Barclays Euro Sérénité 80

n
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Barclays Euro Sérénité 80
la
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Produit présentant un risque de perte en capital
(1) Notations en vigueur au 1er août 2013.
Les agences de notation peuvent
les modifier à tout moment.
Fe
rm
é
à
Titre de créance à capital protégé à 80 % à l’échéance.
Durée d’investissement conseillée : 5 ans.
L’investisseur prend un risque de perte en capital non mesurable
a priori si le produit est revendu avant la date d’échéance.
Produit de placement risqué alternatif à un investissement dynamique
risqué de type actions.
Produit émis par BNP Paribas S.A. (Standard & Poor’s A+, Moody’s A2,
Fitch Ratings A+(1)).
L’investisseur est soumis au risque de faillite ou de défaut de paiement
de l’Émetteur.
Éligibilité : Compte-titres, contrats d’assurance vie et de capitalisation.
Période de souscription : du 26 août 2013 au 20 décembre 2013.
Document à caractère promotionnel
Barclays Euro Sérénité 80
ip
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Dans cette brochure, les calculs sont effectués pour une
détention à la date d’échéance (3 janvier 2019). En cas de
vente du produit avant cette date (ou en cas d’arbitrage,
de rachat, de dénouement par décès du contrat), le taux
de rendement peut être supérieur, inférieur, voire négatif.
Le produit peut être proposé comme actif représentatif
d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance
vie ou de capitalisation. La présente brochure décrit les
caractéristiques du produit et ne prend pas en compte les
spécificités des contrats d’assurance vie ou de capitalisation
dans le cadre desquels ce produit est proposé.
L’assureur s’engage exclusivement sur le nombre d’unités
de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
us
Mécanisme de remboursement
cr
Les termes « capital » et « capital initial » utilisés dans cette
brochure désignent la valeur nominale du produit, soit 1 000 €.
Le montant remboursé et les taux de rendement annuel
s’entendent hors commissions et/ou frais d’entrée, de rachat,
et hors fiscalité applicable au cadre d’investissement.
n
Avec Barclays Euro Sérénité 80, l’investisseur bénéficie de l’intégralité de la hausse, sur 5 ans, de l’indice Euro Stoxx 50®,
indicateur de référence du marché des actions de la zone euro (ci-après « l’Indice »). En cas de baisse de l’Indice,
l’investisseur est exposé à cette baisse (et subit une perte en capital) dans la limite de 20 % uniquement, le capital étant
protégé à 80 % à l’échéance. La performance de l’Indice est calculée sans prise en compte des éventuels dividendes
distribués par les actions qui le composent.
Avantages
so
À la date de constatation initiale du 20 décembre 2013,
on observe le niveau de clôture de l’Indice et on le retient
comme niveau d’origine.
À la date de constatation finale du 20 décembre 2018,
on observe le niveau de clôture de l’Indice
et on le compare à son niveau d’origine.
la
• Si l’Indice est en hausse par rapport à son niveau
d’origine, l’investisseur engrange un gain. Il reçoit
à la date d’échéance :
à
Capital initial +
la hausse de l’Indice(1)
rm
é
• Si l’Indice est en baisse par rapport à son niveau
d’origine, mais que cette baisse n’excède pas - 20 %,
l’investisseur subit une perte partielle de son capital,
égale à la baisse de l’Indice. Il reçoit à la date d’échéance :
Capital initial la baisse de l’Indice(1)
Fe
• Si l’Indice est en baisse par rapport à son niveau
d’origine et que cette baisse excède - 20 %, l’investisseur
subit une perte en capital, mais celle-ci est limitée
à 20 % grâce au mécanisme de protection partielle.
Il reçoit à la date d’échéance :
• L’investisseur a la possibilité de profiter, à l’échéance
des 5 ans, de la hausse de l’Indice, sans plafonnement(1).
• Le produit offre à l’échéance une protection partielle
du capital investi : le remboursement est au moins égal
à 80 % du capital, quelle que soit l’évolution de l’Indice
à la baisse.
Inconvénients
• L’investisseur s’expose à un risque de perte en capital,
pouvant atteindre au maximum 20 % du capital initial.
•L
’investisseur ne bénéficie pas des dividendes détachés
par les actions composant l’Indice Euro Stoxx 50®.
• Risques de crédit et de contrepartie : l’investisseur est
exposé à un éventuel défaut de l’Émetteur (qui induit
un risque sur le remboursement) ou à une dégradation
de sa qualité de crédit (qui induit un risque sur la valeur
de marché du produit).
• Seuls les investisseurs ayant souscrit au produit à
sa valeur nominale (soit avant le 20 décembre 2013)
et le conservant jusqu’à l’échéance du 3 janvier 2019
se verront appliquer les montants de remboursement
annoncés ici en proportion exacte de leur capital(1).
En cas de revente en cours de vie, il est impossible
de mesurer a priori le gain ou la perte possibles, le prix
pratiqué dépendant alors des paramètres de marché.
80 % du Capital initial(1)
(1) Hors frais et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au cadre d’investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur
(BNP Paribas S.A.).
Illustrations du mécanisme de remboursement
ip
tio
Évolution de l’Indice
Performance finale de l’Indice
Seuil au-dessous duquel l’investisseur n’est pas exposé à l’échéance à la performance négative de l’Indice
(niveau de protection de 80 % du capital à l’échéance)
Cas défavorable : forte baisse de l’Indice sur 5 ans
• À la date de constatation finale, l’Indice clôture
en baisse de - 57 % par rapport à son niveau
d’origine, soit au-delà de - 20 %. La perte pour
l’investisseur est donc limitée à 20 %. Il reçoit
80 % de son capital(1).
• Le taux de rendement annuel actuariel brut
est négatif, à - 4,33 %(1), contre - 15,42 %
pour un investissement direct dans l’Indice.
+ 50 %
+ 40 %
cr
+ 30 %
+ 20 %
+ 10 %
Niveau d’origine
1
2
3
4
5
Remboursement
de 80 % du capital
us
- 10 %
- 20 %
- 30 %
- 40 %
- 50 %
so
- 60 %
n
Les données chiffrées utilisées dans ces exemples n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant
de décrire le mécanisme du produit. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer
en aucune manière une offre commerciale. Les montants et taux de rendement annuel sont bruts, hors frais
et fiscalité applicable au cadre d’investissement, hors faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur.
- 57 %
la
Cas médian : baisse modérée de l’Indice sur 5 ans
+ 50 %
+ 40 %
+ 30 %
+ 10 %
Niveau d’origine
- 10 %
1
à
+ 20 %
2
3
4
- 20 %
5
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é
- 16 %
- 30 %
Remboursement
de 84 % du capital
• À la date de constatation finale, l’Indice clôture
en baisse de - 16 % par rapport à son niveau
d’origine. Soit en deçà de - 20 %. L’investisseur
subit une perte égale à cette baisse. Il reçoit
100 % - 16 % = 84 % du capital(1).
• Le taux de rendement annuel actuariel brut
est négatif, à - 3,40 %(1), identique à celui
d’un investissement direct dans l’Indice.
- 40 %
- 50 %
Fe
Cas favorable : hausse de l’Indice sur 5 ans
+ 56 %
+ 50 %
+ 40 %
+ 30 %
+ 20 %
+ 10 %
Niveau d’origine
- 10 %
- 20 %
- 30 %
1
2
3
4
5
Remboursement
de 156 % du capital
• À la date de constatation finale, l’Indice clôture
en hausse de + 56 % par rapport à son niveau
d’origine.
• L’investisseur engrange un gain égale à
cette hausse. Il reçoit 100 % + 56 % = 156 %
du capital(1).
• Le taux de rendement annuel actuariel
brut est de 9,22 %(1), identique à celui
d’un investissement direct dans l’Indice.
- 40 %
- 50 %
(1) Hors frais et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables au cadre d’investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur
(BNP Paribas S.A.).
Informations sur l’indice Euro Stoxx 50®
ip
tio
n
L’indice Euro Stoxx 50® est composé des 50 principales sociétés de la zone euro, sélectionnées sur la base de
leur capitalisation boursière ainsi que du nombre de titres disponibles sur le marché. Il respecte une pondération
géographique et sectorielle qui reflète de manière fidèle la structure économique de la zone euro et s’est imposé
comme la référence des marchés actions européens.
Sa composition et son évolution sont disponibles sur le site www.stoxx.com.
Événements extraordinaires affectant le (ou les) sous-jacent(s) : ajustement ou substitution – remboursement anticipé du produit :
afin de prendre en compte les conséquences sur le produit de certains événements extraordinaires pouvant affecter le (ou les) instrument(s)
sous-jacent(s) du produit, la documentation relative au produit prévoit (i) des modalités d’ajustement ou de substitution et, dans certains cas,
(ii) le remboursement anticipé du produit. Ces éléments peuvent entraîner une perte sur le produit.
Évolution de l’indice Euro Stoxx 50® depuis le 1er août 2003 (indice hors dividendes)
cr
Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures.
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5 000
4 000
so
3 000
2 000
0
août-03
août-05
août-06
août-07
août-08
août-09
à
août-04
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1 000
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Répartition sectorielle de l’indice Euro Stoxx 50®
5%
3%
5%
26 %
6%
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6%
■ Banques et assurances
■ Biens de consommation
■ Matériaux de base
■ Biens industriels
■ Pétrole et gaz
■ Santé
9%
18 %
10 %
12 %
■ Services aux collectivités
■ Technologies
■ Télécommunications
■ Services
Cette répartition est sujette à modification en fonction de l’évolution des marchés financiers.
Source : Bloomberg, août 2013
août-10
août-11
août-12
août-13
Lors de l’affectation de versements effectués dans le cadre du contrat
d’assurance vie sur le produit en tant qu’actif représentatif d’une unité
de compte, les souscripteurs audit contrat doivent être conscients
d’encourir le cas échéant le risque de recevoir une valeur de remboursement
inférieure à celle de leurs versements en cas de décès ou rachat avant
terme. L’ensemble des données est présenté hors fiscalité applicable
et/ou frais liés au cadre d’investissement. L’assurance vie est soumise
à des frais spécifiques, notamment les frais sur encours qui réduisent
progressivement le nombre d’unités de compte détenus dans le Contrat
(sur une adhésion).
n
Fiscalité : Les personnes physiques ou morales sont invitées à se
renseigner sur la fiscalité qui leur est propre. Concernant les personnes
physiques détenant des titres dans leur patrimoine privé et ne réalisant pas
d’opérations de Bourse à titre habituel fiscalement domiciliées en France
et en l’état actuel de la législation française, les revenus de ces titres
(primes de remboursement au sens de l’article 238 septies A du Code
général des impôts) perçus par des personnes physiques fiscalement
domiciliées en France, sont soumis à l’impôt sur le revenu au barème
progressif auquel s’ajoutent les prélèvements sociaux (15,5 % retenus
par l’établissement payeur lors du paiement). Le gain réalisé lors du
remboursement (prime de remboursement) fera l’objet d’un prélèvement
appliqué par Barclays au taux de 24 %. Le montant ainsi retenu s’imputera
sur votre impôt sur le revenu ; la part excédant éventuellement celui-ci
vous sera remboursé par l’administration fiscale. Si les intérêts perçus par
votre foyer fiscal n’excède pas 2 000 € dans l’année, vous pouvez opter
pour l’assujettissement à l’impôt sur le revenu au taux de 24 %.
En présence d’un établissement payeur établi à l’étranger, il appartiendra
au contribuable de les déclarer et de les payer, sauf si l’établissement
payeur est situé dans un État de l’Union européenne, en Islande,
en Norvège ou au Liechtenstein, et qu’il a été expressément mandaté
par le contribuable pour le faire.
Les plus-values réalisées lors de la cession des titres sont imposables
aux prélèvements sociaux à 15,5 % et à l’impôt sur le revenu au barème
progressif quel que soit le montant annuel des cessions de valeurs
mobilières. Concernant les personnes morales soumises à l’impôt
sur les sociétés, en l’état actuel de la législation, les revenus de ces titres
(primes de remboursement au sens de l’article 238 septies E du Code
général des impôts) détenus par les personnes morales fiscalement
domiciliées en France sont pris en compte pour la détermination
de leur résultat imposable. Sous certaines conditions, les primes
de remboursement font l’objet d’un régime spécifique d’étalement
actuariel visé à l’article 238 septies E du Code général des impôts.
Les primes de remboursement sont soumises à l’impôt sur les sociétés
au taux de droit commun de 33,3 % auquel s’ajoutent la contribution
exceptionnelle de 5 % et contribution sociale de 3,3 % (soit au total un
taux de 36,10 %). Les plus-values réalisées lors de la cession des titres
sont imposables à l’impôt sur les sociétés dans les mêmes conditions.
Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle de chaque
souscripteur et est susceptible d’être modifié ultérieurement.
Avertissement
la
so
Ce document ne constitue pas une offre d’adhésion au Contrat
d’Assurance Vie. Les conditions d’adhésion audit contrat et de
fonctionnement de l’unité de compte sont détaillées dans les conditions
générales, la notice d’information et ses annexes. Ce document ne
constitue pas une offre, une recommandation, une invitation ou un acte
de démarchage visant à souscrire ou acheter l’Instrument Financier
qui ne peut être diffusé directement ou indirectement dans le public
qu’en conformité avec les dispositions des articles L. 411-1 et suivants
du Code monétaire et financier.
Restrictions permanentes de vente aux États-Unis d’Amérique :
LES TITRES DÉCRITS AUX PRÉSENTES QUI SONT DÉSIGNÉS COMME
DES TITRES AVEC RESTRICTION PERMANENTE NE PEUVENT À AUCUN
MOMENT, ÊTRE LA PROPRIÉTÉ LÉGALE OU EFFECTIVE D’UNE « U.S. PERSON »
(AU SENS DÉFINI DANS LA RÉGULATION S) ET PAR VOIE DE CONSÉQUENCE,
SONT OFFERTS ET VENDUS HORS DES ÉTATS-UNIS À DES PERSONNES
QUI NE SONT PAS DES RESSORTISSANTS DES ÉTATS-UNIS,
SUR LE FONDEMENT DE LA REGULATION S.
ip
tio
Commercialisation dans le cadre de l’assurance vie : Lorsque
l’instrument financier décrit dans ce document (ci-après l’ « Instrument
Financier ») est proposé dans le cadre du contrat d’assurance vie
(ci-après le « Contrat d’Assurance Vie »), l’Instrument Financier est
un actif représentatif de l’une des unités de compte de ce contrat.
STOXX ne soutient, ne garantit, ne vend ni ne promeut en aucune façon
les valeurs ou les titres financiers ou les options ou toute autre appellation
technique basés sur l’indice et décline toute responsabilité liée au négoce
des produits ou services basés sur l’indice. les porteurs souhaitant de plus
amples informations sont invités à consulter le site www.stoxx.com.
cr
Risque de crédit et de contrepartie : en acquérant ce produit,
l’investisseur est exposé à un éventuel défaut de l’Émetteur (qui peut
induire un risque sur le remboursement) et à une dégradation de sa qualité
de crédit (qui peut induire un risque sur le prix de marché du produit).
Risque lié au sous-jacent : le montant remboursé à l’échéance dépend
de la performance de l’Indice Euro Stoxx 50® et donc à l’évolution
des actions qui le composent.
Risque de marché : le prix de revente en cours de vie évolue non
seulement en fonction de la performance de l’Indice, mais aussi en
fonction d’autres paramètres, notamment les taux d’intérêt et la volatilité
de l’Indice. Ce prix peut connaître de fortes fluctuations.
Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché
peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du produit, voire rendre
le produit totalement illiquide, ce qui peut rendre impossible la vente
du produit et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
Risque de perte en capital : le produit présente un risque de perte
en capital. La valeur de remboursement du produit peut être inférieure
au montant de l’investissement initial.
us
Facteurs de risque du produit
Fe
rm
é
à
Barclays Euro Sérénité 80 (ci-après les « Titres de créance ») sont des
Euro Medium Term Notes présentant un risque de perte en capital
en cours de vie et à l’échéance, émis par BNP Paribas S.A., ayant fait
l’objet d’une demande d’admission sur le marché réglementé de la Bourse
de Luxembourg. Les principales caractéristiques des Titres de créance
exposées dans cette brochure n’en sont qu’un résumé. Les porteurs
potentiels sont invités à se procurer et à lire attentivement les
supports d’information afférents aux Titres de créance avant toute
souscription et à considérer la décision d’investir dans les Titres
de créance à la lumière de toutes les informations qui y sont reprises.
La documentation juridique est composée du Prospectus de Base,
dénommé « Euro Medium Term Note Programme » daté du 3 juin 2013
approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF, régulateur
français), de ses suppléments et des Conditions Définitives
de l’émission (« Final Terms »). En cas d’incohérence entre cette
brochure et la documentation juridique, cette dernière prévaudra.
La documentation juridique est disponible sur le site de l’AMF,
www.amf.org. L’attention des investisseurs est attirée sur le fait qu’en
acquérant les Titres de créance, ceux-ci prennent un risque de crédit
sur l’Émetteur. Conformément à l’article 212-28 du règlement général
de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF), les porteurs sont invités
à lire attentivement la rubrique « facteurs de risque » du Prospectus
de Base. L’EURO STOXX 50® ainsi que ses marques sont la propriété
intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et sont utilisés dans
le cadre de licences.
Barclays Euro Sérénité 80
Principales caractéristiques financières
XS0960946985
Forme juridique
EMTN (titres de créance de droit anglais) à capital protégé à 80 % à l’échéance
Loi applicable
Anglaise
Émetteur
BNP Paribas S.A. (A+/ A2/ A+ au 1er août 2013)
Valeur nominale
1 000 €
Minimum de souscription
1 000 €
Date d’émission
26 août 2013
Souscription
Du 26 août 2013 au 20 décembre 2013.
Le prix de souscription augmentera de 99,91 % à 100 % de la valeur nominale entre ces dates,
soit une progression selon un taux annuel de 0,30 % :
99,91 %
99,91 %
99,92 %
99,93 %
99,93 %
99,94 %
99,94 %
99,95 %
99,95 %
Du 25/10/2013 au 31/10/2013
Du 01/11/2013 au 07/11/2013
Du 08/11/2013 au 14/11/2013
Du 15/11/2013 au 21/11/2013
Du 22/11/2013 au 28/11/2013
Du 29/11/2013 au 05/12/2013
Du 06/12/2013 au 12/12/2013
Du 13/12/2013 au 19/12/2013
20/12/2013
cr
Du 26/08/2013 au 29/08/2013
Du 30/08/2013 au 05/09/2013
Du 06/09/2013 au 12/09/2013
Du 13/09/2013 au 19/09/2013
Du 20/09/2013 au 26/09/2013
Du 27/09/2013 au 03/10/2013
Du 04/10/2013 au 10/10/2013
Du 11/10/2013 au 17/10/2013
Du 18/10/2013 au 24/10/2013
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tio
n
Code ISIN
99,96 %
99,97 %
99,97 %
99,98 %
99,98 %
99,99 %
99,99 %
100 %
100 %
En France uniquement
Cadre de distribution / Éligibilité
Contrats d’assurance vie, contrats de capitalisation et compte-titres
Frais d’entrée
4 % maximum de l’investissement à la charge de l’investisseur en sus du prix de souscription,
versés aux Distributeurs
Commission de distribution
La Commission de distribution est incluse dans le prix d’émission et est payée par BNP Paribas
Arbitrage S.N.C. à Barclays Bank Plc en sa qualité de distributeur. Tous les détails concernant cette
commission sont disponibles auprès de BNP Paribas Arbitrage S.N.C. et du distributeur du produit.
Sous-jacent
Indice Euro Stoxx 50® (Code ISIN : EU0009658145)
Date de constatation initiale
20 décembre 2013
Date de constatation finale
20 décembre 2018
Date d’échéance
3 janvier 2019
Marché réglementé de la Bourse de Luxembourg
Agent de calcul
BNP Paribas Arbitrage S.N.C.
Périodicité de valorisation
Quotidienne
Pricing Partners, tous les 15 jours
Diffusion des cours
Bloomberg, Reuters et Fininfo
Règlement / Livraison
à
Valorisation indépendante
Clearstream, Luxembourg
BNP Paribas S.A. s’engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière quotidienne
des prix indicatifs pendant toute la durée de vie du produit avec une fourchette achat/vente de 1 %.
Frais de sortie
0 %, soit aucun frais à la charge de l’investisseur
rm
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Marché secondaire
Fe
Le produit s’inscrit dans le cadre de la diversification du portefeuille financier des investisseurs et n’est pas destiné à en constituer la totalité.
Barclays Bank PLC, Succursale en France
Principal établissement : 32 avenue George V - 75008 Paris - Immatriculée au Registre
du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° B 381 066 281 - Société de droit anglais
dont le siège social est situé au 1 Churchill Place – London, E14 5HP - United Kingdom
- Inscrite au « Register of Companies » sous le n° 1026167. Barclays Bank PLC est un
établissement de crédit, intermédiaire en assurance (l’immatriculation auprès du PRA peut
être contrôlée sur www.orias.fr) et prestataire de service d’investissement de droit anglais
agréé par la Prudential Regulation Authority (PRA), autorité de tutelle britannique dont le
siège social est situé au 20 Moorgate – London, EC2R 6DA (www.bankofengland.co.uk/pra)
- Register n° 122702 - La Succursale française de Barclays Bank PLC est autorisée
par le PRA à recourir à un Agent lié, Barclays Patrimoine SCS.
Barclays Patrimoine
Société en Commandite Simple au capital de 9 750 euros - Siège social : 183 avenue
Daumesnil - 75012 Paris - Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris
sous le n° B 712 018 308 - Intermédiaire en opérations de banque - Agent lié régi par
les articles L.545-1 et suivants du Code monétaire et financier et mandaté pour présenter
les services d’investissement offerts par Barclays Bank PLC, recevoir et transmettre les
ordres de bourse ainsi que ceux relatifs aux souscriptions et rachats d’OPCVM et à assurer
le service de conseil en investissement - Immatriculation d’intermédiaire en assurance
sur le registre ORIAS (www.orias.fr) n° 7 001 847 - Transactions immobilières : carte
professionnelle n° T-1126 délivrée à Paris - Garantie financière donnée par GALIAN 89 rue la Boétie - 75008 Paris.
• Réf. : TIS72 Barclays Euro Sérénité 80 - Septembre 2013.
so
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Cotation
us
Offre au public