Liste raisonnée d`ouvrages de droit publiés avant 1945 établie pour la

Liste raisonnée d’ouvrages de droit
publiés avant 1945
établie pour la Bibliothèque nationale de France
et ses portails « Gallica » et « Europeana »
Etude coordonnée par Y. KERBRAT
Professeur à l’Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III
Février 2008
PRESENTATION
La Bibliothèque nationale de France alimente deux portails de consultation et de lecture en ligne
d’ouvrages anciens. Le premier, Gallica (gallica1.bnf.fr), a été ouvert en 2000 et propose un accès à
environ 90 000 volumes, toutes disciplines confondues. L’autre, Europeana (www.europeana.eu), a été
lancé au cours de l’été 2007 et constitue la première pierre d’une bibliothèque numérique européenne
voulue par le Président Jeanneney. Il est alimenté pour partie par le fond Gallica et pour partie par des
ouvrages spécialement numérisés.
La création de ce second site s’est accompagnée d’une augmentation très sensible de la cadence
de la numérisation : de 5000 volumes numérisés chaque année, la BNF serait passée à 100 000 depuis
2007. Les sites de la BNF ont vocation à devenir ainsi un instrument de recherche parmi les plus
importants, particulièrement pour les chercheurs - doctorants et enseignants-chercheurs - qui ne
disposent pas dans leur établissement universitaire d’une bibliothèque suffisamment fournie.
Dans ce contexte, il est apparu nécessaire que les juristes, en tout premier lieu les enseignantschercheurs, s’impliquent dans les choix opérés par la BNF d’ouvrages à numériser. La question a été
débattue le 7 décembre 2006 lors d’une réunion organisée à l’initiative de Jean-Pierre Cot, Président de
la Société française pour le droit international, et à laquelle participaient notamment Jean-Noël
Jeanneney, ancien Président de la BNF, et Agnès Saal, Directrice générale de la BNF à ce moment. Les
participants sont convenus qu’un comité informel d’experts juristes serait établi afin de proposer une
sélection d’ouvrages anciens à numériser dans le domaine du droit. Le choix des experts et la
coordination des travaux ont été confiés à Yann Kerbrat, Professeur à l’Université Aix-Marseille III.
Le comité a été constitué au cours du 1er trimestre 2007. Une liste provisoire de plus de 2500
références a été établie en novembre 2007. Cette liste Ce travail a circulé ensuite parmi les universitaires
juristes. Une liste définitive a été présentée, enfin, en février 2008.
Liste des principaux experts ayant participés à l’étude
Frédéric AUDREN, Chargé de recherches au CNRS, (sociologie du droit, histoire du droit du 19ème et du
20ème, revues juridiques françaises du 19ème et début du 20ème)
Denis BARANGER, Professeur à l’Université Paris II (droit constitutionnel et droit anglais)
Philippe BONFILS, Professeur à l’Université Aix-Marseille III (droit pénal et sciences criminelles)
Julien BOUDON, Professeur à l’Université de Reims (droit constitutionnel)
Emmanuel de CROUY-CHANEL, Professeur à l’Université de Picardie (finances publiques et fiscalité)
Quentin EPRON, Maître de conférences à l’Université Paris II (pensée juridique 16e-18e siècles)
Dimitri HOUTCIEFF, Professeur à l’Université d’Evry (droit civil et droit commercial)
Yann KERBRAT, Professeur à l’Université Aix-Marseille III (droit international public)
Corinne LEVELEUX-TEIXEIRA, Professeur à l'Université d'Orléans et Membre de l'IUF (Droit savant et
ancien droit)
Arnaud LE PILLOUER, Maître de conférences à l’Université de Cergy-Pontoise (droit constitutionnel)
Etienne PATAUT, Professeur à l’Université de Cergy-Pontoise (droit international privé)
Frédéric ROLIN, Professeur à l’Université Paris X-Nanterre (droit administratif)
Guillaume TUSSEAU, Professeur à l’Université de Rouen (théorie du droit et droit comparé)
Arnaud VERGNE, Professeur à l’Université de Versailles-St Quentin-en-Yvelines (juristes et historiens du
droit du 18ème siècle)
Mikhaïl XIFARAS, Professeur à l’Université d’Orléans et membre de l’IUF (philosophie du droit, droit privé
et juristes du XIXe)
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Choix des ouvrages et présentation des références
La liste ci-dessous répertorie les ouvrages publiés avant 1945 qui sont considérés par les experts
comme les plus importants à raison soit de l’influence qu’ils ont eue sur la doctrine ou la pratique
ultérieure, soit de l’originalité de la thèse exposée par leur auteur, soit de l’intérêt documentaire qu’ils
présentent. La date de 1945 a été retenue pour permettre une numérisation progressive des ouvrages, au
fur et à mesure qu’ils tomberont dans le domaine public. Les ouvrages référencés sont principalement
en langue française, pour tenir compte du fait que, pour les ouvrages en langue étrangère, Europeana
devrait être alimenté par des bibliothèques nationales étrangères.
La liste se compose de deux parties. La première est une compilation des titres de périodiques
selectionnés par chacun des experts. La seconde, beaucoup plus longue, contient la liste des
monographies ; elle est subdivisée en autant de rubriques qu’il y a d’experts (à l’exception des rubriques
« droit civil », « droit constitutionnel » et « Pensée juridique française des 16e-18e siècles » qui ont été
composées à partir des recherches menées en parallèle par plusieurs experts). Au total, tous les champs
disciplinaires sont couverts : droit public, droit privé et histoire du droit.
Les références indiquées dans chacune des rubriques de la liste sont classées par ordre
prioritaire de numérisation (numérisation indispensable/numérisation importante/numérisation
souhaitable ou justifiée). Deux éléments ont guidé la ventilation des ouvrages entre ces différentes
catégories :
- l’importance scientifique du volume ;
- le risque de disparition de l’ouvrage ou les difficultés pour y accéder dans les bibliothèques
universitaires et/ou à la BNF.
Le groupe d’experts a considéré que ce classement permettrait un choix plus rationnel (pour les
usagers) des ouvrages présentés sur Gallica et Europeana ; les ouvrages fondamentaux seraient
disponibles en premier, les ouvrages plus spécialisés ou de moindre importance en dernier.
Sommaire du document :
I – Périodiques
II – Monographies
1 - théorie et philosophie du droit
1bis – philosophie du droit, théorie du droit, droit romain et quelques autres écrits
2 - droit civil et droit commercial
3 - droit pénal et sciences criminelles
4 – droit international privé
5 – droit international public
6 – droit constitutionnel
6bis – droit public anglais
7 – droit administratif (1800-1945)
8 – finances publiques et fiscalité
9 – Sociologie, anthropologie et histoire du droit (1804-1945)
10 - Droit et histoire du droit au 18e siècle
11 - Pensée juridique française des 16e-18e siècles
12 - Droit savant et ancien droit
13 – Droit comparé
III - Mélanges
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I – PERIODIQUES
Numérisation indispensable :
1. Académie de législation de Toulouse (1851-1904), devenu : Recueil de législation de Toulouse (2e série,
1905-1914), puis Bulletin de l’Académie de législation de Toulouse (3e série, 1917-1920) et Recueil de
l’Académie de législation fondée à Toulouse (4e série, 1920/21 -)
2. Annales de droit commercial (puis et industriel) français, étranger et international (1886/87-1914 ; 1920 )
3. Annales de la science et du droit commercial (puis commercial, terrestre) et maritime (1845-1878)
4. Annales de législation et de jurisprudence (an XI-an XII)
5. Annales théoriques et pratiques de droit commercial (1842-1844), devenues Annales de la science et du
droit commercial et maritime
6. Annuaire de législation étrangère (puis française et étrangère) publié par la société de législation
comparée (1870-1949)
7. Annuaire de législation française, publié par la société de législation comparée (1881-1933)
8. Annuaire de l’Institut de droit international (1873-…)
9. Annuaire de l’Institut international de droit public (Paris, PUF, 1929-1940)
10. Annuaire de l'Institut international de philosophie du droit et de sociologie juridique (Paris, Recueil
Sirey)
11. Archives de philosophie du droit et de sociologie juridique (1931-)
12. Bulletin de l’Académie de législation (an XI- an XII)
13. Bulletin de la société d’études législatives (1901-1939)
14. Bulletin de la société de législation comparée (1969/72-), devenu Revue internationale de droit comparé
15. Bulletin de la Société générale des prisons (1877-1892), devenu Revue pénitentiaire. Bulletin de la Société
générale des prisons (1892-1939)
16. Journal du droit international : a commencé à paraître en 1874, communément désigné du nom de son
fondateur (Clunet).
17. Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour en matière civile et
mixte (1791/an XII-1824), devenu Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et
criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales (1825-1902), puis
Dalloz. Jurisprudence générale (1903-1944), puis, par fusion, Recueil Dalloz analytique et critique de
doctrine, de jurisprudence et de législation (1945-1955). Tables : 1791-1812, 1841-1856, 1845-1867 (2
vol.) ; tables décennales : 1867-1907 ; tables quinquennales puis triennales : 1907-1976
18. Nouvelle revue de droit international privé (1934- 1949)
19. Questions pratiques de législation ouvrière et d'économie sociale (à partir de 1901)
20. Recueil des cours de l’académie de droit international de La Haye (1923-…)
21. Receuil des décisions du Conseit l’Etat (différents titres), Paris, 1819-… ainsi que les tables décennales et
vicennales
22. Recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public (futur
Sirey, 1791/1801-1949). Tables : 1800-1810, 1800-1820, 1791-1830, 1831-1840 ; 1791-1850 (4 vol.) ;
tables décennales : 1851-1910 ; tables quinquennales : 1911-1964. Suppléments : 1) Lois annotées ou
Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat (1789-1954). - 2) Journal des lois et des arrêts de
commerce (1808-1810). - 3) Recueil des sommaires de la jurisprudence française (1894-1908), devient
Recueil Phily (1908-1914), puis Recueil des sommaires de la jurisprudence française (1920-1939). 4) Supplément aux lois annotées ou lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat (1912-1939). 5) Chronique hebdomadaire du Recueil Sirey (1930-1949) – 6) Bulletin des accidents du travail (1941-…)
23. Revue algérienne et tunisienne du droit (1885-1914)
24. Revue catholique des institutions et du droit (1873-…)
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25. Revue critique de la jurisprudence en matière civile, administrative, commerciale et criminelle (18511853) fusionne avec la Revue de législation et de jurisprudence (1834-1853) pour donner la Revue
critique de législation et de jurisprudence (1851-1939)
26. Revue de droit international et de législation comparée (1869-1939)
27. Revue de droit international privé et de droit pénal international (1905-1933) ; devenue
Revue critique de droit international privé (depuis 1947)
28. Revue de législation et de jurisprudence : Oct. 1834-1839 (I-X). 1840-1842 (n. s. I-VI, t. gén. XI-XVI).
1843-1844 (3e s. I-V, t. gén. XVII-XXI). 1845 (4e s. I-III, t. gén. XXII-XXIV). 1846-avr. 1853 (12e-19e
année, t. gén. XXV-XLVI)
29. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (depuis 1936) ; de 1941 à 1945 remplacé par :
"Études de science criminelle et de droit comparé"
30. Revue de science et de législation financière
31. Revue du droit public et de la science politique (depuis 1894)
32. Revue étrangère de législation et d’économie politique (1843-1850)
33. Revue générale d’administration (1878-1928)
34. Revue générale de droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l’étranger (1877-1938)
35. Revue générale de droit international public (déjà numérisée jusqu’en 1930)
36. Revue historique du droit français et étranger (depuis 1855), sous le nom de Revue de législation
ancienne et moderne française et étrangère entre 1870 et 1876
37. Revue internationale de droit pénal (depuis 1924)
38. Revue internationale de la théorie du droit (organe officiel de l'Institut international de philosophie du
droit et de sociologie juridique : 1926/27-…)
39. Revue pratique de droit français. Jurisprudence, doctrine, législation (1856-1884)
40. Revue politique et parlementaire (Paris, 1894-…)
41. Revue trimestrielle de droit civil (1907 - ….)
42. Séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques
43. La Thémis ou bibliothèque du jurisconsulte (1819-1831)
44. Travaux du comité français de droit international privé (1934-…).
Numérisation importante
45. Annales de l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris (1934- ?)
46. Annales de l'Université de Lyon (1891- ?)
47. Annales de droit commercial français, étranger et international... 1re [-24e] année, 1886-1887 [-1910] :
Paris, 1887-1910
48. Annales d'histoire économique et sociale, devenu Annales d’histoire sociale (1939-1941), puis Mélanges
d’histoire sociale (1942-1944)
49. Bulletin de l'Institut de droit comparé de Lyon (1938- ?)
50. Journal des économistes, revue mensuelle de l’économie politique, des questions agricoles,
manufacturières et commerciales (1841-1940)
51. Le Droit social, écrit périodique, mensuel, de sciences politiques, d'histoire et de philosophie, Paris :
Rouanet, 1840, In-8, N ° 1 du 1er février 1840. - Avec prospectus
52. Mémoires de la société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons comtois
et romans (1932-)
53. Recueil des mémoires et travaux de la Société d'histoire du droit et des institutions des pays anciens de
droit écrit
54. Recueil des principaux traités d’alliance, de paix, de trêve, de neutralité, de commerce, etc. depuis 1761 à
nos jours (G-F Martens), continué par d’autres auteurs (Ch. de Martens, Saalfeld, Murhard, Samwer,
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Hopf, Soerk et Triepel) sous la dénomination de Nouveau recueil général des traités [cote BNF 341-026,
salle O]
55. Revue bretonne de droit et de jurisprudence
56. Revue critique de la jurisprudence en matière civile, administrative, commerciale et criminelle : T. 1
(1851)-t. 3 (1853) : Paris : Cotillon, 1851-1853
57. Revue critique de législation et de jurisprudence T. 3, 6e livre (1853, juin)-t. 37 (1870) = 3e année-20e
année ; n.s., t. 1 (1871)-t. 59, n° 7/8 (1939, juil./oct.) = 21e année-79e année
58. Revue de droit international (Paris, 1927-1940)
59. Revue de droit international et de droit comparé (1939-…)
60. Revue de droit maritime comparé (Paris, 1923- ?)
61. Revue d’histoire du droit
Numérisation souhaitable
62. Annales de l’enregistrement
63. La vie judiciaire
64. Le journal des parquets
65. Les archives diplomatiques (1ère série : 1861-1876, 2ème série en 1880 ; 3ème série en 1909 ; etc.)
66. Nouvelle revue pratique de droit international privé (1905-1914)
67. Revue bourguignone de l’enseignement supérieur
68. Revue des concessions communales et départementales (1901-1940)
69. Revue internationale de l’enseignement
II - MONOGRAPHIES
1 - THEORIE ET PHILOSOPHIE DU DROIT
par G. Tusseau, Professeur à l’Université de Rouen
Numérisation indispensable
1.
AUSTIN, John (1790-1859), La philosophie du droit positif trad. française, avec une préf. et des notes, par G.
Henry, Paris : A. Rousseau, 1894, 88 p. ; in-8
2.
BENTHAM J., A ses concitoyens de France sur les chambres de pairs et les sénats, trad. Charles Lefebvre, Paris,
Hector Bossange Libraire, 1831.
3.
BENTHAM J., Déontologie ou science de la morale, 2 vol., trad. Benjamin Laroche, Paris, Charpentier,
Libraire – Editeur, 1834.
4.
BENTHAM J., Essais sur la situation politique de l’Espagne, sur la constitution et sur le nouveau code espagnol, sur la
constitution du Portugal, etc., etc., trad. Ph. Chasles, Paris, Librairie de Brissot-Thivars et Bossange Frères,
1823.
5.
BENTHAM J., Œuvres de Jeremy Bentham, Etienne Dumont (éd.), Vol. I, Traités de législation civile et pénale,
Tactique des assemblées législatives, Vol. II, Théorie des peines et des récompenses, Traité des preuves judiciaires, Vol. III,
De l’organisation judiciaire, Essai sur la situation politique de l’Espagne, Défense de l’usure, Essai sur la nomenclature et
la classification des principales branches d’art-et-science, Bruxelles, L. Hauman, 1829-1830.
6.
BENTHAM J., Tactique des assemblées législatives, suivie d’un traité des sophismes politiques, E. Dumont (éd.), 2
Vol., Genève, J.-J. Paschoud, 1816.
7.
BENTHAM J., Catéchisme de la réforme électorale, trad. Elias Regnault, Paris, Pagnerre éditeur, 1839.
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8.
BENTHAM J., et autres, Opuscules législatifs, contenant divers fragments inédits extraits de « l’Utilitaire », journal de
la doctrine de Bentham, 2 t., Genève et Paris, A.B. Cherbuliez, 1831.
9.
BEAUSSIRE, Émile (1824-1889), Les principes du droit, Paris : F. Alcan, 1888
10. BOISTEL, Alphonse, Le Droit dans la famille, principes philosophiques, Paris : A. Durand, 1864
11. BOISTEL, Alphonse, De la Méthode dans les sciences morales, Grenoble : impr. de Maisonville, 1868
12. BOISTEL, Alphonse, Cours élémentaire de droit naturel ou de philosophie du droit, suivant les principes de Rosmini,
Paris : E. Thorin, 1870
13. BOISTEL, Alphonse, Cours de philosophie du droit, professé à la Faculté de droit de Paris, par A.
Boistel, Paris : A. Fontemoing, 1899
14. BOISTEL, Alphonse, Principes de métaphysique nécessaires à l'étude de la philosophie du droit, Paris :
A. Fontemoing, 1899
15. BONNECASE, Julien, La notion de droit en France au dix-neuvième siècle. : Contribution à l'étude de la philosophie
du droit contemporaine, Paris : E. de Boccard , Bibliothèque de l'histoire du droit & des institutions ; t.
XVIII, 1919, ix, 236 p.
16. BONNECASE J., L’école de l’exégèse en droit civil. Les traits distinctifs de sa doctrine et de ses méthodes d’après la
profession de foi de ses plus illustres représentants, 2e éd., Paris, E. de Boccard, 1924.
17. BONNECASE J., La pensée juridique française de 1804 à l’heure présente, 2t., Bordeaux, Delmas éditeur, 1933.
18. CONDOMINE, Paul, Essai sur la théorie juridique et sa fonction. Thèse pour le doctorat, Université de Lyon.
Faculté de droit, Lyon, impr. de la 'Revue judiciaire', 1912. In-8 , 171 p.
19. DABIN, Jean, La philosophie de l'ordre juridique positif : spécialement dans les rapports de droit privé, Paris :
Librairie du Recueil Sirey , 1929, viii-791 p.
20. DU PASQUIER, Claude, Introduction à la théorie générale et à la philosophie du droit, Paris, Librairie du Receuil
Sirey Neuchâtel, impr.-édit. Delachaux et Niestlé , 1937. (9 décembre.) In-16, XI-373 p.
21. DU PASQUIER, Claude , Introduction à la théorie générale et à la philosophie du droit, 2e éd., Paris, Librairie du
Receuil Sirey Neuchâtel, impr.-édit. Delachaux et Niestlé , 1942. In-16, XIV-402 p.
22. FERON, F., Introduction à la théorie générale du droit, Laval : Mary-Beauchène, 1868, In-8 , 314 p.
23. GARIEL, Georges, Une nouvelle théorie allemande du droit de la guerre maritime, Préface de M. Gilbert Gidel,
Toulouse, impr. F. Boisseau ; Paris, Recueil Sirey, 22, rue Soufflot, 1936. (5 octobre.) Gr. in-8, V-231 p.
24. GAUDEMET Eugène, L’Interprétation du Code civil en France depuis 1804, préf. A. Simonius, Paris, Librairie
du recueil Sirey et Bâle, Helbing et Lichtenhahn éditeurs, 1935.
25. GENY F., Science et technique en droit privé positif, Paris, Sirey, 4 Vol., 1913-1930.
26. GENY François, Méthode d’interprétation et sources en droit privé positif, 2nde éd., 2 Vol., Paris, LGDJ, 1919.
27. GENY François, Méthode d’interprétation et sources en droit privé positif, 1e éd., 1 Vol., Paris, Maresqc, 1899.
28. GOROVTSEFF Alexandre, Études de principiologie du droit, Bordeaux, impr. J. Bière, 18-20-22, rue du
Peugue ; Paris, E. de Boccard, éditeur, 1, rue de Médicis, 1928. In-8, 99 p. Extrait de la ″Revue du droit
public″ nos d'avril-juin 1925 et de la ″Revue générale du droit″ nos d'avril-juin 1927 et juillet-septembre
1927 ; Deuxième partie. Théorie du sujet de droit. - 1928, 122 p., Paris société du Recueil Sirey. Extrait
de la ″Revue trimestrielle de droit civil″, nos d' octobre-décembre 1926 et janvier-mars 1927.
29. HALEVY E., La formation du radicalisme philosophique, Paris, F. Alcan, 3 Vol., 1901-1904.
30. HALEVY E., La formation du radicalisme philosophique. La Révolution et la doctrine de l’utilité (1789-1815), Paris,
F. Alcan, 1900, xxviii+407 p.
31. HÖIJER, Olof, La Théorie de l'équilibre et le droit des gens. Thèse pour le doctorat, Paris : A. Pedone, 1917,
In-8 , 168 p.
32. JELLINEK, Georg (1851-1911), L'Etat moderne et son droit, trad. de l'all. et annoté... par Georges Fardis,...
; en collab. avec M. Ch. Bourgoing-Dumonteil,... et d'un groupe d'avocats et de jurisconsultes, Paris : A.
Fontemoing, puis : M. Giard et É. Brière, 1904-1913, 2 vol. (VIII-223,595 p.) ; in-8°
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33. JHERING R. von, L’évolution du droit, 3e éd., trad. fr. O. de Meulenaere, Paris, librairie A. Marescq, Aîné,
Chevalier – Marescq & Cie, Editeurs, 1901.
34. JHERING, Rudolf von (1818-1892), Études complémentaires de l'Esprit du droit romain, traduit... par O. de
Meulenaere, Paris : A. Marescq, 1880-1892, 2 vol.
35. JHERING, Rudolf von (1818-1892), Le combat pour le droit, traduit de l'allemand par Alexandre-François
Meydieu,, Vienne : G. J. Manz, 1875, XVI-56 p.
36. JHERING, Rudolf von (1818-1892), Les Indo-Européens avant l'histoire, oeuvre posthume de R. von
Jhering, traduite de l'allemand par O. de Meulenaere,... [Préface par V. Ehrenberg.], Paris : A. Marescq,
1895, IX-457 p.
37. JHERING, Rudolf von (1818-1892), L'Esprit du droit romain dans les diverses phases de son développement... 2e
édition, Paris, 1880, 4 vol. in-8 38. JHERING, Rudolf von, L'Evolution du droit, traduit sur la 3e éd .allemande par O. de Meulenaere, Paris :
Chevalier-Marescq , 1901, 400 p.
39. KORKOUNOV, Nikolaǐ Mikhaǐlovitch, Cours de théorie générale du droit, préface de F. Larnaude,... traduit
par M. J. Tchernoff, Paris : V. Giard et E. Brière, 1903, In-8 , VIII-545 p.
40. KORKOUNOV, Nikolaǐ Mikhaǐlovitch, Cours de théorie générale du droit, traduit du russe par J.
Tchernoff,... 2e édition, refondue et complétée par la législation en Russie après la réforme
constitutionnelle, Paris : M. Giard et E. Brière, coll. Bibliothèque internationale de droit public, 1914, In8 , 563 p.
41. LA BIGNE DE VILLENEUVE, Marcel de, Traité général de l'État : essai d'une théorie réaliste de droit
politique, préf. de Louis Le Fur, Paris : Librairie du recueil Sirey, 1929-1931, 2 vol. (XXXII-626, VIII-335
p.)
42. LAIGNEL, Ferdinand (Benjamin-Juies-Ferdinand), Essai sur la théorie des principes du droit, prolégomènes,
Paris : Joubert, 1844, 140 p.
43. LIET-VEAUX, Georges, La Continuité du droit interne, essai d'une théorie juridique des révolutions. Préface de
Charles Rousseau, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1943, 468 p.
44. MACIEJEWSKI, Casimir, La Théorie du droit, Paris, Sirey, 1931, 187 p.
45. MAILLET, Jean (1920-....), La Théorie de Schuld et Haftung en droit romain, exposé et examen critique, thèse
pour le doctorat, Aix-en-Provence, impr. de P. Roubaud, 1944, XII-227 p.
46. MICHOUD L., Théorie de la personnalité morale et son application au droit français, 2e éd., Paris, LGDJ, 1924
47. MICHOUD L., TROTABAS L., Théorie de la personnalité morale et son application au droit français, 3e éd.,
Paris, LGDJ, 1932, 2 vol.
48. MORANGE, Georges, Contribution à la théorie générale des libertés publiques, thèse pour le doctorat, NancyLaxou, impr. de A. Tollard, 1940, 160 p.
49. MORGENTHAU, Hans, La Réalité des normes, en particulier des normes du droit international. Fondements d'une
théorie des normes, Vendôme, Paris, impr. des Presses universitaires de France Paris, Félix Alcan, 1934, XI251 p.
50. MOUTON, Eugène (pseud. Mérinos), Le Devoir de punir. Introduction à l'histoire et à la théorie du droit de
punir, Paris : L. Cerf, 1887, In-16, 331 p.
51. OCTAVIAN IONESCU, La Notion de droit subjectif dans le droit privé. Préface de M. Georges Ripert,
Toulouse, Paris, Libr. du "Recueil Sirey", 1931, 203 p.
52. PERTICONE, Giacomo, La Théorie du droit, Traduction par G. Pâques, Paris, Hermann, 1938, 164 p.
53. PICARD, Edm., Le Droit pur, Paris : [s.n.] , Bibl.que de philosophie scientifique, 1908
54. RAY J., Essai sur la structure logique du Code civil français, Paris, Librairie Félix Alcan, coll. « Bibliothèque de
philosophie contemporaine », « Travaux de l’Année sociologique », 1926, xx+296 p.
55. ROGUIN E., La science juridique pure, 3 t., Paris, L.G.D.J., Lausanne, Librairie F. Rouge & Cie, 1923.
7/120
56. SIMONOVITCH M.., Les théories contemporaines de l’Etat, Paris, Librairie L. Rodstein, 1939, 412 p.
57. STAHL Frédéric-Jules, Histoire de la philosophie du droit, traduit de l'allemand et précédé d'une
introduction... par A. Chauffard, Paris : E. Thorin , 1880, In-8° , LXXVI-540 p.
58. TISSEIRE, François, Histoire des systèmes sur le fondement du droit de punir, et théorie de la pénalité, Toulouse :
impr. de F. Tardieu, 1890, In-8 , 292 p.
59. VECCHIO, Georges del, Justice. Droit. État : Études de philosophie juridique. Préface de H. LévyUllmann,... [Traduit de l'italien.], Bordeaux, impr. Bière Paris, Librairie du Recueil Sirey , 1938. (24 mars.)
Gr. in-8, XXXI-391 p.
60. VECCHIO, Giorgio del, Leçons de philosophie du droit. Traduction de J.-A. B.,... Préface de Louis Le
Fur, Paris : Recueil Sirey , 1936, Gr. in-8° , XXII-377 p.
Numérisation importante et/ou justifiée
61. ABDESSELAM BEN CHOAIB, L'Esprit de la philosophie du droit musulman, Tlemcen : Desbonnet , 1901,
33 p.
62. ACOLLAS, Émile (1826-1891), La Philosophie de l'histoire et le droit, Lausanne : impr. de Howard-Delisle,
(1874)
63. ACOLLAS, Émile (1826-1891), Le Droit mis à la portée de tout le monde. L'Idée du droit, Paris : C. Delagrave, 1886
64. ACOLLAS, Émile (1826-1891), L'Économie politique et le droit, Lausanne : impr. de Howard-Delisle, (1874)
65. ACOLLAS, Émile (1826-1891), Introduction à l'étude du droit, Paris : A. Chevalier-Marescq, 1885
66. ACOLLAS, Émile (1826-1891), Loi générale de l'évolution de l'humanité. Introduction au livre de l'Autonomie de la personne
humaine, Paris : Garnier frères, 1876
67. AHRENS, Heinrich, Cours de droit naturel ou de philosophie du droit : fait d'après l'état actuel de cette science en
Allemagne, 2e éd. rev. et augm., Bruxelles : Méline, Cans, 1844, IX-505 p.
68. AHRENS, Heinrich, Cours de droit naturel..., 8e édition... entièrement refondue et complétée par la théorie
du droit public et du droit des gens, Leipzig : F. A. Brockhaus, 1892, 2 vol. in-8 69. BELIME W., Philosophie du droit, ou, Cours d'introduction a la science du droit, 2e éd, 2 Vol., Paris, A. Durand ,
1856.
70. BEUVE-MERY, Hubert, La théorie des pouvoirs publics d'après François de Vitoria et ses rapports avec le droit
contemporain, Paris : Éd. Spes, 1928, 116 p.
71. BION Smyrniadis, Les Doctrines de Hobbes, Locke et Kant sur le droit d'insurrection. Esquisse d'une théorie du droit
d'insurrection. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques), Paris, la Vie universitaire,
1921. In-8, XXXV-219 p.
72. BLUNTSCHLI, Johann Caspar , Théorie générale de l'État, Traduit de l'allemand, précédé d'une préface par
M. Armand de Riedmatten, Paris : Guillaumin , 1881. 2e éd., In-8° , XXV-492 p.
73. BONNET, Georges, La Philosophie du droit chez Savigny, Paris : [s.n.] , 1913 , 1 vol. ; in-8°
74. BRIMO, Albert. 1914-1990 , Pascal et le Droit : essai sur la pensée pascalienne, le problème juridique et les grandes
théorie du Droit et de l'Etat, Paris : Sirey, 1942, 220 p ; In-8.
75. BRIOUT E., L’idée de paix perpétuelle de Jérémie Bentham, Th. Droit, Paris, Paris, V. Giard & E. Brière,
1905, 132 p.
76. BUNGE, Carlos-Octavio, Le Droit c'est la force, théorie scientifique du droit et de la morale,... Traduit de
l'espagnol, par Émile Desplanque, Paris, Schleicher frères , Bibliothèque de philosophie pratique, (1911).
In-16, XXVII-476 p.
77. CAPPONI, Joseph, Cours de philosophie du droit, Genova : [s.n.] , s.d. (1923)
78. CHKLAVER, Georges, Le Droit international dans ses rapports avec la philosophie du droit. Thèse pour le
doctorat en droit, Paris, Les Editions internationales , 1929. In-8° , 223 p.
8/120
79. CORNIL, Georges, Philosophie et droit privé : Résumé d'un livre de M. le Professeur Paul Sokolowski .
II , La Possession en droit romain et en droit allemand, Bruxelles : [s.n.] , 1908
80. COUZINET, Louis, Le ″Prince″ de Machiavel et la théorie de l'absolutisme. Thèse pour le doctorat, Paris, A.
Rousseau, 1910. In-8 , XXVIII-357 p.
81. DABIN, Jean, Théorie générale du droit, Bruxelles : Ed. E. Bruylant , 1944, VIII-276 p. ; in-8°
82. DAVY, Georges, Le droit, l'idéalisme et l'expérience, Paris : F. Alcan , 1922, 1 vol. (VIII-168 p.)
83. DUVAL, G. (sous le pseud. De M***), Le Droit dans ses maximes, ou Essais sur la théorie, la logique et la
classification des maximes ou règles générales de droit, Paris, Legrand et Bergounioux, 1836, VIII-208 p.
84. FRANCK Ad., Philosophie du droit ecclésiastique, des Rapports de la religion et de l'Etat, Paris : G. Baillière ,
1864, 192 p.
85. FRANCK, Ad., Philosophie du droit civil, Paris : F. Alcan , 1886.
86. FRANCK, Adolphe, Philosophie du droit pénal, Paris : G. Baillière , 1864, In-18, 239 p.
87. GIVANOVITCH Thomas, Système de la philosophie juridique synthétique (Cours libre fait à la Faculté de
droit de Paris en 1917-1918), Paris, Rousseau et Cie, 1927, 104 p.
88. GLINKA, Dimitry de, La Philosophie du droit, ou Explication des rapports sociaux, Paris : Joubert, 1842, VII223 p.
89. GUIBAL, Maurice-Philiber, De l'Influence de la philosophie sur le droit romain et la jurisprudence de l'époque
classique (essai de synthèse historique) : thèse pour le doctorat, Paris, Librairie du "Recueil Sirey", 1937, 238 p.
90. HENNEBICQ, Léon, Philosophie du droit et Droit naturel généralités abstraites, Bruxelles : [s.n.] , 1898
91. HEPP, G.-Ph., Essai sur la théorie de la vie sociale et du gouvernement représentatif, pour servir d'introduction à l'étude
de la science sociale ou du droit et des sciences politiques, Paris, F.-G. Levrault, 1833, XLVIII-382 p.
92. JULIEN BONNECASE, Philosophie de l'impérialisme et Science du droit. L'Oeuvre d'Ernest Seillière, sa portée
juridique, Bordeaux, Delmas, éditeur , 1932, Gr. in-8, 291 p.
93. KOUNG-YOEH, La Théorie constitutionnelle de Sieyès, thèse pour le doctorat en droit [d'université], Paris,
Librairie du Recueil Sirey, 1934. In-8, 152 p.
94. LASSALLE, Ferdinand Johann Gottlieb, Théorie systématique des droits acquis, conciliation du droit positif et de la
philosophie du droit, Traduction française, d'après la 2e édition allemande, par J. Bernard, J. Molitor, G.
Mouillet, A. Weill, revue et accompagnée d'une préface, par Charles Andler, Paris : V. Giard et E. Brière
, Bibliothèque internationale d'économie politique, 1904, 2 vol. in-8°.
95. LERMINIER, E. , Philosophie du droit, Bruxellles : [s.n.] , 1832, 1 Vol. ; in-8.
96. LEVY, Emmanuel, Les fondements du droit, Paris : F. Alcan , Bibliothèque de philosophie contemporaine ,
1933, 169 p. ; 18 cm
97. LIOY DIODATO, La Philosophie du droit... Traduit de l'italien... Paris 1887, in 8°
98. MALLIEUX, Fernand, Doctrine de l'idéalisme juridique. Introduction à la philosophie du droit, Paris, Libr. du
Recueil Sirey, 1934, Bibliothèque scientifique belge. Section juridique. (1er mars.) In-16
99. MIRINESCO B., L’Idée du droit et l’école anglaise, Th. Droit, Paris, Paris, A. Rousseau, 1905, 204 p.
100. MOREAU-REIBEL, Jean, Jean Bodin et le droit public comparé dans ses rapports avec la philosophie de , Paris : J.
Vrin , 1933, 1 vol. (XVI-278 p.)
101. OTETELISANO, Alexandre, Esquisse d'une théorie générale de la science du droit comparé, Paris, Librairie du
Recueil Sirey, 1940. Gr. in-8, 462 p.
102. PRESSAT L., Bentham criminaliste, Th. Sciences juridiques, Paris, Paris, E. Larose, 1920, 105 p.
103. RENARD Georges, Contribution juridique aux rapports du droit positif et de la théologie morale. La Théorie des
″leges mere poenales″, Paris : Recueil Sirey, 1929, In-8 , 85 p.
104. SACRE, Louis (pseud. Zoïle Arces) et Marot, Léon, Démonstration du socialisme par le droit naturel (théorie et
application), Paris : tous les libraires, 1890, In-8 , 175 p.
9/120
105. SEROUX D’AGINCOURT C., Exposé des projets de paix perpétuelle de l’abbé de Saint-Pierre (et de Henri IV),
de Bentham et de Kant, Th. Droit, Paris, Paris, H. Jouve, 1905, 514 p.
106. TRENTIN S., La crise du droit et de l’Etat, préf. F. Gény, Paris, Bruxelles, L’églantine, 1936, 499 p.
107. VACHER DE LAPOUGE, Georges (1854-1936), Essais de droit positif généralisé. Théorie du patrimoine, Paris
: E. Thorin, 1879, In-8 , 129 p.
108. VIALATOUX, Joseph. 1880-1970, La cité de Hobbes : théorie de l'état totalitaire; essai sur la conception naturaliste
de la civilisation, Paris : Lecoffre , 1935, 224 p.
1bis – PHILOSOPHIE DU DROIT, THEORIE DU DROIT, DROIT
ROMAIN, HISTOIRE DU DROIT ET AUTRES ECRITS
par M. Xifaras, Professeur à l’Université d’Orléans, Membre de l’IUF
Numérisation essentielle
1.
ACOLLAS, Émile (1826-1891), Philosophie de la science politique et commentaire de la Déclaration des droits de
l'homme de 1793, Paris : A. Marescq aîné, 1877
2.
ACOLLAS, Émile, La Philosophie de l'histoire et le droit, Lausanne : impr. de Howard-Delisle, 1874
3.
ACOLLAS, Émile, La Science du droit en France au temps présent, Lausanne : impr. de Howard-Delisle, 1874
4.
ACOLLAS, Émile, Les servitudes, Paris : C. Delagrave, 1866
5.
BACHOFEN, Johann Jakob, Le droit de la mère dans l'Antiquité, trad. et publ. ... par les soins du Groupe
français d'études féministes, Paris, Groupe français d'études féministes, 1903
6.
BACHOFEN, Johann Jakob, Du règne de la mère au patriarcat, pages choisies par Adrien Turel, Paris : F.
Alcan, 1938
7.
BASTIAT Frédéric, Harmonies économiques, Paris, Guillaumin, 1850
8.
BASTIAT Frédéric, La propriété et la loi, suivi de l'État, Paris, Institut économique de Paris, 1848
9.
BÉLIME William, Traité du droit de possession et des actions possessoires, Paris, Joubert, 1842
10. BÉLIME Wiliam, Philosophie du droit, ou Cours d'introduction à la science du droit, Deux volumes, Paris,
Joubert 1844-1848
11. BERGASSE Nicolas, Essai sur la propriété, ou Considérations morales et politiques sur la question de
savoir s'il faut restituer aux émigrés les héritages dont ils ont été dépouillés durant le cours de la
Révolution, Paris, A. Egron, 1821
12. BLONDEAU, Hyacinthe, Tableaux synoptiques de droit romain, Paris : Fournier, 1813
13. BONALD (Vicomte de), Louis-Gabriel-Ambroise, Législation primitive considérée dans les derniers temps par les
seules lumières de la raison, suivie de plusieurs traités et discours politiques, Deux volumes, Paris, Le Clère,
an XI-1802
14. BONNECASE, Julien (1878-1950), La notion de droit en France au XIXe siècle : contribution à l'étude de la
philosophie du droit contemporain, Paris : E. de Boccard, 1919
15. BONNECASE, Julien, Qu'est-ce qu'une faculté de droit ? Complément de la monographie : Introduction à l'étude du
droit, Paris, Libr. du 'Recueil Sirey', 202 p.
16. BONNECASE, Julien, Philosophie de l'impérialisme et Science du droit. L'Oeuvre d'Ernest Seillière, sa portée
juridique, Bordeaux, Delmas, 1932, 291 p.
17. BONNECASE, Julien, Science du droit et romantisme : le conflit des conceptions juridiques en France de 1880 à
l'heure actuelle, Paris : Librairie du recueil Sirey, 1928
18. COSSA, Luigi (1831-1896), Premiers Éléments de la science des finances, Trad. d'après la 5e éd. par Henri
Saint-Marc, Paris : L.Larose et Forcel, 1891
19. COUSIN, Victor, Cours de l'histoire de la philosophie. La philosophie du XVIIIe siècle, Paris, Pichon & Didier,
1829
10/120
20. DESTUTT de TRACY, Antoine Louis Claude, Commentaire sur l'Esprit des lois de Montesquieu, suivi
d'observations inédites de CONDORCET sur le 29eme livre du même ouvrage, Paris, Delaunay, 1819
21. DESTUTT de TRACY, Antoine Louis Claude, Éléments d'idéologie, Quatre volumes, Paris, Madame Lévi,
1825-1827
22. DESTUTT de TRACY, Antoine Louis Claude, Traité d'économie politique, Paris, Mmes Bouquet et Lévi,
1822
23. DOMAT Jean, Œuvres complètes, première édition revue, corrigée et augmentée d'une notice biographique
par M. Guillaume-Louis Justin CARRÉ. Neuf volumes, Paris, Kleffer, 1821-1825
24. DOMAT Jean, Œuvres complètes, Nouvelle édition … précédée d'une notice historique sur DOMAT,
augmentée de l'indication des articles de nos Codes qui se rapportent aux différentes questions traitées
par cet auteur, des lois arrêtés … par Joseph REMY, Quatre volumes, Paris, Firmin Didot père et fils,
1828-1830
25. FALCK, Niels Nicolaus, Cours d'introduction générale à l'étude du droit, ou Encyclopédie juridique, trad. de
l'allemand sur la 4e édition et annotée par C.-A. Pellat, Paris : G. Thorel, 1841
26. FICHTE, Johann Gottlieb, Considérations destinées à rectifier les jugements du public sur la Révolution Française.
Traduction française J. BARNI, Paris, Payot, 1974
27. FOUILLEE, Alfred, La Propriété sociale et la démocratie, Paris : Hachette, 1895. 2e éd.
28. FOUILLEE, Alfred, Le mouvement idéaliste et la réaction contre la science positive, 2e édition, Paris : F. Alcan,
1896
29. FOUILLEE, Alfred, Le mouvement positiviste et la conception sociologique du monde, Paris : F. Alcan, 1896
30. FOUILLEE, Alfred, L'idée moderne du droit, 6e éd., Paris : Hachette, 1909
31. FOUILLEE, Alfred (1838-1912), La démocratie politique et sociale en France, Paris : F. Alcan, 1910
32. GIBBON, Edward, Histoire de la décadence et de la chute de l'Empire Romain, trad. de l'anglais par
BOULARD, SEPTCHENE, CANTWEL de MOKARKY et allii, 18 volumes. Paris, Moutard et
Letellier, 1788-1795
33. GURVITCH, George, L’idée du droit social. Notion et système du droit social, Paris, Sirey, 1931
34. GURVITCH George, L'expérience juridique et la philosophie pluraliste du droit, Paris, Pédone, 1935
35. HELLO Charles-Guillaume, Philosophie de l’histoire de France, Paris, Joubert, 1840
36. HUGO Gustav, Histoire du droit romain, trad. de l'allemand sur la septième édition par JOURDAN, revue
par PONCELET, Deux volumes, Paris, Bavoux, 1825
37. JELLINEK, Georg (1851-1911), La déclaration des droits de l'homme et du citoyen : contribution à l'étude du droit
constitutionnel moderne, trad. de l'allemand par Georges Fardis avec un préface de M. F. Larnaude, Paris : A.
Fontemoing, 1902
38. JOUFFROY, Thomas-Simon, dit Théodore, Mélanges philosophiques, Paris, 1832
39. JOUFFROY, Thomas-Simon, dit Théodore, Cours de droit naturel professé à la Faculté des lettres de Paris,
1834-1835, publié en 1835-1842
40. JOURDAN, Alfred (1823-1891), Le Droit français, ses règles fondamentales ; ses rapports avec les principes de la
morale, avec l'économie politique et avec l'utilité générale, Paris, E. Plon, 1875
41. JOURDAN, Alfred, Cours analytique d'économie politique, Paris : A. Rousseau, 1882, X-818 p.
42. JOURDAN, Alfred, Cours analytique d'économie politique, 2e éd., Paris : A. Rousseau, 1890, XII-573 p.
43. JOURDAN, Alfred, Des rapports entre le droit et l'économie politique, ou Philosophie comparée du droit et de
l'économie politique, Paris : A. Rousseau, 1885
44. KAMES Henry Home (Lord), Essais historiques sur les lois, trad. de l'Anglois par Mr. BOUCHAUD ...
avec des notes et une dissertation du traducteur, Paris, 1766
45. LARNAUDE, Ferdinand (1853-19..), Les Sciences juridiques et politiques, Paris : Larousse, 1916
11/120
46. LERMINIER, Eugène, Introduction générale à l'histoire du droit. Seconde édition, Paris, Chamerot et A.
Gobelet1835 ( 1829)
47. LERMINIER, Eugène, Philosophie du droit. Deux tomes en un volume, Paris, Guillaumin, 1853 (1831)
48. LERMINIER, Eugène, De l'influence de la philosophie du XVIIIe siècle sur la législation et la sociabilité du XIXe
siècle, Paris, Mme Prévost-Crocius, 1833
49. LERMINIER, Eugène, Au delà du Rhin. Deux tomes en un volume, Paris, Bonnaire, 1835
50. LEROUX, Pierre, De la ploutocratie, Paris, Imprimerie de Pierre Leroux, 1848
51. LEROUX, Pierre, De l’humanité, son principe et son avenir, Paris, Fayard, 1840
52. LEROY, Maxime (1873-1957), La loi : essai sur la théorie de l'autorité dans la démocratie, Paris : V. Giard et E.
Brière, 1908
53. LEROY, Maxime, Pour gouverner, Paris : B. Grasset, 1918
54. LEROY, Maxime, Vers une république heureuse, 5e édition, Paris : éditions du Progrès civique, 1922
55. LEROY, Maxime, Les Tendances du pouvoir et de la liberté en France au XXe siècle…
56. LEROY, Maxime, Le Mythe du phénix dans les littératures grecque et latine, Liége, Faculté de philosophie et
lettres ; Paris, E. Droz, 1939, XXXVI-267 p.
57. LEROY, Maxime, Histoire des idées sociales en France, Paris : Gallimard, 1946-1954, 3 vol. (383, 549, 395 p.)
58. LEROY, Maxime, Le Socialisme, Paris, les Cours de droit, 1947, 3 vol.
59. LEVY, Emmanuel, La Vision socialiste du droit, Paris : M. Giard, 1926, 183 p.
60. L’HERBETTE, Amant-Jacques, Introduction à l’étude philosophique du droit précédée d’un Discours sur les
causes de la stagnation de la science du droit en France, Paris, P. Warée, 1819
61. LINGUET, Simon Nicolas Henri, Théorie des loix civiles ou Principes fondamentaux de la société, Londres, 1767
62. MABLY, Gabriel Bonnot (Abbé de), Observations sur l’histoire de France, Genève, Compagnie des Libraires,
1765
63. MAISTRE, Joseph (de), Considération sur la France. Nouvelle édition, la seule revue et corrigée par l'auteur,
suivi de l'Essai sur le principe générateur des constitutions politiques et des autres institutions humaines.
Troisième édition, Paris, Potey, 1821
64. MARCADE, Victor-Napoléon, Études de science religieuse expliquée par l'examen de la nature de
l'homme, Paris : Cotillon, 1847
65. MERCIER DE LA RIVIERE, De l’ordre naturel et essentiel des sociétés, Londres, Nourse, 1767
66. MOMMSEN, Theodor (1817-1903), Histoire romaine, Paris : A. L. Herold, 1863-1874
67. MONTESQUIEU, Charles de Secondat, De l'esprit des lois, Œuvres complètes. Éd. É. LABOULAYE.
Tomes III, IV, V, VI, Paris, Garnier Frères, 1875-1879
68. MONTESQUIEU, Charles de Secondat, Considérations sur la grandeur et la décadence des Romains, Œuvres
complètes. Éd. É. LABOULAYE. Tomes II, Paris, Garnier Frères, 1875-1879
69. NIEBUHR, Barthold Georg (1776-1831), Histoire romaine, trad. de l'allemand sur la 3e édition par M. P.A. de Golbéry, Paris : F.-G. Levrault, 1830-1840
70. NIEBUHR, Barthold Georg, Histoires tirées des temps héroïques de la Grèce, Paris, 1873
71. PARDESSUS, Jean-Marie (1772-1853), Us et coutumes de la mer, ou Collection des usages maritimes des
peuples de l'antiquité et du moyen âge, par J.-M. Pardessus, Paris : Impr. royale, 1847
72. PARDESSUS, Jean-Marie (1772-1853), Essai historique sur l'organisation judiciaire et l'administration de la justice
depuis Hugues Capet jusqu'à Louis XII, Paris : A. Durand, 1851
73. PLANIOL, Marcel, L'Esprit de la coutume de Bretagne, Vannes : impr. de Lafolye, 1891
74. PLANIOL, Marcel, La très ancienne coutume de Bretagne : avec les assises, constitutions de parlement et
ordonnances ducales, suivies d'un recueil de textes divers antérieurs à 1491 / édition critique,
accompagnée de notices historiques et bibliographiques, Rennes : J. Plihon et L. Hervé, 1896, 566 p.
12/120
75. PLANIOL, Marcel, Histoire des institutions de la Bretagne, droit public et droit privé, Rennes, Éditions du Cercle
de Brocéliande, 3 vol., 1953-1955
76. PORTALIS, Jean-Étienne-Marie (1745-1807), De l'Usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe
siècle, précédé d'un essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la
philosophie, par M. le Cte Portalis,... Paris : Moutardier, 1834. 3e éd.
77. PORTALIS, Jean-Étienne-Marie (1745-1807), Il est tems de parler, ou Mémoire pour la commune d'Arles
(30 germinal an III), Paris : impr. de Guffroy, (s. d.), 43 p.
78. OUDOT Julien, Premiers essais de philosophie du droit et d'enseignement méthodique des lois françaises ; suivis de
lettres adressées à Monsieur GIRAUD, Inspecteur général de l'ordre du droit, Paris, Joubert, 1846
79. QUESNAY, François, Physiocratie, ou Constitution naturelle du gouvernement le plus avantageux au genre humain,
Phisiocratie : droit naturel, tableau économique et autres textes. Ed. J. CARTELIER, Paris, Flammarion 1767
80. REID, Thomas, Œuvres complètes, avec des fragments de M. ROYER-COLLARD, éditées par T.
JOUFFROY. Six volumes, Paris, 1829-1836
81. RENOUARD, Augustin-Charles, Éléments de morale, Paris, A.-A. Renouard, 1818
82. ROSSI, Pellegrino, Mélanges d'économie politique, d'histoire et de philosophie. Deux volumes, Paris, 1857
83. ROSSI, Pellegrino, Cours d'économie politique. Deux volumes, Paris, 1854
84. SAINT SIMON, Henri ( Comte de ), Œuvres, précédées de fragments de sa vie écrite par lui-même,
publiée en 1832 par Olinde RODRIGUES, Paris, Capelle, 1841
85. SAINT SIMON, Henri ( Comte de), Du système industriel. Considérations sur les mesures à prendre pour terminer
la Révolution. Paris, A.-A. Renouard, 1821
86. SALEILLES, Raymond (1855-1912), De la Possession des meubles, en droit romain. De l'Aliénation des valeurs
mobilières par les administrateurs du patrimoine d'autrui, en droit français. Thèse. Paris : A. Derenne, 1883
87. SALEILLES, Raymond, Loi du 30 mars 1887 relative à la conservation des monuments et objets d'art, Paris : A.
Rousseau, 1891
88. SAVIGNY, Friedrich Carl von (1779-1861), Histoire du droit romain au moyen âge, trad. de l'allemand sur la
dernière édition, et précédée d'une notice sur la vie et les écrits de l'auteur, par M. Charles Guenoux,
Paris : C. Hingray, 1839
89. SAVIGNY, Friedrich Carl von, Traité de droit romain, traduit de l'allemand par M. Ch. Guenoux, Paris : F.
Didot frères, 1855-1860 (ou 1869 ?)
90. SAVIGNY, Friedrich Carl von, Traité de la possession en droit romain, 7e édition publiée... par M. Ad. Fr.
Rudorff,... trad. de l'allemand par Henri Staedtler, Bruxelles : Bruylant-Christophe et Cie, 1866
91. SAY, Jean-Baptiste, Traité d’économie politique, ou simple exposition de la manière dont se forment, se distribuent et se
consomment les richesses, Paris, Deterville, 1803
92. SIMONDE de SISMONDI, Jean Charles Léonard (de), Études sur l'économie politique. Deux volumes,
Bruxelles, Société Typographique Belge, 1837-1838
93. SIMONDE de SISMONDI Jean Charles Léonard (de), Histoire de la Chute de l'Empire Romain et du déclin de
la civilisation de l'an 250 à l'an 1000, Bruxelles, Dumont, 1836
94. STEWART, Dugald, Esquisses de philosophie morale. Trad. de l'anglais sur la quatrième édition par
Théodore JOUFFROY, Paris, A. Johanneau, 1826
95. THIBAUT, Anton Friedrich Justus, Théorie de l’interprétation logique, trad. fançaise de G. de STANDT et A
MAILHER de CHASSAT, Paris, Clament frères, 1811
96. TARDIF, Adolphe (1824-1890), Notions élémentaires de critique historique, Paris : A. Picard, 1883, 31 p.
97. TARDIF, Adolphe, La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles : ou procédure de transition, Paris : A.
Picard, 1885
98. TARDIF, Adolphe, Le droit privé au XIIIe siècle : d'après les coutumes de Toulouse et de Montpellier, Paris : A.
Picard, 1886
99. TARDIF, Adolphe, Histoire des sources du droit français : origines romaine, Paris : A. Picard, 1890
13/120
100. TAULIER, Frédéric (Marc-Joseph-Frédéric), Des Progrès de la jurisprudence en France, Grenoble : impr. de
Prudhomme, 1838
101. TOCQUEVILLE (de), Alexis, L'ancien régime et la Révolution, Paris, Gallimard, 1856
102. TOCQUEVILLE (de), Alexis, Mémoire sur le paupérisme, Paris, Imprimerie Nationale, 1835
103. TOCQUEVILLE (de), Alexis, De la démocratie en Amérique, Paris, Gallimard, 1835-1840
104. VANDER EYCKEN, Paul, Méthode positive de l'interprétation juridique, Bruxelles : Falk, 1906
105. VICO, Giambattista, Principes de la philosophie de l'histoire, trad. de la Scienza Nova et précédés d'un
Discours sur le système et la vie de l'auteur, par Jules MICHELET. Traduction abrégée d'après l'édition
de 1744, Paris, Renouard, 1827
106. VICO, Giambattista, Origine de la poésie et du droit, trad. du De Constantia jurisprudentis, du latin par C. et
A. HENRY, Paris, Café Clima, 1983 (1721)
107. VICO, Giambattista, La science nouvelle. Trad. de l'italien par C. TRIVULZIO, Paris, Gallimard, 1993
108. ZACHARIAE VON LINGENTHAL, Karl Eduard, Histoire du droit privé gréco-romain, trad. de l'allemand
par Eugène Lauth, Paris : A. Durand et Pedone Lauriel, 1870
Numérisation importante
109. ACOLLAS, Émile (1826-1891), Les élections en 1869 : simple opinion d'un démocrate, Paris : Pagnerre, 1869
110. BAUDRILLART, Henri, La propriété, Paris, L. Hachette,1867
111. BEAUSSIRE, Émile (1824-1889), Antécédents de l'Hégélianisme dans la philosophie française. Dom Deschamps,
son système et son école d'après un manuscrit et des correspondances inédites du XVIIIe siècle, Paris : Germer-Baillière,
1865
112. BEAUSSIRE, Émile, Deux Étudiants de l'Université de Poitiers, Bacon et Descartes, Paris, Impr. impériale,
1869
113. BEAUSSIRE, Émile, Du Fondement de l'obligation morale, Grenoble : impr. de Prudhomme, 1855
114. BEAUSSIRE, Émile, Étude sur la philosophie de Dante, Paris : Impr. impériale, 1868
115. BEAUSSIRE, Émile, La Guerre étrangère et la guerre civile en 1870 et en 1871, Paris : G. Baillière, 1871
116. BEAUSSIRE, Émile, La Liberté dans l'ordre intellectuel et moral, études de droit naturel, Paris : Didier, 1878. 2e
éd.
117. BEAUSSIRE, Émile, La liberté d'enseignement et l'Université sous la Troisième République, Paris : Hachette,
1884
118. BEAUSSIRE, Émile, La Morale indépendante, Niort : L. Clouzot, 1867
119. BEAUSSIRE, Émile, Les Principes de la morale, Paris : F. Alcan, 1885
120. BONNECASE, Julien, Introduction à l'étude du droit plus spécialement destinée aux étudiants de 1re année de licence
des Facultés de droit. Le Problème du droit devant la philosophie, la science et la morale, Paris, Société anonyme du
'Recueil Sirey', 1926, 164 p.
121. CRUET, Jean, Étude juridique de l'arbitraire gouvernemental et administratif : des cas où l'autorité gouvernementale et
administrative n'est pas tenue, sous des sanctions efficaces, de respecter les droits individuels et la légalité, Paris : A.
Rousseau, 1906
122. CRUET, Jean, La philosophie morale et sociale de Destutt de Tracy (1754-1836), Tours : impr. de J. Allard, 1909
123. CRUET, Jean, Le Syndicat personne morale, étude critique de jurisprudence, Paris, A. Rousseau, 1908, 149 p.
124. ESMEIN, Adhémar (1848-....), L'Acceptation de l'enquête dans la procédure criminelle au moyen âge, Paris : E.
Thorin, 1888
125. ESMEIN, Adhémar, L'Oeuvre d'Irnérius, d'après des recherches récentes, Paris : E. Bouillon, 1895
126. ESMEIN, Adhémar, Le Serment des inculpés en droit canonique, Paris : E. Leroux, 1896
14/120
127. ESMEIN, Adhémar, Les Ordalies dans l'église gallicane au IXe siècle, Hincmar de Reims et ses contemporains, Paris,
Impr. nationale, 1898
128. ESMEIN, Adhémar, La Théorie de l'intervention internationale chez quelques publicistes français du XVIe siècle,
Paris : L. Larose, (1900)
129. FOUILLEE, Alfred (1838-1912), Tempérament et caractère selon les individus, les sexes et les races, 6e éd., Paris :
F. Alcan, [192?]
130. FOUILLEE, Alfred, Les Philosophes de la Gascogne : Montaigne, Montesquieu, Maine de Biran, et leur influence sur
le développement de l'esprit moderne. Discours prononcé à la distribution des prix du lycée... de Bordeaux, le 10 août
1867, Bordeaux : impr. de Gounouilhou, 1867
131. FOUILLEE, Alfred, La Liberté et le déterminisme, Paris : F. Alcan, 1895. 4e éd.
132. FOUILLEE, Alfred, La Science sociale contemporaine, 3e éd, Paris : Hachette, 1897
133. FOUILLEE, Alfred, Les Études classiques et la démocratie, Paris : A. Colin, 1898
134. FOUILLEE, Alfred, Psychologie du peuple français, Paris : F. Alcan, 1898
135. FOUILLEE, Alfred, La France au point de vue moral, Paris : F. Alcan, 1900
136. FOUILLEE, Alfred, Les éléments sociologiques de la morale, Paris : F. Alcan, 1905
137. HUME, David, Essais sur le commerce, le luxe et l'argent, Discours politiques, traduits de l'anglois par l'Abbé
LE BLANC, 2 vol., Amsterdam et Paris, Lambert, 1754
138. JOURDAN, Alfred (1823-1891), Épargne et capital, ou Du meilleur emploi de la richesse, Aix : A. Makaire, 1879
139. JOURDAN, Alfred, Études de droit romain : l'hypothèque, exposition historique et dogmatique, explication des textes,
Paris : A. Marescq aîné, 1876
140. LAMBERT, Édouard (1866-19..), La Tradition romaine sur la succession des formes du testament devant l'histoire
comparative, Paris : V. Giard et E. Brière, 1901
141. LAMBERT, Édouard, L'Histoire traditionnelle des XII Tables et les critères d'inauthenticité des traditions en usage
dans l'école de Mommsen, Lyon : A. Rey, 1903
142. LAURENT, François (1810-1887), L'Église et l'État, Bruxelles : impr. de E. Guyot, 1858-1862
143. LAURENT, François, Études sur l'histoire de l'humanité, Paris : C. Marpon et E. Flammarion, 1879. 2e éd.
144. LERMINIER, Eugène, De possessione analytica Savignianeae Doctrinae expositio, dissertatio juridica inauguralis,
quam die XIII julii 1827, Typis E. Guiraudet, 1827
145. LERMINIER, Eugène, Études d’histoire et de philosophie, L. Hauman et Co, 1836
146. LERMINIER, Eugène, Dix ans d'enseignement, Paris, C. Gosselin, 1839
147. LEROY, Maxime (1873-1957), L'Alsace-Lorraine, porte de France, porte d'Allemagne, Paris : P. Ollendorff,
(1914)
148. LEROY, Maxime, L'Ère Wilson : la Société des nations, Paris : M. Giard et E. Brière, 1917
149. LEROY, Maxime, Pour gouverner, Paris : B. Grasset, 1918
150. LEROY, Maxime, La Vie véritable du comte Henri de Saint-Simon (1760-1825.), 17e éd., Paris : Bernard
Grasset, 1925.
151. LEROY, Maxime, Descartes, le philosophe au masque, Paris : Rieder, 1929
152. LEROY, Maxime, Stendhal politique, Paris, le Divan, 1929
153. LEROY, Maxime, Descartes social, Paris : J. Vrin, 1931
154. LEROY, Maxime, Taine, Paris : Rieder, 1933
155. LEROY, Maxime, et Jean HUBAUX, Le Mythe du phénix dans les littératures grecque et latine, Paris, E. Droz,
1939, XXXVI-267 p.
156. MARQUARDT, Joachim, De l'Organisation financière chez les Romains,... traduite... sur la 2e édition
allemande... Manuel des antiquités romaines, Paris : E. Thorin ; et A. Fontemoing, 1888
15/120
157. MERCIER, Système social pratique ou théorie des intérêts matériels: de la propriété par l’association et de l’organisation
du travail par la corporation collective contient une réponse de Eugène Sue, Paris, Impr de E Brière, 1848
158. MEYNIAL, Edmond, Des Renonciations au moyen âge et dans notre ancien droit, Paris : L. Larose, (1900)
159. MEYNIAL, Edmond, Droit romain : des Interdits quasi-possessoires en matière de servitude. Droit français : du
Rapport des dettes. Thèse pour le doctorat, par Edmond Meynial, Paris : A. Rousseau, 1886
160. PARDESSUS, Jean-Marie (1772-1853), Discours sur les ouvrages du chancelier d'Aguesseau, (S. l. n. d.)
161. PARDESSUS, Jean-Marie, Sur l'étude du droit commercial, (S. l. n. d.)
162. PARDESSUS, Jean-Marie, Collection de lois, maritimes antérieures au XVIIIe siècle, Paris : Impr. royale, 18281845
163. RENOUARD, Augustin-Charles, Projet de quelques améliorations dans l'éducation publique, Paris, A.-A.
Renouard, 1813
164. RENOUARD, Augustin-Charles, Universitas gallica. Facultas litterarum in Academia parisiensi.Dissertatio
philosophica de identitate personali, quam ad publicam disceptationem proponit, ad doctoris gradum promovendus
Augustinus Carolus Renouard, Paris, Crapelet, 1814
165. RENOUARD, Augustin-Charles, Sur le style des prophètes hébreux, Université de France, Académie de
Paris, Faculté des lettres, Paris, Crapelet, 1814
166. RENOUARD, Augustin-Charles, Considérations sur les lacunes de l'éducation secondaire en France, Paris, A.A.Renouard, 1824
167. SAINT CHÉREAU, Charles (de), Essai sur l'organisation de la famille et de la propriété sous la république
démocratique.
168. THIERS, Adolphe, De la propriété, 2nde éd., Paris, L. Lheureux, 1868 (1848)
169. TROPLONG, Raymond-Théodore, De la souveraineté des ducs de Lorraine sur le Barrois mouvant et de
l'inaliénabilité de leurs domaines dans cette partie de leurs états, ou Plaidoyer prononcé devant la première chambre de la
Cour royale de Nancy, dans la cause entre M. le Préfet de la Meuse, appelant contre M. de Vendières, intimé, Nancy,
Grimblot, 1832
170. TROPLONG, Raymond-Théodore, De l'influence du christianisme sur le droit civil des Romains, Paris, Hingray,
1843
171. TROPLONG, Raymond-Théodore, Du principe d'autorité depuis 1789, suivi de nouvelles considérations
sur le même sujet, Paris, Plon frères, 1853
2 – DROIT CIVIL – DROIT COMMERCIAL
par D. Houtcieff, Professeur à l’Université d’Evry, et M. Xifaras, Professeur à l’Université d’Orléans, membre de
l’IUF
Numérisation essentielle
1. ANDRE, L., Traité des brevets d’invention et de la contrefaçon industrielle, 1909
2. AUBRY, Charles, RAU, Charles, Cours de droit civil français,
- 1ère éd., Strasbourg, F. Lagier, 1839-1846, Cinq volumes
- 2nde éd., contenant le texte des lois qui ont modifié la législation en Belgique, la jurisprudence de la
Cour de Cassation et des Cours d'appel belges Bruxelles, Méline & Cans, 1850
- 3e éd., Six volumes, Paris, Cosse, 1856-1858
- 4e éd., Marchal Billard et Cie, 1869-1879
- 5e éd., revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par MM. G. RAU & Ch.
FALCIMAGNE, avec la collaboration de M. GAULT [tomes I à V] & par M. Étienne BARTIN
[tomes VI à XII], Douze volumes, Paris, Marchal et Billard, puis Marchal et Godde, 1897-1922
3. BAUDRY-LACANTINERIE, Gabriel, Traité théorique et pratique de droit civil, Paris : L. Larose, (les vol. de
ce traité ont été rédigés par Albert TISSIER, Maurice COLIN, Albert WAHL, Paul de LOYNES, M.
CHAUVEAU, L. BARDE, Jean Baptiste Joseph LE COURTOIS, Fernand SURVILLE, Léo
SAIGNAT, Maurice HOUQUES-FOURCADE, Gustave CHENEAUX, Ph. BONNECARRERE
16/120
-
1ère éd. : 1895-1902
2e éd. : 1902-1905
Supplément / par Julien Bonnecase, 1924-1935
4. BAUDRY-LACANTINERIE, Gabriel, Précis de droit civil,
- 11e éd. rev. et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence par G.
CHENEAUX, Paris : Librairie du recueil Sirey, 1913-…
- 12e éd. rev. et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence / par Pierre
BINET, Paris : Librairie du recueil Sirey, 1919
5. BELIME, William, Traité du droit de possession et des actions possessoires, Paris, Joubert, 1842.
6. BEUDANT, Charles (1829-1895), Cours de droit civil français, 1ère éd. publiée par R. BeudantParis,
Rousseau, dont :
- Introduction. Explication du titre préliminaire du Code civil, 1896
- l'État et la capacité des personnes, 1896-1897
- les sûretés personnelles et réelles, 1900-1902
- Les contrats et les obligations, 1905
- La vente et le louage, 1908
7. BEUDANT, Charles (1829-1895), Cours de droit civil français, 2e édition, publiée par Robert Beudant et
Paul Lorebours Pigeonnière, Paris, Rousseau, dont :
- T. 1 : Introduction et explication du titre préliminaire du Code civil. Avec la collaboration de Mme
BEQUIGNON-LAGARDE, , 1934
- T. 2, 3 et 3 bis. : L'État et la capacité des personnes. Avec la collaboration de Henri BATIFFOL et
André BRETON, 1936
- T. 4 : Les biens, avec la collaboration de Pierre VOIRIN, 1934
- T. 5. et 5 bis : Les successions ab intestat. Avec la collaboration de Robert LE BALLE, 1936
- T. 8 : les Contrats et les obligations, avec la collaboration de Gaston LAGARDE, 1936
- T. 9 : Les Contrats et les obligations. Avec la collaboration de Gaston LAGARDE et Roger
PERROT, 1953
- T. 9 bis : Les Contrats et les obligations. Avec la collaboration de René RODIERE, 1952
- T. 10 : Le Contrat de mariage et les régimes matrimoniaux, avec la collaboration de Roger
LENOAN, 1937
- T. 10 bis : Le Contrat de mariage et les régimes matrimoniaux, avec la collaboration de Pierre
RAYNAUD, 1948-1949
- T. 11 : La vente. Le louage des choses. Avec la collaboration de Jean Brethe de La Gressaye, 1938
- T. 12 : Contrats civils divers. 1. Travail et entreprise, prêt, dépôt et séquestre, mandat, transaction,
société, par René RODIERE et André PERCEROU, 1947
- T. 12bis : Contrats civils divers, contrat d'association, contrat d'assurance et contrats aléatoires, par
Gaston LAGARDE, 1951
- T. 13. Les Sûretés personnelles et réelles, avec la collaboration de Pierre VOIRIN, 1948
- T. 14. Les Sûretés personnelles et réelles, avec la collaboration de Pierre VOIRIN, 1948-1949
8. BEUDANT, Charles (1829-1895), Le Droit individuel et l'État, introduction à l'étude du droit, Paris,
A. Rousseau, 1891.
9. BLONDEAU, Hyacinthe, Tableaux synoptiques du droit privé, Paris, A. Bavoux, 1818.
10. BLONDEAU, Hyacinthe, Esquisse d'un traité sur les obligations solidaires, Paris, impr. de Baudouin, 1819.
11. BLONDEAU, Hyacinthe, Observations sur le nouveau code civil du royaume des Pays-Bas, Paris, impr. de
Rignoux, 1824.
12. BLONDEAU, Hyacinthe, « Cours d'Institutes », in Sténographie des cours de diverses facultés de Paris, Paris,
Ébrard, 1836.
13. BLONDEAU, Hyacinthe, Traité de la séparation des patrimoines, considérée spécialement à l'égard des immeubles,
Paris, Videcocq, 1840.
14. BOISTEL, Alphonse, Le Droit dans la famille. Études de droit rationnel et de droit positif, Paris, A. Durand,
1864.
17/120
15. BOISSONADE, Gustave-Émile, Histoire de la réserve héréditaire et de son influence morale et économique, Paris,
Guillaumin, 1873.
16. BONNECASE, Julien, La philosophie du code Napoléon appliquée au droit de famille. Ses destinées
dans le droit civil contemporain. 2e édition, Paris, E. de Boccard, 1928.
17. BRY, Georges, Traité de la propriété industrielle, littéraire et artistique, 3ème éd Librairie du recueil Sirey 1914
18. BUFNOIR, C., Propriété et Contrat. Théorie des modes d'acquisition des droits réels et des sources des obligations, 2e
édition, Paris, A. Rousseau, 1924, 840 p.
19. CAPITANT, Henri (1865-1937), Introduction à l'étude du droit civil, notions générales, Paris : A. Pedone, 1ère
éd. (1898) et 5e éd. (1929)
20. Code civil allemand promulgué le 18 août 1896, Paris, Impr. nationale, 1904-1914.
21. COIN-DELISLE, Jean-Baptiste-César, Commentaire analytique du Code civil, Paris : impr. de Le Normant,
puis Paris : Cotillon,
- Livre III, titre XVI, et loi du 17 avril 1832, contrainte par corps, 1834(1ère éd.) et 1843 (2nde éd.)
- Livre Ier, titre Ier. Jouissance et privation des droits civils, 1835 (1ère éd.) et 1846 (2nde éd.)
- Livre Ier, titre II. Actes de l'état-civil, 1835 (1ère éd.) et 1846 (2nde éd.)
- Livre III, titre II. Donations et testaments, 1841(1ère éd.) et 1855 (2nde éd.)
22. COLIN, Ambroise et Henri CAPITANT, Cours élémentaire de droit civil français, Paris, Librairie
Dalloz, 1ère éd., 1914, 3 vol., et 6e éd., 1930.
23. COLMET DE SANTERRE, Édouard-Louis-Armand, Manuel élémentaire de droit civil, Paris : E. Plon,
Nourrit et Cie, 1ère éd., 1884, et 3e éd., 1895
24. COMTE, Charles, Traité de législation ou Exposition des lois générales suivant lesquelles les peuples prospèrent,
dépérissent ou restent stationnaires, Quatre volumes, Paris, Sautelet, 1826-1827.
25. COMTE, Charles, Traité de la propriété, Deux volumes, Paris, Chamerot, 1834.
26. COSACK, Conrad (1855-1933), Traité de droit commercial, Paris, V. Giard et E. Brière, 1904-1907.
27. DALLOZ, Armand, Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, Paris, Bureau de
la « Jurisprudence générale », 1835-1841.
28. DALLOZ, Armand, Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, Quatre volumes,
Paris, Bureau de la « jurisprudence générale », 1844.
29. DALLOZ, Désiré, Jurisprudence générale du royaume, Paris, Bureau de la « Jurisprudence générale », ou
« Journal des audiences », 1833-1906.
30. DALLOZ, Désiré (1795-1869), DALLOZ, Armand (1797-1867), DALLOZ, Édouard (1826-1886),
Législation et traité des cultes, fabriques d'églises et sépultures, Paris, Bureau de la « Jurisprudence générale »,
1853.
31. DALLOZ, Désiré, DALLOZ, Armand, DALLOZ, Édouard, Jurisprudence générale, Paris, Bureau de la
« Jurisprudence générale », 1873-1904.
32. DALLOZ, Édouard, VERGE, Charles-Henri (1810-1890), DALLOZ, Désiré, DALLOZ, Armand,
Code forestier, Paris, Bureau de la « Jurisprudence générale », 1884.
33. DALLOZ, Désiré, Jurisprudence générale Dalloz, Paris, Bureau de la « Jurisprudence générale », 18961905, 1041 p.
34. DALLOZ, Armand, DALLOZ, Édouard, GRIOLET, Gaston, VERGE, Charles-Henri, VERGE,
Charles-Paul-Laurent, GIGOT, Albert, BRESILLION, Louis, CAMBUZAT, Edmond-Francis,
DALLOZ, Désiré, Petite collection Dalloz, Paris, Bureau de la « Jurisprudence générale », 1903.
35. DALLOZ, Désiré, Petite Collection Dalloz, Paris, Bureau de la « Jurisprudence générale », 1903.
36. DALLOZ, Désiré, DALLOZ, Armand, DALLOZ, Édouard, Petite Collection Dalloz, Paris, Bureau de la
« Jurisprudence générale », 1904.
37. DALLOZ, Désiré, DALLOZ, Armand, DALLOZ, Édouard, Encyclopédie juridique, Paris, Jurisprudence
générale Dalloz.
18/120
38. DELVINCOURT, Claude Étienne (1762-1831), Institutes de droit civil français, conformément aux dispositions
du Code Napoléon, avec les explications et interprétations résultantes des codes, lois et réglemens postérieurs, Paris : P.
Gueffier, 1e éd. : 1808 et 2e éd., 1809
39. DELVINCOURT, Claude Étienne (1762-1831), Cours de Code Napoléon, Paris, P. Gueffier, 1813.
40. DELVINCOURT, Claude Étienne, Juris romani elementa, secundum ordinem institutionum Justiniani, cum notis
ad textus explicationem ejusque cum jure gallico collationem compositis, auctore, Paris, A. Garnery, 1817.
41. DEMANTE, Antoine-Marie, Cours analytique de Code civil, Neuf volumes, Paris, G. Thorel et Plon frères,
1ère éd. : 1849-1884, 2e éd. : 1881-1889, 3e éd. : 1895-1896
42. DEMOGUE, René, De la Réparation civile des délits, étude de droit et de législation, Paris, A. Rousseau, 1898.
43. DEMOGUE, René, Des Droits respectifs des époux sur les biens dotaux pendant le mariage et après sa dissolution
aux diverses époques de la législation romaine, Paris, A. Rousseau, 15 p.
44. DEMOGUE, René, Des Droits éventuels, hypothèses où ils prennent naissance, nature et effets, Paris, H. Larose et
L. Tenin, 1906.
45. DEMOGUE, René, Les Notions fondamentales du droit privé, essai critique, pour servir d'introduction à l'étude des
obligations, Paris, A. Rousseau, 1911, 681 p.
46. DEMOGUE, René, Traité des obligations en général, Paris, A. Rousseau, 1923-1933.
47. DEMOGUE, René, L'unification internationale du droit privé, Paris, Rousseau, 1927, 204 p.
48. DEMOLOMBE, Charles, Cours de Code Civil (ou Cours de Code Napoléon), Paris, A. Durand et PedoneLauriel, 31 volumes, 1ère éd. : 1845-1869, 4e éd. : 1869-1871, 5e éd. : 1872-1882.
49. DU CAURROY DE LA CROIX, Adolphe-Marie, Commentaire théorique et pratique du Code civil, 2 volumes,
Paris, Corbeil Crété, 1848-1851.
50. DU CAURROY DE LA CROIX, Adolphe-Marie, Institutes de Justinien nouvellement expliquées, ou Leçons
élémentaires de droit romain, faites sur le texte des Institutes, Paris, Le libraire éditeur, 1822-1827.
51. DUNOYER, Charles-Barthélémy, L'industrie et la morale considérée dans leurs rapports avec la liberté, Paris, A.
Sautelet et Cie, 1825.
52. DUNOYER, Charles-Barthélémy, De la liberté du travail, ou simple exposé des conditions dans lesquelles les forces
humaines s'exercent avec le plus de puissance, Trois volumes, Paris, Guillaumin, 1845.
53. DUPIN, A., De la jurisprudence des arrêts, à l'usage de ceux qui les font et de ceux qui les citent, Paris, Baudouin
Frères, 1822.
54. DUPIN, A., Notions élémentaires sur la justice, le droit et les lois, Bruxelles, Weissenbruch, 1827.
55. DURANTON, Alexandre (1785-1866), Cours de droit français suivant le Code civil, Paris, Nève, 1825 – 1842.
56. DURANTON, Alexandre, Cours de droit français suivant le Code civil, 4ème édition, Vingt-deux
volumes, Paris, G. Thorel, 1844.
57. DURANTON, Alexandre, Traité des contrats et des obligations en général, suivant le Code civil, Paris, Nève, 1819.
58. DURANTON, Alexandre, Traité des contrats et des obligations en général, suivant le code civil, Quatre volumes,
Paris, A. Bavoux, 1821.
59. FENET,
Pierre-Antoine, Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, Quinze volumes, Paris,
Videcocq, 1827.
60. FUZIER-HERMAN (sous la dir.), Répertoire général alphabétique du droit français, Paris, Recueil Sirey +
suppléments (1936 et 1939).
61. GANS, Eduard, Histoire du droit de succession en France, au moyen âge, Paris, Moquet, 1845.
62. GARSONNET E. et CEZAR-BRU C., Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale, 3ème éd., 9
vol., Sirey, 1912-1925
63. GAUDEMET, E., Théorie générale des obligations, Paris, Sirey, 1937.
64. GENY, François (1861-1959), Étude sur la fiducie. Droit français : de la Responsabilité des locataires envers le
bailleur, en cas d'incendie de la chose louée, Nancy, Impr. lorraine, 1885.
19/120
65. GLASSON E., A. TISSIER et R. MOREL, Traité théorique et pratique d'organisation judiciaire, de compétence et
de procédure civile, 3ème éd., 5 vol., Sirey, 1925-1936
66. HEINECKE (HEINECCIUS), Johann Gottlieb, Élemens de droit romain, Paris A. Gobelet, 1835.
67. HEINECKE (HEINECCIUS), Johann Gottlieb, Élements de droit civil romain selon l’ordre des Institutes de
Justinien, 2nde édition revue, Paris, Tardieu, Denesle et Cie, 1812.
68. HENNEQUIN, Antoine-Louis-Marie, Traité de législation et de jurisprudence suivant l'ordre du Code civil, 2ème
livre, Deux volumes, Paris, Videcocq, 1838.
69. HEPP, G. Ph., Essai sur la théorie de la vie sociale et du gouvernement représentatif pour servir d'introduction à l'étude
de la science sociale ou du droit et des sciences politiques, Paris, Levrault, 1833.
70. HENRION DE PANSEY, Pierre-Paul-Nicolas, Dissertations féodales, Deux volumes, Paris, T. Barrois
père, 1789.
71. HENRION DE PANSEY, Pierre-Paul-Nicolas, De la compétence des juges de paix, Paris, T. Barrois père,
1805.
72. HENRION DE PANSEY, Pierre-Paul-Nicolas, De l'autorité judiciaire dans les gouvernements monarchiques,
Paris, T. Barrois père, 1810.
73. HENRION DE PANSEY, Pierre-Paul-Nicolas, Du pouvoir municipal, de sa nature, de ses attributions et de ses
rapports avec l'autorité judiciaire, Paris, T. Barrois père, 1820.
74. HENRION DE PANSEY, Pierre-Paul-Nicolas, Du pouvoir municipal et de la police intérieure des communes,
3ème édition, Paris, T. Barrois père et B. Duprat, 1833.
75. JOSSERAND, L., Cours de droit civil positif français. Théorie générale des obligations. Les principaux contrats du
droit civil, 3ème édition, Sirey, 1939.
76. LAURENT, François (1810-1887), Principes de droit civil, 33 volumes, Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel,
1869-1878.
77. LEROY, Maxime (1873-1957), L'Esprit de la législation napoléonienne, esquisse d'une étude critique, Nancy, A.
Crépin-Leblond, 1898.
78. LEROY, Maxime, Le Code civil et le droit nouveau, Paris, G. Bellais, 1904, 117 p.
79. LEVY, Emmanuel, Preuve par titre du droit de propriété immobilière, Paris, Pedone, 1896.
80. LOCRÉ, Jean-Guillaume, Esprit du Code Napoléon, Paris, Imprimerie impériale, 1805-1814.
81. LUCAS-CHAMPIONNIÉRE, Paul, De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains et de la valeur
actuelle des concessions féodales, Paris, C. Hingray,
1846.
82. LUCAS-CHAMPIONNIÉRE, Paul, RIGAUD, E., Traité des droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèque et
des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI, Six volumes, Paris, Cosse, 1839-1851.
83. de MALEVILLE, Jacques (1741-1824), Du Divorce et de la séparation de corps, Paris, Impr. de Goujon fils,
1801.
84. de MALEVILLE, Jacques, Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État, Paris, Vve Nyon,
1805.
85. de MALEVILLE, Jacques, Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État, Paris, Garnery et
Laporte, 1805.
86. de MALEVILLE, Jacques, Défense de la constitution, par un ancien magistrat, Paris, Impr. de J.-G. Dentu,
1814.
87. de MALEVILLE, Jacques, Examen du divorce, Paris, Cerioux jeune, 1816.
88. de MALEVILLE, Jacques, Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État, 3ème édition, Paris,
Nève, 1822.
89. MARCADÉ, Victor-Napoléon, Éléments du droit civil français, ou Explication méthodique et raisonnée du code
civil, Paris, 3ème édition, Trois volumes, Cotillon, 1847.
20/120
90. MARCADÉ, Victor-Napoléon, Cours élémentaire de droit civil français, ou explication théorique et pratique du Code
Napoléon, 5ème édition, Six volumes, Paris, Cotillon, 1852-1856.
91. MARCADE, Victor-Napoléon, Explication théorique et pratique du Code civil, Paris, Delamotte et fils.
92. MERLIN DE DOUAI, Philippe-Antoine, Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus
fréquemment dans les tribunaux, Sept volumes, Paris, Danel, 1801.
93. MERLIN DE DOUAI, Philippe-Antoine, Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus
fréquemment dans les tribunaux, 4ème édition, Huit volumes, Paris, Garnery, 1827-1830.
94. MERLIN DE DOUAI, Philippe-Antoine, Répertoire universel et raisonné de jurispudence, 5ème édition, Quinze
volumes, Paris, Garnery, 1827-1828.
95. MICHOUD, Léon, La théorie de la personnalité morale et son application au droit français, 3ème édition, Deux
volumes, Paris, LGDJ, Pichon & Durand-Auzias, 1932.
96. MOUREAUX et WEISMANN, Les brevets d’invention, Dalloz 1926
97. MOURLON, Claude-Étienne-Frédéric, Traité théorique et pratique des subrogations personnelles, Paris, Joubert,
1848.
98. MOURLON, Claude-Étienne-Frédéric, Formulaire général à l'usage des notaires, juges de paix, avoués, huissiers,
greffiers et officiers de l'état civil, Paris, A. Marescq aîné, 1862.
99. PARDESSUS, Jean-Marie (1772-1853), Traité des servitudes suivant les principes du Code civil, Paris,
Rondonneau, 1806 (1ère éd.) et 1838 (8e ed.).
100.PARDESSUS, Jean-Marie, Élémens de jurisprudence commerciale, Paris, Durand, 1811.
101.PARDESSUS, Jean-Marie, Cours de droit commercial, Quatre volumes. Paris, Garnery, 1814-1816 (1ère éd.)
et 1856-1857 (8e éd.).
102.PERREAU, Jean-André (1749-1813), Principes généraux du droit civil privé, Paris, Hacquart, 1805.
103.PLANIOL, Marcel, Traité élémentaire de Droit civil, LGDJ, 1ère éd. ( ?) et 9e éd. (1922-1924).
104.PLANIOL, Marcel, RIPERT, Georges, BOULANGER, Jean, Traité élémentaire de droit civil, Paris, R.
Pichon et R. Durand-Auzias, 1942. 1292 p.
105.POTHIER, Robert-Joseph, Traité du contrat de louage, selon les règles tant du for de la conscience que du for
extérieur, Paris, Debure l'aîné, 1764.
106.POTHIER, Robert-Joseph, Traité du droit du domaine de propriété, Paris, Debure et Orléans Veuve
Rousseau-Monteau, 1772.
107.PORTALIS, Jean-Étienne-Marie (1745-1807), Il est tems de parler, ou Mémoire pour la commune d'Arles, Paris,
Impr. de Guffroy, (s. d.), 43 p.
108.PORTALIS, Joseph-Marie (Cte), Du Devoir de l'historien de bien considérer le caractère et le génie de chaque siècle en
jugeant les grands hommes qui y ont vécu, Paris, Bernard, 1799-1800.
109.PORTALIS, Jean-Étienne-Marie, De l'Usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIème siècle, 3ème
édition, Paris, Moutardier, 1834.
110.PORTALIS, Jean-Étienne-Marie, Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil, Paris, Joubert, 1844.
111.PORTALIS, Jean-Étienne-Marie, Discours, rapports et travaux inédits sur le Concordat de
1801 (26 messidor an IX), les articles organiques publiés en même temps que ce Concordat (loi du 15
germinal an X, 8 avril 1802) et sur diverses questions de droit public concernant la liberté des cultes, les
associations religieuses, l'instruction et les écoles publiques, Paris, Joubert, 1845.
112.POUILLET, E., Traité des brevets d’inventions, 6ème édition mise à jour par Taillefer et Claro, Paris
Imprimerie et Librairie Générale de jurisprudence 1915
113.POUILLET, E., Traité théorique et pratique de la propriété littéraire et artistique et du droit de représentation, 3ème éd.
Marchal et Godde, 1908, par Maillard et Claro.
114.POUILLET, E., Traité théorique et pratique des dessins et modèles de fabrique, 3ème éd. Marchal et Billard 1899
21/120
115.POUILLET, E., Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genre, 6ème éd. Marchal et
Godde, 1912, par Maillard et Claro
116.PROUDHON, Jean-Baptiste-Victor, Cours de droit français, Deux volumes, Dijon, Bernard-Defay, 1809.
117.PROUDHON, Jean-Baptiste-Victor, Cours de législation et de jurisprudence française, Deux volumes,
Besançon, Tissot, An VII.
118.PROUDHON, Jean-Baptiste-Victor, Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie, Neuf
volumes, Dijon, Imprimerie de Douillier, 1823-1827.
119.PROUDHON, Jean-Baptiste-Victor, Traité du domaine de propriété, ou de la Distinction des biens considérés
principalement par rapport au domaine public, Cinq volumes, Dijon, V. Lagier, 1833-1834.
120.PROUDHON, Jean-Baptiste-Victor, Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation et de superficie, 2nde
édition, Huit volumes, Dijon, V. Lagier, 1836.
121.PROUDHON, Jean-Baptiste-Victor, Traité du domaine de propriété, ou de la Distinction des biens considérés
principalement par rapport au domaine privé, Trois volumes, Dijon, V. Lagier, 1839.
122.PROUDHON, Jean-Baptiste-Victor, Traité sur l'état des personnes et sur le titre préliminaire du Code civil, 3ème
édition, Dijon, V. Lagier, 1842-1843.
123.RENOUARD, Augustin-Charles, Traité des brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, Paris, A.-A.
Renouard, 1825.
124.RENOUARD, Augustin-Charles, Traité des brevets d'invention, 3ème édition, Paris, Guillaumin, 1844.
125.RENOUARD, Augustin-Charles, Traité des droits d'auteur, dans la littérature, les sciences et les beaux-arts, Deux
volumes, Paris, J. Renouard, 1838-1839.
126.RENOUARD, Augustin-Charles, Traité des faillites et des banqueroutes, Deux volumes, Paris, Guillaumin,
1842.
127.RENOUARD, Augustin-Charles, Du droit industriel dans son rapport avec les principes du droit civil sur les
personnes et sur les choses, Paris, Guillaumin, 1860.
128.SALEILLES, Raymond (1855-1912), Étude sur les sources de l'obligation dans le projet de Code civil allemand,
Paris, F. Pichon, 1889.
129.SALEILLES, Raymond, Les Accidents de travail et la responsabilité civile (essai d'une théorie objective de la
responsabilité délictuelle), Paris, A. Rousseau, 1897.
130.SALEILLES, Raymond, Essai d'une théorie générale de l'obligation, d'après le projet de Code civil allemand, Paris,
F. Pichon, 1890.
131.SALEILLES, Raymond, Étude sur les éléments constitutifs de la possession, Dijon, Impr. de Darantière, 1894.
132.von SAVIGNY, Friedrich Carl (1779-1861), Le Droit des obligations, Paris, A. Durand, 1863 (1ère éd.),
puis Paris, E. Thorin, 1873 (2e éd.)
133.TARDIF, Adolphe (1824-1890), Des origines de la communauté de biens entre époux, Paris, A. Durand, 1850.
134.TAULIER, Marc-Joseph-Frédéric, Théorie raisonnée du Code civil, Sept volumes, Grenoble, Paris,
Prudhomme, Videcocq, A. Delhomme, 1840-1848.
135.TAULIER, Marc-Joseph-Frédéric, Théorie raisonnée du Code civil, Grenoble, Paris, Prudhomme, Videcocq,
A. Delhomme, 1840-1848.
136.THALLER, Edmond-Eugène, Les Différentes législations commerciales mises en parallèle et en conflit. Des faillites
en droit comparé, avec une étude sur le règlement des faillites en droit international, Paris, A. Rousseau, 1887.
137.THALLER, Edmond-Eugène (dir.), Traité élémentaire de droit commercial, Paris, A. Rousseau, 1898
(1ère éd.) et 1910 (4e éd.).
138.TISSIER, Albert, Code de procédure civile, Paris, L. Larose, 1901-1908.
139.TISSIER, Albert-Anatole, Précis théorique et pratique de procédure civile, 4 éditions
140.TOULLIER, Charles-Bonaventure-Marie, Le Droit civil français suivant l'ordre du Code, Rennes, J.-M. Vatar,
1811-1818.
22/120
141.TOULLIER, Charles-Bonaventure-Marie, Le Droit civil français suivant l'ordre du Code, Vingt et un volumes,
Paris, J. Renouard, 1830-1843.
142.TROPLONG, Raymond-Théodore, Des privilèges et hypothèques, Quatre volumes, Paris, Hingray, 1833.
143.TROPLONG, Raymond-Théodore, De la vente, ou commentaire du titre VI du livre III du Code civil, Deux
volumes, Paris, Hingray, 1834.
144.TROPLONG, Raymond-Théodore, De la prescription, ou commentaire du titre XX du livre III du Code civil,
Deux volumes, Paris, Hingray, 1835.
145.TROPLONG, Raymond-Théodore, De l'Échange et du louage, ou commentaire des titres VII et VIII du livre III
du Code civil, Trois volumes, Paris Hingray,
1840.
146.TROPLONG, Raymond-Théodore, Du contrat de société civile et commerciale, ou commentaire du titre IX du livre
III du Code civil, Paris, Hingray, 1843.
147.TROPLONG, Raymond-Théodore, Du prêt, ou commentaire du titre X du livre III du Code civil, Paris,
Hingray, 1845.
148.TROPLONG, Raymond-Théodore, Du dépôt et du séquestre, et des contrats aléatoires, ou commentaire des titres
XI et XII du livre III du Code civil, Paris, Hingray, 1845.
149.TROPLONG, Raymond-Théodore, Du mandat, ou commentaire du titre XIII du livre III du Code civil, Paris,
Hingray, 1846.
150.TROPLONG, Raymond-Théodore, Du nantissement et du gage et de l'antichrèse, ou commentaire du titre XVII
du livre III du Code civil, Quatre volumes, Paris, Hingray, 1847.
151.TROPLONG, Raymond-Théodore, De la contrainte par corps en matière civile et de commerce, ou commentaire du
titre XVI, livre III du Code civil, Paris, Hingray, 1847.
152.TROPLONG, Raymond-Théodore, De la propriété d'après le Code civil, Paris, Pagnerre, 1848.
153.TROPLONG, Raymond-Théodore, Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux, ou commentaire du
titre V du livre III du Code civil, Quatre volumes, Paris, Hingray, 1850.
154.TROPLONG, Raymond-Théodore, Des donations entre-vifs et des testaments, ou commentaire du titre II du livre
III du Code Napoléon, Quatre volumes, Paris, Hingray, 1855.
155.VALETTE, Claude-Denis-Auguste, Du Régime dotal, dissertation sur les principes généraux, et solution des
principales questions de la matière, Paris, Impr. de Fain, 1833.
156.VALETTE, Claude-Denis-Auguste, Traité des privilèges et des hypothèques, Paris, Joubert, 1846.
157.VALETTE, Claude-Denis-Auguste, Cours de Code civil professé à la Faculté de droit de Paris, Paris, G.
Baillière, 1872.
158.VALETTE, Claude-Denis-Auguste, De la propriété et de la distinction des biens, ou commentaire des titres I et II
du livre II du Code civil, Paris, A. Marescq, 1879.
159.VALETTE, Claude-Denis-Auguste, Mélanges de droit, de jurisprudence et de législation, Paris, A. Marescq aîné,
1880.
160.VIGIE, Jean-Albert, Cours élémentaire de droit civil français, conforme au programme des facultés de droit, Paris,
Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, 1890-1892.
161.ZACHARIAE von LINGENTHAL, Carl Salomon, Cours de droit civil français, Cinq volumes, Strasbourg,
F. Lagier, 1839-1846.
162.ZACHARIAE von LINGENTHAL, Carl Salomon, Le droit civil français, Cinq volumes, Paris, A.
Durand, 1854-1860
Numérisation importante
163.ACOLLAS, Émile (1826-1891), Les actes de l'état civil, Paris, C. Delagrave, 1886.
164.ACOLLAS, Émile, L'anthropologie et le droit, Paris, impr. de Arnous de Rivière, (s. d.).
165.ACOLLAS, Émile, La Déclaration des droits de l'homme de 1793, Paris, A. Chevalier-Marescq, 1885.
23/120
166.ACOLLAS, Émile, Les délits et les peines, Paris, C. Delagrave, 1887.
167.ACOLLAS, Émile, Le Droit de l'enfant. L'Enfant né hors mariage, 2e édition, Paris, Germer-Baillière, 1870.
168.ACOLLAS, Émile, Droit et liberté. L'Enfant né hors mariage. Recherche de la paternité, Paris, Sausset, 1865.
169.ACOLLAS, Émile, La propriété. Le droit mis à la portée de tout le monde, Paris, C. Delagrave, 1885.
170.ACOLLAS, Émile, La propriété littéraire et artistique. Le droit mis à la portée de tout le monde, Paris,
C. Delagrave, 1886.
171.ACOLLAS, Émile, Le Droit mis à la portée de tout le monde. Le Contrat de mariage, Paris, C. Delagrave, 1886.
172.ACOLLAS, Émile, Le Droit mis à la portée de tout le monde. Les Contrats et les obligations conventuelles, Paris,
C. Delagrave, 1885.
173.ACOLLAS, Émile, Le Droit mis à la portée de tout le monde. Les Délits et les peines, Paris, C. Delagrave, 1890.
174.ACOLLAS, Émile, Le Droit mis à la portée de tout le monde. Les Obligations des commerçants, 2e édition, Paris,
C. Delagrave, 1889.
175.ACOLLAS, Émile, Le Droit mis à la portée de tout le monde. Les Successions, Paris, C. Delagrave, 1885.
176.ACOLLAS, Émile, Le Droit mis à la portée de tout le monde. Les Tutelles et les curatelles, 2e édition, Paris,
C. Delagrave, 1889.
177.ACOLLAS, Émile, Manuel de droit civil à l'usage des étudiants, contenant l'exégèse du Code Napoléon et un exposé
complet des systèmes juridiques
178.ACOLLAS, Émile, Nécessité de refondre l'ensemble de nos codes et notamment le code Napoléon, au point de vue de
l'idée démocratique, 2e édition, Paris, Librairie centrale, 1866.
179.ACOLLAS, Émile, La propriété, Paris, C. Delagrave, 1880.
180.ARMENGAUD, J., Le rôle social des brevets d’invention, 1909
181.BOISTEL, Alphonse-Barthélemy-Martin, De la nullité et de la résolution de la vente et du partage, Paris, C. de
Mourgues, 1859.
182.BOISTEL, Alphonse-Barthélemy-Martin, Précis du cours de droit commercial, professé à la Faculté de droit de
Paris, Paris, E. Thorin, 1876, 1144 p.
183.BOISTEL, Alphonse-Barthélemy-Martin, Précis de droit commercial, cours professé à la Faculté de droit de Paris,
2ème édition, Paris, E. Thorin, 1878.
184.BOISTEL, Alphonse-Barthélemy-Martin, Théorie juridique du compte-courant, Paris, E. Thorin, 1883.
185.BOISTEL, Alphonse-Barthélemy-Martin, Manuel de droit commercial, à l'usage des étudiants des Facultés de droit
et des Écoles de commerce, Paris, E. Thorin, 1887.
186.BOISTEL, Alphonse, Manuel de droit commercial, à l'usage des étudiants des Facultés de droit et des Écoles de
commerce, 3ème édition, Paris, A. Fontemoing, 1899.
187.BONNECASE, Julien, Le Particularisme du droit commercial maritime. Aperçu d'ensemble sur la nature spécifique, le
domaine d'application et la méthode d'interprétation du droit commercial maritime, Paris, Impr. G. Delmas, 1921.
188.BONNECASE, Julien, Précis de pratique judiciaire et extrajudiciaire. Eléments de clinique juridique plus spécialement
à l'usage des aspirants au barreau, à la magistrature et au notariat, Bordeaux, Paris, Impr. Y. Cadoret, Société
anonyme du Recueil Sirey, 1927, 458 p.
189.BONNECASE, Julien, Le Droit commercial et maritime. Son particularisme. Son domaine d'application et sa
méthode d'interprétation, 2ème édition, Bordeaux, Paris, Impr. Cadoret, Librairie du Recueil Sirey, 1931, 414
p.
190.BONNECASE, Julien, Introduction à l'étude du droit plus spécialement destinée aux étudiants de première année de
licence des facultés de droit. Notions élémentaires scientifiques, techniques, pédagogiques et bibliographiques, 2ème édition,
Bordeaux, Paris, Impr. Cadoret, Librairie du Recueil Sirey, 1931, 398 p.
191.BONNECASE, Julien, Précis élémentaire de droit maritime, Bordeaux, Paris, Impr. J. Bière, Librairie du
Recueil Sirey, 1932, 708 p.
24/120
192.BONNECASE, Julien, LABORDE-LACOSTE, Marcel, Précis élémentaire de procédure civile et voies d'exécution
(conforme aux programmes des examens de capacité), Bordeaux, Paris, Impr. Cadoret, Librairie du Recueil Sirey,
1932, 368 p.
193.BONNECASE, Julien, Précis de droit civil (conforme au programme officiel des Facultés de droit), Bordeaux, Paris,
Impr. Delmas, Chapon, Gounouilhou, Rousseau et Cie éditeurs, 1934, 547 p.
194.BONNECASE, Julien, Précis de droit civil (conforme au programme officiel des facultés de droit), 2ème
édition, Bordeaux, Paris, Impr. Bière, Rousseau, 1938, 553 p.
195.BONNECASE, Julien, Introduction à l'étude du droit. Notions élémentaires, scientifiques, techniques, pédagogiques et
bibliographiques, 3ème édition, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1939, 331 p.
196.BONNECASE, Julien, Précis de droit civil (conforme au programme officiel des facultés de droit), 2ème édition, Paris,
Rousseau, 1939, 733 p.
197.BONNECASE, Julien, Problème du droit et science belge du droit civil. Observations d'ordre général sur la conception
et l'évolution actuelles du droit civil, Bordeaux, Paris, Impr. J. Bière, E. de Boccard, 1931, 456 p.
198.BONNECASE, Julien, Mariage et régimes matrimoniaux. Leur réforme récente. Commentaire pratique de la loi du
18 février 1938 sur la capacité de la femme mariée, Bordeaux, Paris, Impr. Bière, Rousseau, 1938, 152 p.
199.BONNIER, Édouard-Louis-Joseph, Traité théorique et pratique des preuves, en droit civil et en droit criminel, 5ème
édition, Paris, E. Plon, Nourrit et Cie, 1888, 788 p.
200.CAPITANT, Henri, Note sur la législation française tendant à réprimer le truck-system, Paris, Association
nationale française pour la protection légale des travailleurs, 1912.
201.CAPITANT, Henri, CUCHE, Paul, Cours de législation industrielle, Vannes, Paris, Impr. Lafolye frères et
Cie, Librairie Dalloz, 1921, 566 p.
202.CAPITANT, Henri, De la cause des obligations (contrats, engagements unilatéraux, legs), Vannes, Paris, Impr.
Lafolye frères et Cie, Librairie Dalloz, 1923, 495 p.
203.CAPITANT, Henri, De la preuve des reprises sous le régime de la communauté depuis la loi du 29 avril 1924, Bar-leDuc, Paris, Impr. Contant-Laguerre, Société anonyme du Recueil Sirey, 1925, 49 p.
204.CAPITANT, Henri, Comment il faut faire sa thèse de doctorat en droit, Vannes, Paris, Impr. Lafolye frères et
Cie, Librairie Dalloz, 1926, 84 p.
205.CAPITANT, Henri, De la cause des obligations (contrats, engagements unilatéraux, legs), 3ème édition, Paris, Impr.
Jouve et Cie, Librairie Dalloz, 1927, 506 p.
206.CAPITANT, Henri, CUCHE, Paul, Précis de législation industrielle, Paris, Impr. de la Jurisprudence
générale, Librairie Dalloz, 1927, 450 p.
207.CAPITANT, Henri, CUCHE, Paul, Précis de législation industrielle, 2ème édition, Tours, Paris, Impr. A.
Mame et fils, Librairie Dalloz, 1930, 468 p.
208.CAPITANT, Henri, Répétitions écrites de droit civil, Paris, 1930, 689 p.
209.CHARMONT, Joseph, Étude sur les « res religiosae » et la transmission des « sacra privata », en droit romain. De
l'acquisition, de la possession et de la propriété des legs, en droit français, Paris, A. Chevalier-Marescq, 1881.
210.COPPER et ROYER, Traité des sociétés anonymes, 4ème éd Dalloz 1931
211.DALSACE, André, Fondation et administration des sociétés anonymes. Principes généraux. Conseils pratiques, 2ème
édition, Paris, Impr. Jouve et Cie, Librairie Dalloz, 1930, 219 p.
212.de LA MASSÜE, Hubert, Code civil annoté, Bar-le-Duc, Paris, Impr. Contant-Laguerre, Recueil Sirey.
213.DEMOGUE, René, Répétitions écrites de droit civil, Paris, les Cours de droit, 1928-1935.
214.DUGUIT, Léon (1859-1928), Quelques mots sur la famille primitive, Paris, L. Larose et Forcel, 1883, 32 p.
215.ESCARRA, J. et J RAULT et F HEPP, La doctrine française du droit d’auteur, éd Grasset 1937
216.FUZIER-HERMAN, Édouard, De la Protection légale des enfants contre les abus de l'autorité paternelle, Paris, A.
Marescq aîné, 1878.
217.HAYEM, Henri, Essai sur le droit de propriété et ses limites, Paris, A. Rousseau, 1910.
25/120
218.HAURIOU, Maurice (1856-1929), De la Conservation du privilège du vendeur d'immeubles, Paris, L. Larose et
Forcel, 1882.
219.HEMARD, Théorie et pratique des nullités de sociétés et des sociétés de fait, 2ème éd. Sirey 1926.
220.HOUPIN et BOSVIEUX, Traité gal théorique et pratique des sté civiles et commerciales et des
associations, 7ème éd 1935
221.HUARD, G., Traité de la propriété intellectuelle, éd marchal et Billard 1903, 2t
222.LABBE, Joseph-Émile, Étude sur quelques difficultés relatives à la perte de la chose due et à la confusion (textes de
droit romain expliqués), Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel.
223.de LAMARTINE, THIERS, LOUIS-BLANC, DUFAURE, DUVERGIER de HAURANNE, de
TOCQUEVILLE, WOLOWSKI, LEDRU-ROLLIN, etc., Le droit au travail au Luxembourg et à l'Assemblée
Nationale, Deux volumes, Paris, Lévy, 1849.
224.de LAMARTINE, Alphonse, Du droit au travail et de l'organisation du travail, Mâcon, Imprimerie de
Chassipolet, 1845.
225.LAMBERT, Édouard, Droit coutumier contemporain. Du contrat en faveur de tiers, son fonctionnement, ses
applications actuelles, cession de dette (délégation, cession de portefeuille, cession de bail), assurance-vie, assurance-accident,
contrats d'utilité publique, fondations, Paris, A. Giard et E. Brière, 1893.
226.LAMBERT, Édouard, La Stipulation pour autrui, de la nature du droit conféré au bénéficiaire contre le promettant,
Paris, A. Giard et E. Brière, 1893.
227.LAMBERT, Édouard, De l'Exhérédation et des legs faits au profit d'héritiers présomptifs, le droit de succession en
France, son fondement, sa nature, Paris, V. Giard et E. Brière, 1895.
228.LYON-CAEN, Charles, Traité de droit commercial, Huit volumes, 4ème édition, Paris, F. Pichon.
229.MALAPERT, Histoire abrégée de la législation sur la propriété littéraire avant 1789, éd Librairie Guillaumin 1881
230.MOISSINAC, Paul, Le Contrat de mariage de séparation de biens. Ses modalités. Ses avantages. Ses inconvénients.
Formules pratiques. Étude critique de la pratique notariale d'après la doctrine et la jurisprudence, 2ème édition, Brive,
Paris, Impr. Cath, LGDJ, F. Pichon et Durand-Auzias, 1923, 203 p.
231.MOURLON, Claude-Étienne-Frédéric, Répétitions écrites sur la prescription, Paris, A. Marescq, 1850.
232.MOURLON, Claude-Étienne-Frédéric, Répétitions écrites sur le Code civil, 3ème édition, Paris, A. Marescq,
1852.
233.MOURLON, Claude-Étienne-Frédéric, Examen critique et pratique du commentaire de M. Troplong sur les
privilèges, Paris, Marescq et Dujardin, 1855.
234.MOURLON, Claude-Étienne-Frédéric, Répétitions écrites sur le Code civil, 4ème édition, Paris, A. Marescq et
F. Dujardin, 1856.
235.MOURLON, Claude-Étienne-Frédéric, Répétitions écrites sur le Code de procédure civile, contenant l'exposé des
principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques, Paris, Marescq et Dujardin, 1857.
236.MOURLON, Claude-Étienne-Frédéric, Répétitions écrites sur le Code civil, 5ème édition, Paris, A. Marescq et
F. Dujardin, 1858-1859.
237.MOURLON, Claude-Étienne-Frédéric, Répétitions écrites sur le Code de procédure civile, 2ème édition, Paris,
Marescq, 1863.
238.MOURLON, Claude-Étienne-Frédéric, Examen du projet de loi sur la propriété littéraire et artistique,
Paris, Marescq aîné, 1864.
239.OLAGNIER, P., Le droit d’auteur, éd LGDJ 1934, préface de E de St-Auban (2 vol 1934)
240.OLAGNIER, P., Le droit des artistes interprètes et exécutants, éd LGDJ 1936, préface de Achille Mestre
241.OLAGNIER, P., Le droit des savants, éd LGDJ 1937, préf de Prince Louis de Braglie
242.PARDESSUS, Jean-Marie (1772-1853), Traité du contrat et des lettres de change, des billets à ordre et
autres effets de commerce, suivant les principes des nouveaux codes, Paris, H. Nicolle, 1809.
243.PERROUX, J., La valeur, éd. PUF 1943 coll. Theoria
26/120
244.PLANIOL, Marcel, Des bénéfices accordés aux héritiers. Du bénéfice d'inventaire, Paris, Impr. de E. Donnaud,
1879.
245.RENAULT, Louis (1843-1918), LYON-CAEN, Charles (1843-1935), Manuel de droit commercial, 7ème
édition, Paris, F. Pichon.
246.SAVATIER, La théorie moderne du capital et la justice, Rondelet et Cie, Paris 1898.
247.THEZARD, Léopold (1840-1907), Du Luxe et des lois somptuaires, Niort, L. Clouzot, 1867.
248.THEZARD, Léopold, Du Nantissement des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée, Paris, E. Thorin,
1880.
249.THALLER, Edmond-Eugène, Examen juridique du privilège d'émission de la Banque de France et du billet de
banque dans la circulation fiduciaire, et accessoirement du droit de la Banque relatif à ses escomptes, Paris, A. Derenne,
1875.
250.VIGIE, Jean-Albert, De l'Accession des possessions en droit romain et en droit français, Toulouse, Impr. de
Bonnal et Gibrac, 1870.
Numérisation justifiée
251.ACOLLAS, Émile (1826-1891), Les Enfants naturels, Paris, Librairie de la Bibliothèque nationale, 1871.
252.ACOLLAS, Émile, Manuel de droit civil à l'usage des étudiants, Paris, Germer-Baillière, 1874.
253.ACOLLAS, Émile, Nécessité de refondre l'ensemble de nos codes et notamment le code Napoléon, au point de vue de
l'idée démocratique, Paris, Librairie centrale, 1866.
254.HAURIOU, Maurice (1856-1929), Du Terme en droit romain et en droit Français, Bordeaux, Impr. L. Coderc,
1876.
255.LAROMBIERE, L.-V., Théorie et pratique des obligations, Sept volumes, Paris, Durand, 1857.
256.LAURENT, F., Cours élémentaires de droit civil, Quatre Volumes, Bruxelles, Bruylant – Christophe et Cie,
1881.
257.LAURENT, F., Principes de droit civil français, Trentre trois volumes, 3ème édition, Bruxelles, Bruylant –
Christophe et Cie.
258.PERCEROU, J., Des faillites et banqueroutes et des liquidations judiciaires, 2ème édition, Paris, 1937.
259.FOURNEL, Jean-François, Traité du voisinage, considéré dans l'ordre judiciaire et administratif, Deux volumes,
3ème édition, Paris, B. Warée, oncle, 1812.
260.GARNIER, François-Xavier-Paul, Régime des eaux, ou Traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et
flottables, et autres eaux de toutes espèces, Quatre volumes, 3ème édition, Paris, Chez l'éditeur, 1839-1842.
261.GASTAMBIDE,
Adrien-Joseph, Traité théorique et pratique des contrefaçons en tous genres, ou de la
Propriété en matière de littérature, théâtre, musique, peinture, Paris, Legrand et Descauriet, 1837.
262.GASTAMBIDE, Adrien-Joseph, Historique et théorie de la propriété des auteurs, Paris, Cosse et Marchal,
1860.
263.HENRION DE PANSEY,
Pierre-Paul-Nicolas, Éloge de DUMOULIN, Genève, s.n., 1769.
264.HENRION DE PANSEY
Pierre-Paul-Nicolas, Du régime des bois communaux selon le nouveau Code
forestier pour servir de supplément au Traité des biens communaux, Paris, T. Barrois père, 1827.
265.MARINIER, L.-A., Introduction à une théorie de la possession ou Aperçus philosophiques sur le droit civil et
spécialement sur la propriété et la possession, Paris, Impr. de Moquet, 1856.
266.PARDESSUS, Jean-Marie, Bibliothèque de droit commercial, précédé d'un discours sur l'origine et les progrès de ce
droit, Paris,
A. Egron, 1821.
267.RENOUARD, Augustin-Charles, Discours prononcés à la Cour de Cassation 1871-1877, Paris, Ollendorff,
1879.
27/120
3 - DROIT PENAL ET SCIENCES CRIMINELLES
par Ph. Bonfils, Professeur à l’Université Aix-Marseille III
Numérisation essentielle
1. Code pénal de 1810
2. Code d’instruction criminelle de 1808
3. Ordonnance criminelle de 1670
4. Cesare BECCARIA, Traité des délits et des peines, 1764 (version originale en Italien, et première édition en
français)
5. G. ROUSSEAU DE LA COMBE, Traité des matières criminelles, Paris, Le Gras, 6ème éd., 1762
6. JOUSSE, Traité de la justice criminelle de France, 1776, 4 vol.
7. JOUSSE, Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'août 1670, Paris, 1763
8. MUYART DE VOUGLANS, Les lois criminelles de France dans leur ordre naturel, 1780
9. J. BENTHAM, Théorie des peines et des récompenses, 1811, Bossange et Masson, 2 vol.
10. CHAUVEAU et F. HELIE, Théorie du Code pénal, 4ème éd., 1861-1863, Cosse et Maréchal, 6 vol.
11. P. CUCHE, Traité de sciences criminelles et de législation pénale, LGDJ 1905
12. ESMEIN, Histoire de la procédure criminelle en France, Paris, 1882
13. E. FERRI, La sociologie criminelle, (1880), Rousseau, 1893 et Alcan, 1905
14. R GARRAUD, Traité théorique et pratique d'instruction criminelle et de procédure pénale, Librairie du recueil Sirey,
1907
15. R. GAROFALO, La criminologie, (1885), 5ème éd., 1905, Alcan
16. R. GARREAUD, Traité théorique et pratique du droit pénal, 1888-1894, Larose et Forcel, 6 vol.
17. F. HELIE, Traité de l’instruction criminelle, 2 éd., 1866, Plon
18. LOMBROSO, L’Homme criminel, 2 éd., 1895, Alcan, 2 vol.
19. MANGIN, Traité de l'action publique et de l'action civile, 3ème éd. Larose, 1876
20. MOUYART DE VOUGLANS, Institutes au droit criminel (ou principes généraux sur ces matières suivant le droit
civil canonique et la jurisprudence du Royaume), Paris, Le Breton, 1757
21. ORTOLAN, Eléments de droit pénal, 3 éd., 1863-1864, 2 vol.,
22. J. IMBERT, La pratique judiciaire, tant civile que criminelle reçue et observée par tout le royaume de France, Paris,
1625
23. G. TARDE, La philosophie pénale, 1890
24. G. TARDE, La criminalité comparée, Alcan, 1886
25. R. SALEILLES, L’individualisation de la peine, (1899), 3ème éd., 1927
26. H. DONNEDIEU DE VABRES, Les principes modernes du droit pénal international, 1928
27. H. DONNEDIEU DE VABRES, Traité élémentaire de droit criminel et de législation pénale comparée, 3ème éd.,
1947
28. GARÇON, Code pénal annoté, 1ère éd., 1901
Numérisation importante et/ou justifiée
29. BOITARD, Leçons de droit criminel, 1836
30. CARNOT, Commentaire sur le Code pénal, 1824
31. Ch. BERRIAT-SAINT-PRIX, Traité de la procédure des tribunaux criminels, LGDJ, 1851-1857
28/120
32. ESMEIN A., Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire, depuis le XIIe siècle
jusqu'à nos jours, Paris : L. Larose et Forcel, 1882
33. H. JOLY, Le combat contre le crime, 1891, Cerf
34. H. JOLY, Le crime, étude sociale, Cerf, Paris, 1888
35. LABORDE, Cours de droit criminel, 2ème éd., 1898
36. LAINE, Traité élémentaire de droit criminel, 1879
37. G. MARTY, La distinction du fait et du droit, Essai sur le pouvoir de contrôle de la Cour de cassation sur les juges du
fait, thèse, Toulouse, Sirey, 1929
38. MOLINIER et VIDAL, Traité théorique et pratique de droit pénal, 1892
39. NORMAND, Traité élémentaire de droit criminel, 1896
40. M. PATIN, La peine justifiée, thèse, Paris, 1936.
41. B. PERREAU, La qualification en matière criminelle, thèse, Librairie générale de droit et de jurisprudence,
1926
42. RAUTER, Traité de droit pénal, 1829
43. P. ROSSI, Traité de droit pénal, 1829, A. Sautelet et Cie
44. de TOCQUEVILLE, Ecrits sur le système pénitentiaire en France et à l’étranger
45. J.-A. ROUX, Répression et prévention, 1922, Alcan
46. DEGOIS, Traité élémentaire de droit criminel, 2ème éd., 1922, Dalloz
47. E. De GREEF, Introduction à la criminologie, PUF, 1947
48. Léopold THEZARD (1840-1907), Le Ministère public, Niort : L. Clouzot, 1867
49. TISSOT, Introduction à l’étude du droit pénal, 1874
50. TREBUTIEN, Cours élémentaire de droit criminel, 1854
51. VILLEY, Précis d’un cours de droit criminel, 1880
52. CUCHE, Précis de droit criminel, Dalloz, 1936
4 – DROIT INTERNATIONAL PRIVE
par E. Pataut, Professeur à l’Université de Cergy-Pontoise
Numérisation indispensable
1. BARTIN,
Principes de droit international privé, 3 vols., 1931-1935.
Etudes de droit international privé, 1899 : comprend certaines de ses fameux articles.
2. FOELIX, Traité du droit international privé ou du conflit des lois, 1843. Premier traité français de droit
international privé. Ouvrage essentiel, plusieurs fois réédité (4e éd., par Demangeat, 1866).
3. PILLET,
Principes de droit international privé, 1905. Ouvrage essentiel d’un auteur majeur de son époque.
Traité pratique de droit international privé (2 vol. 1923),
4. PILLET et JP. Niboyet, Manuel de droit international privé (1924).
5. SAVIGNY, Traité de droit romain, T. VIII, 1849, trad. Guénoux, 1851 : Ouvrage fondamental pour le
droit international privé européen.
Numérisation importante
6. ASSER, Eléments de droit international privé ou du conflit des lois, 1879, trad. Fse 1884. Important par la
position éminente qu’a occupée Asser en son temps.
29/120
7. DEMANGEAT, Histoire de la condition civile des étrangers en France, 1844. L’un des premiers ouvrages de
droit international privé.
8. LAURENT, Le droit civil international, 8 vol. 1880-1882. Important ouvrage d’un disciple belge de
Mancini.
9. LEREBOURS-PIGEONNIERE, Précis de droit international privé, 1928. Régulièrement réédité, repris par
Loussouarn et devenu le précis Dalloz.
10. NIBOYET, Manuel de droit international privé, 1928. Nouvelle éd., sous le seul nom de Niboyet, de
l’ouvrage signé au départ avec Pillet. Ensuite : Traité de droit international privé français, (7 vol. de 1938 à
1950).
11. VALERY, Manuel de droit international privé, 1914. Ouvrage original par sa position.
12. VAREILLES-SOMMIERES, La synthèse du droit international privé, 1894, t. 1 et 1898, t. 2. Position
originale et contestée en son temps sur la discipline.
13. WEISS, Traité élémentaire de droit international privé, 1866. Ouvrage qui a connu beaucoup de
développements : réédité en 1890, complété d’un Manuel de droit international privé en 1895 (réédité et
actualisé jusqu’en 1925), transformé en Traité de droit international privé, de 5 vol., 1892-1905 (2e éd. En 6
vols. 1907-1913).
14. Répertoire de droit international, par de La Pradelle et Niboyet, 10 vol. avc. Supplément, 1934. Première
encyclopédie en langue française du droit international.
Numérisation justifiée
15. AUDINET, Principes élémentaires de droit international privé, 1894 (2e éd., 1906).
16. DESPAGNET, Précis de droit international privé, 1886. Réédité jusqu’à la 5e éd., par de Boeck, en 1909.
17. LAINE, Introduction au droit international privé, 1888, t. 1 et 1892, t. 2. De très nombreux éléments
d’histoire du droit international privé, mais lecture souvent contestée.
18. MAILHER DE CHASSAT, Traité des statuts ou du droit international privé, 1845.
19. POULET, Manuel de droit international privé belge, 1925.
20. ROLLIN, Principes de droit international privé, 3 vol. 1897 (belge).
21. SURVILLE et ARTHUYS, Cours élémentaire de droit international privé, 1890. Réédité jusqu’à la 7e éd., par
Surville seul en 1925.
5 – DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
par Y. Kerbrat, Professeur à l’Université Aix-Marseille-III
Numérisation indispensable
1. Dionisio ANZILOTTI (1867-1950), Cours de droit international, trad. française du 1er volume de la 3e éd.
italienne par G. Gidel, 1929.
2. Henry BONFILS (1835-1897), Manuel de droit international public, Paris, Rousseau, 6ème éd. mise à jour
par P. Fauchille, Arthur Rousseau, Paris, 1912, 1121 p.
3. Carlos CALVO, Le droit international théorique et pratique, Paris, Guillaumin, 1896, 5e éd. en 6 vol.
4. Fratz DESPAGNET (1857-1906), Cours de droit international public, Paris, Larose, 1894, 723 p. (1e éd.) et
1910, 1430 p. (4e éd. augmentée et revue par Ch. de Boek)
5. Paul FAUCHILLE (1858-1926), Traité de droit international public, Paris, Rousseau, 8e éd., 4 vol., 1922-1926
de 1058, 1183 730 et 1095 p.
6. Pasquale FIORE (1837-1914), Nouveau droit international public suivant les besoins de la civilisation moderne, trad.
Ch. Antoine, Paris, Durand et Pedone-Lauriel, 2e éd., 1885, 718 p.
7. Pascale FIORE (1837-1914), Le droit international codifié, trad. Chrétien, nouvelle éd. par Ch. Antoine),
Paris, Pedone, 1911, 893 p.
30/120
8. Théophile FUNCK-BRENTANO (1830-1906) et Albert SOREL (1842-1906), Précis du droit des gens,
Paris, Plon, 3e éd., 1900, 528 p.
9. Hugo GROTIUS, Le droit de la guerre et de la paix, trad. P. Pradier-Fodéré, Paris, Guillaumin et cie, 1867, 3
vol. (580 p., 631 p., 578 p.)
10. Franz von HOLTZENDORFF (1829-1889), Eléments de droit international public, trad. G. Zographos,
Paris, Rousseau, 1891, 213 p.
11. Franz von HOLTZENDORFF (1829-1889), Introduction au droit des gens, recherches philosophiques, historiques
et bibliographiques, éd. française par Rivier, Hambourg, Richter, 1889, 525 p.
12. H. LA FONTAINE, Pasicrisie Internationale, 1794-1900, Histoire documentaire des arbitrages internationaux,
Bern, Stämpfli, Berne, 1902, 670 p.
13. Franz von LISZT, Le droit international, exposé systématique, trad. G. Gidel et L. Alcindor, Paris, Pedone, 9e
éd., 1928, 400 p.
14. Louis LE FUR (1870-1943), Précis de droit international public, Paris, Dalloz, 4e éd., 1939, 658 p..
15. Fedor Fedorovich MARTENS (1845-1909), Traité de droit international, trad. du russe par Léo, Paris,
Chevalier-Marescq, 3 vol. 1883-1887,
16. G. F. de MARTENS, Précis du droit des gens moderne de l'Europe fondé sur les traités et l'usage, Göttingen, De
Dieterich, 3e éd., 1821, 608 p
17. Alexandre. MERIGNHAC (1857-1927), Traité de droit international public, Paris, Pichon, 3 vol., 1905-1912
18. Ernest NYS, Le droit international, 2e éd., Bruxelles, Weissenbruck, 1912, 3 vol.
19. Samuel de PUFENDORF (1632-1694), Le droit de la nature et des gens…, trad. du latin par J. Barbeyrac,
Amsterdam, Kuyper, 1706, 2 vol.
20. Paul PRADIER-FODERE (1827-1904), Traité de droit international public européen et américain suivant les
progrès de la science et de la pratique contemporaines, Paris, Pedone-Lauriel, 1885-1906, 9 vol.
21. Louis RENAULT, Introduction à l’étude du droit international, Paris, Larose, 1879, 89 p.
22. Alphonse RIVIER (1835-1898), Principes du droit des gens, Paris, Rousseau, 1896, 2 vol. (566, 501 p.)
23. Georges SCELLE (1878-1961), Précis de droit des gens, principes et systématique, Paris, Sirey, 1932-1934, 2 vol.
24. Georges SCELLE, Manuel élémentaire de droit international public, Paris, Domat-Montchrestien, 1943, 745 p.
25. Théodor A. H. SCHMALZ (1760-1831), Le droit des gens européen, trad. française de L. de Bohm, Paris,
Maze, 1823, 237 p.
26. Heinrich TRIEPEL (1868-1946), Droit international et droit interne, trad. fr. par R. Brunet, Paris, 1920
27. Emer de VATTEL, Le droit des gens, ou principes de la loi naturelle appliqués à la conduite et aux affaires des nations
et des souverains, Londres, 1758, 2 tomes (plusieurs éditions ultérieures de ce livre au 19ème)
28. VITORIA et SUAREZ, Contribution des théologiens au droit international moderne, Introduction par Yves de
La Brière (1877-1941), Paris, Pedone, 1939, 278 p.
29. John WESTLAKE (1828-1913), Traité de droit international, trad. A. de Lapradelle, Oxford, Humphrey
Milford, 1924, 759 p.
30. John WESTLAKE (1828-1913), Etudes sur les principes du droit international, trad. Nys, Bruxelles, A.
Castaigne, 1895, 304 p.
31. Henry WHEATON (1785-1848), Eléments du droit international, Leipzig, Brockaus, 1852, 2 vol.
32. Henry WHEATON, Histoire des progrès du droit des gens en Europe et en Amérique…, Leipzig, Brocklaus,
1865, 2 vol. (403 et 410 p.).
33. Recueil des décisions des Tribunaux arbitraux mixtes, 9 vol., Paris, 1922-1930
31/120
Numérisation importante
34. Hildebrando ACCIOLY, Traité de droit international public , Traduction française par Paul Goulé, Paris,
Sirey, 1er vol. 1940, 2e volume 1941, 3e volume 1942
35. Jean ALESSANDRI, Le droit international public : les doctrines, Paris, Pedone, 1941, 244 p.
36. Alejandro ALVAREZ (1868-1960), Le droit international américain…, Paris, Pedone, 1910, 386 p.
37. Alejandro ALVAREZ, La codification du droit international…, Paris, Pedone, 1912, 294 p.
38. Joseph BARTHELEMY et a., Les fondateurs du droit international, Paris, Giard et E. Brière, 1904, 691 p.
39. Johann Kaspar BLUNTSCHLI (1808-1881), Le droit international codifié, trad. Lardy, Paris, Librairie
Guillaumin, 5e éd., 1895, 602 p.
40. J. L. BRIERLY (1881-1955), The Law of Nations, Oxford, 1928 (1ère éd.)
41. Georges BRY (1847-?), Précis élémentaire de droit international public, Paris, Larose, 4e ed. rev. et corrigée,
1901, 619 p.
42. A.-S. de BUSTAMANTE Y SIRVEN, Droit international public, 1er et 2e volume de 1934, 3e volume de
1936, 4ème et 5ème vol. (1937 et 1938) : édition espagnole seulement
43. Carlos CALVO, Dictionnaire manuel de diplomatie et de droit international public et privé, Berlin, 1885, 476 p.
44. Carlos CALVO, Manuel de droit international public et privé conforme au programme des Facultés de droit, Paris, A.
Rousseau, 2nde éd.., 1881, 422 p.
45. Giuseppe CARNAZZA-AMARI, Traité de droit international public en temps de paix, trad. en français, et
précédé d'une étude de Montanari-Revest, Paris, Larose et Forcel, 1882, 2 vol.
46. Jean DEVAUX, Traité élémentaire de droit international public : Droit des gens, Paris, Librairie du
Recueil Sirey, 1935, 535 p.
47. Henry DONNEDIEU DE VABRES, Introduction à l'étude du droit international pénal, Paris, Sirey, 1922,
486 p.
48. Henry DONNEDIEU DE VABRES, Les principes modernes du droit pénal international, Paris, Sirey, 1928,
470 p.
49. David DUDLEY FIELD, Projet d’un code international…, trad. Rolin, Paris, Pedone-Lauriel, 1881, 800 p.
50. René FOIGNET, Manuel élémentaire de droit international public, Paris, A. Rousseau, 9e éd., 1921
51. Gilbert GIDEL (1880-1958), Le droit international public de la mer, Chateauroux, Impr. par les
Établissements Mellottée, 1932, 2 vol.
52. August W. HEFFTER (1796-1880), Le droit international public de l'Europe, trad. J. Bergson, Paris et Berlin,
Cotillon et Schrœder, 4e éd. augmentée par F. Heinrich Geffcken, 1883, 576 p.
53. J.ohann L. KLÜBER (1762-1837), Droit des gens moderne de l'Europe, trad. M. A. Ott., 2e éd., Paris,
Guillaumin, 1874, 573 p.
54. de LAPRADELLE et N. POLITIS, Recueil des arbitrages internationaux, Paris, Pedone, t. 1 : 1905 ; t. 2 :
1923 ; t. 3 : 1954
55. Thomas Joseph LAWRENCE (1849-1919), Les principes de droit international, trad. de la 5. éd. par Jacques
Dumas et A. de Lapradelle, Londres, New York…, H. Milford, 1920, xxxiv, 775 p.
56. Jan de LOUTER (1847-1932), Le droit international public positif, Oxford, H. Milford, 1920, 509 p.
57. Charles LYON-CAEN (1843-1935) et Louis RENAULT (1843-1918), Traité de droit maritime, Paris, F.
Pichon, 2 vol., 1894-1896
58. Ch. de MARTENS (1790 ?-1863), Causes célèbres du droit des gens, Leipzig, Brockhaus, 2e éd., 1858-1861, 5
vol.
59. Ch. de MARTENS, Guide diplomatique ou traité des droits, des immunités et des devoirs des ministres publics, des
agents diplomatiques et consulaires, etc., Paris, Librairie Aillaud, Nouvelle édition, 1837, 2 vol. de 760 et
507 p.
32/120
60. Alexandre MERIGNHAC (1857-1927), Traité théorique et pratique de l’arbitrage international, Paris, L. Larose,
1895, 528 p.
61. MOSER, Principes du droit des gens européen actuel en temps de paix; 1750
62. MOSER, Principes du droit des gens européen actuel en temps de guerre, 1752
63. Marcel MOYE (1873- ?), Le droit des gens moderne…, Paris, Sirey, 1920, 480 p. (Paris, L. Tenin, 1928, 488
p)
64. Léopold de NEUMANN, Eléments du droit des gens moderne européen, trad. Riedmatten, Paris, Rousseau,
1886 332 p.
65. Ernest NYS, Les origines du droit international, Bruxelles, Castaigne ; Paris, Thorin, 1894, 414 p.
66. Robert PIEDELIEVRE (1859- ?), Précis de droit international public ou Droit des gens, Paris, F. Pichon, 18941895, 2 vol.
67. Antoine PILLET (1857-1926), Recherches sur les droits fondamentaux des Etats dans l’ordre des rapports
internationaux et sur la solution des conflits qu’ils font naître, Paris, Pedone, 1899.
68. Antoine PILLET (1857-1926), Les lois actuelles de la guerre, Paris, Rousseau, 1901, 504 p.
69. Nicolas POLITIS (1872-1942), La justice internationale, Paris, Hachette, 1924, 325 p.
70. Nicolas POLITIS, Les nouvelles tendances du droit international, Paris, Hachette, 1927, 249 p.
71. Robert REDSLOB (1882-1962), Histoire des grands principes du droit des gens depuis l'Antiquité jusqu'à la veille
de la Grande Guerre, Paris, Rousseau, 1923, 600 p.
72. Robert REDSLOB (1882-1962), Les principes du droit des gens moderne, Paris, Rousseau, 1937, 331 p.
73. Albéric ROLIN, Le droit moderne de la guerre, Bruxelles, A. Dewit, 3 vol., 1920-1921
74. Antonio SANCHEZ DE BUSTAMANTE Y SIRVEN (1865-1951), Droit international public, Paris, Sirey,
1934-1939, 5 volumes.
75. Jean SPIROPOULOS , Théorie générale du droit international public, Paris, R. Pichon et R. Durand-Auzias,
1930, 220 p.
76. Karl STRUPP (1886-1940), Eléments de droit international public universel, européen et américain, 2e éd., Editions
internationales, 1930
Numérisation justifiée
77. Alejandro ALVAREZ (1868-1960), Le Droit international de l'avenir, Washington, Institut américain de
droit international, 153 p.
78. Jules BASDEVANT (1877-1968), Répétitions écrites de droit international public, Paris, Cours de droit,
-
1932/33, 357-76 p.
-
1934/35, 635 p. 1937 (Etude de quelques questions de droit des gens dans la jurisprudence
internationale)
-
1937/38, 476 p. (Sur les problème de la répartition des compétences dans les rapports
internationaux) 1939/1940, 518 p.
79. Jules BASDEVANT et Albert Geouffre de LAPRADELLE, Répétitions écrites de droit international public [Le
droit de la guerre et de la neutralité], Paris, Cours de droit, 1938/1939
80. Émile Bourgeois, Louis Renault, général Malleterre... et al., La guerre. Les Origines de la guerre, l'Allemagne et
le droit des gens, la Guerre et les armées, la Guerre et les finances, 'Industrie moderne et la guerre, Paris, F. Alcan, 1915,
227 p.
81. Maurice BOURQUIN, Vers une nouvelle Société des nations, Neuchâtel, Éd. de la Baconnière, 1945, 282 p.
82. James BROWN SCOTT (1866-1955), Les conférences de la paix de La Haye de 1899 et 1907, trad. fr. A. de
La Pradelle, Paris, Pedone, 3 vol., 1927
33/120
83. Emile CHAUVEAU, Le droit des gens ou droit international public. Introduction (Notions générales, historique,
méthode), Paris, Rousseau, 1891, 187 p.
84. Paul FAUCHILLE (1858-1926), Du blocus maritime. Etude de droit international et de droit comparé, Paris,
Rousseau, 1882, 406 p.
85. Paul FAUCHILLE et N. POLITIS, Manuel de la Croix-Rouge à l’usage des militaires des armées de terre et de mer
et des sociétés de secours aux blessés, Paris, Société française d’imprimerie…, 1908, 195 p.
86. Raoul GENET, Traité de diplomatie et de droit diplomatique, Paris, Pedone, 1931, 2 tomes de 608 et 652 p.
87. Raoul GENET, Principes de droit des gens : cours élémentaire de droit international public conforme aux programmes
des Facultés de droit, Paris, LGDJ, 1944, 430 p.
88. David Jayne HILL, L’Etat moderne et l’organisation internationale, trad. E. Boutroux, préf. L. Renault, Paris,
Flammarion, 1912, xii+307 p.
89. Robert JACOMET, Les lois de la guerre continentale, préf. de L. Renault, Paris, A. Pedone, 3e éd., 1913,
160 p.
90. Albert Geouffre de LAPRADELLE (1871-1955), Principes généraux du droit international public (cours
sténographié), Paris, Centre européen de la Dotation Carnegie, 1930-1931, 642 p.
91. Albert Geouffre de LAPRADELLE, Droit international public, Cours sténographiés de l’Institut des
Hautes Etudes Internationales et Centre européen de la Dotation Carnégie, 1931-1932, 554 et 588 p.
92. Albert Geouffre de LAPRADELLE, Droit des gens. La mer. Cours de 1936-1937, Paris, Editions
internationales, 1937, 636 p.
93. Albert Geouffre de LAPRADELLE, Maîtres et doctrine du droit des gens, Cours 1938-1939, Paris, Editions
internationales, 1939 (2nde éd. en 1950)
94. Géraud de Geouffre de LAPRADELLE, Droit international public : la Société des Nations : doctorat, Paris,
Cours de droit :
— 1923-1924, 198 p. + 64 p.
— 1925/1925, 328 p.
— 1929/30, 336-52 p.
89. Géraud de Geouffre de LAPRADELLE, Les Traités de paix, Paris, les Cours de droit, 1923-1924, 152 p.
90. Paul de LA PRADELLE, La frontière, thèse Paris, 1928
91. Louis LE FUR (1870-1943), Etat fédéral et confédération d’Etat, thèse, Paris, 1896.
92. Louis LE FUR, Étude sur la guerre hispano-américaine de 1898, envisagée au point de vue du droit international
public, Paris : A. Pedone, 1899
93. Louis LE FUR, Les Droits des particuliers et ceux de l'état en matière de réquisitions militaires. 2e édition, revue et
complétée, Paris : M. Giard et E. Brière, 1917
94. Louis LE FUR, Des Représailles en temps de guerre : représailles et réparations, Paris : L. Tenin, 1919
95. Louis LE FUR, Guerre juste et juste paix, Préface de Maurice Barrès, Paris, A. Pedone, 1920
96. Louis LE FUR, Races, nationalités, Etats. Préface de M. René Johannet, Paris : F. Alcan, 1922
97. Louis LE FUR, Le droit naturel et le droit rationnel ou scientifique : leur rôle dans la formation du droit international,
Paris, Editions internationales (cours), 1927, 43 p.
98. Louis LE FUR (1870-1943), Répétitions écrites de droit international public rédigées d'après le cours et avec
l'autorisation de M. Le Fur, Paris, Les Cours de droit :
— 1928/1929, 384 p.
— 1930/1931, 420 p.
— 1931/32, 495 p.
— 1933/34, 518-139 p.
34/120
— 1934/35, 486 p.
— 1936/37, 484-122 p.
— 1937/38, 497-126 p.
— 1938/1939, 508-127 p.
— 1939/40, 508 p.
— 1940/41, 416 p.
94 Louis LE FUR (1870-1943), Philosophie du droit des gens…, Paris, Centre européen de la Dotation
Carnegie :
— cours février-avril 1931, 1931, 265 p.
— cours nov. 1931-janv. 1932, 230 p.
95 Louis LE FUR, Le Saint-Siège et le droit des gens, Paris : Libr. du Recueil Sirey, 1930, 294 p.
96 Louis LE FUR, Liberté de l'État et bien commun international, cours professé à la Semaine sociale de Rouen,
Lyon, Chronique sociale de France, 1939, 31 p.
97 Louis LE FUR, Éléments de droit international public, Paris, Dalloz, 1941, 236 p.
98 Gilbert GIDEL (1880-1958), Droit international public : Le statut des divers espace maritimes, Paris, Cours de
Droit, 1940/41, 259 p.
99 François LAURENT (1810-1887), Histoire du droit des gens et des relations internationales, Gand : L.
Hebbelynck, 1850
100 Paul LESEUR, Introduction à un cours de droit international public, Paris, G. Pedone-Lauriel, 1893, 152 p.
101 André MANDELSTAM, Les droits internationaux de l’homme, Paris, Les éditions internationales, 1931,
146 p.
102 Pierre-Joseph NEYRON, Principes du droit des gens européen conventionnel et coutumier…, Bronswic, Librairie
des orphelins, 272 p.
103 Ernest NYS (1851-1920), Le droit de la guerre et les précurseurs de Grotius, Paris, Durand et Pedone-Lauriel,
1882, 187 p.
104 Antoine PILLET (1857-1926), La guerre actuelle et le droit des gens, Paris, Pedone, 1916, 131 p.
105 Antoine PILLET, Les Conventions de La Haye du 29 juillet 1899 et du 18 octobre 1907, étude juridique et critique,
Paris, Pedone, 1918, 274 p.
106 Antoine PILLET, Le traité de paix à Versailles…, Paris, Rivière, 1920, 111 p.
107 Antoine PILLET, La guerre et le droit, Louvain, A. Uystpruyst-Dieudonné, 1922, 158 p.
108 Julien PILLAUT (1875-....), Manuel de droit consulaire..., préf. de Camille Jordan et de Louis Renault, Paris,
Berger-Levraut, 2 vol. 1910-1912
109 Nicolas POLITIS (1872-1942), La neutralité et la paix, Paris, Hachette, 1935, 229 p.
110 Nicolas POLITIS, La morale internationale, Boudry, Ed. de la Baconnière, 1943, 182 p.
111 Paul PRADIER-FODERE (1827-1904), Cours de droit diplomatique…, Paris, Durand et Pedone-Lauriel, 2e
éd., 1899, 2 vol.
112 Pierre-Joseph PROUDHON, La guerre et la paix, recherches sur le principe et la construction du droit des gens,
Bruxelles, Collection Hetzel, Lacroix et Van Meenen, 1861, 2 vol. (367 et 460 p.)
113 R. REDSLOB, Théorie de la Société des Nations, Paris, 1930
114 Ladislas REITZER, La Réparation comme conséquence de l'acte illicite en droit international, Paris, Librairie du
"Recueil Sirey, 1938, 239 p.
115 Louis RENAULT (1843-1918), Les Premières violations du droit des gens par l'Allemagne, Paris, L. Tenin, 1917,
83 p.
35/120
116 Georges SCELLE (1878-1961), La traite négrière aux Indes de Castille : contrats et traités d'assiento…, préf. de
M. A. Pillet, Paris, Libr. du Recueil Sirey, L. Larose et L. Tenin, 1906, 2 vol.
117 Georges SCELLE, Le Pacte des Nations et sa liaison avec les traités de paix (préface L. Bourgeois), Paris, Sirey,
1919, 459 p.
118 Georges SCELLE, La morale des traités de paix, Paris, G. Cadet, 1920, 287 p.
119 Georges SCELLE, Répétitions écrites de droit international public, rédigées d'après le cours... de M. Scelle, Paris, Les
Cours de droit, 1942, 512 p.
120 Georges SCELLE, Principes du droit public : technique juridique du droit public international, Paris, Cours de
droit
— 1941-1942, 311 p.
— 1944-1945, 376 p.
115.Carlos TESTA (1823-1891), Le droit public international maritime : Principes généraux. Règles pratiques,
Traduction du portugais annotée et augmentée de documents nouveaux… par Ad. Boutiron, Paris, G.
Pedone-Lauriel, 1886, 347 p.
116.J. C. WITENBERG, L’organisation judiciaire, la procédure et la sentence internationales, Paris, Pedone, 1937,
436 p.
Recueils :
115.BASDEVANT, Recueil des traités et conventions en vigueur entre la France et les Puissances étrangères, 4 vol., Paris,
1918-1922
116.DE CLERCQ, Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques conclus par le France avec les puissances étrangères
(1713-1904).
117.DUMONT, Le corps universel diplomatique du droit des gens (8 vol. 1726-1731+ suppléments) : comprend les
traités conclus de 800 à 1730
118.MARTENS et CUSSY, Recueil manuel et pratique de traités et conventions depuis 1760 jusqu’à l’époque actuelle
(1856), continué par Geffcken
119.D’HAUTERIVE et CUSSY, Recueil des traités de commerce et de navigation (9 vol.), 1844
120.DESCAMPS et RENAULT, Recueil des traités du XXe siècle
6 – DROIT CONSTITUTIONNEL
liste établie à partir de celles proposées par A. Le Divellec (Professeur à l’Université du Mans), A. Le Pillouer
(Maître de conférences à l’Université de Cergy-Pontoise), Denis Baranger (Professeur à l’Université Paris II),
Julien Boudon (Professeur à l’Université de Reims) et Mikhail Xifaras (Professeur à l’Université d’Orléans)
Numérisation indispensable
1. The records of the Federal convention of 1787, ed. by M. Farrand, New Haven &c. 1911
2. Le Fédéraliste (commentaire de la Constitution des États-Unis), recueil d'articles écrits en faveur de la
nouvelle constitution, telle qu'elle a été adoptée par la Convention fédérale le 17 septembre 1787, par A.
Hamilton, J. Jay et J. Madison. Nouvelle édition française, avec une introduction bibliographique et
historique, par Gaston Jèze,... avec une préface de A. Esmein, Paris : V. Giard et E. Brière, 1902, LV788 p.
3. AULARD, Alphonse : Histoire politique de la Révolution française - Origines et développement de la Démocratie et de
la République (1789-1804), Paris, Armand Colin, 1901
4. BARTHELEMY, Joseph : Le rôle du pouvoir exécutif dans les Républiques modernes, Paris, Giard et Brière,
1906
5. BARTHELEMY, Joseph & DUEZ, Paul : Traité de droit constitutionnel, Paris, Dalloz, 1933
6. BASTID, Paul : Doctrines et institutions politiques de la Seconde République, 2 t., Paris, Hachette, 1945
36/120
7. CARRE DE MALBERG, Raymond : Confrontation de la théorie de la formation du droit par degrés avec les idées et
les institutions consacrées par le droit public français relativement à sa formation, Paris, Sirey, 1933
8. CARRE DE MALBERG, Raymond : Contribution à une théorie générale de l’État, spécialement d’après les données
fournies par le Droit constitutionnel français, Paris, Recueil Sirey, 2 vol., 1920-1922
9. CARRE DE MALBERG, Raymond : La Loi, expression de la volonté générale, Paris, 1931 (rééd. Paris,
Economica, “Classiques”, 1984)
10. DESLANDRES, Maurice : Histoire constitutionnelle de la France, t. I et II, Paris, Recueil Sirey, 1933, et t. III,
Paris, Armand Colin & Sirey, 1937
11. DUGUIT, Léon : Manuel de droit constitutionnel, Paris, Fontemoing, 1903 et les trois éditions suivantes
12. DUGUIT, Léon : Traité de droit constitutionnel, Paris, 5 vol., 1921-1929 (et les deux autres éditions)
13. DUVERGIER de HAURANNE : Des principes du gouvernement représentatif et de leur application, Paris, Just et
Tessier, 1838.
14. ESMEIN, Adhémar : Éléments de droit constitutionnel français et comparé, Paris, Larose, 1e éd., 2e éd. 1899 et
Paris, Sirey, 8e éd., 1927
15. HAURIOU, Maurice : Précis de Droit constitutionnel, Paris, Recueil Sirey, 1ère et 2e éd., 1923 et 1929
16. HAURIOU, Maurice : Précis élémentaire de Droit constitutionnel, Paris, Sirey, 4e éd., 1938
17. GUIZOT, François : Du gouvernement représentatif et de l'état actuel de la France, Paris, Maradan, 1816, rééd. in
Mélanges politiques et historiques, Paris, M. Lévy, 1869, p 1-83 - 2e éd. 1820, 49p ( B.N. Lb 48-1763)
18. JELLINEK, Georg : L’Etat moderne et son droit, Paris, Giard et Brière, 1911
19. LABAND Paul : Le droit public de l’Empire allemand, trad. fr., 6 vol., Paris, Giard & Brière, 1900-1906
20. PIERRE, Eugène : Traité de droit politique, électoral et parlementaire, 2 vol. Paris, éd. Loysel, 1902
21. ROSSI, Pellegrino : Cours de droit constitutionnel, 4 vol., Paris, Guillaumin, 1866-1867, 2e éd. 1877
22. SAINT-GIRONS, Antoine de : Droit public français : Essai sur la séparation des pouvoirs dans l’ordre politique,
administratif et judiciaire, Paris, 1881.
23. SAINT-GIRONS, Antoine de : Manuel de droit constitutionnel, Larose et Forcel, 1884, 2e éd. 1885.
24. STORY, ,Joseph, Commentaries on the constitution of the United States with a preliminary review of the constitutional
history of the colonies and states, before the adoption of the constitution, Boston : Hilliard, Gray and Co., 1833
25. STORY, Joseph, Commentaire sur la Constitution fédérale américaine, Paris, Joubert, 2 vol., 1843.
Numérisation importante
26. ADAMS John, Défense des Constitutions américaines, Paris, Buisson, 2 vol., 1792.
27. AUMAITRE Théophile, Manuel de droit constitutionnel, Paris, Pichon, 1890.
28. BAGEHOT Walter, La Constitution anglaise, Paris, Baillière, 1869.
29. BARTHELEMY, J. : Le régime parlementaire en France sous Louis XVIII et Charles X, 1904 (rééd. Genève
1977).
30. BERRIAT-SAINT-PRIX, Félix : Commentaire sur la Charte constitutionnelle, Paris, 1836.
31. BERRIAT-SAINT-PRIX, Félix : Théorie du droit constitutionnel français, Paris, Videcoq, 1851
32. BERTRAND DE MOLLEVILLE, François : Histoire de la Révolution de France, pendant les dernières années du
règne de Louis XVI, Paris, Guiguet et Cie, 2 t., 1801
33. BIGNE DE VILLENEUVE, Marcel de la, Eléments de droit constitutionnel français, Paris, 1892
34. BLANC, Louis : Histoire de la Révolution de 1848, 2 vol., Paris, Marpon & Flammarion, 5e éd.,1880
35. BLUNTSCHLI, Johann Caspar : Théorie générale de l’Etat , trad. fr., Tome I, Paris, Guillaumin, 1877
36. BONNARD, R. : Les actes constitutionnels de 1940, Paris, LGDJ, 1942
37/120
37. BRYCE James : La République américaine, trad. fr., Giard & Brière, 5 vol., 2e éd. 1911-1915
38. BRYCE James : Les démocraties modernes, Paris, Payot, 1924
39. CONSTANT, Benjamin : Réflexions sur les constitutions, la distribution des pouvoirs et les garanties dans une
monarchie constitutionnelle, avril-mai 1814.
40. DAUNOU, Pierre Claude François : Essai sur la Constitution, Paris, Imprimerie nationale, 1793
41. DICEY Albert V. : Introduction à l’étude du droit constitutionnel, trad. fr., Paris, Giard & Brière, 1902
42. DUGUIT, Léon : Études de Droit Public : l’État, Paris, Fontemoing, 1903
43. DUGUIT, Léon (1859-1928), Souveraineté et liberté : leçons faites à l'Université Colombia (New-York), 19201921, Paris : F. Alcan, 1922
44. DUGUIT, Léon, Le régime du culte catholique antérieur à la loi de séparation et les causes juridiques de la séparation :
conférence faite à l'École des hautes études sociales, le 13 mars 1907, Paris : L. Larose et L. Tenin, 1907
45. DUGUIT, Léon, Leçons de droit public général faites à la Faculté de droit de l'Université égyptienne pendant les mois
de janvier, février et mars 1926, Paris : E. de Boccard, 1926
46. DUGUIT, Léon et Henri MONNIER, Les Constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789,
collationnées sur les textes officiels, précédées de notices historiques et suivies d'une Table analytique détaillée,
Ouvrage continué par Roger BONNARD. Paris, Libr. générale de droit et de jurisprudence 6e édition,
1943
47. EISENMANN, Charles : La justice constitutionnelle et la Haute Cour constitutionnelle d’Autriche, 1928 (rééd.
PUAM-Economica 1986)
48. ESMEIN, Adhémar : Traité de droit constitutionnel, Paris, Sirey, 2e éd., 1928
49. FONFREDE, Henri : Du gouvernement du Roi et des limites constitutionnelles de la prérogative parlementaire, Paris,
Delloye, 1839
50. GUIZOT, François : Du gouvernement de la France depuis la Restauration et du ministère actuel, Paris, Ladvocat
51. HAURIOU, Maurice : Principes de droit public, Paris, Recueil Sirey, 2e éd., 1916
52. LAFAYETTE : Mémoires, Correspondance et Manuscrits, publiés par sa famille, 1837
53. LAFERRIERE, Firmin : Histoire des principes, des institutions et des lois, pendant la Révolution
française, depuis 1789 jusqu’à 1804, Paris, Librairie de jurisprudence de Cotillon, 2e éd., 1852
54. LALLY-TOLLENDAL : Développements de la proposition faite à la Chambre, dans sa séance du 10 décembre 1816,
relativement à la responsabilité ministérielle, Paris, Didot, s.d. (BN : 8° Le 58-2)
55. LAMARTINE, Alphonse de : Histoire de la Révolution de 1848, 2 vol., Paris, Perrotin, 1849
56. LAMBERT, Edouard : Le gouvernement des juges et la lutte contre la législation sociale aux Etats-Unis, Paris,
Giard et Cie, 1921 (rééd. Paris, Dalloz, 2005)
57. LANJUINAIS : Constitution de la nation française, avec un essai de traité historique et politique sur la Charte, Paris,
Baudouin, 1819, 2 vol.
58. LE FUR, Louis : Etat fédéral et confédération d’Etats, Paris, Marchal et Billard, 1896 (rééd. Paris, éd.
Panthéon-Assas 2000)
59. LEFEVRE, Charles : Etude sur les lois constitutionnelles de 1875, Paris, 1883
60. LOWEL, Abbott Lawrence, Le gouvernement de l’Angleterre, Paris, Giard et Brière, 1910, 2 vol.
61. LOWEL, Abbott Lawrence, L'Opinion publique et le gouvernement populaire, Giard et Brière, 1924
62. MABLY, Gabriel : Oeuvres complètes, tomes VI à IX – comprenant notamment : De la législation ou principes
des loix, 1776 (t. IX) ; Du Gouvernement et des lois de la Pologne, 1781 (t. VIII) ; Observations sur le gouvernement et
les lois des Etats-Unis d’Amérique, 1784 (t. VIII) ; Des droits et des devoirs du citoyen, 1789.
63. MAUTOUCHET, Paul : Le gouvernement révolutionnaire (10 août 1792 - 4 brumaire an IV), Paris,
Édouard Cornély, 1912
64. MEYNIER, A. : Les coups d’Etat du Directoire, 3 vol. Paris, PUF, 1927-1928
38/120
65. MICHOUD, Léon : La Théorie de la personnalité morale et son application au droit français, LGDJ, 3e éd. 1932
66. MICHOUD, Léon : « Des actes de gouvernement », Annales de l’enseignement supérieur de Grenoble, 1889
67. MIGNON, M. : La pratique des décrets-lois devant la doctrine et la jurisprudence, Paris, Dalloz, 1939
68. MOLINIER, Victor, Cours élémentaire de droit constitutionnel, Paris, Rousseau, 1885
69. MOREAU, Félix, Précis élémentaire de droit constitutionnel, Paris, Larose et Forcel, 1892.
70. MOREAU, Félix, Pour le régime parlementaire, Paris, Fontemoing, 1903.
71. MOUSKHELY, M. : La théorie juridique de l’Etat fédéral, Paris, Pedone, 1931
72. NECKER, Jacques : Rapport sur le veto royal, déposé le 11 septembre 1789
73. NECKER, Jacques : Du pouvoir exécutif dans les grands Etats, Paris, 1792
74. ROEDERER, P.-L. : Adresse d’un constitutionnel aux constitutionnels, Paris, Didot, 1835
75. ROSSI, Pellegrino : Mélanges d’économie politique, d’histoire et de philosophie, Paris, Guillaumin, 1857
76. ROUSSEAU, Jean-Jacques : Considérations sur le gouvernement de la Pologne, 1771.
77. SISMONDI, Jean-Charles de : Etudes sur les constitutions des peuples libres, Treuttel & Würtz, 1836, 3
vol.
78. STORY, Joseph, Commentaries on equity jurisprudence, as administered in England and America,
Boston : Hilliard, Gray and Co., 1836
79. STORY, Joeph, Commentaries on equity pleadings, and the incidents thereto, according to the practice
of the courts of equity of England and America, Boston : C. C. Little and J. Brown, 1838
80. WILSON, James, Commentaries on the constitution of the United States of America, with that constitution prefixed, in
which are unfolded the principles of free government and the superior advantages of republicanism demonstrated, London :
J. Debrett, 1792
81. WILSON, Woodrow : Le gouvernement congressionnel (1856-1924), trad. fr., Paris, Giard & Brière, 1900.
82. WILSON, Woodrow, L'État, éléments d'histoire et de pratique politique, Avec une préface de Léon
Duguit, Traduction française de J. Wilhelm, Paris : V. Giard et E. Brière, 1902
Numérisation justifiée
83. BERRIAT-SAINT-PRIX, Félix : Théorie du droit constitutionnel français, 1851
84. BLED, Victor du : Histoire de la Monarchie de Juillet 1830-1848 avec une introduction sur le droit constitutionnel
aux Etats-Unis, en Suisse, en Angleterre et en Belgique, Paris, Dentu, 1877, 2 vol.
85. BOREL, Eugène : Étude sur la souveraineté et l’État fédératif, Berne, Imprimerie Stæmpfli, 1886
86. CARNE Louis de, Etudes sur le gouvernement représentatif de 1789 à 1848, 2 vol., Paris, 1855
87. COHEN, J. : La préparation de la Constitution de 1848, Thèse, Paris, 1935
88. DE LA CROIX, Jacques-Vincent : Constitutions des principaux Etats de l’Europe et des Etats-Unis de
l’Amérique, 4 tomes, Paris, Buisson, 1791-1793 [C’est une analyse des constitutions et des écrits sur ces
constitutions ; l’auteur se donne le titre de Professeur de droit public]
89. DENIS-FARGE, Pierre : La procédure des délibérations dans les trois premières assemblées révolutionnaires, th.
Droit, Toulouse, 1929
90. DODU, Gaston : Le parlementarisme et les parlementaires sous la Révolution (1789-1799), origines du régime
représentatif en France, Paris, Plon-Nourrit & Cie,1911
91. DUCANCEL, C.-P. : De la Constitution non écrite du Royaume de France..., Paris, Hacquard & de Bray, 1814
92. DUCLOS, Pierre : La notion de constitution dans l’œuvre de l’Assemblée constituante de 1789, Thèse Paris (1932)
93. FOUCART, Emile-Victor : Eléments de droit public et administratif ou Exposé méthodique du droit
public positif, Paris, Videcoq, 3 vol., 1ere éd. 1834-1835.
39/120
94. FUZIER-HERMAN, Édouard, La Séparation des pouvoirs, d'après l'histoire et le droit constitutionnel,
Paris : A. Marescq aîné, 1880
95. GIERKE Otto von : Les théories politiques du Moyen-âge, trad. fr., Paris, Ténin, 1914
96. GIRAUD, Émile : L’œuvre d’organisation judiciaire de l’Assemblée nationale constituante. Les juges, th. Droit,
Paris, M. Giard & Cie, 1921
97. GIRAUD, Émile :La crise de la démocratie et les réformes nécessaires du pouvoir législatif, Giard et brière, 1925
98. HELLO, C.G. : Du régime constitutionnel dans ses rapports avec l’état actuel de la science sociale et politique, t. 1 :
Droit public des Français ; t. 2 : De la division des pouvoirs, Paris, 1848
99. HIS, Charles H. : De la monarchie représentative, Paris, Schubart et Heideloff, 1829
100.Holtzendorff, Franz von : Principes de la politique : introduction à l'étude du droit public contemporain, J.F Richter,
1887
101.MAHUL, Alphonse : Tableau de la Constitution politique de la monarchie française selon la Charte, ou Résumé du
droit public des Français, accompagné du texte des lois fondamentales et documents authentiques, Paris, A. Desauges,
1830
102.OLIVE, Henri : L’action exécutive exercée par les comités des Assemblées révolutionnaires, th. Droit, Aix, 1908
103.ORLANDO, Vittorio Emanuele : Principes de droit public et constitutionnel, trad. fr. de S. Bouyssy, Paris,
Fontemoing, 1902
104.ORTOLAN, Elzéar : Histoire générale du droit politique et constitutionnel des peuples d’Europe, Paris, Fanjat, 1831
105.PINHEIRO-FERREIRA, Sylvestre : Cours de droit public interne et externe, 3 vol., 1830-38
106.RADIGUET, L. : L’Acte additionnel aux constitutions de l’Empire, Thèse, Cæn, 1911
107.SELIGMAN, Edmond : La justice en France pendant la Révolution, Paris, Plon-Nourrit, 2 t., 1901-1913
108.SERRIGNY Denis : Traité de droit public des Français, précédé d’une introduction sur les fondements des sociétés
politiques, Paris, Joubert, 1846, 2 vol.
109.SOULIER, A. : L’instabilité ministérielle sous la IIIe République, Paris, Sirey, 1939
110.VILLAT, Louis : La Révolution et l’Empire (1789-1815) - I. Les Assemblées révolutionnaires (17891799), Paris, PUF, Clio, 2e éd., 1940
111.VILLEMAIN : Le Roi, la Charte et la monarchie, Paris, Didot, s. d. (BN : microfilm)
112.VITROLLES : Du ministère dans le gouvernement représentatif, Paris, 1815.(B.N.: L b45 759)
6 bis - DROIT PUBLIC ANGLAIS
par D. Baranger, Professeur à l’Université Paris II
113.E. BOUTMY, Le Développement de la constitution et de la société politique en Angleterre, Paris, A. Colin, 1912,
402.
114.W. COBBETT, The Parliamentary history of England, from the earliest period to the year 1803, London, T.C.
Hansard, 1806, (vol..XIII-XXXVI).
115.W. COBBETT, The Parliamentary history of England, from the Norman conquest to the year 1803, London, T.C.
Hansard, 1806, (vol. I - XII).
116.W. COBBETT, Parliamentary History of England, (vol. XI (1739-1741), London, Hansard, 1812.
117.J.L. DELOLME, Constitution de l'Angleterre, ou état du gouvernement anglois comparé avec la forme républicaine et
avec les autres monarchies de l'Europe, Amsterdam, E. Van Harrevelt, 1778, viii-316.
118.FRANQUEVILLE (C. Franquet, Cte de), Le Gouvernement et le Parlement britanniques, Paris, J. Rotschild,
1887, 3 vol.
119.O. GIERKE, Political Theories of the middle age (F. W. Maitland, trad.), Cambridge, University Press, 1900,
lxxx-197.
40/120
120.Earl GREY, Parliamentary government considered with reference to Reform, (2nd ed, London, Murray 1864) 4.
121.T.C. HANSARD, The Parliamentary debates, from the year 1803 to the present times, London, T.C. Hansard,
1812-1820, 19 vol.
122.T.C. HANSARD, Hansard's Parliamentary debates (...) New series, London, Hansard, 1820-1891, 381 vol.
123.J HATSELL, Precedents of proceedings in the House of Commons (...) with observations, (London, J.Dodsley, 17961818) 4 vol.
124.T.B. HOWELL, A complete collection of state trials and proceedings for high treason and other crimes and
misdemeanors from the earliest period to the year 1783, Londres, T.C. Hansard, 1816.
125.D. HUME, Essays, moral and political, London, A. Millar, 1753, viii-527.
126.C ILBERT, Legislative Methods and Forms (Oxford, Clarendon Press 1901)
127.Ivor JENNINGS, Parliament, Cambridge, Cambridge University Press
128.Gaston JEZE , Les finances de guerre de l’Angleterre, Giard et Brière, 1916
129.W.E.H. LECKY, Democracy and Liberty, London, Longmans, 1896, 2 vol.
130.Sidney LOW, The Governance of England (London, T. Fisher Unwin, 1904) Press 1939)
131.F.W. MAITLAND, The Constitutional History of England, a course of lectures (...), Cambridge, University press,
1908, xxviii-547.
132.E. MARSHALL, A treatise on the British constitution (...), Edinburgh, J. Anderson, 1812, xi-259.
133.T. E. MAY, The Constitutional History of England, since the accession of George the third, London,
Longman, Green, Longman, Robert and Green, 1912, 3 vol.
134.T. E. MAY, A Treatise upon the Law, Privileges, Proceedings and Usage of Parliament, 1st ed, London,
C Knight and Co, 1844.
135.E. et A.G. PORRITT, The Unreformed House of Commons. Parliamentary Representation before 1832.
Cambridge, University press, 1903, 2 vol.
136.J REDLICH, The Procedure of the House of Commons, 2 Vol, London, Constable 1908
137.J. REDLICH, Le gouvernement local en Angleterre, Paris, Giard et Brière, 1911, vol. 1, 518.
138.O. RUFFHEAD, The Statutes at large, from Magna charta, to the end of the last Parliament, 1761. London, M.
Basket, 1761, 18 vol.
7 - DROIT ADMINISTRATIF (1799-1945)
par F. Rolin, Professeur à l’Université Paris X
La bibliographie est établie en trois parties, en considération de la nature des ouvrages cités, chacune de ces
parties étant elle-même divisée en trois sous-parties, désignant les ouvrages dont la numérisation est
indispensable / importante / souhaitable.
Première partie : Traités, ouvrages généraux, dictionnaires, répertoires.
Numérisation indispensable
1. AUCOC (Léon), CONFÉRENCES SUR L'ADMINISTRATION ET LE DROIT ADMINISTRATIF
FAITES À L'ÉCOLE DES PONTS ET CHAUSSÉES, 2ème éd. revue et corrigée, t. 1 : Organisation et
Attributions des pouvoirs publics; t. 2 : Règles générales relatives à l'exécution des Travaux Publics; t. 3 :
Des routes et des ponts, des chemins de fer d'intérêt général et d'intérêt local, des tramways, Paris,
Dunod 1878-79-82, 3 vol.
2. BATBIE (Anselme), TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET
ADMINISTRATIF, 2ème éd. et SUPPLÉMENT contenant la législation, la jurisprudence, le droit
comparé du 1er janvier 1885 au 1er janvier 1893, par Armand BOILLOT, Paris, L. Larose et Forcel / L.
Larose 1885 - 1886 / 1894, 8 + 1 vol.
41/120
3. BEQUET (Léon), REPERTOIRE DU DROIT ADMINISTRATIF, fondé en 1882 par Léon Béquet,
avec le concours de Paul Dupré, publié de 1892 à 1901 sous la dir. de M. E. Laferrière, publié depuis
1901 sous la dir. de Paul Dislere, Paris, P. Dupont, 1881-1911, 28 vol.
4. BERTHÉLEMY (Henri), TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 7ème édition,
Paris, Arthur Rousseau 1913
5. BLANCHE (Alfred) et YMBERT (Th.), DICTIONNAIRE GÉNÉRAL D'ADMINISTRATION,
nouvelle éd., Paris, Paul Dupont 1884, 2 vol.
6. BLOCK (Maurice), DICTIONNAIRE DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE, 2ème éd., Paris,
Berger-Levrault et Cie. 1878, in-8,
7. BONNARD (Roger), PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF, 4ème éd. revue et mise au courant des
réformes administratives à la date du 1er septembre 1942, Paris, L.G.D.J. 1942,
8. BONNARD (Roger), PRÉCIS DE DROIT PUBLIC, 6ème éd., Paris, Sirey 1944,
9. BONNIN (Charles Jean Victor), PRINCIPES D'ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR SERVIR A
L'ETUDE DES LOIS ADMINISTRATIVES: ET CONSIDERATIONS SUR L'IMPORTANCE ET
LA NECESSITE D'UN CODE ADMINISTRATIF ; SUIVIES DU PROJET DE CE CODE, Paris,
Clament frères, 1809, 2. vol.
10. CORMENIN (Louis-Marie de Lahaye), DROIT ADMINISTRATIF, 5ème éd. revue et augmentée,
Paris, Pagnerre / G. Thorel 1840,
11. COTELLE (M.), COURS DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ AUX TRAVAUX PUBLICS
OU TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION ET DE LA
JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ET CIVILE, , Paris, Carilian-Goeury / Alex Gobelet /Janet
et Cotelle 1835
12. DUCROCQ (Théophile), COURS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE LÉGISLATION
FRANÇAISE DES FINANCES avec Introduction de droit constitutionnel et les Principes du droit
public, 7ème éd., Paris, A. Fontemoing 1897 - 1905, 7 vol. in-8.
13. DUFOUR (Gabriel), TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ OU
EXPOSÉ DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE, 2ème éd., Paris, Cotillon 1854-1857, 7
vol.
14. DUGUIT (Léon), ÉTUDES DE DROIT PUBLIC t. I : L’ÉTAT. LE DROIT OBJECTIF ET LA LOI
POSITIVE; t. II : L’ÉTAT. LES GOUVERNANTS ET LES AGENTS, Bibl. de l’Histoire du Droit et
des Institutions, Paris, Albert Fontemoing 1901-1903, 2 vol.
15. DUGUIT (Léon), LEÇONS DE DROIT PUBLIC GÉNÉRAL faites à la Faculté de droit de
l'Université Égyptienne pendant les mois de Janvier, Février et Mars 1926, Paris, E. de Boccard 1926,
16. DUGUIT (Léon), LES TRANSFORMATIONS DU DROIT PUBLIC, coll. Le mouvement social
contemporain, Paris, Armand Colin 1913,
17. FLEURIGEON, MANUEL ADMINISTRATIF, ou Recueil par ordre de matières de toutes les
dispositions des lois nouvelles et anciennes encore en vigueur jusqu'en germinal an 9, relatives aux
fonctions administratives et de police des préfets, sous-préfets, maires et adjoints...., paris, Rondonneau,
an IX (1801), 3 vol.
18. FOUCART (Emile, Victor) ; ELEMENTS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, ou
exposition méthodique des principes de droit public positif, Paris, Maresq et Dujardin, 1855-1856, 3 vol
19. GÉRANDO (Joseph Marie, baron de), INSTITUTES DU DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS,
OU ÉLÉMENS DU CODE ADMINISTRATIF, Paris, Nève 1829, 4 vol
20. HAURIOU (Maurice), PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF CONTENANT LE DROIT PUBLIC
ET LE DROIT ADMINISTRATIF, 2ème éd., Paris, Larose et Forcel 1893,
21. HAURIOU (Maurice), PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 4ème éd.
Entièrement refondue et mise à jour par André HAURIOU, Paris, Sirey 1938,
42/120
22. HAURIOU (Maurice), PRINCIPES DE DROIT PUBLIC À L’USAGE DES ÉTUDIANTS EN
LICENCE (3ème année) ET EN DOCTORAT ÈS-SCIENCES POLITIQUES, Paris, Larose et Tenin
1910,
23. JEZE (Gaston), LES PRINCIPES GENERAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, Paris Nancy,
Berger-Levrault, 1904
24. JÈZE (Gaston), LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3ème éd.
entièrement revue et considérablement augmentée, T.I, La technique juridique du droit public français,
Paris, Giard 1925, T. II, La notion de service public, les individus au service public, les statuts des agents
publics, Paris Giard 1930 ; T. III, Le fonctionnement des services publics, Paris Giard 1926.
25. JÈZE (Gaston), LES CONTRATS ADMINISTRATIFS DE L’ETAT, DES DEPARTEMENTS, DES
COMMUNES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS, T.I Etude des principaux contrats
administratifs, Paris Giard 1927 ; T. II, Formation, exécution des contrats administratifs, Paris Giard
1932 ; T. III, Exécution des contrats administratifs (suite), Paris, Giard 1934 ; T. IV, Exécution et fin des
contrats administratifs, Paris, LGDJ, 1936.
26. JOSEPH-BARTHÉLEMY, PRÉCIS DE DROIT PUBLIC, coll. Petits précis Dalloz, Paris, Dalloz 1937
27. LAFERRIÈRE (Édouard), TRAITÉ DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE ET DES
RECOURS CONTENTIEUX, 2ème éd., Paris / Nancy, Berger-Levrault et Cie. 1896, 2 vol.
28. LAFERRIÈRE (Édouard), TRAITÉ DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE ET DES
RECOURS CONTENTIEUX, Paris, Berger-Levrault et Cie. 1887/1888, 2 vol.
29. LAFERRIÈRE (Firmin), COURS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF MIS EN RAPPORT
AVEC LES LOIS NOUVELLES, ET PRÉCÉDÉ D'UNE INTRODUCTION HISTORIQUE, 5ème
éd. revue et augmentée, (…), Paris, Cotillon 1860
30. MACAREL (Louis-Antoine), COURS DE DROIT ADMINISTRATIF PROFESSÉ À LA FACULTÉ
DE DROIT DE PARIS, Paris, Gustave Thorel 1844-1846, 4 vol.
31. MESTRE (Achille), DROIT ADMINISTRATIF, licence 2e année, Paris, Les Cours de droit, 1935.
32. ROLLAND (LOUIS), PRECIS DE DROIT ADMINISTRATIF, 7e ed. Paris, Dalloz, 1938
33. SERRIGNY (Denis), TRAITÉ DE L'ORGANISATION, DE LA COMPÉTENCE ET DE LA
PROCÉDURE EN MATIÈRE CONTENTIEUSE ADMINISTRATIVE, DANS LEURS
RAPPORTS AVEC LE DROIT CIVIL et SUPPLÉMENT, Paris, Joubert 1842-1846, 2 vol.
34. SIMONET (Jean-Baptiste), TRAITE ELEMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF,
Paris, F. Pichon, 1893
35. WALINE (Marcel), MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, Paris, Sirey 1936,
Numérisation importante
36. APPLETON (Jean), TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF,
Compétence, juridictions, recours, Paris, Dalloz 1927
37. BOUCHENE-LEFER (Adèle Gabriel Denis), PRINCIPES ET NOTIONS ELEMENTAIRES
PRATIQUES, DIDACTIQUES ET HISTORIQUES DU DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF, ou
Précis de l'organisation politique et administrative de la France de 1789 à ce jour, Paris, Cosse et
Marchal, 1862
38. BOULATIGNIER, MANUEL DE DROIT ADMINISTRATIF, PAR UN AVOCAT À LA COUR
ROYALE DE PARIS, ancien élève de M. de Gérando, Paris, Fanjat aîné 1831
39. CORMENIN (Louis-Marie de Lahaye), QUESTIONS DE DROIT ADMINISTRATIF, 3ème éd.,
Paris, Bureau du Journal de la Cour de cassation 1826, 2 vol.
40. DUFOUR (Gabriel), TRAITE GENERAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUE, Paris,
Marchal et Billard, 1868-1901, 12 vol.
41. PRADIER-FODERE (Paul), PRECIS DE DROIT ADMINISTRATIF, 7e ed., Paris Guillaumin, 1872.
43/120
Numérisation souhaitable
42. BATBIE (Anselme), PRÉCIS DU COURS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF PROFESSÉ
À LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS, 2ème éd. revue et considérablement augmentée, Paris,
Cotillon 1864
43. BONNIN (C.-J.-B.), ABRÉGÉ DES PRINCIPES D'ADMINISTRATION publié d'après la 3ème éd.,
Paris, Amable-Costes 1829
44. CABANTOUS (L.), RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT ADMINISTRATIF contenant
l'exposé des principes généraux, leurs motifs et la solution des questions théoriques, 4ème éd. revue et
considérablement augmentée, mise au courant du programme de la Faculté d’Aix, Paris, A. Marescq aîné
1867
45. DUCROCQ (Théophile), COURS DE DROIT ADMINISTRATIF contenant l’exposé et le
commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux
textes dans un ordre méthodique, 6ème édition considérablement augmentée et mise au courant de la
doctrine de la jurisprudence et de la statistique..., Paris, Ernest Thorin 1881, 2 vol
Deuxième partie : Monographies, ouvrages relatifs à des sujets particuliers, thèses,
polycopiés de cours.
Numérisation indispensable
46. ALIBERT (Raphaël), LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DE L’ADMINISTRATION AU
MOYEN DU RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR, Paris, Payot 1926.
47. APPLETON (Jean), TRAITE ELEMENTAIRE DE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Paris,
Dalloz 1927
48. AUCOC (Léon), LE CONSEIL D’ÉTAT AVANT ET DEPUIS 1789; SES TRANSFORMATIONS,
SES TRAVAUX ET SON PERSONNEL. Étude historique et bibliographique, Paris, Imprimerie
Nationale 1876.
49. BARTHELEMY (Joseph), ESSAI D'UNE THEORIE DES DROITS SUBJECTIFS DES
ADMINISTRES DANS LE DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, thèse Toulouse, 1899, Paris, s.n.
1899
50. BONNARD (Roger), LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DE L'ADMINISTRATION, Étude de
droitadministratif comparé, Bibl. de l'Institut international de droit public VI, Paris, Delagrave 1934,
51. CHAUVEAU (Adolphe), CODE D'INSTRUCTION ADMINISTRATIVE, ou Lois de la procédure
administrative, Paris, Cosse et Marchal, 1860-1861, 2 vol.
52. CHRISTOPHLE (Albert) et AUGER (Paul), TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES
TRAVAUX PUBLICS, 2ème éd., Paris, Marescq aîné 1889, 2 vol.
53. GOLDENBERG (Léo) [Hamon], LE CONSEIL D’ÉTAT JUGE DU FAIT. Étude sur l’administration
des juges, Paris, Dalloz 1932.
54. HAURIOU (Maurice), De la Formation du droit administratif français depuis l'an VIII, par Maurice
Hauriou, Paris : Berger-Levrault, 1893
55. HAURIOU (Maurice), LA GESTION ADMINISTRATIVE, étude théorique de droit administratif,
Paris Larose et Forcel 1899
56. HAURIOU (Maurice), NOTES D'ARRÊTS SUR DÉCISIONS DU CONSEIL D'ÉTAT ET DU
TRIBUNAL DES CONFLITS publiées au Recueil Sirey de 1892 à 1929, 2ème éd., Paris 1931, 3 vol.
57. HAURIOU (Maurice), AUX SOURCES DU DROIT, LE POUVOIR, L'ORDRE ET LA LIBERTÉ,
coll. Cahiers de la nouvelle journée n° 23,, Paris, Bloud & Gay 1933.
58. LUCHET (Just), L'ARRET BLANCO, LA THESE DE LA COMPETENCE ADMINISTRATIVE
EN MATIERE DE RESPONSABILITE CIVILE DE L'ETAT, thèse Paris, Les presses modernes,
1935
44/120
59. MESTRE (Achille), DROIT ADMINISTRATIF, Le contentieux des contrats administratifs, Doctorat,
Paris, Les Cours de droit, 1931
60. MOREAU (Félix), LE REGLEMENT ADMINISTRATIF, étude théorique et pratique de droit public
français, Paris, Fontemoing, 1902
61. PEQUIGNOT (Georges), CONTRIBUTION A LA THEORIE GENERALE DU CONTRAT
ADMINISTRATIF, Thèse Montpellier 1943, Perpignan, Imprim. Du Midi, 1945.
62. PERRIQUET (Eugène), CONTRATS DE L’ÉTAT ET TRAVAUX PUBLICS, Tome Premier :
CONTRATS DE L’ÉTAT Concessions de mines, de propriété, concessions sur les cours d’eau,
fournitures et marchés, pensions etc., 2ème éd. complétée par un SUPPLÉMENT comprenant, entre
autres, les règles spéciales à l’ALGÉRIE, Paris, Marchal et Billard 1890.
63. RIVERO (Jean) LES MESURES D'ORDRE INTERIEUR ADMINISTRATIVES, essai sur les
caractères juridiques de la vie intérieure des services publics, Thèse Paris, Sirey 1934
64. SCELLE (Georges), COURS DE PRINCIPES DU DROIT PUBLIC, Diplôme d'études supérieures
Droit public, Doctorat, année 1944-1945, Paris, Les cours de droit 1945
65. SCELLE (Georges), COURS DE PRINCIPES DU DROIT PUBLIC GENERAL ET DE
TECHNIQUE JURIDIQUE, Diplôme d'études supérieures Droit public, Doctorat, année 1940-1941,
Paris, Les cours de droit 1941
66. SCELLE (Georges), COURS DE PRINCIPES DU DROIT PUBLIC - LA TECHNIQUE
GENERALE DU DROIT PUBLIC, Diplôme d'études supérieures Droit public, Doctorat, année 19431944, Paris, Les cours de droit 1944
67. VEDEL (Georges) ESSAI SUR LA NOTION DE CAUSE EN DROIT ADMINISTRATIF, thèse
Toulouse 1934, Paris Sirey, 1934
Numérisation importante
68. BLONDEAU (Ange), LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC, Faculté de droit de l’Université de
Grenoble, Grenoble, Impr. Allier Père et fils 1929
69. BONNARD (Roger), DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DES PERSONNES PUBLIQUES & DE
LEURS AGENTS EN ANGLETERRE, AUX ÉTATS-UNIS ET EN ALLEMAGNE (Étude de Droit
Public Étranger), Paris, M. Giard & E. Brière 1914,
70. BOURDON (Édouard), DES CONTRATS D'UTILITÉ GÉNÉRALE PASSÉS AU PROFIT D'UNE
COLLECTIVITÉ. LES CONTRATS SYNDICAUX & MUNICIPAUX - LEUR SYSTÈME
JURIDIQUE (Exemples de contrats collectifs et types de cahiers de charges), Paris, Arthur Rousseau
1905.
71. COLLIARD ( Claude Albert), LE PREJUDICE EN DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, thèse
Aix en Provence, Roubaud, 1938
72. DARESTE (Rodolphe), LA JUSTICE ADMINISTRATIVE EN FRANCE, 2ème éd. revue par Pierre
Dareste, Paris, Larose et Forcel 1898,
73. DUCROCQ (Théophile), ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (…) suivies du
texte de la loi municipale du 5 avril 1884, comparé à la législation antérieure, et de la loi organique du 9
décembre 1884 sur l’élection des sénateurs, Paris, Ernest Thorin 1886,
74. DUEZ (Paul), LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE (EN DEHORS DU
CONTRAT), nouvelle éd. entièrement refondue, Paris, Dalloz 1938.
75. JACQUELIN (René), DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE DANS LE DROIT
CONSTITUTIONNEL, Thèse paris, s. n. 1891
76. JÈZE (Gaston), COURS DE DROIT PUBLIC (Licence), Cours de droit public (licence), professé à la
Faculté de droit de Paris pendant le 2e semestre 1912-1913, par G. Jèze,... La Technique juridique du
droit public français, Giard 1913
45/120
77. JOUSSELIN (Joseph), TRAITÉ DES SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE ou des modifications
apportées par les lois et par les règlements à la propriété immobilière en faveur de l'utilité publique,
Paris, Videcoq, fils aîné 1850, 2 vol.
78. LARNAUDE, DROIT PUBLIC : L'ÉTAT, ORGANES ET FONCTIONS, cours de doctorat de
1901/1902, Paris, Les cours de droit 1901-02,
79. MASPETIOL (Roland) et LAROQUE (Pierre), LA TUTELLE ADMINISTRATIVE, Paris, Sirey, 1930
80. MESTRE (Achille), GESTION D’AFFAIRES ET ENRICHISSEMENT SANS CAUSE EN DROIT
ADMINISTRATIF, Toulouse, Privat 1914
81. ROLLAND (Louis), DROIT ADMINISTRATIF APPROFONDI, la notion de service public,
Doctorat, Paris, Les cours de droit, 1936
Numérisation souhaitable
82. AUBOYER-TREUILLE (Jacques), L'ÉVOLUTION DES ATTRIBUTIONS LÉGISLATIVES DU
CONSEIL D'ÉTAT, Paris, L. Rodstein 1938,
83. FONT-RÉAULX (Pierre de), LES POURVOIS DEVANT LE CONSEIL D'ÉTAT CONTRE LES
DÉCISIONS DES AUTRES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Paris, Sirey 1930
84. PILLIAS (Georges), TRAITE DE LA JURIDICTION CONTENTIEUSE ADMINISTRATIVE AUX
COLONIES 2. éd., Paris, A. Rousseau 1904.
85. RAISSAC (Guy), LES CONTROVERSES RELATIVES A LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE,
de 1789 à la Deuxième République, thèse Paris, Sirey 1937
86. RENOUARD, HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL EN FRANCE, Paris, Sautelet et Cie. 1829, 2
vol.
87. SERRIGNY (Denis), QUESTIONS ET TRAITÉS DE DROIT ADMINISTRATIF, Paris, Aug.
Durand 1854,
88. TEISSIER (Georges), LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, Paris, Paul Dupont
1906
Troisième partie : ouvrages d’intérêt particulier (réflexions, polémiques, sources rares ou
historiques…)
Numérisation indispensable
89. BOURGUIN (Fernand), DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA LUTTE ANTIVENERIENNE (ETUDE COMPARATIVE DES MESURES PRISES EN FRANCE ET DANS LES
PAYS DE L'EUROPE DU NORD, Le Mans, Guénet, 1922
90. CORMENIN, DU CONSEIL D’ETAT ENVISAGE COMME CONSEIL ET COMME
JURIDICTION SOUS NOTRE MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE, Paris, Pillet, 1818.
91. HENRION de PANSEY, DE L'AUTORITÉ JUDICIAIRE EN FRANCE, 3ème éd., Paris, Th.
Barrois père 1827, 2 vol.
92. HAURIOU (Maurice) et alii, LA CITÉ MODERNE ET LES TRANSFORMATIONS DU DROIT,
cahiers de la nouvelle journée n°4, Paris, Librairie Blond et Gay 1925.
93. JACQUELIN (René), LES PRINCIPES DOMINANTS DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF.
Ouvrage spécialement destiné aux candidats aux doctorats, Paris, V. Giard et E. Brière 1899
94. MACAREL (Louis-Antoine), DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, ou introduction à l'étude de la
jurisprudence administrative, Paris, Roret 1828
46/120
Numérisation importante
95. BAVOUX, DES CONFLITS OU EMPIETEMENTS DE L'AUTORITE ADMINISTRATIVE SUR
LE POUVOIR JUDICIAIRE, Paris, Aillaud, 1828
96. CHARDON (Henri), LE POUVOIR ADMINISTRATIF, Paris, Perrin, 1911
97. ODILON-BARROT, DE LA CENTRALISATION ET DE SES EFFETS, Paris, Dumineray 1861
Numérisation souhaitable
98. BARDOUX (Jacques), LA FRANCE DE DEMAIN, SON GOUVERNEMENT, SES ASSEMBLÉES,
SA JUSTICE, Textes du Comité Technique pour la Réforme de l'État, coll. Bibl. constitut. et parlement.
contemporaine, t. VIII, Paris, Sirey 1936
99. LENOEL (Émile), DES SCIENCES POLITIQUES ET ADMINISTRATIVES ET DE LEUR
ENSEIGNEMENT, Paris, Durand / Dumaine 1865.
100. QUENAULT (Hyppolite Alphonse, DE LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE, Paris, Delaunay,
1830
101. REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE, NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l'Intérieur, des
Cultes, de l'Instruction publique et des Beaux-Arts du Conseil d'État) se référant à la période comprise
entre le mois d'août 1879 et le 31 décembre 1897, Melun, Impr. administrative 1899.
102. VILLEFROY(Charles-Amédée de) et MONNIER (Léon), PRINCIPES D'ADMINISTRATION,
EXTRAITS DES AVIS DU CONSEIL D'ÉTAT ET DU COMITÉ DE L'INTÉRIEUR, DES
CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES, ETC., Paris, Joubert 183
8 - FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE (1800-1940)
par E. de Crouy-Chanel, Professeur à l’Université d’Amiens
Numérisation essentielle
(les éditions à reproduire sont indiquées par une astérisque)
1. Rapport du citoyen Thiers, précédé de la proposition du citoyen Proudhon relative à l'impôt sur le revenu, et suivi de son
Discours prononcé dans la séance du 31 juillet,Paris, Garnier frères,1848,
2. (anonyme), Nouveau manuel de l’enregistrement comprenant les lois en vigueur sur cet impôt,Paris, Ledoux,1817
3. ALLIX (E.),Traité élémentaire de science des finances et de législation financière française,Paris, Rousseau, 1ère éd.*,
1909, 3e éd., 1912, 4e éd., 1921, 5e éd.1927, 6ème éd.*, 1931.
4. ALLIX (E.) et LECERCLE (M.), Les Impôts français. L'Impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et Impôt général.
Traité théorique et pratique (2 volumes), Paris, Rousseau et Cie, 1926 +1930 (supplément)
5. ALLIX (E.) et LECERCLE (M.), La taxe sur le chiffre d’affaires. Traité théorique et pratique, Paris, Rousseau et
Cie, 1927
6. ALLIX (E.) et LECERCLE (M.), Les contributions indirectes. Traité théorique et pratique, Paris, Rousseau et
Cie, 1929
7. AUDIFFRET (Ch.-L.-G., marquis d’), Système financier de la France, Paris, Dupont,1863-1870 + vol.
d’introduction 1876
8. AUGER, Mémoires pour servir à l'histoire du droit public de la France en matière d'impôts, ou recueil de ce qui s'est
passé de plus intéressant à la cour des Aides depuis 1756 jusqu'au mois de juin 1775, Bruxelles, 1779.
9. BOISLISLE (Arthur-Michel de) (éd.), Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des
Provinces, Paris, 1874-1897
10. BOURDON DES PLANCHES, L’anti-économiste, ou moyens de rédîmer les personnes et les biens du joug des
impositions, Paris, 1791.
47/120
11. CAILLAUX (J.), Les impôts en France, Paris, Chevalier-Maresq, 1ère éd.* : 1896 et 1904, 1911 : 2nde éd.*
12. CAILLAUX (J.), L’impôt sur le revenu, Paris, Berger-Levrault,1910
13. CASTEL DE SAINT-PIERRE (Charles-Irénée) (abbé), Projet de taille tarifée, Rotterdam, 1739
14. CLAMAGERAN (J.-J.), Histoire de l’impôt en France depuis l’époque romaine jusqu’à 1774 (3 tomes), Paris,
Guillaumin, 1867-1876
15. COMBES (Jehan), Traité des tailles et autres charges et subsides, tant ordinaires que extraordinaires, qui se levent en
France, et des offices et estats touchant le maniement des finances..., Poitiers, 1585
16. CONDORCET, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat (marquis de), Sur la fixation de l’impôt, Paris, 1789
17. CORMERE (de) (Guillaume-François), Recherches et considérations nouvelles sur les finances, ou Mémoire sur leur
situation actuelle, cause du déficit, moyens de l'anéantir en pourvoyant aux dépenses de l'Etat, sans accroissement d'impôts,
en délivrant la Nation de ceux qui sont les plus onéreux, tels que les gabelles, les traites, douanes intérieures du royaume,
& autres, Londres, 1789
18. DARIGRAND, L'anti-financier ou Relevé de quelques unes des malversations dont se rendent journellement coupables
les fermiers généraux, Amsterdam, 1763.
19. DUBOIS DE CRANCE, Rapport et projet de décret, présenté au nom des comités des finances et d'agriculture réunis,
sur les avantages ou les inconvéniens de l'impôt en nature, Paris, an III
20. DUCREST, Mémoire sur l’impôt, considéré dans ses rapports avec la constitution, Paris, 1791.
21. DUPIN (Cl.), Oeconomiques, discours général sur la levée des impositions et autres droits, 1745.
22. DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel), Rapport fait au nom du comité des finances sur les moyens de
remplacer la gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790, Paris, 1790
23. DUPONT DE NEMOURS (Pierre-Samuel), Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, par M. Du Pont,
député de Nemours, sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des
boissons en particulier, Paris, 1790
24. DURBAN (J.-B.-Bertrand.), Essai sur les principes des finances, Paris, 1769.
25. ESQUIROU DE PARIEU (F.), Traité des impôts considérés sous le rapport historique, économique et politique en
France et à l’étranger, Paris, Guillaumin, 1ère éd.* : 1850, 2nde éd.* : 1866
26. FOURNIER DE FLAIX (E.), Réforme de l'impôt en France; T.1 : Les théories fiscales et les impôts en France et en
Europe au XVIIème et XVIIIème siècles, Paris, Guillaumin et Cie, 1885
27. FOURNIER DE FLAIX (E.), L’impôt dans les diverses civilisations (2 vol.), Paris, Guillaumin, 1897
28. GARNIER (J.),Eléments de finances, puis Traité de finances à partir de la 3ème édition (très augmentée), Paris,
Garnier, 1ère éd.* : 1858, 3e éd.* : 1872, 4ème éd. : 1883
29. GIRARDIN (E. de), L’impôt inique et l’impôt unique, Paris, Impr. Clément, 1872
30. GIRARDIN (E. de), Questions de mon temps, 1836 à 1856, Paris, Serrière, 1858
31. des GLANNIERES (Richard), Plan d'imposition économique et d'administration des finances, 1774.
32. GROUBER DE GROUBENTALL (Marc- Ferdinand), Théorie générale de l'administration politique des
finances, Paris, 1788.
33. HENNEQUIN (Jean), Le guidon général des financiers, contenant la conservation et interprétation des droicts sacrez et
inaliénables du domaine du Roy et coronne de France, avec l'instruction du maniement de toutes ses finances..., Lyon,
1595
34. HEURTAULT DE LAMERVILLE, De l'impôt territorial, combiné avec les principes de l'administration de Sully et
de Colbert, Strasbourg, 1788.
35. JOLLIVET (Jean-Baptiste-Moïse), De l’impôt progressif et du morcellement des patrimoines, Paris, 1793.
36. JEZE (G.), Traité de science des finances… Le budget : théorie générale, les pouvoirs du Gouvernement et des Chambres
législatives en matière de dépenses et de recettes publiques, Paris, Giard et Brière, 1910
37. JEZE (G.), Cours élémentaire de science des finances et de législation financière française, Paris, Giard et Brière,1910,
4ème éd. (fait suite aux Eléments…)
48/120
38. JEZE (G.), Cours de finances publiques, 1930-1931 : Théories générales sur les phénomènes financiers, les dépenses
publiques, le crédit public ; les taxes ; l’impôt, Paris, Giard, 1931 (NB : édition annuelle du cours)
39. JEZE (G.), Cours de finances publiques 1926-1927. La date de remboursement de la dette publique. Histoire de
l'amortissement en Angleterre, Paris, Giard, 1927
40. JEZE (G.), Cours de finances publiques (licence), professé à la Faculté de droit de l'Université de Paris pendant le 1er
semestre 1924-1925 La Technique du crédit public. Le Remboursement de la dette publique, Paris, Giard, 1925
41. JEZE (G.), Cours de finances publiques professé à la Faculté de droit de l'Université de Paris pendant le 1er semestre
1925-1926 ; La Date de remboursement de la dette publique. Histoire de l'amortissement en France ,Paris,
Giard,1926,
42. JEZE (G.) et BOUCARD (M.), Eléments de la science des finances et de la législation financière française,Paris,
Giard et Brière,1896
43. LEROY-BEAULIEU (P.), Traité de la science des finances, Paris, Guillaumin, 1ère éd. : 1877, 3ème éd.* : 1883
44. LEROY-BEAULIEU (P.), L’Etat moderne et ses fonctions, Paris, Guillaumin, 1ère éd.* : 1889, 4e éd. : 1911
45. M.B., Discours sur la constitution française, ou réponse à ces deux questions : quels sont en France les caractères essentiels
à la Souveraineté ? Et pour que l’impôt soit légitime, par qui doit-il être établi ?, Genève, 1788.
46. MABLY, Des droits et des devoirs du citoyen, Paris, 1758 (édité en 1789).
47. MARION (M.), Les impôts directs sous l'Ancien Régime, principalement au XVIIIème siècle, Paris, É. Cornély,
1910
48. MARION (M.), Machault d'Arnouville, étude sur l'histoire du contrôle général des finances de 1749 à
1754, Paris, Hachette,1891
49. MARION (M.), Histoire financière de la France depuis 1715, (vol. 1 : 1715-1785), Paris, A. Rousseau, 1914
50. MARION (M.), Histoire financière de la France depuis 1715, (vol. 2 : 1785-1792), Paris, A. Rousseau, 1919
51. MARION (M.), Histoire financière de la France depuis 1715, (vol. 3 : 1792-1797), Paris, A. Rousseau, 1921
52. MARION (M.), Histoire financière de la France depuis 1715, (vol. 4 : 1797-1818), Paris, A. Rousseau, 1925
53. MARION (M.), Histoire financière de la France depuis 1715, (vol. 5 : 1819-1875), Paris, A. Rousseau, 1928
54. MARION (M.), Histoire financière de la France depuis 1715, (vol. 6 : 1876-1914), Paris, A. Rousseau, 1931
55. MENIER (E.-J.), L’impôt sur le capital, Paris, Plon, 1872
56. MENIER (E.-J.), Théorie et application de l’impôt sur le capital, Paris, Plon, 1ère éd.* : 1874, 2ème éd : 1875
57. MINISTERE DES FINANCES, Texte codifié des lois et décrets relatifs à l'impôt sur le chiffre d'affaires, la taxe
d'importation et les taxes uniques, Issy, Impr. Saint-Paul, 1935
58. MINISTERE DES FINANCES. Direction générale des contributions directes, de l'enregistrement, des
domaines et du timbre, Impôts cédulaires et impôt général sur le revenu. Instruction générale (31 janvier 1928), Paris,
Imprimerie nationale, 1928
59. MINISTERE DES FINANCES. Direction générale des contributions directes et du cadastre, Instruction
pour l'établissement de l'impôt général sur le revenu (10 mai 1916), Paris, Imprimerie nationale, 1916
60. MINISTERE DES FINANCES. Direction générale des Contributions directes, Impôt sur les bénéfices
industriels et commerciaux, Paris, 1918
61. MINISTERE DES FINANCES. Direction générale des contributions directes, L'impôt sur le revenu et
l'impôt sur les revenus dans les pays étrangers. Notes réunies par la direction générale des contributions directes. (29
décembre 1894.), Paris, Imprimerie nationale, 1894
62. MINISTERE DES FINANCES. Direction générale des contributions directes, Renseignements statistiques
remis à la commission extraparlementaire de l'impôt sur les revenus, instituée par le décret du 16 juin 1894, Paris,
Imprimerie nationale, 1894
63. MINISTRE DES FINANCES. Direction générale des contributions directes, Instruction générale sur
l'établissement des matrices et la confection des rôles et des avertissements concernant les impôts cédulaires sur les revenus et
l'impôt général sur le revenu (20 septembre 1918), Paris, Imprimerie nationale, 1918
49/120
64. L'Impôt des successions. Textes législatifs et réglementaires en vigueur au 1er août 1922, présentés avec une table
analytique en tête de l'ouvrage et une table alphabétique à la fin, Paris, Imprimerie nationale, 1922
65. MIRABEAU (Victor Riqueti, marquis de), Théorie de l'impôt, s. l., 1760
66. MOREAU DE BEAUMONT, Mémoires pour servir à l'histoire de droit public de la France en matière d'impôt,
Bruxelles, 1768-1769 + cinquième volume en 1789.
67. NAVEAU (J.B.), Le financier citoyen, Paris, 1757.
68. NECKER (Jacques), Compte-rendu au roi, Paris, 1781
69. NECKER (Jacques), De l’administration des finances de la France, 1784
70. PROUDHON (P. J.), Théorie de l'Impôt, question mise au concours par le conseil d'état du canton de Vaud en 1860,
Paris, Lacroix, 1868, nouvelle éd.
71. ROYER (Melle C.-A.), Théorie de l’impôt ou La dîme sociale, Paris, Guillaumin, 1862
72. SAIGE (Guillaume-Joseph), Catéchisme du citoyen, ou Elémens du droit public français, Genève,1787 (la
première édition est de 1775).
73. SAY (L.), Les solutions démocratiques de la question des impôts. Conférence faite à l’école des sciences politique, Paris,
Guillaumin et Cie, 1886
74. SAY (L.) (dir.), Dictionnaire des finances, Paris, Berger-Levrault, 1889
75. SELIGMAN (E. R. A.), Essais sur l’impôt. 1. Evolution de l’impôt, l’impôt unique, l’impôt sur les successions,
l’imposition des sociétés,Paris, Giard et Brière,1914
76. SELIGMAN (E. R. A.), Essais sur l’impôt. 2. Problèmes fiscaux contemporains, Paris, Giard et Brière, 1914
77. SELIGMAN (E. R. A.), L’impôt sur le revenu, Paris, Giard et Brière, 1913
78. SELIGMAN (E.R.A.), L’impôt progressif en théorie et en pratique, Paris, Giard et Brière, 1909
79. STOURM (R.), Les finances de l'Ancien Régime et de la Révolution, Paris, Guillaumin, 1885
80. STOURM (R.), Bibliographie historique des finances de la France au XVIIIème siècle, Paris, Guillaumin, 1895
81. STOURM (R.), Systèmes généraux d’impôts, Paris, Guillaumin, 1ère éd. : 1893, 2nde éd. : 1905
82. STOURM (R.), Cours de finances. Le budget, son histoire et son mécanisme, Paris, Guillaumin (puis F. Alcan à
partir de la 6ème éd.), 1ère éd.* : 1889, 2e éd. : 1891, 3e éd. : 1896, 4e éd. : 1900, 5e éd. : 1906, 6e éd. : 1909,
7e éd. : 1913
83. TROTRABAS (L.), Les Finances publiques et les impôts de la France, Paris, A. Colin, 1937
84. VAUBAN (Sébastien Le Prestre, marquis de), Projet d'une dixme royale qui, supprimant la taille, les aydes, les
doüanes d'une province à l'autre, les décimes du Clergé, les affaires extraordinaires et tous autres impôts onéreux et non
volontaires et diminuant le prix du sel de moitié et plus, produiroit au Roy un revenu certain et suffisant, sans frais, et sans
être à charge à l'un de ses sujets plus qu'à l'autre, qui s'augmenteroit considérablement par la meilleure culture des terres,
1707.
85. VIGNES (J.-B. Maurice), Histoire des doctrines sur l'impôt en France, les causes de la révolution française considérées
par rapport aux principes de l'imposition, Paris,1 909, réimpr. Padova, 1961
86. WAGNER (A.), Traité de la science des finances, Paris, Giard et Brière, 1909-1913
87. WALRAS (L. et A.), Théorie et critique de l’impôt, Paris, Guillaumin, 1861
Numérisation importante ou justifiée
(les éditions à reproduire sont suivies d’une astérisque)
88. DUFAY, Jules, L’impôt progressif en France, Paris, Guillaumin, 1ère éd. : 1904 ; 2ème éd.* : 1905
89. L'Impôt du timbre. Textes législatifs et réglementaires en vigueur au 31 décembre 1921, à l'exception de ceux concernant
les valeurs mobilières et les assurances ,Paris, Imprimerie nationale, 1922
90. L'Impôt sur le revenu : le projet Caillaux devant la Chambre (texte, discussions, commentaires), Paris,
Alcan, 1910
50/120
91. PASQUIER, Auguste, Rapport au ministre des finances sur l’impôt du tabac, Paris, Imprimerie royale, 1834
92. ARNOULD (de la Seine), Ambroise-Marie, Histoire générale des finances de la France, depuis le commencement de
la monarchie, pour servir d’introduction à la loi annuelle ou budget, Paris, Rondonneau, 1806
93. BESSON, Emmanuel, Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu, au courant de la
législation la plus récente avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions, Périgueux, l’auteur, 2e éd. : 1919,
Paris, Dalloz, 3e éd.* : 1923, 4e éd. : 1927
94. BOISSARD, Adéodat, Les Fondements de l'obligation à l'impôt. Cours donné à la Xe session de la Semaine sociale de
France, Versailles, 1er août 1913. Extrait du compte rendu, Paris, Gabalda, 1914
95. CALMON, Antoine, Histoire parlementaire des finances de la Restauration, Paris, Michel Lévy frères (2 vol.),
1868-1870
96. CALMON, Antoine, Histoire parlementaire des finances de la monarchie de Juillet, Paris, C. Lévy (4 vol.), 18951899
97. COCHOIS, Paul, L’impôt sur le sel en France, son histoire, sa législation, Paris, Giard et Brière,1902,
98. CORCELLE (de), François, De l’impôt progressif, Paris, Imprimerie de H. Fournier, 1834
99. DENIS, Hector, L’impôt. Leçons données aux cours publics de la ville de Bruxelles, Bruxelles, Imprimerie de
Veuve Monnom, 1889
100.DOMET DE VORGES, Edmond, L’impôt et les théologiens : étude philosophique, morale et économique, Paris,
Bloud, 1902
101.JAKOB, Ludwig Heinrich (von), Science des finances, exposée théoriquement et pratiquement, et expliquée par des
exemples tirés de l'histoire financière moderne des États de l'Europe (trad. H. Jouffroy), Leipzig et Paris,
Brockhaus et Avenarius,1841
102.LAMOUCHE, Max, Essai sur la territorialité de l’impôt. Double imposition et évasion fiscale en droit international ,
Alger, Imprimerie de Jean Gaudet, 1927
103.LEGRAND, Georges, L’impôt sur le capital et le revenu en Prusse, réforme de 1891-1893, Bruxelles, O.
Schepens, 1894
104.LEVIS, Gaston (de), Observations sommaires sur le budget de 1818 et sur les moyens de rendre la répartition de
l’impôt foncier moins défectueuse, Paris, Imprimerie de P. Didot l’aîné, 1818
105.MARCE (Victor de), Traité de la comptabilité publique, Paris 1905
106.MARCE (Victor de), Des comptabilités occultes, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de F. Levé, 1887,
234 p.
107.MARQUES DI BRAGA (Pierre) et LYON (Camille), Traité des obligations et de la responsabilité des comptables
publics, Paris, Dupont, 1890, 6 vol.,
108.MEYER (Roger), Du contrôle des ordonnateurs, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1900, 193 p.
109.MAUJAN, Adolphe-Eugène, La réforme générale de l’impôt, Paris, Imprimerie des journaux officiels, 1891
110.PEBRER, Pablo, Histoire financière et statistique générale de l'Empire britannique, avec un exposé du système actuel de
l'impôt, suivi d'un plan pratique pour la liquidation de la dette, Paris, F. Bellizard (2 vol.), 1834
111.RICHEMONT, Louis-Auguste Camus, (baron de), Du gouvernement constitutionnel et du refus de l’impôt, Paris,
Veuve C. Béchet, 1830
112.ROCHE, Jules, Contre l’impôt sur le revenu, Paris, L. Chailley, 1896
113.WORMS, Emile, Doctrine, histoire, pratique et réforme financière, ou Exposé élémentaire et critique de la science des
finances, Paris, A. Giard, 1891
114.De la régie des contributions indirectes, Paris, Imprimerie de Doubler, 1819
115.De la répartition égale de l’Impôt, conformément à l’article II de la charte. Pétition adressée à la Chambre des Pairs,
Paris, Imprimerie et fonderie de Fain, 1830
51/120
116.Justice fiscale [Texte imprimé]. Proposition de réforme fiscale du Parti communiste, précédée d'une lettre de Jacques Duclos
à Vincent Auriol., Paris : Imprimerie centrale du Croissant ; Éditions du Comité populaire de propagande,
1937
117.GERVAISE, P.-C., Mémoire sur la manière dont les contributions directes s'administrent et se perçoivent, et sur
quelques améliorations dont leur régime serait susceptible, Rouen, Imprimerie de P. Periaux, an X
9 - SOCIOLOGIE, ANTHROPOLOGIE, HISTOIRE DU DROIT (1804 –1945)
par F. Audren, Chargé de recherches au CNRS, Amiens (CURAPP)
Remarques préliminaires :
Cette bibliographie contient des ouvrages français portant sur l’histoire du droit, la sociologie du droit et l’anthropologie
du droit. Cette liste ne recense pas des ouvrages importants dans le domaine du droit privé et public aux XIXe et XXe
siècles (voir sur ce point, les différentes listes par branches du droit) ; elle retient uniquement ceux qui adoptent une
démarche historique, sociologique et anthropologique sur l’objet juridique étudié.
Sauf quelques exceptions1, je n’ai pas mentionné de pièces et de tirés à part. Par conséquent, le corpus retenu concerne
presque exclusivement des livres.
J’ai également exclu de cette première liste les éditions de sources juridiques (édition de coutumes, publication de textes
de droit romain, collection de lois, recueil de formules, etc.) et les instruments de travail (dictionnaires, glossaires,
bibliographies, etc.). Il conviendrait de faire une liste spécifique pour cette documentation.
Les ouvrages retenus figurent tous dans le catalogue de la BNF.
Les documents déjà numérisés sont indiqués NUM
(1) Les ouvrages indispensables : j’ai retenu prioritairement les manuels classiques (mais difficiles accessibles) et les
ouvrages qui jettent les bases d’une démarche innovante ou fondatrice en histoire, en sociologie ou en anthropologie du
droit
(2) Les ouvrages importants : il s’agit des études qui (par leur originalité, leur érudition,...) ont fait date ou qui,
aujourd’hui encore, constitue des ouvrages de référence pour les juristes et historiens du droit.
(3) Les ouvrages justifiés : des études (plus circonstancielles, souvent oubliées) qui, en leur temps, nous semblent avoir
illustré la richesse et la fécondité de la méthode historique, sociologique ou anthropologique.
Numérisation indispensable :
Accarias, Calixte
1 - Précis de droit romain, contenant, avec l'exposé des principes généraux, le texte, la traduction et
l'explication des Institutes de Justinien, Paris : Cotillon, 2e éd., 1874-1881, 2 vol.
Bertauld A
2 - Introduction à l’histoire des sources du droit français, Paris, Cosse-Marchal, 1860
Beudant, Charles
3 - Le droit individuel et l’État. Introduction à l’étude du droit, Paris, A. Rousseau, 1891
Bonnecase Julien
4 - L'École de l'exégèse en droit civil : Les traits distinctifs de sa doctrine et de ses méthodes d'après la
profession de foi de ses plus illustres représentants, 2e éd. entièrement revue et augmentée, ornée de 4
portraits en phototypie, Paris : E. de Boccard, éditeur, 1924
5 - La 'Thémis' (1819-1831) ; son fondateur, Athanase Jourdan, par Julien Bonnecase,... 2e édition,
entièrement refondue et augmentée d'une Introduction générale à l'histoire de la science du droit privé en
France de 1789 à 1830, Paris, L. Tenin, 1914..
6 - La notion de droit en France au XIXe siècle : contribution à l'étude de la philosophie du droit
contemporain, Paris : E. de Boccard, 1919
7 - Science du droit et romantisme : le conflit des conceptions juridiques en France de 1880 à l'heure actuelle,
Paris : Librairie du recueil Sirey, Bordeaux : impr. Cadoret, 1928
1
Ces exceptions concernent surtout des textes méthodologiques.
52/120
8 - La Pensée juridique française de 1804 à l'heure présente, ses variations et ses traits essentiels, Bordeaux,
Delmas, 1933. 2 vol.
Boulage Thomas Pascal
9 - Introduction à l’histoire du droit français et à l’étude du droit naturel, Paris : Delestre-Boulage, 1821
Brissaud Jean-Baptiste
10 - Manuel d’histoire du droit français, Paris, A. Fontemoing, 1898-1904, 2 vol.
Charmont Joseph
11 - La renaissance du droit naturel, Masson, Paris, 1e éd. 1910.
Cérésa-Bonvillaret Alexandre
12 - Précis historique de la législation française à l’usage des élèves de la Faculté de droit de Turin, 1811
Chénon Émile
13 - Histoire générale du droit français public et privé des origines à 1815, Paris : Recueil Sirey, 1926-1929 (2
vol.)
Collinet, Paul
14 - L'Enseignement des sciences auxiliaires de l'histoire du droit, Paris : A. Chevalier-Marescq, 1901
15 - Etudes historiques sur le droit de Justinien, Paris : Sirey, 1912-1947, 5 vol.
16 - Précis de droit romain, avec A. Giffard, Paris, Dalloz, 1926-1927, 2 tomes.
Cruet, Jean
17 - La vie du droit et l’impuissance des lois, Paris, E. Flammarion, 1908
Cuche, Paul
18 - En lisant les juristes philosophes , Paris, J. de Gigord, 1919
Cuq, Edouard
19 - Les Institutions juridiques des Romains envisagées dans leurs rapports avec l'état social et avec le progrès
de la jurisprudence, 2 vol., Paris : Plon-Nourrit, 1891-1902
20 - Manuel des institutions juridiques des Romains, Paris, Plon-Nourrit et Cie, 1917
Davy Georges
21 - Le droit, l’idéalisme et l’expérience, Paris, Alcan, 1922
Declareuil, Joseph
22 - Histoire générale du droit français, des origines à 1789, à l'usage des étudiants des Facultés de droit
Bordeaux, impr. Cadoret ; Paris, Sirey, 1925 (NUM)
23 - Rome et l'organisation du droit, Paris : la Renaissance du livre : Albin Michel, 1924
Demangeat Charles
24 - Cours élémentaire de droit romain, 2e édition revue et augmentée, Paris : Marescq aîné, 1866, 2 vol.
Deslandres Maurice
25 - Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à 1870, Liège (Belgique) : impr. G. Thone ; Paris, Sirey,
1932.
26 - Histoire constitutionnelle de la France. L'avènement de la Troisième République, la Constitution de 1875,
Paris, A. Colin, Librairie du Recueil Sirey, 1937
Duguit Léon
27 - Le Droit constitutionnel et la sociologie, Paris : A. Colin, 1889
28 - Des Fonctions de l'État moderne, étude de sociologie juridique, Paris : V. Giard et E. Brière, 1894
29 - Les Transformations générales du droit privé depuis le Code Napoléon, Paris, F. Alcan, 1912 (rééd 1999)
30 - Les transformations du droit public , Paris : A. Colin, 1913 (rééd. 1999)
Esmein Adhémar
31 - Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire, depuis le XIIe
siècle jusqu'à nos jours, Paris : L. Larose et Forcel, 1882 (Rééd.. 1878)
32 - Cours élémentaire d'histoire du droit français, à l'usage des étudiants de première année, Paris : L. Larose
et Forcel, 1892 ; 2e éd. 1895 ; 11e éd. Revue et corrigée, 1912 (NUM)
33 - Précis élémentaire de l'histoire du droit français de 1789 à 1814. Révolution, Consulat et Empire, Paris,
Sirey, 1911.
Flach, Jacques
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34 - Les Origines de l'ancienne France, Paris : L. Larose et Forcel, 1884-1917, 4 vol. (partiellement NUM)
Fournier Paul
35 - Histoire des collections canoniques en Occident, depuis les fausses décrétales jusqu'au décret de Gratien
(avec la collaboration de Gabriel Le Bras), Paris : Libr. du ″Recueil Sirey″, 1931-1932, 2 vol. (Rééd. 1972 ;
éd. 1931 NUM)
Génestal Robert
36 - L'Enseignement du droit canonique et son importance pour les études d'histoire du droit, Paris, E.
Leroux, 1914. Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année par
A. Esmein, 15e ed. mise à jour par R. Génestal, Paris : Sirey, 1930
Gény François
37 - Méthode d'interprétation et sources en droit privé positif, essai critique. Précédé d'une préface de M.
Raymond Saleilles, Paris : A. Chevalier-Marescq, 1889 ; 2e éd. 1919, 2 vol. (rééd.)
Giffard André
38 - Sociologie et droit romain : conférences 1929-1930 (en collaboration R. Maunier), Faculté de droit de
Paris, Salle de travail d'ethnologie juridique, Paris : F. Loviton, 1930
39 - Précis de droit romain, Tours, impr. Mame ; Paris, Dalloz, 1e éd.1933-1934, 2 tomes.
Ginoulhiac Charles
40 - Cours élémentaire d'histoire générale du droit français public et privé, depuis les premiers temps jusqu'à
la publication du Code civil (matières de l'examen de première année), Paris : A. Rousseau, 1884
41 - De l'Étude et de l'enseignement de l'histoire du droit en France, Paris,1845
Girard Paul Frédéric
42 - Manuel élémentaire de droit romain, A. Paris, Rousseau, 1896 (rééd.de la 8e éd., 2003)
Giraud Charles
43 - Histoire du droit romain, ou Introduction historique à l'étude de cette législation, Paris : Videcoq, 1847
44 - Précis de l'ancien droit coutumier français, Paris : A. Durand, 1852
Glasson Ernest-Désiré
45 - Histoire du droit et des institutions de la France, Paris : F. Pichon, 1887-1903, 8 vol.
46 - Précis élémentaire de l'histoire du droit français, Paris : F. Pichon, 1904
Grand, Roger
47 - L'Histoire du droit français, ses règles, sa méthode, son utilité, Paris, Recueil Sirey, 1920.
Guérin de la Grasserie, Raoul
48 - Les principes sociologiques du droit civil, Paris : V. Giard et E. Brière, 1906
49 - Les principes sociologiques du droit public, Paris : V. Giard et E. Brière, 1911
Gurvitch Georges
50 - Le temps présent et l'idée du droit social ; préf. de Maxime Leroy, Paris : J. Vrin, 1932
51 - L'idée du droit social : notion et système du droit social : histoire doctrinale depuis le XVIIe siècle jusqu'à
la fin du XIXe siècle ; préf. de M. Le Fur ; Paris : Recueil Sirey, 1932 (NUM)
52 - Éléments de sociologie juridique, Paris, Aubier, 1940.
Hauriou Maurice
53 - L'Histoire externe du droit, Paris : F. Pichon, 1884
54 - Les Facultés de droit et la sociologie, E. Thorin et fils, 1893
55 - Cours de science sociale. La science sociale traditionnelle, Paris : L. Larose, 1896
56 - Leçons sur le mouvement social, données à Toulouse en 1898, Paris : L. Larose, 1899
Huvelin Paul
57 - Essai historique sur le droit des marchés et des foires, Paris : A. Rousseau, 1897
58 - Cours élémentaire de droit romain, Publié et mis au courant par les soins de Raymond Monnier, Bar-leDuc, impr. Contant-Laguerre ; Paris, Sirey, 1927-1929, 2 vol.
59 - Études d'histoire du droit commercial romain (Histoire externe. Droit maritime.) Ouvrage publié après la
mort de l'auteur par Henri Lévy-Bruhl. Augmenté d'un appendice, Bar-le-Duc, impr. Contant-Laguerre ;
Paris, Sirey, 1929.
Josserand Louis
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60 - De l'esprit des droits et de leur relativité. Théorie dite de l'abus des droits, Paris, impr. Jouve et Cie; libr.
Dalloz, 1927 (rééd. De la 2e éd. De 1939)
61 - Essais de Téléologie juridique. II. Les Mobiles dans les actes juridiques du droit privé, Paris, impr. Jouve
et Cie ; libr. Dalloz, 1928 (rééd. De l’éd. De 1928)
Klimrath Henri
62 - Travaux sur l'histoire du droit français, par feu Henri Klimrath, recueillis, mis en ordre et précédés d'une
préface, par M. L. A. Warnkoenig, Paris : Joubert, 1843, 2 vol.
Laboulaye Edouard
63 - Histoire du droit de propriété foncière en Occident, Paris : E. Laboulaye : A. Durand : G. Remmelmann,
1839
64 - Essai sur la vie et les doctrines de Frédéric Charles de Savigny, Paris : A. Durand, 1842 (NUM)
65 - Recherches sur la condition civile et politique des femmes, depuis les Romains jusqu'à nos jours, Paris :
A. Durand, 1843
66 - Essai sur les lois criminelles des Romains concernant la responsabilité des magistrats, Paris : A. Durand,
1845
67 - La Chaire d'histoire du droit et le concours, Batignolles : impr. de Hennuyer, 1847
Laferrière Firmin
68 - Introduction à l'histoire des institutions administratives : discours prononcé à l'ouverture du cours de
droit administratif, Paris : Revue de législation et de jurisprudence, 1838 (NUM)
69 - Histoire du droit français, Paris : Joubert, 1838
70 - Histoire du droit civil de Rome et du droit français, ouvrage dans lequel se trouve complètement
refondue la partie ancienne de l'″Histoire du droit français », Paris : Joubert ; et Cotillon, 1846-1858, 6 vol.
71 - Histoire des principes, des institutions et des lois de la Révolution française, depuis 1789 jusqu'à 1800,
Paris : Cotillon, 1850-1851 (2e éd. Refondue 1851-52)
72 - Essai sur l'histoire du droit français : depuis les temps anciens jusqu'à nos jours y compris le droit public
et privé de la Révolution française, 2ème éd. corr. et augm., Paris : Guillaumin, 1859
Le Bras Gabriel
73 - Introduction à l'histoire de la pratique religieuse en France, Paris : Presses universitaires de France, 1942
Lerminier Eugène
74 - Introduction générale à l'histoire du droit, Paris : A. Mesnier, 1829
75 - Philosophie du droit, Paris : Paulin, 1831, 2 vol.
76 - De l'Influence de la philosophie du XVIIIe siècle sur la législation et la sociabilité du XIXe, Paris : Mme
Prévost-Crocius, Didier, 1833 (NUM)
77 - Dix ans d'enseignement , Paris : C. Gosselin, 1839 (NUM)
Leroy Maxime
78 - L'Esprit de la législation napoléonienne, esquisse d'une étude critique, Nancy : A. Crépin-Leblond, 1898
Levy Emmanuel
79 - La Vision socialiste du droit, Paris : M. Giard, 1926
80 - Les Fondements du droit, Paris, Presses universitaires de France ; Paris, libr. Félix Alcan, 1933.
Lévy-Bruhl, Henri
81 - Histoire de la lettre de change en France aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, Recueil Sirey, 1933
82 - Quelques problèmes du très ancien droit romain (essai de solutions sociologiques), Bar-le-Duc, impr. Ed.
Jolibois ; Paris, F. Loviton et Cie, 1934.
83 - Histoire juridique des sociétés de commerce en France aux XVIIe et XVIIIe siècles, Bar-le-Duc, impr. E.
Jolibois ; Paris, Domat-Montchrestien, F. Loviton, 1938.
May Gaston
84 - Eléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droit : contenant l'histoire du droit
romain, les personnes, les droits réels, les obligations, les successions, la procédure civile et les actions, 7e
éd., Paris : Librairie de la société du recueil général des lois et des arrêts, 1901
Minier Jules
85 - Précis historique du droit français, introduction à l'étude du droit, Paris : A. Marescq et E. Dujardin, 1855
Monier Raymond
86 - Manuel élémentaire de droit romain [Texte imprimé]. T. I : 1re année de licence. Diplôme d'études
55/120
supérieures de droit romain (Introduction historique, les personnes, les droits réels, les successions). [T. II
: 2e année de licence. Diplômes d'études supérieures de droit romain et de droit privé (Les obligations).],
Toulouse, impr. F. Boisseau ; Paris, F. Loviton, 1935-1936, 2 vol.
Morin Gaston
87 - La Révolte des faits contre le Code : les atteintes à la souveraineté des individus, les formes actuelles de la
vie économique : les groupements, esquisse d'une structure nouvelle des forces collectives. [4e édition.],
Paris : B. Grasset, 1920
Noailles Pierre
88 - Du droit sacré au droit civil. Cours de droit romain approfondi, 1941-1942. [Avant-propos de Henri
Lévy-Bruhl.], Paris, Recueil Sirey ,1949.
89 - « Fas et jus″ études de droit romain, Préface de Gabriel Le Bras, Paris, les Belles lettres ; 1948.
Olivier-Martin François
90 - Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, Fontenay-aux-Roses : Impr. des Presses
universitaires de France ; Paris : E. Leroux, 1922-1930, 2 t.
91 - Précis d'histoire du droit français, Tours, impr. Mame ; Paris, libr. Dalloz, 1932.
Ortolan Joseph-Louis-Elzéar
92 - Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu'à la législation moderne, suivie de l'Explication
historique des Instituts de Justinien, Paris : Joubert, 1835.
93 - Histoire générale du droit politique et constitutionnel des peuples de l'Europe, avec le tableau de leur
organisation actuelle : cours public d'histoire du droit politique et constitutionnel, Paris : Fanjat aîné, 1831
94 - Histoire du droit criminel en Europe depuis le XVIIIe siècle jusqu'à ce jour : cours de législation pénale
comparée, introduction historique ; analyses du cours de 1839-1840, recueillies et publiées par M. G.
Narjot : Paris : Joubert, 1841
Perrot Ernest
95 - Précis élémentaire de droit romain. (Notes de cours. 1re année de licence,), Paris : L. Tenin, 1927
96 - Précis élémentaire d'histoire du droit français public et privé, Paris : Librairie du ″Recueil Sirey″, 1930
97 - Les Institutions publiques et privées de l'ancienne France jusqu'en 1789, Paris : Recueil Sirey, 1935
Poncelet François-Frédéric
98 - Précis de l'histoire du droit civil en France, Paris : Joubert, 1838
Ray Jean
99 - Essai sur la structure logique du Code civil français, Paris : F. Alcan, 1926 (NUM)
Saleilles Raymond
100 - Quelques mots sur le rôle de la méthode historique dans l'enseignement du droit, Paris : A. Colin, 1890
101 - L'Individualisation de la peine, étude de criminalité sociale, précédé d'une préface de M. G. Tarde,
Paris : F. Alcan, 1898 (3e éd 1927, NUM)
Tarde, Gabriel
102 - Les Transformations du droit, étude sociologique, Paris : F. Alcan, 1893
Tardif A.
103 - La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles ou procédure de transition, Paris : A. Picard,
1885
104 - Histoire des sources du droit canonique, Paris : A. Picard, 1887 rééd
Histoire des sources du droit français : origines romaine, Paris : A. Picard, 1890 rééd
Viollet, Paul
105 - Histoire des institutions politiques et administratives de la France, Paris : L. Larose et Forcel, 4 vol. ,
1890-1912
106 - Histoire du droit civil français accompagnée de notions de droit canonique et d'indications
bibliographiques, 2nde éd. du Précis de l'histoire du droit français corr. et augm, Paris : L. Larose &
Forcel, 1893 (NUM)
Numérisation importante
Accarias, Calixte
107 - Précis de droit romain, contenant, avec l'exposé des principes généraux, le texte, la traduction et
56/120
l'explication des Institutes de Justinien, Paris : Cotillon, 1869
Appleton Charles
108 - Histoire de la propriété prétorienne et de l’action publicienne, Paris, E. Thorin, 1889, 2 volumes.
109 - Histoire de la compensation en droit romain, Paris, G. Masson, 1895
110 - Le testament romain, la méthode du droit comparé et l’authenticité des Douze tables, Paris, A.
Fontemoing, 1903
Audibert Charles-Adrien
111 - Études sur l’histoire du droit romain. I. La folie et la prodigalité, Paris, Larose et Forcel, 1892
Bergson Jules
112 - Aperçu historique sur les origines du droit civil moderne de l'Europe, Paris : impr. de Schiller aîné,1856
Berriat Saint-Prix Jacques
113 - Histoire du droit romain suivie de l’histoire du Cujas, Paris, Fanjat, 1821
Blondeau Hyacinthe
114 - Chrestomathie ou choix de textes pour un cours élémentaire du droit privé romain, précédée d’une
introduction à l’étude du droit, Paris, Vidocq, 1830-33
115 - Institutes de l’empereur Justinien, traduites en français, avec le texte en regard, suivies d’un choix de
textes juridiques relatifs à l’histoire externe du droit romain et au droit romain antéjustinien, Paris, Vidocq,
1837
Bonnecase Julien
116 - La notion de droit en France au XIXe siècle : contribution à l'étude de la philosophie du droit
contemporain, Paris : E. de Boccard, 1919
117 - Science du droit et romantisme : le conflit des conceptions juridiques en France de 1880 à l'heure
actuelle, Paris : Librairie du recueil Sirey, Bordeaux : impr. Cadoret, 1928
Boissonade Gustave
118 - Histoire de la réserve héréditaire et de son influence morale et économique, Paris, Guillaumin, 1873
119 - Histoire des droits de l’époux survivant, Paris, E. Thorin, 1874
Boucaud, Charles
120 - L’idée de droit et son évolution historique, Paris, Bloud, 1906 (NUM)
Caillemer Robert
121 - Études sur les successions au moyen-âge (I. Origines et développement de l'exécution testamentaire :
époque franque et moyen âge. ; II. Confiscation et administration des successions par pouvoirs publics au
moyen âge), Lyon, A. Rey, 1901. 2 vol.
Charmont Joseph
122 - Le droit et l’esprit démocratique, Montpellier, C. Coulet, 1908.
Carré de Malberg, Raymond
123 - Histoire de l'exception en droit romain et dans l'ancienne procédure française, Paris : A. Rousseau,
1887
Chassan Joseph-Pierre
124 - Essai sur la symbolique du droit précédé d’une introduction à la poésie du droit primitif, Paris, Vidocq
fils ainé, 1847.
Chénon Émile
125 - Origines, conditions et effets de la cassation, Paris : L. Larose et Forcel, 1882
126 - Étude sur l'histoire des alleux en France, Paris : L. Larose et Forcel, 1888
127 - Recherches historiques sur quelques rites nuptiaux, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1912
128 - Le rôle social de l'Eglise, Paris : Bloud et Gay, 1921 (NUM)
Chevrier, Georges
129 - Essai sur l'histoire de la cause dans les obligations : droit savant du Moyen âge : ancien droit français :
Paris, libr. du Recueil Sirey, 1929
Collinet, Paul
130 - La saisie privée : droit romain ("legis-actio per pignoriscapionem"), chartes et coutumes du Nord de la
France, Paris : L. Larose, 1893
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131 - Contributions à l'histoire du droit romain, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1909
Cornil Georges
132 - Le droit privé, essai de sociologie juridique simplifiée, Saint-Amand (Cher), impr. Bussière ; Paris,
Marcel Giard, libraire-éditeur, 1924.
Dareste, Rodolphe
133 - Études d’histoire du droit, 1889 ; 2e éd. Paris : Sirey, 1908
134 - Nouvelles études d'histoire du droit. [2e série], Paris : L. Larose, 1902
135 - Nouvelles études d'histoire du droit. Troisième série, Paris : L. Larose et L. Tenin, 1906
Davy Georges
136 - La foi jurée, étude sociologique du problème du contrat, Paris : F. Alcan, 1922
Delpech, Joseph
137 - Essai historique et juridique sur le droit de succession ″ab intestat″ du conjoint survivant, Paris : L.
Larose, 1897
Demangeat Charles
138 - Histoire de la condition civile des étrangers en France dans l'ancien et dans le nouveau droit, Paris :
Joubert, 1844 (NUM)
139 - Des Obligations solidaires en droit romain, commentaire du titre ″de duobus reis″, au Digeste, textes
expliqués au cours de droit romain en 1858, Paris : A. Marescq aîné, 1858
Ducaurroy Adolphe (dit Ducaurroy de la Croix)
140 - Institutes de l'empereur Justinien, nouvellement traduites et augmentées... 1° du texte intégral des
Novelles 118 et 127 ; 2° d'extraits des autres Novelles et des lois du Code... 3°de notes qui indiquent les
variantes nécessaires pour rectifier les passages douteux ou altérés, Paris : Périsse et Compère, 1813
141 - Institutes de l'empereur Justinien, nouvellement expliquées, Paris : Nève (et Fanjat aîné), 1826-1827. 2e
éd., 3 vol.
Duguit Léon
142 - L'État, le droit objectif et la loi positive, Paris : A. Fontemoing, 1901 (rééd. 2003)
143 - Le Droit social, le droit individuel et la transformation de l'État, conférences faites à l'École des hautes
études sociales, Paris : F. Alcan, 1908
Eschbach Louis
144 - Cours d'introduction générale à l'étude du droit, ou Manuel d'encyclopédie juridique, Paris : N.
Delamotte aîné, 1843 ; 2e éd. 1846
Esmein Adhémar
145 - Études sur les contrats dans le très ancien droit français, Paris : L. Larose et Forcel, 1883
146 - Mélanges d'histoire du droit et de critique. Droit romain, Paris : L. Larose et Forcel, 1886
147 - Études sur l'histoire du droit canonique privé. Le mariage en droit canonique, 2 vol., Paris : L. Larose et
Forcel, 1891 (et 2e éd. Par Généstal et Dauvillier, 1936)
Fauconnet Paul
148 - La responsabilité : étude de sociologie, Paris : F. Alcan, 1920 (NUM)
Flach, Jacques
149 - Les Institutions primitives. Le lévirat et les origines de la famille, Paris : F. Alcan, 1900
150 - Études critiques sur l'histoire du droit romain au Moyen âge, Paris, L. Larose et Forcel, 1890 ;
réimp.1985
Fournier Paul
151 - Les Officialités au moyen âge, étude sur l'organisation, la compétence et la procédure des tribunaux
ecclésiastiques ordinaires en France, de 1180 à 1328, Paris : E. Plon, 1880 rééd. 1884)
Fustel de Coulanges Numa Denis
152 - La cité antique : étude sur le culte, le droit, les institutions de la Grèce et de Rome, Paris : Durand, 1864
(NUM)
Gaudemet, Jean
153 - Étude sur le régime juridique de l'indivision en droit romain,Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1934
154 - La collation par le roi de France des bénéfices vacants en régale des origines à la fin du XIVe siècle,
Paris : E. Leroux, 1935
58/120
Génestal Robert
155 - Rôle des monastères comme établissements de crédit, étudié en Normandie du XIe à la fin du XIIIe
siècle, Paris : A. Rousseau, 1901
156 - Histoire de la légitimation des enfants naturels en droit canonique, Paris : E. Leroux, 1905
157 - Le privilegium fori en France du décret de Gratien à la fin du XIVe siècle, Paris : E. Leroux, 1921
158 - Le privilegium fori en France du décret de Gratien à la fin du XIVe siècle. Tome deuxième, Le privilège
en matière pénale. Livre I, La dégradation suivie de livraison au bas séculier , Paris : E. Leroux, 1924
Gény François
159 - Science et technique en droit privé positif. Nouvelle contribution à la critique de la méthode juridique,
Paris, L. Tenin, 1914-1924, 4. Vol.
Gide Paul
160 - Étude sur la condition privée de la femme dans le droit ancien et moderne et en particulier sur le
senatus-consulte velléien ; suivie du Caractère de la dot en droit romain ; et de La condition de l'enfant
naturel et de la concubine dans la législation romaine, 2e éd. avec une notice biogr., des additions et des
notes par A. Esmein, Paris : L. Larose et Forcel, 1885 (NUM)
Giffard André
161 - Droit romain et ancien droit français. Les Obligations (avec la collaboration de Robert Villers), Paris,
Dalloz (impr. de Jouve), 1957.
Ginoulhiac Charles
161 - De la Philosophie des jurisconsultes romains, Paris : impr. de Hennuyer, 1849
162 - De l'Étude et de l'enseignement de l'histoire du droit en France, Paris,1845
Girard Paul Frédéric
163 - Textes de droit romain, publiés et annotés, Paris : A. Rousseau, 1890
164 - Histoire de l'organisation judiciaire des Romains. I. Les six premiers siècles de Rome, Paris : A.
Rousseau, 1901
Giraud Charles
165 - Recherches sur le droit de propriété chez les Romains, sous la république et sous l'empire, Aix: Aubin,
1838
166 - Essai sur l'histoire du droit français au moyen âge, Paris : Videcoq père et fils, 1846, 2 vol.
Glasson Ernest-Désiré
167 - Le Mariage civil et le divorce dans les principaux pays de l'Europe, précédé d'un aperçu sur les origines
du droit civil moderne, étude de législation comparée, Paris : G. Pedone-Lauriel, 1879
168 - Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'Angleterre, comparés au droit et
aux institutions de la France, depuis leur origine jusqu'à nos jours, Paris : G. Pedone-Lauriel, 1882-1883, 6
volumes.
169 - Le Droit de succession au moyen âge, Paris : L. Larose et Forcel, 1893
170 - Le Parlement de Paris, son rôle politique depuis le règne de Charles VII jusqu'à la Révolution, Paris :
Hachette, 1901 (NUM)
Glotz G
171 - L'Ordalie dans la Grèce primitive, étude de droit et de mythologie, Paris, A. Fontemoing, 1904.
172 - La solidarité de la famille dans le droit criminel en Grèce, Paris, A. Fontemoing, 1904 (NUM)
173 - Études sociales et juridiques sur l'antiquité grecque, Paris : Hachette, 1906 (NUM)
Grand, Roger
174 - Les Paix d'Aurillac : étude et documents sur l'histoire des institutions municipales d'une ville à consulat,
XIIe-XVe siècle : Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1945
Guérin de la Grasserie, Raoul
175 - De la Genèse sociologique de la pénalité, Paris : V. Giard et E. Brière, 1900
176 - Des Principes sociologiques de la criminologie ; préf. par C. Lombroso, Paris : V. Giard et E. Brière,
1901
177 - Études de droit, de législation comparée et de sociologie. De la Preuve au civil et au criminel, en droit
français et dans les législations étrangères (évolution, comparaison, critique, réforme), Paris : L. Larose et
L. Tenin, 1912, 2 vol.
Gurvitch Georges
59/120
178 - L'Expérience juridique et la Philosophie pluraliste du droit, Liége, impr. G. Thone ; Paris, éditions A.
Pedone, 1935.
179 - La Déclaration des droits sociaux, Paris, J. Vrin, 1946
Hanoteaux Adolphe et Letourneux Aristide
180 - La Kabylie et les coutumes Kabyles, Paris : Impr. nationale, 1872-1873, 3 volumes (rééd. 2003)
Hauriou Maurice
181 - La cité moderne et les transformations du droit, Paris : Libr. Bloud et Gay, 1925
182 - Aux sources du droit : le pouvoir, l'ordre et la liberté, Paris : Libr. Bloud et Gay, 1933 (rééd. 1986)
Hepp Georges-Philippe
183 - Essai sur la théorie de la vie sociale et du gouvernement représentatif, pour servir d'introduction à
l'étude de la science sociale ou du droit et des sciences politiques, Paris : F.-G. Levrault, 1833
Humbert Gustave
184 - Essai sur les finances et la comptabilité publique chez les Romains, Paris : E. Thorin, 1886, 2 vol.
Huvelin Paul
185 - Études sur le ″furtum″ dans le très ancien droit romain. I. Les sources, Lyon : A. Rey, 1915
Jobbé-Duval E
186 - Les Idées primitives dans la Bretagne contemporaine, Paris : L. Larose et L. Tenin, tome 1, 1910-1914
187 - Les Idées primitives dans la Bretagne contemporaine. Essais de folklore juridique et d'Histoire générale
du Droit. T. 2. Études complémentaires , Bar-le-Duc : Impr. Contant-Laguerre ; Paris, Sirey,1930.
Josserand Louis
188 - De l'Abus des droits, Paris : A. Rousseau, 1905
189 - Évolutions et Actualités. Conférences de droit civil, Liége, impr. G. Thone ; Paris, Recueil Sirey, 1936.
Kovalewsky Maxime
190 - Coutume contemporaine et loi ancienne : droit coutumier ossétien, éclairé par l'histoire comparée, Paris
: L. Larose, 1893
191 - Tableau des origines et de l'évolution de la famille et de la propriété, Stockholm : Samson et Wallin,
1890 (NUM)
Le Bras, Grabriel
192 - L'Immunité réelle, étude sur la formation de la théorique canonique de la participation de l'Église aux
charges de l'État, et sur son application dans la monarchie française au XIIIe siècle. Rennes : impr. de ″la
Presse de Bretagne″, 1920
193 - L'Évolution générale du procurateur en droit privé romain, des origines au IIIe siècle. Thèse pour le
doctorat en droit (sciences juridiques), Paris : les Presses universitaires de France, 1922
194 - Le Folklore juridique : conférences 1932 (avec R. Randau et P. Saintyves) ; Faculté de droit de Paris,
Salle de travail d'ethnologie juridique, Paris : F. Loviton, 1932
Leroy Maxime
195 - Le Code civil et le droit nouveau, Paris : G. Bellais, 1904
Letourneau Charles
196 - L'Evolution du mariage et de la famille, Paris : A. Delahaye et E. Lecrosnier, 1888
197 - L'évolution de la propriété, Paris : Lecrosnier et Babé, 1889
198 - L'Évolution juridique dans les diverses races humaines, Paris : Lecrosnier et Babé, 1891
Lévy-Bruhl, Henri
199 - Le Témoignage instrumentaire en droit romain, Paris : A. Rousseau, 1910
200 - Étude sur les élections abbatiales en France jusqu'à la fin du règne de Charles le Chauve, Paris : A.
Rousseau, 1913
201 - Un projet de code de commerce à la veille de la Révolution. Le projet Miromesnil (1778-1789), Paris :
Impr. nationale : Ernest Leroux, éditeur, 1932.
Louis-Lucas, Paul
202 - Étude sur la vénalité des charges et fonctions publiques et sur celles des offices ministériels depuis
l'antiquité romaine jusqu'à nos jours, précédée d'une introduction générale, Paris : Challamel aîné, 1882, 2
vol.
Maunier René
60/120
203 - Sociologie coloniale, Paris : Domat-Montchrestien, 1932-1942, 3 vol.
204 - Loi française et coutume indigène en Algérie , Paris : Editions Domat-Montchrestien : F. Loviton et Cie,
1932
205 - Introduction au folklore juridique. Définition, questionnaire, bibliographie. Avec une préface de M.
Henri Verne, Bruges, Impr. Sainte-Catherine ; Paris, Les Éditions d'art et d'histoire, 1938.
May Gaston
206 - Introduction à la science du droit, par Gaston May, professeur à la Faculté de droit de l'Université d
Paris. II : la Famille en France dans le droit et dans les moeurs, par Charles Lefebvre, professeur à la
Faculté de droit de l'Université de Paris. III : Des institutions en vue de la transformation ou de l'abolition
du salariat, par Charles Gide, professeur à la Faculté de droit de l'Université de Paris. Préface de F.
Larnaude, doyen de la Faculté de droit de l'Université de Paris, Laval, impr. L. Barnéoud et Cie ; Paris
(Ve), Marcel Giard et Cie, libr.-éditeurs, 1921
Morin Gaston
207 - La Loi et le contrat, la décadence de leur souveraineté, Paris : F. Alcan, 1927
208- La Révolte du droit contre le Code, la révision nécessaire des concepts juridiques, contrat, responsabilité,
propriété, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1945.
Olivier-Martin, François
209 - L'organisation corporative de la France d'ancien régime, Paris : Recueil Sirey, 1938
Ortolan Joseph-Louis-Elzéar
210 - Explication des Instituts de Justinien avec le texte et la traduction en regard, précédée d'un Résumé de
l'histoire du droit romain, Paris : l'auteur (-Joubert), 1827-1835
Pardessus Jean-Marie
211 - Discours sur l'origine et les progrès de la législation et de la jurisprudence commerciale, prononcé à la
Faculté de droit de Paris, le 18 novembre 1820, Paris : impr. de A. Egron, 1821
212 - Essai historique sur l'organisation judiciaire et l'administration de la justice depuis Hugues Capet jusqu'à
Louis XII, Paris : A. Durand, 1851
Pellat, Charles Auguste
213 - Cours de Pandectes [Texte imprimé] : 1re leçon : année scolaire 1835-1836, semestre d'été, Paris :
Ebrard, 1836
214 - Textes du droit romain sur la dot, annotés, Paris : A. Gobelet, 1836
215 - Textes choisis des Pandectes, traduits et commentés, Paris : A. Durand, 1859
Perrot Ernest
216 - Les Cas royaux. Origine et développement de la théorie aux XIIIe et XIVe siècles, Paris : A. Rousseau,
1910 (rééd. 1975)
Picard Edmond
217 - Le Droit pur, Paris : E. Flammarion, 1928
Richard Gaston
218 - Essai sur l'origine de l'idée de droit, Paris : E. Thorin, 1892
Rodière, Aimé-Bernard-Yves-Honoré
219 - Les Grands jurisconsultes, Toulouse : E. Privat, 1874
Rolin Henri
220 - Prolégomènes à la science du droit. Esquisse d'une sociologie juridique : Bruxelles : E. Bruylant, 1911
Roguin Ernest
221 - Étude de science juridique pure, Lausanne : F. Rouge, 1889
222 - La Science juridique pure, Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1923, 3 vol.
Senn Félix
223 - L'Institution des avoueries ecclésiastiques en France, Paris : A. Rousseau, 1903
224 - Études sur le droit des obligations, par Félix Senn. Tome Ier. I. (La Donation à cause de mort), Paris :
L. Tenin, 1914
225 - Les Origines de la notion de jurisprudence, Paris : ″Recueil Sirey″, 1926
226 - De la Justice et du droit. Explication de la définition traditionnelle de la justice, suivie d'une étude sur la
distinction du ″jus naturale″ et du ″jus gentium »,Paris : ″Recueil Sirey″, 1927
61/120
Serrigny, Denis
227 - Droit public et administratif romain, ou Institutions politiques, administratives, économiques et sociales
de l'Empire romain du IVe au VIe siècle (de Constantin à Justinie), Paris : A. Durand, 1862, 2 vol.
Tanon Louis
228 - L'évolution du droit et la conscience sociale, Paris : F. Alcan, 1911 , 3e éd. rev. et augm (NUM)
Tarde, Gabriel
229 - La Criminalité comparée, Paris : F. Alcan, 1886 (8e éd. NUM)
230 - La Philosophie pénale, Lyon : A. Storck, 1890
Tardif A.
231 - Des origines de la communauté de biens entre époux, Paris : A. Durand, 1850
Troplong, Raymond Théodore
232 - De la Propriété d'après le Code civil, Paris : Pagnerre, 1848
233 - De l'Influence du christianisme sur le droit civil des Romains, Paris : C. Hingray, 1843
Viollet, Paul
234 - Comment les femmes ont été exclues en France de la succession à la couronne, Paris : C. Klincksieck,
1893
235 - Les Communes françaises au Moyen-âge, Paris : C. Klincksieck, 1900
Numérisation justifiée
Baudouin Edouard
236 - Les Grands Domaines dans l'Empire romain d'après des travaux récents, Paris : L. Larose, 1899
237 - Étude sur les origines du régime féodal. La recommandation et la justice seigneuriale, Grenoble : impr.
de F. Allier père et fils, 1889
238 - La Participation des hommes libres au jugement dans le droit franc, Paris : L. Larose et Forcel, 1888
Bénech Raymond-Osmin
239 - De l'Élément gallique et de l'élément germanique dans le Code Napoléon, Paris : impr. de Hennuyer,
1853
240 - Études sur les classiques latins, appliquées au droit civil romain. 1re série. Les satiriques : Horace (2e
édition), Perse, Martial, Juvénal, Paris : A. Franck, 1853
241 - Cujas et Toulouse, ou Documents nouveaux constatant que Cujas n'a jamais échoué dans la dispute
d'une régence de droit civil à l'Université de Toulouse, Toulouse : impr. de A. Dieulafoy et Bertrand, 1842
Brugeilles Raoul
242 - Le droit et la sociologie, Paris, F. Alcan, 1910.
Caillemer, Exupère
243 - Études sur les antiquités juridiques d'Athènes, Paris : A. Durand, 1865-1872
(10 fasc. rel. en 1 vol.)
Cérez Jane
244 - Étude de sociologie juridique. La condition sociale de la femme, de 1804 à l’heure présente. Paris, R.
Pichon et R. Durand-Auzias, 1940.
Champeaux, Ernest
245 - Essai sur le ″vestitura″ ou saisine et l'introduction des actions possessoires dans l'ancien droit français,
Paris : A. Fontemoing, 1898
246 - Les Ordonnances des ducs de Bourgogne sur l'administration de la justice du duché : avec une
introduction sur les origines du Parlement de Bourgogne, Dijon : Damidot frères, 1907 (NUM)
Chauffardet M.
247 - Le problème de la perpétuité de la propriété. Étude de sociologie juridique et de droit positif. Préface de
M. Lucien Aulagnon, professeur à la Faculté de droit de l'Université d'Aix-Marseille, Toulouse, impr. F.
Boisseau ; Paris, Sirey, 22, rue Soufflot, 1933
Decugis, Henri
248 - Les étapes du droit, des origines à nos jours, Paris, Sirey, 1942 ; 2e édition, refondue et augmentée,
Paris, 1946. 2 vol
62/120
Deguillem Henri
249 - La socialisation du contrat, étude de sociologie juridique, Niort, impr. de Soulisse-Martin, 1944.
Dessertaux, Ferdinand
250 - Études sur la formation historique de la ″capitis deminutio », Dijon : Damidot frères, 1909
251 - La Capitis Deminutio dans le droit byzantin, Paris, Société anonyme du ″Recueil Sirey″, 22, rue Soufflot,
1928.
Filhol René
252 - Le Premier président Christofle de Thou et la réformation des coutumes, Paris, Librairie du ″Recueil
Sirey″, 1937.
Frank Louis
253 - Essai sur la condition politique de la femme. Etude de sociologie et de législation, Paris : A. Rousseau,
1892
Génestal Robert
254 - La Tutelle, Caen, impr. A. Olivier ; L. Jouan et R. Bigot, éditeurs, 1930
Jobbé-Duval E
255 - Étude historique sur la revendication des meubles, en droit français, Paris : L. Larose, 1880
Kralyevitch Novica
256 - La Portée théorique du glissement du droit vers la sociologie. La doctrine juridique au point de vue de la
connaissance et de la sociologie, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1939.
Le Henaff Armand
257 - Le droit et les forces. Étude sociologique, Paris, F. Alcan, 1926
Lerminier Eugène
258 - De Possessione analytica savignianeae doctrinae expositio, dissertatio juridica inauguralis, quam die XIII
julii 1827... defendet J.-L.-E. Lerminier, Parisiis : typis E. Guiraudet, 1827
259 - Au delà du Rhin, Paris : F. Bonnaire, 1835
Saleilles Raymond
260 - Le Domaine public à Rome et son application en matière artistique, Paris : L. Larose et Forcel, 1889
Séruzier C.
261 - Précis historique sur les codes français, accompagné de notes bibliographiques françaises et étrangères
sur la généralité des codes et suivi d'une dissertation sur la codification, Paris : Videcoq père et fils, 1845
Toulemon, André
262 - Le Progrès des institutions pénales, essai de sociologie criminelle, Paris : Société anonyme du Recueil
Sirey, 1928
Vinogradoff, Paul
263 - Principes historiques du droit : introduction - le droit de la tribu ; trad. de l'anglais par M. P. Duez et M.
F. Joüon des Longrais, Paris : Payot, 1924
10 – DROIT ET HISTOIRE DU DROIT AU XVIIIE SIECLE
par A. Vergne, Professeur à l’Univiversité de Versailles – Saint-Quentin-en-Yvelines
Remarques limaires :
1/ La Bibliothèque nationale de France a déjà numérisé les ouvrages suivants :
- Bourdot de Richebourg (Charles-Antoine), Nouveau Coutumier général, ou corps des coutumes générales et particulières de France
[…], Paris, Michel Brunet, 4 vol., 1724 ;
- Buterne, Dictionnaire de législation, de jurisprudence et de finances sur toutes les fermes-unies de France, Avignon, Louis Chambeau, 2
vol., 1763 ;
- Denisart (Jean-Baptiste), Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence présente, 5e éd., Paris, Desaint, 5
vol., 1766-1771 ;
- Jousse (Daniel), Nouveau commentaire sur l’édit du mois d’avril 1695, concernant la jurisdiction ecclésiastique […], Paris, Debure,
1757 ;
- Jousse (Daniel), Nouveau commentaire sur l’ordonnance civile du mois d’avril 1667, nouvelle éd., Paris, Debure, 2 vol., 1769 ;
63/120
- Jousse (Daniel), Traité de la justice criminelle de France, Paris, Debure, 4 vol., 1771 ;
- Muyart de Vouglans (Pierre-François), Institutes de droit criminel […], Paris, Le Breton, 1757 ;
- Prost de Royer (Antoine-François) et Brillon (Pierre-Jacques), Dictionnaire de jurisprudence et des arrêts, ou Nouvelle édition du
Dictionnaire de Brillon […], Lyon, A. de La Roche, 7 vol., 1781-1788.
2/ La liste qui suit ne comporte que des ouvrages conservés à la Bibliothèque nationale de France.
Numérisation indispensable
1. AGUESSEAU (Henri-François d’), œuvre intégrale.
2. DOMAT (Jean), œuvre intégrale.
3. POTHIER (Robert-Joseph), œuvre intégrale.
4. BOURJON (François), Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduite en principes, tirés des
ordonnances, des arrêts, des lois civiles et des auteurs et mises dans l’ordre d’un commentaire complet et méthodique sur cette
coutume […], Paris, Mouchet, 2 vol., 1747.
5. BOURJON (François), Le droit commun de la France et la coutume de Paris réduite en principes, tirés des
ordonnances, des arrêts, des lois civiles et des auteurs et mises dans l’ordre d’un commentaire complet et méthodique sur cette
coutume […], nouvelle éd., Paris, Grangé, 2 vol., 1770.
6. DEMEUNIER (Jean-Nicolas), GRIVEL (Guillaume) et DESBOIS DE ROCHEFORT (ÉléonoreMarie), Encyclopédie méthodique. Économie politique et diplomatique, Paris, Panckoucke, 4 vol., 1784-1788.
7. GUYOT (Joseph-Nicolas), Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale
[…], 1ère éd., Paris, J. Dorez et Panckoucke, 64 vol., 1775-1783.
8. GUYOT (Joseph-Nicolas), Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale
[…], 2e éd., Paris, Visse, 17 vol., 1784-1785.
9. JOUSSE (Daniel), Traité de l’administration de la Justice, Paris, Debure Père, 2 vol., 1771.
10. LERASLE ET PEUCHET (Jacques), Encyclopédie méthodique. Jurisprudence, dédiée et présentée à Mgr Hue de
Miromesnil, garde des sceaux de France […], Paris et Liège, Panckoucke et Plomteux, 1782-1789.
11. LINGUET (Simon-Nicolas-Henri), Théorie des lois civiles, Londres, 1767.
12. MERLIN (Philippe-Antoine), Répertoire universel et raisonné de jurisprudence […], 4e éd., Paris, Garnery, 17
vol., 1812-1825.
13. MERLIN (Philippe-Antoine), Répertoire universel et raisonné de jurisprudence […], 5e éd., Paris, Garnery, 15
vol., 1827-1828.
14. LOYSEAU (charles, sieur de la Noue), Les Œuvres de maistre Charles Loyseau […] contenant les cinq livres du
droit des offices, les traitez des seigneuries, des ordres et simples dignitez, du déguerpissement et délaissement par hypothèque,
de la garantie des rentes et des abus des justices de village […], Paris, E. Couterot, 6 parties en 1 vol in-fol, 1678.
15. POULLAIN DU PARC (Augustin-Marie), Principes de droit français suivant les maximes de Bretagne, Rennes,
Vatar, 12 vol., 1767-1771.
16. PREVOT DE LA JANNES (Michel), Les principes de la jurisprudence françoise exposés suivant l’ordre des diverses
espèces d’actions qui se poursuivent en justice, Paris, Briasson, 2 vol., 1750.
17. SAVARY (Jacques), Le parfait négociant ou instruction générale pour ce qui regarde le commerce, Paris, L. Billaine,
1675.
18. TAISAND (Pierre), Les vies des plus célèbres jurisconsultes de toutes les Nations, Paris, L. Sevestre, 1721.
Numérisation importante
19. Nouveau dictionnaire civil et canonique de droit, et de pratique, contenant les étymologies, définitions, divisions, et principes
du droit françois et de la procédure sur les matières civiles, criminelles et bénéficiales […], Paris, A. Besoigne, 1697.
20. BERTHON DE FROMENTAL (Gabriel), Décisions du droit civil, canonique et français […], Lyon, Duplain,
1740.
64/120
21. BOUCHAUD (Mathieu-Antoine), Théorie des traités de commerce entre les nations […], Paris, Veuve
Duchesne, 1777.
22. BOUCHAUD (Mathieu-Antoine), De l’impôt du vingtième sur les successions, et de l’impôt sur les marchandises ;
chez les Romains ; essais historiques […], Paris, De Bure père, 1766.
23. BOUCHAUD (Mathieu-Antoine), Recherches historiques sur la police des Romains, concernant les grands chemins,
les rues et les marchés […], Paris, Langlois, an VIII.
24. BOUCHAUD (Mathieu-Antoine), Commentaire sur la loi des Douze Tables […], Paris, Imprimerie de
Moutard, 1787.
25. BOUHIER (Jean), Les coutumes du duché de Bourgogne […], Dijon, A. Augé, 2 vol., 1742-1746.
26. BOUHIER (Jean), Traité de la dissolution du mariage pour cause d’impuissance […], Luxembourg, J.-M. Van der
Kragt, 1735.
27. BOUHIER (Jean), Traité de la succession des mères […], Paris, A. de Fay, 1726.
28. BOUHIER (Jean), Dissertation sur la représentation en succession, suivant la coutume du duché de Bourgogne […],
Dijon, A. de Fay, 1734.
29. BOULLENOIS (Louis), Questions sur les démissions des biens, avec deux dissertations, l’une […] sur les statuts
personnels, réels et mixte ; l’autre […] sur les impenses et améliorations, Paris, Quillau, 1727.
30. BOULLENOIS (Louis), Dissertations sur des questions qui naissent de la contrariété des loix et des coutumes […],
Paris, Mesnier, 1730-1732.
31. BOULLENOIS (Louis), Traité de la personnalité et de la réalité des lois, coutumes ou statuts, par formes
d’observations […], 2 vol., Paris, Desprez, 1766.
32. BOUTARIC (François de), Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales, Toulouse, G. Hénault, 1745.
33. BOUTARIC (François de), Explication de l’ordonnance de Blois […], Toulouse, G. Hénault, 1745.
34. BOUTARIC (François de), Explication de l’ordonnance de Louis XIV […] sur les matières civiles, s. l., 1743.
35. BOUTARIC (François de), Explication de l’ordonnance de Louis XIV […] sur les matières criminelles […],
Toulouse, G. Hénault, 1743.
36. BOUTARIC (François de), Explication de l’ordonnance de Louis XIV […] de février 1731 concernant les
donations […], Avignon, Girard, 1744.
37. BOUTARIC (François de), Explication de l’ordonnance de Louis XIV […] concernant le commerce, Toulouse, G.
Hénault, 1743.
38. BRETONNIER (Barthélémy-Joseph), Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit […],
Paris, Emery, 1718.
39. BRETONNIER (Barthélémy-Joseph), Recueil par ordre alphabétique des principales questions de droit […],
nouvelle éd. par Boucher d’Argis, Paris, Emery, 1742.
40. BRILLON (Pierre-Jacques), Dictionnaire des arrests, ou jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres
tribunaux […], Paris, Guillaume Cavelier, 3 vol., 1711.
41. BRILLON (Pierre-Jacques), Dictionnaire des arrests, ou jurisprudence universelle des parlemens de France, et autres
tribunaux […], nouvelle éd., Paris, Guillaume Cavelier, 6 vol., 1727.
42. DENISART (Jean-Baptiste), Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence présente, Paris,
Savoye, 6 vol., 1754-1756.
43. DU VAUCEL, Essais sur les apanages
44. DURAND DE MAILLANE (Pierre-Toussaint), Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale, conféré
avec les maximes et la jurisprudence de France, Paris, Bauche, 2 vol., 1761.
45. DURAND DE MAILLANE (Pierre-Toussaint), Institutes du droit canonique, traduites en français, et adaptées
aux usages présents […], Lyon, J.-M. Bruyset, 10 vol., 1770.
46. DURAND DE MAILLANE (Pierre-Toussaint), Les Libertés de l’Église gallicane prouvées et commentées […],
Lyon, P. Bruyset Ponthus, 5 vol., 1771.
65/120
47. EIRIES (Sauveur), Arrest notables de la cour du Parlement de Provence, recueillis par feu messire Balthasar Debésieux,
[…], Paris, P.-G. Le Mercier, 1750.
48. FERRIERE (Claude de), Introduction à la pratique, contenant l’explication des principaux termes de pratique et de
coutume, avec les jurisdictions de France, Paris, J. Cochart, 1679.
49. FERRIERE (Claude de), La science parfaite des notaires, ou le moyen de faire un parfait notaire […], Paris, C.
Osmont, 1682.
50. FERRIERE (Claude-Joseph de), Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l’explication des termes de droit,
d’ordonnances, de coutumes et de pratique […], Paris, Veuve Brunet, 1769.
51. FERRIERE (Claude-Joseph de), La science parfaite des notaires […], 2 vol., Paris, C. Osmont, 1728.
52. FLEURY (Claude), Droit public de France, ouvrage posthume […] composé pour l’éducation des princes, publié avec
des notes par J.-B. Daragon, Paris, Veuve Pierre, 2 vol., 1769.
53. FRÉMINVILLE (Edmé de La Poix de), La pratique universelle pour la rénovation des terriers et des droits
seigneuriaux […], Paris, Morel et Gissey, 5 vol., 1746-1757.
54. FURGOLE (Jean-Baptiste), Ordonnance de Louis XV […] pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les
charges et les conditions des donations […], Toulouse, J.-F. Forest, 1733.
55. FURGOLE (Jean-Baptiste), Traité des curés primitifs, où l’on examine leur origine, les différentes causes qui ont
donné lieu, leurs droits […], Toulouse, Casanove, 1736.
56. FURGOLE (Jean-Baptiste), Traité des testaments […], Paris, Cellot, 8 vol., 1775.
57. FURGOLE (Jean-Baptiste), Commentaire sur l’ordonnance de Louis XV sur les substitutions […], Paris,
Hérissant, 1767.
58. FURGOLE (Jean-Baptiste), Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, Paris, Hérissant,
1767.
59. GIBERT (Jean-Pierre), Institutions ecclésiastiques et bénéficiales suivant les principes du droit commun et les usages de
France, Paris, Mariette, 1720.
60. GIBERT (Jean-Pierre), Corpus juris canonici per regulas naturali ordine digestas […], Coloniae Allobrogorum, 3
vol., 1735.
61. GIN (Pierre-Louis-Claude), Analyse raisonnée du droit françois, par la comparaison des dispositions des Loix
Romaines, & de celles de la Coutume de Paris […], Paris, Servière, 1782.
62. GRAVINA (Giovanni Vincenzo), Jani Vincentii Gravinae… Originum juris civilis liber I et II… seu operum
tomus I. Editio novissima, Lipsiae, J. F. Gleditsch, 1717.
63. GRAVINA (Giovanni Vincenzo), Esprit des loix romaines. Ouvrage traduit du latin de Jean Vincent Gravina, par
M. Requier, Amsterdam et Paris, Saillant, 3 vol., 1766.
64. HEINECCIUS (Johann Gottlieb), Elementa juris civilis secundum ordinem Pandectarum : commoda auditoribus
methodo adornata, 2 vol., Lipsiae, E. B. Schwickerti, 1775.
65. HEINECCIUS (Johann Gottlieb), Élémens du droit civil romain selon l’ordre des Institutes de Justinien, arrangés
suivant une méthode plus utile aux étudiants, trad. française de J. Fr. Berthelot, 4 vol., Paris, Patris, 1805.
66. HÉLO (F.), La jurisprudence françoise conférée avec le droit romain […], Paris, E. Loyson, 1663.
67. HENRYS (Claude), Œuvres de M. Claude Henrys […], Paris, N. Gosselin, 1708.
68. HENRYS (Claude), Bretonnier (Bathélémy-Joseph), Terrasson (Matthieu) et Terrasson (Antoine),
Œuvres de M. Claude Henrys, conseiller du roi, et son premier avocat au bailliage et siège présidial de Forès, contenant son
recueil d’arrêts, vingt-deux questions posthumes tirées des écrits de l’auteur trouvés après son décès, ses plaidoiers et
harangues ; avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l’auteur, une conférence de
la jurisprudence de tous les pays du droit écrit du royaume, et des moyens faciles et seurs pour la rendre certaine et uniforme
dans tous les tribunaux, par M. B.-J. Bretonnier, avocat au Parlement. Cinquième édition, revue, corrigée et augmentée de
sommaires, et d’un grand nombre de nouvelles observations par le même auteur ; avec des additions et quelques autres
observations de feu M. Matthieu Terrasson […], 4 vol., 5e éd., Paris, P.-F. Emery, 1738.
69. HERICOURT (Louis de), Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel, et une analyse des livres du droit
canonique, conférés avec les usages de l’Église gallicane, 1ère éd., Paris, Mariette, 1719.
66/120
70. HERICOURT (Louis de), Les lois ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel, et une analyse des livres du droit
canonique […], nouvelle éd., Paris, les libraires associés, 1771.
71. HERICOURT (Louis de), Oeuvres posthumes de maître Louis d’Héricourt, Paris, Desaint et Saillant, 1759.
72. JOUSSE (Daniel), Nouveau commentaire sur l’ordonnance criminelle du mois d’août 1670 […], Paris, Debure,
1753.
73. JOUSSE (Daniel), Commentaire sur l’ordonnance des eaux et forêts, du mois d’août 1669, Paris, Debure, 1772.
74. JOUSSE (Daniel), Nouveau commentaire sur les ordonnances du mois d’août 1669 et mars 1673 […] touchant les
épices, Paris, Debure, 2 vol., 1756.
75. JOUSSE (Daniel), Traité de la jurisdiction des présidiaux, tant en matière civile que criminelle, avec un recueil
chronologique des édits, et ordonnances […] concernant les présidiaux, Paris, Debure, 1757.
76. JULIEN (Jean-Joseph), Nouveau commentaire sur les Statuts de Provence, Aix, A. David, 1778.
77. JULIEN (Jean-Joseph), Éléments de jurisprudence, selon les loix romaines […], Aix, A. David, 1785.
78. LALAURE (Claude-Nicolas), Traité des servitudes réelles, Caen, G. Le Roy, 1786.
79. LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de), De l’origine du droit d’amortissement, Paris, J. Bobin, 1692.
80. LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de), Traité des institutions et des substitutions contractuelles, 2 vol., Paris,
Guignard et Robustel, 1715.
81. LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de), Textes des coutumes de la prévôté et de la vicomté de Paris […], Paris,
Saugrain, 1698.
82. LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de) et BERROYER (Claude), Table chronologique des ordonnances faites par les
rois de France de la troisième race, depuis Hugues Capet jusqu’en 1400, Paris, Imprimerie royale, 1706.
83. LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de) et BERROYER (Claude), Ordonnances des roys de France de la troisième
race, Paris, Imprimerie royale, 1723.
84. LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de) et BERROYER (Claude), Bibliothèque des coutumes […], Paris, Gosselin,
1699.
85. LE MAISTRE (Pierre), La coutume de la Prévosté et Vicomté de Paris, rédigée dans l’ordre naturel de la disposition
de ses articles […], Paris, Cavelier, 1700.
86. MUYART DE VOUGLANS (Pierre-François), Les lois criminelles de France dans leur ordre naturel […],
Paris, Mérigot le jeune, 1780.
87. POCQUET DE LIVONNIERE (Claude), Coustume du pays et duché d’Anjou […], Paris, Coignard, 2 vol.,
1725.
88. POCQUET DE LIVONNIERE (Claude), Traité des fiefs, Paris, Coignard, 1729.
89. POCQUET DE LIVONNIERE (Claude), Règles du droit français, Paris, Coignard, 1730.
90. POULLAIN DU PARC (Augustin-Marie), La coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne dans leur ordre
naturel, Rennes, Vatar, 1759.
91. POULLAIN DU PARC (Augustin-Marie), Coutumes générales de Bretagne et usemens locaux de la mesme province
[…], Rennes, Vatar, 1745-1748.
92. POULLAIN DU PARC (Augustin-Marie), Journal des audiences et arrêts du Parlement de Bretagne […],
Rennes, Vatar, 5 vol., 1737-1778.
93. PREVOST DE LA JANNES (Michel), POTHIER (Robert-Joseph) et JOUSSE (Daniel), Coutumes des
duché, bailliage et prévôté d’Orléans, avec les notes de M. Henry Farnier […] et les notes de Dumoulin, Orléans, F.
Rouzeau, 1740.
94. REAL DE CURBAN (Gaspard de), La science du gouvernement […], Aix-la-Chapelle, Amsterdam et Paris,
10 vol., 1761-1765.
95. SERRES (Claude), Les institutions du droit français, suivant l’ordre de celles de Justinien […], Paris, Cavelier,
1753.
67/120
96. TERRASSON (Antoine), Histoire de la jurisprudence romaine, contenant son origine et ses progrès depuis la fondation
de Rome jusqu’à présent […], Paris, Guillaume Cavelier Pere, 1750.
97. TERRASSON (Matthieu), Œuvres de feu maître Matthieu Terrasson, écuyer, ancien avocat au parlement […]
contenant plusieurs de ses discours, plaidoyers, mémoires et consultations, publié par Matthieu Terrasson, Paris, J. de
Nully, 1737.
98. THAUMAS DE LA THAUMASSIÈRE (Gaspard), Les anciennes et nouvelles coutumes locales du Berry,
Bourges, 1679.
99. VAN ESPEN (Zeger-Bernard Van Espen), Jus ecclesiasticum universum […], Louvain, 4 vol., 1753.
Numérisation justifiée
100.Dictionnaire des finances, contenant la définition de tous les termes de finance, leur usage, et leurs différentes applications
dans toutes sortes d’affaires […], Paris, Jacques Josse, Théodore le Gras, Guillaume Cavelier et Veuve
Saugrain, 1727.
101.BOUTARIC (François de), Institutes de l’empereur Justinien, conférés avec le droit françois, Toulouse, Henault,
1740.
102.BRUNET DE GRANMAISON (Pierre), Dictionnaire des aydes […], Paris, Prault, 1726.
103.CHAILLAND, Dictionnaire raisonné des eaux et forêts […], Paris, Ganeau, 2 vol., 1769.
104.CHASLES (François-Jacques), Dictionnaire universel, chronologique et historique, de justice, police, et finances […],
Paris, Claude Robustel, 3 vol., 1725.
105.CONTANT D’ORVILLE (André-Guillaume), Dictionnaire universel, historique et critique des mœurs, loix,
usages et coutumes civiles, militaires et politiques […], Paris, J. P. Costard, 4 vol., 1772.
106.DUNOD DE CHARNAGE (François-Ignace), Traité des prescriptions de l'aliénation des biens de l'Eglise […],
Dijon, de Fay, 1730.
107.DUNOD DE CHARNAGE (François-Ignace), Traité de la mainmorte et des retraits, Dijon, de Fay, 1733.
108.DUPIN (Louis-Ellies), Traité de la puissance ecclésiastique et temporelle, s. l., 1707.
109.FERRIERE (Claude-Joseph de), Histoire du droit romain, à Paris, Warin, 1718.
110.FREMINVILLE (Edme La Poix de), Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et
seigneuries de la campagne […], Paris, Gissey, 1758.
111.GAYOT DE PITAVAL (François), Causes célèbres […], Paris, Legras, 20 vol., 1738-1748 [le tome IV est
déjà numérisé].
112.JOLLIVET (frères), Méthode des terriers […], Paris, Musier, 1776.
113.JOUY (Louis-François de), Supplément aux "Loix Civiles dans leur ordre naturel", Paris, Knapen, 1756.
114.JOUY (Louis-François de), Principes sur les droits et obligations des gradués, Paris, Knapen, 1759.
115.JUSSIEU de MONTLUEL (François-Joseph Mamert de), Instructions faciles sur les conventions, ou notions
simples sur les divers engagements qu’on peut prendre dans la société et sur leurs suites, 2e éd., Paris, A.-M. Lottin,
1760.
116.LACOMBE DE PREZEL (Honoré), Dictionnaire portatif de jurisprudence et de pratique ; à l'usage de tous les
Citoyens et principalement de ceux qui se destinent au Barreau […], Paris, Leclerc, 3 vol., 1763.
117.MUFFAT SAINT AMOUR (François-Marie), Instituts du droit civil en théorie et pratique […], Anneci, C.-M.
Durand, 1787.
118.POULLAIN DU PARC (Augustin-Marie), Précis méthodique des actes de notoriété du Parlement et du barreau de
Bretagne, Rennes, Vatar, 1779.
119.SALLÉ (Jacques-Antoine), L’esprit des ordonnances et des principaux Edits et Declarations de Louis XV en matière
civile, criminelle et bénéficiale, Paris, Bailly, 1771.
68/120
Ouvrages non spécifiquement juridiques, mais utiles aux juristes :
120.DIDEROT (Denis) et ALEMBERT (Jean le Rond d'), Encyclopédie, ou dictionnaire raisonné des sciences, des
arts et des métiers […], 1ère éd., I-VII : Paris, 1751-1757, VIII-XVII : Neufchastel, 1765, supplément en
4. vol. : Amsterdam, 1776-1777, planches : I-IX, Paris, 1751-1772.
121.DIDEROT (Denis) et ALEMBERT (Jean le Rond d'), Encyclopédie, ou dictionnaire raisonné des sciences, des
arts et des métiers […], 2e éd., Lucques, Vincent Giuntini Imprimeur, 16 vol., 1758-1768.
122.DIDEROT (Denis) et ALEMBERT (Jean le Rond d'), Encyclopédie, ou dictionnaire raisonné des sciences, des
arts et des métiers […], 3e éd., Sociétés typographiques, Lausanne et Berne, 36 vol., 1778-1781.
123.FELICE (Fortunato-Bartholomeo de), Encyclopédie, ou dictionnaire universel raisonné des connoissances humaines
[…], Yverdon, 52 vol., 1770-1775.
124.FELICE (Fortunato-Bartholomeo de), Code de l'humanité ou la législation universelle, naturelle, civile et politique,
avec l’histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code […], Yverdon, 13 vol.,
1778.
125.FERAUD (Abbé Jean-François), Dictionnaire critique de la langue française […], Marseille, Jean Mossy, 3
vol., 1787-1788.
126.ROBINET (Jean-Baptiste-René), Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et diplomatique ;
ou bibliothèque de l'homme d'Etat et du citoyen […], Londres, Libraires associés, Londres, 30 vol., 1773-1783.
11 – PENSEE JURIDIQUE FRANÇAISE DES 16E-18E
Bibliographie établie à partir des listes de Q. Epron, Maître de conférences à l’Université Paris II, et D. Baranger,
Professeur à l’Université Paris II.
1. Corps de droit civil romain. Les cinquante livres du Digeste ou des Pandectes de l’Empereur Justinien, trad. Henri
Hulot, Metz, 1803-1805 (rééd. Aalen, Scientia Verlag, 1979)
BODIN (Jean) : l’intégralité de son œuvre, dont
2. Les Six livres de la république
3. Methodus ad facilem historiarum cognitionem, Paris : apud Martinum Juvenem, 1572, XVI-613
p. et l'index
4. Méthode pour faciliter la connaissance de l’histoire, trad. P. Mesnard, in Oeuvres philosophiques de Jean
Bodin, éd. Pierre Mesnard, Paris, 1951.
5. Colloque de Jean Bodin des secrets cachez des choses sublimes entre sept sçavans qui sont de
différens sentimens, Traduction française du 'Colloquium heptaplomeres' par Roger Chauviré,
Paris, L. Tenin, 1914. In-8˚, 213 p.
6. La Response de Jean Bodin à M. de Malestroit, éd. H. Hauser, Paris, Armand Colin, 1932.
BOERIUS (N.),
7. Decisiones supremi senatus Burdegalensis, Genève, 1690
BOURDOT DE RICHEBOURG,
8. Nouveau coutumier général, Paris, 1724, 4 vol.
BRETONNIER,
9. Recueil des principales questions de droit, Paris, 1718.
BUDE (Guillaume)
10. Annotationes in quatuor et viginti pandectarum libros, Paris, 1542.
11. De Asse et partibus ejus, Paris, 1541.
12. L’Institution du Prince, éd. C. Bontemps, dans Le Prince dans la France des XVIe et XVIIe siècles, Paris, Presses
universitaires de France, 1965.
CAMUS (Armand-Gaston),
13. Lettres sur la profession d’avocat, éd. Dupin aîné, 5e éd., Paris, 1833.
14. Bibliothèque choisie des livres de droit, éd. Dupin aîné, 5e éd., 1833
CHASSENEUZ (Barthelemi de)
69/120
15. Consuetudines ducatus Burgundiae, Paris, 1543
16. Le Grant Coustumier de Bourgongne
17. Catalogus gloriae mundi, laudes, honores, excellentias ac preeminentias omnium fere statuum..., Lyon, 1546.
CHOPPIN (René),
18. Les Oeuvres de Me René Choppin, Paris, Louis Billaine, 1663, 5 vol.
COQUILLE (Guy),
19. Les Oeuvres de Maistre Guy Coquille, Paris, Guillaume de Luyne, 1666, 2 vol.
CUJAS (Jacques),
20. Jacobi Cujacii Opera omnia, in decem tomos distributa , éd. Fabrot, Naples, 1758, 11 vol.
DELAMARE (Nicolas),
21. Traité de la police, 1705-1738, 4 vol.
DE REAL (Gaspard),
22. La science du gouvernement, Amsterdam, 1751-1764, 8 vol.
DES ESSARTS,
23. Dictionnaire universel de police, contenant l’origine et les progrès de cette partie importante de l’Administration civile en
France ; les Loix, Réglemens & Arrêts qui y ont rapport ; les droits, priviléges & fonctions des Magistrats & Officiers
qui exercent la Police ; enfin un Tableau historique de la maniere dont elle se fait chez les principales Nations de l’Europe,
Paris, Moutard, 1786-1788.
DUAREN (François),
24. Opera omnia, Lyon, 1674.
DUMOULIN (Charles),
25. Omnia quae extant opera, Paris, 1681, 5 vol.
DUPUY (Pierre),
26. Traitez des droits et libertez de l’Eglise gallicane, 1639, 2 vol.
27. Traitez des droits et libertez de l’Eglise gallicane [éd. J.L. Brunet], 1731, 2 vol.
28. Preuves des Libertez de l’Eglise Gallicane, troisième édition, Paris, 1731, 2 vol.
29. Traité de la Majorité de nos Rois et des régences du Royaume, Amsterdam, Jansons, 1722, 2 vol.
DU ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy),
30. Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale par ordre alphabétique, Paris, 1771, in-folio.
DU VAIR (Guillaume),
31. De l’éloquence française, éd. René Radouant, Paris. [Toutes les œuvres de G. du Vair mériteraient d’être
numérisées.]
FAURE (Jean, FABER),
32. In Justiniani Institutiones… Commentarii, Lyon, 1593.
GERSON (Jean),
33. Opera omnia, Anvers, 1706, 5 vol.
GRASSAILLE (Charles de),
34. Regalium Franciae libri duo, Lyon, 1538.
GRIMAUDET (François),
35. Les oeuvres de M. François Grimaudet, Paris, 1669.
GROTIUS (Hugo),
36. De Iure praedae commentarius, Oxford, Clarendon Press, et Londres, Geoofrey Cumberledge, 1950, 2 vol.
37. De Iure Belli ac Pacis libri tres…, éd. Par B.J. A. De Kanter-van Hettinga Tromp, Leyde, Brill, 1939.
HENRION DE PANSAY,
38. Des Pairs de France et de l’ancienne constitution françoise, Paris, 1816
HÉRICOURT (Louis de),
39. Les loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel et une analyse des livres du droit canonique conférés avec les
Usages de l’Église Gallicane. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée des Additions & des Notes
nécessaires pour en rendre les Articles conformes aux nouvelles Ordonnances, Paris, Libraires Associés, 1771.
70/120
HOTMAN (François),
40. L’Antitribonian ou Discours d’un grand et renommé jurisconsulte de nostre temps sur l’estude des loix, fait par l’advis de
feu monsieur de L’Hospital chancelier de France en l’an 1567, Paris, 1603 (réédition, Saint-Etienne, 1980)
41. Francogallia, Genève, 1573.
42. Avertissement sur le fait de l’usure, Lyon, 1552.
ISAMBERT, JOURDAN, DECRUSY,
43. Recueil général des anciennes lois françaises, Paris, 1827-1833, 29 vol. in-8.
JOLY (Claude),
44. Recueil de maximes véritables et importantes pour l’institution du Roy, contre la fausse & pernicieuse Politique du
Cardinal Mazarin, pretendu Sur-Intendant de l’éducation de sa Majesté, Paris, 1663.
LA ROCHE FLAVIN (Bernard de),
45. Treze livres des Parlemens de France..., Bordeaux, Simon Millanges, 1617.
LAURIÈRE (Eusèbe de),
46. Ordonnances des Roys de France de la troisieme race, Paris, Imprimerie royale, volume I, 1723.
LE BRET (Cardin),
47. De la Souveraineté du Roy, Paris, Jacques Quesnel, 1632.
48. Les Œuvres de Messire Cardin le Bret, ... Contenant Son Traité de la Souveraineté du Roy. Ses Décisions
sur le Domaine & autres choses publiques, sur les Mariages, les Testaments, les Matières Ecclésiastiques
& Criminelles, avec les Arrêts rendus en conséquence. Ses Harangues faites aux Ouvertures du
Parlement. Ses Plaidoyers avec les Arrêts de la Cour des Aydes, sur la plus grande partie des Droits du
Roy. Et son Traité intitulé Ordo perantiquus Judiciorum civilium. Nouvelle édition, Revue & augmentée
de plusieurs choses notables, & corrigée très-exactement. A Rouen, & se vend à Paris : chez Charles
Osmont, 1689
LE CARON (Louis Charondas),
49. Pandectes ou Digestes du droict françois, Paris, 1637. [ Toutes les œuvres de Le Caron devraient être
numérisées.]
LE COQ (Jean),
50. Questiones Johannis Galli, éd. Marguerite Boulet, Paris, De Boccard, 1944.
LE VAYER DE BOUTIGNY (Roland),
51. Traité de l’autorité des Rois touchant l’administration de l’Église, Londres, 1753.
LOISEL (Antoine),
52. Institutes coutumieres, de M. Loisel, avocat au Parlement avec des renvois aux Ordonnances de nos rois, aux coutumes et
autheurs...par Me Eusebe de Lauriere, Paris, Nicolas Gosselin, 1710, 2 vol.
53. Institutes coutumières d’Antoine Loisel... avec les notes d’Eusèbe de Laurière, éd. Dupin et Edouard Laboulaye,,
Paris, Durand, Videcoq, 1846, 2 vol.
54. Divers Opuscules tirez des Memoires de Me Antoine Loisel advocat en Parlement, Paris, Jean Guignard, 1656.
LOUET (G.),
55. Recueil d’arrêts notables du Parlement de Paris, Paris, 1602.
56. Les maximes du Palais, tirées des arrests de Monsieur Louet, Paris, Cardin Besonge, 1664.
LOYSEAU (Charles),
57. Œuvres, Paris, 1666.
MARCA (Pierre de),
58. De Concordia Sacerdotii et Imperii, seu de Libertatibus Ecclesiae gallicanae dissertationem, Paris, Veuve Jean
Camusat, 1641.
NERON (Pierre) et GIRARD (Étienne),
59. Recueil d’Edits et d’Ordonnances royaux sur le fait de la justice et autres matieres les plus importantes, Paris,
Montalant, 1720.
PAPE (Gui),
60. Decisiones, Genève, 1630.
PAPON (Jean),
61. Recueil d’Arrêts notables des Cours souveraines de France, Paris, 1569.
71/120
PASQUIER (Étienne),
62. Les Oeuvres d’Estienne Pasquier, Amsterdam, 1723, 2 vol.
PITHOU (Pierre),
63. Opera, sacra, iuridica, historica, miscellanea, Paris, Sebastien Cramoisy, 1609
64. Les Libertez de l’Eglise Gallicane, Paris, Mamert Patisson, chez Robert Estienne, 1594.
RAGUEAU (François),
65. Indice des droicts roiaux et seigneuriaux, des plvs notables dictions, termes et phrases de l’Estat, de la Iustice, des Finances,
& Practique de France, Paris, Pierre Chevalier, 1609.
REBUFFI (Pierre),
66. Les Édicts et ordonnances des roys de France depuis l'an 1226 jusques à présent, ensemble les arrests
des cours souveraines sur la vérification, déclaration et modification d'icelles, divisées en cinq livres...
avec annotations de M. Pierre Rebuffi et autres, pour l'intelligence des lieux plus difficiles, et trois
tables... plus sont esté adjoutez plusieurs edicts et ordonnances... ensemble plusieurs singulières
annotations... et... un recueil des edicts, ordonnances et lettres patentes publiées durant la présente
édition... Lyon : à la Salemandre [sic], 1573, 1516 p.
67. Tractatus de decimis, tam feudalibus quam aliis, novalibusque, et quibus debeantur, atque quomodo peti,
solvi ac judicari super his oporteat et an tolli possint, et poenas contra non solventes continens...
Francofurti : J. D. Zunner, 1670-1671, 2 parties en 1 vol. in-8˚
SEYSSEL (Claude de),
68. La Grand'monarchie de France, composée par mess. Claude de Seyssel, lors evesque de Marseille et à present archevesque
de Thurin... adressant au roy... François premier... Avec la Loy salicque, qui est la première et principale loy des François,
Paris : Galiot Du Pré, 1557
TESSEREAU (Abraham),
69. Histoire chronologique de la Grande Chancelerie de France, Paris, Pierre Emery, 1710.
TILLET (Jean du),
70. Recueil des Roys de France, leurs Couronne et Maison, Paris, Pierre Mettayer, 1618.
13 - DROIT SAVANT ET ANCIEN DROIT
par Corinne Leveleux-Teixeira, Professeur à l’Université d’Orléans et membre de l’IUF, Marie Bassano, ATER à
l’Université Paris II, et Frédéric Martin, doctorant en Histoire du droit
Remarque préliminaires sur les numérisations à effectuer :
Compte tenu du fait que de nombreux ouvrages recommandés dans la liste sont déjà numérisés, il faudrait insister sur trois
aspects principaux :
1. numérisation des sources publiées au XIXe siècle, en commençant par les volumes publiés par la SHF,
l’imprimerie nationale et par certaines sociétés savantes (textes de doctrine, actes juridiques, comptes et autres
archives) ;
2. numérisation des textes de droit savant des XIIIe-XVe siècles, édités au XVIe siècle et jamais réédités depuis ;
3. dans une certaine mesure, numérisation de la patristique : quoique des éditions scientifiques plus récentes
soient parfois disponibles, la PL reste une base de documentation majeure.
Enfin, une hypothèse : peut-être serait-il possible de décentraliser certaines numérisations. Si chacune des archives
nationales, départementales et municipales prenait en charge la numérisation de ses catalogues entrés dans le domaine
public, cela éviterait un programme de numérisation très lourd au niveau central et permettrait de répartir les frais et le
temps sur chacune des administrations. Il suffirait d’établir un protocole à la fois simple et précis de numérisation, des délais,
et une centralisation des données par la BnF comme relais Europeana.
Plan :
Numérisation importante : Sources
a. Auctoritates
b. Droit savant
c. Législation et textes normatifs : législation canonique et livres pénitentiels
d. Législation et texte normatif : législation laïque
e. Législation et textes normatifs : coutumes et coutumiers
f. Recueils d’arrêts, actes du parlement, pratique judiciaire
Numériation recommandée : sources complémentaires et instruments de travail
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Numérisation importante (sources)
a. Auctoritates
1. Decretales Gregorii IX, Corpus Iuris Canonici, éd. FRIEDBERG, Leipzig 1879 (=Graz, 1959)
2. GRATIEN, Decretorum, éd. FREIDBERG, Leipzig, 1879, (=Graz, 1959)
3. [Codex Theodosianus] Theodosiani libri XVI. Cum constitutionibus Sirmondianis et leges novellae ad theodosianum
pertinentes, éd. Mommsen, Meyer, Krüger, 3 vol. Berolini, 1954.
4. Corpus iuris civilis. Tome I : Institutiones et Digesta, Tome II : Codex Justinianus, Tome III : Novellae, éd.
Mommsen, Krûger, Scholl, Kroll, Berlin, 1954-1963 (Hildesheim 1988-1989)
5. DIEZ et OCHOA, Index canonum et legum totius corporis iuris canonici et civilis, 2 vol., (Tome I : Indices canonum
titulorum et capitulorum corporis iuris canonici ; Tome II : Indices titulorum et legum corporis iuris civilis), Rome,
1964-1965.
b. Droit savant
6. =Distinctiones Glossatorum, éd. SECKEL, Berlin, 1911 (Graz, 1956)
7. ABBAS ANTIQUUS, In libros Decretalium commentaria, perillustrium doctorum tam veterem quam recentiorum in
libros Decretalium aurei commentarii, Venise, 1588.
8. ACCURSE, Glossa in Digestum vetus, - in Digestum Infortiatum, - in Digestum novum,- in Codicem, - in volumen,
Venise, 1487-1489, réimpr. Turin, 1968-1969 (= Corpus Glossatorum juris civilis, 7-11)
9. AEGIDIUS BELLAMERA, Commentaria in Gratiani Decreta, Lyon, 1550.
10. AEGIDIUS BELLAMERA, In [primam-tertiam] [primi-secundi] Decretalium librum partem Praelectiones, Lyon,
1548-1549
11. AEGIDIUS ROMANUS, De regimine principum libri III, Rome, 1556 (=Francfort, 1968)
12. ALANIS DE INSULIS, Liber poenitentialis, 2. vol., éd. Longère, Louvain-Lille, 1965
13. ALBERICUS DE ROSATE, Dictionnarium iuris tam civilis quam canonici, Tridini, 1519 ou Venise, 1581.
14. ALBERICUS DE ROSATE, In [primam-secundam] [Codicis-Digesti veteris-Digesti novi-Infortiati] partem
commentarii, Venise, 1585-1586 (=OIR, 21-28, Bologne, 1974-1982)
15. ALBERTUS DE GANDINO, Questiones statutorum, éd. Solmio, BIMAE, vol. 3.
16. ALCIAT (André),
a. Commentaires sur les Décrétales, Bâle, 1571 (Opera omnia),
b. Commentaires sur le Digeste, ibid
c. Tractatus de praesumptionibus, ibid
17. ALEXANDER TARTAGNUS DE IMOLA, In [primam-secundam] [Digesti novi-Infortiati-Digesti veterisCodicis] partem commentaria, Venise, 1576.
18. ANDREAS DE ISERNIA, In usus feudorum commentaria, Francfort, 1578
19. ANGELUS PERUSINUS DE UBALDIS, Lectura super [prima] parte Digesti veteris, Milan, 1477
20. ANGELUS ARETINUS, In quatuor institutionum Justitiani libros commentaria, VENISE, 1585,
21. ANTONIUS DE BUTRIO, Commentaria in quinque libros Decretalium, Venise, 1578.
22. AZO, Ad singulas leges XII librorum codicis Justiniani commentarius et magnus apparatus, Paris, 1577 (= CGJC, 3,
Turin, 1976)
23. AZO, Brocardica aurea, Naples, 1568
24. AZO, Questiones, éd. Landsberg, Friburg, 1888
25. AZO, Summa super Codicem, 1578 (= CGIC, 2, Turin, 1966)
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26. BALDUS DE UBALDI, Commentaria Omnia [I : In primam digesti veteris partem ; II : In secundam Digesti veteris
partem ; III : In primam et secundam Infortiati partem ; IV : In digestum novum, tractatus de pactis, tractatus de
constituto, praelectiones in IV Institutionum libros ; V : In primum, secundum et tertium codicis librum ; VI : In quartem
et quintum codicis librum ; VII : In sextum codicis librum ; VIII : In VII, VIII, IX, X et XI codicis libros], Venise,
1599 (Goldbach, 2004)
27. BALDUS DE UBALDIS, Consilia sive responsa, Francfort, 1589 ou Venise, 1575 (= Turin, 1970)
28. BALDUS DE UBALDIS, In decretalium volumen commentaria, Venise, 1595 (Turin, 1971)
29. BARTHOLOMAEUS DE SALICETO, In [primam] Digesti veteris partem commentaria, Venise 1574.
30. BARTHOLOMAEUS DE SALICETO, Pars [prima-quarta] in [primum-nonum] Codicis libros, Venise, 1574.
31. BARTOLUS A SAXOFERRATO, Commentaria super [prima-secunda] [Digesti veteris – Infortiati – Digesti novi
- Codicis ] partem, 8 tomes, Venise, 1516-1529 (Rome, 1996)
32. BARTOLUS A SAXOFERRATO, Concilia, Questiones et Tractatus, Venise, 1527 (Rome 1996)
33. BERNARDUS PAPIENSIS, Summa Decretalium, éd. A. T. Laspeyres, Regensburg, 1861 (Graz, 1956)
34. BERNARDUS PARMENSIS, In libros Decretalium commentaria, Paris, 1612,
35. BEROUS (Augustinus), Commentaire sur les Décrétales, VENISE, 1578-1580,
36. BULGARUS, De diversi regulis iuris antiquis commentarius, éd. BECKHAUS, Berlin, 1856
37. BULGARUS, De iuris et facti ignorantia, éd. Kantorowicz-Buckland, Studies in the Glossators of the Roman
Law, Cambridge, 1938 (Aalen, 1969)
38. BULGARUS, Excerpta legum, éd. WAHRMUND,
39. COMITIBUS (Prosdocimus de), De differentiis inter jus canonicum et jus civile, VENISE, 1584,
40. Corpus legum sive Brachylogus iuris civilis et incerti scriptoris epitome juris civilis, éd. Bocking, Berolini, 1829,
41. COVARRUVIAS (Diego), In constitutione secundae de pactis, LYON, 1661,
42. CYNUS PISTORIENSIS, In codicem et aliquot titulos primi Pandectarum tome, id est Digesti veteris doctissima
commentaria, Francfort, 1578 (Turin, 1964)
43. DAMASUS, Summa de ordine judiciario, éd. Wunderlich, Anecdota quae processum civilem spectant, Gottingen,
1841.
44. DAOYZ, Index Iuris Civilis. Tomus sextus, totius iuris civilis maxima distinctione contextus, Lyon, 1627.
45. DAOYZ, Iuris Pontificii tomus IV, Burdigalae, 1624,
46. DECIUS (Philippus), Commentaire sur le Digeste et sur le Code, VENISE, 1609,
47. DINUS MUGELLANUS, Super Infortiato et Digesto novo, Lyon, 1513 (Turin, 1964)
48. Dissensiones dominorum sive controversia e veterum iuris romani interpretum cui Glossatorum Vocantur, éd.
HAENEL, Lipsaie, 1834.
49. Distinctiones antiquissimorum glossatorum (collectio Senensis ex cod. ms. Senensi I. H. 13), éd. PALMERI, BIMAE,
t. II.
50. Exceptiones Petri legum Romanorum, éd. Mor, Scritti Giuridici Preirneriani, t. II, Milan, 1935-1938,
51. FAGNAN (P.), Jus canonicum seu commentaria in V libros Decretalium, VENISE, 1729,
52. FERRARIS (L.), Prompta biblilotheca canonica, juridica, moralia, theologica, BOLOGNE, 1746,
53. FLEURY (Claude), Institutes de droit ecclesiastique, PARIS, 1676,
54. FRANCISCUS ZABARELLIS, In Clementinarum volumen Commentaria, Venise, 1602.
55. FRANCISCUS ZABARELLIS, Super [primo-quinto] Decretalium commentaria, Venise, 1602.
56. Glosse zu des Exceptiones legum Romanorum des Petrus, éd. Fitting, Halle, 1874.
57. GOFFREDUS TRANENSIS, Summa super titulis Decretalium, Lyon, 1519 (Aalen, 1968) ou Venise 1570,
58. GRAMMATICUS (Thomas), Sur les deux premiers livres des Institutes, VENISE, 1570,
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59. GREGORIUS (Petrus), Syntagma juris universi, Lyon, 1597,
60. GUIDO DE BAYSO, In Sextum Decretalium Commentaria, Venise, 1606
61. GUIDO DE BAYSO, Rosarium seu Decretorum volumen commentaria, Lyon, 1549 ou Venise, 1601.
62. GUIDO PAPA, Decisiones, Francfort, 1573.
63. GUILELMUS DE CUNEO [Cugno], Lectura super Codice, Lyon, 1513 (=OJR, 8, Bologne, 1968)
64. GUILELMUS DE DROKEDA, Summa aurea, éd. Wahrmund, Innsbruck, 1905 ?
65. GUILELMUS DURANDI, Speculum iuris, Venise, 1585 ou Speculum iudiciale, Lyon, 1587.
66. HENRICUS BOICH, In quinque Decretalium libros commentaria, Venise, 1576.
67. HONORIUS (Magister Honorius), Summa questionum, éd. Grimm, Die Ehelehre des Magister Honorius : ein
Beitrag zur Ehelehre der anglo-normanischen Schule, Rome, 1989.
68. HOSTIENSIS, In [primum-sextum]Decretalium librum commentaria, Venise, 1581 (Turin, 1965)
69. HOSTIENSIS, Summa Aurea, Lyon, 1537 (Aalen, 1962) ou Lyon 1576.
70. INNOCENTIUS IV, Commentaria super quinque libros Decretalium, Francfort, 1570 (Turin 1968)
71. IRNERIUS, Glossae ad Digestum vetus, in E. Besta, L’opera d’Irnerio, t. II, Turin, 1896.
72. ISIDORUS HISPANENSIS, Etymologiae, éd. W. M. Lindsay, Oxford, 1911 (réimpr. 1988)
73. IVO CARNOTENSIS, Decretum, éd. Van der Meulene, Louvain 1561 (= PL, 161, col. 47-1036.)
74. JACOBUS BUTRIGARIUS, In primam et secundam veteris Digesti partem commentaria, Rome, 1606, (=OJR,
14, Bologne, 1979)
75. JACOBUS BUTRIGARIUS, Lectura super codice, Bologne, 1516 (=OJR, 13, Bologne, 1973)
76. JACOBUS DE ARENA, Commentarii in universum jus civile, Lyon 1541 (= OJR, 16, Bologne, 1971)
77. JACOBUS DE BELVISIO, Commentaria in Authenticum et consuetudines feudorum, Lyon 1511 (=OJR, 12,
Bologne, 1971)
78. JACOBUS DE RAVANIS, Lectura super Codice, sous le nom Petri de Bellapertica … Lectura super [prima]
parte Codicis, Paris, 1519, (=OIR, 1, Bologne, 1967)
79. JACOBUS DE RAVANIS, Lectura super Inst. 4. 6., éd. L. J. Van Soest-Zuurdeeg, La Lectura sur le titre De
actionibus (Inst. 4, 6) de Jacques de Révigny. Edition du texte précédée de prolégomènes, Leiden, 1989.
80. JASON DE MAYNO, In [primam-secundam] [Codicis - Digesti veteris - Digesti novi - Infortiati]
commentaria, Turin, 1592 ou Venise, 1573-1574.
partem
81. JOHANNES A IMOLA, Consilia aurea, Lyon, 1539
82. JOHANNES A IMOLA, In [primum-tertium] Decretalium Commentaria, Venise, 1575.
83. JOHANNES A TURRECREMATA, In causarum decretalium [primam] partem doctissimi commentarii, Venise,
1578.
84. JOHANNES ANDREAE, In [primum-sextum] decretalium librum novella commentaria, Venise, 1581 (Turin,
1963)
85. JOHANNES ANDREAE, Novella in Sextum, Venise 1499 (Graz, 1963)
86. JOHANNES DE ANANIA, Commentaire sur les Décrétales, VENISE, 1577,
87. JOHANNES DE CAPISTRANO, Commentaire sur les Décrétales, VENISE, 1588,
88. JOHANNES FABER, Brevarium super Codice, Lyon, 1520.
89. JOHANNES FABER, In Institutiones commmentarii autographo colati, Lyon, 1557.
90. JOHANNES MONACHUS, Glossa aurea super VI decretalium libro addito, Paris, 1535 (Aalen, 1968)
91. JOHANNES TEUTONICUS et BARTHOLOMAEUS BRIXIENSIS, Glossa ordinaria ad Decretum
Gratiani, Vatican, 1981.
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92. JOHANNES TEUTONICUS, Summa de Decreto, Paris, 1601,
93. LUCAS DE PENNA, Lectura super tribus libris Codicis, s. l., 1538, ou In tres posteriores libros Codicis Justiniani
commentaria, Lyon, 1582
94. LUDOVICUS PONTUS ROMANUS, Lectura aurea et mirabilis in primam Digesti veteris partem, Lyon, 1547
et Lectura aurea et copiosa super secunda parte Digesti veteris, Lyon, 1547.
95. NICOLAUS SPINELLI, Lectura Institutionum, Pavie, 1506 (OJR, 20, Bologne, 1978)
96. NICOLAUS SPINELLI, Lectura super Tribus libris Codicis, Pavie, 1491 (OJR, 19, Bologne, 1978
97. ODOFREDUS DE DENARIIS, Lectura super codice, Lectura super Digesto Veteri, Lectura super Digesto Novo,
Lectura super Infortiato, Lyon, 1552 (= OIR, II-V, Bologne, 1968-1969).
98. OLDRADUS DA PONTE LAUDE, Consilia et questiones, Francfort, 1586.
99. PANORMITANUS, Commentaria in quinque libros Decretalium, Lyon, 1546 ou Venise, 1605.
100.PAUCAPALEA, Summa Quadrifido ciborum, éd. Thaner (sous le titre Summa Magistri Rolandi), Innsbruck,
1874.
101.PAUCAPALEA, Summa Quoniam, éd. Schulte, Aalen 1965.
102.PAULUS DE CASTRO, In[ primam-secundam] [Digesti veteris-digesti novi-Codicis] partem commentaria, Venise,
1593-1594.
103.PETRUS DE ANCHARANO, Super [primo-sexto] facundissima Commentaria, Bologne, 1580-1583
104.PETRUS DE BELLAPERTICA, Commentaria in Digestum nouum, Repetitiones in aliquot leges Digesti veteris,
Codicis Iustiniani, Francfort, 1571 (= OIR, 10, Bologne, 1968).
105.PETRUS DE BELLAPERTICA, Lectura Institutionum, Lyon, 1536 (= OIR, 7, Bologne, 1972).
106.PETRUS DE BELLAPERTICA, Questiones vel distinctiones, Paris, 1517 (= OIR, 11, Bologne, 1970)
107.PILLIUS, Questiones sabbatine, éd. s. l., 1560 (= CGJC, 4, Turin, 1967)
108.PLACENTINUS, Summa Codicis, Mayence, 1536 (Turin, 1962)
109.PLACENTINUS, SummeInstitutionum, Turin, 1973 (= CGJC, 1)
110.PURPURATUS (Johannes Franciscus), Commentaires sur le Digeste et sur le Code, VENISE, 1573-1574,
111.Questiones de iuris subtilitatibus des Irnerius, éd. Zanetti, Florence, 1958.
112.RAIMUNDUS DE PENNAFORTE, Summa de iure canonico, éd. DIEZ et OCHOA, Rome, 1975
113.RAIMUNDUS DE PENNAFORTE, Summa de matrimonio, éd. DIEZ et OCHOA, Rome, 1978.
114.RAIMUNDUS DE PENNAFORTE, Summa de paenitentia, éd. DIEZ et OCHOA, Rome, 1976
115.RAPHAEL FULGOSIUS, In primam-secundam Codicis partem Praelectiones, Lyon, 1547,
116.REIFFENSTUEL (A.), Jus canonicum universum, Freising, 1700-1714,
117.RUFINUS, Summa Decretorum, éd. H. Singer, Paderborn, 1902 (Aalen, 1963),
118.SANDEUS (Felinus), Commentaire sur les Décrétales, VENISE, 1601,
119.SCHMALZGRÜBER ( Fr.), Jus ecclesiasticum universum, INGOLSTADT, 1717,
120.SELVA (Johannes de), Tractatus de beneficio, PARIS, 1628,
121.SIMANCAS (Jacobus), De catholicis institutionibus, FERRARE, 1692,
122.SOCINUS (Marianus),
a.
Commentaria in primam partem libri V Decretalium, PARME, 1588,
b. Commentaria super secunda parte libri V Decretalium, PARME, 1574
c. Commentaria omnia quae extant in jus canonicum, VENISE, 1593,
123.STEPHANUS TORNACENSIS, Summa Decretorum, éd. Schulte, Giessen, 1891 (Aalen, 1965)
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124.Summa «Elegantius in iure divino seu Coloniens», ed. Kuttner et Fransen (= Monumenta Iuris Canonici, series
A/1), Vatican, 1969.
125.Summa «Magister Gratianus est in hoc opere seu Parisiensis», éd. MacLaughlin, Toronto, 1952.
126.Summa Institutionum «Justiniani est in hoc opere», éd. Legendre., Francfort, 1982.
127.Summa Trecensis, éd. H. Fitting, Summa codicis des Irnerius, Berlin 1894 (Francfort, 1971)
128.Tractatus doctorum juris seu Oceanus juris, Lyon, 1535, 11 volumes.
129.Tractatus universi iuris, Venise, 1584, 18 volumes
130.Tractatus tractatuum ex variis juris interpretibus collectorum¸Lyon, 1549, 17 volumes.
c 1. Législation et textes normatifs : législation canonique
131.ABBON DE FLEURY, Liber canonum, P. L. 139, c. 473-508,
132.Acta conciliii Constantientis, H. Finke (éd.) (4 vol., Münster 1896-1928).
133.ANSELME DE LUCQUES, Collectio canonum, éd. F. Thaner, s. l., 1906-1915 (réimpression Aalen, 1965),
134.BARLOW (Cl. W.), Martini episcopi Bracarensis opera omnia, New Haven, 1950.
135.BESSIN (Dom), Concilia Rotomagensis provinciae, ROUEN, 1717,
136.BENOIT (Guillaume), Repetitio in cap. Raynutius extra. de testamentis, cui... subjecta est continuatio... auctore
Stephano Ranchino, Lugduni, 1582-1611, 5 tomes en 1 vol. in-8° ; ou édition de 1550 : Repetitio Gulielmi
Benedicti in cap. Raynutius de Tastamentis : Ejusd. operis editio altera, cum notis Stephani Ranchini, Lugduni,
Vincentius, 1550.
137.BUCHARD DE WORMS, Decretorum libri viginti, Paris, 1549, PL 140, c.538-1058,
138.COLETI, N. (éd.), Sacrosancta concilia ad regiam editionem exactam (23 vol., 1728-1833),
139.Collectio canonum trium librorum, Pars Prior (liber I et II), éd. Motta, Vatican, 2005.
140.Collectio in CLXXXIII titulos digesta, sive liber canonum diversorum sanctorum patrum, éd. Motta, Vatican, 1988.
141.Collection en deux livres, éd. Bernhard, Revue de droit canonique, t. XII, 1962, p. 7-601.
142.Conciles œcuméniques médiévaux. Concordance, Index, Liste de fréquence, Tables comparatives, [Tome I : Les conciles
de Latran I à Latran IV ; Tome II : Les conciles Lyon I et Lyon II ; Tome III : Le concile de Vienn] éd.
M. MOLLAT et P. TOMBEUR, Louvain, 1974-1978,
143.Conciliorum omnium generalium et provincialium collectio regia (37 vol., Paris 1644) - à 1640,
144.Concilios Visigóticos e Hispano-Romanos, J. Vives (éd.) (Barcelona-Madrid 1963),
145.Concilium Basiliense. Studien und Quellen zur Geschichte des Konzils von Basel, J. Haller (éd.) (8 vol., Basel 18961936),
146.Constitutiones concilii quarti Lateranensis una cum commentariis glossatorum, Antonio García y García (éd.) (Città
del Vaticano 1981) - avec les commentaires ("apparatus") de Vincentius Hispanus et Johannes Teutonicus
(Jean le Teutonique, aussi connu comme Jean d'Halberstadt ou Johannes Zemeke).
147.Constitutiones Concili quarti Lateranensis cum commentariis glossatorum, éd. Garcia y Garcia, Vatican, 1981.
148.Decretales ineditae saeculi XII, éd. S. CHODOROW et C. DUGGAN, Vatican, 1982 (= Monumenta juris
canonici, Series B/4)
149.Die Canones-Sammlunden zwixhen Gratien und Bernhard von Pavia, éd. FRIEDBERG, 1897 (Graz, 1958)
150.Diversorum patrum sententie sive collectio in 64 titulos distribuata, éd. Gilchrist, Vatican, 1973 (= Monumenta
juris canonici, Series B/I),
151.The early councils of pope Pasccal II , 1100-1110, U.R. Blumenthal (éd.) (Toronto 1978),
152.FOURNIER, Questions d’histoire du droit canonique. Tome I : Gloses et commentaires sur les constitutions de
Grégoire IX – François de Verceil, Tome II : Les recueils de décrétales extravagantes de 1234 à 1294, Paris, 1936.
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153.FOWLER-MAGERL, A selection of canon law collections compiled between 1000 and 1140, Piesenkofen, 2003,
154.HARDOUIN, J. (éd.), Acta conciliorum et epistolae decretales ac constitutiones Summorum Pontificum (12 vol.,
Paris 1714-1715),
155.HERICOURT (Louis de), "Les loix ecclesiastiques de la France dans leur ordre naturel", PARIS, 1719,
156.Hibernensis collectio, éd. Wasserschleben, Leipzig, 1885,
157.LABBE, Ph. et G. COSSART (éd.), Sacrosancta concilia ad regiam editionem exacta (17 vol., Paris 1671-1672) supplément par Etienne Baluze, Collectio nova conciliorum I (Paris 1683).
158.Les conciles de la province de Tours (XIIIè-Xvè), éd. Avril, Paris, 1987.
159.Les conciles œcuméniques. Tome II/1 : Les décrets (Nicée I [915] – Latran V [1512-1517]), éd. ALBERIGO,
Paris, 1994.
160.Les statuts synodaux français du XIIIè siècles. [Tome 1 : O. PONTAL, Les statuts de Paris et le synodal de l’Ouest
(XIIIè siècle), Paris, 1971] [Tome 2 : O. PONTAL, Les statuts de 1230 à 1260, Paris, 1983] [Tome III : J.
AVRIL, Les statuts synodaux angevins de la seconde moitié du XIIIè, Paris, 1988] [Tome IV : J. AVRIL, Les
statuts synodaux de l’ancienne province de Reims (Cambrai, Arras, Noyon, Soissons et Tournai), Paris, 1995],
161.MANSI, J.D. (éd.), Sacrorum conciliorum nova et amplissima collectio (31 vol., Florence-Venice 1759-1798) - à
1439; utilisé et réimprimé le plus souvent (Paris 1901-1927; Graz 1960-1962),
162.MARTENE, E., et U. Durand (éd.), Thesaurus novus anecdotorum (5 vol., Paris 1717),
163.MARTENE, E., et U. Durand (éd.), Veterum scriptorum et monumentorum historicorum dogmaticorum et moralium
amplissima collectio (9 vol., Paris 1724-1733),
164.Monumenta conciliorum generalium saeculi decimi quinti, F. Palacky (éd.) (4 vol., Vienne 1857-1935).
165.MORDEK (H.), Kirchenrecht und Reform in Frankreich : Die collectio « Vetus Gallica », die älteste systematsche
Kanonensammlung des fränkischen Gallien, Berlin, 1975,
166.Privilèges accordés à la Couronne de France par le Saint-Siège (1224-1622), publ. d'après les originaux conservés
aux archives de l'Empire et à la Bibliothèque impériale par Adolphe et Jules Tardif, Paris, Imprimerie
impériale, 1855,
167.Quinque compilationes antiquae nec non collectio canonum lipsiensis, éd. Friedberg, Leipzig, 1882.
168.Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France. Tome IV : Du culte divin, Paris, 1769.
169.Regesta pontificum romanorum, 2 vol., éd. Jaffé, Leipzig (Graz, 1956)
170.Sacrorum conciliorum nova et amplissima collectio, 31 vol., éd. Mansi, Florence-Venise, 1759-1798.
171.Spicilegium, sive collectio veterum aliquot scriptorum qui in Galliae bibliothecis delituerant, éd. L. d’ACHERY, Paris,
1723,
172.STREWE (A.), Die Kanonessammlung des Dionysius Exiguus in der ersten Redaktion, Berlin, 1931 (ms. lat. 577)
173.SUÁREZ (Francisco), Tractatus de legibus ac Deo legislatore, in decem libros distributus, Londini, sumptibus J.
Dunmore, T. Dring, B. Tooke et T. Sawbridge, 1679.
174.Thesaurus novus anecdotorum, éd. Martène et Durand, t. IV : In quo continentur varia consilia episcoporum statuta
synodalia, Paris, 1717 (New-York, 1968),
175.VON GLANVELL, Die Kanonessammlung des Kardinals Deusdedit, Paderborn, 1905 (Aalen, 1967),
176.WÜRDTWEIN, Stephan Alexander (éd.), Subsidia diplomatica ad selecta juris ecclesiastici Germaniae... (14 vol.,
Heidelberg, etc., 1772-1780) - aussi Nova subsidia... (14 vol., Heidelberg 1781-1792),
177.YVES DE CHARTRES, Decretorum, PL 161.
c 2. Législation et textes normatifs : les libri paenitentiales
178.ALANUS DE INSULA, Liber poenitentialis, J. Longère (éd.) (2 vol., Louvain-Lille 1965).
179.BIELER, Ludwig (éd.), The Irish Penitentials (Dublin 1963).
180.Collectio canonum Hibernensis, H. Wasserschleben (éd.) (Giessen 1874; 2e éd., Leipzig 1885).
78/120
181.FINSTERWALDER, P.W. (éd.), Die Canones Theodori Cantaruensis und ihre Überlieferungsformen (Weimar
1929).
182.HRABANUS MAURUS, De institutione clericorum, A. Knoepfler (éd.) (München 1900),
183.JACOBUS PASAVANTE o.p., Lo specchio della vera penitenza, M. Lenardon (éd.) (Florence 1925)
184.KERFF (Franz), Der Quadripartitus - ein Handbuch der karolingischen Kirchenreform (Sigmaringen 1982).
185.KOTTJE, Raymund (éd.), Paenitentialia minora Franciae et Italiae seculi XIII-IX (Turnhout 1994).
186.LAPORTE, J. (éd.), Le Pénitentiel de Saint Colomban (Tournai 1958).
187.MOREY (A.), Bartholomew of Exeter, bishop and canonist (Cambridge 1937) - avec l'édition d'une somme de
pénitence
188.PETRUS MANDUCATOR, 'De penitentia', dans: Spicilegium Sacrum Lovaniense XVII, R. Martin (éd.)
(Louvain 1937).
189.PETRUS PICTAVIENSIS, Summa de confessione. Compilatio praesens, J. Longère (éd.) (Turnhout 1980).
190.Die “Rechtssumme” Bruder Bertholds, M. Hamm et H. Ulmschwermler (éd.) (Tübingen 1987-1991).
191.REGINO VON PRÜM, De synodalibus causis et disciplinis ecclesiasticis libri duo, F.G.A. Wasserschleben (éd.)
(Leipzig 1840),
192.RENARD J. (éd.), Trois sommes de pénitence de la première moitié du xiiie siècle: La `Summula Magistri Conradi';
les sommes `Quia non pigris' et `Decime dande sunt' (2 vol., Louvain 1989).
193.ROBERT OF FLAMESBURY, Liber Poenitentialis: A critical edition with introduction and notes, J.J. Firth (éd.)
(Toronto 1971).
194.SAN BERNARDINO DA SIENA, Operette volgari di San Bernardino, D. Pacetti (éd.) (Florence 1938) - un
confessionale en italien
195.SCHMITZ, H.J., Die Bussbücher und die Bussdiscipline der Kirche (2 vol., Mainz 1883),
196.Die Summa Confessorum des Johannes von Erfurt, Norbert Brieskorn (éd.) (3 vol., Frankfurt am Main 19801981)
197.THOMAS DE CHOBHAM, Summa confessorum, F. Broomfield (éd.) (Louvain-Paris 1968).
198.UNGARUS (Paulus), Summa de penitentia, in: Bibliotheca Casinensis IV (Montecassino 1880) 191-215.
199.WASSERSCHLEBEN,.H.W., Die Bussordnungen der abendländischen Kirche (Halle 1851; réimpression Graz
1958). Wasserschleben, F.H.W., Die Bussordnungen der abendländischen Kirche (Halle 1851; réimpression
Graz 1958).
d. Législation et texte normatif : législation laïque
200.BAUTIER ( Robert Henri ),
a. Recueil des actes de Louis II, Louis III et Carloman II, rois de France (877-884), PARIS, 1978,
a. Recueil des actes d'Eudes roi de France (888-898)., PARIS, 1967,
177.BRACTON (Henry de), Bracton de Legibus et consuetudinibus Angliae, éd. par G.E. Woodbine, New-Haven Londres, Yale Univ. Press, 1915-1922, 2 vol.
178.BRISSON (Barnabé), Le code du roi Henri III, roi de France et de Pologne., PARIS, 1622,
179.Capitularia regum Francorum, éd. S. BALUZIUS, Paris 1780.
180.Catalogue des actes de François Ier, 10 vol., Paris, 1887-1908.
181.Catalogue des actes de François II, 2 vol., éd. de Martel, Paris, 1991.
182.Catalogue des actes de Henri Ier roi de France (1031-1060),éd. Sohnee, Paris, 1907.
183.Catalogue des actes de Philippe-Auguste, éd. Delisle, Paris-Bruxelles, 1856 (Paris, 1968)
184.Catalogues des actes de Henri II, 5 vol., éd. Baudoin-Maétuzek et Merlin-Chazelas, Paris, 1979-1998.
185.Catalogue des diplômes de Robert II, éd. Pfister, Paris, 1885.
79/120
186.COQUILLE (Guy), Ordonnances du Roy Henri III sur les plaintes et doléances faites par les députez des Etats de son
royaume convoquez et assemblez en la ville de Blois, BORDEAUX, 1703,
187.DUMONT (Jean), Corps universel diplomatique du droit des gens ; contenant un recueil des traitez d’alliance, de
paix… de toutes les conventions… et autres contrats qui ont été faits en Europe depuis le regne de l’Empereur
Charlemagne jusques à présent ; avec les capitulations imperiales et royales… et en general de tous les titres… qui peuvent
servir à fonder, établir ou justifierl es droits etl es interets des princes et etats de l’Europe, Amsterdam/La Haye, P.
Brunel, R. et G. Wetstein, Les Janssons Waesberge, et l’Honoré et Chatelain [chez P. Brunel, R. et J.
Wetstein, et G. Smith, Henri Waesberge, et Z. Chatelain]/P. Husson et Charles Levier, 1726-1731, 8 t.
en 8 à 16 vol. [fin des vol. : 1358, 1436, 1500, 1555, 1630, 1666, 1700 et 1730]
En
cours
de
catalogage,
188.FORTESCUE (Sir John), De laudibus legum Angliae, a treatise in commendation of the laws of England..., with
translation by Francis Gregor..., Concinnati, R. Clarke, 1874,
189.GLANVILLE (Ranulphe de), De legibus et consuetudinibus regni Angliae, éd. par G. Woodbine, NewHaven/Londres, Yale Univ. Press/H. Milford, 1932
190.La grande conférence des ordonnances et édits royaux distribuée en 12 livres à l’imitation et selon l’ordre et disposition de
l’empereur Justinian, P. GUENOIS, Paris, 1678.
191.LAUER (Philippe),
b. Recueil des actes de Charles III le Simple, roi de France (893-923)., PARIS, 1940-1949,
c. Recueil des actes de Louis IV, roi de France (936-954)., PARIS, 1914,,
192.LANGLOIS (Charles-Victor), Doléances recueillies par les enquêteurs de St Louis et les derniers Capétiens directs.,
Revue historique, T. 92, 1906, p. 1-41,
193.LE CACHEUX (P.), Actes de la chancellerie d'Henri VI concernant la Normandie sous la domination anglaise
(1422-1435) extraits des registres du Trésor des Chartes., PARIS, 1908,
194.Les édicts et ordonnances des rois de France depuis Louis VI dit le Gros jusques à présent, A. FONTANON, Paris,
1611. (4 tomes en 3. vol.)
195.Ordonnances des rois de France de la troisième race, E. DE LAURIERE et alii, Paris, 1723-1847 (Farnborough,
1967-1968)
196.Recueil d’édits et d’ordonnances royaux sur le fait de la justice et autres matières les plus importantes, P. NERON et E.
GIRARD, Paris, 1720.
197.Recueil des actes de Louis IV, roi de France (1108-1137), 4 vol., éd. DUFOUR, Paris, 1992-1994.
198.Recueil des actes de Philippe Ier, roi de France (1059-1108), éd. Prou, Paris, 1908.
199.Recueil des actes de Philippe-Auguste, 4 vol., éd. DELABORDE, PETIT-DUTAILLIS, NORTIER, Paris,
1916-1979.
200.Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France, éd. Muguet, t. VII : De la juridiction
ecclésiastique, conntentieuse, civile et criminelle, Paris, 1779.
201.Recueil général des anciennes lois françaises, éd. JOURDAN, DECRUSY et ISAMBERT, Paris, 1822-1833, 29
vol. (Farnborough, 1965-1966)
202.STEIN, Inventaire analytique des ordonnances enregistrées au Parlement de Paris jusqu’à la mort de Louis XII, Paris,
1908.
203.TESSIER (Georges), Recueil des actes de Charles le Chauve., PARIS, 1943-1955,
e. Législation et textes normatifs : coutumes et coutumiers
204.ABLEIGES, Le grand coutumier de France, éd. LABOULAY et DARESTE, Paris, 1868.
205.Ancien coutumiers de Picardie, éd. Marnier, Paris, 1840,
206.BEAUTEMPS-BEAUPRE (C.J.), éd, Le livre des droits et des commandements d'office de justice (Coutumes du
Poitou)., PARIS, 1865,
80/120
207.CHAMPEAUX, La compilation de Bouhier et les coutumiers bourguignons du XIVè siècle : coutumier bourguignon de
Montpellier, Paris-Dijon, 1907
208.CHARONDAS LE CARON, Pandectes ou Digestes du droict françois, Paris, 1637.
209.Corpus consuetudinum monasticarum
210.Coutumes et institutions de l’Anjou et du Maine antérieures au XVIè siècle, éd. BEAUTEMPS-BEAUPRE, Paris,
1877-1897.
211.Coutumier d’Artois, éd. Tardif, Paris, 1883.
212.Coutumiers de Normandie (Le très ancien coutumier de Normandie et La Summa de legibus normandie), éd. Tardif,
Rouen, 1881-1903.
213.Etablissements de Rouen, éd. Giray, Bibliothèque de l’Ecole des Hautes Etudes, Sciences philologiques et historiques, 55
(1883) et 59 (1885)
214.Etablissements de Saint Louis, éd. Viollet, Paris, 1881-1886.
215.Etablissements et coutumes, assises et arrêts de l’Echiquier de Normandie au treizième siècle (1207-1245), Paris, 1839.
216.JEAN BOUTEILLER, Somme rurale ou le grand coustumier général de practique civil et canon, L. CHARONDAS
LE CARON, Paris, 1603.
217.L’ancien coutumier de Champagne (XIIIè s.), éd. Portejoie, Poitiers, 1956,
218.LA THAUMASSIERE ( Thomas de), Les anciennes coutumes de Berry., PARIS, 1679,
219.La très ancienne coutume de Bretagne avec les assises, constitutions de parlement et ordonnances ducales suivis d’un recueil
de textes divers antérieurs à 1491, éd. Planiol, Rennes, 1896 (=Genève, 1984)
220.Le coutumier bourguignon glosé, éd. Petitjean et Marchand, sous dir. Metman, Paris, 1982.
221.Le vieux coustumier du Poictou, éd. Filhol, Bourges, 1956
222.Les coutumes du duché de Bourgogne, éd. Bouhier, Dijon, 1746.
223.Les fors anciens de Béarn, éd. Ourliac et Gilles, Paris, 1990.
224.Les poines de la duchée d’Orléans, éd. Olivier-Martin, RHD, n° 7, 1928, p. 413-440.
225.Li livres de jostice et de plet, éd. Rapetti, Paris, 1858.
226.LOISEL, Les institutes coutumières, éd. M. DUPIN, E. LABOULAY, Paris, 1846.
227.Nouveau coutumier général ou corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom
des Gaules, 4 vol., éd. Bourdot de Richebourg, Paris, 1724,
228.PITHOU (M.), Le droit et coutumes anciennes de Champagne e Bryes, coustumes du bailliage de Troyes de Champagne.,
PARIS, 1629,
229.PHILIPPE DE BEAUMANOIR, Coutumes de Beauvaisis, éd. A. SALMON, Paris, 1899-1900 (réimpr.
1970),
230.FONTAINES (Pierre de), Le Conseil de Pierre de Fontaines, ou Traité de l'ancienne jurisprudence française, nouvelle
édition publiée d'après un manuscrit du XIIIe siècle, appartenant à la bibliothèque de Troyes, avec notes
par M. A.-J. Marnier, Paris, Joubert, 1846,
256.TARDIF (A.),
a. Les coutumes de Lorris, PARIS, 1885,
b. Coutumiers de Normandie., 3 volumes, PARIS-ROUEN, 1903
f. Recueils d’arrêts, actes du parlement, pratique judiciaire, droit pénal
257.ACTIUS (Thomasius), De ludo scacchorum sive latrunculorum, VENISE, 1584,
256.AEGIDIUS BELLAMERA,
a. Consilia et tractatus super titulo de foro compete, VENISE, 1579,
b. Sacrosanctae decisiones canonicae, VENISE, 1613,
257.AEMILIUS (Hector), Tractatus de testibus, FRANCFORT SUR LE MAIN, 1588,
81/120
258.AFFLICTIS (Mattheus), Decisiones Sacri Regii Neapolitani consilii, LYON, 1608,
259.ALCIAT (André), Tractatus de praesumptionibus, BALE, 1582
260.AMICIS (Johannes de), Consilia sive responsa, VENISE, 1544,
261. ARETINUS (Angelus) :
a. De maleficiis tractatus..., VENISE, 1584,
b. Consiliorum sive responsorum liber, VENISE, 1576,
262.ARNONO (Johannes de), Tractatus cautelarum, FRANCFORT sur le MAIN, 1582,
263.AUFRERI (Etienne),
a. Decisiones capellae Tholosae, LYON, 1531,
b. Repetitio Clem. Ut clericorum de officio ordinarii, in qua agitur de pontificis et imperatoris protestate et
clericorum correctione. Cum tractatu... de Jurisdictione seculari super personis ecclesiast. et rebus earum... Item
Tractatus de recusationibus judicum per 92 causas. Auctore Stephano Aufrerio,... Accessit in fine tractatus
brevis Bernardi Laurenti, Ambus casibus Index manus in clericum injiciat. Opera et studio Mattaei Boys,...
cum pluribus edditionibus, remissionibus…, Coloniae Agrippinae, 1797
264.BACQUET (Jean), Des droits de justice, LYON, 1744,
265.BASSET (Jean-Guy),
a. Notables arrests du parlement de Dauphiné, GRENOBLE, 1676,
b. Plaidoyez de... ensemble divers arrests ... conseil et parlement sur des questions bénéficiales, civiles et criminelles,
GRENOBLE, 1668,
266.BEHOTTE (Adrien), De la juridiction ecclésiastique du Royaume de France, s.l., 1635,
267.BERGER, Layette du Trésor des Chartes. Tome IV : 1260-1270, Paris, 1902 (Nendeln, 1977)
268.BOCERUS (Henricus), De crimine laesae majestatis, TUBINGEN, 1608,
269.BOERIUS (Nicolas), Decisiones burdegalenses, 1620,
270.BONCOMPAGNIS (Cataldinus de), Tractatus in materia syndicatus, VENISE, 1576,
271.BONIFACE (Hyacinte), Arrests notables de la cour du parlement de Provence., LYON, 1708,
272.BONNARDOT, CLEMENCET, etc., Registres des délibérations du bureau de la ville de Paris., Histoire
Générale de Paris, 19 vol., PARIS, Depuis 1883, Imprimerie Nationale,
273.BORDONUS (Franciscus),
a. Manuale consultorum in causis S. Officii contra haereticam praestatem..., PARME, 1693,
b. Sacrum tribunal judicium in causis sanctae fidei..., ROME, 1648,
274.BOSSIUS (Aegidius), Traité de droit pénal (tractatus varii, qui omnem , VENISE, 1570,
275.BOUTARIC (Edgard), Actes du Parlement de Paris. 1ère série : de l’an 1254 à l’an 1328, Paris, Plon, 18631867, 2 vol.
Tome Ier : Notice sur les archives du parlement de Paris / par A. Grun ; Arrêts et
enquêtes antérieures aux Olim, 1180-1254 ; Actes du parlement, 1254-1299 ; Essai de restitution d'un
volume perdu des Olim / par M. L. Delisle,... ; Tome IIe : Actes du parlement, 1299-13286
276.BRUNUS (Conradus), De hereticis et schismaticis, VENISE, 1584,
277.CALDERINI (Johannes),
a. Consilia, ROME, 1472,
b. Tractatus novus aureus et solemnis de haereticis, VENISE, 1571,
278.CARPZOV (Benedict), Practicae novae imperialis saxonicae rerum criminalium, WITTEMBERG, 1665,
279.CARRERIUS (Ludovicus), Tractatus de haereticis, VENISE, 1584,
280.CAYRON (Gabriel), Le parfait praticien francois ..., TOULOUSE, 1655, X-304 p. + tables
281.CEPHALUS (Johannes), Consiliorum, sive responsorum liber, FRANCFORT, 1579-1583,
282.CEPOLLA (Bartholomeus),
a. Tractatus cautelarum, FRANCFORT sur le MAIN, 1582,
b. Consilia ad diversas materias, VENISE, 1575,
82/120
283.CHASSANEUS (Bartholomeus), Consilia, LYON, 1588,
284.CHOPPIN (René), De domanio Franciae, PARIS, 1605
285.CLARUS (Julius), Practica criminalis, GENEVE, 1739,
286.CORAS (Jean de), Arrest mémorable du parlement de Toulouse, Lyon, 1596,
287.CRAVETTA (Aymon), Consiliorum sive responsorum liber, FRANCFORT, 1611,
288.CROTTUS de MONTEFERRATO (Johannes), Tractus de testibus probandis vel reprobandis variorum
authorum, VENISE, 1574,
289.DADIN de HAUTESERRE, Ecclesisticae jurisdictionis vindiciae adversum Carolus Fevretum de abusu,
LAUSANNE, 1778,
290.DAMHOUDERE (Jodocus), Practica rerum criminalium, WÜRZBOURG, 1641,
291.DAMHOUDERE (Josse), La pratique et enchiridion des causes criminelles, LOUVAIN, 1555,
292.DAREAU (François), Traité des injures, PARIS, 1785,
293.DECIANUS (Tiberius), Tractatus criminalis, VENISE, 1579,
294.DECIUS (Philippus), Consilium, sive responsorum juris, VENISE, s.d.,
295.DELABORDE, Layette du Trésor des Chartes. Tome III : 1246-1260, Paris, 1875 (Nendeln, 1977)
296.DELABORDE, Layette du Trésor des Chartes. Tome V : Ancienne série des Sacs dite aujourd'hui Supplément,
Paris, 1909 (réimpr, 1977)
297.DENISART (Jean-Baptiste), Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jursiprudence actuelle,
PARIS, 1771,
298.DIAZ DE LUCA (Johannes Bernardus), Practica criminalis canonica, LYON, 1549,
299.DURET (Jean), Traicté des peines et amendes, LYON, 1606,
300.DUROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy), Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale, PARIS, 1748,
301.English suits before the Parlement of Paris (1420-1436), éd. Allmand et Armstrong, Londres, 1982,
302.EYMERICUS (Nicolaus), Directorium Inquisitorum cum scholiis..., VENISE, 1607,
303.FARINACIUS (Prosperus),
a. De poenis temperandis, Praxis et theoria criminalis, FRANCFORT, 1611,
b. Praxis et theoria criminalis, FRANCFORT, 1622,
c. Tractatus de testibus, FRANCFORT, 1606,
304.FERRIERE (Claude Joseph de), Dictionnaire de droit et de pratique, PARIS, 1771,
305.FEVRET (Charles), Traité de l'abus et du vrai sujet des appellations qualifiées du nom d'abus, LAUSANNE, 1778,
306.FLOQUET, Histoire du Parlement de Normandie, Rouen, 1840-1842,
307.FOLLERIUS (Petrus),
a. Canonica criminalis praxis, VENISE, 1561,
b. Practica criminalis dialogica, VENISE, 1587,
c. Praxis censualis , VENISE, 1559,
308.FONTANON (A), ed., La pratique de Masuer, ancien jurisconsulte et praticien de France (coutumes d'Auvergne).,
PARIS, 1581,
309.GANDINUS (Albertus), Tractatus de maleficiis, VENISE, 1584,
310.GLENISSON ET GUEROUT, Registres du Trésor des Chartes. Inventaire analytuque. Tome I : règne de
Philippe le Bel, sous la direction de R. Fawtier, Paris, 1958,
311.GRAMMATICUS (Thomas),
a. Consilia et vota, seu juris responsa, LYON, 1584,
b. Regii consiliarii Neapolitani decisiones, VENISE, 1555,
c. Decisiones novissimas quas ipse unus ex Regiis consiliariis ex causis..., VENISE, 1547,
83/120
312. GRILLANDUS (Paulus)
a. Tractatus de penis (omnifariam coitu eorumque), LYON, 1536,
b. Tractatus de haereticis et sortilegiis, ROME, 1581,
313.GUEROUT, JASSEMIN et VALLEE, Registre du Trésor des Chartes. Inventaire analytique. Tome II-2 :
règne des fils de Philippe le Bel, règne de Charles IV le Bel, Paris, 1999.
314.GUEROUT, Registres du Trésor des Chartes. Inventaire analytique. Tome II-1 : règne des fils de Philippe le Bel,
règnes de Louis X le Hutin et de Philippe V le Long, sous la direction de R. Fawtier, Paris, 1966.
315.GUILHIERMOZ, Enquêtes et procès. Etude sur la procédure et le fonctionnement du Parlement au XIVè siècle, suivie
du style de la Chambre des Enqu^tes, du style des commissaires du parlement et de plusieurs autres textes et documents,
Paris, 1892.
316.GUILLAUME DU BREUIL, Stilus supremae curiae parlamenti parisiensis [a Guillelmo de Brolio conscriptus],
nuper e suo prototypo... transsumptus, cum novis annotationibus Do. Caroli Molinaei,... et antiquis additionibus Do.
Stephani Auffrerii,... tractatibus et appendicibus suis [id est : instructiones stili parlamenti, stilus requaestarum palatii, de
modo conficiendi processus commissariorum, constitutiones regiae antiquae, quaedam privilegia regni Franciae (a Joanne
Ferault descripta), quaestiones Jo. Galli per arresta senatus parisiensis decisae, formulae arestorum, 74 aresta venerandi
senatus Tholosani, plurima vetera et recentia aresta supremi senatus Parisiensis]. Omnia novae [″sic″] recognita... studio...
Caroli Molinaei, Parisiis, apud G. a Prato, 1558,
317. IMBERT (Jean),
a. Institutionum frorensium Galliae pene totius, quae moribus regitur, communium libri quatuor, LYON, 1552,
b. La practique judiciaire tant civile que criminelle, PARIS, 1627,
318.JEAN LE COQ, Questiones Johannis Galli, éd. Boulet, Paris, 1944.
319.JEAN PAPON, Arrests notables des cours souveraines de France, Lyon, 5è éd. 1568.
320.LANGLOIS, Textes relatifs à l’histoire du Parlement depuis les origines jusqu’en 1314, Paris, 1888.
321.LE BARROIS D’ORGEVAL, Le tribunal de la connétablie de France du XIVè siècle à 1790, Paris, 1918.
322.LE BRUN de la ROCHETTE (Claude), Les procez civil et criminel contenans la méthodique liaison du droict et de
la practique judiciaire civil e et criminelle..., LYON, 1643, 468 + 194 + 60 p.,
323.Les Olim ou registres des arrêts rendus par la cour du roi sous les règnes de Saint Louis, de Philippe le Hardi, de Philippe
le Bel, de Louis le Hutin et de Philippe le Long, éd. BEUGNOT, Paris, 1847-1848,
324.LOCATI (Umberto), Opus quod judiciale inquisitorum dicitur, ROME, 1570,
325.MARANTA (Robertus), Speculum aureum et lucem advocatorum praxis civilis ..., VENISE, 1605,
326.MASCARDUS (Joseph), De probationibus..., FRANCFORT, 1661,
327.MORELLET (André), Le manuel des inquisiteurs à l'usage des inquisitions d'Espage et du Portugal, LISBONNE,
1762,
328.MUYART DE VOUGLANS (Pierre-François), Institutes de droit criminel, PARIS, 1757,
329.NAUD, « Un recueil de jurisprudence de la fin du XIVè siècle : Arresta lata in Parlamento », BEC, 1963, n°
121, p. 77-131,
330.Le nouveau stile de la chancellerie de France et des chancelleries establies prez les Parlements. Avec les reglements des
chancelleries et taxes des sceaux : le tout reveu et corrigé sur les Originaux. Plus l’instruction generale des finances. Avec le
tratié sur le faict de la Chambre des Comptes : formulaire d’acquits et instruction pour dresser requestes. Le guidon des
secretaires. Le stile et reglement du Conseil Privé. Le reglement et les instructions pour proceder au Grand Conseil, Paris,
Jean Richer, 1622
331.Nouvelle collection des proces verbaux des assemblées générales et particulières du clergé de France, PARIS, 1767-1778,
332.NOVARIUS (Jean-Marie),
a. Decisiones sacri regii consilii neapolitani, VENISE, 1675,
b. Novissimae decisiones civiles, criminales et canon, s.l., 1637,
333.NOVELLUS (Jacobus),
a. Practica et theorica causarum criminalium, LYON, 1555,
84/120
b. Tractatus aureus defensionem omnium reorum adversus quacunque accusationes & inquisitiones pro
quibuscunque criminibus, VENISE, 1584,
c. Tractatus criminalis, VENISE, 1568,
d. Tractatus singularis , VENISE, 1568,
334.OLIVIER-MARTIN, « Notes d’audience prises au Parlement de Paris de 1384 à 1386 par un praticien
anonume », RHD, 1922, p. 513-603
335.OLIVIER-MARTIN, « Sentences civiles du Châtelet de Paris (1395-1505) », RHD, 1913, p. 758-804 et
1914, p. 61-104, 461-523 et 611-641.
336.ORIANO (Lanfrancus de), Tractatus de testibus..., VENISE, 1574,
337.PAPE (Guy), Consiliorum Guidonis Papae,… volumen integrum, controversiis tam canonicis quma civilibus… et
conclusionibus, cum in Delphinali, tum in Tholosano parlamento discussis refertum…, Francofurti ad Moenum, S. C.
Feyerabendius, 1574, in-fol., pièces limin., 476 p. et index. [BN : F-2169]. Les deux ouvrages sont réunis
par reliure dans un même volume. Pour le Consilium, le sous-titre est éclairant : Volumen integrum :
controversiis tam canonicis quam civilibus, in eo admiranda solertia atque dexteritate peractratis, et conclusionibus, cum in
Delphinali, tum in Tholosano Parlamento discussis, refertum.
338.PETOT (Pierre), Registre des Parlements de Beaune et de Saint Laurent-lès-Chalon, Paris, 1927,
339.PETRUS DE ANCHARANO, Consilia, sive juris responsa, VENISE, 1585,
340.PINSON de la MARTINIERE (Jean), La connestablie et la maréchaussée de France, PARIS, 1661,
341.PONTANUS DE ROMA (Ludovicus), Consilia...., FRANCFORT, 1577,
342.PONZONIBUS (Franciscus), De casibus in quibus non potest criminaliter procedere, MILAN, 1612,
343.REBUFFI (Pierre),
a. In privilegia et immunitates universitatum, LYON, 1737,
b. Praxis beneficiorum..., LYON, 1620,
344.RIMINALDUS (Hippolytus), Consiliorum, sive responsorum...liber, FRANCFORT, 1609,
345.ROYAS ( Johannes ), De haereticis eorum quae impia intentione et credulitate cum quinquagint analyticis assertionibus
quibus universae fidei causa facile definiri valeant, VENISE, 1584,
346.SIMANCAS (Jacobus), Praxis haeresos, FERRARE, 1692,
347.TAGEREAU (Vincent), Le vray praticien français..., PARIS, 1633, 556 p
348.TANON, registre criminel de la justice de Saint Martin des Champs à Paris au XIVè siècle (1332-1357), Paris,
1877,
349.THESAURUS (Antonius), Novae decisiones sacri Senatus pedemontani, AUGUSTA TAURINORUM, 1626,
350.TIMBAL, Les obligation contractuelles dans le droit français des XIIIè et XIVè siècles d’après la jurisprudence du
parlement de Paris, Paris, 1973,
351.TIRAQUEAU ( André ), De poenis temperandis, éd. A. LAINGUI, PARIS, 1986,
352.VALLEE et VIARD, Registre du trésor des Chartes, inventaire analytique, t. III : Règne de Philippe de Valois,
Paris, 3 vol., 1978-1984.
353.VAN CAENEGEM, Les arrêts et jugés du Parlement de Paris sur appels flamands conservés dans les registres du
Parlement, Textes (1320-1521), Bruxelles, 1966-1977.
Numérisation recommandée (sources complémentaires et instruments de recherche)
354.Actes des colloques El dret comù i Catalunya.
355.AUBERT, Le droit romain dans l’œuvre de Saint Thomas, Paris, 1935.
356.BOULET-SAUTEL, Catalogue des manuscrits juridiques de la BNF, version manuscrite disponible à
Richelieu,
85/120
357.BUEIL (Jean de) Le jouvencel, suivi du comment. de Guillaume Tringant ; introduction biographique et
littéraire par Camille Favre ; texte établi et annoté par Léon Lecestre, Paris, H. Laurens, 1887-1889, 2
vol.
358.CAILLET (Louis), Étude sur les relations de la commune de Lyon avec Charles VII et Louis XI (1417-1483),
Lyon, A. Rey (« Annales de l’Université de Lyon », nouv. sér., II. Droit, lettres, fasc. 21), 1909. Très
nombreuses pièces justificatives en annexe,
359.CHENON, Histoire général du droit français public et privé, des origines à 1815, Paris, 1929 (2 vol.)
360.CONTRAT, Geschichte der Quellen und Literatur des rÖmischen Rechts in früheren Mitelalter, I, Leipzig, 1891.
361.Dépêches des ambassadeurs Milanais en France sous Louis XI et François Sforza, publiés pour la S.H.F. par B. de
Mandrot, Paris, Renouard, 1916-1923, 4 vol.,
362.DEVOTUS, Institutionum canonicarum, 3 tomes, Venise, 1872
363.DEVOTUS, Jus canonicum universum publicum et privatum, 3 tomes, Rome, 1873
364.DIPLOVATATIUS, Liber de claris juris consulti, éd. SCHULTZ, KANTOROWICZ et RABOTTI,
Bologne, 1968 (=Studia Gratiana, n°10)
365.DUPONT-FERRIER (Gustave), Les officiers royaux des bailliages et sénéchaussées et les institutions monarchiques
locales en France à la fin du moyen âge, Paris : É. Bouillon, 1902,
366.DUPONT-FERRIER (Gustave), Études sur les institutions financières de la France à la fin du Moyen
Âge, I, Les élections et leur personnel, Paris, Firmin-Didot, 1930,
367.DUPONT-FERRIER (Gustave),Études sur les institutions financières de la France à la fin du Moyen
Âge, II, Les finances extraordinaires et leur mécanisme, Paris, Firmin-Didot, 1932,
368.DUPONT-FERRIER (Gustave), Le personnel de la Cour du Trésor (1390-1520), Paris, s. l., 1937 [extr. de
ABSHF, 1935],
369.DUPONT-FERRIER (Gustave), Le personnel de la Cour ou Chambre des aides de Paris, des origines à 1483,
Paris, s. l., 1932 [extr. de ABSHF, 1931, pp. 219-254 ; 1932, pp. 191-297 ; 1933, pp. 167-266],
370.DUPONT-FERRIER (Gustave), Les avocats à la Cour du trésor de 1401 à 1515, Paris, 1937 [extrait de la
BEC, 97, 1936 ; 98, 1937],
371.DUPONT-FERRIER (Gustave), Les origines et le premier siècle de la Chambre ou Cour des aides de Paris, Paris,
1930, rééd. Genève, Slatkine-Megariotis Reprints, 1976,
372.DUPONT-FERRIER (Gustave), Les origines et le premier siècle de la Cour du Trésor, Paris, 1933, rééd.
Genève, Slatkine-Megariotis Reprints, 1976,
373.DURAND DE MAILLANE, Institutes du droit canonique, traduites en françois et adaptées aux usages présents
d’Italie et de l’Eglise Gallicane par des explications qui mettent le texte dans le plus grand jour, et le lient aux principes de
la Jurisprudence Ecclesiastique actuelle, précédé de l’Histoire du Droit Canon, Lyon, 1770, 9 vol.
374.ESMEIN, Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIIIè siècle
jusqu’à nos jours, Paris, 1882.
375.ESMEIN, L’acceptation de l’enquête dans la procédure criminelle au Moyen Age, Paris, 1888.
376.FITTING, Juristische Schriften des Früheren Mittelalters, Halle, 1886
377.FOURNIER et LE BRAS, Histoire des collections canoniques en Occident depuis les fausses Décrétales jusqu’au
Décret de Gratien, 2 vol., Paris, 1931-1935
378.FOURNIER, Histoire de la science du droit en France. Tome III (seul paru) : Les universités françaises et
l’enseignement du droit en France au Moyen Age, Paris, 1892.
379.Ius Romanum Medii Aevi, Milan. [Pars I-VI, Indices]
380.KANTOROWICZ et BUCKLAND, Studies in the glossators of the Roman law, Cambridge, 1938 (Aalen,
1969)
381.KUTTNER, Repertorium der Kanonistik (1140-1234), Prodomus Corporis Glossarum, I, Vatican, 1937
(Réimpr. 1981).
86/120
382.LEONARD (Frédéric), Recueil des traités de paix, de trêve, de neutralité, de confédération, d'alliance et de commerce
faits par les rois de France avec tous les princes et potentats de l'Europe et autres, depuis près de trois siècles. En six tomes.
Assemblé, mis en ordre et imprimé par Frédéric Léonard, premier imprimeur du roi, Paris, 1693, 6 vol. BnF : LG511 [vol. 1 numérisé sous une autre cote, les vol. 2 à 6 manquants]
383.LEVY, La hiérarchie des preuves dans le droit savant du Moyen Age, depuis la renaissance du droit romain jusqu’à la
fin du XIVè siècle, Paris, 1939.
384.MOLLAT, Introduction à l’étude du droit canonique et du droit civil, Paris, 1930.
385.MOR, Il Digesto nell’étà preirneriana e la formazione della Vulgata, Pavie, 1934,
386.MORICE (Pierre-Hyacinthe), Histoire ecclésiastique et civile de Bretagne... enrichie d'une dissertation..., Guingamp,
B. Jollivet, 1835-1837, 20 vol. et un atlas. Comprend : I-XIII. [Des origines à 1598] ; XIV-XV.
Mémoires sur l'établissement des Bretons dans l'Armorique [par l'abbé Gallet] ; XVI. Notes sur l'histoire
de Bretagne ; XVII-XVIII. Catalogue historique des évêques et abbés de Bretagne ; XIX-XX.
Supplément aux preuves de l'histoire de Bretagne [avec les mémoires de Du Mats]
387.PLANCHER (Urbain), Histoire générale et particulière de Bourgogne, avec des notes, des dissertations et les preuves
justificatives ; composée sur les auteurs, le titres originaux… et enrichie de vignettes, de cartes géographiques, de divers
plans,de plusieurs figures…, Dijon, A. de Fay, 1739-1781, 4 vol.
388.Quellensammlung zur Kirlichen Rechtsgeschichte und zum Kirchenrecht, Dont EICHMANN, Kirche une Staat,
Munich-Vienne, 1925 (Munich, 1968),
389.SALISBURY (Jean de), [Policraticus] Ioannis Saresberiensis episcopi Carnotensis policratici, sive De nugis curialium et
vestigiis philosophorum libri VIII, éd. par C. C. I. Webb, Londres, 1909, rééd. Francfort, Minverva, 1965, 2
vol.
390.SAVIGNY, Geschichte des römischen Rechts in Mittelalter, 2è éd. 7 vol., Heidelberg, 1834-1851.
391.SCHULTE, Die Geschicht der Quellen und Literatur des Kanonischen Rechts, 4 vol., Stuttgart, 1875-1880 (Graz,
1956),
392.SEYSSEL (Claude de), Histoire de Louis XII, roi de France, père du peuple, et des choses mémorables advnues de son
règne depuis l’an M CCCC XCVIII jusques à l’an MDXV, par C. de Seyssel, Jean d’Auton, et autres, rééd.
par T. Godefroy, Paris, A. Pacard, 1615. Bnf : Mf. LB29-3,
393.TANON, L’ordre du procès civil au XIVè siècle au Châtelet de Paris, Paris, 1886.
394.TARDIF, La procédure civile et criminelle aux XIIIè et XIVè siècles ou Procédure de transition, Paris, 1885.
395.VAN HOVE, Prolegomena ad Codicem iuris canonici, 2è éd., Rome, 1945 (= Commentaria lovaniense in Codicem
iuris canonici, vol. I, t. I),
396.VIC (Claude de), VAISSETTE (Joseph), DU MEGE (Alexandre), Histoire générale de Languedoc, avec des
notes et les pièces justificatives, composée sur les auteurs et les titres originaux, Toulouse, J.-B. Paya, 1840-1846, 10
vol. En cours de catalogage
397.VIOLLET, Histoire du droit civil français, Paris, 1905 (Aalen 1966).
398.WAHRMUND, Quellen zur Geschichte dez römisch-kanonischen Prozess im Mittelalter, 5 vol., Innsbruck et
Heidelberg, 1905-1928 (Aalen, 1962)
13 - DROIT COMPARE
par G. Tusseau, Professeur à l’Université de Rouen
Les ouvrages mentionnés dans cette rubrique ne sont pas classés.
1. Michel Boitard,... La Limitation des bénéfices commerciaux... Préface de Georges Ripert, Paris, Librairie
du Recueil Sirey, VIII-165 p.
2. Abd [el] Kader Marzouk
Titre(s) : L'Action oblique en droit comparé [Texte imprimé]
Publication : Paris, F. Lovitoy, 1936. Gr. in-8 I-136 p.
3. Akerman, Casimir
Titre(s) : L'Obligation d'exploiter et la licence obligatoire en matière de brevets d'invention [Texte
87/120
imprimé]. Étude de droit international et de droit comparé (théorie et jurisprudence), par Casimir
Akerman,... Préface de M. Jean Escarra,...
Publication : Liége, impr. G. Thone ; Paris, Recueil Sirey, 22, rue Soufflot, 1936. (9 avril.) In-8, X-416
p., tableaux hors texte. 60 fr. [3928]
4. Ali el Moghazy
Titre(s) : De la revendication des meubles en droit comparé [Texte imprimé] : thèse / Ali el Moghazy
Publication : Paris, 1927
5. Allien, Jacques
Titre(s) : Université de Montpellier. Faculté de droit. De la Participation de l'exécutif à la confection de
la loi en droit positif comparé [Texte imprimé], thèse présentée... par Jacques Allien,... pour obtenir le
grade de docteur...
Publication : Montpellier, impr. de Mari-Lavit, 1938. In-8, 180 p.
6. Amant, Victor
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. De l'Indignité en matière de succession, étude de droit
comparé. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 24 décembre 1901... par Victor
Amant,... [Texte imprimé]
7.
Publication : Paris, A. Rousseau, 1901. In-8 , XI-208 p.
Amman, Jean d'
Titre(s) : Le Vote au sein des assemblées législatives. Étude de droit parlementaire comparé. Thèse...
par Jean d'Amman,... [Texte imprimé]
Publication : Lausanne, impr. d'E. Toso, 1912. In-8 , 276 p.
Ancel, Marc (1902-1990)
Titre(s) : L'adoption dans les législations modernes [Texte imprimé] : essai de synthèse comparative
suivi du relevé systématique des législations actuelles relatives à l'adoption / publié par Marc Ancel,... ;
avec la collaboration des assistants et chercheurs de l'Institut de droit comparé ; préface de L. Julliot de
la Morandière,...
Publication : Paris : Librairie du Recueil Sirey, 1943
9. Angelesco, Alexandre C.
Titre(s) : Alexandre C. Angelesco. La Technique législative en matière de codification civile, étude de
droit comparé. Préface de M. René Demogue [Texte imprimé]
Publication : Bordeaux, impr. J. Bière ; Paris, E. de Boccard, éditeur, 1930. (7 février 1931.) In-8, XII855 p. [3010]
10. Anwar Said Sultan, M.
Titre(s) : M. Anwar Saïd Sultan,... La Provision en matière de chèque en droit français et en droit
égyptien [Texte imprimé], étude de droit comparé
Publication : Paris, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1941. Gr. in-8, I-266 p.
11. Appleton, Charles (1846-1935)
Titre(s) : Le Testament romain, la méthode du droit comparé et l'authenticité des XII Tables, par
Charles Appleton,... Extrait de la 'Revue générale du droit', 1902-1903. Augmenté de nouvelles
observations sur la question des XII Tables [Texte imprimé]
8.
Publication : Paris, A. Fontemoing, 1903. In-8 , 148 p.
12. Arbois de Jubainville, Henri d' (1827-1910)
Titre(s) : La famille celtique [Texte imprimé] : étude de droit comparé
Publication : Paris : É. Bouillon, 1905
13. Aubéry, Gaetan, France et Allemagne. Le Droit civil et la Prééminence juridique. Préface de René
Garraud, 1919.
14. Aulagnon, Lucien, Coopération des époux dans l'entreprise familiale. (Etude comparative de droit
français et de droit comparé), Bosc Frères M. et L. Riou, 1939
15. Baicoianu, Alexandre
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. L'Action paulienne en droit civil comparé. Etude de
la législation française et de quelques législations étrangères. Thèse pour le doctorat (ès sciences
juridiques)... par Alexandre Baïcoïanu
Publication : Paris, M. Giard, 1922. In-8, 232 p.
16. Bailly Laurent, Divorce et la séparation de corps en France et à l'étranger et des étrangers en France,
1910
17. Balbaa, Abdel Salam
Titre(s) : Université de Dijon. Faculté de droit. La Préemption en droit comparé [Texte imprimé],
88/120
18.
19.
20.
21.
22.
thèse pour le doctorat... présentée... par Abdel Salam Balbaa...
Publication : Dijon, impr. de M. Pornon, 1938. In-8, 343 p.
Banomyong, Pridi
Titre(s) : Pridi Banomyong, docteur en droit, membre du barreau de Siam. Du sort des sociétés de
personnes en cas de décès d'un associé (étude de droit français et de droit comparé) [Texte imprimé]
Publication : Paris, libr. de jurisprudence ancienne et moderne L. Chauny et L. Quinsac, 18, rue
Soufflot (Ve), 1927. (16 février.) In-8, 128 p.
Bard, A. et Robiquet, P.
Titre(s) : Droit constitutionnel comparé. La Constitution française de 1875 étudiée dans ses rapports
avec les constitutions étrangères [Texte imprimé], par A. Bard,... P. Robiquet,...
Publication : Paris : E. Thorin, 1878 2e éd.
Barrail, Henri
Titre(s) : Henri Barrail. L'Autonomie régionale en Espagne. Étude de droit constitutionnel comparé
Publication : Lyon, impr. Bosc Frères, M. et L. Riou ; Paris, Libr. générale de droit et de jurisprudence,
20, rue Soufflot, 1933. (21 février 1934.) In-8, 199 p.
Barriga Errazuriz, Luis
Titre(s) : Luis Barriga Errazuriz. Le Code civil chilien. Étude critique et de droit comparé. T. 1
Publication : Bordeaux, impr. J. Bière ; Paris, Rousseau et Cie, éditeurs, 1929. (2 mai 1930.), 447 p.
Barthélemy, Joseph
Titre(s) : Cours de droit constitutionnel comparé [Texte imprimé], rédigé d'après la sténographie et
avec l'autorisation de M. Joseph Barthélemy,... Diplôme d'études supérieures. Droit public. 1943-1944
Publication : Paris, les Cours de droit, 1944. Gr. in-8 (250 x 165), 429 p., dactylographié
23. Batbie, Anselme, et Boillot, Armand
Titre(s) : Traité théorique et pratique de droit public et administratif... par A. Batbie,... 2e édition... T. I
(-VIII). - Supplément contenant la législation, la jurisprudence, le droit comparé, du 1er janvier 1885 au
1er janvier 1893, par Armand Boillot,... T. IX [Texte imprimé]
Publication : Paris : L. Larose et Forcel, 1885-1894
24. Battelli, Maurice
Titre(s) : Maurice Battelli. Les Institutions de démocratie directe en droit suisse et comparé moderne.
Préface de M. B. Mirkine-Guetzevitch [Texte imprimé]
Publication : Toulouse, impr. F. Boisseau ; Paris, Libr. du ″Recueil Sirey″, 22, rue Soufflot, 1932. (24
janvier 1933.) In-8, XVIII-319 p.
25. Baz, Jean
Titre(s) : Jean Baz,... Essai sur la fraude à la loi en droit musulman [Texte imprimé]. (Étude de droit
musulman comparé et de droit international privé.) Préface de M. le professeur [Paul] Roubier
Publication : Lyon, impr. Bosc frères, M. et L. Riou ; Paris, Librairie du 'Recueil Sirey', 1938. (21
octobre.) Gr. in-8, VII-403 p.
26. Bechara El Khoury, Essai sur la théorie des preuves en droit musulman. Aperçu de droit comparé avec
la législation française, 1926.
27. Becqué, Émile
Titre(s) : Université de Montpellier. Faculté de droit. Des Effets de l'acceptation bénéficiaire en droit
français et en droit comparé [Texte imprimé]. Thèse pour le doctorat... par Émile Becqué,...
Publication : Montpellier, Impr. générale du Midi, 1911. In-8 , 504 p.
28. Beiner, D.
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. Des différences entre les Codes civils français et
italien relativement aux régimes matrimoniaux (contribution à l'étude du contrat de mariage en droit
comparé). Thèse pour le doctorat.
Publication : Paris, Jouve, 1924. In-8, 160 p.
29. Benedek, Paul
Titre(s) : Le Régime foncier de Transylvanie. (Étude de droit comparé), faite á la Faculté de l'Université
de Paris,
Publication : Bourges, impr. A. Tardy ; Paris, libr. du 'Recueil Sirey', 1929, 154 p.
30. Bergmann Henri, Italie, Rieder, 1923
31. Bernot, Berthe
Titre(s) : Berthe Bernot,... La Cause d'inaliénabilité ou 'Restraint on anticipation' dans le régime des
biens entre époux en droit anglais. Contribution à l'étude du régime matrimonial en droit comparé.
Publication : Saint-Dizier (Haute-Marne), impr. André Brulliard ; Paris, Rousseau et Cie, éditeurs, 14,
rue Soufflot, 1934. (14 février 1935.) Gr. in-8, 152 p. 25 fr. [3459]
89/120
32. Bernot, Berthe, clause d'inaliénabilité ou "restraint on anticipation" dans le régime des biens entre époux
en droit : contribution à l'étude, A. Rousseau, 1934
33. Berthellot, Marcel-André
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. Excès, sévices et injures graves en matière de
divorce, législation, jurisprudence, droit comparé. Thèse pour le doctorat
Publication : Paris, impr. Bonvalot-Jouvc, 1907. In-8 , 131 p.
34. Berton, Pierre Henri (1914-....)
Titre(s) : Pierre Berton,... La Conception de la nullité de mariage en droit civil français et en droit
canonique moderne, étude de droit comparé
Publication : Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1938. (19 juillet 1939.) Gr. in-8, 205 p.
35. Besombes, J.
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. Du Mode de nomination du chef de l'État en droit
constitutionnel comparé. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera... soutenu le... 27 octobre 1899...
par J. Besombes,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : V. Giard et E. Brière, 1899, 147 p.
36. Biardeau, Laure
Titre(s) : Laure Biardeau. Le Certificat prénuptial. Étude de droit comparé et de législation. Lettrepréface de M. le professeur Pinard. Préface de M. R. Demogue, professeur à la Faculté de droit de Paris
[Texte imprimé]
Publication : Paris, Libr. du 'Recueil Sirey', 347 p.
37. Bibliothèque de l'Institut de droit comparé de Lyon. Etudes et documents publiés sous la direction de
Edouard Lambert,... Etienne Antonelli,... Maurice Picard,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : M. Giard
38. Bienaime, Léon, Code des sociétés anonymes en Europe, Librairie générale de droit, 1938.
39. Bionne, Henri
Titre(s) : Études de droit comparé. Du devoir d'éducation dans le droit romain et le droit français, par
Henry Bionne,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Marchal, Billard et Cie, 1875
40. Blanchet, Louis
Titre(s) : Université de Lille. Faculté de droit. Le Système belge de l'impôt sur les revenus, comparé au
système français. Thèse pour le doctorat en droit (sciences politiques et économiques)... par Louis
Blanchet... [Texte imprimé]
Publication : Lille, impr. de Douriez-Bataille, 1930. In-8, 208 p.
41. Blondel, André
Titre(s) : André Blondel. L'Expulsion des étrangers. Étude de droit interne, comparé international.
Extrait du répertoire de droit international [Texte imprimé]
Publication : Mayenne, impr. Floch ; Paris, Libr. du 'Recueil Sirey', 1930. (4 décembre.) In-8, 59 p.
42. Bois-Juzan, Guy de
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Bordeaux. De la Cause en droit français (spécialement en
droit civil), vues d'ensemble sur ses origines et ses destinées, notions historiques et de droit comparé,
doctrine, jurisprudence [Texte imprimé], thèse pour le doctorat soutenue... par Guy de Bois-Juzan,...
Publication : Bordeaux, impr. de Delmas, 1939. In-8, 641 p.
43. Boitard, Michel, Limitation des bénéfices commerciaux : étude de droit comparé... Préface de Georges
Ripert, 1944
44. Bonnal de Ganges, Edmond
Titre(s) : Le Droit d'hérédité dans la législation, le droit comparé et l'économie politique, par M. E.
Bonnal,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Guillaumin, 1875
45. Bonnefoy, Gaston
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. De la Surdi-mutité au point de vue civil et criminel,
en droit français et en droit comparé. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera... soutenu le... 21
décembre 1899... par Gaston Bonnefoy,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : L. Larose, 1899
46. Borcesco, Nicolas C.
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. La faillite de la succession en droit comparé et
principalement en droit allemand. Thèse pour le doctorat... par Nicolas C. Borcesco [Texte imprimé]
Publication : Paris, A. Rousseau, 1912. In-8 , 424 p.
90/120
47. Bordeaux, Louis
Titre(s) : Les nouvelles Législations immobilières et hypothécaires. Etudes de droit comparé :
législation suisse de 1912, législation française, législation allemande de 1900, système Torrens,
législations diverses. Thèse pour le doctorat... par Louis Bordeaux,.. [Texte imprimé]
48.
49.
50.
51.
52.
53.
Publication : Neuchâtel, Delachaux et Niestlé, 1917. In-8 , VIII-419 p.
Note(s) : Université de Lyon, faculté de droit
Boré-Verrier, Raymond (Lieutenant)
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. La Condition politique des militaires en droit
constitutionnel comparé, thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 29 mars 1900... par
Raymond Boré-Verrier,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1900
Bossin André, Lithuanie. Préface de M. Michel Lhéritier, 1933.
Bourbousson, E., Du mariage. Des régimes matrimoniaux. Des successions dans les cinq parties du
monde, 1934
Boursigot, H.
Titre(s) : H. Boursigot. De l'acquisition des biens héréditaires dans l'ancien droit normand comparé
avec le droit positif actuel. (La Liquidation et le partage d'une succession normande.) [Texte imprimé]
Publication : Paris, impr. et éditions Domat-Montchrestien, 262 p.
Brachet, Paul
Titre(s) : De l'exécution internationale des sentences arbitrales (Etude de droit comparé et de droit
international privé), par Paul Brachet [Texte imprimé]
Publication : Saint-Dizier (Haute-Marne), impr. des établissements Brulliard ; Paris, Roussau et Cie,
éditeurs, 1928. (5 avril.) In-8, 234 p.
Brandenburg, Auguste-A.
Titre(s) : Le Groupement des obligataires. Étude de droit comparé. Dissertation... par Auguste-A.
Brandenburg [Texte imprimé]
Publication : Lausanne, impr. de C. Pache, 1912. In-8 , 281 p.
54. Bridel, Louis, Trois études sociales et juridiques. La réforme de la condition des femmes. Droit
matrimonial comparé, 1905.
55. Brockelbank, W. J.
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. La Formation du mariage dans le droit des États-Unis,
essai de synthèse du droit des États particuliers, étude de droit comparé, thèse pour le doctorat... par W.
J. Brockelbank... [Texte imprimé]
Publication : Paris, Rousseau, 1934. In-8, 479 p.
56. Bui-Tuong-Chieu
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. La Polygamie dans le droit annamite. Contribution à
l'étude du droit comparé. Thèse pour le doctorat en droit présentée... par Bui-Tuong-Chieu...
Publication : Paris, Rousseau, 1933. In-8, 131 p.
57. Buret, Daniel
Titre(s) : Faculté de droit de Paris. Droit romain : Le droit de la guerre chez les Romains. Droit
français : L'abordage maritime, étude de droit international et de droit comparé. Thèse pour le doctorat.
L'acte public... sera soutenu le... 6 juillet 1888... par Daniel Buret,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1888
58. Calinesco, Aurel-St.
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. Le Retrait lignager dans l'ancien droit roumain
comparé à l'ancien droit français. Thèse pour le doctorat (ès sciences juridiques)... par Aurel-St.
Calinesco... [Texte imprimé]
Publication : Paris, V. Giard et E. Brière, 1911. In-8 , 162 p.
59. Capitaine, Albert
Braun, Thomas
Titre(s) : Les Marques de fabrique et de commerce. Droit belge, droit international et droit comparé,
par Thomas Braun,... et Albert Capitaine,... [Texte imprimé]
Publication : Bruxelles, E. Bruylant, 1908. In-8 , LIV-747 p.
60. Capitaine, Albert, Marques de fabrique et de commerce. Droit belge, droit international et droit
comparé, 1908.
61. Capitant, Henri, Conception, méthode et fonction du droit comparé d'après R. Saleilles, Paris, Rousseau,
1914.
91/120
62. Carciente Benacerraf, José
Titre(s) : José Carciente Benacerraf. De la condition juridique de l'enfant naturel simple en droit
comparé [Texte imprimé]
Publication : Paris, Impr. des Presses modernes, 45, rue de Maubeuge (Ateliers de Reims) ; Rousseau
et Cie, éditeurs, 1929. (13 février 1930.) In-8, 382 p.
63. Cardahi, Choucri, Code des obligations du Liban : (étude de droit comparé) 1ère partie. Théorie générale
des obligations, Librairie générale de droit, 1932.
64. Cardahi, Choucri, Sûretés réelles et la vente forcée dans le droit des pays sous mandat du Levant : aperçu
historique, critique et de droit…, Imprimerie moderne, 1929.
65. Cardahi, Choucri, Théorie générale des actions en droit musulman (leur caractère, leurs conditions
d'exercice…), Imprimerie moderne, 1929
66. Caron, Louis (01)
Titre(s) : Faculté de droit de Paris. De l'Alliance ou affinité, étude d'histoire et de droit comparé. Thèse
pour le doctorat, soutenue le... 20 juin 1901... par Louis Caron,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Pedone, 1901
67. Carrus, Suzy
Titre(s) : Les Privilèges sur le navire pour fournitures et réparations (étude de droit comparé), par S.
Carrus [Texte imprimé]
Publication : Rennes, impr. Vatar ; Paris, Libr. générale de droit et de jurisprudence (R. Pichon et R.
Durand-Auzias, administrateurs), 1928. (3 mai.) In-8, X-221 p.
68. Casalonga, Alain
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. La Notion de brevetabilité considérée sous l'angle du
concept de cause en droit civil. (Étude de droit français et de droit comparé.) [Texte imprimé]Thèse
pour le doctorat présentée... par Alain Casalonga...
Publication : Paris, Librairie Dalloz, 1938. In-8, 365 p. [230]
69. Chabas, Jean
Titre(s) : De la responsabilité civile et délictuelle en droit comparé français-japonais [Texte imprimé]
Publication : Tokyo, 1933, IV + 169 p.
70. Champoiral, Ruben
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. Étude de droit comparé sur la question des tribunaux
pour enfants, deux solutions législatives : loi belge du 15 mai 1912 et loi française du 22 juillet 1912.
Thèse pour le doctorat ès sciences juridiques... par Ruben Champoiral... [Texte imprimé]
Publication : Paris, J. Rousset, 1913. In-8 , 260 p.
71. Charignon, Pierre
Titre(s) : Université de Lyon. Faculté de droit. Sociétés de placement et Sociétés de contrôle, essai sur
le rôle comparé des investment trusts et des holdings. Thèse soutenue... pour le doctorat en droit par
Pierre Charignon... [Texte imprimé]
Publication : Lyon, Bosc frères, M. et L. Riou, 1932. In-8, 315 p.
72. Chassinat, Raymond M.
Titre(s) : Raymond M. Chassinat. Des prélèvements légaux sur les petits salaires et traitements en droit
comparé [Texte imprimé]
Publication : Paris, impr. les Presses modernes, 43, rue de Maubeuge (Ateliers de Troyes) (Aube) ;
Paris, libr. Emile Croville, 1927. (14 mai 1928.) In-8, 128 p.
73. Chaudet, Gustave
Titre(s) : Gustave Chaudet. La Réglementation administrative de la presse dans les principaux pays
[Texte imprimé]. Étude de droit comparé. Thèse de licence et de doctorat présentée à la Faculté de droit
de l'Université de Lausanne
Publication : Vevey, impr. de A. Marchino, 1938. In-8 , 158 p.
74. Chavaudret, Jean
Titre(s) : La Perte de la lettre de change et du billet à ordre en droit français et en droit comparé [Texte
imprimé]
Publication : Montpellier, Impr. de la Manufacture de la Charité (Pierre-Rouge), 1927. (15 octobre.)
In-8, 172 p.
75. Chavegrin, Pierre
Titre(s) : Faculte de droit de l'Université de Paris. De la Protection de la fortune mobilière des mineurs
en droit comparé. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera... soutenu le... 12 décembre 1907... par
92/120
Pierre Chavegrin,... [Texte imprimé]
Publication : Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1907. In-8 , 210 p.
76. Chen Wan Li
Titre(s) : Les Développements des institutions politiques de la Chine depuis l'établissement de la
République (1912) jusqu'à nos jours (1925). (Étude d'histoire constitutionnelle et de droit comparé.)
[Texte imprimé]
Publication : Paris, Jouve et Cie, impr.-éditeurs, 15, rue Racine, 1926. (31 décembre 1927.) In-8, 185 p.
77. Chéron, Lucien
Titre(s) : Lucien Chéron. Les Causes de divorce et de séparation de corps en droit international privé
comparé [Texte imprimé]
Publication : Paris, Impr. Jouve et Cie ; libr. Dalloz, 11, rue Soufflot, 1934. (25 juillet.) In-8, 387 p.
78. Chollet, Henry
Titre(s) : Université de Nancy. Faculté de droit. Des Limitations à la puissance paternelle sur la
personne de l'enfant, étude de droit français et de droit comparé. Thèse pour le doctorat en droit,
présentée par Henry Chollet,... L'acte public... sera... soutenu le... 18 juin 1897... [Texte imprimé]
Publication : Nancy : impr. de A. Crépin-Leblond, 1897, VI-282 p.
79. Ciselet, Georgette, Femme, ses droits, ses devoirs et ses revendications esquisse de la situation légale de
la femme…, L’Eglantine, 1930
80. Colfavru, Jean-Claude
Titre(s) : Le droit commercial comparé de la France et de l'Angleterre suivant l'ordre du code de
commerce français [Texte imprimé] : ouvrage théorique et pratique nécessaire à l'application du nouveau
traité de commerce du 23 janvier 1860 / par M. J.-C. Colfavru,...
Publication : Paris : Cosse, Marchal, 1863
81. Colfavru, Jean-Claude
Titre(s) : Le Droit commercial comparé de la France et de l'Angleterre, suivant l'ordre du Code de
commerce français. Ouvrage théorique et pratique nécessaire à l'application du nouveau traité de
commerce du 23 janvier 1860, par M. J.-C. Colfavru,... [Texte imprimé]
Publication : Paris$ : C. Hingray, 1861
82. Colin, Pierre
Titre(s) : Étude sur les fiançailles en droit comparé. Thèse pour le doctorat en droit (sciences
juridiques), par Pierre Colin [Texte imprimé]
Publication : Sens, Société générale d'imprimerie et d'édition, 1, rue de la Bertauche, 1921. In-8, 119 p.
83. Colomb, Charles
Titre(s) : La Limitation de la responsabilité de l'héritier à l'égard des créanciers successoraux. Étude de
droit comparé... par Charles Colomb,... [Texte imprimé]
Publication : Lausanne, impr. de C. Pache, 1908. In-8 , 144 p.
84. Colondre, Jules
Titre(s) : Université de Toulouse. Faculté de droit. Mariage et divorce. Le divorce par consentement
mutuel, étude historique de droit comparé, de réforme législative. Thèse pour le doctorat, par Jules
Colondre... [Texte imprimé]
Publication : Toulouse : impr. Saint-Cyprien, 1904
85. Combothecra, X. S. , Manuel de droit public général du monde civilisé. Introduction. Théorie générale
de l'État. Droit constitutionnel. Droit administratif, Genève, impr. Albert Kundig Paris, Libr. du 'Recueil
Sirey', 22, rue Soufflot Genève, Georg et Ce, Libr. de l'Université , 1928. (19 juin.) In-8, 366 p.
86. Congrès international de droit comparé (02 ; 1937 ; La Haye)
Titre(s) : Rapports [Texte imprimé]relatifs à la Finlande, présentés au Congrès international de droit
comparé réuni à La Haye du 26 juillet au 1er août 1937...
Publication : Helsinki : (Suomalainen tiedeakatemia), 1937 (1938)
Note(s) : Annales Academiae scientiarum fennicae, Ser. B, t. XXXVIII, 2-9
87. Cosentini, Francesco
Titre(s) : Droit civil comparé européen et américain. Le droit de famille. Essai de réforme, par
Francesco Cosentini, de l'Université de Turin, précédé d'un rapport de M. le professeur Alexandre
Alvarez, membre correspondant de l'Institut de France, sur l'unification du droit privé américain et de la
résolution adoptée par la 6e conférence panaméricaine. (La Havane, 1928) [Texte imprimé]
Publication : Rennes, Impr. Vatar ; Paris, Libr. générale de droit et de jurisprudence (R. Pichon et
Durand-Auzias, administrateurs), 1929. (7 décembre 1928.) In-8, XVII-533 p. 50 fr. [1938]
88. Cosentini, Francesco, Droit comparé et l'"American common law" : conference tenue à la "Harvard Law
School" le 28 janvier 1931, Impr. La Universal, 1932.
93/120
89. Costiner, Élias
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. La Promesse publique de récompense (étude de droit
comparé). Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Elias Costiner [Texte imprimé]
Publication : Paris, Jouve, 1924. In-8, 140 p.
90. Cottin, Elisabeth
Titre(s) : Elisabeth Cottin,... La Définition du vice caché dans la vente [Texte imprimé], étude de droit
comparé
Publication : Paris, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1940. Gr. in-8, 284 p. [978]
91. Courvoisier, Roger
Titre(s) : Roger Courvoisier. Le Mariage fictif en droit suisse [Texte imprimé], précédé d'une étude de
droit comparé. Thèse... présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne
Publication : Lausanne, Impr. vaudoise, 1943. In-8 (230 x 160), 283 p., errata.
92. Crisafulli, Vincent
Titre(s) : De la ″Négligence″ dans le ″Law of torts″ du droit anglais [Texte imprimé], contribution à
l'étude de la responsabilité civile quasi-délictuelle en droit comparé, par Vincent Crisafulli,...
Publication : Paris, Rousseau, 1939. In-8, VIII-211 p. 60 fr. [147]
Note(s) : Publications de l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris (1re série), collection
d'études théoriques et pratiques de droit étranger, de droit comparé, de droit international. LXIIIXXXIV
93. Crovetto, Jean-Maurice, Le Tribunal suprême de la principauté de Monaco, le contrôle de
constitutionnalité des actes et mesures de la puissance publique, thèse pour le doctorat présentée, Paris,
Jouve, 1935, 219 p.
94. Dacquin, R.
Titre(s) : La Raison sociale en droit comparé français et anglais, par R. Dacquin,... [Texte imprimé]
Publication : Saint-Dizier (Haute-Marne), impr. André Brulliard ; Paris, Rousseau et Cie, éditeurs, 14,
rue Soufflot, 1935. (24 juin.) Gr. in-8, 186 p.
95. Daniel
Titre(s) : Cour d'appel de Bourges. Audience solennelle de rentrée (17 octobre 1887). Du système
Torrens comparé au régime hypothécaire et au mode de transmission de la propriété immobilière, en
droit français [Texte imprimé], discours prononcé par M. Daniel,...
Publication : Bourges : Impr. de H. Sire, 1887
96. Dardel, P.
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Les Communautés et indivisions de famille en France et
en Suisse, étude historique et de droit comparé. Thèse pour le doctorat... par P. Dardel [Texte imprimé]
Publication : Paris, A. Rousseau, 1909. In-8 , XV-247 p.
97. David, Etienne
Titre(s) : Les Congés payés en droit comparé [Texte imprimé], par Etienne David,...
Publication : Paris, Rousseau, 1939. In-8, I-303 p.
98. Déglin, Henry-Edmond
Titre(s) : Université de France. Académie de Nancy. Thèses pour le doctorat présentées à la Faculté de
droit de Nancy. Droit romain : Développement historique de la succession ″ab intestat″. Droit français :
le Contrat de mariage, en droit comparé et en droit international. Par Henri-Edmond Déglin,...
Publication : Nancy : impr. de G. Crépin-Leblond, 1883
99. Degueldre, André
Titre(s) : André Degueldre,... La Propriété commerciale [Texte imprimé], étude de droit comparé
Publication : Mayenne, impr. Floch ; Paris, Recueil Sirey, 22, rue Soufflot, 1935. (5 octobre 1936.) In-8,
127 p. 15 fr.
100.Dekkers, René
Titre(s) : René Dekkers,... La Fiction juridique [Texte imprimé], étude de droit romain et de droit
comparé
Publication : Liège, impr. G. Thone ; Paris, Recueil Sirey, 22, rue Soufflot, 1935. (9 avril 1936.) Gr. in8, 251 p. 25 fr.
101. Delage, Marie-Madeleine
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Contribution à l'étude de la possession des meubles en
droit anglais comparé, thèse pour le doctorat... par M. M. Delage,... [Texte imprimé]
Publication : Paris, F. Loviton, 1934. In-8, 299 p.
102.Delcourt, René
Titre(s) : Université de Dijon. Faculté de droit. Les Résultats de l'assurance contre les accidents du
94/120
travail, étude de droit comparé, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par René Delcourt,... [Texte
imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1905, 388 p.
103.Delcourt, Roger
Titre(s) : Roger Delcourt,... Les Indemnités dues par la mine à la surface en droit comparé [Texte
imprimé]
Publication : Paris, Rousseau, 572 p.
104.Delmas, André (docteur en droit, thèse 1941, Aix-en-Provence)
Titre(s) : Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit d'Aix. La Réglementation du pourboire [Texte
imprimé], étude de droit français et de droit comparé, thèse pour le doctorat présentée... par André
Delmas
Publication : Aix-en-Provence, impr. de E. Fourciné, 1941. In-8 , 175 p. [4]
105.Delprat, Étienne
Titre(s) : Étienne Delprat,... Les Formalités civiles du mariage en droit comparé et en droit
international modernes [Texte imprimé]
Publication : Toulouse : Impr. ouvrière, 1907, VIII-264 p.
106.Demangeot, Jean
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. De quelques innovations récentes au sujet des
enfants délinquants [étude de droit comparé : tribunaux spéciaux ; mise en liberté surveillée]. Thèse pour
le doctorat (sciences juridiques),... par Jean Demangeot,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : impr. de Bonvalot-Jouve, 1907, 97 p.
107.Derocque, Gilberte
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Le Projet de paix perpétuelle de l'abbé de Saint-Pierre,
comparé au pacte de la Société des nations. Thèse pour le doctorat (Droit public et économie
politique)... par Gilberte Derocque... [Texte imprimé]
Publication : Paris, A. Rousseau, 1929. In-8 , 207 p.
108.Des Gouttes, René
Titre(s) : Cession et fusion des patrimoines et des fonds de commerce en droit suisse et en droit
comparé. Thèse Droit Genève. 192 p. 24,5 x 16,5 cm. [Texte imprimé]
Publication : Genève, Impr. Atar S.A., 1938
109.Descamps, Emmanuel, État neutre à titre permanent, étude de droit international comparé par
Emmanuel Descamps, 1912
110. Deschamps, Raymonde
Titre(s) : Raymonde Deschamps,... Le Consentement des futurs conjoints au mariage [Texte imprimé],
sa conception et les cas de nullité en droit civil français et en droit canonique modernes, étude de droit
comparé
Publication : Angers, Impr. du Progrès, 1944. In-8 (240 x 160), 203 p. H. c. [D. L. 3899] -VIIb-VIIc111.Deschenaux, Henri (1907-....)
Titre(s) : Henri Deschenaux,... La Nature juridique de la communauté de biens entre époux d'après les
droits français, allemand et suisse. Étude de droit comparé [Texte imprimé]
Publication : Saint-Amand (Cher), impr. R. Bussière ; Paris, Rousseau, éditeur, 14, rue Soufflot, 1934.
(14 février 1935.) Gr. in-8, 395 p. 50 fr. [3260]
112.Desfougères Henri, Le Contrôle judiciaire de la constitutionnalité des lois. Thèse pour le doctorat ès
sciences politiques et économiques, Université de Paris, A. Rousseau, 1913, 127 p.
113.Dessaux, André
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. L'Article 1304 du Code civil et le principe de la
perpétuité de l'exception (contribution à l'étude de la prescription des actions en nullité en droit civil
français et comparé) [Texte imprimé], thèse pour le doctorat présentée... par André Dessaux...
Publication : Paris, F. Loviton, 1937. In-8, 134 p.
114.Docan, Georges P., Contrat d'édition en droit roumain. Rapport au IIe Congrès international de Droit
comparé à La Haye, Impr. Nat. 1937
115.Donnedieu de Vabres, Henri, Traité élémentaire de droit criminel et de législation pénale comparée,
1937
116.Duval, Raoul, Du dol éventuel : étude de droit comparé, V. Giard et E. Brière, 1900
117.Ebeid, Raoof Sadik, Des Ministres comme ordonnateurs des dépenses de l'État en Égypte : étude de
droit comparé, A. Pedone, 1942.
95/120
118.Eisenmann C., La justice constitutionnelle et la Haute Cour constitutionnelle d’Autriche, av.-prop. G. Vedel, préf.
H. Kelsen, Annexe L. Favoreu, Paris, Economica, Aix-en-Provence, P.U.A.M., coll. « Droit public
positif », [1928] 1986.
119.Eisenmann Louis, La Tchécoslovaquier, Paris, Rieder, 1921, coll. « Les Etats contemporains ».
120.Escarra, Jean (1885-1955)
Titre(s) : Traité théorique et pratique de l'organisation des obligataires (Groupement et
Représentation), par Jean Escarra, professeur de droit commercial de l'Université de Grenoble,
professeur de droit comparé à l'École de la magistrature, conseiller de la commission de codification
près le ministère de la justice de la République chinoise. Préface de M. de Vellefrey, inspecteur général
des finances honoraire, président du conseil d'administration de l'Association nationale des porteurs
français de valeurs mobilières [Texte imprimé]
Publication : Paris, impr. et libr. Edouard Duchemin, 18, rue Soufflot, 1922. In-8, XV-470 p.
121. Escarra, Jean (1885-1955)
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Les Fondations en Angleterre (étude de droit comparé),
thèse pour le doctorat par Jean Escarra,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1907, 422-IX p.
122.Esen, Bülent Nuri
Titre(s) : Le Contrat d'assurance d'après la législation turque [Texte imprimé], étude de droit comparé,
par B. N. Esen,...
Publication : Gaillon, impr. H. Jehan ; Paris, R. Pichon et R. Pichon-Auzias, 1938. (7 février.) Gr. in-8,
188 p. 35 fr.
123.Eyquem, Albert
Titre(s) : De la Répression des outrages à la morale publique et aux bonnes moeurs, ou de la
Pornographie au point de vue historique, juridique, législatif et social, avec une étude complète de droit
comparé, par Albert Eyquem,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Marchal et Billard, 1905, VIII-304 p.
124. Fabre, Maurice
Titre(s) : Université de Grenoble. Faculté de droit. Étude de droit français et de droit comparé sur
l'état de l'enfant naturel dans la famille et la société, thèse pour le doctorat... par Maurice Fabre,...
Publication : Avignon : F. Seguin, 1900, VIII-322 p.
125.Fahy, René
Titre(s) : Université de Grenoble. Faculté de droit. Étude de droit comparé sur l'électorat politique.
Thèse pour le doctorat... par René Fahy [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1897
Description matérielle : In-8 , 496 p.
126.Faure, Louis
Titre(s) : Les Institutions de gouvernement direct en Allemagne depuis la guerre. Étude de droit
constitutionnel comparé [Texte imprimé]
Publication : Paris, Jouve et Cie, impr.-éditeurs, 15, rue Racine, 1926. (31 décembre 1927.) In-8, 207 p.
[2747]
Note(s) : Thèse de droit. Paris. 1926
127.Favre-Gilly, Charles
Titre(s) : La Politique des prix fixes. Le Contrôleur du producteur sur le prix de revente de ses
produits. Sa valeur légale. La Jurisprudence de la Cour suprême des États-Unis comparée aux
jurisprudences française et anglaise, par Charles Favre-Gilly, docteur en droit, avocat à la cour d'appel de
Lyon. Avec une préface de Edouard Lambert, professeur de droit comparé à l'Université de Lyon [Texte
imprimé]
Publication : Paris, Marcel Giard, libr.-éditeur, 16, rue Soufflot, et 12, rue Toullier, 1925. (11
septembre.) In-8, XI-206 p.
128.Fehr, René, Régime juridique des recherches et de l'exploitation des gisements de pétrole en droit
comparé : France, Angleterre, Allemagne, Impr. provinciale de l'Ouest, 1939.
129.Ferrus, Emilien
Titre(s) : Université de Bordeaux. Faculté de droit. Le Droit de dissolution en France, étude historique,
critique et de droit comparé [Texte imprimé], thèse pour le doctorat soutenue... par Emilien Ferrus
Publication : Bordeaux, impr. de J. Bière, 1937. In-8, 255 p. [
130.Fischer, Aizic.
Titre(s) : Le Concordat préventif en droit roumain et comparé, par A. Fischer, avocat au barreau de
Bucarest [Texte imprimé]
96/120
Publication : Paris, impr. Chantenay ; Libr. générale de droit et de jurisprudence (R. Pichon et DurandAuzias, administrateurs), 1931. (17 juillet.) In-8, 202 p. [8817]
131.Flanderka Otakar, Le controle de la constitutionnalité des lois en Tchécoslovaquie, Préface de M.
Gilbert Gidel, Paris, Jouve et Cie, 1926, vii+156 p.
132.Fliniaux, André
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Le Système des parentèles comme mode de dévolution
de la succession ″ab intestat″ (étude de droit civil comparé). Thèse pour le doctorat... par André
Fliniaux,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1906, 216 p.
133.Fournier-Poncelet, Jean
Titre(s) : Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit d'Aix. La Liberté de réunion au XXe siècle, étude
de droit public comparé. Thèse pour le doctorat ès-sciences politiques et économiques, par Jean
Fournier-Poncelet,... [Texte imprimé]
Publication : Marseille : impr. de Barlatier, 1910, 203 p.
134.Fox, Georges
Titre(s) : Université de Nancy. Faculté de droit. La Publicité légale des sociétés de commerce, étude de
droit comparé et de législation, thèse pour le doctorat présentée... par Georges Fox... [Texte imprimé]
Publication : Metz, Impr. du journal ″Le Lorrain″, 1935. In-8, 191 p. [136
135.Franceschi, Raymond
Titre(s) : Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit d'Aix. Notion d'obligation aux dettes, étude de
droit positif et de droit comparé, thèse pour le doctorat... par Raymond Franceschi,... [Texte imprimé]
Publication : Marseille, impr. de A. Ged, 1934. In-8, 138 p. [3]
136.Friedlaender, Helmut
Titre(s) : Des entreprises hydro-électriques La réglementation de la distribution d'énergie, Véritable
critère de la concession de service public. Étude de droit administratif comparé. Thèse Droit Lausanne.
X ″Thèses″ 1 p. 24 x 16 cm. [Texte imprimé]
Publication : Altenburg, Thür., Pierersche Hofbuchdr. St. Geibel & Co., 1935
137.Galland Henri; Préface de H. Berthélemy, Le Contrôle judiciaire de la constitutionnalité des lois aux
États-Unis (la méthode américaine de protection des libertés individuelles), Bordeaux, Paris, J. Bière,
Librairie du Recueil Sirey, 1932, xvi+253 p.
138.Gamboni, Francis
Titre(s) : La Fondation, étude théorique et pratique de droit civil comparé... par Francis Gamboni,...
Publication : Lausanne : Impr. réunies, 1907, 179 p.
139.Gegout, Marcel
Titre(s) : Université de Nancy. Les Limitations à la puissance paternelle en droit français et en droit
comparé. Thèse pour le doctorat... par Marcel Gegout [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1897, 341 p.
140. George, Lucien
Titre(s) : Faculté de droit de Nancy. Du Sursis conditionnel à l'exécution de la peine (loi du 26 mars
1891) et de la libération conditionnelle (loi du 14 août 1885), étude de droit français et de droit
comparé,... par Lucien George,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1895 , 462 p.
141. Georgopoulos, Constantin
Titre(s) : Const. Georgopoulos,... La Ratification des traités et la collaboration du parlement [Texte
imprimé], étude de droit constitutionnel grec et comparé. Préface de B. Mirkine-Guetzévitch,...
Publication : Paris, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1939. In-8, IV-132 p.
142.Gerota, Démètre D.
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. La Théorie de l'enrichissement sans cause dans le code
civil allemand (Ungerechtfertigte-Bereicherung). Etude de droit comparé. Thèse pour le doctorat
(sciences juridiques)... par Démètre D. Gerota... [Texte imprimé]
Publication : Paris, L. Chauny et L. Quinsac, 1925. In-8 , 272 p.
143.Ghamrawi, M. K. El
Titre(s) : La Protection légale des mineurs en droit comparé. Puissance paternelle. Tutelle et haute
tutelle en droit anglais, égyptien, français et suisse [Texte imprimé]
Publication : Paris, impr. Chantenay ; Libr. générale de droit et de jurisprudence (R. Pichon et R.
Durand-Auzias, administrateurs), 1929. (23 novembre.) In-8, 367 p. [1886]
144.Gheorghiu-Vieriu, Const.
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Le Droit moral de l'auteur, étude critique sur le ″droit
97/120
moral de l'auteur″, en matières de propriété littéraire et artistique, en droit français, en droit comparé et
sur le plan international [Texte imprimé], thèse pour le doctorat en droit présentée... par Const.
Gheorghiu-Vieriu...
Publication : Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1939. In-8, 390 p. [216]
145.Gidel, Gilbert (1937-1938)
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit public. Répétitions écrites de droit constitutionnel
comparé [Texte imprimé], rédigées d'après le cours et avec l'autorisation de M. Gidel,...
Publication : Paris, ″Les Cours de droit″, 3, place de la Sorbonne, 1938. (26 octobre.) Gr. in-8, 350 p.,
dactylographié. [7931]
146.Gidel, Gilbert
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit public. Répétitions écrites de droit constitutionnel
comparé, rédigées d'après les notes prises au cours de M. Gidel,... [Texte imprimé]
Publication : Paris, 3 place de la Sorbonne, (1930). In-8 , 293 p. en feuilles, dactylographié
147.Gidel, Gilbert
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit public. Répétitions écrites de droit constitutionnel
comparé, rédigées d'après les notes prises au cours de M. Gidel,... [Texte imprimé]
Publication : Paris, les Cours de droit, (1932). In-8 , 332 p.
148.Gidel, Gilbert
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit public. Répétitions écrites de droit constitutionnel
comparé, rédigées d'après les notes prises au cours de M. Gidel,... [Texte imprimé]
Publication : Paris, les Cours de droit, (1933). In-8 , 360 p.
149.Gidel, Gilbert
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit public. Répétitions écrites de droit constitutionnel
comparé, d'après les notes prises au cours de M. Gidel, professeur à la Faculté de droit de Paris [Texte
imprimé]
Publication : Paris, les Cours de droit, 3, place de la Sorbonne, 1929. (30 septembre.) In-8, 390 p. [503]
150.Gidel, Gilbert
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit public. Répétitions écrites de droit constitutionnel
comparé [Texte imprimé], rédigées d'après le cours et avec l'autorisation de M. Gidel,...
Publication : Paris, Les Cours de droit, 3, place de la Sorbonne, 1936. (22 juin.) Gr. in-8, 331 p. [5677]
151.Gidel, Gilbert
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit public. Répétitions écrites de droit constitutionnel
comparé [Texte imprimé], rédigées d'après le cours et avec l'autorisation de M. Gidel,...
Publication : Paris, ″Les Cours de droit″, 3, place de la Sorbonne, 1937. (27 septembre.) Gr. in-8, 392
p., dactylographié.
152.Gidel, Gilbert
Titre(s) : Répétitions écrites de droit constitutionnel comparé, rédigées d'après le cours et avec
l'autorisation de M. Gidel,... [Texte imprimé]
Publication : Paris, Les Cours de droit, 1935. Gr. in-8 , 351 p.
153.Gidel, Gilbert
Titre(s) : Répétitions écrites pour la préparation de tous les examens de droit 1938-1939. Diplôme
d'études supérieures, droit public, répétitions écrites de droit constitutionnel comparé rédigées d'après le
cours et avec l'autorisation de M. Gidel,... Doctorat [Texte imprimé]
Publication : Paris, Les Cours de droit, (1939). Gr. In-8 , 335 p.
154.Gilles, Roger
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. La Stille Gesellschaft en droit allemand (étude de droit
comparé). Thèse pour le doctorat présentée... par Roger Gilles,... [Texte imprimé]
Publication : Mesnil-sur-l'Estrée, impr. de Firmin-Didot, 1933. In-8, 132 p. [231]
155.Gilson, J. (docteur en droit)
Titre(s) : L'Étude du droit romain comparé aux autres droits de l'antiquité, par J. Gilson,... thèse
présentée à la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles pour l'obtention du doctorat spécial
[Texte imprimé]
Publication : Paris : L. Larose, 1899
Description matérielle : In-8 , 295 p.
156.Girardet, Léon-Alexandre
Titre(s) : La Légitimation des enfants naturels, étude de droit civil comparé, thèse... par Léon98/120
Alexandre Girardet,... [Texte imprimé]
Publication : Lausanne, impr. de la Société suisse de publicité, 1914. In-8 , X-151 p.
157.Godde, Georges (02)
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. Étude sur la responsabilité des administrateurs de
sociétés anonymes en droit français et en droit comparé. Thèse pour le doctorat... par Georges Godde,...
[Texte imprimé]
Publication : Paris : Marchal et Godde, 1911
Description matérielle : In-8 , IV-271 p.
158.Godinot, Henri
Titre(s) : Université de Nancy. Faculté de droit. La Concurrence déloyale ou illicite. Essai d'élaboration
d'un système législatif d'après les données de la jurisprudence et de ... droit comparé. Thèse pon... le
doctorat en droit présentée... par Henri Godinot... [Texte imprimé]
Publication : Nancy, impr. de Bailly et Wettstein, 1932. In-8, 488 p. [...]22]
159.Godron, Jacques
Titre(s) : La Clause compromissoire : étude de droit comparé jurisprudences française et belge, droit
anglais et de droit international privé [Texte imprimé]
Publication : Paris : Rousseau, 1916. - VI-316 p. in-8 160.Gommes, J., Réduction du capital social en droit comparé, 1938
161.Gonset, Auguste
Titre(s) : De la Corruption des fonctionnaires publics, étude de droit comparé. Dissertation... par
Auguste Gonset,... [Texte imprimé]
Publication : Neuchâtel : impr. de Delachaux, 1897, 137 p.,
162.Gonset, Auguste, De la Corruption des fonctionnaires publics, étude de droit comparé. Dissertation,
Impr. De Delachaux, 1897
163.Gordon, Ezekiel
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. La Responsabilité du chef de l'Etat dans la pratique
constitutionnelle récente (étude de droit comparé). Thèse pour le doctorat... par Ezekiel Gordon...
[Texte imprimé]
Publication : Paris, Jouve, 1931. In-8, 280 p.
164.Gouget, Louis
Titre(s) : Université de Caen. Faculté de droit. Théorie générale du contrat avec soi-même, étude de
droit comparé. Thèse pour le doctorat... par Louis Gouget,... [Texte imprimé]
Publication : Caen : impr. de C. Valin, 1903
Description matérielle : In-8 , XII-256 p.
165.Grandmoulin, J.
Titre(s) : Traité élémentaire de droit civil égyptien indigène et mixte, comparé avec le droit français,
conforme aux programmes de l'École khédiviale et des facultés françaises de droit, par J.
Grandmoulin,... [Texte imprimé]
Publication : Rennes : Thanoux, (1912)
166.Greffe, Pierre , Traité des dessins et des modèles : Étude des législations en France et dans les
principaux pays. 2e édition, 1937
167.Griveau, Paul
Titre(s) : L'Alcoolisme fléau social, moeurs, législation, droit comparé, par Paul Griveau,... [Texte
imprimé]
Publication : Paris : Marchal et Billard, 1906
Description matérielle : In-8 , 340 p.
168.Griveaud, L.
Titre(s) : Université de Dijon. Faculté de droit. De la Reconnaissance volontaire des enfants naturels
en droit français et en droit comparé. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par L. Griveaud
[Texte imprimé]
Publication : Dijon : impr. de Maréchal, 1909
Description matérielle : In-8 , 174 p.
169.Groisne, Michel
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. Du Rôle et des fonctions du conseil de famille, étude
d'histoire et de droit comparé. Thèse pour le doctorat... par Michel Groisne,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : L. Larose, 1901, III-291 p.
99/120
170.Guay, Marcel
Titre(s) : De la Répression de la contrefaçon en matière de propriété littéraire,... études de droit
comparé, par Marcel Guay,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : E. Dentu, 1877, VII-59 p.
171.Guérin de La Grasserie, Raoul-Robert-Marie
Titre(s) : Étude critique sur la tutelle des mineurs en droit comparé, par Raoul de La Grasserie,...
[Texte imprimé]
Publication : Paris : F. Pichon et Durand-Auzias, 1912, 223 p.
172.Guérin de La Grasserie, Raoul-Robert-Marie, Étude critique sur la tutelle des mineurs en droit comparé,
par Raoul de La Grasserie, F. Pichon et Durand-Auzias, 1912.
173.Guex, Samuel, De la Tutelle volontaire des majeurs en droit comparé, dissertation, impr. de A. Petter,
1908
174.Guillot, Louis (docteur en droit)
Titre(s) : Université de Poitiers. Faculté de droit. La Condition juridique de la femme mariée dans le
domaine des intérêts pécuniaires, en droit comparé et en droit international privé. Thèse pour le
doctorat (sciences juridiques)... par Louis Guillot,... [Texte imprimé]
Publication : Poitiers : Société française d'imprimerie et de librairie, 1912, X-284 p.
175.Guntzberger, A.
Titre(s) : Faculté de droit de Paris. De l'Extension des droits de la femme mariée sur les produits de
son industrie personnelle, étude de législation et de droit comparé. Thèse... par A. Guntzberger,... [Texte
imprimé]
Publication : Paris : L. Larose, 1896, 242 p.
176.Haillecourt, Marcel
Titre(s) : Université de Bordeaux. Faculté de droit. Des Obligations solidaires en droit allemand et en
droit français (étude de droit comparé). Thèse pour le doctorat... par Marcel Haillecourt,... [Texte
imprimé]
Publication : Bordeaux : impr. de F. Pech, 1911, 210 p.
177.Haladjian, B.
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Des Personnes morales étrangères, spécialement des
sociétés commerciales étrangères, en droit international privé et en droit comparé. Thèse pour le
doctorat... par B. Haladjian,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1901, 198 p.
178.Hamamioglu O., Réparation des accidents du travail dans les principaux pays et particulièrement en
Turquie. Etude de droit comparé, C. Risold, 1945.
179.Hamamioglu, Orhan
Titre(s) : Université de Grenoble. Faculté de droit. La Réparation des accidents du travail dans les
principaux pays et particulièrement en Turquie [Texte imprimé](étude de droit comparé et du droit turc),
thèse... de l'Université... par Orhan Hamamioglu,...
Publication : Lausanne, impr. de C. Risold et fils, 1945. In-8 , 256 p. [39]
180.Hamel, Joseph
Titre(s) : Les Rapports du droit civil et du droit commercial en France, par Joseph Hamel. Rapport
présenté au Congrès de droit comparé tenu à La Haye au mois d'août 1932 [Texte imprimé]
Publication : Caen, impr. Olivier ; Paris, Rousseau et Cie, 14, rue Soufflot, 1933. (3 mars 1934.) In-8,
[...]6 p. [3207]
181.Haralambidis, Thrasyvoulos A.
Titre(s) : T. Haralambidis, avocat, docteur en droit. Des caractères distinctifs, des avaries communes et
du fondement de la contribution à ces avaries, en droit français et comparé. 2e édition, revue, augmentée
et mise au courant de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence. Préface de Ch. Lyon-Caen,
membre de l'Institut, doyen honoraire de la Faculté de droit de l'Université de Paris [Texte imprimé]
Publication : Laval, impr. Barnéoud ; Paris, Libr. générale de droit et de jurisprudence, 20, rue
Soufflot, 1924. In-8, XIV-[...]87 p. et tableau, 35 fr. [5613]
182.Haralambidis, Thrasyvoulos A.
Titre(s) : T. Haralambidis,... Du Règlement d'avaries communes. De la bonification des marchandises
sacrifiées en droit comparé et d'après les règles d'York et d'Anvers [Texte imprimé]
Publication : Paris, Librairie des Juris-classeurs - Editions Goddes, 1928. In-8 , 78 p.
183.Hassan Abdel Ghaffar
Titre(s) : Université de Dijon. Faculté de droit. Des contrats par correspondance en droit comparé.
100/120
Thèse pour le doctorat en droit (ès sciences juridiques)... par Hassan Abdel Ghaffar... [Texte imprimé]
Publication : Paris, les Presses modernes, 1930. In-8, 155 p. [42]
184.Helmi, Hassan
Titre(s) : Université de Dijon. Faculté de droit. Le Régime douanier en Egypte comparé à celui de la
France. Thèse pour le doctorat en droit... par Hassan Helmi... [Texte imprimé]
Publication : Lyon, impr. de Bosc frères et Riou, 1929. In-8 , 239 p.
185. Hémard, Joseph
Titre(s) : Théorie et pratique des nullités de sociétés et des sociétés de fait, étude de jurisprudence et de
droit comparé, par J. Hémard,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : L. Larose et L. Tenin, 1912, XVII-834 p.
186.Hémard, Joseph
Titre(s) : Théorie et Pratique des nullités de sociétés et des sociétés de fait. Étude de jurisprudence et
de droit comparé, par Joseph Hémard, professeur à la Faculté de droit de l'Université de Paris. 2e édition
187.Herzen, Nicolas
Titre(s) : Questions de droit romain, étudiées d'après la nouvelle méthode historique du droit comparé,
par Stanislas Pinélès,... avec une préface et la collaboration de Nicolas Herzen,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : V. Giard et F. Brière, 1911, 115 p.
188.Ho Hio Ky, Le contrôle de la constitutionnalité des lois en France, Paris, 1926.
189.Homad, Abdul-Wahab (Sultan)
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. La Répression de la criminalité politique en droit
comparé [Texte imprimé], thèse pour le doctorat présentée... par A. Homad Sultan...
Publication : Paris, A. Pedone, 1943, 228 p.
190.Housset, Alfred
Titre(s) : Université de Rennes. Faculté de droit. De la Capacité civile de l'aliéné en droit anglais (étude
de droit comparé). Thèse pour le doctorat... par Alfred Housset,... [Texte imprimé]
Publication : Rennes : impr. du ″Journal de Rennes″, 1913, 221 p.
191.Hulot, André
Titre(s) : André Hulot. La Responsabilité civile du transporteur bénévole. (Droit comparé.) [Texte
imprimé]
Publication : Toulouse, impr. F. Boisseau, [...]4, rue du Taur ; Paris, A. Pedone, 13, rue Soufflot, 1934.
(14 mars.) Gr. in-8, 160 p.
192.Husson, Jean
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Du Rôle de la Cour comparé à celui du jury en matière
criminelle, étude juridique et critique. Thèse pour le doctorat... par Jean Husson,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1908, 182 p.
193. Ibrahim, White
Titre(s) : La Police judiciaire en Egypte. Étude de droit criminel comparé, par White Ibrahim, docteur
ès sciences juridiques, politiques et économiques [Texte imprimé]
Publication : Paris, Libr. de jurisprudence ancienne et moderne ; L. Chauny et L. Quinsac, 18, rue
Soufflot, 1926. (13 octobre.) In-8, 134 p. [10273]
194.Imbert, Paul (ingénieur)
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. De la Protection des gains et salaires de la femme mariée
(étude de législation et de droit comparé). Thèse pour le doctorat... par Paul Imbert,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1902, 164 p.
195.Ingigliardi, Charles-Félix
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. Les Conditions de capacité intellectuelle du droit de
suffrage politique en droit constitutionnel comparé... thèse pour le doctorat... par Charles-Félix
Ingigliardi [Texte imprimé]
Publication : Paris : V. Giard et E. Brière, 1909, 108 p.
196.Institut international pour l'unification du droit privé (Rome)
Titre(s) : La Capacité de la femme en droit privé. Etude de droit comparé [Texte imprimé]. 4 édition
provisoire
Publication : Rome : Institut international pour l'unification du droit privé, 1942, VI-193 p., polytypé
197. Institut international pour l'unification du droit privé (Rome)
Titre(s) : Le Contrat de réassurance. Etude de droit comparé [Texte imprimé], par Bruno de Mori,...
Publication : Rome : Institut international pour l'unification du droit privé, 1936, 194 p.
198. Institut international pour l'unification du droit privé (Rome)
Titre(s) : Rapport sur l'arbitrage conventionnel en droit privé. Etude de droit comparé [Texte
101/120
imprimé], par René David
Publication : Rome : Institut international de Rome pour l'unification du droit privé, 1932, 289 p.
199.Introduction à l'étude du droit comparé [Texte imprimé], recueil d'études en l'honneur d'Edouard
Lambert... [Préface de Pierre Garraud.]
Publication : Paris, Librairie du Recueil Sirey ; Librairie générale de droit et de jurisprudence ; (Lyon,
impr. de Bosc frères, M. et L. Riou), 1938. 3 vol. in-4 (255 x 185), portrait. [D. L. 5652-5654] -VIIa200.Ionesco, Nicolas Joseph
Titre(s) : Nicolas Joseph Ionesco. Du régime des biens entre époux dans le droit hongrois.
Contribution à l'étude du droit comparé et à la réforme législative roumaine. Préface de Alexandre
Otétélichanou, professeur de droit civil comparé à la Faculté de droit de l'Université de Bucarest [Texte
imprimé]
Publication : Paris, éditions Domat-Montchrestien ; F. Loviton et Cie, 1932. (28 septembre.) In-8, 139
p. 40 fr. [9460]
201.Ionescu, Constant
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. L'Oeuvre de Raymond Saleilles en droit civil
comparé. Thèse pour le doctorat... par Constant Jonesco,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Jouve, 1919, 131 p.
202.Iuca, Nicolas Al.
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. La Violence comme vice du contrat et du
consentement en droit comparé. Thèse pour le doctorat... par Nicolas Al. Iuca... [Texte imprimé]
Publication : Paris, Librairie de jurisprudence ancienne et moderne, 1930. In-8, 200 p. [209]
203.Izenic, René
Titre(s) : Université de Rennes. Faculté de droit. L'Organisation du notariat en droit comparé, projets
de réformes [Texte imprimé], thèse pour le doctorat présentée... par René Izenic,...
Publication : Rennes, Impr. provinciale de l'Ouest, 1937. In-8, 305 p. [442]
204.Joumerd, Abdul Jabbar, La Constitution irakienne de 1925 en théorie et en pratique, thèse pour le
doctorat, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1941. In-8 , 271 p. [217]
205.Julliot de La Morandière, Léon (1885-1968)
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit privé. Répétitions écrites de droit civil approfondi et
comparé... rédigées d'après le cours... de M. Julliot de la Morandière,... [Texte imprimé]
Publication : Paris, les Cours de droit, (1932). In-8 , 339 p.
206. Julliot de La Morandière, Léon (1885-1968)
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit privé. Répétitions écrites de droit civil, approfondi et
comparé, rédigées d'après le cours... de M. Julliot de la Morandière,... [Texte imprimé]
Publication : Paris, les Cours de droit, (1933). In-8 , 514 p.
207.Kenny, Courtney Stanhope (1847-1930)
Titre(s) : Esquisse du droit criminel anglais d'après des conférences faites à l'Université de Cambridge,
par Courtney Stanhope Kenny, L.-L.-D., F.-B.-A. professeur de droit anglais à Cambridge (Downing
College), président des sessions trimestrielles du comte de Cambridge, ancien député de Barnsley.
Sontibus unde tremor, civibus unde salus. Traduit d'après la 9e édition, par Adrien Paulian, docteur en
droit, secrétaire-rédacteur à la Chambre des députés. Avec une préface de M. E. Garçon, professeur de
législation criminelle et de droit pénal comparé à la Faculté de droit de l'Université de Paris [Texte
imprimé]
Publication : Saint-Amand (Cher), impr. Bussière ; Paris, Marcel Giard et Cie, libr.-éditeurs, 16, rue
Soufflot et 12, rue Toullier (Ve), 1921. In-8, XLII-680 p. 30 fr.
208.Khallaf, Hossein
Titre(s) : Hossein Khallaf,... L'Impôt sur les successions [Texte imprimé], étude de droit fiscal comparé
Publication : Paris, Impr. des Presses modernes, 96, galerie Beaujolais, 1939. (5 mai.) Gr. in-8, VI-437
p., errata.
209.King Yu-Hsi, La Théorie constitutionnelle des cinq pouvoirs. Thèse pour le doctorat d'Université
présentée... par King Yu-Hsi..., Nancy, impr. de Grandville, 1932. In-8, 175 p.
210.Klotz, Justine
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. L'Oeuvre législative de la Diète de 4 ans, étude de
droit public polonais, suivi d'un essai comparé sur la constitution du 3 mai 1871. Thèse pour le doctorat
(sciences politiques et économiques)... par Justine Klotz... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Juris-classeurs, 1913, 588 p.
102/120
211.Kong Chin Tsong. La Constilation des cinq pouvoirs. Théorie. Application. Étude sur une doctrine
nouvelle du droit public chinois et les institutions politiques de la Chine moderne , Vesoul, impr. Marcel
Bon ; Paris, libr. Marcel Rivière, 1932. (3 avril 1933.) In-8, paginé I-III et 7-381.
212.Koutaissoff, Paul, Jeu de bourse. Étude de droit civil comparé. Droits allemand, anglais, français et
suisse. Thèse Droit, 1931
213.Kun, Jean
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Les Principales imperfections du Code pénal en matière
de crimes et délits contre les personnes (étude des incriminations en droit comparé). Thèse pour le
doctorat présentée... par Jean Kun... [Texte imprimé]
Publication : Paris, F. Loviton, 1933. In-8, 169 p.
214.La Gorce, Marie-Isabelle de
Titre(s) : Université de Lille. Faculté de droit. Régime des biens de la femme mariée en droit anglais et
en droit français comparé, thèse pour le doctorat... par Marie-Isabelle de la Gorce... [Texte imprimé]
Publication : Lille, impr. de Douriez-Bataille, 1934. In-8, 267 p.
215.Lacoste, Georges de (1884-....)
Titre(s) : Essai sur les mejoras ou Avantages légitimaires dans le droit espagnol ancien et moderne
[Texte imprimé] : histoire, théorie, droit comparé / par Georges de Lacoste,...
Publication : Paris : A. Rousseau, 1911, XIX-524 p.
216. Lair, Jacques (02)
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Étude de droit comparé sur la capacité de la femme
mariée (Italie, Angleterre, Allemagne, Suisse). Thèse pour le doctorat... par Jacques Lair,... [Texte
imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1909, VIII-188 p.
217.Lambert, Édouard (1866-19..)
Titre(s) : Études de droit commun législatif ou de droit civil comparé. Première série. Le régime
successoral. Introduction. La fonction du droit civil comparé. Tome Ier. Les conceptions étroites ou
unilatérales : les moyens d'action du droit législatif et lessources du droit national ; la politique juridique,
la jurisprudence et la théorie romano-canonique de la coutume ; les rapports du droit romain et du droit
comparé, par Édouard Lambert,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : V. Giard et E. Brière, 1903
218.Lambert, Édouard (1866-19..)
Titre(s) : Faculté de droit de Lyon. L'Institut de droit comparé, son programme, ses méthodes
d'enseignement, leçon faite à la séance d'inauguration, par M. Édouard Lambert,... Horaire des cours et
travaux pratiques pour l'année 1921-1922 [Texte imprimé]
Publication : Lyon : A. Rey, 1921
Description matérielle : In-8 , 27 p.
219. Lambert, Édouard (1866-19..)
Titre(s) : L'Enseignement du droit comparé, sa coopération au rapprochement entre la jurisprudence
française et la jurisprudence anglo-américaine, par M. Édouard Lambert,... [Texte imprimé]
Publication : Lyon : A. Rey, 1919
Description matérielle : In-8 , 119 p.
220.Lambert, Édouard (1866-19..), Études de droit commun législatif ou de droit civil comparé. Première
série. Le régime successoral. Introduction. La fonction du droit civil comparé. Tome Ier. Les
conceptions étroites ou unilatérales : les moyens d'action du droit législatif et lessources du droit national
; la politique juridique, la jurisprudence et la théorie romano-canonique de la coutume ; les rapports du
droit romain et du droit comparé, Paris : V. Giard et E. Brière, 1903, In-8 221.Lambert, Edouard
Titre(s) : Le Congrès international de droit comparé de 1932. Les travaux de la section générale.
Souvenirs d'un congressiste, par le professeur Edouard Lambert,... [Texte imprimé]
Publication : Lyon, A. Rey, 1934. In-8 , 123 p.
222.Lambert, Edouard
Titre(s) : Rapport fait à la séance d'inauguration de la session de 1929 à La Haye sur le rôle d'un
Congrès international de droit comparé en l'an 1931, par Edouard Lambert,... 2e édition. Suivi d'un
résumé des délibérations de l'Académie sur ce sujet dans ses séances des 1er et 2 août 1929... [Texte
imprimé]
Publication : Paris, M. Giard, 1929. In-8 , 28 p.
223.Lambert, René
Titre(s) : Faculté de droit de Paris. Droit constitutionnel comparé. De la Représentation des minorités
103/120
en Belgique, thèse pour le doctorat, par René Lambert,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : impr. de L. Maretheux, 1900
Description matérielle : In-8 , 79 p.
224.Lambrechts, Hector
Titre(s) : Dictionnaire pratique de droit comparé. 1re partie, Législations européennes [Texte imprimé]
/ par Hector Lambrechts,... ; avec le concours de Dimitri Alexandresco,... Arsène Laurent,... O. Q. Van
Swinderen,... Hector de Rolland,...
Publication : Paris : Chevalier-Marescq, (1895), 9 fasc. en 3 vol.
225.Lamouche, Léon, Bulgarie, Rieder, 1923
226.Lamy, Charles
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Des Régimes pénitentiaires envisagés au point de vue de
l'amendement, étude de droit comparé. Thèse pour le doctorat... par Charles Lamy,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1899, 147 p.
227.Lamy, Ernest
Titre(s) : Étude de droit comparé sur le délai-congé, traité théorique et pratique, par Ernest Lamy,...
[Texte imprimé]
Publication : Paris : Giard et E. Brière, 1913, 251 p.
228.Lamy, Ernest, Étude de droit comparé sur le délai-congé, traité théorique et pratique, par Ernest Lamy,
Giard e Brière, 1913.
229.Lanfranc De Panthou, Etudes de législation comparée. Les Codes français comparés aux codes de
Genève, de Belgique et…, 1878
230.Laporte, Marie-Magdeleine
Titre(s) : Université de Rennes. Faculté de droit. Les Allocations familiales dans le commerce et
l'industrie en matière de contrat de travail en droit français et comparé [Texte imprimé], thèse pour le
doctorat... par Mlle Marie-Magdeleine Laporte,...
Publication : Rennes, Impr. provinciale de l'Ouest, 1937. In-8, 302 p. [443]
231.Lapradelle, Albert Geouffre de
Titre(s) : De la Nationalité d'origine, droit comparé, droit interne, droit international, par Albert
Geouffre de Lapradelle,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Giard et E. Brière, 1893, XVII-448 p.
232.Larnaude, F., Droit comparé et droit public, 1912
233.Lautier, Marie, Assurance-chômage et assistance-chômage (législation comparée, droit français), Impr.
provinciale de l'ouest, 1936
234.Le Bourdellès, Robert
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Rennes. De l'Inviolabilité de la personne et du domicile en
droit français et comparé. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques), par Robert Le Bourdellès [Texte
imprimé]
Publication : Rennes : impr. de Edoneur et Ruesch, 1924, X-117 p.
235. Le Clère, Marcel (1914-....)
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Les Réunions, manifestations et attroupements en droit
français et comparé, thèse pour le doctorat soutenue... par Marcel Le Clère... [Texte imprimé]
Publication : Paris, Impr. des Petites-affiches, (s. d.). In-8 , 141 p.
236.Le Clère, Marcel, réunions, manifestations et attroupements en droit français et comparé, Impr. Petites
affiches, 1945
237.Léal, Numa F.
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. L'Organisation de la police en Tunisie... étude de droit
administratif comparé et de législation coloniale. Thèse pour le doctorat... par Numa F. Léal... [Texte
imprimé]
Publication : Paris : H. Chacornac, 1910, 438 p.
238. Leclerc, Jacques
Titre(s) : Le Droit de pétition, étude de droit public comparé, par Jacques Leclerc,... Avec une préface
de M. F. Larnaude,... [Texte imprimé]
Publication : Châtillon-sur-Seine : impr. de E. Leclerc, 1913, XII-219 p., portr.
239.Lecomte, Maxime-Emmanuel
Titre(s) : Traité théorique et pratique de la liquidation judiciaire, commentaire des lois du 4 mars 1889
et du 4 avril 1890, historique et droit comparé, travaux préparatoires et discussions, jurisprudence,
formules, par Maxime Lecomte,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Chevalier-Marescq, 1890, III-865 p.
104/120
240.Lecoultre, Roger
Titre(s) : La nature juridique et le transfert des parts sociales dans la société à responsabilité limitée.
Étude de droit comparé [Texte imprimé]
Publication : Genève, 1943 : Richter. 119 p.
241.Lefebvre, Jean (dr. en droit)
Titre(s) : Université de Dijon. Faculté de droit. Le Problème de la rupture des fiançailles ou promesses
de mariage en jurisprudence, étude de droit comparé, thèse pour le doctorat présentée... par Jean
Lefebvre... [Texte imprimé]
Publication : Paris, Jouve, 1935. In-8, 240 p.
242.Lefort, Joseph (1848-1927)
Titre(s) : Nouveau traité de l'assurance sur la vie : doctrine, jurisprudence, droit comparé, par J.
Lefort,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : M. Rivière, 1920, 2 vol.
243.Legoux, Jules (Émile-Bernard-Jules, Bon)
Titre(s) : Du Droit de grâce en France comparé avec les législations étrangères, commenté par les lois,
ordonnances, décrets, lettres patentes... depuis 1349 jusqu'en 1865, par J. Legoux,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Cotillon, 1865, 289 p.
244.Lehanneur, Hervé
Titre(s) : Université de Caen. Faculté de droit. Les Juridictions et les procédures spéciales pour mineurs
en France et en Belgique, étude de droit comparé. Thèse pour le doctorat... par Hervé Lehanneur,...
Publication : Caen : impr. de E. Domin, 1918, IV-192 p.
245.Lehmann, H.O, Situation juridique de la femme d'après... le code civil de l'Empire allemand : Congrès
international de Droit comparé, 1900, 1907
246.Lehr, Ernest (Paul-Ernest)
Titre(s) : Le Mariage, le divorce et la séparation de corps dans les principaux pays civilisés, étude de
droit civil comparé, par Ernest Lehr,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : L. Larose, 1899, X-472 p.
247.Lehr, Ernest, Paul-Ernest, Mariage, le divorce et la séparation de corps dans les principaux pays civilisés,
étude de droit civil, L. Larose, 1905.
248.Lemkin, Raphaël, Réglementation des paiements internationaux : Traité de droit comparé sur les devises.
Le clearing et les accords de paiement, Pedone, 1939
249.Léonard, Madeleine
Titre(s) : Université de Rennes. Faculté de droit. Les Enfants assistés en droit comparé [Texte
imprimé], thèse pour le doctorat... présentée... par Madeleine Léonard,...
Publication : Melun, Impr. administrative, 1938. In-8, 235 p. [451]
250.Leuba, Paul
Titre(s) : Du régime successoral en droit français et en droit suisse. Étude de droit comparé. Thèse Dr.
Genève. IV + 350 p. 8 [Texte imprimé]
Publication : Paris, M. Giard, 1924. [en libr. fr. 20.-]
251.Lévy Ullmann
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit privé. Droit civil comparé, publié avec l'autorisation... de
M. Lévy Ullmann... [Texte imprimé]
Publication : Paris, les Cours de droit, (1931). In-8 , 387 p.
252.Lévy-Ullmann
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit privé. Répétitions écrites de droit civil comparé [Texte
imprimé], rédigées d'après le cours et sous le contrôle de M. Lévy-Ullmann,...
Publication : Paris, Les Cours de droit, 3, place de la Sorbonne, 1936. (25 juin.) Gr. in-8, 333 p. [5720]
253.Lévy-Ullmann
Titre(s) : Répétitions écrites pour la préparation de tous les examens de droit. 1929-1930. Diplôme
d'études supérieures. Droit privé. Résumé de droit civil comparé, publié avec l'autorisation et sous le
contrôle de M. Lévy Ullmann,... [Texte imprimé]
Publication : Paris, les Cours de Droit, (1930). In-8 , 76 p. en feuilles, dactylographié
254. Lévy-Ullmann, Henri Léon
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit privé. Répétitions écrites de droit civil comparé [Texte
imprimé], rédigées d'après le cours et sous le contrôle de M. Lévy-Ullmann,...
Publication : Paris, ″Les Cours de droit″, 3, place de la Sorbonne, 1937. (27 septembre.) Gr. in-8, 421
p., dactylographié. [7165]
105/120
255.Levy-Ullmann, Henri, Vers le droit mondial du XXe siècle : Préface au Tome 1er de la Collection
d'Etudes théoriques et pratiques de droit…, 1923.
256.Lévy-Ullmann, Henri-Léon
Titre(s) : Collection d'études théoriques et pratiques de droit étranger, de droit comparé et de droit
international, sous la direction de M. Henry Lévy-Ullmann,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Rousseau, 1928. XXX-339 p.
257.Lhospied, Henry
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Étude sur la recherche de la paternité en droit comparé.
Thèse pour le doctorat... par Henry Lhospied,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1914, XX-919 p. et un errata de 6 p.
258.Lidji, Maurice
Titre(s) : Maurice Lidji, docteur en droit, avocat au barreau de Sofia. Le Chèque en Bulgarie d'après la
législation bulgare et en droit comparé. Législations anglo-saxonnes, allemande, française, italienne et
suisse [Texte imprimé]
Publication : Paris, impr. Jouve et Cie ; libr. Dalloz, 11, rue Soufflot, 1929. (5 avril.) In-8, 212 p.
259.Ligeropoulo, Alexandre
Titre(s) : Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit d'Aix. Le Problème de la fraude à la loi. Etude de
droit privé, interne et international de droit fiscal, pénal et comparé. Thèse pour le doctorat (Sciences
juridiques) par Alexandre Ligeropoulo,... [Texte imprimé]
Publication : Marseille, impr. de A. Ged, 1928, XXIV-359 p.
260.Loew, Pierre
Titre(s) : Obligations stipulées à cause de mort et Droit de succession. Étude de droit civil suisse et
comparé. Diss. Droit Lausanne. 127 p. 8 [Texte imprimé]
Publication : Martigny, Impr. Nouvelle, 1927
261.Lucas, Claude
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. La Mutualité et les retraites ouvrières et paysannes, étude
de droit comparé (France, Allemagne, Belgique), thèse pour le doctorat... par Claude Lucas,...
Publication : Paris : L. Larose et L. Tenin, 1911, 120 p.
262.Lucien-Brun, Joseph
Titre(s) : Les Marques de fabrique et de commerce, droit français, droit comparé, droit international,
par Joseph Lucien-Brun,... 2e édition [Texte imprimé]
Publication : Paris : L. Larose, 1897, XX-416 p.
263.Lucien-Brun, Joseph
Titre(s) : Uniersité de France. Faculté de droit de Grenoble. Des Actions ″exercitoria″ et ″institoria″, en
droit romain. Les Marques de fabrique et de commerce, en droit français, droit comparé et droit
international. Thèse pour le doctorat... par Joseph-Lucien Brun,... [Texte imprimé]
Publication : Lyon : impr. de A. Waltener, 1894, XII-459 p.
264.Lucien-Brun, Joseph, Marques de fabrique et de commerce, droit français, droit comparé, droit
international, L. Larose, 1897
265.Maas Geesteranus, Henry G. J., Protection des monuments historiques aux Pays Bas : Rapport présenté
au IIe Congrès international de droit comparé, 1937
266.Madray, Gilbert, Des Contrats d'après la récente codification privée faite aux Etats-Unis : Étude
comparée de droit américain et de droit français, 1936
267.Maine, Henry Sumner, Études sur l'histoire du droit, E. Thorin, 1889.
268.Malvardi, Aimé
Titre(s) : Université de Nancy. Faculté de droit. Le Referendum et le plébiscite en droit français et
comparé, thèse pour le doctorat de l'Université de Nancy (mention sciences politiques), présentée... par
M. Malvardi Aimé,... [Texte imprimé]
Publication : Toulon, Société nouvelle des Imprimeries toulonnaises, 1935. In-8, 227 p.
269.Mangez, Robert
Titre(s) : Université de Lille. Faculté de droit. De la Détermination de la période suspecte (étude de
droit français et de droit comparé). Thèse pour le doctorat en droit présentée... par Robert Mangez,...
Publication : Lille, impr. de L. Danel, 1933. In-8, 144 p.
270.Marcovici, Jean
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. L'Hypothèque en droit roumain, étude de droit
comparé, thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Marcovici [Texte imprimé]
Publication : Bucarest : Impr. ″Globus″, 1923, 114 p.
106/120
271.Markovitch, Milivoïé
Titre(s) : La Théorie de l'abus des droits en droit comparé [Texte imprimé], par Milivoïé Markovitch,...
Préface par Edouard Lambert,...
Publication : Lyon, impr. Bosc frères, M. et L. Riou ; Paris, Libr. générale de droit et de jurisprudence,
20, rue Soufflot, 1936. (14 mai.) In-8, XX-480 p.
272.Markovitch, Milivoïé, La Théorie de l'abus des droits en droit comparé, Préface par Edouard Lambert,
Lyon, impr. Bosc frères, M. et L. Riou ; Paris, Libr. générale de droit et de jurisprudence, coll.
Bibliothèque de l'Institut de droit comparé de Lyon. Série centrale, 1936. (14 mai.) In-8, XX-480 p. 40 fr.
273.Marneur, François, Essai sur la théorie de la preuve en droit musulman, thèse pour le doctorat, Paris : L.
Larose et L. Tenin, 1910, 408 p.
274.Martin, Marcel
Titre(s) : La Fonction publique [Texte imprimé], étude de droit public comparé : France, Allemagne,
Angleterre, Belgique, par Marcel Martin,...
Publication : Paris, Librairie du Recueil Sirey ; (Nancy, impr. de Bailly et Wettstein), 1943. In-8 (220
x 130), 107 p. 38 fr. [D. L. 6478] -VIIb275.Martini, Alexis-G.
Titre(s) : Alexis Martini,... L'Expulsion des étrangers, étude de droit comparé. Préface de A. Le
Poittevin,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : L. Larose et L. Tenin, 1909, XXV-370 p.
276. Marvaud, Angel (1879-19..)
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Essai sur la juridiction administrative dans les États de
l'Empire allemand, et particulièrement en Prusse (étude de droit public comparé), thèse pour le
doctorat... par Angel Marvaud,.. [Texte imprimé]
Publication : Paris : impr. de Jouve, 1904, VIII-181 p
277.Marzouk, Abdel Kader
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. L'Action oblique en droit comparé [Texte imprimé],
thèse pour le doctorat présentée... par Abd el Kader Marzouk...
Publication : Paris, F. Loviton, 1936. In-8, 136 p.
278.Masnata, Silvio
Titre(s) : La Délégation de la compétence législative en droit suisse et comparé [Texte imprimé],
précédée d'une introduction sur la notion de la loi. Thèse... présentée à la Faculté de Droit de
l'Université de Lausanne par Silvio Masnata,...
Publication : Bellinzone, impr. de Grassi, 1942. In-8 (240 x 165), 174 p., thèses accessoires.
279.Mayer O., Le droit administratif allemand, préf. H. Berthélemy, Paris, V. Giard & E. Brière, t. 1, 1903, t. 2,
1904, t. 3, 1905, t. 4, 1906.
280.Mazeaud, F.
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit privé. Répétitions écrites de droit civil approfondi et
comparé [Texte imprimé], rédigées d'après le cours et avec l'autorisation de M. Mazeaud,... Doctorat
Publication : Paris, ″Les Cours de droit″, 1941. In-8, 611 p., dactylographié. [756]
281.Mazeaud, Henri
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit privé. Répétitions écrites de droit civil approfondi et
comparé, rédigées d'après le cours... de M. Mazeaud,... Doctorat [Texte imprimé]
Publication : Paris, Les Cours de droit, 1942. Gr. in-8 , 742 p., dactylographié
282.Meester Hector Th. et de Mortier Georges, De la Réserve de propriété et de la vente à tempérament,
Sirey, 1931
283.Melon, Alexandre-Jean-Baptiste
Titre(s) : Université de Poitiers. Faculté de droit. De l'Idée de solidarité entre co-débiteurs, étude
historique, critique et de droit comparé. Thèse... par Alexandre-Jean-Baptiste Melon,... [Texte imprimé]
Publication : Poitiers : impr. de Blais et Roy, 1898, III-139 p.
284.Mercier, Jean Jacques
Titre(s) : Le transfert de l'Action nominative en droit suisse et allemand. Étude de droit comparé.
Thèse Droit Lausanne. 174 p. 24 x 16,5 cm. [Texte imprimé]
Publication : Lausanne, Impr. centrale S.A., 1935
285.Meyer, Otto
Titre(s) : Des versements supplémentaires des actionnaires. Thèse de droit comparé (droits allemand,
français, italien et suisse). Thèse Droit Lausanne. 272 + ″Thèses″ 1 p. 24 x 16,5 cm. [Texte imprimé]
Publication : Lausanne, Impr. La Concorde, 1935
Note(s) : Auch im Buchhandel im Verlag Libr. F. Rouge & Cie, Lausanne
107/120
286.Meyer, Otto, Des versements supplémentaires des actionnaires. Thèse de droit comparé (droits
allemand, français,…), 1935
287.Mezger, Ernst (1909?-1991)
Titre(s) : Le Nouveau régime des sociétés anonymes en Allemagne [Texte imprimé](loi du 30 janvier
1937, décrets des 29 septembre 1937 et 21 décembre 1938) comparé avec le droit et les projets de
réforme français, avec un appendice sur la conception allemande de la nationalité et des conflits de lois
en matière de sociétés, par Ernst Mezger,...
Publication : Paris, Rousseau, 1939. In-8, 451 p.
288.Michailidis-Nouaros, Georgios (1909-....)
Titre(s) : Le Droit moral de l'auteur. Étude de droit français, de droit comparé et de droit international,
par Georges Michaélidès-Nouaros,... Préface de M. Jean Escarra,... [Texte imprimé]
Publication : Caen, impr. Caron et Cie ; Paris, Rousseau et Cie, éditeurs, 14, rue Soufflot, 1935. (24
juin.) Gr. in-8, IX-376 p.
289.Michel, Georges
Titre(s) : La Réforme de la tutelle. Étude de droit comparé, par Georges Michel. Préface de M. Robert
Schuman [Texte imprimé]
Publication : Metz, impr. Louis Hellenbrand ; Paris, Libr. générale de droit et de jurisprudence, 20, rue
Soufflot, 1933. (18 octobre.) In-8, VII-312 p. ]
290.Michel, Raymond
Titre(s) : L'Assurance de crédits en droit comparé, essai théorique et technique, par Raymond Michel,...
(Edition ne comprenant pas les annexes.) [Texte imprimé]
Publication : Paris, éditions Godde, 1930. In-4 , 175 p.
291.Michoud, L., Etude de droit comparé sur la personnalité morale des associations, 1901
292. Mikliszanski, Kopek
Titre(s) : Le Droit pénal international d'après la législation polonaise, étude de droit comparé par
Kopek Mikliszanski,... [Texte imprimé]
Publication : Paris, Impr. idéale ; Recueil Sirey, 1935. (25 septembre.) In-8, XII-188 p.
293.Milfort, Joseph
Titre(s) : Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques. Essai sur la situation
juridique des chambres de métiers locales dans le cadre des institutions du droit public (étude de droit
comparé). Thèse... par Joseph Milfort... [Texte imprimé]
Publication : Strasbourg : Librairie universitaire d'Alsace, 1929, 379 p. et la table
294.Mille, Jérôme
Titre(s) : Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit d'Aix. De l'Exécuteur testamentaire en Angleterre
et en France (étude de droit comparé). Thèse pour le doctorat ès sciences juridiques soutenue par
Jérôme Mille,... [Texte imprimé]
Publication : Aix : impr. de B. Niel, 1906, 160 p.
295.Miloae, Jean G.
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Étude sur le terme de grâce en droit français et droit
comparé. Thèse pour le doctorat en droit présentée... par Jean G. Miloae... [Texte imprimé]
Publication : Paris, les Presses modernes, 1932. In-8, 238 p. [185]
296.Milovanovitch, Milorade
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Le Contrat d'assurance contre l'incendie en Yougoslavie,
étude de droit comparé, thèse pour le doctorat... par Milorade Milovanovitch... [Texte imprimé]
Publication : Paris, P. Bossuet, 1935. In-8, 243 p. [300]
297.Mirkine-Guetzevitch B., La théorie générale de l'état soviétique, Préface de Gaston Jèze, Paris : Marcel
Giard , 1928, 203 p.
298.Mironesco, Constantin
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Le Nom des personnes en droit comparé. Thèse pour le
doctorat présentée... par Constantin Mironesco... [Texte imprimé]
Publication : Paris, F. Loviton, 1933. In-8, 127 p.
299.Mironesco, Constantin
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Le Nom des personnes en droit comparé. Thèse pour le
doctorat présentée... par Constantin Mironesco... [Texte imprimé]
Publication : Paris, F. Loviton, 1933. In-8, 127 p.
300.Mohamed Hilmy Bahgat
Titre(s) : La Responsabilité du commettant à raison des faits de ses préposés. Étude de droit français
comparé [Texte imprimé]
108/120
Publication : Rennes, impr. G. Vatar ; Paris, Libr. générale de droit et de jurisprudence (R. Pichon et
R. Durand-Auzias, administrateurs), 1929. (17 avril.) In-8, 256 p.
301.Molodovsky, Victor
Titre(s) : Le Domicile des étrangers en France au point de vue du droit fiscal. Étude de droit comparé
interne et de droit comparé international. Livre Ier : Domicile des personnes physiques, par Victor
Molodovsky [Texte imprimé]
Publication : Paris, impr. Jouve, 15, rue Racine ; Libr. L. Chauny et L. Quinsac, 18, rue Soufflot, 1934.
(21 juin.) Gr. in-8, 375 p.
302.Monier, Auguste
Titre(s) : Faculté de droit de Toulouse. Du Droit de conclure les traités internationaux, en droit public
romain, français et comparé. Thèse pour le doctorat, par Auguste Monier,... [Texte imprimé]
Publication : Toulouse : impr. de Lagarde et Sebille, 1892, 164 p.
303.Moreau-Reibel, Jean
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Jean Bodin et le droit public comparé dans ses rapports
avec la philosophie de l'histoire. Thèse pour le doctorat présentée... par Jean Moreau-Reibel,... [Texte
imprimé]
Publication : Paris, J. Vrin, 1933. In-8, XIV-279 p. [301]
304.Morel, François (avocat à la Cour d'appel de Paris)
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Les Juridictions commerciales au moyen âge, étude de
droit comparé, thèse pour le doctorat, par François Morel,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1897, 227 p.
305.Morel, M.
Titre(s) : Cours de droit civil approfondi et comparé rédigé d'après la sténographie... [Texte imprimé] /
M. Morel
Publication : Paris : Les Cours de droit, 1944
Description matérielle : 371 p.
306.Morel, René-Lucien
Titre(s) : Cours de droit civil approfondi et comparé [Texte imprimé], rédigé d'après la sténographie et
avec l'autorisation de M. Morel,... Diplôme d'études supérieures. Droit privé. 1943-1944
Publication : Paris, les Cours de droit, 1944. Gr. in-8 (255 x 170), 371 p., dactylographié. [D. L.
5220] -VIIc307.Morel, René-Lucien
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit privé. Répétitions écrites de droit civil approfondi et
comparé [Texte imprimé], rédigées d'après le cours et avec l'autorisation de M. Morel,...
Publication : Paris, ″Les Cours de droit″, 3, place de la Sorbonne, 1937. (27 septembre.) Gr. in-8, 441
p., dactylographié. [7194]
308.Morel, René-Lucien
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit privé. Répétitions écrites de droit civil approfondi et
comparé [Texte imprimé], rédigées d'après le cours et avec l'autorisation de M. Morel,...
Publication : Paris, ″Les Cours de droit″, 3, place de la Sorbonne, 1938. (26 octobre.) Gr. in-8, 460 p.,
dactylographié. [7962]
Note(s) : Répétitions écrites pour la préparation de tous les examens de droit. 1937-1938
309.Morel, René-Lucien
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit privé. Répétitions écrites de droit civil approfondi et
comparé [Texte imprimé], rédigées d'après le cours et avec l'autorisation de M. Morel,... Doctorat
Publication : Paris, Les Cours de droit, 1943. In-8 (250 x 165), 484 p., dactylographié. [D. L. 9101] VIIb-VIIcNote(s) : Répétitions écrites pour la préparation de tous les examens de droit. 1942-1943
310.Mori, Bruno de
Titre(s) : Le Contrat de réassurance. Étude de droit comparé, par Bruno de Mori,... [Texte imprimé]
Publication : Rome, Institut international pour l'unification du droit privé, 1936. In-fol., 194 p. [Don
338727] -VIIaNote(s) : S.D.N. - U.D.P. 1936. Études XIII. Assurances. Doc. 5
311.Mori, Bruno de, Contrat de réassurance. Étude de droit comparé, 1936
312.Mosoiu, Marcel
Titre(s) : Marcel Mosoiu. De l'Enrichissement injuste, étude de droit comparé [Texte imprimé]
Publication : Paris : L. Chauny et Quinsac, 1932
Description matérielle : In-8 , 279 p.
109/120
313. Mouskheli, Michel (1903-1964)
Titre(s) : Le loi et le règlement [Texte imprimé] : étude de droit public comparé / par Michel
Mouskhéli,...
Publication : Le Caire : A. Wahba, 1943
Description matérielle : 1 vol. (310 p.)
314.Mouskheli, Michel, La Théorie juridique de l'État fédéral, Paris, A. Pedone , 1931. In-8, 303 p.
315.Nafziger, Georges
Titre(s) : La Chasse en Alsace-Lorraine (étude de droit comparé), par Georges Nafziger [Texte
imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1928
Description matérielle : In-8 , 159 p.
316.Nagib Shoukri , La Constitution égyptienne et le contrôle de la constitutionnalité des lois, Paris, Société
nouvelle des jurisclasseurs, s.d., 240 p.
317.Negru, V.
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Bordeaux. Les Livres fonciers dans l'unification du droit
civil roumain (étude de droit comparé). Doctorat de l'Université de Bordeaux mention ″droit″. Thèse...
par V. Negru... [Texte imprimé]
Publication : Bordeaux, impr. de Y. Cadoret, 1931. In-8, 129 p. [20]
318.Neuféglise, Oscar
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Les Pouvoirs publics dans l'Union des Républiques
Soviétiques. Thèse pour le doctorat (Droit public comparé), par Oscar Neuféglise... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Picart, 1928
Description matérielle : In-8 , 23 p.
319.Niboyet, Jean-Hippolyte-Paulin
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit privé. Répétitions écrites de droit civil approfondi et
comparé, rédigées d'après le cours... de M. J. Niboyet... [Texte imprimé]
Publication : Paris : les Cours de droit, (1930-1931), 2 vol.
320.Nicolesco, D.
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Du Dommage moral résultant de l'inexécution d'un
contrat, en droit comparé, thèse pour le doctorat... par D. Nicolesco... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1914, 142 p.
321.Niess, Charles
Titre(s) : De l'Action révocatoire en droit comparé et en droit fédéral, Dissertation... par Charles Niess
[Texte imprimé]
Publication : Lausanne : impr. de Corbaz, 1892, 158 p.
322.Niess, Charles, De l'Action révocatoire en droit comparé et en droit fédéral, Dissertation, Impr. De
Corbaz, 1892
323. Nillus, Renée
Titre(s) : Capacité et pouvoirs de la femme mariée en Allemagne et en France [Texte imprimé], étude
de droit privé comparé (jurisprudence et pratique) consacrée plus spécialement à la femme exerçant une
profession, par Renée Nillus,...
Publication : Can, impr. Caron ; Paris, Rousseau, 1938. (6 janvier.) In-8, 437 p.
324.Nisot, Pierre-J.
Titre(s) : Étude historique et de droit comparé sur l'âge en matière de capacité nuptiale et sur les tiers
consentements requis en vue du mariage, par Pierre Nisot,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : G. Godde, 1926, 150 p.
325.Normier, René
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. Le Mariage du conjoint de l'absent, étude de droit
comparé, thèse pour le doctorat... par René Normier... [Texte imprimé]
Publication : Paris : impr. de H. Jouve, 1909, 186 p.
326.Nypels, Guillaume (Jean Servais Guillaume)
Titre(s) : Le Droit pénal français progressif et comparé. Code pénal de 1810, accompagné des sources,
des discussions au Conseil d'État, des exposés des motifs... suivi : 1 des lois modificatives rendues en
France, en Belgique et dans les Pays-Bas depuis 1814 jusqu'à ce jour (30 octobre 1863) ; 2 de la
traduction française complète du Code pénal prussien de 1851 et du Code pénal du royaume d'Italie du
20 novembre 1859, précédé d'une Bibliothèque choisie du droit criminel (droit pénal et procédure
criminelle), par J. S. G. Nypels,... [Texte imprimé]
Publication : Bruxelles : Bruylant-Christophe, 1863, CLXX-641 p.
110/120
327.Onisor, Titus
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Les Décrets-lois et le droit de circonstance au cours de
la guerre mondiale. Étude de droit comparé, concernant quelques puissances belligérantes. Thèse pour le
doctorat en droit présentée... par Titus Onisor... [Texte imprimé]
Publication : Paris, les Presses modernes, 1933. In-8, 247 p.
328.Osias, Louis
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. L'Acte abstrait en droit comparé. Étude de doctrine
et de législation. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Louis Osias... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Jouve, 1924, 223 p.
329.Ossipow, Paul
Titre(s) : Paul Ossipow. De la Lésion [Texte imprimé], étude de droit positif et de droit comparé, thèse
de licence et de doctorat présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne
Publication : Lausanne, Impr. réunies, 1940. In-4 (250 x 170), 413 p. Thèses accessoires.
330.Otetelisano, Alexandre, Esquisse d'une théorie générale de la science du droit comparé, Paris, Librairie
du Recueil Sirey, 1940. Gr. in-8, 462 p.
331.Oumé Kendjirô
Titre(s) : Université de France. Faculté de droit de Lyon. De la Transaction : 1 en droit romain ; 2 dans l'ancien droit français ; 3 en droit français actuel comparé avec le code civil italien et le projet de
code civil japonais, thèse pour le doctorat, par Oumé Kendjirô,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : L. Larose et Forcel, 1889,
332. Paccaud, Auguste
Titre(s) : Du régime de la presse en Europe et aux États-Unis [Texte imprimé] : étude de droit
comparé / par Auguste Paccaud,...
Publication : Lausanne : impr. de A. Pache, 1887, 1 vol. (320 p.) ;
333.Pantelić, Doušan
Titre(s) : Université de Lyon. Faculté de droit. Étude philosophique et juridique de la réserve
héréditaire, droit civil positif français et serbe, droit comparé. Thèse soutenue... pour le doctorat en
droit, par Douchan Lj. Pantelitch [Texte imprimé]
Publication : Lyon, Bosc frères, M. et L. Riou, 1933. In-8, 225 p.
334.Pantelitch, Douchan Lj, Etude Philosophique et juridique de la réserve héréditaire : droit civil positif
français et Serbe, Bosc & Riou, 1933.
335.Papillian, Constantin
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. La Recherche de la paternité (étude de droit
comparé). Thèse pour le doctorat... par Constantin Papillian... [Texte imprimé]
Publication : Paris : M. Giard et E. Brière, 1913, 440 p.
336.Parmantier, Henri
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Étude critique de l'hypothèque judiciaire en droit
comparé, thèse pour le doctorat... par Henri Parmantier,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1903, 146 p.
337.Parmentier, Henry
Titre(s) : Faculté de droit de Paris. Des Aliments entre époux, en droit français et en droit comparé,
thèse pour le doctorat... par Henry Parmentier,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Marchal et Billard, 1901, 345 p.
338.Pascaud, Henri, De l'Organisation communale et municipale en Europe, aux États-Unis et en France,
étude de législation, Guillaumin, 1877
339.Paumier, Léon, Introduction au droit comparé, 1903.
340.Pelet, Jean, La théorie dualiste de l'obligation et son application au droit suisse. Thèse Droit Lausanne.
315 p. + ″thèses″ 1 p. 24 x 16,5 cm. Lausanne, Impr. C. Pache, 1937
341.Pennellier, Robert
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. L'Organisation du notariat en droit comparé, thèse... par
Robert Pennellier,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : L. Larose et L. Tenin, 1910, 285 p.
342.Perreimond, Victor, De la Protection juridique des incapables en droit musulman, étude de droit
comparé : thèse pour le doctorat, Jouve, 1903
343.Perret, Henri
Titre(s) : Henri Perret,... La Liquidation des ″sociétés russes″, étude de droit comparé...
Publication : Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1937. (9 décembre.) In-8, 226 p.
344.Perret, Jean Louis, Finlande, Rieder, 1930.
111/120
345.Perrin, Tell
Titre(s) : De la Remise conditionnelle des peines, étude de droit comparé (historique et critique).
Dissertation... par Tell Perrin,... [Texte imprimé]
Publication : Genève : impr. de I. Soullier, 1904, VII-260 p.
346.Perrin, Tell, De la Remise conditionnelle des peines, étude de droit comparé (historique et critique).
Dissertation, impr. I. Soullier, 1904
347.Petitpierre, Guido, De la Responsabilité civile des administrateurs dans les sociétés anonymes en droit
suisse, anglais, Librairie générale de droit, 1925
348.Petresco-Ercea, C.
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. La Puissance maritale en droit comparé. (Envisagée en
dehors du régime matrimonial des époux.) Thèse pour le doctorat (sciences juridiques),... par C.
Petresco-Ercea... [Texte imprimé]
Publication : Paris : E. Sagot, 1923, 183 p.
349.Petrusca, Jules
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Les Sociétés civiles en droit comparé. Thèse pour le
doctorat... par Jules Petrusca... [Texte imprimé]
Publication : Paris : L. Chauny et L. Quinsac, 1931, 344 p.
350.Philip, Rémy
Titre(s) : Rémy Philip,... Le Bénéficiaire à titre gratuit de l'assurance sur la vie et l'impôt des successions
[Texte imprimé], étude de droit français et de droit comparé
Publication : Paris, Domat-Montchrestien, 1942. In-8 (240 x 155), 128 p.
351.Philipon, Édouard
Titre(s) : Le Mandat impératif. Etude de droit constitutionnel comparé [Texte imprimé], par Édouard
Philipon,... avec une préface par M. E. Roselli-Mollet,...
Publication : Paris : A. Chevalier-Marescq, 1882
352.Philonenko, Maximilien , Responsabilité civile. Art. 1382 à 1386 C. civ. (Etude de droit comparé français
et belge), 1937
353.Philonenko, Maximilien
Titre(s) : La Théorie du renvoi en droit comparé, par Maximilien Philonenko,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1935, VIII-363 p.
354.Philonenko, Maximilien
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. La Théorie du renvoi en droit comparé, thèse pour le
doctorat... par Maximilien Philonenko,... [Texte imprimé]
Publication : Paris, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1934. In-8, VIII-363 p.
355.Philonenko, Maximilien, De la réévaluation des créances : Etude jurisprudentielle du droit international
privé comparé, Libr. des jurisclasseurs, 1930
356.Piédelièvre, Robert
Titre(s) : Répétitions écrites de droit civil approfondi et comparé, rédigées d'après le cours et avec
l'autorisation de M. Piédelièvre,... 2e année [Texte imprimé]
Publication : Paris : ″les Cours de droit″, 1929, 236 p.
357.Pierre Gay, docteur en droit. De l'undue influence dans les législations anglo-saxonnes. Étude de droit
comparé [Texte imprimé]
Publication : Dijon, impr. Massebeuf ; Paris, libr. L. Chauny et L. Quinsac, 18, rue Soufflot, 1927. (25
avril.) In-8, 219 p.
358.Pineles, Stanislaus
Titre(s) : Questions de droit romain étudiées d'après la nouvelle méthode historique du droit comparé
par Stanilas Pinélès,... avec une préface et la collaboration de Nicolas Herzen... [Texte imprimé]
Publication : Paris : V. Giard et E. Brière, 1911, 115 p.
359.Piret, René
Titre(s) : René Piret. Le Compte courant. Le Compte courant en droit belge et en droit français. Droit
comparé. La théorie de la compensation successive des créances. Coexistence de plusieurs comptes. La
clause ″sauf encaissement″. Étude critique [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1931, 356 p.
360.Piret, René, Réalisation du gage en titres au porteur, en droit belge et en droit comparé, 1944
361.Poidebard, L.
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. La Circulation des automobiles, étude de droit comparé
et de droit international. Thèse pour le doctorat... par L. Poidebard [Texte imprimé]
Publication : Paris : G. Crès, 1913,131 p.
112/120
362.Popesco, Tudor R., adaptation des fondations aux nouvelles circonstances en droit comparé, L.
Rodstein, 1940
363.Popesco-Ramniceano, René
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. De la Représentation dans les actes juridiques en droit
comparé ; thèse pour le doctorat... par René Popesco-Ramniceano [Texte imprimé]
Publication : Paris : L. Chauny et L. Quinsac, 1927, 717 p.
364.Popescu, Corneliu Mihail
Titre(s) : Corneliu Mihail Popescu,... Essai d'une théorie de l'imprévision en droit français et comparé
Publication : Paris, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 20, rue Soufflot, 1937. (7 avril.) Gr. in-8, 227 p.
365.Prokitch, Lazare D.
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. Lazare D. Prokitch. Le Droit syndical de
fonctionnaires, étude de droit comparé [Texte imprimé], thèse pour le doctorat...
Publication : Liége, Impr. des Invalides, 1939. In-8, XXVIII-229 p.
366.Raadi-Adérakhchi, Gholam-Ali
Titre(s) : Contribution à l'étude de l'enseignement supérieur en droit public comparé. Thèse Droit
Genève. 182 p. 23 x 16 cm. [Texte imprimé]
Publication : Genève, Libr. Georg & Cie, S.A., 1939
367.Raclot, H.
Titre(s) : Brevets d'invention, aperçu général et droit comparé... [Texte imprimé]
Publication : Bruxelles, 1897
368.Radulesco, Alexandre Radu F., Le Contrôle de la constitutionnalité des lois en Roumanie, Paris, Les
presses modernes, 1935, 140 p.
369.Raphailoff, Georges
Titre(s) : Georges Raphailoff. De la Cession et de la mise en gage de créances, en droit bulgare
comparé (législations : allemande, française, italienne et suisse) [Texte imprimé]
Publication : Paris : R. Pichon et Durand-Auzias, 1929, IX-160 p.
370.Ratsimamanga, Rafaralahy , De la condition de l'esclave à Madagascar, comparé avec le droit des autres
sociétés esclavagistes, Impr. Mari-lavit, 1933
371.Reichard, Charles F.
Titre(s) : Université de Lausanne. Faculté de droit. Étude sur les contrats immoraux, thèse de droit
comparé... par Ch. F. Reichard,... [Texte imprimé]
Publication : Lausanne : impr. de E. Toso, 1914, 161 p.
372.Renault, Armand
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Les Droits héréditaires du conjoint survivant (étude de
droit comparé), thèse pour le doctorat... par Armand Renault... [Texte imprimé]
Publication : Paris : L. Larose et L. Tenin, 1911, II-188 p.
373.Revillout, Eugène
Titre(s) : La Propriété, ses démembrements, la possession, et leurs transmissions en droit égyptien,
comparé aux autres droits de l'antiquité, par E. Revillout [Texte imprimé]
Publication : Pari : E. Leroux, 1897, VII-667 p.
374.Revillout, Eugène
Titre(s) : Les Obligations en droit égyptien comparé aux autres droits de l'antiquité, leçons professées à
l'École du Louvre, par Eugène Revillout,... suivies d'un appendice sur le droit de la Chaldée au XXIIIe
siècle et au VIe siècle avant J.-C., par MM. Victor et Eugène Revillout [Texte imprimé]
Publication : Paris : E. Leroux, 1886, LXXXIII-531 p.
375.Revillout, Eugène
Titre(s) : Précis de droit égyptien comparé aux autres droits de l'antiquité, par E. Revillout,... Première
partie : État des biens... [Texte imprimé]
Publication : Paris : V. Giard et E. Brière, 1899
376.Revillout, Eugène, Propriété, ses démembrements, la possession, et leurs transmissions en droit
égyptien, comparé aux…, E. Leroux, 1897
377.Riad, Mohamed Abdel Moneim
Titre(s) : Mohamed Abdel Moneim Riad,... La Nationalité égyptienne [Texte imprimé]. Étude de droit
comparé avec référence spéciale aux dispositions sur la nationalité adoptées par la première Conférence
de codification (La Haye, 1930). Préface de M. Gilbert Gidel,...
Publication : Paris, Nizet et Bastard, 3 bis, place de la Sorbonne, 1937. (13 avril.) Gr. in-8, 231-III p.
378.Richard-Prassinos
Titre(s) : Le Divorce et la séparation de corps en droit comparé et en droit international privé, par M.
113/120
Richard-Prassinos [Texte imprimé]
Publication : Paris : Rousseau, 1928, 340 p.
379.Roguin, Ernest
Titre(s) : Traité de droit civil comparé, par Ernest Roguin,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : F. Pichon et Durand-Auzias, 1904-1912, 7 vol.
380.Roserot de Melin, Joseph, Mgr, Cité du Vatican, E. Leroux, 1937.
381.Rosset, Paul-René
Titre(s) : Les ″Holding companies″ et leur imposition en droit comparé, par Paul René Rosset. 2e
édition... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Pichon et R. Durand-Auzias, 1931, 159 p.
382. Rouast, André
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit privé. Répétitions écrites de droit civil approfondi et
comparé, rédigées d'après le cours... de M. Rouast,... Doctorat [Texte imprimé]
Publication : Paris, Les Cours de droit, 1942, 388 p., dactylographié
383.Rouast, André
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit privé. Répétitions écrites de droit civil comparé, rédigées
d'après le cours et sous le contrôle de M. Rouast,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : les Cours de droit, (1932), 374 p.
384. Rouast, André
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit privé. Répétitions écrites de droit civil comparé, rédigées
d'après le cours et sous le contrôle de M. Rouast,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : les Cours de droit, 1933, 376 p.
385.Rouast, André
Titre(s) : Diplôme d'études supérieures. Droit privé. Répétitions écrites de droit civil approfondi et
comparé [Texte imprimé], rédigées d'après le cours et avec l'autorisation de M. Rouast... Doctorat
Publication : Paris, les Cours de droit, 1943. In-8 (250 x 165), 291 p., dactylographié.
386.Rousseau, Pierre (docteur en droit)
Titre(s) : Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit d'Aix. Le ″Jus soli″, étude critique et de droit
comparé. Thèse pour le doctorat... par Pierre Rousseau [Texte imprimé]
Publication : Aix : impr. de F. Chauvet, 1929, 269 p.
387.Rozière, Eugène, Thomas-Louis-Marie-Eugène de, Collège de France. Cours d'histoire des législations
comparées. Leçon d'ouverture (16 décembre 1871), E. Thorin, 1872
388.Ruszkowski, Andrzej
Titre(s) : André Ruszkowski,... L'Oeuvre cinématographique et les droits d'auteur, étude de droit
français, de droit comparé et des conventions internationales [Texte imprimé]
Publication : Paris : Recueil Sirey, 1936, 343 p.
389.Sadek Fahmy, Mohamed, Droit comparé : son utilité particulière en Egypte, Impr. de l’Institut français,
1924
390.Sadek-Fahmy, Mohamed
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. Le Fait pertinent et admissible dans ses rapports avec
la théorie générale des preuves, comme élément probatoire en droit civil comparé, thèse pour le
doctorat... par Mohamed Sadek-Fahmy,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Dalloz, 1923
Description matérielle : In-8 , XX-363 p.
391.Saleh, Diaeddine
Titre(s) : Diaeddine Saleh,... Les Pouvoirs du roi dans la constitution égyptienne [Texte imprimé],
étude de droit comparé. Préface de M. Achille Mestre,...
Publication : Paris, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1939. Gr. in-8, VI-IV-584 p. 100 fr. [4270]
392. Saleilles, Raymond (1855-1912)
Titre(s) : Mélanges de droit comparé. II, De la possession des meubles [Texte imprimé] : études de
droit allemand et de droit français / par Raymond Saleilles,...
Publication : Paris : F. Pichon et Durand-Auzias, 1907, III-351 p.
393.Salomon, Robert (02)
Titre(s) : L'Esclavage en droit comparé juif et romain, par Robert Salomon. Préface de M. Julien
Weill... [Texte imprimé]
Publication : Paris : E. Leroux, 1931, XV-123 p.
394.Sanchez de Bustamante y Sirvén, Antonio
Titre(s) : La Cour permanente de justice internationale, par Antonio Sánchez de Bustamante y Sirvén,
114/120
professeur de droit international à l'Université de La Havane (République de Cuba), vice-président de
l'Institut de droit international et de l'Académie internationale de droit comparé, membre de l'Institut
américain de droit international, magistrat de la cour permanente de justice internationale. Traduit de
l'espagnol, par Paul Goulé [Texte imprimé]
Publication : Orléans, Impr. orléanaise ; Paris, Libr. de la Société anonyme du ″Recueil Sirey″ (Léon
Tenin, directeur), 22, rue Soufflot (Ve), 1925. In-8, 371 p.
395. Sanhūrī, Abd al-Razzāq Ahmad al- (1895-1971)
Titre(s) : Le Califat, son évolution vers une Société des Nations orientale, par A. Sanhoury, docteur en
droit ès sciences juridiques et ès sciences politiques, diplômé de l'Institut des hautes études
internationales de la Faculté de Paris. Préface de Edouard Lambert, directeur de l'Institut de droit
comparé de Lyon, ex-directeur de l'École khédiviale de droit du Caire [Texte imprimé]
Publication : Paris, libr. orientaliste Paul Geuthner, 13, rue Jacob, 1926. (21 octobre.) In-4, XVI-627 p.
396.Sauser-Hall, Georges
Titre(s) : Université de Neuchâtel. Fonction et méthode du droit comparé, leçon inaugurale faite, le 23
octobre 1912, par Georges Sauser-Hall,... [Texte imprimé]
Publication : Genève : impr. de A. Kündig, 1913, 113 p.
397.Sawas Pacha, Jean, Étude sur la théorie du droit musulman, 2 Vol., Paris : Marchal et Billard, 2 vol. in18, 1892 et 1898
398.Sawas Pacha, Jean, Étude sur la théorie du droit musulman, Paris : Marchal et Billard, 1902. 2e éd., In18, I. - 1892 ; II. La Méthode législative de l'Islam. – 1898
399.Schkaff, M., Influence de l'erreur, du dol et de la violence sur l'acte juridique, étude de droit comparé,
impr. De J. Couchoud, 1902
400.Schmitt, Marc
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Le ″Securities act″ américain de 1933, contribution à
l'étude de la responsabilité des émetteurs de titres en droit comparé, thèse... par Marc Schmitt... [Texte
imprimé]
Publication : Paris : Rousseau, 1935, 140 p.
401.Schwob, Georges (docteur en droit)
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Le Contrat de la ″London corn trade association″ (étude
de droit comparé et de droit français), thèse pour le doctorat... par Georges Schwob... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Rousseau, 1928, 410 p.
402.Secretan, Philippe (01)
Titre(s) : L'Adoption, conditions, effets, révocation, étude de droit civil comparé, thèse... par Philippe
Secretan,... [Texte imprimé]
Publication : Lausanne : impr. de la Société suisse de publicité, 1914, XV-183 p.
403.Segreste, Marcel , Lettonie, Rieder, 1930.
404.Serin, Maurice
Titre(s) : Bibliothèque de l'Institut de droit comparé de Toulouse. Études de droit international privé.
I. Les Conflits de lois dans les rapports franco-espagnols en matière de mariage, de divorce et de
séparation de corps, par Maurice Serin,... [Texte imprimé]
Publication : Toulouse : impr. de J. Fournier, 1929, 330 p.
405.Seroux, René de
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Le Conseil des États et la représentation cantonale en
Suisse, droit constitutionnel comparé, thèse pour le doctorat... par René de Seroux,... [Texte imprimé]
Publication : Tours : impr. de E. Rivière, 1908, 231 p.
406.Sibert, Marcel
Titre(s) : Répétitions écrites de droit constitutionnel comparé, rédigées d'après les cours et avec
l'autorisation de M. Sibert,... Doctorat [Texte imprimé]
Publication : Paris : ″Les Cours de droit″, 1940, 231 p., dactylographié
407.Siesse, Gustave
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. Contribution à l'étude de la communauté d'héritiers
en droit comparé, thèse... par Gustave Siesse,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Libr. générale de droit et de jurisprudence, 1922, 537 p.
408.Silvian, Marcus
Titre(s) : Le Concordat préventif en droit comparé, par Marcus Silvian,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : M. Giard et E. Brière, 1915, XX-250 p.
409.Sivan, Hippolyte
Titre(s) : Université d'Aix-Marseille. Faculté de droit d'Aix. Les Sous-secrétaires d'État (étude de droit
115/120
constitutionnel comparé), thèse pour le doctorat, par M. Hippolyte Sivan,... [Texte imprimé]
Publication : Marseille : impr. de Barlatier, 1902, XII-262 p.
410.Smet, Robert de
Titre(s) : Les Assurances maritimes, traité théorique et pratique de droit comparé, par Robert de Smet.
Préface de Georges Ripert [Texte imprimé]
Publication : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1934, XVII-961 p
411.Solus, Henri
Titre(s) : Répétitions écrites pour la préparation de tous les examens de droit. 1931-1932. Diplôme
d'études supérieures. Droit privé. Répétitions écrites de droit civil approfondi et comparé, rédigées
d'après le cours... de M. Solus,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : les Cours de droit, (1932), 419 p.
412.Soubbotitch, Ivan V.
Titre(s) : Université de Lausanne, Faculté de droit. Effets de la dissolution de l'Autriche-Hongrie sur la
nationalité des ressortissants, étude de droit international et de droit comparé, thèse de doctorat... par
Ivan V. Soubbotitch,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1926, 315 p.
413.Soubbotitch, Ivan V., Effets de la dissolution de l'Autriche-Hongrie sur…, A. Rousseau, 1926
414.Stokoff, Petko Hieff
Titre(s) : Université de Toulouse. Faculté de droit. Modes et effets de l'acquisition de la nationalité
bulgare (étude de droit comparé), thèse... par Petko Ilieff Stokoff [Texte imprimé]
Publication : Toulouse : Impr. Saint-Cyrien, 1905, VIII-175 p.
415.Stokoff, Petko Hieff, Modes et effets de l'acquisition de la nationalité bulgare (étude de droit comparé),
thèse, impr. Saint-Cyprien, 1905
416.Szamek, Ladislas
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. La Réserve de propriété en matière de ventes mobilières,
étude de droit comparé, thèse pour le doctorat... par Ladislas Szamek... [Texte imprimé]
Publication : Paris : F. Loviton, 1933, 140 p.
417.Szászy, István
Titre(s) : Étienne de Szászy,... Droit international privé comparé, traité de législation comparée, avec
référence spéciale au droit égyptien et musulman. Avant-propos de Abdel Hamid Badaoui pacha,...
Préface de Édouard Lambert,... [Texte imprimé]
Publication : Alexandrie : Librairie judiciaire, 1940, XVI-592 p.
418.Tabacovici, Georges G.
Titre(s) : De la Naturalisation en droit français, en droit comparé et en droit international, par Georges
Tabacovici,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Les Presses modernes, 1929, 162 p.
419.Tag-Eldine, Yehia
Titre(s) : Le Dol français et la mis representation anglaise. Contribution à l'étude de la théorie du
consentement et de ses vices, par Yehia Tag-Eldine, docteur en droit, avec une préface de Edouard
Lambert, professeur de droit comparé à l'Université de Lyon, ancien directeur de l'École khédiviale de
droit du Caire [Texte imprimé]
Publication : Paris, Marcel Giard, VIII-280 p.
420.Tască, Gheorghe
Titre(s) : La Question agraire, commentaire critique de la législation rurale en Roumanie, Angleterre,
Irlande, Russie et Allemagne (étude de droit comparé), par Georges Tasca,... Tome I : Roumanie,
Angleterre et Irlande [Texte imprimé]
Publication : Paris : V. Giard et E. Brière, 1907,352 p.
421.Tască, Gheorghe
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. Considérations sur les lois relatives à la propriété rurale
en Roumanie, Angleterre et Irlande (étude de droit comparé), par Georges Tasca, thèse...
Publication : Paris : V. Giard et E. Brière, 1907, 352 p.
422.Tchang Ting-Tchang, Mariage et la situation de la femme mariée en Chine, au premier quart du XXe
siècle, Rousseau, 1930
423.Tcheng, Soumé
Titre(s) : Faculté de droit de l'Université de Paris. Le Mouvement constitutionnel en Chine, étude de
droit comparé, thèse pour le doctorat... par Mlle Soumé Tcheng... [Texte imprimé]
Publication : Paris : L. Tenin, 1925, IV-II-159 p.
116/120
424.Tchou Kao-Yong
Titre(s) : De l'indivision sous ses deux principales formes en droit chinois comparé avec le droit
étranger [Texte imprimé] / Tchou Kao-Yong,...
Publication : Shanghai : Université l'Aurore, 1934, 64 p.
425.Thaller, Edmond, Faillites en droit comparé, A. Rousseau, 1887
426. Thaller, Edmond-Eugène
Titre(s) : Les Différentes législations commerciales mises en parallèle et en conflit. Des faillites en droit
comparé, avec une étude sur le règlement des faillites en droit international, par Edmond Thaller,...
[Texte imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1887
427. Thomas, Armand
Titre(s) : Université de Paris. Faculté de droit. La Justice commerciale en droit comparé, thèse pour le
doctorat... par Armand Thomas... [Texte imprimé]
Publication : Paris : F. Loviton, 1932, 183 p.
428.Thomas, Armand, Justice commerciale en droit comparé, Loviton, 1932.
429.Tibal André, Roumanie, Paris, Rieder, 1930
430.Toutée, Paul
Titre(s) : De la Représentation successorale, étude de droit civil comparé, thèse pour le doctorat... par
Paul Toutée... [Texte imprimé]
Publication : Paris : V. Giard et E. Brière, 1910, 139 p., tableau
431.Toutée, Paul, De la Représentation successorale, étude de droit civil comparé, thèse pour le doctorat, V.
Giard & E. Brière, 1910.
432.Touzaud, Daniel, Des Effets de commerce, étude de législation comparée, L. Larose et Forcel, 1882.
433.Tronche-Macaire, Paul
Titre(s) : Droit romain : des Avaries communes. Droit français : du Sauvetage et de l'assistance
maritime, étude de droit comparé. Thèse pour le doctorat... par Paul Tronche-Macaire,... [Texte
imprimé]
Publication : Paris : A. Rousseau, 1892, 239 p.
434.Université de Paris. Faculté de droit. Institut de droit comparé. I : Travaux pratiques de droit privé
comparé [Texte imprimé], sous la direction de M. H. Lévy-Ullmann,... M. J.-P. Niboyet,... MM. Cassin,
Le Bras, Esmein, Amiaud,... M. Marc Ancel,...
Publication : Lisieux, impr. Jean Robine ; Paris, F. Loviton, 160, rue Saint-Jacques, 1935. (25 mars
1936.) Gr. in-8, 254 p.
435.Vabalas, Alfonsas
Titre(s) : Les Conflits de lois interprovinciaux dans le droit privé lituanien, exposé de droit comparé et
de droit interprovincial en matière de mariage et de successions, thèse pour le doctorat... par Alfonsas
Vabalas... [Texte imprimé]
Publication : Paris : F. Loviton, 1939, 167 p.,
436.Vallée, Aline
Titre(s) : Le Consentement dans le contrat de travail, étude de droit comparé, par Aline Vallée,...
Préface de M. William Oualid,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : Rousseau, 1930, 271 p.
437.Vallet, Joseph, Étude de droit comparé sur la protection légale de la santé de l'aliéné, thèse pour le
doctorat, Masson, 1910.
438.Valroger, Paul de, Étude sur la législation des mines dans les colonies françaises : droit comparé, L.
Larose, 1899
439.Veillard, Maurice
Titre(s) : La Prostitution, étude critique de droit comparé, dissertation... par Maurice Veillard,...
Publication : Nyon : impr. de E. Cherix, 1918
440.Vellard, Henri, Étude sur le Patent law anglais, Rousseau, 1932.
441.Vie juridique des peuples. Bibliothèque de droit contemporain I. Belgique, Paris, Delagrave, 1931
442.Vie juridique des peuples. Bibliothèque de droit contemporain II. Tchéco-slovaquie, Paris, Delagrave,
1932
443.Vie juridique des peuples. Bibliothèque de droit contemporain III. France, Paris, Delagrave, 1932
444.Vie juridique des peuples. Bibliothèque de droit contemporain IV. Roumanie, Paris, Delagrave, 1933
445.Vie juridique des peuples. Bibliothèque de droit contemporain V. Espagne, Paris, Delagrave, 1933
446.Vie juridique des peuples. Bibliothèque de droit contemporain VI. Suisse, Paris, Delagrave, 1934
447.Vie juridique des peuples. Bibliothèque de droit contemporain VII. Turquie, Paris, Delagrave, 1935
117/120
448. Viforeanu, Pierre C.
Titre(s) : Contribution à l'étude du contrat dans le projet franco-italien et en droit comparé :
formations et éléments du contrat, par Pierre C. Viforeanu,... Préface de M. Georges Ripert,... [Texte
imprimé]
Publication : Paris : L. Chauny et L. Quinsac, 1932, VIII-547 p.
449.Viforeanu, Pierre C., Contribution à l'étude du contrat dans le projet franco-italien et en droit comparé,
L. Chauny et L. Quinsac, 1932.
450.Vijil Tardon, Joaquin
Titre(s) : Joaquin Vijil Tardon,... La Provision de la lettre de change (droit comparé-loi uniforme)
[Texte imprimé]
Publication : Paris : R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1939, XVI-196 p.
451.Vijil Tardon, Joaquin
Titre(s) : La provision de la lettre de change. (Droit comparé - loi uniforme.) Thèse Droit Lausanne.
XVI ″thèses″ 1 p. 25,5 x 16,5 cm. [Texte imprimé]
Publication : Lyon, Bosc Frères M. & L. Riou, 1939
452.Vilbois, Jean, Du Domaine public payant en matière de droit d'auteur. Théorie, pratique et législation
comparée... Préface de P. Grunebaum-Ballin, Paris : Recueil Sirey, 1929, XXXVI-544 pp. ; In-8
453.Villecourt, Louis, Estonie, Paris, Rieder, 1932.
454.Vincent, Jean (1909-1996)
Titre(s) : La Dissolution du contrat de travail, en droit allemand et en droit français, étude de droit
comparé, thèse... par Jean Vincent,... [Texte imprimé]
Publication : Lyon : Bosc frères, M. et L. Riou, 1935, XXII-708 p.
455.Violet, Maurice
Titre(s) : La Procédure d'extradition spécialement dans le pays de refuge (étude de droit comparé),
thèse pour le doctorat... par Maurice Violet,... [Texte imprimé]
Publication : Paris : V. Giard et E. Brière, 1898, II-IV-256 p.
456.Violet, Maurice, Procédure d'extradition spécialement dans le pays de refuge (étude de droit comparé),
V. Giard et E. Brière, 1898.
457.Voinescu, Dinou, La Théorie des actes de gouvernement en droit public roumain, Paris : les Éditions
internationales, 1932, In-8 , 149 p.
458.Voisin, Maurice
Titre(s) : Maurice Voisin,... Le Domaine de la législation des accidents du travail, législation,
jurisprudence, droit comparé [Texte imprimé]
Publication : Chartres : impr. de Durand, 1908, 132 p.
459.Voisin, Maurice, Domaine de la législation des accidents du travail, législation, jurisprudence, droit
comparé. Thèse, impr. Durand, 1908.
460.Wahl, Albert, Paul-Albert, Traité théorique et pratique de droit commercial égyptien mixte et indigène
comparé avec le droit français, Au bon livre, 1933.
461.Waline, Marcel
Titre(s) : Répétitions écrites de droit constitutionnel comparé, rédigées d'après le cours et avec
l'autorisation de M. Waline,... Doctorat
Publication : Paris : les Cours de droit
Comprend : (1941-1942.) - 1942 ; (1942-1943.) – 1943
462.Weith, René, Contrats conclus au nom d'une Société Anonyme en formation. Étude de Droit civil
comparé, 1935
463.Woo Soo
Titre(s) : L'Antichrèse en droit comparé, Chine, Angleterre et France, thèse pour le doctorat en droit
de l'Université de Dijon... par Woo Soo... [Texte imprimé]
Publication : Dijon : impr. de M. Pornon, 1936
Woo, James
Le Problème constitutionnel chinois. La Constitution du 10 octobre 1923, par James Woo, docteur en
droit de l'Université de Lyon, correspondant en Europe du journal ″Shun Pao″ (Chen Pao) de ChanzHai, avec une table de transcription des mois chinois, par Maurice Courant, professeur de chinois à
l'Université de Lyon, directeur par intérim de l'Institut franco-chinois, et une préface par Edouard
Lambert, professeur de droit comparé à l'Université de Lyon, 1925
464.Wouters, P., Aperçu des législations en matière de mariage, par P. Wouters, F. Larcier, 1934
465.Yamarellos, Élie-Jean, pseud. Élie-Rellos, Mesures de sûreté dans la législation comparée (code pénal
italien, projet de code pénal français, …, M. Lavergne, 1938
118/120
466.Yordanovitch, Borislav
Titre(s) : L'Organisation du crédit agricole (étude de droit comparé), Paris : Librairie des Facultés,
1931, 345 p.
467.Yordanovitch, Borislav, Organisation du crédit agricole (étude de droit comparé), Lib. des facultés, 1931.
468.Zaki, Hamed
Titre(s) : L'Imprévision en droit anglais. Étude de droit anglais comparé par Hamed Zaki,... Préface de
M. Henry Lévy-Ullmann,... Paris : Rousseau, 1930, 388 p.
469.Zamfiresco, Constantin C.
Titre(s) : Des Rapports juridiques de l'association avec ses membres, en droit français et en droit
comparé, thèse..., Paris : Jouve, 1922, 240 p.
470.Zamfiresco, Georges C.
Titre(s) : Contribution à l'étude du contrat de compte courant en droit comparé, thèse, Paris : Jouve,
1923, 171 p.
III – MELANGES
Les auteurs de la présente bibliographie n’ont pas réalisé de recherche approfondie sur les mélanges. Ils
invitent la BNF à se référer l’étude réalisée par le Professeur Dupré de Boulois, Bibliographie des mélanges
du droit français, Paris, La mémoire du droit, 2001, 799 p.
Sur la proposition de cet auteur, ils indiquent néanmoins les références suivantes :
1. Etudes de droit civil à la mémoire d'Henri Capitant, Dalloz, Paris, 1939
2. Mélanges R. Carré de Malberg, Sirey, Paris, 1933
3. Recueil d'études sur les sources du droit en l'honneur de François Gény, Sirey, Paris, 1934, 3 tomes
4. Mélanges Maurice Hauriou, Sirey, Paris, 1929
5. Introduction à l'étude du droit comparé. Recueil d'études en l'honneur d'Edouard Lambert, Sirey-LGDJ,
1938, 3 tomes
6. Mélanges offerts à Ernest Mahaim, Sirey, Paris, 1935, 2 tomes
7. Mélanges Antoine Pillet, Sirey, Paris, 1929, 2 tomes
8. L'oeuvre juridique de Raymond Saleilles, Rousseau, Paris 1914
9. Mélanges juridiques dédiés à M. le professeur Sugiyama, Association japonaise des juristes de langue
française, Tokyo, 1940;
119/120