Journal Numérique - La Ligue Paris Ile-de

Transcription

Journal Numérique n° 356 du jeudi 24 septembre 2015
Informations Générales et Fiches Pratiques
Saisie des licences : Conseils pratiques
Page 7 :
Tout savoir sur la licence assurance 2015/2016
Les bordereaux de demande de licence 2015/2016
Page 8 :
Rappels règlementaires
Page 9 :
Précisions sur les conditions de participation des joueurs remplaçants
Page 10 :
 Décision de la Commission Fédérale des Règlements et Contentieux
Page 11 :
 L’arbitre c’est sacré
Page 2 :
Permanence Téléphonique Week-end
Page 3 :
Tirage au sort du 5ème tour
Calendrier de la Coupe de France 2015/2016 - Epreuve éliminatoire
Page 4 :
Dispositif Global de Prévention - Organisation des matches sensibles
Le Délégué de Club
Page 5 :
Plan Régional de Prévention - Le barème disciplinaire
Consultation des décisions disciplinaires : rappel de la procédure
Page 6 :
Coupe de France : encore de
nouvelles surprises ?
Actualités
Page 12 : Coupe de France
Assemblée Générale
Pages 13 à 14 :
 Appel à candidatures
Procès-Verbaux
Pages 15 à 23 :
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions du Dimanche
Pages 24 à 25 :
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions Football
d’Entreprise et Critérium
Pages 26 à 29 :
D.G. et Suivi des Compétitions Section Football Féminin
Pages 30 à 32 :
 Commission Régionale Futsal
Page 33 :
 Commission Régionale Outre Mer
Pages 34 à 35 :
 Commission Régionale Football
Loisir et Bariani
Pages 36 à 41 :
Commission Régionale des Statuts
et Règlements et Contrôle des Mutations
Pages 42 à 43 :
Commission Régionale des Terrains et Installations Sportives
Page 44 :
Commission Régionale de Gestion
et de Formation des Délégués
Pages 45 à 46 :
Commission Régionale d’Application du Statut de l’Arbitrage et de
Mutations d’Arbitres
1
e-foot
Informations Générales
PERMANENCE TELEPHONIQUE WEEK-END
Poursuivant sa volonté d'être à l'écoute des clubs et dans le cadre du Dispositif Global de
Prévention, le Comité Directeur de la Ligue a mis en place un dispositif de permanence
téléphonique le week-end.
Cette ligne est réservée aux problèmes ou anomalies exceptionnels ne pouvant pas trouver de solution immédiate sur le stade sans l'intervention d'une tierce personne qualifiée
tels que, par exemple :
 conditions de sécurité problématique dès l'accueil (spectateurs hostiles, absence
de protection de l'équipe visiteuse, menaces etc.),
 problèmes réglementaires (refus de désigner 1 ou des arbitres de touche si pas
d'officiels, obstruction à la réalisation des vérifications d'avant match etc.),
 anomalies diverses (maillots des 2 équipes identiques, changement de stade à la
dernière minute, etc.).
Les incidents et éléments communiqués à la personne d'astreinte feront l'objet d'un rapport qui sera transmis à la commission Régionale de Prévention, Médiation et Education
(CRPME) pour suite à donner.
Nota Bene :

Ce dispositif n'est applicable que sur les compétitions organisées par la Ligue.

Pour faciliter les échanges et laisser la possibilité à la personne d'astreinte de rappeler
Les 26 et 27 Septembre 2015
Personne d’astreinte :
Gilbert MATHIEU
06.17.47.21.11.
2
e-foot
TIRAGE AU SORT DU 5ème TOUR LE MARDI 29 SEPTEMBRE 2015
Le tirage au sort du 5ème tour de la Coupe de France aura lieu le mardi 29 septembre 2015 à
18h00 au siège de la Ligue (05, place de Valois 75001 PARIS).
Les clubs qualifiés sont invités à assister à ce tirage au sort.
Calendrier de la Coupe de France 2015/2016
Epreuve éliminatoire

Le Dimanche 27 Septembre 2015 : rencontres du 4ème tour ;

Le Mardi 29 Septembre 2015 : tirage au sort du 5ème tour ;

Le Dimanche 11 Octobre 2015 : rencontres du 5ème tour ;

Le Mardi 13 Octobre 2015 : tirage au sort du 6ème tour ;

Le Dimanche 25 Octobre 2015 : rencontres du 6ème tour.
Rappel : conformément aux dispositions de l'article 12.4 du Règlement Sportif Général de la Ligue, la Coupe de France prime sur les compétitions de la Ligue et de District.
3
e-foot
Dispositif Global de Prévention
Organisation des matches sensibles
Dans le cadre de sa politique régionale de prévention, la Ligue de Paris Ile-de-France a
mis en place un dispositif d'accompagnement des clubs, "le Dispositif Global de Prévention", qui comprend, entre autre, un procédé d'encadrement des matches sensibles. Ainsi,
pour chaque rencontre que vous aurez identifiée comme sensible, vous devrez faire une
demande d'encadrement et d'aide auprès de la Ligue en utilisant le dossier type 15 jours
avant la date du match.
Chaque demande sera étudiée par la Commission Régionale de Prévention Médiation
Education (cette Commission étant chargée du suivi et de la gestion du Dispositif Global
de Prévention) qui invitera systématiquement, pour chaque demande, les représentants
des deux clubs participant à la rencontre.
Le délégué de club
Pour toutes les compétitions, il est obligatoire pour les clubs d'identifier un délégué sur le
match.
Le délégué doit être un licencié majeur du club. Ses noms, prénoms et numéros de licence
doivent être inscrits sur la feuille de match à l'endroit prévu à cet effet.
Le délégué est chargé de :
- Veiller sur la sécurité des arbitres avant, pendant et après la rencontre (y compris lorsque
les intéressés quittent l'enceinte sportive) ;
- En lien avec le référent prévention sécurité du club, de faire assurer la police autour du
terrain et de prendre toutes les mesures nécessaires pour y parvenir ;
- De témoigner en cas d'incidents.
Il est recommandé que le délégué soit facilement identifiable par un élément de leur habillement (brassard, maillot,…).
Compte tenu des missions du délégué, l'entraîneur doit être exclu de cette fonction.
Nota Bene :
. Le délégué doit rester neutre et s'abstenir de tout commentaire au sujet de l'arbitrage.
. Le fait qu'un dirigeant occupant la fonction de délégué soit impliqué dans des incidents
disciplinaires peut être constitutif d'une circonstance aggravante eu égard à sa fonction.
4
e-foot
Plan Régional de Prévention - Le Barème disciplinaire
Outre la mise en place de dispositifs d’accompagnement des clubs dits « en difficulté » face à
leur environnement, le Plan Régional de Prévention, arrêté par le Comité de Direction de la Ligue, comprend un volet répressif dont le principe est la fermeté face aux actes de brutalité, notamment en direction des officiels.
Dans le cadre de ce volet répressif, ledit Comité a adopté, depuis la saison 2014/2015, un barème disciplinaire qui tend notamment vers une aggravation des sanctions pour les infractions
commises à l'encontre des officiels.
Ledit Barème est consultable sur le site Internet de la Ligue (rubrique « Règlements »).
Consultation des décisions disciplinaires : rappel de la procédure
Depuis le 1er Juillet 2014, les décisions disciplinaires ne sont plus publiées sur un site Internet (dans les
rubriques « Procès-verbaux » ou « Clubs – Sanctions »), que ce soit celui de la F.F.F., de la Ligue ou de
votre District, cette modification étant imposée à la F.F.F. par la Commission Nationale Informatique et
Libertés dans le cadre de la préservation des données personnelles des licenciés. Cette position de la
C.N.I.L. a donc conduit à une refonte du système de consultation des sanctions disciplinaires par les clubs
et les licenciés.
Petit rappel de la procédure à suivre tant pour le club que pour le licencié :
Pour le club
Le club peut toujours consulter les sanctions disciplinaires de ses licenciés et celles des licenciés de ses
adversaires.
. La consultation des sanctions disciplinaires de ses licenciés
Pour prendre connaissance des sanctions de ses licenciés, il suffit de vous rendre dans FOOTCLUBS,
rubriques « Compétitions – Dossier », puis cocher sur « Discipline officielle du club ». A l'instar de l'information qui était publiée sur le site Internet, la consultation se fait semaine par semaine. Pour faciliter votre
recherche, plusieurs critères peuvent également être sélectionnés : la catégorie et/ou la compétition et/ou
l'équipe.
. La consultation des sanctions disciplinaires des licenciés des autres clubs
Pour prendre connaissance des sanctions des licenciés des autres clubs auxquels votre club sera opposé,
il suffit de vous rendre dans FOOTCLUBS, rubriques « Compétitions – Dossier », puis cocher sur " Discipline officielle autres clubs " ; il convient ensuite de sélectionner la compétition donnée puis le club concerné. Vous pouvez ensuite sélectionner une catégorie, une compétition et une semaine donnée.
En outre, les procès-verbaux des Commissions disciplinaires sont mis en ligne dans FOOTCLUBS, rubriques « Organisation - Procès-verbaux » (puis sélectionner le centre de gestion concerné).
Téléchargez le document édité en son temps par la F.F.F. en cliquant sur le lien suivant : Circulaire F.F.F..
Pour le licencié
Un licencié peut consulter ses sanctions disciplinaires sur son espace personnel appelé « Mon Compte
F.F.F. ».
Pour les nouveaux licenciés et ceux n’ayant pas encore activé leur compte, figure sur le coupon attaché à
leur licence un numéro d'activation pour l’ouverture de leur compte F.F.F. (accessible gratuitement depuis
le site Internet de la F.F.F. et de ses organes déconcentrés).
5
e-foot
Saisies des licences : conseils pratiques
Précisions sur le bordereau de demande de licence
Afin de faciliter le traitement des demandes de licence et d'éviter les retours souvent préjudiciables dans la
gestion des effectifs des clubs, il est préconisé de vérifier que tous les champs obligatoires du bordereau de
demande de licence sont bien renseignés et notamment :
* Le nom du dernier club quitté
Dans le cas d'une demande de changement de club, il est indispensable de mentionner, à l'endroit prévu à
cet effet, le nom du dernier club quitté.
* Les nom et prénom du bénéficiaire dans la partie "certificat médical"
Les nom et prénom du bénéficiaire du certificat médical doivent être renseignés par le médecin à l'endroit
prévu à cet effet sur ledit certificat médical.
* Le cachet médical
Après avoir scanné le bordereau de demande de licence et préalablement à son envoi, il convient de s'assurer de la lisibilité du cachet médical.
* La notion de "médecin remplaçant"
Lorsque le médecin qui pratique l'examen médical utilise le cachet du médecin qu'il remplace, le praticien
doit faire apparaître la notion de " remplaçant ".
* L’encadré « Assurances »
Doivent figurer dans cet encadré les nom et prénom du représentant légal si le demandeur de la licence est
mineur ou les nom et prénom du demandeur lui-même si celui-ci est majeur ; Dès lors que le demandeur
est majeur, seuls ses nom et prénom peuvent figurer dans cet encadré.
* La signature du représentant du club et la date
Précisions sur la pièce d'identité
Lorsqu'une pièce officielle d'identité doit être fournie (cas des nouvelles licences notamment), il convient
de s'assurer que figure sur celle-ci la ville de naissance du demandeur, la seule mention du pays de naissance n'étant pas suffisante.
Précisions sur le format de la photographie
La photo doit être un portrait d'identité dans le sens vertical, numérisé au format JPEG : scan d'une photo
d'identité (200 DPI/PPP) ou prise de vue avec un appareil photo numérique, une webcam ou un téléphone
mobile (2 Méga Pixels).
Demande de licence Animateur/Educateur Fédéral/Technique : la F.F.F. a modifié la partie « certificat médical » du bordereau de demande de licence ; désormais, il apparaît que le certificat médical figurant sur la demande
de licence Animateur/Educateur Fédéral/Technique permet d’attester que le demandeur ne présente aucune contreindication apparente à la pratique et à l’encadrement du football (en plus de l’arbitrage occasionnel, seule mention
figurant dans le précédent bordereau).
Il en résulte que pour toute demande de licence de cette nature, il est maintenant nécessaire que le certificat
médical figurant sur le bordereau soit dûment complété.
6
e-foot
Tout savoir sur la licence assurance 2015/2016
Conformément aux dispositions légales et réglementaires, la Ligue de Paris Ile-de-France de Football a souscrit au bénéfice de ses clubs et licenciés un contrat d'assurance collectif ayant pour objet
de proposer un certain nombre de garanties en cas d'accident, dommages corporels ou sinistre survenant à l'occasion de la pratique sportive.
ATTENTION, pour la saison 2015/2016, le contrat d’assurance licence a été souscrit auprès
d’une nouvelle Compagnie : ALLIANZ ; ainsi, pour tous les sinistres intervenant au cours de
ladite saison, il convient de faire la déclaration d’accident auprès de cette Compagnie à l’aide du
formulaire correspondant.
Il vous est proposé de prendre connaissance des garanties responsabilité civile et individuelle accidents, souscrites auprès de ALLIANZ (polices n°55 11 78 22 et 55 12 17 52), en consultant :
- le Résumé des garanties
- les Tableaux de garanties de base et complémentaires
Nous vous proposons également de télécharger la note d'Instructions pour la saison 2014/2015.
Vous y trouverez des informations pratiques et notamment les coordonnées du cabinet AXIOME
qui assure la gestion du contrat.
Rappel : l’inscription de la blessure d’un joueur sur la feuille de match n’est pas
suffisante et ne vaut pas déclaration d’accident ; en cas de sinistre, il est indispensable
de renseigner et de retourner à ALLIANZ le formulaire type de déclaration d’accident.
Les bordereaux de demande de licence 2015/2016
Afin de répondre à vos éventuels besoins urgents, nous vous proposons de retrouver les bordereaux
de demande de licence 2015/2016 en cliquant sur les liens suivants :
- Bordereau Joueur / Dirigeant
- Bordereau Animateur Fédéral / Educateur Fédéral / Technique Régional / Technique National
- Bordereau Arbitre
Pour faciliter vos démarches, la demande de licence (page 1 du document) peut, sous réserve d'utiliser a minima la version 7 d'Adobe, être remplie en ligne, notamment pour les champs
"identification du club", "identité du demandeur".
NB : Nous vous rappelons que toute personne imprimant la demande de licence en lieu et
place du demandeur de la licence doit obligatoirement lui communiquer les garanties incluses dans la licence assurance et figurant sur les pages 2 à 4 du bordereau.
Ces bordereaux sont également téléchargeables dans FOOTCLUBS (Menus "Organisation" "Centres de gestion", cliquer sur le chiffre en face de "Ligue de Paris Ile-de-France").
7
e-foot
Rappels Réglementaires
Quel(s) document(s) un joueur doit-il présenter
pour participer à une rencontre ?
(Article 8 du Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.)
2 options possibles
- Soit, il présente sa licence originale de Joueur;
- Soit, il présente une pièce d'identité comportant une photographie ou une copie de cette
dernière si elle permet de l'identifier (la copie de la pièce d'identité sera saisie par l'arbitre,
étant une pièce non officielle) ET un certificat médical, qui peut être celui figurant sur la demande de licence, (original ou photocopie) de non contre-indication à la pratique du football, établi au nom du joueur, et comportant le nom du médecin, la date de l'examen médical et sa signature manuscrite.
Cas pratiques :
- Un joueur présentant une photocopie de sa licence devra obligatoirement fournir un
certificat médical de non contre-indication à la pratique du football pour prendre part à la
rencontre, étant précisé que dans ce cas, la photocopie de la licence du joueur
(considérée comme une pièce non officielle) sera saisie par l’arbitre si des réserves sont
formulées par le club adverse ;
- Un joueur présentant sa licence d’Arbitre, de Dirigeant ou d’Educateur, devra obligatoirement fournir un certificat médical de non contre-indication à la pratique du football
pour prendre part à la rencontre, étant précisé que dans ce cas, la licence présentée par le
joueur (considérée comme une pièce non officielle) sera saisie par l’arbitre si des réserves
sont formulées par le club adverse ;
- Un joueur présentant une carte d'identité et un document issu de FOOTCLUBS faisant apparaître que l'intéressé est licencié au titre de la saison en cours devra obligatoirement produire un certificat médical de non contre-indication à la pratique du football pour
prendre part à la rencontre ;
- Un joueur présentant un document dématérialisée (ex : licence, pièce d'identité ou
certificat médical présenté sur un écran de smartphone ou transmise par mail) ne pourra
pas prendre part à la rencontre.
L'envoi de la feuille de match
(Articles 13 et 44 du R.S.G. de la Ligue)
Le club recevant a l'obligation de faire parvenir à la Ligue la feuille de match par courrier
(dans les 24 heures ouvrables suivant la rencontre) ou par portage (le mardi avant 12h00
pour les rencontres ayant lieu le week-end).
Préalablement à l'envoi de cette feuille de match, le club recevant doit en faire une copie
(télécopie, scan, photo) afin d'être en mesure de la produire à la Ligue en cas de non réception de l'original. A défaut de production par le club recevant de l'original de la feuille de
match ou de sa copie, la rencontre lui est donnée perdue par pénalité.
8
e-foot
Rappels Réglementaires
Précisions sur les conditions de participation
des joueurs remplaçants
Extrait du procès-verbal de la Commission Fédérale des Règlements et Contentieux de la F.F.F. du 29 Juillet 2015 :
Lettre du DISTRICT DES YVELINES, du 12.06.2015 : Demande de précisions quant à l’application des dispositions des articles 140, 141, 145 et 149 des Règlements Généraux de la F.F.F., au regard de l’obligation, pour
les joueurs remplaçants, d’être présents avant le coup d’envoi.
La Commission,
Pris connaissance de la demande,
1 / confirme qu’il résulte des Règlements Généraux de la F.F.F. :
- des articles 140.1 et 140.2, tels que modifiés lors de l’Assemblée Fédérale du 31.05.2014, que :
. les titulaires présents au coup d’envoi et les remplaçants sont obligatoirement inscrits sur la feuille de match et doivent y être indiqués en tant que tels avant le début de la rencontre,
. l’équipe incomplète au coup d’envoi peut être complétée au cours de la partie à hauteur du nombre autorisé de
joueurs titulaires dans la pratique concernée,
- de l’article 141, relatif à la vérification des licences, que :
. les arbitres exigent la présentation des licences originales avant chaque match et vérifient l'identité des joueurs,
. si un joueur ne présente pas sa licence, l'arbitre doit exiger :
a) une pièce d'identité comportant une photographie ou la copie de cette dernière si elle permet d’identifier le joueur
concerné, la copie d’une pièce d’identité étant toutefois considérée comme une pièce d’identité non officielle,
b) la présentation d’un certificat médical, qui peut être celui figurant sur la demande de licence, (original ou copie) de
non contre-indication à la pratique du football, établi au nom du joueur, et comportant le nom du médecin, la date de
l’examen médical et sa signature manuscrite,
. si le joueur ne présente pas de licence, ou à défaut, s’il ne présente pas une pièce d’identité et un certificat médical de
non contre-indication à la pratique du football, ou s'il refuse de se dessaisir de la pièce d'identité non officielle, l'arbitre
doit lui interdire de figurer sur la feuille de match et de prendre part à la rencontre,
- de l’article 149, tel que modifié lors de l’Assemblée Fédérale du 31.05.2014, que les joueurs inscrits sur la feuille de
match et ceux complétant leur équipe au cours de la partie en application de l’article 140.2 doivent remplir les conditions de participation et de qualification telles qu'elles sont énoncées dans lesdits Règlements,
2 / dit que conformément à ces dispositions :
- les joueurs titulaires présents au coup d’envoi, ainsi que les remplaçants, doivent obligatoirement figurer sur la feuille de match, avant le début de la rencontre,
- leur inscription sur la feuille de match est expressément subordonnée à la présentation des licences originales ou, à
défaut, d’une pièce d'identité comportant une photographie ou la copie de cette dernière si elle permet d’identifier le
joueur concerné, et d’un certificat médical (original ou copie) de non contre-indication à la pratique du football,
- une équipe incomplète au coup d’envoi (donc pour laquelle il n’a pas été n’inscrit 11 titulaires sur la feuille de match
lorsqu’il s’agit de football à 11, et qui a donc débuté la rencontre avec moins de 11 joueurs) peut être complétée au
cours de la partie à hauteur du nombre autorisé de joueurs titulaires dans la pratique concernée, les conditions de l’entrée en jeu d’un joueur venant ainsi compléter son équipe étant fixées par l’article 145 des Règlements Généraux,
- si, pour pouvoir entrer en jeu, les remplaçants doivent obligatoirement être inscrits comme tels sur la feuille
de match, ils ne sont pas tenus d’être présents avant le début de la rencontre, étant souligné que :
. pour pouvoir figurer sur la feuille de match, il doit obligatoirement être présenté avant la rencontre la licence
originale ou, à défaut, une pièce d'identité comportant une photographie ou la copie de cette dernière et un certificat médical de non contre-indication à la pratique du football,
. dès lors que, du fait de leur absence avant le début de la rencontre, l’identité de joueurs remplaçants n’a pu
être vérifiée, leur entrée en jeu est subordonnée à la vérification de leur identité par l’arbitre et le capitaine
adverse (ou le dirigeant licencié responsable, pour les rencontres des équipes de jeunes dont le capitaine n’est
pas majeur).
9
e-foot
Extrait du procès-verbal de la réunion de la Commission Fédérale
des Règlements et Contentieux, en date du 17 septembre 2015
Courriel du F.C. MONTFERMEIL, du 15.09.2015 : Demande d’application
de l’article 164.3 des Règlements Généraux.
La Commission,
Pris connaissance de la demande,
Considérant que les joueurs BRAHIMI Bilal, MOUANGA Kévin, KEITA Abdul
et SAMBAKE Noha, du F.C. MONTFERMEIL, les trois premiers, de catégorie
U 16, et le dernier, de catégorie U 19, ont signé, pour la saison 2015 / 2016, une
licence amateur en faveur, respectivement, de l’E.S. TROYES A.C., du S.C.O.
ANGERS, de l’A.C. AJACCIO et de l’OLYMPIQUE DE MARSEILLE, clubs à
statut professionnel possédant un centre de formation agréé,
AUTORISE LE F.C. MONTFERMEIL, à utiliser, dans son équipe de U 19
disputant le Championnat de Division d’Honneur de sa Ligue, pour la saison
en cours, un joueur supplémentaire titulaire d’une licence Mutation, en application des dispositions de l’article 164.3 des Règlements Généraux.
10
e-foot
L’Arbitre c’est sacré
11
e-foot
Coupe de France
Porter fièrement le maillot
Ce week-end sera le théâtre du
quatrième tour de la Coupe de
France, avec 44 rencontres au
programme pour les clubs franciliens. Peu de chocs, malgré l’arrivée du quatrième échelon national, les clubs de CFA. Aucun gros
ne devrait, sur le papier, se faire
piéger dès son entrée en lice.
Mais de la CFA à la 3e Division
Départementale, le quatrième tour
compte : pour certains, ce n'est
que le début, pour d'autres, c'est
une étape symbolique, marquée
par la dotation de maillots.
Avec l'arrivée de l'automne se
sont joints huit clubs de CFA.
Les représentants de l’avantdernier échelon amateur ont
rejoint les autres équipes franciliennes dans le grand tambour
de la plus grande Coupe Nationale.
Le grand 8 se déplacera sur les
divers terrains franciliens, avec
des rencontres avec de gros
écarts de divisions à prévoir
pour l'ACBB, Aubervilliers, Mantes, Poissy et Drancy. ViryChatillon ira affronter Antony, et
Fleury défiera Neauphle, deux
clubs de DSR. Côté choc, les
Gobelins, en difficulté en DH,
recevront l'Entente Sannois
Saint-Gratien.
Autre choc du week-end : les
Lusitanos Saint-Maur vont recevoir, dans leur antre habituelle
d'Adolphe Chéron à Saint-Maur,
un ancien adversaire de DH de
la saison dernière, les Lilas. Les
hommes de Bruno Naidon n'ont
pas encaissé le moindre but cette saison. Le club de CFA2,
s'est donné les moyens de son
ambition, et réussit parfaitement
son entrée dans sa poule.
Ville d’Avray et Pitray Olier
dans deux situations différentes
Mais la Coupe de France, c'est
aussi l'occasion de voir des
clubs de Divisions Départementales s'affronter pour rester en
course. Les Cheminots Villeneuvois (D1) vont recevoir Fontenay aux Roses (D2) afin de viser un cinquième tour inespéré,
alors que l'un des petits poucets, Ville d'Avray (D3), va affronter Villeneuve d'Ablon (D1).
Moins chanceux, Pitray Olier
(D3) va lui recevoir Issy (DSR),
relégué de DH et vainqueur, au
tour précédent, de Ste Geneviève (CFA2). La fin du parcours
12
sans doute pour les hommes de
Christophe Cavalli. Mais en atteignant le quatrième tour, les
88 équipes vont pouvoir récupérer leur package fourni par la
FFF. Des maillots dans l'histoire, en guise de souvenir de la
belle épopée vécue lors de la
saison 2015/2016.
4e tour
de la Coupe de France,
le récapitulatif en chiffres :
 44 matches
 8 : le nombre d’équipe de
CFA qui rentrent dans ce
tour
 13 : l’échelon national le
plus bas de deux équipes
 9 : l’écart de divisions en-
tre le FC Mantois et les
Enfants de la Goutte d’Or
e-foot
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
DE LA LIGUE DE PARIS-ILE DE FRANCE DE FOOTBALL
Le samedi 07 novembre 2015,
À l’hôtel NOVOTEL PARIS EST
1 Avenue de la République 93170 BAGNOLET
APPEL A CANDIDATURES
Election des membres de la délégation de la Ligue de Paris Ile-de-France de Football représentant les
clubs à statut amateur aux Assemblées de la F.F.F. et de la L.F.A. - Saison 2015/2016
En application des dispositions des articles 5, 6 et 34 des Statuts de la F.F.F. (consultables sur le site www.fff.fr
à la rubrique « Règlements ») et 32.2 des Statuts de la L.P.I.F.F. (consultables sur le site paris-idf.fff.fr à la rubrique « La Ligue »), les représentants des clubs se réunissent dans le cadre de l’Assemblée Générale de la Ligue régionale afin d’élire la délégation représentant les clubs à statut amateur appelée à siéger aux Assemblées
de la Fédération Française de Football et de la Ligue du Football Amateur.
Conformément aux dispositions des articles 7 et 34 des Statuts de la F.F.F., la délégation de la Ligue de Paris Ile
-de-France se compose de la façon suivante :
- le Président de la Ligue, ou son suppléant (membre du Bureau de la Ligue),
- le Président de chaque District, ou son suppléant (membre du Bureau du District),
- 3 délégués des clubs à statut amateur, ou leurs suppléants,
- 1 délégué des clubs participant aux Championnats Nationaux Seniors Libres, ou son suppléant,
- 1 représentant des clubs participant aux épreuves nationales et régionales du Football Diversifié, ou son suppléant (ce représentant ne siégeant qu’à l’Assemblée de la L.F.A.).
Pour être candidat, il convient de remplir les conditions générales et particulières prévues aux articles 4 et 34
des Statuts de la F.F.F..
Article 4 des Statuts de la F.F.F. (Principes généraux pour les élections)
[…]
Les conditions générales et particulières d'éligibilité doivent être remplies à la date de déclaration de candidature.
Ne peut être candidat à une élection :
- la personne qui n’est pas licenciée depuis au moins six mois ; toutefois, les personnes déjà licenciées la saison
précédente sollicitant une licence pour la saison en cours sont considérées comme étant licenciées sans interruption durant la période allant du 30 juin de la saison précédente à la date d’enregistrement de leur nouvelle
licence.
- la personne qui n’a pas 18 ans au jour de sa candidature ;
- la personne de nationalité française condamnée à une peine qui fait obstacle à son inscription sur les listes
électorales ;
- la personne de nationalité étrangère condamnée à une peine qui, lorsqu'elle est prononcée contre un citoyen
français, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales ;
- la personne à l'encontre de laquelle a été prononcée une sanction d'inéligibilité à temps, notamment pour manquement grave à l'esprit sportif ;
- le licencié suspendu de toutes fonctions officielles.
Article 34 des Statuts de la F.F.F. (Assemblée Générale de la L.F.A.)
[…]
2. Les représentants des clubs participant aux épreuves nationales et régionales du football diversifié, ainsi que
leur suppléant, sont élus, à raison d’un par Ligue, par leur Assemblée régionale, dans les conditions prévues à
l’article 6 des présents Statuts. Ils doivent être licenciés d’un club de football diversifié ou être ou avoir été
membre d'une commission de la Ligue en charge du football d'entreprise ou du football loisir ou du futsal ou du
football pour tous.
[…]
13
e-foot
La déclaration de candidature indique à quel titre elle est présentée.
La déclaration de candidature et la déclaration de non-condamnation (cf. modèle joint) doivent être simultanément adressées à la Ligue, par envoi recommandé, 30 jours au moins avant la date de l’Assemblée
Générale, soit au plus tard le 08 octobre 2015 (cachet de la Poste faisant foi).
Textes de référence
*******************************
Article 5 des Statuts de la F.F.F. (Composition de l’Assemblée Fédérale)
L'Assemblée Fédérale est composée des délégués des clubs, élus par les assemblées générales des organismes
fédéraux et régionaux.
Article 6 des Statuts de la F.F.F. (Modalités d’élection des délégués représentant les clubs à statut amateur à
l’Assemblée Fédérale)
1. Chaque saison, le club désigne un représentant qui doit être licencié en son sein depuis au moins six mois.
2. Chaque saison, les représentants des clubs se réunissent dans le cadre de l’Assemblée générale de la Ligue
régionale afin d’élire la délégation mentionnée à l’article 7.1 des présents Statuts représentant les clubs à statut
amateur de leur Ligue appelée à siéger à l'Assemblée Fédérale. Chaque représentant de club dispose du nombre
de voix prévu aux statuts de la Ligue régionale.
Cette élection s’effectue, dans toutes les Ligues régionales, au scrutin plurinominal majoritaire à deux tours.
Elle se fait, par vote secret, à la majorité absolue des suffrages exprimés pour le premier tour. Si un second tour
est nécessaire, l'élection se fait à la majorité relative.
Les suppléants sont désignés dans les mêmes conditions.
Les déclarations de candidature s’effectuent dans les conditions de l’article 4 des présents Statuts. Toutefois,
par exception aux dispositions susmentionnées, les personnes candidates à cette élection peuvent adresser leur
candidature avant d’avoir acquis la qualité leur permettant de satisfaire aux conditions d’éligibilité prévues à
l’article 7 ci-après.
[…]
Article 7 des Statuts de la F.F.F. (Composition des délégations représentant les clubs à statut amateur et les
clubs à statut professionnel à l’Assemblée Fédérale)
1. La délégation représentant les clubs à statut amateur est élue dans les conditions de l’article 6 des présents
Statuts.
Sont candidats à cette élection, pour chaque Ligue :
- le Président de la Ligue régionale, ou son suppléant (membre du Bureau de la Ligue) ;
- le Président de chaque District, ou son suppléant (membre du Bureau du District) ;
- trois délégués (ou leurs suppléants) pour chaque Ligue régionale qui dispose au total de 65000 licenciés au
moins ou de deux délégués (ou leurs suppléants) pour chaque Ligue régionale qui dispose au total de 19500 licenciés au moins.
- un délégué (ou son suppléant) des clubs participant aux championnats nationaux seniors libres, élu parmi les
Présidents ou les membres du bureau des clubs participant à ces championnats selon des modalités définies aux
statuts des ligues régionales. Il doit être membre d’un club à statut amateur.
[…]
Article 32 des Statuts de la L.P.I.F.F.
[…]
2.- Election de la délégation de la Ligue représentant les clubs à statut amateur à l’Assemblée Fédérale et à
l’Assemblée Générale de la Ligue du Football Amateur.
Les représentants élus (titulaire et suppléant) des clubs à statut amateur participant aux championnats nationaux seniors libres, comme les autres candidats au titre de représentant à l’Assemblée Fédérale et à l’Assemblée Générale de la L.F.A. (Président de la Ligue et son suppléant, Président de District et son suppléant, délégués des clubs de la Ligue et leurs suppléants, et représentant du Football Diversifié et son suppléant, le représentant du Football Diversifié ne siégeant qu’à l’Assemblée Générale de la L.F.A.) doivent adresser leur candidature, au secrétariat de la Ligue, par lettre recommandée, 30 jours au moins avant la date fixée pour l’élection, lors de l’Assemblée Générale de la Ligue convoquée à cet effet.
L’élection par les représentants des clubs lors de l’Assemblée Générale de la Ligue, des délégués titulaires et
suppléants à l’Assemblée Fédérale et à l’Assemblée Générale de la L.F.A. s’effectue au scrutin plurinominal
majoritaire à deux tours. Cette élection se fait à la majorité absolue des suffrages exprimés pour le premier
tour. Si un second tour est nécessaire, elle se fait à la majorité relative (article 6 des Statuts de la Fédération
Française de Football).
14
e-foot
Procès-Verbaux
500217 - BRETIGNY CS
U 19 DSR/B - matches à 13h00 toute la saison
de Auguste Delaune (Annexe 2 Synthétique) à
GNY.
U 19 DHR/A - matches à 16h00 toute la saison
de Auguste Delaune (Annexe 2 Synthétique) à
GNY.
D.G. et Suivi des Compétitions Section Compétitions
du Dimanche
PROCÈS-VERBAL N°5
Réunion du : mardi 22 septembre 2015
au StaBRETIau StaBRETI-
500692 - MEUDON AS
U 15 DHR/D - matches à 16h30 toute la saison.
Animateur : M. CAUCHIE.
Présents : MM. BOUILLON – DUPRE - GROISELLE - 521046 - PARISIENNE ES
LALUYAUX – LAQUERRIERE – TROTE – VAN
ANCIENS PH/D - matches à 9h00 (Coupe et Championnat) toute la saison au Stade Max Rousié Avenue BréBRUSSEL.
Excusés : MM. CARALP – DA MOTA – DELARUE – chet 75017 PARIS.
MORIN.
523411 - IVRY FOOTBALL US
Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’ap- U 15 DSR /B - matches à 14h00 au stade Lénine
pel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Cou- (Synthétique) Bld Brandebourg 94200 IVRY.
rantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à
compter du lendemain du jour de leur notification (ce 525582 - LE MEE SPORTS
délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales U 15 DHR/C - matches à 16h00 toute la saison.
et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les
conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement 548635 - MONTFERMEIL FC
Sportif Général de la L.P.I.F.F..
U 15 DH/B - matches à 16h30 toute la saison.
U 14 Régional A - matches à 14h30 toute la saison.
549307 - COSMO TAVERNY.
U 15 DHR/D - matches à 15h00 toute la saison.
DEROGATIONS – SAISON
2015/2016
RAPPEL : La Section rappelle aux clubs qu’en application
de l’article 10.4 du R.S.G. de la LPIFF,
TOUS les matches de la dernière journée dans
toutes les catégories doivent se dérouler le même
jour et à l’heure officielle,, à l’exception de la DH
SENIORS ou cette réglementation concerne les
DEUX (2) dernières journées.
En conséquence, toutes les dérogations horaires
accordées en début de saison, ne seront pas valables pour tous les matches de la dernière journée
pour toutes les catégories et les 2 dernières journées
pour la DH Seniors.
COUPE DE FRANCE 2015-2016
Informations importantes :
Le tirage au sort du 5ème tour aura lieu le mardi 29 Septembre 2015 à 18h00 - Amphithéâtre de la LPIFF (5
place de Valois 75001 Paris).
Les clubs qualifiés sont invités à y assister.
Concerne le 3ème tour :
17844766 : TREMBLAY FC / MACCABI PARIS UJA
du 13/09/2015.
En retour de la Commission Régionale de Discipline en
date du mercredi 16 septembre 2015.
500364 : RACING CLUB PAYS FONTAINEBLEAU
note. UJA MACCABI PARIS est
U16 - La Section ne peut accorder la dérogation pour La Section prend
ème
tour.
qualifié
pour
le
4
jouer à 11h30. La Section accordera la dérogation à
18012048
:
AVONNAISE
US / UJA MACCABI PARIS
partir de 12h30. Néanmoins un coup d’envoi des
matchs est possible à 11h30 avec l’accord du club
adverse.
500025 - PARIS UNIVERSITE CLUB
U 15 DHR/B - matches à 15h45 toute la saison, au stade Charléty 75013 PARIS.
RAPPEL :
Pensez à venir retirer vos maillots U 19 DHR/D - matches à 13h30 toute la saison au stade
Les clubs, qui disputeront le 4e tour de la Coupe de
Charléty 75013 PARIS.
France les 26 et 27 septembre prochains, sont invités
à venir retirer leurs maillots au siège de la LPIFF et jus15
e-foot
Procès-Verbaux
(terrain d’honneur) – Paris 19ème.
Accord de la Section.
du Dimanche
qu'au vendredi 25 Septembre de 9h30 à 12h30 et de
13h30 à 17h30.
Se munir obligatoirement d'un courrier à en-tête du
club.
17998812 : SAINT MAUR LUSITANOS / LES LILAS
FC du 27/09/2015
Changement de date.
Changement de terrain.
Cette rencontre aura lieu le samedi 26 septembre 2015
à 18h00, sur les installations du stade Adolphe Chéron,
av Pierre Brossolette, 94100 St Maur.
Accord des 2 clubs.
17998888 : TURQUOISE ASC / ST LEU PB 95 FC du
27/09/2015
Cette rencontre aura lieu le dimanche 27 septembre
2015 à 14h30, sur les installations du Complexe Didier
Pironi (N°1 terrain en herbe), 21 av Descartes, 94450
Limeil Brévannes.
17998890 : ROMAINVILLE FC / NANTERRE ES du
27/09/2015
Changement d’horaire.
2015 à 15h30, sur les installations du stade Jean Guimier (synthétique) à Romainville.
Accord des 2 clubs.
17998901 : DEUIL ENGHIEN FC 1 / MEAUX ADOM 1
du 27/09/2015
Courriel de DEUIL ENGHIEN FC et de la Mairie de
Deuil.
La Section fixe cette rencontre le Dimanche 27 Septembre 2015 à 15h30, sur les installations du stade intercommunal Jean Bouin à Deuil la Barre.
17998910 : MERY MERIEL BESSANCOURT / COLOMBES LSO du 27/09/2015
Courriel de Méry Mériel Bessancourt.
Cette rencontre aura lieu le dimanche 27 septembre à
14h30, sur les installations du stade Brestel, rue Jean
Brestel, 95540 Mery sur Oise.
17998913 : VILLE D’AVRAY US / VILLENEUVE
ABLON US du 27/09/2015
Courriel de VILLE D’AVRAY US et du Directeur des
Sports du Grand Paris Seine Ouest.
2015 à 18h00, en baisser de rideau d’une rencontre de
Championnat de France Féminine, sur les installations
du Complexe Marcel Bec (terrain synthétique), route du
Pavillon l’Abbé, 92190 Meudon.
Accord de la Section, les compétitions fédérales
étant prioritaires.
17998914 : EPINAY ATHLETICO / SURESNES JS du
27/09/2015
Courriel d’EPINAY ATHLETICO et de la Mairie de
BOUSSY ST ANTOINE.
2015 à 14h30, sur les installations du stade de la Ferme, 1 rue de Rochopt, 91800 Boussy St Antoine.
17998915 : FLAMBOYANTS DE VILLEPINTE / POISSY AS du 27/09/2015
Courriel de la Direction des Sports de VILLEPINTE.
2015 à 14h30, sur les installations du stade Georges
Pollet (pelouse naturelle), Parc des Sports SchwendiShoneburg, rue Pierre Audat, 93240 Villepinte.
17998918 : CHEMINOTS VILLENEUVOIS / FONTENAY AUX ROSES du 27/09/2015
Courriel des CHEMINOTS VILLENEUVOIS.
Cette rencontre aura lieu le 27 septembre 2015 à
14h30, sur les installations du Stade Gérard Roussel
(terrain synthétique) à Villeneuve St Georges.
18012048 : AVONNAISE US / UJA MACCABI PARIS
Courriel des 2 clubs demandant à jouer cette rencontre
le samedi 26 Septembre 2015 à 19h30.
L’éclairage de ce terrain n’étant pas homologué, la Section maintient la rencontre le dimanche 27 septembre 17998919 : ST DENIS COSMOS FC / NEUILLY
MARNE SFC du 27/09/2015
2015 à 14h30, sur les installations du stade du Rocher
(synthétique), 11 rue du Rocher d’Avon, 77210 Avon.
Cette rencontre aura lieu le 27 septembre 2015 à
14h30, sur les installations du stade de France 2
17998908 : ENFANTS DE LA GOUTE D’OR / MAN(Annexe), rue de la Couture St Quentin, 93200 St Denis.
TOIS 78 FC du 27/09/2015
Courriel de la Mairie de Paris.
Accord des 2 clubs.
Cette rencontre aura lieu le dimanche 27 septembre à Accord de la Section.
14h30, sur les installations du stade Jules Ladoumègue,
16
e-foot
Procès-Verbaux
du Dimanche
17998920 : VEXIN AS / EVRY FC du 27/09/2015
Courriel de l’AS VEXIN.
2015 à 16h00, sur les installations du stade Municipal,
bd Gambetta, 95640 Marines.
17998922 : PITRAY OLIER / ISSY LES MOULINEAUX
FC du 27/09/2015
Courriel de Pitray Olier et autorisation de la Ville de Paris.
2015 à 16h30, sur les installations du Centre Sportif
Didot (terrain synthétique), 18 av Marc Sangnier, 75014
Paris.
17998924 : CERGY PONTOISE FC / VILLEMOMBLE
SPORTS 1 du 27/09/2015
Changement de date.
à 18h00, sur les installations du stade Salif Keita, av de
la Plaine des Sports, 95800 Cergy.
Accord des 2 clubs.
17998926 : PANTIN OFC / NOISY LE SEC B 93 du
27/09/2015
Changement de date.
à 16h00, sur les installations du stade Charles Auray
(terrain d’honneur), 19 rue Caudale, 93500 Pantin.
Accord des 2 clubs.
17998931 : ERMONT AS / ST OUEN AUMONE AS du
27/09/2015
Courriel de l’AS ERMONT et de la Ville.
2015 à 14h30, sur les installations Complexe Sportif
Auguste Renoir (terrain n°2 synthétique), rue du Syndicat, 95120 Ermont.
17998893 : RUEIL MALMAISON FC / FONTENAY
SOUS BOIS US
En l’absence d’information transmise par le club du FC
RUEIL MALMAISON.
La Section fixe cette rencontre le Dimanche 27 Septembre 2015 à 14h30, sur les installations du stade du Parc
(terrain n°1) à Rueil Malmaison.
COUPE DE PARIS ILE DE FRANCE SENIORS
TROPHÉE JEAN VERBEKE
17995341 : DRANCY JA / ECOUEN FC du 27/09/2015
2015 à 14h30, sur les installations du stade Guy Moquet, rue Saint Stenay, 93700 Drancy.
Accord des 2 clubs.
17995342 : PARISIS FC / BOBIGNY ACADEMIE du
27/09/2015
Courriel de PARISIS FC demandant à jouer le samedi
26 Septembre 2015 à 18h00.
L’éclairage de ce terrain n’étant pas homologué, la Section maintient la rencontre le dimanche 27 Septembre 2015 à 14h30.
17995343 : GOUSSAINVILLE FC / RED STAR FC 2 du
27/09/2015
Courriel de Goussainville demandant à jouer la rencontre le samedi 26/09/2015 à 18h00.
A ce jour, la Section ne peut accepter cette demande
car à cette période de la saison, il est nécessaire
d’avoir un éclairage homologué pour disputer des
matches à 18h00.
La Section vous invite à prendre contact avec la
CRTIS pour classer votre éclairage.
17995363 : EVRY FC / MELUN FC du 27/09/2015
Courriel des 2 clubs demandant à jouer cette rencontre
le samedi 26 Septembre 2015 à 18h00.
L’éclairage de ce terrain n’étant pas homologué, la Section maintient la rencontre le dimanche 27 septembre
2015 à 14h30, sur les installations du stade JL Moulin,
place Bexley, 91000 Evry.
17995364 : ST MAUR VGA / MONTFERMEIL FC du
27/09/2015
18029747 : AULNAYSIENNE ESPERANCE / AULNAY
CSL du 27/09/2015
Changement d’horaire.
2015 à 14h30, sur les installations du stade Fernand
2015 à 15h15, sur les installations du stade de la Rose Sastre, 50 av Raspail, 94100 St Maur.
des Vents, rue Louison Bobet, 93600 Aulnay S/bois.
Accord des 2 clubs.
17
e-foot
Procès-Verbaux
17889185 : ST MAUR LUSITANOS US 1 / PARAY FC
1 du 27/09/2015
Courriel de ST MAUR LUSITANOS US.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2015 à 14h30, sur les installations du Stade Adolphe Chéron (Pelouse) situées Avenue Pierre Brossolette, 94100 ST MAUR.
du Dimanche
U19 - COUPE GAMBARDELLA
- CREDIT AGRICOLE - - 1er Tour -
17889188 : PLAISIROIS FO 1 / ULIS CO 1 du
27/09/2015
Courriel de PLAISIROIS FO.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEM17889170 : MONTESSON US 1 / GOELLY COMPANS BRE 2015 à 15h00, sur les installations du Stade Bernard Giroux situées Rue Bretechelle, 78372 PLAISIR.
FC 1 du 27/09/2015
Accord de la Section, sous réserve de l’accord écrit
Courriel de GOELLY COMPANS FC.
des ULIS CO (accord devant parvenir au DéparteLa Section enregistre le Forfait avisé de GOELLY
ment des Activités Sportives de la L.P.I.F.F. dans les
COMPANS FC.
délais prévus à cet effet).
L’équipe de MONTESSON US 1 est qualifiée pour le
prochain tour.
17889190 : SUD ESSONNE ETRECHY 1 / JOINVILLE
RC 1 du 27/09/2015
17889175 : ENT. BEAUMONT MOURS 1 / MONCourriel
de SUD ESSONNE ETRECHY.
TREUIL RSC 1 du 27/09/2015
La
Section
enregistre le Forfait avisé de SUD ESSONCourriel de l’ENT. BEAUMONT MOURS.
NE
ETRECHY.
La Section enregistre le Forfait avisé de l’ENT BEAUL’équipe de JOINVILLE RC 1 est qualifiée pour le proMONT MOURS.
chain tour.
L’équipe de MONTREUIL RSC 1 est qualifiée pour le
prochain tour.
17889191 : AULNAYSIENNE ESP. 1 / RACING COLOMBES
92 1 du 27/09/2015
17889176 : MONTIGNY LE BRETONNEUX AS 1 /
Courriel
d’AULNAYSIENNE
ESP.
PLESSIS PATE ES 1 du 27/09/2015
Cette
rencontre
aura
lieu
le
DIMANCHE
27 SEPTEMCourriel de MONTIGNY LE BRETONNEUX AS.
et
non
13h00
(lever
de
rideau de
BRE
2015
à
12h30
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMCoupe
de
France)
sur
les
installations
du
Stade
de la
BRE 2015 à 13h00, (lever de rideau) sur les installaRose
des
Vents
situées
Rue
Louison
Bobet,
93600
tions du Stade de la Couldre, situées Route de Trappes,
AULNAY SOUS BOIS.
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX.
Accord de la Section, sous réserve de l’accord écrit Accord de la Section.
de l’ES PLESSIS PATE (accord devant parvenir au
Département des Activités Sportives de la L.P.I.F.F. 17889193 : MONTGERON ES 1 / PAYS FONTAINEBLEAU 1 du 27/09/2015
dans les délais prévus à cet effet).
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2015 à 13h00, sur les installations du Stade
17889177 : BRIARD SC 1 / THORIGNY FC 1 du
Eyquem, situées Avenue Charles de Gaulle, 91230
27/09/2015
Courriel de BRIARD SC informant de l’indisponibilité de MONTGERON.
ses installations le dimanche 27/09/2015 et demandant Accord des 2 clubs.
à jouer le 26/09/2015 à 19h00.
La Section ne peut accéder à votre demande et in17889196 : ADAMOIS OL. 1 / COURONNES OFC 1
verse la rencontre.
du 27/09/2015
Courriel d’ADAMOIS OL.
17889178 : OSNY FC 1 / JUZIERS FC 1 du
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEM27/09/2015
BRE 2015 à 12h00, (lever de rideau des Seniors) sur
Courriel d’OSNY FC.
Suite au FORFAIT GENERAL des U19 de JUZIERS FC les installations du Stade Philippe Grante situées Avenue Paul Thoureau, 95290 L’ISLE ADAM.
en championnat cette saison, la Section enregistre le
Forfait avisé
L’équipe d’OSNY FC 1 est qualifiée pour le prochain
17889312 : BALLANCOURT FC 1 / ANTONY
tour.
SPORTS 1 du 27/09/2015
Courriel de BALLANCOURT FC.
18
e-foot
Procès-Verbaux
du Dimanche
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2015 à 12h15, (lever de rideau des Seniors) sur
les installations du Stade Municipal, situées Rue de
Chevannes, 91610 BALLANCOURT SUR ESSONNE.
17889327 : GRETZ TOURNAN SC 1 / LES LILAS 1 du
27/09/2015
Courriel de GRETZ TOURNAN SC.
les installations du Stade Lucien Laumonde, situées
Avenue Georges Travers, 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS.
17889329 : EPINAY ATHLETICO FC 1 / MONTROUGE FC 92 1 du 27/09/2015
17889314 : ARNOUVILLE FAS 1 / TRILPORT US 1 du Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2015 à 12h30, sur les installations du Stade Alain
27/09/2015
Mimoun, situées Avenue du 8 Mai 1945, 91860 EPINAY
Courriel d’ARNOUVILLE FAS.
SOUS SENART.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMAccord des 2 clubs.
les installations du Stade Léo Lagrange, situées Rue
Robert Schuman, 95400 ARNOUVILLE.
17889332 : DAMMARTIN CS 1 / MERY MERIEL BES.
1 du 27/09/2015
Courriel de MERY MERIEL BES.
17889315 : ST LEU PB 95 FC 1 / AUBERVILLIERS
La Section enregistre le Forfait avisé de MERY MEJEUNESSE 1 du 27/09/2015
RIEL BES.
Courriel de ST LEU PB 95 FC.
L’équipe de DAMMARTIN CS 1 est qualifiée pour le proCette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMchain tour.
BRE 2015 à 12h30, sur les installations du Stade Les
Andrésis, situées Boulevard André Brémont, 95320 ST
LEU LA FORET.
17889337 : CACHAN ASCO 1 / NANTERRE ES 1 du
Accord de la Section sous réserve de l’accord écrit 27/09/2015
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMd’AUBERVILLIERS JEUNESSE (accord devant parBRE 2015 à 13h00, (lever de rideau) sur les installavenir au Départementdes Activités Sportives de la
tions du Stade Léo Lagrange, Avenue de l’Europe,
LPIFF dans les délais prévus à cet effet).
94230 CACHAN.
17889317 : GARENNE COLOMBES AF 1 / PARISIEN- Accord des 2 clubs.
NE ES 1 du 27/09/2015
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2015 à 12h30, (lever de rideau), sur les installa17889341 : FRANCONVILLE FC 1 / OTHIS CO 1 du
tions du Stade Marcel Payen, situées Avenue François 27/09/2015
Courriel de FRANCONVILLE FC.
Arago, 92000 NANTERRE.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMAccord des 2 clubs.
BRE 2015 à 12h00, (lever de rideau) sur les installaAccord de la Section.
tions du Stade Jean Rolland, Rue des Pommiers Saulniers, 95130 FRANCONVILLE.
17889318 : LOGNES US 1 / VILLEJUIF US 1 du
27/09/2015
Courriel de LOGNES US.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEM17889343 : DEUIL ENGHIEN FC 1 / DRANCY JA 1 du
27/09/2015
Courriel de DEUIL ENGHIEN FC et de la Mairie de
les installations du Parc des Sports, situées Boulevard
Deuil.
du Segrais, 77185 LOGNES.
La Section fixe cette rencontre le Dimanche 27 SepAccord de la Section.
tembre 2015 à 13h30, sur les installations du stade intercommunal Jean Bouin à Deuil la Barre.
17889323 : MAULOISE US 1 / SURESNES JS 1 du
27/09/2015
Suite au FORFAIT GENERAL des U19 de MAULOISE
17889544 : MONTREUIL ESD 1 / VIRY CHATILLON
US en championnat cette saison, la Section enregistre ES 1 du 27/09/2015
Courriel de MONTREUIL ESD.
le Forfait avisé.
L’équipe de SURESNES JS 1 est qualifiée pour le pro- Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMchain tour.
BRE 2015 à 12h30 et non 13h00 (lever de rideau des
19
e-foot
Procès-Verbaux
du Dimanche
17889512 : VILLIERS S/MARNE ES 1 / ST PRIX ES 1
du 27/09/2015
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2015 à 15h00, sur les installations du Stade Octave Lapize, situées Chemins des Rompus, 94350 VILSeniors) sur les installations du Stade Robert Legros,
LIERS S/MARNE.
situées Rue des Grands Pêchers, 93100 MONTREUIL. Accord des 2 clubs.
17889348 : PUTEAUX CSM 1 / GARGES GONESSE
FCM 1 du 27/09/2015
Courriel de PUTEAUX CSM.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2015 à 12h30, (lever de rideau) sur les installations du Stade Léon Rabot, situées Ile de Puteaux,
92800 PUTEAUX.
17889516 : EZANVILLE ECOUEN US 1 / NICOLAITE
CHAILLOT 1 du 27/09/2015
Courriel d’EZANVILLE ECOUEN US.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2015 à 12h30 (lever de rideau des Seniors) sur les
installations du Parc des Sports, Rue Maréchal Foch,
95460 EZANVILLE.
17889349 : CESSON VERT ST DENIS ES 1 / VAL DE
FRANCE F. 1 du 27/09/2015
Courriel de VAL DE FRANCE F.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2015 à 11h30 sur les installations du Complexe
Sportif Sonia Delaunay, Rue Aimé Césaire, 77240 CESSON.
Accord de la Section sous réserve de l’accord écrit
de CESSON VERT ST DENIS (accord devant parvenir au Département des Activités Sportives de la
L.P.I.F.F. dans les délais prévus à cet effet).
17889518 : SEIZIEME ES 1 / VILLEBON SP 1 du
27/09/2015
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2015 à 11h30, sur les installations du Parc des
Sports (terrain synthétique), situées Allée de l’Ecluse,
92400 PUTEAUX.
Accord des 2 clubs.
17889353 : ASNIERES FC 1 / PALAISEAU US 1 du
27/09/2015
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2015 à 13h30, sur les installations du Stade Léo
Lagrange, situées Rue Henri Poincaré, 92600 ASNIERES S/SEINE.
Accord des 2 clubs.
17889372 : PANTIN OFC 1 / ANDRESY FC 1 du
27/09/2015
Courriel de PANTIN OFC.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2015 à 15h00, sur les installations du Stade Marcel Cerdan situées Avenue Jean Jaurès, 93500 PANTIN.
d’ANDRESY FC (accord devant parvenir au Département des Activités Sportives de la L.P.I.F.F. dans les
17889506 : ST MAUR MASC VGA 1 / DAMMARIE
LYS FC 1 du 27/09/2015
Courriel de ST MAUR MASC VGA.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 201, à 14h30, sur les installations du Stade P.
Meyer situées Route de Paris, 94370 SUCY EN BRIE.
20
17889521 : VILLEPARISIS USM 1 / CHAMPIGNY FC
94 1 du 27/09/2015
Courriel de VILLEPARISIS.
les installations du Stade Auguste Delaune, situées
Avenue Henri IV, 77270 VILLEPARISIS.
17889524 : PARIS 11 US 1 / ENFANTS DE PASSY 1
du 27/09/2015
Courriel de PARIS 11 US.
La Section enregistre le Forfait avisé de PARIS 11 US.
L’équipe des ENFANTS DE PASSY 1 est qualifiée pour
le prochain tour.
17889529 : COURBEVOIE SPORTS 1 / HOUILLES
SO 1 du 27/09/2015
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2015 à 13h00, sur les installations du Stade Jean
Blot, situées Rue Pierre Curie, 92400 COURBEVOIE.
Accord des 2 clubs.
17889534 : HOUILLES AC 1 / CLAYE SOUILLY
SPORTS 1 du 27/09/2015
Courriel de HOUILLES AC.
e-foot
Procès-Verbaux
du Dimanche
les installations du Stade Maurice Baquet, situées Rue
Vaucanson, 78800 HOUILLES.
17889536 : FONTENAY LE FLEURY AS 1 / LIMEIL
BREVANNES AJ 1 du 27/09/2015
Suite au FORFAIT GENERAL des U19 de FONTENAY
LE FLEURY AS en championnat cette saison, la Section enregistre le Forfait avisé.
L’équipe de LIMEIL BREVANNES AJ est qualifiée pour
le prochain tour.
17889541 : CHAMPCUEIL FC 1 / IVRY US FOOT 1 du
27/09/2015
Courriel de CHAMPCUEIL FC.
Suite au FORFAIT GENERAL des U19 de CHAMPCUEIL FC en championnat cette saison, la Section enregistre le Forfait avisé.
L’équipe d’IVRY US FOOT est qualifiée pour le prochain
tour.
17889549 : MAISONS ALFORT FC 1 / SAVIGNY
FOOT CO 1 du 27/09/2015
Courriel de MAISONS ALFORT FC.
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMBRE 2015 à 13h00, sur les installations du Stade Cubizolles, situées Avenue du Général de Gaulle, 94700
MAISONS ALFORT.
de SAVIGNY FOOT CO (accord devant parvenir au
Département des Activités Sportives de la LPIFF
17889645 : BRY FC 1 / PARIS 19ème ESP 1 du
27/09/2015
Sports, situées Rue Clos Ste Catherine, 94360 BRY
SUR MARNE.
Accord des 2 clubs.
17889547 : BUSSY ST GEORGES FC 1 / SARCELLES AAS 1 du 27/09/2015
Courriel de BUSSY ST GEORGES FC.
les installations du Stade Maurice Herzog, situées Boulevard des Genets, 77600 BUSSY ST GEORGES.
17889654 : PARIS SOLITAIRES EST FC 1 / COLOMBIENNE F.ES 1 du 27/09/2015
Courriel de PARIS SOLITAIRES EST FC.
Sports de BOBIGNY, situées Avenue de la Division Leclerc, 93008 BOBIGNY.
de COLOMBIENNE F.ES (accord devant parvenir au
Département des Activités Sportives de la L.P.I.F.F.
U19 - CHAMPIONNAT
17444235 : MONTROUGE FC 92 1 / AULNAY CSL FC
1 du 04/10/2015 (DSR.A)
Cette rencontre aura lieu le DIMANCHE 04 OCTOBRE
2015 à 12h00, sur les installations du Stade Jean Lezer,
situées Rue de Chateaubriand, 92120 MONTROUGE.
Accord des 2 clubs.
17889550 : LONGJUMELLOISE JS 1 / ECOLE PLESAccord de la Section.
SEENNE FOOT 1 du 27/09/2015
Courriel de LONGJUMELLOISE JS.
17444490 : SAVIGNY LE TEMPLE FC 1 / CHAMPICette rencontre aura lieu le DIMANCHE 27 SEPTEMGNY FC 94 1 du 13/09/2015 (DHR.A)
Lecture de la feuille de match.
les installations du Stade Frédéric Langrenay, situées
L’équipe de SAVIGNY LE TEMPLE FC étant incomplète
Rue Léontine Sohier, 91160 LONGJUMEAU.
avant le début de la rencontre (moins de 8 joueurs), la
Section donne match perdu par FORFAIT à l’équipe de
SAVIGNY LE TEMPLE FC.
17889644 : MAUREPAS AS 1 / MASSY 91 FC 1 du
SAVIGNY LE TEMPLE FC 1 : 0 pt – 0 but (1er Forfait)
27/09/2015
CHAMPIGNY FC 94 1: 4 pts – 5 buts.
Courriel de MAUREPAS AS.
les installations du Stade du Bout des Clos, situées Rue
de Monfort, 78310 MAUREPAS.
21
17444753 : ST DENIS US 1 / MEAUX ACADEMY CS 1
du 13/09/2015 (DHR.C)
Courriel de MEAUX ACADEMY CS et de l’arbitre officiel
désigné sur cette rencontre confirmant le résultat de
cette rencontre.
ST DENIS US 1: 1 pt – 1 but
e-foot
Procès-Verbaux
Un arbitre sera désigné sur la rencontre.
du Dimanche
17897651 : AULNAYSIENNE ESPERANCE /
CONFLANC FC du 27/09/2015
Cette rencontre se déroulera le 27 Septembre 2015 à
13h00, sur les installations du stade de la Rose des
Vents (synthétique) Rue Louison Bobet 93600 AULNAY
SOUS BOIS.
Accord des deux clubs.
MEAUX ACADEMY CS 1: 4 pts – 2 buts.
U19 - TERRAIN IMPRATICABLE
Lecture de la feuille de match et du rapport de l’arbitre,
pour la rencontre non jouée faisant suite à un terrain
déclaré impraticable par l’arbitre pour le match :
17575167
GOUSSAINVILLE FC 1
c.
CONFLANS FC 1 DHR/D
du 13-sept-15
U19 – Match remis à une date ultérieure
17575167
GOUSSAINVILLE FC 1
c.
CONFLANS FC 1 DHR/D
du 13-sept-15
17897653 : MONTEREAU ASA / VIRY CHATILLON ES
du 27/09/2015
Courrier de MONTEREAU ASA.
12h30 (LR Seniors), sur les installations du stade Robert Chalmeau à Montereau.
17897655 : VERSAILLES 78 FC / PONTAULT COMBAULT UMS du 27/09/2015.
Courrier de VERSAILLES 78 FC du 21/09/2015
Cette rencontre se déroulera à 15h00, sur les installations du stade Sans Souci (Synthétique) à Versailles.
de PONTAULT COMBAULT (Accord devant parvenir
au Département des Activités Sportives dans les
17897659 : TRAPPES ES / SENART MOISSY du
27/09/2015
Courrier de TRAPPES ES du 22/09/2015.
Cette rencontre se déroulera sur les installations du sta17897641 : TORCY VAL MAUBUEE US / BLANC
de Gilbert Chansac (synthétique) Avenue Eugène DelaMESNIL SF du 27/09/2015
croix 78190 TRAPPES.
Courrier de TORCY VAL MAUBUEE US du 21/09/2015. Accord de la Section.
14h30, sur le terrain synthétique Jean Pierre Damont
Stade du Frémoy à TORCY (crampons métalliques
U 17 – CHAMPIONNAT –
interdits).
U 17 COUPE DE PARIS I.D.F.
17897649 : RUEIL MALMAISON FC / BONDY AS du
27/09/2015.
Courrier de RUEIL MALMAISON FC
12h30, sur les installations du stade du Parc - 298 avenue Napoléon Bonaparte 92500 RUEIL MALMAISON.
de BONDY AS (Accord devant parvenir au Département des Activités Sportives dans les délais prévus
à cet effet).
17897650 : BONNEUIL SUR MARNE CSM / GRETZ
TOURNAN SC du 27/09/2015.
Courrier de GRETZ TOURNAN SC du 20/09/2015.
La Section ne peut accéder à votre demande et maintient la rencontre citée en référence à la date et à l’heure officielle pour le bon déroulement de la compétition.
22
17684787 : TORCY VAL MAUBUEE US / MEAUX CS
du 20/09/2015 (DHR/C)
Courrier de l’US TORCY VAL MAUBUEE.
La Section prend note et demande un rapport à l’arbitre
présent sur la rencontre.
17684798 : ENTENTE BAGNEAUX NEMOURS / AULNAY CSL du 18/10/2015 (DHR/C)
Courrier d’AULNAY CSL du 22/09/2015.
Cette rencontre INVERSEE se déroulera le Dimanche
18 Octobre 2015 à 13h00, sur les installations du Stade
Vélodrome à Aulnay sous Bois.
Les rencontres deviennent :
17684798 : AULNAY CSL / ENT. BAGNEAUX NEMOURS le 18/10/2015
17684864 : ENT. BAGNEAUX NEMOURS / AULNAY
CS le 14/02/2016
e-foot
Procès-Verbaux
Après lecture feuille de match,
Absence de l’équipe de DRANCY JA 5 à l’heure du
coup d’envoi.
CHAMPENOIS MAM. VER 5 : 4 pts – 5 buts.
DRANCY JA 5 : 0 pt – 0 but (1er Forfait non avisé).
du Dimanche
et Critérium
17621031 : MELUN FC 5 / SANTENY SL 5 du
13/09/2015 (PH/C)
Courriel de la Mairie de MELUN et du club de SANTENY SL.
La Section reporte cette rencontre à une date ultérieure.
U 15 - CHAMPIONNAT ANCIENS – COUPE DE PARIS I.D.F.
17443464 : VILLEJUIF US / RED STAR FC du
26/09/2015 (DH/A)
Courrier de VILLEJUIF US du 22/09/2015.
Cette rencontre se déroulera à 16h00, sur les installations du stade Karl Marx à VILLEJUIF.
17938800 : GROSLAY FC 11 / VILLEJUIF US 11 du
27/09/2015
Courriel du FC GROSLAY.
Cette rencontre se jouera le 27 Septembre 2015 à 9h30,
sur les installations du stade intercommunal Alain Mi17443825 : LE BOURGET FC / CHAMPS SUR MARNE moun, 20 rue Guynemer, 95170 DEUIL LA BARRE.
AS du 26/09/2015 (DHR/B)
Cette rencontre se déroulera le Samedi 26 Septembre
2015 à 14h00, sur les installations du stade Lucien Le- 17938782 : AUBERGENVILLE FC 11 / VILLENEUVE
grand au Bourget.
LA GARENNE 11 du 27/09/2015
Courrier d’Aubergenville et de Villeneuve la Garenne.
Inversion de la rencontre.
Cette rencontre se jouera le Dimanche 27 Septembre
2015 à 9h30, sur les installations du stade CATTIAU à
VILLENEUVE LA GARENNE.
U 15 - COUPE DE PARIS I.D.F.
500615 - BRIARD SC
Toutes les rencontres de coupe se jouent sur terrain
synthétique.
ANCIENS - CHAMPIONNAT
500715 : PROVINS FC
Courrier de Provins.
Pris note.
CDM – COUPE DE PARIS I.D.F.
17938718 : MORANGIS CHILLY FC / NANTERRE ES
du 27/09/2015
Courriel du FC MORANGIS CHILLY.
Cette rencontre se jouera le 27 Septembre 2015 à 9h30,
sur les installations du stade municipal, avenue de la
Croix Boisselière 91420 MORANGIS.
17538840 : TRIEL AC 11 / WISSOUS FC 11 du
20/09/2015 (PH/A)
Courriel de TRIEL AC, de WISSOUS FC et arrêté municipal de la Ville de TRIEL.
La Section remet cette rencontre à une date ultérieure.
ANCIENS –
Match remis à une date ultérieure
C.D.M. - CHAMPIONNAT
17538840
17619285 : CHAMPENOIS MAM. VER 5 / DRANCY JA FC 11
5 du 13/09/2015 (DH)
La Section,
23
TRIEL AC 11
PH/B
c.
WISSOUS
du 20-sept-15
e-foot
Procès-Verbaux
Accord de la Section pour jouer ces matches à une date
ultérieure.
Football d’Entreprise
et Critérium
MATCH N°17550830 AS PTT CERGY PONTOISE 2 /
ELYSEE 2 du 19/09/2015.
Courrier d’ELYSEE.
Suite aux journées du Patrimoine, la Section remet ce
match à une date ultérieure.
PROCÈS-VERBAL N°5
PH/A
MATCH N° 17837484 EIFFAGE CONSTRUCTION 1/
AIR FRANCE ROISSY 2 du 19/09/2015.
La Section enregistre le 1er forfait avisé d’AIR FRANCE
ROISSY 2.
Réunion du : Mardi 22 Septembre 2015
Animateur : M. LE DREFF
Présents : Mrs JEAN - LAGOUTTE - OLIVEAUPAREUX- SANTOS - MATHIEU (CD)
Excusés :
Mrs MORNET - LAMBERT
Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à
compter du lendemain du jour de leur notification (ce
délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales
conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement
Sportif Général de la L.P.I.F.F.
FOOTBALL ENTREPRISE
SAMEDI APRES MIDI
PH/B
MATCH N°17837800 ENERGY 91 / AS PTT MAISONS
ALFORT 1 du 19/09/2015
La Section enregistre le 1er forfait avisé de PTT MAISONS ALFORT.
MATCH N°17837799 AS CEA SACLAY / COMMERCANTS MASSY 1 du 19/09/2015
Accord des deux clubs pour jouer ce match le samedi
12 décembre 2015 aux horaires habituels.
CHAMPIONNAT NATIONAL
FOOTBALL ENTREPRISE
MAIL d’AIR FRANCE ROISSY du 16 septembre 2015.
Le tour de cadrage est constitué avec les équipes ayant
gagné par forfait au premier tour, ce qui est votre cas.
DH
Le 3ème et dernier tour régional étant programmé le 10
MATCH N°17550209 – AS PTT CHAMPIGNY 1 / AP- octobre, la section ne peut accorder le report et mainSAP PARIS 1 du 19/09/2015
tient votre match du 26 septembre.
MATCH N°17550527 – AS PTT CHAMPIGNY 2 / APSAP PARIS 2 du 19/09/2015 reportés au 26/09/2015.
COUPE DE PARIS IDF CHALLENGE
Courrier d’AS PTT CHAMPIGNY.
Suite à la programmation de ces deux rencontres le saJEAN RESTLE
medi 26 septembre 2015.
Les installations du Parc du Tremblay étant indisponibles le samedi 26 septembre 2015 ces rencontres sont MATCH N°17999857 ASPTT CERGY 2 / ATSCAF PARIS 2 du 10/10/2015
reportées à une date ultérieure.
MAIL d’ASPTT CERGY PONTOISE du 18 septembre
2015.
Cette rencontre se jouera à 14h30.
DHR/A
Courrier d’AS PTT CERGY PONTOISE en date du 18
MATCH N° 17999800 ELYSEE PARIS AS 2 / ENERGY
septembre 2015.
La Section entérine votre demande pour l’horaire de vos 91 1 du 10/10/2015
Deux matchs étant programmés sur le Stade de la Pomatches à domicile :
terne à MASSY le même jour, cette rencontre est inverEquipe 2: 13h45
sée.
Equipe 1: 15h30
DHR /A
FOOTBALL ENTREPRISE
MATCH N°17550651 GAZIERS PARIS 1/ ELYSEE 1
du 03/10/2015
SAMEDI MATIN
MATCH N°17550834 GAZIERS PARIS 2 / ELYSEE 2
du 03/10/2015.
Courrier de GAZIERS PARIS en date du 21 septembre 2ème Série A
2015.
24
e-foot
Procès-Verbaux
Football d’Entreprise
et Critérium
MATCH N° 17552253 SATORY CSL 1 / C.HOSP.
COURSES 1 du 19/09/2015
Courrier avec attestation du club CSL SATORY du
16/09/2015 terrain indisponible.
Match reporté à une date ultérieure.
Le match retour devient ORMOY FOOT / KREOPOT à
jouer le 30/01/2016.
DHR/ B
Courrier de GRETZ TOURNAN en date du 20 septembre 2015
La section enregistre le forfait général de ce club pour la
saison 2015/2016.
PH/ A
MATCH N° 17555066 – SOISY SUR ECOLE 8 / BALLES AUX PIEDS 8 du 19/09/2015
Match non joué pour cause de terrain impraticable.
La rencontre est reportée à une date ultérieure.
MATCH N°17555067 – BANN ZANMI / STE GENE2ème Série B
MATCH N° 17552360 ATSCAF PARIS 3 / BOURSE VIEVE ASL 9 du 19/09/2015
Courrier de STE GENEVIEVE DES BOIS. Pris note.
PARIS 1 du 19/09/2015
Courrier et attestation professionnelle du club BOURSE La Section demande la feuille de match au club recePARIS du 16/09/2015.
vant, ainsi qu’un rapport à M. l’arbitre de la rencontre
Match reporté à une date ultérieure.
pour sa réunion du 29 septembre 2015.
FORFAITS
PH/ B
MATCH N° 17555195 – BRETIGNY CS 8 / SERVICE
DU 1er MINISTRE 8 du 19/09/2015
3ème Série B
MATCH N° 17838169 LES CONDORS 2000 1 / MAI- La Section enregistre le 2ème forfait avisé du CS BRETIGNY.
SONS ALFORT CSL 1 du 19/09/2015
Courrier du club MAISONS ALFORT CSL du
18/09/2015.
PH/ C
Le club MAISONS ALFORT CSL est forfait général pour MATCH N° 17555348- AS GRIMALDI 8 / GRANDE
la saison 2015/2016.
VIGIE 8 du 26/09/2015
Courier de AS GRIMALDI en date du 22 septembre
MATCH N° 17838168 IBM PARIS 2 / ATSCAF PA- 2015.
Changement d’horaire : coup d’envoi à 16h00 au lieu de
RIS 4 du 19/09/2015
Lecture de la feuille de match, absence de l’équipe 15h00. Accord de la Section.
ATSCAF PARIS à l’heure du coup d’envoi.
1er forfait non avisé du club ATSCAF PARIS.
MATCH N°17555341 – HIYEL 8 / BAY LAN MEN 8 du
19/09/2015.
Lecture de la feuille de match.
La Section enregistre le 2e forfait de HIYEL. (Moins de
COUPE DE PARIS IDF CH. VALENTINE
huit joueurs au coup d’envoi).
MATCH N° 17999513: MAISONS ALFORT CSL 1 /
ORANGE ISSY 4 du 26/09/2015
PH/ C
Suite au forfait général du club MAIS.ALFO CSL ce MATCH N°17555343- BRINCALHOES PARIS 8 /
match est annulé.
GRANDE VIGIE 8 du 19/09/2015
Le club ORANGE ISSY est qualifié pour le prochain La Section,
Considérant qu’en sa réunion du 26/08/2015 le Comité
tour.
de Direction de la LPIFF a décidé de suspendre de toutes compétitions officielles les équipes seniors des
CRITERIUM
clubs non à jour de leur cotisations vis-à-vis de la LPIFF
jusqu’à régularisation de la situation du club.
SAMEDI APRES MIDI
Considérant qu’était précisé dans cette même décision,
que les rencontres, annulées du fait de cette suspension, sont perdues par pénalité pour le club concerné.
Considérant que le club de BRINCALHOES 8 n’avait
toujours pas régularisé sa situation financière à la date
DHR/ A
MATCH N°17553661- ORMOY FOOT / AS KREOPOT du match en objet.
Considérant que cette rencontre n’a donc pas eu lieu
du 26/09/2015
Après accord écrit des deux clubs, l’inversion de la ren- conformément à la décision du Comité de Direction.
contre est maintenue et se déroulera le samedi Par ces motifs,
26/09/2015 à 15h sur les installations sportives de l’AS Donne match perdu par pénalité au club de BRINCALKREOPOT – Stade de la Paix – avenue de la Paix – HOES PARIS 8 (0 point, 0 but) pour en attribuer le gain
à GRANDE VIGIE (4 points, 0 but).
FRESNES 94.
25
e-foot
Procès-Verbaux
Football Féminin
17894729: VAL YERRES CROSNE / LIEUSAINT
FOOT AS du 19/09/2015
Forfait avisé de VAL YERRES CROSNE.
LIEUSAINT FOOT AS qualifié pour la suite de la compétition.
17894734: SARCELLES AAS / STADE EST PAVILLON du 19/09/2015
Forfait avisé de SARCELLES AAS.
STADE EST PAVILLON qualifié pour la suite de la compétition.
PROCÈS-VERBAL N°5
Réunion du : Mardi 22 Septembre 2015
Animateur : M. ANTONINI
Présents : Mmes POLICON, ROPARTZ et M. DUPRE
17894740: SOISY S/ SEINE AS / LONGJUMELLOISE
JS du 19/09/2015
Forfait avisé de SOISY S/ SEINE AS.
Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’ap- LONGJUMELLOISE JS qualifié pour la suite de la compel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Cou- pétition.
rantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à
compter du lendemain du jour de leur notification (ce 17894731: CROISSY US / ENFANTS GOUTTE OR du
délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales 19/09/2015
et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les Forfait avisé de CROISSY US.
conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement ENFANTS GOUTTE OR qualifié pour la suite de la
compétition.
RAPPEL REGLEMENTAIRE
CHANGEMENTS HORAIRE
Championnat Régional des Seniors Féminines : les
conséquences de la réforme de la D2 Féminine
L’Assemblée Fédérale du 20 Juin 2015 a décidé qu’à
compter de la saison 2016/2017, il n'y aurait plus que 2
groupes de D2 Féminines (24 équipes) au lieu de 3
groupes (36 équipes) aujourd'hui. Pour ce faire, à la fin
de la saison 2015/2016, les 6 dernières de chacun des
3 groupes de D2 Féminines descendront en D.H..
Conformément aux dispositions de l’article 14.7 du Règlement Sportif Général de la Ligue, si, à la suite de rétrogradation(s) sportive(s) d’un championnat national, un
groupe d’une division supérieure de Ligue est porté à un
nombre supérieur aux maxima imposés dans les règlements des championnats de Ligue, il est ramené à ce
nombre limite dès la présente saison par la descente supplémentaire d’autant d’équipes qu’il est nécessaire. Ces
descentes supplémentaires se répercutent dans chacune
des divisions inférieures à celle où s’est produit ce surnombre.
Il en résulte qu’en fonction du classement des 4 clubs
de la Ligue de Paris IDF engagés en D2 Féminines
pour 2015/2016, il pourrait y avoir plus de 2 descentes
de D.H. en D.H.R. à l’issue de la présente saison et ainsi de suite dans les divisions inférieures.
MANTOIS 78 FC (DH)
Cette équipe joue ses rencontres à domicile à 16H.
VAL EUROPE FC 1 (DH)
Cette équipe joue ses rencontres à domicile à 16H.
NICOLAITE CHAILLOT (PH.B)
Cette équipe joue ses rencontres à domicile à 17H15 au
Stade de Wimille à Paris 16.
PH.A
17901758: MASSY 91 FC / PARIS CA 2 du 26/09/2015
Ce match se jouera à 18H.
Accord de la section sous réserve de l’accord écrit de
PARIS CA 2 qui doit parvenir à la LPIFF pour le Vendredi 25/09/2015 – 12H dernier délai.
PH.B
17901843: VEXIN AS / VOISINS FC du 26/09/2015
Ce match se jouera à 17H30 au Stade Municipal de
Vigny.
17901851: ACHERES CS / PARIS FC du 26/09/2015
Ce match se jouera à 14h30.
FORFAITS
PLATEAU U19 DU 26/09/2015
Coupe de France
17894739: ULIS CO / CLAMART CSM du 19/09/2015
Forfait non avisé d’ULIS CO.
CLAMART CSM qualifié pour la suite de la compétition.
Plateau 9 à VITRY
VITRY ES ne pouvant recevoir, ce plateau est transféré
sur les installations d’ORLY AS.
26
e-foot
Procès-Verbaux
Football Féminin
PLATEAUX U16 DU 26/09/2015
550005
540651
537678
SOLITAIRES PARIS EST
LE PERREUX FR.
ENFANTS GOUTTE OR
93
94
93
A
B
C
Plateau 5 à VILLEPINTE :
738515
VILLEPINTE FF
500797
NOISY LE GRAND FC
513926
DOMONT FC
93
93
95
A
B
C
Plateau 6 à PARIS :
523872
NICOLAITE CHAILLOT
500221
PARIS CA
529210
VITRY ES
92
92
94
A
B
C
92
92
92
A
B
C
95
92
94
I
I
I
78
78
78
A
B
C
Engagement Supplémentaire
VIGNEUX FCO - Cette équipe est incorporée sur le plateau 15 de CHEMINOTS VILLENEUVOIS.
525523
SEIZIEME ES
Plateau 2 à GUYANCOURT
500051
ACBB
Suite à l’annulation des engagements en Ligue de BUC 553138
CLAMART CSM
AO et FOURQUEUX OMS, ce plateau est annulé.
Le club de GUYANCOURT est incorporé au plateau 5 à Plateau 8 à ARGENTEUIL :
RUEIL MALMAISON à la place d’ARGENTEUIL FC.
590534
ARGENTEUIL RFC
500005
CLICHY USA
Plateau 7 de Paris XI US
551988
CERGY PONTOISE FC
Ce plateau se déroulera 14H au stade Maryse Hilsz à
PARIS 20.
Plateau 9 à MANTES LA VILLE :
544913
MANTOIS 78 FC
Plateau 13 de SEIZIEME ES
518355
ACHERES CS
Ce plateau se déroulera à 16H30 au stade Suchet à 519112
LIMAY AJL
PARIS 16.
PLATEAUX U16 A 7 DU 26/09/2015
PLATEAUX U19 A 7 DU 03/10/2015
Les clubs indiqués en premier accueillent le plateau. En
cas d’impossibilité, merci d’en informer la Section avant
le Mardi 22/09/2014 - 12H.
La Section demande également au club recevant de lui
communiquer le lieu et l’heure du plateau.
Le club recevant est responsable de l’organisation et
doit transmettre par mail à la LPIFF la feuille de résultats pour le Mardi 29/09/2015 – 12H au plus tard.
Les clubs indiqués en premier accueillent le plateau. En
cas d’impossibilité, merci d’en informer la Section avant
le Mardi 22/09/2014 - 12H.
La Section demande également au club recevant de lui
communiquer le lieu et l’heure du plateau.
Le club recevant est responsable de l’organisation et
doit transmettre par mail à la LPIFF la feuille de résultats pour le Mardi 29/09/2015 – 12H au plus tard.
Durée des matchs : 35 minutes sans mi-temps pour les
Durée des matchs : 40 minutes sans mi-temps pour les poules de 3, 25 minutes pour les poules de 4.
poules de 3, 25 minutes pour les poules de 4.
Plateau 1 à SOISY S/ SEINE :
Plateau 1 à EPINAY S/S SENART:
500572
SOISY AS
91
A
551987
EPINAY ATHLETICO
91
A
541442
BAGNEAUX NEMOURS
77S B
553497
AVONNAISE US
77S B
563603
EVRY FC
91
C
500591
CHEMINOTS VILLENEUVOIS 94
C
Plateau 2 à MASSY :
518832
MASSY 91 FC
528130
BONDOUFLE AM. C
500743
GIF OC
91
91
91
A
B
C
Plateau 2 à BOURG LA REINE :
509795
BOURG LA REINE AS
517523
LONGJUMEAU FC
513620
GUYANCOURT SQY
91
91
78
A
B
C
Plateau 3 à CHAMPIGNY :
533680
ASOMBA
551086
ORLY AS
500568
PARIS FC
94
94
94
A
B
C
551508
PARIS AC 15
590215
GENTILLY AC
500221
PARIS CA
92
94
92
A
B
C
Plateau 4 à VIGNEUX :
27
e-foot
Procès-Verbaux
Football Féminin
522260
551086
541437
512963
VIGNEUX FCO
ORLY AS
BONNEUIL CSM
THIAIS FC
91
94
94
94
A
B
C
D
94
93
94
A
B
C
Plateau 6 à BOISSY ST LEGER :
500651
BOISSY FC
94
500591
CHEMINOTS VILLENEUVOIS 94
520524
KREMLIN BICETRE CSA
94
A
B
C
Plateau 7 à VILLEMOMBLE :
507502
VILLEMOMBLE SP.
890674
PROMOSPORT CAJ
500138
VINCENNOIS CO
93
94
94
A
B
C
Plateau 8 à SEVRAN :
554308
SEVRAN FC
532133
BOBIGNY AC 1
500707
NOISY LE SEC OL.
93
93
93
A
B
C
537678
ENFANTS GOUTTE OR
554212
EPINAY ACADEMIE
544872
TREMBLAY FC 1
93
93
93
I
I
I
Plateau 10 à DRANCY :
523259
DRANCY JA
540374
ANTILLAIS PARIS 19
738515
VILLEPINTE FF
93
93
93
A
B
C
Plateau 5 à VAL DE FONTENAY :
535208
VAL DE FONTENAY AS
522471
PARIS XI US
533680
ASOMBA
Plateau 15 à MONTIGNY LES CORMEILLES :
512259
MONTIGNY OL.
95
530279
BEZONS USO
95
551988
CERGY PONTOISE FC
95
A
B
C
Plateau 16 à CLICHY S/S BOIS :
550137
CLICHOIS UF
525523
SEIZIEME ES
542440
RUEIL MALMAISON FC
I
I
I
93
92
92
COURRIERS
ENFANTS GOUTTE OR
La section rappelle que le départage des meilleurs seconds se fait en application de l’article 14.10 du Règlement Sportif Général de la LPIFF.
DISTRICT 95
Les calendriers ne sont pas établis à ce jour.
U19 ET U16 A 11 – CALENDRIERS
Championnat :
03 et 10/10/2015 – 14,21 et 28/11/2015 – 12/12/2015 –
09/01/2016
Matchs remis :
17/10/2015 – 05/12/2015 – 23/01/2016
Coupe de Paris IDF :
07/11/2015 – 16/01/2016
U19 A 11 – COMPOSITION DES POULES
Plateau 11 à SERRIS :
563707
VAL D’EUROPE FC
532139
LOGNES US
527984
ST PATHUS OISSERY
77N A
77N B
77N C
Plateau 12 à STAINS :
541449
STAINS ES
544872
TREMBLAY FC 2
550005
SOLITAIRES PARIS EST
93
93
93
A
B
C
Plateau 13 à ST DENIS :
536214
ST DENIS RC
532133
BOBIGNY AC 2
548855
TERNES PARIS OUEST
93
93
92
I
I
I
Plateau 14 à GONESSE :
510506
GONESSE RC
520871
PUISEUX LOUVRES
524664
BRUYERES BERNES USM
95
95
95
A
B
C
28
Poule A
550679
527743
539013
530279
542440
554212
500247
MONTROUGE FC
MONTIGNY
RACING CLUB France
BEZONS USO
RUEIL MALMAISON
EPINAY ACADEMIE
EXEMPT 1
PSG
92
78
92
95
92
93
ATHIS MONS
JUVISY
VAL D'ORGE
PARIS FC
CHAMPS SUR MARNE
ARPAJON
PUC
EXEMPT 2
91
91
91
94
77 N
91
94
78
Poule B
500232
737128
750851
500568
512073
552500
500025
e-foot
Procès-Verbaux
Football Féminin
Poule C
532139
522695
536214
563707
544872
500403
531133
LOGNES
GARGES FCM
EXEMPT 3
ST DENIS RC
VAL EUROPE FC
TREMBLAY
GAGNY USM
BOBIGNY AF
77 N
95
93
77 N
93
93
93
JUVISY 2
ATHIS MONS
ETAMPES
VAL D'ORGE
VITRY ES
VAUX LA ROCHETTE
BRIARD FC
EXEMPT 1
91
91
91
91
94
77 S
77 S
ACADEMY 77 FF
RED STAR
ST DENIS RC
ST MAUR 1
EXEMPT 2
STADE EST
PARIS FC
MEAUX ACADEMY
77 N
93
93
94
91
92
94
94
94
92
542388
JUVISY 1
MONTROUGE FC
ST MAUR 2
GENTILLY AC
GOBELINS FC
BAGNEUX COM F
EXEMPT 3
MAISONS ALFORT
Poule D
527743
500051
539013
500221
541170
553138
748523
500025
MONTIGNY
BOULOGNE ACBB
RACING CLUB France 2
CA PARIS
ELANCOURT
CLAMART CSM
ISSY FF
PUC
78
92
92
92
78
92
92
94
Poule B
751034
500002
536214
739890
500382
500568
500831
Poule C
737128
550679
739890
590215
523264
748121
PSG
GARGES FCM
RUEIL MALMAISON
RACING CLUB France 1
VILLENEUVE LA GARENNE
CERGY PONTOISE
DOMONT
SARCELLES
78
95
92
92
92
95
95
95
COUPE DE FRANCE – 2ème TOUR
Tirage au sort du 2ème Tour de la Coupe de France effectué par M. Alain DUPRE (Membre de la Section Organisation des Compétitions du Dimanche).
Match à jouer le Samedi 03/10/2015, sur le terrain du
club 1er nommé.
U16 A 11 – COMPOSITION DES POULES
Poule A
737128
500232
500570
750851
529210
546364
500615
Poule E
500247
522695
542440
539013
500638
551988
513926
500695
Dans l’hypothèse de l’indisponibilité des installations du club recevant à la date du tour de coupe
pour quel que motif que ce soit, celui-ci est tenu
d’aller disputer la rencontre sur les installations de
son adversaire. Prévenir la Section.
La Section demande la désignation d’UN (1) arbitre officiel à la charge du club recevant.
18038822 UJA MACCABI PARIS - MASSY 91 FC
18038823 LONGJUMELLOISE JS - MONTROUGE FC
92
18038824 CLAMART CSM
- STADE EST
PAVILLON
18038825 ENFANTS GOUTTE OR - CERGY PONTOISE FC
18038826 ATHIS MONS FC
- PARISIS FC
18038827 ASNIERES FC
- VOISINS FC
18038828 LIEUSAINT FOOT AS - ELANCOURT
OSC
18038829 GOBELINS FC
- ARGENTEUIL
FC
18038830 PARIS FC
- VERSAILLES
78 FC
18038831 DRANCY JA
- ACBB
18038832 OTHIS CO
- VAUJOURS FC
18038833 AVONNAISE US
- BOURG LA
REINE AS
18038834 VILLEPINTE FF
- ENT. ROISSY –
THILLAY
18038835 ACHERES CS
- VEXIN AS
93
94
77 N
94
Exempts : les clubs de DH et DHR + VITRY ES.
29
e-foot
Procès-Verbaux
Commission Régionale
Futsal
COUPE NATIONALE – 1er Tour
Désignation du 1er Tour
Les rencontres du 1er Tour de la Coupe Nationale auront lieu la semaine du 05 Octobre au 10 Octobre
2015.
PROCÈS-VERBAL n°04
Réunion restreinte du Lundi 21 Septembre 2015
Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à
compter du lendemain du jour de leur notification (ce
délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales
conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement
Rappel du Règlement du Championnat
Futsal SENIORS
Article 6: La plage horaire des rencontres
devant se dérouler du LUNDI au VENDREDI est de 20h00 à 22h00.
EPREUVE:
Ces rencontres ont une durée réglementaire de 2 x 25
mn sans arrêt du chronomètre.
En cas de résultat nul à la fin du temps réglementaire, il
n’y a pas de prolongation, le départage des équipes
s’effectue par l’épreuve des coups de pied au but, suivant l’arrêt au premier écart constaté.
FEUILLE DE MATCH:
La Commission demande à tous les clubs recevant, de
renvoyer la feuille de match à la LPIFF (et non à leurs
Districts), et ceci dans les plus brefs délais.
ARBITRAGE:
Pour ces rencontres, il sera désigné (1) UN Arbitre officiel, à la charge des 2 clubs.
INFO CLUBS:
Il est demandé aux clubs de ne pas omettre de noter
sur toutes correspondances, les références informatiques de leur match.
RAPPEL REGLEMENTAIRE
Championnat Régional Futsal : nombre de mutés
pouvant être inscrits sur la feuille de match
L’Assemblée Fédérale du 13 Décembre 2014 a adopté
une modification à l’article 160 des Règlements Généraux de la F.F.F. relatif au nombre de joueurs titulaires
d’une licence « Mutation » pouvant être inscrits sur la
feuille de match. Ainsi, à compter de la saison
2015/20016, pour les pratiques à effectif réduit (c’est-àdire celles impliquant moins de 11 joueurs titulaires), le
nombre de joueurs titulaires d’une licence Mutation pouvant être inscrits sur la feuille de match est limité à quatre dont deux maximum ayant changé de club hors
période normale au sens de l’article 92.1 des Règlements Généraux de la F.F.F.. Il en résulte que les
clubs participant au Championnat Régional Futsal
ne peuvent inscrire sur la feuille de match que 4
joueurs titulaires d’une licence « Mutation » dont 2
maximum ayant changé de club hors période. Cette
disposition n’est pas applicable dans le Championnat
Départemental Futsal, pour lequel il n’y a pas de limitation du nombre de joueurs titulaires d’une licence « Mutation » pouvant être inscrits sur la feuille de match, ce
Championnat étant une épreuve de Football Diversifié
de niveau B.
30
Dans l’hypothèse de l’indisponibilité du gymnase
du club recevant à la date du tour de coupe pour
quel que motif que ce soit, celui-ci est tenu d’aller
disputer la rencontre dans la salle de son adversaire.
Prévenir la Commission.
18012604-CHESSY FUTSAL VAL 1---ALLIANCE BRIE
77 FC 1
18012605-METRO TRANSPORT US 1---PARMAIN
FUTSAL 1
18012606-ROSNY S/SEINE CSM 1---LE CAMELEON 1
18012607-CHAMPIGNY CF 1---CHAMPS FUTSAL 1
18012609-ISSY LES MX FC 1---OLLAINVILLE AS 1
18012610-EVRY GREGY 1---B2M FUTSAL 1
18012611-FERTE S/S JOUARRE ASM 1---NOISY LE
GRAND FUTSAL 1
18012612-DRANCY FUTSAL 1---COMBS CITY 1
18012613-MYA FUTSAL 1---VARENNES FC 1
18012615-NOUVEAU SOUFFLE 1---SANNOIS FUTSAL CLUB 1
18012616-CERGY PONTOISE FC 1---PARIS XVII
POUCHET 1
e-foot
Procès-Verbaux
18012659-EVRY S. E. FUTSAL 1---LE MEE FUTSAL 1
18012660-PAYS CRECOIS FC 1---ST MAUR F. MASC.
VGA 1
Futsal
18012661-CRETEIL PALAIS FUTSAL 1---CITE SPORT
CULTURE 1
18012663-NOGENT US 94 1---ARGENTEUIL RFC 1
18012619-OR CLUB ASSO 1---SEVRAN FU 1
18012664-PERSANAISE CFJ 1---ACCESS 1
18012620-OSNY AC 1---AULNAY FUTSAL 1
18012665-ETOILE FC MELUN 1---NOISIEL FUTSAL 1
18012621-BAGNEUX FC 92 1---SCA 2000 EVRY 1
18012666-SPORT ETHIQUE LIVRY 1---MONTMAGNY
18012622-SAINT MAURICE AJ 1---LES ARTISTES 1
18012623-NUBAR AS 1 ---HOUDANAISE REGION FC FOOT SALLE 1
18012668-CHEVILLY LARUE ELAN 1---FUTSAL PAU1
18012624-SPORTING 77 1---VITRY PORTUGAIS UA 1 LISTA 1
18031488-GARGES SPORTIFS 1---NOISEENNE AS 1 18012670-LUTECE 2005 AS 1 ---CITOYEN DU MONDE 1
18012627-ECQUEVILLY FC 1---ST DENIS A.B. 1
18012671-ARGENTEUIL FC 1---C'NOUES 1
18036764-CLAYE FUTSAL 1---NOISY LE SEC BAN18012672-AUBERVILLIERS OMJ 1---HOMENMEN
LIEUE
18012629-PARIS XV FUTSAL 1---VILLEJUIF FUTSAL FRANCE USAF 1
18012673-ESPACE JEUNE CH. 1---GOUSSAINVILLE
AS 1
FC 1
18036765-VILLEJUIF CITY FUTSAL 1---FUTSAL
18012675-UNION FC 1 ---MAISONS ALFORT FC 1
SUCY CLUB
18012676-NANTERRE HANDI FUTSAL 1---ERMONT
18012631-SNECMA VILLAROCHE 1---SENGOL 77 1
FUTSAL 1
18012633-CHOISY LE ROI AS 1---MAUREPAS EF 1
18012677-JOUARS PONTCHARTRAIN AFR 1--18012634-MASSY UF 1---BAGNOLET SC 1
VITRYVALE FC 1
18012635-ROMAINVILLE FC 1---VISION NOVA 1
18012636-NEUILLY FC 92 1---GUYANCOURT SQY 1 18012678-VITRY CA 1---NEW TEAM FUTSAL 1
18012679-MONTMORENCY FUTSAL 1---ATHLETICO
18012637-PARIS 14 FC 1---RIVER PLATE FUTSAL 1
BOBIGNY 1
18012638-PUTEAUX FUTSAL 1---LA TOILE 1
18015009-PARTOUT'ATHIS 1---DIAMANT FUTSAL 1
18012639-VIRY EVENTIS FUTSAL 1---PARIS LILAS
18015010-CHATILLON FOOTSALLE 1---NEUILLY S/
FUTSAL 1
MARNE FUTSAL 1
18012640-MONTESSON US 1---LA PANAMICAINE 1
18015011-DEUIL ENGHIEN FC 1---LA COURNEUVE
18031489-BOISSY UJ 1---LIEUSAINT FOOT AS 1
18012642-VILLEPARISIS USM 1---CHOISY UNITED 1 AS 1
18012643-REPUBLIQUE SPORTING 1---ATTAINVILLE 18015012-FOSSES FU 1---SEVRES FCO 1
18015013-VILLEMOMBLE SPORTS 1---CRETEIL FUTFUTSAL 1
SAL US 1
18012644-VUE D'ENSEMBLE 1---PAMAF 1
18015014-DAMMARIE LES LYS FC 1---HAY 94 FUT18012645-VITRY ASC 1---TORCY FUTSAL EU 1
SAL AS 1
18012648-PIERREFITTE FC 1---CHANTIERS PARIS
UA 1
18012649-FUTSAL COURBEVOIE AF 1--CHAMPIONNAT
MARCOUVILLE SC 1
18012650-AVICENNE ASC 1---BLANC MESNIL SFB 1
18012651-DRANCY UNITED 1---ROISSY BRIE FUTDH
SAL 1
549189: CHAMPS FUTSAL
18012652-CARRIERES S/SEINE US 1---ILE ST DENIS Coup d’envoi des rencontres à domicile à 19h30.
FUTSAL 1
18012653-RUNGIS FUTSAL 1---RUEIL MALMAISON
551471: ROISSY EN BRIE FUTSAL
FC 1
Coup d’envoi des rencontres à domicile à 17h30.
18012654-LES PETITS PAINS 1---GARGEOISE METROPOLE AS 1
PH/A
18012655-BRIE EST ENTENTE AS 1---MAY EN MUL500706: ISSY FC
TIEN FC 1
Matches le Mardi à 20h00 dans la salle Omnisports du
18012656-EAUBONNE CSM 1---COLOMBES AFC 92 1 Colombier 16 cours St Vincent à ISSY LES MOULI18012657-CLICHOIS UF 1---VIKING CLUB PARIS 1
NEAUX.
18012658-CPBS 78 1---GENNEVILLIERS SOCCER 1
31
e-foot
Procès-Verbaux
Futsal
850343: ATTAINVILLE FUTSAL
Matches le jeudi à 21h00 au Gymnase d’ATTAINVILLE
(Chemin du Mesnil Aubry).
17650848: PARIS METROPOLE / PARIS XV FUTSAL
du 21/09/2015
Courrier de PARIS METROPOLE du 11/09/2015.
Cette rencontre se déroulera le Jeudi 24/09/2015 à
20h45 au Gymnase de L’Ile de Vannes 15 Bld Marcel
Paul 93450 L’ILE ST DENIS.
Accord de la Commission.
552 645
550 738
550 738
581 364
550 114
590 266
563 885
850 813
554 236
580 839
590 676
748 523
552 274
554 271
590 262
580 562
PH/B
551445 : SENGOL 77 (2)
Matches le Mercredi à 20h30
B2M FUTSAL
DRANCY FUTSAL 1
DRANCY FUTSAL 2
GOUSSAINVILLE FC
VIKING CLUB PARIS
NOUVEAU SOUFFLE
SEVRAN UNITED
ILE ST DENIS AFC
TORCY FUTSAL
PIERREFITTE FC
LE BARCA DE ST DENIS
ISSY FF
LES PETITS PAINS
DIAMANT FUTSAL
MONTREUIL BEL AIR
PARIS LILAS FUTSAL
LOISIR
17650937: PARMAIN FUTSAL / SENGOL 77 (2) du
23/09/2015
Attestation de la municipalité de PARMAIN et courrier
de SENGOL 77 du 16/09/2015.
Suite à l’indisponibilité des installations de PARMAIN
FUTSAL à la date initiale, la rencontre citée en référence est inversée et se déroulera à 20h30 le Mercredi 23
Septembre 2015 sur les installations de SENGOL 77.
Le match retour aura lieu sur les installations de
PARMAIN FUTSAL
PH/D
580838: NEW TEAM 91 FUTSAL (2)
Les rencontres de l’équipe 2 se dérouleront le Mardi à
20h30 au Gymnase Jean-Louis Henri Place Henri Barbusse 91350 GRIGNY
FEMININES
Ces clubs sont priés de confirmer à la LPIFF leur engagement en retournant la fiche de renseignements qui
leur est adressée sur leur messagerie officielle pour le
28/09/2015 – dernier délai.
Tout club n’ayant pas confirmé son engagement, ne
sera pas intégré au championnat.
Ces clubs sont priés de confirmer à la LPIFF leur engagement en retournant la fiche de renseignements qui
leur est adressée sur leur messagerie officielle pour le
28/09/2015 – dernier délai.
Tout club n’ayant pas confirmé son engagement, ne
sera pas intégré au championnat.
Début de la compétition : semaine 42 (du 12 au 18 Octobre 2015).
590 260
500 653
552 911
552 428
553 017
552 496
512 963
552 645
552 645
590 259
550 738
550 738
553 903
850 456
554 236
590 676
552 552
SPORT ETHIQUE
LA COURNEUVE AS
PARIS 15 FUTSAL
EVRY GREGY
CHAMPIGNY FUTSAL
BAGNOLET SC
THIAIS FC
B2M FUTSAL 1
B2M FUTSAL 2
JEUNESSE AULNAYSIENNE
DRANCY FUTSAL 1
DRANCY FUTSAL 2
NOISY LE GRAND FUTSAL
CHATILLON FOOT SALLE
TORCY FUTSAL
LE BARCA DE ST DENIS
METROPOLE GARGEOISE
Début de la compétition : semaine 42 (du 12 au 18 Octobre 2015).
554 379
553 776
551 160
Prochaine Réunion
Lundi 21 Septembre 2015
ACCES
GARGES DJIBSON
AGIR ENSEMBLE
32
e-foot
Procès-Verbaux
Outre Mer
PROCÈS-VERBAL N°4
Réunion du : Mercredi 23 Septembre 2015
Animateur : MERT Paul
538790
DEPARTEMENTS OUTRE MER MEAUX
531110
MARTIGUA AS
540374
ANTILLAIS PARIS 19EME F.C.
554254
JOIE DE JOUER
547437
GRANDE VIGIE F.C.
542285
LES FLAMBOYANT DE VILLEPINTES
551657
AS ULTRA MARINE
552035
AM. ANTILLAISE DU 93
550293
BANN'ZANMI
Présents : SILO René (Comité Directeur) – SIBA Lucien 553498
REUNIONNAIS DE SENART ASC
– LANOIX Gilbert- TRAVAILLEUR Vincent – ESCHYL- 612048
US NETT
LE Michel- DEFREL Hugues (CRA)
PTT MAISONS ALFORT AS
654256
Excusés : – RANGUIN Willy - ROYAN Rosan (Comité 654336
ASPTT CHAMPIGNY SUR MARNE
Directeur)
690515
METRO PARIS NORD
531543
ANTILLES FC PARIS
Toutes les présentes décisions sont susceptibles d’ap- 607162
ASPTT SARCELLES
pel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Cou- 540507
AC SOLEIL DES ILES
rantes de la L.P.I.F.F., dans un délai de 10 jours à 540069
VILLENEUVOISE ANTILLAIS AS
compter du lendemain du jour de leur notification (ce 590196
KREOPOT
délai étant de 2 jours francs pour les Coupes Nationales 510506
GONESSE RC
et de 5 jours pour les Coupes Régionales), dans les 548798
ANTILLAIS AULNAY NORD
conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement 563902
AMICALE MAURICIENS
551734
AS ECLAIR DE PUISEUX
533680
ASSOMBA
551289
HYEL
35 CLUBS ENGAGES À CE JOUR
541172
AREVO REUNIONNAIS OUTRE MER
524003
A. C. S. OUTRE MER
La commission
529822
ANTILLES GUYANE COLOMBES A.C.S.
ments sont clos pour la Coupe Inter Dom.
602882
CHEMINOTS ATHLETIC PARIS NORD
552018
PARIS ANTILLES FOOT
532703
ANTILLAIS DE VIGNEUX F.C
533538
STE GENEVIEVE DES BOIS A.S.L
535984
GUYANE F.C. PARIS
536214
ST DENIS R.C.
537133
TROPICAL A.C.
précise que les dossiers d’engage-
Le tirage au sort du 1er tour aura lieu le 30/09/2015.
PROCHAINE REUNION LE 30 SEPTEMBRE 2015
33
e-foot
Procès-Verbaux
qu’au minimum trois licences dirigeants par club.
Football Loisir et Bariani
La réunion s’est terminée par la remise des trophées.
PALMARES SAISON 2014/2015
PROCÈS-VERBAL N°5
Coupe Lundi soir :
LANCIERS FC
Réunion du : mercredi 23 Septembre 2015
Coupe Bariani/Supporters :
SUPPORTERS MONTPELLIER
Président : M. MATHIEU.
Présents : MME GOFFAUX - MM GORIN - DELPLACE - DARDE - LE CAVIL - DUPUY - ELLIBINIAN Coupe Samedi :
CORMEILLAIS 1
(représentant CRA).
Excusée : MME BOULESTIN
Challenge Fair-Play :
MAARIFIENNE
INFORMATIONS
Championnat Lundi soir :
Poule A : SARTROUVILLE FC
Fair-Play : SEVRES
La Commission informe toutes les équipes qu’après la
1ère journée de championnat aucun report de match ne Poule B : ETANG ST NOM ES
Fair-Play : FEUCHEROLLES
sera accepté.
La Commission précise qu’il reste une place disponible Poule C : JOINVILLE RC
en championnat FRANCILIENS avec un créneau horai- Fair-Play : LIONS MENILMONTANTS
re le lundi soir. Pour tout renseignement, contactez l’acFranciliens :
cueil de la Ligue de Paris Ile de France de Football.
Poule A : OLYMPIQUE BAGATELLE
Réunions des 16 et 17 Septembre 2015
Fair-Play
: LE TIR ASCBB
Le Président remercie les clubs de leur présence. Il rappelle les principes qui régissent le football loisir et partiPoule B : LANCIERS FC
culièrement :
Fair-Play : CARRIERES/SEINE 2
 Le fair-play.
 L’obligation pour chaque club d’avoir une assurance
Poule C : ALFORTVILLE US 1
responsabilité.
 L’obligation de fournir aux responsables des terrains Fair-Play : COLLEGUERIE
le calendrier de la saison.
Supporters :
 Le club recevant doit systématiquement prendre
Fair-Play : SUPPORTERS RENNES
contact avec son adversaire.
SUPPORTERS MONTPELLIER
 Le maximum de joueurs inscrits sur la feuille de
match est de 16 et le numéro de chaque joueur doit
Challenge Bariani :
correspondre au joueur.
Poule A : ESSEC
 Saisir les résultats sur le site internet de la LPIFF
Fair-Play : PRODUCTEURS PASSOGOL
dans les 24 heures et envoyer les feuilles de matchs
dans les 48 heures (par sécurité faire une photocoPoule B : A L’ARACHE
pie).
Fair-Play : CACL
 La nécessité d’avoir des licences en règle, ainsi
34
e-foot
Procès-Verbaux
La Commission prend note du courrier de SPORTFOOT
et confirme que l’horaire du coup d’envoi est fixé à
9H30 au lieu de 9H00.
Football Loisir et Bariani
N°18022958 – GSF 1991 / SOUNINE du 26/09/2015.
La Commission prend note du courrier de GSF 1991 et
accepte le report de la rencontre au 24/10/2015 (date
impérative).
Poule C : COCINOR
Fair-Play : DENTISTES
Samedi :
Poule A : GSF 1991
Fair-Play : MEDIA FC
FRANCILIENS
Poule B :
PUISEUX LOUVRES 95
Fair-Play : SOCRATES
Poule B
N° 18023931 – AS VICTORY / SOUM DE VANVES du
Les clubs non présents lors de la remise des trophées
28/09/2015.
sont invités à venir retirer leur trophée auprès de la
La Commission précise que cette rencontre est reportée
Commission Football Loisirs le mercredi entre 17H00 et
au 19/10/2015.
18H30.
Poule C
N° 18024020 – SPORT O SOLIDARITE / RUBELBOC
du 28/09/2015.
La Commission prend note du courrier de RUBELBOC
et accepte le report de cette rencontre au 19/10/2015.
SAMEDI MATIN
TERRAINS
Poule A
BARIANI
La Commission prend note du courrier d’OCCAZ FC et
confirme que l’horaire du coup d’envoi est fixé à 9H00 Poule B
et que leurs rencontres se jouent au stade Léo Lagrange situé 68 boulevard Poniatowski à Paris (75012).
N° 18029144 – MONDIASPORT / PROMOSPORT du
28/09/2015.
La Commission prend note du courrier de MONDIASN°18022686 – GRENELLE / OCCAZ du 26/09/2015.
PORT et accepte le report de cette rencontre au
La Commission prend note que l’équipe de GRENELLE 19/10/2015.
ne dispose pas de terrain actuellement. Cette équipe
est mise en attente jusqu’à nouvel ordre.
Prochaine réunion mercredi 30 Septembre 2015
Poule B
La Commission prend note du courrier de CORMEILLAIS 1 et confirme que l’horaire du coup d’envoi des
matchs est fixé à 10H00 au lieu de 9H00.
35
e-foot
Procès-Verbaux
La Commission,
Pris connaissance du courrier électronique de CHAMPS
SUR MARNE FUTSAL sollicitant l’application de la disposition relative à l’encouragement au développement
du football féminin telle que définie à l’article 7.5.2 du
Règlement Sportif Général de la L.P.I.F.F.,
Rappelle au club que l’article précité dispose que : « Le
PROCÈS-VERBAL N°11
nombre de joueurs titulaires d’une licence Mutation pouvant être inscrits sur la feuille de match : […]
Réunion du : Jeudi 17 septembre 2015
- peut pour les clubs non soumis aux obligations de l’article 11.5 du présent Règlement, pour ce qui concerne
Présents : Mme MONLOUIS, MM. URGEN, SAMIR,
l’équipe de Ligue ou de District choisie par celui-ci, être
SETTINI, SURMON
augmenté d’une unité s’ils remplissent les conditions
Excusés : MM. GORIN, SAADI, D’HAENE
suivantes :
Assiste à la réunion : EOUZAN Ludovic « Service
. Avoir au moins 8 licenciées enregistrées U6 F à U13 F,
Licences »
. Engager 1 équipe féminine de football d’animation participant aux actions organisées par la Ligue et le District.
[…] »
Décision de la Commission Fédérale des RègleObserve, au regard des éléments transmis par le District
ments et Contentieux
de la SEINE-ET-MARNE NORD, qu’aucune équipe féEn application de l’article 164.3 des RG de la FFF, ladite
minine de football d’animation du club de CHAMPS
Commission a autorisé le club suivant à utiliser, pour la
SUR MARNE FUTSAL n’a participé aux actions organisaison 2015/16, un ou plusieurs joueurs mutés supplésées par la Ligue et le District (participation à 1 seul plamentaires dans des équipes de Ligue pour :
teau Fillofoot),
En conséquence, dit ne pouvoir faire bénéficier au club
Réunion du 10 Septembre 2015 :
de CHAMPS SUR MARNE FUTSAL de la disposition
relative à l’encouragement au développement du footUS PALAISEAU
ball féminin.
1 joueur muté supplémentaire pour son équipe U17
DSR
des Statuts et Règlements et
Contrôle des Mutations
SENIORS
SENIORS
AFFAIRES
LETTRES
ASA MONTEREAU (500 365)
M. Gökhan OK
Dossier transmis par le District de la SEINE-ET-MARNE
SUD.
La Commission,
Retire la licence 2015/2016 délivrée à M. Gökhan OK
dans le club de l’ASA MONTEREAU,
Et refuse la délivrance de toute autre licence F.F.F. en
faveur de M. Gökhan OK pour une durée de 2 ans
(jusqu’au 31 Mai 2017).
La présente décision est susceptible d’appel devant
le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de
la LPIFF dans un délai de 10 jours à compter du lendemain du jour de sa
notification, dans les conditions de forme et de
droits prévues à l’article 31 – Titre IV du R.S.G. de la
L.P.I.F.F..
CHAMPS SUR MARNE FUTSAL (549189)
36
N° 33 – SE – LAGHZAOUI Zakaria
ACADEMIE FOOTBALL EPINAY S/SEINE (554212)
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date du
16/09/2015 du joueur Zakaria LAGHZAOUI qui confirme
souhaiter rester à PARISIENNE ESP,
16/09/2015 de l’ESP. PARISIENNE qui confirme les
dires du joueur,
Par ces motifs, annule la demande de licence pour la
saison 2015/2016 en faveur de ACADEMIE FOOTBALL
EPINAY S/SEINE et dit que le joueur Zakaria LAGHZAOUI peut signer avec le club de son choix.
N° 63 – SE – COULIBALY Mamadou
ESPERANCE PARIS 19ème (500828)
La Commission,
Considérant que le CSM PANTIN n’a pas répondu, dans
les délais impartis, à la demande du 10/09/2015,
e-foot
Procès-Verbaux
N° 77 – SE – AQUINO Anthony – MULS Michael
FC NOGENT SUR MARNE (514388)
La Commission,
Considérant que le club de NOGENT SUR MARNE FC
n’arrive pas, depuis le 08/09/2015, à obtenir l’accord du
Par ce motif, dit que l’ESPERANCE PARIS 19ème peut club quitté l’APSAP ST ANTOINE, pour les joueurs
poursuivre sa saisie de changement de club 2015/16 AQUINO Anthony et MULS Michaël,
Considérant que le club de l’APSAP ST ANTOINE n’a
pour le joueur COULIBALY Mamadou.
pas réengagé d’équipes à ce jour,
Par ce motif, invite le club de NOGENT SUR MARNE
N° 64 – SE – FU – DIABY Idrissa
FC à poursuivre sa saisie de changement de club
LES ARTISTES FUTSAL (554385)
2015/2016 pour les joueurs AQUINO Anthony et MULS
La Commission,
Considérant qu’AULNAY FUTSAL n’a pas répondu, Michaël.
dans les délais impartis, à la demande du 10/09/2015,
Par ce motif, dit que le club LES ARTISTES FUTSAL N° 78 – SC – ATTELY Paul
peut poursuivre sa saisie de changement de club ELM LEBLANC FC (612353)
2015/16 pour le joueur DIABY Idrissa.
La Commission,
12/09/2015 du FC ELM LEBLANC, selon laquelle le club
N° 68 – SE – GUISSE Khalilou
club quitté, COMMUNAUX MAISONS ALFORT,
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date du Demande au dit club de lui faire savoir, pour le mercre12/09/2015 de MANTES USC dans laquelle le club indi- di 23 septembre 2015, les raisons motivant le refus de
que que le joueur GUISSE Khalilou doit sa cotisation la délivrance de son accord pour le joueur ATTELY Paul
et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le détail
2014/2015 d’un montant de 70 €,
Par ce motif, dit que le joueur GUISSE Khalilou doit se des sommes dues,
Faute de réponse dans les délais impartis, la Commismettre en règle avec son ancien club.
sion statuera.
N° 75 – SE – FU – DIALLO Amadou
N° 79 – SE - FU – CHAHED Meziane
SPORTING CLUB PARIS (540531)
La Commission,
CA VITRY (500004)
Pris connaissance du courrier de GARGES GIBSON La Commission,
FUTSAL donnant le détail des sommes dues au titre de Pris connaissance de la correspondance en date du
l’équipement 2015/2016, soit 500 €,
15/09/2015 du CA VITRY, selon laquelle le club n’arrive
Dit que le joueur DIALLO Amadou doit se mettre en rè- pas, depuis le 26/08/2015, à obtenir l’accord du club
gle envers son ancien club pour ce montant auquel il quitté, COMBS CITY,
faut ajouter 150 € de cotisation, soit au total 650 €.
Demande au dit club de lui faire savoir, pour le mercredi 23 septembre 2015, les raisons motivant le refus de
la délivrance de son accord pour le joueur CHAHED
N° 76 – SE – ABBATE Angello
Meziane et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser
RC JOINVILLE (537053)
le détail des sommes dues,
La Commission,
Pris connaissance du courrier en date du 13/09/2015 du Faute de réponse dans les délais impartis, la CommisRC JOINVILLE dans lequel il est indiqué que le joueur sion statuera.
ABBATE Angello s’est mis en règle avec son ancien
club, NEUILLY PLAISANCE SP, en régularisant sa si- N° 80 – SE - FU – DJELLAS Mehdi
tuation financière,
US CRETEIL FUTSAL (551094)
Demande au club de NEUILLY PLAISANCE SP, pour le La Commission,
mercredi 23 septembre 2015, de confirmer ou non les Pris connaissance de la correspondance en date du
dires du RC JOINVILLE,
10/09/2015 de l’US CRETEIL FUTSAL selon laquelle le
Demande au joueur de fournir, pour la même date, tout joueur DJELLAS Mehdi a régularisé sa situation finandocument justifiant le paiement,
cière vis-à-vis de son ancien club, VISION NOVA,
Faute de réponse dans les délais impartis, la Commis- Considérant qu’est fournie au dossier une attestation de
sion statuera.
paiement de la part de VISION NOVA, mais que ce do37
e-foot
Procès-Verbaux
BOURG AS.
N° 84 – SE - FU – OUBLIE Walter
TURQUOISE ASC (554144)
La Commission,
cument n’est pas fait sur papier à en-tête et ne compor- 10/09/2015 de l’ASC TURQUOISE indiquant que le
joueur OUBLIE Walter a régularisé sa situation financiète pas le cachet du club,
Demande à VISION NOVA de bien vouloir lever l’oppo- re vis-à-vis de son ancien club la VGA ST MAUR,
sition faite à l’encontre du joueur DJELLAS Mehdi pour Demande à ce club, de lui confirmer ou non les dires du
joueur pour le mercredi 23 septembre 2015 au plus
le mercredi 23 septembre 2015.
tard,
Faute de réponse dans les délais impartis, la CommisSans réponse dans les délais impartis, la Commission
sion statuera.
statuera.
N° 81 – FL – DONFOUE TAMBOU Mathieu
N° 85 – SE – RINGUET Marvin
SC AVERMOIS (Ligue d’Auvergne) (516556)
La Commission,
AM. ANTILLAISE DU 93 (552035)
La Commission,
11/09/2015 de la Ligue d’Auvergne pour le club du SC
Considérant que le club quitté, STE GENEVIEVE DES
AVERMOIS, selon laquelle ce club n’arrive pas, depuis BOIS ASL, a donné son accord informatiquement le
le 31/08/2015, à obtenir l’accord du club quitté, le PUC, 09/09/2015,
Demande au dit club de lui faire savoir, pour le mercre- Dit que cet accord vaut levée d’opposition,
di 23 septembre 2015, les raisons motivant le refus de Par ces motifs, accorde la licence « M » 2015/2016 au
la délivrance de son accord pour le joueur DONFOUE
joueur RINGUET Marvin en faveur de l’AM.ANTILLAISE
TAMBOU Mathieu et, s’il s’agit de raisons financières,
DU 93.
de préciser le détail des sommes dues,
Faute de réponse dans les délais impartis, la CommisN° 86 – SE – U20 – RODRIGUES ARAUJO Carlos
sion statuera.
FC MAGNY LE HONGRE (547521)
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance du MAGNY LE
N° 82 – SE - FU – KALLI Salim
HONGRE FC en date du 12/09/2015, selon laquelle le
US CRETEIL FUTSAL (551094)
club a obtenu une licence « A » 2015/2016 le
La Commission,
Pris connaissance de la correspondance en date du 16/07/2015 pour le joueur Carlos RODRIGUES ARAU10/09/2015 de CRETEIL FUTSAL US, selon laquelle le JO sans indication du club quitté, alors que celui-ci était
joueur Salim KALLI a régularisé sa situation financière licencié la saison 2014/2015 au FC SANT THIBAULT
sous le patronyme d’ARAUJO Carlos,
vis-à-vis de son ancien club, VISION NOVA,
Considérant qu’est fournie au dossier une attestation de Considérant que le nom exact du joueur est DA ROCHA
paiement de la part de VISON NOVA mais que ce docu- ARAUJO Carlos,
ment n’est pas fait sur papier à en-tête et ne comporte Par ces motifs, annule la licence « A » du joueur Carlos
RODRIGUES ARAUJO, obtenue indûment en faveur du
pas le cachet du club,
Demande à VISION NOVA de bien vouloir lever l’oppo- MAGNY LE HONGRE FC, en demande sa restitution
sition faite à l’encontre du joueur Salim KALLI pour le dans les plus brefs délais, et invite le club à formuler
une demande de licence changement de club.
mercredi 23 septembre 2015,
Faute de réponse dans les délais impartis, la Commission statuera.
N° 87 – SE - FU – TAVARES CARDOSO Admilson
CHAMPS A. FUTSAL C. (549189)
La Commission,
N° 83 – SE – NGUYEN Remi
AS CROISSY BEAUBOURG (529821)
07/09/2015 de CHAMPS A. FUTSAL C., selon laquelle
La Commission,
Considérant que le club quitté, US ROISSY EN BRIE, a le club n’arrive pas, depuis le 02/09/2015, à obtenir l’accord du club quitté, KB UNITED,
donné son accord informatiquement le 07/09/2015,
Dit que cet accord vaut levée d’opposition,
Demande au dit club de lui faire savoir, pour le mercrePar ces motifs, accorde la licence « M » 2015/2016 au
di 23 septembre 2015, les raisons motivant le refus de
la délivrance de son accord pour le joueur TAVARES
joueur NGUYEN Remi en faveur de CROISSY BEAU38
e-foot
Procès-Verbaux
BRICE en date du 03/09/2015 du joueur KOUNDOUNO
Jérôme, ce dernier contestant avoir signé une demande
de licence « M » 2015/2016 pour l’AAS SARCELLES,
Après audition de Monsieur COULIBALY Mohamed,
Responsable Technique de l’AAS SARCELLES,
Regrettant les absences non excusées du joueur
KOUNDOUNO Jérôme et de Monsieur Georges TAMCARDOSO Admilson et, s’il s’agit de raisons financièBOURIN, du FC ST BRICE,
res, de préciser le détail des sommes dues,
Faute de réponse dans les délais impartis, la Commis- Considérant qu’il ressort des déclarations de Monsieur
COULIBALY que le joueur considéré lui a dit qu’il n’asion statuera.
vait pas signé de demande de licence pour l’AAS SARCELLES, puis qu’il était revenu sur ses déclarations,
N° 88 – SE – YAPI Gilles
Considérant toutefois que l’AAS SARCELLES a donné
FC CHAVILLE (549265)
son accord à ST BRICE FC le 14/09/2015, afin que le
La Commission,
joueur puisse signer au sein de ce club,
Considérant que le club quitté, AS ARARAT ISSY, a
Par ces motifs, passe à l’ordre du jour.
donné son accord informatiquement le 14/09/2015,
Dit que cet accord vaut levée d’opposition,
Par ces motifs, accorde la licence « M » 2015/2016 au N° 63 – U14 – MAILLET Theo
joueur YAPI Gilles en faveur de CHAVILLE FC.
FC PUISEUX LOUVRES 95 (520871)
La Commission,
Considérant que MARLY LA VILLE ES n’a pas réponN° 89 – SE – TRAORE Mahmadou
du, dans les délais impartis, à la demande du
AJN BAGNOLET (552610)
10/09/2015,
La Commission,
Par ce motif, dit que le FC PUISEUX LOUVRES 95
peut poursuivre sa saisie de changement de club
16/09/2015 du club AJN BAGNOLET selon laquelle le
2015/16 pour le joueur MAILLET Theo.
club n’arrive pas, depuis le 30/08/2015, à obtenir l’accord du club quitté, l’AS CENTRE de PARIS,
Demande au dit club de lui faire savoir, pour le mercre- N° 67 – U18 – NGOCK MASSIMB Jean
di 23 septembre 2015, les raisons motivant le refus de RC JOINVILLE (537053)
la délivrance de son accord pour le joueur TRAORE
La Commission,
Mahamadou et, s’il s’agit de raisons financières, de pré- Pris connaissance de la correspondance en date du
ciser le détail des sommes dues,
11/09/2015 du FC CHAMPIGNY 94 dans laquelle le
Faute de réponse dans les délais impartis, la Commis- club indique que le joueur NGOCK MASSIMB Jean doit
sion statuera.
sa cotisation 2014/2015 d’un montant de 170 €,
Par ce motif, dit que le joueur NGOCK MASSIMB Jean
doit se mettre en règle avec son ancien club.
JEUNES
N° 69 – U18 – NOUAR KHERKHACHI Adem
AFFAIRES
La Commission,
N° 51 – U17 – KOMBO Jacques
11/09/2015 du PUC dans laquelle le club indique que le
CESSON VERT SAINT DENIS ES (520102)
joueur NOUAR KHERKHACHI Adem doit sa cotisation
La Commission,
Considérant que le FC DAMMARIE n’a pas répondu 2014/2015 d’un montant de 250 € ainsi que 91,60 € au
titre des droits de changement de club,
dans les délais impartis à la demande du 10/09/2015,
Par ce motif, lève l’opposition et accorde la licence Par ce motif, dit que le joueur NOUAR KHERKHACHI
« M » 2015/2016 au joueur Jacques KOMBO en faveur Adem doit se mettre en règle avec son ancien club pour
un montant de 341,60 €.
de CESSON VERT ST DENIS ES
.
N° 70 – U13 – SERI Siriki
La Commission,
La Commission,
Considérant que le FC ANTILLAIS PARIS 19ème n’a
Pris connaissance de la correspondance du FC SAINT pas répondu, dans les délais impartis, à la demande du
N° 62 – U19 – KOUNDOUNO Jerôme
SARCELLES AAS (500695)
39
e-foot
Procès-Verbaux
AS CHAMPS SUR MARNE (512073)
La Commission,
14/09/2015 de l’AS CHAMPS S/MARNE selon laquelle
les parents du joueur auraient régularisé la situation
financière vis-à-vis de l’US LOGNES,
10/09/2015,
Demande à l’US LOGNES, pour le mercredi 23 sepPar ce motif, dit que l’ESPERANCE PARIS 19ème peut tembre 2015, de confirmer ou non les dires de l’AS
poursuivre sa saisie de changement de club 2015/16 CHAMPS S/MARNE,
Demande aux parents du joueur de fournir, pour la mêpour le joueur SERI Siriki
me date, tout document justifiant le paiement,
Faute de réponse dans les délais impartis, la commisN° 73 – U17 – GANESALINGAM Keerthisailan
sion statuera.
FC BOURGET (500150)
La Commission,
Considérant que le club DUGNYSIEN SC n’a pas ré- N° 77 – U15 – DIOP Oussouman
pondu dans les délais impartis à la demande du FC LES LILAS (503477)
10/09/2015,
La Commission,
Par ce motif, dit que le FC BOURGET peut poursuivre Pris connaissance de la correspondance en date du
sa saisie de changement de club 2015/2016 pour le 11/09/2015 du FC LES LILAS, indiquant vouloir renonjoueur GANESALINGAM Keerthisailan.
cer à sa demande de licence « M » 2015/16 en faveur
du joueur DIOP Oussouman,
Par ces motifs, annule la demande de licence 2015/16
N° 74 – U19 – ALI SAID Mounir
ème
du joueur supra en faveur de ce club et dit qu’il peut
ESPERANCE PARIS 19
(500828)
signer pour le club de son choix.
La Commission,
Pris connaissance du courrier en date du 12/09/2015
de l’ESPERANCE PARIS 19ème, selon lequel le club N° 78 – U17 – DJARA Oufala Kao
aurait expédié au club de SOLITAIRES EST FC un GIF SECTION FOOT OC (500743)
chèque de 271 € (copie du chèque joint) en paiement La Commission,
de la cotisation du joueur ALI SAID Mounir pour la sai- Considérant que le club quitté, CO ULIS, a donné son
son 2014/2015,
accord informatiquement le 06/09/2015,
Demande à SOLITAIRES PARIS EST FC de lever l’op- Dit que cet accord vaut levée d’opposition,
position dans les meilleurs délais, ou de lui indiquer, Par ces motifs, accorde la licence « M » 2015/2016 au
pour le mercredi 23 septembre 2015 au plus tard, les joueur DJARA Oufala Kao en faveur de GIF SECTION
raisons pour lesquelles la levée d’opposition n’est pas FOOT OC.
effectuée,
Sans réponse dans les délais impartis, la Commission N° 79 – U16 – KORE Christopher
statuera.
JA DRANCY (523259)
La Commission,
N° 75 – U17 – ASSINE Philippe
ème
15/09/2015 de la JA DRANCY, indiquant vouloir renonESPERANCE PARIS 19
(500828)
cer à sa demande de licence « M » 2015/16 en faveur
La Commission,
du joueur KORE Christopher,
Par ces motifs, annule la demande de licence 2015/16
12/09/2015 de l’ESPERANCE PARIS 19ème, selon
du joueur supra en faveur de ce club et dit qu’il peut
laquelle le club n’arrive pas, depuis le 21/08/2015, à
signer pour le club de son choix.
obtenir l’accord du club quitté, CMS PANTIN,
Demande au dit club de lui faire savoir, pour le mercredi 23 septembre 2015, les raisons motivant le refus de N° 80 – U18 – MIKANO Gabriel
la délivrance de son accord pour le joueur ASSINE Phi- PUC (500025)
lippe et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le La Commission,
détail des sommes dues,
Faute de réponse dans les délais impartis, la Commis- 14/09/2015 du PUC, selon laquelle le club n’arrive pas,
sion statuera.
depuis le 01/09/2015, à obtenir l’accord du club quitté,
UJA MACCABI PARIS METROPOLE,
N° 76 – U14 – BOIRE Dramane
Demande au dit club de lui faire savoir, pour le mercre-
40
e-foot
Procès-Verbaux
Natan et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le
di 23 septembre 2015, les raisons motivant le refus de
la délivrance de son accord pour le joueur MIKANO Gabriel et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le
N° 82 – U15 – SARAMBOUNOU Aly
O. CLUB D’IVRY (550465)
La Commission,
Considérant que l’OC IVRY a saisi une demande de
licence « A » 2015/2016 pour le joueur SARAMBOUNOU Aly en fournissant à l’appui de la demande une
photocopie d’un justificatif d’identité du joueur manifestement falsifiée au niveau de l’année de naissance
(2001),
Considérant que cette falsification lui aurait permis d’évoluer indûment en U15,
Par ce motif, refuse la licence « A » 2015/2016 du
joueur SARAMBOUNOU Aly en faveur de l’OC IVRY, et
transmet le dossier à la CRD pour suite à donner.
N° 83 – U17 – TAMAZOUZT Yanis
FONTENAY SOUS BOIS (523873)
La Commission,
15/09/2015 de l’US FONTENAY SOUS BOIS, selon laquelle le club n’arrive pas, depuis le 23/08/2015, à obtenir l’accord du club quitté, UJA MACCABI PARIS METROPOLE,
la délivrance de son accord pour le joueur TAMAZOUZT
Yanis et, s’il s’agit de raisons financières, de préciser le
N° 84 – U15 – NAKACHE Natan
US VAIRES EC (509296)
La Commission,
11/09/2015 de l’US VAIRES EC selon laquelle le club
club quitté, LOGNES US,
la délivrance de son accord pour le joueur NAKACHE
41
FEUILLES DE MATCHES
U19 - DHR/C
17444756 - FC VILLEPINTE / AS CHOISY LE ROI du
13/09/2015
Réserves de l’AS CHOISY LE ROI sur la participation et
la qualification du joueur DE BARROS MOREIRA Danilson du FC VILLEPINTE, se présentant sans licence,
La Commission,
Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire
recevables en la forme,
Jugeant en première instance,
Considérant que le joueur DE BARROS MOREIRA Danilson est titulaire d’une licence « MH » 2015/2016
« U18 » enregistrée le 07/09/2015,
Dit que le joueur DE BARROS MOREIRA Danilson était
qualifié pour participer à la rencontre en rubrique,
Considérant que figurent sur la feuille de match 6
joueurs mutés dont 1 hors période : BOUDJANI Selim,
KOUASSI Arthur, FOFANA Adama, MAKHMOUDYAN
Valere, GAYE Samba et DE BARROS MOREIRA Danilson,
Dit que le FC VILLEPINTE n’est pas en infraction avec
les dispositions de l’article 160 des RG de la FFF,
Rejette les réserves comme étant non fondées et confirme le résultat acquis sur le terrain.
U17 - DSR/B
17471767 – ES NANTERRE / VILLEMOMBLE
SPORTS du 13/09/2015
Réserves de VILLEMOMBLE SPORTS sur la participation et la qualification du joueur IDRISSI Rida
de l’ES NANTERRE, susceptible de ne pas avoir respecté le délai de qualification.
La Commission,
Pris connaissance des réserves confirmées pour les dire
recevables en la forme,
Jugeant en première instance,
Considérant que le joueur IDRISSI Rida est titulaire d’une licence « A » 2015/2016 « U17 » enregistrée le
13/09/2015,
Par ces motifs, dit que le susnommé était qualifié pour
participer à la rencontre en rubrique,
Rejette les réserves comme étant non fondées et confirme le résultat acquis sur le terrain.
Prochaine réunion Jeudi 24 septembre 2015
e-foot
Procès-Verbaux
CLASSEMENT ECLAIRAGES FEDERAUX
des Terrains et Installations
Sportives
VILLE DE MASSY (91)
STADE PAUL NICOLAS – NNI 91 377 05 01
Mesures relevées par M. VESQUES le 21 septembre
2015.
Total des points : 5610 lux
Eclairement moyen : 224 lux
Facteur d’uniformité : 0,71
Rapport E min/E max : 0,53
Avis favorable pour une confirmation de classement en niveau E4.
PROCES-VERBAL N° 9
Réunion du mardi 22 septembre 2015
Président : M. DENIS
Présents : MM. VESQUES – JEREMIASCH – LAWSON – MARTIN – LANOIX – ORTUNO
Excusé : M. VIVET
VILLE DE PANTIN (93)
STADE MARCEL CERDAN 2 – NNI 93 055 03 02
Suite à un entretien téléphonique avec M. VALERY,
Responsable du Pôle Sport, un rendez-vous a été pris
pour le vendredi 25 septembre 2015 à 14 h 00, sur place, pour contrôler les installations afin de classer ce
terrain. Celui-ci devra être en configuration match et
toutes les installations devront être accessibles. MM.
VIVET et ORTUNO, qui représenteront la C.R.T.I.S.,
apporteront les documents nécessaires au classement.
Communication de la présente information est faite au
club et à la C.D.T.I.S. du District de SEINE SAINTDENIS.
VILLE DE COURTRY (77 N)
STADE PIERRE GRAFF – NNI 77 139 01 01
Suite à un entretien téléphonique avec M. BESSAS,
Directeur des Services Techniques, un rendez-vous a
été pris pour le vendredi 02 octobre 2015 à 10 h 00, sur
place, pour contrôler les installations afin de classer ce
terrain qui vient d’être refait en synthétique. Celui-ci
devra être en configuration match et toutes les installations devront être accessibles. M. JEREMIASCH, qui
représentera la C.R.T.I.S., apportera les documents nécessaires au classement.
Communication de la présente information est faite au
club et à la C.D.T.I.S. du District de SEINE ET MARNE
NORD.
VILLE DE SAINT OUEN L’AUMONE (95)
PARC DES SPORTS N° 1 – NNI 95 572 01 01
M. Jean-Marc DENIS de la C.R.T.I.S. effectuera le
contrôle de l’éclairage lundi 28 septembre 2015 à 20 h
30. Ce dernier demande de matérialiser les 25 points.
Les imprimés seront fournis sur place.
42
VILLE DU PLESSIS TREVISE (94)
COMPLEXE SPORTIF LOUISON BOBET – NNI 94 059
01 01
Mesures relevées par M. JEREMIASCH le 17 septembre 2015.
VILLE DU BLANC MESNIL (93)
STADE JEAN BOUIN – NNI 93 007 01 01
Mesures relevées par M. JEREMIASCH le 16 septembre 2015.
Avis favorable pour un classement initial en niveau
E3.
VILLE DE MANTES LA VILLE (78)
STADE AIME BERGEAL – NNI 78 362 01 01
Mesures relevées par M. DENIS le 21 septembre 2015.
VILLE DE TRAPPES (78)
STADE GILBERT CHANSAC – NNI 78 621 01 02
Mesures relevées par M.VESQUES le 29 août 2011.
e-foot
Procès-Verbaux
Confirmation de classement en niveau 5, sous réserve
de la validation de la C.F.T.I.S..
des Terrains et Installations
Sportives
E4.
VILLE D’AUVERS SUR OISE (95)
STADE DIAGANA – NNI 95 039 01 01
Installations visitées par M. MAGGIO de la C.D.T.I.S. du
District du VAL D’OISE 15 septembre 2015.
Confirmation de classement en niveau 5, sous réserve
de la validation de la C.F.T.I.S..
CLASSEMENT ECLAIRAGES REGIONAUX
TERRAINS RETIRES DU CLASSEMENT
VILLE DES CLAYES SOUS BOIS (78)
STADE D. ROCHETEAU – NNI 78 165 01 02
2015.
Avis favorable pour une confirmation de classement
en niveau E5.
VILLE DE SAINT PIERRE DU PERRAY (91)
STADE JUST FONTAINE – NNI 91 573 01 01
2015.
E5.
VILLE DE CHAPET (78)
STADE MUNICIPAL – NNI 78 140 01 01
Courrier de la MAIRIE DE CHAPET
Le terrain de football n’est plus utilisé (à retirer du classement).
VILLE DE JOUY EN JOSAS (78)
STADE COUR ROLAND – NNI 78 322 02 01
Courrier du Syndicat intercommunal d’aménagement de
JOUY – VELIZY.
Le terrain de football n’est plus utilisé (à retirer du classement – exclusivement réservé au Rugby).
VILLE DE TESSANCOURT SUR AUBETTE (78)
STADE MUNICIPAL – NNI 78 609 01 01
Courrier de la Mairie de TESSANCOURT.
Le terrain de football n’est plus utilisé (à retirer du classement – plus de club).
CLASSEMENT TERRAINS SYE
VILLE DE MOISSY CRAMAYEL (77 S)
STADE ANDRE TREMET – NNI 77 296 01 03
Mesures relevées par M. MARTIN le 29 juillet 2015.
E5.
CLASSEMENT TERRAINS
VILLE DE PIERRELAYE (95)
STADE MINICIPAL – NNI 95 488 01 01
Installations visitées par M. FEBVAY de la C.D.T.I.S. du
District du VAL D’OISE le 09 septembre 2015.
43
VILLE DE COIGNIERES (78)
STADE ALPHONSE DAUDET – NNI 78 168 01 02
Installations visitées par M. VESQUES le 17 septembre
2015. La C.R.T.I.S. envoie le dossier complet avec les
essais et un imprimé pour un classement initial en 6
SYE, sous réserve de la validation de la C.F.T.I.S..
VILLE DE MAISONS ALFORT (94)
STADE AUGUSTE DELAUNE – NNI 94 046 01 01
Installations visitées par M. JEREMIASCH le 21 septembre 2015. La C.R.T.I.S. envoie le dossier complet avec
les essais et un imprimé pour un classement initial en
4 SYE, sous réserve de la validation de la C.F.T.I.S..
Prochaine réunion le mardi 29 septembre 2015.
e-foot
Procès-Verbaux
De Gestion et de Formation des
Délégués
PROCÈS-VERBAL N°1
Réunion du lundi 24 août 2014 à 10h.
BOURGINE et C. LAQUERRIERE.
- le lien entre la C.R.G.F.D. et la Commission des Délégués de la F.F.F. sera assuré par D. CAMUS.
- le référent des « délégués de LIGUE » sera C. BAULAY, également chargé de maintenir le contact avec les
« anciens ».
- le représentant es-qualité de la C.R.G.F.D. au niveau
de la présence sur les matches des compétitions de la
L.P.I.F.F., sera R. LALUYAUX.
- le suivi des délégués-stagiaires sera assuré par C.
BAULAY.
Animateur : M. Daniel CAUCHIE.
Informations sur la vie de la Commission :
La C.R.G.F.D. prend acte des démissions de leur fonction de délégué, de MM. R. BRAZILLET, G. PONTES et
V. SPIELER.
La Commission entérine la nomination de M. R. ELBILIA
pour officier en DH, dès le début de la présente saison.
Suite aux très nombreuses dé-convocations et indisponibilités constatées au cours de la saison 2014/2015, la
Excusé : M. Frédéric BOURGINE
Commission instaure le barème suivant pour la saison
2015/2016 : le total des indisponibilités et des déD. CAUCHIE ouvre la séance et présente les condo- convocations admises, sera de 9 au maximum par déléléances, au nom de tous les membres de la Commis- gué, sachant qu’1 dé-convocation équivaut à 2 indisposion à René LALUYAUX, suite au décès de son épouse. nibilités.
Présents : Mme Murièle PRIGENT, MM. Claude BAULAY, Daniel CAMUS, Jean-Louis GROISELLE, Christophe LAQUERRIERE, René LALUYAUX, Jean-Pierre
LOMINE, Michel VAN BRUSSEL, Michel LE BRUN
(secrétaire de séance).
Approbation du PV n° 5 de la réunion de la CRGFD
du 1er juin 2015.
Formation
La journée de formation des 5 nouveaux déléguésstagiaires aura lieu le (jeudi 03/09/2015).
La matinée de formation du début de saison destinée à
Informations sur l’organisation de la C.R.G.F.D. :
tous les délégués de la L.P.I.F.F., aura lieu le samedi 05
D. CAUCHIE fixe les orientations pour la saison septembre prochain.
L’ordre du jour sera le suivant :
2015/2016
- les réunions de la Commission se tiendront le lundi et/ . Présentation de la nouvelle grille d’observation,
ou le jeudi.
. QCM sur les fondamentaux de la délégation,
- la présence effective des membres de la C.R.G.F.D. . Documentation et fiches informatiques.
est requise à hauteur de 60 % (minimum) sur l’ensemble
des réunions qui se tiendront au cours de la saison.
- la réalisation de 2 observations (minimum) de délé- La séance est levée à 17h15.
gués par chaque membre de la Commission est souhaitée, cela s’applique également aux deux déléguésProchaine réunion sur convocation.
observateurs (C. BAULAY et G. PETITMANGIN).
- à l’issue de la saison, un classement des délégués
sera établi et publié.
Le Président de séance,
- les membres chargés de la formation des délégués au
Daniel CAUCHIE
cours de la saison 2015/2016 seront : JL. GROISELLE,
C. LAQUERRIERE et M. PRIGENT.
Le Secrétaire de séance,
- le suivi des rapports des délégués sera assuré par F.
Michel LE BRUN
44
e-foot
Procès-Verbaux
D’Application du Statut de
l’Arbitrage et de Mutations
d’Arbitres

Autres divisions nationales féminines : 140 €

Première Division Régionale : 180 €

Deuxième Division Régionale : 140 €

Autres Divisions Régionales et Division Supérieure de District : 120 €
PROCÈS-VERBAL N°2
b) Deuxième saison d'infraction : amendes doublées.
Jeudi 24 septembre 2015
c) Troisième saison d'infraction : amendes triplées.
Réunion restreinte
d) Quatrième saison d'infraction et suivantes : amendes
quadruplées.
Modalité d’Appel des décisions de la Commission :
e) L'amende est infligée au club en infraction immédiateLa Commission informe que chaque décision rendue en ment après l'examen au 31 janvier.
première instance est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des Affaires Courantes de la Ligue, Au 1er juin les sanctions financières sont réajustées
dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de sa définitivement en fonction du nombre d’arbitres ayant
notification conformément à l’article 31 et à l’annexe 2 réalisé leur quota de matchs, selon le barème ci-dessus.
du Règlement Sportif Général de la Ligue de Paris Ile Le montant supplémentaire des sanctions financières
de France de Football.
est versé immédiatement.
En outre, la Commission rappelle aux clubs les obliga-
TABLEAU RECAPITULATIF DES OBLIGATIONS EN
tions concernant le Statut de l’Arbitrage et fixées à l’an-
TERME D ARBITRES A FOURNIR
nexe 3 du Règlement Sportif Général de la Ligue.
(Consultable sur le site internet de la Ligue « rubrique
présentation – onglet règlements).
Article 46 - Sanctions financières
Les sanctions financières sont les suivantes :
a) Première saison d'infraction - par arbitre manquant :

Ligue 1 et Ligue 2 : 600 €

Championnat National : 400 €

CFA et CFA 2 : 300 €

Première division nationale féminine : 180 €
45
e-foot
Procès-Verbaux
D’Application du Statut de
l’Arbitrage et de Mutations
d’Arbitres
A défaut d’avoir informé la Commission du choix de l’affectation du ou des mutés supplémentaires, ceux-ci sont
affectés automatiquement à l’équipe représentative du
club.
Les clubs ont la possibilité d’envoyer leur choix par
MUTATIONS SUPPLEMENTAIRES (décision qui
courriel, depuis leur adresse mail officielle à :
arbi-
[email protected] .
s’applique à partir du 1er juillet 2015)
RECTIFICATIF AU PROCES VERBAL n°1 du
Liste des clubs pouvant prétendre aligner 2 joueurs
03/09/2015
supplémentaires titulaire d’une licence frappée du
cachet « MUTATION » selon les modalités de
Article 45 : Le club qui, pendant les deux saisons pré-
l’article 45 du statut.
cédentes, a compté dans son effectif, au titre du statut
de l’arbitrage en sus des obligations réglementaires, un CLUBS PH
arbitre supplémentaire non licencié joueur, qu’il a amené lui-même à l’arbitrage, a la possibilité d’obtenir, sur 500138 CO VINCENNOIS
sa demande, un joueur supplémentaire titulaire d’u- 2 joueurs affectés à l’équipe U17 DSR
ne licence frappée du cachet « MUTATION » dans
l’équipe de Ligue ou de District de son choix définie 500684 US PALAISEAU
pour toute la saison avant le début des compéti- 1 joueur affecté à l’équipe U19 DSR
1 joueur affecté à l’équipe U17 DSR
tions.
Cette disposition est utilisable pour toutes les compéti- Les clubs en situation d’infraction au 15 septembre ont
tions officielles, y compris nationales, pour les clubs reçu un courrier en recommandé afin de leur notifier la
dont l’équipe représentative dispute un championnat situation. Ils ont jusqu’au 31 janvier 2016 pour se mettre
en conformité.
régional ou de district.
Si le club a eu 2 arbitres supplémentaires ou plus, il
peut avoir 2 joueurs supplémentaires titulaires d’une
licence frappée du cachet « MUTATION » dans l’équipe de Ligue ou de District de son choix définie pour
Le Président de la Commission : Ahmed BOUAJAJ
toute la saison avant le début des compétitions.
Ceux-ci sont utilisables dans la ou les équipes de son
choix, définies pour toute la saison et avant le 31 Juillet
2015.
46
Le Secrétaire de Séance : Miloud BOUTOUBA

Journal Numérique - La Ligue Paris Ile-de

Transcription

Documents pareils

label regional academie et ecole de foot 2012

les ventes d`alcool ont chuté CONSOMMATION

COUPE DE LA LIGUE

CLUB : Arrêté du District et de la Ligue

collecte_les_ptis_footeux_ont_du_coeur_2015

REGLES du Tournois Super smash Bros 4 Anderlan 2015

Futsal France accueille un visiteur de marque

Règlement de la Coupe de Paris Ile de France Futsal

Approfondissements

www.tirgroupe.fr