ESE Seigneuries - Archives départementales du Doubs
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ESE Seigneuries - Archives départementales du Doubs
Archives départementales du Doubs ESE Seigneuries ESE Seigneuries La sous-série ESE forme un ensemble hétéroclite mêlant archives seigneuriales proprement dites (terriers, reprises de fiefs et dénombrements, reconnaissances de cens et redevances, etc.) et titres des familles en charge de ces seigneuries. ESE1 Seigneurie de Champdivers ESE1/1 Inventaire de meubles. ESE1/2 Aveu et dénombrement de la Seigneurie. ESE1/3 Ventes des biens appartenant au marquis de Champdivers (an II-IV). Indemnité aux émigrés, 1825. ESE1/4-5 Rentier (Seigneurie). ESE1/4 ESE1/5 ESE1/6 1731-1747 XVIIIe siècle 1794-1825 1626-1798 1626-1780 1648-1798 Manuel des rentes dues à Etienne-François-Xavier Buson… Officier au régiment des gardes françaises. 1786 ESE1/7 Manuel sommaire des cens et rentes (Seigneurie). 1788-1789 ESE1/8 Livre de comptes (Seigneurie). Registre couverture parchemin. 1760-1784 ESE1/9 Terre de Champdivers : inventaire. 1780 ESE1/10 Terre de Champdivers : inventaire. Double du précédent. 1780 ESE1/11-12 Titres généraux (terre de Champdivers). ESE1/11 ESE1/12 1280-1787 Extrait de l’inventaire de la chambre des Comptes concernant les château et ville de Rahon et leurs dépendances, 1290. Droits seigneuriaux. Monstres d’armes, 1519-1530. 1280-1530 Monstre d’armes, 1551 et 1557. Droits seigneuriaux, 1553 et 1557. Copie de dénombrement, 1606. Ventes. Guet et garde du château de Rahon, 1635. Corvées, 1650 et 1668. Signe patibulaire, 1678. Avis de l’avocat Bassand concernant la mouvance de la seigneurie de Champdivers et le droit de chasse, 1787. 1551-1787 Archives départementales du Doubs ESE Seigneuries ESE1/13 Reprise du fief et dénombrement. 1390-1787 ESE1/14 Reconnaissances et déclarations des héritages qui composent le domaine de Champdivers. 1784-1789 Reconnaissance des droits de la terre de Champdivers appartenant à Messires Claude et H. de Saulx, les dites reconnaissances des années 1602, 1603, 1604… expédiées et signées, ensuite d’arrêt du Parlement de Dole rendu sur requête présentée par Claude-Antoine Buson, seigneur de Champdivers du 15 mai 1646. 1602-1646 ESE1/16 Terrier de la terre de Champdivers (copie). 1568-1671 ESE1/17 Terrier de la terre de Champdivers au profit de généreux seigneurs Claude de Cicon. Il y eut plusieurs Claude de Cicon : l’un, seigneur de Rançonnières, 1573, laissa un fils appelé aussi Claude qui vivait en 1609. De ce dernier, la seigneurie de Champdivers passa à la maison de la Baume-Montrevel. 1563-1671 « Extrait sommaire des différents actes nécessaires à la rénovation du terrier de Champdivers ». XVIIIe siècle Plans généraux et géométriques des village et territoire de Champdivers dressés à la réquisition d’Etienne-François-Xavier Buson pour être joints à son nouveau terrier. 1791 ESE1/20 Terrier. 1788 ESE1/21 Manuel incorporé de la terre et seigneurie de Champdivers appartenant à Messire Etienne-François-Xavier Buson. 1788-1789 Manuel de cens. 1614-1741 ESE1/15 ESE1/18 ESE1/19 ESE1/22 ESE1/23-24 Acquisition de la terre de Champdivers. ESE1/23 ESE1/24 1450-1677 1450-1650 1649-1677 (3 registres cartonnés) ESE1/25 Droits sur les communaux de Champdivers, fours bannaux de Champdivers et Saint-Aubin. 1602-XVIIIe siècle ESE1/26 Moulins et pêche. – Mandement de nouvelleté du duc de Bourgogne sur droit de pêche, 1448. Reprise du fief du moulin bannal, 1553. Baux du moulin, 1163-1763. Amodiation de la pêche, 1663-1768. 1448-1768 Pêche, arrêté relatif au droit de pêche. Un registre. 1750-1752 ESE1/27 ESE1/28-29 Présentations à chapelles. 1401-1776 Archives départementales du Doubs ESE1/28 ESE1/29 ESE Seigneuries 1401-1694 1700-1776 ESE1/30 Droit d’usage dans les bois. 1293-1766 ESE1/31 ESE1/32 Ventes, échanges, arpentement de terres du Domaine. Baux du domaine. 1506-1737 1678-1787 ESE1/33 Actes divers concernant les terres de Rançonnières car suite à un mariage, la seigneurie de Champdivers passa à Claude de Cicon, seigneur de Rançonnières. 1612-1759 Fief des Carondelet : acte de dénombrement, 1535 ; contrat de vente, 1569 ; terrier de la chevance des Carondelet, tenu autrefois en arrière-fief par Jacques Carondelet, possédée par Jean Lallemand, Sieur de Bouclans, puis par Claude de Cicon, qui la réunit à sa terre de Champdivers. 1534-1572 Domaine de La Borde Dame Nicole, commune de Damparis, Canton de Dole (Jura) : terrier des droits dépendants de La Borde Dame Nicole et Maison Rouge, de Saint Aubin, 1592. Dénombrement, 1619. Plan de terrain, 1699. 1592-1699 Accrues Noirot (territoire de Champdivers) : vente, reconnaissance, plans. 1534-1777 Décret sur des biens sujets au cens. 1625-1634 ESE1/38-44 Reconnaissances et ventes de biens sujets à cens. 1403-1779 ESE1/34 ESE1/35 ESE1/36 ESE1/37 ESE1/38 ESE1/39 ESE1/40 ESE1/41 ESE1/42 ESE1/43 ESE1/44 1403-1559 1563-1596 1601-1629 1630-1679 1680-1689 1690-1738 1741-1779 ESE1/45-65 Titres locaux. ESE1/45 Auxon-Dessus : Clemtigney. 1440-1790 grange d’Auxon-Dessus et vigne de 1597-1621 ESE1/46 Besançon : achats, échanges, décrets, etc… 1443-1779 ESE1/47-48 Bussière-sur-l’Ognon (Haute-Saône). 1440-1705 ESE1/47 Partages, échanges, acquisitions, etc… 1440-1574 ESE1/48 Achats, procès, etc… 1640-1705 Archives départementales du Doubs ESE1/49 ESE Seigneuries Chatillon-sur-Seine (Côte d’Or) : acquisitions, échanges, etc…, permission de bâtir un voilier à la métairie de la Bavotte, 1728. 1582-1783 ESE1/50 Dole : ventes, décrets, bail. 1632-1775 ESE1/51-59 Fontain. 1516-1788 ESE1/51 ESE1/52 ESE1/53 ESE1/54 ESE1/55 Chevance de Fontain. Achats, contrats d’échange, reconnaissance, etc à Beure, Fontain. 1516-1788 Rentier. Registre de 39 folios. 1540 Manuel de reconnaissance et rente de la portion de la seigneurie de Fontain appartenant à J. Lallemand, seigneur de Bouclans et Vayte. Registre de 38 folios. 1553 Manuel des biens, terres, héritages, censes, tailles… et autres redevances et prestations appartenant à Noble Claude-Antoine Buson. Registre de 69 folios. Couverture en parchemin. 1608 « Manuel des biens et héritages, censes, tailles,poules… et autres redebvances mouvans et deppendans de la Chevance et seigneurie dicte de Vayte es lieux de Fontain, Arguel »… etc. Registre de 115 folios avec table, couverture en parchemin. 1615-1680 ESE1/56 Terrier. Registre de 113 folios, couverture en parchemin. ESE1/57 Chevance de Fontain : Reconnaissances de Fontain (1648). Reconnaissances de Beure (1652). Registres de 53 folios et 47 folios, couverture en parchemin. 1648-1652 « Carnet de quelques rentes que M. de Fontain [Buzon] a du coté de Dole ». Registre de 34 folios. Couverture en parchemin. 1731-1768 Procès contre Robert Gannery. 1608-1609 ESE1/58 ESE1/59 ESE1/60 Montmirey-le-Château (Jura) : Baux, achats, acensements, etc… 1630-1767 ESE1/61 Saint-Aubin (Jura) : contrats de vente, dénombrement. 1686-1767 ESE1/62-65 Sampans (Jura). 1509-1790 ESE1/62 Titres divers : acensements, arpentements, moulins, etc… 1509-1790 ESE1/63 Ventes et échanges de terres du domaine. 1595-1769 ESE1/64 Donations, reconnaissances, ventes de terrains chargés de cens. 1591-1757 Archives départementales du Doubs ESE1/65 ESE1/66 Baux Comptabilité : quittances et comptes divers de la seigneurie de Champdivers. ESE Seigneuries .1699-1790 XVIIIe siècle Archives départementales du Doubs ESE2 ESE Seigneuries Seigneurie d’Arcier ESE2/1 Inventaire des titres de la seigneurie d’Arcier. 1454-1695 ESE2/2-3 Titres généraux. 1475-1781 ESE2/2 ESE2/3 1475-1636 1616-1781 ESE2/4 Cens et revenus. XVIe-XVIIIe siècles ESE2/5 Dénombrement de la Seigneurie d’Arcier. ESE2/6 Papeterie d’Arcier. 1582-1760 ESE2/7 Droit de pêche. 1486-1701 ESE2/8 Forêt d’Arcier. 1715-1796 ESE2/9 Moulin de La Cana. 1454-1848 ESE2/10 Moulins divers d’Arcier. 1706-1843 ESE2/11 Etat détaillé des propriétés composant le territoire d’Arcier, avec les noms des tenanciers de chaque parcelle. XVIIe-XVIIIe siècles ESE2/12 Famille Abry d’Arcier. 1766 1736-1751 Procès de Pierre Abry, conseiller en la juridiction des salines de Salins, avec le prince d’Isenghien, pour « prouver les droits seigneuriaux de la terre d’Arcier, acquise de M. le marquis de Villette le 15 janvier 1751… ». Inventaire de titres produits à l’appui de ses revendications, depuis la vente faite par Denise Verny, veuve de François Bergeret, docteur en médecine, et ses enfants, à Pierre Harrange de Vaujours, commissaire d’artillerie, et à Anne-Elisabeth Déloges son épouse, de maisons, jardins, champs, prés, etc., etc., détaillés dans l’acte, et chargés de cens au profit du seigneur (1750). Vente, par Hugues Tarby, à la marquise de Belot-Vilette, des sols et terrains où le vendeur a bâti le moulin voisin de celui de la Cana (1736), etc. ESE2/13 Famille Alviset. Lettres de Claude Lanternier, procureur de la seigneurie de Montfaucon, relatives à des prêts d’argent (1588-1589). Domaine de Fondremand (1708). Procès de Marie-Joseph Alviset, citoyenne de 1588-1856 Archives départementales du Doubs ESE Seigneuries Besançon, contre François Allard et consorts, au sujet d’intérêt de rentes. Ventes par Anne-Claude Alviset, épouse de Jean-Baptiste François, Maire de Bouligney, et Bonaventure son fils, capitaine au régiment de Fleury, à Claudine Guye, veuve de Jean Rambaud, négociant à Besançon, d’un domaine à Quenoche, provenant de la succession d’Anne Flusin, tante desdits Alviset (1753). Difficultés relatives à des propriétés situées à Maisières (HauteSaône) (1833). Procès entre Charles-Marie-Philippe Bonaventure Alviset, propriétaire, Marie-Armand-Henri Bonaventure Alviset, avocat général et Marie-Caroline-Thérèse Alviset, leur sœur, héritiers d’Antoinette-Claire-Eugénie Maire de Bouligney, leur mère, épouse de François Bonaventure Alviset, premier président à la cour impériale de Besançon, Henri-François-Joseph Bourgon, avocat, héritier de Delphine Marie Maire de Bouligney, sa mère, d’une part et Jacques Marie Bugnottet, ancien notaire à Besançon, demeurant à Saulx, Sophie-Thérèse-Joséphine Maire de Bouligney, veuve de François-Marie-Ferréol de Bonmarchand, demeurant à Salins, Caroline de Bonmarchand, épouse de Jean-Ignace-Alfred de Sarette de Grozon, demeurant à Arbois ; Marie-Antoine-Alphonse Faivre du Bouvot, demeurant à Chauvirey-le-Vieux, et Jean-Charles-Marie Faivre du Bouvot, demeurant à Vauvillers, d’autre part, au sujet de la succession de Charles-Thérèse-Xavier Maire de Bouligney et de Marie-Desle Terrier, son épouse (1856). Copie du contrat de mariage de François-Marie-Ferréol de Bonmarchand, fils d’Etienne-Jean-Baptiste et de Marie-Marguerite Renard, d’une part et de Sophie-Thérèse-Joséphine maire de Bouligney, de Charles-Thérèse-Xavier et de Marie-Desle Terrier, etc. ESE2/14 Famille Bergeret. Etat des biens vendus par la dame Bergeret aux sieur et dame de Vaujours, et retirés par la dame de Belot-Villette. Partage des bois d’Arcier (1662). Vente, par Claude-François Matherot de Preigney et ses fils, héritier de Françoise Bouvot, leur mère, celle-ci ayant droit de François Bouvot et de Claude François Reud, ses père et mère, à François Bergeret, docteur en medecine, et a Denise Verny, son épouse, de Meix, maisons, jardins, verger, bois, droit de rivière, etc., qu’ils possèdent à Arcier et Corcelle (1692). Inventaire de titres de propriété du sieur Bergeret (1692) ; consistance de ces biens, etc. Procès de Denise Verny avec les Jésuites de Besançon, héritiers des biens du sieur Gauthiot d’Ancier, au sujet des droits de Lods de l’achat que ladite Verny a fait des biens du sieur Matherot de Preigney, situés à Arcier, etc. 1662-1742 Archives départementales du Doubs ESE2/15 Famille Bourgon. ESE Seigneuries 1734-1845 Lettre de lieutenant de la Vicomté et mairie de Besançon, accordée par le prince d’Isenghien à Gabriel François Bourgon, avocat au parlement (1734). Baptistaire de Joseph-Bonaventure Bourgon, fils de Claude-Joseph et de jeanne-Baptiste Caboud (1779). Mortuaire d’Anne-Ignace Bourgon, religieuse de l’hôpital SaintJacques, de Besançon (1792). Décoration de la Fleur de Lys accordée par le roi à Luc Bourgon (1814). Acte de naissance de François-Henri-Joseph Bourgon, fils de JosephBonaventure et de Delphine-Marie-Josephine Maire de Bouligney (1821). Diplôme de bachelier et de docteur en droit accordé à FrançoisHenri-Joseph Bourgon (1821). Passeport, etc. (1735-1861). Acte de naissance d’Henri Bourgon, fils de Claude-Joseph Bourgon, de Foucherans, seigneur d’Arcier, et de Jeanne-Baptiste-François Caboud (1787). Sa nomination de lieutenant à la Garde nationale du Doubs par le préfet, marquis de Scey (1815). Maire de Charbonnières en 1834. Acte de naissance d’Henri-Charles-Léonce Bourgon, fils de JosephBonaventure (1827) ; sa nomination à l’école navale (1843) ; sa mort à Pise, le 22 novembre 1845, et son ensevelissement dans le cloître des Augustins de cette cités. Etat de créances sur émigrés appartenant aux famille Caboud de Saint-Marc et Bourgon. Succession de deux servantes mortes dans la famille Bourgon, etc. ESE2/16 Famille Bourgon (suite). Domaine de Foucherans. Reconnaissances faites par divers particuliers de Foucherans au profit du luminaire de l’église de ce lieu (1573). Difficulté entre les habitants de Foucherans et ceux de Tarcenay, au sujet du chemin conduisant à Besançon (1691). Procès de Claude-Joseph Bourgon avec Pierre Doney, son fermier, de la Grande de la faye (1759). Achat, par Jean-Claude Debief et Anne-Marie Picquard, sa bellefille, de Bernard-François Drouhin, de Chassagne, seigneur de Moulins, résidant à Ornans, du 16e des dîmes de Saules (1755) ; ce 1573-1773 Archives départementales du Doubs ESE Seigneuries 16e racheté par Claude-Joseph Bourgon, conseiller au parlement (1765). Procès contre ledit Jean-Claude Débief, au sujet du payement de ces dîmes (1766-1773), etc. ESE2/17 Famille Bourgon (suite). 1801-1859 Etat des fonds que possède cette famille sur le territoire d’Arcier ; plans. Achat d’immeubles situés dans cette localité, par Claude-Joseph Bourgon, de Jean-Baptiste et François Mourey de Corcelotte (1801) Jugement portant adjudication du martinet d’Arcier au profit des frères et sœur Bourgon (1803) Achats de pré, champs, vignes, maisons, etc… par le même, de JeanClaude Métrat, du grand Vaire (1804) ; de Pierre Mary, de Corcelotte ; de jean-louis Grosjean (1804) ; de Jean-Pierre Tarby (1805) ; de Pierre-Joseph Vitte ; de Michel et Claudine Pasteur (1806) ; de jean-Baptiste bardot et de Louise Pequignot, son épouse (1808) ; de Jean Jannin et d’Anne Chamole, son épouse (1808). Achats, par le même, des frères et sœur Caboud, pour 14 000 francs, d’une forêt de 28 hectares sur le territoire d’Arcier (1810), et d’autres immeuble de Jean-Claude Margot, veuve Lorain (1811), etc. Domaine de Jussey ; expropriations d’immeubles construction du chemin de fer de l’Est (1856-1859), etc. ESE2/18 pour la Famille Bourgon (suite). 1856-1866 Baux d’immeubles et domaines sur Arcier, consentis par les familles Bourgon et vuilleret, à Louis Grosjean, à Jean-Louis Ménétrier, de Malbrans (1811-1819). Autres baux consentis à divers par marisJosèphe-Delphine Maire de Bouligney, douairière de JosephBonaventure Bourgon (1830) Baux du droit de pêche dans le Doubs et le canal du rhône au Rhin, etc. Baux de Chambres dans la maison de Beauvoisis, à Arcier, etc. ESE2/19 Famille Bourgon (suite). XVIIIe siècle Institutions de gardes forestiers. Ventes de coupes de bois par les familles Bourgon et vuilleret ; correspondance à ce sujet, etc. ESE2/20 Famille Bourgon (suite). Procès : de Gabriel-François Bourgon, contre Jacques Boz et Gabriel Allemandet, de Foucherans (1744) ; de Claude-Joseph Bourgon, contre Jean-Pierre Margot, du Crot de Fontain, au sujet de l’échute 1744-1859 Archives départementales du Doubs ESE Seigneuries de Jacques-François Margot, leur père, d’Arcier (1785) ; accord entre les parties (1787). Autres procès intenté par François-Henri-Joseph Bourgon aux habitants d’Arcier, à Françoise Blanc, veuve de Joseph Mary, à JeanFrançois Marchand et consorts, de Corcelle au sujet de la propriété d’un chemin de défruit bordant des propriétés particulières. Contestation au sujet des bois, etc. ESE2/21 Famille Bourgon (suite). 1828-1843 Projet d’utilisation des différentes sources du territoire de Besançon pour l’alimentation des fontaines de cette ville. Lettre de ClaudeAntoine Caire, artiste en fer, sur les ressources qu’offrirait à la ville la source de la Mouillère (1828). Mémoire de l’ingénieur Boudsot sur les différents moyens à employer pour amener des eaux dans la ville de Besançon (notes sur les sources d’Arcier, de la Mouillère, de Bregille, de Billecul, de Fontaine-Argent, du pré-des-petits (la Malate) et de Saint-Léonard), 1835. Procès de la ville de Besançon avec les héritiers Bourgon, propriétaires des sources d’Arcier ; délibérations du conseil municipal de Besançon, nommant des experts pour estimer la valeur de ces sources ; rapports ; projet d’expropriation de la source haute d’Arcier ; correspondances du sieur Bourgon à ce sujet ; observations de l’ingénieur en chef du département sur ce projet. Ordonnance royale déclarant d’utilité publique la source haute d’Arcier et l’usine des héritiers Bourgon (1838). Protestation de Gaspard Vaissier, papetier à Arcier, contre les prétentions de la ville qui voudrait exproprier son usine située sur le cours d’eau de la source haute (1840). Mémoire pour les mineurs Bourgon, défenseurs, contre le préfet du Doubs, demandeur en expropriation, pour cause d’utilité publique, dans l’intérêt de la ville de Besançon. Plan des lieux contentieux. Jugement divers, etc. ESE2/22 Famille Bourgon (suite). 1843-1847 Continuation du procès précédent. Revendication par Jean-Baptiste Bourgon, conseiller à la cour, Gaspard Vaissier et Joséphine Décourtieux, veuve Bécoulet, ces derniers papetiers à Arcier, de tous droits sur la source basse dont les eaux font mouvoir leurs usines, et dont les travaux entrepris par la ville paraissent diminuer la puissance. Procès-verbal d’enquête pour le sieur Vaissier et la veuve Bécoulet contre la ville de Besançon (1844). Rapport des experts nommés dans la cause relative aux eaux d’Arcier entre les sieurs Bourgon et Vaissier et la veuve Bécoulet (Original et imprimé), etc. ESE2/23 Famille Bourgon (suite). Continuation du procès relatif aux sources d’Arcier, terminé par M. Vuilleret, ayant droit du conseiller Bourgon, et par les héritiers Vaissier et Bécoulet. Plan des travaux de captage de source, etc. 1852-1862 Archives départementales du Doubs ESE2/24 Famille Bourgon (fin). Successions. Partage, en cinq parties, des biens dépendant des successions de Charles-Joseph Bourgon et de Jeanne-Baptiste Caboud de Saint Marc, époux décédés ab intestat : le 1er lot, arrivé à Joseph-Bonaventure Bourgon, se compose du domaine d’Arcier, comprenant les maisons, prés, champs, usines, sources, cours d’eau, etc. ; le 2e lot, échu à Jean-Baptiste Bourgon, se compose du domaine d’Auxon-Dessous, comprenant les château, maisons et champs en dépendant ; de la grange dite « de compagny » située à la Chapelledes-Bois, etc. ; le 3e lot arrivé à Luc Bourgon, comprend le domaine de Foucherans, etc. ; le 4e lot, attribué à Henri Bourgon, se compose des domaines de Charbonnières et de Saules, de la grange de la vèche située sur Vanclans et Passonfontaine, etc. ; le 5e lot, laissé à Anne-Henriette Bourgon, se compose de la maison située rue du Clos à Besançon, des vignes de Morre, Besançon Avanne et Beure, d’un domaine à Saint-Vit et de divers capitaux et rentes comme en ont tous ses frères, etc. (1813). Testamen d’Anne-Françoise de Camus, douairière du sieur Louvet, laquelle institue pour ses héritiers universels Jeanne-BaptisteFrançoise-Joseph Caboud, sa nièce et Joseph-Bonaventure Bourgon, son petit neveu (1813). Partage entre Jeanne-Claude-Françoise de Paule Caboud de SaintMarc, demeurant à Besançon et Joseph-Bonaventure Bourgon demeurant à Arcier, son neveu. Contrat de mariage de ce dernier avec Delphine-Marie-Joséphine Maire de Bouligney (1818) Transaction sur les difficultés relatives aux dispositions testamentaires d’Anne-Charlotte-Eugénie Maire de Bouligney, entre Marie-Joseph Faivre du Bouvot, François-Marie-Ferréol de Bonmarchand, François-Bonaventure Alviset et Marie-delphineJoséphine Maire de Bouligney ; inventaire et partage du mobilier existant dans la maison de madame de Bouligney, à ranzevelle et à besançon (1818). Testamen de Jeanne-Claude-Françoise de Paule Caboud en faveur de ses neveux et nièces Bourgon (1822). Procès-verbal de partage de la succession du sieur de Bouligney pour François-Bonaventure Alviset, époux d’ Antoinette-Claire-Eugénie Maire de Bouligney, et pour Joseph-Bonaventure Bourgon contre Marie-Ferréol de Bonmarchand, époux de Sophie-Thérèse-Joséphine Maire de Bouligney, et les sieurs Faivre du Bouvot ; estimation et détail des biens de Bouligney, Montdoré, Demangevelle, Corre, Chatillon-le-Duc, Devecey, Saint-Ferjeux et Besançon (1829). Inventaire de la succession de Joseph-Bonaventure Bourgon (18301831). Testament d’Henri Bourgon, propriétaire à charbonnières lequel lègue ses biens à ses trois neveux Henri, Léon et Paul Bourgon, et à ses frères et sœurs (1842). ESE Seigneuries 1813-1861 Archives départementales du Doubs ESE Seigneuries Testament de François-Henri-Joseph-Bourgon, avocat, instituant son légataire universel Just Vuilleret, juge suppléant près le tribunal de première instance de Besançon, et faisant des legs particuliers à son oncle Luc Bourgon, à sa cousine d’Augicourt, à sa cousine Pauline Dusillet, à son cousin Alviset, à Félix Lescot, procureur à Pontarlier, à l’hospice de Saint-Jacques de Besançon, à la fabrique du GrandVaivre, etc. ESE2/25 Famille Caboud de Saint-Marc. 1731-1810 Procès entre les habitants d’Arcier, d’une part, les sieurs Caboud et la demoiselle Fyard, d’autre part au sujet des bois communaux de cette localité qui aurait été saisis par ces derniers pour paiement d’arrérages de rentes (1731-1732). Contrat de mariage de J.-B.-Fr. Maire de Bouligney, conseiller au parlement, fils de Ch.-H.-J. et de Claude Françoise Nonnier de Montjustin, avec Anne-Claude Alviset, fille de Fr.-J et d’AnneThérèse Flusin (1747). Bail du domaine d’Arcier, consenti par H.-Nic. Caboud de Saint Marc à Nicolas Viret et à Pierrette Grosjean son épouse, d’Arcier (1773). Procès de Jeanne-Claude-Françoise de Paule Caboud avec JeanClaude Barçon son meunier, d’Arcier (1795). Vente par les frères et sœurs Caboud à Jean-Etienne Martin et à Madeleine Tissot, son épouse, des terrains où est construite l’ancienne poudrerie d’Arcier, ainsi que le cours d’eau qui les traverse (1810), etc. ESE2/26 Famille Faivre d’Arcier. Procès de Pierre-Antoine Faivre d’Arcier avec Claude-Joseph Daclin et Jean-Antoine Vieille, imprimeur à Besançon, au sujet du défaut d’entretien du cours d’eau de la cana (1757). Acensement de divers fonds à Arcier par ledit Pierre-Antoine Faivre, à Joseph Lorain et à Jeanne Bernard son épouse, du Grand-Vaire (1760). Procès au sujet des bois (1769-1771). Procès entre la famille Caboud et la famille Faivre d’Arcier, au sujet des droits seigneuriaux de cette terre (1777). « Manuel sommaire des cens de la seigneurie et directe du village d’Arcier fait suivant le renouvellement et vérification des titres et papiers de ladite seigneurie appartenant à M. Faivre, négociant, demeurant à Besançon. ». 1757-1777 Archives départementales du Doubs ESE2/27 Famille Fyard. Echange d’immeuble entre le chanoine Tournand et Nicolas Fyard, notaire à Besançon (1624). Achats de pièces de terre situées à Arcier, par Jean Fyard, de Léonarde Bulley, femme de Jean Morel de Roche et de Jean Perrot de Chalezeule (1629). Testament de Jean Fyard, époux d’Anne Morel (1639). Rentes dues à ladite Morel par Nicolas et Edme Pichery, d’Arcier (1656). Achats : de vignes à Chalèze, par Frédéric Fyard, cogouverneur de Besançon, de jacques Menouvrier, d’Arcier (1675) ; de pièces de terre et de prés, sis à Arcier, par le même de Charles-François de la Baume-Saint-Amour (1678). Bail de vignes consenti par Jean-Frédéric Fyard, à Jean Décombes (1679). Vente, par le même à Thomas de Vy, seigneur de Laissey, des cens et droits seigneuriaux qu’il a acquis du comte de Saint-Amour (1688). Foi et hommage prêté à l’archevêque de Besançon, par Jean-Frédéric Fyard, des cens en argents dus par les tenanciers de la rivière du Doubs sur les territoires de Chalezeule, Chalèze, Arcier, Corcelle, Deluz et Ougney, et de la Corvée du canal, dont il est propriétaire (1689). Vente, par Claude Pennerey, de Cromary, Claudine Bourgeois, femme de Claude Bernard, aussi de Cromary et par Claudine Pennerey, femme de Jean-Baptiste Magnenet, de Breurey-les-Sorans, à Jean-Frédéric Fyard, des biens de François Pichery, d’Arcier, dont ils sont héritiers (1691). Accord avec ledit Fyard et François Bergeret, docteur en médecine, au sujet du droit de pêche dans le Doubs (1691). Vente de bois à Antoine May, de Chalèze (1692). Vente, par Charles-François de La Baume-Saint-Amour, à IgnaceAlexis Fyard, chanoine de la Madeleine de Besançon, des cens qu’il possède sur les meix Bulley et Perrenot d’arcier (1695) Rentes dues par Jeanne-Baptiste Maréchal, veuve de Jean-Frédéric Fyard, à Frédéric Belon (1697). Propriétés et succession de Charles-Joseph Maréchal, prieur de Morteau ; ses biens d’Arcier, etc. ESE Seigneuries 1624-1697 Archives départementales du Doubs ESE2/28 Famille Fyard (suite). ESE Seigneuries 1603-1668 Procès de Jean-Frédéric Fyard avec les habitant du Grand-Vaire au sujet d’une rente que devaient les habitants de Corcelotte (Corcelle), faisant une seule et même commune avec ceux du Grand-Vaire, à Hugues Morel, citoyen de Besançon, par acte du 4 mars 1603 Barre mise sur les revenus des communaux dudit Vaire. Accord entre les parties (1668). ESE2/29 Famille Fyard (suite). 1682-1695 Procès intenté par les Jésuites de Besançon, héritiers du sieur Gauthiot d’Ancier dans les biens d’Arcier, à Jean-Frédéric Fyard, pour construction d’un moulin dans cette localité, à l’encontre de leurs droits de banalité du moulin de la Cana. Production de pièces justifiant de ces droits : achat, par Jean Fyard et Claudine Morel sa femme, des biens d’Arcier, cours d’eau, droit de pêche, papeterie, etc. ESE2/30 Famille Fyard (fin). 1693-1749 Procès intenté par Jean-Frédéric Fyard, à Louise Jacoulet veuve de Pierre Totey de Chalezeule, au sujet de la succession de Simon Totey, sujet mainmortable de la seigneurie d’Arcier (1693-1694). Autre procès contre Frédéric Bergeret et Denise Verny son épouse au sujet du droit de pêche dans la rivière d’Arcier (1707-1720) Autre procès intenté par Jeanne-Baptiste Marechal, veuve de JeanFrédéric Fyard, à Joseph Grandjean, d’Arcier, pour coupe indue de bois dans les forêts de cette commune (1701). Autre procès de Jeanne-Baptiste Fyard, douairière de Jean-Etienne Caboud en matière de cens. ESE2/31 Famille Gauthiot d’Arcier. Succession d’Antoine-François Gauthiot, ayant droit de paris Jouffroy : copie de la vente faite par guillaume de Chalon à Paris Jouffroy, de la Seigneurie d’Arcier (1454) Reconnaissances des cens dus au seigneur par ses sujets (XVIe siècle). Etat des biens légués aux Jésuites de Besançon par le sieur Gauthiot (1589). Difficultés relatives à un cens dû aux Jésuites par Renaud Parent, à cause de Léonarde de Bourgogne, sa femme (XVIIe siècle) Constitution de la rente au profit de madame de La Tour, veuve de Fernande Gauthiot, par jacques Duzin, docteur en droit (1606). 1454-1762 Archives départementales du Doubs ESE Seigneuries Revendication par Antide de Montaigu, de la succession d’AntoineFrançois Gauthiot, dont les Jésuite se sont emparés, sans titre légitimes (1630). Procès entre les Jésuite et Suzanne Pétremand, représentant ClaudeBonaventure de Mathay, épouse de Jean-François de Jouffroy, au sujet du décret mis sur la seigneurie d’Arcier et le moulin de la cana, à requête desdits Jésuites (Vers 1650). Autres procès : avec jacques-Antoine Mairet, de Besançon, au sujet de la succession de Jeanne-Bonaventure de Jouffroy (1661) ; avec les habitants de Chalèze qui auraient imposé indument le meunier du moulin de La Cana (1675-1677). Acensement fait par les Jésuites à Pierre Prost, de Besançon, d’une partie de l’eau de la fontaine d’Arcier pour servir au martinet qu’il projette de construire(1688). Procès divers avec des sujets mainmortables de la seigneurie d’Arcier (XVIIe siècle). ESE2/32 Famille de Jouffroy. 1488-1812 Vente de perrnette Mallardet, veuve de Paris Jouffroy, seigneur de Gonsans, à Etienne Perrenot, d’Arcier, de divers immeubles de cette localité (1488). Extrait de reconnaissances faites au profit de jacques de Jouffroy, seigneur d’Abbans et de Marchaux par ses sujets d’Arcier (15221550). Etat des cens d’argent payable au liu de Beaupré à Jacques de Jouffroy par Jean vaitet, cessionnaire de Huguenin Tavernot et par Jean et Guyot Pequignot, au lieu d Guyot et Nicolas May de chalèze, ce dernier cens assigné sur une portion de rivièr dite « le gour de la Cannaye ». Quittance d ces cens de 1522 à 1550. Déclaration des fonds que Jacques de Jouffroy a acquis de Jean Amiot, de Besançon (1575). Reconnaissance faites au profit de Louise de Jouffroy par les familles Grandvaux et Bourgogne, d’Arcier, Riflard et Morel, de Roche, etc., etc., (1577). Vente par François Pourtier, de Chalèze, à Pierre Coquillot, de dammatin, demeurant à Chalèze, de la partie d la rivière du Doubs qui lui appartint au regard d’Arcier, Chalèze et Chalezeule, « jusques au bief de la malade » (la Malate) (1583). ESE2/33 Famille Maire de Bouligney. Traité passé entre Gabriel d’Orival et Jean-Baptiste Maire, avocat au parlement, au sujet de la charge de conseiller qu’ils ont achetée en commun (1709). 1709-1816 Archives départementales du Doubs Achat, par ledit Jean-Baptiste Maire, de l’office de conseiller au parlement, appartenant aux héritiers Le Maire (1712). Vente, à Charles-Henri-Joseph Maire, chauffecire en la chancellerie du parlement de Besançon, par Marie-Louise de Kloug, douairière de Bénigne de Conflans, seigneur de Montureux, Melincourt, Bouligney, etc., des terres et seigneurie de Bouligney, des Granges d’Amalix, de Tremousey, etc. (1729). Vente, par Jean-Baptiste Maire, à Jean-Ferréol d’Orival, de la moitié de la charge de conseiller au parlement, achetée en 1709 avec Gabriel d’Orival (1733). Vente à Charles-Henri-Joseph Maire, par Marie Gougenot, veuve de Didier Moussu, conseiller du roi au bailliage de Vesoul, et par JeanFrançois Moussu, son fils, curé de La Chaux-des-Crotenay, de l’office de receveur des consignations audit bailliage, et de plusieurs immeubles à Montdoré (1734). Vente au même, par Antoine-François Daguet, de la charge de conseiller en la chambre des comptes de Dole, qu’il a acquise de Hugues-Etienne Renard, avocat au parlement (1736). Autre vente d’office de conseiller au parlement, par Jean-Jacques Pourcheresse d’Etrabonne, à Jean-Baptiste-François Maire (1743). Vente au même, par Nicolas Huot, seigneur de Bousseraucourt, et Simon-Gabriel Huot, son fils, seigneur de Charmoille, de la portion de la seigneurie de Bouligney, qui leur appartient (1754). Partage entre Jean-Baptiste et Charles-Henri-Joseph Maire, de la succession de leurs père et mère (1763). Partage de la succession de Jean-Baptiste Maire entre Charles-HenriJoseph Maire et Anne-Elisabeth, sa sœur, veuve de Jean-Baptiste d’Auxiron ; inventaire de titres de rentes (1766). Vente, à Jean-Baptiste-François Maire, par Antoine-FrançoisSébastien Duban, d’une maison située rue du Mont-Sainte-Marie, à Besançon (1765). Patente d’avocat au parlement de Franche-Comté délivrée à CharlesThérèse-Joseph-Xavier Maire (1767). Contrat passé entre Guillaume-Nicolas Parret de Licona, capitaine de grenadiers, et Charles-Thérèse-Joseph-Xavier Maire, au sujet de l’acquisition de l’office de conseiller au parlement occupé par Nicolas-Aubin Parret de Moiron (1775). Vente par Claude-Barbe Grillet, épouse du Sieur Droz, de Rozel, audit Charles-Thérèse-Joseph-Xavier Maire, de sa portion des domaines engagés de Bourbévelle et de Ranzevelle (1780). ESE Seigneuries Archives départementales du Doubs ESE Seigneuries Lettres du curé et de la municipalité de Corre (1805-1809). Partage de la succession de Jean-Baptiste-François Maire et d’Anne-Claude Alviset, son épouse (1807). Extraits d’actes civils, etc. ESE2/34 Famille Maire de Bouligney (suite). 1829-1845 Procès relatif à la succession de Charles-Thérèse-Joseph-Xavier Maire, entre Antoinette-Claire-Eugénie Maire épouse Alviset ; Delphine-Marie-Joséphine Maire épouse Bourgon ; Thérèse-Sophie Joséphine Maire, épouse Bonmarchand, et les sieurs Faivre du Bouvot. Comptes des recettes et dépenses de cette succession, donnés par le notaire Lanoix ; procès-verbaux d’expertise ; inventaire et estimation des biens ; partage ; projet de liquidation de la communauté de biens qui a existé entre feu Joseph-Bonaventure Bourgon et Marie-Joséphine Maire de Bouligney, sa veuve ; correspondance et notes diverses ; inventaire de titres, etc. ESE2/35 Famille Maire de Bouligney (suite). XVIIIe siècle Carnet des rentes dues à Charles-Henri-Joseph Maire de Montdoré, par : les sieur et dame Huot de Charmoille ; Marie Gougenot, de Montdoré ; Jean-François Ruaux, avocat au parlement ; François Vaucher, curé de Martinvelle ; le conseiller Jacquard d’annouares ; le conseiller Maréchal de Longeville ; le conseiller de Cléron ; Claudine de Vincey, de Jonvelle ; Jacques de Campredon, de passavant, etc., etc.. Enregistrement de naissances des huit enfants du sieur Maire, de 1715 à 1736 ; décès de Jean-Baptiste Maire (1724) et de Marie-Anne Moussu (1727), grand-père et grand-mère des enfants mentionnés plus haut. ESE2/36 Famille Maire de Bouligney (suite). Registre des reconnaissances faites au profit du sieur Bonin, seigneur de Bouligney, par : Gaspard de Matte, Mougette Bel, Demonge Sebille, Françoise du Laistre, veuve de Nicolas Bonard, Jean Challot, Demonge et Etiennette Boillet, Marguerite Délan, Isabelle Guenot, veuve de Claude Valey, Didière Girard, Mougeotte Girard, veuve de Thiébaud Damotte, Antoine Gentilhomme, Ferry Gevin, Jeanne Hugot, femme de Claude Bonard, Nicolas Cousseret, Jeanne Cabrey, veuve de François Gentilhomme, etc., de Bouligney (1579). Tenues de Justice de la Grande d’Amalix : procès contre Demonge Luzet, pour coups, outrages et effusion de sang sur Blaise Parmentier ; contre les habitants d’Amalix « pour n’avoir exhibé ni fait voir en ceste justice le registre baptistaire dudit lieu dès plusieurs années » et pour n’avoir présenté les lanternes qu’ils doivent avoir dans leurs maisons, ensuite des édits du Comté de Bourgogne, etc. (1671-1672) 1579-1672 Archives départementales du Doubs ESE Seigneuries Mémoire de cens dus à Bénigne de Thomassin, en qualité de mère tutrice de Bénigne et Emmanuel de Conflans, seigneurs de Mélincourt (1669). ESE2/37 Famille Maire de Bouligney (suite). 1502-1667 Domaine de Corre : cour de justice tenue à Corre, par Jacquot Trullote, maire et juge en la seigneurie de Colas Du Chatelet, seigneur de Vauvillers, Montureux, Corre, etc. (1502). Rachat par Nicole de Cendrecourt, veuve d’Hérard Du Chatelet, de la seigneurie de Corre, telle qu’elle a été autrefois vendue par Fierabras de SaintLoup, à François de Montureux (1533). Affranchissement, par ladite Nicole de Cendrecourt, de ses sujets de Corre (1534). Amodiation de cette seigneurie (1560). Transaction par laquelle Nicolas Du Chatelet cède à Françoise Garnier, veuve de Pierre Thierry, seigneur de Dampvalley, et à ses enfants, la seigneurie de Corre, mouvant des fiefs du duc de Lorraine et de Bar (1562). Prise de possession de cette seigneurie par François Thierry, seigneur de Magnoncourt (1562). Dénombrement de la terre de Corre donné par François Thierry, de Fontenois-en-Vosges, seigneur de Magnoncourt et du Charmoy, au nom et comme tuteur des enfants de Luc Chaillot, vice-président du parlement de Dole (1587). Etat des revenus de cette terre, et déclaration de ses tenanciers (15871630). Cession, par Anne de Livron, héritière de Charles-Henri de Livron, marquis de Tille, et de Anna d’Haraucourt, ses père et mère, de plusieurs terres du Bourbonnais et de la moitié des cens de Corre, à Hilaire de Thumerot, gentilhomme du Saint-Empire, cessionnaire de la duchesse de Chevreuse, celle-ci créancière du marquis de Livron (1663). Foi et hommage de cette seigneurie donnés à Charles de Lorraine, par Charles de Livron. (1665). ESE2/38 Famille Maire de Bouligney (suite). Domaine de Corre : déclaration faite à la Chambre des comptes de Bar par Hilaire de Thumerot, des droits et biens de la seigneurie de Corre (1678). Vente de la 3e partie des dîmes de Corre, par Robert de Lombard, seigneur de Richecourt et Charlotte d’Hennezel, son épouse, à Jean Larroux, maire dudit Corre (1695). 1678-1765 Archives départementales du Doubs ESE Seigneuries Décret fait sur les biens de François de Livron, abbé de la Chalade (1695). Opposition mise à la vente de ces biens par Anne de Livron, veuve de Charles d’Haraucourt (1696). Achat par Jean-Pierre Dhiarce d’Arnaud, capitaine de cavalerie, de Robert de Lombard de Mandreville et de son épouse, des biens qui leur appartiennent à Corre (1706). Reprise de fief des deux tiers d’un domaine situé à Corre, appelé le fief de Richecourt, par Elisabeth d’Arnaud, héritière d’Elisabeth Larroux, veuve d’Antoine Faucheron, de Bellehisle (1752). Procès de Pierre-Gaspard Folley, seigneur de Corre, contre les habitants dudit lieu, formant opposition au dénombrement de cette terre (1761-1765). ESE2/39 Famille Maire de Bouligney (fin). 1605-1743 Domaine de Ranzevelle : manuel « des reconnaissances de plusieurs particuliers, contenant les droits seigneuriaux possédés par honnoré sieur Antoine de Vy, seigneur audit Ranzevelle et Corre, dans lesquels lieux et finages d’iceulx ledit seigneur avoit plusieurs hommes et sujets, meix et héritages dépendant de sa directe… ». Table des noms et surnoms de ceux et celles dénommés audit recensement (1605-1616). Contrat de mariage de Jean-Baptiste Terrier, seigneur de Ranzevelle, fils de Jean Terrier , seigneur de Pont-sur-l’Ognon, et de Marguerite Aymonnet, avec Jeanne-Baptiste Parisey, fille de Claude et de Louise Magnin de Lambrey (1743), etc. ESE2/40 Famille Nonnier de Montjustin. Procès de Jean-François Nonnier, marchand à Besançon, contre Jean Humbert, de cette ville, pour préjudice causé à sa maison (16961713). Echange d’immeubles situés à Saint-Ferjeux, entre le dit JeanFrançois Nonnier et Charles, marquis de Monnier, seigneur de Noironte (1714). Procès du même contre les sieurs Ployer, maîtres de forges à Chenecey-Buillon, et contre la commune de Ronchaux, en matière d’impôts (1720-1749). Autres procès : contre Nicolas-Vincent d’Accolans et Marguerite Plantamour, son épouse, au sujet d’immeubles situés à Arpenans, vendus par ledit sieur d’Accolans à Laurent Mondeville, conseiller du roi à Vesoul (1724-1729) ; contre François-Louis Pagod, conseiller assesseur au bailliage de Dole, pour dette (1741-1742). 1696-1708 Archives départementales du Doubs ESE Seigneuries Accord passé entre Jean-Baptiste-François Maire de Bouligney, héritier de Jean-François Nonnier de Montjustin et de Jeanne Grillaux de La Tour sa veuve, au sujet des droits que cette dernière possède sur la succession de son mari (1765). Transaction passée entre Jeanne-Françoise Maire, épouse de JeanEléonor Bruno Favière seigneur de Fontenelay et Jean-BaptisteFrançois Maire de Bouligney, portant quittance de tout ce que ce dernier pouvoit devoir des successions paternelle et maternelle ; éclaircissement sur cette succession (1781). Extrait du testament de Claude-Françoise Nonnier, épouse de Charles-Henri-Joseph Maire de Bouligney, maître en la chambre des comptes de Dole (1792). Correspondance du sieur Maire d’Hurecourt, etc., etc. ESE2/41 Famille Perrenot de Granvelle. 1585-1621 Procès intenté par Antoine Perrenot de Granvelle, archevêque de Besançon, à Claude et Valier Pourtier, de Chalèze, au sujet d’un cens assigné sur la rivière dite de « Bonfol », territoire de Montfaucon, au profit dudit Perrenot, comme ayant droit de Thomas de Jouffroy, fils de Paris et de Perrenette Maillardet (1585-1586). Autre procès de Thomas Perrenot, contre les frères et sœurs Carrachin, de Deluz, censitaire de la rivière du Doubs (1589). Difficultés entre François Perrenot, comte de Cantecroix, et Guillaume de Lallemand, seigneur de Vaite, au sujet de la justice d’Ougney (1589). Vente par Pierre May, dit Viguel, à Pierre Coquillot, de Chalèze, de ses portions de rivières portant lods au profit de Sa Majesté et du comte de Cantecroix (1592), et procès à ce sujet (1593-1594). Comptes rendus par Jean Alviset, notaire, citoyen de Besançon, receveur de Jean-Thomas Perrenot de Granvelle, héritier du cardinal de Granvelle, son oncle, des revenus qui lui appartiennent aux lieux de Chalèze, Chalezeule, Thise, Arcier, Roche, Deluz et Ougney, achetés par ledit cardinal en 1584, de Thomas de Jouffroy (15861596). Procès intenté par Thomas Perrenot de Granvelle, dit d’Oiselay, à Perrin Bernard, d’Arcier, au sujet des cens qu’il lui doit en qualité d’héritier de la famille Bourgogne (1616), etc. ESE2/42 Famille Perruche de Velna. Vente, par Ferdinand-Denis de Crécy, ancien lieutenant de cavalerie, demeurant à Dole, et par Jeanne-Françoise de Chantal de Crécy, épouse d’Armand-Louis-Fidèle de Bréhan, baron de l’empire, demeurant à Paris, à François de Sales Perruche, de Dole, du bois de 1812-1888 Archives départementales du Doubs ESE Seigneuries la Reppe, situé à Chaumergy (1812), plan et délimitation de ce bois (1840). Echange d’immeubles entre Paul Perruche de Velna, avocat, demeurant à Sellières, et la commune de Chaumergy (1853). Ventes, par Claude-François Guichard et Jeanne-Marie Guillot, son épouse, à Paul Perruche de Velna, de diverses propriétés situées audit Chaumergy (1888). Notes et correspondance relatives à ce domaine. ESE2/43 Famille Vuilleret. Succession de Nicolas Vuilleret, conseiller en la cour royale de Besançon : inventaire de mobilier fait à requête de Louise-Josèphe Foyot, sa veuve ; catalogue de la bibliothèque du défunt, etc. (1822). Domaine de Monthiétru, à Grammont ; marché pour la couverture de la grange de Monthiétru, appartenant à Hélène de Montaigu, comtesse de Grammont (1683). Plan de cette grange. Domaine d’Arcier : baux de prés et champs ; d’appartements dans le vieux château du d’Arcier (1871-1880). Construction du château du « Caprice » : devis, correspondance, notes diverses (1879-1882). Domaine de Jussey : baux, correspondance (1831-1869). Domaine de Ranzevelle : baux, expropriations, réparations, impôts, assurance, etc. (1838-1869). Passeports délivrés à Laure Choupot, née Vuilleret, pour se rendre à Strasbourg (1864-1865), etc. 1683-1883 Archives départementales du Doubs ESE5 ESE5/1 ESE5/2 ESE5/3 ESE5/4 Seigneuries d’Esclans et Longwy ESE Seigneuries 1555-1778 Terrier des seigneuries appartenant à François de Vaulxtravers, seigneur d’Esclans, Bart, Falletans, Menotey etc... (1 registre, 232 fol. écrits). 1575–1578 Terrier des seigneuries appartenant à Anne de Pouligney, veuve de Hugues Marmier et tutrice de Jean, Simon et Hugues Marmier, à Longwy, Peseux, Jousserot et Moussières (1 registre, 245 fol. écrits) (à partir du 15 février 1555). 1555 Manuel des rentes dues à M. d’Esclans, baron de Longwy, rière des terres et seigneuries de Longwy, Jousserot, Gathey et autres) (1 registre non folioté). 1726–1727 Livre des recettes de M. le baron d’Esclans par son receveur des revenus (1 registre, 376 p). 1766–1778 ESE5/5 Rentier de la terre et seigneurie d’Esclans (1 registre, 245 fol.). 1626 ESE5/6 Rentier de la seigneurie et baronnie de Longwy (1 registre, 252 fol.). 1621 Archives départementales du Doubs ESE6 ESE6/1 ESE7 ESE7/1 ESE8 ESE8/1 ESE9 ESE9/1 ESE Seigneuries Seigneurie de Chatelblanc Franchises et droits seigneuriaux ; affaires générales, moulins, rentes ; administration de la communauté de Chatelblanc ; administration de la communauté de Chaux–neuve ; procès (1 liasse papier + 1 pièce parchemin). XVIIe-XVIIIe siècles Seigneurie de Vuillafans-Le-Vieux Reconnaissance des habitants de Saint-Gorgon envers le seigneur de Vuillafans-le-Vieux (double pour servir aux fermiers de la seigneurie, 1607 [copie de 1731]). 1607 Seigneurie de Lantenne et Vertière Terrier de la seigneurie. (don de M. Philippe Agalades en février 2008) 1714 Seigneurie d’Eysson Rentier des droits et redevances (1630-1631 [copie de 1666]). Copie envoyée à Monseigneur Mareschal, seigneur de Morteau. 1630-1631 ESE10 Seigneurie de Réaumont ESE10/1 Contrôle des lettres de vendages et aliénations passées sur la terre et seigneurie de Réaumont (1646). Redevances, cens et rentes dus au seigneur de Réaumont. Document incomplet [début XVIIIe siècle]. 1646-XVIIIe siècle ESE11 Seigneurie d’Ollans ESE11/1 Carnet des droits et redevances, avec en marge des comptes sans rapport. ESE12 Seigneurie de Gonsans ESE12/1 Achat par le seigneur de Gonsans des terres et seigneurie de Châtelard et Magny : cession de rente constituée par des habitants de Gonsans au profit de Jean Baptiste de Jouffroy, chanoine et grand chantre de l’église métropolitaine de Besançon, et constitution de XVIIIe siècle 1634-an IV Archives départementales du Doubs ESE Seigneuries rente par le seigneur de Gonsans, au profit de Louis d’Orchamps, seigneur d’Onans, pour cet achat (1662), avec quittance du paiement par les habitants de Gonsans pour l'’acquittement du capital (1720). Document incomplet. Rente due à Antoine Petitcuenot par les habitants du Châtelard. Procès opposant le seigneur de Gonsans, les habitants de Magny et Châtelard et Sébastien Morel, de Châtelard, à Antoine Petitcuenot (1689-1703). Mouvance seigneuriale. Charges seigneuriales sur une place contentieuse. – Procès entre François Gabriel de Jouffroy, seigneur de Gonsans, contre Jean Baron, de Vercel, citoyen de Besançon, après l’achat par ce dernier de deux journaux de terre (1667-1676). Reconnaissances de cens : extrait de registre (1515 [copie XVIIIe siècle]). Accensement d’une pièce de terre par Louis Jouffroy d’une pièce de terre (1545 [copie XVIIIe siècle]). Accensement de pièces de terre par Pierre Jouffroy (1553 [copie XVIIIe s]). Reconnaissance d’Adrien Paige, du Magny, de ses biens mouvants de la seigneurie de Gonsans (1563). Déclaration des biens dépendant de la seigneurie de Gonsans en condition mainmortable, par Claude Coquard, veuve de Jantot Barnard, du Magny (1634). Echute et délivrance de terre au seigneur de Gonsans : extrait du décret de Balise Prévost, de Gonsans (1656 [copie XVIIIe siècle]). Tableaux parcellaires par lieux-dits mentionnant la situation de la parcelle, sa contenance, le nom du propriétaire, la mouvance seigneuriale, etc. [XVIIIe siècle]. ESE12/2 Propriétés de M. de Jouffroy, seigneur de Gonsans, Magny et Châtelard Moulin du Leubot. – Amodiation au profit du seigneur : baux (1772, 1781). Anticipation faite par le fermier du moulin sur une forêt royale : assignation à comparaître à requête du procureur de la maîtrise des eaux-et-forêts de Besançon (1777). Grange de Razeberge. – Amodiation : bail (1770). Transaction entre Charles Cart, fermier de la grange et Jean Claude Boillot, fermier, de Gonsans (1747). Ferme du Châtelard. – Amodiation : soumissions (1773). Changement de fermier : procès-verbal de décharge faite par les nouveaux fermiers aux anciens, pour réparations, clôtures, semailles, etc. (1768). Vente des effets et denrées de Bartheret, sous-fermier du Châtelard, à requête des sieurs Oudot et Calamard, fermiers de la terre de Gonsans : rappel aux dits fermiers à requête de Tournier, administrateur des biens de M. de Jouffroy, de l’interdiction de saisir les fourrages dudit Bartheret (1781). Domaines de Razeberge, de Leubot, du Faux et du Châtelard. – Accensement de terrains vides et vagues renfermés dans la forêt du Grosbois, domaine royal, préjudice causé à Laurent et Philippe de Jouffroy concernant leur droit de parcours pour les domaines de Razeberge, du Faux et de Leubot : mémoire de François Gaspard de 1634-1782 Archives départementales du Doubs ESE Seigneuries Jouffroy, tuteur des dits Philippe et Laurent [après 1727]. Clôture : procès-verbaux de clôture (1769) et signification aux habitants de Gonsans (1771), de Belmont et de la Villedieu (1778). Amodiation. – Arrachage de broussaille dans un pré : pièce de procédure entre Mme de Gonsans contre Claude Lambert, amodiateur d’une propriété appartenant au seigneur de Gonsans [après 1780]. Compte avec Louis Orsat [fermier du seigneur ?] (1789-an IV). Rente au profit de Charles Etienne Maximin de Jouffroy, seigneur de Gonsans, sur Etienne Grût, de Gonsans : constitution (1766), portant quittance (1782). Dette contractée par Gabrielle Alexis Ferdinande Vaitte, douairière de M. de Jouffroy, dame de Cotebrune. – Procès entre Mme de Jouffroy et le sieur Ratte, marchand drapier, de Besançon (17781779). [après 1727]-an IV ESE13 Seigneurie de Chatelneuf-en-Vennes ESE13/1 Rôles des noms et surnoms des sujets bourgeois et mainmortables, taillables et corvéables (1590-1601). Redevances seigneuriales : déclaration d’héritages au finage de Bretonvillers dont le seigneur de Belvoir tient les deux tiers et le seigneur de Châtelneuf, un tiers [XVIIe siècle]. Déclaration des terres que Nicolas Baptiste Depierre tient de la seigneurie de Châtelneuf.[XVIIe siècle]. Cens des bêtes trahant à la charrue : requêtes du seigneur au lieutenant du bailliage d’Ornans contre des habitants de Grandfontaine et d’Orchamps (1626-1627). Contrôle des actes d’achats et échanges passés en la seigneurie (1605-1666). ESE14 Seigneurie de Vennes ESE14/1 Contrôle des actes d’échanges et d’achats en la seigneurie (1637, 1659-1662, 1689-1690). Liste des pièces prétendues d’échute et vendues au plus offrant (1669). Amodiation par Adrien Millot, d’Orchamps-Vennes, notaire, en qualité d’amodiateur de la seigneurie de Vennes, de pièces de terre laissées en échute sur le territoire de Guyans-Vennes (1661). Cens et redevances dus au seigneur. – Acensement perpétuel et autorisation de construire un moulin et rebatte, accordés par le seigneur de Vennes aux habitants de la Grand-Combe (1562). Procédure entre Antoine Verdot, procureur et receveur en la seigneurie de Vennes contre Nicolas Lambert, de Flangebouche, et autres (1596). Cens de charrue dû par les habitants de Montbéliardot : déclaration du prud’homme de Montbéliardot et liste des débiteurs du cens (1702). Dîmes. – Procédure entre Pierre Petit, procureur d’office en la justice et seigneurie de Vennes, et Girard Grandjean, de PlaimboisVennes [XVIe siècle]. Amodiation des dîmes de Plaimbois-Vennes 1590-1666 Archives départementales du Doubs (1623), de La Grand-Combe-des-Bois (1667, 1674), du Mémont (1674). Rente due pour fondation au monastère de Morteau par le seigneur de Vennes : quittance de terme reçue par Binetruy, juge en la justice de Vennes. ESE Seigneuries 1562-1702