de la propriété

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de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
25 AVRIL 2014
de la propriété
N° 14/17
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 14/17 - VOL. II
25 avril 2014
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
BOPI 14/17 - VOL. II
II
25/04/2014
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
25/04/2014
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2014
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ; machines
à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou d’empaquetage ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lavelinge ; machines de cuisine électriques ;
machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
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Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones],
liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour
salles d’opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale,
chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
V
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Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches
à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation
du trafic pour des sites web. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur
un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits
d’entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
VI
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Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation
en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou
de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri
de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement
ou d’éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production et location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de postes
de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne
à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse
de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de
développement d’ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils
en technologie de l’information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services
de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière
d’énergie. Stockage électronique de données.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures.
Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services
de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
1
25/04/2014
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 14/17
25 avril 2014
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
17
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
27
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
229
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
231
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
257
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
397
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
407
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
417
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
449
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
25/04/2014
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
3
25/04/2014
5
6
25/04/2014
25/04/2014
7
8
25/04/2014
25/04/2014
9
10
25/04/2014
25/04/2014
11
12
25/04/2014
25/04/2014
13
25/04/2014
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
15
25/04/2014
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
17
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 899 777
12/11
35, 36, 42
12 3 955 157
12/46
18, 24, 25
12 3 955 868
12/46
33
13 3 983 559
13/11
25
13 3 983 560
13/11
25
13 3 991 186
13/15
35, 36, 39
13 3 997 229
13/18
35, 38, 41, 42
13 3 999 683
13/19
2, 8, 38
13 3 999 868
13/20
36
13 4 000 360
13/20
14, 18, 25
13 4 000 614
13/20
1, 2, 5
13 4 000 626
13/20
1, 2, 5
13 4 000 934
13/20
35, 36, 41
13 4 001 547
13/21
10, 12, 25, 28
13 4 002 279
13/21
25, 28, 41
13 4 003 254
13/22
14, 35, 38
13 4 003 261
13/22
35, 38, 41
13 4 003 292
13/22
9, 16, 35, 38, 41
13 4 004 174
13/23
32, 33
13 4 005 478
13/23
16, 25, 33
13 4 006 775
13/24
3, 5
13 4 009 717
13/26
9, 16, 35, 36, 38, 42
13 4 011 427
13/27
9, 35, 42
13 4 012 335
13/27
1
13 4 014 714
13/29
33
13 4 015 043
13/29
14, 18, 25, 35, 38, 41
13 4 018 875
13/31
2, 3, 4, 25, 26
13 4 019 499
13/31
35, 42, 44
13 4 019 875
13/32
9, 35, 38, 42
13 4 020 273
13/32
3
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 021 327
13/32
3, 9, 16, 25, 30, 32, 35, 38, 41,
43, 44
13 4 021 490
13/33
16, 25, 35, 38, 41
13 4 022 296
13/33
44
13 4 022 886
13/33
3, 5
13 4 025 641
13/35
5, 29, 30
13 4 027 292
13/37
9, 11, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25
13 4 029 203
13/38
25, 41, 43
13 4 029 241
13/38
33
13 4 036 202
13/43
44
13 4 036 297
13/43
41
13 4 036 684
13/43
9, 16, 35, 38, 41, 42
13 4 037 405
13/43
9, 11, 35, 40
13 4 037 554
13/43
9, 35, 38, 41, 42
13 4 037 583
13/43
35, 41, 42
13 4 038 342
13/44
19, 36, 37
13 4 038 476
13/44
9, 45
13 4 038 560
13/44
11
13 4 038 617
13/44
33
13 4 038 736
13/44
36
13 4 039 795
13/45
19
13 4 039 816
13/45
33
13 4 039 838
13/45
11
13 4 039 865
13/45
16, 35, 36, 38, 41, 42
13 4 039 948
13/45
35, 41
13 4 039 968
13/45
35, 38, 41
13 4 039 970
13/45
35, 38, 41
13 4 039 982
13/45
9, 11
13 4 039 994
13/45
41
13 4 040 088
13/45
9, 16, 28, 38, 40
18
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 041 489
13/46
13 4 041 625
25/04/2014
No National
Référence BOPI
1ère publication
35, 41, 42
13 4 050 582
13/51
35, 41, 44
13/46
38
13 4 050 602
13/51
6, 19, 37, 40, 42
13 4 041 930
13/46
35, 37, 42
13 4 050 608
13/52
16, 35, 41
13 4 042 004
13/46
29, 30, 32
13 4 050 609
13/51
3, 16, 21, 29, 30, 31, 32, 33, 35
13 4 042 007
13/46
36
13 4 050 621
13/52
41
13 4 042 009
13/46
36
13 4 050 640
13/51
3, 9, 10, 11, 30, 34, 35
13 4 042 520
13/46
9, 38, 42
13 4 050 642
13/51
18, 25, 35
13 4 044 480
13/48
19, 37, 40
13 4 050 700
13/51
35, 41
13 4 044 640
13/48
6, 19, 37
13 4 050 726
13/51
10, 28, 44
13 4 044 868
13/48
9, 35, 36, 38, 41, 42, 44
13 4 050 740
13/51
16, 35, 36, 45
13 4 044 925
13/48
38, 39, 41, 42
13 4 050 750
13/51
16, 35, 36, 45
13 4 045 392
13/48
9, 16, 28, 35, 41, 42, 44
13 4 050 782
13/52
35, 41
13 4 045 397
13/48
10, 35, 36, 37, 42, 44
13 4 050 789
13/51
41
13 4 045 533
13/48
32, 33
13 4 050 793
13/51
5, 35, 42
13 4 045 553
13/48
32, 33
13 4 050 837
13/51
9
13 4 045 609
13/48
25
13 4 050 850
13/51
45
13 4 045 636
13/48
14, 18, 25
13 4 050 969
13/52
7, 11, 30, 32, 35, 37, 39
13 4 045 695
13/48
35, 41, 42
13 4 051 248
13/51
35, 41
13 4 046 836
13/49
3, 32, 33
13 4 051 398
13/52
16, 17, 39
13 4 047 120
13/49
9, 38, 42
13 4 051 456
13/52
18, 25, 35
13 4 047 324
13/49
9
13 4 051 704
13/52
31
13 4 047 415
13/49
14, 25
13 4 051 713
13/52
31
13 4 048 112
13/50
9, 14, 16, 18, 25, 28, 34, 35,
38, 41, 42
13 4 051 803
13/52
31
13 4 048 120
13/50
9, 14, 16, 18, 25, 28, 34, 35,
38, 41, 42
13 4 052 001
13/52
14, 18, 25
13 4 052 022
13/52
41, 42
13 4 048 165
13/50
9, 34, 35
13 4 052 071
13/52
35, 36, 41
13 4 048 556
14/05
29, 30
13 4 052 075
13/52
35, 36, 41
13 4 048 557
14/05
29, 30
13 4 052 118
13/52
35, 36, 37
13 4 048 776
13/50
5, 9, 10, 35, 36, 37, 39, 44, 45
13 4 052 153
13/52
35, 36, 42
13 4 048 780
13/50
5, 9, 10, 16, 35, 36, 41, 44, 45
13 4 052 181
13/52
1, 3
13 4 048 827
13/50
14, 18, 24, 25, 26, 28, 41
13 4 052 235
13/52
35, 41, 42
13 4 049 167
13/50
14, 18, 25
13 4 052 241
13/52
35, 41, 42
13 4 049 181
13/50
35, 39, 41, 42, 43
13 4 052 419
13/52
35, 36, 37
13 4 049 183
13/50
35, 36, 42
13 4 052 819
13/52
1, 3
13 4 049 210
13/50
18, 25, 41
13 4 052 858
13/52
35, 39, 41
13 4 049 303
13/50
9, 38, 41, 42
13 4 052 903
13/52
35, 41, 42
13 4 049 310
13/50
35, 41, 43
13 4 052 982
13/52
44
13 4 049 344
13/50
29, 30, 31, 32, 33, 35, 39, 43
13 4 053 070
14/01
37
13 4 049 431
13/50
18, 24, 25
13 4 053 251
14/01
5, 9, 10, 44
13 4 049 452
13/50
8, 14, 18, 20, 21, 24, 25, 34
13 4 053 301
14/01
35, 36, 38, 39, 41, 42
13 4 050 459
13/51
35, 39, 43
13 4 053 330
14/01
35, 38, 41
13 4 050 492
13/51
41
13 4 053 338
14/01
35, 36, 42
13 4 050 570
13/51
40
13 4 053 371
14/01
6, 16, 20, 21
25/04/2014
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 053 449
14/01
13 4 053 527
19
No National
Référence BOPI
1ère publication
9, 28, 41
13 4 057 236
14/03
9, 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43
14/05
16, 28, 41
13 4 057 238
14/03
3
13 4 054 025
14/01
41
13 4 057 240
14/03
3
13 4 054 051
14/01
9, 16, 41
13 4 057 253
14/03
16, 30
13 4 054 262
14/01
9, 16, 35, 41
13 4 057 369
14/03
39, 41
13 4 054 519
14/01
12, 38, 41
13 4 057 375
14/03
33
13 4 054 600
14/01
35, 41, 42
13 4 057 394
14/03
3, 5
13 4 054 702
14/01
6, 19
13 4 057 408
14/03
31, 35, 44
13 4 055 108
14/02
14, 25
13 4 057 434
14/03
16, 35, 36, 41
13 4 055 113
14/02
12, 37, 39
13 4 057 435
14/03
35, 38, 41, 42
13 4 055 123
14/02
9, 16, 25
13 4 057 531
14/03
9, 35, 42
13 4 055 149
14/02
11, 14, 20
13 4 057 536
14/04
9, 11, 42
13 4 055 191
14/02
36, 37, 39
13 4 057 539
14/04
41
13 4 055 195
14/02
16, 35, 36, 38, 39, 41
13 4 057 540
14/04
35, 36
13 4 055 200
14/02
36, 37, 39
13 4 057 541
14/04
39, 41, 43
13 4 055 205
14/02
36, 37, 39
13 4 057 542
14/04
41
13 4 055 351
14/02
9, 11, 37
13 4 057 546
14/04
41
13 4 055 352
14/02
5, 10, 12, 35
13 4 057 547
14/04
12, 25, 39, 41
13 4 055 385
14/02
38, 41
13 4 057 548
14/04
35, 38, 41
13 4 055 390
14/02
38, 41, 43
13 4 057 560
14/04
35, 36, 37, 42, 43
13 4 055 398
14/02
37, 41
13 4 057 561
14/04
36
13 4 055 418
14/02
29, 30, 43
13 4 057 562
14/04
42
13 4 055 442
14/02
43
13 4 057 564
14/04
16, 35, 38, 41
13 4 055 457
14/02
25
13 4 057 569
14/04
29
13 4 055 464
14/02
25
13 4 057 571
14/04
14, 15, 25, 41
13 4 055 526
14/02
14, 16, 18, 21, 22, 24, 25, 28,
34
13 4 057 572
14/04
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25/04/2014
No National
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1ère publication
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24
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25/04/2014
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14/04
9, 10, 42
14 4 058 438
14/04
45
25/04/2014
No National
Référence BOPI
1ère publication
14 4 058 439
14/04
9, 16, 18
14 4 058 440
14/04
9, 16, 41
No National
Référence BOPI
1ère publication
25
25/04/2014
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
27
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 08 3 594 660
Dépôt du : 19 AOÛT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CELESIO AG, société anonyme de droit allemand,
Neckartalstrasse 155, 70376 STUTTGART, Allemagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Helga PERNEZ, Avocat à la Cour, 27, rue du Pont Neuf, 75001
PARIS.
Classe No 3 : Cosmétiques ; produits de soins cosmétiques pour
la peau et les cheveux ; lotions capillaires ; produits
cosmétiques, notamment additifs pour le bain et la douche ;
savons, notamment savons médicinaux ; savons sans alcali sous
forme liquide ou solide ; produits de parfumerie, huiles
essentielles ; huiles parfumées, dentifrices ; coton hydrophile et
articles à base de coton hydrophile à usage cosmétique, à savoir
disques démaquillants ; lingettes imprégnées à usage
cosmétique.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, ainsi que
préparations médicales pour soins de santé et soins corporels à
usage médical et pour soins de parties intimes ; produits
chimiques à usage médical ; préparations médicales pour les
soins de la peau et de la bouche ; produits pharmaceutiques
délivrés sur ordonnance et en vente libre ; excipients, à savoir
gels d'hydrocarbure, lipogels, hydrogels et gels de silicone ;
teintures à usage médical ; substances diététiques à usage
médical, aliments diététiques à usage médical, notamment
substances diététiques pour enfants et personnes malades, à
usage médical ; tisanes et boissons diététiques à usage médical ;
compléments alimentaires et gommes à mâcher à usage
médical ;
préparations
de
vitamines ;
préparations
multivitaminées ; préparations de minéraux et d'oligo-éléments
à usage médical ; confiseries à usage médical, notamment
pastilles pour la respiration et contre la toux ; substances
diététiques à usage vétérinaire ; substances à usage médical
pour lutter contre l'accoutumance à la nicotine ; produits de
diagnostic à usage médical, bandelettes réactives pour le
diabète et tests de grossesse, bandelettes pour le dosage de
cholestérol ; sparadraps et matériaux pour bandages, coton
hydrophile à usage médical ; articles d'hygiène féminine,
protège-slips, tampons pour la menstruation, slips périodiques ;
couches pour personnes malades ; adhésifs pour prothèses
dentaires, matériaux d'obturation dentaire et matériaux
d'impression à usage dentaire ; ciments dentaires ; désinfectants
pour soins de santé ; détergents à usage médical ; substances
biologiques et chimiques à usage médical ou vétérinaire pour
laboratoires, pharmacies et cabinets de médecins ; substances
utilisées pour la réalisation d'analyses chimiques, notamment
réactifs, solutions témoin, indicateurs et milieux nutritifs à usage
médical ; désodorisants d'atmosphère ; levure et préparations de
levure à usage pharmaceutique ; glucose à usage médical.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; appareils permettant de mesurer la
tension artérielle, la glycémie et pour le dosage de cholestérol ;
bandelettes réactives pour le glucose, membres, yeux et dents
artificiels ; articles orthopédiques, notamment bandages
orthopédiques, bas de contention ; fil chirurgical ; meubles
spéciaux à usage médical ; équipements pour la réalisation de
diagnostics médicaux et à usage thérapeutique ; prothèses
auditives ; masqueurs d'acouphènes ; lampes à usage médical,
appareils de massage, gants de massage, coussins chauffants et
couvertures chauffantes électriques à usage médical ; articles
pour le soins de bébés à savoir biberons ; préservatifs, gants à
usage médical ; matériel technique pour le domaine de la
pharmacie et appareils à usage médical et pharmaceutique, à
savoir équipements pour la fabrication et l'analyse de produits
pharmaceutiques et médicaux ; équipements pour bains à usage
médical et pharmaceutique ; récipients d'extraction de sécurité,
de substances dangereuses et de gaz pour laboratoires de
pharmacie et officines ;
Classe No 35 : Services de transactions commerciales relatifs à
des produits et services par l'intermédiaire d'un système
interactif de réseau informatique, à savoir services de vente de
produits pharmaceutiques par correspondance ; gestion
d'entreprise ;
administration
commerciale ;
facturation ;
traitement administratif de commandes ; gestion des factures ;
surveillance de paiements et réalisation de procédures de
encaissement pour des tiers ; comptabilité pour systèmes
électroniques
de
commandes ;
gestion
de
données
informatiques pour la transmission de commandes ainsi que
pour la transmission, la gestion et la facturation d'ordonnances
électroniques ; services de vente au détail par correspondance
pour les produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques,
diététiques, cosmétiques ainsi que pour appareils et instruments
chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires ; publicité, y
compris
par
Internet ;
publicité
télévisée,
publicité
radiophonique, publicité par envoi en masse ; prospection de
clientèle par envoi en masse.
Classe No 42 : Développement de programmes informatiques,
notamment dans le domaine des soins de santé ; mise à jour de
logiciels ; services de conseillers, à savoir services de conseillers
techniques en informatique ; récupération de données
informatiques ; installation de programmes informatiques ;
location de logiciels ; maintenance de logiciels ; location de
28
matériel de traitement de données ; développement de systèmes
d'exploitation d'ordinateurs ; services de bases de données
multimédias, à savoir compilation, stockage et mise à
disposition de logiciels, données, images, données audio ou
vidéo ; services de programmation informatique ; services de
gestion de réseaux, à savoir surveillance de la performance et
analyse du fonctionnement de réseaux, réalisation de
programmes informatiques sur des réseaux, configuration de
réseaux informatiques au moyen de logiciels, services de
sécurité portant sur la protection contre l'accès illégal à des
réseaux ; gestion de contenus pour des sites Internet ; services
de programmation pour la création de portails Internet, de
plates-formes Internet ; conseil pour la création de sites Web et
pages Internet, développement de sites Web et pages Web,
notamment pour des pharmacies, drugstores, cabinets de
médecins et cliniques ; services d'agences Internet, à savoir
développement, gestion, maintenance et mise à jour de
contenus Internet, notamment pour la télécommunication par le
biais de réseaux ; gestion de projets techniques dans le domaine
de la technologie de l'information ; fourniture et location
d'infrastructures pour l'installation et l'exploitation de serveurs
de réseau ; services d'hébergement sur le Web ; gestion et
fourniture de contenus des sites Web Internet de tiers ;
conception et installation de topologies de réseaux ; recherches
médico-pharmaceutiques ; conseil pharmaceutique et technique
en rapport avec l'approbation de médicaments pour des tiers ;
analyses de médicaments pour des tiers ; développement de
nouveaux médicaments et formes d'administration pour des
tiers ; élaboration de concepts de sites Web ; gestion du contenu
de sites Web ; mercatique y compris mercatique au sein de
réseaux digitaux, services de télémercatique ; mise à jour de
sites Web ; exploitation de moteurs de recherche pour Internet ;
gestion de données sur serveurs ; réalisation de recherches en
chimie pharmacie et cosmétologie ; recherches dans des
banques de données sur l'Internet pour des tiers ; location
d'espace de stockage sur l'Internet ; location de serveurs Web ;
conception de pages d'accueil et de sites Web ; stylisme
(esthétique industrielle).
Classe No 44 : Services de conseils en pharmacie, à savoir de
pharmaciens ou de préparateurs en pharmacie, services de
pharmaciens,
à
savoir
préparation
de
préparations
pharmaceutiques et de médicaments pour des tiers sur
ordonnance médicale, services de pharmaciens à savoir
préparation de préparations chimiques pour des tiers ; services
de conseil en matière de santé et de nutrition, notamment dans
le domaine des soins et de l'hygiène des patients et bébés ;
soins de santé et de beauté pour humains et animaux ; services
dans le domaine de la santé, à savoir réalisation d'essais
médicaux ; analyses en laboratoire médical, essais et tests de
préparations pharmaceutiques.
25/04/2014
No National : 10 3 756 567
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
HANNS DENIS, 44 Rue de Saverne, 67350 PFAFFENHOFFEN.
No SIREN : 502 410 897.
Alsaceltd, 44 Rue de Saverne, 67350 PFAFFENHOFFEN.
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 10/35
No National : 10 3 759 372
zelechowski georges, 1 salacrut, 63390 SAURET BESSERVE.
zelechowski georges, 1 salacrut, 63390 SAURET BESSERVE.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 35, 42, 44.
No National : 10 3 717 466
Dépôt du : 1er MARS 2010
FRONTON Olivier, 3 des mésanges, 91700 SAINTE GENEVIEVE
DES BOIS.
FRONTON Olivier, 3 des mésanges, 91700 SAINTE GENEVIEVE
DES BOIS.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ;
restauration de mobilier ; construction navale ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de bars ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe No 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté
pour animaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services
de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 37, 43, 44.
25/04/2014
No National : 12 3 904 519
Dépôt du : 13 MARS 2012
LAB DIFFUSION, SARL, 19 RUE MARIE DOMINIQUE MAINGOT,
51100 REIMS.
LAB DIFFUSION, M. FOUGERAS THIBAUT, 14 RUE CLEMENT
MAROT, 75008 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
services d'opticiens ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
29
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage.
No National : 12 3 915 238
Dépôt du : 20 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 5, 44.
SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU
MORBIHAN, Société anonyme d'économie mixte, 18 rue Alain
Gerbault, B.P. 221, 56006 VANNES Cedex.
No SIREN : 317 823 409.
No National : 12 3 908 938
SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU
MORBIHAN, 18 rue Alain Gerbault, B.P. 221, 56006 VANNES
Cedex.
DFPP SARL, SARL, 66 Rue Pierre et Marie Curie, 33130 BEGLES.
DFPP, SARL, Mme HENRY Anne-Isabelle, 66 Rue Pierre et Marie
Curie, 33130 BEGLES.
Classe No 36 : Assurances ; affaires monétaires ; services de
caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ; estimations
financières (assurances) ; banques.
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; conception de systèmes informatiques.
No National : 12 3 915 303
No National : 12 3 909 094
catteau, sas, 717 rue de cambrai, 59500 DOUAI.
No SIREN : 492 869 292.
MEDIATECH GROUP,
MONTROUGE.
SAS,
2A
RUE
DANTON,
92120
catteau, M. catteau guy, 717 rue de cambrai, 59500 DOUAI.
MEDIATECH GROUP, M. CEBULA HERVE, 2A RUE DANTON,
92120 MONTROUGE.
Classe No 2 : Préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois ; métaux en feuilles et en poudre pour
30
25/04/2014
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour
aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie.
ordinateurs – logiciels (programmes enregistrés) – batteries
électriques – détecteurs – relais électriques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
No National : 12 3 924 027
Dépôt du : 1er JUIN 2012
M. AUCHANE Vincent, Agissant pour le compte de la société
Laboratoire EFERDA en cours de formation, 909 Route d'Anse,
69480 AMBERIEUX D'AZERGUES.
AARPI BCUBE, Mme CUVELIER Céline, 78 Avenue Raymond
Poincaré, 75116 PARIS.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
Classe No 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42, 45.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, produits médicaux à
usage sanitaire, substances diététiques à usage médical ;
compléments alimentaires à usage médical ; serviettes
imprégnées de lotions pharmaceutiques ; emplâtres, tous ces
produits étant élaborés et ou contrôlés par un docteur en
médecine ; tisanes ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux ; seringues
hypodermiques pour la médecine esthétique ; appareils pour
massages esthétiques ; implants artificiels ;
No National : 12 3 933 080
M. wulwik stephane, 5 rue de surene, 75008 PARIS.
M. wulwik stephane, 5 rue de surene, 75008 PARIS.
Classe No 44 : Soins médicaux, chirurgie esthétique.
No National : 12 3 924 524
Dépôt du : 4 JUIN 2012
MINALOGIC PARTENAIRES, Association, Maison des micro et
Nanotechnologies, 3 Parvis Louis Neel, 38054 GRENOBLE
cedex 9.
M. ROBERT Franck, 22 rue de la Bouverie, 38920 CROLLES.
Classe No 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
No National : 12 3 933 081
M. TELLER LAURENT, 35 rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
BILLANCOURT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical) et d'enseignement – appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images – supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques
– équipement pour le traitement de l'information et les
(inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments
électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; détecteurs ; fils
électriques ;
relais
électriques ;
batteries
électriques
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les
25/04/2014
accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou télévisées ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 12 3 933 082
BILLANCOURT.
BILLANCOURT.
(inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments
électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
31
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) émissions radiophoniques
ou télévisées ;
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
No National : 12 3 944 831
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2012
Mme VIVIER LE GOT CLAUDE, 33 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS.
Mme VIVIER LE GOT CLAUDE, 33 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS.
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
informatiques organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
32
relations publiques ; aucun de ces services n'étant
spécifiquement rendus dans le cadre de la conception,
l'aménagement, la gestion et l'animation de centres
commerciaux, de centres de shopping, de galeries
commerciales, d'immeubles de bureaux, de lieux de congrès, de
foires et d'expositions.
o
Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; prêts de livres ;
location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; aucun des services précités
n'étant spécifiquement rendus dans le cadre de la conception,
l'aménagement, la gestion et l'animation de centres
commerciaux, de centres de shopping, de galeries
commerciales, d'immeubles de bureaux, de lieux de congrès, de
foires et d'expositions. Education ; formation ; informations en
matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de
livres.
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; agences de
détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; aucun de ces services n'étant spécifiquement
rendus dans le cadre de la conception, l'aménagement, la
gestion et l'animation de centres commerciaux, de centres de
shopping, de galeries commerciales, d'immeubles de bureaux,
de lieux de congrès, de foires et d'expositions.
o
N National : 12 3 944 873
25/04/2014
Classe No 39 : Transport. Emballage, entreposage de
marchandises. Services de logistique en matière de transport.
Organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Services et conseils aux entreprises, à savoir, organisation de
voyages, obtention de visas.
Classe No 41 : Education et formation de personnel
d'entreprises. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Services et conseils aux entreprises, à
savoir, formation.
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs. Services et conseils aux entreprises, à savoir,
contrôle qualité.
Classe No 45 : Services juridiques. Services de sécurité.
Recherches juridiques et judiciaires. Conseils en propriété
industrielle, concession de licences de propriété intellectuelle,
dépôt de marques.
No National : 12 3 953 849
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. JOUBERT Matthieu, Batiment A, 1 allée aristide briand, 64600
ANGLET.
M. WAUTIER Edouard, Villa montaigne, 4 rue michel montaigne,
33000 BORDEAUX.
M. JOUBERT Matthieu, Batiment A, 1 allée aristide briand, 64600
ANGLET.
COMEX HOLDINGS LIMITED, Société à Responsabilité Limitée,
Suite B, 10/F., Hong Kong Diamond Exchange Building, Nos 8-10
Duddell Street, Central, Hong-Kong, Hong-Kong.
CAPRI, SAS, 33 Rue de Naples, 75008 PARIS.
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout réseau
informatique pour information et vente au détail ; informations
commerciales, à savoir présentation de services sur tout réseau
informatique ;
information
d'affaires
et
informations
commerciales, à savoir présentation de sociétés et de leurs
activités sur tout réseau informatique. Publicité en ligne sur tout
réseau informatique. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité en Europe, en Chine, en Russie.
Location d'espaces publicitaires. Prospection commerciale,
promotion, gestion commerciale et administration commerciale
de centres d'affaires et de centres commerciaux, bureaux et
salles d'exposition. Services et conseils aux entreprises, à savoir
conseils en organisation des affaires, gestion des affaires
commerciales, recrutement de personnel, relations publiques,
création de bureaux de représentation et de sociétés (aide à
l'organisation
d'affaires),
domiciliation
de
sociétés
commerciales, études de marché, analyse de clientèle, services
de relogement pour les entreprises. Sociétés de contrôle de
qualité, sociétés de logistique et de transport.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
Classe No 37 : Construction. Conseil en construction. Supervision
et direction de travaux de construction.
25/04/2014
No National : 12 3 958 498
Dépôt du : 6 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. MINARDI Eric, Rue Charles Viènot, BP 40170, 98713 PAPEETE.
M. MINARDI Eric, Rue Charles Viènot, BP 40170, 98713 PAPEETE.
33
No National : 12 3 962 642
M. LELEU Geoffrey, CHATEAU DE LA FOLIE, 60590 TRIECHATEAU.
Mme LELEU Anne-Laure, CHATEAU DE LA FOLIE, 60590 TRIECHATEAU.
M. LELEU Geoffrey, CHATEAU DE LA FOLIE, 60590 TRIECHATEAU.
Classe No 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières
artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité.
No National : 12 3 960 510
à : I.N.P.I. BORDEAUX
LASCOMBES DEVELOPPEMENT, SARL, 4 RUE METIVIER, 33000
BORDEAUX.
LASCOMBES DEVELOPPEMENT, M. LASCOMBES NICOLAS, 4
RUE METIVIER, 33000 BORDEAUX.
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; blanchisserie ; rénovation de
vêtements ;
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires.
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de traiteurs ;
services hôteliers [tous ces services permettant la réalisation de
services de chambre et table d'hôtes et la fourniture de produits
regionaux à l'exclusion des vins] ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
34
25/04/2014
No National : 12 3 963 662
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Bureau 14, SARL, 14 avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
No SIREN : 502 952 435.
Cabinet Expand Avocats, Mle Marsin Maxence, 52 rue de
Richelieu, 75001 PARIS.
Classe No 39 : Services de transport, à savoir services aux
automobiles et à leurs passagers, aux collectivités, dans un
contexte général de partage de véhicules pour accomplir totalité
ou partie de trajet(s) ensemble, de façon gratuite ou rémunérée,
occasionnellement ou régulièrement, par tous moyens et
services afférents.
No National : 12 3 967 347
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; logiciels (programmes enregistrés) à savoir
système de gestion et de traitement de données – combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; analyse de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; conception et développement
d'ordinateurs et de logiciels (à savoir système de gestion et de
traitement de données) ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels (à savoir
système de gestion et de traitement des données) ;
programmation pour ordinateurs pour la création d'un système
de gestion et de traitement des données ; conception de
systèmes informatiques consistant en la création d'un système
de gestion et de traitement de données.
No National : 12 3 964 719
M. MANGEARD PHILIPPE, 164 AVENUE DE LA CLUA, 06100
NICE.
M. MANGEARD PHILIPPE, 164 AVENUE DE LA CLUA, 06100
NICE.
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2012
M. FONTENEAU Roland, Château La Bécasse, 21 rue Edouard de
Pontet, 33250 PAUILLAC.
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Classe No 33 : Vins ; à savoir vins d'AOC ; vins de pays.
No National : 12 3 971 007
Dépôt du : 25 DÉCEMBRE 2012
M. MARTINEAU Frédéric, 12 La Tublerie, 85450 VOUILLE LES
MARAIS.
M. MARTINEAU Frédéric, 12 La Tublerie, 85450 VOUILLE LES
MARAIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boites en carton ou en
papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ayant
exclusivement pour thématique La Rochelle, sa région et/ou ses
habitants ; livres ayant exclusivement pour thématique La
Rochelle, sa région et/ou ses habitants ; journaux ayant
exclusivement pour thématique La Rochelle, sa région et/ou ses
habitants ; albums ayant exclusivement pour thématique La
Rochelle, sa région et/ou ses habitants ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographies ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières-plastiques.
25/04/2014
35
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; à l'exclusion des produits utilisés dans le
domaine médical et/ou utilisés par des médecins, des membres
du corps médical ou des pharmaciens ou du personnel de
pharmacies ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; à
l'exclusion des produits utilisés dans le domaine médical et/ou
utilisés par des médecins, des membres du corps médical ou
des pharmaciens ou du personnel de pharmacies.
No National : 13 3 975 111
Dépôt du : 16 JANVIER 2013
à : I.N.P.I. PARIS
ANDRE CLAUDE CANOVA, Société par Actions Simplifiée, 26
quai Saint Vincent, 69001 LYON.
No SIREN : 382 305 738.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 18 : Colliers ou habits pour animaux.
No National : 13 3 976 629
COMMUNE DU HAVRE, Collectivité territoriale, avenue du
général Leclerc, BP 51, 7608 LE HAVRE Cedex.
VILLE DU HAVRE, Mme GUELON Anne, avenue du général
Leclerc, BP 51, 76084 LE HAVRE Cedex.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
l'habillement) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
36
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
à l'exclusion des services d'éducation et de formation liés à
l'enseignement des langues.
Classes de produits ou services : 16, 22, 24, 25, 35, 38, 41.
No National : 13 3 976 630
COMMUNE DU HAVRE, Collectivité Territoriale, avenue du
25/04/2014
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
No National : 13 3 976 633
COMMUNE DU HAVRE, Collectivité territoriale, avenue du
l'emballage ;
l'habillement) ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
25/04/2014
plastiques ;
l'emballage ;
37
No National : 13 3 977 619
M. Morio Vincent, Agissant pour le compte de la société
Elephantus en cours de formation, 27 place de l'église, 92500
RUEIL-MALMAISON.
M. Morio Vincent, 27 place de l'église, 92500
MALMAISON.
RUEIL-
l'habillement) ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
document ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique.
No National : 13 3 978 835
M. houzé christophe, 96 rue Paul Morin, apt 82, 92000
NANTERRE.
M. houzé christophe, 96 rue Paul Morin, apt 82, 92000
NANTERRE.
Classe No 3 : Savons contenant du Monoï exclusivement
d'appellation d'origine Monoï de Tahiti, Monoï d'appellation
d'origine Monoï de Tahiti, parfums, huiles essentielles,
cosmétiques contenant du Monoï exclusivement d'appellation
d'origine Monoï de Tahiti ; cosmétiques à l'exclusion du Monoï
et des produits en contenant ; lotions pour cheveux contenant
du Monoï exclusivement d'appellation d'origine Monoï de Tahiti
ou à l'exclusion de ceux contenant du Monoï ;
38
Classe No 41 : Divertissement.
No National : 13 3 980 038
Hydrofactory, SARL, 12 rue de l'Escouvrier, 95200 SARCELLES.
Hydrofactory, SARL, M. Garnier Nicolas, 12 rue de l'Escouvrier,
95200 SARCELLES.
25/04/2014
Classe No 3 : Préparations pour le nettoyage, le traitement et
l'embellissement du cuir chevelu et des cheveux ; lotions pour
les cheveux ; produits pour les soins, la beauté et l'entretien de
la chevelure ; shampooings ; masques de beauté pour cheveux ;
Classe No 42 : Recherches en cosmétologie capillaire ;
Classe No 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires ; services
relatifs aux soins et à l'entretien des cheveux et du cuir chevelu ;
consultations professionnelles dans le domaine de la coiffure.
No National : 13 3 981 619
Dépôt du : 11 FÉVRIER 2013
Classe No 1 : Engrais pour les terres à usage domestique pour la
floraison des plantes.
mignot graphie, SA, ZI chemaudin, 25320 CHEMAUDIN.
No SIREN : 300 156 270.
mignot graphie, M. hugel grégoire, ZI chemaudin, 25320
CHEMAUDIN.
No National : 13 3 980 938
AUDIKA GROUPE, SOCIÉTÉ ANONYME, 58 AVENUE HOCHE,
75008 PARIS.
No SIREN : 310 612 387.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ; instruments de mesures acoustiques ;
aides d'écoutes téléphoniques et de télévisions ;
Classe No 10 : Equipement permettant aux malentendants de
visualiser des impulsions sonores ; matériel de l'audiologie,
appareils auditifs, équipements prothétiques de corrections
auditives ; prothèses auditives.
No National : 13 3 981 270
FRANCK PROVOST COIFFURE, Société par actions simplifiée,
133 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
No SIREN : 303 324 552.
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Description de la marque : Metal it
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
matières plastiques ; l'ensemble des produits précités excluant
les blocs-notes adhésifs et les produits de papeterie contenant
des adhésifs repositionnables.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
25/04/2014
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
39
logiciels ; conversion de données et programmes informatiques
autre que conversion physique ; conversion de données ou
documents d'un support physique vers un support électronique ;
tous ces services à l'exclusion des livres et services d'édition de
livres sur tous supports.
o
Classe N 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
Classes de produits ou services : 16, 35, 40, 42.
o
N National : 13 3 982 608
No National : 13 3 982 652
DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION, S.A.,
Société de droit espagnol, C/ Jacinto Benavente 2A, Parque
Empresarial las Rozas – Ed. TRIPARK, 28232 LAS ROZAS,
Madrid, Espagne.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Mme Staub Maÿlis, Agissant pour le compte de la société
POCKET RESULT en cours de formation, 43 Grande rue, 78580
JUMEAUVILLE.
Staub et Associes, M. Staub Sylvain, 89 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) tous ces
produits à l'exclusion des livres et services d'édition de livres sur
tous supports.
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations
d'espaces publicitaires ; relations publiques ; agence de
publicité ; agences d'informations commerciales ; publicité par
correspondance ; aide à la direction d'affaires ; aide à la direction
d'entreprises industrielles et commerciales ; analyse du prix de
revient ; conseil en marketing et en promotion de ventes ;
rédaction et publication de textes publicitaires ; décoration de
vitrines ; démonstration de produits, établissement de
statistiques ; étude de marché ; expertises en affaires ;
informations et investigations d'affaires ; informations et
conseils
commerciaux
au
consommateur ;
recherche
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier
central ; services de comparaison de prix ; recherche de marché ;
tous ces services à l'exclusion des livres et services d'édition de
livres sur tous supports.
Classe No 38 : Agence de presse ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de
données ; analyse de bases de données ; fourniture de forums
de discussion sur l'Internet ; tous ces services à l'exclusion des
livres et services d'édition de livres sur tous supports.
Classe No 41 : Formation pratique ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ou de séminaires d'information
et de formation ; tous ces services à l'exclusion des livres et
services d'édition de livres sur tous supports.
Classe No 42 : Conception de systèmes informatiques ;
élaboration (conception) de logiciels ; consultation en matière de
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires à
l'exception des vitamines, minéraux et probiotiques ; produits
diététiques à usage médical ou vétérinaire, à l'exception des
vitamines, minéraux et probiotiques ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux, à l'exception des vitamines,
minéraux et probiotiques ; emplâtres, pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides.
Classe No 8 : Outils et instruments à main
manuellement ; coutellerie ; armes blanches ; rasoirs.
entraînés
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir
couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuiemains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier
hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en
papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier,
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour
l'emballage en papier, tubes en carton ; papier pour appareils
enregistreur ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage,
à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ;
clichés.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage,
à savoir torchons, chiffons de nettoyage, matériel de nettoyage
actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et
faïence, à savoir, boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en
papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre
non pour la construction, opalines, vases, vaisselle, verres
(récipients), flacons, porte-savon, porte-serviettes, poudriers,
pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfums.
40
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
No National : 13 3 984 396
25/04/2014
No National : 13 3 985 051
PRIM'ACT, SAS, 42 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
PRIM'ACT, M. LUSSON FRANCOIS, 42 avenue de la Grande
Armée, 75017 PARIS.
UNITELECOM, SARL, 2 rue Jacques Villermaux, 54000 NANCY.
No SIREN : 453 312 621.
SELARL JEAN &LOUVEL, Mme JEAN Myriam, 2 bis rue Winston
Churchill, 57000 METZ.
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, non
destinés à être utilisés dans le domaine de la télévision, de la
vidéo à la demande et de la musique classique ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images à l'exclusion d'appareils
vidéo à la demande et de la musique classique ; mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement
de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoires ; à
l'exclusion de tous les produits précités qui seraient destinés à
être utilisés dans le domaine de la télévision, de la vidéo à la
demande et/ou de la musique classique.
communications
par
terminaux
téléphoniques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'information (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunications ; services de téléconférences
ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; à l'exclusion de tous les biens et services précités
vidéo à la demande et/ou de la musique classique.
Classe No 42 : Évaluations et estimations dans les domaines
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciels-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; à l'exclusion de tous les biens et services précités
vidéo à la demande et/ou de la musique classique.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; tous ces
services étant fournis à des organismes assureurs et institutions
financières.
fonds ;
Classe No 41 : Formation dans le domaine de l'actuariat.
informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logicielservice (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; tous
ces services étant fournis à des organismes assureurs et
institutions financières.
No National : 13 3 985 058
PRIM'ACT, SAS, 42 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
PRIM'ACT, M. LUSSON FRANCOIS, 42 avenue de la Grande
Armée, 75017 PARIS.
comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; tous ces
services étant fournis à des organismes assureurs et institutions
financières.
fonds ;
Classe No 41 : Formation dans le domaine de l'actuariat.
25/04/2014
informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logicielservice (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; tous
ces services étant fournis à des organismes assureurs et
institutions financières.
41
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à
l'exception des fils) ; passementerie ;
Classe No 37 : Restauration de mobilier ; le boudoir d'Aponine
effectue des travaux de peinture sur cadre et meuble, de la
restauration de mobilier et des travaux de tapisserie ;
Classe No 40 : Couture ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ;
le boudoir d'Aponine effectue des travaux de couture, des
travaux de broderie, des travaux d'impression sur tissu, des
travaux de teinture de tissus de lin, chanvre, coton, grosses
toiles a matelas ;
Classe No 42 : Décoration intérieure ; stylisme (esthétique
industrielle).
No National : 13 3 985 426
M. Bensemhoun Armand, 20 rue du Coteau, 94230 CACHAN.
M. Bensemhoun Armand, 20 rue du Coteau, 94230 CACHAN.
No National : 13 3 987 696
Classe No 18 : Colliers ou habits pour animaux ; filets à
provisions.
M. honnorat guillaume, 37 rue du chateau, 92500 RUEIL
MALMAISON.
M. honnorat guillaume, 16 rue girouix, 92500
MALMAISON.
RUEIL
No National : 13 3 987 561
Mme DESFACHELLE DELPHINE, 54 RUE DU VILLAGE, 59710
MERIGNIES.
Mme DESFACHELLE DELPHINE, 54 RUE DU VILLAGE, 59710
MERIGNIES.
Classe No 9 : Enseignes lumineuses, panneaux lumineux,
publicités lumineuses a savoir panneaux de publicites lumineux,
écrans
publicitaires,
à
savoir
écrans
à
diodes
électroluminescentes (LED) et à cristaux liquides (LCD) ;
Description de la marque : La Couleur du logo est dans des
teintes de marron claire. La rose est entoure d'un rond orangé.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ;
l'habillement) ;
Classe No 35 : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
d'espaces publicitaires ; conseils en communication. Etude,
réalisation et exploitation ; de projets événementiels à savoir
etude, organisation et tenue de manifestation à but
commerciaux
ou
publicitaires.
Exploitation
et
commercialisation ; d'une régie publicitaire ; à savoir service de
régie publicitaire ;
Classe No 37 : Installations de dispositifs de communication
intérieurs et extérieurs (publicité) ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; services de
conception d'art graphique.
42
No National : 13 3 987 883
All Way Sport, SAS, 187 Rue Colbert, 59000 LILLE.
No SIREN : 753 113 570.
All Way Sport, M. Drieux Stephane, 187 Rue Colbert, 59000
LILLE.
25/04/2014
de préparateurs physique [fitness], planification de réceptions
[divertissement], location d'équipement pour les sports à
l'exception des véhicules.
No National : 13 3 987 925
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Peignoirs de bain,
bandanas, bandeaux pour la tête, béret, justaucorps, casquettes,
châles, chapeaux en papier, chasubles, chemisettes, vêtements
confectionnés, costumes, couvre-oreille, écharpe, foulards,
imperméable, jerseys, jupes, jupes-shorts, leggins, maillots,
manteaux, pantalons, pardessus/paletots, parkas, peignoirs /
robes de chambre, ponchos, pull-overs, sandales, souliers de
sport, chaussures de sport, sous-vêtements sudorifuges,
tabliers, tee-shirts, tricots, vêtements /articles d'habillement /
habits ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ;
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Appareils de jet de balles de tennis, gants de base-ball, gants
pour batteurs [accessoires de jeux], gants de boxe, cibles, sacs
pour crosses de golf, avec ou sans roulettes, bicyclettes fixes
d'entraînement, engins pour exercices corporels, filets [articles
de sport], gants [accessoires de jeux], crosses de golf [clubs de
golf]/cannes de golf, gants de golf, crosses de hockey, jeux,
jouets, jouets rembourrés, protège-coudes [articles de sport],
protège-genou [articles de sport], protège-tibias [articles de
sport], punching-balls ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Investigations
pour
affaires,
recherches
pour
affaires,
consultation
professionnelle d'affaires,, informations d'affaires, services
d'approvisionnement pour les tiers [achat de produits et de
services pour d'autres entreprises], informations et conseils
commerciaux aux consommateurs, organisation de défilés de
mode à des fins promotionnelles, démonstration de produits,
aide à la direction des affaires/projets [aide à la direction des
affaires], ]distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons], gestion d'affaires pour le compte de
sportifs, location de matériel publicitaire ;
de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de camps de
vacances [divertissement], services de clubs [divertissement ou
éducation], clubs de sport [mise en forme et fitness], coaching
[formation],
organisation
de
compétitions
sportives,
divertissement, services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique, camps [stages] de perfectionnement
sportif, reportages photographiques, culture physique, services
M. DARNAL DAVID, 105 AVENUE ROGER GUICHARD, 95610
ERAGNY SUR OISE.
M. DARNAL DAVID, 105 AVENUE ROGER GUICHARD, 95610
ERAGNY SUR OISE.
Classe No 35 : Vente de produits cosmétiques naturels et ou bio,
savons, huiles essentielles, huiles vierges, huiles végétales,
produits de soins (peau, capillaires, adultes et enfants). Vente de
compléments alimentaires. Vente au détail ou en gros de
produits alimentaires et diététiques bio et ou naturels à savoir
vente au détail ou en gros d'épices, tisanes, miel, boissons
aromatisantes, et géllules.
No National : 13 3 988 460
ETS ANDRE COQUARD, SARL, 478 RUE RICHETTA, 69400
VILLEFRANCHE SUR SAONE.
No SIREN : 380 724 179.
ETS ANDRE COQUARD, M. COQUARD ANDRE, 478 RUE
RICHETTA, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE.
Classe No 7 : Machines-outils ; instruments agricoles autres que
ceux actionnés manuellement ;
Classe No 29 : Oeufs.
Classe No 30 : Poudre pour faire lever.
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No National : 13 3 989 236
PAYS'EN BIO, SAS, Lieu dit les Tancs, chez Gilbert ESTACHY,
05130 JARJAYES.
No SIREN : 791 050 214.
PAYS'EN BIO, M. ESTACHY Gilbert, Lieu dit les Tancs, chez
Gilbert ESTACHY, 05130 JARJAYES.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir des produits qui en sont issus ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir des produits qui en
sont issus ;
o
Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces
produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs.
No National : 13 3 989 382
M. ALAIS Franck, 6 avenue Henri Barbusse, 13250 SAINT
CHAMAS.
LYDIE THOMASSIN, 6 avenue Henri Barbusse, 13250 SAINT
CHAMAS.
M. ALAIS Franck, 6 avenue Henri Barbusse, 13250 SAINT
CHAMAS.
43
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage ; ces produits n'étant pas
destinée à la pratique sportive.
et direction des affaires ; reproduction de documents ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 40 : Couture ; imprimerie ; services de broderie ;
services de gravure ; retouche de vêtements ; traitement de
tissus ; services de reliures ; services d'encadrement d'oeuvres
d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules
photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure.
No National : 13 3 993 137
VENTEO, SAS, Givio Parc d'Osny, 9 Chaussée Jules César, Bat 1
entrée 110, 95520 OSNY.
No SIREN : 491 166 971.
WILLEMANT AVOCATS, Selarl, M. WILLEMANT Richard, 7 bis
rue de Monceau, 75008 PARIS.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ;
sprays
antistatiques
pour
équipements
électroniques ; liquides de dégivrage pour pare-brise ; produits
chimiques de curage pour radiateurs ; colles pour dalles de sols,
plafonds et murs ;
Classe No 2 : Teintures pour le bois ; préparations de traitement
pour la conservation du bois ; produits antirouille et contre la
détérioration du bois ; couleurs, vernis, laques ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; mastic
[résine naturelle] ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Classe No 3 : Cosmétiques ; huiles de massage ; préparations de
massage non médicamenteuses ; gels de massage autres qu'à
usage médical ; sprays corporels [à usage cosmétique] ; chiffons
imprégnés de préparations nettoyantes ; nettoyants pour la
peau ; détergents pour automobiles ; préparations de nettoyage
pour pare-brise ; lotions capillaires ; lotions contre la cellulite [à
usage cosmétique] ; cire à épiler ; gels pour blanchir les dents ;
préparations pour le lavage des cheveux ; préparations pour le
lavage de fruits et légumes ; préparations cosmétiques pour
l'amincissement ; parfums ; cire à chaussures ; cires pour
meubles ; cires pour automobiles ; savons ; huiles essentielles ;
dentifrices ;
Classe No 4 : Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies
contenant un répulsif contre les insectes ; bougies chauffe-plats ;
graisses et huiles industrielles ; lubrifiants ; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles ;
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Classe No 5 : Sprays antibactériens ; désodorisants d'intérieur en
spray ; sprays médicinaux pour la bouche ; répulsifs contre les
moustiques destinés à être appliqués sur la peau ; répulsifs pour
animaux ; insecticides ; désodorisants ; produits antibactériens
pour le lavage des mains ; produits désinfectants pour le lavage
des mains ; pilules amincissantes ; produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; préparations hygiéniques pour l'hygiène intime
autres que produits de toilette ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour
bébés ; substances diététiques composées de vitamines, de
minéraux, d'acides aminés et d'oligo-éléments ; pansements
pour plaies ; pansements adhésifs ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants à usage médical ; produits pour la
destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Classe No 6 : Crochets [quincaillerie métallique] ; patères
[crochets] métalliques pour vêtements ; plaques de bas de porte
en métal ; couvercles métalliques ; fermetures pour sacs
métalliques ; boîtes métalliques ; métaux communs et leurs
alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils
métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; coffres-forts ; coffres-forts électroniques ;
Classe No 7 : Brosses électriques ; brosses pour aspirateurs ;
appareils de nettoyage à vapeur ; net-toyeurs à vapeur à usage
multiples ; tondeuses à gazon ; tondeuses [machines] ; pistolets
pour la peinture ; perceuses électriques ; aspirateurs ; machines
de ponçage pour le travail du bois ; machines de ponçage
orbital ; machines de ponçage à bande ; pulvérisa-teurs ;
batteurs à oeufs électriques ; râpes électriques ; affûteuses de
couteaux ; affûteuses d'outils ; hachoirs à viande électriques ;
hachoirs
électriques
pour
aliments ;
épluche-légumes
électriques ; machines à râper les légumes ; appareils de lavage ;
centrifugeuses électriques ; moulins centrifuges ; machines à
coudre ; essoreuses ; pompes à vide ; machines d'emballage
sous vide ; ouvre-boîtes électriques ; pistolets à colle,
électriques ; scies ; lames de scies ; porte-forets pour perceuses
électriques ; marteaux électriques ; marteaux perforateurs ;
outils ; porte-outils ; outils électriques ; tournevis électriques ;
machines et appareils à polir électriques ; appareils de levage ;
appareils pour la fabrication de boissons gazeuses ; machinesoutils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; robots de cuisine électriques ; mixeurs ; mixeurs
électriques à usage ménager ; mixeurs électriques pour la
cuisine ; batteurs électriques ; presse-fruits électriques ; presses
à imprimer pour la photogravure ; presse-fruits élec-triques à
usage ménager ; hache-viande [machines] ; moulins [machines] ;
moulins à café autres qu'à main ; moulins à café électriques ;
moulins à poivre autres que ceux actionnés manuellement ;
moulins à usage ménager autres que ceux actionnés
manuellement ; machines pour la fabrication de sucre ;
trancheuses d'aliments électriques ; fouets électriques à usage
ménager ; paniers à couverts pour machines à laver la vaisselle ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; balais-éventail actionnés manuellement ; fers
à vapeur électriques ; tondeuses à main ; tondeuses à cheveux à
fonctionnement manuel ; tondeuses à cheveux électriques ;
tondeuses pour la coupe de la barbe ; tondeuses pour la coupe
du poil des animaux ; tondeuses pour la coupe des cheveux,
électriques et non électriques ; pinces à épiler ; appareils
d'épilation par électrolyse ; appareils pour l'épilation, électriques
ou non électriques ; instruments de manucure ; trousses de
manucures ; nécessaires de manucure électriques ; instruments
de pédicurie ; trousses de pédicures ; outils de pédicurie
électriques ; pelles à neige ; pelles [outils] ; pulvérisateurs
d'insecticides à fonctionnement manuel ; couteaux ; éplucheurs
à fruits non électriques ; mandolines pour tailler les légumes en
tranches ; casse-noix ; pinces ; râpes anti-callosités ; pierres à
affûter ;
ciseaux ;
hachoirs
[couteaux] ;
hachoirs
à
fonctionnement manuel ; hachoirs non éle-triques ; coupelégumes ; hache-légumes ; épluche-légumes non électriques ;
moulins à légumes à fonctionnement manuel ; ouvre-boîtes non
électriques ; élagueurs ; sécateurs ; mèches pour perceuses à
main ; marteaux à glace ; marteaux [outils] ; tournevis ;
instruments agricoles à main actionnés manuellement ; robots
culinaires à fonctionnement manuel ; découpoirs [outils] ;
spatules [outils] ; cuillers ; couverts [coutellerie, fourchettes et
cuillers] ; cisailles de jardinage ; rasoirs ;
Classe No 9 : Machines à calculer, équipements pour le
traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ;
lunettes de sport ; articles de lunetterie pour le sport ; casques
de protection pour le sport ; haut-parleurs ; ceintures de soutien
pour travailleurs ; règles ; tapis de souris ; gants de protection
contre les accidents ; housses de protection spéciales pour
ordinateurs ; housses pour téléphones mobiles ; ordinateurs ;
logiciels ;
appareils
de
projection ;
appareils
de
télécommunication ; appareils d'holographie ; appareils de
25/04/2014
vidéotransmission ; appareils pour la reproduction du son ;
appareils pour la transmission du son ; appareils pour
l'enregistrement du son ; appareils scolaires ; appareils
téléphoniques ; appareils de lecture vidéo ; appareils de
multiplexage vidéo ; appareils de projection de diapositives ;
appareils de projection de photographies ; appareils de radio et
télévision ; appareils de reproduction de sons ou d'images ;
appareils de stockage de données ; appareils de téléphonie sans
fil ; appareils de télévision pour voitures ; appareils de traitement
de données ; appareils électriques de télécommunication ;
appareils et instruments d'astronomie ; appareils et dispositifs
de télécommunication ; appareils photo à développement
instantané ; appareils pour l'analyse des aliments ; appareils
respiratoires pour la nage subaquatique ; cartes mémoire pour
appareils photo ; appareils de navigation pour véhicules
[ordinateurs de bord] ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils
pour systèmes de repérage universel [GPS] ; dispositifs de
mémoire pour appareils de traitement de données ; cartes
d'interface pour appareils de traitement de données ; sacs
spéciaux pour appareils et équipements photographiques ;
logiciels de gestion de bases de données ; télévisions ; appareils
de traitement, de transmission et de stockage d'informations de
bases de données ; disques acoustiques ; disques compacts,
supports d'enregistrement numériques ;
Classe No 10 : Appareils de massage ; gants pour massages ;
fauteuils de massage avec appareil de massage intégré ;
appareils non électriques pour massages ; dispositifs de
massage corporel ; dispositifs de massage pour les pieds ;
appareils électriques de massage à usage personnel ; appareils
électriques de massage à usage domestique ; écharpes
[bandages de soutien] ; appareils pour le traitement de la
cellulite ; gants de crin pour massages ; bouchons d'oreilles ;
oreillers ; oreillers cervicaux à usage médical ; oreillers contre
l'insomnie ; ceintures abdominales ; corsets abdominaux ;
appareils de vibromassage ; appareils d'exercice physique à
usage thérapeutique ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de cuisson, cuiseurs à
vapeur électriques ; défroisseurs de tissus à vapeur ;
défroisseurs de vêtements à vapeur ; cuit oeufs ; cuiseurs
électriques à oeufs ; barbecues ; chauffe-plats ; cuiseurs
électriques à vapeur pour légumes ; fours à l'exception des fours
de laboratoires ; appareils de cuisson ; appareils de
dessiccation ; appareils d'éclairage à LED ; appareils et
installations d'éclairage ; appareils et installations de cuisson ;
fours à micro-ondes [appareils de cuisson] ; tables de cuisson ;
fours de cuisson électriques ; cuiseurs ; cuiseurs à riz
électriques ; friteuses électriques ; casseroles électriques ;
casseroles à pression [autocuiseurs] électriques ; gaufriers
électriques ; grille-pain ; machines à pain ; grille-pain
électriques ; machines pour cuire du pain ; sorbetières
électriques ; machines à pop-corn ; machines électriques à popcorn ; machines à barbe à papa ; brûleurs ; torréfacteurs ;
bouilloires électriques ; yaourtières électriques ; luminaires ;
luminaires à LED ; cafetières électriques ; cuisinières ;
congélateurs ;
Classe No 12 : Essuie-glace ; balais d'essuie-glaces ; housses de
véhicules ; housses pour roues de secours ; housses pour sièges
de véhicules ; housses pour volants de véhicules ; véhicules ;
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifice ; sprays de défense personnelle ; fontaines
pyrotechniques ;
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; montres ; montres de sport ; horloges ;
réveille-matin ; réveils de voyage ;
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; feutres-marqueurs ; marqueurs à pointe
feutre ; stylos à pointe feutre ; effaceurs d'encre ; sacs à déchets
en plastique ; boîtes d'archivage pour le rangement de dossiers
commerciaux ou personnels ; planches à dessin [articles de
peinture] ; boîtes en papier ; adhésifs [matières collantes] pour la
papeterie ou le ménage ; colles et autres adhésifs pour la
papeterie ou le ménage ; rouleaux à peinture ; appareils à
vigneter ; brochures publicitaires ; livres de recettes culinaires ;
sachets en plastique pour la cuisson au four ; sachets pour la
25/04/2014
cuisson par micro-ondes ; tampons absorbants en papier et
cellulose pour le conditionnement de produits alimentaires ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; couvre-câbles en caoutchouc pour la protection de
câbles ; joints ; tuyaux d'arrosage ;
malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et
sellerie ; sacs ; sacs de gymnastique ; sacs de sport ; sacs à dos
de sport ; sacs pour vêtements de sport ; portefeuilles ; portecartes [portefeuilles] ; portefeuilles porte-cartes ; étuis pour
cartes de crédit et porte-cartes de crédit [maroquinerie] ;
portefeuilles porte-cartes de crédit en cuir ; housses à costumes ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; tables de
massage ; crochets de portemanteaux non métalliques ;
coussins ; tapis d'évier ; tapis de sol [coussins ou matelas] ;
étagères de rangement ; meubles de rangement ; tablettes de
rangement ; oreillers ; oreillers de confort cervical ; oreillers de
confort pour la tête ; oreillers à air non à usage médical ; cintres
pour vêtements ; fauteuils ; matelas ; boîtes en bois ; établis ;
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; chiffons à lunettes ; chiffons de lustrage ; chiffons
de nettoyage ; chiffons épousseteurs ; torchons [chiffons] pour
épousseter ; balais ; balais à franges ; balais-brosses ; balais
mécaniques ; balais mécaniques non électriques ; essoreuses de
balais à franges ; brosses ; brosses à lessiver ; brosses à
épousseter ; entonnoirs ; entonnoirs de cuisine ; cuiseurs à
vapeur non électriques ; séparateurs d'orteils en mousse pour
soins de pédicurie ; débouchoirs à ventouse ; gants à poussière ;
planches à découper ; planches à repasser ; planches à découper
pour la cuisine ; couvercles de plats ; couvercles de pots ;
cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; séparateurs à
oeufs ; pocheuses à oeufs ; batteurs à oeufs non électriques ;
tire-bouchons ; poêles à frire ; marmites et poêles de cuisson
non électriques ; plats ; dessous-de-plat ; plats à rôtir ; plats de
service ; supports pour plats ; râpes à fromage ; râpes de
cuisine ; sacs isothermes ; seaux ; tapis à pâtisserie ; gants de
jardinage ; gants de ménage ; gants en plastique à usage
domestique ; gants ménagers jetables ; distributeurs de savon ;
séchoirs à lessive ; essoreuses à salade ; housses pour planches
à repasser ; pinces à linge ; porte-serviettes ; tringles à serviettes
de bain ; éponges ; rouleaux à pâtisserie ; instruments
d'arrosage ; lances d'arrosage ; systèmes d'arrosage pour
pelouses ; batteurs non électriques ; presse-ail ; presse-citrons ;
presses à pantalons non électriques ; presse-fruits non
électriques à usage ménager ; râpes [ustensiles de ménage] ;
râpes à fromage cylindriques non électriques ; brochettes de
cuisson ; ustensiles de cuisson pour appareils de cuisson à
microondes ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ;
grils de camping [ustensiles de cuisson] ; grils [ustensiles de
cuisson] ; plats de cuisson au four ; poêles de cuisson
métalliques ; poêles de cuisson non électriques ; récipients de
cuisson au bain-marie ; ustensiles de cuisson non électriques ;
friteuses non électriques ; casseroles ; casseroles à pression non
électriques ; grattoirs à casseroles et poêles ; tampons de
récurage pour casseroles ; moulins à poivre à main ; moulins à
usage domestique à main ; moules à gâteaux ; moules à
pâtisserie ; moules de cuisine ; gaufriers non électriques ;
sorbetières non électriques ; bouilloires à thé ; bouilloires non
électriques ; bassins [récipients] ; récipients à savon ; récipients
pour la cuisine ; ustensiles de cuisine ; récipients pour le ménage
ou la cuisine ; moules à glaçons ; siphons pour eaux gazeuses ;
poches à douilles ; fouets non électriques à usage ménager ;
passoires à usage ménager ;
Classe No 24 : Tissus ; jetés de lit ; tapis de table ; linge de lit et
de table ; serviettes de bain ; gants de toilette ; moustiquaires ;
tapis de table ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; couettes ;
housses de couette ; couettes en matières textiles ; housses pour
coussins ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de
toilette, autres qu'en papier ; serviettes de toilette en matières
textiles ; couvertures de lit ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures et articles de chapellerie ;
chaussures de sport ; pantalons de sport ; chemises de sport ;
shorts de sport ; souliers de sport ; vestes de sport ; vêtements
de sport ; vêtements sport ; articles chaussants sport ; soutiensgorge de sport anti-humidité ; soutiens-gorge ; soutiens-gorge
de sport ; chaussures ; ballerines [chaussures plates] ; sandales ;
sandales de bain ; sabots et sandales de style japonais ;
ceintures [habillement] ; chaussures de gymnastique ; souliers
de gymnastique ; vêtements de gymnastique ; collants ;
45
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
tapis antiglissants ; tapis de yoga ; tapis pour automobiles ; tapis
de gymnastique ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations
pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des
sucreries) ; articles de sport (à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis) ; bracelets pour le sport ; disques pour le
sport ; équipements de sport (à l'exception des vêtements,
chaussures, tapis et véhicules) ; ceintures d'haltérophilie [articles
de sport] ; équipements de protection corporelle pour le sport ;
jambières de protection pour le sport ; poids pour les jambes
[articles de sport] ; slips de soutien pour sportifs [articles de
sport] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; munitions pour
pistolets à peinture [accessoires de sport] ; jouets ; appareils de
gymnastique ; tremplins de gymnastique ; barres fixes pour la
gymnastique ; chevaux d'arçon pour la gymnastique ; poutres
d'équilibre pour la gymnastique ; appareils de prestidigitateurs ;
appareils pour jeux ; appareils pour le culturisme ; jeux, jouets ;
Classe No 34 : Cigarettes ; boîtes à cigarettes ; cigarettes
contenant des succédanés du tabac autres qu'à usage médical ;
articles pour fumeurs ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des
tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; services de publicité
et promotion des ventes ; services de tenue de ventes aux
enchères ; services de vente aux enchères en ligne ;
informations en matière de ventes commerciales ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; services d'organisation, exploitation et supervision de
programmes promotionnels d'incitation et de vente ;
informations commerciales et conseils commerciaux aux
consommateurs concernant une sélection de produits et
d'articles destinés à la vente ; services de marketing ;
informations dans le domaine du marketing ; prestations de
conseils en marketing ; réalisation d'études de marketing ;
services de marketing produits ; services promotionnels et de
marketing ; publicité ; publicité pour des tiers ; services de
conseillers en marketing et publicité ; services de publicité en
ligne sur des réseaux informatiques de communication ;
production de films publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire et promotionnel ; location de matériel publicitaire ;
location d'espaces publicitaires ; publication de matériel
publicitaire ; distribution de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons] ;
monétaires ; affaires immobilières ; services de financement ;
financement d'achats de produits de consommation ;
assurances ; services de cartes de crédit et cartes de paiement ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
services
de
communications électroniques ; fourniture d'accès à des bases
de données ; transmission de messages ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d'émissions de télé-achat ;
mise à disposition de canaux de télécommunication pour des
services de télé-achat ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; organisation de jeux et concours ; coaching
[formation] ;
logiciels ; conception de bases de données ; hébergement de
bases de données ; installation de logiciels de bases de
données ; maintenance de logiciels de bases de données ;
Classe No 45 : Concession de licences.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 16, 17, 18, 20, 21, 24, 25, 27, 28, 34, 35, 36, 38, 41, 42, 45.
46
25/04/2014
No National : 13 3 994 156
CELTYS, SAS, 45 Rue
LANDIVISIAU.
No SIREN : 309 540 664.
Georges
Clemenceau,
29400
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5, Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques à
l'exclusion des ardoises, des matériaux de construction et de
couverture en ardoise ou à base d'ardoise ; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques à l'exclusion des
ardoises, des matériaux de construction et de couverture en
ardoise ou à base d'ardoise ; ciment ; béton ; matériaux et
éléments de construction en béton ; dalles et traverses en
béton ; revêtements en béton ; poteaux en béton ; moules et
coffrages non métalliques pour le béton ; jardinières et bacs en
béton ; panneaux en béton ; plaques en béton ; constructions
transportables pour bâtiments et constructions souterraines en
béton ; pavés non métalliques ; pavés en béton.
No National : 13 3 994 264
ON AND ON, SARL, Parc technologique de la Croix St Marc, 1
rue Maryse Bastié, 93600 AULNAY SOUS BOIS.
No SIREN : 439 006 602.
ON AND ON, M. NEDELEC Yann, Parc technologique de la Croix
St Marc, 1 rue Maryse Bastié, 93600 AULNAY SOUS BOIS.
usage
médical),
photographiques,
cinématographiques,
optiques, lunettes (optique) ; montures de lunettes ; accessoires
de lunetterie (étuis, chaînes, cordons et boitiers de lunettes),
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement du son, des
images, de données (CD, CD-Rom, DVD, DVD-Rom, disquettes,
clés USB, disques et cassettes audio et vidéo) ; ordinateurs et
leurs périphériques ; écouteurs ; casques à écouteurs ; appareils
pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes
enregistrés) ; logiciels de jeux pour ordinateurs ; terminaux de
télécommunication, disques interactifs ; casques pour conduire
des véhicules à deux roues, casques protecteurs pour la pratique
des sports ; housses et sacs de protection et de transport pour
ordinateurs et matériel informatique ; téléphones portables et
accessoires de téléphones mobiles, à savoir boîtes et étuis pour
téléphones mobiles, écouteurs pour téléphones mobiles ;
aimants décoratifs (« magnets ») ; lecteurs et enregistreurs de
disques et de CD ; mélangeurs du son ; haut-parleurs ; tournedisques ; amplificateurs ; dispositifs d'effets sonores et visuels ;
microphones et mixeurs de microphones ; périphériques
d'ordinateurs (mémoires, processeurs de données) ; rangements
pour matériel audio ; téléviseurs et moniteurs ; jaquettes pour
disques, CD et DVD ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; étuis pour instruments
de musique ; instruments de musiques électroniques ; pupitres à
musique ; bandes musicales ;
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ;
imprimés ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; articles
pour reliures ; photographies ; clichés ; dessins ; instruments de
dessin ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; calendriers ;
autocollants ; décalcomanies ; affiches ; articles de papeterie ;
blocs-notes ; classeurs ; calepins ; agendas ; instruments
d'écriture ; stylos, crayons, marqueurs ; trousses pour stylos ;
sacs en papier ; étiquettes en papier ; dessous de verre en papier
et en carton ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
couture ; matières plastiques pour l'emballage non comprises
dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.
sellerie ; sacs et bagages ; sacs de voyage ; articles de
maroquinerie en cuir ou imitation du cuir ; sacs à main ; petits
sacs ; fourre-tout ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs à dos ;
sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de voyage ; sacs de
plage ;
sacs
d'écoliers ;
porte-documents ;
cartables ;
portefeuilles ; porte-cartes ; bourses ; porte-monnaie ; sacoches ;
pochettes (sacs) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en cuir) ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; informations en
matière de télécommunication ; diffusion de programmes
radiophoniques ou de télévision ; émissions radiophoniques,
25/04/2014
émissions télévisées ; fourniture d'accès à des bases de
données ; agences de presse ;
Classe No 41 : Divertissement ; édition de livres, de journaux, de
magazines, de revues, de Cédéroms, de partitions musicales ;
services d'édition dans le domaine de la musique et du livre et
de tous supports audiovisuels ; édition et production d'oeuvres
audiovisuelles ou musicales sur supports audio, vidéo et
numériques ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; services d'éducation ; divertissements
radiophoniques, audiovisuels, télévisés ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès dans le domaine
musical ou du divertissement ; organisation d'expositions et de
concours à buts culturels, ludiques ou éducatifs dans le domaine
musical ; organisation de spectacles, organisations de soirées
(divertissement) ; production de spectacles et soirées
dansantes ; représentation de spectacles ; services de
discothèques ; réservation de places de spectacles ; agences
pour artistes ; services de studios d'enregistrement musical,
cinématographique, télévisuel ou radiophonique ; location de
matériel photographique, cinématographique, de sonorisation ;
montage de bandes vidéo ; reportage photographique ;
photographie ; services d'imagerie numérique ; production
d'émissions radiophoniques ou télévisées, location de films,
d'enregistrements musicaux ; productions de films autres que
films publicitaires.
No National : 13 3 995 373
SOCIETE DE PROMOTION ET D'ANIMATION DE LA SEINE
(SPAS), SAS, 160B Rue de Paris, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
No SIREN : 393 528 062.
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 rue Fessart, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
47
management de la qualité, de l'évaluation du personnels d'une
entreprise ; formation d'auditeurs dans le domaine des systèmes
de management et de l'évaluation ; conseils et consultation aux
entreprises en matière d'évaluation de formation de personnel ;
conseils en matière d'évaluation de compétence et de
qualification du personnel ; formation en ligne sur Internet ou
par tous moyens de communication électronique ; organisation,
d'expositions à but culturels ou éducatifs ; publication et édition
de revues, de référentiels, de textes dans le domaine du contrôle
et de la vérification de conformité à des réglementations
(normes, cahiers des charges, référentiels) ; planification et
organisation
de
réceptions
(divertissement) ;
services
d'exploitation de publications électroniques non téléchargeables
dans le domaine du contrôle et de la vérification de conformité à
des réglementations (normes, cahiers des charges, référentiels) ;
informations relatives aux loisirs ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d'enseignement et de
formation, d'éducation, de divertissement, informations en
matière d'organisation de colloques, conférences, séminaires,
symposiums, stages, congrès à buts culturels ou éducatifs dans
le domaine du contrôle et de la vérification de conformité à des
réglementations (normes, cahiers des charges, référentiels) ;
Classe No 42 : Contrôle et audit de qualité ; services de
certification (contrôle de qualité) en vue d'attester de la
conformité des engagements pris envers des clients ou usagers ;
étude de projets techniques ; conception de programmes
d'évaluation de systèmes de management (contrôle de qualité) ;
élaboration de méthodes d'analyse technique (travaux
d'ingénieurs) ; services de tests (contrôle de qualité) conduisant
à la délivrance d'un certificat de conformité à des exigences
spécifiées (standards, normes) ; services d'inspection et de
contrôle et de surveillance technique concernant le respect de
standards, normes, référentiels à savoir contrôle de qualité ;
conception (élaboration) de programmes informatiques ;
conception (programmation) de banques de données relatives à
l'évaluation de conformité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ;
service de recherche et de consultation en matière de contrôle
de qualité dans le domaine de l'évaluation de conformité à des
normes, standards, référentiels relatifs à l'évaluation de
systèmes de management et de contrôle de la qualité.
No National : 13 3 995 388
Mme. Naima AAROUCH, 1171 route de l'aérodrome, BT K22,
84140 MONTFAVET.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), location de matériel
publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité dans le domaine de l'évaluation de conformité à des
exigences spécifiées (standards, normes, référentiels) ; gestion
administrative de lieux d'expositions, informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; sondage d'opinion,
systématisation de données sur les référentiels, normes,
réglementations et cahiers des charges, dans un fichier central ;
services d'évaluation (audit en matière d'organisation des
affaires) et d'auto évaluation (audit en matière d'organisation
des affaires) de conformité (audit) à des exigences spécifiées
(standards, normes, référentiels) dans le domaine des systèmes
de management, du management de la qualité, de la
compétence et de la responsabilité sociétale ; service
d'information en matière de contrôle de qualité notamment de
l'évaluation de la conformité des systèmes de management ;
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, conférences, séminaires, stages, congrès, et conduite
d'ateliers de formation dans le domaine du contrôle et de la
vérification de conformité à des réglementations (normes,
cahiers des charges et référentiels) ; organisation d'expositions
et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou
éducatifs ; formation professionnelle ; formation dans les
domaines de l'évaluation de conformité à des exigences
spécifiées (standards, normes, référentiels, cahiers des charges),
de l'audit des systèmes de management, des systèmes de
Mme. Naima AAROUCH, 1171 route de l'aérodrome, BT K22,
84140 MONTFAVET.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils
électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants
ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les
accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
48
25/04/2014
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
No National : 13 3 996 116
NIGHT BIRD, SARL, 17 Rue Dupin, 75006 PARIS.
No SIREN : 318 185 279.
Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle,
Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
No National : 13 3 996 115
Buenos Aires, SARL, Route d'Orange, 84860 CADEROUSSE.
No SIREN : 490 352 408.
Buenos Aires, M. Gromelle Matthieu, Route d'Orange, 84860
CADEROUSSE.
Description de la marque : La police est une création originale.
Le logo associé à la marque se compose d'un “ attrape rêve ” et
des 3 lettres BIM stylisées avec notamment le M qui ressemble à
2 pyramides égyptiennes entremêlées.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 35 : Conseil, étude et consultation en matière de
management, notamment relatif à l'évaluation et l'amélioration
des conditions de travail et de bien-être des salariés ; conseil et
accompagnement managérials en organisation et direction des
affaires ; conseil en matière de recrutement et de gestion du
personnel ;
Classe No 41 : Education, formation, enseignement ; séminaire et
formation professionnels, formation en développement
personnel, formation en matière de gestion de conflit, formation
en matière de renforcement d'esprit d'équipe et de
développement organisationnel ; cours et stages de gestion du
stress, d'analyse des problèmes sociaux rencontrés sur les lieux
de travail et de leur traitement ; cours de chant, de théâtre,
d'écriture, de danse, cours et séminaire sur la médiation,
formation sur la personnalité, les techniques de motivation et la
gestion du stress, accompagnement personnalisé (coaching),
coaching à savoir formation et orientation dans le domaine
professionnel ; divertissement, activités sportives, culturelles, et
artistiques.
No National : 13 3 996 165
S.A.G, SA, 70 Rue de Québec, 17000 LA ROCHELLE.
No SIREN : 431 844 117.
S.A.G, M. ROMAN ALEXANDRE, 70 Rue de Québec, 17000 LA
ROCHELLE.
Classe No 35 : Vente de menuiseries sur Internet ;
25/04/2014
Classe No 37 : Services d'isolation (construction).
49
Classe No 36 : Assurances ; assurance prévoyance ; assurances
des personnes couvrant les risques accidents, maladie ;
assurance de biens couvrant le bris le vol.
No National : 13 3 996 166
S.A.G, SA, 70 Rue de Québec, 17000 LA ROCHELLE.
No SIREN : 431 844 117.
S.A.G, M. ROMAN ALEXANDRE, 70 Rue de Québec, 17000 LA
ROCHELLE.
No National : 13 3 996 176
GMPA, ASSOCIATION LOI 1901, TOUR NEPTUNE, CASE
COURRIER 0402, 20 PLACE DE SEINE, 92086 LA DEFENSE
CEDEX.
GMPA, TOUR NEPTUNE, CASE COURRIER 0402, 20 PLACE DE
SEINE, 92086 LA DEFENSE CEDEX.
Classe No 35 : Vente de menuiseries sur Internet ;
Classe No 37 : Services d'isolation (construction).
No National : 13 3 996 175
CEDEX.
Classe No 35 : Informations et conseils commerciaux aux
particuliers en matière d'assurance et de prévoyance ; publicité ;
distribution de prospectus et d'objets promotionnels et/ou
publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
organisation
de
manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ;
courrier publicitaire ;
Classe No 36 : Assurances ; assurance prévoyance ; assurances
des personnes couvrant les risques décès, accidents, incapacité
de travail, invalidité temporaire ou permanente.
No National : 13 3 996 177
distribution de prospectus ; mise à jour de documentation
publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en
courrier publicitaire ; promotion des ventes ;
CEDEX.
50
25/04/2014
No National : 13 3 996 232
M. POURIEL François, Agissant pour le compte de la société
POPOTE 27 en cours de formation, 68 Boulevard de Courcelles,
75017 PARIS.
CABINET UPSYLON, Mme JOUGLA-YGOUF SARRA, 197 BVD ST
GERMAIN, 75007 PARIS.
distribution de prospectus et d'objets promotionnels et/ou
publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
organisation
de
manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
courrier publicitaire ;
Classe No 36 : Assurances ; assurance dépendance.
o
N National : 13 3 996 188
LE COMPTOIR AUX TISSUS DE MARIE, SARL, 82 BD EMILE
DELMAS, 17000 LA ROCHELLE.
No SIREN : 405 243 270.
SARL LE COMPTOIR AUX TISSUS DE MARIE, Mle FAJOL
MARIE-FRANCOISE, 18 RUE JEAN HAY, 17000 LA ROCHELLE.
l'habillement) ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; services de
culturels ou éducatifs ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping.
No National : 13 3 996 273
OUT OF THE PHONE, SAS, 71 rue Perthuis, 92140 CLAMART.
No SIREN : 791 303 159.
OUT OF THE PHONE, M. LE GOVIC Pierre, 71 rue Perthuis, 92140
CLAMART.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
25/04/2014
51
No National : 13 3 996 327
SARL DU GRAND BOURRY, Route Du Pont des Tourradons,
30740 LE CAILAR.
No SIREN : 521 177 915.
SARL DU GRAND BOURRY, M. GUILLOT Laurent, Route Du Pont
des Tourradons, 30740 LE CAILAR.
No National : 13 3 996 322
M. HUBERT JEAN-MARIE, 52 rue de Bourgogne, 75007 PARIS.
M. HUBERT JEAN-MARIE, 52 rue de Bourgogne, 75007 PARIS.
Classe No 33 : Vins.
No National : 13 3 997 493
à : I.N.P.I. MARSEILLE
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
PHARMA GROUP SANTE, SARL, BATIMENT B2, 20 TRAVERSE
DE LA BUZINE, 13011 MARSEILLE.
No SIREN : 432 743 862.
PHARMA GROUP SANTE, BATIMENT B2, 20 TRAVERSE DE LA
BUZINE, 13011 MARSEILLE.
Description de la marque : PHARMA CAP SANTE
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés relevant du monopole
pharmaceutique ; compléments alimentaires pour êtres humains
relevant du monopole pharmaceutique ; matériel pour
pansements relevant du monopole pharmaceutique ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants
relevant
du
monopole
pharmaceutique ;
fongicides relevant du monopole pharmaceutique, bains
médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ; tous ces produits étant destinés à un usage de
médecine pour les êtres humains à l'exclusion des animaux.
52
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; tous ces services étant en relation avec la
médecine pour les êtres humains à l'exclusion des animaux.
No National : 13 3 997 756
25/04/2014
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
No National : 13 3 997 766
M. Dominique ARGANS, Résidence Clarimontis / Batiment A, 4
voie Ampere, Appartement 33, 34800 CLERMONT-L'HERAULT.
M. Dominique ARGANS, Résidence Clarimontis / Batiment A, 4
voie Ampere, Appartement 33, 34800 CLERMONT-L'HERAULT.
papier ; affiches ; albums ; cartes calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
plastiques ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; restauration de mobilier ;
o
Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service
de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
LANGELLA GERALDINE, 60 AVENUE DE NICE, 06800 CAGNES
SUR MER.
No SIREN : 788 445 377.
LANGELLA GERALDINE, Mle LANGELLA GERALDINE,
AVENUE DE NICE, 06800 CAGNES SUR MER.
60
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
25/04/2014
53
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
No National : 13 3 997 889
No National : 13 3 997 777
JACQUELIN Pascal, 14 rue lagille, 75018 PARIS.
MADEMOISELLE CLAIRE Tania,
DUNKERQUE, 75009 PARIS.
Delta Training, M. Pascal Jacquelin, 14 rue lagille, 75018 PARIS.
MADEMOISELLE CLAIRE TANIA, 71 RUE DE DUNKERQUE,
75009 PARIS.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 39 : Distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
NATHALIE,
71,
RUE
DE
Marque sonore.
Produits ou services désignés : Services d'artistes de spectacles,
services d'éditions de livres, de revues, service d'auteur
compositeur à savoir : service de composition musicale, agences
de
modèles
pour
artistes,
service
de
production
d'enregistrements
phonographiques,
de
bande
vidéo
promotionnelle, réservations de places de spectacles, services
d'artistes de spectacles, d'auteurs compositeurs à savoir :
divertissements, service de représentation de spectacles et
service de composition d'oeuvre musicale. Production de
spectacles, organisation de spectacles. Divertissement. Agences
de presse et d'informations nouvelles ; communication par
terminaux d'ordinateurs ; transmission d'information sur
réseaux
nationaux
et
internationaux ;
service
de
télécommunication de messageries électronique ; transmission
d'information
par
Internet ;
service
de
transmission
d'information contenu une base de donnée par code d'accès.
No National : 13 3 998 836
M. Sans Arnaud, Agissant pour le compte de la société Editions
l'empreinte mélodique en cours de formation, la ferme du cros
du pont, 16 RD56E, 13710 FUVEAU.
M. Sans Arnaud, la ferme du cros du pont, 16 RD56E, 13710
FUVEAU.
reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ;
54
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ;
calendriers ;
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ;
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
périodiques en ligne ; micro-édition ; Editions de partitions de
musique, éditions de livres sur la musique et tout sujets s'y
référant (pédagogie, témoignages, mémoires, répertoire etc) ;
éditions, productions de disque compacts de DVD et tout autres
supports, organisation de colloques ; réunions ; manifestations ;
salons, à buts culturels ou éducatifs, stages, académies, festivals
ayant un rapport avec la musique, organisations de formations
professionnelles autour de la musique ;
25/04/2014
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 000 501
Mme lang Valérie, 54 rue pigalle, 75009 PARIS.
Mme lang Valérie, 54 rue pigalle, 75009 PARIS.
Classe No 42 : Créations, élaboration d'application informatique,
de logiciels pour tablette numeriques, téléphone portable,
ordinateur.
No National : 13 3 998 871
SYNTHES'3D, SAS, Espace La Beauvalle, Bât. B, 4 Rue Mahatma
Gandhi, 13090 AIX-EN-PROVENCE.
No SIREN : 495 075 822.
SYNTHES'3D, M. POUJADE Vivien, Espace La Beauvalle, Bât. B,
4 Rue Mahatma Gandhi, 13090 AIX-EN-PROVENCE.
informations en matière de divertissement recyclage
divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 13 4 000 563
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services
de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
informatiques ; relations publiques ; audits d'entreprises
(analyses commerciales) ;
SUCCES VOYAGE, SARL, 164 RUE DE COURCELLES, 75017
PARIS.
SUCCES VOYAGE, M. LABIDI SLIM, 164 RUE DE COURCELLES,
75017 PARIS.
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ;
fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
services de logistique en matière de transport ; distribution de
journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de
25/04/2014
garages ou de places de stationnement ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement.
55
Classe No 37 : Entretien et réparation d'horlogerie.
No National : 13 4 000 601
No National : 13 4 001 533
VINOVALIE, UCA, PA LES XANSOS, 81600 BRENS.
VINOVALIE, PA LES XANSOS, 81600 BRENS.
Description de la marque : Nom de marque : BIOTYFUL Fleurs
blanches stylisées couleur blanche sur fond vert Marque
“ BIOTYFUL ” en lettres blanches Signature “ LE VIN BIO…BEAU
ET BON ” en lettres blanches
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Tous ces
partir de produits qui en sont issus.
No National : 13 4 000 791
M. Leroux Yann, 7 rue Sellier, 92700 COLOMBES.
M. WEBER Florent,
HEILIGENSTEIN.
2
RUE
SIMONSBRUNNE,
67140
M. WEBER Florent, 2 RUE SIMONSBRUNNE,
HEILIGENSTEIN.
67140
Classe No 40 : Couture ; informations en matière de traitement
de matériaux ; services de broderie ; soudure ; services de
gravure ; services de teinturerie ; traitement de tissus.
No National : 13 4 001 674
ENJEU COMMUNICATION, SARL unipersonnelle, Résidence Les
Romarins, 19 rue des Genêts, BP 98030, 30931 NÎMES CEDEX 9.
No SIREN : 790 363 584.
ENJEU COMMUNICATION, M. LIEGEOIS Romaric, Résidence
Les Romarins, 19 rue des Genêts, BP 98030, 30931 NÎMES
CEDEX 9.
M. Leroux Yann, 7 rue Sellier, 92700 COLOMBES.
Classe No 14 : Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs
alliages.
Description de la marque : PUBLI STORE MAG
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25/04/2014
artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception
des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendriers ;
instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
Classe No 11 : Fontaines à eau pour la distribution d'eau potable.
et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ;
fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 13 4 001 909
No National : 13 4 002 087
Mme dabrowski solenne, 30 rue des cormorans, 29250 SAINT
POL DE LEON.
M. dabrowski vincent, 30 rue des cormorans, 29250 SAINT POL
DE LEON.
sarl somadis, Mme dabrowski solenne, rond point bonne
nouvelle, 29680 ROSCOFF.
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
No National : 13 4 003 374
Dépôt du : 6 MAI 2013
Mme HEKPAZO Agnès, 6 Lieu-dit La Basse Pilais, 35135
CHANTEPIE.
Mme HEKPAZO Agnès, 6 Lieu-dit La Basse Pilais, 35135
CHANTEPIE.
AIRWELL RESIDENTIAL, Société par Actions Simplifiée (SAS),
1 BIS Rue du 8 Mai 1945, 78280 GUYANCOURT.
No SIREN : 752 800 862.
Cabinet d'avocats, Mme MORVAN Cyrille, 8 Rue des Capucines,
75002 PARIS.
Description de la marque : Code pantone 166 C pour le mot
Aquawell Code pantone Process Cyan pour Just Feel Well
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, à la
photographie, ainsi qu'à l'horticulture et la sylviculture ; résines
artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais
pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques
destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver,
autres que pour les aliments ;
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
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hygiéniques herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages
de métaux précieux à usage dentaire ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
café, de chocolat ou de thé ;
57
les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 14 : Objets d'art en métaux précieux ; boîtes en
métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
No National : 13 4 003 828
M. Lelouche Dan, 11A Rue du Kriekenput, 1180 UCCLE, Belgique.
M. Lelouche Dan, 11A Rue du Kriekenput, 1180 UCCLE, Belgique.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
No National : 13 4 003 787
M. OGNAMI LEBANDJI Ekokondzo, 150 boulevard de la villette,
75019 PARIS.
M. OGNAMI LEBANDJI Ekokondzo, 150 boulevard de la villette,
75019 PARIS.
courant électrique ;
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services de médecine
alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.
No National : 13 4 003 982
de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
L'EMINENCE BLEUE, SAS, 8 Bis rue Gabriel Voisin, 51100
REIMS.
No SIREN : 533 047 783.
L'EMINENCE BLEUE, Mme DEVESSIER Catherine, 8 Bis rue
Gabriel Voisin, 51100 REIMS.
58
pour le cuir ;
papier ; affiches ; albums ; cartes calendriers ; instruments
plastiques ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
25/04/2014
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires destinés
au traitement des animaux de race canine ; aliments et
substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
désinfectants destinés au traitement des animaux de race
canine ; produits pour la destruction des animaux nuisibles
destinés au traitement des animaux de race canine ; fongicides,
herbicides, ces produits étant destinés au traitement des
animaux de race canine ; parasiticides destinés au traitement
des animaux de race canine.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
bruts ; fourrages.
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
No National : 13 4 004 268
M. salmon georges, Agissant pour le compte de la société
ADN05 en cours de formation, 03 rue du parc, 94250 GENTILLY.
M. salmon georges, 03 rue du parc, 94250 GENTILLY.
sportives informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition
d'installations de loisirs prêts de livres ; production de films sur
o
N National : 13 4 004 238
GROUPE OLYMPE, SAS, ZAC DU DEFENS, 83390 CUERS.
NOVAGRAAF FRANCE, Mme Perrine WAENDENDRIES, 122 RUE
EDOUARD VAILLANT, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe No 2 : Métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Classe No 40 : Tirage de photographies.
25/04/2014
No National : 13 4 004 466
M. ALLIBERT PATRICK, 10 ALLEE DES FIGUEIRASSES, 13770
VENELLES.
M. ALLIBERT PATRICK, 10 ALLEE DES FIGUEIRASSES, 13770
VENELLES.
59
Vêtements pour enfants et adultes, foulards, paréos, bandanas,
snoods ; chaussures dont sandales en cuir, plastique ou tissu, ;
chapellerie : particulièrement bandeaux pour cheveux,
headbands, serre-têtes, ; sacs en textile : petites pochettes,
porte-monnaies, sacs à main, sacs multi-fonctions (sport,
voyage, plage, shopping, etc.).
No National : 13 4 005 071
dentaires et vétérinaires permettant une aide à la prévention et
au diagnostic à distance ; appareils médicaux de diagnostic,
appareils médicaux pour l'enregistrement de données
médicales ;
Francois de Fonbelle, SARL, 42 avenue de la Grande Armée,
75017 PARIS.
Francois de Fonbelle, M. Grosset Rodolphe, 42 avenue de la
Grande Armée, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques pour le compte
de tiers ;
Classe No 44 : Servies médicaux et de santé ; expertises
médicales et de santé ; assistance technique pour le diagnostic
médical ; assistance technique pour le suivi médical des
patients, le contrôle de l'état de santé des patients ; conseils
médicaux, de santé ; nutritionnels sous contrôle médical,
conseils en matière de soulagement des douleurs corporelles et
de relaxation corporelle, fournis sous contrôle médical ;
assistance technique pour l'hospitalisation à domicile.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 03 3 227 144
No National : 13 4 004 961
Mle AJAVON Ayélée Fleur, 50 RUE DU TEMPLE, 75004 PARIS.
Mle AJAVON Ayélée Fleur, 50 RUE DU TEMPLE, 75004 PARIS.
Description de la marque : Ayeleefleurie
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 32 : Bières boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; cidres.
No National : 13 4 005 405
M. Mounier Mathieu, Résidence Les Allées d'Eugénie, 7 allée du
Carmel, 60200 COMPIEGNE.
M. Mounier Mathieu, Résidence Les Allées d'Eugénie, 7 allée du
Carmel, 60200 COMPIEGNE.
Classe No 9 : Etuis à lunettes ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ; Housses/étuis d'ordinateurs portables,
housses/étuis de smartphone, étuis à lunettes ;
Classe No 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette ; Trousses, cadres de
déco en cuir, petits porte-monnaies, portefeuilles, porte-cartes ;
petits sacs, sacs à main, sacs multi-fonctions (sport, voyage,
plage, shopping, etc.) ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers clients.
Classe No 42 : Services de conception d'art graphique.
o
Classe N 24 : Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; Draps de lits, housses de couette et de coussins.
60
No National : 13 4 005 475
25/04/2014
No National : 13 4 005 815
M. SEFFUSATTI Nicolas, 421 Chemin des contrebandiers, 84450
JONQUERETTES.
F&J Casaubieilh, EARL, Domaine Guirardel, chemin Bartouille,
64360 MONEIN.
No SIREN : 508 048 253.
M. ROLLIN Matthieu, 131 Rue du Plateau, 34790 GRABELS.
EARL F&J Casaubieilh, M. Coulomb Pierre, Domaine Guirardel,
chemin Bartouille, 64360 MONEIN.
M. SEFFUSATTI Nicolas, 421 Chemin des contrebandiers, 84450
JONQUERETTES.
Classe No 33 : Vins.
No National : 13 4 005 667
Mme MAGDELEINE MICHELINE, 1021 Chemin BALATA, 97212
ST JOSEPH MARTINIQUE.
CRYSALTECH, SARL, 1021 CHEMIN BALATA, 97212 SAINTJOSEPH.
No SIREN : 522 940 725.
Mme MAGDELEINE MICHELINE, 1021 Chemin BALATA, 97212
ST JOSEPH MARTINIQUE.
prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ;
sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces
partir de produits qui en sont issus.
comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 36 : Affaires financières ; gestion financière ; analyse
financière ; consultation en matière financière ;
o
Classe N 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; numérisation de documents ; services de logicielservice (SAAS) destiné aux PME-PMI via un portail Web sécurisé
entre plusieurs utilisateurs et/ou prestataires désignés,
comprenant une application s'exécutant sur un appareil de type
serveur informatique et une interface client de type site Web
(mode Saas – Software as a service). Fonctionnalités clés.
Analyse de fichiers remis par le client-utilisateur de façon à
permettre la fourniture de comptes-rendus de type tableaux de
bord par le prestataire de service ; analyse globale de la
structure financière du client-utilisateur visant la performance
par le conseil, la formation, le coaching, les plans d'actions, et la
mise à disposition de tableaux analytiques, de synthèses et de
documents administratifs, sans qui la liste soit exhaustive. Le
dispositif sera accessible au client-utilisateur depuis n'importe
quel appareil informatique (ordinateur, tablette, smartphone)
après authentification cryptée.
No National : 13 4 006 479
SN SCHOONBERG TP,
ESQUELBECQ.
No SIREN : 512 408 063.
S.A.S.,
Rue
de
la
Gare,
59470
MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme DUJARDIN Stéphanie, 9 Rue
Jacques Prévert, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ.
Classe No 6 : Barres en acier ; matériaux en acier pour le
renforcement de structures en acier ; bases métalliques pour
l'ancrage de colonnes de bâtiments en acier à des fondations en
béton ; raccords de tuyaux métalliques ; brides métalliques ;
25/04/2014
matériaux métalliques pour le bâtiment ou la construction ; fers
et aciers ; métaux non ferreux et leurs alliages ;
Classe No 17 : Matières à étouper et à isoler ; matières à
calfeutrer ; isolants thermiques ; panneaux pour l'isolation
thermique par l'extérieur ; revêtements de mur pour l'isolation
thermique de bâtiments ; isolants non porteurs pour murs ;
mica, gutta-percha, gomme, amiante ; tuyaux flexibles non
métalliques ; matières plastiques ; fibres (de verre) pour
l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; matières
d'emballage (matelassure, rembourrage) en caoutchouc ou en
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
matériaux de construction en plastique ; matériaux de
construction synthétiques ; constructions transportables non
métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ;
charpentes non métalliques ; monuments non métalliques ;
revêtements de murs (construction) non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; béton ; éléments
de construction en béton ; pierres à bâtir ; briques ; asphalte,
poix et bitume ; plaques de plâtre ; plâtre ; albâtre ; glaise ;
chamotte ; gypse ; ciment de magnésie ; perlite ; résines
époxydiques pour le bâtiment ou la construction ; mortier ;
ciment et produits dérivés, à savoir, ciment armé, ciment
hydraulique, ciment romain, ciment-colle, enduit-ciment,
fibrociment, grave-ciment, macadam-ciment ; minéraux non
métalliques pour le bâtiment ou la construction, y compris sable
et gravier ;
Classe No 35 : Publicité et activité publicitaire ; promotion des
ventes ; gestion d'entreprises commerciales ; services de vente
au détail des produits cités en classes 6, 17 et 19 ; services
d'intermédiaires commerciaux, à savoir, services de courtier, de
commissionnaire ou d'agent commercial, des produits cités en
classes 6, 17 et 19 ; services de mise en relation commerciale
des clients avec des entrepreneurs de travaux ;
Classe No 37 : Construction, réparation, réhabilitation
(rénovation), à savoir, travaux de maçonnerie, de recépage, de
réparation d'ouvrages en béton, de démolition, de gros-oeuvre,
de charpente, de terrassement, d'étanchéité, de plâtrerie,
d'isolation, d'isolation thermique, de ravalement de façades, de
récupération des eaux de pluie, construction, réparation et
rénovation
de
toitures,
fenêtres,
véranda,
réservoirs
géothermiques, murs et cloisons en bio-briques ; travaux de
protection contre les éboulements rocheux, le confortement et
l'entretien d'ouvrages de soutènement et de franchissement ;
travaux de confortement et consolidation des sols ; travaux de
confortement des parois rocheuses ; travaux de renforcement
d'ouvrages ; travaux de réparation et d'entretien d'ouvrages
souterrains en sites naturels ou urbains ; réalisation de
constructions, de travaux publics, d'ouvrages d'art et de génie
civil ; supervision (direction) de travaux de construction, de
réparation et de réhabilitation (rénovation) de biens
immobiliers ;
Classe No 40 : Traitement de matériaux de construction ;
traitement des métaux, du pétrole, de l'eau, du gaz, de produits
chimiques, d'autres énergies et des déchets ; purification de l'air
et de l'eau ; décontamination de matériaux dangereux ; tri de
(transformation) ; dépollution de l'eau et de sites portuaires,
maritimes et terrestres ; services d'information et de conseil
relatifs aux services précités ;
ingénieurs ; services d'un maître d'ouvrage, à savoir
préparations techniques de projets de construction ;
architecture ; décoration intérieure ; ingénierie ; planification en
matière d'urbanisme ; consultation technique rendue par des
architectes et des ingénieurs ; étude de projets techniques ;
expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils techniques et
assistance technique rendus par des architectes et des
ingénieurs pour la réalisation de constructions, de travaux
publics, d'ouvrages d'art et de génie civil, recherches en matière
de dépollution et protection de l'environnement ; essai de
matériaux ; analyses, essais, contrôles et inspections techniques
de matériaux (contrôle de qualité).
61
No National : 13 4 007 924
LE CIEL BLEU Inc., Société de droit japonais, Create-kobe
building 11F, 80 Kyomachi, Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo, Japon.
LLR, 11 Boulevard de Sébastopol, 75001 PARIS.
Classe No 14 : Coffrets à bijoux en métaux précieux ; ornements
pour chaussure en métaux précieux ; pierres précieuses et leurs
imitations ; horloges et montres ; trophées (coupes) ; écussons
commémoratifs ; porte-clefs de fantaisie ; joaillerie ; bijouterie ;
parures
(bijouterie) ;
horlogerie
et
instruments
chronométriques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; emballages industriels
pour containers en cuir, sacs ; coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits “ vanity cases ” ; carcasses de sacs à
main ; carcasses de porte-monnaie ; peaux d'animaux ;
vêtements pour animaux ; pochettes, malles et valises ; sacs de
voyage ; parapluies ; parasols ; porte-monnaie ; sacs à dos ; sacs
à main ; mallettes ; sacs de sport ; couvertures en cuir ; laisses
en cuir ; fourrures ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; costume de
mascarade, chaussettes et bas ; châles, écharpe, gants et
mitaines ; cravates ; cache-nez ; jarretelles ; fixe-chaussettes ;
bretelles ; ceintures, ceintures pour vêtements ; vêtements de
sport, chaussures spécial pour le sport ;
Classe No 35 : Publicité ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; conseils en organisation et
direction des affaires ; recherches dans le domaine marketing ;
fourniture d'informations sur la vente et la présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; fourniture d'informations sur la vente d'articles de mode ;
promotion de ventes de produits et de services pour des tiers ;
agences d'import-export, services de vente au détail ou en gros
de tissus et literie, services de vente au détail ou en gros de
vêtements, services de vente au détail ou en gros de chaussures,
services de vente au détail ou en gros de sacs et pochettes,
services de vente au détail ou en gros d'articles personnels à
savoir bijoux, montres ; chapeaux, ceintures, serviettes en
tissus, serviettes en coton japonais, mouchoirs.
No National : 13 4 009 840
M. rongier romain, 14 rue taine, 75012 PARIS.
M. rongier romain, 14 rue taine, 75012 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
62
25/04/2014
d'annonces publicitaires ; relations publiques.
No National : 13 4 010 454
M. LALU ALAIN, 5 RUE ST NICOLAS, 79300 BRESSUIRE.
M. LALU ALAIN, 5 RUE ST NICOLAS, 79300 BRESSUIRE.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; matériel
pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; Tous les produits précités destinés à
l'accélération et l'optimisation de la cicatrisation.
No National : 13 4 010 538
Mle PRUDHON Emilie, Villa Kayola, Allée arguizabal, 64210
BIDART.
Mle PRUDHON Emilie, Villa Kayola, Allée arguizabal, 64210
BIDART.
Classe No 28 :
gymnastique ;
Appareils
de
culture
physique
ou
de
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles.
No National : 13 4 011 296
A4, Société à responsabilité limitée, ZI DE COURTABOEUF, 5
AVENUE DE L'ATLANTIQUE, 91940 LES ULIS.
No SIREN : 388 336 000.
A4, M. BERNOT ETIENNE, ZI DE COURTABOEUF, 5 AVENUE DE
L'ATLANTIQUE, 91940 LES ULIS.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs ; Sacs très colorés en simili cuir associé
notamment à des imprimés de coton, de toile enduite faits à la
main en petites séries à Bidart dans le Pays Basque.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
No National : 13 4 010 879
Description de la marque : SEMI-FIGURATIVE
M. BOIDIN YANNICK, 75 AVENUE DU PEUPLE BELGE, 59800
LILLE.
Classe No 9 : Plaquettes de circuits imprimés ;
M. BOIDIN YANNICK, SPHERE GYM, 75 AVENUE DU PEUPLE
BELGE, 59800 LILLE.
Classe No 17 : Matières plastiques extrudées destinées à la
fabrication ; matières polymères extrudées destinées à la
fabrication ;
25/04/2014
Classe No 40 : Information en ligne à partir d'Internet, en matière
de traitement de matériaux.
No National : 13 4 011 663
DELTA INVEST, SARL, 86 Route De Beauvallon, 26000 VALENCE.
No SIREN : 518 740 741.
DELTA INVEST, M. CORNU Alain, 86 Route De Beauvallon,
26000 VALENCE.
63
Classe No 16 : Matériel d'imprimerie, publications imprimées ;
papeterie ; papier ; papier d'emballage ; livrets ; livres ;
catalogues ; dossiers ; affiches ; calendriers ; magazines ;
périodiques ; cartes de voeux ; cartes postales ; fournitures
scolaires ;
cahiers ;
stylos
et
instruments
d'écriture ;
décalcomanies ; autocollants ; guides et manuels d'instruction ;
tatouages temporaires (décalcomanies).
No National : 13 4 012 600
M. ALIMAN HE KARL, 08 RUE MAURICE GOUGIS, 97370
MARIPASOULA.
M. ALIMAN HE KARL, 08 RUE MAURICE GOUGIS, 97370
MARIPASOULA.
Classe No 36 : Affaires immobilières (SCI et SCPI) ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers, estimations
financières (immobilier).
No National : 13 4 011 684
M. Pedersen Walter, 7 Rue Horace Vernet, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
M. Pedersen Kevin-Charles, 7 Rue Horace Vernet, 92130 ISSYLES-MOULINEAUX.
M. Pedersen Walter, 7 Rue Horace Vernet, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
pour le cuir ;
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 9 : Sonneries téléchargeables pour des téléphones
portables ; icônes et photographies téléchargeables ; bannières
téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables et
affiches et photographies téléchargeables ; publications
électroniques téléchargeables sous la forme de livres, de
magazines, de bulletins d'informations, de prospectus, de livrets
et de brochures dans le domaine de la musique et du
divertissement ; jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision ;
Classe No 35 : Services de vente au détail et services de magasin
de détail de parfums, produits de toilette, de cosmétiques,
lunettes et lunettes de soleil, bijoux, montres, sacs à main,
portefeuille, sacs, vêtements, chaussures, maroquinerie et
d'appareils de télécommunication ; services de vente en gros et
au détail en ligne de parfums, produits de toilette, de
cosmétiques, lunettes et lunettes de soleil, bijoux, montres, sacs
à main, portefeuille, sacs, vêtements, chaussures, maroquinerie
et d'appareils de télécommunication ; services de publicité et de
promotion par des moyens électroniques, comprenant les
courriers électroniques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; services de sondage d'opinion ; étude de marché ;
service de promotion commerciale sous toute ses formes, à
savoir, services de distribution d'échantillons de la publicité, des
campagnes de télémarketing informations promotionnelles,
organisation d'exposition, tout les services précités sont liées à
la vente d'une variété de marchandises, à savoir parfums,
produits de toilette, de cosmétiques, lunettes et lunettes de
soleil, bijoux, montres, sacs à main, portefeuille, sacs,
vêtements, chaussures, coiffures ; organisation de défilés de
mode à des fins promotionnelles ; aide à la direction des
affaires ; marketing ; consultation pour la direction des affaires ;
services de relogement pour entreprises ; gestion de fichiers
informatiques ; comptabilité ; vérification de comptes ; location
de distributeurs automatiques ; recherches de parraineurs ;
publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
64
25/04/2014
publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de
textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou
renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la
direction
d'entreprises
commerciales
ou
industrielles ;
estimation en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie
et de traitement de données ; location de fichiers informatiques ;
service de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion
des ventes ; affichage, décoration de vitrines ; agence d'importexport ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de
marché ; ventes aux enchères ; promotion de produits par
télévision avec offre de vente ; organisation de manifestations à
vocation commerciale ; gérance administrative de lieux
d'exposition ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; information et conseils
commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale
de licence des produits et de services ; services d'abonnement à
des services de télécommunication pour des tiers ;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport) de divers produit de maroquinerie, de bijoux,
joaillerie, horlogerie, verrerie, permettant aux consommateurs
de les voir et des les acheter commodément en magasin ;
regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur
transport) de divers produit de maroquinerie, de bijoux,
joaillerie, horlogerie, papeterie, verrerie, porcelaine, coutellerie,
article de sport, permettant à un consommateur de voir ces
produits sur un site Web et de les acheter commodément.
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique, 3
More London Riverside, LONDRES SE1 2AQ, Royaume-Uni.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
No National : 13 4 012 652
No National : 13 4 013 399
Lajnan, SASU, esc 4, 32 rue du Maréchal Joffre, 78000
VERSAILLES.
No SIREN : 792 876 153.
Lajnan, M. Le François Jeremy, esc 4, 32 rue du Maréchal Joffre,
78000 VERSAILLES.
Classe No 7 : Vermicomposteurs (machines agricoles) ;
Classe No 8 : Vermicomposteurs (outils à main actionnés
manuellement).
Classe No 21 : Vermicomposteurs (poubelles).
No National : 13 4 013 327
TRIO BUSINESS COMPANY, SAS, 9 AVENUE DES FRUITIERS,
93210 LA PLAINE SAINT DENIS.
No SIREN : 793 145 749.
TRIO BUSINESS COMPANY, Mle HONG CLAIRE, 9 AVENUE DES
FRUITIERS, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS.
Classe No 9 : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ;
appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs,
mémoires pour ordinateurs, télécopieurs, supports optiques ou
magnétiques pour l'information, satellites, vidéodisques,
disques optiques numériques, claviers d'ordinateurs, émetteurs
de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir
appareils d'intercommunication, écrans tactiles ; logiciels pour
tablettes électroniques tactiles, logiciels, progiciels, appareils
téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes,
répondeurs téléphoniques ; écrans de visualisation, appareils
audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de
saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ;
supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons,
images, signaux et données ; matériel de connexion d'un
équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau
informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de
messages, ordinateurs pour le traitement des données et de
texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes
d'ordinateurs, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs
aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le
comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement,
l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations
et de signaux ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; logiciel
d'applications ; appareils émetteurs et récepteurs de
radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils
émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes,
câbles électriques et de transmission de données ; câbles
hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du
son. Terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ;
terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques,
notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet). Logiciels et
matériel informatique partagés en réseau ; logiciels d'accès à un
réseau informatique mondial ; logiciel d'accès à des
programmes sur un réseau distant, en particulier sur des
serveurs distants ; centres serveurs de bases de données.
Classe No 35 : Services de conseil technique, administratifs et
commerciaux dans le domaine des technologies de l'information
et dans celui du traitement des données ; gestion administrative
d'opérations informatiques pour des tiers ; planification
stratégique des technologies de l'information ; conseils
professionnels et services de consultation pour la compilation
de bases de données informatiques ; conseils techniques en
25/04/2014
information dans le domaine de la systématisation de données ;
services d'externalisation du traitement des documents et des
données d'une entreprise, à savoir, services de recueil et de
systématisation de données dans un fichier central, de saisie et
de traitement de données, d'informations, d'images, de
documents. Aide aux entreprises industrielles et commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; services de publicité ;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, Cédéroms gratuits pour l'accès à une banque de
données ou à un réseau de télécommunication mondiale
(Internet) ; services de location d'espaces publicitaires, de
promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de
documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires,
gérance administrative de lieux d'exposition, services
d'établissement de plans media (publicité), services de
démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ;
services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ;
informations et recherches pour affaires, services de compilation
de données statistiques, études statistiques ; conseils en
information ou renseignements d'affaires. Services de mise à
jour de base de données et de logiciels, services de délestage
informatique ; services de gestion de fichiers informatiques ;
recueil de données dans un fichier central (compilation de
renseignements) ; services d'abonnements téléphoniques,
d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à
un service de radiomessagerie ; services d'abonnement à un
réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; services
d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de
radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ;
services d'abonnement à un réseau de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service
d'abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia ; service d'abonnement à des services de
transmission de données par voie télématique ; abonnement à
un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de
télécommunication
ou
de
transmission
de
données,
abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un
service de télécommunication, organisation d'expositions à but
commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des
journaux pour le compte de tiers ; service d'abonnement
téléphonique par forfait.
télécommunications, services de transmission sécurisée de
données, communication par terminaux d'ordinateurs et par
réseaux de fibres optiques, transmission d'informations par voie
télématique ; transmission de messages, d'images codées, de
musique et de sons ; services de transmission de données en
particulier de transmission par paquet d'informations et
d'images, services de transmission de données multimédia ;
messageries et courriers électroniques et informatiques,
échange de documents informatisés ; téléchargement de
données ; transmission d'informations contenues dans des
banques de données et banques d'images, services de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à un
réseau
informatique
mondial ;
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique mondial,
fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de
connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès
au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage
et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet
par l'intermédiaire de portails. Services de communication
téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou
périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou
numériques, par vidéophone, visiophone. Emission et réception
de données, de signaux et d'informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs
nationaux et internationaux, fourniture de temps d'accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques. Fourniture de temps
d'accès
à
des
réseaux
sans
fil,
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de
banques de données notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet). Transmission de vidéos, données et
sons vers des terminaux mobiles. Diffusion (transmission) et
fourniture d'accès en ligne à des contenus multimédias sur des
réseaux électroniques de communications ; services de
messagerie vidéo. Fourniture d'accès en ligne à des conférences
électroniques, de groupes et de forums de discussion.
Fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur
Internet. Services de transmission de données, en particulier
transmission à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de
réseaux publics et les entreprises. Services de transmission
sécurisée ou non de textes, de données, de sons, d'images et
d'images animées, de messages. Location de temps d'accès à
un centre serveur de banques de données, notamment pour les
65
réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet). Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
concours, de jeux (éducation ou divertissement), de conférences
et de congrès ; services d'enseignement et de formation,
d'activités culturelles et sportives, d'éducation et de
divertissement ; montages de programmes de radiodiffusion ou
de télévision ; montage de bandes vidéo ; édition et publication
de supports multimédia ; services de traitement d'images
(filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne
(non téléchargeables), publications électroniques de livres et
périodiques en ligne, information en matière de divertissement
et d'activités sportives et culturelles, service de jeux et concours
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique et de
télécommunication. Enregistrement de sons et enregistrement
d'images et d'information sur supports analogiques et
numériques. Edition et publication de textes (autres que textes
publicitaires), de tous supports sonores et/ou visuels et de
supports multimedia (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte), services d'édition de
programmes multimedia (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou
non), à usage interactif ou non. Services de divertissement radio
et télévisés ; production de films, de programmes
radiophoniques et télévisés et de programmes de téléachat et
d'achat en ligne. Services de réservation de billets pour des
événements divertissants, sportifs et culturels ; services de
bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations
électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme
de textes électroniques, d'informations et de données audio et/
ou vidéo, de jeux et de divertissements. Fourniture de musique
numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet. Fourniture de
musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web
Internet MP3. Fourniture de publications électroniques en ligne
sous forme de photographies, images, graphiques, inserts
sonores, films, vidéos et programmes audiovisuels (non
téléchargeables) en ligne ou à partir de bases de données
informatiques, de l'Internet ou de sites Web sur l'Internet.
Classe No 42 : Services d'assistance technique dans le domaine
informatique et des télécommunications ; programmation pour
ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; location de
ressources en serveurs informatiques ; location de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données. Élaboration
(conception) de systèmes de télécommunications ; conception et
développement
de
systèmes
informatiques ;
services
d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes
informatiques ; services d'infogérance informatique, à savoir
élaboration (conception), mise à jour et maintenance de
logiciels, consultation en matière d'ordinateurs et de
programmation pour ordinateurs ; expertise, consultations et
conseils techniques dans le domaine des télécommunications et
de l'informatique ; ingénierie et administration (programmation)
de réseaux de télécommunication ; expertise (travaux
d'ingénieurs) pour la mise en oeuvre de terminaux de
télécommunications, de centres fournisseurs d'accès à un
réseau informatique ; location d'ordinateurs ; élaboration
(conception) de logiciels, et notamment de logiciels de
télécommunication ; recherches techniques. Service de
maintenance de logiciels ; services de dessinateurs d'art
graphique, à savoir de création (élaboration) d'images virtuelles
et interactives. Service de conseils techniques en organisation
informatique. Services de duplication et de restitution de
données. Conseils techniques en matière de choix et de mise en
oeuvre de matériel informatique et de télécommunications.
Conception (création) de sites ; hébergement de sites ; création
et installation de page Web, abonnement à des services
Internet ; conception de bases de données ; création et entretien
de sites Web pour des tiers. Reconstitution de bases de données
et d'images. Services de connexion de serveurs distants.
Hébergement et conception (élaboration) de logiciels, serveurs
et réseaux ayant pour finalité la prise en charge totale ou
partielle du système d'information ou ressources informatique
du client. Services d'hébergement de données, à savoir,
fourniture de systèmes informatiques virtuels à travers le
« cloud computing », à savoir un système informatique qui
consiste à déporter sur des serveurs distants des traitements
informatiques traditionnellement localisés sur des serveurs
locaux ou sur le poste client de l'utilisateur. Services de création
de plateformes informatiques pour des tiers ; services
d'externalisation des stratégies et systèmes d'information dans
le domaine des télécommunications et des réseaux
informatiques ou de transmission de données, à savoir conseils
en technologie de l'information ; services d'hébergement de
plateformes informatiques, de sites Internet, de messageries
sécurisées. Surveillance de données, de signaux, d'images et
d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunication. Conversion de données ou
de documents d'un support physique vers un support
66
électronique. Services de sauvegarde de données. Intégration de
systèmes informatiques et de réseaux. Services informatiques, à
savoir, gestion de base de données à distance, gestion de
systèmes de réseaux informatiques à distance ; services de
consultation, recherche, dans le domaine des technologies de
l'information, des ordinateurs, de la conception de logiciels, et la
mise à jour et la compilation de bases de données
informatiques. Services informatiques fournissant un accès
sécurisé et des communications avec un système informatique
intégré et/ou pour l'admissibilité et l'identification de
l'utilisateur.
25/04/2014
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
No National : 13 4 013 494
Plastalliance Groupement Interrégional de la Plasturgie,
Syndicat Professionnel, 12 Place du Palais, BP 42, 61002
ALENCON.
No National : 13 4 013 402
Plastalliance Groupement Interrégional de la Plasturgie, M.
Leveque Jean Luc, 12 Place du Palais, BP 42, 61002 ALENCON.
Gabrielle CHARLET, Le passachristo BAT A, 132 rue de Buffon,
83150 BANDOL.
Gabrielle CHARLET, Le passachristo Bat A, 132 rue de Buffon,
83150 BANDOL.
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
Classe No 16 : Articles papeterie sac pochette en papier ou en
matière plastiques pour emballage.
Classe No 24 : Tissu à usage textile linge de lit linge de bain.
Classe No 25 : Chaussons. Sous vêtements.
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
No National : 13 4 013 427
MATEL GROUP, SAS, 18 RUE DU RUISSEAU, 38070 ST
QUENTIN FALLAVIER.
MATEL GROUP, Mle ERNST GERALDINE, 18
RUISSEAU, 38070 ST QUENTIN FALLAVIER.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
RUE
DU
commande du courant électrique ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
25/04/2014
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
67
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
Classes de produits ou services : 1, 7, 10, 12, 16, 17, 20, 35, 36,
38, 41, 42, 45.
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 013 648
AGENCE CREHOUSE, SARLU, 1 allée Andromède, Espace
Hausquette – Bât. C, boulevard du B.A.B., 64600 ANGLET.
No SIREN : 512 812 967.
M. VAQUIER Philippe, 488 rue Paradis, 13008 MARSEILLE.
fonds ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales.
Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
location
d'espaces
publicitaires ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 36 : Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers ;
construction ; conseils en construction. Supervision (direction)
de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou
de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d'isolation (construction). Démolition de constructions.
Restauration de mobilier ;
Classe No 42 : Évaluations et estimations dans les domaines
recherches scientifiques et techniques. Recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Études de
projets techniques. Architecture d'intérieur. Décoration
intérieure. Services de conception d'art graphique. Stylisme
68
(esthétique industrielle). Design à savoir stylisme (esthétique
industrielle).
No National : 13 4 013 719
Mle DAVID Audrey, 2 ROUTE DE LA BOURNEE, VILLENEUVE,
49700 DENEZE SOUS DOUE.
Mle DAVID Audrey, 2 ROUTE DE LA BOURNEE, VILLENEUVE,
49700 DENEZE SOUS DOUE.
Description de la marque : MUUÑ
No National : 13 4 013 722
Association Presse & Cité, Association loi 1901, 2 bis rue René
Cassin, 77000 MELUN.
No SIREN : 504 771 262.
Association Presse & Cité, 25 rue du Château Landon, 75010
PARIS.
25/04/2014
Classe No 36 : Services de financement, de constitution ou
investissement de capitaux, de consultation financières, de
placements de fonds : tous ces services étant destinés au
financement d'actions, projets, produits dans les quartiers
populaires.
No National : 13 4 013 752
Mle Deschepper Heloise,
PLONEOUR-LANVERN.
allée
3
des
hortensias,
29720
Mle Deschepper Heloise, allée 3 des hortensias,
PLONEOUR-LANVERN.
29720
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
25/04/2014
No National : 13 4 013 762
FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES, Société par
Actions Simplifiée, 4 Rue de Charenton, 94140 ALFORTVILLE.
No SIREN : 753 886 092.
CAPRI, SAS, 33 rue de Naples, 75008 PARIS.
Classe No 7 : Distributeurs automatiques ;
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; appareils téléphoniques ;
ordinateurs ; écrans d'ordinateurs ; tablettes tactiles ; batteries
pour téléphones et téléphones intelligents ; supports
optiques, disquettes souples ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques et cartes à puces prépayées ou rechargeables ;
cartes de crédit magnétiques ou à puce ; cartes magnétiques ou
à puces pour le retrait d'argent liquide ; cartes magnétiques ou à
puces pour le paiement (achat) de produits ou de services en
ligne ; terminaux de paiement ; terminaux de recharge de cartes
à prépaiement ; lecteurs de cartes à prépaiement ;
portemonnaies électroniques ; badges à puce ou magnétique ;
badges et cartes biométriques ; cartes et badges à codes barres
et à pictogrammes ; lecteurs de codes barres et de
pictogrammes intelligents ; lecteurs de cartes et badges
biométriques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; carnets de chèques ;
cartes de paiement prépayées jetables en carton ou en matière
plastique ; tickets de transports, tickets en carton ou en papier ;
bons d'échange prépayés pour l'obtention de prestations
diverses et notamment restaurant, transports, hôtellerie,
voyages, loisirs ; bons d'échange prépayés pour l'obtention de
cadeaux ; bons d'échange prépayés pour l'obtention de produits
alimentaires ; bons d'échange prépayés pour l'obtention de
produits de consommation divers ; articles pour reliures ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
69
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
relations publiques ; services d'intermédiation commerciale
permettant l'achat à distance de produits alimentaires et de
biens de consommation courante consistant à permettre à un
tiers de se procurer ces produits et ces biens en un lieu distinct
du lieu de prépaiement ; services d'intermédiation commerciale
permettant l'achat à distance de produits divers consistant à
permettre à un tiers de se procurer ces produits en un lieu
distinct du lieu de prépaiement ; vente au détail de biens de
consommation courante à savoir produits alimentaires, produits
d'entretien ménager, linge de table, linge de maison, petits
outils ; vente par correspondance de biens de consommation
courante à savoir produits alimentaires, produits d'entretien
ménager, linge de table, linge de maison, petits outils ;
Classe No 36 : Assurances ; assistance-voyage (assurance) ;
affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;
voyage et de cartes de crédit ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
services de transfert de fonds ; services de transferts de fonds
dématérialisés ; services de tiers détenteur de fonds ; services de
paiement utilisant des moyens de paiement sécurisés ; crédit à
la consommation ; avance de fonds ; émissions de bons
d'échange en vue de l'achat de prestations ou produits ;
pensions pour animaux ; services d'intermédiation commerciale
permettant l'achat à distance de prestations hôtelières et de
restauration, consistant à permettre à un tiers de se procurer ces
prestations et ces produits en un lieu distinct du lieu de
prépaiement ;
sylviculture ; services médicaux ; services ; vétérinaires ; soins
assistance ;
médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de ; convalescence
ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de
coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; services d'intermédiation ; commerciale permettant
l'achat à distance de prestations de santé consistant à permettre
à un ; tiers de se procurer ces prestations en un lieu distinct du
lieu de prépaiement.
No National : 13 4 013 764
No SIREN : 753 886 092.
70
Classe No 7 : Distributeurs automatiques.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
biométriques ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
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prépaiement.
assistance ;
médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
No National : 13 4 013 765
No SIREN : 753 886 092.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
25/04/2014
71
biométriques ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
prépaiement.
assistance ;
médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
No National : 13 4 013 977
à : I.N.P.I. NICE
RIVIERA TOUCH, SARL, Résidence Hadriana Bat F, 520 chemin
des Maures, 06600 ANTIBES.
No SIREN : 449 008 937.
RIVIERA TOUCH, Mme GRATAROLI MUTIN SYLVIE, Résidence
Hadriana Bat F, 520 chemin des Maures, 06600 ANTIBES.
Description de la marque : BLEU ET OR
cafetières électriques ;
cuisine à l'exclusion des pots et bacs de culture, bacs et pots
pour fleurs naturelles ou artificielles ; peignes et éponges ;
brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;
verres (récipients) ; vaisselle ;
l'habillement) ;
72
25/04/2014
sans alcool ;
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
de travaux de construction ; restauration de mobilier ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ;
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
43.
Description de la marque : MUSIK KUBE Pouf avec système
audio 2.1 Bluetooth
marque No : 3 232 125
No National : 13 4 014 379
BCOM TELECOM, SARL, CENTRE COMMERCIAL LECLERC, 17
AVENUE FRANCOIS MITTERAND, 57290 FAMECK.
BCOM TELECOM, M. GADOU MICHAEL, CENTRE COMMERCIAL
LECLERC, 17 AVENUE FRANCOIS MITTERAND, 57290 FAMECK.
géodésiques optiques, de pesage, de mesurage, de
commande du courant électrique ; disques acoustiques ou
optiques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de
sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
L'ensemble de ces produits n'étant pas en rapport avec les
domaines de l'audiovisuel, des spectacles, du cinéma, de la
télévision et du divertissement.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ;
fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
No National : 13 4 014 999
TECHTRAINING, SAS, ZAC de la Croix Bonnet, 20 rue Georges
Méliès, 78390 BOIS D'ARCY.
No SIREN : 398 459 511.
TECHTRAINING, Mle TOUFFLET Emilie, ZAC de la Croix Bonnet,
20 rue Georges Méliès, 78390 BOIS D'ARCY.
d'habillement de sport).
No National : 13 4 016 367
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, EPCI, 1
Boulevard du Bassin Napoléon, BP 755, 62321 BOULOGNE SUR
MER cedex.
No SIREN : 246 200 729.
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BOULONNAIS, M.
LESAFFRE Jean-Loup, 1 Boulevard du Bassin Napoléon, BP 755,
62321 BOULOGNE SUR MER cedex.
25/04/2014
73
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; hébergement
temporaire ; réservation de logement temporaire ; agences de
logement (hôtels, pensions) ; services de camps de vacances
(hébergement) ; location de salles de réunion ; cantines ; service
hôteliers ; location de logement transportable.
Description de la marque : N = RAL 1007 / E = RAL 1021 / Accent
= RAL 4010 / O = RAL 6018
Classe No 9 : Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à
puce notamment cartes d'accès, cartes de circulation, en
particulier sur les réseaux de transport ;
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, livres,
brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, titres
forfaitaires de transport en commun, cartes et coupons en
papier et/ou en matières plastiques, y compris cartes et coupons
de circulation sur des réseaux de transport, plans, notamment
plans de villes, d'agglomérations, de réseaux de transport,
cartes géographiques ;
No National : 13 4 016 863
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme, 50890
CONDE-SUR-VIRE.
No SIREN : 780 876 421.
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des titres forfaitaires de
transport en commun ;
Classe No 39 : Transport en commun de personnes par rail ou
route, émission de titres forfaitaires en matière de transport en
commun de personnes, informations concernant les transports
en commun de personnes, distribution de journaux sur les
transports.
No National : 13 4 016 651
Dépôt du : 1er JUILLET 2013
ILKI TURIZM SEYAHAT ACENTALIGI VE TICARET ANONIM
SIRKETI, AS, Joint Stock Company, Ergenekon Mah.
Cumhuriyet, Cad No. 149/6, TR 34373 SISLI, ISTAMBUL, Turquie.
Thomas, Mayer & Associés, 3 square Pétrarque, 75116 PARIS.
Classe No 1 : Protéines d'origine animale, végétable et/ou issues
d'organismes unicellulaires (matière première).
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits
hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés, tous ces produits contenant des
protéines.
Classe No 29 : Lait, produits laitiers à savoir desserts lactés,
yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert,
crème fraîche, beurre, fromages ; fromage blanc.
Classe No 30 : Sauces (condiments) ; glaces comestibles ; glace à
rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat ou
de thé, crèmes desserts, yaourts glacés, crème anglaise,
mousses au chocolat, desserts sous forme de mousses
(confiserie).
No National : 13 4 017 408
Description de la marque : Rouge, jaune, bleu et gris
Classe No 39 : Services d'agence de tourisme et voyages ;
organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ;
information en matière de transport ; services logistiques en
matière de transport ; services d'autobus ; transport de
voyageurs en automobile, en autobus, en bateau de plaisance ;
location de véhicule de transport et de tourisme ; location
d'autocars ; locations d'aéronef ; location de wagon ; location de
voitures de train ; information et organisation d'excursions ;
organisation de circuits touristiques ; organisation de croisières ;
réservation de places de voyage ; transport en chemin de fer ;
transport fluvial ; réservation pour le transport ; transport en
bateau ; transport en taxi ; visites touristiques ;
Mle GIESS Frédérique, Agissant pour le compte de la société Y'a
personne à la prod en cours de formation, 11 rue Euryale
Dehaynin, 75019 PARIS.
Mle GIESS Frédérique, Y'a personne à la prod, 11 rue Euryale
Dehaynin, 75019 PARIS.
74
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 017 427
25/04/2014
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 017 432
M. THERY pierre, 2 rue jean vast, 60000 BEAUVAIS.
M. ENSLEN FRÉDÉRIC, 62 RUE D'ALESIA, 75014 PARIS.
M. PAGES – SOLILANG Jean-louis, 28 rue Camille-Jullian, 87000
LIMOGES.
M. PAGES – SOLILANG Jean-louis, 28 rue Camille-Jullian, 87000
LIMOGES.
Description de la marque : Le logo de la marque “ Personnalité
de marque ” utilise des caractères de type didone.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
25/04/2014
relations
publiques ;
commerciales) ;
audits
d'entreprises
(analyses
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
o
Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
Classes de produits ou services : 12, 25, 35, 37, 38, 39, 41, 42, 45.
75
No National : 13 4 017 444
CERTIVEA, Société par actions simplifiée, 4 avenue du Recteur
Poincaré, 75016 PARIS.
No SIREN : 489 857 987.
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
promotion publicitaire de projets immobiliers ; conseils en
organisation et en direction des affaires ; estimations en affaires
commerciales ; consultations pour la direction des affaires ; aide
à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs et
aux collectivités territoriales en matière de constructions ;
établissement de statistiques, recherches de marchés et étude
de marchés en matière de construction et aménagement du
territoire et de la voierie ; recherche de parraineurs ; consultation
professionnelle d'affaires ; étude de marché ; promotion des
ventes pour des tiers ; conseil et information d'affaires dans le
domaine de l'évaluation de conformité à des exigences
spécifiées (normes, standards) dans le domaine de la qualité
environnementale et sanitaire des bâtiments, vente au détail en
ligne ou non de documents relatifs aux normes et standards et
référentiels dans le domaine de la construction, des matériaux
de constructions ;
Classe No 37 : Construction ; construction de bâtiments, barrages
et ponts ; construction de bâtiments commerciaux ; construction
de bâtiments et d'autres structures ; construction de bâtiments
industriels ; construction de bâtiments résidentiels ; construction
de centrales électriques ; construction de centres commerciaux ;
construction d'ouvrages publics ; construction, entretien et
réparation d'embarcations ; informations en matière de
construction ; installation d'équipements d'automatisation pour
la construction ; location d'appareils de levage pour la
construction ; prestation de conseils en construction de
bâtiments ; prestation de conseils en matière de construction ;
réparation d'équipements et de machines de construction ;
services de conseillers en construction de bâtiments ; services
de construction d'aéroports ; services d'information en matière
de construction ; supervision [direction] de travaux de
construction ; informations en matière de construction de
bâtiments ainsi que de services de réparation, d'installation et
d'entretien de bâtiments ; informations en matière de réparation
ou maintenance d'appareils et de machines de construction ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des plateformes sur Internet
ainsi que sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès à des données
par Internet ; fourniture d'accès à des informations sur Internet ;
Classe No 41 : Formation ; éducation ; formation avancée ;
formation pour adulte ; formation complémentaire pour le
perfectionnement du personnel ; organisation de formations ;
services de conseillers en matière de formation et formation
complémentaire ; services de conseillers relatifs à la formation,
la formation complémentaire et l'éducation ; animation de cours
de formation pour des tiers ; formation assistée par ordinateur ;
cours de formation ; préparation de symposiums et d'ateliers
[formation] ; publication de guides d'éducation et de formation ;
organisation et préparation de séminaires, conférences,
animation de séminaires ;
Classe No 42 : Essais de la qualité de produits à des fins de
certification ; services de contrôle de qualité à des fins de
76
certification ; services d'essai pour la certification de qualité ou
normes ; essais de contrôle de la qualité de produits à des fins
de certification ; essai, analyse et évaluation des produits et
services de tiers en vue de leur certification ; fourniture de
moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de platesformes sur Internet. Essais d'appareils dans le domaine de
l'ingénierie à des fins de certification ; établissement de plans
pour la construction ; planification de travaux de construction ;
construction et élaboration de plans de construction ainsi que
services de conseillers s'y rapportant ; services de conception et
planification de travaux de construction ainsi que services de
conseillers s'y rapportant. Conception de logiciels et de
programmes d'ordinateur.
25/04/2014
No National : 13 4 017 478
CHOUX David, Batiment H3, 20 Avenue de Montlouis, 69410
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
CHOUX, M. CHOUX david, Batiment H3, 20 Avenue de
Montlouis, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
No National : 13 4 017 451
ARECAC, SASU, 11 RUE DE L'EGLISE, 41500 SERIS.
ARECAC, Mme TERRIEN DELAPLACE CATHERINE, 11 RUE DE
L'EGLISE, 41500 SERIS.
bonneterie ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location de magnétoscopes ou de postes
de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
No National : 13 4 017 487
Classe No 44 : Assistance (information) et conseil dans les
croisements de chevaux de pur sang.
montagnac myriam, 55 boulevard de strasbourg, 75010 PARIS.
Mme montagnac myriam, 55 boulevard de strasbourg, 75010
PARIS.
No National : 13 4 017 474
M. bineau guillaume, 12 RUE BOSQUET DE LAVALLADE, 16600
MAGNAC SUR TOUVRE.
M. bineau guillaume, 12 RUE BOSQUET DE LAVALLADE, 16600
MAGNAC SUR TOUVRE.
Classe No 41 : Production et représentation d'une comédie
musicale.
25/04/2014
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
77
Classe No 35 : Achat, vente de parapente, matériel de sport par
Internet.
Classe No 39 : Organisation et conduite d'excursions.
Classe No 41 : Organisation et conduite de baptême de
parapente.
No National : 13 4 017 537
No National : 13 4 017 553
Dépôt du : 1er JUILLET 2013
Mme ETIENNE MARIECLAIRE, Solange, 21 place jean baptiste
durand, 47000 AGEN.
Mme ETIENNE MARIECLAIRE, 21 place jean baptiste durand,
47000 AGEN.
FREDERIC TOURNANT, 7 RUE LOBINEAU, 75006 PARIS.
FREDERIC TOURNANT, 7 RUE LOBINEAU, 75006 PARIS.
fonds.
Description de la marque : Tampon rond de 4 cm de diamètre,
inscription les tagirlpépé avec une figurine au centre.
No National : 13 4 017 586
Caisse d'Epargne et de Prévoyance Côte d'Azur, Société
Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 455
promenade des Anglais, 06200 NICE.
No SIREN : 384 402 871.
DBK, M. BUSCAIL Jérôme, 58 avenue Marceau, 75008 PARIS.
No National : 13 4 017 552
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Monsieur Yannick POURRE, demeurant 51 route de Lyon, à
COGNIN 73160.
Me Florence LACOMBE, AVOCAT, 60 rue Cassiopée, Parc Altaïs,
74650 CHAVANOD.
Classe No 36 : Affaires financières, monétaires et bancaires.
Services, conseils et informations en matière bancaire,
financière, fiduciaire, boursière ou monétaire ; aide et conseil à
la direction des affaires financières ; opérations financières ;
investissement de capitaux, organisation et fourniture de prêt et
d'investissement de capitaux ; consultations professionnelles en
matière financière ; services de constitution et de placement de
capitaux et de fonds ; gestion de comptes d'épargne ; agences
de crédit ; agences de recouvrement de créances ; services de
financement, parrainage financier, transactions financières ;
émission de bons de valeur ; courtage en bourse ; cote en
bourse ; gérance de fortune ; estimations financières et
monétaires ; analyse financière et monétaire ; estimations
fiscales
et
expertises
fiscales.
Assurances ;
conseils,
informations et consultations en matière d'assurance ; gestion
de tous types de contrats d'assurances, services de souscription
78
25/04/2014
d'assurances. Émission et services de cartes de paiement, de
crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce ou à piste,
magnétiques ou à mémoire) ; émission de cartes bancaires non
électroniques ; gestion de flux bancaires et monétaires par voie
électroniques, transfert électronique de fonds ; service de portemonnaie électronique ; services de retrait d'argent par le biais de
cartes à puce ou à piste.
No National : 13 4 017 592
M. DE L'ESTOILE ERIC, 61 RUE DU COUVENT, 76190 YVETOT.
M. DE L'ESTOILE ERIC, 61 RUE DU COUVENT, 76190 YVETOT.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; distribution
de journaux ; réservation de places de voyage.
No National : 13 4 017 605
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; reproduction de
documents ;
Mr Lefrancq Frédéric, 7 rue des ponts de comines, 59000 LILLE.
No SIREN : 420 310 559.
Zeropolis, M. Lefrancq Frédéric, 7 rue des ponts de comines,
59000 LILLE.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
No National : 13 4 017 599
Classe No 12 : Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; patins à glace ou à roulettes.
M. BENAYOUN ALBERT, BATIMENT 12/13, 93 AVENUE DE
VERDUN, 93230 ROMAINVILLE.
ABC VISA CONSULT, M. BENAYOUN ALBERT, BATIMENT 12/13,
93 AVENUE DE VERDUN, 93230 ROMAINVILLE.
25/04/2014
79
No National : 13 4 017 612
M. BENAYOUN ALBERT, BATIMENT 12/13, 93 AVENUE DE
VERDUN, 93230 ROMAINVILLE.
VISAURGENT.COM, M. BENAYOUN ALBERT, BATIMENT 12/13,
93 AVENUE DE VERDUN, 93230 ROMAINVILLE.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
No National : 13 4 017 754
M. DIAGNE DJIBRIL, 2 RUE RAVIER, 74100 AMBILLY.
M. DIAGNE DJIBRIL, 2 RUE RAVIER, 74100 AMBILLY.
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches
conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; tous ces produits etant
d'origine française ou fabriqués en France ;
cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;
verres (récipients) ; vaisselle ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France ;
et les sucreries ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
80
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
No National : 13 4 017 755
M. JACQUESSON Laurent, Agissant pour le compte de la société
VinAuthentic en cours de formation, 22 route de la Guillonnière,
37510 SAVONNIERES.
M. JACQUESSON Laurent, 22 route de la Guillonnière, 37510
SAVONNIERES.
Classe No 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement.
25/04/2014
plastiques ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; publicité en ligne sur un reseau informatique ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
No National : 13 4 017 789
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de conception
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
OODRIVE, SA, 26 RUE DU FAUBOURG POISSONNIERE, 75010
PARIS.
No SIREN : 432 735 082.
OODRIVE, Mme CLEMENT ELISABETH, 26 RUE DU FAUBOURG
POISSONNIERE, 75010 PARIS.
No National : 13 4 017 790
G Web Creation, SARL,
GRENOBLE.
No SIREN : 523 046 563.
courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques,
autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ;
machines à calculer ; extincteurs ; périphériques d'ordinateurs ;
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ;
instruments d'écriture ; objets d'art graves ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
12
Boulevar
Gambetta,
38000
G Web Creation, M. Zenucchi Adam, 12 Boulevar Gambetta,
38000 GRENOBLE.
25/04/2014
No National : 13 4 017 807
81
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; tous ces produits étant
SOCIETE EUROPEENNE DU MEUBLE, société à responsabilité
limitée, 12/14 Rond Point des Champs Elysées, 75008 PARIS.
No SIREN : 513 049 973.
M. MARTINELLI Franck, 13, rue du Luxembourg, 59100
ROUBAIX.
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales).
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
l'habillement).
No National : 13 4 017 873
M. Balch Olivier, 10 Rue Saint Pol Roux, 29570 ROSCANVEL.
M. Balch Olivier, 10 Rue Saint Pol Roux, 29570 ROSCANVEL.
No National : 13 4 017 848
Classe No 25 : Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski.
COMPAGNIE PARISIENNE DU LIVRE,
BOULEVARD SEBASTOPOL, 75002 PARIS.
No SIREN : 389 440 488.
SARL,
ESCA,
131
COMPAGNIE PARISIENNE DU LIVRE, M. BOSSARD STEPHANE,
ESCA, 131 BOULEVARD SEBASTOPOL, 75002 PARIS.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles ;
informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
No National : 13 4 017 903
M. BIANCONI FABRIZIO, Rue du roi Oscar II Gustavia, 97133 ST
BARTHELEMY.
EJA, M. JACQUES EMMANUEL, Les suites du Roi Oscar 2
Gustavia, 97099 ST BARTHELEMY.
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
cidres.
82
25/04/2014
ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; robots
(machines) ;
No National : 13 4 017 908
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
Classe No 16 : Matériel pour les artistes ;
DMO EVENTS, SARL, 65 RUE FESSART, 92100 BOULOGNE.
DMO EVENTS, Mme DUBRULE JOUET JULIETTE, 65 RUE
FESSART, 92100 BOULOGNE.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Activités culturelles ; recyclage professionnel ;
mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
o
N National : 13 4 017 928
No National : 13 4 017 933
MiniGroup, SA, 1 rue Louis Pasteur, 44119 TREILLIERES.
No SIREN : 500 288 527.
MiniGroup, M. guerreau jacques, 1 rue Louis Pasteur, 44119
TREILLIERES.
M. arnaudo sylvain, 204 chemin de l'embut, 06370 MOUANS
SARTOUX.
M. arnaudo sylvain, 204 chemin de l'embut, 06370 MOUANS
SARTOUX.
25/04/2014
83
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
Description de la marque : nom de la marque : pure smoothy
code élément figuratif : 1.15.11
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie
et
confiserie,
glaces
comestibles ;
crêpes
(alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
o
Classe N 32 : Jus de fruits.
communications
par
terminaux
ligne ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation d'expositions
à buts culturels ou éducatifs.
No National : 13 4 017 985
No National : 13 4 017 938
M. silvy lionel, 18 avenue fernand balducci, 13830 ROQUEFORT
LA BEDOULE.
M. silvy lionel, 18 avenue fernand balducci, 13830 ROQUEFORT
LA BEDOULE.
Smile Again, SAS, 3 rue d'auxerre, 89250 SEIGNELAY.
Smile Again, M. Raveneau Florent, 3 rue d'auxerre, 89250
SEIGNELAY.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; mèches
pour l'éclairage ; huiles végétales industrielles ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
No National : 13 4 017 955
M. ZENOU ALEXANDRE, 97 Bld Victor HUGO, BP 132, 92110
CLICHY.
M. ZENOU ALEXANDRE, 97 Bld Victor HUGO, BP 132, 92110
CLICHY.
Classe No 16 : Articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ;
albums ;
Classe No 25 : Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ;
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; jeux
de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles ;
informations en matière de divertissement ; recyclage
84
No National : 13 4 018 002
SMEREP, MUTUELLE, 28 RUE FORTUNY, 75017 PARIS.
SMEREP, Mme COUTAREL ANNIE, 28 RUE FORTUNY, 75017
PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation.
No National : 13 4 018 537
F.G.H. CONSEIL, SAS, 59 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
No SIREN : 532 587 904.
25/04/2014
fonds ; – transactions immobilières ; – locations immobilières ; –
toutes opérations d'achats et ventes en l'état ou après travaux
de toutes immeubles ou locaux, profession de marchand de
biens ;
mobilier ; construction navale.
No National : 13 4 019 248
M. GAUTIER François, 26 rue claude jusseaud, 69110 SAINTE
FOY LES LYON.
M. GAUTIER François, 26 rue claude jusseaud, 69110 SAINTE
FOY LES LYON.
F.G.H. CONSEIL – NOVESTIA IMMOBILIER, 59 avenue Marceau,
75116 PARIS.
hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire. Aliments et substances diététiques à usage
médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes
médicinales ; tisanes, tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 019 578
M. molino raymond, residence vers l'avenir batiment 4, 52
residence vers l'avenir, 34770 GIGEAN.
M. molino raymond, residence vers l'avenir batiment 4, 52
residence vers l'avenir, 34770 GIGEAN.
25/04/2014
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
No National : 13 4 019 584
85
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Mme FIORE VALÉRIE, 244 Lotissement
PUNAAUIA, POLYNESIE FRANÇAISE.
MIRI
5,
98718
Mme FIORE VALÉRIE, FARE TONY-VAIETE, BP 42194, 98713
PAPEETE, POLYNESIE FRANÇAISE.
No National : 13 4 019 616
M. Entremont Pascal .J, poste centrale, Groenplaaats, P.B 53,
B2000 ANTWERPEN 1, Goenplaats, Belgique.
M. Entremont Pascal .J, poste centrale, Groenplaaats, P.B 53,
B2000 ANTWERPEN 1, Goenplaats, Belgique.
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
86
25/04/2014
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes.
o
N National : 13 4 019 694
Classe No 10 : Prothèses auditives.
Mme AIMARD-LOUBERE SONIA, 501 RUE DES TEMPLIERS,
16590 BRIE.
M. LOUBERE FRANCOIS, 501 RUE DES TEMPLIERS, 16590 BRIE.
Mme MAIOLINO-MARCHIONE
POUYADE, 16110 RIVIERES.
NADINE,
435
RUE
DE
LA
M. MARCHIONE OLIVIER, 435 RUE DE LA POUYADE, 16110
RIVIERES.
DL international, SAS, place Marcel Dassault, 36130 DEOLS.
No SIREN : 539 407 403.
Mme AIMARD-LOUBERE SONIA, 501 RUE DES TEMPLIERS,
16590 BRIE.
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe No 44 : Services d'opticiens. Service d'audioprothésie.
No National : 13 4 020 114
Mme oumrida lebna, 87 avenue de gascogne, 31880 LA
SALVETAT SAINT GILLES.
Mme oumrida lebna, 87 avenue de gascogne, 31880 LA
SALVETAT SAINT GILLES.
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage.
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ;
vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ;
jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
o
Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
l'habillement) ;
carpettes ; papiers peints.
No National : 13 4 019 891
No National : 13 4 020 721
PAULE KA, Société par actions simplifiée à associé unique, 223
RUE SAINT HONORE, 75001 PARIS.
No SIREN : 302 077 987.
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
M. SAÏCH NACER, 6 RUE FRANCOIS MILLET, 75016 PARIS.
M. SAÏCH NACER, 6 RUE FRANCOIS MILLET, 75016 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; casquettes,
bonnets, ceintures (habillement), chandails, chaussettes,
25/04/2014
chemises, costumes, cravates, vêtements en cuir ou imitations
de cuir, écharpes, foulards, gants (habillement), articles
d'habillement, maillots de bain, imperméables, jupes, manteaux,
pardessus, pantalons, pullovers, pyjamas, sous-vêtements,
teeshirts, sweat-shirts, vestes ; bandeaux pour la tête
(habillement), bas ; collants, bottes, bottines, bretelles, caleçons,
chaussons, couvre-oreilles (habillement), cravates, layettes,
pantoufles, parkas, peignoirs, sandales, tablier (vêtements) ;
Classe No 35 : Services de marketing et de promotion ; services
de publicité ; diffusion de matériel publicitaire et/ou
promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; publicité en ligne et promotion des ventes
pour le compte de tiers. Gestion des affaires commerciales ;
administration
commerciale.
Services
de
vente
par
correspondance et de vente au détail et regroupement au profit
de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, à savoir :
bagues (bijouterie), articles de bijouterie, boutons de manchette,
bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie), chaînes
(bijouterie), ornements de chapeaux en métaux précieux,
parures pour chaussures (en métaux précieux), porte-clefs de
fantaisie, colliers (bijouterie), épingles de cravates, épingles de
parure, médaillons (bijouterie), montres, boucles d'oreille,
bandoulières (courroies) en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, étuis
pour clés (maroquinerie), fourrures (peaux d'animaux), malles,
mallettes, ombrelles, parapluies, sacs de plage, portefeuilles,
sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, valises, sacs-housses
pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage
(maroquinerie), maillots de bain, body (justaucorps), bottes,
ceintures
(habillement),
châles,
chandails,
chapeaux,
chaussures, chemises, écharpes, foulards, gabardines, gants,
imperméables, jupes, manteaux, pantalons, parkas, poches de
vêtements, pullovers, robes, sandales, tee-shirts, vestes,
vêtements, sous-vêtements ;
Classe No 38 : Services d'agences de presse et d'informations
(nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; services de transmission de données, en particulier
de transmission par parquet, expédition, transmission de
documents informatisés, services de courrier électronique.
Emissions radiophoniques et télévisées et plus généralement
diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non.
Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de
fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en
informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de
données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de
commander des marchandises en ligne ; services de
communication et de transmission de données par réseaux de
communication, à savoir mise en ligne de catalogues de
produits destinés aux consommateurs accessibles par
l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques,
télématiques, électroniques et numériques permettant la prise
de commandes ; services de messagerie électronique ; échange
de données informatisées ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet (services de blogs). Service de diffusion et de
transmission par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques,
informatiques, télématiques, électroniques et numériques
d'informations d'ordre général telles que informations relatives
à la mode, à la beauté, aux voyages, aux divertissements, à la
santé ; fourniture d'accès à un site Web sur l'Internet à des fins
de réseautage social à partir de répertoires et de bases de
données explorables, y compris de textes, documents
électroniques, bases de données, illustrations graphiques et
informations audiovisuelles.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; casquettes,
bonnets, ceintures (habillement), chandails, chaussettes,
chemises, costumes, cravates, vêtements en cuir ou imitations
de cuir, écharpes, foulards, gants (habillement), articles
d'habillement, maillots de bain, imperméables, jupes, manteaux,
pardessus, pantalons, pullovers, pyjamas, sous-vêtements,
teeshirts, sweat-shirts, vestes ; bandeaux pour la tête
(habillement), bas ; collants, bottes, bottines, bretelles, caleçons,
chaussons, couvre-oreilles (habillement), cravates, layettes,
pantoufles, parkas, peignoirs, sandales, tablier (vêtements) ;
Classe No 35 : Services de marketing et de promotion ; services
de publicité ; diffusion de matériel publicitaire et/ou
promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; publicité en ligne et promotion des ventes
pour le compte de tiers. Gestion des affaires commerciales ;
administration
commerciale.
Services
de
vente
par
correspondance et de vente au détail et regroupement au profit
de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, à savoir :
bagues (bijouterie), articles de bijouterie, boutons de manchette,
bracelets (bijouterie), breloques, broches (bijouterie), chaînes
(bijouterie), ornements de chapeaux en métaux précieux,
parures pour chaussures (en métaux précieux), porte-clefs de
fantaisie, colliers (bijouterie), épingles de cravates, épingles de
parure, médaillons (bijouterie), montres, boucles d'oreille,
bandoulières (courroies) en cuir, boîtes à chapeaux en cuir, étuis
pour clés (maroquinerie), fourrures (peaux d'animaux), malles,
mallettes, ombrelles, parapluies, sacs de plage, portefeuilles,
sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, valises, sacs-housses
pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage
(maroquinerie), maillots de bain, body (justaucorps), bottes,
ceintures
(habillement),
châles,
chandails,
chapeaux,
chaussures, chemises, écharpes, foulards, gabardines, gants,
imperméables, jupes, manteaux, pantalons, parkas, poches de
vêtements, pullovers, robes, sandales, tee-shirts, vestes,
vêtements, sous-vêtements ;
Classe No 38 : Services d'agences de presse et d'informations
(nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; services de transmission de données, en particulier
de transmission par parquet, expédition, transmission de
documents informatisés, services de courrier électronique.
Emissions radiophoniques et télévisées et plus généralement
diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non.
Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de
fibres optiques pour la commande et l'achat de marchandises en
informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de
données permettant à l'utilisateur de sélectionner et de
commander des marchandises en ligne ; services de
communication et de transmission de données par réseaux de
communication, à savoir mise en ligne de catalogues de
produits destinés aux consommateurs accessibles par
l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques,
télématiques, électroniques et numériques permettant la prise
de commandes ; services de messagerie électronique ; échange
de données informatisées ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet (services de blogs). Service de diffusion et de
transmission par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques,
informatiques, télématiques, électroniques et numériques
d'informations d'ordre général telles que informations relatives
à la mode, à la beauté, aux voyages, aux divertissements, à la
santé ; fourniture d'accès à un site Web sur l'Internet à des fins
de réseautage social à partir de répertoires et de bases de
données explorables, y compris de textes, documents
électroniques, bases de données, illustrations graphiques et
informations audiovisuelles.
o
N National : 13 4 020 724
PAULE KA, Société par actions simplifiée à associé unique, 223
RUE SAINT HONORE, 75001 PARIS.
No SIREN : 302 077 987.
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
87
88
No National : 13 4 020 917
MERIAL, Société par actions simplifiée, 29 avenue Tony Garnier,
69007 LYON.
No SIREN : 590 800 215.
REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
25/04/2014
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières,
vins et eau-de-vie) ; cidres ; vins d'appellation d'origine, eau-devie d'appellation d'origine.
No National : 13 4 020 963
ACTION D'ECLAT, SAS, 11 Chemin des Cotes Montbron, 78350
LES LOGES-EN-JOSAS.
No SIREN : 385 105 010.
ACTION D'ECLAT, M. FINCK Jean-Eric, 11 Chemin des Cotes
Montbron, 78350 LES LOGES-EN-JOSAS.
Classe No 16 : Papier, carton, produits et articles en ces matières
à savoir : albums, boîtes en carton ou papier, sacs, sachet,
enveloppes, tous en papier ; affiches, cartes, photographies,
images, journaux et périodiques, livres, matériels de dessin,
crayons, stylos, blocs à dessin, cahiers, carnets, livrets. Matériel
d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils,
manuels, tous ces produits concernant la santé animale.
Classe
No
38 :
Télécommunications,
communications
radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et par ordinateurs
via des sites Internet ou des plateformes électroniques dans le
domaine de la santé animale, transmission d'informations dans
le domaine de la santé animale par l'intermédiaire d'ordinateurs,
Internet, télévision et radio, fournissant des forums de
discussions en ligne et bulletins électroniques pour la
transmission de messages parmi les utilisateurs d'ordinateurs
dans le domaine de la santé animale ; fourniture d'accès à des
sites Web comportant l'information éducative dans le domaine
de la santé animale.
Classe No 41 : Organisation de séminaires, de groupes de travail,
formation et conférences dans le domaine de la santé animale.
Edition de revues, livres, guides et base de données dans le
domaine de la santé animale. Formation en ligne destinée aux
professionnels de la santé animale ; fourniture d'accès à des
sites Web interactifs de formation en ligne dans le domaine de la
santé animale.
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces
Classe No 41 : Divertissement ; organisation de concours (ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services hospitaliers ;
services de médecine alternative.
No National : 13 4 020 983
Classe No 44 : Information médicale dans le domaine de la santé
animale, conseils en matière pharmaceutique dans le domaine
de la santé animale.
Mle campanini claudine, 180 Bd Berthier, 75017 PARIS.
Mle campanini claudine, 180 Bd Berthier, 75017 PARIS.
No National : 13 4 020 955
PERIGORD MILLESIMES ET TERROIRS, SARL, 25 PLACE
GAMBETTA, 24100 BERGERAC.
No SIREN : 418 926 010.
PERIGORD MILLESIMES ET TERROIRS, M. GRANGER
STEPHANE, 25 PLACE GAMBETTA, 24100 BERGERAC.
Classe No 20 : Coussins ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
revêtements de sols.
25/04/2014
No National : 13 4 021 099
PRP HOLDING, société anonyme, 46-33 Avenue du Maine, 75755
PARIS.
No SIREN : 420 878 720.
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
89
fermentaires
destinés
à
l'industrie
alimentaire,
dont
l'alimentation animale ; produits chimiques pour le traitement
des matières organiques ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits
herbicides ; produits vétérinaires destinés à réguler l'équilibre
alimentaire, digestifs à usage vétérinaire, compléments
alimentaires à usage vétérinaire ; préparations de vitamines à
usage vétérinaire, vermifuges, médicaments à usage
vétérinaire ; désinfectants vétérinaires ; produits d'hygiène pour
animaux, produits d'hygiène en élevage ;
Classe No 31 : Aliments pour les animaux ; substances
alimentaires fortifiantes pour les animaux ; aliments liquides
pour
animaux,
boissons
pour
animaux ;
aliments
complémentaires liquides pour animaux ; litières pour animaux.
No National : 13 4 021 127
sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits
chimiques, en particulier minéraux, entrant dans la composition
d'aliments pour animaux ; produits chimiques, en particulier
minéraux, destinés à l'industrie alimentaire, dont l'alimentation
animale ; produits chimiques régulateurs des processus
fermentaires
destinés
à
l'industrie
alimentaire,
dont
l'alimentation animale ; produits chimiques pour le traitement
des matières organiques ;
o
Classe N 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits
herbicides ; produits vétérinaires destinés à réguler l'équilibre
alimentaire, digestifs à usage vétérinaire, compléments
alimentaires à usage vétérinaire ; préparations de vitamines à
usage vétérinaire, vermifuges, médicaments à usage
vétérinaire ; désinfectants vétérinaires ; produits d'hygiène pour
animaux, produits d'hygiène en élevage ;
Classe No 31 : Aliments pour les animaux ; substances
alimentaires fortifiantes pour les animaux ; aliments liquides
pour
animaux,
boissons
pour
animaux ;
aliments
complémentaires liquides pour animaux ; litières pour animaux.
No National : 13 4 021 103
PRP HOLDING, société anonyme, 46-33 Avenue du Maine, 75755
PARIS.
No SIREN : 420 878 720.
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
à : I.N.P.I. RENNES
Ploërmel Communauté, EPCI, PLACE DE LA MAIRIE, BP 133,
56804 PLOËRMEL Cedex.
Ploërmel Communauté, Mme LE MARRE Béatrice, PLACE DE LA
MAIRIE, BP 133, 56804 PLOËRMEL Cedex.
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classe No 6 : Minerais ; boîtes en métaux communs ;
monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 13 : Feux d'artifices ; produits pyrotechniques ;
pétards ;
sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits
chimiques, en particulier minéraux, entrant dans la composition
d'aliments pour animaux ; produits chimiques, en particulier
minéraux, destinés à l'industrie alimentaire, dont l'alimentation
animale ; produits chimiques régulateurs des processus
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
90
Classe No 17 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
caoutchouc pour l'emballage ;
o
Classe N 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ; vitraux ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ;
récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ;
sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 22 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
matières textiles pour l'emballage ;
o
Classe N 24 : Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus
élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table
non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
25/04/2014
Classe No 41 : Organisation de spectacles avec diners
(divertissement) ;
organisation
de
manifestations
de
divertissement (soirées de gala avec revues ; matinées troisième
âge avec revue opérette ; soirées à thèmes unique).
No National : 13 4 021 592
MSN & CO, SAS, BAT A APPT A 03, 63 AVE MARIE CURIE, 77600
BUSSY SAINT GEORGES.
No SIREN : 791 472 830.
MSN & CO, M. SRIDYKHAN MANE, BAT A APPT A 03, 63 AVE
MARIE CURIE, 77600 BUSSY SAINT GEORGES.
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe No 35 : Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
placement ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 34 : Allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers
pour fumeurs ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
table ; trottinettes ;
sans alcool ;
Classes de produits ou services : 4, 5, 6, 9, 13, 14, 16, 17, 19, 20,
22, 24, 25, 28, 32, 33, 34, 41.
No National : 13 4 021 604
B2A CONSULTANTS, SARL, 20 AVENUE DE NICE, 06800
CAGNES SUR MER.
No SIREN : 499 639 268.
B2A CONSULTANTS, M. AUTHIAT Michel, 20 AVENUE DE NICE,
06800 CAGNES SUR MER.
No National : 13 4 021 496
ANGE BLEU PRODUCTION, SARL, 47 RUE GUEYNARD, 33240
GAURIAGUET.
No SIREN : 429 690 613.
Distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou
d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
ANGE BLEU PRODUCTION, M. DUVOLLET Alexandre, 47 RUE
GUEYNARD, 33240 GAURIAGUET.
25/04/2014
91
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
thé ;
sans alcool ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant des Appellations d'Origine
Contrôlées “ Alsace ”, “ Vins d'Alsace ”, “ Alsace Grand Cru ” et/
ou “ Crémant d'Alsace ” ; eaux-de-vie bénéficiant de
l'Appellation d'Origine Contrôlée “ Marc d'Alsace ” ; Vins
bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Alsace grand
cru, vin d'asace, crémant d'alsace, eau de vie bénéficiant de
l'AOC.
No National : 13 4 021 632
No National : 13 4 021 676
M. langel frederic, 19 rue haute, 67120 ERNOLSHEIM BRUCHE.
M. langel frederic, 19 rue haute, 67120 ERNOLSHEIM BRUCHE.
à : I.N.P.I. NICE
M. goineau mikael, 25 av du camp long, 06400 CANNES.
Mle zanatta riccelli, 25 avenue du camp long, 06400 CANNES.
M. goineau mikael, 25 av du camp long, 06400 CANNES.
succédanés du café ; farine, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'Indication
Géographique Protégée “ Volailles d'Alsace ” et gibier ; extraits
de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et crème fraîche
bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Crème
fraîche fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles (à
l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ;
prédomine ;
o
Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et pâtes bénéficiant de l'Indication
Géographique Protégée “ Pâtes d'Alsace ”, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'Indication
Géographique Protégée “ Miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ;
No National : 13 4 021 683
à : I.N.P.I. PARIS
CIRIS, S.A.S., 05 Rue Thomas Edison, 33600 PESSAC.
No SIREN : 315 066 886.
SCHMIT-CHRETIEN, Stéphane MEUNIER, 111, Cours du Médoc,
CS 40009, 33070 BORDEAUX CEDEX.
92
25/04/2014
vérification de chèques, services de crédit, services bancaires,
services de guichets automatiques, services de fourniture de
conseils financiers et monétaires ayant trait aux services
susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes
de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées,
financement électronique, services de transfert de devises,
services de paiements électroniques, services d'assurance
voyage ou services de vérification de chèques, services de
crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
No National : 13 4 021 691
Classe No 7 : Machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; broyeurs (machines) ; machine à trier pour
l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines). Aucun des
produits et services précités n'étant destiné à être utilisé dans le
cadre de la fourniture de services financiers, notamment sous la
forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à
valeur stockée, services de cartes prépayées, financement
électronique, services de transfert de devises, services de
paiements électroniques, services d'assurance voyage ou des
services de vérification de chèques, services de crédit, services
bancaires, services de guichets automatiques, services de
fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux
services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de
débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes
prépayées, financement électronique, services de transfert de
devises, services de paiements électroniques, services
d'assurance voyage ou services de vérification de chèques,
services de crédit, services bancaires, services de guichets
automatiques.
courant électrique ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur. Aucun des produits et services
précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la
fourniture de services financiers, notamment sous la forme de
cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur
stockée, services de cartes prépayées, financement électronique,
services de transfert de devises, services de paiements
électroniques, services d'assurance voyage ou des services de
vérification de chèques, services de crédit, services bancaires,
services de guichets automatiques, services de fourniture de
conseils financiers et monétaires ayant trait aux services
susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes
de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées,
financement électronique, services de transfert de devises,
services de paiements électroniques, services d'assurance
voyage ou services de vérification de chèques, services de
crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
consultation en matière d'ordinateurs. Aucun des produits et
services précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la
fourniture de services financiers, notamment sous la forme de
cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur
stockée, services de cartes prépayées, financement électronique,
services de transfert de devises, services de paiements
électroniques, services d'assurance voyage ou des services de
COPROSAS, SAS, 21 avenue George V, 75008 PARIS.
No SIREN : 519 144 000.
COPROSAS, M. HABERSZTRAU Jonathan, 21 avenue George V,
75008 PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ;
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d'expositions à buts culturels ; réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
25/04/2014
No National : 13 4 021 723
JB CONSEIL slmt, SARL, QUARTIER LA GALANTE, RN 7 LE
CANET, CS 60015, 13590 MEYREUIL CEDEX.
JB CONSEIL slmt, Mme BIAGINI SANCHEZ MARYLIN,
QUARTIER LA GALANTE, RN 7 LE CANET, CS 60015, 13590
MEYREUIL CEDEX.
hygiéniques pour la médecine ; Aliments pour bébés ; matériel
pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; tisanes ;
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café ; farine et préparations faites de céréales, pain ; miel, sirop
de mélasse ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscottes ;
boissons à base de café ou de thé.
93
No National : 13 4 021 768
Mme molina elisabeth, 715 vieux ch de lambesc à salon, 13330
PELISSANNE.
M. Fournil Gilles, Fontanaccia, 20129 BASTELICACCIA.
Mme molina elisabeth, 715 vieux ch de lambesc à salon, 13330
PELISSANNE.
Classe No 41 : Publication de livres. Organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; Publication électronique de livres
et de périodiques en ligne. Micro-édition.
No National : 13 4 021 773
No National : 13 4 021 726
M. ABERGEL simon, Batiment 44, 18 rue de crimee, 75019
PARIS.
M. ABERGEL simon, Batiment 44, 18 rue de crimee, 75019
PARIS.
JB CONSEIL slmt, SARL, QUARTIER LA GALANTE, RN 7 LE
QUARTIER LA GALANTE, RN 7 LE CANET, CS 60015, 13590
MEYREUIL CEDEX.
hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; matériel
pour pansements ; bains médicinaux ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ;
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café ; farine et préparations faites de céréales, pain, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; matériel
pour pansements ; matières pour plomber les dents ;
nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou
serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; parasiticides ;
94
25/04/2014
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
Classe No 34 : Allumettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets
pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à
cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
No National : 13 4 021 780
VIGNOBLES CLAUDE BARTHE, SCA, 22 ROUTE DE BORDEAUX,
33420 NAUJAN ET POSTIAC.
VIGNOBLES CLAUDE BARTHE, M. BARTHE ALAIN, 22 ROUTE
DE BORDEAUX, 33420 NAUJAN ET POSTIAC.
relations publiques ; services de vente au détail de vêtements,
de chaussures, d'articles de maroquinerie, de meubles, d'objets
de décoration et d'antiquités à savoir vaisselle, tableaux, objets
d'art, mobiliers, sculptures, livres, bibelots.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d'éducation ; services de
loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d'animaux ; organisation de concours (éducation) ; organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
temporaires.
No National : 13 4 021 853
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
Mle xin ni, 99 boulevard raspail, 75006 PARIS.
Mle xin ni, 99 boulevard raspail, 75006 PARIS.
No National : 13 4 021 826
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PUCES DU CANAL – SEPC,
SARL, 1 Rue du Canal, 69100 VILLEURBANNE.
No SIREN : 792 848 608.
CABINET LAURENT ET CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice, Le
Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY
Cedex.
pour l'horlogerie ; médailles, tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France ;
25/04/2014
animaux ; filets à provisions, tous ces produits étant d'origine
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
95
No National : 13 4 022 785
MASTERCLASS, Société à responsabilité limitée à associé
unique, 1, rue de la Pompe, 75116 PARIS.
No SIREN : 491 755 872.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
No National : 13 4 021 881
M. DELONG MATHIEU, 5 RUE BURDEAU, 33490 SAINT
MACAIRE.
M. DELONG MATHIEU, 5 RUE BURDEAU, 33490 SAINT
MACAIRE.
Classe No 33 : Vin bénéficiant d'une appellation d'origine
contrôlée.
No National : 13 4 021 962
NOUR FOYAGES, SARL, 54 RUE DE L'AQUEDUC, 75010 PARIS.
No SIREN : 507 709 145.
NOUR FOYAGES, M. JAMAI ILYAS, 54 RUE DE L'AQUEDUC,
75010 PARIS.
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Formation ; activités sportives ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
informatique ; micro-édition.
reproduction, la lecture ou le traitement du son et/ou des
images ; disques audio ; disques laser ; disques compacts (audio
et/ou vidéo) ; Cédéroms ; Dévédéroms ; disques vidéo digitaux
(DVD) ; disques optiques, disques optiques compacts et disques
acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques
compacts interactifs ; disques compactes numériques ; disques
magnétiques ; bandes audio et/ou vidéo ; lecteurs de cassettes ;
lecteurs de disques compacts ; cassettes audio et/ou vidéo ;
lecteurs (informatique) ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ;
supports d'enregistrements sonores et/ou audiovisuels ;
supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques,
digitaux et électroniques ; supports de données magnétiques,
digitales, optiques et numériques ; données téléchargeables sur
supports électroniques ; casques à écouteurs ; logiciels et
progiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de
l'enseignement ;
didacticiels ;
tutoriels ;
programmes
d'ordinateurs (logiciels téléchargeables).
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; ouvrages et
manuels scolaires ; collection de livres, d'ouvrages et de textes à
caractère éducatif, et notamment livres et manuels contenant
des informations éducatives en matière d'amélioration, de
compréhension et d'utilisation des mathématiques et des
données et d'autres produits connexes ; méthodes de travail, à
savoir ouvrages, guides, fiches pratiques et manuels de soutien
scolaire contenant des informations didactiques sur la
méthodologie du travail, ouvrages thématiques ; recueils, livres ;
manuels ; publications ; publications imprimées ; prospectus ;
brochures ; articles de papeterie ; carnets, cahiers, blocs
(papeterie) ; chemises de classement ; nécessaires pour écrire ;
stylographes/stylos ; crayons ; gommes à effacer ; agendas,
répertoires ; almanachs, calendriers ; catalogues ; revues ; lettres
d'information ; guides ; annuaires ; sacs et sachets [enveloppes,
pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ;
papier, carton, articles pour reliure ; articles de bureau à
l'exception des meubles.
Classe No 38 : Télécommunications ; transmission et diffusion de
données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ;
transmissions d'informations contenues dans des banques de
données ; diffusion (mise à disposition) de supports de cours sur
support numérique et Internet ; communications par terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communication
(transmission) d'informations contenues dans des bases de
données ou dans un serveur télématique ; transmission
d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à
partir de systèmes de traitement de données, de réseaux
informatiques,
y
compris
le
réseau
mondial
de
télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; service d'expéditions, de transmissions et d'échanges
de documents informatisés ou numériques ; fourniture d'accès à
des données ou documents stockés électroniquement dans des
fichiers centraux pour consultation à distance.
Classe No 41 : Enseignement, enseignement par correspondance
et enseignement à distance ; formation et enseignement, par
réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (elearning) ; conception et diffusion de modules de formation
(formation) ; formation, éducation ; organisation de cours privés
de soutien (collèges, lycées, supérieur) ; préparation aux
96
épreuves, concours et examens de l'enseignement secondaire et
de l'enseignement supérieur ; formation, stages, séminaires liés
à la préparation des examens et concours de l'enseignement
secondaire et de l'enseignement supérieur ; organisation de
cours de soutien et de stage de révision (collèges, lycées,
supérieur) ; organisation d'épreuves pédagogiques et de
concours en matière d'éducation ; édition et diffusion (mise à
disposition) de supports visuels ou audiovisuels pour ces
formations ; accompagnement pédagogiques d'élèves et
étudiants (collèges, lycées, supérieur) dans le cadre de leurs
études ; information en matière d'éducation ; conseils en matière
d'éducation ou de formation ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction et
publication de textes autres que textes publicitaires ; édition et
publication de matériel d'enseignement pédagogique et
éducatif ; édition et diffusion (mise à disposition) de supports de
cours (manuels, digital vidéo disques audio et ou vidéo) ;
organisation et conduite de salons, forums, colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums à des fins
culturelles ou éducatives.
No National : 13 4 022 787
MASTERCLASS, Société à responsabilité limitée à associé
unique, 1, rue de la Pompe, 75116 PARIS.
No SIREN : 491 755 872.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
25/04/2014
papier, carton, articles pour reliure ; articles de bureau à
l'exception des meubles.
Classe No 38 : Télécommunications ; transmission et diffusion de
données, de sons et d'images assistées ou non par ordinateur ;
transmissions d'informations contenues dans des banques de
données ; diffusion (mise à disposition) de supports de cours sur
support numérique et Internet ; communications par terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communication
(transmission) d'informations contenues dans des bases de
données ou dans un serveur télématique ; transmission
d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à
partir de systèmes de traitement de données, de réseaux
informatiques,
y
compris
le
réseau
mondial
de
télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; service d'expéditions, de transmissions et d'échanges
de documents informatisés ou numériques ; fourniture d'accès à
des données ou documents stockés électroniquement dans des
fichiers centraux pour consultation à distance.
Classe No 41 : Enseignement, enseignement par correspondance
et enseignement à distance ; formation et enseignement, par
réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (elearning) ; conception et diffusion de modules de formation
(formation) ; formation, éducation ; organisation de cours privés
de soutien (collèges, lycées, supérieur) ; préparation aux
épreuves, concours et examens de l'enseignement secondaire et
de l'enseignement supérieur ; formation, stages, séminaires liés
à la préparation des examens et concours de l'enseignement
secondaire et de l'enseignement supérieur ; organisation de
cours de soutien et de stage de révision (collèges, lycées,
supérieur) ; organisation d'épreuves pédagogiques et de
concours en matière d'éducation ; édition et diffusion (mise à
disposition) de supports visuels ou audiovisuels pour ces
formations ; accompagnement pédagogiques d'élèves et
étudiants (collèges, lycées, supérieur) dans le cadre de leurs
études ; information en matière d'éducation ; conseils en matière
d'éducation ou de formation ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction et
publication de textes autres que textes publicitaires ; édition et
publication de matériel d'enseignement pédagogique et
éducatif ; édition et diffusion (mise à disposition) de supports de
cours (manuels, digital vidéo disques audio et ou vidéo) ;
organisation et conduite de salons, forums, colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums à des fins
culturelles ou éducatives.
o
Classe N 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction, la lecture ou le traitement du son et/ou des
images ; disques audio ; disques laser ; disques compacts (audio
et/ou vidéo) ; Cédéroms ; Dévédéroms ; disques vidéo digitaux
(DVD) ; disques optiques, disques optiques compacts et disques
acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques
compacts interactifs ; disques compactes numériques ; disques
magnétiques ; bandes audio et/ou vidéo ; lecteurs de cassettes ;
lecteurs de disques compacts ; cassettes audio et/ou vidéo ;
lecteurs (informatique) ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ;
supports d'enregistrements sonores et/ou audiovisuels ;
supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques,
digitaux et électroniques ; supports de données magnétiques,
digitales, optiques et numériques ; données téléchargeables sur
supports électroniques ; casques à écouteurs ; logiciels et
progiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de
l'enseignement ;
didacticiels ;
tutoriels ;
programmes
d'ordinateurs (logiciels téléchargeables).
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; ouvrages et
manuels scolaires ; collection de livres, d'ouvrages et de textes à
caractère éducatif, et notamment livres et manuels contenant
des informations éducatives en matière d'amélioration, de
compréhension et d'utilisation des mathématiques et des
données et d'autres produits connexes ; méthodes de travail, à
savoir ouvrages, guides, fiches pratiques et manuels de soutien
scolaire contenant des informations didactiques sur la
méthodologie du travail, ouvrages thématiques ; recueils, livres ;
manuels ; publications ; publications imprimées ; prospectus ;
brochures ; articles de papeterie ; carnets, cahiers, blocs
(papeterie) ; chemises de classement ; nécessaires pour écrire ;
stylographes/stylos ; crayons ; gommes à effacer ; agendas,
répertoires ; almanachs, calendriers ; catalogues ; revues ; lettres
d'information ; guides ; annuaires ; sacs et sachets [enveloppes,
pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ;
No National : 13 4 022 843
VIP SERVICES SBH, SARL, Grand Cul de Sac, 97133 SAINT
BARTHELEMY.
No SIREN : 753 810 530.
VIP SERVICES SBH, Mme LEPEZRON Solène, Grand Cul de Sac,
97133 SAINT BARTHELEMY.
25/04/2014
97
No National : 13 4 022 861
10 POUR CENT ENVIRONNEMENT, EURL, 6 rue Condorcet, –
local no 10 –, 33150 CENON.
No SIREN : 538 869 934.
10 POUR CENT ENVIRONNEMENT, M. FOLZ Daniel, 6 rue
Condorcet, – local no 10 –, 33150 CENON.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ;
o
Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de
détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation
de places de voyage ;
films cinématographiques ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Service de
loisir ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services
hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches
d'enfants.
Classe No 6 : Conteneurs métalliques ;
Classe No 7 : Compacteurs pour le tri des déchets ;
Classe No 39 : Collecte, transport et traitement de déchets
ménagers et industriels ; collecte groupée multi-déchets ;
location de conteneurs de stockage et entreposage ; location de
presses à balles et compacteurs à déchets ; récupération gratuite
(collecte mutualisée) à des fins de valorisation des huiles
alimentaires usagées, des balles de carton, des balles de
plastiques et des palettes ;
Classe No 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; destruction
d'ordures ;
recherches scientifiques et techniques ; recherche et
projets techniques ; audits en matière d'énergie ; recherches et
conseil en matière de protection de l'environnement et de
développement durable en qualité de tri des déchets.
No National : 13 4 023 081
RHODARES, GAEC, RHODARES, 84160 CADENET.
No SIREN : 792 822 074.
RHODARES, RHODARES, 84160 CADENET.
Classe No 29 : Huiles et graisses comestibles ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais ;
98
Classe No 33 : Vins de pays ou d'appellation d'origine.
No National : 13 4 023 108
M. WALLAERT JEROME, 12 RUE FRANCOIS COUPERIN, 76000
ROUEN.
M. WALLAERT JEROME, 12 RUE FRANCOIS COUPERIN, 76000
ROUEN.
bruts ; fourrages ;
sans alcool.
No National : 13 4 023 130
M. CHEMLA Claude, 13 rue des ornes, 94220 CHARENTON.
M. CHEMLA Claude, 13 rue des ornes, 94220 CHARENTON.
de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) et
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques
de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs
portables ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
25/04/2014
l'emballage ;
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
25/04/2014
99
40, 41.
No National : 13 4 023 394
SO.DI.TE.Cc, SAS, ZAC du Castellas, CS 50451, 705 rue de la
Combe du Meunier, 11785 NARBONNE Cedex.
No SIREN : 325 039 519.
SO.DI.TE.Cc, Mme IMBERNON Céline, ZAC du Castellas,
CS 50451, 705 rue de la Combe du Meunier, 11785 NARBONNE
Cedex.
Classe No 9 : Panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ;
cellules et modules photovoltaïques ; systèmes électriques
solaires ; installations électriques solaires pour fourniture
d'électricité à des locaux commerciaux, résidentiels et
industriels ;
piles
solaires ;
appareils
et
installations
photovoltaïques pour la production d'électricité solaire ;
Classe No 11 : Panneaux solaires à savoir capteurs solaires
(chauffage) ;
Classe No 39 : Transmission, fourniture et distribution
d'électricité de/vers des locaux commerciaux, résidentiels et
industriels.
Classe No 42 : Assistance technique, maintenance, conception
technique
et
planification
technique
d'installations
photovoltaïques et thermiques solaires.
No National : 13 4 023 444
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
No National : 13 4 023 430
M. Benoit Luc, Agissant pour le compte de la société Le
Comptoir Français en cours de formation, 16 rue des fossés
Saint Jacques, 75005 PARIS.
M. Benoit Luc, 16 rue des fossés Saint Jacques, 75005 PARIS.
prédomine ; tous ces produits étant originaires de France ou
fabriqués en France ;
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant
originaires de France ou fabriqués en France ;
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais tous ces
produits étant originaires de France ou fabriqués en France.
APEX ENERGIES, SAS, siège social Immeuble Business Plaza,
Bâtiment 4, Rue de Thor, 34000 MONTPELLIER.
No SIREN : 482 499 499.
BIA Avocats, Roland ICKOWICZ, Avocat, 394 rue Léon Blum,
34000 MONTPELLIER.
100
No National : 13 4 023 622
MJB FINANCES, sarl, 18 rue des Avens, 66600 RIVESALTES.
No SIREN : 789 106 317.
MJB FINANCES, M. BONNEAU Jérôme, 18 rue des Avens, 66600
RIVESALTES.
pain répondant aux conditions posées par l'article 2 du Décret
no 93-1074 du 13 septembre 1993 pris pour application de la Loi
du 1er août 1905 en ce qui concerne certaines catégories de
pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant originaires
de France ou fabriqués en France.
No National : 13 4 024 088
Dépôt du : 1er AOÛT 2013
ID Bio, EURL, 6 place du Général de Gaulle, 66600 RIVESALTES.
ID Bio, M. Voulalas Christophe, 6 place du Général de Gaulle,
66600 RIVESALTES.
Classe No 5 : Herbes médicinales ; tisanes ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou,
succédanés du café.
No National : 13 4 023 642
M. Bariz Radoine, 35 rue de provence, 59760 GRANDE SYNTHE.
M. Bariz Radoine, 35 rue de provence, 59760 GRANDE SYNTHE.
25/04/2014
No National : 13 4 024 410
ADM CREATIONS, SAS, ZI DE VONGY, 11 AVENUE DES
GENEVRIERS, 74200 THONON LES BAINS.
No SIREN : 524 077 849.
ADM CREATIONS, Mle PERILHOU LESLIE, ZI DE VONGY, 11
AVENUE DES GENEVRIERS, 74200 THONON LES BAINS.
Classe No 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en
métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres
de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; dessins ;
linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
25/04/2014
toilette ; filets à provisions ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en
bois ou en matières plastiques ;
cuisine ; peignes et éponges ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
l'habillement) ;
revêtements de sols ; carpettes ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes
ou de table ;
succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
27, 28, 30.
101
technologies de l'information et des activités d'entreprise en
ligne ; services d'enquêtes en matière de fraude d'entreprise ;
services de conseils en ressources humaines ; services de
marketing par l'intermédiaire d'un réseau informatique
mondial ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres. Prêt de
livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; recherches
judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; toutes activités
des cabinets d'avocats (conseil et contentieux) dans tous les
domaines du droit ; arbitrage.
No National : 13 4 024 928
M. Pietrotti-Perez Cedric, Campo Vallone, Mirabilis A, 20620
BIGUGLIA.
M. Pietrotti-Perez Cedric, LD CAMPO VALLONE, MIRABILIS A,
20620 BIGUGLIA.
No National : 13 4 024 747
Classe No 40 : Traitement des déchets (transformation) ; tri de
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
Mme MARTINEZ VÉRONIQUE, 4 RUE BAYARD, 75008 PARIS.
M. LAFFONT-RÉVEILHAC STÉPHANE, 17 PLACE DES VOSGES,
75004 PARIS.
Mme MARTINEZ VÉRONIQUE, 4 RUE BAYARD, 75008 PARIS.
No National : 13 4 025 113
Classe No 16 : Imprimés, livres, manuels, bulletins et périodiques
dans le domaine du droit, de la comptabilité, de la finance, de la
fiscalité et de la gestion ; articles et publications sur tous
supports papier dans les domaines précités ;
Classe No 35 : Services de comptabilité ; services d'audit
d'entreprises et de comptabilité ; commissariat aux comptes ;
services d'établissement de déclarations fiscales et de conseil en
fiscalité ; conseils en gestion d'entreprises ; services de conseils
en matière de stratégie et de plans commerciaux ; services de
conseils en matière d'éthique d'entreprise ; services de conseils
administration d'entreprise ; services de conseils et d'assistance
en matière de fusion, d'acquisition et de dessaisissement ;
services de conseils juridiques en ce qui concerne les contrats
avec le gouvernement ; services d'analyse, à savoir de
compétitivité et de marché ; expertises et évaluations
commerciales ; organisation et conduite de conférences dans le
domaine du droit des affaires, de la comptabilité, de l'audit, des
impôts, des entreprises, de la gestion d'entreprises, des
M. LEVRAT ALEXANDRE, 13 VILLA DU PARC MONTSOURIS,
75014 PARIS.
M. LEVRAT ALEXANDRE, 13 VILLA DU PARC MONTSOURIS,
75014 PARIS.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
102
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ; tous ces produits étant originaires de France ou
terrestres) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses
(machines) ; bouldozeurs ; scies (machines) ; robots (machines) ;
foreuses ; tous ces produits étant originaires de France ou
Classe No 9 : Vêtements de protection contre les accidents, les
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; bâches
de sauvetage ; tous ces produits étant originaires de France ou
fabriqués en France.
No National : 13 4 025 183
VICART F, SARL, 362 RUE ANDRE GEORGES, 34980 ST
CLEMENT DE RIVIERE.
No SIREN : 492 662 481.
VICART F, 362 RUE ANDRE GEORGES, 34980 ST CLEMENT DE
RIVIERE.
succédanés du café ; farine levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
sans alcool.
No National : 13 4 025 220
Mme cohen vanessa, 18 avenue sainte marie, 94160 SAINT
MANDE.
Mme cohen vanessa, 18 avenue sainte marie, 94160 SAINT
MANDE.
25/04/2014
papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la
couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
mobilier ; construction navale.
No National : 13 4 025 306
à : I.N.P.I. LILLE
M. DRION ARNAUD, 12 / 3 RUE STOLBERG, 59155 FACHES
THUMESNIL.
M. DRION ARNAUD, 12 / 3 RUE STOLBERG, 59155 FACHES
THUMESNIL.
25/04/2014
103
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques
de beauté ; Ces produits étant constitués de principes actifs tous
issus de l'agriculture biologique certifiés.
No National : 13 4 025 434
M. Laurie KEMPSTER, High Timbers, 13 Bisschop Road, Hout
Bay, 7860 CAPE TOWN, Afrique du Sud.
Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle, 22 rue
Bergère, 75009 PARIS.
électroniques ; étuis pour instruments de musique ;
o
Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de
Service d'artistes de spectacles, boîte de nuits, production
musicale, représentation de spectacles, productions de
spectacles ; production d'enregistrements audio et films vidéo.
No National : 13 4 025 427
Mme BRIU martine, 7 Rue Jean Maris Le Bris, 66000
PERPIGNAN.
Mme BRIU martine, 7 Rue Jean Maris Le Bris, 66000
PERPIGNAN.
pour le cuir ;
l'habillement) ;
104
prédomine ;
sans alcool ;
29, 30, 32, 34.
No National : 13 4 025 700
M. joire fabien, 8 les côteaux de brenon, 49280 LA SEGUINIERE.
M. ponthou jean eric, 4 rue de la marmitiere, 49124 SAINT
BARTHELEMY D ANJOU.
M. joire fabien, 8 les côteaux de brenon, 49280 LA SEGUINIERE.
25/04/2014
No National : 13 4 025 931
M. Faroult Ludovic, 3d square lussac les châteaux, 57880 HAM
SOUS VARSBERG.
M. Faroult Ludovic, 3d square lussac les châteaux, 57880 HAM
SOUS VARSBERG.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 13 4 026 976
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; aucun des services précités n'étant lié au
secteur automobile.
Klixar – Street58, SARL, Le Veymont, 24 rue pierre curie, 26000
VALENCE.
No SIREN : 792 388 803.
Klixar – Street58, M. VALENTI fabien, Le Veymont, 24 rue pierre
curie, 26000 VALENCE.
carton ou en papier ; albums ; journaux ; calendriers ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
25/04/2014
plastiques ;
audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
marchandises ; services de logistique en matière de transport ;
distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou
d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ;
transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; activités culturelles ; informations en
matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Crèches d'enfants ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
105
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ;
machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches
conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 12 : Appareils de locomotion, par air ou par eau ;
amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ;
chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;
stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ;
cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots
de manutention ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 027 082
SNC CHEMIN DE FER DU VIVARAIS, SOCIÉTÉ EN NOM
COLLECTIF, Gare de Tournon-Saint jean, Route du grand Pont,
07300 SAINT JEAN DE MUZOLS.
No SIREN : 523 715 308.
SNC CHEMIN DE FER DU VIVARAIS, M. BRUGEAS Thierry, Gare
de Tournon-Saint jean, Route du grand Pont, 07300 SAINT JEAN
DE MUZOLS.
No National : 13 4 027 072
M. PATEY Sebastien, lieu dit MANSE, 47400 GONTAUD DE
NOGARET.
M. PATEY Sebastien, lieu dit MANSE, 47400 GONTAUD DE
NOGARET.
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; tracteurs ;
ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
106
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de table ;
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de
détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
remorquage ; location de véhicules ;
sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 11, 12, 16, 25, 28, 35, 39, 41.
No National : 13 4 027 148
M. Caruso Julien, Bât 3, 45 Cours Berriat, 38000 GRENOBLE.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
25/04/2014
No National : 13 4 027 149
M. LECOMPTE Thomas, Agissant pour le compte de la société
MILC en cours de formation, APPERT, 09230 SAINTE CROIX
VOLVESTRE.
M. LECOMPTE Thomas, APPERT, 09230 SAINTE
VOLVESTRE.
CROIX
Description de la marque : MILC Pantone cool gray 1c Pantone
red 032C Pantone 546C Pantone Black C
construction
métalliques ;
constructions
transportables
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ;
25/04/2014
107
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements.
o
Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
No National : 13 4 027 187
ES QUALITY, SARL, 21 rue Vivienne, 75002 PARIS.
ES Quality, M. Martins Daniel, 21 rue Vivienne, 75002 PARIS.
No National : 13 4 027 183
Mme MONIN GHISLAINE, 6 RUE DE RYMAROV, 91560 CROSNE.
Mme MONIN GHISLAINE, 6 RUE DE RYMAROV, 91560 CROSNE.
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; clichés ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
la couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 22 : Sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l'emballage ;
l'habillement) ;
Description de la marque : Meal and Joy
sans alcool ;
No National : 13 4 027 190
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ;
108
pour le cuir ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
construction
métalliques ;
constructions
transportables
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ;
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à la main) ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
25/04/2014
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
25/04/2014
109
l'emballage ;
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34.
Classe No 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
l'habillement) ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
prédomine ;
bruts ; fourrages ;
sans alcool ;
No National : 13 4 027 200
M. GROLLEAU LAURENT, Agissant pour le compte de la société
IR&ISE en cours de formation, 213 RUE JEAN JAURES, 60280
MARGNY LES COMPIEGNE.
M. GROLLEAU LAURENT, 213 RUE JEAN JAURES, 60280
MARGNY LES COMPIEGNE.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
Conseils et appuis pour la conception, la mise en oeuvre, le
suivi, l'analyse et l'évaluation de stratégies et pratiques visant à
un développement durable en milieu rural.
110
No National : 13 4 027 206
M. TIBA Paul, 103 rue de l'Ecole Normale, 33200 BORDEAUX.
M. TIBA Paul, 103 rue de l'Ecole Normale, 33200 BORDEAUX.
25/04/2014
Produits ou services désignés : Transport ; organisation de
voyages ; Transport aérien, transport médicalisé, clinique
médicale. ;
No National : 13 4 027 219
No National : 13 4 027 211
à : I.N.P.I. PARIS
Caisse Générale de Retraite des Cadres (CGRCR), Institution de
retraite complémentaire, 139 Rue Paul Vaillant Couturier, 92240
MALAKOFF.
No SIREN : 775 659 402.
LIEUTENANT CONSULTANT, SARL, 15 Rue Erlanger, 75016
PARIS.
No SIREN : 514 387 323.
GROUPE HUMANIS, Rémi DZIALAK, 8 Boulevard Vauban,
CS 50002, 59043 LILLE Cedex.
LIEUTENANT CONSULTANT, M. IGONETTI Jean Batiste, 15 Rue
Erlanger, 75016 PARIS.
fonds ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
fonds ;
Classe No 38 : Télécommunication ; informations en matière de
communications
par
terminaux
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; service
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt
de livres ; production de films sur bandes videos ; location de
film cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
bandes vidéos ; services de photographie ; organisation de
25/04/2014
111
No National : 13 4 027 220
à : I.N.P.I. PARIS
Caisse Générale de Retraite des Cadres (CGRCR), Institution de
retraite complémentaire, 139 Rue Paul Vaillant Couturier, 92240
MALAKOFF.
No SIREN : 775 659 402.
GROUPE HUMANIS, Rémi DZIALAK, 8 Boulevard Vauban,
CS 50002, 59043 LILLE Cedex.
fonds ;
Classe No 38 : Télécommunication ; informations en matière de
communications
par
terminaux
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; service
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
de livres ; production de films sur bandes videos ; location de
film cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
bandes vidéos ; services de photographie ; organisation de
No National : 13 4 027 222
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
thé ;
sans alcool ;
No National : 13 4 027 236
commune de Fontenay-le-Fleury, collectivité territoriale, Hôtel de
Ville, Place du 08 mai 1945, 78330 FONTENAY-LE-FLEURY.
commune de Fontenay-le-Fleury, M. Baverel Jérôme, Hôtel de
M. LASSEUR PIERRE, 8 RUE FRANCOIS HAUCHECORNE, 45000
ORLEANS.
M. LASSEUR PIERRE, 8 RUE FRANCOIS HAUCHECORNE, 45000
ORLEANS.
112
air ou par eau ; carrosseries ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;
poussettes ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
l'habillement) ;
25/04/2014
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 027 239
No National : 13 4 027 237
commune de Fontenay-le-Fleury, collectivite territoriale, Hôtel de
EPTOPUS, SASU, 26 avenue de l'abbaye, 91330 YERRES.
No SIREN : 793 683 699.
EPTOPUS, M. parayre thibaut, 26 avenue de l'abbaye, 91330
YERRES.
Description de la marque : Le graphique comprend : 1/ Le logo
(au dessus du trait) 2/ Le nom de marque DIDJAY AND CO,
pouvant également etre écrit DJ AND Co ou DJ & Co Code
couleur rouge principal C= 0 M= 89 J= 76 N= 0
air ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; poussettes ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
25/04/2014
113
l'habillement) ;
l'habillement) ;
o
N National : 13 4 027 241
commune de Fontenay-le-Fleury, Collectivité territoriale, Hôtel
de Ville, Place du 08 mai 1945, 78330 FONTENAY-LE-FLEURY.
No National : 13 4 027 243
air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ;
tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
l'habillement) ;
114
25/04/2014
No National : 13 4 027 244
M. JACQUEMET Pierre, Agissant pour le compte de la société
VAP'EGO en cours de formation, 15 RUE MICHEL LE COMTE,
75003 PARIS.
M. JACQUEMET Pierre, 15 RUE MICHEL LE COMTE, 75003
PARIS.
Classe No 34 : Vaporisateurs électriques de tabac ; Articles pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cigarettes électroniques ;
détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion
d'annonces publicitaires.
No National : 13 4 027 245
air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ;
vélomoteurs ; cycles ; poussettes ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
l'habillement) ;
No National : 13 4 027 246
ville, Place du 08 mai 1945, 78330 FONTENAY-LE-FLEURY.
ville, Place du 08 mai 1945, 78330 FONTENAY-LE-FLEURY.
25/04/2014
115
No National : 13 4 027 262
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
l'habillement) ;
Éditions Gallmeister, SARL, 14 rue du Regard, 75006 PARIS.
Éditions Gallmeister, M. Gallmeister Oliver, 14 rue du Regard,
75006 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique
No National : 13 4 027 283
M. LAMACQ ANTHONY, PARC DES CHARTREUX, 61 AVENUE
DE ST JUST, BAT B5, 13013 MARSEILLE.
M. LAMACQ ANTHONY, PARC DES CHARTREUX, 61 AVENUE
DE ST JUST, BAT B5, 13013 MARSEILLE.
No National : 13 4 027 257
Mme Mayer-Guez Shoshana, 4 rue de Mesly, 94000 CRETEIL.
Mme Mayer-Guez Shoshana, 4 rue de Mesly, 94000 CRETEIL.
Description de la marque : La Feuille de Miel Parisienne
Classe No 16 : Journaux ; brochures ; calendriers ;
Classe No 41 : Publication de livres ; micro-édition.
Description de la marque : “ DI6DANSE GENERA6ON HIP-HOP ”
se prononce “ Dissidence génération hip-hop ” ; lettrage de
Di6danse avec des danseurs à l'intérieur sur les lettres “ D, 6, A,
N et E ; Couleur du chiffre 6 en rouge ; trait noir qui surligne et
souligne le slogan “ genra6on hip-hop ”
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
116
25/04/2014
No National : 13 4 027 334
M. PETROTTO ERIC, impasse du chemin vieux, 42800 RIVE DE
GIER.
M. PETROTTO ERIC, impasse du chemin vieux, 42800 RIVE DE
GIER.
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
prévoyance ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ;
No National : 13 4 027 308
sécurité pour la protection des biens et des individus ; pompes
funèbres ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle.
M. Viglino Stéphane, 39 BD Carnot, 21000 DIJON.
M. Viglino Stéphane, 39 BD Carnot, 21000 DIJON.
No National : 13 4 027 374
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
M. Gaudin Alexandre, Résidence de la Baie, 6 avenue du Trégor,
22190 PLERIN.
M. Gaudin Alexandre, Résidence de la Baie, 6 Avenue du Tregor,
22190 PLERIN.
Classe No 30 : Vinaigre, sauces (condiments).
No National : 13 4 027 385
M. AOUNI STEPHANE,
BATTENHEIM.
12
rue
des
cigognes,
68390
M. AOUNI STEPHANE, 12 rue des cigognes,
BATTENHEIM.
68390
Description de la marque : Alta
ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ;
distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines
d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
25/04/2014
manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou
Classe No 12 : Véhicules ; chariots de manutention ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 37 : Construction ; location de machines de chantier ;
installation, entretien et réparation de machines ;
Classe No 39 : Transport ; remorquage ; location de véhicules.
117
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
services de conception d'art graphique.
No National : 13 4 027 387
TIQUET Corinne, 22 BIS RUE PRINCIPALE, 57340 CHATEAU
BREHAIN.
PLEINE CONSCIENCE LORRAINE, Mme TIQUET CORINNE,
22 BIS RUE PRINCIPALE, 57340 CHATEAU BREHAIN.
Classe No 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs.
No National : 13 4 027 386
WINNERMAN PRODUCTIONS,
RATALENS, 31240 SAINT-JEAN.
No SIREN : 503 204 141.
EURL,
8
IMPASSE
DE
WINNERMAN PRODUCTIONS, M. AMIEL JEAN NOEL, 8
IMPASSE DE RATALENS, 31240 SAINT-JEAN.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
o
Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 027 389
Mme GROUSSOL Muriel, 41 bis rue Armand
Appartement no 1, 86170 NEUVILLE DE POITOU.
Caillard,
Mme GROUSSOL Muriel, 41 bis rue Armand
Appartement no 1, 86170 NEUVILLE DE POITOU.
Caillard,
Marque comportant un hologramme.
Marque tridimensionnelle.
Description de la marque : Fond blanc – Ecriture noire
pour le cuir ;
118
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
25/04/2014
No National : 13 4 027 390
le nectar, sarl, 20 RUE
BORDEAUX.
No SIREN : 534 935 275.
MARCELIN
BERTHELOT,
33270
le nectar, 20 RUE MARCELIN BERTHELOT, 33270 BORDEAUX.
Classe No 41 : Organisation de cocktail (divertissement) ;
organisation
d'évènements
à
buts
culturels
ou
de
divertissement ; organisation de mariage (divertissement) ; les
évènements organisés précités pouvant être de prestige, haut de
gamme, de luxe, personnalisés.
Classe No 43 : Services de traiteur ; organisation de cocktail
(restauration) ; préparation de repas ; les services précités
pouvant être de prestige, haut de gamme, de luxe,
personnalisés.
Classe No 45 : Planification et préparation de cérémonies de
mariage pouvant être de prestige, haut de gamme, de luxe,
personnalisées.
No National : 13 4 027 432
Mle Napol Nathalie, Résidence La Belle de Bry, 3 rue du 2
décembre 1870, 94360 BRY SUR MARNE.
Mle Napol Nathalie, Résidence La Belle de Bry, 3 rue du 2
décembre 1870, 94360 BRY SUR MARNE.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
25/04/2014
No National : 13 4 027 434
119
livres numériques dans un but de formation, et éducation
sportive ; création (réalisation) de vidéos dans un but de
formation, et éducation sportive ; publication en ligne de livres
numériques et vidéos dans un but de formation, et éducation
sportive.
M. walser jacques, 3 bd gabriel volland, 13190 ALLAUCH.
M. walser jacques, 3 bd gabriel volland, 13190 ALLAUCH.
No National : 13 4 027 489
Classe No 16 : Maquettes architecturales, figurines (statuettes) en
papier ou carton ;
Classe No 20 : Figurines, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou
en matière plastiques ;
Classe No 21 : Figurines, statuettes en porcelaine, en terre cuite,
en verre ; santons en porcelaine, en céramique, en faïence ou en
verre.
M. Bloch Thomas, 288 Chemin des Viers, 38330 BIVIERS.
M. Bloch Thomas, 288 Chemin des Viers, 38330 BIVIERS.
No National : 13 4 027 449
M. Benabida Loan, Résidence Jules Verne, Bat A1 Appt Numéro
10, 29150 CHATEAULIN.
M. Benabida Loan, Résidence Jules Verne, Bat A1 Appt Numéro
10, 29150 CHATEAULIN.
Description de la marque : La marque DNADN s'inscrit en lettres
mêlées rappelant la molécule d'ADN.
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ;
Description de la marque : Nom de marque : TheSupersaiyan Ce
logo me représente, ma personne, c'est moi même redessiner.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 28 :
gymnastique ;
Appareils
de
culture
physique
ou
de
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; Création (rédaction) de
120
No National : 13 4 027 494
ASRIEV Mikhail, 3 rue André Colledeboeuf, 75016 PARIS.
M. ASRIEV Mikhail, 3 rue André Colledeboeuf, 75016 PARIS.
25/04/2014
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Description de la marque : La Cédille
No National : 13 4 028 393
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
No National : 13 4 028 370
M. Martin Guy, 2 Rue de Vienne, 75008 PARIS.
M. Martin Guy, 2 Rue de Vienne, 75008 PARIS.
M. POELAERT VINCENT, 1 ALLEE DES BOCAGES, 78110 LE
VESINET.
M. POELAERT VINCENT, 1 ALLEE DES BOCAGES, 78110 LE
VESINET.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ;
communications
par
terminaux
lotions pour les cheveux ; dentifrices. Tous ces produits etant
prédomine ;
temporaires.
25/04/2014
No National : 13 4 028 424
ROUEN
BUSINESS
SCHOOL
ALUMNI
ASSOCIATION,
association, 1 rue du Maréchal Juin, 76130 MONT SAINT
AIGNAN.
No SIREN : 309 967 909.
ROUEN BUSINESS SCHOOL ALUMNI ASSOCIATION, Mme
Trochu Marie Lise, 1 rue du Maréchal Juin, 76130 MONT SAINT
AIGNAN.
121
ou en matières plastiques.
No National : 13 4 028 537
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 028 475
M. ITELSOHN Philippe, Agissant pour le compte de la société
KREA PARIS en cours de formation, 5 Allée Saint-Exupery, 94420
LE PLESSIS-TREVISE.
M. ITELSOHN Philippe, 5 Allée Saint-Exupery, 94420 LE
PLESSIS-TREVISE.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses, tous ces produits
étant d'origine française ou fabriqués en France.
No National : 13 4 028 865
Mle BLANGEZ Claire, Agissant pour le compte de la société
CMSEA en cours de formation, 1 Rue de Reuilly, 75012 PARIS.
Mle MARQUETTE Maina, Agissant pour le compte de la société
CMSEA en cours de formation, 64 quai de Seine, 75019 PARIS.
CHET Distribution, sarl, 11 AVENUE DE LA TIMONE, 13010
MARSEILLE.
No SIREN : 059 803 742.
Mle BLANGEZ Claire, 1 Rue de Reuilly, 75012 PARIS.
CHET Distribution, M. FARINA Jean-Charles, 11 AVENUE DE LA
TIMONE, 13010 MARSEILLE.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux
métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non
électriques ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ;
boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients
d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Classe No 19 : Asphalte, poix et bitume ; monuments non
métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ;
objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou
figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
Description de la marque : Skippair, prenez le large.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; réservation
de places de voyage.
122
No National : 13 4 028 942
“ RECUPTOUT DÉCHET ”, SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ
LIMITÉE, 10 RUE DE LA MONTAGNE, 60138 CHIRY OURSCAMP.
No SIREN : 445 134 224.
CABINET BRIÈRE, SOCIÉTÉ D'AVOCATS, IMMEUBLE “ LE CLOS
SAINT JACQUES ”, 2 RUE DE LA SOUS-PRÉFECTURE, 60200
COMPIÈGNE.
Classe No 5 : Couches en matières textiles.
25/04/2014
Classe No 35 : Affichage. Aide aux démarches administratives
pour la création d'associations. Analyse du prix de revient.
Bureaux de placement. Courrier publicitaire. Conseils en gestion
des affaires associatives. Démonstration de produits. Diffusion
d'annonces publicitaires. Diffusion [distribution] d'échantillons.
Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons]. Etablissement de statistiques. Etude de
marché. Facturation. Gestion de fichiers informatiques.
Informations d'affaires. Informations et conseils commerciaux
aux consommateurs. Investigations pour affaires. Location
d'espace publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication. Location de matériel de publicitaire.
Location de distributeurs automatiques. Marketing. Mise à jour
de documentation publicitaire. Mise en pages à buts
publicitaires. Organisation d'événements à buts publicitaires.
Présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail. Prévisions économiques. Production de
films publicitaires. Promotion des entreprises auprès des tiers.
Promotion des ventes pour des tiers. Publication de textes
publicitaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Publicité par correspondance. Publicité. Recherche de marché.
Recherche de parraineurs. Recherches pour affaires. Recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.
Recrutement de personnel. Recueil de données dans un fichier
central. Rédaction de textes publicitaires. Relations publiques.
Renseignements d'affaires. Reproduction de documents.
Services de comparaison de prix. Services de dactylographie.
Services d'informations commerciales en ligne pour les tiers.
Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion
des ventes. Services télémarketing. Services de photocopie.
Services de secrétariat. Services de sous-traitance [assistance
commerciale]. Services de sténographie. Services de ventes aux
détails de pains, de pâtisseries, de glaces, de fruits et légumes.
Sondage d'opinion. Systématisation de données dans un fichier
central. Traitement administratif de commandes d'achats.
Traitement de texte. Transcription de communications. Vente
aux enchères. Vente en ligne et par correspondance de livres, de
logiciels, et d'espaces publicitaires ;
Classe No 6 : Conteneurs métalliques.
Classe No 21 : Poubelles.
Classe No 24 : Tissus, ouvertures de lit et de table, tissus à usage
textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison,
linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de
l'habillement).
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements de cuir ou en imitation du cuir, ceintures
(habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement),
foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sousvêtements.
Classe No 28 : Jeux, jouets.
Classe No 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux, tri de déchets et de matières premières de
récupération.
No National : 13 4 029 061
M. DALIA Marc Julian, 144 ruelle des zattes, Chemin Canal,
97436 SAINT-LEU.
M. DALIA Marc Julian, 144 ruelle des zattes, Chemin Canal,
97436 SAINT-LEU.
Classe No 43 : Agences de logement [hôtels, pensions]. Cafésrestaurants. Cafétérias. Services de bars. Cantines. Crèches
d'enfants. Location de fontaines [distributeurs] à eau potable.
Location d'appareils de cuisson. Location d'appareils d'éclairage
autres que pour les décors de théâtre ou des studios de
télévision. Location de chaises, tables, linge de table et verrerie.
Location de tentes. Location de logement temporaires. Location
de salles de réunions. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de vacances. Maisons de retraite pour personnes
âgées. Pensions pour animaux. Pizzerias. Réservation de
logements temporaires. Réservation de pensions. Réservation
d'hôtels. Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars].
Restaurants libre-service. Services de camps de vacances
[hébergement]. Services hôteliers. Services de motels. Services
de restauration (alimentation). Services de traiteurs ;
Classe No 44 : Services d'aquaculture. Services d'aromathérapie.
Art dentaire. Art vétérinaire. Assistance médicale. Bains turcs.
Bains publics à des fins d'hygiène. Chiropractie [chiropraxie].
Chirurgie esthétique. Services de cliniques médicales.
Composition florale. Conception d'aménagements paysagers.
Confection de couronnes [art floral]. Destruction des animaux
nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
Destruction des mauvaises herbes. Dispensaires. Elevage
d'animaux. Entretien de pelouses. Services de gardes-malades.
Horticulture. Hospices [maisons d'assistance]. Implantation de
cheveux. Jardinage. Location d'installations sanitaires. Location
d'équipements médicaux. Services de manucure. Massage.
Services de médecine alternative. Services d'opticiens. Services
d'orthophonie. Pansage d'animaux. Services de pépiniéristes.
Services de pharmaciens [préparation d'ordonnances].
Physiothérapie. Services d'un psychologue. Salons de coiffure.
Salons de beauté. Sanatoriums. Conseils en matière de santé.
Services de santé. Services de saunas. Services de solariums.
Services de stations thermales. Tatouage. Services de
télémédecine. Services thérapeutiques. Toilettage d'animaux.
Services de visagistes. Services d'agriculture, d'horticulture et
de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de
convalescence ou de repos. Services de jardinier-paysagiste.
25/04/2014
123
No National : 13 4 029 067
électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non
à usage médical ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
entretien et réparation d'horlogerie ;
Mme rivet isabelle, les conches, bressaudieres, 85340 OLONNE
SUR MER.
Mme rivet isabelle, les conches, bressaudieres, 85340 OLONNE
SUR MER.
viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
conception et développement d'ordinateurs ; architecture ;
décoration intérieure ; programmation pour ordinateur ; analyse
de systemes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logicielservice (SaaS) ; hébergement de serveurs ; services de
audits en matière d'énergie.
marque No : 3 794 132
No National : 13 4 029 127
M. BARRERO MARCOS LEONARDO, 33 Avenue Brunetiere,
75017 PARIS.
M. BARRERO MARCOS LEONARDO, 33 Avenue Brunetiere,
75017 PARIS.
No National : 13 4 029 077
MANDARINE, SARL, 23 RUE DU DEPART, BOITE 37, 75014
PARIS.
No SIREN : 789 232 410.
MANDARINE, M. RANVIER JEAN LOUIS, 23 RUE DU DEPART,
BOITE 37, 75014 PARIS.
Classe No 41 : Service de divertissement thérapeutique par la
chanson.
No National : 13 4 029 128
o
Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
transmission,
la
reproduction
du
son ;
supports
logiciels de jeux ; batteries électriques ; détecteurs ; fils
LSM CONSEIL, Société par actions simplifiée, 38 rue de Berri,
75008 PARIS.
No SIREN : 440 739 373.
Classe No 38 : Télécommunications, agences de presse et
d'informations [nouvelles], communications par terminaux
124
d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par
serveurs informatiques ; services de transmission d'informations
par voie télématique à accès libre ; transmission et échange de
données sur support multimédia ; transmission de messages,
d'informations, de données, de son et d'images par voie
hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par
satellite, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de
télécommunication ; transmission en ligne d'informations
relatives à la formation, l'enseignement, l'aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires,
l'établissement de plans sans rapport avec la conduite des
affaires, à des travaux de recherches dans le domaine
commercial et des affaires ;
Classe No 41 : Éducation ; informations en matière d'éducation ;
formation ; institutions et services d'enseignement, y compris
enseignement par correspondance, dans le domaine
commercial, l'administration et/ou la gestion des affaires,
l'informatique, les nouvelles technologies, l'aérospatiale, la
finance, l'économie, la gestion et comptabilité, l'art, le droit, la
gestion des risques et les langues ; écoles ; instituts et écoles
d'application ;
organisation
et
conduite
d'épreuves
pédagogiques
et
d'atelier
de
formation,
orientation
professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de
formation) ; édition de livres, de revues, d'imprimés, de
journaux, de magazines, de Cédérom ; prêts de livres, services
de bibliothèques ; pensionnats ; production de spectacles, de
films ou de vidéocassettes destinées à l'enseignement, location
de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de
projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre,
agences pour artistes ; réservation de places pour les
spectacles ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; activités
sportives et culturelles ; exploitation d'installations sportives ;
organisation de concours en matière d'éducation ; organisation
de compétitions sportives, organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, séminaire ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs, orientation
formation).
25/04/2014
pédagogiques
et
d'atelier
de
formation,
orientation
formation).
No National : 13 4 029 140
75008 PARIS.
No SIREN : 440 739 373.
No National : 13 4 029 133
75008 PARIS.
No SIREN : 440 739 373.
d'application ;
organisation
et
conduite
d'épreuves
d'application ;
organisation
et
conduite
d'épreuves
pédagogiques
et
d'atelier
de
formation,
orientation
25/04/2014
professionnelle
formation).
(conseils
en
matière
d'éducation
ou
de
No National : 13 4 029 146
No National : 13 4 029 182
OFFICE DE TOURISME DE BORDEAUX, Association Loi 1901, 12
cours du XXX-Juillet, 33000 BORDEAUX.
No SIREN : 781 804 554.
OFFICE DE TOURISME DE BORDEAUX, M. MARTIN Nicolas, 12
cours du XXX-Juillet, 33000 BORDEAUX.
Classe No 16 : Photographies ; clichés ; affiches ; albums ;
journaux ; dessins ;
Classe No 22 : Fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Classe No 39 : Services de logistique en matière de transport ;
Classe No 41 : Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs.
No National : 13 4 029 153
Jocelyne et Michel GENDRIER, E.A.R.L., 32 Voie des Huards,
41700 COUR-CHEVERNY.
Jocelyne et Michel GENDRIER, 32 Voie des Huards, 41700
COUR-CHEVERNY.
125
75008 PARIS.
No SIREN : 440 739 373.
commercial et des affaires.
d'application ;
organisation
et
conduite
d'épreuves
pédagogiques
et
d'atelier
de
formation,
orientation
formation).
No National : 13 4 029 188
KACIMI MADANI, 32, COURS DU MEDOC, BORDEAUX 33300.
KACIMI MADANI, 32, COURS DU MEDOC, BORDEAUX 33300.
126
25/04/2014
utilisateur (conception graphique). Applications mobiles
(logiciels) publications numériques. Conseil en communication
multicanal.
No National : 13 4 029 198
COUR-CHEVERNY.
Translitération : CLOCKWISE BRAND
Classe No 16 : Photographie, articles de papeterie, affiches,
cartes, prospectus, brochures, tableaux encadrés ou non
[peintures], mouchoirs de poche en papier.
Classe No 18 : Cuir et imitation de cuir, malles et valises,
parapluies, portefeuilles, porte monnaie, sac à main, sac à dos.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chemises, vêtement en
cuir ou en imitation du cuir, chaussettes, bonneterie, sousvêtements.
No National : 13 4 029 197
Mme VINCENT-GENOD Valérie, 13 bd Victor Hugo, 93400
SAINT-OUEN.
Mme VINCENT-GENOD Valérie, 13 bd Victor Hugo, 93400
SAINT-OUEN.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine
Contrôlée “ Cour-Cheverny ” ;
No National : 13 4 029 212
COUR-CHEVERNY.
Description de la marque : Logo en couleur forme + typographie
du nom Cbleu en toutes lettres, codes hexadécimaux : #8B9EA0
Produits ou services désignés : Appareils pour l'enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement
de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Création et
entretien de sites Web pour des tiers design d'interface
Contrôlées “ Cheverny ” et/ou “ Cour-Cheverny ” ;
25/04/2014
No National : 13 4 029 225
127
d'examens et service de préparation aux examens et tests
linguistiques.
No National : 13 4 029 231
FRESHPACK, SAS, Résidence La Roselière, 52 rue Appoline,
62280 SAINT-MARTIN-BOULOGNE.
No SIREN : 421 297 243.
FIDAL, M. GENTY Nicolas, Immeuble Crystal, ZAC EURALILLEROMARIN, 59777 EURALILLE.
ENGLISH ENTERPRISES, SCOPARL, 18 ALLEE DE LAS PLANES,
31770 COLOMIERS.
No SIREN : 442 187 951.
ENGLISH ENTERPRISES, Mme TRONC PERRINE, 18 ALLEE DE
LAS PLANES, 31770 COLOMIERS.
Classe No 35 : Publicité pour des produits alimentaires surgelés,
y compris publicité en ligne ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; agences
d'import-export ; traitement administratif de commandes
d'achat ; présentation de produits alimentaires surgelés sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
démonstration de produits alimentaires surgelés ; aide à la
direction
d'entreprises
commerciales
ou
industrielles ;
distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons] ; gestion de fichiers informatiques ;
administration commerciale de licences de produits et de
services de tiers ; études et recherches de marché ; marketing ;
sondage d'opinion ; consultation pour les questions de
personnel ; prévisions économiques ; relations publiques ;
promotion des ventes pour des tiers ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
No National : 13 4 029 237
Description de la marque : BUSINESS ENGLISH ENTERPRISES
Classe No 9 : Equipement, appareil et instruments pour le
traitement de l'information, pour l'enseignement, pour
images. Supports préenregistrés ; logiciels éducatifs, Cédéroms,
vidéodisques, disques numériques, bandes vidéo, cassettes
audio, cassettes vidéo, DVD ayants traits à l'enseignement et ou
au perfectionnement des langues étrangères ;
Classe
No
35 :
Gestion
des
affaires
commerciales,
administratives, travaux de bureau ; gestion de fichiers
informatiques, service de publicité en ligne sur un réseau
informatique, information d'affaires commerciales et ou
publicitaires et ou administratives, distribution de dépliants.
Classe No 41 : Formation en langues étrangères spécialisé en
anglais professionnel ; organisation, conduite, présentations
écrites et orales de réunions et de conférences en anglais.
Initiation et perfectionnement en langues étrangères et en FLE.
Enseignement parascolaire. Publications, services de traduction
et d'interprétariat. Exploitation de publications électroniques en
ligne. Cours de langues y compris, par Internet, organisation
Nutroos3000, SARL, 76 Avenue de Paris, 92320 CHATILLON.
No SIREN : 440 482 461.
Nutroos3000, Mle DUCHOSSOIS Sandrine, 76 Avenue de Paris,
92320 CHATILLON.
Description de la marque : Il n'y a pas d'espace entre No et
Stock et Protein, soit NoStockProtein. Le N de No en majuscule
et o en minuscule. Le S de Stock en majuscule et “ tock ” en
minuscule. Le P de Protein en majuscule et “ rotein ” en
minuscule
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ;
Classe No 29 : Extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés
(non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ;
128
mélasse ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;
thé.
No National : 13 4 029 239
COUR-CHEVERNY.
Contrôlées “ Cheverny ” et/ou “ Cour-Cheverny ” ;
No National : 13 4 029 430
25/04/2014
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de
No National : 13 4 030 253
JPW, SARL, 1 Rue de Soultz, 68170 RIXHEIM.
No SIREN : 390 949 740.
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, CS 91455,
MULHOUSE CEDEX.
68071
SARL VO2 DIFFUSION, SARL, 11 IMPASSE DU RAJOL, 12100
MILLAU.
No SIREN : 334 687 613.
M. BERTRAND GILLES, 68 RUE DE MALHOURTET, 12100
MILLAU.
SARL VO2 DIFFUSION, Mme BAUDRIER ODILE, 11 IMPASSE DU
RAJOL, 12100 MILLAU.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
ou en matières plastiques.
25/04/2014
l'habillement).
No National : 13 4 030 340
No National : 13 4 030 827
12
Classe No 41 : Divertissement publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Mme GUILLEMIN-CAMBUS Isabelle,
CEVENNES, 31150 BRUGUIERES.
129
AVENUE
DES
M. CAMBUS Jean-Claude, 12 AVENUE DES CEVENNES, 31150
BRUGUIERES.
Mme GUILLEMIN-CAMBUS Isabelle, 12 AVENUE
CEVENNES, 31150 BRUGUIERES.
DES
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 13 4 030 814
Palmis Production, SARL, Tour Emeraude, 14 rue des Pavillons,
92800 PUTEAUX.
No SIREN : 440 833 911.
Palmis production, M. Vatar Loïc, Tour Emeraude, 14 rue des
Pavillons, 92800 PUTEAUX.
M. BONIN David, 7 rue des roseaux, 35620 ERCE EN LAMEE.
M. BONIN David, 7 rue des roseaux, 35620 ERCE EN LAMEE.
communication pour la vente au détail ; comptabilité ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
130
25/04/2014
Classe No 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo.
No National : 13 4 031 291
No National : 13 4 030 905
HOTEL CASINO RESORT, SAS, 33 rue Rennequin, 75017 PARIS.
M. FOUCAULT ARNAUD, 180 RUE DE PARIS, 61100 FLERS.
HOTEL CASINO RESORT, M. Sorel Christophe,
Rennequin, 75017 PARIS.
M. BARIAL JEAN MARC, 64 RUE DU MARECHAL NEY, 85000 LA
ROCHE SUR YON.
33
rue
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
o
Classe N 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique.
No National : 13 4 030 911
HOTEL CASINO RESORT, SAS, 33 rue Rennequin, 75017 PARIS.
HOTEL CASINO RESORT, M. Sorel Christophe,
Rennequin, 75017 PARIS.
alliages de métaux précieux à usage dentaire, à l'exclusion des
boissons énergétiques et des boissons à base de café ainsi que
les mélanges en contenant.
No National : 13 4 031 308
33
rue
Classe No 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique.
M. BARIAL JEAN MARC, 64 RUE DU MARECHAL NEY, 85000 LA
ROCHE SUR YON.
No National : 13 4 031 022
M. Lemaire Antoine, 103 rue de Lens, 59000 LILLE.
M. Lemaire Antoine, 103 rue de Lens, 59000 LILLE.
alliages de métaux précieux à usage dentaire, à l'exclusion des
boissons énergétiques et des boissons à base de café ainsi que
les mélanges en contenant.
25/04/2014
No National : 13 4 031 625
Mle FERRARI ANGELIQUE, 21 Av Pasteur, 92400 COURBEVOIE.
Mle FERRARI ANGELIQUE, 42 RUE DES PANOYAUX, 75020
PARIS.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses.
No National : 13 4 031 646
Etat français, représenté par le ministre du Redressement
productif, Etat, 67 rue Barbès, 94201 IVRY-SUR-SEINE.
Etat français, représenté par l'Agence du patrimoine immatériel
de l'Etat, Immeuble Atrium, 5 place des vins de France, 75012
PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disquescompacts
(audio-vidéo) ;
disques
optiques ;
disques
magnétiques ; CD-ROM, DVD-ROM, DVD et autres supports
d'enregistrement
numériques ;
machines
à
calculer,
équipements pour le traitement d'informations, ordinateur ;
logiciels ; programmes d'ordinateur enregistrés ; programmes
d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; tapis de souris ; règles
(instruments
de
mesure) ;
publications
électroniques
téléchargeables ; publications électroniques (téléchargeables)
disponibles à partir de bases de données ou d'Internet ; clés
USB ; appareil de projection de diapositives ; diapositives ;
appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage
de données ; appareils de traitement de données ; cartes
magnétiques ;
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie) ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage
(non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ;
clichés ; affiches ; albums ; articles de papeterie ; badges en
papier ou carton ; blocs (papeterie) ; boîtes de classement pour
dossiers ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ;
calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; cartes de visite
professionnelles ; cartes géographiques ; catalogues ; chemises
pour documents ; classeurs (articles de bureau) ; crayons ;
dossiers (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; gommes à
effacer ; crayons ; journaux ; livres ; livrets ; manuels ; papiers à
lettres ; papier à en-tête ; périodiques ; porte-crayons ; portemines ;
prospectus ;
publications
imprimées ;
revues
(périodiques) ;
support
d'instruction,
d'éducation
ou
d'enseignement imprimés ; rapport de recherche imprimés ;
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires ; estimation en
affaires commerciales ; conseil en organisation et direction des
affaires ; consultation pour la direction des affaires ; consultation
131
professionnelle d'affaires ; expertises en affaires ; informations
d'affaires ; investigations pour affaires ; aide à la direction
d'entreprises industrielles ou commerciales ; consultation pour
les questions de personne ; démonstration de produits ; services
de conseils pour la direction des affaires ; établissement de
statistiques ; étude de marché ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; publicité ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire et promotionnel (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité par
correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
d'espaces publicitaires ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de recherche d'informations dans les fichiers
informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ;
de compilation de données ; services de traitement de données ;
informations statistiques ; prévisions économiques ; sondage
d'opinion ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
services
de
télécommunication fournis par Internet, des réseaux Intranet et
Extranet ; informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; communication d'informations par ordinateur ;
compilation et transmission de messages électronique ; envoi,
réception et transfert de messages électroniques ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services de messagerie
électronique ; transmission de données et de fichiers
informatiques ; services de téléconférences ; transmission de
télécopies ; fourniture de forum de discussion sur l'Internet ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ;
Classe No 41 : Académies (éducation) ; organisation et conduite
de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ;
enseignement ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite
de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en
matière de divertissement ; services de loisir ; publication de
livres, brochures, rapports, périodiques ; production de films sur
d'enregistrement sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décor de
photographie ;
reportages
photographiques ;
publication
électronique de livres, brochures, rapports et de périodiques en
ligne ; prêts de livres rédaction et publication de textes autres
que textes publicitaires ; micro-édition ; mise à disposition de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
ligne à partir d'un réseau informatique ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; expertises (travaux
d'ingénieurs) ; ingénierie ; évaluations, estimations, recherches
et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à
savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services scientifiques
et technologiques ainsi que services de recherches et de
conception y relatifs.
132
No National : 13 4 031 742
25/04/2014
Classe No 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; Appareils d'amincissement, appareils de remise en
forme (appareils médicaux) ;
Mme JEANNET Lucie, 67 Rue des Noisetiers, Le Grand Clos,
39400 LA MOUILLE.
Mme BUSSOD Stéphanie, 801 Route des Lattes, 39400 LA
MOUILLE.
Mme JEANNET Lucie, 67 Rue des Noisetiers, Le Grand Clos,
39400 LA MOUILLE.
Classe No 28 : Appareils de culture physique ou de
gymnastique ; Appareils amincissant, appareils de remise en
forme (appareils de culture physique) ;
mise à disposition d'installations de loisirs ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de
médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
centres de sport et de remise en forme.
No National : 13 4 031 941
Mle BORNE Josette, 167 Route du Vivier, 58130 URZY.
Mle BORNE Josette, 167 Route du Vivier, 58130 URZY.
Classe No 3 : Produits de toilettage pour chiens, chats et furets à
savoir cosmétiques pour animaux, shampooings pour animaux
de compagnie, déodorants pour animaux de compagnie.
Classe No 16 : Articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; tableaux [peintures] encadrés ou non ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
Classe No 20 : Glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois ou en
matières plastiques ; coussins. Boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
o
Classe N 41 : Formation ; activités culturelles. Organisation
d'expositions à buts culturels.
No National : 13 4 032 046
M. ROBIN Michel, 30 rue de la vendée, 85130 LES LANDES
GENUSSON.
M. ROBIN Michel, 30 rue de la vendée, 85130 LES LANDES
GENUSSON.
No National : 13 4 031 890
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Mle POSBASOGLU
PFETTISHEIM.
Özlem,
11
rue
des
Perdrix,
67370
Mle POSBASOGLU Özlem, 11 rue des Perdrix,
PFETTISHEIM.
67370
foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements.
o
Classe N 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
25/04/2014
No National : 13 4 032 848
IN VINO CULTURA, Société à Responsabilité Limitée, 30 C rue
Henri Gorjus, 69004 LYON.
No SIREN : 792 288 714.
133
périodiques en ligne ; micro-édition. Services d'enseignement et
de formation. Services d'enseignement et de formation à
distance, notamment à travers un site Internet. Services
d'enseignement et de formation dans le domaine de la culture
du vin. Services de formations aux métiers en relation avec le
vin. Services de formation en matière d'œnologie. Services de
formations techniques et commerciales en particulier dans le
domaine du vin. Services éducatifs et d'instruction pour
l'obtention des diplômes d'œnologue et de sommelier. Services
d'organisation d'examen et d'homologation des diplômes
d'œnologue et de sommelier. Services de formation,
d'éducation, d'enseignement et de divertissement, au travers de
visites de musées dans le domaine du vin et de l'œnologie,
d'organisation de congrès, colloques, séminaires. Services de
mise à disposition d'installations de formation scolaire dans le
domaine du vin. Services d'organisation et conduite de
dégustations de vin, de tests de simulation et de divertissement
dans ce domaine à des fins éducatives. Services d'organisation
de concours (éducation ou divertissement) en particulier dans le
domaine du vin. Services de préparation, organisation,
réalisation de manifestations, séminaires, conférences colloques
sur le vin, les activités en relation avec le vin, les métiers du vin.
Services de présentation d'expositions, de musées (présentation
d'expositions) en particulier dans le domaine du vin. Services de
parcs d'attraction notamment dans le domaine du vin. Services
de mise à disposition en ligne de publications électroniques sur
le vin ; mise à disposition en ligne de publications électroniques
sur les métiers du vin. Services d'édition de livres, revues,
journaux, magazines en particulier sur le vin, son histoire, sa
géographie ses terroirs, les métiers en relation avec le vin.
Service de publication électronique de livres revues, journaux,
magazines en ligne notamment de livres revues, journaux,
magazines de formation et d'enseignement. Services d'éditions
d'ouvrages notamment d'ouvrages électroniques sur les vins,
l'œnologie les arts culinaires, les arts de la table, la décoration,
la gastronomie l'hôtellerie, les voyages. Services d'agence de
voyage et de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels,
de pensions).
Produits ou services désignés : Livres, revues, journaux,
magazines, guides. Livres, revues, journaux, magazines
d'enseignement. Livres, revues, journaux, magazines, guides
dans le domaine du vin. Vins. Services de conseils aux
entreprises dans le domaine de la commercialisation et la
distribution de vins, dans la mise en place de leurs relations
avec leurs clients. Services d'études économiques afin de
permettre aux clients de comprendre leurs marchés en relation
avec leurs produits et en particulier les vins. Services de conseils
en stratégie de développement économique et commerciale des
entreprises du secteur du vin. Services d'études et de recherches
de marchés dans le cadre de la promotion des vins. Services
d'aide au développement commercial international des
entreprises du domaine du vin. Services de prospection de
nouveaux marchés de clientèle pour les entreprises du secteur
du vin. Services de recherche de marché dans le domaine du
vin. Services d'information commerciale, conseil commercial en
matière de négoce de vins, boissons alcooliques et spiritueux.
Services d'agences d'import-export, services d'importation et
exportation de vins, boissons alcooliques et spiritueux. Services
de promotion des ventes pour des tiers en matière de vins,
boissons alcooliques et spiritueux. Services de présentation de
produits et notamment de vins, boissons alcooliques et
spiritueux, sur tout moyen de communication pour la vente au
détail. Services de vente au détail ou en gros de vins, liqueurs.
Services d'informations et de renseignements sur la
commercialisation et la vente de vin. Services d'abonnement à
des services de télécommunication pour les tiers dans le
domaine des activités vini – viticole, de la culture du vin, de
l'œnologie. Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) notamment sous forme électroniques en particulier dans le
domaine du vin. Services de courtage en matière de vins,
boissons alcooliques et spiritueux. Fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données. Services de fourniture d'accès à des centres ou
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques.
Services de fourniture d'accès à des blogs, à des forums de
discussions, transmission et partage de commentaires
notamment dans le domaine du vin. Services de fournitures
d'accès à un site portail (Internet) dans le domaine du vin, des
activités en relation avec le vin, les métiers du vin. Services
d'organisation de voyages, d'organisation d'excursions, de
voyages de découverte de l'activité vini-viticole, service
d'organisation de voyages à but culturel et touristique, visites
touristiques concernant le domaine de l'œnologie, visites de
musées concernant le domaine de l'œnologie. Informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
prêts de livres. Organisation de concours (éducation ou
conférences ou congrès. Publication électronique de livres et de
No National : 13 4 032 962
Apple Inc., société régie par les lois de l'Etat de Californie, 1
Infinite Loop, Cupertino, CALIFORNIE 95014, Etats-Unis
d'Amérique.
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; matériel
informatique ; machines de jeux informatiques ; ordinateurs de
poche ;
tablettes
électroniques
(ordinateur) ;
assistants
électroniques de poche ; agendas électroniques ; blocs-notes
électroniques ; lecteurs de livres électroniques (liseuses
électroniques) ; dispositifs portables numériques électroniques
pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son
et des images et logiciels y relatifs ; dispositifs mobiles
numériques électroniques portables pouvant fournir un accès à
Internet et permettant la transmission, la réception et le stockage
d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers électroniques
et autres données numériques ; dispositifs électroniques
portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission
sans fil de données et de messages et dispositifs électroniques
permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des
informations personnelles ; appareils pour l'enregistrement et la
reproduction du son ; lecteurs de MP3 et autres formats audio
numériques ; enregistreurs audio numériques ; enregistreurs et
lecteurs vidéo numériques ; enregistreurs et lecteurs de
cassettes audio ; enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo ;
enregistreurs et lecteurs de disques compacts ; enregistreurs et
lecteurs
de
disques
numériques
polyvalents
(DVD) ;
enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; postes
de radio, émetteurs et récepteurs radio ; mixeurs audio, vidéo et
numériques ; amplificateurs audio ; récepteurs audio ; décodeurs
134
audio ; appareils audio pour voitures ; oreillettes, écouteurs ;
haut-parleurs ; microphones ; composants audio ; modems ;
appareils de communication en réseau ; équipement et
instruments électroniques de communication ; appareils
d'enseignement audiovisuels ; appareils et instruments
optiques ; appareils et instruments de télécommunications ;
appareils de système de localisation GPS ; téléphones ;
dispositifs de communication sans fil pour la transmission de
voix, de données et d'images ; câbles électriques à savoir câbles
de connection, câbles d'alimentation électrique, câbles de
télécommunication, câbles électroniques, câbles prolongateurs
(rallonges), câbles USB, câbles téléphoniques, câbles
d'ordinateurs, câbles d'imprimantes, câbles pour la transmission
de données ; appareils pour le stockage de données ; supports
de données magnétiques ; puces, disques et bandes contenant
des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à
l'enregistrement
de
ceux-ci ;
télécopieurs ;
appareils
photographiques et cinématographiques ; piles et batteries ;
télévisions ; récepteurs de télévision ; écrans de télévision ;
décodeurs TV ; logiciels informatiques ; jeux informatiques et
électroniques à savoir, logiciels pour jeux informatiques et
électroniques ; logiciels informatiques de système de
localisation GPS ; logiciels informatiques pour le voyage et le
tourisme, pour la planification d'itinéraires, pour la navigation,
pour la planification d'itinéraires de voyage, pour l'information
géographique, pour l'information sur la destination, le transport
et la circulation, pour l'indication d'itinéraires pour véhicules et
piétons, pour la représentation cartographique personnalisée de
sites, pour l'information en matière de plans de rues, pour
l'affichage électronique de cartes et pour l'information sur la
destination ; logiciels pour créer, rédiger, distribuer, télécharger,
transmettre, recevoir, lire, réviser, extraire, encoder, décoder,
afficher, stocker et organiser du texte, des données, des
illustrations graphiques, des images, des contenus audio, vidéo
et autres contenus multimédia, des publications électroniques et
des jeux électroniques ; logiciels pour usage en relation avec
l'enregistrement,
l'organisation,
la
transmission,
la
manipulation, et la révision de texte, de données, de fichiers
audio, de fichiers vidéo et de jeux électroniques en rapport avec
les ordinateurs, les télévisions, les décodeurs TV, les lecteurs
audio, les lecteurs vidéo, les lecteurs média, les téléphones et
les dispositifs numériques électroniques portables ; logiciels
permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer du
texte, des données, des illustrations graphiques, des images, du
contenu audio, vidéo et autre contenu multimédia via des
réseaux mondiaux de communication et autres réseaux
informatiques, électroniques et de communications ; logiciels
informatiques pour identifier, localiser, regrouper, distribuer et
gérer des données et des liens entre des serveurs informatiques
et des utilisateurs connectés à des réseaux mondiaux de
communication et autres réseaux informatiques, électroniques
et de communications ; logiciels pour usage sur des dispositifs
numériques électroniques mobiles portables et autres produits
électroniques
grand
public ;
logiciels
de
publication
électronique ; logiciel de lecture de publications électroniques ;
logiciels informatiques pour la gestion des informations
personnelles ; contenus, informations et commentaires audio et
audiovisuels
préenregistrés
et
téléchargeables ;
livres,
magazines, périodiques, lettres d'information, journaux, revues
et autres publications électroniques téléchargeables ; logiciels
de gestion de bases de données ; logiciels de reconnaissance
des caractères ; logiciels de reconnaissance vocale ; logiciels de
courrier et de messagerie électroniques ; logiciels d'accès, de
navigation et de recherche de bases de données en ligne ;
tableaux d'affichage électroniques ; logiciels de synchronisation
de données ; logiciels de développement d'applications ;
manuels de l'utilisateur sous format lisible électroniquement, en
machine ou sur ordinateur conçus pour être utilisés avec, et
vendus ensemble, avec tous les produits précités ; connecteurs,
coupleurs, fils, câbles, chargeurs, baies, stations d'accueil,
interfaces et adaptateurs électriques et électroniques conçus
pour être utilisés avec tous les produits précités ; matériels
informatiques pour être utilisés avec tous les produits précités ;
pièces et parties constitutives et appareils d'essai et de
vérification pour tous les produits précités ; housses, sacs et
étuis adaptés ou façonnés pour contenir tous les produits
précités ; instruments de navigation ; appareils pour vérifier
l'affranchissement de courrier ; caisses enregistreuses ;
mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à dicter ;
arrondisseurs pour la couture ; machines à voter ; étiquettes
électroniques pour marchandises ; machines pour la sélection
de prix ; appareils et instruments de pesage ; mesures ;
panneaux d'affichage électroniques ; appareils de mesurage ;
appareils et instruments optiques ; tranches, galettes ou
plaquettes de semi-conducteur (silicium) ; circuits intégrés ;
écrans fluorescents ; appareils de téléguidage et de
télécommande ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons
lumineux) ; installations électriques pour la commande à
distance
d'opérations
industrielles ;
paratonnerres ;
électrolyseurs ; extincteurs ; appareils de radiologie à usage
industriel ; appareils et équipements de sauvetage ; avertisseurs
25/04/2014
à sifflet d'alarme ; lunettes de soleil ; dessins animés ; mireœufs ; sifflets pour appeler les chiens ; aimants décoratifs
(magnets) ; clôtures électrifiées ; chaussettes chauffées
électriquement.
Classe
No
35 :
Gestion
commerciale ;
administration
commerciale ; consultation professionnelle d'affaires ; travaux
de bureau ; services commerciaux à savoir gestion de base de
données et de fichiers informatiques ; services de traitement de
données ; services d'agence de publicité ; services de publicité,
de mercatique et de promotion ; consultation professionnelle
dans le domaine de la publicité et de la mercatique ; services de
promotion des ventes ; services de regroupement, pour le
compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits
divers à savoir, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;
matériel informatique ; machines de jeux informatiques ;
ordinateurs de poche ; tablettes électroniques (ordinateur) ;
assistants électroniques de poche ; agendas électroniques ;
blocs-notes électroniques ; lecteurs de livres électroniques
(liseuses électroniques) ; dispositifs portables numériques
électroniques pour l'enregistrement, la transmission et la
reproduction du son et des images et logiciels y relatifs ;
dispositifs mobiles numériques électroniques portables pouvant
fournir un accès à Internet et permettant la transmission, la
réception et le stockage d'appels téléphoniques, de télécopies,
de courriers électroniques et autres données numériques ;
dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage
et/ou la transmission sans fil de données et de messages et
dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de garder en
mémoire ou de gérer des informations personnelles ; appareils
pour l'enregistrement et la reproduction du son ; lecteurs de
MP3 et autres formats audio numériques ; enregistreurs audio
numériques ; enregistreurs et lecteurs vidéo numériques ;
enregistreurs et lecteurs de cassettes audio ; enregistreurs et
lecteurs de cassettes vidéo ; enregistreurs et lecteurs de disques
compacts ; enregistreurs et lecteurs de disques numériques
polyvalents (DVD) ; enregistreurs et lecteurs de bandes audio
numériques ; postes de radio, émetteurs et récepteurs radio ;
mixeurs audio, vidéo et numériques ; amplificateurs audio ;
récepteurs audio ; décodeurs audio ; appareils audio pour
voitures ; oreillettes, écouteurs ; haut-parleurs ; microphones ;
composants audio ; modems ; appareils de communication en
réseau ; équipement et instruments électroniques de
communication ; appareils d'enseignement audiovisuels ;
appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de
télécommunications ; appareils de système de localisation GPS ;
téléphones ; dispositifs de communication sans fil pour la
transmission de voix, de données et d'images ; câbles
électriques à savoir câbles de connections, câbles d'alimentation
électrique, câbles de télécommunication, câbles électroniques,
câbles prolongateurs (rallonges), câbles USB, câbles
téléphoniques, câbles d'ordinateurs, câbles d'imprimantes,
câbles pour la transmission de données ; appareils pour le
stockage de données ; supports de données magnétiques ;
puces, disques et bandes contenant des programmes
informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de
ceux-ci ;
télécopieurs ;
appareils
photographiques
et
cinématographiques ; piles et batteries ; télévisions ; récepteurs
de télévision ; écrans de télévision ; décodeurs TV ; logiciels
informatiques ; jeux informatiques et électroniques à savoir,
logiciels pour jeux informatiques et électroniques ; logiciels
informatiques de système de localisation GPS ; logiciels
informatiques pour le voyage et le tourisme, pour la
planification d'itinéraires, pour la navigation, pour la
planification d'itinéraires de voyage, pour l'information
l'enregistrement,
l'organisation,
la
transmission,
la
25/04/2014
électroniques
grand
public ;
logiciels
de
publication
audiovisuels
préenregistrés
et
téléchargeables ;
livres,
distance
d'opérations
industrielles ;
paratonnerres ;
électriquement, en vue de les examiner et les acheter ;
promotion des produits et services de tiers ; réalisation
d'enquête de marché ; analyse des réactions à la publicité et
étude de marchés ; conception, création, préparation, production
et diffusion de publicités et de matériel publicitaire pour les
tiers ; services d'élaboration de plan média ; gestion de
programmes de fidélisation de la clientèle à savoir, organisation
d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser
la clientèle ; organisation et conduite de programmes de
récompenses pour promouvoir la vente de produits et services ;
services d'informations dans le domaine des affaires, de la
consommation et du commerce par le biais de réseaux
informatiques et de réseaux mondiaux de communications ;
services de vente au détail des produits suivants : ordinateurs ;
périphériques d'ordinateurs ; matériel informatique ; machines
de jeux informatiques ; ordinateurs de poche ; tablettes
électroniques (ordinateur) ; assistants électroniques de poche ;
agendas électroniques ; blocs-notes électroniques ; lecteurs de
livres électroniques (liseuses électroniques) ; dispositifs
portables numériques électroniques pour l'enregistrement, la
transmission et la reproduction du son et des images et logiciels
y relatifs ; dispositifs mobiles numériques électroniques
portables pouvant fournir un accès à Internet et permettant la
transmission, la réception et le stockage d'appels téléphoniques,
de télécopies, de courriers électroniques et autres données
numériques ; dispositifs électroniques portables pour la
réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données
et de messages et dispositifs électroniques permettant à
l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations
personnelles ; appareils pour l'enregistrement et la reproduction
du son ; lecteurs de MP3 et autres formats audio numériques ;
enregistreurs audio numériques ; enregistreurs et lecteurs vidéo
numériques ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio ;
enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo ; enregistreurs et
lecteurs de disques compacts ; enregistreurs et lecteurs de
disques numériques polyvalents (DVD) ; enregistreurs et lecteurs
de bandes audio numériques ; postes de radio, émetteurs et
récepteurs radio ; mixeurs audio, vidéo et numériques ;
amplificateurs audio ; récepteurs audio ; décodeurs audio ;
appareils audio pour voitures ; oreillettes, écouteurs ; hautparleurs ; microphones ; composants audio ; modems ; appareils
de communication en réseau ; équipement et instruments
électroniques de communication ; appareils d'enseignement
audiovisuels ; appareils et instruments optiques ; appareils et
instruments de télécommunications ; appareils de système de
localisation GPS ; téléphones ; dispositifs de communication
sans fil pour la transmission de voix, de données et d'images ;
câbles électriques à savoir câbles de connection, câbles
135
d'alimentation électrique, câbles de télécommunication, câbles
électroniques, câbles prolongateurs (rallonges), câbles USB,
câbles
téléphoniques,
câbles
d'ordinateurs,
câbles
d'imprimantes, câbles pour la transmission de données ;
appareils pour le stockage de données ; supports de données
magnétiques ; puces, disques et bandes contenant des
programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à
l'enregistrement
de
ceux-ci ;
télécopieurs ;
appareils
l'enregistrement,
l'organisation,
la
transmission,
la
électroniques
grand
public ;
logiciels
de
publication
audiovisuels
préenregistrés
et
téléchargeables ;
livres,
distance
d'opérations
industrielles ;
paratonnerres ;
électriquement ; services de vente au détail en ligne fournis par
le biais d'Internet et autres réseaux électroniques et de
communications des produits suivants : ordinateurs ;
périphériques d'ordinateurs ; matériel informatique ; machines
de jeux informatiques ; ordinateurs de poche ; tablettes
électroniques (ordinateur) ; assistants électroniques de poche ;
136
agendas électroniques ; blocs-notes électroniques ; lecteurs de
livres électroniques (liseuses électroniques) ; dispositifs
portables numériques électroniques pour l'enregistrement, la
transmission et la reproduction du son et des images et logiciels
y relatifs ; dispositifs mobiles numériques électroniques
portables pouvant fournir un accès à Internet et permettant la
transmission, la réception et le stockage d'appels téléphoniques,
de télécopies, de courriers électroniques et autres données
numériques ; dispositifs électroniques portables pour la
réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données
et de messages et dispositifs électroniques permettant à
l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations
personnelles ; appareils pour l'enregistrement et la reproduction
du son ; lecteurs de MP3 et autres formats audio numériques ;
enregistreurs audio numériques ; enregistreurs et lecteurs vidéo
numériques ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio ;
enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo ; enregistreurs et
lecteurs de disques compacts ; enregistreurs et lecteurs de
disques numériques polyvalents (DVD) ; enregistreurs et lecteurs
de bandes audio numériques ; postes de radio, émetteurs et
récepteurs radio ; mixeurs audio, vidéo et numériques ;
amplificateurs audio ; récepteurs audio ; décodeurs audio ;
appareils audio pour voitures ; oreillettes, écouteurs ; hautparleurs ; microphones ; composants audio ; modems ; appareils
de communication en réseau ; équipement et instruments
électroniques de communication ; appareils d'enseignement
audiovisuels ; appareils et instruments optiques ; appareils et
instruments de télécommunications ; appareils de système de
localisation GPS ; téléphones ; dispositifs de communication
sans fil pour la transmission de voix, de données et d'images ;
câbles électriques à savoir câbles de connection, câbles
d'alimentation électrique, câbles de télécommunication, câbles
électroniques, câbles prolongateurs (rallonges), câbles USB,
câbles
téléphoniques,
câbles
d'ordinateurs,
câbles
d'imprimantes, câbles pour la transmission de données ;
appareils pour le stockage de données ; supports de données
magnétiques ; puces, disques et bandes contenant des
programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à
l'enregistrement
de
ceux-ci ;
télécopieurs ;
appareils
l'enregistrement,
l'organisation,
la
transmission,
la
électroniques
grand
public ;
logiciels
de
publication
audiovisuels
préenregistrés
et
téléchargeables ;
livres,
25/04/2014
distance
d'opérations
industrielles ;
paratonnerres ;
électriquement ; services de vente au détail des produits
suivants : livres, magazines, périodiques, lettres d'informations,
revues et autres publications sur une large gamme de sujets
d'intérêt général ; services de vente au détail des produits de
divertissement suivants : films, programmes de télévision,
billets pour des manifestations culturelles et des manifestations
sportives, jeux électroniques, logiciels d'applications, œuvres
musicales et oeuvres audio et audiovisuelles ; démonstrations
de produits ; services d'abonnements à savoir abonnements
relatifs à du texte, des données, des images, du contenu audio,
du contenu vidéo, des publications électroniques, des logiciels
d'applications, des jeux électroniques et autres contenus
multimédia fournis par le biais d'Internet et autres réseaux
électroniques et de communications ; organisation et conduite
de conférences, de manifestations et d'expositions dans le
domaine des affaires et du commerce ; services de conseils,
d'informations ou de consultation concernant tous les services
précités.
Classe No 38 : Télécommunications ; services de communication
à savoir, communications radiophoniques ; services de
communications
par
ordinateurs,
communication entre ordinateurs ; services de télex, de
télégramme et de téléphone ; services de collecte et de
transmission de télécopies et de messages ; transmission de
données et d'informations par voies électronique, informatique,
par câble, radio, téléimprimeur, télé courrier, courrier
électronique, télécopieur, télévision, micro-ondes, rayon laser,
satellite de communications ou par voie de communication
électronique ; services de télécommunications sans fil via des
réseaux de communications électroniques ; transmission
électronique de données et de documentation via Internet ou
autres réseaux de communications électroniques ; services de
courrier électronique ; livraison de messages par transmission
électronique ; messagerie numérique sans fil, services de
radiomessagerie et services de courrier électronique, y compris
services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir
des messages via un réseau de données sans fil ; location
d'appareils de communication et de boîtes de courrier
électronique ; services d'agences d'informations (actualités)
électroniques ; fourniture d'accès à des tableaux d'affichage en
ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs
d'ordinateurs ; services d'accès aux télécommunications ;
fourniture d'accès par télécommunication à des sites Web ;
fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des
bases de données et répertoires informatiques via Internet et
autres réseaux de communications électroniques ; fourniture
d'accès à des bases de données consultables en ligne de textes,
de données, d'images, de contenus audio, vidéo et multimédia ;
fourniture d'accès par télécommunication à des réseaux de
communications électroniques avec les moyens d'identifier, de
localiser, de regrouper, de distribuer et de gérer des données et
des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des
processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateurs ;
fourniture d'accès à des sites de réseautage ; services de
communication à savoir, service de partage de fichiers de poste
à
poste
(transmission
électronique
de
musique,
d'enregistrement vidéo et audio via des réseaux de
communication) ; fourniture d'accès par télécommunications à
des réseaux de communications électroniques pour la
transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou
multimédia ; transmission de contenus numériques audio, vidéo
et
multimédia
par
transmission
électronique de fichiers audio et vidéo par ordinateurs et autres
réseaux de communications électroniques ; diffusion audio ;
diffusion vidéo ; diffusion ou transmission de programmes de
25/04/2014
radio et de télévision ; diffusion ou transmission de contenu
vidéo via un réseau informatique mondial ; diffusion en continu
de contenu vidéo via un réseau informatique mondial ; diffusion
en continu de contenu audio via un réseau informatique
mondial ; services de diffusion (transmission) sur Internet ;
services d'information, de conseil et de consultation concernant
tous les services précités.
Classe No 41 : Services d'éducation et de divertissement ;
distribution de programmes audio, de programmes vidéo, de
films cinématographiques et de programmes télévisés ; services
d'éducation, d'enseignement et de formation rendus par
ordinateur ; services de jeux informatiques proposés en ligne ;
services de publication électronique ; services de divertissement
par la mise à disposition de contenus audio, vidéo et multimédia
pré-enregistrés via des réseaux avec et sans fil ; services de
divertissement par la mise à disposition de contenus audio,
vidéo et multimédia pré-enregistrés selon les préférences des
utilisateurs via Internet et autres réseaux électroniques et de
communications ; services de divertissement et d'éducation à
savoir, mise à disposition d'un site Web et d'une base de
données proposant des publications électroniques, du contenu
audio, du contenu vidéo, des logiciels, des jeux informatiques et
autres contenus multimédia relatifs aux divertissements et à
l'éducation ; information en matière d'éducation et de
divertissement ; organisation et conduite de spectacles
musicaux en public, d'évènements sportifs et d'évènements
culturels ; organisation et conduite d'expositions, de
présentations, de salons, d'ateliers, de conférences, de
séminaires, de formation et de congrès d'éducation et de
divertissement ; réservation de billets et services de réservation
pour des évènements de divertissement, des évènements
sportifs et des évènements culturels ; publication d'information,
de conseil, d'actualités, de critiques et de commentaires dans les
domaines des évènements du divertissement, des évènements
sportifs et des évènements culturels ; services d'information, de
conseil et de consultation concernant tous les services précités.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs ; services
d'analyses et de recherches industrielles ; programmation
informatique ; conception et développement d'ordinateurs, de
matériel et d'appareils informatiques et de logiciels ; conception,
développement et maintenance de logiciels propriétaires
(privateurs) dans le domaine du langage naturel, du discours, de
l'orateur, du langage, de la reconnaissance vocale et de la
reconnaissance par empreinte vocale ; location d'appareils et
d'équipement d'ordinateurs et logiciels ; consultations en
matière de conception et de développement d'ordinateurs, de
matériel et d'appareils informatiques ; consultations en matière
de logiciels ; services d'assistance et de consultation en matière
de développement de systèmes informatiques, de bases de
données et d'applications informatiques ; information en ligne
sur la conception et le développement de matériel informatique ;
information en ligne sur les logiciels ; services de création, de
conception et de maintenance de sites Web ; services
d'hébergement de sites Web ; services de fournisseur
d'applications hébergées (FAH) à savoir, hébergement
d'applications logicielles pour des tiers ; services de fournisseur
d'applications hébergées (FAH) à savoir, hébergement de
logiciels pour créer, rédiger, distribuer, télécharger, transmettre,
recevoir, lire, réviser, extraire, encoder, décoder, afficher, stocker
et organiser du texte, des graphismes, des images, du contenu
audio, vidéo et multimédia et des publications électroniques ;
services de fournisseur d'applications hébergées (FAH) à savoir,
hébergement de logiciels pour usage en relation avec des
applications logicielles de reconnaissance vocale et à
commande vocale ; mise à disposition de logiciels non
téléchargeables en ligne ; services de mise à disposition de
moteurs de recherche pour l'obtention de données via Internet
et autre réseaux de communications électroniques ; services de
création (conception) d'index d'informations, de sites Web et
d'autres sources en ligne disponibles sur les réseaux
informatiques pour des tiers ; services de stockage de données
électroniques ; services de cartographie et de planification
d'itinéraires ; services d'information, de conseil et de
consultation concernant tous les services précités.
Classe No 45 : Services de réseautage social en ligne ; services
de réseautage social via un site Web.
No National : 13 4 033 212
DCUBE, SRL, 67 rue blomet, 75015 PARIS.
DCUBE, Mme BOULANGER Marjorie, 67 rue blomet, 75015
PARIS.
Classe No 35 : Bureaux de placement.
No National : 13 4 033 441
à : I.N.P.I. LYON
GROUPE ZANNIER, Société par Actions Simplifiée, 6 bis rue
Gabriel Laumain, 75010 PARIS.
No SIREN : 755 800 356.
FINANCIERE ZANNIER, Mme SERMET-COLLY Laurence, ZI DU
CLOS MARQUET, BP 88, 42400 SAINT CHAMOND.
Classe No 18 : Sacs à main, sacs à provisions, sacs de voyage,
sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), articles
de maroquinerie, porte-documents, porte-monnaie non en
métaux précieux, valises, trousses de voyage, serviettes
(maroquinerie), cartables, étuis pour clefs, porte-cartes
(portefeuilles), malettes pour documents ;
Classe No 25 : Vêtements, sous-vêtements, lingerie, ceintures en
cuir (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques) ;
Classe No 35 : Publicité ; promotion (publicité), gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion
de matériels publicitaires (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à but commercial ou de publicité ; publicité et
promotion (publicité) en ligne de produits et services sur un
réseau informatique ; vente en gros, au détail et en ligne de
vêtements, chaussures et accessoires du vêtement, publication
de textes publicitaires ou promotionnels ; relations publiques.
No National : 13 4 033 801
à : I.N.P.I. NANTES
APROCLEAN, SARL, 86 bd Robert Schuman, 44300 NANTES.
o
Priorité : Trinidad et Tobago, le 16 AVRIL 2013, sous le N 46740
137
APROCLEAN, SARL, 86 bd Robert Schuman, 44300 NANTES.
138
Produits ou services désignés : Appareils photographiques et
cinématographiques pour un usage sur des véhicules aériens
sans pilote production de films sur bandes vidéo réalisés à partir
de vues aériennes prises par un drone dans le domaine de
l'immobilier, de la construction et du tourisme.
25/04/2014
Classe No 16 : Sacs et rouleaux pour emballage sous vide en
matière plastique à usage ménager ;
Classe No 20 : Récipients d'emballage sous vide en matière
plastique avec couvercle.
Classe No 21 : Récipients d'emballage sous vide en verre avec
couvercle.
No National : 13 4 033 852
CARRION 2C, SAS, ZAC DE FONTGRASSE, 17 RUE DES
BRIQUETIERS, 31700 BLAGNAC.
No SIREN : 409 788 502.
ASF, LDA, 33 TRAVESSA DE CASAIS, 4580 VILELA PAREDES,
Portugal.
CARRION 2C, M. CARRION MARCEL, ZAC DE FONTGRASSE, 17
RUE DES BRIQUETIERS, 31700 BLAGNAC.
No National : 13 4 034 922
Mme Ndoye Dieynaba, 26 Rue Charles d'Orléans, 91600
SAVIGNY SUR ORGE.
Mme Ndoye Dieynaba, 26 Rue Charles d'Orléans, 91600
SAVIGNY-SUR-ORGE.
Classe No 20 : Meubles de salles à manger, de chambres,
cadres ; commodes ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; tous ces
produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; velours ; tous ces
produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; décoration intérieure.
No National : 13 4 034 161
conserva plus, sas, 12 allée de la Mousselle, 94370 SUCY EN
BRIE.
conserva plus, M. buchalay bruno, 12 allée de la Mousselle,
94370 SUCY EN BRIE.
pour le cuir ; tous ces produits étant d'origine française ou
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Translitération : STATUS
Classe No 7 : Machines d'emballages sous vides et leurs pièces ;
25/04/2014
No National : 13 4 035 001
Mlle Léa Cavalli, 5 quai de la charité, 84800 L'ISLE SUR LA
SORGUE.
Sellerie Cléa Vallia, Mle Cavalli Léa, 5 quai de la charité, 84800
L'ISLE SUR LA SORGUE.
fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; colliers
ou habits pour animaux ;
Classe No 22 : Sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l'emballage ;
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates.
o
N National : 13 4 035 600
DAUMALIS, Société par actions simplifiée, 22 rue d'aumale,
75009 PARIS.
No SIREN : 482 324 217.
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS.
139
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations publiques. Recherche de parraineurs, direction
professionnelle des affaires artistiques, informations d'affaires
pour les artistes ; gestion administrative de salles d'exposition,
de salles de conférence et de salles de spectacle.
monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de
prévoyance. Banque directe. Émission de chèques de voyage ou
de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion
financière. Gérance de biens immobiliers. Services de
fonds.
Collecte
de
bienfaisance.
Garantie
(caution).
Investissement de capitaux, parrainage financier. Services de
financement d'études préalables pour l'installation, la
construction, l'aménagement ou la rénovation de salles de
spectacles et de locaux à vocation culturels ; services de
financement d'activités, d'actions et de projets dans les
domaines culturels et artistiques ; fonds de dotation dans le
domaine artistique et culturel. Gestion et location de biens
immobiliers.
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations
de loisirs, d'installation pour spectacles. Publication de livres.
Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Représentations théâtrales. Organisation de spectacles ;
organisation de festivals. Production de spectacle, studios de
cinéma, services de studios d'enregistrement, services d'artistes
de spectacle, coaching (formation) ; accueil, organisation et
gestion de cérémonies de remise de prix dans le domaine
artistique, notamment littéraire, de la chanson, du cinéma, de la
télévision, de la peinture, de la sculpture, à savoir organisation
et conduite de cérémonies de remise de prix à buts culturels ou
de divertissement. Direction artistique d'artistes du spectacle ;
location de salles de spectacle.
Classe No 43 : Location de salles d'exposition, de salles de
conférence.
Classe No 45 : Services juridiques. Médiation. Services de
sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
Gérance de droits d'auteurs, concession de licence de propriété
intellectuelle, conseils juridiques pour les artistes à l'exclusion
des informations d'affaires.
No National : 13 4 035 629
à : I.N.P.I. PARIS
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
ALPES ECO MATERIAUX, Société à responsabilité limitée, Zone
artisanale de la Grande Chantourne, 38330 SAINT-NAZAIRE-LESEYMES.
No SIREN : 794 796 920.
CASALONGA & ASSOCIES, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
140
25/04/2014
d'espaces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; Conseil aux entreprises
pour la conduite de changement et la gestion de l'innovation à
savoir conseil en organisation et en direction des affaires.
Classe No 1 : Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à
l'état brut ; enduits (peintures).
Classe No 4 : Bois de feu.
No National : 13 4 035 693
Classe No 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles.
o
Classe N 6 : Matériaux de construction métalliques.
M. Marchadier Pierre, 5 rue Clément Ader, ZAE de Frappe, 33910
SAINT DENIS DE PILE.
M. Marchadier Pierre, 5 rue Clément Ader, ZAE de Frappe, 33910
SAINT DENIS DE PILE.
No National : 13 4 035 633
M. Bergeron Fabien, Agissant pour le compte de la société
Novacteur en cours de formation, 153 av. Alphonse Daudet,
73290 LA MOTTE SERVOLEX.
M. Bergeron Fabien, 153 av. Alphonse Daudet, 73290 LA MOTTE
SERVOLEX.
Classe No 9 : Appareils et instruments nautiques ;
Classe No 12 : Appareils de locomotion par air.
No National : 13 4 036 024
PRECOM (Publicité. Régies, Edition et Communication), S.A.R.L.,
16, avenue Henri Fréville, CS 98101, 35081 RENNES CEDEX 9.
No SIREN : 348 883 315.
Monsieur Gilles MENARD, S.A.R.L. PRECOM, 16, avenue Henri
Fréville, CS 98101, 35081 RENNES CEDEX 9.
Classe No 28 : Cartes à jouer.
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à
voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Bâtons de ski de randonnée, ski nordique ou de raquettes à
neige ; cordon élastique de traction pour skieurs nordiques, ski
de randonnée, VTT, [article de sport] ;
Classe No 35 : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement de
journaux pour des tiers. Régie publicitaire de quotidiens. Régie
publicitaire de périodiques. Conseil en communication
publicitaire. Régie de publicité de presse. Régie de publicité de
radio. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation
de salons professionnels. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Publication de textes publicitaires. Location
d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires.
Relations publiques. Gestion des affaires commerciales.
Administration commerciale. Travaux de bureau.
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts
Classe No 38 : Télécommunications. Communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services
d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Agences de presse ou d'informations. Services de messagerie
électronique. Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
25/04/2014
141
produits pour des tiers ; conceptions de ruches.
Classe No 40 : Imprimerie.
No National : 13 4 036 243
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2013
No National : 13 4 036 560
dupasquier immobilier, sas, 38 Rue Waldeck Rousseau, 69006
LYON.
No SIREN : 789 948 411.
SAS DU PASQUIER IMMOBILIER, 789 948 411 RCS LYON, 38,
rue Waldeck Rousseau, 69006 LYON.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier).
JB CONSEIL slmt, SARL, QUARTIER LA GALANTE, RN7 LE
No SIREN : 414 653 246.
QUARTIER LA GALANTE, RN7 LE CANET, CS 60015, 13590
MEYREUIL CEDEX.
No National : 13 4 036 249
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2013
M. Bogard
MOUROUX.
Alexandre,
48
Rue
Robert
Fournier,
77120
M. Zaretsky Ludovic, 25 Allée des Ecouardes, 95150 TAVERNY.
M. Bogard Alexandre, 48 Rue Robert Fournier,
MOUROUX.
77120
lotions pour les cheveux ;
appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage
Classe No 20 : Ruches pour abeilles ;
Classe No 35 : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ; distributions (vente au détail
et en ligne) de ruches ;
de travaux de construction ; installation, entretien et réparation
de ruches ;
142
No National : 13 4 036 599
M. Rousselle Stephane, Agissant pour le compte de la société
FWNC en cours de formation, 14 Rue des Moines, 75017 PARIS.
25/04/2014
Produits ou services désignés : Maçonnerie. Taille de pierre à
des fins artistiques. Restauration de bâtiments anciens. Service
de sablage au jet. Service de sculpture à des fins artistiques.
Service de pose des éléments de décoration intérieure ou
extérieure en pierre ou autres matériaux. Service de pose des
éléments en granit ou en marbre, le dallage en pierre naturel.
Service de pose de mosaique de faïence et carreaux de ciment.
Service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et
de services pour d'autres entreprises) et de revente de biens
immobiliers en vue de la réalisation de travaux.
Mme Roux Stephanie, Agissant pour le compte de la société
FWNC en cours de formation, 14 Rue des Moines, 75017 PARIS.
M. Rousselle Stephane, 14 Rue des Moines, 75017 PARIS.
No National : 13 4 036 848
Classe No 16 : Produits imprimés et publications imprimées, à
savoir matériel d'instruction et d'enseignement, revues, revues
spécialisées, bulletins d'actualité, circulaires, manuels, livres et
livrets en matière de services commerciaux, marketing,
stratégie, gestion et amélioration de la performance des
entreprises, conception graphique et industrielle ;
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires,
aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales,
conseils services commerciaux, marketing, stratégie, gestion et
amélioration de la performance des entreprises, conception
graphique et industrielle, recherche et études de marchés ;
Classe No 41 : Organisation et conduite d'ateliers de formation,
cours et ateliers professionnels, organisation et conduite de
colloques,
symposiums,
conférences
et
séminaires
d'entreprises, dans les domaines des services commerciaux,
marketing, stratégie, gestion et amélioration de la performance
des entreprises, conception graphique et industrielle. Publication
physique et électronique de livres, bulletins, magazines, revues,
et blogs en ligne dans les domaines mentionnés ci-dessus ;
ingénieurs ; études de projets techniques.
BIOGARAN, Société par actions simplifiée, 15 boulevard Charles
de Gaulle, 92700 COLOMBES.
No SIREN : 405 113 598.
BIOFARMA, Mme COURCELLE Charlotte, 50 rue Carnot, 92284
SURESNES cedex.
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; emplâtres, matériel
pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; aliments pour bébés ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux. Tous
ces produits étant à usage médical.
Classe No 35 : Conseils et renseignements aux médecins et
pharmaciens en matière de gestion des affaires, organisations
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le
domaine médical et pharmaceutique. Services d'informations à
caractère commercial, étude de données à caractère
commercial.
Classe No 41 : Formation dans le domaine pharmaceutique et
médical ;
Classe
No
44 :
Services
pharmaceutique et médicale.
No National : 13 4 036 787
LA PIERRE ET LE CISEAU, SARL, 11 AVENUE LYMINGTON,
35500 VITRE.
No SIREN : 793 444 357.
LA PIERRE ET LE CISEAU, M. Masselot Damien, 11 AVENUE
LYMINGTON, 35500 VITRE.
d'information
en
matière
No National : 13 4 037 058
AGYSOFT, SAS, 95 Rue Pierre Flourens, 34090 MONTPELLIER.
No SIREN : 349 275 818.
AGYSOFT, M. GARDENT Christophe, 95 Rue Pierre Flourens,
34090 MONTPELLIER.
Classe No 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de
25/04/2014
données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Logiciel de gestion des marchés publics ; progiciel de gestion
des marchés publics ;
services de télécommunication pour les tiers ; conseils en
documents ; portage salarial ; optimisation du trafic pour les
sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
communication ; publication de textes publicitaires ; Publication
électronique de texte publicitaire ; service de conseil en matière
de gestion des marchés publics pour les services “ achats ”,
“ Commande publique ” et “ services Marchés Publics ” des
organismes et établissements publics ; assistance aux sociétés
et entreprises en matière administrative à savoir aide à
l'accomplissement de formalités administratives ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ; Formation aux
marchés publics et à l'utilisation d'un logiciel pour la gestion des
marchés publics ; publication de documentation juridique et
technique relative à la réglementation des marchés publics ;
mise à disposition de documentation juridique et technique
papier et électronique (et téléchargeable) ; publication
électronique de texte non-publicitaire ;
143
électronique de texte publicitaire ; service de conseil en matière
de gestion des marchés publics pour les services “ achats ”,
“ commande publique ” et “ services marchés publics ” des
organismes et établissements publics ; assistance aux sociétés
et entreprises en matière administrative à savoir aide à
l'accomplissement de formalités administratives ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ; Formation aux
marchés publics et à l'utilisation d'un logiciel pour la gestion des
marchés publics ; publication de documentation juridique et
technique relative à la réglementation des marchés publics ;
mise à disposition de documentation juridique et technique
papier et électronique (et téléchargeable) ; publication
électronique de texte non-publicitaire ;
logiciels ;
études
de
projets
techniques ;
élaboration
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; consultation en matière de conception et de
développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils
en technologie de l'information ; Conversion de données ou de
conception et développement de logiciels pour la gestion des
marchés publics ; développement d'applications spécifiques ;
logiciels ;
études
de
projets
techniques ;
élaboration
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; consultation en matière de conception et de
développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils
en technologie de l'information ; Conversion de données ou de
conception et développement de logiciels pour la gestion des
marchés publics ; développement d'applications spécifiques ;
Classe No 45 : Services juridiques ; Assistance aux sociétés et
entreprises en matière juridique ; service d'assistance en matière
juridique
notamment
aux
administrations,
collectivités
territoriales et secteur public.
Classe No 45 : Services juridiques ; Assistance aux sociétés et
entreprises en matière juridique ; service d'assistance en matière
juridique
notamment
aux
administrations,
collectivités
territoriales et secteur public.
No National : 13 4 037 143
No National : 13 4 037 059
P.A.R.T, SARL, 11 Rue St François de Paule, 06300 NICE.
Mme MILON Maryvon, 20 Rue de France, 06000 NICE.
AGYSOFT, SAS, 95 Rue Pierre Flourens, 34090 MONTPELLIER.
No SIREN : 349 275 818.
AGYSOFT, M. GARDENT Christophe, 95 Rue Pierre Flourens,
34090 MONTPELLIER.
Description de la marque : rouge “ Pantone red 200 ”
Classe No 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de
données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Logiciel de gestion des marchés publics ; progiciel de gestion
des marchés publics ;
services de télécommunication pour les tiers ; conseils en
documents ; portage salarial ; optimisation du trafic pour les
sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
communication ; publication de textes publicitaires ; publication
Classe No 36 : Affaires immobilières ; prêt immobilier ;
consultation et informations en matière de prêts immobiliers ;
évaluation (estimation) de biens immobiliers ; transactions
financières notamment dans le domaine immobilier et de la
construction ; crédit et crédit-bail ; gérance de biens
immobiliers ; services de financements ; services de location
d'appartements,
de
bureaux
(immobilier) ;
agences
immobilières ; investissement de capitaux ; constitution et
placement de fonds ;
Classe No 37 : Construction ; travaux de construction et de
rénovation immobiliers ; informations en matière de
construction, de travaux de remise en état et de rénovations
immobiliers ; conseils en construction ; supervision (direction)
144
en matière de travaux de construction et de rénovation
immobiliers ; services d'isolation (construction).
No National : 13 4 037 883
HILDY PARIS, SAS, 289 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU,
92000 NANTERRE.
No SIREN : 794 740 522.
HILDY PARIS, M. mensah clifford, 289 avenue georges
clemenceau, 92000 NANTERRE.
25/04/2014
Classe No 14 : Bijoux ; porte monnaies.
Classe No 24 : Serviette de bain.
vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport, sous-vêtements ; maillots de bain ; serviette de
bain.
No National : 13 4 037 978
M. ALLAIRE Pascal, 15 avenue de la gare, 01240 MARLIEUX.
M. ALLAIRE Pascal, 15 avenue de la gare, 01240 MARLIEUX.
rasage ; tous les produits précités étant d'origine française ou
fabriqués en France. Préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir.
pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités étant
d'origine française ou fabriqués en France.
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
No National : 13 4 037 933
Description de la marque : Rémanence Conseil Couleurs
associées : “ Rc ” Orange “ > ” Gris “ Rémanence Conseil ” Bleu
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; Conseil et formation en
management ; formation en développement ;
produits pour des tiers.
No National : 13 4 038 072
M. OHAYON David, 24 Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
M. OHAYON David, 24 Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
M. pattein yves, 3 rue bourgneuf, 92160 ANTONY.
M. pattein yves, 3 rue bourgneuf, 92160 ANTONY.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes
enregistrés) ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; supports de musique enregistrés, micro logiciel,
25/04/2014
logiciels informatiques ; logiciels téléchargeables à partir de
l'Internet ; publications électroniques téléchargeables ; disques
compacts ;
musique
numérique ;
appareils
de
télécommunications ; bandes audio préenregistrées, disques et
cassettes, bandes vidéo, disques et cassettes, bandes audio
numériques et bandes audio et vidéo et disques, CD, DVD,
disques laser, enregistrements audio et vidéo musicaux
cinématographiques et théâtraux ; logiciels de jeux de réalité
virtuelle ; sonneries, musiques, fichiers MP3, MP4, images et
vidéos téléchargeables pour dispositifs de communication sans
fil ; musique téléchargeable ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de
fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites
Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conduite d'une
foire commerciale en ligne dans le domaine de la musique, des
concerts musicaux et des vidéos ; organisation de promotions
utilisant
des
supports
audiovisuels ;
préparation
de
présentations audiovisuelles à usage publicitaire (publicité) ;
services de publicité, à savoir préparation de préparations
audiovisuelles ; organisation et conduite de foires commerciales
dans le domaine de la musique et du divertissement ; promotion
et conduite de foires commerciales dans le domaine de la
musique ; promotion de concerts de tiers ; promotion des
produits et services de tiers en convenant avec des promoteurs
qu'ils associent leurs produits et services à des concerts et
événements musicaux ; promotion des produits de tiers en
préparant et en plaçant des annonces dans un magazine
électronique disponible via un réseau informatique mondial ;
services de vente au détail en ligne, services de vente au détail
via des catalogues de vente par correspondance, des points de
vente, la télévision interactive, la transmission ou la
reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, enregistrements MP3,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement, matériel informatique et micro-logiciels, logiciels,
logiciels téléchargeables à partir de l'Internet, publications
électroniques téléchargeables, disques compacts, musique
numérique, bandes, disques et cassettes audio préenregistrés,
bandes, disques et cassettes vidéo, bandes et disques
audionumériques et audio-vidéonumériques, disques compacts,
DVD, disques laser, et disques phonographiques contenant de la
musique et du divertissement, enregistrements audio et vidéo
théâtraux et musicaux, sonneries, musique, fichiers MP3,
illustrations graphiques, jeux, images et vidéos téléchargeables
pour dispositifs de communications sans fil, musique, fichiers
MP3, illustrations graphiques, jeux informatiques, images et
vidéos téléchargeables, papier, carton et produits en ces
matières, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie,
publications imprimées, livres et magazines dans le domaine de
la musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture,
carnets d'adresses, carnets de rendez-vous, calendriers, cartes
de voeux, cartes postales ; services de promotion de vente en
matière
d'enregistrements
sonores
et/ou
visuels
et
divertissement ; services de promotion commerciale des
musiciens, des chanteurs, des compositeurs de chansons, des
interprètes et des artistes ; organisation de campagnes
promotionnelles sur tout moyen de communication ;
organisation et conduite d'expositions et de salons dans le
domaine de la musique et des divertissements à but
commerciaux ou de publicité ; vente au détail de programmes
radiophoniques et télévisés pour des tiers ; vente au détail de
145
divertissements radiophoniques ; vente au détail de musique ;
vente au détail d'enregistrements audio et vidéo musicaux ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ;
fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse
ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ou de visioconférences ; services de
messagerie électronique ; diffusion et transmission de
programmes radiophoniques et télévisés ; diffusion audio de
paroles, musiques, concerts et programmes radiophoniques ;
diffusion de contenus audio et vidéo préenregistrés par le biais
de réseaux informatiques et autres réseaux de communication ;
transmission électronique de contenus audio et vidéo en flux
continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques
et autres réseaux de communication ; mise à disposition de
salons de bavardage en ligne, babillards électroniques et forums
de communautés virtuelles pour la transmission de messages
entre des utilisateurs d'ordinateur ; fourniture d'accès à des
réseaux de communications électroniques pour la transmission
ou la réception de contenus audio, vidéo, films et/ou contenus
multimédia ;
de livres ; production et location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de postes de
production d'enregistrements sonores ; service d'édition
musicale ; services de disc-jockeys ; service de discothèque ;
production de programmes radiophoniques et télévisés ;
production et édition musicale ; fourniture en ligne de
divertissement, à savoir fourniture d'enregistrements audio et
vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement
musical ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne
d'enregistrements musicaux sonores et vidéo préenregistrés
non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; fanclubs ; enregistrement et production audio et vidéo ; production
de disques ; production de bandes vidéo ; production de films
cinématographiques ; distribution de films cinématographiques ;
diffusion simultanée de programmes télévisés ; divertissement
sous forme de programmes télévisés continus dans le domaine
de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir un
spectacle continu de musique et de divertissement diffusé à la
télévision, par satellite et sur supports audio et vidéo ;
publication de livres et de magazines ; divertissement sous
forme
de
programmes
radiophoniques
en
continu ;
divertissement sous forme de représentations et concerts en
direct d'artistes et groupes musicaux ; services de
divertissement, à savoir apparitions personnelles de célébrités et
d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement sous
forme de performances d'artistes musicaux fournis via la
télévision, la radio et des enregistrements audio et vidéo ;
services de divertissement, à savoir représentations enregistrées
par des artistes musicaux ; services d'éducation et de
divertissement, à savoir production et présentation de
spectacles télévisés, de défilés de mode ; services de
divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web
contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips
connexes, photographies et autres matériels multimédias ;
services de divertissement, à savoir fourniture de revues en
ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos
musicales ; services de divertissement, à savoir fourniture de
musique préenregistrée, informations dans le domaine de la
musique, et de commentaires et articles sur la musique, tous en
ligne via un réseau informatique mondial ; services de
divertissement à savoir représentations en direct, télévisées et
cinématographiques d'un artiste ; conduite d'expositions
récréatives sous forme de festivals musicaux ; services de
divertissement, à savoir, conduite d'expositions dans le domaine
musical et artistique ; organisation d'expositions musicales et
artistiques à des fins de divertissement ; publication de
146
magazines sur le Web ; gestion de carrières d'artistes (services
d'impresario).
25/04/2014
No National : 13 4 038 133
CARTRY HOWARD, 23 place de la cathédrale, 83000 TOULON.
No SIREN : 515 216 539.
No National : 13 4 038 118
l'atelier fantastique, M. cartry howard, 23 place de la cathédrale,
83000 TOULON.
AMIRAL HOLDING, SAS, 158 BOULEVARD PEREIRE, 75017
PARIS.
No SIREN : 493 153 175.
AMIRAL HOLDING, Mme VIGOR MARIE-CHRISTINE,
BOULEVARD PEREIRE, 75017 PARIS.
158
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; sacs ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir.
No National : 13 4 038 158
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ; adaptateurs
électriques.
animaux ; filets à provisions ; sangles en cuir.
AMIRAL HOLDING, SAS, 158 BOULEVARD PEREIRE, 75017
PARIS.
No SIREN : 493 153 175.
AMIRAL HOLDING, Mme VIGOR MARIE-CHRISTINE,
BOULEVARD PEREIRE, 75017 PARIS.
158
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ; adaptateurs
électriques.
animaux ; filets à provisions ; sangles en cuir.
25/04/2014
No National : 13 4 038 184
147
No National : 13 4 038 186
Cinéfinance, SARL, 27 rue du Colisée, 75008 PARIS.
No SIREN : 343 045 894.
Cinéfinance, M. de Taisne Jean, 27 rue du Colisée, 75008 PARIS.
Brand Advocate, sarl, 63 bis rue de Sèvres, 92100 BOULOGNE.
Brand Advocate, M. Salomone Marc, 63 bis rue de Sèvres, 92100
BOULOGNE.
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
communications
par
terminaux
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de
divertissement
ou
d'éducation ;
location
de
films
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
technologie de l'information ; services de conception d'art
graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière
d'énergie.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 4 038 187
INNOSEA, SAS, 1 RUE DE LA NOE, CS 12102, 44321 NANTES
CEDEX 3.
No SIREN : 539 748 673.
INNOSEA, Mme RICHAUD MARLENE, 1 RUE DE LA NOE,
CS 12102, 44321 NANTES CEDEX 3.
148
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 038 188
Chapka Assurances, SARL, 53 RUE DE LA BOETIE, 75008 PARIS.
Chapka Assurances, M. BONNET EYMARD GEOFFROY, 53 RUE
DE LA BOETIE, 75008 PARIS.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; réservation de places
de voyage.
No National : 13 4 038 197
CHAPKA ASSURANCES, SARL, 53 RUE DE LA BOETIE, 75008
PARIS.
CHAPKA ASSURANCES, M. BONNET EYMARD GEOFFROY, 53
RUE DE LA BOETIE, 75008 PARIS.
25/04/2014
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; réservation de places
de voyage.
No National : 13 4 038 204
INVIVO NSA, SA, Talhouët, 56250 SAINT-NOLFF.
No SIREN : 636 320 038.
INVIVO NSA, Mme FILY Catherine, B.P. 234, 56006 VANNES
CEDEX.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; services d'information commerciale par voie
électronique, par Internet, par Intranet ; études et recherches du
marché et notamment étude et conseil en ciblage
géomercatique/géomarketing ; traitement de fichiers d'adresses,
prospects (restructuration, déduplication, enrichissement,
géocodage) ; recueils et systématisations de données dans un
fichier central ; service de mercatique téléphonique ; tous
services de marchéage direct et indirect, de télé promotion avec
offre de vente et promotion télématique avec offre de vente ;
maîtrise d'oeuvre d'opérations de publipostage adressé et non
adressé, de télémercatique et de commerce électronique ;
service de centres d'appels téléphoniques, administrations de
réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ;
exploitation administrative de banque de données ; location
d'adresses ciblées sur point de vente (services de mercatique).
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels de centre
d'appels ; expertise dans de domaine des télécommunications et
de l'informatique ; assistance technique informatique par
téléphone, par réseau et par tous moyens de transmission ;
hébergement de sites Web ; location d'ordinateurs ; recherches
techniques ; service de maintenance logiciel ; service de
dessinateurs d'art graphique, à savoir de création (élaboration)
de sites Web ; programmation pour appareils et instruments
électroniques, ordinateurs, systèmes téléinformatiques et
télématiques pour équipement multimédia (smartphones,
tablettes,
ordinateurs) ;
développement
de
systèmes
informatiques dans le domaine des études de marché, du
conseil en mercatique direct et du ciblage géomercatique, du
géocodage d'adresses et du commerce électronique ; conseil en
mesure et contrôle de qualité de service de la satisfaction du
client ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux
informatiques mondiaux ; conception (élaboration) et gestion de
banques de données.
No National : 13 4 038 206
INNOSEA, SAS, 1 RUE DE LA NOE, CS 12102, 44321 NANTES.
INNOSEA, Mme RICHAUD MARLENE, 1 RUE DE LA NOE,
CS 12102, 44321 NANTES.
25/04/2014
149
No National : 13 4 038 333
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
Petites Affiches, SA, 2 rue Montesquieu, 75041 PARIS cedex 01.
No SIREN : 562 090 290.
Petites Affiches, 2 rue Montesquieu, 75041 PARIS cedex 01.
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
No National : 13 4 038 335
IDEX RESEAUX 2, Société par actions simplifiée à associé
unique, 72 Avenue Jean Baptiste Clément, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
No SIREN : 751 623 489.
CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne, 13 Rue Paul
Valéry, 75116 PARIS.
No National : 13 4 038 207
M. Decelle Didier, 33 rue de Liège, 75008 PARIS.
M. Decelle Didier, 33 rue de Liège, 75008 PARIS.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classe No 37 : Construction, réparation et entretien
d'installations de chauffage, de traitement de déchets et d'eaux
usagées, de production et de transport d'énergie ; tous les
services précités étant exécutés en application d'une convention
de délégation de service public ;
Classe No 39 : Transport, distribution et fourniture de chauffage,
d'eau et de vapeur d'eau, d'énergie, d'électricité, de gaz et
d'hydrocarbure ; informations en matière de transport, de
distribution et de fourniture de chauffage et d'énergie ; tous les
services précités étant exécutés en application d'une convention
de délégation de service public ;
150
Classe No 40 : Production d'énergie, d'électricité, de gaz, de
chauffage, de vapeur et d'eau ; consultations professionnelles en
matière de production d'énergie, d'électricité, de gaz, de
chauffage, de vapeur et d'eau ; traitement des eaux ; traitement
et recyclage des déchets ; tous les services précités étant
exécutés en application d'une convention de délégation de
service public ;
Classe No 42 : Conseils et informations techniques (expertise
d'ingénieurs) sur la gestion de l'énergie (production, transport,
approvisionnement et consommation), des installations de
chauffage, des eaux, des déchets, et la construction des
installations y relatives. Services d'ingénierie.
No National : 13 4 038 368
25/04/2014
de traiteurs.
No National : 13 4 038 387
EDIFIDES – SOCIETE DE PRODUCTION IMMOBILIERE, SAS, 12
Place de la République, 14000 CAEN.
No SIREN : 434 146 569.
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Produits & Terroir Essonne – Ile de France, Association loi 1901,
Maison du Tourisme, 19 Rue des Mazières, 91000 EVRY.
No SIREN : 450 108 543.
Produits & Terroir Essonne – Ile de France, M. da SILVA Paul,
Maison du Tourisme, 19 Rue des Mazières, 91000 EVRY.
Description de la marque : Le logo de l'association est composé
de deux éléments indissociables : le nom de l'association
« Produits & Terroir » et le symbole créé sur fond orange,
représentant des champs marrons et jaunes ainsi que des
oiseaux jaunes et une forêt verte
huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ;
conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
sucreries ; chocolat ;
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Classe No 32 : Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs
sans alcool ;
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
Classe No 35 : Publicité en matière de biens immobiliers ;
diffusion d'annonces publicitaires relatives à des biens
immobiliers ; présentation de biens immobiliers sur tout moyen
de communication pour la vente ou la location ; affichage,
courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, catalogues, plaquettes
de présentation, brochures), mise à jour de documentation
publicitaire, promotion des ventes pour des tiers, rédaction et
publication de textes publicitaires, relations publiques, tous ces
services étant rendus dans les domaines de la construction et de
l'immobilier ; gestion de fichiers informatiques relatifs à des
biens immobiliers ; élaboration d'une base de données relative à
des biens immobiliers à savoir recueil et systématisation de
données relatives à des biens immobiliers dans un fichier
central ; recherches d'informations relatives à des biens
immobiliers dans des fichiers informatiques pour des tiers.
Investigations et recherches de biens immobiliers ; étude du
marché des biens immobiliers ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
aide à la direction des affaires ; projets (aide à la direction des
affaires) ; estimation en affaires commerciales ; expertises en
affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ;
consultation professionnelle d'affaires ; conseils, informations et
renseignements d'affaires ; analyse du prix de revient ; services
de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs ; tous ces services étant rendus dans les
domaines de la construction et de l'immobilier. Gestion
commerciale de programmes immobiliers ; administration
commerciale de biens immobiliers, de garages et de parcs de
stationnement.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; affaires financières ;
consultation et information en matière d'affaires immobilières et
d'affaires financières ; agences immobilières ; services de vente,
location, administration, gestion et gérance d'appartements, de
25/04/2014
maisons, d'immeubles, de terrains, de bureaux (immobilier),
d'exploitations agricoles, de biens immobiliers, de fonds de
commerce, de locaux tertiaires, d'espaces dans des centres
commerciaux ou d'espaces d'activités ; affermage de biens
immobiliers ; agences de logement (propriétés immobilières) ;
crédit-bail ; établissement de baux ; recouvrement de loyers ;
cautions (garanties) ; assurances immobilières ; consultation et
informations en matière d'assurances de biens immobiliers ;
analyse financière ; consultation et information en matière de
financement de biens immobiliers ; courtage en biens
immobiliers ; estimations immobilières ; évaluation et expertise
(estimation) de biens immobiliers ; constitution et placement de
fonds ; placement de capitaux ; placements immobiliers ; gestion
de fonds communs de placement ; gestion de portefeuilles de
placement ; montage de placements financiers ; mise à
disposition d'informations dans le domaine de la finance et des
placements ; constitution et investissement de capitaux ;
services financiers destinés à l'achat et au financement de biens
immobiliers ; octroi de garanties financières sur des biens
immobiliers ; acquisition de biens immobiliers et de fonds de
commerce pour des tiers ; gestion de participations ;
aménagement et octroi d'assurances pour biens immobiliers à
savoir services d'assurances ; promotion (financement) de
projets immobiliers, de rénovation de biens immobiliers,
d'opérations de viabilisation de biens fonciers.
Classe No 37 : Promotion immobilière (construction) ; gestion de
programmes immobiliers (construction) ; assistance technique
aux promoteurs en matière de construction, d'aménagement, de
réhabilitation et de rénovation de biens immobiliers ;
construction immobilière ; réalisation (construction) de biens
immobiliers ; aménagement, réhabilitation, et rénovation de
biens immobiliers ; conseils et informations en matière de
construction, d'aménagement, de réhabilitation et de rénovation
de biens immobiliers ; supervision (direction) de travaux de
construction, supervision (direction) de travaux de réhabilitation
ou de rénovation de biens immobiliers ; informations en matière
de supervision (direction) de travaux de construction ; entretien
(maintenance, réparation) de biens immobiliers ; informations
en matière de maintenance d'immeubles ; informations en
matière de construction, de réparation et de maintenance des
installations techniques (permanentes ou temporaires)
d'immeubles ou de bâtiments ; démolition de constructions ;
service de nettoyage d'intérieurs et d'extérieurs d'immeubles ou
de bâtiments.
Classe No 42 : Etude de projets techniques dans le domaine de la
construction immobilière ; établissement de plans pour la
construction ; conseils en construction ; planification de travaux
de construction ; conseils en matière d'économie d'énergie ;
levés de terrain ; prospection géologique ; élaboration de
rapports, de diagnostics et d'audits en matière de performance
énergétique dans les immeubles ou les bâtiments ; planification
en matière d'urbanisme ; architecture, décoration intérieure ;
aménagement intérieur de biens immobiliers à savoir services
de décoration et d'architecture ; conseils en matière
d'architecture et de décoration intérieure ; conception,
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels
dans le domaine immobilier ; reconstitution de bases de
données.
151
extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; repassage
du linge ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Classe No 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Soins
jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Classe No 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus ; garde d'enfants à domicile ; assistance aux
personnes âgées à domicile, à savoir aide à la prise de repas,
surveillance, soutien moral, accompagnement à l'extérieur et
stimulation de la mémoire par le dialogue, à savoir
accompagnement en société (personnes de compagnies).
No National : 13 4 038 397
iPocrate, SAS, 14 Rue Mayet, 75006 PARIS.
No SIREN : 794 776 245.
iPocrate, M. Knafo Steven, 14 Rue Mayet, 75006 PARIS.
Classe No 9 : Supports d'information enregistrés ou non sous
forme de disques, CD-ROMs et DVDs ; publications
électroniques téléchargeables sur Internet dans le domaine
médical, scientifique et pédagogique ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, livres, journaux,
périodiques, manuels d'enseignement, collections de livres ;
matériel d'instruction ou d'enseignement ; prospectus ;
Classe No 41 : Education, formation ; établissement de
programmes de formation, d'enseignement et d'épreuves
pédagogiques ; mise à disposition sur Internet de cours et
d'outils d'aide à la pratique de la médecine (publications
électroniques non téléchargeables) ; publication, sous forme
électronique ou non, de livres, journaux, revues, périodiques,
magazines, manuels d'enseignement et textes (autres que textes
publicitaires) ; mise à disposition de publications non
téléchargeables sur Internet dans le domaine médical,
scientifique et pédagogique ; organisation et conduite de
colloques, conférences (de praticiens : “ staff ”) ou congrès
(médicaux) en ligne et hors-ligne.
No National : 13 4 038 395
BouclesdelaMarneServices, eurl, 9 av d'Arromanches, 94100
SAINT-MAUR-DES-FOSSES.
No SIREN : 507 451 623.
BouclesdelaMarneServices, M. Jacqmin Pierre-Emmanuel, 9 av
d'Arromanches, 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES.
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; repassage du linge ;
Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
No National : 13 4 038 437
HMF Group A/S, Personne morale de droit danois, 200 Oddervej,
8270 HOJBJERG, Danemark.
Cabinet PLASSERAUD, M. VERMANDER Guillaume, Immeuble le
Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation de grues,
dispositifs de levage pour ponts arrières et dispositifs de levage
152
de conteneurs ;
remorques.
entretien
et
réparation
de
véhicules
et
le secteur du développement durable, des économies d'énergie
et des énergies renouvelables.
No National : 13 4 038 485
No National : 13 4 038 516
25/04/2014
SFERENO, SAS, 5a rue de Molsheim, 67000 STRASBOURG.
No SIREN : 501 642 607.
ASEFA (ASSOCIATION DE STATIONS D'ESSAIS FRANCAISES
D'APPAREILS ELECTRIQUES), Association, 33 avenue du
Général Leclerc, 92260 FONTENAY AUX ROSES.
SFERENO, M. Auer Jean-Baptiste, 5a rue de Molsheim, 67000
STRASBOURG.
SCHMIT CHRETIEN, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE.
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
o
Classe N 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
appareils ou installations de climatisation ; lampes ; luminaires ;
ampoules ; diodes électroluminescentes (LEDs) ; diffuseurs
(éclairage) ;
lampadaires ;
fours
solaires ;
panneaux
photovoltaïques ; pompes à chaleur ; éoliennes individuelles ;
panneaux solaires ; capteurs solaires ; concentrateurs solaires ;
appareils économiseurs d'eau ; appareils de récupération d'eau
de pluie ; appareils de traitement des eaux de pluie ; appareils et
installations pour l'adoucissement de l'eau ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
Classe No 9 : Equipements électriques pour la conduite, la
commande du courant électrique, transformateurs électriques,
fusibles, blocs de jonction, contacteurs électromécaniques,
disjoncteurs, auxiliaires de commande, interrupteurs, prises de
courant, relais électrique, relais de mesure, câbles, connecteurs,
manchons de jonctions, coffret de comptage, panneaux de
contrôle ; système de charge conductive, tableaux de
répartition ; appareils de commande d'appareils, leurs parties et
pièces constitutives.
Classe No 16 : Documents, imprimés, rapports, certificats de
conformité, publications imprimées.
Classe No 42 : Expertises (travaux d'ingénieurs). Etudes de
projets. Essais d'appareils et de matériaux. Essais ou tests de
laboratoire. Elaboration de normes ou standards (contrôle
qualité). Vérification de conformité de produits industriels a des
normes.
o
Classe N 37 : Construction ; informations en matière de
d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation
d'ordinateurs ; Maintenance en éclairage ; maintenance en
éclairage ; remplacement de lampes ; conseil en techniques
d'éclairage ; conseil et expertise en rénovation énergétique des
bâtiments ; installation et entretien de conduites d'eau,
d'appareils électriques et d'appareils d'éclairage.
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation de concours
colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ;
o
Classe N 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
logiciel-service
(SaaS) ;
conseils
en
technologie
de
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; Ingénierie ; études
de projets techniques ; gestion de projets à caractère
technologique (étude et projets techniques) et notamment dans
No National : 13 4 038 534
M. LECOCQ Roland, 3 Chemin des Ruches, Case Postale 99, 1296
COPPET, Suisse.
Cabinet PLASSERAUD, Mme CARRON Noélie, Immeuble le
Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
Classe No 39 : Organisation, préparation et réservation de
voyages, de séjours, de sorties à la journée ;
25/04/2014
153
Classe No 41 : Services de formation et d'éducation en matière
de prévention et de lutte contre les addictions ; organisation de
séminaires, de groupe de travail et de conférences, à but non
commercial, en matière de prévention et de lutte contre les
addictions ; service d'accompagnement spirituel au profit de
personnes souffrant d'addictions, à savoir coaching (formation) ;
Classe No 44 : Services de psychothérapie, de suivi et
d'assistance psychologique (à buts thérapeutiques) au profit de
personnes souffrant d'addictions ; services d'aide, de conseil,
d'assistance et de soins en matière de santé physique et
psychologique et de lutte contre tous types d'addictions ;
services d'accompagnement spirituel au profit de personnes
souffrant d'addictions, à savoir accompagnement personnalisé
en psychologie destiné aux personnes souffrant d'addictions.
No National : 13 4 038 557
Mlle Maria Luz Rodriguez, 95 Rue Caulaincourt, 75018 PARIS, FR.
Classe No 18 : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs de
voyage ; sacs en cuir ; sacs à main ; pochettes [habillement] ;
sacs en tissu ; serviettes [maroquinerie] / porte-documents ;
porte-cartes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis pour les clés ;
lanières de cuir ; sangles de cuir ; bandoulières en cuir ;
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures, chapellerie ; ceintures
[habillement] ; gants [habillement] ;
Classe No 35 : Services de vente au détail en magasin ou en
ligne pour vêtements, chaussures, chapellerie, maroquinerie,
bagages, sacs, produits textiles, présentation de produits
(vêtements, chaussures, chapellerie, maroquinerie, bagages,
sacs, produits textiles) sur tous supports de communication
pour la vente au détail.
Classe No 18 : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs de
voyage ; sacs en cuir ; sacs à main ; pochettes [habillement] ;
sacs en tissu ; serviettes [maroquinerie] / porte-documents ;
porte-cartes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis pour les clés ;
lanières de cuir ; sangles de cuir ; bandoulières en cuir ;
No National : 13 4 038 593
o
Classe N 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes ;
M. BAS Alexandre, 4 rue de Habsheim, 68400 RIEDISHEIM.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures, chapellerie ; ceintures
[habillement] ; gants [habillement] ;
Classe No 35 : Services de vente au détail en magasin ou en
ligne pour vêtements, chaussures, chapellerie, maroquinerie,
bagages, sacs, produits textiles, présentation de produits
(vêtements, chaussures, chapellerie, maroquinerie, bagages,
sacs, produits textiles) sur tous supports de communication
pour la vente au détail.
No National : 13 4 038 579
M. Burkard Thierry, 40 rue de Stalingad, BP 3127, 68063
MULHOUSE cedex.
Classe No 4 : Bois à brûler, briquettes de bois, charbon de bois
[combustible], copeaux de bois pour l'allumage, bois de
chauffage, bûches en bois pour le chauffage, notamment bûches
finlandaises ;
Classe No 6 : Accessoires pour cheminées d'habitation ou foyers
fermés de cheminées d'habitation à savoir : avaloirs métalliques,
conduits de fumée métalliques, chenets métalliques, grilles de
protection métalliques, bouches métalliques d'entrée et de sortie
d'air, réceptacles à cendres métalliques, registres métalliques
d'admission et d'évacuation de l'air. Habillages décoratifs
(garnitures) métalliques de façades pour cheminées d'habitation
ou âtres, parures ou cadres métalliques pour âtres, porte-bûches
métalliques, supports métalliques pour bûches finlandaises ;
cheminées d'habitation métalliques ou foyers métalliques
fermés de cheminées d'habitation ;
Classe No 28 : Balançoires.
154
No National : 13 4 038 598
NET SILVER, SARL, 26 Place du CAMPANIL, 38630 CORBELIN.
No SIREN : 532 211 257.
M. BRUN Jean-Claude, 2 rue de la CLAIRE, 69009 LYON.
reproduction, le stockage ou le traitement du son et des images ;
DVD, disques compacts et autres supports d'enregistrement ;
logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ;
périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à micro
compresseur ;
ordinateurs ;
programmes
d'ordinateurs
enregistrés ;
programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; mémoires pour ordinateurs ; processeurs
(unités centrales de traitement) ; programmes du système
d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; puces (circuits
intégrés), ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; mise en
relation commerciale des vendeurs et des acheteurs de métaux
précieux avec les professionnels de traitement et de
transformation de ces métaux ; services d'achat et de vente d'or,
d'argent et de métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; publicité ;
diffusion d'annonces publicitaires ; distribution (diffusion) de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
Classe No 37 : Services de réparation, entretien et installation
d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs et de matériel de
bureau ; services de réparation, entretien de logiciels et de
progiciels. Assistance en cas de panne d'ordinateurs, de
périphériques d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels
(réparation) ; informations en matière de réparation et
d'entretien des ordinateurs, logiciels et progiciels ;
domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherches et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conception de systèmes informatiques ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; consultation en matière
de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; expertises
(travaux d'ingénieurs) ingénierie ; ingénierie en matière de
commerce électronique ; services de e-marketing (marketing en
ligne) notamment campagnes de e-mailing.
25/04/2014
parfumés ; savons pour le corps ; savons pour le bain ; savonscrèmes pour le corps ; huile de lavande, de jasmin, de menthe et
de rose ; huiles aromatiques ; huiles cosmétiques ; huiles
d'aromathérapie ; huiles de bain ; huiles de massage ; huiles
parfumées ; parfums d'ambiance ; crèmes cosmétiques ; crèmes
exfoliantes ; crèmes parfumées ; gels de massage autres qu'à
usage médical ; encens et bâtons d'encens ; produits de
maquillage ; rouge à lèvres ; crayons à usage cosmétique ;
mascara ; cils et ongles postiches ; shampoing ; teinture pour les
cheveux ;
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; articles de bijouterie ; perles [bijouterie] ;
parures [bijouterie] ; colliers ; broches [bijouterie] ; bracelets ;
bagues ; breloques en métaux précieux ou en plaqué [articles de
bijouterie] ; pendentifs ; bijoux fantaisie ; boîtes à bijoux ;
montres bijoux ; perles pour la confection de bijoux ; boutons de
manchettes ; épingles de cravates ; épingles de parure ;
épingles-bijoux à utiliser sur un chapeau ; porte-clefs de
fantaisie ; porte-clefs en cuir ; porte-clefs métalliques et non
métalliques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; bandeaux
[vêtements] ; bodies [vêtements] ; combinaisons [vêtements] ;
sous-vêtements ; vêtements de nuit ; vêtements en soie ;
vêtements en cachemire ; vêtements en cuir ; vêtements pour
femmes ; voiles [vêtements] ; goussets pour sous-vêtements
[parties de vêtements] ; dessous [sous-vêtements] ; gaines
[sous-vêtements] ; dos-nus [vêtements] ; shorties [sousvêtements] ; slips [sous-vêtements féminins] ; sous-vêtements
en maille ; articles de lingerie ; soutien-gorge ; bretelles de
soutien-gorge ; soutien-gorge adhésifs ; soutien-gorge de sport ;
soutien-gorge sans armatures ; soutien-gorge sans bretelles ;
porte-jarretelles ; guêpières porte-jarretelles ; mi-bas ; bas ;
collants ; robes ; pantalons ; jupes-shorts ; shorts ; jupes ; tshirts ; chemises.
No National : 13 4 038 612
M. Martel Stephane, 6 rue du puits, 83990 SAINT-TROPEZ.
M. Martel Stephane, 6 rue du puits, 83990 SAINT-TROPEZ.
No National : 13 4 038 610
IDT Fashion Brand Management, Société Anonyme, 20 route
d'Echternach, L 1453 LUXEMBOURG, Luxembourg.
Lecomte & Partners, Sàrl, 94a Boulevard de la pétrusse, L 2320
LUXEMBOURG, Luxembourg.
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; savon
d'amandes ; savons cosmétiques ; savons corporels ; savons
Classe No 3 : Fragrances ; préparation a base d'alcool
(parfumerie) ; eau de parfum, eau parfumée ; essences de
parfums ; savonnettes ; savons ; gels à usage cosmétique, gels
de douche, gel de bain ; parfumerie ; huiles essentielles ;
cosmétiques ; crèmes cosmétiques de soins, crèmes
cosmétiques nutritives ; lotions pour cheveux ; produits de
rasage ; savon a barbe ; dépilatoires ; dentifrices ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie ; bijoux anatomiques ; pierres
précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; produits de
joaillerie ; bijoux doigts, alliances, bagues, chevalières ; bijoux
cou et poignet ; chaînes, colliers, bracelets, gourmettes,
montres, bracelets de montres ; bijoux a suspendre ; broches,
pendentifs, pendants, médailles, boucles d'oreilles, attachantes ;
parures ;
porte-clefs ;
horlogerie
et
instruments
chronométriques ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; verres de
montre ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; figurines en
métaux précieux ;
contenir des affaires de toilette ; bourses ; colliers ou habits pour
25/04/2014
Classe No 25 : Habits ; costumes ; manteaux ; capes ; pardessus ;
cabans ; imperméables ; vestes ; robes ; blousons ; blazers ;
gilets ; pulls ; pull-over ; débardeurs ; chandails ; tricots ;
chemises ; jean's ; chemisiers ; cravates ; noeud papillon ;
lavalieres ; pantalons ; shorts ; jupes ; cardigans ; teeshirts ;
slips ; culottes ; chaussettes ; sous vetements ; lingerie ;
maillots ; maillots de bain ; souliers ; bottines ; bottillons ; boots ;
tennis ; souliers de plages, de sky et de sport ; baskets ;
escarpins ; bottes ; mocassins ; nus pieds ; tongs ; sandales ;
cuissardes ; couvre chefs ; bonnets ; chapeaux ; casquettes ;
bobs ; habits en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vetement) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
écharpes ;
bonneterie.
155
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
thé ;
sans alcool.
No National : 13 4 038 625
Association d'Étude pour le Travail et les Ressources Humaines
en Milieu Pénitentiaire, Association loi 1901, R.N.A. :
W361000511, 5 Lieu-dit Le Joux, 36170 ROUSSINES.
BREVALEX, 95 rue d'Amsterdam, 75378 PARIS Cedex 8.
No National : 13 4 039 180
PRESSTALIS, Société par actions simplifiée, 30 Rue Raoul
Wallenberg, 75019 PARIS.
No SIREN : 529 326 050.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 RUE DE L'UNIVERSITE, 75007
PARIS 9.
Produits ou services désignés : Collecte de fonds et parrainages
financiers, y compris services de financement de la production
communautaire ; services philanthropiques de dons financiers
ou d'apports en industrie (financement). Services de
financement collectif ou participatif. Fourniture d'accès à un site
Web interactif permettant aux utilisateurs d'organiser et de
conduire des événements de collecte de fonds ou d'apports en
industrie, en faveur de projets créatifs ou socio-culturels.
Conception, organisation et conduite d'ateliers de formation ;
organisation d'expositions et manifestations à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite de symposiums ; conseils en
matière de formation et d'orientation professionnelle ; recyclage
professionnel ; publication de textes autres que textes
publicitaires. Services personnels et sociaux, à savoir services
d'aide à la réinsertion à savoir services de formation, services de
coaching (formation) et d'aide psychologique.
o
N National : 13 4 038 642
Description de la marque : Références Pantone : Rouge :
Pantone 485C Jaune : Pantone Yellow C
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
quincaillerie
métallique ;
constructions
métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en
métal ; enseignes en métal ; panneaux pour la construction
métalliques.
Origines Tea And Coffee, SAS, 2 rue de Seze, 33000 BORDEAUX.
No SIREN : 795 066 786.
Origines Tea And Coffee, M. Marion Loïc, 2 rue de Sèze, 33000
BORDEAUX.
cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes
souples ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs. Logiciels
relais électriques ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; articles
156
de lunetterie ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareils de
télécommunication, téléphones, lecteurs et/ou enregistreurs
DVD, appareils audio et Hifi, lecteurs de fichiers audio et/ou
vidéo numérique de type MP3 et MP4, tablettes tactiles, postes
de radio, radio-réveils, enceintes audio, casques audio, appareils
GPS ; publications électroniques téléchargeables ; application
mobile [logiciel (programme d'ordinateur) téléchargeable
exécutable à partir du système d'exploitation d'un téléphone ou
d'une tablette informatique] permettant à l'utilisateur de
visualiser l'offre de journaux, magazines, revues périodiques et
autres produits de l'imprimerie, de vérifier leur disponibilité et
les localiser au travers d'un réseau de points de vente, de les
réserver et les acheter à distance ; application mobile [logiciel
(programme d'ordinateur) téléchargeable exécutable à partir du
système d'exploitation d'un téléphone, d'un ordinateur ou d'une
tablette informatique] permettant à l'utilisateur de visualiser des
produits, services, informations, de la musique, de la vidéo, des
contenus multimédias ou de divertissement ; fonds d'écran ou
autres images graphiques téléchargeables sur téléphones,
ordinateurs ou tablettes informatiques ; jeux informatiques
téléchargeables ;
sonneries
téléchargeables ;
musique
téléchargeable ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques.
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'imprimerie ; clichés. Boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; catalogues ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; vignettes et images autocollantes ;
albums pour images et vignettes autocollantes ; instruments
(peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;
linge de table et de toilette en papier ; mouchoirs en papier ;
sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en
papier ou en matières plastiques) ; cartes de voeux, cartes
géographiques ; enseignes en papier ou en carton ; formulaires ;
revues (périodiques) ; supports imprimés ou électroniques
d'information commerciale (type « newsletter ») ; tickets
(billets) ;
bulletins
d'adhésion ;
questionnaires
de
renseignements ; carte de fidélité (en carton ou matière
plastique) donnant accès à des réductions et autres avantages
promotionnels ; serres livres coffret-cadeau consistant en une
boîte en carton contenant des bons destinés à être échangés
contre des produits et/ou des services.
Classe No 20 : Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de
ceux pour la construction) ; meubles muraux roulants ou non en
bois, jonc, roseau, osier, liège, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques destinés à la présentation et
la distribution de journaux, magazines, livres, périodiques,
quotidiens ou marchandises ; porte-revues ; présentoirs ;
présentoirs pour prospectus, imprimés, journaux, revues,
périodiques, magazines ou marchandises ; tableaux d'affichage ;
mobilier spécialisé pour la presse, les produits de l'imprimerie et
les produits multimédia ; matériels spécialisés pour la presse et
les produits de l'imprimerie, à savoir : panneaux d'affichage
(meubles) lumineux ou non lumineux, mécaniques ou non
mécaniques, électroniques ou non ; matériels spécialisés pour
les produits multimédia, à savoir, meubles ; objets d'art en bois,
en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; figurines
(statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.
Classe No 28 : Jeux ; jeux de hasard, d'argent, de grattage, de
société ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ;
jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils pour
jeux ; jouets.
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Audits d'entreprises
(analyses commerciales). Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations publiques. Informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; aide à la direction des affaires ; aide à la
direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; location
de distributeurs automatiques ; services de facturation ; recueil
et systématisation de données dans un fichier central ; location
de machines et d'appareils de bureau ; traitement administratif
de commandes d'achats ; promotion des ventes pour des tiers ;
25/04/2014
stockage et archivage électronique de factures ; traitement et
suivi administratif d'opérations de collecte et de récupération
d'objets aux fins de réparation ou de recyclage ; assistance
administrative et commerciale pour la collecte et la récupération
d'objets aux fins de réparation ou de recyclage. Services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Vente au détail
d'appareils et d'équipements informatiques, électriques, à
savoir : appareils et équipements pour la conduite, la
commande
du
courant
électrique,
chargeurs,
piles
rechargeables, batteries ; vente au détail d'appareils et
d'équipements électroniques, à savoir : tablettes tactiles,
logiciels, liseuses électroniques (eBooks), ordinateurs, disques
durs, clés USB, cartes mémoire et lecteurs de cartes mémoire,
graveur, écrans informatiques, périphériques d'ordinateurs,
claviers d'ordinateurs, casques audio, enceintes audio,
imprimantes,
scanners,
calculatrices,
appareils
de
télécommunication, appareils de navigation GPS ; vente au
détail d'appareils et d'équipements multimédia, à savoir :
appareils photographiques, caméras, caméscopes, cadres
photos numériques, imprimantes photo, appareils et
équipement pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images, postes de
télévision, lecteurs et/ou enregistreurs vidéo, magnétoscopes,
appareils audio et Hifi, lecteurs MP3 et MP4, postes de radio,
réveils, radio-réveils ; vente au détail d'appareils et
d'équipements électroménagers, de bureautique, de téléphonie
neufs ou d'occasion. Promotion des ventes ou de services pour
des tiers, à savoir : programme de dynamisation de la clientèle,
matérialisé par une carte de fidélité permettant de cumuler des
points selon les achats effectués et donnant droit à des
réductions et autres avantages promotionnels ; organisation de
concours et de jeux à des fins promotionnelles ou publicitaires ;
services de mises en avant, à savoir : animations commerciales
et promotionnelles ; présentation de journaux, magazines,
revues périodiques et autres produits de l'imprimerie sur tous
moyens de communication, en particulier sur téléphones,
ordinateurs
ou
tablettes
informatiques ;
études
de
géocommercialité à savoir études de marché.
monétaires ; affaires immobilières. Services de financement.
Services d'extension de garantie sur des produits et des
prestations de services ; services d'information et de
consultation sur les services précités.
Classe No 37 : Services d'entretien et de réparation d'appareils et
d'équipements
informatiques,
électriques,
électroniques,
multimédia, électroménagers, de bureautique, de téléphonie.
Entretien et réparation de machines. Installation, entretien et
réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie ;
remise à neuf d'appareils et d'équipements informatiques,
électriques, électroniques, multimédia, électroménagers, de
bureautique, de téléphonie usés, obsolètes ou hors d'usage.
Remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites ;
services d'information et de consultation sur les services
précités ; assistance technique à l'aménagement [installation] de
l'espace dans les points de vente de papeterie, presse, librairie.
Installation et réparation d'enseignes.
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
Location d'appareils pour la transmission de messages ;
messagerie
électronique ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
transmission de messages ; services de téléconférences ;
télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie
télématique ;
transmission
d'informations
par
codes
télématiques ; transmissions d'informations contenues dans des
banques de données ; services de messagerie en ligne, services
de transmission de messages et de données, services de
visualisation d'informations d'une banque de données stockées
sur ordinateurs ; services de communication électronique et par
ordinateurs ; services d'échange électronique de données ;
transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un
réseau télématique, services de transmission d'informations via
des services télématiques accessibles par code d'accès ;
fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs, aux
25/04/2014
157
réseaux de télécommunications mondiale ou à accès réservé ou
privé, à un moteur de recherche ou à un portail de réseau de
télécommunication ; service de télécommunication permettant
la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel
ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou
fournisseurs ; services de suivi par télécommunications de
livraison de colis et de marchandises et services d'information
sur ce suivi ; services de suivi informatique et par
télécommunications d'opérations de collecte et de récupération
d'objets aux fins de réparation ou de recyclage ; services de
suivi informatique et par télécommunications de commande,
d'achat et de livraison de journaux, magazines, revues
périodiques et autres produits de l'imprimerie dans des points
de vente ; fourniture d'accès via une application mobile [logiciel
système d'exploitation d'un téléphone ou d'une tablette
informatique] à un site Web permettant à l'utilisateur de
visualiser l'offre de journaux, magazines, revues périodiques et
autres produits de l'imprimerie, de vérifier leur disponibilité et
les localiser au travers d'un réseau de points de vente, de les
réserver et les acheter à distance.
de presse, à savoir : travaux d'architecture ; études de
géocommercialité à savoir études de marché. Conception,
maintenance, mise à jour d'une application mobile [logiciel
informatique].
Classe No 39 : Services de transport ; messagerie de presse ;
messagerie [courrier ou marchandises] ; services de logistique
en matière de transport et de messagerie de presse, de courrier
ou de marchandises ; collecte, emballage, stockage, transport,
entreposage, livraison, distribution de journaux, magazines,
revues périodiques, publications et autres produits de
l'imprimerie ;
collecte,
emballage,
stockage,
transport,
entreposage, livraison, distribution de colis, de marchandises,
d'appareils et d'équipements informatiques, électriques,
électroniques, multimédia, électroménagers, de bureautique, de
téléphonie en vue de leur entretien, de leur réparation ou de leur
recyclage ; services de retour et de récupération de journaux,
magazines, revues périodiques, publications et autres produits
ou marchandises invendus, retournés ou échangés. Services
d'information et de consultation sur les services précités, y
compris par le biais d'une application mobile [logiciel
informatique].
Mitsubishi Electric Corporation, Société de droit japonais, 7-3
Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, JAPON.
Classe No 40 : Recyclage d'appareils et d'équipements
informatiques,
électriques,
électroniques,
multimédia,
électroménagers, de bureautique, de téléphonie et recyclage de
pièces constitutives des appareils et équipements précités.
Informations et conseils en matière de recyclage.
sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne
(à partir d'un réseau informatique) ; publication de livres,
journaux, périodiques ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; édition de vidéogrammes ; édition d'encyclopédies ;
micro-édition ; services de photographie ; montage de bandes
vidéo.
logiciels ; conception de systèmes informatiques ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de
programmes informatiques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ;
élaboration (conception), maintenance, installation et mise à
jour de logiciels ; location d'ordinateurs ; location de logiciels
informatiques ; programmation pour ordinateurs ; recherche et
développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de
projets techniques ; reconstitution de bases de données ;
consultations en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques (autres que conversion
physique) ; élaboration, conception et mise à jour des bases de
données ; assistance technique à la conception de
l'aménagement de l'espace dans les points de vente de
papeterie, presse, librairie, à savoir : conseils en architecture ;
assistance technique à la conception de l'aménagement de
l'espace dans les points de vente de papeterie, presse, librairie à
savoir décoration intérieure ; assistance technique à la
réalisation de l'aménagement et de l'agencement de l'espace
dans les points de vente de papeterie, presse, librairie, à savoir :
établissement de cahiers des charges techniques et de livres de
normes pour l'aménagement de l'espace dans les points de
vente de papeterie, presse, librairie ; assistance technique à la
gestion de commerce de détail dans le domaine de la presse, de
la papeterie, de la librairie en matière informatique et de
télécommunications, à savoir : maintenance informatique ;
consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de la
presse, de la papeterie, de la librairie et activités connexes ;
établissement de plans (construction) pour l'aménagement de
l'espace dans les points de vente de papeterie, de presse, les
librairies ; étude des emplacements de vente des points de vente
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 16, 20, 28, 35, 36, 37, 38,
39, 40, 41, 42.
No National : 13 4 039 246
REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Classe No 7 : Machines à décharge électrique pour le travail des
métaux ; appareil de traitement laser pour le travail des métaux ;
servomoteurs ; robots industriels (machines).
Classe No 9 : Appareil de communication de réseau, automates
programmables, ordinateurs, interfaces d'ordinateurs, appareil
de traitement de données, appareil de commande et de
supervision à distance, contrôleurs pour servomoteurs,
amplificateurs pour servomoteurs, commandes à fréquence
variable, appareil d'affichage électronique programmable,
émetteurs et récepteurs de données entre des machines
d'automatisation d'usine, tous pour une utilisation dans le
domaine de l'automatisation d'usine ; logiciel informatique pour
une utilisation dans des machines et des équipements de
surveillance et de diagnostic pour l'automatisation d'usine ;
logiciel informatique pour une utilisation dans les
communications de réseau pour l'usine automatisée ; logiciel
informatique pour le partage de données et d'informations dans
le domaine de l'automatisation d'usine ; logiciel informatique
pour une utilisation dans la commande d'électricité de machines
d'usine pour l'économie d'énergie.
Classe No 35 : Conseil en gestion d'entreprise ; étude
d'entreprise ; assistance en matière de gestion industrielle
(assistance dans la gestion des affaires) ; compilation
d'informations dans des bases de données informatiques ;
présentation de marchandises sur des supports de
communication pour la vente au détail ; promotion des ventes
pour les tiers ; systémisation d'informations dans des bases de
données informatiques ; organisation d'expositions ou de foires
commerciales à des fins commerciales ou publicitaires.
Classe No 37 : Maintenance et réparation de machines de travail
des métaux ; maintenance et réparation de machines et
d'appareils de communication électroniques autres que les
téléphones et les postes de radio et de télévision ; maintenance
et réparation des ordinateurs ; maintenance et réparation des
machines de distribution et de commande d'électricité ; services
d'informations en matière de maintenance et de réparation
d'ordinateurs ; services d'informations en matière de
maintenance et de réparation de machines et d'appareils pour
l'automatisation d'usine.
Classe No 41 : Service de formation ; enseignement ; cours par
correspondance ; informations concernant l'éducation.
Classe No 42 : Recherche et développement pour les tiers ;
conseil dans le domaine de l'automatisation d'usine ; conseil
dans le domaine de l'économie d'énergie ; services d'ingénierie
des appareils d'économie d'énergie pour les tiers ; services
d'ingénierie des appareils d'automatisation d'usine pour les
tiers ; conception, maintenance et mise à jour de programmes
d'ordinateur ; service de fourniture d'applications, à savoir,
fourniture temporaire de logiciel en ligne non téléchargeable
pour une utilisation dans l'automatisation d'usine ; services
d'informations techniques et de connaissance opératoire
158
concernant les machines et les appareils pour l'automatisation
d'usine ; location de logiciel informatique.
No National : 13 4 039 975
GK PROMOTION, EURL, 10 Rue Gudin, 75016 PARIS.
GK PROMOTION, Mle Kopp Virginie, 10 Rue Gudin, 75016
PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ;
Classe No 9 : Appareils contre la pollution électromagnétique à
savoir patchs autocollants pour téléphones, tablettes et
ordinateurs ; appareils contre la pollution électromagnétique à
savoir filtre cylindrique en matière mousse (dénommé tour) ;
cuisine.
No National : 13 4 040 366
Mle DENNEMONT BARBARA, RESIDENCE LES DAHLIAS
APPT 147, 147 BOULEVARD ST FRANCOIS, LA CHAUMIERE,
97400 SAINT DENIS.
Mle DENNEMONT BARBARA, RESIDENCE LES DAHLIAS
APPT 147, 147 BOULEVARD SAINT-FRANCOIS, LA CHAUMIERE,
97400 SAINT-DENIS.
25/04/2014
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
nuisibles à usage médical ; fongicides à usage médical ; bains
médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides à usage médical ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
pensions pour animaux ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés
à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains
et animaux à usage médical ; matériel pour pansements ;
25/04/2014
159
No National : 13 4 040 667
M. Léon Eric, 27 Allée de Kernisy, 29000 QUIMPER.
Mme Stéphan Delphine, 27 Allée de Kernisy, 29000 QUIMPER.
M. Léon Eric, 27 Allée de Kernisy, 29000 QUIMPER.
Classe No 11 : Appareils et machines pour la purification de l'air
ou de l'eau ; Appareils pour la filtration gazéification et
distribution de l'eau.
carton ou en papier ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
No National : 13 4 041 951
S.A.R.L. “ AU COEUR DE VOS ENVIES ”, 11 place Charles De
Gaulle, 74500 EVIAN LES BAINS.
No SIREN : 502 958 689.
EPSILON, Arcopole B, 2 impasse de la Source, 74200 THONON
LES BAINS.
l'habillement) ;
Classe No 29 : Viande, poisson, charcuterie, volaille, gibier,
confiture, compote, produits laitiers, fruits secs, fromage.
Classe No 30 : Pâtisserie, confiserie, miel, café, glaces,
production et vente de sandwiches, crêpes, sauces, épices,
chocolat, sucreries, thé, farine.
Classe No 32 : Jus de fruits, sirops, nectar de fruits, bières,
préparations pour boissons.
Classe No 33 : Boissons alcooliques, vins, extraits ou essences
alcooliques.
No National : 13 4 041 614
Classe No 35 : Vente au détail de tous produits régionaux
alimentaires frais ou en conserves.
Classe No 43 : Restauration, bar, traiteur.
M. ROLLI STEPHANE, LD LA CLAVELIE, 24330 BASSILLAC.
M. ROLLI STEPHANE, LD LA CLAVELIE, 24330 BASSILLAC.
160
No National : 13 4 042 005
BTA PROMOTION, SAS, 2 RUE DES COLONELS RENARD, 75017
PARIS.
BTA PROMOTION, M. FOUREZ THIERRY, 2 RUE DES COLONELS
RENARD, 75017 PARIS.
25/04/2014
No National : 13 4 043 054
KWONG LUNG ENTERPRISE CO., LTD., société établie selon les
lois de Taiwan, 16F., NO. 105, SEC. 2, DUNHUA S. RD., DA-AN
DISTRICT, TAIPEI CITY 106, Chine, Taïwan.
Cabinet Chaillot, 16/20 avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES cedex.
Produits ou services désignés : Promotion immobilière
(financement) ; affaires immobilières ; gérance d'immeubles et
de biens immobiliers, administration de biens ; services de
promotion immobilière ; affaires financières, placement de
fonds, constitution ou investissement de capitaux ; affaires
financières ; services de prospection immobilière, courtage en
biens immobiliers ou terrains ; constitution de dossiers en vue
de l'obtention de permis de construire vefa ou toute autres
autorisation nécessaire à la réalisation de travaux dans le
domaine immobilier (services administratifs) ; Construction ;
conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de
construction ;
services
de
construction
immobilière ;
construction de complexes immobiliers, d'immeubles et de
résidences à usage d'habitation, de logements, de lotissement ;
construction d'immeubles à usage commercial, industriel,
sportif, bureaux, usines. ; Etude de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ;
No National : 13 4 042 691
Holding Gallo, Société par actions simplifiée, 108 chemin de
l'Oustaou, 06510 GATTIERES.
Mme MILON Maryvon, 20 rue de France, 06000 NICE.
Classe No 20 : Tables ; sièges ; produits d'ébénisterie ; bois de
lit ; oreillers ; coussins ; traversins ; oreillers à air non à usage
médical ; coussins à air non à usage médical ; sacs de couchage
pour le camping ; cadres pour dessin ; glaces [miroirs] ; cintres
pour vêtements ;
Classe No 22 : Plumes pour le rembourrage ; déchets de coton
[bourre] ; bourres [rembourrures] ; duvet [plumes] ; édredon
[plumes] ; laine de rembourrage ; plumes pour la literie ;
matières de rembourrage, ni en caoutchouc, ni en plastique ;
literie, en particulier un mélange de duvet et de fibres [ni de
caoutchouc ni de plastique] comme matière de rembourrage
pour articles de literies ; filets pour le lavage des vêtements ; sac
en filet de lavage et de cuisson du riz ; sacs de lavage de
bonneterie ; sac de protection pour le lavage de tricots ;
Classe No 24 : Literie [linge] ; draps ; taies d'oreillers ; droguet ;
rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; portières
[rideaux] ; revêtements de meubles en matières textiles ; couvrelits ; courtepointes ; couvre-pieds ; dessus-de-lit [couvre-lits] ;
tentures murales en matières textiles ; rideaux pour fenêtres ;
serviettes de table en matières textiles ; draps de bain ;
serviettes de toilette utilisée comme couvre-oreiller en matières
textiles ; housses de protection pour sièges autres que sièges de
véhicules en matières textiles ; nappes non en papier ; sets de
table non en papier ; tapis pour meubles (tiroirs, étagères,
placards) non en papier ; moustiquaires.
No National : 13 4 043 082
Classe No 29 : Huiles et graisses comestibles ; huile d'olive ;
olives conservées ; tapenade (pâte d'olives) ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine ; boissons alcooliques
(à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux de
vie ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Classe No 35 : Ventes au détail, en gros, d'huiles et graisses
comestibles ; d'huile d'olive ; d'olives conservées ; de tapenade
(pâte d'olives) ; de vins d'appellation d'origine ; de boissons
alcooliques (à l'exception des bières) ; de digestifs (alcools et
liqueurs) ; d'eaux de vie ; de spiritueux ; d'extraits ou d'essences
alcooliques.
DOMAINE DE MANVILLE, SAS, Quartier de Manville, 13520 LES
BAUX DE PROVENCE.
No SIREN : 334 989 845.
DOMAINE DE MANVILLE, M. SAUT Patrick, Quartier de Manville,
13520 LES BAUX DE PROVENCE.
25/04/2014
161
Classe No 6 : Clôtures métalliques ; portails métalliques ;
signalisation non lumineuse ou non mécanique (métalliques) ;
stores d'extérieur métalliques ; volets métalliques ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; constructions métalliques ;
Classe No 7 : Dispositif électrique pour l'ouverture des portes et
le contrôle d'accès ; dispositif électrique pour l'ouverture
automatique des portails, portes et autres vantaux ;
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; locations d'espaces publicitaires ; services
d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Organisation
d'opérations de relations publiques ; organisation d'évènements
à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe No 36 : Gérance de biens immobiliers ; services de
fonds ; Services d'acquisitions immobilières et financements de
ces acquisitions pendant une durée déterminée ; gestion de
systèmes de bourses d'échange de biens immobiliers ;
Classe No 37 : Services de blanchisserie de linge ; entretien et
nettoyage de logements (ménage) ;
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; services de téléconférences ou de
Classe No 39 : Réservation pour la location de véhicules ;
réservation pour les voyages ; locations de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ;
Classe No 41 : Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Services de
loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès à buts culturels ou éducatifs ; organisation
d'évènements à buts culturel ou de divertissement ; réservation
pour des cours de fitness ; planification de réceptions
(divertissement) ;
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; crèches d'enfants ; Services en
chambre (services hôteliers) ;
Classe No 44 : Services de jardinier-paysagiste ; Services de spa
(soins de beauté pour êtres humains). Entretien des jardins
(services de jardinage).
Classe No 9 : Appareils et instruments électriques à savoir :
opérateurs pour portails battants et portes de garages ; cartes
magnétiques d'identification ; serrures (électriques) ; serrures de
sûreté
électriques,
électromagnétiques,
magnétiques,
électroniques ; digicodes ; claviers codés électriques ; appareils
électriques et électroniques de surveillance ; avertisseurs contre
le
vol ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
logiciels
(programmes enregistrés) pour la gestion, la surveillance et la
sécurité des locaux ; logiciels (programmes enregistrés) pour le
contrôle d'accès ; logiciels (programmes enregistrés) pour la
détection d'intrusions ; logiciels (programmes enregistrés) de
gestion de clefs ; appareils de lecture magnétique, optique ou
numérique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; appareils pour le
traitement de l'information et des images ; signalisation
lumineuse
ou
mécanique ;
appareils
électriques
ou
électroniques de détection d'un danger (incendie ou intrusion) ;
alarmes
électriques
ou
électroniques ;
appareils
de
télésurveillance et vidéosurveillance ;
Classe No 12 : Remorques (véhicules) ; attelages de remorques
pour véhicules ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
clôtures non métalliques ; portails non métalliques ; stores
d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; volets non
métalliques ;
Classe No 37 : Vol (installation et réparation de dispositifs
d'alarmes en cas de) ; peinture (travaux de) ; installation,
entretien et réparation de matériels et de dispositifs d'alarme, de
vidéosurveillance et contrôle d'accès ; construction, assemblage,
installation, réparation et entretien d'appareils et installations
pour systèmes électriques ;
Classe No 42 : Programmation informatique ; élaboration
(conception), développement, installation, maintenance de
logiciels informatiques, de systèmes informatiques, notamment
en matière de gestion, surveillance et sécurisation de locaux ;
élaboration
(conception),
développement,
installation,
maintenance de logiciels informatiques, de systèmes
informatiques, notamment en matière de contrôle d'accès, de
surveillance et sécurité de locaux ; dessins industriels ; services
de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle).
No National : 13 4 043 168
o
N National : 13 4 043 098
AIRBUS S.A.S, Société par Actions Simplifiée, 1 Rond-Point
Maurice Bellonte, 31700 BLAGNAC.
No SIREN : 383 474 814.
Cabinet CAMUS LEBKIRI, 87 Rue Taitbout, 75009 PARIS.
PLASTISERD, SOCIETE ANONYME, 17 PLACE NOTRE DAME,
BP 1624, 98713 PAPEETE TAHITI.
PLASTISERD, Mme LEFAIT CATHERINE, 17 PLACE NOTRE
DAME, BP 1624, 98713 PAPEETE TAHITI.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de transport et de
locomotion par terre, air, eau et rail ; aéronefs ; véhicules
spatiaux ; vaisseau spatial ; véhicules de lancement (vaisseau
162
spatial) ; ballons (avions) ; hélicoptères ; giravions ; parties
constitutives d'avions, à l'exclusion des serrures métalliques
(non électriques), des plaques d'immatriculations, métalliques,
des moteurs et parties constitutives de moteurs, des serrures
électriques et indicateurs de vitesse, des dispositifs de chaud,
des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des
serrures non électriques et non métalliques et des plaques
d'immatriculations non métalliques ; appareil aéronautique à
savoir avion télécommandé (autres que jouets) ; véhicules
militaires de transport, notamment aéronefs ; housses pour
sièges de véhicules ; machines aéronautiques ; pare soleil pour
véhicules.
25/04/2014
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.
No National : 13 4 043 678
o
Classe N 35 : Organisation de salons aéronautiques à buts
commerciaux ou de publicité ; production de films publicitaires.
Classe No 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ;
éducation ;
formation ;
divertissement ;
activités sportives et culturelles ; formation dans le domaine
aéronautique ; organisation de meetings aériens à but
d'éducation et de divertissement ; organisation de salons
aéronautiques à buts culturels ou de divertissement ; activités
sportives et culturelles ; production de films autres que films
publicitaires ; formation de pilotage ; formation dans le domaine
de la sécurité ; services de divertissements en vol ; formation en
simulateur de vols.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs ; services
d'analyses et de recherches industrielles ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseils en
matière d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la
construction ; étude de projets techniques ; ingénierie ;
informations et conseils scientifiques en matière de
compensation de carbone ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; recherches en matière de
protection de l'environnement ; recherches scientifiques ;
recherches techniques ; services de laboratoires scientifiques ;
programmation pour ordinateurs ; services d'analyses et de
recherches industrielles ; essais d'installations informatiques ;
programmation pour ordinateurs pour la création et la
restauration de données informatiques dans les bases de
données ; conseil scientifique et technologique professionnel ;
services d'évaluations techniques et industrielles, de calculs, de
recherches et de conseil dans le domaine de la science et de la
technologie rendus par des ingénieurs ; services d'ingénierie, de
physique et de chimie ; services de conseillers techniques dans
le domaine de l'évaluation, de la recherche, d'essai et de
contrôle dans le domaine de la technologie, en particulier les
transports, la protection de l'environnement et les technologies
de l'énergie ; essai de matériaux ; services d'informations
météorologiques, à savoir prévisions météorologiques ;
conception et développement de matériel informatique et de
logiciels ; conception et développement d'images de synthèse,
services d'ingénierie (évaluation technique) ; maintenance de
logiciels ; recherche en mécanique ; recherche aéronautique ;
programmation informatique ; services technologiques de
simulation de vol ; études de projets techniques ; services de
recherches et de conseillers techniques ; services de recherche
et de conseil dans le domaine de la protection de
l'environnement ; dessin industriel ; décoration intérieure ; arts
graphiques ; services de tests pour la certification de qualité ou
de normes de véhicules ; essais techniques de vol.
No National : 13 4 043 673
SCEA CHATEAU MOULINS LISTRAC, SCEA, 8 ROUTE DE SAINT
EMILION, 33570 PUISSEGUIN.
No SIREN : 324 822 733.
SCEA CHATEAU MOULINS LISTRAC, 8 ROUTE DE SAINT
EMILION, 33570 PUISSEGUIN.
Joy Universal Limited, Société régie selon les lois des Iles
Vierges Britanniques, OMC CHAMBERS, WICKHAMS CAY 1, VG
1110 ROAD TOWN, Tortola, Iles Vierges (Britanniques).
ATLAN & BOKSENBAUM Avocats, Mme BOKSENBAUM
Nathalie, 61 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; lotions après-rasage ;
produits de toilette contre la transpiration ; sels pour le bain non
à usage médical ; baumes autres qu'à usage médical ;
préparations cosmétiques pour le bain ; masques de beauté ;
crèmes cosmétiques ; déodorants ; shampooings ; eau de
Cologne ; crayons pour les sourcils ; cosmétiques pour cils ; cils
postiches ; nécessaires de cosmétiques ; brillants à lèvres ;
rouge à lèvres ; fards ; poudre pour le maquillage ; produits de
démaquillage ; mascara ; gels de massage autres qu'à usage
médical ; laits de toilette ; pommades à usage cosmétique ; potspourris ; eaux de senteur ; produits de rasage ; produits
cosmétiques pour les soins de la peau ; serviettes imprégnées
de lotions cosmétiques ; produits de toilette ; tous les produits
précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Classe No 18 : Sacs en cuir pour l'emballage ; sacs de campeurs ;
sacs de sport ; sacs de voyage ; serviettes [maroquinerie] / portedocuments ; sacs de plage ; boîtes en cuir ; sacs à main ;
parasols ; portefeuilles ; bourses / porte-monnaie ; serviettes
d'écoliers / cartables / sacs d'écoliers ; sacs à provisions ;
mallettes ; malles ; trousses de voyage [maroquinerie] ;
parapluies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette
dits “ vanity cases ” ; tous les produits précités étant d'origine
Classe No 25 : Ceintures (habillement) ; culottes pour bébés ;
peignoirs de bain ; robes ; peignoirs / robes de chambre ;
vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ; manteaux ;
costumes de plage, chaussures de plage ; bonnets / barrettes
(bonnets) / casquettes / coiffes ; cache-corset ; fourrures
(vêtements) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; coiffures
(chapellerie) / chapellerie ; vestes ; jerseys (vêtements) ; pullovers ; tricots (vêtements) ; brodequins ; layettes ; leggins ;
pyjamas ; foulards ; chemises ; châles ; souliers ; jupes ; bottes ;
pantoufles / chaussons ; souliers de sport ; bas ; costumes ;
maillots de bain ; corsets ; chapeaux ; slips ; sous-vêtements ;
lingerie de corps ; gilets ; chaussures de sport ; chaussures de
ski ; chaussures d'équitation ; baskets ; chaussures de football ;
souliers de gymnastique ; bottines ; sandales ; chaussettes ;
chaussures ; tous les produits précités étant d'origine française
ou fabriqués en France.
25/04/2014
No National : 13 4 043 891
SCV L'AGLY, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE, 2 BOULEVARD
MARECHAL JOFFRE, 66600 CASES DE PENE.
No SIREN : 776 141 079.
SCV L'AGLY, M. BOURQUIN Jean-Christophe, 2 BOULEVARD
MARECHAL JOFFRE, 66600 CASES DE PENE.
163
produits chimiques ; traitement et recyclage de déchets
industriels ; information en matière de traitement de matériaux
et de recyclage de produits chimiques et de déchets industriels ;
l'ensemble des services précités étant en relation avec des
déchets provenant de l'industrie métallurgique et chimique ;
Classe No 42 : Services de recherche technique et scientifique en
matière d'analyse, de traitement et de recyclage de matériaux,
de produits chimiques, de déchets industriels, de métaux et de
produits métalliques ; l'ensemble des services précités étant en
relation avec des déchets provenant de l'industrie métallurgique
et chimique.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.
No National : 13 4 043 955
No National : 13 4 043 957
RECYCO, Société par actions simplifiée à associé unique, 30
Avenue des Fruitiers, 93200 ST DENIS.
No SIREN : 538 842 188.
AB INITIO, 5 Rue Daunou, 75002 PARIS.
No SIREN : 538 842 188.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; acier brut ou
mi-ouvré, y compris acier inoxydable ; acier au silicium à grains
orientés ; fonte brute ou mi-ouvrée ; ferraille (déchets de fer) ; fer
à réduction directe et fer réduit directement ; minerais
métalliques, y compris minerais bruts ou préparés ; matériaux
de construction métalliques ; plaques métalliques de revêtement
pour la construction ; planchers métalliques, dalles métalliques,
cloisons métalliques, panneaux multicouches métalliques,
parements métalliques, bardages et couvertures métalliques
(matériaux de construction) ; constructions transportables
métalliques, y compris abris et pièces d'abris métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées, y compris rails et
leurs parties constitutives ; câbles et fils métalliques non
électriques, y compris fils à souder en métal et fils barbelés ;
tubes et tuyaux métalliques ; quincaillerie métallique ; grilles et
grillages métalliques, clôtures métalliques, treillis et toiles
métalliques revêtues ou non ; ressorts (quincaillerie métallique) ;
produits métalliques de tréfilerie, de clouterie et de boulonnerie,
non compris dans d'autres classes ; tôles, tôles sandwich ;
blindages ; viroles ; châssis métalliques ; réservoirs métalliques
et conteneurs métalliques ; boîtes métalliques (non comprises
dans d'autres classes), y compris boîtes métalliques soudées et
leurs parties constitutives, telles que fonds de boîtes soudées ;
anneaux et capsules de bouchage métalliques ; emballages en
métaux communs et en fer blanc ; moules métalliques pour la
fonderie ; produits sidérurgiques métalliques, non compris dans
d'autres classes, y compris billettes, tôles, plaques, feuilles,
feuillards, flans, frettes, bobines, bandes profilées, barres,
poutres, poutrelles, bandes, tiges, tubes, fils, câbles, billots,
lingots et lingots de forge ; billes d'acier ; brames ; produits
métalliques lourds, non compris dans d'autres classes, à savoir :
pièces métalliques forgées, moulées, fondues, matricées,
embouties, soudées ou usinées, utilisées dans toutes industries ;
tous cadres de supports métalliques, ses parties et pièces
constitutives ; tous cadres de support métalliques, ses parties et
pièces constitutives permettant la fixation de cellules, modules
ou panneaux solaires photovoltaïques et/ou thermiques
notamment cadres métalliques, bandes métalliques, panneaux
métalliques ; toutes pièces et parties constitutives métalliques,
en alliages et/ou composites de cellules, modules ou panneaux
photovoltaïques et/ou thermiques ;
Classe No 40 : Traitement de minerais, d'acier, de métaux
communs et de leurs alliages ; traitement et recyclage de
164
et chimique.
No National : 13 4 043 959
No SIREN : 538 842 188.
25/04/2014
et chimique.
No National : 13 4 044 545
METEO CONSULT, SAS,
VERNOUILLET.
No SIREN : 347 613 879.
Domaine
de
Marsinval,
78540
SOCIETE DU FIGARO, Direction Juridique, Soizick de LINARES,
14, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Applications digitales, téléchargeables notamment
par le biais d'un réseau international de télécommunications sur
tout support (tels que ordinateur, téléphone mobile, tablette) ;
agendas et dictionnaires électroniques et numériques ;
enregistrements vidéos téléchargeables en ligne ou sur tout
autre support tel que ordinateur, téléphone mobile et tablette ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission,
la
reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la
transformation, le traitement du son ou des images ;
programmes d'ordinateurs, programmes de télévision sous
forme de cassettes vidéo, logiciels sur tout supports matériel ;
programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et
audiovisuels ; base de données et banques d'images ; guide
électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils
et instruments de télévision interactive ; tous supports
d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de
duplication de données, de sons et/ou d'images tels que bandes
magnétiques, cassettes vidéo et disques vidéo, disques
acoustiques, disques compacts, disques compacts à mémoire
figée dits “ Cédéroms ” disques lasers et disques versatiles
digitaux dits “ DVD ” ; données téléchargeables sur l'ordinateur,
le téléphone mobile et la tablette telles que sonneries, sons,
musiques, photographies, images, vidéos, logos, textes ;
lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de
lunettes, articles de lunetterie.
Classe No 38 : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ;
diffusion (transmission) d'informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; diffusion de
programmes de télévision et plus généralement de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées
et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mis en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées et/ou de sons, musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; transmission de messages, de données,
d'informations et d'images à travers tout réseau de
25/04/2014
télécommunications,
y
compris
Internet ;
transmission
d'informations en matière de divertissements ; services de
communications
par
l'intermédiaire
de
terminaux
à
vidéographie interactive, de communications téléphoniques,
radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code
d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de
divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de
jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission
d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques
de données multimédias ; services de transmission de
programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services
de fourniture d'accès à des bases de données ;
Classe No 41 : Divertissements notamment divertissements
télévisés, radiodiffusés, multimédia et/ou sur les réseaux
mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; conception, production et
montage de programmes radiophoniques et de télévision et
d'œuvres audiovisuelles ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de manifestations sportives et
culturelles ; organisation de jeux et concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions, colloques et
salons ; services d'enseignement, de formation et d'éducation ;
services destinés à la récréation du public ; services d'édition de
textes (autres que publicitaires), de livres, de publications, sous
toutes formes, notamment digitale ; services d'enregistrement
des sons et des images (studios d'enregistrement et filmage sur
bandes vidéo) et services de montage bandes vidéo ; service de
reporters : reportages y compris photographiques.
Classe No 42 : Services d'informations météorologiques et
environnementales.
No National : 13 4 044 822
BOURJOIS, Société par Actions Simplifiée, 12-14 rue Victor Noir,
92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
No SIREN : 562 082 511.
BOURJOIS, Département des Marques, 12-14 rue Victor Noir,
92521 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX.
papeterie ; materiel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ;
affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; dessins.
No National : 13 4 045 309
SOCIETE EDITRICE DE MEDIAPART, Société
simplifiée, 8 Passage Brulon, 75012 PARIS.
No SIREN : 500 631 932.
par
actions
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
39, rue Fessart, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
165
géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique, appareils et instruments
optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage),
et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
données ou des images ; appareils de télévision, téléphones,
téléphones portables et leurs accessoires à savoir kits téléphone
mains libres, batteries, housses, façades, chargeurs, dragonnes
ou lanières tour de cou pour téléphone portable ; appareils
portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images,
de sons et de musique et notamment ceux dits MP3 ; tous
supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction
des sons, des données ou des images, audio et/ou vidéo,
magnétiques, optiques, numériques, à savoir disques compacts,
disques magnétiques, Cédéroms, Dévédéroms, disques
compacts interactifs, disques optiques, disques acoustiques,
bandes et cassettes, DVD ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; assistants
personnels électroniques, stylets pour assistants personnels,
étuis pour assistants personnels ; appareils pour le traitement de
l'information, ordinateurs, périphériques et accessoires
d'ordinateurs à savoir claviers, souris, imprimantes, scanneurs,
caméras digitales, graveurs et disques durs ; appareils
électroniques portatifs à savoir : casques audiovisuels,
récepteurs de sons et images virtuelles, logiciels et programmes
d'ordinateurs ; centres serveurs de base de données
(programmes), bases de données (logiciels), moteurs de
recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques
permettant l'accès à des bases et des banques de données
musicales, audiovisuelles, multimédia, de textes, de sons,
d'images ; toutes données téléchargeables sur le téléphone
portable ou sur l'ordinateur et notamment sonneries, sons,
musiques, compilations musicales, photographies, vidéos,
images, logos, textes, articles de presse et tout autre contenu ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
agendas
électroniques, dictionnaire électroniques et plus généralement
publications
électroniques
et
numériques,
traductrices
électroniques.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, brochures, albums, almanachs, agendas, classeurs
(articles de bureau) ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir :
calendriers, affiches et posters ; sacs et sachets en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ; autocollants (articles de
papeterie) ; blocs (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier.
Classe No 35 : Publicité, publicité notamment par le moyen de
publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen
d'opérations de partenariat commercial, par la vente et/ou la
location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels
imprimés et/ou électroniques, pour la promotion de produits et
services divers notamment dans les domaines de la mode
(articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté
et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et
massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie),
de l'alimentation (produits diététiques et de minceur,
compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le
vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement
d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de
maison, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et
extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du
tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
événementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d'entraide ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise
à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de
textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ;
publipostage ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ;
publicitaire sur tout moyen de communication ; offres de
publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration commerciale et notamment par le biais
166
d'Internet ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, services de
conseils et d'informations commerciales en rapport avec la
vente et la promotion de produits et services divers notamment
dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode,
stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques,
savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins
esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de
relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs
(linge et services de table, linge de maison, objets de décoration,
meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme),
salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de
voyages et de séjours), du divertissement et de la culture
(organisation de manifestations événementielles dans les
domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d'entraide ; consultation
pour les questions de personnel, consultation professionnelle
d'affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; services de secrétariat ;
informations statistiques ; services de sténographie ; vérification
de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment
abonnements à des journaux, revues et publications
électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ;
services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie,
recueil, systématisation de données, gestion de fichiers
informatiques ; sondages d'opinion ; recherches de marchés,
recherche commerciale, études de marché et services d'analyse
y compris services d'étude de marché assistée par ordinateur,
organisation, exploitation et supervision de programmes de
stimulation d'études de marché ; organisation de programmes
de fidélisation et de stimulation au rendement visant les
fournisseurs d'informations liées aux études de marché ;
programmes de stimulation de la clientèle liés aux études de
marché, services d'études de marché, à savoir rassemblement,
gestion et analyse d'informations sur les produits, les
concurrents, les détaillants, les consommateurs, les ventes et la
commercialisation ; préparation et fourniture de rapports et de
recommandations commerciales basées sur ces rapports via
l'Internet, et services de conseil commercial, service de conseil
en matière de publicité auprès des annonceurs d'orientation
concernant les médias digitaux, service de conseil commercial
dédié au référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion
des marques et au marketing ; promotion des ventes pour des
tiers ; services de promotion commerciale sous toutes ses
formes notamment services de recommandation, de parrainage,
de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et
campagnes d'informations promotionnelles portant sur des
produits et services divers notamment dans les domaines de la
mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la
beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de
parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de
beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools, services de restauration), de
l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de
table, linge de maison, objets de décoration, meubles,
décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et
expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et
de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de
manifestations événementielles dans les domaines du cinéma,
du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations
musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux,
jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions
sportives), issus des nouvelles technologies (produits
informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance,
des services d'entraide ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; informations
et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation
d'expositions à but commercial ou publicitaire ; services de
vente au détail et par correspondance et notamment par et sur
l'Internet de produits et services divers notamment dans les
domaines de la mode (vêtements, articles de mode, à savoir
chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires
pour les cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la
parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de
toilette), de la puériculture (à savoir poussettes, porte-bébé,
biberons, produits de protection contre les accidents), de
l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments
alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les
25/04/2014
alcools) de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et
services de table, linge de maison, objets de décoration, à savoir
lampes, bibelots, meubles), de l'électronique et de
l'électroménager (produits informatiques et électroniques à
savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels, TV, hifi, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine,
appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et
jouets, de la papeterie ; information et conseils en matière de
recrutement ; service d'assistance en matière d'orientation
professionnelle aux personnes à la recherche d'un emploi, d'une
formation ou d'un conseil professionnel pour favoriser leur
reclassement ou leur promotion professionnelle ; entretiens de
définition d'un parcours de formation, évaluation des
compétences de l'individu sur son poste de travail et entretiens
de recherche d'offres d'emploi ; assistance aux employeurs pour
l'embauche et le reclassement de leurs salariés, à savoir : recueil
des offres d'emploi déposées par les entreprises et aide à la
définition du besoin et à la rédaction de l'offre d'emploi,
reclassement, bureaux de placement, placement des
demandeurs d'emploi sur des offres d'emploi ; conseil dans tous
les domaines du marketing et du marketing interactif, de
l'Internet et des autres médias numériques ; délégation de
personnel spécialisé dans les domaines du marketing, de
l'Internet et des autres médias numériques ; gestion
opérationnelle de projets marketing et relatifs à l'Internet et aux
autres médias numériques (aide à la direction des affaires) ;
exploitation de banques de données et bases de données
commerciales, administratives ou publicitaires.
services de télécommunication ; service de communications
interactives ; communications radiophoniques, téléphoniques et
par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par
vidéographie
interactive,
sur
terminaux,
périphériques
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
communication audiovisuelle au public en ligne ; services de
communication au public par voie électronique ; transmission de
télégrammes ; services de téléphonie pour le divertissement ;
télévision par satellite ; services de transmission d'informations
destinées à l'information du public ; transmission, diffusion et
téléchargement
de
textes,
d'articles
de
presse,
de
photographies, de dépêches, d'images, de messages, de
données, de sons, de chansons, de musique, d'informations par
terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par
téléphones portables et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; services de transmission de textes, de
sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une
base de données informatique ou téléphoniques à destination
des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d'images, de textes, de vidéos et de données
multimédia ; services de téléphonie pour le divertissement ;
diffusion d'émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de
programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou
non ; télévision par câble, services de transmission
d'informations contenues dans des bases et des banques de
données, de sons et d'images ; messageries électroniques
notamment par réseau Internet ; services de transmission de
données, avec code d'accès ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet et de messagerie instantanée ; fourniture de temps
d'accès à un centre serveur de bases de données.
Classe No 39 : Organisation de voyages ; distribution de
journaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ; messagerie (courrier ou marchandises).
Classe No 41 : Services de divertissement, de formation,
d'enseignement et d'éducation en général ; organisation et
conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums,
de colloques et de cours ; cours par correspondance ; prêts de
livres et autres publications, services de médiathèque, services
de prêts ou de locations de jeux ; services de divertissements
radiophoniques et télévisés ; micro-édition ; services d'édition et
publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de
livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications
(y compris de publications électroniques et numériques), de
supports multimédias (disques, disques interactifs, disques
compacts, disques optiques, disques acoustiques, compilations
de disques), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non et de tous
supports sonores et/ou visuels ; services d'enregistrement et de
traitement de sons et de supports multimédia (studios
d'enregistrement) ; services de photographie (reportages) ;
production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou
télévisés, de programmes audiovisuels ; production d'oeuvres
artistiques sur tous supports et notamment sur cassettes audio
et/ou vidéo, disques, compilations de disques, DVD ;
organisation de concours et de jeux en tous genres en matière
25/04/2014
d'éducation ou de divertissements, y compris radiophoniques et
télévisés ;
organisation
de
concours
photographiques,
organisation de concours et jeux de culture générale, service de
jeux informatiques interactifs en ligne via des réseaux de
téléphonies mobiles, des réseaux informatiques et des réseaux
de communication mondiaux ; organisation de loteries ; activités
sportives et culturelles ; services de clubs (divertissement ou
éducation) ; informations en matière de musique, de spectacles,
de sport, de films, de loisirs, de récréation ; organisation de
spectacles, de soirées et d'opérations événementielles à buts
éducatifs ou de divertissement ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les
spectacles ; planification de réception (divertissement).
Classe No 42 : Fourniture de moteurs de recherche pour
l'Internet ; services de conception de l'interface d'un site Internet
et de production (conception) graphique ; constitution,
réalisation à savoir conception, élaboration de banques de
données et de bases de données (logiciels informatiques) ;
entretien à savoir maintenance de banques de données et bases
de données (logiciels informatiques) ; constitution, réalisation à
savoir conception, élaboration de sites Web ; entretien de sites
Web ; services de location d'appareils et instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique ;
transformation ou conversion de documents d'un support
physique vers un support électronique ; hébergement de sites
informatiques ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de
communication mondial ; services informatiques, à savoir
assistance (information technique) fournie à des tiers pour créer
des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour
publier des informations accessibles via des réseaux
informatiques et des réseaux de communication mondiaux ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
professionnels destinés à satisfaire les besoins des individus à
savoir agences matrimoniales, clubs de rencontres ; services
sociaux en ligne de mise en réseau à savoir service de
réseautage et de rencontre sociale.
No National : 13 4 045 310
No SIREN : 500 631 932.
par
actions
(sauvetage),
et
d'enseignement ;
appareils
pour
167
publications
électroniques
téléchargeables ;
agendas
publications
électroniques
et
numériques,
traductrices
électroniques.
informatique ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
168
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
25/04/2014
vidéographie
interactive,
sur
terminaux,
périphériques
téléchargement
de
textes,
d'articles
de
presse,
de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
télévisés ;
organisation
de
concours
photographiques,
25/04/2014
No National : 13 4 045 311
No SIREN : 500 631 932.
par
actions
(sauvetage),
et
d'enseignement ;
appareils
pour
publications
électroniques
téléchargeables ;
agendas
publications
électroniques
et
numériques,
traductrices
électroniques.
169
informatique ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
170
vidéographie
interactive,
sur
terminaux,
périphériques
téléchargement
de
textes,
d'articles
de
presse,
de
25/04/2014
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
télévisés ;
organisation
de
concours
photographiques,
25/04/2014
No National : 13 4 045 312
No SIREN : 500 631 932.
par
actions
(sauvetage),
et
d'enseignement ;
appareils
pour
publications
électroniques
téléchargeables ;
agendas
publications
électroniques
et
numériques,
traductrices
électroniques.
171
informatique ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
172
vidéographie
interactive,
sur
terminaux,
périphériques
téléchargement
de
textes,
d'articles
de
presse,
de
25/04/2014
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
télévisés ;
organisation
de
concours
photographiques,
25/04/2014
No National : 13 4 045 313
SAS VIVACE, SAS, 4 rue Charles Plumier, 17300 ROCHEFORT.
No SIREN : 797 826 104.
SAS Vivace, M. Boyard Claude, 4 rue Charles Plumier, 17300
ROCHEFORT.
173
accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes
(optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
mémoire ou à microprocesseur ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Vêtements en polaires, casquettes, écharpes ;
Description de la marque : MES AMIES LES PLANTES by ome
bruts ; fourrages.
No National : 13 4 045 333
FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE
MONTAGNE / FFCAM, Association loi 1901, 24 AVENUE DE
LAUMIERE, 75019 PARIS.
No SIREN : 775 671 316.
FEDERATION FRANÇAISE DES CLUBS ALPINS ET DE
MONTAGNE / FFCAM, M. ELZIERE GEORGES, 24 AVENUE DE
LAUMIERE, 75019 PARIS.
documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de
fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites
Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
production et location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ;
service de jeux d'argent ; micro-édition ;
o
Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants
ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les
No National : 13 4 045 384
Mme MARUEJOULS-BENOIT edith, appartement 98, 32 rue
andré bac, 33300 BORDEAUX.
Mme MARUEJOULS-BENOIT edith, appartement 98, 32 rue
andré bac, 33300 BORDEAUX.
174
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
projets techniques ; conception de systèmes informatiques ;
logiciel-service (SaaS) ;
Classe No 45 : Médiation.
25/04/2014
Classe No 16 : Produit de l'imprimerie.
Classe No 41 : Education publication de livres production de
livres production de films location de films location
d'enregistrement sonore et vidéo.
No National : 13 4 045 468
GOURINY & CO, SAS, 92 AVENUE JEAN JAURES, 47000 AGEN.
No SIREN : 792 046 468.
GOURINY & CO, Mme MARIN KARIMA, 92 AVENUE JEAN
JAURES, 47000 AGEN.
No National : 13 4 045 422
OPTI AMÉNAGEMENT, M. BOUY Thomas, Zone d'activité les
Noraies, 36290 MEZIERES EN BRENNE.
No SIREN : 444 091 524.
OPTI AMÉNAGEMENT, M. BOUY Thomas, Zone d'activité les
Noraies, 36290 MEZIERES EN BRENNE.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. – caisson tiroir
(meuble). – meuble d'élevage canin. – meuble de couchage
canin. – meuble d'atelier. – meuble de pharmacie de vétérinaire.
Classe No 21 : – cages pour animaux à savoir caisses de
transport pour chiens pour véhicules légers. – cages pour
animaux à savoir caisses de transport pour chiens pour
véhicules utilitaires. – cages d'hospitalisation vétérinaire pour
animaux de compagnie.
No National : 13 4 045 460
SAINT-PAUL DANIELE, 32 AVENUE KLEBER, 78110 LE VESINET.
Mme DANIELE SAINT-PAUL, 32 Avenue KLEBER, 78110 LE
VESINET.
pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
No National : 13 4 045 494
COFACE SERVICES, Société Anonyme, Immeuble Via Verde, 55
place Nelson Mandela, 92000 NANTERRE.
No SIREN : 482 755 741.
Classe No 9 : Support d'enregistrement audio visuel, notamment
chanson, opéra.
25/04/2014
175
Organisation de spectacle ; organisation de spectacle en entrée
libre avec participation au frais du spectacle.
Classe No 9 : Logiciels enregistrés, notamment logiciels pour
l'analyse économique, comptable et financière, logiciels destinés
à la collecte, la gestion, le stockage et l'exploitation de données,
plus particulièrement d'informations et de renseignements
d'affaires.
Classe No 35 : Aide et conseils aux entreprises dans la conduite
de leurs affaires, notamment informations en matières
commerciales, études de marchés, analyses sectorielles,
renseignements d'affaires ; réalisation de diagnostics de
portefeuilles clients par critères, notamment de solvabilité
permettant d'évaluer les risques encourus et de dégager des
solutions appropriées (renseignements d'affaires) ; surveillance
de l'évolution de procédures judiciaires (renseignements
d'affaires) ; enquêtes commerciales ; aide et conseils aux
entreprises visant à optimiser les procédures de traitement de
factures et accélérer l'obtention des règlements à savoir conseil
en organisation des affaires ; crédit-management à savoir
services d'analyses de la solvabilité d'entreprises et de définition
des conditions financières applicables à des conventions à
passer ; prévisions économiques ; exploitation d'une base de
données contenant des informations économiques et
commerciales sur les entreprises ; réalisation de statistiques ;
recueil et exploitation de données dans un fichier central.
No National : 13 4 045 534
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF,
Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, 2
place des Etoiles, CS 70001, 93633 LA PLAINE SAINT DENIS
Cedex.
No SIREN : 552 049 447.
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Classe No 36 : Informations financières concernant les
entreprises, analyses et études financières concernant les
entreprises, appréciations et enquêtes de solvabilité financière
concernant les entreprises, aide et conseils aux entreprises en
matière financière ; exploitation d'une base de données
contenant des informations financières sur les entreprises.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des sites Internet et des
bases de données permettant notamment l'obtention de
solutions de crédit-management, d'informations ou de
renseignements commerciaux ou financiers.
Classe No 42 : Conception et programmation de logiciels
permettant la collecte, le stockage, la gestion et l'exploitation de
données, notamment commerciales ou financières.
No National : 13 4 045 530
M. MARTIN CHRISTOPHE, 16 RUE PASTEUR, 54770 BOUXIERE
AUX CHENES.
M. MARTIN CHRISTOPHE, 16 RUE PASTEUR, 54770 BOUXIERE
AUX CHENES.
Classe No 37 : Installation de décors de théâtre ;
sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Classe No 35 : Collecte d'informations, sondages et statistiques,
notamment relatifs à la satisfaction et la fidélisation de la
clientèle et à la qualité des services offerts, en particulier dans le
domaine du transport ferroviaire ; services d'abonnement à des
journaux, à des lettres d'informations, à des bases de données
en ligne ou à un site Internet donnant accès à des avis et
évaluations des usagers dans le cadre d'études de satisfaction
de la clientèle, en particulier dans le domaine du transport
ferroviaire ; analyse et traitement des résultats de sondages
d'opinion, études et enquêtes de satisfaction.
Classe No 38 : Services d'accès de fourniture de forums de
discussion ; services de fourniture d'accès à une base de
données informatique à des fins de consultation des avis donnés
par les usagers ; services de transmissions d'informations
statistiques
et
commerciales
sur
des
réseaux
de
communications électroniques nationaux ; les services précités
étant fournis par tous moyens interactifs ou en ligne et rendus
dans le cadre d'études de satisfaction de la clientèle et de la
qualité des services offerts, en particulier dans le domaine du
transport ferroviaire.
Classe No 39 : Emission de billets de voyages ; émission de titres
de transport. Réservation de voyages ; réservation de titres de
transport. Réservation et location, y compris en ligne, de places
de voyage et dans les transports, notamment dans les trains.
Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de
voyageurs ; transport d'animaux de compagnie ; transport de
bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ;
collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison
de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et
déchargement ; location de places et aires de stationnement, de
garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de
fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de
motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de
transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de
marchandises, de produits, de colis ; garage de véhicules ;
services d'agences de tourisme et de voyage (autres que la
réservation d'hôtels et de pensions) ; services combinant des
prestations de transport et de tourisme (autres que la
réservation d'hôtels et de pensions) ; organisation de transports
et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ;
organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et
location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les
transports, notamment dans les trains ; accompagnement de
176
voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ;
informations, y compris en ligne, en matière de transport et de
voyages, notamment en train ; informations, y compris en ligne,
concernant les tarifs et horaires de transports, notamment de
train et de car.
Classe No 41 : Services d'émission de programmes
d'informations (actualités) ; services de divertissement sous
forme de production et de diffusion de programmes dans le
domaine de l'actualité, du divertissement, des sports, y compris
à bord de trains ; services d'organisation d'activités ludiques et/
ou culturelles, y compris à bord de trains ; prêt et location
d'œuvres multimédias, y compris à bord de trains ; informations
et conseils en matière de divertissements, y compris à bord de
trains ; les services précités étant fournis par tous moyens et
répondant aux impératifs de satisfaction et de fidélisation de la
clientèle ; services d'organisation et de conduite de colloques,
séminaires, réunions d'informations, notamment relatifs à la
satisfaction et la fidélisation de la clientèle et à la qualité des
services offerts, en particulier dans le domaine du transport
ferroviaire.
No National : 13 4 045 552
SELECTION 1818, Société anonyme, 50 avenue Montaigne,
75008 PARIS.
No SIREN : 519 995 450.
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Classe No 35 : Expertises en affaires et informations d'affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; conseils pour
la constitution d'une base de données ; sondages d'opinions ;
renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; expertises en affaires ; prévisions
économiques ; recherches de marchés ; projets (aide à la
direction des affaires) ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; informations et
renseignements d'affaires fournis par des conseillers opérant
dans des centres de contact par relations téléphoniques,
électroniques, par télécopie ; recherches d'informations dans
des fichiers informatiques pour des tiers ; transcription de
communication ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; services de secrétariat et notamment standard
téléphonique ; gestion de fichiers informatiques ; surveillance et
traitement de données, de signaux, d'images et d'informations
traitées par ordinateurs ; constitution d'une base de données, à
savoir recueil, compilation et systématisation d'informations
dans un fichier central ; établissement de statistiques ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services
d'abonnement à un centre serveur de base de données ;
abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; services de publicité ; actions promotionnelles et
publicitaires ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaire ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'informations ou
de
messages
publicitaires
par
téléphone,
terminaux
d'ordinateurs, voie de presse ; location d'espaces publicitaires ;
recherches de marché ; courriers publicitaires ; promotion des
ventes pour des tiers ; conseil en mercatique, en publicité, et en
communication ; reproduction de documents ; mise à jour de
documentation publicitaire ; publicité par correspondance ;
publicité radiophonique ; publicité télévisée ; organisation de
séminaires, salons à buts commerciaux ou publicitaires ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ; location de
matériel publicitaire ; conseils administratifs en matière
d'organisation dans le domaine des produits financiers ; tous
ces services étant rendus dans le cadre des domaines bancaire,
financier, monétaire et d'assurances.
25/04/2014
Classe No 36 : Services bancaires, financiers, monétaires,
d'investissement et d'assurances ; analyses financières ;
estimations financières ; conseils financiers ; information
financière ; gestion financière ; recherche financière ; services de
financement ;
consultation
en
matière
d'assurances ;
investissements et constitution de capitaux ; courtage en
assurances ; expertises fiscales ; administrations de biens ;
assurances sur la vie ; opérations de changes ; gérances de
fortunes ; gestion de portefeuilles et de placements financiers ;
estimations et expertises fiscales et financières ; prêts
financiers ; recouvrement de créances ; transferts électroniques
de fonds ; transactions financières.
Classe No 45 : Services juridiques rendus dans le cadre d'un
contrat
d'assurances
d'aide
juridique ;
consultations
professionnelles en matières bancaire, financière et monétaire ;
services de consultation de comptes en ligne à savoir service de
banque.
No National : 13 4 045 637
Yolaw, SAS, c/o Agoranov, 96 bis boulevard Raspail, 75006
PARIS.
No SIREN : 753 892 926.
Yolaw, M. AIDAN Pierre, c/o Agoranov, 96 bis boulevard Raspail,
75006 PARIS.
Classe No 35 : Services en ligne sur Internet de référencement et
de mise en relation avec des professionnels du droit (à savoir
intermédiation commerciale) ; annuaires en ligne de
professionnels du droit ; services de gestion de fichiers
informatiques comprenant des documents et formulaires
juridiques et para-juridiques ; services en ligne sur Internet de
comparaison d'honoraires en matière de prestations juridiques
et para-juridiques ; relations publiques en matière juridique et
para-juridique ; gestion de fichiers informatiques d'une base de
données informatique dans les domaines juridiques ; services de
formalités administratives ; services en ligne sur Internet
d'information et d'enregistrement de sociétés (à savoir services
administratifs) ; services de diffusion sur Internet d'annonces
publicitaires pour des tiers ;
Classe No 38 : Transmission d'informations sur des réseaux
numériques ; transmission électronique de données dans le
domaine juridique ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques ; mise à disposition de bases de données ; mise à
disposition de forums en ligne ;
Classe No 39 : Archivage digital de documents et formulaires
juridiques et para-juridiques et accès en ligne sur Internet
auxdits services d'archivage digital ;
Classe No 42 : Fourniture d'accès à des logiciels non
téléchargeables en ligne ; services de vérification de signature
électronique ;
Classe No 45 : Services juridiques ; services de rédaction
automatique de documents et formulaires juridiques et parajuridiques ; services en ligne sur Internet d'information
juridique ; services de formalités juridiques, notamment en
matière de création de sociétés ; services en ligne sur Internet de
recherches légales et judiciaires ; services de recherche
d'informations juridiques ; services d'informations juridiques ;
services en ligne sur Internet d'information et d'enregistrement
de sociétés (à savoir services juridiques) ; établissement,
entretien et gestion de propriété intellectuelle et industrielle en
25/04/2014
ligne sur Internet ; services en
d'enregistrement de noms de domaines.
ligne
sur
Internet
No National : 13 4 045 651
Gaëlle FORTIN,
HAUBOURDIN.
165
avenue
Roger
Salengro,
59320
Une invitée dans mon atelier, Mme FORTIN Gaëlle, 165 avenue
Roger Salengro, 59320 HAUBOURDIN.
Classe No 40 : Couture ; services de broderie.
No National : 13 4 045 893
DE GUSTIBUS, Société à Responsabilité Limitée, 84 avenue
Victor Cresson, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
No SIREN : 420 833 410.
177
disposition d'accès à un portail Internet concernant la
gastronomie, la cuisine, les chefs, l'œnologie, les boissons
alcooliques, les spiritueux, les vins, les produits des terroirs
français. Services de blog et de fourniture de forums de
discussions, transmission et partage de commentaire dans le
domaine du patrimoine culturel français, du patrimoine agricole
français, des métiers de la restauration et de l'hôtellerie.
Services de blog et de fourniture de forums de discussions,
transmission et partage de commentaire dans le domaine de la
gastronomie, la cuisine, les chefs, l'œnologie, les boissons
alcooliques, les spiritueux, les vins, les produits alimentaires du
terroir français.
Classe No 39 : Services d'organisation de voyages, services
d'agents de tourisme, d'organisation d'excursions, de voyages
de découverte du patrimoine culturel et agricole français, de
l'activité vini-viticole, de la gastronomie française. Service
d'organisation de voyages à but culturel et touristique, visites
touristiques concernant le domaine de l'œnologie, visites de
musées concernant le domaine de l'œnologie. Service
d'organisation de voyages à but culturel et touristique pour faire
découvrir le patrimoine culturel, agricole, culinaire et
œnologique français.
Classe No 41 : Services d'organisation de concours dans le
domaine culinaire, dans l'optique de promouvoir la cuisine, la
gastronomie française et les produits du terroir français,
boissons alcooliques, vins et spiritueux, services d'organisation
de colloques, conférences, congrès en particulier dans le
domaine de la cuisine, de l'art culinaire, des produits
alimentaires du terroir français, boissons alcooliques, vins et
spiritueux, pour la promotion de la gastronomie, de la cuisine
française et des produits alimentaires du terroir, boissons
alcooliques, vins et spiritueux. Services d'organisation de
dégustation de produits alimentaires et de boissons du terroir
français. Services de formation et d'enseignement en particulier
dans le domaine de la cuisine, services de formation de chefs
cuisiniers, pâtissiers. Services de formation, d'éducation,
d'enseignement pour faire découvrir et promouvoir le
patrimoine culturel, agricole, culinaire et œnologique français.
Services de divertissement, destinés faire découvrir et
promouvoir le patrimoine culturel, agricole, culinaire et
œnologique français.
de bar, traiteur. Services d'hôtellerie, services de centrales de
réservation de chambres d'hôtel. Services de conseils en
matière de restauration. Renseignements et conseils en matière
de gastronomie et d'alimentation.
Classe No 16 : Revues, journaux, magazines, guides, guides de
restaurants et d'hôtels. Guides de recettes, guides en matière
d'œnologie, de vins. Guides, revues, journaux, magazines sur le
patrimoine agricole français, la gastronomie, la cuisine, les
produits alimentaires du terroir, les boissons alcoolisées et non
alcoolisées, les chefs français et les métiers de la restauration et
de l'hôtellerie et du tourisme. Tous ces produits sont d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 35 : Services d'organisation d'expositions, de
manifestations à buts commerciaux ou de publicité dans le
cadre de la promotion du patrimoine culturel français, du
patrimoine agricole français, des métiers de la restauration et de
l'hôtellerie.
Services
d'organisation
d'expositions,
de
manifestations à buts commerciaux ou de publicité dans le
cadre de la promotion des produits alimentaires et des vins
français, de la cuisine française. Services de promotion des
ventes pour des tiers, services de recherches de parrainage dans
le cadre de la promotion de la cuisine française. Services de
présentation de produits alimentaires et de boissons en
particulier de produits du terroir français sur tous moyens de
communication pour la vente au détail, services de vente au
détail ou en gros de produits alimentaires et boissons en
particulier du terroir français.
Classe No 38 : Services de fourniture d'accès à des informations
sur le patrimoine culturel français, le patrimoine agricole
français, les métiers de la restauration et de l'hôtellerie services
de fourniture d'accès à des informations sur la gastronomie, la
cuisine, les chefs, l'œnologie, les boissons alcooliques, les
spiritueux, les vins, les produits alimentaires du terroir. Services
de mise à disposition d'accès à un portail Internet concernant le
patrimoine culturel français, le patrimoine agricole français, les
métiers de la restauration et de l'hôtellerie. Services de mise à
No National : 13 4 046 087
M. VIBERT LAURENT, 10 RUE DU COLISEE, 75008 PARIS.
M. VIBERT LAURENT, 10 RUE DU COLISEE, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; audits d'entreprises
(analyses commerciales) ; Organisation d'évènements à buts
commerciaux ou de publicité ;
Classe No 41 : Création de spectacle artistique ; organisation de
spectacle et danse ; réalisation de films vidéo ; reportage
photographique ; organisation d'évènement à buts culturels ou
de divertissement ; coaching (formation) ; media training
(formation à la prise de parole en public ;
178
Classe No 42 : Création (conception) de sites Internet ; création
de logos (services de dessinateurs DAO).
No National : 13 4 046 175
25/04/2014
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique
industrielle) ; service de numérisation 3D, de modélisation 3D.
les parfums de ninon, sasu, 91 rue du faubourg saint honoré,
75008 PARIS.
les parfums de ninon, M. pontier jean michel, 91 rue du
faubourg saint honoré, 75008 PARIS.
No National : 13 4 046 358
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de
rasage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués
en France.
Abcis-France, SAS, 34 RUE PIERRE SEMARD, 07800 LA VOULTE
SUR RHONE.
No SIREN : 790 512 362.
Abcis-France, Mle LARDANCHET MATHILDE, 34 RUE PIERRE
SEMARD, 07800 LA VOULTE SUR RHONE.
No National : 13 4 046 350
M. Mau Sébastien, agissant pour le compte de la société 3DO en
cours de formation, 45 rue Bonaparte, 75006 PARIS.
M. Nouasria Nabil, agissant pour le compte de la société 3DO en
cours de formation, 202 avenue de Thouars, 33400 TALENCE.
M. Mau Sébastien, 45 rue Bonaparte, 75006 PARIS.
Classe No 6 : Constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; constructions
métalliques ; tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France.
Classe No 7 : Machines-outils ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ;
robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; tous ces produits
étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 7 : Machines-outils ; robots (machines) ; machines à
imprimer ; imprimantes 3D (machines). Imprimante 3D
(machines) et ses produits associés à savoir pièces constitutives.
Classe No 17 : Imprimante 3D (machines) et ses produits
associés à savoir les bobines de filaments (fils en matière
plastique non à usage textile).
marchandises ; services de logistique en matière de transport ;
distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de
distribution (livraison) de scanner 3D, d'imprimantes 3D et ses
produits associés, notamment les bobines de filaments, pièces
détachées, logiciel d'impression 3D. Service de livraison d'objets
3D.
Classe No 39 : Distribution (livraison de produits) ;
recherches scientifiques et techniques ; recherche et
projets techniques.
25/04/2014
179
No National : 13 4 046 752
L'INDEPENDANT DU MIDI, SA, 2, Boulevard des Pyrénées, 66000
PERPIGNAN.
No SIREN : 574 201 414.
MIDI LIBRE, Direction Juridique, Rue du Mas de Grille, 34438
SAINT JEAN DE VEDAS cedex.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; Cartes de fidélité, cartes d'abonnements
en carton ou en plastique, imprimés, périodiques, magazines,
revues ;
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à
des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de
forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de
visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Distribution de journaux ;
vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants.
No National : 13 4 046 816
Description de la marque : Code pantone : warm red ; jaune
code pantone : 107
pour le cuir ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
l'habillement) ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté.
No National : 13 4 046 849
CP Advisory, SAS, 4 rue Jean Baillet, 92500 RUEIL MALMAISON.
Abington Advisory, 4 rue Jean Baillet, 92500
MALMAISON.
RUEIL
Mle STERGIOS Gaëlle, BP 53 261, 98716 PIRAE, TAHITI –
POLYNESIE FRANCAISE.
Mle STERGIOS Gaëlle, BP 53 261, 98716 PIRAE, TAHITI –
POLYNESIE FRANCAISE.
commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
180
25/04/2014
communication ; relations publiques ; audits d'entreprises
(analyses commerciales) ;
avec des avertisseurs pour véhicules, sirènes de bateau ou
cornes de brume.
Classe No 36 : Affaires financières ; gestion financière ; services
de financement ; analyse financière ; consultation en matière
financière ;
tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ;
conseils en technologie de l'information ; hébergement de
serveurs.
No National : 13 4 047 230
BoisLim, association loi 1901, Maison du Pôle Bois, Avenue du
Docteur Schweitzer, BP 30, 19001 TULLE Cedex.
No SIREN : 450 943 279.
BoisLim, M. Lamoury Gaël, Maison du Pôle Bois, Avenue du
Docteur Schweitzer, BP 30, 19001 TULLE Cedex.
No National : 13 4 047 170
M. Louisor usage Louisor Marchini René, Appartement Chardon
Batiment Communal Mairie De Corbara, LIeu-Dit Casa
Vecchielle, 20256 CORBARA.
M. de Martin de Viviés Marc, Portail gauche Eglise, Le bourg,
81630 SAINT URCISSE.
M. de Martin de Viviés Marc, Portail gauche Eglise, Le bourg,
81630 SAINT URCISSE.
Classe No 4 : Combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ; ces produits étant
préparés, ni transformés ; bois bruts ; ces produits étant
reproduction du son ou des images ; appareils d'amplification,
de renforcement, de mixage, de modification, de commande et
de diffusion du son ; haut-parleurs, enceintes de haut-parleurs,
systèmes de haut-parleurs et leurs équipements de commande ;
logiciels utilisés avec les appareils et équipements précités ;
pièces et parties constitutives de tous les appareils et
équipements précités ; à l'exclusion des sirènes de bateau et des
cornes de brume ;
Classe No 37 : Installation, réparation et entretien d'appareils
pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son
ou des images, d'appareils d'amplification, de renforcement, de
mixage, de modification, de commande et de diffusion du son,
de haut-parleurs, d'enceintes de haut-parleurs, des systèmes de
haut-parleurs et de leurs équipements de commande, et de
logiciels utilisés avec les appareils et équipements précités ; à
l'exclusion de ces services en rapport avec des avertisseurs pour
véhicules, sirènes de bateau ou cornes de brume ;
Classe No 42 : Location de logiciels utilisés avec les appareils et
équipements précités ; à l'exclusion de ces services en rapport
marchandises ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
Classe No 40 : Sciage ; production d'énergie ;
sylviculture.
25/04/2014
No National : 13 4 047 284
ILR, Société par actions simplifiée, 5, rue François 1er, 75008
PARIS.
SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la
Cour, 81, Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
181
assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de
photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux
de téléphonie mobiles) ; services de transmission de
photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau
local sans fil, notamment à courte distance ; services de
transmission de photographies, d'images, de musique, de sons
via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de
chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et
les moyens techniques de diffusion.
Classe No 39 : Transports ; transports maritimes routiers et
aériens de personnes et de marchandises ; emballage et
entreposage de marchandises ; organisation de voyages ;
organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ;
informations en matière de transport. Distribution de journaux.
Location d'avions ; de bateaux et de tous autres véhicules.
Accompagnement de voyageurs, excursions (organisation d'–),
fleurs (livraison de –), informations en matière de transport,
location de voitures, navigation (services de –), organisation de
croisières, organisation de voyages, organisation de voyages,
visites touristiques.
Classe No 3 : Préparation pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices, maquillage, parfums.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
et
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues.
Classe No 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge
de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ;
serviettes de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières
textiles ou en matières plastiques ; couverture de lit et de table.
Classe No 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures
l'exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
(à
Classe No 28 : Jouets ; jeux ; jeux de société ; jeux de cartes,
jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de
dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ;
jeux de table ; peluches (ours en–) ; cartes à jouer, à gratter, jeux
de hasard, jeux d'argent, cartes de jeux, machines de jeux.
Classe No 38 : Services de télécommunication communautaires
par réseau Internet, service de communication et services
rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions
télévisées, diffusion de programmes de télévision ; messagerie
électronique notamment par réseau Internet, Extranet et
Intranet ; transmission d'information contenues dans des
centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par
câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux
d'ordinateurs ;
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d'appareils de
télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons,
d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de
données, de sons, d'images et d'images animées assistée par
ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d'informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d'images
Classe No 41 : Boîtes de nuit, casino [jeux] (services de –) clubs
de santé [mise en forme physique] concours (organisation de –)
[éducation
ou
divertissement]
compétitions
sportives
(organisation de –) conduite de concerts (organisation et –)
conférences (organisation et conduite de –) congrès
(organisation et conduite de –) discothèques (services de –)
divertissement, loisirs (services de –) informations en matière de
divertissement service de jeux proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique. Micro édition. Publication électronique de
livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ;
montage de programmes radiophoniques ; montage de
programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande
vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles,
de films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Divertissements et jeux
sur les réseaux de communication mobiles et fixes. Emission de
télévision, divertissement télévisé et radiophonique notamment
par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication
(Internet) ; production et montage de programmes de
divertissement sur tout support et notamment télévision et tout
support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit
le mode de consultation, de transmission, de distribution ;
activités sportives et culturelles. Production de spectacles, de
films.
Agences
pour
artistes.
Location
de
films,
d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours
en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux en tous
genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet. Organisation
et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition de livres,
de revues. Production de disques. Agence de modèle pour
artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production,
mont

de la propriété

Transcription

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