st-sornin-leulac - Saint Sornin Leulac

ST-SORNIN-LEULAC
&
ST-PRIEST-LE-BETOUX
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Bonne année 2015 à tous !
- Janvier 2015 -
- N° 245 -
Éditorial
Chères Concitoyennes, chers Concitoyens,
Le Maire et le Conseil municipal vous adressent leurs meilleurs vœux pour l’année 2015.
Le dernier bulletin municipal a innové une nouvelle présentation et nous espérons qu’il vous apportera à
l’avenir plus de renseignements sur la vie de notre commune. Cependant, quelques « coquilles » ont fait l’objet de
remarques, cela est normal et nous nous efforçons d’y remédier.
Une année nouvelle se présente et nous espérons porter nos projets en cours à leurs termes malgré les
restrictions budgétaires imposées par l’Etat.
Le 97ème congrès des Maires de France a eu lieu du 25 au 27 novembre 2014. Pendant ce congrès, il a été
question de la diminution drastique des dotations de l’Etat, ce qui met en difficulté l’ensemble des communes et en
particulier les plus petites comme la nôtre. Les investissements pour les travaux seront établis en fonction du prochain
budget proposé au vote du Conseil Municipal.
L’accessibilité des personnes à mobilité réduite est un chantier obligatoire pour les communes.
Les travaux seront à réaliser suivant un calendrier définissant les priorités d’exécution à compter de fin
septembre 2015. La préfecture de la Haute-Vienne va éditer un document règlementaire nous permettant de
hiérarchiser les travaux à réaliser par tranche de 3 ans, et ceci sur une durée de 9 ans. Ce calendrier sera alors ferme et
définitif et aucune dérogation ne sera accordée pour en modifier son contenu.
La société OSTWIND a mis en place un mât de mesure visible depuis la route de Châteauponsac, au lieu-dit
Puybesson pour une année. Les résultats détermineront la poursuite ou non de ce projet.
Le Plan Local d’Urbanisme est en cours de finalisation par le cabinet Villeneuve-Bergeron et devrait aboutir
dans les mois prochains, après réunion d’information auprès de la population et la réalisation de l’enquête publique
obligatoire.
La présence de détecteur de fumée devient obligatoire dans tous les lieux d’habitations à compter du 8 mars
2015. Pour les logements en location, l’installation est à la charge des propriétaires.
La loi « NOTRe » (Nouvelle Organisation Territoriale de la République) fixe les compétences administratives
et économiques des nouvelles régions. Le regroupement des cantons fixe le nouveau chef-lieu à Châteauponsac. Dans
ce cadre, les élections des conseillers départementaux (nouvelle appellation) seront organisées les 22 et 29 Mars
prochain.
Les associations et le comité d’animation s’organisent pour 2015, n’hésitez pas à y adhérer !
Vos élus sont mobilisés pour vous apporter tous les renseignements complémentaires et, dans le contexte
national actuel, l’équipe municipale recherchera les solutions les plus adaptées afin de réaliser les projets
d’équipement et d’amélioration du cadre de vie dans les meilleures conditions possibles.
Encore BONNE ANNÉE à toutes et à tous.
Michel BACHELIER
Premier adjoint.
1 . R éun i ons d u Cons ei l Mu nic ip al
Les détails des décisions prises par le conseil municipal se trouvent à votre disposition sur les comptesrendus affichés en Mairie.
Réunion du 17 Octobre 2014
Location de la commune :
o Acceptation de la résiliation du bail de location de M. DROUARD (4 bis rue de la bascule)
o Nouvelle location à M. CHABRIOL, à compter du 1er décembre 2014 aux mêmes conditions que
précédemment, soit 61.20 euros.
Maintien de Mme BUSENIERS dans le logement situé 4, rue de la bascule.
Composition du Conseil d’Administration du CCAS
o Mme le sous-préfet de Bellac demande que les membres du Conseil Municipal devant siéger au Conseil
d’Administration du CCAS soient élus.
Après dépouillement sont élus :
Michel BACHELIER
Chantal CHARRIER
Christine NOËL
Martine TERNEUS
Election du 4ème adjoint au maire
o Après élection, Mme Christine NOËL est élue au poste avec 14 voix.
Adhésion à la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Nuisibles pour un
montant de 50 euros.
Subvention pour le projet « Eco-Ecole »
o Le coût du projet « Eco-Ecole » s’élève à 1200 euros. Le conseil municipal décide d’accorder une
subvention de 50% du montant soit 600 euros. Cette subvention sera versée par acompte au fur et à
mesure de la réalisation du projet.
Modification du temps de travail de l’adjoint administratif
o Suite au départ de la secrétaire de mairie, le Conseil Municipal décide d’employer Mme Fabienne LAN
à temps complet à partir du 1/10/2014 en qualité d’Adjoint administratif stagiaire.
Modification du statut de l’Adjoint Technique Territorial Principal
o Le conseil municipal sur proposition de M. Le Maire, décide de changer le statut d’un agent en Adjoint
Technique Territorial Principal 1er classe à compter du 1/09/2014.
Installation d’une borne de charge accélérée pour véhicule électrique
o Le devis d’installation s’élevant à 3489.11 euros HT, le conseil émet un avis favorable à la réalisation
de ce projet et sollicite une aide financière auprès du Département et de la Région.
Réunion du 28 novembre 2014
Participation pour sorties pédagogiques collégiens
o Une aide financière identique à celle versée pour le Collège de Châteauponsac, soit 40 euros par élève
sera versée au Collège de St Sulpice-les-Feuilles pour l’élève fréquentant cet établissement.
Indemnité allouée au comptable
o Le trésorier assurant des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique,
financière et comptable; le conseil décide de lui accorder une indemnité pour l’année de 412,12 euros
ainsi que 45,73 euros pour la confection des documents budgétaires.
Redevance pour la fourrière départementale 2015
o Une somme de 0.60 euros par habitant sera versée pour pouvoir utiliser leurs services.
Acceptation d’un don de 750 euros pour la collectivité.
Création d’un poste d’adjoint Technique de 1ére classe
o Pour pourvoir au départ à la retraite d’un agent il est décidé de créer un poste d’adjoint technique de 1ére
classe au 01/01/2015.
Augmentation du prix du repas au restaurant scolaire au 01/01/2015 de 1.85 euros à 1.90 euros.
Date d’effet de la création du poste d’adjoint technique Principal 1ère classe
o Pour des raisons administratives, il est décidé de reporter la date de création du poste d’adjoint technique
principal 1ère classe du 1/09/2014 au 21/10/2014, suite à un changement d’échelon.
Convention avec le Président de la Communauté de communes Gartempe St Pardoux
o Le conseil, autorise le Maire à signer la convention pour bénéficier de la participation financière dans le
cadre des rythmes scolaires.
Adhésion à la Fédération départementale des Maires ruraux pour défendre les intérêts des petites
communes.
Réunion du 19 décembre 2014
Demandes de subventions pour 2015
o Le conseil décide d’accorder une aide financière l’association « Pupilles de l’enseignement publique »
au titre de 2015 pour un montant de 40€. Cette somme sera inscrite au budget de l’exercice 2015.
Classement de voirie communale
o Le Maire soumet à l’assemblée Municipale le classement de la voie communale reliant la VC 23 à la RD
44 au lieu-dit « Chez Bonnet ». Le conseil demande que cette voie n°32 soit intégrée à la voierie
communale classée.
o Suite à la réunion de bureau de la Communauté de Communes Gartempe-Saint-Pardoux, 3 voies
communales (VC 12, VC 29 et VC 30) ont été exclues de la voierie classée. Après délibération, le
conseil demande la réintégration de ces voies dans le cadre des voies communales classées et prises en
charge par la communauté de communes.
Décision budgétaire modificative n°4 du budget eau et assainissement (Transfert de crédit)
Désignation d’un correspondant sécurité routière
o Après délibération, le conseil désigne Michel BACHELIER en qualité de correspondant sécurité
routière.
Location de la commune
o Acceptation de la résiliation de bail de Monsieur DELERUE pour le local situé 3, avenue de la
promenade.
2 . D i ffér en ts tr avaux
Le tableau ci-dessous recense les différents travaux qui sont en cours ou qui vont débuter sur notre commune
de Saint-Sornin-Leulac.
Projet
Évolution
Maîtrise d’oeuvre
Construction des logements
par l’ODHAC
Début des travaux septembre
2014
OPHLM
Réfection routière VC3 dite
« la Picoune » entre la
RN145 et Montulat
Début des travaux septembre
2014 par COLAS
Communauté de communes
Réfection routière entre
Saint-Sornin-Leulac et
Chateauponsac
Budget 2015
Département
Station des traitements des
eaux usées à Villemont
Budget 2015
Commune
Station des traitements des
eaux usées route du Stade
Terminé
Commune
Mise en place panneau
signalétique dans le bourg
Commandé
Commune
Création vestiaires à
Montulat
En étude
Club de plongée (coût
supporté par le club de
plongée également)
Mise en place fibre optique
En étude
DORSAL
Mise en place d’éoliennes
En étude
Société OSTWIND
Nouvelle station-service à
Lacour
En étude
Communauté de communes
3 . Éta t c iv il
Décès
Le 13 novembre 2014 à Magnac-Laval : Pierre MARSAUDON (Villemacheix)
Nos condoléances à la famille durement éprouvée
4 . An nonc es
Immobilier
A vendre maison à rénover située à Labussière - toiture neuve - cour et jardin - garage - raccordée à
l’assainissement collectif ainsi qu’au réseau d’eau et d’électricité - PRIX INTERESSANT - S’adresser à la
mairie.
A vendre MEUBLES : Salle à manger avec 6 chaises et vitrine, 1 canapé BZ état neuf, 2 armoires penderies,
1 lit de coin en merisier en 120. S’adresser à la mairie.
Nom des habitants de Saint-Sornin-Leulac
Dans le n°244 de notre Bulletin Municipal, nous vous avions consulté afin de trouver un gentilé aux habitants
de notre commune.
Nous avons reçu un nombre insuffisant de propositions en mairie et pourtant chacun est concerné.
Pourriez-vous nous communiquer vos idées afin de répondre à cette question :
« Comment s’appellent les habitants de Saint-Sornin-Leulac ? ».
COUPON-REPONSE « GENTILE » A RETOURNER A LA MAIRIE
Proposition de gentilé pour Saint-Sornin-Leulac :
Activités pour dynamiser la commune
A l’occasion du Vide grenier annuel, le Dimanche 28 Juin 2015, sera organisée une exposition de
photographies et d’informations sur Saint-Sornin-Leulac. Vous pouvez nous aider à enrichir cet événement si vous
possédez des photos, des cartes postales, films ou souvenirs de notre commune.
Merci de contacter Mr CAUSSE (Le Pingrelaud – Saint Priest-le-Betoux) en charge de regrouper
les documents, afin qu’il puisse scanner vos photos et vous les remettre.
franç[email protected]
Tel : 06 88 89 58 00
5 . In for ma ti ons d ive rses
Recensement militaire
Depuis le 1er janvier 1999, tous les jeunes français, garçons et filles doivent se faire recenser à la mairie de
leur domicile ou sur le site internet www.mon-service-public.fr en se créant un espace personnel.
Cette démarche doit s’effectuer le mois de votre seizième anniversaire et dans les trois mois suivants.
A l’issue de cette démarche, la mairie vous remettra une attestation de recensement que vous devez
impérativement conserver dans l’attente de votre convocation à la Journée Défense et Citoyenneté (JDC).
Cette attestation vous sera réclamée, notamment, lors de l’inscription à la conduite accompagnée ou de tous examens
et concours soumis au contrôle de l’autorité publique.
Pour toutes questions vous pouvez prendre contact avec le :
Centre du Service National
88 rue du pont St Martial
87000 LIMOGES
Tél : 05.55.12.69.92
Ou consulter le site internet :www.defense.gouv.fr/jdc/parcours-citoyennete
Rappel – Allongement de la durée de validité de la carte d’identité
A compter du 1er janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d’identité passe de 10 à 15 ans pour
les personnes majeures (plus de 18 ans).
L’allongement de 5 ans concerne :
- les nouvelles cartes d’identité sécurisées à partir du 1er janvier 2014 à des personnes majeures ;
- les cartes d’identité sécurisées délivrées entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013 à des personnes majeures.
Attention cette prolongation de s’applique pas aux cartes d’identité pour les personnes mineures : elles seront valables
10 ans lors de la délivrance.
Inutile de vous déplacer à la mairie si vous êtes une personne majeure et si votre carte d’identité a été délivrée entre le
2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013. La prolongation de 5 ans de la validité de votre carte est automatique. Elle ne
nécessite aucune démarche particulière. La date de validité inscrite sur le titre ne sera pas modifiée.
Réglementation de l’emploi du feu
Le brûlage des déchets verts par les particuliers représente à la fois une source de pollution et un risque de
propagation d’incendie. Il provoque, en outre, régulièrement des troubles de voisinage. Le règlement sanitaire
départemental interdit à son article 84 l’incinération des déchets ménagers. Une circulaire interministérielle du 18
novembre 2011 précise, que sur la base de l’article R541-8 (annexe II) du code de l’Environnement, les déchets verts
constituent des déchets ménagers et que, dès lors, leur brûlage est interdit.
Revalorisation du SMIC au 1er Janvier 2015
En application des mécanismes légaux de revalorisation, le taux horaire du SMIC est porté, dès le 1er Janvier
2015, à 9.61 € bruts contre 9.53 € depuis le 1er Janvier 2014, soit 1457.52 € bruts mensuels sur la base de la durée
légale de 35 heures hebdomadaire. Cette revalorisation se monte à +0.8%.
Le minimum garanti est quant à lui relevé de 0.2% au titre de l’inflation et s’établi donc à 3.52 €.
Indice des fermages
Pour 2014, l’indice national des fermages est de 108.3, contre 106.68 en 2013.Il enregistre une hausse de
1.52% par rapport à 2013.
Il est fixé par l’arrêté du 22 Juillet 2014 et concerne la période du 01/10/2014 au 31/09/2015.
Syndicat des étangs de la Haute-Vienne
Propriétaires de plan d’eau, étang ou retenue collinaire, sachez que la réglementation et l’utilisation sont en
constante évolution.
Le syndicat des étangs de la Haute-Vienne crée en 1916 diffuse toutes les informations afin de vous assurer de bonnes
relations avec l’Administration et la Fédérations des Pêcheurs.
Renseignements : Tel : 05 87 50 41 90 (le matin) / Mail : [email protected]
Bibliothèque Intercommunale Gartempe St Pardoux
Vous aimez lire des livres et des magazines,
Vous ne pouvez plus lire, mais souhaitez écouter des histoires sur CD,
Vous aimez écouter de la musique sur CD,
Vous aimez regarder des films sur DVD,
Mais vous êtes dans l’incapacité de pouvoir vous déplacer en bibliothèque (Pôles de Chateauponsac et
Roussac, ainsi que les points de lecture : la M.A.R.S de Saint Pardoux, l’Agence Postale de Saint Sornin-Leulac et la
mairie de Rancon).
Aussi, la Bibliothèque Intercommunale de la communauté de Communes « Gartempe- Saint Pardoux »
vous offre la possibilité de recevoir chez vous, dans une sacoche livrée par votre facteur :
5 documents imprimés et/ou multimédia au maximum : vous pouvez emprunter des livres, livres-CD et
magazines pour un mois ainsi que 2 CD-Audio et 2 DVD mais pour une semaine.
Afin de pouvoir bénéficier de cette offre, merci de bien vouloir vous adresser à la référente de ce service en
bibliothèque : Mme Betty CHARRON au 05 55 60 23 68, Pôle de Roussac
- Le mercredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 18h
- Le vendredi de 13h45 à 18h
- Le samedi de 9h à 13h
Ou bien par mail à [email protected].
Les amis des chats de Châteauponsac
Dates à retenir : Bric à Brac de l’association samedi 28 février et dimanche 1er mars 2015 à la Salle des fêtes de
Châteauponsac de 14hà 18h. Entrée libre.
Contact : Association les Amis des Chats de Châteauponsac
Danielle BONNET – 15, square des Jeunes – 05 55 76 19 27
Liaison BUS St Sornin-Leulac / Limoges
Les dates et horaires de liaison sont disponibles en mairie ou directement au Conseil Général (par téléphone
au 05 44 00 10 63 ou sur CG87.fr rubrique « les transports »).
Récupération des mobiles usagés
France Télécom Orange a mis en place une opération de recyclage des mobiles usagés en partenariat avec
Emmaüs International et une association d’insertion. L’intégralité des bénéfices de cette collecte est reversée à
Emmaüs International.
Une boîte de collecte a été installée dans le hall de la mairie.
Collecte des cartouches vides d’imprimante
Nous vous rappelons qu’un carton est à votre disposition, à la mairie, pour déposer vos cartouches
d’imprimantes vides (laser ou jet d’encre) afin de les recycler au profit de la lutte contre le cancer.
Horaires d’ouverture du secrétariat de Mairie
La mairie est ouverte au public : lundi – mardi – mercredi – jeudi – vendredi : de 9h à 12h.
Possibilité de réception l’après-midi sur rendez-vous.
Ouverture les samedis : 3/01 – 17/01 – 31/01 – 7/02 – 21/02 – 7/03 – 21/03 – 4/04 de 9h à 12h.
Site internet de la commune
Votre commune a un site internet. N’hésitez pas à le consulter ! www.saint-sornin-leulac.fr
Elections des conseillers départementaux
Les 22 et 29 Mars 2015 auront lieu les élections des conseillers départementaux (nouvelle appellation), en
remplacement des actuels conseillers généraux.
Ces nouvelles élections verront se dessiner un nouveau canton dont le chef lieu restera Châteauponsac mais
regroupera désormais 32 communes contre 5 précédemment.
Ces communes sont : Arnac-la-Poste, Azat-le-Ris, Balledent, La Bazeuge, Châteauponsac, La Croix-surGartempe, Cromac, Darnac, Dinsac, Dompierre-les-Eglises, Le Dorat, Droux, Les Grands-Chezeaux, Jouac, Lussacles-Eglises, Magnac-Laval, Mailhac-sur-Benaize, Oradour-Saint-Genest, Rancon, Saint Amand-Magnazeix, Saint
Georges-les-Landes, Saint Hilaire-la-Treille, Saint Léger-Magnazeix, Saint Martin-le-Mault, Saint Ouen-surGartempe, Saint Sornin-la-Marche, Saint Sornin-Leulac, Saint Sulpice-les-Feuilles, Tersannes, Thiat, VerneuilMoustiers, Villefavard.
Comptage de lièvres
L'Acca de Saint Sornin-Leulac en collaboration avec la fédération départementale des chasseurs de la HauteVienne va procéder à des opérations de dénombrement de lièvres. Des véhicules équipés de projecteurs sillonneront
les routes de la commune de 20h00 à minuit les 7 et 12 Janvier prochain.
Dons au bulletin municipal
Mme RENAUD 20 €
Mme MENARD Simone
30 €
Mme Dujay 30€
Anonymes 183 €
Dons à la cantine scolaire
Anonymes
navets, citrouille, persil
NOUS REMERCIONS TOUS CES GENEREUX DONATEURS
Projet éolien de la commune
Durant le mois de Novembre chacun a observé la mise en place d’un mât de mesure sur la
route de Châteauponsac au lieu-dit Puybesson.
Ce mât a pour objectif de mesurer les vents sur notre territoire et de donner des
informations concrètes sur la possibilité, ou non, d’implanter des éoliennes sur notre commune.
Ceci n’est qu’une étape dans une démarche entreprise par l’équipe municipale, qui tente de trouver de
nouvelles sources de financement étant donné le contexte actuel et l’inquiétude sur la baisse des dotations de l’Etat.
Cette étude de faisabilité est un début dans un processus qui sera long. Suite aux mesures effectuées,
l’entreprise OSTWIND, en charge du projet, va mener une étude d’impact environnementale et va s’assurer de
prendre en considération les avis de chacun : propriétaires, exploitants, élus, habitants de la communes, voisins …
Nous avons à cœur de trouver ensemble, avec votre collaboration, le meilleur scénario pour Saint SorninLeulac et c’est pourquoi vous serez conviés à des réunions d’informations publiques.
Pour toute information vous pouvez appeler la mairie au 05 55 76 30 55