de la propriété

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de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
14 JANVIER 2011
de la propriété
N° 11/02
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 11/02 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
14 janvier 2011
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 11/02 - VOL. II
III
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 11/02
14 janvier 2011
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
17
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
137
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
141
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
143
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
163
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
285
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
295
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
299
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
307
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
315
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 16, 25
10 3 760 977
10-37 NL
16, 18, 25
10-11 NL
9, 16, 28, 32, 35, 38, 41, 42
10 3 761 388
10-37 NL
41
10 3 716 789
10-13 NL
33
10 3 761 392
10-37 NL
2, 19
10 3 719 265
10-15 NL
3, 44
10 3 761 394
10-37 NL
6, 19, 28, 41
10 3 720 541
10-15 NL
41, 42, 43
10 3 761 400
10-37 NL
25
10 3 720 542
10-15 NL
41, 42, 43
10 3 761 401
10-37 NL
25, 35, 38
10 3 737 333
10-24 NL
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45
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09-52 NL
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Classes des produits et services
7
8
N° National
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10-37 NL
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10-37 NL
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N° National
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1ère publication
N° National
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1ère publication
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10-37 NL
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10-37 NL
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10 3 762 422
10-37 NL
10, 25
10 3 762 496
10-37 NL
29, 33, 43
10 3 762 424
10-37 NL
20, 24, 28
10 3 762 497
10-37 NL
29, 30, 32, 43
10 3 762 425
10-37 NL
1, 3, 4
10 3 762 498
10-37 NL
38, 42
10 3 762 427
10-37 NL
10, 11
10 3 762 502
10-37 NL
18, 20, 24
10 3 762 428
10-37 NL
36, 37, 42
10 3 762 503
10-37 NL
3, 4, 5, 11, 21
10 3 762 429
10-37 NL
29
10 3 762 504
10-37 NL
3, 4, 5, 11, 21
10 3 762 431
10-37 NL
30, 32, 40
10 3 762 505
10-37 NL
9, 16, 25, 28, 38, 41
10 3 762 432
10-37 NL
35, 41
10 3 762 506
10-37 NL
1, 2, 17, 19
10 3 762 433
10-37 NL
16, 35, 41
10 3 762 508
10-37 NL
9, 35, 38, 41
10 3 762 434
10-37 NL
29, 30, 43
10 3 762 509
10-37 NL
42
10 3 762 437
10-37 NL
9, 36, 42
10 3 762 511
10-37 NL
33
10 3 762 438
10-37 NL
9, 36, 42
10 3 762 512
10-37 NL
29, 31
10 3 762 439
10-37 NL
9, 36, 42
10 3 762 516
10-37 NL
16, 21, 24
10 3 762 440
10-37 NL
9, 16, 35, 38, 41
10 3 762 518
10-37 NL
33, 35, 43
10 3 762 441
10-37 NL
35, 41, 42
10 3 762 519
10-37 NL
29, 30, 32, 43
10 3 762 444
10-37 NL
35
10 3 762 522
10-37 NL
9, 37, 43
10 3 762 445
10-37 NL
3, 5, 44
10 3 762 523
10-37 NL
14, 18, 25
10 3 762 447
10-37 NL
35
10 3 762 525
10-37 NL
16, 29, 30, 32
10 3 762 449
10-37 NL
11, 37, 40
10 3 762 528
10-37 NL
3, 4, 21, 29, 30, 31, 32, 33
10 3 762 450
10-37 NL
9, 41, 44
10 3 762 529
10-37 NL
25, 35, 41
10 3 762 451
10-37 NL
9, 16, 38, 41
10 3 762 530
10-37 NL
28
10 3 762 456
10-37 NL
9
10 3 762 531
10-37 NL
16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 34,
35, 41, 43
10 3 762 459
10-37 NL
29, 35, 43
10 3 762 533
10-37 NL
38, 41, 42
10 3 762 460
10-37 NL
35, 41, 42
10 3 762 535
10-37 NL
16, 35, 38
10 3 762 461
10-37 NL
35, 41, 42
10 3 762 542
10-37 NL
41, 42
10 3 762 466
10-37 NL
16, 35, 36, 38, 39, 41, 43
10 3 762 544
10-37 NL
35, 38, 45
10 3 762 469
10-37 NL
1, 31
10 3 762 546
10-37 NL
16
10 3 762 470
10-37 NL
41
10 3 762 548
10-37 NL
1, 5, 42
10 3 762 471
10-37 NL
3, 14, 25
10 3 762 549
10-37 NL
35, 41, 42
10 3 762 473
10-37 NL
35, 36, 45
10 3 762 550
10-37 NL
35, 36, 38, 39, 41, 43
10 3 762 477
10-37 NL
9, 28, 42
10 3 762 551
10-37 NL
16, 41, 42
10 3 762 480
10-37 NL
43
10 3 762 552
10-37 NL
14, 18, 25
10 3 762 482
10-37 NL
32, 33, 35
10 3 762 553
10-37 NL
33, 38, 41
10 3 762 483
10-37 NL
16, 18, 25
10 3 762 554
10-37 NL
35, 39, 45
10 3 762 485
10-37 NL
39
10 3 762 556
10-37 NL
14, 16, 18, 20, 24, 25, 26, 28, 43
16
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 762 559
10-37 NL
3, 4, 21
10 3 762 560
10-37 NL
9, 42
10 3 762 562
10-37 NL
35, 41, 42
10 3 762 565
10-37 NL
16, 25, 28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
17
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 04 3 268 507
Dépôt du : 20 JANVIER 2004
à : I.N.P.I. NANTES
SACHER MICHEL PIERRE JEAN, 3 ALLEE DE L’ELOQUENCE,
44800 SAINT-HERBLAIN, N° SIREN : 441 580 149.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SACHER MICHEL, 3 ALLEE DE L’ELOQUENCE, 44800 SAINTHERBLAIN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : GRIS ET NOIR
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, caractères
d’imprimerie, livres.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 04/09 NL
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son des images ; supports d’enregistrement
magnétiques et numériques, disques acoustiques ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs. Tous
supports d’enregistrements magnétiques, optiques, numériques,
disques acoustiques – disques compacts à mémoire morte –
compacts disques – vidéodisques – disques magnétiques –
disques optiques – disquettes – logiciels enregistrés. Logiciels et
leurs périphériques ; logiciels permettant la recherche de données
et la connexion à des bases de données et à Internet.
Classe N° 38 : Communications et transmission électronique de
données, d’images et de documents entre et via des réseaux et
terminaux informatiques, fournitures d’accès pour des
utilisateurs multiples à des réseaux de communications
électroniques, y compris, Internet, Extranets et accès à large
bande ; services de communications pour l’accès à des
informations, sons, images et données via des réseaux de
communications et des réseaux informatiques ; transmission de
programmes
radiophoniques
et
télévisés,
messages,
informations, sons et images via des réseaux de communications
et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via
Internet ; fourniture d’accès à des réseaux de données,
notamment à Internet, aux forums d’Internet, au Web (www) et
aux services de serveurs ; diffusion de programmes via Internet.
Classe N° 41 : Location d’enregistrements phonographiques,
service d’édition de toute œuvre quel que soit sa nature ou son
support. Editions de Cédei et de Cédérom. Location de vidéo ; de
films ; édition musicale. Activités culturelles à titre de mécénat par
le médium de réseaux informatique, offre d’informations
concernant le divertissement, fournies en ligne à partir d’une base
de données informatique d’Internet.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
N° National : 06 3 443 340
Dépôt du : 28 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 528 029
EDITIONS GRÜND, Société Anonyme, 60 Rue Mazarine, 75006
PARIS, N° SIREN : 572 234 094.
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
Monsieur Paul-André CHARLES, Avocat au Barreau de Paris, 39
Rue François Ier, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
romuald arous, 109 quai winston churchill, 94210 SAINT MAUR
DES FOSSES.
CARLIER & ASSOCIES, AVOCATS CONSEILS, Immeuble “ Le
Thélème ”, 500, rue Léon Blum, 34965 MONTPELLIER Cedex 2.
18
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
N° National : 07 3 538 318
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
GEOCAPT, S.A.S., RD 12,
N° SIREN : 321 676 249.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; colliers ou habits pour animaux ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
69360
SEREZIN
DU
RHONE,
GEOCAPT, RD 12, 69360 SEREZIN DU RHONE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; Fils électriques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils ou
installations de climatisation.
Classes de produits ou services : 9, 11.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
textiles ; sous-vêtements ; ;
N° National : 08 3 611 028
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires.
SOPARTEX, Société anonyme, 123, avenue Louis Roche, 92230
GENNEVILLIERS, N° SIREN : 542 102 017.
à : I.N.P.I. PARIS
@MARK, Société d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 24, 25, 35.
N° National : 07 3 528 873
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FARID IOUALALEN, 22 Rue CAMILLE DESMOULINS, 75011
PARIS.
FARID IOUALALEN, 22 Rue CAMILLE DESMOULINS, 75011
PARIS.
Classe N° 7 : Machines-outils ; batteuses ; moissonneuses ;
motoculteurs ; machines motrices autres que pour véhicules
terrestres ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; dispositifs d’allumage pour moteurs à explosion ;
bougies de préchauffage et bougies d’allumage pour moteurs
autres que de véhicules ; magnétos d’allumage ; démarreurs pour
moteurs ; carters pour machines et moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; bielles de machines ou de
moteurs (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
alternateurs ; chaînes motrices pour machines-outils ; chaînes,
câbles et dispositifs de commande de machines-outils ;
commandes hydrauliques et pneumatiques pour machinesoutils ; freins autres que pour véhicules terrestres ; garnitures,
segments et sabots de freins autres que pour véhicules terrestres ;
mécanismes de propulsion pour machines, régulateurs de vitesse
de moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;
boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ;
embrayages autres que pour véhicules terrestres ; pistons
d’amortisseurs [parties de machines] ; coussinets et paliers
antifriction pour machines ; bougies de réchauffage pour moteurs
diesel (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;
dispositifs antipollution pour moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; économiseurs de carburant pour
moteurs ; paliers autograisseurs ; bagues de graissage [parties de
machines] ; boîtes de graissage [machines] ; bagues de pistons ;
accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux
pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplements
d’arbres [machines] ; arbres de transmission autres que pour
véhicules terrestres ; convertisseurs de couple autres que pour
véhicules terrestres ; pots d’échappement pour moteurs (à
l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; injecteurs
pour moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; joints [parties de moteurs] ; silencieux pour moteurs
(à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; capots
[parties de machines] ; carburateurs ; alimentateurs pour
carburateurs ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; filtres
pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs (à
l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; courroies
pour moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; culasses et cylindres de moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; engrenages autres que pour
véhicules terrestres ; pompes [parties de machines ou de
moteurs] ; roues de machines ; soupapes [parties de machines] ;
convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion
interne ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; machines agricoles ; machines mécaniques pour
la distribution d’aliments au bétail ; élévateurs pour l’agriculture ;
centrifugeuses
[machines] ;
chaudières
de
machines ;
alimentateurs de chaudières de machines ; agitateurs ;
roulements à billes ; couveuses pour les œufs. Ces produits à
l’exclusion de toute partie de vélos et de tout accessoire pour
vélos.
Classe N° 12 : Véhicules (à l’exclusion des véhicules à deuxroues) ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau (à
l’exclusion des véhicules à deux-roues) ; moteurs pour véhicules
terrestres ; dispositifs d’allumage pour moteurs de véhicules ;
bougies de préchauffage et bougies d’allumage pour moteurs de
véhicules ; magnétos d’allumage ; capots de moteurs pour
véhicules ; machines motrices pour véhicules terrestres ; chaînes
motrices pour véhicules terrestres ; chaînes et dispositifs de
commande pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour
véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ;
freins de véhicules ; garnitures, sabots et segments de freins pour
véhicules ; mécanismes et organes de transmission pour
véhicules terrestres ; arbres de transmission pour véhicules
terrestres ;
accouplements
pour
véhicules
terrestres ;
convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; barres de
torsion pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ;
engrenages pour véhicules terrestres ; pneumatiques ; chambres
à air pour pneumatiques ; rondelles adhésives de caoutchouc
pour la réparation des chambres à air ; roues de véhicules ;
bandages pour véhicules ; bandages de roues pour véhicules ;
valves de bandages pour véhicules ; antidérapants pour
bandages de véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage
des pneus ; garde-boue ; pare-boue ; enjoliveurs ; plombs pour
l’équilibrage des roues de véhicules ; jantes de roues de
véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; essieux ; amortisseurs
de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs et ressorts
de suspension pour véhicules ; bielles pour véhicules terrestres,
autres que parties de moteurs ; dispositifs antiéblouissants pour
véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour
véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs
de marche arrière pour véhicules ; capots, carrosserie, portes,
chaîne, châssis, pare-choc et pare-brise pour véhicules ;
indicateurs de direction pour véhicules ; sièges de véhicules ;
essuie-glace ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules.
Ces produits à l’exclusion de toute partie de vélos et de tout
accessoire pour vélos.
19
N° National : 09 3 662 700
à : I.N.P.I. LILLE
PETIT Anne-Claire, 35 rue Henri KOLB, 59000 LILLE.
PETIT Anne-Claire, 35 Henri KOLB, 59000 LILLE.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; médailles ; ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ; ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure ; broches (accessoires d’habillement).
N° National : 09 3 663 345
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 662 312
à : I.N.P.I. PARIS
ENVISION VEHICLE ENGINEERING NOVASIO TECHNOLOGY –
EVENT, Société par actions simplifiée, 11, rue du 47ème Régiment
d’Artillerie, 70400 HERICOURT, N° SIREN : 499 546 760.
Me Benjamin JACOB, Cabinet PDGB, 174, avenue Victor Hugo,
75116 PARIS.
Igor JUZON, 13 rue Diodore Rahoult, 26100 ROMANS.
Catherine LEGER, ALTERLEX, 49 Avenue d’Iéna, 75116 PARIS.
Classe N° 30 : Farine.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
Classe N° 6 : Amarrages métalliques (pieux), châssis métalliques,
constructions
métalliques,
constructions
transportables
métalliques, palettes de transport métalliques, palettes de
manutention métalliques, palettes de chargement métalliques,
réservoirs en métal, plaques métalliques de calage, chantiers
(supports) pour fûts métalliques, plateaux (palettes) de
chargement métalliques, coffres métalliques, conteneurs
métalliques ;
20
Classe N° 7 : Dispositifs d’allumage pour moteurs à explosion,
câbles de commande de machines ou de moteurs, dispositifs de
commande de machines ou de moteurs, démarreurs pour
moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, élévateurs,
transporteurs, robots transporteurs (machines), économiseurs de
carburant pour moteurs, carters pour moteurs, démarreurs pour
moteurs, moteurs hydrauliques, commandes hydrauliques pour
machines et moteurs, appareils de manutention (chargement et
déchargement),
monte-charge,
monte-wagon,
turbocompresseur, vérins (machines) ;
Classe N° 12 : Remorques (véhicules), accouplements pour
véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules,
attelages de remorques pour véhicules, boîtes de vitesses pour
véhicules terrestres, caissons (véhicules), camions, bennes de
camions, capots de moteurs pour véhicules, carters pour organes
de véhicules terrestres (autres que pour moteurs) ; chariots de
manutention, chariots élévateurs, châssis de véhicules, circuits
hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour
véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs
électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules
terrestres, essieux, freins de véhicules, hayons élévateurs (parties
de véhicules terrestres) ;
Classe N° 39 : Service de transport, location de véhicules,
assistance en cas de panne de véhicules (remorquage).
N° National : 09 3 672 404
Dépôt du : 26 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LOUAN PASCAL, 124 Avenue du Belvédère, 93310 LE PRE SAINT
GERVAIS.
LOUAN PASCAL, 124 Avenue du Belvédère, 93310 LE PRE SAINT
GERVAIS.
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classes de produits ou services : 6, 7, 12, 39.
N° National : 09 3 664 163
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
bars ; services de traiteurs ; crèches d’enfants ; mise à disposition
de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes
âgées ; pensions pour animaux.
Laurent Jaconelli, 20 Rue de Longchamp, 92200 NEUILLY-SURSEINE.
Laurent Jaconelli, 20 Rue de Longchamp, 92200 NEUILLY-SURSEINE.
N° National : 09 3 673 863
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de
radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Services d’affichage électronique
(télécommunications). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Agences de presse ou
d’informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou
télévisées. Services de messagerie électronique. Location de
temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux. ;
à : I.N.P.I. PARIS
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL, 42 rue de Villiers, 92300
LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 414 740 852.
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, 42 rue de Villiers, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Classe N° 42 : Estimations et recherches dans les domaines
scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement de logiciels. Etudes de projets
techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique. Conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique.
21
Description de la marque : Rouge de la flèche et de TNS : C :20%
J :100% M :100% Gris de SOLUTION : N :48%
Classe N° 9 : CD Rom, disque optique compact, appareils et
instruments d’enseignement, appareils pour le traitement de
l’information et des ordinateurs ;
Classe N° 16 : Produits de l’édition, matériel d’instruction ou
d’enseignement, manuel d’utilisation, édition de livres, revues,
publications, répertoires, albums, dictionnaires, aide-mémoire,
documentation, reliures, classeurs, imprimés, journaux et
périodiques, manuels d’enseignements, brochures, plaquettes à
sujets juridiques ;
Classe N° 35 : Reproduction de documents. Gestion de fichiers
informatiques ;
Classe N° 38 : Raccordement par télécommunication à un réseau
informatique mondial, service de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Education, formation. Publication de livres.
Plaquettes à sujets juridiques. Publication électronique de livres et
de périodiques en ligne. Organisation de concours en matière
d’éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion, par air moteurs pour
véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour
véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou
pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ;
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ;
cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques,
roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ; location
de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ;
assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et
réparation de machines ;
Classe N° 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ;
location de chevaux ; services de taxis.
N° National : 09 3 678 825
N° National : 09 3 678 790
à : I.N.P.I. PARIS
BOUZGUER Mohamed, 7 rue moulin de saquet, 94400 VITRY SUR
SEINE.
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre LEVY, 65 bis rue RIVAY, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
Pierre LEVY, 65 bis rue RIVAY, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
N° National : 09 3 678 805
HADACHA Mohamed, 10 bis rue des tilleuls, 94290 VILLENEUVE
LE ROI.
BOUZGUER Mohamed, 7 rue moulin de saquet, 94400 VITRY SUR
SEINE.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires.
N° National : 09 3 678 826
à : I.N.P.I. PARIS
mohamed bouzguer, 7 rue du moulin a saquet, 94400 VITRY SUR
SEINE.
mohamed bouzguer, 7 rue du moulin a saquet, 94400 VITRY SUR
SEINE.
à : I.N.P.I. NICE
Laurent Pernin, Agissant pour le compte de la société
“ 100Permis ” en cours de formation, 172 bis Avenue de la
Californie, 06200 NICE.
Laurent Pernin, 172 bis Avenue de la Californie, 06200 NICE.
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
22
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; distribution
de journaux ; services de taxis ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires.
N° National : 09 3 680 337
à : I.N.P.I. PARIS
ARX FINANCIERE, SA, 8 rue Notre Dame, 33000 BORDEAUX,
N° SIREN : 507 632 792.
ARX FINANCIERE, 8 rue Notre Dame, 33000 BORDEAUX.
N° National : 09 3 680 293
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FMGS CONCEPT, SARL, 27 RUE ANDRE MALRAUX, 37230
LUYNES, N° SIREN : 477 782 809.
FMGS CONCEPT, 27 RUE ANDRE MALRAUX, 37230 LUYNES.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ;
carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de
véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ;
poussettes ; chariots de manutention ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 12 : Amortisseurs de suspensions pour véhicules ;
carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de
véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; cycles ; cadres,
béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues
ou selles de cycles ; poussettes ;
Classe N° 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution
des eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de chevaux ; réservation pour
les voyages ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
N° National : 09 3 680 486
à : I.N.P.I. PARIS
ANTHONY LECOMTE, 7 BIS RUE BAUSSET, 75015 PARIS.
ANTHONY LECOMTE, 7 BIS RUE BAUSSET, 75015 PARIS.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; estimations financières (immobilier).
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
23
N° National : 09 3 682 799
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-François MORTIER, 10 Grande rue, 80170 MEHARICOURT.
Jean-François MORTIER, 10 Grande rue, 80170 MEHARICOURT.
N° National : 09 3 682 668
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles ; Crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; fongicides, herbicides ; parasiticides.
JEAN-LUC DARFEUILLE, 2 rue Banlin, 33110 LORMONT.
JEAN-LUC DARFEUILLE, 2 rue Banlin, 33110 LORMONT.
N° National : 09 3 682 800
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine
“ Bordeaux ”.
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
à : I.N.P.I. PARIS
Jean François MORTIER, 10 grande rue, 80170 MEHARICOURT.
Jean François MORTIER, 10 grande rue, 80170 MEHARICOURT.
N° National : 09 3 682 797
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN-FRANCOIS BEZOT, 18 RUE THEODULE RIBOT, 75017
PARIS.
JEAN-FRANCOIS BEZOT, 18 RUE THEODULE RIBOT, 75017
PARIS.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles.
N° National : 09 3 682 901
à : I.N.P.I. PARIS
THOMAS FROISSARD, 366 Rue centrale, 40290 HABAS.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
THOMAS FROISSARD, 366 Rue centrale, 40290 HABAS.
Classe N° 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour
personnes âgées ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour animaux ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de
beauté ; salons de coiffure.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;
24
pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art.
N° National : 09 3 683 440
à : I.N.P.I. PARIS
OPTISHOP, SAS, 66
N° SIREN : 509 867 040.
Rue
du
Maine,
49100
ANGERS,
OPTISHOP, 66 Rue du Maine, 49100 ANGERS.
N° National : 09 3 683 137
à : I.N.P.I. PARIS
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme, 149 rue
Anatole
France,
92534
LEVALLOIS
PERRET
cedex,
N° SIREN : 582 101 424.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 9 : Appareils (autres qu’à usage médical) et supports
pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son
ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ;
logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement
avec des récepteurs de télévisions ; publications électroniques et
numériques ;
publications
électroniques
téléchargeables
notamment par le biais d’un réseau international de
communications ;
toutes
données
téléchargeables
sur
l’ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries,
sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout
autre contenu ; lunettes, articles de lunetterie. ; Tous ces produits
étant en relation avec un magazine de jeux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et
recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ;
trousses d’écolier ; agrafeuses, agrafes ; classeurs, chemises pour
documents ; étiquettes non en tissus ; corbeilles à courrier ; serrelivres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir :
calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier.
Matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et sachets. ;
Tous ces produits étant en relation avec un magazine de jeux.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; machines et appareils
de jeux automatiques à prépaiement ; machines et appareils de
divertissement destinés à des parcs d’attractions [autres que
consoles de jeux vidéo d’arcade] ; jeux de cartes ; jeux d’échecs ;
damiers [jeux de dames] ; appareils de prestidigitateurs ; jeux de
dominos ; équipements de billard ; jouets pour animaux de
compagnie ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des
vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de jeux vidéo d’arcade.
Tous ces produits étant en relation avec un magazine de jeux.
N° National : 09 3 683 476
à : I.N.P.I. GRENOBLE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE GRENOBLE,
Etablissement Public à Caractère Administratif, 1 PLACE ANDREMALRAUX, 38000 GRENOBLE.
Monsieur Thierry GRANGE, Grenoble Ecole de Management, 12
rue Pierre Sémard, BP 127, 38003 GRENOBLE CEDEX 1.
Produits ou services désignés : Divertissement, activités sportives
et culturelles : édition de livres, prêts de livres, production de
films, organisation de concours en matière d’éducation et de
divertissement, organisation et conduite d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; recherche scientifique et industrielle à
savoir : Recherches biologiques, recherches en cosmétologie,
recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches
scientifiques à but médicaux, recherches biologiques, recherches
en chimie, recherches en bactériologie.
N° National : 09 3 683 607
N° National : 09 3 686 960
à : I.N.P.I. PARIS
philippe cuny, 3 rue de la cabane, 11110 ARMISSAN.
philippe cuny, 3 rue de la cabane, 11110 ARMISSAN.
25
à : I.N.P.I. PARIS
Atelier,
SARL,
29
RUE
N° SIREN : 405 224 106.
DE
LEVIS,
75017
PARIS,
BOUCHENINO YVAN, 15 RUE PAUL DOUMER, 94170 LE
PERREUX.
Atelier, 29 RUE DE LEVIS, 75017 PARIS.
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; bureaux de placement ; organisation
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; location d’appareils de télécommunication ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences.
N° National : 09 3 684 694
Classe N° 14 : Monnaies.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Vincent Le Gall, 70 rue du faubourg saint martin, 75010 PARIS.
Vincent Le Gall, 70 rue du faubourg saint martin, 75010 PARIS.
N° National : 09 3 687 155
à : I.N.P.I. PARIS
PRESTIVINS, SAS, 23 RUE DE LA CONCORDE, 94170 LE PERREUX
SUR MARNE, N° SIREN : 412 478 372.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique,
relations publiques, recueil d’informations et d’adresses sur un
fichier central pour référencement sur Internet et publication
d’annuaire en ligne, tous ces services étant exclusivement
destinés au référencement des soirées et évènements culturels
franciliens.
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation, services de photographie, publication d’agenda en
ligne, tous ces services étant exclusivement destinés au
référencement des soirées et évènements culturels franciliens.
PRESTIVINS, 23 RUE DE LA CONCORDE, 94170 LE PERREUX SUR
MARNE.
alcool ;
Classe N° 33 : Cidres ; extraits ou essences alcooliques.
26
N° National : 09 3 689 441
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ;
gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la
décoration ; fourrages.
à : I.N.P.I. PARIS
SYLVALLIANCE, ASSOCIATION, 1 AV MAURICE LACOSTE, 33920
SAINT SAVIN, N° SIREN : 481 424 406.
SYLVALLIANCE, 1 AV MAURICE LACOSTE, 33920 SAINT SAVIN.
N° National : 09 3 691 530
à : I.N.P.I. PARIS
BERTRAND SORLOT, 146 RUE DU CHATEAU, 92100 BOULOGNE.
REGI ARM, 15 RUE CRONSTADT, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; prospectus ; calendrier ;
préparés, ni transformés (tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus)
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ;
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
N° National : 09 3 692 549
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 691 512
COMES CONSULTANTS, sarl, 18 Rue Haute, 38160 SAINT
ANTOINE L’ABBAYE, N° SIREN : 449 627 512.
COMES CONSULTANTS, 18 Rue Haute, 38160 SAINT ANTOINE
L’ABBAYE.
à : I.N.P.I. PARIS
SPANGHERO, SAS, 0 avenue du Dr
CASTELNAUDARY, N° SIREN : 721 950 046.
Guilhem,
11453
SPANGHERO, 0 avenue du Dr Guilhem, 11453 CASTELNAUDARY.
photographies ; articles de papeterie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
calendrier ; instruments d’écriture ; dessins ;
Classe N° 29 : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes
27
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
ligne à partir d’un réseau informatique ; micro-édition ;
métalliques ; palissades métalliques ; carreaux pour la
construction métalliques ; armatures métalliques pour la
construction ; armatures de portes métalliques ; armatures
métalliques pour béton ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres
de portes métalliques ; colonnes d’affichage métalliques ; grilles
métalliques ; clôtures métalliques ; palissades métalliques ;
métaux communs et leurs alliages ; plafonds métalliques. ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques à l’exception des constructions
permettant un accès en hauteur ; constructions non métalliques à
l’exception des constructions permettant un accès en hauteur ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ;
ciment ; objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
bois de construction ; bois façonnés ; cloisons non métalliques ;
panneaux pour la construction non métalliques ; revêtements
[construction] non métalliques ; revêtements de murs
[construction] non métalliques ; revêtements de parois
[construction] non métalliques ; matériaux de construction non
métalliques ; éléments de construction en béton ; armatures non
métalliques pour la construction ; armatures de portes non
métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de
portes non métalliques ; carreaux pour la construction non
métalliques ; clôtures non métalliques ; colonnes d’affichage, non
métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; matériaux de
construction réfractaires non métalliques ; mâts [poteaux] non
métalliques ; palissades non métalliques ; vitres [verre de
construction] ; plafonds non métalliques. ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; agences de surveillance
nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; location de
vêtements ; agences de détectives.
N° National : 09 3 695 627
Dépôt du : 2 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Rondot Samuel, 37 Le Rieu Vert, 33220 PORT SAINTE FOY.
Rondot Samuel, 37 Le Rieu Vert, 33220 PORT SAINTE FOY.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou
de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; estimations financières
(assurances, immobilier).
N° National : 09 3 695 949
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces
d’ameublement ; meubles de bureau ; tableaux d’affichage ;
rayonnages. ;
Classe N° 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; démolition de
constructions ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
restauration de mobilier ; construction d’édifices permanents, de
routes, de ponts ; installation, entretien et réparation de cloisons ;
installation de mobiliers. ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; conseils en construction ; établissement de
plans pour la construction ; établissement de plans pour
l’agencement et l’aménagement de surfaces ; services
d’agencement et d’aménagement dans le domaine de
l’architecture et de la décoration intérieure ; ces services ne
concernant pas la conception de constructions métalliques et non
métalliques (transportables ou non) permettant un accès en
hauteur.
N° National : 09 3 697 065
à : I.N.P.I. PARIS
CAZENAVE Bruno, 16 rue des Buis, 38280 VILLETTE D’ANTHON.
Homolova Hana, chez Mme Mulholland Jana, 67 av Roosevelt,
94550 CHEVILLY LARUE.
JEANNET Olivier, JEANNET & Associés, 26 Quai Claude Bernard,
69007 LYON.
Homolova Hana, chez Mme Mulholland Jana, 67 av Roosevelt,
94550 CHEVILLY LARUE.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques à l’exception des
constructions permettant un accès en hauteur ; câbles, fils et
serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ;
tuyaux métalliques. Constructions métalliques à l’exception des
constructions permettant un accès en hauteur ; métaux communs
et leurs alliages ; cloisons métalliques ; panneaux pour la
construction
métalliques ;
matériaux
de
construction
métalliques ; matériaux de construction réfractaires métalliques ;
revêtements [construction] métalliques ; revêtements de parois
[construction] métalliques ; revêtements de murs [construction]
métalliques ; tôles ; quincaillerie métalliques ; mâts [poteaux]
28
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
distribution de journaux ; distribution des eaux ou d’énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ;
location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de
taxis ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire
(tracts,
prospectus,
échantillons) ;
services
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique
de livres en ligne.
Classe N° 45 : Conseils en propriété intellectuelle.
N° National : 09 3 701 712
à : I.N.P.I. PARIS
NEW VISION, SARL, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE,
N° SIREN : 452 373 863.
NEW VISION, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE.
N° National : 09 3 697 941
à : I.N.P.I. PARIS
AGROPOLE 85, SARL, 34 CLEMENT ADER, 85340 OLONNE SUR
MER, N° SIREN : 400 806 808.
SIRE JEAN YVES, 34 CLEMENT ADER, 85340 OLONNE SUR MER.
Classe N° 10 : Appareils et instruments dentaires et vétérinaires,
membres, yeux et dents artificiels.
N° National : 09 3 701 722
Classe N° 29 : Poisson ; extraits de viande ; charcuterie ;
salaisons ; conserves de poisson.
à : I.N.P.I. PARIS
Charles GHENASSIA, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE.
Charles GHENASSIA, 14 rue Paul Déroulède, 06000 NICE.
N° National : 09 3 698 050
à : I.N.P.I. PARIS
FP FORMALITES, SARL Unipersonnel, 15 rue du Louvre, 75001
PARIS, N° SIREN : 441 715 729.
FP FORMALITES, 15 rue du Louvre, 75001 PARIS.
d’enseignement ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments dentaires et vétérinaires,
membres, yeux et dents artificiels ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° National : 10 3 702 336
à : I.N.P.I. PARIS
garo import, sarl, 102 avenue aristide
MONTROUGE, N° SIREN : 490 966 868.
briand,
29
92120
garo import, 102 avenue aristide briand, 92120 MONTROUGE.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ; châssis
ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour
automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ;
véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots
de manutention ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
N° National : 10 3 706 563
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN FRANCOIS LAZENNEC, 23 RUE DES LONGS PRES, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
JEAN FRANCOIS LAZENNEC, 23 RUE DES LONGS PRES, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
N° National : 10 3 702 337
à : I.N.P.I. PARIS
garo import, sarl, 102 avenue aristide
briand,
92120
garo import, 102 avenue aristide briand, 92120 MONTROUGE.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ; châssis
ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour
automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ;
véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots
de manutention ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),
de secours (sauvetage) appareils et instruments pour la conduite,
la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de
sauvetage ;
Classe N° 16 : Affiches ; patrons pour la couture ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ;
Classe N° 35 : Bureaux de placement ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
30
N° National : 10 3 708 155
Dépôt du : 1er MARS 2010
N° National : 10 3 708 611
à : I.N.P.I. PARIS
TOTAL IMMERSION, SA, 22 EDOUARD NIEUPORT, 92150
SURESNES, N° SIREN : 421 328 295.
TOTAL IMMERSION, 22 EDOUARD NIEUPORT, 92150 SURESNES.
à : I.N.P.I. PARIS
CHIMEDIT, SARL, 2 bis square Vermenouze, 75005 PARIS.
CHIMEDIT, 2 bis square Vermenouze, 75005 PARIS.
Classe N° 41 : Formation.
Classe N° 41 : Service d’imagerie numérique.
N° National : 10 3 708 156
N° National : 10 3 709 222
Dépôt du : 9 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SACHA BENICHOU SBAVOCATS, 7 RUE DE MONCEAU, 75008
PARIS.
Conseil général du Lot, Collectivité territoriale, Avenue de
l’Europe, Regourd, BP 291, 46005 CAHORS CEDEX 9.
Conseil général du Lot, Avenue de l’Europe, Regourd, BP 291,
46005 CAHORS CEDEX 9.
N° National : 10 3 708 157
à : I.N.P.I. PARIS
SACHA BENICHOU SBAVOCATS, 7 RUE DE MONCEAU, 75008
PARIS.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; à l’exception
de tous les produits de la classe 16 en lien avec l’automobile.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matière textile pour l’emballage ;
l’habillement) ; ;
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ; à l’exception de tous les produits
de la classe 28 en lien avec l’automobile.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
31
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
électroniquement ; ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
micro-édition ;
animaux ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
32
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 16, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 28,
29, 30, 31, 32, 33, 35, 38, 39, 40, 41, 43, 44.
N° National : 10 3 710 038
N° National : 10 3 714 332
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. NANCY
Lionel TESTA, Agissant pour le compte de la société “ OR ET
METAUX ” en cours de formation, 13 H boulevard Joffre, 54000
NANCY.
Lionel TESTA, 13 H boulevard Joffre, 54000 NANCY.
à : I.N.P.I. PARIS
BAUDOIN Sandrine, 29 rue de Brionne, 27110 LE NEUBOURG.
BAUDOIN Sandrine, 29 rue de Brionne, 27110 LE NEUBOURG.
Classe N° 16 : Photographies ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
dessins.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 5 : Aliments pour bébés issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; bandes,
culottes ou serviettes hygiéniques ; tisanes issues d’une
production biologique ou élaborées à partir de produits qui en
sont issus.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ;
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive) ; graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; conserves de viande
ou de poisson ; tous les produits précités étant issus d’une
issus.
sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; tous les produits précités étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; tous les
produits précités étant issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; tous les produits précités étant issus
d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus.
N° National : 10 3 714 387
à : I.N.P.I. PARIS
PATRICK VERRIERE TRAITEUR, SAS, ZA LE PLACIER, 42680
SAINT MARCELLIN EN FOREZ, N° SIREN : 331 578 260.
PATRICK VERRIERE TRAITEUR, ZA LE PLACIER, 42680 SAINT
MARCELLIN EN FOREZ.
Classe N° 29 : Poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre,
animaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 14, 29, 30, 32, 33.
N° National : 10 3 714 454
à : I.N.P.I. PARIS
PATRICK VERRIERE TRAITEUR, SAS, ZA LE PLACIER, 42680
SAINT MARCELLIN EN FOREZ, N° SIREN : 331 578 260.
PATRICK VERRIERE TRAITEUR, ZA LE PLACIER, 42680 SAINT
MARCELLIN EN FOREZ.
33
micro-édition.
prédomine ;
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
animaux.
N° National : 10 3 714 514
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES NORD-PAS DE
CALAIS – PICARDIE, ASSOCIATION DES INDUSTRIES
FERROVIAIRES, 3 Avenue du Sénateur Girard, BP 80577, 59308
VALENCIENNES Cedex.
ASSOCIATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES NORD-PAS DE
CALAIS – PICARDIE, 3 Avenue du Sénateur Girard, BP 80577,
59308 VALENCIENNES Cedex.
N° National : 10 3 714 584
à : I.N.P.I. PARIS
AAIR LICHENS, SARL, 17 RUE DES CHEVRETTES, 44470
CARQUEFOU, N° SIREN : 429 598 485.
AAIR LICHENS, 17 RUE DES CHEVRETTES, 44470 CARQUEFOU.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ;
cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ;
disquettes
souples ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution
des eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
électroniquement ; ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
34
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
stylisme (esthétique industrielle) ; Etude scientifique à savoir :
calcul de l’Indice Global de la Qualité de l’Air pour des études
scientifiques.
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 1, 9, 16, 31, 35, 38, 41, 42, 44.
N° National : 10 3 714 737
à : I.N.P.I. PARIS
DJEKHAR ABDELKRIM, 2 RUE DES LOGETTES, 06500 MENTON.
N° National : 10 3 714 739
à : I.N.P.I. PARIS
gelées, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ;
relations publiques.
N° National : 10 3 716 619
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées
où le lait prédomine ;
chocolat ou de thé.
à : I.N.P.I. PARIS
BOUFFARD LUCIEN, Agissant pour le compte de la société
Bourbon Pointu en cours de formation, 92 rue roland Garros,
97436 SAINT-LEU.
BOUFFARD LUCIEN, 92 rue roland Garros, 97436 SAINT-LEU.
Classe N° 30 : Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, boissons à
base de cacao, de chocolat ou de thé.
N° National : 10 3 717 344
à : I.N.P.I. PARIS
35
micro-édition.
MUSA YILMAZ, 55 ROUTE D’HEYRIEUX, 69800 ST PRIEST.
MUSA YILMAZ, 55 ROUTE D’HEYRIEUX, 69800 ST PRIEST.
N° National : 10 3 717 754
à : I.N.P.I. PARIS
SEBO FRANCE, SAS,
N° SIREN : 425 102 696.
25
rue
Tiphaine,
75015
PARIS,
SEBO FRANCE, 25 rue Tiphaine, 75015 PARIS.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
N° National : 10 3 717 404
à : I.N.P.I. LILLE
ANTOINE PAPEGAEY, Agissant pour le compte de la société
“ FORTUNISTE ” en cours de formation., 63 RUE DU MARÉCHAL
JUIN, 59420 MOUVAUX.
ANTOINE PAPEGAEY, 63 RUE DU MARÉCHAL JUIN, 59420
MOUVAUX.
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 14 : Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; boîtes
en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux.
N° National : 10 3 717 898
à : I.N.P.I. PARIS
MORISSEAU CHRISTOPHE, 8 PARC DE LA SALLE ROY, 85440
TALMONT.
Classe N° 35 : Services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; comptabilité ; bureaux de placement.
MORISSEAU CHRISTOPHE, 8 PARC DE LA SALLE ROY, 85440
TALMONT.
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données
ou de documents stockés électroniquement ;
36
micro-édition ;
N° National : 10 3 718 141
à : I.N.P.I. PARIS
MOUEZA BERTIHIN JOSEPH, 246 ROUTE DE BOISVIN, 97139 LES
ABYMES.
MOUEZA JOSEPH, 246 ROUTE DE BOISVIN, 97139 LES ABYMES.
Classe N° 43 : Services de bars ; services de traiteurs ; services
hôteliers ; crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de
camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions
pour animaux.
N° National : 10 3 717 903
à : I.N.P.I. PARIS
hi france, sarl, 14
N° SIREN : 510 774 078.
rue
debelleyme,
75003
PARIS,
hi france, 14 rue debelleyme, 75003 PARIS.
Classe N° 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir ;
lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Classe N° 4 : Combustibles (y compris les essences pour moteurs)
et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l’éclairage ;
Classe N° 25 : Chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
couches en matières textiles ; sous-vêtements.
N° National : 10 3 718 042
à : I.N.P.I. PARIS
LES VIGNOBLES VIDAL, SARL, 17 DUBRAUD, 33920 SAINT
CHRISTOLY DE BLAYE, N° SIREN : 429 477 664.
LES VIGNOBLES VIDAL, 17 DUBRAUD, 33920 SAINT CHRISTOLY
DE BLAYE.
Classe N° 6 : Monuments funéraires métalliques ; plaques
d’immatriculation métalliques.
Classe N° 7 : Ascenseurs.
Classe N° 8 : Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie.
Classe N° 20 : Urnes funéraires.
Classe N° 21 : Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
aquariums d’appartement.
l’habillement).
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; arbres de Noël en matières
raquettes ; raquettes à neige ; skis.
Classe N° 31 : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la
pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ;
plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la
décoration ; fourrages.
vins) ; vins d’appellation d’origine.
N° National : 10 3 718 508
37
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table – linge de lit – linge de
maison – linge de table non en papier – linge de bain (à l’exception
de l’habillement) –
Classe N° 30 : Cacao, sucre, tapioca, sagou, – miel, sirop de
mélasse – – biscuiterie – sucreries – chocolat – boissons à base de
cacao, de chocolat.
à : I.N.P.I. PARIS
LING ANTOINE, 58 BOULEVARD MAGENTA, 75010 PARIS.
LA FIDUCIAIRE INTERNATIONALE, 48 RUE DE PONTHIEU, 75008
PARIS.
N° National : 10 3 718 767
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
à : I.N.P.I. PARIS
MARTRAIRE DAMIEN, 17 RUE CHALMEL, 10000 TROYES.
MARTRAIRE DAMIEN, 17 RUE CHALMEL, 10000 TROYES.
N° National : 10 3 718 766
à : I.N.P.I. MARSEILLE
MONSIEUR MADAR
MARSEILLE.
VICTOR,
416.
BD
MICHELET,
13009
MONSIEUR MADAR VICTOR, 416. BD MICHELET,
MARSEILLE.
13009
Description de la marque : FoxXer
Classe N° 12 : Cycles ; cadres, béquilles, guidons, jantes, pédales,
roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Classe N° 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage – serviettes de toilette en papier – linge de table en
papier – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage –
38
électroniquement ;
micro-édition.
N° National : 10 3 719 836
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 719 953
à : I.N.P.I. PARIS
sarl vie et création, sarl, 8, rue Lejemptel, 94300 VINCENNES,
N° SIREN : 305 897 720.
sarl vie et création, Sucre d’Orge, 8, rue Lejemptel, 94300
VINCENNES.
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; instruments de
dessin ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche.
PHYSIOR RD, SARL, 20 AVENUE MOZART, 75016 PARIS,
N° SIREN : 423 757 129.
PHYSIOR RD, 20 AVENUE MOZART, 75016 PARIS.
N° National : 10 3 720 714
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
à : I.N.P.I. PARIS
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
périphériques d’ordinateurs ;
SCHER CHRISTELLE, Agissant pour le compte de la société
ZENOA en cours de formation, 19 BIS rue DE FOREST, 77720
BOMBON.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
SCHER CHRISTELLE, 19 BIS FOREST, 77720 BOMBON.
Classe N° 35 : Reproduction de documents ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ;
assistance
médicale ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d’opticiens.
Classe N° 4 : Bougies, mèches pour l’éclairage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.
N° National : 10 3 720 939
N° National : 10 3 721 547
à : I.N.P.I. PARIS
Schott Maxime, 1050 route de la mer, 06410 BIOT.
Schott Maxime, 1050 route de la mer, 06410 BIOT.
39
à : I.N.P.I. PARIS
D-BOSSES GRELE Société à responsabilité limitée, SARL, 2 rue de
la
Petite
Fin,
21121
FONTAINE-LES-DIJON,
N° SIREN : 453 597 551.
JURISPATENT – CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement),
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski
ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs, conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour
des tiers, études de projets techniques, élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels,
programmation pour ordinateur, consultation en matière
d’ordinateurs, conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique, conversion de
électronique, contrôle technique de véhicules automobiles,
services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d’oeuvres d’art.
Classe N° 8 : Outils et instruments à mains entraînés
manuellement ; massettes (marteaux) ; matoirs ; molettes ;
polissoirs pour l’entretien des carrosseries des automobiles,
motocycles, avions, et bateaux (outils à main non-électriques) ;
spatules (outils).
Classe N° 37 : Réparation, notamment réparation de carrosserie
automobile ; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; entretien et réparation de véhicules terrestres,
aéronautiques, ou flottants ; lavage d’automobiles ; informations
en matière de réparation de véhicules ; nettoyage de véhicules ;
polissage de véhicules ; traitement contre la rouille de véhicules.
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation pratique
(démonstration) dans le domaine de l’entretien et de la réparation
de carrosseries.
N° National : 10 3 721 166
N° National : 10 3 721 563
à : I.N.P.I. PARIS
MILLE OREILLERS, SARL, 37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011,
59012 LILLE CEDEX, N° SIREN : 444 139 190.
MILLE OREILLERS, 37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011, 59012
LILLE CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
KARMOUTA Etienne, 8 Albert CAMUS, 76650 PETIT-COURONNE.
KARMOUTA Etienne, 8 Albert CAMUS, 76650 PETIT-COURONNE.
Classe N° 29 : Légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
Classe N° 3 : Produits de démaquillage, savons, parfums, huiles
essentielles, lotions, dépilatoires. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à
usage médical, bains médicinaux, herbes médicinales, emplâtres,
matériel pour pansements ;
Classe N° 10 : Appareils de massage, appareils pour massages
esthétiques, appareils et instruments médicaux, chirurgicaux,
pour soin des yeux ;
Classe N° 20 : Coussins, literie.
l’habillement).
Classe N° 30 : Gâteaux ; sucreries ; chocolat.
N° National : 10 3 722 290
à : I.N.P.I. PARIS
UNEP, Syndicat, 10 Saint-Marc, 75002 PARIS.
UNEP, 10 Saint-Marc, 75002 PARIS.
Classe N° 45 : Services juridiques.
40
N° National : 10 3 722 451
à : I.N.P.I. PARIS
UNEP, Syndicat, 10 Saint Marc, 75002 PARIS.
UNEP, 10 Saint Marc, 75002 PARIS.
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 10 3 722 567
à : I.N.P.I. PARIS
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
logiciels ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique.
ARTHENICE, SARL, 48 rue du Chevalier de la Barre, 75018 PARIS,
N° SIREN : 439 872 334.
ARTHENICE, 48 rue du Chevalier de la Barre, 75018 PARIS.
N° National : 10 3 722 564
à : I.N.P.I. PARIS
FINANCIERE NOUVEL ECO, SA, 5 PASSAGE PIVER, 75011 PARIS,
N° SIREN : 452 493 109.
FINANCIERE NOUVEL ECO, 5 PASSAGE PIVER, 75011 PARIS.
prédomine ;
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à
alcool.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
N° National : 10 3 722 813
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté de Communes du Pays de la Météorite, collectivité
territoriale, Mairie – Place du château, 87600 ROCHECHOUART.
Communauté de Communes du Pays de la Météorite, Mairie –
Place du château, 87600 ROCHECHOUART.
Description de la marque : Protection du logo en couleurs et du
nom “ Pays de la Météorite ”.
Produits ou services désignés : Véhicules, tracteurs ; Produits de
l’imprimerie, articles de papeterie, autocollants ; papier, carton,
affiches, cartes, journaux, prospectus, brochures, pochettes en
plastique ; Tissus ; Vêtements ; Publicité, diffusion de matériel
publicitaire ; Télécommunications ; Imprimerie, traitement
déchets, tri des déchets ; Activités culturelles, service de loisirs,
production, montage de film, expositions à but culturel, réservation de places de spectacles ; Hébergement temporaire, réservation de logements temporaires.
N° National : 10 3 723 026
à : I.N.P.I. PARIS
FERRON CHARLINE, 29 RUE SAINT FARGEAU, 75020 PARIS.
FERRON CHARLINE, 43 RUE VICTOR VASARELY, APPT 68, 34000
MONTPELLIER.
Classe N° 29 : Viande et produits carnés, poisson et produits de
poisson, autres fruits de mer (non vivants) et produits à base de
ces ingrédients, volaille et produits de volaille, gibier et produits
de gibier, saucisses et charcuterie, coquillages (non vivants) et
produits à base de ces ingrédients, extraits de viande, poisson,
volaille, gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits, y compris sous forme de conserves et/ou marinés, pulpes
de fruits et de légumes, préparations de pommes de terre en tout
genre (comprises dans cette classe), y compris tous les produits
précités en conservés, cuits, séchés et/ou congelés ; fruits
oléagineux transformés, assortiments de fruits oléagineux, aussi
avec des fruits secs ; gelées, compotes, confitures, marmelades,
coulis de fruits et autres produits sucrés à tartiner ; oeufs, lait et
produits laitiers (compris dans cette classe), beurre, fromages et
produits à base de fromage, crème, yaourt, fromage blanc ; lait en
poudre pour l’alimentation, desserts à base de yaourt, fromage
blanc, crème, lait et/ou fruits ; lait de soja ; huiles et graisses
comestibles ; soupes et potages, bouillons et ragoûts, notamment
prêts à servir ; salades à base de viande, poisson, volaille, gibier,
saucisse, fruits de mer, légumes et/ou fruits ; chips, pommes
allumettes ; plats cuisinés et aliments surgelés, en particulier
uniquement ou essentiellement composés de viande, poisson,
volaille, gibier, fruits de mer, pommes de terre, fruits préparés,
légumes et/ou fromages (compris dans cette classe) ; produits
alimentaires et substances diététiques, autres qu’à usage médical
(compris dans cette classe) ; fruits et légumes frais sous forme
hachée et sous forme de salades ; l’ensemble des produits
précités sont issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ;
succédanés du café ; farine et préparations à base de céréales,
produits à base de blé complet, muesli et céréales ; flocons de
céréales séchées ; boissons à base de café, thé, cacao ou
chocolat ; préparations au café ou cacaotées pour la confection de
41
boissons alcoolisées ou sans alcool ; infusions non médicinales ;
thé ; arômes pour produits alimentaires ; sucre, édulcorants
naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes
alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ;
flocons de céréales séchées ; muesli ; biscottes, biscuiterie,
biscuits ; pain, pâtisseries, gâteaux, brioches, crêpes, tartes,
tourtes ; sucreries et confiseries, bonbons (y compris ceux à base
de succédanés du sucre), chocolat et produits en chocolat,
pralines, glaces comestibles ; poudings ; miel, sirop de mélasse ;
gelée royale pour l’alimentation humaine non à usage médical ;
levure, poudre à lever, amidon à usage alimentaire ; condiments ;
sel, poivre, moutarde ; mayonnaises, ketchup ; vinaigre, sauces
(condiments), sauce tomate, sauces à salade, assaisonnements ;
épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; épices,
extraits d’épices, herbes séchées ; herbes potagères conservées ;
aromates autres que les huiles essentielles ; préparations
aromatiques à usage alimentaire ; pizzas et produits à base de
pizza, pâtes alimentaires, y compris prêtes à servir et/ou
congelées ; quiches ; raviolis ; sandwiches, petits pains et
baguettes ; sandwiches ; pizzas ; sushis, rouleaux de printemps,
taboulé ; tortillas ; tacos ; plats préparés et aliments congelés, en
particulier uniquement ou essentiellement à base de produits de
blé complet, pâtisseries, confiseries, pâtes alimentaires et/ou riz
(compris dans cette classe) ; glaces alimentaires ; crèmes
glacées ; plats cuisinés à base des produits précités ; l’ensemble
des produits précités sont issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
vente au détail ou en gros dans des magasins de petite, moyenne,
ou grande surface de produits alimentaires biologiques, naturels
ou écologiques et de produits non alimentaires biologiques,
naturels ou écologiques (produits d’hygiène beauté, produits
d’entretien
ménager,
huiles
essentielles,
compléments
alimentaires, librairie, textile, produits de jardinage) ; services de
vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de
commande à distance des produits biologiques, naturels ou
écologiques suivants : engrais pour les terres ; couleurs, vernis,
peintures, laques et enduits ; savons ; parfums, huiles
essentielles, cosmétiques ; lotion pour cheveux ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques
de beauté ; produits de rasage ; produits d’entretiens pour
l’automobile ; huiles et graisses industrielles ; bougies ; produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits diététiques et
alimentaires de régime, aliments pour bébés ; complément
nutritionnel ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, désherbant, antimousses ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ;
machines de cuisine électriques ; robots ; outils et instruments à
main entraînés manuellement ; appareils et instruments
scientifiques ; appareils d’éclairage, de chauffage ; véhicules ;
joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; produits de
l’imprimerie ; cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
matériaux de construction non métalliques ; meubles, miroirs,
cadres ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage
ou la cuisine ; tissus ; vêtements, chaussures, chapellerie ; tapis,
paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; jeux,
jouets ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes conservés,
séchés et cuits ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de
fruits, de champignons, de légumes ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de
soja ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ;
consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips ; salades de
fruits, salades de légumes ; café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites
de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains,
pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d’épice ;
confiserie, pâte d’amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde,
ketchup, mayonnaise ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base
de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ;
semoule ; pizzas, tacos, sandwiches ; produits agricoles,
horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; semences ;
fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux, malt ; arbres de Noël ; bières ; eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons ; boissons alcooliques ; tabac.
42
N° National : 10 3 723 185
à : I.N.P.I. PARIS
la cabane aux z’enfants, sarl, 124 rue du cherche-midi, 75006
PARIS.
la cabane aux z’enfants, 124 rue du cherche-midi, 75006 PARIS.
Classe N° 41 : Micro-édition.
N° National : 10 3 724 519
à : I.N.P.I. PARIS
SO.MA.S Sols Machines Services, SARL, 13 B rue Gustave Eiffel,
ZA de La Loge, 37190 AZAY LE RIDEAU, N° SIREN : 505 298 232.
SO.MA.S Sols Machines Services, 13 B rue Gustave Eiffel, ZA de
La Loge, 37190 AZAY LE RIDEAU.
Description de la marque : Vente de compléments alimentaires
bio Vente de cosmétiques naturelles et bio Vente de produits bien
être
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 5 : Herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant
issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus.
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
N° National : 10 3 724 744
à : I.N.P.I. PARIS
COURRÈGES DESIGN, S.A.S., 40 Rue François 1er, 75008 PARIS,
N° SIREN : 319 921 854.
COURRÈGES DESIGN, 40 Rue François 1er, 75008 PARIS.
Classe N° 37 : Désinfection ; installation, entretien et réparation de
machines ;
Classe N° 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de
matériaux ;
polissage
(abrasion) ;
rabotage ;
meulage ;
purification de l’air ; décontamination de matériaux dangereux ;
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
intérieure.
N° National : 10 3 724 544
à : I.N.P.I. NANTES
aubert ludwig, 89 rue alphonse foushard, 44521 OUDON.
AUBERT ludwig, 89 rue alphonse foushard, 44521 OUDON.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
N° National : 10 3 725 666
textiles ; sous-vêtements ; ;
(parties d’habillement de sport) ;
micro-édition.
43
à : I.N.P.I. PARIS
GODDE Bertrand, 25 rue des pins, 25550 BAVANS.
GODDE Bertrand, 25 rue des pins, 25550 BAVANS.
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
N° National : 10 3 727 926
Dépôt du : 6 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Gérard PINERI, 85 Chemin des Clausures, 84450 ST SATURNIN
LES AVIGNON.
Gérard PINERI, 85 Chemin des Clausures, 84450 ST SATURNIN
LES AVIGNON.
N° National : 10 3 725 153
à : I.N.P.I. PARIS
CRECY Bruno, 3, rue Paul Henry, 55000 SAVONNIERES DVT BAR.
CRECY Bruno, 3 Paul Henry, 55000 SAVONNIERES DVT BAR.
Classe N° 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches
en papier ou en cellulose (à jeter) ;
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; reproduction de documents ;
bureaux de placement ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires immobilières ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations
financières (assurances, immobilier) ;
distribution des eaux ou d’énergie ; remorquage ; entreposage de
supports de données.
Classe N° 7 : Courroies pour moteurs ; pompes à eau (parties de
machines ou de moteurs).
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage pour véhicules.
Classe N° 12 : Pièces détachées automobiles, à savoir moteur
pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour
véhicules, carrosseries pour automobiles, châssis ou pare-chocs
de véhicules, embrayages pour véhicules terrestres, freins de
véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules
terrestres.
Classe N° 35 : Agences d’import-export.
N° National : 10 3 728 061
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, Société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 6 Avenue de Provence, 75009
PARIS, N° SIREN : 542 016 381.
ATMARK, 16 Rue Milton, 75009 PARIS.
44
N° National : 10 3 729 116
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation
pour la direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
relations publiques ; expertise en affaires, recherches en affaires ;
informations d’affaires, estimations en affaires commerciales,
renseignements d’affaires ; études et recherche de marché,
établissement de déclarations fiscales, prévisions économiques,
vérification de comptes, tenue de livres comptables,
établissement de relevé de comptes. Aide à la direction des
affaires. Audit dans le domaine des affaires. Conseil aux
entreprises dans la gestion de leurs affaires. Aide à la direction
d’entreprises commerciales et industrielles. Services de
traitement de données (y compris de signaux et d’informations),
à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Services de
traitement de données et d’informations traitées par ordinateurs
ou par appareils et instruments de télécommunication, à savoir
saisie, recueil, systématisation de données.
N° National : 10 3 728 694
à : I.N.P.I. PARIS
ATI électronique, SAS, 6, rue Jean Mermoz, ZA de Saint Guénault,
91080 COURCOURONNES, N° SIREN : 505 003 277.
LAMARTINE CONSEIL, Maître Fabien MAUVAIS, 3 Rue Cimarosa,
75116 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
MOUREN BLANDINE, 4 PLACE ANDRE MALRAUX, 75001 PARIS.
MOUREN BLANDINE, 4 PLACE ANDRE MALRAUX, 75001 PARIS.
Classe N° 9 : Banques de données ; logiciels et publications
électroniques téléchargeables, fournis en ligne ; à partir de bases
de données ou de l’Internet ; logiciels destinés au domaine des
meubles, de l’ameublement, des tissus d’ameublement, de la
conception et de la décoration intérieure ; publications
électroniques
téléchargeables
liées
aux
meubles,
à
l’ameublement, aux tissus d’ameublement, à la conception et à la
décoration intérieure ; logiciels de recherche de données ;
logiciels permettant la recherche de données dans le domaine des
meubles, de l’ameublement, des tissus d’ameublement, de la
conception et de la décoration intérieure ; logiciels ; destinés à la
planification, à la conception, à la décoration et à l’ameublement
de locaux ; tableaux ; d’affichage électroniques. ;
Classe N° 35 : Rassemblement, pour le compte de tiers, d’une
variété de meubles, ameublement et tissus ; d’ameublement, afin
de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces ;
produits à partir d’un site Web sur l’Internet ou par toute autre
voie de télécommunications ; ; vente au détail de meubles,
ameublement et tissus d’ameublement ; ; compilation et
systématisation
d’informations
liées
aux
meubles,
à
l’ameublement, aux tissus ; d’ameublement, à la conception et à
la décoration intérieure dans des bases de données ;
informatiques ; informations commerciales sur des produits liés
aux meubles, à l’ameublement, aux tissus d’ameublement, à la
conception et à la décoration intérieure, fournies en ligne à partir
d’une base de données informatique ou de l’Internet ; service
d’approvisionnement (achat de meubles, luminaires, linges de
maison, tissus d’ameublement, vaisselle, couvert, verrerie, carafe,
orfèvrerie, miroirs, sculptures, vases, cadres, articles de
maroquinerie, objets de décoration et de design, pour d’autres
entreprises) ; services de conseil, d’assistance et d’information
relatifs à tous les services précités. ;
Classe N° 42 : Services de décoration intérieure ; services en ligne
de décoration intérieure ; services ; d’informations, de conseils et
d’assistance liés à des services de décoration ; intérieure ;
informations liées à la décoration intérieure, fournies en ligne à
partir d’une base ; de données informatique ou de l’Internet ;
assistance en conception liée à la sélection de ; meubles,
ameublement et tissus d’ameublement ; services d’informations,
de conseils et ; d’assistance, tous en tant que services de
conception, liés à la combinaison et à ; l’harmonisation des
couleurs, des peintures et de l’ameublement pour la décoration ;
intérieure ; services de conception, en tant qu’aménagement
d’intérieurs ; exploitation d’un moteur ; de recherche dans le
domaine de la conception, de la décoration intérieure, des
meubles, de ; l’ameublement et des tissus d’ameublement.
Classe N° 9 : Produits de connectique à savoir connecteurs et
composants électroniques de connectique à l’exclusion de ceux
relatifs aux microprocesseurs, cartes mères et cartes graphiques ;
Classe N° 17 : Bouchons protecteurs de connecteurs en
caoutchouc ou en matière plastiques, visés ou clipsés ;
Classe N° 42 : Etudes et conception de connecteurs standards et
spécifiques à l’exclusion de ceux relatifs aux microprocesseurs,
cartes mères et cartes graphiques ; études et conception de
composants de câblage et de sysèmes d’interconnexions à
l’exclusion de ceux relatifs aux microprocesseurs, cartes mères et
cartes graphiques.
N° National : 10 3 729 135
à : I.N.P.I. PARIS
Cyrille CURUTCHET, Agissant pour le compte de la société
“ ABRACADA-BAT ” en cours de formation, 55 rue Louis Auguste
Blanqui, 93140 BONDY.
Roseline IRBY, 19 rue Francois Collet, 93140 BONDY.
Description de la marque : ab – AbracadaBat ab AbracadaBat
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure.
N° National : 10 3 729 682
à : I.N.P.I. LILLE
Xilef Corporation, SARL,
N° SIREN : 520 685 942.
20
Rue
Abelard,
59000
LILLE,
Xilef Corporation, 20 Rue Abelard, 59000 LILLE.
45
teurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; Agence de communication ;
conseils en communication et communication multimédia (relations publiques…) ; création et réalisation de sites Internet et de
contenus multimédia ; production de films de publicité, de
communication institutionnel, de formation, d’organisation ; création de logos, chartes graphiques, illustrations sonores. Production d’événementiel de tous ordres (avant-premières de films,
festivals, séminaires, présentation de produits, colloques…) Location de matériel cinématographique et audiovisuel (caméras,
éclairages, prise de son et sonorisation, machinerie, stations de
montages…) Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ;
prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Production, d’œuvres cinématographiques et autres arts et industries de l’image animée sonorisée ou non ; distribution, diffusion,
promotion et exploitation des ces œuvres en secteur commercial
ou non, sur tous supports et par tous procédés ; acquisition,
exploitation, exécution, diffusion, par tous procédés des uvres
littéraires, dramatiques, musicales, théâtrales ; édition musicale ;
production de contenus multimédias ; production de spectacles
vivants (théâtre, musique).
N° National : 10 3 734 675
à : I.N.P.I. PARIS
LEGUAY Laurence, 2 rue Charcot, 92270 BOIS COLOMBES.
LEGUAY Laurence, 2 rue Charcot, 92270 BOIS COLOMBES.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Production, réalisation
et vente au détail ou en gros de tous supports cinématographiques, audiovisuels et multimédia (35mm, 16mm, DCP, DVD, CD,
Blu-ray, HDcam, DVcam, DV, VHS, disques durs…).
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordina-
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; vente au détail d’applications multimedia, de textes ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
46
stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 10 3 736 129
Dépôt du : 6 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CLARINS FRAGRANCE GROUP, SAS, 4 rue Berteaux Dumas,
92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 380 363 754.
CLARINS FRAGRANCE GROUP, SAS, Département des Marques,
François Xavier POULIQUEN, 4 rue Berteaux Dumas, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de
l’Internet, fourniture de musique numérique (non téléchargeable)
à partir de sites Web MP3 ; production, préparation, présentation,
distribution et location de programmes télévisés et
radiophoniques et de films, de films animés et d’enregistrement
sonores et/ou vidéo ; production de spectacles de divertissement
en direct, organisation, production et présentation de jeux de
questions-réponses,
expositions,
évènements
sportifs,
spectacles, spectacles itinérants, spectacles sur scènes,
spectacles de théâtre, concert, spectacles en direct et évènement
auxquels participe le public, fourniture de publication
électroniques en ligne (non téléchargeable) ; services de jeux
électroniques fournis à partir d’une base de données
informatique, de l’Internet ou de tout autre réseau de
communication y compris dans fil, par câble ou par satellite,
services d’assistance et de conseil relatifs aux services précités.
N° National : 10 3 736 399
à : I.N.P.I. PARIS
CHABOSSEAU Gilles, 3 Fon du faure, Langlade, 33133 GALGON.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour l’enregistrement, la
reproduction et/ou la transmission du son et/ou d’informations
virtuelles ou d’enregistrements ; enregistrements sonores et/ou
visuels ; enregistrement sonores et/ou visuel interactifs ; support
d’enregistrement
audio
et/ou
visuels ;
publications
(téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données,
de l’Internet ou de tout autre réseau de communications y
compris sans fils, par câble ou par satellite ; disques compacts ;
DVD ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de site
Web MP3 sur Internet ; sonneries pour téléphones.
Classe N° 35 : Fourniture d’informations et de conseils
commerciaux et/ou d’affaires à des acheteurs éventuels de
produits à partir d’une base de données, via l’Internet ou d’autres
supports ; services de promotion dans le domaine des
enregistrements sonores et/ou visuels, enregistrements audio et/
ou vidéo améliorés, enregistrements audio et/ou vidéo interactifs,
support d’enregistrement audio et/ou vidéo, jeux vidéo,
publications (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases
de données, de l’Internet ou d’autres réseaux de communications,
y compris sans fil, par câble ou par satellite, disques compacts,
super disques compacts audio, DVD, CD-ROM, systèmes de
réalité virtuelle, musique numérique (téléchargeable), lecteur
MP3, assistants numériques et autres dispositifs portables,
musique numérique (téléchargeable) fournie à partir de sites Web
MP3 sur l’Internet, produits de l’imprimerie, publications, livres,
magazines, brochures, partitions, articles en papier, billets et
tickets, étiquettes, cartes, cartes de vœux, photographies,
affiches, papeteries, autocollants, bons d’achats, matériel de
reliure, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les
artistes, pinceaux, matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils), matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes), pièces et accessoires de
tous les produits précités, produits en cuir ou en imitations de
cuir, articles de bagagerie, malles, sacs, sacs de voyage, sacs à
main, trousses, porte-documents, sac à dos, havresacs, sacs de
paquetage, portefeuilles, porte-monnaie et porte-cartes, porteclés, sacs de plage, sacs de sport, sacs de vol, parapluies, parasols
et cannes, pièces et accessoires de tous les produits précités,
ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine non en
métaux précieux, tasses, soucoupes, chopes, assiettes, plats,
bols, cruchons et récipients à boire, tous non en métaux précieux,
tasses en carton, assiettes en carton, verrerie, porcelaine, faïence,
brosses à dents, vêtement, chaussures et chapelerie, jeux et
jouets, articles de sport. Services de distribution de film ou
d’œuvres musicales. Gestion artistique (direction professionnelle
des affaires artistiques).
Classe N° 41 : Services de production dans le domaine des
enregistrements sonores et/ou visuels et du divertissement ;
services d’édition musicale ; services de studio d’enregistrement ;
services d’information sur la musique, les divertissements, les
jeux et les évènements fournis en ligne à partir d’une base de
données informatique, de l’Internet ou de tout autre réseau de
communication y compris sans fil, par câble ou par satellite ;
CHABOSSEAU Gilles, 3 Fon du faure, Langlade, 33133 GALGON.
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
du son ou des images ; périphériques d’ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ;
services d’étanchéité (construction) ; installation, entretien et
réparation d’appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d’ordinateurs ; construction navale ; Construction de batiments à
ossature bois ; travaux d’étude, de programmation de pose ou
d’entretien liés à la domotique et à l’automatisme.
Classe N° 40 : Production d’énergie ; Pose, programmation,
entretien de matériel pour la production ou le stockage
d’énergies,
électrique,
solaire,
photovoltaïque,
éolien,
magnétique.
ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ;
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de
physique.
N° National : 10 3 737 460
N° National : 10 3 737 684
à : I.N.P.I. PARIS
COLLINET KATIA, 1 BIS CHARUEL, 51200 EPERNAY.
COLLINET KATIA, 1 BIS CHARUEL, 51200 EPERNAY.
47
à : I.N.P.I. NICE
Laboratoires ARKOPHARMA, SA à directoire et conseil de
surveillance, 1ère
Ave
9ème Rue, 06510 CARROS,
N° SIREN : 307 378 489.
Laboratoires ARKOPHARMA, 1ère Ave 9ème Rue, 06510 CARROS.
Classe N° 16 : Photographies ; albums ; cartes ; livres ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; organisation d’expositions à buts
communication ; publication de textes publicitaires ; Service
d’abonnement en ligne pour consultation de livres a feuilleter
multimedia ou de visites virtuelles sonores interactives ;
Classe N° 41 : Éducation ; publication de livres ; services de
photographie ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication et édition de
livres à feuillter multimedia.
médical ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ;
Classe N° 29 : Huiles diététiques et graisses comestibles
diététiques.
N° National : 10 3 740 072
à : I.N.P.I. STRASBOURG
N° National : 10 3 737 610
ALKAN Ali Gökhan, 8 rue des Pigeons, 67200 STRASBOURG.
à : I.N.P.I. PARIS
berol carl, Agissant pour le compte de la société nibbana en cours
de formation, 28 bis avenue hoche, 93270 SEVRAN.
ALKAN Nalan, 8 rue des Pigeons, 67200 STRASBOURG.
ALKAN Ali Gökhan, 8 rue des Pigeons, 67200 STRASBOURG.
casaux thiefaine, Agissant pour le compte de la société nibbana
en cours de formation, 152 rue denfert rochereaux, 93130 NOISY
LE SEC.
berol carl, 28 bis avenue hoche, 93270 SEVRAN.
Description de la marque : couleurs : noir, rose, blanc
Description de la marque : AL2COM
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs, logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs. Appareil
et équipement de communication, télécommunication téléphone
par satellite, radio sans fil. ; appareil de réception, émission,
satellite, hertzienne, radio-télévision, câble ; transformateur,
multiplexage,
démultiplexage,
décodeur,
encodeur,
démodulateur, modulateur, amplificateur télévision. Antenne de
réception,
émission
satellite
data
numérique
et
télécommunication. Antenne de réception satellite pour bateau et
véhicule en mouvement. Appareils optique de radio-télévision et
télécommunication et haute fréquence. ;
Classe N° 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; écharpes ; bandanas.
télécommunications.
Communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau ; informatique mondial ;
mondial ; émissions ; radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences ; services de messagerie électronique. Réception
et émission de signaux par satellite et Internet par satellite. ;
48
logiciels. Études de projets techniques. Programmation pour
ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de
physique. Intégration de système de télécommunication et radiotélévision pour la réception et émissions par satellite, terrestre
(études, conception travaux d’ingénieurs en informatique et
électronique).
N° National : 10 3 740 146
à : I.N.P.I. PARIS
EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions
Simplifiée, 1 BOULEVARD JEAN MOULIN, ZAC DE LA CLEF
SAINT PIERRE, 78990 ELANCOURT, N° SIREN : 345 076 087.
Cabinet CAMUS LEBKIRI, 87, rue Taitbout, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
disques acoustiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; supports de données ; émetteurs,
câbles électriques, câbles à fibres optiques, appareils et
instruments électroniques, supports électroniques ; support pour
le stockage de données contenant les instructions de navigation
et de vols d’hélicoptères, de giravions et de drones ; équipements
et appareils de détection optique ou infrarouge ; imageurs
thermiques ; systèmes d’observation ; systèmes de veille et de
poursuite
infrarouge ;
systèmes
d’observation
et
de
reconnaissance sécurisées ; systèmes héliporté de surveillance ;
systèmes de surveillance aéroporté, systèmes de surveillance
jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; codeurs ou
décodeurs, transmetteurs de données numériques de sons et
d’images ; Appareils et instruments de télémesures, de
télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie, appareils et
instruments de détection, radars, antennes, capteurs, systèmes
de sécurité informatique ; radars, antennes, satellites, émetteurs
et récepteurs, convertisseurs, répondeurs ; équipements
électroniques pour usage civil et militaire ; équipements de
repérage, de détection et de contrôle, de cartographie ; matériels
électriques et électroniques pour la radiolocalisation et la
radionavigation ; système aéroporté de reconnaissance et de
surveillance du sol à base d’imagerie radar ; capteurs pour
aéronefs sans équipage. Instruments pour la navigation maritime,
terrestre, aérienne, spatiale ; systèmes de guidage et de
navigation ;
appareils
et
équipements
informatiques,
électroniques et de télécommunication, fixes ou déplaçables,
serveurs informatiques, serveurs et périphériques de stockage de
données, stations informatiques, modems ; calculateurs ;
mémoires ; écrans de visualisation ; réseaux de données
embarqués sans fil et par satellite ; interfaces multiplateformes ;
supports pour le stockage de données et terminaux d’utilisateurs
pour la détermination de position, l’information cartographique,
le guidage de cheminement de véhicules terrestres, aériens,
marins ou sous-marins ; équipements d’affichage de rapports et
de résultats d’analyse et de mesure, en particulier sous forme de
graphiques, tableaux et cartes résultants de l’analyse de
performance et de la surveillance de performance de signaux et/
ou de données de navigation ou de données cartographiques,
appareils électriques ou électroniques de localisation par satellite,
instruments électriques ou électroniques de localisation par
satellite et équipements de localisation par satellite, équipements
et appareils numériques embarqués de navigation et d’attaque
pour avions, équipements et appareils de localisation
radioélectrique et par satellites ; systèmes de production
d’informations géographiques à savoir système satellite, GPS ;
appareils et équipements pour l’acquisition, la compression, la
transmission, l’analyse et la restitution d’images satellites et de
photographies aériennes ; systèmes de transmission d’images
par liaison radio numérique ; composants optiques ; appareils et
instruments d’optique spatiale ; appareils et instruments
d’optique de reconnaissance aérienne, appareils pour les
transmissions de données ; équipements et appareils de guidage,
de téléguidage, de pilotage automatique ; appareils et logiciels
(programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision
et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques.
Appareils
et
logiciels
(programmes
enregistrés)
de
commandement et de contrôle pour des systèmes de
géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones
géographiques spécifiques, ordinateurs d’aide à la formation
concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation
des systèmes d’information et de géolocalisation. Supports pour
le stockage de données et terminaux d’utilisateurs pour la
détermination de position, la navigation, les bases de données de
navigation, la navigation par radar ou par satellite, la
radionavigation ainsi que pour les applications suivantes :
l’information cartographique, les appareils, instruments et
équipements de sécurité et d’urgence, les appareils, instruments
et équipements de recherche (non à usage médical) et de secours
(sauvetage). Supports pour le stockage de données et terminaux
d’utilisateurs pour la détermination de position, l’information
cartographique, le guidage de cheminement de véhicules
terrestres ou aériens, appareils et instruments électriques ou
électroniques pour la réception, le traitement et/ou l’envoi de
signaux de navigation ainsi que leurs pièces et parties
constitutives ; appareils et instruments électriques et
électroniques pour l’examen, l’analyse et la surveillance de
performance de données de navigation et de signaux de
navigation ainsi que leurs pièces et parties constitutives ;
appareils et instruments électriques ou électroniques pour la
mesure, la vérification, le contrôle, le test et la surveillance de
positions et de données de navigation s’y rapportant ; logiciels
(programmes enregistrés) d’ordinateurs pour la mesure, la
vérification, le contrôle, le test et la surveillance de positions et de
données de navigation s’y rapportant ; équipements de
localisation par satellite et de navigation par satellite ; appareils
de télécommunication et de radiocommunication, réseaux de
télécommunication et de radiocommunication, réseaux
numériques de télécommunication ; réseaux de communication
et de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre
optique, par radio ou par satellite ; serveurs de centres d’appels,
multiplexeurs, démultiplexeurs, appareils et instruments pour le
contrôle et l’administration de réseaux ; récepteurs, appareils de
transmission de signaux électroniques et radioélectriques ;
satellites à usage scientifique et satellites destinés à la réception
et à la transmission de signaux radioélectriques ; terminaux,
terminaux de communication, stations fixes ou mobiles ;
appareils de communication, de transmission, de réception,
d’exploitation de la voix, de l’image, de données et de données
multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructures de
réseaux (équipements de base) et interfaces d’accès à des
réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; équipements et
appareils pour la transmission de messages, d’informations, de
données, de son et d’images par voie hertzienne, par câble, par
fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par
réseaux de télécommunication, par réseaux informatiques ;
terminaux de télécommunications et de bureautique pour
applications militaires. Appareils de téléphonie, téléphones
mobiles, téléphones sans fil, appareils de radiomessagerie,
télécopieurs, assistants numériques personnels, dispositifs
d’accès à l’Internet mobile, pièces de rechange des produits
précités pour permettre des communications, réaliser des affaires
et transactions sécurisées et gérées en ligne ; programmes
logiciels dans un format exploitable par machine fournis sur
supports magnétiques ou optiques ou encore dans un format
téléchargeable à utiliser avec les produits précités, programmes
logiciels pour communications sécurisées et permettant
d’authentifier, de pointer, d’enregistrer et d’analyser les affaires et
les transactions par le biais d’un système de droits d’accès
contrôlés et de notifications, stations de télécommunications par
satellite,
notamment
aéroportées ;
logiciels,
logiciels
(programmes enregistrés) pour des réseaux de communication et
de radiocommunication par voie filaire, par câble, par fibre
optique, par radio ou par satellite ; logiciels (programmes
enregistrés) de gestion, d’administration, d’architecture, de
configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de
communication de la voix, de l’image et de données ; appareils et
logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l’accès à
des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole
Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de
déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d’encodage et
de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et
de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d’architecture,
d’administration, de sécurisation de l’accès à des réseaux
informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet),
logiciels de simulation, de modélisation, d’essai et
d’expérimentation, serveurs de simulation de modélisation,
d’essai et d’expérimentation d’opérations civiles ou militaires,
logiciels (programmes enregistrés) d’ordinateurs pour le
développement, l’optimisation et l’analyse de performance de
méthodes et d’algorithmes ainsi que processeurs (unités
centrales de traitement) et modules logiciels pour le traitement et/
ou la génération de signaux de navigation et/ou de données
relevant de la navigation ou de la cartographie ; logiciels
permettant d’assurer les fonctions de planification, d’acquisition,
de traitement et de dissémination de l’information de
renseignement exclusivement dans les domaines du
renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité,
logiciels pour des réseaux de radiocommunications numériques
donnant à l’utilisateur l’accès à des services de voix et de données
tels que communications de groupe en mode relayé, appels
individuels, messages courts, localisation et transmission de
données, tous ces produits pour des réseaux de
radiocommunications numériques ; logiciels (programmes
enregistrés) pour la fourniture d’accès à un service de messagerie
électronique ; logiciels de sécurisation des transactions sur
Intranet et Internet. Terminaux de saisie, serveurs de simulation
de modélisation, d’essai et d’expérimentation d’opérations civiles
ou militaires, stations d’exploitation et terminaux de présentation
d’informations sous forme graphique et textuelle ; équipement
pour le traitement de l’information sécurisée ; logiciels
informatiques ; équipement de télécommunications sécurisés ;
dispositifs électroniques portables pour la réception et/ou la
transmission sans fil de données sécurisées, en particulier de
messages, et dispositifs permettant à l’utilisateur de garder en
mémoire ou de gérer des informations personnelles ; logiciels de
réorientation de messages sécurisés, courriers électroniques
Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs
portables à partir d’une base de données stockée ou associée à un
ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation
de données sécurisées entre un poste ou dispositif à distance et
un poste ou dispositif à distance fixe ; appareils et instruments
électriques et électroniques à savoir ordinateurs, processeurs
(unités centrales de traitement) de données et logiciels
(programmes enregistrés) d’ordinateurs pour le développement,
l’optimisation et l’analyse de performance de méthodes et
d’algorithmes ainsi que processeurs (unités centrales de
traitement) et modules logiciels pour le traitement et/ou la
génération de signaux de navigation et/ou de données relevant de
la navigation ; appareils électriques ou électroniques, instruments
électriques ou électroniques et équipements d’affichage de
rapports et de résultats d’analyse et de mesure, en particulier sous
forme de graphiques, tableaux et cartes résultants de l’analyse de
performance et de la surveillance de performance de signaux et/
ou de données de navigation ; appareils et instruments
électriques ou électroniques utilisés pour l’examen et la
caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en
trois
dimensions ;
logiciels
(programmes
enregistrés)
informatiques utilisés pour l’examen et la caractérisation de
segments spatiaux en deux dimensions ou en trois dimensions.
Appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément
logiciels (programmes enregistrés) d’aide à la navigation et au
pilotage d’hélicoptères, de giravions et de drones, antennes et
systèmes de communication pour aéronefs ; systèmes
enregistreurs pour appareils de locomotion par terre, par air ou
par eau ; systèmes de contrôle de vol automatique ; Dispositifs de
test (systèmes en temps réel) pour la réalisation de tests sur des
échantillons électroniques ainsi que pièces de tels appareils et en
particulier appareils d’entrée, d’enregistrement, d’exploitation et
d’affichage de données, bus de données et systèmes de bus de
données, convertisseurs analogiques-numériques et numériquesanalogiques, échantillonneurs de programmes, simulateurs pour
la simulation de processus fonctionnels mécaniques, électriques
et électroniques, modules d’enchaînement, générateurs de
données, analyseurs de données et commutateurs sélectifs et
coordinateurs, interfaces telles qu’interfaces de bus de données,
analogiques, numériques et discrètes ; équipements de
commande pour équipements de test ainsi que programmes
explorables par balayage enregistrés sur supports de données
destinés à de tels équipements de commande ; programmes de
test explorables par balayage enregistrés sur supports de
données ; instruments ainsi que matériel informatique et logiciels
pour la simulation d’échantillons électroniques ainsi que de
processus fonctionnels mécaniques, électriques et électroniques
ainsi qu’instruments et matériel informatique et logiciels pour la
simulation de processus fonctionnels électriques et mécaniques ;
équipements d’affichage pour la préparation et l’exécution de
tests sur des échantillons électroniques ainsi que pour
l’exploitation des résultats des tests ; logiciels, à savoir banques
de données pour la gestion de tests sur des échantillons
électroniques pour le contrôle de la configuration du système de
test et la définition du système de test ; matériel informatique et
logiciels pour l’établissement de documents de test ; matériel
informatique et logiciels pour le raccordement d’installations de
test via des supports de télécommunication et/ou via l’Internet et/
ou des réseaux locaux ; instruments et installations pour le test de
véhicules et appareils de locomotion par terre, air et mer.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion terrestre,
aérienne, aquatique et ferroviaire. Aéronefs de tous types ;
véhicules aériens sans équipage ; hélicoptères ; giravions et
49
drones ; véhicules spatiaux ; y compris capteurs et appareils de
communication, pièces de tous les produits susmentionnés. :
monétaires ; opérations financières, affaires financières,, affaires
monétaires ; investissement de capitaux ; placements de fonds ;
gérance d’immeubles ; services financiers, à savoir acquisition
par voie d’apport, de souscription, de tous titres ; service de
gestion financière et boursière de tous titres, parts sociales,
obligations
et
autres
valeurs
boursières ;
services
d’administration, de gestion pour le compte de tiers d’un
portefeuille de valeurs boursières.
Classe N° 37 : Construction ; réparation de véhicules et appareils
de locomotion par terre, par air ou par eau y compris les véhicules
aériens sans équipage, aéronefs, drones ainsi que les moteurs
d’entraînement. Installation, réparation, entretien, maintenance
d’appareils et d’équipements électriques et électroniques,
d’équipements aéronautiques, de dispositifs, d’appareils,
d’instruments, et d’équipements cryptographiques.
Classe N° 38 : Télécommunications, transmission électronique de
données,
transmissions
d’informations
par
serveur
informatique, ; communications radiophoniques, services de
transmission de messages ou d’images assistés par ordinateurs ;
émission et réception de données, de signaux et d’informations
par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et
instruments de télécommunications ; échange de données
informatisées ; services sécurisés de courrier électronique et de
messagerie de données sans fil ; services de messagerie
électronique ; surveillance, émission et réception de données, de
signaux, d’images et d’informations, transmissions de messages
et d’images cryptées, ; services de télécommunication par
satellite ;
services
de
communications
téléphoniques ;
communication par terminaux informatiques, services sécurisés
de téléphonie mobile ; services de transmission par satellite.
Services de transmission de données, de transfert de données et
de mise à disposition de données en ligne, en particulier dans les
domaines de la localisation et de la navigation par satellite,
supports de données de position et de navigation ; traitement
informatique de signaux et de données de localisation et de
navigation pour simulation et expérimentation.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement. Formation
pratique, instruction et démonstration (formation) dans les
domaines de la défense, de la surveillance, de la communication
et de la sécurité, du renseignement et de la géographie,
éducation, organisation et conduite de formations, d’ateliers
d’entraînement, de séminaires, de stages, édition et publication
de livres, imprimés, Cédérom, production de film, exclusivement
dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la
défense et la sécurité ; publication de livres et de périodiques en
ligne ; édition.
Classe N° 42 : Etudes, développement et adaptation de réseaux de
télécommunication et de réseaux de radiocommunication ;
conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels
(programmes enregistrés) de gestion, d’administration,
d’architecture, de configuration et de protection de réseaux
locaux ou distants de communication de la voix, de l’image, de
données ou de données multimédia, tests, contrôles, analyses et/
ou surveillance de signaux ; développement, optimisation,
contrôle et tests de performance de méthodes, algorithmes,
traitement et modules logiciels pour le traitement informatique de
signaux ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance
d’algorithmes systèmes pour la génération de données relevant
de la navigation ou de la cartographie ; développement,
optimisation, contrôles et tests de performance de méthodes,
algorithmes, traitement et modules logiciels pour la génération de
données relevant de la navigation ou de la cartographie ; services
d’ingénierie dans le domaine de la surveillance et du contrôle de
performance ; services d’ingénierie dans le domaine de la
vérification de signaux ; services d’ingénierie dans le domaine du
développement d’algorithmes et de méthodes pour le traitement
informatique de signaux ; services d’ingénierie pour la génération
et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de
rapports d’analyse, graphiques, tableaux, cartes ; évaluations,
estimations et recherche dans les domaines scientifiques et
technologiques rendus par des ingénieurs ; mesures et analyses
industrielles ; services scientifiques et technologiques et
recherche et conception s’y rapportant, dans le domaine du
traitement de données, de l’analyse de données, de la conversion
de données ; fourniture de programmes dans des réseaux de
données ; création et mise à jour de programmes de bases de
données. Services d’ingénierie pour l’étude des besoins
utilisateurs et l’évaluation des architectures des systèmes de
renseignement, études relatives à l’adaptation, l’intégration, la
qualification et le support logistique intégré aux opérations,
exclusivement dans les domaines du renseignement et de la
géographie, pour la défense et la sécurité ; évaluations,
50
estimations et recherche dans les domaines scientifiques et
technologiques rendus par des ingénieurs dans les domaines du
renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité ;
services de traitement de données, de l’analyse de données, de la
conversion de données, exclusivement dans les domaines du
renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité.
Services d’ingénierie appliqués à la conception et au dépannage
de réseaux de radiocommunications numériques destinés aux
forces de sécurité. Conception, élaboration et mise à jour (pour
des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour la
géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones
géographiques spécifiques ; conception, élaboration et mise à
jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de
commandement et de contrôle pour des systèmes de
géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones
géographiques spécifiques. Services d’évaluations et estimations
scientifiques rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou
la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports
d’analyse, graphiques, tableaux, cartes. Services de traitement de
données, de l’analyse de données, de la conversion de données,
exclusivement dans les domaines du renseignement et de la
géographie, pour la défense et la sécurité. Services d’évaluations
et estimations scientifiques rendus par des ingénieurs pour la
génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous
forme de rapports d’analyse, graphiques, tableaux, cartes.
Programmation de logiciels,, communication sécurisée de
données et de données vocales pour le compte de tiers,,
fourniture de plates-formes de logiciels garantissant aux usagers
l’authentification, l’intégrité des données, la confidentialité des
données et l’acceptation de fichiers, documents ou données
électroniques via des réseaux électroniques, y compris l’Internet ;
fourniture de plates-formes de logiciels pour des services liés au
cryptage et à la signature de fichiers, documents ou données
électroniques pour le compte de tiers, fourniture de plates-formes
de logiciels pour des services liés au transfert sécurisé de fichiers,
documents, données ou paiements électroniques via des réseaux
électroniques, y compris des réseaux téléphoniques et l’Internet ;
programmation et entretien de logiciels, y compris plates-formes
de logiciels pour des transactions sécurisées de bout en bout, la
gestion des relations avec les clients et le traitement d’affaires et
de transactions ; fourniture de services de sécurisation de
communication via des réseaux électroniques, pour les
entreprises ; conception, élaboration et mis à jour (pour des tiers)
de logiciels (programmes enregistrés) de conception,
d’élaboration, de gestion et de sécurisation de l’accès à des
réseaux informatiques et des réseaux en mode IP (Protocole
Internet), services de conseils techniques dans tous les domaines
précités. Tests, contrôle, analyses et/ou surveillance de signaux
de navigation ; développement, optimisation, contrôle et tests de
performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules
logiciels pour le traitement informatique de signaux de
navigation ; contrôles, tests, analyses et/ou surveillance
d’algorithmes systèmes pour la génération de données relevant
de la navigation ; développement, optimisation, contrôles et tests
de performance de méthodes, algorithmes, traitement et modules
logiciels pour la génération de données relevant de la navigation ;
services d’ingénierie dans le domaine de la surveillance et du
contrôle de performance ; services d’ingénierie dans le domaine
de la vérification de signaux de navigation ; services d’ingénierie
dans le domaine du développement d’algorithmes et de
méthodes pour le traitement informatique de signaux de
navigation ; services d’ingénierie dans le domaine du
développement d’algorithmes et de méthodes pour la génération
de données relevant de la navigation ; services d’évaluations et
estimations scientifiques pour la génération de données
extrapolées pour la navigation ; services d’évaluations et
estimations scientifiques rendues par des ingénieurs pour la
génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous
forme de rapports d’analyse, graphiques, tableaux, cartes ;
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, tels
que développement, ingénierie, enquête, conseil, optimisation,
calibrage, alignement, test, amélioration, afférents aux antennes,
paraboles, objets réfléchissants et rayonnants, examen et
caractérisation de segments spatiaux en deux dimensions ou en
trois dimensions ; mesure, caractérisation, vérification, examen,
numérisation par balayage et échantillonnage de champs
électromagnétiques
(travaux
d’ingénieur) ;
analyses
industrielles ; évaluations, estimations et recherches dans les
domaines technologiques du traitement de données, de l’analyse
de données et de la conversion de données rendues par des
ingénieurs ; fourniture d’accès à des programmes dans des
réseaux de données ; création (conception, élaboration) de
programmes de bases de données. Tests, contrôles, analyses et/
ou surveillance de signaux liés aux véhicules, appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères,
giravions et drones ; développement, optimisation, contrôle et
tests de performance de méthodes, algorithmes, traitement et
modules logiciels pour le traitement informatique de signaux en
relation avec les véhicules, appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ;
contrôles, tests, analyses et/ou surveillance d’algorithmes
systèmes pour la génération de données ; services d’ingénierie
dans le domaine de la surveillance et du contrôle de performance
relative aux véhicules, appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau, notamment hélicoptères, giravions et drones ;
services d’ingénierie dans le domaine de la vérification de
signaux ; services d’ingénierie dans le domaine du
développement d’algorithmes et de méthodes pour le traitement
informatique de signaux ; services d’évaluations et estimations
scientifiques pour la génération et/ou la délivrance de résultats en
particulier sous forme de rapports d’analyse, graphiques,
tableaux, cartes ; services scientifiques et technologiques et
recherche et conception s’y rapportant, rendus par des
ingénieurs, dans le domaine du traitement de données, de
l’analyse de données, de la conversion de données ; fourniture
d’accès à des programmes dans des réseaux de données ;
création (conception, élaboration) et mise à jour de programmes
de bases de données ; études, développement et adaptation de
réseaux
de
télécommunication
et
de
réseaux
de
radiocommunication en relation avec les véhicules, appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau, notamment hélicoptères,
giravions et drones ; conception, élaboration et mise à jour (pour
des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de gestion,
d’administration, d’architecture, de configuration et de
sécurisation de réseaux locaux ou distants de communication de
la voix, de l’image, de données ou de données multimédia liés aux
véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau,
notamment hélicoptères, giravions et drones ; conception,
élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels
(programmes enregistrés) de conception, d’élaboration, de
gestion et de sécurisation de l’accès à des réseaux informatiques
et des réseaux en mode IP (Protocole Internet), programmation et
maintenance de logiciels d’ordinateurs pour les applications des
domaines militaire ou aéronautique ; installation de logiciels pour
les applications des domaines militaire ou aéronautique ;
recherche et développement de nouveaux produits pour les
applications des domaines militaire ou aéronautique.
N° National : 10 3 740 827
à : I.N.P.I. PARIS
Premium Confort, sarl, 6 Roy Rochet, 17000 LA ROCHELLE,
N° SIREN : 521 087 650.
MERIC DE BELLEFON JEROME, 6 ROY ROCHET, 17000 LA
ROCHELLE.
Premium Confort, 6 Roy Rochet, 17000 LA ROCHELLE.
Description de la marque : Le logo représente une moto couleurs
orange et noir sur fond blanc et noir
d’instruments de musique), ficelles, bâches, sacs pour le transport
et l’emmagasinage de marchandises en vrac.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 10 373 659
51
N° National : 10 3 743 294
Dépôt du : 2 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 743 180
Ramkey, sas, 8 rue de l’hopital saint Louis, 75010 PARIS.
Ramkey, 8 rue de l’hopital saint Louis, 75010 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
KIOSKASIE, SARL, 11 BD DE GAULLE, 11100 NARBONNE,
N° SIREN : 489 012 617.
KIOSKASIE, 11 BD DE GAULLE, 11100 NARBONNE.
Classe N° 3 : Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux, rouge à lèvres : tous les produits précités étant à usage
médical.
hygiéniques pour la médecine.
N° National : 10 3 743 314
à : I.N.P.I. PARIS
Bruno MOLINAS, 1 Rue de la Fontaine, 71150 BOUZERON.
Bruno MOLINAS, 1 Rue de la Fontaine, 71150 BOUZERON.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine
“ L’Hermitage ”.
Description de la marque : kioskasie mot d’un seul tenant :
KIOSKASIE
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces
(condiments) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou
de thé ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale
ou fournis par un artisan.
Classe N° 41 : Formation ; services de loisir ; publication de livres ;
animaux.
N° National : 10 3 743 344
à : I.N.P.I. PARIS
Nelly Grosjean, 0 Petite Route du Grès, 13690 GRAVESON EN
PROVENCE.
Nelly Grosjean, 0 Petite Route du Grès, 13690 GRAVESON EN
PROVENCE.
52
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales issues d’une production biologique ou
élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues
d’une production biologique ou élaborées à partir de produits qui
en sont issus.
Classe N° 44 : Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.
N° National : 10 3 743 378
à : I.N.P.I. PARIS
Le Cellier de Marius Caius, SCA, 47 Grand’Rue, 83910
POURRIERES, N° SIREN : 783 102 254.
Le Cellier de Marius Caius, 47 Grand’Rue, 83910 POURRIERES.
Classe N° 38 : Télécommunications ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Transmission, téléchargement d’images, de sons, d’informations
et d’applications informatiques. Fourniture de forums de
discussion sur l’Internet ;
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; Création et entretien de sites Web pour les
tiers. Développement d’applications informatiques pour
téléphonies mobiles. ; – vente en ligne d’applications
informatiques (logiciels) pour téléphonies mobiles. – fourniture
d’accès à des applications informatiques pour téléphonies
mobiles.
N° National : 10 3 743 591
à : I.N.P.I. PARIS
DESTOCK MEUBLES, Société à Responsabilité Limitée, Zone
d’Activité Les Brosses 2, 8, rue de la GRATIOLE, 37270 LARÇAY,
N° SIREN : 453 212 102.
Monsieur DERAISON Patrice, DESTOCK MEUBLES, Zone
d’Activité Les Brosses 2, 8, rue de la GRATIOLE, 37270 LARÇAY.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine “ Côtes
de Provence Sainte-Victoire ”.
N° National : 10 3 743 573
Description de la marque : Marque : DESIGN PRIVE Marque
Design-Privé est en noir. Le D majuscule de Design est en orange.
Le P majuscule de Privé est en orange. La marque est précédée
d’un logo de couleur noir identifiant un trou de serrure.
à : I.N.P.I. PARIS
Societé APPOKE, Societé par Actions Simplifiée (S.A.S.), ESSEC
VENTURES, 1 Av Bernard Hirsche, 95021 CERGY-PONTOISE,
N° SIREN : 490 480 365.
Cabinet d’avocats CHOUCHANA, 11 rue Théodule Ribot, 75017
PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
Classe N° 11 : Abat-jour (porte-–). Abat-jour. Abreuvage
(installations automatiques d’–). Accumulateurs de chaleur.
Accumulateurs de vapeur. Adoucissement de l’eau (appareils et
installations pour l’–). Aération (hottes d’–). Aérothermes. Air
(appareils d’ionisation pour le traitement de l’–). Air (appareils et
machines pour la purification de l’–). Air (appareils pour la
désodorisation de l’–). Air (dispositifs pour le refroidissement de
l’–). Air (réchauffeurs d’–). Air (sécheurs d’–). Air (stérilisateurs d’–
). Air chaud (appareils à –). Air chaud (appareils pour bains d’–).
Ampoules d’éclairage. Appliques, arbres de Noël (lampes
électriques pour –). Armoires frigorifiques. Autoclaves (marmites
–) électriques. Autocuiseurs électriques. Baignoires (garnitures de
–). Baignoires pour bains de siège. Baignoires. Bain (installations
de –). Bains (appareils pour –). Bains (chauffe-–). Bains à remous.
Bains d’air chaud (appareils pour –). Bains de siège (baignoires
pour –). Bains turcs (cabines transportables pour –). Barbecue
(pierres de lave destinées aux grillades sur –). Barbecues.
Barbecues de jardin. Bidets. Boissons (appareils pour le
refroidissement de –). Bouilloires électriques. Brise-jet. Bronzer
(appareils à –). Cabines de douche. Cabines transportables pour
bains turcs. Café (bruloirs à –). Café (filtres à –) électriques. Café
(percolateurs à –) électriques. Café (torréfacteurs à –). Cafetières
électriques. Calorifères. Canalisation (robinets de –). Casseroles à
pression [autocuiseurs] électriques. Chaleur (accumulateurs de –
). Chaleur (récupérateurs de –). Chambres frigorifiques.
Chancelières chauffées électriquement. Chasses d’eau. Chasses
d’eau (réservoirs de –). Chaudières à bouilleur. Chaudières de
buanderie. Chaudières de chauffage. Chauffage (appareils de –) à
combustible solide, liquide ou gazeux. Chauffage (appareils
électriques de –). Chauffage (chaudières de –). Chauffage central
(radiateurs de –). Chauffe-bains. Chauffe-biberons électriques.
Chauffe-eau. Chauffe-fers. Chauffe-lits. Chauffe-pieds électriques
ou non électriques. Chauffe-plats. Chaufferettes. Chaufferettes de
poche. Cheminées d’appartement. Cheminée. Cheveux (sèche-–).
Chloration pour piscines (appareils de –). Climatisation (appareils
de –). Collecteurs solaires [chauffage]. Conduites d’eaux (robinets
mélangeurs pour –). Congélateurs. Coussins chauffés
électriquement, non à usage médical. Couvertures chauffantes,
non à usage médical. Cuiseurs. Cuisinières. Cuisson (appareils et
installations de –). Cuisson (ustensiles de –) électriques. Cuisson à
micro-ondes (appareils de –). Cuvettes de toilettes [W.-C.].
Désinfectants (distributeurs de –) pour toilettes. Désinfection
(appareils de –). Désodorisation (appareils de –). Diffuseurs
[éclairage]. Diffuseurs d’irrigation goutte-à-goutte [accessoires
d’irrigation]. Distributeurs de désinfectants pour toilettes.
Distribution d’eau (installations de –). Douche (cabines de –).
Douches * douches de jardin. Eau (appareils à filtrer l’–). Eau
(appareils de prise d’–). Eau (appareils et installations pour
l’adoucissement de l’–). Eau (appareils et machines pour la
purification de l’–). Eau (bouches à –). Eau (chasses d’–). Eau
(chauffe-–). Eau (jets d’–) ornementaux. Eau (réchauffeurs d’–)
[appareils]. Eau (stérilisateurs d’–). Eau chaude (installations de
chauffage à –). Eau potable (filtres pour l’–). Eau sous pression
(réservoirs d’–). Éviers. Fers (chauffe-–). Filtres à café électriques.
Fontaine de jardin. Fontaines. Fontaines d’intérieurs. Fours à
l’exception des fours pour expériences. Fours dentaires. Fours
solaires. Foyers. Frigorifiques (appareils et machines –).
Frigorifiques (armoires –). Frigorifiques (chambres –).
Frigorifiques (récipients –). Friteuses électriques. Fruits
(torréfacteurs à –). Garnitures de baignoires. Garnitures
façonnées de fourneaux. Garnitures façonnées de fours. Gaufriers
électriques. Glace (appareils et machines à –). Glacières. Grillepain. Guirlandes lamineuses. Hottes aspirantes de cuisine. Hottes
d’aération. Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central.
Ionisation (appareils d’–) pour le traitement de l’air. Jacuzzi. Jet
(brise-–). Jets d’eau ornementaux. Lait (installations pour le
refroidissement du –). Lampadaires. Lampe de bureau. Lampe de
chevet. Lampe de salon. Lampe de table. Lampes à poser. Lampes
de poche lampes d’éclairage. Lampions. Lanternes d’éclairage.
Lanternes vénitiennes. Lavabos. Lavabos (appareils à sécher les
mains pour –). Leds [appareils d’éclairage à]. Liseuses / Lampe de
lecture. Lits (chauffe –). Luminaires d’extérieurs. Lustres mains
(appareils à sécher les –) pour lavabos. Marmites autoclaves
électriques. Micro-ondes (fours à –) pain (grille-–). Pain (machines
pour cuire du –). Pasteurisateurs. Pâtisserie (fers à –) électriques.
Percolateurs à café électriques. Pieds (chauffe-–) électriques ou
non électriques. Pieds (chaufferettes pour les –). Pieds de lampe.
Piscine. Plafonniers. Plaques chauffantes. Plaques de chauffage.
Plats (chauffe-–). Poêles [appareils de chauffage]. Pompes à
chaleur. Potagers [fourneaux]. Prise d’eau (appareils de –).
Purification de l’air (appareils et machines pour la –). Purification
de l’eau (appareils et machines pour la –). Radiateurs [chauffage].
Radiateurs de chauffage central (humidificateurs pour –).
Radiateurs électriques. Rafraîchir (installations et machines à –).
Rayons ultraviolets (lampes à –) non à usage médical. Réchauds.
Réchauffeurs d’air. Réchauffeurs d’eau [appareils].Récipients
frigorifiques. Récupérateurs de chaleur. Réflecteurs de lampes.
Réfrigérateurs. Réfrigération (appareils et installations de –).
Refroidissement (appareils et installations de –). Refroidisseurs de
liquides [installations]. Remous dans l’eau (appareils pour faire
des –). Réservoirs de chasses d’eau. Réservoirs d’eau sous
pression. Robinets *. Robinets de canalisation. Robinets
mélangeurs pour conduites d’eau. Rôtissoires. Sanitaires
(appareils et installations –). Sauna (cabine de –). Sauna
(installations de –). Séchage (appareils et installations de –).
Sèche-cheveux. Sécher les mains (appareils à –) pour lavabos.
Sécheurs d’air. Sécheurs de linge électriques. Spas [installation
de]. Spas [cabine de]. Spots [appareils d’éclairage à].
Stérilisateurs. Suspensions [éclairage par]. Tapis chauffés
électriquement. Thermiques (échangeurs –). Toasteurs. Toilettes
[W.-C.] (cuvettes de –). Toilettes [W.-C.] (sièges de –). Torches pour
l’éclairage. Torréfacteurs. Tournebroches. Ultraviolets (lampes à
rayons –) non à usage médical. Urinoirs. Ustensiles de cuisson
électriques. Vapeur (accumulateurs de –). Vapeur (générateurs de
–) autres que parties de machines. Vapeur (installations de
production de –). Vaporisateurs faciaux [saunas]. Vitrines
frigorifiques. Yaourtières électriques. Abat-jour (porte-–). Abatjour. Abreuvage (installations automatiques d’–). Accumulateurs
de chaleur. Accumulateurs de vapeur. Adoucissement de l’eau
(appareils et installations pour l’–). Aération (hottes d’–).
Aérothermes. Air (appareils d’ionisation pour le traitement de l’–).
Air (appareils et machines pour la purification de l’–). Air
(appareils pour la désodorisation de l’–). Air (dispositifs pour le
refroidissement de l’–). Air (réchauffeurs d’–). Air (sécheurs d’–).
Air (stérilisateurs d’–). Air chaud (appareils à –). Air chaud
(appareils pour bains d’–). Ampoules d’éclairage. Appliques,
arbres de Noël (lampes électriques pour –). Armoires
frigorifiques. Autoclaves (marmites –) électriques. Autocuiseurs
électriques. Baignoires (garnitures de –). Baignoires pour bains de
siège. Baignoires. Bain (installations de –). Bains (appareils pour –
). Bains (chauffe-–). Bains à remous. Bains d’air chaud (appareils
pour –). Bains de siège (baignoires pour –). Bains turcs (cabines
transportables pour –). Barbecue (pierres de lave destinées aux
grillades sur –). Barbecues. Barbecues de jardin. Bidets. Boissons
53
(appareils pour le refroidissement de –). Bouilloires électriques.
Brise-jet. Bronzer (appareils à –). Cabines de douche. Cabines
transportables pour bains turcs. Café (bruloirs à –). Café (filtres à
–) électriques. Café (percolateurs à –) électriques. Café
(torréfacteurs à –). Cafetières électriques. Calorifères. Canalisation
(robinets de –). Casseroles à pression [autocuiseurs] électriques.
Chaleur (accumulateurs de –). Chaleur (récupérateurs de –).
Chambres frigorifiques. Chancelières chauffées électriquement.
Chasses d’eau. Chasses d’eau (réservoirs de –). Chaudières à
bouilleur. Chaudières de buanderie. Chaudières de chauffage.
Chauffage (appareils de –) à combustible solide, liquide ou
gazeux. Chauffage (appareils électriques de –). Chauffage
(chaudières de –). Chauffage central (radiateurs de –). Chauffebains. Chauffe-biberons électriques. Chauffe-eau. Chauffe-fers.
Chauffe-lits. Chauffe-pieds électriques ou non électriques.
Chauffe-plats. Chaufferettes. Chaufferettes de poche. Cheminées
d’appartement. Cheminée. Cheveux (sèche-–). Chloration pour
piscines (appareils de –). Climatisation (appareils de –).
Collecteurs solaires [chauffage]. Conduites d’eaux (robinets
mélangeurs pour –). Congélateurs. Coussins chauffés
électriquement, non à usage médical. Couvertures chauffantes,
non à usage médical. Cuiseurs. Cuisinières. Cuisson (appareils et
installations de –). Cuisson (ustensiles de –) électriques. Cuisson à
micro-ondes (appareils de –). Cuvettes de toilettes [W.-C.].
Désinfectants (distributeurs de –) pour toilettes. Désinfection
(appareils de –). Désodorisation (appareils de –). Diffuseurs
[éclairage]. Diffuseurs d’irrigation goutte-à-goutte [accessoires
d’irrigation]. Distributeurs de désinfectants pour toilettes.
Distribution d’eau (installations de –). Douche (cabines de –).
Douches * douches de jardin. Eau (appareils à filtrer l’–). Eau
(appareils de prise d’–). Eau (appareils et installations pour
l’adoucissement de l’–). Eau (appareils et machines pour la
purification de l’–). Eau (bouches à –). Eau (chasses d’–). Eau
(chauffe-–). Eau (jets d’–) ornementaux. Eau (réchauffeurs d’–)
[appareils]. Eau (stérilisateurs d’–). Eau chaude (installations de
chauffage à –). Eau potable (filtres pour l’–). Eau sous pression
(réservoirs d’–). Éviers. Fers (chauffe-–). Filtres à café électriques.
Fontaine de jardin. Fontaines. Fontaines d’intérieurs. Fours à
l’exception des fours pour expériences. Fours dentaires. Fours
solaires. Foyers. Frigorifiques (appareils et machines –).
Frigorifiques (armoires –). Frigorifiques (chambres –).
Frigorifiques (récipients –). Friteuses électriques. Fruits
(torréfacteurs à –). Garnitures de baignoires. Garnitures
façonnées de fourneaux. Garnitures façonnées de fours. Gaufriers
électriques. Glace (appareils et machines à –). Glacières. Grillepain. Guirlandes lamineuses. Hottes aspirantes de cuisine. Hottes
d’aération. Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central.
Ionisation (appareils d’–) pour le traitement de l’air. Jacuzzi. Jet
(brise-–). Jets d’eau ornementaux. Lait (installations pour le
refroidissement du –). Lampadaires. Lampe de bureau. Lampe de
chevet. Lampe de salon. Lampe de table. Lampes à poser. Lampes
de poche lampes d’éclairage. Lampions. Lanternes d’éclairage.
Lanternes vénitiennes. Lavabos. Lavabos (appareils à sécher les
mains pour –). Leds [appareils d’éclairage à]. Liseuses / Lampe de
lecture. Lits (chauffe –). Luminaires d’extérieurs. Lustres mains
(appareils à sécher les –) pour lavabos. Marmites autoclaves
électriques. Micro-ondes (fours à –) pain (grille-–). Pain (machines
pour cuire du –). Pasteurisateurs. Pâtisserie (fers à –) électriques.
Percolateurs à café électriques. Pieds (chauffe-–) électriques ou
non électriques. Pieds (chaufferettes pour les –). Pieds de lampe.
Piscine. Plafonniers. Plaques chauffantes. Plaques de chauffage.
Plats (chauffe-–). Poêles [appareils de chauffage]. Pompes à
chaleur. Potagers [fourneaux]. Prise d’eau (appareils de –).
Purification de l’air (appareils et machines pour la –). Purification
de l’eau (appareils et machines pour la –). Radiateurs [chauffage].
Radiateurs de chauffage central (humidificateurs pour –).
Radiateurs électriques. Rafraîchir (installations et machines à –).
Rayons ultraviolets (lampes à –) non à usage médical. Réchauds.
Réchauffeurs d’air. Réchauffeurs d’eau [appareils]. Récipients
frigorifiques. Récupérateurs de chaleur. Réflecteurs de lampes.
Réfrigérateurs. Réfrigération (appareils et installations de –).
Refroidissement (appareils et installations de –). Refroidisseurs de
liquides [installations]. Remous dans l’eau (appareils pour faire
des –). Réservoirs de chasses d’eau. Réservoirs d’eau sous
pression. Robinets *. Robinets de canalisation. Robinets
mélangeurs pour conduites d’eau. Rôtissoires. Sanitaires
(appareils et installations –). Sauna (cabine de –). Sauna
(installations de –). Séchage (appareils et installations de –).
Sèche-cheveux. Sécher les mains (appareils à –) pour lavabos.
Sécheurs d’air. Sécheurs de linge électriques. Séchoirs
[appareils]. Sièges de toilettes [W.-C.]. Spas [installation de]. Spas
[cabine de]. Spots [appareils d’éclairage à]. Stérilisateurs.
Suspensions [éclairage par]. Tapis chauffés électriquement.
Thermiques (échangeurs –). Toasteurs. Toilettes [W.-C.] (cuvettes
de –). Toilettes [W.-C.] (sièges de –). Torches pour l’éclairage.
Torréfacteurs. Tournebroches. Ultraviolets (lampes à rayons –)
non à usage médical. Urinoirs. Ustensiles de cuisson électriques.
Vapeur (accumulateurs de –). Vapeur (générateurs de –) autres
que parties de machines. Vapeur (installations de production de –
). Vaporisateurs faciaux [saunas]. Vitrines frigorifiques.
Yaourtières électriques.
54
Classe N° 14 : Agates. Aiguilles [horlogerie]. Alliages de métaux
précieux. Ambre jaune (parures d’–). Ambroïne (perles d’–).
Amulettes [bijouterie]. Ancres [horlogerie]. Anneaux [bijouterie].
Argent brut ou battu. Argent filé. Argent (fils d’–). Argent (parures
d’–). Art (objets d’–) en métaux précieux. Bagues [bijouterie].
Balanciers [horlogerie]. Barillets [horlogerie]. Bijouterie (articles
de –). Bijoux (coffrets à –). Bijoux en cloisonné. Boîtes [cabinets]
d’horloges. Boîtes en métaux précieux. Boîtiers de montres.
Boucles d’oreilles. Boutons de manchettes. Bracelets [bijouterie].
Bracelets de montres. Bracelets (montres-–). Breloques. Broches
[bijouterie]. Bustes en métaux précieux. Cabinets [boîtes]
d’horloges. Cadrans [horlogerie]. Cadrans solaires. Cadratures.
Chaînes [bijouterie]. Chaînes de montres. Chapeaux (ornements
de –) [en métaux précieux]. Chaussures (parures pour –) [en
métaux précieux]. Chronographes [montres]. Chronomètres.
Chronomètres à arrêt. Chronométriques (instruments –). Chrono
scopes. Clefs (porte –) de fantaisie. Cloisonné (bijoux en –).
Coffrets à bijoux. Colliers [bijouterie]. Contrôle (horloges de –)
[horloges mères]. Cravates (épingles de –). Cravates (fixe-–).
Diamants. Écrins. Écrins pour l’horlogerie. Épingles [bijouterie].
Épingles de cravates. Épingles de parure. Étuis pour l’horlogerie.
Figurines [statuettes] en métaux précieux. Filé (argent –). Filés de
métaux précieux [bijouterie]. Fils de métaux précieux [bijouterie].
Fixe-cravates. Horlogerie (écrins pour l’–). Horlogerie (étuis pour
l’–). Horlogerie (mouvements d’–). Horloges. Horloges atomiques.
Horloges (cabinets [boîtes] d’–). Horloges électriques. Insignes en
métaux précieux. Iridium. Ivoire (parures d’–). Jais brut ou miouvré. Jais (ornements en –). Jetons de cuivre. Joaillerie. Lingots
de métaux précieux. Manchettes (boutons de –). Médailles.
Médaillons [bijouterie]. Métaux précieux (alliages de –). Métaux
précieux bruts ou mi-ouvrés. Métaux précieux (lingots de –).
Monnaies. Montres. Montres (boîtiers de –). Montres (bracelets de
–). Montres (chaînes de –). Montres (ressorts de –). Montres
(verres de –). Montres-bracelets. Mouvements d’horlogerie.
Olivine [pierre précieuse]. Or brut ou battu. Or (filés d’–)
[bijouterie]. Or (fils d’–) [bijouterie]. Oreilles (boucles d’–).
Ornements de chapeaux [en métaux précieux]. Ornements en jais.
Osmium. Palladium. Parure (épingles de –). Parures [bijouterie].
Parures d’argent. Parures pour chaussures [en métaux précieux].
Pendules [horlogerie]. Perles [bijouterie]. Pierreries. Pierres fines.
Pierres précieuses. Platine [métal]. Porte-clefs de fantaisie.
Ressorts de montres. Réveille-matin. Rhodium. Ruthénium.
Solaires (cadrans –). Spinelles [pierres précieuses]. Statues en
métaux précieux. Statuettes en métaux précieux. Strass. Verres
de montres.
Classe N° 18 : Alpinistes (sacs d’–). Boîtes en fibre vulcanisée.
Cannes. Cannes de parapluies. Cannes (poignées de –). Cartes
(porte-–) [portefeuilles]. Carton-cuir. Chamoisées (peaux –) autres
que pour le nettoyage. Coffres de voyage. Coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”. Cordons en
cuir. Corroyées (peaux –). Courroies en cuir [sellerie]. Couvertures
en peaux [fourrures]. Cuir (garnitures de –) pour meubles. Cuir
(imitations de –). Écoliers (serviettes d’–). Enfants (sacoches pour
porter les –). Étuis pour clés [maroquinerie]. Fourreaux de
parapluies. Fourrures [peaux d’animaux]. Mallettes pour
documents. Meubles (revêtements de –) en cuir. Moleskine
[imitation du cuir]. Muselières. Ombrelles. Parapluies. Peaux
d’animaux. Plage (sacs de –). Porte-documents. Portefeuilles.
Porte-monnaie. Provisions (sacs à –). Ressorts (gaines de –) en
cuir. Réticules [sacs à main]. Revêtements de meubles en cuir.
Roulettes (sacs à –). Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour
l’emballage. Sacs d’alpinistes. Sacs de campeurs. Sacs de plage.
Sacs de sport*. Sacs de voyage. Selles pour chevaux. Traits
[harnachement]. Trousses de voyage [maroquinerie]. Valises.
Voyage (sacs de –). Voyage (trousses de –) [maroquinerie].
Moleskine [imitation du cuir]. Muselières. Musique (porte-–).
Ombrelles. Parapluies. Parasols. Peaux chamoisées autres que
pour le nettoyage. Peaux d’animaux. Pelleteries [peaux
d’animaux]. Plage (sacs de –). Poignées de cannes. Poignées de
parapluies. Poignées de valises. Porte-cartes [portefeuilles].
Porte-documents. Portefeuilles. Porte-monnaie. Porte-musique.
Provisions (filets à –). Provisions (sacs à –). Ressorts (gaines de –)
en cuir. Réticules [sacs à main]. Revêtements de meubles en cuir.
Roulettes (sacs à –). Sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour
l’emballage. Sacoches à outils vides. Sacoches pour porter les
enfants. Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage.
Sacs à dos. Sacs à main. Sacs à provisions. Sacs à roulettes. Sacs
d’alpinistes sacs de campeurs sacs de plage sacs de sport* sacs
de voyage. Sacs d’écoliers. Sacs-housses pour vêtements pour le
voyage. Sangles de cuir. Sellerie (articles de –). Selles (attaches de
–). Selles d’équitation (dessous de –). Selles (housses de –) pour
chevaux. Selles pour chevaux. Serviettes [maroquinerie].
Serviettes d’écoliers. Sièges (cannes-–). Similicuir. Sport (sacs de
–)*. Traits [harnachement]. Trousses de voyage [maroquinerie].
Valises (poignées de –). Vêtements (sacs-housses pour –) pour le
voyage. Voyage (coffres de –). Voyage (sacs de –). Voyage
(trousses de –) [maroquinerie].
Classe N° 20 : Ameublement (pièces d’–). Appuie-tête [meubles].
Argenté (verre –) [miroiterie]. Armoires. Armoires à pharmacie.
Art (objets d’–) en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques. Baguettes [liteaux] d’encadrement. Bahuts [coffres]
non métalliques. Bambou. Bancs [meubles]. Bannetons. Barils
non métalliques. Barriques non métalliques. Bébés (parcs pour –
). Berceaux. Bibliothèques. Bibliothèques (étagères de –).
Bibliothèques (rayons de –). Bois de lit. Boiseries (pans de –) pour
meubles. Boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie. Boîtes
en bois ou en matières plastiques. Bonnetières. Buffets. Buffets
roulants [meubles]. Bureau (meubles de –). Bureaux [meubles].
Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Bustes
pour tailleurs. Cache-sommiers. Cadres [encadrements]. Caisses
non métalliques. Canapés. Cartothèques [meubles]. Casiers.
Cercueils. Cercueils (garnitures de –) non métalliques. Chaises
[sièges]. Chaises hautes pour enfants. Chaises longues. Chapeaux
(porte-–). Chariots [mobilier]. Cheminées (écrans de –). Chevets.
Chevilles non métalliques. Chiffonnier. Cire (figures en –).
Classeurs (rayons pour –) [meubles]. Clefs (tableaux accroche –).
Coffres à jouets. Coffres non métalliques. Coffrets [meubles].
Coiffeurs (fauteuils de –). Coiffeuse. Commodes. Comptoirs
[tables]. Confituriers [meubles]. Consoles [meubles]. Corbeilles
non métalliques. Couchage (matériel de –) à l’exclusion du linge.
Coussins. Coussins à air non à usage médical. Dessertes.
Dessertes pour ordinateurs. Dessin (tables à –). Divans.
Ébénisterie (travaux d’–). Échelles en bois ou en matières
plastiques. Écriteaux en bois ou en matières plastiques. Enfants
(chaises hautes pour –). Enfants (trotteurs pour –). Enseignes en
bois ou en matières plastiques. Établis. Établis (étaux –) non
métalliques. Étagères. Éviers (revêtements amovibles pour –).
Fauteuils. Fichiers [meubles]. Figurines [statuettes] en bois, en
cire, en plâtre ou en matières plastiques. Fleurs (piédestaux pour
pots à –). Flottants (conteneurs –) non métalliques. Fusils (râteliers
à –). Futailles. Garde-manger non métalliques. Garnitures de
cercueils non métalliques. Garnitures de fenêtres non
métalliques. Garnitures de lits non métalliques. Garnitures de
meubles non métalliques. Garnitures de portes non métalliques.
Glaces [miroirs]. Guéridon. Hachoirs [tables de bouchers].
Hampes. Harasses. Hôpital (lits d’–). Homme debout [meubles].
Housses à vêtements [penderie]. Housses pour vêtements
[rangement]. Hydrostatiques (lits –) non à usage médical. Ivoire
brut ou mi-ouvré. Jardinières [meubles]. Jonc d’Inde. Jouets
(coffres à –). Journaux (présentoirs pour –). Lettres (boîtes aux –),
ni en métal, ni en maçonnerie. Lingères. Lit (bois de –). Liteaux
[baguettes] d’encadrement. Literie à l’exception du linge de lit.
Lits *. Lits d’hôpital. Lits (garnitures de –) non métalliques. Lits
hydrostatiques, non à usage médical. Lits (roulettes de –) non
métalliques. Lits (sommiers de –). Livres (porte-–). Loquets non
métalliques. Lutrins. Manger (garde-–) non métalliques.
Mannequins. Mannes [paniers]. Marchepieds non métalliques.
Matelas. Matelas à air non à usage médical. Métiers à broder.
Meubles. Meubles de bureau. Meubles de téléphone. Meubles à
chaussures. Meubles (finitions en matières plastiques pour –).
Meubles (garnitures de –) non métalliques. Meubles métalliques.
Meubles (pans de boiseries pour –). Meubles (portes de –).
Meubles (rayons de –). Meubles (roulettes de –) non métalliques.
Meubles de télévision. Meubles hifi. Meubles multimédia. Miroirs
[glaces]. Miroirs (plaques de verre pour –). Miroirs tenus à la main
[miroirs de toilette]. Mobiles [objets pour la décoration]. Mobiles
décoratifs produisant des sons. Mobilier scolaire. Moulures pour
cadres [encadrements]. Nacre brute ou mi-ouvrée. Objets de
publicité gonflables. Oreillers. Oreillers à air non à usage médical.
Paillasses. Paille tressée à l’exception des nattes. Paille (tresses de
–). Panetons. Paniers non métalliques. Parapluies (porte-–).
Paravents [meubles]. Parcs pour bébés. Parcs pour bébés (tapis
pour –). Patères [crochets] pour vêtements, non métalliques.
Pharmacie (armoires à –). Pièces d’ameublement. Piédestaux
pour pots à fleurs. Plateaux de tables. Porte-chapeaux. Portelivres. Portemanteaux [meubles]. Porte-parapluies. Porte-revues.
Portes de meubles. Portes (garnitures de –) non métalliques.
Porte-serviettes [meubles]. Pots à fleurs (piédestaux pour –).
Présentoirs. Pupitres. Ramures de cerfs. Râteliers à fourrage.
Râteliers à fusils. Rayonnages. Rayons de meubles. Rayons de
miel. Rayons de ruches. Revêtements amovibles pour éviers.
Revues (porte-–). Rideaux de bambou. Roseau [matière à tresser].
Rotin. Roulettes de meubles non métalliques. Rubans de bois.
Rubans de paille. Scolaire (mobilier –). Secrétaires. Semainiers.
Serviettes (distributeurs fixes de –) non métalliques. Serviettes
(porte-–) [meubles]. Sièges. Sièges métalliques. Sofas. Sommiers
de lits. Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques. Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques. Stores d’intérieur à lamelles. Stores d’intérieur pour
fenêtres [mobilier]. Stores en bois tissé [mobilier]. Tableaux
accroche-clefs. Tableaux d’affichage. Tables *. Tables à dessin.
Tables basses. Tables de massage. Tables de toilette. Tables de
toilette [mobilier]. Tables métalliques. Tables (plateaux de –).
Tablettes de rangement. Tabourets. Tailleurs (bustes pour –).
Tampons [chevilles] non métalliques. Tapis pour parcs pour
bébés. Tête (appuie-–) [meubles]. Tiroirs. Toilette (tables de –).
Tonneaux non métalliques. Transatlantiques [chaises longues].
Traversins. Tresses de paille. Tréteaux [mobilier]. Trotteurs pour
enfants. Urnes funéraires. Vaisseliers. Valets de nuit. Vannerie.
Verre argenté [miroiterie]. Vêtements (housses à –) [penderie].
Vêtements (housses pour –) [rangement]. Vitrines [meubles].
Classe N° 21 : Abreuvoirs. Aérosols (appareils destinés à la
projection d’–) non à usage médical. Aliments (récipients
calorifuges pour les –). Ampoules en verre [récipients]. Animaux
(bacs de propreté pour –). Animaux de compagnie (cages pour –).
Animaux (peignes pour –). Animaux (soies d’–) [brosserie et
pinceaux]. Anneaux et barres porte-serviettes. Anneaux pour la
volaille. Aquariums d’appartement. Aquariums d’appartement
(couvercles pour –). Arrosage des fleurs et des plantes (seringues
pour l’–). Arrosage (instruments d’–). Arrosage (lances pour
tuyaux d’–). Arroseurs. Arrosoirs. Arrosoirs (pommes d’–). Art
(objets d’–) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Assiettes.
Assiettes jetables. Auges *. Autoclaves (marmites –) non
électriques. Autocuiseurs non électriques. Bacs de propreté pour
animaux. Bagues pour oiseaux. Baguettes [instruments de
cuisine]. Baignoires d’oiseaux *. Baignoires portatives pour
bébés. Balais. Balais à franges. Balais mécaniques. Ballons en
verre [récipients]. Baquets. Barbe (blaireaux à –). Barres et
anneaux porte-serviettes. Bassins [récipients]. Bâtonnets pour
cocktails. Batteries de cuisine *. Batteurs non électriques. Bébés
(baignoires portatives pour –). Becs verseurs. Bestiaux (crèches
pour –). Bétail (étrilles pour le –). Beurre (cloches à –). Beurriers.
Biberons (chauffe-–) non électriques. Bidons [gourdes]. Bière
(chopes à –). Blaireaux. Blaireaux (porte-–). Bobèches. Bocaux.
Boire (récipients à –). Boissons (récipients calorifuges pour –).
Boîtes à biscuits. Boîtes à casse-croute. Boîtes à pain. Boîtes à
savon. Boîtes à thé. Boîtes en métal pour la distribution de
serviettes en papier. Boîtes en verre. Bols. Bonbonnes.
Bonbonnières. Bottes (tire-–). Bouchons de verre. Bouchons (tire–). Bougeoirs. Bouilloires non électriques. Boules à thé. Boules de
verre. Bouteilles. Bouteilles isolantes. Bouteilles (ouvre-–).
Bouteilles réfrigérantes. Boutons [poignées] en porcelaine.
Boutons (tire-–). Bricelets (fers à –) non électriques. Brochettes
[aiguilles métalliques] pour la cuisson. Brocs. Brosserie. Brosserie
(matériaux pour la –). Brosses *. Brosses à dents. Brosses à dents
électriques. Brosses électriques à l’exception des parties de
machines. Brosses pour laver la vaisselle. Broyeurs ménagers
non électriques. Brule-parfums. Burettes. Bustes en porcelaine, en
terre cuite ou en verre. Cabarets [plateaux à servir]. Cache-pot non
en papier. Café (filtres à –) non électriques. Café (moulins à –) à
main. Café (percolateurs à –) non électriques. Café (services à –).
Cafetières non électriques. Cages à oiseaux. Cages pour animaux
de compagnie. Calorifuges (récipients –). Candélabres
[chandeliers]. Carafes. Carafes (dessous de –) non en papier et
autres que linge de table. Carrousels [articles de cuisine]. Cartes
de menus (porte-–). Casseroles. Casseroles à pression non
électriques. Cendres (tamiseurs de –) [ustensiles de ménage].
Céramiques (produits –) pour le ménage. Chambre (pots de –).
Chamoisées (peaux –) pour le nettoyage. Chandeliers. Charbon
(seaux à –). Chasse-mouches. Chaudrons. Chauffe-biberons non
électriques. Chausse-pieds. Chaussures (brosses à –). Chaussures
(cireuses pour –) non électriques. Chaussures (cornes à –).
Chaussures (formes [embauchoirs, tendeurs] pour –). Chemises
(tendeurs de –). Chevaux (brosses pour –). Chiffons de nettoyage.
Chinoiseries [porcelaines]. Chopes à bière. Cireuses [appareils
non électriques]. Séchoirs à lessive. Seilles. Seringues pour
l’arrosage des fleurs et des plantes. Serpillières [wassingues].
Services [vaisselle]. Serviettes (anneaux et barres porte –).
Serviettes en papier (boîtes pour la distribution de –) métalliques.
Serviettes (porte-–). Serviettes (ronds de –). Silice fondue [produit
mi-ouvré] autre que pour la construction. Silice vitrifiée (fibres de
–) non à usage textile. Siphons pour eaux gazeuses. Soies
d’animaux [brosserie et pinceaux]. Sorbetières. Soucoupes.
Souliers (cornes à –). Souliers (formes [embauchoirs] pour –).
Soupières. Sourcils (brosses à –). Souricières. Spatules
[ustensiles de cuisine]. Statues en porcelaine, en terre cuite ou en
verre. Statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Sucriers. Surtouts de table. Table (surtouts de –). Tamis
[ustensiles de ménage]. Tamiseurs de cendres [ustensiles de
ménage]. Tampons à nettoyer. Tampons abrasifs pour la cuisine.
Tapettes pour battre les tapis. Tapis (tapettes pour battre les –).
Tartes (pelles à –). Tasses. Tâte-vin [pipettes]. Tendeurs de
vêtements. Terrariums d’appartement [culture des plantes].
Terrariums d’appartement [vivariums]. Thé (boîtes à –). Thé
(boules à –). Thé (filtres à –). Thé (passe-–). Thé (services à –).
Théières. Tire-bottes. Tire-bouchons. Tire-boutons. Tirelires non
métalliques. Toilette (brosses de –). Toilette (éponges de –).
Toilette (nécessaires de –). Toilette (ustensiles de –). Torchons
[chiffons] de nettoyage. Tuyaux d’arrosage (lances pour –).
Urnes*. Ustensiles de cuisine. Ustensiles de cuisson non
électriques. Ustensiles de ménage. Vaisselle. Vaporisateurs à
parfum. Vases. Vases de nuit. Véhicules (verre pour vitres de –)
[produit semi-fini]. Verre auquel sont incorporés de fins
conducteurs électriques. Verre brut ou mi-ouvré à l’exception du
verre de construction. Verre émaillé. Verre en poudre pour la
décoration. Verre (fibres de –) autres que pour l’isolation ou à
usage textile. Verre (fils de –) non à usage textile. Verre (laine de –
) autre que pour l’isolation. Verre peint. Verre pour vitres de
véhicules [produit semi-fini]. Verres [récipients]. Verres à boire.
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Verres de lampes (brosses pour –). Verres opales. Verseurs (becs
–). Vêtements (tendeurs de –). Vin (tâte-–) [pipettes]. Vitres de
véhicules (verre pour –) [produit semi-fini]. Volaille (anneaux pour
la –). Volières [cages à oiseaux]. Cireuses pour chaussures non
électriques. Cloches à beurre. Cloches à fromage. Cocottes pour
cuire à l’étuvée, non électriques. Colle (pots à –). Coquetiers.
Corbeilles à usage domestique. Cornes à boire. Cornes à
chaussures. Cosmétiques (ustensiles –). Coton (déchets de –) pour
le nettoyage. Coupe-pâte [couteau de boulanger]. Coupes à fruits.
Couteaux (porte-–) pour la table. Couvercles de marmites
(fermetures pour –). Couvercles de plats. Couvercles de pots.
Couvercles pour aquariums d’appartement. Cravates (dispositifs
pour maintenir en forme les –). Crèches pour bestiaux. Cribles
[ustensiles de ménage]. Cristaux [verrerie]. Cruches. Cruchons.
Cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]. Cuir à polir. Cuisine
(batteries de –)*. Cuisine (moules de –). Cuisine (récipients pour la
–). Cuisine (ustensiles de –). Cuisson (ustensiles de –) non
électriques. Cure-dents. Cure-dents (porte-–). Cuvettes. Cuviers à
lessive. Daim (peaux de –) pour le nettoyage. Dames-jeannes.
Déborder (plaques pour empêcher le lait de –). Débouchoirs à
ventouse. Déchets de laine pour le nettoyage. Découper (planches
à –) pour la cuisine. Démaquillage (appareils pour le –) non
électriques. Démêloirs. Dents (brosses à –). Dents (brosses à –)
électriques. Dépoussiéreurs non électriques. Désodorisation
(appareils de –) à usage personnel. Dessous de carafes, non en
papier et autres que linge de table. Dessous de fers à repasser.
Dessous-de-plat [ustensiles de table]. Distributeurs de papier
hygiénique. Distributeurs de savon. Distribution de serviettes en
papier (boîtes en métal pour la –). Douches buccales. Eaux
gazeuses (siphons pour –). Écouvillons pour nettoyer les
récipients. Écuelles. Émaillé (verre –). Embauchoirs [formes] pour
chaussures. Emporte-pièces [articles de cuisine]. Émulseurs non
électriques à usage domestique. Enseignes en porcelaine ou en
verre. Entonnoirs. Épices (services à –). Éponges abrasives pour la
peau. Éponges de ménage. Éponges de toilette. Éponges (porte-–
). Épousseter (torchons [chiffons] pour –). Essuie-meubles.
Éteignoirs. Étendoirs à linge. Étoffe (seaux en –). Étoupe de
nettoyage. Étrilles. Étuis pour peignes. Faïence. Fer (paille de –)
pour le nettoyage. Fermetures pour couvercles de marmites. Fers
à bricelets non électriques. Fers à repasser (supports de –). Fibres
de silice vitrifiée non à usage textile. Fibres de verre autres que
pour l’isolation ou à usage textile. Figurines [statuettes] en
porcelaine, en terre cuite ou en verre. Fil dentaire. Fils de verre
non à usage textile. Filtres à café non électriques. Filtres à thé.
Filtres pour le ménage. Flacons. Fleurs (pots à –). Fleurs (supports
pour –) [arrangements floraux]. Formes [embauchoirs] pour
chaussures. Fouets non électriques à usage ménager. Frire
(poêles à –). Friteuses non électriques. Fromage (cloches à –).
Frottoirs [brosses]. Fruits (coupes à –). Fruits (presse-–) non
électriques à usage ménager. Fumivores à usage domestique.
Gamelles. Gants à polir. Gants de jardinage. Gants de ménage.
Gants (ouvre-–). Gâteaux (moules à –). Gaufriers non électriques.
Glace (seaux à –). Glaces [matières premières]. Glacières
portatives, non électriques. Glaçons (moules à –). Gobelets.
Gobelets en papier ou en matières plastiques. Gourdes. Grils
[ustensiles de cuisson]. Grils (supports de –). Guipons. Hanaps.
Houppes à poudrer. Housses pour planches à repasser. Huiliers.
Insectes (pièges à –). Isolantes (bouteilles –). Jardinage (gants de
–). Jattes. Laine de verre autre que pour l’isolation. Laine (déchets
de –) pour le nettoyage. Lait (plaques pour empêcher le –) de
déborder. Lampes (brosses pour verres de –). Lances pour tuyaux
d’arrosage. Laver (planches à –). Lèchefrites. Légumiers. Lessive
(cuviers à –). Lessive (séchoirs à –). Linge (étendoirs à –). Linge
(pinces à –). Liqueurs (services à –). Litière (bacs à –). Louches de
cuisine. Majolique. Mangeoires pour animaux. Marmites.
Marmites autoclaves non électriques. Marmites (fermetures pour
couvercles de –). Mélangeurs manuels [shakers]. Ménage
(éponges de –). Ménage (ustensiles de –). Menus (porte-cartes de
–). Meubles (essuie-–). Miettes (ramasse-–). Mosaïques en verre
non pour la construction. Mouches (chasse-–). Moules [ustensiles
de cuisine]. Moules à glaçons. Moules de cuisine. Moulins à usage
domestique à main. Nécessaires de toilette. Nécessaires pour
pique-niques [vaisselle]. Nettoyage (déchets de laine pour le –).
Nettoyage (étoupe de –). Nettoyage (instruments de –) actionnés
manuellement. Nettoyage (torchons [chiffons] de –). Nettoyer
(tampons à –). Nichets. Nouilles [instruments à main] (appareils à
faire des –). Oiseaux (bagues pour –). Oiseaux (baignoires d’–)*.
Oiseaux (cages à –). Ongles (brosses à –). Opales (verres –).
Opalines. Ouvre-bouteilles. Ouvre-gants. Paille de fer pour le
nettoyage. Pain (corbeilles à –). Pain (planches à –). Pantalons
(presses pour –). Pantalons (tendeurs de –). Papier hygiénique
(distributeurs de –). Papier hygiénique (porte-rouleaux pour –).
Parfum (pulvérisateurs de –). Parfum (vaporisateurs à –). Parfums
(brèle-–). Passe-thé. Passoires. Pâtisserie (rouleaux à –). Peau
(éponges abrasives pour la –). Peaux chamoisées pour le
nettoyage. Peaux de daim pour le nettoyage. Peigne. Peignes
électriques. Peignes (étuis pour –). Pelles [accessoires de table].
Pelles à tartes. Percolateurs à café non électriques. Pieds
(chausse-–). Pièges à insectes. Pinces à linge. Pipettes [tâte-vin].
Pique-niques (nécessaires pour –) [vaisselle]. Planches à découper
pour la cuisine. Planches à laver. Planches à pain. Planches à
56
repasser. Planches à repasser (housses pour –). Plantes (supports
pour –) [arrangements floraux]. Plateaux à usage domestique.
Plateaux à usage domestique en papier. Plats. Plats (couvercles
de –). Plats en papier. Plumeaux. Poches à douilles. Poêles à frire.
Poêlons. Poils pour la brosserie. Poivre (moulins à –) à main.
Poivriers. Polir [rendre brillant] (matériel pour –) à l’exception des
préparations, du papier et de la pierre. Polir (appareils et
machines non électriques à –) à usage domestique. Polir (cuir à –
). Pommes d’arrosoirs. Porc (soies de –). Porcelaines. Porteblaireaux. Porte-cartes de menus. Porte-couteaux pour la table.
Porte-cure-dents. Porte-éponges. Porte-rouleaux pour papier
hygiénique. Porte-savon. Porte-serviettes. Porte-serviettes
(anneaux et barres –). Pot (cache-–) non en papier. Poteries. Pots.
Pots à fleurs. Pots (couvercles de –). Pots de chambre. Poubelles.
Poudrer (houppes à –). Poudriers. Presse-ail [ustensiles de
cuisine]. Presse-fruits non électriques à usage ménager. Presses
pour pantalons. Pulvérisateurs de parfum. Rafraîchir (seaux à –).
Ramasse-miettes. Râpes [ustensiles de ménage]. Ratières.
Récipients à boire. Récipients calorifuges. Récipients (écouvillons
pour nettoyer les –). Récipients pour le ménage ou la cuisine.
Récurer (tampons à –) métalliques. Réfrigérantes (bouteilles –).
Réfrigération d’aliments (articles de –) contenant des fluides
d’échange de chaleur, à usage domestique. Repasser (planches à
–). Repasser (supports de fers à –). Ronds de serviettes. Rouleaux
à pâtisserie. Sacs isothermes. Saladiers. Salières. Savon (boîtes à
–). Savon (distributeurs de –). Savon (porte-–). Seaux.
Classe N° 24 : Ameublement (tissus d’–). Bain (linge de –) à
l’exception de l’habillement. Billards (tapis de –). Carafes (dessous
de –) [linge de table]. Chanvre (tissus de –). Chemins de table.
Coton (tissus de –). Coussins (housses pour –). Coutil. Couvertures
de lit. Couvre-lits. Couvre-pieds. Dessous de carafes [linge de
table]. Dessus-de-lit [couvre-lits]. Doublures [étoffes]. Draps.
Édredons [couvre-pieds de duvet]. Embrasses en matières
textiles. Enveloppes de matelas. Essuie-mains en matières
textiles. Essuie-verres. Étiquettes en tissu. Étoffes *. Feutre *.
Fibres de verre (tissus en –) à usage textile. Filtrantes (matières –)
[matières textiles]. Flanelle [tissu]. Haire [étoffe]. Housses de
protection pour meubles. Housses d’oreillers. Housses pour
coussins. Indienne. Jersey [tissu]. Jute (tissus de –). Laine (étoffes
de –). Laine (tissus de –). Linceuls. Linge de bain à l’exception de
l’habillement. Linge de lit. Linge de maison. Linge de table non en
papier. Linge ouvré. Lingerie (tissus pour la –). Lit (couvertures de
–). Lit (dessus-de-–) [couvre-lits]. Lit (linge de –). Literie [linge]. Lits
(couvre-–) [dessus-de-lit]. Mains (essuie-–) en matières textiles.
Maison (linge de –). Matelas (enveloppes de –). Matières
plastiques [succédanés du tissu]. Meubles (étoffe pour –).
Meubles (housses de protection pour –). Meubles (revêtements de
–) en matières plastiques. Meubles (revêtements de –) en matières
textiles. Meubles (tissu pour –). Nappes non en papier. Non-tissés
[textile]. Oreillers (housses d’–). Oreillers (taies d’–). Peau
d’animaux (tissus imitant la –). Plaids. Plastiques (matières –)
[succédanés du tissu]. Portières [rideaux]. Revêtements de
meubles en matières plastiques. Revêtements de meubles en
matières textiles. Ronds de table non en papier. Serviettes de
table en matières textiles. Serviettes de toilette en matières
textiles. Sets de table non en papier. Soie (tissus de –). Table
(chemins de –). Table (linge de –) non en papier. Table (serviettes
de –) en matières textiles. Table (tapis de –) non en papier. Taffetas
[tissu]. Taies d’oreillers. Tapis de billards. Tapis de table non en
papier. Tentures murales en matières textiles. Tissu chenillé.
Tissus *. Tissus à usage textile. Tissus adhésifs collables à chaud.
Tissus élastiques. Tissus en fibres de verre à usage textile. Tissus
imitant la peau d’animaux. Tissus recouverts de motifs dessinés
pour la broderie. Toile *. Toile à matelas. Toiles à fromage. Toiles
cirées [nappes]. Toiles gommées autres que pour la papeterie.
Toilette (gants de –). Toilette (serviettes de –) en matières textiles.
Toilettes (housses pour abattants de –). Treillis [toile de chanvre].
Tricots [tissus]. Tulles. Velours. Verres (essuie-–). Vitrages
[rideaux]. Zéphyr [tissu].
Classe N° 27 : Papiers de tenture. Papiers peints. Peints (papiers –
). Planchers (revêtements de –). Recouvrir les planchers (produits
servant à –). Revêtements de planchers. Revêtements de sols.
Revêtements de sols en vinyle. Roseau (nattes de –). Sols
(revêtements de –). Sous-tapis. Tapis*. Tapis anti glissants. Tapisbrosses [paillassons]. Tapisserie [tentures murales] non en
matières textiles. Tentures murales non en matières textiles. Toile
cirée [linoléum].
Classe N° 35 : Administration commerciale de licences de produits
et de services de tiers. Commandes d’achats (traitement
administratif de –). Commerciales (aide à la direction
d’entreprises industrielles ou –). Communication (présentation de
produits sur tout moyen de –) pour la vente au détail.
Comparaison de prix (services de –). Consommateurs
(informations et conseils commerciaux aux –). Courrier
publicitaire. Décoration de vitrines. Documents (reproduction de –
). Enchères (vente aux –). Établissement de statistiques. Gestion
de fichiers informatiques. Informations commerciales (agences
d’–). Informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
Location de matériel publicitaire. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Parraineurs (recherche de –).
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail. Prix (services de comparaison de –). Promotion
des ventes pour des tiers. Publication de textes publicitaires.
Publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts. Prospectus. Imprimés.
Échantillons]. Publicitaire (mise à jour de documentation –).
Publicitaires (diffusion d’annonces –). Publicitaires (location
d’espaces –). Publicitaires (publication de textes –). Publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par
correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée.
Publiques (relations –). Recherche de parraineurs. Rédaction de
textes publicitaires. Relations publiques. Revues de presse
(services de –). Statistiques (établissement de –). Télévisée
(publicité –). Textes publicitaires (rédaction de –). Vente au détail
(présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la –). Ventes (promotion des –) pour des tiers.
Classe N° 42 : Architecture. Arts graphiques (services de
dessinateurs d’–). Authentification d’oeuvres d’art. Conception de
décoration d’emballage. Conception de décoration d’intérieure.
Conception
de
systèmes
informatiques.
Conception
vestimentaire. Consultation en matière de logiciels. Contrôle de
qualité. Création d’art graphique, création de mode. Création et
entretien de sites Web pour des tiers. Décoration intérieure.
Dessin industriel. Dessinateurs d’arts graphiques (services de –).
Dessinateurs de mode (services de –). Dessinateurs pour
emballages (services de –). Élaboration [conception] de logiciels.
Emballages (services de dessinateurs pour –). Entretien (création
et –) de sites Web pour des tiers. Étude de projets techniques.
Expertises [travaux d’ingénieurs]. Industriel (dessin –). Ingénierie.
Installation de logiciels. Logiciels (consultation en matière de –).
Logiciels (élaboration [conception] de –). Logiciels (installation de
–). Mode (services de dessinateurs de –). Moteurs de recherche
(fourniture de –) pour l’Internet. Objet décoratifs. Œuvres d’art
(authentification d’–). Plans (établissement de –) [construction].
Projets techniques (étude de –). Protection de l’environnement
(recherches en matière de –). Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Recherches en matière de
protection de l’environnement. Recherches en mécanique.
Recherches techniques. Reconstitution de bases de données.
Stylisme [esthétique industrielle]. Textiles (essai de –).
N° National : 10 3 743 630
à : I.N.P.I. PARIS
Luxe et Finition soignée en Pays Horloger, Association loi 1901,
Parc d’Activités des Dolines, Le Bélieu, BP 13100, 25503
MORTEAU Cedex.
Luxe et Finition soignée en Pays Horloger, 0 Parc d’Activités des
Dolines, BP 13100, 25503 MORTEAU Cedex.
Classe N° 9 : Étuis en cuir pour téléphone. Gainage cuir pour
téléphone ;
alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou
l’horlogerie ; médailles ; porte clefs.
photographies ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;
instruments d’écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
57
N° National : 10 3 743 760
à : I.N.P.I. PARIS
CHATEAU DE BREZE, SCEV BREZE, 12 RUE DE LA PREE, 49260
SAINT JUST SUR DIVE, N° SIREN : 513 533 059.
CHATEAU DE BREZE, 12 RUE DE LA PREE, 49260 SAINT JUST
SUR DIVE.
et valises ; parapluies sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs
à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, colliers ou habits pour
animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage ; coffret destinés à contenir des affaires de toilette.
Classe N° 34 : Briquets pour fumeurs ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Informations en matière
d’éducation.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
N° National : 10 3 743 955
N° National : 10 3 743 702
à : I.N.P.I. PARIS
Cantor Rabant, 96 rue Daguerre, 75014 PARIS.
agence Propulsion.
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DE SAINT JUST, SCEA LAMBERT, 12 RUE DE LA PREE
MOLLAY, 49260 SAINT JUST SUR DIVE, N° SIREN : 383 942 794.
DOMAINE DE SAINT JUST, 12 RUE DE LA PREE MOLLAY, 49260
SAINT JUST SUR DIVE.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée “ SaumurChampigny ”.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
58
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
micro-édition.
N° National : 10 3 744 147
à : I.N.P.I. PARIS
THIERRY RODRIGUES, 255 LES HAUTS BOIS, 45320 ST HILAIRE
LES ANDRESIS.
AGRIBERIA, SARL, 3 rue Fréderic et Irène Joliot Curie, 45400
FLEURY LES AUBRAIS, N° SIREN : 421 495 060.
THIERRY RODRIGUES, 255 LES HAUTS BOIS, 45320 ST HILAIRE
LES ANDRESIS.
prédomine ;
alcool.
N° National : 10 3 745 104
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN-PATRICK BONNARDEL, 182 RUE DU BOUCHET, 43200
SAINT MAURICE DE LIGNON.
JEAN-PATRICK BONNARDEL, 182 RUE DU BOUCHET, 43200
SAINT MAURICE DE LIGNON.
dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
prédomine ;
59
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
N° National : 10 3 746 158
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 748 384
CHABOT Nicolas, 16 rue Vieille du Temple, 75004 PARIS.
CHABOT Nicolas, 16 rue Vieille du Temple, 75004 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Groep Kordekor, Société de droit belge, Vierschaarstraat 8, 8500
KORTRI JK, Belgique.
Cabinet BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; services administratives ; décoration des étalages ;
Classe N° 37 : Construction ; réparation de meubles et des
produits de décoration de l’intérieur ; services d’installation de
meubles et des produits de décoration de l’intérieur ; services
d’installation dans le cadre de l’aménagement et la décoration des
maisons, bureaux et entreprises commerciales ; services de
peinture et de tapisserie, à savoir travaux de peinture et pose de
tapisserie ;
ingénieurs ; services d’analyses et de recherches industrielles ;
architecture ; aménagement et architecture d’intérieur ; services
d’ingénieurs ;
Classe N° 45 : Services de lobbysme à des fins non-commerciale.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
N° National : 10 3 748 387
à : I.N.P.I. PARIS
Groep Kordekor, Société de droit belge, Vierschaarstraat 8, 8500
KORTRI JK, Belgique.
Cabinet BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
60
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles en tous
genre en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 37 : Construction ; réparation de meubles et des
produits de décoration de l’intérieur ; services d’installation de
meubles et des produits de décoration de l’intérieur ;
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
architecture ; aménagement et architecture d’intérieur ; services
d’ingénieurs ;
Classe N° 45 : Services de lobbysme à des fins non-commerciale.
N° National : 10 3 748 484
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SOL, Association loi 1901, 0 CEEI Zone Insdustrielle de
l’Hippodrome, 32000 AUCH.
LB&G, Me Olivier GANNE, 2 Place Rouaix, 31000 TOULOUSE.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
61
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage ;
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
(parties d’habillement de sport) ;
prédomine ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
alcool ;
essences alcooliques ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs ;
62
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 19, 20, 21, 22, 23, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34,
35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
électroniquement ;
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
micro-édition ;
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
animaux ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
N° National : 10 3 748 531
à : I.N.P.I. PARIS
ABSOLUT REALITY, Société par Actions Simplifiée, 9 Rue
d’Abbeville, 75010 PARIS, N° SIREN : 381 258 326.
DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus,
d’échantillons ;
consultation
professionnelle
d’affaires ; expertises en affaires ; aide à la direction des affaires ;
conseils,
informations
ou
renseignements
d’affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; conseils en
publicité, en communication interne et externe et en mercatique ;
gestion de fichiers informatiques et de banques de données
interactives ; gestion de bases de données notamment bases de
données de planification, d’organisation de la gestion du temps et
des équipes de travail en entreprise ; services de gestion de
ressources humaines et d’organisation du temps de travail ;
services de saisie et de traitement (mise à jour) de données
interactives dans le domaine de la publicité et des affaires
commerciales ; information dans le domaine de la publicité et des
affaires commerciales par l’exploitation de données interactives ;
informations et conseils d’affaires dans le domaine du multimédia
et de la télématique ; gestion des affaires commerciales ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; diffusion
d’annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes
publicitaires ; location et recherche d’espaces publicitaires pour le
compte de tiers ; sondage d’opinion ; relations publiques ;
services de conception (élaboration) de documents publicitaires ;
organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité ;
reproduction de documents ; étude de marché ; saisie et mise jour
de bases de données.
Classe N° 41 : Education ; édition, édition électronique de revues ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
enregistrement sur bandes vidéo ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; reportages
photographiques.
décoration intérieure ; bureaux d’étude en stylisme (esthétique)
industriel ; services de dessinateurs de mode, services de
dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs d’arts
graphiques, à savoir services de conception et de création de
publicité, de logotypes (représentations graphiques permettant
l’identification d’une entreprise ou d’un organisme) et d’identités
visuelles (logotypes) ; services de conseils en stylisme (esthétique
industrielle) ; dessin industriel ; études de projets et de plans
techniques ; informations sur la mode ; stylisme ; services de
programmation pour ordinateur ; conception et élaboration de
logiciels et de banques de données interactives ; consultations
techniques et expertise dans le domaine du multimédia
(ingénierie) ;
analyse
sociologique
du
comportement ;
hébergement de sites, hébergement d’informations générales et
commerciales sur des centres serveurs accessibles par réseau ;
conception de centres serveurs, conception et réalisation
d’applications informatiques de communication utilisant tous les
médias numériques sous toutes formes de stockage et utilisant
tout type de communication par réseau, conception de réseaux
informatiques ; mise à jour de sites.
N° National : 10 3 748 642
63
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Classe N° 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés
bénéficiant de l’indication géographique protégée « MELON DU
QUERCY » ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés, animaux vivants ; fruits frais bénéficiant de
l’indication géographique protégée « MELON DU QUERCY » ;
légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés
vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
fourrages.
à : I.N.P.I. PARIS
SCA Bourbon pointu, Société coopérative Agricole, 7 Chemin de
l’IRAT, Ligne paradis, BP 180, 97455 SAINT PIERRE.
N° National : 10 3 748 798
SCA Bourbon pointu, 7 chemin de l’IRAT, Ligne Paradis, BP 180,
9455 SAINT PIERRE.
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS MON BANA, société anonyme, 65, rue de
l’Aigle, 92250 LA GARENNE COLOMBES, N° SIREN : 562 100 032.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, boissons
à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
N° National : 10 3 748 790
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 30 : Cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ;
boissons à base de cacao ou de chocolat ; préparations faites de
céréales ; flocons de céréales ; pâtisserie, gâteaux, brioches,
crêpes, confiserie ; glaces comestibles.
GAILLARD JEAN, 27 RUE SAINT URCISSE, 46000 CAHORS.
GAILLARD JEAN, 27 RUE SAINT URCISSE, 46000 CAHORS.
N° National : 10 3 748 886
à : I.N.P.I. PARIS
RC SERVICES, SAS, 23 RUE OLIVIER DE SERRES, BP 539, 85505
LES HERBIERS.
RC SERVICES, 23 RUE OLIVIER DE SERRES, BP 539, 85505 LES
HERBIERS.
Classe N° 29 : Viande bénéficiant de l’indication géographique
protégée « AGNEAU DU QUERCY », poisson, volaille bénéficiant
de l’indication géographique protégée « CANARD A FOIE GRAS
DU SUD-OUEST (CHALOSSE, GASCOGNE, GERS, LANDES,
PERIGORD, QUERCY) » et gibier ; extraits de viande ; fruits
conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de l’indication
géographique protégée « MELON DU QUERCY », légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive) ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
64
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
N° National : 10 3 748 893
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE NEWMAN, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE, 29
boulevard Clemenceau, 21200 BEAUNE, N° SIREN : 383 339 470.
N° National : 10 3 748 916
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE C2R INVESTISSEMENT, SAS, 38 RUE DE BASSANO,
75008 PARIS, N° SIREN : 521 568 022.
GROUPE C2R INVESTISSEMENT, 38 RUE DE BASSANO, 75008
PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ;
cycles.
Classe N° 37 : Service de reparation de moto auto et tricycle ;
N° National : 10 3 748 920
à : I.N.P.I. PARIS
OPTHOME, SARL, 46 RUE MAURICE
ARNOUX,
92120
OPTHOME, 46 RUE MAURICE ARNOUX, 92120 MONTROUGE.
DOMAINE NEWMAN, 29 boulevard Clemenceau, 21200 BEAUNE.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins de pays.
Description de la marque : En dessous du logo : PROACTIV
METHOD by OPTHOME. Le “ ? ” ainsi que le personnage font
partie de la marque.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-
paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
micro-édition.
65
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
N° National : 10 3 748 925
à : I.N.P.I. PARIS
LAFEUIL Raymond, 1 Le lieu Méténier, 03160 YGRANDE.
LAFEUIL Raymond, 1 Le lieu Méténier, 03160 YGRANDE.
N° National : 10 3 748 924
à : I.N.P.I. PARIS
menestrier marie, 55 chaussée de maubuisson, 95310 ST OUEN
L’AUMONE.
menestrier marie, 55 chaussée de maubuisson, 95310 ST OUEN
L’AUMONE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques.
N° National : 10 3 749 014
Description de la marque : pelmelprod
à : I.N.P.I. PARIS
Rosé Fûté Corporation, Société organisée selon les lois de l’Etat
du Delaware, 702 N. West Street, Suite 101, WILMINGTON,
DELAWARE 19801, Etats-Unis d’Amérique.
CORMIER REISS Françoise, Conseil en Propriété Industrielle, 21
rue Cler, 75007 PARIS.
66
Classe N° 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes,
culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
chocolat.
N° National : 10 3 749 357
à : I.N.P.I. PARIS
racary jérôme marc, 61 r jean jaurés, 62790 LEFOREST.
racary jérôme marc, 61 r jean jaurés, 62790 LEFOREST.
alcool.
N° National : 10 3 749 342
à : I.N.P.I. PARIS
GRILLET Sébastien, Agissant pour le compte de la société
ALL4NIGHT en cours de formation, 8G Chemin d’armagnac,
33370 FARGUES SAINT HILAIRE.
GRILLET Sébastien, 8G Chemin d’armagnac, 33370 FARGUES
SAINT HILAIRE.
Classe N° 16 : Objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non.
N° National : 10 3 750 182
à : I.N.P.I. LYON
DISDIER Jacques, 255, rue des Acacias, 69400 GLEIZE.
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; Cartes de membres destinées aux particuliers et aux
professionnels ;
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Organisation
d’évènements divers pour les particuliers et les professionnels à
buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 11 : Appareils et installations d’éclairage ; ampoules
d’éclairage ; ampoules électriques ; ampoules halogènes,
fluorescentes et basse tension ; diodes électroluminescentes ;
tubes à décharges électriques pour l’éclairage ; tubes de lampes ;
tubes lumineux pour l’éclairage ; filaments de lampes
électriques ; ampoules d’indicateurs de direction pour véhicules ;
dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes) ; diffuseur
d’éclairage ; lampes d’éclairage ; réflecteur de lampes ;
suspensions de lampes ; lampadaires ; appareils d’éclairage pour
véhicules ; feux pour cycles, pour véhicules ; phares de véhicules ;
réflecteurs pour véhicules ; lampes électriques, lampes
halogènes, fluorescentes et basse tension ; douilles (supports de
lampes) de lampes électriques ; manchons de lampes ; lampes de
poche ; projecteurs électriques ; projecteurs étanches ; torches
pour l’éclairage ; fontaines lumineuses ; luminaires, pieds pour
luminaires ; lanternes, lanternes vénitiennes, lampions ; lustres ;
spots sous-marins, colonnes de lumière, abat-jour, porte-abatjour ; plafonniers (lampes suspendues au plafond) ; globes de
lampes ; appliques murales et encastrables (appareils et
installations d’éclairage) ; mâts d’éclairage (appareils et
installations d’éclairage) ; lampes de sûreté ; lampes à gaz ;
lampes à huile ; verres de lampes ; lampes à rayons ultraviolets
non à usage médical ; lampes d’éclairage pour aquariums ;
lampes germicides pour la purification de l’air ; lampes
électriques pour arbres de Noël ; lampes pour appareils de
projection.
Classe N° 35 : Vente au détail, en gros, à domicile et en ligne de
marchandises, à savoir d’appareils et installations d’éclairage,
d’ampoules d’éclairage, d’ampoules électriques, halogènes,
fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes,
de tubes lumineux pour l’éclairage, de tubes à décharges
électriques pour l’éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs
de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de
lampes d’éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse
tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de
lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes),
de diffuseur d’éclairage ; services de regroupement pour le
compte de tiers de marchandises, à savoir d’appareils et
installations d’éclairage, d’ampoules d’éclairage, d’ampoules
électriques, halogènes, fluorescentes et basse tension, de diodes
électroluminescentes, de tubes lumineux pour l’éclairage, de
tubes à décharges électriques pour l’éclairage, de fibres optiques
[fils conducteurs de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs]
de lumière, de lampes d’éclairage, de lampes halogènes,
fluorescentes et basse tension, de lampadaires, de suspensions,
de douilles (supports de lampes), de dispositifs antiéblouissants
(garnitures de lampes), de diffuseur d’éclairage, permettant aux
consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter
commodément avec informations et conseils dans des magasins
d’exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou
autre média électronique ; services de promotion et de vente, de
sélection, de conseil à l’achat dans le domaine des appareils et
(garnitures de lampes), de diffuseur d’éclairage ; télépromotion
avec offre de vente ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; agences d’import-export ;
services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et
de services pour d’autres entreprises] à savoir d’appareils et
(garnitures de lampes), de diffuseur d’éclairage ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, de foires et de
salons ; publicité ; relations presse ; relations publiques ;
animation et promotion des ventes pour les entreprises ; location
diffusion [distribution] d’échantillons, de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés] ; agences de publicité, de
communication, de marketing ; conseils en communication
publicitaire multimédias ; conseil en publicité et marketing ayant
trait à la réalisation d’opérations commerciales par la biais du
réseau Internet ; services de revues de presse ; services
d’abonnements à des journaux pour des tiers ; mise à jour de
documentation publicitaire ; services d’information commerciale
sur les salons proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique).
Classe N° 42 : Etudes techniques, conseils techniques rendus par
des ingénieurs pour le choix, le fonctionnement, le contrôle,
l’exécution de travaux d’installation d’appareils et d’installations
d’éclairage, d’appareils et d’installations d’éclairage destinés à
économiser l’énergie ; conception d’appareils et d’installations
d’éclairage, d’ampoules, de lampes ; étude de projets techniques ;
décoration intérieure ; conseils en matière d’économie d’énergie ;
stylisme [esthétique industrielle].
N° National : 10 3 750 183
à : I.N.P.I. LYON
DISDIER Jacques, 255, rue des Acacias, 69400 GLEIZE.
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
67
Classe N° 11 : Appareils et installations d’éclairage ; ampoules
d’éclairage ; ampoules électriques ; ampoules halogènes,
fluorescentes et basse tension ; diodes électroluminescentes ;
tubes à décharges électriques pour l’éclairage ; tubes de lampes ;
tubes lumineux pour l’éclairage ; filaments de lampes
électriques ; ampoules d’indicateurs de direction pour véhicules ;
dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes) ; diffuseur
d’éclairage ; lampes d’éclairage ; réflecteur de lampes ;
suspensions de lampes ; lampadaires ; appareils d’éclairage pour
véhicules ; feux pour cycles, pour véhicules ; phares de véhicules ;
réflecteurs pour véhicules ; lampes électriques, lampes
halogènes, fluorescentes et basse tension ; douilles (supports de
lampes) de lampes électriques ; manchons de lampes ; lampes de
poche ; projecteurs électriques ; projecteurs étanches ; torches
pour l’éclairage ; fontaines lumineuses ; luminaires, pieds pour
luminaires ; lanternes, lanternes vénitiennes, lampions ; lustres ;
spots sous-marins, colonnes de lumière, abat-jour, porte-abatjour ; plafonniers (lampes suspendues au plafond) ; globes de
lampes ; appliques murales et encastrables (appareils et
installations d’éclairage) ; mâts d’éclairage (appareils et
installations d’éclairage) ; lampes de sûreté ; lampes à gaz ;
lampes à huile ; verres de lampes ; lampes à rayons ultraviolets
non à usage médical ; lampes d’éclairage pour aquariums ;
lampes germicides pour la purification de l’air ; lampes
électriques pour arbres de Noël ; lampes pour appareils de
projection.
Classe N° 35 : Vente au détail, en gros, à domicile et en ligne de
marchandises, à savoir d’appareils et installations d’éclairage,
d’ampoules d’éclairage, d’ampoules électriques, halogènes,
fluorescentes et basse tension, de diodes électroluminescentes,
de tubes lumineux pour l’éclairage, de tubes à décharges
électriques pour l’éclairage, de fibres optiques [fils conducteurs
de rayons lumineux], de régulateurs [variateurs] de lumière, de
lampes d’éclairage, de lampes halogènes, fluorescentes et basse
tension, de lampadaires, de suspensions, de douilles (supports de
lampes), de dispositifs antiéblouissants (garnitures de lampes),
de diffuseur d’éclairage ; services de regroupement pour le
compte de tiers de marchandises, à savoir d’appareils et
(garnitures de lampes), de diffuseur d’éclairage, permettant aux
consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter
commodément avec informations et conseils dans des magasins
d’exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou
autre média électronique ; services de promotion et de vente, de
sélection, de conseil à l’achat dans le domaine des appareils et
(garnitures de lampes), de diffuseur d’éclairage ; télépromotion
avec offre de vente ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; agences d’import-export ;
services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et
de services pour d’autres entreprises] à savoir d’appareils et
(garnitures de lampes), de diffuseur d’éclairage ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, de foires et de
salons ; publicité ; relations presse ; relations publiques ;
68
animation et promotion des ventes pour les entreprises ; location
diffusion [distribution] d’échantillons, de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés] ; agences de publicité, de
communication, de marketing ; conseils en communication
publicitaire multimédias ; conseil en publicité et marketing ayant
trait à la réalisation d’opérations commerciales par la biais du
réseau Internet ; services de revues de presse ; services
d’abonnements à des journaux pour des tiers ; mise à jour de
documentation publicitaire ; services d’information commerciale
sur les salons proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique).
Classe N° 42 : Etudes techniques, conseils techniques rendus par
des ingénieurs pour le choix, le fonctionnement, le contrôle,
l’exécution de travaux d’installation d’appareils et d’installations
d’éclairage, d’appareils et d’installations d’éclairage destinés à
économiser l’énergie ; conception d’appareils et d’installations
d’éclairage, d’ampoules, de lampes ; étude de projets techniques ;
décoration intérieure ; conseils en matière d’économie d’énergie ;
stylisme [esthétique industrielle].
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe N° 18 : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° National : 10 3 750 577
Dépôt du : 1
er
JUILLET 2010
N° National : 10 3 750 660
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 1er JUILLET 2010
NOVATEC, SA, 350, Avenue d’Italie, ZA ALBASUD, 82000
MONTAUBAN, FRNACE, N° SIREN : 399 620 749.
CARRILLO Jean-Jacques,
MONTAUBAN.
68,
Faubourg
Lacapelle,
82000
NOVATEC, 350, Avenue d’Italie, ZA ALBASUD,
MONTAUBAN.
82000
Classe N° 9 : Réseau électrique et ses composants de distribution
électrique, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique.
N° National : 10 3 750 652
à : I.N.P.I. PARIS
ALLIA, Société par actions simplifiée, Zone d’activités du Bois
Gasseau-Samoreau, 77210 AVON, N° SIREN : 389 578 428.
BERNARD SOYER CONSEIL, 45 avenue Marceau, 75116 PARIS.
Classe N° 6 : Bâti support pour WC, à savoir matériaux de
construction métalliques.
Classe N° 11 : Toilettes (WC).
Classe N° 19 : Bâti support pour WC, à savoir matériaux de
construction non métalliques.
N° National : 10 3 750 680
à : I.N.P.I. PARIS
YINGCHANG FRANCE, SARL, 90 rue de la haie coq, Bat 242, 93300
AUBERVILLIERS, N° SIREN : 451 213 409.
YINGCHANG FRANCE, 90 rue de la haie coq, Bat 242, 93300
AUBERVILLIERS.
à : I.N.P.I. PARIS
Pages Nathalie, 21
MONACO, MONACO.
boulevard
Princesse
charlotte,
98000
Pages Nathalie, 21 boulevard Princesse charlotte,
MONACO, MONACO.
98000
69
N° National : 10 3 750 754
à : I.N.P.I. PARIS
hebert valentine, 95 chemin longue haie, 76550 AMBRUMESNIL.
hebert valentine, 95 chemin longue haie, 76550 AMBRUMESNIL.
N° National : 10 3 750 684
LOPEZ YANNICK, LE VILLAGE, 32380 AVEZAN.
LOPEZ YANNICK, LE VILLAGE, 32380 AVEZAN.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant
issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et
selon des méthodes non industrielles ; œufs issus de poules
élevées en libre parcours.
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages, tous ces
produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits
de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
électroniquement ;
animaux.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; Additifs
non chimiques pour huiles et carburants ;
N° National : 10 3 750 759
Classe N° 7 : Economiseur de carburant pour moteurs thermiques
et chaudieres à huile ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ;
Classe N° 11 : Appareils ou installations de climatisation ; lampes
de poche ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ;
installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Filtres à eau et à air (parties d’installations domestiques ou
industrielles).
à : I.N.P.I. PARIS
ENNAGRAM, Sarl, 10 rue Jules Auffret, 93500 PANTIN,
N° SIREN : 323 914 119.
CAPRI, SAS, 33 rue de Naples, 75008 PARIS.
70
Classe N° 1 : Produits chimiques, à savoir manières premières à
base d’extrait de soja concentré en dérivés aminopeptidiques,
destiné aux industries cosmétiques, pharmaceutiques et à la
fabrication d’aliments et compléments diététiques.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ;
produits cosmétiques pour les soins de la peau, lotions pour
cheveux.
Classe N° 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums
d’appartement ;
Classe N° 29 : Aliments diététiques à usage non médical et
compléments alimentaires à usage non médical, tous ces produits
étant à base d’extrait de soja.
Classe N° 30 : Aliments diététiques à usage non médical et
compléments alimentaires à usage non médical, tous ces produits
étant à base d’extrait de soja.
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes.
Classes de produits ou services : 6, 16, 18, 19, 20, 21, 26, 27.
N° National : 10 3 751 286
à : I.N.P.I. PARIS
GARCIA Joel, 42 Rue du Père Corentin, 75014 PARIS.
GARCIA Joel, 42 Rue du Père Corentin, 75014 PARIS.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
vitraux ; bois façonnés ;
N° National : 10 3 751 337
à : I.N.P.I. PARIS
JUDITH ENO, 52 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN, 75010
PARIS.
VALERY SCHNEIDER, 36 RUE LAZARE CARNOT,
CLAMART.
92140
Description de la marque : Pantone Process Blue = cyan100% +
Magenta 10% + noir 10%
Classe N° 16 : Boites en carton ou en papier, sacs, enveloppes,
pochettes, chemises, pour l’emballage (papier ou matière
plastique), agenda, bloc notes, fiches memo et autres supports de
communication et d’information (papier) ;
Classe N° 35 : Diffusion et distribution de matériel publicitaire,
location d’espace publicitaire, promotion des ventes pour le
compte de tiers. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, publication de textes publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques, agence de
publicité. ;
Classe N° 41 : Organisation de concours, (éducation ou
divertissement), information en matière de divertissement,
publication de textes.
N° National : 10 3 751 400
à : I.N.P.I. PARIS
HIGH HEELS PRODUCTIONS, SARL, 91 quai de Valmy, 75010
PARIS.
PIERSON Jean, 91 quai de valmy, 75010 PARIS.
71
N° National : 10 3 751 493
Classe N° 41 : Production d’albums musique et films (clips, court,
moyen et longs metrage) ; édition et litteraire ; édition et d’images
et photos ; production de chansons et textes.
à : I.N.P.I. PARIS
S.N.R
ROULEMENTS,
Société
Anonyme
à
conseil
d’administration, 1 rue des Usines, 74000 ANNECY,
N° SIREN : 325 821 072.
STRATO-IP, 18 rue Soleillet, 75020 PARIS.
N° National : 10 3 751 453
à : I.N.P.I. LYON
SECURITAS ALERT SERVICES, Société par Actions Simplifiée, 393
chemin du Bac à Traille, 69300 CALUIRE ET CUIRE,
N° SIREN : 350 139 051.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Description de la marque : Bleu : 293 CV à 100% – Jaune : Yellow
process CV à 100%
Produits ou services désignés : Consultation aux particuliers et
aux entreprises en matière de sécurité, surveillance et protection
d’immeubles, d’habitations, de bureaux, d’usines, services de
télésurveillance, installation, mise en place et maintenance
d’installations permettant la télésurveillance de locaux domestiques ou professionnels.
N° National : 10 3 751 455
à : I.N.P.I. LYON
SECURITAS ALERT SERVICES, Société par Actions Simplifiée, 393
chemin du Bac à Traille, 69300 CALUIRE ET CUIRE,
N° SIREN : 350 139 051.
Produits ou services désignés : Consultation aux particuliers et
aux entreprises en matière de sécurité, surveillance et protection
d’immeubles, d’habitations, de bureaux, d’usines, services de
télésurveillance, installation, mise en place et maintenance
d’installations permettant la télésurveillance de locaux domestiques ou professionnels.
Classe N° 4 : Graisses et huiles industrielles, lubrifiants ;
carburants ; graisseurs automatiques, pâte de montage à savoir
graisses industrielles, pistolets à air comprimé pour le graissage.
Classe N° 7 : Machines-outils, parties constitutives de ces
machines et notamment roulements à billes, roulements à
rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à
rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission (autres que pour
véhicules terrestres), paliers et dispositifs de mesure de position,
de vitesse et/ou d’efforts, linéaires et/ou angulaires ; grues
(appareils de levage) ; éoliennes ; extracteurs hydrauliques ;
machines agricoles ; grands instruments pour l’agriculture et
parties constitutives de ces instruments ; dispositifs de
lubrification centralisée, à savoir dispositifs (machines) de
distribution de graisses et d’huiles industrielles, de lubrifiants.
manuellement, notamment clés de serrage, manchons de
serrage, manchons de démontage.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques,
optiques, de pesage, de mesurage et notamment dispositifs de
mesure de position, de vitesse et/ou d’efforts, linéaires et/ou
angulaires, de signalisation et de contrôle notamment en lien
avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et
pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de
véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Equipements
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
pour la maintenance et la surveillance des machines, notamment
pour la gestion des données ; logiciels, CD-Rom, DVD-rom pour la
formation sur l’utilisation des techniques et des produits
notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de
transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de
machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens,
maritimes et spatiaux. Gants pour la protection contre les
accidents. Thermomètres (non à usage médical) à visée laser.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, d’éclairage, de production
de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau ainsi que parties constitutives des appareils
précités.
Classe N° 12 : Véhicules terrestres et notamment automobiles,
autocars, camions, fourgons, tracteurs, chariots élévateurs et
trains. Véhicules aériens et notamment avions, hydravions.
Véhicules spatiaux. Véhicules maritimes et notamment bateaux,
canots, hydroglisseurs, navires. Parties constitutives des
véhicules précités et notamment roulements à billes, roulements
à rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à
rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission, paliers et
dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d’efforts,
linéaires et/ou angulaires.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; papeterie et notamment
papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
72
d’autres classes ; catalogues, classeurs, imprimés, prospectus,
publications, revues notamment en lien avec les roulements,
butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de
machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres,
aériens, maritimes et spatiaux.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation notamment en
matière de roulements, butées, arbres de transmission, paliers,
véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Informations
en matière d’installation, d’entretien et de réparation de
roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces
constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de
véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux.
Classe N° 41 : Formation notamment formations pratiques
(démonstrations) relatives à l’utilisation, à la surveillance et à la
maintenance de roulements, butées, arbres de transmission,
paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils
ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux.
Publications électroniques en ligne, notamment en lien avec les
roulements, butées, arbres de transmission, paliers et pièces
véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Organisation
et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires, de symposiums notamment en lien avec les
Classe N° 42 : Services d’analyses à savoir analyses scientifiques
et d’ingénierie, de conception (recherches et développement de
nouveaux produits pour les tiers, études de projets techniques) et
de recherches industrielles à savoir recherches scientifiques et
techniques, notamment en lien avec les roulements, butées,
arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de
aériens, maritimes et spatiaux. Contrôles de qualité et contrôle
technique notamment en lien avec les roulements, butées, arbres
de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de
maritimes et spatiaux. Essais de matériaux ; études de projets
techniques ; expertises et diagnostics (travaux d’ingénieurs).
Classes de produits ou services : 4, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 37, 41, 42.
N° National : 10 3 751 513
à : I.N.P.I. PARIS
S.N.R.
ROULEMENTS,
Société
Anonyme
à
conseil
d’administration, 1 rue des Usines, 74000 ANNECY,
N° SIREN : 325 821 072.
STRATO-IP, 18 rue Soleillet, 75020 PARIS.
Description de la marque : Bleu : 3005C – Bleu : 293 CV à 100% –
Jaune : Yellow process CV à 100%
Classe N° 4 : Graisses et huiles industrielles, lubrifiants ;
carburants ; graisseurs automatiques, pâte de montage à savoir
graisses industrielles, pistolets à air comprimé pour le graissage.
Classe N° 7 : Machines-outils, parties constitutives de ces
machines et notamment roulements à billes, roulements à
rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à
rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission (autres que pour
véhicules terrestres), paliers et dispositifs de mesure de position,
de vitesse et/ou d’efforts, linéaires et/ou angulaires ; grues
(appareils de levage) ; éoliennes ; extracteurs hydrauliques ;
machines agricoles ; grands instruments pour l’agriculture et
parties constitutives de ces instruments ; dispositifs de
lubrification centralisée, à savoir dispositifs (machines) de
distribution de graisses et d’huiles industrielles, de lubrifiants.
manuellement, notamment clés de serrage, manchons de
serrage, manchons de démontage.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques,
optiques, de pesage, de mesurage et notamment dispositifs de
mesure de position, de vitesse et/ou d’efforts, linéaires et/ou
angulaires, de signalisation et de contrôle notamment en lien
avec les roulements, butées, arbres de transmission, paliers et
véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Equipements
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
pour la maintenance et la surveillance des machines, notamment
pour la gestion des données ; logiciels, CD-Rom, DVD-rom pour la
formation sur l’utilisation des techniques et des produits
notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de
transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de
maritimes et spatiaux. Gants pour la protection contre les
accidents. Thermomètres (non à usage médical) à visée laser.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, d’éclairage, de production
de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau ainsi que parties constitutives des appareils
précités.
Classe N° 12 : Véhicules terrestres et notamment automobiles,
autocars, camions, fourgons, tracteurs, chariots élévateurs et
trains. Véhicules aériens et notamment avions, hydravions.
Véhicules spatiaux. Véhicules maritimes et notamment bateaux,
canots, hydroglisseurs, navires. Parties constitutives des
véhicules précités et notamment roulements à billes, roulements
à rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à
rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission, paliers et
dispositifs de mesure de position, de vitesse et/ou d’efforts,
linéaires et/ou angulaires.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; papeterie et notamment
papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d’autres classes ; catalogues, classeurs, imprimés, prospectus,
publications, revues notamment en lien avec les roulements,
butées, arbres de transmission, paliers, pièces constitutives de
aériens, maritimes et spatiaux.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation notamment en
matière de roulements, butées, arbres de transmission, paliers,
véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Informations
en matière d’installation, d’entretien et de réparation de
roulements, butées, arbres de transmission, paliers, pièces
Classe N° 41 : Formation notamment formations pratiques
(démonstrations) relatives à l’utilisation, à la surveillance et à la
maintenance de roulements, butées, arbres de transmission,
paliers et pièces constitutives de machines, de machines-outils
ainsi que de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux.
Publications électroniques en ligne, notamment en lien avec les
véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Organisation
et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires, de symposiums notamment en lien avec les
Classe N° 42 : Services d’analyses à savoir analyses scientifiques
et d’ingénierie, de conception (recherches et développement de
nouveaux produits pour les tiers, études de projets techniques) et
de recherches industrielles à savoir recherches scientifiques et
techniques, notamment en lien avec les roulements, butées,
arbres de transmission, paliers et pièces constitutives de
aériens, maritimes et spatiaux. Contrôles de qualité et contrôle
technique notamment en lien avec les roulements, butées, arbres
de transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de
maritimes et spatiaux. Essais de matériaux ; études de projets
techniques ; expertises et diagnostics (travaux d’ingénieurs).
Classes de produits ou services : 4, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 37, 41, 42.
N° National : 10 3 753 484
à : I.N.P.I. PARIS
DU JAMAIS VU, Société à Responsabilité Limitée, 50 Rue Marcel
Dassault,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 413 029 760.
LAFFONT Patrice, 15 Rue Goethe, 75016 PARIS.
LAZAREVIC Alexandre, 9 rue Henri Regnault, 92380 GARCHES.
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
reproduction du son et des images ; supports d’enregistrement
sonores
ou
audiovisuels ;
supports
d’enregistrement
phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques,
graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées,
bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques, films
(pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio,
disques
acoustiques,
disques
magnétiques,
disques
audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques
optiques compacts (Cédéroms), disques vidéo-digitaux (DVD),
disques numériques polyvalents ; bandes magnétiques,
disquettes, vidéogrammes, vidéodisques, vidéocassettes et
supports de programmes multimédia contenant des images et
des sons enregistrés ; dessins et séries animés ; appareils de jeux
électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteur
de télévision ou ordinateur ; jeux informatisés à savoir logiciels de
jeux. Appareils et périphériques d’appareils pour le
divertissement conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ou ordinateur ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; programmes
d’ordinateur enregistrés sur disques, disquettes ou supports
multimédia ; logiciels, progiciels, bases et banques de données
informatiques ; banques de données multimédia à savoir logiciels
enregistrés ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau informatique mondial de communication mondiale ;
logiciels de fourniture d’accès à un service de messagerie
électronique ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et
d’utilisation de bases de données ; logiciels de création, de
gestion, de mise à jour, d’utilisation, de recherche, de sélection et
de recensement de sites Internet ; logiciels de création et de
gestion de portails Internet ; banques d’images ; microfilms,
microfiches ;
Classe N° 16 : Enseignes en papier ou en carton ; écritaux en
papier ou en carton ; maquettes publicitaires en papier ou en
carton ; pochettes (en papier ou en carton) de disques, disquettes,
cassettes audio, cassettes vidéo, supports de programmes
multimédia et autres supports d’enregistrements sonores ou
audiovisuels ; affiches ; plaquettes commerciales en papier ou en
carton ; prospectus et tracts publicitaires ; brochures
promotionnelles ; fanions en papier ; boîtes en papier ou en
carton ; papiers d’emballage ; sacs, sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques ;
décors de plateaux de télévision, de studios d’enregistrement, de
studios de cinéma, de théâtres, de spectacles en papier ou carton ;
produits de l’imprimerie, livres, bandes dessinées, manuels,
publications, journaux, périodiques, revues, magazines,
imprimés, brochures, catalogues, livrets, albums, almanachs,
calendriers, annuaires professionnels (sur supports papier ou
carton) ; journaux, périodiques, revues et magazines relatifs aux
sites Internet ; vignettes autocollantes, décalcomanies ; articles de
papeterie, papier à lettres, faire-parts (papeterie), enveloppes
(papeterie), couvertures (papeterie), transparents (papeterie),
blocs, cahiers, carnets, répertoires téléphoniques. Articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; formulaires, formules ;
représentations et reproductions graphiques, diagrammes,
dessins, impressions, images, photographies, portraits, gravures,
photogravures, lithographies, chromolithographies. ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; vêtements de sport ;
sous-vêtements ;
chapellerie,
bonneterie ;
ceintures
(habillement) ; chaussures (à l’exception des chaussures
orthopédiques). ;
73
Classe N° 35 : Publicité ; publicité radiophonique ; publicité
télévisée ; agences publicitaires ; conception et diffusion de
courriers et d’annonces publicitaires ; diffusion de matériels
publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés,
prospectus, tracts, échantillons) ; publication de textes
publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ;
affichages publicitaires ; location d’espaces et de matériels
publicitaires ; services de conseils aux entreprises commerciales
ou industrielles en matière de communication interne et externe,
de publicité et de promotion des ventes ; organisation de
manifestations, de salons, d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ; gestion de fichiers informatiques. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
radiophoniques, informatiques, télématiques, téléphoniques,
télégraphiques ;
radiocommunication,
radiodiffusion,
vidéocommunication, télétexte, vidéotex, vidéotransmission ;
diffusion de programmes radiophoniques ou audiovisuels par
tous moyens, y compris par réseaux Internet, Intranet et Extranet ;
services de télécommunications par voie hertzienne, câble,
satellite, téléinformatique, par réseau Internet, Intranet et
Extranet ; communications par terminaux d’ordinateurs et par
services télématiques ; transmissions et échanges de données,
d’informations, de messages, de signaux et/ou d’images codées
assistées par ordinateurs ; services de communications sur
réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et
échanges de données, d’informations, de messages, de signaux
et d’images codées par réseaux Internet, Intranet et Extranet ;
services de transmissions d’informations contenues dans des
bases ou banques de données informatiques ; services de
messageries
électroniques,
informatiques,
télématiques ;
consultations, conseils et informations dans les domaines des
télécommunications, de la téléinformatique, de la télématique ;
agences de presse et d’informations ; transmission et expédition
de dépêches. ;
Classe N° 41 : Services de divertissements et de loisirs ;
divertissements et jeux télévisés ou radiophoniques ; jeux
télématiques (divertissement) ; production, réalisation, montage,
édition, duplication, location et prêt d’oeuvres audiovisuelles,
d’oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de
films ou de téléfilms de courts ou de longs métrages, de
feuilletons et de séries télévisés, de dessins et de séries animés,
de films et de séries documentaires, de téléreportages, de
programmes radiophoniques, de radioreportages, d’oeuvres
musicales et d’oeuvres multimédia sur tous supports son ou
image ; production, réalisation, montage de programmes de
télévision ou radiophoniques relatifs aux sites Internet ; édition et
location
d’enregistrements
sonores,
d’enregistrements
audiovisuels, de bandes vidéo, de bandes audio, de
vidéogrammes, de vidéodisques, de films cinématographiques,
de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques
magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts
(audio-vidéo), de disques optiques compacts (Cédéroms), disques
vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ;
production, création, réalisation et représentation de spectacles ;
organisation de spectacles (services d’imprésarios) ; services de
clubs de divertissement ou d’éducation ; organisation de
concours en matière de divertissement ou d’éducation ;
organisation de jeux, de campagnes d’information culturelles ou
éducatives et de manifestations professionnelles ou non (à buts
éducatifs ou culturels) ; montage de programmes multimédia à
usage interactif ou non ; organisation de manifestations,
d’expositions, de salons à buts culturels ou éducatifs ; réservation
de places pour les spectacles ; informations en matière de
divertissements ; activités culturelles. Services d’édition de livres,
de manuels, de journaux, de revues, de magazines, de
périodiques, de textes autres que publicitaires, d’illustrations et
de publications en tous genres et sous toutes les formes, y
compris publications électroniques et numériques, relatifs aux
sites Internet ; location et prêt de livres, de bandes dessinées, de
manuels, de journaux, de revues, de magazines, de périodiques et
autres publications ; vidéothèques, à savoir mise à disposition ou
location de vidéocassettes, vidéodisques, disques compacts
(audio-vidéo), disques optiques compacts (Cédéroms), disques
vidéo-digitaux (DVD), disques numériques polyvalents ;
ludothèques ; édition de logiciels, de progiciels, de bases et/ou de
banques de données informatiques ; édition de programmes
audiovisuels et multimédia à usage interactif ou non ; production
et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports
multimédia
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte).
74
N° National : 10 3 753 522
à : I.N.P.I. PARIS
BGI SHENZHEN CO., LIMITED, société régie selon les lois
chinoises, Main Building, Beishan Industrial Zone, Yantian
District, 518083 SHENZHEN, Chine, République populaire.
CABINET MALEMONT, 42 Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Classe N° 44 : Services hospitaliers ; conseils en pharmacie ;
services de télémédecine ; élevage d’animaux ; procréation
assistée d’animaux ; services vétérinaires de pointe visant à la
fourniture de services médicaux et chirurgicaux et de services de
diagnostic pour animaux ; services de pépiniéristes, procréation
assistée de plantes ; épandage aérien et de surface d’engrais et
autres produits chimiques destinés à l’agriculture ; entretien de
pelouse ; destruction des animaux nuisibles dans l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture ; consultation en matière de
génétique ; tests génétiques à buts médicaux ; traitements
cliniques ; services de laboratoires cliniques.
N° National : 10 3 753 544
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; sérums ; onguents à
usage pharmaceutique ; pilules à usage pharmaceutique ;
médicaments destinés à lutter contre l’anoxie ; préparations
pharmaceutiques à usage thérapeutique ou destinées au
diagnostic in vivo ; produits pour le diagnostic à usage médical ;
kits de diagnostic à usage médical ; hémoglobine ; additifs pour
fourrage à usage médical ; bouillons de culture pour la
bactériologie ; enzymes à usage vétérinaire ; enzymes à usage
médical ; pesticides à usage agricole ;
Classe N° 9 : Ordinateurs ; publications électroniques
téléchargeables
et
lettres
d’informations
électroniques
téléchargeables dans les domaines de la biologie, de la biochimie,
de la génomique, de la protéomique, de la technologie du
clonage, de la santé humaine, du diagnostic, de l’agriculture et de
la bio-informatique ; programmes d’ordinateurs et logiciels
destinés à des recherches et analyses bio-informatiques ;
programmes d’ordinateurs destinés à des analyses scientifiques
de séquences génétiques ; moniteurs pour la surveillance de
paramètres physiologiques non à usage médical ; dispositifs de
surveillance de paramètres de santé non à usage médical, à savoir
moniteurs pour la surveillance de la pression sanguine, moniteurs
pour la surveillance du coeur, thermomètres et podomètres ;
couveuses pour la culture bactérienne ; microscopes et pièces
constitutives de microscopes ; appareils et instruments optiques ;
dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical ;
lecteurs de biopuces ; biopuces destinées à être utilisées dans la
recherche scientifique, l’identification d’ADN, le dépistage des
maladies, le dépistage de drogues et le développement de
médicaments et de drogues ;
Classe N° 10 : Moniteurs pour la surveillance de paramètres
physiologiques à usage médical ; dispositifs de surveillance de
paramètres de santé à usage médical, à savoir moniteurs pour la
surveillance de la pression sanguine, moniteurs pour la
surveillance du coeur, thermomètres et podomètres ;
Classe N° 42 : Recherches agronomiques ; recherches
environnementales (recherches scientifiques) ; études de projets
techniques dans les domaines de la biochimie, de la biologie, de
la bactériologie, des protéines et de la génomique ; recherches et
analyses en biochimie, biologie, bactériologie et génomique ;
services de conseils (travaux d’ingénieurs) dans les domaines de
la biotechnologie et de la génétique ; services d’informations dans
le domaine de la recherche génétique ; services de séquençage de
gènes à des fins de recherches, à savoir séquençage de génome
de végétaux et d’animaux, séquençage de génome de microorganismes, séquençage d’ARN, séquençage épigénomique,
séquençage utilisant la méthode de Sanger ; services de
séquençage à des fins de recherches dans les maladies
complexes ; conception et mise à jour de programmes
d’ordinateurs destinés à l’analyse scientifique de séquences
génétiques ; services de stockage électronique de données et
services de programmation informatique pour la publication de
données dans un environnement informatique dans les nuages
(cloud computing) destinées aux analyses bio-informatiques ;
services de plateforme logicielle (ingénierie informatique)
destinés aux analyses bio-informatiques, à savoir séquençage de
l’ADN à grande échelle, développement de logiciel et de pipelines
informatiques,
fourniture de
diverses
méthodes
bioinformatiques et de diverses méthodes et outils de calcul pour
l’analyse de données, développement et mise à jour de systèmes
de gestion de données, services de fourniture d’une plateforme
de calcul, conception de bases de données et plus généralement
développement d’applications bio-informatique ;
BGI SHENZHEN CO., LIMITED, société régie selon les lois
chinoises, Main Building, Beishan Industrial Zone, Yantian
District, 518083 SHENZHEN, Chine, République populaire.
CABINET MALEMONT, 42 Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; sérums ; onguents à
usage pharmaceutique ; pilules à usage pharmaceutique ;
médicaments destinés à lutter contre l’anoxie ; préparations
pharmaceutiques à usage thérapeutique ou destinées au
diagnostic in vivo ; produits pour le diagnostic à usage médical ;
kits de diagnostic à usage médical ; hémoglobine ; additifs pour
fourrage à usage médical ; bouillons de culture pour la
bactériologie ; enzymes à usage vétérinaire ; enzymes à usage
médical ; pesticides à usage agricole.
Classe N° 9 : Ordinateurs ; publications électroniques
téléchargeables
et
lettres
d’informations
électroniques
téléchargeables dans les domaines de la biologie, de la biochimie,
de la génomique, de la protéomique, de la technologie du
clonage, de la santé humaine, du diagnostic, de l’agriculture et de
la bio-informatique ; programmes d’ordinateurs et logiciels
destinés à des recherches et analyses bio-informatiques ;
programmes d’ordinateurs destinés à des analyses scientifiques
de séquences génétiques ; moniteurs pour la surveillance de
paramètres physiologiques non à usage médical ; dispositifs de
surveillance de paramètres de santé non à usage médical, à savoir
moniteurs pour la surveillance de la pression sanguine, moniteurs
pour la surveillance du coeur, thermomètres et podomètres ;
couveuses pour la culture bactérienne ; microscopes et pièces
constitutives de microscopes ; appareils et instruments optiques ;
dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical ;
lecteurs de biopuces ; biopuces destinées à être utilisées dans la
recherche scientifique, l’identification d’ADN, le dépistage des
maladies, le dépistage de drogues et le développement de
médicaments et de drogues ;
Classe N° 10 : Moniteurs pour la surveillance de paramètres
physiologiques à usage médical ; dispositifs de surveillance de
paramètres de santé à usage médical, à savoir moniteurs pour la
surveillance de la pression sanguine, moniteurs pour la
surveillance du coeur, thermomètres et podomètres.
Classe N° 42 : Recherches agronomiques ; recherches
environnementales (recherches scientifiques) ; études de projets
techniques dans les domaines de la biochimie, de la biologie, de
la bactériologie, des protéines et de la génomique ; recherches et
analyses en biochimie, biologie, bactériologie et génomique ;
services de conseils (travaux d’ingénieurs) dans les domaines de
la biotechnologie et de la génétique ; services d’informations dans
le domaine de la recherche génétique ; services de séquençage de
gènes à des fins de recherches, à savoir séquençage de génome
de végétaux et d’animaux, séquençage de génome de microorganismes, séquençage d’ARN, séquençage épigénomique,
séquençage utilisant la méthode de Sanger ; services de
séquençage à des fins de recherches dans les maladies
complexes ; conception et mise à jour de programmes
d’ordinateurs destinés à l’analyse scientifique de séquences
génétiques ; services de stockage électronique de données et
services de programmation informatique pour la publication de
données dans un environnement informatique dans les nuages
(cloud computing) destinées aux analyses bio-informatiques ;
services de plateforme logicielle (ingénierie informatique)
destinés aux analyses bio-informatiques, à savoir séquençage de
l’ADN à grande échelle, développement de logiciel et de pipelines
informatiques,
fourniture
de
diverses méthodes bioinformatiques et de diverses méthodes et outils de calcul pour
l’analyse de données, développement et mise à jour de systèmes
de gestion de données, services de fourniture d’une plateforme
de calcul, conception de bases de données et plus généralement
développement d’applications bio-informatique ;
75
N° National : 10 3 753 896
à : I.N.P.I. PARIS
DUTRY CLOTHILDE, 72 rue FONTENELLE, 76000 ROUEN,
N° SIREN : 522 888 213.
ICI & AILLEURS, 31 Damiette, 76000 ROUEN.
Classe N° 44 : Services hospitaliers ; conseils en pharmacie ;
services de télémédecine ; élevage d’animaux ; procréation
assistée d’animaux ; services vétérinaires de pointe visant à la
fourniture de services médicaux et chirurgicaux et de services de
diagnostic pour animaux ; services de pépiniéristes, procréation
assistée de plantes ; épandage aérien et de surface d’engrais et
autres produits chimiques destinés à l’agriculture ; entretien de
pelouse ; destruction des animaux nuisibles dans l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture ; consultation en matière de
génétique ; tests génétiques à buts médicaux ; traitements
cliniques ; services de laboratoires cliniques.
N° National : 10 3 753 656
à : I.N.P.I. PARIS
BURCKBUCHLER Gilles, hameau de l’imberguet, 06450 UTELLE,
N° SIREN : 523 509 271.
apero, hameau de l’imberguet, 06450 UTELLE.
alcool ;
animaux.
alcool ;
essences alcooliques.
N° National : 10 3 753 940
à : I.N.P.I. PARIS
LY KIM, Agissant pour le compte de la société
AROMAKITHERAPIE par Kim LY en cours de formation, 35 rue des
Masaîchers, 17140 LAGORD.
LY KIM, 35 rue des Maraîchers, 17140 LAGORD.
76
Classe N° 3 : Cosmétiques, huiles essentielles ; lotions capillaires ;
préparations cosmétiques pour le bain ; dentifrices ; savons ; laits
de toilette ; crèmes, gels, laits, masques, pommades, poudres et
préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits
cosmétiques anti-rides ; produits cosmétiques pour le soin des
lèvres ; produits cosmétiques antisolaires, préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques
après-solaires ; préparations cosmétiques pour l’amincissement ;
produits
épilatoires ;
produits
capillaires ;
préparations
cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage et de
démaquillage ; shampooings ; tous ces produits pouvant être
microencapsulés. Tous ces produits pouvant être issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de
l’agriculture biologique ; tous les produits précités sont à usage
médical ;
Classe N° 35 : Services de vente au détail, en gros, par
correspondance et en ligne sur Internet de produits
pharmaceutiques, médicaux, cosmétiques, vestimentaires et de
vêtements cosmétotextiles et dermotextiles ; de produits
vestimentaires imprégnés de microcapsules, de substances
cosmétiques,
d’hygiène,
pharmaceutique.
Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation
de produits sur tout moyen de publication communication pour la
vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion
[distribution] d’échantillons ; publicité ; diffusion de matériel
publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. ;
domaines scientifiques ; services de recherches et d’analyses
scientifiques, d’étude de projets techniques ; services d’essai de
matériaux et de textiles, d’évaluation et de certification de
produits et services ; élaboration, test et application de normes,
de critères et de directives de certification ; tous ses services,
études et recherches sont en relation avec les domaines médical,
pharmaceutique, biologique, cosmétologique, cosmétique,
textile, cosmétotextile, et dermotextile. ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté ; massages
énergétiques ; salons de beauté ; institut de remise en forme ;
salons de beauté ; services d’esthéticiennes, consultations dans le
cadre de soins cosmétiques, soins énergétiques, services de soins
(saunas), spas (services de soins et de beauté), services de
conseils en matière d’hygiène et de soins, de renforcement
énergétique, services de conseils en matière de cosmétologie et
de dermatologie, services de balnéothérapie, de physiothérapie,
d’aromathérapie
et
d’aromakithérapie
(aromathérapie
énergétique). ;
Description de la marque : “ Goud ” en forme de voiture avec le
Bas du “ G ” et du “ d ” ombré en noir
Classe N° 41 : Enseignement de la conduite automobile, de la
conduite moto et de la conduite de cyclomoteur, enseignement de
la conduite économique, enseignement du perfectionnement à la
conduite et enseignement de la conduite pour personnes
handicapées.
N° National : 10 3 753 942
à : I.N.P.I. PARIS
Dereux Dorothée, 9 Avenue Jean Monnet, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Maître Soudri Carole, 95 Rue Jouffroy d’Abbans, 75017 PARIS.
N° National : 10 3 753 941
à : I.N.P.I. PARIS
Goud’Conduite, EURL, 37 Nantes, 44830 BOUAYE.
Goudédranche Florent, 339 Bois Ciron, 44430
BOTTEREAU.
LOROUX
Classe N° 3 : Parfumerie, huiles essentielles, extraits de fleurs ;
cosmétiques,
savons,
produits
cosmétiques
pour
l’amincissement, crèmes et lotions cosmétiques pour le visage et
pour le corps ; produits de maquillage et de démaquillage, fards,
rouge à lèvres, poudres, mascaras, vernis à ongle ; produits
colorants et décolorants pour les cheveux, shampooings, lotions
capillaires, teintures pour cheveux, laques pour cheveux, cils
postiches, ongles postiches ; désodorisants à usage personnel,
détachants, agents de blanchiment ; produits dépilatoires ;
préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets
d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; caractères
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
77
vêtements ; commodes ; coussins ; récipients d’emballage en
matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du
linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tee-shirts ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; Articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des tapis) ; peluches ;
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
alcool ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
location de décors de spectacles ; services de photographie ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; microédition ;
Classe N° 44 : Conseils en maquillage, en soins, en diététique, en
esthétique. Conseils en image personnelle ou professionnelle,
relooking, morphostyle, morphovisage ; salons de beauté, salons
de massage, salons de coiffure. Services de manucure et de
pédicure.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 20, 25, 28, 30, 32, 38, 41,
44.
Classe N° 5 : Préparations et substances vétérinaires ; vaccins
pour les animaux.
viande ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses
comestibles ; conserves de viande et de poisson.
Classe N° 31 : Animaux vivants, aliments pour les animaux ;
produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés), graines (semences).
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherche et conception y relatifs dans le domaine de
la santé animale, à savoir évaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs ; services d’analyses et de recherches médicales
sur les animaux ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; recherches biologiques, recherches en
bactériologie, recherches en génétique animale ; services
d’analyses dans le domaine de la génétique animale ; recherches
en laboratoire, à savoir génotypage d’animaux ; services de
conseillers en matière de recherches scientifiques et médicales ;
recherche et développement de produits chimiques et
pharmaceutiques, de produits biologiques et de vaccins ; services
de contrôle de qualité.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture, de
sylviculture ; services de consultations en matière de santé
animale ; services de vétérinaires ; élevage d’animaux.
N° National : 10 3 754 018
N° National : 10 3 754 696
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE GRIMAUD LA CORBIERE, Société Anonyme à Directoire
et Conseil de Surveillance, La Corbière, 49450 ROUSSAY,
N° SIREN : 317 735 215.
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
à : I.N.P.I. PARIS
nicolas thierry, 7 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
nicolas thierry, 7 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; toilettage d’animaux.
78
N° National : 10 3 755 944
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 755 268
RENTABILIWEB EUROPE, Société par Actions Simplifiée, 6 rue
Casteres, 92110 CLICHY, N° SIREN : 443 222 682.
à : I.N.P.I. PARIS
Eiyolab, SAS, 31 avenue
N° SIREN : 522 020 668.
de
Ségur,
75007
PARIS,
Eiyolab, 31 avenue de Ségur, 75007 PARIS.
substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; substances
diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage
médical, aliments diététiques à usage médical ; compléments
alimentaires à usage médical pour les sportifs ; préparations
médicales pour la prise de poids ; infusions médicinales ;
préparations alimentaires à usage médical à base d’oligoéléments ;
compléments
alimentaires
et
suppléments
nutritionnels à usage médical à base de protéines, acides aminés,
hydrates de carbone, vitamines, minéraux, antioxidants, acides
gras et plantes ; compléments alimentaires et diététiques à usage
médical pour le sport et l’amélioration des performances ;
préparations énergétiques à usage médical dans le cadre de toute
activité sportive ; compléments alimentaires à usage médical
pour les sportifs ; poudre de protéines pour l’alimentation
humaine ;
prédomine ; Poudre de protéines pour l’alimentation humaine ;
extraits d’algues à usage alimentaire ; extraits de plantes à usage
alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ;
protéines
pour
l’alimentation
humaine ;
compléments
alimentaires à base des produits précités ; compléments
nutritionnels, diététiques, alimentaires à usage non médical à
base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes. ;
chocolat ou de thé ; aliments diététiques non à usage médical à
base de protéines, acides aminés, hydrates de carbone,
vitamines, minéraux, antioxidants, acides gras et plantes ;
compléments alimentaires et diététiques pour le sport et
l’amélioration des performances à base de protéines, acides
aminés, hydrates de carbone, vitamines, minéraux, antioxidants,
acides gras et plantes ; compléments alimentaires sous forme
galénique à base de protéines, acides aminés, hydrates de
carbone, vitamines, minéraux, antioxidants, acides gras et
plantes.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers). Gestion de fichiers informatiques.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; services d’abonnement à un centre
serveur de base de données ou multimédia ; service
d’abonnement à des services télématiques ; abonnement à un
centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de
télécommunication ou de transmission de données ;
abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un
service
de
télécommunication,
service
d’abonnement
téléphonique par forfait ; administration et supervision (direction)
de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia,
services d’aide à l’exploitation et supervision des réseaux de
télécommunications, à savoir : conseil en gestion et organisation
des affaires.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matières de
télécommunications ; agences d’informations (nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications et
services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de radio télécommunication mobile accessibles par un
système de cartes prépayées ; location d’appareils de
télécommunication, d’appareils pour la transmission de
messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ;
transmission de messages ; transmission de télécopies ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; communications
par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; transmission d’informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; messagerie électronique ou télématique ;
communication et transmission de messages, d’informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de
traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le
réseau mondial de télécommunication ; fourniture d’accès à des
réseaux de télécommunication, à un réseau informatique
mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ” ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; location de temps d’accès à un ordinateur
pour la transmission de données ; fourniture d’accès à des bases
de données ; fourniture de canaux de télécommunications
destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de
discussion sur l’Internet ; services de transmission sécurisée de
données, notamment avec code d’accès ; service de transmission
d’informations relatives à l’annuaire du téléphone ; services de
fourniture d’accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un
abonnement ou forfait ; services de fourniture d’accès à des bases
de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ;
fourniture d’accès à des sites Internet de musique numérique sur
Internet ; fourniture d’accès à des sites Internet de sonnerie pour
téléphone portable sur Internet ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons, de jeux, de
sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau local
sans fil ; services de transmission de photographies, d’images, de
musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de
radiocommunication ; services de transmission de musique,
d’images, de sons, de données, de jeux, de sonneries par
téléchargement ; diffusion de programmes multimédia (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
fourniture d’accès à de la musique numérique (non
téléchargeable) à partir d’Internet.
Classe N° 41 : Divertissements radiophoniques, télévisés,
informations en matière de divertissements ; services de loisirs.
Location d’enregistrements sonores. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition. Mise à disposition de musique numérique (non
téléchargeable) à partir d’Internet ; sélection et compilation de
musique et vidéos préenregistrée destinée à la diffusion par des
tiers ; location de films cinématographiques.
79
N° National : 10 3 756 383
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION NATIONALE DE LA MUTUALITE FRANCAISE,
Fédération de Mutuelles régie par le Code de la Mutualité
reconnue d’utilité publique par décret du 23 mai 1929, 255 rue de
Vaugirard, 75015 PARIS.
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
N° National : 10 3 755 977
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard Cédric, 57 boulevard des belges, 69006 LYON.
Bernard Cédric, 57 boulevard des belges, 69006 LYON.
Classe N° 35 : Services de publicité, bureaux de placement,
recrutement de personnel, gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 36 : Informations en matière d’assurances.
Classe N° 38 : Télécommunications par réseau Internet,
communications par terminaux d’ordinateurs, messagerie
électronique ; fourniture d’accès à un centre serveur de base de
données ; fourniture de forums de discussions sur l’Internet.
Classe N° 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées, crèches
d’enfants.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 41 : Micro-édition ; éducation, formation.
Classe N° 44 : Centres optiques à savoir services d’opticiens,
consultations pour centres optiques à savoir services d’opticiens,
services de santé.
Classe N° 45 : Informations en matière juridique.
N° National : 10 3 756 400
à : I.N.P.I. PARIS
TOTAL SA, Société anonyme, 2 Place Jean Millier, La Défense 6,
92400 COURBEVOIE, N° SIREN : 542 051 180.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement ;
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 Place Jean Millier, 92078 PARIS LA
DEFENSE Cedex, A l’attention de Fabienne Picard.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
micro-édition.
Classe N° 4 : Pétrole (brut ou raffiné) ; combustibles liquides,
solides et gazeux ; carburants et biocarburants ; hydrogène utilisé
comme carburant ; gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et
graisses industrielles ; additifs non chimiques pour carburants,
combustibles et lubrifiants. ;
Classe N° 9 : Cartes magnétiques ; cartes à mémoire, à
microprocesseur ou à puces électroniques ; distributeurs de
carburants pour stations-service ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le
traitement de l’information ; porte-monnaie électronique. ;
Classe N° 36 : Services de financement et de crédit ; services de
cartes de prépaiement et de paiement y compris services de
cartes de fidélité et services financiers y afférents ; transfert
électronique de fonds.
80
N° National : 10 3 756 455
à : I.N.P.I. PARIS
BOURBON, Société Anonyme, 33 rue du Louvre, 75002 PARIS.
Classe N° 35 : Assistances, aides, conseils en organisation et
direction des affaires d’entreprises industrielles dans les
domaines de la logistique et de l’ingénierie pour des opérations
d’offshore, de remorquage et de fret ; études de marché et
expertises en affaires dans les domaines de l’offshore, du
remorquage et du fret ; administration commerciale et
localisation de fret et de marchandises par ordinateur, services de
bureaux de recrutement concernant le placement permanent et
temporaire de personnel ; conduite d’évaluation des aptitudes
pour le personnel ; conseils en matière de gestion du personnel ;
sélection et test du personnel par procédés techniques,
recrutement de personnel ; services de bureaux de placement de
personnel temporaire, à court terme et permanent ; mise à
disposition de personnel qualifié sur une base temporaire et
contractuelle ; rapports d’experts en matière de gestion du
personnel ; test de comportement et d’aptitude professionnelle.
Classe N° 37 : Services maritimes de construction, d’installation,
de location, de maintenance et de réparation dans les domaines
de l’offshore, du remorquage et du fret, à savoir : construction,
maintenance, location et réparation de navires, bateaux ; location,
installation, entretien et réparation de machines de chantiers
maritimes ; construction, installation, maintenance et réparation
de plates-formes pétrolières ; installation et réparation de
dispositifs signalant l’incendie ; installation et réparation de
dispositifs signalant la pollution.
Classe N° 39 : Transport maritime, transport en bateaux, transport
en navires, transport de marchandises, fret ; organisation de
transport de passagers, transport et accompagnement de
passagers ; organisation, accompagnement et transport de
personnels sur sites pétroliers ; services de groupage de
marchandises, stockage et gestion de stocks de marchandises ;
courtage de fret, affrètement ; ancrage et désancrage des
appareils de forage ; transport de matériel et de ravitaillement des
plates-formes pétrolières ; location de navires, bateaux,
vraquiers ; location d’entrepôt ; entreposage de marchandises ;
services de sauvetage en mer et opérations de secours
(transports), sauvetage de navires, renflouage de navires,
remorquage, remorquage portuaire, remorquage hauturier,
sécurisation des tankers aux bouées de chargement
(remorqueurs).
Classe N° 42 : Etude et execution technique (travaux d’ingenieur).
Etudes des matériaux bois, béton et métal (travaux d’ingenieur).
Techniques. ; ingénierie conseil en structure. ; ingénierie
spécialisée en conception générale des bâtiments. ; Evaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifique et
technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets
techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels.
N° National : 10 3 756 523
à : I.N.P.I. PARIS
Martine POUZET, Le Moulin Du Porche, 18340 PLAIMPIED.
Martine POUZET, Le Moulin Du Porche, 18340 PLAIMPIED.
N° National : 10 3 756 509
à : I.N.P.I. PARIS
Chiche Christophe, Agissant pour le compte de la société C2CI en
cours de formation, 12 rue Saint Louis, 77170 SERVON.
Chiche Christophe, 12 rue Saint Louis, 77170 SERVON.
Description de la marque : SIEGES, ABRIS, KIOSQUES A
ENERGIES RENOUVELABLES
Classe N° 6 : Mobiliers urbains à savoir abris, kiosques urbains
(construction metalliques).
Classe N° 19 : Mobiliers urbains à savoir abris, kiosques urbains
(construction non metalliques).
Classe N° 20 : Mobiliers urbains mobiles à savoir sièges mobiles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en bois, cire, plâtre,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ; bancs.
(parties d’habillement de sport) ; manèges.
relations
publiques ;
organisation
de
manifestations
commerciales, fêtes, foires (marchés, braderies
micro-édition ; jardins et parcs d’attractions – services de loisirs.
Classe N° 36 : • services de dépôt de valeurs, dépôt en coffresforts, affaires bancaires, financières et monétaires ; opérations
financières et monétaires ; estimation de bijoux, d’objets d’art,
estimations numismatiques, estimations financières, opérations
de courtage financier et numismatique.
N° National : 10 3 758 235
à : I.N.P.I. PARIS
ballenghein francis, 16 allée de fontainebleau, 75019 PARIS.
ballenghein francis, 16 allée de fontainebleau, 75019 PARIS.
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; logiciels (programmes enregistrés) ; accessoires pour
appareils photos à savoir : tous les supports (trépieds, pieds,
crosses, barrettes,…) ; système de rangements (valises, sacs,
fourre-tout,…), éclairages (flash, fluorescents, LED, halogènes,…),
transmetteurs infrarouge et radio, façonneurs de lumière (boîte à
lumière, réflecteur, diffuseur,…).
N° National : 10 3 758 278
à : I.N.P.I. PARIS
wood landes création, sarl, 60 rue des comminges, 40600
BISCARROSSE, N° SIREN : 521 835 835.
N° National : 10 3 758 228
wood landes création, 60 rue des comminges,
BISCARROSSE.
à : I.N.P.I. LYON
Monsieur FOREST
VILLEURBANNE.
81
Sébastien,
86
rue
d’Alsace,
69100
JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN, 2 rue de la
Claire, 69009 LYON.
Classe N° 5 : • alliage de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 14 : • bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques, métaux précieux bruts ou miouvrés, métaux précieux et leurs alliages, lingots de métaux
précieux, monnaies, objets d’art en métaux précieux, porte clés
de fantaisie, médailles, bracelets, chaînes, statues ou figurine
(statuettes) en métaux précieux, or brut ou battu, argent brut ou
battu, platine (métal).
Classe N° 35 : • gestion des affaires commerciales, mise en
relation commerciale des vendeurs et des acheteurs de métaux
précieux avec les professionnels de traitement et de la
transformation de ces métaux, services d’achat et de vente d’or,
d’argent et de métaux précieux bruts ou mi-ouvrés.
40600
82
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; béton ; ciment ;
bois de construction ; bois façonnés ;
N° National : 10 3 759 016
ponts ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : – aménagement de pontons et de berges (services
d’architecture).
SIAT ISOLATION, SARL, Z.I. du Coudray, 8, rue Isaac NEWTON,
93155 LE BLANC MESNIL Cedex, N° SIREN : 509 959 037.
Classe N° 44 : – entretien paysager à savoir services de jardinierpaysagistes. – création (conception) de terrasses en bois.
DERAMBURE Conseil, 14, avenue d’Eylau, 75116 PARIS.
N° National : 10 3 758 371
à : I.N.P.I. PARIS
EDEN,
SARL,
6
rue
N° SIREN : 439 299 488.
de
Navarin,
75009
PARIS,
EDEN, 6 rue de Navarin, 75009 PARIS.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
Classe N° 17 : Produits et matériaux destinés aux bâtiments et à la
construction, l’isolation contre le froid ou le chaud, le
calfeutrement, la prévention contre la corrosion et les agressions
(peintures isolantes, matières isolantes, feuilles métalliques
isolantes) ;
Classe N° 19 : Produits et matériaux destinés aux bâtiments et à la
construction, l’isolation contre le froid ou le chaud, le
calfeutrement, la prévention contre la corrosion et les agressions
(matériaux de construction non métalliques) ;
Classe N° 37 : Construction et réparation de bâtiments,
supervision et direction de construction de travaux.
N° National : 10 3 759 111
PHASA,
SARL,
11
N° SIREN : 518 173 265.
rue
Saint-Antoine,
81000
ALBI,
Cabinet Morelle&Bardou, Guiraud-Chaumeil et ass, ZA Albitech,
17 rue Gustave Eiffel, 81000 ALBI.
83
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
instruments d’écriture ; Bureau (articles de) à l’exception des
meubles ; papier ; carton ; cahiers ; chemise pour documents ;
boîtes en carton ou en papier ; cartes postales ; cartes de visites ;
carnets ; bandes dessinées ; stylos ; instruments d’écriture ;
imprimés publicitaires ; enveloppes imprimées ; autocollants ;
encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets
en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 21 : Produits céramiques pour le ménage ; porcelaine ;
verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; tasses ; céramique et faïence
non comprises dans d’autres classes, à savoir récipients pour
boire ; ouvre-bouteilles ;
Classe N° 35 : Publicité et affaires, à savoir conseils en
organisation
et
direction
des
affaires,
consultation
professionnelle d’affaires, informations d’affaires ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillon) ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion des
ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; services de vente au
détail des produits suivants à savoir produits de l’imprimerie ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; bureau (articles
de) à l’exception des meubles ; papier ; carton ; cahiers ; chemise
pour documents ; boîtes en carton ou en papier ; cartes postales ;
cartes de visites ; carnets ; bandes dessinées ; stylos ; instruments
d’écriture ; imprimés publicitaires ; enveloppes imprimées ;
autocollants ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;
sacs et sachets en matières plastiques pour l’emballage ; produits
céramiques pour le ménage ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ;
objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle ; tasses ; céramique et faïence non
comprises dans d’autres classes, à savoir récipients pour boire ;
ouvre-bouteilles.
N° National : 10 3 759 123
à : I.N.P.I. LYON
IMMOBILIERE SF, SARL, Place Bernigal Guillermin, 69620 LE BOIS
D’OINGT, N° SIREN : 499 787 695.
Sophie GARCIA-ESCOBAR, 1 Rue du Jardin des Plantes, 69001
LYON.
LYON.
Description de la marque : “ Pierre de Lune Immobilier ” utilisée
avec la mention “ Décrocher vos Rêves ”. En couleurs (références
pantone 497C et 7522C), polices cicle et ro plain.
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; dessins ;
(direction) de travaux de construction ; démolition de
constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; distribution de journaux ;
location de garages ou de places de stationnement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; location de décors de spectacles ; services de
périodiques en ligne ;
électronique ;
réservation de logements temporaires ; mise à disposition de
terrains de camping ;
84
Classe N° 44 : Services hospitaliers ; maisons médicalisées ;
maisons de convalescence ou de repos ; services de jardinierpaysagiste ;
44, 45.
formes de pierres ornementales, pavés et dallages ; – l’achat,
l’importation, la distribution, la représentation, la promotion et le
négoce sous toutes ses formes de tous matériaux, produits, biens,
équipements, matériels et ouvrages d’aménagement extérieur, ; –
toutes opérations d’intermédiaire du commerce en qualité de
commissionnaire, agent commercial ou de courtier dans ce
secteur d’activité, ; – la prise de participations ou d’intérêts dans
toutes sociétés ou entreprises exerçant des activités identiques ou
complémentaires ou développant des activités de négoce de tous
produits et matériels, manufacturés ou non et la gestion de ces
participations.
N° National : 10 3 759 132
à : I.N.P.I. PARIS
TEAMLINKS, SAS, 1 – 3 rue du départ, 75014 PARIS,
N° SIREN : 490 623 659.
TEAMLINKS, 1 – 3 rue du départ, 75014 PARIS.
N° National : 10 3 759 213
Fédération Internationale de Football Association (FIFA),
Association de Droit Suisse, FIFA-Strasse 20, 8044 ZURICH,
SUISSE.
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 avenue du Maréchal Joffre,
83120 PLAN DE LA TOUR.
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
pour des tiers.
N° National : 10 3 759 146
à : I.N.P.I. PARIS
hexastone, sarl, 794 faubourg montmélian, 73000 CHAMBERY,
N° SIREN : 521 179 671.
lansaque gregory, 794 faubourg Montmélian, 73000 CHAMBERY.
Produits ou services désignés : – l’achat, l’importation, la distribution, la représentation, la promotion et le négoce sous toutes ses
Classe N° 1 : Films (pellicules) sensibilisés mais non
impressionnés (non exposés) ; produits chimiques à usage
industriel ; matières tannantes ; édulcorants artificiels ; huiles et
liquides de transmission d’énergie hydraulique ; fluides pour
circuits hydrauliques ; huiles hydrauliques ; liquide de
transmission ; liquide de freinage ; solution antigel ; liquide de
refroidissement pour moteurs de véhicules.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques ; savons ; préparations
cosmétiques pour le bain ; parfums ; lotions de prérasage et
d’après-rasage ; crèmes à raser ; shampooings, lotions de rinçage
pour les cheveux ; dentifrices, eaux dentifrices (collutoires) ;
déodorants et anti transpirants à usage personnel ; crèmes de
soin, crèmes de beauté ; crèmes nettoyantes pour le visage ;
démaquillants ; lotions solaires ; maquillage facial ; lotions pour
les cheveux, laques pour les cheveux ; produits pour le
maquillage, fards à paupières, poudres pour le visage, crayons
cosmétiques ; motifs décoratifs à usage cosmétique ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage
ménager ; poudres à lessive ; nettoyants ménagers synthétiques ;
cires et crèmes pour chaussures ; cirages pour l’entretien du cuir ;
cire pour cuir ; crème pour cuir ; pâtes pour le cirage du cuir.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; huiles et
graisses lubrifiantes ; huiles et essences pour moteurs ; additifs
non chimiques pour essences de moteurs, lubrifiants et graisse de
bougies ; cires.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; crèmes, baumes et
sprays pour traiter les douleurs rhumatismales, les blessures
musculaires, les hématomes ; cires à modeler à usage dentaire ;
produits hygiéniques à usage médical ; médicaments pour les
yeux ; thés médicinaux ; additifs alimentaires à usage médical ou
additifs alimentaires diététiques à usage médical ; aliments pour
bébés ; préparations vitaminés ; boissons enrichies en vitamines
(à des fins médicales) ; boissons nutritives se consommant en
substituts de repas ; produits pour la purification et le
rafraîchissement de l’air ; produits pour le rafraîchissement de
l’air destinés aux véhicules.
Classe N° 6 : Anneaux et chaînes métalliques pour clés ; figurines ;
ornements ; statues, statuettes, sculptures et trophées ; écussons
métalliques pour véhicules ; distributeurs fixes de serviettes ; tous
les produits précités en métaux communs ou leurs alliages.
Classe N° 7 : Machines pour la production de boissons gazeuses ;
ouvre-boîtes électriques ; couteaux électriques, machines
électromécaniques pour la production des aliments ; appareils
mélangeurs à usage ménager ; fouets électriques à usage
ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; robots
ménagers électriques ; mixeurs électriques à usage ménager ;
lave-vaisselle ; machines à laver à usage domestique ; essoreuses
à linge ; aspirateurs ; parties constitutives de moteurs de
véhicules ; générateurs électriques ; grues (appareils de levage,
monte-charge) ;
bulldozers ;
tractopelles ;
rouleaux
compresseurs.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main (entraînés
manuellement) ; rasoirs électriques et non électriques, y compris
lames de rasoir ; coutellerie, fourchettes, cuillères ; couteaux de
poche ; pincettes ; ciseaux.
Classe N° 9 : Lunettes, lunettes de soleil, lunettes de plongée et de
natation, cordons pour lunettes de plongée et de natation, étuis et
cordons pour lunettes de soleil et lunettes ; jumelles ; aimants et
aimants décoratifs ; boussoles ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, le montage, le mixage et la reproduction des
images et du son ; appareils de radio ; appareils de télévision ;
écrans plats ; écrans avec affichage à cristaux liquides ; écrans à
haute définition et écrans plasma ; appareils de systèmes home
cinéma ; magnétoscopes ; lecteurs de disques compacts ;
baladeurs pour CD ; lecteurs de DVD ; lecteurs de MP3 ; appareils
de lecture contenant de la musique sous forme digitale ; lecteurs
de cassettes ; baladeurs pour cassettes ; lecteurs de minidisques ;
postes de radios portables ; hautparleurs ; casques à écouteurs ;
écouteurs ; microphones ; télécommandes, télécommandes
activées vocalement ; appareils de navigation ; assistantes
personnel digital (PDA) ; ordinateurs ; appareils pour le traitement
des données ; claviers d’ordinateurs ; écrans d’ordinateurs ;
modems ; sacoches pour le transport d’ordinateurs ; souris
informatiques ; tapis de souris ; traducteurs électroniques de
poche ; appareils à dicter ; carnets de notes et agendas
électroniques ;
scanneurs ;
imprimantes ;
photocopieurs ;
télécopieurs ;
appareils
téléphoniques ;
répondeurs
téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones cellulaires ; étuis
pour téléphones cellulaires ; appareils pour utiliser les téléphones
à main libre ; écouteurs et casques à écouteurs pour téléphones
cellulaires ; claviers pour téléphones cellulaires ; lanières pour
téléphones cellulaires ; étuis spéciaux pour porter les téléphones
cellulaires ; appareils photographiques et caméras vidéo intégrés
dans des téléphones cellulaires ; machines à calculer ; lecteurs de
cartes de crédit ; machines pour échanger de l’argent ; automates
bancaires ; caméras vidéo, cameras vidéo portables intégrant un
magnétoscope ;
équipement
photographique,
appareils
photographiques, caméras (appareils cinématographiques),
projecteurs, films (pellicules) impressionnés, diapositives, flashes
(photographies), étuis et cordons spéciaux pour appareils et
instruments photographiques, batteries électriques et piles ;
appareils et programmes pour le karaoké ; jeux électroniques
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; jeux vidéo ; appareils pour jeux vidéo ; consoles de
jeux ; cassettes de jeux vidéo ; disques de jeux vidéo ; manettes
de jeux activées vocalement ou manuellement ; logiciels
(programmes informatiques enregistrés) y compris logiciels de
jeux ; programmes informatiques ; banques de données
(logiciels) ; logiciels de veille d’écran pour ordinateurs ; supports
d’enregistrements magnétiques, numériques ou analogiques
enregistrés ou non pour le son ou l’image ; disques vidéo, bandes
vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, DVD,
disquettes, disques optiques, disques compacts, minidisques, CDROM tous les produits précités vierges ou enregistrés avec de la
musique, du son ou des images (qui peuvent être animées) ;
hologrammes ; cartes magnétiques (encodées) ; adaptateurs de
mémoire (équipement informatique) ; cartes à mémoire ; clés à
mémoire ; cartes à microprocesseur ; cartes à puce ou
magnétiques de crédit, cartes à puce ou magnétiques de
téléphone, cartes magnétiques ou à puce pour les distributeurs de
monnaie, cartes magnétiques ou à puce d’automates bancaires et
de machines pour la conversion de monnaies, cartes magnétique
ou à puce à prépaiement pour les téléphones cellulaires, cartes
magnétiques ou à puce de voyage et de spectacle, cartes
magnétiques ou à puce de garantie de chèques et cartes de débit
à puce ou magnétiques ; cartes de crédit non magnétique ; fers à
repasser ; instruments d’alarme ; distributeurs automatiques
électroniques ; manches à air (indicateurs de vent) ; cellules
photovoltaïques et panneaux électriques solaires ; équipements
pour mesurer la distance ; équipement pour mesurer et indiquer
la vitesse ; capteurs de pression de pneumatiques ; jauges de
pression de pneumatiques ; publications sous forme électronique
fournies par CD-ROM, par base de données et Internet ; cartes
routières électroniques téléchargeables ; récepteurs audio,
amplificateurs de son ; tubes de téléviseurs ; tubes de téléviseurs
cathodiques ; décodeurs, à savoir, logiciels et hardware qui
peuvent convertir, fournir et transmettre des données sonores et
visuelles ; lecteurs de disques pour ordinateurs ; jeux
électroniques avec affichages à cristaux liquides ; semiconducteurs protégées ; circuits intégrés contenant des
programmes pour le traitement des données sonores, visuelles
ou informatiques ; batteries rechargeables ; processeurs et
convertisseurs de données sonores et visuelles ; câbles pour la
transmission de données ; appareils de paiement pour le
commerce électronique ; casques de protection pour le sport ;
85
bracelets magnétiques d’identification ; billets électroniques ;
billets sous forme de cartes magnétiques.
Classe N° 10 : Appareils personnels pour le diagnostic à usage
médical ; appareils et instruments médicaux de mesure ;
appareils de massage à usage personnel ; appareils de
gymnastique à usage médical ; appareils indicateurs pour le
diagnostic médical ; préservatifs ; bandages de soutien ; sacs à
glace et sacs chauffants à usage médical.
Classe N° 11 : Lampes de poche ; torches pour l’éclairage ; lampes
de table ; lampes de décoration ; abat-jour ; lampes à
incandescence ; ampoules d’éclairage ; appareils d’éclairage ;
lanternes en papier ; feu pour vélos ; lanternes ; réfrigérateurs ;
congélateurs ; fours ; cuisinières ; cuisinières à gaz ; cuisinières
électriques ; barbecues, cuisinières, fours à micro-ondes ;
cafetières électriques ; bouilloires électriques ; grille-pain
électriques ; friteuses électriques ; sécheurs de linge électriques
ou sèche-cheveux électriques ; machines pour sécher ; filtres à
eau ; fontaines pour eau potable ; appareils pou le
conditionnement de l’air, ventilateurs pour la climatisation à
usage personnel ; sièges de toilette [W.C.] ; collecteurs solaires
pour le chauffage.
Classe N° 12 : Bicyclettes, motocycles, scooters, automobiles,
camions, camionnettes, autocaravanes, autobus, véhicules
frigorifiques, avions et bateaux ; ballons aérostatiques, ballons
dirigeables ; pneumatiques, chambres à air de pneumatiques,
armatures de caoutchouc pour le rechapage des pneumatiques,
matériel et kits pour la réparation des pneumatiques et chambres
à air ; rustines adhésives pour la réparation des pneumatiques et
chambres à air, valves pour pneumatiques, appareil de gonflage
des
pneumatiques,
dispositifs
antidérapant
pour
les
pneumatiques de véhicules comme clous et chaînes ; roues,
jantes, entretoise de jantes, enjoliveurs ; enveloppes de
pneumatiques ; alliages pour roues ; accessoires pour véhicules,
à savoir pare-soleil, porte-bagages, porte-skis, enjoliveurs pour
roues, revêtements de sièges, housses de véhicules ; voitures
d’enfants, poussettes ; sièges de sécurité pour nourrissons et
enfants (pour véhicules) ; moteurs de véhicules terrestres.
Classe N° 14 : Joaillerie, colliers ; bijouterie ; cristaux et pierres
précieuses ;
montres ;
montres-bracelets,
horloges ;
chronomètres ; pendules ; médaillons, pendentifs, broches ;
bracelets, bracelets en cuir ; épingles (bijouterie) ; pins d’équipes
et de joueurs (bijouterie) ; fixe-cravates et épingles de cravates ;
boutons de manchettes ; médailles, médailles commémoratives
en métaux précieux, assiettes commémoratives, trophées de
récompense aux vainqueurs, statues et sculptures, épingles
d’ornement de chapeaux, tous ces produits en métaux précieux ;
porte-clés de fantaisie ; monnaies ; médaillons et insignes pour
vêtements en métaux précieux ; porte-clés décoratifs, porte-clés
décoratifs en plastique ; médaillons non en métaux précieux.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; boites à musique ;
instruments de musique électriques et électroniques.
Classe N° 16 : Pince notes, pinces métalliques à billets ; nappes en
papier ; serviettes en papier ; sacs en papier ; cartes d’invitation ;
cartes de voeux ; papier-cadeau ; dessous de verres ou de
bouteilles en papier, napperons en papier et sets de table, sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques ; sachets pour la
conservation des aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes
(non en tissu), essuie-mains en papier ; essuie-mains en papier
humide, papier de toilette ; serviettes à démaquiller en papier ;
boîtes à mouchoirs de poche ; mouchoirs en papier ; langes en
papier ; fournitures pour écrire et fournitures scolaires (à
l’exception des appareils) ; machines à écrire ; papier pour
machines à écrire, papier pour copier (articles de papeterie),
enveloppes, blocs thématiques en papier, bloc-notes, cahiers à
écrire ; papier pour notes ; papier pour écrire, papier brouillon ;
classeurs, boîtes d’archivage ; chemises pour documents, couvrelivres ; marque-pages ; lithographies ; peintures [tableaux]
encadrées ou non ; blocs à peinture, blocs à dessiner, livres de
jeux, de mots croisés et de casse-tête ; papier lumineux ;
étiquettes autocollantes non en tissu ; papier crépon ; papier de
soie, agrafes, drapeaux en papier ; fanions en papier ; instruments
d’écriture ; plumes ; crayons ; stylos ; sets de plumes ; sets de
crayons ; feutres, crayons-feutres ; stylos à bille ; feutres
marqueurs ; encre ; tampons encreurs, timbres en caoutchouc ;
boites de peinture ; crayons pour peindre et dessiner ; craies ;
décorations pour crayons (articles de papeterie) ; modèles
d’impression ; magazines ; journaux ; livres et journaux
quotidiens, en particulier sur des personnalités sportives et des
événements sportifs ; matériel d’enseignement imprimé ; plans
(pour la saisie de résultats) ; programmes de manifestations ;
albums
de
manifestations ;
albums
photos ;
livrets
d’autographes ; carnets d’adresses ; agendas ; carnets (journaux)
intimes, cartes routières ; tickets d’entrée ; billets (tickets) ; cartes
à gratter ; chèques ; horaires imprimés ; circulaires et brochures ;
86
bandes dessinées ; cartes à collectionner dans le domaine sportif ;
autocollants pour voitures ; autocollants ; albums pour
autocollants ; calendriers ; posters ; photographies ; cartes
postales ; timbre-poste, feuille de timbres commémoratifs ;
panneaux, bannières et matériels publicitaires en papier ou
carton ; décalcomanies ; étiquettes thermocollantes à appliquer
non en tissu, articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
liquides correcteurs ; gommes à effacer ; taille-crayons ; supports
pour plumes et crayons ; trombones ; punaises ; règles à dessiner,
rubans adhésifs pour la papeterie ; distributeurs de ruban
adhésif ; agrafeuses ; patrons ; pochoirs ; planchettes à pince ;
supports de bloc-notes ; serre-livres ; timbres (cachets) ; cartes de
téléphone, d’automate bancaire, de voyage et de divertissement,
de chèque et de compte en papier ou carton, cartes de crédit (non
codées) en papier ou en carton ; étiquettes pour valises ; portecartes d’identité.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; lanières en cuir ;
parapluies, parasols ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux
produits qu’ils contiennent) ; sacs de loisir ; sacs de voyage, sacs
à dos ; sacs de transport, sacs d’écoliers ; sacs pour accrocher à la
ceinture, sacs à main, sacs en cuir ; sac de cuir en forme de
ballon ; sacs de plage, sacs-housses pour vêtements ; valises ;
sangles pour valises ; sacs de voyage ; serviettes (maroquinerie) ;
coffrets pour articles de toilette (vanity cases) (vides) ; trousses de
toilette ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-documents ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-documents pour chèques ;
vêtement, colliers et laisses pour animaux de compagnie.
Classe N° 20 : Glaces (miroirs) ; statues, figurines, ornements,
trophées souvenirs en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques ; plaquettes d’identification (non codées), en particulier
plaques d’identité, cartes-clés (non-codées), tous les produits
précités en matières plastiques ; coussins ; coussins en tant
qu’accessoires pour voitures ; sacs de couchage pour le camping,
meubles (mobilier) ; sièges pour l’intérieur et l’extérieur ; étagères
(meubles) ; étalages de marchandises ; distributeurs fixes de
serviettes (non métalliques) ; cintres pour vêtements, éventails à
usage personnel ; objets publicitaires gonflables et rigides en
plastique ; bannières et matériels publicitaires en plastique ;
rayons de bibliothèque ; porte-livres ; lanières en plastique ;
bracelets d’identification en plastique ; cadres pour photos.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (non électriques) ; nécessaires pour pique-niques
(vaisselle) ; bouteilles en verre (récipient) ; cuillères pour
mélanger (ustensiles de cuisine) ; presse-fruits non électriques
pour besoins ménagers ; planches à découper pour la cuisine ;
plateaux pour besoins ménagers ; seaux à glace ; mixeurs
manuels (shakers) ; sucriers ; chopes à bière, cruchons à bière,
gobelets, tasses et verres à boire, carafes ; plateaux et assiettes,
dessous de verres ou de bouteilles, soucoupes, verres ; théières,
gants de cuisine ; gants de ménage ; ouvre-bouteilles ; tirebouchons ; décapsuleurs ; bouteilles ; bouteilles isolantes ;
récipients non-électriques pour nourriture et boissons ;
distributeurs de serviettes (en métal) ; peignes et brosses à
cheveux ; brosses à dents ; soie dentaire ; statues, sculptures,
figurines, ornements et trophées en porcelaine, terre cuite ou
verre en relation avec le football ; flacons décoratifs à usage
cosmétiques, séchoirs à linge ; corbeilles à papier ; gamelles et
cages pour animaux domestiques.
Classe N° 24 : Sacs de couchage (matelassées) ; draps ; édredons ;
couvre-lits ; taies d’oreillers ; rideaux, rideaux de douche ; tissus
pour rideaux ; linges ; linges de bain, linges à vaisselle,
couvertures ; mouchoirs en matières textiles, tentures murales,
pavillons (drapeaux) ; drapeaux ; drapeaux pour voitures, couvrerétroviseurs ; banderoles ; fanions ; linge de table non en papier ;
étiquettes en tissu.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
tricots (vêtements) ; pullovers, pullovers sans manches ; teeshirts ; maillots ; maillots sans manches, robes ; jupes ; sousvêtements ; costumes de bain, maillots de bain deux pièces
(bikinis) ; shorts ; pantalons ; chandails ; bonnets ; casquettes ;
chapeaux ; écharpes ; foulards, châles ; casquettes à visière ;
survêtements de sport ; sweat-shirts ; vestes ; vestes de sport ;
vestes de stades ; blazers ; vêtements imperméables ; manteaux ;
uniformes ; cravates ; bandeaux pour les poignets ; bandeaux
pour la tête ; gants ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; pyjamas ;
vêtements de jeu pour nourrissons et enfants ; chaussettes et
bas ; jarretières ; ceintures ; bretelles ; sandales, sandalettes
(tongs).
Classe N° 26 : Galons ; houppes (passementerie) ; rubans ; rubans
pour vêtement ; boutons ; aiguilles ; boites à couture ; broches
(accessoires d’habillement) ; épingles et aiguilles décoratives non
en métaux précieux ; épingles d’ornements pour chapeaux non en
métaux précieux ; bandeaux pour les cheveux ; épingles à
cheveux ; rubans pour les cheveux ; épingles non en métaux
précieux ; dossards utilisés en compétition et à des fins
publicitaires ; parures pour chaussures non en métaux précieux.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes (aussi pour voitures) ;
linoléum et autres revêtements de sols ; revêtements de
planchers, terrains de sport en gazon ; gazon artificiel ; nattes pour
la plage.
Classe N° 28 : Jeux et jouets ; ballons de jeu ; jeux de table ; tables
pour football de salon ; poupées et peluches ; véhicules (jouets) ;
puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; cartes à jouer ; confettis ;
articles de gymnastique et de sport ; appareils de gymnastique ;
équipement de football, à savoir ballons de football, gants,
protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protègetibias, buts de football, murs de tirs au but ; sacs et récipients de
sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport ;
chapeaux de surprise-partie (jouets) ; jeux électroniques à main
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; mains en caoutchouc mousse (jouets) ;
robots (jouets) pour divertissement, jeux vidéo à prépaiement
pour salons de jeu (jeux d’arcades) ; modèles réduits d’avions,
jouets pour animaux de compagnie.
Classe N° 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes cuits ; conserves de fruits et de
légumes ; fruits et légumes surgelés ; viandes, poissons et
volailles surgelés ; huiles et graisses comestibles ; pommes
chips ; pommes frites ; noix préparées ; confitures ; marmelades ;
conserves de poisson et de viande ; lait, boissons lactées ; yaourts
à boire ; milk-shakes ; produits laitiers ; fromages ; lait de soja
(succédané du lait).
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; miel ; mélasse, levure ;
succédanés du café ; farines ; farines à base de soja ; préparations
faites de céréales ; céréales ; pain ; pâtisserie ; gâteaux, biscuits ;
crackers ; bonbons ; glaces alimentaires ; confiserie ; confiseries
en chocolat ; chocolat ; riz ; flocons de céréales séchées ; chips de
maïs ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sel ;
compléments nutritionnels, diététiques et/ou alimentaires à base
de farines, d’extraits de plantes, céréales, riz, tapioca, sagou, y
compris ceux qui contiennent des vitamines, minéraux, acides
gras essentiels et oligo-éléments, autres que pour usage médical.
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux ; semences pour gazon ;
fruits frais ; baies fraîches ; légumes frais ; fleurs ; gazon naturel,
gazon naturel en particulier pour terrains de sport.
Classe N° 32 : Boissons non alcooliques ; concentrés, sirops et
poudres pour faire des boissons non alcooliques ; eaux minérales
et gazeuses ; autres boissons sans alcool ; boissons
énergétiques ; boissons isotoniques ; boissons hypertoniques ;
boissons hypotoniques ; boissons de fruits et de légumes ; jus de
fruits et de légumes ; boissons de fruits glacées ; boissons
congelées, aromatisées, non gazeuses et non alcoolisées ;
boissons enrichies en vitamines (à des fins non médicales) ;
bières ; bières blondes et ales ; bières sans alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques, à l’exception des bières.
Classe N° 34 : Allumettes ; briquets pour fumeurs ; étuis à
cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs ; cigarettes ; tabac.
Classe N° 35 : Bureaux de placement ; recrutement de personnel ;
services de publicité ; services d’un agence de publication de
textes publicitaires ; services d’une agence de publicité ; services
d’une agence de publicité sur un réseau informatique global
(Internet) ou par des dispositifs de communication électronique
sans fil ; diffusion d’annonces publicitaire ; location d’espaces
publicitaires ; location de temps publicitaire dans les génériques
de films ; publicité télévisée, publicité radiophonique ; publicité
sous forme de dessins animés ; service d’une agence de
promotion, services d’une agence de promotion pour le sport et
les relations publiques ; services d’études de marché ; services de
recherches de marché ; services de sondage d’opinion publique ;
organisation de la publicité pour foires commerciales ; services de
gestion de banques de données ; compilation de statistiques ;
services de collecte de données et de statistiques et d’autres
informations sur les performances sportives ; conseil en gestion
d’entreprise et organisation ; conseils en affaires pour
entreprises ; organisation de compétitions promotionnelles ;
fourniture d’informations commerciales ; publicité pour des
manifestations sportives dans le domaine du football ; services de
vente au détail en relation avec des articles en métaux communs,
machines et machines-outils, outils et ustensiles, appareils/
équipements optiques et audiovisuels et magnétiques et
électriques et électroniques, appareils/équipements médicaux,
appareils/équipement d’éclairage et chauffage et cuisson et
réfrigération et séchage et ventilation, véhicules et leurs
accessoires, articles en métaux précieux, bijouterie et instruments
d’horlogerie/chronométrage, badges et pins, instruments de
musique, articles en papier et carton, articles imprimés et de
papeterie, billets pour manifestations sportives, articles de cuir et
similicuir, bagages et sacs, parapluies, articles ménagers,
meubles, articles promotionnels et d’exposition, articles textiles,
vêtements et couvre-chefs et chaussures, broderie et rubans et
cordons et dérivés, revêtements pour sols, jeux et jouets et
articles de sport, nourriture et produits alimentaires, boissons non
alcoolisées et alcoolisées, solvants, paraffine, cire, bitume et
pétrole, essences, huiles et lubrifiants, liquides de transmission,
liquides de freinage, solution antigel, liquides de refroidissement,
fluides hydrauliques, graisses ; services de vente au détail en
supermarché d’aliments et boissons ; vente au détail de boissons
dans des distributeurs ; rassemblement pour le bénéfice de tiers
d’articles en métaux communs, machines et machines-outils,
outils et ustensiles, appareils/équipements optiques et
audiovisuels et magnétiques et électriques et électroniques,
appareils/équipements
médicaux,
appareils/équipement
d’éclairage et chauffage et cuisson et réfrigération et séchage et
ventilation, véhicules et leurs accessoires, articles en métaux
précieux, bijouterie et instruments d’horlogerie/chronométrage,
badges et pins, instruments de musique, articles en papier et
carton, articles imprimés et de papeterie, billets pour
manifestations sportives, articles de cuir et similicuir, bagages et
sacs, parapluies, articles ménagers, meubles, articles
promotionnels et d’exposition, articles textiles, vêtements et
couvre-chefs et chaussures, broderie et rubans et cordons et
dérivés, revêtements pour sols, jeux et jouets et articles de sport,
nourriture et produits alimentaires, boissons non alcoolisées et
alcoolisées, solvants, paraffine, cire, bitume et pétrole, essences,
huiles et lubrifiants, liquides de transmission, liquides de
freinage, solution antigel, liquides de refroidissement, fluides
hydrauliques, graisses (à l’exclusion de son transport),
permettant aux clients de voir et acheter ces articles dans le
commerce ou sur Internet ou par communication électronique
sans fil ; services de publicité et de promotion ; publicité par
parrainage (sponsoring) ; services d’information en matière de
publicité et de promotion, agences d’informations commerciales,
tous les services précités offerts en ligne depuis une banque de
données informatisée ou sur un réseau informatique global
sans fil ; élaboration de publicités à usage comme site Web dans
un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; mise à disposition d’espace
sur des sites Web, pour la publicité de produits et services ; vente
aux enchères sur un réseau informatique global (Internet) ou par
des dispositifs de communication électronique sans fil ; collectes
de répertoires pour publication sur Internet et sur réseau de
communication électronique sans fil ; services d’administration
commerciale pour le traitement de prestations commerciales sur
un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; promotion des ventes, à
savoir mise en place de programmes préférentiels pour les
clients ; services de promotion de ventes de billets ; services de
fidélisation de la clientèle et services de club clients à des fins
commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; émission et
distribution de cartes de fidélisation de supporteurs (codées), qui
peuvent contenir des information personnelles sur l’identité du
titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d’accès à des
stades de sports ; recueil de données dans un fichier central et
notamment d’images fixes ou animées ; promotion de
manifestations sportives dans le domaine du football ; promotion
des produits et services de tiers, par le moyen d’accords
contractuels, notamment de partenariat (sponsoring) et de
licences, leur offrant un surcroit de notoriété et d’image dérivé de
ceux des manifestations culturelles et sportives, notamment
internationales ; recherche de parrainage (sponsoring par
promotion publicitaire) d’entreprises relatif aux compétitions de
football.
Classe N° 36 : Emission et gestion de cartes de crédit et de
chèques de voyage ; services financiers ; services bancaires,
crédit et placement de fonds ; assurances ; crédit-bail ; parrainage
financier de rencontres sportives ; services d’informations
relatives à la finance et aux assurances, rendus à partir d’une base
de données informatique ou par Internet ou sur tout réseau de
communication électronique sans fil ; services bancaires à
domicile ; services bancaires sur Internet ou sur tout réseau de
communication électronique sans fil ; services de paiement par
téléphone mobile ; recherche de parrainages financiers pour des
compétitions de football ; conseils en immobilier ; services de
gestion immobilière.
Classe N° 37 : Services de stations-service, à savoir nettoyage,
graissage, entretien et réparation de véhicules ; traitements
antirouille pour véhicules ; nettoyage, lustrage, graissage,
lubrification, entretien et réparation d’aéronefs, véhicules
terrestres et remorques ; nettoyage de véhicules à moteur ;
montage et réparation de pneumatiques pour véhicules ; services
de stations services, notamment ravitaillement en essence ;
installation et maintenance de réseaux de communication
87
électronique sans fil (hardware) ; services d’installation
informatiques en relation avec le sport (hardware) ; services de
construction immobilière ; construction, installation et réparation
de terrains de sport en gazon naturel ou en gazon artificiel ;
construction de centrales électriques ; construction et entretien de
pipelines ; exploitation de champs pétrolifères et gazéifères ;
installation de structures pour l’extraction de pétrole brut ;
installation des équipements relatifs à l’extraction de pétrole brut ;
installation de panneaux solaires ; installation de systèmes
éoliens ; installation de systèmes d’énergie hydraulique ; services
d’extraction minière.
Classe N° 38 : Services de télécommunication, communications
par téléphones mobiles ; communications par terminaux
d’ordinateur électroniques reliés à des réseaux de
télécommunication, de banques de données et d’Internet ou par
des dispositifs de communication électronique sans fil ;
communications
téléphoniques ;
communications
radiophoniques ; communications par téléfax ; services d’appels
radioélectriques ; services de téléconférence ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion de programmes de
télévision par câble ; diffusion de programmes radiophoniques ;
services d’une agence de presse et d’informations ; location
d’appareils de téléphone, fax et autres appareils de
transmission
de
pages
Internet
commerciales en ligne ou par des dispositifs de communication
électronique sans fil ; services de transmission et diffusion de
programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet
ou par tous réseau de communications ans fil ; transmission
électronique de messages ; location et mise à disposition de
temps d’accès à des « tableaux noirs » (tableaux d’affichage
d’informations et d’annonces) et à des forums de discussion
(chatrooms) en temps réel par le biais d’un réseau informatique
global (services de communication) ; fourniture d’espaces de
discussion en ligne et panneaux d’affichage électroniques pour
les utilisateurs enregistrés permettant la transmission de
messages, gestion et partage de photos incluant leur mise en
ligne, leur édition, leur organisation ; fourniture d’espaces de
discussion en ligne et panneaux d’affichage électroniques pour
les utilisateurs enregistrés pour des réseaux de contacts ;
fourniture d’accès à des sites Internet contenant des cartes
routières, des informations sur des itinéraires et la localisation de
coordonnées ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; location d’accès à des services privés et commerciaux
d’achat et de commande par ordinateur, un réseau informatique
global et/ou de technologies de communications interactives ;
services postaux électroniques ; mise à disposition de temps
d’accès à un réseau informatique global (Internet) ou par des
dispositifs de communication électronique sans fil ; mise à
disposition de connexions pour les télécommunications avec un
réseau informatique global (Internet) ou des banques de
données ; mise à disposition d’accès à des sites Web offrant de la
musique digitale sur Internet par un réseau informatique global
ou par des dispositifs de communication électronique sans fil ;
émissions radiophoniques et télévisées de sport et de
manifestations sportives ; mise à disposition de forums de
discussion (chatrooms) pour la transmission de messages entre
des utilisateurs d’ordinateurs ; fourniture de connexions aux
installations informatiques (services de télécommunication) ;
location d’accès à un ordinateur de banques de données
centralisé (service informatique) ; location d’accès à un ordinateur
centralisé et à des banques de données (service informatique) ;
location d’accès sur Internet par un réseau informatique global ou
par des dispositifs de communication électronique sans fil
(service informatique) ; location d’accès à des sites Web offrant de
la musique digitale par un réseau informatique global ou par des
dispositifs de communication électronique sans fil (service
informatique) ; location d’accès à des sites Web MP3 sur Internet
par un réseau informatique global ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil (service informatique) ;
transmission en temps réel (streaming) de vidéos et matériel
audio à partir d’Internet ; transmission en temps réel (streaming)
de musique numérique à partir de téléphones portables ; mise à
disposition d’accès à des moteurs de recherche pour l’obtention
de données et d’informations sur des réseaux globaux.
Classe N° 39 : Services d’une agence de voyage, à savoir
organisation de voyages, réservation pour les voyages ; services
de transport en avion, train, bateau, bus et camion ; services de
transport aérien comportant un programme de bonification pour
voyageurs fréquents ; services d’excursion en bateau ; services
d’organisation d’excursions ; services de location de véhicules ;
location de places de stationnement ; services de taxis ; services
de livraison de marchandises ; transport de produits par véhicules
à moteur, camions, trains, bateaux et avions ; emballage de
produits ; transport et livraison de produits, à savoir documents,
paquets, colis et lettres ; services postaux, services de messagers
et de courrier, en particulier distribution de journaux, de
magazines et de livres ; entreposage ; distribution des eaux, de
chauffage, de gaz ou de l’électricité ; distribution (livraison) de
films et d’enregistrements de son et d’images ; distribution de
88
billets (tickets) ; service de navigation assistée par satellite ;
distribution (transport), livraison et stockage d’essence, pétrole,
hydrocarbures, gaz, lubrifiants, solvants, paraffine, cire et bitume ;
transmission et distribution d’électricité ; transport de pétrole et
de gaz par pipelines ; transport et décharge d’ordures ; conseil
relatif à la livraison d’énergie et d’électricité.
Classe N° 40 : Traitement de films cinématographique ;
agrandissement
de
photographies ;
impression
de
photographies, développement de pellicules photographiques ;
location de machines et d’appareils pour le développement,
l’impression, l’agrandissement et la finition photographiques,
services d’imprimerie, destruction d’ordures ; services de gestion
des déchets (recyclage) ; services d’un couturier (couture) ;
raffinerie de pétrole ; services pour le traitement du pétrole et des
lubrifiants usés ; transformation chimique de pétrole et de
charbon en gaz ; services de traitement du pétrole ; conseil
professionnel relatif à la génération d’énergie et d’électricité.
Classe N° 41 : Education ; formation ; mise à disposition de
séances d’entraînement ; divertissement, organisation de loteries
et de concours ; services de parcs de loisirs ; services de centres
de fitness ; services de paris et de jeux en relation avec le sport ;
services de divertissement lors de ou en relation avec des
manifestations sportives ; services de divertissement sous forme
de rassemblement public à l’occasion de la retransmission de
manifestations sportives ; activités sportives et culturelles ;
organisation de manifestations et d’activités sportives et
culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation
de manifestations sportives dans le domaine du football, mise à
disposition d’infrastructures sportives ; location d’équipement
audio et vidéo ; production, présentation, publication et/ou
location de films, de son et de vidéo ; publication et/ou location de
produits d’éducation et de divertissement interactifs, à savoir
films et livres ; publication de produits d’éducation et de
divertissement interactifs, à savoir disques compacts, DVD,
minidisques, CD-ROM ; publication de statistiques ; publication de
statistiques et d’autres informations sur les performances
sportives ; reportage radiophonique et télévisé d’évènements
sportifs ; services de production et de montage de programmes
radiophoniques et de télévision et de bandes vidéo ; production
de dessins animés, production d’émissions télévisées de dessins
animés ; réservation de places de spectacles et de manifestations
sportives ; réservation de billets pour des manifestations
sportives et de divertissement ; chronométrage de manifestations
sportives ; enregistrement de manifestations sportives ;
organisation de concours de beauté ; divertissement interactif ;
services de jeu en ligne ; mise à disposition de jeux sur un réseau
informatique global (Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; mise à disposition de
services de tirage au sort ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation mises à disposition en ligne depuis
une banque de données informatisée ou sur un réseau
communication électronique sans fil ; prestations en relation avec
des jeux électroniques mises à disposition au moyen d’un réseau
communication électronique sans fil (divertissement) ; mise à
disposition en ligne de publications électroniques ; édition de
livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; services de divertissement sous forme de forums de
discussion (chatrooms) dans un réseau informatique global
sans fil ; services de divertissement sous forme de séances de
cinéma ; mise à disposition de musique digitale par un réseau
communication électronique sans fil ; mise à disposition de
musique digitale par des sites Web MP3 dans un réseau
communication électronique sans fil ; services d’enregistrement
photographique, sonore et vidéo ; informations transmises en
ligne à partir d’une base de données informatique ou par Internet
en relation avec les sports ou des événements sportifs ; services
d’un interprète ; fourniture d’informations sportives en relation
avec des informations statistiques ; enregistrement de records
sportifs ; mise à disposition d’infrastructures de divertissement, à
savoir salons VIP et loges à l’intérieur et à l’extérieure de stades.
Organisation de compétitions de jeux vidéo ; compétitions de jeux
vidéo organisées en ligne sur réseau Internet ; services de
traduction ; services de billetterie en relation avec des
manifestations sportives.
Classe N° 42 : Location de logiciels pour ordinateur ; location
d’ordinateurs ; location de produits d’éducation et de
divertissement interactifs, à savoir de disques compacts
interactifs, de DVD, de minidisques, de CD-ROM et de jeux
informatiques ; services d’un conseiller en informatique ;
traitement de données (programmation) ; développement de
logiciels informatiques ; design de sites Web ou de sites sur
réseaux de communication électronique sans fil ; création et
maintenance de sites Web ; installation et maintenance de
logiciels informatiques ; création et maintenance de sites Internet
et de réseaux de communications électroniques sans fil ; mise en
réseau et/ou location de programmes informatiques ; compilation
de sites Web dans des réseaux informatiques (en particulier
Internet) ou par des dispositifs de communication électronique
sans fil ; introduction de sites Web dans des réseaux
informatiques (en particulier Internet) ou par des dispositifs de
communication électronique sans fil ; services de domiciliation de
sites Internet ou de sites communications sans-fil électronique ;
mise à disposition de logiciels ; fourniture de moteurs de
recherche pour l’Internet ; mise à disposition de logiciels
téléchargeables permettant aux utilisateurs de créer et de
partager des textes, documents, images, photos, vidéos, cartes et
cartes routières ; développement de systèmes informatiques,
incluant de systèmes pour les utilisateurs enregistrés d’une
communauté leur permettant de participer à des discussions, de
recevoir des commentaires, de créer des communautés virtuelles
et de s’impliquer en matière de réseau de contacts en ligne ;
services d’analyse pour l’exploration dans l’industrie du pétrole et
du gaz ; prospection aux fins de localiser pétrole et gaz ; services
d’analyse pour l’exploitation des champs pétrolifères ; services de
conseil en matière de technologie relatifs à l’industrie pétrolière ;
analyse, expertise, conseil et conception dans le domaine de la
technologie en relation avec l’industrie pétrolière, des
hydrocarbures ; expertise, conception et planification technique
d’installations photovoltaïques ; expertise, conception et
planification technique d’installations éoliennes ; services
d’expertise et de conseil relatifs aux unités de contrôle
électronique pour la gestion d’installations électriques solaires ou
éoliennes ; conception de système énergétiques et électriques ;
analyse relative aux besoin énergétiques et électriques de tiers ;
développement de systèmes de gestion énergétique et
électrique ; services d’études de projets et conseil professionnel
relatif aux besoins énergétiques et électriques de tiers ; services
de conception pour centrale électriques.
Classe N° 43 : Restauration, restauration à service rapide ; services
d’accueil et d’hospitalité, à savoir fourniture d’aliments et de
boissons à l’occasion d’événements sportifs ou de
divertissements ; loges d’hospitalité, à savoir mise à disposition
d’hébergement, de nourriture et de boissons sur les sites sportifs
et en dehors ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services
d’hébergement et de restauration, réservation d’hôtels et de
logement temporaire.
Classe N° 45 : Gérance de droits d’auteur de films et vidéos et
d’enregistrements d’images et de son ainsi que de disques
compacts interactifs, DVD, minidisques, de CD-ROM, de logiciels
informatiques et de jeux d’ordinateur ; services de sécurité ;
location de vêtements ; agence de contact en ligne, à savoir
arrangement de contacts personnels.
Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14,
15, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37,
38, 39, 40, 41, 42, 43, 45.
N° National : 10 3 759 221
à : I.N.P.I. PARIS
EFTEC Europe Holding AG, société de droit suisse, Grafenauweg
8, CH 6304 ZUG, SUISSE.
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
89
Description de la marque : “ Pierre de Lune Immobilier ” utilisée
avec la mention “ Décrocher vos Rêves ”. En couleurs (références
pantone 497C et 7522C), polices cicle et roplain.
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; dessins ;
Description de la marque : Bleu : Pantone 286, Rouge : Pantone
485.
Classe N° 1 : Produits chimiques pour l’industrie ; produits
adhésifs, de collage et d’étanchement utilisés dans le domaine de
l’industrie automobile et aéronautique.
Classe N° 2 : Peintures, vernis et laques ; préservatifs contre la
corrosion.
Classe N° 3 : Produits de nettoyage et de polissage.
Classe N° 17 : Substances isolantes, de jointoiement pour isoler et
de bouchage pour utilisation dans l’industrie automobile et
aéronautique ; matières plastiques ouvrées ou extrudées ;
matières plastiques sous forme de plaques, films, billes, barres et
tubes à usage industriel ; produits en matières plastiques miouvrées ; produits en matières plastiques pré-formées pour
l’atténuation du bruit et des vibrations utilisés dans l’industrie
automobile et aéronautique.
Classe N° 37 : Réparation et maintenance pour les avions et les
automobiles.
Classe N° 40 : Services d’assemblage dans le domaine de
l’automobile et de l’aviation.
N° National : 10 3 759 239
à : I.N.P.I. LYON
IMMOBILIERE SF, SARL, Place Bernigal Guillermin, 69620 LE BOIS
D’OINGT, N° SIREN : 499 787 695.
LYON.
LYON.
(direction) de travaux de construction ; démolition de
constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; distribution de journaux ;
location de garages ou de places de stationnement ;
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; location de décors de spectacles ; services de
périodiques en ligne ;
électronique ;
réservation de logements temporaires ; mise à disposition de
terrains de camping ;
Classe N° 44 : Services hospitaliers ; maisons médicalisées ;
maisons de convalescence ou de repos ; services de jardinierpaysagiste ;
44, 45.
90
N° National : 10 3 759 415
N° National : 10 3 759 438
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
IQUALIS SANTE, SA,
N° SIREN : 435 060 207.
17
rue
Vitruve,
75020
PARIS,
IQUALIS SANTE, 17 rue Vitruve, 75020 PARIS.
CREDO MUSIC, SARL, 121 Quai de Valmy, 75010 PARIS,
N° SIREN : 433 395 241.
CREDO MUSIC, 121 Quai de Valmy, 75010 PARIS.
Classe N° 9 : Vidéo, écrans lumineux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie photographies, caractères
d’imprimerie, clichés, papier, carton, affiches, albums, cartes,
journaux prospectus, brochures affiches, prospectus, dossier de
presse, journaux, catalogues, programmes, cartes de visite,
support CD ou DVD, papier, carton, stylo, billets de spectacle,
lettres, factures, contrats de vente.
Classe N° 41 : Divertissement, activités sportives et culturelles,
informations en matière de divertissement ou d’éducation
services de loisirs, montage de bandes vidéo, services de
photographie, organisation de concours, (éducation ou
divertissement), réservation de places de spectacles.
Organisation, production et représentation d’un spectacle vivant
réunissant des artistes visuels virtuoses tels que magiciens,
mentalistes, champion du monde de yoyos, danseuse orientale
aux cerceaux, quick change, jongleurs, accrobaties, artistes
brulesques, mât chinois, humoristes, équilibrisme.
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; relations publiques ;
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
culturels ou éducatifs ; Formation continue, formations interétablissements, formations intra-établissements, coaching
(formation), organisation et conduite de forums thématiques à
buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de
séminaires, édition et ingénierie pédagogique ;
Expertise (travaux d’ingénieurs), audit de qualité, services de
contrôle permettant la certification ;
Classe N° 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées ;
Etablissements
d’hébergement
pour
personnes
agées
dépendantes (maisons de retraite) ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
Etablissements de santé publics et privés, services de médecine
chirurgie obstétrique, soins de suite de de réadaptation (soins
médicaux), établissements d’hébergement pour personnes agées
dépendantes (maisons médicalisées), cliniques, conseil en
matière de soins médicaux.
Classe N° 42 : Conversion de données ou de document, d’un
support physique vers un support electronique, services de
dessinateurs d’arts graphiques.
N° National : 10 3 759 471
à : I.N.P.I. PARIS
GAEC SABATE, GAEC, 34 Rue de l’Eglise, 33350 SAINT MAGNE
DE CASTILLON, N° SIREN : 327 255 220.
GAEC SABATE, 34 Rue de l’Eglise, 33350 SAINT MAGNE DE
CASTILLON.
91
N° National : 10 3 759 563
à : I.N.P.I. PARIS
C2L, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 2-4 RUE LOUIS
ARMAND, ZI DU CLOSEAU, 77220 TOURNAN-EN-BRIE,
N° SIREN : 950 557 876.
C2L, 2-4 RUE LOUIS ARMAND, ZI DU CLOSEAU, 77220
TOURNAN-EN-BRIE.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’une des appellation d’origine
suivantes : “ Bordeaux ”, “ Bordeaux supérieur ”, “ Côtes de
bordeaux ”, “ Crémant de Bordeaux ”, “ Premières Côtes de
Bordeaux ”, “ Côtes de Bordeaux Saint Macaire ”, “ Sainte Foy de
Bordeaux ”.
N° National : 10 3 759 538
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Constructions transportables
métalliques ; constructions métalliques ; objets d’art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Bustes en métaux communs ; Objets d’art en métaux précieux ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; Bustes en
métaux précieux ; Objets d’art gravés ou lithographiés ; Constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en
pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ; Bustes en pierre,
en béton ou en marbre ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets
d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés
de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; Bustes en bois, cire, plâtre ou en
matières plastiques ; Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; Bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Éducation ; formation ; divertissement ; Maquettes d’architecture
tactiles.
PSR QUILT, sarl, 8 rue Tour des Fossés, 89380 APPOIGNY,
N° SIREN : 443 104 740.
PSR QUILT, 8 rue Tour des Fossés, 89380 APPOIGNY.
N° National : 10 3 759 567
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; fibres
ou laine de verre pour l’isolation ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 22 : Matières de rembourrage (à l’exception du
fibreuses brutes ; fibres textiles ;
GERMAIN Jean-Yves, 3 Impasse Leon Brochoire, 85000 LA
ROCHE SUR YON.
Classe N° 26 : Articles de mercerie (à l’exception des fils).
GERMAIN Jean-Yves, 3 Impasse Leon Brochoire, 85000 LA
ROCHE SUR YON.
92
Description de la marque : A.C.I.S. Les Enseignements de
Christophe COLOMB
micro-édition ;
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
N° National : 10 3 759 575
l’habillement) ;
N° National : 10 3 759 578
à : I.N.P.I. PARIS
HUMEAU Christophe, 3 Chemin du Bas de Trois Moulins, 77000
MELUN.
HUMEAU Christophe, 3 Chemin du Bas de Trois Moulins, 77000
MELUN.
à : I.N.P.I. PARIS
huet amélie, 36 Rue du Capitaine Dreyfus, 93100 MONTREUIL.
huet amélie, 36 Rue du Capitaine Dreyfus, 93100 MONTREUIL.
micro-édition ;
93
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
N° National : 10 3 759 616
à : I.N.P.I. PARIS
Cinéma LUX, Association, 6 Avenue Sainte Thérèse, 14000 CAEN,
N° SIREN : 780 708 268.
Cinéma LUX, 6 Avenue Sainte Thérèse, 14000 CAEN.
sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur
réservation de places de spectacles ; micro-édition.
N° National : 10 3 759 623
à : I.N.P.I. PARIS
gauthier philippe, 8 albert barré, 51150 CONDE SUR MARNE.
gauthier philippe, 8 albert barré, 51150 CONDE SUR MARNE.
Classe N° 7 : Machines agricoles.
Description de la marque : CPEP
appareils ou installations de climatisation ; appareils d’éclairage
pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air
ou de l’eau ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 10 3 759 642
N° National : 10 3 759 641
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
David Laure, 18, de lourmel, 75015 PARIS.
José Inacio GONCALVES, 81 Rua Madre ça Varzim, 4490 POVOA
DE VARZIM, Portugal.
CPEP, M. José GONCALVES, 98 Avenue de la Marne, 92120
MONTROUGE.
David Laure, 18, de lourmel, 75015 PARIS.
94
N° National : 10 3 759 687
d’enseignement ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 10 3 759 673
à : I.N.P.I. PARIS
Michel Quertainmont, 13 rue de l’Abbé Divay, 27150 FARCEAUX.
Danielle Mirat, 1 Allée de la musique, 95210 SAINT-GRATIEN.
Michel Quertainmont, 13 rue de l’Abbé Divay, 27150 FARCEAUX.
à : I.N.P.I. PARIS
sybille Vitel, 6 bis Coquillages, 17690 ANGOULINS.
sybille Vitel, 6 bis Coquillages, 17690 ANGOULINS.
Classe N° 3 : Cosmétique et huile de massage et lubrifiants ;
Classe N° 25 : Sous-vêtements.
N° National : 10 3 759 700
à : I.N.P.I. PARIS
BLOT Fabien, Agissant pour le compte de la société ENVIE DE
REFLEX en cours de formation, LA ROTERIE, 49370 LE LOUROUXBECONNAIS.
BLOT Fabien, LA ROTERIE, 49370 LE LOUROUX-BECONNAIS.
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ;
de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d’écriture ; tableaux (peintures) encadrés
ou non ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
divertissement ou d’éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; micro-édition.
N° National : 10 3 759 703
à : I.N.P.I. PARIS
DUBAYLE DAVID, MAISON PIRASTOT, 40250 MUGRON.
micro-édition.
N° National : 10 3 759 704
à : I.N.P.I. PARIS
95
micro-édition.
N° National : 10 3 759 710
à : I.N.P.I. PARIS
GRANULAND, SARL, 292 RUE DE LA ZONE INDUSTRIELLE, 40110
MORCENX, N° SIREN : 382 634 731.
GRANULAND, 292 RUE DE LA ZONE INDUSTRIELLE, 40110
MORCENX.
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation).
96
N° National : 10 3 759 711
à : I.N.P.I. PARIS
GRANULAND, SARL, 292 RUE DE LA ZONE IDUSTRIELLE, 40110
MORCENX, N° SIREN : 382 634 731.
GRANULAND, 292 RUE DE LA ZONE IDUSTRIELLE, 40110
MORCENX.
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation).
cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle
(inspection), appareils et instruments pour la conduite, la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ;
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
bouilloires électriques ; chauffe-biberons électriques ; appareils
pour le bain, chauffe-bains ; autocuiseurs électrique cafetières
électriques ; fours ; glacières ; grille-pains ; grils ; rôtissoires ;
réfrigérateurs ;
réchauds ;
sèche-cheveux ;
stérilisateurs ;
toasteurs ; installation de production de vapeur ; yaourtières
électriques ; chauffe-lits électriques ou non électriques, coussins
et couvertures chauffés électriquement non à usage médical,
ustensiles de cuisson électriques, appareils et machines pour la
purification, le conditionnement, la climatisation et la
désodorisation de l’air, radiateurs, brûleurs à alcool, allume-gaz,
ampoules d’éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël,
barbecues, cheminée d’appartement, appareils pour purifier,
filtrer, adoucir, stériliser et vaporiser l’eau. Sèche-cheveux avec
leurs adaptateurs. Dispositifs de chauffage électrique. Plaques
chauffantes électriques. Machines à café électriques. Générateurs
de vapeur électriques. Friteuses ; friteuses électriques ; gaufriers
électriques ; yaourtières ; sèche-mains ; brûloirs à café ; chauffeplats ; congélateurs ; appareils de cuisson à micro-ondes ;
radiateurs électriques ; sécheurs de linge électriques ; toasteurs.
Diffuseurs (éclairage). Lampes d’éclairage. Appareils et
installations d’éclairage. Tubes lumineux pour l’éclairage.
Lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ;
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton
ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ;
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes en papier ; linge de
table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
N° National : 10 3 759 757
N° National : 10 3 759 724
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
FIERFORT Nathalie, 9, rue des remparts, 51190 OGER.
JJA, Société Anonyme, Bâtiment 3, 157 avenue Charles Floquet,
93150 LE BLANC MESNIL, N° SIREN : 308 972 181.
CABINET REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
FIERFORT Nathalie, 9, rue des remparts, 51190 OGER.
97
N° National : 10 3 759 791
à : I.N.P.I. PARIS
MARIA CUNY, 16 route de Saint-Père, 89450 NANCHEVRES.
CUNY YVES, 16 route de Saint-Père, 89450 NANCHEVRES.
MARIA CUNY, 16 route de Saint-Père, 89450 NANCHEVRES.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine controlée
Champagne.
N° National : 10 3 759 762
à : I.N.P.I. PARIS
COOPERATIVE
INTERDEPARTEMENTALE
D’ELEVAGE
ET
D’INSEMINATION ANIMALE, COOPERATIVE AGRICOLE, 38 RUE
DE
LA
MERILLIERE,
BP 54,
61302
L’AIGLE
CEDEX,
N° SIREN : 780 960 472.
N° National : 10 3 759 867
à : I.N.P.I. PARIS
PIESSET Annie, Cécile, 26 Impasse du Testey, 33470 GUJANMESTRAS.
Annie PIESSET, 26 Impasse du Testey, 33470 GUJAN-MESTRAS.
COOPERATIVE
INTERDEPARTEMENTALE
D’ELEVAGE
ET
D’INSEMINATION ANIMALE, 38 RUE DE LA MERILLIERE, BP 54,
61302 L’AIGLE CEDEX.
Classe N° 5 : Ovules et semences pour l’insémination animale ;
Classe N° 31 : Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;
embryons (animaux vivants).
Classe N° 42 : Recherche scientifique et développement de
logiciels en matière de génétique animale ;
Classe N° 44 : Elevage d’animaux, service d’insémination animale,
transplantation embryonnaire, contrôle de gestation.
Description de la marque : Minéraux-Cristaux Fond Turquoise et
intitulé en rouge : la Turquoise du Bassin.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques, peintures matières
tinctoriales – métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs imprimeurs, artistes, artisans – colorans pour
boissons ou aliments – encre d’imprimerie – encre pour la
peausserie – crèmes pour le cuir.
Classe N° 14 : Joaillerie – bijouterie – pierres précieuses –
horlogerie – métaux précieux et leurs alliages – monnaies – objets
d’art en métaux précieux – coffrets à bijoux – boites en métaux,
bois et pierres précieuses boitiers, bracelets, colliers, pendentifs,
bagues, chaines, ressorts ou verres de montres, porte-clés de
fantaisie – statues ou figurines en bois, métaux ou pierres
précieuses – étuis ou écrins pour horlogerie – résentous – bustes
en céramique ou raku, grès – cristaux, ménéraux, lithothérapie,
fossiles, pendules ésotériques, talismans.
98
Classe N° 35 : Publicité – gestion des affaires commerciales –
administration commerciale – travaux de bureau – diffusion
matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés).
Service d’abonnement pr un tiers, à des journeaux – conseil en
organisation et direction des affaires – comptabilité. Reproduction
de documents – Bureaux de placement – gestion de fichiers
informatiques. Organisations de salons, d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau
informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Publication de textes publicitaires – locations
d’espaces publicitaires – diffusions d’annonces publicitaires –
ventes de cristaux, minéraux, pendules, talismans, pierres brutes
et roulées, sur Internet – vente détail et gros en ligne de cristaux,
minéraux, bijoux, pendules, talismans.
N° National : 10 3 760 108
à : I.N.P.I. PARIS
C.C.V. BEAUMANOIR, Société ANONYME, 10 Impasse du Grand
Jardin,
ZAC
de
la
Moinerie,
35400
SAINT-MALO,
N° SIREN : 391 164 092.
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 3 : Huiles et laits à usage cosmétique ; savons ;
parfumerie ; cosmétiques ; dentifrices ; préparations cosmétiques
pour l’amincissement, préparations cosmétiques pour le
bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels
de bains à usage non médical ; savons à barbe ; masques de
beauté ; produits de maquillage, fards, crayons pour le
maquillage, rouge à lèvres ; produits de démaquillage ;
désodorisants à usage personnel ; eaux de toilette ; vernis à
ongles ; produits de rasage ou d’épilation, lingettes
démaquillantes, crèmes solaires.
Classe N° 5 : Protections féminines, à savoir tampons pour la
menstruation, serviettes hygiéniques et protège-slips [produits
hygiéniques].
Classe N° 9 : Téléphones mobiles et fixes, applications pour
téléphones cellulaires ou mobiles ; étuis et accessoires pour
téléphones, à savoir coques de protection, coques de façades
amovibles, écouteurs, oreillettes, housses, casques, hautparleurs, supports de fixation, nécessaires mains libres, batteries ;
fourreaux, sacoches et sacs pour téléphones ; cartes codées et/ou
plastifiées magnétiques à usage commercial ; cartes cadeau
codées magnétiques prépayées ; cartes cadeau plastifiées
prépayées ; cartes de fidélité magnétiques ; lunettes de vue ;
lunettes de protection ; lunettes de soleil ; verres pour lunettes ;
lunettes de ski ; lunettes de sport ; lunettes (optique) ; chaînettes
de lunettes ; montures de lunettes ; vêtements et casques de
protection contre les accidents ; étuis à lunettes ; verres de
contact ; étuis pour verres de contact ; jumelles, longues-vues,
loupes et leurs étuis ; casques audio et/ou vidéo ; clés USB,
logiciels (programmes enregistrés) et progiciels de dessin, de
retouche d’image et de simulation dans le domaine de la mode,
ses accessoires et leur distribution, de la beauté et du stylisme, du
maquillage ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils
photographiques et appareils vidéo et leurs accessoires (étuis,
cordons, bijoux de sacs).
Classe N° 12 : Cycles ; trottinettes (véhicules) ; vélos à assistance
électrique ; vélos ; vélomoteurs ; cyclomoteurs ; motocyclettes,
charrettes de golf, tricycles et leurs accessoires à savoir sellerie,
protection (housses) et sacherie (sacs en cuir ou similicuir, en
tissus ou en matières plastiques).
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, bijoux en métaux précieux,
bijoux fantaisie, breloques, broches (bijouterie), colliers
(bijouterie), bracelets (bijouterie), boucles d’oreilles, chaînes
(bijouterie) ; horlogerie et instruments chronométriques,
montres, réveils ; porte-clés fantaisie ; coffrets à bijoux (non en
métaux précieux).
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; almanachs ; blocs à dessin ;
boîtes en carton ou en papier ; brochures, cahiers, calendriers,
catalogues ; coffrets pour la papeterie ; articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; fournitures et instruments pour le
dessin ; gravures, eaux-fortes ; papier d’emballage ; carton
d’emballage ; enveloppes ; éphémérides ; feuilles de papeterie ;
rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage ; agrafes et
agrafeuses ; aquarelles ; ardoises blanches et noires ; craies ;
crayons d’ardoises ; tables arithmétiques ; buvards ; stylos à bille ;
stylos plumes ; crayons de couleurs ; crayons à papier ; feutres ;
pastels ; blocs à dessin ; cahiers ; carnets ; classeurs ; dossiers ;
chemises ; compas ; règles à dessiner ; règles pour les
mathématiques ; équerres à dessiner ; équerres pour les
mathématiques ; rapporteurs ; gommes ; liquides et crayons
correcteurs ; taille-crayons et porte-crayons ; décalcomanies ;
pinceaux ; trousses à dessin ; trousses d’écolier ; encres ; godets
pour la peinture ; protège-cahiers ; coupe-papier ; boîtes de
peintures ; perforateurs de bureau ; planches à dessins ;
punaises ; trombones ; signets ; sous-mains ; trousses à dessin ;
images ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; papier ; périodiques ;
photographies ; photogravures ; portraits ; cartes postales ; cartes
à jouer ; publications ; sacs et sachets pour l’emballage en papier
ou en matières plastiques ; porte-agendas et porte-papiers de
voiture ; matières plastiques pour l’emballage (non comprises
dans d’autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
cartes codées non magnétiques à usage commercial ; cartes
plastifiées non magnétiques à usage commercial ; cartes cadeau
codées non magnétiques prépayées ; cartes cadeau plastifiées
non magnétiques prépayées ; cartes de fidélité non magnétiques ;
cartes adhésives ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie
ou le ménage ; mouchoirs de poche en papier, linge de table en
papier, vignettes autocollantes ; vignettes autocollantes destinées
à habiller des cartes de fidélité, des cartes bancaires.
Classe N° 18 : Parapluies ; bourses ; coffres de voyage ; portedocuments ; sacs d’écoliers ; gibecières ; malles ; valises ;
mallettes pour documents ; porte-monnaie en métaux non
précieux ; sacs de plage ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte
chéquiers, sacs à provision ; sachets, enveloppes et pochettes
pour l’emballage en cuir ; sacs à dos, à mains, à provisions, à
roulettes, d’alpinistes, d’écoliers, de campeurs, de plage, de
voyage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en cuir et
sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; trousses de
voyage vides (maroquinerie) ; trousses de toilette vides ; coffrets
destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
porte-agendas ; porte-papiers de voiture ; étuis pour clés ;
parasols ; cannes ; porte-clés en cuir ; housses de vêtements en
cuir ; sacs housses pour vêtements pour le voyage, sacs à
chaussures pour le voyage ; pochettes (maroquinerie), fouets,
colliers et habits pour animaux.
Classe N° 24 : Tissus, à l’exception des tissus chirurgicaux,
d’amiante, d’isolation et métalliques ; tissus d’ameublement ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement), notamment gants de
toilette, serviettes de toilette, draps de bain, draps et serviettes de
plage ; linge de table, notamment serviettes de table en matière
textile, nappes, napperons, chemins de table, cotonnade ; linge de
lit, notamment couvertures, couvre-lits, draps, édredons, taies
d’oreillers, housses de coussin, housses de couette ; linge de
maison, notamment embrasses en matière textile, rideaux,
tentures murales, essuie-mains en matière textile, torchons,
mouchoirs, tous les articles précités étant en matière textile ;
tissus pour l’emballage ; revêtements de meubles en matières
plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; sacs de
couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes
à démaquiller en matières textiles ; tissus adhésifs collables à
chaud ou à froid.
Classe N° 25 : Vêtements de jour comme de nuit, tout usage, toute
matière ; articles chaussants (à l’exception des chaussures
orthopédiques) ;
chapellerie ;
bonneterie,
ceintures
(habillement) ; sous-vêtements ; foulards, cravates ; gants,
chaussette et collants.
Classe N° 26 : Articles de mercerie à l’exception des fils ; dentelles
et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets,
épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ;
pins (broches), bandeaux pour les cheveux ; barrettes (pinces à
cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles à
cheveux ; filets pour les cheveux, perruques, boucles (accessoires
d’habillement) ; boucles de souliers ; broches (accessoires
d’habillement) ; broderies ; fermoirs de ceintures ; ornements de
chapeaux (non en métaux précieux) ; parures pour chaussures
(non en métaux précieux) ; épaulettes pour vêtements ; plumes et
plumes d’oiseaux (accessoires d’habillement) ; pièces collables à
chaud pour l’ornement d’articles textiles (mercerie) ; paillettes
pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; rubans
(passementerie) ; rubans (récompenses).
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique ou de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour
arbre de Noël (à l’exception des appareils d’éclairage), jeux de
carte ou de table.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, chocolat, sucre, succédanés du
café et du sucre, farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie, confiserie et sucreries à base de vrais ou de faux sucre,
glaces comestibles ; miel, biscuiterie, gâteaux, boissons ou
préparation pour boissons à base de cacao, de café, de chocolat,
de thé ou d’herbes.
Classe N° 31 : Fruits et légumes ; semences, plantes et fleurs
naturelles.
Classe N° 32 : Eaux minérales et/ou gazeuses et autres boissons
non alcooliques ; sodas, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 35 : Services de vente au détail et services de vente par
Internet des produits suivants : huiles et laits à usage cosmétique,
savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices,
préparations cosmétiques pour l’amincissement, préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations
cosmétiques pour le bain, sels de bains non à usage médical,
savons à barbe, masques de beauté, produits de maquillage,
fards, crayons pour le maquillage, rouge à lèvres, produits de
démaquillage, dentifrices, désodorisants à usage personnel, eaux
de toilette, vernis à ongles, produits de rasage, étuis pour
téléphones, fourreaux, sacoches et sacs pour téléphones, cartes
codées et/ou plastifiées magnétiques à usage commercial, cartes
cadeau codées et/ou plastifiées magnétiques prépayées, lunettes
de vue, lunettes de protection, lunettes de soleil, verres pour
lunettes de soleil, lunettes de ski, lunettes de sport, lunettes
(optique), chaînettes de lunettes, montures de lunettes, casques
de protection pour le sport, étuis à lunettes, verres de contact,
étuis pour verres de contact, jumelles, longues-vues, loupes et
leurs étuis, casques audio et/ou vidéo, bijouterie, bijoux en
métaux précieux, bijoux de fantaisie, breloques, broches
(bijouterie), colliers, bracelets, boucles d’oreilles, chaînes, statues
et statuettes en métaux précieux, horlogerie et instruments
chronométriques, montres, réveils, porte-clés de fantaisie,
coffrets à bijoux (non en métaux précieux), pierres précieuses,
affiches, albums ; almanachs ; objets d’art gravés ou
lithographiés, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier,
brochures, cahiers, calendriers, catalogues, coffrets pour la
papeterie, articles de bureau (à l’exception des meubles),
fournitures et instruments pour le dessin gravures, eaux-fortes,
papier
d’emballage,
carton
d’emballage,
enveloppes,
éphémérides, feuilles de papeterie, statuettes en papier ou en
carton, fournitures scolaires, à savoir rubans adhésifs pour la
papeterie et le ménage, agrafes et agrafeuses, aquarelles,
ardoises blanches et noires, craies, crayons d’ardoises, tables
arithmétiques, buvards, stylos à bille, stylos plumes, crayons de
couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, blocs à dessin,
cahiers, carnets, classeurs, dossiers, chemises, compas, règles,
équerres, rapporteurs, gommes, liquides et crayons correcteurs,
taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux,
trousses, encres, godets pour la peinture, protège-cahiers, coupepapier, boîtes de peintures, perforateurs de bureau, planches à
dessins, punaises, trombones, signets, sous-mains, trousses à
dessin, images, journaux, livres, livrets, manuels, papier,
périodiques, photographies, photogravures, portraits, cartes
postales, cartes à jouer, publications, timbres-postes, sacs et
sachets pour l’emballage en papier ou en matières plastiques,
porte-agendas et porte-papiers de voiture, matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes), cartes
codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial,
cartes cadeau codées et/ou plastifiées non magnétiques
prépayées, cartes de fidélité non magnétiques, cartes adhésives,
adhésifs, vignettes autocollantes ; vignettes autocollantes
destinées à habiller des cartes de fidélité, des cartes bancaires,
parapluies, bourses, coffres de voyage, porte-documents, sacs
d’écoliers, gibecières, malles, valises, mallettes pour documents,
porte-monnaie en métaux non précieux, sacs de plage, portecartes, portefeuilles, sacs à provision, sachets, enveloppes et
pochettes pour l’emballage en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs
de voyage (maroquinerie), trousses de voyage vides
(maroquinerie), trousses de toilette vides, coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits « vanity cases », porteagendas, porte-papiers de voiture, étuis pour clés, parasols,
cannes, porte-clés en cuir, housses de vêtements en cuir, sacs
housses pour vêtements pour le voyage, sacs à chaussures pour
le voyage, pochettes (maroquinerie), tissus, à l’exception des
99
tissus chirurgicaux, d’amiante, d’isolation et métalliques, tissus
d’ameublement, linge de bain (à l’exception de l’habillement),
notamment gants de toilette, serviettes de toilette, draps de bain,
draps et serviettes de plage linge de table, notamment serviettes
de table en matière textile, nappes, napperons, chemins de table,
cotonnade, linge de lit, notamment couvertures, couvre-lits,
draps, édredons, taies d’oreillers, housses de couette, linge de
maison, notamment embrasses en matière textile, rideaux,
tentures murales, essuie-mains en matière textile, torchons,
mouchoirs, tous les articles précités étant en matière textile,
tissus adhésifs collables à chaud, tissus pour l’emballage,
vêtements, chaussures (à l’exception des chaussures
orthopédiques), chapellerie, ceintures (habillement), produits
pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la
médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour
bébés, cycles, accessoires de cycles, à savoir béquilles de cycles,
bandages pour cycles, cadres de cycles, chambres à air pour
cycles, filets pour cycles, freins de cycles, guidons de cycles,
indicateurs de direction pour cycles, jantes de cycles, pompes de
cycles, rayons de cycles, selles de cycles, sonnettes de cycles,
porte-bagages pour cycles, boyaux pour cycles, chaînes de cycles,
avertisseurs sonores pour cycles, roues de cycles, engrenages de
cycles, manivelles de cycles, moteurs de cycles, moyeux de
cycles, pédales de cycles, pneumatiques de cycles, housses de
selle pour cycles, paniers spéciaux pour cycles, motocycles,
accessoires de motocycles, à savoir béquilles de motocycles,
bandages pour motocycles, cadres de motocycles, chambres à air
pour motocycles, filets pour motocycles, freins de motocycles,
guidons de motocycles, indicateurs de direction pour motocycles,
jantes de motocycles, pompes de motocycles, rayons de
motocycles, selles de motocycles, sonnettes de motocycles,
porte-bagages pour motocycles, boyaux pour motocycles,
chaînes de motocycles, avertisseurs sonores pour motocycles,
roues de motocycles, engrenages de motocycles, manivelles de
motocycles, moteurs de motocycles, moyeux de motocycles,
pédales de motocycles, pneumatiques de motocycles, housses de
selle pour motocycles, paniers spéciaux pour motocycles,
chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation
des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la
réparation des chambres à air, tendeurs de rayons de roues,
antivols pour véhicules, garde boue, charrettes, charrettes de golf,
sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d’enfants,
bâches de voitures d’enfants, capotes de voitures d’enfants,
poussettes, capotes de poussettes, bicyclettes, tricycles,
trottinettes (véhicules), sangles de transport de trottinette,
housses de transport de trottinette, vélos à assistance électrique,
vélos, vélomoteurs, cyclomoteurs, motocyclettes, articles de
mercerie à l’exception des fils, dentelles et broderies, rubans et
lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs
artificielles, badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux,
barrettes (pinces à cheveux), boucles (accessoires d’habillement),
boucles de souliers, broches (accessoires d’habillement),
broderies, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en
métaux précieux), parures pour chaussures (non en métaux
précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles à
cheveux, filets pour les cheveux, dossards, épaulettes pour
vêtements, plumes et plumes d’oiseaux (accessoires
d’habillement), pièces collables à chaud pour l’ornement
d’articles textiles (mercerie), paillettes pour vêtements,
fermetures pour vêtements, rubans (passementerie), rubans
(récompenses), viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles
et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre,
sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, semences, plantes
et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques,
boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations
pour faire des boissons ; facturation par le biais de téléphones
mobiles ou cellulaires, promotion et publicité (communication)
par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires ; informations
commerciales par le biais de téléphones mobiles ou cellulaires
permettant à l’utilisateur d’optimiser sa mise en relation avec les
produits et services de la marque ; services de gestion de comptes
clients ; services de gestion de fichiers informatiques, recueil et
systématisation de données dans un fichier central, compilation
de renseignements ; opérations promotionnelles et publicitaires
en vue de fidéliser la clientèle ; services de promotion des ventes
pour des tiers par fidélisation de clientèle ; services de fidélisation
liés ou non à l’utilisation d’une carte ; élaboration (conception) de
campagnes publicitaires dans le cadre de programmes de
fidélisation par le biais d’une accumulation de points de fidélité
obtenus sur achats et transformables en cadeaux ; services
rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l’exploitation ou la
direction d’entreprises industrielles ou commerciales ; contrats de
franchise (services commerciaux) ; franchisage, à savoir services
fournis par un franchiseur, notamment aide dans l’exploitation ou
la direction des affaires, transfert de technologie, à savoir
100
transfert (mise à disposition) de savoir faire commercial ; gestion
des affaires commerciales à savoir aide à la direction et à la
gestion des affaires dans le cadre d’un contrat de franchise.
Services de gestion de manifestations à savoir, organisations
d’évènements à but commerciaux ou de publicité.
marchandises ; organisation de voyages ; distribution de
journaux ; emballage et entreposage de marchandises ;
conditionnement de produits ; emmagasinage de marchandises
dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
organisation de voyages ; informations et conseils concernant les
voyages ; réservation de places pour le voyage ; agences de
tourisme et de voyage (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; location de véhicules de transport notamment
automobiles, cycles et cycles à moteur ; accompagnement de
voyageurs ;
organisation
de
croisières ;
organisation
d’excursions ; visites touristiques.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services de divertissements notamment
production de spectacles, de films, de photographies,
représentations théâtrales ; divertissements radiophoniques ou
par télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation et
conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ;
organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ;
services de jeu proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; service de jeux d’argent, services de reporters ;
filmage sur bandes vidéo ; services de gestion de manifestations
à savoir, organisations d’évènements à but culturels ou éducatifs ;
services de divertissement ; organisation, mise au point et
animation de compétitions, divertissements, activités et
manifestations ; fourniture de renseignements, prestation de
conseils et services de conseillers dans les domaines précités ;
édition de journaux, périodiques, revues, magazines, livres,
bandes dessinées, publications, imprimés, brochures, catalogues,
livrets, albums ; édition de logiciels, de progiciels, de bases de
données informatiques ; publication de livres en ligne ; services
de clubs (éducation, divertissement), services de loisirs ;
organisation de jeux et concours, de campagnes d’information et
de manifestations professionnelles ou non ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, de
vidéoconférences ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services de conseils et d’informations (formations et
instructions) dans les domaines de la mode, de la beauté, des
loisirs, du couple, du mariage, de la maternité, de la famille, de la
cuisine et de la décoration ; photographie, reportages
photographiques ; cours de danse ; cours de cuisine ;
organisation de concours en matières de divertissement et de
cours de cuisine ; organisation de concours de beauté.
Organisation de tout événement (fêtes, soirées, concerts) à but de
divertissement.
Classe N° 43 : Services hôteliers ; hébergement temporaire ;
services de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ;
maisons de vacances et chambres d’hôtes ; services de camps de
vacances (hébergement) ; services de gîtes ruraux ; services de
club de vacances, location de chambres ; réservation de chambres
d’hôtels (pour voyageurs), de logements temporaires et de
pensions, restauration (repas), y compris la restauration (repas)
livrée à domicile, préparation de repas et de plats à emporter ;
cafétérias ; services de bars et de brasseries ; restaurants à service
rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ;
salons de thé ; services de glaciers ; services de traiteurs ; services
de location de salles de réunions ; location de constructions
transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table
et de verrerie.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ;
massages ; salons de beauté ; services de soins (saunas), spas
(services de soins et de beauté) ; services de balnéothérapie, de
physiothérapie, d’aromathérapie ; consultations dans le cadre de
soins cosmétiques ; services de manucure, pédicure ; salons de
coiffure ; services de visagiste ; conseils en beauté, conseils en
maquillage, conseils en image (relooking) et conseils en
apparence et beauté pour êtres humains, à savoir conseils en
maquillage, en coiffure, en style vestimentaire, en diététique et
conseils en matière de soins et d’esthétiques ; conseils en image
personnelle à savoir conseils en maquillage ; conseils en soins
esthétiques ; conseils en coiffure ; conseils en style vestimentaire ;
conseils en diététique.
Classe N° 45 : Services d’agences de rencontres personnelles ;
services de clubs de rencontres organisant des séances de
rencontres express (speed-dating) et des événements (virtuels ou
physiques) à buts de divertissement ; fourniture de
renseignements, prestation de conseils et services de conseillers
dans les domaines précités ; services d’agence matrimoniale ;
services d’agences de mise en contact de personnes, à savoir
clubs de rencontres ; conseils concernant le mariage, à savoir
services personnels rendus par des tiers destinés à satisfaire les
besoins des individus (établissement de listes de mariage,
conseils aux particuliers en matière d’organisation de réceptions
et de cérémonies).
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 12, 14, 16, 18, 24, 25, 26,
28, 30, 31, 32, 35, 39, 41, 43, 44, 45.
N° National : 10 3 760 209
à : I.N.P.I. PARIS
Michel QUERTAINMONT, 13 Rue de l’Abbé Divay, 27150
FARCEAUX.
Danielle MIRAT, 1 Allée de la Musique, 95210 SAINT-GRATIEN.
Michel QUERTAINMONT, 13 Rue de l’Abbé Divay, 27150
FARCEAUX.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
d’éducation ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 10 3 760 308
à : I.N.P.I. PARIS
GUIOD Thierry, 9 route d’Emancé, 78125 SAINT-HILARION.
GUIOD Claire, PILOTAGE PASSION, Circuit JP. Beltoise, avenue
des frères Lumière, 78190 TRAPPES.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
électroniquement.
Classe N° 41 : Transmission d’informations dans le domaine de la
formation et des stages de conduite et de pilotage sur Internet ;
informations en matière d’éducation ou de divertissement ;
formation de conduite d’engins à moteur lors de stage de pilotage
sur circuit, piste ou sur route.
101
N° National : 10 3 760 395
à : I.N.P.I. PARIS
POMIRO JACQUES-ANTOINE, 395 LES HAUTES COTTES, 83440
CALLIAN.
POMIRO JACQUES-ANTOINE, 395 LES HAUTES COTTES, 83440
CALLIAN.
N° National : 10 3 760 313
à : I.N.P.I. PARIS
GUIOD Claire, 9 route d’Emancé, 78190 SAINT-HILARION.
GUIOD Claire, PILOTAGE PASSION, Circuit J.P. Beltoise, avenue
des frères Lumière, 78190 TRAPPES.
Description de la marque : BEACH PARFUM en couleurs Blanche
et Rouge
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; Transmission d’informations
dans le domaine de la formation et de stages de conduite et de
pilotage sur Internet ; informations en matière de divertissement
ou d’éducation. Formation de conduite de véhicules à moteur lors
de stages sur circuit, sur piste ou sur route. ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ;
informations en matière de transport ; distribution de journaux ;
distribution des eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement.
N° National : 10 3 760 396
à : I.N.P.I. PARIS
Une Autre Main, SAS, 24 Barthélémy, 78660 PARAY-DOUAVILLE,
N° SIREN : 511 589 236.
Une Autre Main, 24 Barthélémy, 78660 PARAY-DOUAVILLE.
102
Produits ou services désignés : Livraison de repas à domicile,
cuisine à domicile, formation culinaire ; Travaux de nettoyage et
d’entretien à la maison. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Travaux de jardinage. Travaux de bricolage. Garde
d’enfant à domicile. Soutien scolaire. Préparation de repas à
domicile. Cours et formation culinaire. Livraison de repas à domicile.
N° National : 10 3 760 828
à : I.N.P.I. PARIS
Louis Stéphane, 7 rue Keller, 75011 PARIS.
Louis Stéphane, 7 rue Keller, 75011 PARIS.
Classe N° 10 : Prothèses ; implants artificiels.
N° National : 10 3 760 836
à : I.N.P.I. PARIS
Commande-Online.fr, SAS, Résidence AAGIS, PAL Saint-Isidore,
06284 NICE Cedex 03, N° SIREN : 523 833 846.
Commande-Online.fr, Résidence AAGIS, PAL Saint Isidore, 06284
NICE CEDEX 3.
reproduction ou le traitement du son ou des images ; caisses
enregistreuses ; équipement pour le traitement de l’information et
les
ordinateurs ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; papier ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d’écriture ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
d’annonces publicitaires ; gestion administrative de commandes ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
un réseau informatique mondial ; location d’appareils de
télécommunication ; services de messagerie électronique ;
location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
électronique ; Conception de systèmes d’information (travaux
d’ingénieurs) ;
traiteurs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42, 43.
N° National : 10 3 760 848
103
à : I.N.P.I. PARIS
christophe de langhe, 1 sourg, 35320 LA BOSSE DE BRETAGNE.
christophe de langhe, 1 sourg, 35320 LA BOSSE DE BRETAGNE.
N° National : 10 3 760 867
à : I.N.P.I. PARIS
ECOFIP, S.A.R.L., Zac du Lareinty, Immeuble Phénix, 97232 LE
LAMENTIN, N° SIREN : 445 150 253.
ECOFIP, Zac du Lareinty, Immeuble Phénix, 97232 LE LAMENTIN.
médical ; désinfectants ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; rédactions scientifiques à
savoir rédaction de textes autres que publicitaires : organisation
et conduite de séminaires.
Classe N° 44 : Services veterinaires.
N° National : 10 3 760 861
à : I.N.P.I. PARIS
Imaginative Cuisine Limited, société de droit britannique, 7 Irvine
Way, Lower Earley, Reading, RG6 4JW BERKSHIRE, RoyaumeUni.
Classe N° 36 : Affaires financières, services de financement,
consultation en matières financières, placements de fonds,
analyse financière, constitution ou investissement de capitaux.
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises, entreposage de supports de données ou de
N° National : 10 3 760 892
à : I.N.P.I. PARIS
ADENYO, Société par Actions Simplifiée, 40
Malesherbes, 75008 PARIS, N° SIREN : 442 352 498.
Boulevard
Gérard HAAS, Associé de la SELARL HAAS, Société d’Avocats, 87
Boulevard de Courcelles, 75008 PARIS.
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 29 : Préparations alimentaires salées et sucrées.
Garnitures et accompagnements alimentaires pour produits
culinaires. Garnitures alimentaires pour desserts, préparations
alimentaires et garnitures à base d’alginate à usage alimentaire ;
préparations alimentaires, garnitures et accompagnements
aromatisés principalement aux fruits, aux légumes conservés,
congelés, séchés ou cuits, fruits secs, herbes aromatiques, noix,
fromages, viande, poisson, crustacés, produits laitiers ; tous les
produits précités pouvant aussi être sous forme de perles et / ou
de sphères ; tomates séchées, grillées et marinées ; viande,
poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures,
compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses
comestibles.
Classe N° 30 : Préparations alimentaires salées et sucrées,
garnitures et accompagnements alimentaires pour produits
culinaires ; garnitures alimentaires pour desserts ; préparations
alimentaires, garnitures et accompagnements aromatisés
principalement au caramel, chocolat, café, thé, miel ; sel,
moutarde, vinaigre, épices, condiments, sauce à base de soja,
sauce au piment et au poivre, sauce tomate ; tous les produits
précités pouvant aussi être sous forme de perles et / ou de
sphères ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
de café ; farine et préparations à base de céréales, pain, pâtisserie
et confiserie, glaces, miel, mélasse, levure, poudre, sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à
rafraîchir ; chutneys.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, la diffusion du
son, des données et/ou des images ; applications logicielles
(programmes informatiques) téléchargeables et exploitables
depuis un téléphone mobile ; programmes téléchargeables pour
le traitement de l’information pour tous supports mobiles ;
applications logicielles pour tous systèmes d’exploitation et pour
tous autres dispositifs électroniques numériques mobiles et
dispositifs mobiles interactifs ; appareils et instruments de
104
Classe N° 35 : Publicité ; fourniture d’informations commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (bannières, liens hypertextes) ;
services d’abonnement en ligne (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espaces publicitaires ; services de
marketing ; relations publiques
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
téléphoniques ; services de téléphonie interactive ; services de
radiophonie mobile, services de communications sur les ondes
radiophoniques, sur le réseau mondial de télécommunication ;
services de transmission d’information par voie de dispositifs
électroniques numériques portables ; services de messagerie
électronique ; communications par Internet ; services de
téléphonie pour le vote par correspondance ; services de
téléphonie pour le divertissement ; agences de presse et
d’informations ; services de transmission d’information par voie
télématique ; services de transmission d’informations par centres
serveurs
télématiques,
communication
par
terminaux
d’ordinateurs, services de vidéographie interactive ; service de
transmission d’informations et de données visuelles ou sonores
contenues dans des banques de données ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; fourniture de services de
connexion et d’accès à des réseaux de communication
électronique pour la diffusion, transmission ou réception de
logiciels et/ou d’applications informatiques pour dispositifs
électroniques numériques portables.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs et dispositifs
numériques
portables ;
élaboration
(conception)
et
développement de logiciels et d’applications informatiques ;
étude de projets techniques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; création, entretien et
hébergement de sites informatiques (sites Web et Wap) pour des
tiers ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ;
location de logiciels informatiques ; conception de systèmes
informatiques ; conversion de données et de programmes
électronique ; expertises (travaux d’ingénieurs).
micro-édition.
N° National : 10 3 760 898
à : I.N.P.I. PARIS
BRIDET Yann, Lieu-Dit St-Etienne, 05380 CHATEAUROUX-LESALPES.
Jardin’alp 05, Lieu-Dit St-Etienne, 05380 CHATEAUROUX-LESALPES.
N° National : 10 3 760 897
à : I.N.P.I. PARIS
COLLOT YANN, 2 Rue du camp canadien, 92210 SAINT-CLOUD.
COLLOT YANN, 2 Rue du camp canadien, 92210 SAINT-CLOUD.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 44 : Services de jardinier-paysagiste.
N° National : 10 3 760 900
à : I.N.P.I. PARIS
COURI JEAN JACQUES, 146 BD DE GRENELLE, 75015 PARIS.
COURI JEAN JACQUES, 146 BD DE GRENELLE, 75015 PARIS.
lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté.
N° National : 10 3 760 924
à : I.N.P.I. PARIS
VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, Société en
commandite par actions, 52 rue d’Anjou, 75008 PARIS,
N° SIREN : 572 025 526.
105
Classe N° 37 : Services d’installation, de réparation, de
maintenance et de dépannage à domicile (y compris en urgence)
de dispositifs de plomberie, de canalisations d’eau et/ou systèmes
d’évacuation des eaux usées, y compris dans le cadre de contrats
d’entretien, de maintenance et de réparation ; recherche de fuites
sur canalisations d’eau, systèmes d’évacuation des eaux usées et/
ou installations de plomberie, notamment par corrélation
acoustique.
Classe N° 42 : Services d’analyses, de diagnostics et de conseils
techniques concernant la qualité de l’eau, les dispositifs de
plomberie, les canalisations d’eau et/ou systèmes d’évacuation
des eaux usées, permettant notamment de déterminer les types
d’appareils, installations, dispositifs et/ou systèmes de plomberie,
de canalisations d’eau et/ou d’évacuation des eaux usées les plus
appropriés aux besoins des clients en fonction de certains
paramètres (notamment milieu urbain, milieu rural, maison
individuelle, immeuble) ; services d’analyses, de diagnostics et de
conseils techniques sur les performances des dispositifs de
plomberie, des canalisations d’eau et/ou systèmes d’évacuation
des eaux usées existants en vue de déterminer les possibilités de
réduire la consommation d’eau.
N° National : 10 3 760 948
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, Société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 6, Avenue de Provence,
75009 PARIS, N° SIREN : 542 016 381.
@MARK, S.E.LA.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Description de la marque : Couleur revendiquée : Rouge
Classe N° 35 : Services d’informations et de conseils
commerciaux concernant les dispositifs de plomberie, les
canalisations d’eau et/ou systèmes d’évacuation des eaux usées
(avec ou sans simulation tarifaire) ; services d’établissement, de
négociation commerciale et de conclusion commerciale de
contrats d’entretien, de maintenance et de réparation de
dispositifs de plomberie, de canalisations d’eau et/ou systèmes
d’évacuation des eaux usées (avec ou sans simulation tarifaire).
Classe N° 36 : Services de garantie aux consommateurs pour
l’entretien, la maintenance et la réparation de dispositifs de
plomberie, de canalisations d’eau et/ou systèmes d’évacuation
des eaux usées (avec ou sans simulation tarifaire).
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son, des
données ou des images ; baladeurs ; supports d’enregistrements
magnétiques ; appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces
(informatique), bandes magnétiques, supports pour l’information
optiques, télématiques ou magnétiques. Émetteurs de
Logiciels,
progiciels,
appareils
téléphoniques,
transmetteurs
téléphoniques,
agendas
électroniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels,
appareils de télécommunication, instruments de stockage, de
traitement des informations ou des données ; supports pour
l’enregistrement et la reproduction des sons, des images, des
signaux et des données, matériel de connexion d’un équipement
informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ;
organe de commande de télécommunication, appareils pour la
saisie, le comptage, la collection, le traitement, l’entrée,
l’émission, la transmission de données, d’informations et de
signaux. Housses de protection pour téléphones mobiles, pour
baladeurs, pour appareils et équipements informatiques et de
téléphonie. Appareils et instruments pour la messagerie, la
radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones
mobiles, téléphones cellulaires et combinés téléphoniques.
Supports, batteries et appareils pour charger les batteries
rechargeables de téléphones, de téléphones cellulaires et
mobiles. Ecouteurs téléphoniques.
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Consultation pour la
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents.
Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation et conduite de conférences, forums, colloques,
séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
relations publiques ; expertise en affaires, recherches en affaires ;
106
informations d’affaires, estimations en affaires commerciales,
renseignements d’affaires ; études et recherche de marché,
établissement de déclarations fiscales, prévisions économiques,
vérification de comptes, tenue de livres comptables,
établissement de relevé de comptes. Aide à la direction des
affaires. Audit dans le domaine des affaires. Conseil aux
entreprises en organisation et direction de leurs affaires. Aide à la
direction d’entreprises commerciales et industrielles. Services de
traitement de données (y compris de signaux et d’informations),
à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Services de
traitement de données et d’informations traitées par ordinateurs
ou par appareils et instruments de télécommunication, à savoir
saisie, recueil, systématisation de données.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires bancaires ; affaires
monétaires ; affaires budgétaires ; affaires immobilières ;
courtage en biens immobiliers. Banque. Assurance ; information
en matière d’assurances, courtage en assurances. Caisses de
prévoyance. Émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Services de cartes de crédit ou de débit ; services de crédit,
services de crédits immobiliers, de crédit-bail ; prêts sur
nantissement ; prêts (finances) ; prêts sur gage. Estimations
immobilières. Gérance de biens immobiliers. Parrainage
financier ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; constitution de
fonds ; estimations et expertises financières (assurances,
banques, immobilier) ; estimations fiscales, expertise fiscale.
Placements de fonds et de capitaux. Opérations de change,
opérations de compensation (change) ; opérations financières ;
opérations monétaires. Courtage en bourse, actuariat,
informations financières, gestion financière, gestion patrimoniale,
émission de bons de valeurs ; services d’épargne, services
fiduciaires ; gérance de fortunes ; services de banque à domicile ;
services de banque à distance ; services de placement collectifs de
valeurs mobilières ; tous ces services pouvant également être
fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou de
réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le
réseau mondial de communication ; expertise immobilière ;
simulation boursière ; côte en bourse ; vérifications de chèques ;
transferts électroniques de fonds. Dépôts de valeurs ; dépôts en
coffres-forts. Fonds communs de placement, société
d’investissement à capital variable. Consultation, conseil et
information en matière financière, monétaire, bancaire et
d’assurance ; établissement de rapports financiers et budgétaires.
Aide aux entreprises et aux particuliers dans le domaine financier
et budgétaire. Transactions financières. Audit dans le domaine
financier. Crédit d’épargne ; caution (garantie). Agences de
change ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ;
agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et
d’immeubles) ; gérance d’immeubles. Services bancaires
automatisés ; opérations bancaires par téléphone, par Internet ;
services bancaires en ligne ; services financiers fournis en ligne à
partir d’une base de données informatiques, d’un réseau
informatique, d’un réseau mondial ou d’Internet (y compris les
sites Web) ; informations et conseils en matière bancaire,
financière et d’assurances fournis en ligne à partir d’une base de
données informatiques, d’un réseau informatique, d’un réseau
mondial ou d’Internet (y compris les sites Web). Services de
consultations d’un compte bancaire par voie télématique,
informatique, téléphonique et par télévision par satellite ou par
Internet. Conseil financier aux entreprises dans la gestion de leurs
affaires.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
Piscine (activités sportives), centre aquatique (activités sportives),
bassins aquatiques (activités sportives).
N° National : 10 3 761 139
à : I.N.P.I. PARIS
National Instruments Corporation, Société organisée sous les lois
de l’Etat du Delaware, 11500 North Mopac, Building “ B ”, Austin,
TEXAS 78759, Etats-Unis d’Amérique.
PARIS.
Classe N° 9 : Matériel informatique, à savoir châssis (boîtiers pour
circuits imprimés) et modules et micrologiciels informatiques
destinés à la collecte et la mesure de signaux d’entrée/sortie
d’ingénierie, scientifiques et d’automatique industrielle.
Priorité : U.S.A., le 19 FEVRIER 2010, sous le N° 77/939739
N° National : 10 3 761 376
à : I.N.P.I. PARIS
Le Studio du Dessous, SARL, 5 avenue Richerand, 75010 PARIS,
N° SIREN : 513 645 671.
Le Studio du Dessous, 5 avenue Richerand, 75010 PARIS.
N° National : 10 3 760 952
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté de communes du Pays de Châteaugiron,
Etablissement public de coopération intercommunale, 16 rue de
Rennes, 35410 CHATEAUGIRON, N° SIREN : 243 500 659.
Communauté de communes du Pays de Châteaugiron, 16 rue de
Rennes, 35410 CHATEAUGIRON.
Description de la marque : Jours après Lunes Créateur Loungerie
enfant 2 sphères : l’une jaune Pantone 7499C et l’autre grise
Pantone Cool Grey 3EC. Police de caractères noire Estrangelo
Edessa.
N° National : 10 3 761 390
à : I.N.P.I. PARIS
FRAINEAU Chantal, 1 allée Albert Camus, 69780 MIONS,
N° SIREN : 512 935 727.
INSPIRATION FENG SHUI, 1 allée Albert Camus, 69780 MIONS.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ;
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
N° National : 10 3 761 391
à : I.N.P.I. PARIS
RESERVOIR GIFTS, SARL, 0 LE BOURG, 46600 SARRAZAC,
N° SIREN : 488 860 081.
RESERVOIR GIFTS, 0 LE BOURG, 46600 SARRAZAC.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
N° National : 10 3 761 408
à : I.N.P.I. PARIS
PIANEZZOLA Isabelle, 1 Rue des Lilas, 57640 ARGANCY.
Produits ou services désignés : Agenda-calendrier sur support
papier ou électronique reprenant une grille d’horaires de nuit, de
18.00 h à 06.00 h, pouvant servir d’objet publicitaire ou être vendu
aux consommateurs.
PIANEZZOLA Isabelle, 1 Rue des Lilas, 57640 ARGANCY.
N° National : 10 3 761 393
à : I.N.P.I. PARIS
gilles ronflard, Les Bruneaux, 37260 THILOUZE.
gilles ronflard, Les Bruneaux, 37260 THILOUZE.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
107
108
micro-édition ;
animaux.
N° National : 10 3 761 417
à : I.N.P.I. PARIS
Le Petit Bacchus Consultants, SARL, Roc de Beyssac, 47200
MARMANDE, N° SIREN : 448 522 987.
Bensoussan Moshé, Roc de Beyssac, 47200 MARMANDE.
Bensoussan Moshé, Roc de Beyssac, 47200 MARMANDE.
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ; Ustensiles et récipients destinés à être utilisés en
oenologie, verres, carafes, tire-bouchons, attrape-gouttes,
décapsuleur, raclette pour bouteilles, sceau a glace, support pour
bouteilles. ;
alcool ;
essences alcooliques ; Vins au cacao ;
relations publiques ; Conseils commerciaux, études de marché et
estimation de prix de revient en oenologie.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
des réseaux informatiques mondiaux ; traitement et diffusion
d’informations sur les boissons par moyens électroniques,
informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par
télévision, par rayon laser, par satellite, par téléphone, par
Internet ou tous autres réseaux mondiaux de communication. ;
location
de
films
location
micro-édition ; Éducation, formation, divertissement, activités
culturelles, organisation de concours en relation avec les vins et
l’oenologie. Stage de découverte sur les propriétés viticoles.
Stage d’oenologie. Cours d’oenologie. Cours de dégustation.
Publication de livres sur le vin. ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres
d’art ; élaboration, conception de logiciels, location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données, location de
temps d’accès à un ordinateur pour la manipulation de données.
N° National : 10 3 761 424
à : I.N.P.I. PARIS
DORLIAC iouri, 92 chemin Cendrine, 97425 LES AVIRONS.
DORLIAC iouri, 92 chemin Cendrine, 97425 LES AVIRONS.
Classe N° 9 : Appareils pour : l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; baladeurs, caméras, cartes à
mémoire ou à microprocesseur, cartes ; magnétiques, cartes
magnétiques
d’identification,
ordinateurs,
programmes ;
d’ordinateur, logiciels de jeux, logiciels, cartouches de jeux
vidéo, ; cassettes vidéo ; supports d’enregistrement magnétiques
et optiques (tels que ; disques acoustiques contenant de la
musique), supports de données optiques ; (CD, DVD,) ; cassettes
audio et disques compacts préenregistrés ; contenant de la
musique ; bandes vidéo préenregistrées de spectacles ;
musicaux ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques ;
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; articles de lunetterie, longuesvues, lunettes, lunettes de sport, étuis à lunettes, casque de
protection pour le sport. ;
Classe N° 16 : Articles en papier et produits de l’imprimerie, à
savoir affichettes, leaflets, classeurs, signets, livres à colorier,
livres d’images, publications, livres de composition, calendriers,
pastels,
agendas,
effaceurs
non
électriques,
motifs
thermocollants, journaux, nécessaires à écriture, composés de
papier à lettre et d’instruments d’écriture ; lithographies,
partitions musicales et lyriques, magazines, marqueurs, blocs a
mémos, cahiers, organisateurs personnels et de bureau, blocs
d’écriture ; décorations de fête en papier, crayons, stylos à bille,
albums de photos, photographies encadrées ou non, cartes
postales,
affiches,
reproductions
graphiques ;
cartes
téléphoniques prépayées, sans codage magnétique ; cachets en
caoutchouc, règles a dessiner, autocollants, tatouages
provisoires, cartes à échanger, classeurs avec ; housses a Cd-rom,
étuis à chéquiers, porte-chéquiers, jaquettes de livre ; sets à
dessin composés de peintures au doigt, peintures pour affiches, ;
crayons de couleurs, craies, livrets de tournées et de concerts ;
journaux, publications périodiques ; livres ; brochures de
programme ;
papeterie ; ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement ; cartes d’anniversaire ; cartes ; postales ; blocsnotes, albums de photographies ; carnets d’adresses, cahiers ; de
brouillon, stylos à bille, crayons, effaceurs, taille-crayons, règles, ;
affiches, chapeaux (carton), calendriers, plumiers, enveloppes,
cartes géographiques, illustrations, images, timbres, magazines
avec posters, signets, agendas ; blocs ; bavettes en papier. ; sacs
en papier en matières plastiques pour l’emballage à poignées.
109
Classe N° 25 : Vêtements, maillots, maillots de bain, costumes de
plage, caleçons de bain, peignoirs, saris, bandanas, boas, étoles,
foulards, écharpes, bandeaux pour la tête, bas, bavoirs non en
papier, bretelles, cache-col, camisoles, capuchons, ceintures,
châles, robes de chambre, chandails, chasubles, chaussettes,
supports de chaussettes, chemises, chemisettes, collets, cols, ;
combinaisons, pantalons, costumes, tabliers, couvre-oreilles,
cravates, ; vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir,
empeignes, empiècement de chemises, vêtements en fourrure,
gabardines, gaines, gants, mitaines, ; gilets, pull-overs, tricots,
habits, tee-shirts, imperméables, manteaux, ; parkas, pèlerines,
pelisses, vareuses, vestes, jambières, jupes ; costumes de
mascarade, sous-vêtements, lingerie de corps, slip, body, soutiengorge, culottes, corselets, pyjamas, robes de chambre,
chaussures,
bottes, ;
bottines,
brodequins,
chaussons,
chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de sport,
espadrilles, galoches, pantoufles, sandales, chaussons,
chaussures de ski, souliers, chapellerie, bonnets, bonnets de bain,
calottes, bérets, casquettes, coiffes, vêtements de nuit,
combinaisons (vêtements de sport). ;
Classe N° 41 : Services de divertissements, à savoir concerts de
groupes musicaux en direct, services d’enseignement et de
formation, d’éducation et de divertissement en général ; activités
culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ;
cours
par
correspondance ;
éditions
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines et de publications en tous genres ; et sous toutes les
formes, y compris publications électroniques et ; numériques ;
enseignement et éducation à l’initiation et au perfectionnement ;
de toute discipline d’intérêt général ; séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
montage de programmes radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et ; multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; publication de
livres ; programmes d’informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés ; de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes ; et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; spectacles ; production et location de
films et cassettes ; y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores ; et/ou visuels, et de
supports multimédia (disques interactifs, disques ; compacts
audio-numériques à mémoire morte), service d’édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d’enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/
ou des images, et de supports ; multimédia (disques interactifs,
disques compacts audionumériques à mémoire ; morte), services
d’édition de programmes multimédias (mise en forme ;
sons ; (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de
livres ; publications ; ludothèques, services rendus par un
franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; services
d’information dans le domaine du sport et de la musique par
réseaux télématiques ; services par tous moyens de
communication destinés à l’information du public dans le
domaine du sport et de la musique. Exploitation d’installations
sportives ; camps (stage) de perfectionnement sportif ;
organisation de compétitions sportives ; services et centres de
loisirs et de sport ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; music-hall ; services d’orchestres ; ; représentations
théâtrales et musicales ; représentations de spectacles ; services
de discothèque ; organisation des concours de campagne
d’information et des manifestations professionnelles ou non à
buts culturels, éducatifs ou divertissement ; organisation de
spectacle ; location de cassettes vidéos.
N° National : 10 3 761 430
à : I.N.P.I. PARIS
Tyack Cédric, 72 rue Jean Lurçat, 94800 VILLEJUIF.
Bigay Sébastien, 43 rue Danton, 94270 LE KREMLIN-BICETRE.
Nonnet Patrick, 9 Place Saint-Gilles, 91150 ETAMPES.
Tyack Cédric, 72 rue Jean Lurçat, 94800 VILLEJUIF.
110
Classe N° 16 : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
brochures ; calendrier ; dessins.
N° National : 10 3 761 487
à : I.N.P.I. PARIS
Marque tridimensionnelle.
Le Moulin du Terroir, SARL, 43 Avenue de l’Hôtel de ville, 11240
BELVEZE DU RAZES.
Le Moulin du Terroir, 43 Avenue de l’Hôtel de ville, 11240
BELVEZE DU RAZES.
Translitération : Anathem
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; lunettes (optique) ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou
en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
location
de
films
location
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
prédomine ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins et des eaux de vie), vins d’appellation d’origine contrôlée ;
eaux de vie d’appellation d’origine contrôlée ; cidres, digestifs
(alcools et liqueurs à l’exception des eaux de vie), spiritueux (à
l’exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques.
N° National : 10 3 761 538
à : I.N.P.I. PARIS
BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue Garnier, 92200
NEUILLY-SUR-SEINE, N° SIREN : 542 072 459.
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
N° National : 10 3 761 445
à : I.N.P.I. PARIS
Marsetti Denise, Agissant pour le compte de la société Editions
rue de la planète en cours de formation, 1 Le Plagnol, 30125
SAUMANE.
Marsetti Denise, 1 Le Plagnol, 30125 SAUMANE.
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
N° National : 10 3 761 622
N° National : 10 3 761 635
à : I.N.P.I. PARIS
Lalire David, 15 rue marie laurencin, 75012 PARIS.
Lalire David, 15 rue marie laurencin, 75012 PARIS.
111
Bousquet Florent, Agissant pour le compte de la société DAURIER
en cours de formation, 22 avenue des mûriers, 31880 LA
SALVETAT ST GILLES.
Bousquet Florent, 22 avenue des mûriers, 31880 LA SALVETAT ST
GILLES.
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
chaussures de plage, ou de sport ; couches en matières textiles ;
sous-vêtements ;
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Description de la marque : Nom : Daurier
Classe N° 14 : • amulettes en metaux précieux. • ancres
(horlogerie). • anneaux (bijouterie). • bagues (bijouterie). •
balanciers (horlogerie). • barillets (horlogerie). • bracelets
(bijouterie). • broches (bijouterie). • chaine (bijouterie). • parures
pour chaussures en métaux précieux. • colliers (bijouterie). •
ornements de chapeaux en métaux précieux. • parures pour
chaussures en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux
précieux et leurs alliages, monnaies, objets d’art en métaux
précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de
fantaisie statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux,
étuis ou écrins pour l’horlogerie, médailles, agates, aiguilles
d’horlogerie, parures d’ambre jaune, perles d’ambroine, argent
brut ou battu, argent filé, fils d’argent, parures d’argent, articles de
bijouterie, coffrets à bijoux, bijoux en cloisonné, boites
d’horloges, boite en métaux précieux, boitiers de montres,
boucles d’oreilles, boutons de manchettes, bracelets de montres,
montres bracelets, breloques, bustes en métaux précieux,
cabinets d’horloges, cadrans, cadrans solaires, cadratures, chaîne
de montres, ornements de chapeaux, chronographes,
chronomètre,
chronomètres
à
arrêt,
instruments
chronométriques, chronoscopes, porte clefs fantaisie, bijoux en
cloisonné, coffrets à bijoux, horloges de contrôle, épingles de
cravates, diamants, écrins, écrins pour l’horlogerie, épingles,
épingles de cravates, épingles de parure, étuis pour l’horlogerie,
figurines en métaux précieux, filés de métaux précieux, fils de
métaux précieux, fixe-cravates, écrins pour l’horlogerie, étuis
pour l’horlogerie, mouvement d’horlogerie, horloges, horloges
atomiques, cabinets d’horloges, horloges électrique, insigne en
métaux précieux, iridium, parures d’ivoire, jais brut ou mi-ouvré,
ornements en jais, jetons de cuivre, lingots de métaux précieux,
boutons de manchettes, médailles, médaillons, alliages de
métaux précieux, métaux précieux bruts ou mi ouvrés, lingots de
métaux précieux, monnaies, montres, boitiers de montres, chaîne
de montres, ressorts de montres, verre de montres, montresbracelets, mouvements d’horlogerie, olivine, or brut ou battu, filé
d’or, fils d’or, boucles d’oreilles, ornements en jais, osmium,
palladium, épingles de parure, parures, parures d’argent,
pendules, perles, pierreries, pierres fines, pierres précieuses,
platine, porte-clefs fantaisie, ressorts de montres, réveille-matin,
rhodium, ruthénium, cadrans solaires, spinelles, statues en
métaux précieux, statuettes en métaux précieux, strass, verres de
montres ;
Classe N° 18 : Cuir, cuir brut, cuir mi-ouvré, similicuir et imitations
du cuir, peaux d’animaux, malles, malettes et valises, parapluies,
parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, portemonnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers, coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux,
filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage, coffre de voyage, trousse de
voyage. ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement),
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski
ou de sport, couches en matières textiles sous-vêtements,
caleçons de bain, maillots de bain, bonnets, bottes et bottines,
ceinture (habillement), chaussettes, cache col, collants, collets
(vetements), combinaisons (sous-vêtements), lingerie de corps,
corselets, dessous (sous vêtements), écharpes, doublures
112
confectionnées, empeignes, empiècements de chemises,
espadrilles, faux-cols, gants (habillement), gilets, soutiens-gorge,
guimpes (vêtements), articles d’habillement, habits, jupes,
manchettes et manchons (habillement), pantalons, pantoufles,
chaussures de plage, pochettes (habillement), pull-overs,
pyjamas, robes, sandales, sabots, saris, sous-vêtements,
uniformes, vestes. ;
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils
en organisation et direction des affaires, comptabilité,
reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de
fichiers informatiques, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, publication de textes publicitaires, locations
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
relations publiques, service de publicité, promotion des ventes
sur réseaux informatiques, diffusion d’annonces publicitaires sur
réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux
informatiques, information d’affaires commerciales et/ou
publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur des
réseaux informatiques mondiaux, gestion de fichiers
informatiques, receuil de données dans un fichier central,
organisation d’expositions à but commercial et/ou publicitaire,
location d’espace publicitaires, location de temps publicitaire sur
tous moyen de communication, information d’affaires
commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou
comptables, recherche d’informations dans des fichiers
informatiques, transcription de communications, services
d’abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers,
services
d’abonnement
à
des
services
de
télécommunications, publicité télévisée, tenue de livres, rédaction
de textes publicitaires, traitement de texte, transcription de
communications, présentation de produits sur tous moyen de
communication pour la vente de détail, vente aux enchères,
promotion des ventes pour des tiers, vérification des comptes,
décoration de vitrines, publicité sur Internet. ; service de vente au
détail de bijoux.
Description de la marque : Code pantone couleur : – Rond vert :
585C – Rond rose : 1905C – Rond orange : 149C – enfant vert +
lettres : 369C – enfant rose + lettres : 1925C – Bébé orangé +
lettres : 716C
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ;
photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; diffusion
d’annonces publicitaires ; ; Cours particuliers, éducation, formation, ménage, repassage ; ; Éducation ; formation ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; ; Crèches d’enfants,
halte garderie, jardins d’enfants, maison de retraite pour
personnes âgées ; ; Services médicaux ; Garde d’enfant à domicile. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour
êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
N° National : 10 3 761 662
EVOLUTION.CO,
BOERSCH.
SAS,
12
MONSEIGNEUR
BARTH,
67530
SHIRZADEH HAMIDREZA, 0 ASEMAN SARVE GHARBI SAADAT
ABAD, 1998149 TEHRAN, Iran.
EVOLUTION.CO, 12 MONSEIGEUR BARTH, 67530 BOERSCH.
N° National : 10 3 761 642
médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; fongicides,
herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes
médicinales ; gomme à mâcher à usage medical.
Alix NEBOUT, 20 Rue alphonse Daudet, 33700 MERIGNAC.
Sylvain NEBOUT, 20 Rue Alphonse Daudet, 33700 MERIGNAC.
Alix NEBOUT, 20 Rue alphonse Daudet, 33700 MERIGNAC.
Classe N° 10 : Biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d’opération ; Gels lubrifiants, pomades lidocaines,
sprays lidocains. Preservatif en latex, gants en latex à usage
medical.
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
N° National : 10 3 761 691
à : I.N.P.I. PARIS
LOZACH Yann, 28 bis Rue Dr Schweitzer, 98800 NOUMEA
NOUVELLE CALEDONIE.
LOZACH Yann, 28 bis Rue Dr Schweitzer, 98800 NOUMEA
NOUVELLE CALEDONIE.
113
N° National : 10 3 761 697
à : I.N.P.I. PARIS
Coulot François, Agissant pour le compte de la société HEALTH
COACH en cours de formation 1 à 9 11 avril 1944, 37700 SAINT
PIERRE DES CORPS.
Coulot François, 1 à 9 11 avril 1944, 37700 SAINT PIERRE DES
CORPS.
Description de la marque : CAFE M NOUVELLE VAGUE
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
bars ; services de traiteurs.
Description de la marque : Logo blanc et rouge sur fond noir
Traduction : “ coach santé ”
N° National : 10 3 761 695
EVOLUTION.CO,
BOERSCH.
SAS,
12
MONSEIGNEUR
BARTH,
67530
SHIRZADEH HAMIDREZA, 0 ASEMAN SARVE GHARBI SAADAT
ABAD, 1998149 TEHRAN, Iran.
EVOLUTION.CO, 12 MONSEIGEUR BARTH, 67530 BOERSCH.
médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; fongicides,
herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes
médicinales ; gomme à macher à usage médical.
Classe N° 10 : Biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d’opération ; Geles lubrifiants, pomades lidocaines,
sprays lidocains ; preservatif en latex, gants en latex à usage
medical ;
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
micro-édition ;
ordinateur ;
114
N° National : 10 3 761 704
à : I.N.P.I. PARIS
Alain Toucas, Alain Toucas, 10, bd Suchet, 75016 PARIS.
Alain Toucas, Alain Toucas, 10, bd Suchet, 75016 PARIS.
Classe N° 45 : Services juridiques rendus par des avocats.
N° National : 10 3 761 707
à : I.N.P.I. PARIS
Janine MORA, 1680 Route de Barbegal à l’Ilon, 13280 RAPHELE
LES ARLES.
Janine MORA, 1680 Route de Barbegal à l’Ilon, 13280 RAPHELE
LES ARLES.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
électroniquement.
N° National : 10 3 761 719
à : I.N.P.I. NICE
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles ; élaborées à partir de
produits qui sont issus d’une production biologique.
Chambre de Commerce et d’Industrie du Var, Etablissement
public, 236 Boulevard du Maréchal Leclerc, BP 5501, 83097
TOULON cedex, N° SIREN : 188 300 016.
Vanessa Debaus, Sce Marketing, Aéroport Toulon-Hyères,
Boulevard de la Marine, 83418 HYERES cedex.
N° National : 10 3 761 718
à : I.N.P.I. NICE
Chambre de Commerce et d’Industrie du Var, Etablissement
public, 236 Boulevard Maréchal Leclerc, BP 5501, 83097 TOULON
cedex, N° SIREN : 188 300 016.
Sce Marketing, Vanessa Debaus, Aéroport Toulon-Hyères,
Boulevard de la Marine, 83418 HYERES cedex.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
électroniquement.
N° National : 10 3 761 726
à : I.N.P.I. LILLE
Floralux, SA, 225 Meensesteenweg, 8890 DADIZELE, Belgique.
KOB NV, 31C President Kennedypark, 8500 KORTRIJK, Belgique.
115
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
commerce en gros et services de commerce de détail, aussi que
présentation, sur tout moyen de communication pour la vente au
détail, des produits chimiques destinés aux sciences, à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, résines artificielles,
matières plastiques, engrais pour les terres, ustensiles et
récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges,
brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille
de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine et faïence,
vêtements,
chaussures, chapellerie, produits agricoles,
horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et
légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments
pour les animaux, malt, produits pour la conservation des fleurs,
hormones pour activer la maturation des fruits, pâte de bois,
terreau, couvertures d’humus, mastic à greffer les arbres, mastic
pour remplir les cavités des arbres, produits d’engluement pour
l’arboriculture, argile expansée pour la culture hydroponique,
préparations pour la régulation de la croissance des plantes,
substrats pour la culture hors sol, pots en tourbe pour
l’horticulture, cire à greffer les arbres, produits pour préserver les
semences, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille
et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants,
résines naturelles à l’état brut, préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer,
préparations pour polir, préparations pour dégraisser,
préparations pour abraser, savons, parfumerie, cosmétiques,
bougies et mèches pour l’éclairages, produits pour la destruction
des animaux nuisibles, fongicides et herbicides, coutellerie,
fourchettes, cuillers, papier, carton et produits en ces matières,
produits d’imprimerie, photographies, papeterie, pinceaux,
articles de bureau, matières plastiques pour l’emballage,
matériaux de construction non métalliques, monuments,
meubles, glaces, cadres et produits en bois, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques, matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile,
tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, dentelles
et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et illets, épingles
et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, jeux,
jouets, décorations pour arbres de Noël, pâtisserie et confiserie,
bonbons, outils de jardinage, lumières de jardin. ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; parcs d’attractions ; organisation et
conduite d’ateliers de formation, de congrès, d’expositions ;
exploitation de jardins zoologiques ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; production de spectacles ; services de
camps de vacances (hébergement) ; projection de films
cinématographiques. ;
Classe N° 44 : Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; services d’agriculture,
d’horticulture et de sylviculture ; composition florale ; chirurgie
des arbres ; services de pépiniéristes ; élevage d’animaux ;
destruction des mauvaises herbes ; horticulture ; jardinage ;
destruction des animaux nuisibles dans l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture ; services d’une jardinerie.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés aux sciences, à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture, à l’exception des
fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; résines
artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais
pour les terres ; produits pour la conservation des fleurs ;
hormones pour activer la maturation des fruits ; pâte de bois ;
terreau ; couvertures d’humus ; mastic à greffer les arbres ; mastic
pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; produits
d’engluement pour l’arboriculture ; argile expansée pour la
culture hydroponique (substrat) ; préparations pour la régulation
de la croissance des plantes ; substrats pour la culture hors sol
(agriculture) ; pots en tourbe pour l’horticulture ; cire à greffer les
arbres ; produits pour préserver les semences. ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d’autres classes. ;
N° National : 10 3 761 739
à : I.N.P.I. PARIS
DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme, 10 rue Général
Plessier, 69002 LYON, N° SIREN : 955 501 036.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux, malt. ;
Classe N° 9 : Vêtements, chaussures, bottes, chapellerie, casques,
gants, ceintures, tous exclusivement conçus à des fins de sécurité
et de protection de l’utilisateur, à l’exception des articles de sport.
116
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures (autres qu’à usage
orthopédiques), chapellerie.
N° National : 10 3 761 745
Description de la marque : Le trait d’union symbolisant le lien est
en couleur tandis que le reste est en gris.
à : I.N.P.I. PARIS
bleu mandarine création BMC, eurl, 6 rue du gres, 30133 LES
ANGLES, N° SIREN : 513 049 015.
Belgioino hervé, 6 rue du gres, 30133 LES ANGLES.
bleu mandarine création BMC, 6 rue du gres, 30133 LES ANGLES.
Description de la marque : Bleu Mandarine
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
N° National : 10 3 761 783
à : I.N.P.I. PARIS
rue
d’Alsace,
69150
TECHNOSENS, 15, rue d’Alsace, 69150 DÉCINES.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
TECHNOSENS, SAS, 15,
N° SIREN : 498 275 312.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
DÉCINES,
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
N° National : 10 3 761 793
à : I.N.P.I. PARIS
Mourlevat Isabelle, 7 rue Dupin, 75006 PARIS.
Mourlevat Isabelle, 7 rue Dupin, 75006 PARIS.
Classe N° 41 : Micro-édition ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 10 3 761 822
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE MJA, Société par Actions Simplifiée, Domaine de la
Choisille,
37390
CHANCEAUX
SUR
CHOISILLE,
N° SIREN : 305 897 712.
@MARK, S.E.L.A.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques ;
supports de données optiques ou magnétiques ; disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques
d’identification ; bracelets magnétiques d’identification ; disques
compacts
[audio-vidéo] ;
circuits
imprimés ;
lecteurs
[informatique] ; lecteurs optiques ; lecteurs de codes à barres, de
cassettes, de disques compacts, de Dvd ; publications
électroniques téléchargeables ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; programmes d’ordinateurs [logiciels
téléchargeables] ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
périphériques d’ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; appareils électriques de contrôle ; bandes
[rubans] magnétiques ; appareils démagnétiseurs de bandes
magnétiques ; encodeurs magnétiques ; distributeurs de billets
[tickets] ; appareils pour le divertissement conçus pour être
utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
appareils de projection ; écrans de projection ; écrans vidéo ;
émetteurs
[télécommunication] ;
appareils
d’intercommunication ; mécanismes pour appareils déclenchés
par l’introduction d’un jeton ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; bâches de sauvetage.
117
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; imprimés ; cartes ;
cartes en plastiques (de paiement sans code magnétique) ou en
carton ; cartes de fidélité ; bons ; bons de réductions à valoir sur
l’achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou
bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/
ou des services ; chèque cadeaux ; publications ; catalogues ;
magazines ; revues ; livrets ; lettres d’informations ; brochures ;
tracts ; journaux ; périodiques ; livres ; manuels ; guides et cartes
touristiques ;
cartes-dépliants ;
calendriers ;
dessins ;
reproductions graphiques ; prospectus ; échantillons ; albums ;
affiches ; autocollants ; cartes postales ; enveloppes ; papier à
lettres ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en papier ou
en carton ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau ;
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;
matières plastiques et papier pour l’emballage (non comprises
dans d’autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matière plastique ; articles pour
reliures ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier.
Classe N° 35 : Emission de cartes de fidélité en vue de l’obtention
d’avantages commerciaux ; présentation de produits sur Internet ;
recherche et fidélisation de clientèle ; services de gestion de
programmes
de
fidélisation ;
services
d’informations
commerciales, de publicité et de promotion des ventes pour des
tiers ; opérations commerciales promotionnelles et de marketing ;
administration d’un programme permettant aux participants de
ce programme d’obtenir des réductions, remises, avantages sur
des produits et services ; promotion de la vente de produits et
services propres et/ou de tiers par la fourniture de remises et de
primes, notamment pour ceux utilisant des cartes de paiement ou
des cartes de fidélité pour payer ces ventes ; promotion de
produits et services de tiers via la distribution d’offres et de
réductions spéciales ; services d’informations d’affaires relatives
à l’obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d’achat
de produits ; promotion commerciale sous la forme de fourniture
de bons d’achat, de cartes de fidélité, de chèques-cadeaux et de
coupons de réduction ; gestion de bons d’achat, de cartes de
fidélité et de chèques-cadeaux sur un réseau informatique
mondial ; publicité, en particulier distribution d’une carte client
pour la promotion des ventes et la fidélisation de clients ; services
de centrale d’achats en ligne sur des réseaux informatiques ou sur
d’autres canaux de distribution de produits de toilette, produits de
parfumerie, cosmétiques, soins d’hygiène et de beauté pour être
humains, bougies, coutellerie, fourchettes, cuillères, armes
blanches, logiciels, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs,
appareils
et
instruments
photographiques
ou
cinématographiques, appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son, des données et/ou des
images, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et
de distribution d’eau, appareils de locomotion par terre, par air ou
par eau, bijouterie, horlogerie et instruments chronométrique,
instruments de musique, photographies, dessins, affiches,
peintures (tableaux), matériel pour les artistes, articles de
papeterie, produits de l’imprimerie, places de spectacles, articles
de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, parapluies,
parasols, sacs à main, à dos, valises, malles, portefeuilles, étuis
pour clés, meubles, glaces (miroirs), objets d’art et de décoration
en métaux précieux ou non, ustensiles et récipients pour le
ménage ou la cuisine, linge de lit, de table ou de bain, vêtements,
chaussures, chapellerie, jeux, jouets, appareils de gymnastiques
et de sport, produits alimentaires, boissons alcoolisées ou non,
fleurs et plantes artificielles ou non, articles pour fumeur,
voyages, services de restauration ; service de commerce
électronique, à savoir vente au détail sur Internet de produits de
toilette, produits de parfumerie, cosmétiques, soins d’hygiène et
de beauté pour être humains, bougies, coutellerie, fourchettes,
cuillères, armes blanches, logiciels, ordinateurs, périphériques
d’ordinateurs, appareils et instruments photographiques ou
cinématographiques, appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son, des données et/ou des
images, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et
de distribution d’eau, appareils de locomotion par terre, par air ou
par eau, bijouterie, horlogerie et instruments chronométrique,
instruments de musique, photographies, dessins, affiches,
peintures (tableaux), matériel pour les artistes, articles de
papeterie, produits de l’imprimerie, places de spectacles, articles
de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, parapluies,
parasols, sacs à main, à dos, valises, malles, portefeuilles, étuis
pour clés, meubles, glaces (miroirs), objets d’art et de décoration
en métaux précieux ou non, ustensiles et récipients pour le
ménage ou la cuisine, linge de lit, de table ou de bain, vêtements,
118
chaussures, chapellerie, jeux, jouets, appareils de gymnastiques
et de sport, produits alimentaires, boissons alcoolisées ou non,
fleurs et plantes artificielles ou non, articles pour fumeur,
voyages, services de restauration ; services d’approvisionnement
pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres
entreprises] de produits de toilette, produits de parfumerie,
cosmétiques, soins d’hygiène et de beauté pour être humains,
bougies, coutellerie, fourchettes, cuillères, armes blanches,
logiciels, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, appareils et
instruments photographiques ou cinématographiques, appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son,
des données et/ou des images, appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation et de distribution d’eau, appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau, bijouterie, horlogerie et
instruments
chronométrique,
instruments de musique,
photographies, dessins, affiches, peintures (tableaux), matériel
pour les artistes, articles de papeterie, produits de l’imprimerie,
places de spectacles, articles de maroquinerie en cuir ou
imitations du cuir, parapluies, parasols, sacs à main, à dos,
valises, malles, portefeuilles, étuis pour clés, meubles, glaces
(miroirs), objets d’art et de décoration en métaux précieux ou non,
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, linge de lit,
de table ou de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux,
jouets, appareils de gymnastiques et de sport, produits
alimentaires, boissons alcoolisées ou non, fleurs et plantes
artificielles ou non, articles pour fumeur, voyages, services de
restauration ; traitement administratif de commandes d’achats ;
gestion de fichiers informatiques et électroniques. Mise à jour,
saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications. Services de recueil et de
systématisation de données dans un fichier central. Services de
recherche et de récupération d’informations commerciales
informatisées. Services de gestion administrative de bases de
données
informatisées
et
électroniques.
Recherches
d’informations dans un fichier central pour des tiers. Services de
publicités et d’informations commerciales par réseaux Internet,
par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Création de
répertoires d’informations, sites Web et autres sources
d’information (bases de données). Promotion des ventes pour le
compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de
services sur un site informatique accessible par réseaux
informatiques, télématiques et électroniques d’ordinateurs
connectés entre eux. Location d’espaces publicitaires sur des
réseaux informatiques, télématiques et électroniques. Mise à
disposition d’informations commerciales ou de publicité par le
biais d’un moteur de recherche sur Internet. Publicité. Agence de
publicité. Publicité sur réseaux de télécommunication. Gestion
d’affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Conseils et aides en organisation et
direction des affaires. Diffusion d’annonces publicitaires.
Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Location de temps
publicitaires sur tout moyen de communication. Services de
publicité et d’informations commerciales en ligne sur un réseau
informatique. Mercatique. Relation publiques. Travaux de
bureau ; comptabilité ; bureaux de placement ; reproduction de
documents ; publication de textes publicitaires ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d’abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers. Organisation de foires et d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité notamment sur Internet.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications. Fourniture d’accès à des bases de données ;
fourniture d’accès à des catalogues électroniques. Fourniture
d’accès à des portails d’achat en ligne sur Internet et exploitation
de plateformes Internet dans le cadre de systèmes interactifs de
commandes. Fourniture de canaux de télécommunication
destinés aux services de télé-achat. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voie téléphonique,
télématique et informatique. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs, par réseaux de fibres optiques.
Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par
réseau Internet. Transmission d’annonces multimédias par
réseaux Internet. Transmissions d’informations par catalogues
électroniques sur réseau Internet. Agences de presse et
d’informations (nouvelles). Location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données. Location de temps d’accès à des
réseaux
informatiques
mondiaux.
Communications
radiophoniques, téléphoniques, télématiques, télégraphiques.
Transmission de messages et d’images assistées par ordinateur.
Services de transmission d’informations par réseau informatique
et par réseau Internet. Echange de documents informatisés, à
savoir transmission de documents par voie informatique.
Transmission d’informations par télex, télécopieurs et centres
serveurs. Services de transmission d’informations contenues
dans des banques de données. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet). Services de courrier électronique.
Fourniture d’accès à des réseaux électroniques de
communication et à Internet. Fourniture de temps d’accès à un
portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps
d’accès à un moteur de recherche de réseau de
télécommunication. Communication (transmission) par câble et
par satellite ; portails Intranet et Internet à savoir fourniture
d’accès à d’autres sites Internet. Mise à disposition et partage à
savoir transmission d’informations sur réseaux Intranet et
Internet. Transmission d’informations par le biais des réseaux de
communication mondiale (de type Internet) relatives à des
produits et services proposés par des fournisseurs en ligne ;
transmission d’informations relatives à la comparaison des prix
de produits et de services par le biais des réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ; fourniture d’accès à
des moteurs de recherche pour la recherche d’informations, de
ressources, et de sites Web de tiers sur un réseau informatique
global ; fourniture de services d’un tableau d’affichage
électronique en ligne et de forums de discussion pour la
transmission de messages et d’informations entre des utilisateurs
d’ordinateurs concernant une large gamme de produits de
consommation ; mise à disposition d’un accès en ligne à des
registres, listes et bases de données consultables concernant
l’offre d’information et des données accessibles via un réseau
informatique mondial. Services d’affichage électronique
(télécommunications).
Location
d’appareils
de
télécommunication. Services de téléconférences. Emissions
radiophoniques
ou
télévisées.
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
budgétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières. Emission
de cartes de crédit, de cartes de fidélité et autres cartes permettant
l’obtention d’avantages financiers ; émission de cartes de crédit
« cash back » ; émission de bons et émission de cartes de fidélité.
Emission de chèques de voyage. Consultation, conseil et
information en matière financière, monétaire et bancaire ; aide
aux entreprises et aux particuliers dans le domaine financier et
budgétaire. Placement de fonds et de capitaux. Constitution de
fonds et de capitaux. Investissement de capitaux. Transactions
financières. Parrainage financier. Services de financement ;
analyse financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier). Cote en Bourse ; courtage en bourse. Services
d’information relatifs aux affaires financières, monétaires et
bancaires fournis en ligne ou en temps différé à partir de
systèmes de traitement de données, de bases de données
informatiques ou télématiques, y compris un réseau global de
communication et le réseau mondial Web ; services de cartes de
débit et de crédit ; services de cartes de paiements ; services de
cartes à prépaiement ; transactions électroniques par carte de
crédit et de débit ; transfert électronique de fonds ; services de
cartes à mémoire et d’argent électronique ; services de traitement
des paiements ; services de vérification de transactions
financières ; diffusion d’informations relatives à une carte de
paiement et à un compte-carte de crédit via un réseau
informatique mondial. Système de réduction sur les achats en
ligne. Assurances. Caisses de prévoyance. Banque directe.
Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
N° National : 10 3 761 840
à : I.N.P.I. PARIS
mdose, SARL, 10 ROUTE DE BRIE COMTE ROBERT, 94520
PERIGNY SUR YERRES, N° SIREN : 519 146 971.
mdose, 10 ROUTE DE BRIE COMTE ROBERT, 94520 PERIGNY SUR
YERRES.
Classe N° 9 : Logiciel permettant de recevoir les plans de
posologie des logiciels officinaux ou d’établissements médicaux
ou hospitaliers pour les transformer en ordre de production,
tenant compte d’un séquencement à réaliser pour produire les
piluliers en bandes de sachets-doses conformes aux demandes
des différents services (au temps de prise, à la journée ou à la
semaine), avec les bordereaux récapitulatifs (consommation,
plans de traitement, etc).
119
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique.
N° National : 10 3 761 874
N° National : 10 3 761 869
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ALAIN BENSOUSSAN SELAS, Société d’exercice libéral par
actions simplifiée, 29, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS,
N° SIREN : 452 160 856.
ALAIN BENSOUSSAN SELAS, 29, rue du Colonel Pierre Avia,
75508 PARIS CEDEX 15.
AGUADO Nicole, 6 rue Guillaume Bertrand, PARIS 75011.
AGUADO Nicole, Eternel Printemps Indoor, 6, rue Guillaume
Bertrand, 75011 PARIS.
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 9 : Supports de données magnétiques, électroniques,
numériques, optiques, informatiques. Cassettes audio, cassettes
vidéo, cassettes audio-vidéo. Cédéroms contenant des
informations.
Agendas
électroniques.
Dictionnaires
électroniques. Publications électroniques (téléchargeables).
Bases de données électroniques.
Classe N° 16 : Imprimés, livres, manuels, livrets, brochures,
revues, périodiques, publications, lettres d’informations
professionnelles, fiches.
Classe N° 41 : Services de formation professionnelle.
Organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès, de séminaires, de symposiums, d’ateliers de formation.
Services d’édition de supports de données magnétiques,
électroniques, numériques, optiques, informatiques, de cassettes
audio, de cassettes vidéo, de cassettes audio-vidéo, de Cédéroms
contenant des informations, d’agendas électroniques, de
dictionnaires électroniques, de publications électroniques
(téléchargeables), de bases de données électroniques. Services
d’édition d’imprimés non publicitaires, de livres, de manuels, de
livrets, de brochures, de revues, de périodiques, de publications,
de lettres d’informations professionnelles, de fiches, sur tous
types de supports, et par tous moyens de publication y compris en
ligne.
Classe N° 45 : Services juridiques. Expertises juridiques.
Consultations juridiques. Conseil et assistance juridique et
judiciaire. Représentation dans le domaine juridique et judiciaire.
Gestion de droits d’auteur. Gestion de portefeuilles de droits de
propriété intellectuelle. Informations, conseils et assistance dans
la conduite de projets juridiques et judiciaires. Conception de
méthodes de conduite de projets juridiques et judiciaires (services
juridiques). Services d’informations en matière juridique et
judiciaire. Services de rédaction d’articles juridiques. Exploitation
d’une banque de données juridiques.
N° National : 10 3 761 888
à : I.N.P.I. PARIS
béatrice furio, Agissant pour le compte de la société “ ma planète
bio ” en cours de formation, 530 du belvédère, 74500 PUBLIER.
béatrice furio, 530 du belvédère, 74500 PUBLIER.
120
prédomine ; Tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d’une
issus ;
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ;
alcool ; Tous ces produits étant issus d’une production biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
reproduction de documents ; organisation d’expositions a buts
relations publiques ; Toutes les activités relatives au voyage sont
exclues pour l’ensemble des services précités.
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
toutes les activités relatives au voyage sont exclues pour
l’ensemble des services précités.
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise a jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données et de programmes
stylisme (esthétique industrielle) ; Toutes les activités relatives au
voyage sont exclues pour l’ensemble des services précités.
N° National : 10 3 761 915
essences alcooliques ; Tous ces produits étant issus d’une
issus.
à : I.N.P.I. LILLE
MOULINS DUFLOS, SAS, 8 rue du moulin, 62490 VITRY EN
ARTOIS.
MOULINS DUFLOS, 8 rue du moulin, 62490 VITRY EN ARTOIS.
N° National : 10 3 761 911
à : I.N.P.I. PARIS
Adverto, sarl, 158 rue thirion et ferron, 59120 LOOS.
Sarl Adverto, 158 rue thirion et ferron, 59120 LOOS.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 29 : Lait et produits laitiers tous ces produits étant issus
d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes tous ces produits
étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui sont issus.
Marque tridimensionnelle.
121
N° National : 10 3 761 969
à : I.N.P.I. PARIS
Marc RAJADE, BP 2, ECOSITE DE VERT LE GRAND, 91810 VERT
LE GRAND.
LE GRAND.
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
N° National : 10 3 761 983
à : I.N.P.I. PARIS
EARL GERIN, Exploitation agricole à responsabilité Limitée, Rue
de Montmain, VERENAY, 69420 AMPUIS, N° SIREN : 343 062 378.
N° National : 10 3 761 970
à : I.N.P.I. PARIS
LE GRAND.
LE GRAND.
Classe N° 33 : Vins tranquilles.
N° National : 10 3 761 992
à : I.N.P.I. PARIS
METTETAL Franck, 41 rue Gaston Perrot, 89100 SENS.
METTETAL Franck, 41 rue Gaston Perrot, 89100 SENS.
Description de la marque : JUSTE [TOI&MOI]
N° National : 10 3 761 971
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
médailles ; Bijoux (colliers, pendants, bagues, bracelets) ;
Classe N° 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; Sacs (a main, en bandouliere, a dos).
à : I.N.P.I. PARIS
LE GRAND.
LE GRAND.
122
N° National : 10 3 762 005
N° National : 10 3 762 022
à : I.N.P.I. PARIS
CONCILIAN, Société en nom collectif, 69, avenue de Flandre,
59700 MARCQ-EN-BAROEUL, N° SIREN : 452 000 185.
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, Valérie
Perrichon, Avocat à la Cour, 10, boulevard Haussmann, 75009
PARIS.
Classe N° 35 : Investigations pour affaires, vérifications sur la
solvabilité de débiteurs par le biais de recherches d’informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers, tous ces services
étant rendus dans le cadre d’une activité de recouvrement de
créances.
Classe N° 36 : Agences de recouvrement de créances,
recouvrement de loyers.
Classe N° 42 : Services juridiques rendus dans le cadre d’une
activité de recouvrement de créances, recherches judiciaires et
recherches légales réalisées dans le cadre d’une activité de
recouvrement de créances.
N° National : 10 3 762 021
à : I.N.P.I. PARIS
OZ BIOSCIENCES, SAS, PARC SCIENTIFIQUE DE LUMINY, ZONE
LUMINY ENTREPRISE, CASE 922, 13288 MARSEILLE CEDEX 9,
N° SIREN : 450 681 861.
OZ BIOSCIENCES, PARC SCIENTIFIQUE DE LUMINY, ZONE
LUMINY ENTREPRISE, CASE 922, 13288 MARSEILLE CEDEX 9.
et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou
vétérinaire ; Réactifs biochimiques, chimiques et biologiques
destinés à la recherche ; scientifique, à l’industrie et aux
sciences ; ;
médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; parasiticides ; Produits pharmaceutiques,
véterinaires. Produits chimiques, biochimiques et biologiques à
usage de la recherche scientifique, médical ou pharmaceutique. ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; Recherches
scientifiques à but médical ; recherche et developpement de
nouveaux produits pour des applications en science de la vie,
pharmacie, parapharmacie, veterinaire. Recherches en biologie,
en bacteriologie, en chimie, en cosmetologie.
à : I.N.P.I. PARIS
AURIOL FRAPPE A FROID, SA, 300 Route de Montauban, 31660
BESSIERES, N° SIREN : 321 420 887.
AURIOL FRAPPE A FROID, 300 Route de Montauban, 31660
BESSIERES.
N° National : 10 3 762 032
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 6 : Quincaillerie métallique ; objets d’art en métaux
communs ;
Classe N° 9 : Dispositif de signalisation ou d’éveil à la vigilance,
tactile ou visuelle, destiné aux piétons ; Appareils et instruments
scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement.
BESSIERES.
communs ;
123
N° National : 10 3 762 040
à : I.N.P.I. PARIS
BESSIERES.
communs ;
Classe N° 5 : Désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; parasiticides.
N° National : 10 3 762 047
N° National : 10 3 762 042
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES, Société
anonyme, 18, Avenue d’Alsace, Les Miroirs, 92400 COURBEVOIE,
N° SIREN : 305 756 413.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Classe N° 1 : Composition pour la fabrication de céramiques
techniques pigmentées ou colorées, zircones notamment zircones
colorées. Composition pour la fabrication de céramiques
techniques pigmentées ou colorées entrant dans la fabrication
d’éléments de coutellerie. Composition pour la fabrication de
céramiques techniques pigmentées ou colorées entrant dans la
fabrication d’éléments d’horlogerie et de téléphonie. Composition
pour la fabrication de céramiques techniques pigmentées ou
colorées entrant dans la fabrication d’éléments de joaillerie.
à : I.N.P.I. PARIS
AURIOL FRAPPE A FROID, SA, 300 route de Montauban, 31660
AURIOL FRAPPE A FROID, 300 route de Montauban, 31660
BESSIERES.
communs ;
N° National : 10 3 762 053
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 762 045
à : I.N.P.I. PARIS
BESSIERES.
BIOSUD HYGIENE, SARL, 281 Avenue du Béarn, 40330 AMOU,
N° SIREN : 391 572 914.
BIOSUD HYGIENE, 281 Avenue du Béarn, 40330 AMOU.
communs ;
124
N° National : 10 3 762 060
N° National : 10 3 762 063
à : I.N.P.I. PARIS
DAMIEN DE JONG, Société par Actions Simplifiée, Route
d’Ebersheim, 67650 DAMBACH LA VILLE, N° SIREN : 668 501 521.
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
KHAIRALLAH, née DAGHER Nicole, 18 Quai Louis Blériot, 75016
PARIS.
KHAIRALLAH, née DAGHER Nicole, 18 Quai Louis Blériot, 75016
PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; affiches ; livres ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
N° National : 10 3 762 061
à : I.N.P.I. PARIS
BESSIERES.
communs ;
Classe N° 29 : Gibier, gibier (chasse), viande, viande d’autruche,
viande de bison, viande d’antilope, viande de lama, viande de
chameau, viande de crocodile, viande d’alligator, viande de
serpent, viande de zèbre, viande de kangourou, extraits de viande,
volaille (viande) ; charcuterie, salaisons ; poissons, produits de la
pêche non vivants, à savoir poissons entiers, darnes de poisson,
filets de poisson, pulpes de poisson, pavés de poisson non
vivants ; crustacés, coquillages et mollusques non vivants ; plats
préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille, gibier
et/ou légumes ; conserves de viande, poisson, volaille, gibier et/
ou légumes.
Classe N° 31 : Produits de l’élevage, gibiers (animaux vivants),
volailles (animaux vivants) ; poissons, crustacés, coquillages et
mollusques vivants ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés).
Classe N° 35 : Vente au détail et en gros de gibier, de gibier
(chasse), de viande, de viande d’autruche, de viande de bison, de
viande d’antilope, de viande de lama, de viande de chameau, de
viande de crocodile, de viande d’alligator, de viande de serpent,
de viande de zèbre, de viande de kangourou, d’extraits de viande,
de volaille (viande), de charcuterie, de salaisons, de poissons, de
produits de la pêche, de crustacés, coquillages et mollusques non
vivants, de plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson,
volaille, gibier et/ou légumes, de conserves de viande, poisson,
volaille, gibier et/ou légumes, de produits de l’élevage, de gibiers
(animaux vivants), de volailles (animaux vivants), de poissons,
crustacés, coquillages et mollusques vivants, de produits
agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés).
125
N° National : 10 3 762 064
à : I.N.P.I. PARIS
MARCHIQ Hafid, 12 rue Louise Michel, 59430 SAINT POL SUR
MER.
Marchiq hafid, 12 rue louise michel, 59430 SAINT POL SUR MER.
Classe N° 12 : Véhicules ; carrosseries.
N° National : 10 3 762 066
Classe N° 9 : Logiciels conçus pour l’autorisation, le
téléchargement, la transmission, la réception, l’extraction, le
codage, le décodage de données, d’images, de fichiers audio, de
fichiers vidéo et de jeux électroniques ; logiciels permettant
l’identification, la localisation, le groupement, la distribution et la
gestion de données et de liens entre serveurs informatiques et
utilisateurs connectés à des réseaux de communication
électronique, logiciels de sécurisation pour des agents de gestion
de DRM dans des produits électroniques comme des téléphones
cellulaires, des assistants numériques, des produits WLAN, des
produits de communication sans fil à courte portée.
Classe N° 42 : Services d’assistance technique, de maintenance et
de mise à jour de logiciels intégrés dans des produits
électroniques comme des téléphones cellulaires, des assistants
numériques, des produits WLAN, des produits de communication
sans fil à courte portée ; consultation pour la sécurisation et
conception de logiciel de sécurisation pour des agents de gestion
de DRM à destination de produits électroniques comme des
téléphones cellulaires, des assistants numériques, des produits
WLAN, des produits de communication sans fil à courte portée ;
services compris dans la classe 42.
à : I.N.P.I. RENNES
Mr PRUAL Patrice, Mme PRUAL Fabienne, 53 rue des Déportés,
35720 SAINT PIERRE DE PLESGUEN.
N° National : 10 3 762 070
Mr PRUAL Patrice, 53 rue des Déportés, 35720 SAINT PIERRE DE
PLESGUEN.
à : I.N.P.I. PARIS
ALLAIN Roland, 5 square Raphaël, 78150 LE CHESNAY.
ALLAIN Roland, 5 square Raphaël, 78150 LE CHESNAY.
Produits ou services désignés : Instruments agricoles à main
actionnés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
outils à main pour paysagiste, jardiniers, élagueur ; Produits
alimentaires pour animaux ; aliments pour animaux ; boissons
pour animaux de compagnie ; nourriture pour animaux de
compagnie ; arbres ; troncs arbres ; arbustes ; aliments pour
bestiaux ; aliments pour le bétail ; fleurs naturelles ; couronnes en
fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; foin ; gazon
naturel ; graines ; graines pour l’alimentation animale ; grains ;
herbes potagères fraîches ; légumes frais ; produits litières ;
objets comestibles à mâcher pour animaux ; paillis ; plantes ;
plantes séchées pour la décoration ; plants ; salades vertes ;
semences ; Location de matériel pour exploitations agricoles ;
chirurgie des arbres ; composition florale ; conception d’aménagements paysagers ; maisons de convalescence ; destruction des
animaux nuisibles dans l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage,
aérien ou non, d’engrais et autres produits chimiques destinés à
l’agriculture ; entretien de pelouses ; horticulture ; jardinage ;
services de jardiniers-paysagistes ; maisons de repos ; maisons
médicalisées ; services de pépiniéristes ; Tondeuses à gazon
(outils à main).
Classe N° 30 : Thé ; boissons à base de thé.
N° National : 10 3 762 075
à : I.N.P.I. PARIS
HAPPYTIME, SAS, 6
N° SIREN : 507 625 010.
Rue
de
Téhéran,
75008
PARIS,
DAVY Mathieu, 111 Rue Saint Antoine, 75004 PARIS.
N° National : 10 3 762 069
à : I.N.P.I. PARIS
TRUSTED LOGIC, Société Anonyme, 5 rue du Bailliage, 78000
VERSAILLES, N° SIREN : 421 483 413.
Cabinet Moutard, 35, Rue de la Paroisse, B.P. 20513, P.O. BOX
20513, 78005 VERSAILLES cedex.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques ;
photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ;
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
communications
par
terminaux
126
mobile ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
N° National : 10 3 762 082
à : I.N.P.I. PARIS
EL KESSIR Arsalain, Agissant pour le compte de la société
BOURSEDESCREDITS.COM en cours de formation, 22 sainte
marguerite, 93500 PANTIN.
EL KESSIR Arsalain, 22 sainte marguerite, 93500 PANTIN.
N° National : 10 3 762 076
à : I.N.P.I. PARIS
BABOUT ARLETTE, 17 Avenue Eugène Varlin, Résidence
DELORY, Bâtiment D / 42, 59800 LILLE.
BABOUT ARLETTE, 17 Avenue Eugène Varlin, Résidence
DELORY, Bâtiment D / 42, 59800 LILLE.
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
moustaches postiches ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
micro-édition ;
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de
calculatrice financière (notamment en ligne) ;
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Consultation
professionnelle d’affaires, expertise en matière d’affaires
commerciales,
information
en
matière
de
prévisions
économiques ;
monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ;
placement de fonds ; Estimations fiscales ; service de
financement ; conseils en financement ; analyse financière ;
information en matière d’assurance, information en matière
immobilière ; information en matière de restructuration de dette,
information en matière d’assurance ; consultation en matière
immobilière, consultation en matière d’assurance ; courtage en
assurance ; courtage en crédit immobilier ; courtage en rachat de
crédit ; courtage en prêts immobiliers, information en matière de
réméré, consultation en matière de réméré. ;
services
d’affichage
électronique
services de messagerie électronique ; Communication et de
transmission de donnée, d’images et de sons par Internet ;
communications téléphoniques ; services d’appels par Internet
(services téléphoniques).
N° National : 10 3 762 090
à : I.N.P.I. PARIS
EL KESSIR Arsalain, 22 rue sainte marguerite, 93500 PANTIN.
EL KESSIR Arsalain, 22 rue sainte marguerite, 93500 PANTIN.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciels de
calculatrice financière (notamment en ligne) ; logiciels de
tarification assurance emprunteur (notamment en ligne) ;
logiciels de comparaison d’assurance auto (notamment en ligne) ;
logiciels de comparaison d’assurance moto (notamment en
ligne) ; logiciels de comparaison d’assurance scouter (notamment
en ligne) ; logiciels de comparaison d’assurance chien
(notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d’assurance chat
(notamment en ligne) ; logiciels de comparaison d’assurance
habitation MRH (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison
d’assurance chômage (notamment en ligne) ; logiciels de
comparaison d’assurance décès et prévoyance (notamment en
ligne) ; logiciels de comparaison d’assurance vie (notamment en
ligne) ; logiciels de comparaison d’assurance loyers impayés
camping car (notamment en ligne) ; logiciels de comparaison
d’assurance voiture sans permis (notamment en ligne) ; logiciels
de comparaison d’assurance scolaire et extra-scolaire
protection juridique (notamment en ligne) ; logiciels de
comparaison d’assurance sports et loisirs (notamment en ligne) ;
logiciels de comparaison d’assurance vacance et voyage
(notamment en ligne) ; logiciels d’aide aux choix de l’assurances
santé (notamment en ligne). ;
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Consultation
professionnelle d’affaires, expertise en matière d’affaires
commerciales ; information en matière de prévisions
économiques ;
monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ;
placement de fonds ; estimations fiscales ; service de
financement ; conseils en financement ; analyse financière ;
information en matière d’assurance ; information en matière
immobilière ; information en matière d’assurance ; consultation
en matière immobilière ; consultation en matière d’assurance ;
courtage d’assurance ; courtage en crédit immobilier ; courtage
en rachat de crédit ; courtage en prêts immobiliers ; information
en matière de réméré ; consultation en matière de réméré. ;
services
d’affichage
électronique
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ; Communication et de transmission de donnée,
d’images et de sons par Internet ; communications
téléphoniques ; services d’appels par Internet (services
téléphoniques).
127
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
N° National : 10 3 762 095
à : I.N.P.I. PARIS
REGO Rémy, Personne physique, 2 Rue Jean-Charcot, 01100
OYONNAX.
REGO Rémy, IMPROD – AU COEUR DE L’ACTU, 320 avenue
Berthelot, 69371 LYON Cedex 08.
N° National : 10 3 762 096
à : I.N.P.I. PARIS
BANQUE DES ANTILLES FRANCAISES, SOCIETE ANONYME,
Parc d’activité de la Jaille BATIMENTS 5/6, 97122 BAIEMAHAULT, GUADELOUPE, Guadeloupe, N° SIREN : 672 041 399.
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Description de la marque : Le texte du logo (marque) est : IMPROD
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques et électroniques
pour l’information, la bureautique et la télématique, distributeurs
automatiques de billets, cartes à mémoire ou à microprocesseur,
cartes magnétiques, cartes de crédit, cartes bancaires, carte de
débit ;
128
Classe N° 36 : Assurances et services bancaires, information en
matière d’assurances, information financières, services rendus ou
obtenus au moyen de cartes bancaires, émission de cartes de
crédits, services de cartes de débits, opérations de change,
services de financement, services financiers de consultation et
gestion de comptes, services de prêt, assurance scolaire, épargne.
N° National : 10 3 762 100
Classe N° 38 : Télécommunications, services de communications
téléphoniques et télématiques, services de diffusion, de
transmission d’informations par voie télématique ; services de
fournitures d’accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique,
de communication mondiale ; services de diffusion, de
transmission d’informations par voie télématique ; transmission
et diffusion de données, de sons et d’images ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de fournitures de temps d’accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; transmissions d’informations par code
d’accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases
de données informatiques ou télématiques ; service de courrier
électronique, de messagerie électronique, et de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; service de fournitures de
temps d’accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique,
télématiques ; services de transmission sécurisée de données, de
sons ou d’images ; location d’appareils de télécommunications,
services d’informations en matière de télécommunications ;
service de fourniture d’accès à un réseau informatique », en
prévision d’une offre de services de téléphonie mobile et/ou
Internet à vos clients.
BANQUE DES ANTILLES FRANCAISES, SOCIETE ANONYME,
Parc d’activité de la Jaille, BATIMENTS 5/6, 97122 BAIEMAHAULT, GUADELOUPE, Guadeloupe, N° SIREN : 672 041 399.
N° National : 10 3 762 099
à : I.N.P.I. PARIS
Lubat angelique, 11 bis route de cussac, corconnac, 33112 ST
LAURENT MEDOC.
Lubat angelique, 11 bis route de cussac, corconnac, 33112 ST
LAURENT MEDOC.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques et électroniques
pour l’information, la bureautique et la télématique, distributeurs
automatiques de billets, cartes à mémoire ou à microprocesseur,
cartes magnétiques, cartes de crédit, cartes bancaires, carte de
débit.
Classe N° 36 : Assurances et services bancaires, information en
matière d’assurances, information financières, services rendus ou
obtenus au moyen de cartes bancaires, émission de cartes de
crédits, services de cartes de débits, opérations de change,
services de financement, services financiers de consultation et
gestion de comptes, services de prêt, assurance scolaire, épargne.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de communications
téléphoniques et télématiques, services de diffusion, de
transmission d’informations par voie télématique ; services de
fournitures d’accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique,
de communication mondiale ; services de diffusion, de
transmission d’informations par voie télématique ; transmission
et diffusion de données, de sons et d’images ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de fournitures de temps d’accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; transmissions d’informations par code
d’accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases
de données informatiques ou télématiques ; service de courrier
électronique, de messagerie électronique, et de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; service de fournitures de
temps d’accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphonique,
télématiques ; services de transmission sécurisée de données, de
sons ou d’images ; location d’appareils de télécommunications,
services d’informations en matière de télécommunications ;
service de fourniture d’accès à un réseau informatique », en
prévision d’une offre de services de téléphonie mobile et/ou
Internet à vos clients.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; Formation dans le domaine
du secourisme, de la prévention, de l’incendie et de l’évacuation ;
Classe N° 44 : Services médicaux.
N° National : 10 3 762 112
à : I.N.P.I. PARIS
Xavier FEUGUEUR, 9 rue d’irlande, 31140 PECHBONNIEU,
N° SIREN : 488 553 033.
Xavier FEUGUEUR, 9 rue d’irlande, 31140 PECHBONNIEU.
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
placement de fonds.
129
N° National : 10 3 762 189
à : I.N.P.I. PARIS
HAZELZET Petrus, 27 rue Maurice Berteaux, 78540 VERNOUILLET.
HAZELZET Petrus, 27 rue Maurice Berteaux, 78540 VERNOUILLET.
N° National : 10 3 762 119
SCEA BRUNI, SCEA,
N° SIREN : 438 065 112.
1
MONDETTE,
33540
CLEYRAC,
SCEA BRUNI, 1 MONDETTE, 33540 CLEYRAC.
alcool ;
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres, spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; vin d’appellation d’origine.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine.
N° National : 10 3 762 152
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
à : I.N.P.I. NICE
BUYSE FRANCOIS, 220 RUE DU JARDIN SECRET, DOMAINE
JUAN FLORE – H 804, 06160 JUAN LES PINS.
N° National : 10 3 762 254
BUYSE FRANCOIS, 220 RUE DU JARDIN SECRET, DOMAINE
JUAN FLORE – APART H 804, 06160 JUAN LES PINS.
à : I.N.P.I. PARIS
Le Berre Erwan, Lieu dit Le Villard d’en Bas, 73230 SAINT JEAN
D’ARVEY.
Le Berre Erwan, Lieu dit Le Villard d’en Bas, 73230 SAINT JEAN
D’ARVEY.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques
à savoir : Matériaux de construction relatif à la construction de
piscines ; assemblage de coffrage pour murs de piscine ; piscines
métalliques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; béton ; Matériaux relatif à l’assemblage de coffrage
piscine ; tuyaux rigides non métalliques. Piscines non
métalliques ;
Classe N° 37 : Construction de piscines.
diffusion d’annonces publicitaires ;
marchandises ; organisation de voyages ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
130
N° National : 10 3 762 360
à : I.N.P.I. PARIS
HUBERT Emeline, 6 rue du Wighaeusel, 67100 STRASBOURG.
HUBERT Emeline, 6 rue du Wighaeusel, 67100 STRASBOURG.
alcool.
N° National : 10 3 762 404
livres ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
à : I.N.P.I. PARIS
claire faye, 46 rue des champs Sauzelle, 17190 SAINT GEORGES
D’OLERON, N° SIREN : 514 531 706.
claire faye, 46 rue des champs Sauzelle, 17190 SAINT GEORGES
D’OLERON.
Classe N° 44 : Services d’un psychologue, psychothérapie,
massage, services d’aide au développement personnel (soutien
psychologique).
Produits ou services désignés : Bijoux fantaisie. Agenda, porte clé
de fantaisie. Bijou de portable, porte-monnaie, sac à main.
Trousse d’écolier.
N° National : 10 3 762 399
à : I.N.P.I. MARSEILLE
JEAN ROLLAND SELLIER, 34 BD NEUF LES BORELS, 13015
MARSEILLE.
SEBASTIEN FINA, 6 PLATEAU DU PEINTRE, 13016 MARSEILLE.
JEAN ROLLAND SELLIER, 34 BD NEUF LES BORELS, 13015
MARSEILLE.
N° National : 10 3 762 415
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE JAMMET, SARL, ET 23 RUE DE L’AVRE, 92210 SAINT
CLOUD, N° SIREN : 391 469 095.
STEFANELLO JEROME, 23 AVRE, 92210 SAINT CLOUD.
PEIRRE JAMMET, ET 23 RUE DE L’AVRE, 92210 SAINT CLOUD.
succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de
131
N° National : 10 3 762 442
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE DAHER, Société anonyme, 10 Place de la Joliette,
Atrium 102, 13002 MARSEILLE, N° SIREN : 054 807 284.
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
N° National : 10 3 762 430
à : I.N.P.I. PARIS
McJunkin red Man, Corporation, 835 Hillcrest Drive, 25311
CHARLESTON WEST VIRGINIA, Etats-Unis.
Fried Frank, 65/67 Avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Distribution, à savoir la vente au détail de tuyaux,
robinetterie, vannes, soupapes, joints et systèmes d’automation
de vannes dans les secteurs de l’industrie et de l’énergie, et vente
au détail d’équipements spécialisés dans le secteur
pétrochimique. ;
Classe N° 39 : Distribution, à savoir la livraison de tuyaux,
robinetterie, vannes, soupapes, joints et systèmes d’automation
de vannes dans les secteurs de l’industrie et de l’énergie, et la
livraison
d’équipements
spécialisés
dans
le
secteur
pétrochimique.
N° National : 10 3 762 436
à : I.N.P.I. PARIS
XIRING,
SA,
25
Quai
N° SIREN : 419 722 665.
Gallieni,
92150
SURESNES,
XIRING, 25 Quai Gallieni, 92150 SURESNES.
Classe N° 42 : Travaux et services d’ingénieurs se rapportant
domaine de l’informatique à savoir les services
programmation, de mise à jour de logiciels, de maintenance
logiciels, de consultations en matière d’ordinateurs ; location
logiciels informatiques et d’ordinateurs.
au
de
de
de
Classe N° 7 : Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; moteurs d’aéronefs et leurs parties constitutives ;
accouplements (non électriques) et organes de transmission (à
l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs pour
l’aéronautique ; moteurs pour l’aérostation ; filtres pour le
nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs ;
alimentateurs pour carburateurs ; bougies d’allumage pour
moteurs à explosion ; dispositifs d’allumage pour moteurs à
explosion ; magnétos d’allumage ; magnétos d’allumage pour
moteurs ; arbres de transmission (autres que pour véhicules
terrestres) ; moteurs d’avion ; bagues à billes pour roulements ;
bagues de graissage (parties de machines) ; bagues de pistons ;
bielles de moteurs ; paliers à billes ; roulements à billes ; boîtes à
étoupe (parties de machines) ; boîtes de graissage (machines) ;
câbles de commande de machines ou de moteurs ; chaînes de
commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes
motrices autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de
commande de moteurs ; commandes pneumatiques pour
moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à
combustion interne ; convertisseurs de couple autres que pour
véhicules terrestres ; courroies pour moteurs ; culasses de
moteurs ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ;
échangeurs
thermiques
(parties
de
machines) ;
pots
d’échappement pour moteurs ; économiseurs de carburant pour
moteurs ; éjecteurs ; embrayage autres que pour véhicules
terrestres ; engrenages autres que pour véhicules terrestres ;
souffleries pour la compression et l’aspiration des gaz ;
générateurs électriques ; pompes de graissage ; graisseurs
(parties de machines) ; groupes électrogènes de secours ;
commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; moteurs
hydrauliques ; turbines hydrauliques ; joints (parties de moteurs) ;
joints de cardan ; dispositifs antipollution pour moteurs ;
injecteurs pour moteurs ; pistons de moteurs ; régulateurs de
vitesse de moteurs ; machines motrices autres que pour véhicules
terrestres ; paliers (parties de machines ou de moteurs) ; chaises
de paliers (machines) ; paliers pour arbres de transmission ;
pompes (parties de machines ou de moteurs) ; pompes
centrifuges ; détendeurs de pression (parties de machines) ;
régulateurs de pression (parties de machines) ; soupapes de
pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour
véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour
moteurs ; moteurs à réaction autres que pour véhicules
terrestres ; régulateurs (parties de machines) ; ressorts (parties de
machines) ; robinets (parties de machines ou de moteurs) ;
rouages de machines ; roulements à rouleaux ; segments de
pistons ; machines soufflantes ; soupapes (parties de machines) ;
stators ;
surchauffeurs ;
surcompresseurs ;
échangeurs
thermiques (parties de machines) ; mécanismes de transmission
pour véhicules non terrestres ; turbines autres que pour véhicules
terrestres ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ;
boîtes de vitesse autres que pour véhicules terrestres.
Classe N° 12 : Véhicules ; véhicules de locomotion par terre, par
air ou par eau et sur rail ; transporteurs aériens ; véhicules
aériens ; aéroglisseurs ; appareils, machines et dispositifs pour
l’aéronautique ; aéronefs ; ballons aérostatiques ; aérostats ;
avions amphibies ; avions ; ballons dirigeables ; capots de
moteurs pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; harnais de
sécurité pour sièges de véhicules ; propulseurs à hélice ; circuits
hydrauliques pour véhicules ; hydravions ; hydroglisseurs ;
moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; bouchons pour
réservoirs à essence de véhicules ; sabots de freins pour
véhicules ; sièges de véhicules ; sièges éjectables (pour avions).
Classe N° 37 : Construction, entretien et réparation de moteurs
d’aéronefs ; entretien et réparation de véhicules ; entretien et
réparation d’avions ; informations en matière de construction ;
informations en matière de construction de moteurs d’aéronefs ;
supervision (direction) de travaux de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction de moteurs d’aéronefs ;
informations en matière de réparations ; informations en matière
132
de
réparations
de
moteurs
d’aéronefs ;
aéronautique ; construction d’usines.
construction
N° National : 10 3 762 448
à : I.N.P.I. PARIS
bonnet jean-paul, 68 rue Leblanc, 75015 PARIS.
bonnet jean-paul, 68 rue Leblanc, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies, papeterie, adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) ;
caractères d’imprimerie ; clichés, sacs, sachets, sacs poubelles,
sacs en matière plastique ou en papier destinés à recevoir, stocker
et transporter les déchets et résidus industriels, collectifs,
ménagers et végétaux, boîtes en carton, cartonnages, carton
ondulé. ” ;
Classe N° 21 : Collecteurs de déchets (poubelles), poubelles,
poubelles d’extérieur, poubelles d’intérieur, poubelles pour tri
sélectif, poubelles à usage domestique, poubelles pour
collectivités, poubelles à poser, supports et dispositifs fixes ou
mobliles permettant l’emploi de conteneurs, de poubelles, de
sacs destinés à recevoir, stocker et transporter les déchets et
résidus industriels, collectifs, ménagers et végétaux. ;
Classe N° 25 : Vêtements en fibres textiles naturelles, chaussures,
chapellerie.
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ;
recherches judiciaires.
N° National : 10 3 762 453
N° National : 10 3 762 467
à : I.N.P.I. PARIS
iDea
International
Development
Assistance,
SARL
unipersonnelle, 10 Chemin de la Jaroche, 18500 MARMAGNE,
N° SIREN : 523 732 667.
iDea International Development Assistance, 10 Chemin de la
Jaroche, 18500 MARMAGNE.
Patrick HERVE, Agissant pour le compte de la société “ ALU
PERFORMANCE 31 ” en cours de formation, 23 rue du 19 mars
1962, 31120 ROQUETTES.
Patrick HERVE, 23 rue du 19 mars 1962, 31120 ROQUETTES.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; Menuiserie
aluminium et PVC ;
Classe N° 19 : Menuiserie aluminium et PVC.
Description de la marque : iDea – International Development
Assistance
N° National : 10 3 762 455
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; services de photographie ; organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès.
à : I.N.P.I. PARIS
LOCATELLI Marie-Hélène, 5 Impasse des Santolines, 13620
CARRY LE ROUET.
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
N° National : 10 3 762 468
à : I.N.P.I. PARIS
West Image, SARL, 48-50 Rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE,
N° SIREN : 378 159 602.
West Image, 48-50 Rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE.
133
les réseaux informatiques, y inclus le réseau Internet, permettant
l’obtention, le stockage, le traitement, la retouche, la
reproduction, la transmission et l’impression d’images, ainsi que
la prise de commandes de produits du domaine de l’image,
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non.
Classe N° 40 : Développement et tirage de films photographiques ;
reproduction d’épreuves photographiques, lithographiques, d’art
graphique, de diapositives et de pellicules photographiques ;
montage d’épreuves photographiques et de diapositives ;
services
de
manipulation
(transformation)
d’images
photographiques par des moyens électroniques et des
ordinateurs ; services d’impression d’images enregistrées sur
supports de données magnétiques et supports de données
optiques.
Classe N° 40 : Imprimerie ; développement de pellicules
photographiques ;
Classe N° 41 : Services de photographie, services d’imagerie
numérique.
Classe N° 41 : Services de photographie.
Classe N° 42 : Enregistrement (scannérisation) d’images
photographiques sur supports de données magnétiques.
N° National : 10 3 762 472
à : I.N.P.I. PARIS
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme
Coopérative à Capital Variable, Parc tertiaire Silic, 72/92, avenue
Robert Schuman, 94150 RUNGIS, N° SIREN : 304 602 956.
Description de la marque : codes Pantone : Black, 431, 298, 381,
144, 179, 213 et 485
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés aux sciences, à la
photographie, la lithographie et aux arts graphiques. Papier pour
la photographie.
Classe N° 9 : Appareils photographiques ; appareils et machines
de développement de photographies ; appareils et machines
d’impression photographique et machines ; logiciel lié à la
création et l’organisation de photographies et d’images ; logiciel
lié à la manipulation et l’édition de photographies et d’images ;
matériel informatique et logiciels d’imagerie numérique. Cartes à
mémoire ou microprocesseur.
Classe N° 38 : Services de transmission d’images et
d’informations.
Service
de
transmission
d’impressions
numériques et de photographies sur réseau Internet. Service de
messagerie électronique et de transmission d’informations par
N° National : 10 3 762 475
à : I.N.P.I. PARIS
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme
Coopérative à Capital Variable, Parc tertiaire Silic, 72/92, avenue
Robert Schuman, 94150 RUNGIS, N° SIREN : 304 602 956.
Description de la marque : Codes Pantone : Black, 431, 298, 381,
144, 179, 213 et 485
Classe N° 35 : Services de vente au détail de marchandises en
magasins et sur Internet à savoir vente de places de spectacle,
places de théâtre, places de cinéma, places de concert. Publicité,
gestion des affaires commerciales, administration commerciale,
communications publicitaires et promotionnelles, recueil de
données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques,
promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité
radiophonique, publicité télévisée, publication de textes
publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d’annonces
publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire.
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par réseau
de fibres optiques, agences de presse et d’information,
134
communications par terminaux d’ordinateurs. Services de
communication et de télécommunication par moyens
électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de
transmission, de communication et de télécommunications de
messages, d’informations et de toutes autres données, y compris
ceux fournis en ligne ou en temps différé a partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou de
réseaux informatiques, télématiques ou de télécommunication, y
compris Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de
courrier et de messagerie électronique et informatique ; services
de fourniture (transmission) d’informations et de nouvelles par
télécommunication ; transmission d’informations accessibles par
codes d’accès, par serveurs de traitement de données, par
serveurs de bases de données informatiques, par réseaux
informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau
mondial Web et Wap ; transmission de textes, de documents
électroniques, de bases de données, de graphiques et
d’informations audiovisuelles accessibles par codes d’accès par
ordinateur et par réseaux de télécommunication y compris
l’Internet ;
transmission
de
programmes
d’ordinateurs
accessibles par code d’accès par des interfaces de pages-réseau
personnalisées ; transmission de publications périodiques et
autres imprimes concernant l’Internet par ordinateurs et par
réseau de communication ; services de communication
(transmission) en temps réels entre les utilisateurs d’ordinateurs
sur l’Internet et le réseau mondial Web et Wap ; services de
télécommunication fournis par l’intermédiaire du réseau Internet
et Wap. Services d’abonnement de journaux pour des tiers.
Service de téléchargement, par tout moyen de communication,
notamment par Internet et par voie télématique, de
phonogrammes du commerce et d’extraits d’oeuvres musicales,
de sonnerie, de logos, d’images et de films vidéos.
Classe N° 41 : Services de billetterie. Réservation de places pour
les spectacles et les concerts. Organisation de concours et de
jeux ; réalisation et production de programmes d’informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux
ou non), a usage interactif ou non ; organisation de spectacles et
concerts ; services d’enseignement et de formation, d’éducation
et de divertissement. Activités culturelles et sportives.
collants, bas ; de chaussures hommes, femmes et enfants et en
particulier chaussures de luxe et chaussures de luxe faites sur
mesure ; mocassins, bottes, bottines, nu-pieds, sabots, ballerines,
escarpins, chapeaux ; sacs à mains, sacs pochettes en cuir
portefeuilles, valises.
N° National : 10 3 762 501
à : I.N.P.I. LYON
PAREXLANKO, Société Anonyme, 19, Place de la Résistance,
92440 ISSY LES MOULINEAUX, N° SIREN : 342 913 191.
CABINET PLASSERAUD, Immeuble le Rhône-Alpes, 235 COURS
LAFAYETTE, 69006 LYON.
Classe N° 17 : Enduit de finition pour systèmes d’isolation des
façades par l’extérieur destiné à l’industrie de la construction
(enduit isolant) ; primaire d’accrochage pour la finition des
systèmes d’isolation des façades par l’extérieur destiné à
l’industrie de la construction (peinture isolante).
N° National : 10 3 762 545
N° National : 10 3 762 478
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CANTILLANA INVEST, société de droit belge, Pontstraat 84, 9831
DEURLE, BELGIQUE.
BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
LAVIGNE Francis, Route de Puyoo, 40290 HABAS.
API Conseil, BORIN Lydie, Rue Marx Dormoy, BP 7525, 64075 PAU
Cedex.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes à savoir : sacs à mains,
pochette en cuir, sacoches homme, portefeuilles, sacs à dos, sacs
de voyage, malles, trousses de voyage [maroquinerie], valises.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements
pour hommes, femmes et enfants, vêtement de soie ; costumes,
vestes, pantalons, jupes, robes, gilets, pull-overs, pyjamas,
chemises chemisiers, imperméables, manteaux, lingerie de corps,
sous-vêtements, tee-shirts, articles d’habillement, bretelles,
gants, foulards, cravates, ceintures, chaussettes, collants, bas ;
chaussures pour hommes, femmes et enfants et en particulier
chaussures de ville de luxe et confort, chaussures de luxe faites
sur mesure ; mocassins, bottes, bottines, nu-pieds, sabots,
ballerines, escarpins ; chapeaux.
Classe N° 35 : Présentation pour la vente au détail au moyen d’un
site Internet et dans une boutique de : vêtements pour hommes,
femmes et enfants, vêtement de soie ; costumes, vestes,
pantalons, jupes, robes, gilets, pull-overs, pyjamas, chemises,
chemisiers, imperméables, manteaux, sous-vêtements, tee-shirts,
bretelles, gants, foulards, cravates, ceintures, chaussettes,
extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes)
destinés à l’industrie ; matières brutes pour la fabrication de
revêtements, agglutinants pour le béton, le mortier et le ciment ;
agglutinants et autres additifs pour le béton, pour autant qu’ils
soient compris dans cette classe.
Classe N° 2 : Enduits (peintures) pour la pierre, les constructions
en béton, le bois et le métal ; couleurs, vernis, laques ; préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; pierres
artificielles pour autant qu’elles soient comprises dans cette
classe ; pierres naturelles de construction ; béton ; mortiers ;
ciments ; gypse ; revêtements [construction] non métalliques, en
particulier plâtre et enduits pour autant qu’ils ne soient pas
compris dans d’autres classes ; mélanges de béton sec ; enduits ;
mortier sec.
135
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ; tous ces produits etant issus d’une production
biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.
N° National : 10 3 762 558
à : I.N.P.I. PARIS
Links, SAS, Rue Berthelot, Les Espaluns III, BP 10022, 83040
TOULON Cedex 9, N° SIREN : 480 236 165.
Links, Rue Berthelot, Les Espaluns III, BP 10022, 83040 TOULON
Cedex 9.
sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; Tous ces produits étant issus d’une production biologique ou
elaborés à partir de produits qui en sont issus.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
N° National : 10 3 762 563
à : I.N.P.I. PARIS
HERREGODS BERNARD, RESIDENCE
CHEMIN DU CORDIER, 13800 ISTRES.
L’OLIVERAIE
BAT B,
HERREGODS BERNARD, RESIDENCE L’OLIVERAIE
CHEMIN DU CORDIER, 13800 ISTRES.
BAT B,
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
137
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 761 559
10-37 NL
7
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
139
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
Errata
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 10 3 738 265
Signe : MULTI IZI BY ACOME DEMAIN A PORTEE DE MAIN
N° de bopi comportant l’erreur : 10/40
Date du BOPI : 8 OCTOBRE 2010
Vol : II Partie : 1-2
La rubrique MODELE DE LA MARQUE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
N° National ou d’enregistrement : 10 3 757 403
Signe : IRREVERENCE FILMS
N° de bopi comportant l’erreur : 10/51
Date du BOPI : 24 DECEMBRE 2010
Vol : II Partie : 1-1
La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
9, 38, 41.
141
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
143
BOPI 11/02 VOL. II
145
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 04 3 268 507
N° National : 09 3 673 863
PARTIE I-2
N° National : 09 3 662 700
PARTIE I-2
N° National : 09 3 689 441
PARTIE I-2
PARTIE I-2
146
N° National : 10 3 706 563
BOPI 11/02 VOL. II
N° National : 10 3 717 404
PARTIE I-2
N° National : 10 3 708 157
PARTIE I-2
N° National : 10 3 718 141
PARTIE I-2
N° National : 10 3 717 344
PARTIE I-2
N° National : 10 3 718 766
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/02 VOL. II
N° National : 10 3 718 767
147
N° National : 10 3 724 519
PARTIE I-2
N° National : 10 3 720 714
PARTIE I-2
N° National : 10 3 724 744
PARTIE I-2
N° National : 10 3 722 813
PARTIE I-2
N° National : 10 3 728 694
PARTIE I-2
PARTIE I-2
148
N° National : 10 3 729 682
BOPI 11/02 VOL. II
N° National : 10 3 740 072
PARTIE I-2
N° National : 10 3 737 610
PARTIE I-2
N° National : 10 3 740 827
PARTIE I-2
N° National : 10 3 738 265
PARTIE I-2
N° National : 10 3 743 180
PARTIE I-5
PARTIE I-2
BOPI 11/02 VOL. II
N° National : 10 3 743 573
149
N° National : 10 3 743 955
PARTIE I-2
N° National : 10 3 743 591
PARTIE I-2
N° National : 10 3 744 147
PARTIE I-2
N° National : 10 3 743 702
PARTIE I-2
N° National : 10 3 748 484
PARTIE I-2
PARTIE I-2
150
N° National : 10 3 748 790
BOPI 11/02 VOL. II
N° National : 10 3 748 920
PARTIE I-2
N° National : 10 3 748 886
PARTIE I-2
N° National : 10 3 749 342
PARTIE I-2
N° National : 10 3 748 916
PARTIE I-2
N° National : 10 3 750 652
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/02 VOL. II
N° National : 10 3 751 337
151
N° National : 10 3 753 896
PARTIE I-2
N° National : 10 3 751 493
PARTIE I-2
N° National : 10 3 753 940
PARTIE I-2
N° National : 10 3 751 513
PARTIE I-2
N° National : 10 3 753 941
PARTIE I-2
PARTIE I-2
152
N° National : 10 3 754 018
BOPI 11/02 VOL. II
N° National : 10 3 758 278
PARTIE I-2
N° National : 10 3 756 383
PARTIE I-2
N° National : 10 3 759 016
PARTIE I-2
N° National : 10 3 756 509
PARTIE I-2
N° National : 10 3 759 111
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/02 VOL. II
N° National : 10 3 759 123
153
N° National : 10 3 759 239
PARTIE I-2
N° National : 10 3 759 132
PARTIE I-2
N° National : 10 3 759 415
PARTIE I-2
N° National : 10 3 759 221
PARTIE I-2
N° National : 10 3 759 471
PARTIE I-2
PARTIE I-2
154
N° National : 10 3 759 575
BOPI 11/02 VOL. II
N° National : 10 3 759 762
PARTIE I-2
N° National : 10 3 759 641
PARTIE I-2
N° National : 10 3 759 867
PARTIE I-2
N° National : 10 3 759 642
PARTIE I-2
N° National : 10 3 760 395
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/02 VOL. II
N° National : 10 3 760 396
155
N° National : 10 3 760 892
PARTIE I-2
N° National : 10 3 760 836
PARTIE I-2
N° National : 10 3 760 898
PARTIE I-2
N° National : 10 3 760 848
PARTIE I-2
N° National : 10 3 760 924
PARTIE I-2
PARTIE I-2
156
N° National : 10 3 761 376
BOPI 11/02 VOL. II
N° National : 10 3 761 424
PARTIE I-2
N° National : 10 3 761 408
PARTIE I-2
N° National : 10 3 761 430
PARTIE I-2
N° National : 10 3 761 417
PARTIE I-2
N° National : 10 3 761 635
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/02 VOL. II
N° National : 10 3 761 642
157
N° National : 10 3 761 718
PARTIE I-2
N° National : 10 3 761 691
PARTIE I-2
N° National : 10 3 761 719
PARTIE I-2
N° National : 10 3 761 697
PARTIE I-2
N° National : 10 3 761 793
PARTIE I-2
PARTIE I-2
158
N° National : 10 3 761 911
BOPI 11/02 VOL. II
N° National : 10 3 762 063
PARTIE I-2
N° National : 10 3 761 915
PARTIE I-2
N° National : 10 3 762 095
PARTIE I-2
N° National : 10 3 762 045
PARTIE I-2
N° National : 10 3 762 099
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/02 VOL. II
N° National : 10 3 762 360
159
N° National : 10 3 762 472
PARTIE I-2
N° National : 10 3 762 399
PARTIE I-2
N° National : 10 3 762 475
PARTIE I-2
N° National : 10 3 762 467
PARTIE I-2
PARTIE I-2
VOLUME II
PARTIE II
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
161
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
163
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MARS 2009
Déclarant : Syndicat National des Guides de Montagne, Syndicat
professionnel, 210 François Guise, 73000 CHAMBERY,
Siren : 776 553 745
N° national ou N° d’enregistrement : 1 573 639
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 1 056
Signe concerné : ORCHIDIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Syndicat National des Guides de Montagne, 210 François Guise,
73000 CHAMBERY.
Marque française
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 1.
Signe concerné : ECOLE FRANCAISE D’ESCALADE : EFE
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2010
Déclarant : GH ELECTROTERMIA S.A., société de droit espagnol,
Calle Vereda Real S/N, SAN ANTONIO DE BENAGEBER
(VALENCIA), ESPAGNE
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
National des Marques : 515 561 - 515 562
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 FEVRIER 2010
Déclarant : ORCHIDIS LABORATOIRE RH2O, Société anonyme, 90
rue du Professeur Paul Milliez, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE,
Siren : 405 052 069
Signe concerné : TRANSITHERMIC
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 2 MAI 1990
164
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LACOUR JACQUETS
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUIN 2010
Déclarant : LABORATOIRES AMIDO, S.A., 37 AVENUE GABRIEL
PERI, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 775 661 226
LABORATOIRES AMIDO, 37 AVENUE GABRIEL PERI, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Marque française
Signe concerné : SURGASTRIL
Déclarant : TECHNIFEN, Société par Actions Simplifiée, Z.A. de la
Savonnerie, 68460 LUTTERBACH, Siren : 648 502 482
CEDEX.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 20 MAI 2010
Signe concerné : TECHNIFEN
Déclarant : LADEPECHE MICHEL, LE TUQUET, 33240 LUGON
UNION DE PRODUCTEURS DE LUGON, 6 RUE LOUIS PASTEUR,
33240 LUGON.
Classes de produits et de services : 6, 19.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU TERTRE DE TUQUET
Date du dépôt : 8 MARS 1990
Déclarant : JEAN CASSEGRAIN, Société par Actions Simplifiée,
12 Rue Saint Florentin, 75001 PARIS, Siren : 582 131 439
S.A.S JEAN CASSEGRAIN, 12 Rue Saint Florentin, 75001 PARIS.
Marque française
Déclarant : GAEC LARTIGUE, 70 Avenue du Haut Medoc, 33460
CUSSAC FORT MEDOC, Siren : 349 440 834
GAEC LARTIGUE, LES JACQUETS, 33460 CUSSAC FORT MEDOC.
Signe concerné : (Figurative)
165
Date de la déclaration de renouvellement : 28 JUILLET 2010
Déclarant : GROUPE EXPRESS-ROULARTA, Société Anonyme, 29,
rue de Châteaudun, 75009 PARIS, Siren : 552 018 681
Classes de produits et de services : 3, 6, 9, 14, 16, 18, 20, 22, 25,
26, 28, 34.
National des Marques : 56 089 - 56 089 - 183 670 - 298 662 345 258 - 371 267 - 439 408
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
Déclarant : CLOZEL Paul, 18, chemin des Serres, 69130 ECULLY
CLOZEL Paul, 18, chemin des Serres, 69130 ECULLY.
Marque française
Signe concerné : EXPANSION DIRECT
Date du dépôt : 30 JUILLET 1990
Marque française
Signe concerné : MECA master
Date du dépôt : 13 JUIN 1990
41, 42.
Déclarant : SARL DES DOMAINES CARLSBERG, SARL, 23 – 25
ROUTE
DE
LARRIVAUX,
33250
CISSAC
MÉDOC,
Siren : 322 747 361
Déclarant : BUSHNELL Inc., Société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, 9200 Cody, Overland Park, KANSAS 66214,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
SARL DES DOMAINES CARLSBERG, 23 – 25 ROUTE DE
LARRIVAUX, 33250 CISSAC MÉDOC.
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CHÂTEAU LARRIVAUX VICOMTESSE DE
CARHEIL
Marque française
Signe concerné : TEKNIC
Déclarant : G.F.A. JABIOL SCIARD, G.F.A., Château Faurie de
Souchard, 33330 SAINT EMILION, Siren : 326 892 866
G.F.A. JABIOL SCIARD, Château Faurie de Souchard, 33330
SAINT EMILION.
166
Marque française
Signe concerné : CHÂTEAU FAURIE DE SOUCHARD
Déclarant : ONTEX FRANCE SA, Société anonyme à Conseil
d’Administration, Rue du Champ du Garet, 69400 ARNAS,
Siren : 338 081 102
FERAY LENNE CONSEIL, Le Centralis, 63, Avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Déclarant : AMARÉ ALAIN, 7, Segonzac, 33390 ST GENES-DEBLAYE
Alain AMARÉ, 7, Segonzac, 33390 ST GENES-DE-BLAYE.
Marque française
Signe concerné : TENDRESSE
Marque française
Signe concerné : Château PEYRE-BLANQUE
Déclarant : DOMAINE DU CHATEAU DE MONTFORT, Société
Civile Particulière, Chancay, 37270 VOUVRAY, Siren : 778 137 448
Déclarant : BAKER HUGHES INCORPORATED, PO BOX 4740,
Houston, TEXAS 77210-4740, USA
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Marque française
Signe concerné : Château de Montfort
Marque française
Signe concerné : MEKON
Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 1990
167
Déclarant : Supermarchés Match, Société par actions simplifiée,
250 rue du Général de Gaulle, 59110 LA MADELEINE,
Siren : 785 480 351
Déclarant : NUTRI OUEST, SA, Zone d’Activités la CORBIERE,
35580 GOVEN, Siren : 380 012 930
CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM, 19 A rue de Châtillon,
CS 26535, 35065 RENNES CEDEX.
Cabinet Herbert Smith LLP, Alexandra Néri, Avocat, 66 Avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : NUTRI-H
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33.
35580 GOVEN, Siren : 380 012 930
Déclarant : BARRY CALLEBAUT FRANCE, société par actions
simplifiée, 5, boulevard Michelet, Hardricourt, 78250 MEULAN,
Siren : 352 714 745
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : NUTRIBLOC
Marque française
Signe concerné : CONCORDE
35580 GOVEN, Siren : 380 012 930
168
Marque française
Signe concerné : NUTRILIGO
Déclarant : ELEMENTS UK LIMITED, société de droit britannique,
4th Floor, 10 Albemarle Street, LONDRES W1S 4HH, ROYAUMEUNI
COLOMBES Cedex.
35580 GOVEN, Siren : 380 012 930
Marque française
Signe concerné : AGRILAN
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1990
Marque française
Signe concerné : NUTRIFORCE
Déclarant : CLOTURES ET PORTAILS, Société à responsabilité
limitée, 7, rue de Nancy, 77400 LAGNY SUR MARNE,
Siren : 746 650 154
CABINET SAUVAGE, 65 Boulevard Soult, 75012 PARIS.
35580 GOVEN, Siren : 380 012 930
Marque française
Signe concerné : VERT ET PLUS VERT ET +
Marque française
Signe concerné : NUTRI OUEST (Semi-figurative)
Classes de produits et de services : 6, 19, 37, 40, 42, 43, 44.
Déclarant : ABB AB, Société de droit suédois, 72183 VASTERAS,
Suède
169
Marque française
National des Marques : 312 136 - 534 806 - 534 807
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Signe concerné : Café
Marque française
Signe concerné : PEXLIM
Déclarant : GUICHARD Odette, 82 rue des Moines, 75017 PARIS
Odette GUICHARD, 82 rue des Moines, c/o STRAG IMPACT, 75017
PARIS.
Marque française
Déclarant : COOPERATIVE LAITIERE DE PLOUDANIEL, Société
Coopérative agricoles à capital variable, Traon Bihan-Ploudaniel,
29260 LESNEVEN
Signe concerné : BOUM
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FIN PALAIS
Déclarant : PRODUITS DENTAIRES PIERRE ROLLAND, Société par
Actions Simplifiée, Zone Industrielle du Phare, 17 Avenue
Gustave Eiffel, 33700 MERIGNAC, Siren : 731 720 074
JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle,
10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Marque française
Signe concerné : RISKONTROL
PARIS.
170
PARIS.
Déclarant : GROUPE SAINT PERE, Société Anonyme, LA CLAIE,
44320 SAINT PERE EN RETZ, Siren : 316 252 477
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : BEST
Marque française
Signe concerné : MARCERON
Siren : 338 081 102
Déclarant : ABB AB, Société de droit suédois, 721 83 VASTERAS,
Suède
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Marque française
Signe concerné : TENDRESSE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : EXLIM
Déclarant : EDITIONS ET PRODUCTIONS ZAGORA, SAS, 18 Rue
Guynemer, 92380 GARCHES, Siren : 302 472 295
ZAGORA, SAS, 18 Rue Guynemer, 92380 GARCHES.
171
Marque française
Marque française
Signe concerné : zagora
Signe concerné : MOET
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Siren : 338 081 102
Déclarant : Arnold Magnetic Technologies Corporation, Société
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 770 Linden Avenue,
14625 ROCHESTER, New York, Etats-Unis d’Amérique
NIXON PEABODY INTERNATIONAL LLP, Maître Valérie Budd,
Avocat au Barreau de Paris, 32, Rue de Monceau, 75008 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : CALINES (semi-figurative)
Signe concerné : PLASTIFORM
35, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 AOUT 2010
Déclarant : MHCS, Société en commandite simple, 9 avenue de
Champagne, 51200 EPERNAY, Siren : 509 553 459
Déclarant : BOUGRIER SA, SOCIETE ANONYME A CONSEIL
D’ADMINISTRATION, Rue des Vignes, 41400 SAINT-GEORGESSUR-CHER, Siren : 788 166 627
MHCS, 9, avenue de Champagne, BP 30222, 51207 EPERNAY
Cedex.
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
172
Marque française
Signe concerné : DOULCE FRANCE
Date de la déclaration de renouvellement : 6 OCTOBRE 2010
Déclarant : MARK MARKUS, SAS, 2 TER DE LA BRIQUETERIE,
E.A.E. DE LA TUILERIE, 77500 CHELLES, Siren : 509 815 247
ALAIN PLET, 2 TER DE LA BRIQUETERIE, E.A.E. DE LA TUILERIE,
77500 CHELLES.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 10 3 758 653
Déclarant : TEMSYS, Société anonyme, Immeuble Cap West, 15,
allée de l’Europe, 92110 CLICHY, Siren : 351 867 692
Marque française
Signe concerné : MARK MARKUS (semi-figurative)
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : TEMsys (semi-figurative)
Déclarant : WOLF LINGERIE, Société Anonyme, 2 rue Alfred
Kastler, 67610 LA WANTZENAU, Siren : 638 502 104
Nathalie HADJADJ-CAZIER, WINSTON & STRAWN, SELARL, 25
avenue Marceau, CS 31621, 75773 PARIS CEDEX 16.
Déclarant : FAUCONNIER, Société par actions simplifiée, Avenue
Jean Lattre de Tassigny, 62140 MARCONNE, Siren : 616 220 034
@MARK, Cabinet d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SANS COMPLEXE
Marque française
Signe concerné : JACK RUSSELL
Déclarant : Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société par actions simplifiée à associé unique, 42, rue de
Longvic, 21300 CHENOVE, Siren : 451 085 229
Signe concerné : VICTOR BERARD (semi-figurative)
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
173
Marque française
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1990
92593
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Déclarant : MAZDA MOTOR CORPORATION, Société Japonaise,
3-1, Shinchi, Fu-Cho, Aki-Gun, Hiroshima-Ken, JAPON
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Marque française
Déclarant : CEREXAGRI, Société par Actions Simplifiée, 1, rue des
Frères Lumière, 78370 PLAISIR, Siren : 569 804 982
Signe concerné : AUTOMOBILES MAZDA
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ACTIPLUS
Déclarant : HACHETTE LIVRE, Société Anonyme, 43, Quai de
Grenelle, 75015 PARIS, Siren : 602 060 147
Déclarant : PASQUIER DESVIGNES, SAS, Route Nationale 6, La
Maison
Blanche,
71570
ROMANECHE
–
THORINS,
Siren : 304 306 780
Signe concerné : EVASION
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Marque française
174
Déclarant : Daimler AG, Société de droit allemand, Mercedesstrasse 137, 70327 STUTTGART, ALLEMAGNE
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Déclarant : SHAKESPEARE COMPANY, LLC, Société organisée
selon les lois de l’Etat de Delaware, 3801 Westmore Drive,
Columbia, SOUTH CAROLINA 29223, Etats-Unis d’Amérique
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : AUTO SMART (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SHAKESPEARE (semi-figurative)
Déclarant : HILL-ROM INTERNATIONAL B.V., société de droit
néerlandais, VIANEN (ZUID-HOLLAND), PAYS-BAS
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : Geimex, Société Anonyme, 15, rue du Louvre, 75001
PARIS
Sarrut Avocats, 47, avenue HOCHE, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ACUCARE
Marque française
Signe concerné : LE PETIT SACRIPAN
Déclarant : VARIATION, Société par actions simplifiée, 71290
LOISY, Siren : 492 238 142
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Marque française
Signe concerné : VARIATION
175
Déclarant : PRODUCTA, S.A., 13 AVENUE DE LA RESISTANCE,
33305 LORMONT Cedex, Siren : 380 940 692
PRODUCTA, 13 AVENUE DE LA RESISTANCE, 33305 LORMONT
Cedex.
Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS, Siren : 542 088 067
Marque française
Signe concerné : LA FONDATION
Marque française
Signe concerné : BOURSIN
Cedex.
Déclarant : PRODEF, Société Anonyme, 3 rue Jules Guesde, 92305
LEVALLOIS-PERRET, Siren : 562 070 714
Société PRODEF, 3 rue Jules Guesde, BP 172, 92305 LEVALLOISPERRET CEDEX.
Marque française
Signe concerné : ROQUEFONS
Marque française
Signe concerné : LUMINA
176
Marque française
Cedex.
Signe concerné : KOPAL
Marque française
Signe concerné : COSTEFONS
Déclarant : FAUCONNIER, Société par actions simplifiée, Avenue
Jean Lattre de Tassigny, 62140 MARCONNE, Siren : 616 220 034
Déclarant : ADIEX, SARL, COURTABOEUF, 7 AVENUE DES DEUX
LACS, 91120 VILLEJUST, Siren : 393 900 428
Marque française
Signe concerné : BIKINI
CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BLD DE TURIN, IMMEUBLE
EUROCENTRE, 59777 LILLE.
Marque française
Signe concerné : MECHIN (semi-figurative)
Déclarant : REXNORD INDUSTRIES, LLC, société constituée selon
les lois de l’Etat du Delaware, Corporation Trust Center, 1209
Orange Street, Wilmington, New Castle County, DELAWARE
19801, Etats-Unis d’Amérique
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 7, 9, 16, 22, 24, 37, 40, 41.
Déclarant : CAROSSINO S.A.S., S.A.S., PARC D’ACTIVITES DU
VERT GALANT, 18 RUE DES OZIERS, BP 80755, 95310 SAINT
OUEN L’AUMONE, Siren : 562 042 168
Marque française
KOPAL-CAROSSINO, S.A.S., Parc d’activités du Vert Galant, 18,
rue des Oziers, B.P. 80755, Saint-Ouen L’Aumône, 95004 CERGYPONTOISE CEDEX.
Signe concerné : FALK
177
Déclarant : REXNORD INDUSTRIES, LLC, société constituée selon
les lois de l’Etat du Delaware, Corporation Trust Center, 1209
Orange Street, Wilmington, New Castle County, DELAWARE
19801, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : ICI PAINTS DECO FRANCE, société anonyme, 29 rue
Jules Uhry, 60160 THIVERNY, Siren : 388 333 304
COLOMBES Cedex.
Marque française
Signe concerné : SATINWOOD
Marque française
Signe concerné : STEELFLEX
Déclarant : RESISTEX EXPLOITATION, Société par Actions Simplifiée, 11 Quai de la Banquière, 06730 SAINT ANDRE DE LA ROCHE,
Siren : 487 593 477
Déclarant : HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme,
149, rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 582 101 424
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Marque française
Signe concerné : PREVENTION – SANTE LE GUIDE DU MIEUX
ETRE
Marque française
Signe concerné : FIRSTY
178
Déclarant : IPSEN PHARMA, Société par Actions Simplifiée, 65
quai Georges Gorse, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
Siren : 308 197 185
IPSEN PHARMA, S.A.S., Direction de la Propriété Intellectuelle, 65
quai Georges Gorse, 92650 BOULOGNE BILLANCOURT Cedex.
Signe concerné : COVISUD
Marque française
Marque française
Signe concerné : DERMOPEPTIN
Déclarant : COVINOR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 139
rue Marcel Sembat, 59590 RAISMES, Siren : 343 331 914
Déclarant : IMERYS MINERALS LIMITED, Société de droit britannique, John Keay House, Tregonissey Road, St. Austell,
CORNWALL PL25 4DJ, Grande Bretagne
Marque française
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Signe concerné : COVINORD
Marque française
Signe concerné : MOLOCHITE
Déclarant : KUHN-HUARD S.A., Société Anonyme, Zone Industrielle,
B.P. 49,
44142
CHATEAUBRIANT
CEDEX,
Siren : 340 636 158
ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A., 4 Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE.
Déclarant : COVINOR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 139
rue Marcel Sembat, 59590 RAISMES, Siren : 343 331 914
Marque française
Signe concerné : PERFORMER
179
Cedex.
Déclarant : LEHNING ENTREPRISE, S.A.R.L., 1-3 rue du Petit
Marais, 57640 SAINTE BARBE, Siren : 343 131 371
LEHNING ENTREPRISE, 1-3 rue du Petit Marais, 57640 SAINTE
BARBE.
Marque française
Signe concerné : BONNEFONS
Marque française
Signe concerné : PROLEGE
Déclarant : GREY GLOBAL GROUP FRANCE, Société par Actions
Simplifiée, 63 Bis rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : 572 224 657
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Déclarant : Bacardi & Company Limited, Société du Liechtenstein,
Aeulestrasse 5, FL 9490 VADUZ, Liechtenstein
Marque française
Maître Sarah Bailey, Simmons & Simmons LLP, 5, boulevard de la
Madeleine, 75001 PARIS.
Signe concerné : BRAND CHARACTER
Marque française
Signe concerné : ERISTOFF
Déclarant : BOURJOIS, Société commerciale de droit français
ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée, 12-14
rue Victor Noir, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : 562 082 511
BOURJOIS, Département des Marques, 12-14 rue Victor Noir,
92521 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex.
180
Marque française
Signe concerné : MAQUIGEL
Déclarant : PARFUMERIE LONGPRE, SARL, ZI LES TOURRADES,
06210 MANDELIEU, Siren : 695 821 587
PARFUMERIE LONGPRE, ZI LES TOURRADES,
MANDELIEU.
06210
Déclarant : SOPHARTEX, Société par actions simplifiée, 21, rue du
Pressoir, 28500 VERNOUILLET, Siren : 775 576 002
Marque française
Signe concerné : BRESILIA
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SOPHARTEX
06210 MANDELIEU, Siren : 695 821 587
MANDELIEU.
06210 MANDELIEU, Siren : 695 821 587
06210
Marque française
MANDELIEU.
06210
Signe concerné : LAGON VERT
Marque française
Signe concerné : PACIFIQUE SUD
06210 MANDELIEU, Siren : 695 821 587
181
Marque française
MANDELIEU.
06210
Signe concerné : NOCTURNES
Date du dépôt : 2 JANVIER 1991
Marque française
Signe concerné : MERS DU SUD
Déclarant : LHERITIER Gérard, 160 chemin de la Lauvette, 06300
NICE
06210 MANDELIEU, Siren : 695 821 587
Marque française
MANDELIEU.
06210
Marque française
Signe concerné : RECIF
Déclarant : BRISACH, Société Par Actions Simplifiée, Route du
Plan, 83120 SAINTE MAXIME, Siren : 385 299 565
Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
Déclarant : PARFUMS CARON, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS, Siren : 562 108 977
PARFUMS CARON, Département des Marques, Monsieur Patrick
ALES, 89 Rue SALVADOR ALLENDE, Boite postale 40028, 95871
BEZONS Cédex.
Marque française
Signe concerné : LA 7EME CHAINE LA CHAINE DU FEU RENE
BRISACH
182
Déclarant : S.B. WHISTLER & SONS, INC., société organisée selon
les lois de l’Etat de New York, 11023 WEST CENTER STREET EXT.,
P.O. BOX 270, MEDINA, NEW YORK 14103, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
75008 PARIS.
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Marque française
Signe concerné : WHISTLER
Marque française
Signe concerné : HYDRA SOURCE
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9.
Déclarant : DOUAISIENNE DE BASSE TENSION (DBT), SOCIETE
PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, PARC HORIZON, 62117 BREBIERES,
Siren : 379 365 208
Déclarant : GUILLAUME Georges Lucien Jacques, 3 Allée des
Sorbiers, 59990 SAULTAIN
Marque française
Marque française
Signe concerné : DBT (semi figurative)
Signe concerné : EAU FEU (semi figurative)
Déclarant : BISCUITS BOUVARD, SAS, 73 RUE ALBERT METRAS,
01250 CEYZERIAT, Siren : 752 200 100
BISCUITS BOUVARD, 73 RUE ALBERT METRAS,
CEYZERIAT.
01250
183
Marque française
Signe concerné : SCANDALE
Déclarant : ETABLISSEMENTS VERLINDE, Société Anonyme, 2
Boulevard
de
l’Industrie,
28500
VERNOUILLET,
Siren : 456 501 519
CABINET BEAU DE LOMENIE, Immeuble Eurocentre, 179
Boulevard de Turin, 59777 LILLE.
01250 CEYZERIAT, Siren : 757 200 100
CEYZERIAT.
Marque française
Signe concerné : EUROCHAIN
01250
Marque française
Signe concerné : IMPULSION
Déclarant : ETABLISSEMENTS VERLINDE, Société Anonyme, 2
Boulevard
de
l’Industrie,
28500
VERNOUILLET,
Siren : 456 501 519
CABINET BEAU DE LOMENIE, Immeuble Eurocentre, 179
Boulevard de Turin, 59777 LILLE.
Déclarant : ETABLISSEMENTS CAILLAU, société par actions
simplifiée, 28 rue Ernest Renan, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 552 075 749
Marque française
PARIS.
Signe concerné : EUROBLOC
Marque française
Signe concerné : CAILLAU
184
PARIS
Marque française
Signe concerné : RECTOVALONE
Marque française
Signe concerné : BLONDISSIMA
Déclarant : LAITERIE DE SAINT DENIS DE L’HOTEL, Société par
Actions Simplifiée, 10 Route de l’Aérodrome, Les Grandes Beaugines, 45550 SAINT DENIS DE L’HOTEL, Siren : 085 581 494
CABINET GRANGER, Avocats à la Cour, 13 rue Paul Valéry, 75016
PARIS.
PARIS
Marque française
Signe concerné : HELIOR
Marque française
Signe concerné : ELSEVE
Déclarant : ISIGNY – SAINTE MERE, société coopérative agricole,
2, rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER,
Siren : 317 750 818
75008 PARIS.
Déclarant : PFIZER HOLDING FRANCE, Société en commandite
par actions, 23/25 avenue du Docteur Lannelongue, 75014 PARIS,
Siren : 612 009 36
Signe concerné : LE COTENTAIS
Marque française
GILBEY DELOREY, 69 Rue de Richelieu, 75002 PARIS.
185
Déclarant : SEC SNC, Société en nom collectif, 523, cours du 3ème
Millénaire, 69800 SAINT-PRIEST, Siren : 448 905 331
Déclarant : ETRE ET CONNAITRE, SAS, 5 Viila Wagram Saint
Honoré, 75008 PARIS
ETRE ET CONNAITRE, 5 Viila Wagram Saint Honoré, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : APERISEC
Marque française
Signe concerné : ETRE ET CONNAITRE
Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société Anonyme, 174, avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail,
94255 GENTILLY.
Déclarant : LARGETEAU HERVE, 6 AVENUE DE LA BOURREE,
33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON
HERVE LARGETEAU, 6 AVENUE DE LA BOURREE, 33350 SAINT
MAGNE DE CASTILLON.
Marque française
Signe concerné : TRANGOREX
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LACARES
Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe
Colomb, 75008 PARIS, Siren : 339 684 060
PARIS.
186
Marque française
Signe concerné : FIZZ
Déclarant : BRUNSWICK FAMILY BOAT CO. INC., société constituée selon les lois de l’Etat du Delaware, 800 South Gay Street,
#1700, Knoxville, TENNESSEE 37929, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : BLANC ROSSET, société par actions simplifiée, R de
l’Industrie, Z.I., 38120 FONTANIL-CORNILLON, Siren : 301 394 185
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : BAYLINER (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : CLUB SAVEUR
Déclarant : SUPERBA, sas, 147 avenue Robert Schuman, 68100
MULHOUSE, Siren : 417 972 262
SUPERBA, 147 avenue Robert Schuman, 68100 MULHOUSE.
PARIS
Marque française
Signe concerné : SUPERBA (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : NATIVE
187
Déclarant : Pfizer Inc., Une société organisée selon les lois de l’Etat
du Delaware, 235 East 42nd Street, NEW YORK 10017-5755, New
York, Etats-Unis d’Amérique
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Signe concerné : PFIZER (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 1er FEVRIER 1991
Marque française
Marque française
Marque française
Signe concerné : PFIZER (Semi figurative)
Déclarant : CADDIE, société anonyme, 13 rue de la Mairie, B.P. 47,
67301 SCHILTIGHEIM CEDEX, Siren : 578 500 803
BREMA – LOYER, LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc,
Marque française
Signe concerné : MEDICADDIE
188
Déclarant : CHARLES PERROUD SAS, Société par Actions Simplifiée, Le Charpenay, 69210 LENTILLY, Siren : 301 166 138
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe
Colomb, 75008 PARIS, Siren : 339 684 060
PARIS.
Marque française
Signe concerné : ESPRIT DE CREATION
Marque française
Signe concerné : SEDAPLAST
Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint
Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726
National des Marques : 158 227 - 172 496 - 313 565 - 480 500 529 042
Déclarant : CHARLES PERROUD SAS, Société par Actions Simplifiée, Le Charpenay, 69210 LENTILLY, Siren : 301 166 138
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Marque française
Signe concerné : L’AUTHENTIQUE DE JUSTIN BRIDOU
Marque française
Signe concerné : CHARLES PERROUD (semi-figurative)
Déclarant : MERLE ET FILS, SOCIETE CIVILE D’EXPLOITATION
AGRICOLE (SCEA), 2178 ROUTE DE SERIGNAN, 84100 ORANGE,
Siren : 325 315 125
MERLE FRANÇOIS, CHATEAU DE BEAULIEU, 2178 ROUTE DE
SERIGNAN, 84100 ORANGE.
189
Marque française
Marque française
Signe concerné : SAINT-JOUVIN (semi-figurative)
Signe concerné : CHATEAU DE BEAULIEU
Déclarant : EDITIONS GALLIMARD, Société anonyme, 5, rue
Sébastien-Bottin, 75007 PARIS, Siren : 572 206 753
PARIS.
Déclarant : PANIFOUR, Société Anonyme, ZA Les Bordes, 5, rue
Gustave Madiot, 91921 BONDOUFLE cedex, Siren : 329 253 983
Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PANIFROID
Marque française
Signe concerné : CARRÉ NOIR
Déclarant : NIRP INTERNATIONAL S.A., société anonyme, Quartier les Peyreguins, 83390 CUERS
NIRP INTERNATIONAL, S.A., Quartier les Peyreguins, 83390
CUERS.
Marque N° 01 3 076 742 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : ISIGNY – SAINTE MERE, société coopérative agricole,
2, rue du Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY-SUR-MER,
Siren : 317 750 818
75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ROSE CLARIDGE
190
CUERS.
CUERS.
Marque française
Signe concerné : VALENCIA ROSE NIRP
Marque française
Signe concerné : ROSE LILI MARLEEN CLIMBING
CUERS.
Marque française
Signe concerné : LE DRU
Marque française
Signe concerné : VERLAINE ROSE NIRP
National des Marques : 317 905 - 451 250 - 480 500 - 529 042
Marque française
Signe concerné : LE HAUTAGNIEUX
191
Déclarant : PROFIL DU FUTUR, SOCIETE ANONYME, 8, rue de
Forschwirhr, 68180 HORBOURG WIHR, Siren : 342 435 062
ArcelorMittal France, 1-5 Luigi Chérubini, 93200 SAINT DENIS, A
l’attention de Noelle BELMIMOUN.
PARIS
Marque française
Signe concerné : PROFIL DU FUTUR (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : VOLUMINOUS
Déclarant : AUTOLUBRIFICATION PRODUITS DE SYNTHESE
(A.P.S.), Société par actions simplifiée, Rue de la Mare Blanche,
77186 NOISIEL, Siren : 301 639 290
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FLUOMICRON
Marque française
Signe concerné : FAIM LEGERE
192
Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS, Siren : 310 710 686
Marque française
Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des
Marques, 89 rue Salvador Allende, Boite postale 40028, 95871
BEZONS Cédex.
Signe concerné : PHYTOSTYLE
Marque française
Signe concerné : PHYTOLABO
PARIS
75008 PARIS, Siren : 310 710 686
Marque française
Signe concerné : VOLUM-UP
BEZONS Cédex.
Marque française
Signe concerné : PHYTOCURL
Déclarant : Aarhuskarlshamn UK Limited, Société relevant du
droit du Royaume Uni, King George Dock, HU9 5PX HULL, United
Kingdom
MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff, Immeuble
“ Visium ”, 22 avenue Aristide Briand, 94117 ARCUEIL CEDEX.
Marque française
75008 PARIS, Siren : 310 710 686
BEZONS Cédex.
Signe concerné : SWEETEX
193
Déclarant : DIFCOM LA CAVE DES PERES, Société anonyme, 16
rue du Docteur Roux, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN
PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98 boulevard Carnot, B.P. 105,
59027 LILLE CEDEX.
Marque française
Signe concerné : ROULSTAR
Marque française
Signe concerné : figurative
Marque française
Marque française
Signe concerné : CADDISTAR
Signe concerné : CADDIGEL
194
Marque française
Signe concerné : CADDIMATIC
Déclarant : Revlon Consumer Products Corporation, Une société
de l’Etat du Delaware (USA), 237 Park Avenue, New York, NEW
YORK 10017, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : ALLIANZ VIE, Société Anonyme, 87, rue de Richelieu,
75002 PARIS, Siren : 340 234 962
Marque française
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Signe concerné : NO PROBLEM
Marque française
Signe concerné : GENERACTIVE
Déclarant : G.D. SEARLE LLC, Société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, 100 Route 206 North, Peapack, 07977 NEW
JERSEY, Etats Unis d’Amérique
GILBEY DELOREY, 69, rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Déclarant : ALLIANZ VIE, Société Anonyme, 87, rue de Richelieu,
75002 PARIS, Siren : 340 234 962
Marque française
CEDEX 09.
Signe concerné : NITRADISC
Marque française
Signe concerné : GENERACTIF
Déclarant : BOOT ROYALTY COMPANY, L.P., Société organisée
sous les lois de l’Etat du Delaware, 610 West Daggett Avenue,
FORT WORTH, ETAT DU TEXAS 76104, Etats-Unis d’Amérique
195
Marque française
CEDEX 09.
Signe concerné : CHATEAU ROSE LA BICHE
Marque française
Signe concerné : CHIPPEWA
Déclarant : EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE, Société par
actions simplifiée, 64 rue du Ranelagh, 75016 PARIS,
Siren : 602 004 442
Déclarant : ELEMENTS SPECIALITIES INC., société régie selon les
lois de l’Etat du Delaware, Wyckoffs Mill Road, HIGHTSTOWN,
NJ 08520 NEW JERSEY, Etats-Unis d’Amérique
Marque française
Signe concerné : JG JEANNE GATINEAU (semi figurative)
Marque française
Signe concerné : BEN-A-GEL (semi-figurative)
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION DU CHATEAU GISCOURS,
Société par action simplifiée, CHATEAU GISCOURS, 33460
LABARDE, Siren : 472 200 716
INLEX IP EXTERTISE, 11 RUE CONDILLAC, 33000 BORDEAUX.
Déclarant : GROUPE PROGRES, S.A, 4 rue Paul Montrochet, 69002
LYON, Siren : 321 263 683
SERVICE JURIDIQUE GROUPE PROGRES, S.A, 4 rue Paul
Montrochet, 69002 LYON.
196
Marque française
Signe concerné : P LE PROGRES LE QUOTIDIEN DU DIMANCHE
(semi figurative)
01250 CEYZERIAT, Siren : 752 200 100
CEYZERIAT.
01250
Déclarant : IDATTE Jean-Pierre, 65 rue du Javelot, 75013 PARIS
Marque française
Jean-Pierre IDATTE, 65 rue du Javelot, 75013 PARIS.
Signe concerné : LES MINIS DE BOUVARD
Marque française
Signe concerné : Leïla et la baleine
Déclarant : V M C PECHE, société par actions simplifiée, 12 rue du
Général de Gaulle, 90120 MORVILLARS, Siren : 306 678 954
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : “ QUALIPAL ”, association loi de 1901, 6 rue François
1er, 75008 PARIS
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : VANADIUM
Date du dépôt : 5 AVRIL 1991
Marque française
Signe concerné : QUALIPAL
Déclarant : UNION DE PRODUCTEURS BARON D’ESPIET, SCA,
LIEU DIT FOURCADE, 33420 ESPIET, Siren : 781 892 062
197
Marque française
UNION DE PRODUCTEURS BARON D’ESPIET,
FOURCADE, 33420 ESPIET.
LIEU
DIT
Signe concerné : CAP SOLEIL (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LE PIN FRANC DE LA GOURDINE
Déclarant : Revlon Consumer Products Corporation, Une société
de l’Etat du Delaware (USA), 237 Park Avenue, New York, NEW
YORK 10017, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : CHROME HEARTS LLC, Société américaine organisée
et régie par les lois de l’Etat de Californie, 915 North Mansfield
Avenue, HOLLYWOOD, CALIFORNIE 90038
Signe concerné : CHRONOSPHERES EM-2
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHROME HEARTS
Déclarant : SERB, Société par Actions Simplifiée, 53, Rue Villiers
de l’Isle-Adam, 75020 PARIS, Siren : 552 005 241
CEDEX 09.
Déclarant : LA LANGUEDOCIENNE, Société Anonyme, Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE,
Siren : 328 212 667
Marque française
Signe concerné : VIBRAVEINEUSE
198
Marque française
Signe concerné : CONE CUT
Déclarant : HASSID VIVIANE, 45 RUE LAMBRECHTS, 92400
COURBEVOIE
VIVIANE HASSID, 45 RUE LAMBRECHTS, 92400 COURBEVOIE.
Marque française
Signe concerné : VIVATOURS (semi-Figurative)
Marque française
Signe concerné : SELECTION DU PATRON
Déclarant : HASSID VIVIANE, 45 RUE LAMBRECHTS, 92400
COURBEVOIE
VIVIANE HASSID, 45 RUE LAMBRECHTS, 92400 COURBEVOIE.
Marque française
Signe concerné : LE PODIUM DES VOYAGES
Déclarant : ASPILABO, SAS, 10, rue des bouleaux, 63028
CLERMONT-FERRAND cedex 2, Siren : 622 043 305
ASPILABO, 10, rue des bouleaux, 63028 CLERMONT-FERRAND
cedex 2.
Marque française
Déclarant : V M C PECHE, société par actions simplifiée, 12 rue du
Général de Gaulle, 90120 MORVILLARS, Siren : 306 678 954
Signe concerné : DEOMINTH
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
199
Déclarant : PERDRIX Hervé, 28 rue G. Clémenceau, 91400 ORSAY
ISOFT, 21 Chemin de Moulon, 91190 GIF SUR YVETTE.
Déclarant : GROUPE FRANCE AGRICOLE, Société anonyme, 8,
Cité Paradis, 75010 PARIS, Siren : 479 989 188
Marque française
Signe concerné : ISOFT
Marque française
Signe concerné : INEL
Déclarant : OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung,
société de droit allemand, Hellabrunner Str. 1, 81543 MUNICH,
Allemagne
Déclarant : BOOT ROYALTY COMPANY, L.P., Société organisée
sous les lois de l’Etat du Delaware, 610 West Daggett Avenue,
FORT WORTH, ETAT DU TEXAS 76104, Etats-Unis d’Amérique
Marque française
CEDEX 09.
Signe concerné : OSRAM
Marque française
Signe concerné : TONY LAMA (semi-figurative)
Déclarant : OSRAM Gesellschaft mit beschrankter Haftung,
société de droit allemand, Hellabrunner Str. 1, 81543 MUNICH,
Allemagne
200
Marque française
Signe concerné : OSRAM
Déclarant : CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société Anonyme, 57
rue de Verdun, 51200 EPERNAY, Siren : 095 650 529
Marque française
Signe concerné : DE CASTELLANE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : CHAMPAGNE CASTELLANE
75008 PARIS, Siren : 310 710 686
BEZONS Cédex.
Marque française
Signe concerné : TRICHOVITAL
Marque française
Déclarant : TRIDEM PHARMA, Société par Actions Simplifiée, ZAC
de la Masquere, 31750 ESCALQUENS, Siren : 339 774 416
201
Marque française
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Signe concerné : KERABOCH
Marque française
Signe concerné : TRIDEM PHARMA (semi-figurative)
Déclarant : ROCHERSPORT, SARL, 30 Avenue de Castres, 81210
ROQUECOURBE, Siren : 331 903 518
ROCHERSPORT, 30 Avenue de Castres, 81210 ROQUECOURBE.
75008 PARIS, Siren : 310 710 686
BEZONS Cédex.
Marque française
Signe concerné : LE ROCHER (semi-Figurative)
Marque française
Signe concerné : PHYTOSOLBA
31, 42.
Déclarant : MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société par
actions simplifiée, 03490 DIOU, Siren : 935 550 137
PARIS.
Déclarant : VILLEROY & BOCH AKTIENGESELLSCHAFT, Société
de droit allemand, 14-18 Saaruferstrasse, D 66693 METTLACH,
ALLEMAGNE
Signe concerné : GERMACITINE
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG LA REINE.
Marque française
202
Déclarant : MOULIN DE LA TRAPPE DE SEPT-FONS, Société par
actions simplifiée, 03490 DIOU, Siren : 935 550 137
PARIS.
Marque française
Signe concerné : LE SCELLÉ
Marque française
Signe concerné : GERMAROYAL
Déclarant : LAMBERT Alain – Philippe, 15 Ter rue Salengro, 92120
MONTROUGE
Date de la déclaration de renouvellement : 21 SEPTEMBRE 2010
Mr Alain LAMBERT, 15 Ter rue Salengro, 92120 MONTROUGE.
Déclarant : BRIGGS & STRATTON POWER PRODUCTS GROUP
LLC, Société organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, PO
Box 239, 900 North Parkway, JEFFERSON, WI 53549, USA
COLOMBES Cedex.
Marque française
Signe concerné : AQUA FEELING (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : DYNAMARK
Déclarant : TANGO, Société à Responsabilité Limitée, 4 Rue du
Marché, 06300 NICE, Siren : 955 802 061
203
Marque française
Marque française
Signe concerné : HORIZON VERT
Signe concerné : TANGO
Déclarant : SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de
droit britannique, 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ,
GRANDE BRETAGNE
Déclarant : STAR FRUITS, Société en nom collectif, Route
d’Orange, Caderousse, 84860 CADEROUSSE, Siren : 692 630 023
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Marque française
Signe concerné : TOPAZE
Marque française
Signe concerné : CA SECOUE
Déclarant : HORIZON VERT, SAS, 5, Rue des Ragonnières, 44330
LA CHAPELLE HEULIN, Siren : 512 365 180
CABINET GUEGUEN AVOCATS, Maître Sonia NICOLAË, 100, Rue
du Leinster, BP 34119, 44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE Cedex.
Marque française
Signe concerné : EMERAUDE
204
Déclarant : LESIEUTRE, SA, 3 RUE DES ARTISANS, 42300
ROANNE, Siren : 354 500 332
SA CLOVIS LESIEUTRE, 3 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE.
Marque française
Marque française
Signe concerné : WLADINOFF
Signe concerné : PERLE
Déclarant : UNITED AFCO COMPANY LIMITED, société organisée
selon les lois en vigueur à Hong-Kong, 15th Floor, Chung Kiu
Godown Building, 63-71 Lei Muk Road, Kwai Chung, New Territories, Hong Kong SAR, REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
Déclarant : LARGETEAU HERVE, 6 AVENUE DE LA BOURREE,
33350 SAINT MAGNE DE CASTILLON
HERVE LARGETEAU, 6 AVENUE DE LA BOURREE, 33350 SAINT
MAGNE DE CASTILLON.
Déclarant : HUA GUANG HANG, o/b THOMAS MENDOZA INTERNATIONAL CO., LTD., société organisée selon les lois en vigueur
à Hong-Kong, 15th Floor, Chung Kiu Godown Building, 63-71 Lei
Muk Road, Kwai Chung, New Territories, Hong Kong SAR, REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LAFLEUR BEAUSEJOUR
Signe concerné : MENDOZA (semi figurative)
Déclarant : SFGE, Société anonyme, Traon Bihan-Ploudaniel,
29260 LESNEVEN, Siren : 343 300 034
205
Marque française
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Signe concerné : BOVIDOR
Date du dépôt : 1er AOUT 1990
Marque française
Signe concerné : EVEN AGRI
Classes de produits et de services : 16, 29, 30, 31, 35, 41, 42, 44.
Déclarant : OKUMA KABUSHIKI KAISHA (Okuma Corporation),
Société de droit japonais, 5-25-1, Shimo-oguchi, Oguchi-cho,
Niwa-gun, AICHI-KEN, Japon
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Déclarant : MONTBLANC SIMPLO GmbH, Société de droit Allemand, Hellgrundweg 100, 22525 HAMBOURG, ALLEMAGNE
Marque française
Signe concerné : OKUMA
Marque française
Signe concerné : MONT BLANC
Déclarant : SOCACO, SARL, 57 QUAI DE MARNE, 77400
THORIGNY SUR MARNE
SOCACO, 57 QUAI DE MARNE, 77400 THORIGNY SUR MARNE.
Marque française
Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE DES FUMURES NATURELLES COFUNA, SARL, 57 QUAI DE MARQUE, 77400 THORIGNY
SUR MARNE
COMPAGNIE FRANCAISE DES FUMURES NATURELLES
COFUNA, 57 QUAI DE MARQUE, 77400 THORIGNY SUR MARNE.
Signe concerné : HORTIFERTIL
206
Déclarant : MARCHAND Michel, 185 Boulevard Clémenceau,
59700 MARCQ EN BAROEUL
Déclarant : SQUIMBRE Nadine, Résidence Anatole France
Appt 88, 144 rue Anatole France, 59790 RONCHIN
Cedex.
Marque française
Signe concerné : AFFAIRES DIRECTES
Marque française
Signe concerné : PRODUCTA VIGNOBLES
Déclarant : M. LAGNEAUX Georges, 67 route de Plestin, 29241
LOCQUIREC
Déclarant : M. LAGNEAUX Stéphane, Résidence du Tunès, 4
impasse Roland d’Orgelès, 29600 ST MARTIN DES CHAMPS
Déclarant : Melle LAGNEAUX Isabelle, 31 rue Gosserie, 4432
ALLEUR, BELGIQUE
Déclarant : GMC SERVICES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
10 RUE HENNER, 75009 PARIS, Siren : 323 377 739
GMC GESTION, Département Juridique, Madame Béatrice
VERRIEZ, 10 rue Henner, 75459 PARIS CEDEX 09.
Déclarant : Mme LAGNEAUX épouse ROLLAND Dominique, 8 rue
Kéravéec, 29630 PLOUGASNOU
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Marque française
Marque française
Signe concerné : CLUB GMC (SEMI-FIGURATIVE)
Signe concerné : CHIC DRAGEOIR
207
Déclarant : DURIER MONIQUE MONIQUE, ROUTE DU FRONTON,
566, ARRAUNTZ, 64480 USTARITZ
Déclarant : PERRY ELLIS INTERNATIONAL, INC., Société de droit
américain, 3000 N.W., 107th Avenue, Miami, FLORIDE 33172,
Etats-Unis
MONIQUE DURIER, 566 route du Fronton, ARRAUNTZ, 64480
USTARITZ.
92593
Marque française
Marque française
Signe concerné : SYNAX
Déclarant : PERRY ELLIS INTERNATIONAL, INC., Société de droit
américain, 3000 N.W., 107th Avenue, Miami, FLORIDE 33172,
Etats-Unis
Cedex.
92593
Marque française
Signe concerné : HAUT VIGNAC
Marque française
Signe concerné : KANGAROO
Déclarant : Roche Diagnostics GmbH, société de droit allemand,
Sandhoferstrasse 116, 68305 MANNHEIM, Allemagne
Helga PERNEZ, 27 rue du Pont Neuf, 75001 PARIS.
208
Marque française
Signe concerné : HIV-SCREEN
Déclarant : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS, 31200 TOULOUSE,
Siren : 712 721 372
DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE, 183 AVENUE DES ETATS
UNIS, 31200 TOULOUSE.
Siren : 712 721 372
Marque française
Signe concerné : MARANGO
Marque française
Signe concerné : RUSSE AUX NOIX
Déclarant : EUREX-COMPAGNIE FIDUCIAIRE EUROPEENNE,
Société par actions simplifiée, 3 Rue du Champ de la Vigne, 74600
SEYNOD, Siren : 315 747 485
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
Siren : 712 721 372
Marque française
Signe concerné : E (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : RUSSE PRALINE
Déclarant : BUREL Pierre-Yves, 3 A route de strasbourg, 67470
SELTZ
209
Marque française
BUREL Pierre-Yves, 3 A, Route de strasbourg, 67470 SELTZ.
Signe concerné : ERGYPHILUS
Marque française
Signe concerné : PHARM’ACTION
Déclarant : MENARINI FRANCE, société anonyme, 1-7, rue du
Jura, 91320 WISSOUS, Siren : 383 533 784
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
Déclarant : NETWORK RELATED SERVICES, S.A. à Conseil
d’Administration, 195, rue Lavoisier, Zirst, 38330 MONTBONNOT
SAINT MARTIN, Siren : 345 039 416
PARIS.
Marque française
Signe concerné : OROPUR
Date du dépôt : 21 AOUT 1996
Marque française
Signe concerné : SILICOMP
Déclarant : DUJARDIN, Société par actions simplifiée, ZA DU POT
AU VIN, Immeuble du Parc Logistique Parcolog, 33610 CESTAS,
Siren : 320 660 970
Déclarant : LABORATOIRE NUTERGIA, SAS, ZI les Taillades,
BP 52, 12700 CAPDENAC, Siren : 352 216 485
LABORATOIRE NUTERGIA, SAS, ZI les Taillades, BP 52, 12700
CAPDENAC.
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
210
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 009 531
Marque française
Marque française
Signe concerné : GEOPOST
Signe concerné : MILLE BORNES
Me Erick Landon, Avocat, 154 Boulevard Malesherbes, 75017
PARIS.
Déclarant : FILON SARL, SARL, 189 rue du Temple, 75003 PARIS,
Siren : 388 882 177
Déclarant : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement Public à caractère scientifique et technologique, 147 Rue de l’Université, 75007 PARIS
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FILON PARIS (Semi figurative)
Marque française
Signe concerné : REGIFERT
Déclarant : PUBLICATIONS PUBLICITAIRES ET ARTISTIQUES
P.P.A, Société par actions simplifiée, Immeuble Mozinor, 2
Avenue Salvador Allende, 93100 MONTREUIL, Siren : 324 613 629
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Marque française
Déclarant : LA POSTE, 44 boulevard de Vaugirard, 75015 PARIS,
Siren : 356 000 000
Signe concerné : ppa (Semi-figurative)
Cabinet Marchais de Candé, 29 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 37, 38, 40, 41, 42,
43, 44, 45.
211
Déclarant : COMPAGNIE FRANCAISE D’ASSURANCE POUR LE
COMMERCE EXTERIEUR, Société anonyme, La Défense 10, 12
Cours Michelet, 92800 PUTEAUX, Siren : 552 069 791
Cabinet Regimbeau, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Déclarant : AIRBUS FRANCE, société par actions simplifiée, 316
Route De Bayonne, 31000 TOULOUSE, Siren : 393 341 532
COLOMBES Cedex.
Marque française
Signe concerné : colloque risque pays
Marque française
Signe concerné : AIRMAN
Déclarant : MOUSSALLI GEORGES, P.O. BOX 12873, Al-Suliemaneh-Awajat Al-Jab, Halab, SYRIE
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : colloque Coface risque pays
Signe concerné : Hanin
212
Marque française
Signe concerné : risque pays
Déclarant : RAYNAUD Michel, Domaine Saint-Michel Les Clauses,
11200 MONTSERET
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : BELIBASTE
Marque française
Signe concerné : guide risque pays
Déclarant : ALPHA – COURSES, SARL, 36 ALLÉE DU CLOSEAU, ZI
RICHARDET, 93160 NOISY LE GRAND, Siren : 338 209 034
ALPHA COURSES, 36 allée du Closeau, ZI des Richardets, 93160
NOISY LE GRAND.
Marque française
Signe concerné : ALPHA COURSE (semi-Figurative)
Marque française
Signe concerné : guide Coface risque pays
Déclarant : IDATTE Jean-Pierre, 65 rue du Javelot, 75013 PARIS
Jean-Pierre IDATTE, 65 rue du Javelot, 75013 PARIS.
213
Marque française
Marque française
Signe concerné : PATAPOUM
Signe concerné : F FORBETON OUEST (semi-figurative)
Déclarant : UNIMARQUE, SARL, 5 RUE SAINT LOUIS, 94410
SAINT MAURICE, Siren : 453 191 561
FORMALISTES ASSOCIES, 5 RUE SAINT LOUIS, 94410 SAINT
MAURICE.
MAURICE.
Marque française
Marque française
Signe concerné : F FORBETON SUD (semi-figurative)
Signe concerné : F FORBETON NORD (Semi-figurative)
MAURICE.
MAURICE.
214
Marque française
Signe concerné : F FORBETON France (semi-figurative)
Déclarant : AXE SELECTION, SA, 18 boulevard de l’Hôpital Stell,
92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 339 678 054
DERRIENNIC ASSOCIES, Maître François-Pierre Lani, 5 avenue de
l’Opéra, 75001 PARIS.
Marque française
Signe concerné : OPEN ANALYTIC (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : OPEN MONETARY (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : OPEN XL (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : OPEN WEB SYSTEM (Semi-figurative)
215
Marque française
Signe concerné : PUBLIC SENAT
Marque française
Signe concerné : OPEN LEASE (Semi-figurative)
Déclarant : BOULADOU Bernard, 15 Le Bourg, 33330 VIGNONET
Monsieur BOULADOU Bernard, 15 Le Bourg, 33330 VIGNONET.
Marque française
Déclarant : FLANDRE PATRICK, 23 Chemin Pierre Dupont, 69130
ECULLY
Signe concerné : Chateau Grand Vignereau
PATRICK FLANDRE, 23 Chemin Pierre Dupont, 69130 ECULLY.
Marque française
Signe concerné : WHY CONSULTING (semi-Figurative)
MAURICE.
Marque française
Déclarant : LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT, SOCIETE
ANONYME, 15 RUE DE VAUGIRARD, 75006 PARIS,
Siren : 429 528 904
SELARL LYSIAS PARTNERS, MAITRE EMMANUEL TORDJMAN,
AVOCAT ASSOCIE, 39 RUE CENSIER, 75005 PARIS.
Signe concerné : F FORBETON EST (Semi-figurative)
216
Déclarant : KAMMERMANN THIERRY, Bd. de la Méditerranée,
13015 MARSEILLE
L.S.K., 73 Bd. de la Méditerranée, 13015 MARSEILLE.
Déclarant : CAMBERABERO MEDIA SPORT, SARL, PONT DES
ETOILES, 07250 ROMPON, Siren : 397 769 712
CAMBERABERO MEDIA SPORT, Sarl, PONT DES ETOILES, 07250
ROMPON.
Marque française
Signe concerné : LE MARSEILLAIS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : C CAMBE (semi-Figurative)
Déclarant : NOVADI, SARL, 23 rue Jean Baldassini, 69364 LYON
cedex 07, Siren : 402 269 054
SARL NOVADI, 23 rue Jean Baldassini, 69364 LYON Cedex 07.
Déclarant : GROUPE EXPRESS-ROULARTA, Société Anonyme, 29,
rue de Châteaudun, 75009 PARIS, Siren : 552 018 681
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
Marque française
Signe concerné : NOVADI
Marque française
Signe concerné : L’EXPANSION ICONES (semi-Figurative)
Déclarant : Nicoleau Patrice Raymond Pierre, 9 ter rue de
Montaigu, 78240 CHAMBOURCY
Patrice Nicoleau, 9 ter rue de Montaigu, 78240 CHAMBOURCY.
Marque française
Signe concerné : kelinac (Semi figurative)
217
Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR,
Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, 75008 PARIS,
Siren : 403 106 537
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Déclarant : FRANCOIS LURTON SA, Société Anonyme, Domaine
de Poumeyrade, 33870 VAYRES, Siren : 349 044 081
INLEX IP EXPERTISE, 11 rue Condillac, 33000 BORDEAUX.
Marque française
Signe concerné : PROPULSO
Marque française
Signe concerné : TERRA SANA
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MAI 2010
Déclarant : IMSTAR, S.A., 60 RUE NOTRE DAME DES CHAMPS,
75006 PARIS, Siren : 333 432 144
Déclarant : FRANCOIS LURTON SA, Société Anonyme, Domaine
de Poumeyrade, 33870 VAYRES, Siren : 349 044 081
Françoise SOUSSALINE, IMSTAR, S.A., 60 RUE NOTRE DAME
DES CHAMPS, 75006 PARIS.
INLEX IP EXPERTISE, 11 rue Condillac, 33000 BORDEAUX.
Marque française
Marque française
Signe concerné : ARAUCANO
Signe concerné : PATHFINDER IMSTAR (semi-figurative)
218
Déclarant : KAWEB, SARL, 7 Rue Maréchal Joffre, 13100 AIX-ENPROVENCE, Siren : 518 667 035
SARL KAWEB, 7 RUE MARECHAL JOFFRE, 13100 AIX-ENPROVENCE.
Déclarant : THOMMERET STEPHANE, 5 RUE DES FOSSÉS, 35000
RENNES
STEPHANE THOMMERET, 5 RUE DES FOSSÉS, 35000 RENNES.
Marque française
Signe concerné : TONER IMPRIM (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : HOKUS POKUS CRÉATIONS (Semi-figurative)
Déclarant : Communauté de Communes de la Hague, Personne
publique ayant le statut de collectivité territoriale, 8, rue des Tohagues, 50440 BEAUMONT HAGUE
Déclarant : VILLACRES Ludovic, 39 route d’Azun, 65400 AUCUN
Ludovic VILLACRES, 39 route d’Azun, 65400 AUCUN.
Marque française
Marque française
Signe concerné : LUDIVER
Signe concerné : “ COMME UN OISEAU ”
Classes de produits et de services : 9, 14, 16, 18, 25, 28, 41.
219
Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR,
Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, 75008 PARIS,
Siren : 403 106 537
Signe concerné : TOP CAMPUS CREE L’ESPACE VITAL DE
L’ETUDIANT (Semi-figurative)
Cabinet ViDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Marque française
Marque française
Signe concerné : GAOLAND
Déclarant : FLORALPINA, SA, 14 boulevard de la Petite Vitesse,
72200 LA FLECHE, Siren : 072 102 809
FLORALPINA, 14 boulevard de la Petite Vitesse, 72200 LA FLECHE.
Marque française
Signe concerné : FLORALPINA (semi-figurative)
Déclarant : JOLY Frédéric, 34 rue de tocqueville, 75017 PARIS
909 productions, 45 rue de chabrol, 75010 PARIS.
Marque française
Signe concerné : 909 productions
Déclarant : KUO Alice, Lieu-dit REGAGNAC, 46140 PARNAC
Marque française
Déclarant : TOP CAMPUS, SA, 6 parc de Broceliande, 35760
SAINT-GREGOIRE, Siren : 381 287 267
Signe concerné : CHATEAU DE PARNAC (semi figurative)
TOP CAMPUS, 6 parc de Broceliande, 35760 SAINT-GREGOIRE.
220
Siren : 338 081 102
Marque française
Signe concerné : Prince-Princesse
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DE PARNAC – CUVEE OLYMPE DE
GOUGES (semi figurative)
Déclarant : Six Adrien, 35 avenue du Docteur Durand, 94110
ARCUEIL
Adrien Six, 35 avenue du Docteur Durand, 94110 ARCUEIL.
Marque française
Signe concerné : Shinkendo
Marque française
Signe concerné : CLOSERIE DE REGAGNAC – CHATEAU DE
PARNAC (semi figurative)
Déclarant : DOUBLE Maxime, Château de Beaupré, 13760 SAINT
CANNAT
WINES TREE, Château de Beaupré, 13760 SAINT CANNAT.
Marque française
Marque française
Signe concerné : WINES TREE L’ARBRE A VINS (semi-figurative)
221
Signe concerné : ANDRE BLONDEAU
Déclarant : Union des Industries Chimiques, Union de syndicats
professionnels loi 1884, 14 Rue de la République, 92800
PUTEAUX, Siren : 784 358 855
Déclarant : C cédille, Association loi 1901, 33 rue Croix Baragnon,
31000 TOULOUSE, Siren : 399 023 415
Jean-François Roustan, 114, route de Toulouse, 31410 NOE.
Union des Industries Chimiques, 14 Rue de la République, 92800
PUTEAUX.
Marque française
Marque française
Signe concerné : C cédille (semi-Figurative)
Signe concerné : UIC Union des Industries Chimiques (Semifigurative)
Déclarant : FASQUELLE Eric Guy Luc, Le Pavillon, 35131 PONTPEAN
Eric FASQUELLE, Le Pavillon, 35131 PONT-PEAN.
Déclarant : VRED, E.U.R.L., Rue de la Menoue, 32400 RISCLE,
Siren : 379 090 941
E.U.R.L. VRED, C/O G.I.E.FINADOUR, Service juridique, Rue de la
Menoue, 32400 RISCLE.
Marque française
Signe concerné : HABITAT – SAIN
222
35580 GOVEN, Siren : 380 012 930
Déclarant : DEVAUCHELLE Jean-Luc, 263, Avenue de Grasse,
06400 CANNES
Maître Véronique BOLIMOWSKI, Avocat, Membre de la SCP,
VALETTE-BOLIMOWSKI-PETRACCINI, 10, Place Général de
Gaulle, 06600 ANTIBES.
Marque française
Signe concerné : TREMP’MOUSS
Marque française
Signe concerné : Devauchelle (semi-figurative)
35580 GOVEN, Siren : 380 012 930
Déclarant : DEVAUCHELLE Jean-Luc, 263, Avenue de Grasse,
06400 CANNES
Maître Véronique BOLIMOWSKI, Avocat, Membre de la SCP,
VALETTE-BOLIMOWSKI-PETRACCINI, 10, Place Général de
Gaulle, 06600 ANTIBES.
Marque française
Signe concerné : NUTRI – LACTO
Marque française
Signe concerné : Pompes Funèbres Devauchelle (semi-figurative)
Déclarant : GRANDES ETAPES FRANCAISES, SA, CHATEAU
D’ISENBOURG, 68250 ROUFFACH, Siren : 917 320 319
DORNOY Charles, GRANDES ETAPES FRANCAISES, 21, Square
Saint-Charles, 75012 PARIS.
223
Marque française
Marque française
Signe concerné : LA TRAME.
Signe concerné : De Demeures en Châteaux
Déclarant : International Data Group, Inc, Société régie par les lois
des Massachusetts, One Exeter Plaza, 15th Floor, BOSTON
MASSACHUSETTS 02116-2851, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : NICARO GROUPE, Société à responsabilité limitée, 71
boulevard de Brandebourg, 94200 IVRY SUR SEINE,
Siren : 434 487 484
Maître Sarah BAILEY, Simmons & Simmons, 5, boulevard de la
Madeleine, 75001 PARIS.
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CXO
Marque française
Signe concerné : MARIEE
Déclarant : SELLIER de BRUGIERE Jean-Pierre, 3 “ Claribes ”,
33890 GENSAC
SELLIER de BRUGIERE Jean Pierre, Claribes, 33890 GENSAC.
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 39, 40, 41, 42,
43, 44.
Marque française
Déclarant : LA TRAME, Association loi 1er juillet 1901, 120 rue des
Pyrénées, 75020 PARIS
LA TRAME, Association loi 1er juillet 1901, 120 rue des Pyrénées,
75020 PARIS.
Signe concerné : CHATEAU HAUT – CLARIBES
224
Déclarant : CYBERLIBRIS, société aonyme, 6 Place de la Madeleine, 75008 PARIS, Siren : 438 275 331
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : SELLIER de BRUGIERE Jean-Pierre, “ Claribé ”, 33890
GENSAC
SELLIER de BRUGIERE Jean-Pierre, “ Claribés ”, 33890 GENSAC.
Marque française
Signe concerné : CYBERLIBRIS
Marque française
Signe concerné : Chateau BELLEVUE CLARIBES
Déclarant : MAILLEBUAU GERARD, 15 “ LA GRAVE ” AV. D’ESPALION, 12190 ESTAING
GERARD MAILLEBUAU, 15 “ LA GRAVE ” AV. D’ESPALION, 12190
ESTAING.
Déclarant : BOULADOU Bernard, 15 Le Bourg, 33330 VIGNONET
Monsieur BOULADOU Bernard, 15 Le Bourg, 33330 VIGNONET.
Marque française
Signe concerné : LE COUTEAU DE SAINT JACQUES DE
COMPOSTELLE
Marque française
Signe concerné : Chateau Graves de Rabion
ESTAING.
225
Marque française
Marque française
Signe concerné : Think Net
Signe concerné
COMPOSTELLE
:
LE
BATON
DE
SAINT
JACQUES
DE
Déclarant : MAILLEBUAU GERARD, 15 “ LA GRAVE ”, AV.
D’ESPALION, 12190 ESTAING
ESTAING.
GERARD MAILLEBUAU, 15 “ LA GRAVE ”, AV. D’ESPALION,
12190 ESTAING.
Marque française
Signe concerné : ESTAING
Marque française
Signe concerné : LA COQUILLE DE SAINT JACQUES DE
COMPOSTELLE
22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Déclarant : MAILLEBUAU GERARD, 15 “ LA GRAVE ”, AV.
D’ESPALION, 12190 ESTAING
GERARD MAILLEBUAU, 15 “ LA GRAVE ”, AV. D’ESPALION,
12190 ESTAING.
Déclarant : INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l’état de New York, USA,
10504 ARMONK, New York, USA
Signe concerné : LA MONTRE DE L’ADMIRAL D’ESTAING
Marque française
Compagnie IBM FRANCE, LE PLAN DU BOIS, 06610 LAGAUDE.
226
Déclarant : REHAU S.A., Société Anonyme, Place Cissey, 57340
MORHANGE, Siren : 657 080 149
CEDEX.
Déclarant : DURAND-ROGER Olivier, Domaine de Bubas, 11700
COMIGNE
Mr Olivier DURAND-ROGER, Domaine de Bubas,
COMIGNE.
Marque française
11700
Signe concerné : OPTIMUM Design (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : CHATEAU PRIEURE DE BUBAS
Déclarant : DUWELZ née Médrano Françoise, 5 chemin de
l’Oratoire, 06340 LATRINITE
Déclarant : MEDRANO Violette, 5 avenue de la Costa, 98000
MONACO, MONACO
Madame DUWELZ Françoise, 5 chemin de l’Oratoire, 06340 LA
TRINITE.
Déclarant : REHAU S.A., Société Anonyme, Place Cissey, 57340
MORHANGE, Siren : 657 080 149
Marque française
CEDEX.
Signe concerné : MEDRANO
PETERSBOURG SUR L’EAU
LE
CIRQUE
DE
SAINT
Marque française
Signe concerné : PLATINIUM Design (semi-figurative)
Déclarant : MALGAJATA, société à responsabilité de Droit Luxembourgeois, 41 avenue de la Liberté, L 1930 LUXEMBOURG,
LUXEMBOURG, Siren : 140 769
Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : STELLA CADENTE (Semi-figurative)
227
Déclarant : HC Resources, SARL, 6 rue Servient, 69003 LYON,
Siren : 423 066 810
Bénédicte de Carlan, Aklea, société d’avocats, 71-73 avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
Déclarant : Fromagerie de l’Ermitage Union Laitière Vitelloise,
Coopérative agricole agréée N 895, 718 Rue de la Division Leclerc,
BP 1, 88140 BULGNEVILLE, Siren : 783 423 270
Fromagerie de l’Ermitage Union Laitière Vitelloise, 718 rue de la
Division Leclerc, BP 1, 88140 BULGNEVILLE.
Marque française
Signe concerné : SPORTS ET METIERS
Marque française
Signe concerné : Saveurboisée
Déclarant : URANO Luciano, 1, place Alphonse Deville, 75006
PARIS
CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Déclarant : Fromagerie de l’Ermitage Union Laitière Vitelloise,
Coopérative agricole agréée N 895, 718 Rue de la Division Leclerc,
BP 1, 88140 BULGNEVILLE, Siren : 783 423 270
Fromagerie de l’Ermitage Union Laitière Vittelloise, 718 rue de la
Division Leclerc, BP 1, 88140 BULGNEVILLE.
Marque française
Signe concerné : TONY BOY
Marque française
Signe concerné : PlusdeSaveurboisée
228
Déclarant : SCEA MAURICE BORDEILLE ET FILS, SCEA, forêt,
33126 SAINT AIGNAN
Marque française
UDP LUGON, 6 RUE LOUIS PASTEUR, 33240 LUGON ET L ILE DU
CARNEY.
Signe concerné : CLICKOPTIONS
Marque française
Signe concerné : CHATEAU JEANROUSSE
Déclarant : Prudential Assurance Company Limited, Société de
droit britannique, 142 Holborn Bars, ECN 2NH LONDRES, GrandeBretagne
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
Déclarant : ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, 10, rue de Torricelli,
75017 PARIS, Siren : 414 154 237
Marque française
Signe concerné : PRUDENTIAL EUROPE VIE
Maître Stéphane HASBANIAN, 81, avenue Raymond Poincaré,
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PLANETARTHUR.COM LA NOUVELLE
GENERATION ONLINE, LIBRE ET SANS LIMITE (semi figurative)
Déclarant : ASCENDI, Société par actions simplifiée, Abbaye de
Saint-Wandrille,
76490
SAINT-WANDRILLE-RANCON,
Siren : 975 580 143
CEDEX 09.
Déclarant : SOCIETE GENERALE, Société anonyme, 29, Boulevard
Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 552 120 222
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : ASCENDI (semi-figurative)
229
Saint-Wandrille,
76490
Siren : 975 580 143
CEDEX 09.
Saint-Wandrille,
76490
Siren : 975 580 143
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : LA BOUTIQUE DE L’ABBAYE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LES PRODUITS MONASTIQUES (semifigurative)
Déclarant : NOBLE Benoît, 14 Maurice Trintignant, 78990 LA CLEF
SAINT PIERRE
Benoît NOBLE, 14 Maurice Trintignant, 78990 LA CLEF SAINT
PIERRE.
Saint-Wandrille,
76490
Siren : 975 580 143
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : MULTIPOL (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : FONTENELLE MICROCOPIE (semi-figurative)
Déclarant : TRIANGLE SERVICE INDUSTRIE, SARL, Zone Industrielle de la Saule, 71230 SAINT-VALLIER, Siren : 382 221 471
TRIANGLE SERVICE INDUSTRIE, Zone Industrielle de la Saule,
71230 SAINT-VALLIER.
230
Marque française
Signe concerné : TSI Track system industry distribution (Semifigurative)
Déclarant : ALLER COPPEN Esteban – Orlando, Calle Ventura
Rodriguez No 6, 33004 OVIEDO, Asturies-Espagne, ESPAGNE
Siren : 356 000 000
Marque française
Signe concerné : DIVATTO (semi-Figurative)
Marque française
Signe concerné : ESIPOST
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42.
Déclarant : Chambre de Commerce et d’Industrie de Bordeaux,
Etablissement public administratif, 17 place de la Bourse, 33076
BORDEAUX Cedex, Siren : 183 300 029
Chambre de Commerce et d’Industrie de Bordeaux, 17 place de la
Bourse, 33076 BORDEAUX Cedex.
Siren : 356 000 000
Marque française
Signe concerné : Ecole de Management de Bordeaux (EMB)
Marque française
Signe concerné : GEOPOST
Déclarant : Chambre de commerce et d’Industrie de Bordeaux,
Etablissement public administratif, 12 place de la Bourse, 33076
BORDEAUX cedex, Siren : 183 300 029
Chambre de commerce et d’Industrie de Bordeaux, 12 place de la
Bourse, 33076 BORDEAUX cedex.
231
Marque française
Signe concerné : GY-MISO (semi figurative)
Marque française
Signe concerné : Bordeaux Business School
Déclarant : SA ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SOCIETE
ANONYME, 480 Rue de L’Abbé POPIELUSZKO, ZA des Hauts de
FRANCE, 62970 COURCELLES LES LENS, Siren : 471 500 728
ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, 480 rue de l’Abbé
Popieluszko, ZA des Hauts de FRANCE, 62970 COURCELLES LES
LENS.
Marque française
Déclarant : SC CHATEAU BEAUSEJOUR, SOCIETE CIVILE, Beauséjour, 33330 SAINT EMILION, Siren : 781 985 221
SC
CHATEAU
BEAUSEJOUR,
HERITIERS
LAGARROSSE, Beauséjour, 33330 SAINT EMILION.
Signe concerné : RUMIFAP
DUFFAUN° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/19
Marque française
Signe concerné : CROIX DE BEAUSEJOUR
ETS JM DELPORTE ORIGINAL PROCESS, 480 rue de L’Abbé
LENS.
Marque française
Signe concerné : PORCIFAP
Déclarant : VIENET René, 4, rue Girardon, 75018 PARIS
232
LENS.
LENS.
Marque française
Signe concerné : FINIFAP
Marque française
Signe concerné : AVIFAP
Déclarant : ALCATEL LUCENT, Société anonyme, 3, avenue
Octave Gréard, 75007 PARIS, Siren : 542 019 096
Stéphane
THIERRY,
ALCATEL-LUCENT
INTERNATIONAL,
Trademark Department, 32, avenue Kléber, 92700 COLOMBES.
LENS.
Marque française
Signe concerné : APUP
Marque française
Signe concerné : EQUIFAP
75017 PARIS, Siren : 414 154 237
75116 PARIS.
233
Marque française
Marque française
Signe concerné : Le bêtisier du Web
Signe concerné : MILLE PLAISIRS
75017 PARIS, Siren : 414 154 237
75116 PARIS.
Déclarant : BOLLERO BENOIT, 15, CORNICHE STE ROSALIE,
“ LES COQUELICOTS ”, 06000 NICE
Déclarant : SAUVAIGO ERIC, 334, CHEMIN DE PESSICART, “ LE
PANORAMA ”, 06100 NICE
BOLLERO BENOIT, 15, CORNICHE STE ROSALIE,
COQUELICOTS ”, 06000 NICE.
“ LES
Marque française
Signe concerné : Le bêtisier du Net
Marque française
Signe concerné : EXPLICIT PICTURE’Z (Semi-figurative)
Déclarant : AGRICULTURE AND HORTICULTURE DEVELOPMENT
BOARD, Société de droit britannique créée par l’Ordonnance du
28 février 2008, Stoneleigh Park, Kenilworth, WARWICKSHIRE
CV8 2TL, ROYAUME-UNI
Déclarant : CHRYSLER GROUP LLC, société organisée selon la loi
du Delaware, 1000 Chrysler Drive, Auburn Hills, MICHIGAN 48326,
Etats-Unis d’Amérique
CABINET SAUVAGE, 65 Boulevard Soult, 75012 PARIS.
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
234
Marque française
Signe concerné : JEEP LIBERTY
Déclarant : BERTHY ARIANE, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER,
95300 PONTOISE
ARIANE BERTHY, 6 RUE JEAN PAUL SOUTUMIER, 95300
PONTOISE.
Déclarant : GRANDE
Anonyme,
27
rue
Siren : 388 261 794
ARMEE INVESTISSEMENT,
Saint
Ferdinand,
75017
Société
PARIS,
Marque française
Signe concerné : CLIP CADEAU (Semi-figurative)
GRANDE ARMEE INVESTISSEMENT, 27 rue Saint Ferdinand,
75017 PARIS.
Marque française
Signe co

de la propriété

Transcription

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