Avis d`appel public à la concurrence Département de publication

Avis d'appel public à la concurrence
Département de publication : 13
Fournitures
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- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville d'Aix-en-Provence.
Personne responsable du marché : m. Maurice CHAZEAU, services des Marchés Publics
2ième étage Place de l'hôtel de Ville, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1, tél. : 04-42-91-96-50,
télécopieur : 04-42-91-91-77, courriel : [email protected], adresse internet :]
http://www.mairie-aixenprovence.fr
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Intitulé du marché : fourniture de pièces détachées et de produits divers destinés à la
réparation automobile.
Objet du marché : fourniture de pièces détachées et de produits divers destinés à la réparation
automobile. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 alinéa
3 et 57 à 59 du Code des marchés publics pour les lots 1 à 17 Les lots 18 à 38 seront passés
sous forme de procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 27-3 et 28 du
Code des marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande
avec minimum et maximum passé en application de l'article 71-1 du Code des marchés
publics. Les bons de commande seront notifiés par la personne responsable du marché au fur
et à mesure des besoins.
Type de marché de fournitures : achat.
CPV : Objet principal : 34300000.
Lieu de livraison : Aix-en-Provence (les Milles), 13100 Aix-en-Provence.
Refus des variantes.
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics (A.M.P.).
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.er janvier 2007.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les
réglementent : les fournitures, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions
fixées par les règles de comptabilité publique et financés sur le budget de la Ville..
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de
prestataires de services : solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Déclaration sur l'honneur prévue aux articles 45 et 46 du code des marchés publics;
- Celles fixées dans le règlement de consultation;
- Lettre de candidature DC4;
- Attestation de non-condamnation pour infraction au code du travail;
- Attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5
dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les
infractions visées aux articles L324-9, L324-10, L341-6, L125-1 et L125-3 du code du travail;
- Déclaration du candidat DC5;
- Acte d'engagement DC 8;
- La copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement
judiciaire;
- Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés cidessous avec leur pondération.
- prix : 70%;
- délai de livraison : 30%.
Type de procédure : appel d'offres ouvert.
Publications relatives à la même consultation :
Date d'envoi du présent avis au J.O.U.E. : 24 juillet 2006
Date limite de réception des offres : 14 septembre 2006, à 12 heures.
Autres renseignements :
Renseignements complémentaires : le marché peut être reconduit par période successive de 1
an pour une durée maximale de reconduction de 2ans, sans que ce délai ne puisse excéder le
31 décembre 2009.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats peuvent retirer et déposer un dossier de consultation (Dce) soit sur un support
papier, soit par voie électronique. Le DCE sur support papier est gratuitement remis sur place
ou envoyé aux candidats qui en font la demande. Les plis sont déposés sur place contre
récépissé ou expédiés par pli recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante : Hôtel
de Ville, service des marchés publics, 2e étage, 13616 Aix-En-Provence Cedex 01, tel : 0442-91-91-77 du lundi au vendredi 8h-12h/13h30-16h. DCE par voie électronique soit sur
wwwmairie-aixenprovence.fr/marches publics/publicité et cliquer sur "répondre" en face de la
publicité relative au marché en question, soit sur le site www.achatpublic.com à la rubrique
"salle des marché entreprise"; tout les documents sont obligatoirement signé à l'aide d'un
certificat de signature électronique de classe II ou III agrée par le ministère des finances ou
équivalent; Un seul support est autorisé pour le dépôt: pas de double envoi papier et
électronique
.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 juillet 2006.
Instance chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Marseille 22 rue
BRETEUIL, 13281 Marseille Cedex 06, tél. : 04-91-13-48-13, télécopieur : 04-91-13-81-87.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des
recours : service juridique de la Ville d'aix-en-provence place de l'hotel de ville, 13616 Aixen-Provence, tél. : 04-42-92-90-00, télécopieur : 04-42-91-94-92.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque citroen (10 000€ht mini/40
000 €Ht maxi)
.
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 2. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque peugeot (15 000€ht
mini/60 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 3. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque renault (20 000€ht mini/80
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 4. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque iveco (20 000€ht mini/80
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 5. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque r.v.i. (60 000€ht mini/240
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 6. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque eurovoirie (10 000€ht
mini/40 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 7. -
fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque grange (20 000€ht mini/80
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 8. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque ordumat (20 000€ht
mini/80 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 9. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque semat (8 000€ht mini/32
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 10. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque zoeller (6 000€ht mini/24
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 11. pieces adaptables pour vl - toutes pieces (10 000€ht mini/40 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 12. pieces adaptables pour vehicules utilitaires - toutes pieces (15 000€ht mini/60 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 13. pieces adaptables pour pl - toutes pieces (20 000€ht mini/80 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 14. pneumatiques (50 000€ht mini/200 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 15. lubrifiants (10 000€ht mini/40 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 16. peintures de carrosserie et materiels specifiques (8 000€ht mini/32 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 17. pieces detachees de signalisation pour vehicules tous types (10 000€ht mini/40 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 18. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque toyota (4 000€ht min/16
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 19. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque fiat (5 000€ht mini/20
00€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 20. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque ford (5 000€ht mini/20
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 21. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque opel (2 000€ht mini/8
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 22. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque piaggo (5 000€ht mini/20
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 23. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque provence benne (5 000€ht
min/20 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 24. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque bmv (5 000€ht mini/20
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 25. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque mitsubichi (1 000€ht
mini/4 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 26. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque mercedes unimog (2
000€ht mini/8 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 27. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque mercedes (4 000€ht
mini/16 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 28. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque socovie (5 000€ht min/20
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 29. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque scarab (5 000€ht mini/20
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 30. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque ravo (5 000€ht mini/20
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 31. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque cmar (2 000€ht mini/8
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 32. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque vortex (1 000€ht mini/4
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 33. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque joss (1 000€ht mini/4
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 34. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque net work (1 000€ht mini/4
000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 35. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque nissan (7 000€ht mini/25
000€htmaxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 36. fourniture de pieces detachees d'origine et d'accessoires de marque land rover (1 000€ht
mini/4 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 37. brosserie pour balayeuses de voirie - toutes marques (5 000€ht mini/20 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Lot(s) 38. petit consommable vl et pl (visserie) (4 000€ht mini/16 000€ht maxi)
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
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