Vivre en location accession

Dossier de Presse - Mercredi 12 octobre 2005
Inauguration
de la résidence
“Le Casale”
Vivre en location accession
Sommaire
Editorial de Georges FRECHE, Président de Montpellier Agglomération
Editorial d’Hélène MANDROUX, Maire de Montpellier
Editorial de Louis POUGET, Président d’ACM
1. Le logement, une priorité pour l’Agglomération . . . . p 4
Inauguration
de la résidence
“Le Casale”
2. La Résidence “Le Casale” . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p 5
3. Paroles d’architecte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p 6
4. La Location Accession : son principe . . . . . . . . . . . . . p 7
5. La réponse à une demande sociale . . . . . . . . . . . . . . p 8
6. Les intervenants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . p 9
7. Les opérations ACM de location accession . . . . . . . p 10
Vivre en location accession
Alternative
Parce que le logement est une question essentielle, notre objectif doit être de rendre effectif le droit à un logement décent pour
tous. Après l’avoir inscrit dans la loi, nous devons l’inscrire dans les faits. Car la relance du logement est aussi bénéfique à
l’économie, avec, à la clé, des emplois non délocalisables.
Après le terrible incendie qui a ravagé un immeuble du XIIIème arrondissement à Paris l’été dernier et qui causé la mort de
17 personnes, dont 14 enfants, nous ne pouvons qu’exprimer notre colère. Les collectivités locales ne peuvent compenser à
elles seules les mauvais coups du gouvernement. Depuis 2002, les crédits consacrés à la réhabilitation de HLM ont été divisés
par 5, ceux de la construction par 2. Les aides personnelles (APL) ont été remises en cause. Ce n’est pas admissible.
Parmi les mesures à prendre, relançons d’abord l’offre. Nous devrons arriver à construire 120 000 logements locatifs sociaux
neufs par an. Différents mécanismes tels que la taxation des plus-values ou encore la révision de l’avantage fiscal
“de Robien“dégageront des moyens. Nous devrons être clairs : pas d’avantage fiscal sans contrepartie sociale. Il faut aussi
disposer du foncier. L’Etat doit peser pour relâcher la pression sur le foncier et contribuer à la baisse des prix. La Région en
formant un GIE apportera une partie de la réponse en ce domaine.
Il est urgent, ensuite, de limiter l’évolution des loyers. Outre la couverture logement universelle, il faut mettre en place un
nouveau mode d’indexation du coût de la construction. Dès maintenant, nous devons demander au gouvernement de prendre
par la loi une mesure limitant la hausse des loyers.
L’opération de location accession, “Le Casale” garantie par Montpellier Agglomération offre une réponse adaptée au besoin
de logement qui ne touche pas seulement les plus démunis d’entre nous.
La politique de la ville doit être refondue. Ce qui implique des logements adaptés à l’évolution de la société. Le principe de mixité
sociale doit être respecté en obligeant les communes à atteindre les 20% de logements sociaux prévus par la loi. Au contraire
de l’attitude du gouvernement qui propose de relâcher cette obligation.
Cette grande ambition pour le logement représente une réelle alternative. La Région et l’Agglomération de Montpellier en sont
d’ores et déjà parties prenantes.
Georges Frêche
Président de Montpellier Agglomération,
Président de la Région Languedoc-Roussillon
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Inauguration de la résidence “Le Casale”
Vendredi 12 octobre 2005
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Inauguration
de la résidence
“Le Casale”
Pour une ville solidaire,
durable et conviviale
Le projet urbain de Montpellier conjugue l'action sociale et la croissance économique
dans une logique de développement durable et équilibré.
L'urbanisme est l'un des instruments majeurs qui crée les conditions de développement
du projet de ville. Son organisation nécessite la mise en œuvre d'outils d'aménagement :
planification urbaine, politique foncière, organisation des déplacements, politique environnementale, programme d'équipements et d'aménagement des espaces publics.
C'est ainsi que les quartiers neufs sont construits dans le cadre de ZAC, condition de la
maîtrise publique de l'architecture et de l'espace urbain.
Dans le cadre de son Plan Local d'Urbanisme, la Ville de Montpellier a pris une disposition prévoyant que tout projet de construction de logements (de plus de 1500 m2) devait
prévoir d'affecter au logement aidé par l'Etat au moins 20 % de la surface hors œuvre
nette destinée à l'habitation.
Ce pourcentage est porté à 25 % dans les ZAC et 30 à 40 % de logements réservés à l'accession à la propriété afin de permettre aux jeunes ménages notamment de pouvoir rester
vivre à Montpellier. Dans un contexte de très forte pression démographique et de crise
aiguë du logement, on mesure l'importance de ce postulat.
Je suis heureuse, aujourd'hui, d'inaugurer de nouveaux logements réservés à l’accession
à la propriété aux côtés de la Communauté d'Agglomération de Montpellier et de l'Office
Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier.
Hélène MANDROUX
Maire de Montpellier
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Inauguration de la résidence “Le Casale”
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Inauguration
de la résidence
“Le Casale”
Relever le défi
du logement social
Nous avons le plaisir d’inaugurer aujourd’hui la première opération de Location Accession
réalisée en France, “Le Casale”.
Cette opération a été initiée grâce au montage financier élaboré en partenariat avec
Dexia Crédit Local.
Elle bénéficie d’un certain nombre d’avantages fiscaux et permet à des familles, qui ne
peuvent prétendre ni au logement locatif ni au secteur privé, d’accéder à la propriété.
19 familles ont aménagé début septembre dans ce nouveau quartier dans des pavillons
agréables à vivre.
Ces pavillons s’inscrivent dans la démarche Haute Qualité Environnementale et je
remercie Monsieur le Président de la Communauté d’Agglomération de Montpellier qui a
permis de la réaliser en subventionnant à hauteur de 105 000 € les prestations nécessaires.
Cette opération a connu un vif succès puisque près de 300 demandes ont été reçues à
l’ACM.
Aussi, d’autres programmes sur la ZAC et dans d’autres quartiers de la Ville sont soit en
chantier, soit à l’étude, et je remercie Madame le Maire de Montpellier de bien vouloir mettre
à disposition d’ACM d’autres terrains sur cette ZAC pour de nouvelles opérations de ce type.
Louis POUGET
Président d’ACM
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Inauguration de la résidence “Le Casale”
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Inauguration
de la résidence
“Le Casale”
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Le logement,
une priorité pour l’Agglomération
Programme Local de l’Habitat :
4 000 logements par an, dont 25 % de logements sociaux
Avec le Programme Local de l’Habitat, la Communauté d’Agglomération fixe à cinq ans les
objectifs de relance de la production de logements et permet d’équilibrer le logement social
sur l’ensemble du territoire communautaire.
Le PLH permet d’établir les modalités de construction de 4 000 logements par an, au lieu de
2 800 actuellement, conformément aux besoins recensés. Cet ambitieux programme
comprend la construction de 800 logements en accession à la propriété, pour répondre aux
besoins des familles et actifs des classes moyennes, et 1 150 logements locatifs sociaux
mieux répartis dans la Communauté d’Agglomération.
Pour lui donner les meilleures chances de réussite, le plan d'actions du PLH a été élaboré
de façon réaliste et pragmatique. En effet, il prend en compte les volontés d'engagement
des communes et le degré d'avancement des autres démarches de planification, comme
le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale).
> Les six principes d’actions
Six principes d'actions guident la mise en œuvre du PLH
1. Relancer la production de logements de manière à
tendre vers l'objectif de 4 000 nouveaux logements par
an en moyenne,
2. Répondre aux besoins en logements des familles et
des actifs de la classe moyenne, notamment par la
relance de l'accession à la propriété sur le territoire
communautaire,
3. Diversifier cette production et y introduire un quart de
logements locatifs sociaux, de manière à permettre
l'accueil des ménages à revenus modestes et en
particulier les jeunes,
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4. Optimiser l'utilisation de la ressource foncière, en voie
de raréfaction, par la recherche d'une meilleure
densité et par une action sur les logements existants,
5. Développer l'aménagement concerté par des
partenariats public / privé et le recours plus fréquent à
la zone d'aménagement concertée (ZAC),
6. Utiliser les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) pour
donner vie à une politique de l'habitat
d'Agglomération.
Avec le Programme Local de l’Habitat, Montpellier
Agglomération entend concilier les aspirations de chacun
par la réalisation d'un habitat diversifié et convivial,
répondre à la demande de celles et ceux qui nourrissent
l'ambition de posséder de l'espace. Et ce, malgré une
pression sur les prix déjà très forte aujourd'hui.
Inauguration de la résidence “Le Casale”
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Inauguration
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La Résidence “Le Casale”
Le Casale : 19 pavillons
Surface habitable : 1470 m2
Durée du chantier : 12 mois
Livraison : 1er Septembre 2005.
Typologie
Type
T3
T4
Nombre
2
14
7 garages
12 emplacements de parking
La Démarche HQE
(Haute Qualité Environnementale)
L’approche qui a été retenue se veut pragmatique et orientée vers le propriétaire final du
logement. Concrètement, cette démarche a conduit à définir 3 cibles liées directement au
confort quotidien des futurs habitants.
La gestion de l’énergie : intégration d’une production d’eau chaude solaire individuelle
afin de diminuer l’utilisation de la chaudière gaz. Amélioration de l’isolation des villas.
La gestion de l’eau : remplacement des robinets mélangeurs par des mitigeurs thermostatiques
Le confort hygrothermique : ouvertures en toiture permettant un éclairage zénithal et une
ventilation naturelle des logements de plain-pied.
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Inauguration de la résidence “Le Casale”
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Inauguration
de la résidence
“Le Casale”
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“
Paroles d’architecte
La réalisation de logements,
sociaux comme indicateur d’urbanité
La densification des zones d’habitat et d’activités crée le sens d’un nouveau quartier de ville. Nous
assistons à une requalification du “lotissement“. En ce sens, le positionnement du programme
énoncé dans la Zac de Malbosc, permet de regrouper autour de logements de qualité à la fois des
espaces et des services publics, une activité économique de proximité, créant le dialogue social
nécessaire à l’émergence d’un cadre de vie agréable.
L’implantation
La mise en avant d’un parti général d’urbanisme et d’architecture a permis le positionnement de
deux “façades urbaines“ et d’un cœur d’îlot “vert“, reprenant l’esprit des citées jardins. Les
façades urbaines comprennent l’aménagement en duplex de deux T2, de trois T5 et de 4 T4.
Le cœur d’îlot accueille, sur un niveau unique, dix T4.
Les logements
Chaque typologie de logement créée est aménagée afin de garantir le respect des surfaces de vie
souhaitées.
Les volumes et les entrées de lumière mis en place permettent une grande modularité des aménagements intérieurs pour une appropriation totale des lieux par les familles : s’identifier à un cadre
de vie, habiter une “maison d’architecte”, la maison “d’une vie”.
“
Typologie constructive
L’ensemble du projet s’appuie sur une typologie constructive affirmée, mise en avant par un jeu de
volumes simples de construction traditionnelle, doublée d’une réflexion sur la qualité environnementale des espaces donnés à vivre. Le volontariat de la maîtrise d’ouvrage et décideurs partenaires, le travail et les études de la maîtrise d’œuvre, ont permis en cours de chantier d’intégrer au
mieux des nouveaux impératifs d’économie d’énergie et d’amélioration de l’habitat.
Dialogue citoyen
La réalisation de ce type de logements sociaux neufs est l’opportunité d’entreprendre un dialogue
citoyen entre maître d’ouvrage public, maître d’œuvre et familles accédantes : expliquer un environnement réfléchi, un cadre de vie, et la façon dont il peut être préservé.
Linda Coeuret
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Inauguration de la résidence “Le Casale”
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Inauguration
de la résidence
“Le Casale”
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La location accession
son principe
La location accession comporte deux phases distinctes :
> Une phase locative d’une durée de 4 ans en général,
avec paiement d’une redevance (droit d’usage + part acquisitive)
> Une accession classique à la levée d’option d’achat.
La location accession doit permettre de développer l’accession sociale et l’habitat social,
grâce à un nouveau prêt conventionné.
C’est un prêt contracté par le bailleur et transférable au ménage au moment de la levée
d’option, pour le montant du capital restant dû, avec la possibilité pour le ménage de
contracter un nouveau prêt.
Les plafonds de ressources des accédants
Les plafonds Prêt Accession Sociale - PAS - (61 % de la population)
Exemple : un ménage avec 2 enfants
Plafond PAS : 24 959 Euros
Loyer : 621,44 euros dont 75 euros de part
Prix de cession : 107 500 euros
Une décote de 1,5 % pendant 4 ans à date anniversaire.
Les avantages fiscaux :
TVA à 5.5%
Exonération de la taxe foncière pendant 15 ans
Exonération des droits de mutation
Le déroulement d’une opération location accession pour un ménage
Pendant la phase locative, il bénéficie de l’APL accession et d’un loyer plafonné type PLS
(Prêt locatif social) sur Montpellier (7,14 €/M2 de surface utile).
Au moment de la levée d’option, le prix du logement est très compétitif puisqu’il bénéficie
d’une TVA à 5,5% et d’un prix de cession correspondant au capital restant dû. Garantie de
relogement en cas de non levée d’option.
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La location accession
la réponse à une demande sociale
Le développement de l’accession sociale à la propriété est une des priorités en matière
de politique du logement.
Pour répondre à la demande des ménages de devenir propriétaires, une forme innovante
d’accession à la propriété : la location accession.
Ce nouveau principe permet aux ménages modestes, en particulier ceux ne disposant pas
d’apport personnel, d’acquérir un logement après une phase locative au cours de laquelle
ils peuvent constituer leur épargne et ainsi diminuer leur besoin d’endettement.
Les accédants bénéficient d’une garantie de relogement, s’ils sont contraints de renoncer
à leur projet d’accession, et de garantie de relogement et de rachat en cas de difficultés
pendant la phase d’accession.
> L’Exemple d’un accédant
Surface habitable d’un logement T 4 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77 m2
Prix de vente . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 100 000 €
Redevance mensuelle initiale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 600 €
Dont loyer . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 525 €
Dont épargne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 75 €
Prix de vente à l’issue de la phase locative : . . . . . . . . . . . . 92 000 €
Durée de la phase locative . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 ans
Constitution de l’apport personnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 600 €
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Les intervenants
MAÎTRISE D’OUVRAGE
ACM
MONTPELLIER
Architecte
Linda Coeuret
Montpellier
Bureau d’études HQE
IZUBA
Mèze
Coordonnateur SPS
SOCOTEC Industries
Mauguio
Bureau de Contrôle
SOCOTEC Industries
Mauguio
Economiste
M. Poissonnier
Uzès
Gros œuvre
H.A.C
Montpellier
Façades
M.N.H
Montpellier
Etanchéité
MIE
Montpellier
Cloisons Doublage
RMCB
Montpellier
Revêtement de sol
GARCIA et Fils
Montpellier
Sols
GUIRAO
Sète
Menuiseries Ext
Les ZELLES
Narbonne
Plomberie
LLIARI
Bessan
Menuiseries Bois
CHINAPPI
Sète
Serrurerie
SOLATRAG
Agde
Peinture
BLANC
Lunel
VRD
TREBUCHON
Montpellier
MAÎTRISE D’ŒUVRE
ENTREPRISES
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Inauguration
de la résidence
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Les opérations ACM
de location accession
PROGRAMMES EN COURS D’ÉLABORATION
> Résidence ALHENA
26 pavillons (Montpellier Quartier Est)
Livraison début 2007
> Cournonsec
15 pavillons, études en cours
LES VILLAS DU SOLEIL
MONTPELLIER ZAC MALBOSC
> Saint Jean de Védas
10 pavillons, études en cours.
> 14 villas
T4 - T5
R+1
Architecte M. Capelier
Livraison prévisionnelle 2ème trimestre 2006
> 13 villas
Architecte M. Zanella
Livraison prévisionnelle fin 2006
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Les programmes ACM à Malbosc
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Montpellier Agglomération • Direction de la Communication - Photos de couverture : Linda Coeuret - Architecte - 10/05
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Pérols
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