Gilles TOULEMONDE - FACULTE DE DROIT

Gilles TOULEMONDE
Maître de conférences en Droit public – Université Lille 2
Contact : [email protected]
Spécialités
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Droit constitutionnel
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Droit parlementaire
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Droit électoral
Formation
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2006 – Habilitation à diriger des recherches.
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1998 – Doctorat en Droit public. Thèse : « Le déclin du Parlement sous la Ve
République. Mythe et réalités ». Prix de thèse de la Faculté des sciences juridiques,
politiques et sociales de Lille 2.
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1993 – D.E.A. de Droit public général. Mémoire : « Le régime juridique des pompes
funèbres ».
Responsabilités administratives et scientifiques
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Co-président de la Section de Droit public – Faculté des sciences juridiques, politiques
et sociales de Lille.
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Co-directeur du Master 2 Administration publique – IPAG Lille.
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Membre de l’Equipe de Recherches en Droit Public du laboratoire Droits et
Perspectives du Droit (EA n° 4036).
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Expert pour l’AERES.
Ouvrages
Mis à jour le 29/08/2012
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Méthodes de travail pour réussir en droit constitutionnel . Ouvrage publié en en
collaboration avec Isabelle Thumerel et Pauline Türk aux éditions Gualino, coll.
Méthodo LMD, 2012.
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Les institutions politiques comparées . Ouvrage publié aux Editions Ellipses, coll. Mise
au point, 1ère éd., 2006 ; 2ème éd., 2011.
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18 exercices corrigés. Théorie générale du droit constitutionnel. Ouvrage publié en
collaboration avec Isabelle Thumerel et Pauline Türk aux éditions Gualino, coll. Exos
LMD, 1ère éd., 2010 ; 2ème édition, 2012.
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18 exercices corrigés. Les institutions de la Ve République. Ouvrage publié en
collaboration avec Isabelle Thumerel et Pauline Türk aux éditions Gualino, coll. Exos
LMD, 1ère éd., 2010 ; 2ème édition, 2012.
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Collaboration à l’ouvrage publié sous la direction de M. Michel Verpeaux, « Annales
Droit constitutionnel 2013 », Paris : Dalloz, 2012 (à paraître). Collaboration identique
aux éditions, 2012, 2011, 2010.
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L’épreuve de Droit public. Initiation et préparation aux épreuves du concours
d’adjoint des cadres. Ouvrage publié aux Eudes hospitalières, coll. Prépa concours,
1ère éd., 2009 ; 2ème éd., 2011.
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L’épreuve de Libertés publiques au concours de Directeur de police municipale.
Ouvrage publié en collaboration avec Philippe Dupuis aux Editions Carrières
Publiques, Groupe territorial, coll. Réussir les concours, 2008.
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Contribution à l’ouvrage publié sous la direction de Mme Martine Cliquennois, « La
Convention européenne des droits de l’homme et le juge français. Vade-mecum de
pratique professionnelle » : commentaire de l’application par le juge français des
articles 2, 3 et 4 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme
et des libertés fondamentales ainsi que du Protocole n° 6 additionnel à cette
convention (Paris : L’Harmattan, 1997).
Articles et communications
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Notice bibliographique : Jean-Jacques Urvoas et Magali Alexandre, Manuel de survie
à l’Assemblée nationale. L’art de la guérilla parlementaire, Petites Affiches, 2012 (à
paraître).
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La responsabilité du contrôle aérien. Propositions pour une évolution de la
jurisprudence, in Les différentes facettes du concept juridique de sécurité. Mélanges
en l’honneur de Pierre-André Lecocq, 2011, pp. 401-411.
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Participation à la journée d’étude sur « Les généalogies des techniques de
participation du public ». Lille 2, 6 novembre 2009. Présidence de la séance de
l’après-midi.
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La révision du 23 juillet 2008 et les élections : repli de la souveraineté du peuple.
Revue de la Recherche Juridique, Droit prospectif, n°2, 2009, pp. 755-768.
Mis à jour le 29/08/2012
•
Le vote électronique, d’imprécisions en incertitudes. La Semaine juridique, Edition
Administrations et collectivités territoriales, 1er juin 2009, 2137.
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Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat du 31 mai 2008, Société Capraro et Cie.
AJDA, 29 septembre 2008, pp. 1780-1784.
•
Les constitutionnalistes français et le traité établissant une constitution pour l’Europe.
Intervention au colloque « L’influence du droit communautaire sur le droit
constitutionnel », Lille 2, 2007.
•
Emile Ollivier -2 janvier 1870-9 août 1870-. Revue de la Recherche Juridique, Droit
prospectif, n° 2, 2006, pp. 1049-1066.
•
Les décrets relatifs à la composition du Gouvernement. Recherche d’une cohérence,
en collaboration avec M. Harold Desclodures. Revue du Droit Public, 2004, pp. 33-66.
•
Notice bibliographique : Paul Quilès et Ivan Levaï, Les 577. Des députés pour quoi
faire ? Petites affiches, 21 juin 2001, n° 123, p. 17.
•
Chronique d’une difficulté annoncée pour le Gouvernement, note sous Conseil
d’Etat, 3 décembre 1999, Association ornithologique et mammalogique de Saône-etLoire. Recueil Dalloz, 2000, pp. 272-276.
•
Villèle, ministre des Finances. La Revue du Trésor, décembre 1999, pp. 761-765.
•
Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat du 16 novembre 1998, M. Lombo. Semaine
juridique, Edition Générale, 1999, II, 10124.
•
Commentaire de trois arrêts de la Cour administrative d’appel de Nantes du 30 avril
1998, Ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ville et de l’Intégration c/ M.
Mbetiyanga, Mme Celik, Ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ville et de
l’Intégration c/ Mme Allouche. Semaine juridique, Edition générale, 1999, II, 10151.
Enseignements en 2012-2013
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Principes généraux du droit constitutionnel – 1ère année de Licence, section A (36h).
•
Droit constitutionnel approfondi – 1ère année de Master Droit public (15h).
•
Institutions politiques comparées – 1ère année de Sciences Po Lille (24h).
•
Les transformations du droit public – 2ème année de Master Administration publique
(7h).
•
Droit constitutionnel de la Vème République – 1ère année de Licence, section A (36h).
•
Droit électoral et parlementaire – 1ère année de Master Droit public (30h).
•
Libertés publiques – 3ème année de Licence, Formation continue (15h).
Mis à jour le 29/08/2012