Les cibles

ASSURANCE JET ET
SCOOTER DES MERS
POUR QUELS UTILISATEURS
Toute personne physique âgée d’au moins 16 ans titulaire du permis Mer ou du permis Fluvial en cours de validité.
L'assuré est le titulaire de la carte de navigation. La carte de navigation ne peut être au nom d'une personne morale.
LA ZONE DE NAVIGATION
En plaisance, le JET est garanti dans les limites géographiques ainsi définies : Nord 60° latitude Nord, Sud 35° latitude Nord,
Est 30° longitude Est, Ouest 20° longitude Ouest.
LE JET
Le JET à assurer est âgé de moins de 10 ans, équipé d’un coupe-circuit et conforme à la réglementation Française.
Sa valeur doit être comprise entre 1524€ et 20000€.
Assurance de la remorque possible en Dommages. La valeur cumulée du JET et de sa remorque ne pouvant dépasser 22000€.
USAGE
Le JET est garanti uniquement en plaisance, en dehors de toute compétition et de tout entraînement.
LES AVANTAGES PRODUIT


Individuelle Accident, comprenant les frais de recherche et de sauvetage, en inclusion dés la RC
Conduite autorisée, sans franchise, pour le conjoint ou concubin, les enfants de l’assuré ou ceux de son conjoint ou
concubin.
LES FORMULES DE GARANTIES
Formule 1 : Responsabilité Civile + Individuelle Accident + DPRSA
Formule 2 : F1 + Dommages
Formule 3 : F2 + Vol
LES FRANCHISES



En Dommages, 10% des dommages avec un minimum de 304€, frais de retirement limités à 150€
En Vol, 20% de la valeur de remplacement du JET à dire d’expert au jour du sinistre, dans la limite de la valeur
déclarée, avec un minimum de 609€
Conduite Exclusive, 750€ si le pilote au moment du sinistre n’est pas l’assuré, son conjoint ou concubin ou leurs
enfants.
PERIODE DE REFERENCE
Les 36 derniers mois (sinistres déclarés ou occasionnés, résiliation par un assureur).
LES CONDITIONS PARTICULIERES

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Aucun sinistre responsable même partiellement avec un JET ou un bateau à moteur
Aucun contrat de Navigation de plaisance pour un JET ou un bateau à moteur résilié pour sinistres ou non paiement
de prime
Sont exclus, les dommages matériels ou corporels occasionnés du fait du tractage d’une personne ou d’un objet.
Sont exclus, les souscripteurs domiciliés en Corse, à Monaco et dans les DOM-TOM
Document non contractuel
XENA/JET/062015
PROFILS ET CONDITIONS D’ACCEPTATION
JET ET SCOOTER DES MERS
JET ET SCOOTER DES MERS
Le JET
JET âgé de moins de 10 ans, équipé d’un coupe-circuit et conforme à la
réglementation Française, d’une valeur comprise entre 1524€ et 20000€
Assurance de la remorque possible en Dommages
La valeur cumulée du JET et de sa remorque ne pouvant dépasser 22000€
 16
Age de l’Assuré
Permis en cours de validité
Permis Fluvial ou Permis Mer
Carte de navigation
L'assuré est titulaire de la carte de navigation.
Personne morale exclue.
Zone de Navigation
En plaisance, le JET est garanti dans les limites géographiques ainsi définies :
Nord 60° latitude Nord , Sud 35° latitude Nord,
Est 30° longitude Est, Ouest 20° longitude Ouest
Usage
Le JET est garanti uniquement en usage plaisance, en dehors de toute
compétition et de tout entraînement
CONDITIONS D’ACCEPTATION
Sinistres Responsables
Résiliation Assureur
Ne pas avoir eu de sinistre responsable même partiellement
avec un JET ou un bateau à moteur
Ne pas avoir eu de contrat d’assurance Navigation de plaisance pour un JET ou
un bateau à moteur résilié pour sinistres ou non paiement de prime
GARANTIES
Responsabilité Civile +
Individuelle Accident

Défense Pénale et Recours
Suite à Accident

Dommages

Vol
Conduite Exclusive
Dommages
Vol

FRANCHISES
750€ si le pilote au moment du sinistre n’est pas l’assuré, son conjoint ou
concubin ou leurs enfants
10% des dommages avec un minimum de 304€
Frais de retirement limités à 150€
20% de la valeur de remplacement du JET à dire d’expert au jour du sinistre,
dans la limite de la valeur déclarée, avec un minimum de 609€
Document non contractuel
XENA/JET/062015