Exigences produit

V.1 - QVC France – DC/BRG -112014
Manuel qualité et directives relatives aux biens
durables
QVC France - Exigences produit
1.11 Jouets
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V.1 - QVC France – DC/BRG -112014
PORTÉE
Cette spécification couvre les jouets vendus par QVC France.
Ces exigences couvrent les types de produits les plus courants vendus par QVC. Si le produit que
vous fournissez n'est pas mentionné ici, veuillez demander conseil à l'équipe Assurance qualité de
QVC.
Cette spécification doit être lue conformément au Manuel qualité et directives relatives aux biens
durables - Exigences générales.
EXIGENCES RELATIVES AUX ESSAIS
Tous les produits fournis doivent répondre aux exigences relatives aux essais indiquées dans le
tableau ci-dessous.
Exigence relative à la
conformité
Applicable à
Preuves de
conformité*
SÉCURITÉ
La directive générale sur la
sécurité des jouets (2009/48/CE)
• Tous les produits
Déclaration de conformité
du fournisseur
REACH (Dir. 1907/2006) Enregistrement et autorisation des
substances chimiques
• Tous les produits
Déclaration de conformité
du fournisseur
EN 71 - Sécurité des jouets –
Partie 1 : propriétés mécaniques
et physiques
• Tous les jouets
Certificat d'essais †
EN 71 - Sécurité des jouets –
Partie 2 : inflammabilité
• Tous les jouets
Certificat d'essais †
EN 71 - Sécurité des jouets –
Partie 3 : migration de certains
éléments
• Tous les jouets
Certificat d'essais †
Remarque - Attention spéciale à
porter sur la conformité aux
exigences relatives aux phthalates et
au cadmium de REACH - Jouets en
PVC et en plastique souple, éléments
de jouets et imprimés plastifiés sur les
jouets.
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EN 71 - Sécurité des jouets Partie 4 : coffrets d'expériences
chimiques et d'activités connexes
• Coffrets d'expériences
Certificat d'essais †
EN 71 - Sécurité des jouets Partie 5 : jeux chimiques (coffrets)
autres que les coffrets
d'expériences chimiques
• Jeux chimiques
Certificat d'essais †
EN 71 - Sécurité des jouets Partie 7 : peintures au doigt ―
Exigences et méthodes d'essai
• Peintures au doigt
Certificat d'essais †
EN 71 - Sécurité des jouets Partie 8 : jouets d'activité pour
usage domestique
• Jouets d'activité (équipement
extérieur pour les aires de jeux à
usage domestique, par ex.
maisons pour enfants,
balançoires, toboggans, jeux à
bascule, etc.)
• Tous les jouets (le fournisseur
est tenu de vérifier le champ
d'application)
Certificat d'essais †
● Jouets et parties de jouets en
caoutchouc, caoutchouc
synthétique, silicone, TPE, TPEV destinés à des enfants de
moins de trois ans.
Certificat d'essais †
EN 71 - Sécurité des jouets –
Partie 9 : composés organiques
chimiques
Certificat d'essais †
Remarque - les parties 10 et 11 de la
norme EN 71 sont utilisées comme
critères d'essais pour la partie 9 de la
norme EN 71.
EN 71 - Sécurité des jouets Partie 12 : N-nitrosamines et
substances N-nitrosables
 Jouets et parties de jouets en
caoutchouc, caoutchouc
synthétique, silicone, TPE, TPEV destinés à être placés dans la
bouche des enfants
EN 71 - Sécurité des jouets Partie 13 : jeux de table olfactifs,
ensembles cosmétiques et jeux
gustatifs
EN ISO 8098 – Cycles Exigences de sécurité relatives
aux bicyclettes pour jeunes
enfants
 Peintures au doigt destinées
aux enfants de moins de
36 mois.
● Coffrets de parfums, kits de
fabrication de savons, jouets
parfumés, jouets imitant la
préparation de repas
Certificat d'essais †
● Bicyclettes pour enfants
Certificat d'essais †
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Directive portant sur les produits
qui ne sont pas comestibles, mais
qui sont susceptibles d'être
confondus avec des produits
alimentaires (87/357/EEC)
● Jouets prenant l'apparence/la
forme de produits alimentaires
Déclaration de conformité
du fournisseur avec
évaluation des risques
détaillée
EN 62115 – Jouets électriques Sécurité
● Jouets électriques
Certificat d'essais †
Directive CEM (2004/108/CE)
● Tous les jouets électriques
Certificat d'essais †
EN 60825 Sécurité des appareils
à laser. Partie 1 : classification
des matériels et prescriptions
● Jouets comportant des LEDs
et des éclairages de type laser
Certificat d'essais †
R&TTE 99/5/CE
● Jouets radiocommandés
Certificat d'essais †
IEC 60335-2-29 - Appareils
électriques à usage domestique et
analogues. Sécurité. Exigences
particulières pour les chargeurs
de batterie.
● Chargeurs de batterie
Certificat d'essais †
EN 61558 - Sécurité des
transformateurs, alimentation,
bobines d'inductance et produits
analogues. Partie 2-7 : règles
particulières et essais pour
transformateurs et alimentations
pour jouets
● Transformateurs électriques
fournis avec des jouets
électriques
Certificat d'essais †
Directive « basse tension »
(2006/95/CE)
• Tous les jouets électriques
avec alimentation secteur
Certificat d'essais †
Directive RoHS (Dir. 2011/65/CE)
• Tous les produits
Certificat d'essais †
* Une preuve de conformité doit être fournie au technicien Assurance qualité lors de l'envoi des
échantillons de produits dans le cadre du processus d'inspection de la première pièce.
Remarque : il incombe au fournisseur d'effectuer les essais conformément à la version la plus
récente des exigences relatives aux essais répertoriées.
† Les rapports d'essais doivent provenir d'un atelier de test accrédité selon la norme ISO 17025
et être entièrement rattachés au produit envoyé.
EXIGENCES EN MATIÈRE DE PRODUIT
Généralités
Les produits doivent être adaptés à la fonction et à l'usage prévus, et être conçus, conditionnés et
étiquetés de manière appropriée pour l'âge de l'utilisateur prévu. Les fournisseurs doivent se
renseigner sur le cadre réglementaire pour faciliter leur prise de décision. La classification par âge ne
peut pas être utilisée pour contourner les exigences en matière d'essais.
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Les jouets ne doivent pas contenir de produits chimiques susceptibles de nuire à la santé de
l'utilisateur final.
Les jouets doivent être conçus et fabriqués de manière à être hygiéniques, afin d'empêcher tout
risque d'infection, de maladie et de contamination.
Les jouets ne doivent pas contenir d'éléments ou substances radioactifs susceptibles de nuire à la
santé d'un enfant.
Les jouets et leurs pièces, et dans le cas des jeux devant être mis en position, leurs ancrages,
doivent être solides et stables afin de pouvoir résister aux contraintes auxquelles ils sont soumis lors
de l'utilisation, sans se casser ou devenir susceptibles de se déformer au risque de provoquer des
blessures corporelles.
Les composants de fixation/d'attache comme les vis, les clous, les agrafes, les boulons, les pinces,
les adhésifs, les tiges, etc. ne doivent pas présenter de danger et doivent également garantir le degré
de sécurité prévu. Lorsque l'attache est prévue pour avoir une fonction d'ouverture et de fermeture,
l'opération doit être conforme aux capacités et à la force de l'utilisateur.
Les crayons-feutre doivent satisfaire aux limites de benzène indiquées dans la directive REACH (Dir.
1907/2006) - Enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques, ainsi que les
restrictions applicables à ces substances.
Les produits peints doivent être revêtus d'une couche de couleur complète et uniforme. Les pigments
et les colorants doivent être répartis uniformément dans la matière de base. L'inscription de dessins
imprimés et à motifs doit être claire et homogène.
Les composants métalliques utilisés dans la conception et la construction de jouets doit être
résistante à la corrosion afin de prévenir l'apparition de rouille/corrosion.
RISQUE D'ÉTOUFFEMENT/INGESTION
Tous les jouets doivent être conçus de manière à minimiser le risque d'accessibilité à des
composants pouvant entraîner une blessure interne en cas d'ingestion. Une attention particulière doit
être portée aux jouets destinés aux enfants de moins de 3 ans.
Pièces jointes
Toutes les pièces jointes aux produits destinés aux enfants de moins de 3 ans, quelle que soit la
matière dont elles sont issues, doivent soit ne pas pouvoir être décrochées, soit être capables de
résister au test de tension/déformation de 90 N.
Billes de petit diamètre
Les billes doivent être d'une taille adaptée à la classe d'âge à laquelle elles sont destinées. Les billes
prévues pour une utilisation sur des articles pour des enfants de moins de 3 ans ne doivent pas
pouvoir passer à travers le modèle de test E décrit dans la norme EN 71, partie 1, clause 8.32.1
Aimants inclus dans les jouets
Tous les jouets doivent être conçus de manière à rendre inaccessibles les aimants potentiellement
ingérables.
L'utilisation des aimants doit être conforme aux exigences de la norme EN 71, partie 1, clause 4.23.
Imitation d'aliments
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Les jouets et leurs composants présentant une similitude directe avec les aliments à travers leur
conception, leur apparence et leur taille doivent être dimensionnés de manière à ne pas pouvoir
passer à travers le calibre de la petite bille (modèle E de la norme EN 71, partie 1, clause 8.32).
Ventouses
Soit les ventouses doivent pouvoir résister à un test de traction de 90 N, soit les ventouses
détachables ou amovibles doivent être trop grandes pour pouvoir passer à travers le calibre de la
petite bille (modèle E de la norme EN 71, clause 8.32.1).
Autocollants et décalcomanies
Les autocollants appliqués sur les produits prévus pour les enfants de moins de 3 ans doivent être
appliqués en usine et être de type papier. Les autocollants en plastique ou recouverts d'une pellicule
de protection ne sont pas acceptables.
Les autocollants en plastique/vinyle peuvent être utilisés pour les enfants de plus de 3 ans, mais
doivent être signalés par un avertissement sur la présence de petites pièces au niveau de l'emballage
du produit.
RISQUE D'ÉTRANGLEMENT
Tous les jouets doivent être conçus de manière à minimiser le risque d'étranglement. Une attention
particulière doit être portée aux jouets destinés aux enfants de moins de 3 ans.
Jouets munis de cordelettes
Les jouets doivent être conçus de manière à minimiser le risque d'étranglement. Les cordelettes et
sangles qui ne sont pas indispensables doivent être évitées. Il n'est pas autorisé d'ajouter un
avertissement pour signaler la présence de longues cordelettes en guise de respect de conformité.
Les cordelettes présentes sur les jouets prévus pour les enfants de moins de 18 mois ne doivent pas
dépasser 220 mm de longueur, ni inclure de pointe dure à leur extrémité, susceptible de s'accrocher
au produit lui-même et de former un nœud coulant.
Les cordelettes présentes sur les jouets prévus pour les enfants âgés de 18 mois à 3 ans ne doivent
pas dépasser 300 mm de longueur, ni inclure de pointe dure à leur extrémité, susceptible de
s'accrocher au produit lui-même et de former un nœud coulant.
Dans le cas où le fonctionnement du jouet nécessite une longueur de corde supplémentaire, par ex.
pour les jouets à traîner, ce cordon ne doit pas dépasser une longueur de 800 mm, et ne doit pas
comprendre de pièce supplémentaire au niveau de l'extrémité libre ; un nœud de sécurité doit être
utilisé.
Dans la mesure du possible, la conception doit comprendre un mécanisme de sécurité intégré qui
entraînera la rupture ou le retrait de la cordelette/sangle, si jamais l'enfant venait à s'emmêler avec
celle-ci.
• Types de mécanismes de sécurité intégrés possibles :
i. raccords en plastique ou en Velcro détachables
ii. rupture de la cordelette ou de la matière à laquelle elle est fixée.
• Produits pour les enfants de moins de 3 ans : le mécanisme de sécurité intégré DOIT se
désengager à 25 N
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• Produits pour les enfants de plus de 3 ans : le mécanisme de sécurité intégré DOIT se
désengager entre 50-70 N
• Les mécanismes de sécurité intégrés ne peuvent être exclus que dans le cas où ils empêchent
ou gênent le fonctionnement du jouet.
Les longueurs restantes de la cordelette, après la séparation de celle-ci du reste du jouet, doivent
rester conformes aux exigences de longueur de corde énoncées ci-dessus.
Les sections qui se séparent doivent pouvoir résister à un test de traction de 90 N avant de se
détacher de la corde.

Il ne doit pas être facilement possible de défaire les nœuds pour détacher les dispositifs de
séparation. Dans le cas où le dispositif de séparation est fixé par des nœuds, la cordelette
doit être nouée à l'intérieur du dispositif de séparation et à l'extérieur, pour rendre le
déliement difficile.

Les nœuds coulants doivent être évités en tout temps. Dans le cas où les nœuds coulants fixes font
partie intégrante de la conception du produit, leur périmètre ne doit pas dépasser une taille de
380 mm. Ceci permet d'empêcher la tête de se trouver prise dans le nœud coulant. (voir la norme
EN 71, clause 8.36.2.1 pour la méthode de mesure).
RISQUE D'ASPHYXIE/DE SUFFOCATION
Tous les jouets doivent être conçus de manière à minimiser le risque d'asphyxie/suffocation. Une
attention particulière doit être portée aux jouets destinés aux enfants de moins de 3 ans.
Supports d'habillage extérieur en plastique
Les supports d'habillage extérieur sans soutien et d'une surface supérieure à 100 mm x 100 mm
doivent avoir une épaisseur moyenne de 50 microns.
Les sachets d'emballage ne sont PAS considérés comme partie intégrante du jouet.
Les sacs en plastique utilisés pour emballer les jouets, dotés d'une circonférence d'ouverture
supérieure à 35 cm DOIVENT avoir une épaisseur nominale d'au moins 0,038 mm et mentionner un
avertissement sur le risque de suffocation en langue française.
Sachets fonctionnels
Les sacs en plastique fonctionnels fournis avec les jouets doivent contenir au minimum 4 trous de
5 mm de diamètre, quelle que soit l'épaisseur de plastique utilisée.
• Les sachets fonctionnels sont ceux prévus pour être conservés dans le but d'être utilisés au
cours du jeu, ou comme mode de stockage du jouet.
Textiles
Les tissus utilisés dans des emplacements tels qu'ils risquent de couvrir le nez et la bouche d'un
enfant (par ex. sacs, parachutes, etc) doivent faire l'objet d'une évaluation en termes de circulation
d'air.

Pour effectuer cette analyse, placez la pièce de tissu contre la bouche/le nez, respirez à
travers et évaluez si l'air circule librement.
RISQUE DE LACÉRATION/D'ÉCRASEMENT
Les jouets doivent être conçus de manière à minimiser le risque de lacération.
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Les jouets ne doivent pas contenir de composant en verre, ni de miroirs en verre.
Une attention doit être portée aux coins et aux bords des jouets, afin de s'assurer de l'absence de
points anguleux/pointes saillantes.
Les bords et les crochets en plastique doivent être propres, lisses et dépourvus de rugosités.
Les pièces mobiles doivent être conçues de manière à minimiser le risque de blessure. Cette
exigence s'applique à toutes les pièces amovibles, les mécanismes d'entraînement quelle que soit
leur puissance, et les charnières quelle que soit leur masse.
RISQUE D'AMPUTATION/DE PINCEMENT
Tous les jouets doivent être conçus de manière à minimiser le risque d'amputation/de pincement. Une
attention particulière doit être portée aux jouets destinés aux enfants de moins de 3 ans.
Points de pincement
Aucun point de pincement ne doit se trouver entre des parties adjacentes.
• Une évaluation doit être menée à cet effet, sur les pièces mobiles et les composants pliables.
Par exemple, des chevilles fendues à enfoncer avec un marteau sur un banc à marteler, par
exemple, où la fente sert à apporter une flexibilité à la résistance de la cheville au moment
d'être enfoncée dans l'orifice. La cheville ne doit pas être susceptible de pincer la peau.
Boucles
Un soin particulier doit être apporté dans la conception et la construction, afin d'éviter les boucles
inutiles. Les boucles sont susceptibles de coincer les doigts et les doigts de pied et d'interrompre la
circulation sanguine aux extrémités de ces parties du corps.
Les boucles d'un périmètre inférieur à 30 mm pour des cordelettes ou des rubans d'une largeur
inférieure à 10 mm ne sont pas autorisées.
• Les boucles d'un périmètre inférieur à 30 mm sont acceptables si elles sont composées d'une
cordelette ou d'un ruban d'une largeur supérieure à 10 mm.
• La cordelette ou le ruban d'une largeur inférieure à 10 mm est acceptable du moment que le
périmètre de la boucle est supérieur à 30 mm.
Les très petites boucles en ruban (celles utilisées par exemple pour fixer des étiquettes en plastique
pour éviter toute détérioration au niveau du tissu) ne doivent pas pouvoir permettre l'insertion de la
sonde de gabarit A (veuillez vous reporter à la norme BS EN 71-1, sonde d'accessibilité de gabarit A).
RISQUE DE PIÉGEAGE
Tous les jouets doivent être conçus de manière à minimiser le risque de piégeage. Une attention
particulière doit être portée aux jouets destinés aux enfants de moins de 3 ans.
Pièges à doigts
Si des orifices coupés dans une surface rigide d'une épaisseur de 2 mm ou moins peuvent admettre
une tige de 5 mm de diamètre à une profondeur de 10 mm ou plus, ceux-ci doivent également
pouvoir laisser passer une tige de 13 mm de diamètre.
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Tous les orifices circulaires/ovales sont concernés par cette exigence. Les orifices non-circulaires
sont concernés par cette exigence dans la mesure où la forme de l'orifice est telle qu'elle risque de
gêner la circulation sanguine. Si la forme de l'orifice est telle qu'elle gêne la circulation sanguine, le
doigt risque d'enfler et de s'y trouver piégé.
Pièges à poignets et chevilles
Lorsqu'il existe une possibilité que la cheville ou le poignet d'un enfant soit piégé, les dimensions
d'orifices suivantes doivent être évitées : Cheville - 25 à 70 mm ; Poignet - 25 à 50 mm.
• Les chevilles et les poignets sont susceptibles d'être piégés dans des orifices circulaires ou
ovoïdes.
• En cas de présence d'autres orifices, une étude est nécessaire pour évaluer si leur forme
risquerait de bloquer la circulation sanguine en cas d'insertion du poignet ou de la cheville à cet
endroit. Si la forme de l'orifice est telle qu'elle gêne la circulation sanguine, le membre risque
d'enfler et de s'y trouver piégé.
REMARQUE : en raison de leur nature, les jouets consistant à trier des formes relèveront
invariablement de cette catégorie, et doivent être autorisés, sur la base selon laquelle les
ouvertures sont conçues pour être lisses, aux angles arrondis et permettent d'insérer les objets
facilement et sans appliquer une force excessive.
Pièges à têtes
Les jouets susceptibles d'être placés sur la tête et rester potentiellement coincés au niveau du
menton (par ex. seaux et récipients) doivent :



éviter de mesurer entre 110 mm et 230 mm de diamètre
être dotés de poignées amovibles
éviter de constituer un blocage au niveau du menton, risquant d'empêcher le retrait du
récipient de la tête de l'enfant.
Intervalles supérieurs à 600 mm au-dessus du sol :

éviter toute ouverture, rigide ou non, située entre 90 mm et 230 mm.

éviter toutes les ouvertures partiellement attachées (intervalle, ouverture, intervalle en V)
assez larges pour permettre l'insertion du cou de l'enfant et trop petites pour laisser passer la
tête.
Pour les jouets prévus pour les enfants de moins de 2 ans :

éviter toute ouverture, rigide ou non, située entre 110 mm et 230 mm

éviter toutes les ouvertures partiellement attachées (intervalle, ouverture, intervalle en V)
assez larges pour permettre l'insertion du cou de l'enfant et trop petites pour laisser passer la
tête.
RISQUE DE PERFORATION ET DE COLLISION PAR INERTIE
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Tous les jouets doivent être conçus de manière à minimiser le risque de blessure pour l'enfant s'il
venait à tomber sur le jouet. Une attention particulière doit être portée aux jouets destinés aux enfants
de moins de 3 ans.
Les éléments saillants doivent être conçus pour empêcher toute possibilité de perforation ou de
déchirure cutanée. La conception doit prendre en considération l'utilisation d'extrémités arrondies ou
de structures souples déformables, capables de céder/s'affaisser en cas d'application d'une lourde
charge.
Les éléments saillants (sur lesquels les enfants pourraient tomber) d'une hauteur supérieure à 10 mm
(11 mm et plus) et d'un diamètre inférieur à 25 mm doivent céder lorsqu'un poids d'1 kg est lâché sur
le sommet de la saillie, à une hauteur de 10 cm.

Les résultats acceptables seraient :
i. Le renversement
ii. La chute de l'élément saillant
iii. L'effondrement de l'élément saillant.
Tubes aux extrémités ouvertes
Les extrémités des tubes accessibles à l'enfant lorsqu'il joue doivent être recouvertes :
 les extrémités doivent être couvertes, bouchées ou fixées à d'autres composants.
 les capuchons ou les bouchons ne doivent pas se retirer lorsqu'ils sont soumis aux essais de
tension et de traction.
 si le capuchon ou le bouchon n'offre pas de prise, le test de tension doit être réalisé à l'aide
de la méthode indiquée dans la norme de sécurité BS7272 : partie 2 appliqué aux stylos et
aux bouchons.
RISQUE DE STABILITÉ
Dans le cas où un enfant est susceptible de s'appuyer ou d'appliquer le poids de son corps sur le
composant d'un jouet (par ex. poignées sur un jouet de sol volumineux, jouets à enfourcher et jouets
à pousser), le composant doit se déplacer facilement ou être solidement fixé.
Les pièces ne doivent pas se désengager soudainement.
Les jouets conçus pour porter du poids doivent être construits avec des matériaux de qualité adaptée.
L'utilisation de matières rebroyées n'est pas acceptable sur les jouets porteurs de poids.
RISQUE HYGIÉNIQUE
Les jouets doivent être emballés propres et exempts de mauvaises odeurs.
Tous les jouets prévus pour une utilisation par des enfants de moins de 3 ans doivent être conçus et
fabriqués de manière à être facilement nettoyés. Une attention particulière doit être consacrée aux
jouets en peluche et à commande buccale.
Examens CE de type
Comme précisé dans l'article 20 de la directive générale sur la sécurité des jouets (2009/48/CE), les
examens CE de type sont obligatoires pour certains produits lorsque des normes harmonisées
n'existent pas. Les articles suivants et leurs pièces doivent subir un examen CE de type, appliqué à
leur conception initiale :
-
Produits chimiques et ensembles de moulage chimique contenant des composés chimiques non
entièrement couverts par les parties 4 et 5 de la norme EN 71.
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V.1 - QVC France – DC/BRG -112014
- Trampolines.
- Hélicoptères de jeu télécommandés.
- Jouets lancés par des bandes élastiques.
- Auxiliaires de natation.
Exigences en matière textile
Pour les jouets constitués de matières textiles dans leur construction, les exigences de performance
suivantes doivent être visées :
Essais de solidité des coloris aux
lavages domestiques et industriels
(EN ISO 105 C06)
Tous textiles, cuir etc. Peluches et jouets en
textile.
Classification minimum
de 3
Essais de solidité des coloris à l'eau
(EN ISO 105 E01)
Tous textiles, cuir, etc.
Classification minimum
de 3
Essais de solidité des teintures au
frottement (EN ISO 105 X12)
Tous textiles, cuir, plumes colorées
Classification minimum
de 3
Essais de solidité des coloris à la salive
(EN ISO 105 – E04 – Simulateur de
salive)
Tous les jouets en textile
Classification minimum
de 3
Solidité des teintures à la lumière de
textiles mouillés par de la sueur
artificielle (EN ISO B07)
Tous les jouets en textile
Classification minimum
de 3
Solidité des coloris à l'eau de mer
(EN ISO 105-E02)
Tous les textiles utilisés dans les auxiliaires
de natation et les tissus utilisés sur les
jouets aquatiques
Classification minimum
de 3
Solidité des coloris à l'eau chlorée (eau
de piscine) (50 ppm) (EN ISO 105-E03)
Tous les textiles utilisés dans les auxiliaires
de natation et les tissus utilisés sur les
jouets aquatiques
Classification minimum
de 3
Solidité des coloris à la lumière
artificielle (EN ISO 105-B02)
Textiles pour les jouets d'extérieur et les
jouets de bain en textile uniquement, par ex.
tentes, etc
Classification minimum
de 3
Méthodes de lavage et de séchage
domestiques en vue des essais des
textiles (EN ISO 6330 Test 6A à 40 °C)
Tous les jouets en textile
Pas de changement de
forme
Les jouets en textile doivent également répondre entièrement aux exigences en matière de colorants
azoïques décrites à l'annexe XVII de la directive REACH 1907/2006.
Peintures, mastics, liquides et gels
Les produits de ce type doivent avoir subi une évaluation des risques par le biais d'une évaluation
indépendante des risques toxicologiques. Cette évaluation doit être effectuée par une ou des
personnes qualifiées en termes d'évaluation des risques face à une utilisation du produit prévisible ou
imprévisible.
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V.1 - QVC France – DC/BRG -112014
Exigences électriques
Tous les produits alimentés sur secteur doivent être conçus pour fonctionner selon les éléments
suivants :
-
Plage de tension 220-240 V
Être équipé de prise euro de type E OU de type C.
Les articles qui sont prévus pour une utilisation dans des conditions humides ou avec de l'eau doivent
être testés selon l'indice IP approprié applicable à leur(s) environnement/moyens d'utilisation.
DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques)
Tous les produits électriques fournis doivent être conformes aux exigences de la DEEE.
Il incombe au fournisseur, pour tous les produits importés par QVC France, de s'assurer que tous les
produits sont étiquetés conformément aux exigences de la DEEE. Le fournisseur doit, en outre,
collaborer avec l'équipe Assurance qualité de QVC afin de s'assurer que toutes les obligations en
matière d'enregistrement sont remplies.
Pour les produits dont la responsabilité de la fabrication incombe au fabricant, les fournisseurs
doivent s'assurer que les produits sont correctement étiquetés et ils sont tenus de collaborer avec
l'équipe Assurance qualité de QVC afin de s'assurer que toutes les exigences en matière
d'enregistrement sont remplies.
Produits alimentés par pile électrique
Tous les produits alimentés par pile électrique doivent être accompagnés de piles, afin que le client
puisse les faire fonctionner immédiatement à réception.
Les piles fournies doivent satisfaire aux exigences suivantes
-
Exigences sur les essais et l'étiquetage de la directive 2006/66/CE relative aux piles et
accumulateurs
Une commande de remplacement doit être facilement disponible sur le marché européen ou
des instructions doivent être fournies pour faciliter la commande.
Les compartiments des piles doivent porter les indications de polarité de manière permanente, afin
d'identifier l'orientation appropriée lors de la mise en place des piles.
Les bornes des piles des produits dotés de piles« Li-On » doivent également être serties de vignettes
protectrices pour empêcher l'épuisement et prévenir le risque de fuite de la pile lors du transport et du
stockage.
ÉTIQUETAGE ET MARQUAGE
Toutes les étiquettes, les instructions et tous les marquages doivent apparaître dans la langue du
pays dans lequel le produit est vendu, car un intérêt minimal doit être porté au(x) :
-
Consignes d'utilisation
Conseils d'entretien spécifiques pour optimiser les performances
Marquages obligatoires et avertissements relatifs à l'utilisation (décrits dans la directive
générale sur la sécurité des jouets 2009/48/CE)
Marquage de conformité CE
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V.1 - QVC France – DC/BRG -112014
Plaques signalétiques (jouets électriques avec alimentation secteur)
Tous les articles électriques doivent porter une plaque signalétique conforme aux exigences
réglementaires et de performances de la norme BS EN 60335-1 - Appareils électrodomestiques et
analogues. Sécurité. Exigences générales.
Les informations suivantes, au minimum, doivent y apparaître :
-
Tension (par ex. 230 V - Alimentation secteur)
Intensité
50 Hz (Alimentation secteur)
Symbole de classe II (articles de classe II uniquement)
Marquage CE
Indice de protection IP (pour les produits prévus pour une utilisation avec un liquide)
Nom et adresse du fabricant ou importateur européen
Code de lot
Symbole DEEE (symbole avec une poubelle barrée, conforme à la réglementation DEEE)
Il est possible que d'autres détails soient demandés en fonction des exigences relatives aux essais
applicables à l'article.
Consignes d'utilisation
Tous les produits doivent être accompagnés de consignes d'utilisation. Ces instructions
doivent être écrites en français et inclure toutes les informations telles que définies par les
exigences relatives aux essais/la norme applicables.
Affirmations et justification
Toutes les affirmations de performance qui sont énoncées doivent être justifiées par des rapports de
preuve. Toute absence ou déficience des rapports de preuve risque d'entraîner une absence des
affirmations de vente, et nécessiter la modification des illustrations ou du produit lui-même.
Garanties
Toutes les garanties données doivent être applicables et honorées sur le marché dans lequel le
produit est vendu. Si celles-ci ne peuvent pas répondre à cette exigence, elles DOIVENT être retirées
et aucune référence à une garantie ne doit être mentionnée sur le produit ou son emballage.
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V.1 - QVC France – DC/BRG -112014
Annexe A - Suivi de modification des documents
Ce graphique contient un historique des révisions apportées à ce document. En général, le document
en lui-même devrait être sauvegardé au contrôle des révisions, et une description brève de chaque
version devrait être saisie dans le système de contrôle des révisions.
Numéro
de la
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