ESE Seigneuries - Archives départementales du Doubs

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Archives départementales du Doubs
ESE Seigneuries
ESE Seigneuries
La sous-série ESE forme un ensemble hétéroclite mêlant archives seigneuriales proprement
dites (terriers, reprises de fiefs et dénombrements, reconnaissances de cens et redevances,
etc.) et titres des familles en charge de ces seigneuries.
ESE1
Seigneurie de Champdivers
ESE1/1
Inventaire de meubles.
ESE1/2
Aveu et dénombrement de la Seigneurie.
ESE1/3
Ventes des biens appartenant au marquis de Champdivers (an II-IV).
Indemnité aux émigrés, 1825.
ESE1/4-5 Rentier (Seigneurie).
ESE1/4
ESE1/5
ESE1/6
1731-1747
XVIIIe siècle
1794-1825
1626-1798
1626-1780
1648-1798
Manuel des rentes dues à Etienne-François-Xavier Buson… Officier
au régiment des gardes françaises.
1786
ESE1/7
Manuel sommaire des cens et rentes (Seigneurie).
1788-1789
ESE1/8
Livre de comptes (Seigneurie).
Registre couverture parchemin.
1760-1784
ESE1/9
Terre de Champdivers : inventaire.
1780
ESE1/10
Terre de Champdivers : inventaire.
Double du précédent.
1780
ESE1/11-12 Titres généraux (terre de Champdivers).
ESE1/11
ESE1/12
1280-1787
Extrait de l’inventaire de la chambre des Comptes concernant
les château et ville de Rahon et leurs dépendances, 1290.
Droits seigneuriaux. Monstres d’armes, 1519-1530.
1280-1530
Monstre d’armes, 1551 et 1557. Droits seigneuriaux, 1553 et
1557. Copie de dénombrement, 1606. Ventes. Guet et garde
du château de Rahon, 1635. Corvées, 1650 et 1668. Signe
patibulaire, 1678. Avis de l’avocat Bassand concernant la
mouvance de la seigneurie de Champdivers et le droit de
chasse, 1787.
1551-1787
ESE Seigneuries
ESE1/13
Reprise du fief et dénombrement.
1390-1787
ESE1/14
Reconnaissances et déclarations des héritages qui composent le
domaine de Champdivers.
1784-1789
Reconnaissance des droits de la terre de Champdivers appartenant à
Messires Claude et H. de Saulx, les dites reconnaissances des années
1602, 1603, 1604… expédiées et signées, ensuite d’arrêt du
Parlement de Dole rendu sur requête présentée par Claude-Antoine
Buson, seigneur de Champdivers du 15 mai 1646.
1602-1646
ESE1/16
Terrier de la terre de Champdivers (copie).
1568-1671
ESE1/17
Terrier de la terre de Champdivers au profit de généreux seigneurs
Claude de Cicon. Il y eut plusieurs Claude de Cicon : l’un, seigneur
de Rançonnières, 1573, laissa un fils appelé aussi Claude qui vivait
en 1609. De ce dernier, la seigneurie de Champdivers passa à la
maison de la Baume-Montrevel.
1563-1671
« Extrait sommaire des différents actes nécessaires à la rénovation
du terrier de Champdivers ».
XVIIIe siècle
Plans généraux et géométriques des village et territoire de
Champdivers dressés à la réquisition d’Etienne-François-Xavier
Buson pour être joints à son nouveau terrier.
1791
ESE1/20
Terrier.
1788
ESE1/21
Manuel incorporé de la terre et seigneurie de Champdivers
appartenant à Messire Etienne-François-Xavier Buson.
1788-1789
Manuel de cens.
1614-1741
ESE1/15
ESE1/18
ESE1/19
ESE1/22
ESE1/23-24 Acquisition de la terre de Champdivers.
ESE1/23
ESE1/24
1450-1677
1450-1650
1649-1677 (3 registres cartonnés)
ESE1/25
Droits sur les communaux de Champdivers, fours bannaux de
Champdivers et Saint-Aubin.
1602-XVIIIe siècle
ESE1/26
Moulins et pêche. – Mandement de nouvelleté du duc de Bourgogne
sur droit de pêche, 1448. Reprise du fief du moulin bannal, 1553.
Baux du moulin, 1163-1763. Amodiation de la pêche, 1663-1768.
1448-1768
Pêche, arrêté relatif au droit de pêche.
Un registre.
1750-1752
ESE1/27
ESE1/28-29 Présentations à chapelles.
1401-1776
ESE1/28
ESE1/29
ESE Seigneuries
1401-1694
1700-1776
ESE1/30
Droit d’usage dans les bois.
1293-1766
ESE1/31
ESE1/32
Ventes, échanges, arpentement de terres du Domaine.
Baux du domaine.
1506-1737
1678-1787
ESE1/33
Actes divers concernant les terres de Rançonnières car suite à un
mariage, la seigneurie de Champdivers passa à Claude de Cicon,
seigneur de Rançonnières.
1612-1759
Fief des Carondelet : acte de dénombrement, 1535 ; contrat de vente,
1569 ; terrier de la chevance des Carondelet, tenu autrefois en
arrière-fief par Jacques Carondelet, possédée par Jean Lallemand,
Sieur de Bouclans, puis par Claude de Cicon, qui la réunit à sa terre
de Champdivers.
1534-1572
Domaine de La Borde Dame Nicole, commune de Damparis, Canton
de Dole (Jura) : terrier des droits dépendants de La Borde Dame
Nicole et Maison Rouge, de Saint Aubin, 1592. Dénombrement,
1619. Plan de terrain, 1699.
1592-1699
Accrues Noirot (territoire de Champdivers) : vente, reconnaissance,
plans.
1534-1777
Décret sur des biens sujets au cens.
1625-1634
ESE1/38-44 Reconnaissances et ventes de biens sujets à cens.
1403-1779
ESE1/34
ESE1/35
ESE1/36
ESE1/37
ESE1/38
ESE1/39
ESE1/40
ESE1/41
ESE1/42
ESE1/43
ESE1/44
1403-1559
1563-1596
1601-1629
1630-1679
1680-1689
1690-1738
1741-1779
ESE1/45-65 Titres locaux.
ESE1/45
Auxon-Dessus :
Clemtigney.
1440-1790
grange
d’Auxon-Dessus
et
vigne
de
1597-1621
ESE1/46
Besançon : achats, échanges, décrets, etc…
1443-1779
ESE1/47-48
Bussière-sur-l’Ognon (Haute-Saône).
1440-1705
ESE1/47
Partages, échanges, acquisitions, etc…
1440-1574
ESE1/48
Achats, procès, etc…
1640-1705
ESE1/49
ESE Seigneuries
Chatillon-sur-Seine (Côte d’Or) : acquisitions, échanges,
etc…, permission de bâtir un voilier à la métairie de la
Bavotte, 1728.
1582-1783
ESE1/50
Dole : ventes, décrets, bail.
1632-1775
ESE1/51-59
Fontain.
1516-1788
ESE1/51
ESE1/52
ESE1/53
ESE1/54
ESE1/55
Chevance de Fontain. Achats, contrats d’échange, reconnaissance,
etc à Beure, Fontain.
1516-1788
Rentier.
Registre de 39 folios.
1540
Manuel de reconnaissance et rente de la portion de la seigneurie de
Fontain appartenant à J. Lallemand, seigneur de Bouclans et Vayte.
Registre de 38 folios.
1553
Manuel des biens, terres, héritages, censes, tailles… et autres
redevances et prestations appartenant à Noble Claude-Antoine
Buson.
Registre de 69 folios. Couverture en parchemin.
1608
« Manuel des biens et héritages, censes, tailles,poules… et autres
redebvances mouvans et deppendans de la Chevance et seigneurie
dicte de Vayte es lieux de Fontain, Arguel »… etc.
Registre de 115 folios avec table, couverture en parchemin.
1615-1680
ESE1/56
Terrier.
Registre de 113 folios, couverture en parchemin.
ESE1/57
Chevance de Fontain : Reconnaissances de Fontain (1648).
Reconnaissances de Beure (1652).
Registres de 53 folios et 47 folios, couverture en parchemin.
1648-1652
« Carnet de quelques rentes que M. de Fontain [Buzon] a du coté
de Dole ». Registre de 34 folios. Couverture en parchemin.
1731-1768
Procès contre Robert Gannery.
1608-1609
ESE1/58
ESE1/59
ESE1/60
Montmirey-le-Château (Jura) : Baux, achats, acensements,
etc…
1630-1767
ESE1/61
Saint-Aubin (Jura) : contrats de vente, dénombrement.
1686-1767
ESE1/62-65
Sampans (Jura).
1509-1790
ESE1/62
Titres divers : acensements, arpentements, moulins, etc…
1509-1790
ESE1/63
Ventes et échanges de terres du domaine.
1595-1769
ESE1/64
Donations, reconnaissances, ventes de terrains chargés de cens.
1591-1757
ESE1/65
ESE1/66
Baux
Comptabilité : quittances et comptes divers de la seigneurie de
Champdivers.
ESE Seigneuries
.1699-1790
XVIIIe siècle
ESE2
ESE Seigneuries
Seigneurie d’Arcier
ESE2/1
Inventaire des titres de la seigneurie d’Arcier.
1454-1695
ESE2/2-3
Titres généraux.
1475-1781
ESE2/2
ESE2/3
1475-1636
1616-1781
ESE2/4
Cens et revenus.
XVIe-XVIIIe siècles
ESE2/5
Dénombrement de la Seigneurie d’Arcier.
ESE2/6
Papeterie d’Arcier.
1582-1760
ESE2/7
Droit de pêche.
1486-1701
ESE2/8
Forêt d’Arcier.
1715-1796
ESE2/9
Moulin de La Cana.
1454-1848
ESE2/10
Moulins divers d’Arcier.
1706-1843
ESE2/11
Etat détaillé des propriétés composant le territoire d’Arcier, avec les
noms des tenanciers de chaque parcelle.
XVIIe-XVIIIe siècles
ESE2/12
Famille Abry d’Arcier.
1766
1736-1751
Procès de Pierre Abry, conseiller en la juridiction des salines de
Salins, avec le prince d’Isenghien, pour « prouver les droits
seigneuriaux de la terre d’Arcier, acquise de M. le marquis de
Villette le 15 janvier 1751… ».
Inventaire de titres produits à l’appui de ses revendications, depuis la
vente faite par Denise Verny, veuve de François Bergeret, docteur en
médecine, et ses enfants, à Pierre Harrange de Vaujours,
commissaire d’artillerie, et à Anne-Elisabeth Déloges son épouse, de
maisons, jardins, champs, prés, etc., etc., détaillés dans l’acte, et
chargés de cens au profit du seigneur (1750).
Vente, par Hugues Tarby, à la marquise de Belot-Vilette, des sols et
terrains où le vendeur a bâti le moulin voisin de celui de la Cana
(1736), etc.
ESE2/13
Famille Alviset.
Lettres de Claude Lanternier, procureur de la seigneurie de
Montfaucon, relatives à des prêts d’argent (1588-1589). Domaine de
Fondremand (1708). Procès de Marie-Joseph Alviset, citoyenne de
1588-1856
ESE Seigneuries
Besançon, contre François Allard et consorts, au sujet d’intérêt de
rentes.
Ventes par Anne-Claude Alviset, épouse de Jean-Baptiste François,
Maire de Bouligney, et Bonaventure son fils, capitaine au régiment
de Fleury, à Claudine Guye, veuve de Jean Rambaud, négociant à
Besançon, d’un domaine à Quenoche, provenant de la succession
d’Anne Flusin, tante desdits Alviset (1753).
Difficultés relatives à des propriétés situées à Maisières (HauteSaône) (1833).
Procès entre Charles-Marie-Philippe Bonaventure Alviset,
propriétaire, Marie-Armand-Henri Bonaventure Alviset, avocat
général et Marie-Caroline-Thérèse Alviset, leur sœur, héritiers
d’Antoinette-Claire-Eugénie Maire de Bouligney, leur mère, épouse
de François Bonaventure Alviset, premier président à la cour
impériale de Besançon, Henri-François-Joseph Bourgon, avocat,
héritier de Delphine Marie Maire de Bouligney, sa mère, d’une part
et Jacques Marie Bugnottet, ancien notaire à Besançon, demeurant à
Saulx, Sophie-Thérèse-Joséphine Maire de Bouligney, veuve de
François-Marie-Ferréol de Bonmarchand, demeurant à Salins,
Caroline de Bonmarchand, épouse de Jean-Ignace-Alfred de Sarette
de Grozon, demeurant à Arbois ; Marie-Antoine-Alphonse Faivre du
Bouvot, demeurant à Chauvirey-le-Vieux, et Jean-Charles-Marie
Faivre du Bouvot, demeurant à Vauvillers, d’autre part, au sujet de la
succession de Charles-Thérèse-Xavier Maire de Bouligney et de
Marie-Desle Terrier, son épouse (1856).
Copie du contrat de mariage de François-Marie-Ferréol de
Bonmarchand, fils d’Etienne-Jean-Baptiste et de Marie-Marguerite
Renard, d’une part et de Sophie-Thérèse-Joséphine maire de
Bouligney, de Charles-Thérèse-Xavier et de Marie-Desle Terrier, etc.
ESE2/14
Famille Bergeret.
Etat des biens vendus par la dame Bergeret aux sieur et dame de
Vaujours, et retirés par la dame de Belot-Villette.
Partage des bois d’Arcier (1662).
Vente, par Claude-François Matherot de Preigney et ses fils, héritier
de Françoise Bouvot, leur mère, celle-ci ayant droit de François
Bouvot et de Claude François Reud, ses père et mère, à François
Bergeret, docteur en medecine, et a Denise Verny, son épouse, de
Meix, maisons, jardins, verger, bois, droit de rivière, etc., qu’ils
possèdent à Arcier et Corcelle (1692).
Inventaire de titres de propriété du sieur Bergeret (1692) ;
consistance de ces biens, etc.
Procès de Denise Verny avec les Jésuites de Besançon, héritiers des
biens du sieur Gauthiot d’Ancier, au sujet des droits de Lods de
l’achat que ladite Verny a fait des biens du sieur Matherot de
Preigney, situés à Arcier, etc.
1662-1742
ESE2/15
Famille Bourgon.
ESE Seigneuries
1734-1845
Lettre de lieutenant de la Vicomté et mairie de Besançon, accordée
par le prince d’Isenghien à Gabriel François Bourgon, avocat au
parlement (1734).
Baptistaire de Joseph-Bonaventure Bourgon, fils de Claude-Joseph et
de jeanne-Baptiste Caboud (1779).
Mortuaire d’Anne-Ignace Bourgon, religieuse de l’hôpital SaintJacques, de Besançon (1792).
Décoration de la Fleur de Lys accordée par le roi à Luc Bourgon
(1814).
Acte de naissance de François-Henri-Joseph Bourgon, fils de JosephBonaventure et de Delphine-Marie-Josephine Maire de Bouligney
(1821).
Diplôme de bachelier et de docteur en droit accordé à FrançoisHenri-Joseph Bourgon (1821).
Passeport, etc. (1735-1861).
Acte de naissance d’Henri Bourgon, fils de Claude-Joseph Bourgon,
de Foucherans, seigneur d’Arcier, et de Jeanne-Baptiste-François
Caboud (1787). Sa nomination de lieutenant à la Garde nationale du
Doubs par le préfet, marquis de Scey (1815). Maire de
Charbonnières en 1834.
Acte de naissance d’Henri-Charles-Léonce Bourgon, fils de JosephBonaventure (1827) ; sa nomination à l’école navale (1843) ; sa mort
à Pise, le 22 novembre 1845, et son ensevelissement dans le cloître
des Augustins de cette cités.
Etat de créances sur émigrés appartenant aux famille Caboud de
Saint-Marc et Bourgon. Succession de deux servantes mortes dans la
famille Bourgon, etc.
ESE2/16
Famille Bourgon (suite).
Domaine de Foucherans. Reconnaissances faites par divers
particuliers de Foucherans au profit du luminaire de l’église de ce
lieu (1573).
Difficulté entre les habitants de Foucherans et ceux de Tarcenay, au
sujet du chemin conduisant à Besançon (1691).
Procès de Claude-Joseph Bourgon avec Pierre Doney, son fermier,
de la Grande de la faye (1759).
Achat, par Jean-Claude Debief et Anne-Marie Picquard, sa bellefille, de Bernard-François Drouhin, de Chassagne, seigneur de
Moulins, résidant à Ornans, du 16e des dîmes de Saules (1755) ; ce
1573-1773
ESE Seigneuries
16e racheté par Claude-Joseph Bourgon, conseiller au parlement
(1765). Procès contre ledit Jean-Claude Débief, au sujet du payement
de ces dîmes (1766-1773), etc.
ESE2/17
1801-1859
Etat des fonds que possède cette famille sur le territoire d’Arcier ;
plans.
Achat d’immeubles situés dans cette localité, par Claude-Joseph
Bourgon, de Jean-Baptiste et François Mourey de Corcelotte (1801)
Jugement portant adjudication du martinet d’Arcier au profit des
frères et sœur Bourgon (1803)
Achats de pré, champs, vignes, maisons, etc… par le même, de JeanClaude Métrat, du grand Vaire (1804) ; de Pierre Mary, de
Corcelotte ; de jean-louis Grosjean (1804) ; de Jean-Pierre Tarby
(1805) ; de Pierre-Joseph Vitte ; de Michel et Claudine Pasteur
(1806) ; de jean-Baptiste bardot et de Louise Pequignot, son épouse
(1808) ; de Jean Jannin et d’Anne Chamole, son épouse (1808).
Achats, par le même, des frères et sœur Caboud, pour 14 000 francs,
d’une forêt de 28 hectares sur le territoire d’Arcier (1810), et d’autres
immeuble de Jean-Claude Margot, veuve Lorain (1811), etc.
Domaine de Jussey ; expropriations d’immeubles
construction du chemin de fer de l’Est (1856-1859), etc.
ESE2/18
pour
la
1856-1866
Baux d’immeubles et domaines sur Arcier, consentis par les familles
Bourgon et vuilleret, à Louis Grosjean, à Jean-Louis Ménétrier, de
Malbrans (1811-1819). Autres baux consentis à divers par marisJosèphe-Delphine Maire de Bouligney, douairière de JosephBonaventure Bourgon (1830)
Baux du droit de pêche dans le Doubs et le canal du rhône au Rhin,
etc.
Baux de Chambres dans la maison de Beauvoisis, à Arcier, etc.
ESE2/19
XVIIIe siècle
Institutions de gardes forestiers. Ventes de coupes de bois par les
familles Bourgon et vuilleret ; correspondance à ce sujet, etc.
ESE2/20
Procès : de Gabriel-François Bourgon, contre Jacques Boz et Gabriel
Allemandet, de Foucherans (1744) ; de Claude-Joseph Bourgon,
contre Jean-Pierre Margot, du Crot de Fontain, au sujet de l’échute
1744-1859
ESE Seigneuries
de Jacques-François Margot, leur père, d’Arcier (1785) ; accord entre
les parties (1787).
Autres procès intenté par François-Henri-Joseph Bourgon aux
habitants d’Arcier, à Françoise Blanc, veuve de Joseph Mary, à JeanFrançois Marchand et consorts, de Corcelle au sujet de la propriété
d’un chemin de défruit bordant des propriétés particulières.
Contestation au sujet des bois, etc.
ESE2/21
1828-1843
Projet d’utilisation des différentes sources du territoire de Besançon
pour l’alimentation des fontaines de cette ville. Lettre de ClaudeAntoine Caire, artiste en fer, sur les ressources qu’offrirait à la ville
la source de la Mouillère (1828).
Mémoire de l’ingénieur Boudsot sur les différents moyens à
employer pour amener des eaux dans la ville de Besançon (notes sur
les sources d’Arcier, de la Mouillère, de Bregille, de Billecul, de
Fontaine-Argent, du pré-des-petits (la Malate) et de Saint-Léonard),
1835.
Procès de la ville de Besançon avec les héritiers Bourgon,
propriétaires des sources d’Arcier ; délibérations du conseil
municipal de Besançon, nommant des experts pour estimer la valeur
de ces sources ; rapports ; projet d’expropriation de la source haute
d’Arcier ; correspondances du sieur Bourgon à ce sujet ;
observations de l’ingénieur en chef du département sur ce projet.
Ordonnance royale déclarant d’utilité publique la source haute
d’Arcier et l’usine des héritiers Bourgon (1838). Protestation de
Gaspard Vaissier, papetier à Arcier, contre les prétentions de la ville
qui voudrait exproprier son usine située sur le cours d’eau de la
source haute (1840). Mémoire pour les mineurs Bourgon, défenseurs,
contre le préfet du Doubs, demandeur en expropriation, pour cause
d’utilité publique, dans l’intérêt de la ville de Besançon. Plan des
lieux contentieux. Jugement divers, etc.
ESE2/22
1843-1847
Continuation du procès précédent. Revendication par Jean-Baptiste
Bourgon, conseiller à la cour, Gaspard Vaissier et Joséphine
Décourtieux, veuve Bécoulet, ces derniers papetiers à Arcier, de tous
droits sur la source basse dont les eaux font mouvoir leurs usines, et
dont les travaux entrepris par la ville paraissent diminuer la
puissance. Procès-verbal d’enquête pour le sieur Vaissier et la veuve
Bécoulet contre la ville de Besançon (1844). Rapport des experts
nommés dans la cause relative aux eaux d’Arcier entre les sieurs
Bourgon et Vaissier et la veuve Bécoulet (Original et imprimé), etc.
ESE2/23
Continuation du procès relatif aux sources d’Arcier, terminé par M.
Vuilleret, ayant droit du conseiller Bourgon, et par les héritiers
Vaissier et Bécoulet. Plan des travaux de captage de source, etc.
1852-1862
ESE2/24
Famille Bourgon (fin).
Successions. Partage, en cinq parties, des biens dépendant des
successions de Charles-Joseph Bourgon et de Jeanne-Baptiste
Caboud de Saint Marc, époux décédés ab intestat : le 1er lot, arrivé à
Joseph-Bonaventure Bourgon, se compose du domaine d’Arcier,
comprenant les maisons, prés, champs, usines, sources, cours d’eau,
etc. ; le 2e lot, échu à Jean-Baptiste Bourgon, se compose du domaine
d’Auxon-Dessous, comprenant les château, maisons et champs en
dépendant ; de la grange dite « de compagny » située à la Chapelledes-Bois, etc. ; le 3e lot arrivé à Luc Bourgon, comprend le domaine
de Foucherans, etc. ; le 4e lot, attribué à Henri Bourgon, se compose
des domaines de Charbonnières et de Saules, de la grange de la
vèche située sur Vanclans et Passonfontaine, etc. ; le 5e lot, laissé à
Anne-Henriette Bourgon, se compose de la maison située rue du
Clos à Besançon, des vignes de Morre, Besançon Avanne et Beure,
d’un domaine à Saint-Vit et de divers capitaux et rentes comme en
ont tous ses frères, etc. (1813).
Testamen d’Anne-Françoise de Camus, douairière du sieur Louvet,
laquelle institue pour ses héritiers universels Jeanne-BaptisteFrançoise-Joseph Caboud, sa nièce et Joseph-Bonaventure Bourgon,
son petit neveu (1813).
Partage entre Jeanne-Claude-Françoise de Paule Caboud de SaintMarc, demeurant à Besançon et Joseph-Bonaventure Bourgon
demeurant à Arcier, son neveu. Contrat de mariage de ce dernier
avec Delphine-Marie-Joséphine Maire de Bouligney (1818)
Transaction sur les difficultés relatives aux dispositions
testamentaires d’Anne-Charlotte-Eugénie Maire de Bouligney, entre
Marie-Joseph Faivre du Bouvot, François-Marie-Ferréol de
Bonmarchand, François-Bonaventure Alviset et Marie-delphineJoséphine Maire de Bouligney ; inventaire et partage du mobilier
existant dans la maison de madame de Bouligney, à ranzevelle et à
besançon (1818).
Testamen de Jeanne-Claude-Françoise de Paule Caboud en faveur de
ses neveux et nièces Bourgon (1822).
Procès-verbal de partage de la succession du sieur de Bouligney pour
François-Bonaventure Alviset, époux d’ Antoinette-Claire-Eugénie
Maire de Bouligney, et pour Joseph-Bonaventure Bourgon contre
Marie-Ferréol de Bonmarchand, époux de Sophie-Thérèse-Joséphine
Maire de Bouligney, et les sieurs Faivre du Bouvot ; estimation et
détail des biens de Bouligney, Montdoré, Demangevelle, Corre,
Chatillon-le-Duc, Devecey, Saint-Ferjeux et Besançon (1829).
Inventaire de la succession de Joseph-Bonaventure Bourgon (18301831).
Testament d’Henri Bourgon, propriétaire à charbonnières lequel
lègue ses biens à ses trois neveux Henri, Léon et Paul Bourgon, et à
ses frères et sœurs (1842).
ESE Seigneuries
1813-1861
ESE Seigneuries
Testament de François-Henri-Joseph-Bourgon, avocat, instituant son
légataire universel Just Vuilleret, juge suppléant près le tribunal de
première instance de Besançon, et faisant des legs particuliers à son
oncle Luc Bourgon, à sa cousine d’Augicourt, à sa cousine Pauline
Dusillet, à son cousin Alviset, à Félix Lescot, procureur à Pontarlier,
à l’hospice de Saint-Jacques de Besançon, à la fabrique du GrandVaivre, etc.
ESE2/25
Famille Caboud de Saint-Marc.
1731-1810
Procès entre les habitants d’Arcier, d’une part, les sieurs Caboud et
la demoiselle Fyard, d’autre part au sujet des bois communaux de
cette localité qui aurait été saisis par ces derniers pour paiement
d’arrérages de rentes (1731-1732).
Contrat de mariage de J.-B.-Fr. Maire de Bouligney, conseiller au
parlement, fils de Ch.-H.-J. et de Claude Françoise Nonnier de
Montjustin, avec Anne-Claude Alviset, fille de Fr.-J et d’AnneThérèse Flusin (1747).
Bail du domaine d’Arcier, consenti par H.-Nic. Caboud de Saint
Marc à Nicolas Viret et à Pierrette Grosjean son épouse, d’Arcier
(1773).
Procès de Jeanne-Claude-Françoise de Paule Caboud avec JeanClaude Barçon son meunier, d’Arcier (1795).
Vente par les frères et sœurs Caboud à Jean-Etienne Martin et à
Madeleine Tissot, son épouse, des terrains où est construite
l’ancienne poudrerie d’Arcier, ainsi que le cours d’eau qui les
traverse (1810), etc.
ESE2/26
Famille Faivre d’Arcier.
Procès de Pierre-Antoine Faivre d’Arcier avec Claude-Joseph Daclin
et Jean-Antoine Vieille, imprimeur à Besançon, au sujet du défaut
d’entretien du cours d’eau de la cana (1757).
Acensement de divers fonds à Arcier par ledit Pierre-Antoine Faivre,
à Joseph Lorain et à Jeanne Bernard son épouse, du Grand-Vaire
(1760).
Procès au sujet des bois (1769-1771).
Procès entre la famille Caboud et la famille Faivre d’Arcier, au sujet
des droits seigneuriaux de cette terre (1777).
« Manuel sommaire des cens de la seigneurie et directe du village
d’Arcier fait suivant le renouvellement et vérification des titres et
papiers de ladite seigneurie appartenant à M. Faivre, négociant,
demeurant à Besançon. ».
1757-1777
ESE2/27
Famille Fyard.
Echange d’immeuble entre le chanoine Tournand et Nicolas Fyard,
notaire à Besançon (1624).
Achats de pièces de terre situées à Arcier, par Jean Fyard, de
Léonarde Bulley, femme de Jean Morel de Roche et de Jean Perrot
de Chalezeule (1629).
Testament de Jean Fyard, époux d’Anne Morel (1639).
Rentes dues à ladite Morel par Nicolas et Edme Pichery, d’Arcier
(1656).
Achats : de vignes à Chalèze, par Frédéric Fyard, cogouverneur de
Besançon, de jacques Menouvrier, d’Arcier (1675) ; de pièces de
terre et de prés, sis à Arcier, par le même de Charles-François de la
Baume-Saint-Amour (1678).
Bail de vignes consenti par Jean-Frédéric Fyard, à Jean Décombes
(1679).
Vente, par le même à Thomas de Vy, seigneur de Laissey, des cens
et droits seigneuriaux qu’il a acquis du comte de Saint-Amour
(1688).
Foi et hommage prêté à l’archevêque de Besançon, par Jean-Frédéric
Fyard, des cens en argents dus par les tenanciers de la rivière du
Doubs sur les territoires de Chalezeule, Chalèze, Arcier, Corcelle,
Deluz et Ougney, et de la Corvée du canal, dont il est propriétaire
(1689).
Vente, par Claude Pennerey, de Cromary, Claudine Bourgeois,
femme de Claude Bernard, aussi de Cromary et par Claudine
Pennerey, femme de Jean-Baptiste Magnenet, de Breurey-les-Sorans,
à Jean-Frédéric Fyard, des biens de François Pichery, d’Arcier, dont
ils sont héritiers (1691).
Accord avec ledit Fyard et François Bergeret, docteur en médecine,
au sujet du droit de pêche dans le Doubs (1691).
Vente de bois à Antoine May, de Chalèze (1692).
Vente, par Charles-François de La Baume-Saint-Amour, à IgnaceAlexis Fyard, chanoine de la Madeleine de Besançon, des cens qu’il
possède sur les meix Bulley et Perrenot d’arcier (1695)
Rentes dues par Jeanne-Baptiste Maréchal, veuve de Jean-Frédéric
Fyard, à Frédéric Belon (1697).
Propriétés et succession de Charles-Joseph Maréchal, prieur de
Morteau ; ses biens d’Arcier, etc.
ESE Seigneuries
1624-1697
ESE2/28
Famille Fyard (suite).
ESE Seigneuries
1603-1668
Procès de Jean-Frédéric Fyard avec les habitant du Grand-Vaire au
sujet d’une rente que devaient les habitants de Corcelotte (Corcelle),
faisant une seule et même commune avec ceux du Grand-Vaire, à
Hugues Morel, citoyen de Besançon, par acte du 4 mars 1603
Barre mise sur les revenus des communaux dudit Vaire. Accord entre
les parties (1668).
ESE2/29
Famille Fyard (suite).
1682-1695
Procès intenté par les Jésuites de Besançon, héritiers du sieur
Gauthiot d’Ancier dans les biens d’Arcier, à Jean-Frédéric Fyard,
pour construction d’un moulin dans cette localité, à l’encontre de
leurs droits de banalité du moulin de la Cana. Production de pièces
justifiant de ces droits : achat, par Jean Fyard et Claudine Morel sa
femme, des biens d’Arcier, cours d’eau, droit de pêche, papeterie,
etc.
ESE2/30
Famille Fyard (fin).
1693-1749
Procès intenté par Jean-Frédéric Fyard, à Louise Jacoulet veuve de
Pierre Totey de Chalezeule, au sujet de la succession de Simon
Totey, sujet mainmortable de la seigneurie d’Arcier (1693-1694).
Autre procès contre Frédéric Bergeret et Denise Verny son épouse au
sujet du droit de pêche dans la rivière d’Arcier (1707-1720)
Autre procès intenté par Jeanne-Baptiste Marechal, veuve de JeanFrédéric Fyard, à Joseph Grandjean, d’Arcier, pour coupe indue de
bois dans les forêts de cette commune (1701).
Autre procès de Jeanne-Baptiste Fyard, douairière de Jean-Etienne
Caboud en matière de cens.
ESE2/31
Famille Gauthiot d’Arcier.
Succession d’Antoine-François Gauthiot, ayant droit de paris
Jouffroy : copie de la vente faite par guillaume de Chalon à Paris
Jouffroy, de la Seigneurie d’Arcier (1454)
Reconnaissances des cens dus au seigneur par ses sujets (XVIe
siècle).
Etat des biens légués aux Jésuites de Besançon par le sieur Gauthiot
(1589).
Difficultés relatives à un cens dû aux Jésuites par Renaud Parent, à
cause de Léonarde de Bourgogne, sa femme (XVIIe siècle)
Constitution de la rente au profit de madame de La Tour, veuve de
Fernande Gauthiot, par jacques Duzin, docteur en droit (1606).
1454-1762
ESE Seigneuries
Revendication par Antide de Montaigu, de la succession d’AntoineFrançois Gauthiot, dont les Jésuite se sont emparés, sans titre
légitimes (1630).
Procès entre les Jésuite et Suzanne Pétremand, représentant ClaudeBonaventure de Mathay, épouse de Jean-François de Jouffroy, au
sujet du décret mis sur la seigneurie d’Arcier et le moulin de la cana,
à requête desdits Jésuites (Vers 1650).
Autres procès : avec jacques-Antoine Mairet, de Besançon, au sujet
de la succession de Jeanne-Bonaventure de Jouffroy (1661) ; avec les
habitants de Chalèze qui auraient imposé indument le meunier du
moulin de La Cana (1675-1677).
Acensement fait par les Jésuites à Pierre Prost, de Besançon, d’une
partie de l’eau de la fontaine d’Arcier pour servir au martinet qu’il
projette de construire(1688).
Procès divers avec des sujets mainmortables de la seigneurie
d’Arcier (XVIIe siècle).
ESE2/32
Famille de Jouffroy.
1488-1812
Vente de perrnette Mallardet, veuve de Paris Jouffroy, seigneur de
Gonsans, à Etienne Perrenot, d’Arcier, de divers immeubles de cette
localité (1488).
Extrait de reconnaissances faites au profit de jacques de Jouffroy,
seigneur d’Abbans et de Marchaux par ses sujets d’Arcier (15221550).
Etat des cens d’argent payable au liu de Beaupré à Jacques de
Jouffroy par Jean vaitet, cessionnaire de Huguenin Tavernot et par
Jean et Guyot Pequignot, au lieu d Guyot et Nicolas May de chalèze,
ce dernier cens assigné sur une portion de rivièr dite « le gour de la
Cannaye ». Quittance d ces cens de 1522 à 1550.
Déclaration des fonds que Jacques de Jouffroy a acquis de Jean
Amiot, de Besançon (1575).
Reconnaissance faites au profit de Louise de Jouffroy par les familles
Grandvaux et Bourgogne, d’Arcier, Riflard et Morel, de Roche, etc.,
etc., (1577).
Vente par François Pourtier, de Chalèze, à Pierre Coquillot, de
dammatin, demeurant à Chalèze, de la partie d la rivière du Doubs
qui lui appartint au regard d’Arcier, Chalèze et Chalezeule, « jusques
au bief de la malade » (la Malate) (1583).
ESE2/33
Famille Maire de Bouligney.
Traité passé entre Gabriel d’Orival et Jean-Baptiste Maire, avocat au
parlement, au sujet de la charge de conseiller qu’ils ont achetée en
commun (1709).
1709-1816
Achat, par ledit Jean-Baptiste Maire, de l’office de conseiller au
parlement, appartenant aux héritiers Le Maire (1712).
Vente, à Charles-Henri-Joseph Maire, chauffecire en la chancellerie
du parlement de Besançon, par Marie-Louise de Kloug, douairière de
Bénigne de Conflans, seigneur de Montureux, Melincourt,
Bouligney, etc., des terres et seigneurie de Bouligney, des Granges
d’Amalix, de Tremousey, etc. (1729).
Vente, par Jean-Baptiste Maire, à Jean-Ferréol d’Orival, de la moitié
de la charge de conseiller au parlement, achetée en 1709 avec
Gabriel d’Orival (1733).
Vente à Charles-Henri-Joseph Maire, par Marie Gougenot, veuve de
Didier Moussu, conseiller du roi au bailliage de Vesoul, et par JeanFrançois Moussu, son fils, curé de La Chaux-des-Crotenay, de
l’office de receveur des consignations audit bailliage, et de plusieurs
immeubles à Montdoré (1734).
Vente au même, par Antoine-François Daguet, de la charge de
conseiller en la chambre des comptes de Dole, qu’il a acquise de
Hugues-Etienne Renard, avocat au parlement (1736).
Autre vente d’office de conseiller au parlement, par Jean-Jacques
Pourcheresse d’Etrabonne, à Jean-Baptiste-François Maire (1743).
Vente au même, par Nicolas Huot, seigneur de Bousseraucourt, et
Simon-Gabriel Huot, son fils, seigneur de Charmoille, de la portion
de la seigneurie de Bouligney, qui leur appartient (1754).
Partage entre Jean-Baptiste et Charles-Henri-Joseph Maire, de la
succession de leurs père et mère (1763).
Partage de la succession de Jean-Baptiste Maire entre Charles-HenriJoseph Maire et Anne-Elisabeth, sa sœur, veuve de Jean-Baptiste
d’Auxiron ; inventaire de titres de rentes (1766).
Vente, à Jean-Baptiste-François Maire, par Antoine-FrançoisSébastien Duban, d’une maison située rue du Mont-Sainte-Marie, à
Besançon (1765).
Patente d’avocat au parlement de Franche-Comté délivrée à CharlesThérèse-Joseph-Xavier Maire (1767).
Contrat passé entre Guillaume-Nicolas Parret de Licona, capitaine de
grenadiers, et Charles-Thérèse-Joseph-Xavier Maire, au sujet de
l’acquisition de l’office de conseiller au parlement occupé par
Nicolas-Aubin Parret de Moiron (1775).
Vente par Claude-Barbe Grillet, épouse du Sieur Droz, de Rozel,
audit Charles-Thérèse-Joseph-Xavier Maire, de sa portion des
domaines engagés de Bourbévelle et de Ranzevelle (1780).
ESE Seigneuries
ESE Seigneuries
Lettres du curé et de la municipalité de Corre (1805-1809). Partage
de la succession de Jean-Baptiste-François Maire et d’Anne-Claude
Alviset, son épouse (1807).
Extraits d’actes civils, etc.
ESE2/34
Famille Maire de Bouligney (suite).
1829-1845
Procès relatif à la succession de Charles-Thérèse-Joseph-Xavier
Maire, entre Antoinette-Claire-Eugénie Maire épouse Alviset ;
Delphine-Marie-Joséphine Maire épouse Bourgon ; Thérèse-Sophie
Joséphine Maire, épouse Bonmarchand, et les sieurs Faivre du
Bouvot. Comptes des recettes et dépenses de cette succession,
donnés par le notaire Lanoix ; procès-verbaux d’expertise ;
inventaire et estimation des biens ; partage ; projet de liquidation de
la communauté de biens qui a existé entre feu Joseph-Bonaventure
Bourgon et Marie-Joséphine Maire de Bouligney, sa veuve ;
correspondance et notes diverses ; inventaire de titres, etc.
ESE2/35
XVIIIe siècle
Carnet des rentes dues à Charles-Henri-Joseph Maire de Montdoré,
par : les sieur et dame Huot de Charmoille ; Marie Gougenot, de
Montdoré ; Jean-François Ruaux, avocat au parlement ; François
Vaucher, curé de Martinvelle ; le conseiller Jacquard d’annouares ; le
conseiller Maréchal de Longeville ; le conseiller de Cléron ;
Claudine de Vincey, de Jonvelle ; Jacques de Campredon, de
passavant, etc., etc..
Enregistrement de naissances des huit enfants du sieur Maire, de
1715 à 1736 ; décès de Jean-Baptiste Maire (1724) et de Marie-Anne
Moussu (1727), grand-père et grand-mère des enfants mentionnés
plus haut.
ESE2/36
Registre des reconnaissances faites au profit du sieur Bonin, seigneur
de Bouligney, par : Gaspard de Matte, Mougette Bel, Demonge
Sebille, Françoise du Laistre, veuve de Nicolas Bonard, Jean Challot,
Demonge et Etiennette Boillet, Marguerite Délan, Isabelle Guenot,
veuve de Claude Valey, Didière Girard, Mougeotte Girard, veuve de
Thiébaud Damotte, Antoine Gentilhomme, Ferry Gevin, Jeanne
Hugot, femme de Claude Bonard, Nicolas Cousseret, Jeanne
Cabrey, veuve de François Gentilhomme, etc., de Bouligney (1579).
Tenues de Justice de la Grande d’Amalix : procès contre Demonge
Luzet, pour coups, outrages et effusion de sang sur Blaise
Parmentier ; contre les habitants d’Amalix « pour n’avoir exhibé ni
fait voir en ceste justice le registre baptistaire dudit lieu dès plusieurs
années » et pour n’avoir présenté les lanternes qu’ils doivent avoir
dans leurs maisons, ensuite des édits du Comté de Bourgogne, etc.
(1671-1672)
1579-1672
ESE Seigneuries
Mémoire de cens dus à Bénigne de Thomassin, en qualité de mère
tutrice de Bénigne et Emmanuel de Conflans, seigneurs de
Mélincourt (1669).
ESE2/37
1502-1667
Domaine de Corre : cour de justice tenue à Corre, par Jacquot
Trullote, maire et juge en la seigneurie de Colas Du Chatelet,
seigneur de Vauvillers, Montureux, Corre, etc. (1502). Rachat par
Nicole de Cendrecourt, veuve d’Hérard Du Chatelet, de la seigneurie
de Corre, telle qu’elle a été autrefois vendue par Fierabras de SaintLoup, à François de Montureux (1533).
Affranchissement, par ladite Nicole de Cendrecourt, de ses sujets de
Corre (1534).
Amodiation de cette seigneurie (1560).
Transaction par laquelle Nicolas Du Chatelet cède à Françoise
Garnier, veuve de Pierre Thierry, seigneur de Dampvalley, et à ses
enfants, la seigneurie de Corre, mouvant des fiefs du duc de Lorraine
et de Bar (1562).
Prise de possession de cette seigneurie par François Thierry, seigneur
de Magnoncourt (1562).
Dénombrement de la terre de Corre donné par François Thierry, de
Fontenois-en-Vosges, seigneur de Magnoncourt et du Charmoy, au
nom et comme tuteur des enfants de Luc Chaillot, vice-président du
parlement de Dole (1587).
Etat des revenus de cette terre, et déclaration de ses tenanciers (15871630).
Cession, par Anne de Livron, héritière de Charles-Henri de Livron,
marquis de Tille, et de Anna d’Haraucourt, ses père et mère, de
plusieurs terres du Bourbonnais et de la moitié des cens de Corre, à
Hilaire de Thumerot, gentilhomme du Saint-Empire, cessionnaire de
la duchesse de Chevreuse, celle-ci créancière du marquis de Livron
(1663).
Foi et hommage de cette seigneurie donnés à Charles de Lorraine,
par Charles de Livron. (1665).
ESE2/38
Domaine de Corre : déclaration faite à la Chambre des comptes de
Bar par Hilaire de Thumerot, des droits et biens de la seigneurie de
Corre (1678).
Vente de la 3e partie des dîmes de Corre, par Robert de Lombard,
seigneur de Richecourt et Charlotte d’Hennezel, son épouse, à Jean
Larroux, maire dudit Corre (1695).
1678-1765
ESE Seigneuries
Décret fait sur les biens de François de Livron, abbé de la Chalade
(1695).
Opposition mise à la vente de ces biens par Anne de Livron, veuve
de Charles d’Haraucourt (1696).
Achat par Jean-Pierre Dhiarce d’Arnaud, capitaine de cavalerie, de
Robert de Lombard de Mandreville et de son épouse, des biens qui
leur appartiennent à Corre (1706).
Reprise de fief des deux tiers d’un domaine situé à Corre, appelé le
fief de Richecourt, par Elisabeth d’Arnaud, héritière d’Elisabeth
Larroux, veuve d’Antoine Faucheron, de Bellehisle (1752).
Procès de Pierre-Gaspard Folley, seigneur de Corre, contre les
habitants dudit lieu, formant opposition au dénombrement de cette
terre (1761-1765).
ESE2/39
Famille Maire de Bouligney (fin).
1605-1743
Domaine de Ranzevelle : manuel « des reconnaissances de plusieurs
particuliers, contenant les droits seigneuriaux possédés par honnoré
sieur Antoine de Vy, seigneur audit Ranzevelle et Corre, dans
lesquels lieux et finages d’iceulx ledit seigneur avoit plusieurs
hommes et sujets, meix et héritages dépendant de sa directe… ».
Table des noms et surnoms de ceux et celles dénommés audit
recensement (1605-1616).
Contrat de mariage de Jean-Baptiste Terrier, seigneur de Ranzevelle,
fils de Jean Terrier , seigneur de Pont-sur-l’Ognon, et de Marguerite
Aymonnet, avec Jeanne-Baptiste Parisey, fille de Claude et de
Louise Magnin de Lambrey (1743), etc.
ESE2/40
Famille Nonnier de Montjustin.
Procès de Jean-François Nonnier, marchand à Besançon, contre Jean
Humbert, de cette ville, pour préjudice causé à sa maison (16961713).
Echange d’immeubles situés à Saint-Ferjeux, entre le dit JeanFrançois Nonnier et Charles, marquis de Monnier, seigneur de
Noironte (1714).
Procès du même contre les sieurs Ployer, maîtres de forges à
Chenecey-Buillon, et contre la commune de Ronchaux, en matière
d’impôts (1720-1749).
Autres procès : contre Nicolas-Vincent d’Accolans et Marguerite
Plantamour, son épouse, au sujet d’immeubles situés à Arpenans,
vendus par ledit sieur d’Accolans à Laurent Mondeville, conseiller
du roi à Vesoul (1724-1729) ; contre François-Louis Pagod,
conseiller assesseur au bailliage de Dole, pour dette (1741-1742).
1696-1708
ESE Seigneuries
Accord passé entre Jean-Baptiste-François Maire de Bouligney,
héritier de Jean-François Nonnier de Montjustin et de Jeanne
Grillaux de La Tour sa veuve, au sujet des droits que cette dernière
possède sur la succession de son mari (1765).
Transaction passée entre Jeanne-Françoise Maire, épouse de JeanEléonor Bruno Favière seigneur de Fontenelay et Jean-BaptisteFrançois Maire de Bouligney, portant quittance de tout ce que ce
dernier pouvoit devoir des successions paternelle et maternelle ;
éclaircissement sur cette succession (1781).
Extrait du testament de Claude-Françoise Nonnier, épouse de
Charles-Henri-Joseph Maire de Bouligney, maître en la chambre des
comptes de Dole (1792).
Correspondance du sieur Maire d’Hurecourt, etc., etc.
ESE2/41
Famille Perrenot de Granvelle.
1585-1621
Procès intenté par Antoine Perrenot de Granvelle, archevêque de
Besançon, à Claude et Valier Pourtier, de Chalèze, au sujet d’un cens
assigné sur la rivière dite de « Bonfol », territoire de Montfaucon, au
profit dudit Perrenot, comme ayant droit de Thomas de Jouffroy, fils
de Paris et de Perrenette Maillardet (1585-1586).
Autre procès de Thomas Perrenot, contre les frères et sœurs
Carrachin, de Deluz, censitaire de la rivière du Doubs (1589).
Difficultés entre François Perrenot, comte de Cantecroix, et
Guillaume de Lallemand, seigneur de Vaite, au sujet de la justice
d’Ougney (1589).
Vente par Pierre May, dit Viguel, à Pierre Coquillot, de Chalèze, de
ses portions de rivières portant lods au profit de Sa Majesté et du
comte de Cantecroix (1592), et procès à ce sujet (1593-1594).
Comptes rendus par Jean Alviset, notaire, citoyen de Besançon,
receveur de Jean-Thomas Perrenot de Granvelle, héritier du cardinal
de Granvelle, son oncle, des revenus qui lui appartiennent aux lieux
de Chalèze, Chalezeule, Thise, Arcier, Roche, Deluz et Ougney,
achetés par ledit cardinal en 1584, de Thomas de Jouffroy (15861596).
Procès intenté par Thomas Perrenot de Granvelle, dit d’Oiselay, à
Perrin Bernard, d’Arcier, au sujet des cens qu’il lui doit en qualité
d’héritier de la famille Bourgogne (1616), etc.
ESE2/42
Famille Perruche de Velna.
Vente, par Ferdinand-Denis de Crécy, ancien lieutenant de cavalerie,
demeurant à Dole, et par Jeanne-Françoise de Chantal de Crécy,
épouse d’Armand-Louis-Fidèle de Bréhan, baron de l’empire,
demeurant à Paris, à François de Sales Perruche, de Dole, du bois de
1812-1888
ESE Seigneuries
la Reppe, situé à Chaumergy (1812), plan et délimitation de ce bois
(1840). Echange d’immeubles entre Paul Perruche de Velna, avocat,
demeurant à Sellières, et la commune de Chaumergy (1853).
Ventes, par Claude-François Guichard et Jeanne-Marie Guillot, son
épouse, à Paul Perruche de Velna, de diverses propriétés situées audit
Chaumergy (1888). Notes et correspondance relatives à ce domaine.
ESE2/43
Famille Vuilleret.
Succession de Nicolas Vuilleret, conseiller en la cour royale de
Besançon : inventaire de mobilier fait à requête de Louise-Josèphe
Foyot, sa veuve ; catalogue de la bibliothèque du défunt, etc. (1822).
Domaine de Monthiétru, à Grammont ; marché pour la couverture de
la grange de Monthiétru, appartenant à Hélène de Montaigu,
comtesse de Grammont (1683). Plan de cette grange.
Domaine d’Arcier : baux de prés et champs ; d’appartements dans le
vieux château du d’Arcier (1871-1880).
Construction du château du « Caprice » : devis, correspondance,
notes diverses (1879-1882).
Domaine de Jussey : baux, correspondance (1831-1869).
Domaine de Ranzevelle : baux, expropriations, réparations, impôts,
assurance, etc. (1838-1869).
Passeports délivrés à Laure Choupot, née Vuilleret, pour se rendre à
Strasbourg (1864-1865), etc.
1683-1883
ESE5
ESE5/1
ESE5/2
ESE5/3
ESE5/4
Seigneuries d’Esclans et Longwy
ESE Seigneuries
1555-1778
Terrier des seigneuries appartenant à François de Vaulxtravers,
seigneur d’Esclans, Bart, Falletans, Menotey etc... (1 registre, 232
fol. écrits).
1575–1578
Terrier des seigneuries appartenant à Anne de Pouligney, veuve de
Hugues Marmier et tutrice de Jean, Simon et Hugues Marmier, à
Longwy, Peseux, Jousserot et Moussières (1 registre, 245 fol. écrits)
(à partir du 15 février 1555).
1555
Manuel des rentes dues à M. d’Esclans, baron de Longwy, rière des
terres et seigneuries de Longwy, Jousserot, Gathey et autres) (1
registre non folioté).
1726–1727
Livre des recettes de M. le baron d’Esclans par son receveur des
revenus (1 registre, 376 p).
1766–1778
ESE5/5
Rentier de la terre et seigneurie d’Esclans (1 registre, 245 fol.).
1626
ESE5/6
Rentier de la seigneurie et baronnie de Longwy (1 registre, 252 fol.).
1621
ESE6
ESE6/1
ESE7
ESE7/1
ESE8
ESE8/1
ESE9
ESE9/1
ESE Seigneuries
Seigneurie de Chatelblanc
Franchises et droits seigneuriaux ; affaires générales, moulins, rentes
; administration de la communauté de Chatelblanc ; administration
de la communauté de Chaux–neuve ; procès (1 liasse papier + 1
pièce parchemin).
XVIIe-XVIIIe siècles
Seigneurie de Vuillafans-Le-Vieux
Reconnaissance des habitants de Saint-Gorgon envers le seigneur de
Vuillafans-le-Vieux (double pour servir aux fermiers de la
seigneurie, 1607 [copie de 1731]).
1607
Seigneurie de Lantenne et Vertière
Terrier de la seigneurie.
(don de M. Philippe Agalades en février 2008)
1714
Seigneurie d’Eysson
Rentier des droits et redevances (1630-1631 [copie de 1666]).
Copie envoyée à Monseigneur Mareschal, seigneur de Morteau.
1630-1631
ESE10 Seigneurie de Réaumont
ESE10/1
Contrôle des lettres de vendages et aliénations passées sur la terre et
seigneurie de Réaumont (1646).
Redevances, cens et rentes dus au seigneur de Réaumont. Document
incomplet [début XVIIIe siècle].
1646-XVIIIe siècle
ESE11 Seigneurie d’Ollans
ESE11/1
Carnet des droits et redevances, avec en marge des comptes sans
rapport.
ESE12 Seigneurie de Gonsans
ESE12/1
Achat par le seigneur de Gonsans des terres et seigneurie de
Châtelard et Magny : cession de rente constituée par des habitants de
Gonsans au profit de Jean Baptiste de Jouffroy, chanoine et grand
chantre de l’église métropolitaine de Besançon, et constitution de
XVIIIe siècle
1634-an IV
ESE Seigneuries
rente par le seigneur de Gonsans, au profit de Louis d’Orchamps,
seigneur d’Onans, pour cet achat (1662), avec quittance du paiement
par les habitants de Gonsans pour l'’acquittement du capital (1720).
Document incomplet.
Rente due à Antoine Petitcuenot par les habitants du Châtelard. Procès opposant le seigneur de Gonsans, les habitants de Magny et
Châtelard et Sébastien Morel, de Châtelard, à Antoine Petitcuenot
(1689-1703).
Mouvance seigneuriale.
Charges seigneuriales sur une place contentieuse. – Procès entre
François Gabriel de Jouffroy, seigneur de Gonsans, contre Jean
Baron, de Vercel, citoyen de Besançon, après l’achat par ce dernier
de deux journaux de terre (1667-1676).
Reconnaissances de cens : extrait de registre (1515 [copie XVIIIe
siècle]). Accensement d’une pièce de terre par Louis Jouffroy d’une
pièce de terre (1545 [copie XVIIIe siècle]). Accensement de pièces
de terre par Pierre Jouffroy (1553 [copie XVIIIe s]). Reconnaissance
d’Adrien Paige, du Magny, de ses biens mouvants de la seigneurie
de Gonsans (1563). Déclaration des biens dépendant de la seigneurie
de Gonsans en condition mainmortable, par Claude Coquard, veuve
de Jantot Barnard, du Magny (1634). Echute et délivrance de terre au
seigneur de Gonsans : extrait du décret de Balise Prévost, de
Gonsans (1656 [copie XVIIIe siècle]).
Tableaux parcellaires par lieux-dits mentionnant la situation de la
parcelle, sa contenance, le nom du propriétaire, la mouvance
seigneuriale, etc. [XVIIIe siècle].
ESE12/2
Propriétés de M. de Jouffroy, seigneur de Gonsans, Magny et
Châtelard
Moulin du Leubot. – Amodiation au profit du seigneur : baux (1772,
1781). Anticipation faite par le fermier du moulin sur une forêt
royale : assignation à comparaître à requête du procureur de la
maîtrise des eaux-et-forêts de Besançon (1777).
Grange de Razeberge. – Amodiation : bail (1770). Transaction entre
Charles Cart, fermier de la grange et Jean Claude Boillot, fermier, de
Gonsans (1747).
Ferme du Châtelard. – Amodiation : soumissions (1773).
Changement de fermier : procès-verbal de décharge faite par les
nouveaux fermiers aux anciens, pour réparations, clôtures, semailles,
etc. (1768). Vente des effets et denrées de Bartheret, sous-fermier du
Châtelard, à requête des sieurs Oudot et Calamard, fermiers de la
terre de Gonsans : rappel aux dits fermiers à requête de Tournier,
administrateur des biens de M. de Jouffroy, de l’interdiction de saisir
les fourrages dudit Bartheret (1781).
Domaines de Razeberge, de Leubot, du Faux et du Châtelard. –
Accensement de terrains vides et vagues renfermés dans la forêt du
Grosbois, domaine royal, préjudice causé à Laurent et Philippe de
Jouffroy concernant leur droit de parcours pour les domaines de
Razeberge, du Faux et de Leubot : mémoire de François Gaspard de
1634-1782
ESE Seigneuries
Jouffroy, tuteur des dits Philippe et Laurent [après 1727]. Clôture :
procès-verbaux de clôture (1769) et signification aux habitants de
Gonsans (1771), de Belmont et de la Villedieu (1778).
Amodiation. – Arrachage de broussaille dans un pré : pièce de
procédure entre Mme de Gonsans contre Claude Lambert,
amodiateur d’une propriété appartenant au seigneur de Gonsans
[après 1780].
Compte avec Louis Orsat [fermier du seigneur ?] (1789-an IV).
Rente au profit de Charles Etienne Maximin de Jouffroy, seigneur de
Gonsans, sur Etienne Grût, de Gonsans : constitution (1766), portant
quittance (1782).
Dette contractée par Gabrielle Alexis Ferdinande Vaitte, douairière
de M. de Jouffroy, dame de Cotebrune. – Procès entre Mme de
Jouffroy et le sieur Ratte, marchand drapier, de Besançon (17781779).
[après 1727]-an IV
ESE13 Seigneurie de Chatelneuf-en-Vennes
ESE13/1
Rôles des noms et surnoms des sujets bourgeois et mainmortables,
taillables et corvéables (1590-1601). Redevances seigneuriales :
déclaration d’héritages au finage de Bretonvillers dont le seigneur de
Belvoir tient les deux tiers et le seigneur de Châtelneuf, un tiers
[XVIIe siècle]. Déclaration des terres que Nicolas Baptiste Depierre
tient de la seigneurie de Châtelneuf.[XVIIe siècle]. Cens des bêtes
trahant à la charrue : requêtes du seigneur au lieutenant du bailliage
d’Ornans contre des habitants de Grandfontaine et d’Orchamps
(1626-1627). Contrôle des actes d’achats et échanges passés en la
seigneurie (1605-1666).
ESE14 Seigneurie de Vennes
ESE14/1
Contrôle des actes d’échanges et d’achats en la seigneurie (1637,
1659-1662, 1689-1690). Liste des pièces prétendues d’échute et
vendues au plus offrant (1669). Amodiation par Adrien Millot,
d’Orchamps-Vennes, notaire, en qualité d’amodiateur de la
seigneurie de Vennes, de pièces de terre laissées en échute sur le
territoire de Guyans-Vennes (1661).
Cens et redevances dus au seigneur. – Acensement perpétuel et
autorisation de construire un moulin et rebatte, accordés par le
seigneur de Vennes aux habitants de la Grand-Combe (1562).
Procédure entre Antoine Verdot, procureur et receveur en la
seigneurie de Vennes contre Nicolas Lambert, de Flangebouche, et
autres (1596). Cens de charrue dû par les habitants de Montbéliardot
: déclaration du prud’homme de Montbéliardot et liste des débiteurs
du cens (1702).
Dîmes. – Procédure entre Pierre Petit, procureur d’office en la
justice et seigneurie de Vennes, et Girard Grandjean, de PlaimboisVennes [XVIe siècle]. Amodiation des dîmes de Plaimbois-Vennes
1590-1666
(1623), de La Grand-Combe-des-Bois (1667, 1674), du Mémont
(1674).
Rente due pour fondation au monastère de Morteau par le seigneur
de Vennes : quittance de terme reçue par Binetruy, juge en la justice
de Vennes.
ESE Seigneuries
1562-1702

ESE Seigneuries - Archives départementales du Doubs

Transcription

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