de la propriété

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Institut national de la propriété industrielle
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Le directeur de la publication
Yves LAPIERRE
Imprimeur : Société DIADEIS
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ISSN : 0223-3401
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
N° 11/31
industrielle
5 AOÛT 2011
N° 11/31 VOL II
5 AOÛT 2011
Prix au numéro : 22 E
officiel
de la propriété
BOPI - Marques de fabrique, de commerce ou de service
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Rédaction
Institut national de la propriété industrielle
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
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Téléphone : 0 820 213 213
Bulletin
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 11/31 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
5 août 2011
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 11/31 - VOL. II
III
BOPI 11/31 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 11/31 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 11/31 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 11/31 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 11/31
5 août 2011
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
23
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
149
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
151
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
155
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
179
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
303
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
311
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
321
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
367
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 11/31 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 11/31 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
33
11 3 804 872
11-09 NL
25, 39, 41
10-17 NL
9, 12, 25
11 3 804 880
11-09 NL
29, 30
10 3 723 415
10-17 NL
12, 25, 37
11 3 804 881
11-09 NL
9, 35, 38, 41
10 3 753 694
10-33 NL
16, 35, 38, 41
11 3 804 894
11-09 NL
6, 7, 8, 11, 17, 19, 37
10 3 753 695
10-33 NL
16, 35, 38, 41
11 3 804 946
11-09 NL
11, 19, 44
10 3 753 696
10-33 NL
16, 35, 38, 41
11 3 806 085
11-10 NL
41
10 3 756 491
10-35 NL
44
11 3 806 969
11-10 NL
19, 21
10 3 767 765
10-41 NL
35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43,
44, 45
11 3 806 978
11-10 NL
4, 7, 8, 9, 11, 16, 20, 21, 24
11 3 807 497
11-10 NL
35, 41, 42
10 3 771 641
10-43 NL
3, 14, 18, 25
11 3 807 622
11-10 NL
30
10 3 772 738
10-43 NL
3, 5, 43, 44
11 3 807 695
11-10 NL
35, 41, 42
10 3 786 515
10-51 NL
2
11 3 807 761
11-10 NL
9, 25, 42
10 3 786 518
10-51 NL
2
11 3 809 269
11-11 NL
1, 5, 31
10 3 792 218
11-02 NL
25, 35, 41
11 3 809 964
11-11 NL
37
11 3 796 635
11-05 NL
25
11 3 810 158
11-12 NL
35, 38, 41
11 3 803 414
11-08 NL
9
11 3 810 784
11-12 NL
2, 3, 4, 5, 20, 24, 43, 44
11 3 803 415
11-08 NL
9
11 3 810 794
11-12 NL
6
11 3 803 416
11-08 NL
9
11 3 810 981
11-12 NL
4, 19, 31, 39, 40
11 3 803 417
11-08 NL
9
11 3 811 050
11-12 NL
31
11 3 803 418
11-08 NL
9
11 3 811 059
11-12 NL
5, 29, 31
11 3 803 492
11-08 NL
9, 16, 41
11 3 811 068
11-12 NL
1, 5, 7, 8, 25, 31
11 3 803 514
11-08 NL
38, 41
11 3 813 648
11-13 NL
9, 16, 38, 41
11 3 803 689
11-08 NL
35, 41, 43
11 3 814 063
11-14 NL
9
11 3 803 735
11-08 NL
16, 35, 41
11 3 814 086
11-14 NL
41
11 3 803 740
11-08 NL
9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42
11 3 814 148
11-14 NL
9
11 3 804 795
11-09 NL
9, 10, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 45
11 3 815 356
11-14 NL
2, 17, 19, 37
11 3 804 796
11-09 NL
9, 10, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 45
11 3 816 424
11-15 NL
35, 38, 41
11 3 804 806
11-09 NL
9, 10, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 45
11 3 816 476
11-15 NL
42
11 3 804 833
11-09 NL
35, 36
11 3 816 482
11-15 NL
35, 37, 39, 40, 42, 44, 45
11 3 804 845
11-09 NL
1, 2, 11, 17, 19, 20, 37, 40, 41,
42
11 3 816 498
11-15 NL
1, 13, 19
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 713 493
10-12 NL
10 3 723 387
Classes des produits et services
Classes des produits et services
7
8
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 816 548
11-15 NL
11 3 816 702
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
16, 25, 38
11 3 822 298
11-18 NL
3, 5
11-15 NL
35, 36, 38
11 3 822 299
11-18 NL
29, 30, 32, 43
11 3 818 057
11-16 NL
1, 5, 31, 42, 44
11 3 822 300
11-18 NL
35, 37, 39, 41, 42, 44
11 3 818 075
11-16 NL
35, 40, 45
11 3 822 301
11-18 NL
35, 38, 42
11 3 818 141
11-16 NL
32, 33
11 3 822 303
11-18 NL
9, 35, 42
11 3 818 183
11-16 NL
35, 36, 37, 45
11 3 822 307
11-18 NL
33
11 3 818 213
11-16 NL
9, 18, 41
11 3 822 309
11-18 NL
9, 37, 38, 42, 45
11 3 818 243
11-16 NL
2
11 3 822 310
11-18 NL
35, 41, 42
11 3 818 244
11-16 NL
30, 35, 41, 43
11 3 822 311
11-18 NL
16, 25, 41
11 3 818 269
11-16 NL
35, 36, 42
11 3 822 312
11-18 NL
9, 10, 11
11 3 818 279
11-16 NL
3, 5, 9, 21
11 3 822 313
11-18 NL
14, 24, 25
11 3 818 302
11-16 NL
41, 42
11 3 822 319
11-18 NL
6, 11, 14, 20, 42
11 3 818 303
11-16 NL
41, 42
11 3 822 320
11-18 NL
15
11 3 818 715
11-16 NL
38, 39, 41
11 3 822 321
11-18 NL
36, 37, 41, 45
11 3 819 086
11-16 NL
9, 16, 41
11 3 822 323
11-18 NL
35, 41, 42
11 3 819 104
11-16 NL
17
11 3 822 324
11-18 NL
35, 41, 42
11 3 819 210
11-16 NL
14
11 3 822 325
11-18 NL
29, 30, 32, 35, 43
11 3 819 429
11-16 NL
9, 36, 38
11 3 822 327
11-18 NL
35, 36, 42
11 3 819 443
11-16 NL
6, 9, 11, 17, 19
11 3 822 328
11-18 NL
25, 35, 38
11 3 819 500
11-16 NL
41
11 3 822 331
11-18 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 819 647
11-16 NL
3, 18, 25
11 3 822 332
11-18 NL
3
11 3 820 151
11-16 NL
41
11 3 822 334
11-18 NL
35, 38, 41
11 3 821 822
11-17 NL
33
11 3 822 338
11-18 NL
42
11 3 822 268
11-18 NL
3, 25
11 3 822 340
11-18 NL
9, 38, 41
11 3 822 272
11-18 NL
35, 38, 41
11 3 822 341
11-18 NL
16, 35, 41
11 3 822 275
11-18 NL
16, 25, 41
11 3 822 343
11-18 NL
25, 28, 41, 43
11 3 822 277
11-18 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 822 344
11-18 NL
25, 28, 41, 43
11 3 822 279
11-18 NL
16, 33, 43
11 3 822 346
11-18 NL
39, 41, 43
11 3 822 280
11-18 NL
16, 33, 43
11 3 822 348
11-18 NL
3
11 3 822 281
11-18 NL
9, 16, 18, 24, 25, 28, 35, 38, 41,
42
11 3 822 349
11-18 NL
9, 16, 18, 24, 25, 28, 35, 38, 41,
42
11 3 822 283
11-18 NL
9, 16, 18, 24, 25, 28, 35, 38, 41,
42
11 3 822 350
11-18 NL
18, 25
11 3 822 352
11-18 NL
31
11 3 822 284
11-18 NL
37, 41, 42
11 3 822 354
11-18 NL
25
11 3 822 285
11-18 NL
9, 38, 39, 41
11 3 822 356
11-18 NL
9, 35, 38, 41
11 3 822 286
11-18 NL
9, 16, 18, 24, 25, 28, 35, 38, 41,
42
11 3 822 359
11-18 NL
30, 32
11 3 822 360
11-18 NL
16, 41, 43, 44
11 3 822 366
11-18 NL
3, 4
Classes des produits et services
Classes des produits et services
11 3 822 287
11-18 NL
9, 16, 18, 24, 25, 28, 35, 38, 41,
42
11 3 822 289
11-18 NL
6, 8, 21
11 3 822 367
11-18 NL
35, 41
11 3 822 290
11-18 NL
9, 16, 18, 24, 25, 28, 35, 38, 41,
42
11 3 822 368
11-18 NL
12, 39
11 3 822 291
11-18 NL
25
11 3 822 371
11-18 NL
9
11 3 822 293
11-18 NL
14, 18, 25
11 3 822 372
11-18 NL
35, 36, 37
11 3 822 294
11-18 NL
16, 28
11 3 822 373
11-18 NL
28, 35, 38
11 3 822 295
11-18 NL
35, 39, 41
11 3 822 375
11-18 NL
14, 16, 18, 25
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 822 377
11-18 NL
16, 25, 28, 35, 41, 45
11 3 822 447
11-18 NL
39
11 3 822 379
11-18 NL
9, 35, 38, 42
11 3 822 449
11-18 NL
16, 24, 35
11 3 822 380
11-18 NL
23, 24, 25
11 3 822 450
11-18 NL
16, 35, 41
11 3 822 381
11-18 NL
30, 32
11 3 822 451
11-18 NL
3, 16
11 3 822 382
11-18 NL
9, 41
11 3 822 452
11-18 NL
3, 16
11 3 822 383
11-18 NL
20
11 3 822 453
11-18 NL
25, 35, 41
11 3 822 384
11-18 NL
7, 19, 35
11 3 822 458
11-18 NL
14, 18, 25
11 3 822 387
11-18 NL
16, 35, 36, 41, 44
11 3 822 460
11-18 NL
1, 5, 42
11 3 822 389
11-18 NL
16, 36, 38, 41
11 3 822 467
11-18 NL
35, 36, 41, 42
11 3 822 390
11-18 NL
35, 36, 37
11 3 822 468
11-18 NL
18, 25, 44
11 3 822 391
11-18 NL
29, 30, 31, 32, 38, 39, 43
11 3 822 470
11-18 NL
3
11 3 822 392
11-18 NL
29, 30, 31, 32, 38, 39, 43
11 3 822 471
11-18 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 822 393
11-18 NL
9, 35, 38, 42
11 3 822 472
11-18 NL
37, 41, 44
11 3 822 394
11-18 NL
9, 25, 41
11 3 822 473
11-18 NL
35, 38, 41
11 3 822 397
11-18 NL
35, 38, 42
11 3 822 475
11-18 NL
12
11 3 822 400
11-18 NL
29, 30
11 3 822 476
11-18 NL
20, 21, 27
11 3 822 408
11-18 NL
9, 35, 36, 41, 42
11 3 822 478
11-18 NL
16, 35, 38, 41, 42
11 3 822 409
11-18 NL
38, 39
11 3 822 479
11-18 NL
30
11 3 822 410
11-18 NL
41
11 3 822 480
11-18 NL
7, 10, 37, 42
11 3 822 411
11-18 NL
19, 37
11 3 822 483
11-18 NL
35, 37, 42
11 3 822 412
11-18 NL
41, 44
11 3 822 485
11-18 NL
19, 35, 36, 37
11 3 822 414
11-18 NL
33
11 3 822 486
11-18 NL
41
11 3 822 415
11-18 NL
9, 37
11 3 822 487
11-18 NL
19, 35, 36, 37
11 3 822 417
11-18 NL
35, 40, 42
11 3 822 488
11-18 NL
16, 35, 38, 41
11 3 822 418
11-18 NL
29, 30
11 3 822 489
11-18 NL
35, 41
11 3 822 419
11-18 NL
43
11 3 822 490
11-18 NL
3, 5, 42
11 3 822 420
11-18 NL
35, 39, 40, 42
11 3 822 491
11-18 NL
9, 28, 41
11 3 822 425
11-18 NL
35, 41, 42
11 3 822 492
11-18 NL
16, 29, 30
11 3 822 426
11-18 NL
31
11 3 822 493
11-18 NL
25
11 3 822 429
11-18 NL
32, 33
11 3 822 494
11-18 NL
4, 11, 35, 37, 41, 42
11 3 822 433
11-18 NL
29, 30
11 3 822 496
11-18 NL
35, 39, 41
11 3 822 434
11-18 NL
24, 25, 28
11 3 822 497
11-18 NL
9, 16, 18, 20, 21, 25, 28, 41
11 3 822 435
11-18 NL
9, 11
11 3 822 498
11-18 NL
9, 28, 41
11 3 822 436
11-18 NL
29, 30
11 3 822 499
11-18 NL
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11 3 822 438
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11-18 NL
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11-18 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 822 521
11-18 NL
11 3 822 522
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
5
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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11-18 NL
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11 3 822 794
11-18 NL
35, 38, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
11
12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 822 795
11-18 NL
11 3 822 798
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
41
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11-18 NL
43
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11-18 NL
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11-18 NL
2, 7, 8
11 3 822 881
11-18 NL
9, 38, 41
11 3 822 817
11-18 NL
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11-18 NL
6, 19, 37, 42
11 3 822 820
11-18 NL
6, 7, 42
11 3 822 883
11-18 NL
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11 3 822 822
11-18 NL
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11 3 822 885
11-18 NL
36
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11-18 NL
29, 30, 31
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11-18 NL
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11-18 NL
3
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
3
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11-18 NL
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11-18 NL
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11 3 822 829
11-18 NL
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26, 27, 28
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11-18 NL
1, 3, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
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11-18 NL
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11-18 NL
42
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11-18 NL
43
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
25
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11 3 822 906
11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
9, 36, 42
11 3 822 928
11-18 NL
35, 36, 41
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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11-18 NL
35, 36, 41
11 3 823 007
11-18 NL
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11-18 NL
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11 3 823 008
11-18 NL
3, 16, 44
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11-18 NL
35, 37, 39, 40, 41, 42
11 3 823 010
11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
42
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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32
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
29
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
35, 41, 42
11 3 823 088
11-18 NL
16, 35, 36
Classes des produits et services
Classes des produits et services
13
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 823 090
11-18 NL
11 3 823 091
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
5
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11 3 823 168
11-18 NL
41
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11-18 NL
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11-18 NL
33
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
16, 35, 38, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
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25
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
14
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
29
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11-18 NL
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11-18 NL
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11-18 NL
4, 11
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11-18 NL
41
11 3 823 154
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11-18 NL
35
BOPI 11/31 - VOL. II
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1ère publication
N° National
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
15
16
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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11-18 NL
11 3 823 367
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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11-18 NL
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11-18 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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Référence BOPI
1ère publication
Classes des produits et services
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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17
18
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37
BOPI 11/31 - VOL. II
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11 3 823 871
11-18 NL
38, 41, 44
11 3 823 947
11-18 NL
36
11 3 823 872
11-18 NL
5, 10, 31, 44
11 3 823 948
11-18 NL
3, 18, 25
Classes des produits et services
Classes des produits et services
19
20
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 823 949
11-18 NL
11 3 823 950
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 16, 35, 41
11 3 824 009
11-18 NL
9, 38, 42
11-18 NL
43
11 3 824 011
11-18 NL
3, 9, 44
11 3 823 951
11-18 NL
30, 32, 33
11 3 824 012
11-18 NL
5, 35, 38, 41, 43, 44
11 3 823 952
11-18 NL
29, 30, 43
11 3 824 013
11-18 NL
25
11 3 823 955
11-18 NL
36
11 3 824 014
11-18 NL
39, 41, 43
11 3 823 958
11-18 NL
16, 35, 41
11 3 824 016
11-18 NL
39, 41, 43
11 3 823 960
11-18 NL
25
11 3 824 017
11-18 NL
36
11 3 823 961
11-18 NL
9, 38, 42
11 3 824 018
11-18 NL
9, 12, 37, 42
11 3 823 962
11-18 NL
35, 41, 42
11 3 824 019
11-18 NL
39, 41, 43
11 3 823 963
11-18 NL
6, 14, 16, 18
11 3 824 020
11-18 NL
25
11 3 823 965
11-18 NL
3, 5, 42
11 3 824 021
11-18 NL
39, 41, 43
11 3 823 966
11-18 NL
9, 38, 42
11 3 824 024
11-18 NL
9, 11, 37
11 3 823 967
11-18 NL
9, 38, 42
11 3 824 026
11-18 NL
33
11 3 823 969
11-18 NL
5, 29, 30, 32
11 3 824 027
11-18 NL
6
11 3 823 970
11-18 NL
9, 38, 42
11 3 824 028
11-18 NL
32
11 3 823 971
11-18 NL
9, 38, 42
11 3 824 031
11-18 NL
16, 18, 25, 26, 28, 41
11 3 823 972
11-18 NL
9, 38, 42
11 3 824 032
11-18 NL
9, 35, 38, 42
11 3 823 973
11-18 NL
3, 25
11 3 824 034
11-18 NL
31
11 3 823 975
11-18 NL
35, 36, 41, 42
11 3 824 035
11-18 NL
14, 20, 25
11 3 823 976
11-18 NL
41, 43, 44
11 3 824 037
11-18 NL
3, 5, 8, 9, 10, 11, 12, 18, 20, 21,
24, 25, 28, 35
11 3 823 979
11-18 NL
16, 35, 38, 39
11 3 824 038
11-18 NL
35, 36, 39, 40
11 3 823 980
11-18 NL
16, 25, 41
11 3 824 041
11-18 NL
14, 35, 42
11 3 823 981
11-18 NL
6, 7, 19, 37, 39, 42
11 3 824 043
11-18 NL
11 3 823 982
11-18 NL
6, 7, 19, 37, 39, 42
9, 15, 20, 25, 28, 35, 36, 37, 38,
39, 41, 42
11 3 823 983
11-18 NL
6, 7, 19, 37, 39, 42
11 3 824 045
11-18 NL
32
11 3 823 984
11-18 NL
3, 9, 14
11 3 824 046
11-18 NL
35, 41
11 3 823 985
11-18 NL
29, 30, 32, 43
11 3 824 048
11-18 NL
16, 35, 41
11 3 823 986
11-18 NL
9, 16, 35, 36
11 3 824 051
11-18 NL
9, 45
11 3 823 987
11-18 NL
14, 18, 25
11 3 824 052
11-18 NL
33
11 3 823 989
11-18 NL
9, 36, 45
11 3 824 054
11-18 NL
35, 36, 41
11 3 823 991
11-18 NL
35, 36, 42
11 3 824 057
11-18 NL
32
11 3 823 993
11-18 NL
5, 29, 30, 32, 33
11 3 824 058
11-18 NL
2, 16, 22, 35, 40
11 3 823 994
11-18 NL
6, 7, 19, 37, 39, 42
11 3 824 059
11-18 NL
20
11 3 823 995
11-18 NL
6, 7, 19, 37, 39, 42
11 3 824 062
11-18 NL
32
11 3 823 996
11-18 NL
9, 16, 35, 36
11 3 824 064
11-18 NL
8, 21
11 3 823 997
11-18 NL
6, 7, 19, 37, 39, 42
11 3 824 065
11-18 NL
9, 18, 25, 41
11 3 823 998
11-18 NL
3
11 3 824 066
11-18 NL
5
11 3 824 000
11-18 NL
9, 36, 45
11 3 824 067
11-18 NL
9, 35, 38, 42
11 3 824 001
11-18 NL
9, 16, 38, 41, 42
11 3 824 070
11-18 NL
35, 41, 44
11 3 824 002
11-18 NL
16, 35
11 3 824 072
11-18 NL
30
11 3 824 004
11-18 NL
11, 35, 37
11 3 824 077
11-18 NL
21
11 3 824 005
11-18 NL
11, 38
11 3 824 080
11-18 NL
3, 5, 44
11 3 824 008
11-18 NL
11, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28,
29, 30, 31, 32, 33, 35, 41
11 3 824 081
11-18 NL
44
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 824 086
11-18 NL
11 3 824 087
21
N° National
Référence BOPI
1ère publication
35, 36, 38
11 3 824 162
11-18 NL
35, 42
11-18 NL
29, 31
11 3 824 167
11-18 NL
16, 18, 41
11 3 824 088
11-18 NL
11, 30, 32, 43
11 3 824 168
11-18 NL
41
11 3 824 089
11-18 NL
9, 41, 42
11 3 824 170
11-18 NL
42
11 3 824 092
11-18 NL
35, 41, 42
11 3 824 174
11-18 NL
16, 25, 28
11 3 824 094
11-18 NL
25, 35, 38
11 3 824 176
11-18 NL
35, 37, 41
11 3 824 095
11-18 NL
21
11 3 824 179
11-18 NL
25
11 3 824 097
11-18 NL
33
11 3 824 183
11-18 NL
41
11 3 824 098
11-18 NL
16, 38, 41
11 3 824 184
11-18 NL
42
11 3 824 100
11-18 NL
9, 41, 42
11 3 824 186
11-18 NL
35, 37, 39, 44
11 3 824 101
11-18 NL
9, 38, 42
11 3 824 189
11-18 NL
41
11 3 824 103
11-18 NL
35, 41, 42
11 3 824 191
11-18 NL
9
11 3 824 106
11-18 NL
16, 35, 41
11 3 824 192
11-18 NL
14, 16, 21
11 3 824 108
11-18 NL
16, 38, 42
11 3 824 193
11-18 NL
5, 18, 31
11 3 824 109
11-18 NL
16, 24, 25, 27, 28, 35, 41
11 3 824 195
11-18 NL
41
11 3 824 110
11-18 NL
14, 16, 21, 24, 25, 28
11 3 824 196
11-18 NL
25
11 3 824 114
11-18 NL
35, 38, 42
11 3 824 197
11-18 NL
3, 18, 25
11 3 824 118
11-18 NL
3, 14, 25
11 3 824 199
11-18 NL
25, 35, 41
11 3 824 119
11-18 NL
3
11 3 824 200
11-18 NL
35, 41, 45
11 3 824 120
11-18 NL
36
11 3 824 201
11-18 NL
35, 38, 42
11 3 824 121
11-18 NL
25
11 3 824 204
11-18 NL
9, 15, 28
11 3 824 122
11-18 NL
35, 38, 41
11 3 824 205
11-18 NL
9, 14, 16, 18, 20, 24, 25, 28, 35,
40, 41, 42
11 3 824 124
11-18 NL
33, 35
11 3 824 206
11-18 NL
3
11 3 824 126
11-18 NL
33
11 3 824 207
11-18 NL
18, 24, 25
11 3 824 127
11-18 NL
9, 38, 41
11 3 824 208
11-18 NL
41
11 3 824 128
11-18 NL
38, 41, 42
11 3 824 209
11-18 NL
42
11 3 824 130
11-18 NL
28, 41
11 3 824 213
11-18 NL
28
11 3 824 131
11-18 NL
9, 38, 41
11 3 824 215
11-18 NL
16, 35, 36
11 3 824 132
11-18 NL
26, 31, 42
11 3 824 216
11-18 NL
37, 44, 45
11 3 824 133
11-18 NL
32
11 3 824 219
11-18 NL
18, 24, 25
11 3 824 134
11-18 NL
25, 35, 38
11 3 824 224
11-18 NL
25, 28, 35
11 3 824 135
11-18 NL
29, 30, 43
11 3 824 226
11-18 NL
5, 9, 10
11 3 824 138
11-18 NL
2, 35, 37, 42
11 3 824 227
11-18 NL
5, 9, 10
11 3 824 144
11-18 NL
3, 25, 44
11 3 824 228
11-18 NL
5, 10
11 3 824 147
11-18 NL
35
11 3 824 229
11-18 NL
9, 35, 38, 41, 42
11 3 824 149
11-18 NL
35, 36, 41, 42
11 3 824 235
11-18 NL
45
11 3 824 150
11-18 NL
35, 38, 41
11 3 824 236
11-18 NL
41, 43, 44
11 3 824 152
11-18 NL
7, 9, 12
11 3 824 237
11-18 NL
35, 36, 41, 42, 45
11 3 824 155
11-18 NL
41
11 3 824 240
11-18 NL
35, 41, 42
11 3 824 156
11-18 NL
12, 39
11 3 824 242
11-18 NL
9, 16, 35, 41, 44
11 3 824 158
11-18 NL
16, 25, 38, 41
11 3 824 245
11-18 NL
9, 12, 25, 28, 35
11 3 824 160
11-18 NL
6
11 3 824 246
11-18 NL
35, 38, 42
11 3 824 161
11-18 NL
16, 35, 41
11 3 824 247
11-18 NL
16, 35, 38, 41, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
22
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 824 248
11-18 NL
16, 25
11 3 824 253
11-18 NL
14, 18, 24, 25
11 3 824 254
11-18 NL
3, 14, 25
11 3 824 255
11-18 NL
36
11 3 824 256
11-18 NL
36
11 3 824 257
11-18 NL
36
11 3 824 258
11-18 NL
36
11 3 824 266
11-18 NL
16, 35, 38, 41, 42
Classes des produits et services
BOPI 11/31 - VOL. II
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
23
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 08 3 611 358
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Dominique HOAREAU, 35 Le Chailloy, 77120 CHAILLY EN BRIE.
Gérard MAGNIN, 1 Le Bois aux Chevreuils, 41230 LASSAY SUR
CROISNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dominique HOAREAU, 35 Le Chailloy, 77120 CHAILLY EN BRIE.
N° National : 09 3 701 105
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COLLIOT PATRICE, 52 AVENUE DE LA GARE, 93190 LIVRY
GARGAN.
ZIRAH JEAN PIERRE, 12 RUE DE LA PROCESSION, 93250
VILLEMOMBLE.
GARNIER ARMEL, 48 RUE DES VINAIGRIERS, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COLLIOT PATRICE, 52 DE LA GARE, 93190 LIVRY GARGAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Crustacés (non vivants) et conserves de viande ou
de poisson : tous ces produits sont issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 29.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
BOPI de publication antérieure : 10/04 NL
N° National : 10 3 709 259
Dépôt du : 1er FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 41.
CED (Conseil Emploi Developpement), Association Loi 1901,
43 bis rue d’Hautpoul, 75019 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/51 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CED (Conseil Emploi Developpement), 43 bis rue d’Hautpoul,
75019 PARIS.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 709 337
Dépôt du : 1er FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ALLEMON ISABELLE, Agissant pour le compte de la société
NACRE ET TURQUOISE en cours de formation, 3 PLACE DU
COMMERCE, 14140 ST JULIEN LE FAUCON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALLEMON ISABELLE, 3 PLACE DU COMMERCE, 14140 ST JULIEN
LE FAUCON.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 709 589
Dépôt du : 2 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SOPRIAM, sarl, 63 rue Victor Hugo, 94700 MAISONS ALFORT,
N° SIREN : 581 720 836.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOPRIAM, 63 rue Victor Hugo, 94700 MAISONS ALFORT.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage de marchandises ;
organisation de voyages ; informations en matière de transport ;
distribution de journaux ; distribution des eaux ou d’énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ;
location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de
taxis ; réservation pour les voyages.
Classes de produits ou services : 6, 20, 35, 39.
Classe N° 14 : Joaillerie ; pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ;
monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 715 649
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
25
Classe N° 44 : Services de pépiniériste et d’horticulture ; services
de jardiniers pepiniéristes ; services d’horticulture, services
d’entretien d’espaces verts, notamment de toitures et d’espaces
urbains végétalisés ; services de végétalisation de toitures,
d’espaces urbains et de talus.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42, 44.
AMSLAV TOURISME, SARL, 60 RUE DE RICHELIEU, 75002 PARIS,
N° SIREN : 434 961 660.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr NOVOTNY FRANTISEK, C/O AMSLAV TOURISME, 60 RUE DE
RICHELIEU, 75002 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/17 NL
N° National : 10 3 726 271
Dépôt du : 30 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; distribution
de journaux ; distribution des eaux ou d’énergie ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; mise à disposition de
terrains de camping ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 723 855
Dépôt du : 23 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GLEVEAU Christophe, 40, Rue de Glatigny, 27200 VERNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 RUE DE RICHELIEU, 75002 PARIS.
Classe N° 35 : Services de vente au détail et en gros, ainsi que
d’achat pour le compte de tiers, de plantes vivantes, de semences,
de terreaux, d’autres terres et substrats, d’engrais et de produits
phytosanitaires, pour l’horticulture, y compris pour la
végetalisation de toits et d’espaces publics, et la culture
potagère. ;
Classe N° 37 : Services de travaux d’isolation acoustique et/ou
thermique de bâtiments ; Services de végétalisation de toitures et
d’espaces urbains, tels talus, terres-plein centraux, voies de
tramway, associée à des services d’étancheur, d’isolation et/ou
d’évacuation d’eau. ;
Classe N° 42 : Services d’études esthétiques, dans le domaine de
la végétalisation des toitures et/ou des espaces urbains. ;
TravelHorizon, BV, Randwycksingel 35, 6229 EG MAASTRICHT,
Pays-Bas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PECORARO Anne-Marie, AKLEA, société d’avocats, 71-73, avenue
des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone : 1795 CPantone : 660 C
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes à savoir : cartonnages, livres,
cartes, cartes postales, affiches, billets [tickets], calendriers, cartes
de voeux musicales, catalogues, enseignes en papier ou en
carton, étiquettes non en tissu, fiches [papeterie], formulaires,
plans, prospectus, répertoires, papier pour appareils
enregistreurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes) à savoir sacs, sachets, films
et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
Classe N° 35 : Marketing et services publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire, promotionnel et de marketing ; services
d’organisation commerciale, d’administration commerciale et de
gestion commerciale, services d’informations commerciales,
services de vente aux enchères, travaux de bureau, services
promotionnels ;
services
d’agences
d’import-export,
consultations, assistance et conseils en matière de commerce et
de gestion ; service d’approvisionnement (achat) et de
présentation (démonstration) de produits d’épicerie, de
parfumerie, de maroquinerie, de jouets, de boissons, de foulards,
pour le compte de tiers ; services de gestion hôtelière ;
regroupement pour le compte de tiers de produits d’épicerie, de
parfumerie, de papeterie, de maroquinerie, de jouets, de
boissons, de foulards permettant au consommateur de les voir et
de les acheter commodément dans un magasin d’articles d’usage
courant, kiosque d’articles d’usage courant, magasin d’articles
d’usage courant à bord d’aéronefs, ou sur catalogue de produits
d’usage courant par commande par correspondance ou par le
biais des télécommunications ; services de conseils et
d’organisation en relation avec les services précités ; y compris,
mais ne se limitant pas à tous les services précités fournis par le
biais de réseaux de télécommunication, par prestation en ligne et
par le biais d’Internet et du Web.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; services de
transmission d’informations (nouvelles), de communication et de
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
services de transmission d’informations par voie télématique ;
services de transmission d’informations par téléscripteur ;
communications par terminaux d’ordinateur ; transmission
d’informations contenues dans des banques de données ;
services de fourniture d’accès à des informations contenues dans
des banques de données ; fourniture de temps d’accès à une
banque de données ; transmission et diffusion de données,
d’images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux
d’ordinateurs ;
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 39 : Transport aérien de marchandises et voyageurs ;
services d’expédition et de compagnie aérienne ; services
d’enregistrement (check-in) des transports ; transport aérien et
terrestre de marchandises et voyageurs ; prestations de
compagnies aériennes ; services de transport par minibus,
services de transports routiers, services de transport par autocar,
services de manutention de bagages ; services de manutention de
cargaisons et services d’affrètement ; organisation, exploitation et
mise à disposition d’infrastructures pour croisières, circuits
touristiques, excursions et vacances ; services d’affrètement et de
location
d’aéronefs,
véhicules
et
bateaux ;
services
d’entreposage, services d’emballage ; location de conteneurs
d’entreposage ; services de stationnement ; services de
réservation de voyages par le biais du Web, services
d’informations portant sur les voyages, y compris services
d’informations permettant aux clients de comparer les prix de
différentes sociétés ; services d’agences de voyage et d’offices du
tourisme ; services de réservation pour le voyage ; services
d’informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les
services précités ;
Classe N° 41 : Éducation ; services de formation ; divertissement,
activités sportives et culturelles ; mise à disposition
d’infrastructures de loisirs ; organisation d’activités de loisirs en
groupe ; services de boîtes de nuit et discothèques ; services de
music-hall ; montage de spectacles et cabarets ; services de
camps de vacances ; services de perfectionnement sportif ;
services d’édition, montage et location de films et
enregistrements sonores et vidéo, organisation de jeux et
compétitions, services d’instruction ; location de jeux et jouets ;
services de salles de gymnastique, services d’enregistrement
audio, mise à disposition de studios d’enregistrement,
enregistrement de musique ; production de disques optiques,
bandes master et bandes master négatives ; services d’école
maternelle ; services de loteries ; services de publication ; mise à
disposition de guides, cartes touristiques, répertoires et listes de
villes à l’usage des voyageurs et accessibles par voie électronique
à partir d’un réseau informatique mondial mais non
téléchargeables ; services de réservation de billets ; services
d’informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les
services précités ;
Classe N° 43 : Logements temporaires ; location de chambres
d’hôtel et services de maisons de vacances ; réservations de
logements temporaires ; services d’agence pour l’organisation de
voyages ; fourniture d’aliments et de boissons ; services de
traiteurs ; services d’hôtels, de restaurants, de cafés et de bars ;
services de réservation d’hôtels et de places dans des
restaurants ; services de crèches et de pouponnières ; services
hôteliers pour la mise à disposition d’infrastructures pour
expositions ; mise à disposition d’infrastructures destinées aux
expositions et conférences ; services d’informations, de conseils
et de consultations relatifs à tous les services précités.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/18 NL
N° National : 10 3 726 274
Dépôt du : 30 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TravelHorizon, BV, Randwycksingel 35, 6229 EG MAASTRICHT,
Pays-Bas.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PECORARO Anne-Marie, AKLEA, société d’avocats, 71-73, avenue
des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone : 1795 CPantone : 660 C
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes à savoir : cartonnages, livres,
cartes, cartes postales, affiches, billets [tickets], calendriers, cartes
de voeux musicales, catalogues, enseignes en papier ou en
BOPI 11/31 - VOL. II
carton, étiquettes non en tissu, fiches [papeterie], formulaires,
plans, prospectus, répertoires, papier pour appareils
enregistreurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes) à savoir sacs, sachets, films
et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
Classe N° 35 : Marketing et services publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire, promotionnel et de marketing ; services
d’organisation commerciale, d’administration commerciale et de
gestion commerciale, services d’informations commerciales,
services de vente aux enchères, travaux de bureau, services
promotionnels ;
services
d’agences
d’import-export,
consultations, assistance et conseils en matière de commerce et
de gestion ; service d’approvisionnement (achat) et de
présentation (démonstration) de produits d’épicerie, de
parfumerie, de maroquinerie, de jouets, de boissons, de foulards,
pour le compte de tiers ; services de gestion hôtelière ;
regroupement pour le compte de tiers de produits d’épicerie, de
parfumerie, de papeterie, de maroquinerie, de jouets, de
boissons, de foulards permettant au consommateur de les voir et
de les acheter commodément dans un magasin d’articles d’usage
courant, kiosque d’articles d’usage courant, magasin d’articles
d’usage courant à bord d’aéronefs, ou sur catalogue de produits
d’usage courant par commande par correspondance ou par le
biais des télécommunications ; services de conseils et
d’organisation en relation avec les services précités ; y compris,
mais ne se limitant pas à tous les services précités fournis par le
biais de réseaux de télécommunication, par prestation en ligne et
par le biais d’Internet et du Web.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; services de
transmission d’informations (nouvelles), de communication et de
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
services de transmission d’informations par voie télématique ;
services de transmission d’informations par téléscripteur ;
communications par terminaux d’ordinateur ; transmission
d’informations contenues dans des banques de données ;
services de fourniture d’accès à des informations contenues dans
des banques de données ; fourniture de temps d’accès à une
banque de données ; transmission et diffusion de données,
d’images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux
d’ordinateurs ;
Classe N° 39 : Transport aérien de marchandises et voyageurs ;
services d’expédition et de compagnie aérienne ; services
d’enregistrement (check-in) des transports ; transport aérien et
terrestre de marchandises et voyageurs ; prestations de
compagnies aériennes ; services de transport par minibus,
services de transports routiers, services de transport par autocar,
services de manutention de bagages ; services de manutention de
cargaisons et services d’affrètement ; organisation, exploitation et
mise à disposition d’infrastructures pour croisières, circuits
touristiques, excursions et vacances ; services d’affrètement et de
location
d’aéronefs,
véhicules
et
bateaux ;
services
d’entreposage, services d’emballage ; location de conteneurs
d’entreposage ; services de stationnement ; services de
réservation de voyages par le biais du Web, services
d’informations portant sur les voyages, y compris services
d’informations permettant aux clients de comparer les prix de
différentes sociétés ; services d’agences de voyage et d’offices du
tourisme ; services de réservation pour le voyage ; services
d’informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les
services précités ;
Classe N° 41 : Éducation ; services de formation ; divertissement,
activités sportives et culturelles ; mise à disposition
d’infrastructures de loisirs ; organisation d’activités de loisirs en
groupe ; services de boîtes de nuit et discothèques ; services de
music-hall ; montage de spectacles et cabarets ; services de
camps de vacances ; services de perfectionnement sportif ;
services d’édition, montage et location de films et
enregistrements sonores et vidéo, organisation de jeux et
compétitions, services d’instruction, location de jeux et jouets ;
services de salles de gymnastique, services d’enregistrement
audio, mise à disposition de studios d’enregistrement,
enregistrement de musique ; production de disques optiques,
bandes master et bandes master négatives ; services d’école
maternelle ; services de loteries ; services de publication ; mise à
disposition de guides, cartes touristiques, répertoires et listes de
villes à l’usage des voyageurs et accessibles par voie électronique
à partir d’un réseau informatique mondial mais non
téléchargeables ; services de réservation de billets ; services
d’informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les
services précités ;
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 43 : Logements temporaires ; location de chambres
d’hôtel et services de maisons de vacances ; réservations de
logements temporaires ; services d’agence pour l’organisation de
voyages ; fourniture d’aliments et de boissons ; services de
traiteurs ; services d’hôtels, de restaurants, de cafés et de bars ;
services de réservation d’hôtels et de places dans des
restaurants ; services de crèches et de pouponnières ; services
hôteliers pour la mise à disposition d’infrastructures pour
expositions ; mise à disposition d’infrastructures destinées aux
expositions et conférences ; services d’informations, de conseils
et de consultations relatifs à tous les services précités.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 43.
27
N° National : 10 3 751 820
Dépôt du : 6 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DJIANE Emmanuelle, 1 Place Winston Churchill, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DJIANE Emmanuelle, 1 Place Winston Churchill, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
BOPI de publication antérieure : 10/18 NL
N° National : 10 3 730 571
Dépôt du : 16 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Richter Déborah, 5 place de valois, 94220 CHARENTON-LE-PONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Richter Déborah, 5 place de valois, 94220 CHARENTON-LE-PONT.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques relevant du monopole
pharmaceutique. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits
hygiéniques pour la médecine. Produits diététiques à usage
médical. ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
Relations publiques. ;
Classe N° 41 : Formation. Publication de livres. Organisation de
colloques, conférences ou congrès. ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 41 : Services de loisir ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/20 NL
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines pharmaceutiques, cosmétiques et diététiques.
Recherche et développement de nouveaux produits.
Classes de produits ou services : 3, 5, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/53 NL
N° National : 10 3 761 414
Dépôt du : 21 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 741 102
Dépôt du : 26 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TIM INFINITY, EURL,
N° SIREN : 519 414 502.
29
Rue
Planchat,
75020
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TIM INFINITY, 29 Rue Planchat, 75020 PARIS.
Elynes, SAS, 1 allée Rosa Luxembourg, 95610 ERAGNY,
N° SIREN : 507 382 364.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Elynes, 1 allée Rosa Luxembourg, 95610 ERAGNY.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
locations d’espaces publicitaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent.
Classe N° 11 : Appareils de cuisson.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 10/37 NL
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
N° National : 10 3 763 511
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Proust Marion, Agissant pour le compte de la société Les
Madeleines de Proust en cours de formation, 115 boulevard
Voltaire, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Proust Marion, 115 boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
électronique liée à la gestion et à la transmission des sons et donc
tout développement ou recherche associé à cet effet.
Classes de produits ou services : 9, 15, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/39 NL
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; Levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.
N° National : 10 3 766 348
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Miwm, SARL, Parc Pompidou, CP 3415, 56034 VANNES Cedex,
N° SIREN : 494 052 343.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Miwm, Parc Pompidou, CP 3415, 56034 VANNES Cedex.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 10/38 NL
N° National : 10 3 764 033
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DAURELLE Guy, 7 Allée des Capucines, 69740 GENAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAURELLE Guy, 7 Allée des Capucines, 69740 GENAS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique appliqué exclusivement au
domaine de l’informations, des données, des sons et aux
instruments de musique électroniques ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission sans fil, la reproduction ou le
traitement d’informations et de données au format MIDI (musical
interface for digital instrument) pour et/ou issues d’instruments
de musique électroniques et/ou de sons pour et/ou issus
d’instruments
de
musique
électroniques ;
supports
d’enregistrement magnétiques ou optiques en vue de la
transmission le traitement d’informations et de données au
format MIDI (musical interface for digital instrument) pour et/ou
issues d’instruments de musique électroniques et/ou de sons
pour et/ou issus d’instruments de musique électroniques ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs
pour le traitement d’informations et de données au format MIDI
(musical interface for digital instrument) pour et/ou issues
d’instruments de musique électroniques et/ou de sons pour et/ou
issues d’instruments de musique électroniques ; logiciels de
traitement d’informations et de données au format MIDI (musical
interface for digital instrument) pour et/ou issues d’instruments
de musique électroniques et/ou de sons pour et/ou issus
d’instruments de musique électroniques.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique. L’ensemble des services cités ci-dessus étant relatifs
aux accordéons et plus généralement à la technologie
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/40 NL
N° National : 10 3 769 605
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FRENCH MOYOU FASHION INTERNATIONAL CO., LIMITED,
Société organisée selon les lois de Hong-Kong, FLAT/RM B 16/F
CKK COMM CTR, 289-295 HENNESSY RD WANCHAI, Hong-Kong.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
29
Classe N° 21 : Peignes.
Classe N° 24 : Linge de maison (en matières textiles), linge de
table, linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de lit,
couvre pieds ; tissus à usage textile ; tissus (pièces) ; couvertures
de lit et de table ; housses pour coussins ; courtepointes ; couvrelits ; dessus de lit ; draps ; édredons ; essuie-mains en matières
textiles ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en
matières plastiques ; sets de table non en papier ; chemins de
table ; serviettes de table en matières textiles ; toiles cirées
(nappes) ; serviettes de toilette en matière textile ; serviettes en
matière textile. ;
Classe N° 26 : Fleurs artificielles ; végétaux artificiels ; plantes
artificielles ; couronnes en fleurs artificielles ; fleurs en tissus ;
fruits artificiels ; guirlandes artificielles ; arbres artificiels (autres
que arbres de Noël) ; feuillages artificiels. ;
Classe N° 24 : Etoffes ; tissus pour meubles ; étiquettes en tissu ;
tentures murales en matières textiles ; feutre ; essuie-mains et
serviettes en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières
textiles ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; couvrelits ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; couvertures de lit ; sacs de
couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ;
couvertures de voyage ; literie [linge] ; draps et taies d’oreillers ;
serviettes de table en matières textiles ; set de table non en
papier ; gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en
matières plastiques ; housses de protection pour meubles.
Classes de produits ou services : 24.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
N° National : 10 3 769 668
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GIFI, société anonyme, ZI LA BOULBENE, 47300 VILLENEUVE
SUR LOT, N° SIREN : 478 721 707.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
Classe N° 4 : Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ;
Classe N° 6 : Grillages, clôtures, tonnelles, pavillons, kiosques de
jardin, marquises, vérandas en métal, pergolas, marquises,
pavillons et panneaux métalliques pour la construction ainsi que
leurs ferrures ;
Classe N° 11 : Lampes d’éclairage ; lampes électriques ; lampions ;
lustres ;
abat-jours ;
appareils
d’éclairage ;
cheminées
d’appartement ; lampes à huile, fontaines, ventilateurs, appareils
de chauffages d’extérieur, appliques lumineuses, base en métal
lumineuses pour l’éclairage, bornes lumineuses pour l’éclairage
et autres lampadaires pour le jardin, flambeaux, lampes à gaz ;
lampes à huile ; lanternes d’éclairage ; lanternes vénitiennes ;
douches de jardin ; appareils de chauffage, de cuisson, de
réfrigération, de ventilation, de distribution d’eau et installations
sanitaires.
Classe N° 19 : Grillages, clôtures, tonnelles, pavillons, kiosques de
jardin, marquises, vérandas en bois et pavage en bois, pergolas,
pavillons et panneaux pour la construction en bois et matières
synthétiques.
Classe N° 20 : Meubles ; meubles en fer, teck, rotin, canne et
matières synthétiques, glaces (miroirs) ; cadres (encadrement) ;
objets d’art en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques ou
succédanés de toutes ces matières ; armoires, bois de lit ; boîtes
en bois ou en matières plastiques ; buffets ; tables ; tabourets ;
meubles de bureaux ; canapés ; divans ; fauteuils ; sièges ; sofas ;
chaises ; coffres à jouets ; commodes ; vaisseliers ; vitrines
(meubles) ; coussins ; oreillers ; traversins ; dessertes ; écrans de
cheminées ; étagères ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques ; jardinières (meubles) ; lits,
porte-livre ; paravents (meubles) ; piédestaux pour pots de fleurs ;
porte-parapluies ; porte-revues ; stores d’intérieur pour fenêtres
(mobilier) ; tableaux accroche-clefs.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; poupées ;
vêtements de poupées ; ornements et décorations pour arbres de
Noël (excepté les articles d’éclairage et les sucreries) ; arbres de
Noël en matières synthétiques ; porte bougies pour arbres de
Noël. ;
Classe N° 35 : Services de vente au détail de bougies (éclairage),
bougies parfumées, lampes d’éclairage, lampes électriques,
lampions, lustres, abat-jours, appareils d’éclairage, cheminées
d’appartement, lampes à huile, meubles, glaces (miroirs), cadres
(encadrement), objets d’art en bois, en cire, en plâtre, en matières
plastiques ou succédanés de toutes ces matières, armoires, bois
de lit, boîtes en bois ou en matières plastiques, buffets, tables,
tabourets, meubles de bureaux, canapés, divans, fauteuils,
sièges, sofas, chaises, coffres à jouets, commodes, vaisseliers,
vitrines (meubles), coussins, oreillers, traversins, dessertes,
écrans de cheminées, étagères, figurines (statuettes), portebougies en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques ou
succédanés de toutes ces matières, jardinières (meubles), lits,
porte-livre, paravents (meubles), piédestaux pour pots de fleurs,
porte-parapluies, porte-revues, stores d’intérieur, tableaux
accroche-clefs, supports pour fleurs (arrangements floraux),
vases, cache-pots non en papier, supports pour plantes
(arrangements floraux), bougeoirs, verres (récipients), coquetiers,
salières et poivriers, plateaux à usage domestique, récipients
pour la cuisine, vaisselle, ustensiles de cuisine, seaux à glace et
seaux à champagne, ronds de serviettes, corbeilles à usage
domestique, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine,
ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la
cuisine, petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l’exception des
pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de
nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi ouvré (à l’exception du
verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, assiettes, assiettes jetables, tasses, porte bougies en
verre, brûle-parfums, carafes, chandeliers, cruches, vaporisateurs
à parfum, poterie, pots, pots à fleurs, théières, housses pour
coussins, courtepointes, couvre-lits, dessus de lit, draps,
édredons, essuie-mains en matières textiles, plaids, rideaux,
rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques,
sets de table non en papier, chemins de table, serviettes de tables,
toiles cirées (nappes), serviettes de toilette en matière textile,
serviettes en matière textile, fleurs artificielles, végétaux
artificiels, plantes artificielles, couronnes en fleurs artificielles,
fleurs en tissus, fruits artificiels, guirlandes artificielles, arbres
artificiels (autres que arbres de Noël), feuillages artificiels, jeux,
jouets, ours en peluche, peluches (jouets), poupées, vêtements de
poupées, ornements et décorations pour arbres de Noël (excepté
les articles d’éclairage et les sucreries), arbres de Noël en matières
synthétiques.
Classes de produits ou services : 4, 6, 11, 19, 20, 21, 24, 26, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
N° National : 10 3 769 817
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SOLIDOR, SAS, Sis Groupe Pilardière, La Pilardière, 85590 ST
MARS LA REORTHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOLIDOR, Sis Groupe Pilardière, La Pilardière, 85590 ST MARS LA
REORTHE.
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom de marque : Solidor Baseline :
NOURRIT & RENFORCE la vitalité des plantes, de la terre et de
l’eau. Logo bleu et blanc Baseline verte
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à la photographie.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
N° National : 10 3 769 949
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Cachera Jean-baptiste, 15 saint-Didier, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cachera Jean-baptiste, 15 saint-Didier, 75116 PARIS.
Description de la marque : Différentes façons de l’écrire : BBBIO
3BBIO BéBé Bio
Classe N° 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 5, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
N° National : 10 3 771 371
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2010
Classe N° 12 : Poussettes ; chariots de manutention ; Brouette ;
aucun de ces produits n’étant motorisé.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
à : I.N.P.I. PARIS
Jaspart Frédéric, 58 bis Rue Haxo, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jaspart Frédéric, 58 bis Rue Haxo, 75020 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement).
Classes de produits ou services : 12, 20, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/42 NL
N° National : 10 3 770 127
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE GRAVIER, SAS, RN 100, 30390 DOMAZAN,
N° SIREN : 341 502 326.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRE GRAVIER, RN 100, 30390 DOMAZAN.
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; clichés ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/43 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 771 616
N° National : 10 3 771 900
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2010
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
THIERRY SOUCCAR EDITIONS, SARL, 2 Rue BASSE, 30310
VERGEZE, N° SIREN : 492 628 896.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIERRY SOUCCAR EDITIONS, 2 Rue BASSE, 30310 VERGEZE.
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures
en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement. Services de loisir ;
dressage d’animaux ; location de magnétoscopes ou de postes de
radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent.
31
à : I.N.P.I. PARIS
Manche Tourisme – Comité Départemental du Tourisme de la
Manche, association loi 1901, Maison du Département, 98, route
de Candol, C.S. 73108, 50008 SAINT LO CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MALLET Magali, 98 route de candol, 50008 SAINT LO.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 43 : Services de bars ; services de traiteurs ; crèches
d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de
retraite pour personnes âgées.
Classes de produits ou services : 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/43 NL
Classes de produits ou services : 16, 41.
N° National : 10 3 772 145
BOPI de publication antérieure : 10/43 NL
N° National : 10 3 771 739
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ABOUAF Michaël, 185, rue Fontenay, 94300 VINCENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Domaine Foulaquier, SCEA, 1 Route des Embruscalles, 34270
CLARET, N° SIREN : 423 231 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Domaine Foulaquier, 1 Route des Embruscalles, 34270 CLARET.
Classe N° 9 : Support de données numériques, Cédéroms,
supports d’enregistrement magnétiques, disques compact vidéo,
disques compact interactifs, disques compacts numériques, DVD
(disques numériques vidéo), supports de données optiques.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d’appellation
d’origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/43 NL
Classe N° 41 : Organisation de diners-spectacles.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 9, 25, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/43 NL
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 772 788
Dépôt du : 8 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),
de secours (sauvetage) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
mémoire ou à microprocesseur ; clefs USB ; agendas
electronique ; appareils pour jeux jeux conçus pour être utilisés
avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur.
B.H.S., Société par actions simplifiée, Les Carneaux, 1, rue du Gué
Malaye, 95470 VEMAR, N° SIREN : 393 894 670.
Classes de produits ou services : 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/44 NL
N° National : 10 3 774 429
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2010
Classe N° 1 : Résines artificielles à l’état brut.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 10/43 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Pronost Philippe, 4 Louis Codet, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pronost Philippe, 4 Louis Codet, 75007 PARIS.
N° National : 10 3 772 901
Dépôt du : 8 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
HALLOY VALENTINE, 455 AVENUE DE PASCOUAOU, ZA DE
PEDEBERT, 40150 HOSSEGOR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HALLOY VALENTINE, 455 AVENUE DE PASCOUAOU, ZA DE
PEDEBERT, 40150 HOSSEGOR.
Classe N° 16 : Papier et carton imprimé à savoir calendriers,
affiches, autocollants, décalcomanies, autocollants de pare-chocs,
étiquettes non en tissu. Articles de papeterie à savoir blocs-notes,
classeurs, calepins, agendas. Instruments d’écriture à savoir
stylos, crayons, marqueurs, trousses pour stylos et crayons. ;
Classe N° 18 : Produits en cuir ou imitations de cuir à savoir
parapluies, parasols.
Classes de produits ou services : 16, 18.
Classe N° 9 : Logiciel de jeux en relation avec le loto traditionnel.
Classe N° 16 : Linge de table en papier ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter).
Classe N° 28 : Jeux en relation avec le loto traditionnel ; jeux de
cartes ou de tables en relation avec le loto traditionnel.
Classe N° 41 : Divertissement en relation avec le loto traditionnel ;
information en matière de divertissement en relation avec le loto
traditionnel ; services de loisir en relation avec le loto
traditionnel ; organisation de concours (divertissement en
relation avec le loto traditionnel) ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique en relation avec le loto
traditionnel ; service de jeux d’argent en relation avec le loto
traditionnel ; services de photographie.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/44 NL
N° National : 10 3 774 434
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2010
BOPI de publication antérieure : 10/43 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 773 330
Dépôt du : 11 OCTOBRE 2010
Pronost Philippe, 4 Louis Codet, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pronost Philippe, 4 Louis Codet, 75007 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Youkpo Ephrem, C/O Chahade Majda, 148 Rue du Faubourg saint
Denis, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Youkpo Ephrem, C/O Chahade Majda, 148 rue du Faubourg saint
Denis, 75010 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciel de jeux en relation avec le loto traditionnel.
Classe N° 16 : Linge de table en papier ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter).
Classe N° 28 : Jeux en relation avec le loto traditionnel ; jeux de
cartes ou de tables en relation avec le loto traditionnel.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Divertissement en relation avec le loto traditionnel ;
information en matière de divertissement en relation avec le loto
traditionnel ; services de loisir en relation avec le loto
traditionnel ; organisation de concours (divertissement en
relation avec le loto traditionnel) ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique en relation avec le loto
traditionnel ; service de jeux d’argent en relation avec le loto
traditionnel ; services de photographie.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/44 NL
33
N° National : 10 3 774 690
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 774 440
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MR BRICOLAGE, Société anonyme, 1 rue Montaigne, 45380 LA
CHAPELLE-SAINT-MESMIN, N° SIREN : 348 033 473.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
rocher christian, 47 avenue du Panorama, 92340 BOURG LA
REINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rocher christian, 47 avenue du Panorama, 92340 BOURG LA
REINE.
Classe N° 35 : Service de vente par correspondance de graines, de
semences, plantes, arbustes, produits agricoles, horticoles,
forestiers, fleurs naturelles. ; Service de promotion de semences,
plantes, arbustes, produits agricoles, horticoles, forestiers, fleurs
naturelles en relation avec le commerce de semences, plantes,
arbustes, produits agricoles, horticoles, forestiers, fleurs
naturelles ;
Classe N° 41 : Éducation, formation sur les semences, plantes,
arbustes, produits agricoles, horticoles, forestiers, fleurs
naturelles dans le but de sensibiliser à la biodiversité ; réalisation
(conception) d’outils pédagogiques pour les écoles et
associations à savoir fiches pédagogiques, manuels d’utilisation
incluant des semences.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 10/44 NL
N° National : 10 3 774 441
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
rocher christian, 47 avenue du panorama, 92340 BOURG LA
REINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rocher christian, 47 avenue du panorama, 92340 BOURG LA
REINE.
Classe N° 35 : Service de vente par correspondance de graines de
semences, plantes, arbustes, produits agricoles, horticoles,
forestiers, fleurs naturels ; Service de promotion de semences,
plantes, arbustes, produits agricoles, horticoles, forestiers, fleurs
naturelles en relation avec le commerce de semences, plantes,
arbustes, produits agricoles, horticoles, forestiers, fleurs
naturelles ;
Classe N° 41 : Éducation, formation sur les semences, plantes,
arbustes, produits agricoles, horticoles, forestiers, fleurs
naturelles dans le but de sensibiliser à la biodiversité ; réalisation
(conception) d’outils pédagogiques pour les écoles et
associations à savoir fiches pédagogiques, manuels d’utilisation
incluant des semences.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/44 NL
Description de la marque : Vert (Pantone 361 C) – Vert clair
(Pantone 367 C) – Noir.
Classe N° 1 : Matières plastiques à l’état brut ; adhésifs (matières
collantes) destinés à l’industrie ; sels à usage industriel ;
décolorants à usage industriel ; matières collantes pour
l’industrie ; gaz protecteurs pour le soudage, fondants pour le
soudage.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; éléments
métalliques pour la construction ; câbles et fils métalliques non
électriques ; chaînes métalliques ; visserie, clouterie et
boulonnerie métalliques ; rivets métalliques ; quincaillerie
métallique ; boutons et poignées de portes métalliques, portes
métalliques (à l’exception des portes de véhicules) ; armatures de
portes métalliques, cadres de portes métalliques, arrêts de portes
métalliques et châssis de portes métalliques ; cloisons
métalliques ; verrous, clés ; crémones ; plaques de portes
métalliques ; chevilles métalliques ; crochets (quincaillerie
métallique) ; patères métalliques ; planchers métalliques ;
clôtures métalliques, grilles métalliques ; treillages et treillis
métalliques ; panneaux de construction métalliques ; revêtements
de murs métalliques ; portails métalliques ; barrières métalliques ;
échelles métalliques, échafaudages métalliques ; escabeaux
métalliques, marchepieds métalliques ; piquets métalliques ;
tuyaux métalliques ; tuyaux de drainage en métal et clapets de
tuyaux de drainage ; dévidoirs métalliques, non mécaniques pour
tuyaux flexibles, enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour
tuyaux flexibles, manchons de tuyaux métalliques, coudes de
tuyaux métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; colliers
d’attache métalliques pour tuyaux ; dévidoirs et enrouleurs
métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; conduites
d’eau et clapets de conduites d’eau métalliques ; protections
d’arbres métalliques ; serres transportables métalliques ; abris de
jardin
métalliques ;
charpentes
métalliques,
charnières
métalliques ; volets, cadres de fenêtres métalliques, arrêts de
fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, galets de
fenêtres, garnitures de fenêtres métalliques, fenêtres
métalliques ; gouttières métalliques ; câbles et fils métalliques
non électriques ; serrurerie métallique non électrique ;
signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ;
baguettes métalliques pour le soudage, fils à souder en métal,
soudure d’argent, soudure d’or ; sonnettes ; carrelages
métalliques ; stores d’extérieur métalliques ; couvertures de toits
métalliques ; cheminées métalliques, piscines (constructions
métalliques) ; panneaux décoratifs (constructions métalliques).
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 7 : Machines-outils ; outils (parties de machines),
moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;
accouplements (non électriques) et organes de transmission (à
l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments
agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; machines et
machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines
et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou
des matières plastiques ; machines et machines-outils
d’emballage ou d’empaquetage ; machines et machines-outils
pour l’industrie textile ; machines et machines-outils pour la
construction, la réparation, l’entretien et l’installation notamment
dans les domaines du bâtiment, des travaux publics, de la
décoration et des travaux d’aménagement intérieur ; machines
d’aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels
(machines) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ;
tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ;
centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; appareils et machines de
nettoyage ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ;
robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
pulvérisateurs (machines) ; appareils de nettoyage à haute
pression ; appareils de nettoyage a vapeur ; installations centrales
de nettoyage par le vide ; machines et appareils de nettoyage
électriques ; porte-forets (parties de machines) ; meules à aiguiser
(parties de machines) ; scies (machines), lames de scies (parties
de machines) ; raboteuses ; marteaux (parties de machines),
marteaux électriques, marteaux pneumatiques, marteaux-pilons ;
pistolets à colle électriques ; appareils à souder à gaz, fers à
souder à gaz, machines à souder électriques ; riveteuses ; tubes
de chaudières (parties de machines), pompes pour installations
de chauffage ; pompes (parties de machines).
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement
pour l’agriculture, le jardinage et le bricolage ; serfouettes,
binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches,
louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs,
semoirs (outils), épandeurs (outils), rouleaux à gazon, tondeuses
à gazon (instruments à main) ; pulvérisateurs (instruments à
main) ; élagueurs, échenilloirs ; coutellerie non électrique, ciseaux
non électriques (outils), cisailles, taille-haies (instruments à
main) ; faux et faucilles, grattoirs (outils), greffoirs, machettes,
scies (outils) et lames de scies (parties d’outils) ; ceintures porteoutils ; pinces ; tenailles ; clés (outils) ; marteaux (outils) ; cutters ;
couteaux (à l’exception des couteaux électriques et de chirurgie) ;
forets (outils) ; porte-forets (outils) ; fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; outils et instruments à main entraînés manuellement
pour la plomberie ; outils et instruments à main entraînés
manuellement de carreleurs ; tondeuses (instruments à main) ;
rabots, fers de rabots ; truelles ; rivetiers (outils).
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 26 : Fleurs artificielles ;
Classe N° 28 : Décorations pour arbre de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage), arbre de Noël en matière synthétique ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, plantes
fleuries ; plantes vertes ; semences (graines). ; tous ces produits
étant à l’exception de la mandarine, du freesia et du gazmania ;
légumes frais ; plantes séchées pour la décoration ; couronnes en
fleurs naturelles ; arbres de Noël.
Classes de produits ou services : 26, 28, 31.
BOPI de publication antérieure : 10/44 NL
N° National : 10 3 775 939
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ARTISTI SIGRA, SARL, 30, RUE DU CHATEAU, 92500 RUEILMALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIGRA ARTISTI GALERIE, 30, RUE DU CHATEAU, 92500 RUEILMALMAISON.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; torchons (chiffons) de
nettoyage ; tampons à nettoyer ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) : verres à boire ;
vaisselle ; poteries, vases, flacons, cache-pot (non en papier),
auges (à l’exception des auges à mortier) ; bouteilles ; porcelaine ;
faïence ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
ustensiles et nécessaire de toilette ; aquariums d’appartements ;
pièges à insectes ; supports pour plantes (arrangements floraux) ;
gants de jardinage ; tire-bottes.
Classe N° 31 : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines) ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; bulbes ; aliments
pour animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;
copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; plantes
séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 1, 6, 7, 8, 21, 31.
BOPI de publication antérieure : 10/44 NL
N° National : 10 3 774 746
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AQUARELLE, SAS, 118 rue de Tocqueville, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOULET Aurélie, 67 buolevard Haussmann, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ;
photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ;
affiches ; albums ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; Galerie d’art organisation d’exposition à but
commerciaux ou de publicité. Représentation d’artistes sous
contrat direction des affaires artistiques. Vente au détail de
tableaux en galerie ou tout autre lieu, à distance Internet ou autre
moyen. Location de tableaux. Organisation d’évènements, expositions et salons à but commerciaux ou de publicité. Ventes au
détail de produits et services liés directement ou indirectement à
l’art à savoir éclairage, luminaires, pochettes de transports, sur
place ou non sédentaire, vente au détail d’œuvres toutes confondues, de sculptures, de dessins, de peintures sur tout supports, de
toute composition, de toutes formes, en tout lieux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/45 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
35
N° National : 10 3 776 446
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent NADJAR, 177 Bd Malesherbes, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent NADJAR, 177 Bd Malesherbes, 75017 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou
en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires comptabilité ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; Locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; Publication de livres. Prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/46 NL
N° National : 10 3 777 003
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DE ROCHECHOUART VALERIE, 23 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EQUALIA / THEIA, 2 RUE DU 19 MARS 1962, 92110 CLICHY.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/45 NL
N° National : 10 3 776 932
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Claudio ZAVATTA, via S. Antonio, 18, 30020 NOVENTA DI PIAVE
(VE), Italie, Italie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CBC Consultants, 1 Françoise Melon, 19300 EGLETONS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ;
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/46 NL
N° National : 10 3 777 271
Dépôt du : 25 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ROUCHON JEAN FRANCOIS, 32 haute ville, 20260 CALVI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROUCHON JEAN FRANCOIS, 32 haute ville, 20260 CALVI.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Vêtements,
chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; Magazine périodique ; applications Internet et téléphonie (logiciels).
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 38.
BOPI de publication antérieure : 10/46 NL
N° National : 10 3 779 667
Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AST GROUPE, SA, 20 bd charles de gaulle, 69153 DECINES
CHARPIEU cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AST GROUPE, Siège social 20 bd Charles de Gaulle, 69153
DECINES CHARPIEU Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Promotion publicitaire de projet immobilier
publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; promotion
(financement)
de
projet
immobilier.
Constitution
ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ; Construction de maisons individuelles,
promotion (construction) de projet immobilier. Aménagement
foncier (construction).
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/47 NL
N° National : 10 3 779 668
Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AST GROUPE, SA, 20 bd Charles de Gaulle, 69153 DECINES
CHARPIEU cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A S T Groupe, 20 bd Charles de Gaulle, 69153 DECINES CHARPIEU
cedex.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Promotion publicitaire de projet immobilier
publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; promotion
(financement)
de
projet
immobilier.
Constitution
ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ; Construction de maisons individuelles,
promotion (construction) de projet immobilière. Aménagement
foncier (construction).
37
Classe N° 35 : Comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de
conflits, à savoir médiation ; accompagnement (conseil) stratégie
d’entreprise ; conseil en gestion des ressources humaines ;
accompagnement (conseil) juridique ; conseil en communication ;
conseil en stratégie ; conseil en gestion ; formation ;
externalisation contentieux, à savoir gestion juridique des
contentieux pour le compte d’entreprises ; externalisation
ressources humaines, à savoir gestion des ressources humaines
des
petites
et
moyennes
entreprises ;
recrutement ;
externalisation juridique, à savoir services juridiques pour le
compte d’entreprises ; gestion des contentieux ; gestion amiable
des contentieux ; négociation amiable des contentieux.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ;
estimations immobilières ; analyse financière ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/47 NL
N° National : 10 3 780 029
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BatiSolar, SAS, 0 ZAE Cahors Sud, Rte de St Cevet, 46230
FONTANES, N° SIREN : 504 748 617.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BatiSolar, 0 ZAE Cahors Sud, Rte de St Cevet, 46230 FONTANES.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/47 NL
N° National : 10 3 779 967
Dépôt du : 4 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Béthery Charlotte, 1C rue principale le Grand Longueron, 89300
CHAMPLAY.
Charnaud Julien, 57 avenue de la Gare, 74100 ANNEMASSE.
Morin Déborah, 9 rue Pré-Seigneur, 38510 MORESTEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Béthery Charlotte, 1C rue principale le Grand Longueron, 89300
CHAMPLAY.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 11 : Bi-verre photovoltaïque, à savoir panneaux
photovoltaïques semi transparents ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Produits
verriers (vitres et baies vitres) architecturaux photovoltaïques ;
double vitrage photovoltaïque ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 11, 19, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/47 NL
N° National : 10 3 782 391
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PALLAUT Mickael, 2 Allée Maurice Utrillo, 95170 DEUIL LA
BARRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PALLAUT Mickael, 2 Allée Maurice Utrillo, 95170 DEUIL LA
BARRE.
BOPI 11/31 - VOL. II
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ; Gant de sport. Gant de boxe ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28, 41.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Éducation et formation en
matière de nutrition ; éducation et formation en matière de
diététique ; éducation et formation en matière d’activités
sportives ; éducation et formation en matière de relaxation ;
éducation et formation en matière de développement personnel ;
éducation et formation en matière de santé ; éducation et
formation en matière de bien-être ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
services hospitaliers.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
N° National : 10 3 782 423
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
parisi vincent, 23 avenue victor hugo, 93320 LES PAVILLONS
SOUS BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
parisi vincent, 23 avenue victor hugo, 93320 LES PAVILLONS
SOUS BOIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
BOPI de publication antérieure : 10/49 NL
N° National : 10 3 784 495
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MAG CREPE, SARL, 7 quai Administrateur en Chef Thomas, 35260
CANCALE, N° SIREN : 478 616 303.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, Place Newquay,
BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ;
photographies ;
papeterie ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; affiches, albums,
autocollants (articles de papeterie), brochures, cartes de vœux,
calendriers, dessins, drapeaux et fanions en papier, enveloppes
[papeterie], imprimés, journaux, livres, livrets, plans, tickets
[billets], sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage, linge de table en papier ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou
en matières plastiques, récipients d’emballage en matières
plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine
et faïence non comprises dans d’autres classes à savoir boîtes en
verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en
papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre
non pour la construction, opalines, vases non en métaux
précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients],
flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes
non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux,
vaporisateurs, bouteilles, marmites, plats, torchons [chiffons] de
nettoyage ;
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes à savoir linge de bain [à l’exception de
l’habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en
matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles],
canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de
voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles,
tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de
table ;
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille bénéficiant de l’indication
géographique protégée “ VOLAILLE DE BRETAGNE ” et gibier,
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés
et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l’exception de l’huile
d’olive) ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre ; farines bénéficiant de
l’indication géographique “ Farine de Blé noir de Bretagne ou
Gwinizh Brezih ” et préparations faites de céréales, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel. Sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
39
N° National : 10 3 786 512
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PPG AC FRANCE, SA, Les Fontaines, 10 Rue Henri Sainte Claire
Deville,
92565
RUEIL
MALMAISON
Cedex,
N° SIREN : 572 093 243.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ladas & Parry LLP, 1-2 Bolt Court, EC4A 3DQ LONDRES, GrandeBretagne.
Classe N° 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars
de fruits, sodas ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques bénéficiant des appellations
d’origine contrôlée « Pommeau de Bretagne », « eaux de vie de
cidre de Bretagne » et « eaux de vie de Poiré de Bretagne », et
bénéficiant de l’indication géographique protégée « Cidre de
Bretagne » ou « Cidre Breton » ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) : services de
bars – services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 16, 20, 21, 24, 25, 29, 30, 32, 33,
43.
BOPI de publication antérieure : 10/50 NL
N° National : 10 3 786 509
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PPG AC FRANCE, SA, Les Fontaines, 10 Rue Henri Sainte Claire
Deville,
92565
RUEIL
MALMAISON
Cedex,
N° SIREN : 572 093 243.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ladas & Parry LLP, 1-2 Bolt Court, EC4A 3DQ LONDRES, GrandeBretagne.
Classe N° 2 : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques,
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l’état brut ;
peintures d’impression pour le bois (intérieur et extérieur) ;
teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour
l’intérieur et l’extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ;
peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants,
épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et
diluants pour peintures. ;
Classe N° 17 : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ;
peintures et enduits isolants pour l’intérieur et l’extérieur ;
matériaux d’étanchéité et d’imperméabilisation destinés au
revêtements des façades non métalliques ; mastics pour joints ;
pâtes (résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis)
pour le ragréage, le débullage, le dressage et l’imperméabilisation
des parois de maçonnerie verticales ; vernis, peintures et enduits
isolants. ; revêtements de façades isolants ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; enduits
destinés aux revêtements des murs de bâtiments à l’intérieur et à
l’extérieur et autres matériaux de constructions non métalliques
destinés aux revêtements de bâtiments.
Classes de produits ou services : 2, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
N° National : 10 3 787 525
Dépôt du : 3 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 2 : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques,
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l’état brut ;
peintures d’impression pour le bois (intérieur et extérieur) ;
teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour
l’intérieur et l’extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ;
peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants,
épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et
diluants pour peintures. ;
FAGET ROMY, 2161 ROUTE CEZANNE, 13100 LE THOLONET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FAGET ROMY, 2161 ROUTE CEZANNE, 13100 LE THOLONET.
Classe N° 17 : Matières à calfeutrer, à isoler et à étouper ;
peintures et enduits isolants pour l’intérieur et l’extérieur ;
matériaux d’étanchéité et d’imperméabilisation destinés au
revêtement des façades non métalliques ; mastics pour joints ;
pâtes (résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis))
pour le ragréage, le débullage, le dressage et l’imperméabilisation
des parois de maçonnerie verticales vernis, peintures et enduits
isolants. ; revêtements de façades isolants ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; enduits
destinés aux revêtements des murs de bâtiments à l’intérieur et à
l’extérieur et autres matériaux de constructions non métalliques
destinés aux revêtements de bâtiments.
Classes de produits ou services : 2, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Création, distribution, production
et réalisation de films et disques ; production et édition musicale
et cinématographique ; organisation d’évènements à but culturel
ou éducatif ; management d’artistes et de sportifs.
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
N° National : 10 3 787 566
Dépôt du : 3 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Domaine de L’Arca, EARL, 15 rue Victor Hugo, 66570 SAINT
NAZAIRE, N° SIREN : 490 767 712.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Domaine de L’Arca, 15 rue Victor Hugo, 66570 SAINT NAZAIRE.
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
N° National : 10 3 787 676
Dépôt du : 3 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Alban de Bellecombe, 0 bastide des combes,
CHANTEMERLE LES GRIGNAN, N° SIREN : 528 096 647.
26230
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frigous, 0 bastide des combes, 26230 CHANTEMERLE LES
GRIGNAN.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l’air ou
de l’eau.
Marque comportant un hologramme.
Classes de produits ou services : 11.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; plants ; arbres (végétaux) ;
bois bruts ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins de pays ; vins d’appellation d’origine contrôlée ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques.
N° National : 10 3 787 726
Dépôt du : 4 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
KOALIZ, SAS, 16 CHEMIN DES AMOUREUX, 89140 PONT SUR
YONNE, N° SIREN : 518 658 877.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOALIZ, 16 CHEMIN DES AMOUREUX, 89140 PONT SUR YONNE.
Classes de produits ou services : 31, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
N° National : 10 3 787 673
Dépôt du : 3 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Nouveaux Guides Pratiques, SARL, 134 rue du Bac, 75007 PARIS.
Guéno Jean-Pierre, 5 Frédéric Bastiat, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nouveaux Guides Pratiques, 134 rue du Bac, 75007 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ;
échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres
métalliques ; Monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 6, 17, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/51 NL
41
Classe N° 39 : Services à la personne et d’aide ou de maintien à
domicile à savoir : * livraison de courses à domicile ; * aide à la
mobilité, transport accompagné par véhicule adapté et conduite
du véhicule personnel des personnes ; * livraison, portage de
médicaments ; * livraison, portage de repas à domicile ; *
coordination personnalisée et organisation des services
précédents ;
Classe N° 41 : Services à la personne et d’aide ou de maintien à
domicile à savoir : * activités de loisirs et d’animation ; *
formation aux métiers du secteur social et médico-social ; *
coordination personnalisée et organisation des services
précédents ;
Classe N° 43 : Services à la personne et d’aide ou de maintien à
domicile à savoir : * préparation de repas à domicile ; * gestion
(exploitation) d’hébergement temporaire ; * maisons de retraite
pour personnes âgées ; * coordination personnalisée et
organisation des services précédents ;
Classe N° 44 : Services à la personne et d’aide ou de maintien à
domicile à savoir : * accompagnement et aide aux actes essentiels
de la vie quotidienne (à domicile) : aide à la toilette, à l’habillage,
à l’alimentation, aux transferts ; * écoute, conseil et soutien
d’ordre psychologique aux personnes âgées et/ou handicapées et
de leur famille, ; * petits travaux de jardinage ; * coordination
personnalisée et organisation des services précédents ;
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus notamment : * services d’assistance au domicile
des personnes par système de téléassistance, de télésurveillance ;
* accompagnement dans les activités de la vie sociale et de loisirs
(personnes de compagnie) ; * soutien des activités intellectuelles,
sensorielles et motrices (personnes de compagnie) ; *
coordination personnalisée et organisation des services
précédents.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 41, 43, 44, 45.
N° National : 10 3 788 376
Dépôt du : 6 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Association Roannaise du Comité d’Aide à Adomicile
Intergénération et Assistance dénommée ARCADIA, association,
11 RUE BENOIT MALON, 42300 ROANNE, N° SIREN : 776 346 579.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARCADIA, 11 RUE BENOIT MALON, 42300 ROANNE.
BOPI de publication antérieure : 10/52 NL
N° National : 10 3 788 377
Dépôt du : 6 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Association Roannaise du Comité d’Aide à Adomicile
Intergénération et Assistance dénommée ARCADIA, association,
11 RUE BENOIT MALON, 42300 ROANNE, N° SIREN : 776 346 579.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARCADIA, 11 RUE BENOIT MALON, 42300 ROANNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Services à la personne et d’aide ou de maintien à
domicile à savoir : * gestion administrative des particuliers
employeurs ; * assistance administrative à domicile ; *
coordination personnalisée et organisation des services
précédents ;
Classe N° 37 : Services à la personne et d’aide ou de maintien à
domicile à savoir : * entretien de la maison et travaux ménagers ;
* prestations de petit bricolage ; * coordination personnalisée et
organisation des services précédents ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Services à la personne et d’aide ou de maintien à
domicile à savoir : * gestion administrative des particuliers
employeurs ; * assistance administrative à domicile ; *
coordination personnalisée et organisation des services
précédents ;
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Services à la personne et d’aide ou de maintien à
domicile à savoir : * entretien de la maison et travaux ménagers ;
* prestations de petit bricolage ; * coordination personnalisée et
organisation des services précédents ;
Classe N° 39 : Services à la personne et d’aide ou de maintien à
domicile à savoir : * livraison de courses à domicile ; * aide à la
mobilité, transport accompagné par véhicule adapté et conduite
du véhicule personnel des personnes ; * livraison, portage de
médicaments ; * livraison, portage de repas à domicile ; *
coordination personnalisée et organisation des services
précédents ;
Classe N° 41 : Services à la personne et d’aide ou de maintien à
domicile à savoir : * activités de loisirs et d’animation ; *
formation aux métiers du secteur social et médico-social ; *
coordination personnalisée et organisation des services
précédents ;
Classe N° 43 : Services à la personne et d’aide ou de maintien à
domicile à savoir : * préparation de repas à domicile ; * gestion
(exploitation) d’hébergement temporaire ; * maisons de retraite
pour personnes âgées ; * coordination personnalisée et
organisation des services précédents ;
Classe N° 44 : Services à la personne et d’aide ou de maintien à
domicile à savoir : * accompagnement et aide aux actes essentiels
de la vie quotidienne (à domicile) : aide à la toilette, à l’habillage,
à l’alimentation, aux transferts ; ; *écoute, conseil et soutien
d’ordre psychologique aux personnes âgées et/ou handicapées et
de leur famile, ; * petits travaux de jardinage ; * coordination
personnalisée et organisation des services précédents ;
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Services d’aide par les techniques utilisées en
kinésiologie à des fins de soulagement, d’apaisement et de
prévention des déséquilibres physiques, psychiques ou
émotionnels ; consultations dans le domaine de l’interaction entre
le corps et l’esprit, à savoir analyse et utilisation des
conséquences des réflexes corporels sur le bien être
psychologique et des conséquences d’un état psychologique
déterminé sur le bien être physique ; services d’accompagnement
dans la gestion du stress et des émotions, dans le développement
personnel et le bien-être, à savoir étude et utilisation des
mouvements corporels afin de dissoudre les blocages mentaux et
émotionnels ; exercices de gymnastique rééducative.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/52 NL
N° National : 10 3 788 701
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus notamment : * services d’assistance au domicile
des personnes par système de téléassistance, de télésurveillance ;
* accompagnement dans les activités de la vie sociale et de loisirs
(personnes de compagnie) ; * soutien des activités intellectuelles,
sensorielles et motrices (personnes de compagnie) ; *
coordination personnalisée et organisation des services
précédents.
Bernard GODFRIN, 46 Rue des cocotiers, 97436 SAINT LEU.
Sylvie GODFRIN, 46 rue des cocotiers, 97436 SAINT LEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard GODFRIN, 46 Rue des cocotiers, 97436 SAINT LEU.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/52 NL
N° National : 10 3 788 463
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ALIMONDO Sarah, 91 allée de la Fraternité, 77550 MOISSY
CRAMAYEL.
JALET Arnaud, 91 allée de la Fraternité, 77550 MOISSY
CRAMAYEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALIMONDO Sarah, 91 allée de la Fraternité, 77550 MOISSY
CRAMAYEL.
Classe N° 41 : Services d’accompagnement dans la gestion du
stress et des émotions (formation) ; développement personnel
(formation).
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Vente de produits alimentaires à savoir : chips,
biscuits, riz, café, thé, farine, sucre confiserie. Vente au détail de
produits à usage domestique à savoir ustensiles pour le ménage
et la cuisine, balais, brosses, éponges, vaisselle, nécessaire de
toilette, instrument de nettoyage.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 10/52 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 791 131
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LANNUZEL Jacqueline, Agissant pour le compte de la société
INSERHANDI en cours de formation, 4 rue André Le Nôtre, 29200
BREST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANNUZEL Jacqueline, 4 rue André Le Nôtre, 29200 BREST.
43
Classe N° 35 : Services d’assistance administrative dans le
domaine de la diffusion d’annonces publicitaires dans les
documents de gestion.
Classe N° 39 : Mise à disposition sécurisée de documents sur
réseaux informatiques, indexation, classement automatique ; à
savoir archivage électronique de documents). Entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement. ;
Classe N° 42 : Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique. ; services de conseils, assistance, analyses,
conception, évaluation et programmation concernant les
logiciels, micrologiciels, matériel informatique et technologie de
l’information ; conseils et assistance concernant l’évaluation, le
choix et la mise en oeuvre de logiciels, micrologiciels, matériel
informatique, technologies de l’information et systèmes de
traitement de données ; services de fournisseurs d’applications ;
services de logiciels informatiques ; services de programmation
d’ordinateur et d’analyse de systèmes ; personnalisation pour le
compte de tiers de programmes informatiques pour la gestion et
la distribution de documents et d’informations ; services de
conseils et assistance dans le domaine de la gestion et de la
distribution de documents et informations ; informations relatives
aux aspects techniques, aux technologies de l’information.
Classes de produits ou services : 9, 35, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Travaux de bureau facilitant les
démarches des personnes en situation de handicap ; actions de
conseil en matière de ressources humaines sur le handicap. ;
Formation ; sensibilisation culturelle au handicap : spectacles,
expositions, organisation de colloques, conférences, réunions ;
recherche et mise à disposition de documentation juridique sur le
handicap.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
N° National : 10 3 792 633
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Reed Elsevier Properties Inc., société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, 1105 North Market Street, Suite 501,
Wilmington, DELAWARE 19801, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Law Offices KOPACZ William, James, 129 Bd St Germain, 75006
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/01 NL
N° National : 10 3 791 164
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DATA SYSCOM, SA, 2 Avenue d’HAouza, 72100 LE MANS,
N° SIREN : 321 550 253.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DATA SYSCOM, 2 Avenue d’HAouza, 72100 LE MANS.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistré) ; appareils et
instruments électroniques et optiques ; logiciels et micrologiciels ;
programmes informatiques pour la gestion et la distribution de
documents et d’informations ; programmes informatiques pour
réception de documents commerciaux et autres informations
textuelles, analyse et formatage de ces documents et
informations, production de sorties sous forme de rapports
informatisés et transmission de ces rapports par impression,
courrier électronique, télécopie ou distribution en ligne ;
publications non imprimées ; appareils, instruments et support
pour enregistrement, reproduction, support, stockage, traitement,
manipulation, transmission, diffusion, réception et récupération
de publications, textes, signaux, logiciels, informations, données,
codes, sons et images ; enregistrements audio, visuels et
audiovisuels ; pièces et parties constitutives pour tous les
produits précités. ; Materiel informatique à savoir serveur
informatique et micro ordinateur support numérique.
Classe N° 9 : Logiciels ; progiciels ; bases de données ; appareils
d’enseignement ; équipements pour le traitement de
l’information ; publications électroniques téléchargeables et
logiciels multimédias enregistrés sur tout type de support, sous
forme de livres, traités, formulaires, règles de procédures,
magazines, répertoires et lettres d’information contenant des
informations sur une grande variété de thèmes dans le domaine
du droit ; logiciels fournissant un accès à des services, des bases
de données en ligne et des sites Web sur une grande variété de
thèmes permettant la recherche dans le domaine du droit. ;
Classe N° 16 : Ouvrages édités sur fascicules mobiles et
périodiques ; livres ; dépliants, dépliants, brochures et lettres
d’information liés à des bases de données informatisées en ligne ;
lettres d’informations dans le domaine des services de recherche
informatisées ; livres, revues, magazines, lettres d’informations,
répertoires, tableaux, à savoir diagramme et formulaires, et
formulaires dans les domaine du droit et des affaires ; matériel
imprimé d’instruction, d’éducation et d’enseignement dans les
domaines du droit et des affaires. ;
Classe N° 35 : Exploitation d’une base de données administrative ;
services de gestion commerciale dans le domaine de
l’établissement et de la maintenance de bibliothèques privées
informatisées ; services de marketing ; promotion de produits et
services de tiers via la diffusion de messages publicitaires sur le
réseau mondial de communications ; services d’études
économiques et d’études de marché ; organisation et conduite de
conférences commerciales dans une grande variété de
domaines ; fourniture d’informations commerciales sur la
prévention des fraudes via un réseau informatique mondial ;
enquêtes commerciales ; services informatiques dans le domaine
des relations publiques, du marketing et de la publicité ; services
d’informations commerciales ; publicité et promotion de produits
et services de tiers ; publicité ; gestion des affaires commerciales ;
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
travaux de bureau ; services de publicité ; reproduction de
documents ; location de machines et d’équipement de bureau ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou publicitaires ;
photocopie ; traitement de texte ; services de conseils et
d’information dans tous les domaines précités ; services
d’assistance professionnelle liée aux affaires ; fourniture de bases
de données informatiques en ligne et de bases de données
explorables y compris dans le domaine du réseautage
professionnel, analyse de risque commerciale ; exploitation de
banques de données administrative ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; analyse financière
de risque. Exploitation d’une base de données financière ;
exploitation de banques de données financière ;
Classe N° 38 : Services de communication et de transmission
d’informations contenues dans des bases de données via un
réseau informatique mondial ; fournitures d’actualités et
d’informations en ligne ; fournitures de salons de discussion en
ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs
d’ordinateurs ou supports mobiles ; télécommunications ;
communications
via
des
terminaux
d’ordinateurs,
communications téléphoniques, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateurs, courrier électronique,
transmission par télécopies, envois de messages, services de
radiomessagerie, services de téléphonie, agences d’informations,
services de recherche et d’informations concernant tous les
services précités. Fourniture d’accès à des revues en ligne, à
savoir, blogs sur le droit. ; Fourniture d’accès à d’un répertoire
d’informations dans le domaine des avocats et des services
juridiques via le réseau informatique mondial ; fourniture d’accès
à des bases de données interactives en ligne contenant des
informations juridiques et des ressources juridiques et proposant
des liens hypertextes vers des sites Internet dans le domaine du
droit et des informations juridiques telles que de la législation, des
actions en justice, des notes d’instruction, des listes de contrôle,
des formulaires, des précédents, des ressources et des références
faisant autorité ; fourniture d’accès à des bases de données en
ligne dans le domaine du droit.
Classe N° 41 : Edition de fascicules mobiles et périodiques ;
ouvrages périodiques ; publication de livres ; services éducatifs, à
savoir conduite de séminaires dans le domaine de la recherche
assistée par ordinateur ; éducation ; formation ; formation à
distance ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
préparation, conduite et organisation de colloques, compétitions,
conférences, congrès, expositions, spectacles, manifestations
sportives, fêtes, séminaires et symposiums ; production de
programmes radiophoniques et/ou télévisées et/ou de films
cinématographiques ; production d’enregistrements vidéo ou
audio sur tous supports ; publication de livres et de textes ;
services de conseils et d’information dans tous les domaines
précités ; publication assistée par ordinateur ; bulletins
électroniques relatifs à des services informatisés de stockage et
de récupération d’informations ; photographie ; montage
d’images.
Classe N° 42 : Services de programmation pour ordinateurs, pour
bases de données, pour logiciels, pour progiciels ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; services de conseils et d’assistance liés à
des logiciels de support de décision pour des réseaux de données,
à savoir, analyse et interprétation des données générées par de
tels logiciels ; services d’assistance professionnelle liée aux
logiciels, aux programmes informatiques et aux services
informatiques ; gestion d’une base de données informatique
interactive en ligne dans les domaines du droit, de l’actualité et
des affaires. ; création de sites Web ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; Exploitation d’une base de
données juridique ; services de réseautage professionnel en ligne
à savoir service de mise en relation sociale et de réseaux ;
exploitation de banques de données juridiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National : 10 3 792 641
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM, Société Anonyme à Conseil
d’Administration, 19 AVENUE JULES CARTERET, 69007 LYON,
N° SIREN : 955 512 611.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Classe N° 40 : Services de conseils, analyses et recherches
industrielles et techniques en matière de tri sélectif, à savoir tri
des déchets ; évaluation et estimation techniques en matière de tri
sélectif, à savoir tri des déchets ; services de conseils techniques,
de planification et de consultation en matière de tri sélectif, à
savoir tri des déchets.
Classe N° 42 : Services d’architecture ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; dessin industriel ; stylisme (esthétique
industrielle) ; services de recherches et de réalisations graphique
et technique de produits sur mesure rendus par des dessinateurs
et des ingénieurs dans les domaines du mobilier urbain, de
l’aménagement du territoire et du tri sélectif ; services de conseils,
analyses et recherches industrielles et techniques en matière
d’aménagement urbain ; évaluation et estimation techniques en
matière d’aménagement urbain ; recherches et développement
de produits pour des tiers ; services de conseils techniques, de
planification et de consultation en matière d’aménagement
urbain ; travaux d’ingénieurs ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/02 NL
N° National : 11 3 795 201
Dépôt du : 6 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TAVERNIER Lionel André, 188 Route de DORTAN, lieu dit le Port,
01580 MATAFELON GRANGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAVERNIER Lionel André, 188 Route de DORTAN, lieu dit le Port,
01580 MATAFELON GRANGES.
Description de la marque : L.A.T sont les initiales de Lionel André
TAVERNIER.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; réservation de places de spectacles ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 14, 25, 41.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 795 217
Dépôt du : 6 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
45
N° National : 11 3 795 351
Dépôt du : 5 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE PONSOT, SARL, 21 RUE DE LA MONTAGNE, 21220
MOREY SAINT DENIS, N° SIREN : 351 648 266.
UNIFRAIS, GIE, 1 RUE DE CRAIOVA, 92000 NANTERRE,
N° SIREN : 447 532 573.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE PONSOT, 21 RUE DE LA MONTAGNE, 21220 MOREY
SAINT DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNIFRAIS, 1 RUE DE CRAIOVA, 92000 NANTERRE.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; Vins de pays, vins d’appellation
d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 32, 33.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 96651486
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 795 257
Dépôt du : 6 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
pacifico eric, 66 avenue des champs-élysées, lot 41, 75008 PARIS,
N° SIREN : 509 713 558.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pacifico eric, 66 avenue des champs-élysées, lot 41, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, volaille et gibier, fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures,
compotes, œufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages : tous
les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme
à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non
industrielles. Poisson, extraits de viande, huiles et graisses
comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons,
crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson,
boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais, crustacés vivants, animaux
vivants, agrumes : tous les produits précités étant issus de la
ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et
selon des méthodes non industrielles ; produits agricoles,
horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, semences
(graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux,
malt, gazon naturel, appâts pour la pêche, céréales en grains non
travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), bois bruts,
plantes séchées pour la décoration, fourrages.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : A Bijoux
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 795 366
Dépôt du : 6 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MOBIVIA GROUPE, Société anonyme, Rue du Fort, Centre de Gros
de
Lesquin,
59262
SAINGHIN-EN-MELANTOIS,
N° SIREN : 470 501 545.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Références Pantone : – Bleu : RAL 5002
– Rouge : RAL 3020
Classe N° 1 : Liquides de refroidissement.
Classe N° 3 : Liquides pour lave-glaces ; nettoyants pour vitres de
véhicules, polishes, lustreurs, efface-rayures, nettoyants pour
jantes de véhicules, nettoyants pour moteurs de véhicules,
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver,
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits
de nettoyage pour cosses de batteries.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants,
combustibles (y compris les essences pour moteurs).
Classe N° 9 : Batteries électriques, optiques ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ;
extincteurs.
Autoradios,
accessoires
pour
autoradios, à savoir : matériel pour conduites d’électricité
(connecteurs, fils, câbles et adaptateurs électriques) pour
autoradios, antennes pour autoradios et leurs composants ;
entretoises pour autoradios, appareils de radiorepérage (GPS),
appareils et instruments électroniques de navigation et de
positionnement, kit mains libres, appareils de navigation pour
véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par
satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels
(programmes enregistrés d’ordinateurs), progiciels, ordinateurs
et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, imprimantes
d’ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, circuits de progiciels
et logiciels, logiciels de détection de pannes de véhicules,
terminaux pour ordinateurs, modems, interface, cartes de circuits
imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d’identification
électronique, cartes d’informatique, modules de circuits intégrés,
disques optiques numériques, écrans de visualisation, bases de
données vocales, serveurs informatiques, télématiques et
téléphoniques, supports de données, en particulier disques
compacts à mémoire figée dits « Cédéroms », bandes
magnétiques, disques, disquettes, cassettes, disques compacts
(audio-vidéo), disques magnétiques, disques réflecteurs
individuels pour la prévention des accidents de la circulation,
cassettes audio, cassettes vidéo ; gants pour la protection contre
les accidents ; vêtements de protection contre les accidents ;
masque de protection ; casque de protection.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation ; phares pour véhicules ; ampoules électriques ;
appareils de climatisation, installation de climatisation pour
véhicules, échangeurs thermiques, dégivreurs pour véhicules ;
ampoules d’éclairage.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules
BOPI 11/31 - VOL. II
industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules
électriques ; motocycles, motocyclettes, bicyclettes, bicyclettes
électriques, scooters ; pièces mécaniques et équipements
intérieurs et extérieurs de véhicules automobiles, à savoir
accouplements pour véhicules terrestres, ressorts amortisseurs
pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules,
antidérapants pour bandages de véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules à savoir films solaires et pare-soleil,
appuie-tête pour sièges de véhicules, coussins d’air gonflants,
antivols, amortisseurs pour auto-mobiles, avertisseurs sonores
pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour
automobiles, portes d’automobiles, chaînes pour automobiles,
châssis pour automobiles, indicateurs de direction pour
automobiles, pare-chocs pour automobiles, valves de bandages
pour automobiles, volants pour automobiles, levier de
changement de vitesses pour automobiles, avertisseurs contre le
vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules,
avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour
véhicules, boudins de bandages de roues pour véhicules, barres
de torsion pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules
terrestres, capotes de véhicules, capots de moteurs pour
véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, rondelles
adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air,
chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation
des chambres à air, châssis de véhicules, chaînes de commande
pour véhicules terrestres, convertisseurs de couple pour
véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres,
moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour
véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres,
essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules terrestres,
sabots de freins pour véhicules terrestres, segments de freins
pour véhicules terrestres, freins de véhicules, circuits
hydrauliques pour véhicules, housses pour sièges de véhicules,
indicateurs de direction pour véhicules, moyeux de roues de
véhicules, pare-brise, pneumatiques, bandage de roulement pour
le rechapage des pneus, clous pour pneus, dispositifs antipollution pour moteurs pour véhicules terrestres, pompes à air,
filtres à air pour véhicules, filtres à carburants pour véhicules,
filtres pour habitacle de véhicules, fusibles pour batteries de
véhicules, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres,
bandes de roulement pour le rechapage des pneus, attelages de
remorques pour véhicules, ressort de suspension pour véhicules,
rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules
terrestres, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules,
mécanismes de transmission pour véhicules terrestres et
mécanismes pour automobiles ; réservoirs pour carburant (pour
véhicules).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Services de
diffusion d’information commerciale et/ou publicitaire par voie
radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux
de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ;
services de location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, publicité par correspondance, diffusion et
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons, Cédéroms gratuits), reproduction de documents
publicitaires, services de location d’espaces publicitaires, de
promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents
publicitaires, de diffusion d’annonces publicitaires, services
d’établissement de plans média, prévisions économiques, aide à
la direction des affaires, services rendus par un franchiseur, à
savoir aide et assistance dans l’exploitation, l’organisation ou la
direction d’une entreprise commerciale, organisation de
campagnes publicitaires pour les filiales ou les franchisés du
déposant, organisation de foires, d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, services de démonstration de
produits, services de promotion des ventes pour des tiers,
organisation d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle, estimation en affaires commerciales, aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires, conseils en organisation et direction des affaires,
conseils commerciaux, administration et organisation de contrats
d’assurance pour des tiers (travaux de bureau), investigations
pour affaires, recherches pour affaires, consultation pour la
direction des affaires, consultations professionnelles d’affaires,
informations d’affaires, renseignements d’affaires, études et
recherches de marchés, expertises en affaires, recueil et
systématisation de données dans un fichier central, recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers,
services d’abonnement à un réseau de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services
d’abonnement à un centre serveur de bases de données ou
multimédia, services d’abonnement à des services télématiques
centralisés, abonnement à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique de télécommunication ou de transmission de
données, gestion de fichiers informatiques ; services rendus dans
le cadre du commerce de détail de véhicules et de pièces
d’équipement à savoir : accouplements pour véhicules terrestres,
chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs (ressorts) pour
véhicules, amortisseurs pour suspension pour véhicules,
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
antidérapants pour bandages de véhicules, antivols pour
véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, appuietête pour sièges de véhicules, arbres de transmission pour
véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules,
capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes
pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour
automobiles, pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le
vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules,
avertisseurs sonores pour véhicules, bandages de roues pour
véhicules, bielles pour véhicules terrestres, autres que parties de
moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, boîtes
de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, capotes de
véhicules, carters pour organes de véhicules terrestres (autres
que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation
des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à
air, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits
hydrauliques pour véhicules, clous pour pneus, convertisseurs de
couple pour véhicules terrestres, cornets avertisseurs pour
véhicules, coussins d’air gonflants (dispositifs de sécurité pour
automobiles), indicateurs de direction pour véhicules,
démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour
véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour
véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs,
enveloppes pneumatiques, essuie-glace, filets porte-bagages
pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de
freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de
véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnage),
harnais de sécurité pour sièges de véhicules, housses de
véhicules, housses pour sièges de véhicules, jantes de roues de
véhicules, marchepieds de véhicules, moteurs pour véhicules
terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-chocs de
véhicules, pare-boue de véhicules, plombs pour l’équilibrage des
roues de véhicules, pneumatiques, porte-bagages pour véhicules,
porte-skis pour automobiles, portes de véhicules, rayons de roues
de véhicules, rétroviseurs, sièges de véhicules, vitres de voitures,
volants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules, autoradios, accessoires pour autoradios, appareils de
radiorepérage (GPS), appareils et instruments électroniques de
navigation et de positionnement, kit mains libres, nettoyants pour
vitres de véhicules, polishes, lustreurs, efface-rayures, nettoyants
pour jantes de véhicules, nettoyants pour moteurs de véhicules,
liquides lave-glace, huiles pour moteurs de véhicules, lubrifiants
pour moteurs de véhicules, liquides de refroidissement,
désodorisants pour véhicules, gilets de sécurité, kit anti-crevaison
pour pneumatiques de véhicules, extincteurs, cricks et chandelles,
kits de gonflage de pneumatiques de véhicules, coffrets
d’outillage pour réparation de véhicules, filtres à huile, filtres à air,
filtres à carburants, filtres pour habitacle de véhicules, fusibles
pour batteries de véhicules ; services de regroupement, pour le
compte de tiers, de pièces détachées et de produits d’équipement
et d’entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant
aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément,
services de centralisation de commandes de produits relatifs aux
véhicules et à l’équipement et l’entretien (maintenance) de
véhicules terrestres pour le compte de tiers, courtage pour l’achat,
pour le compte de tiers, de véhicules terrestres, de pièces
détachées et d’entretien (maintenance) pour véhicules terrestres ;
gestion de primes promotionnelles dans le cadre d’opérations
promotionnelles et publicitaires, fidélisation de clientèle et de
personnel au travers d’actions promotionnelles, gestion d’un
programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, gestion
administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bonus
dans le cadre d’un programme de fidélité ou de fidélisation de
clientèle, organisation d’opérations promotionnelles en vue de
fidéliser la clientèle.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Consultation et informations
en matière d’assurances, gestion de polices d’assurances pour le
compte de tiers, établissement de contrats d’assurances pour le
compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en
particulier primes d’assurances ; courtage en automobiles ;
services financiers, affaires bancaires, analyse financière,
constitution et investissements de capitaux, estimations
financières et estimations fiscales, services de financement,
consultation en matière financière, informations financières,
expertises fiscales, opérations financières et monétaires,
placements de fonds, transactions financières ; services de
garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de
cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ;
services financiers liés à la détention de coupons promotionnels
de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de
fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d’un partenariat
entre plusieurs sociétés ; évaluation de biens immobiliers,
élaboration d’expertises de biens immobiliers ; services rendus
par une société holding, à savoir, placements de fonds,
transactions financières.
Classe N° 37 : Réparation et entretien de véhicules, location
d’outils ou de matériel de construction ; réparation dans les
47
domaines de l’électricité, du mobilier, des instruments et des
outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules
terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage,
polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de
véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et
vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour
véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes
de véhicules ; stations-service (remplissage en carburant et
entretien) ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à
savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; installation,
maintenance et réparation de machines ; installation,
maintenance et réparation d’ordinateurs, de terminaux pour
ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d’imprimantes pour
ordinateurs, de modems, d’interface, de logiciels, de progiciels et
de circuits de logiciels et progiciels ; installation, maintenance et
réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits
électroniques, de cartes d’identification électronique, de modules
de circuits intégrés, de cartes d’informatique ; installation,
maintenance et réparation de claviers, d’écrans de visualisation,
de bases de données vocales, de serveurs informatiques,
télématiques et téléphoniques.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; services de logistique dans le domaine du
transport et de l’entreposage de marchandises ; organisation de
voyages. Location de véhicules, location de motos, location de
vélos, location de voitures, location de voitures de course, de
véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules
industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance
(remorquage) en cas de pannes de véhicules ; location de taxi ;
services de parcs de stationnement ; agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ; réservation
pour les voyages ; réservation de places de voyages ;
accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ;
organisation de croisières ; visites touristiques.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Services de formation pratique (démonstration) ;
services de formation du personnel aux techniques de vente et à
l’entretien et la réparation de tous véhicules terrestres.
Informations en matière de divertissement, services de loisirs,
organisation de compétitions sportives, d’excursions, de
concours, de spectacles, d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums ; production d’œuvres audiovisuelles.
Classe N° 42 : Contrôle technique de véhicules automobiles.
Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 9, 11, 12, 35, 36, 37, 39, 41,
42.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 795 378
Dépôt du : 5 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
stephane aguilar, 27 rue pasteur, 69007 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
stephane aguilar, 27 rue pasteur, 69007 LYON.
Classe N° 9 : Tube a electrons, tube a vide, lampe radio, tube
electronique.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 795 384
Dépôt du : 5 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TONNELLERIE LOUREIRO, EURL, 66 ROUTE DE BELLEFONT,
17520 ST EUGENE, N° SIREN : 434 608 766.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TONNELLERIE DES DEUX CHARENTES, BP 29, 17520 ARCHIAC.
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National : 11 3 795 405
Dépôt du : 5 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TEXTILES GRANGES SUR VOLOGNE, SAS, 1 RUE
BLANCHEFEIGNE,
88640
GRANGES
SUR
VOLOGNE,
N° SIREN : 389 589 482.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCINE LEQUILLERIER, 77 RUE DE TURBIGO, 75003 PARIS.
Classe N° 20 : Barriques non métalliques.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 11 3 795 403
Dépôt du : 6 JANVIER 2011
Classe N° 20 : Linge de lit, housses de couettes, couverture, linge
de table (nappe, serviette en tissus, torchons), linge de toilette,
draps de plage, en matière textile. Coussins de décoration, plaids,
couettes, oreillers ;
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Martz Frédèric, 1 via aurelia, 13100 LE THOLONET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Martz Frédèric, 1 via aurelia, 13100 LE THOLONET.
Classe N° 24 : Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en
papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; Linge de lit,
couettes, couverture, linge de table (nappe, serviette en tissus,
torchons), linge de toilette, draps de plage, mouchoirs en matière
textile.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Vêtements
d’intérieur, lingerie de nuit, sorties de bains.
Classes de produits ou services : 20, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Vente au détail de : materiel publicitaires,
emballages, mobiliers, jeux, jouets, matériel électronique.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 28, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 795 452
Dépôt du : 6 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ESCAL, S.A., 6 Rue de la Minoterie, 67017 STRASBOURG,
N° SIREN : 307 667 089.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESCAL, 6 Rue de la Minoterie, 67017 STRASBOURG.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ;
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 795 474
Dépôt du : 6 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DELAUNAY THIERRY, 48 RUE DE LA TESNIERE, 41110 POUILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELAUNAY THIERRY, 48 RUE DE LA TESNIERE, 41110 POUILLE.
49
N° National : 11 3 795 926
Dépôt du : 9 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MULTIRAMYS, SARL, 16 ARISTIDE BRIAND, 68000 COLMAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MULTIRAMYS, 16 ARISTIDE BRIAND, 68000 COLMAR.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; vins de pays, vins d’appellation d’origine
contrôlée.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 795 485
Dépôt du : 6 JANVIER 2011
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Optical Outlet Corner
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
à : I.N.P.I. PARIS
MEICHTRY JULIEN, MAS DES 4 VENTS, CHEMIN DE LA
COUARCHE, 34130 MAUGUIO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEICHTRY JULIEN, MAS DES 4 VENTS, CHEMIN DE LA
COUARCHE, 34130 MAUGUIO.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
services d’opticiens.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de
décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
Classes de produits ou services : 5, 9, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
N° National : 11 3 795 933
Dépôt du : 9 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Punch’n Goal, SAS, 1 place de la mairie, 78240 CHAMBOURCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIERREE Edouard, 1 place de la mairie, 78240 CHAMBOURCT.
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : La 1ère partie du nom, la proposition
“ Punch’n… ”, contraction d’inspiration anglo-saxonne, signifie
“ Punch and ” (“ Punch et ” en français) et “ punching ” (“ en
ayant du punch ” en français). La seconde partie du nom :
« Goal » peut se traduire en français par “ objectif ”, “ but ”,
“ cible ”.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Conseils en
organisation et direction des affaires visant à aider des individus
ou des équipes à développer leurs capacités personnelles
combinant des éléments théoriques en matière de management/
développement personnel et une mise en pratique par le sport,
notamment le golf ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, relations publiques, Conception,
organisation et vente de services visant à l’organisateur de
réceptions.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; publication de livres ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Formation / activités sportives,
réalisation d’actions de formation professionnelle continue, y
compris de formations professionnelles ayant un lien direct ou
indirect avec le sport, et notamment le golf ; publication de livres
capitalisant sur l’expérience accumulée lors des formations ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs visant à
promouvoir les méthodes développées dans le cadre des
formations. ;
Classe N° 42 : Conception, évaluation de programmes de
formation.
Classe N° 44 : Assistance médicale, /services hospitaliers. /
Maisons médicalisées/ maisons de convalescence ou de repos,
par exemple, pour assister (« coacher ») des individus devant
faire face à un changement de vie brutal (ex : perte ou
changement d’emploi, mise à la retraite, évènement familial) ou
bien des équipes devant affronter une réorganisation en leur
faisant partager les techniques et l’expérience de managers et de
sportifs de haut niveau, notamment fourniture de prestations de
coaching en support des équipes soignantes des maisons
médicalisées, des maisons de retraite, de convalescence ou de
repos souhaitant offrir ces services d’accompagnement à leurs
pensionnaires, également fourniture de services de support
psychologique préventif dans le cadre professionnel à des
individus en situation de fragilité.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/04 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; Travaux d’ingénieurs.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 799 455
Dépôt du : 21 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PRECONIS, Société à Responsabilité Limitée, 30 rue du Professeur
Néel, 21600 LONGVIC, N° SIREN : 508 976 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 42 : Services d’informations en matière d’évaluation
(contrôle de qualité) dans le domaine des structures en béton,
métal, bois ou autres matériaux pour le bâtiment et le génie civil.
Services d’ingénierie, services d’ingénieurs dans le domaine des
bâtiments, des structures de bâtiments en particulier des
structures en béton, bois, métal ; services de diagnostic et
d’expertise en matière de bâtiments et génie civil ; services de
recherche technique ; établissement de plans pour la
construction ; services de bureaux d’études, d’étude de projets
techniques dans le domaine du bâtiment et du génie civil
notamment pour permettre l’analyse des structures de bâtiments
en béton, bois et métal. Services de diagnostics, d’ingénierie et
d’évaluation (contrôle de qualité) dans le domaine des structures
en béton, métal, bois ou autres matériaux pour le bâtiment et le
génie civil.
Classes de produits ou services : 42.
N° National : 11 3 798 595
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
Dépôt du : 19 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NETCELER,
SAS,
0
N° SIREN : 412 466 898.
Les
Peyrons,
N° National : 11 3 799 574
05400
VEYNES,
KOULISCHER Marc, 17 Rue de Surville, 05400 VEYNES.
Dépôt du : 21 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MACQ Olivier, 15 rue Couttolenc, 60200 COMPIEGNE.
Lacroix Christian, 5, rue de Béarn, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NETCELER, 0 Les Peyrons, 05400 VEYNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRANDSTORMING, 11, rue Lincoln, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, notamment parfums, eau de
parfum, eau de toilette, eau de Cologne ; produits de beauté
(cosmétiques) notamment mascara, blush, poudre pour le
maquillage, crayons à usage cosmétique, ombres à paupières,
base de maquillage, masques faciaux et masques de beauté,
rouges à lèvres, vernis à ongles et dissolvants pour vernis à
ongles, lotions, crèmes et autres préparations démaquillantes,
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
produits pour la toilette, notamment shampooing, sels de bains,
gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et
savonnettes de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux, savons, crèmes et mousses pour le rasage,
lotions et baumes après-rasage, dentifrices, produits solaires (à
l’exception des produits contre les coups de soleil à usage
pharmaceutique) à savoir huiles, laits, lotions et crèmes, crèmes
auto-bronzantes, produits pour brunir la peau, préparations non
médicales pour les soins de la peau, du visage, du corps, des
yeux, des lèvres, du cou, des jambes et des pieds, crèmes antirides, lotions et crèmes revitalisantes et tonifiantes non
médicales, lotions et crèmes hydratantes, laits (cosmétiques)
pour le corps, crèmes désincrustantes, déodorants à usage
personnel, produits de nettoyage.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage.
Classe N° 9 : Montures de lunettes, lunettes, lunettes de soleil,
lunettes teintées ou anti-éblouissantes, verres optiques, lunettes
de protection, pince-nez, jumelles de théâtre, loupes (optiques),
verres de lunettes, lentilles optiques, montures optiques et leur
étuis ; appareils et instruments scientifiques (non à usage
médical), nautiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son et des images ; support d’enregistrement magnétique,
disques acoustiques, équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages, objets d’art (en
métaux précieux), articles de bijouterie et joaillerie, bijoux
fantaisie, anneaux et bagues de bijouterie, boucles d’oreilles,
boutons de manchettes, bracelets de bijouterie, broches de
bijouterie, chaînes de bijouterie et de montres, colliers de
bijouterie, médailles, médaillons, pierres précieuses, instruments
d’horlogerie et chronométriques, montres et bracelets de
montres ; porte-clés ; étuis et boîtiers de montres, de bijoux et
d’articles de joaillerie ; épingles de cravates et pinces-cravates en
métaux précieux.
Classe N° 16 : Catalogues, journaux, magazines, prospectus et
manuels ; publications imprimées ; produits de l’imprimerie ;
photographies ; articles de papeterie, affiches ; autocollants
(article de papeterie) ; papier et cartonnages ; papier d’emballage
et carton d’emballage ; enseignes en papier ou en carton, carnets ;
clichés, calendriers, images, imprimés, caractères d’imprimerie,
dessins ; instruments d’écriture ; jaquettes de livres en papier et
en carton ; pochettes de boîtiers de supports d’enregistrement
audio, vidéo et multimédia en papier et en carton.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux et
imitations de peaux d’animaux ; produits en cuir et en imitations
de cuir, à savoir sacs à main, bagages, portefeuilles, bourses,
porte-documents, sacs d’écoliers ; sacs de plage, sacoches de
voyage, valises, malles et sacs de voyage, porte-monnaie, sacs à
dos, sacs à provisions, coffrets destinés à contenir des articles de
toilette, parapluies, parasols, cannes, trousses de toilette (vides),
valises de voyage, sets de voyage à savoir ensemble de bagages
coordonnés pour le voyage, mallettes pour documents, étuis pour
clés, harnachements, fouets, articles de sellerie ; jaquettes de
livres en cuir et imitation du cuir ; pochettes de boîtiers de
supports d’enregistrement audio, vidéo et multimédia en cuir et
imitation du cuir.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; tables,
guéridons ; lits, literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ;
objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
boîtes en bois, en laque ou en matières plastiques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; verrerie, à savoir boîtes en verre,
bougeoirs, cache-pot, figurines en verre, flacons, mosaïque en
verre non pour la construction, opalines, porte-savon, porteserviettes, poudriers, pulvérisateurs de parfum, vaporisateur de
parfums, vases, vaisselle, verres (récipients) ; porcelaine et
faïence ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; blaireaux à barbe,
blaireaux, porte-blaireaux, boîtes à savon, brûle parfums,
poudriers (non en métaux précieux), vaporisateurs et
pulvérisateurs de parfums.
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Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes, à savoir linge de bain (à l’exception de
l’habillement), sacs de couchage (enveloppes cousues
remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de
voyage, couvre-lits, draps, gants de toilette, linge de lit, linge de
maison, linge de table (en matières textiles), mouchoirs de poche
(en matières textiles), nappes (non en papier), non-tissés (textile),
taies d’oreillers, plaids, rideaux en matières textiles ou en
matières plastiques, serviettes à démaquiller en matières textiles,
serviettes de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en
matières textiles), stores en matières textiles, tentures murales en
matières textiles, toiles cirées (nappes), essuie-verres, étiquettes
en tissu, couvertures de lit.
Classe N° 25 : Vêtements, ceintures (habillement), gants
(habillement), chaussures et chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport
(autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifique, technologique et architectural, à
savoir expertises (travaux) d’ingénieurs ; services de conception
de produits, conception industrielle de produits, conception
ornementale et esthétique de produits ; décoration intérieure de
bâtiments, musées, restaurants, hôtels, bars, boîtes de nuit,
salons de beauté et d’esthétique, magasins, salles de spectacle et
habitations ; décoration intérieure de bateaux, véhicules
terrestres, avions et trains.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; hôtellerie.
Classes de produits ou services : 3, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
28, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/06 NL
N° National : 11 3 800 309
Dépôt du : 24 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Jonathan Zaccaï, 3 rue Albert de Lapparent, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SAADI, 5 RUE VERNET, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National : 11 3 801 043
N° National : 11 3 802 331
Dépôt du : 27 JANVIER 2011
Dépôt du : 31 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CLARINS FRAGRANCE GROUP, SAS, 4 rue Berteaux Dumas,
92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 380 363 754.
JEAN FRANCOIS BECK, 14 RUE DES TONNELIERS, 21200
BEAUNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLARINS FRAGRANCE GROUP, SAS, Département des marques,
François Xavier POULIQUEN, 4 rue Berteaux Dumas, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN FRANCOIS BECK, 14 RUE DES TONNELIERS, 21200
BEAUNE.
Classe N° 16 : Matériel d’enseignement sous forme de jeu à savoir
livres, revues, magazines. Brochures, prospectus, enseignes en
papiers ou en carton. Sacs pour l’emballage en carton ou en
matières plastiques. Produits de l’imprimerie, publications, livres,
partitions, articles en papier, billets et tickets, cartes, cartes de
vœux, photographies, affiches, papeteries, autocollants, bons
d’achats, matériel de reliure, adhésifs pour la papeterie ou le
ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 41 : Organisation de conférence, service d’éducation à
savoir organisme de formation pour adultes et enfants.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
N° National : 11 3 801 435
Dépôt du : 9 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TERRAILLON, Société par actions simplifiée, 57, boulevard de la
République, 78400 CHATOU, N° SIREN : 796 080 456.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Sueur & L’Helgoualch, Le Centralis, 63, avenue du
Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; linge de table en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée « Beaujolais
Villages » ;
Classe N° 11 : Appareils et instruments de puériculture, à savoir
appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
appareils et ustensiles de chauffage et de cuisson électrique,
chauffe-biberons
électriques,
chauffe-pots
pour
bébés
électriques, appareils électriques pour le conditionnement de la
chaleur, stèrilisateurs pour biberons et pour matériels
d’allaitement. Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 32, 33, 35.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
BOPI de publication antérieure : 11/07 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 802 707
Dépôt du : 2 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ENDRIZZI RAYNAL, 0 LA BORDE, 79340 VASLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENDRIZZI RAYNAL, 0 LA BORDE, 79340 VASLES.
53
N° National : 11 3 802 806
Dépôt du : 1er FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AUTARD VIVIANE, 2 IMPASSE DES ESQUIRADES, 30210
FOURNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUTARD VIVIANE, 2 IMPASSE DES ESQUIRADES, 30210
FOURNES.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée ; vins de pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bandes,
culottes ou serviettes hygiéniques ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; Articles d’équipement du cavalier, du
voyageur et du randonneur, à savoir articles de sellerie ;
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux ; céréales en grains non
travaillés ; fourrages ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Publicité en ligne sur Internet dans le milieu du cheval
et des sports équestres. ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ; Création et
entretien de sites Web pour des tiers dans le domaine du cheval
et des sports équestres.
Classes de produits ou services : 5, 8, 18, 25, 31, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 257
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GDF SUEZ, Société Anonyme, 1 Place Samuel de Champlain,
92400 COURBEVOIE, N° SIREN : 542 107 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection)
destinés au secteur énergétique, notamment au secteur gazier ;
instruments scientifiques de mesurage et de contrôle
(inspection) ; logiciels (programmes enregistrés), à savoir,
logiciels pour la gestion de l’information ; programmes du
système d’exploitation pour ordinateurs ; logiciels pour
l’organisation et l’analyse de données ; logiciels pour services en
ligne de collaboration, stockage et édition de documents ;
logiciels de partage et de collaboration entre utilisateurs de
documents ; logiciels de communication permettant de connecter
des utilisateurs de réseaux informatiques, des réseaux privés et
l’Internet ; logiciels de gestion de groupes de travail et de projets ;
programmes informatiques à utiliser sur et avec des réseaux
informatiques et l’Internet, à savoir, programmes d’identification,
d’enregistrement et d’autorisation de l’utilisateur ; programmes
d’automatisation des procédures de connexion pour l’accès à des
sites Web ou des réseaux internes ; programmes de sécurité et de
cryptage ;
Classe N° 11 : Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites
et appareils à gaz, à savoir pour les installations de stockage
situées sur terre et sur les navires et les installations de
distribution du gaz ; installations pour le traitement et
conditionnement du gaz naturel et du gaz liquéfié et de ces
produits dérivés ; appareils d’éclairage et de chauffage.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; consultation
professionnelle d’affaires ; informations d’affaires ; recherches
pour affaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; services
d’approvisionnement pour des tiers à savoir approvisionnement
en énergie et en eau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; expertises en affaires ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers
informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; courrier publicitaire ; publicité radiophonique et
télévisée ; promotion pour le compte de tiers de produits
fonctionnant à l’aide de tout type d’énergie ; conseils et
informations commerciales sur les consommations en énergie ;
analyse du prix de revient ; relations publiques ; location
d’espaces publicitaires ; recherche de partenariats dans le
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils
en organisation et direction des affaires dans le domaine de la
protection de l’environnement, des énergies nouvelles, de la
préservation des richesses naturelles et du développement
durable ; études et recherches de marchés ; publicité, aide à la
création d’association (aide à la direction des affaires).
N° National : 11 3 803 259
Classe N° 37 : Services d’installation, de réparation et d’entretien
d’installations énergétiques ; services d’installation, de réparation
et d’entretien de stations service ; construction, entretien,
maintenance et réparation d’installations de stockage de gaz et de
liquides, en particulier gaz naturel et gaz naturel liquéfié ;
information en matière de construction ; supervision de travaux
de construction ; installation, maintenance et réparation
d’installations énergétiques, information en matière de
réparation,
installation
et
maintenance
d’installations
énergétiques d’usines, de bâtiments, construction, entretien et
réparation d’installations de mise à disposition et/ou de
production et/ou de distribution d’énergie notamment
d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ; construction
d’installations de recyclage ; construction d’installations de
traitement et/ou de purification des eaux usées ; réparation et
entretien des installations et canalisations précitées ; installation
et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et
maisons individuelles ; construction d’édifices permanents, de
routes, de ponts et d’oléoducs.
GDF SUEZ, Société Anonyme, 1 Place Samuel de Champlain,
92400 COURBEVOIE, N° SIREN : 542 107 651.
Classe N° 39 : Services de transport et de stockage ; transport et
distribution de gaz naturel et de biogaz ; informations et conseils
en matière de transport et de distribution de gaz naturel et de
biogaz, distribution (livraison) d’imprimés non publicitaires
concernant l’analyse des risques liés à la détente du gaz naturel et
du biogaz en vue de sa distribution, la protection de
l’environnement, la préservation des richesses naturelles et le
développement durable ; services de transport, de distribution et
de fourniture d’énergie, notamment d’électricité, de gaz,
d’hydrocarbures, de vapeur d’eau et de chaleur urbaine ; services
d’adduction d’eau, de distribution des eaux, services de collecte
des eaux usées urbaines ou industrielles ; transport de gaz et de
fluides au moyen de conduites ; informations et conseils en
matière de transport, de distribution et de fourniture d’énergie et
d’eau ; stockage d’énergie et de gaz ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux à savoir traitement des
déchets (transformation) et traitement des hydrocarbures ;
purification et rafraîchissement de l’air ; traitement des déchets
(transformation) ; destruction d’ordures ; traitement des boues ;
production d’énergie ; pressurage de puits ; incinération
d’ordures ; informations en matière de traitement de matériaux ;
tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; services de traitement et de transformation des
déchets produits par les particuliers, les collectivités et les
entreprises ; services de purification, et de régénération de
déchets ; services de recyclage d’ordures et de déchets, services
de compostage d’ordures et de déchets ; services de valorisation
de déchets industriels, ménagers, hospitaliers ; services de
dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et de sites
dégradés (décontamination) ; services de traitement de l’eau,
services de désalinisation de l’eau, services d’assainissement et
de traitement des eaux industrielles, services de production
d’eau ; sciage ; couture ; imprimerie.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir
services d’analyse chimique, services de chimie ; recherches en
chimie ; services de consultation sur la protection de
l’environnement ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ;
expertises géologiques ; services de recherches en physique ;
recherches en bactériologie notamment de l’eau ; recherches
scientifiques en matière de composition et de traitement de l’eau ;
élaboration (conception) de logiciels destinés au secteur
énergétique, notamment au secteur gazier ; études, recherches et
expertises (travaux d’ingénieurs) dans le domaine du transport et
de la distribution d’énergie, notamment de gaz naturel et de
biogaz ; études, recherches et expertises (travaux d’ingénieurs)
dans les domaines de l’environnement, des richesses naturelles,
du développement durable et de l’urbanisme ; évaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection)
destinés au secteur énergétique, notamment au secteur gazier ;
instruments scientifiques de mesurage et de contrôle
(inspection) ; logiciels (programmes enregistrés), à savoir,
logiciels pour la gestion de l’information ; programmes du
système d’exploitation pour ordinateurs ; logiciels pour
l’organisation et l’analyse de données ; logiciels pour services en
ligne de collaboration, stockage et édition de documents ;
logiciels de partage et de collaboration entre utilisateurs de
documents ; logiciels de communication permettant de connecter
des utilisateurs de réseaux informatiques, des réseaux privés et
l’Internet ; logiciels de gestion de groupes de travail et de projets ;
programmes informatiques à utiliser sur et avec des réseaux
informatiques et l’Internet, à savoir, programmes d’identification,
d’enregistrement et d’autorisation de l’utilisateur ; programmes
d’automatisation des procédures de connexion pour l’accès à des
sites Web ou des réseaux internes ; programmes de sécurité et de
cryptage ;
Classe N° 11 : Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites
et appareils à gaz, à savoir pour les installations de stockage
situées sur terre et sur les navires et les installations de
distribution du gaz ; installations pour le traitement et
conditionnement du gaz naturel et du gaz liquéfié et de ces
produits dérivés ; appareils d’éclairage et de chauffage.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; consultation
professionnelle d’affaires ; informations d’affaires ; recherches
pour affaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; services
d’approvisionnement pour des tiers à savoir approvisionnement
en énergie et en eau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; expertises en affaires ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers
informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; courrier publicitaire ; publicité radiophonique et
télévisée ; promotion pour le compte de tiers de produits
fonctionnant à l’aide de tout type d’énergie ; conseils et
informations commerciales sur les consommations en énergie ;
analyse du prix de revient ; relations publiques ; location
d’espaces publicitaires ; recherche de partenariats dans le
domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils
en organisation et direction des affaires dans le domaine de la
protection de l’environnement, des énergies nouvelles, de la
préservation des richesses naturelles et du développement
durable ; études et recherches de marchés ; publicité, aide à la
création d’association (aide à la direction des affaires).
Classe N° 37 : Services d’installation, de réparation et d’entretien
d’installations énergétiques ; services d’installation, de réparation
et d’entretien de stations service ; construction, entretien,
maintenance et réparation d’installations de stockage de gaz et de
liquides, en particulier gaz naturel et gaz naturel liquéfié ;
information en matière de construction ; supervision de travaux
de construction ; installation, maintenance et réparation
d’installations énergétiques, information en matière de
réparation,
installation
et
maintenance
d’installations
énergétiques d’usines, de bâtiments, construction, entretien et
réparation d’installations de mise à disposition et/ou de
production et/ou de distribution d’énergie notamment
d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ; construction
d’installations de recyclage ; construction d’installations de
traitement et/ou de purification des eaux usées ; réparation et
entretien des installations et canalisations précitées ; installation
et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et
maisons individuelles ; construction d’édifices permanents, de
routes, de ponts et d’oléoducs.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 39 : Services de transport et de stockage ; transport et
distribution de gaz naturel et de biogaz ; informations et conseils
en matière de transport et de distribution de gaz naturel et de
biogaz, distribution (livraison) d’imprimés non publicitaires
concernant l’analyse des risques liés à la détente du gaz naturel et
du biogaz en vue de sa distribution, la protection de
l’environnement, la préservation des richesses naturelles et le
développement durable ; services de transport, de distribution et
de fourniture d’énergie, notamment d’électricité, de gaz,
d’hydrocarbures, de vapeur d’eau et de chaleur urbaine ; services
d’adduction d’eau, de distribution des eaux, services de collecte
des eaux usées urbaines ou industrielles ; transport de gaz et de
fluides au moyen de conduites ; informations et conseils en
matière de transport, de distribution et de fourniture d’énergie et
d’eau ; stockage d’énergie et de gaz ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux à savoir traitement des
déchets (transformation) et traitement des hydrocarbures ;
purification et rafraîchissement de l’air ; traitement des déchets
(transformation) ; destruction d’ordures ; traitement des boues ;
production d’énergie ; pressurage de puits ; incinération
d’ordures ; informations en matière de traitement de matériaux ;
tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; services de traitement et de transformation des
déchets produits par les particuliers, les collectivités et les
entreprises ; services de purification, et de régénération de
déchets ; services de recyclage d’ordures et de déchets, services
de compostage d’ordures et de déchets ; services de valorisation
de déchets industriels, ménagers, hospitaliers ; services de
dépollution des sols ; services de réhabilitation des sols et de sites
dégradés (décontamination) ; services de traitement de l’eau,
services de désalinisation de l’eau, services d’assainissement et
de traitement des eaux industrielles, services de production
d’eau ; sciage ; couture ; imprimerie.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir
services d’analyse chimique, services de chimie ; recherches en
chimie ; services de consultation sur la protection de
l’environnement ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ;
expertises géologiques ; services de recherches en physique ;
recherches en bactériologie notamment de l’eau ; recherches
scientifiques en matière de composition et de traitement de l’eau ;
élaboration (conception) de logiciels destinés au secteur
énergétique, notamment au secteur gazier ; études, recherches et
expertises (travaux d’ingénieurs) dans le domaine du transport et
de la distribution d’énergie, notamment de gaz naturel et de
biogaz ; études, recherches et expertises (travaux d’ingénieurs)
dans les domaines de l’environnement, des richesses naturelles,
du développement durable et de l’urbanisme ; évaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 371
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNEAULT CHOCOLATIER LTEE (INCORPORATION), Société de
droit canadien, 1990-128 Cyrille Duquet, G1N4K8 QUEBEC,
Canada.
55
N° National : 11 3 803 398
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Lerale Elodie, 61 Avenue de Suffren, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lerale Elodie, 61 Avenue de Suffren, 75007 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 419
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Conseil Qualité Santé (CQS), SARL, 1010 Chemin Célestin Freinet,
06140 VENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conseil Qualité Santé (CQS), 1010 Chemin Célestin Freinet, 06140
VENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Selarl Marchais de Candé, Avocats à la Cour, 4, Avenue Hoche,
75008 PARIS.
Classe N° 30 : Sucreries ; chocolat.
Classes de produits ou services : 30.
Produits ou services désignés : – consultations en matière de
qualité. – prestations de services liées à la délivrance de conseils
quant au management de la qualité. – : à l’accompagnement dans
la mise en oeuvre et le déploiement de systèmes qualité. – formation (organisme de formation). – réalisation de prestations
d’audits qualité (de diagnostic, externe, interne externalisé, à
blanc etc).
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 803 427
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
iDiffusion, sarl, Grosset, 38620 ST GEOIRE EN VALDAINE,
N° SIREN : 500 416 219.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
iDiffusion, Grosset, 38620 ST GEOIRE EN VALDAINE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ; grillepains.
Classe N° 18 : Sacs à dos, sacs à mains, sacs à roulettes, sacs
d’écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en cuir et sacs-housses
pour vêtements (pour le voyage), sacs à provisions réutilisables,
sacs à provisions en cuir ou en toile.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à
savoir, miroirs de poudrier, miroirs de rasage, miroirs tenus à la
main (miroirs de toilette), miroirs à éclairage électrique ; cadres de
miroir.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ;
torchons (chiffons) de cuisine, torchons (chiffons) de nettoyage,
torchons (chiffons) pour épousseter ; gants et maniques ; sacs
isotherme ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; râpes à
fromage ; salières, poivriers ; verrerie, porcelaine et faïence non
comprises dans d’autres classes, à savoir tasses, tasses appelées
« mugs » ; sacs compartimentés pour bouteille(s) et pour
bouteille(s) de vin.
Classes de produits ou services : 3, 11, 18, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 485
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE, SAS, 114 Avenue
Charles
de
Gaulle,
92200
NEUILLY
SUR
SEINE,
N° SIREN : 448 457 978.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 18, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 471
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE DISTRIBUTION AEROPORTUAIRE, S.A.S., 114,
avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE,
N° SIREN : 448 457 978.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie ; cosmétiques ; produits de
maquillage ; palettes de maquillage, pinceaux à maquillage,
éponges à fond de teint.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie ; cosmétiques ; produits de
maquillage ; palettes de maquillage, pinceaux à maquillage,
éponges à fond de teint.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ; grillepains.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 18 : Sacs à dos, sacs à mains, sacs à roulettes, sacs
d’écoliers ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en cuir et sacs-housses
pour vêtements (pour le voyage), sacs à provisions réutilisables,
sacs à provisions en cuir ou en toile.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à
savoir, miroirs de poudrier, miroirs de rasage, miroirs tenus à la
main (miroirs de toilette), miroirs à éclairage électrique ; cadres de
miroir.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ;
torchons (chiffons) de cuisine, torchons (chiffons) de nettoyage,
torchons (chiffons) pour épousseter ; gants et maniques ; sacs
Isotherme ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; râpes à
fromage ; salières, poivriers ; verrerie, porcelaine et faïence non
comprises dans d’autres classes, à savoir tasses, tasses appelées
« mugs » ; sacs compartimentés pour bouteille(s) et pour
bouteille(s) de vin.
Classes de produits ou services : 3, 11, 18, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DU
LOUVRE,
N° National : 11 3 803 519
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EFE,
SA,
35
RUE
N° SIREN : 479 894 750.
DU
LOUVRE,
75002
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EFE, 35 RUE DU LOUVRE, 75002 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; papier ; affiches ; livres ; journaux ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
publication de livres ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Formation professionnelle
continue ;
N° National : 11 3 803 515
EFE,
SA,
35
RUE
N° SIREN : 479 894 750.
57
75002
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EFE, 35 RUE DU LOUVRE, 75002 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; papier ; affiches ; livres ; journaux ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; Création (conception) de
logiciels de formation (notamment modules électroniques
d’apprentissage.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Formation professionnelle
continue ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; Création (conception) de
logiciels de formation (notamment modules électroniques
d’apprentissage).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 538
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EFE,
SA,
35
RUE
N° SIREN : 479 894 750.
DU
LOUVRE,
75002
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EFE, 35 RUE DU LOUVRE, 75002 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; papier ; affiches ; livres ; journaux ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Vente au détail de logiciels de formation.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Formation professionnelle continue ;
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National : 11 3 803 602
Dépôt du : 3 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
maturaf andhum, 31 avenue marechal joffre, 66380 PIA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
maturaf andhum, 29, rue de la Barre de Fer, 66380 PIA.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Création (conception) de logiciels de formation
(notamment modules électroniques d’apprentissage).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 580
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EFE,
SA,
35
RUE
N° SIREN : 479 894 750.
DU
LOUVRE,
75002
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EFE, 35 RUE DU LOUVRE, 75002 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; papier ; affiches ; livres ; journaux ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; Vente au détail de logiciels de
formation.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Création (conception) de logiciels de formation
(notamment modules électroniques d’apprentissage).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Vittorio Da Vinci
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 693
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
pouzet cécile, 12 les bottins, 18300 BANNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pouzet cécile, 12 les bottins, 18300 BANNAY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 24 : Lingettes lavables en matière textile recyclée,
disques à démaquiller lavables en matière textile recyclée.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussons ;
couches en matières textiles.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
Classes de produits ou services : 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 803 698
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
59
N° National : 11 3 803 714
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CONSEIL DES VINS DE GRAVES, ASSOCIATION LOI 1901, 61
Cours du Maréchal Foch, 33720 PODENSAC.
AUBRIET Christophe, 8 avenue Elise DEROCHE, Appt 231, 93350
LE BOURGET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUIGNARD Dominique, 1 Château Roquetaillade la Grange,
33210 MAZERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUBRIET Christophe, 8 avenue Elise DEROCHE, Appt 231, 93350
LE BOURGET.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlee
“ Bordeaux ”.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 700
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Riboulet Thomas, 39 Nationale, 57420 POUILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Riboulet Thomas, 39 Nationale, 57420 POUILLY.
Description de la marque : BLE = Signifie Bloggers Lorraines
Engagés
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 39, 40, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 717
Dépôt du : 4 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TOOPTI’BIO, AUTO ENTREPRENEUR, 8 rue marcel l’herbier
marcel l’herbier, 91700 STE GENEVIEVE DES BOIS,
N° SIREN : 524 613 676.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOOPTI’BIO, 8 rue marcel l’herbier marcel l’herbier, 91700 STE
GENEVIEVE DES BOIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 30, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 736
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 5 FEVRIER 2011
Description de la marque : La puériculture autrement
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ;
Classe N° 35 : Présentation de produits de puériculture pour la
vente au détail ; vente en ligne au détail de produits éthiques pour
bébés : couches lavables ; biberons. Inserts jetables pour couches
en textiles, lingettes lavables et jetables biodégradables ;
assiettes et couverts pour bébés et enfants.
Classe N° 38 : Vente en ligne au détail de produits éthiques pour
bébés : couches lavables ; couches biodégradables ; lotions pour
le change : biberons, inserts pour couches en textiles pour bébé et
pour mamans, lingettes lavables et jetables biodégradables ; ; ; –
jouets et jeux pour touts petits ; – porte bébé et écharpes ; –
produits de soins pour bébé et pour maman ; service de livraisons
à domicile des commandes dans un périmètre défini : Essonne.
Classes de produits ou services : 3, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 803 721
Dépôt du : 5 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BITTON PHILIPPE, 18 Rue de Crequi, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BITTON PHILIPPE, 18 Crequi, 69006 LYON.
AUBRIET Christophe, 8 avenue Elise DEROCHE, Appt 231, 93350
LE BOURGET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUBRIET Christophe, 8 avenue Elise DEROCHE, Appt 231, 93350
LE BOURGET.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
61
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
N° National : 11 3 804 250
Dépôt du : 8 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard Solane et Fils, GFA, 1 crabitan, 33410 SAINTE CROIX DU
MONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard Solane et Fils, 1 crabitan, 33410 SAINTE CROIX DU
MONT.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/08 NL
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
N° National : 11 3 803 750
Dépôt du : 5 FEVRIER 2011
Classes de produits ou services : 33.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1610416
à : I.N.P.I. PARIS
THINAT Antoine, 4 rue de la prévôté, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THINAT Antoine, 4 rue de la prévôté, 33000 BORDEAUX.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 280
Dépôt du : 8 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Mot valise formé de “ Animation ”
(Art) et “ Nation ” (Peuple).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
BERTON Matthieu, 10 Rue Edouard Ripoche, 49300 CHOLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERTON Matthieu, 10 Edouard Ripoche, 49300 CHOLET.
Marque déposée en couleurs.
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Assurances en matière de voyages et de transports ;
affaires financières ; affaires en assurances ; services rendus en
matière de chèques de voyages et de cartes de paiement et de
crédit en matière de voyages ; gérance de biens immobiliers ;
émission de bons pour hébergement à l’hôtel ; services de
souscription d’assurances en matière de voyages et de transport. ;
services rendus aux assurés (assurances).
Classe N° 39 : Services de voyage ; services d’agences de voyage
et de tourisme ; organisation de circuits et excursions ;
organisation et réservation de voyages et de séjours ; transport
aériens ; transport en chemin de fer ; transport en automobile ;
services d’autobus ; transport en bateau ; services de transport
par camions ; remorquage maritime ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservations pour les voyages ;
services et réservations de guides et d’accompagnateurs de
voyageurs ; réservation de places de voyage, de voyages et de
billets ; services d’informations et prestation de conseils
concernant les transports, les divertissements, les voyages et le
tourisme ; informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux
modes de transport ; services d’organisation du transport de
voyageurs ; services d’agences pour l’organisation du transport
de marchandises ; livraison de marchandises ; distribution de
colis ; emballage et entreposage de marchandises dans le cadre
de ces prestations ; prestations dans le cadre de la réservation de
voyages, à savoir service de réservation pour les voyages.
Classe N° 43 : Agence de logements ; réservation et location de
logements temporaires ; services d’hébergement temporaire en
villas, maisons, pensions, gîtes, lotissements, appartements ;
location d’hébergement en hôtels ; services de restauration
(alimentation) ; services de bars, café-restaurant, cafétérias,
restaurants libre-service ; services de traiteurs ; services hôteliers
et de motel ; location de salles de réunion, location de chaises,
table, linge de table et verrerie ; mise à disposition de terrains de
camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions
pour animaux.
Classes de produits ou services : 36, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 304
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National : 11 3 804 339
Dépôt du : 8 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OUELHADJ Nabil, 26 Turenne, 59100 ROUBAIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OUELHADJ Nabil, 26 Turenne, 59100 ROUBAIX.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Dépôt du : 8 FEVRIER 2011
Classes de produits ou services : 25, 28, 41.
à : I.N.P.I. RENNES
Simonin Célia, 18 RTE
N° SIREN : 517 445 706.
de
TREGOUREZ,
29370
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIMONIN Célia, 18 route de Trégourez, 29370 CORAY.
CORAY,
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 342
Dépôt du : 8 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Prologue, SA, ZA de Courtaboeuf, 12 avenue des Tropiques,
91940 LES ULIS, N° SIREN : 382 096 451.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAVIGNON Anne-Marie, PROLOGUE, ZA de Courtaboeuf, 12
avenue des tropiques, 91940 LES ULIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 44 : Toilettage mobile.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou
en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 348
Dépôt du : 7 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Régie des Stations du Queyras, Etablissement public à caractère
industriel et commercial, Maison du Tourisme, 05350 MOLINESEN-QUEYRAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Régie des Stations du Queyras, Maison du Tourisme, 05350
MOLINES-EN-QUEYRAS.
Marque déposée en couleurs.
63
Description de la marque : Queyras Espace Montagne Le ski au
naturel
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; bâches de sauvetage ; Appareils de mesurage et de
contrôle pour les skis et fixations de ski, appareil de mesure et de
contrôle des efforts et de la vitesse pendant le ski ; sondes à
avalanche ; gabarits (instruments de mesure) de perçage des skis
et de montage des fixations ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; cycles ;
cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques,
roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Porte-skis ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ; Sacs à
chaussures de ski, housses pour skis et snowboard ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ; Farts, racloirs pour skis, brosses
pour skis, batôns de skis et accessoires s’y rapportant (rondelles,
poignées, dragonnes, visseries), skis, fixations de skis,, peaux de
phoques naturelles ou synthétiques pour skis, masques et
casques pour la pratique du ski, skis ; monoskis ; planches de
surf ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de
planches de surfing ; bâtons de ski ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ; Transport de personnes, à savoir services de
remontées mécaniques de pistes de ski ; réservation et
organisation de séjours touristiques ; information en matière de
tourisme. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Location de skis et d’articles de sport d’hiver ;
services d’accès à un domaine skiable ; organisation de
manifestations sportives ; formation et perfectionnement dans le
domaine des sports d’hiver ; services de loisir ; exploitation
d’installations sportives, en particulier de domaines skiables et de
stations de sports d’hiver ; location et prêt d’équipements pour les
sports (à l’exception des véhicules).
Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 18, 25, 28, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque ORIONIX se représente par
un logo couleur suivi du mot InfoServices. ORIONIX est bleu
ombré gris, la lettrine “ O ” est bleue, sa partie graphique est
rouge et jaune. L’ensemble est ombré gris.
N° National : 11 3 804 376
Dépôt du : 7 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA MALLERET, SCEA, Chemin de Malleret, Domaine de
Malleret, 33290 LE PIAN MEDOC, N° SIREN : 343 068 672.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA MALLERET, Chemin de Malleret, Domaine de Malleret,
33290 LE PIAN MEDOC.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 28, 33, 41.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 401
Dépôt du : 8 FEVRIER 2011
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 424
Dépôt du : 8 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ZENI Fabrice, 20 rue du Berry, 54400 COSNES ET ROMAIN.
De Nacre et d’Orient, sarl, 132 rue d’Assas, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZENI Fabrice, 20 rue du Berry, 54400 COSNES ET ROMAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
De Nacre et d’Orient, 132 rue d’Assas, 75006 PARIS.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Produits ou services désignés : Meubles, glaces (miroirs) ;
cadres ; urnes funéraires. Objets de décoration et accessoires de
mode, à savoir : cadres, miroirs, boîtes en bois ou en matières
plastiques, plateaux de tables, bougeoirs ; coffrets à montres,
boutons de manchettes, bijoux ; caves à cigares, autres objets
pour fumeurs ; maroquinerie, sacs à main, porte-feuilles, portescartes, étuis pour clés (maroquinerie) ; meubles et bijoux en cuir,
galuchat (peau de raie), nacre et autres coquillages, bois, corne.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 461
Dépôt du : 8 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
gabriel
lamé,
75012
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classes de produits ou services : 14, 18, 20, 34.
edimede,
sarl,
39
N° SIREN : 400 641 247.
65
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
edimede, 39 gabriel lamé, 75012 PARIS.
Classe N° 45 : Établissement d’horoscopes.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 587
Dépôt du : 8 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PEREIRA DUARTE JOEL, 19 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY,
59400 CAMBRAI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PEREIRA DUARTE JOEL, 19 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY,
59400 CAMBRAI.
Classe N° 35 : Vente en ligne de vêtements pour femmes.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 804 857
Dépôt du : 9 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PHOSPHORUS TECHNOLOGIES, SAS, 8 rue François Fabié, 83000
TOULON, N° SIREN : 524 897 410.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Classe N° 37 : Services d’installation, entretien et réparation à
savoir, d’appareils et systèmes de télécommunications, de
systèmes informatiques, ordinateurs, matériel informatique ;
services d’informations, de conseils et d’assistance concernant
tous les services précités ;
Classe N° 38 : Télécommunications. Services de communication
et de transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; services de transmission d’informations par voie
télématique ; communications par terminaux d’ordinateur ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données ou depuis un serveur informatique ; services de
fourniture d’accès à des informations contenues dans des
banques de données ; fourniture de temps d’accès à une banque
de données ; diffusion ou transmission de d’informations, de sons
de textes ou d’images numériques téléchargeables par réseaux
informatiques et autres réseaux de communication ; services de
courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion
d’informations par voie électronique, au moyen notamment d’un
réseau informatique global ; fourniture d’accès à un service de
vente en ligne de marchandises, au moyen notamment d’un
réseau informatique global ; location de temps d’accès d’un
centre serveur de bases de données ;
Classe N° 39 : Services de sauvegarde de données au moyen
notamment d’un réseau informatique global (entreposage,
stockage, gardiennage) ; stockage et sauvegarde de données
(entreposage, stockage, gardiennage) ;
Classe N° 41 : Services de formation en informatique et
télécommunications ; informations relatives à la formation en
informatique et en télécommunication, fournies en ligne à partir
d’une base de données informatique ou de l’Internet, ou encore
d’autres supports ; cours et séances de formation destinés aux
entreprises concernant l’utilisation et l’exploitation de matériels
informatiques et de systèmes de télécommunications, interactifs
et à distance, fournis en ligne via un lien de télécommunications
ou un réseau informatique, ou par d’autres voies électroniques ;
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs à savoir,
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
services de recherche, conception et développement de produits ;
recherche technique ; services de recherche, de conception et de
développement liés aux ordinateurs, aux programmes
informatiques, aux systèmes informatiques, aux solutions
d’applications logicielles, aux systèmes de traitement des
données, à la gestion des données, aux systèmes informatisés
pour le traitement de l’information, aux services de
communications, aux solutions de communications, aux
applications
de
communications,
aux
systèmes
de
communications et aux interfaces réseau et fourniture
d’assistance, d’informations et de conseils techniques liés aux
services précités ; services informatiques à savoir, conception et
mise à jour de matériel informatique ; maintenance, mise à jour et
conception de micro logiciels, logiciels et programmes
informatiques ; services de programmation informatique ;
services de conseils techniques dans le domaine des technologies
de l’information et des télécommunications ; conception et
développement de systèmes informatiques et de systèmes et
équipements de télécommunications ; services de gérance
informatique à savoir maintenance de logiciels et d’ordinateurs ;
fourniture d’accès à un réseau électronique en ligne pour la
récupération d’informations ; location d’ordinateurs ; conception,
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation
de pages Web sur Internet ; création, exploitation et entretien de
bases de données, d’Intranets et de sites Web ; hébergement de
sites Web pour le compte de tiers ; installation et entretien de
logiciels ; location de temps d’accès à une base de données
informatique ; location de temps d’accès à des tableaux
d’affichage informatiques et à des réseaux informatiques.
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National : 11 3 805 127
Dépôt du : 10 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 39, 41, 42.
REUGO, SARL, 13 B SAINT EXUPERY, 67500 HAGUENAU,
N° SIREN : 434 661 146.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NAWEL RAFIK-ELMRINI, 52 AVENUE DES VOSGES, 67000
STRASBOURG.
N° National : 11 3 804 936
Dépôt du : 9 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MUYS Virginie, 110 rue des Moines, 75017 PARIS.
ROYER Deborah, 19 rue Saint-Roch, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et
cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie ; sacs à main ;
sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets
destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à
dos ; sacs de sport (à l’exception de ceux adaptés aux produits
qu’ils sont destinés à contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses
pour vêtements (pour le voyage) ; cartables, portefeuilles ; portecartes
(portefeuilles),
porte-documents ;
serviettes
(maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ;
sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et
écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux.
Classe N° 25 : Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sousvêtements ; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes,
pantalons, vestes, manteaux, imperméables ; chemises ; layettes,
couches en matières textiles, couche culottes ; cravates, foulards,
écharpes ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie,
chapeaux, casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas,
collants ; fixe-chaussettes ; chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; semelles
intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures
de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain ;
vêtements pour la pratique des sports (à l’exception des
vêtements de plongée) ; masques pour dormir.
Classe N° 35 : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail à savoir promotion des
ventes ;
informations
et
conseils
commerciaux
aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d’achat ; organisation d’expositions et de foires à but commercial
ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers de
produits de grande consommation dans les domaines de
l’habillement et de la mode (à l’exception de leur transport), à
savoir les produits listés ci-dessus dans les classes 18 et 25,
permettant au consommateur de les voir et de les acheter
commodément, services de vente au détail, par correspondance,
par moyens électroniques, par Internet des produits précités.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; papeterie ;
sacs (enveloppes, pochettes), trousses à crayons en papier, en
carton ou en matière plastique ; papier d’emballage ; cartonnage ;
agendas, calendriers, répertoires, livres carnets, crayons,
imprimés, images, impressions, caractères d’imprimerie, clichés
d’imprimerie, affiches, catalogues, brochures, enseignes en
papier ou en carton,, revues, journaux, lithographies, albums,
faire-part, papier à lettre, photographies, publications, boîtes en
carton ou en papier, autocollants ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation formation divertissement activités
culturelles informations en matière de divertissement ou
d’éducation services de loisir publication de livres production de
films sur bandes vidéo location de films cinématographiques
location d’enregistrements sonores location de décors de
spectacles montage de bandes vidéo services de photographie. –
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation de colloques, d’expositions à buts culturels ou
éducatifs, réservation de places de spectacles, publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.
Classe N° 42 : – services de dessinateurs d’art graphique, stylisme
(esthétique industrielle) ; contrôle de qualité ; expertise (travaux
d’ingénieurs) ; recherches et développement de nouveaux
produits pour des tiers.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 173
Dépôt du : 10 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BABOLAT VS, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 93
Rue André Bollier, 69007 LYON, N° SIREN : 552 131 401.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, Rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
67
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 349
Dépôt du : 10 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 7 : Machines à corder. ;
DA SILVA Virgil, Les Pagès, 11320 MONTFERRAND.
Classe N° 18 : Bagages et sacs, à savoir sacs à dos, pochettes, sacs
à porter à la ceinture, sacoches, sacs de sport ; sacs pour tennis,
le squash, le badminton, le padel. ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lockminet, BP 71366, 11493 CASTELNAUDARY Cedex.
Classe N° 25 : Vêtements ; sous-vêtements ; vêtements de sport,
en particulier de tennis, de squash, de badminton ; chaussures ;
sandales ; tongs ; chapellerie. ; Bandeaux (habillement). Poignets
(habillement).
Classe N° 28 : Articles de sport non compris dans d’autres classes
à l’exception des tapis ; raquettes, housses pour raquettes, balles,
ceintures, porte-balles, cordes et boyaux pour raquettes, volants,
protège-coudes,
protège-poignets,
grips,
dispositifs
antivibratoires pour raquettes, absorbeurs de vibrations, pastilles
protectrices pour raquettes, bandes de protection pour raquettes,
plombs pour équilibrage de raquettes, marqueurs pour raquettes,
en particulier pour le tennis, le squash, le badminton ; marqueurs
de délimitation d’espace pour terrains de sports, à savoir bandes
de délimitation, cibles, plots ; filets pour la pratique de sports de
raquettes ; paniers pour balles de tennis.
Classes de produits ou services : 7, 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
N° National : 11 3 805 175
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
KAHN Michel, 7 boulevard Jacques Preiss, 67000 STRASBOURG.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
SINGER Patrick, 33 avenue de la Gare, 67150 ERSTEIN.
Classes de produits ou services : 14, 21, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
Dépôt du : 10 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 11 3 805 806
Dépôt du : 12 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SANTOPAOLO
MONTPELLIER.
Classe N° 35 : Vente de logements (immobilier), de bureaux
(immobilier) et d’espaces commerciaux (immobilier) ; décoration
de vitrines ; recrutement du personnel ; gérance administrative de
logements ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert
(mise à disposition) d’un savoir-faire commercial, aide à
l’exploitation et à la direction d’une entreprise commerciale,
notamment dans le domaine immobilier.
Classe N° 36 : Courtage, estimation et gérance de biens
immobiliers, agences immobilières, location d’appartements et
de bureaux (immobilier) ; promotions (financement) de projets
immobiliers et affaires immobilières.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) d’un savoir-faire en matière
juridique, concession de licence ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir
accompagnement en société (personnes de compagnie), services
d’occupation de logements en l’absence des habitants.
Robert,
22
rue
de
l’Hirondelle,
34090
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTOPAOLO Robert, 22 rue de l’Hirondelle,
MONTPELLIER.
34090
Classe N° 41 : Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/09 NL
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 805 914
Dépôt du : 11 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. RENNES
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, Société
Anonyme,
42
Avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; terminaux
mobiles ; terminaux portables ; assistant numérique personnel ;
appareils électroniques numériques portables ; appareils
électroniques numériques portables pour l’enregistrement, la
transmission, la manipulation, l’organisation et la consultation de
données, de textes, de fichiers audio et vidéo, d’images ; stations
d’accueil électroniques ; tablettes électroniques tactiles ;
terminaux multimédia ; installations, appareils, et postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère
public, ou personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main
libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs
téléphoniques
et
radiotéléphoniques ;
appareils
de
radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ;
visiotéléphones ; bornes relais pour réseau local sans fil,
notamment à courte distance, bornes d’accès sans fil à un réseau
de radiocommunication, bornes pour radiotéléphone, pylônes de
téléphonie sans fil ; antennes ; antenne-relais ; antenne-relais
GSM ; antenne-relais UMTS ; satellites de télécommunications ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
et le traitement de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels, notamment logiciels de compression
de données, logiciels pour le traitement de l’information, logiciels
de création, de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de
données, logiciels de fourniture d’accès à un service de
messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau
de radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ;
logiciels permettant de télécharger des images, du son et des
données, logiciels permettant de télécharger des messages
électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
appareils de saisie de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs,
notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans
fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication,
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou
optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ;
appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de
données magnétiques, optiques, et notamment de données
constitutives de bases de données ; disques magnétiques,
disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ; Dévédérom
(préenregistrés) ; supports d’enregistrement de sons, d’images et
de données, notamment disques acoustiques, disques compacts
(audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires
électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes
magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit
d’unités,
notamment
d’unités
téléphoniques,
cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes
magnétiques de débits ; carte SIM ; carte électronique d’accès à
un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d’accès,
notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d’accès à un
service de messagerie électronique, logiciels de contrôle d’accès
à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; logiciels et appareils de
télécommunications (y compris modems) permettant de se
connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à
l’Internet ; logiciels ou matériel pour le contrôle d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données ; appareils de
télécommunications permettant d’écouter de la musique
téléchargées sur des réseaux Internet et de télécharger sur le
BOPI 11/31 - VOL. II
réseau Internet des photographies, des images, de la musique, du
son ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés
avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce, notamment appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique.
Téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Terminal numérique
résidentiel ; terminal numérique résidentiel assurant les fonctions
de transmission, de réception et de décodage. Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables).
Appareils photographiques. Caméras, caméras vidéo. Logiciel
permettant la lecture, l’enregistrement, la transmission, la
manipulation et la consultation de publications électroniques, de
livres, de textes, données, de fichiers audio et vidéo.
Classe N° 35 : Abonnement à un service d’assistance dans la mise
en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de
téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à
un réseau informatique ou de transmission de données, sons,
images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance ; abonnements
téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à
un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de
connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de
données, abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux
électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ;
abonnement à des services de transmissions de données par
voies télématiques. Abonnement à des bases de données
télématiques. Abonnements à des bases de données
informatiques. Services de mise à jour de bases de données
(saisie) ; services d’information en matière de mise à jour de
bases de données ; services d’enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques notamment de
fichiers d’images, de sons ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Publicité. Service de diffusion d’annonces publicitaires, de
publication de textes publicitaires, de location d’espaces
publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d’affichage ;
services de mise à jour de documentation publicitaire ;
distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir :
échantillons ; services d’organisation d’expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement de plans médias ; services de démonstration de
produits ; services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Services d’aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services d’aide à la
direction d’entreprises commerciale ou industrielle ; services de
diffusion d’informations commerciales ou publicitaires par voie
télématique ; services de diffusion d’informations commerciales,
publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux
sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de recherche d’informations
pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de
collecte d’information pour des tiers ; sondages d’opinions ;
diffusion d’informations commerciales, publicitaires par la
téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou
par satellite. Gérance administrative de lieux d’exposition. Service
de parrainage publicitaire. Vente au détail d’articles de téléphonie,
de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir vente au
détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices, de
téléphones, d’appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, d’appareils de radiomessagerie, d’appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images
animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal
numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de
réception et de décodage.
Classe N° 38 : Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
comprimées. Services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons par
radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Service de fourniture (transmission,
téléchargement) en ligne de photographies, d’images, de
musique, de sons à partir d’une base de données informatique ou
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’Internet, à partir de sites Web MP3 sur Internet ; services de
diffusion et de fourniture (transmission) de contenus multimédias
sur des réseaux électroniques de communications, sur des
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; service
de fourniture d’accès à Internet pour des utilisateurs ; fourniture
d’accès à des sites Web MP3 sur Internet ; Services de
communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services
téléphoniques,
services
de
télécommunication,
de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, de
communication d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ;
services de fourniture d’accès à des réseaux sans fil (de courte ou
longue
distance),
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission)
d’informations dans le domaine des télécommunications par voie
téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ;
services de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux, transmission de télégramme ; transmission par
satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ;
transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de
messages, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de transmission d’informations par voie
télématique. Transmission d’informations par voie radio
télématique ; fourniture d’accès à un réseau de télématique par
voie radio ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de communication par terminaux
d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie
électronique ; service de diffusion d’informations dans le domaine
des télécommunications par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission
sécurisée de textes, de données, de sons ou d’images. Services de
transmission de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées, de messages. Services de transmission
d’images, d’images animées, de textes, de sons et de données par
téléchargement.
Services
de
location
d’appareils
de
télécommunications pour la reproduction et le traitement de
données de sons, d’images et d’images animées. Services de
location d’appareils pour la transmission de données de sons,
d’images et d’images animées. Services de location d’appareils
pour la transmission de sons, d’images et d’images animées à
savoir appareils de télécommunications, appareils pour la
transmission de messages, Modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d’appareils pour la
transmission de messages ; location d’appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d’informations (nouvelles),
services d’informations en matière de télécommunications.
Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d’informations dans le
domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou
par satellite. Communication (transmission d’informations) par
télévision. Emissions télévisées. Communication radiophoniques.
Emissions radiophoniques. Service d’assistance en cas de panne
d’un produit ou d’un service de radiotéléphonie et de téléphonie
et de télécommunication, à savoir prêt d’appareils de
radiotéléphonie, de téléphonie et de télécommunication.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 805 957
Dépôt du : 14 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AL’PAC Groupe Geothermie, SARL, ZA Les Isles du Pont, RN 6,
73800
COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER,
N° SIREN : 445 048 788.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AL’PAC Groupe Geothermie, ZA Les Isles du Pont, RN 6, 73800
COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER.
69
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de pompes à
chaleur en géothermie et aérothermie.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 806 813
Dépôt du : 16 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SENENT JOSE LUIS, C/O PANSU, 11 RUE MALHER, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SENENT JOSE LUIS, C/O PANSU, 11 RUE MALHER, 75004 PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 12, 35, 36, 37, 38, 39, 42.
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National : 11 3 806 852
Dépôt du : 14 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de La Charité s/Loire, Collectivité Territoriale, Hôtel de
Ville, Place de Gaulle, 58400 LA CHARITE S/LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Commune de La Charité s/Loire, Hôtel de Ville, Place de Gaulle,
58400 LA CHARITE S/LOIRE.
Classe N° 41 : Divertissement ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 806 854
Dépôt du : 14 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de La Charité s/Loire, Collectivité Territoriale, Hôtel de
Ville, Place de Gaulle, 58400 LA CHARITE S/LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Commune de La Charité s/Loire, Hôtel de Ville, Place de Gaulle,
58400 LA CHARITE S/LOIRE.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 806 843
Dépôt du : 14 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
COMMUNE DE GRAND-BOURG, Collectivité Territoriale, 1 Place
schoelcher, 97112 GRAND-BOURG, N° SIREN : 219 711 124.
Classes de produits ou services : 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNE DE GRAND-BOURG, 1 Place schoelcher, 97112
GRAND-BOURG.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 806 879
Dépôt du : 16 FEVRIER 2011
Description de la marque : course de Pri pri à voile
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Course de Pri pri à voile, avec vergue, gouvernail et
rames.
PULPY, SAS, 69 – 79 boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS,
N° SIREN : 524 727 690.
Classes de produits ou services : 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PULPY, 69 – 79 boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
BOPI 11/31 - VOL. II
71
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 806 948
Dépôt du : 16 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FRAKKA, SARL, 1 LE VILLAGE, 04800 ESPARRON DE VERDON,
N° SIREN : 521 669 598.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRAKKA, 1 LE VILLAGE, 04800 ESPARRON DE VERDON.
Classes de produits ou services : 3, 24, 25, 42.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ;
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes.
N° National : 11 3 806 886
Dépôt du : 16 FEVRIER 2011
Classes de produits ou services : 3, 5.
à : I.N.P.I. PARIS
ROBLOT-COULANGES TATIANA, Agissant pour le compte de la
société ROAD CULTURE en cours de formation, 120 RUE DES
PERVENCHES AUX AMES CLAIRES, 97354 REMIRE MONTJOLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROBLOT-COULANGES TATIANA, 120 RUE DES PERVENCHES
AUX AMES CLAIRES, 97354 REMIRE MONTJOLY.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 806 983
Dépôt du : 16 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PARTOUCHE RAYMOND, 14 AVENUE ANTOINE QUINSON, 94300
VINCENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTOUCHE RAYMOND, 14 AVENUE ANTOINE QUINSON, 94300
VINCENNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport.
instruments
à
main
entraînés
N° National : 11 3 807 011
N° National : 11 3 806 890
Dépôt du : 16 FEVRIER 2011
Dépôt du : 16 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
avocats,
et
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
des
Outils
Classes de produits ou services : 8.
Classes de produits ou services : 25.
tgs,
sarl,
0
za
N° SIREN : 442 010 591.
Classe N° 8 :
manuellement.
38540
GRENAY,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
tgs, 0 za des avocats, 38540 GRENAY.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport.
MACE Bertrand, 36 rue du tertre, 44115 BASSE GOULAINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MACE Bertrand, 36 rue du tertre, 44115 BASSE GOULAINE.
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
également en matière de commerce électronique ; sondages
d’opinion ; information statistique ; publication de textes
publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ;
regroupement pour le compte de tiers d’une variété de produits (à
l’exception de leur transport) à savoir cartes électroniques (à puce
et magnétiques), cartes téléphoniques, cartes d’abonnement ;
agences d’informations commerciales ; diffusion d’échantillons ;
publipostage ; reproduction d’imprimés.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : F4M Fuel 4 Motard
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ;
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; batteries électriques ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 4, 9, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 065
Dépôt du : 17 FEVRIER 2011
Classe N° 39 : Transport, en particulier transport par véhicule
automobile, camion, train, bateau et avion de documents,
marchandises, produits et colis ; emballage et entreposage de
marchandises, de produits et de colis ; empaquetage de
marchandises, de produits et de colis ; emmagasinage de
marchandises, de produits ou de colis, stockage ; informations en
matière de transport, fournitures de renseignements en matière
de transport ; services logistiques dans le domaine des transports,
conseils et services d’intermédiation commerciale dans le
domaine du transport et de l’entreposage ; gestion et organisation
de transport, de livraison, de distribution, de tri, d’acheminement
et d’entreposage de marchandises, de produits et de colis ;
services de courtage de fret ; collecte de marchandises, de
produits, de colis, de courrier ; déchargement ; informations en
matière d’entreposage ; services de messagerie (courrier ou
marchandises) ;
services
de
consultation
en
matière
d’organisation et gestion administrative dans le domaine du
transport et de la communication ; retrait, remise, prise, transport
et livraison de marchandises, en particulier documents, colis,
paquets, lettres et palettes ; livraisons de marchandises
commandées par correspondance ; affrètement de bateaux,
avions, trains, véhicules automobiles et camions ; services de tri
et entreposage de marchandises, de produits et de colis ; location
d’entrepôts ; organisation et manutention de livraisons
retournées (gestion administrative des retours) ; location de
conteneurs d’entreposage ; services de courrier, fret et transport
express ; services d’assistance en matière d’affaires logistiques
(transports) ; services d’expéditions à savoir manipulation et
exécution d’expéditions ; service d’information dans le domaine
du courrier, des colis et services de transport express, de la
distribution de journaux et magazines, de l’envoi et de la livraison
postale, du traitement et de l’affranchissement du courrier (ce
service étant fourni via des bases de données et/ou l’Internet) ;
stockage ; expédition, courtage et envoi de cargaisons ; services
de dépôts et retrait de marchandises en points relais.
Classes de produits ou services : 35, 39.
à : I.N.P.I. PARIS
GEOPOST, Société anonyme, 9 RUE MAURICE MALLET, 92130
ISSY LES MOULINEAUX, N° SIREN : 340 012 392.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 05 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 069
Dépôt du : 17 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité, location d’espace publicitaire, distribution
de prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ;
courriers publicitaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales
et
administration
commerciale ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; gestion de fichiers informatiques des stocks ;
systématisation de données, notamment d’adresses, dans un
fichier central ; compilation de renseignements ; gestion de
fichiers et de données informatiques relatif au repérage
électronique de marchandises et de pièces détachées ; gestion de
données sur serveurs ; traitement électronique de données ;
conservation et stockage de données relatif au suivi électronique
de documents, colis, paquets, lettres et palettes ; transcription de
communications ; préparation de commandes à savoir traitement
administratif de commandes d’achat ; préparation de tous
documents d’expédition (travaux de bureau) ; travaux de bureau,
traitement de textes ; agrafage, adressage et mise sous enveloppe
de lettres, paquets et colis ; gestion administrative de l’activité
courrier d’une entreprise ; gestion administrative de l’activité des
points-relais ; traitement administratif de documents relatifs à
l’import-export ; médiation, conclusion et obtention de contrats
en rapport avec l’achat et la vente de marchandises et la
fourniture de services, à savoir recherche de marché ;
abonnements télématiques ; abonnement à une base de
données ; abonnements à un centre serveur de bases de
données ; abonnement à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de type Internet ; abonnement à des journaux électroniques ;
abonnement à un service de télécommunication ; services de
mise à jour de bases de données ; service d’informations
commerciales ; traitement de factures (travaux de bureau),
LES VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE, Société Coopérative
Agricole, Quartier Ravel, 84190 BEAUMES DE VENISE,
N° SIREN : 783 205 552.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons. ;
Classe N° 33 : Vins de pays, vins d’appellation d’origine, vins
mousseux d’appellation d’origine, vins doux d’appellation
d’origine contrôlée, muscats (vins d’appellation d’origine), cidres,
apéritifs, eaux de vie, liqueurs et spiritueux.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 807 260
Dépôt du : 17 FEVRIER 2011
73
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 11, 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
à : I.N.P.I. PARIS
ARECO FINANCES ET TECHNOLOGIE – ARFITEC, Société par
Actions Simplifiée, 114 Chemin de Saint Marc, 06130 GRASSE,
N° SIREN : 479 576 449.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Lhermet La Bigne & Remy, 11 Boulevard de Sébastopol,
75001 PARIS.
N° National : 11 3 807 265
Dépôt du : 16 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOPROBA, association, 124 Boulevard Tourasse, 64000 PAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOPROBA, 124 Boulevard Tourasse, 64000 PAU.
Classe N° 6 : Conduits métalliques d’installations de purification
d’eau et d’air, de diffusion, de diffusion de gouttelettes, de
pulvérisation, d’humidificateurs, de vaporisation de liquides et
notamment d’eau ; cuves métalliques ; tuyaux d’acier ; enrouleurs
métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles.
Classe N° 7 : Machines à savoir machines à vapeur, machinesoutils, machines à air comprimé, machines soufflantes,
condensateurs à air comprimé, régulateurs (parties de machines),
régulateurs d’eau d’alimentation ; pulvérisateurs (machines),
pulvérisateurs de liquide (machines), pulvérisateurs de
gouttelettes de liquide (machines), pulvérisateurs automatiques
(machines) ; humidificateurs ; appareils de nettoyage ou de
désinfection à vapeur ; souffleries pour la compression,
l’aspiration et le transport de gaz ; générateurs de de courant
d’électricité ; injecteurs pour moteurs.
Classe N° 9 : Capteurs permettant de mesurer l’humidité ;
capteurs (détecteurs) de mesure du taux de produits chimiques,
de désinfectants et d’odeurs dans l’air.
Classe N° 11 : Appareils et machines pour la purification de l’air,
de l’eau ; appareils pour la désodorisation de l’air, à savoir
appareils d’hydratation des matières organiques alimentaires ;
appareils d’hydratation des aliments par pulvérisation (diffusion),
à savoir appareils de désinfection ; appareils de désodorisation
non à usage personnel ; dispositifs pour le refroidissement de gaz
et notamment de l’air ; filtres à air ; installations de
conditionnement à air, installations de filtrage d’air, installations
pour la purification de l’air, installations pour la purification de
l’eau ; stérilisateurs, stérilisateurs d’air, d’eau ; distributeurs de
désinfectants ; diffuseurs (éclairage), appareils et installations
d’éclairage ; diffuseurs d’irrigation goutte-à-goutte (accessoires
d’irrigation), diffuseurs de liquides et de fluides gazeux,
notamment sous forme de gouttelettes de liquide ; machines
d’irrigation ; brise-jet, jets d’eau ; humidificateurs ; appareils et
machines frigorifiques, appareils et installations de réfrigération,
appareils et installations de refroidissement ; installations et
machines à rafraîchir ; humidificateurs, humidificateurs d’air et de
fluides gazeux pour la préservation des produits alimentaires ;
accessoires de réglage et de sûreté pour conduites des gaz ;
condensateurs de gaz autres que parties de machines ;
générateurs de gaz, générateurs de vapeur autres que parties de
machines.
Classe N° 19 : Conduits non métalliques d’installations de
purification d’eau et d’air, de diffusion, de diffusion de
gouttelettes, de pulvérisation, de vaporisation de liquides et
notamment d’eau, d’humidificateurs.
Classe N° 37 : Construction ; installation et réparation d’appareils
pour le conditionnement de l’air, installation et réparation de
dispositifs d’irrigation, installation et réparation d’appareils de
réfrigération, installation, entretien et réparation de machines ;
installation et réparation de pulvérisateurs, de diffuseurs de
gouttelettes de liquide, d’humidificateurs ; installation et
réparation d’appareils pour la diffusion et le contrôle de l’air, de
liquides et de fluides gazeux.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; élaboration
(conception) de logiciels ; services scientifiques et technologiques
dans le domaine de l’air, des liquides, notamment, de l’eau et des
fluides gazeux ; services de recherches et de conception dans le
domaine de l’air, des liquides, notamment de l’eau et des fluides
gazeux ; recherches en mécanique ; services d’analyses et de
recherches industrielles ; contrôle de qualité dans le domaine de
l’air, des liquides, notamment, de l’eau et des fluides gazeux ;
recherches bactériologique, recherches chimiques ; étude
technique dans le domaine de la diffusion, pulvérisation ; analyse
et contrôle de l’air et des fluides gazeux.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande (à l’exception de la viande de volaille) ;
poisson ; gibier ; viande de canard bénéficiant de l’indication
géographique protégée “ canard à foie gras du Sud Ouest
(Chatosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ”.
Classe N° 31 : Animaux vivants.
Classes de produits ou services : 29, 31.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 3763265
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 271
Dépôt du : 16 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FUTUREPL@Y, Société par actions simplifiée, 39 rue de la
Rochefoucauld,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 510 556 020.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du
Général Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, bandes
magnétiques, disques et cassettes acoustiques et vidéo ; disques
audio-numériques, Cédéroms, disques numériques polyvalents,
disques vidéo ; bandes audio numériques et bandes audio et
vidéo ; logiciels de jeu de réalité virtuelle ; enregistrements audio
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et vidéo ; logiciels pour télécharger des sonneries, de la musique,
des fichiers MP3, des illustrations graphiques, des jeux, des
images et des vidéos ; fichiers électroniques audio, vidéo ou
audiovisuels enregistrés, illustrations graphiques, jeux, images et
vidéos téléchargeables pour dispositifs de communication sans
fil ; supports électroniques numériques portables et portatifs pour
l’enregistrement, l’organisation, la transmission, la manipulation
et la révision de textes, données et de fichiers audio ; musique
sous forme numérique (téléchargeable) ; lecteurs MP3.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; agences de presse ; messagerie
électronique ; transmission d’informations par voie électronique ;
transmission de données, d’images, de documents par
l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs et tous autres
systèmes de transmission tels que les ondes, les câbles, les
satellites, le réseau Internet ; diffusion de programmes
radiophoniques et télévisés ; distribution (transmission)
d’enregistrement sonores et/ou visuels ; diffusion (transmission)
en ligne à partir d’un réseau informatique de programmes
télévisés et radiophoniques, de films, de films animés,
d’enregistrements sonores et/ou vidéo ; fourniture d’accès à des
jeux et événements fournis en ligne à partir d’une base de
données informatique, de l’Internet ou tout autre réseau de
communications y compris sans fil, par câble ou par satellite.
Classe N° 41 : Services de divertissement, édition et publication
de livres et revues ; montage de programmes radiophoniques et
de télévision ; services d’artistes de spectacle ; services de
production d’enregistrements sonores et/ou visuels et de
divertissements ; diffusion d’émissions de divertissement ;
services d’édition musicale ; services de studio d’enregistrement ;
services d’informations relatifs à la distribution musicale ;
services d’orchestre ; production de musique sur supports audio,
production de disques, production de films, représentation et
production de spectacles, de concerts ; production, diffusion,
diffusion simultanée et location de programmes télévisés et
radiophoniques et de films, de films animés et d’enregistrements
sonores et/ou vidéo.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 291
Dépôt du : 16 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Christian PICART, 3 Chemin en Chenaud, 1183 BURSINS, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESTREMAU ASSOCIES, 2 avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National : 11 3 807 360
Dépôt du : 17 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Google Inc., Société de droit américain organisée et existant selon
les lois de l’Etat du Delaware, 1600 Amphitheatre Parkway,
Mountain View, 94043 CALIFORNIE, Etats-Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat, 66
Avenue Marceau, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Services d’abonnement à des publications en ligne
pour des tiers ; services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ; services de gestion commerciale d’abonnements entre
éditeurs et clients rendus par un intermédiaire ; services de
promotion, de publicité et de marketing de bases de données en
ligne et de publications électroniques en ligne pour des tiers.
Classe N° 36 : Services financiers ; services de traitement de
transactions financières ; services de traitement de transactions
financières, à savoir, services de compensation et de
rapprochement de transactions financières via un réseau
informatique mondial ; traitement et transmission électronique de
données sur le paiement des factures des utilisateurs d’un réseau
mondial de communications ; services commerciaux, à savoir
services de traitement des opérations de paiement ; traitement
électronique des paiements par carte de crédit via un réseau
informatique mondial ; traitement électronique de paiements
électroniques via un réseau informatique mondial ; traitement de
paiement en ligne via un réseau informatique mondial ; services
de paiement de transactions commerciales électroniques ;
services de compensation de transactions électroniques par carte
de crédit pour des tiers ; services de compensation de transfert
électronique de fonds pour des tiers.
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à une interface informatique non
téléchargeable en vue de gérer des abonnements à des
publications ; fourniture d’accès à un site Web donnant aux
utilisateurs d’ordinateurs en ligne la possibilité de gérer des
abonnements à des publications ; fourniture d’accès à un site Web
proposant principalement un logiciel non téléchargeable en vue
de gérer les abonnements à des publications.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques et services
de recherche et développement s’y rapportant, à savoir recherche
et développement de nouveaux produits ; services de recherche
et de conception de matériel et logiciel informatiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; papier, carton et produits en ces matières non
compris dans d’autres classes à savoir linge de table en papier et
notamment serviettes, nappes et sets de table, cartes de menu ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
affiches ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; prospectus ;
calendriers ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques
pour l’emballage ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non
comprises dans d’autres classes ; seaux à glace ; ouvre
bouteilles ; verres (récipients) y compris verres à bière, à vin et à
whisky ; tasses à café en verre ou en porcelaine ;
Classe N° 41 : Services de boîtes de nuit ;
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 521
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HEAULME JEROME, 15 RUE DE COMINES, 59155 FACHES
THUMESNIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HEAULME JEROME, 15 RUE DE COMINES, 59155 FACHES
THUMESNIL.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
salons de thé, bars, bars à cocktail et brasseries ; services de
traiteurs ; réservation et location de salles de réunion.
Classes de produits ou services : 16, 21, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
75
Classe N° 35 : Service de ventes de menuiseries en PVC, bois,
aluminium et autres matériaux : fenêtres, portes, volets motorisés
ou non. ;
Classe N° 37 : Construction ; Services d’isolation ; réparation et
entretien de constructions ; installation et réparation de fenêtres
et de portes ; pose et montage d’articles métalliques, à savoir
portes et fenêtres métalliques et non métalliques, pose et
montage de portes et de fenêtres en aluminium, pose et montage
de verrous et de châssis de fenêtres et de portes métalliques et
non métalliques, pose et montage de stores métalliques, pose et
montage de stores métalliques pour l’intérieur, pose et montage
d’articles en bois, à savoir fenêtres et portes, pose et montage de
lanterneaux.
Classes de produits ou services : 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 717
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PACK CONSULTING, Société par Actions Simplifiée, Allée des
Prunus, Parc Industriel de la Plaine de l’Ain – Les Baccoliers, 01150
BLYES, N° SIREN : 530 371 012.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DELSART TESTON, 57 Place de la République, 69002
LYON.
Classe N° 35 : Conseils commerciaux dans le domaine des
pratiques d’emballage et de conditionnement, conseils
commerciaux dans le domaine de l’emballage et du
conditionnement, développement de stratégies commerciales
dans le domaine de l’emballage et du conditionnement,
intermédiation commerciale, conseils en organisation et direction
des affaires auprès des organismes spécialisés pour l’obtention
d’un certificat attestant de la conformité de l’organisation et du
management d’une entreprise à des standards ou normes et de la
qualité. Conseils commerciaux en matière d’appels d’offres.
Classe N° 41 : Formation dans le domaine des pratiques
d’emballage et de conditionnement ;
Classe N° 42 : Audit, étude, test, analyse et évaluation du système
et des pratiques d’emballage et de conditionnement de tiers,
études de projet techniques, conception et développement de
logiciels, élaboration de méthodes d’analyse technique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 742
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE POUR L’EDITION RADIOPHONIQUE EDIRADIO, Société
Anonyme, 22, rue Bayard, 75008 PARIS, N° SIREN : 775 670 599.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) ; appareils et instruments d’enseignement ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts ; disques optiques compacts ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes
magnétiques ; microphones, postes radiotéléphoniques, appareils de radio pour véhicules, sonomètres, talkies-walkies,
cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéos, casques à écouteurs,
chargeurs de disques (informatiques), tourne-disques, supports
de données optiques, haut-parleurs, lecteurs DVD, lecteurs de
disques compacts, appareils téléphoniques, téléphones
portables ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs ;
logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; Etuis à lunette ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de lunettes ; lunettes de
soleil ; verres de lunettes. Agences de presse et d’informations
(nouvelles) ; télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; communications par satellites ; messagerie électronique ; transmission de messages et d’images par le
réseau
international
de
communication ;
émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câbles ; location d’appareils de télécommunications ;
location de modems, de télécopieurs, de téléphones ; services de
téléchargement d’application numériques sur supports électroniques (téléphone mobile, ordinateur, télévision, agenda électronique) à savoir, logos, sonneries, jeux ; services de
téléchargement d’applications interactives pour téléphone mobile
entre personnes ou avec un éditeur à savoir jeux et conversations
en ligne. Education ; formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ; services de clubs de divertissement ;
activités sportives et culturelles ; divertissement radiophonique ;
divertissement télévisé ; divertissements diffusés par terminaux
d’ordinateurs ; location d’enregistrements sonores ; location de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres, de
revues ; services de discothèques ; services d’artistes de
spectacles ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation
de colloques, conférences, congrès ; production de spectacles ;
production de films ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour le spectacle ; représentation de spectacles ;
services de studios d’enregistrement ; orientation professionnelle
(conseil en matière d’éducation et de formation), music-hall,
services d’orchestres, publications électroniques de livres et de
périodiques en ligne ; organisation de jeux et de loteries, jeux
d’argent et de pronostics, de lotos, de tombolas, de tirages au
sort, jeux de cartes et jeux d’adresse ; organisation de concours,
de jeux en matière d’éducation et de divertissement ; agences
pour artistes ; location de videogrammes et de phonogrammes,
de films, d’enregistrements phonographiques d’enregistrements
sonores, de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décors de théâtres et leurs accessoires ; service d’enseignement
en informatique ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
services photographiques, reportages photographiques ; services
de reporters ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 807 756
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DENANTES-VERDIER Isabelle, 9 rue Camille Desmoulins, 59000
LILLE, N° SIREN : 511 532 806.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
iD-REDACTION, 9 rue Camille Desmoulins, 59000 LILLE.
BOPI 11/31 - VOL. II
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conception (mise en page) et rédaction de
documents publicitaires pour entreprises et particuliers.
Classe N° 41 : Conception (mise en page) et rédaction de
documents autres que publicitaires pour entreprises et
particuliers.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 777
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
soret thierry, 78 Avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; salon de massage.
Classes de produits ou services : 9, 30, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
Bonnet Eric, 88 Boulevard de Grenelle, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
soret thierry, 78 Avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
N° National : 11 3 807 784
Dépôt du : 18 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Lagardère Alexis, Agissant pour le compte de la société ACTIVE
BOAT en cours de formation, 17 de la Glacière, 97170 PETITBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lagardère Alexis, 17 De la Glacière, 97170 PETIT-BOURG.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PAUSEBOX est le nom de marque
déposé un pictogramme de pause est intégré et de couleur
assignés à un S à l’envers.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
Classe N° 7 : Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ;
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ;
77
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
Classe N° 37 : Construction navale.
Classes de produits ou services : 7, 9, 12, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 808 066
Dépôt du : 21 FEVRIER 2011
N° National : 11 3 807 800
Dépôt du : 19 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GEAY JEAN LUC, 5 CHEMIN DU PRIEURE, LES SALLES, 43210
BAS EN BASSET.
GEAY VERONIQUE, 5 CHEMIN DU PRIEURE, LES SALLES, 43210
BAS EN BASSET.
à : I.N.P.I. PARIS
MUTUELLE D’ASSURANCE DES PROFESSIONS ALIMENTAIRES,
Prévoyante Accidents, MAPA, Société d’assurance mutuelle à
cotisations variables, Rue Anatole Contré, 17400 SAINT-JEAN
D’ANGELY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEAY JEAN LUC, 5 CHEMIN DU PRIEURE, LES SALLES, 43210
BAS EN BASSET.
Classe N° 35 : Services de mise en relation avec des réseaux de
mécaniciens (courtage commercial).
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions
métalliques ; récipients d’emballage en métal ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes
séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 6, 19, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
N° National : 11 3 807 901
Dépôt du : 28 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
fan weiwei, 11 rue des malassis, 94400 VITRY SUR SEINE.
Classe N° 36 : Assurances, services d’assurance de véhicules
automobiles,
consultations
en
matière
d’assurances,
informations en matière d’assurances, négociation de contrats
d’assurances, courtage en assurances, expertises en matière
d’assurances,
estimations
financières
(assurance).
Remboursement ou prise en charge de frais dans le cadre d’une
prestation d’assurance.
Classe N° 37 : Services d’assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation). Entretien de véhicules, services de diagnostics en
cas de pannes de véhicules.
Classe N° 39 : Location et prêt à titre gratuit de véhicules
automobiles dans le cadre d’un contrat d’assurances. Services
d’assistance ou de secours en cas de pannes de véhicules
(remorquage). Services de transport, informations en matière de
transport ; réservations pour le transport ; services de chauffeurs ;
services de transport pour assurer le retour à domicile de
personnes ayant un véhicule endommagé ; services d’expédition
ou de livraison de pièces détachées nécessaires à la réparation de
véhicules, informations en matière de trafic, mise à disposition
(location) d’un véhicule de remplacement, en particulier d’un
camion-magasin.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 127
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Globe Outlets Town Holdings Limited, société anonyme, A 1607,
Jiahui International Centre, 14 Jiqingli, Chaoyang District, Beijing,
Chine, Chine, République populaire.
PETRO Maryse, 16 RUE DU PONT DE L’AVEUGLE, 64600 ANGLET,
N° SIREN : 511 128 589.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
fan weiwei, 11 rue des malassis, 94400 VITRY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’ABSOLU, 16 RUE DU PONT DE L’AVEUGLE, 64600 ANGLET.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 44 : Salons de beauté.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins et des eaux de vie), vins d’appellation d’origine, eaux de vie
d’appellation d’origine, cidres, digestifs (alcools et liqueurs à
l’exception des eaux de vie), spiritueux (à l’exception des eaux de
vie), extraits ou essences alcooliques.
N° National : 11 3 809 136
Dépôt du : 23 FEVRIER 2011
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
à : I.N.P.I. PARIS
Monique FRAISSINET, 00 Route de la Commanderie, 30126
TAVEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monique FRAISSINET, 00 Route de la Commanderie, 30126
TAVEL.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 252
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SOCIETE LUC LUYCKX-MARC VAN ANTWERPEN, S.C.E.A., LES
INGANELS, 46700 PUY-L’EVEQUE.
Description de la marque : VIN TAVEL AOP
Classe N° 33 : Vins de pays, vins d’appellation d’origine contrôlée.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUYCKX LUC, LES INGANELS, 46700 PUY-L’EVEQUE.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 201
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. STRASBOURG
LA CIGOGNE GOURMANDE, EURL, 13 rue de l’église, 67203
OBERSCHAEFFOLSHEIM, N° SIREN : 331 090 324.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA CIGOGNE GOURMANDE, 13 rue de l’église,
OBERSCHAEFFOLSHEIM.
67203
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PROMO TERROIRS
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
N° National : 11 3 809 275
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BREDECHE JULIETTE, 156 RUE DES PYRENEES, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREDECHE JULIETTE, 156 RUE DES PYRENEES, 75020 PARIS.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, lotions pour les
cheveux.
Classe N° 41 : Formation ; Formation d’extensions de cils,
d’esthétique, de soin de bien être et de beauté ;
Classe N° 44 : Salons de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 352
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JUST FOR ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée, 77
Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS, N° SIREN : 521 659 250.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, électroniques, de
surveillance, de commande, de télétransmission, de contrôle, de
réglage automatique, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils et instruments d’enseignement ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie, étuis à lunette, verres de lunettes ; montures
de lunettes ; boîtiers électriques ; installations électriques pour la
commande
à
distance
d’opérations
industrielles
ou
audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour
transmissions
téléphoniques,
informatiques,
télévisées ;
commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils
électroniques pour le traitement de l’information, appareils de
mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour
l’amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour
le montage de films cinématographiques ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils et instruments pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la
transformation, le traitement du son ou des images, de
modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs,
auto-radios, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité,
télécommandes,
ordinateurs,
claviers
d’ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, modems, logiciels (programmes
enregistrés) ; logiciels de jeux, micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes
magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo),
disques optiques, Cédéroms, disque digital vidéo, disques
magnétiques, fichiers MP3 ; images et vidéos à télécharger ; vidéo
disques numériques, disques durs (informatiques) ; cartouches
vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ;
supports d’enregistrements magnétiques et cartes magnétiques,
cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de
monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes,
composants électroniques, disques acoustiques, installations de
télévision, moniteurs de réception de données sur réseau
informatique
mondial,
serveurs
télématiques ;
radios ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l’information ; satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; écran de
télévision ; logiciels pour les fournitures d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie
électronique ; appareils et instruments audiovisuels interactifs, de
commande électronique interactifs ; jeux automatiques
(appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision ; extincteurs ;
79
batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations du feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu’à usage
dentaire ; joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques, porte clefs de fantaisie, ustensiles
de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; objets d’art en
métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à
cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; vaisselles en métaux précieux.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
journaux, périodiques, livres, revues, prospectus, brochures,
catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières
plastiques pour l’emballage ; films plastiques (étirables et
extensibles) pour la palettisation ; cartes d’abonnement (non
magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches
publicitaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ; linge de table en
papier ; stylos ; crayons ; blocs-notes, sous mains, cartes de visite,
chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes
postales ; guide de programmes de télévision et de radio ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches, cartes, calendriers, instruments
d’écritures, objets d’art gravés ou lithographiés, tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquariums d’appartement ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins, instruments de
dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; sacs à dos, sacs à main,
sacs de plage, sacs de voyage, sacs d’écoliers, cartables ; boîtes
en cuir, en carton cuir ou en fibre vulcanisée ; bourses ; porte carte
(portefeuilles) ; porte monnaie non en métaux précieux ; portemusique ; porte documents, porte cartes ; coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; trousses de
voyage (maroquinerie) ; sacs de voyage ; étuis pour clefs
(maroquinerie) ; lanières de cuir ; colliers pour animaux ; peaux
d’animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage, la cuisine ou la toilette (ni en métaux précieux, ni en
plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; vaisselle en
verre, porcelaine ou faïence ; flacons de parfum en verre ;
pulvérisateur de parfum ; vaporisateurs de parfum ; distributeurs
de savon, boîtes à savon ; boîtes en verre, boîtes en métal pour la
distribution de papier ; brûle-parfum ; chandeliers (non en métaux
précieux) ; houppes et houppettes à poudrer ; peignes ; caches
pots (non en papier) ; bouteilles, objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires
de toilette, poubelles, verres (récipients) ; vaisselle non en métaux
précieux.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de
table, couvre-lits, couvertures de voyage ; dessus-de-lit ; tissus
élastiques ; velours, draps ; enveloppes de matelas ; linge de
maison, linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en
papier ; literie (linge) ; nappes (non en papier) ; housses d’oreiller,
taies d’oreiller ; portières (rideaux) ; sacs de couchage
(enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couettes ; rideaux ;
serviettes de toilette ; gants de toilette ; serviettes de table (non en
papier) ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements (articles d’habillement) ; peignoirs ;
chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques),
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir,
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates, bonneterie, chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous vêtements.
80
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 28 : Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport,
à l’exception de tapis ; raquettes, jeux de sociétés ; jeux de cartes ;
jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jeux automatiques
autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de
télévision ; piscines (articles de jeux) cartes à jouer ; décorations
pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; arbres
de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique
et de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;
patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neiges ; skis, rembourrages
de protection (parties d’habillement de sport).
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; conseils en organisation et direction
des affaires, comptabilité ; informations ou renseignements
d’affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en
affaires
commerciales
ou
industrielles ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données, location de fichiers informatiques ; gestion
administrative de sites Internet ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; agences d’import-export ;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; services d’archivage (saisie) sécurisé pour
des supports électroniques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicités, organisation de manifestations à
vocation commerciale. Location d’appareils distributeurs ;
gestion administrative de lieux d’expositions, bureaux de
placement ; publicité en ligne sur un réseau informatique, location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication, relations
publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunication ; services de télédiffusion interactive portant
sur la présentation de produits ; agences de presse et
d’information (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
télédiffusion, Internet ; services de transmission d’informations
par voie télématique ; transmission de messages, transmission de
télégrammes, transmission d’images assistées par ordinateur ;
transmission d’informations par téléscripteur ; émissions
radiophoniques ou télévisées, diffusion de programmes
notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites
et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location
d’appareils pour la transmission des messages ; communication
par terminaux d’ordinateurs ; communications (transmissions)
sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations
en matière de télécommunication ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d’accès à un réseau informatique ; services de
messagerie électronique ; services de télécommunication
interactive ; consultations en matière de télécommunication ;
fourniture de connexions à un réseau informatique. Services de
radiotéléphonies mobiles, fournitures d’accès à un réseau
informatique
mondial ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; services de téléconférences ; services de
messagerie
électronique ;
fournitures
d’accès
à
des
divertissements en ligne, à savoir fourniture d’enregistrements
sonores et vidéo dans le domaine de la musique et du
divertissement musical.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisirs ; divertissements radiophoniques ou par
télévision ; divertissements sous forme de concerts et de
représentations en direct par des artistes et des groupes
musicaux ; services de divertissement, à savoir apparitions de
groupes musicaux, d’artistes musicaux et de célébrités ;
divertissements sous forme de représentations accomplies par
des artistes musicaux par le biais de la télévision, de la radio et
d’enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à
savoir spectacles enregistrés par des artistes musicaux ; services
d’éducation et de divertissement, à savoir production et
présentation d’émissions télévisées, de compétitions sportives,
de défilés de mode, d’émissions de jeux, de spectacles musicaux,
de soirées de remise de prix et de spectacles comiques devant
public qui font l’objet d’une diffusion en direct ou qui sont
enregistrés pour une diffusion en différé ; services de
divertissement, à savoir site Web présentant des spectacles
musicaux, de vidéo musicales, de vidéo clips y relatifs, de
photographies et d’autres contenus multimédias ; services de
divertissement, à savoir fourniture de critiques et de vidéos
musicales en ligne ; services de divertissement, à savoir
fourniture de musique préenregistrée et d’informations dans le
domaine musical, de commentaires et d’articles relatifs à la
musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ;
services de divertissement, à savoir apparitions en direct ou
télévisées d’un artiste interprète professionnel ; académies
(éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres,
revues ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films,
de téléfilms, d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes ;
agences
pour
artistes ;
location
de
vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d’enregistrements
phonographiques, d’enregistrements sonores, de bandes vidéo,
de magnétoscopes, de postes de radio ou de télévision,
d’appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs
accessoires. Publication de livres ; prêts de livres, réservation de
places de spectacles ; organisation de spectacles ; services
d’imprésario ; mise à disposition de karaoké ; music-hall ; parcs
d’attraction ; rédaction de scénario ; organisation de concours, de
loteries, de jeux en matière d’éducation ou de divertissement ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision, de
bandes vidéo, d’émissions, de débats, de reportages ;
représentations théâtrales ; cirques ; services de discothèques ;
organisation de concours de beauté ; organisation de loteries ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation
de
séminaires,
de
formation
pratique
(démonstration) ; services d’auteurs et de créations d’œuvres
artistiques de chorégraphies ; services de composition
musicales ; services d’interprètes ; orchestres ; location de
dispositifs d’accès à des programmes interactifs audiovisuels.
Services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Services photographiques, à savoir prises de vues
photographiques, reportages photographiques ; publication de
livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; services de clubs
de supporters dans le domaine des divertissements, de
l’éducation, du sport ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique) ; services de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition.
Classe N° 42 : Recherche scientifique et industrielle ;
programmation pour ordinateurs ; décoration d’intérieur ; travaux
d’ingénieurs, consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs, établissement de plans (construction) ; travaux du
génie (pas pour la construction) ; essais de matériaux ;
laboratoires techniques ; location de temps d’accès à un serveur
de bases de données ; gérance de droits d’auteur ; stylisme
(esthétique industrielle), évaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs, de
logiciels, de blogs ; conception de sites Internet ; gestion
technique de sites Internet ; élaboration, conception, installation
et maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
consultations en matières d’ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques (autres que conversion
physique) ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d’art graphique ; stylisme
(esthétique industrielle) ; authentification d’œuvres d’art ;
recherche scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 35, 38,
41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 354
Dépôt du : 24 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Molliet Bernard,
MONTHOUX.
7,
impasse
de
l’Etang,
74100
VETRAZ
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Molliet Bernard, 7, impasse de l’Etang, 74100
MONTHOUX.
VETRAZ
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ; chaînes
antidérapantes ; velomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ;
81
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 6, 7, 11, 12, 27, 35, 36, 37, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
N° National : 11 3 809 845
Dépôt du : 26 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Arpège Millésimes, SARL, Château Vieux Mougnac, Petit Palais,
33570 LUSSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arpège Millésimes, Château Vieux Mougnac, Petit Palais, 33570
LUSSAC.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
“ Bordeaux ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/11 NL
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National : 11 3 810 077
N° National : 11 3 810 078
Dépôt du : 25 FEVRIER 2011
Dépôt du : 25 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
TESSI SA, Société Anonyme, 177 cours de la Libération, 38100
GRENOBLE, N° SIREN : 071 501 571.
TESSI SA, Société Anonyme, 177 cours de la Libération, 38100
GRENOBLE, N° SIREN : 071 501 571.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TESSI, SA, 177 cours de la Libération, 38100 GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TESSI, SA, 177 cours de la Libération, 38100 GRENOBLE.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; Appareils et
instruments de contrôle permettant la vérification et
l’authentification de moyens de paiement (chèques, TIP, etc)
appareils de traitement de l’information des moyens de paiement
à partir d’images magnétiques et numériques appareils de
digitalisation et d’enregistrement de moyens de paiement
appareils permettant le traitement de moyens de paiement,
virements, prélèvements lecteurs de moyens de paiement
appareils pour la gestion bancaire entre l’utilisateur et la banque
dans le domaine des chèques supports numériques appareils
pour le traitement de documents ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Publicité directe et
indirecte ; organisation et gestion de toutes opérations
promotionnelles ; ;
Classe N° 36 : Assurances ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; Logistique (stockage) par
des opérations publicitaires et promotionnelles ; stockage
d’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Gestion
de traitement de documents (travaux de bureau), mise sous pli,
services de capture d’images et d’acquisition de données (travaux
de bureau), travaux de saisie (travaux de bureau) ; télémarketing,
enquêtes et sondages d’opinion ; relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Achat et vente de devises (affaires monétaires) ; achat et
vente d’or (affaires financières) ; ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de machines ;
Maintenance de matériels de micrographie et d’éditique ;
Classe N° 40 : Imprimerie ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services de
loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; microédition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de transmission
d’images et de sons par lignes téléphoniques, par réseaux de
télécommunication tel qu’Internet, par télématique ; ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; Transport de documents
(moyens de paiement) ; emballage, entreposage et stockage de
documents ; archivage ; distribution des journaux ; routage ; ;
Classe N° 40 : Imprimerie ;
Classe N° 41 : Formation ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Saisie de données ; services de recherche dans le
domaine de la monétique et du traitement de moyens de
paiement rendus par des ingénieurs ; ; acquisition et capture de
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
83
données à partir de tout support, à savoir conversion de données
ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classe N° 40 : Imprimerie ;
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Saisie de données ; services de recherche dans le
domaine de la monétique et du traitement de moyens de
paiement rendus par des ingénieurs ; ; acquisition et capture de
données à partir de tout support, à savoir conversion de données
ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 810 079
Dépôt du : 25 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TESSI SA, Société Anonyme, 177 cours de la Libération, 38100
GRENOBLE, N° SIREN : 071 501 571.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TESSI, SA, 177 cours de la Libération, 38100 GRENOBLE.
Classe N° 41 : Formation ; micro-édition ;
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 810 124
Dépôt du : 28 FEVRIER 2011
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; Appareils et
instruments de contrôle permettant la vérification et
l’authentification de moyens de paiement (chèques, TIP, etc)
appareils de traitement de l’information des moyens de paiement
à partir d’images magnétiques et numériques appareils de
digitalisation et d’enregistrement de moyens de paiement
appareils permettant le traitement de moyens de paiement,
virements, prélèvements lecteurs de moyens de paiement
appareils pour la gestion bancaire entre l’utilisateur et la banque
dans le domaine des chèques supports numériques appareils
pour le traitement de documents ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Gestion
de traitement de documents (travaux de bureau), mise sous pli,
services de capture d’images et d’acquisition de données (travaux
de bureau), travaux de saisie (travaux de bureau) ; télémarketing,
enquêtes et sondages d’opinion ; relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; Achat et vente de devises (affaires monétaires) ; achat et
vente d’or (affaires financières) ; ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de machines ;
Maintenance de matériels de micrographie et d’éditique ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; Services de transmission
d’images et de sons par lignes téléphoniques, par réseaux de
télécommunication tel qu’Internet, par télématique ; ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; Transport de documents
(moyens de paiement) ; emballage, entreposage et stockage de
documents ; archivage ; distribution des journaux ; routage ; ;
à : I.N.P.I. PARIS
AWIND,
SAS,
5
Quentin
N° SIREN : 521 505 651.
Bauchart,
75008
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AWIND, 5 Quentin Bauchart, 75008 PARIS.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
BOPI 11/31 - VOL. II
mondial ; abonnements à des livres, revues, journaux ou bandes
dessinées ; services de vente au détail en ligne de supports de
données magnétiques, de disques acoustiques, de fichiers MP3,
d’illustrations graphiques, de jeux, d’images, de vidéos, de
programmes, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo, de
téléphones cellulaires ; gestion d’artistes du spectacle à savoir
services d’impresario.
Classes de produits ou services : 7, 9, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 810 291
Dépôt du : 28 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MERILLON Marianne, chez Sony Music Entertainment France
S.A.S., 20-26 rue Morel, 92110 CLICHY.
ADAM Sébastien, chez Sony Music Entertainment France S.A.S.,
20-26 rue Morel, 92110 CLICHY.
KARST Nicolas, chez Sony Music Entertainment France S.A.S., 2026 rue Morel, 92110 CLICHY.
LEBEAU Baptiste, chez Sony Music Entertainment France S.A.S.,
20-26 rue Morel, 92110 CLICHY.
PINARD Benjamin, chez Sony Music Entertainment France S.A.S.,
20-26 rue Morel, 92110 CLICHY.
TERNANT Anthonin, chez Sony Music Entertainment France
S.A.S., 20-26 rue Morel, 92110 CLICHY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS DE CANDÉ, 4, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; fichiers MP3, supports
enregistrés, logiciels ; logiciels téléchargeables à partir de
l’Internet ; publications électroniques téléchargeables ; disques
compacts ;
musique
numérique ;
appareils
de
télécommunications ; équipements de jeux informatiques conçus
pour être utilisés avec un écran ou un moniteur d’affichage
externe ; tapis de souris ; appareils de téléphonie mobiles ;
bandes audio préenregistrées, bandes vidéo, disques et cassettes,
bandes audio numériques, bandes audio et vidéo, CD, DVD,
disques laser, disques acoustiques ; enregistrements audio et
vidéo musicaux ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ; sonneries,
musiques, fichiers MP3, illustrations graphiques, jeux, images et
vidéos téléchargeables via un réseau informatique mondial et des
dispositifs sans fil ; programmes, bandes, cartouches et cassettes
de jeux vidéo ; téléphones cellulaires.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
stockage de données électronique ; organisation, exploitation et
supervision d’un programme de fidélité et de primes à savoir
services de gestion d’un programme de fidélité ; services
publicitaires fournis sur l’Internet ; production de films télévisés et
vidéo ; comptabilité ; expositions commerciales (foires) ;
sondages d’opinion ; fourniture d’informations d’affaires ;
distribution (vente au détail) de fichiers contenant de la musique ;
distribution (vente au détail) d’enregistrements audio et vidéo
musicaux ; services publicitaires et promotionnels ; services
informatisés de commandes en ligne dans le domaine de la
musique ; conduite d’une foire commerciale en ligne dans le
domaine de la musique, des concerts musicaux et des vidéos ;
organisation de promotions utilisant des supports audiovisuels ;
préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire
(publicité) ; organisation et conduite de foires commerciales dans
le domaine de la musique et du divertissement ; organisation et
conduite de foires et expositions à des fins commerciales et
publicitaires ; promotion de concerts de tiers ; promotion des
produits et services de tiers en convenant avec des promoteurs
qu’ils associent leurs produits et services à des concerts et
événements musicaux ; transmission d’informations concernant
les produits et services de tiers via un réseau informatique
Classe N° 38 : Services de télédiffusion et de transmission par
câble, réseau et satellite ; transmission d’enregistrements
sonores et audiovisuels diffusés en flux via l’Internet ; diffusion de
matériel audio et vidéo sur l’Internet ; transmission numérique et
électronique de voix, données, images, contenu audio, contenu
vidéo, signaux, messages et informations ; fourniture de forums
de discussion et de tableaux d’affichage électroniques en ligne
pour la transmission de messages parmi les utilisateurs
concernant la musique et le divertissement ; services de
communications sans fil, à savoir fourniture de services de
transmission sans fil pour le téléchargement de sonneries, voix,
musique, fichiers MP3, illustrations graphiques, jeux, images,
vidéos, informations et actualités via un réseau informatique
mondial vers des dispositifs de communication mobiles sans fil ;
services de communication sans fil, à savoir envoi et réception de
voix et messages textuels entre des dispositifs de communication
sans fil, services de communication sans fil, à savoir fourniture de
votes et de sondages d’opinion via des dispositifs de
communication sans fil ; et fourniture d’accès à des utilisateurs
multiples à un réseau informatique mondial d’informations.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives
et
culturelles ;
production
de
programmes
radiophoniques et télévisés ; distribution de programmes
radiophoniques et télévisés pour des tiers ; production et édition
musicale ; fourniture en ligne de divertissement, à savoir
fourniture d’enregistrements audio et vidéo dans le domaine de la
musique et du divertissement musical ; services de
divertissement, à savoir fourniture en ligne d’enregistrements
musicaux sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables
via un réseau informatique mondial ; fan-clubs ; développement
et diffusion de matériel éducatif pour le compte de tiers dans le
domaine de la musique et du divertissement ; production et
distribution de divertissements radiophoniques ; enregistrement
et production audio et vidéo ; production de disques ; production
de bandes vidéo ; publication de livres et de magazines ;
divertissement sous forme de représentations et concerts en
direct d’artistes et groupes musicaux ; services de divertissement
sous forme de performances d’artistes musicaux fournis via la
télévision, la radio et des enregistrements audio et vidéo ;
services de divertissement, à savoir mise à disposition d’un site
Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips
connexes, photographies et autres matériels multimédias ;
fourniture de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux
et les vidéos musicales ; services de divertissement, à savoir
fourniture de musique préenregistrée ; informations dans le
domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la
musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ;
organisation de concerts et festivals de musique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 810 355
Dépôt du : 28 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Corbeau Lydia, Agissant pour le compte de la société CREALIDE
en cours de formation, Lotissement du Château d’eau, 31290
LAGARDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Corbeau Lydia, Lotissement du Château d’eau, 31290 LAGARDE.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leurs projets, de leurs potentiels et de leurs
savoir-faire dans le cadre d’objectifs personnels, à savoir : conseil
en communication (relation publique) ;
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Formation ; Accompagnement de personnes ou
d’équipes pour le développement de leurs projets, de leurs
potentiels et de leurs savoir-faire dans la cadre d’objectifs
personnels, à savoir : conseil en orientation professionnelle ;
supervision (formation) individuelle et/ou collective de coachs ;
Classe N° 44 : Accompagnement de personnes ou d’équipes pour
le développement de leurs projets, de leurs potentiels et de leurs
savoir-faire dans le cadre d’objectifs personnels à savoir : conseil
et soutien psychologique ;
Classe N° 45 : Médiation dans le domaine des ressources
humaines.
85
N° National : 11 3 810 683
Dépôt du : 1er MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
L & S CONSULTING, SARL, 2 bis ALLEE DES QUATRE DAMES,
69160 TASSIN LA DEMI LUNE, N° SIREN : 511 555 369.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 810 680
Dépôt du : 1er MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
L & S CONSULTING, SARL, 2 bis ALLEE DES QUATRE DAMES,
69160 TASSIN LA DEMI LUNE, N° SIREN : 511 555 369.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 9 : Logiciels ; programmes d’ordinateurs ; périphériques
d’ordinateurs ; ordinateurs. ;
Classe N° 35 : Aide aux entreprises dans la conduite de leurs
affaires, notamment : informations, conseils dans le domaine des
logiciels,
démonstrations
de
produits,
administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers,
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail de logiciels, licences dans le domaine
informatique. ;
Classe N° 38 : Services de télécommunications. Informations en
matière de télécommunications. Communications par terminaux
d’ordinateurs. Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications).
Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur Internet. ;
Classe N° 41 : Formation, organisation de conférences, congrès,
séminaires. Publications électroniques en ligne. Services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. ;
Classe N° 42 : Intégration, implémentation de logiciels,
développement de logiciels, conception et mise à jour de
logiciels ; consultations en matière de logiciels ; conseils
techniques pour l’intégration de logiciels dans des systèmes
informatiques existants, adaptation de logiciels selon les
spécifications de l’utilisateur, assistance pour la mise en oeuvre et
l’installation de logiciels (modélisation de processus de
développement de logiciels et de systèmes d’information clients) ;
services relatifs à la distribution de logiciels, à savoir assistance et
conseils ; expertise, ingénierie ; location de logiciels ; installation
de logiciels ; maintenance de logiciels ; fourniture en ligne (sur
Internet) de logiciels. Etudes de projets techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ;
hébergement de sites informatiques [sites Web].
Classe N° 9 : Logiciels ; programmes d’ordinateurs ; périphériques
d’ordinateurs ; ordinateurs. ;
Classe N° 35 : Aide aux entreprises dans la conduite de leurs
affaires, notamment : informations, conseils dans le domaine des
logiciels,
démonstrations
de
produits,
administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers,
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail de logiciels, licences dans le domaine
informatique. ;
Classe N° 38 : Services de télécommunications. Informations en
matière de télécommunications. Communications par terminaux
d’ordinateurs. Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications).
Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur Internet. ;
Classe N° 41 : Formation, organisation de conférences, congrès,
séminaires. Publications électroniques en ligne. Services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. ;
Classe N° 42 : Intégration, implémentation de logiciels,
développement de logiciels, conception et mise à jour de
logiciels ; consultations en matière de logiciels ; conseils
techniques pour l’intégration de logiciels dans des systèmes
informatiques existants, adaptation de logiciels selon les
spécifications de l’utilisateur, assistance pour la mise en oeuvre et
l’installation de logiciels (modélisation de processus de
développement de logiciels et de systèmes d’information clients) ;
services relatifs à la distribution de logiciels, à savoir assistance et
conseils ; expertise, ingénierie ; location de logiciels ; installation
de logiciels ; maintenance de logiciels ; fourniture en ligne (sur
Internet) de logiciels. Etudes de projets techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ;
hébergement de sites informatiques [sites Web].
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 810 763
Dépôt du : 28 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FGL PRODUCTIONS SA, SA, 25 Boulevard Arago, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FGL PRODUCTIONS, SA, 25 Boulevard Arago, 75013 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
Description de la marque : Rap en France
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la
reproduction du son et des images ; supports d’enregistrement
magnétiques ; bandes et cassettes audio et vidéo, équipement
pour le traitement de l’information ; logiciels (programmes
enregistrés), cartouches de jeux vidéo, automates à musique à
prépaiement, programmes de jeux pour ordinateurs ; ;
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 16 : Photographies ; affiches ; clichés, posters ;
brochures ; autocollants ; calendriers ; cahiers ; agendas ;
albums ; stylos ; crayons ; ;
Classe N° 35 : Offre (vente) de sonneries ;
Classe N° 38 : Télécommunications, réseaux Internet,
transmission de contenus audio et vidéo comportant de la
musique et du divertissement musical, distribution numérique
d’enregistrements musicaux, audio et vidéo ; services de
transmission d’images, de musiques, de sons et de sonneries par
téléphone et Internet, fourniture d’accès à des sites Web de
musiques numériques sur Internet ; diffusion de programmes de
télévision, émissions télévisées, émissions radiophoniques.
Produits ou services désignés : Porte-monnaie ; sacs à main, à
dos, à roulettes ; Conception artisanale et vente d’accessoires et
d’objets de décoration en tissu à savoir : trousses de toilette,
essuis-mains, petits paniers, protèges carnets de santé, housses
de téléphones portables, aimants, cache boîtes à mouchoirs.
Classes de produits ou services : 18, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38.
N° National : 11 3 810 799
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 810 764
Dépôt du : 28 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 2 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
de JORNA Frédéric, 12 rue Albert JOLY, 78000 VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de JORNA Frédéric, 12 Albert JOLY, 78000 VERSAILLES.
FGL PRODUCTIONS SA, SA, 25 Boulevard Arago, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FGL PRODUCTIONS, SA, 25 Boulevard Arago, 75013 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
relations publiques ;
Description de la marque : Réveillon Disco
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la
reproduction du son et des images ; supports d’enregistrement
magnétiques ; bandes et cassettes audio et vidéo, équipement
pour le traitement de l’information ; logiciels (programmes
enregistrés), cartouches de jeux vidéo, automates à musique à
prépaiement, programmes de jeux pour ordinateurs ; ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
clichés, posters ; brochures ; autocollants ; calendriers ; cahiers ;
agendas ; albums ; stylos ; crayons ; ;
Classe N° 36 : Affaires financières ;
consultation en matière financière ;
analyse
financière ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
Classe N° 35 : Offre (vente) de sonneries ;
Classe N° 38 : Télécommunications, réseaux Internet,
transmission de contenus audio et vidéo comportant de la
musique et du divertissement musical, distribution numérique
d’enregistrements musicaux, audio et vidéo ; services de
transmission d’images, de musiques, de sons et de sonneries par
téléphone et Internet, fourniture d’accès à des sites Web de
musiques numériques sur Internet ; diffusion de programmes de
télévision, émissions télévisées, émissions radiophoniques ; ;
Classe N° 41 : Activités culturelles, production de films ; location
de films organisation de concours de divertissement, réservation
de places de spectacles, édition de livres, organisation
d’expositions
à
but
culturel,
éducatif,
production
d’enregistrements sonores, vidéo, films, services d’édition
musicale.
N° National : 11 3 810 850
Dépôt du : 28 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCPA BERTRAND & Associé, SCPA, 15 boulevard Richard Lenoir,
75011 PARIS, N° SIREN : 444 207 054.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCPA BERTRAND & Associé, 15 boulevard Richard Lenoir, 75011
PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 810 790
Dépôt du : 1er MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
oliveira da silva caroline, 3 impasse de kergohic, 56700
HENNEBONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
oliveira da silva caroline, 3 impasse de kergohic, 56700
HENNEBONT.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
87
N° National : 11 3 810 879
Dépôt du : 2 MARS 2011
à : I.N.P.I. MARSEILLE
JOSIANE IMBERT, 450 LA CAOU, 13360 ROQUEVAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JOSIANE IMBERT, 450 LA CAOU, 13360 ROQUEVAIRE.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 810 864
Dépôt du : 28 FEVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CAP RIVIERA, SARL, 7 avenue Denis Séméria, 06230 SAINT JEAN
CAP FERRAT, N° SIREN : 423 341 026.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAP RIVIERA, 7 avenue Denis Séméria, 06230 SAINT JEAN CAP
FERRAT.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; Toutes affaires immobilières et
gestion de patrimoine. ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; Tous
services d’organisation et location temporaire, courtes et longues
durées de biens immobiliers.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; Tous
services de conciergerie de luxe.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Huiles essentielles ; crèmes et
lotions de soins pour la peau et les cheveux. ; Disque, disquettes,
vidéos en lien avec les disciplines et formations du yoga, de la
relaxation, du développement personnel, du bien être, de la
prévention et du rajeunissement. ; Appareils de massage, de
massages esthétiques. Produits de l’imprimerie, livres, journaux,
prospectus ; Accompagnement de personnes ou d’équipes pour
le développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le
cadre d’objectifs professionnels et personnels à savoir : conseils
et soutien psychologiques. Formation, information, enseignement, accompagnement, organisation et tenue de séances de
disciplines, séminaires, colloques, conférences dans les
domaines de la santé, de la prévention (santé), du bien être, de la
relaxation, du yoga, du yoga du visage, de la gymnastique faciale,
de la stimulation et de la rééducation des organes des cinq sens
et de la voix. Rééducation de la voix et des yeux par le yoga (activité sportive). Service de soins par la musique (activité culturelle) ;
Conseils en image personnelle à savoir conseils en maquillage,
conseils en soins esthétiques, conseil en coiffure, conseils en style
vestimentaire, conseils en diététique. Conseils en formation pour
le développement personnel et professionnel à savoir accompagnement de personnes et d’équipes pour le développement de
leur potentiel et de leur savoir faire dans dans le cadre d’objectifs
professionnels et personnel. Rééducation de la voix et des yeux
par le yoga. Service de soins par la musique.
Classes de produits ou services : 3, 9, 10, 16, 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 810 911
Dépôt du : 1er MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 36, 39, 43.
VIGNOBLES MOURAT, SARL, 0 route de la Roche sur Yon, 85320
MAREUIL SUR LAY DISSAIS, N° SIREN : 319 138 467.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maitre Philippe DESRUES, Cabinet d’Avocats PHD CONSEIL, 2 bis
avenue Carnot, 85100 LES SABLES D’OLONNE.
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 30 : Vinaigre, sauces (condiments), cafés, thés, cacao,
miel ;
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et boissons non
alcooliques ;
Classe N° 33 : Vins bénéficiant des appellations d’origine
protégées “ Anjou-Coteaux de Loire ”, “ Crémant de Loire ”,
“ Montlouis-sur Loire ”, “ Muscadet Coteaux de la Loire ”,
“ Pouilly-sur-Loire ” et “ Rosé de Loire ”. Vins d’appellation
d’origine protégée bénéficiant de la mention “ Val de Loire ”.
Eaux-de-vie bénéficiant de l’appellation d’origine “ Eau-de vie de
marc originaire des Coteaux de la Loire ” et “ Eaux-de-vie de vin
originaire des Coteaux de la Loire ”.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 2, 9, 23, 33, 35, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
BOPI de publication antérieure : 11/12 NL
N° National : 11 3 810 949
Dépôt du : 1er MARS 2011
N° National : 11 3 812 442
Dépôt du : 7 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mairie de Bayeux, Collectivité territoriale, 19 rue Laitière, 14400
BAYEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie de Bayeux, 19 rue Laitière, 14400 BAYEUX.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
à : I.N.P.I. PARIS
ECO INNOVATION, société par actions simplifiée, 9 avenue des
Andes, 91940 LES ULIS, N° SIREN : 520 905 316.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORIA, Mathieu DAVY, 52 avenue des Champs Elysées, 75008
PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie
automobile ; résines artificielles à l’état brut destinées à l’industrie
automobile ; mastic pour carrosserie ; matières plastiques à l’état
brut destinées à l’industrie automobile ; adhésifs (matières
collantes) destinés à l’industrie automobile ; réactifs chimiques
destinés à l’industrie automobile ; décolorants destinés à
l’industrie automobile.
Classe N° 2 : Couleurs, peintures, para-peintures, vernis, laques
(peintures), mastic (résine naturelle), sous-couches, diluants,
produits contre la rouille pour véhicules.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser destinées à l’industrie automobile ; abrasifs ; papiers
abrasifs.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber en matière automobile.
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par air, par terre
ou par eau ; pièces, composants et parties constituantes de
véhicules, à savoir moteurs pour véhicules terrestres,
amortisseurs de suspensions pour véhicules, carrosseries,
chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules,
stores (pare-soleil) pour automobiles, ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules, véhicules électriques, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues.
Classe N° 35 : Services administratifs destinés au règlement de
sinistres automobiles et à la réparation de voitures
endommagées ; services dans le domaine de la facturation ;
établissement
de
statistiques en
matière d’accidents
automobiles ; vente au détail et vente en ligne de produits liés à la
réparation automobile, à savoir moteurs pour véhicules
terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules,
carrosseries, chaines antidérapantes, châssis ou pare-chocs de
véhicules, stores (pare-soleil) pour automobiles, ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules, freins, guidons, jantes, pédales,
pneumatiques, roues, peinture et parapeinture (vernis, laques,
abrasifs, masquages, mastic, sous-couches, diluants).
Classe N° 37 : Conseils dans le domaine des accidents
automobiles (conseils en matière de réparation automobile) et de
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
la réparation de voitures ; travaux de réparation de voitures
(endommagées) ; travaux d’entretien de véhicules ; nettoyage de
véhicules ; travaux de peinture et para-peinture de véhicules ;
traitements antirouille (préventifs) de véhicules ; conseils
concernant les travaux de peinture et para-peinture de véhicules ;
pose, sur véhicules, de publicités, logos d’entreprise et autres
formes
d’identification
d’entreprise,
notamment
par
pulvérisation, peinture ou collage.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 12, 35, 37.
89
Classe N° 37 : Conseils dans le domaine des accidents
automobiles (conseils en matière de réparation automobile) et de
la réparation de voitures ; travaux de réparation de voitures
(endommagées) ; travaux d’entretien de véhicules ; nettoyage de
véhicules ; travaux de peinture et para-peinture de véhicules ;
traitements antirouille (préventifs) de véhicules ; conseils
concernant les travaux de peinture et para-peinture de véhicules ;
pose, sur véhicules, de publicités, logos d’entreprise et autres
formes
d’identification
d’entreprise,
notamment
par
pulvérisation, peinture ou collage.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 12, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 812 443
Dépôt du : 7 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ECO INNOVATION, société par actions simplifiée, 9 avenue des
Andes, 91940 LES ULIS, N° SIREN : 520 905 316.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORIA, Mathieu DAVY, 52 avenue des Champs Elysées, 75008
PARIS.
N° National : 11 3 812 447
Dépôt du : 7 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ECO INNOVATION, société par actions simplifiée, 9 avenue des
Andes, 91940 LES ULIS, N° SIREN : 520 905 316.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORIA, Mathieu DAVY, 52 avenue des Champs Elysées, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie
automobile ; résines artificielles à l’état brut destinées à l’industrie
automobile ; mastic pour carrosserie ; matières plastiques à l’état
brut destinées à l’industrie automobile ; adhésifs (matières
collantes) destinés à l’industrie automobile ; réactifs chimiques
destinés à l’industrie automobile ; décolorants destinés à
l’industrie automobile.
Classe N° 9 : Logiciels informatiques destinés aux/et utilisés dans
les entreprises de gestion de sinistres et réparation de voitures
endommagées ; programmes informatiques destinés à des
services et à des solutions liés aux affaires dans le domaine de
l’automobile.
Classe N° 2 : Couleurs, peintures, para-peintures, vernis, laques
(peintures), mastic (résine naturelle), sous-couches, diluants,
produits contre la rouille pour véhicules.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser destinées à l’industrie automobile ; abrasifs ; papiers
abrasifs.
Classe N° 38 : Communications téléphoniques et communications
par ordinateur et Internet en matière de gestion de sinistre et
réparation de voitures (endommagées).
Classes de produits ou services : 9, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber en matière automobile.
N° National : 11 3 812 728
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par air, par terre
ou par eau ; pièces, composants et parties constituantes de
véhicules, à savoir moteurs pour véhicules terrestres,
amortisseurs de suspensions pour véhicules, carrosseries,
chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules,
stores (pare-soleil) pour automobiles, ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules, véhicules électriques, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues.
Dépôt du : 8 MARS 2011
Classe N° 35 : Services administratifs destinés au règlement de
sinistres automobiles et à la réparation de voitures
endommagées ; services dans le domaine de la facturation ;
établissement
de
statistiques
en
matière
d’accidents
automobiles ; vente au détail et vente en ligne de produits liés à la
réparation automobile, à savoir moteurs pour véhicules
terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules,
carrosseries, chaines antidérapantes, châssis ou pare-chocs de
véhicules, stores (pare-soleil) pour automobiles, ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules, freins, guidons, jantes, pédales,
pneumatiques, roues, peinture et parapeinture (vernis, laques,
abrasifs, masquages, mastic, sous-couches, diluants).
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE DAHER, Société Anonyme, 10 Place de la Joliette,
Atrium 102, 13002 MARSEILLE, N° SIREN : 054 807 284.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Classe N° 7 : Machines-outils. Installations pour la fabrication et le
retraitement de combustible nucléaire, pour le traitement des
déchets industriels, urbains et agricoles (machines), installations
mobiles d’épuration, de dépollution et de traitement de rejets
nucléaires,
industriels,
urbains,
agricoles
(machines) ;
incinérateurs de boues (machines). Equipements mécaniques
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
utilisés pour et dans le domaine nucléaire (machines).
Installations
permettant
l’enrichissement
de
l’uranium
(machines).
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique. Appareils pour l’émission,
l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques ; appareils pour
le traitement de l’information ; équipements de déstockage, de
saisie et de traitement des données ; matériels de transmission
des messages. Avertisseurs automatiques de changement de
température, appareils électriques de mesure, de régulation de
consommation d’énergie ; dispositifs de traitement des signaux
électriques à savoir détecteurs ; dispositifs d’optimisation de la
consommation et des coûts de l’énergie à savoir détecteurs ;
instruments pour la signalisation et avertisseurs à distance de
dysfonctionnements d’installations de production et de
distribution d’énergie ; appareils de contrôle d’installations
d’enrichissement de l’uranium et de distribution d’électricité ;
appareils de contrôle d’installations de démantèlement et/ou
d’assainissement
d’installations
nucléaires ;
installations
électriques pour la commande à distance d’opérations
industrielles, installations et appareils électriques pour la relève et
la transmission d’informations. Appareils électriques de mesure,
de commande, de régulation, de signalisation et de réglage pour
les installations de démantèlement et/ou d’assainissement
d’installations nucléaires ; appareils électriques de commande, de
régulation, de surveillance et de signalisation pour installations
de production et de distribution d’énergie et d’installations
d’enrichissement de l’uranium. Relais électriques ; convertisseurs
électriques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons
lumineux). Logiciels informatiques (programmes enregistrés) ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques,
cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques
optiques compacts ; disques acoustiques ; appareils émetteurs et/
ou récepteurs de données numériques ; publications
électroniques ; ordinateurs, composants d’ordinateurs et
périphériques d’ordinateurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de cuisson, installations pour
le traitement des eaux usées, des déchets industriels et urbains ;
installations mobiles d’épuration, de dépollution et de traitement
des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou
ménagers ; incinérateurs de boues ; réacteurs nucléaires ;
installations (machines) de fabrication et de retraitement de
combustible nucléaire.
Classe N° 20 : Coffres ; conteneurs non métalliques ; caisses en
bois ou en matière plastique ; récipients non métalliques pour
combustibles liquides.
Classe N° 35 : Analyse de prix de revient ; expertise en affaire ;
prévisions économiques ; recherche de partenariat dans le
domaine des affaires ; aide à la direction des affaires et conseils
en organisation et directions des affaires ; aide et recherche de
marchés ; informations statistiques. Organisation et direction des
affaires ; conseils pour la constitution d’une base de données ;
sondages d’opinions ; renseignements d’affaires ; recherches
pour affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; expertises en affaires ;
prévisions économiques ; recherches de marchés ; projets (aide à
la direction des affaires) ; reproduction de documents ;
informations et renseignements d’affaires fournis par des
conseillers opérant dans des centres de contact par relations
téléphoniques, électroniques, par télécopie ; recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
transcription
de
communication ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; surveillance et traitement de données, de signaux,
d’images et d’informations traitées par ordinateur ; constitution
d’une base de données, à savoir recueil, compilation et
systématisation d’informations dans un fichier central ces
données étant liées aux commodités énergétiques et
environnementales ; établissement de statistiques ; promotion
des ventes pour des tiers ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs.
Classe N° 37 : Assemblage, montage et démantèlement d’usines
et de centrales nucléaires ; assemblage, montage et démontage
d’ensembles et de sous-ensembles industriels. Services de
construction, d’installation et de maintenance de mines, d’usines
et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de
recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires,
d’uranium et de plutonium. Assemblage, montage et
démantèlement de réacteurs nucléaires, de chaudières non
nucléaires, d’usines de production, de transport, de distribution
d’électricité, d’installations et équipements de recherche et
d’ingénierie dans les domaines de l’énergie, des énergies
renouvelables et de la lutte contre le changement climatique ;
BOPI 11/31 - VOL. II
services de construction, d’installation et de maintenance
d’installations, d’équipements destinés au transport de matières
dans le domaine de l’énergie nucléaire ; exploitation minière,
exploitation de gisement d’uranium, extraction minière,
extraction d’uranium, extraction de matériaux nucléaires ;
inspection de chantiers de constructions, de stations, de sousstations, de postes pour la production, le transport et la
distribution de l’électricité ; constructions de lignes de transport et
de distribution de l’électricité ; inspection de chantiers de
constructions, supervision de travaux de construction,
informations par le biais de suivi informatisé en matière de
distribution et de consommation d’énergie, dans les domaines
des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement
climatique ; services d’assainissement, d’entretien et de
rénovation des sols et sites miniers, d’installations nucléaires,
d’équipements et appareils dans le domaine nucléaire. Services
d’installation et d’entretien de dispositifs de commande, de
régulation, de surveillance et de signalisation pour installations
de production et de distribution d’énergie et pour la mesure de la
consommation d’énergie et d’eau. Travaux publics ; entretien ou
nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol (ravalement de façades,
désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d’objets
divers.
Classe N° 39 : Collecte, regroupement, tri, conditionnement,
transport, distribution, stockage d’énergie et de combustibles ;
collecte, regroupement, tri, conditionnement, transport, stockage
de minerais, de matériaux nucléaires, d’uranium, de plutonium et
déchets nucléaires ; informations en matière de distribution
d’énergie ; informations realtives aux services précités.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, à savoir traitement de
l’uranium, traitement de l’électricité ; information en matière de
traitement des matériaux. Production d’énergie. Production
d’énergie renouvelable ; transformation de combustibles, de
minerais, de matériaux utilisés dans le domaine de l’énergie
nucléaire, de matériaux nucléaires, d’uranium, de plutonium et de
déchets nucléaires. Tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ; traitement des déchets, des
déchets nucléaires et des combustibles usés (transformation),
incinération d’ordures. Services de dépollution des sols et sites
miniers, d’installations nucléaires, d’équipements et appareils
dans le domaine nucléaire ; services de destruction, d’incinération
et d’élimination des déchets ; services de traitement des eaux ;
services de dépollution et d’épuration des eaux usées, des rejets
industriels, urbains ; services de lutte contre la pollution,
notamment services de traitement de matières polluées gazeuses,
liquides ou solides. Information en matière de traitement des
matériaux. Traitement du pétrole.
Classe N° 42 : Services de prévention des risques de pollution liés
aux activités développées dans les domaines de l’énergie ;
services d’audits environnementaux pour les sites, les
installations et les équipements dans les domaines de l’énergie
nucléaire (conseils et études techniques). Contrôle de matières
nucléaires. Conseils en matière d’économie d’énergie. Services
d’ingénierie, établissement de plans pour la construction, conseils
en
construction,
consultation
sur
la
protection
de
l’environnement ; étude de projets techniques, recherches en
mécanique, recherches techniques. Services d’assistance
technique dans la maintenance industrielle en matière de
production et de distribution d’énergie. Conception (élaboration)
de
systèmes
informatiques
et
de
systèmes
de
télécommunication ; élaboration (conception) de banques de
données techniques. Conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique. Prospection
et forage minier notamment de matières nucléaires.
Classe N° 45 : Services d’audit en matière de sécurité des
installations et des équipements nucléaires, de mines, d’usines et
de centre d’entreposage, de stockage, de traitement, et de
recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés
dans le domaine nucléaire, d’uranium et de déchets nucléaires, de
centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 20, 35, 37, 39, 40, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 812 762
Dépôt du : 9 MARS 2011
91
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
à : I.N.P.I. PARIS
ANHUI XINLIN TEXTILE CO., LTD, SARL, SOUTH TWO RING
ROAD, SIXIAN, ANHUI, CHINA Chine, République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43, rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
N° National : 11 3 812 793
Dépôt du : 8 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MOULIN FOUCHE, SAS, 15 Moulin du Gué, 91760 ITTEVILLE,
N° SIREN : 959 201 526.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOULIN FOUCHE, 15 Moulin du Gué, 91760 ITTEVILLE.
Classe N° 30 : Confiserie, glaces comestibles.
Classe N° 18 : Bourses ; sacs à provisions ; mallettes pour
documents ; réticules [sacs à main] ; valises ; parapluies ;
revêtements de meubles en cuir ; couvertures en peaux
[fourrures] ; garnitures de cuir pour meubles ; cannes ;
Classe N° 24 : Dessus-de-lit [couvre-lits] ; enveloppes de matelas ;
linge de lit ; moustiquaires ; couvertures de lit ; essuie-mains en
matières textiles ; toile ; rideaux en matières textiles ou en
matières plastiques ; literie (linge) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; layettes ; souliers ; chapeaux ;
bonneterie ; gants [habillement] ; cravates ; foulards ; châles ;
gaines [sous-vêtements].
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 593
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
pellet dominique, 1 lieu dit pater, 33190 SAINT SEVE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pellet dominique, 1 lieu dit pater, 33190 SAINT SEVE.
N° National : 11 3 812 773
Dépôt du : 9 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHENGDU ZONJEBEIR JEWELRY CO., LTD., SARL, B1911, 3rd
Floor, Fortune Centre, No. 6 Daye Road, Jinjiang District,
Chengdu, China Chine, République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43, rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : la couleur jaune est en fait de la donne
à chaud imprimé sur le dessin.
Classe N° 29 : Gelées, confitures, compotes ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; parures d’argent ; platine [métal] ;
diamants ; anneaux [bijouterie] ; bracelets [bijouterie] ; colliers
[bijouterie] ; horloges ; coffrets à bijoux ; boucles d’oreilles.
Classe N° 30 : Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces
(condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ;
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ;
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
BOPI 11/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 35.
N° National : 11 3 813 657
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 597
Dépôt du : 10 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT, Société Anonyme, 106
boulevard Malesherbes, 75017 PARIS, N° SIREN : 950 039 065.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 RUE MEDERIC, 75017 PARIS.
Annie MONTFORT, 0 kerbrezel, 56400 PLOEMEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Annie MONTFORT, 0 kerbrezel, 56400 PLOEMEL.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; articles de
papeterie ; Instruments d’écriture ; articles de bureau (à
l’exception des meubles) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; relations
publiques ; promotion et organisation d’événements, expositions,
salons, foires, spectacles dans un but commercial ou publicitaire ;
audit externe en communication (conseil d’affaires) ; conseil en
direction et organisation des affaires ; publicité ; gestion de fichier
informatique ; information pour tous les services précités ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services de loisirs ; publication de livres ;
production de films ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’événements, salons,
foires, spectacles d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; information pour tous les
services précités.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 667
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Tous travaux de secrétariat,
frappe de documents, rapports, manuscrits. Relecture et correction syntaxique et stylistique de documents. Traduction du français vers l’anglais et de l’anglais vers le français.
COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT, Société Anonyme, 106
boulevard Malesherbes, 75017 PARIS, N° SIREN : 950 039 065.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 RUE MEDERIC, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 644
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Valorem, SAS, 213 cours Victor Hugo, 33323 BEGLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valorem, 213 cours Victor Hugo, 33323 BEGLES.
Description de la marque : Avec trait d’union
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; banque directe ; services de financement ;
constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; articles de
papeterie ; Instruments d’écriture ; articles de bureau (à
l’exception des meubles) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; relations
publiques ; promotion et organisation d’événements, expositions,
salons, foires, spectacles dans un but commercial ou publicitaire ;
audit externe en communication (conseil d’affaires) ; conseil en
direction et organisation des affaires ; publicité ; gestion de fichier
informatique ; information pour tous les services précités. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services de loisirs ; publication de livres ;
production de films ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’événements, salons,
foires, spectacles d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; information pour tous les
services précités.
93
N° National : 11 3 813 679
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
partouche bernard, 35. avenue simon bolivar, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
partouche bernard, 35. avenue simon bolivar, 75019 PARIS.
Classe N° 32 : Boissons non alcoolisées.
Classe N° 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières).
Classe N° 43 : Bar de degustation.
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 705
N° National : 11 3 813 671
Dépôt du : 11 MARS 2011
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. GRENOBLE
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT, Société Anonyme, 106
boulevard Malesherbes, 75017 PARIS, N° SIREN : 950 039 065.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 RUE MEDERIC, 75017 PARIS.
ARIBERT GERALD, 00 RUE DE LA PIERRE TAILLEE, 38880
AUTRANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARIBERT GERALD, 00 RUE DE LA PIERRE TAILLEE, 38880
AUTRANS.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à
rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 30.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; articles de
papeterie ; instruments d’écriture ; articles de bureau (à
l’exception des meubles) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; relations
publiques ; promotion et organisation d’événements, expositions,
salons, foires, spectacles dans un but commercial ou publicitaire ;
audit externe en communication (conseil d’affaires) ; conseil en
direction et organisation des affaires ; publicité ; gestion de fichier
informatique ; information pour tous les services précités ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services de loisirs ; publication de livres ;
production de films ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’événements, salons,
foires, spectacles d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; information pour tous les
services précités.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 718
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CANADELL, SAS, 0 ROUTE DE TARBES, 65220 TRIE SUR BAISE,
N° SIREN : 324 274 349.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CANADELL JACQUES, 0 ROUTE DE TARBES, 65220 TRIE SUR
BAISE.
Classe N° 20 : Contenants en bois, à savoir : barriques et foudres
destinés à un usage oenologique ;
Classe N° 22 : Morceaux de bois de chêne destinés à l’oenologie ;
Morceaux de bois de chêne destinés à l’oenologie.
Classes de produits ou services : 20, 22.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 813 728
Dépôt du : 11 MARS 2011
BOPI 11/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
à : I.N.P.I. PARIS
CANADELL, SAS, 00 ROUTE DE TARBES, 65220 TRIE SUR BAISE,
N° SIREN : 324 274 349.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CANADELL, SAS, 0 ROUTE DE TARBES, 65220 TRIE SUR BAISE.
N° National : 11 3 813 854
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
tambrun carole, Agissant pour le compte de la société
com|in|word en cours de formation, 4 allée des Cèdres, 78490
MONTFORT L’AMAURY.
Classe N° 20 : Contenants en bois, à savoir : barriques et foudres
destinés à un usage oenologique. ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
tambrun carole, 4 allée des Cèdres, 78490
L’AMAURY.
MONTFORT
Classe N° 22 : Morceaux de bois de chêne destinés à l’oenologie ;
Morceaux de bois de chêne destinés à l’oenologie.
Classes de produits ou services : 20, 22.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 762
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 20 : Meubles, à savoir : aménagement salles de sport ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
DE GUSTIBUS, Société à Responsabilité Limitée, 84 avenue Victor
Cresson, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, N° SIREN : 420 833 410.
Classe N° 41 : Service de traduction technique. service de
relecture.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits ou services : 20, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 814 017
Classe N° 41 : Tous services d’enseignement et de formation.
Tous services d’enseignement par correspondance. Services
d’organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Services d’organisation de concours (éducation
ou divertissement) en particulier dans la domaine culinaire ;
Organisation de colloques, conférences, congrès en matière de
formation. Tous services d’enseignement et de formation
professionnelle. Services de conseils donnés auprès des
entreprises en matière de formation professionnelle. Tous
services d’enseignement et de formation dans le cadre de
préparation à des concours d’entrée d’écoles spécialisées.
Services d’édition.
Dépôt du : 14 MARS 2011
à : I.N.P.I. NICE
ROBERTET SA, SA, 37 Avenue Sidi Brahim, 06130 GRASSE,
N° SIREN : 415 750 660.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROBERTET, SA, 37 Avenue Sidi Brahim, 06130 GRASSE.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/13 NL
N° National : 11 3 813 841
Dépôt du : 11 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT FRANCAIS DE CHIRURGIE DE LA MAIN, SCM, 5 RUE
DU DOME, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOKOLOW CONSTANTIN, 5 RUE DU DOME, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions destinés à neutraliser les mauvaises odeurs ;
Classe N° 5 : Désinfectants à usage autre que personnel ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux destinés à neutraliser les mauvaises odeurs.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
Classe N° 44 : Services médicaux à savoir consultation et
chirurgie.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 814 260
N° National : 11 3 814 414
Dépôt du : 14 MARS 2011
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Abbott Biotechnology Ltd., Société organisée selon les lois des
Bermudes, Clarendon House, 2 Church Street, HAMILTON HM 11,
Bermudes.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Baker & McKenzie Virginie Ulmann, 1, rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
95
à : I.N.P.I. PARIS
OBJECTIF EMPLOI, SAS, 1232, rue Louis Blériot, 78530 BUC,
N° SIREN : 443 120 126.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OBJECTIF EMPLOI, 1232, rue Louis Blériot, 78530 BUC.
Produits ou services désignés : Recherche économique, médicale
et scientique, en particulier conduite d’études médico-économiques.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 11 3 814 329
Dépôt du : 14 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Effet Papillon, SARL, Lieu Dit Ferrié, 82240 SAINT GEORGES,
N° SIREN : 530 311 059.
CHASTAIN Hélène, Lieu Dit Ferrié, 82240 SAINT GEORGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Effet Papillon, Lieu Dit Ferrié, 82240 SAINT GEORGES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs utilisées : noir, blanc, violet,
parme, rose, gris
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais.
Classes de produits ou services : 3, 20, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
96
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 814 502
N° National : 11 3 814 633
Dépôt du : 15 MARS 2011
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
IMPLEX, SAS, 39 Chemin du Moulin CARRON, 69570 DARDILLY,
N° SIREN : 409 780 517.
win-win.com, SAS, 15
N° SIREN : 480 897 263.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IMPLEX, 39 Chemin du Moulin CARRON, 69570 DARDILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
win-win.com, 15 rue du ruisseau, 75018 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; équipement pour le traitement de l’information
et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel
de gestion métrologique d’étalonnages et de vérifications
d’appareils de mesure, processus automatisés en température,
électricité, pesage, pression, .., processus manuels en toutes
grandeurs physiques. ;
Classe N° 3 : Produits parfumés désodorisants ; pot-pourri, huiles
essentielles ; produits pour parfumer l’air ; ambre parfumerie ;
huiles essentielles de cèdre ; parfumerie extraits de fleurs ; bases
pour parfums de fleurs ; eau et huile de lavande ; menthe pour la
parfumerie ; huile de rose ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; Logiciel de
gestion des étalonnages et vérifications ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; Logiciel de gestion métrologique d’étalonnages et de
vérifications d’appareils de mesure, processus automatisés en
température, électricité, pesage, pression, .., processus manuels
en toutes grandeurs physiques.
rue
du
ruisseau,
75018
PARIS,
Classe N° 4 : Bougies ; bougies parfumées ;
Classe N° 5 : Produits pour le rafraîchissement de l’air ; produits
pour la purification de l’air ; produits pour rafraîchir l’air ; produits
pour parfumer l’air ; désodorisant autre qu’à usage personnel ;
produits pour neutraliser les odeurs. ;
Classe N° 11 : Appareils et instruments pour purifier ou rafraîchir
l’atmosphère pièces et parties constitutives pour tous les produits
précités.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 11.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
N° National : 11 3 814 689
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 814 565
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PLAN CREATIF, Société par Actions Simplifiée, 10 rue Mercoeur,
75011 PARIS, N° SIREN : 334 238 961.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
RETSOL INTERNATIONAL, Société organisée selon les lois de la
République de Maurice, 3rd floor Harbour Front Building,
President John Kennedy Street, Port Louis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, Place Newquay,
BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ;
pickles ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sauces à salade ;
Classe N° 35 : Services de vente au détail, vente en gros de
produits alimentaires, plats cuisinés ou préparés, de boissons.
Classe N° 43 : Restaurants, restaurants à service rapide et
permanent [snack-bars], cafés-restaurants, cafétérias, restaurant
grill, établissements de restauration rapide.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son ou des images ; appareils pour le
traitement
de
l’information ;
changeurs
de
disques
(informatique) ; disques magnétiques ; disques compacts audio et
vidéo ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; supports
de données magnétiques ; imprimantes d’ordinateurs ; circuits
imprimés ;
appareils
d’intercommunication ;
interfaces
(informatique) ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; lasers non à usage
médical ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels ;
mémoires pour ordinateurs ; microprocesseurs ; modems ;
moniteurs ; ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ; films ;
processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du
système d’exploitation enregistrée pour ordinateurs ; souris ;
cartes son, cartes vidéo, scanneurs (non à usage médical). ;
Classe N° 35 : Services d’abonnement à des journaux ; agences
d’informations commerciales ; agences de publicité ; diffusion
d’annonces publicitaires ; aide à la direction d’entreprises
industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion administrative de réseaux de
communication par ordinateurs ; diffusion de matériel
publicitaire ; mise à jour de document publicitaire ; reproduction
de documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; location d’espaces publicitaires ; location de
matériel publicitaire ; étude de marché ; promotion des ventes
(pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; courrier
publicitaire ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
relations publiques ; recherche de marché.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
97
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; location de temps d’accès à un ordinateur
pour la manipulation de données.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateur ; reconstitution de base
de données ; élaboration (constitution) de logiciels ; mise à jour de
logiciels ; maintenance de logiciels d’ordinateurs ; consultation en
matière d’ordinateur ; location d’ordinateurs et de logiciels
informatiques ; dessin industriel ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; services de dessinateurs de mode ; services de
dessinateurs pour emballages ; étude de projets techniques ;
consultations professionnelles en matière d’ordinateurs ; stylisme
(esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 814 729
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
le Masne de Chermont Grégoire, 25 rue Paul Bert, 92800
PUTEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
le Masne de Chermont Grégoire, 25 rue Paul Bert, 92800
PUTEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Assistance aux entreprises industrielles et commerciales dans la
conduite de leurs affaires, service de recherche, recrutement et
placement de cadres. Services d’assistance commerciale dans le
domaine du développement et de la gestion des ressources
humaines ; services d’audit afin de déterminer les possibilités de
gestion commerciale ; gestion de carrières ; conseils et assistance
en matière d’emploi dans le domaine du recrutement de cadres. ;
enseignement et formation dans le domaine commercial
(Marketing, ventes, distribution, service client).
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; Conseils en stratégie commerciales. Conseils en
organisation des affaires. Management de projets et programmes
pour le lancement d’activités.
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 45 : Services juridiques fournis par un avocat ;
recherches judiciaires fournis par un avocat ; conseils en propriété
intellectuelle fournis par un avocat.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
Classes de produits ou services : 35, 41.
N° National : 11 3 816 434
BOPI de publication antérieure : 11/14 NL
N° National : 11 3 814 743
Dépôt du : 15 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VAQUIER Philippe, 488 rue Paradis, 13008 MARSEILLE.
CLEMENT Renaud, 11 quai Conti, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VAQUIER Philippe, 488 rue Paradis, 13008 MARSEILLE.
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DELPHINE POGGIOLI, Agissant pour le compte de la société
“ L’atelier du recrutement ” en cours de formation, 83 AVENUE
DE VERDUN, 33200 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELPHINE POGGIOLI, 83 AVENUE DE VERDUN,
BORDEAUX.
33200
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo déposé en couleur : orange et
gris. Personnage en orange positionné devant une page de
couleur grise. écritures grises.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; publication de textes publicitaires ; relations
publiques ; Rédaction de curriculum vitae (cv) et lettres de
motivation et courriers administratifs. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; Accompagnement à la recherche
d’emploi, à savoir conseils et formations en orientation et
évolution professionnelle. Aide à l’embauche, à savoir réalisation
de bilan d’orientation et de compétences et conseils,
accompagnement et formation à la réussite d’un entretien de
recrutement, à savoir la réalisation de simulation d’entretien de
recrutement.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/15 NL
N° National : 11 3 816 490
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JACK RUSSEL MALLETIER, société par actions simplifiée, 3 rue
d’Alger, 75001 PARIS, N° SIREN : 508 047 552.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/15 NL
N° National : 11 3 816 489
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JACK RUSSELL MALLETIER, société par actions simplifiée, 3 rue
d’Alger, 75001 PARIS, N° SIREN : 508 047 552.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux.
Classe N° 9 : Articles de lunetterie, étuis à lunettes, montures de
lunettes optiques, lunettes de soleil ; housses pour téléphones et
téléphones portables ; coques, sangles et étuis de téléphones et
de téléphones portables ; sacs et étuis spécialement conçus pour
contenir ou transporter des téléphones portables et des
équipements téléphoniques ; accessoires de téléphones portables
à savoir couvercles, boîtiers, fixations, cordons et pendentifs.
Classe N° 9 : Articles de lunetterie, étuis à lunettes, montures de
lunettes optiques, lunettes de soleil ; housses pour téléphones et
téléphones portables ; coques, sangles et étuis de téléphones et
de téléphones portables ; sacs et étuis spécialement conçus pour
contenir ou transporter des téléphones portables et des
équipements téléphoniques ; accessoires de téléphones portables
à savoir couvercles, boîtiers, fixations, cordons et pendentifs.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; montres ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; médailles ; bijoux de fantaisie, accessoires décoratifs à
savoir cordons décoratifs et anneaux porte-clefs en métaux
précieux, breloques, porte-clefs, figurines (statuettes) en métaux
précieux, insignes en métaux précieux, médailles, médaillons,
parures [bijouterie], perles, statues (en métaux précieux),
statuettes (en métaux précieux), destinés à orner ou à être
accrochés aux téléphones portables.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; montres ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; médailles ; bijoux de fantaisie, accessoires décoratifs à
savoir cordons décoratifs et anneaux porte-clefs en métaux
précieux, breloques, porte-clefs, figurines (statuettes) en métaux
précieux, insignes en métaux précieux, médailles, médaillons,
parures [bijouterie], perles, statues (en métaux précieux),
statuettes (en métaux précieux), destinés à orner ou à être
accrochés aux téléphones portables.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 24, 25.
99
Classes de produits ou services : 9, 14.
BOPI de publication antérieure : 11/15 NL
N° National : 11 3 816 631
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Artisans
Concepteurs
Vendéens,
SARL
COOPERATIVE
ARTISANALE, Zi La Folie Nord, 85310 LA CHAIZE LE VICOMTE,
N° SIREN : 452 753 676.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Artisans Concepteurs Vendéens, Zi La Folie Nord, 85310 LA
CHAIZE LE VICOMTE.
BOPI de publication antérieure : 11/15 NL
N° National : 11 3 816 491
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
JACK RUSSELL MALLETIER, société par actions simplifiée, 3 rue
d’Alger, 75001 PARIS, N° SIREN : 508 047 552.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS, AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Constructions non métalliques ; tous ces produits
étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 11/15 NL
N° National : 11 3 817 218
Dépôt du : 23 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Universal International Music B.V., Société de droit Néerlandais,
Gerrit van der Veenlaan 4, 3743 DN BAARN, PAYS-BAS.
Classe N° 9 : Montures de lunettes optiques, lunettes de soleil ;
housses pour téléphones et téléphones portables ; coques,
sangles et étuis de téléphones et de téléphones portables ; sacs et
étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des
téléphones portables et des équipements téléphoniques ;
accessoires de téléphones portables à savoir couvercles, boîtiers,
fixations, cordons et pendentifs.
Classe N° 14 : Montres ; bijoux de fantaisie, accessoires décoratifs
à savoir cordons décoratifs et anneaux porte-clefs en métaux
précieux, breloques, porte-clefs, figurines (statuettes) en métaux
précieux, insignes en métaux précieux, médailles, médaillons,
parures [bijouterie], perles, statues (en métaux précieux),
statuettes (en métaux précieux), destinés à orner ou à être
accrochés aux téléphones portables.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels de moteurs de recherche ; logiciels
informatiques pour la transmission de contenus audio,
d’illustrations, de textes et de données sur des réseaux de
communications ; logiciels informatiques pour la transmission en
continu (streaming) de contenus audio, vidéo, d’illustrations, de
textes et de données sur des réseaux de communications ; bandes
magnétiques, disques et cassettes audio pré enregistrées ;
bandes magnétiques, disques et cassettes vidéo pré
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
enregistrées ; bandes et disques numériques audio et vidéo ;
disques
compacts,
DVD,
disques
laser
et
disques
phonographiques
contenant de
la musique
et
des
divertissements ; enregistrements sonores et vidéo de théâtre et
de musique ; logiciel de jeu de réalité virtuelle ; tonalités de
sonneries, musique, fichiers MP3, illustrations, jeux, images et
vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil ;
musique, fichiers MP3, illustrations, jeux informatiques, images et
vidéos à télécharger ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de
jeux informatiques ; logiciels, bandes, cartouches et cassettes de
jeux vidéos ; souris (informatique).
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire et promotionnel ;
distribution de documents papier publicitaires ; édition de
matériel de publicité en ligne ; recherche de marché ; collecte et
édition de données dans le domaine de la musique ; traitement de
données et d’informations par des moyens électroniques, par
ordinateur, câble, radio, courrier électronique, télévision, faisceau
laser
ou
satellite ;
distribution
(services
de
vente)
d’enregistrements sonores musicaux et d’enregistrements vidéo ;
services de publicité et promotion et services de consultation y
relatifs ; services de publicité et de promotion ; services de
publicité et de promotion pour les musiciens, les chanteurs, les
compositeurs de chansons, les interprètes et les artistes ; services
de traitement administratif de services de commande en ligne par
ordinateur de marchandises et de produits de consommation ;
services de traitement administratif de commande en ligne par
ordinateur de marchandises et de produits de consommation
dans le domaine de la musique ; service de vente au détail en
ligne par ordinateur dans le domaine de la musique, des
enregistrements sonores musicaux et des enregistrements vidéo ;
organisation et conduite d’un salon d’exposition en ligne à buts
commerciaux ou de publicité, dans le domaine de la musique, des
concerts musicaux et des vidéos ; services de vente par
correspondance par catalogue portant sur des CD, des cassettes,
des DVD, des vêtements et des produits sous licence comprenant
les vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets, articles
de bijouterie, sacs d’emballage, sacs à dos et autocollants [articles
de papeterie] ; services de vente au détail en ligne comprenant le
téléchargement de musiques préenregistrées et des contenus
audio-visuels, des vêtements et des marchandises comprenant
les vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets, articles
de bijouterie, sacs d’emballage, sacs à dos et autocollants [articles
de papeterie] ; organisation de campagnes promotionnelles
utilisant les medias audiovisuels ; services de conception de
campagnes publicitaires audiovisuelles dans le domaine de la
musique ; conception de présentations audiovisuelles pour une
utilisation dans la publicité ; organisation et conduite
d’expositions et de salons dans le domaine de la musique et du
divertissement ; organisation et conduite de foires et de salons à
buts commerciaux ou de publicité ; promotion et conduite
d’expositions à but commercial dans le domaine de la musique ;
promotion de concerts pour des tiers ; promotion de biens et
services de tiers par l’organisation de sponsors en vue de
l’association de leurs produits et services à des concerts et des
événements musicaux ; promotion de produits pour les tiers à
travers la conception et la diffusion de publicités dans un
magazine électronique accessible par réseau informatique ;
services de fourniture d’informations commerciales sur les biens
et services de tiers par le biais d’un réseau informatique ; services
de commerce au détail accessibles par réseaux informatiques et
par télévision interactive pour des CD, cassettes, DVD,
vidéocassettes et produits sous licence comprenant les
vêtements, cosmétiques, livres et magazines, jouets, articles de
bijouterie, sacs d’emballage, sacs à dos et autocollants [articles de
papeterie] ; abonnement à des livres, revues, journaux et bandes
dessinées.
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à de la musique numérique sur
réseau ; transmission de fichiers audio et vidéo via des réseaux de
communications ; diffusion de programmes multimédias,
comprenant un usage interactif ; transmission et diffusion de
données et d’informations par des moyens électroniques,
ordinateur, câble, radio, courrier électronique, télévision, faisceau
laser ou satellite ; transmission d’informations par la transmission
de données ; communications via Internet (transmission de
données) ; services d’abonnement à des playlists, à savoir,
fourniture de services de playlists par lesquels les abonnés
peuvent faire une sélection parmi une variété de suggestions de
musique ; transmission de programmes de télévision câblés ;
transmission de programmes par réseaux informatiques
mondiaux ; transmission radio par câble ; services de
transmission télévisuelle par câble, réseaux et satellite ;
transmission d’enregistrements sonores et audiovisuels en
continu (streaming) via Internet ; transmission en continu
(streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission
digitale et électronique de voix, de données, de sons, d’images, de
contenu audio et vidéo et de messages ; services de transmission
de vidéos à la demande ; fourniture d’accès en ligne à des espaces
de chat, de forums de discussion et de messageries électroniques
pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant
BOPI 11/31 - VOL. II
la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités
de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d’illustrations,
de jeux, d’images, de vidéos, d’informations et de nouvelles à
télécharger via un réseau informatique mondial vers des
appareils de communication sans fil ; envoi et réception de
messages vocaux et de textos entre appareils de communication
sans fil ; fourniture d’accès à des services de communication sans
fil comprenant la transmission de tonalités de sonneries à des
téléphones mobiles et des appareils mobiles ; services
d’abonnement à des tonalités de sonneries mobiles comprenant
les services de fourniture de tonalités de sonneries pour des
téléphones mobiles par lesquels les utilisateurs peuvent faire une
sélection parmi une variété de sons de notification d’appel et de
musique ; fourniture d’accès multiple à un réseau informatique
d’information mondial ; fourniture d’accès à des bases de
données et des répertoires dans les domaines de la musique via
des réseaux de communications ; fourniture d’accès à des
informations, des contenus audio, vidéo, d’illustrations, de textes
et d’autres contenus multimédias dans le domaine de la musique
via des réseaux de communications ; fourniture d’accès à un site
Web informatique en ligne qui liste des chansons et d’autres
sélections musicales basées sur les préférences de l’utilisateur de
l’ordinateur ; fourniture d’accès à des divertissements en ligne
comprenant la fourniture d’enregistrements sonores et vidéo non
téléchargeables dans le domaine de la musique et du
divertissement musical ;
Classe N° 41 : Publication de bulletins d’information ; services de
production musicale ; services d’édition de musique ; édition de
textes, œuvres graphiques, audio et vidéo via des réseaux de
communications. Production de programmes courts et longs
disponibles sur le Web par un service de Web télévision ;
production de programmes de radio et de télévision ; distribution
(production) de programmes de radio et de télévision pour les
tiers ; production et édition musicales ; services de divertissement
comprenant la fourniture en ligne d’enregistrements sonores et
vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau
informatique mondial ; services de fan clubs (divertissement) ;
publication de matériels éducatifs (livres, CD, CD-ROM et DVD)
dans le domaine de la musique et du divertissement ; distribution
(production) de divertissements radiophoniques ; enregistrement
et production sonores ; production de disques ; production de
bandes vidéo ; production de films cinématographiques ;
distribution (production) de films cinématographiques ;
divertissements sous forme de programmes de télévision en
continu dans le domaine de la musique et du divertissement ;
divertissement comprenant une émission musicale et de
divertissement en continu diffusée par la télévision, par satellite et
par les médias du son et de l’image ; publication de livres et de
magazines ; divertissements sous forme de programmes
radiophoniques en continu dans le domaine de la musique ;
divertissements sous forme de concerts et de représentations en
direct par des artistes et des groupes musicaux ; services de
divertissement comprenant des apparitions de groupes
musicaux, d’artistes musicaux et de célébrités ; divertissements
sous forme de représentations accomplies par des artistes
musicaux par le biais de la télévision, de la radio et
d’enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement
comprenant les spectacles d’artistes musicaux en direct et
enregistrés pour une diffusion ultérieure ; services d’éducation et
de divertissement comprenant la production et la présentation
d’émissions télévisées, de compétitions sportives, de défilés de
mode, d’émissions de jeux, de spectacles musicaux, de soirées de
remise de prix et de spectacles comiques devant public qui font
l’objet d’une diffusion en direct ou qui sont enregistrés pour une
diffusion en différé ; services de divertissement comprenant la
fourniture d’accès à un site Web présentant des spectacles
musicaux, des vidéos musicales, des vidéo clips y relatifs, des
photographies et d’autres contenus multimédias non
téléchargeables de musique et de divertissement ; services de
divertissement comprenant la fourniture de critiques et de vidéos
musicales en ligne ; services de divertissement comprenant la
fourniture de musique préenregistrée et d’informations dans le
domaine musical, de commentaires et d’articles relatifs à la
musique non téléchargeables, tous en ligne via un réseau
informatique mondial ; services de divertissement comprenant
des apparitions en direct ou télévisées d’un artiste comique
professionnel ; organisation d’expositions de divertissement sous
forme de festivals de musique ; services de divertissement
comprenant l’organisation d’expositions dans le domaine de la
musique et des arts ; organisation d’expositions à des fins de
divertissement, ayant pour thèmes la musique et les arts ;
publication électronique de magazines sur Internet.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/15 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 817 282
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PRIOLLAUD Fabrice, Rue Maxime Priollaud, Fontenelle, 16170
SAINT AMANT DE NOUERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabrice PRIOLLAUD, Rue Maxime Priollaud, Fontenelle, 16170
SAINT AMANT DE NOUERE.
101
Classe N° 18 : Valises, parapluies, portefeuilles, porte-monnaie,
sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de sport, sacs de
voyage ;
Classe N° 22 : Tentes, sacs, hamacs, sacs (enveloppes, pochette)
en matières textiles pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Couvertures de lit, couvertures de voyage, linge de
bain à l’exception de l’habillement, linge de lit, linge de table non
en papier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, maillots de
bain, peignoirs de bain, ceintures (habillement), chaussettes,
écharpes.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis), balles et ballons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières). –
vin. – pineau. – cognac.
Classe N° 34 : Tabac, cigares.
Classe N° 44 : Services d’agriculture.
Classes de produits ou services : 33, 34, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/15 NL
N° National : 11 3 817 284
Dépôt du : 24 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Relations publiques, services de vente au détail de
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, savons, bijouterie,
bagues, broches, colliers, bracelets, montres, parures, cadrans,
chronomètres,
porte-clefs,
produits
de
l’imprimerie,
photographies, papeterie, affiches, autocollants, albums, billets
(tickets), boîtes en cartons ou en papier calendriers, brochures,
catalogues, cartes, fournitures pour l’écriture, images,
lithographies, portraits, valises, parapluies, portefeuilles, portemonnaie, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de sport,
sacs de voyage, tantes, sacs, hamacs, sacs (enveloppes
pochettes) en matières textiles pour l’emballage, couvertures de
lit, couvertures de voyage, linge de bain à l’exception de
l’habillement, linge de lit, linge de table non en papier, vêtements,
chaussures, chapellerie, maillots de bain, peignoirs de bain,
ceintures, chaussettes, écharpes, jeux, jouets, articles de
gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements chaussures
et tapis), balles et ballons.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles, divertissement,
services de loisirs, services de billeteries, organisation de
concours (éducation ou divertissement), manifestations
sportives, compétitions sportives, location d’équipements pour
les sports (à l’exception des véhicules), location de stades,
services de jeux en line à partir de réseau informatique.
Fédération française de basketball, Association, 117 rue du
Château des Rentiers, 75013 PARIS.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 22, 24, 25, 28, 35, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAYLOR WESSING, 42 avenue Montaigne, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/15 NL
N° National : 11 3 817 307
Dépôt du : 23 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FYTEXIA, SAS, ZAE VIA EUROPA, 3 RUE D’ATHENES, 34350
VENDRES, N° SIREN : 449 633 932.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FYTEXIA, ZAE VIA EUROPA, 3 RUE D’ATHENES, 34350 VENDRES.
Classe N° 5 : Substances diététiques à base de mélange d’extraits
de fruits et légumes à usage médical ;
Classe N° 29 : Substances diététiques à base de mélange
d’extraits de fruits et légumes à usage non médical pour le
complément alimentaire.
Classes de produits ou services : 5, 29.
Classe N° 3 : Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
savons ;
Classe N° 14 : Bagues, broches, colliers, bracelets, montres,
parures, cadrans, chronomètres, porte-clefs (bijouterie) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, papeterie,
affiches, autocollants, albums, billets (tickets), boites en carton ou
en papier, calendriers, brochures, catalogues, cartes, fournitures
pour l’écriture, images, lithographies, portraits ;
BOPI de publication antérieure : 11/15 NL
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National : 11 3 817 351
N° National : 11 3 818 082
Dépôt du : 24 MARS 2011
Dépôt du : 24 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fastbooking, Société par actions simplifiée, 66 rue Pierre Charron,
75008 PARIS, N° SIREN : 431 513 852.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
De Gaulle Fleurance & Associés, Julien Horn, 9 rus Boissy
d’Anglas, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
NICE MATIN, Société Anonyme à participation ouvrière (S.A.P.O),
214,
route
de
Grenoble,
06290
NICE
cedex 3,
N° SIREN : 955 801 204.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NICE MATIN, Frédéric TOURAILLE, 214, route de Grenoble, 06290
NICE cedex 3.
Classe N° 9 : Logiciels ; progiciels ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; informations
statistiques ; estimations en affaires commerciales ; études de
marché ; conseil en gestion des affaires au moyen de
l’informatique ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ;
Classe N° 38 : Agence d’information ; transmission de messages
et d’images assistée par ordinateur ; télécommunications ;
transmission d’ordres ; transmission d’informations et de
données ; services d’échanges sécurisés d’informations et de
fichiers informatiques ; fourniture d’accès aux réseaux
informatiques mondiaux ; communications par terminaux
d’ordinateurs ou tout autre moyen électronique ou informatique ;
transmission de messages, de messages radiophoniques, de
messages télévisés, d’images, de textes, de sons, d’informations,
de données par réseau multimédia interactif, ces services pouvant
être appliqués au réseau informatique mondial de
télécommunication dit “ Internet ” et au réseau Intranet, ainsi
qu’aux
autoroutes
de
l’information ;
services
de
télécommunication et de messagerie électronique par réseau
informatique mondial de télécommunication dit “ Internet ” ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages, d’excursions ;
accompagnement de voyageurs ; agence de voyages ; agence de
tourisme ; réservation pour les voyages ; services d’information
concernant les voyages et les destinations ; services de conseil et
d’assistance dans le domaine du tourisme et des voyages ; tous
les services précités étant notamment fournis en ligne ;
Classe N° 41 : Adaptation linguistique de logiciels en langue
étrangère ;
Classe N° 42 : Etudes techniques en matière de logiciels et de
systèmes informatiques ; ingénierie informatique ; adaptation
technique de logiciels en langue étrangère ; programmation pour
ordinateurs ; location, élaboration, conception, mise à jour et
maintenance de logiciels d’ordinateurs, ces services pouvant être
appliqués au réseau informatique mondial de télécommunication
dit “ Internet ” ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données, ces services pouvant être appliqués au réseau
informatique mondial de télécommunication dit “ Internet ” ;
conception, réalisation (élaboration) de systèmes logiciels de
gestion électronique de documents ; développement (conception)
de systèmes logiciels de gestion électronique de documents et
d’informations ; conception et réalisation de sites Internet ;
hébergement de sites Internet ; conception et élaboration de
règles de programmation en matière informatique (recherche et
développement de logiciels) ; conseils, à savoir conseils
techniques et informatiques ; consultations en matière
d’ordinateurs ; mise en oeuvre (programmation de logiciels) de
paramètres et de codifications en vue d’adapter les logiciels aux
besoins spécifiques de la clientèle ; services d’optimisation et
d’adaptation de logiciels à un système informatique préexistant ;
aide technique dans l’exploitation de logiciels informatiques.
Classe N° 43 : Réservation d’hôtels, de logements temporaires, de
logements de vacances ; services d’information concernant les
hôtels, les logements temporaires et les logements de vacances ;
services de conseil et d’assistance dans le domaine de
l’hôtellerie ; tous les services précités étant notamment fournis en
ligne.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/15 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; caractères d’imprimerie ;
papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; agences
de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage
marchandises ; organisation de voyages ; informations
matière de transport ; distribution de journaux ; location
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour
voyages.
de
en
de
les
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 818 083
Dépôt du : 24 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NICE MATIN, Société Anonyme à Participation Ouvrière (S.A.P.O),
214,
route
de
Grenoble,
06290
NICE
cedex 3,
N° SIREN : 955 801 204.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NICE MATIN, Frédéric TOURAILLE, 214, route de Grenoble, 06290
NICE cedex 3.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
103
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; caractères d’imprimerie ;
papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; agences
de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage
marchandises ; organisation de voyages ; informations
matière de transport ; distribution de journaux ; location
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour
voyages.
de
en
de
les
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; épicerie
fine, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Organisation
de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’évènements. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Services de cantines. Réservation de
logements temporaires et réservation d’hôtels. Maisons de
retraite pour personnes âgées.
Classes de produits ou services : 30, 41, 43.
N° National : 11 3 818 212
Dépôt du : 25 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
V.O.G GROUPE, SAS, 27 Avenue Duguay Trouin, Les Portiques de
la
Grande
Ile,
78960
VOISINS
LE
BRETONNEUX,
N° SIREN : 453 808 727.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Marie-Pierre JABOULEY, Avocat, 17 – 21 Rue Duret, Bât D,
75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 818 310
Dépôt du : 25 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PASCALE DELAFOSSE EP MORDRET, 28 CHEMIN DE LA
CORDERIE, 35400 SAINT MALO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASCALE DELAFOSSE EP MORDRET, 28 CHEMIN DE LA
CORDERIE, 35400 SAINT MALO.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 25 : Vêtements (pantalons, jupes, robes t.shirt) ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, ou de sport ; sous-vêtements sauf (à
l’exclusion de) produits de mariage à savoir robes de mariée ;
robes de soirées ; vêtements de cérémonie religieuse).
BOPI 11/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 37, 39, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 818 943
Classes de produits ou services : 14, 24, 25.
Dépôt du : 30 MARS 2011
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 818 516
Dépôt du : 28 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. LYON
SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE, Société à responsabilité limitée,
127 Rue Antoine Arnaud, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE,
N° SIREN : 333 952 513.
SPORTS DEPOT BOURG, Société à responsabilité limitée, 12 Rue
Alphonse
Baudin,
01000
BOURG
EN
BRESSE,
N° SIREN : 342 956 323.
AS 24, Société par actions simplifiée, Parc Tertiaire Ar Mor, 1
Boulevard
du
Zenith,
44800
SAINT
HERBLAIN,
N° SIREN : 347 538 043.
SPORTS DEPOT MACON, Société à responsabilité limitée, Centre
commercial LECLERC, Rue Louise Michel, 71000 MACON,
N° SIREN : 439 794 405.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SOYER CONSEIL, 45 avenue Marceau, 75116 PARIS.
SPORTS DEPOT THONON, Société à responsabilité limitée,
Chemin
des
Fourches,
74500
PUBLIER
AMPHION,
N° SIREN : 408 179 224.
SPORTS DEPOT SALAMANDRE, Société à responsabilité limitée,
Avenue de Verdun, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE,
N° SIREN : 434 955 092.
Classe N° 38 : Service d’appel radioélectrique (radio, téléphone ou
autre moyen de communication électronique) ; communications
par terminaux d’ordinateurs, communications téléphoniques,
transmission de message sur ordinateurs ou téléphones ;
messagerie électronique ; service de messagerie vocale, service
de transmission d’informations par ordinateurs ou téléphones. ;
Classe N° 45 : Service d’alarme de l’activité des personnes.
Service de surveillance de l’activité des personnes.
Classes de produits ou services : 38, 45.
GESMAG, Société par actions simplifiée, 197 Rue du Concours,
71000 MACON, N° SIREN : 407 750 694.
SPORT DEPOT ANNECY, Société à responsabilité limitée, 79 Rue
de la Mandallaz, 74330 EPAGNY, N° SIREN : 410 392 781.
S.D.L.S., Société à responsabilité limitée, 1525 Route de Frans,
69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE, N° SIREN : 442 523 122.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACCEN AVOCATS, 112 Rue Garibaldi, 69006 LYON.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 818 751
Dépôt du : 28 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fées Pour Vous, SARL, 82 boulevard delfino, 06100 NICE,
N° SIREN : 521 321 323.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fées Pour Vous, 82 boulevard delfino, 06100 NICE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; Tous vêtements de sport ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ; Tous articles et équipements de
sport (à l’exception des tapis et des véhicules) ;
Produits ou services désignés : Nettoyage de bâtiments
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; repassage du linge ; Aide à la préparation et à la prise de repas ; Aide à
la toilette. Accompagnement, garde à domicile de personnes
dépendantes ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
services
de
messagerie
électronique ;
Service
de
télécommunication et de messagerie électronique par réseau
Internet.
Classes de produits ou services : 25, 28, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 818 948
Dépôt du : 30 MARS 2011
à : I.N.P.I. NANTES
LITTORAL MENUISERIES, SARL, Z.A. de la Fénicière, 85300
SALLERTAINE, N° SIREN : 488 889 288.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D’AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY, 31, rue
Benjamin Franklin, 85000 LA ROCHE SUR YON.
105
Classe N° 35 : – publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; organisation d’exposition à buts commerciaux ou
de publicité ; présentation de produits sur tous supports de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 37 : – travaux de menuiserie intérieures et extérieures ;
fabrication et pose de menuiserie dans tout matériau (bois,
aluminium, PVC) ; service de pose, d’installation, de réparation,
de rénovation et d’entretien de fermetures à savoir de portes,
porte de garage, portails, clôtures, fenêtres, vérandas, stores,
volets battant, volets roulant ; service de réparation de serrures.
Classe N° 41 : – divertissement.
Classes de produits ou services : 6, 19, 35, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : – métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; constructions métalliques.
Classe N° 19 : – matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; bois de
construction ; bois façonnés.
Classe N° 37 : – travaux de menuiserie intérieures et extérieures ;
fabrication et pose de menuiserie dans tout matériau (bois,
aluminium, PVC) ; service de pose, d’installation, de réparation,
de rénovation et d’entretien de fermetures à savoir de portes,
porte de garage, portails, clôtures, fenêtres, vérandas, stores,
volets battant, volets roulant ; service de réparation de serrures,
information en matière d’installation, de rénovation et d’entretien
de menuiseries de bâtiments.
N° National : 11 3 818 983
Dépôt du : 30 MARS 2011
à : I.N.P.I. LILLE
ROLAND LEPESANT, 3 AVENUE DU VERT TOUQUET, 59910
BONDUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROLAND LEPESANT, 3 AVENUE DU VERT TOUQUET, 59910
BONDUES.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 818 950
Dépôt du : 30 MARS 2011
à : I.N.P.I. NANTES
LITTORAL MENUISERIES, SARL, Z.A. de la Fénicière, 85300
SALLERTAINE, N° SIREN : 488 889 288.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D’AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY, 31, rue
Benjamin Franklin, 85000 LA ROCHE SUR YON.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Analyse, diagnostic, conseil et
préconisation concernant la gestion du patrimoine. Conseil dans
les domaines juridique et fiscal, intermédiation financière et participation au montage de dossiers de crédit pour le financement du
patrimoine (affaires financières). Assistance ou accompagnement
concernant les déclarations fiscales (expertises fiscales) courtage
de produits financiers, conseil financier. Conseil en investissements, ingénierie financière. Missions d’expertise judiciaire se
rapportant à la gestion du patrimoine. Courtage de produits
immobiliers. Conseil et intermédiation dans le domaine immobilier. Courtage, intermédiation, audit d’assurances de personnes.
Publication et édition d’articles, de brochures, revues et livres,
produits de l’imprimerie et de l’édition, enseignement et formation sous toutes formes dans les disciplines précitées.
Classes de produits ou services : 16, 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 819 068
Dépôt du : 30 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : – métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; constructions métalliques.
Classe N° 19 : – matériaux de construction non métalliques ;
fermetures en matière bois, PVC et aluminium notamment portes,
portails, fenêtres, clôtures, volets ; constructions transportables
non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.
DEVISE BERNARD, 1 La roche des fous, 71170 MUSSY SOUS
DUN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEVISE BERNARD, 1 La roche des fous, 71170 MUSSY SOUS
DUN.
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 6 : Constructions transportables métalliques ;
quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres
métalliques ; récipients d’emballage en métal ; objets d’art en
métaux communs ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
vaisselle ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration
intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 6, 21, 42.
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National : 11 3 819 091
Dépôt du : 28 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE DE LONS LE SAUNIER, Collectivité territoriale, 2 place
de
l’hôtel
de
ville,
39000
LONS-LE-SAUNIER,
N° SIREN : 213 903 008.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNE DE LONS LE SAUNIER, 2 place de l’hôtel de ville,
39000 LONS-LE-SAUNIER.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 819 090
Dépôt du : 28 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE DE LONS LE SAUNIER, Collectivité territoriale, 2 place
de
l’hôtel
de
ville,
39000
LONS-LE-SAUNIER,
N° SIREN : 213 903 008.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNE DE LONS LE SAUNIER, 2 place de l’hôtel de ville,
39000 LONS-LE-SAUNIER.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux à l’exclusion des lotions de traitement antiparasitaire ;
dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires à
l’exclusion des produits antiparasitaires, des insecticides et des
acaricides ; produits hygiéniques pour la médecine à l’exclusion
des produits antiparasitaires, des insecticides et des acaricides ;
substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à l’exclusion
des produits antiparasitaires, des insecticides et des acaricides ;
herbicides. ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique à l’exclusion des produits antiparasitaires, des
insecticides et des acaricides ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre
à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 819 121
Dépôt du : 30 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TRAMICO, société par action simplifiée, Route d’Authou, 27800
BRIONNE, N° SIREN : 327 235 289.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique
ou latex ; mousses servant au rembourrage des matelas et
meubles, à savoir, mousse de latex naturel ou synthétique,
mousse de polyuréthanne type polyéther ou mousse à base de
tout autre produit alvéolaire souple (en caoutchouc ou en
matières plastiques). Garnitures de literie et de sièges (non
métalliques).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; matelas et coussins, sommiers, têtes de lit,
accotoirs et tablettes de lit ; sièges, canapés et banquettes,
canapés et banquettes convertibles en lit, matières de
rembourrage des matelas en tant que parties constitutives de
matelas, à savoir ressorts enveloppés dans des sachets en
matière textiles.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles, à savoir : couvertures de
lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus d’ameublement ;
enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses
d’oreillers ; édredons ; toiles à matelas.
107
Classe N° 38 : Diffusion de programmes radiophoniques et de
télévision. ; fourniture de forums de discussion sur l’Internet. ;
fourniture d’accès à des bases de données. ; Agences de presse,
et d’informations (nouvelles). ;
Classe N° 41 : Production de films cinématographiques, de
programmes radiophonique et de télévision, de spectacles, de
concerts et de représentations théâtrales. ; post-production et
montage de bandes vidéo, de films cinématographique et
d’enregistrement sonores. ; location et projection de films et
d’enregistrements sonores. ; location de décors, de studios de
cinéma, et de studios d’enregistrement. ; Organisation et conduite
d’ateliers de formation, de conférences, de concours, et
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. ; services d’artistes de
spectacles et d’orchestre. ; services de composition musicale. ;
reportages photographiques. ; services d’imagerie numérique. ;
rédaction, mise en pages et publication de scénarios et de livres. ;
exploitation et publications électroniques de livres et de
périodiques en ligne. ; Location d’appareils audiovisuels et
cinématographiques.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
Classes de produits ou services : 17, 20, 24.
N° National : 11 3 819 245
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 819 219
Dépôt du : 30 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Valérie Henry, 5 Place Gabriel Péri, 83640 ST-ZACHARIE.
Dépôt du : 30 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place d’Alleray, 75015
PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie Henry, 5 Place Gabriel Péri, 83640 ST-ZACHARIE.
Classe N° 14 : Porte-clefs de fantaisie ; Bijoux fantaisie, colliers
fantaisie, bijoux de cheveux. ;
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; Marquepages ;
Classe N° 25 : Ceintures (habillement) ; foulards ; T-shirt ;
débardeur ; pochette (habillement). Vêtements (à l’exception des
sous-vêtements et de la lingerie pour femmes, des vêtements de
nuit pour femmes, des vêtements d’intérieur pour femmes, des
maillots de bain et des vêtements de plage pour femmes). ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 819 220
Dépôt du : 30 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Grossemy Ismael, 143 place saint leger, 73000 CHAMBERY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Grossemy Ismael, 143 place saint leger, 73000 CHAMBERY.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques ; appareils pour le traitement de
l’information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs,
télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour
l’information, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques
optiques numériques, claviers d’ordinateurs, circuits imprimés,
émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à
savoir appareils d’intercommunication, logiciels, progiciels,
appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes,
répondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de
distribution et de commutation d’appels téléphoniques,
commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de
commutation d’appels téléphoniques en ligne ; écrans de
visualisation,
appareils
audiovisuels,
appareils
de
télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou données ; supports pour
l’enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et
données ; matériel de connexion d’un équipement informatique
(modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique ; matériel de transmission de messages,
ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux
pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d’ordinateurs,
disques magnétiques et optiques, connecteurs de terminaux de
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la
saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le
traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de données,
d’informations et de signaux ; interfaces à savoir logiciel
d’interface ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion,
de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou
récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques
et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de
codage et de décodage d’images et du son ; terminaux permettant
l’accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment pour l’accès aux
réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet).
Classe N° 35 : Surveillance de signaux, d’images et d’informations
traitées par ordinateurs ou par appareils de télécommunications ;
services d’abonnements téléphoniques ; services d’abonnements
à des sites Internet ; services d’abonnements téléphoniques par
forfait ; services d’offres tarifaires à des fins publicitaires ; services
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
de traitement de données et d’informations, à savoir saisie,
recueil, systématisation de données ; gestion de fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central,
recherche d’informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, transmission d’informations par voie télématique,
transmission et réception d’informations par satellites,
transmission de messages, d’images codées et de sons ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial, fourniture d’accès à des moteurs de recherches ; service
de connexion à savoir services de raccordement à l’Internet ou à
des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d’adresses
Internet ; fourniture d’accès à l’Internet par l’intermédiaire de
portails ;
location
d’appareils
et
d’installations
de
télécommunication ;
communications
téléphoniques,
visiophonie ; services de transmission de données multimédia ;
messageries et courriers électroniques et informatiques,
transmission d’informations contenues dans des banques de
données et banques d’images, services de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé ; téléchargement de données, d’images et de
sons ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion
d’informations, de programmes par radio, télévision, câble, voie
hertzienne, satellites ; diffusion de programmes de radio et de
télévision ; diffusion (transmission) de programmes de télévision
par le moyen des télécommunications et de l’informatique à haut
débit.
Classe N° 41 : Services d’activités culturelles, d’éducation et de
divertissement ; montage de bandes vidéo ; microédition à savoir
édition et publication de supports multimedia ; services de
traitement d’images (filmage) ; exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables), publications
électroniques de livres et périodiques en ligne ; services
d’imagerie numérique.
Classe N° 42 : Location de logiciel ; élaboration (conception) de
logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; services d’aide technique à l’exploitation et à la
supervision des réseaux informatiques ; services d’assistance
technique
dans
le
domaine
informatique
et
des
télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location
d’ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le
domaine des télécommunications et de l’informatique,
consultation en matière d’ordinateurs ; conception (élaboration)
de
systèmes
informatiques
et
de
systèmes
de
télécommunications ; conseils techniques en informatique ;
hébergement de sites ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; services de supervision (contrôle,
surveillance) de réseaux informatiques ; surveillance de données,
de signaux, d’images et d’informations traitées par ordinateur ou
par appareils et instruments de télécommunication ; entretien de
sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour
d’un moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ;
conception de réseaux informatiques et de réseaux de
télécommunication ; conception et développement de systèmes
informatiques ; reconstitution de bases de données ; conversion
de données ou de documents d’un support physique vers un
support électronique, services de dessinateurs d’art graphique à
savoir création d’images virtuelles.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Lunettes de vue ; lunettes solaires ; montures de
lunettes ; articles de lunetterie et notamment cordons, chainettes
et chaines de lunettes, essuie-verres ; etuis a lunettes.
Classe N° 14 : Joaillerie et notamment bracelets, colliers, bagues,
boucles d’oreille, chaines, pendentifs ; porte-clef de fantaisie ;
pierres precieuses ; horlogerie et notamment montres femmes et
hommes ; metaux precieux et leur alliage.
Classe N° 18 : Cuir et imitation cuir ; petite maroquinerie a savoir
portefeuilles, porte-monnaie, porte-chequier, porte-cartes,
pochettes en cuir ; sacs a main.
Classe N° 25 : Vetements ; pret-a-porter feminin et notamment
chemises, pantalons, jeans, robes, jupes, vestes, pullovers, teeshirt, manteaux ; ceintures ; bonneterie ; gants ; echarpes ;
foulards ; cravates ; chaussures femmes et hommes et
notamment chaussures de ville et chaussure de plage ; sousvetements feminins ; sous-vetements masculins.
Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 819 391
Dépôt du : 31 MARS 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
B2B INGENIERIE, SARL, 9 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 24100
BERGERAC, N° SIREN : 529 302 945.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
B2B INGENIERIE, 9 AVENUE ARISTIDE BRIAND,
BERGERAC.
24100
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 819 378
Dépôt du : 30 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MREJEN Marie-Claire, 163 rue de Chevaleret, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S & L, Avocats Associes, Me Julien SERVADIO, 40 rue d’Aboukir,
75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non
métalliques ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en béton ou en
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
constitution ou investissement de capitaux ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 36 : Promotion immobilière ; marchand de biens (achats
en vue de la revente d’immeubles, fonds de commerce, actions ou
parts de sociétés immobilières, ou souscriptions à des actions ou
parts de société en vue de les revendre) ; locations immobilières ;
toutes opérations liées à des placements immobiliers ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition
de constructions ; location de machines de chantier ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; Expertises (travaux) d’ingénieurs à
savoir : conseil, expertise technique, études et diagnostics pour
tous types d’ouvrages en béton, béton armé, béton précontraint
pour le bâtiment et le génie civil.
Classes de produits ou services : 19, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 819 444
Dépôt du : 31 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ADJEMIAN Jean-Claude, 15 Rue Pelée, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, 13 Rue Paul Valéry, 75016 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels, programmes informatiques, bases de
données informatiques, données enregistrées sous forme
électronique, optique ou magnétique ; supports de données ;
enregistrements audio et vidéo ; disques optiques compacts ;
mise à disposition de publications électroniques diffusées en
ligne depuis des bases de données ou des services Internet (y
compris sites Web).
109
Classe N° 36 : Consultation en matière financière ; évaluation,
estimation et appréciation financières d’entreprises, ainsi que de
biens immobiliers et d’actifs incorporels ; expertises fiscales ;
services de conseillers financiers ; placements de fonds ; services
d’assurances ; courtage ; services d’estimation et d’évaluation
financières ; prestation de conseils et services de conseillers
financiers ; préparation de rapports financiers ; services de
recherche et d’évaluation financières ; prestation de conseils,
informations et services de conseillers relatifs aux services
précités ; services de conseillers en matière de placements et
courtage en placements, y compris pour entreprises et
investisseurs, fonds mutuels, placements de fonds ; services de
conseillers et courtage dans les domaines de la bourse des
valeurs, de la gestion fiduciaire, des services fiduciaires, de
l’administration de fiducie, de l’analyse financière, des
informations financières, des services de financement, des
estimations financières (assurances, domaine bancaire,
immobilier), du transfert électronique de capitaux, ainsi que des
fusions et acquisitions ; services de conseillers financiers
concernant l’achat ou la vente de sociétés et de parts de sociétés ;
services de financement et d’investissement ; mise à disposition
de capitaux pour prises de participation.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’information en
matière de télécommunication, de communication et de
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
agence
de
presse
et
d’information,
communications
radiophoniques ou téléphoniques ; communications par
terminaux d’ordinateurs, transmission et diffusion de données,
d’images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux
d’ordinateurs ; services de fourniture d’accès à des informations
contenues dans des banques de données ; diffusion de
programmes de télévision et de programmes radiophoniques ;
émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ;
services de courrier électronique, de messagerie électronique ;
communications par terminaux d’ordinateurs, communication
par réseaux Internet et Intranet ; transmission par satellites, par
ondes hertziennes, câbles, réseaux, et notamment par Internet, de
sons, d’images et de données ; radiotéléphonie mobile ; conseils
en matière de télécommunications et de communications
électroniques.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation ;
publication de matériel (livres, brochures) éducatif et de
formation ; organisation de cours, manifestations, expositions,
programmes, séminaires et conférences pédagogiques et de
formation en rapport avec les affaires, la finance ; organisation et
tenue d’exposés, de séminaires et de conférences dans les
domaines des affaires et du commerce ; organisation de
conférences en rapport avec l’enseignement ; mise à disposition
de publications électroniques (non téléchargeables) sur des bases
de données informatiques ou sur Internet ; services de
publication ; services d’enseignement, de formation et de
séminaires ; mise à disposition de forums en ligne ; services de
publication.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 819 454
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; publications ; revues,
livres, brochures, manuels, dépliants, articles de papeterie,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils).
Dépôt du : 31 MARS 2011
Classe N° 35 : Publicité ; régie publicitaire ; agences de publicité ;
agences d’informations commerciales ; courrier publicitaire ;
démonstration de produits ; distribution d’échantillons ; location
de matériel publicitaire ; services d’abonnement à des journaux
pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publicité par correspondance ; publicité radiophonique, publicité
télévisée ; gestion des affaires commerciales ; études de
marchés ; gestion de fichiers informatiques ; location d’espaces
publicitaires ; conseil en organisation et direction d’affaires ;
expertises en affaires ; prévisions économiques ; organisation
d’évènements dans le domaine économique, politique et
financier, à buts commerciaux ou de publicité ; services
d’affichage ; diffusion d’annonces publicitaires et de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
promotion des ventes pour tiers ; sondage d’opinion ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail ; bureau de rédaction (agences d’informations
commerciales).
3i Plus, Sarl, Energy Park, 130-190, boulevard de Verdun, 92400
COURBEVOIE, N° SIREN : 488 002 262.
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
3i Plus, Energy Park, 130-190, boulevard de Verdun, 92400
COURBEVOIE.
Classe N° 6 : Systèmes plastique et/ou métallique de fixation pour
modules solaires et installations photovoltaïques, constitués de
plastique et/ou de tôles ; métalliques ondulées et/ou de profils
métalliques, tôles et/ou profils ; métalliques de raccordement,
fixations plastiques et/ou métalliques de modules solaires,
profilés plastiques et/ou métalliques de supports, vis ;
métalliques, bandes d’étanchéité métalliques. Châssis de
montage ; métallique et/ou plastique pour la fixation de systèmes
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
solaires, modules solaires et stratifiés ; matériaux de construction
métalliques et/ou plastiques ; constructions transportables
métalliques et/ou plastiques ; tuyaux ; métalliques et/ou
plastiques. Cadre de montage métalliques et/ou plastiques pour la
fixation d’installations solaires, modules solaires et stratifiés ;
matériaux de constructions métalliques et/ou plastiques ; ;
constructions transportables métalliques et/ou plastiques ; tuyaux
et tubes ; métalliques et/ou plastiques ; ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la production
d’énergie électrique et thermique à partir de sources
photovoltaïques
et/ou
solaires,
à
savoir
installations
photovoltaïques solaires et systèmes d’intégration en toiture et au
sol pour panneaux photovoltaïques, leurs parties, panneaux
solaires et photovoltaïques, cellules photovoltaïques solaires.
Dispositifs pour la conversion de rayonnements lumineux en
énergie électrique, à savoir panneaux photovoltaïques, modules
photovoltaïques et systèmes photovoltaïques. Panneaux solaires
pour la production d’électricité. Appareils et instruments pour la
conduction, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique. ; ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage. Tuiles et
panneaux d’habillage avec surface transparente en tant que
collecteurs solaires, en particulier panneaux photovoltaïques et/
ou thermiques, appareils photovoltaïques de production
d’énergie électrique ; capteurs et panneaux solaires. Installation
de production d’électricité et/ou de chauffage comprenant des
tuiles pour revêtement mural ou toiture. Appareils de chauffage à
énergie solaire ; appareils de chauffage, de refroidissement et de
ventilation à énergie solaire. Dispositifs de capture des
rayonnements lumineux, à savoir capteurs solaires, panneaux
solaires, cellules solaires. ; ;
Classe N° 17 : Matière à calfeutrer, à étouper et à isoler. Tuyaux
flexibles non métalliques. Panneaux d’isolation thermique et
acoustique, matériaux d’isolation thermique et électrique,
notamment pour panneaux photovoltaïques. Panneaux isolants,
panneaux insonorisant, panneaux d’absorption phonique ;
habillage isolant et/ou insonorisant, notamment de murs,
cloisons et plafonds. Isolateurs pour conduites d’électricité ; ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques,
panneaux pour la construction non métallique, matériaux de
construction non métalliques incorporant des panneaux
photovoltaïques, couvertures de toits non métalliques ; toitures
non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, tuiles
non métalliques, panneaux solaires non métalliques.
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 44 : Elevage d’animaux.
Classes de produits ou services : 29, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 819 497
Dépôt du : 31 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MALAKOFF MEDERIC PREVOYANCE, Institution de prévoyance
régie par le Code de la sécurité sociale, 21 rue Laffitte, 75009
PARIS, N° SIREN : 775 691 181.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mariette Bormann, Association de Moyens Malakoff Mederic, 21
rue Laffitte, 75009 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; caisse de prévoyance ; ;
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunication. Communication par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques ;
Classe N° 42 : Contrôle de qualité à savoir évaluation de
l’organisation de la prévention dans les entreprises, élaboration
(conception) de tableaux de bord sur l’absentéisme ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; conversion
de données et de programmes informatiques. ;
Classe N° 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 36, 38, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 17, 19.
N° National : 11 3 819 501
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
Dépôt du : 31 MARS 2011
N° National : 11 3 819 457
Dépôt du : 31 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOL, société par actions simplifiée, Zone Industrielle de
Kergostiou, 29300 QUIMPERLE, N° SIREN : 529 183 790.
à : I.N.P.I. PARIS
MALAKOFF MEDERIC PREVOYANCE, Institution de prévoyance
régie par le Code de la sécurité sociale), 21 rue Laffitte, 75009
PARIS, N° SIREN : 775 691 181.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mariette Bormann, Association de Moyens Malakoff Médéric, 21
rue Laffitte, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bigard-Prunet Eloïse, 4 rue Chalgrin, 75116 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; caisse de prévoyance ; ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communication
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; ;
Classe N° 42 : Contrôle de qualité à savoir évaluation de
l’organisation de la prévention dans les entreprises ; recherche et
développements de nouveaux produits pour les tiers ; conversion
de données et de programmes informatiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, viande de veau ; produits carnés (viande) ;
Classe N° 31 : Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; ;
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 36, 38, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
111
N° National : 11 3 820 078
Dépôt du : 2 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 11 3 819 634
Dépôt du : 31 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE FLOURISH INTERNATIONAL GROUPE SARL, SARL,
180 ter Avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43, Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
SILENE, Société par actions simplifiée, Route de Niort, 79160
COULONGES SUR L’AUTIZE, N° SIREN : 347 600 611.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 RUE SAINT AUGUSTIN, 75002 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments permettant la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation d’énergie
électrique solaire ou thermique ; cellules photovoltaïques,
modules photovoltaïques. Appareils pour transformer la lumière
(du soleil ou lumière artificielle) en électricité ; cellules solaires ;
modules solaires (cellules solaires assemblées en plaques,
panneaux, générateurs solaires) ; commutateurs et régulateurs
électriques pour cellules solaires, modules solaires, capteurs
solaires ; installations de chauffage, installations pour la
production d’électricité solaire ou d’eau chaude solaire et
chauffage solaire ; panneaux solaires ; tableaux de commande
électronique pour appareils de chauffage, de générateurs d’air et
d’appareils de cuisson ; logiciels et programmes enregistrés pour
la programmation et la commande d’appareils de chauffage, de
générateurs d’air et d’appareils de cuisson. ;
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau. Poêles [appareils de chauffage] ; poêles à
bûches ; poêles à pellets ; poêles à granulés. Chaudières de
buanderie ; chaudières solaires ; chaudières de chauffage ;
chaudières à bûches ; chaudières polycombustible bois bûche/
fioul ; chaudières à pellets ; chaudières à bois déchiqueté ;
chaudières à gaz ; chaudières multi-combustibles ; chaudières à
agro-combustibles ; chaudières à déchets ; chaudières à
cogénération ; chaudières à combustibles solides. Cuisinières ;
cuisinières à bûches ; cuisinières à bois ; cuisinières à pellets ;
cuisinières-chaudières à bois ; cuisinières-chaudières à pellets ;
générateur d’air chaud à bois ; chauffe-eau ; installations de
chauffe. Alimentateurs de chaudières de chauffage ; carneaux de
chaudières de chauffage ; tubes de chaudières de chauffage ;
installations de chauffage à eau chaude ; purgeurs non
automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; appareils
électriques de appareils de chauffage à combustible solide,
liquide ou gazeux chauffage ; fourneaux à l’exception des
fourneaux pour expériences ; accessoires de réglage et de sûreté
pour appareils à gaz ; soupapes régulatrices d’eau dans les
réservoirs ; réchauffeurs d’air ; vannes thermostatiques [parties
d’installations de chauffage]. Ballons d’eau chaude ; ballons
d’hydro-accumulation ; corps de chauffe pour appareils de
chauffage ; échangeurs de chaudières ; silos de stockage de
combustibles ; générateurs d’air chaud à déchets de bois.
Brûleurs à fioul et à gaz, conduits de fumée, vases d’expansion,
ensembles hydrauliques de chaufferie ; cumulus électriques ;
brûleurs, vannes à sphère, extracteurs de fumée, clapets,
soupapes, purgeurs, raccords en laiton à compression, raccords
en laiton à sertir, collecteurs composables, réducteurs de
pression, vis d’alimentation pour chaudières, poêles, appareils de
chauffage et cuisinières. ;
Classe N° 37 : Services d’installation, de réparation et de
maintenance d’installations et d’appareils de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau, de production de chaleur
solaire.
Classes de produits ou services : 9, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
Classe N° 18 : Peaux d’animaux ; garnitures de cuir pour meubles ;
fils de cuir ; fourrures [peaux d’animaux] ; parapluies ; cannes ;
articles de sellerie ; boyaux pour la charcuterie ; sacs de voyage ;
sacs de voyage ; serviettes d’écoliers ; sacs à dos ; sacs à main ;
Classe N° 25 : Vêtements ; layettes ; maillots de bain ;
imperméables ; costumes de mascarade ; souliers de
gymnastique ; chaussures ; chapeaux ; bonneterie ; gants
[habillement] ; cravats ; gaines [sous-vêtements] ; souliers.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
N° National : 11 3 820 079
Dépôt du : 2 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE FLOURISH INTERNATIONAL GROUPE SARL, SARL,
180 ter Avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43, rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Classe N° 18 : Peaux d’animaux ; garnitures de cuir pour meubles ;
fils de cuir ; fourrures [peaux d’animaux] ; parapluies ; cannes ;
articles de sellerie ; boyaux pour la charcuterie ; sacs de voyage ;
sacs de voyage ; serviettes d’écoliers ; sacs à dos ; sacs à main ;
Classe N° 25 : Vêtements ; layettes ; maillots de bain ;
imperméables ; costumes de mascarade ; souliers de
gymnastique ; chaussures ; chapeaux ; bonneterie ; gants
[habillement] ; cravats ; gaines [sous-vêtements] ; souliers.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 820 089
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique.
Dépôt du : 2 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
Faroult Ludovic, 3d square lussac les châteaux, 57880 HAM SOUS
VARSBERG.
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
Pullara Florian, 61 rue joffre, 57240 NILVANGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Faroult Ludovic, 3d square lussac les châteaux, 57880 HAM SOUS
VARSBERG.
N° National : 11 3 821 242
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;
dessins ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 11/17 NL
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 11 3 820 103
IMMO DIRECT PROPRIO, SAS, 107 RUE DE NEUFCHATEL, 51100
REIMS, N° SIREN : 531 182 921.
Dépôt du : 2 AVRIL 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT, Cabinet GUIU, 28, rue d’Aboukir, 75002 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
56390
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT, Cabinet GUIU, 28, rue d’Aboukir, 75002 PARIS.
N° National : 11 3 821 267
BOPI de publication antérieure : 11/16 NL
le martelot anaïs, chanticoq,
N° SIREN : 532 863 138.
IMMO DIRECT PROPRIO, SAS, 107 RUE DE NEUFCHATEL, 51100
REIMS, N° SIREN : 531 182 921.
GRAND
CHAMP,
duverger rozenn, tremeno, 56390 BRANDIVY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
le martelot anaïs, chanticoq, 56390 GRAND CHAMP.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; colliers ou habits pour animaux ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; Vetements pour cavaliers ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 11/17 NL
113
N° National : 11 3 822 477
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. STRASBOURG
N° National : 11 3 822 288
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Madame GUELIN – ARNDT Virginie, 27 Rue des coquelicots,
67370 WIWERSHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NAWEL RAFIK-ELMRINI, 52 AVENUE DES VOSGES, 67000
STRASBOURG.
Quelen Noelle, 125 route de la corniche, 29200 BREST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Quelen Noelle, 125 route de la corniche, 29200 BREST.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine, non électriques ni en métaux précieux, ni plaque.
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; à
l’exception des vêtements pour cérémonie de mariage, des robes
de mariées, des robes de soirée, des robes de demoiselle
d’honneur, des vêtements pour cérémonies religieuses.
Classes de produits ou services : 11, 21.
Classe N° 41 : Formation à la couture et à la réalisation de bijoux.
Classe N° 11 : Appareils : d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et d’installation sanitaires ;
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 14, 25, 41, 42.
N° National : 11 3 822 315
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EFE FORMATION, SAS, 35 rue du Louvre, 75002 PARIS,
N° SIREN : 412 806 960.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EFE FORMATION, 35 rue du Louvre, 75002 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 565
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DAILYMOTION, SA, 49/51
N° SIREN : 483 487 112.
Rue
Ganneron,
75018
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAILYMOTION, 49/51 Rue Ganneron, 75018 PARIS.
Classe N° 9 : Publications électroniques téléchargeables ;
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), publications (produits de l’imprimerie),
manuels, livres, revues, périodiques, produits de l’imprimerie ;
Classe N° 41 : Education, formation, formation professionnelle
continue, académie (éduction), enseignement et instruction,
apprentissage en ligne (éducation), information en matière
d’éducation et d’enseignement, organisation et conduite
d’ateliers de formation, organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès et séminaires, organisation d’exposition) à
buts périodiques, publication électronique de livres, de revues et
de périodiques en ligne, publication de textes autres que
publicitaires, micro-édition, organisation de concours (éducation
ou divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services de loisir ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
Classe N° 20 : Coussins ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
matelas ;
N° National : 11 3 822 649
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement).
Classes de produits ou services : 20, 24.
Julia PIESCZEK-ALI, 41 bis, rue de Chaillot, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIA TRADUCTION, Julia PIESCZEK-ALI, 41 bis, rue de Chaillot,
75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 672
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dulys Pascal, Résidence le Junon, 167 Rue de Liège, 34080
MONTPELLIER.
Golvet Mickael, 2 rue de la Courtille, 77000 MELUN.
Moothamal Patrice, 27 place de Chine, 34070 MONTPELLIER.
Martine Jean Louis, 97 place du 14 juillet, 34400 LUNEL VIEL.
Luciathe Mickael, 3 Allée Pierre Carabasse, 34080 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dulys Pascal, 167 Rue de liège, 34080 MONTPELLIER.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PIA TRAD
Produits ou services désignés : Relations publiques, reproduction
de documents, traitement de texte, mise en page ; Traduction
spécialisée, mais non limité au domaine juridique, traduction
assermentée ; Traitement de texte ; Services juridiques ;
Médiation ; Expertise en matière de traduction.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie.
Classes de produits ou services : 9, 25, 41.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 655
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VILLANO Olga, 24 Rue Olivier Noyer, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Villano Olga, 24 Rue Olivier Noyer, 75014 PARIS.
N° National : 11 3 822 686
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MALLET André, 39 rue du Père Jean Baptiste Salles, 34300 AGDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MALLET André, 39 rue du Père Jean Baptiste Salles, 34300 AGDE.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
115
techniques portant sur la localisation d’informations statistiques ;
– services d’études d’aménagement du territoire ; – services
d’études scientifiques, à savoir études de projets techniques. –
services d’études sociologiques à buts commerciaux ; – services
d’études de géomercatique à buts commerciaux (études
d’implantation de services marchands au moyen de données
géolocalisées).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 689
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; sérigraphie ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques.
AYIVI AMAH, 8 RUE FERDINAND FLOCON, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AYIVI AMAH, 8 RUE FERDINAND FLOCON, 75018 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 688
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Institut géographique national, Etablissement public de l’Etat à
caractère administratif, 73 avenue de Paris, 94160 SAINT-MANDE,
N° SIREN : 180 067 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut géographique national, Mission juridique et de la
réglementation, 73 avenue de Paris, 94165 SAINT-MANDE.
Classe N° 9 : – supports d’enregistrement magnétiques, films
vidéodisques, produits multimédias à savoir : supports
magnétiques, optiques, d’images et de sons ; logiciels, disques
compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs
exploitant ou diffusant l’information géographique ; – systèmes
(logiciels) et bases de données enregistrées d’informations
géographiques ;
Classe N° 16 : – cartes géographiques, dessins topographiques,
compilations, recueils et collections sur support papier de cartes
géographiques et topographiques ;
Classe N° 35 : – publicité – reproduction de documents ; – gestion
de
fichiers
informatiques
et
d’images
numériques
cartographiques ; – organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 38 : – télécommunications ; – communication par
terminaux d’ordinateurs ; – service de transmission d’images
cartographiques et d’informations géographiques contenues
dans une base de données ; – fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ou de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : – édition de cartes topographiques à caractère
stastique, édition d’images numériques cartographiques ; –
édition de films, vidéodisques, produits multimédias à savoir :
supports magnétiques, optiques, d’images et de sons ; logiciels,
disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs
exploitant ou diffusant l’information géographique ; –
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 42 : – programmation pour ordinateurs ; – exploitation
commerciale d’une base de données géographiques,
topographiques à caractère statistique ; – services d’études
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Services de vente au détail en magasins, par
correspondance ou en ligne (via un site Web) des produits
suivants : vêtements.
Classe N° 44 : Conseils en image personnelle, à savoir conseil en
maquillage, en coiffure et en style vestimentaire.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National : 11 3 822 699
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
Description de la marque : PHAETON
à : I.N.P.I. PARIS
LAFARGE, Société Anonyme, 61 rue des Belles Feuilles, 75116
PARIS, N° SIREN : 542 105 572.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUBUIS
Benjamin,
LAFARGE,
Département
Propriété
Intellectuelle, 95 rue Montmurier, 38291 ST QUENTIN FALLAVIER
CEDEX.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques,
ciments, mortiers, bétons, granulats, asphalte, poix et bitume ;
bétons spéciaux pour usage intérieur et extérieur, pour la
construction d’ouvrages d’art, de routes et autres voies et
surfaces de roulement et de circulation et de tous travaux
publics. ;
Classe N° 37 : Services de construction d’édifices permanents, de
routes et de ponts et d’informations en matière de construction.
Classes de produits ou services : 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 701
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; distribution de
journaux ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 39, 41.
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBON Louis-Thibaud, 9 Avenue Jean Monnet, 92130 ISSY
LES MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
N° National : 11 3 822 703
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Feraud épouse Levi Stéphanie, 30 Bompertuis Neuf, 13120
GARDANNE.
Classe N° 41 : Edition et publication de contenus (textes avec ou
sans images) autres que publicitaires, livres, revues, relatifs à la
restauration sur support informatique ou papier, services de mise
en page, photographie, services de formation.
Classe N° 42 : Programmation et développement de logiciels,
location de matériel informatique, location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données, conception (élaboration),
mise à jour, location et maintenance de bases de données
informatiques, conception (élaboration) de sites Web.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Feraud épouse Levi Stéphanie, 30 Bompertuis Neuf, 13120
GARDANNE.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; publication de livres ; micro-édition.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation),
informations et conseils en matière de restauration.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services : 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 702
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Ceros, sarl, 6 rue Vivienne, 75002 PARIS, N° SIREN : 420 698 474.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ceros, 6 rue Vivienne, 75002 PARIS.
N° National : 11 3 822 704
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DCNS, Société Anonyme, 40-42 rue du Docteur Finlay, 75015
PARIS, N° SIREN : 441 133 808.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Logiciels d’entraînement, d’aide à la décision, de
mesure et d’analyse de comportements humain ; base de
données sur les aspects psychologique et psychosociologique
(programmes enregistrés).
Classe N° 41 : Education ; formation ; organisation de concours à
buts éducatifs ou de divertissement. Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Publication électronique en
ligne.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement de logiciels. Recherche
et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes
de projets techniques. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
117
publicitaire ; autocollants (articles de papèterie) ; enseignes en
papier ou en carton ; bandes collantes pour la papèterie ou le
ménage ; ;
Classe N° 35 : Service de vente au détail de films et supports
autocollants (articles de papèterie) à destination décorative et
publicitaire ; reproduction de documents ; ;
Classe N° 37 : Travaux de peinture ; travaux de peinture sur
enseignes ; réparation d’enseignes ; ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; sérigraphie.
Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 714
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 11 3 822 706
AD KERMESS, SARL, 11 rue des hauts chupins, 91310 LINAS,
N° SIREN : 377 839 329.
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AD KERMESS, 11 rue des hauts chupins, 91310 LINAS.
STE RODOZ, SA, Rue louis breguet, ZI l’abbaye, BP 21, 38780
PONT EVEQUE, N° SIREN : 331 250 894.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STE RODOZ, SA, Rue Louis Bréguet, Z.I. L’ABBAYE, BP 21, 38780
PONT EVEQUE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 710
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
Description de la marque : Un dauphin dans un cercle noir sur
fond blanc au dessus d’une lettre K noire Barre supérieure du K
rouge Pantone S87-1 Dos du dauphin : P. S223-1, ventre : P. S2228 Gilet noir représentant une bille de billard no 8 Sous la lettre
“ K ”, AD KERMESS en lettres noires
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;
à : I.N.P.I. PARIS
M.P.A MULTI PASSIONS ADHESIF, SARL, 7 rue du Bailly, 21000
DIJON, N° SIREN : 478 164 155.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, 62 rue Chabot Charny,
21000 DIJON.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; films et supports
autocollants (articles de papèterie) à destination décorative et
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
entretien et réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ;
restauration de mobilier ; Réparation, entretien, rénovation,
location de billards et de tous types de jeux de café anciens ou
modernes et de matériel de casino. ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage
marchandises ; organisation de voyages ; informations
matière de transport ; location de garages ou de places
stationnement ; Déménagement de billards et de tous types
jeux de café anciens ou modernes. ;
de
en
de
de
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; location de
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; service
de jeux d’argent ; Organisation de concours et de compétitions à
buts éducatifs, sportifs, ou de divertissement ; tournages de
cinéma (studios de cinéma) ; expositions sur foires et salons à
buts éducatifs ou de divertissement.
Classes de produits ou services : 28, 37, 39, 41.
BOPI 11/31 - VOL. II
publicitaire ; autocollants (articles de papèterie) ; enseignes en
papier ou en carton ; bandes collantes pour la papèterie ou le
ménage ; ;
Classe N° 35 : Service de vente au détail de films et supports
autocollants (articles de papèterie) à destination décorative et
publicitaire ; reproduction de documents ; ;
Classe N° 37 : Travaux de peinture ; travaux de peinture sur
enseignes ; réparation d’enseignes ; ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; sérigraphie.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 40.
N° National : 11 3 822 715
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAVOR CREATIONS, SAS, BP 70032, bd de Lery, 83180 SIX
FOURS CEDEX, N° SIREN : 520 441 429.
N° National : 11 3 822 723
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAVOR CREATIONS, BP 70032, bd de Lery, 83180 SIX FOURS
CEDEX.
COULANJON Pierre, Agissant pour le compte de la société PMEI
Conseil en cours de formation, 37 rue du Riau le By, 03380
HURIEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COULANJON Pierre, 37 rue du Riau le By, 03380 HURIEL.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 718
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M.P.A MULTI PASSIONS ADHESIF, SARL, 7 rue du Bailly, 21000
DIJON, N° SIREN : 478 164 155.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP BOUCHARD & TRESSE, Avocats, 62 rue Chabot Charny,
21000 DIJON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Conseils en production industrielle rendus par des
ingénieurs.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 724
Dépôt du : 8 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DISC AMBIANCE, société à responsabilité limitée, 112, chemin du
Bois fin, 80132 DRUCAT, N° SIREN : 383 888 955.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papèterie ou le ménage ; films et supports
autocollants (articles de papèterie) à destination décorative et
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne-Marie PECORARO, Aklea, société d’avocats, 71-73, avenue
des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Disques acoustiques, disques compacts (audiovidéo), disquettes souples, disques vidéo pré-enregistrés ou
vierges ; lecteurs de disques compacts, baladeurs ; tables de
mixage ; platines CD, platines vinyles, tourne-disques, supports
de protection en feutrine d’un plateau de platine vinyle ;
amplificateurs et autres appareils pour l’amplification des sons ;
caméras (appareils photographiques), caméras vidéo, appareils
photographiques et cinématographiques ; supports numériques
de compilation et pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d’images, fixes ou animés, et/ou de
sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; terminaux
multimédia ; supports de données magnétiques ; supports de
données optiques ; écrans vidéo ; écrans de projection ; baladeurs
numériques ; appareils enregistreurs à bande magnétique ;
bandes audio et vidéo ; supports d’enregistrements sonores,
magnétiques, audio et vidéo numériques notamment lecteurs de
DVD, cassettes audio, cassettes vidéo ; casques à écouteurs en
particulier casques pour disc-jockey ; enseignes lumineuses ;
haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels, logiciels de jeux
notamment de jeux interactifs ; microphones ; publications
électroniques (téléchargeables) ; applications et programmes
pour
téléphones
mobiles ;
ordinateurs,
programmes
d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) et programmes de jeux
pour ordinateurs notamment programmes musicaux ; tapis de
souris pour ordinateurs ; claviers d’ordinateurs ; appareils de
radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio et vidéo),
régulateurs d’éclairage de scène ; appareils téléphoniques
notamment téléphones portables ; radiotéléphones incluant leurs
abonnements prêts à l’emploi ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour
le traitement de l’information ; appareils optiques ; appareils et
instruments d’enseignement ; automates à musique à
prépaiement, distributeurs automatiques ; articles de lunetterie
notamment lunettes de soleil, lunettes de sport ; lunettes
(optique) ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; organiseur
personnel électronique (agenda électronique).
119
artistiques ; direction professionnelle de mannequins, de
célébrités, d’artistes de spectacles, d’athlètes sportifs, de
comédiens et de créateurs de mode ; services d’agence de
mannequins, à savoir services de sélection, de recrutement et de
placement de mannequins ; relations publiques ; services de
revues de presse ; reproduction de documents ; gestion
administrative de primes, promotionnelles ; organisation
d’opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la
clientèle et le personnel ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le
compte de tiers de produits (à l’exception de leur transport) et de
services, à savoir des produits et des services relevant des
domaines de l’habillement et des accessoires de mode, du textile,
du design, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de
l’horlogerie, de la lunetterie, du divertissement et des loisirs, du
sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la
presse et de l’édition, de la musique, de la papeterie, de la
télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie
mobile) et de l’informatique permettant aux clients de visualiser
et d’acheter ces produits ou ces services par tout moyen,
notamment sur un site Web marchand ; bureaux de placement ;
recrutement de personnel ; services de secrétariat ; comptabilité ;
travaux statistiques ; location de machines à écrire ; location de
machines et d’appareils de bureau ; location de photocopieurs ;
location de distributeurs automatiques.
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons
pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier
ou en matières plastiques) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs, communications par réseau de fibres
optiques, par voie hertzienne, par voie filaire et par satellite ;
informations diffusées par voie télématique, téléinformatique,
hertzienne en matière de télécommunications ; fourniture d’accès
à des informations personnelles et professionnelles de tiers sur
Internet ; agences de presse ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; diffusion de programmes sur un réseau
global d’ordinateurs ; transmission de messages, de sons et
d’images assistée par ordinateur ; fourniture (transmission) en
ligne de publications téléchargeables ; services de transmission
d’informations contenues dans une base ou banque de données
par voie informatique ou télématique ; transmission et échange
de messages, de données, de son et d’images et leur diffusion
(transmission) par terminaux d’ordinateurs, sur réseau
téléphonique, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques
ou par satellite ; transmission de données par voie télématique (à
accès libre, par code ou sur abonnement) ; transmission de
données sur un réseau global d’ordinateurs à accès libre, par code
ou sur abonnement ; services de télécommunication avec
répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de
mise à disposition et de transmission d’informations, de
messages, de données, de sons et d’images, et/ou de réalisation
d’opérations, de transactions ; messagerie électronique ; conseils
en communication (télécommunication) concernant l’audiovisuel,
la télématique ; services d’information rendus en ligne, en matière
de télécommunication ; services de transmission, de
communications écrites et de données ; services de transmission
et de diffusion sur tout support, notamment de programmes et
d’informations ; diffusion de programmes de télévision ;
télévision par câbles ; émissions télévisées et radiophonique ;
services de communications par l’intermédiaire de terminaux à
vidéographie interactive accessibles par codes d’accès
notamment dans le cadre de divertissement, d’éducation, de
sondages, d’émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec
ceux-ci.
Classe N° 35 : Publicité, y compris la publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris
électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
services d’abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des
affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ;
agences d’informations commerciales ; études de marché ;
prévisions économiques ; informations statistiques ; recherches
de marché ; régie publicitaire ; location de matériels, d’espaces et
de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de
communication mondiale de type Internet) ; conseils,
informations et renseignements d’affaires ; aide à la direction des
affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ;
expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires ;
administration commerciale de licences de produits et de services
de tiers ; organisation d’expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; services d’affichage ; publication
de textes publicitaires ; consultations pour la direction des
affaires ; consultation professionnelle en matière publicitaire et
promotionnelle ; gestion de fichiers informatiques ; conseils
relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; diffusion
d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à
jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour le
compte de tiers ; démonstration de produits ; diffusion
(distribution) d’échantillons ; services de vente aux enchères ;
agences d’import-export ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; direction professionnelle des affaires
Classe N° 41 : Agences de modèles pour artistes ; services
d’artistes de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ;
divertissement ; activités culturelles et sportives, organisation
d’activités afférentes à la danse et autres activités d’expression
corporelle ; services d’auteurs et de créations d’œuvres
artistiques de chorégraphies ; cours d’expression corporelle ;
cours et formation culturelle ou chorégraphique ou de danse ;
école de danse ; services de divertissement, à savoir conception,
création, production, et présentation de pièces de théâtre
proposant des numéros artistiques, des numéros comiques, de la
chorégraphie et/ou de la danse, de la musique et/ou des
chansons ; services de clubs de danse ; production de spectacle
vivant et de danse pluridisciplinaire ; organisation de stages et de
formation de danse ; cours par correspondance, notamment
cours de chant ou de musique ; services de ludothèque à savoir
services d’animations ludiques (divertissement) ; services de
production audiovisuelle et musicale ; services d’édition de
supports sonores, visuels (disques interactifs) ; services d’édition
de programmes audiovisuels (mise en forme de textes, d’images
fixes ou animées, de sons musicaux) ; services d’édition
musicale ; services de production et représentation de spectacles ;
représentations théâtrales ; services de réservation de places de
spectacles ; services de location de décors de spectacles ; services
d’enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes
vidéo et d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
production de films sur bandes vidéo ; production de films, de
séries et de programmes de télévision ; location d’appareils et
accessoires cinématographiques divertissements télévisés et
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
radiophoniques ; services de discothèque ; music-hall ; services
d’orchestre ; organisation de bals ; organisation et conduite de
concerts ; rédaction de scenarios ; services de reporters ; studio
de cinéma ; services de studios d’enregistrements ; services de
composition
musicale ;
organisation
de
concours
(divertissement), d’expositions à buts culturels, de bals, de
spectacles (services d’imprésarios) ; planification et organisation
de réceptions (divertissement) ; production, postproduction et
montage de programmes cinématographiques, radiophoniques
et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux
en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l’Internet à but
éducatif ou de divertissement ; production, montage, location et
édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte
et/ou d’images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non,
à usage interactif ou non), de disques et de compilations
musicales sur tout support, y compris les supports numériques,
Cédéroms et Cédéi ; services d’édition, d’enregistrement et de
reproductions des sons et des images ; reportages
photographiques ; production de spectacles ; services de
publication de textes autres que textes publicitaires et services de
publication d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines et de publications en tous genres et
sous toutes les formes (autres que publicitaires), y compris
publications électroniques et numériques (non téléchargeables) ;
gestion de la carrière individuelle de musiciens, de mannequins,
de célébrités, d’artistes de spectacles, d’athlètes sportifs, et de
comédiens (services d’impresario) ; négociation de contrats pour
le compte de musiciens, de mannequins, de célébrités, d’artistes
de spectacles, d’athlètes sportifs et de comédiens (services
d’impresario).
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 749
N° National : 11 3 822 771
Dépôt du : 8 AVRIL 2011
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CLAUDE MUETTON, 3 RUE D’AMBOISE, 63000 CLERMONT
FERRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL PROJECTIVE GROUPE, 4 PLACE REGENSBURG, 63000
CLERMONT FERRAND.
à : I.N.P.I. PARIS
Bozzi Elisabeth, Agissant pour le compte de la société Hapivipi en
cours de formation, 18 rue du Maréchal Galliéni, 78000
VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bozzi Elisabeth, 18 rue du Maréchal Galliéni, 78000 VERSAILLES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; Services de
traiteurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
Description de la marque : Police Cochin Regular.
Classe N° 4 : Bougies, mèches pour l’éclairage ;
Classe N° 6 : Boîtes en métaux communs ; objets d’art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe N° 9 : Articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
N° National : 11 3 822 759
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MEUNIER François – Gonzague, 15 RUE D’OLIVET, 53200
CHATEAU GONTIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEUNIER Gonzague, 15 D’OLIVET, 53200 CHATEAU GONTIER.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; objets d’art en
métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;
porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en
métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons
pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ;
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
121
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ;
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; coussins ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; urnes funéraires ; vannerie ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ;
verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à
l’exception des fils) ; perruques ; articles décoratifs pour la
chevelure ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux
de cartes ou de tables ;
Classe N° 34 : Articles pour fumeurs ; allumettes ; boîtes ou étuis
à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 4, 6, 9, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 24,
25, 26, 28, 34.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 774
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Française Handisport, Association, 42 Rue Louis
Lumière, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Française Handisport, 42 RUE LOUIS LUMIERE, 75020
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; vélomoteurs ;
cycles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 22 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
matières textiles pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; cravates ; bonneterie ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 12, 16, 22, 25, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 775
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AMALDIS, SARL unipersonnelle, 23 avenue de Charlebourg,
92250 LA GARENNE COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOULET Aurélie, 67 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
journaux ; périodiques ; prospectus ; brochures ; fiches pratiques ;
plaquettes à sujet juridique (produits de l’imprimerie) ;
documentation (produits de l’imprimerie) ;
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits. Gelées, confitures, compotes. Fruits cristallisés. ;
Classe N° 30 : Glaces comestibles en petits et gros emballages,
Glaces comestibles à emporter. Glace aux fruits, crème glacée,
sorbet, yaourts glacés. Café, thé, cacao ; produits de pâtisserie, y
compris cookies et biscuits ; confiserie ; desserts ; préparations à
base de céréales ; glaces comestibles, y compris glaces à l’eau,
crèmes glacées et sorbets ; confiserie glacée ; glace à rafraîchir.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 779
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; aide à la direction des affaires ; informations ou
renseignements d’affaires ; traitement de l’information ;
comptabilité ;
services
d’assistance
commerciale
et
d’informations commerciales pour le compte de tiers notamment
dans les domaines fiscalité, droit, reglementations, affaires
commerciales, affaires sociales, ressources humaines, économie,
finances, successions, reproduction de documents ; publicité en
ligne sur réseau informatique.
Classe N° 38 : Communication, transmission et diffusion
d’informations notamment d’informations juridiques sur réseaux
numériques de communication, service de messagerie
électronique ; transmission de télécopies ; centre téléphonique à
savoir services de téléconférences ;
AMALDIS, SARL unipersonnelle, 23 avenue de Charlebourg,
92250 LA GARENNE COLOMBES.
Classe N° 41 : Éducation ; publication de livres ; plaquettes à sujets
juridiques ; production de films sur bandes vidéo ; organisation
de concours en matière d’éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOULET Aurélie, 67 boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 45 : Services juridiques ; renseignements et
informations juridiques ; traitement de l’information juridique.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 800
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits. Gelées, confitures, compotes. Fruits cristallisés. ;
Classe N° 30 : Glaces comestibles en petits et gros emballages,
glaces comestibles à emporter. Glace aux fruits, crème glacée,
sorbet, yaourts glacés. Café, thé, cacao ; produits de pâtisserie, y
compris cookies et biscuits ; confiserie ; desserts ; préparations à
base de céréales ; glaces comestibles, y compris glaces à l’eau,
crèmes glacées et sorbets ; confiserie glacée ; glace à rafraîchir.
Classes de produits ou services : 29, 30.
EP VALENCE, eurl, 52, rue du Vivarais, ZA du Rousset, 26320
SAINT MARCEL LES VALENCE, N° SIREN : 524 231 735.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EP VALENCE, Institut Emile Perrotin, 52, rue du Vivarais, ZA du
Rousset, 26320 SAINT MARCEL LES VALENCE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 784
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BUSINESSFIL, société par action ssimplifiée, 70 rue des Rosiers,
93400 SAINT-OUEN, N° SIREN : 401 546 957.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUSINESSFIL, 70 rue des Rosiers, 93400 SAINT-OUEN.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ;
manuel
d’utilisation ;
revues,
publications ;
répertoires ; aide-mémoire ; imprimés ; papier ; affiches ; livres ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
123
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 818
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Martinon Luc, 4 rue servient, 69003 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Martinon Luc, 4 rue servient, 69003 LYON.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Formation, aide aux démarches administratives,
éducation à la parentalité ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 819
N° National : 11 3 822 821
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
THONI NGA ONDOA Anne Joséphine, 306 Allée du Dragon, 91000
EVRY.
Jean-Arthur Thoni, enfant mineur représenté par s.a. mère Anne
Joséphine Thoni Nga Ondoa, 306 allée du dragon, 91000 EVRY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THONI NGA ONDOA Anne Joséphine, 306 Allée du Dragon, 91000
EVRY.
à : I.N.P.I. PARIS
AMUNDI, Société anonyme à conseil d’administration, 90
Boulevard Pasteur, 75015 PARIS, N° SIREN : 437 574 452.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 36 : Affaires financières, services de gestion d’actifs
mobiliers ou immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers,
de portefeuilles de produits financiers, d’OPC (Organismes de
Placement Collectif), de SICAV (Sociétés d’Investissements à
Capital Variable), de FCP (Fonds Commun de Placement) ;
assurances, assurances sur la vie.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 844
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TRAVAUX POSE HABITAT FRANCE, S.A.S., 35 allée des
Impressionnistes, 93420 VILLEPINTE, N° SIREN : 522 848 712.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Services et travaux de maçonnerie, menuiserie,
plomberie, électricité, peinture, plâtrerie, couverture, fumisterie ;
serrurerie ; travaux d’isolation thermique ou phonique,
d’imperméabilisation ; installation d’équipements de cuisines ou
de salle de bain ; installation de portes et de fenêtres ; pose de
revêtements muraux ; installation, entretien et réparation
d’appareils pour le conditionnement de l’air et les appareils de
chauffage ; installation et réparation de dispositifs d’alarme ;
location d’outils et de matériel de construction, de bouteurs,
d’extracteurs d’arbres, de machines à nettoyer, de machines de
chantier, de matériel de bricolage et de jardinage ; entretien,
réfection, réparation et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol,
de mobiliers et d’outils.
Classe N° 39 : Transport ; location de véhicules, d’entrepôts, de
conteneurs d’entreposage, de garages, de galeries pour
véhicules ; emballage et entreposage de marchandises.
Classe N° 37 : Services et travaux de maçonnerie, menuiserie,
plomberie, électricité, peinture, plâtrerie, couverture, fumisterie ;
serrurerie ; travaux d’isolation thermique ou phonique,
d’imperméabilisation ; installation d’équipements de cuisines ou
de salle de bain ; installation de portes et de fenêtres ; pose de
revêtements muraux ; installation, entretien et réparation
d’appareils pour le conditionnement de l’air et les appareils de
chauffage ; installation et réparation de dispositifs d’alarme ;
location d’outils et de matériel de construction, de bouteurs,
d’extracteurs d’arbres, de machines à nettoyer, de machines de
chantier, de matériel de bricolage et de jardinage ; entretien,
réfection, réparation et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol,
de mobiliers et d’outils.
Classe N° 39 : Transport ; location de véhicules, d’entrepôts, de
conteneurs d’entreposage, de garages, de galeries pour
véhicules ; emballage et entreposage de marchandises.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, assemblage de matériaux
et notamment travaux sur bois, sciage, rabotage, polissage,
fraisage, gravure, reliure, teinture, broderie, couture, soudure,
dorure, impressions de dessins, découpage, revêtement
métallique, purification, désodorisation, rafraîchissement et
régénération de l’air, traitement de l’eau. Informations relatives à
ces services.
Classe N° 42 : Services d’étude de projets techniques, conseils et
consultations professionnels techniques dans le domaine de
l’habitat, du bricolage, de l’environnement ; conseils en
construction ; travaux d’ingénieurs ; conseils en matière
d’économie
d’énergie ;
essais
de
matériaux ;
service
d’architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; contrôle de qualité ; recherches techniques.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, assemblage de matériaux
et notamment travaux sur bois, sciage, rabotage, polissage,
fraisage, gravure, reliure, teinture, broderie, couture, soudure,
dorure, impressions de dessins, découpage, revêtement
métallique, purification, désodorisation, rafraîchissement et
régénération de l’air, traitement de l’eau. Informations relatives à
ces services.
Classe N° 42 : Services d’étude de projets techniques, conseils et
consultations professionnels techniques dans le domaine de
l’habitat, du bricolage, de l’environnement ; conseils en
construction ; travaux d’ingénieurs ; conseils en matière
d’économie
d’énergie ;
essais
de
matériaux ;
service
d’architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; contrôle de qualité ; recherches techniques.
Classes de produits ou services : 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 849
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Boulhram Samir, 121 avenue pablo picasso, 92000 NANTERRE.
Medjaoui Mehdi, 10 rue de l’yser, 95100 ARGENTEUIL.
Arnault Thibaud, 21 rue du 14 juillet, 94270 KREMLIN-BICETRE.
Classes de produits ou services : 37, 39, 40, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boulhram Samir, 121 avenue pablo picasso, 92000 NANTERRE.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 848
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TRAVAUX POSE HABITAT FRANCE, S.A.S., 35 allée des
Impressionnistes, 93420 VILLEPINTE, N° SIREN : 522 848 712.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; Services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
125
N° National : 11 3 822 874
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GILARDI S.A. LE VIN ENSOLEILLE, société anonyme, Zone
Artisanale Commerciale du Pont Rout, 83460 LES ARCS-SURARGENS, N° SIREN : 321 352 353.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits ou services : 25, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 862
Dépôt du : 11 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Peralada services, S.A.R.L, Rue Ampère, Z.I du Rooy, 47300
VILLENEUVE SUR LOT, N° SIREN : 510 991 045.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Peralada services, Rue Ampère, Z.I du Rooy, 47300 VILLENEUVE
SUR LOT.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Revendication des couleurs : blanc, or,
pantone 409 U
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’une des appellations d’origine
contrôlée comportant le terme “ Provence ” ; eaux-de-vie
bénéficiant de l’une des appellations d’origine réglementée
comportant le terme “ Provence ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 898
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; Appareils permetant la
production d’énergies, à savoir cellules photovoltaïques.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
à : I.N.P.I. LYON
AGORA EXPANSION, SAS, ZA de Chesnes, 55 boulevard de la
Noirée,
38070
SAINT-QUENTIN
FALLAVIER,
N° SIREN : 419 717 194.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MLP, SERVICE JURIDIQUE, 55 Bd de la noirée, ZA de Chesnes,
BP 59, 38291 SAINT-QUENTIN FALLAVIER CEDEX.
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos,
de voyage, de plage ; ceintures (habillement) ; maroquinerie ;
Classe N° 25 : Ceintures (habillement), gants (habillement),
chaussettes, guêtres, manchons (habillement) ; foulards,
écharpes, étoles, cravates ; bonneterie ; chapellerie ; vêtements ;
Classe N° 26 : Boucles et attaches pour ceinture, foulard, écharpe,
cravate, vêtement ; attaches ou fermetures pour vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 11 3 822 915
Description de la marque : AGORA EXPRESS Lettres : noir –
Rouge quadri : C : 0% / M : 95% / J : 100% / N : 0% – Rouge
Pantone : 032 C Bleu quadri : C : 62% / M : 0% / J : 21% / N : 31% –
Bleu pantone : 5483C
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ; cartes
de fidélité ; cartes d’abonnements en carton ou en plastique ;
albums ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; papiers,
cartons, produits de l’imprimerie : revues, journaux, périodiques,
livres, affiches, imprimés, photographies, papier d’emballage ;
sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou en matière
plastique ; enseignes en papier ou en carton, cartes postales.
ZUCCOLO ROCHET & Co, Société par actions simplifiée, 26
chemin de la Croix, Zone Industrielle, Les Césardes, 74600
SEYNOD, N° SIREN : 325 720 332.
Classe N° 20 : Meubles et étagères destinés à l’équipement des
points de vente spécialisés presse ; meubles muraux roulants
destinés à la présentation de journaux, magazines, livres,
périodiques, quotidiens ; porte-revues ; présentoirs ; présentoirs
pour prospectus, imprimés, journaux, revues, périodiques,
magazines et produits multimédia ; tableaux d’affichage ;
matériels spécialisés pour la presse, l’imprimerie.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de produits de presse,
de journaux, de périodiques, de bandes dessinées, de revues, de
magazines, de publications de divertissement, d’enseignement
ou scientifiques, de livres (sauf transport), de tabac, de jeux dans
les points de vente Agora Express portant sur une surface de 60 à
80 m – publicité sous différentes formes (enseigne, affichage
publicitaire, animation événementielle autour des produits) –
locations de matériel publicitaire – aide a la direction des affaires,
gestion des affaires commerciales dans commerces de détails du
secteur de la presse et des activités connexes ; gestion de fichiers
informatiques ; étude de marchés et des ventes dans le domaine
de la presse.
Classe N° 38 : Transmission d’informations contenues dans les
banques de données, services de transmission de messages et de
données, services de visualisation (transmission) d’informations
d’une banque de données stockées sur ordinateurs ; services de
communication électronique et par ordinateurs ; services
d’échange électronique de données ; transmission d’informations
par ordinateurs groupés sur un réseau télématique, services de
transmission d’informations via des services télématiques
accessibles par code d’accès.
Classe N° 39 : Distribution de journaux, revues, librairies,
prospectus (points de vente de presse) et distribution d’autres
articles (colis).
Classes de produits ou services : 16, 20, 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages, autres qu’à usage dentaire ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de
fantaisie ; étuis ou écrins pour l’horlogerie.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos, sacs de
voyage, sacs d’écoliers, sacs à roulettes, sacs (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage, sacs d’alpinistes, de
campeurs, de plage ; malles et valises ; parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou
imitations du cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits
qu’ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures et chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; bretelles.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 916
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 11 3 822 905
ZUCCOLO ROCHET & Co, Société par actions simplifiée, 26
chemin de la Croix, Zone Industrielle, Les Césardes, 74600
SEYNOD, N° SIREN : 325 720 332.
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
VSI CREATIONS, SAS, 8 Rue de la piscine, 34300 AGDE,
N° SIREN : 531 556 611.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESTOURNET Serge, 8 Rue de la piscine, 34300 AGDE.
Classe N° 14 : Montres ; porte-clefs ; bijouterie ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages, autres qu’à usage dentaire ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de
fantaisie ; étuis ou écrins pour l’horlogerie.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos, sacs de
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
voyage, sacs d’écoliers, sacs à roulettes, sacs (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage, sacs d’alpinistes, de
campeurs, de plage ; malles et valises ; parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou
imitations du cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits
qu’ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.
127
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles de massage et huiles essentielles,
produits cosmétiques et d’hygiène (shampooings, lotions,
crèmes, gels, dentifrices.) ;
Classes de produits ou services : 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 922
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques ;
substances diététiques à usage médical, compléments
alimentaires à usage médical à base de protéines et/ou de plantes
et/ou d’extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines
et/ou de fruits et/ou d’herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou
d’acides aminées et/ou d’acides gras sous forme de capsules,
comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces
produits pouvant être effervescent ou non ;
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MARQUARDT, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle
de
Racine,
63650
LA
MONNERIE
LE
MONTEL,
N° SIREN : 746 980 127.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Classe N° 30 : Compléments alimentaires non à usage médical à
base de plantes et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou acides
aminés et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés,
ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer, ces produits
pouvant être effervescents ou non.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 937
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
Classe N° 8 : Spatules (outils) à lisser.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 8.
SNC Lavalin Aéroports, SAS, 16 cours Jean Baptiste Langlet,
51000 REIMS, N° SIREN : 507 859 213.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 925
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNC Lavalin Aéroports, 16 cours Jean Baptiste Langlet, 51000
REIMS.
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MARQUARDT, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle
de
Racine,
63650
LA
MONNERIE
LE
MONTEL,
N° SIREN : 746 980 127.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
Classe N° 8 : Outils à mains ; récipients pour la peinture (outillage
pour peintre).
Classes de produits ou services : 8.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 926
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ;
CAPPELAERE Nicolas, 32 rue Paul Bounin, 06100 NICE.
INELDEA, SAS, 45 allée des Ormes E space, Bat C, Parc de Sophia
Antipolis, 06250 MOUGINS, N° SIREN : 445 192 495.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HAUTIER, 20 RUE DE LA LIBERTE, 06000 NICE.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National : 11 3 822 944
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HENRIET Delphine, 183 rue Saint Denis, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
In Concreto, 5 rue du Helder, 75009 PARIS.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 938
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
SANOFI-AVENTIS, société anonyme, 174, avenue de France,
75013 PARIS, N° SIREN : 395 030 844.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, 82, avenue Raspail,
94255 GENTILLY Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications
radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et par ordinateurs
via des sites Internet ou des plateformes électroniques dans le
domaine de la santé, transmission d’informations dans le
domaine de la communication de soins de santé adressés aux
patients ou professionnels de la santé par l’intermédiaire
d’ordinateurs, Internet, télévision et radio, fournissant des forums
de discussions en ligne et bulletins électroniques pour la
transmission de messages parmi les utilisateurs d’ordinateurs
dans le domaine de la santé et pharmaceutique, développements
pharmaceutiques et médicaux.
Classe N° 41 : Services d’éducation, notamment organisation de
séminaires, de groupes de travail, formation et conférences dans
le domaine de la santé. Edition de revues, livres, guides et bases
de données dans le domaine de la santé, diffusion de supports
digitaux. Formation en ligne ; Fourniture d’accès à des sites Web
comportant l’information éducative dans le domaine de la santé,
à des sites Web interactifs de formation en ligne dans le domaine
de la santé ;
Classe N° 44 : Information médicale dans le domaine de la santé,
services médicaux, consultations médicales.
Classes de produits ou services : 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
Classe N° 9 : Dispositifs de stockage informatique et de lecture
d’informations ; puces mémoires ; bandes magnétiques ; disques
magnétiques ; supports d’enregistrement à circuit intégré ;
disques vidéo numériques, vidéogrammes ; disques magnétooptiques ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés),
logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo. Cédéroms,
Dévédéroms,
supports
d’enregistrement
optiques
et
magnétiques ; lunettes de soleil ou de sports ; publications
électroniques téléchargeables et notamment de guides
électroniques ;
Classe N° 16 : Papier ; carton ; produits de l’imprimerie,
almanachs, imprimés, journaux, magazines et périodiques,
revues, livres, articles pour reliures, photographies, fiches en
papier ou en carton illustrées, papeterie, revues périodiques,
lettres d’information, documentations d’affaires, matériels
d’enseignement, affiches, guides (produits de l’imprimerie),
cartes géographiques, autocollants (articles de papeterie), sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en
matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas,
calendriers, brochures, cartes postales, photographies, papier
d’emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
recherches d’informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; services de comparaison de prix ; analyse de prix de
revient de produits et services ; tests comparatifs et études
qualitatives (informations pour les consommateurs) ; recueil de
données dans un fichier central ; systématisation de données
dans un fichier central ; établissement de statistiques ; services
d’abonnement à des journaux, à des services de
télécommunications pour des tiers ; traitement administratif de
commandes d’achats ; promotion des ventes pour des tiers ;
publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; diffusion et mise à jour d’annonces
publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; location d’espaces
publicitaires notamment sur réseaux informatiques ; organisation
d’expositions et d’événements à buts commerciaux ou de
publicité ; services de revues de presse ; organisation de concours
à but commercial et/ou publicitaire ; services de vente en ligne par
le biais d’Internet pour des produits et des services relevant des
domaines de la presse et de l’édition à savoir, produits de
l’imprimerie, almanachs, imprimés, journaux, magazines et
périodiques, revues, livres ; gestion administrative de lieux
d’expositions ;
Classe N° 38 : Télécommunications. Services de transmission
d’informations (nouvelles), de communication et de transmission
de messages et d’images assistée par ordinateur ; services de
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transmission
d’informations
par
voie
télématique ;
communications par terminaux d’ordinateur ; transmission
d’informations contenues dans des banques de données ;
services de fourniture d’accès à des informations contenues dans
des banques de données ; fourniture de temps d’accès à une
banque de données ; transmission et diffusion de données,
d’images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux
d’ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique et de diffusion d’informations par voie électronique,
au moyen notamment d’un réseau informatique global ;
fourniture d’accès à un service de vente en ligne de marchandises,
au moyen notamment d’un réseau informatique global ; location
de temps d’accès d’un centre serveur de bases de données ;
services de transmission d’informations à partir de répertoires et
de bases de données explorables, y compris de textes, documents
électroniques, bases de données, illustrations graphiques et
informations audiovisuelles, sur des réseaux informatiques et de
communications ; diffusion ou transmission d’informations, de
sons de textes ou d’images numériques téléchargeables par
réseaux informatiques et autres réseaux de communication ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues ; services
d’édition de publications y compris, de publications électroniques
accessibles notamment à partir d’un réseau informatique global ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
microédition ;
organisation,
préparation
et
conduite
d’expositions, conférences, conventions, séminaires, ateliers,
expositions et manifestations à des fins éducatives ou culturelles ;
services de reporters ; services de photographies ; organisation
de concours à buts éducatifs et de divertissement ;
Classe N° 44 : Informations en matière de soins d’hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux ; informations sur les
salons et instituts de beauté, les salons de coiffures.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 822 963
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
djogo aubin kissidi, 6 abbe gregoire (Rue), 91700 SAINTE
GENEVIEVE DES BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
djogo aubin kissidi, 6 abbe gregoire (Rue), 91700 SAINTE
GENEVIEVE DES BOIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 25, 42.
129
N° National : 11 3 822 978
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CADES, SA, BP 24, 51 avenue de l’Europe, 59435 RONCQ CEDEX,
N° SIREN : 311 441 539.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CADES, BP 24, 51 avenue de l’Europe, 59435 RONCQ CEDEX.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 4, 6, 11, 20, 21, 24, 26.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 823 021
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LES AMIS DU SENEGAL, Association déclarée, 20 lotissement les
haut de maniba, 97222 CASE PILOTE, N° SIREN : 503 515 553.
BOPI 11/31 - VOL. II
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; location d’appareils de télécommunication ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
HATIL Philippe, 20 LES TERRASSES DE MANIBA, 97222 CASE
PILOTE.
Classes de produits ou services : 35, 38.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe Hatil, 20 les terrasses Maniba, 97222 CASE PILOTE.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 180
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DES INVENTEURS ET FABRICANTS FRANÇAIS
1901, 12 Rue Beccaria, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Gérard DOREY, Président de l’A.I.F.F, 12, rue Beccaria, 75012
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Relations publiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 092
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
rodriguez alexandre, urb. Can Palau, buzon 56, 08396 SANT
CEBRIA DE VALLALTA BARCELONA, Espagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rodriguez alexandre, urb. Can Palau, buzon 56, 08396 SANT
CEBRIA DE VALLALTA BARCELONA, Espagne.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
Produits ou services désignés : Produits ou services désignés : à
savoir produits de l’imprimerie-photographies papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils). Vêtements. Insignes non en métaux précieux. Distribution de prospectus
d’échantillons – conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Education : formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Production de
spectacles, de films. Organisation de concours. Organisation et
conduites de colloques, conférences congrès. Organisation
d’exposition et conduites de colloques, conférences congrès.
Organisation d’exposition à buts culturels ou éducatifs. Travaux
d’ingénieurs, consultation professionnelle et établissements de
plans sans rapport avec la conduite des affaires. Gestion de lieux
d’expositions.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 26, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
131
N° National : 11 3 823 181
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DES INVENTEURS ET FABRICANTS FRANÇAIS
1901, 12 Rue Beccaria, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Gérard DOREY, Président de l’A.I.F.F., 12, rue Beccaria, 75012
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Produits ou services désignés : à
savoir produits de l’imprimerie-photographies papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils). Vêtements. Insignes non en métaux précieux. Distribution de prospectus
d’échantillons – conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Education : formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Production de
spectacles, de films. Organisation de concours. Organisation et
conduites de colloques, conférences congrès. Organisation
d’exposition et conduites de colloques, conférences congrès.
Organisation d’exposition à buts culturels ou éducatifs. Travaux
d’ingénieurs, consultation professionnelle et établissements de
plans sans rapport avec la conduite des affaires. Gestion de lieux
d’expositions.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 26, 35, 38, 41, 42.
Produits ou services désignés : Produits ou services désignés : à
savoir produits de l’imprimerie-photographies papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils). Vêtements. Insignes non en métaux précieux. Distribution de prospectus
d’échantillons – conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Education : formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Production de
spectacles, de films. Organisation de concours. Organisation et
conduites de colloques, conférences congrès. Organisation
d’exposition et conduites de colloques, conférences congrès.
Organisation d’exposition à buts culturels ou éducatifs. Travaux
d’ingénieurs, consultation professionnelle et établissements de
plans sans rapport avec la conduite des affaires. Gestion de lieux
d’expositions.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 26, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 190
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DES INVENTEURS ET FABRICANTS FRANÇAIS –
1901, 12 Rue Beccaria, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Gérard DOREY, Président de l’A.I.F.F., 12, rue Beccaria, 75012
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 189
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DES INVENTEURS ET FABRICANTS FRANÇAIS
1901, 12 Rue Beccaria, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Gérard DOREY, Président de l’A.I.F.F., 12, rue Beccaria, 75012
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Produits ou services désignés : Produits ou services désignés : à
savoir produits de l’imprimerie-photographies papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils). Vêtements. Insignes non en métaux précieux. Distribution de prospectus
d’échantillons – conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Education : formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Production de
spectacles, de films. Organisation de concours. Organisation et
conduites de colloques, conférences congrès. Organisation
d’exposition et conduites de colloques, conférences congrès.
Organisation d’exposition à buts culturels ou éducatifs. Travaux
d’ingénieurs, consultation professionnelle et établissements de
plans sans rapport avec la conduite des affaires. Gestion de lieux
d’expositions.
BOPI 11/31 - VOL. II
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 377
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 26, 35, 38, 41, 42.
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
à : I.N.P.I. PARIS
BENHALIMA Nabi, 17 rue Roger Salengro, 69009 LYON.
N° National : 11 3 823 370
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPS
Cédric,
8
NIEDERSCHAEFFOLSHEIM.
rue
des
muguets,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPS
Cédric,
8
rue
des
muguets,
NIEDERSCHAEFFOLSHEIM.
67500
67500
Classe N° 9 : Appareils d’enseignement en particulier appareils
d’enseignement des langues ; logiciels d’enseignement
notamment logiciels d’enseignement des langues.
Classe N° 16 : Objets d’art gravés ou lithographiés ; matériel
d’enseignement ;
matériel
d’enseignement
destiné
à
l’apprentissage des langues.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires ; commerciales ;
administration ; commerciale ; travaux de bureau. ; diffusion de
matériel
publicitaire ;
(tracts,
prospectus,
imprimés, ;
échantillons). Services d’abonnement à ; des journaux (pour des
tiers). ; conseils en organisation et direction ; des affaires.
Comptabilité. ; reproduction de documents. Bureaux de ;
placement. Gestion de fichiers ; informatiques. Organisation ;
d’expositions à buts commerciaux ou de ; publicité. Publicité en
ligne sur un ; réseau informatique. Location de temps ;
publicitaire sur tout moyen de ; communication ; publication de
textes ; publicitaires ; location d’espaces ; publicitaires ; diffusion
d’annonces ; publicitaires ; relations publiques. ;
Classe N° 36 : Assurances, consultations et informations en
matières d’assurances, services de souscription d’assurances,
assurance sur la vie, services d’assurance crédit ; caisses de
prévoyance ; estimations et expertises fiscales ; actuariat ; affaires
financières, affaires bancaires, affaires monétaires ; consultations
en matière financière, informations, analyses et estimations
financières, services de financement, opérations et transactions
financières, crédit, créditbail, prêt sur gage, prêt sur
nantissement, cautions ; recouvrement de créances ; constitution
et placement de capitaux, épargne ; banque directe ; sociétés de
gestion d’actifs ; gestion de patrimoines mobiliers ou
immobiliers, de fortunes, de portefeuilles financiers, produits
financiers, SICAV (sociétés d’investissements à capital variable),
fonds communs de placement (FCP), SCPI (sociétés civiles de
placement immobilier), OPC (organismes de placements
collectifs), OPCVM (organismes de placements collectifs en
valeurs mobilières), OPCI (organismes de placements collectifs en
immobilier) ; agences de change, dépôts de valeurs, dépôts en
coffres-forts ; transfert électronique de fonds ; opérations
monétaires, opérations de change, opérations de compensation ;
cote en bourse, courtage en bourse ; émission de bons de valeur,
de lettres de crédits et de chèques de voyage ; services de cartes
de débits et de cartes de crédits ; affaires immobilières, gérance
d’immeubles, expertise immobilière, agences immobilières
(vente et location de fonds de commerces et d’immeubles) ;
parrainage et mécénat financier ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Classe N° 20 : Objets d’art en bois ; objets d’art en cire, plâtre,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; jeux et jouets permettant
l’apprentissage des langues.
Classe N° 41 : Services d’enseignement, en particulier, services
d’enseignement des langues ; services de formation aux langues
étrangères ; services d’activités sportives et culturelles destinées
à apprendre des langues.
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 9, 16, 20, 28, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 379
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. LYON
ENOVEO, SARL, 11 chemin de BOUTARY, 69300 CALUIRE ET
CUIRE, N° SIREN : 504 048 851.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURIS ECONOMIQUE, Maître Jean-Claude BRUN, 2 rue de la
Claire, 69009 LYON.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
133
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 411
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LINK GROUP, SAS, 6, quai Saint Antoine, 69002 LYON,
N° SIREN : 524 347 945.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, expertises en
affaires ; service de conseil en gestion et en organisation
d’entreprise ; informations d’affaires, études de marché,
organisation de salons professionnels à des fins commerciales ou
publicitaires, consultation professionnelle d’affaires, assistance
commerciale en matière de projets, recueil de données,
établissement de statistiques.
Classe N° 40 : Information en matière de traitement de matériaux ;
traitement des déchets (transformation), recyclage des déchets,
tri des déchets et de matières de récupération (transformation),
décontamination de matériaux dangereux, traitement de l’eau,
information en matière de traitement des déchets, services
rendus en vue de la limitation, de l’élimination, de la récupération
et de la valorisation des déchets, dépollution des sols, prévention
des pollutions de l’air et préservation de sa qualité, à savoir
conseils ; informations et études.
Classe N° 42 : Services, évaluations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingénieurs ; essais de matériaux ; tests de comptabilité avec
l’environnement ; études, plans, projets, à savoir, expertises
(travaux) d’ingénieurs concernant l’environnement et la manière
d’éviter les pollutions ; services d’ingénierie, en particulier en bioingénierie environnementale, conseils en matière d’économie
d’énergie ; recherches en matière de protection de
l’environnement ; conseils techniques en matière de bioingénierie environnementale ; établissement de plans (expertises
(travaux) d’ingénieurs) ; conception et développement de
logiciels ; conception et mise à jour de logiciels ; recherche et
développement pour des tiers ; expertises ; analyses chimiques,
recherches en chimie, services de chimie ; recherches
biologiques, services de laboratoires de bactériologie ; réalisation
d’analyses chimico-physiques ; examens biologiques ; réalisation
d’analyses d’émission.
Classes de produits ou services : 35, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 406
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Française EPMM Sports Pour tous, ASSOCIATION
1901, 153 Rue Saint Martin, 75003 PARIS, N° SIREN : 775 657 679.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Française EPMM Sports Pour tous, 153 Rue Saint
Martin, 75003 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe
N°
9
:
Programmes
d’ordinateurs
[logiciels
téléchargeables] ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
programmes du système d’exploitation enregistrés pour
ordinateurs ; logiciels [programmes enregistrés] ; publications
électroniques téléchargeables ; ordinateurs ; appareils pour le
traitement de l’information ; programmes et logiciels de jeux
vidéo et informatiques ; logiciels de jeux ; logiciels
téléchargeables de jeux vidéo et jeux informatiques par le biais
d’un réseau informatique mondial ; logiciels téléchargeables pour
le développement, la conception, la modification et la
personnalisation de logiciels applicatifs, de jeux vidéo,
informatiques et en ligne ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; cartes magnétiques ; disques compacts [audiovidéo] ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés
avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
enregistrements sonores et enregistrements vidéo ; logiciels
téléchargeables via des dispositifs sans fil ; logiciels applicatifs
pour téléphones mobiles ou cellulaires et autres dispositifs sans
fil ; logiciels de jeux vidéo et informatiques, interactifs, et de
divertissement à utiliser avec des téléphones mobiles ou
cellulaires et des dispositifs sans fil.
Classe N° 35 : – agences de publicité ; agences de
communication ; agences d’informations commerciales ; régie
publicitaire ; conseils en publicité, communication, marketing,
média et multimédias ; services d’audit en publicité,
communication ; agences de marketing ; agences de marketing
direct ; agences de publicité par l’objet ; conseils en organisation
dans le domaine de la production audiovisuelle et de
l’évènementiel à but commerciaux ou de publicité ; diffusion
d’annonces publicitaires, courrier publicitaire ; diffusion
[distribution] d’échantillons, de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés] ; mise à jour de documentation
publicitaire ; étude de marché ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; organisation d’événements à buts
commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication, location d’espaces publicitaires ;
sondages et enquêtes d’opinion ; publicité ; relations publiques ;
relations presse (relations publiques) ; promotion des ventes pour
les entreprises ; animation de ventes pour les entreprises ;
services d’abonnement pour des tiers à des publications
électroniques ou non et numériques.
Classe N° 38 : Services d’agences de presse et d’informations
(nouvelles) ; fourniture (transmission) d’informations en ligne à
partir d’une base de données informatique via Internet ; fourniture
et location de temps d’accès à des banques de données et à des
serveurs de bases de données en ligne ou via le téléphone ou la
télévision ; services de forums en ligne grâce auxquels les
utilisateurs d’ordinateurs peuvent interagir avec d’autres
utilisateurs d’ordinateurs sur des sujets d’ordre général
(fourniture de forums de discussion sur l’Internet) ; fourniture
d’accès multi-utilisateurs à des recueils d’informations de
propriété exclusive par le biais de réseaux informatiques
mondiaux ; fourniture et location de temps d’accès à des bases de
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
données interactives ; location d’appareils de télécommunication,
de téléphones, d’appareils pour la transmission de messages ;
transmission d’informations par réseaux de télécommunication
d’entreprises multiservices ; services de transfert d’appels
téléphoniques ou de télécommunications ; location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données.
Classe N° 41 : Services d’édition de revues, de livres, de
plaquettes, de tous documents imprimés, de catalogue et
documents promotionnels ; édition de presse professionnelle ;
édition de presse grand public ; organisation et conduite de
conférences, séminaires, colloques ; divertissement ; services de
loisirs ; informations en matière de divertissement ; production,
représentation de spectacles ; services d’artistes de spectacles ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation et conduite de concerts ; planification de réceptions
[divertissement] ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; conseils en organisation dans le domaine de la
production audiovisuelle et de l’évènementiel à but culturel ou
éducatif ; formation pratique, formation professionnelle, création
(conception) de contenus de formation ; exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ; microédition ; microfilmage ; mise en pages, autre qu’à buts
publicitaires ; publication de livres ; publication et rédaction de
textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; rédaction de scénarios ;
enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; photographie ; postsynchronisation ; production de films ;
projection
de
films
cinématographiques ;
reportages
photographiques ; services de studios d’enregistrement ; services
d’imagerie numérique ; services de calligraphes ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
Classe N° 42 : Création (conception) d’images, de sons ou de
mots, de documents multimédias, de polices de caractères
typographiques ; services de graphisme, création (conception)
d’identité visuelle, logotype, charte graphique, conception de
jeux ; études et conseils techniques en système d’information et
d’informatique ; élaboration [conception] de logiciels ; création et
entretien de sites Web pour des tiers, conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
de
logiciels,
d’ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; hébergement de sites
informatiques [sites Web] ; location, installation, maintenance,
mise à jour de logiciels informatiques ; reconstitution de bases de
données ; services de protection contre les virus informatiques ;
duplication de programmes informatiques ; location de serveurs
Web ; services de création (conception) de produits pour des
tiers ; services de dessinateurs pour emballages, services de
dessinateurs d’arts graphiques ; service d’illustrateurs (arts
graphiques) ; stylisme [esthétique industrielle] ; conception de
scénographies (aménagement intérieur) ; réalisation (conception
graphique) d’affichage.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 428
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Bouchard Julien, 37 rue Louis Goux, 69100 VILLEURBANNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bouchard Julien, 37 Rue Louis Goux, 69100 VILLEURBANNE.
BOPI 11/31 - VOL. II
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;
cravates ;
Classe N° 40 : Couture ; retouche de vêtements.
Classes de produits ou services : 25, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 433
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AGEM, SA, 10 Rue de la Tuilerie, 72400 CHERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGEM, 10 Rue de la Tuilerie, 72400 CHERRE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions métalliques ; Portes coulissantes profil aluminium ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions non métalliques ; vitraux ; bois de construction ;
bois façonnés ; Portes de placard coulissantes pliantes –
ouvrantes non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
étagères ; literie (à l’exception du linge de lit) ; Meubles de salle de
bain et de cuisine, lit, chevet, bureau, bibliothèque, table de
cuisine, meuble TV, table de conférence, étagères, table de
support informatique, mobilier d’agencement de magasin, glace,
miroir ; aménagements intérieurs de placards, de penderie, de
vestiaires, d’armoires, de dressing, de sous-pente (à savoir
meubles de placard, penderie, dressing, vestiaire, armoire, souspente).
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 445
Dépôt du : 12 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNOBLES DU CHATEAU MAYNE-GUYON, SARL, 1 MaineGuyon, Mazerolles, 33390 CARS, N° SIREN : 381 682 939.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES DU CHATEAU MAYNE-GUYON, 1 Maine-Guyon,
Mazerolles, 33390 CARS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
135
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 512
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
maurice jonathan,
BAILLARGUES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
“ Côtes de Bordeaux Blaye ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 464
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
2linku, SAS, 110 chemin des Siouraires, 06510 GATTIERES,
N° SIREN : 530 533 769.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
2linku, 110 chemin des Siouraires, 06510 GATTIERES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Service de messagerie électronique.
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Création de site Web sur un réseau mondial,
national ou local.
7 bis
rue
des
multipliants,
34670
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
maurice jonathan, 7 bis rue des multipliants,
BAILLARGUES.
34670
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie articles pour reliures
photographies articles de papeterie adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes pinceaux
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles)
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) caractères d’imprimerie clichés papier carton boîtes en
carton ou en papier affiches albums cartes livres journaux
prospectus brochures calendrier instruments d’écriture objets
d’art gravés ou lithographiés tableaux (peintures) encadrés ou
non aquarelles patrons pour la couture dessins instruments de
dessin mouchoirs de poche en papier serviettes de toilette en
papier linge de table en papier couches en papier ou en cellulose
(à jeter) sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 35 : Services de voyance et d’astrologie. Voyance par
téléphone. Publicité. Horoscope. Numérologie. Tarologie.
Publicité par les médias. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication. Communication par terminaux
d’ordinateur. Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial. Service d’affichage électronique. Raccordement par
Télécom au réseau mondial, établissement d’horoscopes. ;
Classe N° 45 : Service d’information en matière de voyance par
voie télématique et Internet distribution de matériels publicitaires
(prospectus, échantillons).
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 533
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAFARGE GRANULATS BETONS REUNION, Société par Actions
Simplifiée, 2 avenue Amiral Bouvet, 97420 LE PORT,
N° SIREN : 329 557 359.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUBUIS Benjamin, LAFARGE SERVICES GROUPE, Département
Propriété Intellectuelle, 95 rue Montmurier, 38291 ST QUENTIN
FALLAVIER CEDEX.
136
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Service d’analyses et de recherche en chimie ;
services d’analyses et de recherches se rapportant aux domaines
agricole, horticole et phytosanitaire.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, mortier
pour la construction.
Classe N° 44 : Consultations professionnelles et techniques se
rapportant aux domaines agricole, horticole et phytosanitaire.
Classes de produits ou services : 19.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 534
N° National : 11 3 823 546
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ARNAUD YVES, 72 IMPASSE JACQUES DE VAUCANSON, 34000
MONTPELLIER.
SODEVAM NORD LORRAINE, SA, 2 AVENUE
LIPPMANN, 57970 YUTZ, N° SIREN : 349 805 648.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARNAUD YVES, 72 IMPASSE JACQUES DE VAUCANSON, 34000
MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEVAM NORD LORRAINE, 2 AVENUE GABRIEL LIPPMANN,
57970 YUTZ.
GABRIEL
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Biostéo
Description de la marque : VERSION CMJN BLEU = C 81 + M 76
VERT = C 50 + J 100 VERSION PANTONE BLEU = 2726 C VERT =
376 C
Classe N° 41 : Formations : ergonomie, auto-massage,
gymnastique douce, relaxation collective ; à domicile, en cabinet,
en milieu professionnel (entreprise, évènement) ;
Classe N° 37 : Supervision de travaux de construction.
Classe N° 44 : Séances de rééquilibrage énergétique
ostéopathique ; à domicile, en cabinet, en milieu professionnel
(entreprise, évènement).
Classe N° 42 : Etudes de projet d’aménagement en matière de
construction.
Classes de produits ou services : 37, 42.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 543
Dépôt du : 13 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GPN, Société Anonyme, 16/40 Rue Henri Regnault, 92400
COURBEVOIE, N° SIREN : 421 454 406.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2, place Jean Millier, 92078 PARIS LA
DEFENSE Cedex.
Classe N° 9 : Programmes informatiques et logiciels destinés aux
domaines agricole, horticole et phytosanitaire.
Classe N° 35 : Promotion des ventes ; étude de marché ;
estimation en affaires commerciales ; analyse du prix de revient ;
estimation et analyse du prix de vente ; traitement administratif
de commandes d’achats ; services de conseils pour la direction
des affaires, tous ces services étant destinés aux domaines
agricole, horticole et phytosanitaire.
N° National : 11 3 823 552
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. NANCY
ISABELLE
CHANTECLAIR,
VALFROICOURT.
168
GRANDE
RUE,
88270
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISABELLE
CHANTECLAIR,
168
GRANDE
RUE,
VALFROICOURT.
88270
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
BOPI 11/31 - VOL. II
137
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail ; services de vente au détail de bijoux fantaisie
et accessoires de mode pour femme, homme et enfant colliers,
bracelets, boucles d’oreille, bagues, montres, porte-monnaie,
portefeuille, porte-cartes, sacs à main, porte-clés, coffrets.
Classes de produits ou services : 14, 18, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 777
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 791
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COUPAS BRUNO, 30 MONTEE SAINT SEBASTIEN, 73000
CHAMBERY.
Guibal Rochet Sophie, La charbonnière, Chemin des Buis, 26740
SAVASSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COUPAS BRUNO, 30 MONTEE SAINT SEBASTIEN, 73000
CHAMBERY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guibal Rochet Sophie, La Charbonnière, Chemin des Buis, 26740
SAVASSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
Produits ou services désignés : Formation ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation de
séminaires. Accompagnements individuel et collectif, à savoir
accompagnements de personnes et/ou de groupes pour leur
développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le
cadre d’objectif professionnel et/ou personnel, à savoir : conseil
en orientation professionnelle, conseil en communication (relations publiques).
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 783
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en
matière d’ordinateurs ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
Anne Courtois-Degorce, Agissant pour le compte de la société
“ TERRALIENCE ” en cours de formation, 124 rue Paul Déroulède,
92270 BOIS COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne Courtois-Degorce, 124 rue Paul Déroulède, 92270 BOIS
COLOMBES.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 795
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Nova-Flore, Sarl, Za des
N° SIREN : 444 583 108.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. ;
Fontaines,
49330
CHAMPIGNÉ,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sarl Nova-Flore, Za des Fontaines, 49330 CHAMPIGNÉ.
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe N° 3 : Produits de soins cosmétiques ; préparation
cosmétique pour luminothérapie ; crème cosmétique.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 814
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 20, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoires Filorga, SAS, 2 – 4 rue de Lisbonne, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires Filorga, 2 – 4 rue de Lisbonne, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Produits de soins cosmétiques ; préparation
cosmétique pour luminothérapie ; crème cosmétique.
Classe N° 8 :
manuellement ;
Outils
et
instruments
à
main
entraînés
Classe N° 10 : Appareils et instruments à usage cosmétique,
appareils et instruments à usage esthétique ; appareils manuels
de luminothérapie.
Classes de produits ou services : 3, 8, 10.
N° National : 11 3 823 800
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BON Leila, 12, rue des Tourterelles, 13790 PEYNIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BON Leila, 12, rue des Tourterelles, 13790 PEYNIER.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 820
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Natymo, SASU, 7 Clovis Hugues, 13100 AIX EN PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Natymo, 7 Clovis Hugues, 13100 AIX EN PROVENCE.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ;
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 813
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoires Filorga, SAS, 2 – 4 rue de Lisbonne, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires Filorga, 2 – 4 rue de Lisbonne, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
analyse financière ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 823 828
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Laurence LECUELLE, 12 Rue Plaisance, 84000 AVIGNON.
Gil GONZALES, 13 Place du Vieux Moulin, 30400 VILLENEUVE
LES AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mireille REYNAUD, 66/68 Rue Guillaume Puy, 84000 AVIGNON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; prêts de livres ;
dressage d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 39, 41.
139
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 836
Dépôt du : 10 MAI 2011
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 11 3 823 832
Institut Polytechnique de Grenoble, EPSCP, 46 avenue Félix
Viallet, 38031 GRENOBLE cedex 1, N° SIREN : 193 819 125.
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut Polytechnique de Grenoble, 46 avenue Félix Viallet, 38031
GRENOBLE cedex 1.
à : I.N.P.I. PARIS
bondonneau hadrien, 33 rue de la gare, 45310 PATAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bondonneau hadrien, 33 rue de la gare, 45310 PATAY.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
BOPI 11/31 - VOL. II
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 837
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 838
Dépôt du : 10 MAI 2011
Dépôt du : 10 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Institut Polytechnique de Grenoble, EPSCP, 46 avenue Félix
Viallet, 38031 GRENOBLE cedex 1, N° SIREN : 193 819 125.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut Polytechnique de Grenoble, 46 avenue Félix Viallet, 38031
GRENOBLE cedex 1.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
Institut Polytechnique de Grenoble, EPSCP, 46 avenue Félix
Viallet, 38031 GRENOBLE Cedex 1, N° SIREN : 193 819 125.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut Polytechnique de Grenoble, 46 avenue Félix Viallet, 38031
GRENOBLE Cedex 1.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
141
N° National : 11 3 823 839
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
promos-ville.com, SAS, 66 Chemin Mirassou, 64000 LONS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
promos-ville.com, 66 Chemin Mirassou, 64000 LONS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque est également déposée
sous le nom de domaine www.promos-ville.com
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 25, 35, 42.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 11/31 - VOL. II
N° National : 11 3 823 841
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Carpino Julien, 8 rue guyau, 06500 MENTON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Carpino Julien, 8 rue guyau, 06500 MENTON.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 29, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 861
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. NANCY
MR JACQUET Patrice, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE
DE LA SOCIÉTÉ ENERGIES-DIAGS EN FORMATION, 6, QUARTIER
BEAUSEJOUR, 54980 BATILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACQUET Patrice, 6, quartier Beauséjour, 54980 BATILLY.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 5, 13, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 913
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Diagnostics immobiliers : (contrôles = • amiante. •
plomb. • électricité. • gaz. • DPE. • état des lieux. • loi Carrez. • loi
Boutin.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
Dépôt du : 14 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BIOTIME TECHNOLOGY, SARL, 78 RUE EUGENE BICHON, 42300
ROANNE, N° SIREN : 493 387 955.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOTIME TECHNOLOGY, 78 RUE EUGENE BICHON, 42300
ROANNE.
N° National : 11 3 823 873
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Detour Florent, 198 chemin du gourd, 69126 BRINDAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Detour Florent, 198 chemin du gourd, 69126 BRINDAS.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs. Systèmes biométriques (lecteurs électroniques) et
logiciels pour la gestion du temps, la gestion des adhérents et le
contrôle d’accès ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; Gestion des
campagnes d’emailing, emarketing, publicité dématérialisée ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur.
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 823 925
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
143
informatique ; conception de systèmes informatiques et de
systèmes de télécommunications ; études et recherches techniques dans le domaine de l’exploitation et de la maintenance de
matériels informatiques et de télécommunications, conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel informatique, de
télécommunication ou de sécurité ; services de certification et
d’authentification (contrôle) de messages et de données transmis
par télécommunication ; analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
COMPAGNIE EUROPEENNE D’INTELLIGENCE STRATEGIQUE
(CEIS), Société anonyme, 280 Boulevard Saint Germain, 75007
PARIS, N° SIREN : 414 881 821.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATMARK, 16 Rue Milton, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 824 010
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Education ; divertissement ; activités culturelles ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d’ateliers de formation. Formation et
perfectionnement. Informations en matière de formation. Publication électronique de livres, de magazines, de lettres d’information,
de périodiques, de textes (autres que textes publicitaires), de
revues, d’imprimés, de brochures, de journaux et de catalogues
en ligne ; micro-édition ; services de bibliothèques électroniques
pour la fourniture d’informations électroniques (y compris informations d’archives) sous la forme de textes électroniques, d’information et de données audio et/ou vidéo, organisation et conduite
de séminaires, de congrès, de cours, de colloques, de symposiums, de conférences, de manifestations, de stages, de salons et
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment dans le
domaine de la sécurité informatique, de la sécurité Internet et de
la sécurité des systèmes d’information. Edition et publication de
livres, de magazines, de lettres d’information, de périodiques, de
textes (autres que textes publicitaires), de revues, d’imprimés, de
brochures, de journaux, de catalogues, de tous supports sonores
et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services
d’édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons
(musicaux ou non), à usage interactif ou non ; exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise en
pages (autre qu’à buts publicitaires). Organisation de concours
(éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes d’information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels
ou éducatifs. ; Conception de systèmes informatiques, consultation en matière d’ordinateurs. Service de veille technologique à
savoir surveillance de système informatiques et surveillance de
systèmes informatiques de sécurité et de techniques de piratage.
Services de sécurité informatique (services de programmation
d’ordinateurs) pour éviter le piratage et la détérioration d’informations. Services d’assistance et de soutien informatiques et techniques dans le domaine de la sécurisation informatique ; services
de programmation permettant la sécurisation dans le domaine de
l’informatique. Analyse technologique ou informatique pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs. Conseils techniques,
études techniques, analyses et diagnostics techniques dans le
domaine de l’informatique. Audit technique, veille technique et
conseil technique en matière de sécurité informatique et de sécurité des systèmes d’information. Reconstitution de bases de
données. Services d’ingénierie en informatique, plus particulièrement dans le cadre de la gestion de bases de données y compris
conversions de données ; conception (élaboration) de
programmes pour le traitement de données et de textes d’entreprises, services de transposition d’application du logiciel (service
de programmation) ; élaboration (conception) et mise à jour de
logiciels et de bases de données, paramétrage et maintenance de
logiciels, programmation pour ordinateurs ; programmation
informatique pour la sécurité des systèmes d’information ;
services d’aide technique à l’exploitation et à la supervision des
réseaux informatiques, services d’assistance technique dans les
domaines de l’informatique et des télécommunications ; assistance technique pour l’amélioration des conditions de mise en
oeuvre des appareils pour l’enregistrement, la reproduction et le
traitement de données, de sons et d’images, des terminaux de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments ; consultations et conseils techniques dans le
domaine des télécommunications et de l’informatique. Services
de consultations techniques en matière d’ordinateurs, de réseaux
informatiques mondiaux de télécommunications et de sécurité
Scelles Anne-Catherine, 20 Clos du Daim, 38950 SAINT MARTIN
LE VINOUX.
Scelles Geoffroy, 20 Clos du daim, 38950 SAINT MARTIN LE
VINOUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Scelles Anne-Catherine, 20 Clos du Daim, 38950 SAINT MARTIN
LE VINOUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 11 3 824 029
Dépôt du : 5 AVRIL 2011
BOPI 11/31 - VOL. II
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Service départemental d’incendie et de secours des Yvelines –
SDIS 78, Etablissement public, SDIS 78, 1 rue Jean Houdon,
BP 60571, 78005 VERSAILLES Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SDIS 78, BP 60571, 78005 VERSAILLES Cedex.
N° National : 11 3 824 068
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VACHERESSE MIKAEL, KERCHUZ, 29380 BANNALEC.
VACHERESSE MICHEL, KERCHUZ, 29380 BANNALEC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VACHERESSE MIKAEL, KERCHUZ, 29380 BANNALEC.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Caractères et logo en bleu et orange
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; blanchisserie ; repassage
du linge ; Aide au ménage, entretien du domicile, entretien du
linge, repassage. ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; Transport, livraison de repas, portage de repas. ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Formation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ;
Classe N° 41 : Services à la personne en formation,
divertissement, activités sportives et culturelles. Services de
loisirs auprès des personnes à leur domicile. ;
Classe N° 44 : Assistance médicale ;
Classe N° 43 : Services de restauration, de préparation de repas à
domicile, d’aide à la personne pour la prise des repas. ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport).
Classe N° 44 : Services aux particuliers de soins d’hygiène et de
beauté, à domicile. ;
Classes de produits ou services : 41, 44, 45.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus, télé-alarme au domicile des personnes âgées,
dépendantes et/ou handicapées. Services d’accompagnement, de
compagnie des personnes âgées, dépendantes et/ou
handicapées.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 824 030
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AKILI Ronald, Kompleks Mutiara Kedoya A 2/1 Rt. 011 Rw. 005,
Kedoya Selatan Jakarta Barat, Indonésie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Selarl Marchais de Candé, Avocats à la Cour, 4, avenue Hoche,
75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 37, 39, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 824 091
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
nk hôtels, SARL, Espace Buro, rue du Thoron, 83600 FREJUS,
N° SIREN : 519 634 349.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nk hôtels, Espace Buro, rue du Thoron, 83600 FREJUS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone 293
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), services de
bar, café-restaurant, cafétaria.
Produits ou services désignés : Formation ; Cours de cuisine,
cours d’oenologie, cours de décoration florale, cours de présentation de table, organisation de dégustation de vins, organisation
d’anniversaires. Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs. Location temporaire de restaurants, location tempo-
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
raire de laboratoire de traiteurs, location temporaire de cuisines
collective, location privée pour des entreprises de restaurants,
location privée pour des particuliers de restaurants. Organisation
d’évènements privés à buts de divertissement.
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
N° National : 11 3 824 099
Dépôt du : 15 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CLAUDIN Nathalie, lieu dit Le Patis Mignon, 35113 DOMAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAUDIN Nathalie, lieu dit Le Patis Mignon, 35113 DOMAGNE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18 NL
145
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
147
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
149
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National : 10 3 777 978
Dépôt du : 4 NOVEMBRE 2009
à : O.H.M.I.
MEANDI AB, Société de droit suédois, Skeppsbron 3, SE 21120
MALMÖ, SWEDEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe N° 18 : – cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières
[cuir et imitations du cuir] non compris dans d’autres classes, à
savoir sacs et lanières de cuir ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 25 : – vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 35 : – publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/46 NL
N° National : 11 3 807 302
Dépôt du : 10 MAI 2010
à : O.H.M.I.
THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, une société organisée sous
les lois de l’Etat de l’Ohio, One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati,
OHIO 45202, Etats Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour laver, blanchir et autres
substances à usage ménager ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; savon non à usage personnel ;
préparations pour rafraîchir le linge.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 11/10 NL
BOPI 11/31 - VOL. II
Errata
151
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 11 3 816 250
Signe : CHAUFFE-EAU DAFI
N° de bopi comportant l’erreur : 11/15
Date du BOPI : 15 AVRIL 2011
Vol : I Partie : 1
La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire : 38, 41.
N° National ou d’enregistrement : 11 3 817 254
Signe : AVILA FACTORY
N° de bopi comportant l’erreur : 11/28
Date du BOPI : 15 JUILLET 2011
Vol : II Partie : I-1
La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
3, 41, 44.
N° National ou d’enregistrement : 11 3 820 467
Signe : VENTE-PRIVEE-ROSEDEAL.COM
N° de bopi comportant l’erreur : 11/17
Date du BOPI : 29 AVRIL 2011
Vol : I Partie : 1
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 9 : Bons d’achat (électroniques) ; bons promotionnels
(électroniques) ; chèques-cadeaux (électroniques) de paiement ;
cartes-cadeaux (électroniques) de paiement ; bons-cadeaux
(électroniques) ; bons de réduction (électroniques) ; coupons de
réduction
(électroniques) ;
coupons
promotionnels
(électroniques) ; bons (électroniques) à valoir sur l’achat de
produits ou de services ; bons (électroniques) destinés à être
échangés contre des produits ou des services ; codes
promotionnels téléchargés à partir d’un réseau informatique
mondial ; cartes promotionnelles (électroniques) ; cartes de
fidélité (électroniques) ; cartes d’abonnement (électroniques) ;
billets (tickets) électroniques ; données téléchargeables sur
ordinateurs et téléphones portables et notamment sonneries,
sons, musiques, photographies, vidéos, films, images, logos,
textes ; publications électroniques téléchargeables ; appareils et
instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; caméras (appareils cinématographiques) ;
caméras vidéo ; écrans (photographie) ; écrans de projection ;
écrans fluorescents ; écrans vidéo ; moniteurs (matériel) ;
appareils de radio, y compris pour véhicules ; récepteurs (audio,
vidéo) ; appareils de télévision ; magnétoscopes ; lecteurs de
cassettes ;
lecteurs
de
disques
compacts ;
lecteurs
(informatique) ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; agendas
électroniques ; calculatrices de poche ; traducteurs électroniques
de poche ; appareils de navigation par satellite ; appareils de
navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; batteries
électriques ; piles électriques ; supports d’enregistrement
magnétiques ; cartes de débit et de crédit (magnétiques ou à
puces) ;
cartes
magnétiques ;
cartes
à
mémoire
à
microprocesseur ; disques compacts (audio-vidéo), disques
optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ;
disques compacts à mémoire morte et disques compacts
interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ;
appareils d’enseignement audiovisuels ; matériel d’instruction ou
d’enseignement
sous
forme
de
Cédéroms ;
logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; films
cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; appareils
de projection de diapositives ; diapositives ; appareils et
équipements pour le traitement de l’information ; ordinateurs ;
périphériques d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ;
modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; vêtements et chaussures de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de
protection ; combinaisons, costumes, gants et masques de
plongée ; pince nez ; lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes
de sport, lunettes anti-éblouissantes ; châsses de lunettes ;
montures (châsses) de lunettes ; verres de lunettes ; verres
correcteurs (optique) ; verres de contact ; lentilles de contact,
lentilles optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis
pour verres de contact ; jumelles (optique) ; longues-vues ; loupes
(optique) ; visières anti-éblouissantes ; lanternes magiques ;
automates à musique à prépaiement ; baladeurs ; casques à
écouteurs ; talkies-walkies ; appareils téléphoniques ; téléphones,
y compris les téléphones portables ; appareils de téléappel radio ;
visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains
libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; haut-parleurs
et boîtiers de haut-parleurs ; appareils pour le divertissement
conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant
ou un moniteur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
télécopieurs ; tubes lumineux pour la publicité ; bigoudis
électrothermiques ; appareils électrothermiques à onduler les
cheveux ; appareils électriques pour le démaquillage ; fers à
repasser électriques .
Classe 16 : Bons d’achat ; bons promotionnels ; chèques-cadeaux
de paiement ; cartes-cadeaux de paiement ; bons-cadeaux ; bons
de réduction ; coupons de réduction ; coupons promotionnels ;
bons à valoir sur l’achat de produits ou de services ; bons destinés
à être échangés contre des produits ou des services ; codes
promotionnels ; cartes promotionnelles ; cartes de fidélité ; cartes
d’abonnement ; billets (tickets) ; cartes de débit et de crédit (non
magnétiques) ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ;
cartonnages ; tubes en carton ; livres, livrets, journaux,
magazines, revues et périodiques ; notes, bulletins et lettres
d’information ; publications ; manuels ; catalogues ; albums ;
brochures ; imprimés ; prospectus ; almanachs, éphémérides,
calendriers, agendas ; marques pour livres ; reliures et articles
pour reliures ; étoffes pour reliures ; photographies ; affiches, y
compris les affiches publicitaires ; porte-affiches en papier et en
152
Errata
carton ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ;
maquettes d’architecture ; plans ; articles de papeterie ; blocs de
papier ; carnets, bloc-notes, cahiers, répertoires, feuilles, fiches,
enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; coffrets pour la
papeterie ; chemises pour documents ; cartes ; cartes de visite ;
cartes de vœux ; cartes de souhaits ; cartes postales ; faire-parts ;
fournitures pour l’écriture ; fournitures scolaires ; fournitures pour
le dessin ; tableaux noirs ; trousses d’écoliers ; trousses à
dessins ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie
ou le ménage ; autocollants ; bandes collantes pour la papeterie
ou le ménage ; blocs à dessin ; instruments d’écriture ; stylos ;
stylos à plume ; stylos à bille ; crayons ; taille-crayons (électriques
ou non électriques) ; mines de crayons ; gommes à effacer ;
compas ; règles ; punaises ; matériel pour les artistes ; aquarelles ;
dessins ;
images ;
gravures ;
planches
(gravures) ;
photogravures ;
eaux-fortes
(gravures) ;
objets
d’art
lithographiés ; chromolithographies ; figurines et statuettes en
papier mâché ; objets d’art gravés ; pochoirs ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; portraits ; fusains ; porte-mines ; pastels ;
plumes ; plumiers ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-plume ;
supports pour plumes et crayons ; chevalets pour la peinture ;
boîtes de peintures ; pinceaux ; tampons encreurs ; encriers ;
encres de Chine ; écritoires ; écriteaux en papier ou en carton ;
boîtes et coffrets en carton ou en papier ; corbeilles à courrier ;
coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; presses à
agrafer ; serre-livres ; pinces notes ; sous-mains ; essuie-mains en
papier ; essuie-plume ; tapis de table en papier ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matériel d’instruction ou d’enseignement sous forme de jeux (à
l’exception des appareils), à savoir livres et manuels ; sacs,
sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l’emballage, en
papier ou en matières plastiques ; papier d’emballage ;
emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; machines à écrire (électriques
ou non électriques) ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; grattoirs de bureau ; timbres à cacheter ; appareils à
étiqueter ; linge de table en papier ; cache-pots en papier ;
dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bières ; ronds
de table en papier ; drapeaux en papier ; fanions en papier ;
écussons (cachets en papier) ; enseignes en carton ou en papier ;
étiquettes non en tissu ; timbres-poste ; cornets ; cartons à
chapeaux (boîtes) ; décalcomanies ; bandes en papier ou cartes
pour
l’enregistrement
des
programmes
d’ordinateur ;
diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; patrons
pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis
pour patrons.
Classe 35 : Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance (y compris
électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; régie
publicitaire ; location de matériels, d’espaces et de supports
publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication
mondiale de type Internet) ; publication de textes publicitaires ;
consultation professionnelle en matière publicitaire et
promotionnelle ; rédaction de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à
jour de documentation publicitaire ; démonstration de produits ;
diffusion (distribution) d’échantillons ; relations publiques ;
sponsorisation (publicité), parrainage (publicité) ; gestion
administrative de primes promotionnelles ; organisation
d’opérations
promotionnelles
et
publicitaires
en
vue
d’encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le
personnel ; développement, mise en œuvre, organisation et
conduite de systèmes et de programmes de primes et de
réductions, sous la forme de bons d’achat, de bons
promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartescadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de
coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à
valoir sur l’achat de produits ou de services, de bons destinés à
être échangés contre des produits ou des services, de codes
promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité et
de cartes d’abonnement ; organisation d’expositions et de foires
à buts commerciaux ou de publicité ; services d’affichage ;
promotion des ventes pour le compte de tiers ; décoration de
vitrines ; consultation professionnelle en matière publicitaire et
promotionnelle ; services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ; services d’abonnement à tous supports d’informations, de
textes, de sons et/ou d’images, notamment sous la forme de
publications (électroniques ou non), de publications numériques,
de produits audiovisuels et de produits multimédias ; gestion
administrative de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la
gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation
de données dans un fichier central ; gestion des affaires
commerciales ; gestion de bons d’achat, de bons promotionnels,
de chèques-cadeaux de paiement, de cartes-cadeaux de
paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de coupons de
réduction, de coupons promotionnels, de bons à valoir sur l’achat
de produits ou de services, de bons destinés à être échangés
contre des produits ou des services, de codes promotionnels, de
cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes
d’abonnement (gestion des affaires commerciales) ; estimations
BOPI 11/31 - VOL. II
en
affaires
commerciales ;
agences
d’informations
commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ;
établissement d’informations statistiques ; recherches de
marché ; conseils, informations et renseignements d’affaires ;
informations d’affaires relatives à l’obtention pour le compte de
tiers de remises sur le prix d’achat de produits et de promotions
commerciales ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction
d’entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en
organisation et en direction des affaires ; expertises en affaires ;
investigations et recherches pour affaires ; administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers et de
contrats d’affiliation ; consultations pour la direction des affaires ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
bureaux de placement ; recrutement de personnel ; direction
professionnelle des affaires artistiques ; direction professionnelle
de mannequins, de modèles, de célébrités, d’artistes de
spectacles, de comédiens et d’acteurs ; services d’agence de
mannequins, de modèles, d’acteurs et d’artistes, à savoir services
de sélection, de recrutement et de placement de mannequins, de
modèles, d’acteurs et d’artistes ; gestion de la carrière individuelle
de mannequins, de modèles, de célébrités, d’artistes de
spectacles, d’athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de
mode ; négociation de contrats pour le compte de mannequins,
de modèles, de célébrités, d’artistes de spectacles, d’athlètes
sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ;
services de vente aux enchères ; agences d’import-export ;
gestion administrative de lieux d’expositions ; services
d’approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d’autres entreprises) ; regroupement pour le
compte de tiers de produits (à l’exception de leur transport) et
d’offres de services relevant des domaines des bons d’achat, des
bons promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des
cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de
réduction, des coupons de réduction, des coupons
promotionnels, des bons à valoir sur l’achat de produits ou de
services, des bons destinés à être échangés contre des produits
ou des services, des codes promotionnels, des cartes
promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d’abonnement,
des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, du soin, de la
beauté et de l’hygiène de la personne et des animaux, de la
parapharmacie, de la parfumerie et des cosmétiques, de la
puériculture, des jeux, des jouets, de l’habillement et des
accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la
maroquinerie, de la bijouterie, de l’horlogerie, de la lunetterie, de
la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la
table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du
linge et des serviettes de bain, de l’alimentation, des boissons (y
compris les boissons alcooliques), de l’aménagement et de
l’équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage
(à l’exception du matériel agricole), du bricolage, de l’outillage, de
la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du
sport, du voyage, de la presse et de l’édition, de la musique, de la
papeterie, de l’électroménager, de l’audiovisuel, de la
télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie
mobile), de l’informatique, de l’automobile et de l’immobilier,
permettant aux clients de visualiser et d’acheter ces produits ou
ces services par tout moyen, notamment sur un site Web
marchand ; services de vente au détail, notamment sur un site
Web marchand, de produits et de services relevant des domaines
des bons d’achat, des bons promotionnels, des chèques-cadeaux
de paiement, des cartes-cadeaux de paiement, des bons-cadeaux,
des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons
promotionnels, des bons à valoir sur l’achat de produits ou de
services, des bons destinés à être échangés contre des produits
ou des services, des codes promotionnels, des cartes
promotionnelles, des cartes de fidélité, des cartes d’abonnement,
des billets (tickets), des cartes de débit et de crédit, du soin, de la
beauté et de l’hygiène de la personne et des animaux, de la
parapharmacie, de la parfumerie et des cosmétiques, de la
puériculture, des jeux, des jouets, de l’habillement et des
accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la
maroquinerie, de la bijouterie, de l’horlogerie, de la lunetterie, de
la décoration intérieure et extérieure, du mobilier, des arts de la
table, du linge de maison, du linge de table, du linge de lit, du
linge et des serviettes de bain, de l’alimentation, des boissons (y
compris les boissons alcooliques), de l’aménagement et de
l’équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage
(à l’exception du matériel agricole), du bricolage, de l’outillage, de
la photographie, du cinéma, du divertissement, des loisirs, du
sport, du voyage, de la presse et de l’édition, de la musique, de la
papeterie, de l’électroménager, de l’audiovisuel, de la
télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie
mobile), de l’informatique, de l’automobile et de l’immobilier ;
travaux statistiques ; location de machines et d’appareils de
bureau ; location de photocopieurs ; location de distributeurs
automatiques ; location de machines à écrire ; recherche de
parraineurs ; services de revues de presse ; sondages d’opinion ;
services de secrétariat ; reproduction de documents ;
comptabilité ; facturation ; conseils à caractère commercial dans
le domaine du commerce électronique.
BOPI 11/31 - VOL. II
Classe 36 : Services financiers consistant à fidéliser la clientèle en
lui permettant de recevoir des primes et des réductions,
notamment sous la forme d’avoirs monétaires ou d’avantages en
nature ; services financiers consistant à fidéliser la clientèle en lui
permettant de recevoir des bons d’achat, des bons
promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartescadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction,
des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons
à valoir sur l’achat de produits ou de services, des bons destinés
à être échangés contre des produits ou des services, des codes
promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité,
des cartes d’abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit
et de crédit ; services financiers permettant à la clientèle de
recevoir des primes et des réductions, notamment sous la forme
d’avoirs monétaires ou d’avantages en nature ; services financiers
permettant à la clientèle de recevoir des bons d’achat, des bons
promotionnels, des chèques-cadeaux de paiement, des cartescadeaux de paiement, des bons-cadeaux, des bons de réduction,
des coupons de réduction, des coupons promotionnels, des bons
à valoir sur l’achat de produits ou de services, des bons destinés
à être échangés contre des produits ou des services, des codes
promotionnels, des cartes promotionnelles, des cartes de fidélité,
des cartes d’abonnement, des billets (tickets), des cartes de débit
et de crédit ; parrainage financier ; émission de bons à valoir sur
l’achat de produits ou de services ; émission de bons destinés à
être échangés contre des produits ou des services ; émission de
bons d’achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux, de
cartes-cadeaux, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de
coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à
valoir sur l’achat de produits ou de services, de bons destinés à
être échangés contre des produits ou des services, de codes
promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité et
de cartes d’abonnement ; émission de bons de valeurs ; affaires
financières, monétaires et immobilières ; analyses et
consultations financières, bancaires, immobilières et monétaires ;
informations, estimations et transactions en matière financière ;
consultations professionnelles en matière financière ; services de
financement ; constitution, placements, gérance et transferts
électroniques de fonds ; constitution et investissement de
capitaux ; prêts ; cote et courtage en bourse ; informations,
consultations, transactions et estimations en matière
immobilière ; gérance de biens immobiliers et d’immeubles (y
compris les immeubles en copropriété) ; agences immobilières ;
location de salles et d’appartements ; location de bureaux
(immobilier) ; assurances ; informations et consultations en
matière d’assurances ; agences de crédit ; services de cartes de
crédit ; services de cartes de débit ; émission de cartes de crédit ;
émission de chèques de voyage ; estimation d’objets d’art.
Classe 38 : Services de télécommunications ; agences de presse et
d’information ; services de transmission d’informations par voie
télématique ; services de transmission d’informations par
téléscripteur ; communications par terminaux d’ordinateur ;
services de transmission d’informations (nouvelles), de
communication et de transmission de données, de messages,
d’images, de sons, de films, de vidéos, de photographies et de
contenus multimédias assistées par ordinateur ; transmission
d’informations contenues dans des banques de données ;
fourniture de temps d’accès à une banque de données ; services
de fourniture d’accès à des informations contenues dans des
banques de données ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés
aux services de télé-achat et de vente par correspondance ;
transmission et diffusion de données, de messages, d’images, de
sons, de films, de vidéos, de photographies et de contenus
multimédias, notamment au moyen des réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet ou Extranet) ; diffusion de programmes
de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions
télévisées et radiophoniques ; informations en matière de
télécommunications ; services de courrier électronique, de
messagerie électronique et de diffusion d’informations par voie
électronique, au moyen notamment des réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de types Intranet ou Extranet) ; fourniture de forums de
discussions sur l’Internet ; services de messagerie par ordinateur ;
services de messagerie instantanée par ordinateur ; transmission
de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et
diffusion de données, de sons et d’images, notamment dans le
cadre de réunions par téléphone, d’audio-conférences et de
visioconférences ; services de messagerie vocale ; services
téléphoniques ; services d’appel radioélectrique (radio, téléphone
ou autres moyens de communications électroniques) ;
radiotéléphonie mobile ; communication par réseau de fibres
optiques ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
conseils
en
matière
de
télécommunications et de communications électroniques ;
location d’appareils de télécommunication ; location d’appareils
pour la transmission de messages ; location de modems ; location
de télécopieurs et de téléphones.
Classe 41 : Education ; formation, y compris la formation aux
techniques de l’Internet ; stages de formation par le biais de
Errata
153
l’Internet ; conseils relatifs à l’utilisation (formation) de sites
Internet ; académies (éducation) ; institutions d’enseignement ;
activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et
de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de santé
(mise en forme physique) ; exploitation d’installations sportives ;
mise à disposition d’installations sportives ; location de stades ;
location de courts de tennis ; édition et publication de livres, de
journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de
catalogues, de guides, de manuels, de Cédéroms, de notes, de
bulletins et de lettres d’information ; édition et publication de
bons d’achat, de bons promotionnels, de chèques-cadeaux de
paiement, de cartes-cadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de
bons de réduction, de coupons de réduction, de coupons
promotionnels, de bons à valoir sur l’achat de produits ou de
services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou
des services, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles,
de cartes de fidélité, de cartes d’abonnement, de billets (tickets),
de cartes de débit et de crédit ; micro-édition ; édition et
publication de textes (autres que publicitaires) ; prêt de livres ;
services de divertissement ; services de loisirs ; services de clubs
(divertissement ou éducation) ; services d’organisation, de
production et de représentation de spectacles ; services d’artistes
de spectacles ; réservation de places pour les spectacles ; services
de music-hall ; services d’orchestres ; organisation de
manifestations théâtrales, musicales, cinématographiques et de
variétés ; services de discothèques ; organisation de bals ;
divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; production de
films et de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ;
studios de cinéma ; exploitation de salles de cinéma ; location de
films, de bandes vidéo, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils
de
projection
de
cinéma,
d’accessoires
cinématographiques et de décors de théâtre ; services de studios
d’enregistrement ; enregistrement (filmage) et montage de films
et de bandes vidéo ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation de concours de
beauté ; organisation de concours de mannequins ; organisation
et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires et de symposiums ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; services d’agence de mannequins, à savoir services de
formation de mannequins ; formation pratique (démonstration) ;
informations en matière de divertissement, de récréation et
d’éducation ; location d’équipements pour la pratique des sports,
à l’exception des véhicules ; organisation de loteries ; exploitation
de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; jeux d’argent ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ;
services
de
reporters ;
reportages
photographiques ; services de mise à disposition de publications
électroniques (non téléchargeables) en ligne ; publication
électronique de livres, de journaux, de revues, de périodiques, de
catalogues (non téléchargeables) en ligne et de contenus
éditoriaux de sites Internet ; publication électronique, en ligne, de
bons d’achat (non téléchargeables), de bons promotionnels (non
téléchargeables), de chèques-cadeaux de paiement (non
téléchargeables), de cartes-cadeaux de paiement (non
téléchargeables), de bons-cadeaux (non téléchargeables), de
bons de réduction (non téléchargeables), de coupons de
réduction (non téléchargeables), de coupons promotionnels (non
téléchargeables), de bons à valoir sur l’achat de produits ou de
services (non téléchargeables), de bons destinés à être échangés
contre des produits ou des services (non téléchargeables), de
codes promotionnels (non téléchargeables), de cartes
promotionnelles (non téléchargeables), de cartes de fidélité (non
téléchargeables), de cartes d’abonnement (non téléchargeables),
de billets (tickets) (non téléchargeables), de cartes de débit et de
crédit (non téléchargeables) ; planification de réceptions
(divertissement) ; parcs d’attractions ; jardins d’attractions ;
services de camps de vacances (divertissement) ; services de
piscine (divertissement) ; exploitation de jardins zoologiques ;
services de musées (présentation, expositions) ; pensionnats ;
services de traduction ; services de bibliothèques itinérantes ;
cirques ; dressage d’animaux.
Classe 42 : Services de dessinateurs d’art graphique ;
architecture ; décoration intérieure ; établissement de plans
(construction) ; stylisme (esthétique industrielle) ; services
d’authentification d’œuvres d’art ; services de dessinateurs de
mode ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin
industriel ; étude de projets techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; services de recherche et de développement de
nouveaux produits pour le compte de tiers ; conseils et
consultation en matière informatique ; programmation pour
ordinateurs ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultations en matière d’ordinateurs ; maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ;
élaboration (conception), mise à jour, installation et location de
logiciels informatiques ; conseils techniques relatifs à la
conception (élaboration), la mise en place, la gestion et
l’utilisation de sites Internet ; conseils techniques en matière de
télécommunications et de communications électroniques ;
conseils techniques en matière de fourniture de moteurs de
154
Errata
recherche pour l’Internet ; location d’ordinateurs et de serveurs
Web ; reconstitution de bases de données ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que la
conversion physique) ; services de téléchargement de données
numérisées, de sons, de vidéogrammes, de films, d’images, de
textes (à usage interactif ou non), de programmes multimédias ;
services de téléchargement d’applications numériques sur
supports électroniques (téléphone mobile, ordinateur, télévision,
agenda électronique), à savoir logos, sonneries, jeux, messages
vocaux, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées,
données, films, vidéos, sons, chansons, musiques, programmes
multimédias ; conseils techniques dans le domaine du commerce
électronique ; services de téléchargement de bons d’achat, de
bons promotionnels, de chèques-cadeaux de paiement, de cartescadeaux de paiement, de bons-cadeaux, de bons de réduction, de
coupons de réduction, de coupons promotionnels, de bons à
valoir sur l’achat de produits ou de services, de bons destinés à
être échangés contre des produits ou des services, de codes
promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité,
de cartes d’abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et
de crédit (non magnétiques) ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de
sites informatiques (sites Web) ; services de protection contre les
virus informatiques ; contrôle de qualité ; recherches en
cosmétologie ; services de recherches et d’études en matière
d’éducation, de pratiques éducationnelles et de tests (à savoir,
des tests effectués dans un cadre éducatif ou de formation).
BOPI 11/31 - VOL. II
BOPI 11/31 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
155
BOPI 11/31 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
157
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 08 3 611 358
N° National : 10 3 726 271
PARTIE I-2
N° National : 09 3 701 105
PARTIE I-2
N° National : 10 3 726 274
PARTIE I-2
PARTIE I-2
158
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 10 3 769 817
BOPI 11/31 VOL. II
N° National : 10 3 774 690
PARTIE I-2
N° National : 10 3 770 127
PARTIE I-2
N° National : 10 3 775 939
PARTIE I-2
N° National : 10 3 773 330
PARTIE I-2
N° National : 10 3 779 667
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/31 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 10 3 779 967
159
N° National : 10 3 787 726
PARTIE I-2
N° National : 10 3 787 525
PARTIE I-2
N° National : 10 3 788 376
PARTIE I-2
N° National : 10 3 787 566
PARTIE I-2
N° National : 10 3 788 377
PARTIE I-2
PARTIE I-2
160
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 10 3 788 701
BOPI 11/31 VOL. II
N° National : 11 3 795 366
PARTIE I-2
N° National : 10 3 791 131
PARTIE I-2
N° National : 11 3 795 403
PARTIE I-2
N° National : 11 3 795 257
PARTIE I-2
N° National : 11 3 795 405
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/31 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 795 474
161
N° National : 11 3 802 707
PARTIE I-2
N° National : 11 3 795 926
PARTIE I-2
N° National : 11 3 803 602
PARTIE I-2
N° National : 11 3 802 331
PARTIE I-2
N° National : 11 3 803 693
PARTIE I-2
PARTIE I-2
162
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 803 717
BOPI 11/31 VOL. II
N° National : 11 3 804 348
PARTIE I-2
N° National : 11 3 804 280
PARTIE I-2
N° National : 11 3 804 401
PARTIE I-2
N° National : 11 3 804 304
PARTIE I-2
N° National : 11 3 805 127
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/31 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 805 957
163
N° National : 11 3 807 265
PARTIE I-2
N° National : 11 3 806 886
PARTIE I-2
N° National : 11 3 807 521
PARTIE I-2
N° National : 11 3 807 011
PARTIE I-2
N° National : 11 3 807 756
PARTIE I-2
PARTIE I-2
164
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 807 777
BOPI 11/31 VOL. II
N° National : 11 3 809 845
PARTIE I-2
N° National : 11 3 809 201
PARTIE I-2
N° National : 11 3 810 079
PARTIE I-2
N° National : 11 3 809 252
PARTIE I-2
N° National : 11 3 810 879
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/31 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 812 443
165
N° National : 11 3 813 597
PARTIE I-2
N° National : 11 3 812 447
PARTIE I-2
N° National : 11 3 813 667
PARTIE I-2
N° National : 11 3 813 593
PARTIE I-2
N° National : 11 3 813 671
PARTIE I-2
PARTIE I-2
166
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 814 017
BOPI 11/31 VOL. II
N° National : 11 3 814 729
PARTIE I-2
N° National : 11 3 814 329
PARTIE I-2
N° National : 11 3 814 743
PARTIE I-2
N° National : 11 3 814 414
PARTIE I-2
N° National : 11 3 816 434
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/31 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 816 631
167
N° National : 11 3 818 212
PARTIE I-2
N° National : 11 3 818 082
PARTIE I-2
N° National : 11 3 818 943
PARTIE I-2
N° National : 11 3 818 083
PARTIE I-2
N° National : 11 3 818 948
PARTIE I-2
PARTIE I-2
168
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 818 950
BOPI 11/31 VOL. II
N° National : 11 3 819 391
PARTIE I-2
N° National : 11 3 818 983
PARTIE I-2
N° National : 11 3 819 457
PARTIE I-2
N° National : 11 3 819 378
PARTIE I-2
N° National : 11 3 822 649
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/31 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 822 686
169
N° National : 11 3 822 749
PARTIE I-2
N° National : 11 3 822 714
PARTIE I-2
N° National : 11 3 822 774
PARTIE I-2
N° National : 11 3 822 723
PARTIE I-2
N° National : 11 3 822 779
PARTIE I-2
PARTIE I-2
170
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 822 819
BOPI 11/31 VOL. II
N° National : 11 3 822 862
PARTIE I-2
N° National : 11 3 822 848
PARTIE I-2
N° National : 11 3 822 874
PARTIE I-2
N° National : 11 3 822 849
PARTIE I-2
N° National : 11 3 822 898
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/31 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 822 937
171
N° National : 11 3 823 021
PARTIE I-2
N° National : 11 3 822 938
PARTIE I-2
N° National : 11 3 823 180
PARTIE I-2
N° National : 11 3 822 944
PARTIE I-2
N° National : 11 3 823 181
PARTIE I-2
PARTIE I-2
172
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 823 189
BOPI 11/31 VOL. II
N° National : 11 3 823 406
PARTIE I-2
N° National : 11 3 823 190
PARTIE I-2
N° National : 11 3 823 428
PARTIE I-2
N° National : 11 3 823 379
PARTIE I-2
N° National : 11 3 823 433
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/31 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 823 445
173
N° National : 11 3 823 777
PARTIE I-2
N° National : 11 3 823 534
PARTIE I-2
N° National : 11 3 823 795
PARTIE I-2
N° National : 11 3 823 546
PARTIE I-2
N° National : 11 3 823 820
PARTIE I-2
PARTIE I-2
174
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 823 828
BOPI 11/31 VOL. II
N° National : 11 3 823 873
PARTIE I-2
N° National : 11 3 823 839
PARTIE I-2
N° National : 11 3 824 010
PARTIE I-2
N° National : 11 3 823 861
PARTIE I-2
N° National : 11 3 824 029
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 11/31 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 11 3 824 030
PARTIE I-2
N° National : 11 3 824 068
PARTIE I-2
175
BOPI 11/31 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
177
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
179
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2011
Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE,
Société Anonyme, 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS,
Siren : 413 156 795
N° national ou N° d’enregistrement : 1 528 793
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 195 183 - 266 500
Signe concerné : LABORATOIRES ROCHE POSAY
Marque française
Date du dépôt : 26 AVRIL 1989
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 207 960
Classes de produits et de services : 3.
Marque française
Signe concerné : BOLZER
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Date du dépôt : 30 JUIN 1982
Déclarant : MULTYPROMOTION, SARL, 63 AVENUE DES ALLIES,
91120 PALAISEAU, Siren : 438 559 312
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/14
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MULTYPROMOTION, 63 Avenue des Alliés, 91120 PALAISEAU.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 629 032
Marque française
Signe concerné : L’AFFICHAGE DYNAMIQUE
Marque N° 01 3 122 217 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/43
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : LA ROCHE-POSAY LABORATOIRE PHARMACEUTIQUE, Société Anonyme, Avenue René Levayer, 86270 LA
ROCHE-POSAY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 39, 41.
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 11/31 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2011
Déclarant : MULTYPROMOTION, SARL, 63 AVENUE DES ALLIES,
91120 PALAISEAU, Siren : 438 559 312
Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE,
Société Anonyme, 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS,
Siren : 413 156 795
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MULTYPROMOTION, 63 Avenue des Alliés, 91120 PALAISEAU.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 266 500
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 629 033
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : AFFICHAGE DYNAMIQUE
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1990
N° national ou N° d’enregistrement : 1 637 023
Marque française
Signe concerné : BRIMSTONE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/43
Date du dépôt : 4 JANVIER 1991
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/14
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 39, 41.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FEVRIER 2011
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : AXA France Vie, S.A, 26 rue Drouot, 75009 PARIS,
Siren : 310 499 959
Marque N° 01 3 122 214 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : AXA Assurances Vie Mutuelle, société d’assurance
mutuelle, 26 rue Drouot, 75009 PARIS
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 542 361
Déclarant : LA ROCHE-POSAY LABORATOIRE PHARMACEUTIQUE, Société Anonyme, Avenue René Levayer, 86270 LA
ROCHE-POSAY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Patrick REMION, Direction juridique, AXA France, 313 Terrasses
de l’Arche, 92727 NANTERRE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 636 075
N° national ou N° d’enregistrement : 1 644 488
Marque française
Marque française
Signe concerné : OPTIAL
Signe concerné : LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES ROCHE
POSAY
Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/36
Date du dépôt : 26 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Classes de produits et de services : 5.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
181
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : ARMORIC, Société par Actions Simplifiée, 55 avenue
de Keradennec, 29000 QUIMPER, Siren : 434 265 914
N° national ou N° d’enregistrement : 1 649 431
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 422 405
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Signe concerné : Chateau de Blissa (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/16
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 644 957
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : LE SAUVAGE DU GRAND NORD (semifigurative)
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 11 AVRIL 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/52
Déclarant : DASSONNEVILLE Manuel, 176, rue de l’Arbrisseau,
59000 LILLE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRONOVEM MARKS, SA, 158 Avenue Josse Goffin, 1082
BRUXELLES, Belgique.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 655 163
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Marque française
Déclarant : VALENT BIOSCIENCES CORPORATION, société organisée sous les lois de l’état de l’Illinois, 870 Technology Way,
LIBERTYVILLE, ILLINOIS 60048, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 299 576 - 312 862
Signe concerné : POMMADE DU LABORATOIRE M.O. COCHON
(Semi-figurative)
Date du dépôt : 11 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 648 023
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 15 AVRIL 2011
Signe concerné : REGULEX
Déclarant : LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES
ROCHER, Société Anonyme, La Croix des Archers, 56200 LA
GACILLY, Siren : 876 580 077
Date du dépôt : 5 MARS 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/22
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Dpt.
Propriété Intellectuelle, Frédérique MINELLE & Véronique
LAMOUR, 3 Allée de Grenelle, 92444 ISSY-LES-MOULINEAUX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 656 006
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JUIN 2011
Déclarant : SCEA
Siren : 381 325 539
Chateau
de
Blissa,
33710
BAYON,
Signe concerné : LE PETIT LIVRE VERT DE LA SANTE
Date du dépôt : 16 AVRIL 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCEA Chateau de Blissa, S. Destrade, Plessac no 2, 33710 BAYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/40
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 11/31 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 16, 28, 31, 32, 35, 39, 41, 42,
44.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 AVRIL 2011
Déclarant : CYCLEUROPE (FRANCE) SA, société anonyme, 161 rue
Gabriel Péri, 10100 ROMILLY SUR SEINE, Siren : 337 964 530
Déclarant : Molypharm Industries, Société par actions simplifiée,
Rue des Siccards, 42340 VEAUCHE, Siren : 323 590 117
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 326 075
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 551 180 - 551 181
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 657 503
92593
Marque française
Signe concerné : NYLEXOPLAST
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 AVRIL 1991
N° national ou N° d’enregistrement : 1 657 461
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Signe concerné : TEAM-LINE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 23 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Classes de produits et de services : 12.
Déclarant : Molypharm Industries, Société par actions simplifiée,
Rue des Siccards, 42340 VEAUCHE, Siren : 323 590 117
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : Molypharm Industries, Société par actions simplifiée,
Rue des Siccards, 42340 VEAUCHE, Siren : 323 590 117
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 326 075
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 326 075
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
92593
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 657 502
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 657 504
Marque française
Signe concerné : NYLEXOCREPE
Signe concerné : NYLEXOGRIP
Date du dépôt : 18 AVRIL 1991
Date du dépôt : 18 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
183
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : Molypharm Industries, Société par actions simplifiée,
Rue des Siccards, 42340 VEAUCHE, Siren : 323 590 117
N° national ou N° d’enregistrement : 1 658 077
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 326 075
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
92593
Signe concerné : LOBIASEPT
Date du dépôt : 26 AVRIL 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/20
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 657 505
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : NYLEXOFLEX
Date du dépôt : 18 AVRIL 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Déclarant : FENIOUX Christian, 9 Avenue Pierre de Coubertin,
36000 CHATEAUROUX
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christian FENIOUX, 9 Avenue Pierre de Coubertin, 36000
CHATEAUROUX.
Classes de produits et de services : 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2011
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 661 297
Marque française
Déclarant : FENIOUX Christian, 9 Avenue Pierre de Coubertin,
36000 CHATEAUROUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christian FENIOUX, 9 Avenue Pierre de Coubertin, 36000
CHATEAUROUX.
Signe concerné : Fenioux
Date du dépôt : 3 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/27
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 657 764
Marque française
Signe concerné : FENIOUXGELULES
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 18 AVRIL 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/27
Déclarant : SANTEL, Société par actions simplifiée, 3 avenue des
Cyprès, 53950 LOUVERNE, Siren : 444 083 521
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 62 871 - 188 733 - 344 956 - 367 808
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : LOBIAL, Société par Actions Simplifiée, 8 rue de
l’Industrie,
ZI
de
Vic,
31320
CASTANET-TOLOSAN,
Siren : 440 370 815
N° national ou N° d’enregistrement : 1 662 146
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 234 351 - 376 989
Signe concerné : SANTEL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Marque française
Date du dépôt : 16 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/05
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 662 863
Marque française
Classes de produits et de services : 1, 5.
Signe concerné : BURMA
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Date du dépôt : 17 MAI 1991
Déclarant : MONTBLANC SIMPLO GmbH, Société de droit Allemand, Hellgrundweg 100, 22525 HAMBOURG, ALLEMAGNE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 14, 18.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 662 179
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2011
Signe concerné : (figurative)
Déclarant : CALDOR, SARL, 5135, route d’Avignon, 13540 PUYRICARD, Siren : 383 550 662
Date du dépôt : 16 MAI 1991
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 551 920
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 8, 9, 14, 16, 20, 22, 27, 28.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 668 669
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Signe concerné : CALDOR
Déclarant : PARFUMS ROCHAS, Société par actions simplifiée, 17
rue de Miromesnil, 75008 PARIS, Siren : 775 668 114
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ADSIGNA, 43 rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Date du dépôt : 24 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 662 743
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 11.
Signe concerné : MARCEL ROCHAS PARIS
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Date du dépôt : 17 MAI 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
Portée du renouvellement
Déclarant : HUNTER FAN COMPANY, Société constituée selon les
lois de l’Etat de Delaware (E.U.A.), 7130 Goodlett Farms Parkway,
Suite 400, Memphis, TENNESSEE 38016, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 668 890
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Marque française
Déclarant : BIJOUX BURMA, Société par actions simplifiée, 8
Boulevard des Capucines, 75009 PARIS, Siren : 552 084 089
Signe concerné : HUNTER
Date du dépôt : 3 JUIN 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
185
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 668 902
Marque française
Classes de produits et de services : 11.
Signe concerné : MANIBOX (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Déclarant : HUCHEZ TREUILS, Société par Actions Simplifiée,
60420 FERRIERES, Siren : 526 020 482
Date du dépôt : 3 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 668 900
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Signe concerné : PALANBOX
Date du dépôt : 3 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
Déclarant : HUCHEZ TREUILS, Société par Actions Simplifiée,
60420 FERRIERES, Siren : 526 020 482
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 668 904
Classes de produits et de services : 7.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Signe concerné : TIRTOU
Déclarant : HUCHEZ TREUILS, Société par Actions Simplifiée,
60420 FERRIERES, Siren : 526 020 482
Date du dépôt : 3 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 668 901
Classes de produits et de services : 7.
Marque française
Signe concerné : TIRBOX
Date du dépôt : 3 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Déclarant : HUCHEZ TREUILS, Société par Actions Simplifiée,
60420 FERRIERES, Siren : 526 020 482
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 668 905
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Déclarant : HUCHEZ TREUILS, Société par Actions Simplifiée,
60420 FERRIERES, Siren : 526 020 482
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Signe concerné : HUCHEZ
Date du dépôt : 3 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 11/31 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 24 MAI 2011
Déclarant : IMMUNOTECH, Société par Actions Simplifiée, 130,
Avenue de Lattre de Tassigny, 13009 MARSEILLE,
Siren : 322 904 079
Classes de produits et de services : 7, 14.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : KLEIN TOOLS, INC., Société constituée selon les lois
de l’Etat de Delaware, 450 Bond Street, Lincolnshire, ILLINOIS
60069, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 669 068
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 669 163
Marque française
Signe concerné : IMMUNOTECH
Date du dépôt : 4 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Signe concerné : KLEIN TOOLS EST 1857 (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 4 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 18.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2011
Déclarant : ROYAL COPENHAGEN A/S, Société organisée sous les
lois du Danemark, Smedeland 17, 2600 DK GLOSTRUP, Danemark
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : MEGA BRANDS INTERNATIONAL, LUXEMBOURG,
ZUG BRANCH, société régie selon les lois du luxembourg, Poststrasse 6, 6300 ZUG, SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 464 446
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 14/
16, Rue Ballu, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 669 165
N° national ou N° d’enregistrement : 1 669 118
Marque française
Marque française
Signe concerné : LIGHT-ART (Semi-figurative)
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 4 JUIN 1991
Date du dépôt : 4 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/26
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21.
Classes de produits et de services : 28.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 MAI 2011
Déclarant : NOVAMEX, société anonyme, LE MOULIN SAINTPIERRE, 84300 CAVAILLON, Siren : 337 796 064
187
N° national ou N° d’enregistrement : 1 669 395
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 337 323
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 5 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 669 342
Marque française
Signe concerné : SKOL ECOLOGIC (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : CAPITOLE & CIE, Société par Actions Simplifiée, 10 rue
Reyer, 31200 TOULOUSE, Siren : 379 757 420
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
N° national ou N° d’enregistrement : 1 669 980
Déclarant : DAEWOO INTERNATIONAL CORPORATION, société
de droit coréen, 541 Namdaemoon 5-Ga, Joong-Gu, SEOUL,
COREE
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date du dépôt : 4 JUIN 1991
Signe concerné : LIP-FRANCE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/41
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 669 394
Marque française
Signe concerné : DAEWOO (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : “ CANOTIER – MADELEINE ” SA, Société anonyme,
23, boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS, Siren : 337 891 162
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 670 207
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Marque française
Déclarant : DAEWOO INTERNATIONAL CORPORATION, société
de droit coréen, 541 Namdaemoon 5-Ga, Joong-Gu, SEOUL,
COREE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : CANOTIER
Date du dépôt : 7 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/31
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 670 567
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 14, 25.
Signe concerné : MAXI GALAXI
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Date du dépôt : 11 JUIN 1991
Déclarant : ANTARGAZ, Société Anonyme, Les Renardières, 3,
place de Saverne, 92400 COURBEVOIE, Siren : 572 126 043
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/27
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 670 364
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2011
Signe concerné : LA BOUTEILLE ROUGE
Déclarant : AVID MARKETING, INC., Société organisée selon les
lois de l’Etat de Californie, 3179 Hamner, Suite 5, NORCO, ETAT
DE CALIFORNIE 91760, Etats-Unis d’Amérique
Date du dépôt : 10 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
92300
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 670 639
Classes de produits et de services : 1, 4, 6.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Signe concerné : AVID
Déclarant : ANTARGAZ, Société Anonyme, Les Renardières, 3,
place de Saverne, 92400 COURBEVOIE, Siren : 572 126 043
Date du dépôt : 11 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 670 366
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Marque française
Signe concerné : ANTARGAZ (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Date du dépôt : 10 JUIN 1991
Déclarant : EAST BALT. INC., société organisée sous les lois de
l’état du Delaware, 1801 West 31st Place, CHICAGO, 60608 ILLINOIS, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/48
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 4, 6.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 130
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : LEAF LIMITED, société de droit irlandais, Kilcock
County, Kildare, Irlande
Marque française
Signe concerné : EAST BALT.
Date du dépôt : 13 JUIN 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
189
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Déclarant : INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, Société
par Actions Simplifiée, 9 bis, rue de Vézelay, 75008 PARIS,
Siren : 339 934 796
Classes de produits et de services : 30.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 362 513
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Déclarant : HENRI MAIRE, Société Anonyme à conseil d’administration,
Domaine
de
Boichailles,
39600
ARBOIS,
Siren : 625 580 279
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 490
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 372
Signe concerné : GREP
Marque française
Date du dépôt : 14 JUIN 1991
Signe concerné : VIN FOU CHAMPÊTRE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/16
Date du dépôt : 14 JUIN 1991
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 40, 41.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Déclarant : INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, Société
par Actions Simplifiée, 9 bis, rue de Vézelay, 75008 PARIS,
Siren : 339 934 796
Déclarant : SEK HOLDING, Société par Actions Simplifiée, 2, rue
de Bassano, 75116 PARIS, Siren : 445 024 300
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 491 189
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 362 513
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 494
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 379
Marque française
Marque française
Signe concerné : LE GUIDE DE LA 2ème CHANCE
Signe concerné : JLS (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 JUIN 1991
Date du dépôt : 14 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 18, 24, 25, 26.
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 40, 41.
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 11/31 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : SOCIETE NOUVELLE DE BIJOUTERIE, Société
anonyme, 90 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS,
Siren : 380 920 777
Déclarant : FERROCARRILS DE LA GENERALITAT DE CATALUNYA, société de droit espagnol, Plaza Catalunya, 1, 08002
BARCELONE, ESPAGNE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 167 648
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 627
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 508
Marque française
Signe concerné : FERROCARRILS DE LA GENERALITAT DE
CATALUNYA ELS CATALANS (semi-figurative)
Signe concerné : CIRO
Date du dépôt : 17 JUIN 1991
Date du dépôt : 14 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Classes de produits et de services : 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : EDITIONS LARIVIERE, Société par actions simplifiée,
12 rue Mozart, 92110 CLICHY, Siren : 572 071 884
Déclarant : PETERS SURGICAL, Société par actions simplifiée,
Zone Industrielle Des Vignes, 42, rue Benoît Frachon, 93000
BOBIGNY, Siren : 444 018 477
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 373 689
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 873
Marque française
Signe concerné : MOTO REVUE (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 JUIN 1991
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 601
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/45
Marque française
Signe concerné : CRYOCAP
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 17 JUIN 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
Classes de produits et de services : 16, 35, 39, 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24,
rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 905
191
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29, 30.
Signe concerné : JARDIMARCHÉ
Date du dépôt : 18 JUIN 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24,
rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5, 6, 7, 8, 11, 12, 17, 18, 19,
20, 21, 25, 26, 27, 31, 37, 44.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 908
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24,
rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Signe concerné : APTA SAC
Date du dépôt : 18 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 906
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Marque française
Signe concerné : HUBERT ROCHEBOIS
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Date du dépôt : 18 JUIN 1991
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24,
rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 909
Classes de produits et de services : 32, 33.
Marque française
Signe concerné : LABELL ELASTIQUES
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Date du dépôt : 18 JUIN 1991
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24,
rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 671 907
Marque française
Signe concerné : FROM’BURGER (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : L’ALGARADE, SARL, 40/52 RUE DES GRANDS
CHAMPS, 75020 PARIS, Siren : 499 449 866
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’ALGARADE, 40/52 RUE DES GRANDS CHAMPS, 75020 PARIS.
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 082
BOPI 11/31 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CORELIA
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 19 JUIN 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
Portée du renouvellement
Déclarant : GENERAL ELECTRIC CANADA, société de droit canadien, 2300 Meadowvale Blvd., Mississauga, ONTARIO L5N 5P9,
CANADA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 386 852 - 550 818
Classes de produits et de services : 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : LES SALAISONS DU DOUESY, SAS unipersonnelle,
Lieu-dit Le Bignon, 35137 BEDEE, Siren : 342 413 291
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 220
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 358
Marque française
Signe concerné : HYDRAN
Date du dépôt : 20 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Signe concerné : VILLAGE DE JULES MOREY
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 17 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Classes de produits et de services : 29, 30.
Déclarant : ORANGE FRANCE, Société Anonyme, 1, avenue
Nelson Mandela, 94745 ARCUEIL CEDEX, Siren : 428 706 097
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 325 936
Déclarant : LES SALAISONS DU DOUESY, Société par Actions
Simplifiée,
LIEU-DIT
LE
BIGNON,
35137
BEDEE,
Siren : 342 413 291
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 221
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 523
Marque française
Marque française
Signe concerné : JULES MOREY
Signe concerné : RADIOCOM 2000 RESEAU PREMIER FRANCE
TELECOM (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 JUIN 1991
Date du dépôt : 20 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
193
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Déclarant : GULF CONVERSION COMPANY LLC, Société de droit
des Emirats Arabes Unis, P.O. Box 1650, AJMAN, EMIRATS
ARABES UNIS
Classes de produits et de services : 9, 37, 38, 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 325 822 - 325 823
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : SYNDICAT DE PARIS DE LA MODE FEMININE, 5 rue
Caumartin, 75009 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 928
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 701
Signe concerné : D DAKOTA (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 24 JUIN 1991
Signe concerné : SYNDICAT DE PARIS DE LA MODE FEMININE
PRET A PORTER ET ACCESSOIRES – MODE IN PARIS (semifigurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 21 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Classes de produits et de services : 14, 16, 18, 25, 26, 35, 42.
Déclarant : CEREXAGRI, Société par Actions Simplifiée, 1, rue des
Frères Lumière, 78370 PLAISIR, Siren : 569 804 982
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Déclarant : SANDERS DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée, ZAC CICE BLOSSAC, CENTRE D’AFFAIRES ODYSSEE, 35170
BRUZ, Siren : 434 267 399
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 478 094
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 967
Marque française
Signe concerné : FENITROCAP
Date du dépôt : 24 JUIN 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 789
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TRADI’DOG
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 JUIN 1991
Classes de produits et de services : 1, 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : CHEP FRANCE, Société anonyme, 1, rue Mozart, 92110
CLICHY, Siren : 348 848 912
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 672 984
Marque française
Signe concerné : LSM (semi-figurative)
BOPI 11/31 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date du dépôt : 24 JUIN 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : OSPIG GmbH & Co. KG., Société régie selon les lois
allemandes, Carsten-Dressler-Straße 11, 28279 BREMEN, Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classes de produits et de services : 6, 20, 39.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : SOGEVAL, Société Anonyme, 200 avenue de
Mayenne, Zone Industrielle des Touches, 53000 LAVAL,
Siren : 712 005 107
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 369
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Signe concerné : REDPOINT (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 21 JUIN 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 202
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CUREPAR
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 JUIN 1991
Classes de produits et de services : 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : HYDRO BUILDING SYSTEMS, Société Anonyme, 270
rue Léon Joulin, 31037 TOULOUSE, Siren : 542 089 644
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : AUTAIN PECHE, Société par actions simplifiée,
Longève, 86130 DISSAY, Siren : 408 829 604
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 384
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 549 513
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Signe concerné : TECHNAL
Date du dépôt : 18 JUIN 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 298
Marque française
Signe concerné : SUISSEX
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 JUIN 1991
Classes de produits et de services : 17, 19, 20, 37, 40, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/06
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
195
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : TECHNAL, Société Anonyme, 270 rue Léon Joulin,
31037 TOULOUSE, Siren : 542 089 644
Déclarant : RICHEMONT INTERNATIONAL SA, Société Anonyme
de Droit Suisse, 10, route des Biches, 1751 VILLARS-SUR-GLANE,
SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 64 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 475 141 - 507 126
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 385
N° national ou N° d’enregistrement : 1 675 707
Marque française
Marque française
Signe concerné : DELTA FORMATION
Signe concerné : GALAPAGOS
Date du dépôt : 18 JUIN 1991
Date du dépôt : 28 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/40
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/17
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 39, 41.
Classes de produits et de services : 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : MITSUBISHI KAGAKU MEDIA CO., LTD., Société de
droit japonais, 4-1-23, Shiba, Minato-Ku, TOKYO, 108-0014,
JAPON
Déclarant : SANDERS NORD, Société par actions simplifiée, RUE
DU CANAL, 62223 SAINT-NICOLAS, Siren : 446 220 188
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 376 003
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 63 514 - 551 624
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 673 713
N° national ou N° d’enregistrement : 1 675 782
Marque française
Marque française
Signe concerné : DATALIFE
Signe concerné : COCOT’OEUF
Date du dépôt : 27 JUIN 1991
Date du dépôt : 28 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Classes de produits et de services : 29.
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2011
Déclarant : Reima Oy, Société de droit Finlandais, P.O Box 26,
38701 KANKAANPAA, Finlande, Siren : 220 429 5 - 7
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 326 209 - 501 411
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 675 837
Marque française
Signe concerné : PETITES BARRETTES SERTIES
Date du dépôt : 28 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 675 833
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TT TUTTA (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 JUIN 1991
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée,
2, boulevard de l’Industrie, Zone Industrielle, 41700 CONTRES,
Siren : 405 850 371
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 545 043
Déclarant : KELLOGG COMPANY, Société organisée sous les lois
de l’Etat du Delaware, One Kellogg Square, BATTLE CREEK,
MICHIGAN 49016-3599, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 675 838
N° national ou N° d’enregistrement : 1 675 834
Marque française
Marque française
Signe concerné : PETITS MEDAILLONS INCRUSTES
Signe concerné : NUTRI-GRAIN
Date du dépôt : 28 JUIN 1991
Date du dépôt : 28 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/31
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée,
2, boulevard de l’Industrie, Zone Industrielle, 41700 CONTRES,
Siren : 405 850 371
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 545 043
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme, 6, rue
Fructidor, 75835 PARIS Cédex 17, Siren : 642 050 199
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 675 848
197
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : ABSOLU
Date du dépôt : 1er JUILLET 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Déclarant : EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS, Société
par Actions Simplifiée, Le Quintet, Bâtiment A, 12 rue Danjou,
92517 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 408 518 785
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 254 461 - 256 507
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Classes de produits et de services : 12.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : CEREXAGRI, Société par Actions Simplifiée, 1, rue des
Frères Lumière, 78370 PLAISIR, Siren : 569 804 982
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 676 135
Marque française
Signe concerné : GASTRALUGELS
Date du dépôt : 2 JUILLET 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
N° national ou N° d’enregistrement : 1 675 908
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SPRAYBAN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 1er JUILLET 1991
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE, société par actions
simplifiée, 8 rue Louis Lormand, 78320 LA VERRIERE,
Siren : 342 192 150
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 378 532
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : LABORATOIRE INNOTECH INTERNATIONAL, Société
par Actions Simplifiée, 22 avenue Aristide Briand, 94110
ARCUEIL, Siren : 317 552 743
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 676 153
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 4 avenue Hoche, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : PJ (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 676 077
Marque française
Signe concerné : GELBACTER
Date du dépôt : 2 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 JUILLET 1991
Classes de produits et de services : 6, 9, 11, 12.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : MARQUIS Jean Daniel, 23 Rue de Berne, 75008 PARIS
BOPI 11/31 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 676 487
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Signe concerné : jardiméca (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JUIN 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
N° national ou N° d’enregistrement : 1 676 344
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : RAPHAEL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8, 12.
Date du dépôt : 3 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : BRISACH, Société par Actions Simplifiée, Route du
Plan, 83120 SAINTE MAXIME, Siren : 385 299 565
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 500 880
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : MAHLE METAL LEVE S/A, Société de droit brésilien,
Av. Ernst Mahle, 2000, Mogi Guaçù – SP, BRESIL
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 677 264
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Signe concerné : BRISAFLEX
Date du dépôt : 1er JUILLET 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
N° national ou N° d’enregistrement : 1 676 365
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ML. METAL LEVE (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 JUILLET 1991
Classes de produits et de services : 6, 11, 19.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : INDEX MULTIMEDIA, SOCIETE ANONYME, 36, rue
Jacques Babinet, 31100 TOULOUSE, Siren : 342 177 029
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INDEX MULTIMEDIA, 36, rue Jacques Babinet, 31100 TOULOUSE.
Classes de produits et de services : 7, 12.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : PUBERT HENRI SAS, Société par Actions Simplifiée, ZI
de Pierre Brune, Route de Pouzauges, 85110 CHANTONNAY,
Siren : 547 050 542
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 677 296
Marque française
Signe concerné : TCHATCHE
Date du dépôt : 7 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/06
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
199
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : PACCAR INC., Société américaine organisée selon les
lois de l’Etat du Delaware, Paccar Building, 777-106th Avenue
North East, Bellevue, Washington, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : SOGEVAL, Société Anonyme, 200 avenue de
Mayenne, Zone Industrielle des Touches, 53000 LAVAL,
Siren : 712 005 107
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 677 465
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 174 025 - 292 484
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Signe concerné : KW (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/13
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 677 427
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 12.
Signe concerné : PARACETAM
Date du dépôt : 5 JUILLET 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Déclarant : ISP INVESTMENTS INC., société organisée selon les
lois de l’état du Delaware, 1011 Centre Road, Suite 315,
WILMINGTON, DELAWARE 19805, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 344 587
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : AVENTIS PHARMA, S.A., 20, avenue Raymond Aron,
92160 ANTONY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Sanofi, Direction Juridique Marques, S. DARROMAN, 82 avenue
Raspail, 94255 GENRILLY CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 677 624
Marque française
Signe concerné : LIQUAPAR
Date du dépôt : 8 JUILLET 1991
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 677 449
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CLAFORAN
Classes de produits et de services : 1.
Date du dépôt : 5 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/35
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : EG LABO – LABORATOIRES EUROGENERICS, Société
par Actions Simplifiée, Le Quintet, Bâtiment A, 12 rue Danjou,
92517 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 408 518 785
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 254 555
Classes de produits et de services : 10.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 677 833
BOPI 11/31 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : GRAMIDIL
Date du dépôt : 9 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
Classes de produits et de services : 6, 7, 12, 13, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : INDUSTEEL France, Société Anonyme, 1-5 Rue Luigi
Chérubini, 93200 SAINT DENIS, Siren : 331 310 870
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France/AM Corporate legal
Affairs, 1-5 Rue Luigi CHERIBINI, 93200 SAINT DENIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
N° national ou N° d’enregistrement : 1 678 286
Déclarant : DALBE, SOCIETE COOPERATIVE, 16 rue Jules Saulnier, 93200 SAINT DENIS, Siren : 308 255 835
Marque française
Signe concerné : MARREL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DALBE, 16 rue Jules Saulnier, 93200 SAINT DENIS.
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
N° national ou N° d’enregistrement : 1 678 086
Marque française
Signe concerné : DIGIDALBE
Date du dépôt : 10 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 20.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 11, 12, 13, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : ARROW SHED, LLC, Société de droit américain, 1680
Route 23 North, WAYNE, NJ 07474, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des Halles, 67000
STRASBOURG.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : INDUSTEEL France, Société Anonyme, 1-5 Rue Luigi
Chérubini, 93200 SAINT DENIS, Siren : 331 310 870
N° national ou N° d’enregistrement : 1 678 307
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France/AM Corporate legal
Affairs, 1-5 Rue Luigi CHERIBINI, 93200 SAINT DENIS.
Signe concerné : ARROW (Semi-figurative)
Date du dépôt : 11 JUILLET 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/44
N° national ou N° d’enregistrement : 1 678 285
Marque française
Signe concerné : EUROFORM
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 JUILLET 1991
Classes de produits et de services : 6, 19.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : ARJOWIGGINS RIVES, société par actions simplifiée,
Usines de Rives, 38140 RIVES, Siren : 428 720 783
201
N° national ou N° d’enregistrement : 1 680 385
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 320 195 - 421 474
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : LE RESPECT DU MONDE ANIMAL
Date du dépôt : 12 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 678 319
Marque française
Signe concerné : POP’SET
Date du dépôt : 11 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75,
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS, Siren : 552 144 503
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : GEMVETO JEWELRY COMPANY, INC., société organisée selon les lois de l’état de New York, 16 EAST 52nd STREET,
NEW-YORK, NEW-YORK 10022, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 680 595
Marque française
Signe concerné : EBONY
Date du dépôt : 15 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/40
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 678 361
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 12.
Signe concerné : JEAN VITAU CREATIONS (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 JUILLET 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/35
Déclarant : 3 SUISSES INTERNATIONAL, Société anonyme, 12 rue
de la Centenaire, 59170 CROIX, Siren : 477 180 467
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
3 SUISSES INTERNATIONAL, 243-245 rue Jean Jaurès, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ.
Classes de produits et de services : 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 680 597
Marque française
Déclarant : ROYAL CANIN SAS, société par actions simplifiée, 650
avenue de la Petite Camargue, 30470 AIMARGUES,
Siren : 700 200 983
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Signe concerné : SOYEZ VOUS-MEME CHOUCHOUTEZ-VOUS
Date du dépôt : 15 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 18, 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : PROJEFI, SOCIETE ANONYME, 51 AVENUE FERNAND
LOBBEDEZ, 62000 ARRAS, Siren : 349 361 923
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BD DE TURIN, IMMEUBLE
EUROCENTRE, 59777 LILLE.
BOPI 11/31 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES,
SOCIÉTÉ ANONYME, 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 CARROS, Siren : 955 802 061
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 394 586
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 680 738
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 680 683
Marque française
Signe concerné : LA MAISON DE SAVOIE (semi figurative)
Date du dépôt : 16 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Signe concerné : PROJEFI
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 11 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/25
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : TeliaSonera Aktiebolag, société de droit suédois,
10663 STOCKHOLM, SUEDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant : PROGYNOR, Société Anonyme, 22 avenue Aristide
Briand, 94110 ARCUEIL, Siren : 349 625 939
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 4 avenue Hoche, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 681 021
Marque française
Signe concerné : TELIA
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 680 731
Date du dépôt : 17 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/24
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 16 JUILLET 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/41
Classes de produits et de services : 38, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BERTHIER, société par actions simplifiée, 93, rue du
Général de Gaulle, 62840 LAVENTIE, Siren : 393 312 756
Classes de produits et de services : 5, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 681 238
N° national ou N° d’enregistrement : 1 681 277
203
Marque française
Marque française
Signe concerné : J5 (Semi-figurative)
Signe concerné : VANWAY
Date du dépôt : 18 JUILLET 1991
Date du dépôt : 18 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/41
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/19
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme, 6, rue
Fructidor, 75835 PARIS Cédex 17, Siren : 642 050 199
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, société par actions
simplifiée, 250 route de l’Empereur, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 509 448 481
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 550 370
N° national ou N° d’enregistrement : 1 681 918
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Marque française
Signe concerné : SILLAGE
Date du dépôt : 19 JUILLET 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
N° national ou N° d’enregistrement : 1 681 242
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ALIZE
Date du dépôt : 18 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/41
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme, 6, rue
Fructidor, 75835 PARIS Cédex 17, Siren : 642 050 199
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
N° national ou N° d’enregistrement : 1 681 919
Marque française
Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75,
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS, Siren : 552 144 503
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Signe concerné : LIGNAGE
Date du dépôt : 19 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 11/31 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 24 MARS 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ID3A, Société à Responsabilité Limitée, 15 rue des
Seigneurs, 68740 BALGAU, Siren : 353 875 404
Classes de produits et de services : 12.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Déclarant : REMIA C.V., Société de droit néerlandais, Willem
Arntzlaan 71-77, 3734 ED, DEN DOLDER, Pays-Bas
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 682 149
92593
Marque française
Signe concerné : FRAICHEURS D’ALSACE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 JUILLET 1991
N° national ou N° d’enregistrement : 1 681 979
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/10
Marque française
Signe concerné : GOLDEN GATE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 19 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/23
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 817 656
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : ACCOR, Société anonyme, 2 rue de la Mare Neuve,
91000 EVRY, Siren : 602 036 444
Déclarant : COVENTYA, Société par actions simplifiée, 51 rue
Pierre, 92110 CLICHY, Siren : 433 420 577
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 324 274
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 550 789
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 682 026
N° national ou N° d’enregistrement : 1 682 205
Marque française
Marque française
Signe concerné : PULLMAN ORIENT EXPRESS
Signe concerné : OKLANE
Date du dépôt : 22 JUILLET 1991
Date du dépôt : 19 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Classes de produits et de services : 39, 43.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : STANLEY WORKS (EUROPE) GmbH, Société suisse,
Ringstrasse 14, 8600 DÜBENDORF, Suisse
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 451 476 - 451 477
205
N° national ou N° d’enregistrement : 1 682 459
Marque française
Signe concerné : PEUGEOT KID
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date du dépôt : 23 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 682 284
Marque française
Signe concerné : FACOM
Date du dépôt : 22 JUILLET 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 9, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Déclarant : ST. JAMES ASSOCIATES, association régie selon les
lois de l’Etat de New York, 1114 First Avenue, 10021 NEW YORK,
New York, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : MONDADORI MAGAZINES FRANCE, Société par
Actions Simplifiée à Associé Unique, 8 Rue François Ory, 92543
MONTROUGE CEDEX, Siren : 452 791 262
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 550 837
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 682 660
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 682 457
Marque française
Marque française
Signe concerné : SCIENCE & VIE
Date du dépôt : 24 JUILLET 1991
Signe concerné : SMITH & WOLLENSKY
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/43
Date du dépôt : 23 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28.
Classes de produits et de services : 35, 37, 40, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75,
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS, Siren : 552 144 503
Déclarant : LABORATOIRES GOEMAR, société anonyme, Parc
Technopolitain Atalante, CS 41908, ST JOUAN DES GUERETS,
35419 SAINT MALO CEDEX, Siren : 897 180 329
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 683 423
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 684 039
Marque française
Marque française
Signe concerné : BOTOX
Signe concerné : GOEMAR FOLIPHOS
Date du dépôt : 31 JUILLET 1991
Date du dépôt : 26 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/31
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5, 31.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Déclarant : PLAZUR, SA, 60 avenue du 14 juillet, 21300 CHENOVE,
Siren : 383 709 307
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : SCI FATIMA LA SALETTE, Société civile immobilière,
Route Nationale 10, 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE,
Siren : 318 208 832
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 684 067
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : PACAZUR
N° national ou N° d’enregistrement : 1 683 515
Date du dépôt : 31 JUILLET 1991
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/39
Portée du renouvellement
Signe concerné : JEAN BOYER (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 JUILLET 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/06
Classes de produits et de services : 6, 20, 21.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Marque N° 01 3 113 415 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2011
Déclarant : AVIVA ASSURANCES SOCIETE ANONYME D’ASSURANCES, INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS, Société
Anonyme, 13 rue du Moulin Bailly, 92270 BOIS COLOMBES,
Siren : 306 522 665
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : ALLERGAN, INC., Société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, 2525 Dupont Drive, Irvine, 92612 CALIFORNIE,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 684 986
Marque française
Signe concerné : CONTACT
Date du dépôt : 2 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/39
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
207
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Customer Care, Sarl, 4 allee d Aquitaine, 78200
MAGNANVILLE, Siren : 382 591 725
Classes de produits et de services : 16, 36.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Catherine de Moussac, Customer Care, 4, allée d Aquitaine, 78200
MAGNANVILLE.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2011
Déclarant : AVIVA ASSURANCES SOCIETE ANONYME D’ASSURANCES, INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS, Société
Anonyme, 13 rue du Moulin Bailly, 92270 BOIS COLOMBES,
Siren : 306 522 665
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 685 269
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Signe concerné : Customer Care (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 AOUT 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/43
N° national ou N° d’enregistrement : 1 684 987
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : VULCAIN “ 16 S ”
Date du dépôt : 2 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUIN 2011
Déclarant : CRC Industries Europe, BVBA, 1 Touwslagerstraat,
9240 ZELE, Belgique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Novagraaf Belgium, S.A., 187 Chaussée de la Hulpe, 1170
BRUXELLES, Belgique.
Classes de produits et de services : 16, 36.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
N° national ou N° d’enregistrement : 1 685 300
Déclarant : DEGREMONT, Société Anonyme, 183 avenue du 18
juin 1940, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 569 800 873
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : GALVA’PACK
Date du dépôt : 6 AOUT 1991
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 685 003
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PULSATOR
Date du dépôt : 2 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Déclarant : MEISER VOGTLAND OHG, OHG, société de droit allemand, Am Lehmteich 3, 08606 OELSNITZ, Allemagne
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 527 692
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Vièl, 9, rue des Jardins, 57520 GROSBLIEDERSTROFF.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 11/31 - VOL. II
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 685 302
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 36.
Signe concerné : STEP PLUS
Date du dépôt : 6 AOUT 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/35
Déclarant : COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANÇAISE en
abrégé COOPER, société par actions simplifiée, Place Lucien
Auvert, 77000 MELUN, Siren : 399 227 636
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 240 592
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classes de produits et de services : 6.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : TREBOR BASSETT LIMITED, Société de droit britannique, 25 Berkeley Square, W1X 6HT LONDRES, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 580
Marque française
Signe concerné : BALSOLENE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 685 311
Date du dépôt : 17 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/40
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FRUTUS
Date du dépôt : 6 AOUT 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
Classes de produits et de services : 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2011
Déclarant : AVIVA ASSURANCES SOCIETE ANONYME D’ASSURANCES INCENDIE ACCIDENTS ET RISQUES DIVERS, Société
Anonyme, 13 rue du Moulin Bailly, 92270 BOIS COLOMBES,
Siren : 306 522 665
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 843
Marque française
Signe concerné : PRESTY
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
N° national ou N° d’enregistrement : 1 685 329
Marque française
Signe concerné : BUROTEC MIP’S
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 AOUT 1991
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/39
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
209
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 847
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
Signe concerné : DOMI’OS
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 844
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : GRIT’OS
Classes de produits et de services : 31.
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
Classes de produits et de services : 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 848
Marque française
Signe concerné : RIGALETTES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 845
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : RIGAT’OS
Classes de produits et de services : 31.
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 849
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
Marque française
Signe concerné : RONDLY
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 11/31 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
Classes de produits et de services : 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 853
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
Marque française
Signe concerné : PTIT’OS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 850
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : COEURLY
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
Classes de produits et de services : 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 854
Marque française
Signe concerné : GROS’OS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 852
Marque française
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHIPS’OS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
Classes de produits et de services : 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 855
211
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : BARI’OS
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
Classes de produits et de services : 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 859
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
Signe concerné : DIEL’OS
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 857
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : GALACTY
Classes de produits et de services : 5, 31.
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 860
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
Signe concerné : CHOC’OS
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 858
Marque française
Signe concerné : BERLING’OS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 11/31 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MAI 2011
Déclarant : SOCIETE DE TOLERIE INDUSTRIELLE FRANCAISE,
Société par actions simplifiée, ZI DE LA LANDE, 49170 SAINTGEORGES-SUR-LOIRE, Siren : 328 876 503
Déclarant : PANAVISION INTERNATIONAL L.P, Société de droit
américain, 6219 De Soto Avenue, WOODLAND HILLS, CA 91367,
USA
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 157 116 - 185 683
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 151 197
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 998
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 920
Marque française
Marque française
Signe concerné : PANAVISION
Signe concerné : EURAC
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
Date du dépôt : 13 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11, 38, 41.
Classes de produits et de services : 6, 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MAI 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : Philip Morris Brands Sàrl, Une “ Société à responsabilité limitée ” organisée selon les lois suisses, Quai Jeanrenaud 3,
2000 NEUCHATEL, Suisse
Déclarant : POLLUX, SAS, 3 RUE BENOIT FRACHON, 91120
PALAISEAU, Siren : 433 333 690
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 550 730 - 550 731
Mandataire ou destinataire de la correspondance
POLLUX, 3 RUE BENOIT FRACHON, 91120 PALAISEAU.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 320 945 - 546 638
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 Rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 687 034
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : POLLUX SURETE PARIS (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 AOUT 1991
N° national ou N° d’enregistrement : 1 686 997
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/45
Marque française
Signe concerné : PHILIP MORRIS ULTRA LIGHTS (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 13 AOUT 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Classes de produits et de services : 6.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS, Société par actions
simplifiée, 2/12, rue Hélène Boucher, 93330 NEUILLY SUR
MARNE, Siren : 542 094 792
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 687 040
N° national ou N° d’enregistrement : 1 688 625
Marque française
Marque française
Signe concerné : FLEXOFIBRE
Signe concerné : HOTPROP
Date du dépôt : 13 AOUT 1991
Date du dépôt : 23 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/41
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/44
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
213
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : Eveready Battery Company, Inc., Une société de l’Etat
du Delaware (USA), 533 Maryville University Drive, St. Louis,
MISSOURI 63141, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 390 351
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Déclarant : PERFETTI VAN MELLE S.p.A, Société de droit Italien,
Via XXV Aprile, 7, 20020 LAINATE (MI), ITALIE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 347 699 - 480 886 - 480 887
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 688 656
N° national ou N° d’enregistrement : 1 688 616
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHUPA CHUPS (semi-figurative)
Signe concerné : SCHICK SUPER 2
Date du dépôt : 23 AOUT 1991
Date du dépôt : 23 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/47
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 8.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Déclarant : GOODRICH CORPORATION, société constituée sous
les lois de l’Etat de New York, Four Coliseum Centre, 2730 West
Tyvola Road, Charlotte, CAROLINE DU NORD 28217, Etats-Unis
d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Déclarant : Sara Lee Coffee and Tea France, Société en nom
collectif, 22, Avenue des Nations, PARIS NORD II – LE RIMBAUD,
93420 VILLEPINTE, Siren : 383 885 746
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 165 099
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 688 674
BOPI 11/31 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : NOUVEAU DE EL GRANDE CAFE MAISON DU
CAFE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date du dépôt : 23 AOUT 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Déclarant : L’OCCITANE, Société Anonyme, Zone Industrielle
Saint-Maurice, 04100 MANOSQUE, Siren : 305 823 296
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 689 479
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place
d’Alleray, 75015 PARIS, Siren : 380 129 866
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Marque française
Signe concerné : PARFUMEUR MARCHAND D’ODEURS
Date du dépôt : 20 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 688 742
Marque française
Signe concerné : ALLOFACT
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 23 AOUT 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : B.B. KIRBRIDE BIBLE CO. INC., Société américaine de
l’Etat de l’Indiana, 335 WEST 9TH STREET, INDIANAPOLIS,
INDIANA 46202, Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 36, 38, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
N° national ou N° d’enregistrement : 1 689 531
Déclarant : L’OCCITANE, Société Anonyme, Zone Industrielle
Saint-Maurice, 04100 MANOSQUE, Siren : 305 823 296
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Signe concerné : THE THOMPSON CHAIN-REFERENCE
Date du dépôt : 26 AOUT 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
N° national ou N° d’enregistrement : 1 689 477
Marque française
Signe concerné : NADALET
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 AOUT 1991
Classes de produits et de services : 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée,
Route d’Artix, 64150 NOGUERES, Siren : 330 129 842
215
N° national ou N° d’enregistrement : 1 689 761
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Signe concerné : PASTY
Date du dépôt : 12 AOUT 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
N° national ou N° d’enregistrement : 1 689 545
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SHERMAN
Classes de produits et de services : 31.
Date du dépôt : 26 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : Oakley, Inc., Une société de l’Etat de Washington
(USA), One Icon, Foothill Ranch, CALIFORNIE 92610, Etats-Unis
d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : CLARA, Société Anonyme, 3 Place du Onze Novembre,
56500 LOCMINE, Siren : 865 500 532
N° national ou N° d’enregistrement : 1 689 906
Marque française
Signe concerné : OAKLEY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Date du dépôt : 29 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 689 759
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : TUBCHASS
Classes de produits et de services : 9, 12, 16, 18, 25, 28.
Date du dépôt : 28 AOUT 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/35
Déclarant : CHEDDITE FRANCE, SOCIETE ANONYME, AVENUE
DE LYON, 26500 BOURG LES VALENCE, Siren : 319 200 721
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 690 060
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : RIGA SA, SA, 41 avenue de l’europe, 59223 RONCQ,
Siren : 885 480 293
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RIGA, SA, Bertrand Deruard, 41 avenue de l’Europe, 59223
RONCQ.
Marque française
Signe concerné : CHEDDITE
Date du dépôt : 30 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/15
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 11/31 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LHERITIER Gérard, 160 chemin de la Lauvette, 06300
NICE
Classes de produits et de services : 13, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : FAURE ET FILS, Société Anonyme, Parc industriel de
la Rivière de Mansac, 19520 MANSAC, Siren : 676 920 242
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 691 244
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 30 AOUT 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/45
N° national ou N° d’enregistrement : 1 690 543
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PAUMELLES ELECTRIQUES
Date du dépôt : 9 JUILLET 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/12
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JUIN 2011
Déclarant : SABREMARK LIMITED PARTNERSHIP, Société de droit
américain régie selon les lois de l’Etat du Delaware, 3150 Sabre
Drive, SOUTHLAKE, TEXAS 76092, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 244 778 - 335 402
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17 avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 691 345
Marque française
Signe concerné : SABRE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 690 822
Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : IPSOLIA
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/43
Classes de produits et de services : 9, 16, 39, 43.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société Anonyme, 7
rue Jean Moulin, Z.I. COUCHEY, 21160 MARSANNAY-LA-COTE,
Siren : 017 150 038
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 692 451
N° national ou N° d’enregistrement : 1 692 970
217
Marque française
Marque française
Signe concerné : LUNCH BREAKS
Signe concerné : LA PREFEREE
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1991
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/48
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/48
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : GRATECAP, Société par actions simplifiée, Boulevard
Wladimir Morch, 17000 LA ROCHELLE, Siren : 611 780 198
Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE DE L’OUEST DES PRODUITS
ISOLANTS – OUEST ISOL, société par actions simplifiée, Chemin
de Rouville, 27460 ALIZAY, Siren : 665 950 184
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 468 257
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, 92078 PARIS LA
DEFENSE Cedex, A l’attention de Eva BAYO-CHRISTOL, Bur.
02F40.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 693 069
Marque française
Signe concerné : ARMACAL
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1991
N° national ou N° d’enregistrement : 1 692 930
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CALFERTI
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Déclarant : SCHERING CORPORATION, société constituée sous
les lois de l’Etat de New Jersey, 2000 Galloping Hill Road,
Kenilworth, NEW JERSEY 07033, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, Three Lakes Drive,
NORTHFIELD ILLINOIS 60093, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 693 088
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 257 000 - 312 131 - 504 487
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : FINAMOX
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/47
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 11/31 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH, société à
responsabilité limitée de droit suisse, Chollerstrasse 4, 6301 ZUG,
SUISSE
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2011
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les
lois de l’Etat du New Jersey, One Johnson & Johnson Plaza, New
Brunswick, 08933-7001 NEW JERSEY, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 420 269 - 269 453
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 695 549
Marque française
Signe concerné : INFINI
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
N° national ou N° d’enregistrement : 1 693 921
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : AMBI
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 AOUT 1991
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/35
Date de la déclaration de renouvellement : 8 AVRIL 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : MARTIN Jean, 48 impasse St MARTIN, 84210 PERNES
LES FONTAINES
Déclarant : MARTIN Jacqueline, ROUTE DE LA COURTOISE,
84210 PERNES LES FONTAINES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SREC, 582 CHEMIN DE CAUSERAN, CS 20308, 84276 VEDENE.
Déclarant : EDITIONS ROBERT LAFFONT, société anonyme, 24,
Avenue Marceau, 75008 PARIS, Siren : 492 647 870
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 231 772 - 547 419
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 695 615
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l’Opéra,
75001 PARIS.
Signe concerné : P (Semi-figurative)
Date du dépôt : 21 SEPTEMBRE 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/47
N° national ou N° d’enregistrement : 1 695 394
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : COLLECTION VECU (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1991
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 695 830
219
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 6, 7, 8.
Signe concerné : SEPTOFLEX
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/48
Déclarant : GUERLAIN SA, Société Anonyme, 68 avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS, Siren : 582 022 265
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 341 692 - 504 054
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GUERLAIN, SA, Direction Juridique, 125, rue du Président Wilson,
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 1 696 170
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Signe concerné : NYMPHEAS
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/51
N° national ou N° d’enregistrement : 1 695 832
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LARGAL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1991
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/48
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BOURDON SA, Société anonyme, 125 Rue de la Marre,
41100 VENDOME, Siren : 775 680 499
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 240 444
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : HAYNES INTERNATIONAL, INC., Société américine
organisée selon les lois du Delaware, 1020 West Park Avenue,
Kokomo, INDIANA 46904-9013
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 696 288
Marque française
Signe concerné : BOURDON
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
N° national ou N° d’enregistrement : 1 695 883
Marque française
Signe concerné : HAYNES
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1991
Classes de produits et de services : 7, 9, 10.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/51
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2011
Déclarant : BESSON CHAUSSURES, Société par actions simplifiée, 1, rue des Frères Montgolfier, 63170 AUBIERE,
Siren : 304 318 454
BOPI 11/31 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 697 416
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 207 234 - 266 165
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Signe concerné : D (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 OCTOBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/51
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 696 909
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : BESSON CHAUSSURES (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 12.
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, Three Lakes Drive,
NORTHFIELD ILLINOIS 60093, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 473 833 - 504 487
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : LIBRAIRIE FERNAND NATHAN- FERNAND NATHAN &
Cie, Société Anonyme, 25, Avenue Pierre de Coubertin, 75013
PARIS, Siren : 562 110 049
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, A
l’attention de Dominique APOLLIS, Direction Juridique, 25,
Avenue Pierre de Coubertin, 75013 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 697 507
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 697 387
Signe concerné : PLANTERS (semi figurative)
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1991
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/42
Signe concerné : MINI-CALINS
Date du dépôt : 7 OCTOBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/30
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JUIN 2011
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Déclarant : GUERLAIN SA, Société Anonyme, 68 avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS, Siren : 582 022 265
Déclarant : BTR INDUSTRIES LIMITED, société britannique, BTR
House, Carlisle Place, SW1P 1BX LONDRES, Royaume-Uni
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 530 908
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GUERLAIN, SA, Direction Juridique, 125, rue du Président Wilson,
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 697 563
Marque française
Signe concerné : FORCE DE VIE
221
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 14, 18, 25.
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
N° national ou N° d’enregistrement : 1 699 148
Déclarant : BAYLE GENEVIÈVE, 31 RUE DE LA HARPE, 75005
PARIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GENEVIÈVE BAYLE, 31 RUE DE LA HARPE, 75005 PARIS.
Signe concerné : ATODRYL
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/51
N° national ou N° d’enregistrement : 1 698 623
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MAGISON (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 OCTOBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 41.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : SCHILLER Henri, Numa, Marcel, 6 avenue Emile
Deschanel, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : DAHLIA ACQUISITION, société par actions simplifiée
unipersonnelle,
130
rue
Réaumur,
75002
PARIS,
Siren : 505 268 276
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 478 989
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 699 154
Marque française
Signe concerné : SEDAPULPE
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/51
N° national ou N° d’enregistrement : 1 698 728
Marque française
Signe concerné : GERARD DAREL
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 OCTOBRE 1991
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/51
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 11/31 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : ARMORIC, Société par Actions Simplifiée, 55 avenue
de Keradennec, 29000 QUIMPER, Siren : 434 265 914
Déclarant : LIVRAC, Société par actions simplifiée, Route de
Clisson, La Louée, 44115 HAUTE-GOULAINE, Siren : 334 709 342
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 422 405
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 203 291 - 280 336
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 14/
16, Rue Ballu, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 699 653
N° national ou N° d’enregistrement : 1 700 290
Marque française
Marque française
Signe concerné : BARON DE SAUMON FUMÉ (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1991
Signe concerné : LA SOLEILLANE
Date du dépôt : 19 AOUT 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 03/01
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/52
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : CAREFUSION 303 INC., Société organisée sous les lois
de l’Etat de Delaware, 3750 Torrey View Court, SAN DIEGO, CA
92130, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 241 163 - 403 990
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Déclarant : CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée
Unipersonnelle, 143, Boulevard Romain Rolland, 75685 PARIS
CEDEX 14, Siren : 428 111 843
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 700 315
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 699 742
Marque française
Signe concerné : TONIFRESH
Date du dépôt : 18 OCTOBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/51
Signe concerné : GEMINI PC-4
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 12 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/12
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : BAYLE Geneviève, 31 rue de la Harpe, 75005 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Geneviève BAYLE, 31 rue de la Harpe, 75005 PARIS.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 700 765
223
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 6, 20, 39.
Signe concerné : DOMAINE DES CADOLES
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JUIN 2011
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions
Simplifiée, 45, Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : 326 118 502
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
N° national ou N° d’enregistrement : 1 701 595
Déclarant : WILKINSON SWORD GmbH, Une société de droit allemand, 110, Schutzenstrasse, 42659 SOLINGEN, ALLEMAGNE
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Signe concerné : KLIVAL
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/49
N° national ou N° d’enregistrement : 1 700 772
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PROTECTOR
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1991
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JUIN 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8.
Déclarant : GUERLAIN SA, Société Anonyme, 68 avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS, Siren : 582 022 265
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GUERLAIN, SA, Direction Juridique, 125, rue du Président Wilson,
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : CHEP FRANCE, Société anonyme, 1, rue Mozart, 92110
CLICHY, Siren : 348 848 912
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 701 618
Marque française
Signe concerné : TERRACOTTA
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/40
N° national ou N° d’enregistrement : 1 701 588
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1991
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/35
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 11/31 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : BOSTIK SA, Société anonyme, 16-32 rue Henri
Regnault, 92400 COURBEVOIE, Siren : 332 110 097
Déclarant : BOSTIK SA, Société anonyme, 16-32 rue Henri
Regnault, 92400 COURBEVOIE, Siren : 332 110 097
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 326 385
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 326 385
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, 92078 PARIS LA
DEFENSE Cedex, A l’attention de Eva BAYO-CHRISTOL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, 92078 PARIS LA
DEFENSE Cedex, A l’attention de Eva BAYO-CHRISTOL.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 702 027
N° national ou N° d’enregistrement : 1 702 032
Marque française
Marque française
Signe concerné : AGO
Signe concerné : AGOISOL
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 1991
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/42
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/42
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 16, 28.
Classes de produits et de services : 1, 2, 16, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : BOSTIK SA, Société anonyme, 16-32 rue Henri
Regnault, 92400 COURBEVOIE, Siren : 332 110 097
Déclarant : BOSTIK SA, Société anonyme, 16-32 rue Henri
Regnault, 92400 COURBEVOIE, Siren : 332 110 097
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 334 094
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 334 094
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, 92078 PARIS LA
DEFENSE Cedex, A l’attention de Eva BAYO-CHRISTOL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, 92078 PARIS LA
DEFENSE Cedex, A l’attention de Eva BAYO-CHRISTOL.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 702 031
N° national ou N° d’enregistrement : 1 702 033
Marque française
Marque française
Signe concerné : AGODECOR
Signe concerné : AGOMARINE
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 1991
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/01
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/01
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 16, 28.
Classes de produits et de services : 1, 2, 16, 28.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : BOSTIK SA, Société anonyme, 16-32 rue Henri
Regnault, 92400 COURBEVOIE, Siren : 332 110 097
225
N° national ou N° d’enregistrement : 1 702 974
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 326 385
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, 92078 PARIS LA
DEFENSE Cedex, A l’attention de Eva BAYO-CHRISTOL.
Signe concerné : ECOGYN
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/06
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 702 035
Marque française
Signe concerné : AGOPLAC
Date du dépôt : 29 OCTOBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée
Unipersonnelle, 143, Boulevard Romain Rolland, 75685 PARIS
CEDEX 14, Siren : 428 111 843
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classes de produits et de services : 1, 2, 16, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JUIN 2011
N° national ou N° d’enregistrement : 1 703 121
Déclarant : PIERRE FABRE DERMO COSMETIQUE, Société par
Actions Simplifiée, 45, Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE,
Siren : 319 137 576
Marque française
Signe concerné : HOLLYWOOD SMILE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Date du dépôt : 31 OCTOBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/46
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 702 673
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DERMALIBOUR
Classes de produits et de services : 5, 30.
Date du dépôt : 2 OCTOBRE 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PENWEST PHARMACEUTICALS CO., Société des Etats
Unis d’Amérique, c/o Endo Pharmaceuticals Inc., 100 Endo Blvd,
CHADDS FORD, PA 19317, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : RECKITT BENCKISER HEALTHCARE FRANCE, Société
par actions simplifiée, 15 rue Ampère, 91748 MASSY Cedex,
Siren : 389 514 555
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 208 191 - 244 083
N° national ou N° d’enregistrement : 1 703 309
Marque française
Signe concerné : TIMERx (Semi-figurative)
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Marchais de Candé, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/50
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 11/31 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2011
Déclarant : COFAQ, Société Anonyme d’Achats en Commun, 1 rue
des Transporteurs, Pôle République secteur 1, 86035 POITIERS
CEDEX 9, Siren : 325 880 888
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUIN 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TEN FRANCE SCP D’AVOCATS, Maître Laurent TAUREL, 23 rue
Victor Grignard, BP 1074, 86061 POITIERS CEDEX 9.
Déclarant : AB InBev France, Société par actions simplifiée, 38
Allée Vauban, Avenue de la République, ZAC Euralille Romarin,
59110 LA MADELEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Novagraaf Belgium, S.A., 187 Chaussée de la Hulpe, 1170
BRUXELLES, Belgique.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 703 703
Marque française
Signe concerné : BRICO PRO (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1991
N° national ou N° d’enregistrement : 1 703 575
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Marque française
Signe concerné : BIERE DE MINUIT
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/24
Classes de produits et de services : 2, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 16, 17, 19,
20, 21, 22, 25, 27, 28, 31, 35, 38.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : Stiefel Laboratories, Inc., Une société de l’Etat du
Delaware (USA), Corporation Service Company, 2711 Centerville
Road, Suite 400, Wilmington, DELAWARE 19808, Etats-Unis
d’Amérique
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : EUROPEENNE DE PRODUITS DE BEAUTE, Société par
actions simplifiée, 64 rue du Ranelagh, 75016 PARIS,
Siren : 602 004 442
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 454 375
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 703 750
N° national ou N° d’enregistrement : 1 703 609
Marque française
Marque française
Signe concerné : PANNOGEL
Signe concerné : PASSPORT TO BEAUTY
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1991
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 16, 44.
Classes de produits et de services : 5.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2011
Déclarant : Panzani, société par actions simplifiée, 4 rue Boileau,
69006 LYON, Siren : 961 503 422
227
N° national ou N° d’enregistrement : 1 706 120
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 538 189
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ, Calle Aribau, 155, Bajos,
08036 BARCELONA, Espagne.
Signe concerné : ACRYLIA DALBE
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/51
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 706 010
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 16.
Signe concerné : MAESTRO
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/03
Portée du renouvellement
Déclarant : CHEDDITE FRANCE, SOCIETE ANONYME, AVENUE
DE LYON, 26500 BOURG LES VALENCE, Siren : 319 200 721
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 706 339
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JUIN 2011
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions
Simplifiée, 45, Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : 326 118 502
Signe concerné : THRILLING (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/34
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 13.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 706 068
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Signe concerné : BRIAZIDE
Déclarant : CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée
Unipersonnelle, 143, Boulevard Romain Rolland, 75685 PARIS
CEDEX 14, Siren : 428 111 843
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/49
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 355 636
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 706 501
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Marque française
Déclarant : DALBE, SOCIETE COOPERATIVE, 16 rue Jules Saulnier, 93200 SAINT DENIS, Siren : 308 255 835
Signe concerné : FESTISSIMO
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DALBE, 16 rue Jules Saulnier, 93200 SAINT DENIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/05
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
BOPI 11/31 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : MUTUELLE INTEGRANCE, Mutuelle régie par le Livre
II du Code de la Mutualité, 89 rue Damrémont, 75018 PARIS,
Siren : 340 359 900
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG LA REINE.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : PIERRE BALMAIN, S.A., 44, rue François 1er, 75008
PARIS, Siren : 582 054 862
N° national ou N° d’enregistrement : 1 706 540
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame Valérie Veysseyre-Constant, PIERRE BALMAIN, S.A., 44,
rue François 1er, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : INTEGRANCE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 706 538
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/07
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PIERRE BALMAIN (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1991
Classes de produits et de services : 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/42
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GLAXO GROUP LIMITED, Société de droit anglais,
Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue, Greenford,
MIDDLESEX UB6 0NN, ROYAUME-UNI
Classes de produits et de services : 9.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 471 366
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Déclarant : PIERRE BALMAIN, S.A., 44, rue François 1er, 75008
PARIS, Siren : 582 054 862
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame Valérie Veysseyre-Constant, PIERRE BALMAIN, S.A., 44,
rue François 1er, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 706 573
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 706 539
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/02
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MISS BALMAIN
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/42
Classes de produits et de services : 3.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 31 MAI 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LAURENT-PERRIER, Société anonyme, 32 Avenue de
Champagne, 51150 TOURS-SUR-MARNE, Siren : 335 680 096
Classes de produits et de services : 9, 14, 18, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 707 393
229
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : LES HONNEURS LAURENT-PERRIER
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/08
Déclarant : JOHN C. DOLPH COMPANY, Société de l’Etat de New
York (USA), 320 New Road, Monmouth Junction, NEW JERSEY
08852, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 41, 43, 45.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 707 905
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Marque française
Déclarant : GLAXO GROUP LIMITED, Société de droit anglais,
Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue, Greenford,
MIDDLESEX UB6 0NN, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Signe concerné : DOLPH’S (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/51
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 707 625
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 17.
Signe concerné : PRECALIDE
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/06
Déclarant : BOUCHARA-RECORDATI, Société par actions simplifiée,
68,
rue
Marjolin,
92300
LEVALLOIS-PERRET,
Siren : 602 056 657
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 340 662
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : SANOFI, 174, Avenue de France, 75013 PARIS
N° national ou N° d’enregistrement : 1 707 939
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Sanofi, Direction Juridique Marques, 82 avenue Raspail, 94255
GENTILLY CEDEX.
Marque française
Signe concerné : ANTALFENE
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
N° national ou N° d’enregistrement : 1 707 675
Marque française
Signe concerné : RESPILENE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1991
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/43
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : BOSTIK SA, Société anonyme, 16-32 rue Henri
Regnault, 92400 COURBEVOIE, Siren : 332 110 097
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, 92078 PARIS LA
DEFENSE Cedex, A l’attention de Eva BAYO-CHRISTOL.
BOPI 11/31 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 711 535
Marque française
Signe concerné : ASYMPTOTES Conseil
Date du dépôt : 30 JUILLET 1991
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/42
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 708 908
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TURBOGRIP
Classes de produits et de services : 35, 38.
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 26 MAI 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/42
Déclarant : UNI-EDITIONS, Société par Actions Simplifiée, 22-24
Rue Letellier, 75015 PARIS, Siren : 343 213 658
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 17.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 551 039
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET GRANGER, Avocats à la Cour, 13 rue Paul Valéry, 75016
PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Déclarant : KENTUCKY FRIED CHICKEN INTERNATIONAL
HOLDINGS, INC, Société organisée selon les lois de l’Etat du
Delaware (USA), 1441 Gardiner Lane, Louisville, KENTUCKY
40213, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 716 320
Marque française
Signe concerné : L’AMATEUR DE BORDEAUX (Semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/48
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 708 938
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ZINGER
Classes de produits et de services : 16, 21, 43.
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/07
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET SALINES DE
L’EST, SOCIETE ANONYME, 137 RUE VICTOR HUGO, 92300
LEVALLOIS-PERRET, Siren : 412 431 744
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 716 981
Date de la déclaration de renouvellement : 15 AVRIL 2011
Marque française
Déclarant : ASYMPTOTES Conseil, SAS, 2 avenue du Grand
Mesnil, 91400 ORSAY, Siren : 382 448 975
Signe concerné : SODIOLIGO
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ASYMPTOTES Conseil, 2 avenue du Grand Mesnil, 91400 ORSAY.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/50
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
231
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GENOCEAN, société par actions simplifiée, 1 rue des
Salières, 17410 SAINT-MARTIN-DE-RÉ, Siren : 518 466 305
Classes de produits et de services : 31.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 548 143
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : PEAVEY ELECTRONICS CORPORATION, société de
droit organisée sous les lois du Delaware, 711 A Street, 39301
MERIDIAN, Mississipi, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 726 058
Marque française
Signe concerné : LES SEMENCIERS DE LA MER
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 AOUT 1991
N° national ou N° d’enregistrement : 1 718 815
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/40
Marque française
Signe concerné : PEAVEY (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1990
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/04
Classes de produits et de services : 1, 7, 9, 31, 41, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 15.
Déclarant : GUIOT S.A.S., SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
102 RUE ETIENNE BANCEL, 59970 FRESNES SUR ESCAUT,
Siren : 578 800 559
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BD DE TURIN, IMMEUBLE
EUROCENTRE, 59777 LILLE.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Déclarant : MICROELECTRONICS TECHNOLOGY INC., Société de
droit taïwanais, No 1, Innovation Road II, Hsinchu Science-Based
Industrial Park, HSINCHU 30077, TAIWAN, R.O.C.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 727 652
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
Marque française
Signe concerné : “ PULSI ” “ La forme en plus ”
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 722 637
Marque française
Date du dépôt : 24 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/25
Portée du renouvellement
Signe concerné : MTI (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 AOUT 1991
Classes de produits et de services : 32.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/43
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : PUBERT HENRI SAS, Société par Actions Simplifiée, ZI
de Pierre Brune, Route de Pouzauges, 85110 CHANTONNAY,
Siren : 547 050 542
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 729 367
N° national ou N° d’enregistrement : 1 737 512
Marque française
Marque française
Signe concerné : METRO
Signe concerné : Jardimoto (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 JUIN 1991
Date du dépôt : 26 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/07
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 39.
Classes de produits et de services : 7, 8, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Déclarant : COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société anonyme, Zone
Industrielle, Rue de la Jeannaie, 22400 LAMBALLE,
Siren : 383 986 874
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 549 674
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Déclarant : AMERICAN BLIMP CORPORATION, société organisée
selon les lois de l’Etat de l’Oregon, 1900 N.E. 25th Avenue, Suite
5, HILLSBORO, OREGON 97124, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 737 621
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : LIGHTSHIP
N° national ou N° d’enregistrement : 1 735 171
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1991
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Signe concerné : Le Bon’Ail (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 35, 39, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FENIOUX Christian, 9 Avenue Pierre de Coubertin,
36000 CHATEAUROUX
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christian FENIOUX, 9 Avenue Pierre de Coubertin, 36000
CHATEAUROUX.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : Mip Metro Group Intellectual Property Gmbh & Co. Kg,
société de droit allemand, Metro-Strasse 1, D 40235 DUSSELDORF, ALLEMAGNE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 738 419
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 401 434
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Signe concerné : TOUT-EN-ZYME
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/42
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
233
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Panzani, société par actions simplifiée, 4 rue Boileau,
69006 LYON, Siren : 961 503 422
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ, Calle Aribau, 155, Bajos,
08036 BARCELONA, Espagne.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUIN 2011
Déclarant : LA ROCHE-POSAY LABORATOIRE PHARMACEUTIQUE, Société Anonyme, Avenue René Levayer, 86270 LA
ROCHE-POSAY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 740 862
Marque française
Signe concerné : DES PÂTES, OUI MAIS DES…
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 738 696
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/47
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES ROCHE
POSAY
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 JANVIER 1989
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/14
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Déclarant : INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, Société
par Actions Simplifiée, 9 bis, rue de Vézelay, 75008 PARIS,
Siren : 339 934 796
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : ELECTRIUM SALES LIMITED, Société de droit britannique, Lakeside Plaza, Wlakmill Lane, BRIDGTOW CANNOCK
WS11 OXE, United Kingdom
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 458 522
N° national ou N° d’enregistrement : 1 743 768
Marque française
Signe concerné : LE GUIDE DES FORMATIONS EN ALTERNANCE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 14 JUIN 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/16
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 740 116
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TRAVELLER
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 41.
Date du dépôt : 25 JUIN 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
Portée du renouvellement
Déclarant : INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, Société
par Actions Simplifiée, 9 bis, rue de Vézelay, 75008 PARIS,
Siren : 339 934 796
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 362 513
Classes de produits et de services : 9, 11.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
234
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 745 608
Marque française
Signe concerné : RELATIONS ECOLES PROFESSIONS
BOPI 11/31 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 41, 43.
Date du dépôt : 14 JUIN 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 14 MARS 2011
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/16
Portée du renouvellement
Déclarant : TCHEKTCHEKTAN STEPHANE,
ROLLAND, ENTREE D, 13008 MARSEILLE
120,
RUE
Cdt
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TCHEKTCHEKTAN CARINE, 120, RUE Cdt ROLLAND,
ENTREE D, 13008 MARSEILLE
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TCHEKTCHEKIAN Stéphane, 120, RUE Cdt ROLLAND, THALASSA
ENTREE D, 13008 MARSEILLE.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : DALLE, SOCIETE ANONYME, 36 RUE DE L’ABBE
BONPAIN, 59117 WERVICQ, Siren : 457 504 504
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 179 BD DE TURIN, IMMEUBLE
EUROCENTRE, 59777 LILLE.
N° national ou N° d’enregistrement : 92 404 532
Marque française
Signe concerné : EVA KAYAN
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 JANVIER 1992
N° national ou N° d’enregistrement : 1 746 569
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/16
Marque française
Signe concerné : PLANORGA
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 15 JUILLET 1991
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 18, 25.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 814 181
Classes de produits et de services : 16, 20, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 4 FEVRIER 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : Monsieur GAULOIS Patrick, Hôtel Saint-Pierre, BP 15,
50170 LE MONT SAINT-MICHEL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Déclarant : Longueville Patrick, 1 Avenue Octave Léry, 31000
TOULOUSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Patrick Longueville, 1 Avenue Octave Léry, 31000 TOULOUSE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 804 605
N° national ou N° d’enregistrement : 1 759 749
Marque française
Marque française
Signe concerné : MONT SAINT-MICHEL PROMOTION
Signe concerné : READY INTERNATIONAL (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 JUILLET 1991
Date du dépôt : 26 JUILLET 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/45
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 09/39
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
235
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LEYNIER-SICOT ISABELLE, LA RABALLE, 33620
LAPOUYADE, Siren : 352 790 927
Classes de produits et de services : 41.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 510 969
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 803 941
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEYNIER-SICOT ISABELLE, LA RABALLE, 33620 LAPOUYADE.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 AVRIL 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : SANOFI PASTEUR, Société Anonyme, 2 avenue Pont
Pasteur, 69007 LYON, Siren : 249 505 370
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Sanofi Pasteur, c/o Sanofi-Aventis, Direction Juridique Marques,
Joëlle SANIT-HUGOT, 82, avenue Raspail, 94255 GENTILLY.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 059 569
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 069 293
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DE VARAILLAN
Date du dépôt : 1er DECEMBRE 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/19
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FAVIRAB
Date du dépôt : 18 OCTOBRE 2000
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/13
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 DECEMBRE 2010
Déclarant : Monsieur RIBOUREL Jacques, Chemin Plan, 13770
VENELLES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Hélène HELWASER, Avocat à la Cour, 7, rue Théodule
Ribot, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010
Déclarant : FEEL EUROPE TECHNOLOGIES, Société par Actions
Simplifiée à Associé Unique, 8, avenue des Minimes, 94300
VINCENNES, Siren : 432 735 124
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 069 664
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : RIBOUREL
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2000
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 068 146
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/19
Marque française
Signe concerné : FEEL EUROPE TELECOM
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 42.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 10 3 786 469
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010
Déclarant : FEEL EUROPE TECHNOLOGIES, Société par Actions
Simplifiée à Associé Unique, 8, avenue des Minimes, 94300
VINCENNES, Siren : 432 735 124
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 11/31 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 069 794
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 070 394
Marque française
Marque française
Signe concerné : FEEL EUROPE TELECOM (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/19
Signe concerné : CAPITOLE MAINTENANCE (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/20
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 42.
Classes de produits et de services : 36, 37, 39.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 10 3 786 470
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MAI 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MAI 2011
Déclarant : CAPITOLE FINANCE – TOFINSO, Société Anonyme,
2839, Avenue de la Lauragaise, BP 28208, 31682 LABEGE Cedex,
Siren : 433 952 918
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 548 631 - 548 633
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Déclarant : CAPITOLE FINANCE – TOFINSO, Société Anonyme,
2839, Avenue de la Lauragaise, BP 28208, 31682 LABEGE Cedex,
Siren : 433 952 918
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 548 631 - 548 633
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 070 393
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 070 398
Marque française
Marque française
Signe concerné : CAPITOLE RELAIS (semi-figurative)
Signe concerné : CAPITOLE ASSURANCE (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/20
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/20
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 37, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MAI 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 37, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MAI 2011
Déclarant : CAPITOLE FINANCE – TOFINSO, Société Anonyme,
2839, Avenue de la Lauragaise, BP 28208, 31682 LABEGE Cedex,
Siren : 433 952 918
Déclarant : CAPITOLE FINANCE – TOFINSO, Société Anonyme,
2839, Avenue de la Lauragaise, BP 28208, 31682 LABEGE Cedex,
Siren : 433 952 918
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 548 631 - 548 633
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 548 631 - 548 633
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 070 401
Marque française
237
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 070 559
Marque française
Signe concerné : CAPITOLE LOCATION (semi-figurative)
Signe concerné : MAKILAS
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/20
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/20
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 37, 39.
Classes de produits et de services : 12, 14, 25, 28, 30, 32, 35, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MAI 2011
Déclarant : CAPITOLE FINANCE – TOFINSO, Société Anonyme,
2839, Avenue de la Lauragaise, BP 28208, 31682 LABEGE Cedex,
Siren : 433 952 918
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : KONE, Société Anonyme, Aéropole, ZAC de l’Arenas,
455 Promenade des Anglais, 06200 NICE, Siren : 592 052 302
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 548 631 - 548 633
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 551 026
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 070 404
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 072 807
Marque française
Signe concerné : CAPITOLE LOCATION COURTAGE (semifigurative)
Marque française
Signe concerné : CONTRAT QUIETUDE
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 2000
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/20
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 37, 39.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 37, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 AVRIL 2011
Déclarant : MARIN Jean Pierre, 10, rue Dominique Joseph
GARAT, 64200 BASSUSSARRY
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : MARIN Laétitia, 10 rue Dominique Joseph GARAT,
64200 BASSUSSARRY
Déclarant : Caisse Régionale d’Assurances Mutuelles Agricole
Bretagne – Pays de la Loire (autrement dite GROUPAMA
BRETAGNE – PAYS DE LA LOIRE), entreprise régie par les articles
du Code Rural et par le Code des Assurances, 23, boulevard Solférino, 35000 RENNES
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 551 166
Mandataire ou destinataire de la correspondance
mak2com, 51 avenue de Bayonne, 64600 ANGLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 00 3 073 063
BOPI 11/31 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 2, 6.
Signe concerné : AVENIR AUTONOMIE
Date du dépôt : 26 DECEMBRE 2000
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/22
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2010
Déclarant : ARBRES ET Paysages, sarl, 20 rue du Marquis de
Raies, 91080 COURCOURONNES-EVRY, Siren : 385 298 286
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ARBRES ET PAYSAGES, 20 Rue du Marquis de Raies, 91080
COURCOURONNES-EVRY.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 082 237
Date de la déclaration de renouvellement : 14 JUIN 2011
Marque française
Déclarant : ORTHOMEDICA, SAS, 7 RUE DE CLUJ, 21000 DIJON
Signe concerné : Arbres et Paysages C’est un jardin extraordinaire
(Semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ORTHOMEDICA, Monsieur GOATER, 2 rue de Cluj, 21000 DIJON.
Date du dépôt : 12 FEVRIER 2001
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/29
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 077 406
Marque française
Signe concerné : ORTHOMEDICA (Semi-figurative)
Date du dépôt : 19 JANVIER 2001
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 40, 42, 44.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 10 3 786 882
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/25
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JUIN 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Déclarant : ETS PRESTO, SARL, Zone Industrielle, 64130
MAULEON, Siren : 443 051 248
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 358 251
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ETS PRESTO, Zone Industrielle, 64130 MAULEON.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 AVRIL 2011
Déclarant : PRIVE SA, SA, 98 Avenue du Général PATTON, 51000
CHALONS EN CHAMPAGNE, Siren : 775 739 063
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 082 329
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRIVE, SA, 98 Avenue du Général PATTON, 51000 CHALONS EN
CHAMPAGNE.
Marque française
Signe concerné : CRYOGLAS (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 078 754
Marque française
Signe concerné : Styl’inov
Date du dépôt : 2 FEVRIER 2001
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 JANVIER 2001
Classes de produits et de services : 3, 5, 10, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/26
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2011
Déclarant : Dugast Guy-Louis, 104 bis rue de la côte des chênes,
93110 ROSNY SOUS BOIS
239
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 085 634
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Guy-Louis Dugast, 104 bis rue de la côte des chênes, 93110
ROSNY SOUS BOIS.
Signe concerné : T NET (Semi-figurative)
Date du dépôt : 28 FEVRIER 2001
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/12
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 084 773
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CYCLONAUTE
Date du dépôt : 16 FEVRIER 2001
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 37, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 MAI 2011
Déclarant : S.A. LHOIST RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT,
société de droit belge, 28, rue Charles Dubois, 1342 OTTIGNIESLOUVAIN-LA-NEUVE, Belgique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 550 675 - 550 677
Classes de produits et de services : 12, 25, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 FEVRIER 2011
Déclarant : SOCIETE MENAGER EN DEFAUTS D’ASPECTS
DISTRIBUTION (MDA DISTRIBUTION), SAS, ZAC des Cerisiers,
Route de Lyon, 69380 LOZANNE, Siren : 332 470 244
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARK & LAW, 7 Rue des aulnes, 69410 CHAMPAGNE AU MONT
D’OR.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 086 648
Marque française
Signe concerné : SANIBLANC
Date du dépôt : 5 MARS 2001
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/43
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 085 400
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MDA ELECTROMENAGER (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 FEVRIER 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/48
Date de la déclaration de renouvellement : 4 MAI 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11.
Déclarant : Meurisse David, 158 Boulevard de la Croix Rousse,
69001 LYON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
David Meurisse, 158 Boulevard de la Croix Rousse, 69001 LYON.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services :: 11 3 805 123
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 087 753
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUIN 2011
Marque française
Déclarant : GROUPE FD, SAS, 20, rue du 19 Mars 1962, 33320
EYSINES, Siren : 453 041 824
Signe concerné : MTR@SYS (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 SEPTEMBRE 2001
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PLANCHE François, 14 bis, rue Jean Macé, 33320 EYSINES.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
240
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 11/31 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 23 MARS 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EIPM Services European Institute of Purchasing Management, SARL, French Geneva Campus, 74160 ARCHAMPS,
Siren : 393 094 628
Classes de produits et de services : 9, 36, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARK & LAW, 7 Rue des aulnes, 69410 CHAMPAGNE AU MONT
D’OR.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 AVRIL 2011
Déclarant : PUSHMESSENGER, Société par actions simplifiée, 37,
rue du Moulin des Bruyères, 92400 COURBEVOIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
92300
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 090 946
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 092 896
Marque française
Signe concerné : EIPM THE EUROPEAN INSTITUTE OF
PURCHASING MANAGEMENT (Semi-figurative)
Date du dépôt : 2 AVRIL 2001
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Signe concerné : PUSH MESSENGER (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 23 MARS 2001
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 41.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 816 807
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 JUIN 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2011
Déclarant : DIRECT SARL, SARL, 6 rue des Artisans, 57910
HAMBACH, Siren : 384 773 966
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Alain BARTHEL, DIRECT, SARL, 6 Rue des Artisans, 57910
HAMBACH.
Enregistrement concerné
Déclarant : R.A.L. DIAGNOSTICS, Société par Actions Simplifiée,
Site Montesquieu – Bordeaux Technopolis, 33650 MARTILLAC,
Siren : 449 261 403
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 548 180
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Société AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 091 134
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : direct LE SENS DE LA DISTRIBUTION (semifigurative)
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 093 711
Marque française
Date du dépôt : 26 MARS 2001
Signe concerné : REACTIFS RAL (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/43
Date du dépôt : 5 AVRIL 2001
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 39, 40.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 11 3 803 453
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5, 9, 10, 42.
BOPI 11/31 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 AVRIL 2011
Déclarant : GROUPE EUROPE HYGIENE, SAS, 12 rue des Cortots,
21121 FONTAINE LES DIJON, Siren : 321 326 537
241
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 095 924
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Signe concerné : CLOISOON (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 AVRIL 2001
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 093 862
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : WELCOME (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 AVRIL 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19, 20.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/38
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 16, 43, 44.
Déclarant : MARK’EVENTS, Mr Marc ROIG, SARL, Parc d’activités
de la Bretèque, 275 rue Jean Mermoz, 76230 BOIS GUILLAUME,
Siren : 410 551 071
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARK’EVENTS, Monsieur Marc ROIG, Parc d’activités de la
Bretèque, 275 rue Jean Mermoz, 76230 BOIS GUILLAUME.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 MARS 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : UN MONDE A DEUX, Société à Responsabilité Limitée,
24, rue Chauchat, 75009 PARIS, Siren : 435 041 633
N° national ou N° d’enregistrement : 01 3 095 939
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Yves REMOVILLE, A