CR réunion 12.03.20 - Mairie de Omonville-la

Convocation du 7 mars 2012
SEANCE DU 20 MARS 2012
Le vingt mars deux mil douze à vingt heures trente minutes, les membres du conseil municipal de
la commune d’Omonville la Rogue légalement convoqués, se sont réunis en séance ordinaire
dans la salle de la mairie sous la présidence de Michel CANOVILLE, Maire.
PRÉSENTS : Michel CANOVILLE, Pascal MONHUREL, Jean-Marie DUVAL, Chantal
LEBACHELEY, Isabelle GUILLOU, Sylvie DUVAL, Eric BARBIER, Dominique HOCHET, Robert
ROUCAN, Eric VOISIN, Christian CAUVIN, Fernand ALEXANDRE, Philippe MORISSE, Virginie
LEPOITTEVIN-SEIGNEUR.
ABSENTS : Patrice SANSON donne pouvoir à Eric BARBIER.
SECRETAIRE DE SEANCE : Jean-Marie DUVAL
Travaux Rue du Général Leclerc et Rue du Hâble (DCM 2012.03.01)
Une réunion publique a eu lieu le vendredi 16 mars à 18H.
Il en ressort que le principal souci des habitants est la vitesse.
Rue du Général Leclerc
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Bordures : elles seront franchissables pour rester dans la continuité du village sauf du
Palis au Carrefour de la Place.
Couleur de l’enrobé : rougissant pour délimiter les carrefours
Surélévation de la route aux carrefours du Palis et de la Place : plateaux très légèrement
surélevés (comme celui de la rue des Beuriers) qui n’occasionnent pas de gêne sonore
pour les riverains.
Un arrêté municipal sera pris pour limiter la vitesse à 40 km/h dans l’agglomération. Un
panneau pédagogique sera installé Rue du Général Leclerc pour indiquer la vitesse des
véhicules ainsi qu’aux Arbres au niveau du Restaurant scolaire.
Maintien des zones en herbé après busage.
Rue du Hâble
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Le sens de circulation (descente de la rue) est validé.
Bordures franchissables sur toute la longueur
Il faut créer une zone interdiction de stationner (devant les n°11, 13 et 15)
Enrobé rougissant pour la traversée de la route entre les deux chemins (de la sortie de
l’Etimbert vers le sentier pédestre)
Sortie du champ de Laurent CANOVILLE : il ne pourra plus en sortir avec ses tracteurs
attelés de remorques. Solution : prendre un arrêté municipal permanent lui permettant de
barrer la route et de la remonter à contre-sens autant de fois que nécessaire.
Surélévation de la voie au niveau de la zone 30 au Hâble.
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Plan d’enfouissement des réseaux : Chemin du Palis et Chemin de
l’Etimbert (DCM 2012.03.02)
Jean-Marie DUVAL présente les plans d’enfouissement des réseaux du Chemin du Palis et du
Chemin de l’Etimbert et notamment l’emplacement des futurs points lumineux.
17 points lumineux seront installés contre 10 actuellement. Il est demandé qu’un poteau
supplémentaire soit installé au chemin piéton de l’Etimbert.
Le conseil municipal souhaiterait l’installation d’une horloge astronomique permettant ainsi de
faire des économies d’énergie.
Maîtrise d’œuvre pour les travaux du canot porte-amarres (DCM
2012.03.03)
Jean-Marie DUVAL présente un devis de l’entreprise Hag’System concernant l’élaboration de la
déclaration préalable pour effectuer les travaux sur le canot porte-amarres.
Le conseil municipal autorise le Maire à signer le devis pour un montant de 2 600 € HT soit
3 109,60 € TTC. Ce montant sera prévu à la section investissement du budget communal 2012.
Tours de garde des élections présidentielles (DCM 2012.03.04)
Scrutin ouvert de 8H à 18H les 22 avril et 6 mai 2012.
Tours de garde du 22 avril 2012 :
8H – 10H30 = Pascal MONHUREL, Eric VOISIN, Virginie LEPOITTEVIN-SEIGNEUR
10H30 – 13H = Christian CAUVIN, Fernand ALEXANDRE, Isabelle GUILLOU
13H – 15H30 = Sylvie DUVAL, Jean-Marie DUVAL, Eric BARBIER
15H30 – 18H = Chantal LEBACHELEY, Michel CANOVILLE, Philippe MORISSE
Remplaçant : Robert ROUCAN
Tours de garde du 6 mai 2012 :
8H – 10H30 = Pascal MONHUREL, Philippe MORISSE, Eric VOISIN
10H30 – 13H = Jean-Marie DUVAL, Dominique HOCHET, Christian CAUVIN
13H – 15H30 = Fernand ALEXANDRE, Sylvie DUVAL, Eric BARBIER
15H30 – 18H = Michel CANOVILLE, Chantal LEBACHELEY, Patrice SANSON
Remplaçant : Robert ROUCAN
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Méchoui 2012 (DCM 2012.03.05)
Tarifs :
Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de reconduire les tarifs de 2011 comme suit :
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Plus de 16 ans = 12 €
De 6 à 16 ans = 5 €
Moins de 6 ans = Gratuit
Les boissons sont en plus.
Changement du photocopieur et de l’ordinateur du secrétariat (DCM
2012.03.06)
Photocopieur
La maintenance du photocopieur prend fin le 23 mars 2012. Il convient donc de le remplacer par
un plus récent.
Chantal LEBACHELEY présente les propositions de l’entreprise DESK pour la location ou l’achat
d’un photocopieur
Location sur 21 trimestres soit 5 ans : coût mensuel = 99,57 € HT
Achat avec maintenance sur 5 ans : 4 700 € HT
Coût des photocopies
Actuellement
Photocopies noir et blanc
Photocopies couleur
0,0137 €
0,11 €
Avec le nouveau contrat
DESK
0,0055 €
0,055 €
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de retenir la proposition de location de l’entreprise
DESK pour un montant de 99,57 € HT par mois pendant 5 ans ; la location permettant d’avoir
toujours du matériel performant.
Il autorise le Maire à signer le contrat
Ordinateur principal
Il est trop lent et manque de puissance pour accueillir tous les logiciels de la mairie.
Trois devis ont été reçus pour un nouvel ordinateur.
Teknic’Info : 839,59 € TTC
Daltoner : 1 297,10 € TTC
Valinfo : 1 494,68 € TTC
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de retenir le devis de
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l’entreprise DALTONER, la mieux-disante, pour un montant de 1 297,10 € TTC.
Les crédits seront prévus à l’article 2183 : matériel informatique du budget 2012.
Fenêtres du local de l’AJIP (DCM 2012.03.07)
Trois devis ont été reçus pour changer les quatre fenêtres de l’AJIP par des fenêtres en
aluminium.
Ets SOINARD : 10 982,29 € TTC
Miroiterie de la Hague : 17 330,04 € TTC
Nord Alu Bois : 7 436,50 € TTC
Le conseil municipal décide de retenir le devis de l’entreprise Nord Alu Bois pour un montant de
7 436,50 € TTC.
Emplois saisonniers : création de postes (DCM 2012.03.08)
Afin d’aider à l’entretien des espaces verts et des équipements communaux, il convient de
recruter les emplois saisonniers suivants :
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Sur le budget de la commune : 1 adjoint technique territorial 2ème classe à temps
complet du 1er mai au 31 août 2012.
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Sur le budget du camping du Hâble : 1 adjoint technique territorial 2ème classe qui sera
chargé du ménage et de l’accueil du camping et des gîtes entre le 1er mai et le 30 septembre
2012 avec les temps de travail suivants :
• Mai = 12 Heures / semaine
• Juin = 12 Heures / semaine
• Juillet = 20 heures / semaine
• Août = 20 Heures / semaine
• Septembre = 9 Heures / semaine
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Sur le budget du camping du Hâble : 1 adjoint technique territorial 2ème classe qui sera
chargé du ménage au camping et aux gites en juillet et août 2012 pour 10 H par semaine.
Le conseil municipal, à l’unanimité, donne son accord sur la création de postes ci-dessus.
Un appel à candidature sera affiché en mairie.
Encaissement de chèques (DCM 2012.03.09)
Suite aux dégradations de l’été dernier, nous avons reçu 3 chèques de 20 €, correspondant au
montant des dégradations.
Suite à l’accident sur le parking de la mairie où un camion a renversé la potille, nous avons reçu
un chèque de remboursement de l’assureur GROUPAMA d’un montant de 715,00 €
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correspondant au règlement du sinistre.
Le conseil municipal, autorise le maire à encaisser ces chèques.
Demande de subvention du lycée Millet (DCM 2012.03.10)
Le lycée organise un séjour en Allemagne du 24 avril au 7 mai prochain et demande une
subvention pour l’élève y participant (Camille VIMOND)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise le maire à verser une subvention de 30 €
au lycée Millet.
Courrier de Patrick LEQUERTIER (DCM 2012.03.11)
Le maire donne lecture du courrier de Patrick LEQUERTIER dans lequel il explique son intention
de faire construire un hôtel sur la commune à l’emplacement de l’actuelle station d’épuration.
Le conseil municipal est favorable à ce projet.
Tables de pique-nique au Port (DCM 2012.03.12)
L’Office du Tourisme de la Hague a déposé une déclaration préalable de travaux pour
l’installation de tables de pique-nique au Port.
L’emplacement des tables proposé par l’OTH ne convient pas au conseil municipal car elles se
trouveront sur les parterres plantés. C’est pourquoi le conseil municipal émet un avis défavorable
et demande à l’Office du Tourisme de revoir les emplacements.
Projet d’exposition sur le Port (DCM 2012.03.13)
Le Maire présente le projet du Collectif de la Fête du Port concernant une exposition de
photographies sur le thème de la pêche locale qui aura lieu sur le port pendant 3 mois.
La mise en place de cette manifestation a un coût. Une partie sera financée par la Communauté
de communes de la Hague. L’association demande à la commune une subvention exceptionnelle
de 2000 €.
Le conseil municipal est favorable à ce type de manifestation et autorise le maire à verser une
subvention de 2000 € à l’association pour l’organisation de l’exposition.
Projet Manwoz (DCM 2012.03.14)
Pascal MONHUREL présente un courrier de l’école des Arbres demandant à la commune une
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subvention exceptionnelle pour l’organisation du projet Manwoz.
ManWoz est un personnage né de l'imagination de Wozniak et de Manu Chao, Wozniak étant un
dessinateur d'origine polonaise et Manu Chao un chanteur, auteur, compositeur, interprète
franco-espagnol. Leur collaboration remonte à 2004 pour "Sibérie m'était contée", livre-poème qui
donnera plus tard des chansons et un CD. ManWoz, c'est la version plastique des compositions
musicales de Manu Chao : c'est une manière de raconter des histoires humaines à travers des
peintures colorées, naïves et ingénues.
ManWoz animerait des ateliers d'arts plastiques avec les enfants des deux RPI et des Maisons
des Jeunes, pendant une semaine, fin septembre ou début octobre 2012. Une exposition finale
regroupera les travaux des enfants et les œuvres des artistes gratuitement, vraisemblablement à
Saint-Germain-des-Vaux.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de verser une subvention de 500 € pour le
RPI. Le montant à verser pour la commune sera calculé au prorata du nombre d’enfants de la
commune scolarisés à l’école des Arbres.
Cependant, il regrette que cette manifestation n’ait pas lieu au manoir du Tourp qui est l’endroit le
mieux indiqué pour ce genre de projet et souhaite la reconstitution d’une commission locale au
Tourp pour être force de propositions pour les activités du Manoir.
Epicerie (DCM 2012.03.15)
Le maire informe le conseil municipal que la commune d’Omonville la Petite se retire du syndicat
de gestion de l’épicerie.
Le conseil municipal prend acte et renouvelle sa volonté de rester au sein du syndicat.
Chantal Lebacheley informe le conseil qu’un repreneur potentiel s’est manifesté avec la volonté
de rouvrir au plus vite dans l’état actuel en attendant des travaux de réaménagement intérieur qui
permettront d’élargir le service (sandwicherie, frites, repas à emporter).
Questions et informations diverses :
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Emplacement des poubelles enterrées : Le conseil municipal souhaite qu’elles soient
placées près de l’atelier communal en remplacement de celles du caravaning.
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Manifestation du 1er juillet : Pascal MONHUREL informe le conseil municipal que 2
réunions ont déjà eu lieu afin d’organiser une déambulation musicale. Une harmonisation
est prévue avec la kermesse de l’école qui tombe le même jour. De plus, les élèves de
l’école de musique seront accompagnés par des musiciens professionnels.
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Fête du port : une réunion de préparation aura lieu le 28 mars à 18H30
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Vitesse : le conseil municipal remarque que la vitesse des véhicules est très élevée en
face du camping et des terrains de tennis ainsi qu’au niveau de la résidence les Arbres.
La limitation à 40 km/h devrait y remédier.
La séance est levée à 23H15
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NOM et Prénom
Emargement ou motif
de non-signature
NOM et Prénom
CANOVILLE Michel
HOCHET Dominique
MONHUREL Pascal
ROUCAN Robert
DUVAL Jean-Marie
VOISIN Eric
LEBACHELEY
Chantal
CAUVIN Christian
SANSON Patrice
Pouvoir à Eric
BARBIER
ALEXANDRE
Fernand
GUILLOU Isabelle
MORISSE Philippe
DUVAL Sylvie
SEIGNEUR Virginie
BARBIER Eric
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Emargement ou motif
de non-signature