Arrondissement : Châtellerault. Canton : Lencloître. 2 O 219 / 1
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Arrondissement : Châtellerault. Canton : Lencloître. 2 O 219 / 1
Sous-série 2 O Administration et comptabilité communales ORCHES (1818-1969) Arrondissement : Châtellerault. Canton : Lencloître. 2 O 219 / 1-2 Comptes administratifs et de gestion. 1818-1939 1 2 1818-1879. 1880-1939. 2 O 219 / 3 Administration générale. — Délibérations invalidées (1896, 1913). Finances, taxes (1924, 1935) ; vente de bois (1913-1925) ; remboursement de rentes (1842-1932) ; emprunt (1937) ; remboursement d’une somme due (1936). Réglementation, police (1852-1908). Personnel (1878-1926). Biens communaux non bâtis. — Terrains, aliénation (1831) ; acquisition (1859) ; mise en valeur (1861-1862) ; contentieux (1832). 1831-1937 2 O 219 / 4 Biens communaux bâtis. — Maison d’école, acquisition (1807, 1841) ; construction (1852-1853) ; réparations (1882-1897) ; acquisition d’un terrain 1 (1875). École de filles, construction (1875-1876) ; agrandissement (1935-1936). Groupe scolaire, construction (1921-1924) ; achat de matériel (1935-1936) ; construction d’un stand de tir (1925). Église, réparations (1806-1926). Presbytère, acquisition (1829-1830) ; réparations (1890-1896) ; location (1907) ; contentieux (1913-1914). Cimetière, acquisition (1807) ; agrandissement (1920-1921) ; construction d’un calvaire (1925-1926) ; construction du mur de clôture (1864-1922) ; concessions (1924-1938). Bureau de poste, projet d’installation dans le presbytère (1913). Bâtiments communaux, aliénation (1920-1921) ; réparations (1922). 1806-1938 600 W 182 Comptes administratifs et de gestion. 1940-1967 601 W 564 1 Administration générale. — Finances, taxes (1945) ; emprunt (1951). Biens communaux non bâtis. — Terrain de sport, installation (1968-1969). Biens communaux bâtis. — Mairie, appropriation d’une salle de réunion (1949-1950). École, installation d’une cantine (1960). Cimetière, concessions (1940-1947) ; acquisition d’un baraquement (1943). 1940-1969 Ce terrain va servir à agrandir le jardin. Archives départementales de la Vienne – décembre 2010 474 Sous-série 2 O Administration et comptabilité communales ORMES (LES) (1813-1973) Arrondissement : Châtellerault. Canton : Dangé-Saint-Romain. Les Ormes absorbe la commune de Poisay-le-Joli par ordonnance du 18 novembre 1818. Par une loi du 26 novembre 1849, la section de Port-de-Piles fut démembrée de la commune des Ormes et érigée en commune distincte. 2 O 220 / 1-2 Comptes administratifs et de gestion. 1818-1939 1 2 1818-1879. 1880-1939. 2 O 220 / 3 Administration générale. — Délibérations (1917-1923) ; délibération invalidée (1909-1910). Finances, taxes (1847-1938) ; adjudication des droits de péage (1910-1914) ; paiement d’une créance (1856) ; vente d’arbres (1926) ; remboursement d’emprunts (1937) ; acquisition. de la concession du péage du pont des Ormes 1 (1900-1901). Réglementation, police (1825-1910). Personnel (1867-1924). Dissolution du conseil municipal (1917). Travaux Publics. — Électricité, demande de concession (1929-1934). Biens communaux non bâtis. — Champ de foire, acquisition (1851) ; agrandissement (1852-1868) ; aliénation d’une partie (1864). Terrain, aliénation (1835-1836) ; acquisition (1835-1912) ; location (1913, 1922) ; contentieux (1851, 1856). 1825-1938 2 O 220 / 4-5 Biens communaux bâtis. 4 École de garçons, construction d’une maison d’école (18321845) ; projet de construction (1882-1883) ; agrandissement des dépendances (1898-1899) ; appropriation d’une deuxième classe (1937). École de filles, construction (1881-1883) ; réparations (1896-1935) ; agrandissement de l’école enfantine (1901) ; aliénation d’une partie de la cour (1909). Église des Ormes, agrandissement (1820) ; reconstruction (1893-1896) ; réparations (1813-1845) ; contentieux (1821). Église de Poisay-le-Joli, construction 2 (1838). 1813-1937 1 Ce dossier contient une copie de l’acte notarié du 8 novembre 1833 établissant la société entre les actionnaires du pont des Ormes et son fonctionnement. 2 Le presbytère est aussi concerné dans cette construction. Archives départementales de la Vienne – décembre 2010 475 Sous-série 2 O Administration et comptabilité communales 5 Presbytère, réparations (1808, 1909) ; location (1907-1937). Cimetière, acquisition de terrain pour l’agrandissement (1895) ; concessions (1852-1938) ; pompes funèbres (1937-1938). Bascule publique, achat et installation (1913). Monument aux morts, élévation (1921-1922). Bâtiments communaux, aliénation (1811) ; acquisition (1836-1837). Le dossier de l’église contient un plan daté de 1838. 1811-1938 600 W 183 Comptes administratifs et de gestion. 1940-1967 601 W 565 Administration générale. — Délimitation du territoire de la commune (19721973). Finances, taxes (1942-1949) ; assurances (1959) ; paiement d’indemnités (1945) ; remboursement d’emprunts (1940-1944) ; mandats de paiement (1961-1962). Réglementation, expropriation d’un terrain pour la création d’un dépôt d’ordures (1965). Agriculture. — Association foncière, création (1971). Travaux publics. — Lotissement de la gare, acquisition de terrains (19561959) ; création (1956). Lotissement des Renauderies, appropriation (1964). Assainissement (1963-1969). Électricité, construction d’une cabine de transformateur (1958). 1940-1973 601 W 566 Biens communaux non bâtis. — Terrain de sport, acquisition (1942-1943) ; contentieux (1944-1948). Terrains, acquisition (1958-1962). Biens communaux bâtis. — Mairie, installation du téléphone (1941). École de garçons, agrandissement (1959-1964). École de filles, construction d’une classe (1954-1964) ; réparations (1952-1953). Presbytère, location (19411952). Cimetière, concessions (1940-1948) ; pompes funèbres (1945-1946). Monument aux morts, Demande d’inscription (1947). Bâtiments communaux, construction d’un garage pour le matériel contre l’incendie (1948, 1953). 1940-1964 Archives départementales de la Vienne – décembre 2010 476 Sous-série 2 O Administration et comptabilité communales OUZILLY (an XII-1970) Arrondissement : Châtellerault. Canton : Lencloître. 2 O 221 / 1-2 Comptes administratifs et de gestion. 1818-1939 1 2 1818-1879. 1880-1939. 2 O 221 / 3 Administration générale. — Finances, taxes (1935) ; vente de bois (19131926) ; indemnités au receveur (1901) ; emprunts (1854-1929) ; paiement de frais de procès (1912) ; soutien aux familles des militaires mobilisés (19151916). Réglementation, police (1829-1908) ; inspection de l’abattage des animaux (1906-1912). Personnel (1860-1920). Biens communaux non bâtis. — Terrains, aliénation (1902, 1921). 1829-1935 2 O 221 / 4-5 Biens communaux bâtis. an XII-1939 4 Écoles. — École de garçons, travaux d’appropriation (18741876) ; achèvement (1884-1885) ; réparations (1910, 1932, 1936) ; acquisition de mobilier 1 (1914-1915, 1923). École de filles, construction (1902-1910) ; acquisition de mobilier (1924). École privée de filles, recherche d’un local (1889). 1874-1936 5 Autres immeubles. — Mairie, réparations (1910-1912) ; achat de mobilier (1892). Église, agrandissement 2 (1852-1853) ; réparations (an XII-1928). Presbytère, acquisition d’une maison (1829-1830) ; acquisition d’un terrain (1833) ; location (1908-1936). Cimetière, translation (1861-1862, 1868-1870) ; agrandissement (1924-1926) ; concessions (1881-1939) ; enquête [s. d.]. Bureau de poste, acquisition d’un immeuble et travaux d’appropriation (1914-1921). an XII-1939 1 2 Ce dossier concerne également l’école de filles. Ce projet comprend la distraction d’une partie du jardin du presbytère pour effectuer cet agrandissement. Archives départementales de la Vienne – décembre 2010 477 Sous-série 2 O Administration et comptabilité communales 600 W 184 Comptes administratifs et de gestion. 1940-1967 601 W 567 Administration générale. — Finances, indemnités au receveur (1942). Agriculture. — Association foncière, création (1967) ; renouvellement des membres (1970). Travaux publics. — Eau, programme d’adduction [s. d.]. Biens communaux bâtis. — École de garçons, projet de construction abandonné (1959-1964) ; travaux d’aménagement d’une cantine (19571965). Presbytère, entretien (1942) ; location (1944-1957). Cimetière, concessions (1940-1960). Toilettes publiques, acquisition d’un terrain en vue de la construction (1950). 1940-1970 Archives départementales de la Vienne – décembre 2010 478 Sous-série 2 O Administration et comptabilité communales OUZILLY-VIGNOLLES (an XI-1971) Arrondissement : Châtellerault. Canton : Moncontour. Ouzilly-Vignolles a été rattachée à Moncontour à compter du 1er janvier 1973. 2 O 222 / 1-2 Comptes administratifs et de gestion. 1818-1939 1 2 1818-1879. 1880-1939. 2 O 222 / 3 Administration générale. — Finances, taxes (1930-1931) ; vente d’arbres (1919-1920) ; emprunts (1927-1939). Réglementation, police (1896-1908) ; inspection de l’abattage des animaux (1912-1923). Personnel (1860-1875). Biens communaux non bâtis. — Marais, projet d’aliénation (an XI). an XI-1939 2 O 222 / 4 Biens communaux bâtis. — Mairie-maison d’école, construction (18531860) ; travaux d’appropriation (1893-1895) ; agrandissement (1909-1917) ; réparations (1891-1903) ; projet de construction de dépendances (1888) ; attribution du logement des institutrices (1931). Église, réparations (18951897). Presbytère, réparations (1892, 1894) ; location (1907-1937) ; demande de secours (1838). Cimetière, concessions (1901-1934) ; enquête [s. d.]. Monument aux morts, élévation (1920-1923). Lavoir, construction 1 (1923-1924) ; projet d’établissement (1913). Le dossier concessions du cimetière contient un plan très détaillé et aquarellé non daté. 1838-1937 600 W 185 Comptes administratifs et de gestion. 1940-1967 1 Cette construction concerne aussi un abreuvoir. Archives départementales de la Vienne – décembre 2010 479 Sous-série 2 O Administration et comptabilité communales 601 W 568 Administration générale. — Finances, emprunt (1946) ; demande de subvention pour le fonctionnement de la cantine scolaire (1948-1949). Agriculture. — Association foncière, création (1967) ; renouvellement des membres (1971). Travaux publics. — Eau, programme d’adduction [s. d.]. Biens communaux non bâtis. — Terrains, acquisitions (1950-1951, 1961). Biens communaux bâtis. — Mairie, construction (1951-1954). Presbytère, location (1943). 1943-1971 Archives départementales de la Vienne – décembre 2010 480 Sous-série 2 O Administration et comptabilité communales OYRÉ (an XII-1972) Arrondissement : Châtellerault. Canton : Dangé-Saint-Romain. 2 O 223 / 1-2 Comptes administratifs et de gestion. 1818-1939 1 2 1818-1879. 1880-1939. 2 O 223 / 3 Administration générale. — Finances, taxes (1927-1938) ; vente d’arbres (1913-1926). Réglementation, police (1851-1907) ; inspection de l’abattage des animaux (1909-1939). Personnel (1872). Biens communaux non bâtis. — Communaux, questionnaire 1 (1898). 1851-1939 2 O 223 / 4-5 Biens communaux bâtis. an XII-1939 4 Bâtiments scolaires (maison d’école, école de filles, école de garçons) : construction (1859-1864, 1876-1881) ; acquisition de terrain et agrandissement (1920-1934) ; réparation de la toiture (1937) ; construction d’une clôture (1887) ; installation d’une quatrième classe (1931) ; réparations (19001922). 1859-1937 5 Autres immeubles. — Église, restauration 2 (1884-1886) ; réparations (1808-1866). Presbytère, démolition d’un mur du jardin (1851) ; réparations (1872-1892) ; location (19071928) ; contentieux (an XII). Cimetière, translation (18481850) ; agrandissement (1927-1928) ; concessions (18751939) ; pompes funèbres (1905) ; enquête (1890). Bureau de poste, acquisition d’un immeuble et appropriation (19331935). an XII-1939 1 2 Ce questionnaire a été envoyé par la sous-préfecture de Châtellerault. L’église de Oyré a été classée monument historique par arrêté du 14 décembre 1914. Archives départementales de la Vienne – décembre 2010 481 Sous-série 2 O Administration et comptabilité communales 600 W 186 Comptes administratifs et de gestion. 1940-1967 601 W 569 1 Administration générale. — Finances, taxes (1942-1946) ; assurances (1959) ; indemnités de logement (1961) ; indemnités au receveur (1944). Personnel (1948). Contentieux (1945). Travaux publics. — Eau, adduction [s.d.]. Assainissement (1962-1963). Biens communaux bâtis. — École de garçons, construction d’une classe (1960-1964) ; acquisition d’un terrain pour l’aménagement d’un terrain de sport 1 (1969-1972). École de filles, projet de construction d’un préau (1955). Presbytère, location (1940-1947). Cimetière, concessions (1940-1946). Bureau de poste, location (1940-1941). 1940-1972 Le terrain de sport concerne aussi l’école de filles. Archives départementales de la Vienne – décembre 2010 482