cdqvl090608 pv - Ville de Québec

VIEUXVIEUX-LIMOILOU
CONSEIL D'ADMINISTRATION
PROCÈSPROCÈS-VERBAL de la cinquième réunion du conseil d'administration du conseil de
quartier du Vieux-Limoilou, tenue le lundi 8 juin 2009 à 19 h 30 à la Villa Ringfield,
118525, rue La Sarre.
PRÉSENCES :
Membres
Membres avec droit de vote
M.
Mme
Mme
M.
M.
Érick Rivard
Sarah Delisle
Émilie Garneau
Jean-François Darche
Armand Paré
Président
Secrétaire
Administratrice
Administrateur
Administrateur
IL Y A QUORUM.
QUORUM.
Membres
Membres sans droit de vote
Mme
Anne Beaulieu
Conseillère municipale du district du VieuxLimoilou
ABSENCES
ABSENCES :
Mme
Anne Létourneau
M.
Michel Filteau
Conseillère
Colisée
trésorier
municipale
du
district
du
ASSISTAIEN
ASSISTAIENT
ENT ÉGALEMENT :
Mme
Nicole Blouin
M.
Denis Bergeron
Représentante du conseil de quartier au
Comité de vigilance de l’incinérateur de
Québec
Arrondissement de Limoilou
Outre les personnes mentionnées, treize (13) personnes assistaient à la rencontre.
ORDRE DU JOUR
01. Lecture et adoption de l'ordre du jour
02. Modification de zonage : Assujettir des nouvelles zones et nouveaux types de
travaux à l’approbation de plans relatifs à l’implantation et l’intégration
architecturale (PIIA)
03. Navette d’autobus du Littoral : nouveauté dans le Vieux-Limoilou
04. Grand Bazar des ruelles : suivi
05. Tapage nocturne sur la 11e Rue
06. Dossier environnement/incinérateur
07. Période de questions et commentaires des citoyens et citoyennes
08. Période d’information des membres du conseil municipal
09. Calendrier des activités pour l’automne 2009 et l’hiver 2010
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Adoption du procès-verbal de la réunion du 22 avril et 11 mai 2009
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Plan de quartier : suivi
12. Postes à combler au conseil d’administration du conseil de quartier
13. Correspondance
14. Divers
15. Levée de la réunion
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0909-0505-01 LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
M. Érick Rivard procède à l’ouverture de la réunion et à la lecture de l’ordre du
jour. Il est proposé par M. Armand Paré de modifier le point 3 afin de parler du
projet de la navette du littoral. Il est aussi proposé par M. Érick Rivard de
devancer au point 04 le dossier du Grand Bazar des ruelles. D’autres points
sont aussi ajoutés au point Divers soit le Plan de mobilité durable, le dossier
de l’Autre Caserne, la formule des procès-verbaux du conseil de quartier et le
Plan de quartier.
SUR PROPOSITION DE Mme Émilie Garneau, DÛMENT APPUYÉE PAR Mme
Sarah Delisle IL EST RÉSOLU D’ADOPTER l’ordre du jour tel que modifié.
Adopté.
Compte tenu de l’absence de secrétaire au conseil de quartier, il doit nommer
une ou un secrétaire d’assemblée. IL EST PROPOSÉ PAR M. Jean-François
Darche APPUYÉ PAR M. Érick Rivard DE NOMMER M. Denis Bergeron à titre
de secrétaire d’assemblée. Celui-ci accepte. Adopté.
0909-0505-02 MODIFICATION DE ZONAGE
ZONAGE : ASSUJETTIR DES NOUVELLES
NOUVELLES ZONES ET
NOUVEAUX TYPES DE TRAVAUX À L’APPROBATION
L’APPROBATION DE PLANS RELATIFS
RELATIFS
À L’IMPLANTATION
L’IMPLANTATION ET L’INTÉGRATION
L’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
(PIIA)
M. Sergio Avellan, urbaniste à l’Arrondissement de Limoilou, explique le
dossier qui vise à approuver un projet de modification au Règlement de
l’arrondissement Limoilou sur l’urbanisme afin d’assujettir des nouvelles zones
et des nouveaux types de travaux à l’approbation de plans relatifs à
l’implantation et l’intégration architecturale sur l’ensemble du territoire de
l’arrondissement, et dans ce cas-ci, sur le territoire du quartier de Lairet.
Les items qui sont touchés par cette présente demande d’opinion sont :
•
•
•
•
•
•
La hauteur des bâtiments ;
L’alignement avant des bâtiments principaux ;
le revêtement extérieur de la façade ;
les maisons de chambres ;
les aires de stationnement de l’hôpital de l’Enfant-Jésus, du Centre
d’hébergement et du CLSC ;
les terrains boisés du boulevard des Capucins.
Pour l’essentiel des commentaires émis, des questions posées et de la
recommandation du conseil de quartier, voir le rapport de consultation joint à
ce présent procès-verbal.
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0909-0505-03 NAVETTE D’AUTOBUS DU LITTORAL : NOUVEAUTÉ DANS LE VIEUXVIEUXLIMOILOU
M. Armand Paré mentionne qu’à la suite de ses demandes auprès du RTC, le
quartier du Vieux-Limoilou est maintenant desservi depuis le 1er juin par le
service de navette d’autobus du Littoral. Ainsi, des arrêts sont prévus et
localisés sur la 3e Avenue coin rue des Sables et devant le parc Iberville sur la
1re Rue.
Les trajets relient Limoilou à la baie de Beauport et de Limoilou à l’Aquarium
de Québec (longeant la Promenade Samuel-de-Champlain). La navette passe
aux 15 minutes, de 10 h à 23 h, et ce, 7 jours par semaine et sera disponible
jusqu’au 31 août 2009. Il en coûtera 3 $ pour monter à bord et 1,50 $ pour les
6 à 12 ans.
M. Paré dépose un document (joint à ce présent procès-verbal) mentionnant
les détails du nouveau service. Il mentionne qu’il serait intéressant que le
conseil fasse la promotion de ce nouveau service en faisant l’achat de
publicité dans les quotidiens de la ville. Il dépose, en ce sens, un projet de
résolution (joint à ce présent procès-verbal) quant à la parution dans les
quotidiens de publicité.
Les membres félicitent M. Paré de son initiative. Mme Anne Beaulieu est d’avis
que le RTC devrait défrayer les coûts d’une telle publicité. Elle communiquera
avec l’organisme afin lui parler de ce projet. Les membres du conseil sont
d’avis d’attendre les résultats des discussions entre le RTC et Mme Beaulieu
avant d’aller plus loin.
En cas de refus du RTC, le conseil de quartier se garde le droit de se
rencontrer lors d’une rencontre le 19 juin prochain afin de prendre une
décision dans ce dossier et d’entériner la proposition de résolution déposée
par M. Paré.
0909-0505-04 GRAND BAZAR DES RUELLES
RUELLES : SUIVI
M. Érick Rivard dépose aux membres du conseil le bilan des dépenses de
l’activité. Il mentionne qu’il faut procéder aux paiements des différentes
factures telles que le conseil de quartier s’était engagé lors de sa rencontre du
11 mai dernier.
RÉSOLUTION 0909-CACA-11
concernant les dépenses relatives à l’utilisation du logo pour diffusion
SUR PROPOSITION DE Mme Sarah Delisle DÛMENT APPUYÉE PAR M. JeanFrançois Darche, IL EST RÉSOLU PAR le conseil d’administration du conseil
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de quartier de défrayer les frais de 100 $ pour l’utilisation du logo et d’émettre
un chèque du même montant à M. Mathieu Plasse.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
RÉSOLUTION 0909-CACA-12
concernant les dépenses relatives à la
la publicité
SUR PROPOSITION DE Mme Sarah Delisle DÛMENT APPUYÉE PAR M. JeanFrançois Darche, IL EST RÉSOLU PAR le conseil d’administration du conseil
de quartier de défrayer les frais de 112,87 $ pour la publicité sur les affiches
installées dans les ruelles et d’émettre un chèque du même montant à XTube
Multimédia.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
RÉSOLUTION 0909-CACA-13
concernant les dépenses relatives à l’achat de bouquets de ballons
SUR PROPOSITION DE Mme Sarah Delisle DÛMENT APPUYÉE PAR M. JeanFrançois Darche, IL EST RÉSOLU PAR le conseil d’administration du conseil
de quartier de défrayer les frais de 403,35 $ pour l’achat de bouquets de
ballons et d’émettre un chèque du même montant à la Maison Cobel.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
RÉSOLUTION 0909-CACA-14
concernant les dépenses relatives à la prestation des musiciens
musiciens dans les
ruelles
SUR PROPOSITION DE Mme Sarah Delisle DÛMENT APPUYÉE PAR M. JeanFrançois Darche, IL EST RÉSOLU PAR le conseil d’administration du conseil
de quartier de défrayer les frais de 300 $ pour la prestation des musiciens
dans les ruelles et d’émettre un chèque du même montant à l’Harmonie Jeande-Brébeuf.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
RÉSOLUTION 0909-CACA-15
concernant les dépenses relatives à l’animation, l’organisation du rallye, la
remise du premier prix pour le rallye et l’achat de matériel pour l’animation
du rallye
SUR PROPOSITION DE Mme Sarah Delisle DÛMENT APPUYÉE PAR M. JeanFrançois Darche, IL EST RÉSOLU PAR le conseil d’administration du conseil
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de quartier de défrayer les frais de 500 $ pour l’animation, l’organisation du
rallye, la remise du premier prix pour le rallye et l’achat de matériel pour
l’animation du rallye et d’émettre un chèque du même montant à Limoilou en
Vrac.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
RÉSOLUTION 0909-CACA-16
concernant les dépenses relatives à la remise de 10 prix de participation
participation au
Grand Bazar des ruelles et de 2 prix de participation au rallye
SUR PROPOSITION DE Mme Sarah Delisle DÛMENT APPUYÉE PAR M. JeanFrançois Darche, IL EST RÉSOLU PAR le conseil d’administration du conseil
de quartier de défrayer les frais de 233,33 $ pour la remise de 10 prix de
participation au Grand Bazar des ruelles et de 2 prix de participation au rallye
et d’émettre un chèque du même montant à Mme Émilie Garneau sur remise
des reçus.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
RÉSOLUTION 0909-CACA-17
concernant les dépenses
dépenses relatives à l’achat de matériaux pour l’utilisation
des affiches
SUR PROPOSITION DE Mme Sarah Delisle DÛMENT APPUYÉE PAR M. JeanFrançois Darche, IL EST RÉSOLU PAR le conseil d’administration du conseil
de quartier de défrayer les frais de 21,46 $ pour l’achat de matériaux pour
l’utilisation des affiches et d’émettre un chèque du même montant à M. Érick
Rivard sur remise des reçus.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
0909-0505-05 TAPAGE NOCTURNE SUR LA 11E RUE
Un groupe de citoyennes et de citoyens demeurant près de L’Autre-Zone
dénonce certaines activités de ce bar de la 3e Avenue. De plus, les personnes
présentes mentionnent que beaucoup de tapage, de désordre et de
vandalisme sont causés par la présence de ce bar. Des résidents ont
maintenant peur de demeurer dans cette partie du quartier et songent
maintenant à le quitter. Un résident mentionne que les problèmes arrivent
surtout au début du mois. Une autre résidente mentionne que l’on devrait
vérifier les activités qui se déroulent dans certains bars.
Des bouteilles cassées, du vandalisme sur les voitures sont maintenant
monnaie courante. Les citoyens sont à bout de nerfs.
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Mme Anne Beaulieu propose aux personnes présentes de rencontrer le
commandant de police responsable du secteur pour lui en parler et de trouver
des solutions. Les citoyens sont d’accords. Une rencontre est à prévoir dans
les prochains jours. Les membres du conseil d’administration du conseil de
quartier tiennent aussi à y être présents.
Les questions ont porté sur :
•
L’importance d’informer le Comité de prévention de la criminalité de
Limoilou de cette problématique.
M. Armand Paré invite les citoyens à aller au Conseil municipal afin de décrier
la situation.
Il est proposé par le conseil d’administration de prendre une résolution afin de
sensibiliser les autorités aux problématiques causées par la présence de ce
bar dans le quartier.
RÉSOLUTION 0909-CACA-17
concernant le tapage nocturne causé par la présence du bar L’Autre Zone
CONSIDÉRANT QUE des citoyennes et des citoyens du secteur demeurant
autour du bar L’Autre Zone sont venus manifestés quant à l’ampleur du
tapage nocturne causée par la présence de ce commerce ;
CONSIDÉRANT QUE le conseil d’administration du conseil de quartier du
Vieux-Limoilou demande au conseil d’arrondissement de Limoilou de prendre
des mesures sévères afin de mettre fin aux problèmes dus à la fermeture des
bars dans le secteur de la 3e Avenue ;
SUR PROPOSITION DE M. Érick Rivard DÛMENT APPUYÉE PAR M. JeanFrançois Darche, IL EST RÉSOLU PAR le conseil d’administration du conseil
de quartier de :
• demander aux autorités de l’arrondissement d’organiser une rencontre
entre les citoyens concernés, le Service de police de la Ville, l’élue du
district électoral, la population du secteur et d’inviter les membres du
conseil d’administration du conseil de quartier ;
• d’acheminer cette résolution au directeur de l’Arrondissement de
Limoilou, aux membres du Comité de prévention de la criminalité de
Limoilou, au Service de police de la Ville et au propriétaire du bar.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.
7
0909-0505-06 DOSSIER ENVIRONNEMENT/INCINÉRATEUR
ENVIRONNEMENT/INCINÉRATEUR
Mme Nicole Blouin mentionne que le groupe GIRAM s’occupe des aspects
environnementaux uniquement sur la rive sud de Québec.
0909-0505-07 PÉRIODE DE QUESTIONS ET COMMENTAIRES DES CITOYENS ET
CITOYENNES
Les questions ont porté sur :
•
•
•
•
•
Les raisons qu’il n’y avait pas d’affiches du Grand Bazar partout dans le
quartier ;
des problèmes de circulations à l’intersection du chemin de la
Canardière et de la 8e Avenue (Bar Delzie) ;
des projets en vue dans le secteur de la zone de la Canardière ;
l’avancement dans le dossier des hypothèses visant l’incinérateur ;
des projets à venir sur le site du couvent des sœurs.
0909-0505-08 PÉRIODE D’INFORMATION
D’INFORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL
CONSEIL MUNICIPAL
Aucun point n’est mentionné par Mme Anne Beaulieu.
0909-0505-09 CALENDRIER DES ACTIVITÉS
ACTIVITÉS POUR L’AUTOMNE 2009 ET L’HIVER 2010
Les membres du conseil élaborent le calendrier des rencontres pour l’automne
2009 et l’hiver 2010. Les dates retenues sont :
lundi le 14 septembre 2009
lundi le 5 octobre 2009
lundi le 9 novembre 2009
lundi le 14 décembre 2009
lundi le 11 janvier 2010
lundi le 8 février 2010
lundi le 8 mars (assemblée générale)
lundi le 12 avril 2010
lundi le 10 mai 2010
lundi le 14 juin 2010
Les rencontres devraient se dérouler à la Villa Ringfield et débuteront à
19 h 30.
SUR PROPOSITION DE Mme Sarah Delisle, DÛMENT APPUYÉE PAR
Mme Émilie Garneau, IL EST RÉSOLU PAR le conseil d’administration du
conseil de quartier d’adopter le calendrier de rencontre pour l’automne 2009 et
l’hiver 2010.
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0909-0505-10 ADOPTION DU PROCÈSPROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 22 AVRIL ET DU
11 MAI 2009
M. Denis Bergeron informe les membres du conseil qu’il n’a pas eu le temps
de compléter les procès-verbaux de ces rencontres. Ils seront déposés à une
date ultérieure.
0-0505-11
PLAN DE QUARTIER : SUIVI
M. Jean-Philippe Darche dépose aux membres du conseil un plan de travail
quant au processus de révision du Plan directeur de quartier. Une copie de ce
document est jointe à ce présent procès-verbal. Les membres du conseil de
quartier se disent d’accord avec le document proposé. M. Darche fera
parvenir au cours de l’été une lettre au directeur de l’arrondissement de
Limoilou stipulant la volonté du conseil de quartier à réviser le plan directeur
de quartier.
Un suivi sera apporté à la prochaine rencontre.
AJOURNEMENT DE LA RENCONTRE
Compte tenu de l’heure tardive et qu’il est convenu de se rencontrer le 19 juin
au besoin selon la décision du RTC quant au dossier de la navette d’autobus.
Il est proposé par les membres d’ajourner la rencontre au 19 juin 2009, à
19 h 30, normalement à la Villa Ringfield ou sinon au 14 septembre 2009.
SUR PROPOSITION DE Mme Sarah Delisle DÛMENT APPUYÉE PAR
M. Jean-François Darche, il est convenu d’ajourner la rencontre à 22 h 10.
Reprise de l’assemblée le 14 avril 2010, 19 h 45
Étant donné que le besoin de se rencontrer pour l’avancement du dossier du
RTC ne s’est pas concrétisé et à cause de raisons incontrôlables, le conseil a
mis fin à l’assemblée le 14 avril 2010.
L’ordre du jour de la rencontre du 8 juin étant épuisé, SUR PROPOSITION DE
M. Érick Rivard DÛMENT APPUYÉE PAR M. Jean-François Darche, IL EST
RÉSOLU DE lever la rencontre du 8 juin, le 14 avril 2010 à 19 h 50.
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Érick Rivard, président
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Denis Bergeron, secrétaire
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