10 septembre 2003

COMITE DIRECTEUR
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Mercredi 10 septembre 2003
au C.N.R.
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PRESENTS :
MESSIEURS : Bernard LAPASSET - Alain DOUCET - René HOURQUET Jean-Claude BAQUE - Gilbert CHEVRIER - Jean DUNYACH Pierre CAMOU - Jacques LAURANS - Christian DULLIN - Robert PINARD
- Daniel ARNAUD - Claude DOURTHE - Jean-Pierre GUIGNARD Jo MASO - Guy PIERA - Jean-Louis BARTHES - Pierre VILLEPREUX Jean-Luc DRUAIS - Christian BAGATE - Michel BENDICHOU Mme Lydie BONNET - Jean-Louis BOUCHE - Patrice DOCTRINAL Daniel FALQUE - Roger FITE - Richard GRADEL - Henri HUILLET André LESBATS - Jean-Pierre MARQUE - Guy MOLVEAU Mme Wanda NOURY - Christian PAUL - Mme Magvenn POUPART Serge RABALLO - Patrick WOLFF - Christian MAUGARD ABSENTS EXCUSES :
MESSIEURS : Michel PALMIE - Guy ACCOCEBERRY - Patrice DUMOULIN
- Jean PIQUE - Serge BLANCO - Patrick BATTUT - Albert FERRASSE Gaston LESBATS - Félix HADDAD ASSISTENT A LA REUNION :
Jacques
TRANCHANT
Antoine
MARIN
MESSIEURS :
André GIAMARCHI - Jean LLOZA - Christian SOMMERIA
Henri CORBARIEU - Claude JEANNOT - Roland PATACHON
Lucien
CRAMPES
Jean
PEREZ
Serge
SIMON
Jean-Claude SKRELA - Antoine AUDI - Paul DE KEERLE
Olivier KERAUDREN - Lionel LAFFITTE - Bruno KAUFFMANN
Patrick AMICHAUD - Guy MORAUX - Pierre ALBALADEJO
Guy BATBEDAT - Armon COUPOU -
-
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Le Président Bernard LAPASSET ouvre la séance à 9H00.
1
I.
COMMUNICATION DU PRESIDENT
Le Président LAPASSET demande tout d’abord aux Membres du Comité Directeur de s’associer à la
peine de la famille de Francis ROQUE – ancien Président du Comité de Normandie – récemment
décédé à la suite d’une grave maladie.
Bernard LAPASSET remercie ensuite Alain DOUCET d’avoir pris l’initiative d’organiser une réunion
des Présidents des Comités Territoriaux à Marcoussis la veille du Comité Directeur.
Conscient de la charge de travail liée à l’opération "+ de 5% de licenciés", il encourage chacun à
prendre toute initiative pour atteindre cet objectif et félicite Patrice DOCTRINAL pour la campagne
lancée par le Comité du Centre.
Bernard LAPASSET informe le Comité Directeur que la Cour des Comptes, après une analyse très
fine de la gestion de la F.F.R. (cette même analyse a été effectuée dans toutes les fédérations
sportives) a adressé un avis très satisfaisant sur la réussite du passage au professionnalisme, sur le
C.N.R. et sur la gestion des finances fédérales dont tout le mérite revient au Trésorier Général et à
son équipe.
Le rapport définitif de la Cour des Comptes devrait parvenir à la F.F.R. pour la fin de l’année.
- Dossier MONT DE MARSAN
Après avoir résumé l’historique de l’affaire, Bernard LAPASSET tient à souligner que le CNOSF n’a
nullement remis en cause les décisions de la DNACG et de la Commission d’Appel Fédérale, cette
dernière devant statuer dans l’urgence à seulement quelques jours de la reprise du Championnat de
PRO D2.
Retenant la recevabilité des pièces fournies en séance de conciliation – principalement la preuve de
reconstitution des fonds propres – le conciliateur estime qu’il s’agit d’une situation nouvelle
exceptionnelle très favorable et confortée par la loyauté et la volonté de transparence des nouveaux
dirigeants.
En conséquence, le conciliateur a proposé à la F.F.R. de rétablir le STADE MONTOIS dans son droit
à participer au Championnat des PRO D2 pour la saison 2003-2004, d’appliquer toutefois une
amende financière ainsi que de renforcer le dispositif de contrôle de gestion.
Le Bureau Fédéral, lors de sa réunion du 30 août 2003, avec l’accord du représentant de la L.N.R. , a
décidé d’accepter la proposition du CNOSF dans son intégralité.
Le Président soumet cette décision du Bureau Fédéral qui est validée par le Comité Directeur.
Patrick WOLFF confirme le parfait accord de la L.N.R. sur cette décision et indique que la L.N.R.
l’annexera aux actions éventuellement engagées par la F.F.R.
Concernant les perspectives d’actions judiciaires à l’encontre des anciens dirigeants, les commissions
compétentes de la F.F.R et de la L.N.R. se rapprocheront de Jean-Pierre MARQUE.
Bernard LAPASSET informe par ailleurs le Comité Directeur que la requête d’AUBENAS, consécutive
au maintien de MONT DE MARSAN en PRO D2, a été déclarée irrecevable par le CNOSF.
Pour le bon fonctionnement des instances, et à la demande de Gaston LESBATS, une réunion de
coordination sera organisée entre la DNACG et la Commission d’Appel.
2
II.
AFFAIRES ADMINISTRATIVES
Affiliations et réactivations :
Affiliations :
RC CATHARE ( MIDI PYRENEES ) n° 7109 C : terrain suspendu
RUGBY CLUB GRAND MOTTOIS ( LANGUEDOC ) n°7110 D
RUGBY CLUB CERNOIS ( ILE DE FRANCE ) n° 7111 E
Réactivations :
JS VILLENEUVOISE RUGBY ( LANGUEDOC )
OVALE DE LOIRE ( CENTRE )
TREMBLAY ATHLETIQUE CLUB ( ILE DE FRANCE )
Changement de couleurs :
ELAN RUGBY OLYMPIQUE SENS ( BOURGOGNE ) Rouge, Blanc et Vert.
Changements de nom :
RACA ORSAY UNIVERSITE devient CLUB ATHLETIQUE ORSAY RC
( ILE DE FRANCE ) n° 4675 G
CAEN RUGBY NORMAND FEMININ devient L’OVALIE CAENNAISE
( NORMANDIE ) n° 7098 R
CLUB ATHLETIQUE SAINT LAURENT RUGBY devient CLUB ATHLETIQUE
SAINT LAURENT ( CENTRE ) n° 5153 B
Fusions :
US Alerte Mirandaise - Olympique Miélan - US Rabastens (Armagnac-Bigorre)
deviennent :
Entente Rugby MIELAN – MIRANDE – RABASTENS (Armagnac-Bigorre)
Mise en sommeil :
US PAYS DE SAULT BELESTA ( LANGUEDOC )
Approbations des Procès Verbaux de la F.F.R. :
-
Bureau Fédéral du 17 mai 2003
Adopté à l’unanimité
-
Comité Directeur du 6 juin 2003
Adopté à l’unanimité sous réserve de :
-
-
§ 3.10 - ajouter : contrat non exécutoire
§ 4.2 - remettre les clubs dans l’ordre national de classement
Bureau Fédéral du 13 juin 2003
Adopté à l’unanimité sous réserve de :
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- § VIII précisions sur les modalités de remboursement des frais de déplacement du
Congrès de Tarbes.
Le remboursement des frais de déplacement (tarif SNCF 1ère classe) ne concerne que
les membres de commission officiellement convoqués.
Le non-remboursement du dîner de gala en revanche, concerne toutes les personnes
convoquées.
-
Comité Directeur du 4 juillet 2003
Adopté à l’unanimité sous réserve de :
-
§ IV en 2ème Division Fédérale, VANNES n’a pas été repêché.
Approbations des procès verbaux de la L.N.R.
-
Assemblée Générale du 15 avril 2003
Adopté à l’unanimité
-
Comité Directeur du 6 juin 2003
Adopté à l’unanimité
-
Comité Directeur du 16 juin 2003
Adopté à l’unanimité
Système informatique fédéral
Bernard LAPASSET rappelle que le nouveau système informatique représente un investissement très
lourd mais nécessaire pour le fonctionnement présent et futur de la Fédération et des Comités.
Denis MALMASSON fait état de l’appel d’offre lancé pour choisir la société informatique chargée de
mettre en place le nouveau système.
106 dossiers d’appels d’offres retirés
34 réponses reçues
6 dossiers retenus pour audition
-
Après étude approfondie, le choix du Comité de Pilotage s’est porté sur la Société EURIWARE,
répondant au plus près aux objectifs fédéraux.
En fonction du calendrier :
Compte tenu des divers tâches à accomplir pour mener à bien ce projet :
Mise en place du système en avril - mai 2004
Application dès la saison 2004-2005
Nécessité de formation du personnel
-
A cette fin, trois informaticiens seront prochainement embauchés (CDD de 18 mois).
Le Président LAPASSET soumet la proposition du Comité de Pilotage au Comité Directeur qui
l’adopte à l’unanimité.
Bilan du Bureau Fédéral du 30 août 2003
-
Dossier Mont de Marsan ; évoqué précédemment,
Conseillers de Rugby Territoriaux,
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-
Le dispositif de mise en place des Conseillers Territoriaux est validé par
le Comité Directeur.
Il sera soumis à la Direction des Sports du Ministère.
-
Dérogations
-
Toutes les associations fédérales ou professionnelles, qui ont fait partie d’un
regroupement validé pour la saison 2002-2003 sont autorisées à jouer dans
ce même regroupement jusqu’à expiration de la date de sa validité.
Cette dérogation adoptée en Bureau Fédéral est validée par le Comité
Directeur.
-
Convention F.F.R./UFOLEP.
Le projet présenté par Jean-Claude BAQUE démontre la volonté de
collaboration et la complémentarité des deux instances qui toutes deux
recherchent la sécurité des joueurs.
Sous réserve d’examen par les assurances, il est envisagé la possibilité pour
les licenciés concernés de pouvoir bénéficier d’une double licence F.F.R. /
UFOLEP.
Une large information sera alors envisagée auprès des comités pour
organiser des tournois communs.
La date de signature de la convention reste à fixer.
III.
AFFAIRES SPORTIVES
Livret des compétitions fédérales
-
Jean-Claude BAQUE informe le Comité Directeur que les livrets seront reçus dans
les clubs à partir du 15 septembre 2003.
L’imprimeur assure également la livraison d’un livret à chaque membre du Comité
Directeur ainsi que cinq livrets à chaque Comité Territorial
Le solde sera expédié au siège de la F.F.R. pour les besoins des commissions et
pour la vente.
Tournoi Société Générale – 17 ans
-
Après appel à candidature, Daniel FALQUE propose l’organisation de ce tournoi
par le Comité du LYONNAIS, proposition adoptée par le Comité Directeur.
-
Les dates et lieux seront à définir auprès de la Commission des Epreuves et les
informations transmises dès que possible à la Société Générale.
Dispositions fiscales – Mécénat
-
Un document d’information récapitulatif des nouveaux avantages fiscaux est remis
en séance à tous les Membres du Comité Directeur.
-
Les Présidents des Comités en assureront la diffusion auprès des dirigeants de leur
comité et de leurs clubs.
-
Le Président LAPASSET et les membres du Comité Directeur adressent tous leurs
vœux de réussite à Pierre VILLEPREUX pour ses nouvelles fonctions de
Pôle France
5
Développement Régional Manager de l’I.R.B., qu’il occupera à compter du
1er janvier 2004.
IV.
-
Une charte des stagiaires du Pôle France ainsi qu’un Règlement Intérieur
spécifique au C.N.R. doivent être mis en place par J-L DRUAIS - A. AUDI P. VILLEPREUX - O. KERAUDREN.
-
Dans l’attente de la désignation du nouveau DTN, Yves AJAC est maintenu au
poste d’entraîneur du Pôle France. D. RETIERES, ainsi qu’un autre Cadre
Technique à nommer, pourront intervenir en complément.
AFFAIRES FINANCIERES
1 Billetterie
-
Les propositions des tarifs des places au STADE de FRANCE pour le prochain
Tournoi des VI Nations, présentées par René HOURQUET, sont adoptées par le
Comité Directeur.
-
Pour le match FRANCE / ITALIE, un grand nombre d’invitations est prévu pour les
Ecoles de Rugby et les Scolaires. Cette opération n’aura lieu que sur cette
rencontre. Les Comités Territoriaux intéressés doivent en effectuer la demande
avant le 30 novembre 2003.
2 Rappel budgétaire
-
V.
Afin d’éviter toute confusion, René HOURQUET précise que les sommes non
utilisées sur le budget 2002-2003, ne sont en aucun cas reportées sur la saison
suivante. Toute action nouvelle, non budgétée, ne peut donc pas être financée sur
un reliquat de la saison écoulée.
RELATIONS INTERNATIONALES
1 Libération des joueurs étrangers jouant en France
-
Un litige oppose actuellement des Fédérations Etrangères à certains clubs.
L’A.S. BEZIERS pour des raisons d’assurance refuse de libérer des joueurs
sélectionnés pour la Coupe du Monde 2003.
-
Jacques LAURANS précise que chaque Fédération a sa propre couverture
d’assurance, et qu’aucune obligation, quant aux montants garantis n’est exigée par
l’I.R.B.
-
En accord avec la L.N.R. et PROVALE, Jacques LAURANS formulera une
demande officielle auprès de l’I.R.B. afin que chaque Fédération soit informée des
garanties souscrites en faveur des joueurs sélectionnés.
-
Serge SIMON insiste sur le fait que les joueurs étrangers sélectionnés sont en
position inconfortable vis à vis de leur Fédération et/ou de leur club, et que cette
situation peut entraîner une perte de salaire.
2 Tournoi de Rugby à 7 à Bordeaux - SEVEN
-
Sous l’égide de la F.F.R., ce tournoi est placé sous la responsabilité de la
Côte d’Argent pour une durée de trois ans. La société CARTE BLANCHE s’est
engagée pour garantir un budget d’un million d’euros cette année.
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-
Une subvention fédérale est sollicitée pour 225 000 euros, à savoir :
-
150 000 euros la première année,
75 000 euros la deuxième année,
Aucun versement la troisième année.
Guy PIERA émet des réserves sur les capacités d’organisation du partenaire choisi.
-
Ce projet est adopté par le Comité Directeur (5 contre et 7 abstentions).
3 Programmes des matches internationaux
-
Le calendrier figure en annexe.
Wanda NOURY communiquera le calendrier définitif des Féminines.
4 Tournoi des VI nations
-
Jacques LAURANS informe le Comité Directeur, que la finalisation de la
Constitution du Comité des VI Nations est programmée le 24 septembre 2003.
Il reste à définir :
-
VI.
La gouvernance du Comité,
La répartition des revenus des VI Nations,
L’intégration de l’Italie – actuellement invitée – à compter de la saison 2005-2006,
soit pour le Tournoi 2006,
Les droits commerciaux attribués à chaque Fédération ; compte tenu de certains
différends, il est à craindre qu’aucune décision sur ce sujet ne soit adoptée le
24 septembre 2003.
MARKETING
1. En préambule, Guy PIERA fait état des difficultés rencontrées dernièrement sur
les droits télévisés qui compromettaient jusqu’à la veille au soir de la rencontre
la retransmission du match ANGLETERRE / FRANCE.
2. Il déplore que, sur la pochette du CD et la jaquette de la cassette vidéo de
l’hymne du XV de France pour la Coupe du Monde 2003, les engagements
auprès des partenaires fédéraux n’aient pas été respectés.
Une action sera menée par Guy PIERA. Le Comité Directeur décide que la
diffusion de ces produits soit suspendue jusqu’à leur mise en conformité.
3. Guy PIERA soumet au Comité Directeur la signature des contrats suivants :
Contrat Club Entreprise saison 2003-2004 : SCIC – ALCATEL
Hymne officiel du XV de France : UNIVERSAL
Partenariat C.N.R. : (3 saisons) EIFFAGE
VII.
COMMISSION D’ETHIQUE
Remercié par Bernard LAPASSET d’avoir accepté la présidence de cette commission
nouvellement créée, Pierre ALBALADEJO exprime sa reconnaissance pour la
confiance qui lui est accordée.
Il manifeste son intérêt pour l’ETHIQUE du Rugby et l’importance du jeu à pratiquer
pour répondre à la demande des jeunes et à l’attente des parents en matière de
sécurité.
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Bernard LAPASSET propose, pour élargir le débat, qu’un élu de chaque Comité
Territorial soit nommé comme correspondant sur le thème " Quel jeu pour les jeunes
dès demain ?".
Une première réunion de la Commission d’Ethique sera organisée prochainement par
Pierre ALBALADEJO en coordination avec Jean-Luc DRUAIS.
VIII.
LE JOUEUR PROFESSIONNEL
Serge SIMON, invité au Comité Directeur par Bernard LAPASSET présente PROVALE,
Syndicat des joueurs professionnels, auquel adhérent actuellement 500 joueurs
(50% des effectifs ).
L’instance dirigeante de PROVALE est composée de 15 membres et d’une " colonne
vertébrale " de cinq salariés.
Les trois missions principales, largement développées en séance, sont :
-
Veiller à la condition des joueurs dans l’exercice de leur profession,
Représenter les joueurs devant les institutions,
Responsabiliser les joueurs (droits et devoirs),
En parallèle, l’AGENCE XV a pour objectif la reconversion des joueurs en fin de
carrière.
PROVALE projette que la Finale du Championnat de France soit l’occasion d’organiser
une " Fête Nationale du Rugby ".
Ce projet reçoit tous les encouragements de Bernard LAPASSET qui demande à
Alain DOUCET et au Service Communication d’en assurer un suivi.
IX.
RUGBY MAG
Les représentants de la société EDIPLUS, chargée de réaliser RUGBY MAG ont été
conviés à se présenter devant le Comité Directeur ; ils assurent les élus de tout leur
professionnalisme pour dynamiser le magazine et véhiculer les grandes valeurs du
Rugby.
Bernard LAPASSET attire particulièrement leur attention sur la nécessité d’une
communication précise et adaptée sachant que RUGBY MAG est le seul magazine
officiel de la F.F.R rapportant les décisions adoptées en Comité Directeur.
X.
QUESTIONS DIVERSES
- Coupe du Monde 2003
AIR FRANCE met en place une opération permettant à 120 personnes de se
déplacer en Australie durant la dernière semaine de la compétition.
Ces invitations sont destinées prioritairement aux Maires des villes retenues
par le RWC 2007, les épouses des joueurs sélectionnés, les Présidents des
clubs professionnels et les partenaires publics.
Jean-Louis BARTHES a la charge intégrale de ce dossier.
- Coupe du Monde 2007
La structure juridique du Comité d’Organisation
décembre 2003 au Ministère des Sports.
sera
soumise
fin
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Elle sera placée sous l’entière responsabilité de Jean-Louis BARTHES
Les prochaines actions à mettre en œuvre sont :
•
L’installation du Comité d’Organisation au C.N.R.,
•
L’embauche de personnels,
•
La mise en place de contrats avec :
- Les villes (pour les matches),
- Les départements (pour le séjour des équipes),
- Les régions (pour l’accueil du public),
- La démultiplication des actions avec les partenaires.
- Match XV du Président / Barbarians le 20 septembre 2003 à Narbonne.
Les Membres du Comité Directeur désirant bénéficier d’invitations devront en faire la
demande à Guy MOLVEAU.
- L’Assemblée Générale de l’UFAR aura lieu le 20 septembre 2003 à Agen.
Roger FITTE devrait représenter la F.F.R.
- L’Assemblée Générale de PROVALE aura lieu à Toulouse.
René HOURQUET représentera la F.F.R.
- A l’occasion de son centenaire, l’U.S. MONTAUBAN organise les 20 et
21 septembre 2003 " La plus longue passe du monde ".
La F.F.R. sera représentée par Henri CORBARIEU et Patrick BATTUT
le 20 septembre, Bernard LAPASSET et Bernard LAPORTE le 21 septembre.
- L’Assemblée Financière de la F.F.R. se tiendra le 13 décembre 2003 au C.N.R.
- Le Congrès Médical se tiendra à Lyon en janvier 2004.
Christian BAGATE présente la plaquette et fait état de la haute qualité
professionnelle des médecins participants.
Il précise, par ailleurs, qu’il rencontrera le Président du Conseil de l’Ordre des
Médecins et qu’il donnera des informations dans " le Quotidien des Médecins " sur
les passeports médicaux des joueurs afin d’éviter toute contestation.
- Compétitions de Séries Territoriales.
Alain DOUCET insiste sur le respect des Règlements Fédéraux.
Guy MOLVEAU assurera un strict contrôle de l’organisation de ces championnats.
- Reliquat d’indemnités de formation.
Pierre CAMOU évoque la situation non réglée entre BIARRITZ OLYMPIQUE,
US COLOMIERS et FC AUCH.
Daniel ARNAUD, et la Commission des Règlements, examineront ce dossier et,
après consultation officielle de la commission mixte F.F.R./L.N.R., donneront leur
décision.
Il est rappelé, selon l’article 260.8 des Règlements Généraux, que la Commission
des Règlements a pour mission de régler les litiges relatifs aux indemnités de
formation.
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- Rugby à la REUNION.
Un point est fait par Armon COUPOU qui propose l’invitation du vainqueur du
Challenge des Comités ( - 26 ans ) à l’Ile de la Réunion.
Ce projet doit faire l’objet d’une étude sur son organisation et son financement.
Il rappelle que le Comité de la REUNION est toujours disposé à accueillir un Comité
Directeur.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12 h 45.
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