CR 04/11/2004 - Faculté des Sciences du Sport et de l`Education

Conseil de Faculté
Séance du 4 novembre 2004
Nom
Président de Séance
PELAYO Patrick
Représentants des enseignants
BERTHOIN
Serge
DEBAILLEUL
Luc
DESRAMAUT
Catherine
LENSEL
Ghislaine
LYLEIRE
Agnès
MANSY
Annie
PELAYO
Patrick
SIDNEY
Michel
SOBRY
Claude
Représentants des A.T.O.S
CHAIBI
Mohamed
DEHAIES
Pierre
LEBLEU
Monique
Représentants des étudiants
CARRE
Gilles
DAOUGHI KLIMERAK Igor
HENNION
Mickaël
VANDOMMELE
Loïc
Personnalités extérieures
DEPOORTER
Charles
LACHARRIERE
Jacques
LASSELIN
Régis
MAILLARD
Dominique
PERAT
Jean-Luc
THEPOT
Jean-Marie
VAN CEUNEBROEK René
Membres de droit avec voix
consultative
CARNEL
Béatrice
HOLVOET
Patrice
MARAIS
Gaëlle
PLATTEY
Patricia
MASCRET
Vianney
GEDEON
Olivier
Invités à titre consultatif
VAUTHIER
Christophe
Présent
Représenté par
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
DEHAIES Pierre
Excusé
PELAYO Patrick
X
X
X
X
X
X
Patrick PELAYO commence la séance par une information importante pour la Faculté à savoir le Conseil
d'Administration de l'Université a révisé les statuts de l'Université et repositionne les structures du CA, CEVU et
CS de l'Université.
L'Université se définit en 4 grands secteurs de formation et composantes :
- Droit (5 composantes)
- Gestion (3 composantes)
- Santé (5 composantes)
- Sport (STAPS et SUAPS).
5 collèges électoraux en ressortent dans le respect d'une équitable représentation dans les conseils (CA, CEVU
et CS) :
- Médecine, IUP ILIS
- Droit, IPAG, ICEU, IST, IEP
- Pharmacie, Odontologie, ICP
- ESA, IUP MD et IUT C
- STAPS et SUAPS
Les listes STAPS CA, CEVU et CS seront donc composées avec le SUAPS sous la représentation suivante :
CA : 1 poste PU ou HDR ; 1 poste MCU ou PRCE ou PRAG ; 1 étudiant (au lieu de 1 seul poste de MCU
ou PRCE ou PRAG auparavant)
CEVU : 1 poste MCU ou PRCE ou PRAG ; 1 étudiant (au lieu de aucun poste auparavant)
CS : 1 poste PU ; 1 étudiant de 3Eme cycle (au lieu de 1 poste de PU auparavant)
Patrick PELAYO précise que ces avancées sont très importantes car elles sont le résultat des efforts de
développement entrepris depuis plus de 20 ans par la Faculté.
1°/ Vote des grandes masses du budget 2005.
Le document présenté par Patrick PELAYO a été préparé par le Service de Gestion.
Il rappelle que les grandes masses se définissent en 2 grands chapitres :
- Les recettes composées de :
la DGF (Dotation Globale de Fonctionnement)
et des recettes propres (droits d'inscription, IUFM, vente de polycopiés, frais de dossiers,
diplômes, subvention FEDER : e-M@ster, taxe d'apprentissage, locations de salles).
- Les dépenses composées des :
dépenses de fonctionnement
dépenses de personnel
dépenses d'investissement.
Les RECETTES
1°/ DGF
Elle a déjà présenté une baisse de 7% de 2003 à 2004.
En 2005 même DGF qu'en 2004 dont 15% réservés à la LOLF (Loi Organique relative aux Lois de Finances).
La DGF initiale 2005 représente donc 85% de la DGF initiale 2004 soit 635.492 €.
Des précisions sont apportées sur la LOLF par Patrice HOLVOET.
Le budget est organisé autour d'axes de politiques publiques :
- Budgétisation par objectifs : objectifs – actions – indicateurs de réalisation
- Analyse et justification des coûts des formations
- Liaison avec le contrat quadriennal (2006-2009)
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- Décision politique, responsabilité administrative et culture du résultat (réalisation de projets bien cadrés,
réalisation de projets annuels de performance).
2°/ Recettes propres
Le tableau des recettes propres montre une prévision d'augmentation de 11% pour 2005 soit
331 500€ par rapport aux prévisions du budget initial de 2005 (298 854 €).
Les prévisions de Recettes pour 2005 s'élèvent donc à 966.992 €.
Les DEPENSES
1°/ Fonctionnement (2a)
. Faculté : réalisation en baisse par rapport aux prévisions des grandes masses
=> proposition : 511.286 €
. Recherche : réalisation moindre également par rapport aux différentes demandes des laboratoires :
=> proposition : 23.071 €
D'où une baisse des dépenses de fonctionnement pour 2005 de 15 % soit 550.000 €.
2°/ Personnel (2b)
. Heures complémentaires (10.500 h) : 425.150 €
. Salaire contractuel IGE (e-M@ster) : en baisse (contractuel 10 mois en 2005)
. Contractuels et vacataires administratifs et techniques : concerne les contractuels bibliothèque et les
personnels de gardiennage de la Faculté pendant les congés.
3°/ Investissement (2c)
. Faculté : 161.225 €
Prévisions 2005 :
Rénovation de l'Amphi 1, du hall d'entrée, salle du conseil (75.000 €)
Aménagement du parking (40.000 €)
Equipement informatique et audiovisuel (33.000 €)
Mobilier (13.225 €)
. Recherche : 15.345 €
Soit 27% de dépenses d'investissement de moins qu'en 2004 par rapport aux prévisions initiales.
Le tableau "Récapitulatif des dépenses" exprime une baisse de 10% des dépenses.
Le résultat de fonctionnement obtenu est de –40.258 € auquel il faut rajouter une dotation aux amortissements de
117.000 € pour obtenir une capacité d'autofinancement de 76.742 €.
Les dépenses d'investissement étant de 176.570 €, le budget présente une variation de fond de roulement de
–99.828 € ce qui suppose un prélèvement équivalent sur les fonds de réserves pour qu'il soit équilibré.
Les OBJECTIFS BUDGETAIRES relatifs à la LOLF
L'estimation se fait sur une base représentant 15% de la DGF actuelle soit 112.146 € en 2004 ou
448.584 € sur 4 ans. Le tableau regroupe les types de projets permettant de récupérer les 15% soit sur la 1ère
année un total de 180.000 € ou sur 4 ans : 740.000 €.
Les implications à moyen ou à long terme pour obtenir ce résultat passent
d'une part par :
- préserver la capacité d'autofinancement
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- ne pas entamer les fonds de réserve
- maintenir un investissement suffisant au développement de la Faculté
d'autre part :
1- Augmenter les recettes (taxe d'apprentissage)
2- Stabiliser les dépenses de fonctionnement
3- Contrôler les dépenses de personnel (en particulier les heures complémentaires)
et mener une réflexion à propos des créations de postes (enseignants-chercheurs) et des heures maquettes
(sans diminuer la qualité pédagogique de la formation).
Serge BERTHOIN souhaite savoir si les fonds de réserve non utilisés risquent d'être perdus.
En fait les fonds de réserve sont ceux de l'Université et il semble qu'il n'y ait pas d'inquiétude à avoir à ce jour.
Agnès LYLEIRE demande où en est le projet de conformité de l'Amphi 1.
Ces travaux sont prévus mais ont pris du retard par rapport à la date initiale.
Les grandes masses sont mises au vote de la façon suivante :
- Recettes : 966.992 €
- Dépenses de Fonctionnement : 550.000 €
- Dépenses de Personnel : 457.250 €
- Dépenses d'Investissement : 176.570 €
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 14
Les grandes masses sont adoptées à l'unanimité.
2°/ Demande de domiciliation de l'association EDUC-SPORT-DIFFUSION à la FSSEP
Christophe VAUTHIER, invité, expose les objectifs de l'association.
Son but, défini dans l'art. 2 des statuts, est de "favoriser les échanges entre chercheurs, formateurs et praticiens
au travers de la production et la diffusion de connaissances et d'outils de travail liés à l'apprentissage des
activités physiques et du sport".
Elle permettrait la réalisation de travaux audiovisuels dans le cadre de conventions entre l'Association et des
associations extérieures.
La demande de domiciliation est mise au vote.
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 14
La demande est adoptée à l'unanimité.
3°/ Date du prochain Conseil de Faculté.
Le prochain Conseil prévu le 25 novembre, est déplacé au lundi 29 avril 2004 à 17h 30 en raison du
déplacement de Patrick PELAYO à Nantes pour cause de Conférence des Directeurs.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17h 10.
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