3Q - Etablissements hospitaliers

3Q
ASSISTANCE ET PREVOYANCE
ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS DE BEAUNE
(1783 – 1993)
Archives Municipales de Beaune. 3Q 24 : Entête Hospices Civils
Archives municipales de Beaune
Inventaire réalisé par Emilie ROUILLY, archiviste
1
Introduction
Intitulé : Etablissements hospitaliers de Beaune
Dates extrêmes : 1783 - 1993
Niveau de description : pièce. Ce fonds se compose essentiellement de feuilles
volantes et de registres.
Notice biographique : les établissements hospitaliers correspondent ici aux Hospices
civils de Beaune (Hôtel-Dieu et Hospice de la Charité). Figurent aussi les relations
entretenues avec les établissements hospitaliers d’autres régions où les malades beaunois ont
été envoyés.
Historique de la conservation : les archives de cette sous-série ont probablement été
versées par la ville de Beaune au fur et à mesure des époques.
Présentation du contenu : feuilles volantes, et registre. Les pièces se rapportent à
l’administration civile et religieuse des Hospices civils de Beaune, à sa comptabilité, à ses
biens et ses revenus ainsi qu’aux dons et legs qui lui ont été attribués. Cette sous-série nous
informe également sur la structure et l’organisation hospitalière de ces établissements. La
prise en charge des malades et maladies y est évoquée, et l’on sait aussi que les Hospices
civils étaient en relations avec d’autres établissements hospitaliers spécialisés en maladies
particulières. Nous pouvons trouver des dossiers individuels d’aliénés et d’orphelins beaunois
et voir de quelles façons étaient secourus les malades et les indigents. Enfin, cette sous-série
contient une vaste correspondance ayant trait à l’organisation et au fonctionnement du centre
hospitalier de Beaune.
Evaluation, tri, élimination, sort final : des copies de documents postérieurs à 1815
ont été éliminées. Un tri et un classement ont été nécessaires.
Mode de classement : pièce à pièce. Quelques éliminations ont été effectuées. Le
fonds est rattaché à un plan de classement sur logiciel AVENIO, permettant de le classer
intellectuellement.
Etat du fonds : clos.
Conditions d’accès : ouvert.
Condition de reproduction : aucune diffusion à grande échelle n’est prévue. Il est
possible de photographier sur place sans flash.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques : ce fonds moderne contient
quelques documents fragiles, mais sont, pour la plupart, en bon état.
Existence et lieu de conservation des originaux : Archives municipales de Beaune.
2
Date de la description : mars 2010, par Emilie ROUILLY, archiviste aux Archives
municipales de Beaune.
Note : les Hospices civils regroupent, depuis la Révolution, l’Hôtel-Dieu et l’Hospice
de la Charité. Celles-ci sont gérées par un personnel religieux et civil, ce qui explique le lien
étroit entre ces établissements de charité et la Ville de Beaune. Les Hospices civils, ne
pouvant soigner tous les types de handicaps et de maladies, sont amenés à diriger les malades
vers des établissements hospitaliers spécialisés. Les Hospices civils entretiennent donc des
relations étroites avec ces hospices, asiles et autres hôpitaux. Cette sous-série est notamment
intéressante pour l’étude des maladies et des handicaps (aliénation, cécité…) et
l’appréhension de l’assistance, en particulier des enfants, à Beaune.
Bibliographie :
CHEVAILLIER, Georges. L’Hospice de la Charité de Beaune : trois siècles et demi
au service des exclus, Beaune, Centre Beaunois d’Etudes Historiques, 1995, 188p.
CHEVAILLIER, Georges. Médecine et médecins à Beaune, des origines au XXème
siècle. Les épidémies et l'hygiène publique. Les établissements de soins. Les médecins et les
chirurgiens. Les apothicaires et pharmaciens. Les dentistes. Les sages-femmes et les
infirmières. Beaune, Centre Beaunois d’Etudes Historiques, 2004, 181p.
CHEVAILLIER, Georges. Histoire des religieuses hospitalières de Beaune des
origines au XXème siècle, Beaune, Centre Beaunois d’Etudes Historiques, 2006, 145p.
DELISSEY, Joseph. L’Hôpital de la Sainte-Trinité. Beaune, 1944, 75p.
3
Plan de classement
I.
ADMINISTRATION DES HOSPICES CIVILS
1. Commissions administratives (3 Q 1)
2. Conseils d’administration (3 Q 2)
3. Comités et commissions auxiliaires (3 Q 3)
4. Personnel : organisation générale (3 Q 4)
5. Personnel religieux des Hospices (3 Q 5)
6. Personnel laïc des Hospices (3 Q 6)
7. Litiges au sein du personnel hospitalier (3 Q 7)
II.
COMPTABILITE ET GESTION FINANCIERE DES HOSPICES
CIVILS
1. Règlement général (3 Q 8)
2. Comptes généraux et fonctionnement (3 Q 9)
3. Budgets et comptes administratifs (3 Q 10)
4. Recettes des Hospices civils (3 Q 11)
5. Dépenses des Hospices civils (3 Q 12)
III.
TRAVAUX DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS
1. Enquête et réglementation (3 Q 13)
2. Ouvrages et réparations à l’Hôtel-Dieu (3 Q 14)
3. Ouvrages et réparations à l’Hospice de la Charité (3 Q 15)
4
IV.
BIENS ET REVENUS DES HOSPICES CIVILS
1. Etat des biens et des domaines (3 Q 16)
2. Gestion des biens (3 Q 17)
V.
DONS ET LEGS ATTRIBUES AUX HOSPICES CIVILS
1. Réglementation sur les dons et legs aux établissements de charité (3 Q 18)
2. Dons et legs aux Hospices civils (3 Q 19)
3. Dons et legs à l’Hospice de la Charité (3 Q 20)
4. Dons et legs à l’Hôtel-Dieu (3 Q 21)
VI.
ORGANISATION HOSPITALIERE
1. Structure et changements (3 Q 22)
2. Accueil et expulsions des malades et indigents (3 Q 23)
VII.
PRISE EN CHARGE DES MALADES ET DES MALADIES
1. Aliénés (3 Q 24)
2. Sourds-muets (3 Q 25)
3. Aveugles (3 Q 26)
4. Femmes en couche (3 Q 27)
5. Aides et soins particuliers (3 Q 28)
6. Consultations gratuites (3 Q 29)
5
VIII.
ASSISTANCE AUX ENFANTS ABANDONNES ET AUX
ORPHELINS
1. Secours aux enfants (3 Q 30)
2. Organisation et fonctionnement (3 Q 31)
3. Prise en charge des enfants par des particuliers (3 Q 32)
4. Education par les Hospices civils (3 Q 33)
5. Liens avec d’autres hospices d’orphelins (3 Q 34)
IX.
X.
LIENS AVEC D’AUTRES CENTRES HOSPITALIERS (3 Q 35)
CORRESPONDANCE (3 Q 36)
6
ADMINISTRATION DES HOSPICES CIVILS
3Q1
Commissions administratives
1792-1987
- Documents concernant la commission administrative des Hospices
civils de Beaune et ses administrateurs (nominations et élections)
Règlement intérieur, arrêtés, décrets préfectoraux, délibérations,
comptes-rendus de séances, correspondance, affaires litigieuses,
tableaux de commissions paritaires.
3Q2
Conseils d’administration
1792-1986
- Documents relatifs aux conseils d'administration du Centre hospitalier
de Beaune
Comptes-rendus,
procès-verbaux
correspondance.
Classement chronologique annuel
3Q3
de
réunions,
délibérations,
Comités et commissions auxiliaires
1921-1987
Documents relatifs aux comités et aux commissions du Centre
hospitalier de Beaune associés aux commissions administratives et aux
conseils d'administration
- commission médicale consultative
- comité technique paritaire
- hygiène et sécurité
- groupement inter hospitalier
Procès-verbaux de réunions, comptes-rendus, correspondance
3Q4
Personnel : organisation générale
1792-1987
- Documents sur l'organisation et le fonctionnement du personnel
administratif et hospitaliers des Hospices civils de Beaune :
nominations, statut, congés, règlement général, règlement de la caisse de
retraite, listes et inspection des employés, demandes d'emploi saisonnier.
Délibérations, comptes-rendus, états nominatifs, arrêtés, correspondance
7
3Q5
Personnel religieux des Hospices
1791-1911
- Etat du personnel religieux des Hospices civils de Beaune :
desservants, aumôniers, sœurs, frères
Hôtel-Dieu et Charité
Délibérations, nominations, traité de statut
3Q6
Personnel laïc des Hospices
1783-1980
- Etat du personnel laïc des Hospices civils de Beaune : filles gagées,
ferblantier, portier, vignerons, surveillants d'enfants, instituteurs à la
Charité, économe, receveurs, médecins, chirurgiens
Délibérations, contrats, nominations, correspondance, réglementation
3Q7
Litiges au sein du personnel hospitalier
1967-1983
- Conflits et contestations au sein du personnel hospitalier et
administratif du Centre hospitalier de Beaune
Correspondance, dossiers
COMPTABILITE ET GESTION FINANCIERE
DES HOSPICES CIVILS
3Q8
Règlement général
1807
- Décret impérial sur la nouvelle forme de comptabilité des hospices
civils et établissements de charité
3Q9
Comptes généraux et fonctionnement
1795-1986
- Documents concernant la comptabilité générale, et les démarches qui
s'y rapportent, des Hospices civils de Beaune
Comptes de receveurs, observations de la Chambre des Comptes,
balances des comptes et procès-verbaux de clôture, correspondance
8
3 Q 10
Budgets et comptes administratifs
1800-1987
- Etats des budgets et des comptes administratifs des Hospices civils de
Beaune
Budgets, projets de budgets, budgets primitifs et supplémentaires, états
et tableaux de comptes administratifs
Tableaux, rapports, comptes-rendus, exposés, correspondance
3 Q 11
Recettes des Hospices civils
1792-1920
- Documents relatifs aux recettes des Hospices civils de Beaune
Rentes, états des recettes de l'Hospice de la Charité et de l'Hôtel-Dieu,
correspondance
3 Q 12
Dépenses des Hospices civils
1797-1951
- Etats de dépenses des Hospices civils de Beaune
Hôtel-Dieu et hospices de la Charité
Délibérations, registres
correspondance
des
honoraires
médicaux,
mandats,
TRAVAUX DES ETABLISSEMENTS
HOSPITALIERS
3 Q 13
Enquête et réglementation
1866-1979
- Travaux généraux des Hospices civils de Beaune.
Règlement de construction, rapport, plan des bâtiments des hospices
civils, enquête pour construction
9
3 Q 14
Ouvrages et réparations à l’Hôtel-Dieu
1837-1986
- Documents relatifs à des travaux et à des rénovations effectués à
l'Hôtel-Dieu
Affiches, correspondance
3 Q 15
Ouvrages et réparations à l’Hospice de la Charité
1824-1978
- Documents relatifs à des travaux et à des rénovations effectués à
l'Hospice de la Charité
Souscription auprès des Beaunois pour l’agrandissement des bâtiments,
états de réparations, correspondance.
BIENS ET REVENUS DES HOSPICES CIVILS
3 Q 16
Etat des biens et des domaines
1790-1944
- Documents relatifs aux domaines et aux biens immeubles appartenant
aux Hospices civils
Etat des biens, arrêtés, inventaire, délibérations, correspondance
Présence d'un arrêté de mise sous séquestre d'une parcelle appartenant
au maréchal Pétain
3 Q 17
Gestion des biens des Hospices civils
1795-1984
- Acquisition, échanges, aliénations, transactions et ventes de terrains et
parcelles appartenant aux Hospices civils
- Acquisition et vente d’objets précieux, titres et argent
Arrêtés, registre, délibérations, actes, correspondance
10
DONS ET LEGS ATTRIBUES AUX HOSPICES
CIVILS
3 Q 18
Réglementation sur les dons et legs aux établissements de charité
1806-1827
- Circulaire du sous-préfet de Beaune établissant une réglementation
concernant les dons et legs que reçoivent les Hospices civils de Beaune
Correspondance et arrêté
3 Q 19
Dons et legs aux Hospices civils
1858-1887
- Dons et legs attribués à l'ensemble des Hospices civils par divers
particuliers
Correspondance
3 Q 20
Dons et legs à l’Hospice de la Charité
1724-1873
- Legs et donations attribués à l'Hospice de la Charité par des
particuliers
Actes, délibérations, arrêtés, correspondance
3 Q 21
Dons et legs à l’Hôtel-Dieu
1806-1919
- Legs et donations attribués à l'Hôtel-Dieu par des particuliers
Délibérations, arrêtés, correspondance
11
ORGANISATION HOSPITALIERE
3 Q 22
Structures et changements
1792-1987
- Documents relatifs à la structure hospitalière et aux bouleversements
de l'organisation au sein des Hospices civils et de sa structure religieuse
Projets, arrêtés, délibérations, correspondance
3 Q 23
Accueil et expulsion des malades et indigents
1795-1948
- Etats des admissions aux Hospices civils et des renvois
Hôtel-Dieu et Hospice de la Charité
Livrets de certificats d'indigence pour admission, correspondance
PRISE EN CHARGE DES MALADES ET DES
MALADIES
3 Q 24
Aliénés
1812-1947
- Secours, placement provisoire, renseignements et situation des aliénés
aux Hospices civils
Arrêtés, certificats de maintenue d'office, listes, dossiers individuels,
correspondance, correspondance de la société des établissements
charitables.
NB : les dossiers individuels contiennent des renseignements, de la
correspondance, et parfois des ordres de transports et des arrêtés
3 Q 25
Sourds-muets
1816-1856
- Documents relatifs au secours des sourds-muets et à leur placement
dans des écoles spécialisées
Prospectus, mémoire d'études, listes, correspondance
12
3 Q 26
Aveugles
1816-1942
- Secours apportés aux aveugles par les hospices civils et placement à
l'Institution royale de Paris
Correspondance, prospectus, liste nominative
3 Q 27
Femmes en couche
1821-1834
- Secours des Hospices civils de Beaune aux femmes enceintes pour
leur admission à l'hospice de la maternité de Dijon
Correspondance
3 Q 28
Aides et soins particuliers
1798-1941
- Soins attribués à des malades autres qu'indigents (militaires, détenus)
et contre des maladies particulières (vénériennes, cancer, strabisme)
Aides et prise en charge des indigents sains et des inhumations des morts
de l'Hôtel-Dieu
Délibérations, correspondance
3 Q 29
Consultations gratuites
1848-1926
- Consultations et aides gratuites attribuées par les médecins des
Hospices civils pour les indigents
Correspondance et comptes-rendus personnels de consultations
ASSISTANCE AUX ENFANTS ABANDONNES
ET AUX ORPHELINS
3 Q 30
Secours aux enfants
1817-1942
- Procédure de premiers secours aux enfants orphelins ou abandonnés
Demandes de secours, renseignements concernant les enfants et leur
famille
13
3 Q 31
Correspondance, extraits de registres d'état civil
Organisation et fonctionnement de l’assistance
1797-1874
- Fonctionnement et procédures établies pour l'admission des enfants
malheureux à l'Hospice de la Charité ou à Dijon
Réglementation pour les admissions, bureau des abandons d'enfants,
inspection des hospices d'orphelins
Correspondance, affiches, listes
3 Q 32
Prise en charge des enfants par des particuliers
1791-1945
- Documents relatifs aux divers placements attribués aux orphelins
selon leur âge et leur sexe : mise en tutelle, placement dans les hospices,
enfants placés en nourrice, refus de placement. La prise en charge
comporte également l'assistance médicale des orphelins
Certificats de nourrices, arrêtés, correspondance
3 Q 33
Education par les Hospices civils
1817-1993
- Situation et vie des orphelins aux Hospices civils.
Education, apprentissage, sortie éducative, adoptions, mariage des
orphelins
Dossiers individuels, arrêtés,
témoignage, correspondance
3 Q 34
délibérations,
rapport
d'enquête,
Liens avec d’autres hospices d’orphelins
1791-1945
Liens de l'Hospice de la Charité avec les hospices de Macon, Dijon,
Gray, Bar-sur-Aube, Lyon et Paris pour l'admission et le paiement des
frais des orphelins de parents beaunois dans ces établissements
spécialisés
Classement par établissement
Correspondance, arrêtés d'admission, notes de frais, situation des enfants
NB : le placement de ces enfants est dû à un abandon dans l'Hospice
même de la ville après l'accouchement, à la détention des parents à la
prison de Clairvaux, ou à leur décès
14
LIENS AVEC D’AUTRES CENTRES
HOSPITALIERS
3 Q 35
Admission et note de frais des malades
1837-1939
- Placements et comptabilité
- Réglementation pour l'admission de malades provinciaux, admissions,
notes de frais
- Placements et notes de frais des aliénés à l'asile de Dijon, Maréville,
Dole et à l'Antiquaille de Lyon
Arrêtés, correspondance
CORRESPONDANCE
3 Q 36
Lettres de médecins et autre correspondance
1801-1987
- Lettres des médecins de l'Hôtel-Dieu et correspondance des Hospices
civils.
Certaines lettres font référence à des secours, des cérémonies et des
visites organisées
15