CONSEIL D`ADMINISTRATION Séance du mercredi 30 mars

CONSEIL D’ADMINISTRATION
Séance du mercredi 30 mars 2016 à 9h
39 bis – 41 rue de Châteaudun – 75009 PARIS - Salle du conseil
ORDRE DU JOUR
Fonctionnement des instances du STIF
2016/091
2016/061
2016/108

Avis du Conseil sur la nomination du directeur général du STIF

Remplacement d’un administrateur au sein :
 de la Commission de l’offre de transport
 de la Commission de la qualité de service, accessibilité et relations avec les
usagers
 de la Commission d’appel d’offres (CAO)
 du jury de concours et du jury de maîtrise d’œuvre du STIF
 de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
 du GIP Maximilien
 Election des membres de la Commission de délégation de service public (CDSP)
2016/062
2016/063
2016/064
2016/065
2016/066
Affaires budgétaires, comptables et tarifaires
2016/067

Compte financier 2015
2016/068

Affectation du résultat 2015
2016/069

Budget primitif 2016
Matériel roulant
2016/109

Renouvellement des matériels roulants des lignes du réseau RER et Transilien
2016/083

Rénovation des 54 rames Z20900 de la ligne C du réseau SNCF-Transilien
2016/084

Acquisition de 12 rames Francilien en tranche optionnelle n°3 pour les lignes L et H
du réseau SNCF-Transilien
Contrats, conventions financières
2016/071

Avenant n°1 au contrat 2016/2020 STIF-RATP :
 adaptations d’offre tous modes pour l’été 2016 liées aux travaux RVB RER A et
Castor RER C
 impact des renforts de l’offre du réseau de surface
 prolongement de la ligne de tramway T6 et exploitation de la ligne T6
2016/072

Avenant n°1 au contrat 2016/2019 STIF-SNCF :
 adaptations d’offre tous modes pour l’été 2016 liées aux travaux RVB RER A et
Castor RER C
 impact en année pleine des évolutions de l’offre ferroviaire
 projets d’évolution d’offre ferroviaire pour le service annuel 2017
2016/110

Avenant n°16 au contrat 2012/2015 STIF-RATP

Avenants aux contrats de type 2 et aux conventions partenariales
2016/073
2016/074
2016/075
2016/076
2016/077





Réseau
Réseau
Réseau
Réseau
Réseau
Aérial
Comète
SiYonne
Bassin de Milly-la-Forêt
Versailles Grand Parc
Patrimoine
2016/078

Acquisition de parcelle et d’emprise nécessaires à la réalisation du débranchement du
T4 vers Clichy-sous-Bois et Montfermeil – Parcelle et emprise appartenant à
l’Association diocésaine de Saint-Denis-en-France issues de la parcelle AM n°13
2016/079

Avis du STIF sur des projets de déclassement par SNCF Mobilités et SNCF Réseau de
parcelles cadastrées sur la commune de Massy (91)
2016/111

Immeuble sis 53ter Quai des Grands Augustins 75006 PARIS : approbation des
termes du protocole à signer avec le GIE Grands Augustins et autorisation de
signature – Entrée du bien dans le bilan du STIF
Marchés
2016/087

Marché 2015-59 : travaux d’infrastructures - voie ferrée et revêtements de la
plateforme nouvelle branche du tram-train T4
2016/088

Marché 2015-73 : travaux relatifs à la ligne aérienne de contact (LAC) nouvelle
branche du tram-train T4
2016/089

Marché 2015-74 : travaux relatifs à la signalisation lumineuse tricolore (SLT) et
éclairage public nouvelle branche du tram-train T4
2016/090

Marché 2015-93 : assistance à maîtrise d’ouvrage – Expertise des coûts, des
estimations de coûts, des plannings et des programmes des projets
d’investissements
2016/092

Marché 2015-100 : travaux anticipés au droit du futur site de maintenance et de
remisage (SMR) du tramway T9 Paris-Orly ville
2016/093

Marché 2015-99 : travaux anticipés murs d’accès au futur site de maintenance et de
remisage (SMR) du tramway T9 Paris-Orly ville
2016/094

Marché 2015-92 : contrôle extérieur des travaux du tramway T9 Paris-Orly ville
2016/095

Avenant au marché 2014-02 : design de matériel roulant et création d’identité projet
à travers les rames du tramway et les équipements fixes T9 Paris-Orly ville
2016/096

Avenant au marché 2012-98 : maîtrise d’œuvre générale - Prolongement du
tramway T7 (Athis-Mons – Juvisy)
2016/097

Marché 2014-116 : travaux de reprographie - Prolongement du tramway T7 (AthisMons – Juvisy)
2016/098

Marché 2015-90 : marché complémentaire au marché de maîtrise d’œuvre générale
2012-98 - Prolongement du tramway T7 (Athis-Mons – Juvisy)
2016/099

Marché 2016-11 : études relatives au prolongement de la ligne 1 en vue d’élaborer
le Schéma de principe et le dossier d’enquête publique
2016/101

Avenant n°1 au marché 2014-69 : réalisation et gestion du dispositif chèque mobilité
pour le compte du STIF – Millésimes 2016, 2017 et 2018
Offre de transport
2016/080

PAM 95 : transport à la demande pour personnes à mobilité réduite – Convention de
délégation de compétence au département du Val d’Oise pour la période 2016/2021

Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes de niveau local –
Services réguliers locaux et services de transport à la demande
 SRL Ville de Paris (traverses) – Avenant n°2 à la convention
 TAD SITCOME – Convention

Impacts de la refonte de la carte intercommunale en Ile-de-France : conventions et
avenants aux conventions de délégation de compétences en matière de transports
scolaires (CSS) et de dessertes de niveau local (SRL et TAD)
2016/081
2016/082
2016/112
à
2016/129
Qualité de service
2016/085

Mise en œuvre du PQI du contrat STIF-SNCF 2016/2019 : programme de
déploiement de téléopération
2016/086

Mise en œuvre du PQI du contrat STIF-SNCF 2016/2019 : programme de
remplacement d’escaliers mécaniques dans les gares de Haussmann, Magenta, Porte
de Clichy et Gagny