de la propriété

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de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
25 OCTOBRE 2013
de la propriété
N° 13/43
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 13/43 - VOL. II
25 octobre 2013
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 13/43 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2013
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n°5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines
de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d’éclairage
et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail
de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace
ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
VI
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d’entreprises (analyses commerciales).
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de
visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs.
Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l’information. Hébergement de
serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière d’énergie.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires; soins d’hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes antiintrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 13/43
25 octobre 2013
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
253
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
255
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
289
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
429
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
435
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
439
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
445
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
449
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 858 594
11/40
29, 30
13 3 985 926
13/12
16, 35, 41
12 3 932 211
12/30
12, 16, 35, 38, 39
13 3 985 933
13/12
45
12 3 937 997
12/34
9, 38, 45
13 3 985 967
13/12
35, 41
12 3 967 866
13/09
14, 16, 25, 41
13 3 986 022
13/12
30, 43
13 3 973 900
13/05
25
13 3 986 031
13/12
16, 18, 25
13 3 973 964
13/07
25, 38, 42, 45
13 3 986 079
13/12
2, 16, 35, 42
13 3 974 142
13/05
18, 25, 35
13 3 986 097
13/12
35, 36, 37, 42, 44
13 3 974 146
13/05
18, 25, 35
13 3 986 100
13/12
25
13 3 976 240
13/07
35, 38, 41, 43
13 3 986 127
13/12
3, 5, 9, 34
13 3 976 293
13/07
42
13 3 987 627
13/13
35, 41, 43
13 3 976 320
13/07
41, 42, 44
13 3 987 718
13/13
16, 22, 35
13 3 976 417
13/07
35, 41, 42
13 3 987 720
13/13
33
13 3 976 432
13/07
35, 41, 42
13 3 992 514
13/16
38, 41, 42
13 3 976 511
13/07
9, 35, 38, 41, 42, 45
13 3 992 524
13/16
35, 37, 45
13 3 976 531
13/07
38, 41, 42
13 3 992 637
13/20
35, 37, 42
13 3 976 532
13/07
12
13 3 992 651
13/16
35, 38, 39, 41, 43, 44
13 3 976 541
13/07
18, 25, 28
13 3 992 653
13/16
35, 38, 39, 41, 43, 44
13 3 977 172
13/07
32
13 3 992 654
13/16
35, 38, 39, 41, 43, 44
13 3 978 905
13/08
36
13 3 993 069
13/16
35
13 3 982 671
13/10
41, 42, 44
13 3 993 099
13/16
35
13 3 982 721
13/10
39, 43
13 3 995 524
13/17
16, 35, 38, 41, 42
13 3 982 824
13/10
33
13 3 995 824
13/17
9, 41, 43
13 3 982 858
13/10
9, 16, 41
13 3 996 080
13/18
3
13 3 982 967
13/10
3, 5, 10, 35
13 3 996 129
13/18
3
13 3 983 019
13/10
9, 16, 28, 38, 41, 44
13 3 996 138
13/18
9, 35, 38, 41, 42, 45
13 3 984 098
13/11
7, 37, 40
13 3 996 151
13/18
9, 35, 38, 41, 42, 45
13 3 985 802
13/12
18, 25
13 3 996 157
13/18
9, 35, 38, 41, 42, 45
13 3 985 820
13/12
41
13 3 996 168
13/18
9, 35, 38, 41, 42, 45
13 3 985 852
13/12
40
13 3 996 184
13/18
9, 35, 38, 41, 42, 45
13 3 985 879
13/12
12, 39, 41
13 3 996 389
13/18
11, 20, 24
Classes des produits et services
7
8
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 3 996 416
13/18
9, 34
13 4 005 128
13/23
41
13 3 997 171
13/18
16, 18, 25
13 4 005 142
13/23
5, 35, 41, 42, 44
13 3 997 246
13/18
16, 18, 25
13 4 006 105
13/29
9, 16, 35, 38, 41, 42
13 3 997 267
13/18
16, 18, 25
13 4 006 756
13/24
3, 4, 21
13 3 997 486
13/18
36
13 4 006 768
13/24
16, 25, 35
13 3 998 907
13/19
12
13 4 006 951
13/24
6, 7, 8, 22, 42
13 3 999 567
13/19
3, 14, 18, 25
13 4 007 262
13/24
33
13 3 999 666
13/19
30, 32, 33
13 4 007 263
13/24
33
13 4 000 129
13/20
41, 42, 45
13 4 007 281
13/24
16, 25, 35
13 4 000 148
13/20
14, 18, 20, 25, 35
13 4 007 297
13/24
9, 15, 41
13 4 000 365
13/20
33
13 4 007 382
13/25
7, 11
13 4 000 378
13/20
35, 41
13 4 007 392
13/25
37
13 4 001 771
13/21
29, 30, 31, 43
13 4 007 486
13/25
33
13 4 003 394
13/22
9, 41
13 4 007 488
13/25
35, 38, 41, 42
13 4 003 399
13/22
5
13 4 007 599
13/25
16, 35, 38, 41
13 4 003 412
13/22
35, 36
13 4 008 444
13/25
6, 20, 37
13 4 003 450
13/22
7, 12, 37, 40, 41, 42
13 4 008 466
13/25
6, 20, 37
13 4 003 477
13/22
35, 36
13 4 008 490
13/25
35, 38, 42
13 4 003 479
13/22
25, 26, 28
13 4 008 527
13/25
24, 25, 28, 35
13 4 003 494
13/22
1, 3, 4
13 4 008 536
13/25
6, 20, 37
13 4 003 501
13/22
1, 3, 4
13 4 008 576
13/25
6, 20, 37
13 4 003 509
13/22
1, 3, 4
13 4 008 648
13/25
35, 36
13 4 003 514
13/22
1, 3, 4
13 4 009 853
13/26
16, 35, 41
13 4 003 519
13/22
1, 3, 4
13 4 009 914
13/26
16, 31, 41
13 4 003 526
13/22
1, 3, 4
13 4 009 926
13/26
41
13 4 003 539
13/22
34
13 4 009 927
13/26
29, 30, 32, 33, 43
13 4 003 577
13/22
42
13 4 009 971
13/26
9, 35, 36, 41, 42
13 4 003 581
13/22
3, 5, 10
13 4 010 075
13/26
22
13 4 003 589
13/22
37, 42
13 4 010 091
13/26
25, 41, 43
13 4 003 590
13/22
19, 37, 42
13 4 010 125
13/26
41
13 4 003 591
13/22
37, 42
13 4 010 143
13/26
16, 18, 24, 25, 35
13 4 003 592
13/22
37, 42
13 4 010 148
13/26
29, 30, 31, 32, 33
13 4 003 595
13/22
37, 42
13 4 010 500
13/27
35, 36, 42
13 4 003 597
13/22
2, 24, 27, 37, 42
13 4 010 585
13/27
16, 25, 41
13 4 003 652
13/22
35, 41
13 4 011 995
13/27
9, 28, 41
13 4 004 101
13/23
19
13 4 012 001
13/27
9, 28, 41
13 4 004 117
13/25
30
13 4 012 003
13/27
44
13 4 004 118
13/23
35
13 4 012 074
13/27
30, 32
13 4 004 357
13/23
35, 41, 42
13 4 012 141
13/27
10
13 4 004 366
13/23
14
13 4 012 144
13/27
9, 37, 42
13 4 004 619
13/23
7, 8, 21
13 4 012 193
13/27
30, 35, 42, 43
13 4 004 659
13/23
18, 20, 25
13 4 012 223
13/27
1, 3, 5, 10, 30, 32, 38, 42
13 4 004 756
13/23
38
13 4 012 229
13/27
1, 3, 5, 10, 30, 32, 38, 42
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 012 232
13/27
13 4 012 234
No National
Référence BOPI
1ère publication
35, 36, 41
13 4 016 379
13/30
24
13/27
1, 3, 5, 10, 30, 32, 38, 42
13 4 016 383
13/30
27
13 4 012 244
13/27
1, 3, 5, 10, 30, 32, 38, 42
13 4 016 386
13/30
35, 38, 39
13 4 012 246
13/27
1, 3, 5, 10, 30, 32, 38, 42
13 4 016 390
13/30
35, 38, 42
13 4 012 679
13/27
41, 42, 44
13 4 016 391
13/30
25, 35, 41
13 4 012 837
13/28
16, 35, 38, 41
13 4 016 393
13/30
35
13 4 012 860
13/28
33
13 4 016 394
13/30
35, 41, 43
13 4 012 861
13/28
33
13 4 016 396
13/30
3, 5, 34
13 4 012 894
13/28
33
13 4 016 398
13/30
35, 39, 43
13 4 012 898
13/28
29, 30, 31, 35, 39
13 4 016 399
13/30
41
13 4 012 921
13/28
9, 10, 44
13 4 016 400
13/30
16, 25, 42
13 4 012 967
13/28
31
13 4 016 401
13/30
44
13 4 013 482
13/28
29, 30, 31
13 4 016 402
13/30
9, 16, 35, 38, 41
13 4 013 483
13/28
29, 30, 31
13 4 016 403
13/30
11, 41
13 4 013 625
13/28
29, 30, 31, 43
13 4 016 404
13/30
45
13 4 013 695
13/28
35, 41, 42
13 4 016 406
13/30
34, 35
13 4 013 711
13/28
41
13 4 016 407
13/30
33
13 4 014 021
13/28
33
13 4 016 408
13/30
33
13 4 014 121
13/28
9, 16, 41
13 4 016 410
13/30
25
13 4 014 354
13/28
35, 38, 41, 42
13 4 016 411
13/30
35, 41, 42
13 4 014 885
13/29
5, 9, 16, 25, 26, 35, 36, 38, 41,
42
13 4 016 413
13/30
25, 35, 38, 41, 43
13 4 015 284
13/29
12, 35, 39
13 4 016 414
13/30
35, 41, 42
13 4 015 285
13/29
12, 35, 39
13 4 016 415
13/30
30
13 4 015 354
13/29
3, 10, 44
13 4 016 417
13/30
36, 38, 42
13 4 015 429
13/29
37
13 4 016 419
13/30
36
13 4 015 431
13/29
16, 18, 25, 31, 35, 38, 39, 41,
42, 43, 44
13 4 016 420
13/30
9, 15, 20
13 4 016 421
13/30
9, 15, 20
13 4 015 442
13/29
9, 12, 38
13 4 016 422
13/30
6, 9, 18
13 4 015 477
13/29
29, 30
13 4 016 424
13/30
12
13 4 015 516
13/29
5, 16, 29, 30, 35, 38, 41, 43
13 4 016 425
13/30
35, 41
13 4 015 519
13/29
31, 44
13 4 016 430
13/30
36
13 4 016 054
13/29
10, 20
13 4 016 433
13/30
35, 41
13 4 016 062
13/29
18, 25, 35
13 4 016 434
13/30
25, 35, 38
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13/29
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1ère publication
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1ère publication
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1ère publication
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1ère publication
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No National
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13/30
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17
18
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1ère publication
No National
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1ère publication
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13/30
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13/30
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13 4 017 832
13/30
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No National
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1ère publication
13 4 017 835
13/30
13 4 017 837
No National
Référence BOPI
1ère publication
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13/30
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13/30
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13/30
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13/30
41, 43
19
20
No National
Référence BOPI
1ère publication
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13/30
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13 4 017 988
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13/30
25
13 4 017 998
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13/30
32, 33, 43
13 4 018 013
13/30
42
No National
Référence BOPI
1ère publication
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 09 3 654 569
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NUMERICABLE, Société par actions simplifiée, 10 rue Albert
Einstein, 77420 CHAMPS SUR MARNE.
No SIREN : 379 229 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET Marc SABATIER, 83 Avenue FOCH, 75116 PARIS.
Classe No 9 : Décodeurs de programmes de télévision, à savoir
décodeurs pour l'accès à des programmes de télévision. Tous
les produits précités étant utilisés en relation avec une offre
groupée de télévision par câble, d'Internet et de téléphonie.
Classe No 16 : Revues, catalogues ayant pour sujet la diffusion
de programmes de chaînes de télévision, les accès à l'Internet et
à la téléphonie ; photographies dans le domaine des
programmes de télévision, comme articles publicitaires liés à la
commercialisation de services d'accès à des programmes de
télévision, à l'Internet et à la téléphonie ; cartes d'abonnement
(non magnétiques), tous ces produits se rapportant aux
appareils et services d'accès à des programmes de télévision, à
l'Internet et à la téléphonie ; guides de programmes de
télévision et de radio. Tous les produits précités étant utilisés en
relation avec une offre groupée de télévision par câble,
d'Internet et de téléphonie.
Classe No 35 : Publicité dans le domaine des programmes de
télévision, téléphonie et Internet relative aux services d'accès
groupé à des programmes de télévision, à l'Internet et au
téléphone ; publicité interactive dans le domaine des
programmes de télévision et de divertissement via Internet
relative aux services d'accès groupé à des programmes de
télévision, à l'Internet et au téléphone ; services d'abonnement à
des journaux pour des tiers dans de domaine des programmes
de télévision ; abonnement à des programmes de télévision, de
radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports
audiovisuels ; regroupement pour le compte de tiers de produits
divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils,
matériels et supports audiovisuels, en combinaison avec des
fonctions de télécommunications, de téléphonie, télévisuelles,
permettant au consommateur de les voir et de les acheter
commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de
passer
commande
par
correspondance
ou
par
télécommunication. Tous les services précités étant utilisés en
relation avec une offre groupée de télévision par câble,
d'Internet et de téléphonie.
Classe No 38 : Diffusion de programmes par télévision ; location
d'appareils pour la télétransmission de programmes de
télévision ; services de transmission de programmes et de
sélection de chaînes de télévision ; services d'accès à des
bouquets de chaînes de télévision ; services de fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial pour accéder à des
programmes de télévision, en même temps qu'aux réseaux
téléphoniques et à l'Internet. Services d'offres d'abonnement
individuel ou groupé aux services de télédiffusion, de téléphonie
et d'Internet. Tous les services précités étant utilisés en relation
avec une offre groupée de télévision par câble, d'Internet et de
téléphonie.
Classe No 41 : Formation dans le domaine des programmes de
télévision à l'utilisation des appareils et services d'accès à des
programmes de télévision, à l'Internet et à la téléphonie ;
formation par télécommunications à l'utilisation des appareils et
services d'accès à des programmes de télévision, à l'Internet et à
la téléphonie ; location de décodeurs ; consultations en matière
d'audiovisuel sur les services précités. Tous les services précités
étant utilisés en relation avec une offre groupée de télévision par
câble, d'Internet et de téléphonie.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/28
No National : 09 3 662 945
Dépôt du : 7 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
La Mutuelle des Etudiants – LMDE, mutuelle soumise aux
dispositions du livre II du code de la mutualité, 37 rue Marceau,
94210 IVRY-SUR-SEINE.
No SIREN : 431 791 672.
La Mutuelle des Etudiants – LMDE, 37 rue Marceau, 94210 IVRYSUR-SEINE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
22
le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendrier ;
instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services hospitaliers ; services
d'opticiens.
No National : 11 3 839 685
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
LEVY Claude, 132 boulevard Exelmans, 75016 PARIS.
LEVY Claude, 132 boulevard Exelmans, 75016 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
No National : 11 3 849 166
o
Classe N 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ;
Hazon Rubens, 199 Boulevard Malsherbes, 75017 PARIS.
Hazon Rubens, 199 Boulevard Malsherbes, 75017 PARIS.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; soins
d'hygiène pour êtres humains rendus sous contrôle médical.
No National : 11 3 839 773
Fédération Française De Sophrologie (FFDS), Association Loi
1901, 22 impasse condorcet, 85000 LA ROCHE SUR YON.
Fédération Française De Sophrologie (FFDS), 22 impasse
condorcet, 85000 LA ROCHE SUR YON.
Classe No 9 : Publicité et affaires. Agences de publicité, annonces
publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée,
publicité, courrier publicitaire, distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion
d'annonces publicitaires, relations publiques. Abonnements de
journaux. Distribution de journaux.
Classe No 35 : Services de publicité et informations d'affaires ;
mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de
conseil pour l'organisation et la direction des affaires ;
consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
notamment pour la vente par correspondance à distance,
transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à
savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales ; services de conseils et
d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des
tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de
cartes
d'utilisateurs
privilégiés ;
services
d'animation
commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous
genres et sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services
d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à
tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images,
de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur
supports correspondants (disques compacts audionumériques,
disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ;
location de tout matériel publicitaire et de présentation
commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et
conseils en affaires commerciales concernant des services
télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et
de publicité. Abonnement à un service téléphonique ou
informatique (Internet). Compilation et location de temps
d'accès à une banque de données et banque juridique. Gérance
administrative de lieux d'exposition. Regroupement pour le
compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et
services (produits de parfumerie, assouplisseurs, préparations
pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, produits de toilette,
lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses
industrielles, matériels éclairants, produits pharmaceutiques,
vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la
destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification
de l'air, produits de rasage).
Classes de produits ou services : 9, 35.
No National : 11 3 857 320
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2011
ASSOCIATION FRANCE SPONDYLARTHRITES, association loi
1901, 50 bis rue des Armuriers, 19150 LAGUENNE.
No SIREN : 480 317 379.
ASSOCIATION FRANCE SPONDYLARTHRITES, 50 bis rue des
Armuriers, 19150 LAGUENNE.
23
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, papier ;
calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles,
dessins.
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; conversion de données et de programmes
support électronique ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42, 44.
No National : 11 3 857 453
ASSOCIATION FRANCE SPONDYLARTHRITES, Association loi
No SIREN : 480 317 379.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : le nom “ Association France
Spondylarthrites ”, le logo mentionnant le sigle (AFS) avec les 3
mots (Association France Spondylarthrites),
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; lunettes (optique) ;
Classe No 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
24
Description de la marque : La marque Journée France
Spondylarthrites (J.F.S.) comporte le nom, le logo en 3 couleurs
avec le sigle et le logo 3 couleurs avec le libellé complet
“ Journée France Spondylarthrites ”
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles
de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments
de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; papier ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations publiques ; papier ;
Classe No 41 : Prêts de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.
de bandes vidéo ; services de photographie ; aide, soutien,
information aux malades et à leur environnement médical,
social, professionnel, familial ; écoute, conseils, assistance à
caractère d'information médicale, administrative et juridique ;
papier.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
o
N National : 11 3 857 480
No SIREN : 480 317 379.
No National : 11 3 857 499
No SIREN : 480 317 379.
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
25
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
transmission de communication et d'information par réseau
Internet, par terminaux d'ordinateurs fixes, mobiles ou
embarqués, téléconférence et video-conférence ou visiophonie ;
affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; transmission de
communication et d'information par réseau Internet, par
terminaux d'ordinateurs fixes, mobiles ou embarqués,
téléconférence et video-conférence ou visiophonie ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
embarqués, téléconférence et video-conférence ou visiophonie ;
de bandes vidéo ; services de photographie ; transmission de
communication et d'information par réseau Internet, par
terminaux d'ordinateurs fixes, mobiles ou embarqués,
téléconférence et video-conférence ou visiophonie ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique ;
embarqués, téléconférence et video-conférence ou visiophonie.
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou
en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments
de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ; – activités culturelles (conférences). – brochures
plaquettes – édition de revues.
communications
par
terminaux
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; –
activités culturelles (conférences). – brochures plaquettes –
édition de revues.
de bandes vidéo ; services de photographie ; – activités
culturelles (conférences). – brochures plaquettes – édition de
revues.
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
support électronique ; – activités culturelles (conférences). –
brochures plaquettes – édition de revues.
No National : 11 3 865 908
No National : 11 3 857 517
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2011
No SIREN : 480 317 379.
courbon de
LEVALLOIS.
marthezey
Martial,
14
rue
Pasteur,
92300
courbon de marthezey Martial, 14 rue Pasteur,
LEVALLOIS.
92300
26
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ;
Classe No 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles ;
Classe No 24 : Echarpe de portage.
No National : 11 3 870 597
Ma Pomme en Ville, SARL, 156 rue d'antrain, 35700 RENNES.
No SIREN : 502 439 607.
Ma Pomme en Ville, Mme Brégeon véronique, 156 rue d'antrain,
35700 RENNES.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; rouge à lèvres ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir.
Classes de produits ou services : 3.
No National : 12 3 891 249
Dépôt du : 24 JANVIER 2012
LA PROVENCE, SA, 248, Avenue Roger Salengro, 13015
MARSEILLE.
No SIREN : 056 806 813.
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis, 35, Rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
Classe No 9 : Equipements pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement
de l'information, logiciels de jeux ; logiciels de reconnaissance
de textes, d'image et de sons permettant la re-direction vers des
contenus en rapport avec ces données ; logiciels et micro
logiciels, à savoir, programmes d'outils de développement
d'applications pour ordinateurs personnels et portables ;
logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de gestion de bases de
données ; logiciels de synchronisation de bases de données ;
programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la
recherche dans des bases de données en ligne ; logiciels et
micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et
ordinateurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; appareils et
instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son
ou des images ; téléphones, téléphones mobiles ; assistant
personnel (ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables,
lecteur MP3 ; appareils de télécommunication, téléviseurs,
magnétoscopes, lecteur de vidéo disques ; antennes ;
paraboles ; décodeurs ; écrans vidéos ; appareils de messagerie
électronique, cassettes audio et vidéo ; disques compacts,
disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et numériques,
disquettes ; tapis de souris ; lunettes de soleil, étuis à lunettes.
Périodiques
et
journaux
sous
forme
électronique
téléchargeables ;
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour
documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour
reliures, journaux, périodiques, livres, manuels, revues,
catalogues, publications, photographies, tracts, prospectus,
calendriers, autocollants ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs,
sachets, pochettes ; sacs en papier pour l'emballage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ;
Classe No 35 : Publicité ; publicité par correspondance, publicité
radiophonique, télévisée ; publicité par voie de presse écrite ;
diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; parrainage
publicitaire ; agence publicitaire, service de location d'espaces et
de temps publicitaires ; services d'abonnement de journaux
pour les tiers ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; informations ou renseignements
d'affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de données,
location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail
de journaux papiers ou en ligne, de logiciels téléchargeables ;
Classe No 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d'information (nouvelles) ; communication radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par
terminaux d'ordinateur ; télédiffusion ; transmission, traitement
et diffusion de données et d'informations par moyens
électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier
électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par
réseau numérique terrestre ; communications (transmission)
d'informations par voies télématiques ; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d'images
assistées par ordinateur, transmission de sons ; diffusion
d'émissions
télévisées,
diffusion
et
transmission
de
programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes,
réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble,
par réseau numérique terrestre ; service de courrier
électronique, de messagerie électronique, et de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures
de
temps
d'accès
à
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de
transmission de données, de sons ou d'images ; transmission
d'informations en ligne concernant l'actualité ; fourniture
d'accès à des nouvelles (actualités) et informations sur tout
réseau de communication mondial (de type Internet) ; fourniture
d'accès et de liens par télécommunications à des bases de
données informatiques et à Internet ; transmission électronique
de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un
téléphone ou un ordinateur ; fourniture de services de
connexion et d'accès à des réseaux électroniques de
communications, pour la transmission ou la réception de
contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission électronique
de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ;
transmission électronique de logiciel d'application pour
téléphone ; mise à disposition de forum de discussion en ligne
pour la transmission de messages entre utilisateurs, fourniture
d'accès à des conférences électroniques sur tout réseau de
communication mondial (de type Internet) ;
Classe No 41 : Divertissement ; éducation ; formation ;
divertissements télévisés et radiophoniques ; information en
matière de divertissement, d'éducation ; divertissements
radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de
communication mondiale ; activités sportives et culturelles ;
agence pour artistes ; édition et publication de livres, journaux,
périodiques ; publication électronique de périodiques en ligne ;
micro-édition, prêts de livres ; production de spectacles, de
films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de
vidéogrammes, de phonogrammes. Organisation de concours,
de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ;
organisation de loteries, de concours avec remise de prix ;
montage de programmes, d'émissions ; enregistrement
(filmage) sur bande vidéo ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à
buts culturel ou éducatif ; réservation de places de spectacle ;
service d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement),
service d'enregistrement d'images (filmages).
No National : 12 3 891 318
LA PROVENCE, SA, 248, Avenue Roger Salengro, 13015
MARSEILLE.
No SIREN : 056 806 813.
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis, 35, Rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
Classe No 9 : Equipements pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement
de l'information, logiciels de jeux ; logiciels de reconnaissance
de textes, d'image et de sons permettant la re-direction vers des
contenus en rapport avec ces données ; logiciels et micro
logiciels, à savoir, programmes d'outils de développement
d'applications pour ordinateurs personnels et portables ;
logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de gestion de bases de
données ; logiciels de synchronisation de bases de données ;
programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la
recherche dans des bases de données en ligne ; logiciels et
micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et
ordinateurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; appareils et
instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la
ou des images ; téléphones, téléphones mobiles ; assistant
personnel (ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables,
lecteur MP3 ; appareils de télécommunication, téléviseurs,
magnétoscopes, lecteur de vidéo disques ; antennes ;
paraboles ; décodeurs ; écrans vidéos ; appareils de messagerie
électronique, cassettes audio et vidéo ; disques compacts,
disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et numériques,
disquettes ; tapis de souris ; lunettes de soleil, étuis à lunettes.
Périodiques
et
journaux
sous
forme
électronique
téléchargeables ;
documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour
reliures, journaux, périodiques, livres, manuels, revues,
catalogues, publications, photographies, tracts, prospectus,
calendriers, autocollants ; supports en papier ou en carton pour
papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs,
sachets, pochettes ; sacs en papier pour l'emballage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'imprimerie ; clichés ;
radiophonique, télévisée ; publicité par voie de presse écrite ;
diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire
27
publicitaire ; agence publicitaire, service de location d'espaces et
de temps publicitaires ; services d'abonnement de journaux
pour les tiers ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; informations ou renseignements
d'affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de données,
location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail
de journaux papiers ou en ligne, de logiciels téléchargeables ;
Classe No 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d'information (nouvelles) ; communication radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par
terminaux d'ordinateur ; télédiffusion ; transmission, traitement
électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par
réseau numérique terrestre ; communications (transmission)
d'informations par voies télématiques ; transmission de
assistées par ordinateur, transmission de sons ; diffusion
d'émissions
télévisées,
diffusion
et
transmission
de
programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes,
réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble,
par réseau numérique terrestre ; service de courrier
électronique, de messagerie électronique, et de diffusion
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures
de
temps
d'accès
à
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, télévisées ; services de
transmission de données, de sons ou d'images ; transmission
d'informations en ligne concernant l'actualité ; fourniture
d'accès à des nouvelles (actualités) et informations sur tout
réseau de communication mondial (de type Internet) ; fourniture
d'accès et de liens par télécommunications à des bases de
données informatiques et à Internet ; transmission électronique
de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un
téléphone ou un ordinateur ; fourniture de services de
connexion et d'accès à des réseaux électroniques de
communications, pour la transmission ou la réception de
contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission électronique
de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ;
transmission électronique de logiciel d'application pour
téléphone ; mise à disposition de forum de discussion en ligne
pour la transmission de messages entre utilisateurs, fourniture
d'accès à des conférences électroniques sur tout réseau de
communication mondial (de type Internet) ;
Classe No 41 : Divertissement ; éducation ; formation ;
divertissements télévisés et radiophoniques ; information en
matière de divertissement, d'éducation ; divertissements
radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de
communication mondiale ; activités sportives et culturelles ;
agence pour artistes ; édition et publication de livres, journaux,
périodiques ; publication électronique de périodiques en ligne ;
micro-édition, prêts de livres ; production de spectacles, de
films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de
vidéogrammes, de phonogrammes. Organisation de concours,
de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ;
organisation de loteries, de concours avec remise de prix ;
montage de programmes, d'émissions ; enregistrement
(filmage) sur bande vidéo ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à
buts culturel ou éducatif ; réservation de places de spectacle ;
service d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement),
service d'enregistrement d'images (filmages).
No National : 12 3 891 341
AMBITION MER, EURL, 2 RUE DE LA LOGE, 13002 MARSEILLE.
No SIREN : 452 576 259.
AMBITION MER, M. PITTERA CLAUDE, 2 RUE DE LA LOGE,
13002 MARSEILLE.
28
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
véhicules ; Formation permis bateau, location bateau, croisière,
formation à la navigation, convoyage, vente matériel nautique ;
Classe No 41 : Formation ; Organisation de croisières convoyage
à savoir services de covoiturage.
No National : 12 3 891 447
No National : 12 3 898 543
Dépôt du : 19 FÉVRIER 2012
CAD'HOME, Association Loi 1901, Hall des Bâtiments A2-A3,
Local no 5, Cité Ozanam Batelière, 97233 SCHOELCHER.
No SIREN : 497 840 991.
CAD'HOME, Mme BOURNE-COUSIN Agnès, Hall des Bâtiments
A2-A3, Local no 5, Cité Ozanam Batelière, 97233 SCHOELCHER.
EXPERT SA, SA, 17 RUE DU NIGER, 75012 PARIS.
No SIREN : 419 332 101.
EXPERT, SA, Mle SAMAK SABINE, 17 RUE DU NIGER, 75012
PARIS.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Aide éducative (enseignement) ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de
logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite
pour personnes âgées ; Préparation et aide à la prise de repas à
domicile, prestations d'aide et de maintien à domicile à savoir
services d'aide soignant à domicile.
Animation d'ateliers collectifs (enseignement). Services
hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence
ou de repos ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Gardemalade.
No National : 12 3 898 553
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
communications
par
terminaux
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique
location
d'appareils
de
télécommunication ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
LEVASSEUR SONIA, 1290 Chemin de Pauli, 13760 SAINT
CANNAT.
No SIREN : 528 557 119.
Com4EU, 1290 Chemin de Pauli, 13760 SAINT CANNAT.
Classe No 35 : Communication de projets européens à savoir
publicité ; conseil en marketing ; conseil en stratégies de
communication (marketing) ; conception/rédaction de cahiers
des charges ; conception et mise en œuvre de plans de
communication (marketing) ; conception et mise en œuvre de
plans de communication (marketing) ; création des outils de
communication (tous supports) ; relations presse ; conception et
organisation d'événements à buts commerciaux et de publicité.
Classe No 42 : Conception des outils de communication à savoir
conception de matériel publicitaire.
No National : 12 3 900 844
29
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
M. BIRAN Patrick, 64 BIS rue Célony, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
M. BIRAN Patrick, 64 BIS rue Célony, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Classe No 35 : Galerie d'art à savoir vente au détail d'œuvres
d'art.
Classe No 41 : Galerie d'art à savoir organisation d'expositions à
but culturel.
Classe No 43 : Service de restauration (alimentation).
No National : 12 3 900 885
M. BERNADAC Laurent, 87 Avenue Crampel, 31400 TOULOUSE.
M. BERNADAC Laurent, 87 Avenue Crampel, 31400 TOULOUSE.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'immatriculation métalliques ;
Classe No 16 : Impression et édition de documents pour des
tiers ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
Classe No 20 : Boîtes. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres
pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; chapellerie, articles
d'habillement, bonneterie, bandanas (foulards), bandeaux pour
la tête (habillement), bretelles, ceintures et ceintures portemonnaie (habillement), cravates, doublures confectionnées
(parties de vêtements), écharpes, étoles (fourrures), foulards,
châles, fourrures (vêtements), gants (habillement), mitaines,
peignoirs, costumes de bain et de plage, lingerie de corps, sousvêtements ;
Classe No 35 : Stockage électronique de données, fichiers et
documents ; publicité ; gestion des affaires commerciales ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; reproduction de documents ;
Classe No 39 : Réception, entreposage, transport, emballage,
empaquetage,
conditionnement,
stockage,
distribution,
livraison,
dépôt,
destruction,
expédition,
affaitement,
emmagasinage de marchandises, de lettres, de colis et de
documents ; location de boxes individuels pour rangement et
stockage, transport, emballage, entreposage, et stockage de
marchandises diverses, location de conteneurs, d'entreposage,
emmagasinage, location d'entrepôt, de garages et de places de
stationnements, service de gardiennage ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; organisation de voyages ;
Classe No 41 : Edition et publication électronique de livres,
périodiques, magazines et newsletters en ligne ; édition et
publication physique de livres, périodiques, magazines et
newsletters, ; éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêts
de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Service de jeux d'argent. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 6, 16, 20, 25, 35, 39, 41.
30
No National : 12 3 914 384
Dépôt du : 19 AVRIL 2012
Mle Ouaknine Candice, 3/5 rue Baudin, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
Mle Ouaknine Candice, 3/5 rue Baudin, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; Design de produit à savoir
dessin industriel.
No National : 12 3 914 443
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
à : I.N.P.I. BORDEAUX
DAGORN Patrick, 1 LA Roche, 33240 PEUJARD.
PEREZ Laetitia, 3, rue Amadio Modigliani, 33740 ARÈS.
VACHÉ Marie-Thérèse, 12 Bis rue des GOELANDS, 33970 LEGE
CAP-FERRET.
VACHÉ Marie-Thérèse, 12 Bis rue des Goëlands, 33970 LEGE
CAP-FERRET.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Chaussures ;
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
relations publiques ; Conseil en communication (publicité),
conseil en recrutement de personnel, conseil en relation presse,
conseils en stratégie des affaires conseil en relation public ;
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
Production de film numérique, production de photo numérique,
reportage photo, photographie de mode, photographie
publicitaire, vente de photo, publication de magazine,
publication de Fanzine, edition de maquette de magazine,
production de documentaire, production d'émission télévisé, ;
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
Classe No 38 : Télécommunications : communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques,
services d'affichage électroniques, le tout en rapport avec le
développement énuméré ci-dessus.
Classe No 41 : Formations relatives au développement, soins
énergétiques, magnétisme.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
et animaux, salon de beauté, salon de coiffure, toilettage
d'animaux, énergétique, service de jardinage-paysagiste.
No National : 12 3 914 557
M. Smila Jean-Charles, Agissant pour le compte de la société
Smil'Info en cours de formation, 3 Rue du piège, 91330 YERRES.
M. Smila Jean-Charles, 3 Rue du piège, 91330 YERRES.
communications
par
terminaux
31
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : éducation ; formation ; divertissement ; activités
Formation en informatique pour personnes âgées ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
No National : 12 3 914 663
Dépôt du : 15 MAI 2012
BOURSIN LUDOVIC, JEAN,
CHAMBERY, 75015 PARIS.
EMMANUEL,
29
RUE
DE
BOURSIN LUDOVIC, 29 RUE DE CHAMBERY, 75015 PARIS.
Classe No 35 : Services de petites annonces (PAP) par Internet
payant de services à la personne (SAP).
Classe No 37 : Arrosages de plantes et jardinage à domicile.
Classe No 39 : Accompagnement de personnes senior (+ 50 ans)
ou d'enfants (+ 3 ans) en véhicules spécialisés à savoir services
de transport.
Classe No 43 : Services de traiteurs.
Classe No 45 : Services de gardes d'enfants (+ 3 ans) à domicile.
o
N National : 12 3 914 606
NIPSON, société par actions simplifiée, 28 Rue Thierry Mieg,
90000 BELFORT.
No SIREN : 442 069 225.
Cabinet DEBAY, M. DEBAY Yves, 126 Résidence Elysée 2, 78170
LA CELLE SAINT CLOUD.
No National : 12 3 921 215
à : I.N.P.I. PARIS
M. jackson jean-marc, 43 rue de lorraine, 93200 SAINT-DENIS.
M. jackson jean-marc, 43 rue de lorraine, 93200 SAINT-DENIS.
Classe No 7 : Presses rotatives d'imprimerie.
Classe No 9 : Appareils pour le traitement de l'information ;
ordinateurs ; logiciels ; matériels périphériques, notamment
imprimantes et imprimantes magnétographiques ; lecteurs et,
notamment lecteurs de codes à barres ; enrouleurs et dérouleurs
de bandes (photographies).
Classe No 16 : Papier carton notamment pour l'impression et
notamment l'impression magnétographique ; supports de
données en papier et carton ; manuels, livres et revues ;
étiquettes en papier ; caractères d'imprimerie ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; livres ;
journaux ; dessins ;
Classe No 35 : Services de publipostage ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; Jeu de logique : jeu portatif pourvus
d'un écran à cristeaux liquide ;
Classe No 38 : Services se rapportant aux télécommunications, à
la messagerie et au courrier électroniques ;
o
Classe N 42 : Services d'ingénierie
programmation informatique.
informatique
et
de
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; Service de jeux
proposés en ligne.
32
No National : 12 3 921 367
à : I.N.P.I. PARIS
Mme LOUVET Béatrice, 234 rue Championnet, 75018 PARIS.
Mme LOUVET Béatrice, 234 Rue Championnet, 75018 PARIS.
Classe No 35 : Mise à disposition de main d'oeuvre temporaire
sur demande à toute entreprise industrielle ou commerciale
d'auxiliaires temporaires spécialisés ;
Classe No 41 : Conseil en organisation des affaires ; Sélection et
mise à disposition de personnel permanent. Consultation pour
les questions de personnel, mise à disposition de personnel
temporaire et permanent spécialisé. Consultation en matière de
formation de personnel.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles.
No National : 12 3 921 422
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 3 : Produits de nettoyage.
No National : 12 3 926 030
Marrec Ludovic, 9, Place du Marché, 29900 CONCARNEAU.
No SIREN : 504 291 766.
Mle TERRIER DE LA CHAISE Laure, Agissant pour le compte de
la société MAKE ME YOGA en cours de formation, 7 rue
Gambey, 75011 PARIS.
Ludovic Marrec, 9, Place du Marché, 29900 CONCARNEAU.
M. ROUSSEAU Pierre François, 190 boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Description de la marque : Couleur argile rouge (marque)
Produits ou services désignés : Bonnets, chapeaux casquettes,
écharpes, rajouts de cheveux, pérruques, bandeaux, cagoules de
ski, accessoires pour cheveux à savoir barrettes pinces,
chouchou (noeuds pour les cheveux) lunettes, gants, peignes,
brosses objets d'art en métaux statues figurines.
No National : 12 3 922 668
Classe No 24 : Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
M. delecourt mehdi, 151 route nationale, 62980 VERMELLES.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
M. delecourt mehdi, 151 route nationale, 62980 VERMELLES.
Classe No 27 : Tapis de gymnastique ;
Classe No 28 : Appareils de culture
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ;
physique
ou
de
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
téléphoniques ; fourniture de forums de discussion
l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données.
ou
sur
No National : 12 3 929 784
TALA, SARL, 56 Rue Claude Decaen, 75012 PARIS.
No SIREN : 484 555 537.
TALA, 56 Rue Claude Decaen, 75012 PARIS.
33
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ;
affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; Magazine, lettre
d'information ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 41 : Divertissement ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe No 11 : Appareils de ventilation.
Classe No 37 : Installation, dépannage et entretien de tous les
systèmes de ventilation : VMC simple et double flux, habitat
individuel et collectif.
No National : 12 3 930 765
Classe No 40 : Traitement de l'air à savoir purification de l'air.
No National : 12 3 929 795
à : I.N.P.I. PARIS
SAS VITAREA, Avenue
BEAUVAIS CEDEX.
No SIREN : 487 544 587.
des
Censives,
BP
50333,
60026
SAS VITAREA, Avenue des Censives, BP 50333,
BEAUVAIS CEDEX.
60026
ARTACOM, sarl, L'Artisan taxi, 82 rue Petit, 75019 PARIS.
No SIREN : 535 382 360.
ARTACOM, Mme Manceron Hélène, L'Artisan taxi, 82 rue Petit,
75019 PARIS.
Classe
No
9:
Appareils
d'enseignement
audiovisuel,
diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils
de projection de diapositives, cadres pour diapositives,
dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques. Disquettes
souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour
l'enregistrement du son, enregistreurs à bande magnétique,
caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes
lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons
lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibres
optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans
fluorescents, appareils pour le traitement de l'information,
logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines
de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques,
magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB,
disques durs, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs
pour le montage des films cinématographiques, ordinateurs,
ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires
pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels
téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes
d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux
ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes
pour appareils à prépaiement, programmes d'ordinateurs
enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés
pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection,
circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo,
répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du
son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son,
souris pour informatique, tapis de souris, tableaux d'affichage
électroniques, tables traçantes pour traceurs, transmetteurs pour
télécommunication, unités à bande magnétique pour
informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
34
Classe No 16 : Clichés à adresses, machines à imprimer des
adresses, plaques à adresses pour machines à adresser,
affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton
ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour
documents, dossiers (papeterie), drapeaux en papier,
duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en
papier ou en carton, formulaires, images, impressions,
imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus,
publications, reliures, articles pour reliures, répertoires,
représentations graphiques, revues, périodiques, sous-main,
stylos ; l'ensemble des produits sus-énoncés étant utilisés
exclusivement en rapport avec des logiciels destinés à la gestion
de la production agricole et vini-viticole.
Classe No 35 : Estimation en affaires commerciales, affichage,
courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction
des affaires, consultation et services de conseils pour la
direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire,
reproduction de documents, recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires
et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité avec sous
sans distribution de prix ou attribution de récompenses, gestion
de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire,
communication, location d'espaces publicitaires, sondage
d'opinion,
courrier
publicitaire,
diffusion
d'annonces
publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité,
publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par
correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée,
relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de
documents. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, vente aux enchères,
traitement administratif des commandes d'achat, promotion des
ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à
usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du
sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
Classe No 38 : Communications par réseau de fibres optiques,
communications par terminaux d'ordinateurs, communications
radiophoniques,
communications
télégraphiques,
communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau
informatique
mondial,
informations
en
matière
de
télécommunications, location d'appareils de télécommunication,
location d'appareils pour la transmission de messages, location
de modems, location de télécopieurs, location de téléphones,
messagerie
électronique,
transmission
de
messages,
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur,
communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de
programmes
radiophoniques,
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial,
radiodiffusion, transmission par satellite, informations en
matière de télécommunications, transmission de messages,
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur,
location d'appareils pour la transmission de messages,
transmission par satellite.
Classe No 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo,
organisation de concours en matière d'éducation et
divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution
de distinctions, organisation et conduite de conférences,
formation pratique (démonstration), organisation et conduite
d'ateliers de formation, publication de livres, publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; l'ensemble des
produits sus-énoncés étant utilisés exclusivement en rapport
avec des logiciels destinés à la gestion de la production agricole
et vini-viticole.
No National : 12 3 931 558
GASCOGNE LOISIRS, Société à Responsabilité Limitée, 1
Avenue de Cahuzac, 32200 GIMONT.
No SIREN : 488 839 440.
Cabinet Morelle et Bardou, Parc Technologique du Canal, 9
Avenue de l'Europe, BP 72253, 31522 RAMONVILLE SAINT
AGNE Cedex.
Classe No 41 : Cours de cuisine.
No National : 12 3 932 208
Mme FOURNIER CATHERINE, Agissant pour le compte de la
société MétaphorExcellence en cours de formation, 4 rue du lac,
77176 SAVIGNY LE TEMPLE.
Mme FOURNIER CATHERINE, 4 rue du lac, 77176 SAVIGNY LE
TEMPLE.
Classe No 42 : Analyse pour l'implantation de systémes
d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de
systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs,
conversion de données et de programmes informatiques – autre
que conversion physique, conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique,
création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de
programmes informatiques, conception (élaboration) de
logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs
(expertises), hébergement de sites informatiques, conception de
sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie,
installation de logiciels, location de logiciels informatiques,
location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
35
No National : 12 3 932 229
MARITON SA, SA, Boulevard Joliot Curie, 13250 SAINT
CHAMAS.
No SIREN : 637 280 272.
CABINET ROMAN, M. ROMAN IANNIS, 35 Rue Paradis,
BP 30064, 13484 MARSEILLE CEDEX 20.
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 35 : Services de regroupement pour le compte de tiers
(à l'exception de leur transport) , de moustiquaires et de stores,
métalliques, non métalliques, ou en matières textiles, et
permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans un
catalogue général de marchandises ou un site Web, ou toute
autre forme de média électronique de télécommunications ».
No National : 12 3 932 256
à : I.N.P.I. PARIS
Mme lepan nicole, 6 rue de lieval, hameau de mesmin, 02200
ROZIERES SUR CRISE.
Mme lepan nicole, 6 rue de lieval, hameau de mesmin, 02200
ROZIERES SUR CRISE.
No National : 12 3 932 269
à : I.N.P.I. PARIS
Association Service Logement, association loi 1901, 2 rue
Malescourt, 42000 SAINT ETIENNE.
No SIREN : 387 571 193.
Association Service Logement, M. PORTE Gilles,
Malescourt, 42000 SAINT ETIENNE.
2
rue
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;
abraser ;
Classe No 9 : Fils électriques ; relais électriques ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ;
Classe No 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; services d'isolation (construction) ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; réparation de serrures ;
36
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises.
No National : 12 3 932 329
à : I.N.P.I. PARIS
Mle kirk simone, 2 allée des cerisiers, 78112 FOURQUEUX.
No National : 12 3 932 294
Mle kirk simone, 2 allée des cerisiers, 78112 FOURQUEUX.
M. VANOOST Jean, Agissant pour le compte de la société Study
Case sas d'Architecture en cours de formation, Immeuble SANA,
13 Rue du Commerce, BP 1306, 97600 MAMOUDZOU.
M. VANOOST Jean, Immeuble SANA, 13 Rue du Commerce,
BP 1306, 97600 MAMOUDZOU.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
Classe No 37 : Informations en matière de construction ; conseils
en construction ; supervision (direction) de travaux de
construction ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 12 3 932 342
à : I.N.P.I. NANTES
M. TARDIVEAU Olivier, 18 bis rue du Capitaine Corhumel,
Bp 89072, 44090 NANTES Cedex 01.
o
N National : 12 3 932 310
M. TARDIVEAU Olivier, 18 bis rue du Capitaine Corhumel,
Bp 89072, 44090 NANTES Cedex 1.
LAURENT MICHEL ACCES-CORDE,
electricité, Le seytroux, 74470 LULLIN.
No SIREN : 397 534 827.
Immeuble
Degeneve
LAURENT MICHEL ACCES-CORDE, M. MICHEL LAURENT,
Immeuble Degeneve electricité, Le seytroux, 74470 LULLIN.
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 44 : Services de jardinier-paysagiste.
Classe No 42 : Architecture. Décoration intérieure. Services de
dessinateurs d'arts graphiques.
No National : 12 3 932 352
M. Stervinou Jean-Yves, 2 allée de Villebon, 44000 NANTES.
M. Stervinou Jean-Yves, 2 allée de Villebon, 44000 NANTES.
37
No National : 12 3 932 378
Mme MIAS Edwige, 24 rue du Puit Carré, 27000 EVREUX.
Mme MIAS Edwige, 24 rue du Puit Carré, 27000 EVREUX.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux.
No National : 12 3 932 353
Helio Pur Technologies, SAS, 139 rue Philippe de Girard, 84120
PERTUIS.
No SIREN : 532 006 319.
Helio Pur Technologies, M. SOHIER Laurent, 139 rue Philippe de
Girard, 84120 PERTUIS.
Classe No 11 : Installations, appareils de traitement de composés
dissous et de recyclage d'eau par voie solaire et biologique ;
Classe No 40 : Service de traitement de composés dissous et de
recyclage d'eau par voie solaire et biologique.
ingénieurs ; étude de projets techniques.
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
38
toilettage d'animaux ;
paysagiste.
jardinage ;
services
de
jardinier-
No National : 12 3 932 393
SOUVIGNET FINANCES, Société à Responsabilité Limitée, Route
du Cros, 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU.
No SIREN : 451 124 101.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Classe No 35 : Services de restauration (alimentation), à savoir
services de vente de sushi au comptoir, services de vente de
boissons a emporter et de produits alimentaires à emporter, à
savoir de sushi.
Classe No 43 : Préparation de plats à emporter.
No National : 12 3 932 441
Mme Huynh Emmanuelle, 53 rue Auguste Blandeau, 49000
ANGERS.
Mme Huynh Emmanuelle, 53 rue Auguste Blandeau, 49000
ANGERS.
Classe No 41 : Education ; formation ; activités sportives et
d'éducation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; Formation pour de jeunes auteurs
chorégraphiques en lien avec d'autres arts.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres,
magazines ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations
pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) et les
sucreries ; boules à jouer.
No National : 12 3 932 445
Classe No 41 : Services d'éducation, formation, divertissement ;
activités sportives et culturelles ; services d'organisation de
concours (éducation ou divertissement) et manifestations
sportives organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès ;
M. DELECROIX Aurélien, Agissant pour le compte de la société
GREENSTEAM en cours de formation, appt. 111, 39 avenue de la
gare, 78740 VAUX SUR SEINE.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars, cafés ; services de traiteurs, services hôteliers ; services
de réservation de restaurants et d'hôtels.
M. DELECROIX Aurélien, app. 111, 39 avenue de la gare, 78740
VAUX SUR SEINE.
No National : 12 3 932 425
à : I.N.P.I. PARIS
RAMENTEN RESTAURANT PTE LTD, société singapourienne,
No. 39A Jalan Pemimpin, No 07-05 Halcyon Building, 577183
SINGAPOUR, SINGAPOUR.
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
lotions pour les cheveux ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits de nettoyage pour
automobile ;
39
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de
détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
Services de conseillers commerciaux ; services publicitaires ;
assistance commerciale en matière de franchisage offrant des
services d'assistance à des tiers pour l'implantation, la gestion et
la conduite de franchises pour le nettoyage d'automobiles et
autres véhicules à moteur ;
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; désinfection ; entretien, nettoyage et réparation du
cuir ou des fourrures ; Nettoyage, nettoyage en profondeur
d'automobiles et autres véhicules à moteur aéronefs, bateaux et
autres véhicules nautiques ; services de lavage de véhicules à
moteur ; location de machines de nettoyage ; services
d'entretien de véhicules. Installation d'équipements de
véhicules ; nettoyage et remise en état des tissus des
automobiles, de l'ameublement, des tapis ; nettoyage et
désinfection de tous types de bâtiments ; Services visant à
embellir, rénover et protéger les automobiles et autres véhicules
à moteur à savoir services de réparation pour automobiles et
autres véhicules à moteur.
No National : 12 3 932 462
SIAMP-CEDAP, Société anonyme monégasque, 4 Quai Antoine
1er, 98000 MONACO, Monaco.
BREMA-LOYER, LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL
LECLERC, 92340 BOURG-LA-REINE.
Description de la marque : Police de couleur bleu sur fond beige
Classe No 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
No National : 12 3 932 513
LA CAPSULE, SARL, 51 rue de l'echiquier, 75010 PARIS.
No SIREN : 532 719 812.
LA CAPSULE, M. Le Gall Vincent, 51 rue de l'echiquier, 75010
PARIS.
Classe No 6 : Armatures [métalliques] de support pour cuvettes
de toilettes (W-C) ;
Classe No 11 : Appareils et installations sanitaires ; cuvettes de
toilettes (W.C.) ; réservoirs de chasse d'eau ; sièges de toilettes
(W.C.) ; abattants pour W.C ; mécanismes de chasse d'eau ;
robinets-flotteurs.
No National : 12 3 932 506
M. Wundermann Waldemar, 6 Rue Gustave Courbet, 75116
PARIS.
M. Wundermann Waldemar, 6 Rue Gustave Courbet, 75116
PARIS.
supports d'enregistrement numériques ;
40
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur
bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de
décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Organisation de
soirées (soirées dansantes, divertissement) ; organisation de
spectacles ; organisation de concerts.
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
No National : 12 3 932 521
No National : 12 3 932 523
Wizacha, SAS, Rives Numériques, 25 rue Joannes Carret, 69009
LYON.
No SIREN : 752 360 180.
Wizacha, SAS, Rives Numériques, 25 rue Joannes Carret, 69009
LYON.
No SIREN : 752 360 180.
Wizacha, M. Alessandri Eric, Rives Numériques, 25 rue Joannes
Carret, 69009 LYON.
Wizacha, M. Alessandri Eric, Rives Numériques, 25 rue Joannes
Carret, 69009 LYON.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 932 524
41
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 934 965
discount groupe, sarl, 2 RUE DU MOULIN DES ARTS, 78550
HOUDAN.
No SIREN : 525 214 936.
M. bramille sebastien, Agissant pour le compte de la société Go!
Concert en cours de formation, 10 chateaux bruloirs, 95000
CERGY.
DISCOUNT GROUPE, SARL, 2 RUE DU MOULIN DES ARTS,
78550 HOUDAN.
No SIREN : 535 214 936.
M. bramille sebastien, 10 chateaux bruloirs, 95000 CERGY.
discount groupe, M. ROCHE MAURICE, 2 RUE DU MOULIN DES
ARTS, 78550 HOUDAN.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
Classe No 35 : Vente au détail de produit à énergies renouvelable
à prix discount à savoir panneaux photovoltaïque, éolienne,
aérotherme, collecteurs solaires pour le particulier et appareils
géothermiques.
42
No National : 12 3 934 980
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
Boa Concept, SAS, 10 place Jean Jaures, 42000 ST-ETIENNE.
Agence 32 decembre, M. Pupier Rémi, 79 rue Bergson, 42000
ST-ETIENNE.
No National : 12 3 939 062
Dépôt du : 5 AOÛT 2012
HABITATS TRADITIONNELS ECOLOGIQUES, EURL, 27 rue
Guillaume le Conquérant, 76600 LE HAVRE.
No SIREN : 752 288 456.
HABITATS TRADITIONNELS ECOLOGIQUES, M. BARAY Nicolas,
27 rue Guillaume le Conquérant, 76600 LE HAVRE.
Description de la marque : BOA CONCEPT
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; Convoyeur à savoir bornes transporteuses.
Classe No 35 : Négoce de matériaux de construction à savoir
vente au détail de matériaux de construction ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ; Services d'isolations thermiques
et acoustiques ; installation et réparation de chauffage et de
plomberie ; conseil et suivis de travaux en matière de
construction ; conception de maisons.
Classe No 40 : Sciage ; imprimerie ; informations en matière de
traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ;
rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement
de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ;
production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;
tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Production
d'énergie électrique à partir de sources renouvelables ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; Conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d'art
graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d'œuvres d'art.
No National : 12 3 942 700
ISATECH, SASU, PIBS, Rue Henri Becquerel, CP 34, 56038
VANNES CEDEX.
No SIREN : 326 862 570.
ISATECH, M. BAZIN JEROME, PIBS, Rue Henri Becquerel, CP 34,
56038 VANNES CEDEX.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs. Tous ces produits étant destinés au secteur agroalimentaire.
43
Classe No 16 : Matériels d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils). Tous ces produits étant destinés au
secteur agro-alimentaire.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques. Tous ces services étant destinés au
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
services
de
téléconférences ; services de messagerie électronique. Tous ces
services étant destinés au secteur agro-alimentaire.
logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
support physique vers un support électronique. Tous ces
o
Classe N 16 : Matériels d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils). Tous ces produits étant destinés au
o
Classe N 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques. Tous ces services étant destinés au
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
services
de
téléconférences ; services de messagerie électronique. Tous ces
logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception),
support physique vers un support électronique. Tous ces
No National : 12 3 943 555
FRANCE OSMOSE, S.A.R.L., Bâtiment I, 341 route de Valparc,
74330 POISY.
FRANCE OSMOSE, M. FOULON Eric, Bâtiment I, 341 route de
Valparc, 74330 POISY.
No National : 12 3 942 717
ISATECH, SASU, PIBS, Rue Henri Becquerel, CP 34, 56038
VANNES CEDEX.
No SIREN : 326 862 570.
ISATECH, M. BAZIN JEROME, PIBS, Rue Henri Becquerel, CP 34,
56038 VANNES CEDEX.
Description de la marque : 5 parallélogrammes allongés,
tronqués à 45o d'épaisseur et de couleurs bleues dégradées de
haut en bas. La marque est en caractères gras, italiques et
majuscules.
Classe No 11 : Appareils et machines pour la purification de l'air
ou de l'eau ; Appareils de filtrations des eaux, de dessalement
de l'eau de mer ; appareils et installations de traitements des
effluents et sous-produits de l'industrie ;
Classe No 41 : Formation ; Formations liées à l'activité de
traitement, de distribution et de purification de l'eau et de tous
les autres fluides ;
d'ordinateurs. Tous ces produits étant destinés au secteur agroalimentaire.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; Etudes de
44
projets techniques ; recherche et développement d'applications
liées aux fluides.
No National : 12 3 943 749
Elite-elec, SARL unipersonnel, 90 Route de montesson, 78110 LE
VESINET.
No SIREN : 527 684 575.
Elite-elec, M. Soro mabea Hyppolite, 90 Route de montesson,
78110 LE VESINET.
Classe No 37 : Installation, réparation et entretien d'appareils
électriques.
No National : 12 3 946 557
M. Drahy Sydney, 1 rue de la Ferme, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
M. Drahy Sydney, 1 rue de la Ferme, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Classe No 9 : Logiciels ; logiciels pour le développement, la
création et la conception de sites Web et sites mobiles et
notamment de sites marchands ; mise à disposition
d'emplacements publicitaires ; location d'espaces publicitaires
sur Internet ; services d'abonnement à des lettres d'information
électroniques (newsletters) ; transmission, diffusion et réception
de contenu multimédia, audio et video par le biais d'Internet et
autres réseaux de communication ; fourniture d'accès en ligne à
des bases de données informatiques, des plateformes, des sites
Web et portails ; services de transmission de messages et
contenus multimédias entre utilisateurs ; service de messagerie
électronique ; fourniture d'accès à des forums Internet. Matériel
informatique et logiciels conçus pour être utilisés avec des
systèmes de navigation satellite et/ou GPS à des fins de
navigation ; logiciels conçus pour être utilisés avec des
planificateurs d'itinéraire, cartes électroniques et dictionnaires
numériques à des fins de navigation et traduction ; logiciels de
systèmes informatiques de voyage pour la prestation de
conseils et/ou informations de voyage en matière de stationsservice, parcs de stationnement, restaurants, concessionnaires
automobiles et autres informations sur les voyages et les
transports ; logiciels de gestion informatique pour le secteur du
transport et de la circulation ; logiciels conçus pour visualiser
des cartes électroniques, cartes électroniques téléchargeables ;
logiciels pour faire fonctionner des planificateurs d'itinéraire ;
planificateurs d'itinéraire sous forme d'ordinateurs personnels
de poche ; logiciels pour faire fonctionner des dictionnaires
numériques électroniques ; dictionnaires numériques ; appareils
de localisation, orientation et navigation, ainsi que systèmes de
repérage universel (GPS), composés d'ordinateurs, logiciels,
émetteurs, récepteurs GPS et/ou satellite, dispositifs d'interface
de réseau, câbles de connexion et leurs parties et garnitures ;
supports pour ordinateurs personnels de poche ; émetteurs
radio et satellite, à savoir processeurs, téléphones portables et
récepteur ; accessoires pour téléphones, à savoir dragonnes, kit
mains libres et pochettes pour téléphones portables, chargeurs
de batteries de téléphones mobiles, porte téléphone, porte MP3,
porte GPS ; lecteur de code barre, code barre ; dispositifs,
appareils et instruments électriques, électroniques et
informatiques de contrôle, de régulation, de diagnostic (non à
usage médical), de simulation, de signalisation, de commande ;
équipements et appareils pour la saisie, le traitement et la
transmission des informations ;
Classe No 35 : Abonnement à un service d'assistance dans la
mise en oeuvre des produits et services de ; radiotéléphonie et
de téléphonie abonnements à un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; abonnements à un centre de
fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, sons, images, images animées, notamment
abonnements radiotéléphonique ; abonnements à un service de
radiomessagerie ; abonnements à une offre de connexion à
Internet ; abonnements à un serveur de bases de données,
abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux
électroniques ;
abonnements
à
un
service
de
abonnement
à
des
services
de
transmissions de données par voies télématiques ; abonnement
à des bases de données télématiques ; abonnements à des
bases de données informatiques ; services de mise à jour de
bases de données (saisie) ; services d'information en matière de
mise à jour de bases de données ; services d'enregistrement et
de traitement de données à savoir saisie, recueil,
systématisation de données ; services de gestion de fichiers
informatiques notamment de fichiers d'images, de sons ; recueil
de données dans un fichier central ; systématisation de données
dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour
abonnés absents) ; publicité ; service de diffusion d'annonces
publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location
d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers,
d'affichage ; services de mise à jour de documentation
publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à
savoir : échantillons ; services d'organisation d'expositions, de
foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement de plans médias ; services de démonstration de
produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;
communication ; services d'aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide
à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; services
de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par
voie télématique ; services de diffusion d'informations
commerciales, publicitaires par voie électronique, notamment
pour les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), pour les
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de recherche
d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ;
services de collecte d'information pour des tiers ; sondages
d'opinions ; diffusion d'informations commerciales, publicitaires
par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par
câble ou par satellite ; gérance administrative de lieux
d'exposition ; service de parrainage publicitaire ;
Classe No 38 : Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
comprimées ; services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe ; services de transmission de
photographies, d'images, de musique, de sons par
radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication ; service de fourniture d'accès en ligne à
des photographies, d'images, de musique, de sons à partir d'une
base de données informatique ou d'Internet, à partir de sites
Web MP3 sur Internet ; services de diffusion et de fourniture
d'accès d'accès à des contenus multimédias sur des réseaux
électroniques de communications, sur des réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ; service de
fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; fourniture
d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de
communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services
téléphoniques,
services
de
télécommunication,
de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de
communication d'informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ;
services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte
ou longue distance) téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet) services de diffusion (transmission)
d'informations dans le domaine des télécommunications par
voie
téléphonique,
radiotéléphonique,
télématique,
électronique ; services de fourniture d'accès à des centres
serveurs nationaux et internationaux, transmission de
télégramme ; transmission par satellite ; transmission de
messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de
sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion
de textes, de données, de sons, de messages, d'images et
d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le
cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de
visioconférences, transmission d'informations accessibles via
des bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de
transmission d'informations par voie télématique ; transmission
d'informations par voie radio télématique ; fourniture d'accès à
un réseau de télématique par voie radio ; services de
communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de
communication par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier
électronique, de messagerie électronique ; service de diffusion
d'informations dans le domaine des télécommunications par
voie électronique, notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé.
No National : 12 3 947 577
HORTICOLE LUSPOT, SARL, 10
PIERREFONDS, 97410 SAINT PIERRE.
No SIREN : 429 628 647.
ALLEE
DES
CEDRES
HORTICOLE LUSPOT, 10 ALLEE DES CEDRES PIERREFONDS,
97410 SAINT PIERRE.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou.
No National : 12 3 947 699
à : I.N.P.I. PARIS
SCP RIOU PERREAU JAN, SCP, 6 rue Saint Marc, BP 2105, 29101
QUIMPER.
SCP RIOU PERREAU JAN, 6 rue Saint Marc, BP 2105, 29101
QUIMPER.
45
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
Classe No 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des
individus ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de
46
serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ;
Services juridiques, médiation, recherches judiciaires, conseils
en propriété intellectuelle = tous ces services étant rendus par
un avocat.
No National : 12 3 947 749
à : I.N.P.I. PARIS
Hameau des Vignerons de Carcès, SCA, 66 Avenue Ferrandin,
83570 CARCES.
Hameau des Vignerons de Carcès, M. Lefèvre Christian, 66
Avenue Ferrandin, 83570 CARCES.
relations publiques ; Éducation ; formation ; divertissement ;
activités sportives et culturelles ; informations en matière de
No National : 12 3 947 867
M. Hudelot Bernard, 10 rue des Beveys, 21700 VILLARS
FONTAINE.
M. Hudelot Bernard, 10 rue des Beveys, 21700 VILLARS
FONTAINE.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières,
vins et eaux de vie) ; cidres ; vins d'appellation d'origine, eauxde-vie d'appellation d'origine ;
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).
No National : 12 3 947 851
M. LUCE Gilbert, 19 Rue Volta, 92800 PUTEAUX.
M. LUCE Gilbert, 19 Rue Volta, 92800 PUTEAUX.
pensions pour animaux.
No National : 12 3 948 808
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ;
ETAM, société par actions simplifiée, 57-59 rue Henri Barbusse,
92110 CLICHY.
No SIREN : 552 015 307.
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classe No 3 : Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre
pour le maquillage, lotions cosmétiques, lait et lotions
démaquillantes ; produits de maquillage, fond de teint, rouge à
joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les
paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ;
produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la
douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huile et
lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide
scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de
toilette, parfums, eau parfumée ; crèmes et lotions cosmétiques
solaires ;
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments optiques à savoir
lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures
de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes,
verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour
verres de contact, lentilles de contact, jumelles optiques ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; appareils téléphoniques, téléphones
mobiles, téléphones fixes, écouteurs téléphoniques, lecteurs
MP3, nécessaires mains libres pour téléphones, housses pour
téléphones, étuis et pochettes pour téléphones portables,
supports de téléphones, chargeurs électriques de téléphones
mobiles, écouteurs avec ou sans fil, accessoires destinés à orner
ou à être accrochés aux téléphones portables, à savoir cordons
et tours de cou pour téléphones portables ; housses, sacs, étuis
et pochettes pour les appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images et les
ordinateurs ;
Classe No 18 : Sacs à savoir : sacs à main, sacs à dos, sacs
d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage. Trousses de toilette et
de maquillage vendues vides ; valises, coffres de voyages,
portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), portecartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies,
parasols, cannes ;
Classe No 24 : Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de
lit, à savoir draps, draps housses, oreillers, taies d'oreillers,
housses de traversins, couvertures de lits, couvre-lits, couettes,
houses de couettes, édredons, housses de couettes ; rideaux en
textile, housses pour coussins ; linge de table, à savoir nappes
en textile, serviettes de table en textile, ronds de table en textile ;
linge de bain, à savoir gants de toilette, serviettes de toilette en
textile, serviettes de bain en textile, serviettes de plage en
textile ;
47
franchisés dans l'exploitation et la direction des affaires, le
développement commercial d'un réseau de distribution, l'achat
de produits et services auprès de tiers, la publicité, le
recrutement de personnel, tous ces services étant des services
d'aide dans l'exploitation et la direction des affaires.
No National : 12 3 948 973
M. Jaunet Brice, 104 boulevard Malesherbes, 75017 PARIS.
M. Jaunet Brice, 104 boulevard Malesherbes, 75017 PARIS.
Classe No 9 : Lunettes (optique), montures de lunettes, verres de
lunettes, lentilles optiques, lentilles de contact, lunettes de
soleil ; masques et lunettes pour le sport, le ski, la voile, la mer,
l'alpinisme ; étuis à lunettes, bandeaux, cordons, chaînes et liens
pour retenir les lunettes, articles de lunetterie ;
Classe No 14 : Produits en métaux précieux et leurs alliages ou
en plaqué, à savoir joaillerie, bijouterie, horlogerie ; pierres
précieuses, montres et instruments chronométriques.
Classe No 35 : Services de vente en gros, en ligne & au détail de
produits horlogers, d'articles de bijouterie et de joaillerie,
d'articles de lunetterie ; publicité pour l'achat et la vente
d'articles d'horlogerie, de bijouterie, de joaillerie et de lunetterie
sur tous supports y compris sur réseau informatique ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; comptabilité ;
reproduction
de
documents ;
promotion ;
organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relation
publique ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau.
Classe No 25 : Vêtements (habillement), robes, manteaux,
tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, gilets,
pullovers, vestes, shorts, gants, bas, chaussettes, ceintures,
foulards ; paréos ; vêtements de nuit, pyjamas, robes de
chambre, chemises de nuit ; articles de lingerie, sous-vêtements,
combinaisons, slips, soutien-gorge, culottes ; peignoirs ; maillots
de bain, costumes de plage, chaussures de plage ; chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottines,
chaussons, ballerines, chapellerie ;
Classe No 35 : Promotion des ventes de produits textiles,
vêtements, articles de maroquinerie, produits de beauté, de
toilette et de soin, produits de santé, produits d'hygiène,
cosmétiques, produits de l'imprimerie et de papeterie, bijoux,
horlogerie, jouets, linge bain, linge de maison, ours en peluche,
articles de sport et articles de loisirs, chaussures, articles de
chapellerie, accessoires de mode à savoir articles de lunetterie,
articles de bijouterie, ornements pour les cheveux, articles
d'horlogerie,
porte-clefs
de
fantaisie,
sacs,
bourses,
portefeuilles, porte-monnaie, parapluies, parasols ; services de
vente au détail ou en gros de produits textiles, vêtements,
articles de maroquinerie, produits de beauté, de toilette et de
soin, produits d'hygiène, cosmétiques, produits de l'imprimerie
et de papeterie, bijoux, horlogerie, jouets, linge bain, linge de
maison, ours en peluche, articles de sport, chaussures, articles
de chapellerie, accessoires de mode à savoir articles de
lunetterie, articles de bijouterie, ornements pour les cheveux,
articles d'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, sacs, bourses,
portefeuilles, porte-monnaie, parapluies, parasols ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; services de comparaison de prix ; démonstration de
produits ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ;
organisation
d'expositions
à
buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; services de
franchise à savoir aide donnée par un franchiseur à ses
IMERYS, Société anonyme, 154 rue de l'Université, 75007 PARIS.
No SIREN : 562 008 151.
No National : 12 3 949 343
à : I.N.P.I. PARIS
Gilbey Legal, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe No 1 : Minéraux (produits chimiques pour l'industrie), à
savoir attapulgite, borates, silicate de calcium, poudres
céramiques, compositions céramiques, argiles, carbonates, noir
de carbone, cordiérite, terres à diatomées, diatomite, calcaire,
oxyde de magnésium, silicates de magnésium, perlite, quartz,
carbure de silicium, silimanite, talc, zircone ; compositions de
minéraux destinés à la production industrielle ; compositions de
minéraux destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
compositions de minéraux destinés à l'industrie ; charges
minérales destinées à l'industrie ; charges minérales destinées à
la production industrielle ; substances minérales utilisées pour la
filtration et les matières filtrantes ; produits contenant des
minéraux et composés minéraux mélangés destinés à l'industrie
48
ou la production industrielle (produits chimiques pour
l'industrie) ; produits contenant des minéraux, à savoir supports
de catalyseurs, dispersions de matières plastiques, plastiques à
l'état brut, plastifiants, plastiques sous forme de liquides, pâtes,
poudres, gels et paillettes (produits chimiques pour l'industrie) ;
cellulose ; pâte de cellulose [matière première] ; compositions
contenant de la cellulose ; compositions pour la fabrication de
céramiques techniques ; mélanges de composés minéraux
(produits chimiques pour l'industrie) ; compositions polymères
contenant des minéraux (produits chimiques pour l'industrie) ;
compositions de fracturation contenant des minéraux (produits
chimiques pour l'industrie) ; préparations contenant des
minéraux destinés à la fabrication d'absorbants, de préparations
adhésives, de produits agricoles, de nourriture pour animaux, de
résines artificielles ou synthétiques, de préparations
antistatiques, de batteries, d'agents de décapage, de panneaux
de protection balistique, de matériaux de construction, de gilets
pare-balles, de garnitures de freins, de plaquettes de freins, de
films perméables à l'air, de catalyseurs, de transporteurs de
catalyseurs, de supports de catalyseurs, de ciment, d'articles
céramiques, de pâtes céramiques, de glaçures céramiques, de
formes en céramique, de tuiles en céramique, de conduits de
cheminées, de briques de cheminée, de garnitures d'embrayage,
de revêtements, béton, de matériaux de construction, de
cosmétiques, de solutions de mouillage, de teintures et
colorants, de fluides de forage, de carreaux de faïence, de
composants électriques, de charges, de filtres, de moyens de
filtration, de raccords et supports destinés à des fours, de
préparations de moules de fonderie, de compositions de
fracturation, de matériaux de frottement, de piles à combustible,
de agents abrasifs, d'encres, d'accessoires d'enfournement, de
lubrifiants, d'agents de démoulage, de ciments pour puits de
pétrole, de fluides pour puits de pétrole, de carton, de produits
pour l'hygiène corporelle, de pigments, de produits
pharmaceutiques, d'articles en plastique, de substances
plastiques, de préparations pour polir, de polymères, de films
polyoléfines, de moulages de précision, d'agents de
soutènement pour puits de pétrole et de gaz, d'articles
réfractaires, de briques réfractaires, de céramiques réfractaires,
d'argiles réfractaires, de composants réfractaires, de
revêtements réfractaires, de tubages réfractaires, de matériaux
de construction réfractaires, de mortiers réfractaires, de formes
réfractaires, de tuiles, d'ardoises pour toiture, de robinetteries
sanitaires, d'équipements sanitaires, de mastics, de matières
d'étanchéité, d'acier, de grès cérame, de matières à calfeutrer et
à isoler, de vaisselle, de vernis et/ou de blindage de véhicule,
minéraux destinés à l'industrie ; engobes ; minéraux utilisés
comme moyens de broyage ; matières de meulage contenant de
l'alumine, bauxite, céramique, corindon, magnésie, oxydes
métalliques, mullite, silicate et/ou zircone ; éléments de broyage
céramiques pour des broyeuses industrielles (produits
chimiques pour l'industrie) ; argile (produits chimiques pour
l'industrie) ; agents de soutènement pour des opérations de
forage de puits de pétrole et de gaz (produits chimiques pour
l'industrie) ; glaçures céramiques ; compositions céramiques, à
savoir mélanges de matériaux céramique destinés à la
fabrication d'articles de céramique ; compositions céramiques à
savoir carbure de silicium lié au nitrure, nitrure de silicium ;
matériaux céramiques, à savoir compositions céramiques pour
le frittage (granules et poudres) ; matériaux céramiques, à savoir
agents de démoulage, produits chimiques pour l'industrie et/ou
pour la fabrication d'articles céramiques.
Classe No 2 : Additifs pour peintures et revêtements ;
compositions de revêtement réfractaire de protection
(préparations anticorrosives) ; revêtements pour blocs de
maçonnerie et murs monolithiques, à savoir revêtements
composés d'enduits synthétiques de ciment ; revêtements de
protection de lingotière.
Classe No 3 : Abrasifs ; agents de décapage contenant des
minéraux concassés ; préparations de broyage contenant de
l'alumine, bauxite, céramique, corindon, magnésie, oxydes
métalliques, mullite, silicate et/ou zircone ; préparations pour
polir ; corindon.
Classe No 4 : Lubrifiants ; lubrifiants industriels ; lubrifiants de
forage ; additifs non chimiques pour carburants.
Classe No 6 : Blindages pour véhicules.
Classe No 7 : Machines de l'industrie des réfractaires ; parties de
machines de l'industrie des réfractaires, à savoir tuyères et
refroidisseurs, plaques de couverture, goulottes, plafonds et
conduits de chambres de combustion, bagues d'isolation,
busettes de coulée et paniers de coulée ; équipements de
l'industrie des réfractaires, à savoir cuves, poches de coulée,
lances, fours de braise, basculeurs et pistolets rotatifs, tous ces
produits étant des parties de machines ou destinés à un usage
avec des machines métallurgiques, des machines de coulage en
continu, des machines de l'industrie réfractaire ; filtres pour
moteur ; collecteurs et échappements pour moteurs de
véhicules ; silencieux d'échappement pour moteurs de
véhicules ; tubes d'échappement pour moteurs de véhicules ;
filtres à particules diesel pour pots d'échappements pour
moteurs ; agents filtrants à base de céramique (produits
chimiques pour l'industrie) ; matières composites céramiques, à
savoir supports de catalyseur pour utilisation dans les moteurs,
filtres de véhicules, filtres diesel à particules pour applications
automobiles ; matériaux composites céramiques, à savoir
plaques, blocs et cylindres faisant partie de pots catalytiques et
supports
de
catalyseurs ;
céramiques
monolithiques,
garnissages de panier de coulée et poches de coulées
métallurgiques, en tant que parties de machines réfractaires, de
coulage et métallurgiques ; parties et éléments de lingotières, à
savoir revêtements de paniers de coulée, rigoles pour piéger des
impuretés dans le métal fondu, déversoirs de mesure, seuils,
chicanes, coussins de coulée, suppresseurs de turbulence,
bouchons et tampons, en tant que parties de machinerie
réfractaire, machinerie métallurgique et de machinerie de coulée
en continu ; lances thermiques ; supports catalytiques pour
moteurs de véhicules ; parties et pièces constitutives des
produits précités, à savoir paniers de coulée, poches de coulées
réfractaires, buses de coulée, buses réfractaires, tampons
répartiteurs, tubes de protection de jet pour poches de coulées
réfractaires, patins de paniers de coulée, bouchons réfractaires,
en tant que parties de machinerie réfractaire, machinerie
métallurgique et machinerie de coulée en continu.
Classe No 9 : Vêtements de protection blindés sous la forme de
plaques, panneaux ou inserts céramiques ajustés ou façonnés.
Classe No 11 : Buses de coulées pour fourneaux, fours et/ou
paniers de coulée ; produits céramiques en nid d'abeilles, à
savoir plaques, blocs, cylindres, feuilles, tubes et barres utilisés
dans les convertisseurs catalytiques, les supports de catalyseurs,
la filtration du gaz à haute température et/ou pour réduire
l'émission de composés organiques volatiles et l'oxyde d'azote
et/ou pour retirer les particules du courant de gaz de
combustion ; supports catalytiques pour fourneaux, fours et/ou
paniers de coulée ; fourneaux (à l'exception des fourneaux de
laboratoire) ; fours (à l'exception des fours de laboratoire) ;
wagons de cuisson ; supports de cuisson, accessoires
d'enfournement, à savoir poutres, piliers, plaques, dalles,
gazettes, béquilles, fromages, piliers d'enfournement, trépieds,
sabots, chapeaux d'étanchéité et semelles ; équipements de
fours en argile réfractaire à savoir garnitures de fours en
chamotte ; parties et pièces constitutives pour les fours et
supports de cuisson, à savoir paniers de coulée, revêtements et
poches de coulée de paniers de coulée, buses, bouchons,
tampons répartiteurs, poches pour coulées réfractaires, patins
de paniers à coulée, bouchons réfractaires, toits et/ou conduits
de fours ; chenaux de coulée non métalliques pour piéger les
impuretés du métal liquide ; éléments chauffants à savoir, tubes
radiants destinés aux fours ; parties (profilées) pour étuves et
fours (garnitures façonnées de fours, étuves et bassins de coulée
de lingotières).
Classe No 12 : Panneaux de protection balistique non
métalliques et adaptés pour les véhicules ; pots catalytiques de
véhicules ; blindages non métalliques pour véhicules.
Classe No 17 : Matières plastiques brutes ou semi-ouvrées ;
articles en caoutchouc et matériaux plastiques contenant des
minéraux, à savoir produits en matière plastique semi-finis
contenant des fibres de carbone, produits en matière plastique
semi-finis sous forme de granulés, tiges, mousse, fibres, films et
feuilles, supports cannelés en plastique, mousse ou PVC ondulé,
colorants maître (masterbatches) en plastique sous la forme de
poudres, liquides, boues, pâtes et granulés destinés à l'industrie,
compositions de mélanges maître de polymères contenant des
additifs pour améliorer les propriétés performantes de produits
en mousse polymère à usage industriel, résines synthétiques
transformées, à savoir polyéthylène recyclé ou recyclable en
granulés et flocons, résines thermoplastiques synthétiques,
polyester thermoplastique sous forme de granulés destiné à des
applications de moulage par injection, feuilles composite
thermoplastiques ou thermodurcissables contenant de la
matière de renforcement en fibre de verre, fibre de carbone,
minéral ou bois destinés à la fabrication d'autres produits,
granulés d'élastomère, à savoir résines en élastomère
thermoplastique sous forme de granulés utilisées pour la
fabrication ultérieure, matériaux isolants réfractaires, en
particulier fibres de plastique réfractaires pour béton et mortier,
supports principalement en céramique, silicone et/ou produits
non métalliques pour l'isolation électrique ou thermale des
cellules solaires, cellules photovoltaïques et capteurs solaires,
feuilles dans un matériau à base de graphite à usage de joints,
scellés, garnitures d'étanchéité et isolants thermiques ;
garnitures d'embrayage ; résines artificielles ou synthétiques ;
matériaux de protection contre le feu, à savoir mica, perlite,
vermiculite, graphite et/ou silice amorphe qui peuvent prendre la
forme de fibres, couvertures, planches, revêtements, mortiers,
mastics, dalles ou textiles ; matériaux de protection contre le
feu, à savoir rubans, cordes, manchonnage, tapis, fils en silicone
amorphe utilisés dans la fabrication ultérieure de produits
d'isolation haute température à usage industriel ; matériaux
réfractaires isolants ; monolithes réfractaires pour isolation
thermique, monolithes réfractaires en plastique ; rideaux de
sécurité composés de mica (isolant) ; matériaux à calfeutrer et à
isoler ; matériaux de friction semi-finis pour garnitures
d'embrayage et garnitures de frein ; matériaux de garnitures de
frein semi-finis ; revêtements céramiques isolants pour
fourneaux, étuves, fours et poches de coulée ; fibres de verre
(isolant) ; matériaux réfractaires isolants, à savoir revêtements
de protection d'oxyde d'aluminium pour applications
industrielles à haute température, et/ou pour enduit de fours
réfractaires, fours industriels, moteurs de réacteurs et/ou
moteurs diesel (tous à usage isolant).
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
matériaux de construction non métalliques sous forme de
poutres, blocs, briques, plaques, poteaux, dalles, tuiles ou
panneaux ; matériaux de construction non en métal ; matériaux
de construction réfractaires non métalliques ; matériaux de
construction céramiques non métalliques ; agrégats destinés à la
préparation de béton ou de ciment ; préparations à base de
ciment (matériaux de construction non métalliques), à savoir
ciment, revêtements cémenteux, dalles de ciment ; matières
réfractaires à base de céramique ; fibres de céramiques
(matériaux de construction non métalliques) ; pièces de
fabrication en céramique réfractaire (matériaux de construction
non métalliques) ; formes céramiques destinées aux fours
réfractaires, à savoir tubes, barres, thermocouples, injecteurs de
gaz, tubulures de refroidissement et joints de carneaux ;
carreaux céramiques (matériaux de construction non
métalliques) ; revêtements non métalliques pour bâtiments ;
férules en matériaux non métalliques (matériaux de construction
non métalliques) ; matières de remplissage pour poche de
coulée (matériaux de construction non métalliques) ; argile
réfractaire ; revêtements industriels (matériaux de construction
non métalliques) ; chaux ; mortiers, tubes et tuyaux réfractaires
(matériaux de construction non métalliques) ; matériaux de
couverture non métalliques ; ardoises (matériaux de
construction non métalliques) ; tuiles non métalliques ; argile ;
argile plastique (ball clay) ; argile de potier ; quartz ; agrégats
réfractaires (matériaux de construction non métalliques) ;
matériaux réfractaires applicables au pistolet (matériaux de
construction non métalliques), plâtrages réfractaires (matériaux
de construction non métalliques), matériaux réfractaires pour la
construction, matériaux réfractaires pour le revêtement ;
matériaux et compositions réfractaires, à savoir mélanges non
métalliques applicables au pistolet, par damage et par serrage à
protection, pour revêtir des convertisseurs métallurgiques ;
céramiques réfractaires (matériaux de construction), à savoir
produits sous forme de briques, tuiles, blocs, poutres, piliers,
poteaux dalles ou panneaux ; matériaux réfractaires céramiques
(matériaux de construction), à savoir fibres céramiques pour
isolation thermique ; masses céramiques réfractaires (matériaux
de construction), à savoir monolithes, céramiques réfractaires
(matériaux de construction), à savoir articles céramiques en
forme de briques, tuiles, blocs, poutres, piliers, poteaux, dalles,
tiges, tubes ou panneaux ; matériaux réfractaires pour la
construction et/ou le revêtement ; compositions réfractaires pour
calfater, revêtir et/ou réparer des équipements de haute
température, des fours, des fourneaux, des hauts fourneaux, des
moteurs de réacteurs et/ou des moteurs diesel ; briques
réfractaires, blocs réfractaires (matériaux de construction non
métalliques) ; mélanges réfractaires de coulage non métalliques
(matériaux de construction non métalliques) ; ciment réfractaire ;
céramiques réfractaires (matériaux de construction) ; matériaux
céramiques réfractaires (matériaux de construction) ; masses en
céramique réfractaire (matériaux de construction) ; pâtes
céramiques, à savoir mélanges destinés à la fabrication
d'articles céramiques ; compositions réfractaires pour garnir des
convertisseurs métallurgiques, à savoir poches de coulée,
répartiteurs lingotières, goulottes et chenaux de coulée
(matériaux de construction non métalliques) ; béton réfractaire ;
revêtements de four réfractaires, en tant que revêtements et/ou
matériaux de construction ; matériaux réfractaires destinés aux
supports de cuisson, à savoir argile, céramique, chamotte, silice
et mélanges de ceux-ci ; matériaux réfractaires pour poches de
coulées (matériaux de construction non métalliques) ; mortiers
réfractaires (matériaux de construction) ; buses réfractaires
(matériaux de construction) ; tuyaux réfractaires (matériaux de
construction) ; dalles réfractaires (matériaux de construction non
métalliques) ;
bouchons
réfractaires
(matériaux
de
construction) ; produits réfractaires sous forme de briques,
ciment, béton, revêtements, masses, mélanges et mortiers
(matériaux de construction non métalliques) ; produits
réfractaires sous forme d'éléments de structure préfabriqués
49
(matériaux de construction non métallique) ; formes réfractaires
(matériaux de construction non métallique) ; tubes réfractaires
(matériaux de construction non métallique) ; grès ; tubes de
protection pour poches de coulée réfractaires ; conduits de
fumée non métalliques ; tampons répartiteurs ; feuilles de
blindage (matériaux de construction non métalliques).
Classe No 21 : Fibres de verre destinées à l'industrie.
Classe No 37 : Installation et réparation de fours ; réparation et
maintenance de fours industriels ; installation, réparation et
maintenance de garnissages réfractaires de cuves à haute
température ; installation de produits pour fonderie ; services de
construction.
Classe No 40 : Traitement (transformation) et transformation de
minéraux.
Classe No 42 : Conception et élaboration de garnissages
réfractaires à la commande et selon les spécifications de tiers.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 6, 7, 9, 11, 12, 17, 19,
21, 37, 40, 42.
No National : 12 3 950 806
CHEMINOVA AGRO FRANCE, société par actions simplifiée, 19
Boulevard Eugène Deruelle, 69003 LYON.
No SIREN : 352 320 279.
Cabinet LAMY LEXEL, Avocats Associés, Mme POURCHER
Manon, 91 cours Lafayette, 69006 LYON.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques
destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes)
destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les
aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou
vétérinaire.
Classe No 5 : Herbicides.
No National : 12 3 951 547
Vend Ma Vie, SARL, 130 RUE DE GIREMOUTIERS, 77120
MOUROUX.
Vend Ma Vie, M. DEVINEAU ET JAEGER CHRISTOPHE ET
PASCAL, 130 RUE DE GIREMOUTIERS, 77120 MOUROUX.
(échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
50
et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
fonds.
No National : 12 3 951 892
Autisme Espoir Vers l'Ecole (A.E.V.E.), Association loi 1901, 35
rue Emile Landrin, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
M. de Fontanges Géraud, 21 Quai Alphonse Le Gallo, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
(machines) ; robots (machines) ; machines
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
à
imprimer ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à la main) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, de secours (sauvetage) appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage.
No National : 12 3 956 591
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Linagora, SA, 74 rue Roque de Fillol, 92800 PUTEAUX.
No SIREN : 431 473 669.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 12 3 953 172
BLET Measurement Group, SAS, 16 Av Chateaupieds, 92500
RUEIL MALMAISON.
BLET Measurement Group, Mme Champenois Martine, 16 Av
Chateaupieds, 92500 RUEIL MALMAISON.
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
LINAGORA, M. SCHURR Ludovic, 74 rue Roque de Fillol, 92800
PUTEAUX.
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels open source ; logiciel de gestion de certificats
électroniques ; logiciel de gestion de signature électronique ;
logiciels et progiciels dans le domaine de la sécurité
informatique ; équipement en matière de sécurité informatique,
pour le traitement de l'information ; ordinateurs (programmes
d'–) [logiciels téléchargeables] ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; relations publiques ; conseil en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; recherches
d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ;
recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
transcription de communications ; prospection commerciale ;
Classe No 38 : Télécommunication ; information en matière de
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou pas réseau de fibre optique ; fourniture d'accès
à un réseau informatique mondial ; service d'affichage
électronique (télécommunications) ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques
mondiaux ;
communication
par
réseaux
sécurisés ; acheminement (services d'–) et de jonction pour
télécommunications ; affichage électronique (services d'–)
51
[télécommunications] ; jonction (services d'acheminement et de
–) pour télécommunications ; ordinateur (transmission de
messages et d'images assistée par –) ; transmission de
messages ; transmission de messages (location d'appareils pour
la –) ; transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur ; télécommunications (informations en matière de –) ;
téléconférences
transmission
par
voie
télématique
visioconférence ;
mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ;
gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement, activités
divertissement ou d'éducation ; organisations de concours
(éducation et divertissement) ; publication de livres ; prêts de
livres ; organisation et conduite de colloques ; conférence ou
congrès ; service de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de savoir en
matière de sécurité informatique ; instruction ; organisation et
conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;
organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite
de symposiums ; organisation et conduite de séminaires ;
orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou
de formation] ; publication de textes [autres que textes
publicitaires] ; traduction de logiciel ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins), « vins bénéficiant de l'indication géographique
protégée « Duché D'Uzes » ; digestifs (alcools et liqueurs) ;
spiritueux.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques, technologiques et industriels rendues par des
logiciels open source ; services de conseils dans le domaine
informatique ; création de logiciels, notamment dans le domaine
de la sécurité informatique ; programmation pour ordinateur ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
surveillance du traitement et de la transmission de données ;
services de conseils dans le domaine informatique, en particulier
dans le domaine de la sécurité informatique ; conception de
systèmes informatiques ; installation de logiciels ; location de
logiciels informatiques ; logiciels (élaboration [conception] de
–) ; logiciels d'ordinateurs (maintenance de –) ; maintenance de
logiciels d'ordinateurs ; programmes informatiques (duplication
de –).
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ;
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; micro-édition ;
pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme
(esthétique industrielle) ;
temporaires ;
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 21, 24, 30, 32, 33, 39, 41, 42, 43,
44.
No National : 12 3 957 937
Dépôt du : 2 NOVEMBRE 2012
No National : 12 3 957 900
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. SPENCER CHRISTOPHER NEIL, chez AFP,
l'Axiome, 150 RUE LOUIS LANDI, 30900 NIMES.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
immeuble
M. SPENCER CHRISTOPHER, CHEZ AFP, IMMEUBLE L'AXIOME,
150 RUE LOUIS LANDI, 30900 NIMES.
cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle ;
l'habillement) ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
S.H.M.E, SARL, 11 Rue Jean Aicard, 83120 SAINTE-MAXIME.
No SIREN : 596 780 304.
S.H.M.E, Mme Liotier Virginie, 11 Rue Jean Aicard, 83120
SAINTE-MAXIME.
52
Classe No 40 : Couture ; imprimerie ; services de broderie ;
services de gravure ; services de dorure ; production d'énergie ;
tirage
de
photographies ;
sérigraphie ;
services
de
photogravure ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Décoration intérieure ; conversion de données ou
de documents d'un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
authentification d'oeuvres d'art ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 20 : Cintres pour vêtements ; coussins ; literie (à
l'exception du linge de lit) ;
Classe No 45 : Agences matrimoniales ; pompes funèbres ;
services de crémation.
35, 40, 41, 42, 43, 45.
No National : 12 3 958 935
M. CASAGRANDE Thierry, 13 rue des Fleurs, 56260 LARMORPLAGE.
M. CASAGRANDE Thierry, 13 rue des Fleurs, 56260 LARMORPLAGE.
Classe No 21 : Peignes et éponges ; poubelles ; vaisselle ;
Classe No 22 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
matières textiles pour l'emballage ;
o
Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
l'habillement) ;
revêtements de sols ; carpettes ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant des appellations d'origine
contrôlée “ Côtes de Provence ”, “ Côteaux d'Aix-en-Provence ”,
“ Côteaux Varois en Provence ” et/ou “ Les Baux de Provence ” ;
eaux de vie bénéficiant des appellations d'origines “ Eaux-de-vie
de Marc originaire de Provence ” et/ou “ Eaux-de-vie de vin
originaire de Provence.
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
Produits ou services désignés : Aide à la direction des affaires.
Services de conseil pour la direction des affaires. Informations,
consultations et expertises professionnelles en affaires. Conseils
en organisation et direction d'affaires. Consultations pour les
questions
de
personnel.
Recrutement
de
personnel.
Comptabilité et analyse financière. Vérification de comptes.
Information et conseils commerciaux aux consommateurs.
Marketing. Services de revue de presse. Promotion des ventes
pour des tiers. Agence de communication et de publicité.
Diffusion d'annonces publicitaires. Services de rédaction de
textes publicitaires. Organisation d'expositions à but commercial
ou de publicité. Gestion de fichiers informatiques. Location
d'espaces publicitaires. Reproduction de documents. Publicité
télévisée. Recherche pour affaires. Publicité radiophonique.
Publicité par correspondance. Agence d'informations. Agence de
presse. Expédition et transmission de dépêches. Services
d'audit. ; Informations et consultations en matière d'assurances.
Consultations en matière financière. Informations financières.
Estimations et expertises fiscales. ; Éducation et formation.
Enseignement. Enseignement, cours et formation par
correspondance, par téléphonie et en ligne. Instruction.
Divertissement.
Développement
professionnel
continu.
Développement personnel continu. Organisation et conduite
d'ateliers de formation. Orientation professionnelle. Recyclage
professionnel. Rédaction de scénarios. Rédaction et publication
de textes autres que textes publicitaires. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires,
symposiums. Coaching. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Planification de réceptions. Location de
salles de réunions. Publication de livres, revues, textes, sons et
images. Production de films. Production d'émissions de
télévision, radiophoniques et par Internet. Services de jeux
proposés en ligne. Montage de programmes radiophoniques,
par télévision et par Internet. Service de publication. Microédition. ; Analyse de systèmes informatiques. Conception de
systèmes informatiques. Contrôle de qualité. Recherche en
matière de protection de l'environnement. Conversion de
support électronique. Conversion de données et de programmes
informatiques. Création et entretien de site Web pour des tiers.
Étude de projets techniques. Services de dessinateurs d'art
graphiques. Consultation en matière de logiciels. Élaboration et
conception
de
logiciels.
Programmation
d'ordinateurs.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers. Étude de projets techniques. Édition de données
informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatique
et Web. (Re)constitution de bases de données autres que
conversion physique. Essai, analyse et évaluation des produits
et services de tiers, en vue de leur certification ou de leur
autorisation (à savoir contrôle de qualité de l'organisation des
affaires, de la gestion du personnel, contrôle de qualité relatif à
la profession juridique et à la profession médicale ; Evaluation
des pratiques professionnelles, à savoir : audit relatif aux
questions de personnel en matière de profession juridique et de
profession médicale. Conseil en projets stratégiques et en
conduite de projets, à savoir : service juridique, questions
relatives au personnel. Conseil à la profession médicale
(services juridiques, gestion du personnel, contrôle qualité,
organisations
d'affaires).
Services
juridiques.
Services
d'assistance juridique. Services de contentieux. Services
d'arbitrage. Médiation. Recherches légales et techniques.
Recherches judiciaires. Services de résolution de différends
extrajudiciaires et judiciaires. Prestations de conseils et
représentation dans le domaine du droit dans un cadre
réglementé. Services d'enquêtes et de surveillance relatifs à la
sécurité des personnes et des collectivités. Consultation en
matière de sécurité. Consultation et informations en matière de
gestion des risques. Informations, expertises et consultations
professionnelles sans rapport avec la conduite d'affaires.
Services de sécurité pour la protection des biens et des
individus. Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus dans le domaine
du droit et dans le domaine de la qualité des prestations.
Réalisation d'outils documentaires et d'outils techniques en lien
avec le droit, la qualité et la sécurité. Réalisation d'évaluations
internes et d'évaluations externes. ;
53
services de tiers ; services d'informations commerciales et de
conseillers commerciaux ; recherches pour affaires.
Classe No 37 : Prestation de conseils en matière de construction
de bâtiments et d'autres structures ; prestation de conseils en
matière de construction d'ouvrages publics ; services de
conseillers et d'information en matière de construction ;
construction, entretien et rénovation d'ouvrages publics ;
services de supervision de travaux pour des projets de
construction ; prestation de conseils, services de conseillers et
d'information en matière de construction d'ouvrages publics ;
supervision [direction] de travaux de construction.
Classe No 42 : Recherches scientifiques ; analyse d'eau ;
recherches géologiques ; expertises géologiques prospection
géologique, conception et développement de matériel
informatique et de logiciels, tous les services précités les dirigé
vers
ou
pour
une
utilisation
dans
les
questions
environnementales et liés au sol, la conduite d'audits
environnementaux (qualité), suivi de la conformité aux
règlements en matière d'octroi ou obtention des licences liés au
sol questions, telles que le test de l'influence du sol et des eaux
souterraines sur spatiale et / ou de la terre et de l'eau, la
effectuer des inspections de sols liés à des questions telles que
le test de l'influence du sol et des eaux souterraines sur le
territoire et / ou de la terre et l'eau, ainsi que superviser ces
inspections, de recherche et de conseil dans le domaine de
l'environnement,
gestion
de
l'environnement
et
des
technologies de l'environnement, la recherche et des conseils,
notamment sur l'application des permis d'environnement et du
sol, la préparation de rapports sur l'environnement, conseil
technique dans le cadre de l'obtention des permis ;
Classe No 45 : Conseils juridiques dans le cadre de l'obtention de
permis, de licences dans le domaine de la propriété intellectuelle
dans le but d'accorder la permission de faire référence à des
marques institutions et sociétés éligibles dans l'eau, les routes et
la construction.
No National : 12 3 959 123
o
N National : 12 3 959 020
Serotinus B.V., Limited Company, 2 De Kemmer, 5688 GK
OIRSCHOT, Pays-Bas.
Advocatenkantoor Steenhuis, M. Steenhuis Michiel,
Borneostraat, 5215 VC 'S-HERTOGENBOSCH, Pays-Bas.
10
Classe No 35 : Travaux de bureau ; prestations de conseils en
matière de gestion de risques commerciaux ; prestations de
conseils et assistance en matière de gestion des affaires
commerciales ; services de conseillers commerciaux dans le
domaine de l'agriculture ; services de conseillers en gestion
d'entreprises ; conseils en organisation des affaires ; analyses de
statistiques et données d'études de marchés ; prestations de
conseils commerciaux ; conseils en organisation et direction des
affaires ; services de conseillers en gestion de risques
commerciaux ; services de traitement de données ; services
d'interclassement de données dans des bases de données
informatiques ; établissement de déclarations fiscales et services
de conseillers en la matière ; investigations pour affaires ;
établissement de statistiques ; services d'évaluation de risques
commerciaux ; services d'analyse et de documentation de
statistiques ; services d'évaluation statistique de données issues
d'études de marché ; prestations d'informations commerciales ;
services de conseillers et prestations de conseils en affaires ;
administration commerciale de licences de produits et de
PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (PNS), SARL, Groupe PhytoPlus>6, 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25, 13690
GRAVESON.
No SIREN : 752 197 111.
PHYTO NUTRIMENTS SYSTEM (PNS), M. MUSCAT Charley,
Groupe Phyto-Plus>6, 12 Avenue du Lieutenant Atger, B.P. 25,
13690 GRAVESON.
54
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ;
Classe No 30 : Glaces comestibles.
No National : 12 3 959 181
Société des Produits Nestlé S.A., société anonyme de droit
suisse, 1800 VEVEY, Suisse.
NESTLE FRANCE, 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, NOISIEL,
77446 MARENE LA VALLEE CEDEX 2.
Classe No 29 : Lait, crème, beurre, fromage et produits laitiers ;
succédanés du lait ; boissons lactées où le lait prédomine ;
desserts à base de lait et desserts à base de crème ; yoghourts ;
lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour
l'alimentation humaine ; huiles et graisses comestibles ;
préparations de protéines pour l'alimentation humaine ; agents
blanchissants du café et/ou du thé (succédanés de crème) ;
Classe No 30 : Café, extraits de café, préparations et boissons à
base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de
succédanés du café, préparations et boissons à base de
succédanés du café ; chicorée (succédané du café) ; thé, extraits
de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ;
préparations à base de malt pour l'alimentation humaine ; cacao
et préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits
de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat ;
confiserie, sucreries, bonbons ; sucre ; gommes à mâcher non à
usage médical ; édulcorants naturels ; produits de boulangerie,
pain, levure, pâtisserie ; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes,
caramels, puddings ; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets,
confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts
glacés, yoghourts glacés, poudres et liants pour faire des glaces
comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries
glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou desserts
glacés et/ou yoghourts glacés ; céréales pour le petit déjeuner,
muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la
consommation ; préparations de céréales ;
Classe No 32 : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux
traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées ;
boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus
de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres
boissons non alcooliques ; sirops, extraits et essences et autres
préparations pour faire des boissons non alcooliques (à
l'exception des huiles essentielles) ; boissons à base de ferments
lactiques ; boissons à base de soja ; boissons à base de malt ;
boissons à base de café ; boissons isotoniques.
No National : 12 3 962 431
QUATUOR, SAS, 19 rue de Vallespir, 66180 VILLENEUVE DE LA
RAHO.
No SIREN : 752 972 943.
Mme MOREAU Anne, 6 boulevard Beaumarchais, 75011 PARIS.
Classe No 9 : Outils de développement de logiciels ; logiciels
utilisé comme interface de programmation d'applications (API)
pour logiciel facilitant les services en ligne de réseautage social,
l'élaboration d'applications de réseautage social et permettant la
récupération, le téléchargement vers le serveur, le
téléchargement, l'accès, la publication, l'affichage, le repérage,
le blogage, la diffusion, la liaison, le partage ou la fourniture par
d'autres voies de contenus ou informations électroniques via
des réseaux informatiques et de communications ; supports
contenant ou destinés à contenir des sons, images, données ou
textes et autre supports, y compris multimédias et audiovisuels,
tous enregistrés sous forme électroniques ou téléchargeable à
partir d'Internet, d'Extranets ou autres réseaux de
communication ; logiciels en ligne de mise en page destinés à
organiser les différents éléments visuels (photographies, vidéos,
graphismes) ou de textes sous forme de book virtuel ; logiciels
destinés à être intégrés dans des appareils de télévision et
dispositifs pour la visualisation de vidéogrammes permettant
aux utilisateurs d'effectuer une recherche intégrée d'applications
logicielles, contenus télévisés, contenus vidéos et sites Web à
visionner sur Internet.
Classe No 35 : Services de marketing, de publicité et de
promotion ;
services
de
recherche
de
marchés
et
d'informations ; services d'information et d'établissement de
contacts concernant des produits, services, manifestations et
activités ; promotion des produits et services de tiers via des
réseaux informatiques et de communication dans le domaine
des arts et de la culture sous toutes ses formes, dans le monde
entier (arts visuels, musique, spectacles vivants, littérature,
etc.) ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des
services de télécommunication pour des tiers. Présentation de
détail en ligne proposant la fourniture en ligne de contenus
multimédias numériques et tout média numérique, à savoir
d'images fixes ou animées, oeuvres musicales et oeuvres
littéraires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
ou de publicité, de promotion ; publicité en ligne sur un réseau
communication ; publication de textes publicitaires ; location
relations publiques ; services en ligne de constitution de réseaux
et informations en matière d'emploi, recrutement, ressources
d'emploi et annonces d'emploi ; prestation de conseils
interactifs en ligne en matière d'emploi ; services de placement
et de recrutement ; hébergement d'expositions, conférences
séminaires et manifestations de réseautage à des fins
commerciales, à savoir organisation d'expositions, conférences,
séminaires et manifestations de réseautage à des fins
commerciales ou non, services de conseillers commerciaux,
développement commercial. Fourniture de retour d'informations
d'évaluation et de cotes concernant les produits et services de
vendeurs, la valeur et les prix des produits de vendeurs, les
performances des acheteurs et vendeurs, la livraison et
l'expérience globale y relative, à savoir informations
commerciales d'évaluation et de cotes concernant les produits et
services de vendeurs, la valeur et les prix des produits de
vendeurs, les performances des acheteurs et vendeurs, la
livraison et l'expérience globale y relative.
Classe No 36 : Services de traitement de transactions financières,
à savoir compensation et rapprochement de transactions
financières
via
des
réseaux
informatiques
et
de
communications ; traitement électronique des données de
paiement de factures pour utilisateurs de réseaux informatiques
et de communications ; service de transfert électronique de
fonds ; services de paiement de factures ; service de change, à
savoir fourniture d'une devise virtuelle utilisée par les membres
d'une communauté en ligne via des réseaux informatiques et de
communications.
Classe No 38 : Service de télécommunications, à savoir
transmission
électronique
de
données,
messages
et
informations entre ordinateurs, dispositifs mobiles et de poche,
et dispositifs de communication filaire ou sans fil ; services
permettant aux utilisateurs de transmettre des messages
commentaires, contenus multimédias, vidéos, oeuvres
audiovisuelles, films, photos, contenus audio, animation,
dessins, textes, informations et autres contenus produits par les
utilisateurs, par le biais d'un réseau informatique mondial et
autres réseaux informatiques et de communication ; mise à
disposition de liaison de communication en ligne transférant les
utilisateurs vers d'autres sites Web, à savoir fourniture d'accès à
une liaison de communication en ligne transférant les
utilisateurs vers d'autres sites Web ; mise à disposition de
forums de discussion sur l'Internet, sites de dialogues et
tableaux d'affichage électroniques permettant aux utilisateurs de
mettre en ligne, rechercher, regarder, partager et commenter les
sujets dans le domaine des arts visuels, de la musique, de la
littérature, du spectacle vivant, etc., à savoir fourniture d'accès à
des forums de discussion sur l'Internet, sites de dialogues et
tableaux d'affichage électroniques permettant aux utilisateurs de
mettre en ligne, rechercher, regarder, partager et commenter les
sujets dans le domaine des arts visuels, de la musique, de la
littérature, du spectacle vivant ; services de diffusion de
contenus audio, textuel, vidéo ; fourniture d'accès à des bases
de données informatiques dans le domaine du réseautage
social ; services de messagerie électronique ; fourniture d'accès
à des bases de données électroniques, informatiques et en
ligne ; facilitation de l'accès à des sites Internet de tiers via une
connexion universelle ; service de diffusion de contenu textuel,
graphique, audio et vidéo sur des réseaux informatiques ou
d'autres réseaux de communication à savoir, téléchargement
vers le serveur, publication, affichage, repérage, et
transmissions électronique de données, informations, contenu
textuel, graphique, audio et vidéo ; fourniture en ligne d'un
service de réseaux permettant aux utilisateurs de transférer des
données d'identité personnelle et de partager des données
d'identité personnelle avec et sur plusieurs sites Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans
les domaines du réseautage social et professionnel, des
rencontres et des rendez-vous sociaux ; fourniture en ligne d'un
forum pour l'achat et la vente de produits et de matériaux et
l'échange de données d'approvisionnement par le biais d'un
réseau informatisé ; transmission électronique de données sur le
paiement de factures pour utilisateurs de réseaux informatiques
et de communications. Informations en matière de
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
télévisuelles, radiophoniques ou téléphoniques. Services de
radiotéléphonie
mobile.
Communication
radiophonique,
téléphonique et télévisée. Services de téléconférences. Service
de radiotéléphonie mobile. Location de temps d'accès à des
réseaux
informatiques
mondiaux.
Communication
d'informations y compris d'auditions et castings dans tous
domaines artistiques sans restriction et au moyen de tous
vecteurs électroniques et de télécommunications ; fourniture
d'accès à un guide publicitaire explorable en ligne proposant
des produits et services de fournisseurs en ligne ; fourniture
d'accès à une base de données d'évaluation explorable en ligne
pour acheteurs et vendeurs ; fourniture de places de marché en
ligne pour vendeurs et acheteurs de produits et services ;
fourniture d'accès à des places de marché en ligne pour
vendeurs et acheteurs de produits et services. Fourniture d'accès
à des bases de données, informatiques, électroniques et en
ligne, dans le domaine des arts et de la culture, à des fins
pédagogiques, de divertissement ou professionnelles ;
fourniture d'accès temporaire à des applications logicielles non
téléchargeables pour l'utilisation de réseaux sociaux créant une
communauté virtuelle, et la transmission de données audio,
vidéo, à des images photographiques, à des textes, à des
graphiques ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de fourniture d'accès à un partage
de photos, de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet
(Web blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un
contenu spécifique ; services de publication électronique pour
des tiers ; exploitation de services d'application contenant des
logiciels, à savoir fourniture d'accès à l'utilisation temporaire de
logiciels permettant ou facilitant le téléchargement montant, le
téléchargement descendant, visionnage en ligne en temps réel
(streaming), la mise en ligne, l'affichage, la création et le mise à
jour de site Internet personnel (blog), l'affichage de liens, le
partage et l'exploitation d'autres médias électroniques ou
d'information sur les réseaux de communication ; exploitation
d'un site Internet contenant une technologie permettant aux
utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant
des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage
de ces informations sur plusieurs sites Internet, à savoir
fourniture d'accès à un site Internet contenant une technologie
permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils
personnels contenant des informations sociales de réseaux et le
transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites
Internet ; fourniture d'accès à des informations sur des index de
base de données, des informations textuelles, sonores,
graphiques et audiovisuelles, sur ordinateur et réseaux de
communication.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
divertissement ou d'éducation en rapport avec le domaine des
arts et de la culture (arts visuels, musique, spectacle vivant,
littérature, etc.) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques
en ligne non téléchargeables ; micro édition ; location de livres ;
55
production audiovisuelle ; location d'enregistrements sonores et
audiovisuels ; location de décors de spectacles virtuels ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès
en rapport avec le domaine des arts et de la culture ;
réservation de places de spectacles ; services de sensibilisation
par voie de réseautage informatique aux différents évènements
et métiers dans le domaine des arts et de la culture (arts visuels,
musique, spectacles vivants, littérature, etc.), à savoir services
d'information en matière de divertissement ; service de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de
publication pour des tiers.
Classe No 42 : Fourniture de moteurs de recherche pour
l'Internet ; location de logiciel informatiques ; services
informatiques, notamment création pour les utilisateurs
enregistrés,
de
communautés
virtuelles
permettant
l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des
discussions et la participation au réseautage social,
professionnel et communautaire ; services informatiques,
notamment moyens électroniques d'hébergement pour
l'organisation par des tiers ou non, de colloques, d'évènements
et de discussions interactives via des réseaux de
communication.
Services
d'exploitation
de
services
d'application, à savoir hébergement de logiciels d'application
pour des tiers.
Classe No 45 : Etablissement d'horoscopes.
No National : 12 3 962 537
M. SOLER René, Chemin de Bouscaron, BP 10, 13940
MOLLEGES.
M. SOLER René, Chemin de Bouscaron, BP 10, 13940
MOLLEGES.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages.
Classe No 37 : Travaux de peintures décoratives à savoir
fresques,
trompe-l'oeil,
ornements,
fausses
matières.
Informations en matière de construction dans le domaine des
énergies renouvelables, des économies d'énergie et du
développement durable ;
Classe No 40 : Services d'encadrement d'oeuvres d'art.
Informations en matière de tris sélectifs et de valorisation des
déchets ménagers. Traitement des déchets (transformation). Tri
de déchets et de matières premières de récupération
(transformation). Traitement des déchets organiques par
lombrifiltration
et
lombricompostage
(transformation,
recyclage). Recyclage d'ordures et de déchets. Compostage,
méthanisation.
56
No National : 12 3 962 547
ecocivicom, sarl, 5 rue de l'industrie, 77220 TOURNAN EN BRIE.
ecocivicom, M. graveleau axel, 5 rue de l'industrie, 77220
TOURNAN EN BRIE.
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; Création et conseils de
stratégie Web marketing, référencement Internet à destination
des hôtels et des lieux d'hébergement ;
Classe No 9 : Borne (électricité) tactile permet à une entreprise
ou une collectivité de proposer une compensation carbone des
déplacements journaliers des usagers du lieu, où est implanté
ladite borne.
No National : 12 3 962 596
No National : 12 3 962 635
Le Prieuré, SARL, 2 Place de l'Eglise, 41160 MOISY.
No SIREN : 413 057 597.
Le Prieuré, M. Lamé Raphaël, 2 Place de l'Eglise, 41160 MOISY.
M. Bala Houcine, Agissant pour le compte de la société EURL en
cours de formation, 3 rue du languedoc, 31380 GARIDECH.
M. Bala Houcine, 3 rue du languedoc, 31380 GARIDECH.
Classe No 11 : Matériel d'irrigation, appareils et machines pour la
purification et le traitement de l'eau ; installations de conduites
d'eau ; installations de distribution et de traitement de l'eau ;
appareils de prise d'eau ; installations pour l'approvisionnement
d'eau ; installations pour la purification de l'eau ; stérilisateurs
d'eau ; accessoires de réglage pour appareils à eau et pour
conduites d'eau ; filtres pour l'eau potable ; robinets de
canalisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ;
réservoirs d'eau sous pression ; bouches à eau ; appareils à
filtrer l'eau ;
relations publiques ; Services d'organisation de manifestations à
des fins commerciales ou publicitaires ; services de présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente.
Démonstration de produits ; conseils commerciaux dans le choix
et la sélection de produits ; diffusion d'échantillons ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques pour le
revêtement des sols et des murs ; revêtements de façade
comprenant sur leur face extérieure des éléments de type du
règne végétal, façade non métallique comprenant sur sa face
extérieure des éléments de type du règne végétal, revêtement
de mur non métallique à effet décoratif ; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction ; constructions transportables
non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions
non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de
construction ; bois façonnés ; structures et constructions non
métalliques, fixe ou modulable (démontable et transportable) ;
implants non métalliques et systèmes de fixations non
métalliques pour végétaux. Quincaillerie non métallique pour
équipement, protection et mise en sécurité des végétaux.
Matériaux de construction non métalliques pour équipement,
protection et mise en sécurité des végétaux ; matériaux de
construction ou de travaux publics non métalliques,
notamment : grillage non métallique et produits à base de
grillage non métallique, monuments non métalliques ; cages
non métalliques pour la construction ; pierres ; matériaux non
métalliques pour le soutènement, la construction de murs,
l'aménagement paysager. Conduites d'eau non métalliques ;
tuyaux de drainage (non métalliques) ; tuyaux de descente (non
métalliques) ; clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en
matières plastiques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques ; conduites d'eau et clapets de
conduite d'eau non métalliques ;
de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ou de
murs ; services d'isolation (construction) ; démolition de
constructions ; aménagement urbain (construction), installation,
entretien, réparation d'équipements pour l'aménagement
urbain ; réparation d'équipement de traitement et de distribution
de l'eau ; services d'installation d'équipement de traitement et
de distribution de l'eau ; services d'étanchéité (construction) ;
réparation de pompes ; désinfection ; installation, entretien et
réparation de machines, à savoir : appareils pour le
conditionnement de l'eau, travaux publics ; pompage et
régularisation d'eau ; maintenance matériel de traitement d'eau.
Gestion des eaux pluviales. Récupération eau de pluie.
Recyclage des eaux de rejet. Analyse des eaux. Maintenance et
entretien matériel de traitement des eaux. Traitement des rejets
eaux.
57
relations publiques.
No National : 12 3 962 819
Voie express, SARL, 54 av. Philippe-Auguste, 75011 PARIS.
No SIREN : 500 244 660.
Voie express, M. Thomas Pendzel, 54 av. Philippe-Auguste,
75011 PARIS.
No National : 12 3 963 906
Mme HENRY DOMINIQUE, 122 RUE SAINTE CECILE, 13005
MARSEILLE.
Mme HENRY DOMINIQUE, 122 RUE SAINTE CECILE, 13005
MARSEILLE.
Description de la marque : kashalal
viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ;
Classe No 41 : Service d'éducation et d'information aux
consommateurs.
No National : 12 3 962 828
M. KEITA MOHAMED, 34 Rue de Tourville, 93600 AULNAY
SOUS BOIS.
M. KEITA MOHAMED, 34 Rue de Tourville, 93600 AULNAY
SOUS BOIS.
Classe No 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses,
horlogerie et instruments chronométriques métaux précieux et
leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux,
boîtes en métaux précieux, boitiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre, porte-clés de fantaisie, statue ou figurines
(statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour
l'horlogerie, médailles, bracelets, colliers, boucles d'oreilles,
bagues, boutons de manchettes, breloques, porte-clés, bracelets
de montre, broches ;
Classe No 16 : Papier, cartons et produits en ces matières à
savoir : linge de table, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes, pour l'emballage, en papier, articles pour reliures,
photographies, papeterie, marque-pages, carnets, albums,
trousses, classeurs et cahiers, carnets de voyage, agenda, boîtes
en cartons, serviettes en papier ;
Classe No 18 : Cuirs et imitations de cuir : peaux d'animaux,
malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et
sellerie ; portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à
roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
vanity-cases ; colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à
provisions, bracelets en cuir ou en imitation du cuir, sacs de
plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à dos, trousses de
voyage, sac de marin, sac cabas, porte-monnaie, trousse
“ fourre-tout ”, trousse vide-poches, tous ces articles étant en
cuir ou imitation cuir ;
Classe No 24 : Tissus, couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
58
l'habillement) ; serviettes de toilette ; housse de coussins ; draps
de bain ; drap de plage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards, cravates, bonneterie, chaussettes,
chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sousvêtements, tee-shirts, sweat-shirts, tablier de cuisine, nappes,
serviettes de plage, ceintures, bretelles, casquettes, chapeaux,
écharpes ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir.
No National : 12 3 965 546
Dépôt du : 3 DÉCEMBRE 2012
ROUSSEAU, société par actions simplifiée, 10, rue du Château,
59100 ROUBAIX.
No SIREN : 352 316 509.
Cabinet Aymard & Coutel, M. Bilquey David, 22, avenue de
Friedland, 75008 PARIS.
le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; aquarelles ; dessins ; sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
bruts ; fourrages ;
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières,
vins et eaux-de-vie) ; cidres ; vins d'appellation d'origine ; eauxde-vie d'appellation d'origine.
No National : 12 3 966 829
YVES SAINT LAURENT, Société par Actions Simplifiée, 7 avenue
George V, 75008 PARIS.
No SIREN : 342 547 361.
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir.
BRANDSTORMING, 11 rue Lincoln, 75008 PARIS.
No National : 12 3 966 430
Union Interprofessionnelle de la Fraise du Périgord, Association,
Mairie de Vergt, 24380 VERGT.
M. BOUSIGON JEAN-CLAUDE, Résidence Santa Catalina, 20217
SAINT-FLORENT.
Classe No 9 : Montures de lunettes, lunettes, lunettes de soleil,
lunettes teintées ou anti-éblouissantes, lunettes de protection,
pince-nez, jumelles de théâtre, loupes, étuis à lunettes et étuis
pour verres de contact ; appareils et instruments optiques,
verres correcteurs (optiques), verres de lunettes, verres de
contact, verres teintés ou filtrants, verres de protection, verres
grossissants, lentilles optiques, lentilles de contact ; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de
données, du son ou des images ; téléphones, téléphones
portables, ordiphones, vidéophones, tablettes, PDA (assistants
personnels numériques) et lecteurs MP3 ; accessoires pour
téléphones, téléphones portables, ordiphones, videophones,
tablettes, PDA (assistants personnels numériques) et lecteurs
MP3, à savoir nécessaires mains libres pour téléphones,
batteries, housses, étuis, coques, façades, chargeurs, dragonnes
pour téléphones portables, lanières de poignet ou lanières tour
de cou ; dispositifs électroniques pour la transmission sans fil de
données et/ou de signaux vocaux ; accessoires de dispositifs
électroniques pour transmission sans fil de données et/ou
signaux vocaux, à savoir batteries, kits de voiture à savoir
appareils et équipements de communication mains libres pour
téléphones portables, chargeurs et socles de charge, ensembles
de têtes, attaches/étuis pour fixer à la ceinture, casques,
adaptateurs, étuis pour adaptateurs, supports de bureau,
stations d'accueil, câbles informatiques, étuis et housses pour
ordinateurs portables, gaines, housses de batteries ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques
compacts, DVD, clés USB et autres supports d'enregistrement
numériques ; équipements pour le traitement d'informations,
ordinateurs ; logiciels ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ;
extincteurs ; appareils et instruments scientifiques (non à usage
médical),
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; étuis spéciaux pour appareils photographiques
et cinématographiques.
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art (en
métaux précieux) ; articles de joaillerie et de bijouterie (y
compris bijouterie de fantaisie) en métaux précieux, en alliages
et en plaqué, à savoir anneaux, bagues, boucles d'oreilles,
boutons de manchettes, bracelets, broches, pendentifs,
breloques, chaînes et chaînes de montres, colliers, médailles,
médaillons ; pierres fines et pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques, montres, bracelets de montres et
boîtiers de montres ; porte-clefs en métaux précieux, en alliages
ou en plaqué ; écrins et étuis pour articles d'horlogerie ; écrins et
coffrets à bijoux.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes à savoir porte-affiches en papier
ou en carton, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage, albums, almanachs, atlas, billets [tickets], boîtes en
carton ou en papier, cartes, classeurs, couvertures [papeterie],
cache-pot en papier, chemises pour documents, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier, cahiers, calendriers, carnets,
étuis pour patrons, flyers/tracts, linge de table en papier, essuiemains en papier, ronds de table en papier ; produits de
l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; catalogues, journaux, magazines, prospectus et
manuels, livres, revues [périodiques], périodiques ; brochures ;
publications imprimées ; photographies [imprimées] ; articles de
papeterie, affiches ; autocollants (article de papeterie) ; papier et
cartonnages ; papier d'emballage et carton d'emballage ; sacs
[enveloppes, pochettes] en papier pour l'emballage ; enseignes
en papier ou en carton, carnets ; matière plastiques pour
l'emballage à savoir : sacs, sachets et pochettes ; cartes
d'abonnement (non magnétiques), stylos, crayons, portecrayons, instruments d'écriture, nécessaires pour écrire
(écritoires), leurs étuis adaptés, bloc-notes, sous-mains, cartes
de visite, chéquiers, agendas, cartes postales ; objets d'art
gravés, lithographies ; portraits ; modèles de broderies ; patrons
pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ;
dessous de carafes (en papier), sets de table en papier,
serviettes de table en papier ; nappes en papier, rideaux en
papier, serviettes de toilette en papier ; tapis de table en papier.
Pinces à billets ; cartons à chapeaux [boîtes] ; coupe-papier
[articles de bureau] ; enveloppes [papeterie] ; étiquettes non en
tissu ; papier à lettres ; marques pour livres ; pochettes pour
passeports ; porte-chéquiers ; répertoires.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux et
imitations de peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à bandoulière,
cabas, bagages, portefeuilles, porte-monnaie, bourses, portecartes
(portefeuilles),
porte-documents,
mallettes
pour
documents, attaché-case, sacs d'écoliers, cartables, sacs de
plage, sacs de sport, sacs à porter à la ceinture, sacoches et
trousses de voyage, valises, malles, sacs de voyage, sacs à dos,
sacs à provisions, pochettes, coffrets destinés à contenir des
articles de toilette, trousses de toilette (vides), sac-housses pour
vêtements pour le voyage, sets de voyage à savoir ensemble de
bagages coordonnés pour le voyage, étuis pour clefs
(maroquinerie) ; parapluies, parasols, cannes ; harnachements,
fouets, articles de sellerie.
59
non en papier, couvertures de voyage, tissus d'ameublement ;
housses pour coussins ; sets de table non en papier.
Classe No 25 : Vêtements, ceintures (habillement), gants
(habillement), chaussures et chapellerie.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs, cendriers pour
fumeurs, fume-cigares, fume-cigarettes, briquets pour fumeurs,
boites à cigares, boites à cigarettes ; allumettes ; boîtes à
allumettes ; cigares ; coffrets à cigares ; coupe-cigares ; étuis à
cigares ; cigarettes ; appareils de poche à rouler les cigarettes ;
étuis à cigarettes ; porte-cigarettes ; porte-cigares ; pierres à feu ;
pipes ; porte-allumettes ; pots à tabac ; tabatières ; cigarillos ;
blagues à tabac.
Classe No 35 : Services de vente au détail concernant les
produits suivants : montures de lunettes, lunettes, lunettes de
soleil, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques,
produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie,
matériel pour les artistes, matières plastiques pour l'emballage,
papier et carton d'emballage, instruments d'écriture, cuir et
imitations du cuir, peaux d'animaux, sacs, bagages, articles de
petite maroquinerie, malles et valises, parapluies et parasols,
cannes, fouets et sellerie, tissus, linge de lit, linge de table, linge
de maison, linge de toilette, vêtements, chaussures, chapellerie,
tabac, articles pour fumeurs.
Classe No 37 : Réparation, entretien ou nettoyage de montures
de lunettes, de lunettes, de lunettes de soleil, d'articles de
joaillerie, de bijouterie, d'horlogerie et d'instruments
chronométriques, d'articles en cuir et en imitation du cuir, de
peaux d'animaux, de sacs, de bagages, d'articles de petite
maroquinerie, de malles et valises, de cannes, de fouets et
d'articles de sellerie, de vêtements, de chaussures et d'articles
de chapellerie, d'articles pour fumeurs.
Classe No 41 : Organisation de défilés de mode à des fins de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums, organisation et
conduite de concerts ; divertissement ; éducation ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique
[démonstration] ;
services
de
musées
[présentation,
expositions] ; organisation de concours de beauté ; organisation
de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation et conduite
d'ateliers
de
formation ;
photographie ;
reportages
photographiques ; publication de livres ; publication de textes
autres que textes publicitaires ; location de décors de théâtre.
Classe No 43 : Services hôteliers, restauration [repas] ;
réservation et location d'hébergement temporaire ; services de
bars ; cafés-restaurants ; services de traiteurs.
37, 41, 43.
No National : 12 3 967 148
PEUCHAUD CHRISTOPHE, 20 PLACE DUPLEIX, ESC B, 75015
PARIS.
PEUCHAUD CHRISTOPHE, M. PEUCHAUD CHRISTOPHE, 20
PLACE DUPLEIX, ESC B, 75015 PARIS.
Classe No 20 : Stores en papier.
Classe No 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit,
serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de
toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; linge de maison et linge de table (à l'exception
du linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ;
chemins de table ; coiffes de chapeaux ; édredons [couvre-pieds
de duvet], couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ;
tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières
textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles ;
mouchoirs de poche en matières textiles ; plaids, étiquettes en
tissus ; couvre-lits ; linge de lit, essuie-verre, serviettes à
démaquiller en matières textiles, toiles cirées [nappes], taies
d'oreillers, serviettes de table en matières textiles, draps, nappes
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
60
No National : 12 3 967 710
Mme DAVIDAS Gladys, Le manoire, 53 Chemin des Hermieres,
69340 FRANCHEVILLE.
Mme DAVIDAS Gladys, Le manoire, 53 Chemin des Hermières,
69340 FRANCHEVILLE.
services de publicité dans le domaine de l'eau potable et de la
distribution de l'eau potable ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés) relatif au domaine de l'eau
potable et de la distribution de l'eau potable ; organisation
d'expositions ou de salons à buts commerciaux ou de publicité
dans le domaine de l'eau potable et de la distribution de l'eau
potable ;
Classe No 37 : Installation, maintenance et réparation de
canalisations de distribution des eaux ; recherche de fuites sur
canalisations d'eau, y compris par corrélation acoustique ;
installation, maintenance et réparation d'appareils, de
dispositifs, de systèmes ou d'installations de distribution d'eau
potable, d'assainissement de l'eau, d'appareils de prise d'eau,
d'installations de conduite d'eau pour la distribution et
l'approvisionnement d'eau potable ; services d'installation, de
réparation et de maintenance (y compris en urgence) de
dispositifs de plomberie, de canalisations d'eau et/ou systèmes
d'évacuation des eaux usées ;
Classe No 39 : Adduction d'eau, distribution des eaux,
production d'eau potable ; services d'assainissement, à savoir
évacuation des eaux usées ; services d'informations sur la
distribution de l'eau, la production d'eau potable, ces
informations étant notamment accessibles via des téléphones
mobiles, des tablettes et des appareils dotés de fonctions
multimédias et interactives ;
Classe No 42 : Services d'informations sur la qualité de l'eau
potable distribuée en fonction du lieu de distribution de l'eau,
ces informations étant notamment accessibles via des
téléphones mobiles, des tablettes et des appareils dotés de
fonctions multimédias et interactives.
No National : 12 3 967 872
M. BAUTZMANN Alexis, 11 Rue Bertin Poirée, 75001 PARIS.
M. BAUTZMANN Alexis, 11 Rue Bertin Poirée, 75001 PARIS.
télécommunication pour les tiers. Reproduction de documents ;
bureaux de placement.
No National : 12 3 967 749
VEOLIA EAU – COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, Société en
commandite par actions, 52 rue d'Anjou, 75008 PARIS.
No SIREN : 572 025 526.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
Classe No 21 : Carafes ; bouteilles ; verres (récipients) ;
Classe No 35 : Services de facturation automatique à partir des
relevés à distance de consommation d'eau potable ; services
d'abonnement à des offres liées à la consommation d'eau
potable ; services d'analyse du prix de revient de l'eau potable ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ;
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
fonds ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
Classe No 39 :
stationnement.
Location
de
garages
ou
de
places
de
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéo montage de
bandes vidéo ; services de photographie.
o
Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
61
No National : 12 3 968 322
Terroir Wine Brokers, EIRL, 57 rue Gambetta, 33500 LIBOURNE.
Terroir Wine Brokers, M. Laporte Jean Charles, 57 rue Gambetta,
33500 LIBOURNE.
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
No National : 12 3 968 790
BRAIN WASH, SARL, 108 Lotissement les Erables, 13540
PUYRICARD.
No SIREN : 537 588 725.
AKLEA, société d'avocats, Mme PECORARO Anne-Marie, 71-73
avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
No National : 12 3 968 162
Mle FRAYSSINET Marie, Demeures de La Lironde A14, 81 rue le
Caravage, 34000 MONTPELLIER.
Mle FRAYSSINET Marie, Demeures de La Lironde A14, 81 rue le
Caravage, 34000 MONTPELLIER.
Classe No 39 : Organisation de voyages ;
publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie.
Classe No 9 : Disques acoustiques, disques compacts (audiovidéo), disquettes souples, disques vidéo pré-enregistrés ou
vierges ; lecteurs de disques compacts, baladeurs ; tables de
mixage ; platines CD, platines vinyles, tourne-disques, supports
de protection en feutrine d'un plateau de platine vinyle ;
amplificateurs et autres appareils pour l'amplification des sons ;
caméras (appareils photographiques), caméras vidéo, appareils
photographiques et cinématographiques ; supports numériques
de compilation et pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de
sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, supports
de données magnétiques, supports de données optiques, écrans
vidéo, écrans de projection, baladeurs numériques appareils
enregistreurs à bande magnétique, bandes audio et vidéo ;
supports d'enregistrements sonores, magnétiques, audio et
vidéo numériques notamment lecteurs de DVD, cassettes audio,
cassettes vidéo ; casques à écouteurs en particulier casques
pour disc-jockey ; enseignes lumineuses ; haut-parleurs, boîtiers
de haut-parleurs ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels, logiciels
de jeux notamment de jeux interactifs ; microphones ;
publications électroniques (téléchargeables) ; applications et
programmes
pour
téléphones
mobiles ;
ordinateurs,
programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) et
programmes de jeux pour ordinateurs notamment programmes
musicaux, tapis de souris pour ordinateurs, claviers
d'ordinateurs ; appareils de radio, postes radiotéléphoniques,
récepteurs (audio et vidéo), régulateurs d'éclairage de scène ;
appareils téléphoniques notamment téléphones portables ;
courant électrique ; équipement pour le traitement de
l'information ; appareils optiques, appareils et instruments
d'enseignement ; automates à musique à prépaiement, articles
de lunetterie notamment lunettes de soleil, lunettes de sport,
lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes ;
organiseur personnel électronique (agenda électronique) ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; agences de
presse ; services de communication sur Internet, services de
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transmission d'informations par réseaux de communication
mondiale (Internet) ; transmission de documents informatisés ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; communication par terminaux d'ordinateurs, réseau
de fibres optiques ; transmission par satellite et par câble de
programmes de télévision ; communications radiophoniques,
télégraphiques et téléphoniques ; diffusion (transmission) de
données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ;
services de transmission sécurisée de données, notamment avec
code d'accès ; diffusion de programmes de télévision plus
généralement de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; diffusion
de programmes radiophoniques ; radiodiffusion, émissions
radiophoniques,
télévisées
et
télévisées
interactives ;
messagerie électronique, transmission de dépêches et de
messages ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités culturelles et sportives,
cours par correspondance, notamment cours de chant ou de
musique ; services de ludothèque à savoir services d'animations
ludiques (divertissement) ; services de production audiovisuelle
et musicale, services d'édition de supports sonores, visuels
(disques interactifs) ; services d'édition de programmes
audiovisuels (mise en forme de textes, d'images fixes ou
animées, de sons musicaux) ; services d'édition musicale ;
divertissements télévisés et radiophoniques, organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; services de
discothèque ; music-hall ; services d'orchestre ; organisation de
bals ; organisation et conduite de concerts ; rédaction de
scenario ; services de reporters ; studio de cinéma ; services de
studios d'enregistrements, services de composition médicale ;
services d'organisation et de production de spectacles ;
planification et organisation de réceptions (divertissement) ;
production, postproduction et montage de programmes
cinématographiques,
radiophoniques
et
de
télévision ;
organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres,
radiophoniques, télévisés et sur l'Internet à but éducatif ou de
divertissement ; production, montage, location et édition de
films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou
d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non), de disques et de compilations
musicales sur tout support, y compris les supports numériques,
Cédéroms et Cédéi ; services d'enregistrement des sons et des
images ; services de réservation de places pour les spectacles.
No National : 12 3 968 989
M. COSTE RENOULT OLIVIER, 15 RUE DES DEVÈZES, 34740
VENDARGUES.
M. COSTE RENOULT OLIVIER, 15 RUE DES DEVÈZES, 34740
VENDARGUES.
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
No National : 12 3 969 634
QUINQUESSENCE, Société à responsabilité limitée, 32 rue de
Rambouillet, 78120 CLAIREFONTAINE EN YVELINES.
No SIREN : 789 914 280.
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir.
Classe No 5 : Produits et substances pharmaceutiques ;
préparations et substances contraceptives ; gels, liquides et
crèmes spermicides ; lubrifiants à usage personnel ; lubrifiants
hygiéniques et désinfectants ; serviettes hygiéniques ; produits
médicinaux pour soin des parties intimes du corps ;
Classe No 10 : Préservatifs ; dispositifs contraceptifs, hygiéniques
ou prophylactiques ; appareils, systèmes, instruments et
dispositifs de massage ; appareils de massage corporel ;
dispositifs de massage pour parties intimes ; dispositifs de
massage pour stimulation sexuelle ; vibromasseurs à usage
personnel ; anneaux péniens ; anneaux pour stimulation
génitale ; accessoires sexuels et accessoires de stimulation
sexuelle, à savoir : godemichets, boules de geisha, plugs
(accessoires
de
stimulation
anale),
vibromasseurs,
masturbateurs, œufs vibrants, gode ceinture, stimulateurs
féminins, bijoux intimes ; parties et garnitures pour tous les
produits précités.
Classe No 16 : Matières plastiques pour l'emballage (sacs,
sachets, pochettes, enveloppes) ; tableaux (peintures) encadrés
ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture.
Classe No 35 : Publicité ; distribution de matériel publicitaire
(notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ;
courrier publicitaire ; publication de textes publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ;
promotion des ventes et promotion commerciale ; organisation
de concours, d'évènements, d'expositions, de salons, de soirées,
d'événements festifs à but commercial ou publicitaire ;
organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en
vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité à des
fins commerciales permettant l'obtention de bons de réduction.
Gestion des affaires commerciales, administration commerciale ;
travaux de bureau ; reproduction de documents. Abonnement à
des bases de données, à un serveur de bases de données, à un
centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de
télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à
des journaux électroniques) et à tous supports d'informations,
de textes, de sons et d'images ; stockage (saisie) de données ;
gestion commerciale de serveurs informatiques, de réseaux de
transmission de données, de sons et/ou d'images, de réseaux de
télécommunication (y compris par voie électronique ou
informatique) ; gestion commerciale de réseaux et de sites de
télécommunication pour le commerce électronique (y compris
par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous
toutes leurs formes. Vente au détail de produits à caractère
érotique, sexuel ou de bien-être, de produits et substances
contraceptives, de lubrifiants à usage personnel, de supports
audio et vidéo, de préservatifs, d'accessoires sexuels à piles ou
non, de produits d'imprimerie à caractère érotique, de produits
de joaillerie, de bijouterie, d'horlogerie, de produits en cuir et
imitation du cuir, de fouets, d'articles de prêt-à-porter, de
masques, de déguisement, de perruques, de jeux et jouets pour
adultes, de sex toys (jeux, jouets à caractère sexuel) ;
présentation de l'ensemble de ces produits sur Internet et sur
tout support de communication pour leur vente au détail.
Classe No 41 : Divertissement ; services de loisirs ; édition et
production d'œuvres audiovisuelles ou musicales sur supports
audio, vidéo et numériques ; divertissements radiophoniques,
audiovisuels, télévisés ; location d'enregistrements sonores, de
films ; location de matériel, d'appareils et accessoires
photographiques,
cinématographiques,
de
sonorisation ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services
de
studio
d'enregistrement
musical,
cinématographique, télévisuel ou radiophonique ; services de
photographie ; rédaction de scénarios ; production et
organisation de spectacles et soirées (divertissement) ;
planification de réceptions (divertissement) ; réservation de
places de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ;
services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; services de jeux d'argent ; location de matériel de
jeux ; location de jouets, de matériel de jeux pour adultes ; mise
à disposition d'installations de loisirs ;
Classe No 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
de santé ; services d'un psychologue ; informations et
consultations en matière de pharmacie ; informations et
consultations en matière de santé, d'hygiène et de sexualité.
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ou pour animaux ; salons de coiffure.
No National : 12 3 971 202
Guangzhou Duomier Trade Co., Ltd, SARL, RM B018 1F
Xinhuihao Leather Trade City, NO. 71-73 Ziyuangang, Baiyun
District, Guangzhou City Guangdong, Chine, République
populaire.
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe No 45 : Services d'accompagnement en société
(personnes de compagnie) ; agences matrimoniales ; clubs de
rencontres ; location de vêtements, de tenues de soirées ;
planification et préparation de cérémonies de mariage.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 16, 35, 41, 44, 45.
No National : 12 3 969 781
M. Gov Jean-Jacques,
SARTROUVILLE.
6
allée
Octave
Mirbeau,
78500
M. Gov Jean-Jacques, 6 allée Octave Mirbeau,
SARTROUVILLE.
78500
Classe No 3 : Produits de blanchiment [lessive] ; produits de
nettoyage ;
Classe No 18 : Cordons en cuir.
Classe No 14 : Boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
médailles ;
Classe No 18 : Fouets ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de
plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions.
No National : 12 3 971 293
o
N National : 12 3 970 529
M. Minot Victor-Emmanuel, 16 rue Jean-Baptiste Boussu, 21200
VIGNOLES.
M. Minot Victor-Emmanuel, 16 rue Jean-Baptiste Boussu, 21200
VIGNOLES.
MEDICAMAT, S.A., MEDICAMAT, 59 AVENUE AUGUSTIN
DUMONT, 92240 MALAKOFF.
No SIREN : 313 104 614.
MEDICAMAT, MEDICAMAT, 59 AVENUE AUGUSTIN DUMONT,
92240 MALAKOFF.
Classe No 22 : Chapiteaux, tentes.
Classe No 35 : Vente au détail de chapiteaux, tentes et
structures ;
64
Classe No 43 : Location de chapiteaux, tentes.
d'arts
graphiques ;
stylisme
No National : 12 3 971 319
No National : 12 3 971 624
Rue
Fulgence
industrielle) ;
Securit-One, SARL, 1-3
LANNION.
No SIREN : 528 602 659.
(esthétique
Bienvenue,
Securit-One, Mme Feunteuna Sophie, 1-3 Rue
Bienvenue, 22300 LANNION.
22300
Fulgence
Classe No 9 : Logiciel (programme enregistré). Data-Center
miniaturisé permettant des fonctions de synchronisation, de
consultation des données sauvegardées à distance, de
chiffrement des transferts et du stockage des données, de
protection physique contre le risque sinistre (vol, incendie et
dégât des eaux).
No National : 12 3 971 494
M. SOUDRY Cyril, BAT B, 159 RUE DE CHARONNE, 75011
PARIS.
M. SOUDRY Cyril, BAT B, 159 RUE DE CHARONNE, 75011
PARIS.
Beelink SAS, SAS, 54 rue Lepic, 75018 PARIS.
No SIREN : 752 421 461.
Beelink, SAS, M. Delpit Grégoire, 54 rue Lepic, 75018 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; étude de projets techniques ; analyse de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d'arts graphiques.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services
de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction
de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ;
No National : 13 3 972 510
Groupe SYNOX, SARL, Parc Eureka – Batiment Le Tucano, 836
Rue du Mas de Verchant, 34000 MONTPELLIER.
No SIREN : 481 183 986.
Groupe SYNOX, M. MOUTON Emmanuel, Parc Eureka –
Batiment Le Tucano, 836 Rue du Mas de Verchant, 34000
MONTPELLIER.
courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ;
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
communications
par
terminaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
Classe No 39 : Transport ; informations en matière de transport.
No National : 13 3 974 067
AUDIM AUTO DISTRIBUTION MODERNE DE PIECES ET
ACCESSOIRES POUR TOUS VEHICULES ET TOUTES
FABRICATIONS INDUSTRIELLES, Société par actions simplifiée,
Cap 19, 13 rue Georges Auric, 75019 PARIS.
No SIREN : 321 139 412.
@MARK, Société d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour la saisie, l'émission,
l'enregistrement, le stockage, la transmission, la reproduction ou
le traitement du son, des images, des signaux ou des données ;
appareils,
combinés
et
postes
téléphoniques
et
radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou
personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à
commande vocale ; récepteurs, émetteurs et récepteurs de
communications ; émetteurs et récepteurs téléphoniques,
radiotéléphoniques ou informatiques ; téléphones portables ;
appareils de radiomessagerie ; appareils d'intercommunication ;
tablettes numériques ou optiques ; visiophones ; équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; agendas
électroniques ; navigateurs de type GPS ; appareil de
télécommunication et de mise en réseau (télécommunications) ;
dispositifs (appareils) de partage de périphériques permettant à
un seul ordinateur d'afficher des données simultanément sur
plusieurs moniteurs ; périphériques d'ordinateurs ; lecteurs de
disques compacts ; lecteurs de DVD ; lecteurs optiques ; lecteurs
MP3 ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques ;
disques acoustiques ou optiques ; clés USB ; disques compacts ;
disques magnétiques ; disques optiques ; DVD ; Cédérom ;
logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ;
progiciels ;
programmes
d'ordinateurs
[logiciels
téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ;
programmes de systèmes d'exploitation enregistrés pour
ordinateur ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ;
terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ;
serveurs informatiques ; serveur audio et vidéo interactif ;
terminaux informatiques, télématiques ou téléphoniques,
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notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
modems ; dispositifs (appareils) de réseau local destinés à
mettre en réseau plusieurs ordinateurs ; dispositifs (appareils)
permettant la transmission de données d'ordinateurs à
périphériques et d'ordinateurs à ordinateurs ; routeurs
permettant notamment le partage d'accès Internet ou de fichiers
informatiques ; switch (commutateur de données) ; hubs
(concentrateurs permettant une connexion commune entre les
composants d'un réseau informatique en étoile) ; télécopieurs,
notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; photocopieurs ;
scanners ;
imprimantes
d'ordinateurs ;
appareils
pour
l'amplification
des
sons ;
haut-parleurs ;
écouteurs
téléphoniques ; casques à écouteurs ; appareils audiovisuels ;
écran de visualisation ; écran vidéo ; support de téléphone fixe
ou mobile, de lecteur MP3, de tablette numérique ou optique ou
de navigateurs type GPS ; coques de téléphones ou de tablettes
numériques ou optiques (partie de téléphones ou de tablettes
numériques ou optiques), adaptateurs pour véhicules
automobiles de téléphone fixe ou mobile, de lecteur MP3, de
tablette numérique ou optique ou de navigateurs type GPS ;
adaptateurs pour véhicules automobiles ou pour ceinture de
support de téléphone mobile, de lecteur de disques compacts,
de Cédérom ou de MP3 ; supports de téléphone (partie de
téléphone) ; microphone ; housse, étui et sacoche pour
téléphones portables, pour tablettes électroniques, pour lecteurs
de disques compacts, Cédérom ou MP3, pour ordinateurs ;
connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ;
mémoires
électroniques ;
cartes
à
mémoire
ou
à
microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes à puce ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce
comportant
un
crédit
d'unités,
notamment
d'unités
téléphoniques ou d'accès à un réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; cartes téléphoniques ; cartes bancaires ; cartes de
crédit, de débits ou de paiement ; cartes comportant un crédit
d'unités pour télécharger ou accéder à des jeux électroniques ;
appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce ; mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; appareils et instruments scientifiques,
nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
courant électrique ; batteries électriques ; piles ; accumulateurs ;
chargeurs de batterie ; câbles chargeurs pour batterie ; câbles
chargeurs sur allume-cigare de véhicules automobiles ; câbles
électriques ou optiques ; antennes fixes ; antennes mobiles ;
connecteurs d'antennes extérieures ; boîtier électronique avec
connecteur téléphone avec ou sans prise d'antenne ;
adaptateurs d'antennes ; appareils et instruments informatiques
notamment destinés à la sécurité des réseaux et de l'Internet ;
boucliers informatiques (firewalls) ; alarmes d'intrusion ;
protections antivirus ; appareils de contrôle d'accès et de
sécurisation de données ; appareils d'authentification de
codification de transmission informatique ; régulateurs de
charges ;
transmetteurs
téléphoniques ;
commutateurs
téléphoniques ; bornes pour radiotéléphone ; pylônes de
téléphonie sans fil ; appareils de contrôle d'accès et de
sécurisation de données ; bornes interactives de présentation et
de commande de produits et services ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; publications électroniques
téléchargeables ; films (pellicules) impressionnés ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; satellites.
Classe No 35 : Vente au détail de marchandises, à savoir
d'appareils de télécommunications ou d'intercommunications,
d'appareils informatiques, de téléphones, de tablettes
numériques ou optiques, d'ordinateurs, de périphériques
d'ordinateurs, d'appareils de radiomessagerie, de visiophones,
d'équipement pour le traitement de l'information, d'agendas
électroniques, de navigateurs de type GPS, d'appareils pour la
saisie, l'émission, l'enregistrement, le stockage, la transmission,
la reproduction ou le traitement du son, des images, des signaux
ou des données et notamment de supports d'enregistrement
magnétique, numérique, électronique ou optique, de clés USB,
de lecteurs de disques compacts, de lecteurs DVD, de lecteurs
optiques ou de lecteurs MP3, de logiciels (programmes
enregistrés), de progiciels, de programmes d'ordinateurs, de
modems, d'appareils pour l'amplification des sons, de hautparleurs, d'écouteurs téléphoniques, de casques à écouteurs,
d'appareils audiovisuels, d'écran de visualisation, d'écran vidéo,
de microphone, de coques de téléphone ou de tablette
numérique ou optique, de cartes à mémoire ou à
microprocesseur, de cartes magnétiques ou à puce et
notamment de cartes comportant un crédit d'unités
téléphoniques ou d'accès à un réseau de communication
Intranet), appareils et programmes pour la sécurité des appareils
de télécommunication ou informatique. Vente au détail de
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supports, d'adaptateurs, de batteries, de chargeurs de batterie,
d'antennes, de câbles, de housses, d'étuis et de sacoches pour
les produits précités. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; promotion des produits
de tiers ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des services de télécommunication pour des tiers ; services
d'abonnement à des centres serveurs informatiques ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de
fichiers informatiques ; conseils en organisation et direction des
affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions,
de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
d'espaces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales).
télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux téléphoniques, de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services
téléphoniques, de téléconférences ou de visioconférences ;
services de messagerie électronique ; location d'appareils de
télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums de
discussion en ligne ; fourniture d'accès à des bases données ;
services
d'affichage
électronique
émissions radiophoniques ou télévisées.
Classe No 42 : Analyse pour l'implantation de systèmes
d'ordinateurs ; analyse et conception de systèmes informatiques
et de systèmes de télécommunication ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseils en
technologie de l'information ; élaboration (conception),
support électronique ; analyses et diagnostiques techniques
dans le domaine des systèmes de télécommunication ;
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
tiers ; études de projets techniques ; numérisation de documents
(scanning) ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; architecture ; décoration intérieure ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle).
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Tous les
produits précités relevant uniquement du domaine des systèmes
de gestion de l'énergie de l'eau, du confort et de la sécurité dans
les logements ou sur des sites administratifs ou d'entreprises.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Tous les services précités relevant uniquement du domaine des
systèmes de gestion de l'énergie de l'eau, du confort et de la
sécurité dans les logements ou sur des sites administratifs ou
d'entreprises.
No National : 13 3 974 935
KREAKHENATON, SARL, 76 Boulevard de Picpus, 75012 PARIS.
No SIREN : 351 529 490.
TURQUOISE, Sté d'Avocats, Mme PECORARO Anne-Marie,
71-73 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
No National : 13 3 974 170
ecosense, sas, 27 rue du chemin vert, 75011 PARIS.
No SIREN : 752 109 520.
ecosense, M. Péligry Yves, 27 rue du chemin vert, 75011 PARIS.
courant électrique ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
Classe No 6 : Porte-clés ; tirelires et conteneurs métalliques ;
écussons métalliques pour véhicules ; boucles en métaux
communs (quincaillerie) ; figurines, statues et statuettes en
métaux communs ; tous les produits précités étant liés à des
activités de divertissement ou associées à des spectacles ;
vierges ; application et programmes pour téléphones mobiles ;
enseignes lumineuses ; tapis de souris pour ordinateurs, claviers
d'ordinateurs ; appareils et instruments d'enseignement ; tous
les produits précités étant liés à des activités de divertissement
ou associées à des spectacles ;
Classe No 14 : Médailles et ornements de chapeaux en métaux
précieux pour costumes de spectacles (en métaux précieux),
strass pour costumes de spectacle ; ornements de jais ; jetons de
cuivre ;
Classe No 16 : Publications imprimées ; périodiques ; magazines ;
livres ; livrets, brochures ; bulletins d'information ; brochures ;
bons d'achat imprimés ; tickets ; guides ; programmes
imprimés ; dépliants ; affiches ; papeterie ; calendriers ; agendas
et journaux ; cartes ; partitions ; partitions musicales ; cartes
postales ; cartes à jouer ; cartes de vœux ; photographies ;
gravures ; peintures (tableaux) ; images ; albums ; puzzles ;
drapeaux ; napperons individuels ; dessous de verre ; stylos à
bille, crayons et instruments d'écriture ; tous les produits
précités étant liés à des activités de divertissement ou associées
à des spectacles ;
Classe No 21 : Gadgets, à savoir : chopes, tasses à boire, verres à
boire, figurines et sculptures en verre, céramique, porcelaine de
Chine, cristal, faïence, terre cuite, porcelaine ; masques de
théâtre à des fins décoratives ; décorations suspendues, à savoir
figurines en porcelaine, terre cuite ou verre ; tasses ; supports et
pots de fleurs et plantes ; pièces et parties constitutives pour
tous les produits précités ; tous les produits précités étant liés à
des activités de divertissement ou associées à des spectacle ;
Classe No 24 : Napperons ; bannières ; drapeaux ; banderoles
décoratives ; tous les produits précités étant liés à des activités
de divertissement ou associées à des spectacles ;
Classe No 25 : Costumes de spectacles, notamment costumes de
revues de cabaret, de spectacle de music-hall, de comédies
musicales ; accessoires de revues de cabaret, de spectacle de
music-hall, de comédies musicales à savoir, bandanas, bérets,
fourrures (vêtements), gants, jarretelles, jarretières, boas (tours
de cou), bonneterie, casquettes, ceintures, châles, chapellerie,
chaussures, coiffes, coiffures (chapellerie), cravates, écharpes,
foulards, hauts-de-forme, lavallières, mantilles, pelisses,
turbans, visières (chapellerie), voilettes ; tous les produits
à des spectacle ;
Classe No 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël
(sauf éclairages) ; marionnettes ; masques de carnaval ;
masques de théâtre ; appareils de prestidigitateurs ; jetons pour
jeux ; tous les produits précités étant liés à des activités de
divertissement ou associées à des spectacles.
Classe No 35 : Publicité ; organisation d'expositions à buts
commerciaux et de publicité ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail d'accessoires
de spectacle ; services de directeurs artistiques à savoir direction
professionnelle des affaires artistiques ; services de vente au
détail des produits précités ; tous les services précités étant liés
à des activités de divertissement ou associées à des spectacles ;
Classe No 41 : Agences de modèles pour artistes ; services
d'artistes de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ;
boîtes de nuit, services de discothèques ; studios de cinéma ;
location d'appareils et accessoires cinématographiques ;
cirques ; services de clubs (divertissement) ; organisation et
conduite de concerts ; location de décors de spectacles ;
informations en matière de divertissement ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts
culturels ; production de films ; location d'appareils d'éclairage
pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; services
d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles ;
reportages photographiques ; planification de réceptions
(divertissement) ; représentations théâtrales ; réservation de
places de spectacles ; production de spectacles ; services de
studios d'enregistrement ; éducation, formation, divertissement ;
activités sportives et culturelles ; édition de textes,
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques
et de publications ; prêt de livres ; location de films,
d'enregistrements phonographiques ; montage de programmes
radiophoniques et télévisés ; publication de livres et de textes
(autres que publicitaires), organisation de concours (éducation
ou divertissement), de jeux, de campagne d'information et de
manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou
éducatifs ;
montage
et
production
de
programmes
d'informations et de divertissements radiophoniques et
télévisés ; production et location de films et cassettes, y compris
de cassettes vidéo ; services d'édition, de duplication des sons et
des images, services d'enregistrement des sons et des images
(studio d'enregistrement), services d'enregistrement des sons et
des images (filmage) ; organisation et conduite d'ateliers de
formation, de colloques, conférences, forums, congrès,
séminaires
ou
symposiums,
salons
ou
expositions
professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; services d'édition
et de publication de livres, de périodiques et de textes (autres
que textes publicitaires) ; production et location de tous
supports sonores et/ou visuels ; services d'information en
matière culturelle, d'éducation et de divertissement ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de
photographie ; production et duplication d'œuvres musicales et/
ou audiovisuelles ; divertissement télévisé et radiophonique ;
services de studio d'enregistrement ; montage de bandes vidéo,
production de films sur bandes vidéo, production musicale à
67
savoir services de studios d'enregistrement ; production
d'émissions de télévision ou radiophoniques ; organisation
d'activités afférentes à la danse et autres activités d'expression
corporelle ; services d'auteurs et de créations d'œuvres
artistiques de chorégraphies ; cours d'expression corporelle ;
cours et formation culturelle ou chorégraphique ou de danse ;
école de danse ; services de divertissement, à savoir conception,
création, production, et présentation de pièces de théâtre
proposant des numéros artistiques, des numéros comiques, de
la chorégraphie et/ou de la danse, de la musique et/ou des
chansons ; services de clubs de danse ; production de spectacle
vivant et de danse pluridisciplinaire ; organisation de stages et
de formation de danse ; tous les services précités étant liés à des
Classe No 43 : Fourniture d'aliments et de boissons (service de
restauration) dans le cadre de spectacles.
41, 43.
No National : 13 3 974 936
No SIREN : 351 529 490.
Mme PECORARO Anne-Marie, Turquoise, société d'avocats,
71-73 avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS, FR.
strass pour costumes de spectacle ; ornements en jais ; jetons de
cuivre ;
postales ; cartes à jouer ; cartes de voeux ; photographies ;
à des spectacles ;
68
à des spectacle ;
éducatifs ;
montage
et
production
de
programmes
séminaires
ou
symposiums,
salons
ou
expositions
photographie ; production et duplication d'oeuvres musicales et/
corporelle ; services d'auteurs et de créations d'oeuvres
41, 43.
No National : 13 3 974 937
No SIREN : 351 529 490.
Mme PECORARO Anne-Marie, TURQUOISE, Société d'avocats,
cuivre ;
postales ; cartes à jouer ; cartes de voeux ; photographies ;
à des spectacles ;
à des spectacle ;
à des activités de divertissement ou associés à des spectacles ;
éducatifs ;
montage
et
production
de
programmes
séminaires
ou
symposiums,
salons
ou
expositions
photographie ; production et duplication d'oeuvres musicales et/
corporelle ; services d'auteurs et de créations d'oeuvres
41, 43.
No National : 13 3 974 942
No SIREN : 351 529 490.
Mme PECORARO Anne-Marie, TURQUOISE, Société d'avocats,
69
cuivre ;
à des spectacles ;
à des spectacle ;
70
éducatifs ;
montage
et
production
de
programmes
séminaires
ou
symposiums,
salons
ou
expositions
41, 43.
No National : 13 3 974 943
No SIREN : 351 529 490.
Mme PECORARO Anne-Marie, Turquoise, société d'avocats,
cuivre ;
à des spectacles ;
à des spectacle ;
éducatifs ;
montage
et
production
de
programmes
séminaires
ou
symposiums,
salons
ou
expositions
71
Classe No 39 : Stockage de vêtements.
Classe No 40 : Couture ; services de broderie ; retouche de
vêtements ; Dépot-vente vetements ; retouches couture
(vetements) bijoux non précieux.
41, 43.
No National : 13 3 975 600
Mme BOUMENDIL ISABELLE, 83 AVENUE JEAN JAURES, 75019
PARIS.
No National : 13 3 976 238
CHARME D'ORIENT, société à responsabilité
boulevard de Reuilly, 75012 PARIS.
No SIREN : 417 600 988.
limitée,
86
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Mme BOUMENDIL ISABELLE, 83 AVENUE JEAN JAURES, 75019
PARIS.
Classe No 3 : Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, shampoings, savons, nécessaires de
cosmétiques, produits de maquillage ;
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
mobilier ; construction navale ;
hébergement temporaire services de traiteurs ; services
hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches
d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classe No 16 : Draps en papier, essuie-mains en papier,
serviettes à démaquiller en papier ;
Classe No 24 : Linges de bain (à l'exception de l'habillement),
serviettes à démaquiller en matière textile, gants de toilette,
essuie-mains en matière textile, draps ;
Classe No 27 : Descentes de bain (tapis) ;
Classe No 41 : Formation notamment dans le domaine de la
cosmétique, d'esthéticienne.
No National : 13 3 976 378
No National : 13 3 976 183
MUTUELLE D'ASSURANCE DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES,
Prévoyante Accidents, MAPA, Société d'assurance mutuelle à
cotisations variables, Rue Anatole Contré, 17400 SAINT-JEAN
D'ANGELY.
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS.
Mle simonnet valérie, 6 lieu-dit la verdure, 86200 CEAUX EN
LOUDUN.
Mle simonnet valérie, 6 lieu-dit la verdure, 86200 CEAUX EN
LOUDUN.
72
Description de la marque : Couleurs revendiquées : Froid et
représentation du camion de couleur Pantone Bleu Glacier : 305
C ; MAPA de couleur Pantone Bleu de Prusse : 302 C.
Classe No 35 : Services de mise en relation avec des réseaux de
mécaniciens (courtage commercial).
Classe No 36 : Assurances, services d'assurance de véhicules
automobiles,
consultations
en
matière
d'assurances,
informations en matière d'assurances, négociation de contrats
d'assurances, courtage en assurances, expertises en matière
d'assurances,
estimations
financières
(assurance).
Remboursement ou prise en charge de frais dans le cadre d'une
prestation d'assurance.
Classe No 37 : Services d'assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation). Entretien de véhicules.
Classe No 39 : Location et prêt à titre gratuit de véhicules
automobiles dans le cadre d'un contrat d'assurances. Services
d'assistance ou de secours en cas de pannes de véhicules
(remorquage). Services de transport, informations en matière de
transport ; réservations pour le transport ; services de
chauffeurs ; services de transport pour assurer le retour à
domicile de personnes ayant un véhicule endommagé ; services
d'expédition ou de livraison de pièces détachées nécessaires à la
réparation de véhicules, informations en matière de trafic, mise
à disposition (location) d'un véhicule de remplacement, en
particulier d'un camion-magasin.
Classe No 42 : Services de diagnostics en cas de pannes de
véhicules.
No National : 13 3 976 384
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté Urbaine de Cherbourg, Collectivité Territoriale, 10
Place Napoléon, BP 808, 50100 CHERBOURG.
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL, 1 rue Claude Bloch,
C.S. 15 093, 14078 CAEN CEDEX 05.
Classe No 6 : Objets d'art en métaux communs ; objets d'art en
bronze ; bustes en métaux communs ; objets en laiton brut ou
mi-ouvré ; statues et statuettes ou figurines en métaux
communs ; ancres ; boites, coffres, corbeilles et caisses en
métal ; cloches, clochettes ; enseignes en métal ; plaques
d'immatriculation métalliques ; plaques commémoratives
métalliques ; plaques d'identité métalliques.
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes
blanches, couteaux, couverts, ouvre huîtres, ouvre-boîtes non
électrique, canifs, casse-noix ; argenterie (coutellerie, fourchettes
et cuillères).
Classe No 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; clés USB, dessins animés ; DVD, diapositives ;
distributeurs de tickets ; enseignes lumineuses ; fichiers de
musique et d'images téléchargeables, disques compacts ;
aimants
décoratifs
(magnets) ;
baladeurs,
baladeurs
multimédias,
sifflets ;
balises
lumineuses,
baromètres,
boussoles, lanternes ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; masques de plongée ; minuterie ; appareils et
instruments nautiques, appareils de signalisation navale,
instruments pour la navigation, sabliers, sextants, métronome,
télescopes ; tapis de souris, thermomètres non à usage médical.
Classe No 14 : Produits en ces matières (métaux précieux et leurs
alliages) non compris dans d'autres classes à savoir : ustensiles
de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en
métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, vases en
métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux,
étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes (en
métaux précieux), porte monnaie en métaux précieux, poudriers
en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ;
articles
de
bijouterie ;
horlogerie
et
instruments
chronométriques ; horloges, balanciers (horlogerie), cadrans
(horlogerie), cadrans solaires, chronographes, chronomètres,
étuis et écrins pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie,
pendules, réveil matin ; écrins et écrins pour l'horlogerie ; objets
d'art en métaux précieux ; statues, statuettes et bustes en
métaux ; précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;
breloques ; amulettes, anneaux, bagues, boucles d'oreilles,
boutons de manchettes, broches ; chaînes, colliers, épingles,
médaillons, parures, perles ; pierreries et pierres fines ;
monnaies ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;
montre-bracelet ; chaînes de montres ; porte-clefs de fantaisie ;
médailles, insignes en métaux précieux ; épingles de cravates,
épingle de parure (articles de bijouterie).
Classe No 16 : Photographies ; livres, publications, journaux,
revues périodiques, prospectus ; brochures ; tracts ; publications
imprimées ; registres ; journaux de bande dessinée ; bloc à
dessin ; tampons pour cachets ; cahiers ; calendriers ; carnets ;
catalogues ; chemises pour documents ; cire à cacheter ;
classeurs ; coffrets à timbres ; coffrets pour la papeterie ; coupe
papier ; écussons (cachets en papier) ; gommes ; à effacer ;
papier à lettre ; marques pour livres ; serre-livres ; livrets ;
manuels ; pâte à modeler ; périodiques ; photogravures ; plans ;
pochettes pour documents ; pochoirs ; statuettes en papier
mâché ; calendriers, revues, imprimés divers, cahiers, badges,
affiches ; autocollants ; faire-part ; albums ; almanachs ; atlas ;
fanions en papier ; flyers ; formulaires ; globe terrestre ;
représentations graphiques ; gravures ; images ; impressions ;
imprimés
et
produits
de
l'imprimerie ;
maquettes
d'architectures, de sous-marins, de navires et de bateaux ;
cadres à composer ; coffrets à cachets (timbres) ; cartes, cartes
postales, cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de
souhaits ; porte chéquiers ; porte-cartes ; porte-crayons ; portemines ; porte-plume ; timbres postes ; presse-papier ; règles à
dessiner ; répertoires ; ronds de table en papier ; sceaux
(cachets) ; tampons pour sceaux ; serviettes de table en papier ;
sets de table en papier ; signets ; sous-main ; stylographes ;
stylos ; linge de table en papier ; tapis de table en papier ; taillecrayons ; tampons encreurs ; tickets ; timbres à adresses ;
timbres à cacheter ; trousses à dessin ; tubes en carton ;
tableaux [peintures] encadrés ou non ; objets d'art gravés ou ;
lithographiés, encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; encres ;
encres de chine ; instruments de dessin ; modèles de broderie ;
encriers ; portraits ; écriteaux en papier ou en carton ; papier
d'emballage ; reliures, étiquettes non en tissus ; sacs,
enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou
en matière plastique ; boîtes en carton ou en papier, pinces à
billets, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles de
papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], fournitures pour
l'écriture, instrument d'écriture, produits de l'imprimerie ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, papier.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces
d'ameublement ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
matières plastiques ; bustes, statues, statuettes et figurines en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; produits non
compris dans d'autres classes en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
tableau d'affichage ; cadres ; caisses en bois ou en matière
plastique ; caisses non métalliques ; tableau accroche clefs ;
coussins ; vannerie ; dés à coudre ; manches de couteaux non
métalliques ; plateaux de tables, portemanteaux (meubles) ;
porte revues ; présentoirs ; pupitres ; écriteaux en bois ou en
matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières
plastiques ; présentoirs pour journaux ; porte parapluies ;
paravents ; patères non métalliques pour vêtements ; plaques
d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non
métalliques ; éventails ; coffres à jouets ; coffres non
métalliques ; corbeilles non métalliques ; coquillages.
cuisine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
cubes en verre ; bustes, statues, statuettes et figurines en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verrerie, porcelaine et
faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir :
mosaïques en verre non pour la construction, opalines,
vaisselles, porte savon, poudrier, pulvérisateur de parfums,
vaporisateur de parfum ; aquariums d'appartement ; assiettes ;
bocaux ; boites à biscuits ; boites à casse-croute ; boites à pain ;
boites à savon ; boites à thé ; boites en métal pour la distribution
de serviettes en papier ; boites en verre, bols, bonbonnes,
bonbonnières ; bougeoirs ; boules à thé, boules de verre, ouvrebouteilles, tire-bouchons, dessous de plats ; brûle parfums,
enseignes en porcelaine ou en verre, porte éponge, flacons ;
cabarets (plateaux à servir), moulins à café, services à café,
carafes, chandeliers, coquetiers, porte-couteaux pour la table,
couvercle de plats et de pots, cruches et cruchons, cuillers à
mélanger, pelles à tarte, plateaux à usage domestique, plats,
pots, récipients à boire, ronds de serviette, saladiers, salière,
tasses, vases.
73
No National : 13 3 976 396
à : I.N.P.I. LYON
M. ARNAUD Frédérik, 1 rue Ernest FABREGUE, 69009 LYON.
M. ARNAUD Frédérik, 1 rue Ernest FABREGUE, 69009 LYON.
Classe No 24 : Housses pour coussins, drapeaux, linge de bain,
linge de maison, linge de table non en papier, sets de table,
pavillons (drapeaux), plaids.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; layettes ;
chemises ; vareuses ; tee-shirts ; tricots ; vestes ; uniformes ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
écharpes ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; boules à neige ; sifflets pour
enfants ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des
articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; cerfs-volants ;
jeux de construction, mobiles ; jeux de cartes ou de tables.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion
d'annonces publicitaires : tracts, prospectus, imprimés,
échantillons, affichage, étude de marché, affaires (informations
d'), relations publiques, vente aux enchères, reproduction de
documents, recherches d'informations dans des fichiers
informatiques [pour des tiers] ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation et conduite d'expositions et de
foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation
d'opérations promotionnelles ; publicité en ligne sur un réseau
informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations publiques ; activités de communication ; agence
d'information ; présentation (démonstration) de produits au
profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux
clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins ou
dans des points de vente au détail, dans un catalogue de
marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de
média
électronique
de
service
d'abonnement à une lettre d'information dans le domaine des
parcs de loisirs ; services d'opération de démonstration de
produits et de promotion des ventes relatives à un parc de
loisirs ; service de vente au détail, de vente par correspondance,
de vente par Internet des produits suivants : objets d'art, objets
en laiton brut ou mi-ouvré, statues, statuettes, figurines, ancres,
dés à coudre, boites, coffres, corbeilles et caisses, cloches,
clochettes, enseignes en métal, plaques d'immatriculation,
plaques
commémoratives,
plaques
d'identité,
logiciels
(programmes enregistrés), clés USB, dessins animés, DVD,
diapositives, fichiers de musique et d'images téléchargeables,
disques compacts, aimants décoratifs (magnets), baladeurs,
sifflets, balises lumineuses, baromètres, boussoles, lanternes,
lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes, masques de
plongée, minuterie, appareils et instruments nautiques, de
signalisation navale, instruments pour la navigation, sabliers,
sextants, métronome, télescopes, tapis de souris, thermomètres,
photographies,
livres,
publications,
journaux,
revues
périodiques, prospectus, brochures, publications imprimées,
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, cubes en
verre, verrerie, porcelaine et faïence, aquariums d'appartement,
housses pour coussins, drapeaux, linge de bain, linge de
maison, linge de table non en papier, sets de table, pavillons,
plaids, vêtements, chaussures, chapellerie, layettes, chemises,
vareuses, tee-shirts, tricots, vestes, uniformes, ceintures, gants,
foulards,
écharpes,
cravates,
bonneterie,
chaussettes,
chaussons, jeux, jouets, meubles, glaces, cadres, pièces
d'ameublement, outils, coutellerie, fourchettes et cuillers,
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométriques, articles de bijouterie.
Classes de produits ou services : 6, 8, 9, 14, 16, 20, 21, 24, 25, 28,
35.
Classe No 9 : Dispositifs de protections personelles pour la
pratique des sports de combats et de toutes disciplines d'arts
martiaux : gants de combats, gants de sac, gants
d'entraînement, protections génitales, protections de poitrine,
protections de tête, protege tibia, protege pieds, protege mains,
protections de coudes et genoux, protections dento-maxilaires,
chaussures ;
Classe No 25 : Vêtements de sports : shorts, pantalons, kimonos,
tee-shirts, sweatshirts, survêtements, serviettes de toilette, sousvêtements ;
Classe No 28 : Articles et équipements de sports, à savoir sacs de
frappe, rings, cordes de ring, cordes à sauter, poire de vitesse et
mécanismes associés, ballons de frappe, cible de frappe,
manequins de frappe, gadgets.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 03 3 207 333
No National : 13 3 976 413
C.S. 15 093, 14078 CAEN CEDEX 05.
aimants
décoratifs
(magnets) ;
baladeurs,
baladeurs
multimédias,
sifflets ;
balises
lumineuses,
baromètres,
74
imprimés
et
produits
de
l'imprimerie ;
maquettes
tasses, vases.
Classe No 24 : Housses pour coussins, drapeaux, linge de bain,
linge de maison, linge de table non en papier, sets de table,
pavillons (drapeaux), plaids.
relations publiques ; activités de communication ; agence
média
électronique
de
service
plaques
commémoratives,
plaques
d'identité,
logiciels
lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes,
masques de plongée, minuterie, appareils et instruments
nautiques, de signalisation navale, instruments pour la
navigation, sabliers, sextants, métronome, télescopes, tapis de
souris, thermomètres, photographies, livres, publications,
journaux,
revues
périodiques,
prospectus,
brochures,
publications imprimées, ustensiles et récipients pour le ménage
ou la cuisine, cubes en verre, verrerie, porcelaine et faïence,
aquariums d'appartement, housses pour coussins, drapeaux,
linge de bain, linge de maison, linge de table non en papier, sets
de table, pavillons (drapeaux), plaids, vêtements, chaussures,
chapellerie, layettes, chemises, vareuses, tee-shirts, tricots,
vestes, uniformes, ceintures (habillement), gants (habillement),
foulards,
écharpes,
cravates,
bonneterie,
chaussettes,
chaussons.
Classe No 39 : Organisation de cérémonies, de voyages, de
croisières et d'excursions, accompagnement de voyageurs ;
service d'organisation de visites touristiques ; services
d'informations et de conseils pour les services précités.
Classe No 41 : Enseignements, éducation, formation,
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
exploitation d'un parc de loisirs ; services de musées,
présentation, exposition ; présentation d'aquariums ; services de
mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de
concours
[éducation
ou
divertissement] ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs en rapport avec
l'aquarium ou l'aquariologie, en relation avec la mise en valeur
et la présentation des fonds marins, de la faune et de la flore
aquatique et d'une manière plus générale avec l'ensemble des
questions relatives au rapport entre l'homme et son
environnement ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs en rapport avec les navires, les engins sous-marins, les
bateaux, l'exploitation sous-marine ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès, symposiums ; organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès, symposiums
en rapport avec l'aquarium ou l'aquariologie, en relation avec la
mise en valeur et la ; présentation des fonds marins, de la faune
et de la flore aquatique et d'une manière plus générale avec
l'ensemble des questions relatives au rapport entre l'homme et
son environnement ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès, symposiums en rapport avec les
navires, les engins sous-marins, les bateaux, l'exploitation sousmarine ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de
séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation et
de séminaires en rapport avec l'aquarium ou l'aquariologie, en
relation avec la mise en valeur et la présentation des fonds
marins, de la faune et de la flore aquatique et d'une manière
plus générale avec l'ensemble des questions relatives au rapport
entre l'homme et son environnement ; organisation et conduite
d'ateliers de formation et de séminaires en rapport avec les
navires, les engins sous-marins, les bateaux, l'exploitation sousmarine ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; édition et publication de livres et de revues, sur
tout support, notamment papier, électronique, numérique,
magnétique ; publication de livres, reportages photographiques ;
organisation et représentation de spectacles, réservations de
places de spectacles, représentations théâtrales ; location
d'enregistrements
sonores ;
location
de
films
cinématographiques ; spectacles (production de) ; production de
de films ; activités sportives et culturelles, services de loisirs ;
production de spectacles, de films relatifs au milieu marin ;
montage d'émissions, de programmes relatifs au domaine de la
mer, notamment destinés à la télévision et à la radio ;
production de films, de documentaires, d'émissions notamment
sur supports vidéos, optiques, relatifs au domaine de la mer ;
services de photographie ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 6, 9, 16, 21, 24, 25, 35, 39, 41.
No National : 13 3 976 478
M. YANKSON Garry, 11 rue Mistral, 91600 SAVIGNY SUR ORGE.
M. YANKSON Garry, 11 rue Mistral, 91600 SAVIGNY SUR ORGE.
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 13 3 976 479
C.S. 15093, 14078 CAEN CEDEX 05.
75
aimants
décoratifs
(magnets) ;
baladeurs,
baladeurs
multimédias,
sifflets ;
balises
lumineuses,
baromètres,
articles
de
bijouterie ;
horlogerie
et
instruments
imprimés
et
produits
de
l'imprimerie ;
maquettes
tableaux [peintures] encadrés ou non ; objets d'art gravés ou
76
tasses, vases.
No National : 13 3 976 485
C.S. 15093, 14078 CAEN CEDEX 05.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; boules à neige ; sifflets pour
enfants ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des
articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; cerfs-volants ;
jeux de construction, mobiles ; jeux de cartes ou de tables.
relations publiques ; activités de communication : agence
média
électronique
de
service
plaques
commémoratives,
plaques
d'identité,
logiciels
lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes,
masques de plongée, minuterie, appareils et instruments
nautiques, de signalisation navale, instruments pour la
navigation, sabliers, sextants, métronome, télescopes, tapis de
souris, thermomètres, photographies, livres, publications,
journaux,
revues
périodiques,
prospectus,
brochures,
publications imprimées, ustensiles et récipients pour le ménage
ou la cuisine, cubes en verre, verrerie, porcelaine et faïence,
aquariums d'appartement, housses pour coussins, drapeaux,
linge de bain, linge de maison, linge de table non en papier, sets
de table, pavillons (drapeaux), plaids, vêtements, chaussures,
chapellerie, layettes, chemises, vareuses, tee-shirts, tricots,
vestes, uniformes, ceintures (habillement), gants (habillement),
foulards,
écharpes,
cravates,
bonneterie,
chaussettes,
chaussons, jeux, jouets, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses,
articles
de
bijouterie,
horlogerie
et
instruments
chronométriques.
aimants
décoratifs
(magnets) ;
baladeurs,
baladeurs
multimédias,
sifflets ;
balises
lumineuses,
baromètres,
imprimés
et
produits
de
l'imprimerie ;
maquettes
tasses, vases.
No National : 13 3 976 508
77
imprimés
et
produits
de
l'imprimerie ;
maquettes
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 13 3 976 521
C.S. 15093, 14078 CAEN CEDEX 05.
C.S. 15 093, 14078 CAEN CEDEX 05.
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers, armes
blanches, couteaux, couverts, ouvrehuitres, ouvre-boites non
électrique, canifs, casse-noix ; argenterie (coutellerie, fourchettes
et cuillères) ;
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en
ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à
savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux,
vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux,
vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux
précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes
(en métaux précieux), porte-monnaie en métaux précieux,
poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses ; articles de bijouterie ; horlogerie et instruments
boutons de manchettes, broches, ; chaînes, colliers, épingles,
monnaies ; épingles de cravates, épingles de parure ; coffrets à
bijoux ; boites en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; montre-bracelet ; chaînes de
montres ; porte-clefs de fantaisie ; médailles, insignes en métaux
précieux ;
articles
de
bijouterie ;
horlogerie
et
instruments
métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;
78
tasses, vases.
No National : 13 3 976 523
à : I.N.P.I. PARIS
C.S. 15 093, 14078 CAEN CEDEX 05.
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés, papier ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; pièces
d'ameublement ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
matières plastiques ; bustes, statues, statuettes et figurines en
toutes ces matières ou en matières plastiques ; produits, non
compris dans d'autres classes, en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
matières plastiques, à savoir : distributeurs fixes de serviettes
(non métalliques, figurines (navettes) en bois ou en matières
plastiques, porte-parapluies, rayonnages, récipients d'emballage
en matières plastiques, bouchons de bouteilles, boutons de
porte en ces matières, cadres (encadrements) en ces matières,
cadres photos en ces matières ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ; tableau d'affichage ; cadres ; caisses en bois ou en
matière plastique ; caisses non métalliques ; tableau accroche
clefs ; coussins ; vannerie ; manches de couteaux non
métalliques ; plateaux de tables, portemanteaux (meubles) ;
porterevues ; présentoirs ; pupitres ; écriteaux en bois ou en
matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières
plastiques ; présentoirs pour journaux ; porte parapluies ;
paravents ; patères non métalliques pour vêtements ; plaques
d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non
métalliques ; éventails ; coffres à jouets ; coffres non
métalliques ; corbeilles non métalliques ; coquillages.
No National : 13 3 976 525
C.S. 15 093, 14078 CAEN CEDEX 05.
imprimés
et
produits
de
l'imprimerie ;
maquettes
encres de Chine ; instruments de dessin ; modèles de broderie ;
articles
de
bijouterie ;
horlogerie
et
instruments
No National : 13 3 976 773
79
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
M. LEFEBVRE FRANCK, 43 RUE DE LA TRINGALE, 14400 RYES.
M. LEFEBVRE FRANCK, 43 RUE DE LA TRINGALE, 14400 RYES.
No National : 13 3 977 600
M. MILLAIRE JEAN YVES, 2 LAMARCHE, 33126 FRONSAC.
M. MILLAIRE JEAN YVES, 2 LAMARCHE, 33126 FRONSAC.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
Marque tridimensionnelle.
Description de la marque : CARRE D'ICE
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
No National : 13 3 978 811
M. gueguen fabrice, Agissant pour le compte de la société
AGENCE FG en cours de formation, 474 RUE LOUIS DELAGE,
66000 PERPIGNAN.
M. gueguen fabrice, 474 RUE LOUIS DELAGE,
PERPIGNAN.
66000
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; affiches ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ;
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
80
Classe No 41 : Publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; Edition de magazine gratuit et
payant.
Classe No 29 : Gelées, confitures, compotes ; conserves de
viande ou de poisson ;
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
No National : 13 3 979 504
Mle martin stephanie, Agissant pour le compte de la société
SNACK BOAT en cours de formation, 108 BD DU MIDI, 06150
CANNES LA BOCCA.
Mle martin stephanie, 108 BD DU MIDI, 06150 CANNES LA
BOCCA.
base de fruits et jus de fruits ; sodas ;
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).
No National : 13 3 979 982
SERPOLLIER JULIEN PIERRE, 1 rue Jean Paul Sartre, app. 5,
35230 NOYAL CHATILLON S/ SEICHE.
No SIREN : 524 896 065.
SERPOLLIER JULIEN PIERRE, M. Serpollier Julien, 1 rue Jean
Paul Sartre, app. 05, 35230 NOYAL-CHATILLON S/ SEICHE.
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
No National : 13 3 979 510
M. HAMIMI Daniel, 34 bis rue des PIERRELAIS, 92320
CHATILLON.
M. HAMIMI Daniel, 34 bis rue des PIERRELAIS, 92320
CHATILLON.
Classe No 37 :
d'ordinateurs.
–
installation,
entretien
et
réparation
Classe No 44 : – jardinage.
Classe No 45 : – services de sécurité pour la protection des biens
et des individus. – agences de surveillance nocturne. – services
de promenade d'animaux.
No National : 13 3 980 040
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement.
Associés Internet Toulousains, SAS, 1 rond-point de Flotis,
31240 SAINT-JEAN.
No SIREN : 529 212 490.
Associés Internet Toulousains, M. Moreau Vincent, 1 rond-point
de Flotis, 31240 SAINT-JEAN.
No National : 13 3 979 517
Mme Stagnol Sylvie, 7 rue Ar Barzh Kadiou, 29000 QUIMPER.
Mme Stagnol Sylvie, 7 rue Ar Barzh Kadiou, 29000 QUIMPER.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
81
No National : 13 3 980 149
M. ducastelle dimitri, 45 longuevue des architectes, 14111
LOUVIGNY.
M. ducastelle dimitri, 45 longuevue des architectes, 14111
LOUVIGNY.
o
N National : 13 3 980 041
BOUTIQUE MARTINE, SARL, 36 RUE PAUL BERT, 69003 LYON.
No SIREN : 349 150 458.
BOUTIQUE MARTINE, 36 RUE PAUL BERT, 69003 LYON.
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds.
No National : 13 3 980 150
Description de la marque : boutique martine – robes de mariées
Classe No 25 : Robes de mariées.
No National : 13 3 980 078
Mme Schmink Céline, 07 rue d'en bas, 51210 MONTMIRAIL.
Mme Schmink Céline, 07 rue d'en bas, 51210 MONTMIRAIL.
culturelles.
AFIIG, Association, Place Albert Camus, 54 Bd de la Prairie-auDuc, CS 87519, 44275 NANTES cedex 2.
No SIREN : 329 844 260.
AFIIG, Mme ABOUDEINE Chantal, Place Albert Camus, 54 Bd de
la Prairie-au-Duc, CS 87519, 44275 NANTES cedex 2.
82
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques de
mesurage, de signalisation, appareils de mesure de précision,
appareils pour la mesure des distances, appareils pour
l'enregistrement des distances, mètres (instruments de mesure),
mesureurs, comparateurs de distance ; compteurs, bouliers
compteurs, machines à calculer, calculatrices de poche ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques, disques magnétiques, cassettes vidéo,
disques compacts (audio-video), Cédéroms, disques optiques
numériques ; étuis à lunettes, lunettes (optique), montures de
lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; aimants,
notamment aimants ramasse-boule, lève-boules magnétiques
sur tige télescopique ;
Classe No 25 : Vêtements, notamment vêtements de sport,
parkas, blouses, chemisettes, chemises, gilets, pull-overs, teeshirts, maillots, jerseys (vêtements), pantalons, shorts, jupes,
robes, bermudas, caleçons de bain ; costumes de bain ;
cravates ; sous-vêtements ; pochettes (habillement) ; ceintures
(habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement), écharpes,
gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures, chaussures de
plage, chaussures de sport ; chapellerie, casquettes, bandanas,
bérets, bonnets, visières (chapellerie) ;
No National : 13 3 980 156
M. BERBERIAN VARTAN, 16 RUE Michel le Comte, 75003 PARIS.
Mme Fabbri, épouse Berberian Marie Josephine, 16 rue Michel
le Comte, 75003 PARIS.
M. Noel JEAN-Yves, 4 Rue Roland Garros, 78690 LES ESSARTS
LE ROI.
Classe No 28 : Jeux, à savoir jeux de pétanque ; boules de jeu, à
savoir boules de pétanque et boules de but en buis ou en acier ;
articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et
tapis) ; ramasse-boule de pétanque et ramasse-boule de but ;
sportives et culturelles ; camps (stages) de perfectionnement
sportif, organisation de compétitions sportives ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; services de loisirs ;
arbitrage et chronométrage de manifestations sportives ;
location d'équipement pour les sports, à l'exception des
véhicules ; production de films ; services de club (education,
divertissements).
No National : 13 3 980 177
PLEDIS, SAS, CENTRE E.LECLERC, ZAC DU PLATEAU, 22190
PLERIN.
No SIREN : 309 410 025.
PLEDIS, M. LE LOSTEC ERIC, CENTRE E.LECLERC, ZAC DU
PLATEAU, 22190 PLERIN.
M. BERBERIAN vARTAN, 16 RUE Michel le Comte, 75003 PARIS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ;
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ;
de traiteurs.
83
No National : 13 3 980 188
traiteurs ; services hôteliers ;
temporaires ; crèches d'enfants.
réservation
de
logements
DOMAC, SA, 53 Route de Foecy, 18100 VIERZON.
No SIREN : 425 048 279.
Domac, M. LEPONNER Patrice, 53 route de Foecy, 18100
VIERZON.
No National : 13 3 980 193
moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres
que ceux actionnés manuellement ; machines d'aspiration à
industriels (machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ;
Kafemath, Association, chez Mme Blandiine Sergent, 148 rue de
Charonne, 75011 PARIS.
No SIREN : 749 826 418.
Kafemath, M. Dubois François, 47 rue de la Paroisse, 78000
VERSAILLES.
appareils ou installations de climatisation ; installations de
chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules
électriques.
publication de livres.
No National : 13 3 980 190
M. CASTELLANA GILBERT, HOTEL RESTAURANT PARIS ROME,
79 PORTE DE FRANCE, 06500 MENTON.
M. CASTELLANA GILBERT, HOTEL RESTAURANT PARIS ROME,
79 PORTE DE FRANCE, 06500 MENTON.
No National : 13 3 980 275
M. thioubou balla, résidence, 18 rue du sergent bobillot, 93140
BONDY.
M. thioubou balla, résidence, 18 rue du sergent bobillot, 93140
BONDY.
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location de décors de spectacles ; services de photographie ;
micro-édition ;
prédomine ;
sans alcool ;
84
de traiteurs.
No National : 13 3 980 340
No National : 13 3 980 285
M. LAGAST DIMITRI, Agissant pour le compte de la société
ONEFIT en cours de formation, 14 RUE DES ALOUETTES, 13820
ENSUES LA REDONNE.
M. LAGAST DIMITRI, 14 RUE DES ALOUETTES, 13820 ENSUES
LA REDONNE.
QUADRIA, SAS, ZA LABORY BAUDAN, 68 RUE BLAISE PASCAL,
33127 SAINT JEAN D'ILLAC.
No SIREN : 410 553 820.
QUADRIA, M. COUPE THIERRY, ZA LABORY BAUDAN, 68 RUE
BLAISE PASCAL, 33127 SAINT JEAN D'ILLAC.
Classe No 20 : Récipients d'emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou en matières plastiques.
No National : 13 3 980 349
M. CAMP Bruno, Agissant pour le compte de la société ACCESS
ELECTRON en cours de formation, 8 rue de Bagnères, 64000
PAU.
M. CAMP Bruno, 8 rue de Bagnères, 64000 PAU.
Classe No 12 : Véhicules électriques ;
o
Classe N 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
Classe No 37 : Construction ; conseils en construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation
(construction) ; démolition de constructions ; installation,
entretien et réparation de machines ;
mondial.
No National : 13 3 980 360
M. NICOLAS Franck, 31 avenue Hector OTTO, 98000 MONACO,
Monaco.
M. NICOLAS Franck, 31 avenue Hector OTTO, 98000 MONACO,
Monaco.
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ;
85
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
de loisirs ; publication de livres.
o
N National : 13 3 980 393
M. GRANGEON BAPTISTE, 17 Rue du Contal, 69890 LA TOUR DE
SALVAGNY.
M. GRANGEON BAPTISTE, 17 Rue du Contal, 69890 LA TOUR DE
SALVAGNY.
Description de la marque : Logo en “ Bleu nuit d'été ” et “ Or ”.
L'oiseau, le nom “ Carpe Domi ” et le slogan “ Toute la
rénovation. Sereinement ” sont en bleu Pantone 2685 EC. La
maison et les étoiles sont en jaune Pantone 110 EC.
Translitération : “ carpé domi ”
Traduction : en latin, “ profite de ta maison ”
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du
linge de lit) ; matelas ;
papiers peints ;
gestion financière ; gérance de biens immobiliers ;
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
de loisirs ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement).
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier.
No National : 13 3 981 116
No National : 13 3 980 408
M. Litzow Florent, Agissant pour le compte de la société Carpe
Domi en cours de formation, 15 rue Emile Deschanel, 92400
COURBEVOIE.
M. Litzow Florent, 15 rue Emile Deschanel, 92400 COURBEVOIE.
M. BIDAULT FREDERIC, 17 BIS AVENUE DES SORBIERS, 94100
SAINT MAUR DES FOSSES.
M. BIDAULT FREDERIC, 17 BIS AVENUE DES SORBIERS, 94100
SAINT MAUR DES FOSSES.
86
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 3 981 124
conférence ; congrès ; publication de textes ; location et prêt
d'enregistrements sonores et audiovisuels ; services d'imagerie
numérique ; services de composition musicale ; services de
studio d'enregistrement ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
No National : 13 3 981 139
FRANCE FRAIS, SAS, Route de Combertault, 21200 SAINTE
MARIE LA BLANCHE.
No SIREN : 434 493 672.
FRANCE FRAIS, M. FORTIN Jean-François,
Combertault, 21200 SAINTE MARIE LA BLANCHE.
Route
de
Description de la marque : pantone red 032 pantone black
pantone 362 pantone 157
prédomine ces produits sont d'origine française ou fabriqués en
France.
M. Faïd Adel, 11 rue des étourneaux, 95200 SARCELLES.
M. Faïd Adel, 11 rue des étourneaux, 95200 SARCELLES.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 3 214 598
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
communication pour la vente au détail ; organisation
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail et
en ligne de supports d'enregistrements magnétiques ;
éléctriques ; optiques ; éléctroniques ; numériques ; disques
acoustiques ou optiques ;
Classe No 41 : Activités culturelles ; production de films sur
bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de
d'expositions à buts éducatifs ; micro-édition ; Service de
composition musicale ; organisation production et conduite de
concerts de spectacles d'expositions ou d'événements à buts
éducatifs ; production et édition de phonogrammes ; production
et édition de programmes radiophoniques et musicaux ;
production et édition d'oeuvres audiovisuelles ; montage de
programme radiophonique ; audiovisuels et multimedia ; édition
de livres ; de revues ; de journaux ; de partitions musicales ;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloque ;
No National : 13 3 981 150
Office de Tourisme de Valmorel et des Vallées d'Aigueblanche,
Association, Bourg Morel, 73260 VALMOREL.
Office de Tourisme de Valmorel et des Vallées d'Aigueblanche,
M. Delrue Sébastien, Bourg Morel, 73260 VALMOREL.
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; calendriers ; instruments
87
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
plastiques ;
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
services de logistique en matière de transport ; distribution de
journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de
garages ou de places de stationnement ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles ;
informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ;
No National : 13 3 981 165
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 3 981 187
Mme MAYNADIER Corine, 28 AVENUE DU SIDOBRE, 81100
BURLATS.
Carla & Moss CM Diffusion, Mme Maynadier Corine, CHEMIN DE
LA PLAINE DU TRAVET, CS 50025, 81115 CASTRES CEDEX.
DIOUF BRAYE Ndèye Yandé, 8 Rue Arago, 11100 MONTREDON
DES CORBIERES.
No SIREN : 513 679 449.
DIOUF BRAYE Ndèye Yandé, Mme DIOUF Ndèye Yandé, 8 Rue
Arago, 11100 MONTREDON DES CORBIERES.
l'habillement) ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel.
88
No National : 13 3 981 193
No National : 13 3 981 239
M. Neuvy Norbert, 24 bd de jouvenel, 19100 BRIVE LA
GAILLARDE.
M. MESSAOUD FARID, 32 RUE DES FONTAINES, 60740 SAINTMAXIMIN.
M. Neuvy Norbert, 24 bd de jouvenel, 19100 BRIVE LA
GAILLARDE.
M. MESSAOUD FARID, 32 RUE DES FONTAINES, 60740 SAINTMAXIMIN.
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
Description de la marque : La marque se compose de l'élément
verbal “ mi ”, de l'élément caractère “ - ” et de l'élément verbal
“ book ” ; la couleur n'est pas caractéristique de la marque. Le
caractère “ - ” ne se prononce pas.
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes,
tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; matériel pour pansements ; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
pharmaceutique parasiticides ; alliages de métaux précieux à
usage dentaire.
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de
l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
sans alcool tous ces produits étant issus de l'agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux tous ces
produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Produits ou services désignés : Dispositifs (appareils)
numériques électroniques de poche et mobiles pour l'émission
et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de
courriers électroniques, de vidéo, de messagerie instantanée, de
musique, d'oeuvres audiovisuelles et autres oeuvres multimédia
ainsi que d'autres données numériques ; lecteurs de MP3 et
autres formats audio et vidéo numériques ; ordinateurs de
poche,
assistants
électroniques
de
poche,
agendas
électroniques,
blocs-notes
électroniques ;
téléphones,
téléphones portables, tablettes, tablettes portables, appareils de
jeux informatiques, visiophones.
No National : 13 3 981 257
M. JOUOT Christophe, Agissant pour le compte de la société
SARL TROISQUART en cours de formation, Chez M Christophe
JOUOT, 11 C rue de chausse loup, 16730 FLEAC.
SARL TROIS QUART, M. JOUOT Christophe, 11 C rue chausse
loup, 16730 FLEAC.
Classe No 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; médailles ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir
des affaires de toilette ; filets à provisions ;
Classe No 24 : Linge de maison ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
89
No National : 13 3 981 258
ACTIONTELECOM, SARL, La Tuque, 47240 CASTELCULIER.
No SIREN : 451 817 860.
ACTIONTELECOM, M. PELLICIER THIERRY, La Tuque, 47240
CASTELCULIER.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion
de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; location d'enregistrements
sonores ;
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation
de
documents ;
logiciel-service
(SaaS) ;
hébergement de serveurs.
No National : 13 3 981 259
JAMET AYMERIC, 2 rue des buttes, 77500 CHELLES.
No SIREN : 752 914 572.
Mes Formations, M. Jamet Aymeric, 2 rue des buttes, 77500
CHELLES.
Description de la marque : Le logo se compose de 8 branches de
couleur rose ; violette, bleu marine, bleu cyan, vert foncé, vert
clairs, orange et jaune (CF photo).
Classe No 41 : Éducation ; formation ; recyclage professionnel.
No National : 13 3 981 284
Mme Saunier-François Anne, 13 rue Frédéric Chopin, 97310
KOUROU.
Mme Saunier-François Anne, 13 rue Frédéric Chopin, 97310
KOUROU.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
l'habillement) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
90
d'habillement de sport).
No National : 13 3 981 321
No National : 13 3 981 294
VOLLEREAUX, SA, 48 RUE LEON BOURGEOIS, BP 4, 51530
PIERRY.
VOLLEREAUX, M. VOLLEREAUX FRANCK, 48 RUE LEON
BOURGEOIS, BP 4, 51530 PIERRY.
Mme Lefort Cécile, Agissant pour le compte de la société Mon
Top en Soie en cours de formation, 2 bis bd de Montréal,
Batiment A3, 06200 NICE.
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Mme Lefort Cécile, 2 bis bd de Montréal, 06200 NICE.
No National : 13 3 981 334
Classe No 25 : Chaussures, chapellerie.
No National : 13 3 981 314
Noteo Solutions, SAS, 1 rue Duguesclin, BP 61905, 44000
NANTES.
Noteo Solutions, M. MARTY Baptiste, 1 rue Dugesclin, BP 61905,
44000 NANTES.
BOUTIQUE SOLIDAIRE BRETAGNE, ASSOCIATION LOI 1901,
CENTRE ALAIN SAVARY, 187 RUE DE CHATILLON, 35200
RENNES.
BOUTIQUE SOLIDAIRE BRETAGNE, Mle LE MABEC ADELINE,
RENNES.
Produits ou services désignés : Affiches ; journaux ; prospectus ;
Publications imprimées, catalogues, crayons ; Publicité ;
communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers
ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations
publiques ; Autocollants (articles de papeterie). Publications
thématiques. Diffusion d'annonces publicitaires, informations et
conseils aux consommateurs, recueil de données dans un fichier
central, promotion des ventes pour des tiers, rédaction de textes
publicitaires, publications thématiques. ; Organisation et
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Création
(conception) de site Internet (réseau de prestataires avec des
engagements environnementaux sociaux et solidaires.
Classe No 9 : Logiciels spécialisés dans l'analyse, l'amélioration
et l'affichage de la performance sanitaire, environnementale,
sociale et économique de biens et services ;
Classe No 35 : Services d'évaluation de performance et d'impact
de biens et de services à des fins commerciales et statistiques ;
conseil en organisation de projets dans le domaine des affaires
commerciales ; conseil dans le domaine de la consommation à
des fins commerciales ou publicitaires ; direction de projets et
des affaires dans le domaine des affaires commerciales ;
services d'abonnement à des publications pour des tiers ;
gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnements à des
services dématérialisés (Internet, mobile, API) pour des tiers ;
diffusion d'informations à des fins éducatives sur les thèmes de
la santé, de l'environnement, des problématiques sociales et
sociétales ; publicité en ligne ; location de temps et d'espaces
publicitaires sur tout moyen de communication ; gestion et
exploitation de fichiers informatiques (données, textes, images) ;
organisation d'expositions sur les thématiques sanitaires,
environnementales, sociales, sociétales ; relations publiques ;
organisation et gestion de programmes de fidélisation (cartes,
points, remises, coupons…) ; information publicitaire et
opérations de communication publicitaire auprès de tiers ;
Classe No 38 : Constitution et diffusion de bases de données
(recherche, collecte, saisie, analyse, migration, conversion,
compilation, traduction et transmission de données vers un
support électronique) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes
vidéos ; service de photographie ; location de films
cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions, d'animations et
91
d'évènements festifs, sportifs, éducatifs ou culturels ;
animation dans le cadre de colloques, conférences, ou congrès ;
publication d'études, d'informations, de livres, de périodiques
ou d'autres contenus, sur tous types de supports (imprimés ou
dématérialisés) ; services d'évaluation de performance et
d'impact de biens et de services à des fins éducatives ; conseil
dans le domaine de la consommation à des fins éducatives ;
diffusion d'informations à des fins éducatives sur les thèmes de
la santé, de l'environnement, des problématiques sociales et
sociétales ;
Classe No 42 : Service d'évaluation de performance et d'impact
de biens et services à des fins statistiques ; conseil, évaluations,
estimations et recherches rendus par des ingénieurs sur les
thématiques sanitaires, environnementales, sociales et/ou
sociétales ; conception, développement, installation, mise à jour
et location de logiciels spécialisés dans l'analyse, l'amélioration
et l'affichage de la performance sanitaire, environnementale,
sociale et économique de biens et services.
ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures
de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;
planches à voile ou pour le surf.
No National : 13 3 981 336
No National : 13 3 981 350
BOUTIQUE SOLIDAIRE BRETAGNE, ASSOCIATION LOI 1901,
RENNES.
BOUTIQUE SOLIDAIRE BRETAGNE, Mle LE MABEC ADELINE,
RENNES.
Classe No 16 : Affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ;
brochures ; Publications imprimées ; catalogues ; autocollants
(articles de papeterie) ; crayons.
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes
publicitaires ; relations publiques ; Diffusion d'annonces
publicitaires, informations et conseils aux consommateurs,
recueil de données dans un fichier central, promotion des ventes
pour des tiers, rédaction de textes publicitaires, publications
thématiques ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ;
LES DOMAINES ROBERT VIC, SARL, DOMAINE PREIGNES LE
VIEUX, 34450 VIAS.
LES DOMAINES ROBERT VIC, M. VIC JEROME, DOMAINE
PREIGNES LE VIEUX, 34450 VIAS.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
No National : 13 3 981 377
Mme hazan jocelyne, 44 avenue, 93500 PANTIN.
Mme hazan jocelyne, 44 avenue, 93500 PANTIN.
Classe No 42 : Création (conception) de site Internet (réseau de
prestataires avec des engagements environnementaux sociaux
et solidaires.
No National : 13 3 981 348
M. desbois nicolas, 6 rue montgallet, 75012 PARIS.
M. desbois nicolas, 6 rue montgallet, 75012 PARIS.
92
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Education, formation, divertissement, activité
sportive et culturelle ; coaching de célibataires, à savoir
formations et séminaires pour célibataires pour tout ce qui
touche aux partenaires ; édition, en particulier publication et
diffusion de films, images, livres, catalogues, journaux et
périodiques sous forme physique ou saisie dans des banques de
données et réseaux informatiques ; organisation de jeux
Internet ;
Classe No 42 : Services d'analyses et de recherches industrielles ;
conception et développement de matériel informatique et de
logiciels ; services en ligne, à savoir gestion d'une banque de
données clients en tant que plate-forme destinée à la recherche
et à la comparaison de données ; service d'un fournisseur
d'applications, à savoir l'incorporation de banques de données
clients dans d'autres services de transmission/plateformes
Internet (ainsi que leur équipement informatique, maintenance
et entretien) ; création (conception) de jeux Internet ; mise à
disposition de plates-formes sur l'Internet à savoir fourniture
d'accès à des plates-formes sur Internet.
propriété intellectuelle ; Agences matrimoniales, clubs de
rencontres ; clubs de rencontre sur Internet et sur réseaux de
téléphonie mobile ; Services scientifiques et technologiques
ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à
savoir évaluation, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs.
No National : 13 3 981 379
V3C environnement, EURL, Ecodia, 33 à 47 avenue René Cassin,
CS 40000, 22108 DINAN Cedex.
No SIREN : 511 060 766.
V3C environnement, M. Campion Vincent, Ecodia, 33 à 47
avenue René Cassin, CS 40000, 22108 DINAN Cedex.
Classe No 6 : Constructions transportables métalliques, pour la
réception et le stockage de déchets ménagers, recyclables et
autres déchets.
Classe No 7 : Machines outils pour la réception, compactage et
stockage des déchets ménagers, recyclables et autres déchets
susceptibles d'y être déposés pour des usagers, utilisateurs.
Broyeurs à déchets papiers, cartons et autres.
Classe No 21 : Poubelle compactrice et transportable destinée à
la réception et le stockage des déchets ménagers, recyclables ou
autres.
No National : 13 3 981 396
FONCIERE RICHARD CAVALEZY, société civile immobilière, 414
boulevard des Canuts, 69300 CALUIRE-ET-CUIRE.
No SIREN : 752 803 932.
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
B,
69410
93
Classe No 41 : Divertissement ; services de camps de vacances
(divertissement) ; club de sports (mise en forme et fitness) ;
services de club (divertissement ou éducation) ; cours de
fitness ; services de discothèques ; information en matière de
divertissement ; jardins d'attractions ; location de matériels de
jeux ; mise à disposition d'installation de loisirs ; camps (stage)
de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions, de
périples et raids de quadricycles ;
pour le cuir ;
Classe No 43 : Cafeterias ; cantines ; crèches d'enfants ;
restaurant libre-service ; restaurants à services rapide et
permanent (snack-bar) ; restauration (repas) ;
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; Fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 44 : Salons de beauté, de coiffure ; maisons de
convalescence, de repos ; services de manucure ; massages ;
physiothérapie ; services de santé ; services de sauna ; services
de stations thermales ; services de visagiste.
No National : 13 3 981 444
M. LECLERCQ PHILIPPE, 19 RUE des groseillers, 17140 LAGORD.
M. leclercq philippe, 19 RUE DES GROSEILLERS, 17140
LAGORD.
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
No National : 13 3 981 457
DOROTHEE LIM, LE CLOS DE LA BRIE – BATIMENT B, 63
AVENUE MARIE CURIE, 77600 BUSSY SAINT GEORGES.
No SIREN : 522 174 432.
DOROTHEE LIM, Mle LIM DOROTHEE, LE CLOS DE LA BRIE –
BATIMENT B, 63 AVENUE MARIE CURIE, 77600 BUSSY SAINT
GEORGES.
Classe No 35 : Vente au détail de vêtements en magasin
spécialisé.
No National : 13 3 981 452
M. Lapacz Christophe, 1 avenue Gabriel, 92700 COLOMBES.
M. Lapacz Jean,
LONGUENESSE.
9
rue
Jean-Baptiste
Clément,
62219
M. Lapacz Christophe, 1 avenue Gabriel, 92700 COLOMBES.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
94
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles
décoratifs pour la chevelure ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
raquettes à neige ; skis.
No National : 13 3 981 468
Mme ABETINO Ghislaine, Agissant pour le compte de la société
Harmonies & Moi en cours de formation, 205 Chemin Arnaud,
83500 LA SEYNE SUR MER.
Mme ABETINO Ghislaine, 205 Chemin Arnaud, 83500 LA SEYNE
SUR MER.
No National : 13 3 981 463
M. NANDA Joel, 14 Rue Saint Charles, 59110 LA MADELEINE.
M. NANDA Joel, 14 Rue Saint Charles, 59110 LA MADELEINE.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
ou pour animaux ; salons de beauté.
Description de la marque : Le logo NANDA est composé de 2
lettres J majuscules rouges. La première est à l'endroit et la
deuxième à l'envers et elles font apparaitre entre elles un N
majuscule. En dessous, nous retrouvons NANDA en lettres
majuscules/italiques noires.
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
No National : 13 3 981 469
Alpha Environnement, SASU, 13 rue Saint Honoré, 78000
VERSAILLES.
No SIREN : 751 134 529.
Alpha Environnement, M. MANIEV Vladimir, 13 rue Saint
Honoré, 78000 VERSAILLES.
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel. Charbon actif, filtres à charbons
actifs, produits pour adoucir l'eau, agents échangeurs d'ions
(produits chimiques), matières filtrantes (substances minérales),
matières filtrantes (substances végétales), matières filtrantes
(produits chimiques), agents de filtrage pour l'industrie des
boissons, produits chimiques pour la ; purification de l'eau
(clarification) ;
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Appareils et
installations de traitement de l'eau et des eaux usées et se
composant ; d'installations, en particulier installations de
déferrisation,
démanganésation,
filtration, ;
stérilisation,
réduction des nitrates, désacidification, adoucissement,
décarbonatation, ; dessalement partiel et total, désionisation
électrique ; appareils et installations pour ; l'adoucissement de
l'eau ; appareils à filtrer l'eau, installations pour la purification
de ; l'eau, appareils et machines d'épuration d'eau ; appareils de
stérilisation de l'eau, ; installations pour l'approvisionnement en
eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la
purification des eaux usées ; accessoires de réglage et de sûreté
pour ; appareils à eau, de distribution d'eau ; appareils et
installations sanitaires ; filtres ; (composants d'installations
industrielles ou domestiques), filtres pour l'eau potable, ;
appareils de purification de l'eau et machines, appareils à filtrer
l'eau, appareils pour ; l'adoucissement de l'eau et installations,
installations pour la purification de l'eau, ; filtration pour
aquarium (appareil de –), installations pour l'approvisionnement
d'eau ; appareils stérilisateurs et purificateurs d'eau par rayons
ultraviolets ; appareils pour le ; traitement de l'eau, équipements
pour la filtration de l'eau ; appareils de traitement de l'eau ; par
fibres creuses, micro filtration, charbons actifs, réactifs adaptés
et
polyphosphates ;
appareils
antitartres
magnétiques,
électriques, électroniques équipés d'instruments pour la ;
filtration de l'eau destinés à combattre la formation du tartre et
supprimer toutes impuretés ; (sédiments, nitrates, plomb,
métaux lourds, pesticides, herbicides, bactéries, virus, mauvais ;
goûts et odeurs) à l'usage des particuliers, industries et
collectivités, appareils et machines ; pour la purification de l'eau,
appareils et installations pour le filtrage de l'eau, ; stérilisateurs
d'eau, filtres à eau ; centrales de traitement d'eau. Installations
de ; distribution d'eau, appareils de stérilisation à usage de
matériel médical et de laboratoire de ; recherche médicale ;
scientifiques et technologiques rendues ; par des ingénieurs ;
développement ; d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure.
Elaboration (conception), ; installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes
informatiques. Consultation en ; matière d'ordinateurs.
Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils
en ; technologie de l'information. Hébergement de serveurs.
Contrôle technique de véhicules ; automobiles. Services de
conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie.
Conception
d'appareils, ;
équipements
et
installations
d'assainissement, de purification, de stérilisation, de traitement ;
de l'eau.
95
No National : 13 3 981 479
M. Medioni Gil, 8 avenue du rivalet, 83580 GASSIN.
M. Medioni Gil, 8 avenue du rivalet, 83580 GASSIN.
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
No National : 13 3 981 484
B MEDIA FINANCE, société par actions simplifiée, 23 rue des
Jeuneurs, 75002 PARIS.
No SIREN : 529 639 304.
B MEDIA FINANCE, 23 rue des Jeuneurs, 75002 PARIS.
Classe No 9 : Logiciel destiné au secteur des médias (notamment
cinéma, audiovisuel, musique, Internet) ;
Classe No 36 : Affaires financières dans le secteur des médias
(notamment cinéma, audiovisuel, musique, Internet), gestion
financière dans le secteur des médias (notamment cinéma,
audiovisuel, musique, Internet), analyse financière dans le
secteur des médias (notamment cinéma, audiovisuel, musique,
Internet), gestion (perception et réparation) des droits d'auteur
dans le secteur des médias (notamment cinéma, audiovisuel,
musique, Internet), services de défense des droits et des intérêts
des auteurs et de leurs ayants droit (services financiers) dans le
secteur des médias (notamment cinéma, audiovisuel, musique,
Internet) ;
Classe No 42 : Logiciel-service (SaaS) dans le secteur des médias
(notamment cinéma, audiovisuel, musique, Internet).
96
No National : 13 3 981 496
Master Mind technology, limited, Room 1601 et 1602, Shun
Kwong commercial bldg, 8 des voeux road west, Hong Kong,
Hong-Kong.
M. bouniol eric, 74-76 avenue Foch, 92210 SAINT CLOUD.
Produits ou services désignés : Malettes et étuis spécialement
adaptés aux dispositifs électroniques avec des écrans ; à savoir
téléphones mobiles ; smart phones ; consoles de jeux
portatives ; ordinateur de poche ; tablettes portables ; housses
étanches spécialement conçus pour téléphone portables ;
courroies pour téléphones mobiles ; supports pour dispositif
portables à utiliser avec des téléphones ; socles pour
téléphones, micro, haut-parleurs ; casques d'écoute ; dispositifs
mains libres pour téléphones mobiles ; oreillettes (microphone,
écouteur). ;
No National : 13 3 981 501
M. Plantureux Serge, 6 rue Vivienne, 75002 PARIS.
M. Plantureux Serge, 6 rue Vivienne, 75002 PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 3 981 509
M. Collardeau Jean, 29 Rue Roux-Soignat, 69003 LYON.
M. Collardeau Jean, 29 Rue Roux-Soignat, 69003 LYON.
97
pour le cuir ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
l'habillement) ;
No National : 13 3 981 516
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
M. YE Edmond, BAT A APP 204, 2 Quai Adrien Agnes, 93300
AUBERVILLIERS.
AUBERVILLIERS.
No National : 13 3 981 515
AUBERVILLIERS.
AUBERVILLIERS.
pour le cuir ;
Classe No 9 :
géodésiques,
de pesage,
(inspection),
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
photographiques, cinématographiques, optiques,
de mesurage, de signalisation, de contrôle
de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
98
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
No National : 13 3 982 666
AxLR, SATT du Languedoc Roussillon, société par actions
simplifiée, Place Eugène Bataillon, 34095 MONTPELLIER.
No SIREN : 753 642 248.
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain, 55 avenue Clément Ader,
Montpellier Agglomération, 34170 CASTELNAU LE LEZ.
Classe No 35 : Relations publiques ; recherche de parraineurs ;
gestion des affaires commerciales ; organisation administrative
et commerciale à savoir gestion administrative et commerciale
d'actifs immatériels et de portefeuilles d'actifs immatériels,
notamment constitués de brevets, certificats complémentaires
de protection, savoir-faire, secrets de fabriques, secrets
commerciaux logiciels, marques, dessins et modèles, obtentions
végétales, bases de données et/ou de droits d'auteurs ;
consultation professionnelle d'affaires ; conseils en organisation
et direction des affaires ; services d'expertise, d'analyse,
d'accompagnement et d'assistance dans les affaires, à savoir
dans l'établissement de politique et stratégie commerciale,
industrielle et économique, notamment pour la maturation,
l'incubation
et
la
création
d'entreprise,
l'acquisition,
l'appropriation, le transfert et la valorisation d'innovations et de
technologie, d'actifs immatériels et de portefeuilles d'actifs
immatériels ; estimations en affaires commerciales ; services
d'évaluation économique ou commerciale d'actifs immatériels et
de portefeuilles d'actifs immatériels, notamment constitués de
brevets, certificats complémentaires de protection, savoir-faire,
logiciels, marques, signes distinctifs, dessins et modèles, noms
de domaines, obtentions végétales, bases de données et/ou de
droits d'auteurs ; services d'audit économique ou commercial
de protection, savoir-faire, logiciels, marques, signes distinctifs,
dessins et modèles, noms de domaines, obtentions végétales,
bases de données et/ou de droits d'auteurs ; services de
négociation commerciale, de sondage, de prospection
commerciale et d'apport d'affaires, à savoir en lien avec le
transfert d'innovations et de technologies, d'actifs immatériels,
de portefeuilles d'actifs immatériels, de compétences et/ou de
connaissances ;
recherche
de
marchés ;
prévisions
économiques, services d'établissement et de fourniture de
statistiques et d'informations en matière commerciale,
industrielle,
économique,
mercatique ;
administration
commerciale ; aide à l'organisation, la conduite et la direction
des affaires, à savoir dans les domaines de la création
d'entreprise, l'investissement, le transfert et la valorisation
d'innovations et de technologies, d'actifs immatériels et de
portefeuilles d'actifs immatériels ; travaux de bureau ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; services de recueil, de gestion, d'organisation et
d'administration de données et de bases de données, à savoir en
matière commerciale, économique, mercatique, industrielle,
scientifique, technologique, contractuelle, relative à la propriété
intellectuelle et industrielle, aux contrats ou aux financements
publics ; gestion et administration de fichiers informatiques ;
abonnement à des serveurs de bases de données, à savoir en
matière commerciale, industrielle, économique, mercatique ;
consultations pour la direction des affaires, expertises en
affaires, investigations pour affaires, renseignements d'affaires ;
services de tiers ; aide à la direction d'entreprises industrielles
ou commerciales ; consultations pour les questions de
personnel ; démonstrations de produits ; analyse du prix de
revient ; services de comparaison de prix ; établissement de
statistiques ; recueils de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
études de marchés ; organisation de salons, d'expositions, de
foires à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de
partenaires industriels ou commerciaux ; recherche de
partenaires financiers ; promotions des ventes pour des tiers ;
Services de lobbying à buts commerciaux, à savoir promotion
des intérêts de sociétés, d'entreprises et de laboratoires à buts
commerciaux, dans les domaines de la recherche scientifiques
et technologique. Gestion administrative et commerciale de
contrats de recherche et développement à but scientifique,
technologique ; services de promotion de plateformes
technologiques,
à
savoir
promotion
des
structures
d'hébergement et d'accompagnement de projets scientifiques,
technologiques, économiques. Services de publicité et de
publicité en ligne sur un réseau informatique pour la promotion
des structures d'hébergement et d'accompagnement de projets
scientifiques,
technologiques,
économiques ;
gestion
administrative et commerciale de l'accès à des plateformes
technologiques, à savoir : services de secrétariat, comptabilité,
reproduction de documents, réponse téléphonique, recrutement
et sélection de personnel, relations publiques, pour le compte de
structures d'hébergement et d'accompagnement de projets
scientifiques, technologiques, économiques ; services de
promotion des activités, des produits et des services des
laboratoires de recherche scientifique et technologique auprès
des entreprises.
Classe No 36 : Affaires financières ; assurances ; consultation
professionnelle, expertise, analyse, évaluation, conseil,
accompagnement et assistance dans les affaires financières et
dans l'établissement de politique et stratégie financières, à
savoir en rapport avec la maturation, l'incubation et la création
d'entreprise, l'acquisition, l'appropriation, le transfert et la
valorisation d'innovations et de technologies, d'actifs
immatériels et de portefeuilles d'actifs immatériels ; prise de
participation dans les sociétés, à savoir lors de leur création ou à
l'occasion de transfert d'innovations et/ou de technologies,
d'actifs immatériels, de portefeuilles d'actifs immatériels, de
compétences et/ou de connaissances ; placements de fonds,
parrainage financier, prêts (finances), estimations, valorisation et
évaluation financière de droits de propriété intellectuelle ;
services d'intermédiaires financiers auprès des banques et
autres investisseurs pour le compte d'entreprises et
d'entrepreneurs ; financement et investissement, notamment
pour la maturation d'innovations et/ou de technologies ;
optimisation et évaluation financière d'actifs immatériels et de
portefeuilles d'actifs immatériel, de compétences et/ou de
connaissances ; services de financement, à savoir de montage
de projets de recherche et développement scientifiques,
technologiques, industriels ; conseils financiers pour le montage
de projets de recherche et développement scientifiques,
technologiques, industriels. Services d'évaluation financière
de protection, savoir-faire, logiciels, marque, signes distinctifs,
dessins et modèles, noms de domaines, obtentions végétales,
bases de données et/ou de droits d'auteurs ; services d'audit
financier d'actifs immatériels et de portefeuilles d'actifs
immatériels, notamment constitués de brevets, certificats
complémentaires de protection, savoir-faire, logiciels, marque,
signes distinctifs, dessins et modèles, noms de domaines,
obtentions végétales, bases de données et/ou de droits
d'auteurs ; services de recueil, de gestion, d'organisation et
d'administration de données et de bases de données en matière
financière, relative à la propriété intellectuelle et industrielle, aux
contrats ou aux financements publics.
Classe No 41 : Education, enseignement, formation, instruction,
informations en matière d'éducation, orientation professionnelle
(conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation
de concours (éducation), épreuves pédagogiques ; académie
(éducation), enseignement par correspondance, cours par
correspondance ; organisation et conduites d'ateliers de
formation, de colloques, de conférences, de congrès,
d'expositions, de séminaires, de symposiums, de concerts,
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif,
organisation de compétitions sportives ; publication de rapports
d'activités, de livres, de Cd-roms, publication de textes (autres
que publicitaires), publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, prêt de livres ; formation pratique
(démonstration) ; mise à disposition d'installations sportives,
scientifiques et culturelles ; services d'analyse, de recherche et
de conception dans le domaine de l'éducation, l'enseignement,
la formation et l'instruction pour les disciplines suivantes : arts,
arts plastiques, langues étrangères, littérature et civilisations
étrangères, lettres, musique, activités culturelles et artistiques,
arts du spectacle, arts visuels, science du langage, linguistique,
philosophie, droit, sciences et techniques de la communication
et de l'information, techniques de commercialisation, gestion
des entreprises et des administrations, administration
économique et sociale, administration publique, économie,
gestion, sciences économiques, comptabilité, contrôles et
audits, finances, journalisme, management, sciences politiques,
sciences sociales, éducation physique et sportive, géographie,
histoire, archéologie, psychologie, sociologie, sciences et
techniques des activités physiques et sportives, théologie,
gestion des ressources humaines, anthropologie, ethnologie,
démographie, urbanisme et aménagement, science et formation
du travail, chimie, biologie, physique, génie civil et industriel,
informatique, mathématiques, sciences du vivant, sciences de la
terre, de l'univers et de l'environnement, agronomie, sciences
pour l'ingénieur, astrophysique, bio-informatique, biophysique,
biochimie,
géophysique,
sciences
médicales,
sciences
odontologiques, santé, médecine, chirurgie dentaire, pharmacie,
orthophonie, orthoptie, acupuncture, maïeutique ;
Classe No 42 : Services d'évaluations, estimations, recherches et
établissements de rapports dans les domaines scientifiques et
technologiques, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) ;
services d'analyse et de recherches scientifiques humaines et
industrielles pour les disciplines suivantes : arts, arts plastiques,
langues étrangères, littérature et civilisations étrangères, lettres,
musique, activités culturelles et artistiques, arts du spectacle,
arts visuels, science du langage, linguistique, philosophie, droit,
sciences et techniques de la communication et de l'information,
techniques de commercialisation, gestion des entreprises et des
administrations, administration économique et sociale,
administration
publique,
économie,
gestion,
sciences
économiques, comptabilité, contrôles et audits, finances,
journalisme, management, sciences politiques, sciences
sociales, éducation physique et sportive, géographie, histoire,
archéologie, psychologie, sociologie, sciences et techniques des
activités physiques et sportives, théologie, gestion des
ressources humaines, anthropologie, ethnologie, démographie,
urbanisme et aménagement, science et formation du travail,
chimie, biologie, physique, génie civil et industriel, informatique,
mathématiques, sciences du vivant, sciences de la terre, de
l'univers et de l'environnement, agronomie, sciences pour
l'ingénieur, astrophysique, bio-informatique, biophysique,
biochimie,
géophysique,
sciences
médicales,
sciences
odontologiques, santé, médecine, chirurgie dentaire, pharmacie,
orthophonie, orthoptie, acupuncture, maïeutique ; services de
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels,
fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet, hébergement
de sites informatiques (sites Web) ; expertises (travaux
d'ingénieur), ingénierie, essais de matériaux, recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Services
de recherche et développement dans le cadre de projets
scientifiques,
technologiques,
industriels ;
location
d'équipements scientifiques et techniques pour les travaux de
recherche ; expertises scientifiques et technologiques, étude de
projets techniques, ingénierie ; évaluation, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques.
Services
de
recueil,
de
gestion,
d'organisation
et
d'administration de données et de bases de données
industrielles, scientifiques, technologiques, relatives à la
99
propriété intellectuelle et industrielle, aux contrats ou aux
financements publics ;
Classe No 45 : Conseils en propriété intellectuelle, concession de
licences de logiciels (services juridiques), enregistrements de
noms de domaine (services juridiques), services de contentieux,
gérance de droits d'auteur, recherches judiciaires, concession de
licences de propriété intellectuelle (services juridiques), services
de recherche et de surveillance en matière de propriété
intellectuelle, services de recherches juridiques, recherches
légales, médiations, négociations et rédactions de contrats dans
le domaine de la propriété intellectuelle, gestion de droits de
propriété intellectuelle. Services de recueil, de gestion,
d'organisation et d'administration de données et de bases de
données relatives à la propriété intellectuelle et industrielle et
aux contrats juridiques.
No National : 13 3 982 700
RÉGIE DES PORTS RAPHAELOIS, REGIE AUTONOME AVEC
PERSONNALITE MORALE, Hôtel de Ville, Place Sadi Carnot,
83700 SAINT-RAPHAËL.
SELARL MASQUELIER, M. MASQUELIER Frédéric, 98 Boulevard
Félix-Martin, 83700 SAINT-RAPHAËL.
prédomine ;
sans alcool ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
100
No National : 13 3 983 438
The Green Communication, sarl, Espace JL Lions, 4 Traverse
Dupont, 06130 GRASSE.
No SIREN : 512 637 687.
No National : 13 3 982 737
The Green Communication, Mme LEVY Véronique, Espace JL
Lions, 4 Traverse Dupont, 06130 GRASSE.
LOUISE ET MARGAUX, SARL, 24 rue du Grand Launay, 49000
ANGERS.
No SIREN : 479 221 442.
EXAEQUO AVOCATS, Mme LE BLOUC'H Anne Laure, 57 rue
Volney, BP 80922, 49009 ANGERS cedex 1.
Description de la marque : my RSE / lettres en noir ombrées de
gris / signe vert dégradé de #55ab53 à #9ccc53
Classe No 35 : Diffusion d'annonces publicitaires ; gestion des
affaires commerciales ; vente au détail, par correspondance ou
en ligne d'articles de décoration, d'électroménager, de cuisine et
de salle de bains, d'ustensiles de ménage ; conseils
commerciaux à destination des consommateurs concernant
l'achat d'articles d'électroménager, de cuisine et de salle de
bains, d'ustensiles de ménage.
No National : 13 3 982 882
OBJECTIF 5000, SARL unipersonnelle, 48 rue de la Justice,
91800 BOUSSY SAINT ANTOINE.
No SIREN : 527 997 688.
SELARL SUN ASSOCIES, M. SUN Henry, 40 avenue Kléber,
75116 PARIS.
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ;
Classe No 28 :
gymnastique ;
Appareils
de
culture
physique
ou
de
sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement).
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Gestion financière ; services de financement ;
analyse financière ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de
produits) ; location de véhicules ; réservation de places de
voyage ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement ;
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Service d'éducation et de
formation aux entreprises et entrepreneurs, aux collectivités et
autres organisations au travers d'un réseau social ;
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
101
informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logicielservice (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ;
hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; consultation en
matière de sécurité.
No National : 13 3 984 069
Urban Surf, SAS, 1 rue Rennequin, 75017 PARIS.
No SIREN : 789 885 118.
M. Sarrauste de Menthiere Charles, 87 rue Martre, 92110
CLICHY.
No National : 13 3 983 995
TECALEMIT AEROSPACE, Société par Actions Simplifiée, Zone
Industrielle, Avenue de Châteaudun, 41000 BLOIS.
No SIREN : 433 648 151.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
produits métalliques non compris dans d'autres classes, à
savoir : constructions métalliques, tuyaux de construction
métalliques, tuyauteries métalliques, récipients d'emballage en
métal ; minerais ; tuyaux métalliques, raccords, brides et joints
pour tuyaux métalliques.
Classe No 7 : Machines, à savoir : robots (machines), machines
pour l'industrie textile ; machines-outils ; moteurs (à l'exception
des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
manuellement ; couveuses pour les œufs ; distributeurs
automatique ; moteurs et partie de moteurs d'avions.
Classe No 12 : Véhicules, véhicules de locomotion par terre, par
air ou par eau ; véhicules aériens, aéronefs, avions,
aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs,
cockpits d'avions, transporteurs aériens, sièges de véhicules,
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, harnais de
sécurité pour sièges de véhicules, pièces d'avions en matière
composite.
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à
savoir : bouchons en caoutchouc, bagues d'étanchéité,
garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques
mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux
flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ;
raccords ; brides et joints pour tuyaux non métalliques ; tresses
et tressages textile et composite.
Classe No 42 : Services de recherche scientifique et industrielle
dans le domaine de l'aéronautique, notamment recherche et
développement de nouveaux produits dans le domaine
aéronautique, recherche en mécanique, ingénierie, expertise,
étude de projets techniques dans le domaine aéronautique,
consultations professionnelles en matière de conception et de
développement de circuits pour fluides, établissement de plans
pour produits transporteurs de fluides, réalisation (conception)
d'outillage et pièces composites pour l'aéronautique, essais de
matériaux.
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail
de pêche ; trottinettes ; skis ;
de loisirs ; organisation de concours (éducation ou
conférences ou congrès ;
de bars ; services de traiteurs.
No National : 13 3 984 405
DCM, EURL, 198 avenue
MOULINEAUX.
No SIREN : 348 668 211.
de
Verdun,
92130
ISSY
LES
BRETLIM, Mme MANGIN Valérie, 19 rue St Louis, 78000
VERSAILLES.
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires, aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles dans la conduite de
leurs affaires, estimation en affaires commerciales, conseils en
organisation et conduite des affaires, consultation pour les
questions de personnel, consultations professionnelles
d'affaires, informations d'affaires, service d'abonnement de
journaux pour des tiers, service de revues de presse,
102
informations statistiques, entreprise à façon de
statistiques, sondages d'opinion, relations publiques ;
travaux
organisation de concours [éducation ou divertissement],
organisation et conduite de conférence, organisation et conduite
de congrès, organisation et conduite d'ateliers de formation,
organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite
de symposiums, orientation professionnelle [conseils en matière
d'éducation ou de formation], organisation d'exposition à buts
culturels ou éducatifs, information en matière d'éducation,
éducation, exploitation de publications électroniques en ligne
[non téléchargeable], production de films, formation pratique
[démonstration], ;
Classe No 42 : Services de loisirs, services de musées
[présentation,
expositions],
photographie,
reportages
photographiques, publication de livres, publications de textes
autres que les textes publicitaires, publication électronique de
livres et de périodiques en ligne. Reconstitution de base de
données, recherche et développement de nouveaux produits
pour les tiers, service de dessinateurs d'arts graphiques,
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique, hébergement de sites
informatiques [site Web], études et analyses de comportements
dans la vie économique et sociale (services de marketing).
recherches scientifiques et techniques.
No National : 13 3 985 372
M. SPEHLER Rémy, Agissant pour le compte de la société Daily
WebNews en cours de formation, Lieu dit, 54 BARTICCIONE,
20167 ALATA.
M. SPEHLER Rémy, Lieu dit, 54 BARTICCIONE, 20167 ALATA.
No National : 13 3 984 677
SYCABEL, Syndicat Professionnel, 17 rue de l'Amiral Hamelin,
75016 PARIS.
No SIREN : 784 668 782.
SYCABEL, M. PAUMIER Régis, 17 rue de l'Amiral Hamelin, 75016
PARIS.
construction métalliques = tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 9 : Tous types de fils et câbles électriques. Les câbles
de branchement, câbles télécom fibre optique et câbles télécom
cuivre, prises, fiches, connecteurs, interrupteurs, passe-fils,
douilles. Tous types de matériels de branchement et de
raccordement électriques, pour bâtiments, installations et
appareils électriques, machines, machines-outils, appareils
électroménagers,
domotiques,
électroniques,
de
télécommunications et téléphoniques, notamment les cordons
électriques ou optiques. Les appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ou fonctionnant
par le biais de fibre optique. Les appareils et instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
électriques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle. = tous ces produits
étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Classe No 37 : Construction ;
o
Classe N 38 : Télécommunications ;
Description de la marque : Daily-Webnews, Daily Web News,
DailyWebNews, Daily-Web-News
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 38 : Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; services de téléconférences ou de
visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
électronique de livres en ligne ; micro-édition.
No National : 13 3 985 385
CHAMPAGNE GEORGES CLEMENT,
MONTFLAMBERT, 51160 MUTIGNY.
No SIREN : 403 693 971.
SAS,
MANOIR
CHAMPAGNE
GEORGES
CLEMENT,
MANOIR
MONTFLAMBERT, 51160 MUTIGNY.
DE
DE
103
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
No National : 13 3 985 423
sans alcool ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
Champagne.
o
Classe N
43 : Services de restauration (alimentation) ;
No National : 13 3 985 390
M. notton pierre, 11 rue du général Larminat, 94000 CRETEIL.
M. notton pierre, 11 rue du général Larminat, 94000 CRETEIL.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
fonds ;
o
Classe N 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
M. Soumagnac Laurent, 5 Ruelle de la foulerie, 60240
CHAUMONT EN VEXIN.
M. Soumagnac Laurent, 5 Ruelle de la foulerie, 60240
CHAUMONT EN VEXIN.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes ;
Classe No 6 : Câbles et fils métalliques non électriques ;
serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ;
objets d'art en métaux communs ;
de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères
aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques.
No National : 13 3 985 809
à : I.N.P.I. PARIS
55 INTERACTIVE, Société à Responsabilité Limitée, 7 Ter Place
des Halles, 37350 LE GRAND PRESSIGNY.
No SIREN : 483 820 494.
MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine, Immeuble
Visium, 22 avenue Aristide Briand, 94117 ARCUEIL CEDEX.
104
fourniture d'un site en ligne et d'une base de données proposant
des publications électroniques récréatives et éducatives, des
logiciels, du contenu audio, vidéo et d'autres contenus
multimédias ; services de billetterie, de réservation de tickets, et
de réservation pour événements récréatifs, sportifs et culturels ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels ;
services d'installation, de mise à jour, d'entretien et de
réparation de programmes informatiques utilitaires ; mise à
disposition d'informations relatives aux logiciels par le biais
d'Internet et d'autres réseaux de communication informatiques
et électroniques ; récupération de données informatiques ; mise
à disposition de moteurs de recherche pour l'obtention de
données par le biais de réseaux de communications ; conception
graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ;
exploitation de moteurs de recherche ; mise à disposition d'une
plate-forme Internet pour des services de réseaux sociaux.
Description de la marque : Blanc 100% pour les lettres, Pantone
Noir C 70% pour les OO et Pantone Noir C pour le fond.
Classe No 9 : Périphériques d'ordinateurs ; matériel informatique
avec des fonctions multimédia et interactives à savoir tablettes,
ordinateurs portables, consoles numériques, téléphones
portables ; dispositifs portables numériques électroniques et
logiciels y afférents ; dispositifs manuels numériques
électroniques et logiciels y afférents ; logiciel d'accès à des
réseaux de communications y compris Internet ;
Classe No 35 : Services de promotion publicitaire de produits et
services de tiers ; services de mise à disposition de bases de
données informatiques concernant l'achat et la vente d'une
grande variété de produits et de services de tiers ; services de
diffusion de publicités pour les tiers par le biais de réseaux
informatiques et de réseaux mondiaux de communications ;
services d'abonnements pour le compte de tiers à des annonces
publicitaires en ligne, fournis par le biais d'Internet et autres
réseaux électroniques et de communications ; administration de
programmes de fidélisation du consommateur, de primes
d'incitation, et de clients privilégiés ; organisation et conduite de
programmes de primes de stimulation afin de promouvoir la
vente de produits et services ; administration de programmes
permettant aux participants d'obtenir des ristournes, des
coupons, des rabais, des bons, et des offres spéciales sur des
produits et services ; fourniture d'informations sur des
ristournes, coupons, rabais, bons et offres spéciales pour les
produits et services de tiers à savoir informations
commerciales ; émission de chèques-cadeaux et cartescadeaux ; démonstrations de produits fournies dans le magasin
et par le biais de réseaux mondiaux de communications et
d'autres réseaux électroniques et de communications ;
Classe No 36 : Services de cartes de crédit ; services de cartes de
débit ; émission de chèque de voyage ; parrainage financier ;
émission de chèques-cadeaux et cartes-cadeaux ;
Classe No 38 : Transmission électronique de données et de
documentation par le biais d'Internet ou autres bases de
données ; services de communications informatiques, de
courriers électroniques, d'envoi et de réception de messages ;
services de livraison électronique de messages ; fourniture
d'accès à des pages Internet ; transmission et distribution de
données ou d'images audio-visuelles par le biais d'un réseau
informatique mondial ou d'Internet ; transmission de contenu
audio, vidéo, multimédia et de publicité vers des ordinateurs,
des téléphones portables, les lecteurs média et autres dispositifs
numériques portables ; fourniture aux utilisateurs de temps
d'accès à des réseaux de communications électroniques avec les
moyens d'identifier, de localiser, de regrouper, de distribuer et
de gérer des données et des liens vers des serveurs
informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des
utilisateurs d'ordinateurs ;
Classe No 39 : Services d'informations et de guides pour les
voyages et le tourisme ; planification d'itinéraires ; services
d'informations sur la circulation et les transports ; fourniture
d'un site en ligne et d'une base de données informatique
explorable en ligne contenant des informations sur les voyages,
le tourisme, des données géographiques et liées aux
destinations, des cartes géographiques, des itinéraires de
voyages, des informations sur le transport et le trafic, et des
itinéraires de conduite et de marche ;
Classe No 41 : Fourniture en ligne de textes, contenu vidéo,
audio et multimédia, programmes éducatifs et récréatifs ;
No National : 13 3 985 849
M. HAYOUN Florent, Agissant pour le compte de la société Drive
des champs en cours de formation, 46 rue du saule saint
Jacques, 91540 MENNECY.
M. HAYOUN Florent, 46 rue du saule saint Jacques, 91540
MENNECY.
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
relations publiques ; promotion de produits pour des tiers,
services d'abonnement à un catalogue général de
marchandises ; services d'abonnement à un site Internet
permettant de faire ses courses en ligne ; traitement
administratif de commandes d'achat ; services d'abonnement à
un site Internet permettant aux clients de commander en ligne
les produits listés ci-après et de les retirer en magasin ; services
de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de
vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens
électroniques de commande à distance des produits suivants :
fruits, légumes, produits laitiers, fromages, aromates, alcool, jus
de fruits ou légumes, produits dérivés issus de la produits
naturels (exemple : savon, bougie), miel, viandes, poissons,
bois, terres, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et
légumes conservés, séchés, cuits ou transformés ; gelées,
confitures, compotes, oeuf, lait et, huiles et graisses
comestibles, charcuterie, fromages, boissons lactées, foie gras
(produits du terroir). Produits agricoles, horticoles ou forestiers
ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; corbeilles de
fruits frais et fruits exotiques, plantes et fleurs naturelles, plantes
séchées pour la décoration, agrumes. Services de restauration
(alimentation), services de traiteurs, services hôteliers, services
de bars ;
marchandises ; informations en matière de transport ; services
de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ;
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; Transport de marchandises et de produits ;
camionnage ; empaquetage ; emmagasinage ; emballage et
entreposage de marchandises et de produits ; stockage de
marchandises et de produits ; conditionnement de marchandises
et de produits ; dépôt et déchargement de produits et de
marchandises ; distribution [livraison ou remise sur un lieu
donné] de produits et de marchandises ; remise de colis sur
point drive ; livraison de marchandises commandées par
correspondance ou sur Internet ; livraison de colis ; affrètement ;
remorquage ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobile,
de places de stationnement de réfrigérateurs ; information en
matière de transport et de livraison ;
de bars ; services de traiteurs ; Préparation de produits de
dégustation solide et liquide, vente de repas préparés ou
cuisinés avec des produits fermiers.
No National : 13 3 985 854
M. HAYOUN Florent, Agissant pour le compte de la société Drive
des champs en cours de formation, 46 rue du saule saint
Jacques, 91540 MENNECY.
M. HAYOUN Florent, 46 rue du saule saint Jacques, 91540
MENNECY.
105
(produits du terroir), produits agricoles, horticoles ou forestiers
ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; corbeilles de
fruits frais et fruits exotiques, plantes et fleurs naturelles, plantes
séchées pour la décoration, agrumes. Services de restauration
(alimentation), services de traiteurs, services hôteliers, services
de bars ;
marchandises ; informations en matière de transport ; services
de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ;
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;
électroniquement ; Transport de marchandises et de produits ;
camionnage ; empaquetage ; emmagasinage ; emballage et
entreposage de marchandises et de produits ; stockage de
marchandises et de produits ; conditionnement de marchandises
et de produits ; dépôt et déchargement de produits et de
marchandises ; distribution [livraison ou remise sur un lieu
donné] de produits et de marchandises ; remise de colis sur
point drive ; livraison de marchandises commandées par
correspondance ou sur Internet ; livraison de colis ; affrètement ;
remorquage ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobile,
de places de stationnement de réfrigérateurs ; information en
matière de transport et de livraison ;
de bars ; services de traiteurs ; Préparation de produit de
dégustation solide et liquide, vente de repas préparés ou
cuisinés avec des produits fermiers.
No National : 13 3 985 871
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPEMENT D'ACHATS DES OPTICIENS LUNETIERS –
GADOL, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 5
avenue Newton, 92140 CLAMART.
No SIREN : 326 980 018.
Description de la marque : D de drive représente un caddie de
supermarché avec des roues de tracteur. la couleur verte, rouge,
terre et lueur de jaune
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
relations publiques ; Promotion de produits pour des tiers,
services d'abonnement à un catalogue général de
marchandises ; services d'abonnement à un site Internet
permettant de faire ses courses en ligne ; traitement
administratif de commandes d'achat ; services d'abonnement à
un site Internet permettant aux clients de commander en ligne
les produits listés ci-après et de les retirer en magasin ; services
de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de
vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens
électroniques de commande à distance des produits suivants :
fruits, légumes, produits laitiers, fromages, aromates, alcool, jus
de fruits ou légumes, produits dérivés issus de la produits
naturels (exemple : savon, bougie), miel, viandes, poissons,
bois, terres, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et
légumes conservés, séchés, cuits ou transformés ; gelées,
confitures, compotes, oeuf, lait et, huiles et graisses
comestibles, charcuterie, fromages, boissons lactées, foie gras
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 35 : Organisation et opérations promotionnelles et
publicitaires en lien avec des produits optiques vendus par des
opticiens en vue de fidéliser la clientèle.
106
No National : 13 3 985 905
à : I.N.P.I. LILLE
BETSINOR, Société par Actions Simplifiée, 57 rue du Lieutenant
Giard, 62710 COURRIERES.
No SIREN : 333 122 174.
RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT, Mme HOUVENAEGHEL
Marieke, 594 Avenue Willy Brandt, CS 20012, 59777 EURALILLE.
Classe No 8 :
manuellement ;
Outils
et
instruments
à
main
entraînés
Classe No 21 : Objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre.
Classe No 9 : Tableaux de commandes électriques ; tableau
commandant le système électrique sanitaire ;
Classe No 11 : Installations de salles de bains à usage sanitaire ;
installations de distribution d'eau ; cabines de bain ; module de
salles de bains avec placard technique intégré ;
Classe No 17 : Matieres isolantes à savoir : polyester ;
constructions transportables non métalliques ; matériaux
composites à savoir matériaux de construction non métalliques.
No National : 13 3 986 281
M. azoulai albert, 6 rue Philippe de Girard, 75010 PARIS.
M. azoulai albert, 6 rue Philippe de Girard, 75010 PARIS.
No National : 13 3 986 052
à : I.N.P.I. BORDEAUX
LARROQUE hervé, bernard, André, 12 Rue de la fontaine du
Forgeron, 33170 GRADIGNAN.
HERVÉ LARROQUE, 12 Rue de la Fontaine du Forgeron, 33170
GRADIGNAN.
Classe No 12 : Mobilier à savoir : sieges, de véhicules, couchettes
pour véhicules. Rampes de changement.
Classe No 20 : Mobilier à savoir : table, sofa, lit, siege, meubles,
étagères meubles de cuisine.
Classe No 37 : – service de pose de ce mobilier.
Classe No 6 : Objets d'art en métaux communs ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes
ou de table ;
audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Service de mise
en relation commercial entre sociétés ; présentation de produits
sur tous moyens de communication, pour la vente au détail :
essentiellement des jouets anciens, des objets aéronautiques,
automobiles et maritimes ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ;
réservation de places de spectacles ; Organisation d'evenements
à caractere aeronautique.
Classe No 42 : – étude techniques de mobilier destiné à
l'aménagement des véhicules utilitaires.
No National : 13 3 986 090
Mme talvas catherine, residence, 7 square de lacarre, 17480 LE
CHATEAU D'OLERON.
Mme talvas catherine, residence, 7 square de lacarre, 17480 LE
CHATEAU D'OLERON.
No National : 13 3 986 413
M. SENIE Laurent, Agissant pour le compte de la société PUIG
en cours de formation, Immeuble Le pont des Marchands, 1 rue
Raspaïl, 11100 NARBONNE.
M. SENIE Laurent, Immeuble Le pont des Marchands, 1 rue
Raspaïl, 11100 NARBONNE.
107
No National : 13 3 987 200
Dépôt du : 3 MARS 2013
M. Kohen Samuel, Agissant pour le compte de la société
SABEKO en cours de formation, 3 impasse Chatigny, 69100
VILLEURBANNE.
M. Kohen Samuel, 3 impasse Chatigny, 69100 VILLEURBANNE.
Description de la marque : PUIG
Classe No 11 : Installations de chauffage, chaudière, radiateurs
ou de climatisation ; appareils et machines pour la purification
de l'air ou de l'eau. Appareils de chauffage, de climatisation, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation, pompe à chaleur ;
Classe No 35 : Diffusion publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, …) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Reproduction de
documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial ; services de messagerie électronique
(email/courriel).
Informations
en
matière
de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux.
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ;
bois de construction ; bois façonnés ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ;
gérance de biens immobiliers ;
de machines de chantier ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; réparation de serrures ;
Classe No 39 : Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ;
Classe No 45 : Surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures.
No National : 13 3 987 185
M. Denecheau Remy, 22 Boulevard Heurteloup, 37000 TOURS.
M. Denecheau Remy, 22 Boulevard Heurteloup, 37000 TOURS.
No National : 13 3 987 538
M. COHEN GILLES, 5 RUE MARCEL LOYAU, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour animaux ; herbes
médicinales ; tisanes ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou,
succédanés du café ; épices ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.
M. COHEN GILLES, 5 RUE MARCEL LOYAU, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
conseil et assistance aux entreprises et organismes du secteur
privé ou du secteur public en matière de stratégie,
d'organisation
et
d'amélioration
des
performances.
Externalisation de processus métiers (recrutement, formation
des remises et réalisation de processus pour le compte des
clients).
108
conférences ou congrès ; formation, coaching et conduite du
changement.
No National : 13 3 987 919
M. briant sébastien, 71 rue de paris, 93260 LES LILAS.
M. briant sébastien, 71 rue de paris, 93260 LES LILAS.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ; fromages ; Tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaboré à partir de produits qui en
sont issus ;
mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique
ou élaboré à partir de produits qui en sont issus ;
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
No National : 13 3 988 410
SEM GENOPOLE, Société Anonyme d'Economie Mixte, 5 rue
Henri Desbruères, 91030 EVRY Cedex.
No SIREN : 443 278 965.
PROMARK, 152 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection,
dératisation) ; constructions de magasins, information et
formation en matière de construction, de bâtiment, de travaux
publics ; supervision (direction) de travaux de construction ;
télécommunications ; communications radiophoniques et
téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; location
d'appareils de télécommunications ; fourniture d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux, services de téléconférences,
services de messagerie électronique ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ;
Classe No 39 : Transport de personnes et de marchandises (fret),
organisation et réservation de voyages et de séjours, transport
et accompagnement de voyageurs ; location de véhicules,
informations en matière de transport et de tourisme ; visites
touristiques ; location de places de stationnement ; location de
garages ; location de véhicules ; location d'entrepôts, services de
transport, transport en automobile, transport de passagers ;
services de covoiturage ; informations en matière de transport ;
informations concernant les places de stationnement ;
information en matière de location de véhicule ; informations
concernant les tarifs et les horaires de train, de car, d'autobus,
bateau ou avion ;
Classe No 41 : Organisation d'expositions et conduite d'ateliers
de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres,
revues, journaux, magazines, en ligne ou non ;
Classe No 42 : Conseils en construction ; établissement de plans
pour la construction ; études de projets techniques ; expertises
(travaux d'ingénieurs) ; planification en matière d'urbanisme ;
Classe No 43 : Restauration (alimentation) ; hébergement
temporaire ; services hôteliers, services de motels, réservations
d'hôtels, réservation de logement temporaire, pensions,
réservation de pensions ; location de logements temporaires,
locations de salles de réunions, maisons de vacances ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
services de restauration (alimentation), services de bars, cafésrestaurants, cafétérias, restaurants libre services, services de
traiteurs ; cantines ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
assistance médicale ; services de garde-malades ; hospices
(maison d'assistance) ; maisons de convalescence ; maisons de
repos ; maisons médicalisées ; services de santé ; services
d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conception
d'aménagements paysagers ;
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir
accompagnement en société (personnes de compagnie) ;
services de sécurité pour la protection des biens et des
individus ; services juridiques ; recherches légales, protection
civile, consultation en matière de sécurité.
45.
No National : 13 3 988 433
Classe No 35 : Publicité, aide aux entreprises commerciales dans
la conduite de leurs affaires ; services de conseils pour
l'organisation et la direction des affaires commerciales,
administratives, comptables et financières ; consultations pour
les questions de personnel ; location de machines et d'appareils
de bureaux à l'exception des appareils de télécommunication et
des ordinateurs ;
Classe No 36 : Affaires immobilières, estimations immobilières,
évaluation (estimation) de biens immobiliers ; établissements de
baux ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ;
location de bureaux, de salles de réunions et de locaux
techniques ;
services
financiers ;
analyse
financière ;
consultation en matière financière ; services d'assurance ;
Classe No 37 : Services de construction d'immeubles ;
construction et réparation d'édifices, de bâtiments, de locaux et
du sol ; travaux publics, à savoir construction de bâtiments, de
routes et de ponts ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de
No SIREN : 443 278 965.
des ordinateurs ;
109
No National : 13 3 988 446
techniques ;
services
financiers ;
analyse
financière ;
bateau ou avion ;
45.
No SIREN : 443 278 965.
des ordinateurs ;
techniques ;
services
financiers ;
analyse
financière ;
bateau ou avion ;
110
45.
No National : 13 3 988 457
No SIREN : 443 278 965.
45.
No National : 13 3 988 467
des ordinateurs ;
techniques ;
services
financiers ;
analyse
financière ;
bateau ou avion ;
No SIREN : 443 278 965.
des ordinateurs ;
techniques ;
services
financiers ;
analyse
financière ;
bateau ou avion ;
o
Classe N 41 : Organisation d'expositions et conduite d'ateliers
111
sans alcool.
o
Classe N 42 : Conseils en construction ; établissement de plans
45.
No National : 13 3 988 631
M. SAYAH JEAN PIERRE, 22 AVENUE MALAUSSENA, 06000
NICE.
M. SAYAH SERGE, 22 AVENUE MALAUSSENA, 06000 NICE.
M. SAYAH JEAN PIERRE, 22 AVENUE MALAUSSENA, 06000
NICE.
No National : 13 3 989 330
Groupe Promotrans, Association, 12 rue Cabanis, 75014 PARIS.
Groupe Promotrans, M. AFANTODJI Sassu, 12 rue Cabanis,
75014 PARIS.
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; remorquage ;
Classe No 41 : Publication de livres ; prêts de livres ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
No National : 13 3 989 344
M. DROUVIN ROLAND ARNAUD, 15 Domaine de la Vigne, 59910
BONDUES.
M. DROUVIN ROLAND ARNAUD, 15 Domaine de la Vigne, 59910
BONDUES.
Classe No 16 : Photographies ; journaux ; calendriers ; patrons
pour la couture ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
Classe No 18 : Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ;
dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation,
entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction
navale ;
112
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution
des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de
produits) ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
électroniquement.
No National : 13 3 989 389
Mle Serriere Audrey, 1 rue de la Petite Fin, 54425 PULNOY.
Mle Serriere Audrey, 1 rue de la Petite Fin, 54425 PULNOY.
No National : 13 3 989 385
UP'EDITIONS, SARL de presse, 319 rue du faubourg saint
antoine, 75011 PARIS.
UP'EDITIONS, Mle ROSIER Pauline, 319 rue du faubourg saint
antoine, 75011 PARIS.
Classe No 16 : Livres ; brochures ; calendriers ; dessins ;
services de médecine alternative ; Services de sophrologierelaxation ; services de médiation animale.
No National : 13 3 989 392
Classe No 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
M. GAZAGNE Philippe, 298 chemin du Mas Berthet, 30670
AIGUES-VIVES.
M. GAZAGNE Philippe, 298 chemin du Mas Berthet, 30670
AIGUES-VIVES.
fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques
mondiaux ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; services de téléconférences ou de
No National : 13 3 989 425
diamant, sarl, 1 impasse ville durand, 22680 ETABLES SUR MER.
sarl diamant, 1 impasse ville durand, 22680 ETABLES SUR MER.
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains ou pour animaux ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides ; tous ces produits
relevant
du
monopole
pharmaceutique ;
produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; substances diététiques à usage médical ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
No National : 13 3 989 432
HUXLEY Ritchie, 16 route de Vannes, 56390 LOCQUELTAS.
No SIREN : 491 012 373.
HUXLEY Ritchie, M. Huxley Ritchie, 16 route de Vannes, 56390
LOCQUELTAS.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ;
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ;
plantes ; plants ;
Classe No 32 : Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
113
de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
No National : 13 3 989 456
Guillaume Cavin, 57 rue Emile Bertin, 54000 NANCY.
No SIREN : 499 493 807.
Guillaume Cavin, M. Cavin Guillaume, Résidence Parc Chopin,
57 rue Emile Bertin, 54000 NANCY.
Description de la marque : SHOPOONET
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
114
No National : 13 3 989 488
No National : 13 3 989 494
CHBC Ltd (Ltd), société de droit Chypriote, 58 EL GRECO
BUILDING, AGIOU ATHANASIOU, FLAT 101, 4102 LIMASSOL,
Chypre.
M. BERRABAH MEHDI, WANDERS, LA BEGUDE,
CONDORCET.
26110
M. Suchel Philippe, 8 allée Beau Soleil, Grézieu la Varenne,
69290 GREZIEU LA VARENNE.
M. Suchel Philippe, 8 allée Beau Soleil, Grézieu la Varenne,
69290 GREZIEU LA VARENNE.
appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; appareils
et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; présentation de
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ;
construction ; conseils en construction ; services d'isolation
(construction) ;
Classe No 42 : Audits en matière d'énergie.
No National : 13 3 989 490
de travaux de construction ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art
graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; étude, conception
et construction de stands d'exposition pour foires salons,
manifestations. Etude, conception, conseil, recherche et création
en matière de : graphisme, logotype, image de marques,
emballage packaging, architecture intérieure et extérieure,
signalétique, stands, présentoirs, dessins de produits (esthetique
industrielle).
CAMPISTRON ET FILS, SAS, LE BOSQUET, 1472 AVENUE JEAN
BARBE, 40360 POMAREZ.
No SIREN : 331 088 666.
CAMPISTRON ET FILS, LE BOSQUET, 1472 AVENUE JEAN
BARBE, 40360 POMAREZ.
No National : 13 3 989 497
à : I.N.P.I. STRASBOURG
M. SELLAM Michel, 1 Avenue d'Alsace, 67000 STRASBOURG.
prédomine ;
sans alcool ;
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; vins
d'appellation d'origine contrôlée.
FIDAL, Société d'avocats, Mme DREYFUSS-BECHMANN
Laurence, Espace Européen de l'Entreprise, 9 Avenue de
l'Europe, 67300 SCHILTIGHEIM.
Produits
ou
services
désignés :
Silicones ;
produits
pharmaceutiques et hygiéniques et notamment crème
lubrifiantes à usage intime ; préservatifs ;
No National : 13 3 989 503
Flab Prod, SARL, 121 rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
No SIREN : 478 275 175.
FLAB PROD, M. BENICHOU François, 121 Rue d'Aguesseau,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe No 41 : Éducation. Formation. Divertissement. Activités
divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Montage de bandes vidéo. Organisation de
concours (éducation et divertissement). Organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès.
Organisation
d'expositions à buts culturels et éducatifs. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Agence pour artistes. Location de vidéogrammes et de
phonogrammes, de films, de textes, d'images, de baladeurs,
baladeurs
vidéo,
d'enregistrements
phonographiques,
d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de
projection de cinéma. Montage de programmes, d'émissions, de
débats, de reportages. Consultation en matière d'audiovisuel.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro édition. Location d'enregistrements sonores. Location de
magnetoscopes, de postes de radio ou de télévision.
115
pour le cuir tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France.
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
No National : 13 3 989 532
M. GUIBERGIA JEAN PIERRE, LA MANSERVE, 83690 SALERNES.
M. GUIBERGIA JEAN PIERRE, LA MANSERVE, 83690 SALERNES.
No National : 13 3 989 515
ISEO, SAS, 5 La Fécunière, 44330 VALLET.
No SIREN : 751 714 932.
ISEO, 5 La Fécunière, 44330 VALLET.
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux tous ces produits
étant issus de l'agriculture biologique, d'origine française ou
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
Description de la marque : L e logotype est composé avec un
symbole graphique et une signature en LowveticaUltraThin.
116
No National : 13 3 989 541
No National : 13 3 989 552
CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN, SOCIETE COOPERATIVE
AGRICOLE, 62 AVENUE DES ORANGERS, 34460 ROQUEBRUN.
No SIREN : 776 072 936.
CHERET PASCALE, 42 RUE DES URSULINES, 78100 SAINT
GERMAIN EN LAYE.
No SIREN : 789 449 956.
CAVE LES VINS DE ROQUEBRUN, M. ROGIER ALAIN, 62
AVENUE DES ORANGERS, 34460 ROQUEBRUN.
CHERET, Mle CHERET PASCALE, 42 RUE DES URSULINES,
78100 SAINT GERMAIN EN LAYE.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
rasage.
No National : 13 3 989 576
M. Audierne Frédéric, 48 rue de la Pierre Anne, 44340
BOUGUENAIS.
No SIREN : 441 325 644.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets
pour l'emballage ;
la vie en bleu, M. Audierne Frédéric, 48 rue de la Pierre Anne,
44340 BOUGUENAIS.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée SaintChinian-Roquebrun.
Classe No 11 : Appareil de chauffage. Appareil d'éclairage.
Appareil de pompe. Appareil de filtration.
No National : 13 3 989 546
Classe No 19 : – aquarium (constructions). – gravier, sable.
Classe No 21 : – aquarium d'appartement.
Imacomweb, SASU, 24
COLOMBES.
No SIREN : 753 930 213.
rue
Maurice
Berteaux,
92700
Imacomweb, M. Desnoulez Sebastien, 24 rue Maurice Berteaux,
92700 COLOMBES.
No National : 13 3 989 590
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données.
M. Fanelli Marc, 5 cité Auguste Delaune, 95870 BEZONS.
M. Fanelli Marc, 5 cité Auguste Delaune, 95870 BEZONS.
Classe No 16 : Journaux ;
117
No National : 13 3 989 604
o
Classe N 41 : Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
O.I. LUX, Société Anonyme,
LUXEMBOURG, Luxembourg.
16
Rue
de
Nassau,
2213
Rulkin & Partners, M. HANOTEAU Adrien, 87 Boulevard Louis
Schmidt, 4, 1040 BRUXELLES, Belgique.
No National : 13 3 989 599
M. presles sebastien, 419 chemin du moulin, 31470 BONREPOS
SUR AUSSONNELLE.
M. presles sebastien, 419 chemin du moulin, 31470 BONREPOS
SUR AUSSONNELLE.
Description de la marque : parc de loisirs enfants avec karting,
mini bowling structure enfants, jeux
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou
ballons de jeu ; trottinettes ; raquettes.
No National : 13 3 989 601
Mouzon Leroux, SARL, 16 rue basse des carrières, 51380 VERZY.
Mouzon Leroux, M. Mouzon Sébastien, 16 rue basse des
carrières, 51380 VERZY.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
fonds ;
118
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 3 989 605
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
fonds ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
O.I. LUX, Société Anonyme,
LUXEMBOURG, Luxembourg.
16
Rue
de
Nassau,
2213
Rulkin & Partners, M. HANOTEAU Adrien, 87 Boulevard Louis
Schmidt, 4, 1040 BRUXELLES, Belgique.
No National : 13 3 989 614
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
COLORPIX, EURL, 60 rue Ponsar, 39300 CHAMPAGNOLE.
No SIREN : 489 970 517.
COLORPIX, M. COURTIER Jean-Marc, 60 rue Ponsar, 39300
CHAMPAGNOLE.
Classe No 6 : Panneaux composites en aluminium, comportant
une peau en aluminium de chaque coté et un noyau en matières
plastiques ; panneaux de support de publicité (displays), de
visuels, de photographies en aluminium.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel
pour les artistes ; affiches ; cartes ; calendriers ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; dessins ;
Classe No 40 :
sérigraphie ;
Imprimerie ;
tirage
de
photographies ;
Classe No 41 : Services de photographie.
No National : 13 3 989 615
M. Pastor Jérémy, La Méridienne, 10 Allée des épines, 78180
MONTIGNY LE BRETONNEUX.
M. Pastor Jérémy, La Méridienne, 10 Allée des épines, 78180
MONTIGNY LE BRETONNEUX.
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 41 : Divertissement ;
Classe No 42 : Création (conception) de site Internet
d'informations, création (conception) d'applications (logiciels)
pour smartphones.
No National : 13 3 989 616
M. Boulangé Vincent, Le Château Brilland, 73 allée des
hesperides, 06500 MENTON.
M. Boulangé Vincent, Le Château Brilland, 73 allée des
hesperides, 06500 MENTON.
119
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Description de la marque : La monture de lunette represente les
deux “ N ” dans la marque : Lunnatic
No National : 13 3 989 625
M. kerdoncuff laurent, 23 bottier, 60200 COMPIEGNE.
M. kerdoncuff laurent, 23 bottier, 60200 COMPIEGNE.
120
café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par
un artisan.
sans alcool ;
traiteurs ; services hôteliers tous ces services étant rendus par
un artisan.
No National : 13 3 989 650
M. MICHEL Eric, 9 lot le plein sud, 83340 CABASSE.
M. LAUGIER Frédéric, 216 avenue du 4 septembre, 83300
DRAGUIGNAN.
M. LAUGIER Frédéric, 216 avenue du 4 septembre, 83300
DRAGUIGNAN.
No National : 13 3 989 633
M. schweke thierry, 34 Avenue du president Kennedy, 75016
PARIS.
M. schweke thierry, 34 Avenue du president Kennedy, 75016
PARIS.
de papeterie ; affiches ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ;
culturelles.
No National : 13 3 989 803
ITHEC, SAS, 4 Route de Beaupuy, 31180 CASTELMAUROU.
No SIREN : 377 565 148.
ITHEC, 4 Route de Beaupuy, 31180 CASTELMAUROU.
Classe No 1 : Micro-organisme promoteur de croissance pour les
plantes, fertilisant pour les plantes et les sols, activateur
biologique des sols, produits pour préserver les semences,
cultures et préparations de microorganismes pour les sols et
plantes. Amendements (fertilisants).
No National : 13 3 989 810
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée, Parc d'Activités de
Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3, 69760 LIMONEST.
No SIREN : 449 354 224.
o
Classe N 6 : Tuiles métalliques incorporant des cellules
photovoltaïques ; tuiles thermiques métalliques ; éléments de
couverture de toits (matériaux de construction métalliques)
intégrant des modules photovoltaïques.
Classe No 9 : Appareils pour la conduite, la distribution, la
courant électrique ; coffrets électriques et onduleurs ; appareils
de surveillance de la consommation d'énergie électrique
domestique ou industrielle ; modules photovoltaïques.
Classe No 11 : Appareils de chauffage ; collecteurs solaires
(chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de
chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur.
Classe No 19 : Eléments de couverture de toits (matériaux de
construction non métalliques) y compris tuiles et ardoises ;
éléments de couverture de toits (matériaux de construction non
métalliques) intégrant des modules photovoltaïques ; tuiles non
métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tuiles
thermiques non métalliques.
No National : 13 3 989 918
M. QUENTIN Nicolas, 27 rue Léon GAMBETTA, 59000 LILLE.
M. QUENTIN Nicolas, 27 rue Léon GAMBETTA, 59000 LILLE.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; conseil pour les entreprises et les particuliers
121
dans les domaines du management, de l'organisation des
affaires, de la stratégie dans la direction des affaires, de la
communication d'entreprises et d'organisations publiques, de la
responsabilité sociétale des entreprises, des ressources
humaines (y compris activités de recrutement, de chasse de tête
et de coaching). Aide à la direction des affaires d'entreprises ou
d'entités juridiques et morales à but commercial ou non ; Mise
en réseau et animation d'une communauté de professionnels
dans les domaines listés ci-avant (c'est à dire, inter-médiation
d'affaires) ;
projets
techniques ;
décoration
intérieure ;
élaboration
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logicielservice (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ;
services de conception d'art graphique ; authentification
d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
No National : 13 3 989 996
DynaMax, Sàrl, 1 rue Jean-Pierre Michels, L 4243 ESCH-SURALZETTE, Luxembourg.
DynaMax, M. Berger Alexis, 1 rue Jean-Pierre Michels, L 4243
ESCH-SUR-ALZETTE, Luxembourg.
122
dans l'exploitation ou la direction de magasins de vente de
fleurs en libre-service, mise à disposition de savoir-faire
commercial (aide à la direction des affaires) ; services de
démonstration de produits ; gestion de fichiers informatiques de
base de données commerciales ou publicitaires ; recueil de
données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ;
aide à la direction des affaires, agencement des vitrines ;
Classe No 44 : Confection de compositions florales et de
couronnes (art floral) ; service de location de plantes ;
horticulture ; sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes ;
services de pépiniéristes ; conseils en jardinage, en horticulture
et en sylviculture.
No National : 13 3 990 348
Description de la marque : CFE 1.15.9 ; 5.3.20 ; 5.5.19-20 ;
25.12.1 ; 26.1.3 Anthracite, vert, orange et blanc.
Classe No 1 : Produits pour la conservation des fleurs, engrais
pour les terres, préparations pour la régulation de la croissance
des plantes, pots en tourbe pour l'horticulture, algues
(fertilisants), cire et mastic à greffer les arbres, humus, terreau,
terre végétale ;
Union Nationale Amelioration Habitat – S.F.A.H, SARL, 9/11
Avenue Michelet, 93400 SAINT OUEN.
Union Nationale Amelioration Habitat – S.F.A.H, 9/11 Avenue
Michelet, 93400 SAINT OUEN.
Classe No 26 : Fleurs et plantes artificielles ; couronnes,
bouquets, compositions florales et décors floraux en fleurs ou
en plantes artificielles ;
Classe No 31 : Fleurs naturelles, plantes fleuries, plantes vertes,
couronnes en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la
décoration, arbustes, arbres, arbres de Noël, semences
(graines), plantes séchées pour la décoration, gazon naturel ;
o
Classe N 35 : Publicité ; services de diffusion d'information
commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée,
électronique, notamment par Internet ou Intranet ; publicité par
correspondance ; diffusion et distribution de matériel
publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ;
reproduction de documents publicitaires ; mise à jour de
documentation
publicitaire ;
organisation
de
foires,
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de
location d'espaces publicitaires ; services de promotion des
ventes pour des tiers ; opérations de mercatique ; organisation
d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle,
organisation de campagne promotionnelles régionales et
nationales ; services de regroupement et de mise à disposition
au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits de
grande consommation dans les domaines horticole et floral,
permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les
magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans
un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à
la télévision ou toute autre forme de média électronique de
télécommunication ; vente au détail de fleurs naturelles, de
plantes fleuries, de plantes vertes, de couronnes en fleurs
naturelles, de fleurs séchées pour la décoration, d'arbustes,
d'arbres, d'arbres de Noël, de semences, de plantes séchées
pour la décoration, de gazon naturel, de produits pour la
conservation des fleurs, d'engrais pour les terres, de
préparations pour la régulation de la croissance des plantes, de
pots en tourbe pour l'horticulture, d'algues (fertilisants), de cire
et mastic à greffer les arbres, humus, terreau, terre végétale, de
parfums, d'extraits de fleurs (parfumerie), de pots-pourris
odorants, de parfums d'ambiance, de savons, de bougies, de
chandelles, de cire pour l'éclairage, de produits pour la
destruction des plantes, d'herbicides, de produits pour la
destruction des animaux nuisibles, d'insecticides, d'insectifuges,
de cache-pots en papier, de papier d'emballage, de produits de
l'imprimerie, de supports pour plantes (arrangements floraux),
de pots à fleurs, de vases non en métaux précieux, d'objets d'art
en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de seaux, d'arrosoirs,
de pulvérisateurs à parfums, d'appareils destinés à la projection
d'aérosols (non à usage médical), de bougeoirs non en métaux
précieux, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de
gants de jardinage, de fleurs artificielles, de couronnes en fleurs
artificielles ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide
Classe
No
9:
photovoltaïques).
Panneaux
photovoltaïque,
(cellules
No National : 13 3 990 447
à : I.N.P.I. PARIS
GFT DISTRIBUTION, SARL, 12 rue des primeveres, 67150
KRAFFT.
GFT DISTRIBUTION, Mme Fischbach Sabine, 12 rue des
primeveres, 67150 KRAFFT.
Classe No 7 : Instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; machines à travailler le bois ; tondeuses
(machines) pour le jardinage ; broyeurs (machines) utilisés pour
le jardinage ; scie à bois (machines) ; machines agricoles.
No National : 13 3 991 445
Mme PENHOUD Stephanie, 10 rue de la République, 91360
EPINAY SUR ORGE.
Mme PENHOUD Stephanie, 10 rue de la République, 91360
EPINAY SUR ORGE.
123
Classe No 7 : Lave-linges ; lave-vaisselles.
Classe No 11 : Hottes aspirantes de cuisine ; tables de cuisson,
plaques de cuisson ; cuisinières ; fourneaux ; fours, fours à
vapeur, fours à micro-ondes ; appareils à savoir réfrigérateurs,
congélateurs, combinés réfrigérateur-congélateur, armoires
frigorifiques ; sèche-linges.
No National : 13 3 991 513
Classe No 9 : Logiciel ;
Classe No 28 : Jouets ;
Classe No 35 : Edition publicité ;
o
Classe N 41 : Education.
Mme PATOUILLARD laëtitia, Forgebas, 58130 SAINT AUBIN LES
FORGES.
Mme patouillard laetitia, forgebas, 58130 SAINT AUBIN LES
FORGES.
No National : 13 3 991 487
SALM S.A.S., Société par actions simplifiée, 5 rue Clemenceau,
68660 LIEPVRE.
No SIREN : 326 784 709.
SALM, S.A.S., M. HAAS Jacques, 5 rue Clemenceau, 68660
LIEPVRE.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Classe No 42 : Décoration intérieure.
No National : 13 3 991 517
Classe No 7 : Lave-linges ; lave-vaisselles.
o
Classe N 11 : Hottes aspirantes de cuisine ; tables de cuisson,
plaques de cuisson ; cuisinières ; fourneaux ; fours, fours à
vapeur, fours à micro-ondes ; appareils à savoir réfrigérateurs,
congélateurs, combinés réfrigérateur-congélateur, armoires
frigorifiques ; sèche-linges.
Association pour la Protection et la Valorisation de la Baie de
Morlaix, association, Keromnès, 29670 LOCQUENOLE.
M. Bernard Thierry, 33 rue d'Artois, 75008 PARIS.
No National : 13 3 991 488
SALM S.A.S., Société par actions simplifiée, 5 rue Clemenceau,
68660 LIEPVRE.
No SIREN : 326 784 709.
SALM, S.A.S., M. HAAS Jacques, 5 rue Clemenceau, 68660
LIEPVRE.
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
124
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne.
No National : 13 3 991 531
No National : 13 3 991 532
M. ETCHEBARNE Patrick, Centre d'affaires Erlia, ZI de Jalday,
64500 SAINT-JEAN DE LUZ.
Description de la marque : Format texte Privilège Formation
Description de la marque : format texte Groupe Privilège 64
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 3 991 552
Mme ALTMANN ANNIE, LABROUSSE, 24460 AGONAC.
Mme ALTMANN ANNIE, LABROUSSE, 24460 AGONAC.
125
No National : 13 3 991 559
M. MOREAU Julien, Impasse du Vieil Echalier, 85230 SAINT
URBAIN.
M. MOREAU Julien, Impasse du Vieil Echalier, 85230 SAINT
URBAIN.
Description de la marque : DL-Formation
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 2 : Métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets
d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en
métaux précieux ;
Classe No 16 : Photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
ceintures (habillement).
126
No National : 13 3 991 630
M. Puig Salazar Ernesto, Agissant pour le compte de la société
Smile&Coach en cours de formation, 60 Rue chevreul, 94700
MAISONS ALFORT.
M. Puig Salazar Ernesto, 60 Rue chevreul, 94700 MAISONS
ALFORT.
Description de la marque : une marque de couleur bleu gris et
vert. avec un coureur de sprint dans un cercle du même couleur
vert et bleu
Classe No 28 :
gymnastique ;
Appareils
de
culture
physique
ou
de
Classe No 41 : Formation ; activités sportives et culturelles.
No National : 13 3 991 637
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
ou en matières plastiques.
SCEA BEHEITY, SCEA, AU BOURG, 64330 AYDIE.
No SIREN : 424 899 979.
SCEA BEHEITY, M. BEHEITY PIERRE-MICHEL, AU BOURG, 64330
AYDIE.
No National : 13 3 991 662
o
Classe N 33 : Vins.
Mme DOMERCQ
BOULOGNE.
SANDRINE,
9
bd
jean
jaures,
92100
Mme DOMERCQ SANDRINE, 9 bd jean jaures,
BOULOGNE.
92100
No National : 13 3 991 654
Plus que Bien, EURL, 118 Av des Genêts, 78670 VILLENNES SUR
SEINE.
No SIREN : 750 136 624.
Plus que Bien, Mme Hombreux-Wang Véronique, 118 Av des
Genêts, 78670 VILLENNES SUR SEINE.
Description de la marque : PERLE DE LUNE
127
sans alcool.
No National : 13 3 991 689
No National : 13 3 991 701
RMUX, Société par actions simplifiée à associé unique, 106
Avenue Marx Dormoy, 92120 MONTROUGE.
No SIREN : 522 693 555.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
ALICORNE, SAS, 8 CHEMIN DE LA SERMONE, 43750 VALS PRES
LE PUY.
No SIREN : 452 778 640.
ALICORNE, M. CORNERN JOEL, 8 CHEMIN DE LA SERMONE,
43750 VALS PRES LE PUY.
Description de la marque : MARQUE : GOUSTIE
prédomine ;
Classe No 9 : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ;
appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs,
mémoires pour ordinateurs, télécopieurs, câbles électriques,
satellites, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, émetteurs de
télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir
appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils
téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes,
téléphones tactiles, smartphones, adaptateurs destinés aux
téléphones ; tablettes électroniques (ordinateurs), répondeurs
téléphoniques ; commutateurs, tableaux de distribution et de
commutation d'appels téléphoniques, commutateurs en ligne,
tableaux de distribution et de commutation d'appels
téléphoniques en ligne ; écrans de visualisation, appareils
audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de
saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ;
matériel de connexion d'un équipement informatique
(modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique ; matériel de transmission de messages,
ordinateurs pour le traitement des données et de texte,
terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes
d'ordinateurs, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs
aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le
comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement,
l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations
et de signaux ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; appareils
émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de
télétransmission ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de
données numériques ; antennes, câbles électriques et de
transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de
codage et de décodage d'images et du son. Terminaux
permettant l'accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment pour l'accès aux
réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet). Logiciel de gestion et logiciel de diffusion de
vidéo à la demande (VOD). Serveur de vidéo, logiciels de
diffusion en continue d'images, de sons, de films, de vidéos,
d'informations, de données ;
Classe No 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d'ordinateurs,
transmission
d'informations
par
voie
télématique ;
informations
téléphoniques,
télévisées,
radiophoniques,
en
matière
de
télécommunications,
transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites,
transmission de messages, d'images codées et de sons ;
services de transmission de données en particulier de
transmission par paquet d'informations et d'images, services de
transmission de données multimédia ; messageries et courriers
électroniques et informatiques, expédition et transmission de
dépêches, échange de documents informatisés ; téléchargement
de données ; transmission d'informations contenues dans des
banques de données et banques d'images, services de diffusion
accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des
moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à
128
des réseaux locaux, services d'accès au réseau Internet ou à des
réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses
Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de
portails ;
location
d'appareils
et
d'installations
de
télécommunication ; services de visiophonie. Services de
communication
téléphoniques,
radiophoniques,
radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment
par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ;
services de radiotéléphonie mobile ; émission et réception de
données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs
ou par appareils et instruments de télécommunications ;
fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux, fournitures de temps d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d'accès à
des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à
un centre serveur de banques de données notamment pour les
accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de vidéo à la
demande (VOD) ; services de rediffusion en ligne d'émissions et
de programmes télévisés. Service de téléchargement de
contenus audio-vidéo, notamment de vidéos à la demande
(VOD). Diffusion, transmission de programmes radiophoniques
ou
télévisés ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques, télévisées, Web radios,
podcast. Services d'assistance (conseils) en vidéotransmission
et réseaux de communication et de diffusion à savoir en
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; organisations et conduites de
conférences en relation avec la télévision, l'audiovisuel ou la
publicité ; services d'enseignement et de formation, d'activités
culturelles, d'éducation et de divertissement ; divertissement
radiophonique et télévisé. Services de studio d'enregistrement ;
montages de programmes de radiodiffusion ou de télévision ;
montage de bandes vidéo ; édition et publication de supports
multimédia ; éditions de vidéo à la demande (VOD) ; services de
traitement d'images (filmage) ; services d'imagerie numérique ;
divertissements via un centre télématique. Informations en
matière de divertissements. Emissions de télévisions, émissions
radiophoniques. Divertissements radiophoniques et télévisés.
Production de films sur bandes vidéo, de spectacles et
d'émission
de
télévision.
Locations
de
films
cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou
vidéographiques ; exploitation de publications électroniques en
ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres
et de périodiques en ligne ; production de films à l'exception des
films publicitaires.
Classe No 42 : Location de logiciel ; services d'ingénierie ;
élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels,
maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide (conseil)
technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux
informatiques et de télédiffusion ; services d'assistance (conseil)
technique
dans
le
domaine
informatique,
des
télécommunications et de la télédiffusion ; programmation pour
ordinateurs, location d'ordinateurs ; création (conception) de
programmes pour le traitement de données et de textes
d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ;
consultations techniques et recherches dans le domaine des
télécommunications et de la télédiffusion, consultations et
conseils techniques dans le domaine des télécommunications et
de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ;
location de programmes sur supports informatiques et par
moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de
systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication et
de télédiffusion ; études de projets techniques et recherches
dans le domaine de l'exploitation technique des ordinateurs ;
études de projets techniques et recherches techniques dans le
domaine de la maintenance (entretien, installation, réparation)
de matériels informatiques, de télécommunication et de
télédiffusion ; services de conseils techniques en informatique ;
services de conversion de codes et de formats entre différents
types de textes ; hébergement de sites ; location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture
d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et installation de
page Web, conception de sites Internet ; conception de logiciels
de bases de données ; services de supervision (contrôle,
surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de
sites Web pour des tiers ; conception (recherche et
développement pour des tiers) de réseaux informatiques ;
élaboration et maintenance de logiciels de réseaux de
télédiffusion, élaboration (recherche et développement pour des
tiers) de réseaux de télédiffusion ; services d'assistance
(conseils) en logiciels et conceptions d'ordinateurs ; services
d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication y
compris Internet à des bases de données, des textes, des
documents électroniques, des informations audiovisuelles.
No National : 13 3 991 727
ECOPHAR, SAS, 48 AVENUE PIERRE PIFFAULT, 72100 LE MANS.
No SIREN : 498 269 208.
ECOPHAR, M. Bonhommet Pascal, 48 AVENUE
PIFFAULT, 72100 LE MANS.
PIERRE
Classe No 5 : Complement alimentaire pour animaux.
No National : 13 3 991 854
à : I.N.P.I. NICE
Mme Vitasse Teresa, Le gallia Lys, 23 Blvd. Montfleury, 06400
CANNES.
M. Vitasse Yves, Le Gallia Lys, 23 Blvd. Montfleury, 06400
CANNES.
Mme Vitasse Teresa, Le gallia Lys, 23 Blvd. Montfleury, 06400
CANNES.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; produits de
rasage ; tous les produits précités étant d'origine française ou
fabriquées en France.
129
No National : 13 3 991 877
pour le cuir ;
Mle Cecile Satin, Le PIZOU, LE BOURG OUEST, 24140 SAINT
MARTIN DES COMBES.
Mle Cecile Satin, Le PIZOU, LE BOURG OUEST, 24140 SAINT
MARTIN DES COMBES.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Description de la marque : La P'tite Cuvée est le nom de la
marque et son visuel s'accompagne du style graphique, d'un
château et d'une lune dessinés comme sur le fichier image joint.
contrôlée “ Bergerac ”.
No National : 13 3 991 973
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Mairie de Mont-Dauphin, administration locale, place marquis
de Larray, 05600 MONT-DAUPHIN.
Mairie de Mont-Dauphin, M. Gilbert FIORLETTA, place marquis
de Larray, 05600 MONT-DAUPHIN.
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
l'habillement) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
130
prédomine ;
o
Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
bruts ; fourrages ;
sans alcool ;
des vins) digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 3 991 978
StockEthic, SARL, 49 avenue Gambetta, 26100 ROMANS SUR
ISERE.
No SIREN : 498 845 064.
StockEthic, M. HURIEZ Thomas, 49 avenue Gambetta, 26100
ROMANS SUR ISERE.
l'habillement) ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
No National : 13 3 992 021
capfinity laboratoire, sas, village automobile, chemin dedion
bouton, 09100 PAMIERS.
No SIREN : 504 166 679.
capfinity laboratoire, M. capon david, village automobile,
chemin dedion bouton, 09100 PAMIERS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;
Classe No 31 : Animaux vivants.
26, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 41, 43, 44.
No National : 13 3 992 047
CALEO PACK, SARL, ZA LE PLESSIS, 37260 THILOUZE.
CALEO PACK, M. CAILLAULT LUDOVIC, ZA LE PLESSIS, 37260
THILOUZE.
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica : tous les produits précités étant d'origine française ou
No National : 13 3 992 867
à : I.N.P.I. PARIS
WOMEN AND HEALTH ALLIANCE INTERNATIONAL, association
régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,
160 bis, rue du Temple, 75003 PARIS.
IN CONCRETO, 9, rue de l'Isly, 75008 PARIS.
131
en difficultés ; toutes opérations de logistiques (transport ;
emballage et entreposage de marchandises) liées à une aide
humanitaire, fourniture (services de livraison) de matériels,
d'alimentation et de boissons dans des missions d'assistance
aux personnes en danger.
d'éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
culturels ou éducatifs ; micro-édition ; organisation et conduite
de remises de prix, concerts, défilés de mode, galas de charité ;
production et organisation de spectacles ; réservation de salles
de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à
l'exception des véhicules) ; services d'enseignement et de
divertissement ; organisations de campagnes d'information (à
buts
culturels
ou
éducatifs)
ou
de
manifestations
professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant
un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite
d'ateliers de formation, formation pratique, services d'édition et
de publication de livres et de tous supports sonores et/ou
visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de
sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ;
édition et publication de supports multimédia ; prêts de livres ;
publications électroniques de livre et de périodique en ligne
téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication
de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques
et plus généralement de toutes publications autres que textes
publicitaires, y compris publications électroniques et
numériques, dont les annuaires électroniques et numériques ;
enseignement par correspondance ; productions de films,
production de vidéos.
Classe No 42 : Services d'analyses et de recherches industrielles
à buts médical, chimique, pharmaceutique et biologique ;
conception et développement d'ordinateurs de logiciels ;
services d'essai de matériaux et de substances chimiques ou
biologiques ;
services
de
recherches
médicales
et
bactériologiques ; recherche en chimie, en biologie, en
biochimie, en cosmétologie ; conception, élaboration de
systèmes informatiques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ;
recherche et développement de produits pour les tiers ;
informations scientifiques dans les domaines médicaux, de la
chimie et biologique ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique ;
élaboration et conception de logiciels ; études de projets
techniques, scientifiques et technologiques ; services d'analyses
et de recherches industrielles ; recherches en mécaniques ;
services d'essai de matériaux et de substances chimiques ;
étalonnage [mesurage] ; services de laboratoire scientifiques ;
architecture, services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin
industriel ; recherches en matière de protection de
l'environnement ; stylisme (esthétique industrielle).
Classe No 44 : Services médicaux ; services de chirurgie
médicale ; services thérapeutiques ; services d'un psychologue ;
services de télémédecine ; assistance médicale ; services
hospitaliers ; consultations en matière médicale ; maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
Classe No 36 : Placement et gestion de fonds ; services de
financement notamment de projets liés au secteur humanitaire ;
consultation en matière financière notamment pour des projets
liés au secteur humanitaire ; collectes de bienfaisance ;
constitution de fonds ; collecte et distribution de dons auprès
des associations et sociétés commerciales ; financements
d'études et d'évaluations dans le domaine du mécénat ;
constitution de capitaux ; transactions financières ; services de
parrainage et d'aide financière à destination ou auprès des
entreprises, associations, organisations non gouvernementales ;
investissement de capitaux ; services de financement pour
personnes en difficulté, services de mécénat.
de travaux de construction ; services de construction
d'hébergements temporaires et d'urgence.
Classe No 39 : Transport, stockage, emballage et distribution
(livraison) de produits y compris de tentes, conteneurs et
meubles de camping ; réservation de voyage ; livraison de colis,
distribution d'électricité, d'eau, de courrier, de colis ; services de
sauvetage, opérations de secours (transport), tous services de
transport ayant pour objet de transporter du matériel ou des
personnes dans le cadre d'une aide humanitaire aux populations
No National : 13 3 992 904
sequence 3 productions, SARL, 104 avenue de la resistance,
93100 MONTREUIL.
No SIREN : 531 505 857.
France televisions, SA, 7 Esplanade Henri de France, 75907
PARIS cedex 15.
No SIREN : 432 766 947.
Dreyfus & Associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
132
Classe No 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ;
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; émissions radiophoniques
ou télévisées.
No National : 13 3 993 173
M.B.K. INDUSTRIE, Société Anonyme, Zone Industrielle de
Rouvroy, 02100 SAINT QUENTIN.
No SIREN : 329 035 422.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
No National : 13 3 992 949
Madame ALAJOUANINE Ghislaine, 19 bis rue du Calvaire, 92210
SAINT-CLOUD.
Madame ALAJOUANINE Ghislaine, 19 bis rue du Calvaire, 92210
SAINT-CLOUD.
Classe No 12 : Véhicules à deux roues, avec ou sans moteur ;
bicyclettes ; motocyclettes ; scooters, ainsi que leurs pièces
constitutives, à savoir : moteurs de véhicules terrestres ; chaînes
de transmission pour véhicules terrestres, roues, pneumatiques,
chambres à air pour pneumatiques, jantes, porte-bagages, parebrise, essuie-glaces, rétroviseurs, guidons, fourches de direction,
châssis de véhicules, carénages, carrosseries, béquilles de
bicyclettes, de motocyclettes, de vélos, de scooters, de
cyclomoteurs, repose-pieds de bicyclettes, de motocyclettes, de
vélos, de scooters, de cyclomoteurs, freins pour véhicules,
amortisseurs de suspension pour véhicules, sièges de véhicules,
selles pour bicyclettes, motocyclettes, vélos, scooters,
cyclomoteurs, pare-chocs, avertisseurs sonores de véhicules ;
avertisseurs contre le vol de véhicules ; cadres de cycles, de
cyclomoteurs, indicateurs de direction pour véhicules, pompes à
air (accessoires de véhicules), rayons de roues de véhicules,
sonnettes de cycles, pédaliers de cycles, chaînes de cycles, de
cyclomoteurs, pignons de roues, dérailleurs, gardes-boue.
No National : 13 3 993 177
Classe No 35 : Référencement commun et documenté de
normalisation et/ou de standardisation et/ou d'homologation de
normes et de standards, réalisés et publiés, applicable à tous les
pays, concernant la réglementation pour la prévention, l'aide au
diagnostic et/ou l'assistance médicale à distance et/ou le
transport, dans le domaine de la sécurité et de la santé, à savoir
compilation et traitement (mise à jour) de données.
M.B.K. INDUSTRIE, Société Anonyme, Zone Industrielle de
Rouvroy, 02100 SAINT QUENTIN.
No SIREN : 329 035 422.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Classe No 41 : Éducation, formation. Publication de livres.
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Publication, édition de livres et de périodiques. Formation
médicale.
chercheurs. Recherche et développement de nouveaux produits
dans le domaine de l'urgence médicale. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels.
Recherches scientifiques à but médical.
Classe No 44 : Activités en matières médicales, à savoir services
médicaux, assistance médicale.
Classe No 12 : Véhicules à deux roues, avec ou sans moteur ;
bicyclettes ; motocyclettes ; scooters, ainsi que leurs pièces
constitutives, à savoir : moteurs de véhicules terrestres ; chaînes
de transmission pour véhicules terrestres, roues, pneumatiques,
chambres à air pour pneumatiques, jantes, porte-bagages, parebrise, essuie-glaces, rétroviseurs, guidons, fourches de direction,
châssis de véhicules, carénages, carrosseries, béquilles de
cyclomoteurs, repose-pieds de bicyclettes, de motocyclettes, de
vélos, de scooters, de cyclomoteurs, freins pour véhicules,
amortisseurs de suspension pour véhicules, sièges de véhicules,
selles pour bicyclettes, motocyclettes, vélos, scooters,
cyclomoteurs, pare-chocs, avertisseurs sonores de véhicules ;
avertisseurs contre le vol de véhicules ; cadres de cycles, de
cyclomoteurs, indicateurs de direction pour véhicules, pompes à
air (accessoires de véhicules), rayons de roues de véhicules,
sonnettes de cycles, pédaliers de cycles, chaînes de cycles, de
133
cyclomoteurs, pignons de roues, dérailleurs, gardes-boue.
No National : 13 3 993 191
TODD, Société par Actions Simplifiée, Route de Rouen, Zone
Industrielle du Martray, 14730 GIBERVILLE.
No SIREN : 400 432 597.
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Classe No 1 : Dégivrants, antigels, liquides de refroidissement,
liquides de frein, mastics pour carrosserie, mastics pour
pneumatiques ;
Classe No 2 : Apprêts ;
Classe No 3 : Liquides pour lave-glaces, shampoings pour
carrosserie, savons à main, préparations pour nettoyer ;
Classe No 4 : Graisses et lubrifiants pour les poids-lourds et les
véhicules industriels tels que les porteurs, les tracteurs, les
remorques, les semi-remorques, les camions-bennes, les
camions-citernes, les camions frigorifiques, les bus ;
Classe No 5 : Coffrets à pharmacie ADR (pharmacie portative) ;
Classe No 6 : Plaques d'immatriculation métalliques ;
Classe No 7 : Joints pour véhicules (parties de moteurs) ; pièces
moteur pour les poids-lourds et les véhicules industriels tels que
les porteurs, les tracteurs, les remorques, les semi-remorques,
les camions-bennes, les camions-citernes, les camions
frigorifiques, les bus, à savoir : alternateurs, démarreurs, filtres ;
pièces d'échappement pour les poids-lourds et les véhicules
industriels tels que les porteurs, les tracteurs, les remorques, les
semi-remorques, les camions-bennes, les camions-citernes, les
camions frigorifiques, les bus, notamment : silencieux ;
Classe No 8 : Outils à main actionnés manuellement pour la
réparation des poids lourds et des véhicules industriels tels que
les porteurs, les tracteurs, les remorques, les semi-remorques,
les camions-bennes, les camions-citernes, les camions
frigorifiques, les bus ;
Classe No 9 : Pièces de protection et de sécurité pour les poidslourds et les véhicules industriels tels que les porteurs, les
tracteurs, les remorques, les semi-remorques, les camionsbennes, les camions-citernes, les camions frigorifiques, les bus,
à savoir : extincteurs, triangles de signalisation, gilets jaunes de
sécurité, gants, valises ADR de protection individuelle (dispositif
de protection personnelle contre les accidents), indicateurs de
desserrage de roue et de surchauffe pneumatique, cales-roue,
antivols gazoil, antivols de container ; chronotachygraphes et
accessoires pour chronotachygraphes, à savoir : disques pour
chronotachygraphes analogiques ; éléments électriques pour
véhicules, à savoir : fusibles, câbles, prises, adaptateurs,
connecteurs ; détecteurs de fuite ; disques de limitation de
vitesse ;
Classe No 11 : Pièces d'éclairage pour les poids-lourds et les
camions-citernes,
les
camions
frigorifiques,
les
bus,
notamment : projecteurs, phares, antibrouillards, projecteurs à
longue portée, feux de position, feux d'encombrement, feux
arrière, éclaireurs de plaque, plafonniers, ampoules de feux et
de projecteurs ; pièces de signalisation pour véhicules, à savoir :
marquages arrière et rétro-réfléchissants, bâches et panneaux
lumineux de convoi exceptionnels, étiquettes dangers,
rectangles oranges ADR, catadioptres, gyrophares ;
Classe No 12 : Pièces de freinage pour les poids-lourds et les
camions-citernes, les camions frigorifiques, les bus, notamment
disques, étriers, plaquettes, tambours, garnitures, mâchoires,
leviers de frein, roulements ; pièces d'air comprimé pour les
poids-lourds et les véhicules industriels notamment : capteurs
ABS/EBS, dessiccateurs d'air et cartouches de dessiccateur,
cylindres de frein, têtes d'accouplement, valves, flexibles d'air,
robinets de frein, compresseurs monocylindre et bicylindre,
émetteurs, récepteurs, régulateurs, épurateurs, réservoirs d'air,
raccords ; pièces moteur pour les poids-lourds et les véhicules
camions frigorifiques, les bus, à savoir : embrayages, batteries ;
pièces de suspension pour les poids-lourds et les véhicules
camions frigorifiques, les bus, notamment : amortisseurs,
amortisseurs de cabine, coussins d'air, coussins de cabine,
mains et ressorts de suspension ; pièces de timonerie pour les
poids-lourds et les véhicules industriels tels que les porteurs, les
tracteurs, les remorques, les semi-remorques, les camionsbennes, les camions-citernes, les camions frigorifiques, les bus,
à savoir : barres de direction, barres d'accouplement, rotules,
tirants de pont, silent blocs pour tirant de pont, bielles et
biellettes de barres stabilisatrices ; pièces de carrosserie camion,
notamment rétroviseurs et glaces de rétroviseurs, pare-chocs,
ailes, calottes, marchepieds, bouchons de réservoirs, balais
d'essuie-glace ; pièces et accessoires pour carrosserie remorque,
semi-remorque, à savoir : sangles, sandow et rails d'arrimage,
traverses de séparation de colis, tendeurs de bâche, galets de
rideau, bâches de toit, composants de porte (panneaux,
montants, poignées, verrous, gâches), butoirs, pare-cyclistes,
profils aluminium, profils acier ; pièces d'attelage, notamment
béquilles, pivots, vérins, sellettes ; pièces et accessoires pour
citernes pour les poids-lourds et les véhicules industriels tels
que les porteurs, les tracteurs, les remorques, les semiremorques, les camions-bennes, les camions-citernes, les
camions frigorifiques, les bus : à savoir : sondes optiques,
soupapes, manomètres et thermomètres pour citerne, clapets,
voyants pneumatiques d'ouverture de clapet ;
Classe No 16 : Bobines de papier pour nettoyage, rouleaux de
papier pour chronotachygraphes numériques ;
Classe No 20 : Plaques d'immatriculation non-métalliques ;
Classe No 21 : Instruments de nettoyage
manuellement,
soufflettes
de
nettoyage
manuellement.
actionnés
actionnés
Classe No 22 : Pièces de signalisation pour véhicules, à savoir :
bâches.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 16,
20, 21, 22.
134
No National : 13 3 994 793
No National : 13 3 995 006
MEGAPIX'AILES, SASU, Le Bourget, 73250 SAINT PIERRE
D'ALBIGNY.
No SIREN : 788 994 234.
Cabinet LUERN, M. PRZYBOROWSKI Xavier, 11 Avenue Léonard
de Vinci, BP 10009, 63064 CLERMONT-FERRAND cedex 01.
FIMADEX, Société à responsabilité limitée, 29 rue Marcel
Dassault, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 419 693 296.
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières [papier,
carton], non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs,
sachets, (enveloppes, pochettes), pour l'emballage, en papier,
cartonnages, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; posters ;
supports
pour
photographies ;
albums ;
albums
photographiques ; calendriers ; périodiques ; livres ; journaux ;
autocollants (articles de papeterie) ; cartes à collectionner ;
diplômes et certificats ;
Classe No 38 : Diffusion et transmission d'informations par
médias électroniques ; service de messagerie électronique ; mise
à disposition de forums de discussion sur Internet ; émissions
télévisées, diffusion de programmes de formation à la
photographie notamment par réseaux informatiques, radio,
télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes
audiovisuels et multimédia liés à l'enseignement de la
photographie ; communication par terminaux d'ordinateurs ;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé ; fourniture d'accès à des bases de
données ; services de visioconférence ; fourniture d'accès à des
données ou documents liés à l'apprentissage de la photographie
en ligne, stockés électroniquement dans des fichiers centraux
pour consultation à distance ; fourniture via un réseau
informatique mondial, à destination d'utilisateurs multiples,
d'informations liées à l'apprentissage de la photographie en
ligne ; fourniture de forums en ligne pour la transmission de
messages entre des utilisateurs d'ordinateurs concernant
l'apprentissage de la photographie en ligne ; fourniture de
canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat de prestations d'enseignement et de formation à distance ;
Classe No 41 : Photographie ; service de reportages
photographiques ;
épreuves
pédagogiques
liées
à
l'apprentissage de la photographie ; ateliers d'initiation et de
perfectionnement à la photographie ; mise à disposition de
publications électroniques en ligne non téléchargeables liées à
l'apprentissage de la photographie ; stages de perfectionnement
à la photographie ; location de caméras vidéo et d'appareils
photo ; services d'éducation et de formation ; enseignement par
correspondance ; cours par correspondance ; conduite d'ateliers
de formation et de sensibilisation à la photographie ; coaching
(formation) dans le domaine de la photographie ; enseignement
de la photographie à distance à partir d'une base de données ou
via l'Internet ; service de formation à la photographie en ligne à
partir d'une base de données ou via l'Internet ; organisation et
conduite de conférences, de séminaires, de colloques et de
congrès ayant trait à la photographie et à son enseignement ;
service d'édition ; publication et édition de livres et de
périodiques liés à l'enseignement de la photographie ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ayant trait à
l'enseignement de la photographie ; publication électronique de
textes et d'études ayant trait à l'enseignement de la
photographie ; édition de manuels d'enseignement et
d'instruction sous format électronique liés à l'apprentissage de
la photographie ; édition de certificats de compétences dans le
domaine de la photographie.
Classe No 29 : Viande, poisson, plats à base de viande et de
poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; jambon,
charcuterie ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; salades de fruits ; oeufs ;
lait et produits laitiers ; lait de soja ; yaourts ; huiles et graisses
comestibles, margarine, beurre.
Classe No 35 : Publicité, diffusion d'annonces publicitaires,
distribution de matériel publicitaire (affiches, tract, prospectus),
services de diffusion d'information commerciale et/ou
publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique,
notamment par réseaux de communication mondiaux (Internet)
ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en
ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment
par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout moyen
de communication ; publicité par correspondance ; reproduction
de documents publicitaires ; mise à jour de documentation
publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; mécénat,
recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales,
services de tiers, aide à la direction et à l'organisation des
affaires, aide à la direction d'entreprises industrielles et
commerciales, estimation en affaire commerciales, expertise en
affaires, informations d'affaire ; étude de marché, traitement
administratif de commandes d'achat, gestion de fichiers
informatiques,
services
de
sous-traitance
(assistance
commerciale), systématisation de données dans un fichier
central, recueil de données commerciales ou publicitaires dans
un fichier central ; agences d'import-export ; organisation de
foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
services de démonstration de produits ; services de vente au
détail de viande, poisson, plats à base de viande et de poisson,
volaille et gibier, extraits de viande, jambon, charcuterie, fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits gelées, confitures,
compotes, salades de fruits, oeufs, lait et produits laitiers, lait de
soja, yaourts, huiles et graisses comestibles, margarine, beurre,
café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café,
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure,
poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles,
horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, de graines
(semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs
naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques,
boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations
pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des
bières), alcool de riz, extraits de fruits avec alcool, saké ;
présentation sur tout moyen de communication pour la vente au
détail de viande, poisson, plats à base de viande et de poisson,
volaille et gibier, extraits de viande, jambon, charcuterie, fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures,
compotes, salades de fruits, oeufs, lait et produits laitiers, lait de
soja, yaourts, huiles et graisses comestibles, margarine, beurre,
café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café,
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure,
poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles,
horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, de graines
(semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs
naturelles, aliments pour les animaux, malt, bières, eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques,
boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations
pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des
bières), alcool de riz, extraits de fruits avec alcool, saké, services
rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la
direction de restaurants, de magasins de vente de produits
alimentaires et de boissons, mise à disposition de savoir-faire
commercial ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise
commerciale au sein d'un réseau de boutiques, de restaurants,
au sein d'un réseau de lieux de vente de produits dans le
domaine alimentaires et des boissons ; services de conseils et
d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le
cadre de réseaux ; services de conseils et d'aide pour la direction
et l'organisation des affaires dans le cadre de concessions ;
services de promotion des ventes par un service de fidélisation
de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de
réductions ; organisation administrative de transport, livraison,
distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises
et colis.
de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants
libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snackbars] ; restauration [repas] ; services de traiteurs.
135
No National : 13 3 996 132
LOV GROUP INVEST, Société par actions simplifiée, 5, rue
François 1er, 75008 PARIS.
No SIREN : 494 031 008.
Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, 81, Avenue
Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Classe No 3 : Préparation pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices, maquillage, parfums.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
et
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues.
Classe No 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge
de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ;
serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières
textiles ou en matières plastiques ; couverture de lit et de table.
Classe No 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures
l'exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
No National : 13 3 996 027
EDELWEISS, SARL, 189 RUE GEORGES MANDEL, 33000
BORDEAUX.
No SIREN : 448 801 621.
EDELWEISS, M. THIENPONT François, 189 RUE GEORGES
MANDEL, 33000 BORDEAUX.
Classe No 33 : Vins.
(à
Classe No 28 : Jouets ; jeux ; jeux de société ; jeux de cartes,
jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de
dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ;
jeux de table ; peluches (ours en –) ; cartes à jouer, à gratter, jeux
de hasard, jeux d'argent, cartes de jeux, machines de jeux.
Classe No 38 : Service d'édition de sites Internet, services de
télécommunication communautaires par réseau Internet, service
de communication et services rendus par une chaîne de
télévision à savoir émissions télévisées, diffusion de
programmes de télévision ; messagerie électronique notamment
par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission
d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ;
agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie mobile,
communication par terminaux d'ordinateurs ; communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques.
Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de
dépêches ; information en matière de télécommunications.
Location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils
pour la transmission de messages ; transmission de messages ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
transmission par satellite ; transmission et diffusion de données,
de sons, d'images et d'images animées ; transmission et
diffusion de données, de sons, d'images et d'images animées
assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions
par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ;
transmission d'informations accessibles via des bases de
données et via des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes
radiophoniques ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ;
informations
en
matière
de
télécommunications.
Communications téléphoniques ; services téléphoniques ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.
Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux
nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des
logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de
transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes,
de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication
(Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de
transmission de photographies, d'images, de musique, de sons
via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ;
services de transmission de photographies, d'images, de
musique, de sons via un réseau de radiocommunication.
Services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les
supports de réception et les moyens techniques de diffusion.
136
Classe No 39 : Transports ; transports maritimes routiers et
aériens de personnes et de marchandises ; emballage et
entreposage de marchandises ; organisation de voyages ;
organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ;
informations en matière de transport. Distribution de journaux.
Location d'avions ; de bateaux et de tous autres véhicules.
Accompagnement de voyageurs, excursions (organisation d'–),
fleurs (livraison de –), informations en matière de transport,
location de voitures, navigation (services de –), organisation de
croisières, organisation de voyages, organisation de voyages,
visites touristiques.
o
Classe N 41 : Boîtes de nuit, casino [jeux] (services de –) clubs
de santé [mise en forme physique] concours (organisation de –)
[éducation
ou
divertissement]
compétitions
sportives
(organisation de –) conduite de concerts (organisation et –)
conférences (organisation et conduite de –) congrès
(organisation et conduite de –) discothèques (services de –)
divertissement, loisirs (services de –) informations en matière de
divertissement service de jeux proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de
livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ;
montage de programmes radiophoniques ; montage de
programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande
vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles,
de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ;
divertissements et jeux sur les réseaux de communication
mobiles et fixes. Emission de télévision, divertissement télévisé
et radiophonique notamment par réseaux nationaux et
internationaux de télécommunication (Internet) ; production et
montage de programmes de divertissement sur tout support et
notamment télévision et tout support électronique (numérique
ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de
transmission, de distribution ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location de films, d'enregistrements phonographiques.
Organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques,
télévisés et sur l'Internet. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes
radiophoniques.
Production,
montage
de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout
support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi
et sur l'Internet ; production de programmes télévisés ; services
d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios
d'enregistrement) et des images (filmage). Services de paris et
de jeux en ligne. Divertissements et jeux sur les réseaux de
communication mobiles et fixes. Organisation de tournois, de
concours.
Classe No 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation)
service de traiteur. Cantine. Services hôteliers. Services de bars.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants.
Agences de logement [hôtels, pensions], cafétérias, hôteliers
(services –) hôtels (réservation d'–), location de logements
temporaires, location de salles de réunions, logement (agences
de –) [hôtels, pensions], logements temporaires (location de –),
logements temporaires (réservation de –), maisons de vacances,
pensions, réservation de logements temporaires réservation
d'hôtels traiteurs (services de –) restauration.
Classe No 44 : Salons de beauté. Salons de coiffure ; jardinage.
Soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou animaux.
Services d'opticiens. Maison de repos. Services de spa,
massage.
44.
No National : 13 3 996 134
Mle laggoune karine, Agissant pour le compte de la société V.I.C
en cours de formation, 15 rue de la gohelle, 62223 STE
CATHERINE.
Mle laggoune karine, 15 rue de la gohelle, 62223 STE
CATHERINE.
Description de la marque : V.I.C soit : very important celebration
code couleur à dominante noir et blanc et les points de
séparation en rose
de traiteurs ; Chef à domicile à savoir services de chef de cuisine
à domicile. Cake designer à savoir services de restauration
(alimentation).
No National : 13 3 996 180
COOPERATIVE AS VOYAGES, Société Coopérative à Forme
Anonyme à Capital Variable, 6/6 bis Rue Laferrière, 75009 PARIS.
No SIREN : 323 253 948.
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Classe No 16 : Journaux et imprimés destinés aux voyageurs,
incluant brochures, affiches et affichettes, catalogues, cartes
géographiques, cartes de fidélité non magnétiques, enveloppes,
enseignes en papier et en carton, étiquettes non en tissu,
formulaires, cartes postales, prospectus, tickets, billets, bons
d'échange, carnets de voyage ; tous ces produits étant
exclusivement en relation avec une activité de voyagiste ;
Classe No 35 : Services de publicité, publicités radiophoniques,
télévisées et presse, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel
publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux
gratuits), diffusion d'annonces publicitaires, services d'insertion
de messages publicitaires, courriers publicitaires, publication de
textes publicitaires, services de promotion de vente pour des
tiers, location d'espaces publicitaires, location de temps
publicitaire par tous moyens de communication ; organisation
d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aides à la
direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils
en organisation, direction, information ou renseignement
d'affaires,
compilation
de
renseignements,
prévisions
économiques, études et recherches de marchés ; recueil de
données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques ; traitement de données et d'informations traitées
par ordinateur ou par appareils et instruments de
télécommunication à savoir : saisies, recueils, systématisation
de données et d'informations ; services d'abonnements à des
journaux pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de
documents ; ventes aux enchères ; décorations de vitrines ; tous
ces services étant exclusivement en relation avec une activité de
voyagiste ;
137
No National : 13 3 996 209
AEROSUN, SAS, 24 AVENUE RENE CASSIN, 69009 LYON.
No SIREN : 411 393 499.
DELSOL AVOCATS, M. NARDONE Amaury, 12 QUAI ANDRE
LASSAGNE, 69001 LYON.
Classe No 36 : Assurances en matière de voyages et de
transport ; services d'émission de chèques de voyages, services
de cartes de paiement et de crédit en matière de voyages ;
services d'assistance (assurances) rendus aux assurés en
matière de voyages et de transport et services de souscription
d'assurances en matière de voyages et de transport ;
Classe No 39 : Transport de personnes ; transport, emballage et
entreposage des marchandises ; organisation et réservation de
voyages et de séjours ; transport et accompagnement de
voyageurs ; organisation de croisières, de voyages organisés et
de circuits touristiques ; réservation de places pour les voyages,
réservation de titres de transport ; location de véhicules, de
bateaux ; location de réfrigérateurs, location de garages ;
transport en taxi ; distribution de journaux ; remorquage
maritime, déchargement, renflouement de navire ; services
consistant en informations concernant les voyages, le tourisme
ou les transports, informations relatives aux tarifs, aux horaires
et aux modes de transport ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissements y compris
par voie d'émissions télévisuelles ou radiophoniques, activités
divertissement ou d'éducation, service de loisirs ; organisation
de concours en matière d'éducation ou de divertissement ;
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;
réservation de places de spectacle ; tous ces services étant
exclusivement en relation avec une activité de voyagiste ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; location
de logements temporaires ; agence de logements (hôtels,
pensions), services hôteliers, services de motels, réservation
d'hôtels, réservation de logements temporaires, pensions,
réservation de pensions ; location de salles de réunion, location
de chaises, tables, linge de table et verrerie ; maisons de
vacances ; services de bar, cafés-restaurants, cafétérias,
restaurants libre-service, services de traiteur ; mise à disposition
de terrains de camping.
en matière de transport ; réservation de places de voyage.
No National : 13 3 996 211
Association pour le développement de la filière sciences de la
vie et santé en Alsace, Association loi 1908, 9 boulevard
Gonthier d'Andernach, 67400 ILLKIRCH.
No SIREN : 487 633 430.
Association pour le développement de la filière sciences de la
vie et santé en Alsace, M. Ebelmann Guillaume, 9 boulevard
Gonthier d'Andernach, 67400 ILLKIRCH.
No National : 13 3 996 208
AEROSUN, SAS, 24 AVENUE RENE CASSIN, 69009 LYON.
No SIREN : 411 393 499.
DELSOL AVOCATS, M. NARDONE Amaury, 12 QUAI ANDRE
LASSAGNE, 69001 LYON.
en matière de transport ; réservation de places de voyage.
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
138
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 3 996 515
Compagnie des Boissons Biologiques, Société par actions
simplifiées, Espace Confluence, 3 Cours Charlemagne, BP 2597,
69217 LYON cedex 02.
No SIREN : 519 623 672.
Compagnie des Boissons Biologiques, Espace Confluence, 3
Cours Charlemagne, BP 2597, 69217 LYON cedex 02.
Description de la marque : Vert : Pantone 7728C / C100-M45-Y90B00 Rouge M100-Y100 Bleu Pantone reflexe Blue /C100-M75
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
purée de fruit, coulis de fruits, marmelades, fruits cristallisés,
fruits confits ; en-cas à base de fruits ; noix de coco séchées ;
raisins secs ; zestes de fruits, salades de fruits, fruits au sirop,
pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits conservés dans l'alcool ;
desserts lactés ; yaourt, yaourts à boire, mousses, crèmes,
crèmes dessert, fromage blanc, fromages faits en faisselle,
fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou
aromatisés, boissons lactées, boissons lactées où le lait
prédomine, boissons lactées aux fruits, boissons lactées
comprenant des fruits, conserves.
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes
de fruits (confiserie) ; sucettes ; glaces composées totalement ou
partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces
alimentaires), eau aromatisée congelée, yaourts glacés ; sauce à
base de fruits ; sauces sucrées ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; grains de café, café glacé thé,
feuilles de thé, thés aromatisés aux fruits, thé glacé, boissons
glacées ; tisanes ; boissons à base de plantes, d'herbes, de
minéraux.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; eaux
gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ;
pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons
gazeuses ; eaux minérales ; produits pour la fabrication des eaux
minérales ; eau de Seltz ; eaux de table ; eaux traitées, eaux de
source, eaux aromatisées ; boissons fonctionnelles et/ou
nutritionnelles à base d'eau y compris avec des vitamines,
minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ;
limonades ; sirops pour limonades ; sodas ; essences pour la
préparation de boissons ; boissons sans alcool à l'aloe vera ;
nectars de fruit ; boissons de fruits ou de légumes mixés
[smoothies] ; extraits de fruits sans alcool ; boissons de fruits
sans alcool ; jus de fruits ; jus de pommes ; sorbets [boissons] ;
jus de tomates ; jus végétaux ; apéritifs sans alcool ; cocktails
sans alcool ; sirops pour boissons ; moût de bière ; bière de
gingembre ; bière de malt ; moût ; moût de raisin ; moût de
malt ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ;
préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ;
eaux lithinées ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachides
[boisson sans alcool] ; boissons sans alcool à base de miel ;
orgeat ; salsepareille [boisson sans alcool] ; boissons à base de
petit-lait ; boissons à base de lait et de jus de fruits ou de
légumes, préparations pour faire des boissons contenant du lait,
boissons non alcoolisées composées minoritairement de
produits laitiers, boissons non alcoolisées composées
minoritairement de ferments lactiques ; boissons énergétiques.
Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués
en France.
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ; services de vente au détail de viande, poisson,
volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs,
lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses
alimentaires, beurre, purée de fruit, coulis de fruits, marmelades,
fruits cristallisés, fruits confits, en-cas à base de fruits, noix de
coco séchées, raisins secs, zestes de fruits, salades de fruits,
fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de fruits, fruits
conservés dans l'alcool, desserts lactés, yaourt, yaourts à boire,
mousses, crèmes, crèmes dessert, fromage blanc, fromages faits
en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou
liquide, nature ou aromatisés, boissons lactées, boissons lactées
où le lait prédomine, boissons lactées aux fruits, boissons
lactées comprenant des fruits, conserves, café, thé, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace
à rafraîchir, pâtes de fruits (confiserie), sucettes, glaces
composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes
glacées, sorbets (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée,
yaourts glacés, sauce à base de fruits, sauces sucrées, boissons
à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, grains de café,
café glacé, thé, feuilles de thé, thés aromatisés aux fruits, thé
glacé, boissons glacées, tisanes, boissons à base de plantes,
d'herbes, de minéraux, bières, eaux minérales et gazeuses et
autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de
fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons,
eaux gazeuses, produits pour la fabrication des eaux gazeuses,
pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons
gazeuses, eaux minérales, produits pour la fabrication des eaux
minérales, eau de Seltz, eaux de table, eaux traitées, eaux de
source, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou
nutritionnelles à base d'eau y compris avec des vitamines,
minéraux ou herbes, boissons à base d'eau aux extraits de thé,
limonades, sirops pour limonades, sodas, essences pour la
139
préparation de boissons, boissons sans alcool à l'aloe vera,
nectars de fruit, boissons de fruits ou de légumes mixés
[smoothies], extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits
sans alcool, jus de fruits, jus de pommes, sorbets [boissons], jus
de tomates, jus végétaux, apéritifs sans alcool, cocktails sans
alcool, sirops pour boissons, moût de bière, bière de gingembre,
bière de malt, moût, moût de raisin, moût de malt, extraits de
houblon pour la fabrication de la bière, préparations pour faire
des boissons, boissons isotoniques, eaux lithinées, lait
d'amandes [boisson], lait d'arachides [boisson sans alcool],
boissons sans alcool à base de miel, orgeat, salsepareille
[boisson sans alcool], boissons à base de petit-lait, boissons à
base de lait et de jus de fruits ou de légumes, préparations pour
faire des boissons contenant du lait, boissons non alcoolisées
composées minoritairement de produits laitiers, boissons non
alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques,
boissons énergétiques.
No National : 13 3 996 686
CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 24 RUE
GEORGES GUYNEMER, 33290 BLANQUEFORT.
No SIREN : 482 283 694.
INLEX IP EXPERTISE, 5, RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : noir, rouge
et jaune doré
protégée « pays d'oc ».
No National : 13 3 996 687
CASTEL FRERES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 24 RUE
GEORGES GUYNEMER, 33290 BLANQUEFORT.
No SIREN : 482 283 694.
INLEX IP EXPERTISE, 5, RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
140
protégée « pays d'oc ».
No National : 13 3 997 077
No National : 13 3 996 689
HYMATOM, SA, 175 RUE DE MASSACAN, 34740 VENDARGUES.
No SIREN : 338 219 918.
HYMATOM, M. TAILLADE BERNARD, 175 RUE DE MASSACAN,
34740 VENDARGUES.
Mle belkacemi dalila, 21 rue veron, 75018 PARIS.
Mle belkacemi dalila, 21 rue veron, 75018 PARIS.
Classe No 9 : Systèmes de détection d'intrusion et de sécurité ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ;
logiciels. Programmation pour ordinateur. Conception de
systèmes informatiques.
No National : 13 3 997 293
Description de la marque : LILAKACEMI
o
Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets
pour l'emballage ;
linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge
de bain (à l'exception de l'habillement) ;
passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure ; Tous les produits précités étant
d'origine française ou fabriqués en France.
MAE SOLIDARITÉ, Association régie par la loi du 9 juillet 1901 et
le décret du 16 Août 1901, 14 rue Moncey, 75009 PARIS.
No SIREN : 505 178 103.
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
équipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; puces électroniques (circuits imprimés) ; tapis de
souris [circuits intégrés] ; logiciels ; appareils et instruments
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
ou des images ; supports d'enregistrement de données
magnétiques ou numériques ; cassettes audio et vidéo ; disques
acoustiques ; disques compacts, disques vidéos, Cédéroms,
disques
optiques
et
numériques,
disquettes ;
cartes
magnétiques, cartes magnétiques d'identification ;
documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; carnets ;
articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, manuels ;
revues,
catalogues,
magazines,
photographies,
tracts,
prospectus, calendriers, autocollants ; affiches ; cartes postales,
cartes de voeux ; supports en papier ou en carton pour
papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage, à
savoir sacs, sachets, pochettes ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; clichés ; stylos et crayons ;
radiophonique et télévisée ; diffusion de matériel publicitaire
publicitaire ; mécénat ; services d'abonnement de journaux pour
les tiers ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ;
distribution de prospectus, d'échantillons ; informations ou
renseignements d'affaires ; reproduction de documents ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil de données dans un fichier central ; services de saisie et
de traitement de données ; organisations d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; service de location d'espaces
publicitaires ; sondage d'opinion ; services de revues de presse ;
organisation de campagnes de prévention dans le domaine des
accidents domestiques et des accidents corporels et sur les
accidents de la route (publicité) ; organisation de campagnes de
prévention dans le domaine de la santé (publicité) ;
Classe No 36 : Assurances, affaires financières, affaires
bancaires, affaires immobilière caisse de prévoyance ; gérance
de portefeuille financier ; expertises immobilières ; expertise en
matière
d'assurance ;
estimations
financières ;
service
d'assurances en France et à l'étranger pour la prise en charge
financière de l'assistance en cas de rapatriement, d'accident ou
de maladie ou de décès ; services d'assistance financière ;
services de remboursement de frais d'assurés à l'occasion de la
mise en oeuvre de leur contrat d'assurance ; consultation en
matière d'assurance, information en matière d'assurance,
services rendus par une mutuelle au titre de la prévention et la
réparation des dommages aux personnes et aux biens ;
assurance contre les accidents corporels, contre les dommages
aux biens ; assurance contre l'invalidité ; assurance contre la
responsabilité civile assurance rapatriement ; assurance sur la
vie ; assurance obsèques ; service de conseil, d'assistance et
d'information par téléphone en matière d'assurance et de
finances ;
Classe No 38 : Communication radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par terminaux
d'ordinateur ; télédiffusion ; transmission, stockage, traitement
électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ;
communications par services télématiques ; transmission de
assistées par ordinateur ; émissions télévisées, diffusion et
transmission de programmes notamment par radio, télévision,
vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne,
satellites ; location d'appareils pour la transmission des
messages ;
Classe No 41 : Education ; formation ; enseignement ;
divertissement ; divertissements radiophoniques et/ou par
télévision et/ou par réseau de communication mondiale ;
activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues,
journaux, magazines ; prêts de livres ; production de spectacles,
de films autres que films publicitaires, de téléfilms, d'émissions
télévisées,
de
reportages,
de
vidéogrammes,
de
phonogrammes ;
location
de
vidéogrammes
et
de
phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques,
d'enregistrements sonores, de bandes vidéo. Organisation de
concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ;
montage de programmes et d'émissions radiophoniques et de
télévision ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès,
séminaires ;
services
d'assistance
scolaire ;
organisation de campagnes de prévention contre les risques
d'accidents corporels et domestiques et les accidents de la route
(éducation) ; organisation de campagnes de prévention dans le
domaine de la santé (éducation) ;
Classe No 42 : Elaboration et conception
reconstitution de base de données ;
de
logiciels ;
Classe No 43 : Location et réservation de logement temporaire,
camps de vacances ; réservation d'hôtels ; réservation de
pensions ; location de maisons de vacances ; crèche d'enfants,
services de garde d'enfant à domicile ; réservation de
restaurants ;
Classe No 44 : Services d'assistance médicale et hospitalière ;
services de gardes-malades, d'infirmières ; services d'aide dans
les démarches médicales ;
Classe No 45 : Services juridiques dans le domaine de la
responsabilité délictuelle et contractuelle, dans le domaine des
assurances, services de recherches de consultations et d'études
légales ; services de contentieux ; services d'assistance juridique
dans tout domaine ; services d'assistance obsèques ;
consultation en matière de sécurité ; expertise en matière de
141
sécurité ; services de garde d'enfants, gardes de personnes à
domicile.
45.
No National : 13 3 997 304
No SIREN : 505 178 103.
75009 PARIS.
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
disques
optiques
et
numériques,
disquettes ;
cartes
revues,
catalogues,
magazines,
photographies,
tracts,
l'exception des appareils) clichés ; stylos et crayons ;
Classe No 36 : Assurances, affaires financières, affaires
bancaires, affaires immobilière caisse de prévoyance ; gérance
de portefeuille financier ; expertises immobilières ; expertise en
matière
d'assurance ;
estimations
financières ;
service
services rendus par une Mutuelle au titre de la prévention et la
142
finances ;
messages ;
télévisées,
de
reportages,
de
vidéogrammes,
de
phonogrammes ;
location
de
vidéogrammes
et
de
congrès,
séminaires ;
services
d'assistance
scolaire ;
de
logiciels ;
restaurants ;
sécurité ; services de garde d'enfants, gardes de personne à
domicile.
45.
No National : 13 3 997 308
No SIREN : 505 178 103.
75009 PARIS.
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
disques
optiques
et
numériques,
disquettes ;
cartes
revues,
catalogues,
magazines,
photographies,
tracts,
l'exception des appareils) clichés ; stylos et crayons ;
Classe No 36 : Assurances, affaires financières, affaires bancaire,
affaires immobilière ; caisse de prévoyance ; gérance de
portefeuille financier ; expertises immobilières ; expertise en
matière
d'assurance ;
estimations
financières ;
service
services rendus par une Mutuelle au titre de la prévention et la
finances ;
messages ;
télévisées,
de
reportages,
de
vidéogrammes,
de
phonogrammes ;
location
de
vidéogrammes
et
de
congrès,
séminaires ;
services
d'assistance
scolaire ;
de
logiciels ;
restaurants ;
sécurité ; services de garde d'enfants, gardes de personne à
domicile.
45.
No National : 13 3 997 529
143
Classe No 37 : Installation, construction et réparation
d'installations de traitement et de distribution de l'eau ; travaux
publics destinés à la production, au traitement, au stockage et à
la distribution de l'eau, à savoir, construction de bâtiments
d'exploitation, réalisation de forage et puits, installation et
entretien de canalisations pour la distribution d'eau,
constructions de réservoirs de stockage d'eau ;
Classe No 39 : Service de distribution de l'eau ;
Classe No 40 : Service de traitement de l'eau ;
Classe No 42 : Travaux d'ingénieurs, travaux du génie, recherche
scientifique et industrielle, laboratoires d'analyses des eaux.
No National : 13 3 997 639
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme, TOUR
CB21, 16 Place de l'Iris, 92040 PARIS LA DEFENSE.
No SIREN : 410 034 607.
CABINET JOLLY, 38 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
M. AROLDI Michel, Agissant pour le compte de la société
DOMPIERRE VIGNOBLES MICHEL AROLDI en cours de
formation, Château Plain-Point, 33126 SAINT-AIGNAN.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de
mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours ; appareils
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
M. AROLDI Michel, Château Plain-Point, 33126 SAINT-AIGNAN.
Classe No 11 : Installations pour la distribution et le traitement
d'eau ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
No National : 13 3 997 634
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme, TOUR
CB21, 16 Place de l'Iris, 92040 PARIS LA DEFENSE.
No SIREN : 410 034 607.
CABINET JOLLY, 38 Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 37 : Installation, construction et réparation
d'installations de traitement et de distribution de l'eau ; travaux
publics destinés à la production, au traitement, au stockage et à
la distribution de l'eau, à savoir, construction de bâtiments
d'exploitation, réalisation de forage et puits, installation et
entretien de canalisations pour la distribution d'eau,
constructions de réservoirs de stockage d'eau ;
Classe No 39 : Service de distribution de l'eau ;
Classe No 40 : Service de traitement de l'eau ;
Classe No 42 : Travaux d'ingénieurs, travaux du génie, recherche
scientifique et industrielle, laboratoires d'analyses des eaux.
No National : 13 3 997 642
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de
mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours ; appareils
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
BAOBAZ SES, Société à Responsabilité Limitée, 22, rue de
Palestro, 75002 PARIS.
No SIREN : 507 496 743.
Classe No 11 : Installations pour la distribution et le traitement
d'eau ;
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
144
transmission électronique de données, d'informations, de sons
et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne,
à savoir fourniture d'accès à des bases de données permettant
aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur
identité personnelle et de partager lesdites données
personnelles avec et à travers divers sites Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données informatiques, notamment dans
le cadre d'un réseau social ; transmission de fichiers
numériques ; services de communications sans fil ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;
diffusion de messages, d'images et de fichiers numériques par
l'Internet ; agences de presse ; agences d'informations
(nouvelles).
Classe No 9 : Programmes d'ordinateurs enregistrés ;
programmes du système d'exploitation enregistrés pour
ordinateurs ;
programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; logiciels téléchargeables pour téléphones
portables ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels
de jeux ; applications sur les réseaux sociaux ; applications pour
téléphones portables ; fichiers de musique téléchargeables ;
fichiers d'images téléchargeables.
Classe No 35 : Publicité, y compris la publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris
électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; agences d'informations commerciales ; études de
marchés ; prévisions économiques ; informations statistiques ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
recherches de marchés ; audits d'entreprises ; régie publicitaire ;
location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y
compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de
type Internet) ; conseils, informations et renseignements
d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et en direction des affaires ; expertises en affaires ;
investigations et recherches pour affaires ; administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ;
organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou
de publicité ; services d'affichage ; rédaction de textes
publicitaires ; publication de textes publicitaires ; consultations
pour la direction des affaires ; consultation professionnelle en
matière publicitaire et promotionnelle ; agences de publicité ;
gestion de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la gestion
administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; recherches d'informations dans
des fichiers informatiques pour des tiers ; diffusion d'annonces
publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de
documentation publicitaire ; promotion des ventes pour le
compte de tiers ; sondages d'opinion ; services de
télémarketing ; démonstration de produits ; location d'espaces
publicitaires sur des sites Internet ; relations publiques ; services
de revues de presse ; gestion administrative de primes
promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ;
pour la vente au détail ; services de vente au détail de logiciels
rendus par le biais de l'Internet et en ligne sur tout autre réseau
de communication électronique ; services de vente au détail de
logiciels pour appareils électroniques portables ; services de
marketing ; services de mercatique ; mise en pages à buts
publicitaires.
Classe No 38 : Télécommunications ; transmission de messages,
d'images et de fichiers numériques assistée par ordinateur, en
ligne et sur tout autre type de réseau de communication ;
fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de
messages, d'images et de fichiers numériques pour téléphones
portables, en ligne et sur tout autre type de réseau de
communication ; mise à disposition de forums de discussion sur
l'Internet ; mise à disposition de forums de discussion en ligne ;
fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui
transfèrent les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages
Internet locales et mondiales ; fourniture d'accès à des sites
Internet de tiers ; services d'affichage électronique ; services de
diffusion de sons, de textes et de vidéos sur des réseaux
informatiques ou d'autres réseaux de communication, y compris
le téléchargement montant, l'affichage, le marquage et la
Classe No 41 : Education ; coaching (formation) ; formation, y
compris formation aux techniques de l'Internet ; stages de
formation par le biais de l'Internet ; conseils relatifs à l'utilisation
(formation) de sites Internet ; activités culturelles ; organisation
de compétitions, de concours et de manifestations culturelles,
éducatives et de divertissement ; édition et publication de livres,
de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de
catalogues, de guides, de manuels, de Cédéroms, de notes, de
bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; services
d'édition électronique ; édition et publication de textes (autres
que publicitaires) ; services de divertissement ; services de
loisirs ; production et montage de programmes radiophoniques
et de télévision ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation
de loteries ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à
partir d'un réseau informatique) ; services de reporters ;
reportages photographiques ; services de mise à disposition de
publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ;
services de publication électronique de livres, de journaux, de
revues, de périodiques et de catalogues (non téléchargeables)
en ligne ; informations en matière de divertissement ; mise en
pages, autre qu'à buts publicitaires.
Classe No 42 : Services de conception d'art graphique ; conseils
en conception de sites Web ; création et entretien de sites Web
pour des tiers ; logiciel-service (SaaS) ; élaboration, installation,
mise à jour, maintenance et location de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; services
d'informations et de conseils dans le domaine informatique ;
conception et mise en œuvre de solutions techniques destinées
à optimiser le référencement du contenu de sites Web ;
expertise en matière d'optimisation du référencement du
contenu de sites Web ; contrôle de qualité ; services de
dessinateurs de sites Web ; consultations en matière de
logiciels ; étude de projets informatiques ; hébergement
d'applications informatiques pour des tiers ; hébergement de
blogs et de groupes de discussion ; location de temps d'accès en
ligne à des logiciels non téléchargeables pour la création et la
publication de contenus en ligne ; fourniture d'accès temporaire
à une interface informatique (non téléchargeable), afin de créer
des services personnalisés en ligne d'informations ; fourniture
d'accès à une interface informatique (non téléchargeable), afin
de fournir des informations sur un large éventail de textes, de
documents électroniques, de bases de données, de graphiques
et d'informations audiovisuelles ; services d'exploration et
d'analyse de données ; création de répertoires d'informations,
de sites Web et d'autres sources d'informations pouvant être
aisément parcourus.
No National : 13 3 997 703
M. fontagnères alain, 44 rue de la sourde, impasse des bosquets,
77700 MAGNY LE HONGRE.
Mme fontagnères isabel, 44 rue de la sourde, impasse des
bosquets, 77700 MAGNY LE HONGRE.
M. fontagnères alain, 44 rue de la sourde, impasse des bosquets,
77700 MAGNY LE HONGRE.
145
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ;
carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
o
Classe N 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
No National : 13 3 997 872
Communauté de communes du Pays de Château-Gontier,
Etablissement Public de Coopération Intercommunale, 23 place
de la République, BP 20402, 53204 CHATEAU-GONTIER
BAZOUGES Cedex.
Communauté de communes du Pays de Château-Gontier, M.
HENRY Philippe, 23 place de la République, BP 20402, 53204
CHATEAU-GONTIER BAZOUGES Cedex.
No National : 13 3 997 863
Le Cercle Oenophile Français, SAS, 45 quai rambaud, 69002
LYON.
No SIREN : 792 163 222.
Le Cercle Oenophile Français, M. CARDONA Antoine, 45 quai
Rambaud, 69002 LYON.
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ces
produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
146
No National : 13 3 997 896
sphinx affinity, sas, zac des 3 joncs, 8 chemin de l'atelier, 69330
JONS.
sphinx affinity, M. farin patrice, zac des 3 joncs, 8 chemin de
l'atelier, 69330 JONS.
No National : 13 3 997 882
Classe No 36 : Assurances ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ;
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne.
ou
M. Sahuquet Sylvain, 31 Rue saint placide, 75006 PARIS.
No National : 13 3 997 913
M. Sahuquet Sylvain, 31 Rue saint placide, 75006 PARIS.
M. TINDERT SAID, Bt. G, 11 RUE DE ROCHECHOUART, 75009
PARIS.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
matières plastiques.
FRANCE FRUITS SECS INTERNATIONAL, M. TINDERT SAID,
MIN DE RUNGIS Bt. E3, 87 RUE DE CARPENTRAS, CP 50273,
94592 RUNGIS CEDEX.
prédomine tous ces produits sont d'origine Française ou
café, de chocolat ou de thé tous ces produits sont d'origine
Française ou fabriqués en France.
147
de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Œufs de poule élevées en libre parcours.
o
Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ;
plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages tous
ces produits sont d'origine Française ou fabriqués en France.
No National : 13 3 998 008
Département de l'Hérault, collectivité territoriale, Hôtel du
département, 1000 rue d'alco, Direction de la communication,
34087 MONTPELLIER cedex 4.
o
N National : 13 3 997 923
Conseil général de l'Hérault, Hôtel du département, 1000 rue
d'alco, Direction de la communication, 34087 MONTPELLIER
cedex 4.
KOOKAI, Société Anonyme, 45 avenue Victor Hugo, 93300
AUBERVILLIERS.
No SIREN : 399 292 994.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
Classe No 9 : Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; montures de
lunettes ;
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en
ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes, à
savoir joaillerie, bijouterie, horlogerie ;
Classe No 18 : Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières
non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs, sacs à main,
portefeuilles, porte monnaie, porte clefs ; malles et valises ;
parapluies ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons.
No National : 13 3 997 938
LA FERME EN DIRECT, SAS, 6 avenue François Abadie, 65100
LOURDES.
LA FERME EN DIRECT, M. SAYOUS GUY, 6 avenue François
Abadie, 65100 LOURDES.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; gelées,
confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; fromages ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais ; Tous ces produits en
classe 29 et 31 provenant de la ferme ou étant élaborés à partir
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
bruts ; fourrages ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
148
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 3 998 009
M. VAHEDI ARNAUD, 142 Avenue Jules Guesde, 33110 LE
BOUSCAT.
M. VAHEDI ARNAUD, 142 Avenue Jules Guesde, 33110 LE
BOUSCAT.
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou
à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs
portables ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Description de la marque : Easy Tray
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
Plateau, plateau personnel, plateau avec gobelet, plateau en
plastique, plateau repas. Tous ces produits étant à usage
domestique.
cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle ; Plateau, plateau
personnel, plateau avec gobelet, plateau en plastique, plateau
repas.
No National : 13 3 998 018
M. SABATIER MIKAEL, Agissant pour le compte de la société
HEXALIFE en cours de formation, HEXALIFE, SAS, ALLEE
CHARLES VICTOR NAUDIN, 06410 BIOT – SOPHIA ANTIPOLIS.
M. SABATIER MIKAEL, HEXALIFE, SAS, ALLEE CHARLES
VICTOR NAUDIN, 06410 BIOT – SOPHIA ANTIPOLIS.
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 3 998 035
149
Oniris, Mle MALHERBE Sara, Route de Gachet, CS 40706, 44307
NANTES.
M. capelle simon, 23 rue de Belfort, 75011 PARIS.
M. sanseau roméo, 90 rue de l'amiral coude, 56400 AURAY.
M. capelle simon, 23 rue de Belfort, 75011 PARIS.
vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en
matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du
linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ; Nos produits sont d'origines France et plus
précisément de Bretagne ; notre matière première vient
également de Bretagne ; nous ne fabriquons que des produits en
Bretagne ou les matériaux viennent exclusivement de
fournisseurs bretons ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Nos produits sont
d'origines France et plus précisément de Bretagne ; notre
matière première vient également de Bretagne ; nous ne
fabriquons que des produits en Bretagne ou les matériaux
viennent exclusivement de fournisseurs bretons ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; patins à glace ou à roulettes ;
raquettes à neige ; skis ; Nos produits sont d'origines France et
plus précisément de Bretagne ; notre matière première vient
également de Bretagne ; nous ne fabriquons que des produits en
Bretagne ou les matériaux viennent exclusivement de
fournisseurs bretons.
d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ;
prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
micro-édition ;
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique ; audits en matière d'énergie ;
services de médecine alternative ; toilettage d'animaux ;
jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
No National : 13 3 998 054
Mle ROBY Magali, Le Savannah, 25 av Van Loo, 06590 THEOULE
SUR MER.
Mle ROBY Magali, Le Savannah, 25 av Van Loo, 06590 THEOULE
SUR MER.
No National : 13 3 998 049
à : I.N.P.I. NANTES
Oniris, EPSCP, Route de Gachet, CS 40706, 44307 NANTES
Cedex 3.
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ;
UNIVERSITE D'ANGERS, EPSCP, Présidence, 40 Rue de Rennes,
BP 73532, 49035 ANGERS Cedex 01.
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
bandes vidéo ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Fitness, entrainement sportif, coaching
sportif, production musicale ;
UNIVERSITE DE NANTES, EPSCP, Présidence, 1 Quai de
Tourville, BP 13522, 44035 NANTES Cedex 1.
ou pour animaux ; salons de beauté ; Remise en forme à savoir
GROUPE ESA, ASSOCIATION LOI 1901, 55 Rue Rabelais,
BP 30748, 49007 ANGERS Cedex 01.
150
activités sportives. Coaching mental à savoir service d'un
psychologue.
Classe No 24 : Linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
No National : 13 3 998 102
Commune de VAYRAC, Collectivité territoriale, Place du 11
novembre 1918, BP 13, 46110 VAYRAC.
Commune de VAYRAC, M. DU PRADEL Hugues, Place du 11
novembre 1918, BP 13, 46110 VAYRAC.
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour
fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;
reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
d'annonces publicitaires.
34, 35.
No National : 13 3 998 179
Observatoire Français des Sols Vivants, association, Domaine de
Danne, 49500 SAINT MARTIN DU BOIS.
No SIREN : 517 533 105.
Observatoire Français des Sols Vivants, Mme Verame Elisabeth,
Domaine de Danne, 49500 SAINT MARTIN DU BOIS.
Classe No 6 : Boîtes en métaux communs ; récipients
d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques
d'immatriculation métalliques ;
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs
de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de
table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à
provisions ;
matières plastiques ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 22 : Sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l'emballage ;
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
sans alcool ;
151
l'information ; audits en matière d'énergie ;
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
No National : 13 3 998 183
M. vandenbrand xavier, 96 allée du promontoire, 62152
NEUFCHATEL-HARDELOT.
M. vandenbrand xavier, 96 allée du promontoire, 62152
NEUFCHATEL-HARDELOT.
No National : 13 3 998 205
M. Le sann Eric, 10 rue de Molière, 67200 STRASBOURG.
M. Le sann Eric, 10 rue de Molière, 67200 STRASBOURG.
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; Service de travaux de peinture.
Classe No
d'intérieur.
42 :
Travaux
d'agencement
et
de
décoration
No National : 13 3 998 522
appareils ou installations de climatisation ; installations de
chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et
machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Imagination Band Limited, Société britannique, c/o Fitzgerald
Mithia, Newgate House, 431 London Road, CROYDON CR0 3PF,
Royaume-uni.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
en construction ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ;
Classe No 40 : Purification de l'air ; production d'énergie.
No National : 13 3 998 199
M. PORCHERON Philippe, 287 Avenue de la libération, 33110 LE
BOUSCAT.
M. PORCHERON Philippe, 287 Avenue de la libération, 33110 LE
BOUSCAT.
vins.
(inspection), de secours sauvetage et d'enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
équipement pour le traitement des données et ordinateurs ;
matériel informatique, à savoir ordinateurs ; micro logiciels ;
logiciels, y compris logiciels téléchargeables à partir de
l'Internet ; disques compacts ; DVD et autres supports
d'enregistrement
numérique ;
musique
numérique
(téléchargeable) fournie à partir d'Internet ; sonneries
(téléchargeables) ; support d'enregistrements audio ; support
d'enregistrements
vidéo ;
supports
d'enregistrements
audiovisuels ; bandes magnétiques ; cassettes vidéo ; supports
et étuis pour bandes magnétiques, cassettes vidéo, disques
compacts et DVD ; lecteurs MP3 ; sons, vidéos et supports de
données magnétiques préenregistrés et vierges ; disques vidéo ;
cassettes audio et vidéo ; équipements de télécommunications ;
tapis de souris ; verres de contact ; lunettes et lunettes de soleil ;
montures, étuis, cordonnets et chaînes pour des lunettes et des
lunettes de soleil ; vêtements de protection contre les accidents,
les irradiations ou l'incendie ; assistants numériques personnels
(ANP), ordinateurs de poche ; ordinateurs portables ; appareils
de prises de vue ; appareils photographiques jetables ; sacs pour
transporter des équipements de caméra ; films pour
l'enregistrement des sons et des images ; diapositives et
péliculles photographiques pour animer des expositions ;
diapositives ; lenticulaires ; magnétoscopes ; cassettes vidéos ;
logiciels de jeux ; ordinateurs et matériel informatique ; souris
d'ordinateur ; cartes et bâtons de mémoire ; disques optiques
compacts ; économiseurs d'écran ; publications électroniques
téléchargeables ; publications non imprimées ; publications
152
téléchargeables ; actualités, informations et publications
téléchargeables fournies à travers un réseau mondial de
communications ; appareils de traitement de données ; tubes
lumineux pour la publicité ; appareils et instruments
téléphoniques ; téléphones mobiles ; répondeurs téléphoniques ;
enregistreurs téléphoniques ; téléphones avec télécopieurs
incorporés ; aimants ; unités d'affichage visuel ; casques de
protection et sacs de sport pour casques de protection ; pièces et
accessoires de ces produits, à savoir : adaptateurs pour
téléphones ; casques téléphoniques ; étuis pour téléphones ; fils
téléphoniques ; cordons pour téléphones mobiles ; housses pour
téléphones mobiles ; stations d'accueil pour téléphones
mobiles ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières [papier,
carton], non compris dans d'autres classes, à savoir mouchoirs
de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de
table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ; imprimés ; photographies ; articles de papeterie ;
colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; brosses pour peintre ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; papier à lettres ; enveloppes
(papeterie) ; décalcomanies ; étiquettes (non en tissu) ; cartes à
échanger ; cartes postales ; blocs-notes ; autocollants [articles de
papeterie] ; stencils ; affiches ; images ; copies ; albums ;
publications périodiques ; journaux ; publications annuelles ;
magazines ; brochures ; magazines avec affiches ; programmes
imprimés ; brochures de programme ; livres ; livrets ; partitions
musicales ; chansonniers ; programmes de concerts et de
tournée ; marques pour livres ; paquets de photographie ;
albums de photographies ; timbre-postes ; règles à dessiner ;
gommes à effacer ; taille-crayons, électriques ou non
électriques ; tableaux noirs ; cartes géographiques ; drapeaux en
papier, banderoles en papier ; calendriers ; calendriers de
bureaux ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en
papier et en carton ; figurines (statuettes) en papier, en carton et
en papier mâché ; stylos, crayons ; supports, étuis et boîtes pour
stylos et crayons ; instruments d'écriture et de dessin ; fichiers ;
dépliants et classeurs ; agendas personnels ; répertoires
téléphoniques ; agendas et journaux ; cahiers de brouillon ;
albums d'autographes ; cadres en carton ; cartes de voeux ; sacs
d'emballage et conditionnement en papier ou en matière
plastique ; sacs en papier ou en matière plastique à usage
multiple ; presse-papiers ; pince-notes ; cartes laminées ; billets
[tickets] ; tableaux horaires ; mouchoirs et essuie-mains en
papier ; litho-sérigraphies ; nœuds en papier [papeterie] ;
serviettes et nappes (en papier) ; cartes de crédit, de débit et de
paiement non encodées ; porte-chéquiers ; papier d'emballagecadeau et sacs cadeaux en papier ou matières plastiques ; boîtes
à épinglettes ; instruments d'écriture en métaux précieux ;
coupons de réduction ; timbres ; enseignes et panneaux
publicitaires en papier et carton ;
Classe No 41 : Éducation ; services de divertissement ; activités
sportives et culturelles ; offre d'événements sportifs, de
divertissement, culturels et musicaux ; services d'organisation
de concert et de spectacles de musique ; divertissement en
direct ; services de productions et de représentations de
spectacles musicaux en direct ; production, distribution et
location de clips musicaux, de programmes filmographiques,
radiophoniques et télévisuels ; production d'enregistrements
musicaux audio et vidéo ; production et publication de musique ;
production de sons et d'enregistrement de clips musicaux ;
présentation et production de spectacles en direct ; production
de films cinématographiques ; organisation de concerts de
groupes en public ; organisation de festivals de musique ;
représentations théâtrales ; organisation, production et
présentation de compétitions de musique, de concours, de jeux
et de quizz ; organisation et conduite d'expositions pour le
divertissement, à des fins culturelles et récréatives ; organisation
d'expositions en lien avec la musique rock à des fins de
divertissement ; production et location de jeux vidéo ;
publication de produits de l'imprimerie, de livres et
publications ; production de jeux vidéo ; enregistrement sonore
et vidéo, à savoir de fichiers sonore et vidéo non téléchargeables
présentant des groupes de musique et/ou représentations
musicales, à savoir studios d'enregistrement ; publications
électroniques non téléchargeable, bulletins d'information,
interviews dans le domaine de la musique fournis en ligne ;
production de matériel de divertissement pour la visualisation et
l'écoute sur des appareils mobiles, à savoir chansons, sonneries,
vidéos
musicales,
vidéos
de
concerts,
interviews,
documentaires, films, photographies, fond d'écran d'appareils
portables ; services de fan club (divertissement) ; organisation et
conduite d'événements, séminaires, conférences, expositions,
symposiums, à buts culturels ou éducatifs et concerts ; services
de réservation de tickets pour des évènements culturels ;
réservation et vente (billetterie) de tickets pour des
divertissements ; organisation de cérémonies de remise de prix,
à but culturels ; services d'informations,
d'assistance en matière de divertissement.
de
conseils
et
No National : 13 3 998 707
HENKEL FRANCE, Société Anonyme, 161, rue de Silly, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
No SIREN : 552 117 590.
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
pour lessiver ; agents de rinçage pour la lessive et la vaisselle ;
agents détachants ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser
et abraser ; préparations chimiques pour nettoyer le métal, la
tôle émaillée, le bois, le liège, la porcelaine, la céramique, le
verre, le plastique, le cuir et les textiles ; détachant ; savons non
à usage personnel ; parfumerie ; huiles essentielles.
Classe No 5 : Désinfectants et désodorisants, non à usage
personnel ; agents désodorisants d'air et agents assainisseurs
d'air.
Classe No 21 : Éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ;
articles pour le nettoyage des vêtements ; articles de nettoyage
actionnés manuellement.
No National : 13 3 998 711
No SIREN : 552 117 590.
PARIS.
153
No National : 13 3 998 717
No SIREN : 552 117 590.
PARIS.
d'air.
No National : 13 3 998 712
No SIREN : 552 117 590.
PARIS.
d'air.
No National : 13 3 998 944
d'air.
EXOSUN, Société par actions simplifiée, Rue Jacques Monod,
33650 MARTILLAC.
No SIREN : 498 664 762.
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A,
rue du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
154
géodésiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils et instruments d'installations de
production d'électricité issue d'énergies renouvelables,
notamment solaire ; logiciels [programmes enregistrés],
logiciels [programmes enregistrés] de conception et de
dimensionnement aux fins de développement de projets dans le
domaine de la production d'énergie renouvelable, notamment
solaire, des centrales, des dispositifs et des technologies de suivi
solaire correspondants, logiciels de gestion de la production
d'énergie
renouvelable,
notamment
solaire,
logiciels
[programmes enregistrés] de simulation de productible.
Classe No 11 : Appareils et installations solaires, appareils et
installations de suivi solaire, concentrateurs solaires thermiques
ou pour la production d'électricité, collecteurs solaires à
conversion thermique [chauffage], capteurs solaires à
conversion thermique [chauffage], fours solaires.
Classe No 37 : Construction, réalisation, installation, montage,
mise en service, maîtrise d'oeuvre, exploitation, maintenance,
vérification, contrôle, entretien, dépannage, réparation, remise
en état dans le domaine de la production d'énergie
renouvelable, notamment solaire, des centrales, des dispositifs
et des technologies de suivi solaire correspondants ; supervision
[travaux] de construction ; informations, diagnostics, conseils et
consultations relatifs aux services précités.
Classe No 42 : Conception, développement, maîtrise d'oeuvre et
exploitation de centrales de production d'énergie renouvelable,
notamment solaires, de dispositifs et de technologies de suivi
solaire ; établissement de plans pour la construction ; ingénierie,
ingénierie de projets dans le domaine de la production d'énergie
et des technologies de suivi solaire correspondants ; expertises
[travaux d'ingénieurs], expertises [travaux d'ingénieurs] dans le
domaine de la production d'énergie renouvelable, notamment
solaire, des centrales, des dispositifs et des technologies de suivi
solaire correspondants ; services d'analyses et de recherches
industrielles ; recherche et développement dans le domaine de
la production d'énergie renouvelable, notamment solaire, des
centrales, des dispositifs et des technologies de suivi solaire
correspondants ; recherche et développement de solutions et
technologies dans le domaine de la production d'énergie
et des technologies de suivi solaire correspondants ;
prototypage ; bureau d'études, réalisation de tests, de bilans
carbones et énergétiques ; étude de projets techniques ; étude,
création et développement de projets en matière énergétique ;
étude, analyse et évaluation techniques ; évaluation technique
d'installations ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ;
diagnostics, informations, conseils et consultations techniques
relatifs aux services précités ; diagnostics, informations, conseils
et consultations techniques en matière d'économie d'énergie et
de production d'énergie renouvelable, notamment solaire, des
centrales, des dispositifs et des technologies de suivi solaire
correspondants.
No National : 13 3 999 251
HOLDING DE PHARMACIES INDEPENDANTES, SAS, 121 avenue
des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
No SIREN : 503 543 951.
VBH Avocats, Mme de Beughem Florence, 21 rue de Marignan,
75008 PARIS.
pour le cuir ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques,
appareils de pesage, de mesurage, de secours, d'enseignement,
lunettes de soleil, étuis à lunettes, loupes (optiques), bascules
(appareils de pesage), alcootests, verrerie graduée, éprouvettes,
appareils et instruments de dosage et plus généralement
appareils et instruments optiques, de pesage et de mesurage ;
dentaires et vétérinaires, bistouris et lancettes, pinces et ciseaux
pour la médecine et la chirurgie, seringues et aiguilles
d'injection, matériel de suture, thermomètres à usage médical,
appareils pour la mesure de la tension artérielle (tensiomètres) ;
tampons pour les oreilles, compte-gouttes, inhalateurs, gants
pour massage et gants à usage médical, coussins d'allaitement,
préservatifs, poches de recueil d'urine, articles orthopédiques,
bandages orthopédiques pour les articulations, orthèses,
genouillères, chevillères, ceintures orthopédiques, bas pour les
varices, colliers cervicaux, attelles, gaines à usage médical,
bandages élastiques, prothèses, biberons, sucettes et tétines de
biberon, poires à lavement, cure-oreilles ;
Classe No 21 : Peignes, éponges, brosses, instruments de
nettoyage manuels, ustensiles ou nécessaires de toilette,
baignoires portatives pour bébés, brosses à dents, fils dentaire
et cure-dents ; chauffe-biberons non électriques.
Classe No 35 : Conseils en organisation commerciale d'officine
de pharmacie, conseils en matière de présentation,
démonstration, promotion de produits pharmaceutiques,
location de meubles à usage commercial et publicitaire, études
de marché destinées aux professionnels du secteur de la
pharmacie ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 41 : Activités de formation, éducation dans le domaine
de la pharmacie et parapharmacie, organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès dans le domaine de la
pharmacie et de la parapharmacie, publication électronique de
livres et de périodiques en ligne dans le domaine de la
pharmacie et de la parapharmacie ;
Classe No 42 : Conception de meubles et de présentoirs pour
l'aménagement d'officine.
Classe No 44 : Services médicaux, soins d'hygiène et de beauté,
assistance médicale, chirurgie esthétique, services hospitaliers,
maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos,
services d'opticiens, services de médecine alternative, salons de
beauté, salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 21, 35, 38, 41, 42, 44.
No National : 13 3 999 255
No SIREN : 503 543 951.
75008 PARIS.
155
pour le cuir ;
No National : 13 3 999 261
No SIREN : 503 543 951.
pharmacie ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
75008 PARIS.
pour le cuir ;
156
pharmacie ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
baignoires portatives pour bébés, chauffe-biberons, brosses à
dents, fils dentaire et cure-dents ; chauffe-biberons non
électriques.
pharmacie ;
Classe No 42 : Conception de meubles et présentoirs pour
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 3 999 263
No SIREN : 503 543 951.
75008 PARIS.
pour le cuir ;
No National : 13 3 999 694
M. Hadacha mohamed, 1 allée louis breguet, 94310 ORLY.
M. Hadacha mohamed, 1 allée louis breguet, 94310 ORLY.
communication pour la vente au détail ; organisation
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;
transport ; location de garages ou de places de stationnement ;
location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places
de voyage ;
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information.
No National : 13 4 000 064
Etablissement Burnier Michel & Fils, SARL, 788 Route du Pont
Rouge, 74300 MAGLAND.
No SIREN : 388 390 833.
Etablissement Burnier Michel & Fils, Mme Burnier Delphine, 788
Route du Pont Rouge, 74300 MAGLAND.
157
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ;
transport ; distribution (livraison de produits) ; réservation de
places de voyage ; Organisation d'exposition à buts
commerciaux ou de publicité, transport de passagers et de frets
en hélicoptère, formation, école de pilotage de pilote privée,
professionnelle et instructeur, service de prises de vues
photographiques et cinématographiques, levage de charge en
hélicoptère.
Classe No 41 : Formation ; recyclage professionnel ; services de
photographie ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques.
No National : 13 4 000 123
Arles Taxis Services, EURL, Batiment 1 Local 3, Chemin de
Séverin, Le Clos Séverin, 13200 ARLES.
Classe No 6 : Laiton brut ou mi ouvré pour plomb.
o
Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; Décapsuleur, bouchon, tire-bouchons.
Arles Taxis Services, M. JOUVEAUX Eric, Batiment 1 Local 3,
Chemin de Séverin, Le Clos Séverin, 13200 ARLES.
No National : 13 4 000 103
Azur Hélicoptère, SAS, Aéroport de Cannes Mandelieu, Hangar
5, 06150 CANNES LA BOCCA.
No SIREN : 434 456 398.
Azur Hélicoptère, M. de Rohozinski Michel, Aéroport de Cannes
Mandelieu, Hangar 5, 06150 CANNES LA BOCCA.
transport ; transport en taxi.
158
No National : 13 4 000 124
Direction des Services de la Navigation Aérienne (DSNA), Etat
français représenté par la DSNA, DGAC, 50 rue Henry Farman,
75720 PARIS cedex 15.
No SIREN : 120 064 027.
DSNA – Sous Direction des FInances, M. BIGAND Christophe,
DGAC, 50 rue Henry Farman, 75720 PARIS cedex 15.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques.
Classe
No
42 :
Élaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique.
No National : 13 4 000 162
PODIAFRAANCE, SAS, 80 rue de miromesnil, 75008 PARIS.
Description de la marque : DSNA Services
PODIAFRAANCE, Mle say sandra, 80 rue de miromesnil, 75008
PARIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises
(analyses commerciales) ;
en construction ; supervision (direction) de travaux de
construction ;
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
étude de projets techniques ; élaboration (conception),
analyse de systèmes informatiques ; conseils en technologie de
l'information ; audits en matière d'énergie ;
Classe No 45 : Consultation en matière de securité.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Classe No 10 : Fauteuils à usage médical ou dentaire ;
No National : 13 4 000 128
No National : 13 4 000 173
MGDIS, SA, PIBS – KERINO, ALLEE NICOLAS LEBLANC, 56038
VANNES CEDEX.
No SIREN : 328 161 245.
MGDIS, M. BIENVENU JEAN-MARC, PIBS – KERINO, ALLEE
NICOLAS LEBLANC, 56038 VANNES CEDEX.
M. van der laan maarten, 8 rue st eugene, 05600 GUILLESTRE.
M. van der laan maarten, 8 rue st eugene, 05600 GUILLESTRE.
159
Classe No 9 : Gants et masques de protection contre les accident.
No National : 13 4 000 176
M. leclercq frédéric, 36 rue de la liberté, 11130 SIGEAN.
M. leclercq frédéric, 36 rue de la liberté, 11130 SIGEAN.
Classe No 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux.
No National : 13 4 000 186
Les Couteliers Basques, SARL, Ferme Etxettoa, Rue Oyhara,
64210 BIDART.
No SIREN : 480 136 704.
Les Couteliers Basques, Ferme Etxettoa, Rue Oyhara, 64210
BIDART.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ;
Classe No 42 : Services de conception d'art graphique.
Classe No 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en
métaux précieux ;
No National : 13 4 000 183
Mme corteggiani chantal, Agissant pour le compte de la société
un Her d'ocean en cours de formation, 6 rue des Oncheres,
85630 BARBATRE.
Mme corteggiani chantal, 6 rue des Oncheres, 85630 BARBATRE.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux.
No National : 13 4 000 189
M. DAGNA Pierre, 70 rue Douy Delcupe, 93100 MONTREUIL.
Classe No 11 : Lampes, abats-jour.
M. DAGNA Pierre, 70 rue Douy Delcupe, 93100 MONTREUIL.
Classe No 18 : Sacs, cabas, cabas de plage.
Classe No 20 : Coussins.
No National : 13 4 000 185
Les Couteliers Basques, SARL, Ferme Etxettoa, Rue Oyhara,
64210 BIDART.
No SIREN : 480 136 704.
Les Couteliers Basques, Ferme Etxettoa, Rue Oyhara, 64210
BIDART.
hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires pour
êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
160
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries
électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
No National : 13 4 000 205
à : I.N.P.I. PARIS
SAS DANGIN-MOUTARD, SAS, 49 Grande Rue, 10110 POLISY.
No SIREN : 442 864 187.
IFAC AVOCATS, Maître Cédric CHAFFAUT, 28 Boulevard du 14
juillet, BP 730, 10005 TROYES CEDEX.
No National : 13 4 000 201
M. lapalud gregory, Agissant pour le compte de la société NGL
en cours de formation, la croix sainte anne, 69430 SAINT DIDIER
SUR BEAUJEU.
M. lapalud gregory, la croix sainte anne, 69430 SAINT DIDIER
SUR BEAUJEU.
Classe No 32 : Bieres, eaux minerales et gazeuses, boissons à
base de fruits et jus de fruits, sirops et autres preparations pour
faire des boissons limonades ; nectars de fruit sodas, aperitifs
sans alcool.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée
Champagne ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine
contrôlée “ Grande Champagne ”, “ Petite Champagne ”, “ Fine
Champagne ”, “ Petite Fine Champagne ” et “ Eau-de-vie de
Marc de Champagne ”.
No National : 13 4 000 206
o
Classe N 12 : Cycles.
No National : 13 4 000 204
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 442 864 187.
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 442 864 187.
Classe No 32 : Boissons, eaux minerales et gazeuses ; boissons à
faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs
sans alcool.
Classe No 32 : Bières, eaux minerales et gazeuses boissons à
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit, sodas aperitifs
sans alcool.
No National : 13 4 000 219
M. PAQUOT Georges, 18 Humbert de Gillens, 21700 GERLAND.
No SIREN : 504 344 490.
M. PAQUOT Georges, 18 Humbert de Gillens, 21700 GERLAND.
161
ou pour animaux.
No National : 13 4 000 221
M. Boulanger Joffrey, 55 rue Raymond Gourdain, 80090
AMIENS.
Villa Mederic, M. Hernandez Marc, 18 rue Quicampoix, 75004
PARIS.
Classe No 16 : Albums ; journaux ; calendriers ;
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classe No 38 : Télécommunications ;
Classe No 41 : Divertissement ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
No National : 13 4 000 223
M. d'AYGUESVIVES CHRISTOPHE, SARL BENTO, ZA LA COMBE,
83690 SALERNES.
M. d'AYGUESVIVES CHRISTOPHE, SARL BENTO, ZA LA COMBE,
83690 SALERNES.
No National : 13 4 000 225
M. olli laurent, 264 RUE DES CEPS, 30310 VERGEZE.
M. PEREZ RICHARD, 264 RUE DES CEPS, 30310 VERGEZE.
M. olli laurent, 264 RUE DES CEPS, 30310 VERGEZE.
162
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes.
No National : 13 4 000 227
M. Touron Pierre, 29 allées F Mistral, 30130 PONT ST ESPRIT.
M. Touron Pierre, 29 allées F Mistral, 30130 PONT ST ESPRIT.
Classe No 43 : Service de bar, service de restaurant.
Classe No 44 : Service de fleuriste.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
fonds ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 000 242
o
N National : 13 4 000 238
M. CLEMENCEAU Thomas, Agissant pour le compte de la
société Trusty Harry Company en cours de formation, 16 RUE
TRUMEAU, 92500 RUEIL MALMAISON.
KLAXCAR FRANCE, Société
Châteaudun, 91410 DOURDAN.
No SIREN : 393 455 670.
anonyme,
48
Avenue
de
CABINET BOETTCHER, 16 RUE MEDERIC, 75017 PARIS.
M. CLEMENCEAU Thomas, 16 RUE TRUMEAU, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Classe No 7 : Pompes à eau ; bougies de préchauffage et
d'allumage pour moteurs thermiques ; roulements de roues ;
filtres, filtres à air pour véhicules, filtres à carburant pour
véhicules, filtres à huile pour véhicules ; radiateurs de
refroidissement pour moteurs.
Classe No 12 : Galets tendeurs de courroies pour véhicules ;
amortisseurs pour véhicules ; suspensions ; rotules de
suspension et bras de liaison pour véhicules.
No National : 13 4 000 279
163
d'habillement de sport).
EURL ALVIN, EURL, BATIMENT AU VIEUX PIGNON, 52 RUE DES
MARCHANDS, 68000 COLMAR.
No SIREN : 498 425 214.
EURL ALVIN, M. GROSHENY ALEXANDRE, BATIMENT AU
VIEUX PIGNON, 52 RUE DES MARCHANDS, 68000 COLMAR.
No National : 13 4 000 322
Mme de CLERCK Eliane, 42 rue Georges Clémenceau, 80200
PERONNE.
No SIREN : 324 067 552.
Mme DE CLERCK Eliane, 42 rue Georges Clémenceau, 80200
PERONNE.
Description de la marque : AU VIEUX PIGNON
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
l'habillement) ;
prédomine ;
sans alcool ;
No National : 13 4 000 340
Mme DUPIN Stéphanie, 158 Chemin du barrot, 40170 LIT ET
MIXE.
M. HOUOT Olivier, 1265 route de bellefontaine, 88200 SAINT
NABORD.
Mme DUPIN Stéphanie, 158 Chemin du barrot, 40170 LIT ET
MIXE.
164
No National : 13 4 000 356
Mle Bonanno Sandrine, 28 rue du soleil, 75020 PARIS.
Mle Bonanno Sandrine, 28 rue du soleil, 75020 PARIS.
Classe No 7 : Machines-outils ; instruments agricoles autres que
ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
broyeurs
(machines) ;
préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
No National : 13 4 000 355
Mme EDON-FINOT Hélène, 95 Avenue Félix Faure, 75015 PARIS.
Mme EDON-FINOT Hélène, 95 Avenue Félix Faure, 75015 PARIS.
Description de la marque : DIASPORA ON DIT QUOI?
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
165
places de spectacles ; publication électronique de livres et de
No National : 13 4 000 371
No National : 13 4 000 366
M. zilinskas gintaras, 2 rue de la ferme, 78690 LES ESSARTS LE
ROI.
M. zilinskas gintaras, 2 rue de la ferme, 78690 LES ESSARTS LE
ROI.
M. SERAPHIN
TOULOUSE.
Sebastien,
29
Rue
de
la
source,
31300
M. SERAPHIN Sebastien, 29 rue de la source, 31300 TOULOUSE.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
No National : 13 4 001 054
DAUPH-INNOVE, Société par Actions Simplifiée, Les Touches,
38840 SAINT HILAIRE DU ROSIER.
No SIREN : 752 289 231.
REGIMBEAU, M. PRATS Olivier, 139 Rue Vendôme, 69477 LYON
CEDEX 06.
166
No National : 13 4 001 447
o
Classe N 20 : Cintres pour vêtements ; ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France ;
Classe No 21 : Pinces à linge ; ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France ;
M. LESENECHAL Christophe, 8 rue de Dunkerque, 50170
PONTORSON.
M. LESENECHAL Christophe, 8 rue de Dunkerque, 50170
PONTORSON.
Classe No 37 : Blanchisserie.
No National : 13 4 001 213
VIVENDI, Société anonyme, 42 Avenue de Friedland, 75008
PARIS.
No SIREN : 343 134 763.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
sans alcool ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
No National : 13 4 001 630
Classe No 38 : Mise à disposition de forum de discussions sur
Internet dans le domaine de la responsabilité sociétale
d'entreprise et le développement durable ;
o
Classe N 41 : Services de production d'émissions ou
programmes de radio sur tout support et notamment tout
support électronique (numérique ou analogique), de mise à
disposition de publications électroniques en ligne ou à partir
d'un réseau informatique mondial ou d'Internet qui peuvent être
consultées et téléchargées et de contenu audio ou multimédia,
accessibles en continu ou téléchargeables, vers des ordinateurs,
des téléphones portables, des lecteurs média et autres
dispositifs numériques portables, d'organisation et de conduites
de colloques, de conférences, de débats et de forum de
discussions, d'édition et de publications électroniques et
numériques, et plus généralement de toute publication autres
que textes publicitaires, tous ces services ayant pour objet la
responsabilité sociétale d'entreprise et le développement
durable ;
Classe No 45 : Services de mise en relation sociale, de
réseautage social en ligne dans le domaine de la responsabilité
sociétale d'entreprise et le développement durable.
SARL L'ECHELLE EUROPEENNE, SIEGE, Parc Marcel Dassault,
447 rue Henri Farman, 34430 SAINT JEAN DE VEDAS.
No SIREN : 378 658 827.
SARL L'ECHELLE EUROPEENNE, Parc Marcel Dassault, 447 rue
Henri Farman, 34430 SAINT JEAN DE VEDAS.
Classe No 6 : Echelle métallique. Echafaudage métallique.
Escalier métallique. Quincaillerie et serrurerie métalliques non
électriques.
Classe No 9 : Dispositifs métalliques de sécurité et de protection
personnelle contre les chutes lors du travail en hauteur.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques, verre
de construction, constructions non métalliques.
167
No National : 13 4 001 673
SOUBRIÉ Etienne, 36 RUE DE LA POTERIE, 77130 MONTEREAU.
LE BAR DEAMBULANT, M. Soubrié Etienne, 36 RUE DE LA
POTERIE, 77130 MONTEREAU.
Description de la marque : – LE LOGO C'EST LE CINTRE ET LE
TEXTE MON DRESSING A MOI! – UN DRESSING POUR ENFANT
EST CREE – DES PASTILLES BLANCHES EN ARRIERE PLAN –
DES BALLONS UN SAC EN PAPIER DES LUMIERES DES
TIROIRS DES COUSSINS UN TAPIS DE CONFORT ANIMENT LE
DRESSING
mélasse ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
sans alcool ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou
ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes
ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; skis ;
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
d'enregistrements sonores ; services de photographie ;
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
No National : 13 4 001 732
MDAM, EURL, 68 AVENUE DES TERNES, 75017 PARIS.
MDAM, Mme JEAN NADEGE, 68 AVENUE DES TERNES, 75017
PARIS.
No National : 13 4 002 229
Dépôt du : 1er MAI 2013
Mme BEDJEDI Viviane, Agissant pour le compte de la société
Sarl PHONE WIRE DIGITAL en cours de formation, 126 rue de
villez, 78270 BENNECOURT.
M. ESCANDE François, Agissant pour le compte de la société
Sarl PHONE WIRE DIGITAL en cours de formation, 31 rue de la
Roche Guyon, 78270 BENNECOURT.
Mme BEDJEDI Viviane, 126 rue de villez, 78270 BENNECOURT.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
168
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; diffusion de
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Télécommunications ; informations en matière
de télécommunications ; communications par terminaux
d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences
ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
No National : 13 4 002 490
Mme Fernez cecile, 290 boulevard Notre dame, 83700 SAINTRAPHAEL.
Mle Pegaule Nathalie, 44 rue Paul Bert, 83120 SAINTE-MAXIME.
Mme Fernez cecile, 290 boulevard Notre dame, 83700 SAINTRAPHAEL.
Classe No 9 : Vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers
ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
No National : 13 4 002 370
er
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en
Mle Arnolin Manuella, 99 rue Henri Barbusse, appt 222, 93200
SAINT-DENIS.
Mle Arnolin Manuella, 99 rue Henri Barbusse, appt 222, 93200
SAINT-DENIS.
Classe No 24 : Couvertures de lit ; linge de maison ; linge de table
non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates.
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un
moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums
en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences
de
presse
ou
d'informations
(nouvelles) ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de
visioconférences ; services de messagerie électronique ;
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
No National : 13 4 002 577
WINGS, SARL, 189 RUE GEORGES MANDEL, 33000 BORDEAUX.
No SIREN : 402 055 545.
WINGS, M. THIENPONT François, 189 RUE GEORGES MANDEL,
33000 BORDEAUX.
169
d'extraction (parties de machine à traitement chimique),
séparateurs d'éléments, cribleurs, récupérateurs de flottants
(parties de machine à traitement chimique), drains (parties de
machine à traitement chimique), écrémeuses.
Classe No 9 : Appareils et équipements de contrôle de la
pollution lumineuse ; développement de méthodes analytiques
non normées spécifiques aux déchets dangereux.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux.
No National : 13 4 002 578
SITA SPECIALITES, société par actions simplifiée, TOUR CB 21,
16 place de l'Iris, 92040 PARIS LA DEFENSE CEDEX.
No SIREN : 388 935 264.
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Classe No 1 : Produits chimiques pour le traitement des déchets
in situ ; solvants et notamment solvants issus de procédés de
fabrication et de solvants régénérés, solvants adaptés à des
besoins spécifiques (produits chimiques destinés à l'industrie) ;
produits chimiques et industriels issus de procédés de
fabrication destinés à l'industrie, notamment à l'industrie
cimentière.
Classe No 2 : Solvants et notamment solvants issus de procédés
de fabrication et de solvants régénérés, solvants adaptés à des
besoins spécifiques, à savoir peintures, vernis, dégraissants,
alcools, acides, éthers, tous ces solvants pouvant être halogénés
ou non, chlorés, organiques.
Classe No 4 : Combustibles y compris les essences pour moteur ;
combustibles liquides ou solides de substitution destinés à
l'industrie, notamment l'industrie cimentière ; huiles et graisses
industrielles ; lubrifiants ; minéraux extraits du traitement des
déchets et utilisés en substitution des matériaux de carrières
destinés à l'industrie cimentière et à la construction.
Classe No 6 : Boîtes, conteneurs, bacs, emballages en métaux
communs pour le conditionnement et le reconditionnement des
déchets de toute nature et plus particulièrement des déchets
dangereux.
Classe No 7 : Appareils et installations pour le recyclage, le
traitement, la valorisation et la destruction des déchets, à savoir
puits d'injection (parties de machine à traitement chimique),
pointes d'injection (parties de machine à traitement chimique),
pompes (parties de machine à traitement chimique), puits
d'extraction (parties de machine à traitement chimique), cannes
Classe No 11 : Appareils et instruments de filtrage et de
décantation des liquides et eaux usées ; dispositifs de filtrage, de
décantation et de purification des eaux usées ; appareils de
clarification des eaux usées ; dispositifs permettant d'éliminer
des produits polluants de l'eau ou de liquides ; appareils et
équipements de contrôle de la pollution lumineuse ; dispositifs
de décontamination de l'eau, des sols et des gaz ; éléments
(appareils) de purification pour la décontamination de l'eau, des
sols, et des gaz ; filtres, cartouches de filtres, boîtiers de filtres et
leurs pièces, tous pour le filtrage de l'eau ; filtres (parties
d'installation domestiques ou industrielles) ; appareils de
distribution d'eau, installations pour le traitement des eaux
usées, installations mobiles d'épuration, de dépollution et de
traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains,
agricoles ou ménagers ; appareils de filtration, déferrisation,
adoucissement, osmose inverse, déminéralisation, groupe de
dosage, retraitement d'eau usagée, unités complètes de
potabilisation, filtration anti-bactéries système pasteur,
désinfection par rayonnement ultraviolet, traitement d'eau ;
appareils, machines et dispositifs de désinfection ; appareils et
installations pour le recyclage, le traitement, la valorisation et la
destruction des déchets à savoir par la mise en place d'unités
mobiles ou fixe, permettant un traitement biologique, thermique
ou physico chimique des déchets.
Classe No 16 : Boîtes, conteneurs, bacs, emballages en papier ou
en carton pour le conditionnement et le reconditionnement des
déchets de toute nature et plus particulièrement des déchets
dangereux.
Classe No 20 : Boites, conteneurs, bacs, emballages non
métalliques pour le conditionnement et reconditionnement des
déchets de toute nature et plus particulièrement les déchets
dangereux.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales, conseils,
informations ou renseignements d'affaires dans les domaines
du tri, de la collecte, du transport, de la logistique, du
prétraitement, du traitement, du stockage, de l'incinération, du
recyclage et de la valorisation, de la logistique des déchets,
notamment des déchets dangereux, ainsi que des produits et
matières à caractère dangereux et de la dépollution des sites
pollués ; publicité ; assistance commerciale téléphonique auprès
d'une clientèle, prestation de conseils au téléphone ainsi
qu'informations sur des produits et services ; administration
commerciale à savoir prise de commandes, suivi de commandes
et de ventes, gestion de ventes, administration et suivi
d'adresses, marketing téléphonique, pour le compte de
prestataires en matières de déchets de toute nature (notamment
les déchets dangereux) ainsi que les produits et matières à
caractère dangereux ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) concernant la gestion de
déchets de toute nature (notamment les déchets dangereux)
ainsi que les produits et matières à caractère dangereux ; mise
en ligne (saisie) sur un site Extranet des données de gestion des
déchets d'un industriel ou d'une collectivité client ; opérations
de communication en matière de gestion des déchets de toute
nature et plus particulièrement des déchets dangereux, en
matière d'environnement et de développement durable ;
échantillons) concernant la gestion de déchets de toute nature,
les déchets dangereux, ainsi que les produits et matières à
caractère dangereux ; vente au détail par tous moyens de
communication, y compris par téléphone, de solvants usagés,
régénérés ou non, de produits chimiques et industriels issus de
procédés de fabrication destinés à l'industrie, notamment à
l'industrie cimentière ; prise de commande, suivi de commandes
et de ventes, gestion de ventes, administration et suivi
d'adresses, marketing téléphonique pour le compte de
prestataires en matière de déchets de toute nature (et plus
particulièrement les déchets dangereux) ainsi que des produits
et matières à caractère dangereux ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs, à savoir assistance
téléphonique auprès d'une clientèle, prestation de conseils
commerciaux au téléphone ainsi qu'informations sur des
produits et services pour le compte de prestataires en matière
de déchets de toute nature (et plus particulièrement les déchets
dangereux) ainsi que des produits et matières à caractère
dangereux.
Classe No 37 : Services de travaux publics d'assainissement en
zone rurale et en zone urbaine ; location d'excavateurs, de
170
bulldozers de machines de chantiers, de machines à nettoyer les
sols et les surfaces ; services d'hygiène à savoir assainissement,
nettoyage, polissage, désinfection ; entretien ou nettoyage de
bâtiments, de locaux, en particulier de bâtiments industriels, de
laboratoires, de locaux sanitaires et hospitaliers ; location de
matériels d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux ;
réparation et entretien de machines de broyage et de
désintégration
de
déchets ;
services
de
réparation
d'équipements utilisés pour la gestion et le traitement de
déchets dangereux ; services d'information en matière de
nettoyage, de désinfection de locaux, de sites, de bâtiments et
matériaux pollués ; services de réhabilitation des sols et sites
dégradés ; services de désinfection ou de décontamination de
locaux, de sites, de bâtiments, de sols et de matériels pollués,
des eaux souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou
hors sites par méthodes mécaniques, pyrotechniques,
chimiques ou biologiques ; services de décontamination,
désinfection et dépollution de matériaux ayant contenu des
effluents chimiques ou des déchets de toute nature, et plus
particulièrement des déchets dangereux.
Classe No 39 : Services de transports, de regroupement,
d'emballage, de collecte, de tri, d'identification, de
conditionnement et de reconditionnement, d'enlèvement, de
chargement, de transit, de déchargement et d'entreposage,
d'élimination de déchets de toute nature, et notamment de
déchets dangereux ; services d'informations et de conseils en
matière de caractérisation, tri, conditionnement, stockage et
transport de matières et déchets dangereux ; service de collecte
des déchets par citernes routières et ferroviaires, par route, par
rail ou par pipeline ; service de commissionnaire de transport,
service d'organisation et d'affrètement de transport, en
particulier services de choix du transporteur, choix du type de
véhicule, choix des accessoires du véhicule, choix de l'itinéraire
du véhicule ; service de collecte des déchets ; conseils pour la
préparation au transport conforme à la réglementation du
transport et plus particulièrement au transport des matières
dangereuses par route (dit réglementation ADR) ; services
d'informations et d'accompagnement en matière de préparation
au transport, transport et stockage d'ordures, de déchets de
toute nature, de déchets industriels dangereux, de déchets
dangereux, de déchets liquides et de déchets solides ; services
de suivi et de gestion administrative et technique des stocks de
déchets de toute nature et plus particulièrement de déchets
industriels dangereux, de déchets dangereux, de déchets
liquides et de solvants issus de procédés de fabrication ; service
de location de stockage, location de véhicules, courtage de fret ;
conseils et expertises en reconditionnement, collecte et
transport des déchets de toute nature, en particulier des déchets
industriels, des déchets dangereux, des déchets liquides, des
déchets solides, des solvants, des déchets à haut pouvoir
calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres matières
organiques équivalentes ; service de suivi et de gestion
administrative et technique des stocks de déchets de toute
nature et plus particulièrement de déchets industriels
dangereux, de déchets dangereux, de déchets liquides et de
solvants issus de procédés de fabrication ; location de stockage,
location de véhicules, courtage de fret.
Classe No 40 : Traitement de matériaux à savoir : tri,
transformation et décontamination des déchets de toute nature ;
service de caractérisation, tri, conditionnement, prétraitement,
traitement, transformation et décontamination des déchets de
toute nature et notamment des déchets dangereux ; traitement
(transformation), recyclage et valorisation de déchets de toute
nature, de déchets industriels, de déchets dangereux, de déchets
liquides, solides et gazeux, de déchets à haut pouvoir calorifique
ou à forte teneur en carbone ou autres matières organiques
équivalentes, notamment par incinération, co-incinération,
incinération spécialisée, incinération énergétique, cassage,
centrifugation et évapo-incinération ; régénération de solvants,
traitement, recyclage et valorisation des solvants et plus
particulièrement des solvants constitutifs de résidus de
fabrication, notamment par distillation à haute température par
fractionnement
ou
blanchiment ;
identification
et
tri
(transformation) de déchets de toute nature, de déchets
industriels, de déchets dangereux, de déchets liquides, de
déchets solides, de solvants, de déchets à haut pouvoir
organiques équivalentes ; sélection des filières de traitement
(transformation), recyclage et de valorisation de déchets de
toute nature, de déchets industriels, de déchets dangereux, de
déchets liquides, de déchets solides, de solvants, de déchets à
haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres
matières organiques équivalentes ; information en matière de
traitement, de recyclage et de valorisation de déchets de toute
nature, de déchets industriels, de déchets dangereux, de déchets
liquides, de déchets solides, de solvants, de déchets à haut
pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres
matières organiques équivalentes ; services de prétraitement,
transformation,
conditionnement
et
reconditionnement,
étiquetage et traitement de déchets de toute nature, de déchets
industriels, de déchets dangereux, de déchets liquides, de
déchets solides, de solvants, de déchets à haut pouvoir
organiques équivalentes ; destruction de déchets ; services
d'excavation de produits ou terre pollués ; services de
prévention des pollutions, à savoir décontamination des eaux,
sols et gaz ; services de dépollution des sols ; gestion et
supervision de mesures de remise en état à la suite d'une
pollution maritime dans un port, y compris obtention
d'autorisations pour l'utilisation d'agents dispersants pour le
traitement et la récupération de fuites de pétrole ; services de
décontamination et de dépollution des sols pollués, des eaux
souterraines et eaux superficielles polluées, in situ ou hors sites
par méthodes mécaniques, pyrotechnique, chimiques ou
biologiques ; service de traitement des sols et de l'eau ; services
de dépollution et d'épuration des sols, des eaux usées, des
rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à
l'état liquide ; production d'énergie à partir des déchets de toute
nature ; de déchets industriels, de déchets dangereux, de
déchets liquides, de déchets solides, de solvants, de déchets à
haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone ou autres
matières organiques équivalentes ; conseils et expertise en tri,
regroupement, prétraitement, traitement, recyclage, valorisation
des déchets de toute nature en particulier des déchets
industriels, des déchets dangereux, des déchets liquides, des
déchets solides, des solvants, des déchets à haut pouvoir
organiques équivalentes ; traitement des déchets liquides et plus
particulièrement de déchets liquides à forte teneur en chlore ou
à forte teneur en sels minéraux et en composés organiques,
notamment par traitement thermique ou physico chimique ;
assemblage des outils et matériels spéciaux nécessaires au
traitement des déchets liquides et plus particulièrement de
déchets liquides à forte teneur en chlore ou à forte teneur en
sels minéraux et en composés organiques, notamment par
traitement thermique ou physico chimique ; régénération de
solvants, traitement, recyclage et valorisation des solvants et
plus particulièrement des solvants constitutifs de résidus de
fabrication, notamment par distillation à haute température par
fractionnement ou blanchiment ; assemblage des outils et
matériels spéciaux nécessaires à la régénération, traitement,
recyclage, valorisation des solvants et plus particulièrement des
solvants constitutifs de résidus de fabrication, notamment par
distillation à haute température par fractionnement ou
blanchiment ; identification et tri de déchets de toute nature, en
particulier des déchets industriels dangereux, des déchets
dangereux, des déchets liquides et des solvants issus de
procédés de fabrication ; sélection des filières de traitement des
déchets de toute nature, en particulier des déchets industriels
dangereux, des déchets dangereux, des déchets liquides et des
solvants issus de procédés de fabrication ; valorisation
énergétique de la vapeur produite lors des opérations de
traitement des matériaux et déchets de toute nature et en
particulier des déchets industriels dangereux, des déchets
dangereux, des déchets liquides et des solvants issus de
procédés de fabrication ; information en matière de traitement,
de recyclage et de valorisation de matériaux, de déchets et de
solvants ; information en matière d'assemblage des outils et
matériels spéciaux nécessaires au traitement, au recyclage et à
la valorisation de matériaux, de déchets et de solvants.
Classe No 41 : Education et formation, services d'information
pédagogique et de formation concernant la réglementation
(notamment ADR), la caractérisation, l'identification, le tri, la
manipulation, la collecte, le transport, le regroupement, le
prétraitement, le traitement et la valorisation des déchets de
toute nature, et particulièrement des déchets dangereux ;
élaboration et publication de supports informatifs et
pédagogiques concernant la réglementation (notamment ADR),
la caractérisation, l'identification, le tri, la collecte, le transport, le
regroupement, le prétraitement, le traitement et la valorisation
des déchets de toute nature, et particulièrement des déchets
dangereux ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès concernant la réglementation, la caractérisation,
l'identification, le tri, la collecte, le transport, le regroupement, le
prétraitement, le traitement et la valorisation des déchets de
toute nature, et particulièrement des déchets dangereux.
Classe No 42 : Conseils et expertises pour la gestion, la
caractérisation, le tri, le conditionnement et reconditionnement,
la collecte, le transport, le regroupement, le prétraitement, le
traitement et la valorisation des déchets de toute nature
(notamment les déchets dangereux), des déchets à haut pouvoir
organiques équivalentes ainsi que les produits et matières à
caractère dangereux ; évaluations, estimations et recherche dans
les domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingénieurs à savoir recherche, échantillonnage, examen, analyse
et évaluation des déchets de toute nature (notamment les
déchets dangereux) ainsi que les produits et matières à
caractère dangereux ; assistance technique téléphonique auprès
d'une clientèle, prestation de conseils au téléphone ainsi
qu'informations sur des produits et services ; assistance
technique à savoir services de centres d'appel, de lignes
d'urgence et de support technique pour le compte de
prestataires en matière de déchets de toute nature (notamment
les déchets dangereux) ainsi que les produits et matières à
caractères dangereux, à savoir services de consultant pour des
tiers en matière de renseignements sur les produits, services et
clients de ces prestataires ; consultations professionnelles,
techniques et scientifiques relatives à la dépollution, à la
désinfection, à la décontamination de matériels, de locaux et de
sites, à l'optimisation de la gestion des déchets de toute nature
(en particulier des déchets industriels, des déchets dangereux,
des déchets liquides, des déchets solides, des solvants, des
déchets à haut pouvoir calorifique ou à forte teneur en carbone
ou autres matières organiques équivalentes), et notamment des
techniques
d'incinération,
co-incinération,
incinération
spécialisée, incinération énergétique, cassage, centrifugation et
évapo-incinération ;
travaux
d'ingénieurs,
consultations
professionnelles, techniques et scientifiques pour l'optimisation
ou la réhabilitation d'installations de traitement d'eaux usées
urbaines et industrielles ; recherche, échantillonnage, examen,
analyse et évaluation de déchets de toute nature, de peinture,
explosifs, médicaments, débris particulaires, documents, armes,
munitions, résidus de déflagration, lieux d'incendies ainsi que
falsification de produits, altération de produits, contamination de
produits ;
recherche
en
matière
de
protection
de
l'environnement dans le cadre du tri, du reconditionnement, de
la collecte, du transport, du traitement, du recyclage et de la
valorisation de déchets, en particulier de déchets industriels
dangereux ; services d'études et de réalisation de projets
techniques dans le domaine des déchets depuis leur collecte
jusqu'à leur traitement et leur valorisation ; conseils en matière
de contrôle de la pollution ; essais et recherches concernant la
prévention de la pollution ; consultation sur la protection de
l'environnement et du développement durable ; conception des
outils et matériels spéciaux nécessaires au traitement, recyclage
et valorisations des déchets, des déchets industriels, des déchets
dangereux, conception des outils et matériels spéciaux
nécessaires à la régénération des solvants ; conception de
logiciels, de systèmes informatiques et programmation pour
ordinateurs ; location, maintenance et mise à jour de logiciels ;
constitution de bases de données ; création de site Web Extranet
ou Internet ; mise en ligne, à savoir saisie ou programmation sur
un site Extranet ou Internet d'indicateurs de performance
environnementale et de données relatives à la gestion des
déchets d'un industriel ou d'une collectivité ou d'une
municipalité ; conception des outils et matériels spéciaux
nécessaires au traitement, recyclage et valorisation des déchets,
et plus particulièrement des déchets industriels spéciaux et des
déchets dangereux, notamment par incinération et incinération
spécialisée ; conception des outils et matériels spéciaux
nécessaires au traitement des déchets liquides et plus
notamment par traitement thermique ou physico chimique ;
conception des outils et matériels spéciaux nécessaires à la
régénération de solvants, et plus particulièrement des solvants
constitutifs de résidus de fabrication, notamment par distillation
à haute température par fractionnement ou blanchiment ;
conseils, maîtrise d'œuvre et expertise en gestion des déchets
de toute nature (notamment en déchets industriels dangereux,
déchets dangereux, déchets liquides et solvants issus de
procédés de fabrication) ; conseils et expertises pour la
caractérisation, le tri, le conditionnement et reconditionnement,
la collecte, le transport, le regroupement, le prétraitement, le
traitement et la valorisation des déchets de toute nature
(notamment des déchets industriels dangereux, des déchets
dangereux, déchets liquides et des solvants issus de procédés
de fabrication) ainsi que des produits et matières à caractère
dangereux ; conseil, maîtrise d'œuvre et expertise à toute
société produisant des déchets visant à les aider soit à les
réduire à la source, soit à les faire traiter, soit à les valoriser ;
recherche, prélèvement, échantillonnage, étiquetage, examen,
analyse et évaluation de déchets de toute nature (notamment
des déchets industriels dangereux, des déchets dangereux,
déchets liquides et des solvants issus de procédés de
fabrication) ainsi que les produits et matières à caractère
dangereux ; recherche en matière de protection de
l'environnement dans le cadre du traitement, du recyclage et de
la valorisation des matériaux, des déchets et des solvants ;
services d'analyse en laboratoire des paramètres physico
chimique des déchets de toute nature (notamment des déchets
industriels dangereux, des déchets dangereux, déchets liquides
et des solvants issus de procédés de fabrication) ; consultations
professionnelles, techniques et scientifiques relatives à
l'optimisation de la gestion des déchets de toute nature
(notamment des déchets industriels dangereux, des déchets
dangereux, déchets liquides et des solvants issus de procédés
de fabrication) in situ ; consultations techniques pour la prise en
171
charge, le traitement, le retraitement, le recyclage et la
valorisation des déchets de toute nature (notamment des
déchets industriels dangereux, des déchets dangereux, déchets
liquides et des solvants issus de procédés de fabrication) ;
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers), à savoir d'outils et matériels spéciaux nécessaires au
traitement, recyclage et valorisation des déchets, et plus
particulièrement des déchets industriels spéciaux et des déchets
dangereux, notamment par incinération et incinération
spécialisée ; conception des outils et matériels spéciaux
nécessaires au traitement des déchets liquides et plus
notamment par traitement thermique ou physico-chimique ;
conception des outils et matériels spéciaux nécessaires à la
régénération de solvants, et plus particulièrement des solvants
constitutifs de résidus de fabrication, notamment par distillation
à haute température par fractionnement ou blanchiment ;
expertises (travaux) d'ingénieurs, à savoir conseils, maîtrise
d'œuvre et expertise en gestion des déchets de toute nature
(notamment en déchets industriels dangereux, déchets
dangereux, déchets liquides et solvants issus de procédés de
fabrication) ; conseils et expertises pour la caractérisation, le tri,
le conditionnement et reconditionnement, la collecte, le
transport, le regroupement, le prétraitement, le traitement et la
valorisation des déchets de toute nature (notamment des
liquides et des solvants issus de procédés de fabrication) ainsi
que des produits et matières à caractère dangereux ; conseil,
maîtrise d'œuvre et expertise à toute société produisant des
déchets visant à les aider soit à les réduire à la source, soit à les
faire traiter, soit à les valoriser ; conseil afin d'optimiser le coût
du traitement des déchets produits ; recherche, prélèvement,
échantillonnage, étiquetage, examen, analyse et évaluation de
déchets de toute nature (notamment des déchets industriels
dangereux, des déchets dangereux, déchets liquides et des
solvants issus de procédés de fabrication) ainsi que les produits
et matières à caractère dangereux ; recherche en matière de
protection de l'environnement dans le cadre du traitement, du
recyclage et de la valorisation des matériaux, des déchets et des
solvants ; services d'analyse en laboratoire des paramètres
physico chimique des déchets de toute nature (notamment des
consultations professionnelles, techniques et scientifiques
relatives à l'optimisation de la gestion des déchets de toute
nature (notamment des déchets industriels dangereux, des
déchets dangereux, déchets liquides et des solvants issus de
procédés de fabrication) in situ ; consultations techniques pour
la prise en charge, le traitement, le retraitement, le recyclage et
la valorisation des déchets de toute nature (notamment des
développement de protocole opératoire technique pour les
opérations sur sites clients de tri, conditionnement, transport,
transit, traitement et valorisation de tout type de déchets, en
particulier déchets dangereux.
Classes de produits ou services : 1, 2, 4, 6, 7, 9, 11, 16, 20, 35, 37,
39, 40, 41, 42.
No National : 13 4 002 891
à : I.N.P.I. LILLE
M. FRIANG Pascal, Agissant pour le compte de la société
SEPAV@T en cours de formation, 16 bis rue Jeanne d'Arc, 62000
ARRAS.
M. FRIANG Pascal, 16 bis rue Jeanne d'Arc, 62000 ARRAS.
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
172
carton ou en papier ; affiches cartes ; calendriers ; instruments
plastiques ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
informatique ; service de jeux d'argent.
No National : 13 4 003 554
COMMUNE DE LYON, Collectivité territoriale, 7 PLACE DE LA
COMEDIE, 69001 LYON.
No SIREN : 216 901 231.
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, cartables,
carton-cuir,
mallettes
pour
documents,
porte-cartes
(portefeuilles),
porte-documents,
portefeuilles,
sachets
(enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir), sacoches à
outils (vides), sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs
d'écoliers, sacs de campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en cuir) ;
Classe No 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de
table, bannières, drapeaux (non en papier), fanions (non en
papier), matières plastiques (succédanés du tissu), pavillons
(drapeaux) ;
Classe No 25 : Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations
pour arbres de Noël ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
courrier publicitaire publicité ;
Classe No 38 : Télécommunications. Communications par
terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, transmission
de messages, transmission de messages et d'images assistée
par ordinateur, transmission de télécopies ;
sportives et culturelles. Formation pratique (démonstration)
jardins d'attractions jardins zoologiques (exploitation de)
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs,
organisation de compétitions sportives, organisation de
concours (éducation ou divertissement), organisation et
conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de
colloques, organisation et conduite de conférences, organisation
et conduite de congrès organisation et conduite de séminaires,
organisation et conduite de symposiums parcs d'attractions
planification de réceptions (divertissement) publication de textes
(autres que textes publicitaires) ;
temporaire ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service
rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre service,
restauration (repas).
No National : 13 4 004 572
Globe Skipper, Société à Responsabilité Limitée, GORCE, 16500
ESSE.
No SIREN : 509 220 208.
CABINET LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
matières plastiques pour l'emballage non comprises dans
d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
caractères d'imprimerie ; clichés ;
Classe No 39 : Services de bateaux de plaisance, services
d'entreposage et de location de bateaux, services d'organisation
de croisières, d'accompagnement de voyageurs, d'affrêtement
de bateaux, de transport en bateau, de courtage maritime,
services de pilotes de bateaux, services de convoyages de
bateaux.
Classe No 41 : Services de formation de skippers, services
d'organisation de compétitions sportives, notamment dans le
domaine de la voile.
173
d'hébergement ; services d'hôtellerie.
No National : 13 4 004 577
Globe Skipper, Société à Responsabilité Limitée, GORCE, 16500
ESSE.
No SIREN : 509 220 208.
No National : 13 4 004 627
Technicolor Trademark Management, Société par actions
simplifiée à associé unique, 1-5 rue Jeanne d'Arc, 92130 ISSYLES-MOULINEAUX.
No SIREN : 487 709 065.
M. Cadieux Adrien, Technicolor, Service Marques, 1 rue Jeanne
d'Arc, 92443 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex.
Classe No 39 : Services de bateaux de plaisance, services
d'entreposage et de location de bateaux, services d'organisation
de croisières, d'accompagnement de voyageurs, d'affrêtement
de bateaux, de transport en bateau, de courtage maritime,
services de pilotes de bateaux, services de convoyages de
bateaux.
Classe No 41 : Services de formation de skippers, services
d'organisation de compétitions sportives, notamment dans le
domaine de la voile.
d'hébergement ; services d'hôtellerie.
No National : 13 4 004 621
MEDIONI STEPHANE, 36 BOULEVARD SAINT-MICHEL, 75006
PARIS.
MEDIONI STEPHANE, 36 BOULEVARD SAINT-MICHEL, 75006
PARIS.
Description de la marque : gris (“ Pantone 11 ”) ; bleu (“ Pantone
293-60% ”, “ Pantone 293-80% ”, “ Pantone 293 ”) ; violet
(“ Pantone 258 ”, “ Pantone 258-80% ”) ; rouge (“ Pantone 185 ”,
“ Pantone 185-80% ”) ; orange (“ Pantone 164 ”, “ Pantone
164-80% ”) ; jaune (“ Pantone 116 ”) ; vert (“ Pantone 355-40% ”,
“ Pantone 355-70% ”, “ Pantone 355 ”).
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) pour la
production et la postproduction de contenus multimédias (films,
photographies, vidéos, images numériques, images en trois
dimensions) ; appareils et logiciels (programmes enregistrés)
pour la gestion de la couleur de contenus multimédias (films,
photographies, vidéos, images numériques, images en trois
dimensions), à savoir correction, profilage, étalonnage,
classement
colorimétrique,
caractérisation,
calibrage,
transformation, visualisation et rendu de la couleur ; logiciels de
jeu ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction, le stockage, l'édition, l'encodage et le décodage
des sons et des images : appareils de télévision, lecteurs
multimédia, lecteurs et enregistreurs de disques optiques
numériques et de disques optiques à haute densité,
caméscopes, caméras vidéo, appareils photographiques,
caméras
pour
l'Internet
(Webcams),
appareils
pour
l'amplification de signaux audio et vidéo, transmetteurs vidéo,
écrans multimédia, écrans de projection et projecteurs,
décodeurs, satellites, appareils de navigation par satellite, livres
électroniques, tablettes multimédia ; téléphones, téléphones
intelligents (smart phones) ; films, disques optiques numériques,
disques optiques à haute densité ; équipements pour le
traitement de l'informations, ordinateurs ; écrans d'ordinateur ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; machines de jeux vidéo ; consoles
de jeux ;
Classe No 41 : Services de production et de postproduction de
contenus multimédias (films, photographies, vidéos, images
numériques, images en trois dimensions) ; gestion de la couleur
de contenus multimédias (films, photographies, vidéos, images
numériques, images en trois dimensions), à savoir correction,
profilage,
étalonnage,
classement
colorimétrique,
caractérisation, calibrage, transformation, visualisation et rendu
de la couleur ; services pour l'édition de contenus multimédias
(films, photographies, vidéos, images numériques, images en
trois dimensions) ; formation ;
174
Classe No 42 : Services d'analyses et de recherches industrielles ;
expertises (travaux d'ingénieurs) ; contrôle de qualité ; services
de contrôle de qualité à des fins de certification de la couleur
pour les contenus multimédias (films, photographies, vidéos,
images numériques, images en trois dimensions) ; mises à jour
de logiciels ; installations de logiciels.
enseignement/instruction ; informations en matière d'éducation ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de
jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
No National : 13 4 005 886
No National : 13 4 004 724
REED BUSINESS INFORMATION, SAS,
Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
52
rue
Camille
AVOCATS, Mme MESSAS Anne, 52 avenue Kléber, 75116
PARIS.
Classe No 9 : Publications électroniques et numériques ;
équipement pour le traitement et la consultation des
informations et des données ; support de bases de données et
notamment de bases de données textuelles ; publications
diffusées et consultables en ligne et par médias interactifs ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, publications et
notamment imprimés, magazines, périodiques, prospectus,
revues professionnelles, catalogues, affiches, guides, manuels
d'instructions, brochures ;
informatique ; publication de textes publicitaires ; promotion des
ventes pour des tiers ; relations publiques ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; achat et ventes
services d'études de marché, études comparatives, sondages
d'opinion ; services d'abonnement à des bulletins en ligne pour
des tiers ; abonnements à une base de données, abonnements à
un serveur de bases de données, abonnements à des journaux
électroniques ;
abonnements
à
un
service
de
télécommunications ; collecte et compilation de données ;
compilation de répertoires pour l'édition sur Internet ; gestion de
fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs ; informations et conseils commerciaux aux
entreprises ; services de conseils pour la direction des affaires ;
conseil en organisation des affaires ; prévisions économique,
recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de
publicité ;
Classe No 38 : Agences de presse et d'informations,
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations,
de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens
téléinformatiques, communications par réseaux de fibres
optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) ; transmission de données, sons, images et textes par et
sur l'Internet et sur tout réseau informatique local ou mondial ;
communications radiophoniques ou téléphoniques, émissions
radiophoniques ou télévisées ; mise à disposition de forums de
discussions sur l'Internet ; transmission de cartes de voeux en
ligne ;
Classe No 41 : Edition de textes, de publications électroniques,
d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus
généralement de toute publication autre que publicitaire ;
organisation et conduite de colloques, de séminaires, de
conférences et de symposiums ; publication de livres ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; publication
électronique de livres et périodiques en lignes ; production de
films ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite
de
congrès ;
informations
en
matière
de
divertissement ; services d'écoles (éducation) ; éducation/
Mme Audubert-Todorovic Sophie, 5 rue Wurtz, 75013 PARIS.
Mme Audubert-Todorovic Sophie, 5 rue Wurtz, 75013 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou
d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
Classe No 35 : Publicité, conseils en marketing ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; audits
d'entreprises [analyses commerciales] ; gérance administrative
de sociétés de recrutement ; gérance administrative d'écoles et
de centres de formation ; consultation professionnelle d'affaires ;
conseils en management, organisation et direction des affaires ;
aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ;
conseils
en
réorganisation-restructuration
d'entreprises
commerciales ou industrielles ; consultation pour les questions
de personnel ; gestion des ressources humaines ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; organisation d'expositions, séminaires,
conférences à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; bureaux de
placement ; conseils en gestion et ressources humaines
(services
de
placement
et/ou
d'aide
au
placement
(“ outplacement ”)) ; consultation pour les questions de
personnel ; services de ressources humaines, recrutement de
personnel ;
sélection
de
personnel
par
procédés
psychotechniques ; supervision de personnel ; services
d'information en rapport avec l'emploi et le développement de
carrière services de gestion de processus opérationnels et
services de conseillers s'y rapportant ; accompagnement et
assistance de personnels et dirigeants d'entreprises (coaching) ;
accompagnement personnalisé (coaching) en tant que service
de formation, éducation, orientation ;
télécommunications ; communications radiophoniques ou
téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Fourniture d'accès à une plateforme Internet de conseils en
matière de recherche d'emploi ; fourniture d'accès à une plateforme Internet de conseils en matière de coaching ;
Classe
No
41 :
Éducation,
formation,
enseignement ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations
en matière de divertissement ; informations en matière
d'éducation ; informations en matière de formations
professionnelles ; orientation professionnelle [conseils en
matière d'éducation ou de formation] ; recyclage professionnel ;
perfectionnement
professionnel ;
formation
pratique
[démonstration] ; cours par correspondance ; épreuves
pédagogiques ; constitution, formation et dynamisation
d'équipes [éducation ou divertissement] ; coaching [formation] ;
organisation de concours [éducation ou divertissement] ;
organisation et conduite d'ateliers de formation, séminaires,
symposiums, colloques, conférences et congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de
livres ; prêts de livres ; location d'enregistrements sonores ;
services de photographie ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication
électronique de textes autres que textes publicitaires ; microédition ; aide à la rédaction de curriculum-vitae.
No National : 13 4 006 025
EL BOUNIA Noureddine, agissant pour le compte de la société
NEEBTECH en cours de formation, Technopole Hélioparc, 2
Avenue Pierre Angot, 64053 PAU CEDEX 9.
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
175
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
fonds.
No National : 13 4 006 622
M. GRENIER Philippe, 8 Rue du Pastel, 31130 PIN BALMA.
Classe No 1 : Produits chimiques, compositions organiques à
base de matières carbonées ; additifs chimiques pour
l'amélioration de la conductivité notamment électrique et
thermique ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
M. GRENIER Philippe, 8 Rue du Pastel, 31130 PIN BALMA.
Classe No 2 : Peintures, couleurs, vernis, laques.
Classe No 9 : Appareils et instruments de conduite, de
distribution, de transformation, d'accumulation, de réglage ou
de commande du courant électrique, circuits imprimés,
systèmes électroniques imprimés ; circuits et composants
électriques et électroniques pour l'électronique organique ;
circuits et composants électriques et électroniques.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine controlée.
o
Classe N 11 : Appareils et installations de chauffage.
ingénieurs.
No National : 13 4 006 684
o
N National : 13 4 006 599
WeAretheHautesAlpes WE05, association déclarée, 2 rue des
vignes, 05200 EMBRUN.
No SIREN : 788 637 866.
M. DE LA MURE Christophe, 4 square Pétrelle, 75009 PARIS.
M. DE LA MURE Christophe, 4 square Pétrelle, 75009 PARIS.
WE05, M. Besseau Alexandre, 29 rue de la liberté, 05200
EMBRUN.
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
176
No National : 13 4 006 698
DOCTEUR TELECOM, SARL, 6 PLACE PORTE TROMPETTE,
32000 AUCH.
No SIREN : 793 112 715.
DOCTEUR TELECOM, Mme BALLIHAUT-SIX LAURE, 6 PLACE
PORTE TROMPETTE, 32000 AUCH.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 006 705
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sacoches conçues pour ordinateurs ; portables ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
ONESIME, EURL, CHEMIN DE VEAUBEAUNNAIS, 38570 LA
PIERRE.
ONESIME, M. PLARD GILLES, CHEMIN DE VEAUBEAUNNAIS,
38570 LA PIERRE.
télécommunication pour les tiers ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données ;
services de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ou
d'éducation.
No National : 13 4 006 720
Mutuelle VIASANTE, Mutuelle soumise aux dispositions du livre
II du code de la mutualité, 42 rue Gabriel Lamé, 75012 PARIS.
No SIREN : 777 927 120.
Mutuelle VIASANTE, Mme BEKIC Tiphaine, 1 Avenue Carsalade
du Pont, BP 89921, 66866 PERPIGNAN CEDEX 9.
fonds ; Assurance pour les collectivités territoriales assurances
individuelles et collectives, assurance maladie obligatoire et
177
complémentaire, opérations de prévoyance et d'épargne,
services d'assurance rendus par une mutuelle, garanties santé,
garanties frais d'obsèques.
No National : 13 4 006 731
manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Classe No 12 : Stores (pare-soleil) pour automobiles ; enjoliveurs.
M. POLICET David, Agissant pour le compte de la société TAO
Médecine en cours de formation, Malombré, BP 289, 1206
GENEVE, Suisse.
Classe No 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
velours ; Housses sièges auto, couvre-sièges, couvre-volants ;
M. POLICET David, Malombré, BP 289, 1206 GENEVE, Suisse.
Classe No 27 : Tapis pour automobiles.
No National : 13 4 006 760
Knowledge Management System Editor, SAS, 51 Allée des Pins,
91700 SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS.
No SIREN : 530 797 067.
Knowledge Management System Editor, Mme BEN FADHEL
SELMA, 51 Allée des Pins, 91700 SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS.
Description de la marque : Logo : Graphisme TM cerclé, Typo :
Bauhaus 93 + visuel retravaillé pour le ' M '. Couleur Rouge sur
fond blanc
informatique ; locations d'espaces publicitaires ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
No National : 13 4 006 759
JMB + DISTRIBUTION, SAS, ZA LA CIGALIERE, BP 69, 84250 LE
THOR.
No SIREN : 479 763 351.
JMB + DISTRIBUTION, M. BARLE JEAN-MARC,
CIGALIERE, BP 69, 84250 LE THOR.
ZA
LA
d'ordinateurs ;
gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 36 : Assurances ; services de caisses de prévoyance ;
banque directe ;
projets techniques ; architecture ; élaboration (conception),
l'information ; hébergement de serveurs ; Création et entretien
de sites Web.
178
No National : 13 4 006 763
M. Smyczynski Tony, 16 rue Paul Bert, 13100 AIX EN
PROVENCE.
projets techniques ; architecture ; numérisation de documents ;
audits en matière d'énergie.
No National : 13 4 006 836
M. Smyczynski Tony, 16 rue Paul Bert, 13100 AIX EN
PROVENCE.
JMB + DISTRIBUTION, SAS, ZA LA CIGALIERE, BP 69, 84250 LE
THOR.
No SIREN : 479 763 351.
JMB + DISTRIBUTION, M. BARLE JEAN-MARC,
CIGALIERE, BP 69, 84250 LE THOR.
ZA
LA
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
No National : 13 4 006 824
Ecole Spéciale des Travaux Publics du Bâtiment et de l'Industrie,
Association régie par la loi de 1901, 28 Avenue du Président
Wilson, 94230 CACHAN.
Ecole Spéciale des Travaux Publics du Bâtiment et de l'Industrie,
Mle Guillemot Zoe, 28 Avenue du Président Wilson, 94230
CACHAN.
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; prêts de livres ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
recherches scientifiques et techniques ; recherche et
moteurs pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels
(machines) ; pompes (machines) ;
transmission, la reproduction du son ou des images ;
extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents,
les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; Chargeurs batteries, compresseurs, convertisseurs
électriques ;
lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Ampoules pour l'automobile.
No National : 13 4 006 837
GERLING,
SAS,
BITSCHHOFFEN.
Z.A.,
RUE
D'ENGWILLER,
67350
GERLING, SAS, Z.A., Rue D'ENGWILLER, 67350 BITSCHHOFFEN.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de
construction métalliques.
Classe No 19 : Matériaux de constructions non métalliques. Verre
isolant.
Classe No 37 : Construction. Informations en matière de
construction. Conseils en construction. Supervision de travaux
de construction.
179
No National : 13 4 006 899
YACHTS DE PARIS, Société par actions simplifiée à associé
unique, Quai Henri IV, 75004 PARIS.
No SIREN : 414 487 892.
AREOPAGE, 1 bis rue de Pongerville, 92000 NANTERRE.
No National : 13 4 006 838
GERLING,
SAS,
BITSCHHOFFEN.
Z.A.,
RUE
D'ENGWILLER,
67350
GERLING,
SAS,
Z.A.,
RUE
D'ENGWILLER,
BITSCHHOFFEN.
67350
Classe No 6 : Métaux communs et leur alliage. Matériaux de
construction métalliques.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques verre
isolant.
Classe No 37 : Construction. Informations en matière de
construction. Conseils en construction. Supervision de travaux
de construction.
No National : 13 4 006 892
M. Spahn Jean-Marc, 13 Avenue du Midi, 34210 SIRAN.
M. Spahn Jean-Marc, 13 Avenue du Midi, 34210 SIRAN.
Marque comportant un hologramme.
des vins) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classe No 4 : Bougies ; bougies parfumées ;
Classe No 8 : Cuillers ; fourchettes ; couteaux ; coutellerie ;
argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; canifs ; fusils à
aiguiser ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; pinces à
sucre ; rasoirs électriques ou non électriques ;
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts [audiovidéo] et autres supports d'enregistrement numériques ; bandes
vidéo ; clés USB ; boussoles ; appareils de mesure marins ;
compas de marine ; baromètres ; bouées de sauvetage ;
machines à calculer ; étuis à lunettes ; housses pour ordinateurs
portables ; souris [informatique] ; tapis de souris ; jumelles
[optique] ; loupes [optique] ; lunettes [optique] ; lunettes de
soleil ; instruments à lunettes ; télescopes ; longues-vues ;
signaux de brume non explosifs ; signaux de brouillard non
explosifs ; sirènes ; logiciels de jeux ;
Classe No 14 : Bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; porte-clés ; breloques ; boîtes en métaux
précieux ; cadrans solaires ; coffrets à bijoux ; épingles de
cravates ; figurines et statuettes en métaux précieux ; perles
pour la confection de bijoux. Tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ;
papeterie ; affiches ; reproductions graphiques ; cartes postales ;
images ; calendriers ; albums ; brochures ; livres ; carnets ;
cahiers ; répertoires ; stylos ; crayons ; porte-crayons ; porteplume ; marqueurs [articles de papeterie] ; nécessaires pour
écrire [papeterie] ; plumes à écrire ; encriers ; plumiers ; gommes
à effacer ; taille-crayons ; trousses à dessin ; règles à dessiner ;
articles
de
papeterie ;
autocollants ;
décalcomanies ;
lithographies ; gravures ; eaux-fortes [gravures] ; boîtes en
carton ou en papier ; chemises pour documents ; coffrets pour la
papeterie [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; coupepapier [articles de bureau] ; enveloppes [papeterie] ; papier à
lettres ; pinces à billets ; pince-notes ; presse-papiers ; serrelivres ; sous-main ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; signets et
marques pour livres ; sets de table en papier ; linge de table en
papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ;
cartons à chapeaux [boîtes] ; corbeilles à courrier ; drapeaux en
papier ; fanions en papier ; figurines et statuettes en papier
mâché ; nappes en papier ; tapis de table en papier ; brosses et
pinceaux pour peintres ; chevalets pour la peinture ; palettes
pour peintres ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; plans ;
sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 18 : Malles et valises ; mallettes ; mallettes pour
documents ; porte-documents ; parapluies ; cannes ; portemonnaie ; portefeuilles ; porte-cartes [portefeuilles] ; sacs ; sacs
à main ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs à dos ; sacs de
plage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; boîtes en
cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffrets
destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ;
trousses de voyage [maroquinerie] ; étuis pour clés. Tous ces
produits étant d'origine Française ou fabriqués en France.
Classe No 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statuettes en
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; figurines en
180
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de
décoration marine en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques ; bouchons de bouteilles ; caisses en bois ou en
matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
coussins ; crochets de portemanteaux non métalliques ;
portemanteaux ; poignées de portes non métalliques ; patères
[crochets] pour vêtements, non métalliques ; éventails ; mobiles
[objets pour la décoration] ; plateaux non métalliques ; sonnettes
de portes, ni métalliques, ni électriques ; transatlantiques
[chaises longues] ;
cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d'autres classes ; vaisselle ; vases ; assiettes ; assiettes jetables ;
gobelets en papier ou en matières plastiques ; verres à boire ;
cristaux [verrerie] ; services à liqueurs ; cloches à beurre ;
beurriers ; cloches à fromage ; bidons ; gourdes ; bouteilles ;
bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; carafes ; flacons ;
légumiers ; saladiers ; plats ; couvercles de plats ; soupières ;
cruches ; brocs ; bocaux ; boîtes en verre ; boîtes à pain ; boîtes à
biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à thé ; bols ; mugs ;
tasses ; soucoupes ; bonbonnières ; bouchons de verre ;
bouilloires non électriques ; boules de verre ; brûle-parfums ;
moulins à café à main ; services à café ; cafetières non
électriques ; casseroles ; marmites ; services à thé ; théières ;
boules à thé ; cosys pour théières ; passe-thé ; filtres à thé ;
passoires ; rouleaux à pâtisserie ; moules de cuisine ; moules à
gâteaux ; moules à glaçons ; coupes à fruits ; seaux à glace ;
seaux à rafraîchir ; louches de cuisine ; spatules [ustensiles de
cuisine] ; pelles à tartes ; râpes [ustensiles de ménage] ; salières ;
poivriers ; sucriers ; tire-bouchons ; moulins à usage domestique
à main ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; ouvrebouteilles ; plateaux à usage domestique ; porte-cartes de
menus ; porte-couteaux pour la table ; chandeliers, bougeoirs,
candélabres ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ;
corbeilles à papier ; corbeilles à pain ; planches à pain ; planches
à découper pour la cuisine ; bâtonnets pour cocktails ; cureden

de la propriété

Transcription

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