Les aides financières à la création et au développement d

« Les aides financières à la
création et au développement
d’entreprises »
par Dominique DETHY
Responsable PME-Service
Union des Classes Moyennes
Les aides financières à la création et au développement d’entreprises
1
Les aides financières à la préparation
du projet
Les aides au financement du projet
Présentation de PME Service
Les aides financières à la création et au développement d’entreprises
2
Les aides financières
à la préparation du projet
Les aides financières à la création et au développement d’entreprises
3
Les aides financières à la préparation du projet
La « bourse de préactivité »
z
projet de création d’entreprise basé sur une idée
originale
z
bourse de 12.500 €, couvrant au maximum 80 % des
dépenses admissibles
z
destinée uniquement à des dépenses liées à la
préparation du projet (études technico-commerciales,
mise au point d’un prototype, dépôt de brevet,
déplacements, …)
Les aides financières à la création et au développement d’entreprises
4
Les aides financières à la préparation du projet
Les « chèques formation à la création
d’entreprise »
z
pour tout porteur de projet de création/reprise d’entreprise
désirant se lancer à titre principal
z
acquisition de « chèques » d’une valeur faciale de 12,5 €
que le porteur de projet ne paie que 2,50 €; le solde est
pris en charge par la Région Wallonne, pour un quota
global de 1.422 chèques-formation
Les aides financières à la création et au développement d’entreprises
5
Les aides financières à la préparation du projet
Les « chèques formation à la
création d’entreprise »
z
rémunération des heures prestées personnellement
(pour ceux qui ne bénéficient d’aucun revenu, ni de
travail, ni de remplacement)
z
formation spécifique en petits groupes par des
organismes agréés
z
formation individuelle : accompagnement pré et postcréation par une structure agréée
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Les aides financières à la préparation du projet
Le « Plan Jeune Indépendant »
z
géré par le Fonds de Participation (organisme public
de crédit)
z
pour les demandeurs d’emploi, âgés de moins de 30
ans
z
permet de recevoir gratuitement un
accompagnement de 3 à 6 mois pour la préparation
du projet et l’introduction d’une demande de
«prêt lancement » via une structure d’appui agréé
par le Fonds
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7
Les aides financières à la préparation du projet
Le « Plan Jeune Indépendant »
z
pour le porteur qui ne bénéficie d’aucun revenu,
possibilité d’obtenir une indemnité mensuelle de 375 €
versée par le Fonds et non-remboursable
z
aucune obligation de se lancer après la période
d’accompagnement
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Les aides au financement du projet
Les aides financières à la création et au développement d’entreprises
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Les aides au financement du projet
Les prêts du Fonds de Participation
Le prêt Lancement
Le prêt Starteo
Le prêt Optimeo
Le prêt Initio
Les aides financières à la création et au développement d’entreprises
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Les aides au financement du projet
Les prêts du Fonds de Participation
Organisme public de crédit
Octroie des prêts à des conditions plus avantageuses
Prêts « subordonnés » : remboursés après les créanciers
prioritaires
Pour un public moins favorisé ou pour des projets que le
secteur bancaire hésite à financer
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Les aides au financement du projet
Le « prêt lancement »
z
pour les demandeurs d’emploi (min. 3 mois), les
chômeurs complets indemnisés ou les bénéficiaires
d’une aide sociale
z
pour financer tout type d’investissement et le besoin de
trésorerie
z
montant maximum de 30.000 € et limité à 4 fois l’apport
propre en espèces du demandeur
z
octroyé sans aucune garantie
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12
Les aides au financement du projet
Le « prêt lancement »
z
taux fixe de 4 %, réduit à 3 % pendant 2 ans si le
bénéficiaire suit un accompagnement pendant les 18
premiers mois (accompagnement gratuit assuré par une
structure d’appui agréée)
z
durée de 5, 7 ou 10 ans selon le type de projet et
d’investissement
z
franchise de remboursement du capital (1 an)
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Les aides au financement du projet
Le « prêt lancement »
z
demande introduite obligatoirement par une structure
d’appui agréée ou par un organisme bancaire
z
examen du dossier par des analystes-crédits et décision
du Comité de crédit (délai +/- 1 mois)
z
peut être combiné avec le prêt Starteo ou le prêt Initio
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Les aides au financement du projet
Le « prêt Starteo »
z
pour tout porteur de projet ou toute personne exerçant
comme indépendant depuis moins de 4 ans
z
système de « cofinancement » : toujours
complémentaire à un prêt bancaire « principal »
z
pour financer tout type d’investissement et le besoin en
trésorerie
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15
Les aides au financement du projet
Le « prêt Starteo »
z
montant minimum de 7.500 € et maximum de 250.000 €
et limité à 4 fois l’apport propre en espèces du
demandeur (porté à 350.000 € en cas de reprise
d’activité)
z
garanties demandées mais moindres que pour le crédit
bancaire principal
z
taux réduit à 3 % pendant 2 ans et pour les années
suivantes : taux du crédit bancaire « principal » réduit
de 1,25 %
z
durée : 5,7 ou 10 ans selon le type d’investissement
z
demande introduite obligatoirement par la banque qui
octroie le crédit principal (après accord de son prêt)
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Les aides au financement du projet
Le « prêt Optimeo »
z
pour toute personne exerçant comme indépendant depuis
plus de 4 ans
z
système de « cofinancement » : toujours complémentaire
à un prêt bancaire « principal »
z
montant minimum de 7.500 € et maximum de 250.000 € et
limité à 3 fois l’apport propre en espèce du demandeur
z
les autres conditions (investissement, durée, …) similaires
à celles du prêt Starteo
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Les aides au financement du projet
Le prêt « Initio »
z
Pour tout porteur de projet ou entrepreneur exerçant en
personne physique ou morale
z
Taux = 3% la première année puis BEPR pour la durée
restante
z
Durée = 3,5 ou 7 ans
z
Max. 100.000 € limité à 50% de l’investissement et limité à
5 fois l’apport propre du demandeur
z
Aucune garantie si personne physique. Cautionnement
des associés actifs si personne morale.
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Les aides au financement du projet
Le prêt « Initio »
z
Système de cofinancement : toujours complémentaire à un
prêt bancaire. La demande de prêt bancaire intervient
après l’accord du Fonds de Participation.
z
Demande doit être introduite avec l’aide d’un comptable,
expert-comptable ou un réviseur d’entreprise
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Les aides au financement du projet
Les micro-crédits de CREDAL
coopérative de crédit, créée en 1985
fonds privés, récoltés auprès de particuliers souhaitant
une épargne solidaire avec une valeur ajoutée sociale
financements accordés à des personnes exclues du
système bancaire, des asbl et des entreprises
d’économie sociale
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Les aides au financement du projet
Les micro-crédits
Le « prêt solidaire » en partenariat avec le
Fonds de Participation
Le « prêt solidaire + »
Le micro-crédit d’investissement (MC²)
Le micro-crédit de trésorerie (MC²)
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Les aides au financement du projet
Le « prêt solidaire »
z
pour toute personne qui désire créer son propre emploi,
n’a pas accès au crédit bancaire et dont le projet a déjà
été étudié en détail avec une structure d’appui
z
Montant max. 12.500 €
z
Taux d’intérêt : 5%
z
Remboursable en max. 4 ans
z
Aucune garantie exigée
z
Pas de fonds propres exigés
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Les aides au financement du projet
Le « prêt solidaire »
z
Peut financer l’achat de matériel, la trésorerie, le stock,…
z
Un accompagnement obligatoire est assuré par Crédal
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Les aides au financement du projet
Le « prêt solidaire + »
z
pour tout entrepreneur installé depuis moins de deux ans,
qui n’a pas accès au crédit bancaire et dont la situation est
saine et laisse supposer un bon développement
z
Conditions particulières: avoir bénéficié d’un prêt solidaire,
d’un autre type de micro-crédit ou être exclu du crédit
bancaire
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Les aides au financement du projet
Le « prêt solidaire + »
z
Montant max. 12.500 €
z
Taux d’intérêt : 5%.
z
Remboursable en 4 à 7 ans
z
Aucune garantie exigée
z
Permet de financer l’achat de matériel, le stock, la
trésorerie,…
z
L’accompagnement est obligatoire
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Les aides au financement du projet
Le micro-crédit d’investissement (MC²)
z
pour toute personne qui souhaite s’établir comme
indépendant principal (ou complémentaire avec but
d’être à titre principal dans les deux ans) et est exclu du
système bancaire
z
un montant maximum de 12.500 €
z
taux d’intérêt fixe de 5 % (réduit à 3 % sous certaines
conditions)
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Les aides au financement du projet
Le micro-crédit d’investissement (MC²)
z
pas de garantie demandée
z
peut servir d’apport propre pour un autre prêt (notamment
prêt lancement)
z
remboursé en 4 ans maximum (avec possibilité de
franchise)
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Les aides au financement du projet
Le micro-crédit de trésorerie (MC²)
z
un montant maximum de 10.000 €
z
pas de garantie demandée
z
taux d’intérêt de 8 %
z
remboursé en 1 an (renouvelable)
z
peut-être cumulé avec le micro-crédit d’investissement
pour un maximum de12.500 €
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Les aides au financement du projet
Différences entre MC² et prêt solidaire
Prêt
solidaire
MC²
Peut servir d’apport propre pour un autre prêt
NON
OUI
Activités politiquement non correctes (jeux,
sexe, …)
Exclu
Exclu
Call shop
Exclu
Exclu
Transport, agriculture, exportation
Exclu
Ok
Crédit de trésorerie uniquement
Exclu
Ok
Statut d’artiste, d’asbl,…
Exclu
Ok
Rachat de fonds de commerce sans preuves
comptables probantes
Exclu
Ok
Associé minoritaire en société
Exclu
Ok
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Les aides au financement du projet
Les sociétés d’investissement
Les invests publics
z
sociétés publiques de capitaux à risque intervenant sous
différentes formes :
D prise de participation minoritaire au capital
D prêts subordonnés à long terme
D souscription d’emprunts obligataires
z
au bénéfice de certaines entreprises (critères de taille,
de secteurs, …)
z
coordonnées par la SOWALFIN : société wallonne de
financement
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Les aides au financement du projet
Les invests privés
z
sociétés privées de capitaux à risque : 3 sociétés de
« Business Angels » en Wallonie
z
prise de participation au capital avec suivi de l’entreprise
z
intervention dans société à « haut potentiel » (return
attendu élevé et rapide)
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Les aides au financement du projet
Les sociétés de garantie
La Sowalfin
Société Wallonne de financement créée en 2002 par le
Gouvernement Wallon
Rôle initial de « Fonds de garantie »
Mission de « coupole financière » chapeautant d’autres
organismes ou dispositifs de financement
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Les aides au financement du projet
La Sowalfin
z
intervient sous différentes formes :
¾ garanties partielles en couverture de
financement bancaire (max. de 75 % du crédit
octroyé et max. 2,5 Mio €) et supplétives
¾
cofinancement via l’octroi de prêts subordonnés :
(maximum 250.000 €), complémentaire à un crédit
bancaire, à un taux réduit, sans garantie réelle
exigée
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Les aides au financement du projet
La Sowalfin
z
demande en prêts ou en garanties introduites par une
banque ayant conclu une convention avec la Sowalfin
z
certains secteurs exclus, orientés plutôt vers les PME et
les grandes entreprises
Les aides financières à la création et au développement d’entreprises
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Les aides au financement du projet
Les sociétés de garantie
Les sociétés de caution mutuelle
Sociétés coopératives à responsabilité limitée et à capital
variable (4 sur le territoire wallon)
Coordination de ces sociétés au sein de la SOCAMUT,
filiale de la SOWALFIN
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Les aides au financement du projet
Les sociétés de caution mutuelle
z
octroi de garanties en couverture de financement
bancaire
z
garanties partielles (max. 75 % du crédit avec un
montant de max. 150.000 €) et supplétives
z
réassurance auprès de la SOWALFIN (50 % du risque
encouru et même 80 % dans le cas de « microcrédit » de
max. 25.000 €)
z
demande introduite par une banque (préaccord peut être
demandé via une structure d’accompagnement)
z
orientée plutôt vers les TPE (<10 personnes)
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Les aides au financement du projet
Nous avons abordé, ici, les aides au financement.
A celles-ci, s’ajoutent des aides financières :
- à l’emploi
- à l’investissement
- à la recherche et développement
- à l’exportation
- pour l’e-commerce
- ….
Ces aides émanent principalement de la Région
wallonne et peuvent être découvertes sur le site
Midas
http://economie.wallonie.be/02Databases/Prog_Midas/index.cfm
Les aides financières à la création et au développement d’entreprises
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Présentation de PME - Service
Les aides financières à la création et au développement d’entreprises
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L’UCM, en quelques mots …
Un mouvement patronal interprofessionnel
Un ensemble de services pour répondre aux besoins des
indépendants et des PME
& Une Caisse d’Assurances sociales
& Un Secrétariat Social
& Une Caisse d’allocations familiales
& Un Guichet d’entreprises
& Une cellule « environnement »
& Un service de conseils et d’accompagnement en
création, développement et transmission
d’entreprises : PME-Service
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Présentation de PME Service
PME-Service : structure d’accompagnement
Pour qui ?
& les porteurs d’un projet de création ou de reprise d’une
entreprise
& les chefs d’entreprises ayant un projet d’extension, de
délocalisation, … de leurs activités
& les chefs d’entreprises rencontrant des difficultés
& les personnes désirant remettre leurs affaires
Les aides financières à la création et au développement d’entreprises
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Présentation de PME Service
PME-Service : structure d’accompagnement
Comment ?
¾ étude de faisabilité commerciale et financière du projet
(étude de marché, plan d’affaires)
¾ recherche de financement et introduction de demande de
prêts ou de garanties
¾ encadrement pour la cession/reprise d’une affaire
(évaluation de la valeur de l’entreprise, conseils juridiques,
financement, …)
¾ information sur les aides publiques disponibles
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Présentation de PME Service
PME-Service : structure ’accompagnement
Comment ?
¾ établissement de dossier de demande de permis socioéconomique (implantation de surfaces commerciales)
¾ analyse de la situation de l’entreprise et conseils en
matière de réorientations (diagnostics, …)
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Présentation de PME Service
PME-Service : structure d’accompagnement
Avec qui ?
¾ en collaboration avec les conseillers de l’entreprise
(comptables, fiscalistes, banquiers, …)
¾ en partenariat avec des organismes tels que
• le Fonds de Participation : structure d’appui agréée
• la Région Wallonne : agrément dans le cadre du
dispositif des « chèques-formation à la création » et de
« l’aide à la consultance »
• CREDAL, la SOWALFIN, la SOCAME, …
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Sites internet
www.ucm.be
www.creation-pme.wallonie (aides RW)
www.fonds.org (Fonds de Participation)
www.credal.be
www.socamut.be
www.sowalfin.be
www.chequecreation.be
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44
Merci pour votre attention!
PME Service
637, chaussée de Marche
5100 WIERDE
Tél. 081/32.08.30
Fax: 081/32.08.44
[email protected]
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