bulletin officiel de la propriété industrielle marques de fabrique

Transcription

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 07/13 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
30 mars 2007
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 07/13 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
0,15 € TTC/mn
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
• par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
• par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
• par prélèvement sur votre compte client INPI
• par carte bancaire
Sur internet :
• par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 €)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
VI
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
VII
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VIII
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 07/13
30 mars 2007
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
PARTIE II :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
219
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
221
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
223
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
225
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
257
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
361
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
369
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
377
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
401
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 16, 42
06 3 457 698
06-47 NL
16, 41
06-47 NL
9, 16, 42
06 3 457 699
06-47 NL
33
02 3 139 773
02-06 NL
3, 5, 16
06 3 457 700
06-47 NL
5, 29, 30
02 3 140 547
02-07 NL
3, 5, 16
06 3 457 703
06-47 NL
35, 42
05 3 396 075
06-02 NL
32, 33, 40
06 3 457 704
06-47 NL
41, 42
06 3 418 734
06-17 NL
1, 5, 30
06 3 457 707
06-47 NL
41
06 3 424 404
06-21 NL
9, 12, 16, 18, 25, 27, 35, 38, 41
06 3 457 709
06-47 NL
35, 41, 42
06 3 442 404
06-35 NL
9
06 3 457 710
06-47 NL
35, 38
06 3 449 061
06-41 NL
29
06 3 457 711
06-47 NL
33
06 3 450 857
06-48 NL
29, 30, 31, 32, 43
06 3 457 712
06-50 NL
37, 44, 45
06 3 451 842
06-43 NL
9, 16, 38, 41, 42
06 3 457 715
06-47 NL
24, 25
06 3 453 131
06-44 NL
35, 41, 42
06 3 457 716
06-47 NL
9, 16, 21, 24, 35, 38, 41, 43
06 3 453 234
06-44 NL
25
06 3 457 717
06-47 NL
35, 38, 42
06 3 453 286
06-44 NL
9, 16, 35, 36, 38, 42
06 3 457 719
06-47 NL
37
06 3 453 287
06-44 NL
9, 16, 35, 36, 38, 42
06 3 457 721
06-47 NL
9, 35, 38, 42
06 3 453 288
06-44 NL
9, 16, 35, 36, 38, 42
06 3 457 723
06-47 NL
24, 25
06 3 457 330
06-47 NL
9, 35, 38, 41
06 3 457 724
06-47 NL
38, 43
06 3 457 380
06-47 NL
9, 38, 41
06 3 457 725
06-47 NL
9
06 3 457 681
06-47 NL
32, 33, 43
06 3 457 727
06-47 NL
3, 26, 31
06 3 457 682
06-47 NL
37, 42
06 3 457 729
06-47 NL
35, 36, 41
06 3 457 688
06-47 NL
41
06 3 457 731
06-47 NL
35
06 3 457 689
06-47 NL
16, 35, 41
06 3 457 732
06-47 NL
14, 18, 25
06 3 457 690
06-47 NL
16, 35, 41
06 3 457 734
06-47 NL
35, 36, 43
06 3 457 691
06-47 NL
33, 35, 41
06 3 457 735
06-47 NL
25, 28, 35, 41, 43
06 3 457 692
06-47 NL
36
06 3 457 736
06-47 NL
25, 28, 35, 41, 43
06 3 457 693
06-47 NL
33, 35, 41
06 3 457 738
06-47 NL
25, 28, 35, 41, 43
06 3 457 694
06-47 NL
33, 35, 41
06 3 457 740
06-47 NL
29, 38, 43
06 3 457 695
06-47 NL
42
06 3 457 741
06-47 NL
25, 28, 35, 41, 43
06 3 457 696
06-47 NL
3, 5, 29, 32
06 3 457 742
06-47 NL
29, 38, 43
06 3 457 697
06-47 NL
35, 41, 42
06 3 457 743
06-50 NL
5, 9, 16, 37, 38, 41, 42, 44, 45
N° National
Référence BOPI
1ère publication
98 3 457 897
06-47 NL
99 3 457 898
Classes des produits et services
7
8
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 457 744
06-47 NL
06 3 457 745
N° National
Référence BOPI
1ère publication
3
06 3 457 808
06-47 NL
20
06-47 NL
3, 16, 24, 25
06 3 457 813
06-47 NL
35
06 3 457 747
06-47 NL
36, 37, 38, 41, 42
06 3 457 814
06-47 NL
20
06 3 457 749
06-47 NL
30, 32, 39, 43
06 3 457 816
06-47 NL
35, 38, 45
06 3 457 750
06-47 NL
30, 41
06 3 457 818
06-47 NL
16, 29, 30
06 3 457 751
06-47 NL
3, 5, 11, 21
06 3 457 819
06-47 NL
35, 36, 38
06 3 457 752
06-47 NL
20, 24, 25
06 3 457 820
06-47 NL
6, 19, 24
06 3 457 753
06-47 NL
35, 36, 39, 41, 43, 44
06 3 457 821
06-47 NL
9, 35, 42
06 3 457 754
06-47 NL
20, 24, 25
06 3 457 822
06-47 NL
1, 3, 5
06 3 457 756
06-47 NL
29, 30, 32, 43
06 3 457 823
06-47 NL
35, 41, 42
06 3 457 757
06-47 NL
30
06 3 457 825
06-47 NL
16, 35, 41
06 3 457 758
06-47 NL
35, 36, 37
06 3 457 826
06-47 NL
16, 35, 39, 40, 41, 42, 44, 45
06 3 457 759
06-47 NL
35, 36, 37
06 3 457 827
06-47 NL
35, 36, 37
06 3 457 760
06-47 NL
1, 3, 31, 44
06 3 457 828
06-47 NL
1, 2, 17
06 3 457 761
06-47 NL
42
06 3 457 829
06-47 NL
14, 18, 25
06 3 457 762
06-47 NL
11, 39, 40
06 3 457 830
06-47 NL
25, 28
06 3 457 763
06-47 NL
31, 37, 44
06 3 457 835
06-47 NL
25, 35, 36, 39
06 3 457 764
06-47 NL
7, 8, 16, 35, 37, 40
06 3 457 836
06-47 NL
18, 25, 35
06 3 457 766
06-47 NL
9, 16, 38, 41
06 3 457 837
06-47 NL
16, 25, 28, 38, 41
06 3 457 767
06-47 NL
9, 35, 38, 41
06 3 457 839
06-47 NL
30, 32, 43
06 3 457 768
06-47 NL
6, 19
06 3 457 840
06-47 NL
16, 35, 41
06 3 457 770
06-47 NL
3
06 3 457 841
06-47 NL
15, 16, 41
06 3 457 771
06-47 NL
3, 29, 30, 32, 35, 43, 44
06 3 457 848
06-47 NL
18, 25, 28
06 3 457 774
06-47 NL
35, 36
06 3 457 849
06-47 NL
29, 30, 31
06 3 457 775
06-47 NL
9, 16, 39
06 3 457 851
06-47 NL
41
06 3 457 776
06-47 NL
39
06 3 457 854
06-47 NL
35, 36
06 3 457 778
06-47 NL
3, 5, 11, 21
06 3 457 855
06-47 NL
9, 35, 41
06 3 457 779
06-47 NL
24, 25, 28
06 3 457 856
06-47 NL
9, 35, 41
06 3 457 781
06-47 NL
35
06 3 457 857
06-47 NL
9, 35, 41
06 3 457 783
06-47 NL
42
06 3 457 859
06-47 NL
16, 39, 41
06 3 457 784
06-47 NL
35, 41
06 3 457 860
06-47 NL
38, 41, 42
06 3 457 789
06-47 NL
42
06 3 457 861
06-47 NL
38, 41, 42
06 3 457 790
06-47 NL
1
06 3 457 863
06-47 NL
16
06 3 457 791
06-47 NL
1
06 3 457 864
06-47 NL
41, 42
06 3 457 793
06-47 NL
35, 36, 37
06 3 457 865
06-47 NL
3, 18, 25
06 3 457 797
06-47 NL
36
06 3 457 866
06-47 NL
36, 42
06 3 457 798
06-47 NL
9, 16, 39
06 3 457 868
06-47 NL
25
06 3 457 799
06-47 NL
35, 36, 37
06 3 457 869
06-47 NL
33, 35, 44
06 3 457 800
06-47 NL
35, 36, 37
06 3 457 870
06-47 NL
18, 25
06 3 457 801
06-47 NL
1
06 3 457 871
06-47 NL
18, 25, 28
06 3 457 803
06-47 NL
36
06 3 457 872
06-47 NL
25
06 3 457 804
06-47 NL
20, 24, 25
06 3 457 873
06-47 NL
18, 25, 28
06 3 457 807
06-47 NL
32
06 3 457 874
06-47 NL
25
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 457 875
06-47 NL
29, 30
06 3 457 950
06-47 NL
3, 24, 44
06 3 457 876
06-47 NL
29, 30
06 3 457 955
06-47 NL
35, 36, 37, 38, 45
06 3 457 877
06-47 NL
29, 30
06 3 457 956
06-47 NL
3
06 3 457 878
06-47 NL
29, 30
06 3 457 957
06-47 NL
3, 14, 18, 25, 26
06 3 457 882
06-47 NL
16, 35, 41
06 3 457 958
06-47 NL
16, 21, 26
06 3 457 883
06-47 NL
29, 30
06 3 457 959
06-47 NL
35, 37, 39, 40, 44
06 3 457 884
06-47 NL
36, 39, 43
06 3 457 960
06-47 NL
32, 33
06 3 457 886
06-47 NL
3, 10, 25, 44
06 3 457 961
06-47 NL
16, 41, 42
06 3 457 887
06-47 NL
36, 43
06 3 457 962
06-47 NL
30, 41, 43
06 3 457 889
06-47 NL
36, 37, 42
06 3 457 964
06-47 NL
39
06 3 457 890
06-47 NL
36, 39, 43
06 3 457 965
06-47 NL
16, 35, 38, 41
06 3 457 891
06-47 NL
18, 25, 28
06 3 457 966
06-47 NL
6, 9, 10, 20
06 3 457 893
06-47 NL
18, 25, 28
06 3 457 969
06-47 NL
9
06 3 457 894
06-47 NL
18, 25, 28
06 3 457 970
06-47 NL
9
06 3 457 896
06-47 NL
18, 25, 28
06 3 457 971
06-47 NL
5
03 3 457 899
06-47 NL
25
06 3 457 972
06-47 NL
35, 41, 42
06 3 457 900
06-47 NL
41
06 3 457 973
06-47 NL
30
06 3 457 901
06-47 NL
3, 16
06 3 457 974
06-47 NL
33, 35
06 3 457 904
06-47 NL
16, 35, 41
06 3 457 975
06-47 NL
9, 36
06 3 457 905
06-47 NL
3, 16
06 3 457 976
06-47 NL
32, 33
06 3 457 910
06-47 NL
35, 38, 42
06 3 457 977
06-47 NL
33
06 3 457 912
06-47 NL
35, 36, 42
06 3 457 979
06-47 NL
3, 4, 5, 16, 21, 24, 35
06 3 457 913
06-47 NL
16, 38, 41
06 3 457 981
06-47 NL
29, 30
06 3 457 920
06-47 NL
16, 35, 38, 41
06 3 457 983
06-47 NL
39, 41, 43
06 3 457 923
06-47 NL
35, 42
06 3 457 984
06-47 NL
9, 14, 18, 25, 28
06 3 457 925
06-47 NL
16, 37, 42
06 3 457 985
06-47 NL
9, 16, 25, 36, 38, 41, 42, 44
06 3 457 926
06-47 NL
41
06 3 457 986
06-47 NL
19, 20, 21
06 3 457 927
06-47 NL
9, 20
06 3 457 987
06-47 NL
9, 10, 44
06 3 457 928
06-47 NL
36
06 3 457 988
06-47 NL
9, 10, 44
06 3 457 929
06-47 NL
41
06 3 457 989
06-47 NL
7, 19, 20
06 3 457 930
06-47 NL
36, 37
06 3 457 990
06-47 NL
12
06 3 457 932
06-47 NL
3, 5, 44
06 3 457 991
06-47 NL
9, 41, 42
06 3 457 934
06-47 NL
44
06 3 457 993
06-47 NL
9, 41, 42
06 3 457 935
06-47 NL
41, 42, 45
06 3 457 995
06-47 NL
9
06 3 457 936
06-47 NL
24, 25, 28
06 3 457 997
06-47 NL
9
06 3 457 937
06-47 NL
1, 3, 4
06 3 457 999
06-47 NL
16, 35, 38, 41, 43, 44
06 3 457 938
06-47 NL
3, 4, 14, 16, 18, 24, 25
06 3 458 000
06-47 NL
29, 30, 35
06 3 457 939
06-47 NL
16, 35, 41
06 3 458 001
06-47 NL
20
06 3 457 940
06-47 NL
35, 37
06 3 458 002
06-47 NL
14, 18, 25, 28
06 3 457 942
06-47 NL
35, 36, 41, 42
06 3 458 004
06-47 NL
9, 16, 35, 38
06 3 457 944
06-47 NL
14, 16, 18, 25, 28, 41
06 3 458 005
06-47 NL
16, 25, 35
06 3 457 947
06-47 NL
9, 12, 22
06 3 458 006
06-47 NL
16, 41
06 3 457 949
06-47 NL
37, 43, 44
06 3 458 007
06-47 NL
38, 41, 42
9
10
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 458 009
06-47 NL
06 3 458 010
N° National
Référence BOPI
1ère publication
35, 38, 45
06 3 458 070
06-48 NL
24, 25
06-47 NL
35, 41
06 3 458 071
06-48 NL
5, 42
06 3 458 011
06-47 NL
35, 41
06 3 458 072
06-48 NL
24, 25
06 3 458 013
06-47 NL
33
06 3 458 073
06-48 NL
24, 25
06 3 458 014
06-47 NL
14, 18, 25
06 3 458 074
06-48 NL
3, 5, 44
06 3 458 016
06-47 NL
33
06 3 458 075
06-48 NL
16, 28, 41
06 3 458 017
06-47 NL
33
06 3 458 076
06-48 NL
14
06 3 458 018
06-47 NL
39, 41, 43
06 3 458 077
06-48 NL
18
06 3 458 019
06-47 NL
6, 19, 37
06 3 458 078
06-48 NL
18
06 3 458 020
06-47 NL
41
06 3 458 079
06-48 NL
5, 10, 42
06 3 458 021
06-47 NL
2
06 3 458 080
06-48 NL
35
06 3 458 022
06-47 NL
3
06 3 458 081
06-48 NL
5, 10, 42
06 3 458 023
06-47 NL
14, 18, 25, 28
06 3 458 082
06-48 NL
5, 10, 42
06 3 458 025
06-47 NL
18, 24, 25
06 3 458 083
06-48 NL
35
06 3 458 026
06-47 NL
7, 12, 25, 42
06 3 458 084
06-48 NL
37
06 3 458 031
06-47 NL
29, 30, 32, 33
06 3 458 085
06-48 NL
25
06 3 458 032
06-47 NL
29, 30, 32, 33
06 3 458 086
06-48 NL
25
06 3 458 033
06-47 NL
29, 30, 32, 33
06 3 458 089
06-48 NL
21, 31, 44
06 3 458 034
06-47 NL
29, 32, 33
06 3 458 090
06-48 NL
35
06 3 458 037
06-47 NL
15, 20, 25, 41
06 3 458 091
06-48 NL
45
06 3 458 039
06-47 NL
10
06 3 458 092
06-48 NL
35
06 3 458 040
06-47 NL
10
06 3 458 094
06-48 NL
25, 41
06 3 458 041
06-47 NL
40
06 3 458 095
06-48 NL
11
06 3 458 043
06-47 NL
1, 3, 4, 6, 7, 9, 25, 35, 37, 42
06 3 458 096
06-48 NL
43
06 3 458 044
06-47 NL
35, 41, 42
06 3 458 097
06-48 NL
11
06 3 458 045
06-47 NL
16, 41
06 3 458 101
06-48 NL
43
06 3 458 046
06-48 NL
9, 16, 28
06 3 458 103
06-48 NL
41
06 3 458 047
06-48 NL
9, 16, 28
06 3 458 106
06-48 NL
44
06 3 458 048
06-48 NL
14, 18, 25
06 3 458 108
06-48 NL
9, 35, 38, 41, 42, 43
06 3 458 050
06-48 NL
16, 25, 35, 38, 41
06 3 458 109
06-48 NL
37
06 3 458 052
06-48 NL
3, 9, 25
06 3 458 111
06-48 NL
43
06 3 458 053
06-48 NL
36, 37, 38
06 3 458 112
06-48 NL
9, 35, 38, 41, 42, 43
06 3 458 055
06-48 NL
11
06 3 458 113
06-48 NL
31
06 3 458 057
06-48 NL
3, 5, 44
06 3 458 114
06-48 NL
9, 16, 41
06 3 458 058
06-48 NL
24, 25
06 3 458 116
06-48 NL
35, 36, 41
06 3 458 059
06-48 NL
16, 21, 35
06 3 458 119
06-48 NL
41
06 3 458 062
06-48 NL
44
06 3 458 120
06-48 NL
35, 36, 42
06 3 458 064
06-48 NL
16, 35, 40
06 3 458 122
06-48 NL
9, 16, 25, 35, 38, 41, 42
06 3 458 065
06-48 NL
11
06 3 458 123
06-48 NL
3
06 3 458 066
06-48 NL
4, 11, 35, 37
06 3 458 125
06-48 NL
4, 6, 8, 14, 16, 18, 20, 21, 23,
24, 26, 27, 28
06 3 458 067
06-48 NL
5, 10, 42, 44
06 3 458 126
06-48 NL
3
06 3 458 068
06-48 NL
24, 25
06 3 458 127
06-48 NL
35, 39, 41
06 3 458 069
06-48 NL
24, 25
06 3 458 128
06-48 NL
11, 37, 42
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 458 129
06-48 NL
06 3 458 132
11
N° National
Référence BOPI
1ère publication
25, 35, 41
06 3 458 193
06-48 NL
5
06-48 NL
36
06 3 458 195
06-48 NL
29, 30, 32
03 3 458 133
06-48 NL
35, 38, 41, 42
06 3 458 197
06-48 NL
16, 18, 25
06 3 458 134
06-48 NL
36
06 3 458 198
06-48 NL
20, 21, 24
06 3 458 135
06-48 NL
36
06 3 458 199
06-48 NL
35, 41
06 3 458 137
06-48 NL
12, 39
06 3 458 200
06-48 NL
36
06 3 458 138
06-48 NL
42
06 3 458 201
06-48 NL
3, 5, 44
06 3 458 139
06-48 NL
42
06 3 458 203
06-48 NL
36, 37, 42
06 3 458 141
06-48 NL
35, 41, 44
06 3 458 207
06-48 NL
3, 43, 44
06 3 458 142
06-48 NL
35, 38, 41
06 3 458 208
06-48 NL
35, 36
06 3 458 143
06-48 NL
35, 38, 41
06 3 458 209
06-48 NL
3
06 3 458 144
06-48 NL
3, 5, 9, 41, 42
06 3 458 212
06-48 NL
9, 16, 30, 31, 32, 35, 36, 38, 39,
43, 45
06 3 458 145
06-48 NL
39, 41, 43
06 3 458 213
06-48 NL
9, 16, 35, 38, 39
06 3 458 148
06-48 NL
32, 33, 35
06 3 458 215
06-48 NL
29, 30, 32
06 3 458 150
06-48 NL
36
06 3 458 216
06-48 NL
9, 38, 42
06 3 458 151
06-48 NL
35, 41, 44
06 3 458 217
06-48 NL
16, 35, 39
06 3 458 153
06-48 NL
41
06 3 458 218
06-48 NL
9, 15, 38
06 3 458 155
06-48 NL
9, 11, 21
06 3 458 219
06-48 NL
25, 32, 41
06 3 458 156
06-48 NL
35, 36, 42
06 3 458 221
06-48 NL
9, 16, 35, 41, 42
06 3 458 157
06-48 NL
35, 41, 42
06 3 458 222
06-48 NL
35, 41, 42
06 3 458 159
06-48 NL
37
06 3 458 223
06-48 NL
35, 38, 41, 42
06 3 458 161
06-48 NL
35, 36, 42
06 3 458 225
06-48 NL
30, 32, 43
06 3 458 162
06-48 NL
16, 38, 41
06 3 458 227
06-48 NL
35, 36, 38, 41, 42
06 3 458 164
06-48 NL
3, 14, 21
06 3 458 230
06-48 NL
16
06 3 458 165
06-48 NL
10
06 3 458 233
06-48 NL
7, 11, 37, 39, 40
06 3 458 167
06-48 NL
35, 38, 42
06 3 458 234
06-48 NL
16, 35, 38, 41, 42
06 3 458 169
06-48 NL
35, 38, 41
06 3 458 235
06-48 NL
7, 9, 11, 37
06 3 458 171
06-48 NL
41, 42, 44
06 3 458 236
06-48 NL
1, 4, 39
06 3 458 174
06-48 NL
35, 38, 41
06 3 458 237
06-48 NL
1, 4, 39
06 3 458 175
06-48 NL
7, 12
06 3 458 238
06-48 NL
1, 4, 39
06 3 458 176
06-48 NL
35, 36
06 3 458 239
06-48 NL
41, 43
06 3 458 177
06-48 NL
12, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 43
06 3 458 240
06-48 NL
9
06 3 458 178
06-48 NL
11, 37
06 3 458 241
06-48 NL
29
06 3 458 179
06-48 NL
35, 38, 42
06 3 458 242
06-48 NL
30, 37, 43
06 3 458 181
06-48 NL
12, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 43
06 3 458 245
06-48 NL
06 3 458 182
06-48 NL
11, 20, 37
4, 11, 16, 19, 20, 21, 24, 28, 31,
42
06 3 458 183
06-48 NL
9, 17, 43, 44
06 3 458 246
06-48 NL
9, 16, 35, 36
06 3 458 184
06-48 NL
41
06 3 458 250
06-48 NL
9, 16, 38, 41
06 3 458 186
06-48 NL
16, 35, 38, 41, 42
06 3 458 254
06-48 NL
16, 24, 25, 26
06 3 458 187
06-48 NL
16, 25, 35
06 3 458 256
06-48 NL
33
06 3 458 188
06-48 NL
3, 14, 19
06 3 458 257
06-48 NL
33
06 3 458 191
06-48 NL
35, 38, 41
06 3 458 259
06-48 NL
9, 16, 28, 35, 38, 41
06 3 458 192
06-48 NL
35, 44
06 3 458 260
06-48 NL
16
12
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 458 261
06-48 NL
06 3 458 262
N° National
Référence BOPI
1ère publication
16
06 3 458 334
06-48 NL
39
06-48 NL
9, 15, 35, 38, 41
06 3 458 335
06-48 NL
3, 5, 33
06 3 458 263
06-48 NL
35, 39, 41, 43
06 3 458 337
06-48 NL
5
06 3 458 264
06-48 NL
35, 39, 41, 43
06 3 458 338
06-48 NL
3, 5, 33
06 3 458 266
06-48 NL
16, 35, 41
06 3 458 340
06-48 NL
35, 36
06 3 458 268
06-48 NL
3, 11, 20, 24
06 3 458 341
06-48 NL
9, 16, 35, 36, 38, 41, 42
06 3 458 269
06-48 NL
16, 35, 37
06 3 458 343
06-48 NL
9, 16, 35, 36, 38, 41, 42
03 3 458 270
06-48 NL
14, 18, 25
06 3 458 344
06-48 NL
35, 41
06 3 458 272
06-48 NL
3
06 3 458 345
06-48 NL
7
06 3 458 273
06-48 NL
3
06 3 458 347
06-48 NL
33
06 3 458 274
06-48 NL
3, 16, 25
06 3 458 349
06-48 NL
3
06 3 458 275
06-48 NL
30
06 3 458 351
06-48 NL
16, 18, 25
06 3 458 277
06-48 NL
39
06 3 458 355
06-48 NL
33
06 3 458 279
06-48 NL
5
06 3 458 358
06-48 NL
38
06 3 458 280
06-48 NL
30, 33, 43
06 3 458 359
06-48 NL
35, 36, 38, 39, 41, 42
06 3 458 282
06-48 NL
17
06 3 458 360
06-48 NL
16, 35, 41
06 3 458 283
06-48 NL
16, 40, 41, 42
06 3 458 361
06-48 NL
5, 10
06 3 458 284
06-48 NL
37, 41, 42
06 3 458 362
06-48 NL
9, 35, 45
06 3 458 287
06-48 NL
30
06 3 458 363
06-48 NL
31
06 3 458 289
06-48 NL
36
06 3 458 365
06-48 NL
35, 43
06 3 458 290
06-48 NL
35, 38, 41
06 3 458 372
06-48 NL
35, 36, 41
06 3 458 291
06-48 NL
12
06 3 458 373
06-48 NL
7, 12
06 3 458 293
06-48 NL
12
06 3 458 375
06-48 NL
25, 30, 33, 41, 43, 44
06 3 458 298
06-48 NL
5, 29
06 3 458 378
06-48 NL
36, 42
06 3 458 299
06-48 NL
36
06 3 458 379
06-48 NL
16, 41
06 3 458 300
06-48 NL
35, 41
06 3 458 380
06-48 NL
14, 25, 26
06 3 458 301
06-48 NL
35, 41
06 3 458 381
06-48 NL
11, 21, 35, 38, 43
06 3 458 302
06-48 NL
35, 38, 41
06 3 458 383
06-48 NL
23, 24, 26
06 3 458 303
06-48 NL
35, 38, 41, 42
06 3 458 384
06-48 NL
23, 26
06 3 458 304
06-48 NL
42
06 3 458 385
06-48 NL
23
06 3 458 306
06-48 NL
42
06 3 458 386
06-48 NL
31, 32, 33
06 3 458 311
06-48 NL
9, 35, 42
06 3 458 387
06-48 NL
8, 23
06 3 458 313
06-48 NL
3, 9, 30
06 3 458 388
06-48 NL
2
06 3 458 318
06-48 NL
32, 33
06 3 458 389
06-48 NL
33
06 3 458 321
06-48 NL
43
06 3 458 390
06-48 NL
25
06 3 458 322
06-48 NL
31
06 3 458 391
06-48 NL
36
06 3 458 324
06-48 NL
16, 20, 21
06 3 458 392
06-48 NL
36
06 3 458 326
06-48 NL
9, 16, 25, 35, 41
06 3 458 396
06-48 NL
36, 43, 44
06 3 458 327
06-48 NL
2
06 3 458 397
06-48 NL
41
06 3 458 329
06-48 NL
12
06 3 458 398
06-48 NL
33
06 3 458 330
06-48 NL
3, 7, 8
06 3 458 401
06-48 NL
35, 38
06 3 458 331
06-48 NL
29, 30
06 3 458 404
06-48 NL
9, 16, 35, 38, 41
06 3 458 333
06-48 NL
5
06 3 458 405
06-48 NL
9, 16, 35, 38, 41
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 458 406
06-48 NL
06 3 458 411
13
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 16, 35, 38, 41
06 3 458 492
06-48 NL
33
06-48 NL
7, 12, 42
06 3 458 493
06-48 NL
18, 25, 28
06 3 458 412
06-48 NL
9
06 3 458 494
06-48 NL
9
06 3 458 413
06-48 NL
25
06 3 458 497
06-48 NL
11, 35, 37, 40
06 3 458 416
06-48 NL
5, 31
06 3 458 498
06-48 NL
9, 16, 35, 38, 41
06 3 458 419
06-48 NL
35, 39, 41
06 3 458 499
06-48 NL
14, 18, 25
06 3 458 421
06-48 NL
32
06 3 458 500
06-48 NL
9, 14, 16, 20, 21, 24, 25, 27, 28,
30
06 3 458 422
06-48 NL
32
06 3 458 501
06-48 NL
16, 18, 24, 25, 28
06 3 458 423
06-48 NL
28, 41
06 3 458 502
06-48 NL
06 3 458 424
06-48 NL
16, 41
9, 14, 16, 20, 21, 24, 25, 27, 28,
30
06 3 458 427
06-48 NL
9, 41, 44
06 3 458 503
06-48 NL
35, 41, 42
06 3 458 428
06-48 NL
41, 42
06 3 458 504
06-48 NL
9, 16, 28, 35, 38, 39, 40, 41
06 3 458 432
06-48 NL
31
06 3 458 505
06-48 NL
16, 36, 41
06 3 458 433
06-48 NL
31
06 3 458 507
06-48 NL
5
06 3 458 434
06-48 NL
31
06 3 458 509
06-48 NL
7, 9, 42
06 3 458 437
06-48 NL
29, 30
06 3 458 520
06-48 NL
9, 35, 38, 41, 42
06 3 458 438
06-48 NL
18
06 3 458 527
06-48 NL
35, 39, 41, 42
06 3 458 442
06-48 NL
35, 41
06 3 458 528
06-48 NL
33
06 3 458 443
06-48 NL
35, 41
06 3 458 530
06-48 NL
9, 35, 38, 41
06 3 458 444
06-48 NL
3, 18, 24, 25
06 3 458 531
06-48 NL
36
06 3 458 445
06-48 NL
41
06 3 458 532
06-48 NL
5, 10, 42
06 3 458 446
06-48 NL
35, 36, 41
06 3 458 537
06-48 NL
35, 38, 41, 42, 44
06 3 458 449
06-48 NL
4, 7, 35, 36, 37, 40, 42
06 3 458 538
06-48 NL
29, 30, 31, 32
06 3 458 451
06-48 NL
6, 16, 28
06 3 458 539
06-48 NL
35, 41, 42
06 3 458 456
06-48 NL
32, 33
06 3 458 540
06-48 NL
8, 16, 24
06 3 458 457
06-48 NL
33
06 3 458 541
06-48 NL
3, 16, 25
06 3 458 458
06-48 NL
32, 33
06 3 458 542
06-48 NL
9, 42
06 3 458 459
06-48 NL
5, 10, 16
06 3 458 544
06-48 NL
31
06 3 458 461
06-48 NL
12, 35, 38, 41
06 3 458 546
06-48 NL
35, 38, 41
06 3 458 463
06-48 NL
3, 42
06 3 458 550
06-48 NL
16, 28, 38, 41
06 3 458 464
06-48 NL
41
06 3 458 551
06-48 NL
29, 30, 32
06 3 458 465
06-48 NL
5
06 3 458 554
06-48 NL
29, 30, 32
06 3 458 466
06-48 NL
36
06 3 458 555
06-48 NL
29, 30, 32
06 3 458 467
06-48 NL
36
06 3 458 556
06-48 NL
29, 30, 32
06 3 458 474
06-48 NL
35, 38, 39, 42
06 3 458 558
06-48 NL
16, 25, 41
06 3 458 476
06-48 NL
16, 35, 38, 41
06 3 458 559
06-48 NL
18, 25
06 3 458 478
06-48 NL
35, 36
06 3 458 561
06-48 NL
35, 41
06 3 458 479
06-48 NL
3, 16, 18, 25
06 3 458 564
06-48 NL
35, 36, 38, 42
06 3 458 480
06-48 NL
35, 38, 42
06 3 458 566
06-48 NL
9, 16, 20, 24, 25, 27, 28, 41
06 3 458 483
06-48 NL
39
06 3 458 567
06-48 NL
24
06 3 458 489
06-48 NL
35, 41, 42
06 3 458 573
06-48 NL
36
06 3 458 490
06-48 NL
39
06 3 458 576
06-48 NL
16, 38, 41
06 3 458 491
06-48 NL
20
06 3 458 578
06-48 NL
14, 20, 25
14
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 458 581
06-48 NL
06 3 458 582
N° National
Référence BOPI
1ère publication
16, 43
06 3 458 651
06-48 NL
3
06-48 NL
29, 30, 43
06 3 458 652
06-48 NL
35, 41, 42
06 3 458 583
06-48 NL
29, 30, 43
06 3 458 653
06-48 NL
36
06 3 458 587
06-48 NL
25
06 3 458 654
06-48 NL
35, 41
06 3 458 588
06-48 NL
25, 39, 41
06 3 458 655
06-48 NL
41
06 3 458 589
06-48 NL
5
06 3 458 656
06-48 NL
14, 18, 25
06 3 458 591
06-48 NL
6, 19
06 3 458 658
06-48 NL
33
06 3 458 592
06-48 NL
6, 19
06 3 458 660
06-48 NL
06 3 458 594
06-48 NL
6, 9
5, 6, 9, 10, 14, 16, 18, 19, 20,
21, 25, 28, 31, 38, 39, 41, 42,
43, 44
06 3 458 596
06-48 NL
6, 9
06 3 458 661
06-48 NL
8
06 3 458 597
06-48 NL
35, 38, 41
06 3 458 662
06-48 NL
30
06 3 458 598
06-48 NL
14, 18, 25
06 3 458 663
06-48 NL
41
06 3 458 600
06-48 NL
14, 18, 25
06 3 458 664
06-48 NL
35, 36, 38
06 3 458 602
06-48 NL
14, 18, 25
06 3 458 665
06-48 NL
38, 41
06 3 458 603
06-48 NL
14, 18, 25
06 3 458 666
06-48 NL
12, 16, 35, 38, 39, 41
06 3 458 604
06-48 NL
6, 16, 19, 20, 24
06 3 458 667
06-48 NL
16, 35, 38
06 3 458 605
06-48 NL
9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42
06 3 458 669
06-48 NL
29, 30
06 3 458 606
06-48 NL
35, 38, 41, 42, 43
06 3 458 670
06-48 NL
8, 16, 21
06 3 458 610
06-48 NL
16, 35, 38, 41
06 3 458 672
06-48 NL
8
06 3 458 611
06-48 NL
30
06 3 458 673
06-48 NL
29, 30, 32, 43
06 3 458 612
06-48 NL
9
06 3 458 674
06-48 NL
8
06 3 458 613
06-48 NL
3, 44
06 3 458 675
06-48 NL
34
06 3 458 615
06-48 NL
7, 9, 11, 12, 18, 20, 21, 24, 25,
27, 28, 35, 36, 37, 38, 39, 40,
41, 42
06 3 458 677
06-48 NL
14, 21
06 3 458 678
06-48 NL
8
06 3 458 616
06-48 NL
3, 5, 30
06 3 458 679
06-48 NL
8
06 3 458 617
06-48 NL
3, 5, 30
06 3 458 683
06-48 NL
5
06 3 458 619
06-48 NL
3, 5, 30
06 3 458 684
06-48 NL
5
06 3 458 620
06-48 NL
3, 5, 30
06 3 458 685
06-48 NL
5
06 3 458 621
06-48 NL
3, 5, 29
06 3 458 686
06-48 NL
35, 36, 37, 39, 42, 43, 44
06 3 458 622
06-48 NL
6, 19, 20, 35, 37, 42
06 3 458 687
06-48 NL
5
06 3 458 625
06-48 NL
5, 9, 42
06 3 458 688
06-48 NL
35, 36, 37, 39, 42, 43, 44
06 3 458 627
06-48 NL
32, 33
06 3 458 689
06-48 NL
16, 25, 35, 38, 41, 42
06 3 458 628
06-48 NL
33
06 3 458 690
06-48 NL
1, 5, 31
06 3 458 631
06-48 NL
6, 19
06 3 458 691
06-48 NL
7, 12
06 3 458 633
06-48 NL
35, 41, 42
06 3 458 692
06-48 NL
35, 41
06 3 458 635
06-48 NL
16, 35, 41
06 3 458 694
06-48 NL
9, 16
06 3 458 637
06-48 NL
31, 32, 33
06 3 458 696
06-48 NL
9, 16, 38, 41
06 3 458 639
06-48 NL
16, 18, 25
06 3 458 698
06-48 NL
16
06 3 458 641
06-48 NL
30, 32, 43
06 3 458 703
06-48 NL
29, 30, 43
06 3 458 644
06-48 NL
9, 38, 42
06 3 458 704
06-48 NL
3, 5
06 3 458 645
06-48 NL
2
06 3 458 706
06-48 NL
29, 30, 32
06 3 458 647
06-48 NL
16, 31, 44
06 3 458 707
06-48 NL
41, 42
06 3 458 650
06-48 NL
35, 41
06 3 458 708
06-48 NL
5, 41, 42
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 458 710
06-48 NL
41
06 3 458 804
06-48 NL
12, 35
06 3 458 711
06-48 NL
16, 38, 41
06 3 458 806
06-48 NL
35
06 3 458 712
06-48 NL
31
06 3 458 807
06-48 NL
16, 35, 41, 42
06 3 458 716
06-48 NL
32, 33, 35
06 3 458 808
06-48 NL
12
06 3 458 717
06-48 NL
25, 35, 40
06 3 458 809
06-48 NL
3, 5, 30
06 3 458 718
06-48 NL
29, 30, 32, 35, 43
06 3 458 811
06-48 NL
35, 41, 42
06 3 458 719
06-48 NL
25, 35, 40
06 3 458 812
06-48 NL
38, 42
06 3 458 724
06-48 NL
7, 9, 10
06 3 458 813
06-48 NL
16, 25, 34
06 3 458 726
06-48 NL
9, 16, 41
06 3 458 814
06-48 NL
16, 21, 25
06 3 458 733
06-48 NL
41
06 3 458 816
06-48 NL
36, 37
06 3 458 743
06-48 NL
43
06 3 458 818
06-48 NL
12, 35, 39
06 3 458 747
06-48 NL
41, 43
06 3 458 819
06-48 NL
12, 35, 39
06 3 458 748
06-48 NL
29, 30, 32
06 3 458 821
06-48 NL
43
06 3 458 752
06-48 NL
11, 37, 41
06 3 458 822
06-48 NL
5
06 3 458 753
06-48 NL
9, 16, 25, 38
06 3 458 823
06-48 NL
3, 5
06 3 458 755
06-48 NL
9, 16, 25, 38
06 3 458 824
06-48 NL
5
06 3 458 764
06-48 NL
29, 30, 33
06 3 458 825
06-48 NL
3, 5
06 3 458 766
06-48 NL
6, 7, 12
06 3 458 826
06-48 NL
33
06 3 458 768
06-48 NL
43
06 3 458 827
06-48 NL
12, 39, 41
06 3 458 769
06-48 NL
18, 25, 38
06 3 458 829
06-48 NL
5
06 3 458 771
06-48 NL
6, 7, 12
06 3 458 830
06-48 NL
3
06 3 458 772
06-48 NL
25
06 3 458 832
06-48 NL
29, 30, 43
06 3 458 773
06-48 NL
39
06 3 458 833
06-48 NL
37, 41, 43
06 3 458 774
06-48 NL
9, 35, 38, 41, 42
06 3 458 834
06-48 NL
3, 14, 16
06 3 458 775
06-48 NL
2, 6, 27
06 3 458 835
06-48 NL
7, 40
06 3 458 779
06-48 NL
3, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 17, 18,
19, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28,
30, 32, 33, 34, 35, 38, 39, 41,
43, 44, 45
06 3 458 837
06-48 NL
5, 10, 35
06 3 458 839
06-48 NL
16, 35, 41
06 3 458 845
06-48 NL
35, 38
06 3 458 848
06-48 NL
9, 42
06 3 458 849
06-48 NL
3, 18, 25
06 3 458 852
06-48 NL
43
06 3 458 853
06-48 NL
1, 30
06 3 458 854
06-48 NL
21
06 3 458 855
06-48 NL
29
06 3 458 857
06-48 NL
29, 30, 43
06 3 458 858
06-48 NL
5, 10
06 3 458 859
06-48 NL
5, 10
06 3 458 860
06-48 NL
5, 10
06 3 458 861
06-48 NL
5, 10
06 3 458 862
06-48 NL
16, 18, 25
06 3 458 863
06-48 NL
35, 41
06 3 458 866
06-48 NL
14, 16, 18, 20, 21, 24, 40, 42
06 3 458 868
06-48 NL
35, 38, 42
06 3 458 781
06-48 NL
16, 35, 36, 41, 42
06 3 458 783
06-48 NL
35, 38, 41
06 3 458 784
06-48 NL
16, 24, 35, 39, 43
06 3 458 785
06-48 NL
16, 24, 35, 39, 43
06 3 458 786
06-48 NL
16, 24, 35, 39, 43
06 3 458 787
06-48 NL
16, 24, 35, 39, 43
06 3 458 788
06-48 NL
9, 38, 41
06 3 458 790
06-48 NL
35, 36, 38
06 3 458 791
06-48 NL
35, 36, 38
06 3 458 792
06-48 NL
16, 24
06 3 458 794
06-48 NL
7, 11, 30
06 3 458 795
06-48 NL
22, 23, 37, 38, 41
06 3 458 796
06-48 NL
8, 41, 45
06 3 458 797
06-48 NL
12
06 3 458 800
06-48 NL
12
06 3 458 802
06-48 NL
12
15
16
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 458 870
06-48 NL
06 3 458 871
N° National
Référence BOPI
1ère publication
5
06 3 458 935
06-48 NL
9, 16, 24, 25, 27, 28
06-48 NL
38, 39, 43
06 3 458 936
06-48 NL
5
06 3 458 872
06-48 NL
10
06 3 458 937
06-48 NL
16, 28, 41
06 3 458 874
06-48 NL
24, 25, 39
06 3 458 943
06-48 NL
35
06 3 458 875
06-48 NL
9, 16, 35, 41
06 3 458 944
06-48 NL
25, 33, 41
06 3 458 877
06-48 NL
30
06 3 458 945
06-48 NL
30
06 3 458 878
06-48 NL
25, 30, 32, 33, 35, 43
06 3 458 948
06-48 NL
35, 39, 45
06 3 458 880
06-48 NL
37, 43, 44
06 3 458 953
06-48 NL
35, 39, 45
06 3 458 881
06-48 NL
35, 36, 41
06 3 458 954
06-48 NL
41, 43
06 3 458 883
06-48 NL
12, 28, 41
06 3 458 955
06-48 NL
41
06 3 458 884
06-48 NL
41
06 3 458 956
06-48 NL
33
06 3 458 885
06-48 NL
30
06 3 458 958
06-48 NL
41
06 3 458 886
06-48 NL
9, 10, 42
06 3 458 959
06-48 NL
32, 33, 43
06 3 458 887
06-48 NL
14, 25, 26
06 3 458 960
06-48 NL
9, 11, 21, 30
06 3 458 888
06-48 NL
2, 6
06 3 458 961
06-48 NL
9, 45
06 3 458 889
06-48 NL
33
06 3 458 964
06-48 NL
9, 16, 41
06 3 458 890
06-48 NL
9, 14, 18, 25, 28
06 3 458 966
06-48 NL
16, 35, 38, 41
06 3 458 891
06-48 NL
9
06 3 458 967
06-48 NL
32
06 3 458 892
06-48 NL
9
06 3 458 968
06-48 NL
32, 33
06 3 458 893
06-48 NL
16, 38, 41
06 3 458 969
06-48 NL
5, 29, 30
06 3 458 894
06-48 NL
14
06 3 458 970
06-48 NL
11
06 3 458 895
06-48 NL
30, 43
06 3 458 971
06-48 NL
9, 25, 41
06 3 458 896
06-48 NL
30, 43
06 3 458 972
06-48 NL
16, 38, 41
06 3 458 899
06-48 NL
29, 31
06 3 458 973
06-48 NL
16, 38, 41
06 3 458 900
06-48 NL
24, 25
06 3 458 974
06-48 NL
16, 38, 41
06 3 458 902
06-48 NL
29
06 3 458 975
06-48 NL
9, 16, 28, 35, 38, 41, 42
06 3 458 903
06-48 NL
38, 45
06 3 458 976
06-48 NL
10
06 3 458 905
06-48 NL
16, 36, 42, 43, 44
06 3 458 977
06-48 NL
9, 16, 38, 41
06 3 458 908
06-48 NL
25, 41
06 3 458 978
06-48 NL
1, 7, 9, 11, 17, 37
06 3 458 911
06-48 NL
5, 37
06 3 458 980
06-48 NL
16, 20, 35
06 3 458 912
06-48 NL
33, 35, 41
06 3 458 981
06-48 NL
9, 35, 38, 39, 41, 43
06 3 458 913
06-48 NL
41
06 3 458 982
06-48 NL
14, 16, 20, 25, 35, 42
06 3 458 916
06-48 NL
12
06 3 458 984
06-48 NL
35
06 3 458 917
06-48 NL
29
06 3 458 986
06-48 NL
41
06 3 458 918
06-48 NL
16
00 3 458 988
06-48 NL
3, 5
06 3 458 923
06-48 NL
36
06 3 458 991
06-48 NL
5, 32
06 3 458 924
06-48 NL
9
06 3 458 992
06-48 NL
31
06 3 458 925
06-48 NL
29
06 3 458 994
06-48 NL
31
06 3 458 926
06-48 NL
20
06 3 458 995
06-48 NL
31
06 3 458 927
06-48 NL
9, 16, 35, 38, 41
06 3 459 001
06-48 NL
11, 19, 37
06 3 458 928
06-48 NL
9, 16, 25, 35, 38, 41
06 3 459 002
06-48 NL
35, 36, 38
06 3 458 932
06-48 NL
35, 41, 42
06 3 459 003
06-48 NL
33
06 3 458 934
06-48 NL
33
06 3 459 006
06-48 NL
9, 11, 16, 17, 35, 37, 39, 40, 42
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 459 009
06-48 NL
28
06 3 459 088
06-48 NL
35, 36
06 3 459 010
06-48 NL
35, 38, 42
06 3 459 089
06-48 NL
41
06 3 459 011
06-48 NL
29, 30
06 3 459 090
06-48 NL
35, 44
06 3 459 012
06-48 NL
29, 35, 43
06 3 459 091
06-48 NL
39, 41
06 3 459 013
06-48 NL
18, 25
06 3 459 092
06-48 NL
35
06 3 459 014
06-48 NL
35, 36
06 3 459 094
06-48 NL
35, 41, 42
06 3 459 017
06-48 NL
3, 18, 25
06 3 459 095
06-48 NL
9, 42
06 3 459 018
06-48 NL
35, 36
06 3 459 096
06-48 NL
32, 33, 35
06 3 459 019
06-48 NL
14, 18, 25
06 3 459 097
06-48 NL
32, 33, 35
06 3 459 020
06-48 NL
42, 43, 44
06 3 459 098
06-48 NL
5
06 3 459 021
06-48 NL
14, 18, 25
06 3 459 099
06-48 NL
41, 42
06 3 459 024
06-48 NL
16, 35
06 3 459 100
06-48 NL
36
06 3 459 029
06-48 NL
16, 35, 36
06 3 459 101
06-48 NL
20, 24, 26, 27
06 3 459 031
06-48 NL
16, 35, 38, 41, 42
06 3 459 102
06-48 NL
35, 36, 41
06 3 459 032
06-48 NL
36, 43
06 3 459 103
06-48 NL
1
06 3 459 034
06-48 NL
3
06 3 459 105
06-48 NL
16, 42, 44
06 3 459 035
06-48 NL
16, 35, 38, 41, 42
06 3 459 107
06-48 NL
5
06 3 459 036
06-48 NL
5
06 3 459 108
06-48 NL
35, 38, 42
06 3 459 043
06-48 NL
39, 41, 43, 44
06 3 459 114
06-48 NL
41
06 3 459 044
06-48 NL
9, 15, 16, 28, 35, 41, 42
06 3 459 115
06-48 NL
41
06 3 459 045
06-48 NL
9, 16, 35, 41, 42
06 3 459 116
06-48 NL
25
06 3 459 048
06-48 NL
9, 16, 35, 41, 42
06 3 459 117
06-48 NL
25
06 3 459 050
06-48 NL
16, 28, 35, 41
06 3 459 118
06-48 NL
35, 37, 42
06 3 459 051
06-48 NL
16, 35, 39, 41
06 3 459 119
06-48 NL
39, 41, 43
06 3 459 052
06-48 NL
5, 31, 44
06 3 459 120
06-48 NL
14
06 3 459 053
06-48 NL
28, 35, 38, 41, 42
06 3 459 121
06-48 NL
9, 35, 42
06 3 459 054
06-48 NL
28, 35, 38, 41, 42
06 3 459 125
06-48 NL
35, 38
06 3 459 057
06-48 NL
9
06 3 459 127
06-48 NL
8, 21, 24, 25, 29, 35, 43
06 3 459 060
06-48 NL
11, 20, 42
06 3 459 128
06-48 NL
25, 28, 41
06 3 459 061
06-48 NL
11, 37, 42
06 3 459 129
06-48 NL
35, 38, 42
06 3 459 062
06-48 NL
3, 4, 11
06 3 459 130
06-48 NL
35, 36
06 3 459 063
06-48 NL
35, 39, 41, 43
06 3 459 132
06-48 NL
35, 42
06 3 459 064
06-48 NL
35, 39, 41, 43
06 3 459 133
06-48 NL
9, 38, 42
06 3 459 065
06-48 NL
16, 35, 41
06 3 459 134
06-48 NL
42, 43
06 3 459 069
06-48 NL
39
06 3 459 135
06-48 NL
32, 33, 43
06 3 459 072
06-48 NL
39
06 3 459 136
06-48 NL
9, 38, 45
06 3 459 078
06-48 NL
33
06 3 459 138
06-48 NL
20, 29, 30, 32, 33, 39, 43
06 3 459 079
06-48 NL
33
06 3 459 139
06-48 NL
30
06 3 459 080
06-48 NL
33
06 3 459 141
06-48 NL
29
06 3 459 081
06-48 NL
41, 42
06 3 459 142
06-48 NL
16, 35, 41
06 3 459 083
06-48 NL
35, 38, 42
06 3 459 143
06-48 NL
18, 24, 25
06 3 459 084
06-48 NL
35, 39, 41
06 3 459 144
06-48 NL
35, 38, 42
06 3 459 085
06-48 NL
35, 38, 42
06 3 459 145
06-48 NL
35, 38, 42
17
18
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 459 146
06-48 NL
06 3 459 147
N° National
Référence BOPI
1ère publication
35, 38, 42
06 3 459 198
06-48 NL
4, 31, 40
06-48 NL
25
06 3 459 199
06-48 NL
34
06 3 459 148
06-48 NL
35, 38, 42
06 3 459 200
06-48 NL
34
06 3 459 149
06-48 NL
35, 38, 42
06 3 459 201
06-48 NL
3, 5
06 3 459 151
06-48 NL
35, 38, 42
06 3 459 202
06-48 NL
10, 12, 39, 44
06 3 459 152
06-48 NL
35, 38, 42
06 3 459 203
06-48 NL
3, 14, 18, 20, 21, 25, 42
06 3 459 154
06-48 NL
36, 37, 43
06 3 459 204
06-48 NL
35, 38, 41
06 3 459 155
06-48 NL
39, 41, 43
06 3 459 205
06-48 NL
1, 24, 40
06 3 459 156
06-48 NL
12
06 3 459 206
06-48 NL
12, 16, 35, 37, 39, 42, 43
06 3 459 157
06-48 NL
12, 28
06 3 459 207
06-48 NL
12, 16, 35, 37, 39, 42, 43
06 3 459 158
06-48 NL
16, 35, 39
06 3 459 208
06-48 NL
35, 36, 41
06 3 459 159
06-48 NL
32, 33
06 3 459 209
06-48 NL
12, 16, 35, 37, 39, 42, 43
06 3 459 160
06-48 NL
43
06 3 459 210
06-48 NL
38, 41, 43
06 3 459 161
06-48 NL
9
06 3 459 211
06-48 NL
38, 41, 42
06 3 459 162
06-48 NL
35, 36, 38
06 3 459 213
06-48 NL
18, 25, 28
06 3 459 163
06-48 NL
9
06 3 459 214
06-48 NL
20, 35, 43
06 3 459 164
06-48 NL
9
06 3 459 215
06-48 NL
14, 16, 25
06 3 459 165
06-48 NL
3
06 3 459 216
06-48 NL
9, 16, 35, 38, 41
06 3 459 166
06-48 NL
25
06 3 459 218
06-48 NL
35, 41, 44
06 3 459 167
06-48 NL
1, 4, 20
06 3 459 220
06-48 NL
12, 37, 39
06 3 459 168
06-48 NL
35
06 3 459 221
06-48 NL
3
06 3 459 169
06-48 NL
6, 18, 20, 25
06 3 459 222
06-48 NL
35, 41
06 3 459 171
06-48 NL
16, 35, 41
06 3 459 224
06-48 NL
16, 20, 22
06 3 459 173
06-48 NL
30, 32, 33, 34, 43
06 3 459 226
06-48 NL
5
06 3 459 174
06-48 NL
14, 18, 25
06 3 459 227
06-48 NL
41, 43
06 3 459 176
06-48 NL
30
06 3 459 228
06-48 NL
16, 18, 25
06 3 459 179
06-48 NL
35, 38, 41
06 3 459 229
06-48 NL
9, 12, 18, 25, 28
06 3 459 180
06-48 NL
35, 41, 42
06 3 459 231
06-48 NL
16, 38, 42
06 3 459 181
06-48 NL
41, 45
06 3 459 232
06-48 NL
18, 25, 28, 35
06 3 459 182
06-48 NL
18, 25, 28
06 3 459 233
06-48 NL
35, 38, 42
06 3 459 183
06-48 NL
41, 45
06 3 459 235
06-48 NL
29, 30, 32, 43
06 3 459 184
06-48 NL
35, 38, 41
06 3 459 236
06-48 NL
19, 37, 42
06 3 459 185
06-48 NL
1, 5, 21
06 3 459 237
06-48 NL
9, 14, 16, 18, 25, 28, 38, 41
06 3 459 186
06-48 NL
1, 5
06 3 459 238
06-48 NL
19, 37, 42
06 3 459 187
06-48 NL
5, 21
06 3 459 239
06-48 NL
9, 16, 28
06 3 459 188
06-48 NL
5, 11
06 3 459 240
06-48 NL
35, 41
06 3 459 189
06-48 NL
1, 5, 21
06 3 459 241
06-48 NL
9, 16, 28
06 3 459 190
06-48 NL
18, 25, 28
06 3 459 242
06-48 NL
14, 25, 26
06 3 459 191
06-48 NL
20, 35
06 3 459 243
06-48 NL
3, 14, 18, 25
06 3 459 192
06-48 NL
20, 35
06 3 459 244
06-48 NL
43
06 3 459 193
06-48 NL
20, 35
06 3 459 245
06-48 NL
29, 30
06 3 459 194
06-48 NL
35, 41
06 3 459 246
06-48 NL
29, 30
06 3 459 196
06-48 NL
9, 35, 41
06 3 459 247
06-48 NL
29, 30
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 459 248
06-48 NL
16, 24, 25
06 3 459 249
06-48 NL
9, 41
06 3 459 251
06-48 NL
16, 24, 25
06 3 459 252
06-48 NL
16, 24, 25
06 3 459 253
06-48 NL
16, 24, 25
06 3 459 254
06-48 NL
16, 24, 25
06 3 459 255
06-48 NL
18, 25, 26
06 3 459 256
06-48 NL
16, 24, 25
06 3 459 257
06-48 NL
3, 4, 21
06 3 459 258
06-48 NL
3, 4, 21
06 3 459 259
06-48 NL
39, 41, 43
06 3 459 260
06-48 NL
16, 35, 41
06 3 459 262
06-48 NL
35, 38, 41
06 3 459 265
06-48 NL
31, 37, 44
06 3 459 267
06-48 NL
10, 12, 20
06 3 459 268
06-48 NL
10, 12, 20
06 3 459 269
06-48 NL
10, 20
06 3 459 270
06-48 NL
10, 12, 20
19
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 04 3 270 699
Dépôt du : 30 JANVIER 2004
à : I.N.P.I. LYON
BIVERT Christophe, 22 rue Victor Hugo, 69002 LYON.
N° National : 04 3 291 496
Dépôt du : 6 MAI 2004
à : I.N.P.I. PARIS
FRADOT Olivier, 4 rue Childebert, 69002 LYON.
Noel Pascal, BD Pierre Mendès France, 29160 CROZON, agissant
au nom et pour le compte de la Société Sport et Nature en
formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIVERT Christophe, 22 rue Victor Hugo, 69002 LYON.
Mr Noel Pascal, BD Pierre Mendès France, 29160 CROZON.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) destinés à
l’enregistrement de données, à la compilation d’informations et à
l’établissement
de
statistiques.
Logiciels
(programmes
enregistrés) d’aide à la décision et de simulation. Tous ces
produits à l’exclusion des produits concernant les véhicules à
moteur, ainsi que les divertissements impliquant des poids
lourds.
Classe N° 35 : Réalisation et analyse de statistiques, conseil en
matière de statistiques. Gestion de fichiers informatiques conseil
en organisation et direction des affaires. Sondages d’opinion.
Tous ces services à l’exclusion des services concernant les
véhicules à moteur ainsi que les divertissements impliquant des
poids lourds.
Classe N° 41 : Montages video. Montages de programmes
radiophoniques et de télévision destinés aux multimédia. Conseil
pour l’organisation d’évènements. Organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès, d’ateliers de formation, de
seminaires, de cours, de concours, de tournois, de jeux.
Formation. Publication de livres. Publication électronique de
livres et de periodiques en ligne. Tous ces services à l’exclusion
des services concernant les véhicules à moteur ainsi que les
divertissements impliquant des poids lourds.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 04/10 NL
Produits ou services désignés : Vente de matériels ayant pour
destination les loisirs sportifs tel que le vélo, VTT? course, vélo de
ville, vélo enfants. Montage permettant la pratique de loisirs sportifs tel que le vélo, VTT, course, vélo de ville, vélo enfants, assemblage de matériaux sur commande pour des tiers. Réparations de
matériels permettant la pratique de loisirs sportifs tel que le vélo,
VTT, course, vélo de ville, vélo enfants. Vente de matériels ayant
un rapport avec l’activité aquatique de pêche en mer et en rivière :
attirail de pêche. Vente de matériels ayant un rapport avec l’activité aquatique de plongée, à savoir : combinaison, costumes,
gants et masques de plongée. Planche de surfs. Bateaux et
kayacs. Accastillage (quincaillerie de marine métallique). Vêtements et chaussures ayant un rapport avec les activités aquatiques de pêche en mer, en rivière, la plongée, le surf, le kayac et le
bateau. Vente de matériels sportifs tel que le foot, le running, le
tennis, le badminton, le tennis de table, le judo, le volley, le hand
ball, le rugby, la gymnastique, à savoir : articles de gymnastique
et de sport y compris les vêtements et les tapis. Vente de matériel
de camping, à savoir : tente de camping. Matériel de camping, à
savoir : sac de couchages pour le camping. Matériel de randonnées, à savoir : vêtements, chaussures et chapellerie. Vente de
textiles hommes, femmes, enfants pour le sport et la ville. Vente
22
de bagages, sac à dos et sacs de sport adaptés aux produits qu’ils
sont destinés à contenir. Vente d’article de chasse, à savoir : fusils
et couteaux. Article de chasse, à savoir : vêtements, chaussures et
chapeaux. Vente de cerf-volant, roller, skate board, trottinettes.
Appâts vivants pour la pêche.
Classes de produits ou services : 6, 12, 20, 25, 28, 31, 35, 37, 40.
N° National : 04 3 320 870
radiotéléphonie mobile. Fourniture d’acces à un réseau informatique mondial. Service d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Tisanes ; boissons énergétiques ou amincissantes non alcooliques et non à usage médical
pour les sportifs – tous les produits précités étant diététiques.
Substances diététiques à usage médical. Préparations chimiques
à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicales ; préparations de vitamines.
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Chantal SALINIERE, Parc de Valgora, Bât T, 83160 LA
VALETTE DU VAR.
Chantal SALINIERE, Bât T, Parc de Valgora, 83160 LA VALETTE DU
VAR.
N° National : 05 3 378 892
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
IDEFI, SAS, 2, rue de la Roquette, Passage du Cheval Blanc, Cour
de Mai, 75011 PARIS, N° SIREN : 404 075 871.
IDEFI, 2, rue de la Roquette, Passage du Cheval Blanc, Cour de
Mai, 75011 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Collecte et diffusion d’affaires prêts à l’exploitation
dans l’industrie, le commerce et les services pour tous les budgets
et à l’intention des créateurs d’entreprises, ou d’entrepreneurs
installés en quête de diversification. La diffusion de ces
opportunités d’affaires se fait notamment mais pas
exclusivement, par le biais de site Internet et de magazine
d’opportunités, autant électronique que papier portant le même
nom. Edition de magazine électronique et papier se rapportant
aux opportunités d’affaire.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 05 3 360 518
à : I.N.P.I. PARIS
DENNIS ROBERT NATHANIEL JR, 22 allée Auguste Renoir, 95460
EZANVILLE.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Estimations immobilières.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement : analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
ENGOUROU MBA ARNOLD, 1-3 rue Moreau, 93200 SAINT-DENIS.
DENNIS ROBERT NATHANIEL JR, 22 ALLEE AUGUSTE RENOIR,
95460 EZANVILLE.
N° National : 05 3 382 237
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Luc BARSAMIAN, 25 rue Gutenberg, 75015 PARIS.
Jean-Luc BARSAMIAN, 25 rue Gutenberg, 75015 PARIS.
Produits ou services désignés : Télécommunication. Informations
en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques.
Service
de
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits et préparation pour le nettoyage, les soins, laques,
solvants, pour les cheveux ou barbes, les perruques ou postiches,
le cuir chevelu ; huiles essentielles, nuanceurs à savoir colorants
et teintures pour cheveux ; adhésifs, colles pour fixer les
postiches ; lingettes imprégnée de lotions de soins cosmétiques ;
déodorants, produits de bain, à savoir préparations cosmétiques
pour le bain. ;
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ;
herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; Herbes
médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; soins esthétiques
du cheveu et cuir chevelu ; produits et préparation pour le
nettoyage, les soins, laques, solvants, pour les cheveux ou
barbes, les perruques ou postiches, le cuir chevelu ; shampooings
médicamenteux obtenus sans ordonnance pour salons
professionnels ou la profession ; produits de bain à savoir sels
pour le bain à usage médical.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; chaussures
orthopédiques ; Appareils chirurgicaux, médicaux de massages et
soins esthétiques du cuir chevelu et cheveu, d’analyse des
carences des cuir chevelu et cheveu à usage médical ; services
scientifiques capillaires de recherche et analyse biologique,
bactériologique, cosmétologique ; prothèses capillaires. ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Extensions, rajouts, allongements capillaires, perruques
postiches, bandeaux pour les cheveux, barbes, moustaches,
nattes, barrettes, pinces à cheveux (barrettes), serre-têtes,
décorations pour les cheveux en cheveu naturel ou fibre de
synthèse. ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Publicité ; gestion, administration des
affaires commerciales ; travaux de bureau ; services de publicité,
mercatique, gestion des affaires commerciales fournies à des
professionnels, associations, services rendus par un franchiseur,
à savoir aide dans l’exploitation ou la direction des affaires ;
consultation professionnelles d’affaires. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition. Abonnements de journaux ; production de
spectacle, de films ; location de films, d’enregistrements ;
organisation et conduite de manifestations d’esthétique,
d’enseignement esthétique ; services rendus par un franchiseur, à
savoir formation de base du personnel. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
23
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; Services de soins
d’hygiènes et de beauté avec utilisation des matériaux
nécessaires ; consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs ; services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de
licence.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; Chirurgie esthétique ;
maisons de convalescence ou de repos ; services d’opticiens ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ;
jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; Salons de coiffure,
esthétique, hygiène, beauté ou spécialisés dans les prothèses
capillaires, perruques et postiches ; laboratoires à savoir analyses
médicales se rapportant au traitement d’individus ; formation de
conseils en beauté ; services de traitements capillaires ;
consultations professionnelles en matière de pharmacie.
Classe N° 45 : Services de location de perruques, postiches et de
prothèses capillaires.
N° National : 05 3 391 943
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
IDEO LABS, SARL, 1 AV HERBILLON, 94160 SAINT MANDE,
N° SIREN : 484 249 206.
IDEO LABS, 1 AV HERBILLON, 94160 SAINT MANDE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer. Extincteurs ;
batteries électriques ; detecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
bâches de sauvetage ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
24
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
entretien et réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ;
restauration de mobilier ; construction navale ;
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de
architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches
judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification
d’oeuvres d’art ; recherches scientifiques à but médical.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, affiches, échantillons) ; publicité
radiophonique et télévisée.
Classes de produits ou services : 16, 35.
N° National : 06 3 413 068
Dépôt du : 28 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ORFANE, SARL, 244 bis, avenue Marx
MONTROUGE, N° SIREN : 479 036 055.
Dormoy,
92120
ORFANE, A l’attention de M. Stéphane CHIRIE, Immeuble Le
Quatuor, Bâtiment B, 244 bis, avenue Marx Dormoy, 92120
MONTROUGE.
N° National : 05 3 394 210
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
MAS ETIENNE, 79 RUE MARTRE, 92110 CLICHY.
MAS ETIENNE, 79 RUE MARTRE, 92110 CLICHY.
Description de la marque : la marque est en noir et blanc,
indifférente à la casse, toutes les lettres sont liées entre elles (pas
d’apostrophe) pour composer un mot unique. Pas de police de
caractère particulière (pas de marque semi-figurative).
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; housse (simple ou à porter autour du cou ou en
bandoulière) pour téléphones mobiles ; périphériques de
téléphones mobiles.
Classe N° 16 : Aquariums d’appartement ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en
matières plastiques).
Classe N° 25 : Vêtements – chaussures chapellerie – chemises
vêtements en cuir ou imitation du cuir ceintures (habillement)
fourrures (vêtements) gants (habillement) foulard, cravates,
bonneterie, chaussettes chaussons, chaussures de plage, de ski
ou de sport, couches en matières textiles sous-vêtements.
Classe N° 35 : Travaux de bureau. Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité.
Classe N° 41 : Dressage d’animaux. Services de jeux d’argent.
N° National : 06 3 410 810
Dépôt du : 9 JANVIER 2006
à : GTC DU MANS
Pélisse Jean-Gaëtan, Rue du pas des sabotiers, 72500 JUPILLES.
Pélisse Jean-Gaëtan, rue du pas des sabotiers, 72500 JUPILLES.
Classe N° 16 : Papiers, cartons et produits en ces matières à
savoir : papier hygiénique, sacs, sachets, enveloppes, pochettes,
pour l’emballage en papier.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; casquettes ; tee-shirts ; blousons.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
relation publiques ; réalisation de tests de personnalité.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs. Ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services de téléphonie fixe ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles, météo, bourse, people, autres
nouvelles
spécialisées) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie électronique
temps différé ; services de messagerie électronique temps réel ;
services de mise à disposition d’informations et de données sur
Internet et sur mobile (blog).
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; production de
films sur téléphone mobile ; production d’enregistrements
sonores/sons/musique sur téléphones mobiles ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de
spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique, accessible par téléphone mobile ou fixe,
assistant personnel (PDA) ou ordinateur) ; service de jeux
ligne ; micro-édition ; vente de films / vidéos sur téléphones
mobiles/Internet.
Classe N° 42 : Réalisation de tests de produits.
Classe N° 45 : Etablissement d’horoscopes ; mise en relation de
personnes (clubs de rencontres) ; services de rencontre ;
établissement d’horoscopes.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 38, 41, 42, 45.
N° National : 06 3 413 682
Dépôt du : 28 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société
Anonyme,
1,
Quai
de
Grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service
Juridique, 1, Quai de Grenelle, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ;
calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers et pochettes cartonnés, classeurs,
cahiers, articles de bureau à l’exception des meubles, catalogues,
calendriers, crayons, stylographes, porte-crayons, patrons pour la
couture, papier d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de
papier, enveloppes, cartes postales, reproductions graphiques,
trousses à dessin, trousses à crayons. Pochettes de disques ou de
cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton. Cartes à jouer.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateurs. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
opération de promotions des ventes pour le compte de tiers.
Services d’études mercatique. Abonnement à des publications
(pour des tiers). Diffusion d’annonces publicitaires et de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location
d’espaces publicitaires, réservations d’espaces publicitaires,
organisation d’expositions à but de publicité ; organisation de
jeux et concours à but de publicité. Mise à jour de documentation
publicitaire ; réservation d’espaces publicitaires par système
téléinformatique ; relations publiques ; services de prospection
commerciale par téléphone, création d’évènements à savoir
parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation de spots
télévisés, régie publicitaire, aide aux entreprises dans la conduite
de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Services de réservation de spectacles. Agences
d’informations, (commerciales), agences de presse. Direction
professionnelle des affaires artistiques à savoir auditions
d’artistes, études de projets artistiques.
Classe N° 38 : Communications à savoir : communication par voie
informatique, communication radiophoniques, communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications. Transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par voie
informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie
téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunication. Communications
télévisées et radiophoniques, agences d’informations (nouvelles),
émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts, d’émission télévisées de divertissement, de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques, de programmes radiophoniques ; création
(conception) messagerie électronique, télévision par câble ou
satellite. Création (conception) de chaîne de télévision. Service de
25
communications par réseau de fibres optiques ; services de
transmission de messages ; transmission de messages de sons et
d’images assistée par ordinateur ; services de fournitures d’accès
à des réseaux de télécommunication par codes d’accès
téléinformatique ;
services
d’informations
par
réseaux
téléinformatique, services téléinformatique en vue d’obtenir des
informations contenues dans des banques de données, et plus
généralement tous services de communication sur réseaux
informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo. Service
d’accès à des banques de données multimédia ; de
radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs ; services
rendus par une chaîne de télévision à savoir émissions de
télévision, divertissement télévisé, services rendus par une chaîne
de télévision à savoir diffusion de programmes d’émissions
télévisées. Services de fournitures (transmission) de données
dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma.
Classe N° 41 : Services de studio de cinéma, de télévision et
photographiques. Production de films, de films télévisés, de
programmes courts télévisés, d’émissions télévisées de
divertissement de reportages télévisés, de documentaires
télévisés,
de
films
cinématographiques,
de
disques,
d’enregistrements sonores et vidéo. Montage de bandes vidéo, de
pellicules ou tout autre support, montages de programmes
radiophoniques et de télévision. Production de films sur bande
vidéo. Location d’enregistrements sonores, location de bandes
vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films
cinématographiques, d’enregistrements phonographiques ou
vidéographiques, de supports multimédia, d’appareils audio, de
caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, spectacles et de cinéma, représentation de spectacles,
location de décors de spectacle ; éditions de phonogrammes, de
vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts,
de Cédéroms, de disques vidéo numériques, de logiciels et de
tous supports d’enregistrement de sons, de données et d’images,
éditions de produits multimédias. Services rendus par des artistes
de spectacle, des musiciens, services d’orchestres, services de
music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements,
divertissements radiophoniques et télévisés, informations en
matière de divertissements, organisations de spectacles (services
d’impresarii), organisations et conduites de colloques, de
conférences, de séminaires, d’ateliers de formation. Publications
de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales.
Productions musicales. Services de studio d’enregistrement,
agences pour artistes. Organisation de concours. Editions,
enregistrements, transmission de tous supports d’informations,
de textes, de sons et/ou d’images et plus généralement tous
services d’éducation et de divertissement. Productions et coproductions de programmes audiovisuels et télévisés.
Reproductions de documents sur support papier, sur cassette
vidéo et audio, sur CD ROM. Editions et prêts d’oeuvres
musicales, d’oeuvres audiovisuelles et d’œuvres multimédia ;
prêt et publication de disques ; services de loisirs, divertissements
multimédias projections de films cinématographiques ; services
de discothèques services de studio d’enregistrement ;
représentations théâtrales, services d’orchestre ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires et symposiums.
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo.
Locations de temps d’accès à un centre serveur de base de
données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions
(conceptions, élaborations) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilations,
d’analyses, de recherches et de fournitures de données dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de recherches et
de développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conceptions)
de logiciels, concessions de licences de propriété intellectuelle,
consultation professionnelle en matière de production de
programmes
et
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques, photographies ; recherches et développements
de nouveaux produits (pour des tiers). Conceptions et
hébergements de sites Internet. Conception (élaboration) de
chaîne de télévision et de messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
26
N° National : 06 3 416 673
N° National : 06 3 417 432
Dépôt du : 13 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Françoise MIARD, 91 Bd de La Libération, 94300 VINCENNES.
Françoise MIARD, 91 Bd de La Libération, 94300 VINCENNES.
à : I.N.P.I. PARIS
Connect’In Advertising, SAS, 34 avenue Bugeaud, 75116 PARIS,
N° SIREN : 482 794 492.
Connect’In Advertising, 34 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Classe N° 41 : Formation ; à savoir formation dans le cadre du
développement personnel, formation à la communication
interpersonnelle (verbale et non verbale), formation à l’accueil,
formation à la gestion du stress, formation à la conduite de
réunion.
N° National : 06 3 417 158
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Hervé HILLE, 9 rue Déodat de Séverac, 66330 CABESTANY.
Hervé HILLE, 9 rue Déodat de Séverac, 66330 CABESTANY.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques.
N° National : 06 3 418 729
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
textiles ; sous-vêtements ;
Innovation TecHnique et Expansion Commerciale – ITHEC,
Société A Responsabilité Limitée, Le Commis, 4 route de
Beaupuy, 31180 CASTELMAUROU, N° SIREN : 377 565 148.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus
de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
ITHEC, Le Commis, 4, Route de Beaupuy,
CASTELMAUROU.
relations publiques.
31180
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à conserver les
aliments.
Classe N° 30 : Levures.
N° National : 06 3 419 575
N° National : 06 3 423 257
Dépôt du : 13 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
OLIVIER AZEMA, LIEU DIT LES BAYLACS, 31220 MONDAVEZAN.
KATIA SOULAS, LIEU DIT LES BAYLACS, 31220 MONDAVEZAN.
OLIVIER AZEMA, 0 LIEU DIT LES BAYLACS,
MONDAVEZAN.
27
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme, 11 Place
Edouard VII, 75009 PARIS, N° SIREN : 410 034 607.
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
31220
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
crèches d’enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour
animaux ;
maisons
médicalisées ;
maisons
de
convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe N° 45 : Agences matrimoniales.
N° National : 06 3 422 889
à : I.N.P.I. PARIS
MAISADOUR, Société Coopérative Agricole, Route de Saint
Sever, 40280 HAUT MAUCO, N° SIREN : 782 092 290.
MAISADOUR, BP 27, 40001 MONT DE MARSAN Cedex.
Description de la marque : Typo : C 100 / M 50 / J 0 / N 0. Cercle
bleu : C 70 / M 25 / J 8 / N 0. Cercle turquoise : C 40 / M 0 / J 16 / N 0.
Classe N° 37 : Services d’entretien et de maintenance des réseaux
de canalisations, services de réhabilitation des aqueducs ou des
conduites de distribution ou de collecte d’eau, services de
rénovation des stations de pompage. Construction d’édifices,
travaux de plomberie et travaux publics, entretien ou nettoyage
de bâtiments, de locaux, service “ après vente ” (réparations et
entretien) des appareils et installations concernant le traitement,
la stérilisation et la régénération de tous liquides.
Classe N° 39 : Services d’adduction et de distribution d’eau.
Classe N° 42 : Services d’études techniques sur le terrain des
problèmes d’alimentation et de ressources en eaux, laboratoires
d’analyses d’eaux, services de programmation pour ordinateurs,
services de consultation professionnelle et technique en matière
d’eau et de logiciels en rapport avec le domaine de l’eau.
N° National : 06 3 424 233
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Luc CHAPIRON, 110 C quai Charles de Gaulle, 69006 LYON.
Jean-Luc CHAPIRON, 110 C quai Charles de Gaulle, 69006 LYON.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage non
electrique ni en métaux précieux ni en plaqué.
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; substances
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ;
matériel
pour
pansements ;
désinfectants ;
fongicides ;
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à
usage médical ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
28
confitures ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages.
Classe N° 30 : Sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farine et préparations
faites de céréales ; pain ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre
pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; biscottes.
pour animaux.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 44.
N° National : 06 3 424 568
compilation de renseignements, tous les services précités étant
en relation avec le suivi de l’acheminement de courriers
publicitaires ; publicité ; promotion des ventes ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ;
courriers publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises
industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
conseils, informations ou renseignements d’affaires ; services
comportant l’enregistrement, la transcription, la composition ou
la
systématisation
de
communications
écrites
et
d’enregistrements en relation avec le suivi de l’acheminement de
courriers publicitaires.
Classe N° 39 : Affrètement ; livraison de colis, de produits, de
marchandises ; conditionnement de produits ; distribution de
courrier, de journaux, de colis, de marchandises ; emballage de
produits ; informations en matière de transport ; informations en
matière d’entreposage ; services d’expéditions ; livraison de
marchandises commandées par correspondance ; messagerie
(courrier et marchandises) ; courses rapides ; transport,
emballage et entreposage de marchandises, stockage de
marchandises.
à : I.N.P.I. PARIS
RENAUD LE CHATELIER, 7 BIS, AVENUE ROGER SALENGRO,
78360 MONTESSON.
LAM DOAN, 68, AVENUE DU MARÉCHAL DOUGLAS HAIG, 78000
VERSAILLES.
N° National : 06 3 425 338
RENAUD LE CHATELIER, 7 BIS, AVENUE ROGER SALENGRO,
78360 MONTESSON.
à : I.N.P.I. PARIS
SCA LES VIGNERONS DU PIC, 285 avenue de SAINTE CROIX,
34820 ASSAS, N° SIREN : 775 962 392.
Société d’Avocats Patricia HIRSCH, Avocat à la Cour, 770 Le
Millénaire, 34000 MONTPELLIER.
Classe N° 9 : * appareil d’enseignement logiciel de jeux. A
l’exception des logiciels de jeux dans le domaine de la téléphonie
mobile.
Classe N° 28 : * • jeux. • jeux de cartes et de table.
Classe N° 41 : * • éducation. • formation. • divertissement. •
services de jeux proposés • en ligne (à partir d’un réseau
informatique) – à l’exception des services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) dans le domaine de la
téléphonie mobile.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruit.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
extraits alcooliques, spiritueux (à l’exception des eaux-de-vie).
N° National : 06 3 424 621
à : I.N.P.I. PARIS
LA POSTE, Etablissement public national, 34-46 Boulevard de
Vaugirard, 75015 PARIS, N° SIREN : 356 000 000.
CABINET REGIMBEAU, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; systématisation
de données dans un fichier central ; recueil de données dans un
fichier central ; transcription de communications ; abonnements
télématiques ; abonnements à une base de données ;
abonnements à un centre serveur de bases de données ;
abonnements à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment de type
Internet ; services de mise à jour de bases de données ;
N° National : 06 3 425 871
à : I.N.P.I. PARIS
RSR RACE STAR, SAS, 96 avenue Ribot, 19100 BRIVE,
N° SIREN : 452 676 265.
RSR RACE STAR, 96 avenue Ribot, 19100 BRIVE.
Description de la marque : SQUADE
Description de la marque : FAC
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
N° National : 06 3 426 579
à : I.N.P.I. PARIS
LE MODULO, EURL, 3 GAY LUSSAC, 38100 GRENOBLE,
N° SIREN : 483 250 064.
LE MODULO, 3 GAY LUSSAC, 38100 GRENOBLE.
Classe N° 37 : Construction de routes, de ponts.
N° National : 06 3 427 517
29
Produits ou services désignés : Gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
conseil en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
gestion de fichiers informatiques. Informations en matière de télécommunications. Education, formation.
N° National : 06 3 427 535
à : I.N.P.I. PARIS
YACHTS INDUSTRIES, SAS, Quai Hippolyte Lefèvre, Caen-LaMer, 14120 MONDEVILLE, N° SIREN : 445 030 190.
YACHTS INDUSTRIES, BOURDIN Jean-François, Quai Hippolyte
Lefèvre, Caen-La-Mer, 14120 MONDEVILLE.
Description de la marque : Dégradé de gris, écriture horizontale,
Inscription : “ TenderCar 45 ”.
Classe N° 42 : Services juridiques. Décoration intérieure.
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires.
Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d’oeuvres
d’art.
à : I.N.P.I. PARIS
FAC – FORMATION ACCOMPAGNEMENT CONSEIL, EURL, 32
CHEMIN DES CAVES, 30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX,
N° SIREN : 489 492 405.
FAC – FORMATION ACCOMPAGNEMENT CONSEIL, 32 CHEMIN
DES CAVES, 30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX.
N° National : 06 3 427 791
à : I.N.P.I. PARIS
CARRERE GROUP, S.A., 45, ave Victor
AUBERVILLIERS, N° SIREN : 335 323 986.
Hugo,
93300
M. Claude CARRERE, 50, ave du Président Wilson, 93214 LA
PLAINE ST DENIS.
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; articles
de papeterie ; articles pour reliures ; autocollants ; cahier ;
cahiers ; calendriers ; caractères d’imprimerie ; carnets ; cartes à
jouer ; cartes et cartes de vœux ; cartonnages ; clichés ; coffrets à
timbres ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l’exception
de celles pour incontinents) ; serviettes et mouchoirs en papier ;
craie ; crayons ; dessins ; feuilles ; fournitures scolaires ;
imprimés ; journaux de bandes dessinées ; journaux ;
lithographies ; livres ; livrets ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; manuels ; marques pour
30
livres ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; matériel pour les artistes ; objets d’art gravés ; papier
d’emballage ; papier hygiénique ; papier, carton linge de table en
papier ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le
ménage) ; peintures, tableaux et gravures ; photographies ;
pinceaux ; planches à dessins ; planches à graver ; plaques à
timbrer, porte-affiche en papier ou en carton ; produits de
l’imprimerie ; publications ; représentations graphiques ; revues
périodiques ; ronds de table ; sachets et feuilles d’emballage en
papier ou en matières plastiques ; serviettes de table en papier ;
serre-livres ; serviettes de toilette (en papier) ; support pour
photographies ; supports à timbres ; tapis de table en papier ;
timbres (cachets) ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ;
timbres postes ; trousses à dessins ; sac et sachets (enveloppes ;
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 38 : Câble et hertzien en voie analogique ou numérique ;
communications par réseau de fibres optiques, par terminaux
d’ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ;
diffusion de programmes de télévision et de programmes
radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées ;
émissions de télévision sur tous supports de retransmission ;
service de transmissions d’informations par voie télématique ;
service téléphoniques ; services de télécommunications, de
messageries électroniques par réseaux Internet ; télévision par
câbles ; transmission par satellite, transmissions d’informations
par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; transmissions
de données commerciales et publicitaires par réseaux Internet.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; agences pour
artistes ; divertissements radiophonique, télévisé ; dressage
d’animaux ; édition et publication de livres, de revues ; éditions de
données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux
informatiques ; éducation ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation ;
information en matière de divertissement et d’éducation ; location
de
films
d’appareils
audio,
d’enregistrements sonores et phonographiques, d’appareils de
projection de cinéma, d’appareils d’éclairage pour les décors de
théâtre ou de studios de télévision ; micro-édition, micro-filmage ;
photographie ; montage de bandes vidéo, de programmes de
télévision et radiophoniques ; montage de programmes de
télévision ; organisation (services d’imprésarios) et réservation de
places de spectacles ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisations de loteries ; parc
d’attractions ; planifications de réceptions ; postsynchronisation ;
prêts de livre ; production de spectacles, de long métrages, de
films, de séries et/ou unitaires, de dessins animés, notamment
pour la télévision et sur bandes vidéo ; publications de textes
(autres que les publicitaires, publication électronique de livres et
de périodiques en lignes ; reportage photographique ; services
d’imagerie numérique, de loisirs, de studios d’enregistrement ;
studios de cinéma.
N° National : 06 3 430 635
à : I.N.P.I. PARIS
AB DROITS AUDIOVISUELS, société par actions simplifiée, 132
avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE,
N° SIREN : 379 412 919.
Cabinet ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
cartes de vœux musicales, dessins, dossiers, chemises pour
documents, fournitures pour le dessin, crayons, taille crayons,
couvertures (papeterie), fournitures pour écrire.
Classe N° 38 : Emissions télévisées, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur, communication par terminaux
d’ordinateurs, diffusion de programmes de télévision,
radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, télévision par
câbles.
Classe N° 41 : Enregistrement sur bandes vidéo ; location,
montage et production de films sur bandes vidéo, studio de
cinéma, location d’appareils et accessoires cinématographiques,
location de films cinématographiques, location de décors de
spectacles ; production de film, location d’enregistrements
sonores, location de postes de radio et de télévision, location de
magnétoscopes, montage de programmes radiophoniques et de
télévision, photographie, postsynchronisation, rédaction de
scénarios, sous titrage, production de spectacles, organisation de
spectacles, services de studios d’enregistrement.
N° National : 06 3 436 118
Dépôt du : 21 JUIN 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Max GUIGUES, Les Jardins d’Eden, Bât B, 106, chemin de la
Colline Saint Joseph, 13009 MARSEILLE.
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en affaires immobilières ;
systématisation et compilation de données dans des bases de
données informatiques ; gestion de systèmes multimédia,
Internet et Extranet, bases de données ; négociation et conclusion
de transactions commerciales pour le compte de tiers,
négociation de contrats pour l’acquisition et la vente de biens
immobiliers.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; expertises immobilières ;
gérance d’immeuble ; affaires financières ; affaires monétaires ;
assurances ; location de biens immobiliers ; financement par
crédit-bail de biens immobiliers ; agence immobilière ;
évaluations, estimations, recherches et rapports relatifs aux biens
immobiliers.
N° National : 06 3 436 520
à : I.N.P.I. PARIS
Sylvie PROTASSIEFF, 42 rue Poussin, 75016 PARIS.
Classe N° 9 : Disques acoustiques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la
papeterie), papeterie ; articles pour reliures, photographies,
adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage),
matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction (à
Sylvie PROTASSIEFF, 42 rue Poussin, 75016 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 41 : Formation.
31
Classe N° 41 : Concours dédié à la valorisation de la création
d’entreprises et d’activités dans les quartiers relevant de la
politique de la ville à buts éducatifs ou de divertissement.
N° National : 06 3 438 709
Dépôt du : 4 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 440 294
à : I.N.P.I. PARIS
MAURICE TEAK, 13-15 RUE DU GENERAL LECLERC, 94000
CRETEIL.
ZEROUACI MEHDI, 14 RUE RASPAIL, 93400 SAINT OUEN.
MAURICE TEAK, 13-15 RUE DU GENERAL LECLERC, 94000
CRETEIL.
JOHANNET NICOLAS, 12 BIS TOURNEBRIDE, 94470 BOISSY ST
LEGER.
EMILIE TORCOL, 65 bis boulevard EMILE ZOLA, 93600 AULNAY
SOUS BOIS.
ZEROUACI MEHDI, 14 Rue Raspail, 93400 SAINT-OUEN.
fichiers informatiques ; Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publications de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
ligne ; micro-édition.
Classe N° 41 : – location de décors de spectacle ; services de
loisirs, location d’établissement de nuit.
N° National : 06 3 441 087
à : I.N.P.I. LILLE
JULIETTE DENDIEVEL,
VALENCIENNES.
31
Rue
Jean
Mermoz,
59300
Mme DENDIEVEL Juliette, SARL LUCULLUS, 140 Route de SaintSaulve, 59770 MARLY.
N° National : 06 3 439 114
à : I.N.P.I. PARIS
ETAT FRANCAIS MINISTERE du TRAVAIL et de LA COHESION
Sociale, représenté par la Délégation Interministerielle à la ville,
194, avenue du Président Wilson, 93217 SAINT-DENIS LA PLAINE
Cédex.
Délégation Interministérille à la Ville, 194 avenue du President
Wilson, 93217 SAINT-DENIS LA PLAINE cedex.
Description de la marque : LES SAVEURS DE MAMIE
Classe N° 29 : Confits sucrés, salés à base de fruits, légumes ou
alcools, gelées ciselées sucrées, salées à base d’alcool ou non
pour l’accompagnement des foies gras et produits à base de foie
gras.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; Aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
32
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
N° National : 06 3 441 644
à : I.N.P.I. NANCY
frédéric GROS, agissant au nom et pour le compte de la société
CODE 57 en cours de formation, 96 boulevard d’austrasie, 54000
NANCY.
frédéric GROS, agissant au nom et pour le compte de la société
CODE 57 en cours de formation, 96 boulevard d’austrasie, 54000
NANCY.
N° National : 06 3 441 541
à : I.N.P.I. PARIS
Société ACTI INGENIERIE, Société anonyme, 131, avenue Charles
de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 391 978 806.
Société ACTI INGENIERIE, 131, avenue Charles de Gaulle, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Classe N° 6 : Enseigne en métal ;.
Classe N° 9 : Enseigne lumineuse ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; caractères d’imprimerie ; papier ; carton ; affiches ;
prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 20 : Enseigne en bois ou en matière plastique ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, journaux, périodiques,
magazines, prospectus, revues, brochures.
Classe N° 38 : Transmission de messages et d’images et de sons
par tout vecteur de télécommunication.
Classe N° 41 : Publication de textes autres que des textes
publicitaires. Service de reporter, reportages photographiques.
N° National : 06 3 441 576
Classe N° 21 : Enseigne en verre ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; décoration intérieure ; services de dessinateurs
d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 6, 9, 16, 20, 21, 35, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
PortailPro, SAS, 299 saint SULPICE, 59500 DOUAI.
PortailPro, 299 saint SULPICE, 59500 DOUAI.
N° National : 06 3 442 405
à : I.N.P.I. PARIS
Maeglin Software, SAS, 1 Cap Oméga, rond point Benjamin
Franklin, 34960 MONTPELLIER cedex 2, N° SIREN : 488 674 144.
Maeglin Software, 1 Cap Oméga, rond point Benjamin Franklin,
34960 MONTPELLIER cedex 2.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique).
enregistrés).
33
N° National : 06 3 443 460
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 442 407
Laboratoires d’Anjou, société anonyme, 16 rue de l’Exposition,
75007 PARIS, N° SIREN : 433 974 755.
Laboratoires d’Anjou, 16 rue de l’Exposition, 75007 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Maeglin Software, SAS, 1 Cap Oméga, rond point Benjamin
Franklin, 34960 MONTPELLIER, N° SIREN : 488 674 144.
Maeglin Software, 1 Cap Oméga, rond point Benjamin Franklin,
34960 MONTPELLIER.
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; substances
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ;
matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
enregistrés).
N° National : 06 3 442 720
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services
de
messagerie
électronique ;
+
produits
pharmaceutiques pour les soins de la peau, antiseptiques,
produits contre les brûlures, désinfectants à usage hygiéniques,
produits cicatrisants, onguents à usage pharmaceutique.
à : I.N.P.I. PARIS
BONBEZIN Michel, 595 Route du Port, 40300 PORT DE LANNE,
N° SIREN : 402 410 971.
Jean Paul DAUGA, Avocat, 7 Rue d’Eyrose, 40100 DAX.
N° National : 06 3 443 836
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Divertissement, information en matière de
divertissement, services de loisirs, production de film sur bande
vidéo ou DVD, location d’enregistrements sonores, montage de
bandes vidéo, organisation de concours (divertissement),
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
organisation d’expositions à buts culturels, services de jeux
proposés en ligne, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro édition.
Classe N° 42 : Création (conception) de sites Internet de
discussion.
Classe N° 45 : Etablissement d’horoscopes, numérologie, art
divinatoire, évaluation de l’avenir, évaluation personnelle de
l’interlocuteur, à savoir art divinatoire agence matrimoniale.
MICHEL MAU, 6 RUE DES FOSSES SAINT BERNARD, 75005
PARIS.
SCP PLAZANET – PEDLER, Maître Yann PEDLER, 25 RUE
DROUOT, 75009 PARIS.
34
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques
numériques de reproduction de sons ou d’images supports
d’enregistrement magnétiques disques acoustiques. ;
Classe N° 16 : Journaux ; affiches ; prospectus photographies
(produits) ; papeterie ; matériels pour les artistes, tous ces
produits entrant dans le cadre de l’organisation de soirées et
autres évènements culturels, à l’exclusion de tout évènement en
rapport avec le secteur des cosmétiques et du maquillage.
Classe N° 25 : Vêtements chaussures chapellerie chemises sousvêtements. ;
Classe N° 41 : Production de spectacles. Divertissements et
activités culturelles liées à la musique électronique. Organisation
de soirées à thèmes service de discothèque..
N° National : 06 3 444 445
Dépôt du : 3 AOUT 2006
à : I.N.P.I. RENNES
SAEM à Conseil d’administration SEMAVIL, Immeuble Les
amandiers, ZI Les amandiers, 97232 LE LAMENTIN,
N° SIREN : 382 340 966.
SAEM SEMAVIL, Immeuble Les Amandiers, Zi La Lézarde, 97232
LE LAMENTIN.
N° National : 06 3 444 440
N° SIREN : 382 340 966.
LE LAMENTIN.
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
relation publiques.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions).
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
relation publiques.
électroniquement.
N° National : 06 3 444 448
N° SIREN : 382 340 966.
SAEM SEMAVIL, Immeuble les Amandiers, Zi La Lézarde, 97232
LE LAMENTIN.
35
relation publiques.
N° National : 06 3 444 452
électroniquement.
SAEM à Conseil d’administration SEMAVIL, Immeuble les
amandiers, ZI les amandiers, 97232 LE LAMENTIN,
N° SIREN : 382 340 966.
SAEM SEMAVIL, Immeuble les Amandiers, Zi la Lézarde, 97232 LE
LAMENTIN.
N° National : 06 3 444 451
N° SIREN : 382 340 966.
LE LAMENTIN.
relation publiques.
électroniquement.
relation publiques.
électroniquement.
N° National : 06 3 444 454
N° SIREN : 382 340 966.
LE LAMENTIN.
36
relation publiques.
électroniquement.
N° National : 06 3 444 464
N° SIREN : 382 340 966.
LE LAMENTIN.
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux
N° National : 06 3 444 458
N° SIREN : 382 340 966.
LE LAMENTIN.
relation publiques.
électroniquement.
relation publiques.
électroniquement.
N° National : 06 3 444 468
N° SIREN : 382 340 966.
LE LAMENTIN.
relation publiques.
électroniquement.
37
N° National : 06 3 444 476
N° SIREN : 382 340 966.
SAEM SEMAVIL, Immeuble les Amandiers, ZI La Lézarde, 97232
LE LAMENTIN.
N° National : 06 3 444 473
N° SIREN : 382 340 966.
LE LAMENTIN.
relation publiques.
électroniquement.
relation publiques.
électroniquement.
N° National : 06 3 444 479
N° SIREN : 382 340 966.
LE LAMENTIN.
38
relation publiques.
N° National : 06 3 444 496
électroniquement.
N° SIREN : 382 340 966.
LE LAMENTIN.
N° National : 06 3 444 482
N° SIREN : 382 340 966.
LE LAMENTIN.
relation publiques.
électroniquement.
relation publiques.
N° National : 06 3 444 498
électroniquement.
N° SIREN : 382 340 966.
LE LAMENTIN.
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux
39
relation publiques.
N° National : 06 3 444 501
électroniquement.
N° SIREN : 382 340 966.
SAEM SEMAVIL, Immeuble Les Amandiers, ZI La Lézarde, 97232
LE LAMENTIN.
N° National : 06 3 444 499
N° SIREN : 382 340 966.
LE LAMENTIN.
relation publiques.
électroniquement.
relation publiques.
électroniquement.
N° National : 06 3 444 502
N° SIREN : 382 340 966.
LE LAMENTIN.
40
relation publiques.
électroniquement.
N° National : 06 3 444 859
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Paul CONSTANT, Domaine de Montcaud, 30200 COMBESABRAN.
Jean-Paul CONSTANT, Domaine de Montcaud, 30200 COMBESABRAN.
Classe N° 33 : Vins de pays ou d’appellation d’origine.
N° National : 06 3 445 872
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Cartes magnétiques, cartes magnétiques
d’identification, progiciel, logiciel, lecteurs de cartes, cartes de
réduction, lecteurs de codes a barres, cartes à mémoire, cartes à
puce ou à microprocesseur, bandes vidéos, distributeurs de
tickets, compacts disques (audio, vidéo), disques optiques,
enseignes
lumineuses,
étiquettes
électroniques
pour
marchandises, films impressionnés.
Classe N° 16 : Affiches, tickets, cartes, cartes de réduction,
chèques, étiquettes, papiers, tout support en papier et carton,
chéquiers, almanach, calendriers, catalogues, fournitures
scolaires, journaux, livres, articles de papeterie, photographies,
cartes postales, prospectus, publications, sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en papier ou en matière plastique,
tickets (billets), revues, magazines, cartes à gratter.
Classe N° 35 : Publicité, aide la direction d’entreprises
industrielles et commerciales, promotion de ventes pour des tiers
et notamment pour des commerçants ou réseaux de
commerçants. Gestion de fichiers informatiques, conseil en
organisation des affaires. Conseil en organisation et direction des
affaires, agence d’informations commerciales, diffusion
d’annonces publicitaires, décoration de vitrines, démonstration
de produits, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
échantillons, imprimes), location de distributeur automatiques,
études de marches, organisation d’exposition à but commerciaux
ou de publicité, organisation de foires à but commerciaux ou de
publicité, services d’abonnement à des journaux pour des tiers,
location d’espaces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau
informatique, service de revue de presse, promotion des ventes
pour des tiers.
Classe N° 36 : Service de cartes de crédit, service de cartes de
débits, service de carte de réduction, émission de chèques,
émission de chèques de réduction, émission de chèques de
voyages.
Classe N° 38 : Diffusion et transmission de textes, messages,
informations, sons, images et données ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateurs ; services de
forum de discussion en ligne permettant la transmission de
messages entre des utilisateurs d’ordinateurs ; transmission de
programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages,
informations, sons et images via des réseaux de communications
et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via
Internet ; diffusion et transmission d’images visuelles,
informations audio, graphiques, données et autres informations
au moyen de la radio, d’appareils de télécommunications, de
supports électroniques et d’Internet ; fourniture de discussion en
ligne via Internet ; transmission électronique de données via des
ordinateurs, des réseaux de communication et via Internet ;
services d’accès à un réseau de télécommunication au moyen
d’un ordinateur, d’un téléphone ou d’une télévision ; diffusion de
programmes de télévision ; services de communications pour
l’accès à des informations, textes, sons, images et données via
des réseaux de communications et des réseaux informatiques ;
services en ligne et d’information, à savoir préparation,
compilation et transmission de nouvelles et d’informations
audiovisuelles en tout genre par son et par image ; transmission
de données ou d’images audiovisuelles via un réseau
informatique mondial ou Internet ; agence de presse ; information
en matière de télécommunications ; services d’abonnement à un
service de télévision à péage, y compris vidéo à la demande ;
transmission de musique numérique par télécommunications.
Classe N° 41 : Education, divertissement, activité sportives et
culturelles, services de club (divertissement, éducation),
organisation et conduite de colloque, organisation de
compétitions sportives, organisation de concours, organisation et
conduite de conférences, exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables), formation pratique,
(démonstrations), information en matière de divertissement,
publication de livres, publication de journaux, organisation de
loteries, organisation d’exposition à but culturel ou éducatif,
organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès
de symposiums, publication de textes (autres que publicitaires),
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Commerces et Acteurs Economiques, Association Loi 1901,
Espace Associatif, 1 rue du Château, 25200 MONTBELIARD.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41.
Bernard Soyer Conseil, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
N° National : 06 3 445 873
N° National : 06 3 445 901
à : I.N.P.I. PARIS
Commerces et Acteurs Economiques, Association loi 1901,
Espace Associatif, 1 rue du Château, 25200 MONTBELIARD.
Bernard Soyer Conseil, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques, cartes magnétiques
d’identification, progiciel, logiciel, lecteurs de cartes, cartes de
réduction, lecteurs de codes a barres, cartes à mémoire, cartes à
puce ou à microprocesseur, bandes vidéos, distributeurs de
tickets, compacts disques (audio, vidéo), disques optiques,
enseignes
lumineuses,
étiquettes
électroniques
pour
marchandises, films impressionnés.
Classe N° 16 : Affiches, tickets, cartes, cartes de réduction,
chèques, étiquettes, papiers, tout support en papier et carton,
chéquiers, almanach, calendriers, catalogues, fournitures
scolaires, journaux, livres, articles de papeterie, photographies,
cartes postales, prospectus, publications, sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en papier ou en matière plastique,
tickets (billets), revues, magazines, cartes à gratter.
Classe N° 36 : Service de cartes de crédit, service de cartes de
débits, service de carte de réduction, émission de chèques,
émission de chèques de réduction, émission de chèques de
voyages.
Classe N° 38 : Diffusion et transmission de textes, messages,
informations, sons, images et données ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateurs ; services de
forum de discussion en ligne permettant la transmission de
messages entre des utilisateurs d’ordinateurs ; transmission de
programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages,
informations, sons et images via des réseaux de communications
et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via
Internet ; diffusion et transmission d’images visuelles,
informations audio, graphiques, données et autres informations
au moyen de la radio, d’appareils de télécommunications, de
supports électroniques et d’Internet ; fourniture de discussion en
ligne via Internet ; transmission électronique de données via des
ordinateurs des réseaux de communication et via Internet ;
services d’accès à un réseau de télécommunication au moyen
d’un ordinateur, d’un téléphone ou d’une télévision ; diffusion de
programmes de télévision ; services de communications pour
l’accès à des informations, textes, sons, images et données via
des réseaux de communications et des réseaux informatiques ;
services en ligne et d’information, à savoir préparation,
compilation et transmission de nouvelles et d’informations
audiovisuelles en tout genre par son et par image ; transmission
de données ou d’images audiovisuelles via un réseau
informatique mondial ou Internet ; agence de presse ; information
en matière de télécommunications ; services d’abonnement à un
service de télévision à péage, y compris vidéo à la demande ;
transmission de musique numérique par télécommunications.
Classe N° 41 : Education, divertissement, activité sportives et
culturelles, services de club (divertissement, éducation),
organisation et conduite de colloque, organisation de
compétitions sportives, organisation et conduite de conférences,
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables),
formation
pratique,
(démonstrations),
information en matière de divertissement, publication de livres,
publication de journaux, organisation de loteries, organisation
d’exposition à but culturel ou éducatif, organisation et conduite de
colloques, de séminaires, de congrès de symposiums, publication
de textes (autres que publicitaires), publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; organisation de concours
(éducation ou divertissement).
41
à : I.N.P.I. LYON
MENANT Jean-Michel, 81 chemin des Balmes, 69210 LENTILLY.
MENANT Nathalie, 81 Chemin des Balmes, 69210 LENTILLY.
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe N° 3 : – parfums de maison et de voiture ; aérosols pour
rafraîchir l’haleine ; ambre [parfumerie] ; aromates [huiles
essentielles] ; bases pour parfums de fleurs ; bois odorant ;
bougies odorantes ; cosmétiques ; désodorisants à usage
personnel [parfumerie] ; eau de Cologne, de lavande ; eaux de
senteur, de toilette ; encens ; essence de bergamote, menthe ;
extraits de fleurs [parfumerie] ; huile d’amandes, de jasmin, de
rose ; huiles essentielles de cèdre, citrons ; huiles pour la
parfumerie ; huiles essentielles, éthérées ; huiles, menthe pour la
parfumerie ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; musc
[parfumerie] ; parfums ; pots-pourris odorants ; produits de
parfumerie pour parfumer le linge ; produits pour faire briller ;
produits pour la fumigation (parfumerie) ; savonnettes ; savons ;
savons désodorisants ; serviettes imprégnées de lotions
parfumées, désinfectantes, désodorisantes.
Classe N° 5 : – désodorisant à usage non personnel ; désodorisant
voiture ; produits pour la purification, le rafraîchissement de l’air ;
antiseptiques ; articles antimigraineux ; bâtons de réglisse,
bonbons, gommes à mâcher, pastilles à usage pharmaceutique ;
cigarettes [sans tabac] à usage médical ; eucalyptol, eucalyptus,
menthe à usage pharmaceutique ; camphre, huile camphrée à
usage médical ; menthol ; produits pharmaceutiques contre le
mal des transports ; sels contre l’évanouissement ; sels odorants ;
serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques.
Classe N° 20 : – appliques murales décoratives [ameublement]
non en matière textile ; armoire ; bahut [coffre] non métallique ;
bambou ; banc [meuble] ; bois de lit ; boîtes en bois ou en matière
plastique ; bouchons de liège ; buffets ; bureaux [meubles] ;
bustes, figurines (statuettes) en bois, en cire en plâtre ou en
matières plastiques ; objets d’art en cire, en plâtre, en matières
plastiques, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre ; cadres (encadrements) ; cadres ;
literie (à l’exception du linge) ; canapés ; chaises ; chaises
longues ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; coffrets à bijoux
non en métaux précieux ; commodes ; consoles murales ;
coquillages (coquilles), crustacés, insectes, oiseaux et animaux
pour la décoration élaborés avec des matières d’origine végétale
ou minérale ; corail ; corbeilles non métalliques ; coussins ;
divans ; écume de mer ; embrasses non en matière textile ;
étagères ; étagères de bibliothèques ; fauteuils ; figurines en bois,
en cire en plâtre ou en matières plastiques ; galets pour rideaux ;
glaces (miroirs) ; lits ; meubles ; paravents [meubles] ; patère de
rideaux ; pièces d’ameublement ; piédestaux pour pots à fleurs ;
présentoirs ; présentoirs pour journaux ; pupitres ; rideaux de
perle pour la décoration. ; rubans de bois ; sièges ; tables ; tringles
de rideaux ; vaisseliers ; vitrines [meubles].
42
N° National : 06 3 445 904
à : I.N.P.I. LYON
MENANT Jean-Michel, 81 chemin des Balmes, 69210 LENTILLY.
MENANT Nathalie, 81 Chemin des Balmes, 69210 LENTILLY.
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe N° 3 : – aérosols pour rafraîchir l’haleine ; ambre
[parfumerie] ; aromates [huiles essentielles] ; bases pour parfums
de fleurs ; bois odorant ; bougies odorantes ; cosmétiques ;
désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; eau de Cologne,
de lavande ; eaux de senteur, de toilette ; encens ; essence de
bergamote, menthe ; extraits de fleurs [parfumerie] ; huile
d’amandes, de jasmin, de rose ; huiles essentielles de cèdre,
citrons ; huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles, éthérées ;
huiles, menthe pour la parfumerie ; motifs décoratifs à usage
cosmétique ; musc [parfumerie] ; parfums ; pots-pourris
odorants ; produits de parfumerie, pour parfumer le linge ;
produits pour faire briller ; produits pour la fumigation
(parfumerie) ; savonnettes ; savons ; savons désodorisants ;
serviettes imprégnées de lotions parfumées, désinfectantes,
désodorisantes.
Classe N° 5 : – parfums, désodorisants de maison ; désodorisant à
usage non personnel ; produits pour la purification, le
rafraîchissement de l’air ; attrape-mouches ; encens répulsif pour
insectes ; insecticides ; papier antimite ; parasiticides ; produits
antimites ; répulsifs pour chiens ; antiseptiques ; articles
antimigraineux ; eucalyptol, eucalyptus, menthe à usage
pharmaceutique ; menthol ; sels odorants ; serviettes imprégnées
de lotions pharmaceutiques.
Classe N° 14 : – articles de bijouterie et bijoux fantaisie, bijoux
olfactifs ; anneaux, bagues, bracelets, broches, chaînes,
médaillons, parures, perles, colliers [bijouterie] ; amulettes ; bijou
en cloisonné ; boucles d’oreilles ; bracelets de montre ;
breloques ; boutons de manchettes ; coffrets à bijoux ; épingles de
cravate ; horlogerie et instruments chronométriques ; insignes ;
médailles ; montre-bracelet ; montres ; ornements de chapeaux,
de chaussures ; porte-clefs de fantaisie ; porte-monnaie de
fantaisie en métaux précieux ; poudriers ; strass.
Classe N° 20 : – appliques murales décoratives [ameublement]
non en matière textile ; armoire ; bahut [coffre] non métallique ;
bambou ; banc [meuble] ; bois de lit ; boîtes en bois ou en matière
plastique ; bouchons de liège ; buffets ; bureaux [meubles] ;
bustes, figurines (statuettes) objets d’art en cire, en plâtre, en
matières plastiques, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre ; cadres (encadrements) ;
cadres ; literie (à l’exception du linge) ; canapés ; chaises ; chaises
longues ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; coffrets à bijoux
non en métaux précieux ; commodes ; consoles murales ;
coquillages (coquilles), crustacés, insectes, oiseaux et animaux
pour la décoration élaborés avec des matières d’origine végétale
ou minérale ; corail ; corbeilles non métalliques ; coussins ;
divans ; écume de mer ; embrasses non en matière textile ;
étagères ; étagères de bibliothèques ; fauteuils ; figurines en bois
en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; galets pour rideaux ;
glaces (miroirs) ; lits ; meubles ; paravents [meubles] ; patère de
rideaux ; pièces d’ameublement ; piédestaux pour pots à fleurs ;
présentoirs ; présentoirs pour journaux ; pupitres ; rideaux de
perle pour la décoration. ; rubans de bois ; sièges ; tables ; tringles
de rideaux ; vaisseliers ; vitrines [meubles].
Classe N° 21 : Balais ; balais à franges ; bâtonnets pour cocktails ;
beurriers ; boîtes à biscuits, à pain ; boîtes à savons ; boîtes,
boules en verre ; bonbonnières, coquetiers, poivriers, sucriers,
ustensiles de cuisine, de ménage non en métaux précieux ;
brosserie ; brûle-parfums ; cache pots non en papier ; carafes ;
chiffons de nettoyage ; chopes à bière ; cloches à beurre ; à
fromages ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; cuvettes ;
dépoussiéreurs non électriques ; dessous de carafes non en
papier et autre que le linge de table ; dessous de plat (ustensiles
de table) ; distributeur de papier hygiénique ; éponge de ménage ;
faïence ; gants de ménage ; louche de cuisine ; moules à gâteaux,
à glaçons, de cuisine ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ;
statues, objets d’art, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; objets de décoration en porcelaine ; en terre
cuite ou en verre destiné à être apposé sur des murs ou sur des
meubles ; ouvre-bouteille ; peignes ; pelles à tartes ; photophore ;
pinces à linge ; plumeaux ; porcelaines ; porte cartes de menu ;
porte cure-dents ; porte éponge ; poteries ; pots ; pots à fleurs ;
poubelles ; presse ails (ustensiles de cuisine) ; presse fruit non
électrique à usage ménager ; ramasse-miettes ; ronds de
serviettes (non en métaux précieux) ; rouleaux à pâtisserie ; seaux
à glace ; serpillières (wassingues) ; services à épices ; supports
pour fleurs, plantes (arrangement floraux) ; tire-bouchon ; tirelires
non métallique ; vaporisateur, pulvérisateur à parfums ; vases
non en métaux précieux ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du
verre de construction). ; verre émaillé, en poudre, en billes pour la
décoration ; verres opales.
Classe N° 26 : Boîtes à couture ; broderies ; cordelières ;
couronnes en fleurs artificielles ; chenille, colifichets, franges,
rubans, glands (passementerie) ; chiffres pour marquer le linge ;
cosys pour théières ; fruits, fleurs artificiel(le)s ; galons ;
guirlandes artificielles ; insignes non en métaux précieux ;
passementerie ; pompons ; rubans fronceurs pour rideaux.
Classe N° 44 : Centre de soins d’hygiène et de beauté pour les
êtres humains ; centres d’amincissement ; consultations en
matière de nutrition ; consultation en matière de balnéothérapie,
de physiothérapie, de diététique ; salons de beauté, services de
manucures, massages, salons de coiffure, bains turcs ; services
d’aromathérapie, de réflexologie.
N° National : 06 3 445 920
à : I.N.P.I. PARIS
Christian RICHARD, 5 rue au mètre, 78290 CROISSY SUR SEINE.
Christian RICHARD, 5 rue au mètre, 78290 CROISSY SUR SEINE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles et forestiers ni préparés, ni
transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ;
aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non
travaillés ; agrumes ; fourrages ; tous les produits précités sont
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus ; animaux vivants nourris avec de l’alimentation
biologique ; produits horticoles ni préparés, ni transformés ;
plantes et fleurs naturelles, gazon naturel ; crustacés vivants,
appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux), bois bruts, plantes séchées pour la décoration.
43
divertissements pour Web. Exploitation d’une base de données
de nature commerciale ou publicitaire.
N° National : 06 3 445 946
N° National : 06 3 445 958
à : ST DENIS
SARL REUNION INFO, 3, rue Gabriel de Kerveguen, 97490
SAINTE-CLOTILDE, N° SIREN : 478 479 595.
REUNION INFO, 3, rue Gabriel de Kerveguen, 97490 SAINTECLOTILDE.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur ARROUAS Yves, Denis,
CLEMENCEAU, 92000 NANTERRE.
206,
Monsieur TAPIE Stéphane, David, 7,
WALLACE, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
avenue
Georges
boulevard
Richard
Monsieur TAPIE Stéphane, 7, Boulevard Richard WALLACE, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Classe N° 35 : Publicité. Affichage. Administration et gestion
commerciales. Conseils, informations et renseignements
d’affaires. Diffusion (transmission) de messages publicitaires par
radio, télévision, cinéma, informatique, presse et Web.
Classe N° 38 : Diffusion (transmission) d’informations et
d’informations routières par radio, télévision, cinéma,
informatique,
presse
et
Web.
Agences
de
presse.
Communications (transmission) radiophoniques, télévisuelles,
téléphoniques, télématiques. Transmission d’informations par
ordinateur, télescripteur, satellite et Web. Diffusion (transmission)
de document ou de programmes radio, télévision ou sur Web.
Service de radiodiffusion.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de chartes graphiques et
éditoriales de sites Web. Elaboration de programmes de
divertissements pour Web. Exploitation d’une base de données
de nature commerciale ou publicitaire.
N° National : 06 3 445 949
à : ST DENIS
SARL REUNION INFO, 3, rue Gabriel de Kerveguen, 97490
SAINTE-CLOTILDE, N° SIREN : 478 479 595.
REUNION INFO, 3, rue Gabriel de Kerveguen, 97490 SAINTECLOTILDE.
Classe N° 35 : Publicité.
Classe N° 38 : Affichage. Administration et gestion commerciales.
Conseils, informations et renseignements d’affaires. Diffusion
(transmission) de messages publicitaires par radio, télévision,
cinéma, informatique, presse et Web. Diffusion (transmission)
d’informations et d’informations routières par radio, télévision,
cinéma, informatique, presse et Web. Agences de presse.
Communications (transmission) radiophoniques, télévisuelles,
téléphoniques, télématiques. Transmission d’informations par
ordinateur, télescripteur, satellite et Web. Diffusion (transmission)
de document ou de programmes radio, télévision ou sur Web.
Service de radiodiffusion.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de chartes graphiques et
éditoriales de sites Web. Elaboration de programmes de
Description de la marque : WORLD ARTIST STUDIO
Classe N° 35 : Bureau de placement ; conseil en organisation et
direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ;
consultation pour les questions de personnel ; courrier
publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires ; gestion de
fichiers informatique ; investigation pour affaire ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d’espaces publicitaires ; recrutement du personnel ; location de
temps publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
publicité
par
correspondance ;
publicité
radiophonique et télévisée ; recherche de marché ; recherche
d’information dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
recueil de données dans un fichier central ; service de revue de
presse ; systématisation des données dans un fichier central ;
publicité ; administration commercial ;
Classe N° 38 : → communication par réseau de fibres optiques ;
communication par terminaux d’ordinateur ; expédition de
dépèches ;
transmission
de
dépèches ;
émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; information en matière de
télécommunication ; transmission de messages et d’images
assistés
par
ordinateur ;
diffusion
de
programmes
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ;
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial ; radiotéléphonie mobile ; information en matière de
télécommunication ; télécommunication ; service d’affichage
électroniques ; service de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : → service d’artistes de spectacle ; enregistrement
sur bandes vidéo ; location de décor de spectacle ;
divertissement ; information en matière de divertissement ;
exploitation de publications electroniques en ligne ; service
d’imagerie numérique ; organisation de spectacle ; orientation
professionnelle ; réservation de places de spectacle ; mise à
disposition de documents juridiques et techniques ; service de
jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
44
Classe N° 42 : → conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; service juridique ; recherche et développement de
nouveaux produits ; étude de projets techniques ; conversion de
conseil en propriété intellectuel ; gérance des droits d’auteur ;
conception de systèmes informatiques ; création et entretient de
sites Web pour des tiers ; conception et élaboration de logiciels ;
hébergement de sites informatiques, sites Web ; installation de
logiciels ;
maintenance
de
logiciels
d’ordinateurs ;
programmation informatique ; Diffusion d’annonces publicitaires,
services d’approvisionnement pour les tiers, mise à jour de
documentation publicitaire, recherche d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers.
N° National : 06 3 447 701
à : I.N.P.I. PARIS
Mathias LASNE, 185 rue Lecourbe, 75015 PARIS.
Mathias LASNE, 185 rue Lecourbe, 75015 PARIS.
N° National : 06 3 445 966
à : I.N.P.I. PARIS
Arnold Rouah, 9 bis rue Valentine, 92190 MEUDON.
Arnold Rouah, 9 bis rue Valentine, 92190 MEUDON.
Classe N° 41 : Formation ;
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
conseils en propriété intellectuelle.
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; Promotions des ventes. Affaires
financières ; affaires monétaires ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; Emission de chèques cadeaux cartes
cadeaux bons d’achats bons de réduction ; Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; études de projets
techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Opérations promotionnelles et publicitaires de
stimulation et de fidélisation de la clientèle ; diffusion de matériel
publicitaire (chèques cadeaux, cartes cadeaux, bons d’achats,
bons de réduction).
N° National : 06 3 448 683
à : I.N.P.I. PARIS
SYLVIE DELAPORTE-NOWIKOWSKI, 6 rue du Puits, 91590 CERNY.
DARIUSZ NOWIKOWSKI, C/O Mr et Mme DELAPORTE Bernard, 6,
rue du Puits, 91590 CERNY.
SYLVIE DELAPORTE-NOWIKOWSKI, 6 rue du Puits, 91590 CERNY.
N° National : 06 3 447 428
à : I.N.P.I. PARIS
françois penchenier, 1 domaine bercon, 30200 BAGNOLS SUR
CEZE.
françois penchenier, 1 domaine bercon, 30200 BAGNOLS SUR
CEZE.
Classe N° 14 : Bijouterie ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie non
en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions.
N° National : 06 3 448 706
à : I.N.P.I. PARIS
CAILLOT LAURENT, CD. 655. RUE CALAMARDIN, 64210 BIDART.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins d’appellation d’origine ; vins de pays.
CAILLOT LAURENT, C.D. 655 RUE CALAMARDIN, 64210 BIDART.
45
N° National : 06 3 449 098
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LE VILLAIN, Société Anonyme, 43, rue Henri Becquerel,
Z.I. de Jarry, 97122 BAIE MAHAULT, N° SIREN : 341 747 863.
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Classe N° 25 : – vêtements.
Classe N° 35 : – publicité.
Classe N° 37 : Services de constructions, de réparations d’édifices
permanents ; services de fabrication de maisons.
Classe N° 40 : – sérigraphie.
Classe N° 42 : Evaluation, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques relatifs à la construction d’édifices
permanents rendus par des ingénieurs. Etablissements de plans
pour la construction. Décoration intérieure.
N° National : 06 3 448 783
à : I.N.P.I. PARIS
FREDERIC BOISNARD, 125 RUE DE LA GAUCHERIE, 53000 LAVAL.
NICOLAS BOISNARD, 45 RUE DE LA PAIX, 53000 LAVAL.
FREDERIC BOISNARD, 125 RUE DE LA GAUCHERIE, 53000 LAVAL.
usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; Disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; Périphériques d’ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d’éducation ; dressage
d’animaux ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et
de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; service de jeux d’argent.
N° National : 06 3 449 168
à : I.N.P.I. PARIS
LEFEBVRE SOFTWARE, Société par actions simplifiée, Les
Bureaux Borely, 40 Avenue de Hambourg, 13008 MARSEILLE,
N° SIREN : 347 806 663.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, supports de données optiques et
magnétiques, bandes vidéo, vidéogrammes ; disques acoustiques, optiques, magnétiques, compacts [audio-vidéo] ; équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs, logiciels
[programmes enregistrés], logiciels [programmes enregistrés] et
progiciels ; progiciels de gestion destinés aux banques et aux
établissements financiers, aux entreprises et à leurs services du
personnel, aux particuliers ; progiciels de rapport et de décisionnel financier ; programmes d’ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes d’ordinateurs enregistrés, programmes du
système d’exploitation enregistrés [pour ordinateurs]. Produits de
l’imprimerie ; catalogues, brochures, livres, journaux, magazines,
manuels, revues [périodiques] ; documentation imprimée
destinée à être associée à un programme informatique,
l’ensemble étant commercialisé en vue d’une même application ;
bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateurs ; articles de papeterie ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
sacs, sachets [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en papier
46
ou en matières plastiques]. Aide à la direction des affaires, aide
aux banques et aux établissements financiers, aux entreprises,
aux particuliers dans la conduite et la gestion de leurs affaires ;
consultations et conseils en organisation et direction des affaires,
consultations et conseils aux banques et aux établissements
financiers, aux entreprises et aux particuliers dans la conduite et
la gestion de leurs affaires ; consultation pour les questions de
personnel ; comptabilité ; investigations et recherches pour
affaires, études de marché, expertises en affaires ; gestion des
affaires commerciales, administration commerciale ; organisation, à buts commerciaux ou de publicité, de manifestations,
d’expositions, de colloques, de conférences, de congrès ou de
séminaires ; service de recueil et de systématisation de données
dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques,
recherche d’informations dans des fichiers informatiques [pour
des tiers] ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique,
diffusion de matériel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
et d’annonces publicitaires. Affaires bancaires, financières et
monétaires ; services d’informations et de conseils en matière de
gestion des affaires bancaires, financières et monétaires ; consultations et informations en matière bancaire, financière et
monétaire ; consultations et informations aux banques et aux
établissements financiers, aux entreprises et aux particuliers en
matière de gestion des affaires bancaires, financières et
monétaires ; analyse financière, estimations financières [assurances,
banques,
immobilier] ;
affaires
immobilières ;
assurances ; transactions financières ; informations bancaires,
financières et monétaires accessibles notamment par voies télématique, par réseaux informatiques, par réseaux Internet, Intranet
et Extranet. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires ; enseignement par correspondance ; exploitation de
publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; formation pratique [démonstration] ; publication de livres, publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, publication de
textes [autres que publicitaires] ; organisation et conduite
d’ateliers de formation. Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels, conception de systèmes informatiques,
consultations en matière d’ordinateurs, conversion de données et
de programmes informatiques [autre que conversion physique],
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; reconstitution de bases de
données ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location et maintenance de logiciels informatiques ; duplication de programmes
informatiques ; étude de projets techniques ; programmation
pour ordinateurs ; fourniture d’accès et location de temps d’accès
à un centre serveur de bases de données destinées aux banques
et aux établissements financiers, aux entreprises ou aux particuliers.
N° National : 06 3 449 201
à : I.N.P.I. PARIS
SDP LE LIVRE CLUB, SAS, 175 RUE AMBROISE PARE, ZI ST
CESAIRE, 30900 NIMES, N° SIREN : 326 126 034.
SDP LE LIVRE CLUB, 175 RUE AMBROISE PARE, ZI ST CESAIRE,
30900 NIMES.
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication
de livres ; prêts de livres ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 06 3 449 681
à : I.N.P.I. PARIS
SANYO EPSON IMAGING DEVICES CORPORATION, Une
“ corporation ” constituée selon les lois du Japon, 2-4-1
Hamamatsu-cho, Minato-ku, Tokyo, JAPON.
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 9 : Systèmes POS à savoir caisses enregistreuses
munies d’un numériseur et d’un logiciel de gestion ; imprimantes
thermiques ; imprimantes matricielles ; machines multifonction
comprenant scanneur, imprimante et copieur ; imprimantes à jet
d’encre ; imprimantes à laser ; imprimantes grand format ; autres
imprimantes ; terminaux pour mobiles ; écrans ; écrans à cristaux
liquides ; projecteurs ; télévisions ; caméras numériques ;
imprimantes vidéo ; logiciels ; scanneurs ; écrans à cristaux
liquides compacts ; aimants en lanthanide ; circuits intégrés ;
puces (circuits intégrés) ; mémoires à semi-conducteur ; diodes ;
oscillateurs à cristaux ; machines à photocopier ; instruments et
appareils
photographiques ;
instruments
et
appareils
cinématographiques ; appareils munis d’oscillateurs à cristaux à
savoir modules à cristal piézoélectrique de type quartz ; caisses
enregistreuses munies d’un numériseur et d’un logiciel de
gestion ; imprimantes thermiques imprimantes matricielles,
machines multifonction comprenant scanneur, imprimante et
copieur, imprimante à jet d’encre, imprimantes à laser,
imprimantes grand format, autres imprimantes, terminaux pour
mobiles, écrans, écrans à cristaux liquides, projecteurs,
télévisions, caméras numériques, imprimantes vidéo, logiciels,
scanneurs, écrans à cristaux liquides compacts, machines à
photocopier, instruments et appareils photographiques,
instruments et appareils cinématographiques, téléphones
mobiles, ordinateurs et ordinateurs portables, appareils de
géolocalisation par satellite dit “ GPS ” ; autres pièces
électroniques (parties constitutives) des produits précités ;
oreillettes ; verres traités (non pour le bâtiment) à usage optique ;
machines de soudage à arc électrique ; appareils de soudage
électriques ; ozoniseurs (ozonisateurs) ; électrolyseurs ; mireoeufs ; caisses enregistreuses ; machines à compter et à trier les
pièces de monnaie ; machines à enregistrer ; machines à calculer ;
machines à dessiner à savoir traceurs (tables traçantes) ;
horodateurs ; appareils pour l’enregistrement de temps ;
machines pointeuses de cartes ; machines à voter ; machines
facturières ; appareils pour vérifier l’oblitération du courrier ;
distributeurs automatiques ; équipement pour station d’essence à
savoir distributeurs d’essence pour stations-service ; appareils et
équipements de sauvetage ; extincteurs d’incendie ; lances à
incendie ; appareils pulvérisateurs pour l’extinction des
incendies ; alarmes d’incendie ; alarmes de fuites de gaz ; alarme
anti-vol ; casques de protection ; équipement de signaux de
chemin de fer ; triangles avertisseurs en cas de pannes de
véhicules ; panneaux routiers lumineux ou mécaniques ;
appareils de plongée ; machines de jeux vidéo pour salles de jeux
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; dispositifs d’ouverture automatique et électrique des
portes ; simulateurs d’entraînement sportif ; simulateurs
d’entraînement de conduite de véhicules ; instruments et
appareils de physique et chimie ; instruments et appareils
optiques ; instruments et appareils de mesure ; instruments et
appareils de commande ou de distribution du courant électrique ;
convertisseurs rotatifs électriques ; modificateurs de phase
électrique ; batteries électriques ; piles électriques ; instruments et
machines de mesure magnétique ou électrique ; câbles et fils
électriques ;
fers
à
repasser
électriques ;
appareils
électrothermique à onduler les cheveux ; sonnettes électriques ;
instruments et appareils de communication électriques ;
ordinateurs y compris programmes d’ordinateur, logiciels,
composants et périphériques ; noyaux magnétiques ; fils de
résistance électrique ; électrodes pour la soudure ; bateaux
d’incendie ; allume-cigares pour automobiles ; gants pour la
protection contre les accidents ; masques anti-poussière ;
masques à gaz ; masques de soudage ; vêtements ignifuges
(vêtements pour la protection contre le feu) ; appareils jeux vidéo
à usage personnel conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; circuits électroniques et programmes
enregistrés sur CD-ROM pour jeux de poche avec écran à cristaux
liquides ; ceintures de plomb ; combinaisons de plongée ;
flotteurs de natation gonflables ; casques de protection pour le
sport ; planches de natation ; enregistreurs ; métronomes ;
circuits électroniques et circuits électroniques automatiques
enregistrés sur CD-ROM et programmes d’exécution
automatiques enregistrés sur CD-ROM pour instruments
musicaux
électroniques ;
échelles
de
calcul ;
films
cinématographiques ; diapositives ; cadres de diapositives ;
bandes et disques vidéo pré-enregistrés ; publications
électroniques téléchargeables.
N° National : 06 3 450 255
47
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autre
préparation pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Vins et eaux-de-vie bénéficiant des appellations
d’origine comportant le terme LOIRE.
N° National : 06 3 450 321
Monsieur Cedric CHARBIT, No 98 RUE DE L’AUDIENCE, LA
VALENTINE, 13011 MARSEILLE.
Monsieur Cedric CHARBIT, No 98 RUE DE L’AUDIENCE, LA
VALENTINE, 13011 MARSEILLE.
ALDOUS Melinda, Appartement 23, 15, rue Adrien Legendre,
31200 TOULOUSE.
Mademoiselle Melinda ALDOUS, Appartement 23, 15, rue Adrien
Legendre, 31200 TOULOUSE.
Classe N° 1 : Glaçures pour la céramique.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, masques de
beauté.
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques, costumes, gants,
lunettes, articles de lunetterie, etuis à lunettes, lunettes de soleil.
Classe N° 10 : Vêtements spéciaux pour salles d’opération, et pour
toutes professions medicales et para-medicales.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, hologerie, objets d’art en
métaux précieux, bracelet, chaines, porte_clefs de fantaisie,
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis à
cigares ou à cigarettes en métaux précieux, boutons de
manchettes en metaux précieux et autres matières.
Classe N° 18 : Malles et valises, portefeuilles, porte-monnaie, sacs
à main, à dos, coffrets déstinés à contenir des affaires de toilette,
colliers ou habits pour animaux.
Classe N° 25 : Vêtements chaussures, chapellerie, chemises,
chemisiers, bustiers, vêtements en cuir ou en imitation du cuir,
ceintures (vétements), fourrures (vétements), gants (vétements),
foulards, cravates, bonnetterie, chaussettes, chaussures de plage,
de sport, sous-vétements, casquettes, costumes, t-shirts,
manteaux toutes textures, vêtements pour enfants.
Classe N° 38 : Communications par reseaux de communications
d’ordinateurs de types Internet.
N° National : 06 3 450 298
à : GTC DE SAUMUR
ELLIAU PHILIPPE, 527 RUE DU CHATEAU SANZIERS, 49260
VAUDELNAY, N° SIREN : 340 516 848.
ELLIAU PHILIPPE, 527 RUE DU CHATEAU SANZIERS, 49260
VAUDELNAY.
Classe N° 2 : Peintures (couleurs), poudres pour peinture,
préparations pour peinture à savoir liants et diluants pour
peintures, couleurs pour la céramique, colorants pour couleurs
pour la céramique, glaçures (enduits).
Classe N° 21 : Vaisselle non en métaux précieux, gobelets non en
métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, verres à
boire, tasses non en métaux précieux, bols, plats non en métaux
précieux, cruches, coquetiers non en métaux précieux, bouteilles,
cloches à fromage, ustensiles et récipients non électriques de
cuisine non en métaux précieux, nécessaires de toilette,
nécessaires pour pique-nique (vaisselle), récipients à boire,
gourdes, bouteilles (récipients), dessous de plats (ustensiles de
tables), peignes, photophores non en métaux précieux, objets
d’art en terre et/ou en porcelaine et/ou en verre et/ou en faïence
et/ou en céramique, bougeoirs ou chandeliers non en métaux
précieux, moules à cuisine ou à gâteaux non en métaux précieux,
brûle-parfum non en métaux précieux, plateaux à usage
domestique non en métaux précieux, coupes pour fruits non en
métaux précieux, pots à fleurs, flacons non en métaux précieux,
boîtes à thé ou à café non en métaux précieux, boîtes à savon,
boîtes à pain ou à biscuits ou à casse-croûte, bocaux, cloches à
beurre, beurriers, chopes à bière, bonbonnes, bonbonnières non
en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, plats non en
métaux précieux, vases non en métaux précieux, vaisselle en
céramique, figurines en céramique.
Classe N° 35 : Recueil et systématisation de données dans un
fichier central, gestion de fichiers informatiques, information
d’affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives
et/ou comptables, information d’affaires commerciales et/ou
publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux
informatiques, organisation de foires et/ou d’expositions à but
commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but
commercial et/ou publicitaire, aide à la direction des affaires
commerciales et/ou publicitaires, services rendus par un
franchiseur à savoir aide dans l’exploitation d’une entreprise
commerciale, publicité, diffusion d’annonces publicitaires,
diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés,
échantillons), étude et recherche de marchés, promotion des
ventes pour les tiers.
Classe N° 41 : Divertissement, services de loisirs, information en
matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement,
information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de
divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication
de livres et de revues, organisation de concours en matière
culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation
d’expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement,
services de jeu proposés en ligne (à partir d’un réseau
48
informatique), formation, service de clubs (divertissement ou
éducation), production et représentation de spectacles,
organisation de spectacles (services d’impressarios), formation
pratique (démonstration), organisation et conduite de stages de
formation, organisation et conduite d’ateliers en matière de
formation pour l’apprentissage de la décoration d’objets en
céramique, services rendus par un franchiseur à savoir formation
de base du personnel.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de formations pour les
responsables des ressources humaines et pour les élus du comité
d’entreprise et du CHSCT. Organisation et conduite de colloques,
conférences et de congrès. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classe N° 43 : Service de traiteur, service de restauration (repas),
service de restauration à service rapide et permanent (snackbars), service de bars, service de café-restaurant, service de café,
service de cafétériat, service de café-restaurant à thème, service
de café-restaurant céramique à savoir service de café-restaurant
offrant aux clients la possibilité de décorer des objets en
céramique.
N° National : 06 3 450 365
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur HURSTEL Philippe, 152 Av Jean Jaures, 93800 EPINAY
S/SEINE.
N° National : 06 3 450 346
Monsieur HURSTEL Philippe, 152 Av. Jean Jaures, 93800 EPINAY
S/SEINE.
à : I.N.P.I. PARIS
CHEMIN DU BIEN ÊTRE, EURL, 2 rue Robert Schuman, 44400
REZE, N° SIREN : 491 326 666.
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Support d’enregistrement numérique, CD, DVD,
fichiers musicaux télédéchargeables.
Classe N° 16 : Livres, journaux, revues, calendriers.
Classe N° 35 : Gestion d’une base de données, à savoir gestion de
fichiers informatiques, vente au détail d’un annuaire.
Classe N° 38 : Service de messagerie électronique par réseau
Internet au moyen d’un site Internet dédié au bien-être de la
personne et de son épanouissement.
Classe N° 5 : Tisanes.
Classe N° 30 : Compléments alimentaires à base de plantes.
Classe N° 41 : Formation, organisation et conduite de séminaires,
mise à disposition en ligne de musique téléchargeable accessible
au moyen d’un moteur de recherche.
Classe N° 44 : Soins tendant à la recherche du bien-être des êtres
humains.
N° National : 06 3 450 419
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 450 352
à : I.N.P.I. PARIS
RES-EURO CONSEIL, SARL, 33 rue Volant, 92000 NANTERRE,
N° SIREN : 441 176 567.
RES-EURO CONSEIL, 33 rue Volant, 92000 NANTERRE.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
analyse, études, conseil et audit en matière de relations sociales
et de gestion des conflits sociaux (management et gestion du
personnel).
BOISSET Pierre-Marie ; François, 40 rue Lauriston, 75116 PARIS.
Pierre-Marie BOISSET, 40 rue Lauriston, 75116 PARIS.
49
N° National : 06 3 450 423
o
Description de la marque : Réf. Pantone Euro n : 200 EC
Classe N° 4 : Bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes
blanches ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage.
Classe N° 9 : Lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à
lunettes.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage ; de cuisson ;
lampes de poche ; cafetières électriques, luminaires, chandeliers,
lampes décoratives d’intérieur ; lustres ; lampes à abat-jour.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; portes-clefs de fantaisie ; bijoux
fantaisie ; bijoux de créateurs ; statues ou figurines (statuettes) en
métaux précieux ; étuis à cigares ou a cigarettes en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles
de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en
métaux précieux ; orfèvrerie.
Classe N° 16 : Articles de papeterie, de bureau ; papier ; carton ;
boîte en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; calendriers ; stylos ; instruments d’écriture ; objets
d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) ; pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 18 : Article de maroquinerie en cuir et imitations du
cuir ; besaces ; cabas ; malles et valises ; bagages ; parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; peaux d’animaux.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes, sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en (cuir).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs) et cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille,
ivoire, baleine, ambre, nacre, écume de mers, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtement ;
commodes ;
coussins ;
étagères ;
récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Tapis, paillassons, nattes,
linoléum et autre revêtements de sols (à l’exception des
carrelages et des peintures). Verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction).
Classe N° 21 : Peignes et éponges. Porcelaine, faïence. Bouteilles ;
objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table, tissus à usage
textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison,
linge de table non en papier ; linge de bain et de toilette.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie. Chemises ;
vêtement en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; sous-vêtements.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons.
Articles de mercerie (à l’exception des fils). Passementeries ;
articles décoratifs pour la chevelure.
à : I.N.P.I. PARIS
BIO3G, Société par actions simplifiée, 3, rue Basse Madeleine,
22230 MERDRIGNAC, N° SIREN : 413 360 439.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Description de la marque : Références Pantone : Vert foncé :
3308C Vert clair : 570C
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture ; produits chimiques pour
l’amendement des sols ; produits chimiques pour la conservation
des aliments ; engrais pour les terres destinés à l’agriculture
biologique ; composts ; terre pour la culture, terre végétale ;
terreau.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires ; compléments nutritionnels à
usage vétérinaire issus de l’agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ; préparations de vitamines ;
désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les
savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides ; herbicides.
Classe N° 31 : Produits agricoles et forestiers (ni préparés, ni
transformés) issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus ; produits horticoles ni préparés, ni
transformés ; graines (semences) issues de l’agriculture
biologiques ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;
aliments pour animaux issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ; additifs pour
fourrages non à usage médical ; substances alimentaires
fortifiantes pour animaux issues de l’agriculture biologique ou
élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pour
litières.
N° National : 06 3 450 444
à : I.N.P.I. PARIS
BONNET GRANDE CUISINE, Société par actions simplifiée, Rue
des Frères Lumière, Z.I. Mitry Compans, 77290 MITRY-MORY,
N° SIREN : 319 053 005.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 27 : Tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis pour automobile.
Classe N° 42 : Architecture. Décoration intérieure. Services de
dessinateur d’arts graphiques et de mode. Stylisme (esthétique
industrielle) conception, création (élaboration) de modèles de
maroquinerie et accessoires de mode, d’arts décoratifs et d’objets
design pour la maison.
Classes de produits ou services : 4, 8, 9, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 24,
25, 26, 27, 42.
Classe N° 7 : Machines à laver et à sécher la vaisselle, les verres
ainsi que tous autres ustensiles ou récipients pour la cuisine ;
tunnels de lavage et de séchage (matériel de cuisine
professionnelle) ; essoreuses ; centrifuges ; compresseurs pour
appareils et installations de réfrigération destinées aux
professionnels de la cuisine ; machines de cuisine (non entraînés
manuellement ou électriques) pour égoutter ; machines de
boulangerie, de pâtisserie, de boucherie ou de charcuterie ;
installations de condensation destinées aux professionnels de la
cuisine.
50
Classe N° 11 : Appareils de cuisine (non entraînés manuellement
ou électriques) pour égoutter.
N° National : 06 3 450 449
à : I.N.P.I. NICE
Classe N° 7 : Machines-outils ; machines d’aspiration à usage
industriel ; machines à travailler le bois ; perceuses à main
électriques ; scies (machines) ; robots (machines) ;
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières (à l’exception des succédanés du bois) ou en
matières plastiques (à l’exception des matières plastiques imitant
le bois) ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîte en bois.
XU, Wei, 5th Floor, Block 413, Bagua 4th Road, Futian District,
Shenzhen, REPUBLIC OF CHINA, 518029.
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
location de machines de chantier ; installation, entretien et
réparation de machines ; entretien et réparation d’horlogerie ;
restauration de mobilier ;
SCHUFFENECKER Thierry, Avocat, 120, Chemin de la Maure,
06800 CAGNES SUR MER.
Classe N° 40 : Sciage ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ;
meulage ; galvanisation ; services de dorure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; tirage de photographies ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques. Vaisselles en métaux précieux, ustensiles de
ménage et de cuisine en métaux précieux, statuettes en métaux
précieux, porte-clef, portes-clefs et porte-cigares en métaux
précieux ; pierres précieuses, pierres fines, pierreries, parures
(bijouterie) ; orfèverie ; boucles d’oreilles, mouvements
d’horlogerie, montres, monnaies, médaillons (bijouterie),
médailles ; boutons de manchettes, joaillerie, insignes en métaux
précieux, horloges électriques, horlogerie (écrins), étuis pour
l’horlogerie ; cendriers pour fumeurs et fume-cigare en métaux
précieux, flacons en métaux précieux ; fixe cravate ; figurines en
métaux précieux ; épingles de parure, écrins pour l’horlogerie,
écrins en métaux précieux ; diamants ; colliers (bijouterie),
coffrets à cigare en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux
précieux, parures de chaussures (en métaux précieux) ;
ornements de chapeaux (en métaux précieux) ; chandeliers en
métaux précieux ; chaînes de montre (en métaux précieux) ;
chaînes de bijouterie ; services à café en métaux précieux ;
cadrans solaires ; cadrans (horlogerie) ; broches (bijouterie) ;
bracelets (bijouterie) ; bougeoirs en métaux précieux ; boucles en
métaux précieux ; bonbonnières en métaux précieux ; coffrets à
bijoux en métaux précieux ; articles de bijouterie ; bagues
(bijouterie) ; assiettes en métaux précieux.
N° National : 06 3 450 518
à : GTC D’ALES
CL TECH Conditionnement Logistique et Technique, SARL, 1985
chemin de trespeaux, 30100 ALES, N° SIREN : 434 232 559.
CL TECH Conditionnement Logistique et Technique, 1985 chemin
de trespeaux, 30100 ALES.
N° National : 06 3 450 475
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENT RICHARDIN, 23 TER BOULEVARD DU MARECHAL
LECLERC, 94340 JOINVILLE LE PONT.
LAURENT RICHARDIN, 23 TER BOULEVARD DU MARECHAL
LECLERC, 94340 JOINVILLE LE PONT.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ;
Classe N° 3 : Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; (tous ces produits etant à usage médical).
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; désinfectants ; bains médicinaux ; herbes médicinales ;
tisanes ; fongicides (tous ces produits etant à usage medical).
N° National : 06 3 450 797
à : I.N.P.I. PARIS
51
N° National : 06 3 450 798
à : I.N.P.I. PARIS
ADEME (E.P.I.C.), ADEME, Centre de Sophia Antipolis, 500 route
des Lucioles, 06560 VALBONNE.
ADEME, EPIC, Centre de Sophia Antipolis, 500 route des Lucioles,
06560 VALBONNE.
ADEME, 500 route des Lucioles, 06560 SOPHIA ANTIPOLIS.
ADEME, Centre de Sophia Antipolis, 500 route des Lucioles, 06560
VALBONNE.
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ;
cycles ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques,
roues ou selles de cycles ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et
en matières plastiques) ;
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les
voyages ;
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; conseil en mobilité (formation – éducation) ;
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; Etude de plan de déplacements. Etude
d’optimisation des moyens de transport, de marketing
individualisé et de gestion du personnel.
optiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
ou par eau ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ;
cycles ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques,
roues ou selles de cycles ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et
en matières plastiques) ;
échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
publiques ;
en matière de transport ; distribution de journaux ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les
voyages ;
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
micro-édition ; conseil en mobilité (formation – éducation).
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; Etude de plan de déplacements. Etude
d’optimisation des moyens de transport, de marketing
individualisé et de gestion du personnel.
52
N° National : 06 3 450 860
médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
à : I.N.P.I. PARIS
Sylvestre COUDERT, 0 La Fontclaire, 19200 SAINT PARDOUX LE
VIEUX, N° SIREN : 443 058 474.
Sylvestre COUDERT, 0 La Fontclaire, 19200 SAINT PARDOUX LE
VIEUX.
Produits ou services désignés : Savons à usage médical parfums ;
huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous ces
produits étant à usage médical. Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; Ustensiles
et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à
l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre
brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ;
porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux
précieux ; Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;
semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées
pour la décoration ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons
de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
alcool ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives
et culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement
temporaire ; Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ;
relations publiques ;
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
N° National : 06 3 451 268
à : I.N.P.I. PARIS
SITA FRANCE, société anonyme à Conseil d’Administration, 132
rue
des
Trois
Fontanot,
92000
NANTERRE,
N° SIREN : 775 690 035.
SUEZ ENVIRONNEMENT, société anonyme, 1 rue d’Astorg, 75008
PARIS, N° SIREN : 410 118 608.
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 21, 28, 31, 32, 41, 43, 44.
Description de la marque : Pantone : 320 (C100, J40, R0, V145,
B149, #009195)
Classe N° 9 : Appareils et équipements de contrôle de la pollution
lumineuse.
N° National : 06 3 450 944
à : I.N.P.I. PARIS
OLIVIER MADELRIEUX,
VILLENEUVE SUR LOT.
16
RUE
DE
LA
PRUNE,
47300
Maître GIRARDEAU, SELARL AVOCATS CONSEILS ASSOCIES,
12 B Rue DIDEROT, 47000 AGEN.
Classe N° 5 : Aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; tisanes ; parasiticides. Tous les produits précités
relevant
du
monopole
pharmaceutique.
Produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains
Classe N° 11 : Appareils et instruments de filtrage et de
décantation des liquides et eaux usées ; dispositifs de filtrage, de
décantation et de purification des eaux usées ; appareils de
clarification des eaux usées ; appareils de purification et de
filtration de l’eau ; dispositifs permettant d’éliminer des produits
polluants de l’eau ou de liquides ; stérilisateurs d’eau ; dispositifs
de décontamination de l’eau, des sols et des gaz ; éléments
(appareils) de purification pour la décontamination de l’eau, des
sols, et des gaz. Filtres, cartouches de filtres, boîtiers de filtres et
leurs pièces, tous pour le filtrage de l’eau ; filtres (parties
d’installation domestiques ou industrielles). Appareils de
distribution d’eau, installations pour le traitement des eaux usées,
installations mobiles d’épuration, de dépollution et de traitement
des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou
ménagers ; incinérateurs de boues. Appareils de filtration,
déferrisation, adoucissement, osmose inverse, déminéralisation,
groupe de dosage, traitement d’eau potable, retraitement d’eau
usagée, traitement d’eau de piscine, unités complètes de
potabilisation, filtration anti-bactéries système pasteur,
désinfection par rayonnement ultraviolet, traitement d’eau.
Appareils, machines et dispositifs de désinfection ; incinérateurs
de déchets ; appareils et installations pour le recyclage, le
traitement, la valorisation et la destruction des déchets à savoir
unités mobiles ou fixes de traitement biologique, thermique ou
physico-chimique des déchets.
Classe N° 13 : Explosifs et substances explosives ; dispositifs
explosifs pour la percée et le nettoyage de champs de mines.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales dans les
domaines de la collecte, du traitement, du recyclage et de la
valorisation
des
déchets ;
conseils,
informations
ou
renseignements d’affaires dans les domaines de la collecte du
traitement, du recyclage, de la valorisation des déchets et de la
dépollution de sites pollués.
Classe N° 37 : Services de travaux publics d’assainissement en
zone rurale et en zone urbaine. Location d’excavateurs, de
bulldozers de machines de chantiers, de machines à nettoyer les
sols et les surfaces. Services d’entretien et de nettoyage ; services
d’hygiène à savoir service d’assainissement, nettoyage,
polissage, désinfection ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de
locaux du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ;
location de matériels d’entretien ou de nettoyage de bâtiments,
de locaux, du sol [ravalement de façades, désinfection,
dératisation] ; réparation et entretien de machines de broyage et
de désintégration de déchets ; services de réparation
d’équipements utilisés pour la gestion et le traitement de déchets
dangereux.
Classe N° 39 : Enlèvement de déchets et matériaux dangereux ;
transport et entreposage de déchets ; transport, et décharge
d’ordures, de déchets et de résidus divers ; services de collecte, de
transport, de regroupement, de tri, d’identification, de
conditionnement et de reconditionnement des déchets de toute
nature et notamment des déchets urbains, ménagers, industriels,
industriels banals et spéciaux, hospitaliers, agricoles, horticoles,
sylvicoles, dangereux, solides et liquides. Services de mise en
décharge et de stockage de matières utiles, de déchets, de
produits dangereux ou périssables ; services de stockage des
déchets en décharges. Services d’informations en matière de
transports, de stockage de produits dangereux ou pollués ;
transport de déchets, de terres, d’eaux et tous produits liquide,
gazeux ou solides pollués ou contaminés. Location de véhicules
comprenant voitures, camions et des remorques.
Classe N° 40 : Destruction de déchets, traitement des déchets
(transformation) ; incinération d’ordures et de déchets ; services
d’excavation de produits ou terre pollués ; recyclage d’ordures et
de déchets. Traitement de déchets, en particulier compostage,
broyage, maturage, criblage, ensachage de déchets, élimination
par incinération et incinération énergétique de déchets ; services
de traitement et de transformation des déchets, des déchets
produits par les particuliers, les collectivités et les entreprises
(publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux, solides,
liquides, dangereux et informations en ces domaines. Services de
purification et de régénération des déchets ; services de recyclage
des ordures et des déchets, services de compostage des ordures
et des déchets ; services de nettoiement des déchets et des
ordures,
d’entretien
et
de
rénovation
des
réseaux
d’assainissement industriels et urbains. Services de valorisation
des déchets industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals,
des collectivités, des entreprises (publiques ou privées) ; services
de valorisation énergétique et biologique des ordures et des
déchets ; services de prévention des pollutions à savoir
décontamination des sols, eaux et gaz, services de dépollution
des sols et services de réhabilitation des sols et sites dégradés,
services de réhabilitation des réseaux d’assainissements
industriels et urbains. Services de destruction des ordures et des
déchets, services d’incinération des ordures et des déchets,
services d’élimination des déchets industriels toxiques, des
déchets industriels, domestiques, hospitaliers, banals et spéciaux
non toxiques. Gestion et supervision de mesures de remise en
état à la suite d’une pollution maritime dans un port, y compris
obtention d’autorisations pour l’utilisation d’agents dispersants
pour le traitement et la récupération de fuites de pétrole ;
décontamination de matériaux dangereux ; transformation et
traitement de déchets par procédés mécaniques et chimiques et
leur classement. Services de décontamination, désinfection et de
dépollution des sols, eaux souterraines et eaux superficielles
polluées in situ ou hors sites par méthodes mécaniques,
chimiques ou biologiques ; décontamination de matériaux
dangereux ; service de traitement des eaux. Services de
réhabilitation environnementale, à savoir, services de traitement
des sols, des déchets et/ou de l’eau. Service de traitement des
eaux ; services de dépollution et d’épuration des eaux usées, des
rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à
l’état liquide, des sols et de tout lieux pollués ; services de lutte
contre la pollution à savoir services de traitement de matières
polluées gazeuses, liquides ou solides. Service de maintenance
de stations d’épuration. Traitement bactériologique d’ordures et
de déchets alimentaires et industriels.
Classe N° 42 : Conseils en matière de contrôle de la pollution ;
consultation sur la protection de l’environnement, étude de
projets techniques dans le domaine environnemental, recherche
53
et développement dans le domaine de l’étude environnementale ;
mise en ligne à savoir saisie ou programmation sur un site
Extranet/Internet des données environnementales d’un industriel
ou d’une collectivité ou d’une municipalité. Mise en ligne à savoir
saisie ou programmation sur un site Extranet/Internet
d’indicateurs de performance environnementale d’un industriel
ou d’une collectivité ou d’une municipalité. Octroi de licences de
brevet. Services d’ingénieurs, travaux d’ingénieurs, étude de
projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ;
recherche scientifique et modélisation de l’environnement à
savoir étude, recherche et conseil pour la mise en place de
système de prévention environnementale ; consultations
professionnelles sur les thématiques de l’environnement et du
développement durable ; planification en matière d’urbanisme ;
conception de systèmes informatiques et programmation pour
ordinateurs ; reconstitution de base de données ; création de sites
Web pour des tiers ; consultations professionnelles basées sur
une charte relative a la qualité environnementale pour les
collectivités et les entreprises ; consultations professionnelles en
matière de qualité environnementale pour les collectivités et les
entreprises.
Travaux
d’ingénieurs,
consultations
professionnelles, techniques et scientifiques, pour l’optimisation
ou la réhabilitation d’installations de traitement d’eaux usées
urbaines et industrielles ; essais et recherches concernant la
prévention de la pollution. Recherche, échantillonnage, examen,
analyse et évaluation de peinture, explosifs, médicaments, débris
particulaires, documents, armes, munitions, résidus de
déflagration, lieux d’incendies, ainsi que falsification de produits,
altération
de
produits,
contamination
de
produits.
Échantillonnage et analyse de déchets. Services d’études et de
réalisation de projets techniques dans le domaine des déchets
depuis leur collecte jusqu’à leur traitement et leur valorisation.
Conception de procédures de sécurité et de vérification pour
systèmes informatiques ; services d’ingénierie en matière de
sécurité des biens.
N° National : 06 3 451 579
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 38 : Agences de presse (nouvelles) et d’information ;
télécommunications ; transmission d’informations contenues
dans des banques de données permettant aux utilisateurs de
sélectionner un bureau de poste pour la remise de leurs colis ;
service de sélection sur Internet par les particuliers de bureaux de
poste pour la remise de colis ; transmission de messages,
transmission électronique de données, d’images, de documents,
de cartes postales par l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs
et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles,
satellites, réseau Internet ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; services de transmission de messages ou
d’images assistés par ordinateurs ; émission et réception de
signaux et d’information par voie télématique, par ordinateur ou
par appareils et instruments de télécommunications ; échange de
données informatisées ; service de courrier électronique ; service
de messagerie électronique ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données et banques d’images ;
information en matière de télécommunication ; communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services
d’acheminement pour télécommunications ; stockage de données
informatiques ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunication) ; transmission de télécopies ; transmission
de programmes d’ordinateurs accessibles par code d’accès par
des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de
publications périodiques et autres imprimés concernant l’Internet
par ordinateurs et par réseau de communication ; services de
communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs
d’ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunication fournis par l’intermédiaire du réseau Internet.
54
produits ; informations en matière de transport ; informations en
emballage et entreposage de marchandises, stockage de
marchandises.
N° National : 06 3 451 813
à : I.N.P.I. NICE
pierre fabry, 1047 chemin des ames du purgatoire B4, 06600
ANTIBES.
pierre fabry, 1047 chemin des ames du purgatoire B4, 06600
ANTIBES.
N° National : 06 3 451 599
à : I.N.P.I. STRASBOURG
ELECTRICITE DE STRASBOURG, Société Anonyme, 26 Boulevard
du
Président
Wilson,
Bâtiment
“ l’Avancée ”,
67000
STRASBOURG, N° SIREN : 558 501 912.
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, installations de climatisation ; installations de
chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et
machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
« tous ces produits ou services étant sans rapport avec le domaine
informatique ».
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d’étanchéité (construction) ; démolition de
constructions ; « tous ces produits ou services étant sans rapport
avec le domaine informatique ».
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ; « tous
ces produits ou services étant sans rapport avec le domaine
informatique ».
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; consultation pour la
direction des affaires ; consultation professionnelle d’affaires ;
démonstration de produits, notamment d’appareils, de machines
et d’installations électriques utilisant de nouvelles technologies ;
étude et recherche de marché ; établissement de devis pour des
tiers ; sondages d’opinion auprès d’une clientèle et, plus
généralement, sondages d’opinion ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion
et publication de textes publicitaires ; publicité ; promotion des
ventes (pour des tiers) ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 37 : Construction ; installation, réparation et entretien
d’appareils, de machines et d’installations électriques ;
information en matière de construction, notamment dans le
domaine de l’électricité ; supervision (direction) de travaux de
construction.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de séminaires et de symposiums relatifs notamment
à l’électricité et aux nouvelles technologies utilisées dans ce
domaine ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; formation, y compris formation pratique, notamment
d’électriciens.
Classe N° 42 : Etablissement de plans pour la construction et
conseils en construction, notamment pour ce qui concerne
l’électricité ; contrôle de qualité, notamment dans le domaine de
l’électricité ; études de projets techniques, notamment dans le
domaine de l’électricité ; travaux d’ingénieurs (expertises),
notamment dans le domaine de l’électricité ; recherches en
électricités.
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité, notamment
dans le domaine de l’électricité.
N° National : 06 3 452 024
à : I.N.P.I. PARIS
COURTIN JEAN-DENIS, 14 RUE GUSTAVE COURBET, 75116
PARIS.
COONEY CHRISTINE, 59 MAIN STREET, LAKEVILLE M.A. 02347,
USA.
COURTIN JEAN-DENIS, 14 RUE GUSTAVE COURBET, 75116
PARIS.
Classe N° 32 : Bierres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons de
fruit et jus de fruits sirops et autres preparations pour faire des
boissons, nectare de fruit ; sodas ; aperitif sans alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (a l’exception des bierres).
Cidres ; digestifs ; (alcools et liqueur) vins ; spiritueux ; extraits ;
ou essences alcooliques.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) hebergement
temporaire – services de bar – services de traiteur – services
hôteliers.
N° National : 06 3 452 065
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée, 17, rue
d’Uzès, 75002 PARIS, N° SIREN : 403 080 823.
LERNER INTERNATIONAL, 5, rue Jules Lefèbvre, 75009 PARIS.
55
l’immobilier ; services d’éducation et d’enseignement ; services
de formation ; services de divertissement ; activités sportives et
culturelles ; production de films, de courts métrages, de
documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ;
informations en matière d’éducation et de divertissement ;
services d’organisation et de production de spectacles.
Classe N° 42 : Conception et hébergement d’applications Internet ;
création, développement et hébergement de programmes
informatiques, de bases de données et de systèmes
d’information.
N° National : 06 3 452 713
Description de la marque : Revendication des couleurs avec
indication du code Pantone : vert du mot CONSTRUCTEO : 5487 C
rouge : 485 C vert clair : 381 C bleu : 298 C
Classe N° 9 : Publications électroniques ; bases de données
électroniques ; supports d’informations enregistrés sous forme
de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et
cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques,
disques DVD, disques magnétiques, disques optiques, disques
compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques,
magnétiques
et
optiques ;
appareils
et
instruments
d’enseignement ; appareils et instruments pour le traitement de
l’information ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés).
à : I.N.P.I. PARIS
francine nénon, plaza narcis oller, 9, 08006 BARCELONE, espagne,
Espagne.
marie kerenfort, plaza narcis oller, 9, 08006 BARCELONE,
Espagne.
francine nénon, plaza narcis oller, 9, 08006 BARCELONE, espagne,
Espagne.
Classe N° 16 : Imprimés, journaux, magazines, revues,
périodiques, livres, catalogues et brochures, lettres d’information,
fiches, manuels, albums, affiches ; produits de l’imprimerie ;
crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; cartes ;
cartons ; photographies ; représentations graphiques ; papeterie ;
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans
d’autres classes) à savoir, sacs, sachets, films et feuilles ; papiers
d’emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour
l’emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en
papier ou en carton.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité par correspondance,
radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires y compris sur le
réseau Internet ; publication de textes et/ou d’images
publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; distribution
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; études de marchés ; informations statistiques ;
informations d’affaires ; informations commerciales ; services
d’abonnements à des journaux pour des tiers ; services
d’organisation d’expositions, de salons, de foires à buts
commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine de
toutes les professions en relation avec le secteur de la
construction et de l’immobilier ; gérance administrative de lieux
d’exposition ; conseil en organisation et direction des affaires.
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; montage de
bandes vidéo.
N° National : 06 3 452 743
Classe N° 38 : Service de téléchargement de données
(informations, images, sons) par un réseau informatique mondial,
par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d’un site
informatique sur les réseaux de communication ; location de
temps d’accès à un système informatique, à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données.
Classe N° 41 : Services d’organisation d’expositions, de foires, de
salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou
éducatives notamment dans le domaine de toutes les professions
en relation avec le secteur de la construction et de l’immobilier ;
séminaires, symposiums dans le domaine de toutes les
professions en relation avec le secteur de la construction et de
l’immobilier ;
services
d’édition
d’imprimés,
journaux,
magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums,
catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris
électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur
tous supports ; services d’organisation de concours en matière
d’éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou
attribution de distinctions notamment dans le domaine de toutes
les professions en relation avec le secteur de la construction et de
à : I.N.P.I. PARIS
TOA CORPORATION, Société de droit japonais, 2-1, Minatojimanakamachi, 7-Chome, Cyuo-ku, Kobe-shi Hyogo-ken, JAPON.
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
commande ; appareils et instruments électriques et électroniques,
à
savoir
haut-parleurs,
mégaphones,
amplificateurs,
microphones, boite de connexion, inverseurs, tourne-disques,
électrophones, appareils de radio et de télévision, phonographes.
56
Tables de mixage ; antennes ; récepteurs [audio, vidéo],
téléphoniques, de communication électronique, radiophoniques,
de télévision ; distributeurs électriques ; chargeurs de batteries ;
accumulateurs ; régulateurs de son ; étuis pour microphones ;
appareils de réception de fréquence (radio) ; amplificateurs de
signal d’antennes ; adaptateurs de connexion de câbles
électriques ; prises électriques ; transmetteurs audio-vidéo,
téléphoniques, de communication électronique, radiophoniques,
de télévision ; appareils et machines de commutation audiovidéo,
téléphoniques,
de
communication
électronique,
radiophonique, télévision et moniteurs ; écouteurs ; accessoires
pour émetteur-récepteur sans fil ; relais de transmission radio ;
adaptateurs ; pieds pour microphones ; étuis pour pied de
microphones et enceintes ; amplificateurs à usage public ;
commandes à distance d’amplificateur et transmission de sons ;
sélecteurs d’haut-parleurs ; supports pour microphones ;
colonnes pour microphones ; connecteurs pour microphones ;
prises ; appareils de diffusion à savoir plate-formes ; lecteurs et
enregistreurs de cassettes ; lecteurs et enregistreurs de
minidisques ; lecteurs et enregistreurs de disques compacts ;
lecteurs de carte mémoire ; cartes mémoire ; minuteur ; housses
pour haut-parleurs ; connecteurs pour haut-parleurs ; pavillons de
haut-parleurs ; contrôleurs de volume ; appareils de mesure
d’impédance ; membranes pour haut-parleurs ; processeurs de
signal numérique ; commande à distance pour lecteur sonore ;
convertisseurs de données sonores et visuelles ; armoires pour
l’équipement audio-video ; dispositifs à télécommande pour
l’équipement
audio-vidéo ;
transformateurs
électriques ;
contrôleurs de puissance pour haut-parleurs ; diviseurs de circuit
pour haut-parleurs ; équipements téléphoniques pour la
communication multipoint ; appareils automatiques de
commutation pour les télécommunications ; appareils de
communication
téléphonique
intérieur ;
appareils
de
communication téléphonique intérieur pour entrée ; prises jacks
pour
l’équipement
audio-vidéo ;
panneaux
d’affichage
électroniques ; moniteurs [matériel] ; appareils photographiques ;
appareils de projection ; garnitures en métal pour appareils
photographiques ; objectifs d’appareils photographiques ;
commandes à distance d’appareils audio-vidéo, téléphoniques,
de communication électronique, radiophoniques, de télévision ;
enregistreurs sur disques durs ; diapositives (pivotantes) pour
appareils photographiques ; sondes infrarouges ; signal d’alarme
électrique ; dispositifs d’alimentation de puissance ; logiciels de
simulation pour les haut-parleurs et de sécurité pour les appareils
photographiques ; logiciels d’ordinateur pour la commande des
systèmes de sécurité ; étuis pour appareils photographiques.
N° National : 06 3 453 522
à : I.N.P.I. LILLE
NATHALIE VERSPIEREN, 7 BIS LE BOIS, 59152 GRUSON.
NATHALIE VERSPIEREN, 7 BIS LE BOIS, 59152 GRUSON.
Classe N° 36 : Conseils fiscaux fournis par un cabinet d’avocats ;
Classe N° 41 : Publication électronique de livres et périodiques en
ligne en matière juridique ; publication de livres et de textes en
matière juridique (autres que des textes publicitaires) ; formation ;
Classe N° 42 : Services juridiques fournis par un cabinet
d’avocats, conseils en matière de propriété intellectuelle,
recherches judiciaires, services d’arbitrage, services de
contentieux fournis par un cabinet d’avocats, conseils juridiques
fournis par un cabinet d’avocats.
N° National : 06 3 453 868
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPE GOERY, 3 rue 3e DIA, 88560 ST MAURICE MOSELLE.
PHILIPPE Goëny, 3 rue 3e D.I.A, 88560 ST MAURICE MOSELLE.
N° National : 06 3 453 263
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
bonneterie, chaussures de plage, de ski ou de sport.
Classe N° 28 : Attirail de pêche, patins à glace ou a roulette
raquettes à neige, skis.
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENT BOISSELET, SAS, 3 rue de la Motte, 21200
MONTAGNY LES BEAUNE, N° SIREN : 516 320 264.
CABINET CLAUDE GUIU, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volailles béneficiant de l’indication
geographique protéger “ volailles d’Alsace et gibier ; fruits et
légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ;
compotes, charcuteries ; conserve de viande ou de poisson.
Classe N° 30 : Patisserie, confiserie, glaces comestibles, glace à
rafraichir, biscuiterie, gateaux ; sucrerie, chocolat.
Classe N° 7 : Machines outils ; machines vinicoles, viticoles,
arboricoles, à savoir arracheuses, broyeurs, compresseurs,
cultivateurs, déchiqueteurs, égréneuses, excavateurs, foreuses,
malaxeurs, mixeurs, coupes-racines, râteleuses, machines à
sarcler ; broyeurs de végétaux (notamment sarments de vigne) ;
andaineurs.
Classe N° 8 : Instruments agricoles ; découpoirs.
N° National : 06 3 453 919
à : I.N.P.I. PARIS
CORNAZ Diane, Florence, Corinne, 26 Rue Ledru Rollin, 21000
DIJON.
CORNAZ Diane, 15 Grande Rue, 21220 MOREY ST DENIS.
57
Classe N° 11 : Installations de chauffage et de climatisation. ;
Classe N° 37 : Installation (neuf), rénovation, dépannage en
plomberie..
N° National : 06 3 453 982
à : I.N.P.I. PARIS
GUYATEL, SARL, 18 AVENUE FELIX EBOUE, 97320 SAINT
LAURENT DU MARONI, N° SIREN : 487 861 817.
JEAN-JACQUES THIEBAULT, 24 BOULEVARD SAINT MICHEL,
75006 PARIS.
Description de la marque : “ Diosart ”
Classe N° 20 : Meubles ; miroirs : cadres – objets d’art en bois, cire
commodes ; coussins ; étagères, fauteuils, sièges ; literie ; urnes
funéraires ; vaisseliers ; boîtes en bois.
Classe N° 24 : Tissus ; couverture lit et table ; tissus à usage textile
linge de maison (table, bain).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises.
N° National : 06 3 453 981
à : I.N.P.I. PARIS
Majin PEREIRA, 1 rue Mion, 34000 MONTPELLIER.
Majin PEREIRA, 1 rue Mion, 34000 MONTPELLIER.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
services de messagerie électronique.
N° National : 06 3 454 032
à : I.N.P.I. PARIS
REXEL, Société anonyme, 189-193, Boulevard Malesherbes,
75017 PARIS, N° SIREN : 672 010 758.
PARIS.
Description de la marque : Références Pantone : Bleu : 287
Orange : 144
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques, à savoir
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant
électrique ;
accouplements
électriques ;
bacs
d’accumulateurs ; caisses d’accumulateurs ; pèse-acide pour
accumulateurs ; appareils pour le recharge des accumulateurs
électriques ; bobines d’électro-aimants ; bobines électriques ;
supports
de
bobines
électriques ;
cathodes ;
cellules
photovoltaïques ; composants électroniques pour les installations
58
électriques ; appareils de contrôle de la chaleur ; instruments de
contrôle de chaudières ; coupe-circuit électrique ; clignotants ;
lecteurs de codes à barres ; collecteurs électriques ; installations
électriques pour la commande à distance d’opérations
industrielles ; appareils et installations électriques pour la
commande à distance d’appareils électriques, d’appareils
d’éclairage, d’appareils de chauffage et de climatisation ;
commutateurs
électriques ;
appareils
électriques
de
commutation ; compte-tours ; prises de courant électrique ;
bornes électriques ; boîtes de dérivation électrique ; boîtes de
jonction (électricité) ; boîtes et tableaux de connexion électrique ;
connexions et contacts électriques ; contacts électriques en
métaux précieux ; connecteurs électriques ; boîtes à clapets,
boîtes de branchement électrique ; cache-prise électrique ;
tableaux de commandes électriques ; dispositifs de commande de
lignes électriques ; compteurs électriques ; adaptateurs
électriques ;
transformateurs
électriques ;
disjoncteurs
électriques, contacteurs et interrupteurs électriques ; inducteurs ;
induits ; relais électriques ; rhéostats ; poires électriques ;
régulateurs contre les surtensions ; variateurs de lumières ;
bobines de self ; semi-conducteurs ; thermostat ; redresseurs de
courant ; crayons électroniques ; armoires de distribution
d’électricité ; pupitres de distribution d’électricité ; boîtes de
dérivation électrique ; relais électriques ; fusibles ; parafoudres ;
paratonnerres ; antennes appareils et instruments électriques ou
électroniques de sécurité ; sirènes ; boutons de sonnerie et
sonneries ; carillons électroniques pour portes ; bourdons
électriques ; détecteurs d’objets métalliques à usage industriel ou
militaire ; détecteurs de fumée ; indicateurs de niveau d’eau ;
encodeurs magnétiques ; microphones ; amplificateurs de sons ;
haut-parleurs ;
boîtiers
de
haut-parleurs ;
avertisseurs
acoustiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d’incendie ;
balises lumineuses ; ballasts pour appareils d’éclairage ;
panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; tubes
lumineux pour la publicité ; ampoules de flash ; lampes optiques ;
lampes thermoïoniques ; lampes pour chambres noires
(photographie) ; écrans fluorescents ; lanternes optiques ;
lanternes à signaux ; fers à souder électrique ; appareils de
soudure électriques à l’arc ; piles galvaniques ; piles solaires ;
piles électriques ; batteries ; batterie de lampes de poche ; unité
d’alimentation électrique ; lecteurs de disques compacts audio
vidéo ; lecteurs de cartes électroniques et serrures électroniques
à code ; appareils et instrument de pesage ; appareils
électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ;
dispositifs électriques pour l’ouverture des portes ; portiers
électriques et électroniques ; portillons à prépaiement pour parcs
à voiture ; appareils électriques ou électroniques de surveillance
de la consommation d’énergie électrique, domestique ou
industrielle ; appareils électriques ou électroniques d’analyse de
signaux, de courant et de tension ; appareils électriques ou
électroniques de surveillance de la répartition de la
consommation d’énergie électrique ; appareils pour la saisie, le
comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement,
l’entrée, l’émission, la transmission de données, d’informations et
de signaux ; télérupteurs ; appareils et instruments de mesure ;
voltmètres ; ampèremètres ; instruments de test électriques ;
fréquencemètres ; indicateurs de température ; indicateurs de
vitesse ; appareils d’intercommunication ; conduites d’électricité ;
matériel pour la conduite d’électricité, canalisations électriques,
câbles électriques ; câbles électriques haute puissance ; fils
électriques rigides ; fils conducteurs de rayons lumineux ; câbles
électriques flexibles et extra souples ; fils de cuivre isolés ; câbles
coaxiaux, câbles de démarrage pour moteurs ; câbles électriques
ininflammables ; câbles de téléphone, de sécurité et de télévision ;
gaines pour câbles électriques ; câbles à fibre optique, dispositifs
électriques et électroniques pour le câblage électrique et
informatique ; câbles et prises pour matériels informatiques ;
appareils électriques ou électroniques permettant de tester le
câblage informatique et électrique ; testeurs électriques ou
électroniques de câbles ; convertisseurs électriques ; manchons
de jonction pour câbles électriques ; raccords de lignes
électriques ; fils d’identification pour fils électriques, fils
magnétiques ; fils téléphoniques ; fils de raccordement
électriques et optiques ; indicateurs de perte électrique ; appareils
pour l’analyse non à usage médical ; annonciateurs ; antennes ;
dispositifs
antiparasites ;
électrovannes ;
dispositifs
de
commande pour ascenseurs ; dispositifs électriques pour
l’attraction et destruction des insectes ; lecteurs optiques ;
genouillères pour ouvriers (à l’exception des genouillères
orthopédiques) ; gants de protection ; gants de protection contre
les accidents ; visières et lunettes de protection, masques
respiratoires (autres que pour la respiration artificielle) ; gardevue ; casques de protection ; chaussures de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage ; dispositifs de protection pour
l’éclairage ; lampions ; lustres ; lampes électriques ; lampes
d’éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël et pour
aquariums ; lampadaires ; lampes de laboratoire et de sûreté ;
filaments pour lampes ; filaments électrique chauffants ; lampes à
arc ; manchons, globes et verres de lampes ; suspensions de
lampes ; réflecteurs de lampes, abat-jour ; plafonniers ; tubes
lumineux pour l’éclairage ; douilles de lampes électriques ;
torches électriques ; lampes de poche ; diffuseurs d’éclairage ;
tubes à décharges électriques pour l’éclairage ; projecteurs de
plongée ; lampes pour appareils de projection ; appareils,
installations d’éclairage et lampes à usage cosmétiques ;
appareils d’éclairage pour les véhicules ; ampoules et tubes
d’éclairage, ampoules électriques ; appareils et installations de
séchage ; sécheurs d’air ; appareils de chauffage, serpentins
(parties d’installations de distillation, de chauffage ou de
refroidissement) ;
radiateurs
électriques ;
chauffe-eau ;
chaudière ; récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques ;
chauffe-bains ; plaques chauffantes ; plaques de chauffage ;
capteurs solaires ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ;
appareils d’ionisation pour le traitement de l’air ; appareils et
machines pour la purification de l’air ; appareils pour la
désodorisation de l’air ; appareils pour le refroidissement de l’air ;
appareils de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils
de ventilation ; filtres à air pour la climatisation ; installations de
conditionnement d’air ; réchauffeurs d’air ; humidificateurs pour
radiateurs de chauffage central ; radiateurs (chauffage) ; hottes
d’aération ; hottes aspirantes de cuisine ; cuisinières ;
congélateurs ; appareils et machines à glace ; réfrigérateurs,
armoires frigorifiques, fours à micro-ondes.
Classe N° 35 : Services de vente en gros et au détail, y compris par
le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques,
d’appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
connexion, la transformation, l’accumulation, le réglage, la
mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique, y
compris les câbles et les conduites électriques ; services de vente
en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de
télécommunications et/ou informatiques, d’appareils et de
produits pour l’éclairage, le chauffage, la climatisation, le
refroidissement de l’air et d’appareils électroménagers ; services
de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de
télécommunications
et/ou
informatiques,
d’outils
et
d’instruments pour couper, pour découper, pour percer, pour
mesurer, pour serrer, pour sertir, pour dérouler, pour dénuder et
tirer les fils, gaines et câbles, pour souder, pour sertir, pour limer,
pour maçonner, actionnés manuellement ou électriquement ;
services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de
réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de produits
de visserie, de boulonnerie et pour la fixation mécanique ou
chimique ; services de vente en gros et au détail, y compris par le
biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de
produits pour dépoussiérer, nettoyer, essuyer, galvaniser,
lubrifier, dégripper, graisser, vernir, déshumidifier et protéger
contre l’humidité, refroidir localement ; services de vente en gros
et au détail, y compris par le biais de réseaux de
télécommunications et/ou informatiques, de tuyaux flexibles, de
produits et matériaux isolateurs ou isolants ; services de vente en
gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de
télécommunications et/ou informatiques, d’appareils et
instruments de surveillance et de sécurité des personnes, des
biens, des accès et des sites ; services de vente en gros et au
détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications
et/ou informatiques, d’appareils et d’installations pour la
domotique, l’immotique et les automatismes industriels ; services
télécommunications et/ou informatiques, d’appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images, ou des données y compris appareils et instruments pour
la communication ; services de vente en gros et au détail, y
compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou
informatiques de matériels informatiques y compris de
périphériques informatiques, de câbles et prises de connexion
pour matériels et installations informatiques ; conseils en
organisation et direction des affaires ; administration
commerciale ; services de publicité ; conseil en matière de
stratégie commerciale et conseils en matière de gestion et de
développement commercial ; consultations professionnelles et
informations d’affaires ; études de marché ; organisation de
salons, d’expositions, de foires et de marchés professionnels à
buts commerciaux ou de publicité ; présélection (analyse
commerciale) de produits pour des tiers et conseils commerciaux
dans le choix des matériels électriques et industriels susceptibles
de répondre aux besoins techniques définis dans un cahier des
charges technique.
Classe N° 36 : Affaires financières, monétaires, immobilières ;
informations, investigations, prévisions et expertises financières ;
constitution, investissement et placement de capitaux ; services
de capital-risque ; services de financements de sociétés ; conseils
aux entreprises dans le cadre de fusions, d’acquisitions,
d’introductions en bourse de sociétés ; prises de participations
financières dans des entreprises et des sociétés commerciales ;
constitution et gestion de portefeuille de participations
financières ; conseils et expertises en matière financière pour la
gestion de participations financières au capital de sociétés cotées
ou non cotées ; gestion patrimoniale et immobilière.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils et
d’installations électriques ; installation, entretien et réparation
d’appareils et de produits pour l’éclairage, pour le chauffage, la
climatisation, le refroidissement de l’air et d’appareils
électroménagers ; installation, entretien et réparation d’appareils
et d’installations d’alarmes, de contrôle d’accès et de surveillance,
d’appareils et d’installations pour la domotique, l’immotique et
les automatismes industriels ; location d’outils et d’instruments
pour couper, pour découper, pour percer, pour mesurer, pour
serrer, pour sertir, pour dérouler, pour dénuder et tirer les fils,
gaines et câbles, pour souder, pour sertir, pour limer, pour
maçonner, actionnés manuellement ou électriquement ; location
d’appareils et instruments pour la conduite, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Classe N° 39 : Location d’appareils et instruments pour la
distribution du courant électrique.
Classe N° 42 : Conseil, consultation et recherche techniques dans
le domaine du matériel et des installations pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage, la
mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique ;
conseil, consultation et recherche techniques dans le domaine
des appareils, du matériel et des installations pour l’éclairage, la
ventilation, le chauffage ou le refroidissement de l’air ; conseil,
consultation et recherche techniques dans le domaine de la
domotique, de l’immotique et des automatismes industriels ;
conseil, consultation et recherche dans le domaine de la sécurité
et de la surveillance à distance des personnes et des biens, des
installations industrielles ou d’activités de services et des
domiciles privés ; études de projets techniques dans l’évaluation
des besoins (diagnostique technique) en matière de matériel et
installation électriques, y compris les câbles, en matière de
chauffage et de refroidissement de l’air, de domotique,
d’immotique, d’automatismes industriels, de sécurité et de
surveillance ; conseils et études techniques pour l’évaluation des
performances techniques, pour l’analyse de la compatibilité et
des possibilités d’intégration de matériels électriques dans des
installations électriques complexes ; conception technique de
nouveaux produits et services dans le domaine du matériel et des
installations électriques, et dans le domaine de l’outillage ;
études, analyses et diagnostics techniques pour l’implantation et
la mise en service d’appareils et d’installations électriques ;
présélection (analyse technique) de produits pour des tiers et
conseils techniques dans le choix de matériels électriques et
industriels susceptibles de répondre aux besoins techniques
définis dans un cahier des charges technique ; informations
techniques, notamment en ligne ou sur des réseaux de
télécommunications et/ou informatiques, en matière de matériels,
d’appareils et d’installations électriques, en matière de matériels,
d’appareils et installations d’éclairage, de commande électrique,
de chauffage et de climatisation, de signalisation, de surveillance,
d’alarme, de contrôle d’accès, de domotique, d’immotique et
d’automatismes industriels.
N° National : 06 3 454 033
à : I.N.P.I. PARIS
75017 PARIS, N° SIREN : 672 010 758.
PARIS.
courant
électrique ;
accouplements
électriques ;
bacs
accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs
supports
de
bobines
électriques ;
cathodes ;
cellules
photovoltaïques ; composants électroniques pour les installations
59
commutateurs
électriques ;
appareils
électriques
de
électriques ;
transformateurs
électriques ;
disjoncteurs
haut-parleurs ;
boîtiers
de
haut-parleurs ;
avertisseurs
dispositifs
antiparasites ;
électrovannes ;
dispositifs
de
60
refroidissement) ;
radiateurs
électriques ;
chauffe-eau ;
et/ou
informatiques,
d’outils
et
charges technique.
performances techniques, pour l’analyse de la comptabilité et des
possibilités d’intégration de matériels électriques dans des
N° National : 06 3 454 034
à : I.N.P.I. PARIS
75017 PARIS, N° SIREN : 672 010 758.
PARIS.
Description de la marque : Références Pantone : Bleu : 287
Aluminium
courant
électrique ;
accouplements
électriques ;
bacs
supports de bobines électriques ; cathodes ; cellules photovoltaïques ; composants électroniques pour les installations
commutateurs
électriques ;
appareils
électriques
de
électriques ;
transformateurs
électriques ;
disjoncteurs
haut-parleurs ;
boîtiers
de
haut-parleurs ;
avertisseurs
61
dispositifs
antiparasites ;
électrovannes ;
dispositifs
de
refroidissement) ;
radiateurs
électriques ;
chauffe-eau ;
et/ou
informatiques,
d’outils
et
62
buts commerciaux ou de publicité ; préselection (analyse
charges technique.
N° National : 06 3 454 035
à : I.N.P.I. PARIS
75017 PARIS, N° SIREN : 672 010 758.
PARIS.
courant
électrique ;
accouplements
électriques ;
bacs
commutateurs
électriques ;
appareils
électriques
de
électriques ;
transformateurs
électriques ;
disjoncteurs
haut-parleurs ;
boîtiers
de
haut-parleurs ;
avertisseurs
dispositifs
antiparasites ;
électrovannes ;
dispositifs
de
filaments pour lampes ; filaments électriques chauffants ; lampes
à arc ; manchons, globes et verres de lampes ; suspensions de
refroidissement) ;
radiateurs
électriques ;
chauffe-eau ;
et/ou
informatiques,
d’outils
et
63
charges technique.
64
N° National : 06 3 454 036
à : I.N.P.I. PARIS
75017 PARIS, N° SIREN : 672 010 758.
PARIS.
Description de la marque : Références Pantone : Bleu foncé : 287
Bleu clair : 279
courant
électrique ;
accouplements
électriques ;
bacs
commutateurs
électriques ;
appareils
électriques
de
électriques ;
transformateurs
électriques ;
disjoncteurs
haut-parleurs ;
boîtiers
de
haut-parleurs ;
avertisseurs
dispositifs
antiparasites ;
électrovannes ;
dispositifs
de
d’éclairage ; lampes électriques pour arbres de noël et pour
refroidissement) ;
radiateurs
électriques ;
chauffe-eau ;
et/ou
informatiques,
d’outils
et
charges technique.
65
N° National : 06 3 454 086
à : I.N.P.I. PARIS
AC COURTAGE PATRIMOINE FINANCE, EURL, 11 RUE EMILE
DUBOIS, 75014 PARIS.
ALLAUZEN CECILE, AC COURTAGE PATRIMOINE FINANCE, 11
RUE EMILE DUBOIS, 75014 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie : journaux, magazines,
livres, photographies, articles de papeterie, machines à écrire,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) caractères d’imprimerie, clichés, papier, carton ; boîtes
en carton, ou papier, affiches, albums, cartes, livre, journaux,
prospectus ; calendriers, instruments d’écriture, objet d’art gravés
ou lithographiés, tableaux, aquariums d’appartement, aquarelles,
patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, linge de
table en papier papier hygiénique, couches en papier ou en
cellulose, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques). Articles de
bureau (à l’exception des meubles). Sacs à ordures (en papier ou
en matières plastiques).
Classe N° 28 : Jeux, jouets, appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche balles et ballons de jeux, table ou
queues de billards jeux de carte ou de tables ; planches à voiles ou
pour le surf. Raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrage de
protection parties d’habillement et de sport.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
de bureau. Diffusion de matériel publicitaire, services
d’abonnement à des journaux. Conseil en organisation et
direction des affaires. Reproduction de documents bureaux de
placements gestion de fichiers informatique. Organisation
d’exposition à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne
sur réseaux informatique. Location de temps publicitaires sur tout
moyen de communication, publication de texte publicitaire
location d’espace publicitaire, diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publique.
66
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
immobilières, estimation immobilières, services de financement ;
analyse financière constitution ou investissement en capitaux ;
consultation en matière financière ; estimation financières
placements de fonds. Caisse de prévoyance, banque directe
émission de chèques de voyages ou de cartes de crédit ; gérance
de biens immobiliers.
N° National : 06 3 454 532
à : I.N.P.I. PARIS
MR CUBA RUIZ ERNESTO, 24 RUE DES BLEUETS, 93200 SAINT
DENIS.
MR CUBA RUIZ ERNESTO, 24 RUE DES BLEUETS, 93200 STDENIS.
N° National : 06 3 454 090
à : I.N.P.I. PARIS
FALAIZE LAURENCE, 26 Rue Fernet, 94700 MAISONS-ALFORT.
Mademoiselle Laurence FALAIZE, 26 Rue Fernet,
MAISONS-ALFORT.
94700
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chemises ; vêtements cuir
ou en imitation cuir ; ceinture, fourrures (vêtements), gants
(habillement), foulards ; cravates bonneterie, chaussettes,
chaussons, chaussures de plage, de ski et sport, sous-vêtements.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, miel,
sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel moutarde,
vinaigre, sauces (condiments), epices, biscuiterie, gâteaux,
biscottes sucreries, chocolat ; boisson à base de cacao, de café, de
chocolat et thé.
Description de la marque : Couleurs : ROUGE – NOIR – GRIS
Classe N° 42 : Elaboration, etablissements de plans pour
l’aménagement d’intérieurs et extérieur liée à une science
ancestrale orientale (Feng Shui).
Classe N° 44 : Décoration intérieure décoration de jardins.
N° National : 06 3 454 092
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons)
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
fichier informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux et de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
communication, publication de textes publicitaires, location
d’espace publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires
Classe N° 36 : Affaires immobilières, estimations immobilières.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement.
Classe N° 39 : Agences de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hotels, de pensions). Transport ; emballage et entreposage de
de transport. Distribution de journaux. Réservation pour les
voyages ; entreposage de support de données et de documents
stockés électroniquement.
à : I.N.P.I. LYON
CENTRE EUROPE CONDITIONNEMENT, société par actions
simplifiée, 1 rue Côte du Pied, 63570 BRASSAC LES MINES,
N° SIREN : 348 202 334.
CABINET LAVOIX, 56 avenue de Royat, 63401 CHAMALIERES
CEDEX.
N° National : 06 3 454 821
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA CHATEAU DE LUSSAC, SCEA, 15 RUE DE LINCENT, 33570
LUSSAC, N° SIREN : 781 935 655.
SCEA CHATEAU DE LUSSAC, 15 RUE DE LINCENT, 33570
LUSSAC.
Classe N° 35 : Regroupement de produits divers à savoir “ pièces
automobile, jardinage, coutellerie, arts de la table (accessoires
cuisine) permettant aux clients de les voir et de les acheter par
l’intermédiaire d’un site Web ”.
Classe N° 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à
l’exception des bières, des vins), vins d’appellation d’origine
Lussac Saint Emilion.
N° National : 06 3 454 867
67
N° National : 06 3 454 920
à : I.N.P.I. PARIS
SENDA, SARL, 33 boulevard de La Villette, 75010 PARIS,
N° SIREN : 491 236 949.
Angel Talamona, Gérant, SENDA, SARL, 33 bd de La Villette,
75010 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur LEE Sang Bong, citoyen de nationalité sud-coréenne,
696-26, Yeoksam dong, Kangnam-gu, Seoul, COREE.
Bourgeois Rezac Bourgeois, 50, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS.
Classe N° 9 : Etuis à lunettes en cuir.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes, à
savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux,
vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux,
figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux
précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), étuis à
cigarettes (en métaux précieux), fume-cigarettes (en métaux
précieux), boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux
précieux, poudriers en métaux précieux, pince à billets en métaux
précieux ; boîtes à pilules en métaux précieux ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses, le tout pour hommes, femmes et
enfants ; épingles et pinces à cravate ; « piercings » ; horlogerie et
instruments chronométriques ; porte-clés.
Classe N° 16 : Stylos à plume, à bille ou à mine de plomb.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes ; à savoir : étuis pour les clefs
(maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie
non en métaux précieux, sacs à main ; cartables et serviettes
d’écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions,
sacs d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de
voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en
cuir ou en carton-cuir ; lanières de cuir, sangles de cuir ; colliers
pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières ;
garnitures de cuir pour meubles ; petite et grande maroquinerie ;
sacoches de travail, d’ordinateur, étuis à téléphone, portefeuilles
et porte-monnaie, étuis à cartes, étuis en cuir pour étiquettes de
bagage ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 25 : Vêtements et sous-vêtements de ville, de sport,
d’intérieur pour hommes, femmes et enfants, chapellerie,
chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques) ; gants
(habillement).
Description de la marque : NAVIGATION COLLABORATIVE
Classe N° 9 : Appareils, instruments de télécommunications, de
communications de données et de traitement de données.
Transmetteurs, récepteurs et antennes radio. Appareils et
instruments de navigation, de localisation, de télémétrie et de
pistage. Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement de son ou des images. Équipements
pour le traitement de l’information et les ordinateurs. Logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques électroniques et
informatiques d’ordinateur ; appareil pour le diagnostique non à
usage médical. Appareils destinés à stocker et transmettre des
données relatives à la position de véhicules et des messages.
Capteurs électroniques. Transpondeurs à puce (circuit intégré).
Appareils électroniques de navigation et de localisation.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Services de messagerie électronique.
Classe N° 39 : Transport. Organisation de voyages. Information en
matière de transport, de voyage ou de trafic. Réservation pour les
voyages entreposage de support de données ou de documents
N° National : 06 3 454 921
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 491 236 949.
75010 PARIS.
Classe N° 34 : Briquets, coupe-cigares, nécessaire à pipe.
Communications
par
terminaux
68
N° National : 06 3 454 924
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 491 236 949.
75010 PARIS.
Classe N° 39 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des personnes âgées
dépendantes, à savoir services de livraison de repas à domicile et
services d’accompagnement (transport) pour des déplacements
hors du domicile. Services rendus aux personnes âgées
dépendantes pour effectuer des démarches hors domicile, à
savoir achats de médicaments (livraison de produits), tous ces
services étant rendus dans le cadre d’une assistance à personnes
âgées médicalement dépendantes.
Classe N° 43 : Services hôteliers, d’hébergement et de
restauration (alimentation) pour personnes âgées rendus dans le
cadre des activités de maisons de retraite pour personnes âgées
et fournis sous contrôle médical.
Classe N° 44 : Services médicaux rendus aux personnes âgées.
Services d’assistance médicale aux personnes âgées. Maisons
médicalisées de repos et de convalescence. Etablissements
médicalisés pour l’hébergement pour personnes âgées
dépendantes. Services de kinésithérapie et de rééducation
fonctionnelle réalisés sous contrôle médical. Centres médicalisés
pour handicapés. Tous les services décrits ci-dessus étant fournis
sous contrôle médical.
Description de la marque : MOBILITÉ COLLABORATIVE
N° National : 06 3 454 990
à : I.N.P.I. PARIS
Century 21 Real Estate LLC, Société américaine organisée selon
les lois de l’état du Delaware, 1 Campus Drive, Parsippany, NEW
JERSEY 07054, ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Communications
par
terminaux
N° National : 06 3 454 983
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classe N° 16 : Publications.
COLISEE PATRIMOINE GROUP, Société par Actions Simplifiée –
SAS,
54,
Cours
du
Médoc,
33300
BORDEAUX,
N° SIREN : 480 080 969.
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC, CABINET THEBAULT, 111
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Classe N° 36 : Courtage en biens immobiliers, services de
courtage en assurances et services financiers relatif aux services
précités.
Classe N° 35 : Gestion administrative de maisons de retraite et de
résidences pour personnes âgées sous contrôle médical.
N° National : 06 3 454 991
à : I.N.P.I. PARIS
Century 21 Real Estate LLC, Société américaine organisée selon
les lois de l’état du Delaware, 1 Campus Drive, Parsippany, NEW
JERSEY 07054, ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Classe N° 16 : Publications.
Classe N° 36 : Courtage en biens immobiliers, services de
courtage en assurances et services financiers relatif aux services
précités.
N° National : 06 3 455 117
à : I.N.P.I. PARIS
JLA HOLDING, Société par actions simplifiée, ayant son siège
social au 7 rue des Bretons, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE,
N° SIREN : 422 506 659.
JLA HOLDING, Monsieur Renaud BUROSSE, 7 rue des Bretons,
93210 SAINT DENIS LA PLAINE.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements sonores et vidéo
impressionnés ou non ; supports d’enregistrements magnétiques
ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques
compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits
DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques
compacts, disques optiques compacts interactifs ; cassettes audio
et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos, films
(pellicules) impressionnés ou non, film pour l’enregistrement des
sons ; Supports d’enregistrement magnétiques, optiques,
numériques, analogiques, supports Cédéroms, disques versatiles
digitaux dits DVD enregistrés ou non, disque vidéo numérique
enregistrés ou non ; supports d’enregistrement de musiques, de
sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d’œuvres
littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d’encyclopédies, de
vidéomusiques, de films, d’émissions, de débats, d’actualités, de
compétition sportives, d’entrevues, de discours ; serveur
informatique, serveur de bases de données et d’informations
relatives à l’audiovisuel ; Disquettes, disques durs, cartes
d’ordinateurs y compris circuit imprimés ; Equipements pour le
traitement de l’information et les ordinateurs, micro-ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs à savoir claviers, manettes de
commande pour informatique, souris informatiques, écrans ;
69
Imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils
de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo et plus
généralement toutes parties constitutives des produits précités ;
Logiciels et supports de traitement de textes, programmes
d’ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement,
logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux
électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour
l’enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la
diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son,
d’images, de données et ou d’informations ; Caméras
cinématographiques, appareils photographiques, écrans de
projection ; équipements et programmes informatiques
permettant la transmission et la réception de données, de sons et
d’images
présentés
sur
un
réseau
mondial
de
télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de
télévision ; équipements et programmes informatiques
permettant la transmission et la réception de programmes de
télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur
des téléphones.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières à savoir
blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et
pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les
artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; Fournitures pour l’écriture, fournitures
pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons,
stylographes, porte-crayons, papier d’emballage, fiches,
formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales,
trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier
à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts,
prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou
vidéo en papier ou en carton ; Produits de l’imprimerie à savoir
publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres,
albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d’imprimerie ;
clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions
graphiques. Articles de bureau (à l’exception des meubles).
Classe N° 25 : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises,
chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et
pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures
(habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement),
chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques),
chapellerie ;
Classe N° 28 : Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société,
cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches,
blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou d’ordinateurs ; Articles de
gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures
et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes,
rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour
football de salon, tables de billard, disques pour le sport ;
Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des Articles
d’éclairage).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau. Publicité,
publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux
informatiques) ; publicités radiophoniques et télévisées,
distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés,
échantillons, prospectus), reproduction de documents, recherche
et analyse de marchés, informations ou renseignements en
matière d’affaires et de mercatique, gestion de bases de données,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Services de publicité et notamment : publicité télévisée et
publicité par radio, distribution de prospectus, d’échantillons,
location de matériel publicitaire ; Aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires
commerciales ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires commerciales ; Conseils auprès des entreprises en
matière de management, de qualité, de formation
professionnelle, de recrutement et de gestion du personnel et de
gestion de l’entreprise ; informations ou renseignement
d’affaires. Comptabilité. Services de traitement de texte et de
gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Aide à la direction des affaires,
consultation professionnelle d’affaires, études de marché.
Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques,
de sténophonie, comptabilité, reproduction de documents,
bureaux de placement, location de machines à écrire et de
matériel de bureau.
Classe N° 38 : Communication à savoir communication par
terminaux d’ordinateur, communication par réseaux de fibres
optiques, communication radiophoniques, communications
télévisées, communications télégraphiques, communications
téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d’accès à
70
un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion
d’images,
de
messages,
d’informations,
de
données
commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement
dénommé “ autoroutes de l’information ”), par terminaux
d’ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par
satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par
réseaux de communication de type Internet (par ce qui est
généralement dénommé “ autoroutes de l’information ”) et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de
données, de sons et d’images, de programmes de radio et de
télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou
sur
des
ordinateurs
via
un
réseau
mondial
de
télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et
d’informations nouvelles ; transmission de messages, de
données, de sons et d’images par voie téléphonique,
informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ;
Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes,
agence
d’informations,
émissions
télévisées
et/ou
radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de
programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services
de communications par réseau de fibres optiques,
communications par terminaux d’ordinateurs, communications
téléphoniques, informations en matière de télécommunications ;
Services de transmission de messages ; transmission de
messages de sons et d’images assistée par ordinateur ;
radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire.
Classe N° 39 : Services de stockage (gardiennage) de données
dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma ;
Classe N° 41 : Divertissements, divertissements télévisés (films,
séries
télévisées,
dessins
animés,
documentaires),
divertissements radiophoniques ; Enregistrement de musiques,
de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d’oeuvres
littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d’encyclopédies, de
vidéomusiques, de films, d’émissions, de débats, d’actualités, de
compétition sportives, d’entrevues, de discours (studio
d’enregistrement et filmage). Services de studio de cinéma et de
télévision ; Production de films, de films télévisés, de films
de
phonogrammes,
de
disques,
d’enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo,
de pellicules ou tout autre support, montages de programmes
radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes
vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d’enregistrements sonores,
location de bandes vidéo, de disques vidéo numérique, location
de films cinématographique, d’enregistrements sonores ;
production musicale ; services de studio d’enregistrement,
agences pour artistes, auditions d’artistes, études de projets
artistiques et notamment audiovisuels, cinématographiques et
musicaux ; Production de spectacles, représentation de
spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de
spectacles (services d’imprésarios) ; Edition musicale, édition de
phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo,
de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique,
de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout
support d’enregistrement de sons, de données et d’images,
éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de
cinéma, location de décors de spectacles, location de postes de
radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation
et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires, d’ateliers de formation ; Édition et publication de
livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation
de concours, activités culturelles, organisation d’exposition à but
culturel ou éducatif, musées (services de présentation,
exposition) ; Services rendus par des artistes de spectacles, des
musiciens ; services d’orchestres ; services de music-hall ;
formation,
enseignement,
éducation,
divertissements,
divertissement radiophonique et télévisé, information en matière
de divertissement, production de spectacles ; Services de jeux
casino, services de clubs divertissement ou éducation,
exploitation de salles de jeux, jeux d’argent, parcs d’attractions ;
Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; micro-filmage,
photocomposition ; reportages photographiques, photographies ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; Constitution
(conception, élaboration) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma ; Elaboration (conception)
de logiciels, programmation pour ordinateurs, concessions de
licence de propriété intellectuelle. Recherche et développements
de nouveaux produits (pour des tiers) ; Création et entretien de
sites informatiques (sites Web) ; hébergement de sites
informatiques (sites Web) ; conception, réalisation (conception),
maintenance et mise à jour de sites Internet (sites Web) ;
conception et réalisation (conception) de pages diffusées par
réseaux informatiques ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données, mise à jour de bases de données.
N° National : 06 3 455 167
à : I.N.P.I. PARIS
SARL IN’EXES DIFFUSION, 20-22 Av F. de lesseps, ZI Actipoles,
33610 CANEJAN, N° SIREN : 481 623 551.
SARL IN’EXES DIFFUSION, 20-22 Av F de lesseps, ZI Actipoles,
33610 CANEJAN.
Classe N° 25 : – lingerie pour hommes et femmes (slips, strings,
caleçons, debardeurs, tee-shirt culottes de sport).
Classe N° 38 : – fournitures d’accès à un réseau informatique
mondial.
Classe N° 39 : – distribution (livraison) de films érotiques et
pornographiques de gadgets à location érotique et
pornographique (godes, poupées, vibromasseurs) par voie de
catalogues, de réseau informatique mondial et de magasins
spécialisés.
N° National : 06 3 455 209
à : I.N.P.I. PARIS
ADVANTYS, Société par Actions Simplifiée, 19 rue d’Estienne
d’Orves, 93500 PANTIN, N° SIREN : 321 422 263.
Maître Sonia TRIGANO-LAFOUGERE, AVOCAT, 70 avenue de
Breteuil, 75007 PARIS.
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
Classe N° 7 : Machines et appareils électriques de nettoyage.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
nettoyage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué).
Peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux),
instruments de nettoyage actionnés manuellement. Nettoyage de
locaux industriels et de bâtiments (surfaces extérieures) ou de
fenêtres. Désinfection. Blanchisserie.
Classe N° 37 : Information et conseils en techniques de nettoyage.
N° National : 06 3 455 321
Classe N° 39 : Transport de personnes ; informations en matière
de transport de personnes ; réservations pour le transport de
personnes ; organisation de transports de personnes et de
réseaux de transport en commun.
à : I.N.P.I. PARIS
Altawest, SAS, 14 avenue
N° SIREN : 480 825 470.
Louvois,
92190
71
MEUDON,
Altawest, 14 avenue Louvois, 92190 MEUDON.
N° National : 06 3 455 720
Classe N° 7 : Alternateurs – systèmes d’alimentation électrique et
de contrôle commande – moteurs (à l’exception des moteurs pour
véhicules terrestres) – accouplements et organes de transmission
(à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite la
distribution la transformation l’accumulation le réglage ou la
commande du courant électrique – batteries électriques –
détecteurs – relais électriques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage de chauffage de production de
vapeur de cuisson de réfrigération de séchage de ventilation de
distribution d’eau et installations sanitaires – appareils ou
installations de climatisation – appareils d’éclairage pour
véhicules – installations de chauffage ou de climatisation pour
véhicules – appareils et machines pour la purification de l’air ou
de l’eau ;
Classe N° 12 : Moteurs pour véhicules terrestres – véhicules
électriques.
Classe N° 37 : Location de machines de chantier – installation
entretien et réparation de machines – construction navale –
installation et réparation d’appareils électriques – installation
d’appareillages électriques (moteurs alternateurs) – réparation
sous marine de câbles électriques ;
Classe N° 39 : Distribution et stockage d’énergie ;
Classe N° 40 : Production d’énergie – location de générateurs.
N° National : 06 3 455 483
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
paris hanoi, sarl, 74
N° SIREN : 487 575 250.
rue
de
charonne,
75011
PARIS,
PARIS HANOI, SARL, 74 rue de Charonne, 75011 PARIS.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
N° National : 06 3 456 857
à : I.N.P.I. PARIS
Michaël Herreman, apart 001, chef lieu l’Eden village, 74350
MENTHONNEX-EN-BORNES.
Ludivine Camet, appart 001, chef lieu l’Eden village, 74350
Michaël Herreman, apart 001, chef lieu l’Eden village, 74350
KEOLIS, société anonyme, 9, rue Caumartin, 75009 PARIS,
N° SIREN : 552 111 809.
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux
actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
pompes
(machines) ;
tondeuses
(machines) ;
broyeurs
(machines) ;
Classe N° 31 : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
72
N° National : 06 3 456 867
à : I.N.P.I. PARIS
BEAUVAIS NATHALIE BERNADETTE ALINE, 25 RUE DU MANIO,
56100 LORIENT, N° SIREN : 378 064 380.
N° National : 06 3 456 989
MADAME NATHALIE BEAUVAIS, 25 RUE DU MANIO, 56100
LORIENT.
à : I.N.P.I. PARIS
TRYPTIK, SARL, 109/111 Bd Sébastopol, 75002 PARIS.
Groupe Fiduciaire Fortuny, Maître Sylvie DESMEES, 24 rue
Fortuny, 75017 PARIS.
Classe N° 14 : Bijoux.
Description de la marque : TRADUCTION / TRANSLITTERATION=
“ TROP BON ” en BRETON “ TROP FOU ” en ANGLAIS Polices
utilisées Logo sur fond blanc quadri > trop mad : Marketing Script
> “ trop bonne la cuisine bretonne ” Century Gothic > * : Bermuda
Solid
Classe N° 24 : Tissus, linge de maison, linge de lit, linge de bain,
linge de table.
Classe N° 16 : – produit de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et
en matières plastiques).
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence. Bouteilles ; verres ;
(récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Ustensiles et
récipients non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué).
Classe N° 24 : – tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à
usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en
papier ; linge de bain (exception habillement).
Classe N° 25 : – vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; sous
vêtements.
Classe N° 32 : – bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ou de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 35 : – publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et
direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à but
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, foulards, écharpes,
ceintures, sacs à main.
N° National : 06 3 456 991
M. LAGNEAU JEAN PIERRE, 29 Rue du Chai des Farines, 33000
BORDEAUX.
M. VIALETTE LAURENT, 29 RUE DU CHAI DES FARINES, 33000
BORDEAUX.
MR. VIALETTE LAURENT, 29 RUE DU CHAI DES FARINES, 33000
BORDEAUX.
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Verres
(récipients) vaisselle (non en métaux précieux). Verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction).
Classe N° 41 : – éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres.
Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo.
Services de photographies. Organisation de concours (éducation
ou divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à but
culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique). Services de jeux d’argent. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 43 : – services de restauration (alimentation) ;
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; pensions
pour animaux.
N° National : 06 3 456 996
SARL PCGM.COM, 18, rue Jules Moulet, 13006 MARSEILLE,
N° SIREN : 488 773 870.
PASCAL COUÉ, FONDATEUR / CREATEUR, SARL PCGM, 18 rue
Jules Moulet, 13006 MARSEILLE.
73
Classe N° 16 : Photographies, caractères d’imprimerie, clichés,
affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures,
calendriers, dessins.
Classe N° 35 : Agence de publicité et de communication +
organisation d’événementiels à but commercial et publicitaire en
sports, cinéma et musique. Relations publiques.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques.
N° National : 06 3 457 049
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée :
« Bordeaux », « Bordeaux Rosé », « Bordeaux Clairet »,
« Médoc », « Haut-Médoc ».
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1432163
CLOT Grégoire, Arnaud, 3 TRAVERSE DES DOMINICAINES, 13100
AIX EN PROVENCE.
CLOT grégoire, 3 traverse des dominicaines, 13100 AIX EN
PROVENCE.
N° National : 06 3 457 112
à : I.N.P.I. PARIS
OCEANIS, SARL, DUCHEN GLAZ, CHEMIN DE KERSERVAN,
29700 PLUGUFFAN, N° SIREN : 419 157 110.
Classe N° 35 : – courrier publicitaire. – documentation publicitaire.
– agence de publicité. – distribution de materiel publicitaire. –
locations d’espace publicitaire. – mise à jour de documentations
publicitaire. – relation publiques. – publicité télévisée. – publicité
radiophonique. – location d’espace publicitaire. – consultation en
communication.
Classe N° 38 : – communications par terminaux d’ordinateurs ou
fibres optiques.
OCEANIS, DUCHEN GLAZ, CHEMIN DE KERSERVAN, 29700
PLUGUFFAN.
Produits ou services désignés : Aménagement rénovation construction entretien nettoyage décoration intérieure et extérieure
agencement étanchéité de tous biens mobiliers et immobiliers
(construction). Revêtements décoratifs pour sols. Application de
sols décoratifs de type bétoncire, mortiers. Colores et résines.
Pose de parquets ou d’autres revêtements de sols.
N° National : 06 3 457 063
SCEV Michel Gonet & Fils, Château Lesparre, 33750 BEYCHAC &
CAILLAU, N° SIREN : 387 691 751.
SCEV MICHEL GONET ET FILS, CHATEAU LESPARRE, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
74
N° National : 06 3 457 113
à : I.N.P.I. PARIS
SERBATSOL, SARL, 8 rue du Docteur charcot, BP 54, 91420
MORANGIS.
SERBATSOL, SARL, Mr HUBERT Bruno Jean, 8 rue du Docteur
charcot, BP 54, 91420 MORANGIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, plats préparés principalement à base de viande, volaille et
gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, plats préparés
principalement à base de fruits et légumes conservés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers,
plats préparés principalement à base d’oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Marque tridimensionnelle.
Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à
l’industrie, produits chimiques destinés à conserver les aliments,
adhésifs destinés à l’industrie, sels à usage industriel, décolorant
à usage industriel. Préparation pour blanchir et autres substances
pour lessiver. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygièniques pour la médecine, désinfectants, produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes, serviettes hygièniques. Constructions métalliques. Machines d’aspiration à usage industriel. Outils
ou instruments à mains, coutellerie, fourchettes, cuillères. Appareils et instruments scientifiques, vêtements de protection contre
les accidents. Appareils de séchage, de ventilation, de distribution
d’eau et appareils sanitaires. Chariots de manutention. Adhésifs
pour le ménage, mouchoirs en papier, serviettes de toilette en
linge de table en papier, papier hygiènique, sacs à déchets, à
ordures en papier. Caoutchouc, gants, résines artificielles, sacs
d’emballage en caoutchouc.
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés
ni transformés ; graines (semences) animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 16, 17.
N° National : 06 3 457 161
N° National : 06 3 457 121
BERTAUD ET ASSOCIES, SA, 5 Rue Claude Chappe, 44470
CARQUEFOU, N° SIREN : 316 844 323.
CJA – BEUCHER BEUCHER DEBETZ & Associés, Sylvie DEGEZ,
Avocate, 4, rue du Quinconce, BP 60429, 49104 ANGERS
CEDEX 02.
à : I.N.P.I. PARIS
OVI OUEST, Société Coopérative Agricole, 11 Rue de la
Giraudière, BP 13205, 35532 NOYAL SUR VILAINE Cédex,
N° SIREN : 317 164 945.
OVI OUEST, 11 Rue de la Giraudière, BP 13205, 35532 NOYAL SUR
VILAINE Cédex.
Classe N° 38 : Communication sur Internet ;
Classe N° 42 : Service de contrôle permettant la certification de
l’élevage d’animaux ou de l’exploitation ;
Classe N° 44 : Conseil, à savoir conseils dans le domaine de
l’élevage d’animaux.
Classe N° 16 : Support pédagogique sous forme de fiches en
papier ou en carton à l’usage des opérationnels terrain.
N° National : 06 3 457 171
N° National : 06 3 457 212
à : I.N.P.I. PARIS
Franck LERICHE, 8, rue
N° SIREN : 437 598 147.
Saint-François,
75
83400
HYERES,
Franck LERICHE, 8, rue Saint-François, 83400 HYERES.
à : I.N.P.I. PARIS
INTERIEUR SEDUCTION PARIS, Association Loi 1901, 6 BIS RUE
DE CHATILLON, 75014 PARIS.
Monsieur Antoine Motard, Motard, SA, ZA Le Bordage, BP 12,
49710 LE LONGERON.
Classe N° 20 : Meubles : produits meublants d’ameublement et de
décoration.
Classe N° 2 : Enduits (peintures) ;
Classe N° 19 : Revêtements muraux à base de chaux.
N° National : 06 3 457 218
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Application de revêtements muraux et peintures à
base de chaux.
Département des Bouches-du-Rhône, Collectivité Territoriale, 52,
avenue de Saint-Just, 13013 MARSEILLE.
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
N° National : 06 3 457 187
à : I.N.P.I. PARIS
POP, SARL, 101 Bd aristide Briand, 85000 LA ROCHE SUR YON,
N° SIREN : 491 760 898.
POP, 101 Bd aristide Briand, 85000 LA ROCHE SUR YON.
76
Classe N° 29 : Viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, fruits et fruits conservés, séchés et cuits (à l’exception des
olives), olives conservées bénéficiant des appellations d’origine
« olives cassées de la vallée des Baux de Provence » et « olives
noires de la vallée des Baux de Provence », gelées, confitures,
compotes, œufs, lait et produits laitiers, huile comestible (à
l’exception de l’huile d’olive), huile d’olive bénéficiant des
appellations d’origine « huile d’olive de la vallée des Baux de
Provence », « huile d’olive d’Aix-en-Provence » et « huile d’olive
de Haute-Provence ».
Classe N° 31 : Produits agricoles (à l’exception des fruits et
légumes frais), horticoles, ni préparés, ni transformés, fruits et
légumes frais (à l’exception des olives), olives fraîches bénéficiant
des appellations d’origine « olives cassées de la vallée des Baux
de Provence » et « olives noires de la vallée des Baux de
Provence ».
N° National : 06 3 457 232
à : MILLAU
EURL CAFE L’EUROPE, 10 Bis Bd de l’Ayrolle, 12100 MILLAU,
N° SIREN : 338 509 680.
M Hugues RICHARD, Gérant de la EURL CAFE L’EUROPE, 10 B Bd
de l’Ayrolle, 12100 MILLAU.
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine Côtes De
Provence.
divertissement ou d’éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films
sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles.
Classe N° 42 : Services de contrôle de qualité de produits
alimentaires et de vins pour l’attribution de labels de qualité.
Classe N° 14 : Boitiers bracelets chaines porte clefs de fantaisie.
Classe N° 16 : Photographies adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage – affiches. Calendriers dessins.
Classe N° 25 : Vêtements chaussures chappellerie chemises
ceintures, gants, fuolards cravates, bonneterie, chaussettes,
chaussures de plage ou de sport, sous vêtements.
N° National : 06 3 457 254
à : I.N.P.I. PARIS
ABSIS, SAS, 47 RUE LE CORBUSIER, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 433 955 812.
ABSIS, 47 RUE LE CORBUSIER, 92100
BILLANCOURT.
BOULOGNE
N° National : 06 3 457 225
NET FLY, SARL, 4 Impasse des Arums, 56880 PLOEREN,
N° SIREN : 484 478 367.
CABINET
D’AVOCATS
GRANGER-EYMIN-SEITE-ROBERT
SANCHEZ, SELAFA au capital de 125.128 Euro, 14, Bd de la
Résistance, 56000 VANNES.
Produits ou services désignés : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Service de nettoyage des
avions sur zone aéroportuaire ; tous services aéroportuaires
d’assistance en escale des entreprises de transport aérien à
savoir : Assistance (réparation) en cas de panne.
divertissement ou d’éducation ; Services de loisir ; publication de
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Location temporaire de bureaux équipés et services
associés à savoir travail de secrétariat permanence téléphonique
reprographie location de salles de réunion et organisation de
séminaires. Domiciliation juridique et commerciale d’entreprises..
77
N° National : 06 3 457 382
à : I.N.P.I. PARIS
MR SANA NORDINE, 10 RUE CLAUDE DE BUSSY, 92220
BAGNEUX.
MR SANA Nordine, 10 RUE CLAUDE DE BUSSY, 92220
BAGNEUX.
N° National : 06 3 457 323
à : I.N.P.I. PARIS
ATIAS MARC, DOMICILIE AU 47, RUE GUERSANT, 75017 PARIS.
TREBAOL GREGORY, DOMICILIE AU 6, RUE DU GENERAL
LECLERC, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.
MARC ATIAS, 47, RUE GUERSANT, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, de
signalisation, de contrôle, de secours et d’enseignement ;
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; batteries électriques ; logiciels ; combinaisons,
costumes ; gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiation et le feu ; dispositifs
de protection personnelle contre les accidents ; lunettes ; articles
de lunetterie ; étuis à lunettes.
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores pour
automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ;
véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ;
cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de
manutention.
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols ; sellerie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; sacs ou sachets pour l’emballage en
cuir.
Classe N° 14 : Joailleries bijouteries, pierres précieuses,
horlogeries et instruments, chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages. Monnaies boîtiers bracelets, chaînes, portes clefs
de fantaisie ; statues, figurines, (statuetes) en métaux précieux
médailles.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures chemises, vêtements en
cuirs ou imitations du cuir – ceintures, gants, (habillement)
foulards, cravates, bonneteries, chaussettes, chaussons,
chaussures de plages, chaussures de sports, couches en matière
textiles – sous-vetements.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons,
crochets, et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs, artificieles,
articles de merceries, attaches ou fermetures pour vêtements.
N° National : 06 3 457 433
à : I.N.P.I. PARIS
CASA DE GRANDA, SARL, 26, rue du 1er Mai, 76500 ELBEUF SUR
SEINE, N° SIREN : 481 920 536.
Mme Marthe CESPON-LAUIN, épouse LEROY, CASA DE
GRANDA, SARL, 26, rue du 1er Mai, 76500 ELBEUF SUR SEINE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; fourrures ;
gants ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
78
Classe N° 35 : Vente de tafas.
Classe N° 43 : Service de bar, services de restauration
(alimentation) préparation de tafas (alimentation).
N° National : 06 3 457 507
à : I.N.P.I. PARIS
ROCKFELLER CONSULTING, SARL, 58 Av de Wagram, 75017
PARIS, N° SIREN : 432 249 787.
ROCKFELLER CONSULTING, M ABERGEL SIMON, 58 AV de
Wagram, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales. Travaux de bureau. Distribution de prospectus,
d’échantillons. Service d’abonnement de journaux pour des tiers.
Conseils, informations ou renseignements d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Abonnement à des journaux
(service d’) (pour des tiers). Aide à la direction des affaires.
Conseils en organisation et direction des affaires. Investigations
pour affaires. Renseignements d’affaires. Estimation en affaires
commerciales. Affichage. Agence de publicité. Agence d’informations commerciales. Agence d’import/export. Aide à la direction
des affaires. Analyse du prix de revient. Diffusion d’annonces
publicitaires. Bureaux de placement. Aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales. Transcription de communications. Comptabilité. Conseils en organisation et direction des
affaires. Consultation pour la direction des affaires. Consultation
pour les questions de personnel. Consultations professionnelles
d’affaires. Courrier publicitaire. Service de dactylographie.
Etablissement de déclarations fiscales. Diffusion d’annonces
publicitaires. Diffusion, distribution d’échantillons. Diffusion de
Aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles.
Aide et consultation à la direction des affaires. Services de
conseils pour la direction des affaires. Distribution de matériel
publicitaire. Mise à jour de documentations publicitaires. Reproduction de documents. Etude de marché, expertises en affaires.
Expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gestion de
fichiers informatiques. Informations d’affaires. Investigation pour
affaires. Tenue de livres. Location d’espaces publicitaires.
Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion
des ventes. Mise à jour de documentations publicitaires. Sondage
d’opinion. Préparation des feuilles de payes. Recrutement de
personnel. Bureaux de placement. Prévisions économiques.
Promotion des ventes. Publication de textes publicitaires. Courrier
publicitaire. Location d’espaces publicitaires et de textes publicitaires. Publicité radiophonique, publicité télévisée. Relations
publiques. Services de relogement pour entreprise. Services de
secrétariat. Traitement de texte. Transcriptions de communications. Agences de presse et d’informations. Communications par
terminaux d’ordinateurs. Communications radiophoniques,
communications télégraphiques, expéditions de dépêches, transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévisions.
Emissions radiophoniques, émissions télévisées, expéditions de
dépêches, nouvelles agences d’information, messagerie électronique, presse (agence de –), diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, transmission de télécopies, transmission
de télégrammes, services télégraphiques, télévision par câbles,
services télex, transmission de dépêches, transmission de
message, location d’appareils pour la transmission de messages.
Education. Formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, revues, prêts de livres, production de
spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films,
d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de
cinéma et accessoires de théâtres (décors). Organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissements. Réserva-
tion de places pour les spectacles. Agence de modèles pour
artistes. Services d’artistes du spectacle, bandes vidéo ; services
de jeux, cinéma, location de films, cirques, services de clubs,
colloques concours, enseignement par correspondance ; décors
de spectacles services de discothèque, divertissement (téléphonique, télévisé). Education, exploitation de salles de cinéma ;
production de films (cinématographiques). Services d’imprésario,
informations en matière de divertissement. Jeux d’argent, prêt de
livres, location d’appareils et accessoires cinématographiques et
d’enregistrement sonore. Location bandes vidéo. Location (de
décors de spectacles, et films cinématographiques, de magnétoscope, poste de radio et télévision). Montage de programmes
radiophoniques et télévision ; music-hall ; services d’orchestres,
organisation de (colloques ; séminaires ; congrès) ; planification
de réceptions ; production (de films, de films sur bandes vidéo)
programme radiophonique et télévision, publication (de textes,
livres) représentation théâtrales, spectacles (locations de décors,
productions, représentations). Studios de cinéma ; divertissement
télévisé. Montage de programmes radiophoniques et télévisés.
Restauration (alimentation). Hébergement temporaire ; soins
médicaux, d’hygiène et de beauté ; services vétérinaires et
d’agriculture ; services juridiques ; programmation pour ordinateurs maisons de repos et de convalescence. Pouponnières.
Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Essais de matériaux.
Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de
literie, d’appareils distributeurs. Imprimerie, location de temps
d’accès à un centre serveur de base de données. Services de
reporteurs, filmages sur bandes vidéo, accompagnement
(escorte), accompagnement en société (personnes de compagnie). Agences de détectives, agence de logement (hôtels,
pensions). Agence de surveillance nocturne agences matrimoniales, architecture, art dentaire, assistance légal (tutelles),
auteurs (gérance de droit d’), services de bar, exploitation de
brevet, bureaux de rédaction. Café-restaurants, cafétérias, centre
serveur de bases de données clubs de rencontres, conseils en
propriétés intellectuelles, consultation en matière d’ordinateur,
contentieux contrôle de qualité, location de costumes, décoration
intérieure ; dessinateurs de mode, agence de détectives, gérance
de droit d’auteurs, gestion de lieux d’exposition restauration
d’hôtels ; dessin industriel ; information météorologique (services
de), recherches judiciaires, restaurant libre services ; location
d’habits ; location d’ordinateurs, location d’uniformes, location de
logement temporaires, location de temps d’accès à un centre
serveur de base de données, mise à jour de logiciels, location de
logiciels informatiques.
N° National : 06 3 457 513
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCOIS GUILMOTO, 56 RUE DE LONDRES, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l imprimerie ; livres ; journaux ;
brochures ; instruments d écriture ; article de papeterie ;
Classe N° 35 : Publicité ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité et éditions sur Internet et sur
réseaux informatiques de fichiers informatiques pouvant intégrer
du texte (livres revues témoignages) du son (musiques chansons
textes lus) de limage fixe ou animée (photos films interviews)
publicité en ligne sur réseau informatique ; service dédition de
fichiers informatiques pouvant intégrer du texte (livres revues
témoignages) du son (musiques chansons textes lus) de limage
fixe ou animée (photos films interviews) ;
Classe N° 38 : Agence de presse et dinformations (nouvelles) ;
communications par terminaux dordinateurs ; transmission
dinformations accessibles par code daccès à des bases de
données informatiques ; diffusion dannonce par voie électronique
notamment par les réseaux de communication mondiale (de type
Internet) ;
79
Classe N° 41 : Publication de livres ; papier et de livres
numériques ; conseil (formation) en matière littéraire de rédaction
et de réécriture ; organisation de concours littéraire (éducation et
divertissement) avec remise de prix ; édition en ligne de fichiers
informatiques pouvant intégrer du texte (livres revues
fixe ou animée (photos films interviews) ; et micro édition.
N° National : 06 3 457 515
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; livres ; journaux ;
brochures ; instruments d écriture ; article de papeterie ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité et éditions sur Internet et sur
réseaux informatiques de fichiers informatiques pouvant intégrer
du texte (livres revues témoignages) du son (musiques chansons
textes lus) de limage fixe ou animée (photos films interviews)
publicité en ligne sur réseau informatique ; service dédition de
fichiers informatiques pouvant intégrer du texte (livres revues
fixe ou animée (photos films interviews) ; ;
Classe N° 38 : Agence de presse et dinformations (nouvelles) ;
communications par terminaux dordinateurs ; transmission
dinformations accessibles par code daccès à des bases de
données informatiques ; diffusion dannonce par voie électronique
notamment par les réseaux de communication mondiale (de type
Internet) ; ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; papier et de livres
numériques ; conseil (formation) en matière littéraire de rédaction
et de réécriture ; organisation de concours littéraire (éducation et
divertissement) avec remise de prix ; édition en ligne de fichiers
informatiques pouvant intégrer du texte (livres revues
fixe ou animée (photos films interviews) ; et micro édition.
Classe N° 25 : Vétement – chausson – chaussette sous vétement –
cravate – chemise.
Classe N° 28 : Jeux – jouet – balle et ballon – planche de surf et à
voile – peluche. Décoration pour arbre de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage).
Classe N° 30 : Glace comestible biscuiterie.
Classe N° 35 : Publicité – diffusion d’annonce publicitaire –
publicité en ligne sur réseau informatique.
N° National : 06 3 457 561
à : I.N.P.I. PARIS
jean francois laugel, 1 Ter rue de l’Ancienne Mairie, 92100
BOULOGNE.
jean francois laugel, 1 Ter rue de l’Ancienne Mairie, 92100
BOULOGNE.
N° National : 06 3 457 544
à : I.N.P.I. NANCY
SOREIRA Manuel, 3 ter
N° SIREN : 489 079 792.
rue
du
cloué,
54150
SOREIRA Manuel, 3 ter rue du cloué, 54150 BRIEY.
BRIEY,
Classe N° 36 : Affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses
de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de
biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ;
80
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
émissions radiophoniques ou télévisées ; services
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
programmation pour ordinateur.
N° National : 06 3 457 608
à : I.N.P.I. PARIS
BENNADJA YOUCEF, 24 RUE GABRIEL PÉRI, 78800 HOUILLES.
LAKHDAR MOHAMED, 16 RUE MARCEAU, 78800 HOUILLES.
BENNADJA YOUCEF, 24 RUE GABRIEL PÉRI, 78800 HOUILLES.
N° National : 06 3 457 578
à : I.N.P.I. PARIS
HMS, SA, 8 Louis
N° SIREN : 328 885 157.
Breguet,
44600
SAINT
NAZAIRE,
HMS, 8 Louis Breguet, 44600 SAINT NAZAIRE.
Classe N° 18 : Sac à dos – sac de voyage sac d’écoliers. Sac ou
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en cuir.
Classe N° 25 : Vêtements – chaussures – chapellerie. Chemises –
vêtements en cuir ou immitation du cuir. Bonneterie couche en
matière textiles. Foulards. Casquette – tee shirt.
Classe N° 35 : Publicité – diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus). Organisation d’exposition à but commerciaux ou de
publicité. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Publications de texte publicitaires. Relations
publique. Diffusion d’annonce publicitaires.
Classe N° 7 : Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à
l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; élévateurs ;
optiques ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 37 : Construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
N° National : 06 3 457 625
Charmet Virginie, 75 rue du Vallon des Auffes, 13007 MARSEILLE.
Charmet Virginie, 75 rue du vallon des Auffes, 13007 MARSEILLE.
Produits ou services désignés : Couture d’ameublement, couture
vêtements enfants adultes. Costumes de théâtre et de film. Vêtements. Chapellerie. Tapisserie d’ameublement (travaux de tapissier).
N° National : 06 3 457 641
à : I.N.P.I. LYON
FERICO, Société par Actions Simplifiée, 32 Avenue de Rome, ZI,
13127 VITROLLES, N° SIREN : 301 013 249.
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Classe N° 29 : Conserves de viande, de poisson, de volaille et de
gibier, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves
de viande ; bouillon ; préparations pour faire des bouillons,
bouillons concentrés ; dattes, fèves conservées ; raisins secs ;
plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, à base de
poissons, à base de viande, tous ces produits étant destinés à être
consommés avec du couscous.
Classe N° 30 : Préparations faites de céréales ; condiments ;
semoule (couscous), semoules, épices ; sauces culinaires ; plats
préparés (ou cuisinés) à base de semoules, couscous, sauces
(condiments), sauces à salade, sauce tomate, tous ces produits
étant destinés à être consommés avec du couscous.
N° National : 06 3 457 673
à : I.N.P.I. PARIS
THE CRM COMPANY TECHNOLOGY SERVICES,
anonyme,
68 bis,
boulevard
Pereire,
75017
N° SIREN : 440 937 902.
Société
PARIS,
@MARK, Société d’avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité. Agence de conseil en communication
interactive. Publicité sur réseaux de télécommunication, sur
réseau Internet. Affichage, agence de publicité. Gestion d’affaires
publicitaires. Gestion des affaires commerciales. Administration
commerciale. Travaux de bureau. Agences d’informations
commerciales. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire et
81
commercial, parrainage (publicité). Conseil et aide à la direction
des affaires. Conseil en organisation et direction des affaires,
notamment dans le domaine de la communication ; mercatique et
conseil en mercatique (marketing) ; consultation pour la direction
des affaires, renseignements et informations d’affaires ; aide à la
direction des affaires, notamment dans le domaine de la
communication. Courrier publicitaire, démonstration de produits,
distribution d’échantillons, mise à jour de documentation
publicitaire, location d’espaces publicitaires, reproduction de
documents. Diffusions d’annonces publicitaires. Diffusion de
matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons,
imprimés). Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Location de temps publicitaires par tout moyen de
communication. Publicité par correspondance, télévisée,
radiophonique. Edition et publication de textes publicitaires.
Services de publicité et d’informations commerciales en ligne sur
un réseau informatique. Recherche de marché et recherches pour
affaires. Gestion de fichiers informatiques. Saisie et traitement de
données, de signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou
par appareils et instruments de télécommunications, à savoir
mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, de
signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou par
appareils et instruments de télécommunications. Services de
recueil et de systématisation de données dans un fichier central.
Services de recherche et de récupération d’informations
commerciales informatisées. Services de gestion administrative
de bases de données informatisées. Recherches d’informations
dans un fichier central pour des tiers. Services de publicités et
d’informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux
téléphoniques ou par voie télématique. Etude et recherche de
marché. Estimation en affaires commerciales. Audit dans le
domaine des affaires. Comptabilité. Expertises en affaires.
Recherches en affaires. Service d’abonnement à des journaux
pour des tiers. Conseils de gestion informatique ou télématique.
Création de répertoires d’informations, sites Web et autres
sources d’information. Services [pour des tiers] d’abonnements
télématiques, d’abonnements à une base de données,
d’abonnements à un serveur de bases de données,
d’abonnements à des journaux électroniques, d’abonnements à
un service de télécommunication. Promotion des ventes pour le
compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de
services sur un site informatique accessible par réseaux
informatiques, télématiques et électroniques d’ordinateurs
connectés entre eux ; location et achat d’espaces publicitaires sur
des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; ventes
aux enchères. Mise à disposition d’informations commerciales ou
de publicité par le biais d’un moteur de recherche sur Internet.
Services de revues de presse. Relations publiques et relations
avec la presse. Conseil en stratégie de communication et de
publicité. Agences pour artistes, à savoir direction professionnelle
des affaires artistiques. Sondage d’opinion. Prévisions
économiques. Information statistique.
Classe N° 38 : Télécommunications. Services de communication
et, notamment, agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
services de communications radiophoniques, téléphoniques,
télégraphiques et télématiques ; expédition, transmission de
dépêches et de messages ; échange de documents informatisés ;
échanges électroniques d’informations par télex, télécopieurs et
centres serveurs ; services de courrier électronique ; diffusion de
programmes de télévision ; émissions radiophoniques et
télévisées ;
transmission
d’informations
par
réseaux
télématiques ; transmission d’informations contenues dans des
banques de données par réseau télématique ; transmission
d’informations au public par réseau télématique ; services de
communication sur réseaux informatiques. Services de
communication (transmission d’informations) dans le domaine
audiovisuel et vidéo, services de transmission d’informations
contenues dans des banques de données. Informations en
matière de télécommunications. Transmission d’images, de sons,
d’informations et de données par voie téléphonique, télématique
et informatique. Communications (transmission) par terminaux
radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet). Transmissions de données
commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet.
Transmissions d’informations par catalogues électroniques sur
réseau Internet. Fourniture de temps d’accès à un portail de
réseau de télécommunication ; fourniture de temps d’accès à un
moteur de recherche de réseau de télécommunication. Location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données.
Fourniture d’accès à des réseaux électroniques de
communication et à Internet. Toutes communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, télématiques,
télévisuelles et par terminaux d’ordinateurs, transmission
d’informations par télescripteur. Communication (transmission
d’informations) par presse.
82
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles. Services d’édition et de publication de
livres, de périodiques, de magazines, de publications,
d’illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et de textes
(à l’exclusion de textes publicitaires) ; prêt de livres ; location de
films, d’enregistrements phonographiques ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés ; organisation de
concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes
d’information et de manifestations professionnelles ou non à buts
culturels, éducatifs ou de divertissement ; production de
programmes
d’informations
et
de
divertissements
radiophoniques et télévisés ; production et représentation de
spectacles ; production et location de films et cassettes, y compris
de cassettes vidéo ; services d’édition, d’enregistrement, de
duplication, de transmission et de reproduction des sons et des
images, abonnement à tous supports d’informations, de textes,
de sons et/ou d’images. Organisation et conduite d’ateliers de
formation, de colloques, conférences, forums, congrès,
séminaires
ou
symposiums,
salons
ou
expositions
professionnelles à buts culturels, éducatifs ou de divertissement.
Organisation d’expositions à buts culturels, éducatifs ou de
divertissement. Production et location de tous supports sonores
et/ou visuels. Services d’information en matière culturelle,
d’éducation et de divertissement. Publication électronique de
livres, de magazines, de lettres d’information et de périodiques en
ligne. Réservation de places de spectacle. Services de
photographie. Production, réalisation et duplication d’œuvres
musicales et/ou audiovisuelles. Divertissement télévisé et
radiophonique. Services de studio d’enregistrement. Services de
directeurs artistiques (organisation de spectacles) ; organisation
de spectacles (services d’impresarios). Montage de bandes vidéo,
production de films sur bandes vidéo, production musicale à
savoir services de studios d’enregistrement. Production de films,
d’émissions de télévision ou radiophoniques. Services de clubs
(divertissement, éducation). Edition de logiciels. Edition de
données informatique destinées à être utilisées sur réseaux
informatiques. Services d’édition de logiciels et de donées
électroniques destinées à être mise à la disposition du public sur
réseau informatique ou électronique, notamment Internet, via des
moteurs de recherches. Edition d’informations contenues dans
des sites Internet sur support papier et/ou sur support
électronique. Studios de cinéma, services de discothèques,
music-hall, services d’orchestres, organisation de soirées, de bals
et de concerts. Enseignement en informatique.
Classe N° 42 : Etude de projets techniques dans le domaine de
l’informatique. Services de recherche et de développement de
logiciels (pour des tiers). Recherches scientifiques et industrielles,
notamment dans le domaine informatique, à savoir recherches
techniques. Travaux d’ingénieurs. Services d’ingénierie
(expertise). Recherche et développement de nouveaux produits
[pour des tiers] en matière informatique. Elaboration (conception)
de logiciels. Mise à jour et développement de logiciels. Location
de logiciels et de progiciels informatiques. Conseils et
consultation en matière informatique. Conseils techniques
informatiques et télématiques. Conception de produits
informatiques à savoir d’ordinateurs et de systèmes
informatiques.
Programmation
pour
ordinateurs ;
programmations électroniques. Conception et entretien de sites
sur Internet. Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de
sites sur Internet. Analyse technologique ou informatique pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs. Installation de logiciels.
Service d’amélioration de logiciels, à savoir mise à jour,
développement de logiciels. Location d’ordinateurs. Services de
maintenance de logiciels. Duplication de programmes
informatiques. Services de sécurité informatique (services de
programmation d’ordinateurs) pour éviter le piratage et la
détérioration d’informations. Services informatiques à savoir
estimations, analyses, tests et évaluation de performances de
matériel informatique. Services de reconstitution de base de
données. Services de recherche et/ou de développement, de
conception, de conseil, d’expertise technique en matière de
matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de
Services
de
programmation,
de
développement et d’ingénierie dans le domaine informatique.
Assistance (conseil) technique à la mise en place et au suivi de
projet dans le domaine informatique. Création, installation,
gestion, mise à jour et entretien de banques de données
informatiques et de logiciels. Conseils techniques, études
techniques, analyses et diagnostics techniques dans le domaine
de l’informatique. Services de conseils techniques, d’évaluation
(contrôle) des performances et de diagnostic dans le domaine
informatique. Services d’assistance (conseil) technique dans le
domaine
informatique,
de
la
télématique
et
des
télécommunications services de conception, programmation,
réalisation de moteur de recherche de sites Web ; organisation de
transactions commerciales (promotion des ventes pour des tiers,
publicité) via des réseaux électroniques de communication.
Services d’accès à un site Internet permettant l’enregistrement de
noms de domaine sur le réseau Internet. Consultations et
recherches techniques dans le domaine des télécommunications,
la télématique et de l’informatique ; études et recherches dans le
domaine de l’exploitation et de la maintenance de matériels
informatiques, télématiques et de télécommunications à savoir
études de projets techniques.
N° National : 06 3 457 684
à : I.N.P.I. PARIS
AGA MEDICAL, société anonyme, 140 Avenue Paul Doumer,
92500 RUEIL MALMAISON, N° SIREN : 392 631 248.
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Classe N° 9 : Dispositifs permettant l’enregistrement, la
transmission à distance et le stockage de données relatives au
fonctionnement de systèmes de production et de distribution de
fluides médicaux dans toutes structures de soins, à l’exclusion du
pilotage et de la régulation de ces systèmes.
Classe N° 35 : Services de stockage (saisie, enregistrement) de
données captées et recueillies à distance, relatives au
fonctionnement de systèmes de production et de distribution de
fluides médicaux dans toutes structures de soins.
Classe N° 38 : Services de transmission de données captées et
recueillies à distance, relatives au fonctionnement de systèmes de
production et de distribution de fluides médicaux dans toutes
structures de soins.
N° National : 06 3 457 686
à : I.N.P.I. PARIS
WELL STAFF, Société par Actions Simplifiée, Pau Cité Multimédia,
45,
avenue
Léon
Blum,
64054
PAU
CEDEX 09,
N° SIREN : 452 939 655.
WELL STAFF, Pau Cité Multimédia, 45, avenue Léon Blum, 64054
PAU CEDEX 09.
Description de la marque : Ce logo de couleur orange représente
une goutte de pétrole dans l’Espace, signe que le pétrole a encore
un riche avenir pour l’homme. Le nom “ Well Staff ” (en gris)
décrit le personnel travaillant sur les puits de pétrole.
Classe N° 35 : Audits d’organisation, gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau se
rapportant au domaine pétrolier et parapétrolier ;
Classe N° 41 : Formation se rapportant au domaine pétrolier et
parapétrolier ;
de location d’appareils pour la transmission de données, de sons,
d’images, à savoir appareils de télécommunications, appareils
pour la transmission de messages, modems, télécopieurs,
téléphones, radiotéléphones ; location d’appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques.
Classe N° 42 : Assistance technique, ingénierie et étude de projets
techniques se rapportant au domaine pétrolier et parapétrolier.
N° National : 06 3 457 702
N° National : 06 3 457 687
Vignobles JL SYLVAIN, SARL Unipersonnelle, Château La
Perrière, 33570 LUSSAC, N° SIREN : 412 671 323.
à : I.N.P.I. PARIS
CARREFOUR, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 26, Quai Michelet, 92300 LEVALLOIS PERRET,
N° SIREN : 652 014 051.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
83
Sophie SMISSAERT, Les bureaux du Lac II, Rue Robert Caumont,
Immeuble P, 33049 BORDEAUX cedex.
92300
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée provenant de
l’exploitation exactement dénommée Clos LES GRANDES
VERSANNES.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes), à savoir sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l’emballage, en matières plastiques,
feuilles bullées en matières plastiques pour l’emballage ou le
conditionnement ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Services de publicité ; publicité dans la presse ;
publicité radiophonique et télévisée ; diffusion d’annonces et
d’encarts publicitaires ; services d’affichage publicitaire ; diffusion
d’informations commerciales et/ou publicitaires par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d’espaces publicitaires ; publicité par correspondance ; diffusion
et distribution de matériel publicitaire, à savoir imprimés,
catalogues, prospectus, tracts ; promotion commerciale sous
toutes ses formes et sur tous supports ; promotion des ventes
pour des tiers ; organisation d’expositions, de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits.
N° National : 06 3 457 705
Vignobles JL SYLVAIN, SARL Unipersonnelle, Château La
Perrière, 33570 LUSSAC, N° SIREN : 412 671 323.
Sophie SMISSAERT, Les bureaux du Lac II, Rue Robert Caumont,
Immeuble P, 33049 BORDEAUX cedex.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée provenant de
l’exploitation exactement dénommée Clos Lartigue.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs,
communications
téléphoniques ;
services
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile, à savoir
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, de
messagerie vocale ; transmission d’informations par voie
télématique, transmission de messages, d’images codées et de
sons ; services de transmission de données multimédia ;
messageries et courriers électroniques et informatiques,
téléchargement de données ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données et banques d’images,
services de diffusion d’informations par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; fourniture d’accès à des moteurs
de recherches ; services de connexion à l’Internet ou à des
réseaux locaux, services d’accès au réseau Internet ou à des
réseaux locaux, services de routage et de filtrage d’adresses
Internet ; transmission d’images et de sons à distance ; services
N° National : 06 3 457 706
à : I.N.P.I. PARIS
APDISAR, Association loi 1901, 50 rue Barthélémy de Laffemas,
26902 VALENCE.
Christophe CHANTEPY, 50 rue Barthélémy de Laffemas, 26902
VALENCE.
84
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier).
Description de la marque : RFTLab
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ;
N° National : 06 3 457 720
à : I.N.P.I. PARIS
logiciels ; programmation pour ordinateur.
CHIMEL, SAS, 10, Passage des Taillaudiers, 75011 PARIS,
N° SIREN : 453 164 857.
Madame Nathalie PINTO, CHIMEL, SAS, 10, Passage des
Taillaudiers, 75011 PARIS.
N° National : 06 3 457 708
ROBY Gérard, Les Berges, 24800 EYZERAC.
ROBY Gérard, Les BERGES, 24800 EYZERAC.
Produits ou services désignés : Organisation de congrès et manifestations à caractère culturelles, artistiques et sportives et autres.
• publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration. •
transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. • éducation ; location ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
N° National : 06 3 457 726
Classe N° 41 : Cirques.
à : I.N.P.I. PARIS
KOUASSI MHESSAN, 10 RUE DE NORMANDIE, 59510 HEM,
N° SIREN : 417 675 311.
KOUASSI MHESSAN, 10 RUE DE NORMANDIE, 59510 HEM.
N° National : 06 3 457 714
à : I.N.P.I. PARIS
IMMOBILIER TRANSACTIONS CONSEILS,
MATHIS, N° SIREN : 477 666 788.
SARL,
CENTRE
MAINGUY PHILIPPE, 9 RUE LE FLOCH, 22000 SAINT BRIEUC.
Classe N° 37 : Récupération de données informatiques sur tous
types de supports de stockage informatique (disques durs
disquettes compact disques bandes magnétiques support digital ;
Classe N° 42 : Maintenance et dépannage informatique à savoir
maintenance d’ordinateurs maintenance de logiciels réparation
d’ordinateurs.
N° National : 06 3 457 730
85
Classe N° 37 : Rénovation réparation restauration entretien
nettoyage de supports numériques disque optique de type DVD
jeux CD Audio CD Data de toutes marques et de toutes
technologies au format 3 pouces 5 pouces et carte de visite ;
Classe N° 42 : Controle technique de la jouabilité de supports
numériques disque optique de type DVD jeux CD audio CD Data
de toutes marques et de toutes technologies au format 3 pouces
5 pouces et carte de visite par le biais d’un scanner.
à : I.N.P.I. PARIS
ESPRIT SECURITE, SARL, 33 RUE DE L’AVENIR, 76620 LE HAVRE,
N° SIREN : 479 885 501.
ESPRIT SECURITE, 33 RUE DE L’AVENIR, 76620 LE HAVRE.
N° National : 06 3 457 737
à : I.N.P.I. PARIS
Nicolas MARCINKOWSKI, 86 impasse de gourbeight, 40350
POUILLON.
Nicolas MARCINKOWSKI, 86 impasse de gourbeight, 40350
POUILLON.
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité.
N° National : 06 3 457 733
à : I.N.P.I. PARIS
CD RESTORE, SARL, 24 RUE MICHELET, 93270 SEVRAN,
N° SIREN : 484 642 855.
CORINNE BRICHE, 24 RUE MICHELET, 93270 SEVRAN.
ADELINE MAITIA, 24 RUE MICHELET, 93270 SEVRAN.
CD RESTORE, 24 RUE MICHELET, 93270 SEVRAN.
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
services de messagerie électronique ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
N° National : 06 3 457 746
Description de la marque : nom de la marque inclut dans le logo
bras gauche formant un S, tête formant le O bras droit formant un
S Pied gauche formant un C, pied droit formant un D – Marque =
SOS CD. Le logo SOS CD pourra être animé
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ;
à : I.N.P.I. PARIS
TAL WALDMAN, 8 DUBRUNFAUT, 75012 PARIS.
TAL WALDMAN, 8 DUBRUNFAUT, 75012 PARIS.
86
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; “ anisette ” de
Bourgogne marc et anis.
Description de la marque : TALVA DESIGN
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
Classe N° 17 : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ;
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel.
N° National : 06 3 457 773
à : I.N.P.I. PARIS
barbara bahr, 0 ferme de chèrevie, 89530 ST BRIS LE VINEUX.
jean michel bahr, 0 ferme de chèrevie, 89530 ST BRIS LE VINEUX.
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; apéritif à base de
vin blanc, rhubarbe.
N° National : 06 3 457 777
à : I.N.P.I. PARIS
barbara bahr, 0 ferme de cherevie, 89530 ST BRIS LE VINEUX.
jean michel bahr, 0 ferme de cherevie, 89530 ST BRIS LE VINEUX.
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; apéritif a base de
vin rouge, menthe anis.
N° National : 06 3 457 780
N° National : 06 3 457 772
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
87
Classe N° 35 : Promotion de ventes sur réseaux informatiques,
diffusion d’annonces publicitaires sur réseaux informatiques,
informations commerciales et publicitaires sur réseaux
informatiques.
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; apéritif a base de
vin blanc, feuilles de cerisiers.
N° National : 06 3 457 782
à : I.N.P.I. PARIS
COFISEM, SARL, 33 RUE BENOIT MALON, 92150 SURESNES,
N° SIREN : 347 796 435.
N° National : 06 3 457 786
à : I.N.P.I. PARIS
SARL SODIPIECES, Route de la Fère, Lieudit Buisson à Perdrix,
02100 NEUVILLE SAINT AMAND, N° SIREN : 481 851 962.
Cabinet Etienne CURTELIN, Avocat, 25, Avenue Marcel Dassault,
31500 TOULOUSE.
COFISEM, SARL, MONSIEUR OLIVIER HAURET, 33 RUE BENOIT
MALON, 92150 SURESNES.
Classe N° 7 : Machines-outils, instruments et machines agricoles,
industrielles et de travaux publics.
Classe N° 35 : Publicité gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire. Services d’abonnement à des journaux.
Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Classe N° 36 : Assurances affaires financières affaires monétaires
affaires immobilières caisse de prévoyance banque directe
émission de chèques de voyage ou de carte de crédit gérance de
biens immobiliers estimations financières.
Classe N° 38 : Télécommunications informations en matière de
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fiches optiques. Communication
radiophonique ou téléphonique.
Classe N° 41 : Education formation divertissement activités
sportives et culturelles information en matière de divertissement
ou d’éducation. Services de loisirs.
Classe N° 42 : Evaluation estimations et recherches dans les
ingénieurs. Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels.
Classe N° 12 : Véhicules et appareils de locomotion par terre, par
mer et par air, tracteurs.
informatiques.
N° National : 06 3 457 787
à : I.N.P.I. PARIS
31500 TOULOUSE.
N° National : 06 3 457 785
à : I.N.P.I. PARIS
31500 TOULOUSE.
informatiques.
88
N° National : 06 3 457 802
traiteurs et de plats à emporter.
à : I.N.P.I. PARIS
GERARD GRENET, 231 RUE DIDEROT, 94300 VINCENNES.
GERARD GRENET, 231 RUE DIDEROT, 94300 VINCENNES.
N° National : 06 3 457 810
à : I.N.P.I. PARIS
BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY, N° SIREN : 847 120 185.
Description de la marque : KURMA, selon modèle joint rédigé en
minuscule avec un accent circonflexe sur le “ a ”
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classe N° 16 : Photographies ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ;
livres ; services de photographie ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; maisons de
convalescence ou de repos ; salons de beauté.
N° National : 06 3 457 809
à : I.N.P.I. PARIS
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait, fromages, beurre, crème et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses
alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; boissons lactés où le lait
prédomine.
relations publiques. Services de vente au détail d’oeufs et de
produits laitiers (notamment lait, crème, beurre, fromages), pain,
charcuteries et pâtisseries, vins.
traiteurs et de plats à emporter.
BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY, N° SIREN : 847 120 185.
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
N° National : 06 3 457 812
confitures, compotes ; oeufs, lait, fromages, beurre, crème et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses
alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; boissons lactés où le lait
prédomine.
relations publiques. Services de vente au détail d’oeufs et de
produits laitiers (notamment lait, crème, beurre, fromages), pain,
charcuteries et pâtisseries, vins.
à : I.N.P.I. PARIS
jean michel bahr, 0 ferme de cherevie, 89530 ST BRIS LE VINEUX.
digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins. Apéritif à base de
vin blanc orange et genièvre.
N° National : 06 3 457 817
à : I.N.P.I. PARIS
89
N° National : 06 3 457 833
à : I.N.P.I. PARIS
BATILLAT Patrick, 14 Grande Rue, 10250 NEUVILLE / SEINE.
BATILLAT Patrick, 14 Grande Rue, 10250 NEUVILLE / SEINE.
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; aperitif a base de
vin rouge, feuilles de noyer.
Classe N° 8 : Outil manuel, servant à enfoncer les piquets de vigne
métallique.
N° National : 06 3 457 831
à : I.N.P.I. PARIS
BARBARA BAHR, 0 FERME DE CHEREVIE, 89530 ST BRIS LE
VINEUX.
JEAN MICHEL BAHR, 0 FERME DE CHEREVIE, 89530 ST BRIS LE
VINEUX.
N° National : 06 3 457 838
à : I.N.P.I. PARIS
DIRECTLABO, Société Anonyme, Villa des Roches, 24 rue Barbès,
92120 MONTROUGE, N° SIREN : 438 561 367.
Hervé CEBULA, DirectLabo, Villa des Roches, 24 rue Barbès,
92120 MONTROUGE.
BARBARA BAHR, 0 FERME DE CHEREVIE, 89530 ST BRIS LE
VINEUX.
digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins. Apéritif a base de
vin blanc, orange et café.
N° National : 06 3 457 832
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Codes pantones : Vert : 354c Jaune :
123c
Classe N° 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; masques
de beautés : produits relevant du monopole pharmaceutiques.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substance
diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage
pharmaceutique ou médical ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire :
tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; vente au détail de produits
pharmaceutiques et parapharmaceutiques ; vente au détail de
conseils liés à la pharmacie ; publicité en ligne sur un réseau
communication ; location d’espace publicitaire.
Classe N° 42 : Architecture – décoration intérieure.
animaux ; services de santé ; salons de beauté.
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; Apéritif à base de
vin rose, acacia, pamplemousse, poivre.
90
N° National : 06 3 457 842
à : I.N.P.I. PARIS
FILMS CHRISTIAN FECHNER, société anonyme, 39, rue des
Tilleuls, 92100 BOULOGNE, N° SIREN : 378 224 489.
FILMS CHRISTIAN FECHNER, 39, rue des Tilleuls, 92100
BOULOGNE.
N° National : 06 3 457 850
à : I.N.P.I. PARIS
FASOLATO CHRISTOPHE, 7 RUE BELLOT, 75019 PARIS.
FASOLATO CHRISTOPHE, 7 RUE BELLOT, 75019 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques, appareils pour l’enregistrement,
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étui à
lunettes.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographie, articles de
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; affiches ; albums, cartes, livres, journaux, dessins,
papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en papier ou matières plastiques.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement, (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums, cartes, livres ; journaux, prospectus,
brochures, dessins.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chemises, foulards,
cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, sousvêtements, tee-shirts.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeux, jeux de
cartes ou de table.
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires.
Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires
sur tout moyen de communication.
Classe N° 38 : Télécommunications. Information en matières de
Communications
par
terminaux
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location d’appareils de télécommunications. Emissions
radiophoniques ou télévisées. Chaîne de télévision. Services de
téléconférences. Services de messages électronique.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres.
Dressage d’animaux. Production de film, d’émissions télévisées.
Location de films. Location d’enregistrements sonores. Location
de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation
de concours en matière d’éducation ou de divertissement.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 21 : Bouteilles, ustensiles ou nécessaires de toilette,
verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux.
Classe N° 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage) jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de
cartes ou de tables.
Classe N° 41 : Éducation, divertissement, activités sportives et
culturelles, informations en matière de divertissement ou
d’éducation, services de loisirs, publication de livres. Production
de films sur bandes vidéos, organisation de concours (éducation
ou divertissement), organisation de concours (éducation ou
divertissement), organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs, services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique), publication électronique de livres et de périodiques
en ligne, micro-édition.
N° National : 06 3 457 858
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Bignon, 114 rue perronet, 92200 NEUILLY SUR SEINE,
N° SIREN : 441 490 455.
Pierre Bellec, 3 avenue François Villon, 49130 LES PONTS DE CÉ.
Jean Bignon, consultant, 114 rue perronet, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
télécommunications ; communications radiophoniques ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; services de
messagerie électronique ;
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
documents d’un support physique vers un support électronique.
N° National : 06 3 457 880
à : I.N.P.I. PARIS
Alain Cartraud, 5 Rue Bouchardon, 75010 PARIS.
91
Classe N° 39 : Agence de tourisme réceptive et émettrice (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
organisations d’excursions ou de voyages ; accompagnement de
voyageurs ; services d’accueil de touriste (accompagnement) ;
livraison de marchandises ; livraison de marchandises
commandées par correspondance ; location de vélo ;
Classe N° 43 : Services d’hébergement temporaires ; location de
logements temporaires vides ou meublés, locations de lieux de
présentation ; services de réservation de logements temporaires
et d’hôtels, maison de vacances ; services hôteliers ; agences de
logements ; cafés-restaurants ; services de restauration
(alimentation) ; services de bar.
N° National : 06 3 457 902
à : I.N.P.I. PARIS
Sandrine ISOUARD, née MALTIFANO, 3, chemin de Roumagoua,
13600 LA CIOTAT, N° SIREN : 450 568 266.
Sandrine ISOUARD, née MALTIFANO, 3, chemin de Roumagoua,
13600 LA CIOTAT.
CARTRAUD Alain, 5 Rue Bouchardon, 75010 PARIS.
Classe N° 26 : Barbes, cheveux ou moustaches, postiches,
perruques articles décoratifs pour la chevelure.
Classe N° 39 : Accompagnement de voyageurs ; services d’accueil
de touriste (accompagnement) ; livraison de marchandises ;
livraison de marchandises commandées par correspondance ;
location de vélo ; location de bateaux ; location d’automobiles.
Classe N° 42 : Conception (élaboration) et programmation pour
ordinateurs ; élaboration et mise à jour de logiciel ; création de
fichiers ; location de logiciels informatiques ; création de sites
destinés au réseau mondial de télécommunication dit « Internet ».
Classe N° 43 : Services de location saisonnières de logements
meublés ; services de réservation d’hôtels, de maison de
vacances ; services hôteliers ; agences de logements ; services de
traiteurs.
N° National : 06 3 457 908
à : I.N.P.I. LYON
ALAIN BAHUON, agissant au nom et pour le compte de la société
Onelec. en cours de formation, 34 B Allee des bois, 42530 ST
GENEST LERPT.
ALAIN BAHUON, agissant au nom et pour le compte de la société
Onelec. en cours de formation, 34 B Allee des bois, 42530 ST
GENEST LERPT.
N° National : 06 3 457 881
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 36 : Services d’affaires immobilières ; agences
immobilières, location d’appartements, courtage en biens
immobiliers ; services d’estimation immobilière ; gérance
d’immeubles et gérance de biens immobiliers ; services
d’assurances et d’affaires financières.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions
métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux
communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ;
objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction métalliques – tuyauteries métalliques –
minerais – pour les produits métalliques de chauffage et de
climatisation ;
92
Classe N° 7 : Machines outils ; machines à air comprimé ; machine
d’aspiration à usage industriel : machines compresseurs ;
machines agricoles ; machines pour le traitement des bois :
moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicule terrestres) ;
accouplement et organes de transmission (à l’exception de ceux
pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux
actionnés
manuellement ;
couveuses
pour
les
œufs.
Manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ou à piles ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ;
broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ascenseurs ;
machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ;
machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ;
scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques à savoir :
Appareils et instruments scientifiques, (autres qu’à usage
médical),
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; extincteurs. Appareils
électriques de commande de chauffage et de gestion de l’énergie,
appareils et instruments d’alarme, détecteurs, coffret de gestion
des avertisseurs liés à l’alarme incendie, appareils électriques de
commande et de gestion de l’éclairage, lecteurs autonomes de
contrôle d’accès et clés électroniques pour ceux-ci, coffrets pour
coupure d’urgence ou arrêts d’urgence, signalisation lumineuse,
avertisseurs industriels, électrodes pour soudures, appareils à
souder, pinces à cosses, appareils d’allumage électrique à
distance, appareils à souder électrique, appareils électrique de
communication, appareils de surveillance extincteurs, câbles de
démarrage, contrôleuse de pression, télécommande de portail,
instruments d’alarme, batterie d’allumage, boites de
branchement, de dérivation, de jonction, bornes, bouchons,
câbles électriques, conduits souples et rigides pour la distribution
de câble et fils, accessoires pour matériels, colles pour conduits,
connecteurs, boites de connexion, batteries électriques,
raccordements, relais et transformateurs électriques, fusibles,
court-circuit, disjoncteurs, différentiels, télé-rupteurs, modules de
commande et de délestage, appareillage électrique (prise de
courant, TV, téléphone, éclairage), enrouleurs et prolongateurs,
appareils de protection contre les surtensions et surintensité,
appareils et instruments de mesure et contrôle, jauges
d’épaisseur, pèse acide et pèse antigel, appareils de commande
par téléphone de chauffage et autres fonctions, portiers
d’immeubles et de villas, interphones, vidéophones, commande à
clavier codé pour contrôle d’accès, télécommandes, commandes
à infrarouges.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage et consommables
incandescent, halogène, fluorescent, autonomes (blocs d’issue de
secours). Appareils de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installation sanitaires. Appareils ou
installations de climatisation ; congélateurs, lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour
véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour
véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de
l’eau ; stérilisateurs.
Classe N° 37 : Installation de produits de climatisations, groupes
de froid et chauffage (climatiseurs, réfrigérateurs, pompe à
chaleur, radiateurs électriques et sanitaires, sèche serviettes).
Pompes de refoulement, pompes à immersion, chauffage de
piscine, aérotherme et plancher chauffant, de produits éoliens, de
chauffe-eau, chauffe-eau solaire, de capteurs solaires (thermiques
et photovoltaïques). Travaux de couverture de toits, services
d’étanchéité, travaux de plâtrerie et de plomberie.
Classe N° 9 : Protection pour les produits et services. Appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images ; boîtier de protection d’accès de données
personnelles ; supports d’enregistrement magnétiques et
numériques ; Cédéroms, disques compacts, disques compacts
interactifs, disques optiques ; logiciels ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; ordinateurs ;
périphériques
d’ordinateurs ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés ; programmes du système d’exploitation enregistrés
pour ordinateurs.
multimédia ;
télécommunications par terminaux d’ordinateur ou par réseau de
fibres
optique,
par
voie
télématique,
radiophonique,
télégraphique, téléphonique par l’Internet ; messagerie
électronique ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; transmission de messages et d’images assistées par
ordinateur ; transmission d’information par code télématique et
par nom de domaine ; transmission d’informations contenues
dans des banques de données ; consultation sur écran
d’informations à partir d’une banque de données ; service de
messagerie en ligne ; services de télécommunication par voie
électronique et par ordinateur ; services d’échange électronique
de données ; service de télécommunications nationaux ou
internationaux : informations en matière de télécommunications.
Classe N° 42 : Services de programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; location de temps d’accès
à un centre serveur de base de données ; location d’ordinateurs ;
location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ;
maintenance de logiciels d’ordinateurs ; élaboration (conception)
de logiciels et de banques de données interactives ;
téléchargement d’informations ; location de temps d’accès à un
ordinateur pour la manipulation de données ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; recherches et
développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de
projets techniques ; stylisme (esthétique et industriel).
N° National : 06 3 457 911
à : I.N.P.I. PARIS
CCI Alès Cévennes, Organisme consulaire, 2 Rue Michelet,
BP 90049, 30101 ALES Cedex, N° SIREN : 183 000 025.
CCI Alès Cévennes, Francis CABANAT, 2 Rue Michelet, BP 90049,
30101 ALES Cedex.
N° National : 06 3 457 909
à : I.N.P.I. LILLE
NETASQ SA, SA à Directoire et conseil de surveillance, 3 Rue
Archimède, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ, N° SIREN : 421 277 211.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
93
N° National : 06 3 457 922
à : I.N.P.I. PARIS
LISKA TEAM, SARL, 17 RUE DU COLISEE, 75008 PARIS,
N° SIREN : 487 561 599.
LISKA TEAM, 17 RUE DU COLISEE, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 457 918
Classe N° 41 : Formation.
à : I.N.P.I. PARIS
NARBONNE ACCESSOIRES, SOCIETE ANONYME, dont le siège
est
situé
Route
de
Perpignan,
11100
NARBONNE,
N° SIREN : 307 650 705.
NARBONNE ACCESSOIRES, BP 70441, 11104
CEDEX.
NARBONNE
N° National : 06 3 457 946
à : I.N.P.I. PARIS
DEGANS Catherine, 133 c rue de Montceaux, 77470 TRILPORT,
agissant au nom et pour le compte de la société VOCAL CONCEPT
en formation..
Madame Catherine DEGANS, 133 c rue de Montceaux, 77470
TRILPORT.
Description de la marque : CAMPING PARTNERS JAUNE :
PANTONE 116C VERT : PANTONE 354C BLEU : PANTONE 290C
BEIGE : PANTONE 600C VIOLET : PANTONE 254C
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers
publiques ;
monétaires ; affaires immobilières ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; distribution
de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ;
location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation
pour les voyages ; agences de tourisme (à l’exception de la
réservation d’hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires ; exploitation de terrains de camping.
Description de la marque : La couleur de l’élément verbal VOCAL
est un noir Pantone DS 329-2C. La couleur de l’élément verbal
CONCEPT est un gris Pantone DS 327-6C. L’élément figuratif,
stylisant une fréquence sonore, a pour couleur un orange Pantone
DS 22-1C. Le contour de cette élément figuratif a pour couleur un
orange Pantone DS 36-2C. Les teintes indiquées relèvent de la
gamme Pantone pour quadrichromie sur papier couché.
Classe N° 35 : Publicité ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; location d’espaces publicitaires ;
direction professionnelle des affaires artistiques ; services de
publicité en ligne sur un réseau informatique.
Classe N° 38 : Fourniture et transmission de données,
d’informations, d’images et de sons par réseaux informatiques
globaux (Internet) ; services de communication comprenant
transmission, diffusion et émission audio et vidéo par réseaux
informatiques ; transmission d’informations par médias
électroniques (Internet) ; diffusion de programmes de télévision et
de programmes radiophoniques ; mise à disposition de forums
(chat-rooms) à des fins de transmission de messages entre
utilisateurs.
94
Classe N° 39 : Services d’archivage de données électroniques ;
entreposage de documents stockés électroniquement.
Classe N° 41 : Services de studios d’enregistrement notamment
production et location d’enregistrements sonores ; production de
films ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
organisation et production d’évènements sur Internet dans le
domaine du divertissement ; services de divertissement sous la
forme de forums (chat-rooms) ; divertissement radiophonique ;
divertissement télévisé. Location de temps d’accès (service
informatique) à un site Web pour voir des évènements ou
télécharger des informations par médias électroniques (Internet).
N° National : 06 3 457 951
à : I.N.P.I. PARIS
Agit Prod, 28 bis parc de Montretout, 92210 SAINT CLOUD, SARL,
N° SIREN : 448 161 836.
TELEPARIS, 4 bis rue Descombes, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, (autres qu’à
usage
médical),
photographiques,
optiques, d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquette souples ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur, audiovisuel (appareils
d’enseignement –), automates à musique à prépaiement, bande
magnétique (enregistreurs à –), bandes vidéo, bandes [rubans]
magnétiques, boîtiers de haut-parleurs, caméras vidéo, caméras
[appareils cinématographiques], casques à écouteurs, cassettes
vidéo, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques
compacts, divertissement (appareils pour le –) conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision, données
optiques (supports de –), enregistrements sonores (supports d’–),
enregistreurs à bande magnétique, films (appareils à couper les –
), films pour l’enregistrement des sons, films [pellicules]
impressionnés, filtres pour la photographie, glacer les épreuves
photographiques (appareils à –), lecteurs de disques compacts,
lecteurs optiques, montage des films cinématographiques
(dispositifs pour le –) récepteurs [audio, vidéo], télévision
(appareils de –), télévision (mécanismes à prépaiement pour
appareils de –), écrans vidéo.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton
ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; presse écrite, livres ;
journaux ; magazines, prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; chansonniers, manuels.
chemisettes, vêtements, t-shirt, vêtements en cuir ou en imitation
du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement), foulards ; bandanas, cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; pantoufles, bottes, bottines, chaussures
de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, bain (bonnets,
caleçons, costumes, maillots, peignoirs, sandales, souliers de –),
bandeaux pour la tête, bretelles, pardessus, parkas, robes de
chambre.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport), balles de tennis, farces (attrapes),
jeux automatiques [machines] à prépaiement, jeux électroniques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision (appareils de –), peinture (pistolets à –)
[articles de sport], planches à voile, poupées et accessoires.
administration commerciale ; travaux de bureau. Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en
organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction
de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications et diffusion de
textes et d’annonces publicitaires, locations d’espaces
publicitaires, relation publiques, affichage, agences de publicité,
communications (transcription de –), courrier publicitaire,
distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons], expositions et foires (organisation d’–) à buts
commerciaux ou de publicité, location de distributeurs
automatiques, mannequins (services de –) à des fins publicitaires
ou de promotion des ventes, mise à jour de documentation
publicitaire, publicité par correspondance, publicité télévisée,
publicité radiophonique.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques,
communications radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques,
communications via Internet, services d’affichage électronique
(télécommunications), raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial, agences de presse ou
d’informations
(nouvelles),
location
d’appareil
de
télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées,
services de téléconférences et de visioconférences, services de
messagerie électronique, production tournage et/ou montage
d’émission et/ou de programmes de télévision et/ou de
documentaire et/ou de fictions, appel radioélectrique (services d’–
) [radio, téléphone ou autres moyens de communications
électroniques],
diffusion
de
programmes
télévisés,
radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile. Satellite
(transmission par –), transmission de dépêches, transmission de
messages, téléphoniques (services –), télévision par câble,
émissions radiophoniques (production, enregistrement montage
d’–).
divertissement ou d’éducation, services de loisir, prêts de livres,
studios de cinéma, services de compositions musicales,
divertissements télévisés et/ou radiophoniques, exploitation de
salles de cinéma, expositions (organisation d’–) à buts culturels ou
éducatifs, services d’imagerie numérique, organisation de
concours de beauté, reportages photographiques, rédaction de
scénarios, services de studios d’enregistrement, services de
photographie, organisation de concours (éducation ou
divertissement), organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès, services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique), service de jeux d’argent, microédition, location de films cinématographiques, location
d’enregistrements sonores, location de magnétoscopes, de
lecteurs DVD ou de postes de radio et de télévision, location de
décors de spectacles, location de bandes vidéo, location
d’appareils et d’accessoires cinématographiques, location de
films télévisés, location d’appareils d’éclairage pour les décors de
théâtre ou des studios de télévision, location d’appareils audio,
location de caméras vidéo, production de films sur bandes vidéo,
production de films de téléfilms de programmes télévisés et de
documentaires, production de spectacles, enregistrement sur
bandes vidéo, montage de bandes vidéo, montage de
programmes radiophoniques et de télévision, publication de
livres, publication électronique de livres et de périodiques en
ligne, exploitation de publications électroniques en ligne [non
téléchargeables], publication de textes [autres que textes
publicitaires].
N° National : 06 3 457 952
à : I.N.P.I. PARIS
HYDRO BUILDING SYSTEMS, SARL, 270 rue Léon Joulin, 31037
TOULOUSE, N° SIREN : 451 221 295.
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Direction juridique, BP 63709,
31037 TOULOUSE CEDEX 1.
Produits ou services désignés : Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie,
pièces d’assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour
portes, fenêtres, portails ou analogues ainsi que les ouvrages
réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes, fenêtres ou
portails.
N° National : 06 3 457 953
à : I.N.P.I. PARIS
HYDRO BUILDING SYSTEMS, SARL, 270 rue Léon Joulin, 31037
TOULOUSE, N° SIREN : 451 221 295.
HYDRO BUILDING SYSTEMS, Direction juridique, BP 63709,
31037 TOULOUSE CEDEX 1.
Produits ou services désignés : Eléments de menuiseries métalliques et non métalliques (profilés, joints, visserie, quincaillerie,
pièces d’assemblage, organes de mouvement et de fixation) pour
portes, fenêtres, portails ou analogues ainsi que les ouvrages
réalisés avec lesdits éléments à savoir, portes, fenêtres ou
portails.
95
[articles de papeterie]. – bureau (articles de –) [à l’exception des
meubles]. – cahiers. – calendriers. – caractères [chiffres et lettres].
– carnets. – cartes. – catalogues. – drapeaux [en papier]. –
enseignes en papier ou en carton. – enveloppes [papeterie]. –
étiquettes non en tissus. – faire-part [papeterie]. – feuilles
[papeterie]. – fiches [papeterie]. – figurines [statuettes] en papier
mâché. – images. – impressions. – imprimantes d’ordinateurs
(rubans encres pour –). – imprimerie (clichés d’–). – imprimerie
(produits de l’–). – imprimés. – instruction (matériel d’–) [à
l’exception des appareils]. – journaux. – journaux de bandes
dessinés. – livrets. – nappes en papier. – onglets [reliure]. –
ordinateurs (bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement
des programmes d’–). – papeterie (articles d’–). – papier. –
peintures [tableaux] encadrées ou non. – photographies. –
photogravures. – plans. – prospectus. – publications. – reliures. –
répertoires. – représentations graphiques. – reproductions
graphiques. – revues [périodiques]. – rubans de papier. – sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou matières
plastiques. – sceaux [cachets]. – sceaux (tampons pour –). –
scolaires (fournitures).
Classe N° 35 : – affaires (conseil en organisation et direction des –
). – affichage. – agences de publicité. – aide à la direction des
affaires. – annonces publicitaires. – conseil en organisation et
direction des affaires. – consultation pour les gestions de
personnel. – décoration de vitrines. – direction d’entreprises
commerciales ou industrielles (aide à la –). – direction des affaires
(aide à la –). – estimation en affaires. – foires (organisation de –) à
buts commerciaux ou de publicité. – journaux. – livres (tenue de –
). – marché (études de –). – opinion (sondage d’–). – organisation
des affaires (conseil en –). – organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. – promotion des ventes. – publicité.
– publicité en ligne sur un réseau informatique. – publicité par
correspondance. – publicité radiophonique. – publicité télévisée. –
publiques (relations –). – recherche de marchés. – recherches pour
affaires. – relations publiques. – traitement de texte. – ventes
(promotion des –) [pour des tiers].
Classe N° 41 : – colloques (organisation et conduite de –). –
concours (organisation de –). – conférences (organisation et
conduite de –). – congrès (organisation et conduite de –). –
divertissement. – divertissement radiophonique. – divertissement
télévisé. – écoles maternelles [éducation]. – éducation. –
enregistrements sonores. – enseignement. – exploitation de
publications électroniques en ligne [non téléchargeables]. –
exploitation de salles de cinéma. – expositions (organisation d’–)
à buts culturels ou éducatifs. – films (production de –). – livres
(prêts de –). – livres (publication de –). – location de films. –
maternelles (écoles –) (éducation). – micro-édition. –
microfilmage. – organisation de concours [éducation ou
divertissement]. – organisation de spectacles. – organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. – organisation et
conduite d’ateliers de formation. – organisation et conduite de
colloques. – organisation et conduite de conférences. –
organisation et conduite de séminaires. – organisation et conduite
de symposiums. – orientation professionnelle (conseil en matière
d’éducation ou de formation). – parcs d’attraction. –
photographie. – prêt de livres. – production de films. – publication
de livres. – publication de textes [autres que textes publicitaires].
– radio. – récréation (information en matière de –). – rédaction de
scénarios. – reportages photographiques. – représentations
théâtrales. – spectacles (organisation de –). – télévisé
(divertissement). – théâtrales (représentations –).
N° National : 06 3 457 954
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Alain-Jean CHAUVET, 38 rue de Turenne, 75003 PARIS.
Alain Jean CHAUVET, 38 rue de Turenne, 75003 PARIS.
N° National : 06 3 457 963
LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit
français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901, 6, rue Léo-Delibes,
75116 PARIS.
Richard A. BUCHEL, 13 Avenue du Maréchal Joffre, 83120 PLAN
DE LA TOUR.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie. – matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils). – autocollants
96
Classe N° 9 : Lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes de
plongée et de natation ; boîtiers et cordons pour lunettes ;
jumelles ; aimants et aimants décoratifs ; compas directionnels ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ;
lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ;
lecteurs de MP3 ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de mini-disques ;
haut-parleurs ; casques d’écoute ; écouteurs ; microphones ;
télécommandes,
télécommandes
activées
vocalement ;
ordinateurs ; processeurs de données ; claviers d’ordinateur ;
souris informatiques ; tapis de souris ; écrans d’ordinateur ;
modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ;
agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ;
imprimantes ; photocopieuses ; télécopieurs ; téléphones ;
répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones
cellulaires ; housses pour téléphones cellulaires ; façades de
téléphones cellulaires ; câbles, microphones et écouteurs pour
téléphones cellulaires ; machines à calculer ; appareils de carte de
crédit ; machines pour échanger de l’argent ; distributeurs
automatiques de billets ; caméras vidéo, caméscopes ;
équipements photographiques, appareils photographiques,
caméras, projecteurs, films exposés, diapositives, ampoules pour
flash, boîtiers et cordons pour caméras et instruments
photographiques, batteries et piles ; jeux électroniques conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;
machines de jeux vidéo ; consoles de jeux vidéo ; cassettes de
jeux vidéo ; manettes de jeux activées vocalement ou
manuellement ; logiciels préenregistrés, y compris les logiciels de
jeux ; programmes et bases de données informatiques ;
programmes économiseurs d’écran pour ordinateurs ; supports
magnétiques, numériques ou analogiques de sons ou d’images,
vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo, bandes magnétiques,
disques magnétiques, disques vidéo digitaux (DVD), disquettes,
disques optiques, compacts disques, Cédéroms, mini-disques,
vidéodisques, vierges ou préenregistrés avec de la musique, du
son ou des images (lesquelles images peuvent être animées) ;
hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ;
cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de
retrait d’espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques
et de débit ; fers à repasser ; alarmes de sécurité ; distributeurs
automatiques électroniques ; manches à air ; appareils de mesure
de distance ; équipements de mesure et d’indication de vitesse ;
publications sous forme électronique transmises par Cédéroms,
bases de données et Internet ; receveurs de son, amplificateurs de
son ; écrans à cristaux liquides ; tubes de téléviseurs ; tubes de
téléviseurs cathodiques ; décodeurs, à savoir, logiciels et
hardware qui peuvent convertir, fournir et transmettre des
données sonores et visuelles ; lecteurs de disques pour
ordinateurs ; jeux électroniques avec affichages à cristaux
liquides ; robots pour divertissement ; semi-conducteurs
emballés ; circuits intégrés contenant des programmes pour le
traitement des données sonores, visuelles ou informatiques ;
batteries rechargeables ; processeurs et convertisseurs de
données sonores et visuelles ; câbles pour la transmission de
données.
Classe N° 16 : Pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de
billets de banque ; serviettes de table et nappes en papier ; sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ; cartes
d’invitation ; cartes de vœux ; papier cadeau ; dessous de verre et
de bouteille et napperons en papier ; papier aluminium de
cuisine ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; papier
d’emballage pour aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes
(autres qu’en tissu) ; serviettes en papier ; essuie-tout ; papier
toilette ; serviettes et cotons démaquillant ; mouchoirs en boîte ;
mouchoirs en papier ; couches jetables pour bébés ; fournitures
de bureau et scolaires (à l’exception des meubles) ; papier pour
machine à écrire ; papier pour photocopieurs ; enveloppes ;
agrafes ; blocs à thème ; blocs-notes ; cahiers ; classeurs ; papier
à lettres ; papier relié ; papier pour notes, papier brouillon, articles
pour reliures ; papier à couvrir les livres ; livres à colorier ; cahiers
de dessin ; cahiers d’activité ; papier lumineux ; papier adhésif ;
papier crêpé ; papier de soie ; corbeilles à papier ; confettis ;
drapeaux en papier ; fanions en papier ; lanternes en papier ;
instruments pour écrire : stylos ; crayons ; stylos à bille ; trousses
à stylos ; trousses à crayons ; stylos à pointe poreuse ; stylos à
bille roulante ; marqueurs à pointe large ; tampons encreurs et
timbres caoutchouc ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de
couleur ; craies ; décorations pour crayons ; blocs d’impression ;
magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus
particulièrement de sportifs ou d’événements sportifs ; matériels
pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes
d’événements ; albums d’événements ; albums photos ; carnets
d’autographes ;
carnets
d’adresses ;
journaux
intimes ;
organisateurs personnels ; agendas ; cartes routières ; cartes à
jouer ; tickets ; tickets de loterie ; billets d’entrée pour des
évènements sportifs, cartes à gratter ; chèques ; emplois du
temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées ;
cartes (photographies) de collection ; autocollants pour voiture ;
autocollants ; albums d’autocollants ; calendriers ; affiches ;
photographies ; cartes postales ; signaux, bandeaux et matériels
publicitaires sur support papier ; décalques ; images pour thermoimpression ; fournitures de bureau (à l’exception du mobilier) ;
liquides correcteurs ; gommes ; taille-crayons ; supports pour
instruments d’écriture ; trombones ; punaises ; règles ; ruban
adhésif (matières collantes) pour la papeterie ; dévidoirs de ruban
adhésif ; agrafeuses ; patrons ; pochoirs ; porte-documents ;
palettes pour peintres ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appuilivres ; timbres, timbres-poste ; cartes de crédit, de téléphone, de
retrait d’espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et
de débit, en papier ou carton ; porte-chéquier.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures et articles chaussants ;
chapellerie ; chemises ; chemises à mailles ; tricots et
débardeurs ; tee-shirts ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sousvêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ;
bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ;
survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de
pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; poignets ; serre-tête ;
gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour toutpetits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures.
Classe N° 28 : Jeux et jouets ; ballons de sport ; jeux de plateau ;
football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures
miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques
pour jeux ; équipements de football, à savoir ballons de football,
gants, genouillères, coudières, épaulettes, protège-tibia et
poignets, serre-tête, buts de football ; sacs adaptés au transport
d’articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; jeux électroniques
portables autres que ceux spécifiquement adaptés pour une
utilisation sur un récepteur de télévision.
Classe N° 35 : Promotion d’évènements dans le domaine du
football ; recueil de données dans un fichier central, notamment
d’images fixes ou animées ; établissement de données
statistiques et d’informations statistiques sur des performances
sportives.
Classe N° 38 : Services de communication et de
télécommunications, à savoir communications par terminaux
d’ordinateurs, communications radiophoniques, communications
télégraphiques, communications téléphoniques, communications
par
téléphones
mobiles,
communications
par
télex,
communications par bases de données et réseaux de
télécommunications reliés à Internet, communications par
télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie,
communications par téléconférence ; émissions télévisées ;
télévision câblée ; radiodiffusion ; services d’agence de presse et
d’information (nouvelles) ; services de transmission de
messages ; location d’appareils téléphoniques, de télécopieurs et
autres équipements de communication ; transmissions
d’informations commerciales par Internet ou sur réseau de
communication sans-fil électronique ; émissions radiophoniques
et télévisées de sports et de manifestations sportives ; services de
programmation et de diffusion télévisée et radiophonique fournis
via Internet ou sur réseau de communication sans-fil
électronique ; fourniture d’accès aux services d’achats et de
commandes à domicile par ordinateurs et/ou par les technologies
de communications interactives ; fourniture de connections pour
télécommunications sur Internet ou sur bases de données ;
fournitures d’accès à des forums de discussion pour la
transmission de messages entre des utilisateurs d’ordinateurs ;
fournitures d’accès à des tableaux d’affichage informatiques et à
des forums de discussions en temps réel ; transmission
d’informations par groupe de discussion par Internet ou par
réseau de communication sans fil électronique ; location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données ; location de
temps d’accès à une base de donnée informatique ; messagerie
électronique ; transmission de messages et d’images par
ordinateur ; télécommunication d’informations (pages Web
incluses), de programmes informatiques et de toutes autres
données ;
fourniture
de
musique
numérique
par
télécommunications, diffusion de musique numérique sur
Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique à
savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais
d’Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ;
mise à disposition d’accès à un réseau informatique global
(Internet) ou par des dispositifs de communication électronique
sans fil ; fourniture de connexions aux installations informatiques.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
organisation de loteries, de tombolas et de concours
(divertissement) ; services de paris et de jeux relatifs aux sports ;
services de parcs de loisirs ; services de divertissement fournis ou
relatifs à des événements sportifs ; activités sportives et
culturelles ; organisation d’événements et d’activités sportives et
culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation
d’événements dans le domaine du football ; exploitation
d’installations sportives ; location d’installations vidéo et
audiovisuelles ;
production,
distribution,
location
d’enregistrement de films, de son et de vidéo ; diffusion
radiophonique et télévisée de sports et d’événements sportifs ;
services de production de programmes radiophoniques, de
télévision et de bandes vidéo ; production de dessins animés pour
le cinéma, production de dessins animés pour la télévision ;
réservation de places pour des spectacles et manifestations
sportives ; chronométrage relatif à des événements sportifs ;
organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ;
services de paris et de jeux en ligne sur Internet ou sur réseau de
communication sans-fil électronique ; informations dans le
domaine du divertissement ou d’éducation, fournis en ligne à
partir d’une base de données informatique ou par Internet ou par
réseau de communication sans-fil électronique ; services de jeux
électroniques transmis par Internet ou par réseaux de
communications sans-fil électroniques ; organisation de
compétitions de jeux vidéo ; compétitions de jeux vidéo
organisées en ligne sur réseau Internet ; transmission de
publications électroniques en ligne ; édition de livres ; publication
de livres et de journaux électroniques en ligne ; transmission de
musique digitale par Internet ou par réseau de communication
sans-fil électronique ; transmission de musique digitale par sites
Internet MP3 ; services de reportages photographiques, services
de studios d’enregistrement audio et vidéo ; services
d’enregistrement de manifestations sportives ; location
d’enregistrements de sons et d’images.
N° National : 06 3 457 967
à : I.N.P.I. PARIS
EMC RECORDS, SARL, 31 rue Joseph de Maîstre, 75018 PARIS,
N° SIREN : 401 414 495.
EMC RECORDS, 31 rue Joseph de Maîstre, 75018 PARIS.
97
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Classe N° 35 : Comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ;
Classe N° 38 : Services de radiotéléphonie mobile ; agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
micro-édition ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques
d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° National : 06 3 457 968
LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, Association de droit
français déclarée selon la loi du 1er juillet 1901, 6, rue Léo-Delibes,
75116 PARIS.
Richard A. BUCHEL, 13 Avenue du Maréchal Joffre, 83120 PLAN
DE LA TOUR.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire ; matériel dinstruction ou denseignement (à lexception des
appareils) ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquariums dappartement ;
aquarelles ; patrons pour la couture, dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier
ou en matières plastiques). ;
Classe N° 9 : Lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes de
plongée et de natation ; boîtiers et cordons pour lunettes ;
jumelles ; aimants et aimants décoratifs ; compas directionnels ;
du son et des images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ;
98
lecteurs de Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ;
lecteurs de MP3 ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de mini-disques ;
haut-parleurs ; casques d’écoute ; écouteurs ; microphones ;
télécommandes,
télécommandes
activées
vocalement ;
ordinateurs ; processeurs de données ; claviers d’ordinateur ;
souris informatiques ; tapis de souris ; écrans d’ordinateur ;
modems ; traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ;
agendas électroniques ; scanners (non à usage médical) ;
imprimantes ; photocopieuses ; télécopieurs ; téléphones ;
répondeurs téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones
cellulaires ; housses pour téléphones cellulaires ; façades de
téléphones cellulaires ; câbles, microphones et écouteurs pour
téléphones cellulaires ; machines à calculer ; appareils de carte de
crédit ; machines pour échanger de l’argent ; distributeurs
automatiques de billets ; caméras vidéo, caméscopes ;
équipements photographiques, appareils photographiques,
caméras, projecteurs, films exposés, diapositives, ampoules pour
flash, boîtiers et cordons pour caméras et instruments
photographiques, batteries et piles ; jeux électroniques conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;
machines de jeux vidéo ; consoles de jeux vidéo ; cassettes de
jeux vidéo ; manettes de jeux activées vocalement ou
manuellement ; logiciels préenregistrés, y compris les logiciels de
jeux ; programmes et bases de données informatiques ;
programmes économiseurs d’écran pour ordinateurs ; supports
magnétiques, numériques ou analogiques de sons ou d’images,
vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo, bandes magnétiques,
disques magnétiques, disques vidéo digitaux (DVD), disquettes,
disques optiques, compacts disques, Cédéroms, mini-disques,
vidéodisques, vierges ou préenregistrés avec de la musique, du
son ou des images (lesquelles images peuvent être animées) ;
hologrammes ; cartes magnétiques (codées) ; cartes mémoire ;
cartes à puce ; cartes magnétiques de crédit, de téléphone, de
retrait d’espèces, de voyages et de loisirs, de garantie de chèques
et de débit ; fers à repasser ; alarmes de sécurité ; distributeurs
automatiques électroniques ; manches à air ; appareils de mesure
de distance ; équipements de mesure et d’indication de vitesse ;
publications sous forme électronique transmises par Cédéroms,
bases de données et Internet ; receveurs de son, amplificateurs de
son ; écrans à cristaux liquides ; tubes de téléviseurs ; tubes de
téléviseurs cathodiques ; décodeurs, à savoir, logiciels et
hardware qui peuvent convertir, fournir et transmettre des
données sonores et visuelles ; lecteurs de disques pour
ordinateurs ; jeux électroniques avec affichages à cristaux
liquides ; robots pour divertissement ; semi-conducteurs
emballés ; circuits intégrés contenant des programmes pour le
traitement des données sonores, visuelles ou informatiques ;
batteries rechargeables ; processeurs et convertisseurs de
données sonores et visuelles ; câbles pour la transmission de
données.
Classe N° 16 : Pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de
billets de banque ; serviettes de table et nappes en papier ; sacs
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ; cartes
d’invitation ; cartes de vœux ; papier cadeau ; dessous de verre et
de bouteille et napperons en papier ; papier aluminium de
cuisine ; sacs poubelle en papier ou en plastique ; papier
d’emballage pour aliments ; filtres à café en papier ; étiquettes
(autres qu’en tissu) ; serviettes en papier ; essuie-tout ; papier
toilette ; serviettes et cotons démaquillant ; mouchoirs en boîte ;
mouchoirs en papier ; couches jetables pour bébés ; fournitures
de bureau et scolaires (à l’exception des meubles) ; papier pour
machine à écrire ; papier pour photocopieurs ; enveloppes ;
agrafes ; blocs à thème ; blocs-notes ; cahiers ; classeurs ; papier
à lettres ; papier relié ; papier pour notes, papier brouillon, articles
pour reliures ; papier à couvrir les livres ; livres à colorier ; cahiers
de dessin ; cahiers d’activité ; papier lumineux ; papier adhésif ;
papier crêpé ; papier de soie ; corbeilles à papier ; confettis ;
drapeaux en papier ; fanions en papier ; lanternes en papier ;
instruments pour écrire : stylos ; crayons ; stylos à bille ; trousses
à stylos ; trousses à crayons ; stylos à pointe poreuse ; stylos à
bille roulante ; marqueurs à pointe large ; tampons encreurs et
timbres caoutchouc ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de
couleur ; craies ; décorations pour crayons ; blocs d’impression ;
magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus
particulièrement de sportifs ou d’événements sportifs ; matériels
pédagogiques imprimés ; feuilles de résultats ; programmes
d’événements ; albums d’événements ; albums photos ; carnets
d’autographes ;
carnets
d’adresses ;
journaux
intimes ;
organisateurs personnels ; agendas ; cartes routières ; cartes à
jouer ; tickets ; tickets de loterie ; billets d’entrée pour des
événements sportifs, cartes à gratter ; chèques ; emplois du
temps imprimés ; prospectus et brochures ; bandes dessinées ;
cartes (photographies) de collection ; autocollants pour voiture ;
autocollants ; albums d’autocollants ; calendriers ; affiches ;
photographies ; cartes postales ; signaux, bandeaux et matériels
publicitaires sur support papier ; décalques ; images pour thermoimpression ; fournitures de bureau (à l’exception du mobilier) ;
liquides correcteurs ; gommes ; taille-crayons ; supports pour
instruments d’écriture ; trombones ; punaises ; règles ; ruban
adhésif (matières collantes) pour la papeterie ; dévidoirs de ruban
adhésif ; agrafeuses ; patrons ; pochoirs ; porte-documents ;
palettes pour peintures ; écritoires à pinces ; porte-blocs ; appuilivres ; timbres, timbres-poste ; cartes de crédit, de téléphone, de
retrait d’espèces, de voyages et loisirs, de garantie de chèques et
de débit, en papier ou carton ; porte-chéquier.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures et articles chaussants ;
chapellerie ; chemises ; chemises à mailles ; tricots et
débardeurs ; tee-shirts ; gilets de corps ; robes ; jupes ; sousvêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ; chandails ;
bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ; visières ;
survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements de
pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; poignets ; serre-tête ;
gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour toutpetits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures.
Classe N° 28 : Jeux et jouets ; ballons de sport ; jeux de plateau ;
football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures
miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques
pour jeux ; équipements de football, à savoir ballons de football,
gants, genouillères, coudières, épaulettes, protège-tibia et
poignets, serre-tête, buts de football ; sacs adaptés au transport
d’articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; jeux électroniques
portables autres que ceux spécifiquement adaptés pour une
utilisation sur un récepteur de télévision.
Classe N° 35 : Promotion d’évènements dans le domaine du
football ; recueil de données dans un fichier central, notamment
d’images fixes ou animées ; établissement de données
statistiques et d’informations statistiques sur des performances
sportives.
Classe N° 38 : Services de communication et de
télécommunications, à savoir communications par terminaux
d’ordinateurs, communications radiophoniques, communications
télégraphiques, communications téléphoniques, communications
par
téléphones
mobiles,
communications
par
télex,
communications par bases de données et réseaux de
télécommunications reliés à Internet, communications par
télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie,
communications par téléconférence ; émissions télévisées ;
télévision câblée ; radiodiffusion ; services d’agence de presse et
d’information (nouvelles) ; services de transmission de
messages ; location d’appareils téléphoniques, de télécopieurs et
autres équipements de communication ; transmissions
d’informations commerciales par Internet ou sur réseau de
communication sans-fil électronique ; émissions radiophoniques
et télévisées de sports et de manifestations sportives ; services de
programmation et de diffusion télévisée et radiophonique fournis
via Internet ou sur réseau de communication sans-fil
électronique ; fourniture d’accès aux services d’achats et de
commandes à domicile par ordinateurs et/ou par les technologies
de communications interactives ; fourniture de connections pour
télécommunications sur Internet ou sur bases de données ;
fournitures d’accès à des forums de discussion pour la
transmission de messages entre des utilisateurs d’ordinateurs ;
fournitures d’accès à des tableaux d’affichage informatiques et à
des forums de discussions en temps réel ; transmission
d’informations par groupe de discussion par Internet ou par
réseau de communication sans fil électronique ; location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données ; location de
temps d’accès à une base de donnée informatique ; messagerie
électronique ; transmission de messages et d’images par
ordinateur ; télécommunication d’informations (pages Web
incluses), de programmes informatiques et de toutes autres
données ;
fourniture
de
musique
numérique
par
télécommunications, diffusion de musique numérique sur
Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique à
savoir transmission de musique sur support numérisé par le biais
d’Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ;
mise à disposition d’accès à un réseau informatique global
(Internet) ou par des dispositifs de communication électronique
sans fil ; fourniture de connexions aux installations informatiques.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
organisation de loteries, de tombolas et de concours
(divertissement) ; services de paris et de jeux relatifs aux sports ;
services de parcs de loisirs ; services de divertissement fournis ou
relatifs à des événements sportifs ; activités sportives et
culturelles ; organisation d’événements et d’activités sportives et
culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation
d’événements dans le domaine du football ; exploitation
d’installations sportives ; location d’installations vidéo et
audiovisuelles ;
production,
distribution,
location
d’enregistrement de films, de son et de vidéo ; diffusion
radiophonique et télévisée de sports et d’événements sportifs ;
services de production de programmes radiophoniques, de
télévision et de bandes vidéo ; production de dessins animés pour
le cinéma, production de dessins animés pour la télévision ;
réservation de places pour des spectacles et manifestations
sportives ; chronométrage relatif à des événements sportifs ;
organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ;
services de paris et de jeux en ligne sur Internet ou sur réseau de
communication sans-fil électronique ; informations dans le
domaine du divertissement ou d’éducation, fournis en ligne à
partir d’une base de données informatique ou par Internet ou par
réseau de communication sans-fil électronique ; services de jeux
électroniques transmis par Internet ou par réseaux de
communications sans-fil électroniques ; organisation de
compétitions de jeux vidéo ; compétitions de jeux vidéo
organisées en ligne sur réseau Internet ; transmission de
publications électroniques en ligne ; édition de livres ; publication
de livres et de journaux électroniques en ligne ; transmission de
musique digitale par Internet ou par réseau de communication
sans-fil électronique ; transmission de musique digitale par sites
Internet MP3 ; services de reportages photographiques, services
de studios d’enregistrement audio et vidéo ; services
d’enregistrement de manifestations sportives ; location
d’enregistrements de sons et d’images.
99
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières.
Classe N° 37 : Constructions de bâtiments à usage d’habitation, de
bureaux ou à usage professionnel, commercial et industriel ;
supervision de travaux d’aménagement et de construction ;
informations en matière de construction ; maçonnerie ;
viabilisation ; démolition de constructions ; tous travaux publics
ou de génie civil ; construction, réparation, entretien, réfection,
rénovation d’ouvrages d’art, de routes et autres voies de
circulation et de canalisations ; travaux de terrassement ; travaux
d’assainissement de voieries et de réseaux divers ;
Classe N° 42 : Architecture ; conseils en matière de construction ;
conseils et ingénierie en matière d’aménagement.
N° National : 06 3 457 978
à : I.N.P.I. PARIS
Photo Alto, société anonyme, 9 rue Pierre Dupont, 75010 PARIS,
N° SIREN : 399 344 381.
Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle, 7 rue
Drouot, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Photos numérisées sur tous supports ; publications
électroniques téléchargeables ; banques d’images numérisées
consultables par ordinateur et téléchargeables.
Classe N° 35 : Gestion commerciale de banque d’images à usage
professionnel, destinées aux professionnels des médias, et plus
spécialement de la presse, et aux professionnels de la publicité et
de la communication ; location d’images destinées aux
professionnels de la publicité.
Classe N° 38 : Transmission d’informations par catalogues
électroniques sur le réseau Internet ; transmission d’images
assistée par ordinateur ; agence de presse.
Classe N° 41 : Location d’images destinées aux professionnels des
médias et de la communication ; reportages photographiques ;
services d’imagerie numérique ; production de films ; édition
(publication) de livres, catalogues, annuaires, journaux,
magazines, bulletins, manuels, périodiques, rapports ; microédition ; microfilmage.
N° National : 06 3 457 982
à : I.N.P.I. LYON
BRUNET ECO AMENAGEMENT, SARL, 813, rue Léon Blum, 01500
AMBERIEU EN BUGEY.
BRUNET ECO AMENAGEMENT, 813, rue Léon Blum, 01500
AMBERIEU EN BUGEY.
N° National : 06 3 457 992
à : I.N.P.I. PARIS
OTOKAR Otobus Karoseri Sanayi A.S., Société de droit turque,
Aydinevler Mah. Dumlupinar Cad., No : 24 A Blok, 81580
KUCUKYALI, Istanbul, TURQUIE.
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Classe N° 12 : Accouplements pour véhicules terrestres ;
transporteurs aériens ; véhicules aériens ; aéroglisseurs ;
appareils, machines et dispositifs pour l’aéronautique ; aéronefs ;
ambulances ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; avions
amphibies ; antidérapants pour bandages de véhicules ; appuietête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour
véhicules terrestres ; arroseuses [véhicules] ; attelages de
chemins de fer ou de wagons ; attelages de remorques pour
véhicules ; autobus ; autocaravanes ; autocars ; automobiles ;
amortisseurs pour automobiles ; bandages pour automobiles ;
capots pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ;
chaînes pour automobiles ; châssis pour automobiles ; pare-chocs
pour automobiles ; autoneige ; avertisseurs contre le vol des
véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ;
avertisseurs sonores pour véhicules ; avions ; bâches de voitures
d’enfants ; ballons aérostatiques [aérostats] ; ballons dirigeables ;
bandages de roues pour véhicules ; bandes de roulement pour le
rechapage des pneus ; barres de torsion pour véhicules ; bateaux ;
dispositifs pour dégager les bateaux ; bennes de camions ; roues
de bennes ; bétonnières automobiles ; bicyclettes ; bandages
pour bicyclettes ; freins de bicyclettes ; indicateurs de direction
pour bicyclettes ; bielles pour véhicules terrestres, autres que
parties de moteurs ; bogies pour wagons de chemins de fer ;
boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bossoirs
d’embarcations ; bouchons pour réservoirs à essence de
véhicules ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ;
brouettes ; buffets roulants [voitures] ; cabines pour installations
de transport par câbles ; cadres de cycles ; caissons [véhicules] ;
camions ; capotes de véhicules ; capots de moteurs pour
véhicules ; caravanes ; carrosseries ; carters pour organes de
véhicules terrestres [autres que pour moteurs] ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; chaînes antidérapantes ;
chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes
motrices pour véhicules terrestres ; chalands ; chaloupes ;
chariots à provisions ; chariots de coulée ; chariots de
manutention ; chariots de nettoyage ; chariots dévidoirs pour
tuyaux flexibles ; chariots élévateurs ; charrettes ; charrettes de
golf ; châssis de véhicules ; cheminée de locomotives ; matériel
roulant de chemins de fer ; chenilles pour véhicules ; circuits
hydrauliques pour véhicules ; coffres spéciaux pour véhicules à
deux roues ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ;
couchettes pour véhicules ; couples de navire ; coussins d’air
gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; crochets de
100
bateaux [gaffes] ; culbuteurs de wagons [parties de wagons] ;
moteurs de cycles ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ;
diables ; draisines ; moteurs électriques pour véhicules
terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages
pour
véhicules
terrestres ;
enjoliveurs ;
enveloppes
[pneumatiques] ; essieux ; essuie-glace ; fauteuils roulants pour
malades ; filets porte-bagages pour véhicules ; fourgons
[véhicules] ; freins de véhicules ; frettes de moyeux ; funiculaires ;
matériel roulant de funiculaires ; fusées d’essieux ; garde-boue ;
garnitures de freins pour véhicules ; garnitures intérieures de
véhicules [capitonnage] ; godilles ; gouvernails ; harnais de
sécurité pour sièges de véhicules ; hayons élèvateurs [parties de
véhicules terrestres] ; housses de selles pour bicyclettes ou
motocyclettes ; housses de véhicules ; housses pour sièges de
véhicules ; hublots ; hydroglisseurs ; indicateurs de direction pour
véhicules ; jantes de roues de véhicules ; locomobiles ; manivelles
de cycles ; marchepieds de véhicules ; motocyclettes ; machines
motrices pour véhicules terrestres ; moyeux de roues de
véhicules ; véhicules nautiques ; omnibus ; pagaies ; paniers
spéciaux pour cycles ; pare-brise ; pare-chocs de véhicules ;
plombs pour l’équilibrage des roues de véhicules ; pneus
[pneumatiques] ; pompes à air [accessoires de véhicules] ;
pontons ; porte-bagages pour véhicules ; portes de véhicules ;
porte-skis pour automobiles ; propulseurs à hélice ; mécanismes
de propulsion pour véhicules terrestres ; rames de bateaux ;
rayons de roues de véhicules ; moteurs à réaction pour véhicules
terrestres ; remonte-pentes ; remorques [véhicules] ; ressorts
amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour
véhicules ; roues de véhicules ; roues libres pour véhicules
terrestres ; roulettes pour chariots [véhicules] ; sabots de freins
pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; sidecars ;
sièges de sécurité pour enfants [pour véhicules] ; sièges de
véhicules ; sièges éjectables [pour avions] ; sonnettes de cycles ;
voitures de sport ; stores [pare-soleil] pour automobiles ; tampons
de choc [matériel ferroviaire roulant] ; taquets [marine] ;
téléphériques ; télésièges ; tendeurs de rayons de roues ; tolets ;
tombereaux ; tracteurs ; traîneaux [véhicules] ; traîneaux à pied ;
trains de voiture ; voitures de tramways ; mécanismes de
transmission pour véhicules terrestres ; appareils et installations
de transport par câbles ; triporteurs ; trousses pour la réparation
des chambres à air ; turbines pour véhicules terrestres ; valves de
bandages pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par
air, par eau et sur rail ; véhicules électriques ; véhicules
frigorifiques ; véhicules militaires de transport ; pneumatiques
pour véhicules spatiaux ; véhicules télécommandés [autres que
jouets] ; vélomoteurs ; vitres de véhicules ; voitures ; voitures
d’enfants ; capotes de voitures d’enfants ; volants pour véhicules ;
wagonnets ; wagons ; wagons-lits ; wagons-restaurants.
N° National : 06 3 457 994
à : I.N.P.I. PARIS
OTOKAR Otobus Karoseri Sanayi A.S., Société de droit turque,
Aydinevler Mah. Dumlupinar Cad., No : 24 A Blok, 81580
KUCUKYALI-ISTANBUL, TURQUIE.
Classe N° 12 : Accouplements pour véhicules terrestres ;
transporteurs aériens ; véhicules aériens ; aéroglisseurs ;
appareils, machines et dispositifs pour l’aéronautique ; aéronefs ;
ambulances ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; avions
amphibies ; antidérapants pour bandages de véhicules ; appuietête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour
véhicules terrestres ; arroseuses [véhicules] ; attelages de
chemins de fer ou de wagons ; attelages de remorques pour
véhicules ; autobus ; autocaravanes ; autocars ; automobiles ;
amortisseurs pour automobiles ; bandages pour automobiles ;
capots pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ;
chaînes pour automobiles ; châssis pour automobiles ; pare-chocs
pour automobiles ; autoneige ; avertisseurs contre le vol des
véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ;
avertisseurs sonores pour véhicules ; avions ; bâches de voitures
d’enfants ; ballons aérostatiques [aérostats] ; ballons dirigeables ;
bandages de roues pour véhicule ; bandes de roulement pour le
rechapage des pneus ; barres de torsion pour véhicules ; bateaux ;
dispositifs pour dégager les bateaux ; bennes de camions ; roues
de bennes ; bétonnières automobiles ; bicyclettes ; bandages
pour bicyclettes ; freins de bicyclettes ; indicateurs de direction
pour bicyclettes ; bielles pour véhicules terrestres, autres que
parties de moteurs ; bogies pour wagons de chemins de fer ;
boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bossoirs
d’embarcations ; bouchons pour réservoirs à essence de
véhicules ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ;
brouettes ; buffets roulants [voitures] ; cabines pour installations
de transport par câbles ; cadres de cycles ; caissons [véhicules] ;
camions ; capotes de véhicules ; capots de moteurs pour
véhicules ; caravanes ; carrosseries ; carters pour organes de
véhicules terrestres [autres que pour moteurs] ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; chaînes antidérapantes ;
chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes
motrices pour véhicules terrestres ; chalands ; chaloupes ;
chariots à provisions ; chariots de coulée ; chariots de
manutention ; chariots de nettoyage ; chariots dévidoirs pour
tuyaux flexibles ; chariots élévateurs ; charrettes ; charrettes de
golf ; châssis de véhicules ; cheminée de locomotives ; matériel
roulant de chemins de fer ; chenilles pour véhicules ; circuits
hydrauliques pour véhicules ; coffres spéciaux pour véhicules à
deux roues ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ;
couchettes pour véhicules ; couples de navire ; coussins d’air
gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; crochets de
bateaux [gaffes] ; culbuteurs de wagons [parties de wagons] ;
moteurs de cycles ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ;
diables ; draisines ; moteurs électriques pour véhicules
terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages
pour
véhicules
terrestres ;
enjoliveurs ;
enveloppes
[pneumatiques] ; essieux ; essuie-glace ; fauteuils roulants pour
malades ; filets porte-bagages pour véhicules ; fourgons
[véhicules] ; freins de véhicules ; frettes de moyeux ; funiculaires ;
matériel roulant de funiculaires ; fusées d’essieux ; garde-boue ;
garnitures de freins pour véhicules ; garnitures intérieures de
véhicules [capitonnage] ; godilles ; gouvernails ; harnais de
sécurité pour sièges de véhicules ; hayons élévateurs [parties de
véhicules terrestres] ; housses de selles pour bicyclettes ou
motocyclettes ; housses de véhicules ; housses pour sièges de
véhicules ; hublots ; hydroglisseurs ; indicateurs de direction pour
véhicules ; jantes de roues de véhicules ; locomobiles ; manivelles
de cycles ; marchepieds de véhicules ; motocyclettes ; machines
motrices pour véhicules terrestres ; moyeux de roues de
véhicules ; véhicules nautiques ; pagaies ; paniers spéciaux pour
cycles ; pare-brise ; pare-chocs de véhicules ; plombs pour
l’équilibrage des roues de véhicules ; pneus [pneumatiques] ;
pompes à air [accessoires de véhicules] ; pontons ; porte-bagages
pour véhicules ; portes de véhicules ; porte-skis pour
automobiles ; propulseurs à hélice ; mécanismes de propulsion
pour véhicules terrestres ; rames de bateaux ; rayons de roues de
véhicules ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ;
remonte-pentes ; remorques [véhicules] ; ressorts amortisseurs
pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; roues de
véhicules ; roues libres pour véhicules terrestres ; roulettes pour
chariots [véhicules] ; sabots de freins pour véhicules ; segments
de freins pour véhicules ; sidecars ; sièges de sécurité pour
enfants [pour véhicules] ; sièges de véhicules ; sièges éjectables
[pour avions] ; sonnettes de cycles ; voitures de sport ; stores
[pare-soleil] pour automobiles ; tampons de choc [matériel
ferroviaire roulant] ; taquets [marine] ; téléphériques ; télésièges ;
tendeurs de rayons de roues ; tolets ; tombereaux ; traîneaux
[véhicules] ; traîneaux à pied ; trains de voiture ; voitures de
tramways ; mécanismes de transmission pour véhicules
terrestres ; appareils et installations de transport par câbles ;
triporteurs ; trousses pour la réparation des chambres à air ;
turbines pour véhicules terrestres ; valves de bandages pour
véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur
rail ; véhicules électriques ; véhicules frigorifiques ; véhicules
militaires de transport ; pneumatiques pour véhicules ; véhicules
spatiaux ; véhicules télécommandés [autres que jouets] ;
vélomoteurs ; vitres de véhicules ; voitures ; voitures d’enfants ;
capotes de voitures d’enfants ; volants pour véhicules ;
wagonnets ; wagons ; wagons-lits ; wagons-restaurants.
N° National : 06 3 457 996
à : I.N.P.I. PARIS
RM INGENIERIE, société par actions simplifiée, Avenue de la
Gineste, 12000 RODEZ, N° SIREN : 327 755 393.
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
101
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; activités culturelles, organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
conférences ; planification de réceptions (divertissement) ;
informations en matière de divertissements, éducation ;
informations
en
matière
d’éducation,
enseignement ;
organisation d’expositions, de colloques, congrès, séminaires,
symposiums à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres ;
prêt de livres ; services de musées (présentation, expositions),
édition et publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
présentation d’oeuvres d’art, à savoir : service de musée.
Classe N° 9 : Logiciels de gestion de système de rétroaction et de
tapis sensitif multizones.
Classe N° 10 : Appareils médicaux, à savoir tapis sensitif
multizones et appareil de rétroaction pour la rééducation.
N° National : 06 3 457 998
N° National : 06 3 458 012
FRANCOIS HANS, société par actions simplifiée, 103 Boulevard
d’Alsace, 88400 GERARDMER, N° SIREN : 505 780 965.
Cabinet METZ PATNI, B.P. 63, 67024 STRASBOURG CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
RM INGENIERIE, société par actions simplifiée, Avenue de la
Gineste, 12000 RODEZ, N° SIREN : 327 755 393.
Classe N° 7 : Moteur (autre que pour véhicule terrestre) de traction
pour la rééducation de la force musculaire.
Classe N° 9 : Système (logiciel) de rétroaction pour la rééducation
de la force musculaire.
Classe N° 10 : Appareils médical de rétroaction pour la
rééducation de la force musculaire.
N° National : 06 3 458 008
à : I.N.P.I. LYON
ASSOCIATION DE GESTION DE LA VILLA GILLET, Association
régie par la loi du 1er Juillet 1901, Parc de la Cerisaie, 25 rue
Chazière, 69004 LYON.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 16 : Livres, revues, journaux, affiches, cartes postales ;
articles de papeterie.
Classe N° 35 : Organisations d’événements à finalité commerciale
ou publicitaires ; gestion administrative de lieux d’exposition.
Classe N° 24 : Linge de lit à savoir draps, sacs de couchage, taies
d’oreillers, taies de traversins, parures de lit, protège-matelas,
protège-oreillers, housses et draps-housses, housses de couettes,
oreillers, traversins, couettes, coussins, édredons, couvre-lits,
couvre-pieds, couvertures de lit, jetés de lit, boutis, plaids. Linge
de table et d’office en matières textiles à savoir nappes,
couvertures de table, chemins de table, dessous de carafes,
dessous de verres, napperons, serviettes de table, torchons. Linge
de maison. Tissus d’ameublement à savoir rideaux, stores, tissus
muraux, tentures. Tapisseries en matières textiles. Habillage
textile de mobilier. Housses textiles de protection, housses de
fauteuils et de canapés, housses pour coussins. Dessus de
meubles. Revêtements textiles de meubles. Linge de toilette et de
bain à savoir serviettes de toilette et de bain, draps de bain, gants
de toilette, essuie-mains. Parures de salle de bain. Mouchoirs en
matières textiles. Linge de bains. Couvertures de voyage. Tissus
au mètre pour l’habillement ou l’ameublement. Toiles tissées et
tissus pour linge à usage domestique.
Classe N° 25 : Vêtements et sous-vêtements en matière textile à
savoir vestes, pantalons, manteaux, pardessus, gabardines,
imperméables, shorts, robes, jupes, chemises, chemisiers, tricots
(vêtements), chaussures, bottes, souliers, sandales, pantoufles,
chaussons, chaussettes. Articles de bonneterie et de lingerie à
savoir culottes, caleçons, culottes justaucorps, chemisettes,
102
maillots de corps, survêtements, lingerie de corps, combinaisons,
jupons, layette, robes de chambre. Maillots de bain, caleçons de
bain, peignoirs de bain. Serviettes de bain, lingerie de bain.
Foulards, écharpes, châles, cache-nez, cravates. Ceintures
d’habillement. Vêtements de nuit à savoir chemises de nuit,
pyjamas, nuisettes. Articles de chapellerie à savoir chapeaux,
casquettes, bonnets, bérets.
Classe N° 26 : Articles de broderie à savoir nappes, napperons,
dentelles, rubans, lacets. Bandeaux pour les cheveux. Bordures
pour vêtements. Dossards. Fermetures à glissière. Fermetures
pour vêtements ou pour sacs. Fermoirs de ceintures.
Passementerie. Volants de robes.
N° National : 06 3 458 015
à : NANTES
CHRISTOPHE LE TALLEC, 3 RUE DES DEPORTES, 44230 SAINT
SEBASTIEN SUR LOIRE.
CHRISTOPHE LE TALLEC, 3 RUE DES DEPORTES, 44230 SAINT
SEBASTIEN SUR LOIRE.
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; salons de
beauté ; Sophrologie (services médicaux).
Description de la marque : Marque : Anti-Bug-Assistance
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
Dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
N° National : 06 3 458 028
N° National : 06 3 458 024
à : NANTES
ROQUET, SARL Unipersonnel, 7 de la Melle, 79380 SAINTMARSAULT, N° SIREN : 491 400 784.
ROQUET, 7 de la Melle, 79380 SAINT-MARSAULT.
à : I.N.P.I. PARIS
BEIERSDORF AG, société de droit allemand, Unnastrasse 48,
20253 HAMBOURG, Allemagne.
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Savons, produits de soins corporels.
103
N° National : 06 3 458 030
à : I.N.P.I. PARIS
Tristan van der Stegen, 10 rue Pierre Picard, 75018 PARIS.
Tristan van der Stegen, 10 rue Pierre Picard, 75018 PARIS.
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
publiques ;
communications
par
terminaux
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
informatique) ; publication électronique de livres et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques.
N° National : 06 3 458 035
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes,
des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), caractère d’imprimerie, clichés,
photographies, images, papier, carton, boîtes en carton ou en
papier, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums,
cartes, livres, livrets, manuels, livres, journaux, journaux de
bande dessinée, prospectus, brochures, calendriers, almanachs,
instruments d’écriture, crayons, objets d’art gravés ou
lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles,
patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin,
mouchoirs de poche en papier, serviettes de table en papier, linge
de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques), billets (tickets),
catalogues, chemises pour documents, corbeilles à papier,
dossiers (papeterie), drapeaux (en papier), gommes à effacer,
enseignes en papier ou en carton, signets.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie,
portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à
main, à dos, à roulettes, sacs d’alpinistes, de campeurs, de plage,
d’écoliers, coffrest destinés à contenir des affaires de toilette,
colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provision, sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir).
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence, objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles,
verres, récipients, vaisselle non en métaux précieux.
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage
linge de table non en papier, linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, tee-shirts,
maillots, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir,
ceintures (habillement), fourrures (vêtements), parkas, vestes,
écharpes, gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie,
chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport,
couches en matières textiles, sous-vêtements, costumes,
casquettes, bonnets.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, appareils de jeux électroniques autres
que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux
automatiques (machines) à prépaiement, décorations pour arbres
de Noël (à l’exception des articles d’éclairage), arbres de noël en
matières synthétiques, appareils de culture physique ou de
gymnastique, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de
billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou a roulettes,
trotinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à
neige, skis, rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport), pistolets à air (jouets), matériel pour le tir à l’arc, armes
d’escrime, bicyclettes fixes d’entraînement, boules de jeu, cannes
de golf, balles de golf, fléchettes, cibles, dés (jeux).
LES EDITIONS ARTISTIQUES DU TERTRE, Société Anonyme, 30
rue des Saules, 75018 PARIS, N° SIREN : 321 896 045.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
104
N° National : 06 3 458 036
à : I.N.P.I. PARIS
LEFEBVRE SOFTWARE, Société par actions simplifiée, Les
Bureaux Borely, 40 Avenue de Hambourg, 13008 MARSEILLE,
N° SIREN : 347 806 663.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
publication de livres, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, publication de textes [autres que
publicitaires] ; organisation et conduite d’ateliers de formation.
Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels,
conception de systèmes informatiques, consultations en matière
d’ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique], conversion de données
ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; reconstitution de bases de données ; création et
entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location et maintenance de logiciels
informatiques ; duplication de programmes informatiques ; étude
de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; fourniture d’accès et location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données destinées aux banques et aux établissements
financiers, aux entreprises ou aux particuliers.
Produits ou services désignés : Appareils pour l’enregistrement,
d’enregistrement magnétiques, supports de données optiques et
magnétiques, bandes vidéo, vidéogrammes ; disques acoustiques, optiques, magnétiques, compacts [audio-vidéo] ; équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs, logiciels
[programmes enregistrés], logiciels [programmes enregistrés] et
progiciels ; progiciels de gestion destinés aux banques et aux
établissements financiers, aux entreprises et à leurs services du
personnel, aux particuliers ; progiciels de rapport et de décisionnel financier ; programmes d’ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes d’ordinateurs enregistrés, programmes du
système d’exploitation enregistrés [pour ordinateurs]. Produits de
l’imprimerie ; catalogues, brochures, livres, journaux, magazines,
manuels, revues [périodiques] ; documentation imprimée
destinée à être associée à un programme informatique,
l’ensemble étant commercialisé en vue d’une même application ;
bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateurs ; articles de papeterie ; matériel
sacs, sachets [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en papier
ou en matières plastiques]. Aide à la direction des affaires, aide
aux banques et aux établissements financiers, aux entreprises,
aux particuliers dans la conduite et la gestion de leurs affaires ;
consultations et conseils en organisation et direction des affaires,
consultations et conseils aux banques et aux établissements
financiers, aux entreprises et aux particuliers dans la conduite et
la gestion de leurs affaires ; consultation pour les questions de
personnel ; comptabilité ; investigations et recherches pour
affaires, études de marché, expertises en affaires ; gestion des
affaires commerciales, administration commerciale ; organisation, à buts commerciaux ou de publicité, de manifestations,
d’expositions, de colloques, de conférences, de congrès ou de
séminaires ; service de recueil et de systématisation de données
dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques,
recherche d’informations dans des fichiers informatiques [pour
des tiers] ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique,
diffusion de matériel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
et d’annonces publicitaires. Affaires bancaires, financières et
monétaires ; services d’informations et de conseils en matière de
gestion des affaires bancaires, financières et monétaires ; consultations et informations en matière bancaire, financière et
monétaire ; consultations et informations aux banques et aux
établissements financiers, aux entreprises et aux particuliers en
matière de gestion des affaires bancaires, financières et
monétaires ; analyse financière, estimations financières [assurances,
banques,
immobilier] ;
affaires
immobilières ;
assurances ; transactions financières ; informations bancaires,
financières et monétaires accessibles notamment par voies télématique, par réseaux informatiques, par réseaux Internet, Intranet
et Extranet. Télécommunications ; services de transmission
d’informations par voie télématique ; messagerie électronique ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données à destination des banques et des établissements financiers, des entreprises et des particuliers ; services de communication par terminaux d’ordinateurs, sur réseaux nationaux et
mondiaux ; service de transmission d’informations par voie électronique et télématique, au moyen notamment des réseaux de
communication mondiale, notamment l’Internet, ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet), en vue de permettre notamment les
échanges de biens et de services entre entreprises. Education,
formation, divertissement, activités sportives et culturelles ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, séminaires ; enseignement par
correspondance ; exploitation de publications électroniques en
ligne [non téléchargeables] ; formation pratique [démonstration] ;
N° National : 06 3 458 054
à : I.N.P.I. PARIS
Paris
Développement,
Association
Loi
1901,
Paris
Développement, Bourse de Commerce, 2, rue de Viarmes, 75040
Cedex 1 PARIS.
Paris Développement, Paris Développement, Bourse
Commerce, 2, rue de Viarmes, 75040 Cedex 1 PARIS.
de
Description de la marque : La marque se compose d’une icône
(Tour Eiffel) et du nom Coop’Talents. Les couleurs sont le violet
foncé et le gris clair. La typographie utilisée est l’arial majuscule.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière
d’ordinateurs.
N° National : 06 3 458 060
à : I.N.P.I. PARIS
105
N° National : 06 3 458 087
à : I.N.P.I. PARIS
veronique proton de la chapelle, 0 château de la vénerie, 69640
DENICE.
Galerie d’Art Evian, SARL, 2 Av. de Neuvecelle, 74500 EVIAN-LESBAINS, N° SIREN : 490 134 277.
veronique proton de la chapelle, 0 château de la vénerie, 69640
DENICE.
Galerie d’Art Evian, 2 Av. de Neuvecelle, 74500 EVIAN-LESBAINS.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine « Beaujolais ».
N° National : 06 3 458 061
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Josiane ROTA, agissant au nom et pour le compte de la
société Prodomia en formation, 18 bis rue Rouget de Lisle, 39000
LONS-LE-SAUNIER.
Madame Josiane ROTA, PRODOMIA, 18 bis rue Rouget de Lisle,
39000 LONS-LE-SAUNIER.
Produits ou services désignés : Galerie d’Art (exposition). Achat et
vente de tableaux sculptures.
N° National : 06 3 458 088
à : I.N.P.I. PARIS
COLLINET VIRGINIE, 4 rue du MOULIN, 55130 BAUDIGNECOURT,
N° SIREN : 486 120 116.
Collinet Sièges, à l’att. de COLLINET VIRGINIE, 4 rue du MOULIN,
55130 BAUDIGNECOURT.
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
repassage du linge ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage
ou entretien de véhicule ; nettoyage de vêtements ; travaux de
peinture ; pose de papiers peints ; lavage du linge ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; crèche
d’enfants (garde d’enfants à domicile) ;
Classe N° 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
entretien de pelouse ; gardes-malades (service de).
Classe N° 45 : Accompagnement en société (personnes de
compagnie).
106
Classe N° 20 : Meubles, fauteuils, sièges, tables.
Classe N° 25 : Vêtements, lingerie.
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage
linge de table non en papier, linge de bain à l’exception de
l’habillement.
Classe N° 38 : Transmissions d’informations par terminaux
d’ordinateurs pour la vente à distance.
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
N° National : 06 3 458 100
N° National : 06 3 458 098
à : I.N.P.I. PARIS
alexia laurenti, 45 bis rue d’aguesseau, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE DU LOUVRE, Etablissement
public national à caractère administratif, 36, Quai François
Mitterrand, 75001 PARIS.
BERNARD SOYER CONSEIL, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
alexia laurenti, 45 bis rue d’aguesseau, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Description de la marque : sous format word : police Scruff let
pour les mots “ agence ” et “ S.A.R.L. ” et police olddreadfulNo7
BT pour le nombre “ 64 ”. Dépôt pour couleurs verte
placement de fonds.
N° National : 06 3 458 099
à : I.N.P.I. PARIS
Christian Foch, 6 Place de la Porte de Charperret, 75017 PARIS.
Christian Foch, 6 Place de la Porte de Charperret, 75017 PARIS.
Classe N° 10 : Appareils de massages ; articles d’hygiène en
caoutchouc ; Articles d’érotisation pour usage sur le corps à
savoir : appareils de massage vibrateurs.
usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments électriques, à savoir
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques ;
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et
extincteurs ; appareils et instruments optiques à savoir verres de
contact, verres correcteurs et lentilles optiques, lunettes optiques,
lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis pour lunettes et
pour verres de contact, agendas électroniques, appareils et
instruments pour l’astronomie, automates à musique à
prépaiement, bandes vidéo, cassettes vidéo, calculatrice de
poche, caméras vidéo, disques compacts, disques optiques, CdRom, dessins animés, diapositives, cadres pour diapositives,
disques acoustiques, disques magnétiques, distributeurs de
billets, écrans de projection, films cinématographiques, films
pour l’enregistrement des sons, jeux automatiques à
prépaiement, appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, kaléidoscope, logiciels,
logiciel de jeux, logiciel éducatif, programmes d’ordinateurs,
pellicules
impressionnées,
signalisation
lumineuse
ou
mécanique, appareils téléphoniques, traducteurs électroniques
de poche, publications électroniques téléchargeables, disques
numériques ; logiciels et matériel informatique permettant la
recherche de données et la connexion à des bases de données et
à Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir
d’Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie en ligne
à partir d’une base de données informatique ou d’Internet.
Classe N° 38 : Télécommunications, agences d’informations
(nouvelles), agences de presse, communications par réseaux de
fibres optiques, communications par terminaux d’ordinateurs,
communications radiophoniques, diffusion de programmes de
télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées,
informations en matière de télécommunications, location
d’appareils de télécommunication, location d’appareils pour la
transmission de messages, messageries électroniques,
transmission de messages et d’images assistées par ordinateur,
télévision par câbles, communications par Internet, services de
mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de
portails ou de moteurs de recherche ; diffusion de programmes
via Internet ; diffusion et transmission d’informations via des
réseaux ou Internet ; diffusion, téléchargement et transmission
d’images visuelles, informations audio, graphiques, données et
autres informations au moyen de la radio, d’appareils de
télécommunications, de supports électroniques et d’Internet ;
fourniture d’accès pour des utilisateurs multiples à des réseaux de
communications électroniques, y compris, Internet, Extranets et
accès à large bande ; fourniture de discussion en ligne via
Internet ; services de connexions de télécommunications à
Internet ou à des bases de données ; transmission et
téléchargement de données par Internet et services
transmission numérique pour des données audio, vidéo
graphiques ; transmission et téléchargement de données
d’images audiovisuelles via un réseau informatique mondial
Internet ; services de téléconférence et vidéoconférence ;
de
ou
ou
ou
Classe N° 41 : Education ; formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de
livres. Dressage d’animaux. Productions de spectacles, de films.
Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, location de bandes
vidéo, exploitation de salles de cinéma et d’auditorium, services
de clubs (divertissement et éducation), services de discothèques,
location d’enregistrement sonores, enseignement, épreuves
pédagogiques, jardins d’attractions, location d’appareils et
accessoires
locations
d’émetteurs
récepteurs. Services de musées (présentation, exposition),
services d’orchestres, organisation de bals, organisation de
spectacles, planification de réceptions, prêts de livres,
programmes radiophoniques et de télévision, représentations
théâtrales, divertissements télévisés. Organisation de loteries,
location d’appareil audio, organisation de spectacles,
organisation et conduite d’ateliers de formation, publication de
textes autres que textes publicitaires, publication électronique de
livres et de périodiques en ligne, services de reporteurs, services
de traduction ; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable) à partir d’Internet ; informations concernant
l’éducation ou les loisirs fournis en ligne sur Internet ; services
d’éducation, à savoir conduite de cours et ateliers de formation
pour concepteurs de logiciels dans le domaine de la
programmation informatique, conception de logiciels et
technologie Internet et distribution de matériel de cours
correspondant.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la
conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la
construction) ; prospection ; forages ; essais de matériaux ;
programmation pour ordinateurs. Recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques, recherches et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; architecture, services de
dessinateurs (arts graphique), gérance de droits d’auteurs,
authentification d’oeuvres d’art, élaboration et conception de
logiciels, location de logiciels informatiques, mise à jour des
logiciels, agence de surveillance nocturne, concession de licences
de propriété intellectuelle ; conception, développement et
entretien d’Intranet.
N° National : 06 3 458 102
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE DU LOUVRE, Etablissement
public national à caractère administratif, 36, Quai François
Mitterand, 75001 PARIS.
BERNARD SOYER CONSEIL, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments électriques, à savoir
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques ;
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et
107
extincteurs ; appareils et instruments optiques à savoir verres de
contact, verres correcteurs et lentilles optiques, lunettes optiques,
lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis pour lunettes et
pour verres de contact, agendas électroniques, appareils et
instruments pour l’astronomie, automates à musique à
prépaiement, bandes vidéo, cassettes vidéo, calculatrice de
poche, caméras vidéo, disques compacts, disques optiques, CDRom, dessins animés, diapositives, cadres pour diapositives,
disques acoustiques, disques magnétiques, distributeurs de
billets, écrans de projection, films cinématographiques, films
pour l’enregistrement des sons, jeux automatiques à
prépaiement, appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, kaléidoscope, logiciels,
logiciel de jeux, logiciels éducatif, programmes d’ordinateurs,
pellicules
impressionnées,
signalisation
lumineuse
ou
mécanique, appareils téléphoniques, traducteurs électroniques
de poche, publications électroniques téléchargeables, disques
numériques ; logiciels et matériel informatique permettant la
recherche de données et la connexion à des bases de données et
à Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie à partir
d’Internet ; musique numérique (téléchargeable) fournie en ligne
à partir d’une base de données informatique ou d’Internet.
Classe N° 38 : Télécommunications, agences d’informations
(nouvelles), agences de presse, communications par réseaux de
fibres optiques, communications par terminaux d’ordinateurs,
communications radiophoniques, diffusion de programmes de
télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées,
informations en matière de télécommunications, location
d’appareils de télécommunication, location d’appareils pour la
transmission de messages, messageries électroniques,
télévision par câbles, communications par Internet, services de
mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de
portails ou de moteurs de recherche ; diffusion de programmes
via Internet ; diffusion et transmission d’informations via des
réseaux ou Internet ; diffusion, téléchargement et transmission
d’images visuelles, informations audio, graphiques, données et
autres informations au moyen de la radio, d’appareils de
télécommunications, de supports électroniques et d’Internet ;
fourniture d’accès pour des utilisateurs multiples à des réseaux de
communications électroniques, y compris, Internet, Extranets et
accès à large bande ; fourniture de discussion en ligne via
Internet ; services de connexions de télécommunications à
Internet ou à des bases de données ; transmission et
téléchargement de données par Internet et services de
transmission numérique pour des données audio, vidéo ou
graphiques ; transmission et téléchargement de données ou
d’images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou
Internet ; services de téléconférences et vidéoconférence ;
Classe N° 41 : Education ; formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de
livres. Dressage d’animaux. Productions de spectacles, de films.
accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation et
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, location de bandes
vidéo, exploitation de salles de cinéma et d’auditorium, services
de clubs (divertissement et éducation), services de discothèques,
location d’enregistrement sonores, enseignement, épreuves
pédagogiques, jardins d’attractions, location d’appareils et
accessoires
locations
d’émetteurs
récepteurs. Services de musées (présentation, exposition),
services d’orchestres, organisation de bals, organisation de
spectacles, planification de réceptions, prêts de livres,
programmes radiophoniques et de télévision, représentations
théâtrales, divertissements télévisés. Organisation de loteries,
location d’appareil audio, organisation de spectacles,
organisation et conduite d’ateliers de formation, publication de
textes autres que textes publicitaires, publication électronique de
livres et de périodiques en ligne, services de reporteurs, services
de traduction ; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable) à partir d’Internet ; informations concernant
l’éducation ou les loisirs fournis en ligne sur Internet ; services
d’éducation, à savoir conduite de cours et ateliers de formation
pour concepteurs de logiciels dans le domaine de la
programmation informatique, conception de logiciels et
technologie Internet et distribution de matériel de cours
correspondant.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la
conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la
construction) ; prospection ; forages ; essais de matériaux ;
programmation pour ordinateurs. Recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques, recherches et développement de
108
nouveaux produits (pour des tiers) ; architecture, services de
dessinateurs (arts graphique), gérance de droits d’auteurs,
authentification d’oeuvres d’art, élaboration et conception de
logiciels, location de logiciels informatiques, mise à jour des
logiciels, agence de surveillance nocturne, concession de licences
de propriété intellectuelle ; conception, développement et
entretien d’Intranet.
N° National : 06 3 458 105
à : I.N.P.I. PARIS
PROTEEQ production de textiles équestres, sarl, 18 rue Grosse
Pierre, 78540 VERNOUILLET, N° SIREN : 485 130 611.
PROTEEQ production de textiles équestres, 18 rue Grosse Pierre,
78540 VERNOUILLET.
N° National : 06 3 458 104
à : I.N.P.I. PARIS
PROTEEQ production de textiles équestres, sarl, 18 rue Grosse
Pierre, 78540 VERNOUILLET, N° SIREN : 485 130 611.
PROTEEQ production de textiles équestres, 18 rue Grosse Pierre,
78540 VERNOUILLET.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
emplâtres ; matériel pour pansements ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ;
et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en
métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
emplâtres ; matériel pour pansements ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ;
et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en
métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir) ;
textiles ; sous-vêtements.
N° National : 06 3 458 107
RUEL Arnaud, Christian, Marie,
ESCARTEFIGUE, 83200 TOULON.
Benoît,
1115
corniche
RUEL Arnaud, Christian, Marie, Benoit, 1115
ESCARTEFIGUE, 83200 TOULON.
corniche
Classe N° 3 : Produits de cosmétiques, de dermo-cosmétiques et
de para-cosmétiques destinés à toutes les parties du corps et du
visage ; produits de soins et de traitements de la peau sous toutes
formes et à tous usages tels que crèmes, baumes, onguents, laits
de beauté, laits corporels ; eaux de beauté ; eaux florales ; huiles
essentielles et huiles diverses ; produits de parfumerie ; savons ;
shampooings ; lotions pour les cheveux ; produits de soins pour
les mains et pour les pieds, produits de soin pour les lèvres et
autres muqueuses.
109
Classe N° 42 : Essai de matériaux, recherche en mécanique,
travaux d’ingénieurs, études de projets techniques, contrôles
techniques, contrôle de la fiabilité de matériels et notamment de
véhicules. Services informatiques à savoir élaboration
[conception] de logiciels, mise à jour de logiciels, location de
logiciels informatiques, location d’ordinateurs, programmation
pour ordinateurs, consultation en matière d’ordinateur.
N° National : 06 3 458 115
à : I.N.P.I. PARIS
AUTODISTRIBUTION, Société Anonyme, 119 à 131, avenue René
Morin, 91420 MORANGIS, N° SIREN : 962 227 351.
NOVAGRAAF FRANCE, PDB/MP/SC066956, 122, rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex.
N° National : 06 3 458 118
à : I.N.P.I. PARIS
SARL “ FRANCE FENÊTRES DIFFUSION ”, Rte de Pliant, Les 2
Moulins, 56880 PLOEREN, N° SIREN : 483 909 586.
MR Le SOMMER Lionel, La Nouvelle Métairie,
PLOUGOUMELEN.
56400
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et
d’enseignement ; appareils et instruments électriques et
électroniques, à savoir : appareils de contrôle, de mesure,
tachygraphes, batteries d’accumulateurs ; logiciels [programmes
enregistrés], équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs.
ou par eau, pièces détachées, parties et éléments d’automobiles à
savoir carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, parechocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de
freins, freins, tuyaux et silencieux d’échappements, embrayages,
garnitures d’embrayage, amortisseurs de vibration ; vitres, parebrise, lève-glace, lunettes arrières chauffantes ; essuie-glaces,
dispositifs d’essuie-glaces, sièges, consoles, pièces en
caoutchouc, courroies, volants, leviers de changement de vitesse,
housses protectrices pour sièges d’automobiles, avertisseurs ;
moteurs pour véhicules terrestres, éléments de moteurs de
véhicules terrestres tels que carburateurs, alternateurs,
culbuteurs, soupapes, cylindres, pistons, bielles, segments,
carters, culasses, radiateurs de refroidissement, filtres, boîtes de
vitesse et leurs différents éléments, dispositifs pour moteur à
explosion, dispositifs antipollution pour moteurs.
Classe N° 37 : Construction et réparation, notamment réparation
et entretien de véhicules automobiles.
Classe N° 38 : Communications, à savoir relations avec la presse,
télécommunications,
télécommunication
multimédia ;
télécommunication par terminaux d’ordinateurs et notamment
par réseau Internet ; télécommunication par voie télématique,
radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de
programmes
de
télévision,
émissions
radiophoniques,
télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages
et d’images assistée par ordinateur ; transmission d’informations
par voie télématique ; transmission d’informations contenues
dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ;
services de transmission et de visualisation d’informations d’une
banque de données stockées sur ordinateur, service de
communication électronique et par ordinateur ; service d’échange
électronique de données ; agence de presse et d’information ;
transmission de sons et d’images par satellites.
Classe N° 41 : Services d’éducation et de formation, organisation
et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires, organisation d’expositions à but culturel ou éducatifs,
formation pratique [démonstration], publication de livres et de
textes [autres que publicitaire], tous ses services étant en relation
avec le domaine des véhicules automobiles.
Produits ou services désignés : Aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles dans la conduite de leurs affaires.
Volets, portes, fenêtres, portails et fermetures métalliques et non
métalliques destinés à la construction et la la rénovation de bâtiments.
N° National : 06 3 458 121
à : I.N.P.I. PARIS
MONDADORI MAGAZINES FRANCE, Société par actions
simplifiée, 48 rue Guynemer, 92865 ISSY LES MOULINEAUX
CEDEX 9, N° SIREN : 452 791 262.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
Classe N° 16 : Papier, carton, produits de l’imprimerie, livres,
revues, journaux, magazines, périodiques, publications, articles
pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les
artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles),
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils), matières plastiques
pour l’emballage à savoir enveloppes, pochettes, sacs, caractères
d’imprimerie, clichés.
Classe N° 35 : Réalisation de sondages d’opinion, d’études de
marchés, de statistiques et de tous types d’enquêtes mercatiques
et de tests de produits à des fins mercatique, de publicité, conseils
dans le domaine du mercatique.
110
Classe N° 41 : Education, divertissement, édition et publication de
journaux, de périodiques, de prospectus, de magazines, de
revues, d’affiches, de livres ; organisation de séminaires
d’information et de formation, de concours, de compétitions, de
spectacles ; production de spectacles, d’émissions, de films
destinés à une exploitation télévisuelle, radiophonique.
N° National : 06 3 458 130
à : I.N.P.I. PARIS
TRANSDEV SUD, SAS, 526 Rue Ste Geneviève, 84000 AVIGNON,
N° SIREN : 782 674 329.
TRANSDEV SUD, 526 Rue Ste Geneviève, 84000 AVIGNON.
N° National : 06 3 458 124
à : I.N.P.I. PARIS
TAGSYS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 180 Chemin de
Saint Lambert, 13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE,
N° SIREN : 437 748 486.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
92593
en matière de transport ; services de taxis ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement ; Transport de personnes à mobilités
réduites.
N° National : 06 3 458 131
Classe N° 9 : Composants électriques ou électroniques,
notamment semi-conducteurs, dispositifs à semiconducteurs et
microprocesseurs. Etiquettes intelligentes (ou transpondeurs) ;
dispositifs et équipements d’identification de fréquences radio y
compris lecteurs, marqueurs, graveurs de marqueurs et repères
de proximité pour le pistage et la localisation de produits et de
contrôle de sécurité d’accès, d’identification, d’inventaire ou
d’état physique ; logiciels et bases de données notamment
utilisables dans les puces, circuits intégrés et microcircuits pour
étiquettes intelligentes (ou transpondeurs) ; logiciels notamment
dans les domaines de la tracabilité d’objets, de la gestion de
stocks, de l’optimisation des parcours de livraison, de
transactions financières, de l’optimisation des procédés de
production. Logiciels pour lecteurs d’étiquettes intelligentes (ou
transpondeurs) ; logiciels permettant d’écrire des programmes
pour les systèmes d’identification par lecteur optique et/ou à
radiofréquence. Lecteurs de systèmes d’identification optique et/
ou par radiofréquence. Appareils et équipements fonctionnant
avec des étiquettes pour radiofréquence, transpondeurs, et/ou
codes à barre et/ou tout système d’identification optique.
Etiquettes électroniques pour radiofréquences, lecteurs pour
radiofréquences, ensemble d’éléments prêts à monter pour
radiofréquences, systèmes d’identification pour radiofréquences.
Etiquettes avec puce électronique, avec microcircuits, à circuits
intégrés, à mémoire électronique, sans contact ; étiquettes
électroniques plastifiées ; étiquettes électroniques à enveloppe
biodégradables.
Lecteurs
d’étiquettes
électroniques.
Programmes et circuits de décryptage et encryptage. Réseaux
d’interface entre des lecteurs d’étiquettes et des données de
lignes de transmission ou d’ordinateurs.
Classe
N°
38
:
Télécommunications,
en
particulier
communications
par
fréquence
radio ;
transmission
d’informations contenues dans des banques de données,
transmission
de
messages
assistée
par
ordinateur,
communications par terminaux d’ordinateurs. Location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données.
Classe N° 42 : Consultations professionnelles sans rapport avec la
conduite des affaires dans le domaine de la technologie
d’identification par fréquence radio. Elaboration, mise à jour et
maintenance de logiciels et de bases de données, notamment
dans les domaines de l’identification, de la localisation, de la
sécurisation, de la traçabilité d’objets, de gestion des stocks,
d’optimisation de parcours de livraison. Etude technique et mise
en-oeuvre (programmation) de logiciels, de bases de données, et
de tout système d’identification optique et/ou par radiofréquence.
Etudes de projets techniques, services d’études et d’expertises
(travaux d’ingénieurs) dans le domaine de la technologie
d’identification par fréquence radio. Conception de systèmes
informatiques ; création et développement de structures de
numérotation, d’identificateurs de données et de codes à barres
standards pour l’identification de produits, de services et de lieux.
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT FRANCAIS DES EMPREINTES GENETIQUES, Société
par actions simplifiée, Site de la Géraudière, Rue Pierre Adolphe
Bobierre, 44300 NANTES, N° SIREN : 484 805 965.
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie et aux
sciences, réactifs chimiques, préparations chimiques à usage
scientifique (autres qu’à usage médical ou vétérinaire), produits
chimiques pour analyses en laboratoire (autres qu’à usage
médical ou vétérinaire).
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’analyse non à usage
médical, appareils et instruments pour l’analyse du code
génétique des êtres vivants.
Classe N° 42 : Services rendus en rapport avec l’identification des
êtres vivants par empreintes génétiques à savoir services de
biologie, de recherches, services scientifiques et technologiques,
services d’analyses et de recherches industrielles, expertises
(travaux d’ingénieurs), recherches techniques, recherches
scientifiques à savoir recherches biologiques, recherches en
bactériologie, recherches en chimie, recherches scientifiques à
buts médicaux ou non médicaux, analyses chimiques, recherche
et développement de nouveaux produits (pour des tiers).
N° National : 06 3 458 136
à : I.N.P.I. PARIS
Nagiacom, sarl, 2 bis Faubourg St Jean, 43000 LE PUY EN VELAY.
Nagiacom, 2 bis Faubourg St Jean, 43000 LE PUY EN VELAY.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
111
par réseau de fibres optiques.
N° National : 06 3 458 146
N° National : 06 3 458 140
à : I.N.P.I. PARIS
stephanie laurent, 5 rue maurice nogues, 89000 AUXERRE.
stephanie laurent, 5 rue maurice nogues, 89000 AUXERRE.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur DENIS Bernard, demeurant lieu dit la Liègue, 42210 ST
CYR LES VIGNES, agissant au nom et pour le compte de la société
S.a.r.l. Editions Ligériennes en formation.
sarl Editions ligériennes, 43 avenue albert raimond, 42270 ST
PRIEST EN JAREZ.
Classe N° 35 : Vente de produits bien être, respectant
l’environnement, à savoir : préparations pour lessiver, produits
cosmétiques, huiles essentielles et végétales, huiles macérées,
flacons, bijoux.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; –
organisation de conférences, de stages et formations rédaction et
publications de livres. – organisation de conférences et stages
d’information en matière et en qualité de théraparthe
énergétique.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène, et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; service de santé.
112
N° National : 06 3 458 149
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 458 166
à : I.N.P.I. PARIS
ADRIA NORMANDIE, Association Loi 1901, 370 Rue Popiélujko,
50000 SAINT LO.
SHINDO ENTERTAINMENT, Société civile, 64, Rue Tiquetonne,
75002 PARIS, N° SIREN : 437 856 156.
CRITT BNC, Association Loi 1901, Rue Louis Aragon, 50130
OCTEVILLE.
CABINET LOYER, 161, Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
ADRIA NORMANDIE, 370 Rue Popielujko, 50000 SAINT LO.
Classe N° 35 : Administration commerciale ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
ou de publicité ; publications de textes publicitaires ; Service
d’information d’affaire scientifique et technique sous forme
électronique concernant en particulier les produits alimentaires
cosmétiques diététiques et les préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique. ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ;
ingénieurs ; études de projets techniques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques et électroniques
pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son
et de l’image, logiciels enregistrés, supports d’enregistrement
magnétiques, disques magnétiques, disques optiques, disques
compact audio et optiques (Cédérom), disques numériques vidéo,
baladeurs, casques à écouteurs, lecteurs de disques.
Classe N° 16 : Papier, imprimés et publications imprimées, livres,
journaux, prospectus, brochures, magazines, fascicules.
Classe N° 41 : Service de divertissement location d’appareils
audio et vidéo, location d’enregistrement sonores et vidéo,
location de lecteurs de disques, location de disques audio et
vidéo, production de programmes audiovisuels.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de logiciels, location de
logiciels, location d’ordinateurs, maintenance de logiciels.
N° National : 06 3 458 168
N° National : 06 3 458 158
à : I.N.P.I. PARIS
75002 PARIS, N° SIREN : 437 856 156.
à : I.N.P.I. PARIS
75002 PARIS, N° SIREN : 437 856 156.
N° National : 06 3 458 170
à : I.N.P.I. PARIS
113
N° National : 06 3 458 173
à : I.N.P.I. PARIS
75002 PARIS, N° SIREN : 437 856 156.
75002 PARIS, N° SIREN : 437 856 156.
N° National : 06 3 458 185
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 458 172
SARRAZIN Cyrille, La Girardière, 85220 LA CHAPELLE HERMIER,
N° SIREN : 491 295 291.
SARRAZIN Cyrille, La Girardière, 85220 LA CHAPELLE HERMIER.
à : I.N.P.I. PARIS
75002 PARIS, N° SIREN : 437 856 156.
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
Classe N° 38 : Diffusion de programmes de télévision, émissions
radiophoniques et télévisées, location d’appareils de
télécommunications, radiotéléphonie mobile, télévision par
câbles.
Classe N° 37 : Électriques (installation et réparation d’appareils)
chauffage (installation et réparation de) machines (installation,
entretien et réparation de).
114
N° National : 06 3 458 196
N° National : 06 3 458 204
à : NANTES
Union Economique et Sociale Les Séréniales, Société coopérative
à capital variable au minimum de 38 112 euros, dont le siège
social est Les Portes de l’Océane, Rue des Petites Marnières,
72650 SAINT SATURNIN, N° SIREN : 439 739 467.
Maître Bruno SAUDUBRAY, CABINET SOFIGES, 3 rue du 33ème
Mobiles, 72016 LE MANS CEDEX 2.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL ETABLISSEMENTS LELOUTRE, 14, RUE JACQUES EMILE
BLANCHE, 76550 OFFRANVILLE, N° SIREN : 417 584 257.
ETABLISSEMENTS LELOUTRE, 57, RUE DE LA LIBERATION,
76910 CRIEL SUR MER.
Classe N° 38 : Service de messagerie électronique, services de
télécommunications, de messageries électroniques par réseaux ;
transmission de données commerciales publicitaires par réseaux
Internet.
Classe N° 43 : Maison de retraite pour personnes âgées.
Classe N° 44 : Services médicaux, maisons spécialisées, maisons
de convalescence ou de repos.
N° National : 06 3 458 202
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel ; levure, poudre
pour faire lever ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation).
Classe N° 31 : Semences (graines) ; céréales en grains non
travaillés ; triticale hybride du blé et du seigle ; fibres de son.
Classe N° 40 : Meunerie.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
à : I.N.P.I. PARIS
COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE, 1 RUE RAOUL
PONCHON, 35069 RENNES CEDEX, Associaiton Loi 1901,
N° SIREN : 777 729 898.
COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME DE BRETAGNE, 1, RUE
RAOUL PONCHON, 35069 RENNES CEDEX.
N° National : 06 3 458 205
à : I.N.P.I. PARIS
GAUTHIER CATHERINE MARIE Michelle, 73, Bd Berthier, 75017
PARIS.
GAUTHIER CATHERINE, 73, Bd BERTHIER, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : – promotion touristique (publicité) de la bretagne
par le biais des oeuvres créées.
Classe N° 42 : – conception, par les artistes, d’oeuvres picturales
ayant pour thème la bretagne et les îles du Ponant. – organisation
d’expositions à buts commerciaux à partir des oeuvres créées.
Classe N° 43 : – accueil d’artistes peintres étrangers, en résidence
d’artistes dans les îles du Ponant (hébergement temporaire).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures ;
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes,
pinceaux, articles de bureau (à l’exception des appareils). Papier,
carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes,
livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments
d’écriture, objets d’art gravés ou lithographiés, tableaux
(peintures) encadrés ou non, aquarelles dessins, instruments de
dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilettes en
papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) – balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables,
trottinettes, planches à voile ou pour le surf – skis.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, information en matière de divertissement
ou d’éducation services de loisirs – publication de livres – prêt de
livres – production de films sur bande vidéos – location de films
cinématographiques location d’enregistrement sonores –
montage de bandes vidéo – organisation de concours (éducation
ou divertissement) – organisation et conduite de colloques –
conférences ou congrès – organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs – services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique) – services de jeux d’argent –
publication électronique de livres et de périodiques en ligne –
micro édition.
115
N° National : 06 3 458 211
à : I.N.P.I. PARIS
NATHALIE SIDATE, RESIDENCE LE DIADEME, 78 SQUARE DES
JONQUILLES, 60280 MARGNY-LES-COMPIEGNE.
MADAME SIDATE NATHALIE, APP. 2, RESIDENCE LE DIADEME,
78 SQUARE DES JONQUILLES, 60280 MARGNY-LESCOMPIEGNE.
N° National : 06 3 458 210
à : I.N.P.I. PARIS
GAUDUIN Michel, Robert, Jacques, 8 rue Albert Bayet, 75013
PARIS.
GAUDUIN Michel, Robert, Jacques, 8 rue Albert Bayet, 75013
PARIS.
Description de la marque : Police de caractère : Edwardian Script
ITC.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotion pour cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage.
Classe N° 24 : Linge de bain (serviettes) à l’exception de
l’habillement.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains.
Salons de beauté.
Classe N° 16 : Périodiques, livres, revues, guides.
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à un serveur de bases de
données. Transmissions d’informations contenues dans un
annuaire électronique.
Classe N° 42 : Service de messagerie électronique – services
d’informations et d’avis juridiques rendus dans un espace
d’activités par des associations 1901 ou des professionnels du
droit ayant pour but d’informer et aider les usagers à s’y retrouver
dans le droit.
N° National : 06 3 458 214
Marc Rivière, 12 Bis Chemin de Jeantoulic, 33770 SALLES.
Marc Rivière, 12 Bis Chemin de Jeantoulic, 33770 SALLES.
116
Description de la marque : Cameet
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
micro-édition.
N° National : 06 3 458 228
à : I.N.P.I. PARIS
SARL SODINPA, 7
N° SIREN : 485 112 296.
rue
Le
MAROIS,
75016
PARIS,
TERRES D’APERITIFS, MARIE-LAURENCE CORBASSON, 7 RUE LE
MAROIS, 75016 PARIS.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
services
de
messagerie
électronique ;
transmission
d’informations permettant les rencontres par réseau Internet.
Classe N° 32 : – bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de
fruits et jus de fruits, sirop et autre préparation pour faire des
boissons, limonades, nectar de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
Classe N° 33 : – boissons alcooliques (à l’exception des bières,
vins et eaux-de-vie), digestifs (alcool et liqueurs) à l’exception des
eaux-de-vie, vins d’appellation d’origine, spiritueux (à l’exception
des eaux de vie), eaux-de-vie d’appellation d’origine.
Classe N° 41 : – services de formation au bar, services de
formation au cocktail.
Classe N° 45 : Agences matrimoniales ; Gestion de service e-mail ;
Etablissement d’horoscopes ; Location de vétements.
Classe N° 43 : – services de restauration (alimentation), services
de bar, services de traiteur.
N° National : 06 3 458 226
à : I.N.P.I. PARIS
BI ALTERNATIVES, SARL, 30 BOULEVARD PASTEUR, 75015
PARIS, N° SIREN : 490 150 372.
BI ALTERNATIVES, 30 BOULEVARD PASTEUR, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; journaux ; brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
par
réseau
de
fibres
optiques ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
N° National : 06 3 458 229
à : NANTES
Région des Pays de la Loire, Collectivité Territoriale, Hôtel de la
Région, 1, rue de la Loire, 44966 NANTES cedex 9.
Cabinet David-Tournel, 12, rue d’Orléans, 44000 NANTES.
Classe N° 42 : Services de recherches scientifiques et
technologiques appliqués aux matériaux et notamment aux
matériaux composites ; travaux d’ingénieurs ; études de projets
techniques, analyses et essais sur matériaux et notamment sur
matériaux composites ; développement et conception de
matériaux et notamment de matériaux composites.
117
N° National : 06 3 458 232
à : I.N.P.I. PARIS
sébastien BEAUPERE, 2 impasse des tuileries, résidence Le
Crillon, 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON.
sébastien BEAUPERE, 2 impasse des tuileries, résidence Le
Crillon, 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON.
Description de la marque : Baker & Cook – b & c
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; relations publiques ;
services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
N° National : 06 3 458 248
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 458 244
à : I.N.P.I. PARIS
PROMOSTIM, S.A., 75 RUE DE ROMAINVILLE, 93556 MONTREUIL
CEDEX, N° SIREN : 308 896 364.
Signature SUR MESURE, S.A., 77 RUE DE ROMAINVILLE, 93100
MONTREUIL, N° SIREN : 411 150 824.
PROMOSTIM, 75 RUE DE ROMAINVILLE, 93556 MONTREUIL
CEDEX.
Gimélec Promotion, SARL, 23 rue Galilée, 75116 PARIS,
N° SIREN : 411 532 674.
Gimélec Promotion, 23 rue Galilée, 75116 PARIS.
118
N° National : 06 3 458 251
à : I.N.P.I. PARIS
SARL Signal Développement, Route des Mesniers, 16710 SAINT
YRIEIX, N° SIREN : 420 637 381.
SARL Signal Développement, BP 37, 16710 SAINT YRIEIX.
Description de la marque : Couleur du logo SRO : Noir (Noir =
100%) Orange (Magenta = 60%, Jaune = 100%) pour le texte SRO
Orangé (Magenta = 24%, Jaune = 40%, Noir = 0%) pour le grand O
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et
réparation d’appareils de bureaux ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
mondial ; location d’appareil de télécommunication ; émissions
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Description de la marque : SIGNALISATION DEVELOPPEMENT
GESTION ET SECURISATION DES FLUX ROUTIERS Marron code
pantone 1545C Orange code pantone 123C
Produits ou services désignés : Panneaux et enseignes métalliques et non métalliques. Appareil de signalisation. Location de
matériel de chantier. Pose et entretien de signalisation horizontale
et verticale : permanente, temporaire, lumineuse. Pose et entretien de mobilier urbain d’enseigne et de matériel de sécurité. Ingénierie et étude de signalisation.
N° National : 06 3 458 253
à : I.N.P.I. PARIS
DARRIERE LAFOURCADE, société anonyme, 475 ROUTE DE
L’ETOILE, 40180 TERCIS-LES-BAINS, N° SIREN : 311 998 348.
DARRIERE LAFOURCADE, 1 AVENUE DE MARSAOU, CANEJAN,
33612 CESTAS CEDEX.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques.
Constructions métalliques ; charpentes ; bardages ; couverture ;
menuiseries métalliques ; ferronnerie ; entretien et réparation des
constructions
métalliques.
serrurerie
métallique
autre
qu’électrique.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques.
Constructions non métalliques ; verre de construction. ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; vente de tous bâtiments. ;
Classe N° 37 : Informations en matière de constructions
métalliques et d’entretien et de réparation des constructions
métalliques. Conception ; supervision ; direction ; coordination de
travaux de construction ; d’entretien ; de réparation et de
réhabilitation de tous bâtiments..
N° National : 06 3 458 255
119
Classe N° 35 : Service de publicité et informations d’affaires ;
services d’aide et de conseil pour l’organisation et la direction des
affaires ; consultations en affaires ; organisation d’expositions à
buts commerciaux et de publicité ; comptabilité ; conseils,
informations et renseignements d’affaires ; travaux de bureau ;
administration commerciale ; bureaux de placement ; études de
marché ; expertises en affaires ; services de vente au détail de
produits alimentaires, à savoir la lait et les produits laitiers.
N° National : 06 3 458 258
Commune de Fouesnant, Collectivité Territoriale, 1 Place du
Général de Gaulle, 29170 FOUESNANT, N° SIREN : 212 900 583.
Office de tourisme, 4 Espace Kernévéleck, 29170 FOUESNANT.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LACTALIS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 10, rue Adolphe Beck, 53000 LAVAL,
N° SIREN : 331 142 554.
Madame Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété
Intellectuelle, LACTALIS, Gestion Planification Organisation, 10 à
20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
Marque comportant un hologramme.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; substances diététique à usage médical, aliments
pour bébés. Emplâtres, matériel pour pansements. Matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires. Désinfectants à
usage médical ou hygiénique. Produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 29 : Légumes, fruits, viande, volaille et gibier, poissons
et produits alimentaires provenant de la mer à savoir crustacés
(non vivants) et mollusques comestibles (non vivants), tous ces
produits sous forme d’extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de
conserves, de plats cuisinés et de conserves surgelées ou
déshydratées ; confitures ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre,
fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, en
particulier yoghourt, fromage frais, produits de crème à base de
lait, produits à tartiner à base de lait, fruits, viande ou de poisson ;
succédanés d’aliments laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
mayonnaises ; préparations de protéines pour l’alimentation
humaine ; soupes ; bouillons.
Classe N° 30 : Riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; boissons à base de petitlait, boissons à base de lait ; sorbets (boissons).
Classe N° 39 : Distribution de journaux ; agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
120
N° National : 06 3 458 265
N° National : 06 3 458 267
à : I.N.P.I. PARIS
Mr MOTTIER YANN, 49 RUE DU CENTRE, 28260 SAUSSAY.
Mr MOTTIER YANN, 49 RUE DU CENTRE, 28260 SAUSSAY.
Julien COHEN-SOLAL, 28 rue Parmentier, 92200 NEUILLY SUR
SEINE Cedex.
Bernard COHEN-SOLAL, 28 rue Parmentier, 92200 NEUILLY SUR
SEINE Cedex.
Julien COHEN-SOLAL, 28, rue Parmentier, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Description de la marque : M correspond à MOTTIER B
correspond à bijoux représentation d’une pointe de diamant
Classe N° 8 : Outils et instruments à
manuellement, coutellerie, fourchettes et
blanches.
main entraînés
cuillers, armes
Classe N° 14 : – joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux
précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaine de montres (bijouterie). Porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à
cigares ou à cigarettes en métaux précieux, ustensiles de cuisine
ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.
Classe N° 20 : – meubles, objets d’art en bois, cire, plâtre, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques. Boite en bois. Commodes, sièges,
vaisseliers.
Classe N° 26 : – dentelles et broderies, ruban et lacets ; boutons,
crochets et œillets, épingles et aiguilles. Articles de mercerie (à
l’exception des fils) attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe N° 28 : – jeux, jouets ; de décorations pour arbres de Noël
(à l’exception des articles d’éclairage), tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de tables.
par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques
ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture
d’acces à un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de
presse
ou
d’informations
(nouvelles).
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie
électronique.
Description de la marque : enood Deux cercles entrecroisés,
surmontant l’intitulé.
Classe N° 35 : Publicité, promotion publicitaire, mercatique direct.
Classe N° 38 : Publication d’informations électroniques via réseau
Internet et téléphonique.
Classe N° 41 : Services d’information en matière de loisirs pour
consommateurs.
N° National : 06 3 458 271
à : I.N.P.I. PARIS
STELLA CADENTE PARFUMS, SAS, 4, rue Berteaux Dumas, 92200
NEUILLY-SUR-SEINE, N° SIREN : 439 721 846.
STELLA CADENTE PARFUMS, SAS, Département des Marques,
M. François-Xavier Pouliquen, 4, rue Berteaux Dumas, 92200
NEUILLY-SUR-SEINE.
Classe N° 3 : Parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, produits
parfumants sous forme d’eau.
121
N° National : 06 3 458 276
N° National : 06 3 458 285
Féderation Française des Relais d’Etape et de Tourisme Equestre,
Association Loi 1901, 16, Route de Benon, 33112 ST LAURENTMEDOC.
Fédération Française des Relais d’Etape et de Tourisme Equestre,
Sophie de Gronjencove, 33112 ST LAURENT-MEDOC, 16, Route
de Benon.
à : I.N.P.I. PARIS
MORAL CARAIBES, SA, 159 rue de la Pompe, 75116 PARIS.
MORAL CARAIBES, André CHOMIER, 159 rue de la Pompe, 75116
PARIS.
Classe N° 35 : Promotion des gîtes et relais d’étape en faveur des
randonneurs pour la coordination et le developpement des relais
d’étape et de tourisme équestre.
Classe N° 38 : Service de télécommunication par reseau Internet.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire.
N° National : 06 3 458 278
à : I.N.P.I. PARIS
de ROPRAZ Gaï, 303 Rue FLOREAL, 34080 MONTPELLIER.
GAÏ de ROPRAZ, 303 RUE FLOREAL, 34080 MONTPELLIER.
placement de fonds ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
N° National : 06 3 458 286
Classe N° 29 : Viandes, poissons, extraits de viande, fruits
legumes conservés, séchés, cuits, gelées confitures, compotes,
oeufs, huiles et graisses comestibles beurre, charcuterie,
salaisons, conserves de viande ou de poisson, fromages,
boissons lactées où lait prédomine crustacés non vivants.
Classe N° 32 : Bières eaux minerales et gazeuses, boissons de
fruits et jus de fruit, sirop ou autres préparations pour limonades,
sodas, aperitifs sans alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (cidres digestifs, alcools et
liqueur) vins, spiritueux extraits ou essences alcooliques.
à : I.N.P.I. PARIS
LOD, SARL, 10 RUE
N° SIREN : 433 323 656.
ANTOINE CHANTIN,
75014
LOD, 10 RUE ANTOINE CHANTIN, 75014 PARIS.
PARIS,
122
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquille, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en matières textiles) ;
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 40 : Assemblage de matériaux en matières plastiques
sur commande pour des tiers ; transformation de matières
plastiques pour la fabrication de pièces techniques en matières
plastiques sur commande pour des tiers ; plasturgie.
Classe N° 42 : Analyse, étude et transformation de matières
plastiques pour la réalisation de pièces et ensembles fonctionnels
en injection plastique, notamment conception de prototypes et de
moules ; recherche et développement de nouveaux produits en
matières plastiques pour des tiers.
N° National : 06 3 458 292
CHAUNG Yet Neng, 65 Rue de la Republique, 13001 MARSEILLE.
CABINET ROMAN, 35, Rue Paradis, BP 2224, 13207 MARSEILLE
CEDEX 01.
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
sportives et culturelles.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
N° National : 06 3 458 294
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
N° National : 06 3 458 288
à : NANTES
CALIPLAST, société par actions simplifiée à associé unique, ZI La
Moune, 44140 LA PLANCHE, N° SIREN : 383 007 713.
Cabinet VIDON, Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe N° 20 : Caisses en matières plastiques ; boîtes en matières
plastiques ; bacs de manutention en matières plastiques ; caisses
gerbables, empilables et emboîtables en matières plastiques.
Description de la marque : Description des couleurs : – Bleu
Pantone Reflex Blue U
Classe N° 16 : Cartes de visites ; étiquettes non en matières
textiles ; enveloppes (papeterie) ; factures ; feuilles (papeterie) ;
formulaires (papeterie) ; timbres-poste ; cachets (sceaux) ;
enveloppes pré-affranchies, cartes postales et colis préaffranchis ; produits de l’imprimerie, papeterie, emballages pour
bouteilles (en carton ou en papier), matières plastiques pour
l’emballage non comprises dans d’autres classes, à savoir sacs,
sachets, films et feuilles ; cartonnages, boîtes en carton.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission électronique de
données, d’images, de documents, de cartes postales par
l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs et tous autres
systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites,
réseau Internet ; émission et réception de données, de signaux et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications ; services de transmission
d’informations par voie télématique ; échange de données
informatisées ; service de courrier électronique ; service de
messagerie électronique ; transmission d’informations contenues
dans des banques de données et banques d’images ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs,
services
d’affichage électronique (télécommunication).
produits ; informations en matière de transports ; informations en
emballage et entreposage de marchandises.
123
formulaires (papeterie) ; timbres-poste ; cachets (sceaux) ;
enveloppes pré-affranchies, cartes postales et colis préaffranchis ; produits de l’imprimerie, papeterie, emballages pour
bouteilles (en carton ou en papier), matières plastiques pour
l’emballage non comprises dans d’autres classes, à savoir sacs,
sachets, films et feuilles ; cartonnages, boîtes en carton.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission électronique de
données, d’images, de documents, de cartes postales par
l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs et tous autres
systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites,
réseau Internet ; émission et réception de données, de signaux et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications ; services de transmission
d’informations par voie télématique ; échange de données
informatisées ; service de courrier électronique ; service de
messagerie électronique ; transmission d’informations contenues
dans des banques de données et banques d’images ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs,
services
d’affichage électronique (télécommunication).
produits ; informations en matière de transports ; informations en
emballage et entreposage de marchandises.
N° National : 06 3 458 305
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 458 295
Monsieur Nicolas DUFOURNET, 43 bis, rue des Cloys, 75018
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Maître Jean Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour, 5, rue Nicolas
Chuquet, 75017 PARIS.
CEDEX 17.
Description de la marque : Description des couleurs : – Jaune
Pantone 108 U – Bleu Pantone Reflex Blue U
Classe N° 16 : Cartes de visites ; étiquettes non en matières
textiles ; enveloppes (papeterie) ; factures ; feuilles (papeterie) ;
usage médical), nautiques, géodésiques, de surveillance, de
commande, de télétransmission, de contrôle, de réglage
automatique, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils et instruments d’enseignement, lunettes (optique), étuis
à lunette, verres de lunettes, montures de lunettes ; boîtiers
électriques ; installations électriques pour la commande à
distance d’opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles
électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques,
124
informatiques, télévisées, commutateurs ; gaines pour câbles
électriques ; appareils électroniques pour le traitement de
l’information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques,
appareils électroniques pour l’amplification des sons ; émetteurs
de signaux électroniques pour le montage de films
cinématographiques ; appareils et instruments d’enseignement ;
appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction le stockage ; ; la transformation, le traitement du
son ou des images ; de modulation, appareils et instruments
audiovisuels ;
de
de
télématique ;
téléviseurs ; télécommandes ; magnétophones ; magnétoscopes,
appareils de radio, projecteurs, auto-radio, enceintes,
amplificateurs,
chaînes
haute
fidélité,
télécommandes,
ordinateurs, claviers d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs,
modems, logiciels enregistrés, logiciels enregistrés, micros, films
(pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes,
bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et
vidéo), disques optiques, Cédéroms ; disque digital vidéo, disques
magnétiques, vidéo disques numériques, disques durs
(informatiques), cartouches vidéo, supports électroniques sur
console de jeux, téléphones ; supports d’enregistrement
magnétiques et cartes magnétiques, cartes à puce, cartes
électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits
intégrés et micro-circuits, lecteurs de cartes ; composants
électroniques ; disques acoustiques ; installations de télévision ;
moniteurs de réception de données sur réseau informatique
mondial ;
serveurs
télématiques ;
radios,
distributeurs
caisses enregistreuses, machines à calculer et appareil pour le
traitement de l’information et les ordinateurs, satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; écran de télévision ;
logiciels pour les fournitures d’accès à un réseau informatique ou
de transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ;
appareils et instruments audiovisuels interactifs, de commande
électronique interactifs ; jeux automatiques (appareils) à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, extincteurs.
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; à des
supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ;
publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ;
gestion des affaires commerciales, administration commerciale ;
travaux de bureau, distribution de prospectus, d’échantillons ;
conseils en affaires à savoir : aide à la gestion des affaires,
conseils en organisation et gestion des affaire ; comptabilité,
fichiers informatiques ; services de traitement de données
(saisie) ; location de fichiers informatiques ; organisations
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences
d’import-export ; affichage ; décoration de vitrines ; décoration de
vitrines ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de
marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de
vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de télédiffusion
interactive portant sur la présentation de produits ; agences de
presse et d’information ; communications radiophoniques,
télégraphiques ; téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
télédiffusion, services de transmission d’informations par voie
télématique ; transmission de messages ; transmission de
télégrammes ; transmission d’images assistées par ordinateur ;
transmission d’information par téléscripteur ; émissions
télévisées ; diffusion de programmes notamment par radio ;
télévision ; câble, voie hertzienne, satellite et à partir de
videogrammes et de phonogrammes, location d’appareils pour la
transmission des messages ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau
informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière
de télécommunication ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; service de
fourniture d’accès à un réseau informatique ; services de
messagerie électronique ; services de télécommunication
interactive ; consultations en matière de télécommunication ;
fourniture de connexions à un réseau informatique.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement,
divertissements radiophoniques ou par télévision ; académies
(éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres,
revues, prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films,
de téléfilms, d’émissions télévisées ; de reportages, de débats ; de
vidéogrammes, agences pour artistes, location de vidéogrammes
et
de
phonogrammes ;
de
films,
d’enregistrements
phonographiques, d’enregistrements sonores ; de bandes video,
d’appareils de projection de cinéma ; de décors de théâtre et leurs
accessoires ; réservation de places de spectacles ; organisation de
spectacles ; services d’impresario (organisation de spectacles) ;
mise à disposition de karaoké ; music-hall, parc d’attraction ;
rédaction de scénario, organisation de concours, de loteries ; de
jeux en matière d’éducation ou de divertissement ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; de bandes video ;
d’émissions, de débats ; de reportages, représentations
théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de
concours ; organisation de concours de beauté ; organisation de
loteries, organisation et conduite de colloques ; conférences ;
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation
de
séminaires,
de
formation
pratique
(démonstration) ; services d’auteurs (rédaction) et de composition
d’œuvres artistiques de chorégraphies, services de compositions
musicales ; services d’interprètes ; orchestres, location de
dispositifs d’accès à des programmes intéractifs audiovisuels ;
services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes video.
Services photographiques, à savoir prises de vues
photographiques, reportages photographiques ; publication de
livres ; de textes (autres que textes publicitaires).
N° National : 06 3 458 308
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNON BONIFACE, 94 QUAI LOUIS BLÉRIOT, 75016 PARIS,
AGISSANT au NOM et Pour le COMPTE de : RADIO CAPITALE EN
FORMATION.
VIGNON BONIFACE, 94 QUAI LOUIS BLÉRIOT, 75016 PARIS.
Description de la marque : DESSIN en FORME RECTANGULAIRE
– FOND ROUGE et NOIR – RADIO (en NOIR) CAPITALE (en Rouge)
Produits ou services désignés : Émissions radiophoniques et télévisées. Agences de presse et d’informations (nouvelles) communications radiophoniques et téléphoniques. Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques services
d’affichage électronique (télécommunications), services de
messageries électroniques. Informations en matière de divertissement ou d’éducation. Publication de livres. Production de films
sur bande vidéo. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation et divertissement)
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Service
de jeux en ligne ; publication électronique de livres en ligne.
Micro-édition. Support d’enregistrements audio et vidéo.
N° National : 06 3 458 309
à : I.N.P.I. PARIS
TATOO @ MUSIC, SARL, 152, boulevard Haussmann, 75008
PARIS, N° SIREN : 444 991 608.
Jean-Marie GUILLOUX, Avocat à la Cour, 5, rue Nicolas Chuquet,
75017 PARIS.
savons ; parfumerie, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne,
désodorisant à usage personnel, bois odorants, extraits de fleurs,
produits pour parfumer le linge, huiles pour la parfumerie, huiles
essentielles, aromates (huiles essentielles) encens, cosmétiques,
produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes
cosmétiques, pommades à usage cosmétique, produits de
démaquillage, lait de toilette, talc pour la toilette, lotions à usage
cosmétique, lotions après rasage, serviettes imprégnées de lotion
cosmétique, masques de beauté, préparation cosmétiques pour le
bronzage de la peau, huiles à usage cosmétique, préparations
cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical,
produits de maquillage, fards, crayons à usage cosmétique, rouge
à lèvres, poudre pour maquillage, teintures cosmétiques, lotions
pour les cheveux, laques pour les cheveux, shampoings,
dentifrices, motifs décoratifs à usage cosmétique.
à lunettes, verres de lunettes, montures de lunettes ; boîtiers
reproduction le stockage ; la transformation, le traitement du son
ou des images ; de modulation, appareils et instruments
audiovisuels ;
de
de
télématique ;
amplificateurs,
chaînes
haute
fidélité,
télécommandes,
mondial ;
serveurs
télématiques ;
radios,
distributeurs
125
électronique interactifs ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision, extincteurs.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; ustensiles
de cuisine ou de ménage en métaux précieux ;
ou l’imprimerie), cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs, produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, photographies ;
supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs, sachets et
pochettes en matières plastiques pour l’emballage, films
plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation, cartes
d’abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non
magnétiques) ; affiches publicitaires, caractères d’imprimerie ;
clichés ; linge de table en papier, stylos, crayons, bloc-notes, sousmains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers, agendas ;
calendriers muraux, cartes postales ; guide de programme et de
télévision et de radio.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, sacs à dos, sacs à main,
sacs de plage, sac de voyage, sacs d’écoliers, cartables, bottes en
cuir, en carton cuir ou en fibre vulcanisée, bourses, porte carte
(portefeuilles) ; porte monnaie non en métaux précieux, porte
musique ; porte documents, porte cartes (portefeuilles) ; coffrets
destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ;
trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs de voyage ; étuis pour
clefs (maroquinerie) ; lanières de cuir ; colliers pour animaux ;
peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et
cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
vaisseliers ; vannerie. Boîte en bois.
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence. Flacons de parfum en verre ; pulvérisateurs de parfum ;
vaporisateurs de parfum ; distributeurs de savon ; boîtes à savon ;
boîtes en verre ; boîtes en métal pour la distribution de papier ;
brûle parfum ; chandeliers (non en métaux précieux) ; houppes et
houppettes à poudrer ; peignes, caches pots (non en papier).
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à
l’exception de l’habillement ; canevas pour la tapisserie ou la
broderie ; rideaux en matières textiles ; stores en matières
textiles ; tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit
et de table, couvre-lits, couvertures de voyage, dessus-de-lit ;
draps ; enveloppes de matelas ; linge de maison ; linge de lit ;
linge de table non en papier ; literie (linge) ; nappes (non en
papier) ; housses d’oreiller, taies d’oreiller ; portières (rideaux) ;
sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ;
serviettes de toilette ; gants de toilette ; serviettes de table (non en
papier).
Classe N° 25 : Vêtements (articles pour habillement) ; peignoirs ;
chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques ;
chapellerie.
graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
126
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de
chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
conseils en affaires (informations ou renseignements d’affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; aides à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; estimation
en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité,
vente ; services d’archivage (saisie) sécurisée pour des supports
électroniques ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; location d’appareils distributeurs ; gestion
administrative de lieux d’expositions.
et
de
phonogrammes ;
de
films,
d’enregistrements
organisation
de
séminaires,
de
formation
pratique
d’oeuvres artistiques de chorégraphies, services de compositions
Classe N° 42 : Services juridiques, programmation pour
ordinateurs ; décoration d’intérieur ; travaux d’ingénieurs
(expertises) ; consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs ; établissements de plans (construction) ; essais de
matériaux ; laboratoires techniques (recherche et développement
de nouveaux produits ; location de temps d’accès à un serveur de
base de données ; gérance de droits d’auteur ; stylisme
(esthétique industrielle).
30, 32, 35, 38, 41, 42.
N° National : 06 3 458 312
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS, N° SIREN : 444 991 608.
75017 PARIS.
audiovisuels ;
de
de
télématique ;
amplificateurs,
chaînes
haute
fidélité,
télécommandes,
mondial ;
serveurs
télématiques ;
radios,
distributeurs
cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ;
récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
papier).
chapellerie.
127
alcool.
et
de
phonogrammes ;
de
films,
d’enregistrements
phonographiques, d’enregistrements sonores ; de bandes vidéo,
organisation
de
séminaires,
de
formation
pratique
128
32, 35, 38, 41, 42.
N° National : 06 3 458 314
à : I.N.P.I. PARIS
RHOVYL, Société par actions simplifiée, 55310 TRONVILLE EN
BARROIS, N° SIREN : 353 782 378.
PARIS.
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, cosmétiques,
crèmes et lotions à usage cosmétique pour le corps.
Classe N° 22 : Sacs de lavage de bonneterie ou de textiles
délicats ; matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en
matières plastiques ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en matières textiles.
Classe N° 25 : Vêtements, lingerie, body (justaucorps), sousvêtements, bas, collants, talonnettes pour les bas et les
chaussures, jarretelles, jarretières, chaussettes, fixe-chaussettes,
supports de chaussettes, sous-pieds, chaussures, semelles
intérieures,
chapellerie,
bonneterie,
foulards,
ceintures
(habillement), bretelles, cravates, doublures confectionnées
(parties de vêtements), cols, faux-cols, gants (habillement).
N° National : 06 3 458 315
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS, N° SIREN : 444 991 608.
75017 PARIS.
audiovisuels ;
de
de
télématique ;
téléviseurs ; télécommandes ; magnétophones ; magnétoscopes ;
amplificateurs,
chaînes
haute
fidélité,
télécommandes,
mondial ;
serveurs
télématiques ;
radios,
distributeurs
papier).
chapellerie.
alcool.
129
de télécommunication ; services de transmission de programmes
et de sélections de chaînes de télévision ; service de fourniture
d’accès à un réseau informatique ; services de messagerie
électronique ; services de télécommunication interactive ;
consultations en matière de télécommunication ; fourniture de
connexions à un réseau informatique.
et
de
phonogrammes ;
de
films,
d’enregistrements
organisation
de
séminaires,
de
formation
pratique
services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
30, 32, 35, 38, 41, 42.
130
N° National : 06 3 458 316
à : I.N.P.I. PARIS
NORAUTO, Société anonyme, Rue du Fort, Centre de Gros de
Lesquin,
59262
SAINGHIN
EN
MELANTOIS,
N° SIREN : 470 501 545.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs.
Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord),
appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour
véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d’ordinateurs),
progiciels, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs
périphériques, imprimantes d’ordinateurs, mémoires pour
ordinateurs, circuits de progiciels et logiciels, logiciels de
détection de pannes de véhicules, terminaux pour ordinateurs,
modems, interface (logiciel), cartes de circuits imprimés, cartes à
circuits électroniques, cartes d’identification électronique, cartes
d’informatique, modules de circuits intégrés, disques optiques
numériques, écrans de visualisation, bases de données vocales,
serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques, supports
de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits
“ Cédéroms ”, bandes magnétiques, disques, disquettes,
cassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques,
disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents
de la circulation, cassettes audio, cassettes vidéo.
ou par eau. Véhicules automobiles, véhicules utilitaires, véhicules
industriels, camions, camionnettes, remorques, véhicules
électriques. Motocycles, motocyclettes.
Classe N° 37 : Réparation et entretien de véhicules, location
d’outils ou de matériel de construction ; réparation dans les
domaines de l’électricité, du mobilier, des instruments et des
outils, entretien (maintenance) et réparation de véhicules
terrestres ; entretien (maintenance), réparation, lavage, graissage,
polissage et nettoyage de véhicules automobiles, peinture de
véhicules automobiles, rechapage, gommage, réparation et
vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour
véhicules automobiles ; assistance (réparation) en cas de pannes
de véhicules ; stations-service ; installation, maintenance et
réparation de machines ; installation, maintenance et réparation
d’ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, de mémoires pour
ordinateurs, d’imprimantes pour ordinateurs, de modems,
d’interface, de logiciels, de progiciels et de circuits de logiciels et
progiciels ; installation, maintenance et réparation de cartes de
circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes
d’identification électronique, de modules de circuits intégrés, de
cartes d’informatique ; installation, maintenance et réparation de
claviers, d’écrans de visualisation, de bases de données vocales,
de serveurs informatiques, télématiques et téléphoniques.
Classe N° 42 : Diagnostic électronique des pannes de véhicules, à
savoir contrôle technique des pannes de véhicules.
N° National : 06 3 458 319
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS, N° SIREN : 444 991 608.
75017 PARIS.
audiovisuels ;
de
de
télématique ;
amplificateurs,
chaînes
haute
fidélité,
télécommandes,
mondial ;
serveurs
télématiques ;
radios,
distributeurs
papier).
chapellerie.
131
alcool.
et
de
phonogrammes ;
de
films,
d’enregistrements
organisation
de
séminaires,
de
formation
pratique
132
30, 32, 35, 38, 41, 42.
N° National : 06 3 458 320
Classe N° 29 : Viandes, poissons volailles et gibier extrait de
viande, fruits et légumes conservés seches et cuits gelée,
confitures compotes, oeufs et produits laitiers, huiles et graisses
comestibles, graine alimentaires et beurre, charcuteries,
salaisons, conserves de viande et de poisson, fromages boissons
lactées où le lait prédomine. Crustacés non vivants.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses boissons de fruit
et de jus de fruits, sirop et autres preparation pour faire des
boissons. Limonades nectars de fruit sodas, aperitifs sans alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques, cidres digestifs (alcools et
liqueurs), vins spiritueux, extraits d’essence alcooliques.
à : I.N.P.I. PARIS
VIACOM INTERNATIONAL INC., Société organisée sous les lois de
l’Etat du Delaware, 1515 Broadway, New York, NEW YORK 10036,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
PARIS.
N° National : 06 3 458 325
à : I.N.P.I. PARIS
M. SAADI SELIM, 57 RUE ST FARGEAU, 75020 PARIS.
M. TIAH BOURSAS RACHID, 4 TER RUE DE LA SOLIDARITE,
75019 PARIS.
Classe N° 41 : Services de divertissement ; production,
préparation (réalisation, montage, visionnage), présentation
(démonstration à savoir services de divertissement), location de
programmes radiophoniques et de télévision et de films, films
animés et enregistrements sonores et vidéos que ce soit ou non
par l’intermédiaire de supports interactifs dont Internet ;
production de spectacles de divertissement en direct, production
de téléfilms ; programmation télévisuelle de musiques à savoir
production de programmes de télévision ; publication de livres,
de magazines et de revues périodiques ; organisation, production
et présentation (démonstration à savoir services d’éducation, de
divertissement et activités culturelles) d’événements à des fins
d’éducation, de culture ou de divertissement que ce soit ou non
par l’intermédiaire de supports interactifs ; organisation,
production et présentation (démonstration à savoir services
d’éducation, de divertissement et activités culturelles) de
compétitions
sportives,
de
concours
(éducation
ou
divertissement), de jeux, de jeux-concours (éducation ou
divertissement), d’expositions à buts éducatifs ou culturels,
d’événements sportifs, de spectacles, de spectacles itinérants,
d’événements scéniques (divertissements), représentations
théâtrales, concerts, spectacles sur une scène de théâtre et
d’événements (divertissements) faisant intervenir le public ;
organisation de jeux interactifs (éducation ou divertissement) ;
production de programmes sms-jeux-concours (éducation ou
divertissement) ; divertissement et éducation ; tous les services
susmentionnés sont également rendus par l’intermédiaire d’un
réseau informatique mondial et autres réseaux de communication
interactifs, y compris Internet.
M. SAADI SELIM, 57 RUE ST FARGEAU, 75020 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement audiovisuels,
magnétiques, numériques, audio vidéo, disques acoustiques.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures.
Classe N° 41 : Services rendus par un groupe musical, production
phonographique, édition de livres, production de, films, clips,
vidéos, spectacles, organisation d’expositions à but culturel ou
éducatif, studios d’enregistrement, divertissement.
N° National : 06 3 458 328
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 458 323
MINAKEM, Société par Actions Simplifiée, 145 Chemin des Lilas,
59310 BEUVRY LA FORET, N° SIREN : 337 746 739.
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
de ROPRAZ Gaï, 303 Rue Floréal, 34080 MONTPELLIER.
Gaï de ROPRAZ, 303 RUE FLOREAL, 34080 MONTPELLIER.
Classe N° 36 : Affaires monétaires, affaires financières, analyse
financière, consultation en matière financière, estimations
financières, informations financières, prise de participation
financière (holding).
Classe N° 42 : Services de recherche et de conception conduisant
à l’élaboration de méthodes analytiques de fabrication pour la
mise au point de molécules. Analyse chimique ; recherches en
chimie ; services de chimie ; recherches en cosmétologie ;
recherches en physique ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques ;
recherches en bactériologie ; essai de matériaux ; expertises
(travaux d’ingénieurs) ; ingénierie ; hébergement de sites
(Internet) ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert
(mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences,
gérance de droit d’auteur, constitution, conception (élaboration)
et exploitation de banques de données et de base de données
juridiques ; programmation pour appareils et instruments
électroniques,
pour
ordinateurs,
pour
systèmes
téléinformatiques ; services de location d’appareils et
d’instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques, de
scanneur, de graveurs, d’imprimantes, de périphériques
d’imprimantes ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux
informatiques
mondiaux ;
réalisation
(conception)
de
programmes d’informations.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services d’analyse médicale se
rapportant au traitement d’individus ; assistance médicale ;
consultations en matière de pharmacie.
N° National : 06 3 458 339
à : I.N.P.I. LYON
OLYMPIQUE
LYONNAIS,
société
anonyme
sportive
professionnelle, 350 avenue Jean Jaurès, 69007 LYON,
N° SIREN : 385 071 881.
133
Classe N° 9 : Appareils téléphoniques, téléphones, téléphones
mobiles, radio-téléphones, appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction et le traitement de données de sons
et d’images en particulier pour téléphones et radio-téléphones,
récepteurs, émetteurs téléphoniques et radio-téléphoniques,
visio-téléphones, dispositifs d’écoute de téléphones main libre,
dispositifs d’écoute de téléphones à distance, appareils de
transmission de messages audio-vidéo ou écrits, appareils
photographiques, caméras, appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son et des images, équipements
pour le traitement de l’information, logiciels, logiciels pour le
traitement et la transmission de l’information des images et du
son, logiciels de messagerie, appareils d’écriture et/ou de lecture
sur cartes-mémoire ou micro-processeurs, magnétiques ou à
puce, appareils de contrôle d’accès notamment par téléphone.
Disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo, CD-ROM ;
appareils pour la reproduction du son ou des images ; logiciels de
musique.
Classe N° 10 : Orthèses et prothèses ; articles orthopédiques ;
articles de soutien et de contention, de maintien des articulations,
des muscles, des organes ; ceintures orthopédiques pour
articulations ; bandes et ceintures orthopédiques de maintien et
de contention ; ceintures articulaires, ceintures de soutien
lombaire, genouillères, coudières, chevillières, épaulières, colliers
cervical, poignets de maintien protecteur de l’avant-bras,
bracelets de tennis-elbow à savoir les bracelets pour les douleurs
des coudes et l’avant-bras ; bandages amortisseurs de vibrations
au niveau des tendons, du coude, protège-tibias ; bas, collants,
chaussettes, de maintien et de contention ; talonnières.
dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments
chronométriques.
Montres,
chronomètres,
chronographes, épingles de cravattes, médailles.
ou l’imprimerie ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
meubles) ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Livres, revues, journaux, magazines, guides, instruments
d’écriture, crayons, stylos.
et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Cartables, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, portemonnaies non en métaux précieux ; sac à dos, sac à main, sac de
voyage, sac de sport, sac d’alpinisme, sac de campeur, sac de
plage, sac d’écolier, valise.
peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer,
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre pour la
construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques, savons, parfumerie, huiles
essentielles, lotions pour les cheveux, compléments alimentaires
diététiques à usage cosmétique. Shampooings, produits
colorants pour les cheveux, produits de soins capillaires.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.
Linge de bain, serviette de toilette, serviette de plage, serviette de
table, tissu pour vêtements, chaussures et articles de chapellerie,
sac de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps),
couverture de lit, couverture de voyage, couvre-pieds, dessus de
lit, drapeau, drap, édredon, enveloppe de matelas, calicot, fanion,
gant de toilette, housse d’oreiller, housse de coussin, linge de lit,
linge de maison, linge de table, mouchoir de poche, plaid.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie. Vêtements pour la
pratique du sport, de la gymnastique, du football ; chaussures
pour la pratique du sport, chaussures pour le football.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, crèmes, pommades à
usage médical, matériel pour pansements, bandes, bandages
médicaux, bandes pour pansements ; désinfectants à usage
médical. Produits diététiques et compléments alimentaires à
usage médical.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage). Ballons de
football ; tables pour le football de salon.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non
électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffresforts ; minerais.
graisses comestibles. Compléments alimentaires et produits
diététiques non à usage médical à base de viande, fruits et
légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; compotes,
oeufs, huiles et graisses comestibles.
manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers
(couverts) ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs électriques.
134
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Compléments
alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base
de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices,
pizzas.
Classe N° 31 : Compléments alimentaires et produits diététiques
non à usage médical à base de produits agricoles ; fruits et
légumes frais.
boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons
(à l’exception de celles à base de café, thé ou de cacao et des
boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ;
boissons diététiques et de régime non à usage médical ; boissons
à base d’extraits végétaux stimulantes et énergisantes.
vins, champagne.
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaire. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Services d’affaires financières et bancaires, services
de banque directe, services de cartes de crédit, émission de
chèques de voyage, consultation en matière financière, de
bourse, services d’estimations financières, estimations et
expertises
fiscales,
services
d’expertise
immobilière
(estimations), conseils, consultations, informations en matière
financière, services d’investissements de capitaux, services de
placement de fonds, services de prêts bancaires, services de
transaction financière, services d’agence immobilière, services
d’évaluation et de gestion de biens immobiliers, services de
courtage en biens immobiliers, services d’estimation de biens
immobiliers. Services d’assurances, services de consultations et
d’informations en matière d’assurances, services de caisses de
prévoyance, services de courtage en assurances, services
d’assurances complémentaires, retraites et santé, services
d’assurances contre les accidents, services d’assurance maladie,
services d’assurance vie.
Classe N° 37 : Services d’installation et de réparation de
téléphones, d’ordinateurs, d’appareils photos, caméras.
Classe N° 38 : Services de télécommunication, services de
communication par réseaux de fibres optiques, communications
par terminaux d’ordinateurs, services de communication par
satellites, services de communications radio-phoniques,
télégraphiques, téléphoniques, services de diffusion de
programmes de télévision, d’émissions radiophoniques,
d’expéditions de dépêches, fournitures d’accès à un réseau
informatique mondial, services d’information en matière de
télécommunications, de téléphonie, téléphones mobiles, services
de location d’appareils de télécommunications, d’appareils pour
la transmission des messages, services de location de téléphones,
de modems, de télécopieurs, services de raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial, services
de radiodiffusion, radio-téléphonie mobile, services de
téléconférence, services de télévision par câble, services de
transmission par satellites, services de transmissions
d’informations contenues dans des bases de données accessibles
par voie télématique, services de communication télématique ou
par tout système utilisant les voies de télécommunication,
services de transmission de messages et d’images assistées par
ordinateur, services de messagerie électronique, services de
transmission d’informations par voie télématique permettant
l’accès à des services en ligne en particulier de ventes de produits,
services télématiques et/ou de communication par réseau
informatique mondial permettant l’accès des services en ligne de
vente de produits notamment de produits de sport, vêtements,
alimentaires et de boissons, services de télécommunication
interactive et de transmission de données en temps réel entre des
utilisateurs d’ordinateurs, d’appareils de télévision, de téléphones
connectés entre eux pour permettre la vente et l’achat de
marchandises, services de transmission de messages entre
téléphones portables, services d’abonnement aux services de
communication et de transmission téléphonique, services
d’abonnement aux services de communication et de transmission
de
programmes
télévisés,
radio-phoniques,
services
d’abonnement aux services de fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial, services de fourniture d’accès à des
réseaux téléphoniques, radio-téléphoniques, télématiques.
Classe N° 39 : Services d’agences de tourisme et d’organisation
de voyages, accompagnement de voyageurs, organisation
d’excursions, transport de passagers, services d’organisation de
visites touristiques, services de courtage et de réservation pour le
transport, services de réservation pour les voyageurs. Services de
livraison à domicile de produits alimentaires, de repas, ainsi que
services de transport de voyageurs, services de taxi.
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de
livres. Dressage d’animaux. Production de spectacles, de films.
accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de clubs
(éducation et divertissement) ; services d’activités culturelles, de
formation, services de composition musicale, d’organisation de
concours en matière de divertissement et d’éducation ; services
de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de
location de bandes vidéo, de CD-ROM, de logiciels de musique ;
services d’exploitation de salles de cinéma, de studios, de
discothèques ; services d’orchestres, services de discothèque ;
services d’organisation de bals, services de réservation de places
de spectacles, services d’organisation de spectacles, services de
montage de programmes radiophoniques et de télévision.
Services d’enseignement de la conduite, services d’enseignement
pour obtention d’un permis de conduire, de tous véhicules
automobiles, motos, bateaux. Services d’enseignement de la
gymnastique ; services de clubs de santé (mise en forme),
services de musculation, services de location de stades, location
d’équipement pour les sports ; services de stages de
perfectionnement
sportif ;
services
d’organisation
de
compétitions sportives ; services d’exploitation de parcours de
golf ; services d’exploitation de salles de sport et d’installations
sportives. Services de réservation de places pour manifestations
sportives, notamment par l’intermédiaire de téléphones
portables. Camp (stages de perfectionnement sportif) ; services
de camp de vacances ; chronométrage des manifestations
sportives ; services de club (divertissement ou éducation) ;
services de culture physique ; services d’exploitation
d’installations sportives ; services d’enseignement du football ;
services de réservation de places de spectacles ; services de
location d’équipement pour les sports ; services de location de
stade ; services de divertissement télévisé ; services d’édition de
livres, revues, journaux, guides.
Classe N° 42 : Services de téléchargement de sonneries, jeux,
logo-types, pour téléphones, services de création et d’entretien de
sites Web, pour des tiers, services d’installations de logiciels,
services de maintenance de logiciels, services de location
d’ordinateurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; traiteur,
café, services de réservation de restaurants et d’hôtels
notamment par l’intermédiaire de téléphones portables, services
d’hôtellerie, hébergement temporaire.
Classe N° 44 : Services de soins d’hygiène et de beauté ; services
de balnéothérapie ; services de massages, services de soins, à
savoir : mise à disposition de sauna, de bain turc ; services de
salons de coiffure, salons de beauté ; services de soins bronzant ;
services médicaux, chirurgie esthétique ; maisons de
convalescence, maison de repos, services d’assistance médicale,
services de santé.
Classes de produits ou services : 3, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 18, 21, 24,
25, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44.
N° National : 06 3 458 342
à : I.N.P.I. LYON
OLYMPIQUE
LYONNAIS,
société
anonyme
sportive
professionnelle, 350 avenue Jean Jaurès, 69007 LYON,
N° SIREN : 385 071 881.
135
des muscles, des organes ; ceintures orthopédiques pour
articulations ; bandes et ceintures orthopédiques de maintien et
de contention ; ceintures articulaires, ceintures de soutien
lombaire, genouillères, coudières, chevillières, épaulières, colliers
cervical, poignets de maintien protecteur de l’avant-bras,
bracelets de tennis-elbow à savoir les bracelets pour les douleurs
des coudes et l’avant-bras ; bandages amortisseurs de vibrations
au niveau des tendons, du coude, protège-tibias ; bas, collants,
chaussettes, de maintien et de contention ; talonnières.
dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments
chronométriques.
Montres,
chronomètres,
chronographes, épingles de cravattes, médailles.
ou l’imprimerie ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
meubles) ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Livres, revues, journaux, magazines, guides, instruments
d’écriture, crayons, stylos.
et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Cartables, porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, portemonnaies non en métaux précieux ; sac à dos, sac à main, sac de
voyage, sac de sport, sac d’alpinisme, sac de campeur, sac de
plage, sac d’écolier, valise.
peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer,
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre pour la
construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.
Linge de bain, serviette de toilette, serviette de plage, serviette de
table, tissu pour vêtements, chaussures et articles de chapellerie,
sac de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps),
couverture de lit ; couverture de voyage, couvre-pieds, dessus de
lit, drapeau, drap, édredon, enveloppe de matelas, calicot, fanion,
gant de toilette, housse d’oreiller, housse de coussin, linge de lit,
linge de maison, linge de table, mouchoir de poche, plaid.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques, savons, parfumerie, huiles
essentielles, lotions pour les cheveux, compléments alimentaires
diététiques à usage cosmétique. Shampooings, produits
colorants pour les cheveux, produits de soins capillaires.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements pour la
pratique du sport, de la gymnastique, du football ; chaussures
pour la pratique du sport, chaussures pour le football.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, crèmes, pommades à
usage médical, matériel pour pansements, bandes, bandages
médicaux, bandes pour pansements ; désinfectants à usage
médical. Produits diététiques et compléments alimentaires à
usage médical.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage). Ballons de
football ; tables pour le football de salon.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non
électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffresforts ; minerais.
manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers
(couverts) ; armes blanches ; rasoirs, rasoirs électriques.
Classe N° 9 : Appareils téléphoniques, téléphones, téléphones
mobiles, radio-téléphones, appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction et le traitement de données de sons
et d’images en particulier pour téléphones et radio-téléphones,
récepteurs, émetteurs téléphoniques et radio-téléphoniques,
visio-téléphones, dispositifs d’écoute de téléphones main libre,
dispositifs d’écoute de téléphones à distance, appareils de
transmission de messages audio-vidéo ou écrits, appareils
photographiques, caméras, appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son et des images, équipements
pour le traitement de l’information, logiciels, logiciels pour le
traitement et la transmission de l’information des images et du
son, logiciels de messagerie, appareils d’écriture et/ou de lecture
sur cartes-mémoire ou micro-processeurs, magnétiques ou à
puce, appareils de contrôle d’accès notamment par téléphone.
Disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo, CD-Rom ;
appareils pour la reproduction du son ou des images ; logiciels de
musique.
Classe N° 10 : Orthèses et prothèses ; articles orthopédiques ;
articles de soutien et de contention, de maintien des articulations,
graisses comestibles. Compléments alimentaires et produits
diététiques non à usage médical à base de viande, fruits et
légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; compotes,
oeufs, huiles et graisses comestibles.
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Compléments
alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base
de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, levure, poudre pour faire
lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices,
pizzas.
Classe N° 31 : Compléments alimentaires et produits diététiques
non à usage médical à base de produits agricoles ; fruits et
légumes frais.
boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons
(à l’exception de celles à base de café, thé ou de cacao et des
boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ;
boissons diététiques et de régime non à usage médical ; boissons
à base d’extraits végétaux stimulantes et énergisantes.
vins, champagne.
136
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaire. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Services d’affaires financières et bancaires, services
de banque directe, services de cartes de crédit, émission de
chèques de voyage, consultation en matière financière, de
bourse, services d’estimations financières, estimations et
expertises
fiscales,
services
d’expertise
immobilière
(estimations), conseils, consultations, informations en matière
financière, services d’investissements de capitaux, services de
placement de fonds, services de prêts bancaires, services de
transaction financière, services d’agence immobilière, services
d’évaluation et de gestion de biens immobiliers, services de
courtage en biens immobiliers, services d’estimation de biens
immobiliers. Services d’assurances, services de consultations et
d’informations en matière d’assurances, services de caisses de
prévoyance, services de courtage en assurances, services
d’assurances complémentaires, retraites et santé, services
d’assurances contre les accidents, services d’assurance maladie,
services d’assurance vie.
Classe N° 37 : Services d’installation et de réparation de
téléphones, d’ordinateurs, d’appareils photos, caméras.
Classe N° 38 : Services de télécommunication, services de
communication par réseaux de fibres optiques, communications
par terminaux d’ordinateurs, services de communication par
satellites, services de communications radio-phoniques,
télégraphiques, téléphoniques, services de diffusion de
programmes de télévision, d’émissions radiophoniques,
d’expéditions de dépêches, fournitures d’accès à un réseau
informatique mondial, services d’information en matière de
télécommunications, de téléphonie, téléphones mobiles, services
de location d’appareils de télécommunications, d’appareils pour
la transmission des messages, services de location de téléphones,
de modems, de télécopieurs, services de raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial, services
de radiodiffusion, radio-téléphonie mobile, services de
téléconférence, services de télévision par câble, services de
transmission par satellites, services de transmissions
d’informations contenues dans des bases de données accessibles
par voie télématique, services de communication télématique ou
par tout système utilisant les voies de télécommunication,
services de transmission de messages et d’images assistées par
ordinateur, services de messagerie électronique, services de
transmission d’informations par voie télématique permettant
l’accès à des services en ligne en particulier de ventes de produits,
services télématiques et/ou de communication par réseau
informatique mondial permettant l’accès des services en ligne de
vente de produits notamment de produits de sport, vêtements,
alimentaires et de boissons, services de télécommunication
interactive et de transmission de données en temps réel entre des
utilisateurs d’ordinateurs, d’appareils de télévision, de téléphones
connectés entre eux pour permettre la vente et l’achat de
marchandises, services de transmission de messages entre
téléphones portables, services d’abonnement aux services de
communication et de transmission téléphonique, services
d’abonnement aux services de communication et de transmission
de
programmes
télévisés,
radio-phoniques,
services
d’abonnement aux services de fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial, services de fourniture d’accès à des
réseaux téléphoniques, radio-téléphoniques, télématiques.
Classe N° 39 : Services d’agences de tourisme et d’organisation
de voyages, accompagnement de voyageurs, organisation
d’excursions, transport de passagers, services d’organisation de
visites touristiques, services de courtage et de réservation pour le
transport, services de réservation pour les voyageurs. Services de
livraison à domicile de produits alimentaires, de repas, ainsi que
services de transport de voyageurs, services de taxi.
sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de
livres. Dressage d’animaux. Production de spectacles, de films.
accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de clubs
(éducation et divertissement) ; services d’activités culturelles, de
formation, services de composition musicale, d’organisation de
concours en matière de divertissement et d’éducation ; services
de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de
location de bandes vidéo, de CD-ROM, de logiciels de musique ;
services d’exploitation de salles de cinéma, de studios, de
discothèques ; services d’orchestres, services de discothèque ;
services d’organisation de bals, services de réservation de places
de spectacles, services d’organisation de spectacles, services de
montage de programmes radiophoniques et de télévision.
Services d’enseignement de la conduite, services d’enseignement
pour obtention d’un permis de conduire, de tous véhicules
automobiles, motos, bateaux. Services d’enseignement de la
gymnastique ; services de clubs de santé (mise en forme),
services de musculation, services de location de stades, location
d’équipement pour les sports ; services de stages de
perfectionnement
sportif ;
services
d’organisation
de
compétitions sportives ; services d’exploitation de parcours de
golf ; services d’exploitation de salles de sport et d’installations
sportives. Services de réservation de places pour manifestations
sportives, notamment par l’intermédiaire de téléphones
portables. Camp (stages de perfectionnement sportif) ; services
de camp de vacances ; chronométrage des manifestations
sportives ; services de club (divertissement ou éducation) ;
services de culture physique ; services d’exploitation
d’installations sportives ; services d’enseignement du football ;
services de réservation de places de spectacles ; services de
location d’équipement pour les sports ; services de location de
stade ; services de divertissement télévisé ; services d’édition de
livres, revues, journaux, guides.
Classe N° 42 : Services de téléchargement de sonneries, jeux,
logo-types, pour téléphones, services de création et d’entretien de
sites Web, pour des tiers, services d’installations de logiciels,
services de maintenance de logiciels, services de location
d’ordinateurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; traiteur,
café, services de réservation de restaurants et d’hôtels
notamment par l’intermédiaire de téléphones portables, services
d’hôtellerie, hébergement temporaire.
Classe N° 44 : Services de soins d’hygiène et de beauté ; services
de balnéothérapie ; services de massages, services de soins, à
savoir : mise à disposition de sauna, de bain turc ; services de
salons de coiffure, salons de beauté ; services de soins bronzant ;
services médicaux, chirurgie esthétique ; maisons de
convalescence, maison de repos, services d’assistance médicale,
services de santé.
Classes de produits ou services : 3, 5, 6, 8, 9, 10, 14, 16, 18, 21, 24,
25, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44.
N° National : 06 3 458 346
à : I.N.P.I. LILLE
NETASQ, Société Anonyme, 3 rue Archimède, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ, N° SIREN : 421 277 211.
59000 LILLE.
Classe N° 9 : Logiciels et progiciels ; logiciels de détection
d’intrusion en vue de protéger les ordinateurs ; appareils pour
images ; boîtier de protection d’accès de données personnelles ;
supports d’enregistrement magnétiques et numériques ;
ordinateurs ;
périphériques
d’ordinateurs ;
programmes
d’ordinateurs.
Classe N° 38 : Télécommunications ; télécommunications par
terminaux d’ordinateur, par voie télématique, radiophonique,
télégraphique, téléphonique, par l’Internet ; transmission de
messages et d’images assistées par ordinateur ; services de
communication électronique et par ordinateur ; services
d’échange électronique de données ; services de communication
nationaux et transnationaux, à savoir communications par
terminaux d’ordinateurs ;
informations
en
matière
137
de
Classe N° 42 : Services de programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; location de temps d’accès
à un centre serveur de base de données ; location d’ordinateurs ;
location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ;
maintenance de logiciels d’ordinateurs ; élaboration (conception)
de logiciels, d’ordinateurs et de banques de données interactives ;
téléchargement d’informations.
N° National : 06 3 458 350
à : I.N.P.I. LILLE
SA CARNEAU FRÈRES EUROGAZON, Société Anonyme, 26 Rue
Léon Rudent, 59310 ORCHIES, N° SIREN : 045 750 627.
59000 LILLE.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et articles de
bijouterie, de joaillerie et d’horlogerie en ces matières [métaux
précieux et leurs alliages] ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses, pierres fines, pierreries, perles (bijouterie) ;
horlogerie et instruments chronométriques.
Classe N° 35 : Présentation d’articles de bijouterie, de joaillerie et
d’horlogerie sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; démonstration de produits ; informations d’affaires ;
services de vente en gros, à savoir approvisionnement de
grossistes dans les secteurs des pierres précieuses, des perles
(bijouterie), de la bijouterie et de l’horlogerie ; préparation,
organisation et conduite de congrès, d’expositions et de salons à
buts commerciaux ou de publicité ; mise à disposition d’espaces
de de démonstration et d’exposition pour les fabricants et les
distributeurs dans les secteurs des pierres précieuses, des perles
(bijouterie), de la bijouterie et de l’horlogerie ; aide à la direction
des affaires ; agences d’informations commerciales ; services de
négociateurs pour faciliter les échanges entre les vendeurs et les
acheteurs dans les secteurs des pierres précieuses, des perles
(bijouterie), de la bijouterie et de l’horlogerie.
Classe N° 36 : Location d’espaces de bureaux ; gérance de biens
immobiliers ; affaires immobilières ; crédit-bail ; estimation de
bijoux.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres et produits
fertilisants ; produits pour préserver les semences.
Classe N° 31 : Graines (semences) ; gazon naturel ; plantes et
fleurs naturelles. Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni
transformés.
N° National : 06 3 458 357
N° National : 06 3 458 352
TABBAGH Isabelle, 22 Bld CARNOT, 13100 AIX EN PROVENCE.
TABBAGH Isabelle, 22Bld CARNOT, 13100 AIX EN PROVENCE.
à : I.N.P.I. PARIS
HERITAGE-NEVADA VIII, LLC, société de droit américain, 420 N.
Beverly Drive, Suite 350, Beverly Hills, CALIFORNIE 90210, EtatsUnis.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Masque de relaxation en tissus.
Masque de nuit en tissus. Masque de repos en tissus.
138
N° National : 06 3 458 364
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements sonores et audiovisuels
de spectacles de presentation de mode, de folklore, de spectacles,
de festivals de costumes, vêtements.
Classe N° 41 : Organisation de concours (activité artistique),
divertissement, éducation.
GUIGUE FRANCIS, 42 av. Gal Leclerc, 33200 BORDEAUX,
N° SIREN : 309 693 224.
GUIGUE FRANCIS, 42 av. Gal Leclerc, 33200 BORDEAUX.
N° National : 06 3 458 369
à : I.N.P.I. PARIS
ZILBERBERG Laurent, nationalité française,
TRADING, 9 Cité de Paradis, 75010 PARIS.
C/o
FRANCE
BLETRY & ASSOCIES, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Classe N° 20 : Façades de placard et mobilier de rangements et de
décoration sur mesures.
Classe N° 37 : Aménagement de placards et mobilier de
rangements et de décoration sur mesures.
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques, étuis à lunettes,
hologrammes, lanternes magiques, longues-vues, loupes
(optique), articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de
soleil, lunettes de sport, montures (châsses) de lunettes ; aimants
décoratifs (magnets), supports magnétiques pour accrocher des
documents ; appareils et instruments de mesure, règles
(instruments de mesure), règles à calcul, sabliers, instruments
météorologiques, manches à air (indicateurs de vent),
baromètres, indicateurs de température, thermomètres (non à
usage médical), bascules (appareils de pesage) ; appareils pour
images, supports d’enregistrement magnétiques, cassettes vidéo,
disques compacts (audio-vidéo), bandes vidéo, appareils
téléphoniques, écouteurs téléphoniques, télescopes, talkieswalkies, téléphones portables, coques et antennes pour
téléphones portables, tours de cou et pendentifs pour téléphones
portables, baladeurs, disques et avertisseurs acoustiques ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs,
supports informatiques, clefs USB, cartes numériques et
magnétiques, traducteurs électroniques de poche, souris
(informatique), tapis de souris, machines à calculer.
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes, à savoir
anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), colliers, boucles
d’oreilles, bracelets, boutons de manchettes, bracelets de
montres, breloques, porte-clefs, coffrets à bijoux, épingles de
cravates, médailles ; bijouterie, joaillerie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques, montres, pendules
(horlogerie).
N° National : 06 3 458 366
à : I.N.P.I. PARIS
UDOSEN SYLVIA,
MONTREUIL.
12,
Rue
de
LA
FEDERATION,
93100
UDOSEN SYLVIA, 12, Rue de LA FEDERATION,
MONTREUIL.
93100
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à
savoir décorations en matières plastiques pour aliments, pailles
pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteille,
enveloppes pour bouteilles, boîtes, casiers, fichiers (meubles),
coffres à jouets, cadres (encadrements), figurines (statuettes),
objets d’art, mobiles décoratifs, appuie-têtes (meubles), coffrets
(meubles), corbeilles non métalliques, cintres pour vêtements,
housses pour vêtements, sacs de couchage, oreillers, coussins,
porte-chapeaux, porte-livres, présentoirs, porte-parapluies,
paravents, parcs pour bébés, tableaux accroche-clefs.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, balles de jeu, ballons de jeu, billes de
billard, billes pour jeux, boules de jeu, bulles de savon (jouets),
cartes à jouer, cerfs-volants, jeux de constructions, décorations
pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage), dés
(jeux), jeux de dominos, jeux d’échecs, gants (accessoires de
jeux), hochets, kaléidoscopes, marionnettes, ours en peluche,
peluches (jouets), poupées, quilles (jeu), toupies (jouets), yoyos,
dînettes, moulages de pâte à modeler.
139
N° National : 06 3 458 374
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 458 370
Otsuka Electronics Co., Ltd., Société de droit japonais, 3-26-3,
Shodai-Tajika, Hirakata, OSAKA 573-1132, JAPON.
à : I.N.P.I. PARIS
ZILBERBERG Laurent, nationalité française,
TRADING, 9 Cité de Paradis, 75010 PARIS.
C/o
FRANCE
BLETRY & ASSOCIES, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques, étuis à lunettes,
hologrammes, lanternes magiques, longues-vues, loupes
(optique), articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de
soleil, lunettes de sport, montures (châsses) de lunettes ; aimants
décoratifs (magnets), supports magnétiques pour accrocher des
documents ; appareils et instruments de mesure, règles
(instruments de mesure), règles à calcul, sabliers, instruments
météorologiques, manches à air (indicateurs de vent),
baromètres, indicateurs de température, thermomètres (non à
usage médical), bascules (appareils de pesage) ; appareils pour
images, supports d’enregistrement magnétiques, cassettes vidéo,
disques compacts (audio-vidéo), bandes vidéo, appareils
téléphoniques, écouteurs téléphoniques, télescopes, talkieswalkies, téléphones portables, coques et antennes pour
téléphones portables, tours de cou et pendentifs pour téléphones
portables, baladeurs, disques et avertisseurs acoustiques ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs,
supports informatiques, clefs USB, cartes numériques et
magnétiques, traducteurs électroniques de poche, souris
(informatique), tapis de souris, machines à calculer.
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes, à savoir
anneaux (bijouterie), bagues (bijouterie), colliers, boucles
d’oreilles, bracelets, boutons de manchettes, bracelets de
montres, breloques, porte-clefs, coffrets à bijoux, épingles de
cravates, médailles ; bijouterie, joaillerie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques, montres, pendules
(horlogerie).
Classe N° 10 : Automates d’analyse de sang non visible dans les
matières fécales ; instruments pour diagnostique clinique.
N° National : 06 3 458 377
à : I.N.P.I. PARIS
GORDON Arlette, 48 rue Desbordes-Valmore, 75116 PARIS.
DE BOURGUES Patrick, 10 Bld Raspail, 75007 PARIS.
GORDON Arlette, 48 rue Desbordes-Valmore, 75116 PARIS.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à
savoir décorations en matières plastiques pour aliments, pailles
pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteille,
enveloppes pour bouteilles, boîtes, casiers, fichiers (meubles),
coffres à jouets, cadres (encadrements), figurines (statuettes),
objets d’art, mobiles décoratifs, appuie-têtes (meubles), coffrets
(meubles), corbeilles non métalliques, cintres pour vêtements,
housses pour vêtements, sacs de couchage, oreillers, coussins,
porte-chapeaux, porte-livres, présentoirs, porte-parapluies,
paravents, parcs pour bébés, tableaux accroche-clefs.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, balles de jeu, ballons de jeu, billes de
billard, billes pour jeux, boules de jeu, bulles de savon (jouets),
cartes à jouer, cerfs-volants, jeux de constructions, décorations
pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage), dés
(jeux), jeux de dominos, jeux d’échecs, gants (accessoires de
jeux), hochets, kaléidoscopes, marionnettes, ours en peluche,
peluches (jouets), poupées, quilles (jeu), toupies (jouets), yoyos,
dînettes, moulages de pâte à modeler.
Produits ou services désignés : Direction professionnelle des
affaires artistiques. Relations publiques, organisation de céré-
140
monie de remise de prix dans le cadre d’une manifestation culturelle alliant le cinéma et la littérature.
N° National : 06 3 458 393
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42
Avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Cabinet VIDON, 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante,
BP 90333, 35703 RENNES 7.
Description de la marque : La dénomination “ Mobile IT
program ”, de couleur rouge, est inscrite au sein d’un rectangle de
couleur grise nuancée. Deux touches se superposent sur la base
droite de ce rectangle. Les lettres “ SFR ”, de couleur blanche,
sont inscrites au sein de la première touche de couleur rouge
P485C. La seconde touche, à l’extrême droite, est de couleur
rouge nuancé, et contient le mot “ Entreprises ” en lettres de
couleur blanche. L’expression “ Powered by ”, de couleur rouge,
est inscrite à gauche de ces deux touches.
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; terminaux
multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou
personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à
commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs,
télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais
pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes
d’accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour
radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites ;
et le traitement de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels, notamment logiciels de compression
de données, logiciels pour le traitement de l’information, logiciels
de création, de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de
données, logiciels de fourniture d’accès à un service de
messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau
de radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ;
logiciels permettant de télécharger des images, du son et des
données, logiciels permettant de télécharger des messages
électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
appareils de saisie de textes, de données ; de sons, d’images et
d’images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs,
notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans
fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication,
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou
optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ;
appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de
données magnétiques, optiques, et notamment de données
constitutives de bases de données ; disques magnétiques,
disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ; Dévédérom
(préenregistrés) ; supports d’enregistrement de sons, d’images et
de données, notamment disques acoustiques, disques compacts
(audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires
électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes
magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit
d’unités,
notamment
d’unités
téléphoniques,
cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes
magnétiques de débits ; carte électronique d’accès à un réseau
local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de
radiocommunication ; appareils de contrôle d’accès, notamment
par téléphone ; logiciels de contrôle d’accès à un service de
messagerie électronique, logiciels de contrôle d’accès à un réseau
local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de
radiocommunication ; logiciels ou matériel pour le contrôle
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données ;
cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des
récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de lecture
sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à
puce, notamment appareils d’écriture et/ou de lecture sur carte à
mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce
associé à un appareil téléphonique. Téléviseurs. Ecrans, à savoir
écrans de téléphone, écrans d’ordinateur, écrans de télévision.
Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
(téléchargeables).
Images
électroniques
(téléchargeables). Appareils photographiques. Caméras, caméras
vidéo.
Classe N° 35 : Abonnement à un service d’assistance dans la mise
en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de
téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à
un réseau informatique ou de transmission de données, sons,
images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance ; abonnements
téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à
un service de radiomessagerie ; abonnements à un serveur de
bases de données, abonnements à un centre fournisseur d’accès
à un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des
journaux électroniques ; abonnements à un service de
télécommunication ; abonnement à des services de transmissions
de données par voies télématiques. Abonnement à des bases de
données télématiques. Abonnements à des bases de données
informatiques. Services de mise à jour de bases de données
(saisie) ; services d’information en matière de mise à jour de
bases de données ; services d’enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques notamment de
fichiers d’images, de sons ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Publicité. Service de diffusion d’annonces publicitaires, de
publication de textes publicitaires, de location d’espaces
publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d’affichage ;
services de mise à jour de documentation publicitaire ;
distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir :
échantillons ; services d’organisation d’expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement de plans médias ; services de démonstration de
produits ; services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Services d’aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services d’aide à la
direction d’entreprises commerciale ou industrielle ; services de
diffusion d’informations commerciales ou publicitaires par voie
télématique ; services de diffusion d’informations commerciales,
publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux
sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de
réservé (de type Intranet) ; services de collecte d’information pour
des tiers ; sondages d’opinions ; diffusion d’informations
commerciales, publicitaires par la téléphonie, par la
radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite.
Gérance administrative de lieux d’exposition. Service de
parrainage publicitaire. Commerce de détail d’articles de
téléphonie et de radiotéléphonie à savoir commerce de détail
d’articles de téléphones, d’appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, d’appareils de radiomessagerie, d’appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images
animées. Services rendus pour la mise en relation de partenaires
économiques
dans
l’objectif
de
promouvoir
les
télécommunications, à savoir services d’aide à la direction des
affaires, services de relations publiques.
Classe N° 38 : Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
comprimées. Services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons par
radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication.
Services
de
communications
téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques,
services de télécommunication, de radiocommunication, de
radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts
d’appels, de renvois d’appels, de communication d’informations
sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ;
transmission de télécopies ; services de fournitures d’accès à des
réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de
diffusion (transmission) d’informations dans le domaine des
télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique,
télématique, électronique ; services de fourniture d’accès à des
centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de
télégramme ; transmission par satellite ; transmission de
messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de
sons, d’images et d’images animées ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, de messages, d’images et d’images
animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de
réunions
par
téléphone,
d’audioconférences,
et
de
visioconférences ; transmission d’informations accessibles via
des bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de
transmission d’informations par voie télématique. Transmission
d’informations par voie radio télématique ; fourniture d’accès à un
réseau de télématique par voie radio ; services de communication
entre terminaux d’ordinateurs ; services de communication par
terminaux d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de
messagerie électronique ; service de diffusion d’informations
dans le domaine des télécommunications par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Services de transmission sécurisée de textes, de données, de
sons ou d’images. Services de transmission de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées, de messages.
Service de transmission d’images, d’images animées, de textes,
de sons et de données par téléchargement. Services de location
d’appareils de télécommunications pour la reproduction et le
traitement de données de sons, d’images et d’images animées.
Services de location d’appareils pour la transmission de données
de sons, d’images et d’images animées. Services de location
d’appareils pour la transmission de sons, d’images et d’images
animées à savoir appareils de télécommunications, appareils
pour la transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d’appareils pour la
transmission de messages ; location d’appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d’informations (nouvelles),
services d’informations en matière de télécommunications.
Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d’informations dans le
domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou
par satellite. Communication par télévision. Emissions télévisées.
Communication radiophoniques. Emissions radiophoniques.
Services d’assistance en cas de panne d’un produit de
radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à
savoir prêt d’appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de
télécommunications. Services de recherche d’informations dans
des fichiers informatiques pour des tiers.
141
N° National : 06 3 458 394
à : I.N.P.I. PARIS
LA MONTAGNE VERTE, sarl, 14 place du Commerce, 75015
PARIS, N° SIREN : 381 257 013.
LA MONTAGNE VERTE, enseigne EL BADIA, 14 place du
Commerce, 75015 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux
précieux ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ;
pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en
métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux
précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ;
narguilé ;
services hôteliers.
N° National : 06 3 458 399
à : I.N.P.I. PARIS
La maison du bonheur productions, sarl, 3 bis Rue Hérault, 92190
MEUDON, N° SIREN : 442 537 064.
La maison du bonheur productions, 3 bis Rue Hérault, 92190
MEUDON.
Classe N° 41 : Productions audiovisuelle de films publicitaire
d’émissions de télévision.
142
N° National : 06 3 458 400
à : I.N.P.I. PARIS
La Maison Du Bonheur Productions, sarl, 3 bis rue Herault, 92190
MEUDON, N° SIREN : 442 537 064.
La Maison Du Bonheur Productions, 3 bis rue Herault, 92190
MEUDON.
Classe N° 9 : DVD.
Classe N° 16 : Livres, fascicule, magazine.
Classe N° 41 : Edition de livres de DVD de fascicule de magasine.
N° National : 06 3 458 403
à : I.N.P.I. PARIS
SARL « Distri Service Entreprise », 192, avenue Jean-Jaurès,
21000 DIJON.
SARL DSE, Distri Service Entreprise, 192, avenue Jean-Jaurès,
21000 DIJON.
Classe N° 5 : Substance diététique et compléments alimentaires à
usage médical ; aliments pour bébé ; produits hygiéniques pour la
médecine, produits vétérinaires.
Classe N° 9 : Disques acoustiques musicaux ; cassettes audio et
vidéo ; CD ROM ; appareils pour la reproduction du son ou des
images ; logiciels de musique.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à
bijoux en métaux précieux ; métaux précieux ; objets d’art en
métaux précieux ; boîtiers de montre ; bracelets (bijouterie) ;
chaînes (bijouterie), porte clefs, étuis à cigares en métaux
précieux, médailles, écrins pour l’horlogerie.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; albums ; cartes ; livres.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lits et de tables ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non papier ; linge de bain.
Classe N° 16 : Produits et matériels de papeterie pour le bureau,
l’habitat ou l’enseignement : – papeterie. – matériel bureautique à
savoir papier. – fourniture informatique et bureautique à savoir
papier. – articles de bureau. – fournitures de bureau. – classement.
Classe N° 20 : Mobilier pour le bureau ou l’habitat. – bureaux. –
meubles de bureau. – sièges de bureau. – vestiaires. –
rayonnages. – sièges de collectivité. – armoires et armoires fortes.
N° National : 06 3 458 407
à : I.N.P.I. PARIS
FAVRE Eric, Chemin de Mercuire, 69450 ST CYR AU MONT D’OR.
Monsieur FAVRE Eric, Chemin de Mercuire, 69450 ST CYR AU
MONT D’OR.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises
vêtements en cuir ou imitation cuir, ceinture (habillement),
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulard, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussures plage, sous vêtements.
Classe N° 32 : Boissons diététiques et de régime non à usage
médical (à l’exception des boissons à base de lait, de cacao, de
café, de chocolat et de thé) ; boissons à base d’extraits végétaux,
stimulantes et énergisantes (à l’exception des boissons à base de
cacao, de café, de chocolat et de thé) ; boissons diététiques à vertu
amincissante (à l’exception des boissons à base de lait, de cacao,
de café, de chocolat et de thé) ; boissons non alcoolisées ;
boissons de fruits et jus de fruits ; bières ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons.
Classe N° 35 : Services de publicité ; gestion des affaires
échantillons) ; service d’abonnement à des journaux ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
relation publiques.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou radiophoniques ou téléphoniques. Services de
radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Services d’affichage électronique ;
agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique.
culturelles ; édition de livres, de revues ; production de spectacles,
de films.
43.
N° National : 06 3 458 408
à : I.N.P.I. PARIS
FAVRE Eric, Chemin de Mercuire, 69450 ST CYR AU MONT D’OR.
BORDES Yves, Quartier Biarnave, 40110 SINDÈRES.
Monsieur FAVRE Eric, Chemin de Mercuire, 69450 ST CYR AU
MONT D’OR.
143
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
relation publiques.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou radiophoniques ou téléphoniques. Services de
radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Services d’affichage électronique ;
agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique.
de films.
Classe N° 44 : Services médicaux. Services de soins, d’hygiène et
de beauté ; salons de coiffure ; soins esthétiques ; service de
manucures ; salons de beauté ; service de balnéothérapie ;
thalassothérapie ; services de bains à remous ; service de
massage, de saunas ; service de soins bronzants ; service de soins
du visage, de maquillage, d’épilation ; soins du corps ; service de
beauté des mains et des pieds.
43, 44.
N° National : 06 3 458 409
à : I.N.P.I. PARIS
CEGI
(COMPAGNIE
EUROPEENNE
DE
GARANTIES
IMMOBILIERES), Société anonyme, 128 rue La Boétie, 75378
PARIS CEDEX 08, N° SIREN : 382 506 079.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques ; crèmes, gels, lotions et laits,
savons, parfumerie, huiles essentielles, produits capillaires,
dentifrices, solutions pour la cavité buccale et les gencives.
CEGI
(COMPAGNIE
EUROPEENNE
DE
GARANTIES
IMMOBILIERES), 128 rue La Boétie, 75378 PARIS CEDEX 08.
Classe N° 5 : Substance diététique et compléments alimentaires à
usage médical ; aliments pour bébé ; produits hygiéniques pour la
médecine, produits vétérinaires.
Classe N° 9 : Disques acoustiques musicaux ; cassettes audio et
vidéo ; CD ROM ; appareils pour la reproduction du son ou des
images ; logiciels de musique.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; albums ; cartes ; livres.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lits et de tables ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non papier ; linge de bain.
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulard, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussures plage, sous vêtements.
Classe N° 35 : Services de publicité ; gestion des affaires
échantillons) ; service d’abonnement à des journaux ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
144
N° National : 06 3 458 410
à : I.N.P.I. PARIS
LA MONTAGNE VERTE, sarl, 14 place du Commerce, 75015
PARIS, N° SIREN : 381 257 013.
LA MONTAGNE VERTE, enseigne EL BADIA, 14 place du
Commerce, 75015 PARIS.
N° National : 06 3 458 415
à : I.N.P.I. PARIS
HONORE Jean Pierre, 29 rue ESPERANDIEU, 30900 NÎMES.
HONORE Jean Pierre, 29 rue ESPERANDIEU, 30900 NÎMES.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux
précieux ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ;
pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en
métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux
précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ;
Narguilé ;
services hôteliers.
Classe N° 14 : Bague (bijouterie).
N° National : 06 3 458 414
à : I.N.P.I. PARIS
HILPERT Annie, 6 rue du Bondou, 88000 EPINAL.
SARL ANNIE DIFFUSION, Mme HILPERT Annie, 6 rue du Bondou,
88000 EPINAL.
N° National : 06 3 458 418
à : I.N.P.I. PARIS
ICONE, SARL, BP 212, LES FONTENAILLES, 69220 BELLEVILLE,
N° SIREN : 491 381 018.
ICONE, BP 212, LES FONTENAILLES, 69220 BELLEVILLE.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
alcool ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
Classe N° 44 : Salon de coiffure.
N° National : 06 3 458 420
145
hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires.
à : I.N.P.I. PARIS
Bojidarka Douchka ESPOSITO, 59, Rue des Peupliers, 92100
BOULOGNE.
Bojidarka Douchka ESPOSITO, 59, Rue des Peupliers, 92100
BOULOGNE.
N° National : 06 3 458 429
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Produits cosmétiques : crèmes, gels, lotions et laits,
savons, parfumerie, huiles essentielles, produits capillaires,
dentifrices, solutions pour la cavité buccale et les gencives.
AGENCE JOURNALISTES ET EDITEURS ASSOCIES – AJEA,
SARL, 24 RUE DES DOMINICAINS, 54000 NANCY,
N° SIREN : 404 680 449.
AJEA, 24 RUE DES DOMINICAINS, 54000 NANCY.
Classe N° 5 : Substances diététiques et compléments alimentaires
à usage médical ; aliments pour bébé ; produits hygiéniques pour
la médecine, produits vétérinaires.
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates,
bonneterie chaussettes, chaussures plage, sous vêtements.
de films.
N° National : 06 3 458 426
à : I.N.P.I. PARIS
Association pour le Logement des Jeunes Travailleurs,
association Loi 1901 à but non lucratif, 18/26 rue Goubet, 75019
PARIS, N° SIREN : 775 666 431.
Union nationale des Centres sportifs de Plein Air, association Loi
1901 à but non lucratif, 17 rue Rémy Dumoncel, 75014 PARIS.
Foyer International d’Accueil de Paris – Jean Monnet, association
Loi 1901 à but non lucratif, 30 rue Cabanis, 75014 PARIS.
ALJT, 18/26 rue Goubet, 75019 PARIS.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; architecture ; décoration
intérieure ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme
146
N° National : 06 3 458 431
à : I.N.P.I. PARIS
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, SARL, Route de Marseille,
BP 125, 26203 MONTELIMAR, N° SIREN : 385 055 793.
INTERNATIONAL PLANT SELECTION, Route de Marseille, BP 125,
26203 MONTELIMAR.
Classe N° 31 : Produits horticoles, ni préparés ni transformés (à
l’exception du concombre, de l’épinard, du framboisier, de
l’impatiens, de l’oignon et de la pomme de terre). Arbres fruitiers
et fruits frais. (à l’exception du framboisier et de la framboise).
N° National : 06 3 458 435
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 458 436
à : I.N.P.I. PARIS
LAITERIE TRIBALLAT, S.A.S, 2 rue Julien Neveu, 35530 NOYALSUR-VILAINE, N° SIREN : 709 200 307.
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l’Egalité, 80230
BOISMONT.
Produits ou services désignés : Compléments alimentaires en
poudre, à base de plantes, ayant un usage thérapeutique, à
l’exclusion de tous les produits ayant un effet dulcifiant. Fruits et
légumes conservés, séchés et cuits ; lait de soja ; produits laitiers
ou succédanés contenant du soja ; galettes de légumes en forme
de steak ; plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, en
conserve ou réfrigérés ; salades en conserve ou réfrigérées ;
huiles et graisses comestibles. Compléments alimentaires en
poudre, à base de plantes, n’ayant pas un usage thérapeutique, à
l’exclusion de tous les produits ayant un effet dulcifiant ; pain,
farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie ;
crèmes glacées, glaces comestibles ; plats préparés, plats
cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, en
conserve ou réfrigérés ; sauces (condiments) ; boissons à base de
café, thé, cacao ou chocolat. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus végétaux
(boissons) ; sirops pour boissons.
Mlle Claude LE GUEN, 9 RUE DU PETIT FORT, 22160 DINAN,
N° SIREN : 419 939 715.
Mlle CLAUDE LE GUEN, 9 RUE DU PETIT FORT, 22100 DINAN.
N° National : 06 3 458 439
à : I.N.P.I. PARIS
TROPICAL FEELING, SAS, 16, RUE MEDERIC, 75017 PARIS,
N° SIREN : 482 000 312.
TROPICAL FEELING, SAS, 16, Rue MEDERIC, 75017 PARIS.
Description de la marque : AUCUNE PARTICULARITÉ
Produits ou services désignés : – boutons recouverts en tissu
réalisés avec des dentelles, broderies, galons, rubans et tissus
anciens ; en utilisant une presse à boutons, des culots et coquilles
en aluminium insérés dans une matrice en bronze. – broderies,
inspirées de modèles anciens réalisées sur du tissu en lin ancien
avec le bord festonné à la machine et comportant un motif préimprimé à réaliser au point de tige. Broderies destinées à servir de
supports ornementaux à des étagères, meubles, abat-jour, linge
de maison, de table et de toilette, sacs à main, coussins. – linge de
maison et de table, coussins, sacs à main réalisés à partir de tissus
anciens cousus ensemble et ornés de boutons, galons, rubans et
articles de mercerie ancienne. – boîtes en carton, en bois, cadres
en bois ornés sur le dessus des boîtes et à l’intérieur des cadres
de broderies, galons, rubans, boutons, dentelles anciens et/ou de
fleurs naturelles et/ou artificielles, de coquillages.
lessiver : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
l’emballage (en cuir).
N° National : 06 3 458 440
à : I.N.P.I. PARIS
THEVENOT Yves André, Bat. 32, Appt. 433, Cité les Ames Claires,
97354 REMIRE-MONTOLY, GUYANE FRANÇAISE.
Yves André THEVENOT, Bat. 32, Appt. 433, Cité les Ames Claires,
97354 REMIRE-MONTOLY, Guyane Française.
Description de la marque : Couleur dominante bleue
Traduction : “ Ingénierie et conseil linguistique ”
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés).
Classe N° 16 : Brochures ; livres ; prospectus, matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 41 : Education ; enseignement ; formation, information
en matière d’éducation ; organisation et conduite de séminaires ;
de colloques ; de stages de formation ; conseil en formation.
N° National : 06 3 458 447
147
N° National : 06 3 458 452
JEANJEAN CHRISTOPHE, LA
GARRIGUES, 84170 MONTEUX.
CHAPOTINE,
CHEMIN
DES
JEANJEAN née CHERASSE ANNABEL, LA CHAPOTINE, CHEMIN
DES GARRIGUES, 84170 MONTEUX.
JEANJEAN ANNABEL, LA CHAPOTINE, CHEMIN
GARRIGUES, 84170 MONTEUX.
DES
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe Cau, 15 rue Dulac, 75015 PARIS.
Christophe Cau, 15 rue Dulac, 75015 PARIS.
Classe N° 31 : Salades (légumes frais). Melons. Fraises (fruits
frais). Courges. Tomates fraîches. Courgettes. Raisins frais.
Pommes (fruits frais). Poires (fruits frais). Pêches (fruits frais).
Nectarines. Abricots frais. Cerises. Prunes (fruits frais).
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
N° National : 06 3 458 453
à : I.N.P.I. PARIS
PROMO REAL, société anonyme, 10 RUE DE PRESBOURG, 75116
PARIS.
PROMO REAL, 10 Rue de presbourg, 75116 PARIS.
banque directe ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
148
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds.
N° National : 06 3 458 454
à : I.N.P.I. PARIS
Nathalie CARIOU, 1 Square La Bruyère, 75009 PARIS.
Nathalie CARIOU, 1 Square La Bruyère, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation et
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
N° National : 06 3 458 455
VILLE DE NICE, personne morale de droit public – collectivité
territoriale, 5 rue de l’Hôtel de Ville, 06300 NICE.
G.P.I et Associés, Europarc de Pichaury Bat D1 – 1er étage, 1330,
Rue Guillibert de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3.
Classe N° 16 : “ Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en papier,
cahiers, calendriers, carnets, horaires imprimés, cartes postales,
tickets (billets) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés,
imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux,
prospectus, brochures et affiches ”.
Classe N° 38 : “ Télécommunications ; télécommunications par
terminaux d’ordinateurs, par voie télématique, radiophonique,
télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de
télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie
électronique ; transmission de messages et d’images assistées
par ordinateurs ; transmission d’informations par codes
télématiques ; transmission d’informations contenues dans les
banques de données ; services de messagerie en ligne ; service de
transmission, service de visualisation d’informations d’une
banque de données stockées sur ordinateur ; services de
communication électronique et par ordinateur ; services
d’échange électronique de données ; agences de presse et
d’information (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; services de
télex ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ;
distribution (transmission) d’informations ”.
Classe N° 41 : “ Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; enseignement et éducation à l’initiation et au
perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation de séminaires, stages et cours ; organisation et
conduite de conférences, forums, congrès, d’expositions
(éducation, divertissement) et colloques ; organisation de
concours, de jeux (divertissement) et de campagnes
d’information et de manifestations professionnelles ou non, à
buts éducatifs ou culturels ; publication de livres ; édition et
publication de textes (autres que textes publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes (autres qu’à buts publicitaires) y compris publications
électroniques et numériques (autres que publicitaires) de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées) ; réalisation et production de
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de
livres et autres publications ; organisation d’expositions à buts
culturels et éducatifs ; exploitation de salles de cinéma ; location
de films cinématographiques ”.
Classe N° 42 : “ Recherche, consultations, conseils, études de
projets, expertises, génie [travaux d’ingénieurs], planification de
projets, travaux de conception et services scientifiques et
techniques, travaux de recherche et de développement, recherche
scientifique et industrielle, évaluations et estimations dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par les
ingénieurs ; tous les services précités dans les domaines de la
géopolitique. Recherche, consultations, conseils, études de
projets, expertises, génie [travaux d’ingénieurs], planification de
projets, travaux de conception et services scientifiques et
techniques, travaux de recherche et de développement, recherche
scientifique et industrielle, évaluations et estimations dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par les
ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de
plans sans rapport avec la conduite des affaires, en particulier
conseils techniques et planification ; tous les services précités
dans les domaines de l’énergie. Services d’ingénieurs, en
particulier concernant l’étude, la direction, la coordination, la
surveillance et l’expertise de tous travaux publics et privés relatifs
à l’énergie et à la gestion de l’énergie ; conseils techniques en
matière de construction ; expertises en génie civil ; essais de
matériaux et de matériels. Consultations ; études et conseils en
matière de protection de l’environnement et de consommation
d’énergie ; recherche et développement dans le domaine des
technologies environnementales. Services relatifs à l’étude, la
planification et la réorganisation juridique ; assistance juridique et
technique aux entreprises, sociétés ou associations ; services
juridiques notamment dans le domaine de l’énergie et de la
géopolitique. Programmation pour le traitement de données
électroniques ; conception et développement d’ordinateurs ;
élaboration (conception), installation, maintenance de logiciels ;
conception et mise en oeuvre de nouvelles technologies ; conseils
en informatique ; services en informatique ; création et
hébergement de sites Web ; gestion de réseaux, à savoir
installation et maintenance de systèmes en réseau (logiciels) ;
création d’animations informatiques et de présentations Internet ;
programmation destinée au traitement électronique de données ;
programmation informatique ”.
N° National : 06 3 458 460
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe Brimbeuf, 24 Chemin de charrière Blanche, Bat Frênes 3,
69130 ECULLY.
Philippe Brimbeuf, 24 Chemin de charrière Blanche, Bat Frênes 3,
69130 ECULLY.
149
Classe N° 16 : Journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires.
N° National : 06 3 458 462
à : I.N.P.I. PARIS
GUERLAIN, SA, 68, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS,
N° SIREN : 582 022 265.
GUERLAIN, SA, Direction Juridique, 125, rue du Président Wilson,
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Description de la marque : logo en quadri et logo en noir.
Classe N° 3 : Cosmétiques ; produits de maquillage ; tatouages à
savoir motifs décoratifs à usage cosmétique ; faux-cils ; trousse
cosmétique à savoir nécessaires de cosmétique ; parfums ;
produits d’hygiène corporelle à savoir produits de toilette ;
produits de soin pour le corps et pour le visage à usage
cosmétique ; produits capillaires.
Classe N° 14 : Bijoux de peaux.
N° National : 06 3 458 472
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, parfums, eau de toilette,
huiles essentielles, savons, déodorants, gels douches, sels de
bains non à usage médical.
GLOBALTOURS, SARL, 4 Faubourg Montmartre, 75009 PARIS,
N° SIREN : 448 750 927.
GLOBALTOURS, 4 Faubourg Montmartre, 75009 PARIS.
N° National : 06 3 458 468
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Organisation et vente de voyages.
PARFUM D’IMAGE, SA, 24 RUE ANATOLE FRANCE, 92300
LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 413 027 517.
PARFUM D’IMAGE, 24 RUE ANATOLE FRANCE,
LEVALLOIS-PERRET.
92300
150
N° National : 06 3 458 473
à : I.N.P.I. PARIS
PEPINIERES DU BUYET, SARL, 1 LE BUYET, 42330 ST MEDARD
EN FOREZ, N° SIREN : 394 587 760.
JEAN-JACQUES BOUCHUT, 1 LE BUYET, 42330 ST MEDARD EN
FOREZ.
PEPINIERES DU BUYET, 1 LE BUYET, 42330 ST MEDARD EN
FOREZ.
Classe N° 13 : Feux d’artifices et pétards ; ;
Classe N° 16 : Articles de papeterie adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage pinceaux articles de bureau boîtes
en carton ou en papier aquarelle mouchoirs en papier serviette en
papier linge de table en papier papier hygiénique sacs à ordures
en papier ou matières plastiques ;
Classe N° 18 : Parapluie portefeuille porte-monnaie non en
métaux précieux sac à main sac à dos coffret pour affaires de
toilette colliers ou habits pour animaux filets ou sacs à
provisions ; ;
Classe N° 20 : Glace (miroir) cadres cintres pour vêtements
coussins récipient d’emballage en matière plastique vanneries ; ;
Classe N° 21 : Vaisselle non en métaux précieux. Ustensile et
récipent non électrique pour le ménage et la cuisine (ni en métaux
précieux ni en plaqué) peigne éponge brosse paille fer porcelaine
faïence statues figurine en porcelaine et terre cuite ou verre ;
Classe N° 25 : Ceinture gant foulard cravates bonneterie
chaussette chausson chaussure de plage ou de sport et sous
vêtements ; ;
Classe N° 26 : Fleurs artificielles articles de mercerie (à l’exception
des fils) cheveux postiches passementerie articles décoratif pour
la chevelure ;
Classe N° 28 : Jeux jouets décoration pour arbres de noël (à
l’exception des articles d’éclairage) balle ou ballon jeux de
cartes ;.
Classes de produits ou services : 3, 8, 13, 16, 18, 20, 21, 25, 26, 28.
Description de la marque : GROSSE FEUILLE VERTE 3 LOBES
ARRONDIS
N° National : 06 3 458 481
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; plantes.
SELAFA BARTHOMEUF DARNOUX POIZAT, SELAFA, 14 Avenue
Pierre Semard, 26000 VALENCE.
René BARTHOMEUF, 14 Avenue Pierre Semard, 26000 VALENCE.
René BARTHOMEUF, 14 Avenue Pierre Semard, 26000 VALENCE.
N° National : 06 3 458 477
à : I.N.P.I. PARIS
ENERGY LITTORAL, SAS, 24 BD JOSEPH GARNIER, 06000 NICE,
N° SIREN : 438 783 995.
ENERGY LITTORAL, 24 BD JOSEPH GARNIER, 06000 NICE.
Classe N° 36 : Consultation en matière financière ;
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle ; tous les services précités
étant dispensés par un avocat.
Classe N° 3 : Substances pour lessiver préparation pour nettoyer
et dégraisser savons parfums huiles essentielles cosmétiques
lotion pour cheveux dentifrices rouge à lèvres ; ;
Classe N° 8 : Coutellerie fourchettes et cuillères ; ;
N° National : 06 3 458 485
à : I.N.P.I. PARIS
151
N° National : 06 3 458 487
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 448 750 927.
N° SIREN : 448 750 927.
Produits ou services désignés : Organisation et vente de
voyages. ;
Classe N° 35 : Vente de voyages. ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages.
N° National : 06 3 458 486
N° National : 06 3 458 508
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 448 750 927.
REAL COMMERCIALISATION, société anonyme, 10 RUE DE
PRESBOURG, 75116 PARIS.
REAL COMMERCIALISATION, 10 Rue de presbourg, 75116 PARIS.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance
de biens immobiliers.
N° National : 06 3 458 510
Produits ou services désignés : Organisation de voyages ; Vente
de voyages. ;
à : I.N.P.I. PARIS
JLR PUBLICITE, SARL, Parc d’activités Pornichet Atlantique,
BP 59, 44380 PORNICHET, N° SIREN : 387 915 523.
JLR PUBLICITE, Parc d’activités Pornichet Atlantique, BP 59,
44380 PORNICHET.
152
(organisation) d’un bilan de compétences ; assistance aux
employeurs pour l’embauche et le reclassement de leurs salariés
à savoir conseil en recrutement et gestion du personnel. Aide à la
direction d’entreprises industrielles et commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services de relogement
pour entreprises ; aides à l’accomplissement de démarches
administratives destinées à la création et au développement des
entreprises ; étude de marché ; recherche de marché ; sondage
d’opinion ;
information
statistique ;
études
statistiques
notamment dans le domaine de l’emploi ; compilation
statistique ; relations publiques. Publicité par tout moyen de
transmission ou de diffusion d’informations ; publication de
textes publicitaires ; services d’abonnement à des journaux pour
des tiers ; systématisation de données dans un fichier central ;
gestion de fichiers informatiques ; travaux de bureau ;
organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité ;
gestion des affaires commerciales ; Comptabilité.
Classe N° 36 : Contrats aidés à savoir aides financières pour la
mise en œuvre d’une politique de service public pour l’emploi ;
contrats aidés à savoir aides financières proposées aux
entreprises, pour l’aide à la première embauche, pour le retour à
l’emploi et à la création d’entreprises, pour les stages d’accès aux
entreprises dans le cadre de la mise en œuvre des aides
publiques. Aides financières à la création et au développement
des entreprises.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
N° National : 06 3 458 511
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté d’Agglomération de Saint Quentin en Yvelines,
Communauté d’Agglomération, 2 Avenue des IV Pavés du Roy, Le
Village, Montigny-Le-Bretonneux, 78185 SAINT QUENTIN EN
YVELINES Cedex.
CABINET MOUTARD, 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES Cedex.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission d’informations
par voie télématique ou par satellite ; services de messagerie
électronique ; transmission de messages, données, son et/ou
images assistées par ordinateur ou non ; communications par
réseau de fibres optiques, par terminaux d’ordinateurs ;
communications
téléphoniques,
radiophoniques,
télégraphiques ;
services
de
diffusion
d’informations
commerciales par voie électronique ; tous les services précités
étant en relation avec l’assistance aux personnes à la recherche
d’un emploi, d’un salarié ou pour la création d’entreprise.
enseignement, enseignement par correspondance notamment
pour l’assistance aux personnes à la recherche d’un emploi, aux
personnes en reconversion professionnelle, pour la création
d’entreprise. Orientation professionnelle (conseils en matière
d’éducation ou de formation). Organisation et conduite d’ateliers
de formation, de formation pratique (démonstration). Information
en matière d’éducation. Organisation et conduite de colloques,
conférences, notamment dans le domaine de l’emploi, de la
création d’entreprise. Organisation d’expositions à but culturel ou
éducatif. Publication de livres, textes autres que publicitaires et
supports multimédias, notamment dans le domaine de l’emploi et
de la création d’entreprise. Prêts de livres.
Classe N° 42 : Aides juridiques à la création et au développement
des entreprises.
N° National : 06 3 458 512
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté d’Agglomération de Saint Quentin en Yvelines,
Communauté d’Agglomération, 2 Avenue des IV Pavés du Roy, Le
Village, Montigny-Le-Bretonneux, 78185 SAINT QUENTIN EN
YVELINES Cedex.
CABINET MOUTARD, 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES Cedex.
Classe N° 16 : Brochures, journaux, livres, manuels, publications,
revues (périodiques), prospectus, notamment dans le domaine de
l’emploi et de la création d’entreprise. Produits de l’imprimerie ;
photographies ; articles de papeterie ; calendrier ; papier à lettre.
Classe N° 35 : Consultation sur les questions de personnel ;
recrutement de personnel ; bureau de placement ; sélection du
personnel par des procédés psychotechniques ; assistance aux
personnes à la recherche d’un emploi, d’une formation ou d’un
conseil professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur
promotion professionnelle, à savoir conseil en matière de
formation afin de définir un parcours de formation, mise en place
153
Classe N° 16 : Brochures, journaux, livres, manuels, publications,
revues (périodiques), prospectus, notamment dans le domaine de
l’emploi et de la création d’entreprise. Produits de l’imprimerie ;
photographies ; articles de papeterie ; calendrier ; papier à lettre.
Consultation sur les questions de personnel ; recrutement de
personnel ; bureau de placement ; sélection du personnel par des
procédés psychotechniques ; assistance aux personnes à la
recherche d’un emploi, d’une formation ou d’un conseil
professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur promotion
professionnelle, à savoir conseil en matière de formation afin de
définir un parcours de formation, mise en place (organisation)
d’un bilan de compétences ; assistance aux employeurs pour
l’embauche et le reclassement de leurs salariés à savoir conseil en
recrutement et gestion du personnel. Aide à la direction
d’entreprises industrielles et commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services de relogement
pour entreprises ; aides à l’accomplissement de démarches
administratives destinées à la création et au développement des
entreprises ; étude de marché ; recherche de marché ; sondage
d’opinion ;
information
statistique ;
études
statistiques
notamment dans le domaine de l’emploi ; compilation
statistique ; relations publiques. Publicité par tout moyen de
transmission ou de diffusion d’informations ; publication de
textes publicitaires ; services d’abonnement à des journaux pour
des tiers ; systématisation de données dans un fichier central ;
gestion de fichiers informatiques ; travaux de bureau ;
organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité ;
gestion des affaires commerciales ;
Description de la marque : code couleur : PANTONE 485 CV :
100% NOIR : 100%
Classe N° 36 : – gestion et administration (gérance) de biens
immobiliers privés et publics.
Classe N° 37 : – constructions et entretien de biens immobiliers
privés et publics.
Classe N° 38 : – communication par terminaux d’ordinateur,
transmission d’information par voie Internet.
Classe N° 42 : – étude de projets techniques, ingénierie.
Classe N° 35 : Comptabilité.
Classe N° 36 : Contrats aidés à savoir aides financières pour la
mise en œuvre d’une politique de service public pour l’emploi ;
contrats aidés à savoir aides financières proposées aux
entreprises, pour l’aide à la première embauche, pour le retour à
l’emploi et à la création d’entreprises, pour les stages d’accès aux
entreprises dans le cadre de la mise en œuvre des aides
publiques. Aides financières à la création et au développement
des entreprises.
N° National : 06 3 458 515
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission d’informations
par voie télématique ou par satellite ; services de messagerie
électronique ; transmission de messages, données, son et/ou
images assistées par ordinateur ou non ; communications par
réseau de fibres optiques, par terminaux d’ordinateurs ;
communications
téléphoniques,
radiophoniques,
télégraphiques ;
services
de
diffusion
d’informations
commerciales par voie électronique ; tous les services précités
étant en relation avec l’assistance aux personnes à la recherche
d’un emploi, d’un salarié ou pour la création d’entreprise.
enseignement, enseignement par correspondance notamment
pour l’assistance aux personnes à la recherche d’un emploi, aux
personnes en reconversion professionnelle, pour la création
d’entreprise. Orientation professionnelle (conseils en matière
d’éducation ou de formation). Organisation et conduite d’ateliers
de formation, de formation pratique (démonstration). Information
en matière d’éducation. Organisation et conduite de colloques,
conférences, notamment dans le domaine de l’emploi, de la
création d’entreprise. Organisation d’expositions à but culturel ou
éducatif. Publication de livres, textes autres que publicitaires et
supports multimédias, notamment dans le domaine de l’emploi et
de la création d’entreprise. Prêts de livres.
Classe N° 42 : Aides juridiques à la création et au développement
des entreprises.
PIERRE BONNERRE S.A., Société Anonyme, 83 rue du Château,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 542 073 598.
SCP Alain CLATZ – Hervé PATY, Avocats, 14 avenue Pierre 1er de
Serbie, 75116 PARIS.
Classe N° 35 : Conseils en publicité, en marketing et
communication. Distribution de prospectus, d’échantillons
publicitaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation de manifestations et d’évènements à
but commercial et publicitaire. Publicité en ligne, relations
publiques. Diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs.
Fourniture d’accès au réseau informatique (Web). Services
informatiques (à savoir : location de temps d’accès à un centre
serveur de base de données). Emissions radiophoniques ou
télévisées, téléconférences.
Classe N° 41 : Production de films publicitaires. Montage de
bandes vidéo. Organisation de jeux et concours en matière de
divertissement. Services de jeux en ligne sur réseau informatique
ou sur téléphones portables (SMS, MMS). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
N° National : 06 3 458 513
à : I.N.P.I. PARIS
SAS FONCIERE FERRUS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 414, RUE FERRUS, 75014 PARIS, N° SIREN : 453 665 846.
SAS FONCIERE FERRUS, Yves CHAZELLE, représentant la
SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE, PDG la SAS, 4-14, RUE
FERRUS, 75014 PARIS.
154
N° National : 06 3 458 516
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE BONNERRE S.A., Société Anonyme, 83 rue du Château,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 542 073 598.
SCP Alain CLATZ – Hervé PATY, Avocats, 14 avenue Pierre 1er de
Serbie, 75116 PARIS.
Classe N° 35 : Conseils en publicité, en marketing et
communication. Distribution de prospectus, d’échantillons
publicitaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation de manifestations et d’évènements à
but commercial et publicitaire. Publicité en ligne, relations
publiques. Diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs.
Fourniture d’accès au réseau informatique (Web). Services
informatiques (à savoir : location de temps d’accès à un centre
serveur de base de données). Emissions radiophoniques ou
télévisées, téléconférences.
ligne ; micro-édition ; Clubs de santé (mise en forme physique)
composition musicale culture physique enregistrement (filmage)
sur bandes vidéos enseignement exploitation de salle de jeux
exploitation
d’installations
sportives
organisation
de
compétitions sportives perfectionnement sportif production de
films publication de textes (autres que textes publicitaires)
traduction.
N° National : 06 3 458 518
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 41 : Production de films publicitaires. Montage de
bandes vidéo. Organisation de jeux et concours en matière de
divertissement. Services de jeux en ligne sur réseau informatique
ou sur téléphones portables (SMS, MMS). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
Kenneth Banino, 13 Place Jean Macé, 69007 LYON.
N° National : 06 3 458 517
à : I.N.P.I. LYON
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ; Autocollants eaux-fortes ;
textiles ; sous-vêtements ; Tee-shirts uniformes visières
(chapellerie) parkas vêtements combinaisons (vêtements) ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
exploitation
d’installations
sportives
organisation
de
traduction.
155
N° National : 06 3 458 526
à : I.N.P.I. PARIS
Patrick LOUVIOT, 6 chemin du Meulenot, 71640 GIVRY, agissant
au nom et pour le compte de la société PROFILE Contrôles
Industriels (S.A.R.L.) en cours de formation.
LOUVIOT Patrick, 6 Chemin du Meulenot, 71640 GIVRY.
N° National : 06 3 458 521
à : I.N.P.I. PARIS
REAL PARK, SAS, 10 RUE DE PRESBOURG, 75116 PARIS.
REAL PARK, 10 Rue de presbourg, 75116 PARIS.
Classe N° 7 : Robots (machines) ;
d’enseignement ; équipement pour le traitement de l’information
et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).
N° National : 06 3 458 522
à : I.N.P.I. PARIS
REAL Investissement, société anonyme, 10 RUE DE PRESBOURG,
75116 PARIS, N° SIREN : 329 075 170.
REAL Investissement, 10 Rue de presbourg, 75116 PARIS.
N° National : 06 3 458 529
à : I.N.P.I. LYON
156
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Classe N° 41 : Organisation de manifestation sportive notamment
de voile – organisation de cours autour de l’île de Cap Horn
(divertissement).
exploitation
d’installations
sportives
organisation
de
traduction.
N° National : 06 3 458 533
N° National : 06 3 458 535
à : I.N.P.I. PARIS
Lecoeur Franck, 19 boulevard Voltaire, 75011 PARIS.
Rosellier Flossie, 33 rue Maurice Carrard, 78260 ACHERES.
Rosellier Flossie, 33 rue Maurice Carrard, 78260 ACHERES.
Classe N° 35 : – organisation d’expositions à buts commerciaux et
de publicités. – relations publiques.
Classe N° 41 : – conseil en organisation de mariages, de
réceptions privées ou professionnelles (divertissement). –
organisation et coordination de mariages, foires, salons, de
réceptions professionnelles ou non (divertissement). –
organisation de colloques. – édition de livres et/ou guides. –
location de décors de spectacles. – services d’artistes de
spectacles. – reportages photographiques et/ou vidéographiques.
Classe N° 42 : – services de stylisme, esthétique industriel en
matières de mobiliers utilitaires et/ou décoratifs. – décoration
intérieure.
Classe N° 43 : – services de traiteurs. – location de salles de
réceptions et réunion. – location de chaises, tables, linges,
verreries.
N° National : 06 3 458 536
ALEC HONEY, 303 BOULEVARD ALEXANDRE DELABRE, 13008
MARSEILLE.
ALEC HONEY, 303 BD ALEXANDRE DELABRE, 13008 MARSEILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
STEVEN SPORTS, Société à responsabilité limitée, 3 impasse des
Fougères, 44210 PORNIC, N° SIREN : 424 541 126.
TAYLOR WESSING, Maître Marc Schuler, Avocat associé, 42,
avenue Montaigne, 75008 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitations de
cuir ; chapellerie ; casquettes ; chaussures et chaussures de sport ;
chaussons.
Classe N° 35 : Services de publicité pour des tiers ; gestion
d’affaires publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
échantillons) et d’annonces publicitaires ; services d’abonnement
à des journaux (pour des tiers) ; consultations professionnelles
d’affaires ; renseignements et informations d’affaires ; conseils en
stratégie marketing ; services de revues de presse ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation
d’exposition à des buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; gestion de fichiers
informatiques ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; services de gestion administrative de bases de
données informatisées ; relations publiques ; étude et recherche
de marché ; sponsorisation (publicité) ; mécénat et parrainage
publicitaire dans le domaine des sports ; promotion des ventes
pour des tiers.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de communication
à savoir agences de presse ; agences d’informations (nouvelles) ;
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
et par terminaux d’ordinateurs ; services de messagerie
électronique ; services d’échange de données informatisé ;
télécommunication cellulaire ; transmission de dépêches et de
messages ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateurs ; services de transmission de données, de textes,
d’images, de sons et d’informations par réseaux télématiques,
informatiques et numériques ; transmission de données et de
messages à distance vers des téléphones mobiles ; diffusion de
programmes télévisés et radiophoniques ; communication par
terminaux d’ordinateurs ; communication télévisuelle et diffusion
de programmes télévisés par voie hertzienne, câble, satellite et
réseau informatique et numérique ; services de transmission
d’informations contenues dans des banques de données ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
mondial ; location de modems.
157
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales et de fichiers
informatiques. Conseils en organisation et direction des affaires.
Classe N° 41 : Education, formation, publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
Classe N° 42 : Création et développement de sites Internets.
N° National : 06 3 458 547
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques et télévisés ; formation pratique
[démonstration] ; services de clubs (divertissement ou
éducation) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation
de concours, de jeux et d’épreuves sportives, de campagne
d’information et de manifestations professionnelles ou non à buts
sportifs, éducatifs, culturels ou de divertissement ; organisation et
conduite de salons à buts culturels ou éducatifs, de colloques, de
conférences, de séminaires, de congrès relatifs aux activités
sportives ; activités sportives et culturelles ; exploitation
d’installations sportives ; initiation à la pratique des sports ;
organisation et conduite de d’ateliers de formation ; conseils en
matière d’orientation professionnelle en matière de sports ;
édition de livres, journaux, de lettres d’information, de magazines
et de périodiques sous toutes formes y compris les publications
électroniques et numériques ; montage de programme
radiophoniques et télévisés ; production d’émissions de
télévisions ; académies de sport (éducation), montage de
programmes audiovisuels et multimédias ; services d’impresarios
(organisation de spectacles) ; organisation, production et
représentation de spectacles ; production de films et de
reportages ; production de films publicitaires ; production de
vidéogrammes et de phonogrammes ; publication de livres et de
textes autres que publicitaires ; services de reporters ; cours de
formation dans le domaine des sports.
Tognazzoni, sarl, 53 av. des frères lumière, 69008 LYON.
ariane tavernier, 7 rue de l’égalité, 69230 SAINT GENIS LAVAL.
Tognazzoni, 53 av. des frères lumière, 69008 LYON.
Description de la marque : se lit ZOE LUMIERE
N° National : 06 3 458 545
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur DJAONAYEL DILLAH Fernand, 4 Bis, rue Cartault, 92800
PUTEAUX.
Monsieur DJAONAYEL DILLAH Fernand, 4 Bis, rue Cartault, 92800
PUTEAUX.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ou boîtes en
métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres
de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies ; parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non
en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
158
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure.
N° National : 06 3 458 549
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE 3, Société anonyme, 7 Esplanade Henri de France, 75015
PARIS, N° SIREN : 327 181 715.
CABINET MARTINET & LAPOUX, Conseils en Propriété
Industrielle, 43 boulevard Vauban, B.P. 405, GUYANCOURT,
78055 ST QUENTIN-YVELINES CEDEX.
production de films sur bandes vidéo ; location d’enregistrements
phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo,
d’appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de
postes de radio et de télévision, d’appareils de projection de films
cinématographiques, et de décors de spectacle ; services de
discothèques ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; services de studio d’enregistrement ; représentations
théâtrales ; services d’orchestres ; organisation d’expositions à
buts culturels à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ou de télécommunications (Internet) ; organisation
et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et
symposiums ; photographie ; reportages photographiques ;
services de reporters.
N° National : 06 3 458 552
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CONDIMENT MASCLET, 64 RUE DU SABLONAT, 33800
BORDEAUX.
à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus ; publications, revues (périodiques), journaux et
périodiques ; catalogues ; circulaires ; calendriers ; livres ;
albums ; articles de papeterie ; bandes et rubans adhésifs pour la
papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; fournitures pour
l’écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; photographies ; rubans
encreurs pour imprimantes d’ordinateurs.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
services de communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de
radiodiffusion ;
services
d’appel
radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de
communications
électroniques) ;
diffusion
(transmission)
d’informations en matière de productions audiovisuelles, de
programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision
par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ;
transmission par satellite ; transmission de télécopies ; services
de téléconférences ; communications (transmissions) par
terminaux d’ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ;
messagerie électronique ; transmission de messages, de
données, d’informations et d’images à travers tout réseau de
télécommunications, y compris Internet ; services d’affichage
électronique
par
transmission
d’informations en matière de divertissements ; services de
communications (transmission) par l’intermédiaire de terminaux
à vidéographie interactive, de communications téléphoniques,
radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code
d’accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de
divertissements, d’éducation, de sondages et d’émissions et de
jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission
d’informations accessibles par code d’accès depuis des banques
de données multimédias ; fourniture d’accès à un réseau
informatique
mondial
(Internet) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de fourniture d’accès à des bases de données ; locations
d’appareils de télécommunications ; locations de télécopieurs, de
téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
décodeurs.
Classe N° 41 : Services d’éducation, d’instruction et de formation ;
informations en matière d’éducation, de divertissement et de
récréation ;
éditions
d’oeuvres
musicales,
d’oeuvres
audiovisuelles ; micro-édition ; microfilmage ; prêt et publication
de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne notamment par Internet ; divertissement ; production,
organisation et représentation de spectacles ; services de loisirs ;
divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ;
divertissements multimédias ; montages de programmes
radiophoniques et de télévision ; productions et projections de
films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ;
SARL CONDIMENT MASCLET, 64 Rue du SABLONAT, 33800
BORDEAUX.
Classe N° 29 : Huile de tournesol au roucou comestible.
N° National : 06 3 458 553
à : I.N.P.I. PARIS
159
N° National : 06 3 458 560
à : I.N.P.I. PARIS
générations services, sarl, 35 Av Aristide Briand, 94230 CACHAN,
N° SIREN : 489 395 715.
MAMOU ANNE DOMINIQUE, 31 PLACE ST FERDINAND, 75017
PARIS.
Caroline Faure, 34 rue Châteaudun, 94200 IVRY SUR SEINE.
MAMOU ANNE DOMINIQUE, 31 PLACE ST FERDINAND, 75017
PARIS.
générations services, 35 Av Aristide Briand, 94230 CACHAN.
Description de la marque : Générations Services, Toute l’aide à la
famille.
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; prêts de livres ;
dressage d’animaux ; réservation de places de spectacles ; microédition ;
logiciels ; services juridiques ; décoration intérieure ; élaboration
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
recherches judiciaires ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
mémoire ou à micro-processeur, bâches de sauvetage.
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
(d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux et « peintures » encadrés ou
non ; aquarium d’appartement, aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessins ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
ou en matières plastiques).
voyage, de plage, d’écolier ; coffrets destinés à contenir des
à provision ; sac ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
baleine, ivoire, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
160
d’emballage en matière plastique ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissements d’horoscopes. Pompes funèbres.
Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillances des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière
de sécurité. Locations de vêtements. Agences de détectives.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
l’habillement).
40, 41, 43, 45.
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants ; habillements ;
foulards ; cravates ; bonneteries ; chaussons ; chaussettes ;
chaussures de plages, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtement.
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; surfs, monoskis ;
rembourrages de protection (parties d’habillement de sport).
communication ; publications de textes publicitaires sur tout
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Organisation d’évènements à des fins commerciales ou de
publicité.
Communications
par
terminaux
mobile. Fournitures d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électroniques
(télécommunication).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messageries électroniques. Services de transmission
d’information par voie télématique (Internet).
Classe N° 40 : Sciage, couture, imprimerie. Informations en
matière de traitement de matériaux. Services de broderie.
Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage.
Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure.
Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements.
Traitement de tissus. Services de reliure. Services d’encadrement
d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de
matériaux).
Décontamination
de
matériaux dangereux.
Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement
de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de
photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des
déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières
de récupération (transformation).
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Locations de magnétoscopes ou de
postes de radios et de télévisions. Locations de décors de
spectacles. Montages de bandes vidéos. Services de
photographies. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ou séminaires. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Services de jeux d’argent. Publication électronique
Services hôteliers. Réservations de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Exploitations de terrains de camping. Maisons
de retraites pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
N° National : 06 3 458 562
à : I.N.P.I. PARIS
MAMOU ANNE-DOMINIQUE, 31 PLACE SAINT FERDINAND,
75017 PARIS.
MAMOU ANNE-DOMINIQUE, 31, PLACE SAINT FERDINAND,
75017 PARIS.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
mémoire ou à micro-processeur, bâches de sauvetage.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
voyage, de plage, d’écolier ; coffrets destinés à contenir des
à provision ; sac ou sachet (enveloppes, pochettes) pour
baleine, ivoire, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
vêtements ;
commodes ;
coussins ;
étagères ;
récipient
d’emballage en matière plastique ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge du lit) matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ;
vannerie. Boites en bois.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
l’habillement).
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants ; habillements ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; surfs, monoskis ;
rembourrages de protection (parties d’habillement de sport).
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques,
organisation d’évènements à des fins commerciales ou de
publicité.
Communications
par
terminaux
Services
d’affichages
électroniques
Location
d’appareils
de
Emissions
Classe N° 40 : Sciage, couture, imprimerie. Informations en
matière de traitement de matériaux. Services de broderie.
Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage.
Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure.
Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements.
Traitement de tissus. Services de reliure. Services d’encadrement
d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de
matériaux).
Décontamination
de matériaux
dangereux.
Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement
de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de
photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des
déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières
de récupération (transformation).
161
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Locations
Crèches d’enfants. Exploitations de terrains de camping. Maisons
de retraites pour personnes âges. Pensions pour animaux.
40, 41, 43, 45.
N° National : 06 3 458 563
à : I.N.P.I. PARIS
MAMOU ANNE-DOMINIQUE, 31 PLACE ST FERDINAND, 75017
PARIS.
MAMOU ANNE-DOMINIQUE, 31 PLACE ST FERDINAND, 75017
PARIS.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractéres
162
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants, habillements ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Organisation d’évènements à des fins commerciales ou de
publicité.
Communications
par
terminaux
Services
d’affichages
électroniques
Location
d’appareils
de
Emissions
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Locations
de retraites pour personnes âges. Pensions pour animaux.
Classe N° 9 : Appareil et instrument de mesurage, de
signalisation, pour le traitement de l’image, pour le traitement de
l’information.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils).
Classe N° 38 : Information en matière de télécommunication
service d’affichage électronique (télécommunication).
N° National : 06 3 458 568
à : I.N.P.I. PARIS
AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, société par actions
simplifiée unipersonnelle, 48 Quai Nicolas Rolin, 21000 DIJON,
N° SIREN : 311 641 229.
Virginie Ulmann, Baker & McKenzie, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
N° National : 06 3 458 565
Classe N° 29 : Extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
séchés et cuits ; purées de légumes ; cornichons ; préparations
pour faire des soupes ; bouillons ; préparations et sauces à base
de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; herbes
potagères conservées (aromates) ; garniture à base de crème
(produits laitiers).
à : I.N.P.I. PARIS
SAGBOHAN ABRAHAM CESAR DEGNON, 3 RUE JAMES WATT,
93200 SAINT DENIS.
SAGBOHAN ABRAHAM CESAR DEGNON, 3 RUE JAMES WATT,
93200 SAINT DENIS.
Classe N° 30 : Miel ; sel, moutarde ; vinaigre ; vinaigrettes ; sauces
à salade y compris les sauces à salade à base de crème, sauces
(condiments) y compris ketchup, mayonnaise ; sauces pour
crudités, sauces pour cuisiner, épices, assaisonnement.
N° National : 06 3 458 569
préparations pour désodoriser l’atmosphère, produits pour
parfumer l’air, produits pour neutraliser les odeurs, produits pour
la désinfection.
IMMOBILIERE DUCHESNE, SARL, 27 rue de Bâle, 68300 SAINTLOUIS, N° SIREN : 423 489 541.
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, SA, BP 1445,
MULHOUSE CEDEX.
163
68071
Description de la marque : rouge : pantone 221 C gris : pantone
430 C
Classe N° 36 : Agence immobilière, gérance d’immeubles,
administration financière d’immeubles, location immobilière,
services d’intermédiaire pour la négociation et la transaction de
biens immobiliers à savoir courtage en biens immobiliers.
Classe N° 9 : Appareils pour l’analyse de l’air, appareils
électroniques pour la régulation et le contrôle de la diffusion de
parfums dans l’atmosphère, ordinateur et éléments périphériques
d’ordinateur, programmes d’ordinateur, logiciels.
Classe N° 11 : Appareils et instruments de désodorisation à usage
non personnel, appareils et instruments pour parfumer, purifier,
désodoriser, rafraîchir l’air, appareils de désinfection, appareils et
instruments d’aromathérapie, appareils et instruments pour la
purification et la désodorisation de l’air à usage industriel,
appareils purificateurs d’air, appareils de désodorisation,
diffuseurs électriques, appareils pour la fumigation de l’air,
cartouches et recharges nécessaires à l’utilisation des appareils
susvisés.
Classe N° 21 : Appareils de désodorisation à usage personnel,
diffuseurs de produits désodorisants, diffuseurs de parfum,
diffuseurs d’huiles essentielles, appareils à usage personnel pour
purifier, désodoriser, rafraîchir l’air, brûleurs à huile, brûleurs à
parfum, vaporisateurs de parfum, distributeurs de parfum,
distributeurs de savon, cartouches et recharges nécessaires à
l’utilisation des appareils susvisés.
N° National : 06 3 458 571
N° National : 06 3 458 570
IMMOBILIERE DUCHESNE, SARL, 27 rue de Bâle, 68300 SAINTLOUIS, N° SIREN : 423 489 541.
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, SA, BP 1445,
MULHOUSE CEDEX.
68071
OSMOOZE, Société Anonyme à Directoire, ZA Champgrand,
BP 64, 26270 LORIOL SUR DROME, N° SIREN : 420 848 087.
OMNIPAT, SAS, MARCHAND André, 24 Place des Martyrs de la
Résistance, 13100 AIX EN PROVENCE.
Description de la marque : rouge : pantone 221 C gris : pantone
430 C
Classe N° 36 : Agence immobilière, gérance d’immeubles,
administration financière d’immeubles, location immobilière,
services d’intermédiaire pour la négociation et la transaction de
biens immobiliers à savoir courtage en biens immobiliers.
N° National : 06 3 458 572
Classe N° 3 : Produits pour nettoyer, produits pour parfumer,
désodoriser l’air, les tissus, le bois, les tapis et moquettes,
produits aromatiques à savoir huiles essentielles, produits de
parfumerie, eau parfumée, huiles essentielles, savon
désodorisant, savon désinfectant, extraits de fleurs (parfumerie),
pots-pourris odorants, encens.
Classe N° 5 : Désodorisants à usage non personnel, produits pour
la purification de l’air, produits pour rafraîchir l’air, produits et
MUTUALIA ALSACE-GRAND EST, Mutuelle régie par le livre II du
Code de la Mutualité, 9 rue de Guebwiller, 68023 COLMAR CEDEX,
N° SIREN : 401 234 240.
MUTUALIA ALSACE-GRAND EST, 9 rue de Guebwiller, 68023
COLMAR CEDEX.
164
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
placement de fonds ;
prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de
fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ;
recherches et prospection de marchés financiers et gestion de
valeurs mobilières, à l’exception des services de mécénat ; tous
ces services pouvant être rendus par Internet.
N° National : 06 3 458 577
à : I.N.P.I. PARIS
INFOMOBILE, Société anonyme de droit français, Immeuble Le
Crystal, 6, Rue Hélène Boucher, 78280 GUYANCOURT,
N° SIREN : 392 168 530.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
N° National : 06 3 458 574
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE GENERALE, SOCIETE ANONYME, 29, boulevard
Haussmann, 75009 PARIS, N° SIREN : 552 120 222.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; agences
de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ;
assurances sur la vie ; consultations en matière d’assurance ;
caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de
cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ;
consultation en matière financière ; expertise immobilière ;
gérance d’immeubles ; cote en bourse ; courtage en bourse ;
courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ;
gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques de voyage ;
épargne ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ;
informations financières ; information en matière d’assurances ;
banque directe ; investissement de capitaux ; opérations de
change ; opérations financières ; opérations monétaires ;
paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ;
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
Communications
par
terminaux
Services
d’affichage
électronique
Location
d’appareils
de
Emissions
Services de messagerie électronique. Service d’acheminement et
de jonction pour télécommunications. Fournitures à savoir
transmission
d’informations
par
téléphone,
services
téléphoniques.
N° National : 06 3 458 584
à : I.N.P.I. LYON
PCO TECHNOLOGIES, Société Anonyme, Parc technologique –
Bâtiment 3, 12 Allée Irène Joliot Curie, 69800 SAINT PRIEST,
N° SIREN : 410 254 973.
Cabinet Laurent & Charras, 20 rue Louis Chirpaz, BP 32, 69134
ECULLY Cedex.
Classe N° 9 : Appareils pour le traitement de l’information ;
ordinateurs ;
imprimantes
pour
ordinateurs ;
écrans
d’ordinateurs ;
terminaux
d’ordinateurs ;
programmes
d’ordinateurs enregistrés ; logiciels ; progiciels ; logiciels
d’ordinateurs et publications sous forme électronique transmis en
ligne à partir de bases de données ou à partir de moyens fournis
sur le réseau Internet (y compris les sites Web) ; logiciels
d’ordinateurs et appareils de télécommunication (y compris les
modems) permettant de se connecter à une base de données ou
au réseau Internet ; logiciels d’ordinateurs permettant la
recherche de données.
Classe N° 35 : Administration commerciale ; travaux de bureau ;
gestion des affaires commerciales, conseils, informations ou
renseignements d’affaires ; étude de marché ; conseils aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires ; conseils aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, à savoir gestion
administrative et comptable d’infrastructures informatiques ;
conseil en systèmes d’information, à savoir mise au point
(élaboration) de stratégies informatiques pour entreprises (aide à
la direction des affaires) ; conseils en matière informatique dans
le domaine de l’analyse de systèmes d’information et de
technologies informatiques ; consultations professionnelles et
évaluations dans le domaine de l’action sociale à savoir sur les
politiques de formation et de gestion de personnel ; évaluation de
compétences professionnelles.
Classe N° 38 : Conseils en conception de systèmes d’information
et de technologie informatiques.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, séminaires, symposiums ; organisation d’expositions à
but culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ; services de
conseils et d’informations dans les domaines de l’éducation, de la
formation fournis en ligne à partir d’une base de données
informatiques ou du réseau Internet, publication sous forme
électroniques de revues et articles dans les domaines
informatiques, du management des entreprises fournis par tous
moyens sur le réseau Internet.
Classe N° 42 : Etude de projets techniques ; travaux d’ingénieurs ;
consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des
affaires dans le domaine de l’informatique ; programmation pour
ordinateurs, conception, mise à jour et location de logiciels ;
consultations professionnelles, enquêtes, conseils en conception
de systèmes d’information et de technologie informatiques ;
conseils en réalisation (conception) de systèmes d’information et
de technologies informatiques. Conseils à des particuliers sous
forme de consultations en matière de programmation,
d’élaboration, de mise à jour de logiciels et progiciels ; location de
temps d’accès à un serveur de base de données ; services de
programmation pour ordinateurs, pour base de données, pour
systèmes experts, pour logiciels, pour progiciels ; travaux
d’ingénieurs à savoir aide technique à l’exploitation et à la
supervision des réseaux informatiques ; services de conception
de systèmes informatiques ; ; conseils en conception de systèmes
d’information et de technologie informatiques ; conseil en
systèmes d’information, à savoir mise au point (élaboration) de
stratégies informatiques pour entreprises (aide à la direction des
affaires) ; conseils en matière informatique dans le domaine de
l’analyse de systèmes d’information et de technologies
informatiques.
165
N° National : 06 3 458 585
à : I.N.P.I. LYON
ENGRENAGES HPC SARL, Société A Responsabilité Limitée, 58
Chemin de la Bruyère, 69570 DARDILLY, N° SIREN : 382 911 907.
Cabinet Laurent & Charras, 20 rue Louis Chirpaz, BP 32, 69134
ECULLY Cedex.
Classe N° 6 : Poulies, vis d’indexage, visserie de serrage, boutons
(poignées) de préhension, de serrage, de positionnement, bagues
de blocage, bagues de serrage, tiges de vis (trapézoïdales) et
écrous trapézoïdaux, entretoises (étrésillons), clavettes, goupilles,
roulements sphériques, chaînes au mètre, crémaillères, rondelles
(verrous) et écrous, grenouillères (verrous), charnières, serrures,
ressorts, billes porteuses, tourillons, roulements à billes,
charnières, tous les produits précités étant métalliques ; tubes
métalliques.
Classe N° 7 : Mécanismes de transmission, arbres de
transmission, régulateur de vitesse de machines et moteurs,
boites de vitesse, accouplements de précision, joints de cardans,
(autres que pour véhicules terrestres), actionneur linéaire
motorisé (parties de machines), tendeurs de chaînes, tendeurs de
courroies métalliques, réducteurs coaxiaux, motoréducteurs
(régulateurs de vitesse de machines et de moteurs), limiteurs de
couple (autres que pour véhicules terrestres), rampes à galets
(appareils de manutention), glissières à billes (appareils de
manutention), glissières linéaires (appareils de manutention),
tables linéaires (parties de machines), volants, boutons de
préhension et manettes indexables pour machines outils et
robotisées ; renvois d’angles à savoir mécanisme de transmission
pour véhicules non terrestres ; engrenages (autres que pour
véhicules terrestres), têtes de bielle de machines ou de moteurs,
pignons à chaîne acier simples (autres que pour véhicules
terrestres), engrenages droits en acier (autres que pour véhicules
terrestres), engrenages droits en inox (autres que pour véhicules
terrestres), roues libres (autres que pour véhicules terrestres),
arbres de précision (parties de machines), tous les produits
précités étant métalliques ; engrenages coniques acier (autres
que pour véhicules terrestres), profils (engrenages autres que
pour véhicules terrestres) métalliques ; roues dentées de
machines.
Classe N° 9 : Instruments de mesures et de détection ;
catadioptres (instruments d’optique), cellules photoélectriques,
indicateurs numériques.
Classe N° 17 : Roues et roulettes de machines en matière
plastiques (autres que pour véhicules terrestres), joints en matière
plastiques, circlips (anneaux élastiques) en caoutchouc,
engrenages coniques plastique (autres que pour véhicules
terrestres).
N° National : 06 3 458 586
Association Foot Citoyen, loi 1901, 7 impasse du Pistou, ZAc de la
Soude, 13009 MARSEILLE.
Association Foot Citoyen, Christine Blin, 7 impasse du Pistou, ZAc
de la Soude, 13009 MARSEILLE.
166
N° National : 06 3 458 599
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, articles de
papéterie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils), papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux,
prospectus, brochures, calendriers, tableaux (peintures) encadrés
ou non.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
ceintures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes,
chaussons, chaussures de sports ou de plage, sous-vêtements.
à : I.N.P.I. PARIS
CEOVIA, SARL, 19 Ter route de Chevigny, 21130 AUXONNE,
N° SIREN : 491 837 621.
CABINET CLAUDE GUIU, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaires,
services d’abonnements à des journaux, reproduction de
documents, organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location
de temps publicitaire sur out moyen de communication,
publication de textes publicitaires, location d’espaces
publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications,
communications
par
terminaux
d’ordinateurs,
communications
téléphoniques
ou
radiophoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture
d’accés à un réseau informatique mondial, agences de presse ou
d’informations, émissions radiophoniques ou télévisées, services
de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissements, activités
sportives et culturelles, serices de loisirs, publication de livres,
production de films sur bandes vidéos, locations de films
cinématographiques, services de photographies, organisation de
concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès, organisation d’expositions
à but culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles,
informatique) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition.
Produits ou services désignés : Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; agence de publicité ; référencement de site
Internet ; conseils pour les affaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; recueil de données dans un fichier central ; location
d’espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur un
réseau informatique : publication de textes publicitaires ; relations publiques ; investigations pour affaires. Edition et publication de messages par l’intermédiaire d’un réseau informatique ;
services d’affichage informatiques (télécommunications).
N° National : 06 3 458 590
N° National : 06 3 458 601
à : I.N.P.I. PARIS
NEC CORPORATION, société de droit japonais, 7-1, Shiba 5chome, Minato-ku, Tokyo, JAPON.
à : I.N.P.I. PARIS
Domnique Khordoc, 1 allée de Suffren, 93330 NEUILLY SUR
MARNE.
Stéphane Grosjean, Les Fourques, 83520 ROQUEBRUNE/A, VAR.
Joel Richemond, 881 Ave Général de Gaule, 06500 GORBIO.
Classe N° 9 : Matériel informatique, à savoir ordinateurs,
processeurs (unités centrales de traitement), microprocesseurs,
circuits imprimés et modems ; serveurs informatiques ; dispositifs
ou supports de stockage et/ou d’enregistrement de données, à
savoir lecteurs de disque dur ; mémoires pour ordinateur ;
moniteurs informatiques ; périphériques d’ordinateur ; circuits
intégrés ; logiciels informatiques (programmes enregistrés et/ou
téléchargeables) ;
logiciels
informatiques
(programmes
enregistrés et/ou téléchargeables) utilisés avec des serveurs
informatiques, des dispositifs ou supports de stockage et/ou
d’enregistrement de données, équipements pour réseaux
d’ordinateur et appareils de mémoires pour ordinateur.
Stéphane GROSJEAN, ROQUEBRUNE / ARGENS 83520, Les
Fourques.
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicités ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
par des réseaux de fibres optiques ; fourniture d’accés à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial ; agence de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées.
167
radiophoniques ou téléphonique. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Service
d’affichage
électronique
Location d’appareils de télécommunications à un réseau
d’informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Location d’appareils de télécommunication.
Emissions
radiophoniques
ou
télévisées.
Service
de
téléconférences. Services de messagerie électronique.
N° National : 06 3 458 609
à : I.N.P.I. PARIS
JPM SAS, Société par Actions simplifiée, 40 Route de Paris,
Avermes, 03000 MOULINS, N° SIREN : 348 014 218.
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
N° National : 06 3 458 626
à : I.N.P.I. PARIS
CHARLES VIANCIN GROUP, S.A.R.L., 178 Route de Cran Gevrier,
74650 CHAVANOD, N° SIREN : 480 897 479.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 6 : Serrures et fermetures de portes, entièrement ou
principalement métalliques (autres qu’électriques) ; pièces et
parties constitutives entièrement ou principalement métalliques
de serrures et fermetures de portes (autres qu’électriques), y
compris : gâches, pênes, cylindres de serrures, poignées,
boutons, plaques et coffres extérieurs de serrures et fermetures ;
clés pour serrures ; cylindres et barillets de sécurité à clé pour
serrures métalliques (autres qu’électriques).
N° National : 06 3 458 618
Classe N° 10 : Articles de massages et à usage sexuel à savoir
vibromasseurs, godemichés, boules de geisha. Membres
artificiels et prothèses du corps humain et notamment faux seins.
Biberons, tétines, fermetures de biberons, anneaux pour calmer
ou faciliter la dentition.
Classe N° 20 : Meubles. Pièces d’ameublement. Boîtes en
matières plastiques ; caisses en matières plastiques ; capsules de
bouchage non métalliques ; bouchons de bouteille ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fermetures de récipients non
métalliques.
Classe N° 28 : Jeux et jouets et notamment hochets, balles et
ballons de jeux, peluches, poupées, puzzles.
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Martine Debordeaux Epouse Corassant, 102 Rue des
Talus, 92500 RUEIL.
ALAIN CORASSANT, 102 RUE DES TALUS, 92500 RUEIL
MALMAISON.
ALAIN CORASSANT, 102 RUE DES TALUS, 92500 RUEIL
MALMAISON.
N° National : 06 3 458 630
à : I.N.P.I. LYON
Karl Storz GmbH & Co. KG, Société de droit allemand,
Mittelstrasse 8, 78532 TUTTLINGEN, ALLEMAGNE.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
Portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à
emballage (en cuir).
vêtements de cuir ou en imitation de cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtement) ; gants (habillement) ;
foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
textiles ; sous vêtements.
Classe N° 38 : Télécommunication. Informations en matière de
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibre optiques. Communications
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques, optiques,
de mesurage, de signalisation et de contrôle.
Classe N° 10 : Appareils et instruments électriques,
photographiques, optiques, et à ultrasons pour le mesurage, la
signalisation et le contrôle ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission et la reproduction d’images en particulier d’images
ultrasoniques ; appareils pour le traitement de l’information et
ordinateurs.
Classe N° 16 : Appareils et instruments médicaux, en particulier
appareils et instruments chirurgicaux. Publications, y compris
brochures et imprimés informatifs dans le domaine de la
technologie médicale.
168
Priorité : Allemagne, le 28 AVRIL 2006, sous le N° 306274116
Description de la marque : – Revendication des couleurs avec
indication du code Pantone : – vert : code Pantone 389 C – violet :
code Pantone 675 C – La marque est notamment composée d’un
dessin représentant un passage pour piétons sur lequel sont
représentées, en filigrane, trois personnes.
N° National : 06 3 458 632
à : I.N.P.I. LYON
Nicole HUGON, 49 RUE JOLIOT CURIE, 69005 LYON.
Nicole HUGON, 49 RUE JOLIOT CURIE, 69005 LYON.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
papier ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation et conduite de colloques,
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; service
de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d’opticiens.
N° National : 06 3 458 634
matières plastiques pour l’emballage non comprises dans
d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers
Classe N° 35 : Publicité ; services d’organisation d’expositions, de
salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité notamment
dans le domaine de la vente à emporter ; publicité par
correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur
un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps
publicitaire sur tous moyens de communication ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires y
compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou
d’images publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
d’abonnements à des journaux pour des tiers ; gérance
administrative de lieux d’exposition ; conseil en organisation et
direction des affaires.
éducatives et services d’organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums notamment dans
le domaine de la vente à emporter ; services d’édition d’imprimés,
journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels,
albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y
compris électroniques ; publication de textes autres que
publicitaires sur tous supports ; services d’organisation de
concours en matière d’éducation et divertissement avec ou sans
distribution de prix ou attribution de distinctions ; services
d’éducation et d’enseignement ; services de formation ; services
de divertissement ; activités sportives et culturelles ; production
de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines
radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes
radiophoniques ou télévisuels ; informations en matière
d’éducation et de divertissement ; services d’organisation et de
production de spectacles.
Classe N° 43 : Services de restaurants de plats à emporter ;
préparation de plats et de boissons à emporter.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE EXPOSIUM HOLDING, société par actions simplifiée
unipersonnelle, 1, rue du Parc, 92300 LEVALLOIS PERRET,
N° SIREN : 442 233 706.
N° National : 06 3 458 636
EDYGRAF, société à responsabilité limitée, 6, rue du Parc, 92300
LEVALLOIS PERRET, N° SIREN : 404 729 352.
à : I.N.P.I. PARIS
ROCHET-PODVIN Leïla, 9, boulevard du Château, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, crème et lotion pour le soin de la peau à usage
cosmétique, shampooings, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation
(publicité), mécénat, parrainage (publicité). Conseil en
organisation et direction des affaires, notamment dans le
169
domaine des cosmétiques et des soins d’hygiène et de beauté.
Informations ou renseignements d’affaires. Aide à la direction des
affaires notamment dans le domaine des cosmétiques et des
soins d’hygiène et de beauté. Services rendus dans le cadre du
commerce de détails de produits cosmétiques.
sportives et culturelles. Services de formation dans le domaine
des cosmétiques et des soins d’hygiène et de beauté ;
organisation et conduite d’ateliers de formation dans le domaine
des cosmétiques et des soins d’hygiène et de beauté.
Organisation et conduite de conférences, forums, colloques,
séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts
culturels ou éducatifs dans le domaine des cosmétiques et des
soins d’hygiène et de beauté.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour le visage et pour
le corps y compris les massages. Soins de balnéothérapie et
d’hydrothérapie. Hammam. Services d’information dans le
domaine des soins d’hygiène et de beauté. Manucure. Salons de
beauté (instituts). Salons de coiffure.
N° National : 06 3 458 638
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE MONITEUR, société par actions simplifiée, 17, rue
d’Uzès, 75002 PARIS, N° SIREN : 403 080 823.
matières plastiques pour l’emballage non comprises dans
d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers
Classe N° 35 : Publicité ; services d’organisation d’expositions, de
salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité
par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne
sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de
temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires y
compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou
d’images publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
d’abonnements à des journaux pour des tiers ; gérance
administrative de lieux d’exposition ; conseil en organisation et
direction des affaires.
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à un système
informatique ; location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données notamment pour
les réseaux de communication mondiale de type Internet ou
d’accès privé ou réservé de type Intranet.
éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès,
séminaires,
symposiums ;
services
d’édition
d’imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres,
fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches, sur
tous supports y compris électroniques ; publication de textes
autres que publicitaires sur tous supports ; services
d’organisation de concours en matière d’éducation et
divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de
distinctions ; services d’éducation et d’enseignement ; services de
formation ; services de divertissement ; activités sportives et
culturelles ; production de films, de courts métrages, de
documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ;
montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ;
informations en matière d’éducation et de divertissement ;
services d’organisation et de production de spectacles.
Classe N° 42 : Service de téléchargement de données
(informations, images, sons) par un réseau informatique mondial,
par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d’un site
informatique sur les réseaux de communication ; conception et
hébergement d’applications Internet ; création, développement et
hébergement de programmes informatiques, de bases de
données et de systèmes d’information.
N° National : 06 3 458 640
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Marque semi-figurative constituée
d’un grand rectangle portant sur quatre lignes la mention “ Le
Salon des Solutions Techniques & Territoriales ” dans lequel est
inscrit une figure géométrique plus petite consistant en un
rectangle dont la partie haute est incurvée avec deux parties semidétachées, surmontées d’un rond stylisé et une représentation
graphique d’un village stylisé.
Classe N° 9 : Publications électroniques ; bases de données
électroniques ; supports d’informations enregistrés sous forme
de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et
cassettes vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques,
disques DVD, disques magnétiques, disques optiques, disques
compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques,
magnétiques
et
optiques ;
appareils
et
instruments
d’enseignement ; appareils et instruments pour le traitement de
l’information ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés).
ADEQUATIONS, Société à responsabilité limitée,
d’Amsterdam, 75009 PARIS, N° SIREN : 393 502 562.
CABINET Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
46
rue
170
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; bracelets (bijouterie) ; breloques ; chaînes
(bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; perles (bijouterie) ; parures
(bijouterie) ; boucles d’oreilles ; strass ; barrettes (pinces à
cheveux) en métaux précieux ; articles décoratifs pour cheveux en
métaux précieux.
bandeaux pour les cheveux ; barrettes (pinces à cheveux) ;
bigoudis ; bonnets à mèches ; filets pour les cheveux ; nattes de
cheveux ; tresses de cheveux ; épingles à cheveux ; épingles à
onduler les cheveux ; cheveux postiches ; articles décoratifs pour
la chevelure ; papillotes (bigoudis) ; perruques ; serre-tête ;
élastiques rubans.
N° National : 06 3 458 648
à : I.N.P.I. PARIS
APICIL GESTION, Association régie par la loi du 1er juillet 1901,
38, Rue François Peissel, 69300 CALUIRE ET CUIRE,
N° SIREN : 417 591 971.
APICIL Gestion, Service Juridique, Franck VINCENS, 38, Rue
François Peissel, 69300 CALUIRE ET CUIRE.
sportives et culturelles ; académies (éducation) ; agences de
modèles pour artistes ; organisation et conduite de colloques,
conférences, ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ;
enseignement
par
correspondance ;
enseignement ;
formation
pratique
(démonstration) ;
instructions ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de concours de beauté ; organisation et
conduite d’ateliers de formation ; orientation professionnelle
(conseils en matière d’éducation ou de formation), à l’exclusion
des services rendus dans le cadre du transport de voyageurs, de
l’organisation de voyages et de visites touristiques.
N° National : 06 3 458 643
AVESTA, SARL, 6 RUE DE LA BATTERIE, 67118 GEISPOLSHEIM,
N° SIREN : 490 387 800.
AVESTA, SARL, M. AKBALIK KAMBER, GERANT, 6 RUE DE LA
BATTERIE, 67118 GEISPOLSHEIM.
Classe N° 35 : Services de communication à des fins de promotion
de la lutte contre la douleur.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès dans le domaine de la recherche médicale et en
particulier de la lutte contre la douleur.
Classe N° 42 : Recherche médicale et notamment en faveur de la
lutte contre la douleur. Service de veille technologique dans le
domaine de la recherche médicale. Services rendus par un
serveur de bases de données ; à savoir réalisation et conception
de site Internet dans le domaine de la recherche médicale.
Classe N° 44 : Services médicaux, services hospitaliers, maisons
médicalisées, maisons de repos, maisons de convalescence,
assistance médicale, centre de lutte anti-douleur, centre de soins
palliatifs.
Classe N° 6 : Parties constitutives de ces véhicules à savoir
serrures métalliques (non électriques) et des plaques
d’immatriculations métalliques.
Classe N° 9 : Serrures électriques, des indicateurs de vitesse.
Classe N° 12 : Motocycles, motocyclettes, motos, vélos, véhicules
et véhicules électriques.
N° National : 06 3 458 657
à : I.N.P.I. PARIS
BAHLSEN GmbH & Co KG., société de droit allemand,
Podbielskistrasse 11, D 30163 HANOVRE, Allemagne.
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 30 : Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie, gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de
cafe, ou de thé.
N° National : 06 3 458 659
à : I.N.P.I. PARIS
CITE DE LA MUSIQUE, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE
INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, 221, AVENUE JEAN-JAURES,
75019 PARIS, N° SIREN : 391 718 970.
CITE DE LA MUSIQUE, SERVICE JURIDIQUE, 221, AVENUE JEANJAURES, 75019 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement de musique.
Classe N° 15 : Instruments de musique – instruments de musique
électronique – pupitres à musique – étuis pour instruments de
musique.
Classe N° 35 : Papier et carton – photographies – papeterie
matériel pour les artistes – clichés – imprimés – journaux – livres
– manuels – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques – dessins, affiches, cartes, brochures –
publicité – distribution de prospectus. Services d’abonnement de
publications internes à des tiers (journaux, revues) – organisation
d’expositions à buts commerciaux.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
culturelles – éditions de livres, de revues – prêt de livres –
production de spectacles, de films – organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement – organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès – organisation
d’expositions à but culturels ou éducatifs – réservation de places
de spectacles.
Classe N° 42 : Filmage sur bande vidéo – gestion administrative de
lieux d’exposition.
N° National : 06 3 458 668
à : I.N.P.I. NICE
HOPMAN ACOUSTIC, Société par actions simplifiée, Z.a.c de
Savine,
Rue
des
Aigrettes,
44570
TRIGNAC,
N° SIREN : 491 700 969.
FFICE MEDITERRANEEN DE BREVET D’INVENTION ET DE
MARQUES, Cabinet HAUTIER, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son ou des images à savoir radio, baladeur,
chaînes haute fidélité, lecteur de disque compact, disque laser,
disque compact audio, disque compact vidéo, cassettes audio et/
ou vidéo ; lecteur MP3, lecteur de tous fichiers audio et/ou vidéo ;
logiciel de contrôle du son et/ou de l’image ; phonographe,
magnétoscope,
vidéoscope,
téléviseur ;
supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
amplificateurs ; ordinateurs ; pré-amplificateurs ; disques vidéo ;
convertisseur stéréo ou mono ; appareils et équipements
électriques et électroniques pour la réception, le traitement, la
reproduction, la régulation, l’envoi, la distribution ou la diffusion
analogique, numérique ou optique de signaux lumineux, visuels,
sonores ou audio ; serveurs de données audio et vidéo ; enceintes
acoustiques, écrans vidéo, câbles audio et vidéos ; appareils de
télévision, radios, haut-parleurs, enregistreurs et lecteurs de
bandes ;
supports
de
signaux
enregistrés ;
appareils
téléphoniques ; appareils et équipements électriques et
électroniques pour le traitement des données et l’encodage, la
sortie et le stockage des données ; supports de données
171
magnétiques et optiques ; programmes informatiques enregistrés
sur bandes, cartes, disquettes et tout autre support ; lecteurs de
disquettes ; logiciels pour appareils et équipements électriques et
électroniques ; pièces et parties constitutives des produits
précités compris dans cette classe ; postes récepteurs de radio,
postes de radio pour automobiles ; haut-parleurs munis
d’amplificateurs intégrés ; unités de commande électronique du
réglage des signaux sonores, visuels ; magnétophones, tournedisques ; unités de commande à distance ; appareils et
équipements électriques et électroniques pour le traitement de
données ainsi que pour l’entrée, la sortie et la mémorisation de
données ; casques audio, amplificateur tuner, amplificateur tuner
numérique ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; appareils pour l’amplification des sons,
amplificateurs,
égaliseurs,
antennes,
phonographes,
transformateurs, émetteurs-récepteurs ; écrans vidéo et
moniteurs
vidéo ;
bandes
vidéo,
caméras,
postes
radiotéléphoniques, radio, récepteurs audio, vidéo ; baladeurs
MP3 ; baladeur MP3 numérique ; logiciels (programmes
microprocesseur ; ordinateurs, téléphones portables ; baladeurs ;
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande, du
courant électrique ; modulateur FM ; projecteurs ; écrans de
projection ; écrans vidéo.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau
communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée ou
via Internet ; télépromotion avec offre de vente ; services
d’informations commerciales notamment par catalogues de vente
par correspondance ; services de vente en gros, catalogues de
vente par correspondance, catalogues en ligne, magasin de vente
au détail, magasin de vente au détail en ligne et commande par
téléphone proposant : appareils pour l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images à savoir
radio, baladeur, chaînes haute fidélité, lecteur de disque compact,
disque laser, disque compact audio, disque compact vidéo,
cassettes audio et/ou vidéo ; lecteur MP3, lecteur de tous fichiers
audio et/ou vidéo ; logiciel de contrôle du son et/ou de l’image ;
phonographe, magnétoscope, vidéoscope, téléviseur ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
acoustiques, informatiques enregistrés sur bandes, cartes,
disquettes et tout autre support ; lecteurs de disquettes ; logiciels
pour appareils et équipements électriques et électroniques ;
pièces et parties constitutives des produits précités compris dans
cette classe ; postes récepteurs de radio, postes de radio pour
automobiles ; haut-parleurs munis d’amplificateurs intégrés ;
unités de commande écrans vidéo, câbles audio et vidéos ;
appareils de télévision, radios, haut-parleurs, enregistreurs et
lecteurs de bandes ; supports de signaux enregistrés ; appareils
magnétiques et optiques ; programmes électronique du réglage
des signaux sonores, visuels ; magnétophones, tourne-disques ;
unités de commande à distance ; appareils et équipements
électriques et électroniques pour le traitement de données ainsi
que pour l’entrée, la sortie et la mémorisation de données ;
casques audio, amplificateur tuner, amplificateur tuner
amplificateurs,
égaliseurs,
antennes,
phonographes,
moniteurs
vidéo ;
bandes
vidéo,
caméras,
postes
projection ; écrans vidéo ; services de rassemblement, pour le
compte de tiers, d’une variété de produits afin de permettre aux
clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits dans un
point de vente au détail ou dans les grands magasins, un point de
vente au détail en ligne, dans un catalogue de vente par
correspondance, dans un catalogue en ligne, ou sur un site Web
ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de
télécommunication dans le domaine des produits suivants :
appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la
reproduction du son ou des images à savoir radio, baladeur,
chaînes haute fidélité, lecteur de disque compact, disque laser,
172
disque compact audio, disque compact vidéo, cassettes audio et/
ou vidéo ; lecteur MP3, lecteur de tous fichiers audio et/ou vidéo ;
logiciel de contrôle du son et/ou de l’image ; phonographe,
magnétoscope,
vidéoscope,
téléviseur ;
supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
acoustiques, écrans vidéo, câbles audio et vidéos ; appareils de
télévision, radios, haut-parleurs, enregistreurs et lecteurs de
bandes ;
supports
de
signaux
enregistrés ;
appareils
magnétiques et optiques ; programmes informatiques enregistrés
sur bandes, cartes, disquettes et tout autre support ; lecteurs de
disquettes ; logiciels pour appareils et équipements électriques et
électroniques ; pièces et parties constitutives des produits
précités compris dans cette classe ; postes récepteurs de radio,
postes de radio pour automobiles ; haut-parleurs munis
d’amplificateurs intégrés ; unités de commande électronique du
réglage des signaux sonores, visuels ; magnétophones, tournedisques ; unités de commande à distance ; appareils et
équipements électriques et électroniques pour le traitement de
données ainsi que pour l’entrée, la sortie et la mémorisation de
données ; casques audio, amplificateur tuner, amplificateur tuner
amplificateurs,
égaliseurs,
antennes,
phonographes,
moniteurs
vidéo ;
bandes
vidéo,
caméras,
postes
projection ; écrans vidéo.
Classe N° 42 : Ingénierie acoustique.
N° National : 06 3 458 671
à : I.N.P.I. PARIS
Commune DE CHAVILLE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, 1456
AVENUE ROGER SALENGRO, 92370 CHAVILLE.
VILLE DE CHAVILLE, 1456 AVENUE ROGER SALENGRO, 92370
CHAVILLE.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
N° National : 06 3 458 676
à : I.N.P.I. PARIS
STS GROUP, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 16
Avenue des Chateaupieds, 92500 RUEIL MALMAISON,
N° SIREN : 431 928 365.
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
173
Classe N° 41 : Education et enseignement ; divertissement, y
compris production de films et production de films sur bandes
vidéo, ces films étant également destinés à être diffusés sur les
réseaux de données, d’informations et de communication ;
organisation et conduite d’événements musicaux et de
divertissements ; publication et édition de produits de
l’imprimerie, y compris publications électroniques. Production
musicale et production d’enregistrements sonores. Services de
fan club (divertissement).
N° National : 06 3 458 693
Classe N° 35 : Services de classement, de recherche, de
consultation, de diffusion et suivi de documents, services de
consultation de documents conservés.
Classe N° 39 : Conservation et gestion d’archives ; conservation
sécurisée de documents ; entreposage d’archives ; entreposage et
mise en consultation de supports de données ou de documents
à : I.N.P.I. PARIS
sarl ceschin, sarl, 4 rue Lallemand, 34000 MONTPELLIER,
N° SIREN : 449 148 618.
sarl ceschin, 4 rue Lallemand, 34000 MONTPELLIER.
Classe N° 42 : Conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services d’étude et de recherche
concernant la collecte, la centralisation, la transmission et le
traitement d’information.
N° National : 06 3 458 681
à : I.N.P.I. PARIS
Universal International Music B.V., Société de droit Néerlandais,
Gerrit van der Veenlaan 4, 3743 DN BAARN, PAYS-BAS.
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Supports de sons et/ou d’images enregistrés et non
enregistrés (à l’exception de films non exposés) ; supports
d’enregistrement magnétiques ; logiciels, notamment pour
télécharger de la musique, du son, des images et du texte par des
réseaux d’ordinateur ou de télécommunications. Musique,
sonneries, fichiers MP3 et vidéos téléchargeables.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, notamment calendriers,
affiches, posters, programmes, brochures, journaux, revues,
magazines ; autocollants ; photographies.
Classe N° 35 : Abonnements à des services de
télécommunication ; abonnements téléphoniques, abonnements
à des services de téléphonie mobile ; abonnements à des services
de radiomessagerie (radio, téléphone ou autres moyens de
communications électroniques) ; abonnement à des services de
distribution de musique.
Classe N° 38 : Télécommunication ; fourniture d’accès à des
réseaux informatiques globaux et locaux, notamment à des sites
Web MP3, à des moteurs de recherche, à des forums et des platesformes de communication similaires dans des réseaux de
données ; transmission de nouvelles, d’informations, de sons,
d’images, de sonneries, de musique, de signaux, de données et de
messages personnels ou non. Services de téléphonie mobile,
notamment services de transferts d’appels, de renvois d’appels,
d’annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; services de
fournitures d’accès à des réseaux téléphoniques. Diffusion en
continu de contenus audio et vidéo par des réseaux informatiques
globaux.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales ; pain ;
pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sauces (condiments) ;
glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus
de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° National : 06 3 458 705
à : I.N.P.I. PARIS
SARL “ L’escargot de la Cote ”, 1 Rue Traversiere, 21220
CHAMBOLLE-MUSIGNY.
SARL “ L’escargot de la Cote ”, 1 Rue Traversière, 21220
CHAMBOLLE MUSIGNY.
174
N° National : 06 3 458 713
à : I.N.P.I. PARIS
MICHEL DUPRÉ, 51 RUE DE CLIGNANCOURT, 75018 PARIS.
CHRISTELLE SANTABARBARA, 51 RUE DE CLIGNANCOURT,
75018 PARIS.
MICHEL DUPRÉ, 51 RUE DE CLIGNANCOURT, 75018 PARIS.
Classe N° 30 : – produits regionaux (sucreries – confiseries).
Classe N° 35 : – service de ventes de vins et spiritueux diggestifs
aux details – publicité.
Classe N° 43 : – service de degustations de vins de spiritueux
diggestifs.
N° National : 06 3 458 709
Classe N° 25 : – vêtements. – chaussures. – chapelleries.
à : I.N.P.I. PARIS
LE FELLIC RÉGIS JEAN JOSEPH, 8 ALLÉE DES ASTURIES, APT–02
RDC, 35200 RENNES.
LE FELLIC RÉGIS JEAN JOSEPH, 8 ALLÉE DES ASTURIES, APT–02
RDC, 35200 RENNES.
Classe N° 26 : – dentelles et broderies. – articles de mercerie (à
l’exception des fils).
Classe N° 42 : – architecture. – service de dessinateurs d’arts
graphiques. – décoration intérieure. – services de dessinateurs de
mode. – dessinateurs pour emballages. – stylisme.
N° National : 06 3 458 714
à : I.N.P.I. PARIS
CHIAPELLO CEDRIC, LA GRAND VIGNE, C.H. DE CUERS, 83136 LA
MOQUE BRUSSANNE, N° SIREN : 402 356 265.
CHIAPELLO CEDRIC, LA GRAND VIGNE, C.H. DE CUERS, 83136
LAROQUE BRUSSANNE.
Classe N° 37
D.épannage.
:
M.aintenance.
A.ssistance
(formations).
Classe N° 41 : Informatique.
Marque sonore.
Classe N° 42 : Maintenance des Systèmes d’exploitations : –
installations des systèmes d’exploitations (O.S.). – installations de
périphériques. – installations de pilotes. – installations de
programmes. Assistance à l’utilisateur : – aide à la mise en réseau
Internet. – formations windows. – formations office. – formations
Internet. Dépannage informatique : – résolutions de problèmes. –
réparations échange de pièces.
Classe N° 31 : Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée.
N° National : 06 3 458 715
à : I.N.P.I. PARIS
CHIAPELLO CEDRIC, LA GRAND VIGNE, C. H. DE CUERS, 83136
LA ROQUE BRUSSANNE, N° SIREN : 402 356 265.
CHIAPELLO CEDRIC, LA GRAND VIGNE, C.H. DE CUERS, 83136 LA
ROQUE BRUSSANNE.
Classe N° 31 : Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée vin de pays.
175
N° National : 06 3 458 750
à : I.N.P.I. PARIS
AMALTHEE, SARL, RD 613 ABBAYE DE FONTFROIDE, 11100
NARBONNE, N° SIREN : 481 586 113.
AMALTHEE, RD 613 ABBAYE DE FONTFROIDE,
NARBONNE.
11100
Classe N° 30 : Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces
(condiments) ;
Classe N° 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vin d’appellation
d’origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
N° National : 06 3 458 722
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent SCHMITTE, 9, Rue des Erables, 78150 ROCQUENCOURT.
Laurent SCHMITTE, 9, Rue des Erables, 78150 ROCQUENCOURT.
N° National : 06 3 458 754
à : I.N.P.I. PARIS
SARAF Stephan, 15 bis rue de Tolbiac, 75013 PARIS.
CABINET HELENE PETIT, Société d’Avocats, 94 AVENUE KLEBER,
75116 PARIS.
Classe N° 9 : Systèmes et logiciels informatiques tels que parefeux, serveurs et ordinateurs de bureaux, appliances, logiciels
d’authentification, d’identification et de chiffrement, logiciels de
traçage, de prise de contrôle à distance, logiciels de sauvegarde et
d’archivage, logiciels de gestion des médias de sauvegarde,
logiciels de gestion des réseaux informatiques.
Classe N° 35 : Vente au détail de tous types de matériels liés à la
sécurité des biens des informations et des individus dont :
systèmes biométriques, systèmes de chiffrement, de vidéosurveillance, d’alarmes, de contrôles d’accès, portails, herses,
bornes, clôtures de tous types et de toute nature, matériels de
protections individuels.
Classe N° 35 : Organisation, conduite et promotion d’expositions,
de salons professionnels ou grand public et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux
d’expositions ; gestion de fichiers informatiques, systématisation
et recueil de données dans un fichier central ; publicité, publicité
en ligne sur un réseau informatique, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publication de
textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, diffusions de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons), relations publiques.
Classe N° 41 : Organisation et conduite d’expositions, de salons
professionnels ou grand public et de foires à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de séminaires,
de stages, de conférences, de cours, de congrès à buts culturels
ou éducatifs ; organisation de concours et de jeux à buts culturels,
éducatifs ou de divertissement.
Classe N° 39 : Entreposage de données informatiques.
Classe N° 42 : Paramètrages des architectures et logiciels
informatiques.
Classe N° 45 : Tous services liés à la protection des biens des
informations et des personnes, dont services de chiffrement, tests
d’intrusion ; services de protection rapprochée et tout autre
services à vocation sécuritaire.
176
N° National : 06 3 458 757
à : I.N.P.I. PARIS
SCPA, SAS, 4 PARC SAINTE vICTOIRE, 13590 MEYREUIL,
N° SIREN : 379 939 523.
MICHEL GANIVET, 7 LE MEJANES, A4 CHEMIN DU ROC FLEURI,
13100 AIX EN PROVENCE.
SCPA, 4 PARC SAINTE vICTOIRE, 13590 MEYREUIL.
Description de la marque : FOND BLANC EN LETTRES COLOREES
Classe N° 6 : Constructions
constructions métalliques ;
transportables
métalliques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ;
stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ;
tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons,
jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention ;
en matière de transport ; distribution des eaux ou d’énergie ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
réservation pour les voyages ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° National : 06 3 458 758
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
Juridique, 1, Quai de grenelle, 75015 PARIS.
cassettes audio et/ou vidéo en papier ou en carton. Imprimés dans
le domaine de l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
Conseil et réalisation d’opérations de promotion de ventes pour
des tiers. Services d’études mercatique. Abonnement à des
publications (pour des tiers). Diffusion d’annonces publicitaires et
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservations
d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à but de
publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité.
Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d’espaces
publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ;
services de prospection commerciale par téléphone, création
d’évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, régie publicitaire, aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Services de
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les
domaines de l’environnement ; publicité en matière de protection
de l’environnement (…). Diffusion d’annonces publicitaires et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
dans les domaine de l’environnement ; organisation d’exposition
dans le domaine de l’environnement (…). Création d’événements
à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour la réalisation
de spots télévisés en matière de protection de l’environnement.
Information en matière de protection de l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service
de communications par réseau de fibres optiques ; services de
services
d’informations
par
réseaux
généralement tous services de communication, notamment sur
réseaux informatiques, dans le domaine audiovisuel et vidéo.
Service d’accès à des banques de données multimédia ; de
dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Communications
dans le domaine de l’environnement. Communications télévisées
et radiophoniques notamment en matière de protection de
l’environnement.
télévisés,
de
films
de
disques,
musicales, d’œuvres audiovisuelles et d’œuvres multimédia ; prêt
et publication de disques ; services de loisirs, divertissements
séminaires et symposiums. Formation, enseignement et
éducation dans le domaine de l’environnement ; formation,
enseignement et éducation en matière de protection de
l’environnement. Services d’organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de
l’environnement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le
domaine de l’environnement.
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Elaboration (conception)
programmes
et
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
chaîne de télévision et de messagerie électronique. Consultation
en matière d’environnement ; consultation sur la protection de
l’environnement.
N° National : 06 3 458 759
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
177
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservations
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
services
d’informations
par
réseaux
l’environnement.
178
télévisés,
de
films
de
disques,
conférences, de séminaires, d’ateliers de formation. Publication
programmes
et
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
l’environnement.
N° National : 06 3 458 760
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservation
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
services
d’informations
par
réseaux
l’environnement.
télévisés,
de
films
de
disques,
programmes
et
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
l’environnement.
179
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
N° National : 06 3 458 765
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMPAGNE JM GREMILLET, SAS, 1 RUE ENVERS DE
VALEINES,
10110
BALNOT
SUR
LAIGNES,
N° SIREN : 341 921 344.
CHAMPAGNE JM GREMILLET, 1 RUE ENVERS DE VALEINES,
10110 BALNOT SUR LAIGNES.
Classe N° 32 : Boissons non alcooliques.
Classe N° 33
“ Champagne ”.
:
Vin
d’appellation
d’origine
contrôlée
Classe N° 35 : Toute publicité commerciale service de vente au
détail de boissons alcooliques et non alcooliques.
N° National : 06 3 458 767
à : I.N.P.I. PARIS
Ningbo Banner Craft Co., Ltd, société de droit chinois, no 119,
ShengXing Road, LuoTuo Industry Park, Zhenhai, NingBo City,
Zhejiang Province, République Populaire de Chine.
Maitre Philippe BOUTRON, DS AVOCATS, 46 Rue de Bassano,
75008 PARIS.
N° National : 06 3 458 762
à : I.N.P.I. PARIS
des vignobles du chateau des landes, EARL, 5 lieu dit lagrenière,
33570 LUSSAC, N° SIREN : 343 341 566.
des vignobles du chateau des landes, 5 lieu dit lagrenière, 33570
LUSSAC.
Classe N° 16 : Papier, agrafes de bureau, fournitures pour écrire,
bandes gommées (papeterie), instruments de dessin, fournitures
pour le dessin, imprimeries portatives (articles de bureau),
matériel d’enseignement (à l’exception des appareils), matériaux
pour le modelage.
Classe N° 21 : Bâtonnets pour cocktails, articles en verre à usage
quotidien (verres, assiettes, pots, jarres), articles en porcelaine à
usage quotidien (cuvettes, bols, assiettes, pots, couverts, jarres,
vases, cruches), boites à savon, peignes, brosses à dents,
ustensiles cosmétiques, seaux à glace, éponges de ménage,
cristaux (verrerie).
180
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de dames, balles de jeu, appareils
pour le culturisme, engins pour exercices corporels, décorations
pour arbres de noël (excepté les articles d’éclairage et les
sucreries), attirails de pêche, bandeau absorbeur de sueur pour
les jeux de raquettes, gants accessoires de jeux.
Classe N° 30 : Riz – préparation faites de céréales – pâtisserie –
confiserie – biscuiterie – gâteaux – biscottes – sucrerie chocolat.
digestifs, spiritueux.
N° National : 06 3 458 770
à : I.N.P.I. PARIS
Ningbo Orient Craft Co., Ltd, société de droit chinois, no 1 HaiTian
Road, JiaoChuan Industry Park, Zhenhai, NingBo City, Zhejiang
Province, République Populaire de Chine.
Maitre Philippe BOUTRON, DS AVOCATS, 46 Rue de Bassano,
75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, agrafes de bureau, fournitures pour écrire,
bandes gommées (papeterie), instruments de dessin, fournitures
pour le dessin, imprimeries portatives (articles de bureau),
matériel d’enseignement (à l’exception des appareils), matériaux
pour le modelage.
Classe N° 21 : Bâtonnets pour cocktails, articles en verre à usage
quotidien (verres, assiettes, pots, jarres), articles en porcelaine à
usage quotidien (cuvettes, bols, assiettes, pots, couverts, jarres,
vases, cruches), boites à savon, peignes, brosses à dents,
ustensiles cosmétiques, seaux à glace, éponges de ménage,
cristaux (verrerie).
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de dames, balles de jeu, appareils
pour le culturisme, engins pour exercices corporels, décorations
pour arbres de noël (excepté les articles d’éclairage et les
sucreries), attirails de pêche, bandeau absorbeur de sueur pour
les jeux de raquettes, gants accessoires de jeux.
N° National : 06 3 458 776
BONGRAN, SARL, DOMAINE DE L’ARMEILLÈRE – LE SAMBUC,
13200 ARLES, N° SIREN : 318 357 720.
MONSIEUR JEAN-PAUL TARIS, DOMAINE DE L’ARMEILLERE, LE
SAMBUC, 13200 ARLES.
Classe N° 31 : Aliments pour animaux semences (graines) autres
que celle de maïs.
N° National : 06 3 458 777
à : I.N.P.I. PARIS
mom’ART2, Association Loi 1901, 100 Bis rue D’ASSAS, 75006
PARIS.
MARIE DECHERY, mom’ART 2, ASSOCIATION LOI 1901, 100 Bis
rue D’ASSAS, 75006 PARIS.
collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux,
meubles ; matèriel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés, papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de
dessin ; serviettes de toilette en papier ; mouchoirs de poche en
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons),
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en
organisation et direction des affaires, reproduction de documents,
gestion de fichier informatiques, organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, publications de textes publicitaires, location
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires.
par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques
ou téléphoniques – services de radiotéléphonie mobile, fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de presse ou d’informations (nouvelles). Location d’appareils de
télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées,
services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Education, activités culturelles, formation
informations en matière de divertissement et d’éducation,
publication de livres, production de films ou de bandes vidéo,
location de films cinématographiques, location d’enregistrements
sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision, montage de bandes vidéo, services de photographie,
organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Service
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique),
publication électronique de livres et périodiques en ligne, micro
édition.
N° National : 06 3 458 778
à : I.N.P.I. LILLE
181
N° National : 06 3 458 782
à : I.N.P.I. LILLE
GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE – ESC
LILLE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, Avenue Willy
Brandit, 59777 EURALILLE.
GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE – ESC
LILLE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, Avenue Willy
Brandt, 59777 EURALILLE.
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Classe N° 38 : – télécommunications ; agences de presse et
d’informations [nouvelles] ; communications radiophoniques,
téléphoniques, par réseau de fibres optiques, par satellites ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; raccordement par
à
réseau
informatique
mondial ;
transmission de messages, du son ou des images ; services
d’affichage électronique ; services Internet, à savoir services de
télécommunication et de messagerie électronique par réseau
Internet, mise à disposition d’informations sur Internet, à savoir
transmission d’informations par Internet ; location d’appareils et
télécommunications, de matériels pour la transmission de
messages, du son ou des images.
Classe N° 38 : – télécommunications ; agences de presse et
d’informations [nouvelles] ; communications radiophoniques,
téléphoniques, par réseau de fibres optiques, par satellites ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; raccordement par
à
réseau
informatique
mondial ;
transmission de messages, du son ou des images ; services
d’affichage électronique ; services Internet, à savoir services de
télécommunication et de messagerie électronique par réseau
Internet, mise à disposition d’informations sur Internet, à savoir
transmission d’informations par Internet ; location d’appareils et
télécommunications, de matériels pour la transmission de
messages, du son ou des images.
sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de
revues ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de
spectacles, de films ; agences de modèles pour artistes ; services
de reporters ; location de films, d’enregistrements magnétiques,
disques acoustiques ou audiovisuels, location de matériels pour
l’enregistrement ou la reproduction de messages, du son ou des
images ; location d’équipements pour le sport (autres que les
véhicules) ; location de décors de spectacle ; location d’appareils
d’éclairage pour décors de théâtres ou les studios de télévision ;
enregistrement sur bandes vidéo [filmage] ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservations de places de
spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; publication électronique de livres et de
sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de
revues ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de
spectacles, de films ; agences de modèles pour artistes ; services
de reporters ; location de films, d’enregistrements magnétiques,
disques acoustiques ou audiovisuels, location de matériels pour
l’enregistrement ou la reproduction de messages, du son ou des
images ; location d’équipements pour le sport (autres que les
véhicules) ; location de décors de spectacle ; location d’appareils
d’éclairage pour décors de théâtres ou les studios de télévision ;
enregistrement sur bandes vidéo [filmage] ; montage de bandes
vidéo ; organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservations de places de
spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; publication électronique de livres et de
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, rendus par des
ingénieurs, experts, conseils, et toute personne présentant un
savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques, à
savoir : évaluation, estimation, recherche, aide à la conception y
relatives dans les domaines suivants ; chimie, métallurgie,
physique, mécanique, électricité, électronique, informatique,
thermique, optique, textile, papier, médecine, biologie,
agriculture,
géologie ;
conception
et
développement
d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets techniques ; expertises [travaux d’

bulletin officiel de la propriété industrielle marques de fabrique

Transcription

Documents pareils

procuration pour etat des lieux de sortie

ELECTION CANTONALE PARTIELLE DE SEVRES

15S0014 - Location longue durée avec entretien et réparations d`un

Changement de l`adresse de correspondance

Forum Déchets 108, Septembre 2016: Gestion des déchets de chantier

Fleurs de la Poste

SCHÉMA ACTANCIEL

Azimo Messenger Guide Utilisateurs

L`ALTO 2 avenue François Mittérand - 71200 LE

Mandataire auto contrat de mandat