volume ii

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volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 07/03 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
19 janvier 2007
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 07/03 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
0,15 € TTC/mn
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
• par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
• par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
• par prélèvement sur votre compte client INPI
• par carte bancaire
Sur internet :
• par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 €)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
VI
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
VII
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VIII
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 07/03
19 janvier 2007
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
13
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
129
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
131
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
135
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
159
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
303
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
313
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
329
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
341
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
25
06 3 441 784
06-34 NL
35, 37, 38, 42, 45
05-29 NL
35, 41, 42
06 3 441 978
06-35 NL
24, 25, 28
05 3 365 512
05-29 NL
35, 41, 42
06 3 442 743
06-35 NL
9, 38, 41
05 3 365 515
05-29 NL
35, 41, 42
06 3 443 106
06-35 NL
2, 3, 19, 20, 27
06-35 NL
12
N° National
Référence BOPI
1ère publication
01 3 099 978
01-25 NL
05 3 365 511
Classes des produits et services
05 3 365 516
05-29 NL
35, 41, 42
06 3 443 271
05 3 392 882
05-52 NL
35, 41
06 3 443 283
06-35 NL
1, 5, 6, 7, 8, 16, 21, 22, 25, 31,
44
06 3 443 590
06-39 NL
25
06 3 443 757
06-41 NL
16, 35, 38, 41, 45
06 3 444 729
06-36 NL
9, 15, 16
06 3 444 960
06-37 NL
38, 41
06 3 445 038
06-37 NL
3, 5
06 3 445 100
06-37 NL
3, 30, 32
05 3 394 463
06-01 NL
16, 41
05 3 400 280
06-05 NL
35
06 3 407 517
06-10 NL
29
06 3 409 503
06-12 NL
41, 42
06 3 411 016
06-13 NL
29, 30, 32, 33, 35
06 3 411 747
06-13 NL
24, 25, 28
06 3 417 003
06-16 NL
9, 38, 42
06 3 429 085
06-25 NL
11, 12, 37
06 3 432 980
06-28 NL
38, 41
06 3 433 520
06-28 NL
1, 3, 5
06 3 433 533
06-28 NL
4, 17, 31, 44
06 3 433 814
06-28 NL
29, 30, 43
06 3 436 168
06-30 NL
44
06 3 436 172
06-30 NL
06 3 438 243
06 3 438 706
06 3 445 406
06-37 NL
31
06 3 445 814
06-38 NL
29, 35, 43
06 3 445 816
06-38 NL
35
06 3 445 817
06-38 NL
12, 35
06 3 445 818
06-38 NL
16, 35, 41
06 3 445 819
06-38 NL
16, 35, 41
06 3 445 823
06-38 NL
30
7, 8, 9, 12, 14, 16, 25, 28, 37,
39, 41
06 3 445 824
06-38 NL
25, 32, 33
06-32 NL
1, 2, 21
06 3 445 827
06-38 NL
35
06-32 NL
1, 2, 3,
12, 13,
20, 21,
28, 29,
36, 37,
44, 45
06 3 445 829
06-38 NL
5
4, 5, 6,
14, 15,
22, 23,
30, 31,
38, 39,
06 3 440 587
06-33 NL
1, 3, 5, 37
06 3 440 678
06-33 NL
5, 29
06 3 441 476
06-34 NL
35, 36, 41
06 3 441 765
06-34 NL
3, 5, 30, 41, 44
06 3 441 778
06-34 NL
5, 41, 44
7, 8, 9,
16, 17,
24, 25,
32, 33,
40, 41,
10,
18,
26,
34,
42,
11,
19,
27,
35,
43,
06 3 445 830
06-38 NL
5
06 3 445 833
06-38 NL
3, 18, 25
06 3 445 836
06-38 NL
9, 41, 42
06 3 445 837
06-38 NL
9, 41, 42
06 3 445 838
06-38 NL
16, 39, 41, 43
06 3 445 839
06-38 NL
9, 41, 42
06 3 445 840
06-38 NL
9, 41, 42
7
8
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 445 841
06-38 NL
06 3 445 842
06 3 445 843
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 41, 42
06 3 445 925
06-38 NL
35, 38, 42
06-38 NL
9, 41, 42
06 3 445 926
06-38 NL
18, 25, 28
06-38 NL
9, 41, 42
06 3 445 927
06-38 NL
18, 25, 28
06 3 445 844
06-38 NL
9, 41, 42
06 3 445 928
06-38 NL
35, 36
06 3 445 847
06-38 NL
16, 40, 41
06 3 445 929
06-38 NL
36
06 3 445 850
06-38 NL
36, 42
06 3 445 930
06-38 NL
9, 11, 38
06 3 445 853
06-38 NL
33, 35, 38
06 3 445 931
06-38 NL
35, 39, 43
06 3 445 854
06-38 NL
9, 35, 38, 42
06 3 445 932
06-38 NL
29, 43
06 3 445 856
06-38 NL
33, 35, 38
06 3 445 933
06-38 NL
29, 30, 31, 32
06 3 445 859
06-38 NL
41, 43, 44
06 3 445 934
06-38 NL
35, 38
06 3 445 860
06-38 NL
33, 35, 38
06 3 445 935
06-38 NL
25, 28, 41
06 3 445 863
06-38 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
06 3 445 936
06-38 NL
16, 35, 41, 42
06 3 445 866
06-38 NL
9, 41, 44
06 3 445 938
06-38 NL
16, 25, 35, 41
06 3 445 867
06-38 NL
41
06 3 445 942
06-38 NL
14, 18, 25
06 3 445 869
06-38 NL
16
06 3 445 943
06-38 NL
17, 19
06 3 445 870
06-38 NL
5
06 3 445 944
06-38 NL
9, 17, 19
06 3 445 876
06-38 NL
35, 41, 42
06 3 445 945
06-38 NL
14, 18, 25
06 3 445 877
06-38 NL
24, 25
06 3 445 950
06-38 NL
41, 43
06 3 445 880
06-38 NL
35, 36, 39
06 3 445 951
06-38 NL
9
06 3 445 883
06-38 NL
31
06 3 445 953
06-38 NL
9
06 3 445 886
06-38 NL
31
06 3 445 956
06-38 NL
35, 41
06 3 445 889
06-38 NL
31
06 3 445 957
06-38 NL
6, 16, 35, 38, 40, 41, 42
06 3 445 890
06-38 NL
41, 43
06 3 445 960
06-38 NL
25
06 3 445 891
06-38 NL
31
06 3 445 961
06-38 NL
33
06 3 445 892
06-38 NL
31
06 3 445 967
06-38 NL
18, 24, 25
06 3 445 894
06-38 NL
31
06 3 445 968
06-38 NL
9, 41
06 3 445 899
06-38 NL
7, 9, 21, 22, 25
06 3 445 969
06-38 NL
3, 9, 16, 18, 24, 25, 30, 32, 33,
35, 38, 41, 42, 43
06 3 445 973
06-38 NL
33
06 3 445 976
06-38 NL
11
06 3 445 983
06-38 NL
9, 16, 41
06 3 445 985
06-38 NL
5
06 3 445 986
06-38 NL
25, 35, 41
06 3 445 987
06-38 NL
28, 35, 41
06 3 445 988
06-38 NL
6, 7, 8, 9, 11, 17, 20
06 3 445 989
06-38 NL
6, 7, 8, 9, 11, 17, 20
06 3 445 991
06-38 NL
3, 25, 44
06 3 445 992
06-38 NL
35, 36, 42
06 3 445 996
06-38 NL
3, 4
06 3 445 997
06-38 NL
35, 39, 42
06 3 445 998
06-38 NL
3
06 3 446 003
06-38 NL
16, 38, 41
06 3 446 004
06-38 NL
38, 41
06 3 446 007
06-38 NL
33
06 3 445 902
06-38 NL
36, 37
06 3 445 903
06-38 NL
45
06 3 445 905
06-38 NL
45
06 3 445 908
06-38 NL
1, 27, 37
06 3 445 909
06-38 NL
33
06 3 445 910
06-38 NL
1, 3, 32
06 3 445 911
06-38 NL
42
06 3 445 912
06-38 NL
16, 35, 38, 41
06 3 445 914
06-38 NL
8
06 3 445 915
06-38 NL
14
06 3 445 916
06-38 NL
32
06 3 445 918
06-38 NL
33
06 3 445 919
06-38 NL
35, 38, 41
06 3 445 921
06-38 NL
9, 37, 38, 42
06 3 445 922
06-38 NL
16, 35, 41
06 3 445 924
06-38 NL
35, 38, 42
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 446 008
06-38 NL
33
06 3 446 075
06-38 NL
35, 39, 41
06 3 446 009
06-38 NL
33
06 3 446 076
06-38 NL
44
06 3 446 012
06-38 NL
3
06 3 446 078
06-38 NL
10
06 3 446 013
06-38 NL
3
06 3 446 079
06-38 NL
8, 13, 18, 25
06 3 446 015
06-38 NL
2
06 3 446 080
06-38 NL
25, 39, 41
06 3 446 017
06-38 NL
16, 35, 38, 41
06 3 446 081
06-38 NL
35, 41, 42
06 3 446 018
06-38 NL
2
06 3 446 082
06-38 NL
16, 20, 28
06 3 446 020
06-38 NL
14, 18, 24, 25
06 3 446 087
06-38 NL
3, 18, 25
06 3 446 021
06-38 NL
18, 25, 32
06 3 446 088
06-38 NL
3, 18, 25
06 3 446 022
06-38 NL
11
06 3 446 089
06-38 NL
29, 30, 32
06 3 446 023
06-38 NL
18, 23, 24, 25, 26, 35, 38, 39, 40
06 3 446 090
06-38 NL
16, 24, 25
06 3 446 025
06-38 NL
35, 41, 42
06 3 446 091
06-38 NL
8, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 28,
29, 30, 32, 33, 39, 41, 43
06 3 446 092
06-38 NL
1, 3, 5
06 3 446 093
06-38 NL
9, 35, 42
06 3 446 094
06-38 NL
35, 41, 43
06 3 446 098
06-38 NL
35, 38, 41
06 3 446 102
06-38 NL
25, 27, 28, 38
06 3 446 026
06-38 NL
3, 41, 44
06 3 446 027
06-38 NL
35, 41, 44
06 3 446 028
06-38 NL
2
06 3 446 029
06-38 NL
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06-38 NL
16, 20, 28
06 3 446 032
06-38 NL
31, 35, 44
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06-38 NL
4, 12, 28
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06-38 NL
2
06 3 446 036
06-38 NL
3
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06-38 NL
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06-38 NL
2
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06-38 NL
36
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06-38 NL
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36
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06-38 NL
35, 41
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2
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5
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06-38 NL
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06-38 NL
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06-38 NL
6, 19, 37
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06-38 NL
6, 19, 37
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06-38 NL
36, 41, 42
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06-38 NL
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06-38 NL
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06-38 NL
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06-38 NL
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29
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20
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06-38 NL
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06-38 NL
6, 21
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06-38 NL
35, 38, 41
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06-38 NL
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06-38 NL
37
06 3 446 113
06-38 NL
37
06 3 446 114
06-38 NL
25
06 3 446 115
06-38 NL
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06-38 NL
16, 35, 41
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06-38 NL
35, 37, 39
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06-38 NL
35, 42
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06-38 NL
9
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06-38 NL
1
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06-38 NL
25
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06-38 NL
3, 5
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06-38 NL
11, 37, 39
06 3 446 129
06-38 NL
11, 37, 39
06 3 446 130
06-38 NL
16, 28, 38, 41
06 3 446 132
06-38 NL
25
06 3 446 134
06-38 NL
14
06 3 446 136
06-38 NL
9, 41
06 3 446 137
06-38 NL
3, 5, 21
06 3 446 144
06-38 NL
30
06 3 446 145
06-38 NL
40
9
10
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 446 146
06-38 NL
06 3 446 147
06 3 446 149
N° National
Référence BOPI
1ère publication
7, 8, 11, 16, 20, 21
06 3 446 210
06-38 NL
35, 38, 41
06-38 NL
21, 25, 28
06 3 446 212
06-38 NL
35, 38, 41
06-38 NL
36
06 3 446 213
06-38 NL
38
06 3 446 150
06-38 NL
33
06 3 446 214
06-38 NL
6, 12
06 3 446 151
06-38 NL
29, 35, 43
06 3 446 216
06-38 NL
7, 19, 36, 37, 42
06 3 446 154
06-38 NL
16, 35, 36
06 3 446 217
06-38 NL
16, 35, 41
06 3 446 156
06-38 NL
9, 38, 41
06 3 446 218
06-38 NL
18, 25
06 3 446 158
06-38 NL
31
06 3 446 220
06-38 NL
16, 24, 40
06 3 446 159
06-38 NL
9, 16, 35, 38, 41
06 3 446 222
06-38 NL
35, 38, 41
06 3 446 161
06-38 NL
30
06 3 446 223
06-38 NL
35, 41, 42
06 3 446 163
06-38 NL
30
06 3 446 224
06-38 NL
3
06 3 446 164
06-38 NL
9, 41, 42
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06-38 NL
35, 38, 41
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06-38 NL
30
06 3 446 227
06-38 NL
9
06 3 446 166
06-38 NL
9, 41, 42
06 3 446 230
06-38 NL
41, 45
06 3 446 167
06-38 NL
9, 41, 42
06 3 446 231
06-38 NL
19, 20
06 3 446 169
06-38 NL
17, 19, 31
06 3 446 232
06-38 NL
12, 35, 38, 42
06 3 446 170
06-38 NL
2, 9, 42
06 3 446 233
06-38 NL
33
06 3 446 172
06-38 NL
20, 21, 24
06 3 446 235
06-38 NL
20, 24, 25, 38
06 3 446 173
06-38 NL
14, 35, 39, 41
06 3 446 237
06-38 NL
35, 36, 42
06 3 446 174
06-38 NL
9, 31, 35
06 3 446 238
06-38 NL
35, 36, 37, 41, 42, 43, 44
06 3 446 176
06-38 NL
18, 25, 26
06 3 446 249
06-38 NL
14, 18, 25
06 3 446 181
06-38 NL
6, 20, 21
06 3 446 253
06-38 NL
16, 20, 35
06 3 446 182
06-38 NL
33, 35, 44
06 3 446 255
06-38 NL
30, 32, 43
06 3 446 183
06-38 NL
16, 25, 35, 38, 41, 42
06 3 446 256
06-38 NL
18, 25
06 3 446 186
06-38 NL
16, 25, 35, 38, 41
06 3 446 258
06-38 NL
28, 41
06 3 446 187
06-38 NL
25
06 3 446 259
06-38 NL
16, 35, 40
06 3 446 189
06-38 NL
36, 37
06 3 446 261
06-38 NL
16, 35, 40
06 3 446 190
06-38 NL
9, 42
06 3 446 262
06-38 NL
16, 35, 40
06 3 446 192
06-38 NL
35, 36, 37
06 3 446 263
06-38 NL
25
06 3 446 193
06-38 NL
33
06 3 446 266
06-38 NL
20, 30, 42
06 3 446 196
06-38 NL
9, 35, 38, 41
06 3 446 267
06-38 NL
41
06 3 446 197
06-38 NL
16
06 3 446 268
06-38 NL
29
06 3 446 199
06-38 NL
16
06 3 446 269
06-38 NL
35, 37, 41, 42
06 3 446 200
06-38 NL
33
06 3 446 272
06-38 NL
29
06 3 446 201
06-38 NL
35, 36
06 3 446 278
06-38 NL
29
06 3 446 202
06-38 NL
43
06 3 446 280
06-38 NL
41, 42
06 3 446 203
06-38 NL
35, 36, 38
06 3 446 282
06-38 NL
16, 40
06 3 446 204
06-38 NL
3, 5, 16
06 3 446 285
06-38 NL
11, 20
06 3 446 205
06-38 NL
25, 28, 41
06 3 446 286
06-38 NL
10
06 3 446 206
06-38 NL
25
06 3 446 289
06-38 NL
7
06 3 446 207
06-38 NL
37, 41, 44
06 3 446 290
06-38 NL
39
06 3 446 208
06-38 NL
16, 20, 23, 24, 25, 26, 28
06 3 446 291
06-38 NL
35, 37, 38, 42
06 3 446 209
06-38 NL
6, 20, 35
06 3 446 292
06-38 NL
17, 37
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 446 293
06-38 NL
28
06 3 446 363
06-38 NL
18, 25
06 3 446 294
06-38 NL
25
06 3 446 365
06-38 NL
9, 38, 41
06 3 446 295
06-38 NL
16, 35, 41
06 3 446 366
06-38 NL
35, 43
06 3 446 296
06-38 NL
1
06 3 446 367
06-38 NL
16
06 3 446 298
06-38 NL
39
06 3 446 368
06-38 NL
9, 16, 41
06 3 446 299
06-38 NL
3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32,
33, 35, 38, 41, 42, 43
06 3 446 300
06-38 NL
14, 18, 25
06 3 446 302
06-38 NL
41, 45
06 3 446 304
06-38 NL
3, 14, 25
06 3 446 305
06-38 NL
3, 14, 25
06 3 446 306
06-38 NL
3, 14, 25
06 3 446 307
06-38 NL
3, 14, 25
06 3 446 308
06-38 NL
3, 14, 25
06 3 446 310
06-38 NL
3, 14, 25
06 3 446 311
06-38 NL
9, 11, 37
06 3 446 313
06-38 NL
9
06 3 446 314
06-38 NL
18
06 3 446 315
06-38 NL
44
06 3 446 316
06-38 NL
9, 38, 42
06 3 446 317
06-38 NL
36
06 3 446 320
06-38 NL
25
06 3 446 322
06-38 NL
19
06 3 446 323
06-38 NL
3
06 3 446 328
06-38 NL
7, 9, 28, 42
06 3 446 329
06-38 NL
25, 35, 38, 41
06 3 446 330
06-38 NL
25
06 3 446 331
06-38 NL
5
06 3 446 332
06-38 NL
5
06 3 446 333
06-38 NL
25
06 3 446 335
06-38 NL
5
06 3 446 336
06-38 NL
14
06 3 446 338
06-38 NL
3, 14, 16, 24, 25, 41
06 3 446 342
06-38 NL
43
06 3 446 344
06-38 NL
1, 5
06 3 446 345
06-38 NL
11
06 3 446 346
06-38 NL
18, 25
06 3 446 348
06-38 NL
35, 41, 42
06 3 446 351
06-38 NL
9, 15, 25, 28, 35, 38, 41
06 3 446 353
06-38 NL
3
06 3 446 354
06-38 NL
1
06 3 446 355
06-38 NL
18, 25
06 3 446 358
06-38 NL
21
06 3 446 359
06-38 NL
18, 25
11
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
13
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 99 778 908
N° National : 99 832 147
Dépôt du : 1er MARS 1999
Dépôt du : 28 DECEMBRE 1999
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
FÉDÉRATION FRANÇAISE SYNDICALE DE LA LIBRAIRIE, Syndicat
régi par la loi du 21 mars 1884, Déclaré à la préfecture de Paris
sous le numéro 731, Domicilié 49 rue de Châteaudun, 75009
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP CHARRIÈRE-BOURNAZEL, Maître Christian
Bournazel, Avocat, 5 rue de Logelbach, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Distribution de prospectus, d’échantillons. Services
d’abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations
ou renseignements d’affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Édition de livres. Prêts de livres. Dressage
d’animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour
artistes. Location de films, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de
théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de
loteries. Réservation de places de spectacles.
BOPI de publication antérieure : 99/15 NL
ARNAUD LE REVEREND, GENESE, S.A., 4 RUE ROMAIN
ROLLAND, 92220 BAGNEUX.
Charrière-
Classe N° 16 : Papier, carton articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; Cartes à jouer ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Matières plastiques pour l’emballage non
comprises dans d’autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et
feuilles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
GENÈSE, S.A., 4 RUE ROMAIN ROLLAND, 92220 BAGNEUX,
N° SIREN : 542 106 265.
Produits ou services désignés : Papier. Cartons. Imprimés, journaux, périodiques livres et livrets, agendas, cartes, fiches, ordonnances médicales, blocs d’ordonnances enveloppes… Publicité,
location d’espaces publicitaires.
N° National : 01 3 083 908
Dépôt du : 14 FEVRIER 2001
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE MAISON DE LA CHINE, S.A, 76, rue Bonaparte, 75006
PARIS.
SERRANO Franck, Maison de la Chine, 76, rue Bonaparte, 75006
PARIS.
14
Produits ou services désignés : Transport, organisation de
voyages. Distribution de journaux. Réservation de places pour le
voyage et les spectacles. Education à l’exclusion des programmes
éducatifs audiovisuels formation à l’exclusion des programmes
de formation audiovisuels divertissement à l’exclusion des divertissement audiovisuels dont les émissions de télévision, les films,
les vidéos, et tous documents audiovisuels quel que soit le
support activités sportives et culturelles à l’exclusion des évènements cinématographiques et télévisuels. Edition de livres, de
revues à l’exclusion des revues audiovisuelles d’actualités ou
non, prêt de livres. Production de spectacles, de films. Agence
pour artistes. Location de films. Organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Restauration
(alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux,
d’hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d’agriculture ;
services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ;
programmation pour ordinateurs. Maison de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d’ingénieurs, consultations professionnelles et
établissements de plans sans rapport avec la conduite des
affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.
Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour
exploitation agricole, de vêtements, de literie, d’appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données. Services de reporteurs. Gestion de
lieux d’expositions.
N° National : 03 3 243 788
de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de
tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile
ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourages de
protection (parties d’habillement de sport). Publicité, gestion des
affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Service d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires, comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placements, gestion de fichiers
informatiques, organisation d’expositions à but commerciaux ou
de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication,
publication de textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires, relations publiques.
Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d’ordinateurs ou par
réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques ou
téléphoniques, service de radiotéléphonie mobile, fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial, services d’affichage
électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agence de presse
ou d’informations (nouvelles), location d’appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de
téléconférences, service de messageries électroniques. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles,
informations en matière de divertissement ou d’éducation,
services de loisirs, publication de livres, prêt de livres, dressage
d’animaux, production de films sur bandes vidéos, location de
films cinématographiques, location d’enregistrements sonores,
location de magnétoscopes ou de postes de radios et de télévisions, location de décors de spectacles, montage de bandes
videos, services de photographies, organisation de concours
(éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à but
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles,
service de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique), services de jeux d’argent, publication électronique de
livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 17, 28, 35, 38, 41.
N° National : 03 3 250 758
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2003
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CREA Systèmes, S.A.R.L, 34, boulevard Itam, 13150 TARASCON,
N° SIREN : 409 880 374.
Monsieur Claude VICENTE, CREA Systèmes, 34, boulevard Itam,
13150 TARASCON.
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2003
FRANCK Pascale, 2 TRAVERSE MONTPLAISIR, 13007 MARSEILLE.
ROUSTAN Didier, 2 Traverse MONTPLAISIR, 13007 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
FRANCK Pascale, 2 traverse Montplaisir, 13007 MARSEILLE.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et la
gestion d’accès de véhicule terrestre.
Classes de produits ou services : 9.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, articles
pour reliure, photographies, articles de papeterie, matériel
d’instruction ou d’enseignement, clichés. Papier, carton, boîtes en
carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux,
prospectus, brochures, calendriers, instruments d’écriture, objets
d’arts gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou
non, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (caoutchouc). Vêtements, chaussures, chapellerie,
chemises, vêtements en cuir, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de
sport, sous-vêtements. Jeux, jouets, décoration pour arbres de
Noël (à l’exception des articles d’éclairage), appareils de culture
physique, ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons
N° National : 03 3 259 733
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2003
15
à : I.N.P.I. PARIS
ALTAÏR, SARL, 3 RUE DE LA BIEVRE, BP 52, 92340 BOURG LA
REINE, N° SIREN : 434 371 019.
ALTAÏR, 3 RUE DE LA BIEVRE, BP 52, 92340 BOURG LA REINE.
N° National : 04 3 310 066
Dépôt du : 27 AOUT 2004
à : I.N.P.I. NANCY
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS),
Etablissement public à caractère scientifique et technologique, 3
rue Michel-Ange, 75016 PARIS, N° SIREN : 180 089 013.
INIST-CNRS UPS 076, Affaires générales/Affaires juridiques, 2
allée du Parc de Brabois, 54514 VANDOEUVRE-LES-NANCY
Cedex.
Description de la marque : COULEURS DU LOGO : – JAUNE
PANTONE 116 OU 116 C – BLEU PANTONE 7474 OU 7474 C –
POURPRE PANTONE 194 OU 194 C – BLEU BICHRO 288 OU 288 C
Produits ou services désignés : Organisation de séjours, conférences, colloques, congrès, expositions à but culturel ou éducatif,
notamment pour les jeunes, ayant en particulier une composante
scientifique, technique, culturelle, pédagogique, ou ludo-éducative. Activités culturelles, pédagogiques ou ludo-éducatives.
Stages de formation scientifique, technique, culturelle, pédagogique ou ludo-éducative.
Classes de produits ou services : 39, 41.
N° National : 04 3 286 431
Dépôt du : 19 AVRIL 2004
à : I.N.P.I. PARIS
Presse Planète, SAS, 76 rue Thiers, 92100 BOULOGNE.
Presse Planète, SAS, 76 rue Thiers, 92100 BOULOGNE.
Classe N° 16 : Papier, carton et produit en ces matières, à savoir :
mouchoirs en papier, dessous de carafes et de verres, serviettes
de table, billets et écussons, enseignes et étiquettes non en tissus,
sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour emballages, affiches,
aquarelles, cartes postales et de souhait, décalcomanies, dessins
gravures, images ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux,
meubles), matières plastiques pour l’emballage non comprises
dans d’autres classes, à savoir : sacs, sachets, pochettes,
caractères d’imprimerie, clichés, revues, journaux et périodiques.
Classe N° 38 : Télécommunication, agence de presse et
d’informations (nouvelles), diffusion de programmes de
télévision, communications par terminaux d’ordinateurs,
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques,
par câble et par télévision, transmission d’informations par
téléscripteur, transmission de messages, télégrammes,
messageries électroniques.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, divertissement télévisé, édition de livres,
revues, production de spectacles, de films, d’enregistrements
phonographiques, organisation d’exposition à but culturels et
éducatifs.
Classe N° 9 : – appareils et instruments scientifiques,
photographiques,
cinématographiques,
optiques
et
d’enseignement. – appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images. – supports
d’enregistrement magnétiques, optiques et numériques. –
disques compacts numériques. – logiciels. – équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie. – photographies. –
papèterie. – matériel d’instruction et/ou d’enseignement (à
l’exception des appareils). – caractères d’imprimerie. – clichés. –
périodiques, revues, magazines. – livres. – brochures, plaquettes
et prospectus. – monographies sur papier.
Classe N° 35 : – reproduction de documents. – gestion de fichiers
informatiques. – distribution de prospectus et d’échantillons. –
publicité. – administration commerciale. – service d’abonnement
de journaux pour des tiers.
Classe N° 38 : – télécommunication. – communication par
terminaux d’ordinateurs. – transmission d’informations par voie
électronique, par services de messagerie électronique, par bases
de données. Par les réseaux informatiques mondiaux, par
Internet. – agence de presse et d’information. – transmission,
gestion technique et réception de données informatisées.
Classe N° 41 : – éducation. – formations. – activités culturelles. –
édition de livres, de revues. – prêts de livres. – organisation et
conduite de colloques, conférences et congrès. – organisation
d’expositions à but culturels ou éducatifs. – publication de textes
(autres que publicitaire).
Classe N° 42 : – service de création de serveurs d’investigation,
d’outils de navigation, d’outils d’analyse et de traitement
infométrique de corpus bibliographiques rendus par des
ingénieurs. – service de recherche, de collecte, de traitement, de
diffusion de l’information scientifique et technique. – recherche
scientifique et industrielle. – programmation pour ordinateurs. –
travaux d’ingénieurs (conception et expertise) notamment
conception et expertise de logiciels. – laboratoire. – location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données. – création
et développement de bases de données par des ingénieurs. –
traductions. – mise en place d’outils et de services de veille
d’information à caractère dans les domaines technologique,
informatique, scientifique et technique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
16
N° National : 04 3 313 303
à : I.N.P.I. PARIS
LEVY Edgar, 16 RUE SAINT GUILHEM, 34000 MONTPELLIER,
N° SIREN : 439 009 259.
Mr Edgar LEVY, 16 RUE SAINT GUILHEM, 34000 MONTPELLIER.
N° National : 04 3 324 665
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard Planche, L’Etang, 24150 NABIRAT.
Bernard Planche, l’Etang, 24150 NABIRAT.
Description de la marque : VERT : GOLF (80% CYAN – 0%
MAGENTA – 100% JAUNE – 0% NOIR)
Classe N° 38 : Services téléphoniques rendus par l’intermédiare
d’un standart téléphonique permettant la mise en relation d’un
particulier et d’un professionnel en cas de perte de clefs par le
biais d’un numéro vert et avec la mise à disposition d’un site
Internet.
N° National : 04 3 314 367
à : I.N.P.I. PARIS
GIRARDIN STEPHANE, GUILLAUME, CHRISTOPHE, 9, RUE DE
SARLIEVE, 63770 PERIGNAT LES SARLIEVE.
MONSIEUR STEPHANE GIRARDIN, 9, RUE DE SARLIEVE, 63770
PERIGNAT LES SARLIEVE.
Classe N° 9 : Logiciel de maintenance pneumatiques/véhicules.
Classe N° 12 : Jantes, pneumatiques pneumatiques neufs,
rechapés, occasion.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Gestion de fichiers informatiques. Gestion informatique des
pneumatiques, des véhicules, des clients.
Classe N° 37 : Assistance en cas de panne de véhicules
(réparation). Interventions extérieures sur les véhicules terrestres
à moteur, matériels et engins divers à savoir : réparations.
Rechapage ou vulcanisation (réparation de pneus).
Classe N° 38 : Transmission électronique de données (travaux,
ordres de réparation, examens de parc, bilans client, pneus sur
véhicule, stock, examens de pneus, situation rechapage).
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement. Remorquage.
Description de la marque : Fond Blanc, lettres Rouge, verte, noire
photo en couleur
Classe N° 29 : Noix, Truffe, Châtaignes fraiches et transformées
sous toutes formes, confiserie, patisserie, huiles, vinaigres, eau
de noix, fruits secs, légumes frais ou gibier, extraits de viande,
fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; gelées confitures,
compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses
comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, saghou,
succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales,
pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces, (condiments) ; épices, glaces à rafraichir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines ; animaux vivants, fruits et
légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments
pour animaux et malt.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops
et autres préparation pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques à l’exception des bières.
Classe N° 41 : Tourisme, à savoir : visite de musée en groupe ou
en individuel.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Cantine. Service de traiteur. Services
hôtelier. Crèche d’enfant. Exploitation de terrain de camping.
Maisons de retraite pour personne agées.
17
N° National : 05 3 337 121
Dépôt du : 20 JANVIER 2005
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 336 002
Laurence Parisot, 5, Place de la Sorbonne, 75005 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
ANDROS FRANCE, Société en nom Collectif, Zone Industrielle,
46131 BIARS SUR CERE, N° SIREN : 428 682 447.
Cabinet HIRSCH-POCHART, Selarl, 58 Avenue Marceau, 75008
PARIS.
Classe N° 9 : – logiciels, supports d’enregistrements magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, compacts disc, DVD, disquettes
équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), périphériques
d’ordinateurs, cartes à mémoire ou à micro possesseur, appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ;
Classe N° 29 : Compotes ; confitures ; marmelades ; fruits séchés
ou cuits ; gelées ; crèmes (produits laitiers) ; crèmes fouettées ;
gelées de fruits ; lait et produits laitiers ; boissons lactées aux
fruits ; boissons lactées où le lait prédomine ; produits laitiers à
base de fruits ; pulpes de fruits ; yaourts ; flans ; mousses aux
fruits ; crèmes aux oeufs.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie, photographies, films,
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement,
caractères
d’imprimerie, clichés, papier, carton, affiches, albums, cartes,
livres, journaux, magazines, prospectus, brochures, calendriers,
dessins, publications ;
Classe N° 30 : Crèmes glacées ; glaces alimentaires ; miel ; yaourts
glacés (glaces alimentaires) ; sauce à base de fruits ; biscuits ;
gâteaux ; pâtisserie et confiserie ; yaourts glacés (glace
alimentaire) ; clafoutis.
N° National : 05 3 336 009
à : I.N.P.I. PARIS
ANDROS FRANCE, Société en nom Collectif, Zone Industrielle,
46131 BIARS SUR CERE, N° SIREN : 428 682 447.
Cabinet HIRSCH-POCHART, Selarl, 58 Avenue Marceau, 75008
PARIS.
Classe N° 29 : Compotes ; confitures ; marmelades ; fruits séchés
ou cuits ; gelées ; crèmes (produits laitiers) ; crèmes fouettées ;
gelées de fruits ; lait et produits laitiers ; boissons lactées aux
fruits ; boissons lactées où le lait prédomine ; produits laitiers à
base de fruits ; pulpes de fruits ; yaourts ; flans ; mousses aux
fruits ; crèmes aux oeufs.
Classe N° 30 : Crèmes glacées ; glaces alimentaires ; miel ; yaourts
glacés (glaces alimentaires) : sauce à base de fruits ; biscuits ;
gâteaux ; pâtisserie et confiserie ; yaourts glacés (glace
alimentaire) ; clafoutis.
Classe N° 35 : – publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons),
service d’abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en
organisation et directions des affaires, comptabilité, reproduction
de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers
informatiques, organisation d’expositions à buts commerciaux ou
à but non lucratif ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique mondial, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication, publication de textes publicitaires,
location
d’espaces
publicitaires,
diffusion
d’annonces
publicitaires, relations publiques, enquêtes et sondages
d’opinions, études et recherches de marchés, publicités, agences
d’informations commerciales ;
Classe N° 36 : – assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, caisses de prévoyance,
émission de chèques de voyages ou de cartes de crédit, gérance
de biens immobiliers, services de financement, analyse
financière, constitution ou investissement de capitaux,
consultation en matière financière, estimations financières,
placements de fonds ;
Classe N° 37 : – construction d’édifices, de routes, de ponts,
d’immeubles, supervision et direction de travaux de construction,
travaux de platerie ou de plomberie, travaux de couverture de
toits, services d’étanchéité (construction), démolition de
constructions, location de machines de chantier, nettoyage de
bâtiments, ménage, d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation),
désinfection, dératisation, blanchisserie, entretien, nettoyage,
réparation et rénovation de vêtements, travaux de cordonnerie,
installation, entretien et réparation d’appareils de bureaux,
installation, entretien et réparation de machines, installation,
entretien et réparation d’ordinateurs, restauration de mobiliers ;
Classe N° 38 : – télécommunications, informations en matière de
télécommunications,
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibre optique, communications
radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie
mobile, fourniture d’accès à un réseau informatique mondial,
services
d’affichage
électronique
(télécommunications),
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial, agences de presse ou d’information, transmission
d’informations par voies télématiques, location d’appareils de
télécommunication, émissions radiophoniques, télévisées ou
diffusées sur Internet, par satellite ou numérique, services de
téléconférences, services de messagerie électronique, émissions
de messages téléphoniques ;
Classe N° 39 : – transport, emballage et entreposage de
marchandises, organisation de voyages, informations en matière
de transport, distribution de journaux, de magazines, de presse,
distribution des eaux ou d’énergie, location de véhicules, de
bateaux, d’avions, services de taxis, réservation pour les voyages,
agences de tourisme, entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
18
Classe N° 40 : – production d’énergie, tirage de photographie,
sérigraphie, services de photogravure, traitement des déchets
(transformation), tri des déchets et de matière premières de
récupération (transformation).
Classe N° 41 : – éducation, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, informations en matière de
divertissement ou d’éducation, services de loisirs, publication de
livres, prêts de livres, production de films sur bande vidéos,
locations
de
films
locations
d’enregistrements sonores, locations de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles,
montage de bandes vidéos, services de photographie,
organisation de concours (éducation ou divertissements),
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs, services
de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique,
services de jeux d’argent, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne micro-édition ;
Classe N° 42 : – conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, services juridiques, recherche et développement de
nouveaux produits, études de projets techniques, élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en
matière d’ordinateurs, conversion de données et de programmes
informatiques, conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique, services de dessinateurs d’arts
graphiques, stylisme (esthétique industrielle), recherches
judiciaires, conseils en propriété intellectuelle, recherches
scientifiques à but médical ;
Classe N° 43 : – services de restauration (alimentation),
hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs,
services hôteliers, réservation de logement temporaires, crèches
d’enfants, exploitation de terrains de camping, maisons de
retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux ;
Classe N° 44 : – services d’agricultures, d’horticulture et de
sylviculture, services médicaux, services vétérinaires, soins
d’hygiène et de beauté pour être humains ou animaux, services
de santé, assistance médicale, chirurgie esthétique, services
hospitaliers, maisons médicalisées, maisons de convalescence ou
de repos, services d’opticiens, salons de beauté, salons de
coiffure, jardinage, services de jardinier-paysagiste ;
Classe N° 45 : – services de sécurité pour la protection des biens
et des individus (à l’exception de leur transport), pompes
funèbres, services de crémation, agences de surveillance
nocturne, surveillance des alarmes anti-intrusion, consultation en
matière de sécurité, location de vêtements, agences de détectives.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42,
43, 44, 45.
N° National : 05 3 337 122
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : – logiciels, supports d’enregistrements magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, compacts disc, DVD, disquettes
équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), périphériques
d’ordinateurs, cartes à mémoire ou à micro possesseur, appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ;
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie, photographies, films,
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement,
caractères
d’imprimerie, clichés, papier, carton, affiches, albums, cartes,
livres, journaux, magazines, prospectus, brochures, calendriers,
dessins, publications ;
Classe N° 35 : – publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons),
service d’abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en
organisation et directions des affaires, comptabilité, reproduction
de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers
informatiques, organisation d’expositions à buts commerciaux ou
à but non lucratif ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique mondial, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication, publication de textes publicitaires,
location
d’espaces
publicitaires,
diffusion
d’annonces
publicitaires, relations publiques, enquêtes et sondages
d’opinions, études et recherches de marchés, publicités, agences
d’informations commerciales ;
Classe N° 36 : – assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, caisses de prévoyance,
émission de chèques de voyages ou de cartes de crédit, gérance
de biens immobiliers, services de financement, analyse
financière, constitution ou investissement de capitaux,
consultation en matière financière, estimations financières,
placements de fonds ;
Classe N° 37 : – construction d’édifices, de routes, de ponts,
d’immeubles, supervision et direction de travaux de construction,
travaux de platerie ou de plomberie, travaux de couverture de
toits, services d’étanchéité (construction), démolition de
constructions, location de machines de chantier, nettoyage de
bâtiments, ménage, d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation),
désinfection, dératisation, blanchisserie, entretien, nettoyage,
réparation et rénovation de vêtements, travaux de cordonnerie,
installation, entretien et réparation d’appareils de bureaux,
installation, entretien et réparation de machines, installation,
entretien et réparation d’ordinateurs, restauration de mobiliers ;
Classe N° 38 : – télécommunications, informations en matière de
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibre optique, communications
radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie
mobile, fourniture d’accès à un réseau informatique mondial,
services
d’affichage
électronique
mondial, agences de presse ou d’information, transmission
d’informations par voies télématiques, location d’appareils de
télécommunication, émissions radiophoniques, télévisées ou
diffusées sur Internet, par satellite ou numérique, services de
téléconférences, services de messagerie électronique, émissions
de messages téléphoniques ;
Classe N° 39 : – transport, emballage et entreposage de
marchandises, organisation de voyages, informations en matière
de transport, distribution de journaux, de magazines, de presse,
distribution des eaux ou d’énergie, location de véhicules, de
bateaux, d’avions, services de taxis, réservation pour les voyages,
agences de tourisme, entreposage de supports de données ou de
Classe N° 40 : – production d’énergie, tirage de photographie,
sérigraphie, services de photogravure, traitement des déchets
(transformation), tri des déchets et de matière premières de
récupération (transformation).
Classe N° 41 : – éducation, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, informations en matière de
divertissement ou d’éducation, services de loisirs, publication de
livres, prêts de livres, production de films sur bande vidéos,
locations
de
films
locations
d’enregistrements sonores, locations de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision, location de décors de spectacles,
montage de bandes vidéos, services de photographie,
organisation de concours (éducation ou divertissements),
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs, services
de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique,
services de jeux d’argent, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne micro-édition ;
logiciels, services juridiques, recherche et développement de
nouveaux produits, études de projets techniques, élaboration
logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en
matière d’ordinateurs, conversion de données et de programmes
informatiques, conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique, services de dessinateurs d’arts
graphiques, stylisme (esthétique industrielle), recherches
judiciaires, conseils en propriété intellectuelle, recherches
Classe N° 43 : – services de restauration (alimentation),
hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs,
services hôteliers, réservation de logement temporaires, crèches
d’enfants, exploitation de terrains de camping, maisons de
retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux ;
Classe N° 44 : – services d’agricultures, d’horticulture et de
sylviculture, services médicaux, services vétérinaires, soins
d’hygiène et de beauté pour être humains ou animaux, services
de santé, assistance médicale, chirurgie esthétique, services
hospitaliers, maisons médicalisées, maisons de convalescence ou
de repos, services d’opticiens, salons de beauté, salons de
coiffure, jardinage, services de jardinier-paysagiste ;
Classe N° 45 : – services de sécurité pour la protection des biens
et des individus (à l’exception de leur transport), pompes
funèbres, services de crémation, agences de surveillance
nocturne, surveillance des alarmes anti-intrusion, consultation en
matière de sécurité, location de vêtements, agences de détectives.
43, 44, 45.
N° National : 05 3 355 842
à : I.N.P.I. PARIS
EL-BEZ ALAIN, 55 Rue Jules Guesdes, 93140 BONDY, Agissant au
nom et pour le compte de l’office Français du patrimoine en cours
de formation.
EL-BEZ ALAIN, 55 Rue Jules GUESDES, 93140 BONDY.
Produits ou services désignés : Abonnement à des journaux
(services d’–) [pour des tiers]. Affaires (aide à la direction des –).
Affaires artistiques (direction professionnelle des –). Affaires
commerciales (estimation en –). Affaires (conseils en organisation
et direction des –). Affaires (consultation pour la direction des –).
Affaires (consultation professionnelle d’–). Affaires (expertises en
–). Affaires (informations d’–). Affaires (investigations pour –).
Affaires (recherches pour –). Affaires (renseignements d’–). Affichage. Agences de publicité. Agences d’import-export. Agences
d’informations commerciales. Aide à la direction des affaires.
Analyse du prix de revient. Annonces publicitaires (diffusion d’–).
Organisation et conduite de symposiums. Orientation professionnelle [conseils en matière d’éducation ou de formation]. Parcs
d’attractions. Pensionnats. Perfectionnement sportif (camps
[stages] de –). Photographie. Photographiques (reportages –).
Physique (culture –). Planification de réceptions [divertissement].
Plongée sous-marine (location d’équipements de –). Postsynchronisation. Prêt de livres. Production de films. Production de films
sur bandes vidéo. Professionnelle (orientation –) [conseils en
matière d’éducation ou de formation]. Programmes radiophoniques et de télévision (montage de –). Publication de livres. Publication de textes [autres que textes publicitaires]. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Radio (location
de postes de télévision et de –). Radiophonique (divertissement –
). Radiophoniques (montage de programmes de télévision et –).
Réceptions (planification de –) [divertissement]. Récréation (informations en matière de –). Rédaction de scénarios. Reportages
photographiques. Reporters (services de –). Représentations théâtrales. Réservation de places de spectacles. Séminaires (organisation et conduite de –). Sous-titrage. Spectacles (location de décors
de –). Spectacles (organisation de –) [services d’imprésarios].
Spectacles (production de –). Spectacles (représentation de –).
Spectacles (réservation de places de –). Sports (location d’équipement pour les –) [à l’exception des véhicules]. Stades (location de
–). Studios de cinéma. Studios d’enregistrement (services de –).
Symposiums (organisation et conduite de –). Télévisé (divertissement –). Télévision (location de postes de radio et de –). Télévision
(montage de programmes radiophoniques et de –). Textes (publication de –) autres que textes publicitaires. Théâtrales (représen-
19
tations –). Théâtre (location de décors de –). Traduction (services
de –). Vacances (services de camps de –) [divertissement]. Zoologiques (exploitation de jardins –). Location d’appareils et accessoires cinématographiques. Location de bandes vidéo. Location
de caméras vidéo. Location de courts de tennis. Location de
décors de spectacles. Académies [éducation]. Agences de
modèles pour artistes. Animaux (dressage d’–). Artistes de spectacles (services d’–). Attractions (parcs d’–). Bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur –). Bandes vidéo (location de –). Bandes
vidéo (montage de –). Bandes vidéo (production de films sur –).
Bibliothèques itinérantes (services de –). Boîtes de nuit. Camps
[stages] de perfectionnement sportif. Camps de vacances
(services de –) [divertissement]. Casino [jeux] (services de –).
Chronométrage des manifestations sportives. Cinéma (exploitation de salles de –). Cinéma (studios de –). Cinématographiques
(location d’appareils et accessoires –). Cinématographiques (location de films –). Cirques. Clubs de santé [mise en forme physique].
Clubs (services de –) [divertissement ou éducation]. Colloques
(organisation et conduite de –). Compétitions sportives (organisation de –). Composition musicale (services de –). Concours (organisation de –) [éducation ou divertissement]. Conférences
(organisation et conduite de –). Congrès (organisation et conduite
de –). Correspondance (enseignement par –). Cours par correspondance. Culture physique. Décors de spectacles (location de –).
Discothèques (services de –). Divertissement. Divertissement
(informations en matière de –). Divertissement radiophonique.
Divertissement télévisé. Dressage d’animaux. Location de films
cinématographiques. Location de magnétoscopes. Location de
postes de radio et de télévision. Location de stades. Location
d’enregistrements sonores. Location d’équipement pour les
sports [à l’exception des véhicules]. Location d’équipements de
plongée sous-marine. Loisirs (services de –). Loteries (organisation de –). Magnétoscopes (location de –). Manifestations sportives (chronométrage des –). Maternelles (écoles –) [éducation].
Micro-édition. Microfilmage. Mise à disposition d’équipements de
karaoké. Montage de bandes vidéo. Montage de programmes
radiophoniques et de télévision. Musées (services de –) [présentation, expositions]. Music-hall. Orchestres (services d’–). Organisation de bals. Organisation de compétitions sportives.
Organisation de concours [éducation ou divertissement]. Organisation de concours de beauté. Organisation de spectacles
[services d’imprésarios]. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite d’ateliers de formation.
Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite
de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation et conduite de séminaires. Incendie (assurance contre l’–).
Informations en matière d’assurances. Informations financières.
Investissement de capitaux. Liquidation d’entreprises (services de
–) [affaires financières]. Location d’appartements. Location de
bureaux [immobilier]. Location d’exploitations agricoles. Loyers
(recouvrement de –). Maladie (assurance –). Maritime (assurance
–). Monétaires (affaires –). Nantissement (prêt sur –). Numismatique (estimation –). Opérations de change. Opérations financières. Opérations monétaires. Paiement par acomptes.
Parrainage financier. Placement de fonds. Prêt [finances]. Prêt sur
gage. Prévoyance (caisses de –). Recouvrement de créances
(agences de –). Recouvrement de loyers. Timbres (estimation de –
). Transactions financières. Transfert électronique de fonds.
Valeurs (dépôt de –). Vérification des chèques. Vie (assurance sur
la –). Voyage (émission de chèques de –). Estimation de bijoux.
Estimation de timbres. Estimation d’objets d’art. Estimation
numismatique. Estimations financières [assurances, banques,
immobilier]. Estimations fiscales. Estimations immobilières.
Expertises fiscales. Exploitations agricoles (location d’–). Fiduciaires (services –). Financement (services de –). Financière
(consultation en matière –). Financières (affaires –). Financières
(estimations –) [assurances, banques, immobilier]. Financières
(informations –). Fiscales (estimations –). Fiscales (expertises –).
Fonds (constitution de –). Fonds (placement de –). Fonds (transfert
électronique de –). Fortunes (gérance de –). Gage (prêt sur –).
Garanties [cautions]. Gérance de biens immobiliers. Gérance de
fortunes. Gérance d’immeubles. Immeubles (gérance d’–). Immobilières (agences –). Immobilières (estimations –). Immobiliers
(affermage de biens –). Immobiliers (évaluation [estimation] de
biens –). Immobiliers (gérance de biens –). Ecoles maternelles
[éducation]. Education. Education (informations en matière d’–).
Education religieuse. Enregistrement [filmage] sur bandes vidéo.
Enregistrements sonores (location d’–). Enseignement. Enseignement par correspondance. Epreuves pédagogiques. Exploitation
de parcours de golf. Exploitation de publications électroniques en
ligne [non téléchargeables]. Exploitation de salles de cinéma.
Exploitation de salles de jeux. Exploitation d’installations sportives. Expositions (organisation d’–) à buts culturels ou éducatifs.
Films cinématographiques (location de –). Films (production de –
). Formation pratique [démonstration]. Golf (exploitation de
parcours de –). Gymnastique (enseignement de la –). Imagerie
numérique (services d’–). Informations en matière de divertissement. Informations en matière de récréation. Informations en
matière d’éducation. Instruction. Interprétation du langage
gestuel. Jardins d’attractions. Jardins zoologiques (exploitation
de –). Jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d’un réseau
20
informatique]. Jeux d’argent. Jeux (exploitation de salles de –).
Langage gestuel (interprétation du –). Livres (prêt de –). Livres
(publication de –). Location d’appareils audio. Location d’appareils d’éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision. Journaux (services d’abonnement à des –) [pour des tiers].
Livres (tenue de –). Localisation de wagons de marchandises par
ordinateur. Location de distributeurs automatiques. Location de
machines et d’appareils de bureau *. Location de matériel publicitaire. Location de photocopieurs. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication. Location d’espaces publicitaires. Mannequins (services de –) à des fins publicitaires ou de
promotion des ventes. Marché (étude de –). Marché (recherche de
–). Mise à jour de documentation publicitaire. Opinion (sondage
d’–). Organisation des affaires (conseils en –). Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Paye (préparation de feuilles de –). Personnel (consultation pour les questions
de –). Personnel (recrutement de –). Personnel (sélection du –) par
procédés psychotechniques. Placement (bureaux de –). Prévisions
économiques. Prix de revient (analyse du –). Projets [aide à la
direction des affaires]. Promotion des ventes [pour des tiers].
Psychotechniques (sélection du personnel par procédés –). Publication de textes publicitaires. Publicitaire (courrier –). Publicitaire
(diffusion de matériel –) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Publicitaire (location de matériel –). Publicitaire (mise à
jour de documentation –). Publicitaires (diffusion d’annonces –).
Publicitaires (location d’espaces –). Publicitaires (publication de
textes –). Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité
télévisée. Publiques (relations –). Accidents (assurance contre les
–). Acomptes (paiement par –). Actuariat. Affacturage. Affaires
bancaires. Affaires financières. Affaires monétaires. Affermage de
biens immobiliers. Agences de crédit. Agences de logement
[propriétés immobilières]. Agences de recouvrement de créances.
Agences en douane. Agences immobilières. Agricoles (location
d’exploitations –). Analyse financière. Antiquités (estimation d’–).
Appartements (location d’–). Art (estimation d’objets d’–). Assurances. Assurances (consultation en matière d’–). Assurances
(informations en matière d’–). Bail (crédit-–). Bancaires (affaires –
). Banque directe [home-banking]. Baux (établissement de –).
Bienfaisance (collectes de –). Biens immobiliers (affermage de –).
Biens immobiliers (courtage en –). Biens immobiliers (évaluation
[estimation] de –). Biens immobiliers (gérance de –). Bijoux (estimation de –). Bons de valeur (émission de –). Bourse (cote en –).
Bourse (courtage en –). Caisses de paiement de retraites (services
de –). Caisses de prévoyance. Capitaux (constitution de –). Capitaux (investissement de –). Cartes de crédits (services de –). Cartes
de débits (services de –). Cautions [garanties]. Change (opérations
de –). Chèques de voyage (émission de –). Chèques (vérification
des –). Coffres-forts (dépôt en –). Collectes. Collectes de bienfaisance. Compensation (opérations de –) [change]. Constitution de
capitaux. Consultation en matière d’assurances. Consultation en
matière financière. Cote en bourse. Courtage *. Courtage en assurances. Courtage en biens immobiliers. Courtage en bourse.
Créances (agences de recouvrement de –). Crédit. Crédit-bail.
Dépôt de valeurs. Dépôt en coffres-forts. Douane (agences en –).
Emission de bons de valeur. Emission de cartes de crédit. Emission de chèques de voyage. Epargne. Estimation d’antiquités.
Bois sur pied (estimation de –). Bureau (location de machines et
d’appareils de –) *. Bureaux de placement commerciales (aide à la
direction d’entreprises industrielles ou –). Communications
(transcription de –). Comptabilité. Conseils en organisation et
direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires.
Consultation pour les questions de personnel. Consultation
professionnelle d’affaires. Courrier publicitaire. Dactylographie
(services de –). Déclarations fiscales (établissement de –). Décoration de vitrines. Démonstration de produits. Diffusion [distribution] d’échantillons. Diffusion d’annonces publicitaires. Diffusion
de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Direction d’entreprises commerciales ou industrielles
(aide à la –). Direction des affaires (aide à la –). Direction des
affaires (consultation pour la –). Direction des affaires (services de
conseils pour la –). Direction professionnelle des affaires artistiques. Distributeurs automatiques (location de –). Distribution de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons].
Documentation publicitaire (mise à jour de –). Documents (reproduction de –). Echantillons (diffusion [distribution] d’–). Enchères
(vente aux –). Entreprises commerciales ou industrielles (aide à la
direction d’–). Entreprises (services de relogement pour –). Estimation de bois sur pied. Estimation en affaires commerciales.
Estimation en matière de laine. Etude de marché. Expertises en
affaires. Export (agences d’import- –). Expositions (organisation
d’–) à buts commerciaux ou de publicité. Fichier central (recueil de
données dans un –). Fichier central (systématisation de données
dans un –). Fichiers informatiques (gestion de –). Fiscales (établissement de déclarations –). Foires (organisation de –) à buts
commerciaux ou de publicité. Gérance administrative d’hôtels.
Gestion de fichiers informatiques. Héliographie (reproduction par
–). Hôtels (gérance administrative d’–). Import-export (agences d’–
). Industrielles (aide à la direction d’entreprises commerciales ou
–). Informations commerciales (agences d’–). Informations
d’affaires. Informations dans des fichiers informatiques (recher-
ches d’–) [pour des tiers]. Investigations pour affaires. Radiophonique (publicité –). Recherche de marché. Recherches
d’informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers].
Recherches pour affaires. Recrutement de personnel. Recueil de
données dans un fichier central. Relations publiques. Relevés de
comptes (établissement de –). Relogement pour entreprises
(services de –). Renseignements d’affaires. Réponse téléphonique
(services de –) [pour abonnés absents]. Reproduction de documents. Reproduction par héliographie. Revues de presse (services
de –). Secrétariat (services de –). Sélection du personnel par
procédés psychotechniques. Sondage d’opinion. Statistique
(information –). Sténographie (services de –). Systématisation de
données dans un fichier central. Télévisée (publicité –). Tenue de
livres. Traitement de texte. Transcription de communications.
Vente aux enchères. Ventes (promotion des –) [pour des tiers].
Vérification de comptes. Vitrines (décoration de –). Wagons de
marchandises (localisation de –) par ordinateur.
N° National : 05 3 355 918
à : I.N.P.I. PARIS
NHA COMMUNICATION, SA, 3 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS.
NHA COMMUNICATION, SA, 3 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie.
Classe N° 35 : – publicité ; gestion des affaires commerciales ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 41 : – édition de livres, de revues. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès.
N° National : 05 3 362 623
Dépôt du : 1er JUIN 2005
à : I.N.P.I. PARIS
M NICOLAS DUPONT-AIGNAN, 17 Rue des Rossignols, 91330
YERRES, agissant au nom et pour le compte de l’association
Mouvement du 29 mai en cours de formation.
Nicolas DUPONT-AIGNAN, 17 rue des rossignols, 91330 YERRES.
21
N° National : 05 3 374 222
à : I.N.P.I. PARIS
BATTINI Jean-Luc, 37, rue Guersant, 75017 PARIS.
BATTINI Jean-Luc, 37, rue Guersant, 75017 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographie, papeterie
adhesifs pour la papeterie, caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Distribution de prospectus, d’échantillons, de tracts,
services d’abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en
organisation et direction des affaires comptabilité. Reproduction
de documents. Bureaux de placement. Gestion des fichiers
informatique – organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Classe N° 41 : Edition de livre, de revues, de journaux, productions
de films, organisations et conduites de colloque, conférences,
congrès, organisations de reunions à buts politiques, culturels ou
educatifs.
N° National : 05 3 366 357
Dépôt du : 16 JUIN 2005
à : I.N.P.I. PARIS
SEBBAH Franck, Demeurant 22 rue Du Chef de la Ville, 75013
PARIS.
Me. Serge BOUGANIM, Avocat, 2, rue du Cygne, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Services d’administration commerciale, travaux de
bureau, conseil en organisation et gestion des affaires, gestion de
fichiers informatiques, publicité en ligne ou sur un réseau
informatique, diffusion d’annonces publicitaire.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ou par
réseau de fibres optiques, communication radiophonique,
téléphonique. fourniture d’accès à un réseau mondial,
hébergement de sites en ligne, agence de presse ou
d’informations (nouvelles), services de téléconférences et de
messagerie électronique.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, élaboration, conception, installation, maintenance, mise
à jour, location de logiciels, programmation pour ordinateurs,
consultations en matière d’ordinateurs, conversion de données et
de programmes informatiques, conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits de beauté
et cosmétiques pour femmes et hommes pour les différentes
parties du corps humain, visage, yeux, lèvres, dents, cheveux,
cou, buste, corps, mains, pieds, ongles, à savoir crèmes de
beauté, sérums de beauté, laits de beauté, lotions de beauté,
lotions toniques, masques de beauté, gels de beauté, huiles de
beauté, laits démaquillants, eaux démaquillantes, extraits,
savons, savons de toilette, produits gommants et exfoliants,
poudres, talcs, produits de maquillage, produits parfumants,
parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, produits déodorants,
produits de soin pour les cheveux, lotions capillaires,
shampooings, produits pour le bain et la douche, cosmétiques par
voie orale, aérosols rafraîchissants pour la peau, produits
hydratants, produits d’hygiène esthétique, produits de toilette et
produits parfumants pour hommes et femmes. huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices.
Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lévres ; masques
de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du
cuir (cirages) ; crémes pour le cuir.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farine, pain, pâtisserie, confiserie, miel,
levure, sel, moutarde, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie,
gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat.
hébergement temporaire. Service de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
22
N° National : 05 3 377 599
reseaux à accès privés ou réservé (de type Intranet) ; les réseaux
de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites
ou tout réseau numérique.
à : I.N.P.I. PARIS
AUDRAIN LAURENT, 4 IMPASSE DE L’HERAULT, 85270 STHILAIRE-DE-RIEZ.
AUDRAIN LAURENT, 4 IMPASSE DE L’HERAULT, 85270 STHILAIRE-DE-RIEZ.
N° National : 05 3 383 964
à : I.N.P.I. PARIS
MAPORAMA INTERNATIONAL, SA, 174 Quai de Jemmapes,
75010 PARIS.
MAPORAMA INTERNATIONAL, 174 quai de Jemmapes, 75010
PARIS.
Description de la marque : Demi-Lune de couleur jaune ocre,
suivie des termes “ Eco-Inkjet ”. 6 Points chapeautant le “ j ” de
“ Inkjet ” avec agencement précis et couleurs noir, magenta,
orange, cyan, jaune et vert. Phénomène d’ombrage autour de
l’ensemble de la caligraphie et du graphisme.
Classe N° 2 : Encres d’imprimerie.
Classe N° 9 : Périphériques d’ordinateurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
N° National : 05 3 383 962
à : I.N.P.I. PARIS
MAPORAMA International, SA, 174 Quai de Jemmapes, 75010
PARIS.
MAPORAMA INTERNATIONAL, 174 quai de Jemmapes, 75010
PARIS.
Classe N° 9 : Appareils de télématique de signalisation, de
radioguidage, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage)
appareils de reproduction du son et des images, appareils de
radio pour les véhicules, haut-parelurs, systèmes d’alarmes,
alarmes pour automobiles, motocycles, casques de protection
pour motocyclistes, avertisseur.
Classe N° 35 : Conseils en gestion et en organisation de surfaces
de vente. Services rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans
l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Classe N° 38 : Services de transmission d’informations par voie
télématique ; transmissions de messages, de sons et d’images, y
compris transmissions et diffusions assistées par ordinateur ;
services de communication entre terminaux d’ordinateurs
services d’accès a des bases de données et à des centres serveurs
des bases de données informatiques ou telematiques via les
réseaux de communications mondiales (de type Internet) ; les
reseaux à accès privés ou réservé (de type Intranet) ; les réseaux
de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites
ou tout réseau numérique.
N° National : 05 3 384 863
à : I.N.P.I. LYON
MENSAN LATE, 07 rue Grillet, 69007 LYON.
Classe N° 9 : Appareils de télématique de signalisation, de
radioguidage, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage),
appreils de reproduction du son et des images, appareils de radio
pour les véhicules, haut-parelurs, systèmes d’alarmes, alarmes
pour automobiles, motocycles, casques de protection pour
motocyclistes, avertisseur.
MENSAN LATE, 07 rue Grillet, 69007 LYON.
Classe N° 35 : Conseils en gestion et en organisation de surfaces
de vente. Services rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans
l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie.
Classe N° 38 : Services de transmission d’informations par voie
télématique ; transmissions de messages, de sons et d’images, y
compris transmissions et diffusions assistées par ordinateur ;
services de communication entre terminaux d’ordinateurs
services d’accès a des bases de données et à des centres serveurs
des bases de données informatiques ou telematiques via les
réseaux de communications mondiales (de type Internet) ; les
Classe N° 42 : Stylisme, services de dessinateurs d’arts
graphiques.
N° National : 05 3 393 174
N° National : 05 3 393 510
à : I.N.P.I. PARIS
RIBBE, JOHN, 19, PASSAGE CHARLES DALLERY, 75011 PARIS.
M. John RIBBE, 19, Pass. Charles Dallery, 75011 PARIS.
23
JURASCHECK Claude, 23 avenue Beau Pin, Bâtiment Cristina,
13008 MARSEILLE.
JURASCHECK CLAUDE, 6 impasse du Riou, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huilles essentielles, cosmétiques
lotions pour cheveux, dentifices, produits de démaquillage, rouge
à lèvres, produits de rasage.
Classe N° 18 : Malles, valises, parapluis, portefeuilles, sac à main,
à dos, d’alpiniste. Porte-monnaie non en métaux précieux.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures,
gants, chaussettes, sous-vêtements.
Description de la marque : H’aVA ; police de caractère Zapfino, H
majuscule, apostrophe, a miniuscule, VA en majuscule, Couleur
Pantone Black M Logo : couleurs Pantone 7455 M & Pantone
process Black M
N° National : 05 3 393 469
à : I.N.P.I. PARIS
RACHMANN-DUPLANTIER, Karine, Nathalie, 131, bis RUE DU
CHATEAU, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
KARINE RACHMANN-DUPLANTIER, 131, bis RUE DU CHATEAU,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Produits ou services désignés : Services et prestations
photographiques : photographies de portrait, de mode, de sport,
de biens immobiliers, mariage, identités, photographie artistique,
photographie de reportage et évènementielle, stock d’images,
réalisation de tirages d’exposition (tout format). Travail numérique (prises de vue, retouches, développements, encadrements).
Réalisation (conception) d’albums photos professionnels. Intervention pédagogique en milieu scolaire (apprentissage de base
du
numérique,
photographies
scolaires).
Service
de
photographie : prise de vue, développements de photographies
de portrait, mode, sport, mariage, identites, photographies artistiques, de reportage et d’évenementielle.
Classes de produits ou services : 16, 40, 41, 42.
Classe N° 35 : Publicité communication publicitaire conseil
stratégique en communication reproduction et édition de
documents imprimés – diffusion de matériel publicitaire –
publicité radio et TV – publicité en ligne – organisation
d’exposition.
Classe N° 41 : Publication de livres, production de film services
photographiques organisation d’expositions.
Classe N° 42 : Architecture – décoration intérieure – programme
par ordinateur – stylisme (esthetique industrielle).
N° National : 05 3 394 394
à : I.N.P.I. PARIS
HERVE CHAVAL,
PHILIPPSBOURG.
101
route
de
NIEDERBRONN,
57230
HERVE CHAVAL, 101 route de NIEDERBRONN,
PHILIPPSBOURG.
57230
24
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques (dont portes
et fenêtres métalliques).
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques (dont
portes et fenêtres bois, polychlorure de vinyle).
Classe N° 37 : Constructions d’édifices, informations en matière
de construction (dont pose et installation de portes et fenêtres).
N° National : 05 3 397 268
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GARONNE,
Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale,
Collectivité Territoriale, Maison du Développement, Place du
Marché, BP 305, 47213 MARMANDE.
COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GARONNE, Maison du
Développement, Place du Marché, BP 305, 47213 MARMANDE.
Classe N° 9 : Transmetteur téléphonique. Appareils et instruments
scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, le reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses. Machines à calculer, extincteurs. Batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons ; costumes ; gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; article de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de
sauvetage.
N° National : 05 3 398 242
à : I.N.P.I. BORDEAUX
ROUGÉ Jean, Nationalité Française, 4, rue du Hâ, 33000
BORDEAUX.
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC, CABINET THEBAULT, 111
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; consultation pour la
direction des affaires ; expertise en affaires ; gestion de fichiers
informatiques, à savoir recherche d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; renseignement d’affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux, notamment mise
en place de stands dans des salons professionnels.
Classe N° 38 : Location d’appareil de télécommunication ; services
de téléconférences ; services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
N° National : 05 3 397 554
Dépôt du : 1er DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
A.T.L.S., SARL, Parc d’Activités du Vert Galant, B.P. 60726, Saint
Ouen
l’Aumône,
95004
CERGY
PONTOISE
Cedex,
N° SIREN : 388 450 934.
A.T.L.S., Monsieur Sébastien DAN, Parc d’Activités du Vert
Galant, B.P. 60726, Saint Ouen l’Aumône, 95004 CERGY
PONTOISE Cedex.
Classe N° 33 : Liqueurs ; spiritueux.
N° National : 05 3 399 028
N° National : 05 3 400 610
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. NICE
LABORATOIRES THERAMEX S.A., société de droit Monégasque,
6 avenue Prince Héréditaire Albert, BP 59, 98007 MONACO Cedex.
INLEX CONSEIL, 24 boulevard Carnot, 06400 CANNES.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; crèmes et gels pour les seins à usage
pharmaceutique ; substances diététiques à usage médical,
aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides produits pharmaceutiques à
l’exclusion des produits pharmaceutiques pour le traitement des
maladies cardio-vasculaires.
25
ELISABETH GROISARD/NGOS, 34 RUE DES PETITES COTES,
85350 ILE D’YEU.
ELISABETH GROISARD/NGOS, 34 RUE DES PETITES COTES,
85350 ILE D’YEU.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Formation ;
N° National : 05 3 400 142
à : I.N.P.I. PARIS
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique.
Royal Alliance Inc., société canadienne, 7200 Martin Grove Road,
Woodbridge, ONTARIO L4L 9J3, CANADA.
Cabinet Hirsch-Pochart, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008 PARIS.
N° National : 05 3 401 287
Classe N° 6 : Systèmes d’organisation de garage et leurs
composants : articles, structures, modules, unités, châssis et rails
de stockage métalliques ; casiers de stockage suspendus
métalliques ; distributeurs muraux [fixes] métalliques, crochets
métalliques, équerres métalliques, pattes d’attache métalliques,
corbeilles métalliques, paniers métalliques.
composants : articles, structures, modules, unités, châssis et rails
de stockage non métalliques ; casiers de stockage suspendus non
métalliques ; crochets non métalliques, équerres non métalliques,
pattes d’attache non métalliques.
composants : paravents métalliques ou non métalliques ;
distributeurs muraux [fixes] non métalliques, étagères
métalliques ou non métalliques, corbeilles non métalliques,
paniers non métalliques, tablettes de rangement métalliques ou
non métalliques.
Priorité : Canada, le 22 JUILLET 2005, sous le N° 1265869
à : I.N.P.I. PARIS
ART NOMAD, association 1901, 20, la Salesse, 87160 ARNAC-LAPOSTE, Code APE 923A, N° SIREN : 429 663 933.
Clorinde CORANOTTO, 20, la Salesse, 87160 ARNAC-LA-POSTE.
26
Classe N° 12 : Véhicule (cellule faite sur mesure et greffée sur
objet roulant) unique réalisé par une artiste.
Classe N° 41 : Service culturel de diffusion de l’art contemporain
et de formation des publics par des activités culturelles. Service
d’aide à l’élaboration de projets pluridisciplinaires (productions
de photographies, films ou vidéos relatant des aventures).
Informations en matière d’éducations, prêt de matériel
pédagogique unique et de documentation spécifique.
Organisation de concours, colloques, conférences, expositions,
stands et d’ateliers de pratiques artistiques à buts culturels et
éducatifs (micro-édition de carnets, livrets, cartes, …).
Classe N° 42 : Conception et réalisation d’outils pédagogiques.
Recherches et créations de nouveaux produits.
N° National : 06 3 404 924
à : I.N.P.I. PARIS
NORCOM, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, IMMEUBLE
NEVADA – BAT A – No 22, RUE THOMAS EDISON, 97122 BAIE
MAHAULT, N° SIREN : 447 488 610.
MONSIEUR EMMANUEL COLLIOT, NORCOM, SARL, IMMEUBLE
NEVADA – BAT A – No 22, RUE THOMAS EDISON, 97122 BAIE
MAHAULT.
N° National : 06 3 404 451
à : I.N.P.I. PARIS
IXART PHILIPPE, ROUTE DE SAINT CYPRIEN, 66200 ALENYA.
Philippe Ixart, ROUTE DE SAINT CYPRIEN, 66200 ALENYA.
N° National : 06 3 404 986
à : I.N.P.I. PARIS
PHARMACIE DU POLYGONE, Société d’exercice libéral à
responsabilité Limitée, 71, rue des PERTUISANES, 34000
MONTPELLIER, N° SIREN : 449 020 718.
Mme NICOLAS Jacqueline, 2 Ter Rue Hippolyte,
MONTPELLIER.
34000
Classe N° 31 : Animaux vivants ; malt. Crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions).
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classe N° 44 : Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique.
Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de
convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de
beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux.
lessiver : dentifrices. Tous les produits précités relevant du
monopole pharmaceutique.
Classe N° 5 : Aliments pour bébé à usage médical ; tisanes à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants,
bandes, culottes, serviettes hygiéniques, parasiticides. Tous les
produits précités relevant du monopole pharmaceutique. Produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains
médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales.
Classe N° 30 : – café – thé – sucre.
Classe N° 44 : – services médicaux : Soins d’hygiène et de beauté
pour être humains.
N° National : 06 3 405 813
à : I.N.P.I. PARIS
Giochi Preziosi France, SAS, 870, Rue Blaise Pascal, BP 509,
390002 LONS-LE-SAUNIER, N° SIREN : 437 481 566.
Giochi Preziosi France, Monsieur François MARQUAIRE, 870, Rue
Blaise Pascal, BP 509, 390002 LONS-LE-SAUNIER.
27
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales.
Conseils en organisation et direction des affaires. Agence
d’import-export.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation). Services de
bars. Services de traiteurs.
N° National : 06 3 406 549
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte
monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sac d’alpinistes, de campeurs, de voyages, de plage, d’ecoliers ;
coffret destinés à contenir des affaires de toilettes ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballages en cuir.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; ballets ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables.
N° National : 06 3 405 882
à : I.N.P.I. PARIS
KANZA HUGUETTE LUCIE, 66, RUE ARMAND CARREL, 75019
PARIS.
KANZA HUGUETTE LUCIE, 66, RUE ARMAND CARREL, 75019
PARIS.
Jean-Baptiste Dumont, 13 place des Tilleuls, 39110 AIGLEPIERRE.
Jean-Baptiste Dumont, 13 place des Tilleuls, 39110 AIGLEPIERRE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Diffusion de petites annonces ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classe N° 3 : Savon, parfumerie, comestiques produits pour les
cheveux, dentifrices. Rouge à lèvres.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, sousvêtements.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décoration pour abres de Noël (à
l’exception des articles pour l’éclairage).
28
N° National : 06 3 406 696
à : I.N.P.I. PARIS
VIELLARD GUILLAUME, 58, avenue de la Motte Picquet, 75015
PARIS.
GUILLAUME VIELLARD, 58, avenue de la Motte Picquet, 75015
PARIS.
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classe N° 14 : Métaux precieux et leurs alliages autres qu a usage
dentaire. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques.
Classe N° 38 : Transmission d’information par catalogues
électroniques sur réseaux Internet – transmission de données
commerciales, publicitaires par réseau Internet – service de
transmission
d’informations
par
voie
télématique ;
Communication par terminaux d’ordinateurs ; Service de
télécommunications, de messageries électroniques par réseau
Internet.
N° National : 06 3 407 603
à : I.N.P.I. PARIS
BAILA Fabrice, 1 AVENUE DU MOULIN DE TOURTOUREL, 34880
LAVERUNE.
Monsieur Fabrice BAILA, 1 AVENUE DU MOULIN
TOURTOUREL, 34880 LAVERUNE.
DE
N° National : 06 3 407 273
à : I.N.P.I. PARIS
NKO-Systems, SARL, 12 Vallon des oliviers sud, chemin du val
d’ardene, 83200 LE REVEST LES EAUX, N° SIREN : 483 879 128.
NKO-Systems, 12 Vallon des oliviers sud, chemin du val d’ardene,
83200 LE REVEST LES EAUX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, revues périodiques,
journaux, prospectus, brochures, catalogues de cotations,
notamment destinés aux collectionneurs.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de
textes publicitaires, location d’espaces publicitaires.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, publication
de livres, organisation de concours, organisation d’expositions
culturelles et de loisir, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
N° National : 06 3 408 285
Dépôt du : 1er FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL SOJARDIS, Centre Commercial des Promenades, Route de
Saint Cast, 22550 MATIGNON, N° SIREN : 482 703 436.
SARL SOJARDIS, Monsieur LAIGO Frédéric, Centre Commercial
des Promenades, Route de Saint Cast, 22550 MATIGNON.
Classe N° 8 : – coutellerie.
Classe N° 16 : – articles de papeterie, calendriers, affiches, cartes,
livres, tableaux.
Classe N° 20 : – meubles, glaces, cadres objets d’art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; cintres pour vêtements, commodes, matelas, urnes
funéraires ; vaisseliers ; vannerie, boîtes en bois.
29
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d’étanchéité (construction) ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
réparation de serrures ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
Classe N° 25 : – vêtements, chaussures.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Classe N° 27 : – tapis, paillassons.
Classes de produits ou services : 11, 35, 37, 38, 42.
Classe N° 21 : – ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage et la cuisine (ni en métaux precieux, ni en plaqué).
Classe N° 24 : – tissus ; couvertures de lit et de table, tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours.
Classe N° 28 : – jeux de cartes ou de tables.
Classe N° 29 : – viande, poisson, volaille et gibiers ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits : gelée,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants).
Classe N° 30 : – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café : farine et préparations faîtes de céréales,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; glace à
base de cacao.
N° National : 06 3 408 797
à : I.N.P.I. PARIS
Télécommande Express, SARL, 24 rue du faubourg des trois
maisons, 54000 NANCY.
Classes de produits ou services : 8, 16, 20, 21, 24, 25, 27, 28, 29, 30.
Jean Malingrey, 24 rue du faubourg des trois maisons, 54000
NANCY.
N° National : 06 3 408 413
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Service de vente au détail de télécommande.
Sandrine Marie CHICH, 7 rue du Gipse, 11100 NARBONNE.
Anne-Véronique WEBER, 40 rue Vignon, 75009 PARIS.
N° National : 06 3 409 541
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires ; appareils ou
installations de climatisation ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction
à : I.N.P.I. PARIS
SARL WOOD DEVELOPMENT, Rue Negrier, 59390 LYS-LEZLANNOY, N° SIREN : 480 339 142.
SARL WOOD DEVELOPMENT, Rue Negrier, 59390 LYS-LEZLANNOY.
30
N° National : 06 3 410 108
à : I.N.P.I. PARIS
sylvie hervier, 19 rue de la libération, 56350 ALLAIRE.
pharmacie hervier, 19 rue de la libération, 56350 ALLAIRE.
Classe N° 19 : – escalier en bois. – bloc porte en bois. – porte
fenêtre en bois. – porte en bois. – cadre porte en bois. – fenêtre en
bois. – bois de placage. – portail en bois. – cuisine en bois
(meubles).
Classe N° 20 : – pans de boiserie. – objet d’art en bois. – caisse en
bois. – boîte en bois ou à base de matière dérivée du bois.
Classe N° 21 : – ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué). –
peignes – brosses – éponges. – matériaux pour la brosserie. –
matériel de nettoyage. – verre mi-ouvré ou brut. – bougeoirs non
en métaux précieux. – figurines en porcelaine ou en verre. – vases
non en métaux précieux. – vaisselle non en métaux précieux.
Classe N° 35 : Services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; relations publiques.
logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
logiciels ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres
d’art.
N° National : 06 3 409 784
à : I.N.P.I. PARIS
SAS GARTAL MAREVAL, ZA de Troyalac’h, CP 13, SAINT
EVARZEC, 29563 QUIMPER CEDEX 9, N° SIREN : 339 082 018.
SAS GARTAL MAREVAL, ZA de Troyalac’h, CP 13, SAINT
EVARZEC, 29563 QUIMPER CEDEX 9.
Description de la marque : Dans un ovale fond en 3 couleurs (à
dominante noire / 1 partie bleue à droite / 1 partie verte à gauche),
“ MAREVAL ” écrit en réserve blanche – accent vert souligné
d’une vague bleue. – Quadri : Vert : cyan 50% + yellow 100% Bleu :
cyan 100% + Magenta 50% Noir : noir 100% – Pantone : Vert :
pantone 376 Bleu : Pantone 300 Noir : black
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille, extraits de viande, oeufs,
lait et produits laitiers, produits à base de viande, crustacés.
Classe N° 30 : Préparations à base de pâte, pain, pâtisserie.
N° National : 06 3 410 424
à : I.N.P.I. LYON
LONGUEUR D’ONDE, Société à Responsabilité Limitée, 92 cours
Vitton, 69006 LYON, N° SIREN : 329 166 110.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
conseils en communication ; informations et renseignements
d’affaires ; consultations professionnelles d’affaires ; agences de
publicité ; aides à la direction d’entreprises industrielles et
commerciales ; consultations pour les questions de personnel ;
sondages d’opinion ; étude et recherche de marché ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherches
d’informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ;
gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données
dans un fichier central.
Classe N° 41 : Education, formation, organisation et conduite de
colloques, de conférences, de réunions, de salons, de congrès, de
séminaires, de symposiums, conseils en matière de formation et
orientation
professionnelle ;
;
formation
pratique
[démonstration] ; informations en matière d’éducation et de
formation professionnelle.
N° National : 06 3 410 918
N° National : 06 3 411 207
à : I.N.P.I. PARIS
SOMOGUY Serge Michel, 10 avenue Réaumur, 92140 CLAMART.
McCARTNEY David, 149 rue de Silly, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Me Carole SOUDRI, CABINET JACQUES ZAZZO, SELARL, 95, rue
Jouffroy d’Abbans, 75017 PARIS.
31
à : I.N.P.I. PARIS
EUROPE RESEAUX, SARL, 4 RUE DE LA CHAMBRE AUX
DENIERS, 49000 ANGERS, N° SIREN : 437 570 104.
EUROPE RESEAUX, 4 RUE DE LA CHAMBRE AUX DENIERS,
49000 ANGERS.
Classe N° 29 : Lait et produits laitiers ; fromages.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) concernant
notamment les atlas géographiques géopolitiques et
géoéconomiques sur support informatique. Appareils et
instruments scientifiques (autres qu’à usage médical),
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection). Appareils
et instruments pour la conduite du courant électrique. Appareils
pour l’enregistrement, la transmission ou le traitement du son ou
des images. Supports d’enregistrement magnétiques, disquettes
souples, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs, périphériques d’ordinateurs.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques de données
concernant la géographie, la géoéconomie, la géopolitique, le
géomarketing. Publicité. Gestion des affaires commerciales.
Diffusion de matériel publicitaire. Service d’abonnement à des
journaux. Conseils en organisation et direction des affaires.
Organisation d’exposition à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
et d’espaces publicitaire sur tout moyen de communication.
Diffusion d’annonces publicitaires. Conseil et gestion
informatique.
Expertise
en
système
d’informations
géographiques.
Classe N° 38 : Transmission d’information sur réseaux nationaux
et internationaux (Internet) concernant notamment l’atlas
géographique, géoéconomique, géopolitique, géomarketing.
Messagerie
électronique
pour
réseau
Internet.
Télécommunication.
Informations
en
matière
de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services
d’affichage électronique. Raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial. Services de téléconférences.
Services
de
messagerie
électronique.
Développement,
conception et hébergement de sites par les réseaux nationaux et
internationaux.
Classe N° 41 : Education. Formation. Divertissement. Informations
matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs.
Publication de livres. Service de photographies. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique). Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
base de données notamment géographiques, géoéconomiques,
géopolitique et de géomarketing. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateurs. Evaluations, estimations et
recherches dans les domaines géographiques scientifiques et
technologiques. Etudes de projets techniques. Architecture.
Services de dessinateurs d’arts graphiques. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique).
N° National : 06 3 412 236
à : I.N.P.I. TOULOUSE
khalid ezzahi, agissant au nom et pour le compte de la société
PINK LADIES en création, 73 bis rue bayard, 31000 TOULOUSE.
khalid ezzahi, 73 bis rue bayard, 31000 TOULOUSE.
Produits ou services désignés : Monnaies ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ;
Médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux ; Colliers ou habits pour
animaux ; Couches en matières textiles ;
N° National : 06 3 413 041
Dépôt du : 1er MARS 2006
EARL VIGNOBLES CAUSSEQUE, 1 rue de Jantou, 33340
VALEYRAC, N° SIREN : 434 778 734.
EARL VIGNOBLES CAUSSEQUE, 1 rue de Jantou, 33340
VALEYRAC.
32
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine controlée provenant de
l’exploitation exactement dénomée du Domaine des demoiselles
de Bellegrave.
Description de la marque : Refonte du logo IFB conformément à
la charte graphique ci-jointe.
N° National : 06 3 414 431
DEPARTEMENT DU TARN-ET-GARONNE, Collectivité locale,
Hôtel du Département, Boulevard Hubert Gouze, B.P. 783, 82013
MONTAUBAN Cedex.
MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DE TARN-ETGARONNE, Hôtel du Département, Boulevard Hubert Gouze,
B.P. 783, 82013 MONTAUBAN Cedex.
Produits ou services désignés : – élaboration, conception de logiciels. – mise à jour de logiciels. – location de logiciels informatiques. – conseils en matière d’ordinateur. – maintenance de
logiciels. – conseils techniques informatiques. – programmation
pour ordinateurs. – consultation en matièr d’ordinateurs. – location de temps d’accès à un centre de serveur de base de données.
– logiciels (programmes enregistrés), Cédéroms, ordinateurs et
périphériques d’ordinateurs. – caisse enregistreuse.
N° National : 06 3 416 977
Dépôt du : 17 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; Publication de textes publicitaires ;
Courriers publicitaires ; Diffusion de matériel publicitaire (stands,
brochures, imprimés) ; Publicité radiophonique et télévisée ;
Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ;
Organisation d’expositions à buts publicitaires ; Publicité en ligne
sur un réseau informatique ; Location d’espaces publicitaires ;
Diffusion d’annonces publicitaires ; Relations publiques.
ABS AUTOMATISMES BOXES SERVICES, SARL, 2 bis rue de la
Perche, 94140 ALFORTVILLE, N° SIREN : 378 191 811.
ABS AUTOMATISMES BOXES SERVICES, 2 bis rue de la Perche,
94140 ALFORTVILLE.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; Informations en
matière de télécommunications ; Communications par terminaux
d’ordinateurs ; Services d’affichage électronique ; Agences de
presse ou d’informations ; Emissions radiophoniques ou
télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie
électronique.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; Informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; Services de loisirs ;
Services de photographie ; Organisation de concours ;
Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite
de conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques (services
de recherches et de conceptions y relatifs), à savoir : évaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels.
N° National : 06 3 415 916
à : I.N.P.I. PARIS
BENSOUSSAN FRANCK, 92, RUE DE CRIMEE, 75019 PARIS.
BENSOUSSAN FRANCK, 92, RUE DE CRIMEE, 75019 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions
métalliques ; échafaudages métalliques ;
Classe N° 7 : Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres et des moteurs de pompes) accouplements et organes
de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres et
pour pompes) ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes
(machines) ; ascenseurs ; robots (machines) à l’exception des
robots pompes et de leurs accessoires ; élévateurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ;
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ;
ciment ; bois de construction ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
démolition de constructions ; location de machines de chantier à
l’exception de pompes ou de leurs accessoires, nettoyage de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines à
l’exception de pompes et de leurs accessoires installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; réparation de serrures ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
location d’appareil de télécommunication ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique.
33
N° National : 06 3 418 847
GERARD Christophe, 123 rue Hénot, 62222 SAINT-MARTINBOULOGNE.
Monsieur Christophe Gérard, 2 rue Baste, 33300 BORDEAUX.
N° National : 06 3 416 978
à : I.N.P.I. PARIS
ABS AUTOMATISMES BOXES SERVICES, SARL, 2 bis rue de la
Perche, 94140 ALFORTVILLE, N° SIREN : 378 191 811.
ABS AUTOMATISMES BOXES SERVICES, 2 bis rue de la Perche,
94140 ALFORTVILLE.
Description de la marque : – Police Agency S-B – quadrichromie :
– C4 M40 J98 N0 – pantone 124 EC – N 62
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie : articles
de papeterie, signets. Education : Outil pédagogique d’aide à la
lecture (produits de l’imprimerie). Publicité : Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, échantillons).
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions
métalliques ; échafaudages métalliques ;
Classe N° 7 : Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres et des moteurs de pompes) accouplements et organes
de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres et
pour pompes) ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes
(machines) ; ascenseurs ; robots (machines) à l’exception des
robots pompes et de leurs accessoires ; élévateurs.
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte ; poix ;
constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ;
ciment ; bois de construction ;
N° National : 06 3 419 268
à : I.N.P.I. LYON
Monsieur Christophe GUILLON, 113 allée des Trois Chênes, 01000
SAINT DENIS LES BOURG.
démolition de constructions ; location de machines de chantier à
l’exception de pompes ou de leurs accessoires. Nettoyage de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines à
l’exception de pompes ou de leurs accessoires, installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; réparation de serrures ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
services de messagerie électronique.
Classe N° 6 : Supports, structures et présentoirs métalliques pour
l’affichage ; plaques de signalisation métalliques.
Classe N° 9 : Supports électroniques pour la présentation
d’informations ; appareils électriques et électroniques de
signalisation, de contrôle, d’enseignement et/ou d’information ;
panneaux de signalisation à commande électronique.
Classe N° 19 : Supports, structures et présentoirs non métalliques
pour l’affichage ; plaques de signalisation non métalliques.
Classe N° 20 : Mobilier d’exposition à savoir présentoirs.
Classe N° 42 : Recherches et développement de produits ; études
de projets techniques ; décoration intérieure ; services de
dessinateur d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
34
N° National : 06 3 419 440
UNION DES CAVES DU MEDOC – MEDOC EXPORT, UNION DE
COOPERATIVES AGRICOLES, 21 AVENUE DE SOULAC, 33480
LISTRAC-MEDOC, N° SIREN : 480 560 085.
UNION DES CAVES DU MEDOC – MEDOC EXPORT, 21 AVENUE
DE SOULAC, 33480 LISTRAC-MEDOC.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée “ Côtes de
Provence ”.
N° National : 06 3 420 801
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée Bordeaux.
L’ATELIER du SIEGE, sarl, 0 quartier du REMOURIN, 84370
BEDDARIDES.
ACTION Comm’, 16 Jean GAUTHERIN, 58000 NEVERS.
N° National : 06 3 419 447
CAVE DE VINIFICATION DES GRANDS VINS DE LISTRAC-MEDOC,
SCA, 21 AVENUE DE SOULAC, 33480 LISTRAC MEDOC,
N° SIREN : 781 932 181.
CAVE DE VINIFICATION DES GRANDS VINS DE LISTRAC-MEDOC,
21 AVENUE DE SOULAC, 33480 LISTRAC MEDOC.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée Haut Médoc.
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois.
N° National : 06 3 419 804
N° National : 06 3 421 306
à : I.N.P.I. PARIS
GAVION, S.A., 17 chemin de Vieux Genappe, 1420 BRAINE
L’ALLEUD, Belgique.
Gavion, sa, 17 Chemin de Vieux Genappe, 1420 BRAINE
L’ALLEUD, Belgique, SIÈGE SOCIAL.
DUPLEICH Maurice Pierre, château du Juge, ROUTE DE BRANNE,
33410 CADILLAC.
DUPLEICH Pierre, “ Le Juge ”, Route de Branne, 33410 CADILLAC.
Classe N° 33 : Cocktail aromatisé à base de produits viti vinicoles.
35
N° National : 06 3 421 307
Produits ou services désignés : Transformation de câbles et
conducteurs électriques, à savoir, coupe à la longueur, repérage
des extrémités des fils électriques et pose des extrémités
(embouts et cosses). Diverses réalisations de préparations des
extrémités de fils électriques, à savoir, étamage, soudure, sertissages et pose de connecteurs. Conducteurs et câbles électriques
+ extrémités (cosses, embouts…). – formation dans le domaine de
l’électricité industrielle. * formation continue. * formation aux
habilitations électriques. Etude et dimensionnement des équipements électriques de production d’énergie, à savoir travaux
d’ingénieurs en matière des équipements électriques de production d’énergie.
DUPLEICH Maurice Pierre, Château du juge, ROUTE DE BRANNE,
33410 CADILLAC.
DUPLEICH Pierre, “ Le Juge ”, Route de Branne, 33410 CADILLAC.
N° National : 06 3 424 590
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Cocktail aromatisé à base de produits viti vinicoles.
ANTHEA, SARL, 60
N° SIREN : 422 086 777.
boulevard
Pereire,
75017
ANTHEA, 60 boulevard Pereire, 75017 PARIS.
PARIS,
N° National : 06 3 424 017
à : I.N.P.I. PARIS
SAS MAISON MILHAU, Avenue du Montalet, BP 42, 81230
LACAUNE, N° SIREN : 315 748 897.
Description de la marque : texte en bleu sur fonds blanc
MAISON MILHAU, Avenue du Montalet, BP 42, 81230 LACAUNE.
Classe N° 29 : Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, séchés et cuits ; gelée, confiture,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non
vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le
lait prédomine.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; services
de
financement ;
analyse
financière ;
constitution
ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; Création d’un fonds commun de
placements, à savoir constitution d’un fonds commun de
placement.
N° National : 06 3 425 314
N° National : 06 3 424 564
à : I.N.P.I. RENNES
Daniel COMBOT, agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L.
CABELYS en formation, Siège social : 45, rue Navarin, 29200
BREST.
Daniel COMBOT, 45, rue Navarin, 29200 BREST.
à : I.N.P.I. PARIS
LAFONT Robert, René, Philippe, 65 rue du Parc, 92140 CLAMART.
Robert LAFONT, 65 rue du Parc, 92140 CLAMART.
36
Produits ou services désignés : Article pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ;
caractères d’imprimerie. Papier ; cartons ; boite en cartons ou en
papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
papier ou en matière plastique). Publicité : gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs. Communications radiophoniques ou
téléphoniques. Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial. Agence de presse ou d’informations nouvelles. Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou
télévisées. Services de messagerie électronique. Education ;
formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière d’éducation ou de divertissement. Publication
de livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’exposition à buts culturels ou
éducatifs.
Classe N° 9 : Appareils de télévision.
Classe N° 20 : Meubles.
N° National : 06 3 426 322
à : I.N.P.I. PARIS
ARTISANAT SEL, Association Loi 1901, 420 Rue des FRESNES, ZA
ARBORIA, 45700 PANNES, N° SIREN : 382 537 79.
ARTISANAT SEL, M. Christophe FORLER, BP 21002, 45701
VILLEMANDEUR CEDEX.
Description de la marque : Les Terroirs du Liban
N° National : 06 3 425 357
à : I.N.P.I. PARIS
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; produits par un artisan ou un
groupe d’artisans localisés au Liban et utilisant des matières
premières produites au Liban.
ROYAL UNIBREW A/S, Société Danoise, Faxe Allé 1, DK 4640
FAKSE, DANEMARK.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
N° National : 06 3 426 504
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. LYON
PERRIN Patrice, 9 bis rue BERGIER, 63000 CLERMONT FERRAND.
Monsieur PERRIN Patrice, 38 rue BEAUSOLEIL, 63000 CLERMONT
FERRAND.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
N° National : 06 3 425 404
à : I.N.P.I. PARIS
laurence mahé, 6 rue de metz, 56000 VANNES.
laurence mahé, 6 rue de metz, 56000 VANNES.
Description de la marque : Description du logo : Rectangle long.
35 mm x larg. 29 mm fond gris avec marguerite blanche, coeur
bleu et écriture à droite, en vertical, lettres bleues “ arcité ”
Classe N° 42 : – conception de structures urbaines. – évaluations
et estimations dans le domaine du mobilier urbains rendues par
des ingénieurs. – études de projets techniques et architecturaux.
– services de dessinateur d’arts graphiques. – conception d’un site
Internet.
N° National : 06 3 426 647
37
utilisatrices (en particulier les offices notariaux et les
conservations des hypothèques) ainsi que les organismes
partenaires, bases de données pour le notariat et la Direction
Générale des Impôts, et leurs entités utilisatrices.
Classe N° 42 : Conception et développement de systèmes
informatiques pour le notariat et la Direction Générale des Impôts,
et leurs entités utilisatrices ainsi que les organismes partenaires,
pour la télétransmission des demandes de renseignements
hypothécaires, des actes notariaux, des écrits et des données
électroniques, échange de flux de données et documents,
programmation pour ordinateurs, reconstitution de bases de
données, conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique, élaboration et mise à jour
de logiciels d’ordinateurs pour le notariat et la Direction Générale
des Impôts, ainsi que les organismes partenaires et les différentes
entités utilisatrices du notariat et de la Direction Générale des
Impôts.
à : I.N.P.I. PARIS
Direction Générale des Impôts (MINEFI), Administration publique
générale, 139, rue de Bercy, 75012 PARIS.
Conseil Supérieur du Notariat, Etablissement reconnu d’utilité
publique, 31, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Maître Marie-Laure LAFFAIRE, Avocat à la Cour, Cabinet LEXVIA,
19, rue Vignon, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 427 194
à : I.N.P.I. PARIS
BRANCHEZ-VOUS ! INC., 4316, boulevard Saint-Laurent, H2W IZ3
MONTREAL, QUEBEC, CANADA.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux,
périodiques, prospectus, dessins, photographies, matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique, gestion des affaires commerciales, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location d’espaces publicitaires,
diffusion d’annonces publicitaires et de petites annonces
publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), promotion de produits et services,
services d’abonnement à des journaux pour des tiers, gestion de
fichiers informatiques, étude de marché, renseignements
statistiques.
Classe N° 9 : Logiciels [programmes enregistrés] de
télétransmission et d’échanges normalisés ; ou non de
documents ou de données entre le notariat (en particulier les
offices notariaux) et la Direction Générale des Impôts (en
particulier les conservations des hypothèques), ainsi que les
organismes partenaires tels que la Caisse des Dépôts et
Consignations et les différentes entités utilisatrices de la
profession notariale et de la Direction Générale des Impôts (projet
portant également le titre « Télétransmission des actes
notariaux » ou « Service Télé@ctes »). Logiciels de rédaction
d’actes pour les offices notariaux.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires,
gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans des
fichiers ou dans un fichier central.
Classe N° 36 : Affaires bancaires, financières et monétaires
(demandes de renseignements hypothécaires, dépôt des actes
soumis à publicité foncière – en particulier des actes de vente –
auprès des conservations des hypothèques, publicité foncière,
télépaiements, virements bancaires, etc.).
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs entre
le notariat et la Direction Générale des Impôts, et leurs entités
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
agences
d’informations
(nouvelles),
émissions radiophoniques et télévisées, services d’affichage
électronique (télécommunications), fourniture d’accés à un
réseau informatique mondial, services de messagerie
électronique.
Classe N° 41 : Formation, divertissement ; information en matière
de loisirs, de divertissements, d’éducation, d’activités sportives et
culturelles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique), publication électronique de périodiques en
ligne, micro-édition.
38
N° National : 06 3 427 200
à : I.N.P.I. LYON
GRC EMIN DEVELOPPEUR COMMERCES ET ACTIVITES, société
anonyme, Immeuble Le Part-Dieu, 19-20 place Charles Béraudier,
69429 LYON CEDEX 03, N° SIREN : 389 152 463.
GRC EMIN DEVELOPPEUR COMMERCES ET ACTIVITES,
Immeuble Le Part-Dieu, 19-20 place Charles Béraudier, 69429
LYON CEDEX 03.
Classe N° 35 : – publicité, – gestion des affaires commerciales, –
administration commerciale, – aide dans l’exploitation ou la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles, compris de
centres et de villages commerciaux, – services de conseils et
d’informations
commerciales,
–
services
d’animation
commerciale, de promotion et de publicité en tous genres et sur
tous supports, – systématisation de données dans un fichier
central, – gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 36 : – assurances. – affaires financières. – affaires
monétaires. – affaire immobilières. – gestion de biens immobiliers
y compris de centres et de villages commerciaux. – location de
biens immobiliers y compris de centres et de villages
commerciaux. – gérance de biens immobiliers y compris de
centres et de villages commerciaux. – expertise immobilière y
compris dans le domaine des centres et des villages
commerciaux. – tous financements immobiliers. – recouvrement
de créance.
Classe N° 41 : – divertissement. – services de loisirs. – organisation
de spectacles.
Classe N° 42 : – services de conseils en matière de conception de
biens immobiliers, y compris de centres et de villagges
commerciaux. – services de conseils en matière d’aménagement
(établissement de plans pour la construction) de biens
immobiliers, y compris de centres et de villages commerciaux. –
information en matière d’aménagement (établissement de plans
pour la construction) de biens immobiliers, y compris de centres
et de villages commerciaux.
Classe N° 43 : – services de restauration, rapide, en libre service
ou traditionnelle. – services de traiteur. – services de bar.
N° National : 06 3 427 752
à : I.N.P.I. PARIS
CAISSE NATIONALE DE L’ASSURANCE MALADIE DES
TRAVAILLEURS SALARIES (CNAMTS), Etablissement public à
caractère administratif, 26-50, avenue du Professeur Lemierre,
75986 cedex 20, N° SIREN : 180 035 024.
SELARL FELTESSE – WARUSFEL – PASQUIER & ASSOCIES FWPA, Avocats à la Cour, 15, boulevard du Palais, 75004 PARIS.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs et logiciels permettant de
transmettre de manière automatisée les différents moyens de
protection de données mis en oeuvre par les différents
partenaires afin qu’ils soient exploités localement par les uns et
les autres, à savoir notamment la diffusion des listes
d’habilitation, des clés publiques, des clés de certification et la
description des fichiers non sécurisés ; système électrique,
électronique, optique, électromagnétique ou informatique,
d’identification, d’authentification, de chiffrement ou de
signature ; serveur de bases de données ; appareils et équipement
pour le traitement de l’information ; ordinateurs et périphériques
d’ordinateurs ; appareils et instruments de chiffrement, de
déchiffrement, de contrôle d’accès à des données électroniques ;
certificat numérique à savoir : dispositif permettant de garantir
l’identité de son détenteur et d’assurer la sécurisation et la
confidentialité des échanges d’informations par voie
électronique ; certificat numérique assurant l’intégrité des
données à savoir : dispositif permettant de garantir l’identité de
son détenteur et d’assurer la sécurisation et la confidentialité des
échanges d’informations par voie électronique, et permettant de
garantir que le contenu du message électronique reçu n’a pas été
modifié par un tiers ; serveur de certificat numérique ; dispositifs
d’accès et de contrôle d’accès à des appareils et équipements
pour le traitement de l’information et dispositifs d’identification et
d’authentification à des appareils et équipements pour le
traitement de l’information à savoir logiciels, terminaux
d’ordinateurs,
périphériques
d’ordinateur,
appareils
téléphoniques, cartes magnétiques d’identification, émetteurs de
signaux électroniques, appareils et instruments optiques, puces
(circuits intégrés), émetteurs de signaux électroniques ;
Classe N° 36 : Assurance maladie ; informations en matière
d’assurance maladie ; consultation en matière de protection
sociale ; affaires financières ; affaires monétaires.
Classe N° 38 : Télécommunications et notamment
communications par terminaux d’ordinateurs ; messagerie
électronique ; communication (transmission et diffusion)
d’informations
par
voie
radiophonique,
télévisuelle,
téléphonique, télématique, ou par réseaux ou terminaux
d’ordinateurs ; services de visioconférence, d’audioconférence et
de téléconférence ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial (de type Internet) ou à un réseau de
communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données via les réseaux de
communication mondiale (de type Internet), ou réseaux de
communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
service de serveur Internet donnant accès à des logiciels
regroupant les différents moyens de protection de données mis
en oeuvre par les différents partenaires afin qu’ils soient exploités
localement par les uns et les autres, tels que décrits en classe 9 ;
services de transmission d’informations par voies télématiques
accessibles par code d’accès ou par terminaux ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission
d’informations contenues dans un centre serveur ; publication et
édition de livres, journaux, revues, et plus généralement de toutes
publications sur tout support, notamment papier, magnétique,
optique, électronique, et audiovisuel ;
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; information en matière
d’entreposage de ces supports de données ou de documents
stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Formation, éducation dans le domaine de
l’informatique et de la sécurité des systèmes d’information ;
Classe N° 42 : Certification de signatures électroniques ; service de
cryptologie, de chiffrement de données ; services de signatures
électroniques et numérique, à savoir authentification de données
numériques par le biais d’un moyen de cryptologie ; certification
numérique à savoir système informatique permettant d’émettre
des certificats électroniques ; service de sécurisation dans le
domaine de l’informatique ; authentification de sites Web et
d’ordinateurs rattachés à un réseau ; location de temps d’accès à
un ordinateur pour la manipulation de données ; conception,
élaboration, développement, mise à jour, maintenance,
duplication et production (maîtrise d’œuvre technique) de
logiciels (programmes d’ordinateurs), de systèmes multimédias,
de bases de données ; reconstitution de bases de données ;
programmation pour ordinateurs ; location de temps d’accès à un
centre serveur de base de données ; concession de licences de
propriété intellectuelle ; recherche en matière scientifique ;
consultation en matière de sécurité ;
Classe N° 44 : Services de santé ; service de contrôle et de bilans
médicaux en matière d’assurance maladie ; services hospitaliers ;
dispensaires ; maisons de convalescence ; maisons de repos ;
maisons
médicalisées ;
services
de
gardes-malades ;
sanatoriums ; assistance médicale ; aide à l’accouchement ; art
dentaire ; services médicaux ; cliniques.
N° National : 06 3 428 535
39
N° National : 06 3 430 537
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
antilles computer lease – ypo, sarl, 34 lot faraux, 97139 LES
ABYMES, guadeloupe – fwi.
antilles computer lease, 34 lot faraux.
PENAUILLE POLYSERVICES, société anonyme, ZAC de la Haie
Griselle, 6 allée des Coquelicots, 94470 BOISY SAINT LEGER,
N° SIREN : 352 980 601.
NOVAGRAAF FRANCE, Bérengère EGASSE, 122 Rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe N° 6 : Conteneurs à marchandises métalliques et palettes
de manutention métalliques.
Classe N° 9 : Matériel de contrôle, à savoir appareils électriques de
contrôle.
Classe N° 9 : CD DVD vierges destinés a lenregistrement.
Classe N° 42 : Location de matériel informatique.
N° National : 06 3 430 047
LEGRAND XAVIER,
TAILLADES.
IMPASSE
TESTE
NEGRE,
84300
LES
LEGRAND XAVIER, Impasse Teste Negre, 84300 LES TAILLADES.
Produits ou services désignés : – services d’aides menagères à
domicile et d’entretien de la maison, à savoir : menage. – services
d’aide au maintien à domicile de personnes dependantes, à
savoir : service d’infirmerie à domicile service de location de
materiel medical et para-medical. Garde malade de jour et de nuit.
Assistance medical. Soins d’hygiene et de beauté. Assistance
psychologique. Services de transport de personnes. Services de
preparation et de partage de repas.
Classe N° 35 : Services d’administration commerciale ; services de
gestion d’affaires ; services d’approvisionnement pour des tiers
(achat de produits et services pour d’autres entreprises) ; services
de gestion commerciale et d’administration commerciale
concernant les terminaux de passagers et de marchandises pour
des tiers ; services de gestion commerciale et d’administration
commerciale en matière de transport et de courtoisie pour des
tiers ; services d’administration d’aéroports ; services de conseils
commerciaux ;
gestion,
administration
et
exploitation
commerciales de systèmes d’avitaillement en carburant d’avions
pour des tiers ; services d’aide à la direction des entreprises ;
gestion, administration et exploitation commerciales de
comptoirs d’information sur le transport à terre pour des tiers ;
aide à la gestion d’entreprise ; gestion ; administration et
exploitation commerciales d’infrastructures d’embarquement et
de débarquement de passagers d’aéroport ; gestion,
administration et exploitation commerciales d’infrastructures
d’inspection douanière pour des tiers ; compilation de rapports
commerciaux ; services d’enregistrement, de compilation et
d’administration des stocks de marchandises en transit ; services
des plaintes de clients ; services d’analyse de contrôle des stocks
de combustible ; gestion commerciale de carburant dans le
domaine de l’aéronautique ; services de gestion commerciale
d’infrastructures d’avitaillement en carburant ; administration
d’aéronefs et d’équipages d’aéronefs ; services de gestion et
d’administration commerciales de hangars d’aviation ; mise à
disposition de personnel, recrutement de personnel ; services
d’information et de conseil concernant tous les services précités.
Classe N° 37 : Installation, entretien d’infrastructures
d’enregistrement
et
d’infrastructures
d’enregistrement
automatisées ; révision d’aéronefs et de véhicules et machines de
manutention au sol d’aéroport ; nettoyage d’aéronefs, de cabines
de pilotage et de fenêtres de cabine ; nettoyage extérieur et
intérieur d’aéroports ; nettoyage et entretien de toilettes ;
installation d’installations sanitaires dans des aéronefs ;
installation de dispositifs de chauffage et de refroidissement dans
des aéronefs ; services de dégivrage/antigivrage ; services
d’élimination de neige/glace ; services d’entretien d’installations
sanitaires dans des aéronefs ; entretien d’aéronefs ; d’aéroports,
de rampes et de dispositifs de manutention au sol ; services de
réparation d’aéronefs ; entretien et révision d’infrastructures
d’avitaillement en carburant, de conteneurs à bagages et
marchandises et palettes ; entretien et révision d’installations de
climatisation au sol et d’appareils de chauffage pour aéronefs ;
location d’infrastructures et d’équipements d’avitaillement en
carburant ; services de démolition de conteneurs à marchandises
et palettes ; services d’entretien et d’inspection d’installations
sanitaires d’aéronefs ; infrastructures d’avitaillement en carburant
pour services de gestion pour aéroports, aéronefs et machines et
véhicules de manutention au sol d’aéroport ; services
d’approvisionnement en carburant pour véhicules ; services de
mise à disposition et de location d’équipements de construction
dans le secteur de l’aviation ; services d’assistance, de conseils et
d’informations relatifs à tous les services précités.
Classe N° 39 : Services d’acheminement par cargo ; fret et
logistique ; services d’administration des stocks de marchandises
en transit ; services de livraison de documents de vol d’aéronefs
40
entre l’aéronef et le bâtiment concerné de l’aéroport ; distribution
de documentation sur le vol des aéronefs ; services de coursiers ;
services de messagerie (courrier et marchandises) ; services
d’entreposage ; organisation de l’espace de stockage et
d’infrastructures de stockage ; services d’entreposage de
sécurité ; services de transport, à savoir chargement et
déchargement d’aéronefs ; services de remorquage d’aéronefs ;
organisation, coordination et contrôle d’escales, transfert et
transit de passagers, équipages d’aéronefs et leurs bagages ;
services d’entreposage de colis ; services de porteurs ; services
d’enregistrement d’aéroports et de compagnies aériennes ;
services d’enregistrement et de contrôle de bagages ; services
d’enregistrement
préférentiel
de
passagers ;
services
d’enregistrement
prioritaire
de
compagnie
aérienne ;
manutention de bagages dans des aéroports ; gestion de
bagages ; services de chargement et déchargement ; service de
manutention de fret d’import-export ; organisation et fourniture
de services de manutention de marchandises générales,
marchandises spéciales et produits spéciaux ; services pour la
manutention (à savoir réservation et préparation) et
l’administration de documents de voyage et billets de
compagnies aériennes ; services de manutention de colis
diplomatique, courrier diplomatique et courrier d’entreprises ;
services d’expédition ; services de chargement et de
déchargement de cargaison ; chargement de fret aérien ;
chargement de marchandises et bagages ; services de distribution
de courrier ; messagerie ; services de collecte de courrier ;
services d’emballages et de cartonnages de luxe ; services de
rampes pour aéronefs, aéroports, fret et bagages d’aéronefs, et
passagers ; services de déplacement d’aéronefs ; distribution de
magazines, journaux, menus, casques de compagnie aérienne ;
services d’approvisionnement en carburant d’aéronefs ; stockage,
transport et livraison de carburants ; stockage de carburants et
huiles pour l’aviation ; services de reprise de carburant ; services
de stationnement d’aéronefs ; services de parcs de
stationnement ; location de places de stationnement ; location et
fourniture d’espace et infrastructures de hangar ; services de
transport
d’équipage ;
organisation
et
exploitation
d’infrastructures de transport de passagers, bagages, fret et/ou
courrier entre le terminal d’aéroport et en ville, l’aéroport et
d’autres points convenus et des terminaux séparés dans le même
aéroport ; transport de rampes pour aéroports/aéronefs ;
transport de rampes pour le chargement ; assistance des
passagers et des handicapés sur les pistes ; mise à disposition de
fauteuils roulants pour des tiers ; location de chariots à bagages ;
surveillance et orientation du vol et de la position d’aéronefs ;
navigation d’aéronefs ; assistance sur les pistes ; gestion du poids
et de l’équilibre d’aéronefs ; services d’assistance pour sortir des
aéronefs ; services de démarrage de moteur d’aéronefs ; services
de planification du chargement d’aéronefs ; exploitation de
hangars d’aviation pour des tiers ; préparation, signature,
endossement, effacement et classement de documents sur les
instructions de chargement d’aéronef, feuilles de chargement,
feuilles de centrage, manifestes d’information sur le chargement
du commandant ; services d’information, à savoir services
d’information en matière de voyage ; fourniture d’informations
aéronautiques, à savoir fourniture d’information en matière de
circulation aérienne ; préparation, effacement et classement de
plans de vol pour les services de trafic aérien ; mise à disposition
d’installations
d’enregistrement
et
d’installations
d’enregistrement automatisées ; attache et ancrage d’aéronefs
(sécurité) ; fourniture d’eau à des aéronefs ; services
d’information et de conseil concernant tous les services précités.
Classe N° 40 : Services de recyclage de glycol ; recyclage des
déchets et des ordures ; services de recyclage des déchets ;
purification et régénération de l’air, services de climatisation ;
services d’information et de conseil concernant tous les services
précités ; traitement des déchets (transformation) ; services
d’imprimerie.
Classe N° 42 : Services de recherche en mécanique et de
recherche technique, travaux d’ingénierie.
Classe N° 43 : Organisation de logement temporaire ; mise à
disposition de salles de repos pour passagers ; services de
restaurants, bars et de fourniture de repas ; services de fourniture
de repas aux lignes aériennes ; services de maîtres d’hôtel ;
précités.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; services de
sécurité d’aéronefs ; services d’examen de passagers, bagages et
chargements de compagnies aériennes ; services de sécurité
d’aéroports ; services d’information, conseils et assistance
concernant tous les services précités ; services de bureau des
objets trouvés, à savoir services de collecte, regroupement,
inventaire et restitution d’objets trouvés ; examen physique de
bagages analysés, transférés et mal acheminés (services de
sécurité) ; identification de bagages faisant l’objet d’une enquête
de sécurité ; examen physique de passagers ; services de sécurité
concernant l’identification et l’autorisation adéquates du
personnel ; supervision de sécurité pendant la préparation
d’aliments, notamment supervision de fermeture de sécurité de
chariots/conteneurs d’aliments et/ou boissons ; examen physique
de véhicules d’approvisionnement avant le chargement (services
de sécurité) ; gardiennage d’aéronefs et de zones désignées ;
services concernant le champ d’application de la sécurité de
l’aviation (fourniture de services de contrôle du trafic aérien) ;
services de sécurité et de contrôle et services d’inspection
d’aéronefs, d’aéroports, de rampes et d’infrastructures de
manutention au sol ; services de garde et de surveillance des
biens meubles et immeubles et des personnes, télésécurité ;
précités.
Classes de produits ou services : 6, 9, 35, 37, 39, 40, 42, 43, 45.
N° National : 06 3 431 203
à : I.N.P.I. PARIS
BEN AMOU Landry, Alister, 3 rue jardin Durand, 34000
MONTPELLIER.
Monsieur Landry, Alister BEN AMOU, 3 rue jardin Durand, 34000
MONTPELLIER.
Description de la marque : CUPIDOM Couleur : OR et Rose
Produits ou services désignés : – vêtement. – publicité en ligne sur
un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication. – service de bars. – revue de presse. –
site de rencontre : fourniture d’accès à un site de rencontre. Vente
au détail de vêtements.
N° National : 06 3 431 960
à : I.N.P.I. PARIS
41
N° National : 06 3 432 984
à : I.N.P.I. LYON
caroline chedmail, profession liberale, 8 Boulevard Maglioli,
20000 AJACCIO, N° SIREN : 478 553 621.
DEPARTEMENT DE LA CÔTE D’OR, Collectivité Territoriale, 53 rue
de la préfecture, 21000 DIJON.
caroline chedmail, 8 Boulevard Maglioli, 20000 AJACCIO.
Classe N° 35 : Recherches sur ordinateur de collections de musée
à savoir recherches d’informations dans des fichiers
informatiques (pour des tiers).
Classe N° 39 : Services d’agences de voyages, conseils en matière
d’organisation de voyages excursions ; location de véhicules ;
accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; visites
touristiques.
Description de la marque : Le Logo est représenté par le “ O ” seul
coiffé de l’hippocampe.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques,
Classe N° 41 : Services d’organisation de conférences, colloques,
séminaires ; éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et préparation d’expositions
à des fins culturelles et éducatives, sportive ; services de musée
(présentation, exposition) ; Publication de livres ; jardins
d’attractions ; jardins zoologiques.
Classe N° 43 : Restauration (alimentation) ; services de restaurant
et de débit de boisson ; services de traiteur ; location de salles de
réunion.
N° National : 06 3 433 704
N° National : 06 3 432 840
à : I.N.P.I. NICE
à : I.N.P.I. PARIS
PARLOUER Marc, 21, Rue de Migneaux, 78300 POISSY.
Monsieur Marc PARLOUER, 21, Rue de Migneaux, 78300 POISSY.
Mr MARC MORHAÏM, 1, PASSAGE RAUCH, 75011 PARIS.
Mme GUILLAUME Catherine, RESIDENCE les EUCALYPTUS,
Chemin de Vallauris, 06220 GOLFE JUAN.
Mme GUILLAUME Catherine, PARC D’ARTIGNY, 256 Bd ANDRÉ
BRETON, 06600 ANTIBES.
Classe N° 14 : Jaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages,
monnaies, objets d’art en métaux précieux coffrets à bijoux ou
boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes ressorts ou
verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux, étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux, étuis
ou écrins pour l’horlogerie, médailles, ustensiles de cuisine ou de
ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux.
Classe N° 39 : Organisation de voyages. Réservation pour les
voyages. Agence de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions).
Classe N° 41 : Service de loisirs. Organisation congrès,
conférences. Reservation place de spectacles.
42
N° National : 06 3 433 705
à : I.N.P.I. PARIS
PARLOUER MARC, 21, Rue de Migneaux, 78300 POISSY.
PARLOUER MARC, 21, Rue de Migneaux, 78300 POISSY.
Classe N° 39 : Organisation de voyages. Réservation pour les
voyages. Agence de tourisme (à l’exception de la reservation
d’hôtels, de pension).
Classe N° 41 : Service de loisirs. Organisation congrès,
conférences. Réservation de place de spectacle.
polluants, organiques et minéraux, contenus dans l’eau.
Equipements de désinfection et de stérilisation des fluides
liquides et gazeux par rayonnement ultraviolet et autres
radiations. Installations et appareils pour le conditionnement de
l’air et la désodorisation. Réacteurs biologiques à membranes
avec addition et recirculation de coagulant, en particulier dans le
domaine du traitement de l’eau et des solutions aqueuses ou
hydro-organiques.
Appareils
et
installations
pour
la
dénitrification, la nitrification et l’élimination des composés
organiques dans le domaine des eaux potables.
Classe N° 40 : Traitement et conditionnement des eaux par des
produits chimiques, biochimiques ou biologiques. Exploitation
d’installations de traitements physiques, physico-chimiques et
physico-biochimiques, utilisés dans les procédés d’élimination
biologique des métaux et métalloïdes dissous dans l’eau.
Applications industrielles et domestiques des traitement
physiques, physico-chimiques et physico-biochimiques, utilisés
dans les procédés de traitement sur membranes (ultrafiltration,
nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse), à savoir :
exploitation d’installation de traitements physiques, physicochimiques et physico-biochimiques pour des services de
traitement des liquides, en particulier des eaux industrielles,
municipales et domestiques ; purification et filtration des fluides
sur membranes organiques ou minérales, régénération et
réactivation des membranes et entretien des circuits associés.
Classe N° 42 : Conception d’installations de traitements
physiques, physico-chimiques et physico-biochimiques, utilisés
dans les procédés de traitement sur membranes (ultrafiltration,
nanofiltration et hyperfiltration ou osmose inverse). Recherche, et
expérimentation des traitements physiques, physico-chimiques et
physico-biochimiques, utilisés dans les procédés de traitement
sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et hyperfiltration ou
osmose inverse).
N° National : 06 3 434 102
N° National : 06 3 434 123
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. PARIS
DEGREMONT, Société Anonyme, 183, avenue du 18 juin 1940,
92500 RUEIL MALMAISON, N° SIREN : 569 800 873.
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
EURL MI-TECH, Société à Responsabilité Limitée, 45 allée du
Mens, 69100 VILLEURBANNE, N° SIREN : 477 656 409.
Classe N° 1 : Produits biochimiques à usage industriel ou entrant
dans les procédés de fabrication industriels ; produits chimiques
et biochimiques pour le traitement, en période de fonctionnement
ou d’entretien, des équipements de distribution d’eau et autres
installations comportant des tuyauteries et canalisations.
Classe N° 11 : Appareils, équipements et installations de
traitement, d’épuration, de clarification, de décantation, de
flottation, de filtration physique ou physico-chimique des eaux et
de toutes solutions aqueuses. Appareils et installations pour
adoucir, désioniser, dessaler, refroidir, réchauffer, évaporer,
cristalliser, aérer, désinfecter, stériliser et filtrer les eaux et les
solutions aqueuses. Appareils et installations d’adduction et de
distribution des eaux et des solutions aqueuses. Membranes
perméables et semi-perméables pour appareils et équipements
de traitement des eaux et des solutions aqueuses ; équipements
de traitement sur membranes (ultrafiltration, nanofiltration et
hyperfiltration ou osmose inverse), à savoir : skids et unités
modulaires de traitement sur membranes d’ultrafiltration, de
nanofiltration et/ou d’hyperfiltration ou d’osmose inverse ;
réacteurs biologiques à membranes, en particulier dans le
domaine du traitement de l’eau et des solutions aqueuses ou
hydro-organiques ; unités modulaires membranaires pour
l’élimination des composés organiques, des bactéries, des
parasites et des virus dans le domaine des eaux potables ; filtres
à cartouches métalliques ou textiles, filtres à sable, à charbon actif
ou tout autre matériau granulaire. Equipements de déferrisation,
démanganisation et d’élimination biologique des composés
Classe N° 35 : Mise en relation commerciale de professionnels du
transport et de centres de contrôle technique de véhicules, à
savoir conseil et recherche de partenaires ; courtage commercial,
à savoir mise en relation de professionnels du transport et de
centres de contrôle technique de véhicules.
Classe N° 37 : Réparation de véhicules routiers ; assistance en cas
de panne (réparation).
Classe N° 42 : Services de contrôle technique de véhicules
routiers.
N° National : 06 3 434 126
43
direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de
commerciaux ou de publicité ; Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; locations d’espaces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
à : I.N.P.I. LYON
EURL MI-TECH, Société à Responsabilité Limitée, 45 allée du
Mens, 69100 VILLEURBANNE, N° SIREN : 477 656 409.
N° National : 06 3 435 979
Sarl MDS.P13, 73, rue St Savournin, 13005 MARSEILLE.
Classe N° 35 : Mise en relation commerciale de professionnels du
transport et de centres de contrôle technique de véhicules, à
savoir conseil et recherche de partenaires ; courtage commercial,
à savoir mise en relation de professionnels du transport et de
centres de contrôle technique de véhicules.
Sarl MDS.P13, 73, rue St Savournin, 13005 MARSEILLE.
Classe N° 37 : Réparation de véhicules routiers ; assistance en cas
de panne (réparation).
Classe N° 42 : Services de contrôle techniques de véhicules
routiers.
Classe N° 35 : Gestion des affaires. – conseil en organisation des
affaires. Accompagnement entrepreneurial.
N° National : 06 3 434 975
Classe N° 41 : – conseil en orientation professionnelle. – conseil
administratif en matière de création d’entreprise.
Classe N° 42 : Conseil juridique en matière de création
d’entreprise.
à : I.N.P.I. PARIS
Denis RABAUD, 6 quai du marché neuf, 75004 PARIS, agissant au
nom et pour le compte de la société “ les visuels ”, en cours de
formation.
Rémi De Corbière, 6 rue Demarquay, 75010 PARIS.
Denis RABAUD, agissant au nom et pour le compte de la société
“ Les Visuels ”, en cours de formation, 6 quai du marché neuf,
75004 PARIS.
N° National : 06 3 436 006
à : I.N.P.I. PARIS
ERIC AZAGURY, Agissant pour le compte de la société GREAT
AMERICAN EAT’S en cours de formation, 1 Villa PEAPOD, Saint
Jean, 97133 SAINT BARTHELEMY.
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction ou
d’imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendrier ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et
ERIC AZAGURY, 1 Villa PEAPOD, saint jean, 97133 SAINT
BARTHELEMY.
44
N° National : 06 3 436 858
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ;
VILLE DE PARIS, collectivité territoriale, 4, Place de l’Hôtel de Ville,
75004 PARIS.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Représentée par Maître
Fabienne FAJGENBAUM, 155, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
N° National : 06 3 436 198
à : I.N.P.I. PARIS
CHEF LEDOULT, Société Anonyme, 0 ZA LES PIECES DE LA
BOSSARDIERE, 44430 LE LANDREAU, N° SIREN : 408 534 147.
CHEF LEDOULT, 0 ZA LES PIECES DE LA BOSSARDIERE, 44430 LE
LANDREAU.
Classe N° 29 : Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ;
compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées
où le lait prédomine ; – volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus). – huiles (à l’exception des huiles
d’olives) et graisses comestibles.
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 9 : Disques acoustiques ; appareils d’enseignement
audiovisuel ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande
magnétique (informatique) ; bandes de nettoyage de têtes de
lecture ; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ;
bandes vidéo, bandes (ruban) magnétiques ; caméras vidéo,
caméras vidéo, caméras (appareils cinématographiques) ;
changeurs
de
disques
(informatique) ;
appareils
cinématographiques, dispositifs pour le montage des films
cinématographiques, films cinématographiques impressionnés ;
circuits imprimés, circuits intégrés ; claviers d’ordinateurs ;
disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts,
conduits acoustiques, connecteurs, connexions ; changeurs de
disques (informatique), disques magnétiques, disques optiques ;
disquettes souples ; supports de données magnétiques, supports
de données optiques ; films pour l’enregistrement des sons,
appareils
pour
l’enregistrement
du
son,
supports
d’enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique ;
appareils d’enseignement ; explorateurs (scanneurs) ; dispositifs
pour le montage des films cinématographiques, films pour
l’enregistrement des sons, films (pellicules) impressionnés ; fils
conducteurs de rayons lumineux (fibres optiques), fils
magnétiques, fils télégraphiques, fils téléphoniques, fils
électriques ; appareils pour le traitement de l’information ;
appareils d’intercommunication ; interfaces (informatique) ;
lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs
optiques, lecteurs (informatique) ; logiciels (programmes
enregistrés) ; cartes magnétiques ; modems moniteurs (matériel),
moniteurs
(programmes
d’ordinateurs) ;
mécanismes
d’entraînement de disques (informatique) ; mémoires pour
ordinateurs ;
ordinateurs ;
imprimantes
d’ordinateurs ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés,
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
périphériques
d’ordinateurs ; ordinateurs bloc-notes ; processeurs (unités
centrales de traitement) ; programmes du système d’exploitation
enregistrés (pour ordinateurs) ; appareils de projection, écrans de
projection ;
publications
électroniques
(téléchargeables) ;
appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, appareils de
téléappel
radio,
postes
radiotélégraphiques,
postes
radiotéléphoniques, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour la
reproduction du son, appareils pour la transmission du son,
appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils
de télévision, appareils pour le traitement de l’information,
transmetteurs (télécommunication).
Classe N° 14 : Médailles ; médaillons ; figurines, statues et
statuettes en métaux précieux ; reproduction d’œuvres d’art en
métaux précieux ; objet d’art en métaux précieux. Objets d’art
gravés, broches (bijouterie). Breloques.
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; almanachs ; rubans autoadhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de
papeterie), bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage,
bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; billets (tickets) ;
blocs (papeterie) ; brochures ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; cartes, carton, cartonnages ; catalogues ; classeurs
(articles de bureau) ; clichés d’imprimerie, clichés à adresses ;
chemises pour documents ; matériel d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; enveloppes (papeterie) ; fanions (en
papier) ; feuilles (papeterie) ; formulaires ; images ; impression ;
caractères d’imprimerie, clichés d’imprimerie, produits de
l’imprimerie, imprimeries portatives (articles de bureau),
imprimés ; matériel d’instruction (à l’exception des appareils),
journaux, journaux de bandes dessinées ; papier à lettres ; lettres
(caractères d’imprimerie) ; livres, livrets, manuels ; bandes en
papier ou cartes pour l’enregistrement des programmes
d’ordinateur ; articles de papeterie, papeteries (nécessaires pour
écrire), papier ; photographies, appareils pour le collage des
photographies, supports pour photographies ; photogravures ;
plans ; cartes postales, timbres poste ; prospectus ; publications ;
périodiques ; registres (livres) ; reliures, articles pour reliures ;
toile d’encrage de machines pour la reproduction de documents ;
revues périodiques ; rubans de papier, rubans encreurs ;
répertoires ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
papier ou en matières plastiques) ; fournitures pour écrire,
écriteaux en papier ou en carton, fournitures pour l’écriture ;
écussons (cachets en papier) ; étiquettes non en tissu.
Classe N° 35 : Services d’abonnements à des journaux pour des
tiers, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et
direction des affaires, consultation pour la direction des affaires,
consultation professionnelle d’affaires, expertises en affaires,
informations d’affaires, investigations pour affaires, recherches
pour
affaires,
renseignements
d’affaires,
direction
professionnelle des affaires artistiques, estimation en affaires
commerciales, affichage, agences d’informations commerciales,
diffusion d’annonce publicitaires, services d’approvisionnement
pour des tiers, bureaux de placement, aide à la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales, consultation pour les
questions de personnel, courrier publicitaire, services de
dactylographie, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d’échantillons,
distribution d’échantillons, services de conseils pour la direction
des affaires, distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de
documentation publicitaire, reproduction de documents,
démonstration de produits, organisations d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier
central, systématisation de données dans un fichier central,
gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité, analyse du prix de revient,
informations d’affaires, recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers, services d’abonnement à
des journaux pour des tiers, tenue de livres, location d’espaces
publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, recherche de
marché, étude de marché, conseils en organisation des affaires,
recrutement de personnel, projets (aide à la direction des
affaires), promotion des ventes pour des tiers, publication de
textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique,
publicité
par
correspondance,
publicité
radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, services
de revue de presse, informations statistiques, traitement de texte,
transcriptions de communications.
Classe N° 38 : Services d’acheminement et de jonction pour
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; agences d’informations (nouvelles) ;
communications par réseau de fibres optiques, communication
par terminaux d’ordinateurs, communications radiophoniques,
communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques ; expédition de dépêches, transmission de
dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions
radiophoniques, émissions télévisées ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; informations en matière de
télécommunications ; services d’acheminement et de jonction
pour
location
d’appareils
de
télécommunication, location d’appareil pour la transmission de
messages, location de modems ; messagerie électronique,
transmission de messages, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; agences de presse ; diffusion
de programmes de télévision, diffusion de programmes
radiophoniques ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; services de
téléconférences.
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo ; organisation
et conduite de colloques, organisation de concours (éducation ou
divertissement), organisation et conduite de conférences,
organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de
séminaires, organisation et conduite de symposiums ;
enseignement, enseignement par correspondance, cours par
correspondance ; divertissement, informations en matière de
divertissement, divertissement radiophonique, divertissement
télévisé ; éducation, informations en matière d’éducation ;
épreuves
pédagogiques ;
exploitation
de
publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services d’imagerie
numérique ; instruction ; publications de livres, publication de
textes (autres que textes publicitaires), publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite
d’ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en
matière d’éducation ou de formation) ; prêt de livres ; production
de films, production de films sur bandes vidéo.
Classe N° 42 : Consultation en matière d’ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques (autre que
conversion physique), conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; étude de projets
techniques, hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
45
installations de logiciels ; location de logiciels informatiques ;
locations d’ordinateurs ; logiciels d’ordinateurs, maintenance de
logiciels d’ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels ;
développement et mise à jour de logiciels ; services de
dessinateurs de mode ; programmation pour ordinateurs ;
duplication de programmes informatiques, étude de projets
techniques.
N° National : 06 3 437 383
à : I.N.P.I. PARIS
XAG Conseil, SARL, 8, rue Jean Goujon, 75008 PARIS,
N° SIREN : 391 059 714.
XAG Conseil, 8, rue Jean Goujon, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’imprimerie ; clichés ; papier ; cartons ; boîtes en carton ou en
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques) ; bandes dessinées ; brochures ; timbres-poste ;
patrons pour confection de vêtements ; cartes de voeux ; cartes
géographiques ; catalogues ; faire-parts ; gravure ; images ;
papier à lettre ; lithographies ; livres ; plans ; publications ;
représentations graphiques.
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
et organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
relations publiques ; aide à la direction des affaires ; conseil,
consultation et recherche pour la direction et l’organisation des
affaires ; expertise en management des risques, crises, décisions
stratégiques, à savoir service d’aide à la direction des affaires.
Prévisions économiques ; relations publiques ; études de
marché ; analyses géostratégiques et prospectives, à savoir
analyse pour la direction des affaires.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
46
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; enseignement ;
production de films ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; organisation et conduite de symposiums et
séminaires ; publication d’articles, textes, rapports ; reportages
photographiques ; rédaction de scénarios.
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
documents d’un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; services de
dessinateurs de mode ; ingénierie ; concession de licences en
propriété industrielle, intellectuelle et artistique.
affaires ; expertise en management des risques, crises, décisions
stratégiques, à savoir aide à la direction des affaires ; prévisions
économiques ; relations publiques ; études de marché ; analyses
géostratégiques et prospectives, à savoir analyse pour la direction
des affaires.
divertissement ou d’éducation ; services de loisirs ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bande vidéo ;
location
de
films
location
montage de bande vidéo ; services de photographie ;
séminaires ; publications d’articles, textes, rapports ; reportages
Classe N° 42 : Evaluation, estimations et recherches dans les
ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de
architecture ; décoration intérieure ; conversion de données et de
programmes informatiques (autres que conversion physique) ;
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils
en propriété intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ;
services de dessinateurs de mode ; ingénierie ; concession de
licences de propriété intellectuelle.
N° National : 06 3 437 474
à : I.N.P.I. PARIS
XAG Conseil, 8, rue
N° SIREN : 391 059 714.
Jean
Goujon,
75008
PARIS,
N° National : 06 3 437 503
à : I.N.P.I. PARIS
XAG Conseil, 8, rue
N° SIREN : 391 059 714.
Jean
Goujon,
75008
PARIS,
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliure ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
plastiques) ; bande-dessinée ; brochures ; timbres poste ; patrons
pour confection de vêtements ; cartes de voeux ; cartes
géographiques ; catalogues ; faire-part ; gravures ; images ;
papier à lettre ; lithographies ; livres ; plans ; publications ;
représentations graphiques.
reproduction de documents ; bureaux de placement. Gestion de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
relations publiques ; aide pour la direction des affaires ; conseil,
relations publiques ; aide pour la direction des affaires ; conseil,
affaires ; expertise en management des risques, crises et
décisions stratégiques, à savoir services d’aide à la direction des
affaires ; prévisions économiques ; relations publiques ; études de
marchés ; analyses géostratégiques et prospectives, à savoir
analyse pour la direction des affaires.
location
de
films
location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
séminaires ; publication d’articles, textes, rapports ; reportages
d’ordinateurs ; conversions de données et de programmes
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical ; services de dessinateurs de mode ;
ingénierie ; concession de licences en propriété industrielle,
intellectuelle et artistique.
N° National : 06 3 437 578
47
dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques
de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du
cuir, crèmes pour le cuir.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, lait et produits laitiers, beurre, charcuterie,
salaisons, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, préparations faîtes de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel,
sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à
rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux,
biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de
fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des vins),
cidres, apéritifs, digestifs, (alcools et liqueurs), vins d’appellation
d’origine, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
N° National : 06 3 438 168
à : I.N.P.I. PARIS
VIACOM INTERNATIONAL INC., Société organisée sous les lois de
l’Etat du Delaware, 1515 Broadway, New York, NEW YORK 10036,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Monsieur ROLLAND Lionel, 1, rue des Tennis « Les Celliers »,
05190 ROUSSET.
Monsieur ROLLAND Lionel, 1, rue des Tennis « Les Celliers »,
05190 ROUSSET.
Classe N° 41 : Services de divertissement ; production,
préparation (réalisation, montage, visionnage), présentation
(démonstration à savoir services de divertissement) et location de
programmes radiophoniques et de télévision et de films, films
animés et enregistrements sonores et vidéos que ce soit ou non
par l’intermédiaire de supports interactifs dont Internet ;
production de spectacles de divertissement en direct, production
de téléfilms ; programmation télévisuelle de musiques à savoir
production de programmes de télévision ; publication de livres,
de magazines et de revues périodiques ; organisation, production
et présentation (démonstration à savoir services d’éducation, de
divertissement et activités culturelles) d’événements à des fins
d’éducation, de culture ou de divertissement que ce soit ou non
par l’intermédiaire de supports interactifs ; organisation,
production et présentation (démonstration à savoir services
d’éducation, de divertissement et activités culturelles) de
compétitions
sportives,
de
concours
(éducation
ou
divertissement), de jeux, de jeux-concours (éducation ou
divertissement), d’expositions à buts éducatifs ou culturels,
d’événements sportifs, de spectacles, d’événements scéniques
(divertissements),
représentations
théâtrales,
concerts,
spectacles sur une scène de théâtre et d’évènements
(divertissements) faisant intervenir le public ; organisation de jeux
interactifs (éducation ou divertissement) ; production de
programmes sms-jeux-concours (éducation ou divertissement) ;
divertissement et éducation ; tous les services susmentionnés
sont également rendus par l’intermédiaire d’un réseau
informatique mondial et autres réseaux de communication
interactifs, y compris Internet.
Classe N° 3 : Substances pour lessiver, préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices,
48
N° National : 06 3 438 586
Dépôt du : 4 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
LES VIGNERONS DES CÔTES D’AGLY, Société coopérative
agricole, Ancienne Route de Maury, 66310 ESTAGEL,
N° SIREN : 382 267 763.
CABINET BREV&SUD, 2460, Avenue Albert Einstein, 34000
MONTPELLIER.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
N° National : 06 3 439 077
alex robin, 01 la draillette, 13550 PALUDS DE NOVES.
Classe N° 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières, vins
et eaux-de-vie), vins d’appellation d’origine, vins d’appellation
d’origine contrôlée “ Côtes du Roussillon ”, vins d’appellation
d’origine contrôlée “ Côtes du Roussillon Villages ”, vins doux
naturels bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
“ Rivesaltes ”, vins doux naturels bénéficiant des appellations
d’origine contrôlée “ Maury ” et “ Muscat de Rivesaltes ”,
spiritueux (à l’exclusion des eaux-de-vie), eaux-de-vie
d’appellation d’origine.
philippe reynier, 7 impasse viala, 84000 CAVAILLON.
alex robin, la draillette, 13550 PALUDS DE NOVES.
N° National : 06 3 438 768
à : I.N.P.I. PARIS
NEXANS, Société Anonyme, 16, rue de Monceau, 75008 PARIS,
N° SIREN : 393 525 852.
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements.
N° National : 06 3 439 279
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Connecteurs et joints de raccordement de câbles
d’énergie et de télécommunications.
N° National : 06 3 439 067
à : I.N.P.I. PARIS
Claudie CAIN, Immeuble La Palmeraie, Lot Moudong Nord, 97122
BAIE MAHAULT, N° SIREN : 481 174 498.
Claudie CAIN, la vie en Bleu, Immeuble La Palmeraie, Lot
Moudong Nord, 97122 BAIE MAHAULT.
VIACOM INTERNATIONAL INC., Société organisée sous les lois de
l’Etat du Delaware, 1515 Broadway, New York, NEW YORK 10036,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
PARIS.
Classe N° 9 : Appareil pour le stockage, l’enregistrement, la
transmission et la reproduction des sons et/ou des images et/ou
de données et/ou de vidéo ; appareils de divertissement de jeux et
pour jeux fonctionnant sur un écran de télévision ou un moniteur
vidéo ; appareil de jeux électronique ou informatique pour être
utilisé seulement avec un récepteur de télévision ; console de jeux
électronique ou électrique à pièces ou à jetons ; logiciel
informatique ; jeux informatiques ; jeux électroniques conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux
vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; jeux sur Cédérom en lecture seule conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux avec
sortie audio conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; cartouches de jeux à utiliser avec des
machines pour jeux vidéo d’ordinateur et machines de jeux à
sortie vidéo ; cassettes de jeux d’ordinateur ; programmes de jeux
d’ordinateur ; bandes de jeux d’ordinateur ; enregistrements
sonores et vidéo ; enregistrements phonographiques ; disques ;
films
cinématographiques
et
photographiques ;
films
cinématographiques et bandes vidéos ; lecteurs MP3 ; appareils
photographiques numériques ; téléphones portables et tous types
d’équipements et d’accessoires pour téléphones portables et sans
fils y compris plaques frontales pour téléphones portables ;
sonneries comprises dans le cadre des sonneries téléchargeables,
musique, MP3, représentations graphiques, jeux et images vidéos
pour appareils de communications mobiles et sans fils ; appareils
de transmissions sans fils et de communications mobiles
permettant de voter et de recevoir des messages vocaux et
textuels avec d’autres appareils de communications mobiles et
sans fils ; lunettes de soleil/pince-nez, et/ou lunettes ; supports
d’informations magnétiques contenant des images et/ou des
sons ; disques laser ; disques vidéo, disques compacts ;
Cédéroms ; compacts disques interactifs ; disques versatiles
digitaux (dits “ DVD) ; bandes ; cassettes vidéo ; cartouches,
cartes contenant des films cinématographiques, journaux
télévisés, séries télés et sportives, documentaires, jeux télévisés,
concerts live et autres évènements ; supports mémoire ; disques
compacts et Cédéroms (disques compacts à mémoire morte)
interactifs ; boîtiers pour cassettes et disques compacts ; jeux
électroniques interactifs à utiliser avec des ordinateurs.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, de radiodiffusion
et de télédiffusion ; services de transmission par câble et satellite ;
services de communications téléphoniques mobiles et sans fil ;
services de téléchargement de sonneries, de musique, de MP3, de
représentations graphiques, de jeux, d’images vidéos et
d’informations pour des appareils de communications mobiles et
sans fils ; services de transmissions sans fils de sonneries, de
voix, de musique, de MP3, de représentations graphiques, de
jeux, d’images vidéos, d’informations et de nouvelles
téléchargeables et transférables au moyen d’un réseau
informatique mondial à destination d’un appareil de
communication mobile et sans fil ; services de transmission de
votes, d’interrogations et d’invitations au moyen d’un appareil de
communication mobile et sans fil ; envoi et réception de
messages sonores et textuels entre des appareils de
communications mobiles et sans fils ; services de vote en réseau
par l’intermédiaire d’Internet ou d’un appareil de communication
sans fil ; services Internet censés comprendre des services de
communication, à savoir la transmission de sons en continu et
d’enregistrements
audio-visuels
au
moyen
d’Internet ;
programmation télévisuelle de musique à savoir diffusion de
programmes de télévision.
de téléfilms ; programmation télévisuelle de musique à savoir
compétitions
sportives,
de
concours
(éducation
ou
divertissement), de jeux, d’expositions à buts éducatifs ou
culturels, d’événements sportifs, de spectacles, de spectacles
itinérants,
d’événements
scéniques
(divertissements),
représentations théâtrales, concerts, spectacles sur une scène de
théâtre et d’évènements (divertissements) faisant intervenir le
public ;
organisation
de
jeux
interactifs
(éducation,
divertissement) ; divertissement et éducation ; tous les services
susmentionnés sont également rendus par l’intermédiaire d’un
réseau informatique mondial et autres réseaux de communication
49
N° National : 06 3 439 476
à : I.N.P.I. PARIS
Vintel, SA, 33 rue Gantois, 59000 LILLE.
VINTEL, 33 RUE GANTOIS, 59000 LILLE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
estimations financières (assurance, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique). Conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique. Contrôle technique de véhicules
automobiles. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires.
Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d’oeuvres
d’art. Recherches scientifiques à but médical.
N° National : 06 3 439 534
à : I.N.P.I. LILLE
LAVERDURE SOPHIE, 33 RUE DES 3 MOLLETTES, 59000 LILLE.
LAVERDURE SOPHIE, 33 RUE DES 3 MOLLETTES, 59000 LILLE.
50
N° National : 06 3 439 826
à : I.N.P.I. PARIS
FIDELYS, SARL, 2 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 92340 BOURGLA-REINE, N° SIREN : 410 662 332.
FIDELYS, 2 AV DE LA REPUBLIQUE, 92340 BOURG LA REINE.
Classe N° 35 : – conseil en organisation et direction des affaires. –
conseil en propriété intellectuelle. – recherche et dévelopement
de nouveaux produits.
Classe N° 14 : Metaux precieux et leur alliage. Bijouterie – broche
(bijouterie) porte clefs de fantaisie.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir. Peaux d’animaux. Malles
et valises. Boites en cuir ou en carton cuir. Bourses. Cartables.
Porte-monnaie. Porte-document. Sachets enveloppe pochette
pour emballage [en cuir]. Sacs à main. Sacs de voyage. Trousse
de voyage. Valise. Meubles (revetement de –) en cuir.
Classe N° 25 : Vetement chaussure chapellerie. Ceinture.
Chapeaux. Sandales. Pantoufles.
Classe N° 36 : – conception et développement de logiciels.
Classe N° 42 : Financement de plan d’affaires. – conversion de
document d’un support physique vers un support électronique.
N° National : 06 3 439 848
N° National : 06 3 439 644
à : I.N.P.I. PARIS
M. FITON Julien, 3 RUE LATECOERE, ZA la Riviera, 33850
LÉOGNAN, N° SIREN : 490 040 888.
FITON JULIEN, 3 RUE PG LATECOERE, ZA LA Riviere, 33850
LEOGNAN.
Drôles de Fames, association loi 1901, 0 Z.A. Les Rodettes, 34120
PEZENAS.
Francois PENNEQUIN, 149 rue des Fauvettes, 34130 MAUGUIO.
Classe N° 32 : Jus de fruits ; autres préparations pour faire des
boissons ; apéritifs sans alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
relations publiques.
Classe N° 6 : Matériaux de constructions métalliques,
constructions transportables métalliques, monuments funéraires
métalliques, objets d’art en métaux commun.
51
N° National : 06 3 440 271
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 440 184
à : I.N.P.I. PARIS
LOUIS VUITTON MALLETIER, Société Anonyme, 2, rue du PontNeuf, 75001 PARIS, N° SIREN : 318 571 064.
LOUIS VUITTON MALLETIER, Direction de la Propriété
Intellectuelle, 2, rue du Pont-Neuf, 75034 PARIS Cedex 01.
FOURCADE Jean Michel, 6 rue Beauregard, 75002 PARIS.
MONSIEUR JEAN-MICHEL FOURCADE, 6 RUE BEAUREGARD,
75002 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité.
Classe N° 38 : Services de telecommunications.
Classe N° 41 : Education.
Classe N° 44 : Services d’agriculture.
N° National : 06 3 440 209
à : I.N.P.I. PARIS
patricia vidili-kaluzny, 23 rue du puits vaucremont, 57530
BAZONCOURT, N° SIREN : 337 522 981.
patricia vidili-kaluzny, 23 rue du puits vaucremont, 57530
BAZONCOURT.
Classe N° 18 : Produits en cuir ou imitations du cuir : boîtes en cuir
ou imitations du cuir, malles, valises, trousses de voyage, sacs de
voyage, bagages, sacs-housses de voyage pour vêtements, boîtes
à chapeaux, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
“ vanity cases ”, trousses de toilette, sacs à dos, sacoches, sacs à
main, sacs de plage, sacs à provisions, cabas, sacs d’épaule, sacs
à bandoulière, sacs à porter à la ceinture, bourses, mallettes,
serviettes (maroquinerie), porte-documents, cartables, pochettes,
petite maroquinerie en cuir, nommément portefeuilles, portemonnaie, porte-clefs, porte-cartes (portefeuilles), parapluies,
ombrelles.
N° National : 06 3 440 417
UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, CAVE
COOPERATIVE, HAUT GRAVET, BP 27, 33330 SAINT-EMILION,
N° SIREN : 781 986 468.
ALAIN NAULET, UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION,
HAUT GRAVET, BP 27, 33330 SAINT-EMILION.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
Classe N° 44 : Service de santé : thérapie brève, analyse
transgénérationnelle,
analyse
émotionnelle,
analyse
biopsychocorporelle, analyse intra-utérine, relation d’aide
psychocorporelle, art-danse-thérapie, psychosymbolisme.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
Bordeaux.
52
N° National : 06 3 440 524
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 440 482
à : I.N.P.I. PARIS
QOS TELECOM, SARL, 10 rue de Thessalie, 44240 LA CHAPELLE
S/ERDRE, N° SIREN : 442 069 209.
QOS Télécom, A l’att. de M. Franck LE BRETON, 10 rue de
Thessalie, 44240 LA CHAPELLE S/ERDRE.
EDITIONS DU ROUERGUE, SA, PARC SAINT-JOSEPH, BP 3522,
12035 RODEZ CEDEX 9.
EDITIONS DU ROUERGUE, Danielle DASTUGUE, PDG, PARC
SAINT-JOSEPH, BP 3522, 12035 RODEZ CEDEX 9.
Produits ou services désignés : Système de supervision et
d’exploitation de réseaux locaux d’entreprises et de réseaux de
télécommunications (logiciels). Réseaux locaux d’entreprises et
réseaux de télécommunications (gestion d’incidents, gestion de
bases de données, maintenance, optimisation).
Classe N° 9 : • appareils et instruments scientifiques, nautiques,
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images, supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer et équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 16 : • papier, carton et produits en ces matières, à
savoir : mouchoirs de poche en papier, papier et carton brut, miouvré ou par la papeterie ou l’imprimerie, cahiers, albums,
chemises pour documents, classeurs ; produits de l’imprimerie,
articles pour reliures, photographies. Papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes, à savoir :
sacs, sachets, pochettes, films et feuilles) ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
N° National : 06 3 440 977
à : I.N.P.I. PARIS
TOUATINI LÉONARD, B.P : 381330, TAMANU PUNAAVIA, 98710
TAHITI, POLYNÉSIE FRANÇAISE, N° SIREN : 41324A.
TOUATINI LÉONARD, B.P : 381330, TAMANU PUNAAVIA, TAHITI
98710, POLYNÉSIE FRANÇAISE.
Classe N° 35 : • publicité, distribution de prospectus,
d’échantillons. Location de matériel publicitaire. Conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Entreprise à façon de
travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.
Reproduction de documents.
Classe N° 41 : • éducation. Institutions d’enseignement. Edition de
livres, revues. Prêts de livres. Divertissements, spectacles.
Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de
films. Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre.
Description de la marque : Polices de caractères du logotype
« Tahitian Tamanu » : T : Papyrus – Regular AHITIAN : Papyrus –
Regular ® : Viner Hand ITC – Regular AMANU : Papyrus – Regular
Compositions des couleurs du logotype Tahitian Tamanu : Vague
stylisée : Rouge : 58 Cyan : 57 Vert : 250 Magenta : 0 Bleu : 243
53
Jaune : 21 Noir : 0 Silhouette : Rouge : 2 Cyan : 98 Vert : 74
Magenta : 74 Bleu : 174 Jaune : 0 Noir : 0
Classe N° 3 : “ Monoï d’appellation d’origine monoï de Tahiti,
cosmétiques contenant du monoï exclusivement d’appellation
d’origine monoï de Tahiti, cosmétiques à l’exclusion du monoï et
des produits en contenant ; Crèmes de visage au tamanu,
shampooing au tamanu, lait corporel au tamanu, crème de soin
au tamanu, gel douche au tamanu, gel pour cheveux au tamanu,
crème solaire tamanu, lait solaire tamanu, lait démaquillant
tamanu, masque soin visage, contenant du monoï exclusivement
d’appellation d’origine monoï de Tahiti ou à l’exclusion du monoï
et des produits en contenant. Huile moussante pour le bain, huile
de toilette, huile solaire au tamanu. ” “ Savon au tamanu, gel pour
le soin du visage au tamanu, gel de massage au tamanu :
contenant du monoï exclusivement d’appellation d’origine monoï
de Tahiti ou à l’exclusion de ceux contenant du monoï.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques : Baume dermatologique
tamanu. Crème antimoustique tamanu. ”
N° National : 06 3 441 155
TANCHOU Jean-Alexis, 8 boulevard chanzy, 83330 LE BEAUSSET.
DA POÏAN Frederic, 18 boulevard chanzy, 83330 LE BEAUSSET.
Mr TANCHOU Jean-Alexis, 8 boulevard Chanzy, 83330 LE
BEAUSSET.
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, cosmétiques,
préparations cosmétiques pour le bain, dentifrices, bains
moussants, gels de douche à usage non médical, produits de
maquillage et de démaquillage, crèmes dépilatoires,
désodorisants à usage personnel, eaux de toilette et senteurs,
shampooings, lotions capillaires, encens, ambre solide, fleurs
séchées à faire brûler pour parfumer l’air, parfums d’ambiance,
sachets pour parfumer le linge.
N° National : 06 3 441 465
Classe N° 14 : Bijouterie, horlogerie, instruments chronométrique,
bracelets, chaines, porte-clefs de fantaisie.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animeaux ; malles
et valises ; parapluies, parassol et cannes, portefeuilles ; portemonnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpiniste, de campeur, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets déstinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en cuir.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises,
ceintures, (habillement), gants (habillement), foulard, cravate,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage,
chaussures de sport, couches en matières textile, sousvêtements.
à : I.N.P.I. PARIS
Edmond de Rothschild Conseil et Courtage d’Assurance –
Monaco, Société Anonyme Monégasque, 2 Avenue de MonteCarlo, Les terrasses, BP 317, 98006 MONACO, MONACO.
N° National : 06 3 441 442
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
à : I.N.P.I. PARIS
L’OCCITANE, société anonyme, Zone Industrielle Saint-Maurice,
04100 MANOSQUE-EN-PROVENCE, N° SIREN : 305 823 296.
BLOCH & ASSOCIES, 2, Square de l’avenue du bois, 75116 PARIS.
54
N° National : 06 3 441 471
à : I.N.P.I. PARIS
CARREFOUR VACANCES, société par actions simplifiée, 7 place
Copernic, 91007 EVRY, N° SIREN : 379 601 974.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92300
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir
linge de table en papier, serviettes de table en papier, tapis de
table en papier, nappes en papier ; cartonnages, tubes en carton ;
sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage, en papier ;
rubans en papier ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage,
à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage,
en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques
pour
l’emballage
ou
le
conditionnement ;
caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 39 : Organisation de voyages en circuits, des séjours
touristiques, d’excursions, visites touristiques et de croisières ;
réservation de places de voyage ; accompagnement de
voyageurs ; transport de personnes ; location de véhicules.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de camps de vacances ; services de casino (jeux) ;
exploitation de salles de jeux, music-halls, services de
discothèques, représentations théâtrales ; réservation de places
de spectacles ; production, organisation et représentation de
spectacles ;
projection
de
films
organisation de concours (éducation et divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires et symposiums ; services de club (divertissement),
organisation d’exposition à but culturel ou éducatif.
Classe N° 43 : Réservation d’hôtels, pensions, maisons de
vacances ; services de restauration (alimentation) ; hébergement
temporaire.
Classe N° 44 : Services d’hygiène et de beauté pour être humain ;
services d’aromathérapie ; salons de beauté ; massage.
N° National : 06 3 441 517
à : I.N.P.I. PARIS
BOUYGUES TELECOM, société anonyme, 20, quai du Point du
Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 397 480 930.
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ; appareils
de communication et de traitement de données ; appareils et
instruments de télécommunication ; boîtiers électroniques,
numériques, informatiques permettant de se connecter à un
réseau de communication mondiale de type Internet, à des
chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques,
à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia ;
appareils
téléphoniques ;
appareils
radiotéléphoniques ;
du son et des images ; téléviseurs ; antennes et pylônes de
téléphonie sans fil ; câbles destinés à la connexion d’appareils de
télécommunication ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques
comportant
un
crédit
d’unités
téléphoniques
cartes
électroniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance
par terminaux téléphoniques ou d’ordinateurs ; appareils et
instruments de lecture optique et d’informations codées, de
cartes magnétiques, électroniques, à puces et d’information
codées ; modems, y compris sans fil (wi-fi ou blue tooth) ;
décodeurs numériques, serveur informatique ; appareils de jeux
électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision.
Classe N° 35 : Opérations promotionnelles et publicitaire en vue
de fidéliser la clientèle dans le domaine de la téléphonie mobile,
recueil de données dans un fichier central, services de diffusion de
journaux informatifs à but publicitaire (diffusion de matériel
publicitaire) ; services d’abonnement à des journaux informatifs ;
abonnements téléphoniques ; abonnements radiotéléphoniques ;
abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements
télématiques ; abonnements à une base de données ;
abonnements à un serveur de bases de données abonnements à
un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de
transmissions de données, notamment de communication
mondiale (de type Internet) ou ou à accès privé ou réservé (de
type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ;
abonnements à un service de télécommunication ; services de
mise à jour de base de données ; services d’information en
matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion
de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ;
services de mise à jour de documentation publicitaire, de
diffusion (distribution) d’échantillons ; services d’organisation
d’expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de
démonstration de produits ; services d’abonnement à des
journaux pour des tiers ; services d’aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; services d’aide
à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles.
Classe N° 38 : Communications téléphoniques, radio
téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier
sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et
vidéo-conférence ; télécommunication ; radiotéléphonie mobile ;
location de radiotéléphones ; services téléphoniques et radio
téléphoniques ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
services de transmission et de diffusion d’informations par voie
téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ;
transmission de messages et d’informations et messagerie par
moyens
électroniques,
informatiques,
téléphoniques
télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de
courrier électronique et de diffusion d’informations par voie
électronique ; fourniture de temps d’accès à un serveur
informatique ; informations en matière de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
transmission et diffusion d’informations contenues dans des
banques de données et d’images y compris par voie télévisuelle
et numérique ; transmission d’informations par le réseau
Internet ; télécommunications multimédia ; diffusion de
programmes de télévision, communications télévisuelles et
télévisuelles numériques via un réseau téléphonique ; diffusion
de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non)
à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées
et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) ;
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services
de transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission de documents informatises,
services de courrier électronique. Services de transfert d’appels
téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par
satellite ; services de télécommunication accessibles par codes
d’accés ou par terminaux.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès a un centre serveur de
bases de données et au réseau Internet ; hébergement de sites
informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance
technique (conseils) et consultations dans les domaines
informatiques
et
les
telecommunications ;
élaboration
(conception) et mise a jour de logiciels ; programmation pour
ordinateurs.
55
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie et imprimés.
Classe N° 40 : Services d’imprimerie.
Classe N° 41 : Services d’édition de cartes d’identification et
d’information pour professionnels de santé, patients et
associations de patients.
N° National : 06 3 441 652
à : I.N.P.I. PARIS
BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY, société constituée sous les
lois de l’Etat de Delaware, 345 Park Avenue, New York, NEW
YORK 10154, Etats-Unis d’Amérique.
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
N° National : 06 3 441 721
à : I.N.P.I. PARIS
MSI2000, SARL, 5 Rue GEUFFROY, 76100 ROUEN.
MSI2000, 5 Rue GEUFFROY, 76100 ROUEN.
logiciels ; programmation pour ordinateur.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie et imprimés.
Classe N° 40 : Services d’imprimerie.
Classe N° 41 : Services d’édition de cartes d’identification et
d’information pour professionnels de santé, patients et
associations de patients.
N° National : 06 3 441 653
N° National : 06 3 441 722
à : I.N.P.I. PARIS
RETIOLUS INFORMATIQUE, SARL, 7 PASSAGE THIÉRÉ, 75011
PARIS, N° SIREN : 483 598 454.
RETIOLUS INFORMATIQUE, MONSIEUR JONATHAN PIRES, 7
PASSAGE THIERE, 75011 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY, société constituée sous les
lois de l’Etat de Delaware, 345 Park Avenue, New York, NEW
YORK 10154, Etats-Unis d’Amérique.
Produits ou services désignés : – vente de matériel informatique :
ordinateurs, imprimantes, logiciels, composants informatiques. –
service de maintenance à distance pour les petites, moyennes et
grandes entreprises à savoir maintenance d’ordinateurs et de
logiciels. – service d’assistance à savoir conseil en informatique
accessible à distance par un moyen de télécommunication pour
les particuliers et entreprises. – service de maintenance informatique sur place pour les petites, moyennes et grandes entreprises
à savoir maintenance d’ordinateurs et de logiciels.
56
N° National : 06 3 441 724
à : I.N.P.I. PARIS
AGENCE POUR LA CREATION D’ENTREPRISES (APCE),
Association loi 1901, 14 rue delambre, 75014 PARIS,
N° SIREN : 315 983 726.
APCE, 14 rue delambre, 75014 PARIS.
Classe N° 35 : Conseils pour le montage de projets (aide à la
direction des affaires).
Classe N° 38 : Diffusion d’informations relatives à la création et à
la reprise d’entreprises notamment par Internet ;
Classe N° 41 : Organisation de formation d’expositions de
colloques de conférences de jeux-tests et de concours sur le
thème de la création et de la reprise d’entreprises ; Service de
documentation sur la création et la reprise d’entreprises à savoir
prêt de documentation.
Classe N° 41 : Organisation de formations d’expositions de
colloques de conférences et concours sur le thème de la création
et reprise d’entreprises ; Service de documentation sur la création
et reprise d’entreprises à savoir prêt de documentation.
N° National : 06 3 441 742
à : I.N.P.I. PARIS
Mr MANJARD – Benoît, 9 Chemin de la Colomine, 66600 SALSES.
Mr MANJARD – Benoit, 9 Chemin de la Colomine, 66600 SALSES.
N° National : 06 3 441 725
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 315 983 726.
Classe N° 41 : Organisation de formations d’expositions de
colloques de conférences de jeux-tests et de concours sur le
thème de la création et de la reprise d’entreprises ; Service de
documentation sur la création et la reprise d’entreprises à savoir
prêt de documentation.
Classe N° 18 : Sacs à savoir. Sacs à mains. Sacs à dos. Sacs de
plage. Sacs de voyage. Sacs d’écoliers.
Classe N° 25 : Vetements. Prêt à porter hommes femmes enfants.
Maillots de bain.
N° National : 06 3 441 726
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 315 983 726.
Classe N° 14 : Bijouterie fantaisie.
N° National : 06 3 441 773
à : I.N.P.I. PARIS
FEGAPEI – Fédération Nationale des Associations de Parents et
Amis Employeurs et Gestionnaires d’établissements et services
pour Personnes Handicapées Mentales, Association loi 1901, 7-9,
rue La Boétie, 75008 PARIS, N° SIREN : 775 675 986.
Philippe CALMETTE, Directeur Général, FEGAPEI, 7-9, rue La
Boétie, 75008 PARIS.
57
Classe N° 41 : Formation. Publication de livres. Organisation de
conférences ou congrès d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en
lignes. Micro-édition.
Classe N° 42 : Conception, développement, programmation,
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateurs. Hébergement de sites
informatiques (sites Web). Services juridiques.
N° National : 06 3 441 801
à : I.N.P.I. PARIS
ROSIER Cédric Luc, 29 rue de Sully, 21000 DIJON, agissant au
nom et pour le compte de la société SENSATYS (Sensory Analysis
Technology & Services) en formation.
Description de la marque : Base typographique : QUAY ITC T
BOLD Couleurs : orange = pantone 021 bleu = pantone 293 CVC
ROSIER Cédric, 29 rue de Sully, 21000 DIJON.
Classe N° 41 : – formation. – organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. – exploitation de publications
(presse, magazine, livre, CD-Rom) à savoir édition de
publications, magazine, livre, CD-Rom.
Classe N° 42 : – services juridiques.
N° National : 06 3 441 793
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires,
techniques et scientifiques, courriers publicitaires, publicité
radiophonique et télivisée, reproduction de documents, gestion
de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau
informatique, organisation d’évènements à buts commerciaux et
de publicité, relations publiques.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE REVUE FIDUCIAIRE, S.A., 100 rue La Fayette, 75010
PARIS, N° SIREN : 552 072 308.
GROUPE REVUE FIDUCIAIRE, Monsieur Yves de La Villeguérin,
100 rue La Fayette, 75010 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques ; disquettes
souples. Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels ; périphériques d’ordinateurs.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières à savoir
produits de l’imprimerie : boîtes ; affiches ; livres ; journaux ;
périodiques ; prospectus ; sacs et sachets pour l’emballage en
papier ou en matières plastiques ; enveloppes (papeterie).
Classe N° 35 : Publication de textes publicitaires sur tout moyen
de communication. Services d’abonnement à des journaux pour
des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires.
Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation de salons à buts commerciaux ou de publicité.
Locations d’espaces publicitaires. Relations publiques.
Classe N° 36 : Affaires financières. Affaires immobilières. Analyse
financière. Consultation en matière financière.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Agence de
presse ou d’information. Services de messagerie électronique.
Classe N° 38 : Informations techniques en matière
télécommunication et informations scientifiques en matière
recherches techniques, services de téléconférence, services
messagerie
électronique,
location
d’appareils
télécommunication et informatiques.
de
de
de
de
Classe N° 41 : Education et formation technique et scientifique,
organisation et conduite de colloques, de conférences et de
congrès, recherche de documentation technique et scientifique,
prêt et mise à disposition de documentation technique.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans le
domaine des études de marchés et de l’évaluation sensorielle
rendues par des ingénieurs, études et réalisation (conception) de
projets techniques, études et réalisation de test d’évaluation
sensorielle, location de temps d’acccès à un centre serveur de
base de données.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) dans le
cadre des projets d’études et de tests d"évaluation sensorielle.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté dans le cadre des
projets d’études de marché et de tests d"évaluation sensorielle.
58
N° National : 06 3 441 809
Produits ou services désignés : – piscines. – bassins. – coques
polyester à savoir matériaux de construction non métalliques. –
construction transportable non metallique. – jeux jouet.
à : I.N.P.I. PARIS
ETUDEMA, Société par actions simplifiée, 25 rue Bernard Palissy,
45800 SAINT JEAN DE BRAYE, N° SIREN : 353 488 976.
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 441 818
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur MAIGNE Lilian, Le Clos de Bellefond, route du
Chastang, USSAC 19270.
SOJEC, SELARL, 4 bis Place Latreille, 19316 BRIVE CEDEX.
Classe N° 9 : Couvertures et bâches de sécurité pour piscines.
Classe N° 25 : • vêtements et chaussures de sport, casquettes,
bonnets, chapeaux.
N° National : 06 3 441 814
à : I.N.P.I. PARIS
COMBES NORBERT, Km 3 Rte de Narbonne, 66380 PIA.
COMBES Norbert, Km 3 Rte de Narbonne, 66380 PIA.
Classe N° 28 : • articles de sport de tous types hors vêtements,
chaussures, casquettes, bonnets et chapeaux (à l’exception des
tapis).
Classe N° 41 : • organisation de manifestations et concours
sportifs.
N° National : 06 3 441 822
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : – piscines. – bassins. – coques
polyester à savoir matériaux de construction non métalliques. –
construction transportable non metalliques. – jeux jouet.
Le Kiff, SARL, 21 Place de la République, 75003 PARIS,
N° SIREN : 479 899 445.
Le Kiff, 21 Place de la République, 75003 PARIS.
N° National : 06 3 441 815
à : I.N.P.I. PARIS
Combes Norbert, Km 3 Rte de Narbonne, 66380 PIA.
Combes Norbert, Km 3 Rt de Narbonne, 66380 PIA.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Téléchargement de vidéos de films. Messagerie
électronique. Mise à disposition à savoir location de temps
d’accès à des espaces de discussion en ligne et en direct (chat) à
des fins de transmission de message entre utilisateurs.
Classe N° 41 : Divertissements. Informations en matière de
divertissements. Location de films de bandes audio de bandes
vidéo. Production de films. Edition électronique. Publication de
textes autres que publicitaires. ; Mise à disposition à savoir
location de temps d’accès à un espace de discussion (forum) et
d’échanges de fichiers de photos de films de bandes audio et de
bandes video sur le Web avec archivage des discussions et des
59
fichiers et fonctionnant de manière asynchrone. Animation à des
fins de divertissement d’un espace de discussion (forum) et
fins de divertissement de sites de rencontres sur le Web.
Classe N° 41 : Organisation d’activités à caractère éducatif sportif
culturel et de divertissement – organisation de spectacles et
d’expositions à buts éducatifs et sportifs.
N° National : 06 3 441 823
à : I.N.P.I. PARIS
Le Kiff, SARL, 21 Place de la République, 75003 PARIS,
N° SIREN : 479 899 445.
Le Kiff, 21 Place de la République, 75003 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Téléchargement de vidéos de films. Messagerie
électronique. Mise à disposition à savoir location de temps
d’accès à des espaces de discussion en ligne et en direct (chat) à
des fins de transmission de message entre utilisateurs.
Classe N° 41 : Divertissements. Informations en matière de
divertissements. Location de films de bandes audio de bandes
vidéo. Production de films. Edition électronique. Publication de
textes autres que publicitaires. ; Mise à disposition à savoir
location de temps d’accès à un espace de discussion (forum) et
fins de divertissement d’un espace de discussion (forum) et
fins de divertissement de sites de rencontres sur le Web.
N° National : 06 3 441 828
à : I.N.P.I. PARIS
American Axle & Manufacturing, Inc., Société américaine
organisée selon les lois de l’état du Delaware, One Dauch Drive,
Detroit, MICHIGAN 48211-1198, ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Classe N° 12 : Pièces de véhicules terrestres, à savoir axes,
châssis, systèmes de suspension pour automobiles, et arbres de
transmission.
N° National : 06 3 441 839
VILLE DE NICE, personne morale de droit public, collectivité
territoriale, 5 rue de l’Hôtel de Ville, 06300 NICE.
G.P.I et Associés, Europarc de Pichaury Bat D1 – 1er étage, 1330,
Rue Guillibert de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3.
N° National : 06 3 441 827
Classe N° 9 : “ Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, numériques, optiques, Cédéroms, disquettes
informatiques, cassettes (audio, vidéo), disques compacts (audio,
vidéo), disques acoustiques ; microfilms ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; livres et catalogues
électroniques ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
publications électroniques téléchargeables ”.
à : I.N.P.I. NICE
CD CONCEPT, SARL, Villa la Doriana, Domaine de la Matade,
83440 MONTAUROUX, N° SIREN : 444 392 187.
Frédéric Avocat ROMETTI, 57 Promenade des Anglais, 06000
NICE.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires –
organisation d’expositions – location d’espaces publicitaires ;
Classe N° 16 : “ Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en papier,
cahiers, calendriers, carnets, horaires imprimés, cartes postales,
tickets (billets) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés,
imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux,
prospectus, brochures et affiches ”.
Classe N° 38 : “ Télécommunications ; télécommunications par
terminaux d’ordinateurs, par voie télématique, radiophonique,
télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de
télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie
électronique ; transmission de messages et d’images assistées
par ordinateurs ; transmission d’informations par codes
60
télématiques ; transmission d’informations contenues dans les
banques de données ; services de messagerie en ligne ; service de
transmission, service de visualisation d’informations d’une
banque de données stockées sur ordinateur ; services de
communication électronique et par ordinateur ; services
d’échange électronique de données ; agences de presse et
d’information (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; services de
télex ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ;
distribution (transmission) d’informations ”.
Classe N° 41 : “ Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives, ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; enseignement et éducation à l’initiation et au
perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation de séminaires, stages et cours ; organisation et
conduite de conférences, forums, congrès, d’expositions
(éducation, divertissement) et colloques ; organisation de
concours, de jeux (divertissements) et de campagnes
d’information et de manifestations professionnelles ou non, à
buts éducatifs ou culturels ; publication de livres ; édition et
publication de textes (autres que textes publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes (autres qu’à buts publicitaires) y compris publications
électroniques et numériques (autres que publicitaires) de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques), de programmes
d’images, fixes ou animées) ; réalisation et production de
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de
livres et autres publications ; organisation d’expositions à buts
culturels et éducatifs ; exploitation de salles de cinéma ; location
de films cinématographiques ”.
N° National : 06 3 441 842
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DU MORBIHAN,
Association Loi de 1901, P.I.B.S. – Kerino, Allée Nicolas Le Blanc,
B.P. 408, 56010 VANNES Cedex, N° SIREN : 315 903 898.
N° National : 06 3 441 850
à : I.N.P.I. PARIS
Mr BOUCHICAR AHMED, 22 RÉSIDENCE DU BOIS DE L’ÉTANG,
78320 LA VERRIÈRE.
Mr BOUCHICAR AHMED, 22 RÉSIDENCE DU BOIS DE L’ÉTANG,
78320 LA VERRIÈRE.
Classe N° 9 : – lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes.
Classe N° 18 : – cuir et imitations du cuir, sac à main, à dos.
Classe N° 25 : – vêtements, chaussure chapellerie.
N° National : 06 3 441 857
à : I.N.P.I. PARIS
BLANDIN DAVID, 63 RUE PIERRE JOIGNEAUX, 92600 ASNIÈRES/
SEINE.
BLANDIN DAVID, 63 RUE PIERRE JOIGNEAUX, 92600 ASNIÈRES/
SEINE.
Comité Départemental du Tourisme, BP 408, 56010 VANNES
CEDEX.
Description de la marque : REPRESENTATION DEPOSEE EN
COULEURS COULEURS REVENDIQUEES : Lettres rouges et
blanches sur fond oranger en dégradé
Classe N° 35 : Conseil en organisation des affaires. Gestion de
fichiers informatiques.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels.
Conversion de données informatiques (autre que conversion
physique).
Classe N° 3 : Parfums / encens huiles essentielles savons.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage.
Classe N° 14 : Joallerie – bijouterie – pierres précieuses –
horlogerie et instruments chronométriques coffret à bijoux en
métaux précieux. Médailles – étuis ou écrins pour l’horlogerie –
boîtiers de montres.
N° National : 06 3 441 869
à : I.N.P.I. PARIS
VINAROMA LLC, 220 E. Delaware Avenue, NEWARK, DE 19711,
USA.
Maître Garance Mathias, Avocat à la Cour, 97 Rue de Courcelles,
75017 PARIS.
Description de la marque : Couleur : Pantone 7421 ou équivalent :
CMYK : 0-100-30-66
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, affiches, albums, cartes,
livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins,
serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en
matières plastiques).
Classe N° 32 : Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, et
autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars
de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques, cidres, digestifs (alcools et
liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) reproduction de documents,
publicité en ligne sur réseau informatique, publications de textes
publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires, relations
publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques,
communications, radiophoniques ou téléphoniques, fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial, services d’affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial, service
de messagerie électronique.
61
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de ventilation, appareils de climatisation ; lampes de
poche ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de
l’eau ; stérilisateurs.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits
en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d’emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants,
rubans, tissus isolants ; résines artificielles ou synthétiques
(produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en caoutchouc) ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons). Gestion de fichiers
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique (télécommunications). Emissions radiophoniques
ou télévisées. Services de téléconférences. Services de
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux. Services de santé. Assistance médicale. Services
hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou
de repos. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage
d’animaux. Services de jardinier-paysagiste.
N° National : 06 3 441 874
à : I.N.P.I. PARIS
Nelson Bruno, 10 Allée des Bathes, 91940 LES ULIS.
Monsieur Nelson BRUNO, 10 Allée des Bathes, 91940 LES ULIS.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), service de
bars, services de traiteurs, services hôteliers.
N° National : 06 3 441 870
à : I.N.P.I. PARIS
VANNIER ANNIE, 106 TER RUE OLIVIER DE SERRES, 75015
PARIS.
ANNIE VANNIER, 106 TER RUE OLIVIER DE SERRES, 75015
PARIS.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ;
affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers.
Classe N° 18 : – portefeuilles ; porte monnaie (non en métaux
précieux) ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyages, de
plage, d’écoliers, de sport autres que ceux adaptés aux produits
qu’ils sont destinés à contenir.
Classe N° 25 : – vêtements : tshirts, sweatshirts, robes, jupes,
pantalons,
survêtements,
shorts,
chemises ;
ceinture
(habillement) ; foulards ; bonneterie ; chapellerie ; bandanas ;
chaussures de plage, de ski, de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ;
62
N° National : 06 3 441 895
à : I.N.P.I. PARIS
CREATIONS NELSON, Société Anonyme, Rue Saint-Pierre, 31780
CASTELGINEST, N° SIREN : 720 802 776.
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Description de la marque : couleur revendiquée : CMYK
0 :100 :65 :62
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, cosmétiques, huiles
essentielles, lotions pour les cheveux, savons, shampooings,
crèmes cosmétiques pour le bronzage de la peau.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile, tissus d’ameublement, tissus
pour la lingerie, rideaux en matières textiles, couvertures de lit et
de table, linge de maison, linge de bain (à l’exception de
l’habillement) et linge de table (à l’exception du linge de table en
papier), nappes et napperons individuels en matières textiles,
torchons (essuie-verre), essuie-mains, serviettes en matières
textiles, serviettes de toilette et mini-serviettes en matières
textiles, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, linge de
lit, couvre-pieds, draps, draps-housses, housses de couette,
housses de matelas, housses de meuble, housses de coussin et
housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d’oreillers et de
traversins.
Classe N° 29 : Huile comestible.
Classe N° 31 : Fruits frais ou secs.
N° National : 06 3 441 937
COLOMBO ET FILLES, SARL, 8, rue Abel Aubrun, 13800 ISTRES,
N° SIREN : 349 612 028.
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 2224, 13207
MARSEILLE Cedex 1.
N° National : 06 3 441 928
Classe N° 14 : Bijouterie, joaillerie.
à : I.N.P.I. PARIS
BENOIT Amandine, 23 rue Autel de la Patrie, 18200 SAINTAMAND-MONTROND.
CABINET MADEUF, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements pour hommes, femmes et enfants à
savoir : robes, robes de mariées, jupes, pantalons, chemises, pullovers, vestes, tricots, gilets, blousons, manteaux, imperméables,
cravates, écharpes,
chapeaux,
casquettes,
chaussettes,
chaussures, ceintures, combinaisons de ski, maillots de bain.
Classe N° 41 : Organisation de mariages à savoir planification de
réceptions à des fins de divertissement.
N° National : 06 3 441 950
à : I.N.P.I. PARIS
JALMA SA, Société anonyme, 3, rue Choiseul, 75002 PARIS,
N° SIREN : 432 354 652.
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de
données, calculs, analyse de données, traitement algorithmique
des données ; services de publicités et d’informations
commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Traitement de données, de signaux et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications à savoir mise à jour, saisie,
recueil, systématisation de données, de signaux et d’informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications. Services de recueil et de systématisation de
données dans un fichier central. Services de recherche
d’informations commerciales informatisées. Services de gestion
de bases de données informatisées. Conseil en organisation des
affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la
direction des affaires ; renseignements et informations d’affaires ;
aide à la direction des affaires. Recherches de marchés et
recherches pour affaires. Audit dans le domaine des affaires.
Consultation
professionnelle
d’affaires.
Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité.
Etude de marché. Expertises en affaires. Services de publicité et
d’informations commerciales par réseau Internet.
monétaires ; affaires immobilières. Conseil et information en
matière financière et en matière d’assurances, notamment
d’assurance de santé. Services financiers à savoir services
transactionnels sur Internet incluant notamment le tiers-payant,
réalisés entre professionnels de santé et organismes d’assurance
complémentaire ou obligatoire. Actuariat.
Classe N° 38 : Télécommunications. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voies téléphonique,
télématique ou informatique. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs. Télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique. Transmissions de données commerciales et/ou
publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Transmissions d’informations par
catalogues électroniques sur réseaux Internet. Transmission et
traitement d’informations sur Internet permettant la création, la
tarification et la souscription de contrats d’assurance à savoir
mise à jour, saisie, recueil, systématisation d’informations sur
Internet permettant la création, la tarification et la souscription de
contrats d’assurance. Emission et réception de données, de
signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou par
appareils et instruments de télécommunications ; services de
télétraitement à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation
de données ; services de transmission d’informations par voie
télématique ; informations dans le domaine de la téléphonie et de
la radiophonie, transmissions d’informations par téléscripteur,
transmission de messages, d’images codées, informations en
matière de télécommunication à savoir services d’aide à
l’exploitation et à la supervision des messageries électroniques,
téléphoniques, télématiques et informatiques ; expédition et
transmission de dépêches, échange de documents informatisés,
échanges électroniques d’informations par télex, télécopieurs et
centres serveurs ; services de renseignements téléphoniques à
savoir services d’annuaire, services de transfert d’appels
téléphoniques ou de communications, services de courrier
électronique. Conseils de gestion informatique ou télématique, à
savoir : conseil en matière de fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial.
63
données dans un fichier central. Services de recherche et de
récupération d’informations commerciales
informatisées.
Services de gestion de bases de données informatisées. Conseil
en organisation des affaires et pour la direction des affaires ;
consultation pour la direction des affaires ; renseignements et
informations d’affaires ; aide à la direction des affaires.
Recherches de marchés et recherches pour affaires. Audit dans le
domaine des affaires et de l’informatique. Consultation
professionnelle d’affaires. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Etude de marché.
Expertises en affaires. Services de publicité et d’informations
commerciales par réseau Internet.
N° National : 06 3 441 951
à : I.N.P.I. PARIS
JALMA SA, Société anonyme, 3, rue de Choiseul, 75002 PARIS,
N° SIREN : 432 354 652.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement.
Enseignement en informatique et en télématique ; formation et
perfectionnement dans le domaine de la télématique, de
l’informatique et des télécommunications ; organisation de cours
dans le domaine de la télématique, de l’informatique et des
télécommunications. Edition ou publication de textes (à
l’exclusion de textes publicitaires). Edition de données
informatiques destinées à être utilisées sur réseaux
informatiques. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires ou symposiums.
Classe N° 42 : Etude de projets techniques dans le domaine de
l’informatique. Services d’étude et de développement de logiciels.
Recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le
domaine informatique, à savoir recherches techniques.
Recherche et développement de nouveaux produits [pour des
tiers] en matière informatique. Elaboration (conception) de
logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels et de
64
progiciels informatiques. Conseils et consultation en matière
informatique. Conseils techniques informatiques. Conception de
produits et de systèmes informatiques. Programmation pour
ordinateurs. Location de temps d’accès à un centre serveur de
base de données. Conception et entretien de sites sur Internet.
Hébergement de sites sur Internet. Mise en place de sites sur
Internet. Analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateurs.
Service d’amélioration de logiciels. Location d’ordinateurs.
Services de support (mise à jour) et de maintenance de logiciels.
Duplication de programmes informatiques. Services de sécurité
informatique pour éviter le piratage et la détérioration
d’informations. Services informatiques à savoir estimations,
analyses, tests et évaluation de performances de matériel
informatique. Services de reconstitution de base de données.
Services de recherche et/ou de développement, de conception, de
conseil, en matière de matériels informatiques de logiciels et de
réseaux de télécommunications, services d’expertise à savoir
contrôle technique de matériels informatiques, de logiciels et de
réseaux de télécommunications. Services de programmation, de
développement et d’ingénierie dans le domaine informatique.
Surveillance de données, de signaux et d’informations traitées
par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications. Services de conversion de données ou de
Conseils de gestion informatique ou télématique, à savoir :
conseil en matière d’élaboration (conception) de logiciels, conseil
en matière de mise à jour de logiciels, conseil en programmation
pour ordinateurs, consultation en matière d’ordinateur, conseil en
matière de maintenance de logiciels d’ordinateurs.
N° National : 06 3 441 952
à : I.N.P.I. PARIS
JALMA SA, Société anonyme, 3, rue de Choiseul, 75002 PARIS,
N° SIREN : 432 354 652.
Classe N° 9 : Ordinateurs. Périphériques d’ordinateurs. Appareils
pour l’émission, l’enregistrement, la transmission ou la
reproduction du son, des données ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques. Appareils pour le traitement de
l’information, mémoires pour ordinateurs, modems, interface,
bandes magnétiques, supports pour l’information notamment
optiques, télématiques ou magnétiques. Emetteurs de
Logiciels,
progiciels,
appareils
téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels,
appareils de télécommunication, instruments de saisie, de
stockage, de traitement des informations ou des données ;
supports pour l’enregistrement et la reproduction des sons, des
images, des signaux et des données, matériel de connexion d’un
équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de
messages ; organes de commande de télécommunication,
appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la
conversion, le traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de
données, d’informations et de signaux.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie), produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes
pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériels d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils), caractères d’imprimerie, clichés. Bases
de données imprimées sous forme papier. Logiciels édités ou
imprimés sous forme papier. Manuel d’utilisation pour matériels
informatiques et/ou logiciels. Manuels imprimés. Manuels
techniques. Programmes informatiques sous forme imprimée.
Rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs.
données dans un fichier central. Services de stockage, de
recherche et de récupération d’informations commerciales
informatisées. Services de gestion de bases de données
informatisées. Conseil en organisation des affaires et pour la
direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ;
renseignements et informations d’affaires ; aide à la direction des
affaires. Recherches de marchés et recherches pour affaires. Audit
dans le domaine des affaires et de l’informatique. Consultation
Classe N° 37 : Services de réparation, de maintenance, d’entretien
et d’installation de logiciels ou de progiciels, de matériels et
produits informatiques et de matériels de télécommunication.
Classe N° 39 : Entreposage et stockage des données
informatiques. Entreposage de supports de données ou de
65
Classe N° 44 : Services médicaux, services d’expertise dans le
domaine de la santé. Services de prévention et de dépistage dans
le domaine médical à savoir services d’information en matière
médicale.
N° National : 06 3 441 954
N° National : 06 3 441 955
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 432 354 652.
N° SIREN : 432 354 652.
données dans un fichier central. Services de recherche
d’informations commerciales informatisées. Services de gestion
de bases de données informatisées. Conseil en organisation des
affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la
direction des affaires ; renseignements et informations d’affaires ;
aide à la direction des affaires. Recherches de marchés et
recherches pour affaires. Audit dans le domaine des affaires.
Consultation
professionnelle
d’affaires.
Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité.
Etude de marché. Expertises en affaires. Services de publicité et
d’informations commerciales par réseau Internet.
Classe N° 9 : Ordinateurs. Périphériques d’ordinateurs. Appareils
pour l’émission, l’enregistrement, la transmission ou la
reproduction du son, des données ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques. Appareils pour le traitement de
l’information, mémoires pour ordinateurs, modems, interface,
bandes magnétiques, supports pour l’information notamment
optiques, télématiques ou magnétiques. Emetteurs de
Logiciels,
progiciels,
appareils
données, d’informations et de signaux.
66
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie), produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes
pour la papeterie ou le ménage), matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériels d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils), caractères d’imprimerie, clichés. Bases
de données imprimées sous forme papier. Logiciels édités ou
imprimés sous forme papier. Manuel d’utilisation pour matériels
informatiques et/ou logiciels. Manuels imprimés. Manuels
techniques. Programmes informatiques sous forme imprimée.
Rubans encreurs pour imprimantes d’ordinateurs.
données dans un fichier central. Services de stockage de
recherche et de récupération d’informations commerciales
informatisées. Services de gestion de bases de données
informatisées. Conseil en organisation des affaires et pour la
direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ;
renseignements et informations d’affaires ; aide à la direction des
affaires. Recherches de marchés et recherches pour affaires. Audit
dans le domaine des affaires et de l’informatique. Consultation
Classe N° 37 : Services de réparation, de maintenance, d’entretien
et d’installation de logiciels ou de progiciels, de matériels et
produits informatiques et de matériels de télécommunication.
Classe N° 39 : Entreposage et stockage des données
informatiques. Entreposage de supports de données ou de
conseil, en matière de matériels informatiques, de logiciels et de
médicale.
N° National : 06 3 441 958
à : I.N.P.I. PARIS
IMMUNEO, Société à responsabilité limitée, 3, rue de Choiseul,
75002 PARIS, N° SIREN : 412 856 858.
récupération
d’informations commerciales
informatisées.
67
médicale.
N° National : 06 3 441 959
à : I.N.P.I. PARIS
conseil, en matière de matériels informatiques, de logiciels et de
IMMUNEO, Société à responsabilité limitée, 3, rue de Choiseul,
75002 PARIS, N° SIREN : 412 856 858.
récupération d’informations commerciales
informatisées.
68
médicale.
N° National : 06 3 442 001
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie – articles pour reliures –
photographies – articles de papeterie – adhésifs pour la papeterie
ou le ménage – matériel pour les artistes – pinceaux – machines à
écrire et articles de bureau – matériel d’instruction ou
d’enseignement – caractères d’imprimerie – clichés – papier –
carton – boîte en carton ou en papier affiches – albums – cartes –
livres – journaux prospectus – brochures – calendriers –
instruments d’écriture – objet d’art gravés ou lithographiés
tableaux encadré ou non – aquariums d’appartement – aquarelles
– patron pour la coutures – dessins – instruments de dessins
mouchoir de poche en papier – serviettes de toilette en papier –
linge de table en papier papier hygiénique – couches en papier ou
en cellulose – sacs et sachets pour l’emballage en papier sacs à
ordures.
Classe N° 35 : Publicité – gestion des affaires commerciales –
administration commerciale – travaux de bureau – diffusion de
matériel publicitaire – service d’abonnement à des journaux
conseil en organisation et direction des affaires – comptabilité –
reproduction des documents – bureau de placement – gestion de
fichiers informatiques – location de temps publicitaires sur tout
moyen de communication publication de textes publicitaires
location d’espaces publicitaires diffusion d’annonces publicitaires
relations publiques. Télécommunication – informations en
matière de télécommunications communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibre optiques communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile – fourniture d’accès à un réseau informatique mondial –
services
d’affichage
éléctronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles)
location
d’appareils
de
télécommunication
émissions
radiophoniques ou télévisées.
Classe N° 38 : Services de téléconférences – services de
PROSPECT EVENTS, EURL, PALM BEACH CASINO, ANCIEN
DYCCA BINTE CROISETTE, PLACE Fd. ROOSEVELT, 06400
CANNES, N° SIREN : 479 466 146.
EURL PROSPECT EVENTS, BP 145, 06406 CANNES Cedex.
N° National : 06 3 442 055
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION FRANCAISE DE TIR, Association loi de 1901, 38, rue
Brunel, 75017 PARIS, N° SIREN : 784 354 409.
FEDERATION FRANCAISE DE TIR, 38, rue Brunel, 75017 PARIS.
69
Classe N° 16 : Carton et produits en ces matières (cartonnages,
sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en carton,
tubes en carton), cartes à jouer :
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, malles et valises, articles
de maroquinerie :
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie :
Classe N° 4 : Lubrifiants.
Classe N° 8 : Coutellerie, armes blanches.
Classe N° 9 : Appareils optiques.
Classe N° 13 : Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux
d’artifice.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis.
Classe N° 35 : Distribution de prospectus, d’échantillons, gestion
de fichiers informatiques, organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité :
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs :
Classe N° 14 : Horlogerie.
Classe N° 40 : Imprimerie.
tubes en carton), cartes à jouer.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissements, activités
sportives et culturelles, édition de livres, de revues, production de
spectacles, de films, organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement, organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs :
de maroquinerie.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
bases de données, filmage sur bandes vidéo :
Classes de produits ou services : 3, 4, 8, 9, 13, 14, 16, 18, 25, 28, 35,
38, 40, 41, 42.
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs.
N° National : 06 3 442 104
buts culturels ou éducatifs.
bases de données, filmage sur bandes vidéo.
à : I.N.P.I. PARIS
38, 40, 41, 42.
N° National : 06 3 442 097
abraser :
Classe N° 4 : Lubrifiants :
Classe N° 8 : Coutellerie, armes blanches :
Classe N° 9 : Appareils optiques :
à : I.N.P.I. PARIS
d’artifice :
Classe N° 14 : Horlogerie :
tubes en carton), cartes à jouer :
de maroquinerie :
abraser :
Classe N° 4 : Lubrifiants :
Classe N° 8 : Coutellerie, armes blanches :
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie :
Classe N° 9 : Appareils optiques :
commerciaux ou de publicité :
d’artifice :
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs :
Classe N° 14 : Horlogerie :
70
buts culturels ou éducatifs :
bases de données, filmage sur bandes vidéo :
38, 40, 41, 42.
N° National : 06 3 442 212
N° National : 06 3 442 307
à : I.N.P.I. PARIS
PHYSCIENCE GROUP, SAS, 1 Rue Royale, 113 bureaux de la
Colline, 92213 SAINT CLOUD CEDEX, N° SIREN : 413 764 903.
Sébastien DUFAY, 97 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Aurélien Primault, 58, rue saint Denis, appartement no 9, 41100
VENDÔME.
Aurélien Primault, 58, rue saint denis, appartement no 9, 41100
VENDÔME.
Classe N° 3 : Savons parfumerie huiles essentielles cosmétiques
lotions pour les cheveux shampooings dentifrices sels de bain
préparations cosmétiques pour l’amincissement. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques vétérinaires et
hygiéniques pour la médecine aliments et boissons diététiques à
usage médical compléments nutritionnels à usage médical et
notamment comprimés gélules préparations drainantes à base
d’extraits
végétaux.
Préparations
médicales
pour
l’amincissement thés médicinaux tisanes reconstituantes
préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine
racines médicinales sels de bain à usage médical boues
médicinales pour le bain. ;
Classe N° 32 : Bières eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcools boissons de fruits et de jus de fruits sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
N° National : 06 3 442 319
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : – bijouterie, bracelets, montres, chaînes, portes
clefs fantaisies.
Classe N° 16 : – photographies, articles de papeterie, prospectus,
brochures, calendriers, tableaux, dessins, affiches, produits de
l’imprimerie, affiches, albums, imprimés d’information sur les
produits. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le
ménage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 18 : – vêtements cuir ou imitation cuir, malles et valises,
porte feuilles, porte monnaies, non en métaux précieux, sacs à
main, sacs à dos, coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette, colliers ou habits pour animaux.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, bas, chaussettes, cravates,
écharpes, mouchoirs, bonneterie, gants, ceintures, chappellerie,
chemises, sous-vêtements, lingerie, vêtements de nuit.
Classe N° 26 : Articles de mercerie (à l’exception des fils).
Classe N° 38 : – communication par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques
ou téléphoniques, service radiotéléphonie mobile, service de
téléconférences, service de messagerie électronique.
d’extraits
végétaux.
Préparations
médicales
pour
71
N° National : 06 3 442 335
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 442 324
à : I.N.P.I. PARIS
d’extraits
végétaux.
Préparations
médicales
pour
d’extraits
végétaux.
Préparations
médicales
pour
N° National : 06 3 442 358
à : I.N.P.I. PARIS
MARKETING TÉLÉPHONIQUE EUROPÉEN – MTE, SA, 62 RUE
AMELOT, 75011 PARIS, N° SIREN : 394 998 215.
M. FRÉDÉRIC DUFOY, MTE, 62 RUE AMELOT, 75011 PARIS.
N° National : 06 3 442 327
à : I.N.P.I. PARIS
MARC DARGENCE, 159 BOULEVARD BINEAU, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
PASSEREAU SOCIETE ANTECA, 19 RUE DES POETES, 78960
VOISINS LE BRETONNEUX.
Classe N° 37 : Désinfection ; blanchisserie ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ;
Classe N° 40 : Couture ; services de broderie ; services de
teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
publicité radiophonique, télévisée, téléphonique, diffusion
d’annonces publicitaires, transmission de messages écrits vers
des téléphones mobiles.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications
radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques. Service de
radiotéléphonie mobile ; services d’affichage électronique
(télecommunications,
téléphonie
mobile).
Emissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ; services de téléconférences ; transmissions
d’informations ou de données par voie télématique ou audiotel.
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo ; montage de
bandes vidéos et/ou d’enregistrements sonores ; services de
photographie.
Classe N° 42 : Recherche ou développement de nouveaux
produits. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception),
installation, maintenance mise à jour ou locations de logiciels
programmation sur ordinateur.
72
N° National : 06 3 442 359
Classe N° 16 : Brochures ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres.
MARKETING TÉLÉPHONIQUE EUROPÉEN – MTE, SA, 62 RUE
AMELOT, 75011 PARIS, N° SIREN : 394 998 215.
M. FRÉDÉRIC DUFOY, MTE, 62 RUE AMELOT, 75011 PARIS.
N° National : 06 3 442 437
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
publicité radiophonique, télévisée, téléphonique, diffusion
d’annonces publicitaires, transmission de messages écrits vers
des téléphones mobiles.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications
radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques. Service de
radiotéléphonie mobile ; services d’affichage électronique
(télecommunications,
téléphonie
mobile).
Emissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ; services de téléconférences ; transmissions
d’informations ou de données par voie télématique ou audiotel.
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo ; montage de
bandes vidéos et/ou d’enregistrements sonores ; services de
photographie.
Classe N° 42 : Recherche ou développement de nouveaux
produits. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception),
installation, maintenance mise à jour ou locations de logiciels.
Programmation sur ordinateur.
N° National : 06 3 442 401
à : I.N.P.I. PARIS
Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF,
Etablissement public national non doté d’un comptable public, 34,
rue du Commandant Mouchotte, 75699 PARIS Cedex.
Jalenques, Lecasble & Associés, 47, avenue HOCHE, 75008 PARIS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, peluches, poupées, mannequins
(jouets), modèles réduits. Informations relatives aux tarifs des
produits et services proposés à bord des trains ;
Classe N° 35 : Services de publicité et de promotion commerciale
sur tous supports, y compris les réseaux d’ordinateurs de type
Internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; parrainage publicitaire ; services
d’abonnement à des journaux pour les tiers ; organisation
d’expositions, de conférences et de salons à buts commercial ou
de publicité dans les domaines du transport, des voyages, du
développement durable, de la solidarité et de l’écologie ;
publication et édition de tous documents ou objets à but
commercial, promotionnel ou de publicité ; études de marché et
sondages.
SNRA, 10 Grande Rue, 61150 ECOUCHE.
Classe N° 38 : Transmission d’informations destinées aux usagers
du réseau ferroviaire par voie télématique, électronique ou
téléphonique ; téléchargement payant de données ; transmission
d’informations relatives à l’état du trafic ferroviaire, aux horaires
des trains ainsi qu’aux services proposés par les sociétés qui
exploitent le réseau ferroviaire ; services télématiques et
téléinformatiques ; fourniture d’accès à un réseau d’ordinateurs,
de type Internet, pour le paiement électronique en ligne ;
exploitation d’un site hébergé sur un réseau d’ordinateurs de type
Internet.
Classe N° 31 : Seaux à lecher pour bovins – ovins caprins – équins
(aliments pour le bétail).
Classe N° 39 : Organisation d’excursions, de trajets et de voyages ;
location de véhicules ; location d’appareils paramédicaux servant
au transport des personnes âgées ou handicapées ; réservation de
places ou de couchettes à bord des trains par voie télématique ou
électronique ; réservation de conteneurs et d’espaces à l’intérieur
des voitures pour le transport de marchandises par voie
télématique ou électronique ; émission de titres de transport ;
agence de voyage (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pension).
à : ARGENTAN
SAS SNRA Ste Normande de Recherche Animale, 10 grande Rue,
61150 ECOUCHE, N° SIREN : 334 456 548.
Classe N° 42 : Services d’estimations, d’évaluations et de
recherche scientifique dans les domaines du transport, des
voyages, du développement durable, de l’écologie et de la
solidarité ; services de recherche-développement dans les
domaines du transport, des voyages, du développement durable,
de l’écologie et de la solidarité.
N° National : 06 3 442 421
à : I.N.P.I. PARIS
ETERNIS, SA, 32 RUE
N° SIREN : 429 763 741.
DE
L’ECHIQUIER,
75010
ETERNIS, 32 RUE DE L’ECHIQUIER, 75010 PARIS.
PARIS,
N° National : 06 3 442 458
N° National : 06 3 442 474
à : I.N.P.I. PARIS
73
à : I.N.P.I. PARIS
OLIVIER DUVERDIER, 36 rue cler, 75007 PARIS, agissant au nom
et pour le compte de la société Audacia en formation.
GOLF DE BOURGOGNE, SARL, Bois de Norges, 21490 NORGES
LA VILLE, N° SIREN : 329 088 223.
OLIVIER DUVERDIER, 36 Rue Cler, 75007 PARIS.
CABINET CLAUDE GUIU, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; publications de
textes publicitaires ;
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
électronique.
N° National : 06 3 442 466
Produits ou services désignés : Charrettes de golf ; porte-bagages
pour véhicules ; chariots de nettoyages ; diables ; filets portebagages pour véhicules ; fourgonnettes ; porte-crosses pour
véhicules ; véhicule de locomotion par terre, à propulsion électrique ou non ; wagonnets. Balles de jeu ; cannes et crosses de
golf (clubs de golf) ; gants de golf ; sacs pour crosses de golf (avec
ou sans roulettes) ; housses dédiées au golf ; piquets de golf avec
ou sans drapeau. Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
boissons alcooliques contenant des fruits ; spiritueux ; vins. Parcs
de loisirs ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; services
de vacances (divertissement) ; organisation de compétitions
sportives ; divertissement ; exploitation de parcours de golf ;
exploitation d’installations sportives ; formation pratique ; location d’équipement sportif ; services de loisirs ; organisation et
conduite d’ateliers de formation, activités culturelles. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Services de clubs
(divertissement ou éducation). Restauration (repas) ; services de
traiteurs.
N° National : 06 3 442 475
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Agence Économique Départementale, Association loi 1901, 1, rue
du 30ème Régiment d’Infanterie, BP 2444, 74041 ANNECY CEDEX,
N° SIREN : 400 210 464.
GOLF DE BOURGOGNE, SARL, Bois de Norges, 21490 NORGES
LA VILLE, N° SIREN : 329 088 223.
CRI74, Bâtiment le Salève I, Site d’Archamps, 74160 ARCHAMPS.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
services
d’affichage
électronique
mondial ; services de messagerie électronique ;
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique).
Classe N° 12 : Charrettes de golf ; porte-bagages pour véhicules ;
chariots de nettoyages ; diables ; filets porte-bagages pour
véhicules ; fourgonnettes ; porte-crosses pour véhicules ; véhicule
de locomotion par terre, à propulsion électrique ou non ;
wagonnets.
Classe N° 28 : Balles de jeu ; cannes et crosses de golf (clubs de
golf) ; gants de golf ; sacs pour crosses de golf (avec ou sans
roulettes) ; housses dédiées au golf ; piquets de golf avec ou sans
drapeau.
Classe N° 41 : Parcs de loisirs ; camps (stages) de
perfectionnement sportif ; services de vacances (divertissement) ;
organisation de compétitions sportives ; divertissement ;
exploitation de parcours de golf ; exploitation d’installations
sportives ; formation pratique ; location d’équipement sportif ;
services de loisirs ; organisation et conduite d’ateliers de
formation, activités culturelles. Services de clubs (éducation ou
divertissement), organisation de concours (éducation ou
divertissement).
74
N° National : 06 3 442 492
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : – conseils en organisation et direction des affaires.
– gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 36 : – assurances. – caisses de prévoyance.
REED EXPOSITIONS FRANCE, S.A.S., 70 Rue RIVAY, 92300
LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 410 219 364.
Classe N° 38 : – télécommunications. – informations en matière de
–
communications
par
terminaux
d’ordinateurs. – services de messagerie électronique.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 39 :
électroniquement.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, à savoir livres, imprimés,
journaux,
revues,
périodiques,
magazines,
prospectus,
brochures, publications, représentations et reproductions
graphiques, manuels d’orientation, affiches, photographies,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), clichés ; calendriers, albums, aquarelles, blocs
[papeterie], blocs à dessin, cahiers, carnets, catalogues, chevalets
et toiles pour la peinture, fourniture et instruments pour le dessin,
pinceaux, fiches [papeterie], instruments d’écriture, caractères
d’imprimerie.
Classe N° 35 : Publicité, organisation et conduite d’expositions et
de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts
commerciaux ou de publicité ; organisation et tenue de stands et
d’espaces payants d’animation commerciale ou publicitaire au
sein d’expositions de foires et de salons professionnels ou grand
public, à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers
informatiques, constitution de bases de données à savoir travaux
de bureau et compilation de données en ligne ; systématisation et
recueil de données dans un fichier central ; publication de textes
publicitaires ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
affichage ; reproduction de documents ; publication de textes
publicitaires ; courrier publicitaire, gestion administrative de lieux
d’exposition.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, organisation
et conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums,
congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation
d’exposition et de salons professionnels ou grand public à buts
culturels ou éducatifs, publication de livres, publication de textes
(autres que textes publicitaires), établissement de programmes
de
formation,
enseignement,
épreuves
pédagogiques,
instruction, organisation de concours à buts culturel ou éducatif,
photographie et reportages photographiques, informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; information en
matière d’exposition et de salons ; production organisation et
représentation de spectacles.
–
entreposage
de
documents
stockés
logiciels. – études et projets techniques. – élaboration
(conception), mise à jour ou location de logiciels. –
programmation pour ordinateur. – conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique). –
électronique.
N° National : 06 3 442 499
à : I.N.P.I. PARIS
SINTIA, GIE, MAISON DE L’ASSURANCE, 26 Bd HAUSSMANN,
75009 PARIS, N° SIREN : 401 535 950.
APRIA R.S.A., M.J.F. BALTHAZAR, DIRECTEUR GENERAL, 10-14
RUE DE LONDRES, 75436 PARIS CEDEX 09.
Classe N° 35 : – conseils en organisation et direction des affaires.
– gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 36 : – assurances. – caisses de prévoyance.
Classe N° 38 : – télécommunications. – informations en matière de
–
communications
par
terminaux
d’ordinateurs. – services de messagerie électronique.
Classe N° 39 :
électroniquement.
–
entreposage
de
documents
stockés
N° National : 06 3 442 498
à : I.N.P.I. PARIS
SINTIA, GIE, MAISON DE L’ASSURANCE, 26 Bd HAUSSMANN,
75009 PARIS, N° SIREN : 401 535 950.
APRIA R.S.A., M.J.F. BALTHAZAR, DIRECTEUR GENERAL, 10-14
RUE DE LONDRES, 75436 PARIS CEDEX 09.
logiciels. – études et projets techniques. – élaboration
(conception), mise à jour ou location de logiciels. –
programmation pour ordinateur. – conversion de données et de
programmes. Informatiques (autre que conversion physique). –
électronique.
N° National : 06 3 442 500
Georges AROLES, 8 rue des Tesnières, 35520 LA CHAPELLE DES
FOUGERETZ.
Georges AROLES, 8 rue des Tesnières, 35520 LA CHAPELLE DES
FOUGERETZ.
75
Classe N° 45 : Au domicile de particuliers aide directe à la
personne à savoir aide au lever à la prise des repas à la toilette.
Accompagnement en société. Réalisation des courses. Garde
d’enfant à domicile.
N° National : 06 3 442 727
à : I.N.P.I. PARIS
METROPOLE 1850, société en nom collectif, Lieu-dit « Courchevel
1850 », 73120 SAINT BON TARENTAISE, N° SIREN : 076 120 062.
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique) ; ficelles ; bâches ; fibres textiles ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ;
Classe N° 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classe N° 3 : Cosmétiques, savons, parfums, eaux de toilette,
huiles essentielles, produits anti-solaires, lait de toilette, lotions
pour le visage, dentifrices, lotions après-rasage, produits de
maquillage, ouate à usage cométique, lingettes, bains moussants,
shampooings, encens, bois odorants, parfums d’ambiance,
sachets pour parfumer le linge.
Classe N° 4 : Bougies parfumées, bougies d’éclairage.
N° National : 06 3 442 681
Classe N° 8 : Argenterie à savoir coutellerie, fourchettes, couteaux
et cuillers, nécessaire de rasage, limes à ongles, pince à épiler,
trousse de manucures, trousse de pédicures, rasoirs électriques
ou non électriques, pince à sucre.
Classe N° 9 : Articles de lunetterie, montures de lunettes, étuis à
lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes de ski,
jumelles.
à : I.N.P.I. PARIS
ELISAD, ASSOCIATION LOI 1901, 3 RUE MAURICE ROLLINAT,
BP 264, 23006 GUERET CEDEX, N° SIREN : 777 998 980.
ELISAD, 3 RUE MAURICE ROLLINAT, BP 264, 23006 GUERET
CEDEX.
Description de la marque : NOM DE LA MARQUE : ELISAD
Classe N° 35 : Dans le cadre d’un service mandataire d’emplois
familiaux. – appui pour les démarches administratives. –
propositions aux particuliers employeurs pour le recrutement et
le remplacement de salarié. ;
Classe N° 37 : Au domicile de particuliers. – lavage et repassage
du linge. – entretien du mobilier. – ménage. ;
Classe N° 42 : Dans le cadre d’un service mandataire d’emplois
familiaux. Apport de conseils aux particulers employeurs pour
l’application du droit du travail et de la convention collective ;
Classe N° 44 : Garde malades ;
Classe N° 16 : Blocs en papier, prospectus, articles de papeterie,
chemise pour documents, pochettes, crayons, stylos, enveloppes,
papier à lettres, linge de maison en papier, sacs pour l’emballage
en papier ou en matière plastique, serviettes et sets de table en
papier, cartes de randonnées pédestres.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; sacs à main ; sacs
d’alpiniste, bâtons d’alpiniste, sacs de campeurs, sacs de voyage,
sac à dos, sac de sport, sacs-housses pour vêtements pour le
voyage, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portecartes, étuis pour clés, porte-documents, portefeuilles, coffrets
destinés à contenir des articles de toilette dits ’ vanity cases ’,
porte-monnaie non en métaux précieux, trousse de voyage à
savoir maroquinerie.
Classe N° 21 : Beurrier, bouchon de verre, boule à thé, boîte à thé,
brûle-parfums, supports et récipients en verre pour bougies,
carafes, porte-carte de menus, porte-couteaux pour la table,
flacons non en métaux précieux, seaux à glace, seaux à
champagne, service à liqueur, ouvre-bouteilles, plateaux à usage
domestique non en métaux précieux, plats non en métaux
précieux, poignées de portes en porcelaine, poivriers et salières
non en métaux précieux, ramasse-miettes, ronds de serviettes
non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux,
soucoupes non en métaux précieux, statuettes en porcelaine, en
terre cuite ou en verre, objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre, articles décoratifs réalisés en verre, porcelaine,
céramique ou faïence, sucriers non en métaux précieux, tasses
non en métaux précieux, services à thé, services à café, théières
non en métaux précieux, tire-bouchons, vases non en métaux
précieux, verres à boire, verres à vin, verrerie en cristal, assiettes,
assiettes décoratives, agitateurs pour cocktails, bols, chopes,
coquetiers, corbeille à pain, dessous de carafe non en papier et
n’étant pas du linge de table, bidons de sport vendus vides,
gourdes, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, boîtes à
repas, sacs isothermes, nécessaires pour pique-nique à savoir
vaisselle, glacières portatives pour aliments et boissons,
gobelets ; boîtes à savon, brosse à dents, nécessaire de toilette,
peigne, brosse à cheveux, brosse à ongles ; brosse à vêtements,
brosse à chaussures, porte-savon, poudriers non en métaux
76
précieux, blaireaux à barbe, éponges de toilette, flacon ; chiffons
de nettoyage.
non en matières textiles. Produits en matieres plastiques miouvrées ; matieres à calfeutrer, à étouper et à isoler.
Classe N° 24 : Linge de bain, linge de lit, linge de maison, rideaux
de douche en matières textiles ou en matières plastiques.
Classe N° 25 : Lingerie de corps, peignoirs, foulards, écharpes,
gants, parkas, combinaison de ski, tabliers, costumes de bain,
chaussons, chaussures de ski, chaussures de surfing de neige.
Classe N° 28 : Boules à neige, cartes à jouer, planche de surf,
protège genoux, protège coudes, raquettes à neige, revêtements
de ski, skis, monoskis, fixations de skis, housses pour skis et
planches de surf, bâtons de ski.
Classe N° 43 : Services hôteliers ; services de réservation d’hôtels
et d’hébergement temporaire ; cafétérias, bars.
N° National : 06 3 442 788
à : I.N.P.I. PARIS
Eurx Ltd, 269 Fulham Crt, Fulham Road, SW6 5QE LONDON,
Grande-Bretagne.
Classes de produits ou services : 3, 4, 8, 9, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 43.
Grande-Bretagne.
N° National : 06 3 442 784
à : I.N.P.I. PARIS
Grande-Bretagne.
Grande-Bretagne.
Description de la marque : EFFE
Classe N° 6 : Éléments de fixation métalliques, à savoir vis, clous,
rivets, ancres, rondelles de calage, chevilles et boulons ; tuyaux,
armatures, garnitures, raccords de tuyaux, en métal, aussi
combiné de matière plastique.
Classe N° 7 : Machines-outils pour le travail des métaux, moteurs
électriques,
hydrauliques ;
génératrices
électroniques ;
instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ;
injecteurs pour moteurs.
Classe N° 8 : Outils à affûter, outils à frapper, outils d’étoupage.
Outils de pérçage.
Classe N° 9 : Appareils électriques, à savoir ; accumulateurs, leurs
organes, spécialement électrodes en forme de plaques, tableaux
de distribution, réducteurs, commutateurs, conjoncteurs et
disjoncteurs automatiques, relais, coupe-circuit à plomb fusible.
Description de la marque : Hawk King
Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à
l’industrie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ;
résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ;
compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut. Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; intérieurs moulés et pièces de coffres pour véhicules ; gardeboue et anti-éclabousseurs pour véhicules ; bandes antistatiques
pour véhicules. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières non compris dans d’autres classes à
savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc,
tampons amortisseurs en caoutchouc, bagues. Tapis, paillassons,
nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; Tentures murales
Classe N° 17 : Feuilles, plaques et baguettes de matières
plastiques (produits semi-finis) ; doublures détachables pour fûts
et tubes de matières plastiques ; tubes fabriqués totalement ou en
partie de matières plastiques ; pellicules de matières plastiques.
Tampons pour fixer les vis, crochets, dans les murs, en matières
plastiques, aussi combinées de métal ; tuyaux, armatures,
garnitures, raccords de tuyaux, en matière plastique, aussi
combinée de métal.
77
N° National : 06 3 442 798
à : I.N.P.I. PARIS
Grande-Bretagne.
Grande-Bretagne.
Description de la marque : GT Transmission
Description de la marque : LUMENS
Classe N° 6 : Raccords métalliques pour tuyaux flexibles ; colliers
de serrage métalliques pour tuyaux flexibles ; poulies et pignons
pour courroies ; tendeurs de courroies.
Classe N° 9 : Électro-aimants, notamment de portage ; appareils et
instruments scientifiques, nautiques, géodésiques. Appareils et
instruments électriques (y compris la T.S.F.) à savoir : Appareils et
instruments
pour
la
distribution,
la
transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils automatiques déclenchés par
l’introduction d’une pièce de monnaie ou d’un jeton ; machines
parlantes ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils
extincteurs.
Classe N° 7 : Pignons et poulies, poulies à diamètre variable,
poulies extensibles ; tensionneurs, galets tendeurs de courroie,
en tant que pièces de moteurs ou de machines ; courroies pour
moteurs, courroies de transmission pour moteurs, courroies
crantées pour moteurs, courroies trapézoïdales crantées pour
moteurs, courroies trapézoïdales pour moteurs ; amortisseurs de
vilebrequin pour moteurs ; bouchons de radiateurs pour
radiateurs de refroidissement pour moteurs ; bouchons d’huile ;
machines à sertir les tuyaux flexibles ; raccords de flexibles
hydrauliques ; bouchons de radiateurs pour radiateurs de
refroidissement pour moteurs et véhicules.
Classe N° 11 : Installations de chauffage pour véhicules,
installations de climatisation pour véhicules, installations de
conditionnement d’air pour véhicules, dégivreurs pour véhicules,
ampoules d’indicateurs de direction pour véhicules, appareils
d’éclairage pour véhicules, lampes d’éclairage, feux pour
véhicules, ampoules d’indicateurs de direction pour véhicules,
lampes de poche, lampes de sûreté, lampes électriques, phares
de véhicules, radiateurs (chauffage), bouchons de radiateurs,
réflecteurs de lampes, réflecteurs pour véhicules, tubes de
lampes, dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de
lampes), dispositifs chauffants antibuée pour véhicules
(antigivre).
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs, transmissions, embrayages, coupleurs,
convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs
dispositifs de commande ; freins et installations de freinage pour
véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de
contrôle.
Classe N° 12 : Ressorts amortisseurs pneumatiques pour
véhicules et leurs composants en caoutchouc de manchons
pneumatiques ; bouchons de réservoirs de carburant ; flexibles de
raccordement pour direction assistée ; courroies et courroies de
transmission pour véhicules terrestres ; intérieurs moulés et
pièces de coffres pour véhicules ; garde-boue et antiéclabousseurs pour véhicules ; bandes antistatiques pour
véhicules.
N° National : 06 3 442 813
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 442 810
à : I.N.P.I. PARIS
Grande-Bretagne.
Grande-Bretagne.
Grande-Bretagne.
Grande-Bretagne.
78
Description de la marque : Hant Machine Tools
Classe N° 7 : Machines, à savoir : machines agricole, machines à
battre, machines à brasserie, machines à laver, machines pour la
construction de route, machines typographiques, machimes à
vapeur, broyeurs (machines), robots (machines), monte-charge.
Machines-outils ; outils électroportatifs et pneumatiques pour
l’industrie de construction, pour l’industrie du bois, pour artisans
et pour bricoleurs, à savoir perceuses, perforateurs, visseuses,
ponceuses, scies, décapeurs thermiques, rabots, pistolets à colle,
défonceuses, ciseaux, taraudeuses, grignoteuses, agitateurs,
agrafeuses, pistolets à souder, grattoirs, pistolets à peinture,
décoleuses à papiers peints, broyeurs, taille-haies et nettoyeurs
haute pression, y compris leurs accessoires adaptables, à savoir
forets, trépans, burins, adaptateurs, feuilles de meulage, meules,
rubans de ponçage, éponges de polissage, plateaux de meulage,
lames de scie, fers de rabot, fraises, lames de tournevis.
véhicules.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
géodésiques, photographiques, cinématographiques optiques,
appareils et instruments pour l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs.
N° National : 06 3 442 823
à : I.N.P.I. PARIS
Grande-Bretagne.
Grande-Bretagne.
N° National : 06 3 442 816
à : I.N.P.I. PARIS
Grande-Bretagne.
Grande-Bretagne.
Description de la marque : Verco Transmission
Description de la marque : GT Leader of Timing Belt
véhicules.
N° National : 06 3 442 847
à : I.N.P.I. PARIS
Grande-Bretagne.
Grande-Bretagne.
79
Description de la marque : Tooly Systems
Classe N° 7 : Machines, à savoir : machines agricole, machines à
battre, machines à brasserie, machines à laver, machines pour la
construction de route, machines typographiques, machimes à
vapeur, broyeurs (machines), robots (machines), monte-charge.
Machines-outils ; outils électroportatifs et pneumatiques pour
l’industrie de construction, pour l’industrie du bois, pour artisans
et pour bricoleurs, à savoir perceuses, perforateurs, visseuses,
ponceuses, scies, décapeurs thermiques, rabots, pistolets à colle,
défonceuses, ciseaux, taraudeuses, grignoteuses, agitateurs,
agrafeuses, pistolets à souder, grattoirs, pistolets à peinture,
décoleuses à papiers peints, broyeurs, taille-haies et nettoyeurs
haute pression, y compris leurs accessoires adaptables, à savoir
forets, trépans, burins, adaptateurs, feuilles de meulage, meules,
rubans de ponçage, éponges de polissage, plateaux de meulage,
lames de scie, fers de rabot, fraises, lames de tournevis.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
Description de la marque : CAMY
véhicules.
appareils et instruments pour l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs.
N° National : 06 3 442 862
à : I.N.P.I. PARIS
Eurx LTD, 269 Fulham Crt, Fulham Road, SW6 5QE LONDON,
Grande Bretagne.
Grande-Bretagne.
N° National : 06 3 442 852
à : I.N.P.I. PARIS
Grande-Bretagne.
Grande-Bretagne.
Description de la marque : SUPRATYRE
Classe N° 6 : Joints. Joints de dilatation de tuyauteries.
Classe N° 12 : Pneus ; roues de véhicules ; chambres à air, jantes
et housses pour roues de véhicules ; chambres à air pour
pneumatiques
de
véhicules ;
essuie-glaces ;
chaînes
antidérapantes pour pneumatiques équipant les roues de
véhicules.
Classe N° 17 : Tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux flexibles
non métalliques en caoutchouc ; flexibles de raccordement,
colliers de serrage pour tuyaux flexibles, manchons
compensateurs de dilatation en caoutchouc ; manchons de
fixation pour tuyaux flexibles ; moulages stables de fibres non
tissées sous forme de blocs, plaques, bandes ou feuilles ;
manchons de protection pour tuyaux flexibles ; dispositifs de
protection adaptés pour tuyaux flexibles ; réducteurs de débit
pour tuyaux flexibles coudés ; joints d’étanchéité, d’expansion, en
caoutchouc ; défenses d’accostage en caoutchouc ; joints de
raccordement en caoutchouc pour les canalisations d’eau et
installations sanitaires.
80
N° National : 06 3 442 864
à : I.N.P.I. PARIS
EURX LTD, 269 Fulham Crt, Fulham Road, SW6 5QE LONDON,
Grande Bretagne.
Grande-Bretagne.
Description de la marque : STERLINGTYRE
Classe N° 6 : Joints. Joints de dilatation de tuyauteries.
Classe N° 12 : Pneus ; roues de véhicules ; chambres à air, jantes
et housses pour roues de véhicules ; chambres à air pour
pneumatiques
de
véhicules ;
essuie-glaces ;
chaînes
antidérapantes pour pneumatiques équipant les roues de
véhicules.
Classe N° 17 : Tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux flexibles
non métalliques en caoutchouc ; flexibles de raccordement,
colliers de serrage pour tuyaux flexibles, manchons
compensateurs de dilatation en caoutchouc ; manchons de
fixation pour tuyaux flexibles ; moulages stables de fibres non
tissées sous forme de blocs, plaques, bandes ou feuilles ;
manchons de protection pour tuyaux flexibles ; dispositifs de
protection adaptés pour tuyaux flexibles ; réducteurs de débit
pour tuyaux flexibles coudés ; joints d’étanchéité, d’expansion, en
caoutchouc ; défenses d’accostage en caoutchouc ; joints de
raccordement en caoutchouc pour les canalisations d’eau et
installations sanitaires.
Description de la marque : ROLLESS
poulies extensibles, tensionneurs ; tensionneurs doubles pour
poulies ; tensionneurs verrouillables, galets tendeurs de courroie,
véhicules.
N° National : 06 3 443 052
à : I.N.P.I. LYON
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme, Centre
d’Activités Euro 2000, 12 Avenue de La Dame, 30132
CAISSARGUES, N° SIREN : 305 635 039.
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
N° National : 06 3 442 868
à : I.N.P.I. PARIS
Grande-Bretagne.
Grande-Bretagne.
Classe N° 35 : Promotion de vente pour des tiers ; services
d’approvisionnement et de regroupement de produits (à
l’exception de leur transport), à savoir lit, arceau de lit, table,
chaise, fauteuil, strapontin, planche, poignée et marche pieds
pour le bain, tapis de bain antidérapant, rouleau anti-dérapant,
barre d’appui murale, élévateur, rehausse WC, baignoire,
ascenseur, monte escalier électrique, téléalarme médicale,
chariot, pied à sérum, paravent mural, lampe à usage médical,
planche, disque et sangle de transfert, housse mortuaire,
brancard, soulève malade, fauteuil roulant, déambulateur, canne,
attelle, ballon de rééducation, ceinture de maintien, chausse pied,
téléphone, pupitre de lecture, appareil électrique pour la
manucure, chaussure, chancelière, talonnière, enfile bas et
collants, sous-vêtements renforcés pour la protection des
hanches, grenouillère, poubelle, penderie, tapis de marche, vélo
motorisé, rampe de marche, espalier, cage de pouliethérapie,
matelas, surmatelas, coussin, couverture, appareils respiratoires
(aspirateur trachéal, aérosol ultrasonique ou pneumatique,
pompe et valve d’aspiration, manodétendeurs), insufflateur,
neurostimulateur, électrode, appareils de nutrition entérale,
compresseur pour matelas à air, pompe ambulatoire à insuline ou
à perfusion, seringue, pousse seringue, aiguille, perfusion,
perfuseur, cathéter, garrot, récupérateur d’aiguilles, compresse,
bande, pansement, sparadrap, coton, résine à usage médical,
pince, bistouri, ciseau, sonde, curette, marteau réflexe à usage
médical, agrafeuse, boîtes et récipients à usage médical, pèse
personne, thermomètre, tensiomètre, stéthoscope, spéculum,
abaisse langue, porte abaisse langue, spatule à usage médical,
laryngoscope, otoscope, électrocardiogramme, négatoscope,
manodétendeur, mallette, couche, étui pénien, urinal, sac
vomitoire, sonde et poche pour incontinents, gants, charlotte,
masque, tablier et lunettes à usage médical, champs opératoires
(draps stériles), draps et housse de lit, alèse, taie d’oreiller,
armoire à pharmacie, préparations pour désinfecter, stériliser et
désodoriser, diffuseur de parfum, distributeur de savon et
d’essuie main, autoclave, colonne de déminéralisation, testeur de
stérilisation, générateur d’aérosol mobile, gel et crème à usage
médical, compléments alimentaires, gobelets, couverts, brosse et
éponge pour le corps, bavoir, écrase comprimé, plateau de lit,
pilulier dans des magasins de vente au détail ou dans des grands
magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un
site Web, permettant aux clients de voir et d’acheter ces produits ;
opérations promotionnelles et publicitaires ; publicité (y compris
parrainage), services de publicité en ligne et par correspondance ;
diffusion d’annonces publicitaires ; assistance commerciale aux
franchisés, gestion de fichiers informatiques ; services
d’informations, de conseils et d’assistance commerciale dans le
domaine de la sélection de produits rassemblés pour les clients.
81
N° National : 06 3 443 138
à : GTC NOUVELLE CALEDONIE
Mme HO-MOCK-QUAI SIAW-MEE, 2 rue Henri Brock, Tuband,
BP 504, 98845 NOUMEA, Nouvelle Calédonie.
Editions LE PASS, Madame HO-MOCK-QUAI Siawmee, épouse
JAMET, 2 rue Henri Brock, BP 504, 98845 NOUMEA Cédex.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie.
N° National : 06 3 443 117
Classe N° 35 : – publicité, publication de textes publicitaires,
diffusion de matériels publicitaires, location d’espaces
publicitaires, diffusions d’annonces publicitaires ; courriers
publicitaires.
à : I.N.P.I. PARIS
CELAVIE, société par actions simplifiée, 137,
Haussmann, 75008 PARIS, N° SIREN : 444 401 707.
Boulevard
LEVALLOIS PERRET.
Classe N° 41 : – publication d’un guide d’achat proposant des
produits et/ou prestations d’annonceurs assortis de réductions et/
ou avantages ; – services de loisirs, divertissements.
92593
N° National : 06 3 443 147
Classe N° 36 : Prestations de services financiers dans le cadre de
contrats d’assistance, à savoir remboursement de frais médicaux
et de santé, remboursement de frais exposés par les
souscripteurs à l’occasion de déplacement à l’étranger,
assurances.
Classe N° 39 : Prestations de services dans le cadre de contrats
d’assistance, à savoir assistance aux automobilistes et autres
voyageurs ; assistance en matière de transport aux
automobilistes et autres voyageurs (remorquage), remorquage,
transport en chemin de fer, en taxi et en avion et services de
chauffeurs. Rapatriement et transport d’automobilistes et autres
voyageurs en cas d’accident ou de maladie, dépannage
(remorquage) et rapatriement de véhicules, envoi de pièces
détachées, location de véhicules, gardiennage de locaux
professionnels, agences de tourisme et de voyage (à l’exception
de la réservation d’hôtels, de pensions). Organisation de voyages,
réservation de places de voyages. Accompagnement de
voyageurs. Transports.
Classe N° 43 : Réservation d’hôtels, de logements, de pensions, de
restaurants.
Classe N° 44 : Prestations de services dans le cadre de contrats
d’assistance, à savoir assistance à domicile (services de gardemalades), services de garde-malades à distance pour le maintien
à domicile de personnes âgées, réservation de places en milieu
hospitalier. Services médicaux. Assistance médicale. Services de
santé.
à : I.N.P.I. PARIS
VARDON Franck, Michel, Maurice, 46 avenue de la Porte de
Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
VCV COMMUNICATION, FRANCK VARDON, 84 AVENUE DU
PRÉSIDENT WILSON, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS.
Produits ou services désignés : Appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques. Produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications.
Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiophonie mobile. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Service d’affichage électronique
(télécommunications) raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou
télévisées. Service de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Edition de revue. Adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage.
82
N° National : 06 3 443 186
N° National : 06 3 443 170
HOLDING DE L’AUBE, SAS, Moulin du Château, Rue Amédée
Ginies, 84240 LA TOUR D’AIGUES, N° SIREN : 448 289 405.
MARSEILLE Cedex 1.
FARM’APRO France, S.A.R.L., 7 rue d’Armor, BP 60328, 22403
LAMBALLE Cédex, N° SIREN : 378 756 837.
FARM’APRO, Melle Graziella Hubert, 7 rue d’Armor, BP 60328,
22403 LAMBALLE CEDEX.
Classe N° 4 : Produits pour absorber la poussière.
Classe N° 31 : Plantes naturelles.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie, matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Abonnement de revues.
Classe N° 41 : Editions de livres, revues ; prêts de livres.
N° National : 06 3 443 175
à : I.N.P.I. LILLE
SOUIDA Miloud, 113 Rue Claude DEBUSSY, 62141 EVINMALMAISON.
SOUIDA Miloud, 113 Rue Claude DEBUSSY, 62141 EVINMALMAISON.
N° National : 06 3 443 188
FARM’APRO France, S.A.R.L., 7 rue d’Armor, BP 60328, 22403
LAMBALLE Cédex, N° SIREN : 378 756 837.
FARM’APRO, Melle Graziella Hubert, 7 rue d’Armon, BP 60328,
22403 LAMBALLE CEDEX.
Classe N° 29 : Viande, poissons, volaille, gibier, extrait de viande,
gelée, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poissons,
graisse alimentaire, plats préparés à bases de légumes, poissons,
viande.
Classe N° 30 : Sandwiches, pizzas.
Classe N° 31 : Produit agricole ni préparés, ni transformés.
Classe N° 32 : Apéritifs sans alcool.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation). Services de
bars. Services de traiteur.
N° National : 06 3 443 194
MARIUS BERNARD, SAS, 4, route du Loir, 1325 SAINT CHAMAS,
N° SIREN : 415 109 354.
MARSEILLE Cedex 1.
Classe N° 29 : Plats cuisinés à base de viande et de légumes.
N° National : 06 3 443 254
à : I.N.P.I. PARIS
RAYONS DE SOLEIL, Association loi 1901, 34 Boulevard Victor
HUGO, 84500 BOLLENE.
RAYONS DE SOLEIL, 34 Boulevard Victor HUGO, 84500 BOLLENE.
Classe N° 37 : Services aux personnes aide à domicile auprès des
personnes âgées et hadicapées : travaux ménagers (ménage
repassage du linge) ;
Classe N° 43 : Services aux personnes, aide à domicile auprès des
personnes âgées et handicapées : aide à la préparation des repas ;
Classe N° 44 : Services aux personnes, aide à domicile auprès des
personnes âges et handicapées : aide à la toilette, au coucher, au
lever, à l’habillement, à la prise de médicaments, aux transferts
(du lit au fauteuil) ;
83
téléphoniques ; expédition et transmission de dépêches ;
diffusion de programmes de télévision ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; messagerie électronique ;
transmission
de
messages ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de téléconférences.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums,
d’ateliers de formation ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; enseignement par correspondance ; exploitation
de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
production de films ; services d’imagerie numérique ; services de
loisirs ; publication de livres ; publication de textes (autres que
textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; services de traduction.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifique et technologique à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; consultations sur la protection
de l’environnement et les économies d’énergie ; élaboration
(conception) de logiciels ; expertises (traveaux d’ingénieurs) ;
recherches en mécanique, en physique, en chimie ; recherches
techniques ; reconstitution de bases de données.
N° National : 06 3 443 288
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 45 : Services aux personnes, aide à domicile auprès de
la petite enfance (moins de 3 ans) garde à domicile.
RESULTAT +, SARL, 35, rue Ponchardier Espace Fauriel, 42100
SAINT-ETIENNE, N° SIREN : 484 531 165.
Cabinet LAURENT ET CHARRAS, 3, place de l’Hôtel de Ville,
B.P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE.
N° National : 06 3 443 286
à : I.N.P.I. PARIS
Mov’eo : Des automobiles & transports collectifs sûrs pour
l’homme et son environnement en abrégé Mov’eo, Association
régie par la loi du 1er juillet 1901, 745 avenue de l’Université,
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY.
KOHN Philippe, CABINET PHILIPPE KOHN, 30 rue Hoche, 93500
PANTIN.
Classe N° 12 : Véhicules et appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau, à l’exclusion des caravanes et camping-cars et de
toutes leurs parties constitutives et de leurs accessoires.
Classe N° 35 : Affichage ; courrier publicitaire ; démonstration de
produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts et prospectus ;
imprimés, échantillons) ; consultation pour la direction des
affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de
données dans un fichier central ; systématisation de données
dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;
informations d’affaires ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de matériel
publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espaces publicitaires ; publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations
publiques.
Classe N° 38 : Agence de presse ; communications par réseau de
fibres optiques, par terminaux d’ordinateurs, radiophoniques,
Classe N° 35 : Services de consultations et de conseils en matière
de création d’entreprise, d’acquisition et de cession d’actifs de
sociétés, à savoir : conseil en organisation et direction des
affaires ; conseils, informations ou renseignements d’affaires ;
études de marché ; conseil aux entreprises dans la conduite de
leurs affaires et dans le pilotage de leurs projets, à savoir : aide à
la direction des affaires ; audits comptables.
Classe N° 36 : Informations financières ; affaires financières,
affaires monétaires, affaires immobilières ; affaires fiscales ;
consultations et conseils en matière d’investissements, en
matière financière, d’actuariat, d’assurance et de fiscalité ;
recherche de financements et de subventions pour le compte de
tiers.
Classe N° 41 : Services de formation dans les domaines financiers,
gestion d’entreprises, pilotage de projets, immobiliers et de
l’assurance ; services d’organisation et de conduite de
séminaires, de colloques, de conférences, de congrès ; services
d’organisation d’expositions et de salons, d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; édition de lettres d’information dans le
domaine du conseil aux entreprises.
84
N° National : 06 3 443 314
à : I.N.P.I. PARIS
MAPPY, Société Anonyme, ayant son siège 47 rue de Charonne,
75011 PARIS, N° SIREN : 402 466 643.
DS Avocats, Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour, 46, rue de
Bassano, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Matériels informatiques, à savoir : circuits imprimés,
circuits intégrés, microprocesseurs, modems, puces (circuits
intégrés) et interfaces (informatique) et logiciels ; appareils pour
l’émission, l’enregistrement, la transmission ou la reproduction
du son, des images ou des données encodées, logiciels et
progiciels permettant notamment le calcul en ligne d’itinéraires
routiers et la fourniture d’informations touristiques ; centres
serveurs de base de données permettant l’accès à des
informations pour le calcul en ligne d’itinéraires routiers et à des
informations touristiques ; logiciels pour système de navigation
(GPS et/ou par satellite) ; logiciels pour systèmes d’information en
matière de voyage pour la fourniture de conseils et/ou
d’informations en matière de voyage concernant les stationsservice, les parcs de stationnement, les restaurants, les
concessionnaires automobiles et d’autres informations en
matière de voyage et de transport ; logiciels de gestion de
l’information pour les industries des transports et du trafic ;
logiciels pour cartes électroniques ; cartes électroniques ; logiciels
pour planificateurs d’itinéraires ; planificateurs d’itinéraires ;
logiciels
pour
dictionnaires
numériques ;
dictionnaires
numériques ; ordinateurs, écrans de visualisation, clavier, souris,
appareils de localisation, d’orientation et de navigation et
systèmes mondiaux de localisation (GPS) et leurs pièces,
composants et accessoires à savoir câbles de connexion,
récepteurs (GPS et/ou par satellite) et supports pour ordinateurs
portables, satellite et appareils et récepteurs de transmission
radio ; installations, réseaux et appareils de télécommunication ;
terminaux informatiques, tous en particulier pour systèmes de
navigation, planificateurs d’itinéraires et/ou cartes numériques ;
supports de données magnétiques et sous forme de disques ;
appareils audio et vidéo ; ordinateurs personnels de poche ;
dispositifs
numériques
d’aide
personnelle ;
appareils
téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles et combinés
téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs
de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou
voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d’un
appareil de navigation, d’un combiné téléphonique en gardant les
mains libres ; supports d’appareils de navigation, de combinés
téléphoniques ou de tout autre appareil informatique installés
dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour
contenir ou transporter des appareils de guidage ou de
navigation, des téléphones portables et des équipements et
accessoires téléphoniques.
Classe N° 16 : Journaux, livres, magazines, prospectus, cartes,
manuels et guides ; tous ces produits traitant du voyage par route
et du tourisme. Modes d’emploi et instructions d’utilisation.
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et
direction d’affaires, informations et renseignements d’affaires,
conseil en matière de choix de matériel informatique, de
télécommunications et de navigation ; services de gérance
administrative d’ordinateurs, administration de réseaux de
télécommunication et de réseaux multimédia ; études et
recherches de marchés ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation
de données dans un fichier central ; informations, recherches,
compilations et études statistiques, gestion de fichiers
informatiques, constitution de bases de données incluant des
itinéraires routiers, des photographies, des vidéos, des
renseignements touristiques et des informations pratiques,
services d’archivage (saisie) sécurisé pour des supports
électroniques ; services de publicité, service de promotion de
vente pour des tiers, diffusion d’annonces publicitaires,
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés), courrier publicitaire, publication de textes
publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location d’espaces publicitaires,
location de temps publicitaire par tout moyen de communication.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques ; ventes aux enchères. Informations
commerciales ; abonnements à des services et des systèmes de
navigation.
Classe N° 38 : Services de télécommunication sécurisés ou non, y
compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert
de données numériques, données, images, informations, sons et
signaux lumineux et mise à disposition des infrastructures de
(télé) communication nécessaires pour ces services, y compris
réseaux informatiques, de câbles, radio et satellite, tous en
particulier pour systèmes de navigation, planificateurs
d’itinéraires
et
l’utilisation
de
cartes
électroniques ;
télécommunication et communication de données (sans fil), par
supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet,
GSM et WAP ; transmission sans fil de données numériques ;
communication par terminaux informatiques ; services de
télécommunication pour la communication avec des moyens de
transport ; location d’appareils de télécommunications ; conseils
techniques dans tous les domaines précités ; fourniture
(transmission) de données obtenues à l’aide d’un système
mondial de localisation (GPS) afin de permettre à des tiers
d’arriver à un endroit précis ou de suivre une direction précise ;
location de temps d’accès à une base de données informatique ;
services de transmission de données, services de courrier
électronique, de messagerie électronique, de diffusion
d’information par voie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ; tous ces services se
rapportant notamment au calcul en ligne d’itinéraires routiers et à
la fourniture d’informations touristiques ; services de transfert
d’appel d’automobilistes aux centres d’aide et d’urgence ;
services de navigation et de localisation pour les automobilistes.
Classe N° 39 : Transport ; organisations de voyages et
d’excursions, et notamment par la fourniture en ligne d’itinéraires
routiers, accessibles par les réseaux de communication mondiale
(Internet) ; informations en matière de tourisme (incluant plans de
villes avec informations de proximité telles qu’indication des
musées, parkings, monuments, mairies, stations de métro)
accessibles par les réseaux de communication mondiale
(Internet) ; agences de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions) ; réservation de places de voyage ; visites
touristiques ; organisation de croisières ; location d’automobile,
de bateaux, de garages, de places de stationnement et de
wagons ; services de taxis.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; activités sportives et
culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et du multimédia ;
informations relatives à l’éducation, aux divertissements et aux
évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d’une
base de données informatique ou d’Internet, ou encore d’autres
supports ; services de divertissements radiophoniques et
télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ;
services de réservation de billets pour des évènements
divertissants, sportifs et culturels ; services de transmission
d’informations par Internet à savoir services de bibliothèques
électroniques pour la fourniture d’informations électroniques (y
compris informations d’archives) sous la forme de textes
électroniques, d’information et de données audio et/ou vidéo, de
jeux et de divertissements ; organisation et conduite de
séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et des réseaux
multimédia ; formation et éducation dans le domaine de la
programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la gestion,
de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres
appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel
associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de
télécommunication. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation
d’expositions à buts culturels et éducatifs, organisation de
loteries. Edition et publication de textes, de tous supports sonores
et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services
d’édition de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et ou de
sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; publication
de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
services d’imagerie numérique, services de jeux proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique, jeux d’argent. Location
d’enregistrements sonores, location d’appareils audio, location
de films cinématographiques ; production de films et de films sur
bandes vidéo, production de spectacles ; services de reporters,
services de traduction.
Classe N° 42 : Services de conseils techniques en automatisation,
développement et conception (élaboration) de systèmes de
navigation, de planificateurs d’itinéraires, de cartes électroniques
et de dictionnaires numériques ; expertise, consultations et
conseils techniques dans le domaine des télécommunications et
de l’informatique, et notamment pour la fourniture en ligne
d’itinéraires routiers et d’informations touristiques ; conception
(élaboration) de logiciels et de matériel informatique ; conception
(élaboration) et développement de matériel informatique et de
logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels
pour systèmes de navigation (GPS et/ou par satellite) ;
développement et conception de logiciels pour systèmes
d’information en matière de voyage pour la fourniture de conseils
et/ou informations en matière de voyage concernant les stationsservice, les parcs de stationnement, les restaurants, les
concessionnaires automobile et d’autres informations en matière
de voyage et de transport ; développement et conception
(élaboration) de logiciels de gestion de l’information pour les
industries des transports et du trafic ; développement et
conception (élaboration) de logiciels pour cartes électroniques ;
développement et conception (élaboration) de cartes
électroniques ; développement et conception (élaboration) de
logiciels de planificateurs d’itinéraires ; développement et
conception (élaboration) de planificateurs d’itinéraires ;
développement et conception (élaboration) de logiciels pour
dictionnaires numériques ; développement et conception
(élaboration) de dictionnaires numériques ; développement et
conception (élaboration) de matériel informatique, en particulier
appareils de localisation, d’orientation et de navigation et
systèmes mondiaux de localisation (GPS) et leurs pièces,
composants et accessoires, y compris, entre autres, câbles de
connexion, récepteurs (GPS et/ou par satellite) et supports pour
ordinateurs portables, non compris dans d’autres classes ;
développement et conception (élaboration) de récepteurs et
émetteurs radio et par satellite ; développement et conception
(élaboration) d’installations, de réseaux et d’appareils de
télécommunications ; développement et conception (élaboration)
de terminaux informatiques, tous en particulier pour systèmes de
navigation, planificateurs d’itinéraires et/ou cartes numériques ;
développement et conception (élaboration) de supports de
données numériques et sous forme de disques ; développement
et conception (élaboration) d’appareils audio et vidéo ;
développement et conception (élaboration) d’ordinateurs
portables ;
développement
et
conception
(élaboration)
d’assistants numériques ; développement et conception
(élaboration) d’appareils et instruments électriques et
électroniques ; développement et conception (élaboration) de
services et réseaux télécommunication et de communication de
données ; fourniture des services précités, entre autres par
supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet,
GSM et WAP ; location de temps d’accès à un centre serveur de
banques de données dédié à la fourniture d’informations
touristiques, notamment pour les réseaux de télécommunication
mondiale (Internet).
N° National : 06 3 443 357
AZUR MAREE, SARL, 3 Rue René Martrenchar, 33150 CENON,
N° SIREN : 491 034 393.
AZUR MAREE, 3 Rue René Martrenchar, 33150 CENON.
Classe N° 29 : Poissons. Crustacés. Coquillages.
Classe N° 31 : Poissons. Crustacés. Coquillages.
Classe N° 35 : Agence d’import et export.
N° National : 06 3 443 867
à : I.N.P.I. PARIS
SCEV ALAIN VESSELLE, 8, rue de Louvois, 51150 BOUZY,
N° SIREN : 349 688 804.
SCEV ALAIN VESSELLE, 8, rue de Louvois, 51150 BOUZY.
N° National : 06 3 443 330
PINTARD MARYSE, 41 RUE DE CAZE, 13007 MARSEILLE.
PINTARD MARYSE, 41 RUE DE CAZE, 13007 MARSEILLE.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine “ Champagne ”.
Produits ou services désignés : Soins d’hygiène et de beauté.
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques.
85
86
N° National : 06 3 443 869
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 349 688 804.
N° National : 06 3 443 871
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 349 688 804.
N° National : 06 3 443 870
N° National : 06 3 443 872
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 349 688 804.
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 349 688 804.
Classe N° 33
Champenois ”.
:
Vins
d’appellation
d’origine
“ Coteaux
N° National : 06 3 443 884
N° National : 06 3 443 974
à : I.N.P.I. PARIS
87
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 349 688 804.
LES VINS LOUIS TETE, SAS, 0 LES DEPOTS, 69430 ST DIDIER SUR
BEAUJEU, N° SIREN : 432 808 921.
LES VINS LOUIS TETE, 0 LES DEPOTS, 69430 ST DIDIER SUR
BEAUJEU.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins de pays et vins d’appellation d’origine.
N° National : 06 3 444 162
RODEZ AVEYRON FOOTBALL, Association Loi 1901, Domaine de
Vabre, 12850 ONET LE CHATEAU.
Mme Christiane TREZIERES, RODEZ AVEYRON FOOTBALL,
Domaine de Vabre, 12850 ONET LE CHATEAU.
N° National : 06 3 443 886
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 349 688 804.
Classe N° 8 : Couttellerie, fourchettes et cuillers.
Classe N° 14 : Bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; bracelets (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ;
chaines (bijouterie).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écritures ; mouchoirs de poche en
plastiques).
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; filets ou sacs à provisions.
88
Classe N° 24 : Tissus notamment fanions ; couverture de lit et de
table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de
lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain
(à l’exception de l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de
sport ; sous-vêtements.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
tables, patins à roulettes ; trotinettes ; raquettes.
Classe N° 34 : Allumettes. Briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis
à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes
non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en
métaux précieux.
Classe N° 38 : Tlélécommunications notamment services de
téléchargement de messages, jeux, logos, sonneries et de toutes
données pour terminaux de télécommunication fixes et mobiles.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Services
d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunication à un réseau informatique mondial.
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Production de
films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation,
divertissement). Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique). Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
N° National : 06 3 444 315
transportables non métalliques ; armatures pour la construction
non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes
battantes non métalliques ; bois de construction ; cadres de
portes et de fenêtres non métalliques ; carrelages non
métalliques ; charpentes non métalliques, cloisons non
métalliques.
immobilières ; affermage de biens immobiliers ; services
d’administrateurs d’immeubles notamment location biens
immobiliers, estimation de biens immobiliers, gérance de biens
immobiliers, recouvrement de loyers.
Classe N° 37 : Construction. Réparation, services d’installation de
logements, d’appartements, de locaux et de maisons
individuelles.
Classe N° 42 : Services juridiques, service d’architecture, conseils
en contruction, établissement de plans pour la construction,
études de projets techniques, planification en matière
d’urbanisme.
N° National : 06 3 444 336
Habitations de Haute-Provence, SA, 2 Rue du Docteur Simon
Pietri, 04000 DIGNE LES BAINS, N° SIREN : 006 650 089.
Habitations de Haute-Provence, SA, 2 Rue du Docteur Simon
Pietri, 04000 DIGNE LES BAINS, N° SIREN : 006 650 089.
Description de la marque : La revendication porte sur
l’agencement de 4 taches de couleurs et de forme particulières
utilisé dans un ordre prédéterminé et constant à savoir : tache no1
de couleur nuage (composition de la quadrichromie : cyan 34%,
magenta 25%, jaune 0%, noir 29%), tache no2 de couleur herbe
(cyan 74%, magenta 16%, jaune 75%, noir 24%), tache no3 de
couleur lavande (cyan 20%, magenta 50%, jaune 10%, noir 32%),
tache no4 de couleur ciel (cyan 65%, magenta 30%, jaune 10%,
noir 3%).
Classe N° 19 : Matériaux de contruction non métalliques, tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; contructions
transportables non métalliques ; armatures pour la construction
non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes
battantes non métalliques ; bois de construction ; cadres de
portes et de fenêtres non métalliques ; carrelages non
métalliques ; charpentes non métalliques, cloisons non
métalliques.
immobilières ; affermage de biens immobiliers ; services
d’administrateurs d’immeubles notamment location biens
immobiliers, estimation de biens immobiliers, gérance de biens
immobiliers, recouvrement de loyers.
Description de la marque : les couleurs revendiquées sont les
suivantes : le toit est rouge (composition de la quadrichromie :
magenta 100%, jaune 100%, noir 20%), le soleil est jaune d’or
(composition de la quadrichromie : cyan 20%, magenta 30%,
jaune 100%, noir 0%), les dénominations Habitations de HauteProvence et H2P sont inscrites en noir.
Classe N° 19 : Matériaux de contruction non métalliques, tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; contructions
Classe N° 37 : Construction. Réparation, services d’installation de
logements, d’appartements, de locaux et de maisons
individuelles.
Classe N° 42 : Services juridiques, service d’architecture, conseils
en contruction, établissement de plans pour la construction,
études de projets techniques, planification en matière
d’urbanisme.
89
N° National : 06 3 444 600
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 444 381
DIOMANDE Vatogba, 20 rue Jules Ferry, 91260 JUVISY SUR
ORGE.
Dépôt du : 1er AOUT 2006
DIOMANDE Vatogba, 20 rue Jules Ferry, 91260 JUVISY SUR
ORGE.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL ICS GROUP, 6
N° SIREN : 444 266 866.
passage
Doisy,
75017
PARIS,
SARL ICS GROUP, 6 passage Doisy, 75017 PARIS.
Classe N° 3 : Huiles essentielles cosmétiques.
Classe N° 5 : Tisanes herbes médicinales.
Classe N° 44 : Salons de beauté. Soins d’hygiène et de beauté
pour les être humain.
N° National : 06 3 444 533
Dépôt du : 1
er
AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
BENOIT VIALA, 11 rue Creuse, 45650 SAINT JEAN LE BLANC.
ROBERT-CASANOVA ET ASSOCIES, 1 ALLEE DES ATLANTES,
PARC DES PROPYLEES, 28000 CHARTRES.
N° National : 06 3 444 842
à : I.N.P.I. LYON
SIRE
OLIVIER,
16 RUE
N° SIREN : 491 023 511.
BÉCHEVELIN,
69007
LYON,
SIRE OLIVIER, 16 RUE BÉCHEVELIN, 69007 LYON.
Classe N° 21 : Ustensiles non électriques pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en
métaux précieux ;
Classe N° 35 : Service de vente de plats et boissons à emporter ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Description de la marque : Couleurs Noir CØ MØ JØ N 80 (CMJN)
Rouge C1,96 M100 J100 N17 + dégradé en tourbillon Deux lettres
(RS) inscrites sur une sphère Le -R- de Red Set en rouge. Le -S- en
majuscule
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, dessin affiches, livres,
journaux.
90
Classe N° 35 : Publicité, publication de texte publicitaire. Diffusion
de matériel publicitaire. Reproduction de document. Gestion de
fichier informatique.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques
conversion de documents physiques en documents numériques.
N° National : 06 3 444 862
à : I.N.P.I. PARIS
MELLE LOZINGO ANN, 13 RUE TAINE, 75012 PARIS.
MELLE LOZINGO ANN, 13 RUE TAINE, 75012 PARIS.
N° National : 06 3 444 881
Classe N° 14 : Bijouterie – joaillerie – bracelets chaînes porte-clefs
de fantaisie.
Classe N° 25 : Vêtements – chaussures – ceintures (habillement) –
fourrures (vêtements).
à : I.N.P.I. PARIS
Société 2RC, SARL, 9 rue du Champ de Bataille, 27110 LE
NEUBOURG, N° SIREN : 490 620 085.
Société 2RC, 9 rue du Champ de Bataille, 27110 LE NEUBOURG.
N° National : 06 3 444 868
à : I.N.P.I. PARIS
TAUPIN Philippe, réprésant l’enfant mineur TAUPIN, NICOLAS,
ROBERT, FABIEN, 6 BIS, RUE HENRI PENON, 78400 CHATOU.
M. Philippe TAUPIN, 6 BIS, rue HENRI PENON, 78400 CHATOU.
Classe N° 1 : Produits chimiques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques.
Classe N° 16 : Papier, carton,…
Description de la marque : 2RC
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; travaux de
bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; relations publiques ;
Classe N° 42 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
N° National : 06 3 444 873
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ;
Recherche de débiteurs (agences de détectives).
David DUBAYLE, 01 maison “ PIRASTOT ”, 40250 MUGRON.
David DUBAYLE, 01 maison “ PIRASTOT ”, 40250 MUGRON.
91
N° National : 06 3 444 894
à : I.N.P.I. PARIS
Agriculture Bois Chasse, 31, avenue Carnot, 78500
SARTROUVILLE, SARL au Capital de 10.000 euros, RCS Vessailles,
N° SIREN : 452 188 519.
Jean-Paul DEBEURET, FORCES, 31, avenue Carnot, BP 278, 78504
SARTROUVILLE.
Description de la marque : Flaméco
Classe N° 4 : Plaquette de chauffage. Sous conditionnement : – en
vrac, – en lot, – en sac, – à l’unité
marchandises en rapport avec la production et la vente de bois de
chauffage et plaquette forestière.
Classe N° 40 : Traitement de déchets et de matières premières
bois en vue de la production de bois de chauffage et plaquette
forestière.
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes, à
savoir : boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux
précieux, poudriers en métaux précieux, bijoux en métaux
précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
N° National : 06 3 444 971
à : I.N.P.I. LYON
N° National : 06 3 444 922
LIQUORISTERIE DE PROVENCE, Société Anonyme, 36 avenue de
la Grande Begude, 13770 VENELLES, N° SIREN : 421 384 348.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
à : I.N.P.I. PARIS
ACTION PIN, Société Anonyme, 30 rue Gambetta, 40100 DAX,
N° SIREN : 399 412 683.
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, ainsi qu’à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; engrais pour les
terres.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits
hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
parasiticides.
N° National : 06 3 444 969
N° National : 06 3 444 985
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. LYON
SAINT ETIENNE.
SAINT ETIENNE.
92
lecture des sons, images et/ou données ; supports
d’enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou
numériques, préenregistres ou non, de sons et/ou images et/ou
textes et/ou données ; machines à calculer ; téléphones sans fil ;
appareils et matériel de messagerie vocale ; terminaux de
messagerie
unilatérale ;
émetteurs
et
transmetteurs
(télécommunication) ; récepteurs audio et/ou vidéo ; talkieswalkies ; postes de radio et de télévision ; cameras vidéos ;
lunettes (optique) ; jumelles (optique) ; étuis spéciaux pour
instruments et appareils optiques, photographiques ou vidéo ;
pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
N° National : 06 3 445 045
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPAMA SA, Société Anonyme, 8/10, rue d’Astorg, 75008
PARIS, N° SIREN : 343 115 135.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de cuisson, de
refroidissement, de réfrigération, de séchage, de ventilation ;
bouilloires électriques ; cafetières électriques ; grille-pain ;
réchauds ; ustensiles de cuisson électriques ; appareils pour
l’adoucissement et la purification de l’eau ; appareils à filtrer
l’eau ; stérilisateurs d’eau ; filtres pour l’eau potable ; récipients
frigorifiques ; lampes d’éclairage ; lampes de poche ; torches
d’éclairage ; sèche-cheveux.
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
pendulettes ; réveils ; montres ; articles de bijouterie en matériaux
précieux, semi-précieux, en plaque ou de fantaisie, y compris :
clips, broches, épingles, épinglettes, boucles d’oreilles, bagues,
anneaux, bracelets, chaines, colliers, médaillons ; médailles ;
monnaies ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de
cravates ; porte-clés ; produits en métaux précieux, en alliages de
ceux-ci ou en plaque, à savoir : boites, coffrets et étuis pour petits
effets personnels, boites, coffrets et étuis à cigares, à cigarettes ou
à allumettes, cendriers pour fumeurs, vaisselle, services, plats,
gobelets, cruchons, plateaux à usage domestique, vases, coupes,
corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, statues,
statuettes, figurines, bustes, objets d’art, coupes de vainqueur et
trophées, insignes.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, y compris : imprimes,
prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues,
journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres,
guides, manuels, bulletins, programmes ; répertoires, agendas,
éphémérides, albums, almanachs, carnets, livrets, calendriers,
affiches, cartes postales, cartes de vœux, cartes géographiques,
bandes dessinées, décalcomanies ; photographies ; papeterie, y
compris : papier à lettres, enveloppes, cartes, étiquettes, blocnotes, blocs, porte-blocs, autocollants ; instruments, fournitures
et nécessaires pour écrire ou dessiner, y compris : stylos-plume,
stylos-bille, stylos-feutre, porte-mines, marqueurs, surligneurs,
crayons ; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour
écrire ; maquettes en papier et/ou carton ; statuettes et figurines
en papier mâché ; articles de bureau (autres que les meubles) ;
coupe-papier ; ouvre-lettres ; boîtiers, de rangement pour articles
de bureau ; pince-notes ; presse-papiers ; marques pour livres et
signets ; serre-livres ; articles pour reliures ; reliures ; matériel
d’instruction, de formation et d’enseignement (autre que les
appareils) ; globes terrestres ; supports pour photographies ;
articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, serviettes,
nappes, napperons ; linge de table en papier ; dessous de verres
et de chopes, en papier et/ou carton fanions et drapeaux en
papier ; aquariums d’appartements.
Description de la marque : Revendication des couleurs : – Vert
fonçé Pantone 336 C – Orange Pantone 1665 C
Classe N° 18 : Malles, mallettes et valises ; bagages
(maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs de sport de voyage ; sacs
de vol ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs besaces ; sacoches
en cuir ou imitations du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ;
sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et
pochettes à main ; pochettes ventrales ou latérales pour petits
effets personnels ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; sacs de plage ;
sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ;
porte-documents ; attaches-cases ; cartables ; sacs et serviettes
d’écoliers ; mallettes pour documents ; portefeuilles ; porte-cartes
(portefeuilles) ; porte-billets ; porte-monnaie non en métaux
précieux ; coffrets (non garnis) destines à contenir des articles de
toilette ; trousses de toilette non garnies, pour le voyage ; étuis
pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols,
ombrelles et cannes ; cannes-sièges ; porte-étiquettes pour
bagages, en cuir ou imitations du cuir.
Classe N° 8 : Rasoirs ; lames de rasoirs ; rasoirs électriques ;
nécessaires de rasage ; coutellerie ; canifs couteaux ; fourchettes ;
cuillers ; ouvre-boites non électriques ; outils et instruments à
main actionnes manuellement ; trousses de manucure ; pièces et
parties constitutives de tous les produits précités.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures ; chapellerie ;
cires
(vêtements) ;
blousons ;
coupe-vent
(vêtements) ;
survêtements ; maillots ; tee-shirts ; sweat-shirts ; foulards ;
cravates ; ceintures (vêtements) ; peignoirs ; casquettes ; visières
(chapellerie) ; bandeaux pour la tête (habillement).
Classe N° 9 : Appareils et instruments de télécommande, de
signalisation, de surveillance, de détection, d’alarme ; appareils et
instruments
téléphoniques,
de
télécommunication,
informatiques, optiques, photographiques, cinématographiques,
vidéo, de radio, de télévision, de pesage, de mesurage,
d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, l’émission, la
transmission, la diffusion, la réception, la reproduction et/ou la
Classe N° 34 : Briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs
(autres qu’en métaux précieux) ; coffrets et étuis à cigares, à
cigarettes ou à allumettes (autres qu’en métaux précieux) ;
allumettes.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires, opérations et transactions
financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires
immobilières ; crédit ; crédit-bail services de financement ; octroi
de prêts et de crédits ; prêt sur gage ou nantissement ; prêt sur
hypothèque de biens immobiliers ; services de parrainage
financier ; constitution et investissement de capitaux ;
constitution et placement de fonds ; estimations financières en
matière d’assurances, bancaire et immobilière ; informations,
conseil et consultation en matière financière et d’assurances ;
assurances contre l’incendie ; assurances contre les accidents et
le vol ; assurances pour le transport ; assurance maritime ;
assurances de véhicules ; assurance maladie ; assurance-vie ;
assurances achats ; assurance-décès ; services liés à l’assurance,
y compris aide et assistance aux assurés dans la déclaration de
leurs sinistres, dans l’évaluation et le règlement des pertes et dans
la résolution des sinistres ; services de réassurance et de contreassurance ; services de gérance d’assurances ; courtage en
assurances ; actuariat ; services d’évaluation de sinistres ;
services financiers liés à l’assurance rendus notamment à des
sociétés, des entreprises commerciales et des particuliers ;
services de cautions (garanties) ; informations, renseignements,
conseils et consultation en matière de placements ; gestion de
placements ; constitution, placement et gérance de fonds
communs de placement ; services d’organismes de placements
collectifs en valeurs mobilières ; financement de primes ;
souscription de titres et droits sociaux et transactions sur ceux-ci ;
prises de participations ; gestion de titres ou instruments
financiers.
93
financiers et gestion de valeurs mobilières ; tous ces services
pouvant être rendus par Internet.
N° National : 06 3 445 675
à : I.N.P.I. PARIS
SARL MATT VIBE, 27 PLACE DE L’EGLISE, 94370 SUCY EN BRIE.
Mme MATTIONI ELISABETH, SARL MATT VIBE – AU FIL DE FEE,
27 PLACE DE L’EGLISE, 94370 SUCY EN BRIE.
Classe N° 41 : Edition de tous supports imprimes, audio et
audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et disques audio
et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et
audiovisuels, de livres, de journaux, de magazines, de journaux et
magazines électroniques, de périodiques, de bulletins
d’informations, de publications, de brochures, de manuels, de
guides ; organisation de jeux, examens, concours, compétitions,
salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels,
sportifs et/ou de divertissement ; services de loisirs ;
divertissement ; organisation et conduite de conférences,
symposiums, forums, colloques et congres ; services de clubs
(divertissement, sport ou éducation) ; services de clubs de
supporters ; planification de réceptions (divertissement) ; activités
sportives et culturelles ; organisation de compétitions et
d’événements sportifs ; informations en matière d’événements
sportifs, de divertissement et de récréation.
Classe N° 23 : Fils à usage textile – fils élastiques à usage textile,
laine filée ; soie filée.
N° National : 06 3 445 400
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; tissus élastique ; tissus pour
confection ; linge de maison ; linge de bain, linge en table non en
papier.
à : I.N.P.I. PARIS
boulevard
Classe N° 26 : Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles articles de mercerie.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 40 : Couture – service de broderie retouche de
vêtements.
SOCIETE GENERALE, SOCIETE ANONYME, 29,
Haussmann, 75009 PARIS, N° SIREN : 552 120 222.
Produits ou services désignés : Affaires bancaires ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences
de crédit ; parrainage financier, agences de recouvrement de
créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ;
consultations en matière d’assurance ; caisses de prévoyance ;
services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions
(garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière
financière ; expertise immobilière ; gérance d’immeubles ; cote en
bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ;
crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ;
émission de chèque de voyage ; épargne ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; services de financement ;
constitution de fonds ; informations financières ; information en
matière d’assurances ; banque directe ; investissement de
capitaux ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ;
prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés
N° National : 06 3 445 678
à : I.N.P.I. LYON
Christopher LANDRIVON, 30 Allée de la Grange DURAND, 69250
MONTANAY.
Christopher LANDRIVON, 30 Allée de la Grange DURAND, 69250
MONTANAY.
94
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage pour véhicules ; installations
de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
N° National : 06 3 445 713
Classe N° 12 : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ;
amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ;
chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;
stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ;
vélomoteurs ; Pneumatiques – roues de véhicules, jantes de roues
de véhicules, freins de véhicules.
à : I.N.P.I. PARIS
GILLES LEVY, 16 CHEMIN DU MOULIN, 30650 ROCHEFORT DU
GARD.
GILLES LEVY, 16 CHEMIN DU MOULIN, 30650 ROCHEFORT DU
GARD.
N° National : 06 3 445 680
à : I.N.P.I. PARIS
Daniel DESZEZ, 24 Rue de PARIS, 77183 CROISSY BEAUBOURG.
Daniel DESZEZ, 24 Rue de PARIS, 77183 CROISSY BEAUBOURG.
Description de la marque : COULEURS PANTONE : – Bleu typo
ALADDIN : Pantone 293 – Bleu clair dégradé blanc : Pantone Blue
Process – Orange : Pantone 021
relations publiques ; Publication d’annonces nécrologiques et de
recueil de condoléances sur Internet.
N° National : 06 3 445 702
Classe N° 7 : Moteurs autres que pour véhicules terrestres pour :
– abris de piscines. – portails. – portes de garages.
N° National : 06 3 445 727
à : I.N.P.I. PARIS
OVNY COMMUNICATION, SARL, 7 rue de la Filandière, 85500 LES
HERBIERS.
OVNY COMMUNICATION, SARL, 7 RUE DE LA FILANDIERE, ZA
DU GRAND ROUET, 85504 LES HERBIERS CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
jacqueline bottaccioli, 38 RUE DE VILLAGE, 13006 MARSEILLE.
jacqueline bottaccioli, 38 RUE DE VILLAGE, 13006 MARSEILLE.
Classe N° 25 : Maillots de bain hommes, femmes, enfants.
Classe N° 20 : – meuble en bois cylindrique ou en forme d’étoile
servant de support à des informations présentées sous forme de
textes et de visuels.
Classe N° 35 : – publicité. Conseils en organisation et direction des
affaires à destination des créateurs d’entreprise.
N° National : 06 3 445 728
à : I.N.P.I. PARIS
Domaines Guilhem Durand, SARL, 26 rue du Camp de Pal, 34310
CRUZY, N° SIREN : 487 563 181.
Domaines Guilhem Durand, 26 rue du Camp de Pal, 34310 CRUZY.
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée Saint Chinian
boissons alcooliques (à l’exception des bières et des vins)
digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux. ;
d’équipements et d’accessoires pour téléphones portables et sans
fils y compris plaques frontales pour téléphones portables ;
sonneries comprises dans le cadre des sonneries téléchargeables,
musique, MP3, représentations graphiques, jeux et images vidéos
pour appareils de communications mobiles et sans fils ; appareils
de transmissions sans fils et de communications mobiles
permettant de voter et de recevoir des messages vocaux et
textuels avec d’autres appareils de communications mobiles et
sans fils ; lunettes de soleil/pince-nez, et/ou lunettes ; supports
d’informations magnétiques contenant des images et/ou des
sons ; disques laser ; disques vidéo, disques compacts ;
Cédéroms ; compacts disques interactifs ; disques versatiles
digitaux (dits “ DVD) ; bandes ; cassettes vidéo ; cartouches,
cartes contenant des films cinématographiques, journaux
télévisés, séries télés et sportives, documentaires, jeux télévisés,
concerts live et autres évènements ; supports mémoire ; disques
compacts et Cédéroms (disques compacts à mémoire morte)
interactifs ; boîtiers pour cassettes et disques compacts ; jeux
électroniques interactifs à utiliser avec des ordinateurs.
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie) ; produits de l’imprimerie ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; pinceaux ; papier d’emballage ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; revues (périodiques) ; publications
périodiques ; livres et journaux ; crayons ; stylos ; blocs-notes ;
papier à lettres ; blocs de papier à lettres ; cartes de souhaits ;
décalcomanies ; figurines (statuettes) en papier mâché ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
publications ; livrets ; catalogues ; guides ; sacs en papier ;
brochures ; bulletins d’informations ; programmes imprimés ;
crayons de couleurs ; gommes à effacer ; règles (articles de
papeterie) ; taille-crayons (articles de papeterie) ; boîtes et étuis à
crayons ; porte-crayons ; affiches ; albums de photographies ;
classeurs à anneaux ; plioirs ; carnets ; journaux intimes,
agendas ; calendriers ; cartes postales ; dessins (graphiques) ;
autocollants (articles de papeterie) ; stencils ; autocollants en
reliefs ; papier fin ; chèques cadeaux ; étiquettes (non en tissu) ;
matières pour l’emballage en papier ; mouchoir en papier ; papier
pour l’impression ; billets (tickets) ; papier d’emballage.
Classe N° 25 : Vêtements de dessus ; vêtements de sport ;
vêtements de loisirs ; vêtements de natation ; vêtements de nuit ;
chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ; ceintures (habillement) ;
foulards ; vestes ; costumes ; pantalons ; jupes ; bas ; collants ;
cravates ; gants (habillement) ; chandails ; robes ; chemisiers ;
corsages ; chemises ; chapeaux ; bonnets ; bottes ; souliers ;
pantoufles.
N° National : 06 3 445 741
Classe N° 28 : Jeux et jouets ; machines de jeux, jeux vidéo de type
arcade, machines de jeux vidéo autonomes utilisant des
Cédéroms, machines de jeux vidéo autonomes, machines de jeux
autonomes avec sortie audio, jeux de société, articles de sport (à
l’exception des vêtements, tapis et chaussures).
à : I.N.P.I. PARIS
GAME ONE, Société par actions simplifiée,
d’Hauteville, 75010 PARIS, N° SIREN : 419 747 902.
95
60-62,
rue
PARIS.
Classe N° 9 : Appareil pour le stockage, l’enregistrement, la
transmission et la reproduction des sons et/ou des images et/ou
de données et/ou de vidéo ; appareils de divertissement de jeux et
pour jeux fonctionnant sur un écran de télévision ou un moniteur
vidéo ; appareil de jeux électronique ou informatique pour être
utilisé seulement avec un récepteur de télévision ; console de jeux
électronique ou électrique à pièces ou à jetons ; logiciel
informatique ; jeux informatiques ; jeux électroniques conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux
vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; jeux sur Cédérom en lecture seule conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux avec
sortie audio conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; cartouches de jeux à utiliser avec des
machines pour jeux vidéo d’ordinateur et machines de jeux à
sortie vidéo ; cassettes de jeux d’ordinateur ; programmes de jeux
d’ordinateur ; bandes de jeux d’ordinateur ; enregistrements
sonores et vidéo ; enregistrements phonographiques ; disques ;
films
cinématographiques
et
photographiques ;
films
cinématographiques et bandes vidéos ; lecteurs MP3 ; appareils
photographiques numériques ; téléphones portables et tous types
Classe N° 38 : Services de télécommunications, de radiodiffusion
et de télédiffusion ; services de transmission par câble et satellite ;
services de communications téléphoniques mobiles et sans fil ;
services de téléchargement de sonneries, de musique, de MP3, de
représentations graphiques, de jeux, d’images vidéos et
d’informations pour des appareils de communications mobiles et
sans fils ; services de transmissions sans fils de sonneries, de
voix, de musique, de MP3, de représentations graphiques, de
jeux, d’images vidéos, d’informations et de nouvelles
téléchargeables et transférables au moyen d’un réseau
informatique mondial à destination d’un appareil de
communication mobile et sans fil ; services de transmission de
votes, d’interrogations et d’invitations au moyen d’un appareil de
communication mobile et sans fil ; envoi et réception de
messages sonores et textuels entre des appareils de
communications mobiles et sans fils ; services de transmission de
votes en réseau par l’intermédiaire d’Internet ou d’un appareil de
communication sans fil ; transmission de sons en continu et
d’enregistrements audiovisuels par l’intermédiaire d’un réseau
informatique mondial dit Internet.
de téléfilms ; programmation télévisuelle de musiques à savoir
96
compétitions
sportives,
de
concours
(éducation
ou
divertissement), de jeux, d’expositions à buts éducatifs ou
culturels, d’événements sportifs, de spectacles, de spectacles
itinérants,
d’événements
scéniques
(divertissements),
représentations théâtrales, concerts, spectacles sur une scène de
théâtre et d’évènements (divertissements) faisant intervenir le
public ;
organisation
de
jeux
interactifs
(éducation,
divertissement) ; divertissement et éducation ; tous les services
susmentionnés sont également rendus par l’intermédiaire d’un
réseau informatique mondial et autres réseaux de communication
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; vaisselle non en métaux précieux ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chemises ; vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;
exploitation de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 6, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 25, 43.
N° National : 06 3 445 761
N° National : 06 3 445 749
à : I.N.P.I. PARIS
Amandine DESPREZ, 4 rue des Genêts, 08500 REVIN.
Amandine DESPREZ, 4 rue des Genêts, 08500 REVIN.
à : I.N.P.I. NICE
BELLAPIX, Société Anonyme, 12, quai Papacino, 06300 NICE,
N° SIREN : 438 908 022.
Monsieur Rénald GIGLIONE, BELLAPIX, S.A., 12 Quai Papacino,
06300 NICE.
Description de la marque : Marque : La comète de Pégase.
Classe N° 6 : Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux communs ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets
d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux
précieux ; boîtiers ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques) ;
Classe N° 9 : Logiciels de transmission de données d’images
numériques et/ou numérisées par réseaux Internet et/ou Intranets
permettant le stockage, le partage, la retouche, la mise en page, le
tirage ou l’impression de ces fichiers. Logiciels d’accès à un centre
serveur de bases de données. Logiciels de transmission
d’information par catalogue électronique sur réseau Internet.
Logiciels de bases de données et de banque d’images. Logiciels
d’échanges de données par réseaux d’ordinateurs et de
communication par réseaux électroniques.
Classe N° 18 : Parapluies ; parasols ; cannes ; portefeuilles ; portemonnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
Sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie (albums photo). Albums
photo. Livre-photo. Clichés. Papier. Carton. Boîtes en carton ou en
papier. Cartes. Cartes postales. Cartes photo. Flip-books.
Calendriers.
Affiches.
Journaux.
Prospectus.
Tableaux.
Brochures.
Classe N° 19 : Constructions transportables non métalliques ;
objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois
façonnés ;
Classe N° 40 : Impression numérique. Développement de
pellicules photographiques ; tirage de photographies sur tous
supports ; photogravure ; traitement des films photographiques ;
retouche et impression sur photographies.
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; coussins ; étagères ; boîte en bois ;
N° National : 06 3 445 766
à : I.N.P.I. LILLE
Prod-iges, SARL, 70 bd de Belfort, Appt 23, 59000 LILLE.
PROD-IGES, Mr Romain FORIEL, 70 bd de Belfort, Appt 23, 59000
LILLE.
97
Classe N° 35 : Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Publication de textes publicitaires. Location
d’espaces publicitaires. Diffusion d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs.
Service d’affichage électronique. Agence de presses ou
d’informations. Service de messagerie électronique.
Classe N° 39 : Informations en matière de transport. Services de
taxis. Entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement.
Classe N° 41 : Organisation de concours (divertissements).
Services de jeux proposés en ligne.
Classe N° 42 : Conversions de données et de programmes
informatiques. Conversions de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classe N° 45 : Agence matrimoniale.
N° National : 06 3 445 821
Classe N° 16 : * matériel pour les artistes. Papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin.
Classe N° 35 : * production de spectacles. Conseils en
organisation et direction des affaires. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Relation publiques. Diffusion
de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons). Comptabilité.
Classe N° 41 : * informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de
livres. Dressage d’animaux. Production de films sur bandes vidéo.
Location
de
films
cinématographiques.
Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Service de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
N° National : 06 3 445 815
ELIAS ELIE LEVY, 124 a, r. de Lyon, 67640 FEGERSHEIM.
ELIAS ELIE LEVY, 124 a, r. de Lyon, 67640 FEGERSHEIM.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; Programmes
imprimés d’information sur les films et les cinémas.
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; Montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
à : I.N.P.I. PARIS
RAULT VIRGILE, ANTOINE, PHILIPPE, 83, rue du Président Wilson,
92300 LEVALLOIS-PERRET.
Mr Virgile RAULT, 83, rue du Président Wilson, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
98
N° National : 06 3 445 826
KOUASSI marc, 22 rue Olivier de serres, 87100 LIMOGES.
KOUASSI marc, 22 rue olivier de serres, 87100 LIMOGES.
savons, parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir ; (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe N° 5 : Préparations pharmaceutiques et vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à
usage médicale ; aliments pour bébés ; emplâtres matériels pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicaux ;
bandes culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises,
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillements) ;
chaussures de plage, de ski, ou de sport ; couches en matières
textile ; sous-vêtements.
N° National : 06 3 445 831
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : – vêtements. – chaussures. –
chapellerie. – chemises ; cuir ou imitation du cuir. – ceintures. –
gants. – fourrures. – foulard. – cravates. – bonneterie. – chaussettes chaussons. – chaussures de plage de sky ou de sport. – sous
vetements.
CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA DROME, ETABLISSEMENT
PUBLIC ADMINISTRATIF, 2 BOULEVARD VAUBAN, BP 121, 26001
VALENCE CEDEX, N° SIREN : 182 610 014.
CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA DRÔME, ANNE-LISE
CHAUSSABEL, QUARTIER MARCELLAS, 26800 ETOILE SUR
RHÔNE.
N° National : 06 3 445 828
à : I.N.P.I. PARIS
ROSALIE DIEME, 02, Place des Tertres, 92220 BAGNEUX.
Madame Rosalie DIEME, OKSEED, 02, Place des Tertres, 92220
BAGNEUX.
Classe N° 9 : Logiciel destiné aux agriculteurs.
Classe N° 38 : Transfert (transmission) de données et de mises à
jour du logiciel destiné aux agriculteurs.
Classe N° 41 : Formation à l’utilisation du logiciel destiné aux
agriculteurs.
99
Classe N° 42 : Services de conception, mises à jour, maintenance,
du logiciel destiné aux agriculteurs.
incendie ; pompes à incendie ; pompes autorégulatrices à
combustibles ; bouchons indicateurs de pression pour valves ;
Classe N° 11 : Appareils de production de vapeur, de chauffage,
de réfrigération, de ventilation, de distribution d’eau et
installations sanitaires ; bouches à eaux ; bouchons de radiateurs ;
robinets de canalisation ; carneaux de chaudières de chauffage ;
carneaux de cheminées ; chaudières de chauffage ; tubes de
chaudières de chauffage ; chaudières à bouilleur ; installations de
chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites
d’eau ; robinets mélangeurs pour conduites d’eaux ; conduits
[parties d’installations sanitaires] ; installations de distribution
d’eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ;
appareils de prise d’eau ; installations pour l’approvisionnement
d’eau ; appareils à filtrer l’eau ; installations pour la purification de
l’eau ; installations pour le refroidissement de l’eau ; jets d’eau
ornementaux ; installations de chauffage à eau chaude ; filtres
pour l’eau potable ; installations de dessalement de l’eau de mer ;
réservoirs d’eau sous pression ; rondelles de robinets d’eau ;
accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour
conduites d’eau ou de gaz ; soupapes régulatrices de niveau dans
les réservoirs ; vannes thermostatiques [parties d’installations de
chauffage] ;
N° National : 06 3 445 851
à : I.N.P.I. PARIS
Eurx Limited, société de droit britannique, 269, Fulham Court,
Fulham Road, LONDRES SW6 5QE, Royaume-Uni.
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classe N° 17 : Caoutchouc, produits en matières plastiques miouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; bagues d’étanchéité ;
armatures pour conduites [non métalliques] ; bandes isolantes ;
bouchons en caoutchouc ; bourrelets d’étanchéité ; clapets en
caoutchouc ; joints pour conduites ; matières filtrantes [matières
plastiques ou mousses mi-ouvrées] ; garnitures d’étanchéité ;
tuyaux à incendie ; joints ; manchons de tuyaux [non
métalliques] ; raccords de tuyaux [non métalliques] ; tuyaux de
raccordement pour radiateurs de véhicules ; tuyaux en matières
textiles ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; vannes en
matières plastiques ; clapets en matières plastiques ; pipe
(tuyauterie) en matières plastiques ; té [plomberie] en matières
plastiques ; réducteur [plomberie] en matières plastiques ;
construction métalliques ; constructions métalliques ; câbles et
fils métalliques non électriques ; quincaillerie métalliques ; tuyaux
métalliques ; acier brut ou mi-ouvré ; alliages de métaux
communs ; armatures pour conduites [métalliques] ; colliers
d’attache métalliques pour tuyaux ; bassins [piscines,
constructions métalliques] ; matériaux à bâtir métalliques ;
chéneaux métalliques ; clapets de conduites d’eau [en métal] ;
clapets de tuyaux de drainage [en métal] ; conduits métalliques
d’installations de ventilation et de climatisation ; clavettes ;
récipients pour combustibles liquides métalliques ; conduites
d’eau métalliques ; conduites forcées [métalliques] ; conduits
métalliques de chauffage central ; constructions métalliques ;
conteneurs métalliques ; coudes de tuyaux [métalliques] ;
couvercles de trous d’homme [métalliques] ; cuves métalliques ;
tuyaux de descente métalliques ; clapets de tuyaux de drainage en
métal ;
tuyaux
de
drainage
métalliques ;
tuyaux
d’embranchement métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour
tuyaux flexibles [métalliques] ; fonte brute ou mi-ouvrée ; moules
pour la fonderie métalliques ; manchons de tuyaux [métalliques] ;
manchons [quincaillerie métallique] ; manifolds métalliques pour
canalisations ; pattes d’attache de câbles ou de tubes
[métalliques] ; raccords de tuyaux [métalliques] ; récipients
métalliques pour le gaz sous pression ou l’air liquide ; vannes
[autres que parties de machines] métalliques ; clapets
métalliques ; pipe (tuyauterie) métallique ; té [plomberie]
métallique ; réducteur [plomberie] métallique ; tampon de regard
[métalliques] ; valves métalliques actionnées manuellement.
Classe N° 7 : Machines et machines-outils ; moteurs (à l’exception
des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et
organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ;
vannes [parties de machines] ; pompes [machines] ; pompe à
eau ; membranes de pompes ; robinets [parties de machines ou
de moteurs].
géodésiques, de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) ;
extincteurs ; bouches d’incendie ; poteaux à incendie ;
autopompes à incendie ; indicateurs de niveau d’eau ; lances à
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
monuments non métalliques ; bassins [piscines, constructions
non métalliques] ; chéneaux non métalliques ; clapets de
conduites d’eau [ni en métal, ni en matières plastiques] ; clapets
de tuyaux de drainage [ni en métal, ni en matières plastiques] ;
conduites d’eau non métalliques ; conduites forcées [non
métalliques] ; conduits non métalliques pour installations de
ventilation et de climatisation ; matériaux de construction non
métalliques ; constructions non métalliques ; constructions
transportables non métalliques ; couvercles de trous d’homme
[non métalliques] ; tuyaux de descente non métalliques ; tuyaux
de drainage [non métalliques] ; conduites d’eau non métalliques ;
tuyaux d’embranchement non métalliques ; moules pour la
fonderie non métalliques ; gouttières non métalliques ; tuyaux en
grès ; tuyaux de cheminées [non métalliques] ; tuyaux de
drainage [non métalliques] ; tuyaux rigides non métalliques
[construction] ; vannes non métalliques ; clapets non
métalliques ; pipe (tuyauterie) non métallique ; té [plomberie] non
métallique ; réducteur [plomberie] non métallique ; tampon de
regard [non métalliques].
N° National : 06 3 445 861
à : I.N.P.I. PARIS
emmanuelle derouette,
N° SIREN : 433 645 231.
104
st
maur,
75011
emmanuelle derouette, 104 st maur, 75011 PARIS.
PARIS,
100
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; dessins ;
N° National : 06 3 445 882
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
communication ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
décoration intérieure ; consultation en matière d’ordinateurs ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
à : I.N.P.I. PARIS
teyran agri services, sarl, Chemin du Mas du Pont, BP 8, 34820
TEYRAN, N° SIREN : 393 568 910.
TEYRAN AGRI-SERVICES, Chemin du Mas du Pont, B.P 8, 34820
TEYRAN.
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
N° National : 06 3 445 865
à : I.N.P.I. PARIS
Merz Pharma GmbH & Co. KGaA, société de droit allemand,
Eckenheimer Landstr. 100, 60318 FRANKFURT AM MAIN,
Allemagne.
LEVALLOIS PERRET.
N° National : 06 3 445 884
92593
à : I.N.P.I. LILLE
Hervé-Claude kakiesse, J/3 cité du galon d’eau, 59100 ROUBAIX.
Hervé-Claude kakiesse, J/3 cité du galon d’eau, 59100 ROUBAIX.
Classe N° 16 : Publicité, à savoir magazine et journaux publicitaire.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie
bijouterie pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques. ;
N° National : 06 3 445 878
et valises ; parapluies parasols et cannes ; fouets et sellerie. ;
Classe N° 25 : Vêtements chaussures chapellerie. ;
à : I.N.P.I. PARIS
Mr MARTET ROMAIN, LOÏC,
BARTHELEMY, GD CUL DE SAC.
DOMINIQUE,
97133
ST
MR MARTET ROMAIN, C,O CEDEE COLBERT, GRAND CUL DE
SAC, 97133 ST BARTHELEMY.
sportives et culturelles..
N° National : 06 3 445 896
ESCURAING
GARONNE.
Serge,
Bordeneuve,
47310
SERIGNAC
SUR
ESCURAING Serge, Bordeneuve, 47310 SERIGNAC
GARONNE.
SUR
Classe N° 42 : Création de sites Web. Stylisme (esthétique
industrielle). Service de dessinateur d’arts graphiques.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à industrie, aux
sciences, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ;
engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les anïmaux ;
malt. Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
sylviculture. Services de jardinier-paysagiste.
N° National : 06 3 445 897
à : I.N.P.I. PARIS
chemin
d’hirmentaz,
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissu à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit, de maison, de table
non en papier, de bain (à l’exception de l’habillement).
17
et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes ; de campeurs, de
affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures, gants
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski, ou de sport ; sous-vêtements.
CHRISTOPHE GAIGNARD,
THONON LES BAINS.
101
74200
N° National : 06 3 445 923
CHRISTOPHE GAIGNARD, 17 chemin d’hirmentaz,
THONON LES BAINS.
74200
à : I.N.P.I. PARIS
SACHA TONIOLO, 1 VILLAGE NEUF, 68100 MULHOUSE.
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir.
GEOFFREY TONIOLO,
WATTWILLER.
3
RUE
DES
SORBIERS,
68700
SACHA TONIOLO, 1 RUE DE VILLAGE NEUF, 68100 MULHOUSE.
N° National : 06 3 445 906
à : I.N.P.I. PARIS
M. ABDOU ALI, 19 RUE DE STRASBOURG, 93800 EPINAY-SURSEINE.
M. ABDOU ALI, 19 RUE DE STRASBOURG, 93800 EPINAY-SURSEINE.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; autres
préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool.
102
N° National : 06 3 445 947
à : I.N.P.I. PARIS
SEFIL Sully, 48 Rue de TURBIGO, 75003 PARIS.
PONTERIE Landry-Karim, 5 Rue Samuel KIRSZ, Apt 301 –
Résidence Québec, 33300 BORDEAUX.
SEFIL Sully, 48 Rue de TURBIGO, 75003 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clés de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux.
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir).
Classe N° 25 : Vetements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
N° National : 06 3 445 955
à : I.N.P.I. PARIS
AGISSE SECURITE, SARL, 8 TER PLACE HENRY D’ASTIER, 94220
CHARENTON LE PONT, N° SIREN : 480 462 449.
DANIEL AGNES, 14 RUE GUSTAVE NICKLES, 93170 BAGNOLET.
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences
matrimoniales ; établissement d’horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives.
N° National : 06 3 445 974
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., 1 rue de la Division
Leclerc, 67290 PETERSBACH, N° SIREN : 315 999 201.
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 rue de la Division Leclerc,
67290 PETERSBACH.
Classe N° 33 : Vodka.
N° National : 06 3 445 978
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE THERAMEX, société anonyme monégasque,
Immeuble “ Les Industries ”, 6, avenue Albert II, 98000 MONACO.
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 5 : Médicaments et produits pharmaceutiques ;
contraceptifs chimiques.
N° National : 06 3 445 984
à : I.N.P.I. PARIS
laurent drelon, 40 bd auguste blanqui, esc 12, 75013 PARIS.
laurent drelon, 40 bd auguste blanqui, esc 12, 75013 PARIS.
103
géodésiques, photographiques, cinématographiques, appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux ;
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d’enseignement ; Appareils et instruments
scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
communications
par
terminaux
104
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
Classe N° 40 : Sciage, couture, imprimerie, informations en
matière de traitement de matériaux. Services de broderie.
Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage.
Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure.
Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements.
Traitement de tissus. Services de reliure. Services d’encadrement
d’œuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de
matériaux).
Décontamination
de
matériaux dangereux.
Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement
de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de
photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des
déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières
de récupération (transformation).
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
40, 41, 42, 43, 44.
N° National : 06 3 445 990
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES BRYSSICA, S.A.S., 5, rue de Turbigo, 75001
PARIS, N° SIREN : 452 988 595.
SARAGOSTI Dov, 12, rue des Mélèzes, 94320 THIAIS.
Produits ou services désignés : Compléments nutritionnels et/ou
alimentaires présentés sous forme d’unité individuelle de prise,
contenant des ingrédients alimentaires d’origine animale ou
végétale, lipides, glucides, protéines et/ou des fibres et/ou micronutriments tels que vitamines, minéraux, acides aminés. Huiles et
graisses comestibles.
N° National : 06 3 445 993
à : I.N.P.I. PARIS
VICTA, SARL, 3 route
N° SIREN : 434 751 814.
de
Germaine,
51160
MUTIGNY,
VICTA, 3 route de Germaine, 51160 MUTIGNY.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à
usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes. Substance
diététique à usage nutritionnel à base de vitamines ;
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ; substance diététique à usage nutritionnel à base de
protéines ;
de chocolat ou de thé ; Substance diététique à usage nutritionnel
à base d’ingrédients d’origine végétale.
N° National : 06 3 445 994
105
à : I.N.P.I. PARIS
VICTA, SARL, 3 route
N° SIREN : 434 751 814.
de
Germaine,
51160
MUTIGNY,
N° National : 06 3 446 002
VICTA, 3 route de Germaine, 51160 MUTIGNY.
Mr TOLEDANO Marcel, 33 Bd Herriot, 13008 MARSEILLE.
Mr TOLEDANO Marcel, 33 Bd Herriot, 13008 MARSEILLE.
médical ; pour bébés ; compléments alimentaires à usage
médical. Préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ;
de chocolat ou de thé ; Substance diététique à usage nutritionnel
à base d’ingrédients d’origine végétale.
N° National : 06 3 446 000
Description de la marque : ETOILES SUR TOILE
Classe N° 42 : Referencement de sites et de particuliers en vue de
leur faire de la publicite.
N° National : 06 3 446 006
à : LIBOURNE
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DES INVENTEURS ET FABRICANTS FRANÇAIS, 12
rue Beccaria, 75012 PARIS, ASSOCIATION Loi de 1901.
Mr Gérard DOREY, Président de l’A.I.F.F., 12, rue Beccaria, 75012
PARIS.
EARL ARBO, GODARD, 33570 FRANCS, N° SIREN : 388 996 894.
EARL ARBO, GODARD, 33570 FRANCS.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée, vins de pays.
N° National : 06 3 446 010
à : MONTPELLIER
Classe N° 42 : Service d’informations sur les inventions en général
et les inventions présentées au concours Lépine, renseignements
sur les brevets.
cercles TOP, sarl, 12
N° SIREN : 389 559 428.
Carlencas,
34000
MONTPELLIER,
cercles TOP, 12 Carlencas, 34000 MONTPELLIER.
106
N° National : 06 3 446 016
à : I.N.P.I. PARIS
France 2, Société Anonyme, 7 esplanade Henri de France, 75015
PARIS, N° SIREN : 326 300 167.
Description de la marque : MAP Activation de la Pensée Projet
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis le Grand, 75002
PARIS.
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ;
N° National : 06 3 446 011
à : I.N.P.I. PARIS
COMEDI COSMETIQUE MEDICALE, SARL, Siège social : 127, rue
Amelot, 75011 PARIS, N° SIREN : 399 481 050.
Maître Catherine LANTELME, Avocat, 97, avenue Victor Hugo,
75116 PARIS.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; masque pour cheveux, produits pour
cheveux (poudres et shampoings) masques crèmes pour
cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de maquillage ; rouges
à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la
conservation du cuir (cirages).
médical, bains médicinaux ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique, herbes médicinales.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire,
publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de
textes publicitaires, location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Produits ou services désignés : Supports d’enregistrements
phonographiques et vidéographiques relatifs à l’informatique ;
disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ;
DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d’ordinateurs
enregistrés ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ; périphériques
d’ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d’enregistrement
magnétiques ;
supports
d’enregistrement
magnétiques
interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et
d’éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs
de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques
acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers,
disques
optiques ;
logiciels
multimédia
interactifs ;
hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils
cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ;
téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo.
Produits en papier ou en carton non compris dans d’autres classes
à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ;
serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage en papier ; livres ; magazines ;
journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ;
manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ;
bulletins, bulletins d’information ; livrets, publications ; produits
de l’imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
manuels d’instruction ; revues de presse ; tracts ; affiches ;
prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ; stylos ; instruments
d’écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ;
almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ;
couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d’emballage
en papier ou en matières plastiques ; photographies. Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; produits en ces matières, à savoir
sacs à dos, sacs à provisions, sacs d’alpinistes, sacs de plage, sacs
de voyage, sac-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de
campeur, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de
voyage ; mallettes ; lanières de cuir ; bourses en malles non en
métaux précieux ; étuis pour clefs (maroquinerie), malles,
portefeuilles ; porte-documents ; porte-cartes ; porte monnaie
non en métaux précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à
roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d’écolier, trousses
de voyage [maroquinerie] ; valises ; parapluies, parasols et
cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en cartoncuir ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir. Tissus et produits
textiles non compris dans d’autres classes, à savoir linge de bain
(à l’exception de l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge
de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la
broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles,
stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles,
non tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus d’ameublement ;
linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes
à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; housses
pour coussins ; tissus de coton ; cotonnade ; couvertures de
voyage ; doublure (étoffes) ; draps ; étiquettes en tissu ; feutres ;
flanelles (tissus) ; futaine ; linge de maison ; moleskine (tissus) ;
tissus ; tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus imitant la
peau d’animaux ; toiles ; tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis
(toile de chanvre) ; chaine etran (tissu) ; mailles (tissus) ; serviettes
de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières
textiles ; tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus en laine ;
mouchoirs de poche ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en
fibre de verre à usage textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes
de laine, crépon ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas
(étoffe) ; tissus élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la
broderie ; revêtements de meubles en matières plastiques ou en
matières textiles, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enve-
loppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de plage ;
calicots ; drapeaux et fanions (non en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête
(habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons
(vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambre ;
chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sousvêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ;
foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ;
gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps
(bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ;
pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ;
tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ;
mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ;
pantalons
courts ;
blousons ;
gabardines
(vêtements) ;
pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-coeurs ; cardigans ;
chandails ; écharpes ; gants d’habillement ; collants ; caleçons y
compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ;
costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que
pour la plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres
qu’orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ;
pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris bonnets de
bain ; turbans. Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux
de société, jeux de plage ; jeux d’assemblage et de création ;
jouets musicaux, jouets éducatifs ; malles et coffrets spécialement
adaptés aux jeux qu’ils contiennent jeux ; jeux de parcours ou
d’observation et de tactique ; raquettes ; balles, ballons ; tables de
jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; cartes à
jouer. Agences de presse et d’informations nouvelles ; services de
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou
de
vidéocommunications
par
tout
réseau
de
télécommunications ; diffusion d’informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ;
radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission
de télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs, et
entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages, de données, d’informations et
d’images à travers tout réseau de télécommunications, y compris
Internet ;
transmission
d’informations
en
matière
de
divertissements ; services de communications par l’intermédiaire
de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par
code d’accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de
divertissements, d’éducation, de sondages et d’émissions et de
jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d’informations accessibles par code d’accès depuis des banques de
données multimédias ; services d’accès à des bases de données ;
location d’appareils de télécommunications ; location de lignes de
télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de
modems, de codeurs et décodeurs. Education ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; prêt de livres ; académies [éducation] ; location et montage
de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ;
enseignement par correspondance ; cours par correspondance ;
informations en matière d’éducation ; location d’enregistrements
sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services
d’imagerie numérique ; informations en matière d’éducation et
d’enseignement ; location de films cinématographiques ; micro
filmage ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums ; photographie ; reportages photographiques ;
production de films sur bandes vidéo ; publication de textes
(autres que textes publicitaires) ; publication de livres ; rédaction
de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services
de traduction ; services d’artistes de spectacles ; parcs
d’attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services
de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou
éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films
cinématographiques ; production de films ; jeux d’argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ;
services de loisirs ; services de musées (présentation,
expositions) ; music-hall ; services d’orchestres ; organisation de
bals ; organisation de spectacles (services d’imprésarios) ;
production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 24, 25, 28, 38, 41.
107
N° National : 06 3 446 019
à : I.N.P.I. PARIS
France 2, Société Anonyme, 7 esplanade Henri de France, 75015
PARIS, N° SIREN : 326 300 167.
CABINET DREYFUS & associés, 25 rue Louis le Grand, 75002
PARIS.
Produits ou services désignés : Supports d’enregistrements
phonographiques et vidéographiques relatifs à l’informatique ;
disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ;
DVD-ROM ; logiciels enregistrés ; programmes d’ordinateurs
enregistrés ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ; périphériques
d’ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d’enregistrement
magnétiques ;
supports
d’enregistrement
magnétiques
interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et
d’éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs
de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques
acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers,
disques
optiques ;
logiciels
multimédia
interactifs ;
hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils
cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ;
téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo.
Produits en papier ou en carton non compris dans d’autres classes
à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ;
serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage en papier ; livres ; magazines ;
journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ;
manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ;
bulletins, bulletins d’information ; livrets, publications ; produits
de l’imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
manuels d’instruction ; revues de presse ; tracts ; affiches ;
prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ; stylos ; instruments
d’écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ;
almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ;
couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d’emballage
en papier ou en matières plastiques ; photographies. Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; produits en ces matières, à savoir
sacs à dos, sacs à provisions, sacs d’alpinistes, sacs de plage, sacs
de voyage, sac-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de
campeur, boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de
voyage ; mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en
métaux précieux ; étuis pour clefs (maroquinerie), malles,
portefeuilles ; porte-documents ; porte-cartes ; porte monnaie
non en métaux précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à
roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d’écolier, trousses
de voyage [maroquinerie] ; valises ; parapluies, parasols et
cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en cartoncuir ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir. Tissus et produits
textiles non compris dans d’autres classes, à savoir linge de bain
(à l’exception de l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge
de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la
broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles,
stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles,
non tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus d’ameublement ;
linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes
à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; housses
pour coussins ; tissus de coton ; cotonnade ; couvertures de
voyage ; doublure (étoffes) ; draps ; étiquettes en tissu ; feutres ;
flanelles (tissus) ; futaine ; linge de maison ; moleskine (tissus) ;
tissus ; tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus imitant la
peau d’animaux ; toiles ; tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis
(toile de chanvre) ; chaine etran (tissu) ; mailles (tissus) ; serviettes
de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières
textiles ; tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus en laine ;
mouchoirs de poche ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en
fibre de verre à usage textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes
de laine, crépon ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas
(étoffe) ; tissus élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la
broderie ; revêtements de meubles en matières plastiques ou en
matières textiles, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de plage ;
calicots ; drapeaux et fanions (non en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête
(habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons
(vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambre ;
108
chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sousvêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ;
foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ;
gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps
(bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ;
pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ;
tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ;
mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ;
pantalons
courts ;
blousons ;
gabardines
(vêtements) ;
pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-coeurs ; cardigans ;
chandails ; écharpes ; gants d’habillement ; collants ; caleçons y
compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ;
costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que
pour la plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres
qu’orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ;
pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris bonnets de
bain ; turbans. Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux
de société, jeux de plage ; jeux d’assemblage et de création ;
jouets musicaux, jouets éducatifs ; malles et coffrets spécialement
adaptés aux jeux qu’ils contiennent jeux ; jeux de parcours ou
d’observation et de tactique ; raquettes ; balles, ballons ; tables de
jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; cartes à
jouer. Agences de presse et d’informations nouvelles ; services de
communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou
de
vidéocommunications
par
tout
réseau
de
télécommunications ; diffusion d’informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ;
radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission
de télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs, et
entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages, de données, d’informations et
d’images à travers tout réseau de télécommunications, y compris
Internet ;
transmission
d’informations
en
matière
de
divertissements ; services de communications par l’intermédiaire
de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par
code d’accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de
divertissements, d’éducation, de sondages et d’émissions et de
jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d’informations accessibles par code d’accès depuis des banques de
données multimédias ; services d’accès à des bases de données ;
location d’appareils de télécommunications ; location de lignes de
télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de
modems, de codeurs et décodeurs. Education ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; prêt de livres ; académies [éducation] ; location et montage
de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ;
enseignement par correspondance ; cours par correspondance ;
informations en matière d’éducation ; location d’enregistrements
sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services
d’imagerie numérique ; informations en matière d’éducation et
d’enseignement ; location de films cinématographiques ; micro
filmage ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums ; photographie ; reportages photographiques ;
production de films sur bandes vidéo ; publication de textes
(autres que textes publicitaires) ; publication de livres ; rédaction
de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services
de traduction ; services d’artistes de spectacles ; parcs
d’attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services
de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou
éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films
cinématographiques ; production de films ; jeux d’argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ;
services de loisirs ; services de musées (présentation,
expositions) ; music-hall ; services d’orchestres ; organisation de
bals ; organisation de spectacles (services d’imprésarios) ;
production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles.
N° National : 06 3 446 024
à : I.N.P.I. PARIS
Lounés BOUALI, 2 RUE DU REGARD, 94150 RUNGIS.
Saïd LEBBAH, 5, RUE LOUIS FOUCAULT, 78150 LE CHESNAY.
Karim MALKI, 2 RUE SAINT EXUPERY, 92360 MEUDON LA
FORÊT.
Saïd LEBBAH, 5, RUE LOUIS FOUCAULT, 78150 LE CHESNAY.
Produits ou services désignés : Support d’enregistrement magnétique, disques accoustiques ou optiques, produits de l’imprimerie,
affiches, cartes postales, papiers, photographies, productions de
spectacles, services d’artistes de spectacles. Support d’enregistrement audio ou vidéo, disques compacts numériques, jeux vidéo
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, cravates
service de représentations théâtrales en direct. Service de production de divertissements musicaux. Organisation et conduites de
colloques, conférences, congrès agence pour artistes.
N° National : 06 3 446 035
à : I.N.P.I. PARIS
gilles Ribiere, 720C Fontvieille Prolongée, 83910 POURRIERES.
gilles Ribiere, 720C Fontvieille Prolongée, 83910 POURRIERES.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
électronique.
109
N° National : 06 3 446 047
N° National : 06 3 446 038
THIBAULT Aurélie, 215 rue Ste Catherine, 33000 BORDEAUX.
THIBAULT Aurélie, 215 rue Ste Catherine, 33000 BORDEAUX.
à : I.N.P.I. PARIS
HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien, Société de droit
allemand, 67 Henkelstrasse, 40589 DUSSELDORF-HOLTHAUSEN,
Allemagne.
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, 8, place du Ponceau, 95300
PONTOISE.
savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 5 : Désinfectants, agents désodorisant d’air.
Classe N° 16 : Adhésifs pour le ménage et le bricolage ; bandes
adhésives pour la papeterie et le ménage ; articles de bureau, à
savoir produits correcteurs et applicateurs pour les instruments
d’écriture, de dessin, de peinture et de signature ; stylos
indélébiles ; notes autocollantes ; étiquettes autocollantes, coins
photo, patins adhésifs, gommes en caoutchouc ; tampons, encres
pour tampons encreurs ; brosses à savoir pinceaux ; produits de
l’imprimerie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils).
Classe N° 17 : Produits en caoutchouc, à savoir matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; rubans à sceller.
Classe N° 19 : Matériaux de construction (non métalliques) ;
bitume.
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus et d’échantillons ; services d’abonnement à des
journaux pour les tiers ; consultation, informations et recherches
pour affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ;
agences d’emploi à savoir mise à disposition de personnel ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité.
Produits ou services désignés : Publicité. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
réseau informatique publications de textes publicitaires. Location
d’espaces publicitaires. Diffusion d’annonces publicitaires. – création d’un site Internet de petites annonces pour les professionnels. – organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès.
N° National : 06 3 446 049
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry Dulieu, 13 rue Raspail, 78500 SARTROUVILLE.
Thierry Dulieu, 13 rue Raspail, 78500 SARTROUVILLE.
Classe N° 38 : Services de télécommunications.
sportives et culturelles ; édition de livres et de magazines ; prêt de
livres ; dressage d’animaux ; production de spectacles et de films ;
agences pour artistes ; location de films, d’enregistrements
sonores, d’appareils de projection cinématographique et
d’accessoires de théatre ; organisation de concours en matière
d’éducation et de divertissement ; organisation et conduite de
conférences conférences, congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 16 : Affiches ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur ; services de
dessinateurs d’arts graphiques.
110
N° National : 06 3 446 052
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
à : I.N.P.I. PARIS
BRUNO DEFOSSEZ, 145 CHEMIN DE GOMBERT, 83780 FLAYOSC.
N° National : 06 3 446 055
à : I.N.P.I. PARIS
M ESTADES Michel Jean Luc, 22 rue Henri SEILLON, 83000
TOULON, N° SIREN : 337 497 101.
M ESTADES Michel Jean Luc, 22 rue Henri SEILLON, 83000
TOULON.
Description de la marque : COUNTRY DANCE DU HAUT VAR
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès.
N° National : 06 3 446 054
Produits ou services désignés : – achat-vente par tout moyen
d’antiquités, de tableaux, de verreries, d’œuvres d’art contemporaines, d’articles cadeaux, de meubles, de cadres, de livres neufs
et d’éditions d’ouvrages d’art. – dépôt d’antiquités, de tableaux,
de verreries, d’œuvres d’art contemporaines, d’articles cadeaux,
de meubles, de cadres, de livres neufs et d’éditions d’ouvrages
d’art. – édition d’ouvrages d’art. – organisation de ventes aux
enchères. – organisation de salons à buts commerciaux ou publicitaires. – organisation de salons à buts culturels. – promotion
d’artistes. – expertise financière en placement artistique. – estimations d’objet d’art. – conseil financier en placement artistique.
à : I.N.P.I. PARIS
Architecture intérieure – Design & Mobilier, SARL, 127 Route de
Courbuisson, 77920 SAMOIS SUR SEINE, N° SIREN : 481 305 159.
N° National : 06 3 446 057
Architecture intérieure – Design & Mobilier, 127 Route de
Courbuisson, 77920 SAMOIS SUR SEINE.
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Dépôt du nom : OHL & CO. Et de la
représentation graphique ci dessus.
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
boîte en bois ;
location
de
films
location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
réservation de places de spectacles ; micro-édition.
N° National : 06 3 446 058
N° National : 06 3 446 063
à : I.N.P.I. LILLE
FGA MOTORSPORT, SARL, 23 boulevard du Général Leclerc,
59100 ROUBAIX, N° SIREN : 489 507 822.
Maître Jacques VERGRIETE, Cabinet M COULON & CIE, Le Parc du
Pont Royal, Bâtiment 2 – Entrée E 2, 251 avenue du Bois, 59130
LAMBERSART.
111
à : I.N.P.I. PARIS
Aline
GRZESIAK,
4
N° SIREN : 452 026 297.
rue
du
Parc,
60190
ARSY,
Aline GRZESIAK, 4 rue du Parc, 60190 ARSY.
Classe N° 41 : Services de traductions de tous les types de
documents.
Description de la marque : fonds mauve foncé et mauve plus clair
sous dessin Fluide droite vert Fluide gauche du bas blanc et
mauve Fluide haut gauche vert ECO vert BOX mauve
Classe N° 40 : Traitement électronique de carburant.
N° National : 06 3 446 065
à : I.N.P.I. PARIS
LEILA MECHAI, 61 AVE DE LA LIBERATION, LA GRANDE PORTE,
60260 LAMORLAYE.
LEILA MECHAI, 61 AVE DE LA LIBERATION, LA GRANDE PORTE,
60260 LAMORLAYE.
N° National : 06 3 446 059
FGA MOTORSPORT, SARL, 23 boulevard du Général Leclerc,
59100 ROUBAIX, N° SIREN : 489 507 822.
Conseil, accompagnement des salariés privés d’emploi en vue de
leur reclassement ainsi que des entreprises procédant à des
restructurations dans les domaines administratif, de la formation
et juridique.
Maître Jacques VERGRIETE, Cabinet M COULON & Cie, Le Parc du
Pont Royal, Bâtiment E – Entrée E 2, 251 avenue du Bois, 59130
LAMBERSART.
Classe N° 41 : Formation ; conseil, accompagnement des salariés
privés d’emploi en vue de leur reclassement ainsi que des
entreprises procédant à des restructurations dans les domaines
administratif, de la formation et juridique.
à : I.N.P.I. LILLE
Classe N° 42 : Services juridiques ; conseil, accompagnement des
salariés privés d’emploi en vue de leur reclassement ainsi que des
entreprises procédant à des restructurations dans les domaines
administratif de la formation et juridique.
N° National : 06 3 446 067
Description de la marque : COULEURS : – fond noir – encadré FGA
motorsport rouge – F blanc G rouge A blanc sur fond noir – Damier
rouge et noir – CREATEUR DE PUISSANCE rouge
Produits ou services désignés : Conception, pose de boîtiers additionnels électroniques permettant d’augmenter la puissance des
véhicules à moteur (automobiles, motos, camions, bateaux, jet
ski) d’un pourcentage variable selon la charge.
BUREAU DE COURTAGE PHILIPPE LEJEUNE, SARL, 119 ROUTE
DE BRANNE, 33410 CADILLAC, N° SIREN : 385 167 549.
BUREAU DE COURTAGE PHILIPPE LEJEUNE, 119 ROUTE DE
BRANNE, 33410 CADILLAC.
112
Classe N° 33 : Vins ; boissons alcooliques (à l’exception des
bières).
N° National : 06 3 446 084
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 446 077
Antoine Becquart, 34 rue des peupliers, 75013 PARIS.
Antoine Becquart, 34 rue des peupliers, 75013 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
ARBONA Jean-François, LA LANDELLE, 35430 SAINT JOUAN
DES GUERETS.
ARBONA Jean-François, LA LANDELLE, 35430 SAINT-JOUAN
DES GUERETS.
Classe N° 29 : Lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées
où le lait prédomine ; Yaourt yaourt à boire yaourt bio yaourt au
bifidus yaourt nature et aux fruits fromage blanc faisselle caillé
créme fraiche et tout autre produits à base de lait : beurre, kefir,
koumis.
Classe N° 30 : Glace à rafraîchir.
N° National : 06 3 446 085
Classe N° 30 : Algue en condiment marin.
N° National : 06 3 446 083
Serum Presse, sarl, 5 Hector Berlioz, 31170 TOURNEFEUILLE,
N° SIREN : 452 176 787.
Serum Presse, 5 Hector Berlioz, 31170 TOURNEFEUILLE.
FRITEC, Société à Responsabilitée Limitée, 13, rue des Frères
Lumière, 67201 ECKBOLSHEIM, N° SIREN : 383 837 473.
Cabinet JUROPE, Jean Luc BIEBER, Avocat, 7, Place de la Gare,
57200 SARREGUEMINES.
Classe N° 8 : Outillage pour le montage des produits ci-dessus
rapportés à savoir : outils à main actionnés manuellement.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
Classe N° 11 : Appareils pour la réfrigération : Compresseurs,
évaporateurs, condenseurs, groupe de condensation, échangeurs
de chaleur, pièces et parties constituant des produits ci-dessus
rapportés. Appareils pour la climatisation : Climatiseurs muraux,
consoles, cassettes, plafonniers, convertibles, pompe à chaleur,
climatiseurs mobiles, climatiseurs monoblocs, climatiseurs de
cave à vin ; pièces et parties constituant des produits ci-dessus
rapportés. Machine à glace, chambres froides, humidificateurs à
vapeur, centrales frigorifiques, groupe de condensation pièces et
parties constituant des produits ci-dessus rapportés.
relations publiques ; publicité sur Internet ;
Classe N° 38 : Transmission d’informations sur site Internet.
Classe N° 41 : Divertissement ; publication de livres ; prêts de
livres ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception d’un site Internet.
113
gérance immobilière, multipropriété immobilière et crédit-bail de
biens immobiliers et crédit-bail de propriétés immobilières, y
compris appartements en copropriété et appartements.
Classe N° 37 : Services de promotion (construction) de projet
immobilier.
N° National : 06 3 446 095
à : I.N.P.I. PARIS
SARL A.D.L.C., “ La championne ”, 36600 LA VERNELLE,
N° SIREN : 433 131 984.
SARL A.D.L.C., “ La Championne ”, 36600 LA VERNELLE.
N° National : 06 3 446 097
à : I.N.P.I. PARIS
LATIFA ZERROUKI, 116 AVENUE DE LA REDOUTE, 92600
ASNIERES.
LATIFA ZERROUKI, 116 AVENUE DE LA REDOUTE, 92600
ASNIERES.
Classe N° 39 : Transport, organisation de voyages, informations
en matière de transport, locations de véhicules, réservation pour
les voyages,
logiciels. Etude de projets techniques. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou locations de logiciels.
Classe N° 43 : Agences de tourisme, entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe N° 3 : Substances pour lessiver. Savons. Huiles
essentielles. Cosmétiques. Lotions pour cheveux. Rouge à lèvres.
Masques de beauté.
Classe N° 4 : Bougies (pour l’éclairage).
Classe N° 29 : Fruits séchés. Huiles comestibles.
N° National : 06 3 446 096
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 446 099
STARWOOD HOTELS & RESORTS WORLDWIDE, INC., Société
organisée sous les lois de l’Etat du Maryland, 1111 Westchester
Avenue, White Plains, NEW YORK 10604, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE.
PARIS.
PARI MUTUEL URBAIN (P.M.U.), Groupement d’intêret
économique régi par l’Ordonnance du 23 septembre 1967 et le
Décret du 5 mai 1997, 2, rue du Professeur Florian Delbarre, 75015
PARIS, N° SIREN : 775 671 258.
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 35 : Services de promotion publicitaire de projet
immobilier.
monétaires ; affaires immobilières ; services de promotion
(financement) de projet immobilier ; courtage immobilier,
acquisition de biens immobiliers et de terrains, prises de
participations dans le domaine immobilier, à savoir gérance et
organisation de la propriété de bien immobiliers, d’appartements
en copropriété, d’appartements ; investissement immobilier,
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliure ;
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tickets de jeux ;
formulaires pré imprimés à remplir servant de support à la prise
de paris sur les courses de chevaux ; tableaux (peintures)
encadrés ou non.
114
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou
téléphoniques ;
service
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
divertissement ou d’éducation ; services de loisirs ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéos ; organisation de
concours de jeux et de spectacles dans le domaine hippique ;
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; services de jeux
d’argent, organisation de paris sur courses de chevaux et
enregistrement de paris sur les courses de chevaux (services de
jeux d’argent) ; services d’aide aux paris sur les courses de
chevaux (services de jeux d’argent), conseils en matière de paris
sur les courses de chevaux (services de jeux d’argent), génération
instantanée de paris sur les courses de chevaux (services de jeux
d’argent).
N° National : 06 3 446 100
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux ; produits d’origine
animale rentrant dans la composition des aliments pour animaux,
à savoir graisses, protéines, farines, lard, saindoux, suif, extraits
d’os ou de poils, tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 39 : Service de collecte et de transport de déchets
animaux (services d’équarrissage).
Classe N° 40 : Services d’abatage d’animaux ; services
d’incinération de carcasses et de déchets d’origine animale ;
services de traitement et de transformation de déchets animaux et
de sous produits de l’abatage d’animaux (transformation).
Services de tri de déchets animaux (en vue de leur
transformation), services de transformation de déchets animaux.
Classe N° 42 : Services d’inspection de déchets animaux et de
sous produits de l’abattage animal, à savoir services d’analyse et
contrôle de qualité. Services de recherches scientifiques et
techniques (travaux d’ingénieurs) sur la valorisation des déchets
et sous-produits d’origine animale.
N° National : 06 3 446 103
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SARIA INDUSTRIES, Société par actions simplifiée, 77 rue Charles
Michels, 93200 SAINT DENIS, N° SIREN : 552 002 255.
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
SA RIGAUD “ LE CAMPAGNARD ” MEUBLES A L’ANCIENNE, 7
rue des Echoppes, 21800 QUETIGNY, FR, N° SIREN : 325 444 503.
Classe N° 11 : Eviers.
Classe N° 19 : Pierres de construction, dallages, ardroises, tuiles
pour aménagement ; objets d’art et mobiliers en pierre, en
marbre, éviers et bassins en pierre ; pavés en bois, carrelages non
métalliques ; ouvrages en pierre taillée.
Classe N° 1 : Engrais pour les terres ; matières organiques
d’origine animale rentrant dans la composition d’engrais pour les
terres, tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus. Agglutinants pour
le béton et les revêtements de sols (matières premières) ;
matières organiques d’origine animale (matières premières) pour
l’industrie, l’agriculture, la photographie, y compris extraits d’os,
de plumes, de poils, de sang. Cendres et charbons d’origine
animale (matières premières) pour l’industrie, l’agriculture,
protéines (matières premières) pour l’industrie et l’agriculture.
Classe N° 4 : Graisses d’origine animale pour l’éclairage et les
bougies. Huiles et graisses animale non comestibles à usage
industriel ; huiles et graisses d’origine animale non comestibles
destinées aux industries du savon et des cosmétiques, et à la
conservation du cuir. Huile de poisson non comestible à usage
industriel.
Classe N° 19 : Produits d’origine animale, notamment machefer,
servant à la construction et aux travaux publics (matériaux de
construction non métalliques).
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles d’origine animale,
viandes et extraits de viande pour l’industrie alimentaire ; poisson
et extraits de poisson pour l’industrie alimentaire ; suif
comestible ; lard comestible, saindoux, tous ces produits étant
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus.
Classe N° 20 : Meubles de décoration en bois ou en fer forgé ;
armoires ; bahuts ; bancs ; berceaux ; bibliothèques ; coffres à
bijoux non en métaux précieux) ; buffets ; meubles de bureaux ;
coffres (meubles) ; canapés ; chaises (siège) ; commodes ;
comptoirs ; divans ; étagères ; fauteuils ; glaces (miroirs) ;
jardinières (meubles) ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
meubles ; vaisseliers.
N° National : 06 3 446 104
à : I.N.P.I. PARIS
SA RIGAUD “ LE CAMPAGNARD ” MEUBLES A L’ANCIENNE, 7
rue des Echoppes, 21800 QUETIGNY, FR, N° SIREN : 325 444 503.
115
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures ; œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de
gibier, pickles ; coquillages (non vivants), crustacés (non vivants),
caviar.
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace ;
tourtes, pizzas, quiches, tartes salées et sucrées.
Classe N° 11 : Eviers.
Classe N° 19 : Pierres de construction, dallages, ardoises, tuiles
pour aménagement ; objets d’art et mobiliers en pierre, en
marbre, éviers et bassins en pierre ; pavés en bois, carrelages non
métalliques ; ouvrages en pierre taillée.
Classe N° 20 : Meubles de décoration en bois ou en fer forgé ;
armoires ; bahuts ; bancs ; berceaux ; bibliothèques ; coffres à
bijoux non en métaux précieux) ; buffets ; meubles de bureaux ;
coffres (meubles) ; canapés ; chaises (siège) ; commodes ;
comptoirs ; divans ; étagères ; fauteuils ; glaces (miroirs) ;
jardinières (meubles) ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
meubles ; vaisseliers.
N° National : 06 3 446 119
S.A.S. FINALIM, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle
du Pont, 13750 PLAN D’ORGON, N° SIREN : 384 115 119.
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28 Rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
N° National : 06 3 446 117
à : I.N.P.I. PARIS
ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée, Route
d’Artix, 64150 NOGUERES, N° SIREN : 330 129 842.
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
caviar.
Classe N° 5 : Produits phytosanitaires (à l’exception des engrais) ;
herbicides.
N° National : 06 3 446 118
MARSEILLE CEDEX 2.
N° National : 06 3 446 120
MARSEILLE CEDEX 2.
116
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareil
de
émissions
caviar.
ligne ; micro-édition ;
dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 06 3 446 127
à : I.N.P.I. PARIS
Fabien GABORIAU, 54 Rue Saint Maur, 75011 PARIS.
Adoum DJIBRINE PETERMAN, 10 Bd Eugène Ducros, 93260 LES
LILAS.
Fabien GABORIAU, 54 Rue Saint Maur, 75011 PARIS.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
dessins ; instruments de dessin ;
N° National : 06 3 446 131
à : I.N.P.I. PARIS
Chedeville Thomas, 18 rue guersant, PARIS 75017.
Thomas Chedeville, 18 rue guersant, PARIS 75017.
Description de la marque : HYSTERIC PEOPLE
Produits ou services désignés : Dessins animés. Produits de
l’imprimerie, materiels d’instruction ou d’enseignement, prospectus, calendriers, affiches, dessins, objet d’art gravé. Publicité
en ligne sur réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication. Divertissement, publication
de livres, production de dessins animés sur bande video, services
de jeux proposés en ligne, publication de dessins en ligne, service
de divertissement cinematographique. Adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage.
117
N° National : 06 3 446 135
à : I.N.P.I. PARIS
SRP, Société par actions simplifiée, 2 rue de Bassano, 75116
PARIS, N° SIREN : 482 597 473.
CABINET SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
N° National : 06 3 446 133
à : I.N.P.I. PARIS
SRP, Société par actions simplifiée, 2 rue de Bassano, 75116
PARIS, N° SIREN : 482 597 473.
CABINET SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
les cheveux, shampoings ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies, objets d’art en métaux précieux, coffrets à
bijoux ou boites en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l’horlogerie,
médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux, vaisselle en métaux précieux.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ;
cartables, sacs à main, sacs à dos, sac à roulettes, sacs
d’alpinistes, de voyage, de campeurs, de plage, d’écoliers, malles
et valises, sacoches (articles de maroquinerie), bagages, coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette, attaché cases,
mallettes vides pour produits de maquillage, mallettes pour
documents, trousses de voyage (maroquinerie), serviettes
(maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), trousses de
toilette et de maquillage (non équipées), portefeuilles, portemonnaie non en métaux précieux, porte-documents, porte-cartes
(portefeuilles), sangles de cuir ; colliers ou habits pour animaux,
filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir), parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie.
les cheveux, shampoings ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses, horlogerie
alliages. Monnaies, objets d’art en métaux précieux, coffrets à
bijoux ou boites en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes,
cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l’horlogerie,
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ;
cartables, sacs à main, sacs à dos, sac à roulettes, sacs
d’alpinistes, de voyage, de campeurs, de plage, d’écoliers, malles
et valises, sacoches (articles de maroquinerie), bagages, coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette, attaché cases,
mallettes vides pour produits de maquillage, mallettes pour
documents, trousses de voyage (maroquinerie), serviettes
(maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), trousses de
toilette et de maquillage (non équipées), portefeuilles, portemonnaie non en métaux précieux, porte-documents, porte-cartes
(portefeuilles), sangles de cuir ; colliers ou habits pour animaux,
filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir), parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie.
N° National : 06 3 446 138
à : I.N.P.I. PARIS
LITAI BIJOUX CREATION FRANCE, SARL, 109 Rue Des Cotes,
78600 MAISON LAFFITTE, N° SIREN : 481 413 656.
JI HUIQIONG, LITAI BIJOUX CREATION FRANCE, 77 Rue Armand
Lépine, 92270 BOIS COLOMBES.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétique,
lotions pour les cheveux, produits de démaquillage, rouge à
levres, masque de beauté.
118
Classe N° 9 : Lunettes (optique) articles de lunetterie, étuis à
lunettes.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie pierres précieuses, horlogerie
alliages, monnaies objet d’art en métaux, précieux coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelet, chaines,
cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l’horlogerie
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, malles
et valises, parapluies, portefeuilles, porte-monnaie non en
métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d’alpinistes,
de campeurs, de voyages, de plage, d’écoliers, coffrets destinés à
contenir des affaires de toilettes, coliers ou habits pour animaux
filets ou sacs à provisions, sac ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en cuir).
N° National : 06 3 446 141
à : I.N.P.I. PARIS
de MONTAL Amanda, épouse CHAPUY, 5 rue Rigaud, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Classe N° 25 : Vêtements. Chaussures. Chapellerie. Chemises,
vêtement en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement)
fourrure (vêtement), gants (habillement), foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski,
ou de sport, couches en matières textiles, sous vêtements.
N° National : 06 3 446 139
à : I.N.P.I. PARIS
LITAI BIJOUX CREATION FRANCE, SARL, 109 Rue Des Cotes,
78600 MAISON LAFFITTE, N° SIREN : 481 413 656.
JI HUIQIONG, LITAI BIJOUX CREATION FRANCE, 77 Rue Armand
Lépine, 92270 BOIS COLOMBES.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétique,
lotions pour les cheveux, produits de démaquillage, rouge à
levres, masque de beauté.
Classe N° 9 : Lunettes (optique) articles de lunetterie, étuis à
lunettes.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie pierres précieuses, horlogerie
alliages, monnaies objet d’art en métaux, précieux coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets chaînes,
cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l’horlogerie
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux, malles
et valises, parapluies, portefeuilles, porte-monnaie non en
métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d’alpinistes,
de campeurs, de voyages, de plage, d’écoliers, coffrets destinés à
contenir des affaires de toilettes, coliers ou habits pour animaux
filets ou sacs à provisions, sac ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’embalage (en cuir).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtement en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement)
fourrure (vêtement), gants (habillement), foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons – chaussures de plage, de ski,
ou de sport – couches en matières textiles, sous vêtements.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; produits des arts
de la table, à savoir : vaisselles en métaux précieux pour les arts
de la table, bonbonnières en métaux précieux, boules à thé en
métaux précieux, plateaux à servir en métaux précieux, services à
café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux
précieux, coquetiers à usage domestique en métaux précieux,
cruchons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en
métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux,
éteignoirs en métaux précieux, filtres à thé en métaux précieux,
flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux,
poivriers en métaux précieux, récipients pour le ménage en
métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, salières en
métaux précieux, saladiers en métaux précieux, soucoupes et
soupières en métaux précieux, sucriers en métaux précieux,
tasses en métaux précieux, surtouts de table en métaux précieux,
théières en métaux précieux ; bougeoirs et chandeliers ; objets
d’art et statues ; orfèvrerie (à l’exception de la coutellerie, des
fourchettes et des cuillères) ; articles pour fumeurs ; boîtes,
coffrets, étuis, médailles et monnaie, tous ces produits étant en
métaux précieux, leurs alliages ou en plaquage ; bijouterie en
métaux précieux, bijouterie fantaisie, notamment anneaux,
bagues, boucles d’oreilles, boutons de manchettes, bracelets,
broches, chaînes de montre, chaînes et colliers, sautoirs, épingles
de cravates, médailles ; pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques, notamment montres, braceletsmontres
et
montres-bracelets,
réveils,
pendulettes,
chronomètres.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, sacs à dos, sacs de
provisions ; sacs à roulette, sacs d’alpinistes ; sacs de campeurs ;
sacs de plage ; sacs d’écoliers ; cartables ; sacs à mains, sacs du
soir, sacs de sports autres que ceux destinés aux produits qu’ils
sont destinés à contenir, sacs de voyages, portes documents,
portes feuilles, porte cartes de crédits, portes monnaies non en
métaux précieux, cartables, malles et valises ; parapluies,
parasols ; laisses, fouets.
Classe N° 25 : Vêtements, à savoir : robes, jupes, tailleurs,
pantalons, shorts, bermudas, salopettes, chemises, corsages,
blouses,
tee-shirts,
débardeurs,
pulls,
tricots,
gilets,
survêtements, manteaux, blousons, coupe-vents, pardessus,
imperméables, vestes, capes, ponchos, maillots de bain, lingerie,
bonneterie, bas, collants, chaussettes, caleçons, camisoles,
bustiers, chemises de nuit, nuisettes, pyjamas, justaucorps,
peignoirs, cravates, pochettes (habillement) ; ceintures, bretelles,
écharpes, foulards, étoles, gants. Vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chaussures,
nommément : tongs, escarpins, espadrilles, sandales, mules,
chaussons, bottines, bottes, bottillons, cuissardes, mocassins,
tennis, ballerines ; chapeaux, à savoir : bonnets, bérets,
casquettes, visières, bobs, chapeaux melon, canotiers, hauts-deforme, panamas, toques, cagoules.
N° National : 06 3 446 142
N° National : 06 3 446 148
à : I.N.P.I. PARIS
119
à : I.N.P.I. LILLE
de MONTAL Amanda épouse CHAPUY, 5 rue Rigaud, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
HAMADI KAMIL, APPT 30, RES LE CLOS BAILLEUL 2, 48 RUE DU
GUET, 59000 LILLE.
HAMADI KAMIL, APPT 30, RES LE CLOS BAILLEUL 2, 48 RUE DU
GUET, 59000 LILLE.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; produits des arts
de la table, à savoir : vaisselles en métaux précieux pour les arts
de la table, bonbonnières en métaux précieux, boules à thé en
métaux précieux, plateaux à servir en métaux précieux, services à
café en métaux précieux, cafetières non électriques en métaux
précieux, coquetiers à usage domestique en métaux précieux,
cruchons en métaux précieux, récipients pour la cuisine en
métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux,
éteignoirs en métaux précieux, filtres à thé en métaux précieux,
flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux,
poivriers en métaux précieux, récipients pour le ménage en
métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, salières en
métaux précieux, saladiers en métaux précieux, soucoupes et
soupières en métaux précieux, sucriers en métaux précieux,
tasses en métaux précieux, surtouts de table en métaux précieux,
théières en métaux précieux ; bougeoirs et chandeliers ; objets
d’art et statues ; orfèvrerie (à l’exception de la coutellerie, des
fourchettes et des cuillères) ; articles pour fumeurs ; boîtes,
coffrets, étuis, médailles et monnaie, tous ces produits étant en
métaux précieux, leurs alliages ou en plaquage ; bijouterie en
métaux précieux, bijouterie fantaisie, notamment anneaux,
bagues, boucles d’oreilles, boutons de manchettes, bracelets,
broches, chaînes de montre, chaînes et colliers, sautoirs, épingles
de cravates, médailles ; pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques, notamment montres, braceletsmontres
et
montres-bracelets,
réveils,
pendulettes,
chronomètres.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, sacs à dos, sacs de
provisions ; sacs à roulette, sacs d’alpinistes ; sacs de campeurs ;
sacs de plage ; sacs d’écoliers ; cartables ; sacs à mains, sacs du
soir, sacs de sports autres que ceux destinés aux produits qu’ils
sont destinés à contenir, sacs de voyages, portes documents,
portes feuilles, porte cartes de crédits, portes monnaies non en
métaux précieux, cartables, malles et valises ; parapluies,
parasols ; laisses, fouets.
Classe N° 25 : Vêtements, à savoir : robes, jupes, tailleurs,
pantalons, shorts, bermudas, salopettes, chemises, corsages,
blouses,
tee-shirts,
débardeurs,
pulls,
tricots,
gilets,
survêtements, manteaux, blousons, coupe-vents, pardessus,
imperméables, vestes, capes, ponchos, maillots de bain, lingerie,
bonneterie, bas, collants, chaussettes, caleçons, camisoles,
bustiers, chemises de nuit, nuisettes, pyjamas, justaucorps,
peignoirs, cravates, pochettes (habillement) ; ceintures, bretelles,
écharpes, foulards, étoles, gants. Vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; chaussures,
nommément : tongs, escarpins, espadrilles, sandales, mules,
chaussons, bottines, bottes, bottillons, cuissardes, mocassins,
tennis, ballerines ; chapeaux, à savoir : bonnets, bérets,
casquettes, visières, bobs, chapeaux melon, canotiers, hauts-deforme, panamas, toques, cagoules.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en
matières plastiques.
120
N° National : 06 3 446 157
à : I.N.P.I. PARIS
stéphane garcia, ancienne route d’Avignon, quartier garriguette,
84850 CAMARET SUR AIGUES.
MYRIAM GARCIA, ANCIENNE ROUTE D’AVIGNON, QUARTIER
GARRIGUETTE, 84850 CAMARET SUR AIGUES.
stéphane garcia, ancienne route d’Avignon, quartier garriguette,
84850 CAMARET SUR AIGUES.
Description de la marque : logo blanc sur fond noir
Classe N° 31 : Aliments pour chien et chat ;
N° National : 06 3 446 160
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE 24, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 9 rue Maurice Mallet, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 487 425 811.
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Description de la marque : Pantone 2995C
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques
d’ordinateurs, appareils et instruments photographiques,
cinématographiques
et
d’enseignement,
supports
d’enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des
images ; supports d’information impressionnés ou non ; cassettes
vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser
et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes
magnétiques et disques acoustiques, supports d’enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques,
disques optiques, disques optiques numériques ; disques
versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques pour jeux
électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes
d’ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes
vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes
(logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou
audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise
en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d’images,
fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage
interactif ou non, base de données et notamment bases de
données vocales, banques de données, textuelles et sonores,
banques d’images, jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d’ordinateur ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes,
disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ;
jeux sur disque compact.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ;
livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ;
publications ; magazines ; revues périodiques, peintures
(tableaux) et gravures, papier d’emballage ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matière plastique ; écussons
(cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes
non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales
décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou
cartes pour l’enregistrement des programmes d’ordinateurs ;
matériel d’enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de
l’imprimerie ; caractères d’imprimerie ; clichés ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de
gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures
et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à
pré paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision.
Classe N° 35 : Service de publicité et informations d’affaires ; mise
à jour de documentation publicitaire ; services d’aide et de conseil
pour l’organisation et la direction des affaires ; consultations en
affaires ; services d’affichage, de distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
notamment pour la vente par correspondance à distance,
transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir,
aide dans l’exploitation ou la direction d’entreprises industrielles
ou commerciales ; services de conseils et d’informations
commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous
toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes
d’utilisateurs privilégiés ; services d’animation commerciale, de
promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous
supports, notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en
forme, de compilation et de traitement de données et plus
généralement d’enregistrement, de transcription, de transmission
et de systématisation de communications écrites et
d’enregistrements sonores et/ou visuels ; services d’abonnement
pour des tiers à des produits de l’imprimerie et à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, de produits
audiovisuels ou de produits multimédias ; mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports
correspondants (disques compacts audionumériques, disques
vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location
de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ;
gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires
commerciales
concernant
des
services
télématiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux et de publicité ;
abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet)
pour des tiers ; gérance administrative de lieux d’exposition ;
services d’abonnement pour des tiers à des publications
électroniques ou non, numériques ; services d’abonnement à un
service télématique pour des tiers ; services d’abonnement à une
chaîne de télévision pour des tiers.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; transmission
d’informations par réseaux de télécommunication d’entreprises
multiservices ; services de messagerie sécurisée ; services
d’agences de presse et d’informations (nouvelles) ; services de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie
interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques
d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par
vidéophone, visiophone et vidéo conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission de documents informatisés,
services de courrier électronique ; services de transfert d’appels
téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par
satellite ; diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; services de télex, transmission
d’informations par téléscripteur ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; services de transmission d’informations par voie
télématique en vue d’obtenir des informations contenues dans
des banques de données et banques d’images ; services de
communication (transmission) par réseaux informatiques en
général ; services de location d’appareils et d’instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir :
téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs,
appareils pour la transmission des messages, modems ; location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données.
121
N° National : 06 3 446 175
à : I.N.P.I. PARIS
LIQUORISTERIE MADRAS, S A, RUE EUGENE FREYSSINET, Z I DE
JARRY,
97122
BAIE
MAHAULT,
GUADELOUPE,
N° SIREN : 328 876 198.
LIQUORISTERIE MADRAS, S A, Mr BICHARA JABOUR Henri, Rue
Eugene Freyssinet, 97122 BAIE MAHAULT.
hébergement temporaire. Services de bars services de traiteurs.
Services hôteliers.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de
textes (autres que textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu’à
buts publicitaires) y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques
compacts audio numériques à mémoire morte), de programmes
d’images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement, de jeux
(divertissements) ; réalisation et production de programmes
d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de spectacles ; service de production artistique et location de films
et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services
d’animations ludiques (divertissements) ; montage de bande
vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios ;
services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo.
Classe N° 42 : Hébergement de sites (Internet) ; services rendus
par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir
faire commercial, concession de licences, gérance de droit
d’auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de
banques de données et de base de données juridiques ;
programmation pour appareils et instruments électroniques, pour
ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques,
pour équipements multimédias, programmation de matériels
multimédias ; services de location d’appareils et d’instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir :
ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs,
d’imprimantes, de périphériques d’imprimantes ; conception
(élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux.
N° National : 06 3 446 177
à : I.N.P.I. PARIS
LIQUORISTERIE MADRAS, SA, RUE EUGENE FREYSSINET, Z I DE
JARRY,
97122
BAIE
MAHAULT,
GUADELOUPE,
N° SIREN : 328 876 198.
LIQUORISTERIE MADRAS, S.A, Mr BICHARA JABOUR Henri, Rue
Eugène Freyssinet, Z I de Jarry, 97122 BAIE MAHAULT.
hébergement temporaire. Service de bars services de traiteurs.
Services hôteliers.
N° National : 06 3 446 188
FOEHN MEETING, Sarl, 34, rue du caplande, 33470 LE TEICH,
N° SIREN : 491 571 972.
GAMBINI David, 34 rue du caplande, 33470 LE TEICH.
122
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires.
Organisation d’exposition à buts commerciaux.
Classe N° 41 : Publications de livres organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
N° National : 06 3 446 211
à : I.N.P.I. PARIS
Hervé LOURENCO, 12 rue Anne de Bretagne, 37700 LA VILLE AUX
DAMES.
Hervé LOURENCO, 12 rue Anne de Bretagne, 37700 LA VILLE AUX
DAMES.
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; relations publiques ;
matière de transport ; entreposage de supports de données ou de
location
de
films
location
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; service
de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires.
N° National : 06 3 446 226
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéos ; montage de
bandes vidéos ; services d’imagerie numérique ; conception
d’images assistées par ordinateur ; retouche d’images à savoir
service d’imagerie numérique ; conception d’images de
synthèse ;
à : I.N.P.I. PARIS
Société de Promotion des Vins en canettes, Sas SPVC, le mas
blanc, 66200 ALENYA.
Société de Promotion des Vins en Canettes, Sas SPVC, lemas
blanc, 66200 ALENYA.
Classe N° 42 : Création et entretien de sites Web pour des tiers ;
N° National : 06 3 446 221
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exeption des bières) ;
cidres ; digestifs ; (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
N° National : 06 3 446 234
à : I.N.P.I. PARIS
Dauphin vert, Association Loi 1901, 16 Allée de la Clairière, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ.
Dauphin vert, 16 Allée de la Clairière, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ.
à : I.N.P.I. PARIS
Artiste Coiffeur, SARL, 20 Rue du General Leclerc, 94000 CRETEIL,
N° SIREN : 452 013 238.
Franch PENA, 20 Rue du General Leclerc, 94000 CRETEIL.
123
Classe N° 44 : Salons de coiffure ;
ligne ; micro-édition.
N° National : 06 3 446 240
N° National : 06 3 446 244
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
D. TERMINE, association de loi 1901, 163 rue de Charonne, 75011
PARIS, N° SIREN : 480 751 015.
Publications Agora, SARL de presse, 99 rue de la Verrerie, 75004
PARIS.
JEAN MICHEL NAGERA, 193 rue de Noisy Le Sec, 93260 LES
LILAS.
Publications Agora, 99 rue de la Verrerie, 75004 PARIS.
D. TERMINE, 163 rue de Charonne, 75011 PARIS.
Classe N° 36 : Affaires financières ;
consultation en matière financière ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
plastiques) ;
textiles ; sous-vêtements ;
analyse
financière ;
Classe N° 41 : Service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 06 3 446 245
LECOMTE – BLAISE, SARL, 10 RUE DE LA GARE, NOL, 88120 LE
SYNDICAT, N° SIREN : 305 850 554.
LECOMTE – BLAISE, SARL, 10 RUE DE LA GARE, NOL, 88120 LE
SYNDICAT.
Classe N° 33 : Boisson spiritueuse (à l’exception des bières).
124
N° National : 06 3 446 248
à : I.N.P.I. PARIS
Publications Agora, SARL de presse, 99 rue de la Verrerie, 75004
PARIS.
Publications Agora, 99 rue de la Verrerie, 75004 PARIS.
N° National : 06 3 446 284
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT-GOBAIN EMBALLAGE, Société Anonyme, Les Miroirs, 18,
avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE, N° SIREN : 722 034 592.
analyse
financière ;
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, Les
Miroirs, 92096 LA DEFENSE CEDEX.
N° National : 06 3 446 251
à : I.N.P.I. PARIS
Publications Agora, SARL de Presse, 99 Rue de la Verrerie, 75004
PARIS.
Publications Agora, 99 Rue de la Verrerie, 75004 PARIS.
analyse
financière ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et
d’enseignement, appareil pour l’analyse non à usage médical,
cartes magnétiques, appareils de contrôle de chaleur, supports de
données magnétiques, enregistreurs de pression, appareils à
mesurer l’épaisseur des cuirs et des peaux, instruments et
machines pour essais de matériaux, indicateurs de température,
de quantité, appareils de mesure de précision, instruments de
mesure, mesureurs de pression, enregistreurs de pression.
N° National : 06 3 446 252
Classe N° 18 : Mallettes de rangement, mallette sensorielle
contenant au moins 6 à 8 produits.
à : I.N.P.I. PARIS
Publications Agora, SARL de presse, 99 Rue de la Verrerie, 75004
PARIS.
Publications Agora, 99 Rue de la Verrerie, 75004 PARIS.
Classe N° 20 : Présentoir visio-tactile pouvant contenir des
bouteilles et/ou flacons en verre.
Classe N° 21 : Bouteilles, pots, bocaux, flacons non en métaux
précieux ; verrerie à savoir bouteilles, pots, bocaux et flacons non
en métaux précieux ; matériaux verriers pour la décoration ;
verres émaillés opaques ou translucides, verres laqués, verres
sérigraphiés, verres peints, verres imprimés, verre brut et miouvré (à l’exception du verre de construction).
analyse
financière ;
N° National : 06 3 446 287
125
Classe N° 33 : Vodka à l’exclusion des boissons énergétiques
alcooliques et des boissons alcooliques contenant de la caféine.
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE DUNKERQUE
(CCI), Etablissement Public, 512 Avenue de l’Université, BP 1501,
59383 DUNKERQUE cedex 1.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE DUNKERQUE,
512 Avenue de l’Université, BP 1501, 59383 DUNKERQUE cedex 1.
N° National : 06 3 446 340
à : I.N.P.I. LYON
HYUNDAI CORPORATION, Société de droit sud coréen, 226,
Shinmunro-1 Ka, Jongno-Gu, SEOUL, COREE DU SUD.
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
d’éducation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
N° National : 06 3 446 312
à : I.N.P.I. PARIS
DISTILLERIE DU PERIGORD, Société anonyme, Zone Industrielle,
Lieudit
“ Madrazes ”,
24200
SARLAT
LA
CANEDA,
N° SIREN : 352 128 896.
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 BOULEVARD HAUSSMANN, 75008
PARIS.
Classe N° 35 : Services de regroupement de motocycles pour le
compte de consommateurs (à l’exception de leur transport)
permettant de les voir et de les acheter commodément ; services
de vente au détail de motocycles ; agences d’import/export de
motocycles ; promotion des ventes [pour le compte de tiers] de
motocycles.
N° National : 06 3 446 361
à : I.N.P.I. PARIS
EDITIONS LES TROIS PORTES, Société à responsabilité limitée,
32, boulevard Flandrin, 75116 PARIS, N° SIREN : 491 252 524.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement sonores et/ou visuels.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie. Livres, manuels imprimés,
revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues,
calendriers, agendas, dessins, reproductions graphiques. Articles
pour reliures ; articles de papeterie ; instruments d’écriture. Papier
et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ;
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils).
Description de la marque : La couleur rouge brun représente les
parties transparentes de l’étiquette laissant apparaître la couleur
du liquide.
Classe N° 41 : Education, formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Edition et publication de livres, de revues,
de périodiques, de journaux, de périodiques. Prêt de livres.
Edition et publication de textes autre que publicitaires. Edition et
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Organisation et conduite de conférences, forums, colloques,
séminaires, salons ou expositions professionnelles dans le
domaine culturel, éducatif ou du divertissement. Organisation de
concours, de jeux, de campagne d’information et de
manifestations professionnelles ou non dans le domaine culturel,
éducatif ou du divertissement. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Services d’information en matière
culturelle, d’éducation et de divertissement. Services de clubs
(divertissement). Production de films, d’émissions de télévision
ou radiophoniques. Production de programmes d’informations et
de divertissements radiophoniques et télévisés. Location de tous
126
supports sonores et/ou visuels. Services d’information en matière
culturelle, d’éducation et de divertissement. Services de clubs
(divertissement).
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
127
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
129
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National : 06 3 440 665
passe cordons, glands (passementerie), houppe (passementerie),
pompons.
à : O.H.M.I.
BANDEX Verwaltungs-GmbH, Société de droit
Industriezone 6, A 6832 SULZ-ROTHIS, Autriche.
autrichien,
BLOCH & ASSOCIES, 2, square de l’Avenue du Bois, 75116 PARIS.
N° National : 06 3 444 708
Dépôt du : 1er AVRIL 2005
à : O.H.M.I.
ELEKTRA DEL MILENIO, S.A. DE C.V., Société organisée selon les
lois du Mexique, FF.CC. del Rio Frio, 419-BW, 09010 COLONIA
REAL DEL MORAL, MEXICO D.F., MEXIQUE.
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classe N° 20 : Accessoires de suspension pour rideaux en métaux
communs et en matériaux moulés en matières plastiques, à
savoir rails en métal et en matières plastiques, crochets, anneaux,
et éléments de rails pour rideaux, solives et poteaux ;
Classe N° 24 : Articles en matières textiles pour la confection de
rideaux, stores et tentures, à savoir tissus à usage textile, étoffe à
usage textile, embrasse en matière textile, voilage, velours ;
rideaux, tentures (rideaux) et stores en matières textiles ;
Classe N° 26 : Rubans pour têtes de rideaux, y compris rubans
pour têtes de rideaux en coton ; rubans (passementerie), sangles
sous forme de pièces étroites de tissu, tresses et garnitures
décoratives, tous en matières textiles ou en matières plastiques
ou en une combinaison de ces matières, à savoir broderie,
chenille (passementerie), galons, lacets (cordons), bandes auto
agrippantes (articles de mercerie), cordons à border, galons à
border, lacets à border, cordelières (cordons), clinquants
(passementerie), cocarde (passementerie), passe cordons,
crochets
à
broder,
glands
(passementerie),
houppe
(passementerie), pompons ; cordons pour garnitures et rubans
(passementerie), tous sous formes de petits objets en matières
textiles, à savoir broderie, chenille (passementerie), galons, lacets
(cordons), bandes auto agrippantes (articles de mercerie),
cordons à border, galons à border, lacets à border, cordelières
(cordons), clinquants (passementerie), cocarde (passementerie),
Classe N° 35 : Services de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 36 : Services d’assurance, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières.
Classe N° 42 : Services d’évaluation et de recherche dans les
domaines scientifique et technologique rendus par des ingénieurs
et des architectes ; recherche technique et recherche de nouveaux
130
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
produits (pour le compte de tiers) dans le domaine du transfert
d’argent ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques.
N° National : 06 3 444 709
Dépôt du : 1er AVRIL 2005
à : O.H.M.I.
ELEKTRA DEL MILENIO, S.A. DE C.V., Société organisée selon les
lois du Mexique, FF.CC. del Rio Frio, 419-BW, 09010 COLONIA
REAL DEL MORAL, MEXICO D.F., MEXIQUE.
Classe N° 35 : Services de publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 36 : Services d’assurance, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières.
Classe N° 42 : Services d’évaluation et de recherche dans les
domaines scientifique et technologique rendus par des ingénieurs
et des architectes ; recherche technique et recherche de nouveaux
produits (pour le compte de tiers) dans le domaine du transfert
d’argent ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques.
Errata
131
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 00 3 054 448
Signe : MOTEUR
Signe : AZUR ELECTRICITE
N° de bopi comportant l’erreur : 00/44
Date du BOPI : 3 NOVEMBRE 2000
Date du BOPI : 8 SEPTEMBRE 2006
Vol : I Partie : 1
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique DÉPOSANT/MANDATAIRE a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
SCHNEBELEN Estelle
69, rue Henri Barbusse
92110 CLICHY
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte,
AZUR ELECTRICITE (société anonyme)
111, Avenue du Dr SCHWEITZER
ZI TOULON EST
83210 LA FARLEDE
Signe : Clos Font Murée
Signe : PROTELEC
Date du BOPI : 12 AVRIL 2002
Vol : I Partie : 1
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
Vins d’appellation d’origine contrôlée provenant de l’exploitation
dénommée Clos Font Murée.
PROVENCALE DES TECHNIQUES ELECTRIQUES (société à
responsabilité limitée)
ZI TOULON EST
83210 LA FARLEDE
Signe : 28 octobre SOCIETE D’AVOCATS A LA COUR DE PARIS
Signe : TIRABASSI
Date du BOPI : 7 OCTOBRE 2005
La rubrique MANDATAIRE a été reproduite de façon inexacte,
Monsieur David KOUBBI
3, rue Troyon
75017 PARIS
TIRABASSI MICHEL (société à responsabilité limitée)
ZI TOULON EST
83210 LA FARLEDE
132
Errata
Signe : LOCATEL
Date du BOPI : 15 DECEMBRE 2006
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement. Appareils
à prépaiement pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, des données ou des images ; appareils de
télévision ; magnétoscopes ; lecteurs de vidéodisques ; lecteurs
de disques compacts ; vidéo projecteurs ; rétroprojecteurs ;
appareils de projection ; appareils de vidéocommunication,
caméras vidéo ; visiophones ; télécopieurs ; appareils de
télécommunication et de télématique, serveurs télématiques,
appareils et systèmes informatiques permettant le paiement à
distance ; panneaux d’affichage électronique multimedia ;
télécommandes pour tous les produits précités ; microphones ;
antennes, haut-parleurs ; casques à écouteurs ; disques
compacts ; DVD, Cédéroms, disques optiques compacts ; écrans
vidéo ; cassettes vidéo ; appareils téléphoniques a interaction
vocale, supports d’enregistrement magnétiques ; supports
d’enregistrement numériques ; disques acoustiques ou optiques ;
vidéodisques ; appareils téléphoniques ; cartouches de jeux
vidéo ; lecteurs de codes à barres, lecteurs optiques ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
automates à musique à prépaiement ; mécanismes à prépaiement
pour appareils de télévision. Appareils pour le divertissement
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ;
logiciels ;
ordinateurs
et
périphériques
d’ordinateurs ; modems ; câbles coaxiaux ; câbles électriques.
Câbles à fibres optiques ; gaines pour câbles électriques ; cordons
d’antenne, fils téléphoniques ; instruments d’alarme ; adaptateurs
informatiques ou électriques. Cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification ; carte à mémoire, cartes à
microprocesseur ; circuits intégrés, mémoires pour ordinateurs,
émetteurs de signaux électroniques. Boîtiers de connexion. Piles
électriques. Batteries électriques. Supports pour l’information
notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs
de
logiciels,
progiciels,
appareils
données, d’informations.
Classe No 35 : Services d’abonnements audiovisuels.
Classe No 37 : Installation, entretien, dépannage, maintenance et
réparation d’appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, des données ou des images, d’appareils de
télécommunication et de télématique, de serveurs télématiques,
d’appareils et systèmes informatiques permettant le paiement a
distance, d’appareils pour le divertissement conçus pour être
utilises seulement avec un récepteur de télévision, d’ordinateurs,
de
matériels
informatiques
et
d’appareils
de
télécommunications ; informations en matière d’installation,
d’entretien et de réparation de tous les produits précités.
Classe No 38 : Services de renseignements téléphoniques à savoir
services d’annuaire, services de transfert d’appels téléphoniques
ou de communications, services de courrier électronique.
Services de communication notamment par câble, satellite, voie
hertzienne, par voies radiophoniques, télévisées, téléphoniques,
télégraphiques,
télématiques,
vidéophones,
visiophones,
vidéoconférences, par télex, télégrammes et par tous moyens
téléinformatiques par vidéographies interactives, notamment
dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia ; services de
fourniture d’accès à Internet et Intranets pour les particuliers ou
les entreprises, notamment, de communication interactive, de
transmission électronique de données numériques (images, sons,
fichiers). Services de fourniture d’accès à des réseaux d’entreprise
ou à des centres serveurs nationaux et internationaux de bases de
données informatiques ou télématiques. Services de fourniture
d’accès à Internet ; services d’échange électronique de données
stockées dans une base de données accessible par réseau de
télécommunication ; services de fourniture d’accès à un réseau
mondial d’ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision,
émissions radiophoniques, émissions télévisées, transmission
par satellite. Location de temps d’accès a un centre serveur de
base
de
données.
Services
de
communications par terminaux d’ordinateurs ; communications
par réseau de fibres optiques, transmission de messages,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
informations en matière de télécommunications ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
services
d’acheminement
et
de
jonction
pour
location
d’appareils
de
télécommunications, d’appareils pour la transmission de
messages, de modems, de télécopieurs, de téléphones,
d’appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images, d’appareils de
télécommunication et de télématique, de serveurs télématiques,
d’appareils et de systèmes informatiques permettant le paiement
à distance, d’appareils pour le divertissement conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision, d’ordinateurs
et de périphériques d’ordinateur. Services de transmission
d’informations par voie télématique. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voie téléphonique,
télématique ou informatique ; communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs ; télécommunications et messageries
télématique ; transmissions de données commerciales et/ou
par voie télématique.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement. Activités
sportives et culturelles. Location de postes de radio et de
télévision, de magnétoscopes, de caméras vidéo, d’appareils
audio et vidéo, de films cinématographiques, d’enregistrements
sonores ; location de matériel multimédia. Mise à disposition
d’équipements de karaoké. Organisation de concours, de jeux, de
campagnes d’information et de manifestations professionnelles
ou non, a buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Éditions
de services télématiques. Edition ou publication de textes (à
l’exclusion de textes publicitaires). Édition de logiciels. Édition de
données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux
conférences, congres, séminaires, symposiums, salons ou
expositions professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs.
Services d’édition de logiciels et de données électroniques
destinées à être mise à la disposition du public sur réseau
informatique ou électronique, notamment Internet, via des
moteurs de recherches. Formation et perfectionnement dans le
domaine de la télématique, de l’informatique et des
télécommunications ; organisation de séminaires, de congrès et
de cours dans le domaine de la télématique, de l’informatique et
des télécommunications ; éditions d’informations relatives à des
services télématiques, éditions d’informations relatives a des
services diffuses par voies de télécommunication. Services de
clubs (divertissement ou éducation).
Classe No 42 : Elaboration de logiciels et programmation pour
ordinateurs, services de location d’ordinateurs, de périphériques,
de carte à mémoire et à microprocesseur ; services d’installation
d’ordinateurs, de périphériques, de carte à mémoire et à
microprocesseur, services de maintenance d’ordinateurs, de
logiciels informatiques ; consultations en matière d’ordinateurs ;
conception et installation de systèmes informatiques ; élaboration
(conception), installation, mise à jour et maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; expertises (travaux d’ingénieurs). Réalisation
(conception) et location de système informatique et télématique ;
programmations
électroniques ;
location
d’appareils
et
d’installations de télécommunication ; services d’ingénierie ;
services d’assistance technique dans le domaine informatique, de
la télématique et des télécommunications ; programmation pour
ordinateurs à savoir création de programmes pour le traitement
de données informatiques et télématiques, consultations et
recherches dans le domaine des télécommunications et de la
télématique ; consultations et conseils techniques dans le
domaine des télécommunications, la télématique, de
l’informatique et en matière de systèmes interactifs et de solution
multimédia. Conception de systèmes informatiques et de
systèmes de télécommunications ; études et recherches dans le
domaine de l’exploitation et de la maintenance de matériels
informatiques, télématiques et de télécommunications à savoir
études de projets techniques ; mise en place de sites sur Internet ;
hébergement de sites sur Internet ; conception de sites sur
Internet ; conseils techniques informatiques et télématiques ;
services de conversion de codes et formats entre différents types
de textes. Services d’assistance technique dans les domaines de
l’informatique et des télécommunications ; assistance technique
pour l’amélioration des conditions de mise en œuvre des
appareils pour l’enregistrement, la reproduction et le traitement
de données, de sons et d’images, des terminaux de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d’accès a un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments. Informations techniques en matière d’utilisation des
produits suivants : appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son, des données ou des images,
appareils de télécommunication et de télématique, serveurs
télématiques, appareils et systèmes informatiques permettant le
paiement à distance, appareils pour le divertissement conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision,
ordinateurs, matériels informatiques.
Errata
133
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
135
BOPI 07/03 VOL. II
137
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 03 3 250 758
N° National : 04 3 313 303
PARTIE I-2
N° National : 03 3 259 733
PARTIE I-2
N° National : 04 3 324 665
PARTIE I-2
PARTIE I-2
138
N° National : 05 3 355 918
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 05 3 377 599
PARTIE I-2
N° National : 05 3 362 623
PARTIE I-2
N° National : 05 3 393 510
PARTIE I-2
N° National : 05 3 374 222
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 394
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 05 3 397 268
139
N° National : 05 3 401 287
PARTIE I-2
N° National : 05 3 398 242
PARTIE I-2
N° National : 06 3 404 451
PARTIE I-2
N° National : 05 3 400 610
PARTIE I-2
N° National : 06 3 405 813
PARTIE I-2
PARTIE I-2
140
N° National : 06 3 407 273
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 409 784
PARTIE I-2
N° National : 06 3 407 603
PARTIE I-2
N° National : 06 3 415 916
PARTIE I-2
N° National : 06 3 409 541
PARTIE I-2
N° National : 06 3 418 847
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 424 564
141
N° National : 06 3 426 647
PARTIE I-2
N° National : 06 3 424 590
PARTIE I-2
N° National : 06 3 431 203
PARTIE I-2
N° National : 06 3 426 504
PARTIE I-2
N° National : 06 3 431 960
PARTIE I-2
PARTIE I-2
142
N° National : 06 3 433 704
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 435 979
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 705
PARTIE I-2
N° National : 06 3 436 006
PARTIE I-2
N° National : 06 3 434 123
PARTIE I-2
N° National : 06 3 439 067
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 439 476
143
N° National : 06 3 440 977
PARTIE I-2
N° National : 06 3 439 848
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 442
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 417
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 517
PARTIE I-2
PARTIE I-2
144
N° National : 06 3 441 722
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 441 801
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 742
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 809
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 773
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 842
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 441 850
145
N° National : 06 3 442 001
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 869
PARTIE I-2
N° National : 06 3 442 212
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 895
PARTIE I-2
N° National : 06 3 442 319
PARTIE I-2
PARTIE I-2
146
N° National : 06 3 442 500
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 442 788
PARTIE I-2
N° National : 06 3 442 681
PARTIE I-2
N° National : 06 3 442 798
PARTIE I-2
N° National : 06 3 442 784
PARTIE I-2
N° National : 06 3 442 810
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 442 813
147
N° National : 06 3 442 847
PARTIE I-2
N° National : 06 3 442 816
PARTIE I-2
N° National : 06 3 442 852
PARTIE I-2
N° National : 06 3 442 823
PARTIE I-2
N° National : 06 3 442 862
PARTIE I-2
PARTIE I-2
148
N° National : 06 3 442 864
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 443 314
PARTIE I-2
N° National : 06 3 442 868
PARTIE I-2
N° National : 06 3 443 867
PARTIE I-2
N° National : 06 3 443 138
PARTIE I-2
N° National : 06 3 443 869
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 443 870
149
N° National : 06 3 443 884
PARTIE I-2
N° National : 06 3 443 871
PARTIE I-2
N° National : 06 3 443 886
PARTIE I-2
N° National : 06 3 443 872
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 315
PARTIE I-2
PARTIE I-2
150
N° National : 06 3 444 336
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 444 842
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 600
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 881
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 708
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 045
PARTIE I-4
PARTIE I-2
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 445 675
151
N° National : 06 3 445 728
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 713
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 766
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 727
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 828
PARTIE I-2
PARTIE I-2
152
N° National : 06 3 445 831
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 445 974
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 923
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 984
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 955
PARTIE I-2
N° National : 06 3 446 000
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 446 002
153
N° National : 06 3 446 047
PARTIE I-2
N° National : 06 3 446 011
PARTIE I-2
N° National : 06 3 446 052
PARTIE I-2
N° National : 06 3 446 035
PARTIE I-2
N° National : 06 3 446 058
PARTIE I-2
PARTIE I-2
154
N° National : 06 3 446 059
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 446 097
PARTIE I-2
N° National : 06 3 446 083
PARTIE I-2
N° National : 06 3 446 100
PARTIE I-2
N° National : 06 3 446 095
PARTIE I-2
N° National : 06 3 446 120
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/03 VOL. II
N° National : 06 3 446 131
155
N° National : 06 3 446 160
PARTIE I-2
N° National : 06 3 446 138
PARTIE I-2
N° National : 06 3 446 188
PARTIE I-2
N° National : 06 3 446 157
PARTIE I-2
N° National : 06 3 446 284
PARTIE I-2
PARTIE I-2
156
N° National : 06 3 446 312
PARTIE I-2
BOPI 07/03 VOL. II
VOLUME II
PARTIE II
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
157
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
159
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 DECEMBRE 2005
Déclarant : GOODRICH CONTROL SYSTEMS LIMITED, Société de
droit anglais, Stratford Road, B90 4LA SOLIHULL, West Midlands,
ROYAUME-UNI
N° national ou N° d’enregistrement : 1 319 134
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 028
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CEDEX 17.
Date du dépôt : 2 AOUT 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/36
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 FEVRIER 2006
Signe concerné : LUCOL
Déclarant : PRIVATE, INC., société organisée sous les lois de l’état
du Delaware, 9014 Melrose Avenue, WEST HOLLYWOOD, CALIFORNIE, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Date du dépôt : 10 JUIN 1985
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 37, 40, 42, 43, 44,
45.
Signe concerné : PRIVATE MUSIC
Marque française
Déclarant : PRIVATE, INC., société organisée sous les lois de l’état
du Delaware, 9014 Melrose Avenue, WEST HOLLYWOOD, CALIFORNIE, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 9, 25.
160
Date de la déclaration de renouvellement : 2 SEPTEMBRE 2005
Déclarant : SUPERFOS BIOSECTOR A/S, Société de droit danois,
FRYDENLUNDSVEJ 30, 2950 VEDBAEK, Danemark
Marque française
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : ARYTMALINE
Date du dépôt : 10 SEPTEMBRE 1985
Marque française
Signe concerné : ALHYDROGEL
Déclarant : DUKE, SARL, 83 BOULEVARD HAUSSMANN, 75008
PARIS, Siren : 387 834 294
SCP DEGROUX BRUGERE ET ASSOCIES, 83 BOULEVARD
HAUSSMANN, 75008 PARIS.
Déclarant : METAL IMPROVEMENT COMPANY, LLC, société organisée selon les lois de l’Etat du Delaware (Etats-Unis d’Amérique),
10 Forest Avenue, Paramus, NEW JERSEY 07652, Etats-Unis
d’Amérique
Marque française
National des Marques : 374 341 - 427 463 - 427 464
Cabinet Plasseraud, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Signe concerné : INTERLEX
Date du dépôt : 7 OCTOBRE 1985
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Signe concerné : MICROSEAL
Déclarant : SEB, Société par
SELONGEY, Siren : 302 412 226
Actions
Simplifiée,
21260
SEB, Société par Actions Simplifiée, Anne-Marie SCUBLA, 21260
SELONGEY.
Déclarant : SOLVAY PHARMACEUTICALS GmbH, Société de droit
allemand, Hans Boeckler Allee 20, D 30173 HANNOVRE, Allemagne
Marque française
Signe concerné : ROBOT MINUTE
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1985
161
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 11, 21.
Déclarant : PARTIDIS, Société par actions simplifiée, Les Miroirs,
18 avenue d’Alsace, 92400 COURBEVOIE, Siren : 433 699 337
Déclarant : INTRA-PRESSE, société par actions simplifiée, 4 rue
Rouget
de
Lisle,
92130
ISSY
LES
MOULINEAUX,
Siren : 332 643 063
PARIS CEDEX 07.
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : BEAUCE MATIN
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1985
Marque française
Signe concerné : P (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 39, 41.
37, 39, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JANVIER 2006
Déclarant : MAXIM’S LIMITED, société britannique, Barry House,
20-22 Worple Road, Wimbledon, LONDON SW19 4DH, RoyaumeUni
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Déclarant : CORNET Claude, 133 rue de Lourmel, 75015 PARIS
Monsieur Claude Cornet, 133 rue de Lourmel, 75015 PARIS.
Marque française
Signe concerné : Figurative
Marque française
Signe concerné : TENROC
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33, 42, 43.
41, 42.
SELONGEY.
Actions
Simplifiée,
21260
162
Marque française
44, 45.
Signe concerné : GOURMAND LE ROBOT CHAUFFANT
Déclarant : TROUBLE Agnès, 194, rue de Rivoli, 75001 PARIS
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Marque française
Actions
Simplifiée,
21260
SELONGEY.
Signe concerné : AGNES B.
Date du dépôt : 13 JANVIER 1986
Marque française
Signe concerné : ULTRACUISEUR
Classes de produits et de services : 3, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28.
Déclarant : CARNAVAL DE BINCHE, ASSOCIATION SANS BUT
LUCRATIF, Hôtel de Ville, Grand’Place, 7130 BINCHE, BELGIQUE
OFFICE VAN MALDEREN, mandataire agréé ID no 14296, Avenue
Josse Goffin 158, B 1082 BRUXELLES, BELGIQUE.
Déclarant : CLEXTRAL, Société par actions simplifiée, 1, rue du
Colonel Riez, 42700 FIRMINY, Siren : 328 579 511
Marque française
CEDEX 09.
Signe concerné : GILLE DE BINCHE CARNAVAL DE BINCHE (semifigurative)
Marque française
Signe concerné : CLEXTRAL
Classes de produits et de services : 16, 25, 28, 41.
163
Déclarant : INTERFACE EUROPE, société par actions simplifiée,
28-32 rue de l’Amiral Mouchez, 75014 PARIS, Siren : 337 588 198
Déclarant : HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme,
149, rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 582 101 424
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : INTERDALLE
Signe concerné : TREIZE
Déclarant : PECHINEY SOFTAL, Société par actions simplifiée, 7
place du Chancelier Adenauer, 75116 PARIS, Siren : 662 032 374
Déclarant : HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme,
149, rue Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 582 101 424
Cabinet Marc SABATIER, 83 Avenue Foch, 75116 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : ALUSYSTEM
Signe concerné : QUINZE (semi-figurative)
164
Déclarant : KSIN LUXEMBOURG II, S.à.r.l., société luxembourgeoise, c/o Halsey Group S.à.r.l., 174 Route de Longwy, 1940
LUXEMBOURG, Luxembourg
Déclarant : HACHETTE LIVRE, Société Anonyme, 43, Quai de
Grenelle, 75015 PARIS, Siren : 602 060 147
CEDEX 09.
Marque française
Marque française
Signe concerné : PASSEPORT POUR LA 6ème (Français)
Signe concerné : SINGER
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42,
43, 44, 45.
Marque française
Signe concerné : PASSEPORT POUR LE CM2
Marque française
Signe concerné : PASSEPORT POUR LA 6ème (Mathématiques)
165
Marque française
Signe concerné : PASSEPORT POUR LE CM1
Déclarant : S.O.S. MEDECINS, Société Anonyme, 87, boulevard de
Port-Royal, 75013 PARIS, Siren : 662 051 929
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné :
STOMATOLOGIQUES
SOS
URGENCES
DENTAIRES
ET
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1986
Marque française
Signe concerné : S.O.S. DOULEURS
Marque française
Signe concerné : SOS COEUR
Déclarant : MORIN PERE ET FILS, Société à Responsabilité
Limitée, 9 quai Fleury, 21700 NUITS SAINT GEORGES,
Siren : 515 520 286
Marque française
Signe concerné : MAIRE ET FILS
Date de la déclaration de renouvellement : 1er FEVRIER 2006
Déclarant : JAGUAR CARS LIMITED, Société de droit Britannique,
Browns Lane, Allesley, COVENTRY CV4 9DR, ROYAUME-UNI
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
166
Marque française
Signe concerné : XJ
Déclarant : VEEDER ROOT COMPANY, Société constituée selon
les lois de l’Etat du Delaware, 125 Powdered Forest Drive, Simsbury, CONNECTICUT 06070-7684, ETATS UNIS D’AMERIQUE
National des Marques : 196 816 - 353 246
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, BP 237, 75822
PARIS CEDEX 17.
Déclarant : BUKKYODENDOKYOKAI (Society for the promotion of
Buddhism), Société japonaise, 3-14, Shiba 4-chome, Minato-ku,
Tokyo, Japon
CABINET LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : RED JACKET
Marque française
Déclarant : BARTON & GUESTIER S.A.S., Société par actions
simplifiée, Château Magnol, 87 rue du Dehez, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 592 008 999
GILBEY DE HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Déclarant : JEAN CACHAREL, Société Anonyme, 34/36, rue Tronchet, 75009 PARIS, Siren : 652 030 347
PARIS.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU MAGNOL
Marque française
Signe concerné : JEAN CACHAREL
167
Déclarant : THE VALSPAR CORPORATION, société organisée sous
les lois de l’Etat du Delaware, 1001 Third Street South, 55415
MINNEAPOLIS, Etat du Minnesota, Etats-Unis d’Amérique
Signe concerné : NEUTR’ATLANTIC
Marque française
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : FLUROPON
Déclarant : NORIT N.V., Société de droit hollandaise, Nijverheidsweg-Noord 72, 3812 PM AMERSFOORT, PAYS BAS
92593
Déclarant : RAISON Daniel, 4, Rue Pierre Chéreau, 44000 NANTES
Marque française
COMEXPORT PI, 4, Allée des Noisetiers, Le Clos du Haut Bissin II,
44350 GUERANDE.
Signe concerné : CARBOMIX
Marque française
Signe concerné : START’HAIR (Semi-figurative)
Déclarant : COMPAGNIE GERVAIS DANONE, société anonyme,
126-130, rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET,
Siren : 552 067 092
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Marque française
Déclarant : ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE, société par
actions simplifiée, Port du Corniguel, 29000 QUIMPER,
Siren : 333 400 018
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Signe concerné : GERVILLAGE
168
Déclarant : CREDIT AGRICOLE S.A., Société anonyme, 91-93
Boulevard Pasteur, 75015 PARIS, Siren : 784 608 416
M. Jean-Pierre YON, Direction des Affaires Juridiques, CREDIT
AGRICOLE, S.A., 91-93 Boulevard Pasteur, 75015 PARIS.
Déclarant : LU-REY INDUSTRIES INC., Société de droit américain,
1181 Route 22, 07092 MOUNTAINSIDE, NEW JERSEY, Etats Unis
d’Amérique
CAPRI, 33 rue de Naples, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ECHODOM (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : O OLDS (semi figurative)
Déclarant : LOVELON CO., LTD., société régie selon les lois japonaises, 19-7, Asakusabashi, 4-chome, Taito-ku, TOKYO 111, Japon
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ECHOBANK (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : HIMICO (SEMI-FIGURATIVE)
Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2005
Déclarant : THE HERSHEY COMPANY, société organisée sous les
lois de l’Etat du Delaware, 100 Crystal A Drive, 17033 HERSHEY,
Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d’Amérique
CEDEX 09.
Marque française
Marque française
Signe concerné : HERSHEY’S
Signe concerné : JAVELMATIC
169
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS, Siren : 632 012 100
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Déclarant : RUMENCO LIMITED, STRETTON HOUSE, DERBY
ROAD, STRETTON, BURTON-ON-TRENT, STAFFORDSHIRE DE 13
ODW, GRANDE-BRETAGNE
92593
Marque française
Signe concerné : L’OREAL / & graphisme
Marque française
Signe concerné : RUMEVITE
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42,
43, 44, 45.
Déclarant : AIRWICK INDUSTRIE, Société par actions simplifiée,
15, rue Ampère, 91300 MASSY, Siren : 320 663 594
Déclarant : CLAYEUX DISTRIBUTION, Société Anonyme, Avenue
Maréchal
Leclerc,
71300
MONTCEAU
LES
MINES,
Siren : 341 584 076
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
170
Marque française
Marque française
Signe concerné : QUINK
Signe concerné : CLAYEUX
Déclarant : CRISTAL ROC, Société par actions simplifiée, CD 52
BIS ARDENAY SUR MERIZE, 72370 LE BREIL SUR MERIZE,
Siren : 576 750 582
Déclarant : LU FRANCE, société par actions simplifiée, Bâtiment
Saarinen, 3, rue Saarinen, 94150 RUNGIS, Siren : 433 085 149
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Marque française
Signe concerné : CRISTAL-ROC
Marque française
Signe concerné : FAUBOURG SAINT-HONORE
Déclarant : PARKER PEN PRODUCTS, société régie selon les lois
du Royaume Uni, Parker House, Estate Road, NEW HAVEN, EAST
SUSSEX, ROYAUME UNI
Signe concerné : CA CREDIT AGRICOLE COMPTE TREMPLIN 16/
18 L’ARGENT, CA S’APPREND (semi-figurative)
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Marque française
171
Marque française
Signe concerné : CA CREDIT AGRICOLE CAMIE 0/5 (semifigurative)
Marque française
Signe concerné : CA CREDIT AGRICOLE COMPTE TREMPLIN 16/
18 (semi-figurative)
Déclarant : TOYO BOSEKI KABUSHIKI KAISHA (autrement dite :
TOYOBO CO., LTD), société de droit japonnais, No. 2-8, Dojima
Hama 2-chome, Kita-ku, OSAKA, Japon
NOVAGRAAF FRANCE, SA, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Marque française
Signe concerné : CALAFINE
Marque française
Signe concerné : CA CREDIT AGRICOLE COMPTE CAMY 0/5
(semi-figurative)
Déclarant : AIRWICK INDUSTRIE, Société par actions simplifiée,
15, rue Ampère, 91300 MASSY, Siren : 320 663 594
PARIS.
172
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Déclarant : KNAUF, Société par Actions Simplifiée, Principale, ZA,
68600 WOLFGANTZEN, Siren : 399 324 375
KNAUF, SAS, Service juridique, ZA, rue Principale, 68600
WOLFGANTZEN.
Déclarant : LUFKIN – FRANCE, S.A., société anonyme, Rue de
Chavanne, 70220 FOUGEROLLES, Siren : 950 508 051
Marque française
75116 PARIS.
Signe concerné : f fibrastyrène (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : COMELOR
Déclarant : ROTTAPHARM S.p.A., société de droit italien, Galleria
Unione, 5, 20122 MILAN, ITALIE
PARIS.
Marque française
WOLFGANTZEN.
Signe concerné : ARTHRYL
Marque française
Signe concerné : f fibralith (semi-figurative)
Déclarant : THUASNE, Société Anonyme, 118-120, rue MariusAufan,
B.P. 243,
92307
LEVALLOIS-PERRET
cedex,
Siren : 542 091 186
173
Marque française
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Signe concerné : ANDRE BAR RESTAURANT ANDRE BOURDIN
(semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : FLEXIDEAL
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION DU BAR ANDRE S.E.B.A.,
société anonyme, 7, rue Saint Jean, 17000 LA ROCHELLE,
Siren : 721 780 351
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Déclarant : LABORATOIRE PRECILENS, société anonyme, 18 rue
de Monttessuy, 75007 PARIS, Siren : 322 950 319
CABINET SAUVAGE, 65, boulevard Soult, 75012 PARIS.
Marque française
Signe concerné : BAR ANDRE BOURDIN (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : C2
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION DU BAR ANDRE S.E.B.A.,
société anonyme, 7, rue Saint Jean, 17000 LA ROCHELLE,
Siren : 721 780 351
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Déclarant : LINPAC PLASTICS LIMITED, société régie selon les lois
britanniques, Al Business Park, Knottingley, WEST YORKSHIRE
WF 11 0BS, Royaume Uni
75116 PARIS.
174
Marque française
Signe concerné : FILMCO
Déclarant : KINDY BLOQUERT, Société anonyme, 37 Rue des
Bonnetiers, 60220 MOLIENS, Siren : 525 620 159
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
92593
Déclarant : SIKORSKY AIRCRAFT CORPORATION, société de droit
américain, 6900 Main Street, STRATFORD – CONNECTICUT
06497-9129, Etats Unis d’Amérique
Marque française
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Signe concerné : KINDY (graphisme)
Marque française
Signe concerné : S (semi-figurative)
Déclarant : LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL
JOUVANCE, Société Anonyme, 64 Avenue des Druides, 56340
CARNAC, Siren : 319 816 211
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Déclarant : KOLON INDUSTRIES, INC., Société coréenne, 45
Mugyo-Dong, Jung-Gu, SEOUL, Corée du Sud
Marque française
CEDEX 09.
Signe concerné : JOUVE
Marque française
Signe concerné : KOLON (semi-figurative)
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société Anonyme, 45,
Place Abel Gance, 82100 BOULOGNE, Siren : 326 118 502
175
Marque française
Jean-Pierre DOAT, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Signe concerné : CLARTE
Date du dépôt : 4 MARS 1986
Marque française
Signe concerné : FLUO SET
Déclarant : Laboratoires ARKOMEDIKA, Société Anonyme, L.I.D
de Carros Le Broc, Z.I., 1ère avenue – 2709 m, 06510 CARROS,
Siren : 324 642 883
Madame Colette ROBERT, Laboratoires ARKOMEDIKA, BP 28,
06511 CARROS CEDEX.
Déclarant : SIKORSKY AIRCRAFT CORPORATION, société de droit
américain, 6900 Main Street, Stratford, CONNECTICUT 064979129, Etats Unis d’Amérique
Marque française
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Signe concerné : FASOLINE
Marque française
Signe concerné : SIKORSKY
Siren : 324 642 883
06511 CARROS CEDEX.
Déclarant : DOLIS, SAS, Avenue de Genève, 89600 ST
FLORENTIN, Siren : 414 406 249
CEMOI, Mr POIRRIER, 2980 Avenue Julien Panchot, 66011
PERPIGNAN Cedex.
Marque française
Signe concerné : ARKOFUSETTES, LA NOUVELLE TISANE
176
Déclarant : CHANEL, Société commerciale de droit français ayant
pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée, 135, avenue
Charles
de
Gaulle,
92200
NEUILLY-SUR-SEINE,
Siren : 542 052 766
CHANEL, Département des Marques, 135, avenue Charles de
Gaulle, 92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX.
Siren : 324 642 883
06511 CARROS CEDEX.
Marque française
Signe concerné : CRISTALLE
Marque française
Signe concerné : EQUISIL
Déclarant : IAC BOET STOPSON, Société Anonyme, 26, rue Paul
Doumer, B.P. 704, 59657 VILLENEUVE D’ASCQ
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Déclarant : HOME INSULATION LIMITED, société régie selon les
lois du Royaume Uni, 40 Queen Anne Street, LONDRES,
ROYAUME-UNI
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : STOPSON (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : EVEREST
Déclarant : ETAT FRANCAIS, Service des Domaines, 92, Allée de
Bercy, 75012 PARIS
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
177
Marque française
Signe concerné : PASTILLES VICHY (Marque semi-figurative)
Déclarant : RICHARD, Société anonyme, 160 avenue louis Roche,
92230 GENNEVILLIERS, Siren : 642 033 120
Déclarant : Société Coopérative Agricole LIMAGRAIN, Société
coopérative agricole, Rue Limagrain, 63720 CHAPPES,
Siren : 775 633 357
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : ROCHEPAILLE
Marque française
Marque française
Signe concerné : LG (semi-figurative)
Déclarant : Société Coopérative Agricole LIMAGRAIN, Société
coopérative agricole, Rue Limagrain, 63720 CHAPPES,
Siren : 775 633 357
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ROCHADOUR
Marque française
Signe concerné : LIMAGRAIN
178
Siren : 324 642 883
06511 CARROS CEDEX.
Signe concerné : LATHEM (semi-figurative)
Marque française
Marque française
Signe concerné : ACTONA
Marque française
Signe concerné : ELUDENT
Marque française
Signe concerné : VOIR
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
Déclarant : LATHEM TIME CORPORATION, Société constituée
selon les lois de l’Etat de Georgie, 200 Selig Drive, SW ATLANTA,
GEORGIE 30336, ETATS-UNIS
Marque française
Signe concerné : VEINO-STIM
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
179
Marque française
Signe concerné : SENATOR
Marque française
Signe concerné : GYM-BRAL
Déclarant : VIGNOBLES GILLET, S.C.E.A., POITOU, 33570
LUSSAC, Siren : 344 890 116
SCEA VIGNOBLES GILLET, POITOU, 33570 LUSSAC.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LES ESSARTS
Marque française
Signe concerné : CIBLOR
Déclarant : DOYEN LOUIS, 95, rue Joliot Curie, 69005 LYON
180
Marque française
Signe concerné : DOYPACK
Déclarant : GROUPE PROP, Groupement d’intérêt économique, 6
SQUARE DE L’OPERA LOUIS JOUVET, 75009 PARIS,
Siren : 733 000 764
Déclarant : SATEBA SYSTEME VAGNEUX, Société anonyme,
TOUR ARIANE – LA DEFENSE, 5 PLACE DE LA PYRAMIDE, 92800
PUTEAUX, Siren : 572 024 032
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : TS CREME
Marque française
Signe concerné : PRODUITS V.L.S.
Déclarant : GROUPE PROP, Groupement d’intérêt économique, 6
SQUARE DE L’OPERA LOUIS JOUVET, 75009 PARIS,
Siren : 733 000 764
Déclarant : 3M COMPANY, Société organisée sous les lois de
l’Etat du Delaware, 3M CENTER, 2501 HUDSON ROAD, SAINTPAUL, MINNESOTA 55133-3427, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Marque française
CEDEX 17.
Signe concerné : GT MOUSSE
Marque française
Signe concerné : SCOTCHKOTE
181
Déclarant : DAVID SHERMAN CORPORATION, société organisée
selon les lois de l’Etat de MISSOURI aux E.U.A., 5050 Kemper
Avenue, ST LOUIS, MISSOURI 63139, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Signe concerné : RITZ
Marque française
92593
Marque française
Signe concerné : ERZA BROOKS
Déclarant : Monsieur FECCI Jean, 57, rue René Cassin, Z.I. du
Chiriac, 73200 ALBERTVILLE
Déclarant : MARS INCORPORATED, société organisée selon les
lois de l’Etat du Delaware, 6885 Elm Street, McLean, VIRGINIE
22101-3883, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Marque française
Signe concerné : EDITIONS REVALP (Semi-figurative)
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : KLIX
Déclarant : YAMAICHI ELECTRONICS CO, LTD, Société de droit
japonais, 28-7, Nakamagome 3-Chome – Ohta-ku, TOKYO, Japon
PARIS.
Marque française
Déclarant : THE RITZ HOTEL, LIMITED, Société organisée selon les
lois du Royaume-Uni, 14 South Street, LONDRES W1Y 5PJ,
ROYAUME-UNI
Signe concerné : NANOFLEX
182
Déclarant : 3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
UNIPERSONNELLE, 183 AVENUE DES ETATS-UNIS, 31200
TOULOUSE, Siren : 443 108 444
Déclarant : MONCLER S.P.A., société régie selon les lois d’Italie,
Via Santa Tecla 3, MILAN, ITALIE
3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE, 183 AVENUE DES ETATSUNIS, 31200 TOULOUSE.
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PILPA
Marque française
Signe concerné : M MONCLER (semi-figurative)
Déclarant : LADA FRANCE, Société Anonyme, 10, boulevard des
Martyrs
de
Châteaubriant,
95100
ARGENTEUIL,
Siren : 320 153 737
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Déclarant : MONCLER S.P.A., société régie selon les lois d’Italie,
Via Santa Tecla 3, MILAN, ITALIE
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : NIVALP LADA
Marque française
Signe concerné : MONCLER
Déclarant :
D’AURILLAC
DARTIGOLLES Paul, 33490 SAINT PIERRE D’AURILLAC.
DARTIGOLLES
PAUL,
33490
SAINT
PIERRE
183
Marque française
Signe concerné : CHATEAU PICHELOUP St SAUVEUR
Déclarant : TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE S.A., Société de
droit suisse, Avenue Général Guisan 70, 1009 PULLY, SUISSE
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant : 3M COMPANY, Société organisée sous les lois de
l’Etat du Delaware, 3M CENTER, 2501 HUDSON ROAD, SAINTPAUL, MINNESOTA 55133-3427, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Marque française
CEDEX 17.
Signe concerné : TETRAREX
Marque française
Signe concerné : TARTAN
Déclarant : LIPHATECH, Société par actions simplifiée, Bonnel,
47480 PONT DU CASSE, Siren : 442 688 206
Déclarant : BSN medical GmbH & Co. KG, Société de droit allemand, Quickbornstrasse 24, HAMBOURG D 20253, ALLEMAGNE
Marque française
LOVELLS, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
Signe concerné : MARAJAH
Marque française
Signe concerné : JOBSKIN
184
Déclarant : LIPHATECH, Société par actions simplifiée, Bonnel,
47480 PONT DU CASSE, Siren : 442 688 206
Marque française
Signe concerné : FLEUR DU RHIN
Marque française
Signe concerné : RAVIAC
Déclarant : AVENTIS PHARMA SA, Société Anonyme, 20, rue
Raymond Aron, 92160 ANTONY, Siren : 304 463 284
SANOFI-AVENTIS, Direction Juridique Marques, 82, avenue
Raspail, 94255 GENTILLY Cedex, A l’attention d’Olivia GOMEZ.
Déclarant : GRANDS MOULINS BECKER, Société Anonyme, 180
rue de la Ganzau, 67100 STRASBOURG, Siren : 568 501 142
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : CLARAMID
Marque française
Signe concerné : Cristaline -2 Alsaciennes- (marque semifigurative)
Déclarant : LAITERIE TRIBALLAT, S.A., 2 rue Julien Neveu, 35530
NOYAL-SUR-VILAINE, Siren : 709 200 307
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l’Egalité, 80230
BOISMONT.
Déclarant : GRANDS MOULINS BECKER, Société Anonyme, 180
rue de la Ganzau, 67100 STRASBOURG, Siren : 568 501 142
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : BALAÏKA (semi-figurative)
Déclarant : MAHE Jean-Nicolas, 11 rue de Pommard, 75012 PARIS
Déclarant : LAITERIE TRIBALLAT, S.A., 2 rue Julien Neveu, 35530
NOYAL-SUR-VILAINE, Siren : 709 200 307
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l’Egalité, 80230
BOISMONT.
185
Marque française
Signe concerné : A. LAURANS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DE L’HERBIÈRE (semi-figurative)
Déclarant : MAHE Jean-Nicolas, 11 rue de Pommard, 75012 PARIS
Déclarant : FRANCINOV, Association loi 1901, 35 rue de la
Paroisse, 78000 VERSAILLES
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 513, 78005
VERSAILLES Cedex.
Marque française
Signe concerné : RECAMIER
Marque française
Signe concerné : FRANCINOV
Déclarant : BAXTER INTERNATIONAL INC, société régie selon les
lois des Etats Unis d’Amerique, One Baxter Parkway, 60015 DEERFIELD, ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
75002 PARIS.
186
Marque française
Signe concerné : OPTIPAC (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 AVRIL 1986
Déclarant : HASBRO, INC., Société organisée sous les lois de l’Etat
de Rhode Island, 1027 Newport Avenue, PAWTUCKET, RHODE
ISLAND 02862, Etats-Unis d’Amérique
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Déclarant : INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE, Etablissement public, 145-147, Rue de l’Université, 75007
PARIS
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Marque française
Signe concerné : UNE QUESTION DE SCRUPULES
Marque française
Signe concerné : CARNAVAL
Déclarant : SPIR COMMUNICATION (SA), SA, BP 30460, 13592
AIX-EN-PROVENCE Cedex 3, Siren : 317 082 675
SPIR COMMUNICATION, SA, BP 30460, 13592
PROVENCE Cedex 3.
AIX-EN-
Déclarant : WIMPY LIMITED, Société de droit britannique, 2 The
Listons, Liston Road, MARLOW, BUCKINGHAMSHIRE SL7 1FD,
Royaume-Uni
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LE 14 (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : WIMPY
PROVENCE Cedex 3.
187
Marque française
AIX-ENSigne concerné : DOW CORNING (semi-figurative)
Marque française
Classes de produits et de services : 1, 2, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 17, 19.
PROVENCE Cedex 3.
Déclarant : PENGUIN GROUP (USA) INC., société constituée sous
les lois de l’Etat de Delaware, 375 Hudson Street, New York, New
York, Etats-Unis d’Amérique
AIX-EN-
Marque française
Marque française
Signe concerné : VIKING (Semi-figurative)
Déclarant : DOW CORNING CORPORATION, société regie selon
les lois des Etats Unis d’Amérique, 2200 West Salzburg Road,
MIDLAND, MICHIGAN 48686-0994, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 345 Park Avenue, New
York, NEW YORK 10154, Etats-Unis d’Amérique
75002 PARIS.
188
Marque française
Signe concerné : PARAPLATINE
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 345 Park Avenue, New
York, NEW YORK 10154, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : EMPRESA CUBANA DEL TABACO (CUBATABACO),
société de droit cubain, O’Reilly Street 104, LA HAVANE, Cuba
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : BRISTAMOX
Marque française
Signe concerné : CUBATABACO (semi-figurative)
Déclarant : E.R. SQUIBB & SONS, L.L.C., société constituée sous
les lois de l’Etat de Delaware, Lawrenceville-Princeton Road, Princeton, NEW JERSEY 08540, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : DEVANLAY S.A., Société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 92 rue Réaumur, 75002 PARIS,
Siren : 562 880 468
Marque française
Signe concerné : CAPTEA
Marque française
Signe concerné : figurative
189
Déclarant : MAN B&W Diesel Ltd, société de droit britannique,
Bramhall Moor Lane, Hazel Grove, STOCKPORT, CHESHIRE SK7
5AQ, ROYAUME UNI
PARIS.
Signe concerné : HYDROACTIFS (semi-figurative)
Marque française
Marque française
Signe concerné : RUSTON
Déclarant : S.C.E.A LES HAUTS DE SAINTE MARIE, SCEA, 51
ROUTE DE BORDEAUX, 33360 TARGON, Siren : 328 886 346
S.C.E.A les Hauts de Sainte Marie, 51 route de Bordeaux, 33760
TARGON.
Marque française
Déclarant : LABORATOIRES DE BIOLOGIE MARINE DANIEL
JOUVANCE, Société Anonyme, 64 Avenue des Druides, 56340
CARNAC, Siren : 319 816 211
Signe concerné : CHATEAU SAINTE MARIE
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : IL FAIT DE LA MER UN PRODUIT DE BEAUTE
Déclarant : AFFINITY PETCARE S.A., Société de droit espagnol, PI.
Xavier Cugat, 2, Edificio D, 3, 08174 SANT CUGAT DEL VALLES,
BARCELONA, ESPAGNE
Marque française
Signe concerné : PLAY DOG
190
Déclarant : ZIMMER, INC., société constituée sous les lois de l’Etat
de Delaware, 345 East Main Street, Warsaw, INDIANA 46580,
Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : AFFINITY PETCARE S.A., Société de droit espagnol, PI.
Xavier Cugat, 2, Edificio D, 3, 08174 SANT CUGAT DEL VALLES,
Barcelona, ESPAGNE
Marque française
Signe concerné : ZIMFLEX
Marque française
Signe concerné : PLAY CAT
Déclarant : FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS, Association
constituée selon la loi de 1901 et reconnue d’utilité publique en
date du 13 juillet 1923, Stade Roland Garros, 2, Avenue Gordon
Bennett, 75016 PARIS
NATAF FAJGENBAUM & Associés, Représentée par Maître
Fabienne FAJGENBAUM, 155, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : BAXTER INTERNATIONAL INC, société régie selon les
lois des Etats Unis d’Amerique, One Baxter Parkway, 60015 DEERFIELD, ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ROLAND GARROS
Marque française
Signe concerné : SYNTHAMIN
Déclarant : MORINAGA & CO., LTD., Une société de droit japonais,
1-No. 33, 5-Chome, Shiba, Minato-Ku, Tokyo, Japon
191
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Déclarant : DISNEY ENTERPRISES Inc., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Delaware, 500, South Buena Vista Street,
Burbank, CALIFORNIE 91521, Etats-Unis d’Amérique
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Déclarant : MASSEY FERGUSON CORP., société de droit américain de l’état du Delaware, 4205 River Green Parkway, DULUTH,
GEORGIE 30096/2568, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Marque française
Signe concerné : CLUB MICKEY
Marque française
Signe concerné : MASSEY FERGUSON
Déclarant : ROGER Jean-Marie, Le Breuil d’Anais, 16560 TOURRIERS
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex.
Marque française
Signe concerné : ACENORM
Marque française
Signe concerné : J.M. ROGER
192
Déclarant : JAPAN TOBACCO INC., Société régie selon les lois du
Japon, 2-2-1 Toranomon, Minato-ku, TOKYO, JAPON
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FIXODONT
Marque française
Signe concerné : GOLD COAST (semi-figurative)
Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société
organisée sous les lois de l’Ohio, One Procter & Gamble Plaza,
CINCINNATI OHIO 45202, ETATS UNIS D’AMERIQUE
ADSIGNA, 43 RUE SAINT AUGUSTIN, 75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PASSEPORT POUR LE CE2
Marque française
Signe concerné : LUVS
CINCINNATI OHIO 45202, ETATS UNIS D’AMERIQUE
193
Marque française
Signe concerné : PASSEPORT POUR LE CE1
Déclarant : NOVO NORDISK A/S, Société régie selon les lois du
DANEMARK, Novo Alle, 2880 BAGSVAERD, DANEMARK
75002 PARIS.
Marque française
Déclarant : CARMAFIX, S.A., 16 Rue ST Gilles, 75003 PARIS,
Siren : 393 452 271
CHRISTIAN BARRY, CARMAFIX, 16 Rue ST Gilles, 75003 PARIS.
Signe concerné : ACTRAPID
Date du dépôt : 5 MAI 1986
Marque française
Signe concerné : FIX
Classes de produits et de services : 2, 3, 6, 8, 14, 17, 18, 20, 21, 26,
34.
Déclarant : NOVOZYMES A/S, société régie selon les lois du Danemark, Krogshoejvej 36, 2880 BAGSVAERD, DANEMARK
75002 PARIS.
Déclarant : CARMAFIX, S.A., 16, Rue ST Gilles, 75003 PARIS,
Siren : 393 452 271
CHRISTIAN BARRY, CARMAFIX, 16 Rue ST Gilles, 75003 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FINIZYM
Marque française
Signe concerné : BIJOUX FIX MON ARMURE EST EN OR (Semifigurative)
194
Déclarant : INTERVET INTERNATIONAL B.V., société de droit
néerlandais, Wim de Koerverstraat 35, NL 5831 AN BOXMEER,
PAYS-BAS
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : VENTURE
Marque française
Marque française
Signe concerné : METRIJET
Déclarant : PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A., société de droit
suisse, 3 Quai Jeanrenaud, CH 2000 NEUCHATEL, SUISSE
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : JUVA, société par actions simplifiée, 8 rue Christophe
Colomb, 75008 PARIS, Siren : 339 684 060
PARIS CEDEX.
Marque française
Signe concerné : ROCKWELL
Marque française
Signe concerné : DYNOFER
Déclarant : SARIA INDUSTRIES, Société par actions simplifiée, 77
rue Charles Michels, 93200 SAINT DENIS, Siren : 552 002 255
Déclarant : PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A., société de droit
suisse, 3 Quai Jeanrenaud, CH 2000 NEUCHATEL, SUISSE
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : FATOFLOW
195
Déclarant : ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, société
anonyme, 2 Rue des Martinets, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 542 010 053
PARIS.
Déclarant : EDGAR RICE BURROUGHS, INC., société organisée
sous les lois de l’état de Californie, 18354 Ventura Boulevard,
TARZANA, CALIFORNIE 91356, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : ESSOTEX
Marque française
Signe concerné : TARZAN
Déclarant : KUWAIT PETROLEUM CORPORATION, société de
droit koweitien, Safat, KOWEIT
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : MARS U.K. LIMITED, société de droit anglais, 3D
Dundee Road, SLOUGH, BERKSHIRE SL1 4LG, ROYAUME-UNI
Marque française
Signe concerné : BRAHMS
PARIS.
Marque française
Signe concerné : KLIX
Déclarant : SPEEDY FRANCE S.A.S., société par actions simplifiée,
72/78 Avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE,
Siren : 342 705 829
PARIS CEDEX 07.
196
Marque française
Marque française
Signe concerné : FIGURATIVE
Signe concerné : SPEEDY
Déclarant : MARY QUANT COSMETICS JAPAN LTD, société de
droit japonais, Aoyama Taiyo Building, 1-7-6 Shibuya, SHIBUYAKU, TOKYO, JAPON
Déclarant : SPEEDY FRANCE S.A.S., société par actions simplifiée,
72/78 Avenue Georges Clémenceau, 92000 NANTERRE,
Siren : 342 705 829
PARIS CEDEX 07.
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : MARY QUANT
Marque française
Signe concerné : SPEEDY (semi-figurative)
Déclarant : ZYDUS FRANCE, Société par actions simplifiée, 25, rue
des Peupliers, Bât L, 92752, Siren : 572 197 671
ZYDUS FRANCE, ZAC DES Hautes Pâtures, Parc d’Activité des
Peupliers, 25, rue des Peupliers, 92752 NANTERRE CEDEX.
Déclarant : MARY QUANT COSMETICS JAPAN LTD, société de
droit japonais, Aoyama Taiyo Building, 1-7-6 Shibuya, SHIBUYAKU, TOKYO, JAPON
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : CYCLOREL
197
Déclarant : PHILDAR, Société Anonyme, 15, Avenue des Paraboles, B.P. 619, 59061 ROUBAIX Cedex 1, Siren : 475 483 319
Monsieur Paul VIONNE, PHILDAR, 15, Avenue des Paraboles,
B.P. 619, 59061 ROUBAIX Cedex 1.
Déclarant : LES FROMAGERIES OCCITANES, SOCIETE PAR
ACTIONS SIMPLIFIEE, ZI BORDE BLANCHE, 31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS, Siren : 397 815 754
Marque française
Signe concerné : CLANDESTIN
Marque française
Signe concerné : LE NAVARRAIS
Marque française
Signe concerné : ESPIEGLE
Marque française
Signe concerné : BOWLING
198
Marque française
Signe concerné : IMPERTINENT
Déclarant : MASTERFOODS, société en commandite simple,
Lieudit St Nicolas, 45550 SAINT DENIS DE L’HOTEL,
Siren : 432 236 768
PARIS.
Marque française
Signe concerné : DOLMIO
Marque française
Signe concerné : ALIBI
Déclarant : FORMOSA TAI RANK INDUSTRIALCORPORATION,
société de droit de Taiwan, 1 F no 10, Lane 119, Ta Te Street,
Taichung, Taïwan, République de Chine
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Déclarant : SDP RUNGIS, Société Anonyme, 8, rue des Oliviers
Sénia 327, 94310 ORLY, Siren : 307 559 021
Marque française
Signe concerné : Diplomat (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LE POTAGER DE GRAND’MERE
Date de la déclaration de renouvellement : 4 AOUT 2006
Déclarant : EVOLUTION HAIR, SARL, 92 Rue des docteurs
Charcot, 42100 SAINT ETIENNE, Siren : 326 842 465
199
Marque française
Mr SÉAUVE Roland, EVOLUTION HAIR, 92 Rue des docteurs
Charcot, 42100 SAINT ETIENNE.
Signe concerné : NAVELBINE
Marque française
Signe concerné : EVOLUTION HAIR (semi-figurative)
Déclarant : Rentex Nederland B.V., Société de droit néerlandais,
Diedenweg 94, 6717 KV EDE, PAYS-BAS
Marque française
Déclarant : NAPP LABORATORIES LIMITED, société de droit
britannique, Cambridge Science Park, Milton Road, CAMBRIDGE
CB4 4BH, Royaume-Uni
CABINET LEPEUDRY, 43 rue de la Brèche aux Loups, 75012 PARIS.
Signe concerné : RENTEX
Marque française
Signe concerné : BETADINE
Déclarant : Bakemark Ingrédients France, société par actions
simplifiée, 18 rue de la Robertsau, 67800 BISCHHEIM,
Siren : 558 503 959
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : LOCKERINE
200
Déclarant : FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais
enregistrée au Registre des Sociétés de DUBLIN, WIL HOUSE,
SHANNON BUSINESS PARK, SHANNON – CO. CLARE, IRELAND,
Siren : 365 403
Déclarant : ARDATH TOBACCO COMPANY LIMITED, Une société
de droit anglais, Globe House, 4 Temple Place, LONDON WC2R
2PG, Royaume-Uni
FAGOR IRELAND LIMITED, Marc OSINA, Directeur, 7, rue Henri
Becquerel, 92854 RUEIL-MALMAISON CEDEX.
Marque française
Signe concerné : SAUTER (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : STATE EXPRESS
Déclarant : LUISSIER, société par actions simplifiée, 42 Rue
Rieussec, 78220 VIROFLAY, Siren : 575 550 280
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Déclarant : SANWA SHURUI KABUSHIKI GAISHA, Société de
droit japonais, 4-3, Oaza Karashima, Usa-shi, OITA-KEN, Japon
CABINET LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LUISSIER PRESTIGE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : IICHIKO
VIROFLAY.
201
Marque française
Marque française
Signe concerné : LUISSIER PRIVILEGE (semi-figurative)
Signe concerné : DISNEY POCHE (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JUIN 2006
Déclarant : SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION, société par
action simplifiée, Plumetot, 14440 DOUVRES LA DELIVRANDE,
Siren : 309 396 240
Déclarant : KENDRO LABORATORY PRODUCTS L.P., Société
organisée sous les lois de l’Etat du Delaware, 31 Peck’s Lane,
Newton, 06470-5509 CONNECTICUT, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
PARIS CEDEX.
VERSAILLES CEDEX.
Marque française
Signe concerné : VIKING (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SORVALL
Déclarant : DISNEY ENTERPRISES Inc., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Delaware, 500, South Buena Vista Street,
Burbank, CALIFORNIE 91521, Etats-Unis d’Amérique
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Siren : 542 010 053
PARIS.
202
Marque française
Signe concerné : ESSO (semi-figurative)
Déclarant : TEIJIN PHARMA LIMITED, société de droit japonais, 11, Uchisaiwai-cho 2-chome, Chiyoda-ku, TOKYO, Japon
NOVAGRAAF FRANCE, SA, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Siren : 542 010 053
PARIS.
Marque française
Signe concerné : PATTEL
Marque française
Signe concerné : FEBIS (semi-figurative)
Déclarant : ExxonMobil Oil Corporation, société organisée selon
les lois de l’Etat du New York, 5959 Las Colinas Boulevard, Irving,
TEXAS 75039-2298, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Déclarant : LUISSIER BORDEAU CHESNEL, société par actions
simplifiée, 72470 CHAMPAGNE, Siren : 577 050 073
VIROFLAY.
Marque française
Signe concerné : METALLYTE
Marque française
Signe concerné : ABBAYE DE L’EPAU (semi-figurative)
Déclarant : BLANCOLOR, Société Anonyme, Rue de Mousselière,
30133 LES ANGLES, Siren : 620 200 147
203
Marque française
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Signe concerné : NECTAR JACQUES VABRE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : PRINYL
Déclarant : EXXON MOBIL CORPORATION, société organisée
selon les lois de l’Etat du New Jersey, 5959 Las Colinas Boulevard,
Irving, TEXAS 75039-2298, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Déclarant : KRAFT FOODS FRANCE, société anonyme, 13, avenue
Morane
Saulnier,
78140
VELIZY
VILLACOUBLAY,
Siren : 456 800 937
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : EXXPAR
Marque française
Signe concerné : DEGUSTATION DOUCEUR JACQUES VABRE
(semi-figurative)
WOLFGANTZEN.
Déclarant : KRAFT FOODS FRANCE, société anonyme, 13, avenue
Morane
Saulnier,
78140
VELIZY
VILLACOUBLAY,
Siren : 456 800 937
Signe concerné : Fibratel
PARIS.
Marque française
204
Marque française
Signe concerné : SUDO
Déclarant : FOLIA DISTRIBUTION, Société par action simplifiée,
47, rue Réaumur, 75003 PARIS, Siren : 453 162 398
Cabinet Plasseraud, 27 rue de la Villette, 69003 LYON.
Marque française
Signe concerné : RODIER
Déclarant : CS, Société Anonyme, 35 rue d’Artois, 75008 PARIS,
Siren : 331 015 081
Marque française
Signe concerné : FADIAMONE
Déclarant : D. MAFFREN, SA, Société par actions simplifiée, Le
Village, 05300 LE POET, Siren : 007 150 303
Date du dépôt : 1er JUILLET 1986
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Marque française
Signe concerné : CANTEPERDRIX (semi figurative)
Déclarant : CEVA SANTE ANIMALE, S.A., Société anonyme, Zone
Industrielle la Ballastière, 33500 LIBOURNE, Siren : 301 763 405
CEVA SANTE ANIMALE, Direction Juridique, 96, Rue de la
Victoire, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement :
1er
FEVRIER 2006
Déclarant : COMAP, Société Anonyme, 16 avenue Paul Santy,
69008 LYON, Siren : 302 304 068
Marque française
Signe concerné : LINIDERME
Date du dépôt : 4 JUILLET 1986
205
Déclarant : GESTEL, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 4 Place André Marie Burignat, 69330 MEYZIEU,
Siren : 306 388 505
Déclarant : SOMODI, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, Lieu-dit “ Les Marais ”, 38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN,
Siren : 325 041 051
Marque française
Signe concerné : GESTEL
Marque française
Signe concerné : FRUTIGNAC L’ART DU PLAISIR (Semi-figurative)
Déclarant : KABUSHIKI KAISHA MOLTEN (également dit MOLTEN
CORPORATION), Société de droit japonais, 1-8, Yokogawa-Shinmachi, Nishi-Ku, Hiroshima-shi, HIROSHIMA-KEN, JAPON
Déclarant : SPIRITS INTERNATIONAL N.V., société de droit des
Antilles Néerlandaises, World Trade Center, unit T.M. II. 19, Piscadera Bay, CURACAO, ANTILLES NEERLANDAISES
PARIS.
Marque française
Signe concerné : BALLON (Figurative)
Marque française
Signe concerné : NA ZDOROVYE (semi-figurative)
Déclarant : SARL Château REIGNAC, SARL, Château de Reignac,
33450 SAINT-LOUBES, Siren : 781 994 736
Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour, 64, rue Frantz
Despagnet, 33000 BORDEAUX.
206
Marque française
Marque française
Signe concerné : Château Reignac
Signe concerné : RAINBATH
Date de la déclaration de renouvellement : 19 OCTOBRE 2006
Déclarant : BIO-RAD LABORATORIES, SAS, société par actions
simplifiée, 3 Boulevard Raymond Poincaré, 92430 MARNES LA
COQUETTE, Siren : 444 605 711
Déclarant : AGRONUTRITION, Société par Actions simplifiées,
Parc Activestre, 3, Avenue de l’Orchidée, 31390 CARBONNE,
Siren : 428 693 352
75002 PARIS.
AGRONUTRITION, S.A.S, Monsieur Cédric CABANES, Président,
Parc Activestre, 3, Avenue de l’Orchidée, 31390 CARBONNE.
Marque française
Marque française
Signe concerné : MONOFLUO
Signe concerné : ZINCOFOL
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON CONSUMER FRANCE, SAS,
Société par actions simplifiée, 1, Rue Camille Desmoulins, 92130
ISSY-LES-MOULINEAUX, Siren : 632 022 703
Déclarant : AGRONUTRITION, Société par Actions simplifiées,
Parc Activestre, 3. Avenue de l’Orchidée, 31390 CARBONNE,
Siren : 428 693 352
CEDEX 09.
AGRONUTRITION, S.A.S, Monsieur Cédric CABANES, Président,
Parc Activestre, 3, Avenue de l’Orchidée, 31390 CARBONNE.
207
Marque française
Marque française
Signe concerné : CATEL
Signe concerné : VERONIA
Déclarant : SOCIETE VITREENNE D’ABATTAGE JEAN ROZE, SAS,
Victor Baltard, 35500 VITRE, Siren : 775 591 563
Déclarant : BOMBARDIER PRODUITS RECREATIFS, INC, société
régie selon les lois du CANADA, 726 St Joseph Street, VACOURT,
QUEBEC J0E 2LO, CANADA
SOCIETE VITREENNE D’ABATTAGE JEAN ROZE, Rue Victor
Baltard, BP 90237, 35502 VITRE Cedex.
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : METS D’OR (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SKI-DOO
Marque française
Déclarant : SUNKISS, Société par Actions Simplifiée, 6/10 Boulevard
des
Monts
d’Or,
69580
SATHONAY-CAMP,
Siren : 344 632 807
Signe concerné : METS D’OR (semi-figurative)
208
Déclarant : SAMEP, Société anonyme, 1, Rue du Bief, 25500
MORTEAU, Siren : 732 820 196
APPLIMA, SA, 3 Rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Déclarant : NT INCORPORATED, Société de droit japonais, 3-29
Nakano 4-chome Higashisumiyishi-ku, OSAKA, JAPON
CABINET LAVOIX, 62 Rue de bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Marque française
Signe concerné : MOOREA
Marque française
Signe concerné : NT Cutter (Semi-figurative)
Déclarant : Nordica S.p.A., société de droit italien, Via Montebelluna, 5/7, 31040 TREVIGNANO, ITALIE
National des Marques : 397 597 - 397 598 - 427 102 - 427 103
PARIS.
Déclarant : CEVA SANTE ANIMALE, S.A., Société anonyme, Zone
Industrielle la Ballastière, 33500 LIBOURNE, Siren : 301 763 405
Marque française
CEVA SANTE ANIMALE, Direction Juridique, 96, Rue de la
Victoire, 75009 PARIS.
Signe concerné : ROLLERBLADE
Marque française
Signe concerné : INTRAMICINE
Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint
Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726
Marque française
Signe concerné : AOSTE
209
Déclarant : LA COURONNE, Société par Actions Simplifiée, ZI Le
Chimpy, 67130 SCHIRMECK, Siren : 548 501 543
CEDEX.
WOLFGANTZEN.
Marque française
Signe concerné : ANCELLY
Marque française
Signe concerné : Fibramur
Date de la déclaration de renouvellement : 5 JUILLET 2006
Déclarant : THERMO ELECTRON OY, Société de droit finlandais,
Ratastie 2, 01620 VANTAA, FINLANDE
VERSAILLES CEDEX.
Déclarant : PMC Lingerie, S.A.S, 29 Rue des Châteaux, Z.I de la
Pilaterie, 59290 WASQUEHAL, Siren : 444 610 976
Marque française
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 Bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Signe concerné : LUMINOSKAN
Marque française
Signe concerné : FILCO
210
Déclarant : A. DE FUSSIGNY WINE & SPIRIT, SARL, 11 RUE DES
GABARIERS, 16100 COGNAC, Siren : 422 504 290
MAISON LAFRAGETTE, BEATRICE LAFRAGETTE, CHATEAU DE
ROUILLAC, 12 CHEMIN DU 20 AOÛT 1949, 33610 CANEJAN.
Marque française
Marque française
Signe concerné : METS D’OR (semi-figurative)
Signe concerné : A. DE FUSSIGNY
Déclarant : COUSIN TRESTEC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 8 RUE DE L’ABBE BONPAIN, 59117 WERVICQ SUD,
Siren : 399 100 688
Jean Pierre LEPAGE, CABINET LEMOINE & ASSOCIES, 86,
Boulevard Carnot, 59000 LILLE.
Marque française
Signe concerné : MINEXTRA (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : EQUINOXE
Déclarant : NUFARM, Société par actions simplifiée, 28 boulevard
Camélinat, 92233 GENNEVILLIERS, Siren : 552 029 068
211
Marque française
Signe concerné : JOBMAN (semi-figurative)
NUFARM, Direction des Affaires Juridiques, 28, boulevard
Camélinat, 92233 GENNEVILLIERS.
Marque française
Signe concerné : LANCER
Déclarant : RAFFINERIES IMPERATOR, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE,
RUE
DE
BREUZE,
59780
BAISIEUX,
Siren : 475 784 005
Déclarant : MOULIN DE MOUGINS, Société anonyme, Le Moulin
de Mougins, 06250 MOUGINS, Siren : 696 221 217
Marque française
Signe concerné : MYSTIK
Marque française
Signe concerné : LE MOULIN
Déclarant : TRANSNATIONAL SERVICES INC, Société régie selon
les lois de l’état du DELAWARE, 1105 North Market Street, Suite
1300, 19899 WILMINGTON, DELAWARE, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Déclarant : NEW WAVE GROUP AB, société de droit suédois,
Hollandsgatan 5, S 442 50 YTTERBY, SUEDE
PARIS CEDEX 07.
75002 PARIS.
212
Marque française
Marque française
Signe concerné : DERMO-SYNTHOL
Signe concerné : CAMEL OFF-ROAD (semi-figurative)
Déclarant : DUBOEUF Georges, Romanèche-Thorins, 71570 LA
CHAPELLE DE GUINCHAY
Déclarant : Association GIROPHARM, Association selon la loi de
1901, 26 boulevard du Général Leclerc, 95320 SAINT LEU LA
FORET
Déclarant : DUBOEUF Roger, SAVY – CHAINTRE, 71570 LA
CHAPELLE DE GUINCHAY
CABINET SAUVAGE, 65, boulevard Soult, 75012 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DES VERCHERES DE SAVY
Marque française
Signe concerné : GIROPHARM (semi-figurative)
Déclarant : UNION DES OENOLOGUES DE FRANCE, Syndicat
professionnel régi par la loi no 82915 du 22 octobre 1982, 21-23
rue de Croulebarbe, 75013 PARIS
CEDEX.
Déclarant : GLAXOSMITHKLINE SANTE GRAND PUBLIC, Société
par Actions Simplifiée, 100 Route de Versailles, 78160 MARLY LE
ROI, Siren : 672 012 580
Signe concerné : HAUTE EXPRESSION
Marque française
213
Déclarant : LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE, Société par
Actions Simplifiée, 100 Route de Versailles, 78160 MARLY LE ROI,
Siren : 642 041 362
Déclarant : RESADIA, SARL A CAPITAL VARIABLE, VICTOR
HUGO, 93500 PANTIN, Siren : 402 320 212
RESADIA, 35 RUE VICTOR HUGO, 93500 PANTIN.
Marque française
Signe concerné : ORBEC
Marque française
Signe concerné : AREDIA
Déclarant : MARGERAND DENISE, LES PICHONS, 69840 CHENAS
MARGERAND DENISE, LES PICHONS, 69840 CHENAS.
Déclarant : TELMEDIA, Société par Actions simplifiée, 14 RUE DU
SEC AREMBAULT, 59000 LILLE, Siren : 334 992 005
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DU P’TIT PARADIS
Marque française
Signe concerné : TELMEDIA
Déclarant : LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE, Société par
Actions Simplifiée, 100 Route de Versailles, 78160 MARLY LE ROI,
Siren : 642 041 362
214
Marque française
Marque française
Signe concerné : REGARD MEDICAL
Signe concerné : CHAMPS ELYSEES (semi-figurative)
Déclarant : Johnson & Johnson Consumer France, SAS, Société
par Actions Simplifiée, 1, Rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY
LES MOULINEAUX, Siren : 632 022 703
Arnaud Michel, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette Nouel, 26,
Cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Déclarant : ALGUES BRETAGNE ATLANTIQUE, société par
actions simplifiée, Port du Comiguel, 29000 QUIMPER,
Siren : 333 400 018
Marque française
Marque française
Signe concerné : NEUTREAU
Signe concerné : TRINITRINE SIMPLE LALEUF
Déclarant : DEVANLAY S.A., Société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 92 rue Réaumur, 75002 PARIS,
Siren : 562 880 468
Déclarant : GLAXOSMITHKLINE SANTE GRAND PUBLIC, Société
par Actions Simplifiée, 100 Route de Versailles, 78160 MARLY LE
ROI, Siren : 672 012 580
215
Marque française
Marque française
Signe concerné : AEROCHROME
Signe concerné : CARLACOR
Déclarant : CYRUS TRADEMARKS LIMITED, société organisée
sous les lois des Iles Vierges Britanniques, Trident Chambers,
Wickhams Cay, PO Box 146, Road Town, Tortola, ILES VIERGES
BRITANNIQUES
Déclarant : Société KODAK S.A., Société Anonyme, 26, rue Villiot,
75012 PARIS, Siren : 542 097 530
Monsieur Bertrand BOUVARD, Service Marques de Fabrique,
Société KODAK, S.A., 26, rue Villiot, 75012 PARIS.
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés, Selarl, 58, avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : AEROCOLOR
Marque française
Signe concerné : CYRUS
75012 PARIS, Siren : 542 097 530
Marque française
75012 PARIS, Siren : 542 097 530
Signe concerné : DEKTOL
216
Déclarant : NEEDLE INDUSTRIES (INDIA) LIMITED, société de
droit indien, Post Office 643 243, Ketti Nilgiris, TAMIL NADU, INDE
PARIS.
Déclarant : SOCIETE CIVILE DU CHATEAU MALARTIC LAGRAVIERE, Société civile, 39 Avenue du Mont de Marsan, 33850
LEOGNAN, Siren : 781 920 855
Marque française
Signe concerné : PONY (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DE PICHOURET-LAGRAVIERE
Déclarant : ETABLISSEMENT INTERNATIONAL CRAYOMINE,
Société organisée selon les lois du Liechtenstein, VADUZ, LIECHTENSTEIN
PARIS.
Déclarant : UNION DES OENOLOGUES DE FRANCE, Syndicat
professionnel régi par la loi no 82 915 du 22 octobre 1982, 21-23
rue de Croulebarbe, 75013 PARIS
CEDEX.
Signe concerné : MONA LISA
Marque française
Marque française
Signe concerné : VINALIES
Déclarant : Société ORGANISATION DE SERVICES D’ENTREPRISES – OSE, Société Anonyme, 99, rue de Lyon, 13015
MARSEILLE, Siren : 300 155 603
Lucien LACHAUME, La Cadenelle – Chaumont 2, 122, rue
Commandant Rolland, 13008 MARSEILLE.
217
Marque française
Marque française
Signe concerné : S.O.S. MIROITERIE
Signe concerné : S.O.S. MAINTENANCE
Déclarant : REED EXPOSITIONS FRANCE, société par actions
simplifiée,
70
rue
rivay,
92300
LEVALLOIS-PERRET,
Siren : 410 219 364
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 rue DECAMPS, 75116 PARIS.
PARIS.
Marque française
Signe concerné : TEX’STYLES 1987 (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : MOBILSIZE
Déclarant : LEGER Fernand Daniel Ernest, 25 rue du Hamel, 78980
BREVAL
Déclarant : LÉGER née LEROY Françoise Paulette, 25 rue du
Hamel, 78980 BREVAL
Daniel LÉGER, 25 rue du Hamel, 78980 BRÉVAL.
Déclarant : Société ORGANISATION DE SERVICES D’ENTREPRISES – OSE, Société Anonyme, 99, rue de Lyon, 13015
MARSEILLE, Siren : 300 155 603
Marque française
Lucien LACHAUME, La Cadenelle – Chaumont 2, 122, rue
Commandant Rolland, 13008 MARSEILLE.
Signe concerné : OMNIUM ATLANTIQUE (Semi-Figurative)
218
Déclarant : GERBER PRODUCTS COMPANY, 445 State Street,
FREMONT MICHIGAN 49413-0001, ETATS UNIS D’AMERIQUE
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Déclarant : LEJAY LAGOUTE, SAS, 19 rue Ledru Rollin, 21000
DIJON, Siren : 015 650 039
Marque française
Signe concerné : GERBER’S avec tête de bébé (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : EXTASY
Déclarant : ZOOPOLE développement, association loi 1901, 2 rue
Jean Rostand, 22440 PLOUFRAGAN, Siren : 390 474 435
ZOOPOLE développement, 2 rue Jean Rostand, BP 7, 22440
PLOUFRAGAN.
Déclarant : GERBER PRODUCTS COMPANY, 445 State Street
FREMONT, MICHIGAN 49413-0001, ETATS UNIS D’AMERIQUE
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : CTPA CENTRE TECHNIQUE DES PRODUCTIONS
ANIMALES ET AGRO-ALIMENTAIRES (semi-figurative)
Signe concerné : (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 1, 5, 9, 31, 35, 38, 41, 42.
Déclarant : BARRY CALLEBAUT AG, société de droit suisse, Westpark, Pfingstweidstrasse 60, 8005 ZURICH, SUISSE
National des Marques : 40 782 - 54 581 - 165 369 - 444 946
PARIS.
219
Marque française
Signe concerné : CHOCOLEGER
Déclarant : SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST,
Société par actions Simplifiée, 110 avenue de Flandre, 59290
WASQUEHAL, Siren : 419 453 543
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Déclarant : COLOPLAST A/S, Société régie selon les lois du DANEMARK, Holtedam 1, 3050 HUMLEBAEK, DANEMARK
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FACEN (semi-figurative)
Marque française
Déclarant : SODEBO – SOCIETE DES ETABLISSEMENTS
BOUGRO, SAS, ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT, 85600 SAINT
GEORGES DE MONTAIGU, Siren : 547 350 249
CABINET BRIGITTE MAYETON, AVOCAT, 4 RUE LOUIS BLERIOT,
44700 ORVAULT.
Déclarant : EARL BESSETTE JEAN PAUL et ALICE, EARL, 5 LA
VERRIÈRE, 33790 LANDERROUAT, Siren : 435 241 641
EARL BESSETTE JEAN PAUL et ALICE, 5 LA VERRIÈRE, 33790
LANDERROUAT.
Marque française
Signe concerné : CROUSTADE VENDEENNE
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LA GRAULA
220
Marque française
PARIS.
Signe concerné : ELEKTRO-HELIOS
Marque française
Signe concerné : MOBIL AUTOMAT (Semi-figurative)
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 52, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY
LES MOULINEAUX CEDEX, Siren : 642 007 991
Déclarant : PARFUMS PAROUR S.A., SA, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS, Siren : 339 326 027
PARFUMS PAROUR, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : RIO BRAVO MANDARIN ORANGE (Semifigurative)
Marque française
Signe concerné : SAMARRO
Déclarant : AKTIEBOLAGET ELECTROLUX, société suédoise, S.t
Göransgatan 143, S 10545 STOCKHOLM, Suède
CEDEX 09.
221
Marque française
Signe concerné : SVA ROZE (semi-figurative)
Déclarant : AXA Courtage assurance mutuelle, société d’assurance mutuelle, 26 rue Drouot, 75009 PARIS, Siren : 302 983 572
Déclarant : GFA SAINT HENRI, Ste Civile, Domaine de la Salade,
34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS, Siren : 424 743 748
Déclarant : AXA FRANCE VIE, société anonyme, 26 rue Drouot,
75009 PARIS, Siren : 310 499 959
Déclarant : AXA FRANCE IARD, société anonyme, 26 rue Drouot,
75009 PARIS, Siren : 722 057 460
Patrick REMION, Direction juridique AXA France, Tour AXA, 1,
place des Saisons, 92083 PARIS LA DEFENSE cedex.
SCOLMAT, VIALLA Laurent, 1 rue Barthez, 34000 MONTPELLIER.
Marque française
Signe concerné : TNS 2000
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LEBOUS
Déclarant : AXA Assurances Vie Mutuelle, société d’assurance
mutuelle, 26 rue Drouot, 75009 PARIS, Siren : 353 457 245
Déclarant : AXA France Vie, société anonyme, 26 rue Drouot,
75009 PARIS, Siren : 310 499 959
Déclarant : SOCIETE CAENNAISE DE DISTRIBUTION, société par
action simplifiée, Plumetot, 14440 DOUVRES LA DELIVRANDE,
Siren : 309 396 240
PARIS CEDEX.
Patrick REMION, Direction juridique AXA France, Tour AXA, 1,
place des Saisons, 92083 PARIS LA DEFENSE cedex.
Marque française
Marque française
Signe concerné : LE CANARD NORMAND (semi-figurative)
Signe concerné : RUBIAL
222
Marque française
Signe concerné : AYSEN
Déclarant : HAPPY MUSIC, Sarl, 36-38, rue Voltaire, 92800
PUTEAUX, Siren : 332 077 304
HAPPY MUSIC, SARL, 36-38, rue Voltaire, 92800 PUTEAUX.
Marque française
Signe concerné : HAPPY MUSIC
Déclarant : BRITVIC SOFT DRINKS LIMITED, BRITVIC HOUSE,
BROOMFIELD ROAD, CHELMSFORD, ESSEX, CM1 1TU,
ROYAUME-UNI
92593
Déclarant : BIOPOST, SARL, 57 QUAI DE MARNE, 77400
THORIGNY SUR MARNE, Siren : 324 579 176
BIOPOST, 57 QUAI DE MARNE, 77400 THORIGNY SUR MARNE.
Marque française
Signe concerné : BRITVIC TANGO
Marque française
Signe concerné : FUSA STOP
Déclarant : UNILEVER N.V., société de droit néerlandais, Weena
455, 3013 AL ROTTERDAM, PAYS-BAS
Déclarant : COMPANIA CERVECERIAS UNIDAS S.A., société de
droit chilien, Bandera No 84, 6o Piso, SANTIAGO, CHILI
PARIS CEDEX 07.
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique, Propriété Intellectuelle-Marketing, 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
223
Marque française
Signe concerné : BEN & JERRY’S
Déclarant : MOD-TAP W CORPORATION, société régie selon les
lois des Etats Unis d’Amerique, 285 Ayer Road, 01451 HARVARD,
MASSACHUSETTS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
75002 PARIS.
Marque française
Déclarant : LUSSAN NATHALIE, 30 RUE DE LUXEAU, 33850
LEOGNAN
Nathalie LUSSAN, 30 rue de LUXEAU, 33850 LEOGNAN.
Marque française
Signe concerné : NAT’CHA. La Maison du thé
Déclarant : BIOPOST, SARL, 57 QUAI DE MARNE, 77400
THORIGNY SUR MARNE, Siren : 324 579 176
BIOPOST, 57 QUAI DE MARNE, 77400 THORIGNY SUR MARNE.
Marque française
Signe concerné : BIOPOST
Déclarant : LE HELLOCO Charles, 10 boulevard Lamartine, 22000
SAINT-BRIEUC
MELEDO-BLAYAU ET ASSOCIES, Avocats, 6 cours Raphaël Binet,
BP 40806, 35108 RENNES CEDEX 03.
Marque française
Signe concerné : LITERIE CONFORT (semi-figurative)
Actions
Simplifiée,
21260
SELONGEY.
224
Marque française
Signe concerné : SEDUCTA
Déclarant : TEMEX, Société par actions simplifiée, 399 route des
Crêtes, Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE, Siren : 383 461 498
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Actions
Simplifiée,
21260
Marque française
SELONGEY.
Signe concerné : TEMEX
Marque française
Signe concerné : PRIMO SPRESSO
Déclarant : NJ DIFFUSION, SARL, SARL, 54 rue de Paradis, 75010
PARIS, Siren : 380 543 561
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28 rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Actions
Simplifiée,
21260
SELONGEY.
Marque française
Signe concerné : IMAGINA’TIF (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : VISIO CONTROL
225
Déclarant : PHAC CONSEIL, EURL, Résidence La Corniche, 24, Bd
Winston Churchill, 17000 LA ROCHELLE, Siren : 389 886 904
PHAC CONSEIL, Résidence La Corniche, 24, Bd Winston Churchill,
17000 LA ROCHELLE.
Signe concerné : Château les Guions
Marque française
Marque française
Signe concerné : PHAC CONSEIL (Semi-figurative)
Déclarant : Petro-Canada, société de droit canadien, 150 – 6th
Avenue S.W., P.O. Box 2844, Calgary, Alberta, CANADA T2P 3E3
Wilson & Berthelot, 7 rue Drouot, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LUMINOL
Actions
Simplifiée,
21260
SELONGEY.
Marque française
Signe concerné : RONDO
Déclarant : REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS
METROBUS PUBLICITE, Société Anonyme, 9/11 rue Blaise Pascal,
92200 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 327 096 426
National des Marques : 209 015 - 412 733 - 424 579 - 424 580 424 581
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : A NOUS, PARIS.
Déclarant : OBSER Jean-Marie, 33790 PELLEGRUE
OBSER Jean-Marie, Château les Guions, 33790 PELLEGRUE.
226
Déclarant : Lloyd’s, a body incorporated by the Lloyd’s Act 1871,
Société de droit britannique, One Lime Street, LONDRES EC3M
7HA, Royaume-Uni
Déclarant : KEOLIS, société anonyme, 9, rue Caumartin, 75009
PARIS, Siren : 552 111 809
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FIDENTIA (Marque semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : VIA AUTOROUTE (SEMI-FIGURATIVE)
7HA, Royaume-Uni
PARIS.
7HA, Royaume-Uni
Marque française
Marque française
Signe concerné : LLOYD’S LLOYD’S OF LONDON (Marque semifigurative)
Signe concerné : LLOYD’S LIST
7HA, Royaume-Uni
PARIS.
227
Marque française
Signe concerné : Lloyd’s
Déclarant : ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée, Rue
du Pré de l’Orme, 38920 CROLLES, Siren : 311 586 382
PARIS.
Déclarant : FLUNCH, Société par Actions Simplifiée, Immeuble
Péricentre, 4 rue Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ
Marque française
Signe concerné : DAITEM (Marque semi-figurative)
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FLUNCH EXPRESS
Déclarant : ATRAL SYSTEM, Société par actions simplifiée, Rue
du Pré de l’Orme, 38920 CROLLES, Siren : 311 586 382
PARIS.
Déclarant : VARDON FRANCK, MICHEL, MAURICE, 46 - 48
AVENUE DE LA PORTE DE VILLIERS, 92300 LEVALLOIS-PERRET
Marque française
VCV COMMUNICATION, FRANCK VARDON, 84 AVENUE DU
PRESIDENT WILSON, 93210 LA PLAINE SAINT DENIS.
Signe concerné : (Marque figurative)
Marque française
Signe concerné : L’ANNEE DE LA VIDEO HOT (semi-figurative)
228
Déclarant : DOBONG’NA ESSIGNE ERIKA Onguétou, 72 rue des
chantereines, 93100 MONTREUIL
Marque française
ERIKA DOBONG’NA, 72, rue des chantereines,
MONTREUIL.
93100
Signe concerné : L’LIONE
Marque française
Signe concerné : PRINCESS ERIKA
Déclarant : SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, Société par actions
simplifiée, 2 RUE ROUGET DE LISLE, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 301 192 142
CEDEX 17.
Déclarant : BOURGEY MONTREUIL VIROLLE, Société anonyme,
49,
rue
Président
Edouard
Herriot,
69002
LYON,
Siren : 962 505 004
Marque française
Signe concerné : PARIS ROUBAIX (semi-figurative)
PARIS.
Marque française
Signe concerné : BML – BOURGEY MONTREUIL LOGISTIQUE
Déclarant : VELECTA PARAMOUNT S.A, Société Anonyme, Zac de
la Grange, 41200, Siren : 300 460 011
Michel Guillosson, VELECTA PARAMOUNT, S.A, zac de la Grange,
41205 ROMORANTIN Cedex.
Marque française
Déclarant : COMPAGNIE DE L’LIONE, Société Anonyme, 43,
avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS, Siren : 562 022 384
Signe concerné : Ondul’Hair
229
Déclarant : RHONETEL S.A.S., Société par Actions Simplifiée, 24/
26 Boulevard des Belges, 69006 LYON, Siren : 428 611 537
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Déclarant : BP P.L.C., société régie selon les lois britanniques, 1 St
James’s Square, SW1Y 4PD LONDRES, Royaume Uni
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : RA REINE ASTRID (semi-figurative)
Marque française
Déclarant : DAEKYO CO., LTD, Société de droit coréen, Noonnoppi Boramae Center 729-21, Bongchon-dong Kwanak-Ku,
SEOUL, REPUBLIQUE DE COREE
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Déclarant : ROYALE FRANCHISING, Société par Actions Simplifiée, 17 Parc Club du Millénaire, 1025 rue Henri Becquerel, 34000
MONTPELLIER, Siren : 323 839 258
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Marque française
Signe concerné : NOONNOPPI (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LA ROYALE (semi-figurative)
Déclarant : TEISSEIRE FRANCE, société anonyme, 2 square Roger
Genin, 38000 GRENOBLE, Siren : 057 504 599
230
Marque française
Signe concerné : TEISS’N GO
Déclarant : GUERREE GUY, 280 RUE DE VANDOEUVRE, 54600
VILLERS LES NANCY
Guy GUERREE, 280 RUE DE VANDOEUVRE, 54600 VILLERS LES
NANCY.
Marque française
Déclarant : LEROY Jean-Marie, 15, rue de la PAIX, 75002 PARIS
Signe concerné : ALTIGA (semi-figurative)
Philippe CERTIN, 18, Avenue de l’Opera, 75001 PARIS.
Marque française
Signe concerné : EUROFIM (semi-figurative)
Déclarant : SPRINT COMMUNICATIONS COMPANY L.P., Société
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 6450 Sprint
Parkway, OVERLAND PARK, STATE OF KANSAS 66251, EtatsUnis d’Amérique
Cabinet MEYER & PARTENAIRES, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Déclarant : VINCENS Francis, La Treille, 81500 LUGAN
SCP REMIGI-WILL, Société d’avocats, 1 bis Place du Foirail, 81500
LAVAUR.
Marque française
Marque française
Signe concerné : le Lugagnol (semi-figurative)
Déclarant : DISA, société par actions simplifiée, 63 avenue du
Général Martial Valin, 87000 LIMOGES, Siren : 401 129 580
231
Marque française
Signe concerné : SOS DROGUE INTERNATIONAL (semifigurative)
Marque française
Signe concerné : DISA
Déclarant : PHARMA REFERENCE, Société par Actions Simplifiée,
42, avenue Gustave Flaubert, 76000 ROUEN, Siren : 381 291 475
LEGIMARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
41, 42.
Marque française
Déclarant : A.F.A.H. – Association pour les Foyers et Ateliers des
Handicapés – G. POINSO-CHAPUIS, Association régie selon la loi
de 1901, 15, impasse des Marronniers, 13014 MARSEILLE
Signe concerné : PHARMA REFERENCE (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : AFAH (semi-figurative)
42, 43, 44.
Déclarant : RODSTON LIMITED, société régie selon les lois de
HONG KONG, 500 China Building, 29 Queen’s Road Central,
HONG KONG, HONG KONG
75002 PARIS.
Marque française
Déclarant : SOS DROGUE INTERNATIONAL, Association déclarée,
régie par la loi du 1er juill 1901, 39, Boulevard Beaumarchais,
75003 PARIS, Siren : 331 757 633
SOS DROGUE INTERNATIONAL, Monsieur Jean-Marc BORELLO,
379, Avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE.
Signe concerné : FIRST LOVE
232
Déclarant : CAVES SAINT ARNOULD, SOCIETE ANONYME, RUE
DE LA CROIX PELERINE, 62500 SAINT MARTIN AU LAERT,
Siren : 410 323 562
CAVES SAINT ARNOULD, MONIQUE LOUTS, RUE DE LA CROIX
PELERINE, ST MARTIN AU LAERT, BP 160, 62500 SAINT OMER
CEDEX.
Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Marque française
Signe concerné : LES VENDANGES D’OCCITAN
Marque française
Signe concerné : 1.LIBERER SON ESPRIT 2. CONCENTRER SON
ENERGIE 3. BOOSTER
Déclarant : CONFORAMA HOLDING, Société Anonyme à Conseil
d’Administration, 80, Bld du Mandinet, Lognes, 77432 MARNE LA
VALLE, Siren : 582 014 445
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : BEJAOUI Daniel, 27 Rue Delabordère, 92200 NEUILLY
Marque française
Daniel Bejaoui, 27 Rue Delabordère, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Signe concerné : PRIX CADEAU PRIX CONFO
Marque française
Signe concerné : Daniel Apache Productions
42, 43, 44, 45.
Déclarant : SARL 7 PRODUCTIONS, 82 COURS DE VINCENNES,
75012 PARIS
7 PRODUCTIONS, Monsieur André BENICHOU, 82, cours de
Vincennes, 75012 PARIS.
233
Marque française
Signe concerné : GENERATION DISCO (semi-figurative)
Déclarant : WURT CORPORATION, Société organisée sous les lois
de l’Etat du Massachusetts, 300 Boylston Street, Unit 1205,
BOSTON, MASSACHUSETTS 02116, ETATS UNIS D’AMERIQUE
CEDEX 17.
Déclarant : PROTAC OUEST, SARL, ZI Lanjouan, 22400
LAMBALLE, Siren : 391 346 228
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Marque française
Signe concerné : PMS ESCAPE
Marque française
Signe concerné : PROTAC OUEST SECHAGE USINAGE
TRAITEMENT AUTOCLAVE DU BOIS (semi-figurative)
Déclarant : PHARMACIA & UP JOHN AKTIEBOLAG, société régie
selon les lois de SUEDE, 11287 STOCKHOLM, SUEDE
75002 PARIS.
Déclarant : LABORATOIRES BESINS INTERNATIONAL, société
par actions simplifiée, 3 rue du Bourg l’Abbé, 75003 PARIS,
Siren : 572 223 394
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : GENTROPIN MINIQUICK
Marque française
Signe concerné : PERICAL
234
Déclarant : Editions de TILIERE, SARL, PÉTION de VILLENEUVE
PARIS, 75011 PARIS, Siren : 347 904 534
Marque française
O. de TILIÈRE, 27/29, rue PETION de Villeneuve, 75011 PARIS.
Signe concerné : HOWARD JOHNSON (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : Le Journal du Parlement (semi-figurative)
Déclarant : SALAISON TARGE, Société à Responsabilité Limitée,
Les Champs, 69610 GREZIEU-LE-MARCHE, Siren : 338 393 853
SAINT ETIENNE.
Déclarant : LECTRA, Société Anonyme, Chemin de Marticot,
33610 CESTAS, Siren : 300 702 305
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : NOEL BLEIN
Marque française
Signe concerné : FORMARIS
Déclarant : MONTEL CHRISTOPHE, 19 Rue CHATEAUBRIAND,
75008 PARIS
MONTEL CHRISTOPHE, 19 Rue CHATEAUBRIAND, 75008 PARIS.
Déclarant : HOWARD JOHNSON INTERNATIONAL, Inc., société
organisée selon les lois de l’Etat du DELAWARE aux E.U.A., 339
Jefferson Road, PARSIPPANY, NEW JERSEY 07054-0278, ETATSUNIS D’AMERIQUE
Marque française
Signe concerné : ALADIN (semi-figurative)
92593
235
Déclarant : LABORATOIRES ADITEC, société par actions simplifiée,
55,
boulevard
Jules
Verger,
35800
DINARD,
Siren : 403 520 224
Déclarant : COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLE DE LA MARNE
– CHAMPAGNE PANNIER, Société coopérative agricole, 25, rue
Roger CATILLON, 02400 CHATEAU THIERRY, Siren : 302 727 037
92593
Marque française
Signe concerné : NUTRIDYNE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : DE BRIENNE NOBLE LIGNEE CHAMPENOISE
(semi-figurative)
Déclarant : SOGEVAL, Société anonyme, 200, route de Mayenne,
53000 LAVAL, Siren : 712 005 107
92593
Déclarant : CUOMO Sauveur, Jean, Raphaël, 600, route de
Marselle, 13080 LUYNES
Sauveur CUOMO, Campagne Rampelin, 600, route de Marseille,
13080 LUYNES.
Marque française
Signe concerné : ACIDEX
Marque française
Signe concerné : Cyber-Tennis La Victoire Intérieure (semifigurative)
Déclarant : Société Civile DICOPHAR, Societe Civile, 10 allée de la
CORREZE, 31770 COLOMIERS, Siren : 408 265 098
DICOPHAR. S.C., 10 allée de CORREZE, 31770 COLOMIERS.
236
Marque française
Marque française
Signe concerné : OEMINE
Signe concerné : COREMA
Déclarant : I.M. MARQUES, Société par actions simplifiée, 115,
rue Cardinet, 75017 PARIS, Siren : 414 859 074
Déclarant : MAYWAY CORP., Société constituée selon les lois de
l’Etat de Californie, 1338 Cypress Street, Oakland, CALIFORNIE
94607, ETATS UNIS D’AMERIQUE
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, BP 237, 75822
PARIS CEDEX 17.
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : Marque Figurative
Signe concerné : MÉNODRAINE
Déclarant : ALBINGIA, Société anonyme, 109/111 rue Victor
HUGO, 92300 LEVALLOIS-PERRET, Siren : 429 369 309
Déclarant : FUJITSU SERVICES LIMITED, Société régie selon les
lois du Royaume Uni, 26 Finsbury Square, LONDRES EC2A 1SL,
ROYAUME UNI
75002 PARIS.
92593
237
Marque française
Marque française
Signe concerné : “ PARTENARIO ”
Signe concerné : Laboratoire lyonnais de correction de la surdité
Déclarant : INFRANOR HOLDING, S.A., Société Anonyme de droit
Suisse, Place de la Gare 5, 1296 COPPET, Suisse
Déclarant : VOIR ET ENTENDRE, Société anonyme à conseil
d’administration, 22 Rue de la République, 69002 LYON,
Siren : 315 576 066
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE
AU MONT D’OR.
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : VOIR ET ENTENDRE
Marque française
Signe concerné : MAVILOR
Déclarant : GRANDE PHARMACIE LYONNAISE-PHARMACIE
PRINCIPALE, Société par actions simplifiée, 22 Rue de la République, 69002 LYON, Siren : 443 163 993
Déclarant : VOIR ET ENTENDRE, Société anonyme à conseil
d’administration, 22 Rue de la République, 69002 LYON,
Siren : 315 576 066
AU MONT D’OR.
AU MONT D’OR.
238
Marque française
Marque française
Signe concerné : PORTACOULISS
Signe concerné : G.P.L.
Déclarant : TRICOT RAYE, SARL, 11, rue Georges Champion,
BP 7794, 98801 NOUMEA, Nouvelle-Calédonie, Siren : 501 445
Déclarant : COMEDI COSMETIQUE MEDICALE, SARL, 127, rue
Amelot, 75011 PARIS, Siren : 399 481 050
Maître Catherine LANTELME, Avocat à la Cour, 97, avenue Victor
Hugo, 75116 PARIS.
Maître Ryane MERALLI, Avocat à la Cour, 36 rue Tronchet, 75009
PARIS.
Marque française
Signe concerné : SUN SKIN
Marque française
Signe concerné : BAD SNAKE NEW CALEDONIA (semi-figurative)
Déclarant : GENERALE BISCUIT, société anonyme, Bâtiment
Saarinen, 3, rue Saarinen, 94150 RUNGIS, Siren : 328 296 587
Déclarant : MALIE DIFFUSION INGENIERIE, SARL, 13, BOULEVARD GEORGES RAVARI, 81300 GRAULHET, Siren : 410 793 053
Marque française
RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
Signe concerné : FONDANT CITRON (semi-figurative)
239
Déclarant : OTV SA, Société Anonyme, Immeuble l’Aquarène, 1,
place Montgolfier, 94410 SAINT-MAURICE, Siren : 433 962 586
CABINET VIDON, 16 B, Rue Jouanet, BP 90333, Technopole
Atalante, 35703 RENNES Cedex 7.
Siren : 552 067 092
Marque française
Signe concerné : AZENIT
Marque française
Déclarant : GENERAL BISCUITS BELGIE N.V., Société de droit
belge, De Beukelaer – Pareinlaan 1, 2200 HERENTALS, Belgique
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Déclarant : Fiskars Brands, Inc., société organisée selon les lois de
l’Etat du Wisconsin, 2537 Daniels Street, MADISON, WISCONSIN
53718-6772, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : PIM’S BARRE A L’ORANGE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : CREATIVE WORKS
Déclarant : Xerox Corporation, société constituée selon le droit de
l’Etat de New York, 800 Long Ridge Road, P.O. Box 1600, Stamford, CONNECTICUT 06904-1600, Etats-Unis d’Amérique
Wilson & Berthelot, 7 rue Drouot, 75009 PARIS.
240
Marque française
Marque française
Signe concerné : GENOTONORM MINIQUICK
Signe concerné : CentreWare
Siren : 432 236 768
Déclarant : BOIRON, SA, 20 Rue de la Libération, 69110 SAINTE
FOY LES LYON, Siren : 967 504 697
BOIRON, Melle Colline Vacogne, 20 rue de la Libération, 69110
SAINTE FOY LES LYON.
PARIS.
Marque française
Signe concerné : COLDCALM
Marque française
Signe concerné : CATISFACTION
Déclarant : ARNAUD Jean Pierre, Merlande, 33350 SAINTE TERRE
Monsieur ARNAUD Jean Pierre, Merlande, 33350 SAINTE TERRE.
Marque française
Déclarant : PHARMACIA & UP JOHN AKTIEBOLAG, société régie
selon les lois de SUEDE, 11287 STOCKHOLM, SUEDE
Signe concerné : CHATEAU TOUR BELLEGRAVE Appellation St
Emilion Controlée
75002 PARIS.
241
Déclarant : COBISPA, Société Anonyme, 10, rue du Colisée, 75008
PARIS, Siren : 327 492 633
Maître Christophe Chapoullié, Avocat, Cabinet hw&h, 39, rue
pergolèse, 75116 PARIS.
Déclarant : LEROY Dominique Georges Marie, Centre des
Salorges, 15, Quai Ernest Renaud, BP 10313, 44103 NANTES
CEDEX 4
Monsieur Dominique LEROY, Centre des Salorges, 15, Quai
Ernest Renaud, BP 10313, 44103 NANTES CEDEX 4.
Marque française
Marque française
Signe concerné : MUPPY
Signe concerné : REGLE TYPOSCOPIQUE TYPOSCOPE (semifigurative)
PARIS, Siren : 327 492 633
PARIS, Siren : 327 492 633
Marque française
Marque française
Signe concerné : VITACROQ
Signe concerné : CHOCAMBAR
242
PARIS, Siren : 327 492 633
Marque française
Signe concerné : LIVRET JEUNES MOZAIC
Marque française
Signe concerné : CHOC NOIR
Déclarant : COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLE DE LA MARNE
– CHAMPAGNE PANNIER, Société coopérative agricole, 25, rue
Roger CATILLON, 02400 CHATEAU THIERRY, Siren : 302 727 037
92593
Déclarant : PEPINIERES DESMARTIS, société anonyme, Route
d’Agen, 24100 BERGERAC, Siren : 392 192 902
PEPINIERES DESMARTIS, Route d’Agen, 24100 BERGERAC.
Marque française
Signe concerné : LORFEUIL
Marque française
Signe concerné : PECHARMANT
Déclarant : SEGURA Claude, 8 Rue Lafayette, 66000 PERPIGNAN
Claude BES, CABINET CLAUDE BES, 2 Bis Rue de Verdun, 34000
MONTPELLIER.
Marque française
Signe concerné : MICROCLIP
243
Déclarant : MEDION DIAGNOSTICS GmbH, société de droit allemand, Freiheit 9, 13597 BERLIN, Allemagne
Déclarant : ANGEL PRODUCTIONS, Société en Nom Collectif, 1,
rond point Victor Hugo, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 384 015 491
PARIS.
Marque française
Signe concerné : MONO-TYPE
Marque française
Signe concerné : LA LEGENDE DES TOP-MODELS
Déclarant : MINERALS TECHNOLOGIES INC., société organisée
selon les lois de l’état du Delaware, 405 Lexington Avenue, NEW
YORK, NEW YORK 10174-1901, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : KAO KABUSHIKI KAISHA, société de droit japonais,
14-10, Nihonbashi Kayabacho 1-Chome, Chuo-ku, 103-8 210
TOKYO, JAPON
Maître Grégoire Goussu, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette
Nouel, 26, cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CRYSTALGLOS
Marque française
Signe concerné : KALCOL
Déclarant : MINERALS TECHNOLOGIES INC., société organisée
selon les lois de l’état du Delaware, 405 Lexington Avenue, NEW
YORK, NEW YORK 10174-1901, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
PARIS CEDEX 07.
244
Marque française
Signe concerné : CRYSTALCARB
Déclarant : Madame JUMEL Chantal, 10, Rue Petersen,
anciennement : 3, Route de Banyuls, 66660 Port-Vendres, 66000
PERPIGNAN
RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
Marque française
Signe concerné : CA LE SERVICE CARTE ENTREPRISES (semifigurative)
Marque française
Signe concerné : Anchois de Port-Vendres
Déclarant : RTV MULTICOM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
167-169 rue du Chevaleret, 75013 PARIS, Siren : 349 987 453
RTV MULTICOM, 167-169 rue du Chevaleret, 75013 PARIS.
Déclarant : FRANCE GRAFFITI, SA, 81 rue ST MAUR, 75011 PARIS,
Siren : 320 252 190
FRANCE GRAFFITI, Arnaud DEBRON, PDG, 81 rue ST MAUR,
75011 PARIS.
Marque française
Signe concerné : 96.9 VOLTAGE FM (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : ADRENALINE DOSE
245
Déclarant : REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS,
Etablissement public à caractère industriel et commercial, 54,
Quai de la Rapée, 75012 PARIS, Siren : 775 663 438
RATP, Département Juridique, Emily NECHANIAN, 1, rue Philidor,
LAC PH 22, 75980 PARIS Cedex 20.
Signe concerné : FREELAN
Marque française
Marque française
Signe concerné : PARIS FACILE
Déclarant : SODEBO – SOCIETE DES ETABLISSEMENTS
BOUGRO, SAS, ZONE INDUSTRIELLE DU DISTRICT, 85600 SAINT
GEORGES DE MONTAIGU, Siren : 547 350 249
CABINET BRIGITTE MAYETON, AVOCAT, 4 RUE LOUIS BLERIOT,
44700 ORVAULT.
Déclarant : XU KEVIN, 8 RUE D’ALSACE, 92300 LEVALLOISPERRET
Marque française
Signe concerné : LES PIZZERIADES
XU KEVIN, “ JIAN WU ”, 8, rue D’ALSACE, 92300 LEVALLOIS.
Marque française
Signe concerné : LOWENCY
Siren : 552 067 092
Marque française
Déclarant : THALES COMMUNICATIONS SA, Société Anonyme à
conseil d’administration, 160 boulevard Valmy, 92700
COLOMBES, Siren : 383 470 937
MARKS & CLERK France, Martine Adamoff, 31-33 avenue Aristide
Briand, 94117 ARCUEIL CEDEX.
Signe concerné : KEFIR DANONE (semi-figurative)
246
Déclarant : MAITRE FOURNIL, Société Anonyme, 99, rue Mirabeau, 94200 IVRY SUR SEINE, Siren : 380 244 756
NUTRIXO, 99, rue Mirabeau, 94200 IVRY SUR SEINE, att MC
ANDRAU.
Charles
de
Gaulle,
92200
NEUILLY-SUR-SEINE,
Siren : 542 052 766
Marque française
Signe concerné : Maître Fournil (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : EXTRAIT DE SOLEIL
VIROFLAY.
Charles
de
Gaulle,
92200
NEUILLY-SUR-SEINE,
Siren : 542 052 766
Marque française
Signe concerné : LES P’TITES RILLES (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : RAYONS DE SATIN
Déclarant : Société Française de Transmission Florales, société
anonyme, 47 Rue Vivienne, 75002 PARIS, Siren : 562 132 670
NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
247
Marque française
Marque française
Signe concerné : LA PAPILLOTTE
Signe concerné : NORIA
Déclarant : KUHN-AUDUREAU S.A., Société Anonyme, Rue Quinquèse, B.P. 19, 85260 LA COPECHAGNIERE, Siren : 545 850 117
Déclarant : ALPHARMA, INC., Société américaine organisée selon
les lois de l’Etat du New Jersey, One Executive Drive, Fort Lee,
07024 NEW JERSEY, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
ANDRES Jean-Claude, c/o KUHN, S.A., 4, Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE.
92593
Marque française
Signe concerné : SILOMASTER
Marque française
Signe concerné : ALFARMA
Déclarant : Ste MAD, SARL, 21 Rue du Ciel, 67270 DUNTZENHEIM,
Siren : 389 646 621
Sté MAD, 21 Rue du Ciel, 67270 DUNTZENHEIM.
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Marque française
Signe concerné : VERAND AZUR EST POUR UN NOUVEL
HORIZON DE VOS 4 SAISONS (semi figurative)
248
Déclarant : SANKYO COMPANY LIMITED, Société organisée selon
les lois du Japon, 5-1, Nihonbashi Honcho 3-chome, Chuo-ku,
TOKYO, JAPON
92593
Déclarant : L.J.W., Société anonyme, ZI de la croix blanche, 4, rue
du petit Fief, 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS,
Siren : 322 731 043
92593
Marque française
Signe concerné : LUGLIT
Marque française
Signe concerné : O’GLISS
53000 LAVAL, Siren : 712 005 107
92593
Déclarant : SANKYO COMPANY LIMITED, Société organisée selon
les lois du Japon, 5-1, Nihonbashi Honcho 3-chome, Chuo-ku,
TOKYO, JAPON
Marque française
92593
Marque française
Signe concerné : ISULIK
Signe concerné : BOGLIT
53000 LAVAL, Siren : 712 005 107
92593
249
Marque française
Signe concerné : PROZYM
Déclarant : HASBRO INTERNATIONAL, INC., Société organisée
sous les lois de l’Etat de Delaware, 1027 Newport Avenue,
PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d’Amérique
PARIS.
Déclarant : ROYAL CANIN S.A., société anonyme, 30470 AIMARGUES, Siren : 700 200 983
ROYAL CANIN, S.A., Isabelle Lubet-Moncla, 650, av. de la Petite
Camargue, 30470 AIMARGUES.
Marque française
Signe concerné : MISSION SPATIALE
Date du dépôt : 1er MARS 1996
Marque française
Déclarant : LABORATOIRES ADITEC, société par actions simplifiée,
55,
boulevard
Jules
Verger,
35800
DINARD,
Siren : 403 520 224
Déclarant : WOLF Gérard, 75 bis, Avenue de Wagram, 75017
PARIS
Marque française
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Signe concerné : ADITEC
Marque française
Signe concerné : LES FLEURS DE BACH
250
Déclarant : UNIVERSAL CITY STUDIOS LLLP, Société américaine
organisée et existant selon les lois de l’Etat du Delaware, 100
Universal City Plaza, Universal City, CALIFORNIE 91608, ETATS
UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Marque française
Signe concerné : BOHDAN CHMIELNICKI (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : JURASSIC PARK : THE LOST WORLD
Date du dépôt : 1er MARS 1996
Déclarant : AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE, société anonyme, 37 boulevard de Montmorency, 75016
PARIS, Siren : 572 094 514
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
Déclarant : TRADER CLASSIFIED MEDIA FRANCE, Société
anonyme à conseil d’administration, 100 avenue du Général de
Gaulle, 92250 LA GARENNE COLOMBES, Siren : 318 771 623
Marque française
INLEX CONSEIL, 24 boulevard Carnot, 06400 CANNES.
Signe concerné : SOCATA
Marque française
Signe concerné : DANIELE (Semi-figurative)
Déclarant : GROUPEMENT DES FERMIERS D’ARGOAT, Syndicat
Patronal,
LE
BOURG
–
MAIRIE,
22720
PLESIDY,
Siren : 341 423 150
SAINT GREGOIRE CEDEX.
Déclarant : BELVEDERE, société anonyme, 10 avenue Charles
Jaffelin, 21200 BEAUNE, Siren : 380 695 213
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : POULET FERMIER DU MENE ELEVE EN PLEIN
AIR (semi-figurative)
251
Patronal,
LE
BOURG
–
MAIRIE,
22720
PLESIDY,
Siren : 341 423 150
Patronal,
LE
BOURG
–
MAIRIE,
22720
PLESIDY,
Siren : 341 423 150
Marque française
Signe concerné : LE FERMIER DE BRETAGNE
Marque française
Signe concerné : POULET NOIR FERMIER DE BRETAGNE ELEVE
EN PLEIN AIR (semi-figurative)
Patronal,
LE
BOURG
–
MAIRIE,
22720
PLESIDY,
Siren : 341 423 150
Patronal,
LE
BOURG
–
MAIRIE,
22720
PLESIDY,
Siren : 341 423 150
Marque française
Signe concerné : LES FERMIERS DE BRETAGNE
Marque française
Signe concerné : DUC DE BRETAGNE DB FERMIER POULET
BLANC ELEVE EN PLEIN AIR (semi-figurative)
Déclarant : BEUZELIN Marie-Thérèse Josephe (Maya) épouse
GURLEY, Carenage St Jean, 97133 SAINT-BARTHELEMY
SIRMAR, Boîte Postale 297, 97096 SAINT-BATHELEMY CEDEX.
252
Marque française
Signe concerné : CHEZ MAYA mayas’restaurant (semi-figurative)
Siren : 432 236 768
PARIS.
Déclarant : BEUZELIN Marie-Thérèse Josephe (Maya) épouse
GURLEY, Carenage St Jean, 97133 SAINT-BARTHELEMY
SIRMAR, Boîte Postale 297, 97096 SAINT-BATHELEMY CEDEX.
Marque française
Signe concerné : SNACKERS
Marque française
Signe concerné : mayas’restaurant (semi-figurative)
Déclarant : VIACOM INTERNATIONAL, INC., société organisée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 1515 Broadway, NEW YORK –
NEW YORK, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : ALROC, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle, Rue de la Fonderie, 72160 TUFFE, Siren : 341 050 987
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : PRBT
Signe concerné : TV LAND
253
Charles
de
Gaulle,
92200
NEUILLY-SUR-SEINE,
Siren : 542 052 766
Déclarant : Twentieth Century Fox Film Corporation, société organisée sous les lois de l’état du Delaware, 10201 West Pico Boulevard, LOS ANGELES, CALIFORNIE 90035, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : CILS D’EAU LUMIERE
Marque française
Signe concerné : TWENTY FIRST CENTURY FOX
Charles
de
Gaulle,
92200
NEUILLY-SUR-SEINE,
Siren : 542 052 766
Déclarant : STRYKER CORPORATION, Société organisée selon les
lois de l’Etat du Michigan, 2725 FAIRFIELD ROAD, KALAMAZOO,
MICHIGAN 49002, ETATS UNIS D’AMERIQUE
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : LAQUE REFLET IMMEDIAT
Marque française
Signe concerné : MERIDIAN
Charles
de
Gaulle,
92200
NEUILLY-SUR-SEINE,
Siren : 542 052 766
254
Marque française
Signe concerné : CHANEL EYE PROTECTION
Déclarant : LUISSIER, société par actions simplifiée, 42, Rue
VIROFLAY.
Déclarant : MBS SIGNALETIQUE, Société par Actions Simplifiée,
Route
Départementale
302,
67610
LA
WANTZENAU,
Siren : 398 556 423
Marque française
Signe concerné : CARPACCIO DE JAMBON (semi-figurative)
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : Océane
VIROFLAY.
Marque française
VIROFLAY.
Signe concerné : BORDEAU CHESNEL (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LE ROND AUX NOIX (semi-figurative)
255
Déclarant : TOUCHNET INFORMATION SYSTEMS, INC., Société
organisée selon les lois de l’Etat du Kansas, 15520 College Boulevard, LENEXA, KANSAS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
CEDEX 17.
Signe concerné : FISKARS
Marque française
Marque française
Signe concerné : TOUCHNET
Déclarant : FISKARS CORPORATION, Société de droit finlandais,
Mannerheimintie 14 A, HELSINKI, Finlande
PARIS.
Siren : 432 236 768
Signe concerné : FISKARS (semi-figurative)
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : MILKY WAY LOVED BY KIDS CHOSEN BY
MUMS (semi-figurative)
Déclarant : M. FORTON-MOULINET ERIC, PROPRIETAIRE, 10 RUE
DE LA PATACHE, 33500 POMEROL
M. FORTON-MOULINET ERIC, 10 RUE DE LA PATACHE, 33500
POMEROL.
Marque française
Déclarant : FISKARS CORPORATION, Société de droit finlandais,
Mannerheimintie 14 A, HELSINKI, Finlande
Signe concerné : CHATEAU LES ROULES MOULINET
PARIS.
256
Déclarant : STEPPER ENERGIE FRANCE, Société par actions
simplifiée, 51, rue Jacques Mugnier, 68200 MULHOUSE,
Siren : 388 774 143
STEPPER ENERGIE FRANCE, Chantal KIENLEN, 51, rue Jacques
Mugnier, BP 2154, 68060 MULHOUSE Cedex.
Déclarant : LABORATOIRE AGUETTANT, Société par actions
simplifiée,
1
rue
Alexander Fleming,
69007
LYON,
Siren : 447 800 210
Marque française
Signe concerné : STEPPER
Marque française
Signe concerné : DECAN
Déclarant : SARL DU CHATEAU REYSSON, Société à Responsabilité
Limitée,
Château
Reysson,
33180
VERTHEUIL,
Siren : 782 034 029
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Déclarant : FEDERAL FINANCE BANQUE, Société Anonyme à
Directoire et Conseil de Surveillance, 232, rue Général Paulet,
29200 BREST, Siren : 318 502 747
Monsieur Didier BOUCHARD, FEDERAL FINANCE BANQUE, 232,
rue Général Paulet, 29200 BREST.
Marque française
Signe concerné : CHEVALIER DE REYSSON
Marque française
Signe concerné : FEDERAL TRESORERIE
257
Marque française
Marque française
Signe concerné : CAPRICE
Signe concerné : LES METAIRIES
Déclarant : ANDERSON WATTS LTD., Une société de droit canadien, 6336 Darnley Street, BURNABY, BRITISH COLUMBIA, V5B
3B1, Canada
Déclarant : Groupe Bigard, Société Anonyme, Zone Industrielle de
Kergostiou, 29300 QUIMPERLE, Siren : 325 517 852
de Gaulle Fleurance & Associés, 11 rue Portalis, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : BIGARD L’ART DE LA VIANDE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : Mr Noodles (semi-figurative)
Marque française
Déclarant : CHATEAU BELLEVUE LA FORET, S.C.E.A. (Société
Civile d’Exploitation Agricole), 4500 avenue de Grisolles, 31620
FRONTON, Siren : 311 587 604
SCEA DU CHATEAU BELLEVUE LA FORET, 4500 AVENUE DE
GRISOLLES, 31620 FRONTON.
Signe concerné : LA REFERENCE SAVEUR
258
Déclarant : HOMEBOX, Société Anonyme, 22/28 rue Henri
Barbusse, 92110 CLICHY, Siren : 404 196 529
92593
Marque française
Signe concerné : HOMEBOX
Marque française
Signe concerné : LE SAVOIR FRAIS
Déclarant : GENEVIEVE LETHU, Société par actions simplifiée, 5,
Passage du Cotre, Le Gabut, 17000 LA ROCHELLE,
Siren : 305 365 884
PARIS.
Déclarant : H.H. BROWN SHOE COMPANY, INC., société organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 124 West Putnam
Avenue, GREENWICH, CONNECTICUT 06830, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
PARIS.
Marque française
Signe concerné : LES PRIX CUISINES
Marque française
Signe concerné : BORN
Déclarant : GENEVIEVE LETHU, Société par actions simplifiée, 5,
Passage du Cotre, Le Gabut, 17000 LA ROCHELLE,
Siren : 305 365 884
PARIS.
259
Marque française
Marque française
Signe concerné : LES PRIX VENDANGES
Signe concerné : Fibralatte
Déclarant : EMEH, INC., société organisée selon les lois de l’état
du New Jersey, 3 Werner Way, LEBANON, NEW JERSEY 08833,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
PARIS CEDEX 07.
WOLFGANTZEN.
Marque française
Signe concerné : AIRFOIL
Marque française
Signe concerné : Fibraplac
Déclarant : PAUL JABOULET AINE, Société anonyme à Directoire,
LES JALETS, R.N. 7, 26600 LA ROCHE DE GLUN,
Siren : 435 781 216
WOLFGANTZEN.
260
Marque française
Marque française
Signe concerné : Mr MASH
Signe concerné : RAYMOND ROURE
Déclarant : TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LIMITED,
Société de droit japonais, 1-1 DOSHOMACHI 4-CHOME, CHUOKU, OSAKA, JAPON
Déclarant : COMPAGNIE DE MATERIEL ET D’EQUIPEMENTS
TECHNIQUES CO.M.E.T., Société par actions simplifiée, 3 allée
Louis Lumière, 60110 MERU, Siren : 380 397 364
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : BRANISH
Marque française
Signe
concerné
:
COMPAGNIE
DE
D’EQUIPEMENTS TECHNIQUES (CO.M.E.T.)
MATERIEL
ET
Classes de produits et de services : 2, 3, 6, 7, 8, 9, 12, 20, 37, 42.
Déclarant : TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LIMITED,
Société de droit japonais, 1-1 DOSHOMACHI 4-CHOME, CHUOKU, OSAKA, JAPON
Marque N° 1 348 189 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
CEDEX 17.
Déclarant : INTERSNACK KNABBER-GEBAK GMBH & CO KG,
Société constituée et organisée selon les lois allemandes, 1042
Aachener Strasse, Köln, ALLEMAGNE
Marque française
Signe concerné : OLVIOS
Déclarant : Aircast LLC, société organisée selon les lois de l’Etat
du Delaware, 92 River Road, SUMMIT – NEW JERSEY 07901,
ETATS UNIS D’AMERIQUE
261
Siren : 432 236 768
PARIS.
PARIS.
Marque française
Signe concerné : COOL’EM (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : CRYO/CUFF
Déclarant : UNION INVIVO – Ets INZOO, Union de Coopératives,
36, Route de Tercey, 61204 ARGENTAN
UNION INVIVO – Ets INZOO, Jocelyne LEBIGOT, 36, Rte de tercey,
61204 ARGENTAN Cédex.
Déclarant : METALOG, SAS, 1, Boulevard John Kennedy, 91100
CORBEIL-ESSONNES, Siren : 384 520 961
METALOG, SAS, 1, Boulevard John Kennedy, 91100 CORBEILESSONNES.
Marque française
Signe concerné : PRESTIVITAL
Marque française
Signe concerné : MEZZCO (semi-figurative)
Déclarant : S.A.R.L SANICOOPA, S.A.R.L, 36, Route de Tercey,
60204 ARGENTAN, Siren : 305 824 963
SANICOOPA, Jocelyne LEBIGOT, 36, Route de Tercey, 61204
ARGENTAN.
262
Marque française
Signe concerné : PATIFLORINE
Déclarant : MR DARMOUNI YVES, 2 A 24 AVENUE STALINGRAD,
93240 STAINS
MR DARMOUNI YVES, 2 A 24 AVENUE DE STALINGRAD, 93240
STAINS.
Marque française
Déclarant : S.A.R.L SANICOOPA, S.A.R.L, 36, Route de Tercey,
60204 ARGENTAN, Siren : 305 824 963
SANICOOPA, Jocelyne LEBIGOT, 36, Route de Tercey, 61204
ARGENTAN.
Signe concerné : JAROD
Marque française
Signe concerné : ARGICID
Déclarant : Ex Officio LLC, Société américaine organisée et existant selon les lois de l’Etat du Delaware, 3314 S. 116th Street,
Tukwila, WASHINGTON 98168, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Déclarant : VINCI IMMOBILIER PROMOTION, Société par actions
simplifiée, 66 route de la reine, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
Siren : 339 788 309
VERSAILLES Cedex.
Marque française
Signe concerné : EX OFFICIO
Marque française
Signe concerné : ELIGE
263
Déclarant : OMNIUM NATIONAL INDUSTRIEL DES PEINTURES,
SOCIÉTÉ ANONYME, 125-127 Avenue de Fontainebleau, 94270 LE
KREMLIN BICETRE, Siren : 698 201 969
Signe concerné : Les Ecuries de ST Hubert (semi-figurative)
Marque française
Marque française
Signe concerné : HEXACOL
Déclarant : Société du Figaro, Société anonyme, 14 Bd Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 542 077 755
Baker & McKenzie, Jean-François Bretonnière, 32 avenue Kléber,
75116 PARIS.
Marque française
Déclarant : ETABLISSEMENTS RENE BOSMY-SOCIETE
NORMANDE DE CLOTURES, Société anonyme, 39, route
d’Herqueville, 27430 ANDE, Siren : 665 650 206
Signe concerné : LE FIGARO ECONOMIE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SECURICLO
UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Déclarant : CIACINO CAROL, Chemin des Peupliers, Ecurie de ST
Hubert, 13530 TRETS
CIACINO Carol, Ecurie St Hubert, Chemin des Peupliers, 13530
TRETS.
Marque française
Signe concerné : BRIDE OF FRANKENSTEIN
264
UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Marque française
Signe concerné : FRANKENSTEIN
Marque française
Signe concerné : THE MUMMY
UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : E. BAMALOU (semi-figurative)
Signe concerné : DRACULA
265
Marque française
Marque française
Signe concerné : E. BAMALOU (semi-figurative)
Signe concerné : BETHMALE BAMALOU (semi-figurative)
ACTIONS SIMPLIFIEE, 31290 VILLEFRANCHE DE LAURAGAIS,
Siren : 397 815 754
Marque française
Marque française
Signe concerné : BETHMALE BAMALOU (semi-figurative)
Signe concerné : E. MASSIPOU BAMALOU (semi-figurative)
266
Signe concerné : CHATEAU LE THIL COMTE CLARY
Marque française
Marque française
Signe concerné : BAMALOU (semi-figurative)
VIROFLAY.
Marque française
Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLICATION
BIOLOGIQUE (SILAB), Société Anonyme, Madrias, 19130 OBJAT,
Siren : 330 496 043
Signe concerné : BEL’AMBRE
Société AQUINOV, 12 rue Condorcet, 33150 CENON.
Marque française
Signe concerné : SENSILINE
Déclarant : LES PARFUMERIES FRAGONARD, Société Anonyme à
conseil d’administration, 20 Boulevard Fragonard, 06130
GRASSE, Siren : 403 394 018
Marque française
Déclarant : SCEA DE LAITRE LE THIL, SCEA, LE THIL, 33850
LEOGNAN, Siren : 379 610 579
Signe concerné : TOUJOURS FIDELE
SCEA DE LAITRE LE THIL, LE THIL, 33850 LEOGNAN.
267
Déclarant : Bayer CropScience, SA, société anonyme, 16, Rue
Jean-Marie Leclair, 69009 LYON, Siren : 969 503 309
PARIS.
Siren : 432 236 768
PARIS.
Marque française
Signe concerné : COLIBRI
Marque française
Signe concerné : MILKY WAY (semi-figurative)
Déclarant : DISTILLERIES RYSSEN, société anonyme, Avenue des
Tilleuls, 62140 MARCONNE, Siren : 616 220 034
Déclarant : ARMELLIN Robert, Château les Maubats, 3 les Joussaumes Nord, 33580 ROQUEBRUNE
ARMELLIN Robert, Château les Maubats, 33580 ROQUEBRUNE.
Marque française
Signe concerné : HUNTING LODGE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : Château les Maubats
Déclarant : COLOPLAST A/S, Société régie selon les lois du DANEMARK, Holtedam 1, 3050 HUMLEBAEK, DANEMARK
75002 PARIS.
268
Marque française
Signe concerné : CONVEEN DUO
Déclarant : SICLI, Société anonyme, 2-4 Blaise Plascal, 93150 LE
BLANC MESNIL, Siren : 698 204 294
APPLIMA CONSEIL, 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Déclarant : BOCQUET JACQUES, 200 Route des Rieux, 38330
MONTBONNOT ST MARTIN
Marque française
JACQUES BOCQUET, 200 Route des Rieux, 38330 MONTBONNOT
ST MARTIN.
Signe concerné : COSMOS
Marque française
Signe concerné : DECALOG
Déclarant : SICLI, Société en commandite simple, 2-4 rue Blaise
Pascal, 93150 LE BLANC MESNIL, Siren : 698 204 294
Déclarant : SICLI, Société en commandite simple, 2-4 rue Blaise
Pascal, 93150 LE BLANC MESNIL, Siren : 698 204 294
Marque française
Signe concerné : GALAXIE
Marque française
Signe concerné : ASTRAL
269
Déclarant : VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société
Anonyme, Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100
NARBONNE, Siren : 326 430 907
Signe concerné : SEMADOSE UNE GRAINE = UNE PLANTE (semifigurative)
Marque française
Marque française
Signe concerné : EMBLEME
Déclarant : BOIRON, SA, 20 Rue de la Libération, 69110 SAINTE
FOY LES LYON, Siren : 967 504 697
BOIRON, Melle Colline Vacogne, 20 rue de la Libération, 69110
SAINTE FOY LES LYON.
Déclarant : ROUTIN, Société anonyme, 907, rue Emile Romanet,
Zone Industrielle de Bissy, 73000 CHAMBERY, Siren : 745 620 278
Marque française
75002 PARIS.
Signe concerné : CAMILIA
Marque française
Signe concerné : 1883 DE PHILIBERT ROUTIN
Déclarant : L. BERNARD, Société Anonyme, 4, rue d’Arsonval,
95500 GONESSE, Siren : 612 040 147
75008 PARIS.
Déclarant : TERRENA, coopérative agricole, La Noëlle, 44150
ANCENIS, Siren : 429 707 292
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LB BERNARD (semi-figurative)
270
Déclarant : CHAULNES TEXTILES INDUSTRIE (C.T.I.), Société
Anonyme, Zone Industrielle, 80320 CHAULNES
CEDEX.
Déclarant : L. BERNARD, Société Anonyme, 4, rue d’Arsonval,
95500 GONESSE, Siren : 612 040 147
75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DREAMS UNLIMITED
Marque française
Signe concerné : LB (semi-figurative)
Déclarant : CHAULNES TEXTILES INDUSTRIE (C.T.I.), Société
Anonyme, Zone Industrielle, 80320 CHAULNES
CEDEX.
Déclarant : COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE en
abrégé COOPER, Société par Actions simplifiée, Place Lucien
Auvert, 77000 MELUN, Siren : 399 227 636
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : UNITED DREAMS
Marque française
Signe concerné : ALLO GALIEN
Portée

volume ii

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