BUREAU

BUREAU du jeudi 22 mai 2014
Ordre du jour
BUREAU
jeudi 22 mai 2014 à 10h00
Toulouse, 6 rue Leduc - Locaux Toulouse Métropole salle 902B
ORDRE DU JOUR
1
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU BUREAU DU 13 FEVRIER 2014
2
2.1
ADMINISTRATION
Marché d'études de dépollution des sols avant projets urbains (n°14CU02) : Adoption
d'une convention constitutive de groupement de commande avec la Ville de Toulouse
et l'EPFL - DEL-14-196
Collecte, transport, tri et valorisation ou élimination des déchets toxiques en quantités
dispersées générés par les services : Adoption d’une convention de groupement de
commandes avec la ville de Toulouse - DEL-14-217
Désaffectation d'un local situé rue Lefranc de Pompignan à Toulouse, anciennement
affecté au Pôle Territorial Sud-Est - DEL-14-090
Marché 11G132 - Prestations d'expertise des séquoïas d'Aéroconstellation 2011/2013 :
Adoption d'un protocole transactionnel avec la société Marie-Paule JUGNET,
attributaire du marché - DEL-14-064
2.2
2.3
2.4
3
3.1
3.2
FINANCES
Divers travaux de voirie : Demande de subvention au Conseil Général de la HauteGaronne - DEL-14-094
Convention Territoriale 2010-2015 - Programme opérationnel phase 1 - Avenant 2 Plan vert : Demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne et au
Conseil Régional de Midi-Pyrénées - DEL-14-095
4
4.1
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
Pépinières d'entreprises - programme d'actions 2014 : approbation et demande de
concours financier de la Région Midi-Pyrénées - DEL-14-224
5
5.1
URBANISME ET PROJETS URBAINS
Opérations foncières - Toulouse - Quartier Croix-Daurade - Élargissement du chemin
de Borderouge : Acquisition d'une emprise à Monsieur MONTOURCY - DEL-14-135
6
6.1
COHESION SOCIALE
Incubateur d'Innovations Sociales - Phase de préfiguration : Demande de subvention à
la Caisse des Dépôts - DEL-14-067
7
7.1
VOIRIE
Convention Toulouse Métropole / Orange relative à l'enfouissement des réseaux
aériens téléphoniques dans les installations communales de télécommunications mises
à disposition : Adoption d’un avenant de prorogation - DEL-14-115
Communauté urbaine Toulouse Métropole
1
BUREAU du jeudi 22 mai 2014
Ordre du jour
8
8.1
DECHETS
Collecte des déchets d'éléments d'ameublement (DEA) : Adoption d'une convention
avec l'éco-organisme ECO-MOBILIER - DEL-14-103
9
9.1
SPORTS ET BASES DE LOISIRS
Fil Vert - Edition 2014 : Adoption du règlement de la randonnée - DEL-14-113
9.2
Fil Vert - Edition 2014 : Adoption d'une convention de parrainage type - DEL-14-114
Fil Vert - Edition 2014 : Adoption d'une convention de partenariat avec l'Institut
Toulousain d'Ostéopathie - DEL-14-124
Marathon Toulouse Métropole - Edition 2014 : Adoption des règlements du marathon
et de la course relais - DEL-14-125
Marathon Toulouse Métropole - Edition 2014 : Adoption d'une convention avec le
Comité Départemental d'Athlétisme de la Haute-Garonne - DEL-14-127
Marathon Toulouse Métropole - Edition 2014 : Adoption d'une convention type de
parrainage - DEL-14-128
Base de loisirs de Sesquières - Convention d'occupation temporaire du domaine public
du 10 juin 2006 : Adoption de l'avenant n°1 avec la SARL TELESKI-NAUTIQUE DE
SESQUIERES - DEL-14-063
9.3
9.4
9.5
9.6
9.7
10
QUESTIONS DIVERSES
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Communauté urbaine Toulouse Métropole
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