volume ii

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volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 08/06 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
8 février 2008
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 08/06 - VOL. II
III
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 08/06
8 février 2008
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
11
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
19
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
97
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
101
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
103
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
117
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
207
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
215
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
221
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
239
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
3
5
6
7
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
9
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
11
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
29, 37, 39, 40, 42
07 3 522 371
07-43 NL
5, 21, 30
06-29 NL
7
07 3 522 372
07-43 NL
5, 21, 30
07 3 515 252
07-35 NL
16, 35, 41
07 3 522 373
07-43 NL
5, 21, 30
07 3 522 319
07-41 NL
35, 36, 39, 41, 42
04 3 522 374
07-43 NL
5, 21, 30
07-43 NL
5, 21, 30
N° National
Référence BOPI
1ère publication
02 3 196 297
03-01 NL
06 3 434 619
Classes des produits et services
07 3 522 321
07-41 NL
9, 14, 18, 25
07 3 522 375
07 3 522 323
07-41 NL
3
07 3 522 376
07-43 NL
5, 21, 30
07 3 522 324
07-41 NL
16, 21, 24, 25, 29, 30, 32, 33, 43
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36
07 3 523 077
07-41 NL
25, 35, 36, 41
07 3 523 022
07-41 NL
35, 38, 39
07 3 523 078
07-41 NL
35, 36, 42
07 3 523 024
07-41 NL
14
07 3 523 081
07-41 NL
36
07 3 523 025
07-41 NL
33
07 3 523 087
07-41 NL
9, 35, 38, 41, 42
07 3 523 027
07-41 NL
3, 9, 32, 33
07 3 523 090
07-41 NL
35, 38, 41, 42, 45
07 3 523 030
07-41 NL
3
07 3 523 091
07-41 NL
29
07 3 523 034
07-41 NL
36, 41, 44
07 3 523 096
07-41 NL
9, 10
07 3 523 035
07-41 NL
36, 41, 44
07 3 523 097
07-41 NL
25, 39, 41
07 3 523 036
07-41 NL
36, 41, 44
07 3 523 098
07-41 NL
9, 16, 42
07 3 523 037
07-41 NL
19, 27
07 3 523 099
07-41 NL
41
07 3 523 039
07-41 NL
3, 14, 20, 24, 25
07 3 523 100
07-41 NL
41
07 3 523 040
07-41 NL
35, 38, 41
07 3 523 102
07-41 NL
36
07 3 523 041
07-41 NL
3, 24, 25
07 3 523 103
07-41 NL
33, 41
07 3 523 042
07-41 NL
35, 41, 45
07 3 523 104
07-41 NL
29
07 3 523 044
07-41 NL
9
07 3 523 107
07-41 NL
10
07 3 523 045
07-41 NL
3, 5
07 3 523 108
07-41 NL
16, 29, 30, 43
07 3 523 046
07-41 NL
3, 5
07 3 523 110
07-41 NL
38, 41
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 523 111
07-41 NL
35, 38, 41, 42, 45
07 3 523 174
07-41 NL
36
07 3 523 113
07-41 NL
29, 30, 43
07 3 523 176
07-41 NL
35, 42
07 3 523 115
07-41 NL
25, 32, 33
07 3 523 177
07-41 NL
9, 41
07 3 523 116
07-41 NL
9, 13
07 3 523 182
07-41 NL
36
07 3 523 117
07-41 NL
3, 5
07 3 523 183
07-41 NL
9, 11, 19
07 3 523 118
07-41 NL
6, 19, 20, 21
07 3 523 184
07-41 NL
16, 25, 35, 38, 41
07 3 523 119
07-41 NL
21, 33
07 3 523 187
07-41 NL
24, 25, 40
07 3 523 121
07-41 NL
36
07 3 523 189
07-41 NL
9, 35, 41, 42, 45
07 3 523 122
07-41 NL
9, 16, 35, 38, 41
07 3 523 193
07-41 NL
3
07 3 523 123
07-41 NL
36
07 3 523 194
07-41 NL
3
07 3 523 124
07-41 NL
9, 16, 41
07 3 523 197
07-41 NL
18, 24, 25
07 3 523 125
07-41 NL
36
07 3 523 198
07-41 NL
3
07 3 523 126
07-41 NL
16, 38, 41
07 3 523 199
07-41 NL
1, 3, 17, 19
07 3 523 128
07-41 NL
16, 38, 41
07 3 523 203
07-41 NL
17, 19
07 3 523 130
07-41 NL
16, 38, 41
07 3 523 204
07-41 NL
1, 3
07 3 523 131
07-41 NL
16, 38, 41
07 3 523 206
07-41 NL
17, 19, 37
07 3 523 132
07-41 NL
16, 38, 41
07 3 523 207
07-41 NL
1, 3
07 3 523 134
07-41 NL
9, 28, 41, 42
07 3 523 208
07-41 NL
1, 2, 17, 19
07 3 523 135
07-41 NL
12, 39
07 3 523 214
07-41 NL
16, 24, 28
07 3 523 137
07-41 NL
9
07 3 523 215
07-41 NL
35, 36, 39, 41, 42
07 3 523 141
07-41 NL
4
07 3 523 221
07-41 NL
3, 9, 16
07 3 523 142
07-41 NL
9, 35, 36, 38, 42
07 3 523 143
07-41 NL
6, 19, 37
07 3 523 144
07-41 NL
41
07 3 523 145
07-41 NL
13, 14, 32
07 3 523 146
07-41 NL
39, 41, 43
07 3 523 147
07-41 NL
11, 37, 42
07 3 523 148
07-41 NL
35, 38, 42
07 3 523 149
07-41 NL
29, 30, 35
07 3 523 150
07-41 NL
35, 38, 41
07 3 523 151
07-41 NL
1
07 3 523 154
07-41 NL
9, 16, 41
07 3 523 155
07-41 NL
3, 18, 25
07 3 523 156
07-41 NL
9, 41
07 3 523 159
07-41 NL
3
07 3 523 160
07-41 NL
29, 31, 35
07 3 523 161
07-41 NL
35
07 3 523 162
07-41 NL
41
07 3 523 164
07-41 NL
33
07 3 523 166
07-41 NL
25, 41, 43
07 3 523 168
07-41 NL
41, 43
07 3 523 171
07-41 NL
29, 31, 32
07 3 523 173
07-41 NL
10, 11
17
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
19
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 05 3 359 766
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Dépôt du : 12 MAI 2005
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Services d’édition, d’abonnement et de
publication de textes, de publications d’illustrations, de livres, de
journaux, de périodiques, de magazines, d’albums ou de tous
supports d’informations ; publications de textes (autres que de
textes publicitaires) ; cours par correspondance ; organisation de
concours et de jeux en matière culturelle, d’éducation et de
divertissement ; divertissements télévisés et radiophoniques ;
organisation de spectacles et de manifestations culturelles
représentations théâtrales et cinématographiques ; production de
films et d’émissions de télévision ou de radio ; location
d’enregistrements sonores ; prêts de livres et de disques ; studios
de cinéma. Organisation et conduite de colloques, de séminaires,
de réunions, de conférences, de stages, de cours et de forums ;
organisation de concours ; parrainage artistique.
à : I.N.P.I. PARIS
APROGED, Association Loi 1901, 17 Rue HAMELIN, 75016 PARIS,
N° SIREN : 400 008 470.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APROGED, 17 rue HAMELIN, 75016 PARIS.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs :
périphériques
d’ordinateurs,
programmes
d’ordinateurs enregistrés, logiciels, imprimantes d’ordinateurs,
mémoires pour ordinateurs, progiciels.
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la
paeterie) : produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie (à l’exception des instruments
d’écriture) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériels
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés. Bandes en papier ou cartes pour
l’enregistrement des programmes d’ordinateurs ; imprimés,
journaux, livres, périodiques, revues, tableaux, gravures, cartes
postales, décalcomanies.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction
de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels. Programmation par ordinateur.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification
d’œuvres d’art. Recherches scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 05/25 NL
N° National : 05 3 364 448
Dépôt du : 6 JUIN 2005
à : I.N.P.I. PARIS
BOUSSU GILLES PHILIPPE, 10, ALLEE PARADOU, 13600 LA
CIOTAT.
HAZÉ PATRICK, GEORGES, JACQUES, RUE DES FAUVETTES,
CHANTE OISEAU 8, 83140 SIX FOURS LES PLAGES.
BOUSSU GILLES, 10, ALLEE PARADOU, 13600 LA CIOTAT.
20
N° National : 05 3 400 428
Dépôt du : 19 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
BENOIT Alexis, 12, villa Roger, 94230 CACHAN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : • Nom de la marque en texte :
EVAperformance • Déposée en couleurs : – Fond Violet : R=128 ;
V=0 ; B=128 – Logo EVA : R=254 ; V=254 ; B=0 – Texte
“ performance ” : R=255 ; V=255 ; B=255 – Couleurs bord gauche
et droite : • Violet : R=128 ; V=0 ; B=128 • Jaune : R=254 ; V=254 ;
B=0 • Violet clair : R=152 ; V=97 ; B=253 • Bleu clair : R=92 ; V=184 ;
B=231 • Vert clair : R=179 ; V=220 ; B=30 • Vert foncé : R=102 ;
V=153 ; B=0 • Rouge foncé : R=169 ; V=0 ; B=23
Produits ou services désignés : Gestion des affaires commerciales
transnationales ; conseil, évaluation et optimisation en stratégie
commerciale, management et organisation des affaires
commerciales ; conseil en stratégie commerciale et services
d’informations commerciales et de communication orientées
institutions européennes, élus, entreprises, société civile et
citoyens ; conseil et gestion de relations publiques européennes ;
publicité en ligne sur réseau informatique, location de temps
publicitaire sur tout support de communication, publication de
textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques,
gestion de bases de données, gestion de la connaissance par
outils informatiques ; organisation et conduite d’évènements,
colloques, séminaires, conférences, ateliers pratiques ; organisation de concours, services de contrôle permettant la certification
ou la labellisation de projets, méthodes, démarches et outils ;
information en matière de formation professionnelle ; publication
de livres, livres électroniques et périodiques en ligne ; microéditions, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et techniques rendues par les ingénieurs ; services
juridiques ; conseil en propriété intellectuelle nationale et
communautaire ; conseil technique en organisation de réseaux
économiques et forums d’échanges.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 05 3 393 468
EXPERTIA Ingénierie, Mr BENOIT, 12, villa Roger, 94230 CACHAN.
Description de la marque : Ecriture bleu et rouge, vert
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques pour les
champs électromagnétiques : mesure, détection, signalisation,
l’enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais,
détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le
traitement de l’information et les ordinateurs et les périphériques,
la transmission de données et de champs électromagnétiques ;
les logiciels ; batteries électriques ; vêtements de protection des
champs électromagnétiques ; cages de faraday de protection des
champs électromagnétiques.
Classe N° 11 : Appareils électriques et électroménagers : appareils
pour la purification de l’eau, l’ionisation de l’air, la réduction de
l’émission de champs électromagnétiques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie : reliure, papier, carton,
boites en carton et papier, affiche, albums, livres, journaux,
brochures, instrument d’écriture, sac et sachet (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage, photographies.
Dépôt du : 16 NOVEMBRE 2005
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; verre
isolant, carrelage non métallique, bois de construction.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 24 : Tissus, tentures murales en matières textiles,
baldaquin, couverture de lit et de table.
RACHMANN – DUPLANTIER, KARINE, Nathalie, 131, bis RUE DU
CHATEAU, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
KARINE RACHMANN – DUPLANTIER, 131, bis RUE DU CHATEAU,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Classe N° 37 : Construction d’édifice, de maison, d’immeubles.
Classe N° 41 : Education et formation, divertissement.
Organisation de colloques, de séminaires, de conférence, de
congres, d’exposition à buts culturels ou éducatifs liés champs
électromagnétiques, de l’habitat, de l’environnement, de la santé,
de la géobiologie, de matière médicale.
Classes de produits ou services : 9, 11, 16, 19, 24, 37, 41.
Classe N° 35 : Publicité. Communication publicitaire conseil
stratégique en communication et publicité.
Classe N° 36 : Affaires financières. Affaires immobilière. Gérance
de bien immobilier. Estimation financière.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanent ou éphémère.
Information sur la construction.
N° National : 06 3 404 592
Dépôt du : 20 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Architecture. Décoration intérieure. Stylisme
(esthetique industrielle).
BARRES Jérôme, 22 bis rue Jouffroy d’Abbans, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
de VERNISY Hélène, 22 bis rue Jouffroy d’Abbans, 75017 PARIS.
Jérôme BARRES, 22 bis rue Jouffroy d’Abbans, 75017 PARIS.
Description de la marque : Référence couleur : RVB (144, 09, 09)
Police utilisée : Doom
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale. Conseils en organisation et
directions des affaires. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication.
Classe N° 38 : Télécommunications. Information en matière de
télécommunications.
Communication
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau. Services d’affichage électronique
(télécommunication). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Location d’appareils de
télécommunication et audiovisuels.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement : production
de contenus pédagogiques. Information en matière de
divertissement ou d’éducation. Production audiovisuelle,
tournages
et
reportages
vidéo
et
photographiques,
visioconférences et audioconférences. Numérisation et
compression de données vidéo et photographiques. Vente et
location de séquences vidéo et audio. Diffusion de contenus
audiovisuels en flux continus. Hébergement de fichiers
informatiques et de base de données. Conception graphique et
musicale. Service de photographie. Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de
données et de programmes informatiques (autres que conversion
physique). Conversion d’un document d’un support physique
vers un support électronique. Services de dessinateurs d’arts
graphiques. Location de temps d’accès à un serveur de base de
données.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 97700181
21
constructions industrielles et ingénierie, constructions de routes,
de places et de chemins, construction de complexes sportifs et
hydrauliques, constructions de câbles et de tuyauteries, creusage,
construction de ponts, constructions ferroviaires rénovation,
mesures de construction en vue du maintien de la valeur et/ou de
l’augmentation de la valeur de constructions ou de bâtiments,
travaux de réparation de constructions, déshumidification de bâtiments, travaux de rabattage et de démolition, travaux de dépavement de routes, chemins et places, enlèvement de matériaux de
construction ; entretien et réparation des outils de construction et
des engins de construction ; aménagement de terrains ; collecte,
stockage, récupération et recyclage mécanique de décombres,
matériaux de démolition et/ou de matériaux de dépavement de
routes ; enlèvement, dépôt, stockage et tri de matériaux de
construction ; prise en charge des démarches administratives
pour autrui concernant la préparation et la réalisation de plans
d’urbanisme ; préparation et réalisation de projets de construction
d’autrui du point de vue technique ; promotion (construction) de
projet immobilier à savoir la réalisation de constructions clés en
main.
N° National : 06 3 425 592
Dépôt du : 24 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mme AUBAUD MICHELE, 30 rue BEAUBOURG, 75003 PARIS.
Mme AUBAUD MICHELE, 30 rue BEAUBOURG, 75003 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie (photographies, articles de
papeterie, brochures, calendriers, tableaux).
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement – services de
loisirs – publication de livres – prêt de livres. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition,
organisation de concours à buts educatifs ou de divertissement.
Classes de produits ou services : 16, 41.
N° National : 06 3 413 449
Dépôt du : 1er MARS 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
La société GEBR PONTIGGIA GmbH & Co KG, Hoch Tief und
Straßenbau, Industriestrasse 1, 79215 ELZACH, Allemagne.
EPP,
GEBAUER
&
KUHL,
Deutsch-Französische
Rechtsanwaltskanzlei Cabinet d’Avocats France-Allemand, 16,
Rue de Reims, 67000 STRASBOURG.
N° National : 06 3 433 544
à : I.N.P.I. PARIS
CPB Développement, SARL, 2 rue Vincent Van Gogh, 32000
AUCH, N° SIREN : 422 294 017.
CPB Développement, 2 rue Vincent Van Gogh, 32000 AUCH.
Produits ou services désignés : Planification économique et organisationnelle concernant la préparation et réalisation de plans
d’urbanisme ; planification et réalisation de projets de construction d’autrui du point de vue organisationnel ; immobilier ; planification financière concernant la préparation et la réalisation de
plans d’urbanisme ; planification et réalisation de projets de construction d’autrui du point de vue financier ; construction et réparation, à savoir travaux de génie civile et de gros œuvres,
22
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique) ; ficelles ; matières textiles fibreuses
brutes ; fibres textiles ; cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes,
ni d’instruments de musique) ; ficelles ; fibres textiles ; sangles de
chanvre ; matières textiles fibreuses brutes ;
Classe N° 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; tissus d’ameublement ; tissus de
chanvre ; toiles de chanvre ; linge de maison ; linge de table non
en papier ; nappes non en papier ; chemins de table ; serviettes de
table non en papier ; tissus, tissus à usage textile ; treillis toile de
chanvre ; tricots tissus ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chemises ; ceintures
(habillement) ; foulards ; chaussettes ; blouses ; bonnets ; bérets ;
casquettes ; ceintures ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ;
chaussures ; chemises ; chemisettes ; jupes ; pantalons ; robes ;
pull-overs ; tabliers ; tee-shirts ; tricots ; vestes ; vêtements ; hauts
(vêtements).
N° National : 06 3 455 094
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2006
N° National : 06 3 464 323
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GENESIS EVER, SARL, 15, rue de la Mainguais, 44470
CARQUEFOU, N° SIREN : 432 966 356.
Maître Vincent BERAULT, CABINET JURICA, 15, rue du Pré
Médard, 86280 SAINT-BENOIT.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques –
constructions transportables non métalliques – monuments non
métalliques – constructions non métalliques – échafaudages non
métalliques – bois de construction – bois façonnés – et plus
généralement toutes structures et ou super structures à ossature
bois. ;
Classe N° 37 : Construction – informations en matière de
construction – supervision (direction) de travaux de construction
– maîtrise d’ouvrage et bureau d’étude.
à : I.N.P.I. PARIS
Rodolphe ALBERT, 8 rue de Passy, 75016 PARIS.
Rodolphe ALBERT, 8 rue de Passy, 75016 PARIS.
N° National : 07 3 489 303
Dépôt du : 20 MARS 2007
à : I.N.P.I. NICE
Classe N° 36 : Consultation en matière financière. Assistance
financière ;
Classe N° 37 : Entretien de la maison et travaux ménagers.
Installation entretien et réparation d’ordinateurs. Blanchisserie et
repassage du linge. Travaux de bricolage ;
Classe N° 38 : Services téléphoniques et de télécommunication.
Transmission de messages. Agence d’information (nouvelles).
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Emissions
radiophoniques et télévisées. Diffusion de programmes de
radiophonie et de télévision. Services de télécommunication et de
messagerie électronique par réseau Internet. Services de
transmission d’informations par le biais d’une plateforme
téléphonique ;
Classe N° 39 : Livraison à domicile. Service de taxi. Services de
transport. Aide à la mobilité et au transport des personnes ayant
des difficultés de déplacement ;
Classe N° 41 : Soutien scolaire et cours à domicile. Formation.
Education et enseignement. Publication électronique de textes en
ligne. Interprétariat ;
Classe N° 43 : Garde d’enfants. Services de restauration. Livraison
de repas à domicile ;
Classe N° 44 : Assistance médicale aux personnes handicapées.
Garde malade. Soins et promenades d’animaux domestiques.
Soins de beauté et d’esthétique. Travaux de jardinage ;
Classe N° 45 : Clubs de rencontre. Agences matrimoniales.
Accompagnement en société (personnes de compagnie). Services
de sécurité pour la protection des biens et des individus.
Gardiennage et surveillance à domicile. Agence de détective.
Assistance médicale à domicile.
Classes de produits ou services : 36, 37, 38, 39, 41, 43, 44, 45.
Estelle Kouma, 98 bis boulevard de Cimiez, 06000 NICE.
Estelle Kouma, 98 bis boulevard de Cimiez, 06000 NICE.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Organisation et
conduites de concerts, location décors de spectacle, organisation
et planification de réception, location d’appareils d’éclairage pour
les décors ;
Classe N° 43 : Reservations d’hôtels, location de tables et de
chaise, linge de table et verrerie, location de logements
temporaires, location de salles de réunion. ; Organisation de
mariages et d’évènements (divertissement) privés et
d’entreprises.
N° National : 07 3 490 140
Dépôt du : 23 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ALTAREA, société anonyme, 108 rue de Richelieu, 75002 PARIS,
N° SIREN : 335 480 877.
BLETRY & ASSOCIES, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
23
et de locaux commerciaux, y compris de centres et de villages
commerciaux, galeries marchandes ; consultation sur la
protection de l’environnement et en matière d’économie
d’énergie ; planification en matière d’urbanisme et d’urbanisme
commercial ; décoration intérieure, y compris décoration
intérieure d’immeubles d’habitation, de bureaux, de locaux
commerciaux y compris de centres et de villages commerciaux,
galeries marchandes ; expertises géologiques ; élaboration et
conception de logiciels, y compris de logiciels destinés à la
gestion d’immeubles d’habitation, de bureaux, de locaux
commerciaux, y compris de centres et de villages commerciaux,
galeries marchandes ; maintenance de logiciels ; études de
projets techniques ; informations sur la mode ; hébergement de
sites sur le réseau Internet ; programmation pour ordinateurs ;
conception de logiciels ; conception de sites sur le réseau Internet.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la
direction des affaires ; conseils en organisation et direction des
affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en
affaires ; informations d’affaires ; établissement de déclarations
fiscales ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ; vente aux enchères ; services de relogement pour
entreprises ; estimation en affaires commerciales ; aide dans
l’exploitation ou la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles y compris tous projets immobiliers, de centres et de
villages commerciaux, galeries marchandes ; services de conseils
et d’informations commerciales y compris services de conseils
liés à la conception, l’édification et l’aménagement de tous projets
immobiliers, de centres et de villages commerciaux ; services
d’animation commerciale, de promotion et de publicité en tous
genres et sur tous supports ; systématisation de données dans un
fichier central, gestion de fichiers informatiques ; gérance
administrative
d’hôtels ; établissement
de
statistiques ;
promotion publicitaire de projets immobiliers ; gestion
commerciale de locaux commerciaux, de locaux de détail, et de
bureaux ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières, affaires bancaires ; agences de
logement (propriétés immobilières) ; agences immobilières ;
analyse financière ; établissement de baux ; évaluation
(estimation) de biens immobiliers ; cautions (garanties) ;
constitution de capitaux ; courtage en biens immobiliers ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
estimations fiscales ; estimations immobilières ; expertises
fiscales ; services de financement ; constitution de fonds ;
placement de fonds ; gérance de biens immobiliers ; gérance
d’immeubles ; affermage de biens immobiliers ; informations
financières ;
investissement
de
capitaux ;
location
d’appartements, de bureaux (immobilier) ; opérations financières,
monétaires ; parrainage financier ; recouvrement de loyers ;
transactions financières ; opérations de promotion immobilière
(financement) et d’implantation de tous projets immobiliers,
d’immeubles d’habitation, de bureaux et de locaux commerciaux,
y compris de centres et de villages commerciaux, galeries
marchandes ; gérance d’immeubles d’habitation, de bureaux, de
locaux commerciaux, y compris de centres et de villages
commerciaux, galeries marchandes ; location d’immeubles
d’habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de
centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ;
gérance de tous biens immobiliers et de locaux commerciaux, y
compris de centres et de villages commerciaux, galeries
marchandes ; expertise immobilière ; tous financements
immobiliers ; recouvrement de créances ; investissement
immobilier et de capitaux ; vente et location (affaires
immobilières) d’une variété de magasins de vente au détail,
d’infrastructures de logement, de commerce, de loisirs, de vente
au détail ; mise à disposition, à savoir vente et location (affaires
immobilières) d’espaces de vente au détail ; location d’espaces de
bureaux ; mise à disposition, à savoir vente et location (affaires
immobilières) d’espaces industriels ; mise à disposition, à savoir
vente et location (affaires immobilières) d’espaces pour entrepôt
de vente au détail.
Classe N° 37 : Construction, rénovation, services d’installation,
restauration et entretien de biens immobiliers, d’immeubles
d’habitation, de bureaux, de locaux commerciaux, y compris de
centres et de villages commerciaux, galeries marchandes ;
promotion et développement de projets immobiliers ; gestion de
projet de construction ; information en matière de construction et
d’aménagement de tous projets immobiliers, d’immeubles
d’habitation, de bureaux, de centres et de villages commerciaux,
galeries marchandes ; supervision (direction) de travaux de
construction.
Classe N° 42 : Conseils en construction ; études, conseils et
construction de tous projets immobiliers ; architecture ; travaux
d’ingénieurs ; établissements de plans pour la construction de
tous projets immobiliers, d’immeubles d’habitation, de bureaux
N° National : 07 3 502 661
Dépôt du : 23 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CEDRIC MIRALLES, 34 RAMBLA DE L’OCCITANIE, 66100
PERPIGNAN.
CEDRIC MIRALLES, 34 RAMBLA DE L’OCCITANIE, 66100
PERPIGNAN.
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo.
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 07 3 503 914
Dépôt du : 1er JUIN 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Sarl SANZEO, 5, les jardins aimery, 13700 MARIGNANE,
N° SIREN : 497 895 524.
Sarl SANZEO, 5, les jardins aimery, 13700 MARIGNANE,
Monsieur BENOIT Florian.
24
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer. Produits de lavage et de
nettoyage automobile.
Classes de produits ou services : 9, 28, 38, 41, 42.
Classe N° 9 : Appareils électroniques : GPS pour véhicules.
Autoradios et instruments audiovisuels ayant un rapport avec
l’automobile.
Classe N° 12 : Accessoires automobile : Chaines antidérapantes.
N° National : 07 3 508 445
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 505 922
SMENO, (Société Mutuelle des Etudiants du Nord Ouest) régie par
le Code de la Mutualité, 45 Boulevard de la Liberté, 59800 LILLE,
N° SIREN : 781 123 450.
Maître Jean LECLERCQ, Avocat, 25 rue Saint Jacques, 59000
LILLE.
à : I.N.P.I. RENNES
Van Herzele Gill, Agissant pour le compte de la société “ Kawaii
Menee ” en cours de formation, 6 Rue Leonard de Vinci, 53001
LAVAL.
Alexandre Boursier, Agissant pour le compte de la société
“ Kawaii Menee ” en cours de formation, 6 rue Leonard de Vinci,
53001 LAVAL.
Van Herzele Gill, 6 Rue Leonard de Vinci, 53001 LAVAL.
Description de la marque : Code Pantone 347 C et 730 C
Description de la marque : Virtual cardio
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Cartes
électroniques, périphériques de Réalité Virtuelle à savoir
capteurs, visiolunettes, visiolunettes, visiocasques, systèmes
haptiques, applications de sport technologiques interactifs,
applications de sport technologiques immersifs ; ;
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique ;
patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; micro-édition ; Organisation
d’évenement sportifs, organisation de compétitions sportifs,
salles de sport, salles de jeux ; ;
domaines scientifique et technologiques rendues par des
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Créations d’environnements virtuels, création
d’application virtuelles de loisirs, créations d’applications
virtuelles de sport.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou
renseignements d’affaires ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ; comptabilité ; location d’espaces publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; information en
matière d’emploi et de recherche de stage ; aide à la recherche
d’emploi ; services d’assistance en matière de ressources
humaines ; placement de stagiaire.
Classe N° 36 : Assurances ; services de souscription
d’assurances ; assurances de personnes ; assurances contre les
accidents ;
assurance-vie ;
assurance-décès ;
assurance
automobile ; assurance habitation ; assurance contre l’incendie ;
assurance maladie ; assurance des activités professionnelles ;
assurance responsabilité civile ; assurance protection juridique ;
caisse de prévoyance ; information et consultation en matière
d’assurances ; courtage en assurances ; agence de courtage en
assurances et crédit ; affaires financières ; opérations de crédit
aux particuliers et aux entreprises ; crédit direct ; crédit-bail ; prêt
sur gages ; organisation de loterie.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de conférences et de
colloques ; éducation des jeunes dans le domaine de la santé, de
la lutte contre les pratiques addictives, notamment le tabac,
l’alcool et la drogue ; proposition de formation et éducation
relative au SIDA ; formation dans le domaine de la prévention
sanitaire ; services de formation à l’utilisation de logiciels ;
services de réservation de billets pour des événements
divertissants, sportifs et culturels.
Classe N° 42 : Conception et mise à jour de logiciel ; services de
formation à l’utilisation de logiciels ; services de conseils
techniques en matière de logiciels, de matériel informatique et de
télécommunications ; services de conseils technique en matière
de création d’association étudiante et de vie associative.
Classe N° 44 : Informations des jeunes dans le domaine de la
santé, de la lutte contre les pratiques addictives, notamment le
tabac, l’alcool et la drogue ; informations contre le SIDA.
Classe N° 45 : Recherches légales ; assistance juridique pour les
jeunes et les adhérents.
N° National : 07 3 508 755
à : I.N.P.I. PARIS
ACBA (Alsace Construction Béton Armé), EURL, 10, rue
d’Amsterdam, 68000 COLMAR, N° SIREN : 438 111 304.
KORKMAZ Abbas, 10, rue d’Amsterdam, 68000 COLMAR.
25
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métallique ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie
et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ; poteaux métalliques, en particulier pour lignes
électriques et téléphoniques.
Classe N° 7 : Générateurs d’électricité, turbines hydrauliques ;
machines de manutention pour installations de production
d’énergie nucléaire, d’électricité, de gaz, d’eau et de traitement de
déchets ; machines et machines-outils, moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres), alternateurs, régulateurs
(parties de machines), appareils et installations pour la production
d’énergie, d’électricité, de gaz, d’eau et pour le traitement des
déchets.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction de données, du son ou des images ;
supports de données et d’enregistrements magnétiques ou
optiques, disques visuels et acoustiques ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ;
appareils de transmission de données, logiciels et micrologiciels ; passerelles (gateways) [systèmes matériels et logiciels
permettant de faire la liaison entre deux réseaux], programme
d’ordinateurs téléchargeables ; appareils, instruments et
installations électriques, à savoir accumulateurs électriques,
armoires de distribution électriques, boîtes de dérivation et de
jonction électriques, câbles électriques, canalisations électriques,
coupe-circuits, commandes électriques, appareils électriques de
commutation, compteurs, conducteurs électriques, conjoncteurs,
connecteurs, redresseurs de courant, disjoncteurs, interrupteurs,
relais électriques, tableaux de commande, de connexion ou de
distribution électriques, transformateurs ; équipements de
commande et de contrôle électronique ; appareils, instruments et
installations pour produire, transformer, transporter et distribuer
l’énergie électrique.
Classe N° 37 : – services de construction à base de béton armé. –
travaux de gros-oeuvre en maçonnerie. – crepissage. –
ravallement de façades. – pose d’élément non métallique pour la
chape.
N° National : 07 3 509 913
à : I.N.P.I. PARIS
SERVICES INDUSTRIELS DE GENEVE, Société de droit suisse,
Chemin du Château-Bloch 2, 1211 GENEVE 2, SUISSE.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; matières fissiles (énergie nucléaire), combustibles
pour piles atomiques ; modérateurs pour réacteurs nucléaires.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles liquides,
gazeux, solides et matières éclairantes ; bougies et mèches pour
l’éclairage.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils, instruments, installations et réacteurs pour la
production d’énergie nucléaire (compris dans la classe 11),
installations pour le traitement de combustibles nucléaires ;
accumulateurs de vapeur, de chaleur, générateurs de gaz.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie, brochures,
livres, documentation ; photographies ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion et
conduite des affaires commerciales dans le secteur de l’énergie,
de l’électricité, du gaz, de l’eau, des déchets, de l’environnement
et du développement durable ; consultations professionnelles
d’affaires en matière d’énergie, d’électricité, de gaz, d’eau, de
déchets, d’environnement et du développement durable ; recueil
et systématisation de données dans des banques de données ;
relations publiques dans les secteurs de l’énergie, de l’électricité,
du gaz, de l’eau, des déchets, de l’environnement et du
développement durable.
monétaires ; affaires immobilières, conseils financiers dans le
domaine de l’énergie, de l’électricité, du gaz, de l’eau, des
déchets, de l’environnement et du développement durable ;
transfert électronique de fonds.
Classe N° 37 : Entretiens et réparations d’ordinateurs ;
constructions, réparations et maintenance d’installations de
production et de distribution d’énergie, d’électricité, de gaz et
d’eau ; constructions de centrales hydrauliques, de barrages, de
centrales électriques et de centrales à gaz comprenant des
bâtiments et édifices permanents ; maintenance d’ordinateurs ;
construction, entretien et réparation des réseaux de distribution
électrique, de gaz, de chaleur à distance et d’eau ; constructions,
entretien et réparation des canalisations d’eaux usées ;
constructions, entretien et réparation des réseaux de fibres
optiques ; installation et maintenant d’installations informatiques,
d’ordinateurs et de réseaux informatiques, à l’exclusion des
logiciels ; constructions et réalisations d’installations d’énergie
public et privé, ainsi que d’illuminations ; entretien, réparation,
maintenance et exploitation d’installations d’éclairage public et
privé, ainsi que d’illuminations.
26
Classe N° 38 : Télécommunications ; fourniture d’accès à des
réseaux informatiques globaux (Internet) ou locaux, à des réseaux
ou des banques de données et à des sites Web ; transmission de
données par réseaux informatiques globaux ou locaux, par
réseaux de fibres optiques ; fournitures de lignes de transmission
de données ; transmission en ligne d’informations ; mise à
disposition de forums (chat-rooms) à des fins de transmission de
messages entre utilisateurs ; services de communication
comprenant transmission, diffusion et émission audio, télévision
et/ou vidéo par réseaux informatiques ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial pour faire des transactions
commerciales ; services en ligne, à savoir fourniture de l’accès à
un réseau global ou local d’informations à une multitude
d’utilisateurs à des fins de transmission et de diffusion
d’informations ; transmission électronique de données dans le
secteur de la vente de détail, transmission et diffusion de
contenus télévisuels par réseaux informatiques ; informations en
matière de télécommunication ; conseil en télécommunications
dans le domaine des transactions électroniques ; services d’accès
à des transactions commerciales par réseaux de communications
électroniques ; fourniture d’accès à des moteurs de recherche et à
des hyperliens à des fins de consultation de données et
d’informations par réseaux globaux ; location de temps d’accès à
des banques de données, à des sites Web, à des réseaux
informatiques, à des réseaux de fibres optiques et à leur bandes
passantes ; fourniture de moteurs de recherche et d’hyperliens à
des fins de consultation de données et d’informations par réseaux
globaux.
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de toute
marchandise ; organisation de voyages ; services de distribution
d’eau, de gaz et d’électricité, de chaleur à distance ; transport,
distribution, mise à disposition et stockage d’énergie, d’électricité,
de gaz, de pétrole, de chaleur et d’eau ; adduction d’eau ;
transport et stockage de matières combustibles : archivage de
données électroniques ; livraison de produits commandés par
correspondance électronique ou autre ; services de commerce
électronique (e-commerce), à savoir des services d’entreposage
et de transport pouvant être activés en ligne, archivages de
données électroniques ; conseils en matière de la distribution
d’énergie.
Classe N° 40 : Traitement et recyclage des déchets et des eaux
usées ; production d’énergie ; traitement du pétrole, des gaz, des
eaux et des déchets ; production et transformation de l’énergie
électrique, de gaz et d’eau : conseils en matière de la production
d’énergie.
N° National : 07 3 511 017
Dépôt du : 2 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DAUTRICOURT
LIONEL,
MARIE-HORTENSE,
THIERRY,
DOMINIQUE, 2 RUE DES JAMBLONS, LA PLAINE, 97411 BOIS DE
NEFLE ST PAUL.
DAUTRICOURT LIONEL, 2 RUE DES JAMBLONS, LA PLAINE,
97411 BOIS DE NEFLE ST PAUL.
Description de la marque : CHANGE TA PLANÈTE
Classe N° 14 : Alliages de métaux précieux, joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir peaux d’animaux, malles,
valises, sacs à dos, à mains et de voyage, parapluies, parasols.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° National : 07 3 512 551
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Pierre loubes, 20 Rampe du 96e RI, 34500 BEZIERS.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles ; éducation, formations et enseignements
dans les domaines de l’énergie, de la consommation d’électricité,
de gaz, d’eau et de la chaleur, ainsi que dans les domaines du
développement durable et de l’environnement : organisation et
conduite de conférences et de séminaires et publication de textes
(autres que les textes publicitaires) dans les domaines de
l’énergie, de l’électricité, du gaz, de l’eau, des déchets, du
développement durable et de l’environnement.
Jean Pierre loubes, 20 Rampe du 96e RI, 31500 BEZIERS.
Classe N° 42 : Recherches scientifiques et technologiques ; études
de projets techniques, expertises (travaux d’ingénieurs) ;
recherches physiques, chimiques, mécaniques et géologiques ;
recherches et conseils scientifiques et technologiques en matière
d’énergie,
d’électricité,
de
gaz,
d’eau,
de
déchets,
d’environnement et de développement durable ; conseils en
matière d’économie d’énergie ; conseils en matière de
technologie dans le domaine d’énergie ; maintenance de sites
Web pour le compte de tiers ; fourniture de moteurs de recherche
et d’hyperliens à des fins de consultation de données et
d’informations par réseaux globaux ; programmation de
logiciels ; consultation en matière de logiciel ; conception,
installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de
temps d’accès à un centre serveur de base de données (service
informatique).
Classe N° 45 : Services juridiques ; concessions de licence de
logiciels (services juridiques).
Classes de produits ou services : 1, 4, 6, 7, 9, 11, 16, 35, 36, 37, 38,
39, 40, 41, 42, 45.
Marque comportant un hologramme.
Marque tridimensionnelle.
Classe N° 1 : Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).
Horticulture.
27
Classe N° 33 : Vins de pays d’Oc.
Classe N° 31 : Sylviculture.
Classe N° 44 : Produits chimiques destinés à l’agriculture.
N° National : 07 3 515 476
N° National : 07 3 513 510
à : I.N.P.I. PARIS
CAMPING RELAIS DES GORGES DU VERDON, Société à
Responsabilité limitée, CHASTEUIL, 04120 CASTELLANE,
N° SIREN : 388 107 732.
SELARL BRUNO AIZAC, 7 bis avenue Gambetta, 83400 HYERES.
à : I.N.P.I. PARIS
YANN MANUEL VASSEUR, 83 RUE DE LA PAIX, 62200
BOULOGNE-SUR-MER.
HUGO REGIS SAGOT, 29 RUE DE LA FONTAINE, 62126 PERNES
LES BOULOGNE.
YANN MANUEL VASSEUR, 83 RUE DE LA PAIX, 62200
BOULOGNE-SUR-MER.
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
distribution des eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes
âgées ; pensions pour animaux ; crèches d’enfants.
N° National : 07 3 515 292
à : I.N.P.I. PARIS
SENSATIONAL WINE, SARL, BP 1002, Jeanne de Mothes, 33720
CERONS.
SENSATIONAL WINE, BP 1002, Jeanne de Mothes, 33720
CERONS.
Description de la marque : sceau appliqué sur un pain spécial
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.
N° National : 07 3 515 816
à : I.N.P.I. PARIS
Rémy PERONNE, 11 bis Athime Rué, 92100 GARCHES.
Jean-Marc NEBOUT, 17 Tisserant, 92100 BOULOGNE.
Rémy PERONNE, 11 bis Athime Rué, 92100 GARCHES.
28
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Publicité,
conseils en communication sonore et en identité sonore pour les
marques. Conception et production de messages publicitaires
pour les annonceurs sur les media radio, tv, cinéma, Internet.
Classe N° 16 : – papier, carton, produits en ces matières, à savoir
etiquettes. – adhesifs, matières collantes pour la papeterie ou le
menage.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcoolisées.
Classe N° 44 : Soins medicaux d’hygiene et de beauté.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ;
services
de
messagerie
électronique ;
Télécommunication Internet transmission de données audio et
vidéo sur Internet ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; Production de film. Production de
bandes sonores pour les films, la radio, le multimedia, Internet, le
disque. Production musicale. Edition musicale.
N° National : 07 3 517 352
à : I.N.P.I. PARIS
MICHEL IDIART, Agissant pour le compte de la société “ GEN
ADOUR ” en cours de formation, 1030 ROUTE DE MONTFORT,
40180 YZOSSE.
ARNAUD BISCAY, 60 RUE FRANCIS JAMMES,
HASPARREN.
64240
N° National : 07 3 515 831
à : I.N.P.I. PARIS
PETIT LAURENT, VILLA TREILLE LUDOVICA, ROUTE DES
CARLES, 83990 SAINT TROPEZ.
PETIT LAURENT, VILLA TREILLE LUDOVICA, ROUTE DES
CARLES, 83990 SAINT TROPEZ.
Classe N° 35 : Vente de génétique et de tous produits nécessaires
à l’agriculture, à savoir vente de semences et d’embryons pour
toutes races bovines, de produits pour synchronisation et
détection des chaleurs, de produits pour améliorer et constater les
gestations, de produits nutritionnels et de produits pour le bien
être des animaux.
Classe N° 44 : Insémination artificielle.
29
N° National : 07 3 517 372
à : I.N.P.I. PARIS
STEPHANE DECOSTER, 1 RUE DES CAMELIAS, 59551 ATTICHES.
STEPHANE DECOSTER, 1 RUE DES CAMELIAS, 59551 ATTICHES.
N° National : 07 3 518 427
Dépôt du : 3 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LUDENDO SA, SA à directoire et conseil de surveillance, 27
boulevard possonnière, 75002 PARIS, N° SIREN : 312 235 781.
Jean Michel GRUNBERG, 16 rue Vladimir Jankélévitch, 77184
EMERAINVILLE.
Classe N° 41 : Divertissement ; Services de production et de
representation de spectacle musical de type comedie musicale.
N° National : 07 3 518 426
à : I.N.P.I. PARIS
LUDENDO SA, SA à directoire et conseil de surveillance, 27
boulevard poissonière, 75002 PARIS, N° SIREN : 312 235 781.
Jean Michel GRUNBERG, 16 rue vladimir jankélévitch, 77184
EMERAINVILLE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
catalogues ; guides ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviette de toilettes en papier ; linge de table en papier. ;
Classe N° 28 : Jeux et jouets, cartes à jouer, décorations pour
arbres de noël (à l’exception des articles d’éclairage), cotillons,
confettis, chapeau de fête, masques, sarbacanes, ballons à
gonfler, bombes à eau, sacs à bonbons, serpentins, articles de
sport et de gymnastique à l’exception des vêtements, chaussures
et tapis, jeux de société, balles ou ballons de jeu, appareil de jeux
électroniques et de jeux vidéos autres que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux de cartes
ou de tables. ;
Classe N° 35 : Décoration de vitrines, démonstration de produits,
diffusion (distribution) d’échantillons, organisation de foires à
buts commerciaux ou de publicité, organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité, services de vente au détail de
jeux, jouets, livres, meubles, vêtements, chaussures, feux
d’artifices et confiseries, présentation et agencement de produits
en vue de leur vente, promotion des ventes pour des tiers,
conseils en organisation et direction des affaires. ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; éducation ; formation ;
divertissement ; information en matière de divertissement ou
d’éducation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement), organisation de colloques, conférence ou
congrès, organisation d’exposition à buts culturels ; organisation
de loteries ; activités sportives et culturels ; services de loisirs ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
photographies ; article de papeterie ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
catalogues ; guides ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviette de toilettes en papier ; linge de table en papier. ;
Classe N° 28 : Jeux et jouets, cartes à jouer, décorations pour
arbres de noël (à l’exception des articles d’éclairage), cotillons,
confettis, chapeau de fête, masques, sarbacanes, ballons à
gonfler, bombes à eau, sacs à bonbons, serpentins, articles de
sport et de gymnastique à l’exception des vêtements, chaussures
et tapis, jeux de sociétés, balles ou ballons de jeu, appareils de
jeux électroniques et de jeux vidéo autres que ceux conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux de
cartes ou de tables. ;
Classe N° 35 : Décoration de vitrines, démonstration de produits,
diffusion (distribution) d’échantillons, organisation de foires à
buts commerciaux ou de publicité, organisation d’exposition à
buts commerciaux ou de publicité, services de vente au détail de
jeux, jouets, livres, meubles, vêtements, chaussures, feux
d’artifices et confiseries, présentation et agencement de produits
en vue de leur vente, promotion des ventes pour des tiers,
conseils en organisation et direction des affaires. ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; éducation ; formation ;
divertissement ; information en matière de divertissement ou
d’éducation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement), organisation de colloques, conférences ou
congrès, organisation d’exposition à buts culturels ; organisation
de loteries ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; publication électronique de livres et de
N° National : 07 3 519 360
à : I.N.P.I. PARIS
SARL MOTOS AVENTURE, 6 RUE DESMARQUETS, 76200 DIEPPE,
N° SIREN : 480 239 284.
MONSIEUR
MABILLE,
MOTOS
AVENTURE,
DESMARQUETS, 76200 DIEPPE.
6
RUE
30
Produits ou services désignés : Agences d’informations commerciales, compilation d’information dans des banques de données
informatisées, recherche de données dans des fichiers d’ordinateurs [pour des tiers], gestion de fichiers d’ordinateur, publicité en
ligne sur un réseau informatisé, services d’approvisionnement
pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres
entreprises], compilation d’informations dans des banques de
données informatisées, location d’espaces publicitaires, diffusion
d’articles publicitaires, location de véhicules de transport par ordinateur.
Classe N° 35 : Vente au détail de motos et d’accessoires de motos.
N° National : 07 3 519 467
Classe N° 37 : Réparation de motos.
Classe N° 39 : Location de motos.
N° National : 07 3 519 420
à : I.N.P.I. PARIS
FAC VERTE, Association Loi 1901, 61 avenue Félix Faure, 75015
PARIS, N° SIREN : 482 098 399.
FAC VERTE, 61 avenue Félix Faure, 75015 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
RDR EDITIONS S.A.S. LA PASSION DE L’ECRIT, SAS, 106 rue
Robert, 69006 LYON, N° SIREN : 428 760 284.
RDR EDITIONS S.A.S. LA PASSION DE L’ECRIT, 106 rue Robert,
69006 LYON.
Classe N° 9,16 : Journaux ; brochures ; Revue périodique y
compris electronique, sur le développement durable ;
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; Publication et rédaction de textes autres que des textes
publicitaires, consacrés à l’environnement et au développement
durable. ;
Classe N° 42 : Informations dans le domaine de l’environnement
et du développement durable.
N° National : 07 3 519 435
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; affiches ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés
ou lithographiés ;
Classe N° 35 : Relations publiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
publication de livres ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; activités culturelles.
Informations en matière d’éducation. Publication de livres,
ouvrages, périodiques, brochures, tracts et fascicules. Production
d’émissions radiophoniques ou télévisées. Production de films
sur tous supports. ;
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; services rendus par une
association universitaire à caractère syndical, à savoir la défense
de ses adhérents (services juridiques).
à : I.N.P.I. LYON
OVISLINK CORPORATION, Société de droit taïwanais, 5F, NO.6,
Lane 130, Min Chuan Road, Hsin-Tien City Taipei, Taiwan, R.O.C..
Olivier JEANNET, Cabinet JEANNET, 40 rue Raulin, 69007 LYON.
N° National : 07 3 519 479
31
à : I.N.P.I. PARIS
M. ARVIN NUCKCHADY, 17 BIS RUE CURIAL, 75019 PARIS.
N° National : 07 3 519 480
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : – Danseuse orange – vert – fond bleu +
fond ombragé – “ Bollywood Expo ” = doré + jaune/orange – “ Le
salon de la culture et des tendances indiennes ” : blanc + teintes
jaunes
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation
d’expositions, d’événements, foires, forums, concours, salons,
conférences et congrès nationaux et/ou internationaux à buts
commerciaux ou de publicité. Gérance de lieux d’expositions
pour l’organisation d’expositions, foires, forums, concours,
salons, conférences et congrès. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques. Gestion de fichiers et de bases informatiques
concernant l’organisation de tous types d’événements. Gestion
de
fichiers
informatiques
et
publicitaires
concernant
l’organisation de tous types d’espace tel que parc d’expositions,
centre de congrès, centres d’expositions. Services rendus par des
agences de conseil en communication pour permettre d’assister,
de gérer et accompagner les entreprises et collectivités locales
dans la définition et la mise en œuvre de leur politique de
communication.
Classe N° 38 : Télécommunications à savoir, communication par
réseaux de fibres optiques, communication par terminaux
d’ordinateurs, communication radiophonique, communication
télégraphique, téléphonique et radiotéléphonie mobile.
Fourniture d’accès et raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique.
Agences de presse ou d’informations. Locations d’appareils de
télécommunication, de télécopieurs, et de téléphones. Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Location et gestion d’espaces sportifs et de stades.
Location de décors de salles de spectacles et de salles pour
événements de tous types. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, salons d’exposition, foires et tous autres
types d’événements à buts culturels ou éducatifs, publiques ou
privées, nationaux et/ou internationaux. Location d’appareils
d’éclairage pour les décors de salle de spectacle ou salles
d’évènements. Location d’enregistrements sonore, de films, de
dispositifs audiovisuels (murs d’image, vidéos-projecteurs,
moniteurs, écrans, de sources vidéos), location de postes de radio
et de toute télévision tous types de technologies (haute définition,
plasma, rétroprojection, standard). Service de photographie.
Service de formation de techniciens dans le domaine de
l’organisation et l’aménagement de tous types d’événements,
d’expositions ou foires. Service de mise à disposition d’hôtesse
d’accueil et de personnel technique.
Description de la marque : – Dégradé Rouge-blanc
Classe N° 35 : Organisation (sur les thèmes du jeu vidéo, de
l’animation japonaise et du manga, du Japon et de l’Inde),
d’expositions, d’événements, foires, forums, concours, salons,
conférences et congrès nationaux et/ou internationaux à buts
commerciaux ou de publicité. Gérance de lieux d’expositions
pour l’organisation d’expositions, foires, forums, concours,
salons, conférences et congrès. Gestion de fichiers et de bases
informatiques concernant l’organisation de tous types
d’événements. Gestion de fichiers informatiques et publicitaires
concernant l’organisation de tous types d’espace tel que parc
d’expositions, centre de congrès, centres d’expositions.
Classe N° 41 : Location et gestion d’espaces sportifs et de stades.
Location de décors de salles de spectacles et de salles pour
événements de tous types. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, salons d’exposition, foires et tous autres
types d’événements à buts culturels ou éducatifs, publiques ou
privées, nationaux et/ou internationaux. Location d’appareils
d’éclairage pour les décors de salle de spectacle ou salles
d’évènements. Location d’enregistrements sonore, de films, de
dispositifs audiovisuels (murs d’image, vidéos-projecteurs,
moniteurs, écrans, de sources vidéos), location de postes de radio
et de toute télévision tous types de technologies (haute définition,
plasma, rétroprojection, standard). Service de photographie.
Service de formation de techniciens dans le domaine de
l’organisation et l’aménagement de tous types d’événements,
d’expositions ou foires. Service de mise à disposition d’hôtesse
d’accueil et de personnel technique.
32
N° National : 07 3 519 490
à : I.N.P.I. PARIS
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4, Place de la
République, 59170 CROIX, N° SIREN : 477 180 467.
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique,
batteries électriques, piles électriques, ferme-porte électriques,
résistances électriques, serrures électriques, appareils pour
l’enregistrement la transmission, la reproduction, la lecture du
son ou des images, disques acoustiques, disques lasers,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement, cartes de paiement électronique, caisses
enregistreuses, machines à calculer, extincteurs, vêtements de
protection, chaussures de protection, gants de protection,
casques de protection, masques de protection ; appareils pour le
contrôle de l’affranchissement, balances ; agendas électroniques,
alarmes, amplificateurs, répondeurs enregistreurs, piles pour
lampes, lentilles, films impressionnés, disques compacts à
mémoire morte, disques compacts interactifs, disques compacts
et lecteurs de disques compact, vidéo-disques et lecteurs de
vidéos-disques, disques optiques compacts et leurs lecteurs,
ordinateurs, progiciels, logiciels, supports d’enregistrement
magnétiques, imprimantes d’ordinateur, mémoires pour
ordinateurs,
périphériques
d’ordinateur,
claviers
pour
ordinateurs, tapis de souris, équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs, cartes magnétiques et
d’identification ; magnétophones pour dicter le courrier, disques
magnétiques, télécopieurs, haut-parleurs, cassettes magnétiques,
écouteurs téléphoniques, récepteurs audios et vidéos, télévisions,
radios, tourne disques, cassettes vidéos ; vidéoprojecteurs,
rétroprojecteurs, destructeurs ; écrans vidéo, télécopieurs,
caméras, alarmes, bouchons pour les oreilles.
Classe N° 16 : Papier, carton, produits de l’imprimerie, imprimés,
brochures, manuels, supports d’enregistrement sur listages,
articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, essuie-mains en
papier, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles), machines à relier et à plastifier pour le bureau,
plastifieuses à chaud, perforateurs pour le bureau, matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils),
matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs, films, feuilles.
Catalogues de vente par correspondance et à distance de
d’articles de bureau, d’ameublement et de décoration, de
papeterie, d’électroménager, de matériel audio, hi-fi et
informatique. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et
plus généralement produits de l’imprimerie, cartes codées et/ou
plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier,
cartes de fidélité codées et/ou plastifiées non magnétiques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Produits en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques, à savoir : figurines, objets d’art, boîtes en
bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques,
caisses en bois ou en matières plastiques, chalumeaux (pailles)
pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques,
cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs
fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en
matières plastiques, niches pour animaux d’intérieur, patères
(crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables,
porte-parapluies,
portes-revues,
rayonnages,
récipients
d’emballage en matières plastiques, stores d’intérieur à lamelles.
administration commerciale, communications publicitaires et
promotionnelles, études de marché, recherche de marché,
expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central,
gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques,
promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité
radiophonique, publicité télévisée, publication de textes
publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d’annonces
publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires, notamment recherche et mise en application des
méthodes relatives à l’innovation sur les marchés de
l’audiovisuel,
de
l’informatique,
de
l’instrumentation ;
informations et renseignements sur les marchés de l’audiovisuel,
de l’informatique, de l’instrumentation, service de courrier
publicitaire et promotionnel, en particulier sur lesdits marchés,
développement des sociétés. Organisation administrative de
transport, de livraison, de distribution, de tri, d’acheminement et
d’entreposage de marchandises et colis ; regroupement pour le
compte de tiers, de diverses marchandises (à l’exception de leur
transport), permettant aux consommateurs d’examiner et
d’acheter ces marchandises commodément au moyen d’un
catalogue de vente par correspondance d’articles de bureau,
d’ameublement et de décoration, d’électroménager, de matériel
audio, hi-fi et informatique. Regroupement pour le compte de
tiers, de diverses marchandises (à l’exception de leur transport)
de tous types de mobilier et d’articles de bureau ou de papeterie,
dans un catalogue general de vente par correspondance ou a
distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre
forme de media électronique de communication ou en boutiques ;
services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de
produits vendus à distance et notamment par correspondance à
savoir de tous types de d’articles de bureau, d’ameublement et de
décoration, d’électroménager, de papeterie, de matériel audio, hifi et informatique, permettant aux consommateurs d’examiner et
d’acheter ces marchandises commodément au moyen d’un
catalogue de vente par correspondance, d’un site de vente à
distance, ou d’un blog.
Classe N° 37 : Services d’installation et services de conseil en
utilisation de mobilier de bureaux, conseil en équipement de
mobilier de bureaux, montage et démontage de mobilier de
bureaux.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ;
communication audiovisuelle à savoir communication par des
techniques utilisant le son et/ou l’image, communication
télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission
d’information par des voies télématiques, audiovisuelles,
téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques,
électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de
transmission d’informations par voie télématique, transmission
d’informations continues dans une banque de données ;
transmission d’information sur des réseaux informatiques
mondiaux de télécommunication dits Internet. Services de forum
de discussion en ligne permettant la transmission de messages
entre des utilisateurs d’ordinateurs ; services de forum de
discussion téléphonique en ligne (à savoir “ blog ”, “ chat ”) ;
services de mise en relations entre personnes physiques par
Internet ou téléphone mobile. Service de courrier électronique, de
messagerie électronique, informatique et de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G) et
mondiale (de type Internet, à savoir utilisation sous Internet
Protocol) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Classe N° 39 : Distribution (livraison) de produits proposés dans
des catalogues de vente par correspondance ou à distance et sur
des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits
Internet, distribution (livraison) de catalogues de vente par
correspondance ou à distance, distribution (livraison),
acheminement et remise de marchandises et colis, organisation
de transport de marchandises et colis, service d’affrètement,
location de véhicules de transport, services de tri et entreposage
de marchandises, emballage de produits, empaquetage de
marchandises, emmagasinage, stockage.
N° National : 07 3 519 597
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION ADESSA, ASSOCIATION Loi du 01 Juillet 1901, 3
RUE DE NANCY, 75010 PARIS.
FEDERATION ADESSA, 3 RUE DE NANCY, 75010 PARIS.
33
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué : médaillons, chaînes, bracelets,
gourmettes, chevalières, bagues, bijoux de piercings, boucles
d’oreilles, montres, colliers porte-clefs, broches, épinglettes,
médailles joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométriques.
Classe N° 18 : Porte-feuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos ;
sacs à roulettes ; sacs d’alpinistes ; sacs de campeurs, sacs de
voyage ; sacs de plage ; sacs d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets en cuir pour
l’emballage ; cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux, malles et
valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queue ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes de neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classe N° 42 : Service de contrôle de qualité permettant la
labellisation aux tiers.
N° National : 07 3 519 725
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fournitures d’accès à un réseau informatique mondial ;
agences d’informations (nouvelles) ; agences de presse ; service
d’affichage électronique ; raccordement par télécommunications
à un réseau informatique mondial ; location d’appareils de
télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique. Location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissements ; activités
sportives et culturelles – informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisirs ; publication de
livres ; prêt de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéos ; service de photographie ;
organisation de concours ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
MANÇO ALEX, RÉSIDENCE LE MARAIS, GABARRE 3, ETAGE 19,
APPT 195, 97110 POINTE-À-PITRE.
MANÇO Alex, RÉSIDENCE LE MARAIS, GABARRE 3, ETAGE 19
APPT 195, 97110 POINTE-À-PITRE.
N° National : 07 3 520 238
à : I.N.P.I. PARIS
VERONIQUE CHAINON, 22 cité Martin, 97300 CAYENNE.
BERENICE PRODUCTION, SARL, PAE DDC, Maison
Entreprises, Bureau no 8, 97354 REMIRE-MONTJOLY.
des
34
N° National : 07 3 521 016
à : I.N.P.I. PARIS
FNAC, SOCIETE ANONYME, 67 BLD DU GENERAL LECLERC,
92110 CLICHY, N° SIREN : 775 661 390.
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux, logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 16 : Photographiés matériel d’instruction ou
d’enseignement ; caractères d’imprimerie clichés. Papier, carton ;
boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes livres ;
journaux ; prospectus ; brochures calendriers ; instruments
d’écriture dessins ; sacs et sachets pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques).
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs – publication de livres – prêt de
livres – production de films sur bandes vidéos. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
N° National : 07 3 520 341
à : I.N.P.I. PARIS
concetta dupont, 12 chemin des campelieres, 06110 LE CANNET.
laure briatte, 47 avenue maurice jeanpierre, 06110 LE CANNET.
laure briatte, 47 avenue maurice jeanpierre, 06110 LE CANNET.
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Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier).
photographies ; articles de papeterie. Adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instrument d’écriture ; guides d’instruction et d’utilisation,
bulletins d’information concernant les logiciels, les programmes
et le matériel périphérique des ordinateurs pour fabricants
distributeurs et utilisateurs d’ordinateurs, de matériel
informatique, de logiciels et de programmes d’ordinateurs.
Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils).
Classe N° 35 : Regroupement pour le compte de tiers d’une variété
de produits (à l’exception de leur transport), à savoir de produits
chimiques destinés à la photographie, téléviseurs, téléviseurs de
cinéma à domicile, écrans de téléviseurs, écrans plats et à plasma,
projecteurs vidéo, enceintes, chaînes hi-fi, magnétoscopes,
lecteurs
de
disques
vidéo
numériques,
appareils
photographiques, y compris numériques, baladeurs, y compris
numériques, lecteurs de mini-disques et logiciels de compression
musicale, appareils de radio, autoradios (audio), téléphones,
téléphones numériques, téléphones portables, chargeurs pour
téléphones portables, coques pour téléphones portables, housses
pour téléphones portables, caméras, caméras numériques,
ordinateurs, imprimantes, scanneurs, périphériques d’ordinateur,
logiciels, disquettes, disques compacts, jeux vidéo, antennes,
antennes paraboliques, y compris numériques, livres, journaux,
magazines, jeux et jouets, permettant aux clients de voir et
d’acheter ces produits dans des magasins de vente au détail ou
dans des grands magasins, dans un catalogue général de
marchandises ou sur un site Web ou à la télévision ou par toute
autre forme de média électronique de télécommunication ;
exploitation d’une banque de données administratives ; services
d’abonnement à des services de télécommunications ;
constitution de banques de données ; services de promotion, de
sélection, de conseil à l’achat dans les domaines photographique,
informatique, de la bureautique, de la téléphonie, de la
télématique, des loisirs, des jeux et jouets.
Classe N° 42 : Services de laboratoires d’essais et de mesures
techniques, contrôle de la qualité ; élaboration (conception) de
dossiers techniques ; services de sélection, d’évaluation,
d’estimations, de recherches et de rapports dans les domaines
scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs.
35
N° National : 07 3 521 679
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 521 403
à : I.N.P.I. LILLE
kader mechekar, 29 bis daniel de cosnac, 19100 BRIVE LA
GAILLARDE.
kader mechekar, 29 bis daniel de cosnac, 19100 BRIVE LA
GAILLARDE.
CARDIALPHA, SAS, Parc Eurasanté, Le Galénis, 85 rue Nelson
Mandela, bât. B, 59120 LOOS, N° SIREN : 440 211 050.
Jean-François MOUNEY, C/o GENFIT, 885, avenue Eugène
Avinée, 59120 LOOS.
Produits ou services désignés : Huiles essentielles ; aromates
[huiles essentielles] ; aromates pour boissons ; produits
cosmétiques ; préparation cosmétique pour l’amincissement ;
préparation cosmétique pour le bain ; sels pour le bain non à
usage médical ; savons médicinaux ; huiles de toilette ; produits
cosmétiques pour animaux ; huiles à usage cosmétique ; graisses
à usage cosmétique ; Produits pharmaceutiques ; herbes
médicinales ; ferments à usage pharmaceutique ; amaigrissant à
usage médical ; amidon à usage diététique ou pharmaceutique ;
farine à usage pharmaceutique ; pain pour diabétique ; préparations à base de produits naturels à usage médical ou
pharmaceutique ; extraits de substances naturelles à usage
médical ; huiles à usage médical ; huiles essentielles à usage
pharmaceutique ; levure à usage pharmaceutique ; produits
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances
diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage
médical ; préparations thérapeutiques pour le bain ; coupe faim à
usage médical ; aliments et boissons diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; suppléments alimentaires
minéraux ; Extraits de fruits et légumes ; extraits de fruits et
légumes conservés, séchés et cuits ; lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles ; huiles essentielles à usage agro-alimentaire et nutraceutique ; extraits d’algues à usage alimentaire ;
Farines et préparations faites de céréales ; levure ; levure en
comprimés non à usage médical ; pain ; pâtes alimentaires ;
produits amylacés à usage alimentaire ; confiserie ; bonbons ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de
recherches et de conception y relatifs ; services d’analyses et de
recherches industrielles ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques et réglementaires ;
consultation en matière de nutrition ; consultation en matière
d’alimentation ; consultation en matière de cosmétologie ; consultation en nutricosmétique ; consultation en nutraceutique ;
consultation en matière agroalimentaire ; services de veille technologique et scientifique ; services de recherche bibliographique ;
expertises [travaux d’ingénieurs] ; étude de projets techniques ;
services scientifiques et technologiques ainsi que services de
recherches et de conception y relatifs ; recherches techniques ;
recherche et développement de nouveaux produits [pour des
tiers] ; recherches biologiques ; recherches en biotechnologies ;
recherches en botanique ; recherches en chimie ; recherches en
cosmétologie ; recherches en nutrition ; recherches en
alimentation ; recherches agroalimentaire ; Services médicaux ;
services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres
humains ou pour animaux ; consultation en matière de
pharmacie ; services de santé ; consultations en matière de pharmacie.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
relations publiques ;
communications
par
terminaux
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
36
N° National : 07 3 521 743
à : I.N.P.I. PARIS
agnès hauck, 15 rue mouton duvernet, 75014 PARIS.
valérie chansigaud, 15 rue mouton duvernet, 75014 PARIS.
valérie chansigaud, 15 rue mouton duvernet, 75014 PARIS.
N° National : 07 3 521 750
à : I.N.P.I. PARIS
ATTITUDE DIFFUSION, SAS, 18 rue des Croisiers, 14000 CAEN,
N° SIREN : 393 744 750.
SCP PLACE NATIVELLE HOURMANT GIROULT TAILLARD
ONRAED ET ASSOCIES, 2 porte de l’Europe, 14053 CAEN
CEDEX 4.
Description de la marque : Ombre de danseuse en bordeaux
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
Classe N° 35 : Mise à jour de documentation, location de matériels
publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée et par
correspondance, recueils de données dans un fichier central,
recherche d’informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; étude de marché ; courrier publicitaire.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
micro-édition ; rédaction, mise en page et publication de textes
(autres que textes publicitaires) enseignement production de
films organisation et conduite de conférences organisation et
conduite de séminaires, de symposiums et d’ateliers de formation
rédaction de scénarios services d’imagerie numérique reportages
photographiques services de traduction ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; Mise à jour de logiciels ; location, installation
et maintenance de logiciels informatiques ; reconstitution de base
de données ; recherche en matière de protection de
l’environnement ; conception de systèmes informatiques ;
duplication de programmes informatiques ; création et entretien
de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ;
consultation en matière de logiciels ; fourniture de moteurs de
recherche pour l’Internet ; programmation pour ordinateurs.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’eclairages). Articles de gymnastiques et
de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis).
N° National : 07 3 521 767
à : I.N.P.I. PARIS
TRIMEDIA NETWORKS, SARL, 166 Bd du MONTPARNASSE,
75014 PARIS, N° SIREN : 400 550 588.
TRIMEDIA NETWORKS, TRIMEDIA NETWORKS, 166 Bd du
MONTPARNASSE, 75014 PARIS, France.
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ;
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs.
37
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierre precieuses ; horlogerie
et instruments chronometriques ; metaux précieux et leur alliage ;
coffrets a bijoux ou boites en métaux précieux.
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie, chemise vêtements en cuir
ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) foulard ; sous
vetement.
Classe N° 26 : Dentelles et broderie, rubans et lacets, attaches ou
fermetures pour vêtement, articles decoratifs pour la chevelure.
Articles de mercerie (à l’exception des fils).
N° National : 07 3 521 843
N° National : 07 3 521 769
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. GRENOBLE
GDP VENDOME, SARL, Siège Social : 30 avenue de l’Opéra, 75002
PARIS.
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, Rue
Chabrières, 75015 PARIS, N° SIREN : 722 064 102.
Auguste-
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
GDP VENDOME, Jean-François GOBERTIER, Centre Bonlieu, 1,
rue Jean Jaurès, 74000 ANNECY.
Produits ou services désignés : Maison de retraite, de repos, de
convalescence et de détente. Gestion administrative, commerciale, financière de la résidence. Gestion administrative et financière du personnel. Entretien et rénovation intérieurs et extérieurs
de l’établissement. Service de loisirs, organisation de jeux, de
spectacles. Hébergement temporaire ou court, moyens, long
séjours-restauration (alimentation) variée avec repas servis en
salle de restaurant ou en chambres. Résidence médicalisée pour
personnes âgées avec services de soins médicaux, d’hygiène et
de beauté. Surveillance des résidences 24 heures sur 24.
N° National : 07 3 521 777
à : I.N.P.I. PARIS
CHACELAS MARIE-FELIX, 1 Allée des Promeneurs, 95330
DOMONT.
CHACELAS MARIE-FELIX, 1 Allée des Promeneurs, 95330
DOMONT.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion d’annonces publicitaires,
location d’espaces publicitaires, régies publicitaires, parrainage
publicitaire,
distribution
de
prospectus,
d’échantillons,
d’imprimés, publicité radiophonique, télévisée ; relations
publiques ; organisation d’expositions et d’événements à buts
commerciaux et de publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration
commerciale ;
agences
d’informations
commerciales ; conseils, informations et renseignements
d’affaires. Services rendus dans le cadre du commerce de détail
de produits de téléphonie et de télécommunications. Services
d’approvisionnement pour des tiers de produits de téléphonie et
de télécommunications, à l’exception de leur transport. Services
impliquant l’enregistrement, la transcription, la composition, la
compilation ou la systématisation de communications écrites et
d’enregistrements, de même que la compilation de données
mathématiques ou statistiques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
radiophoniques, télévisées, par terminaux d’ordinateurs ;
messagerie électronique, télématique ; agences de presse et
d’informations ; émissions radiophoniques, télévisées ; diffusion
de programmes radiophoniques, télévisés ; location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; fourniture de
forums de discussion sur Internet ; fourniture d’accès à des bases
de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés
aux
services
de
télé-achat ;
radiotéléphonie
mobile ;
communications
téléphoniques ;
services
téléphoniques ;
informations en matière de télécommunications.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; distribution (livraison) de produits ; livraison de
marchandises.
Classe N° 42 : Analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateur, consultation en matière de logiciels, d’ordinateurs et
de téléphonie ; contrôle de qualité ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration
(conception) de logiciels ; expertises (travaux d’ingénieurs) ;
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location de
serveurs
Web ;
location
de
logiciels
informatiques ;
programmation informatique ; recherche et développement de
nouveaux produits pour les tiers ; recherches techniques ;
services de protection contre les virus informatiques.
38
N° National : 07 3 521 845
à : I.N.P.I. PARIS
Auguste-
publicitaire,
distribution
de
prospectus,
d’échantillons,
administration
commerciale ;
agences
d’informations
aux
services
de
télé-achat ;
radiotéléphonie
mobile ;
communications
téléphoniques ;
services
téléphoniques ;
marchandises.
serveurs
Web ;
location
de
logiciels
informatiques ;
publicitaire,
distribution
de
prospectus,
d’échantillons,
administration
commerciale ;
agences
d’informations
aux
services
de
télé-achat ;
radiotéléphonie
mobile ;
communications
téléphoniques ;
services
téléphoniques ;
marchandises.
serveurs
Web ;
location
de
logiciels
informatiques ;
N° National : 07 3 521 853
à : I.N.P.I. BORDEAUX
DECHATRE JESSIE, 12, rue du COUVENT, 33000 BORDEAUX.
JESSIE DECHATRE, 12, rue du COUVENT, 33000 BORDEAUX.
N° National : 07 3 521 846
Classe N° 20 : – meubles. Cadres. Coussins. Etagères. Fauteuils.
Sièges. Literie. Boîtes en bois ou en plastiques.
Classe N° 25 : – vêtements pour enfants chaussures. – chemises.
Ceintures. Foulards. Gant. Bonneterie. Chaussettes. Chaussons.
Sous-vêtements.
à : I.N.P.I. PARIS
Auguste-
Classe N° 28 : – jeux, jouets. Jeux de cartes. Trottinettes. Balles ou
ballons de jeu. Décorations pour arbre de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage).
N° National : 07 3 521 858
39
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
à : I.N.P.I. LYON
LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX (FGVS), Société
par Actions Simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS
SAINT GEORGES, N° SIREN : 515 420 305.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° National : 07 3 521 893
à : I.N.P.I. PARIS
TARKETT GDL SA, société de droit luxembourgeois, 2 Op der
Sang, L 9779 LENTZWEILER, LUXEMBOURG.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Pastis. Boissons alcooliques anisées.
@MARK, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
N° National : 07 3 521 861
à : I.N.P.I. PARIS
lievine hemar, 58 bis avenue de la trillade, 84000 AVIGNON.
lievine hemar, 58 bis avenue de la trillade, 84000 AVIGNON.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
carreaux pour la construction non métalliques ; contreplaqués ;
dalles non métalliques ; lames de parquet ; revêtements de murs
[construction] non métalliques ; revêtements de parois
[construction] non métalliques ; parquet ; placages en bois ;
planchers non métalliques ; planches [bois de construction] ;
revêtements [construction] non métalliques. Produits laminés et
stratifiés non métalliques, à savoir produits laminés et stratifiés
non métalliques pour revêtements de parois de toute nature.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matière textile ; carpettes ;
tapis anti-glissants ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ; tapis
pour automobile ; papiers de tenture ; revêtements de planchers ;
revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, revêtements
de sol souples et recyclables. Produits laminés et stratifiés, à
savoir produits laminés et stratifiés pour revêtements de sols.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux ; collecte, traitement,
réemploi et recyclage de déchets. Services relatifs au traitement
écologique de déchets ; retraitement et ré-utilisation de déchets.
N° National : 07 3 521 912
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Noir ou blanc dominante + Rouge.
FICAR, société anonyme, 30 bis rue du Bailly, 93210 SAINT-DENIS
LA PLAINE.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
FICAR, 30 bis rue du Bailly, 93210 SAINT-DENIS LA PLAINE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
Classe N° 35 : Aide la direction des affaires, conseil en
organisation et direction des affaires, aide à la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales, études de marché,
service de promotion des ventes pour des tiers. ; courtage
commercial en travaux.
40
Classe N° 37 : Informations en matière de constructions et de
réparations ; installation, entretien, réparation d’appareils
électriques, de chauffage, d’appareils pour le conditionnement de
l’air, de machines et d’ordinateurs. Travaux publics. Travaux
ruraux. Location d’outils et de matériel de construction. Entretien
ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de
façades, désinfection, dératisation). Réalisation de travaux dans le
bâtiment. Travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de
couverture de toit, travaux de maçonnerie. Supervision de
travaux de construction.
N° National : 07 3 522 322
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2007
ROSSIGNOL-GICQUEL PATRICE,
FÉLIBRIGE, 13009 MARSEILLE.
JEAN-LUC,
54
BD
DU
ROSSIGNOL-GICQUEL PATRICE, 54 BD DU FÉLIBRIGE, 13009
MARSEILLE.
N° National : 07 3 522 320
DIALOG DEVELOPMENT, S.a.r.l, 37 rue d’Engwiller, 67350 LA
WALCK.
DIALOG DEVELOPMENT, 37 rue d’Engwiller, 67350 LA WALCK.
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ; Appareils de
réfrigération directe ou indirecte, fixes ou mobiles assurée par
l’emploi de la zéolithe en tant qu’absorbant. Appareils de
déshydratation
et
ou
de
produits
alimentaires
ou
pharmaceutiques employant l’effet de pompe à chaleur de la
zéolithe. Appareils de climatisation de locaux fixes ou mobiles
assurés par l’emploi de l’effet pompe à chaleur de la zéolithe.
Appareils permettant l’accumulation d’énergie de bas niveau,
notament l’énergie solaire, la combustion de la biomasse,
l’énergie évacuée par un moteurs thermique pour l’utilisation
ultérieure.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples.
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéos et sur tous
supports numériques.
N° National : 07 3 522 325
Classe N° 40 : Sciage ; raffinage ; meunerie ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; production d’énergie ;
Transformation de produits agricoles, transformation des déchets
organiques et inorganiques. ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; Toutes études
techniques et d’engineering sur des procédés sous vide,
associant, la zéolithe et l’eau. Toutes études techniques ayant
pour but de valoriser la biomasse, tout en y associant des
techniques sous vide associant la zéolith et l’eau.
M. Yves MARECAUX, Lieu Dit Phénix, 24560 ST AUBIN DE
LANQUAIS.
M. Yves MARÉCAUX, Phénix, 24560 SAINT-AUBIN-DE
LANQUAIS.
41
N° National : 07 3 522 329
à : I.N.P.I. PARIS
Tilleul, Tom, 61 bis quai Winston Churchill, 94210 LA VARENNE
ST HILAIRE.
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
Classe N° 18 : Produits en cuir ou imitation de cuir : sacs,
sacoches, sacs de voyage, sac à dos, sacs à main, sacs de sports,
sacs de plage, sacs d’écolier, cartables, malles, mallettes, valises,
serviettes, porte-documents, coffrets de voyage, portefeuilles,
porte-monnaie ; parapluies, parasols.
Description de la marque : Police de Caractères “ Monotype
Corsiva ”
Classe N° 41 : Organisation de manifestation culturelle dédiée à la
valorisation des métiers de l’artisanat des métaux. – organisation
d’une fête annuelle à buts culturels et éducatifs.
Classe N° 39 : Transport, transport de voyageurs, transport de
passagers, transport aérien ; courtage de transport ; location de
véhicules ; organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ; information en matière de transport.
N° National : 07 3 522 328
à : I.N.P.I. PARIS
ST HILAIRE.
N° National : 07 3 522 330
à : I.N.P.I. PARIS
ST HILAIRE.
42
N° National : 07 3 522 332
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 522 334
à : I.N.P.I. PARIS
ST HILAIRE.
ST HILAIRE.
N° National : 07 3 522 333
à : I.N.P.I. PARIS
ST HILAIRE.
N° National : 07 3 522 335
à : I.N.P.I. PARIS
ST HILAIRE.
N° National : 07 3 522 336
à : I.N.P.I. PARIS
43
N° National : 07 3 522 339
à : I.N.P.I. PARIS
ST HILAIRE.
REED BUSINESS INFORMATION, Société par actions simplifiée, 2
rue Maurice Hartmann, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
Maître Vincent VARET, 52 avenue Kléber, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Outil statistique et de calcul (logiciel) ; appareil pour
lenregistrement ; la transmission, la reproduction de données ;
logiciel ;
N° National : 07 3 522 337
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
location despaces publicitaires, publication de textes
publicitaires, sur tout moyen de communication ; service
d’informations et établissement de statistiques en matière
commerciale ; service d’informations et établissement de
statistiques en matière sociale, à savoir informations et
établissement de statistiques en matière de gestion de carrière,
informations et établissement de statistiques économiques en
matière demploi ;
Classe N° 38 : Transmission et diffusion de données par voie
électronique, par le réseau informatique, par réseau de fibres
optique ou par Internet ; agence de presse ou dinformations ;
service de messagerie électronique.
N° National : 07 3 522 347
à : I.N.P.I. LILLE
à : I.N.P.I. PARIS
ST HILAIRE.
DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS, collectivité territoriale,
Conseil général du Pas de Calais, Hôtel du Département, Rue F.
Buisson, 62018 ARRAS CEDEX 9.
PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU PAS-DE-CALAIS, HOTEL
DU DEPARTEMENT, Rue BUISSON, 62018 ARRAS CEDEX 9.
44
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie.
Classe N° 18 : – sacs à dos, sacs en papier pour l’emballage.
N° National : 07 3 522 353
Classe N° 20 : – objets d’art en bois.
à : I.N.P.I. LILLE
Classe N° 21 : – objets d’art en verre.
Classe N° 24 : – tissus, linge.
Classe N° 25 : – vêtements.
Classe N° 28 : – jeux, jouets.
Classe N° 35 : – relations publiques.
PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU PAS-DE-CALAIS, Hôtel du
Departement, Rue F. BUISSON, 62018 ARRAS CEDEX 9.
Classe N° 37 : – informations en matière de construction.
Classe N° 39 : – transport, organisation de voyages.
Classe N° 41 : – éducation, formation, divertissement.
Classe N° 43 : – restauration, hébergement.
Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 35, 37,
39, 41, 43.
N° National : 07 3 522 351
à : I.N.P.I. LILLE
DU DEPARTEMENT, RUE F. BUISSON, 62018 ARRAS CEDEX 9.
Description de la marque : MARQUE COLLECTIVE PANTONES= –
ciel : 297 c – mer : 7461 c – vert : 381 c – orange : 1235 c
Classe N° 21 : – objets d’art en verre et porcelaine.
Classe N° 21 : – objets d’art en porcelaine et verre.
Classe N° 35 : – relations publiques, publicité.
Classe N° 39 : – transport – organisation de voyages.
Classe N° 41 : – éducation – formation – divertissement.
Classe N° 43 : – restauration – hébergement.
39, 41, 43.
39, 41, 43.
45
N° National : 07 3 522 354
à : I.N.P.I. LILLE
DU DEPARTEMENT, RUE F. BUISSON, 62018 ARRAS CEDEX 9.
Classe N° 9 : Appareils électriques de mesures et instruments
scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de test, de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite ;
éthylotest électronique et plus généralement tout appareil
portable ou non, autonome ou non, distributeur automatique
avec ou sans paiement servant à déterminer et/ou à quantifier
l’alcoolémie d’un individu. Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs, logiciels, périphériques
d’ordinateurs, détecteurs, dispositifs de protection personnelle
contre les accidents, appareils pour le diagnostic non à usage
médical.
Classe N° 41 : Education ; formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne.
Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits.
Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Recherches
scientifiques à but médical.
N° National : 07 3 522 357
Classe N° 21 : – objets d’art en verre et en porcelaine.
à : I.N.P.I. LILLE
PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU PAS-DE-CALAIS, HÔTEL
DU DEPARTEMENT, rue BUISSON, 62018 ARRAS CEDEX 9.
Classe N° 39 : – transport, organisation de voyages.
39, 41, 43.
N° National : 07 3 522 355
à : I.N.P.I. PARIS
Antoine SOLDEVILLA, 24, rue d’Hautpoul, 75019 PARIS.
Classe N° 21 : – objets d’art en verre et porcelaine.
46
39, 41, 43.
N° National : 07 3 522 358
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage.
Classe N° 14 : Objets d’art en porcelaine.
Classe N° 16 : Papier, patrons pour la couture, albums, peintures
(tableaux encadrés ou non).
Classe N° 18 : Porte-monnaie sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Classe N° 9 : Appareils électriques de mesures et instruments
scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de test, de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite ;
éthylotest électronique et plus généralement tout appareil
portable ou non, autonome ou non, distributeur automatique
avec ou sans paiement servant à déterminer et/ou à quantifier
l’alcoolémie d’un individu. Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs, logiciels, périphériques
d’ordinateurs, détecteurs, dispositifs de protection personnelle
contre les accidents, appareils pour le diagnostic non à usage
médical.
Classe N° 41 : Education ; formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne.
Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits.
Etudes de projets techniques. Programmation pour ordinateur.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Recherches
scientifiques à but médical.
Classe N° 21 : Joaillerie ; bijouterie.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
N° National : 07 3 522 389
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 91-93 boulevard
Pasteur, 75710 PARIS cedex 15, N° SIREN : 784 608 416.
Monsieur Jean-Pierre YON, Direction des Affaires Juridiques,
CREDIT AGRICOLE, SA, 75710 PARIS CEDEX 15.
N° National : 07 3 522 384
à : NANTES
MorganeLily Creations, Sarl, 9, rue du Stade, 44118 LA
CHEVROLLIERE.
MorganeLily Creations, Sarl, 9, rue du Stade, 44118 LA
CHEVROLLIERE.
Classe N° 35 : Recrutement de personnel, consultation pour les
questions de personnel.
Classe N° 36 : Produits et services d’assurances, à savoir : services
financiers, affaires monétaires, investissement de capitaux,
consultations en matière financière, cote en bourse, courtage en
bourse, analyse financière, estimations financières (banque,
assurance, immobilier), estimations fiscales, services de
financement, prêt (finances), informations et opérations
financières, transactions financières, constitution de capitaux,
services de gestion et de placement de fonds, services d’épargne,
actuariat, agences de crédit, expertise immobilière, gérance de
biens immobiliers, services de cartes de crédit et de cartes de
débit, opérations de change, dépôts en coffres-forts, vérification
de chèques, transferts électroniques de fonds. Tous services
bancaires.
Classe N° 41 : Organisation et consultation d’ateliers de
formation, organisation et conduite de séminaires, symposiums,
réunions et conférences, conseils en matière d’orientation
professionnelle,
professionnelle.
en
information
matière
de
formation
47
N° National : 07 3 522 393
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 522 391
New Technology Center (Limited), Lower Baggot Street, DUBLIN
2, Irlande.
SEJEF, Immeuble ATHENA, rue Mathias Sandorf, 80440 BOVES.
à : I.N.P.I. PARIS
New Technology Center, Limited, Lower Baggot Street, DUBLIN 2,
Irlande.
Classe N° 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou
en matières plastiques ;
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage.
N° National : 07 3 522 395
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 522 392
Pierre Le Fur, 9 du Mail, 30700 ST QUENTIN LA POTERIE.
Pierre Le Fur, 9 du Mail, 30700 ST QUENTIN LA POTERIE.
à : I.N.P.I. PARIS
New Technology Center, Limited, Lower Baggot Street, DUBLIN 2,
Irlande.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du
verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 21 : Poterie, vases, jarre, ; cache pots (non en papier).
48
N° National : 07 3 522 404
Description de la marque : LETTRES COULEUR OR
Classe N° 18 : Sacs shopping, pochettes-soin.
Classe N° 25 : Chapeaux.
à : I.N.P.I. PARIS
Anticip-Consultants, SARL, 11 Rue de la Combe Souache, 25400
AUDINCOURT, N° SIREN : 479 746 273.
Classe N° 42 : Conception de dessins, affiches, cartes, calendriers,
tableaux, aquarelles.
Gilles MARQUIS, 45 Chemin de la Combe Saragosse, 25000
BESANCON.
Blueboat, SARL, 25 Rue Josué Hofer, 68200 MULHOUSE,
N° SIREN : 480 074 152.
Anticip-Consultants, 11 Rue de la Combe Souache, 25400
AUDINCOURT.
N° National : 07 3 522 410
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SUBRA Franck, 6 Rue du Sescanet, 31780 CASTELGINEST.
BDO MG TAX and LEGAL, Me LELEU-MENASSIER, Avocat
Associé, 2 Esplanade Compans Caffarelli, 31000 TOULOUSE.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
pour des tiers ; études de projets techniques.
N° National : 07 3 522 405
à : I.N.P.I. PARIS
BLANCHARD-DIDIER MARTINE, LE DOMAINE, 8 RUE DES PETITS
PRÉS, 21121 DAIX.
MME MARTINE BLANCHARD-DIDIER, LE DOMAINE, 8 RUE DES
PETITS PRÉS, 21121 DAIX.
Produits ou services désignés : Produits à usage cosmétique,
produits du soin du corps, produits parapharmacie : pierres
d’alun, huile d’amandes, lait d’amandes, préparation cosmétiques
pour l’amincissement, shampoing pour animaux de compagnie,
produits antisolaires, huiles essentielles aromates, assouplisseurs, préparation cosmétique pour le bain, bâtons d’encens,
marques de beauté, produits pour les soins de la bouche à usage
non médical, préparation cosmétiques pour le bronzage, colorants pour les cheveux, teinture pour les cheveux, cosmétiques
pour les cils, cire à épiler, huiles essentielles de citrons, nécessaires de cosmétique, cosmétiques pour animaux, préparations
cosmétiques pour l’amincissement, crèmes cosmétiques,
produits de démaquillage, dentifrices, désodorisants à usage
personnel, fards, extraits de fleurs, huiles de gaulthérie, graisses
à usage cosmétique, huiles à usage cosmétique, huiles essentielles, lait d’amandes à usage cosmétique, lait de toilette, laque
pour les ongles, rouges à lèvres, lotions à usage cosmétique,
lotions après-rasage, lotions capillaires, serviettes imprégnées de
lotion cosmétique, produits de maquillage, mascara, masques de
beauté, nécessaires de cosmétique, laques pour les ongles,
produits pour le soin des ongles, ouate à usage cosmétique,
produits pour parfumer le linge, produits de parfumerie, parfums,
bases pour parfums de fleurs, produits cosmétiques pour les
soins de la peau, pierre ponce, pommades à usage cosmétique,
poudre pour le maquillage, produits de rasage, huile de rose,
savonnettes, savons, savons contre la transpiration, sels de bain
non à usage médical, eaux de senteur, serviettes imprégnées de
lotions cosmétiques, shampoing, produits cosmétiques pour les
soins de la peau, cosmétiques pour les sourcils, crayons pour les
sourcils, talc pour la toilette, teintures cosmétiques, eaux de
toilette, huiles de toilette, lait de toilette, produits de toilette,
produits de toilette contre la transpiration. Travaux informatiques
à savoir : Installation et entretien et réparation d’ordinateurs.
Travaux informatiques à savoir : Conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels : reconstitution de bases de données,
conception de systèmes informatiques, conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique,
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique, création et entretien de sites Web
pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration conception de logiciels, services de protection contre les
virus informatiques.
N° National : 07 3 522 414
à : I.N.P.I. PARIS
CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme, 33 avenue du
Maine,
Tour
Maine
Montparnasse,
75015
PARIS,
N° SIREN : 572 051 464.
Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété
Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation, 10 à
20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
49
Classe N° 16 : Articles de papeterie, carteries.
Classe N° 28 : Jouets publicitaires.
Classe N° 34 : Briquets, cendriers publicitaires.
Classe N° 41 : Publication de livres et tous autres textes, hors
textes publicitaires.
N° National : 07 3 522 432
Classe N° 3 : Produits cosmétiques, crèmes de soin, eau de
toilette, parfums, lait de toilette, savons, huiles essentielles, gels
et sels pour le bain et la douche non à usage médical, déodorants
corporels, gels et huiles de bronzage et après-soleil
(cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings, lotions
pour les cheveux, dentifrices. Produits cosmétiques sous forme
de compléments alimentaires non à usage médical.
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; produits
diététiques à usage médical.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de produits alimentaires
à savoir le lait et les produits laitiers et de produits
pharmaceutiques et cosmétiques ainsi que de produits
diététiques à usage médical et d’aliments pour bébés.
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ; services de santé ; salons de beauté ; salons
de coiffure ; conseils en matière de nutrition, hygiène et santé
infantile.
N° National : 07 3 522 423
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIA BUREAU SERVICES, SARL, Square Joseph Cugnot, 85300
CHALLANS, N° SIREN : 493 637 342.
FIDAL, Roland GILBERT, 52, rue Jacques Yves Cousteau, BP 324,
85008 LA ROCHE SUR YON CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
Eric Hamoniaux, Agissant pour le compte de la société “ Neoloc ”
en cours de formation, 54 Rue Lamartine, 75009 PARIS.
Eric Hamoniaux, 54 Rue Lamartine, 75009 PARIS.
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ces services sont sans lien avec
le domaine de la téléphonie.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; production de films sur
bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio
et de télévision ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ces
services sont sans lien avec le domaine de la téléphonie.
N° National : 07 3 522 434
à : I.N.P.I. PARIS
HENNEBELLE Laurent, 27-29 rue VERRERIE, 21000 DIJON.
CREUSOT Bernard, 27-29 rue VERRERIE, 21000 DIJON.
HENNEBELLE LAURENT, 27-29 rue VERRERIE, 21000 DIJON.
50
Classe N° 14 : * joaillerie, bijouterie, pierres précieuses,
horlogerie. Conception et conseils en conception de joaillerie,
bijouterie et horlogerie.
Classe N° 20 : * mobilier.
Classe N° 25 : * vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements
cuir et imitation cuir, ceintures, foulards, cravates, chaussettes,
sous-vêtements.
Classe N° 41 : * éducation, formation aux techniques d’assistance
et de conseil vestimentaires – formation à la discipline du
“ psylisme ”.
Classe N° 42 : * conseils en conception dans le domaine de
l’esthétique industrielle, et de la conception artistique et
vestimentaire.
N° National : 07 3 522 435
à : I.N.P.I. PARIS
ABILEN, Sarl, 79, avenue Ledru-Rollin, 75012 PARIS.
ABILEN PRODUCTIONS, 12 rue Cambacérès, 75008 PARIS.
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques.
N° National : 07 3 522 443
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement la transmission, la
reproduction du son ou des images. Supports d’enregistrements
magnétiques. Disques acoustiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Divertissement – activités culturelles productions de
spectacles, de films locations de films, d’enregistrement
phonographiques. Montage de bandes vidéo.
à : I.N.P.I. PARIS
CULTISOL, SAS, ZA Le Châtelet, BP 20, MORDELLES, 35310
SAINT THURIAL, N° SIREN : 409 494 044.
CULTISOL, ZA Le Châtelet, BP 20, MORDELLES, 35310 SAINT
THURIAL.
N° National : 07 3 522 440
à : I.N.P.I. PARIS
Régis BOUCHACOURT, 0 rue principale, 04340 LA BREOLE,
N° SIREN : 449 671 684.
MIT CONSEIL, 0 rue principale, 04340 LA BREOLE.
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
51
Classe N° 36 : Services financiers, conseils financiers et études
financières pour la division et l’aménagement d’ensemble
immobiliers en vue de leur commercialisation logement par
logement. Conseils financiers, juridiques, fiscaux et commerciaux
en matière de conception et de réalisation d’opérations de
valorisation immobilière. Courtage de contrats de vente et d’achat
de biens immobiliers, estimations immobilières. Services de
préparations financières de projets de construction, de
réhabilitation ou d’aménagement de biens immobiliers.
Classe N° 37 : Service de construction et de conduite de travaux
dans le domaine de l’immobilier et notamment l’aménagement
de biens immobilier en vue de leur division en plusieurs
logements.
Classe N° 38 : Transmission d’informations d’affaires financières
et immobilières par site Internet. Location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Formation dans le domaine de la valorisation de
biens immobiliers.
N° National : 07 3 522 448
Classe N° 45 : Services juridiques, informations en matières
juridiques.
à : I.N.P.I. PARIS
VACHEY YANN, 1 PASSAGE CARTER, 77600 BUSSY-STGEORGES.
VACHEY YANN, 1 PASSAGE CARTER, 77600 BUSSY-STGEORGES.
N° National : 07 3 522 452
à : NANTES
ARTEVA, Association 1901, 10 rue du Capitaine André David,
44100 NANTES.
Pascal GRELIER, 28 bis rue de la Blordière, 44400 REZE.
ARTEVA, 10 rue du Capitaine André David, 44100 NANTES.
Classe N° 6 : – fenêtres métalliques (châssis) de façade et de
toiture à battant(s). – fenêtres métalliques (châssis) de façade et
de toiture à lames pivotantes. – ferrures et garnitures de fenêtres
métalliques.
Classe N° 7 : – motorisations pour fenêtre métalliques (châssis) de
façade et de toiture.
Classe N° 42 : – évaluations, estimations et recherches rendues
par des ingénieurs (ingénierie du désenfumage, systèmes de
ventilation par balayage naturel des locaux). – recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. – études de
projets techniques. – architecture.
N° National : 07 3 522 450
Mr CARDON OLIVIER, 731 Chemin de la Sanmontane, 84210
PERNES LES FONTAINES.
Description de la marque : Version bichromie et quadrichromie :
noir 100% + vert PANTONE 376 Typographie utilisée : Handel
Gothic regular
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; objets d’art gravés ou
dessins ;
sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
authentification d’oeuvres d’art.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et gestion des affaires
dans le domaine de l’immobilier. Conseil en valorisation
immobilière. Promotion publicitaire de projets immobiliers.
52
N° National : 07 3 522 453
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 38 : Transmission d’informations d’affaires financières
et immobilières par site Internet. Location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Formation dans le domaine de l’investissement
financier dans l’immobilier.
FAUNIFLOR, EURL, 40 Rue de la Libération, 91680 BRUYÈRES LE
CHATEL, N° SIREN : 383 948 767.
Classe N° 42 : Etude de projets techniques dans le domaine de
l’immobilier.
PEROT Joël, 40 Rue de la Liberation, 91680 BRUYÈRES LE
CHATEL.
Classe N° 45 : Services juridiques, informations en matières
juridiques.
N° National : 07 3 522 461
à : I.N.P.I. PARIS
KRISKOM, EURL, 63 rue victor hugo, 94700 MAISONS ALFORT.
KRISKOM, 63 rue victor hugo, 94700 MAISONS ALFORT.
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique.
Classe N° 41 : Education. Activités physiques et culturelles.
Formation.
Classe N° 44 : Accompagnement de personnes ou d’équipes pour
le développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le
cadre d’objectif professionnel et personnel à savoir : Conseil en
préparation physique, soins d’hygiène et de beauté pour être
humains.
N° National : 07 3 522 454
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 41 : Organisation de soirées et de spectacles
(divertissement) sur le thème des filles avec animations.
N° National : 07 3 522 466
Classe N° 35 : Conseils en organisation et gestion des affaires
dans le domaine de l’immobilier. Conseil en investissements dans
le domaine de l’immobilier. Promotion publicitaire de projets
immobiliers.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimation immobilière ; gérance de biens immobiliers ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; placement de fonds ; service
de financement ; expertise fiscale ; gérance de fortunes.
Opération et transactions financières et immobilières ; services de
promotion immobilière ; gestion financière de projets
immobiliers ; gestion financière de programmes immobiliers
neufs ou de réhabilitation.
ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE EUROPEEN DES
ENSEIGNANTS DU YANGJIA MICHUAN TAIJI QUAN, 49540
MARTIGNE-BRIAND, 14, rue des Fougereuses, loi 1901.
Maître KOENIG Guy, 53, Allée de la Robertsau, 67000
STRASBOURG.
53
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrement sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition. Formation (éducation) du yangjia michuan taiji
quan, des formes, techniques et arts du travail des énergies et du
souffle, de la méditation taoïste ainsi que de la pratique de
l’éventail, de l’épée et du bâton.
N° National : 07 3 522 480
micro-édition.
N° National : 07 3 522 483
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN PHILIPPE BERNARDI, 8 RUE MEDERIC, 92250 LA GARENNE
COLOMBES.
JEAN PHILIPPE BERNARDI, 8 RUE MEDERIC, 92250 LA GARENNE
COLOMBES.
à : I.N.P.I. PARIS
Nathalie Boisseau, Agissant pour le compte de la société “ esprit
cabane ” en cours de formation, 29 Route d’Yvette, 78320 LEVISSAINT-NOM.
Nathalie Boisseau, 29 Route d’Yvette, 78320 LEVIS-SAINT-NOM.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
54
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
N° National : 07 3 522 484
I,
Chemin
des
fossés,
ECD, ZA Auguste I, Chemin des fossés.
Classe N° 20 : Silots à compost (non métaliques).
N° National : 07 3 522 497
à : I.N.P.I. PARIS
Laurence MARGERIN, 16 RUE DE LA GARE, 60112 TROISSEREUX,
N° SIREN : 499 122 703.
LARKANCIEL, 16 RUE DE LA GARE, 60112 TROISSEREUX.
Classe N° 16 : Articles de papeterie ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ;
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
chaussettes.
N° National : 07 3 522 499
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES BIOTIC PHOCEA, 12, Impasse des Roseaux,
13008 MARSEILLE, N° SIREN : 423 788 975.
SANDIE TIZIANO, BIOTIC PHOCEA, Gérante, 9-11 rue Dragon,
13006 MARSEILLE.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques de maquillage traditionnel, de
longue durée, maquillage semi-permanent, maquillage
permanent, tatouage, eye liner, rouge à lèvres, crayons à
paupières, crayons à sourcils, fards, blushes. Produits de
maquillage, démaquillage à usage cosmétique. Produits
cosmétiques féminins et masculins pour le visage, pour le corps,
produits cosmétiques finis et semi-ouvrés. Parfums, huiles
essentielles. Produits cosmétiques pour les soins de la peau en
matière
de
dermopigmentation
esthétique,
correctrice,
réparatrice, tatouage décoratif (motifs décoratifs à usage
cosmétique), dépigmentations, cosmétiques abrasifs mécaniques
ou chimiques.
ECD,
SARL,
ZA
Auguste
N° SIREN : 398 278 721.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire,
prospectus à but commercial, imprimés, brochures, catalogues,
échantillons. D’une façon générale tout support publicitaire dont
publicité sur réseau informatique.
Classe N° 44 : Soins traitants, d’hygiène et de beauté pour homme
et femme, à savoir produits cosmétiques, maquillage temporaire,
maquillage
semi
permanent,
maquillage
permanent,
dermopigmentation esthétique et corrective, pigmentation
réparatrice, tatouage décoratif, dépigmentations, soins abrasifs
mécaniques ou chimiques cutanés. Soins d’hygiène et de beauté
avec mise à disposition de Spas ; salons de beauté ; salons de
coiffure ; service de manucure. Médecine et chirurgie esthétiques,
chirurgie réparatrice.
N° National : 07 3 522 504
à : I.N.P.I. PARIS
PHINEXT, EURL, 85 av Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Jean-Philippe DUTREVE, 85 av Edouard Vaillant,
BOULOGNE-BILLANCOURT.
92100
Classe N° 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; consultation en matière financière et bancaire ;
analyse financière ; expertises fiscales et comptables ;
constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;
gestion de patrimoine ;
Classe N° 41 : Formation ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; exploitation de publications
électroniques en ligne (téléchargeables ou non) ;
Classe N° 42 : Conception de systemes informatiques ;
consultation en matière d’ordinateurs, de logiciels et de
méthodologie de développement ; evaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs ; veille technologique ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets
techniques ;
architecture
logicielle ;
élaboration
(conception), développement, installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels informatiques ; programmation pour
ordinateur.
55
paiement par des dispositifs sans fil ; services financiers à
destination des services de vente au détail fournis par moyens de
télécommunication en ligne, au travers de réseaux électroniques ;
analyse et consultation financières.
N° National : 07 3 522 510
Priorité : UNION EUROPEENNE, le 3 AOUT 2007, sous le
N° 006167696
à : I.N.P.I. PARIS
MASTERCARD INTERNATIONAL INCORPORATED, société
organisée selon les lois de l’Etat de Delaware (E.U.A.), 2000
Purchase Street, Purchase, NEW YORK 10577-2509, Etats-Unis
d’Amérique.
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
N° National : 07 3 522 512
à : I.N.P.I. PARIS
ICOPAL SAS, société par actions simplifiée, 12 rue de la
Renaissance, 92184 ANTONY CEDEX, N° SIREN : 552 100 984.
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
Classe N° 9 : Matériels informatiques et logiciels, tous pour
faciliter et administrer les paiements, les opérations bancaires, les
cartes de crédit, de débit, de paiement, les distributeurs
automatiques de billets, de dépôts de valeur, les transferts
électroniques de fonds, les paiements électroniques, les
traitements et les transferts électroniques des données
concernant les règlements de factures, les remboursements en
espèces, l’authentification des transactions, les services de
cheminement, d’autorisation et de règlement des transactions, la
détection et le contrôle des fraudes, les services de recouvrement
en cas de désastre et les services de codage.
Produits ou services désignés : Produits en matières plastiques
mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériaux
de construction non métalliques, revêtements d’étanchéité à base
de bitume ou synthétique, tous ces produits étant associés pour
permettre la rétention d’eau pour toiture.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales et services de
conseils en affaire ; services de conseils en marketing ; recherche
de marché ; services de conseils en matière de solutions de
paiement, d’opérations bancaires, de carte de crédit, de carte de
débit, de carte de paiement et de distributeur automatique ;
services de suivi, d’analyse, de prévisions et de rapport sur le
comportement d’achat de détenteur de carte ; services de
promotion des ventes des produits et services pour le compte de
tiers au moyen de récompenses et d’incitations à l’achat par
l’utilisation de cartes de crédit, de débit et de paiement ; gestion
de programmes de fidélité et de récompenses.
N° National : 07 3 522 513
Classe N° 36 : Services financiers, à savoir services bancaires,
services de carte de crédit, de débit, de cartes rechargeables et de
cartes prépayées incorporant un dépôt de valeur, transactions
électroniques de crédit et de débit, service de règlement de
factures, service de remboursement en espèces, service de
vérification et de paiement de chèques, services d’accès à des
dépôts bancaires et services de retrait par le biais de distributeurs
automatiques de billets, services d’autorisation et de règlement
des transactions, service d’apurement des transactions, services
de gestion de trésorerie, règlements de fonds consolidés, gestion
de litiges consolidés, services d’information concernant les profils
des clients et les données de dépôt, et services liés de détection
des mouvements de fonds, des remboursements et des
apurements de passifs, d’échanges de titres et des points d’accès,
dans le domaine des cartes de paiement, services de traitement
des paiements électroniques, services d’authentification et de
vérification des transactions, services d’échange de valeurs, à
savoir transactions et transmissions électroniques sécurisées
d’argent, par l’intermédiaire de réseaux informatiques publics
facilitant le commerce électronique, le transfert électronique de
fonds ; services d’informations financières, à savoir collecte de
données et réalisation de rapports sur les cartes de crédit et de
débit, services de gestion de registres financiers, services
électroniques de transfert de fonds et d’échange de devises,
évaluation financière, services de gestion des risques pour le
compte de tiers dans le domaine du crédit à la consommation ;
services d’informations financières par l’intermédiaire d’un
réseau informatique global, services d’informations financières
par ordinateur au moyen d’un réseau informatique sécurisé et
services de conseil concernant tous les services précités ; services
financiers à destination des services de vente au détail fournis par
des moyens de télécommunication mobile, à savoir services de
à : I.N.P.I. PARIS
Amélie Davin, 55 rue Jules Auffret, 93500 PANTIN.
Amélie Davin, 55 rue Jules Auffret, 93500 PANTIN.
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques ; Conseil en marketing stratégique, promotionnel et
opérationnel, en communication, publicité.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration
56
intérieure ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme
(esthétique industrielle).
N° National : 07 3 522 519
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M., Société de droit
Monégasque, le Patio Palace, 41, avenue Hector Otto, 98000
MONACO, MONACO.
N° National : 07 3 522 526
à : I.N.P.I. PARIS
CRUISE CLUB, Société par actions simplifiée, 8 Bis rue Abel,
75012 PARIS, N° SIREN : 451 555 981.
BLETRY & ASSOCIES, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie. Huiles essentielles.
Cosmétiques. Lotions pour les cheveux.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime. Substances
diététiques à usage médical. Compléments alimentaires à usage
médical.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons.
administration commerciale ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique, publications de textes publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires ; service de vente au détail de produits
alimentaires ; relations publiques.
Classe N° 39 : Transport, transport de voyageurs, transport en
bateau, informations en matière de transport ; accompagnement
de voyageurs ; organisation de voyages, organisation de
croisières, réservation pour les voyages, réservation de voyages
en ligne ; location de véhicules, de bateaux ; organisation de
voyages rendus par une agence de tourisme.
N° National : 07 3 522 521
DUBOIS Kellie, 13 rue des 3 conils, 33000 BORDEAUX.
ESPRIT METIS, Association Loi 1901, 13 Rue des 3 Conils, 33000
BORDEAUX.
N° National : 07 3 522 531
MALALANIRINA FIAVIA, Agissant pour le compte de la société
“ MAISONS ECOBOIS ” en cours de formation, 209 AVENUE DE
CASTRES, BATIMENT H, 31500 TOULOUSE.
MALALANIRINA FIAVIA, 209 AVENUE DE CASTRES, BATIMENT
H, 31500 TOULOUSE.
Kellie DUBOIS, 13 rue des 3 conils, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;
verre de construction ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe N° 35 : Vente de maison bois en kit avec assistance ;
Classe N° 16 : • journaux et magazine.
Classe N° 41 : • publication de livres et de magazine. • publication
éléctronique de livres et de periodique en ligne.
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; Construction de maison individuelle bois
(ossature bois ou mixte) ;
57
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
N° National : 07 3 522 532
à : I.N.P.I. PARIS
LA PHOTOFACTORY, SARL, 21 RUE DU RENARD, 75004 PARIS,
N° SIREN : 403 106 008.
Nathalie FERA, 21 rue du renard, 75004 PARIS.
Classe N° 9 : Supports magnétiques et ou optiques et ou
numériques pré-enregistrés de photos et ou images ;
Classe N° 16 : Catalogues ; photographies. Articles de papeterie ;
papier ; carton ; affiches ; livres ; revues ; albums ; cartes ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Objets d’art
gravés ou lithographiés ;
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents
et ou de photographies ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 9 : Supports magnétiques et ou optiques et ou
numériques pré-enregistrés de photos et ou images ;
Classe N° 16 : Catalogues ; photographies. Articles de papeterie ;
papier ; carton ; affiches ; livres ; revues ; Albums ; cartes ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Objets d’art
gravés ou lithographiés ;
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents
et ou de photographies ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 40 : Service d’encadrement de photographies et ou
d’oeuvres d’art ; tirage de photographies ; développement de
pellicules photographiques ; services de photogravure ;
sérigraphie ; retouche de photographies ; recadrage et traitement
de photographies ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; service de photographies ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 40 : Service d’encadrement de photographies et ou
d’oeuvres d’art ; tirage de photographies ; développement de
pellicules photographiques ; services de photogravure ;
sérigraphie ; retouche de photographies ; recadrage et traitement
de photographies ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; service de photographies ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
N° National : 07 3 522 537
à : I.N.P.I. PARIS
IDENTEM, SARL, 26 Boulevard Poissonnière, 75009 PARIS,
N° SIREN : 449 151 737.
IDENTEM, 26 Boulevard Poissonnière, 75009 PARIS.
N° National : 07 3 522 534
à : I.N.P.I. PARIS
LA PHOTOFACTORY, SARL, 21 RUE DU RENARD, 75004 PARIS,
N° SIREN : 403 106 008.
Nathalie FERA, 21 rue du renard, 75004 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
publication de livres ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
58
N° National : 07 3 522 541
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Xavier Marvaldi, 6, rue Rosa Bonheur, 75015 PARIS.
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique). Logiciel de navigation sur Internet.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareuils de locomotion par terre, par
air ou par eau. Moteur pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquilles ; freins ; guidons ; jantes ;
pédales ; pneumatiques ; roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet et sellerie.
Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à
main ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de voyage.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machine d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machine) ; buldozurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; asenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de
cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scie
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisselliers ; vannerie. Boîtes en bois.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en–) ; cartes à jouer.
Classe N° 30 : Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons.
Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles.
Classe N° 35 : Agence de publicité virtuelle aux fins de promouvoir
des diffusions d’annonces publicitaires sur les sites Internet.
Publicité télévisée destinée aux sites Internet dont le nom de
domaine. Location d’espaces publicitaires sur les sites Internet
dont le nom de domaine. Messagerie électronique notamment
par réseau téléphonique. Courrier publicitaire en relation avec les
sites Internet ; location de matériel publicitaire en relation avec les
sites Internet ; publication de textes publicitaires ; publicité
radiophonique, publicité télévisée, et publicité radiophonique en
rapport avec les sites Internet. Services de réponse et de
messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires monétaires ; affaires
immobilières. Caisses de prévoyance. Banque direct. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations
immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits.
Services d’étanchéité (construction). Démolition de constructions.
Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments
(ménage) ; édifices (surgaces extérieures) ou de fenêtres.
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de
véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux
de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureaux.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux. télévision par
câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux
d’ordinateurs ;
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications en rapport
avec les sites Internet Yoowalk. Hébergement de sites sur
Internet. Diffusion de programmes de télévision ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de dépêches ;
information en matière de télécommunications. Location
d’appareils de télécommunication ; location d’appareils pour la
transmission de messages ; transmission de messages ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
transmission par satellite ; transmission et diffusion de données,
de sons, d’images et d’images animées ; transmission et diffusion
de données, de sons, d’images et d’images animées assistée par
ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet) notamment adaptée aux sites Internet dont le nom de
domaine comprend le terme Yoowalk. Fourniture d’accès à des
logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Abonnements
à un réseau de télécommunication ; abonnements à un centre
fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, sons, images, images animées, notamment via un
réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance. Services
de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Services de
transmission de photographies, d’images animées et/ou fixes, de
musique, de sons par tous réseaux de télécommunication
(Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de
transmission de photographies, d’images, de musique, de sons
via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ;
services de transmission de photographies, d’images, de
musique, de sons via un réseau de radiocommunication. Services
de diffusion de chaînes de télévision quels que soient les supports
de réception et les moyens techniques de diffusion. Transmission
d’informations sur Internet, services de navigation sur Internet.
Services de communication synchrone (chat) et asynchrone
(forum, mails) sur le réseau Internet et de téléphone mobile.
Fourniture d’accès à un moteur de recherches. Service
d’hébergement informatique. Service d’hébergement de sites
Internet communautaires (blogs et assimilés).
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de
cheveaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages.
Agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions). Entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des
bases de données informatiques. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de distributeurs
59
informatiques.
Services
de
location
d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de
sons, d’images et d’images animées, à savoir ordinateurs, centres
serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques
personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services d’hébergement de site Internet, de messageries
sécurisées. Services de créations (conception et réalisation)
d’images virtuelles et interactives ; créations (conception et
réalisation) d’oeuvres et notamment d’oeuvres virtuelles et
interactives ; services de création (conception et réalisation) de
contenus audiovisuels, de logos et de sonneries téléchargeables
à partir d’un téléphone fixe et/ou mobile ; recherches scientifiques
et industrielles (recherches techniques) liées aux nouvelles
technologies de l’information, des réseaux informatiques et de
communication, de la communication et aux images virtuelles et
interactives. Divertissements et jeux sur les réseaux de
communication mobiles et fixes.
Classe N° 42 : Exploitation de brevet ; gérance de droit d’auteur ;
location de distributeurs automatiques ; location d’ordinateur ;
programmation pour ordinateur ; reconstitution de bases de
données. Service de conception et de développement de
systèmes de communication informatiques et téléphoniques.
Services informatiques et logiciles de navigation sur Internet.
Logiciel de service de recherches sur Internet, logiciel de
communication synchrone et asynchrone. Articles informatiques
de gestion de favoris sur Internet. Logiciel de création d’amateur.
Logiciel de création d’objets virtuels.
Classe N° 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service
de traiteur. Cantine.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funébres.
Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière
de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Classes de produits ou services : 3, 7, 9, 12, 16, 18, 20, 25, 28, 30,
35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 45.
N° National : 07 3 522 555
SCEA
VIGNOBLES
N° SIREN : 339 032 815.
BORD,
33410
LOUPIAC,
SCEA VIGNOBLES BORD CLOS-JEAN, 33410 LOUPIAC.
Classe N° 33 : Vin de table de France. Vin tranquille ou pétillant
rouge, rosé ou blanc.
60
N° National : 07 3 522 561
à : I.N.P.I. PARIS
RAYNIER MARCHETTI SA, société anonyme, 89 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS, N° SIREN : 438 259 079.
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Description de la marque : → CODES COULEURS EN CMJN DU
LOGO : ’ W ’ BLEU : 100 99 20 18 ’ & ’ BLEU FONCÉ : 98 100 40 36
’ M ’ GRIS : 60 51 51 20
Classe N° 36 : → services d’audits financiers, d’études financières
aux banques d’investissement.
Classe N° 41 : → formation.
Classe N° 42 : → études de projets techniques.
N° National : 07 3 522 571
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe Duveau-Villéger, Villa Saint-Joseph, 55 Avenue
Franklin Roosevelt, 06110 LE CANNET.
Christophe Duveau-Villéger, Villa Saint-Joseph, 55 Avenue
Franklin Roosevelt, 06110 LE CANNET.
Classe N° 41 : Éducation ; formation.
Classe N° 29 : Plats préparés à base de viande, poisson, volaille et
gibier ; plats préparés à base de légumes ; plats préparés à base
de fruits ; salades de fruits.
Classe N° 30 : Plats préparés à base de pâtes, riz et céréales ; pain,
pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles.
N° National : 07 3 522 575
Classe N° 41 : Planifications de réceptions (divertissements).
traiteurs ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ;
location de tentes ; location de salles de réception ; location de
matériel de réception, à savoir location de couverts, verres,
assiettes, plats de service, nappes, serviettes et nappages.
à : I.N.P.I. PARIS
Patrice Montero, 2 place Ganay, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Patrice Montero, 2 place Ganay, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
N° National : 07 3 522 565
à : I.N.P.I. PARIS
WIRSEN & MALES, S.A.R.L, 59, RUE DU DOCTEUR DEBAT, 92380
GARCHES, N° SIREN : 450 827 779.
MALES SANDRINE, 59, RUE DU DOCTEUR DEBAT, 92380
GARCHES.
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
relations publiques.
communications
par
terminaux
61
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
électronique.
Classe N° 36 : Gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 37 : Construction – réhabilitation et gestion de
logements sociaux.
N° National : 07 3 522 576
à : I.N.P.I. LILLE
N° National : 07 3 522 603
IMMOPRET, SARL, 2 route d’Ypres, lieu dit Maison Rouge, 59492
HOYMILLE, N° SIREN : 490 993 425.
IMMOPRET, 2 route d’Ypres, lieu dit Maison Rouge, 59492
HOYMILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
CREUSOT BERNARD, 27, 29 RUE VERRERIE, 21000 DIJON.
HENNEBELLE LAURENT, 27, 29 RUE VERRERIE, 21000 DIJON.
CREUSOT BERNARD, 27-29, RUE VERRERIE, 21000 DIJON.
Classe N° 14 : * joaillerie, bijouterie, pierres précieuses,
horlogerie.
Classe N° 20 : * mobilier.
Classe N° 36 : Affaires financières ; services de financement ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier).
Classe N° 25 : * vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements
cuir et imitation cuir, ceintures, foulards, cravates, chaussettes,
sous-vêtements.
Classe N° 35 : * conseil en achat de joaillerie, bijouterie et
horlogerie. Conseil en achat de mobilier.
Classe N° 41 : * éducation – formation aux techniques d’assistance
et de conseil vestimentaires. Formation à la discipline du
“ psylisme ”.
N° National : 07 3 522 597
à : I.N.P.I. PARIS
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D’HLM DE LA CORREZE,
OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT, 9 AVENUE ALSACE LORRAINE,
19015 TULLE.
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D’HLM DE LA CORREZE, 9
AVENUE ALSACE LORRAINE, 19015 TULLE.
Classe N° 42 : * conception et conseil en conception de joaillerie,
bijouterie et horlogerie service de stylisme. Service de conseil et
de conception dans le domaine de l’esthétique industrielle ;
service de conseil en matière de stylisme.
N° National : 07 3 522 608
à : I.N.P.I. PARIS
LE BIHAN Samuel, 8, avenue de la Republique, 75011 PARIS.
LE BIHAN Samuel, 8 avenue de la Republique, 75011 PARIS.
62
N° National : 07 3 522 610
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 30 : Boissons non alcoolisées à base de thé. Café.
Classe N° 32 : Boissons non alcoolisées énergétiques.
SEM chateau d’auvers (SEM), 0 rue de Léry, 95430 AUVERS SUR
OISE.
SEM chateau d’auvers, 0 rue de Léry, 95430 AUVERS SUR OISE.
N° National : 07 3 522 609
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation d’un
festival à buts culturels, éducatifs ou de divertissement.
Ge Fei XU, 15 Rue Leon Jost, 75017 PARIS.
Ge Fei XU, 15 Rue Leon Jost, 75017 PARIS.
N° National : 07 3 522 617
Description de la marque : Banque de la Culture (en Francais)
Nathalie GRILLERES, Roz An Tremen, Route de la Torche, 29120
PLOMEUR.
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
placement de fonds ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
toutes ces matières ou en matières plastiques ; pièces
d’ameublement ; armoires ; commodes ; coussins ; étagères ;
fauteuils ; sièges ; canapés ; chaises ; tables ; literie (à l’exception
du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou
en matières plastiques ; coffres (meubles) ; coffrets (meubles).
micro-édition.
Classe N° 24 : Tissus ; tricots (tissus) ; couvertures de lit et de
table ; tissus à usage textiles ; tissus élastiques ; tissus
d’ameublement ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; housses
pour coussins ; couvres-lits ; linge de table non en papier ; linge
de bain (à l’exception de l’habillement) ; tentures murales en
matières textiles.
Classe N° 42 : Architecture ; architecture d’intérieure ; décoration
intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 07 3 522 624
à : I.N.P.I. LYON
KADRIYAGE, SARL, 14 QUAI PIERRE SCIZE, 69009 LYON,
N° SIREN : 498 802 347.
KADRIYAGE, 14 QUAI PIERRE SCIZE, 69009 LYON, France.
63
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
N° National : 07 3 522 627
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Inoue Jun, 45, rue Scheffer, 75116 PARIS.
Monsieur Jun INOUE, Cézar’s, s.a.r.l, 45, rue Scheffer, 75116
PARIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
N° National : 07 3 522 625
à : I.N.P.I. LYON
KADRIYAGE, SARL, 14 QUAI PIERRE SCIZE, 69009 LYON,
N° SIREN : 498 802 347.
KADRIYAGE, 14 QUAI PIERRE SCIZE, 69009 LYON, France.
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceau ; machine à écrire et
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ; cartons ; boîtes en
cartons ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; calendriers ; instruments d’écriture ; objet d’art
gravés ou lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la coutures ; dessins ; instruments de
dessins ; mouchoirs de poches en papier ; serviettes de toilette en
papier ou en celluloses (à jeter) ; sac et sachets (enveloppes,
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autre
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel.
64
N° National : 07 3 522 649
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 522 652
à : I.N.P.I. PARIS
LOWE STRATEUS, Société par actions simplifiée de droit français,
80, rue Taitbout, 75009 PARIS, N° SIREN : 337 863 005.
Xavier Lepine, agissant au nom et pour le compte de la société
PERCEVA en formation, 164 rue de Rivoli, 75001 PARIS.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
BRANDSTORMING, 44 BIS RUE PASQUIER, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Bornes routières lumineuses ou mécaniques ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images, cassettes vidéo, supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, disques optiques compacts,
disques compacts (audio-vidéo), appareils d’enseignement,
programmes d’ordinateurs, CD Rom, simulateur de conduite et de
pilotage de véhicules, ordinateurs de bord pour véhicules, tous
ces produits étant destinés à la sécurité routière.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, air, eau ;
véhicules, ceintures de sécurité.
Classe N° 16 : Journaux, prospectus, affiches, catalogues, livres,
revues, calendriers, brochures, magazines, manuels, produits de
l’imprimerie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), clichés, photographies, tous ces
produits ayant trait à la sécurité routière ; instruments d’écriture.
Classe N° 25 : Vêtements (à l’exception des vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu, et des
vêtements de poupée).
Classe N° 39 : Transport ; information en matière de transport.
Classe N° 41 : Enseignement et formation de la conduite de
véhicules, d’automobiles. Organisation de stages de formation.
Production de films et de films sur bandes vidéo en relation avec
l’enseignement de la conduite de véhicules. Organisation et
conduite de conférences, colloques en matière de prévention,
sécurité et formation sur la conduite de véhicules et la prévention
routière. Information en matière de sécurité routière. Publication
de livres, de revues en matière de sécurité routière et de formation
à la conduite de véhicules. Edition et publication (à l’exception de
la publication de textes publicitaires) notamment dans le domaine
de la sécurité des personnes, de la circulation et de la sécurité
routière. Organisation de concours (éducation). Attribution et
remise de prix à buts éducatifs ou culturels.
Classe N° 45 : Consultation en matière de sécurité. Services de
prévention des risques en matière de sécurité routière à savoir
conseils de sécurité aux conducteurs.
Classe N° 35 : Aide et assistance à la direction d’entreprises
industrielles ou commerciales ; conseil en organisation et
direction des affaires ; consultation professionnelle d’affaires ;
conseils et consultations en matière de management, de
stratégie, d’organisation et de gestion d’entreprises et du
personnel ; informations d’affaires ; estimation en affaires
commerciales, investigations pour affaires, comptabilité,
établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés
de comptes ; vérification de comptes, recueil de données dans un
fichier central, organisation de campagnes publicitaires pour les
filiales ; prévisions économiques, identification de questions et
enjeux commerciaux, mise en place de contacts commerciaux et
d’affaires, notamment par Internet. Renseignements d’affaires ;
reproduction et diffusion de matériel publicitaire (lettres
d’informations en matière financière, bancaire et d’assurances),
services d’information en matière financière, bancaire et
d’assurances par la diffusion de lettres d’informations. Expertises
en productivité dans le domaine de la gestion d’entreprise ;
gestion de projets de technologie de l’information d’un point de
vue organisationnel ; services de coordination et de réalisation de
transactions commerciales à savoir mise en relation commerciale
dans le cadre de transactions commerciales également dans le
domaine du commerce électronique. Représentation des intérêts
économiques de tiers auprès de décideurs dans le domaine
politique ou d’autres responsables. Estimation de valeurs dans le
cadre d’activités commerciales. Etudes et recherches de marché.
Publicité, reproduction de documents, publication de textes
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (dépliants
publicitaires, brochures, supports imprimés, échantillons) ;
gestion de bases de données, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité télévisée ; diffusion de
statistiques et textes publicitaires ; relations publiques ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; services d’affichage
publicitaire ; planification et conception de démarches
publicitaires ;
présentation
publicitaire
et
commerciale
d’entreprises sur Internet et sur d’autres médias ; publicité
radiophonique ; recueil et composition (rédaction) d’articles de
presse à but publicitaire sur des thèmes particuliers ; parrainage
sous forme d’opérations publicitaires ; services de télémarketing ;
services de conseils commerciaux auprès de consommateurs ;
promotion des ventes (pour le compte de tiers) ; location de
temps publicitaires, location d’espaces publicitaires. Travaux de
bureau.
Classe N° 36 : Affaires financières, affaires bancaires, affaires
monétaires. Consultations en matière financière, parrainage et
mécénat financier. Prise de participation financière dans des
entreprises et des sociétés commerciales, information en matière
financière ; investissement de capitaux ; analyse financière,
constitution de capitaux, de fonds. Services de financement,
opérations financières et de prêt, transactions financières ;
ingénierie financière ; services de conseils financiers en matière
de transmission, fusion et acquisition d’entreprises ; recherches,
sélection, études et conseils en matière d’investissements ;
activités d’investissement en tous genres, investissement de
capitaux ; estimations financières ; évaluations, analyses
financières ; affacturage, affaires financières et monétaires ;
constitution, placement et gestion de fonds, gestion de fonds
communs de placement. Services financiers, création de produits
financiers pour des tiers (notamment banques, institutions
financières) et courtage de produits financiers ; gestion de
portefeuille ; courtage en bourse ; gestion d’actifs ; dépôts de
valeurs ; transfert électronique de fonds ; gérance de fortune ;
épargne ; actuariat. Crédit, crédit-bail, cautions ; recouvrement de
créances ; constitution et placement de capitaux, OPCVM
(organismes de placement collectif en valeurs mobilières), SICAV
(sociétés d’investissements à capital variable) ; banques, dépôts
de valeurs ; opérations monétaires, opérations de change,
opérations de compensation ; cote en bourse, courtage en
bourse ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de
chèques de voyage, services de cartes de débits et de cartes de
crédits ; assurance crédit ; caisses de prévoyance ; estimations et
expertises fiscales ; services de paiement ; services de
coordination financière et conseils en matière de prêts ; courtage
en matière de prêts ; préparations (rédaction) d’actes financiers ;
services rendus par des sociétés d’investissement ; dépôt de
valeurs ; services rendus par des sociétés financières. Affaires
immobilières (vente et location de fonds de commerce et
d’immeubles) ; estimations et gérance de biens immobiliers et
d’immeubles ; expertise immobilière ; courtage de biens
immeubles bâtis et non bâtis ; exploitation et mise en valeur des
bâtiments et des terrains à savoir gérance de biens immobiliers
(bâtiments et terrains), courtage en biens immobiliers (bâtiments
et terrains), estimation de biens immobiliers (bâtiments et
terrains) ; affermage de biens immobiliers, lotissement des
bâtiments et des terrains. Assurances ; conseil en assurance ;
affacturage ; réassurances, courtage en matière d’assurances ;
assurance de groupe ; agences d’évaluation de la solvabilité
d’entreprises et de personnel privées, consultation en matière
d’assurances ; informations en matière d’assurances ; services
d’intermédiaires en matière d’assurances ; administration et
organisation de contrats d’assurance pour les filiales, conclusion
de contrats bancaires, d’assurance et immobiliers.
N° National : 07 3 522 653
à : I.N.P.I. PARIS
Xavier Lepine, agissant au nom et pour le compte de la société
PERCEVA en formation, 164 rue de Rivoli, 75001 PARIS.
BRANDSTORMING, 44 BIS RUE PASQUIER, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Aide et assistance à la direction d’entreprises
industrielles ou commerciales ; conseil en organisation et
direction des affaires ; consultation professionnelle d’affaires ;
conseils et consultations en matière de management, de
stratégie, d’organisation et de gestion d’entreprises et du
personnel ; informations d’affaires ; estimation en affaires
commerciales, investigations pour affaires, comptabilité,
établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés
de comptes, vérification de comptes, recueil de données dans un
fichier central, organisation de campagnes publicitaires pour les
filiales ; prévisions économiques, identification de questions et
enjeux commerciaux, mise en place de contacts commerciaux et
d’affaires, notamment par Internet. Renseignements d’affaires ;
reproduction et diffusion de matériel publicitaire (lettres
d’informations en matière financière, bancaire et d’assurances),
services d’information en matière financière, bancaire et
d’assurances par la diffusion de lettres d’informations. Expertises
en productivité dans le domaine de la gestion d’entreprise ;
gestion de projets de technologie de l’information d’un point de
vue organisationnel ; services de coordination et de réalisation de
transactions commerciales à savoir mise en relation commerciale
dans le cadre de transactions commerciales également dans le
domaine du commerce électronique. Représentation des intérêts
économiques de tiers auprès de décideurs dans le domaine
politique ou d’autres responsables. Estimation de valeurs dans le
cadre d’activités commerciales. Etudes et recherches de marché.
Publicité, reproduction de documents, publication de textes
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (dépliants
publicitaires, brochures, supports imprimés, échantillons) ;
gestion de bases de données, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité télévisée ; diffusion de
statistiques et textes publicitaires ; relations publiques ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; services d’affichage
publicitaire ; planification et conception de démarches
publicitaires ;
présentation
publicitaire
et
commerciale
d’entreprises sur Internet et sur d’autres médias ; publicité
radiophonique ; recueil et composition (rédaction) d’articles de
presse à but publicitaire sur des thèmes particuliers ; parrainage
sous forme d’opérations publicitaires ; services de télémarketing ;
services de conseils commerciaux auprès de consommateurs ;
promotion des ventes (pour le compte de tiers) ; location de
temps publicitaires, location d’espaces publicitaires. Travaux de
bureau.
Classe N° 36 : Affaires financières, affaires bancaires, affaires
monétaires. Consultations en matière financière, parrainage et
mécénat financier. Prise de participation financière dans des
65
entreprises et des sociétés commerciales, information en matière
financière ; investissement de capitaux ; analyse financière,
constitution de capitaux, de fonds. Services de financement,
opérations financières et de prêt, transactions financières ;
ingénierie financière ; services de conseils financiers en matière
de transmission, fusion et acquisition d’entreprises ; recherches,
sélection, études et conseils en matière d’investissements ;
activités d’investissement en tous genres, investissement de
capitaux ; estimations financières ; évaluations, analyses
financières ; affacturage, affaires financières et monétaires ;
constitution, placement et gestion de fonds, gestion de fonds
communs de placement. Services financiers, création de produits
financiers pour des tiers (notamment banques, institutions
financières) et courtage de produits financiers ; gestion de
portefeuille ; courtage en bourse ; gestion d’actifs ; dépôts de
valeurs ; transfert électronique de fonds ; gérance de fortune ;
épargne ; actuariat. Crédit, crédit-bail, cautions ; recouvrement de
créances ; constitution et placement de capitaux, OPCVM
(organismes de placement collectif en valeurs mobilières), SICAV
(sociétés d’investissements à capital variable) ; banques, dépôts
de valeurs ; opérations monétaires, opérations de change,
opérations de compensation ; cote en bourse, courtage en
bourse ; émission de bons de valeur, de lettres de crédits et de
chèques de voyage, services de cartes de débits et de cartes de
crédits ; assurance crédit ; caisses de prévoyance ; estimations et
expertises fiscales ; services de paiement ; services de
coordination financière et conseils en matière de prêts ; courtage
en matière de prêts ; préparations (rédaction) d’actes financiers ;
services rendus par des sociétés d’investissement ; dépôt de
valeurs ; services rendus par des sociétés financières. Affaires
d’immeubles) ; estimations et gérance de biens immobiliers et
d’immeubles ; expertise immobilière ; courtage de biens
immeubles bâtis et non bâtis ; exploitation et mise en valeur des
bâtiments et des terrains à savoir gérance de biens immobiliers
(bâtiments et terrains), courtage en biens immobiliers (bâtiments
et terrains), estimation de biens immobiliers (bâtiments et
terrains) ; affermage de biens immobiliers, lotissement des
bâtiments et des terrains. Assurances ; conseil en assurance ;
affacturage ; réassurances, courtage en matière d’assurances ;
assurance de groupe ; agences d’évaluation de la solvabilité
d’entreprises et de personnel privées, consultation en matière
d’assurances ; informations en matière d’assurances ; services
d’intermédiaires en matière d’assurances ; administration et
organisation de contrats d’assurance pour les filiales, conclusion
de contrats bancaires, d’assurance et immobiliers.
N° National : 07 3 522 654
à : I.N.P.I. PARIS
laurent vannucci, 50 Rue president wilson, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
laurent vannucci, 50 Rue president wilson, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
66
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
textiles ; sous-vêtements.
N° National : 07 3 522 660
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Société
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
COMMUNICATION ET PROGRAMME INTERNATIONAL, Service
juridique, 1, Quai de grenelle, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettres ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ;
calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies. Dossiers, classeurs, cahiers, articles de bureau à
l’exception des meubles, catalogues, calendriers, crayons,
stylographes, porte-crayons, patrons pour la couture, papier
d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes,
cartes postales, reproductions graphiques, trousses à dessin,
trousses à crayons. Imprimés dans le domaine de
l’environnement.
Classe N° 35 : Publicité, agences de publicité et de communication
par téléphone et par terminaux d’ordinateurs. Conseils en
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
cinématographique ou par voie de presse ou d’affichage.
Publipostage. Etudes de marchés, services de sondages,
opération de promotions des ventes pour le compte de tiers.
Conseil et réalisation d’opérations de promotion de ventes pour
des tiers. Services d’études mercatique. Abonnement à des
publications (pour des tiers). Diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), location d’espaces publicitaires, réservations
d’espaces publicitaires, organisation d’expositions à but de
publicité ; organisation de jeux et concours à but de publicité.
Mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d’espaces
publicitaires par système téléinformatique ; relations publiques ;
services de prospection commerciale par téléphone, création
d’évènements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés, agence publicitaire, aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Services de
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
(commerciales), agences de presse. Direction professionnelle des
affaires artistiques à savoir auditions d’artistes, études de projets
artistiques. Publicité sur tous types de supports dans les
domaines de l’environnement ; publicité en matière de protection
de l’environnement. Diffusion d’annonces publicitaires et de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
dans les domaines de l’environnement ; organisation
d’exposition dans le domaine de l’environnement. Création
d’événements à savoir parrainage et partenariat publicitaires pour
la réalisation de spots télévisés en matière de protection de
l’environnement. Information en matière de protection de
l’environnement.
Classe N° 38 : Communications à savoir : communication par voie
informatique, communication radiophoniques, communications
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
télécommunications. Transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par voie
informatique, par câble, par satellite, par voie hertzienne, par voie
téléinformatique, par réseaux de communication et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunication. Communications
télévisées et radiophoniques, agences d’informations (nouvelles),
émissions télévisées et radiophoniques, diffusions de
programmes de télévision, de films, de films télévisés, de
programmes courts, d’émission télévisées de divertissement, de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques,
de
programmes
radiophoniques ;
messagerie électronique, télévision par câble ou satellite. Service
de communications par réseau de fibres optiques ; services de
transmission de messages ; transmission de messages de sons et
d’images assistée par ordinateur ; services de fournitures d’accès
à des réseaux de télécommunication par codes d’accès
téléinformatique ; services de transmission d’informations par
réseaux téléinformatique, services de transmission par voie
téléinformatique permettant d’obtenir des informations
contenues dans des banques de données, et plus généralement
tous services de communication par réseaux informatiques, dans
le domaine audiovisuel et vidéo. Service d’accès à des banques de
données multimédia ; services rendus par une chaîne de
télévision à savoir émissions de télévision, divertissement
télévisé, services rendus par une chaîne de télévision à savoir
diffusion de programmes d’émissions télévisées. Services de
fournitures (transmission) de données dans le domaine de
l’audiovisuel et du cinéma. Communications (transmissions
d’informations) dans le domaine de l’environnement.
Communications télévisées et radiophoniques notamment en
matière de protection de l’environnement.
Classe N° 41 : Services de studio de photographie, de cinéma, de
télévision. Production de films, de films télévisés, de programmes
courts télévisés, d’émissions télévisées de divertissement de
cinématographiques, de disques, d’enregistrements sonores et
vidéo. Montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de
programmes radiophoniques et de télévision. Production de films
sur bande vidéo. Location d’enregistrements sonores, location de
bandes vidéo, de disques vidéo numériques, locations de films
cinématographiques, d’enregistrements phonographiques ou
vidéographiques, de supports multimédia, d’appareils audio, de
caméras vidéos, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, représentation de spectacles, location de décors de
spectacle ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de
cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de
disques vidéo numériques, de logiciels et de tous supports
d’enregistrement de sons, de données et d’images, éditions de
produits multimédias. Services rendus par des artistes de
spectacle, des musiciens, services d’orchestres, services de
music-hall. Formation, enseignement éducation, divertissements,
divertissements radiophoniques et télévisés, informations en
matière de divertissements, organisations de spectacles (services
d’impresarii), organisations et conduites de colloques, de
conférences, de séminaires, d’ateliers de formation. Publications
de livres, de textes autres que publicitaires. Editions musicales.
Productions musicales. Services de studio d’enregistrement,
agences pour artistes. Organisation de concours. Editions et
transmission de tous supports d’informations, de textes, de sons
et/ou d’images, enregistrements de tous supports (services de
studio d’enregistrements), enregistrement de tous supports
d’images (filmage), plus généralement tous services d’éducation
et de divertissement. Productions et co-productions de
programmes audiovisuels et télévisés. Reproductions de
documents sur support papier, sur cassette vidéo et audio, sur CD
ROM. Editions et prêts d’oeuvres musicales, d’oeuvres
audiovisuelles et d’œuvres multimédia ; prêt et publication de
disques ; services de loisirs, divertissements multimédias
projections de films cinématographiques ; services de
discothèques
services
de
studio
d’enregistrement ;
représentations théâtrales, services d’orchestre ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d’argent ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires et symposiums. Formation, enseignement et
éducation dans le domaine de l’environnement ; formation,
enseignement et éducation en matière de protection de
l’environnement. Services d’organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, notamment en matière de protection de
l’environnement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et symposiums dans le
domaine de l’environnement.
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo.
Locations de temps d’accès à un centre serveur de base de
données ; programmations pour ordinateurs ; constitutions
(conceptions, élaborations) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services de compilations,
d’analyses, de recherches et de fournitures (transmission) de
données dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma. Services
de recherches et de développement de nouveaux produits (pour
des tiers) dans le domaine de l’audiovisuel et du cinéma.
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
professionnelle en matière de production de programmes et
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
photographies ; recherches et développements de nouveaux
produits (pour des tiers). Conceptions et hébergements de sites
Internet. Conception (élaboration) de messagerie électronique.
Consultation en matière d’environnement ; consultation sur la
protection de l’environnement.
N° National : 07 3 522 661
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
67
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
discothèques
services
de
studio
68
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
N° National : 07 3 522 662
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
émissions télévisées et radiophoniques, diffusion de programmes
de télévision, de films, de films télévisés, de programmes courts,
d’émission télévisées de divertissement, de reportages télévisés,
de documentaires télévisés, de films cinématographiques, de
programmes
radiophoniques ;
messagerie
électronique,
télévision par câble ou satellite. Service de communications par
réseau de fibres optiques ; services de transmission de
messages ; transmission de messages de sons et d’images
assistée par ordinateur ; services de fournitures d’accès à des
réseaux
de
télécommunication
par
codes
d’accès
discothèques
services
de
studio
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
N° National : 07 3 522 663
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
69
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
70
discothèques
services
de
studio
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
N° National : 07 3 522 664
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
discothèques
services
de
studio
représentations théâtrales, services d’orchestres ; organisation
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
N° National : 07 3 522 665
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
71
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
72
discothèques
services
de
studio
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
N° National : 07 3 522 666
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
73
discothèques
services
de
studio
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
N° National : 07 3 522 667
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
trousses à crayons.
l’environnement.
Imprimés
dans
le
domaine
de
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
74
discothèques
services
de
studio
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
N° National : 07 3 522 668
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
discothèques
services
de
studio
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
N° National : 07 3 522 669
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
75
l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
76
discothèques
services
de
studio
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
N° National : 07 3 522 670
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
discothèques
services
de
studio
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
N° National : 07 3 522 671
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
77
l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
78
Rom. Editions et prêts d’oeuvres musicales, d’oeuvres
discothèques
services
de
studio
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
N° National : 07 3 522 672
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
discothèques
services
de
studio
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
79
N° National : 07 3 522 673
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
80
matière de divertissements, organisation de spectacles (services
discothèques
services
de
studio
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
N° National : 07 3 522 674
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
discothèques
services
de
studio
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
81
N° National : 07 3 522 675
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
82
discothèques
services
de
studio
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
N° National : 07 3 522 676
à : I.N.P.I. PARIS
Anonyme,
1,
Quai
de
grenelle,
75015
PARIS,
N° SIREN : 383 960 051.
l’environnement.
mercatique.
Publicité
radiophonique
ou
télévisée
ou
réservation
de
spectacles.
Agences
d’informations,
l’environnement.
télégraphiques,
communications
téléphoniques,
de
programmes
radiophoniques ;
discothèques
services
de
studio
Elaboration
(conceptions)
de
logiciels,
consultation
d’œuvres
audiovisuelles ;
reportages
photographiques,
83
N° National : 07 3 522 687
à : I.N.P.I. PARIS
COMPASS GROUP FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 200
avenue de Paris, 92320 CHÂTILLON, N° SIREN : 632 041 042.
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier et carton brut, cartonnages ; produits de
l’imprimerie, imprimés ; brochures promotionnelles ; brochures ;
publications ; revues périodiques ; catalogues, catalogues de
jouets, serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et
gravures, papier d’emballage ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matière plastique ; écussons
(cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes
non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales,
albums, almanachs, atlas, blocs (papeterie), brochures, affiches,
bandes dessinées, boîtes en carton ou en papier, calendriers,
catalogues, carnets, chemises pour documents, classeurs,
enseignes en papier ou en carton, feuilles et fiches (papeterie),
décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photographies,
bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateurs ; matériel d’enseignement sous forme
de jeux (livres) ; journaux, livres et livrets ; livres pour enfants ;
marques pour livres, reliures ; articles pour reliures ; papeterie ;
crayons, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils),
matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs, sachets films
et feuilles ; caractères d’imprimerie, clichés, étiquettes non en
tissu ; ouvrages thématiques, encyclopédies.
Classe N° 35 : Aide a la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ;
consultations pour la direction des affaires ; consultations
professionnelles d’affaires. Services rendus par un franchiseur, a
savoir aide dans l’exploitation ou dans la direction d’une
entreprise commerciale dans les domaines de la restauration ;
regroupement pour le compte de tiers de produits de viande,
poisson, volaille et gibier, d’extraits de viande, fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures,
compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses
comestibles (à l’exception de leur transport) permettant au
consommateur de les voir et de les acheter commodément.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) à savoir
services de fourniture de repas et de plats cuisinés, services de
traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et
permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines,
salon de thé, services de bars, services de bistrots.
N° National : 07 3 522 697
à : I.N.P.I. PARIS
Olivier STEVEN, 7, Allée de la Doucerie, 78620 L’ETANG LA VILLE.
Olivier STEVEN, 7, Allée de la Doucerie, 78620 L’ETANG LA VILLE.
84
N° National : 07 3 522 706
à : I.N.P.I. PARIS
CELLOPLAST, SAS, 13 Route de Préaux, 53340 BALLEE,
N° SIREN : 429 608 268.
CELLOPLAST, SAS, 13 Route de Préaux, 53340 BALLEE.
Classe N° 17 : Film en matières plastiques pour la couverture de
tunnel d’élevage.
Classe N° 22 : Bâche pour la couverture de tunnel d’élevage.
Description de la marque : Se lit et s’écrit L’ARBRE JAUNE THE
YELLOW TREE
Classe N° 9 : Logiciels de jeux, logiciels (programmes
enregistrés), supports magnétiques ou optiques d’informations.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles de papeterie,
matériel pour artistes, papier, carton, affiches, album, livres,
journaux, prospectus, calendriers, brochures, instruments
d’écriture, sacs pour l’emballage en papier ou en matière
plastique.
Classe N° 20 : Meubles, étagères, fauteuils, boîtes en bois ou en
matière plastique, produits du bois, à savoir : tables, chaises,
cadres, bancs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, foulards, chaussettes,
sous-vêtements, veste, pull, vêtements d’enfants.
N° National : 07 3 522 710
à : I.N.P.I. PARIS
TEVA CLASSICS, Société par actions simplifiée, 1 Cours du
Triangle, Le Palatin 1, 92936 PARIS LA DEFENSE CEDEX,
N° SIREN : 401 972 476.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de cartes ou de table, patins à
glace ou à roulettes, trottinettes, raquettes, skis.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
culturelles. Information en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production
de films sur bandes vidéos. Organisation et conduite de
onférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique).
N° National : 07 3 522 704
à : I.N.P.I. PARIS
CELLOPLAST, SAS, 13 Route de Préaux, 53340 BALLEE,
N° SIREN : 429 608 268.
CELLOPLAST, SAS, 13 Route de Préaux, 53340 BALLEE.
Classe N° 6 : Ecran de bardage (construction métallique).
Classe N° 22 : Brise-vent pour bâtiments agricoles (bâche).
Classe N° 1 : Gaz propulseurs pour aérosols.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; gaz à usage
médical ; médicaments pour la médecine humaine, et notamment
le traitement de l’asthme.
Classe N° 10 : Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux,
vétérinaires ; appareils de contrôle et de dépistage de l’asthme ;
appareils destinés à la projection d’aérosols à usage médical ;
inhalateurs ; insufflateurs ; vaporisateurs à usage médical.
Classe N° 41 : Services de formation du patient asthmatique.
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ;
consultation en matière de pharmacie ; location d’appareils et
instruments médicaux, et notamment d’appareils de contrôle et
de dépistage de l’asthme ; services de santé ; service de contrôle
et de dépistage de l’asthme, notamment en pharmacie ; services
d’information, de suivi du patient asthmatique.
N° National : 07 3 522 711
85
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 401 972 476.
75009 PARIS.
N° National : 07 3 522 713
à : I.N.P.I. PARIS
ACSENS, SARL, Parc d’activités Actilonne, Allée Titouan
Lamazou,
BP 78,
85340
OLONNE
SUR
MER,
N° SIREN : 497 908 947.
ACSENS, Parc d’activités Actilonne, Allée Titouan Lamazou,
BP 78, 85340 OLONNE SUR MER.
N° National : 07 3 522 712
Produits ou services désignés : Services hôteliers ; Service à destination des professionnels du tourisme et des loisirs concernant
l’optimisation de l’accueil des personnes handicapées et exprimant des besoin d’accessibilité. Ce service comprend un
diagnostic du cadre bâti, un travail de préconisation en travaux,
en aménagement, et en équipement, ainsi que des formations du
personnel à l’accueil adapté.
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 401 972 476.
N° National : 07 3 522 717
75009 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
DONZE STEPHANE, 1 CHATEAU MARTINAT, 33710 LANSAC.
MR DONZE STEPHANE, 1 CHATEAU MARTINAT, 33710 LANSAC.
Classe N° 20 : Meubles, fauteuils, sièges.
Classe N° 33 : Vins, spiritueux.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales.
86
N° National : 07 3 522 719
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie ; articles de reliure.
Classe N° 21 : – ustensiles et recipient non électriques pour le
ménage ou la cuisine.
Classe N° 25 : – vêtements, chaussures chapellerie, chemises.
N.F.I.-NOFRAG, société par actions simplifiée, Belle Plaine, 97139
LES ABYMES, N° SIREN : 353 519 309.
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
N° National : 07 3 522 725
Classe N° 35 : Import-export.
Classe N° 37 : Construction, réparation, réaménagement et
réhabilitation d’édifices permanents, de bâtiments, exécution de
tous travaux publics, exécution de tous travaux privés dans le
domaine du bâtiment.
à : I.N.P.I. PARIS
SAS SANTOLINE, Société par Actions Simplifiée, 157 boulevard
Haussmann, 75008 PARIS, N° SIREN : 484 759 055.
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 42 : Etude technique de tous travaux publics et privés.
N° National : 07 3 522 721
à : I.N.P.I. PARIS
EURL VIHAN, Rue de STANGVIHAN, 29000 QUIMPER, CAPITAL :
1000 Euro.
MENTHEOUR Valérie, EURL VIHAN, Rue de STANGVIHAN, 29000
QUIMPER, CAPITAL : 1000 Euro.
Classe N° 39 : Organisation de voyages et d’excursions ; visites
touristiques ; réservations de places pour le transport de
personnes ; transport de personnes ; transports de voyageurs ;
information en matière de transport de personnes ; agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
réservations pour les voyages ; réservation de places de voyage.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; enseignement des
sports ; activités sportives et culturelles ; services de club
(divertissement) ; réservations de places de spectacle ; services de
camps de vacances (divertissement) ; stages de perfectionnement
sportif ; clubs de santé (mise en forme physique) ; location
d’équipements pour le sport (à l’exception des véhicules) ;
publication de journaux, de revues, de brochures et de
périodiques ; publication électronique de journaux, de revues, de
brochures et de périodiques en ligne ; représentation de
spectacles ; organisation de compétitions sportives.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers,
réservations de chambres d’hôtels, réservations de logements
temporaires, agences de logement (hôtels, pensions) ; location de
logements temporaires ; restauration (repas), réservations
d’hôtels, maisons de vacances, services de camps de vacances
(hébergement), services de direction (exploitation) d’hôtels et de
restaurants ; pensions, réservation de pensions ; crèches
d’enfants ; services de garderie d’enfants.
N° National : 07 3 522 727
à : I.N.P.I. PARIS
DEMONIAK, Société à responsabilité limitée, 96 rue du Faubourg
Poissonnière, 75010 PARIS, N° SIREN : 344 867 759.
Classe N° 8 : – outils et instruments à mains entrainés
manuellement.
Classe N° 9 : – appareils et instrument scientifiques.
Classe N° 11 : – appareils d’éclairages de chauffage.
Classe N° 39 : Organisation de séjours, conférences, colloques,
congrès, expositions à but culturel ou éducatif, notamment pour
les jeunes, ayant en particulier une composante scientifique,
technique, culturelle, pédagogique, ou ludo-éducative (à
l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions). Organisation
87
et réalisation de déplacement et de voyages en particuliers pour
des voyages sportifs, de loisir, de tourisme et culturels.
Organisation d’excursions. Agences de tourisme (à l’exception de
la réservation d’hôtels, de pensions), agences de voyage,
organisations de voyages, visites touristiques, accompagnement
de voyageurs, notamment de jeunes. Transports. Information en
matière de transport. Réservation de places de voyage.
Classe N° 41 : Education. Formation. Divertissement. Activités
sportives et culturelles, pédagogiques ou ludo-éducatives. Stages
de formation scientifique, technique, culturelle, pédagogique ou
ludo-éducative. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation de conférences,
forums, colloques, manifestations culturelles, séminaires, salons
ou expositions professionnelles (à buts culturels ou éducatifs).
Organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux,
d’épreuves sportives, de campagne d’information et de
manifestations professionnelles ou non (à buts culturels ou
éducatifs). Camps de vacances et de sports (divertissement).
Services de clubs (divertissement ou éducation).
N° National : 07 3 522 732
à : I.N.P.I. LILLE
PHILDAR, S.A., 15, Avenue des Paraboles, BP 619, 59061
ROUBAIX CEDEX 1, N° SIREN : 475 483 319.
Monsieur Paul VIONNE, PHILDAR, 15, Avenue des Paraboles,
B.P. 619, 59061 ROUBAIX Cedex 1.
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
Classe N° 21 : Instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
poubelles ; Corbeilles et collecteurs pour le tri sélectif ;
Classe N° 39 : Service de collecte de documents confidentiels.
Classe N° 40 : Traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation) ; Service de destruction de documents
confidentiels.
N° National : 07 3 522 744
à : I.N.P.I. PARIS
Michel VINCENT, Agissant pour le compte de la société “ BIOG ”
en cours de formation, 13 rue Beudant, 75017 PARIS.
Michel VINCENT, 13 rue Beudant, 75017 PARIS.
Classe N° 23 : Fils à usage textile, et notamment fils de lin, de
laine, de soie, de coton, fils à broder, fils élastiques à usage textile,
fils à coudre, fils à repriser et autres fils composés de fibres
naturelles, artificielles ou synthétiques, à usage textile, fils de
laine angora.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile, et notamment tissus
d’ameublement, linge de bain (à l’exception de l’habillement),
linge pour la literie, linge de maison (à l’exception du linge de
table en papier), tissus pour la lingerie, étiquettes en tissu, étoffes
et tissus de laine, mouchoirs de poche (en matières textiles),
tissus adhésifs collables à chaud, doublures (étoffes), tissus en
fibre de verre à usage textile ; crépon ; canevas pour la tapisserie
ou la broderie.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) et notamment pull-overs,
chemises, jupes, pantalons, manteaux, ceintures, foulards,
écharpes, gants d’habillement, chaussettes, bas, collants, sousvêtements, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit,
peignoirs, costumes de bain, vêtements de sport (autres que de
plongée) ; chaussures (autres qu’orthopédiques) et chaussons ;
chapellerie.
Classe N° 16 : Guide d’achat des produits alimentaires (produits
d’imprimerie).
Classe N° 35 : Analyse commerciale comparative des étiquettes
alimentaires.
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Analyse technique et scientifique des ingrédients
composants un aliment.
N° National : 07 3 522 743
à : I.N.P.I. PARIS
GREENOFFICE, SARL, 13 Rue Beudant, 75017 PARIS.
GREENOFFICE, 13 Rue Beudant, 75017 PARIS.
88
N° National : 07 3 522 747
à : I.N.P.I. GRENOBLE
CHRISTIAN KOWALSKI, 10, RUE ANDRÉ BRUN, 74300 CLUSES.
CHRISTIAN KOWALSKI, 10, RUE ANDRÉ BRUN, 74300 CLUSES.
Classe N° 7 : Supports de skis et de snowboards (parties de
machines) et dispositifs mécaniques de serrage, machines de
sports électriques, machines d’entretien et de réparation en
particuliers concernant le ski. Machines pour rectifier les faces
latérales, machines à farter, machines de traitement du fart,
également chauffables.
Classe N° 18 : Bagages, malles et valises, sacs de voyage et de
sport, sacs à dos ; sacs de ski et valises de service.
Classe N° 28 : Produit pour lubrifier et cirer les skis, et autres
engins de glisse sur neige, terre, air et eau. Afin de faciliter et
améliorer la glisse.
N° National : 07 3 522 748
N° National : 07 3 522 773
à : I.N.P.I. PARIS
Enora Technologies, SAS, 37 rue louise weiss, 75013 PARIS,
N° SIREN : 420 853 020.
Enora Technologies, 37 rue louise weiss, 75013 PARIS.
Classe
N°
38
:
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
vers un support électronique ; Programme informatique conçu
pour faciliter le développement dapplications multi-support (Web,
client serveur, mobile) de gestion de contenu.
SARL PLASTIC FORCE, Parc d’activité du bois de Soeuvres, 2 rue
de la clairière, 35770 VERN SUR SEICHE, N° SIREN : 499 511 616.
DUVAL FREDERIC, 39 boulevard de la liberté, 35000 RENNES.
N° National : 07 3 522 782
à : I.N.P.I. PARIS
METZ TECHNOPOLE, Société Anonyme, 4 rue Marconi, 57000
METZ, N° SIREN : 391 705 787.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
Classe N° 16 : Matières plastiques pour l’emballage, à savoir :
films et feuilles ; sacs et sachets en matières plastiques pour
l’emballage.
Classe N° 17 : Matières d’emballage (rembourrage)en matières
plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole.
Classe N° 20 : Recipients d’emballage en matieres plastiques.
Classe N° 42 : Conception d’emballages en plastique et
composants en plastique pour moyens de transport et machines
et conseils dans ce domaine ; expertise et conseil techniques
rendus par des ingénieurs dans le domaine de la production
d’objets en plastiques ; expertise et conseil techniques rendus par
des ingénieurs dans le domaine de l’utilisation et de la confection
de récipients et d’emballages en plastique ou autres matières et
en rapport avec les techniques et les machines concernées.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs, mémoires pour
ordinateurs, ordinateurs, appareils et instruments scientifiques,
appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique,
appareils et instruments photographiques, géodésiques,
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
d’enseignement et nautiques ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques,
supports
de
programmes d’ordinateurs ; machines à calculer et équipement
pour le traitement de l’information.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie,
photographies, papeterie, publications, périodiques, prospectus ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie, clichés.
Classe N° 35 : Services liés à une activité de publicité, à savoir :
services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; services
liés à une activité de gestion d’un technopole, à savoir : gestion
administrative d’un technopole ; travaux de bureau.
89
N° National : 07 3 522 815
à : I.N.P.I. PARIS
CABINET MEDICO-CHIRURGICAL DE L’OUEST LYONNAIS, 29
avenue des Sources, 69009 LYON.
Classe N° 36 : Services de finances et d’assurances.
Stéphanie BOUGEARD, CABINET MEDICO-CHIRURGICAL DE
L’OUEST LYONNAIS, 29 avenue des Sources, 69009 LYON.
Classe N° 38 : Services de communication par Internet.
Télécommunications, services d’appel radioélectrique (radio,
téléphone ou autres moyens de communications électroniques).
RENAUD BOUGEARD, CABINET MEDICO-CHIRURGICAL DE
L’OUEST LYONNAIS, 29 avenue des Sources, 69009 LYON.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation ; services
d’édition ; services d’éducation et de divertissement.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; services de
conception, maintenance et installation de programmes
d’ordinateurs ; services de reconstitution de bases de données.
Classe N° 43 : Services de restauration, café-restaurants,
cafétérias ; services de restauration rapide ; restaurants libreservice ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 43.
Classe N° 44 : Services médicaux.
N° National : 07 3 522 873
N° National : 07 3 522 796
à : I.N.P.I. PARIS
Stanislas Berrou, 78 avenue du Général Billotte, 94000 CRETEIL.
à : I.N.P.I. LILLE
NOVASTEP, Société Anonyme, 10 Rue de Chalon sur Saone,
67000 STRASBOURG.
KOB NV, 31C President Kennedypark, 8500 KORTRIJK, Belgique.
Murielle Khamouguinoff, 78 avenue du Général Billotte, 94000
CRETEIL.
Stanislas Berrou, 78 avenue du Général Billotte, 94000 CRETEIL.
Classe N° 19 : Panneau de sol pour la construction non
métalliques.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publication de textes publicitaires ; Présentation de
produits sur tout moyen de communication pour vente au détail ;
Communications par terminaux d’ordinateur ; services de
télécommunications permettant la mise à disposition de recettes
de cuisines, d’informations culinaires et la vente en ligne de
produits alimentaires ; organisation de forums de discussion par
réseau Internet.
bars ; services de traiteurs ; Services de restauration (restaurant,
bar, bar à vin, traiteur).
N° National : 07 3 522 874
à : I.N.P.I. PARIS
NOVASTEP, Société Anonyme, 10 Rue de Chalon sur Saone,
67000 STRASBOURG.
KOB NV, 31C President Kennedypark, 8500 KORTRIJK, Belgique.
Classe N° 19 : Panneau de sol pour la construction non métallique.
90
N° National : 07 3 522 937
à : I.N.P.I. PARIS
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme
Coopérative à Capital Variable, 1 rue Thomas Edison, 94000
CRETEIL, N° SIREN : 304 602 956.
Classe N° 35 : Services de vente de marchandises en magasins à
savoir vente de produits chimiques, de peintures, de produits
nettoyants, d’huile et de graisse industrielle, de matériaux de
constructions (métalliques et non métalliques), d’outils et de
machines, de lampes et d’éclairage, de divertissement (feux
d’artifice, instruments de musique…), de joaillerie, d’articles de
mercerie, vestimentaires (vêtements et chaussures) et de
maroquinerie, de papeterie, de produits alimentaires, d’articles de
sports, d’arts de la table, de linge de maison et de mobilier, de
produits d’hygiène, de produits cosmétiques et de produits
pharmaceutiques. Services fournis dans le cadre du commerce de
détail de marchandises à savoir de produits chimiques, de
peintures, de produits nettoyants, d’huile et de graisse
industrielle, de matériaux de constructions (métalliques et non
métalliques), d’outils et de machines, de lampes et d’éclairage, de
divertissement (feux d’artifice, instruments de musique…), de
joaillerie, d’articles de mercerie, vestimentaires (vêtements et
chaussures) et de maroquinerie, de papeterie, de produits
alimentaires, d’articles de sports, d’arts de la table, de linge de
maison et de mobilier, de produits d’hygiène, de produits
cosmétiques et de produits pharmaceutiques. Publicité, affichage,
agence de publicité, diffusion d’annonces publicitaires, courrier
publicitaire,
démonstration
de
produits,
distribution
d’échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de
documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion
de fichiers informatiques, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires,
publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau, direction professionnelle des affaires
artistiques. Etudes de marchés, recherches de marchés, sondages
d’opinion. Mercatique (marketing) dans le domaine de la
publicité. Services rendus dans le cadre du commerce de détail de
produits alimentaires, de produits vestimentaires et de produits
pour le nettoyage. Services d’abonnement de journaux pour des
tiers. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication.
Classe N° 38 : Télécommunications. Services de communication
et de transmission de données par réseaux de communication, à
savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux
consommateurs accessibles par l’intermédiaire de réseaux
téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et
numériques permettant la prise de commandes et/ou la
consultation de catalogues en ligne ainsi que le paiement en ligne.
Transmission d’images, de sons, d’informations et de données
par voies téléphonique, télématique ou informatique.
Communications (transmission) par terminaux d’ordinateurs.
Télécommunications et messageries électroniques par un réseau
global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou
par voie téléphonique et télématique. Transmissions de données
commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux
téléphoniques ou par voie télématique. Transmissions
d’informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.
Emission et réception de données, de signaux et d’informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications ; services de télétraitement ; services de
transmission d’informations par voie télématique ; informations
téléphoniques, radiophoniques, transmissions d’informations par
téléscripteur, transmission de messages, d’images codées,
informations en matière de télécommunication à savoir services
d’aide à l’exploitation et à la supervision des messageries
électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques.
N° National : 07 3 522 961
à : I.N.P.I. LILLE
Coustenoble Bertrand, 330 ferme
MARQUILLIES, N° SIREN : 494 745 508.
des
mottes,
59274
Coustenoble Bertrand, 330 ferme des mottes,
MARQUILLIES.
59274
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons, nectars de fruits, apéritifs sans alcool. Tous ces produits
étant issus de la ferme ou élabores a la ferme a partir de produits
de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Limonades,
sodas.
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; prêts de livres ;
réservation de places de spectacles.
N° National : 07 3 522 964
Jacqueline FOUCAULT, Le Bourg, 24370 CALVIAC EN PERIGORD.
Jacqueline FOUCAULT, Le Bourg, 24370 CALVIAC EN PERIGORD.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
Constructions transportables non métalliques. Constructions
finies en bois : charpentes, maisons bois, chalets, habitats légers
de loisirs, garages, abris de jardin, barrières, caillebotis, balcons
en bois. Constructions en bois, vendues prètes à monter ;
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
Constructions, réparations, rénovations de bâtiments en bois
construction de bâtiments en bois, de charpentes en bois,
d’ossatures bois. Travaux de couverture. Pose de fenêtres.
Travaux d’aménagement intérieur de bâtiments. Aménagement
de parcs sportifs et d’agrément ;
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux. Traitement de matériaux. Traitements insecticides,
fongicides, imperméabilisation du bois. Travaux de revêtements
du bois.
N° National : 07 3 522 968
GRAND SUD DIFFUSION, SARL, IMMEUBLE GRAND ECRAN,
Avenue
André
Roussin,
13016
MARSEILLE,
N° SIREN : 421 461 618.
GRAND SUD DIFFUSION, IMMEUBLE GRAND ECRAN, avenue
André Roussin, 13016 MARSEILLE.
91
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
N° National : 07 3 522 974
GRAND SUD DIFFUSION, SARL, Immeuble Grand Ecran, Avenue
André Roussin, 13016 MARSEILLE, N° SIREN : 421 461 618.
GRAND SUD DIFFUSION, Immeuble Grand Ecran, Avenue André
Roussin, 13016 MARSEILLE.
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
92
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
N° National : 07 3 523 070
à : I.N.P.I. PARIS
Procom International, SARL, 345 Av de mr Teste Le Cathare, bat
A, 34070 MONTPELLIER.
Procom International, 345 Av de mr Teste Le Cathare, bat A, 34070
MONTPELLIER.
Description de la marque : LA FIESTA Champ’fruit
N° National : 07 3 522 993
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; Boisson gazeuse non alcoolique à base de pomme ou
raisin.
SARL chauvel G, sarl, 74 rue de rennes, 35510 CESSON SEVIGNE,
N° SIREN : 495 065 906.
gaëtan chauvel, 74 rue de rennes, 35510 CESSON SEVIGNE.
N° National : 07 3 523 079
à : I.N.P.I. PARIS
Cloran Family Office, SAS, 15 bis rue de Marignan, 75008 PARIS,
N° SIREN : 494 909 906.
Cloran Family Office, 15 bis rue de Marignan, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits
laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
fromages ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; sandwiches, pizzas ; gâteaux ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
traiteurs ; Tous ces produits et services étant fabriqués ou fournis
par un artisan.
placement de fonds ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
93
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
N° National : 07 3 523 088
à : I.N.P.I. PARIS
Vincent CORRU, 224 rue du Faubourg St Antoine, 75012 PARIS.
N° National : 07 3 523 084
à : I.N.P.I. PARIS
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L’ARDECHE,
ASSOCIATION Loi 1901, 4 cours du Palais, 07000 PRIVAS,
N° SIREN : 776 258 261.
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L’ARDECHE, 4
cours du Palais, 07000 PRIVAS.
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de
presse
ou
d’informations
(nouvelles) ;
services
de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; création et entretien de
sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques
(sites Web).
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
administration commerciale ; travaux de bureau ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
N° National : 07 3 523 089
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
locations d’espaces publicitaires ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d’informations (nouvelles) ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
94
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
pour des tiers ; conversion de données et de programmes
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de
sites Web.
Classe N° 11 : Lampes pour véhicules, ampoules, climatiseurs
pour véhicules, feux rotatifs, régulateurs électriques pour la
climatisation.
Classe N° 12 : Equipements pour véhicules automobiles, à savoir :
balais d’essuie-glace, lave-glace, garniture de freins, plaquettes
de freins, disques, avertisseurs sonores pour véhicules, courroies
de transmission pour véhicules, pompes lave-glace pour
véhicules, pompes à essence pour véhicules, pompes à eau pour
véhicules, galets tendeurs de courroies pour véhicules, éléments
de circuits hydrauliques pour véhicules, kits d’embrayage pour
véhicules, freins et installation de freinage pour véhicules.
N° National : 07 3 523 114
N° National : 07 3 523 106
à : I.N.P.I. PARIS
ROLAND MARMILLOT, 2 AVENUE DE L’ARROUSAIRE, 84000
AVIGNON.
à : I.N.P.I. PARIS
I B U, Société anonyme, 130 rue du Lt Petit Le Roy, 94550
CHEVILLY LARUE, N° SIREN : 391 823 218.
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
ROLAND MARMILLOT, 2 AVENUE DE L’ARROUSAIRE, 84000
AVIGNON.
Classe N° 7 : Machines-outils ; machines pour l’industrie
agroalimentaire ; moteurs (a l’exception des moteurs pour
véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission
(a l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments
agricoles autres que ceux actionnes manuellement ; couveuses
pour les oeufs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, consultation
pour la direction des affaires, consultation pour les questions de
personnel, reproduction de documents ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraîchir.
Classe N° 41 : Rédaction et publication de textes autres que textes
publicitaires. Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, séminaires. ;
Classe N° 45 : Services juridiques rendus par des avocats :
services de contentieux enregistrement de noms de domaine,
conseils en propriété intellectuelle.
N° National : 07 3 523 167
N° National : 07 3 523 109
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Michel Durand-Roger, 1 mas versadou, route des Iscles, 30800
SAINT GILLES DU GARD.
Michel Durand-Roger, 1 mas versadou, route des Iscles, 30800
SAINT GILLES DU GARD.
KLAXCAR France, Société Anonyme, 48 avenue de Chateaudun,
91410 DOURDAN, N° SIREN : 393 455 670.
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine.
Classe N° 9 : Matériel de rechanges électriques, capteurs
électriques, manocontacts, thermostats, thermocontacts, sondes,
contacteurs électriques, relais électriques, batteries électriques
pour véhicules, alarmes de recul, fusibles.
N° National : 07 3 523 185
à : I.N.P.I. PARIS
R. Seelig & Hille oHG, Une société de droit allemand, Kevelaerer
Str. 21-23, 40549 DUSSELDORF, Allemagne.
GILBEY DE HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Classe N° 5 : Thé, boissons de thé, tisanes, infusions et
préparations de thé aux fruits à usage médical, tous également
aromatisés et/ou enrichis en vitamines et/ou sous forme
instantanée et/ou enrichis en minéraux ; thé médicinal et herbes
médicinales pour la préparation d’infusions.
Classe N° 30 : Thé, boissons de thé, infusions à base de plantes,
infusions et préparations de thé aux fruits non à usage médical, y
compris ceux aromatisés et/ou enrichis en vitamines et/ou sous
forme instantanée et/ou enrichis en minéraux ; infusions à base
de plantes et/ou aux fruits ; extraits de thé ; préparations
essentiellement à base d’extraits de thé et/ou extraits de produits
semblables au thé, sous forme de poudre et/ou de granulés et/ou
instantanée, également aromatisées et/ou enrichies en vitamines
et/ou enrichies en minéraux et/ou avec des épices et/ou des
produits laitiers et/ou d’autres ingrédients ; thé glacé ; boissons à
base de thé/infusion de plantes/thé aux fruits (également sous
forme prête à boire et/ou contenant des boissons aux fruits et/ou
jus de fruits) ; boissons en poudre et/ou prêtes à consommer en
particulier à base de thé, extraits de thé, café, extraits de café,
succédanés du café, extraits de succédanés du café, cacao, malt,
sucre, succédanés du sucre, chicorée et/ou autres ingrédients
donnant du goût (seuls ou associés) ; café ; succédanés du café ;
cacao, y compris chocolat en poudre pour boissons.
Classe N° 32 : Boissons non-alcoolisées, spécialement boissons
mélangées avec du thé/de l’infusion à base de plantes/du thé aux
fruits/des extraits de thé ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons ; poudre instantanée pour faire des boissons nonalcoolisées ; extraits et essences pour faire des boissons nonalcoolisées.
95
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
97
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 522 449
07-41 NL
25
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
99
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
Errata
101
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 07 3 508 861
Signe : GLUCOSENSE
Signe : NUTROPTIC
N° de bopi comportant l’erreur : 07/31
Date du BOPI : 3 AOUT 2007
Date du BOPI : 21 DECEMBRE 2007
Vol : I Partie : 2
Vol : II Partie : 1
Il convient de lire DÉPÔT EFFECTUÉ SOUS PRIORITÉ : Pologne Z
– 283350 le 16-07-2004
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 03.05.29
Signe : E
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique MODÈLE DE LA MARQUE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Signe : LE MOOD, LES MODES ET MOI
Vol : II Partie : 1
Classes : 16.35.38.41.42.
Signe : ECLACOMPTA
Vol : II Partie : 1
Classes : 35.
Signe : EKEYLIBRE
Vol : II Partie : 1
Classes : 09.38.42.
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
103
BOPI 08/06 VOL. II
105
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 05 3 364 448
N° National : 06 3 404 592
PARTIE I-2
N° National : 05 3 400 428
PARTIE I-2
N° National : 06 3 433 544
PARTIE I-2
PARTIE I-2
106
N° National : 07 3 502 661
BOPI 08/06 VOL. II
N° National : 07 3 508 445
PARTIE I-2
N° National : 07 3 503 914
PARTIE I-2
N° National : 07 3 508 755
PARTIE I-2
N° National : 07 3 505 922
PARTIE I-2
N° National : 07 3 512 551
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/06 VOL. II
N° National : 07 3 512 742
107
N° National : 07 3 517 352
PARTIE I-5
N° National : 07 3 515 476
PARTIE I-2
N° National : 07 3 519 360
PARTIE I-2
N° National : 07 3 515 816
PARTIE I-2
N° National : 07 3 519 479
PARTIE I-2
PARTIE I-2
108
N° National : 07 3 519 480
BOPI 08/06 VOL. II
N° National : 07 3 521 016
PARTIE I-2
N° National : 07 3 519 597
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 750
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 341
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 777
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/06 VOL. II
N° National : 07 3 521 861
109
N° National : 07 3 522 325
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 320
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 353
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 322
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 404
PARTIE I-2
PARTIE I-2
110
N° National : 07 3 522 405
BOPI 08/06 VOL. II
N° National : 07 3 522 452
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 423
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 466
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 440
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 513
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/06 VOL. II
N° National : 07 3 522 541
111
N° National : 07 3 522 597
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 565
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 624
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 576
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 697
PARTIE I-2
PARTIE I-2
112
N° National : 07 3 522 713
BOPI 08/06 VOL. II
N° National : 07 3 522 744
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 721
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 748
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 743
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 782
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/06 VOL. II
N° National : 07 3 522 796
113
N° National : 07 3 522 993
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 873
PARTIE I-2
N° National : 07 3 523 070
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 964
PARTIE I-2
N° National : 07 3 523 106
PARTIE I-2
PARTIE I-2
VOLUME II
PARTIE II
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
115
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
117
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2006
Déclarant : Chefaro Nederland B.V., société de droit néerlandais,
Keileweg 8, 3029 BS ROTTERDAM, PAYS BAS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 DECEMBRE 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 353 990
Déclarant : GUERLAIN SA, Société Anonyme, 68 avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS, Siren : 582 022 265
Marque française
Signe concerné : CONFIRM
GUERLAIN, SA, Direction Juridique, 125 rue du Président Wilson,
92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Date du dépôt : 9 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Marque française
Signe concerné : EAU DU COQ
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date du dépôt : 6 JUIN 1986
Marque française
Signe concerné : TEINT CREOLE
118
Marque française
Marque française
Signe concerné : VOL DE NUIT
Signe concerné : GOLDEN WONDER
Date du dépôt : 16 JUILLET 1986
Déclarant : DUPRAT Daniel, Meillier, 33790 CAZAUGITAT
Déclarant : DUPRAT Michel, Meillier, 33790 CAZAUGITAT
Monsieur DUPRAT Daniel, Meillier, 33790 CAZAUGITAT.
Marque française
Marque française
Signe concerné : guerlain Paris SHALIMAR (semi-Fig)
Signe concerné : CHATEAU MEILLIER
Date de la déclaration de renouvellement : 1er FEVRIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 5 FEVRIER 2007
Déclarant : GOLDEN WONDER LIMITED, Société britannique,
Abbey Street, MARKET HARBOROUGH, LEICESTERSHIRE LE16
9AA, Royaume-Uni
Déclarant : HBI Playtex BATH, LLC, société constituée sous les lois
de l’Etat de Delaware, 2711 Centerville Road, Wilmington,
DELAWARE 19808, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 303 143
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
119
Marque française
Marque française
Signe concerné : SUPER LOOK SECRETS
Signe concerné : MULTINEX
Date du dépôt : 30 OCTOBRE 1986
Classes de produits et de services : 7, 8, 9, 11, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JUILLET 2006
Déclarant : AUDEVARD, Société par actions simplifiée, 42/46 rue
Médéric, 92110 CLICHY, Siren : 317 002 178
Déclarant : LES CAVES DE LANDIRAS – LOUIS ESCHENAUER,
Société Anonyme, Route de Balizac, 33720 LANDIRAS,
Siren : 311 639 942
DEJADE & BISET, 35 rue de Châteaudun, 75009 PARIS.
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC, CABINET THEBAULT, 111,
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Marque française
Marque française
Signe concerné : LACTOPAN
Signe concerné : P.A. LABRUNIE & FILS
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 11 SEPTEMBRE 2006
Déclarant : SEB, S.A., Les 4 M, Chemin du Petit Bois, 69130
ECULLY, Siren : 407 982 214
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle, 8 rue du Colonel
Rémy, 14054 CAEN CEDEX.
Déclarant : GFA LA GARROUSSE, Groupement Foncier Agricole,
1 Le Bourg, 33790 SOUSSAC, Siren : 353 835 929
GFA LA GARROUSSE, 1 le bourg, 33790 SOUSSAC.
120
Marque française
Signe concerné : CHATEAU HAUT-BÉLIAN
Déclarant : VIVARTE, Société par Actions Simplifiée, 28 avenue de
Flandre, 75019 PARIS, Siren : 308 449 024
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 JANVIER 2007
Déclarant : SEPAL, S.A., 47 avenue des Genottes, Bâtiment Le
Cérame, 95802 CERGY PONTOISE CEDEX, Siren : 622 041 317
SEPAL, 47 avenue des Genottes, Bâtiment Le Cérame, 95800
CERGY PONTOISE.
Marque française
Signe concerné : WILLY
Date du dépôt : 16 JANVIER 1987
Marque française
Signe concerné : SEPAL
Déclarant : SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée,
21, chemin de la Sauvegarde, 69130 ECULLY, Siren : 446 720 427
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Déclarant : MAX-TRAC TIRE CO., INC., Société constituée selon
les lois de l’Etat de l’Ohio, 4670 Allen Road, Stow, OHIO 44224,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : KOMANDO
Marque française
Signe concerné : COMPETITOR
Déclarant : SANDERS, Société par Actions Simplifiée, ZI de Bellitourne, 53200 AZE, Siren : 954 200 689
121
Marque française
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Signe concerné : STABILAP
Marque française
Signe concerné : FLORALAP
92593
Marque française
Signe concerné : LAPIDIGEST
92593
Marque française
Signe concerné : STABIFLORE
92593
Marque française
Signe concerné : CUNIDIGEST
92593
122
Déclarant : CLIMDAL, Société par Actions Simplifiée, 2, rue
Gaston-Brissac, 69008 LYON, Siren : 451 602 627
National des Marques : 209 006 - 446 982
Déclarant : ETABLISSEMENTS RICHARD-LALEU, Société
Anonyme à Directoire, RN 10, 86240 ITEUIL, Siren : 325 680 619
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Marque française
Signe concerné : CLIMDAL
Marque française
Signe concerné : REXEL
Déclarant : SAFET, Société Anonyme, 100 Avenue de Verdun,
92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE, Siren : 572 161 156
CEDEX 09.
Déclarant : SEARS BRAND, LLC, Société de droit américain (Etat
de l’Illinois), 3333 Beverly Road, Hoffman Estates, ETAT DE L’ILLINOIS 60179, Etats-Unis d’Amérique
Marque française
Signe concerné : EMBAPLAST
PRO.MARK, 152, Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CRAFTSMAN
Déclarant : RECKITT BENCKISER HEALTHCARE FRANCE, Société
par actions simplifiée, 15, rue Ampère, 91748 MASSY CEDEX,
Siren : 389 514 555
PARIS.
123
Marque française
Marque française
Signe concerné : STERADENT
Signe concerné : SEBOSKIN
Déclarant : VERRERIE CRISTALLERIE D’ARQUES JG DURAND &
CIE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 41 AVENUE DU
GENERAL DE GAULLE, 62510 ARQUES, Siren : 575 090 350
VERRERIE CRISTALLERIE D’ARQUES JG DURAND & CIE, 41
AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 62510 ARQUES.
Déclarant : NISSEI DENKI KABUSHIKI KAISHA, société de droit
japonais, 3-18, Hiroo 1-Chome, Shibuya-ku, TOKYO, Japon
CABINET LEPEUDRY, 43 rue de la Brèche aux Loups, 75012 PARIS.
Marque française
Signe concerné : NIS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : PYROPAL
Déclarant : NISSEI DENKI KABUSHIKI KAISHA, société de droit
japonais, 3-18, Hiroo 1-Chome, Shibuya-ku, TOKYO, Japon
CABINET LEPEUDRY, 43 rue de la Brèche aux Loups, 75012 PARIS.
Déclarant : AIRWICK INDUSTRIE, Société par actions simplifiée,
15, rue Ampère, 91300 MASSY, Siren : 320 663 594
Marque française
PARIS.
Signe concerné : NISSEI (semi-figurative)
124
Déclarant : CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée à
associé unique, 143, boulevard Romain Rolland, 75685 PARIS
cedex 14, Siren : 428 111 843
Déclarant : DUARIG, Société anonyme, 1, rue de la Pompe, 42510
BALBIGNY, Siren : 402 054 092
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
92593
Marque française
Signe concerné : POULAIN NOIR EXTRA (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1987
Marque française
Signe concerné : DRIBLE
Déclarant : CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée à
associé unique, 143, boulevard Romain Rolland, 75685 PARIS
cedex 14, Siren : 428 111 843
Déclarant : COMPAGNIE INDUSTRIELLE DU ROULEMENT, SARL,
60,
RUE
JACQUES
BABINET,
31000
TOULOUSE,
Siren : 570 800 375
92593
MAÏR BENDAYAN, AVOCAT, 8, RUE REYER, 31200 TOULOUSE.
Marque française
Marque française
Signe concerné : POULAIN (semi-figurative)
Signe concerné : CIR
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
125
Déclarant : NUTRITION ET SANTE, SAS, Route de Castelnaudary,
31250 REVEL, Siren : 720 801 497
Laurent HOURQUET, NUTRITION ET SANTE, SAS, Route de
Castelnaudary, 31250 REVEL.
Marque française
Signe concerné : COMPAGNIE FRANCAISE DE L’ORIENT ET DE
LA CHINE C.F.O.C. (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : MILI 5 (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 3, 8, 18, 20, 21, 24, 25, 27, 28,
30, 35, 41.
Déclarant : Société dite : Margarinewerk Saar Gebr. Fauser GmbH
& Co. KG, Société S.A.R.L. et Société en commandite, régié selon
les lois allemandes, Auf der Teufelsinsel, 66386 ST. INGBERT,
Allemagne
Déclarant : UNILEVER N.V., société de droit néerlandais, Weena
455, 3013 AL ROTTERDAM, Pays-Bas
Cabinet
BERNHARDT,
Kobenhüttenweg
43,
SARREBRUCK, Allemagne.
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
D 66123
Marque française
Signe concerné : VITARINE
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Déclarant : DAUTRESME Françoise, 13 Villa Sadi Carnot, 75019
PARIS
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : BEROL CORPORATION, société régie selon les lois des
Etats Unis d’Amérique, 10B Glenlake Parkway, Suite 6, 30328
ATLANTA, GEORGIE, ETATS UNIS D’AMERIQUE
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
126
Marque française
Marque française
Signe concerné : FLEURY (semi-figurative)
Signe concerné : VERITHIN
Déclarant : UNILEVER FRANCE, société par actions simplifiée, 23,
rue
François
Jacob,
92500
RUEIL
MALMAISON,
Siren : 552 119 216
Déclarant : HAKKO CORPORATION, société constituée selon les
lois japonaises, 2-4-5, Shiokusa Naniwaku, OSAKA, Japon
PARIS.
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Marque française
Signe concerné : EFFI
Marque française
Signe concerné : (marque figurative)
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Déclarant : SEC SNC, Société en nom collectif, Europarc, 2 rue
Edison, 69500 BRON, Siren : 407 770 007
National des Marques : 151 573 - 158 227 - 172 496 - 315 263
Déclarant : B.S.A. INTERNATIONAL, Société Anonyme de droit
belge, Boulevard Emile Jacqmain, 20, 1000 BRUXELLES,
Siren : 542 881
Marque française
Signe concerné : IL N’Y A PAS D’HEURE POUR EN MANGER
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE
ROUX Marina, Responsable du Service Propriété Intellectuelle, 10
à 20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
127
Marque française
Signe concerné : KERMAG
Déclarant : EBARA CORPORATION, société japonaise, 11-1
Hadena Asahi-Cho Ota-ku, 144 TOKYO, Japon
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : EBARA
Déclarant : CALDERYS FRANCE, société par actions simplifiée,
Rue de Troyes, 51120 SEZANNE, Siren : 702 031 030
IXAS CONSEIL, 15, rue Emile Zola, 69002 LYON.
Marque française
Signe concerné : REFRACIMENT
Marque française
Signe concerné : KEREX
Marque française
Signe concerné : REFRABLOC
128
Déclarant : AGAPES, Société Anonyme, Immeuble Péricentre, Rue
Van Gogh, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ, Siren : 477 380 422
TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Marque française
Signe concerné : AGAPES-RESTAURATION
Marque française
Signe concerné : MOMENT
Déclarant : PUROLITE INTERNATIONAL, Société par actions
simplifiée, 11, Avenue Delcassé, 75008 PARIS, Siren : 335 310 009
CEDEX 09.
Déclarant : BASF AGRO TRADEMARKS GMBH, Société à responsabilité limitée, Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 LUDWIGSHAFEN
AM RHEIN, ALLEMAGNE
75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SUPER GEL (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SPONSOR
Déclarant : DAIMLERCHRYSLER AG, Société de droit allemand,
225 Epplestrasse, 70567 STUTTGART, ALLEMAGNE
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
129
Marque française
Signe concerné : SL
Marque française
Signe concerné : KERGUN
Marque française
Signe concerné : KERPLAST
Déclarant : CREDIT AGRICOLE S.A., SA, 91-93 Boulevard Pasteur,
75015 PARIS, Siren : 784 608 416
M. Jean-Pierre YON, Direction des Affaires Juridiques, CREDIT
AGRICOLE, S.A., 91-93 Boulevard Pasteur, 75015 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CA CREDIT AGRICOLE LE BON SENS EN ACTION
(Semi figurative)
Marque française
Signe concerné : KERCAST
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41.
130
Déclarant : LA BOULE OBUT, Société par Actions Simplifiée, route
Cros, 42380 ST. BONNET LE CHATEAU, Siren : 415 203 355
Déclarant : AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, société par
actions simplifiée unipersonnelle, 48 Quai Nicolas Rolin, 21000
DIJON, Siren : 311 641 229
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue de la République, 42000
SAINT ETIENNE.
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : MATCH
Signe concerné : GREY POUPON
DIJON, Siren : 311 641 229
PARIS.
Déclarant : IMPRIMERIE GEORGES VACHEZ ET FILS, Société par
Actions Simplifiée, 693 chemin Combe-Martin, 69300 CALUIRE ET
CUIRE, Siren : 968 500 843
Marque française
Marque française
Signe concerné : LYED PUBLICITE (semi-figurative)
131
Déclarant : THUASNE, Société par Actions Simplifiée, 118-120,
rue Marius-Aufan, B.P. 243, 92307 LEVALLOIS-PERRET cedex,
Siren : 542 091 186
Déclarant : BERGEY DENIS, 30 ROUTE DU PORT DE GOULÉE,
33340 VALEYRAC
BERGEY DENIS, 30 ROUTE DU PORT DE GOULÉE, CHATEAU LE
TEMPLE, 33340 VALEYRAC.
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LE TEMPLE
Signe concerné : LIGAFLEX
Déclarant : BERGEY DENIS, 30 ROUTE DU PORT DE GOULÉE,
33340 VALEYRAC
Déclarant : SAVARIT Raymond, “ Le Pinier ”, 33820 BRAUD ET
SAINT LOUIS
BERGEY DENIS, 30 ROUTE DU PORT DE GOULÉE, 33340
VALEYRAC.
Déclarant : NEVEU divorcée POIRIER Andrée, “ Le Pinier ”, 33820
BRAUD ET SAINT LOUIS
Déclarant : SAVARIT née POIRIER Mireille, “ Le Pinier ”, 33820
BRAUD ET SAINT LOUIS
Monsieur SAVARIT Raymond, “ Le Pinier ”, 33820 BRAUD ET
SAINT LOUIS.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU BALIRAC
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LE PINIER
Déclarant : PURODOR, Société par actions simplifiée, Route de
Bourgtheroulde, Zone Industrielle, 27670 LE BOSC ROGER EN
ROUMOIS, Siren : 562 029 108
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
132
Marque française
Marque française
Signe concerné : METAXOR
Signe concerné : BERMUDES
Date du dépôt : 3 MARS 1987
Déclarant : CASTEL FRERES, Société anonyme, 24, rue G.
Guynemer, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 459 202 875
75015 PARIS, Siren : 784 608 416
Me Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 bis, rue du Temple,
75003 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : FOOTFLASH-CAFFF
Signe concerné : R RAMEL CUVEE DU PATRON (Semi-figurative)
Déclarant : BERMUDES, société par actions simplifiée, 16, rue
Vavin, 75006 PARIS, Siren : 444 519 201
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS,
Siren : 557 350 253
Marque française
Marque française
Signe concerné : BRIN D’OR
Signe concerné : MOVOPART
133
Déclarant : FIOL VITANSEL, Société par Actions Simplifiée, 7 rue
Jules Ferrier, 42140 CHAZELLES SUR LYON, Siren : 399 800 093
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Déclarant : BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD S.A., Société
anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 10 Rue de Grassi,
33250 PAUILLAC, Siren : 459 202 644
Marque française
Marque française
Signe concerné : ANDRE DE MONTGRAND
Signe concerné : VITANSEL
Déclarant : TOLLO LINEAR AB, société de droit suédois, S 291 09
KRISTIANSTAD, SUEDE
Déclarant : esco – european salt company GmbH & Co. KG,
Société de droit allemand, Landschaftstr. 1, 30159 HANOVRE,
Allemagne
National des Marques : 397 925 - 397 926 - 397 927
PARIS CEDEX 07.
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
134
Marque française
Déclarant : BM GESTION, Société par Actions Simplifiée, Impasse
des Boussenots, 21800 QUETIGNY, Siren : 320 759 822
NOVAGRAAF FRANCE, Bérengère EGASSE, 122 Rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
75015 PARIS, Siren : 784 608 416
Marque française
Signe concerné : SIMPLE ET NATUREL DE PERSAVON
Marque française
Signe concerné : PLEIN CHAMP
Déclarant : BM GESTION, Société par Actions Simplifiée, Impasse
des Boussenots, 21800 QUETIGNY, Siren : 320 759 822
Déclarant : CHANEL, Société commerciale de droit français ayant
pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée, 135, avenue
Charles
de
Gaulle,
92200
NEUILLY-SUR-SEINE,
Siren : 542 052 766
CHANEL, Département des Marques, 135, avenue Charles de
Gaulle, 92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX.
Signe concerné : PUR ET NATUREL DE PERSAVON
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHANEL CREE LA BEAUTE DU FUTUR
135
Déclarant : TARRANT CO., LTD., société organisée sous les lois de
Hong Kong, 13/F & 14/F LIadro Centre, 72-80 Hoi Yuen Road, Kwun
Tong, KOWLOON, Hong-Kong
Déclarant : FAURE épouse ESTAGER Michèle, 41 rue de
Montaudon, 33500 LIBOURNE
CEDEX 09.
Déclarant : ESTAGER Marie-Pierre Andrée Marguerite, 27 rue de
Bel Orme, 33000 BORDEAUX
Déclarant : ESTAGER François Xavier Germain, 1 allée Lafitte,
33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX
NONY & ASSOCIES, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : NO!
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LA CABANNE
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DE COMPOSTELLE
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DU GUE DE LEYRAT
136
Déclarant : OFFICE NATIONAL DE COMMERCIALISATION DES
PRODUITS VITI-VINICOLES, Société Algérienne, 112 Quai Sud,
ALGER, ALGERIE
75009 PARIS.
Déclarant : ALBATROS, Société anonyme, Z.I. de Saint Médard
des Prés, 85200 FONTENAY LE COMTE, Siren : 341 503 597
NOVAGRAAF FRANCE, SA, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
Marque française
Signe concerné : LA CUVEE DU PRESIDENT
Marque française
Signe concerné : TOASTINE
Déclarant : MARCA-CEYS INTERNATIONAL, S.L., société espagnole, Avenida Carrilet, Nos 293-297, 08907 L’HOSPITALET DE
LLOBREGAT, Barcelone, Espagne
Déclarant : BUISSE, S.A., 69 route de Vierzon, 41400 MONTRICHARD, Siren : 816 520 050
CEDEX 09.
ETS BUISSE, S.A., VINS EN GROS, 69 route de Vierzon, 41400
MONTRICHARD.
Marque française
Marque française
Signe concerné : IDEALO
Signe concerné : CRISTAL BUISSE
Déclarant : Feinchemie Schwebda GmbH, Strassburger Strasse 5,
37269 ESCHWEGE, Allemagne
137
Marque française
Cabinet NITHARDT et ASSOCIES, 14, bd Alfred Wallach,
B.P. 1445, 68071 MULHOUSE CEDEX.
Signe concerné : MAISON MARIANNE LA MAISON BOURGEOISE
(Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : ATHLET
Classes de produits et de services : 6, 19, 37, 42.
75015 PARIS, Siren : 784 608 416
Déclarant : CENTURY 21 REAL ESTATE LLC, Société américaine
organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 1 Campus Drive,
Parsippany, NEW JERSEY 07054, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Marque française
Signe concerné : VINICAM
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
92593
Marque française
Signe concerné : CENTURY 21
Déclarant : TOSTEM KABUSHIKI KAISHA (TOSTEM CORPORATION), société de droit japonais, 1-1, Ojima 2-Chome, KOTO-KU,
TOKYO, JAPON
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : GEOXIA MAISONS INDIVIDUELLES, Société par
Actions Simplifiée, 55-57 Avenue de Colmar, 92500 RUEIL
MALMAISON, Siren : 389 002 767
Marque française
Signe concerné : TOSTEM
138
Déclarant : ASHIMORI INDUSTRY CO., LTD, société de droit japonais, 10-18, Kitahorie 3-chome, Nishi-Ku, OSAKA-SHI, OSAKA
550-0014, JAPON
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : RIPES ET FILS, SCEA, CHATEAU HAUT JONQUA,
33330 ST SULPICE DE FALEYRENS, Siren : 891 237 542
SCEA RIPES ET FILS, CHATEAU HAUT JONQUA, 33330 ST
SULPICE DE FALEYRENS.
Marque française
Signe concerné : PALTEM
Marque française
Signe concerné : DOMAINE VIEUX LONGA
Déclarant : MERCK SANTE, Société par Actions Simplifiée, 37 rue
Saint Romain, 69008 LYON, Siren : 572 028 033
Déclarant : JL ROUMAGE, EARL, 15 RTE DE CREON, 33750 ST
GERMAIN DU PUCH, Siren : 411 498 421
EARL JL ROUMAGE, 15 RTE DE CREON, 33750 ST GERMAIN DU
PUCH.
Marque française
Signe concerné : HYDROXO 12
Marque française
Signe concerné : CHATEAU HAUT GRAVEYRON
Déclarant : MERCK SANTE, Société par Actions Simplifiée, 37 rue
Saint Romain, 69008 LYON, Siren : 572 028 033
139
Marque française
Marque française
Signe concerné : HYDROXOL
Signe concerné : ATLAS
Date du dépôt : 2 AVRIL 1987
Déclarant : EADS TEST & SERVICES, Société par Actions Simplifiée, 37 Boulevard de Montmorency, 75116 PARIS,
Siren : 428 610 398
Déclarant : CNH AMERICA LLC, société régie selon les lois des
Etats Unis d’Amerique, 700 State Street, 53404 RACINE,
WISCONSIN, ETATS UNIS D’AMERIQUE
75002 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : ATEC
Signe concerné : HY-TRAN PLUS
Déclarant : EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée, 1186
rue de Cocherel, 27000 EVREUX, Siren : 693 650 137
Déclarant : ELECTRICITE DE FRANCE, Société anonyme, 22-30,
avenue de Wagram, 75008 PARIS, Siren : 552 081 317
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Cedex 09.
140
Marque française
Signe concerné : CAMELIA
Déclarant : LEE KUM KEE COMPANY LIMITED, société de Hong
Kong, 2-4 Dai Fat Street, Tai Po Industrial Estate, Tai Po, NEW
TERRITOIRES, Hong-Kong
CEDEX 09.
Déclarant : Société dite : Margarinewerk Saar Gebr. Fauser GmbH
& Co. KG, Société S.A.R.L. et Société en commandite, réglé selon
les lois allemandes, Auf der Teufelsinsel, 66386 ST. INGBERT,
Allemagne
Marque française
Signe concerné : PREMIUM (semi-figurative)
Cabinet
BERNHARDT,
Kobenhüttenweg
43,
SARREBRUCK, Allemagne.
D 66123
Marque française
Signe concerné : VITAQUELL
TERRITORIES, Hong-Kong
CEDEX 09.
TERRITORIES, Hong-Kong
Marque française
CEDEX 09.
Signe concerné : LEE KUM KEE CHOY SUN (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LEE KUM KEE (semi-figurative)
Déclarant : CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ, SOCIETE PAR
ACTIONS SIMPLIFIEE, Z.I de Lhérat, 63310 RANDAN,
Siren : 332 651 595
CABINET LAVOIX, 56 avenue de Royat, 63401 CHAMALIERES
CEDEX.
Signe concerné : EXATIME
Marque française
Marque française
141
Signe concerné : KITEFLAM
Déclarant : SMITHS MEDICAL INTERNATIONAL LIMITED, 765
Finchley Road, LONDRES NW11 8DS, Royaume-Uni
Cabinet NITHARDT et ASSOCIES, 14, bd Alfred Wallach,
B.P. 1445, 68071 MULHOUSE CEDEX.
Déclarant : BANQUE RHONE ALPES, Société Anonyme, 20-22
Boulevard Edouard Rey, 38000 GRENOBLE, Siren : 057 502 270
95000 CERGY.
Marque française
Signe concerné : THERMOVENT
Marque française
Signe concerné : BANQUE BECHETOILLE BB
Déclarant : Etablissements AMYOT S.A., Société Anonyme, 1, rue
Denis Papin, 25300 PONTARLIER, Siren : 612 820 357
Marque française
Déclarant : ATELIERS DE FABRICATION D’AGENDAS, Société à
responsabilité limitée, 132, Quai de Jemmapes, 75010 PARIS,
Siren : 582 090 452
95000 CERGY.
Signe concerné : L.F.A.
142
Déclarant : OOSTERDAM BV, société de droit néerlandais, DE
BOELELAAN 7, 1083 HJ AMSTERDAM, PAYS-BAS
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : SAROS, Société Anonyme, 6 rue de la Trémoille, 75008
PARIS, Siren : 334 850 799
CABINET HELENE PETIT, 94, Avenue Kléber, 75016 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PINGOLUXE
Marque française
Signe concerné : LA CRIEE (SEMI-FIGURATIVE)
Déclarant : Reeves S.p.A., Société de droit italien, Strada Tavazzano, 26855 LODI VECCHIO, Italie
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Siren : 428 610 398
Marque française
Signe concerné : VULCAN 714
Marque française
Signe concerné : SESAME
Déclarant : CUNIN SA CONTREXEVILLE, Société Anonyme, 617
rue Division Leclerc, 88140 CONTREXEVILLE, Siren : 323 709 444
Cabinet Michel POUPON, L’ESCURIAL – TECHNOPOLE DE
BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE
LES NANCY CEDEX.
143
Marque française
Signe concerné : LA ROBINETTERIE (semi-Figurative)
Déclarant : WYETH, Société américaine organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, Five Giralda Farms, Madison, NEW JERSEY
07940, ETATS UNIS D’AMERIQUE
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Déclarant : ANTILLES GLACES, Société anonyme, Zone Industrielle Lamentin, 97232 LE LAMENTIN, Siren : 303 169 775
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : S-26 (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SUÇON
Déclarant : RHODA-COOP, Société Coopérative Agricole, 07370
SARRAS
Déclarant : SUPRA, SA, 28 Rue du Général Leclerc, 67216
OBERNAI, Siren : 675 880 710
SUPRA, BP 22, 28 rue du Général Leclerc, 67216 OBERNAI CEDEX.
Marque française
Signe concerné : RHODA-COOP
Marque française
Signe concerné : INTEGRAL
144
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB, société à responsabilité
limitée, 3, rue Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON,
Siren : 562 011 742
Siren : 562 011 742
Marque française
Marque française
Signe concerné : DIFEGASTRYL
Signe concerné : GOLKENE
Déclarant : Kapman AB, Société de droit suédois, 81181 SANDVIKEN, Suède
Déclarant : PARFUMS GIVENCHY, Société Anonyme, 77 rue
Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 572 082 253
PARFUMS GIVENCHY, Direction Juridique – Département
Propriété Intellectuelle, 125 rue du Président Wilson, 92593
LEVALLOIS PERRET.
PARIS.
Marque française
Signe concerné : G (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Déclarant : IMPERIAL TOBACCO LIMITED, Société de droit britannique, Hartcliffe, BRISTOL BS99 7UJ, Royaume-Uni
75002 PARIS.
145
Marque française
Marque française
Signe concerné : AZOPHOS
Signe concerné : PLAYER’S (semi-figurative)
Déclarant : WYETH HOLDINGS CORPORATION, Société américaine organisée selon les lois de l’Etat du Maine, Five Giralda
Farms, Madison, NEW JERSEY 07940, ETATS UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Déclarant : ROBERTET S.A., Société Anonyme, 37, avenue Sidi
Brahim, 06130 GRASSE, Siren : 415 750 660
Marque française
Signe concerné : BUTAFLOR
Marque française
Signe concerné : MYAMBUTOL
Déclarant : LA BROSSE ET DUPONT, société anonyme, 6 Allée des
Cascades, BP 60092, Villepinte, Immeuble Niagara Paris Nord 2,
95973 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX
INPI, 26 Bis, Rue de Saint Petersbourg, 75800 PARIS Cedex 08.
Déclarant : GRANDE PAROISSE S.A., Société anonyme, 12 place
de l’Iris, 92400 COURBEVOIE, Siren : 670 802 420
Marque française
TOTAL, SA, Direction Juridique Holding Service Marques, 2 place
de la Coupole, 92078 PARIS LA DEFENSE cedex, Attention :
Hélène Mollat du Jourdin.
Signe concerné : KILLYS
146
Siren : 562 011 742
Déclarant : TVM, S.A., rue des Bardines, BP 44, 63370 LEMPDES,
Siren : 622 043 305
M. DOMAS Patrice, TVM, rue des Bardines, B.P. 44, 63370
LEMPDES.
Marque française
Marque française
Signe concerné : SELENAN
Date du dépôt : 1er JUIN 1987
Signe concerné : NIFLURIL
Déclarant : MATFER, Société par Actions Simplifiée, 9 rue du
Tapis Vert, 93260 LES LILAS, Siren : 562 015 875
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB PHARMA COMPANY,
société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 203 Longmeadow Drive, Wilmington, DELAWARE 19810, Etats-Unis
d’Amérique
Marque française
Signe concerné : EXOPAN (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : CARDIOLITE
Déclarant : SUPREX, société anonyme, 34 à 60, rue Edouard
Vaillant, 91200 ATHIS-MONS, Siren : 968 201 913
147
Marque française
PARIS.
Signe concerné : SOPHIDONE
Marque française
Signe concerné : MARITZA
PARIS.
Déclarant : SUPREX, société anonyme, 34 à 60, rue Edouard
Vaillant, 91200 ATHIS-MONS, Siren : 968 201 913
PARIS.
Marque française
Signe concerné : NEO-STEDIRIL
Marque française
Signe concerné : ONCLE ISIDORE
Siren : 622 043 305
LEMPDES.
Siren : 562 011 742
Signe concerné : TVM (semi-figurative)
Marque française
148
Déclarant : KRAFT FOODS HOLDINGS, INC., société organisée
selon les lois de l’Etat de Delaware, Three Lakes Drive, NORTHFIELD, IL 60093, DELAWARE, ETATS-UNIS
Déclarant : RONDEAU Née TESSONNEAU Yvette, La Cotterie,
33710 TEUILLAC
CHETY Philippe, 5 Mercier, 33710 SAINT TROJAN.
PARIS.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LA COTTIERE
Marque française
Signe concerné : L’INSTANT PARFAIT
Déclarant : ANTESITE N. PERROT, Société Anonyme, La Ratz –
Coublevie, 38560 VOIRON, Siren : 057 505 745
Déclarant : KRAFT FOODS HOLDINGS, INC., société constituée
sous les lois de l’Etat de Delaware, ayant son centre d’affaires
Three Lakes Drive, Northfield, ILLINOIS 60093, Etats-Unis
d’Amérique
Marque française
Signe concerné : SCENARIO
Marque française
Signe concerné : MELODY
149
Déclarant : ASSOCIATION CINEMATOGRAPHIQUE BALDOMERIENNE, Association Loi 1901, 5, Boulevard Cousin, 42330 SAINT
GALMIER, Siren : 378 637 227
Déclarant : EDITIONS MEGASTAR, S.A.S, AVENUE DU CERISIER
NOIR, 86530 NAINTRÉ, Siren : 410 366 082
M. DENIS Gérard, Cinéma “ Le Colisée ”, Boulevard Cousin,
42330 SAINT GALMIER.
Cabinet SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
Marque française
Marque française
Signe concerné : CINEMA SOUS LES ETOILES
Signe concerné : MOTS CIBLÉS
Déclarant : Church & Dwight Virginia Co., Inc, société constituée
selon les lois de l’Etat de Delaware, 1851 Touchstone Road, Colonial Heights, VIRGINIA 23834, Etats-Unis d’Amérique
PARIS.
Siren : 428 610 398
Marque française
Marque française
Signe concerné : SCAMP
Signe concerné : TROJAN
Déclarant : KAGAN JACQUES, 8 rue des Dardanelles, 75017
PARIS
KAGAN, SAS, 190 rue St Denis, 75002 PARIS.
150
Marque française
Signe concerné : KAGAN
Siren : 562 011 742
Déclarant : EUROSANIT, Société Anonyme, Lotissement Artisanal
La Croix des Hormes, 69250 MONTANAY, Siren : 965 500 531
Marque française
Signe concerné : TERNEURINE H 5000
Marque française
Signe concerné : EOS
Déclarant : SOCIETE DES PRODUITS NESTLE, Société anonyme
de droit suisse, 1800 VEVEY
NESTLE FRANCE, 7, Boulevard Pierre Carle, BP 900 Noisiel, 77446
MARNE LA VALLEE Cedex 2.
Marque française
Signe concerné : SUPRAVISION (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : CHOCOLAT MENIER (semi-figurative)
Déclarant : CENTRE BIOLOGIQUE OU CHEMIN VERT, S.E.LA.FA, 6
Rue du Chemin Vert, 75011 PARIS, Siren : 328 386 529
151
Marque française
Centre Biologique du Chemin Vert, 6 Rue du Chemin Vert, 75011
PARIS.
Signe concerné : L’ART ET LA VIE PARISIENNE (Semi-figurative)
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 12 OCTOBRE 2007
Déclarant : INTEGRALE, société à responsabilité limitée, 17 rue
Saint Saens, 75015 PARIS, Siren : 332 640 994
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : LA FLECHE CAVAILLONNAISE, Société par actions
simplifiées, Avenue de Robion, 84304 CAVAILLON Cedex,
Siren : 602 620 346
ERNST & YOUNG, Société d’Avocats, Maître Marie Pierre
BONNET DESPLAN, Parc Club du Millénaire, 1025 rue Henri
BECQUEREL, CS 39520, 34961 MONTPELLIER Cedex 2.
Marque française
Signe concerné : INITIALE
Date du dépôt : 4 AOUT 1987
Marque française
Signe concerné : LA FLECHE C (semi-Figurative)
Déclarant : Balmain, S.A., 44, rue François 1er, 75008 PARIS,
Siren : 305 870 701
Valérie Veysseyre-Constant, Balmain, S.A., 44, rue François 1er,
75008 PARIS.
Déclarant : PUBLICATIONS GEORGES VENTILLARD, S.A., 2 à 12
Rue de Bellevue, 75940 PARIS Cedex 19, Siren : 562 127 407
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Marque française
Signe concerné : VENT VERT
152
Déclarant : DAIWA SEIKO, Société de droit japonais, 14-16
Maesawa 3-Chome, Higashikurume City, JAPON
Déclarant : UNIPRINT-FRANCE, SARL, 25, rue du Ruisseau, Z.I.
Chesnes Tharabie, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER,
Siren : 342 046 182
Cabinet C.E.F.I.D.E.S., Le BRITANNIA, Bâtiment C, 20, Boulevard
Eugène DERUELLE, 69432 LYON CEDEX 03, Maître Valérie GIET,
Avocat.
Marque française
Signe concerné : DAIWA
Marque française
Signe concerné : UNIPRINT-FRANCE
Date de la déclaration de renouvellement : 5 JUIN 2007
Déclarant : VIGNOBLE BALLET, GFA, 1, LA CAUSSADE, 33870
VAYRES, Siren : 353 799 497
Classes de produits et de services : 1, 7, 9, 16, 35, 40, 41.
G.F.A. VIGNOBLE BALLET, LA CAUSSADE, 33870 VAYRES.
Déclarant : KP1, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIIEE, 135, Avenue
Pierre Semard, MIN Bâtiment D, 84000 AVIGNON,
Siren : 976 320 309
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Marque française
Signe concerné : JEAN DUGAY
Marque française
Signe concerné : FEDER BETON (semi-figurative)
Déclarant : VIGNOBLES DUFOURG-LANDRY, Société Civile, Lieudit LE GRAVIER, 33460 ARSAC, Siren : 330 488 610
153
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DU SOC (semi-figurative)
Signe concerné : CIPRALAN
Déclarant : VALADE, société par actions simplifiée, Zone Industrielle du Verdier, 19210 LUBERSAC, Siren : 677 120 263
Déclarant : PROMAT UK LIMITED, Société constituée selon les lois
du Royaume-Uni, The Sterling Centre, Eastern Road, BRACKNELL, BERKSHIRE RG12 2TD, ROYAUME-UNI
NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FRUIANDISE
Marque française
Signe concerné : SUPALUX
Siren : 562 011 742
Déclarant : Coopérative LES CELLIERS ASSOCIES, Coopérative,
24, rue de Dinan, BP 3, 22690 PLEUDIHEN SUR RANCE,
Siren : 777 422 049
Coopérative LES CELLIERS ASSOCIES, 24, rue de Dinan, BP 3,
22690 PLEUDIHEN SUR RANCE.
154
Marque française
Marque française
Signe concerné : DY-CORE
Signe concerné : VAL DE RANCE (semi-figurative)
Déclarant : SMOBY, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de
Surveillance, 39170 LAVANS LES ST CLAUDE, Siren : 646 050 351
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Marque française
Signe concerné : SUPRA (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : JOKARI
Déclarant : CACHOU LAJAUNIE, Société par actions simplifiée –
SAS, 12/14, rue Belgrand, 92300 LEVALLOIS-PERRET,
Siren : 560 802 837
92593
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
Marque française
Déclarant : OMNIUM TECHNIQUE D’ETUDES ET DE PRECONTRAINTE, Société par Actions Simplifiée, 12 Avenue de Boulogne,
31800 SAINT GAUDENS, Siren : 547 280 032
Signe concerné : CACHOU LAJAUNIE (semi-figurative)
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
155
Déclarant : ANFRAY ET CIE ANCIENNE MAISON MALAPERT,
Société par Actions Simplifiée, 36, rue Eugène Thépot, 76600 LE
HAVRE, Siren : 357 501 188
CEJEF-ALEXEN, Maître Sophie de SENILHES, Avocat à la Cour,
47, rue de Monceau, 75008 PARIS.
Déclarant : CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme,
24 rue de la Montat, 42000 SAINT ETIENNE, Siren : 554 501 171
Marque française
Signe concerné : MYDEX
Marque française
Signe concerné : CROQ’ (semi-figurative)
Déclarant : CHARAL, SAS, 1, Place des Prairies, 49300 CHOLET,
Siren : 546 950 379
CHARAL, B.P. 70107, 49301 CHOLET CEDEX, A l’attention de
Catherine BUFFET.
Déclarant : CLAREBOUT DANIEL, ROUTE DE LA SABLIERE, 34800
CANET
DANIEL CLAREBOUT, 725 Route DE LA SABLIERE, 34800 CANET.
Marque française
Signe concerné : GRAND CRU
Marque française
Signe concerné : STYL’BOIS
Déclarant : SALIN, SAS, 8 rue Descartes, 33290 BLANQUEFORT,
Siren : 319 311 247
Frédéric SALIN, 8 rue Descartes, Zone Industrielle, 33290
BLANQUEFORT.
156
Marque française
Marque française
Signe concerné : GOLD SAND
Signe concerné : ALGUE MARINE
Déclarant : AGF VIE, Société Anonyme, 87 Rue de Richelieu, 75002
PARIS, Siren : 340 234 962
Déclarant : SUMEIRE Olivier, Château Coussin Sainte Victoire,
13530 TRETS
Déclarant : SUMEIRE Sophie, Château Coussin Sainte-Victoire,
13530 TRETS
CABINET JP COLAS, 37 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT, 75008
PARIS.
Déclarant : SUMEIRE Gabriel, Château Coussin Sainte-Victoire,
13530 TRETS
Déclarant : SUMEIRE Jean-Pierre, Château Coussin SainteVictoire, 13530 TRETS
Marque française
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224,
13207 MARSEILLE Cedex 1.
Signe concerné : Certivie
Marque française
Signe concerné : LES VIGNOBLES CHOISIS + Etiquette
Déclarant : ECUREUIL GESTION, société anonyme à directoire,
11-15, rue Saint-Georges, 75009 PARIS
PARIS.
Marque française
Déclarant : WENDEL Herbert, 30 rue des Muguets, 57200 SARREGUEMINES
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Signe concerné : GEODYN
Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 1996
157
Déclarant : RAYMOND JEAN-PIERRE, 31 RUE EDOUARD
NORTIER, 92200 NEUILLY SUR SEINE
RAYMOND JEAN-PIERRE, 31 RUE EDOUARD NORTIER, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Déclarant : ASSOCIATION DE LA FETE DE LA SAINTE FLEUR,
Association Loi 1901, 11 rue Hôtel des Postes, 06000 NICE
Robert FARCY, Président, ASSOCIATION DE LA FETE DE LA
SAINTE FLEUR, 11 Rue Hôtel des Postes, 06000 NICE.
Marque française
Signe concerné : AK (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : Fête de la Sainte Fleur
Déclarant : S.C.E.A. Guy DANIEL, Société Civile d’Exploitation
Agricole, Route de Vaison, 84150 VIOLES, Siren : 343 381 331
S.C.E.A. Guy DANIEL, Route de Vaison, 84150 VIOLES.
Déclarant : Richard Nogué, 11 avenue des Cèdres, 92410 VILLE
D’AVRAY
Richard Nogué, 11, avenue des Cèdres, 92410 VILLE D’AVRAY.
Marque française
Signe concerné : LA BASTIDE SAINT VINCENT
Marque française
Signe concerné : GREEN LINE
Déclarant : UOCR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 23 Boulevard Poissonnière, 75002 PARIS, Siren : 672 048 154
UOCR, SAS, P. COUGARD, 25 AVENUE DU BARON LACROSSE,
29804 BREST CX 9.
158
Marque française
Signe concerné : RANGE SACS
Déclarant : BONNETON Danièle, personne physique, 183. Rue St
Denis, 75002 PARIS
Mme BONNETON Danièle, 183. Rue St Denis, 75002 PARIS.
Déclarant : Richard Nogué, 11 avenue des Cèdres, 92410 VILLE
D’AVRAY
Richard Nogué, 11, avenue des Cèdres, 92410 VILLE D’AVRAY.
Marque française
Signe concerné : AURIGE
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1996
Marque française
Signe concerné : NUTRILANCE
Déclarant : EDITIONS IMMOBILIERES, SARL, AVENUE DE
VILLIERS, 75017 PARIS, Siren : 392 200 994
EDITIONS IMMOBILIERES, 106 Bis avenue de VILLIERS, 75017
PARIS.
Déclarant : ECUREUIL GESTION, société anonyme à directoire,
11-15, rue Saint-Georges, 75009 PARIS
Marque française
PARIS.
Signe concerné : MTI Métiers traditions immobilier (semi
figurative)
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1996
Marque française
Signe concerné : SENSIPREMIERE
Déclarant : PAPETERIES SILL, Société par Actions Simplifiée, Rue
du Moulin, 62570 WIZERNES, Siren : 085 650 141
159
Marque française
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Signe concerné : LES MALINS PLAISIRS
Marque française
Signe concerné : FORBOX
Déclarant : GOMBAULT-AIELLO Nadine, De nationalité française,
115, North A. Street, MOUNT SHASTA, CALIFORNIA 96067, EtatsUnis
CABINET HELENE PETIT, 94 Avenue Kléber, 75016 PARIS.
Déclarant : LABORATOIRES BLC THALGO COSMETIC, Société
anonyme, Domaine des Châtaigniers, RN7, 83520 ROQUEBRUNESUR-ARGENS, Siren : 662 029 719
Marque française
Signe concerné : PRIMROSE BORDIER (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : TÉRAKÉE
Déclarant : Ferrari Conseil, SAS, 41 Rue de Richelieu, 75001
PARIS, Siren : 341 603 868
Monsieur Pascal Ferrari, La Derre, 35740 PACE.
Marque française
Déclarant : TAVERNIER Vincent Herve Louis, 59 Boulevard Saint
Marcel, 75013 PARIS
Signe concerné : LICITOR
Vincent TAVERNIER, 59, Boulevard Saint Marcel, 75013 PARIS.
160
Marque française
Signe concerné : MCM TUBES
Déclarant : JOHN GALLIANO S.A., Société Anonyme, 60, rue
d’Avron, 75020 PARIS, Siren : 394 666 838
CABINET SYLVIE SZILVASI, 4, rue de Rome, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : JOHN GALLIANO
Déclarant : LUMINAIRE METAL UNION, Société par Actions
Simplifiée, 120/122 rue Ambroise Croizat, 94500 CHAMPIGNY
SUR MARNE, Siren : 572 153 443
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 42, 44, 45.
Déclarant : MAUBOUSSIN, Société Anonyme, 20, Place Vendôme,
75001 PARIS, Siren : 542 106 307
Marque française
Signe concerné : ELECTRO RATIONNEL (Semi-figurative)
CABINET HELENE PETIT, 94 Avenue Kléber, 75016 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MAUBOUSSIN JOAILLIERS
Déclarant : SA DE CONSTRUCTIONS HOTELIERES ET
D’AGENCES IMMOBILIERES, Société Anonyme, 13, rue du
Canada, 06400 CANNES, Siren : 997 749 924
CABINET HELENE PETIT, 94 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.
Marque française
Déclarant : LAGARDERE THEMATIQUES, Société par actions
simplifiée, 32, rue François 1er, 75008 PARIS, Siren : 350 787 594
Signe concerné : CROISETTE BEACH HOTEL (semi-figurative)
PARIS.
161
Marque française
Signe concerné : DUO PERFECT
Déclarant : Ets Franz COLRUYT (Société de Droit Belge), SA, Edingensesteenweg 196, B 1500 HALLE, BELGIQUE
CABINET CLAUDE GUIU, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Marque française
Signe concerné : PATRON BERNARD
Déclarant : C.R. BARD, Inc., Société de droit américain, 730 Central
Avenue, MURRAY HILL, NEW JERSEY 07974, Etats-Unis
Déclarant : Ets Franz COLRUYT, Société de Droit Belge, SA, Edingensesteenweg 196, B 1500 HALLE, BELGIQUE
Marque française
Signe concerné : PERFIX
CABINET CLAUDE GUIU, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Marque française
Signe concerné : BOXER
Déclarant : MUTUELLE SUD RHONE ALPES, Mutuelle soumise
aux dispositions du livre II du code de la mutualité, 60 rue Domer,
69007 LYON, Siren : 776 531 667
MUTUELLE SUD RHONE ALPES, MARTINE CARTIAUX, 30
AVENUE DE FRANCE, BP 2034, 74001 ANNECY CEDEX.
Marque française
Déclarant : AIRWICK INDUSTRIE, Société par actions simplifiée,
15, rue Ampère, 91300 MASSY, Siren : 320 663 594
Signe concerné : PREVIMUT (semi figurative)
PARIS.
162
Marque française
Signe concerné : MEMOTHERM
Déclarant : RISPAL Ivan, 7 rue Francis Poulenc, 84000 AVIGNON
AGORA, Jacques Perotto, 15 rue Emile Zola, 69120 VAULX-ENVELIN.
Marque française
Signe concerné : EMP (semi-figurative)
Déclarant : ALPHA FRY LIMITED, Société de droit britannique,
Forsythe Road, Sheerwater, WOKING, SURREY GU21 5RZ,
Royaume-Uni
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FRYOLUX
Déclarant : SEGESPAR, Société Anonyme, 90, boulevard Pasteur,
Immeuble Cotentin, 75015 PARIS, Siren : 314 222 902
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : OPTALIS
Déclarant : STARBUCKS CORPORATION, société organisée selon
les lois de l’Etat de Washington, 2401 Utah Avenue South, Seattle,
WASHINGTON 98134, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
75009 PARIS.
Déclarant : ANGIOMED GmbH & Co., Société de droit allemand,
Wachhausstrasse 6, D 76227 KARLSRUHE, ALLEMAGNE
Marque française
Signe concerné : FRAPPUCCINO
163
Déclarant : CORA, Société par actions simplifiée, 40 rue de la
Boétie, 75008 PARIS, Siren : 786 920 306
92593
Marque française
Signe concerné : DUO SAC LE SAC FUTE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : GIBIANE
Déclarant : MARSAC Jérôme, Avenue des aubépines, 46 b, B 1180
UCLE, BELGIQUE
MATKOWSKA & ASSOCIES, 9, Rue Jacques Prévert, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ.
Siren : 562 011 742
Marque française
Marque française
Signe concerné : RENT A BOAT
Signe concerné : GERICO GEstion des RIsques du COeur
Déclarant : “ PHILIPPE OLIVIER ”, Société anonyme, 43/45 rue
Thiers, 62200 BOULOGNE S/MER, Siren : 384 643 565
Cabinet Laurent BERNARD, Avocat, 23 rue Saint Jean, BP 243,
62204 BOULOGNE S/MER CEDEX.
164
Marque française
Signe concerné : CRAYEUX DE RONCQ
Déclarant : TOP 50, Société par actions simplifiée, 25, rue François
1er, 75008 PARIS, Siren : 307 718 320
PARIS.
Déclarant : “ PHILIPPE OLIVIER ”, Société anonyme, 43/45 rue
Thiers, 62200 BOULOGNE S/MER, Siren : 384 643 565
Cabinet Laurent BERNARD, Avocat, 23 rue Saint Jean, BP 243,
62204 BOULOGNE S/MER CEDEX.
Marque française
Signe concerné : TOP DES ENFANTS
Marque française
Signe concerné : LOSANGE DE ST POL
Déclarant : SALZMAN ALAIN, 95 RUE DE LILLE, 75007 PARIS
Monsieur Alain SALZMAN, 95, rue de Lille, 75007 PARIS.
Marque française
Déclarant : ROYAL CANIN SA, société anonyme, 30470 AIMARGUES, Siren : 700 200 983
ROYAL CANIN, SA, Isabelle Lubet-Moncla, 650, avenue de la
Petite Camargue, 30470 AIMARGUES.
Signe concerné : HOBBIES
Marque française
Signe concerné : ROYAL CANIN L’ALIMENTATION SUR MESURE
165
Marque française
Signe concerné : HOME MADE
Déclarant : LABORATOIRES ROBERT SCHWARTZ, S.A.R.L., Parc
d’Innovation, Boulevard Gonthier d’Andernach, 67400 ILLKIRCHGRAFFENSTADEN, Siren : 383 198 926
Marque française
Signe concerné : FITOLIFE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : GUIDE DES MOMENTS D’EXCEPTION
Déclarant : LABORATOIRES ROBERT SCHWARTZ, S.A.R.L., Parc
d’Innovation, Boulevard Gonthier d’Andernach, 67400 ILLKIRCHGRAFFENSTADEN, Siren : 383 198 926
Déclarant : CHAMPAGNE MOËT & CHANDON, Société en
Commandite Simple, 20, avenue de Champagne, 51200
EPERNAY, Siren : 097 050 033
CHAMPAGNE MOËT & CHANDON, 20, avenue de Champagne,
51200 EPERNAY.
Marque française
Signe concerné : FITOEFFECT (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : MOET SILVER CLUB (semi figurative)
166
PARIS
Marque française
Signe concerné : POLYPRIM
Marque française
Signe concerné : EAU JEUNE EAU FUTURE (semi-figurative)
Déclarant : XILAM ANIMATION, Société anonyme, 25, Rue Yves
TOUDIC, 75010 PARIS, Siren : 423 784 610
Déclarant : IRUP Institut Régional Universitaire Polytechnique,
Association Loi 1901, 49, Cours Fauriel, 42050 SAINT ETIENNE
cedex 2, Siren : 402 474 159
IRUP Institut Régional Universitaire Polytechnique, M. Le
Directeur, 49, Cours Fauriel, BP 369, 42050 SAINT ETIENNE
Cedex 2.
Marque française
Signe concerné : IRUP (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : OOGY ET LES CAFARDS
Déclarant : PRIPLAK, société par actions simplifiée, Parc d’Activités Industrielles, Avenue de l’Europe, 60530 NEUILLY EN
THELLE, Siren : 316 709 500
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : MIMIN Jean-Marie, 8, Rue des chèvremonts, 51500
SACY
Déclarant : PREVOST épouse MIMIN chantal, 8, Rue des chèvremonts, 51500 SACY
MIMIN chantal, 8, Rue des chevremonts, 51500 SACY.
167
Marque française
Signe concerné : PREVOST – HANNOTEAUX
Déclarant : PUBLICIS GROUPE HOLDINGS BV, Prof. W.H.
Keesomlaan 12, 1183 DJ AMSTELVEEN, PAYS BAS
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Déclarant : ANDAC GESTION, SAS, 108 RUE RONSARD, 37100
TOURS, Siren : 353 422 462
ANDAC GESTION, 108 RUE Ronsard, 37100 TOURS.
Marque française
Signe concerné : INTERNATIONAL INSTITUTE FOR CONTEXT
ANALYSIS (semi-fig)
Marque française
Signe concerné : CYDIPPE (Semi-figurative)
DIJON, Siren : 311 641 229
Déclarant : GAN PATRIMOINE SOCIETE FRANCAISE DE CAPITALISATION ET D’ASSURANCE SUR LA VIE, Société Anonyme, 150,
rue d’Athènes, 59800 LILLE, Siren : 457 504 694
92593
PARIS.
Marque française
Signe concerné : FRANCE GAN CAPITALISATION
Marque française
Signe concerné : AMORA de à l’ancienne (semi figurative)
168
Déclarant : S.A.S. des PRODUITS ALIMENTAIRES de SAGY,
S.A.S., 17 rue de l’Abreuvoir, 95450 SAGY, Siren : 558 202 370
Sté des PRODUITS ALIMENTAIRES de SAGY, M. J-J. CORDIER, 17
rue de l’Abreuvoir, 95450 SAGY.
Déclarant : BASF AGRO B.V., Société suisse, Arnhem (NL), Sweigniegderlassung Wädenswill Steinachcherstrasse 101, 8820
WÄDENSWIL/AU, SUISSE
75009 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : MAGEOS
Signe concerné : Maxicoré
Déclarant : GROUPEMENT DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE
FEMININ, Mairie, 33390 BLAYE
GROUPEMENT DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE FEMININ DE
BLAYE, Madame AMARE Claudine, Présidente, 6 Segonzac, 33390
SAINT GENES DE BLAYE.
Déclarant : CHAMPAGNE MOËT & CHANDON, Société en
Commandite Simple, 20, avenue de Champagne, 51200
EPERNAY, Siren : 097 050 033
CHAMPAGNE MOËT & CHANDON, 20, avenue de Champagne,
51200 EPERNAY.
Marque française
Signe concerné : BLAYE GDAF (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : MOET SILVER TROPHY (semi figurative)
Déclarant : HASBRO INTERNATIONAL, INC., Société organisée
sous les lois de l’Etat de Delaware, 1027 Newport Avenue,
PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d’Amérique
169
Marque française
Marque française
Signe concerné : FLORA
Signe concerné : PUZZLE PLUS (marque semi-figurative)
Déclarant : LABORATOIRE ETNAS, S.A., 31, route de Saint Paul,
26200 MONTELIMAR, Siren : 410 412 332
Déclarant : TANCA, Société à Responsabilité Limitée, 42 rue
Etienne Marcel, 75002 PARIS, Siren : 429 809 411
SCP PERROT OLLIER GAY, AVOCATS, BP 115, 28, rue Spaak,
26904 VALENCE CEDEX 9.
Marque française
Signe concerné : STEB (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : JEAN-PAUL BARRIOL ACCESSOIRE (Semifigurative)
Déclarant : LABORATOIRE ETNAS, SA, 31, route de saint paul,
26200 MONTELIMAR, Siren : 410 412 332
SCP H. PERROT J. OLLIER F. GAY, BP 115, 28, rue paul Henri
spaak, 26904 VALENCE CEDEX 09.
Déclarant : EVER EZIDA, Société par Actions Simplifiée, 40B Rue
de la Villette, 69003 LYON, Siren : 451 483 598
Marque française
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Signe concerné : COSMAROM (Semi-figurative)
170
Déclarant : CALOR, Société par Actions Simplifiée, Place
Ambroise Courtois, 69008 LYON, Siren : 956 512 495
Déclarant : RAGUIN-TERROIRS AUTHENTIQUES, Société par
Actions Simplifiée, 4 rue Lanchy, 25530 VERCEL VILLEDIEU LE
CAMP, Siren : 394 218 788
Marque française
Signe concerné : LISSEA (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LES DAMES DE BAUME
Déclarant : TRADI FRANCE, Société Anonyme, ZAC du Val de la
Durance, Lieu-dit “ Les Trois Francs ”, 13860 PEYROLLES-ENPROVENCE, Siren : 363 200 791
Déclarant : 3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4,
place de la République, 59170 CROIX, Siren : 477 180 467
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Marque française
Signe concerné : COMPAGNONS DU GOUT (semi-fig.)
Marque française
Signe concerné : S DE STYLE (semi figurative)
Déclarant : NEPTUNE, Société par Actions Simplifiée, 42, rue
Rieussec, 78220 VIROFLAY, Siren : 380 172 171
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
171
Marque française
Signe concerné : CAP OCEAN (semi-figurative)
Déclarant : ECOLLECT, SAS, 13, place des DOMINOS, 92400
COURBEVOIE, Siren : 412 548 315
ECOLLECT, Alain GAYET, 13, place des DOMINOS, 92400
COURBEVOIE.
VIROFLAY.
Marque française
Signe concerné : ECOLLECT
Marque française
Signe concerné : CAP OCEAN NOUVEAU VITE PRET (semifigurative)
Déclarant : S.T. DUPONT, société anonyme, 92 boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS, Siren : 572 230 829
CABINET LOYER, 161 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Marque française
Déclarant : TETE DEFENSE, Société anonyme, 4, Square Léon
Blum, 92800 PUTEAUX, Siren : 394 625 776
Monsieur JOUBEAUD Yves-Marie, 29, rue de Lisbonne, 75008
PARIS.
Signe concerné : GEOMETRIE
Marque française
Signe concerné : TETE DEFENSE
Déclarant : ROUGERIE JEAN, RN 89, 19250 MAUSSAC
M. ROUGERIE Jean, R.N. 89, 19250 MAUSSAC.
172
Marque française
Signe concerné : MYRTILLE DES MONEDIERES RF TOUJOURS
MIEUX FAIRE (SEMI-FIGURATIVE)
Déclarant : COMPO FRANCE, Société par Actions Simplifiée, Zone
Industrielle, 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE, Siren : 345 408 272
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Déclarant : ROUGERIE JEAN, R.N. 89, 19250 MAUSSAC
Marque française
ROUGERIE Jean, R-N- 89, 19250 MAUSSAC.
Signe concerné : ERADIMOUSSE
Marque française
Signe concerné : CASTEL VENTADOUR RF TOUJOURS MIEUX
FAIRE (SEMI-FIGURATIVE)
Date de la déclaration de renouvellement : 7 AOUT 2007
Déclarant : ESI GROUP, Société anonyme, 8 rue Christophe
Colomb, 75008 PARIS, Siren : 381 080 225
SANTARELLI, 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE, 75017 PARIS.
Déclarant : ASSOCIATION DOMEXPO, Association Loi du 1er
Juillet 1901, 3 rue des Frères Périer, 75116 PARIS
Jean Michel HOCQUARD, Avocat à la Cour, 128 Boulevard Saint
Germain, 75006 PARIS.
Marque française
Signe concerné : Virtual Try Out Space
Marque française
Signe concerné : DOMEXPO (Semi-figurative)
173
Déclarant : CIVRAIS Nathalie, 6, Villa de Longchamp, 75116 PARIS
Marque française
Nathalie CIVRAIS, 6, Villa de Longchamp, 75116 PARIS.
Signe concerné : GOLD
Marque française
Signe concerné : PEGASUS
75015 PARIS, Siren : 784 608 416
Déclarant : CIVRAIS Nathalie, 6, Villa de Longchamp, 75116 PARIS
Nathalie CIVRAIS, 6, Villa de Longchamp, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : RENDEZ VOUS COMPTES (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : PEGASUS TELEVISION
Déclarant : NOREMAT,
Siren : 322 213 679
SAS,
Ampère,
54714
LUDRES,
Jacques BACHMANN, Président, NOREMAT, 166 rue Ampère,
54714 LUDRES.
Marque française
Déclarant : HUTCHINSON, SA, 2 RUE BALZAC, 75008 PARIS,
Siren : 542 051 826
Signe concerné : SPIRO-DYNAMIQUE
HUTCHINSON, A. DUMAND, 2 RUE BALZAC, 75008 PARIS.
174
Déclarant : GROUPE INTER-EXPERTS, Société Anonyme, Le
Stanislas B, 51 rue Jules Barbier, 83700 SAINT RAPHAEL,
Siren : 422 830 778
GROUPE INTER-EXPERTS, Le Stanislas B, 51 rue Jules Barbier,
83700 SAINT RAPHAEL.
Déclarant : MEDEVA EUROPE LIMITED, Société britannique, 10 St.
James’s Street, LONDRES, SW1A 1EF, Royaume-Uni
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : INTEREXPERTISE
Marque française
Signe concerné : ASMASAL
Siren : 422 830 778
Déclarant : MEDEVA EUROPE LIMITED, Société britannique, 10 St.
Jame’s Street, LONDRES, SW1A 1EF, Royaume-Uni
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : INTEREXPERTS
Marque française
Signe concerné : ASMABEC
Siren : 422 830 778
175
Marque française
Signe concerné : INTER EXPERTS
Déclarant : BONNETERIE D’ARMOR, société par actions simplifiée, 21/23, rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest, 29000
QUIMPER, Siren : 375 680 139
PARIS.
Déclarant : LA COMPAGNIE DU NOUVEL ART DE VIVRE, Société
Anonyme, 55, Quai Alphonse Le Gallo, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, Siren : 389 159 740
PARIS.
Marque française
Signe concerné : Figurative
Marque française
Signe concerné : LA COMPAGNIE DE L’ART DE VIVRE
Déclarant : Société des Caves et des Producteurs Réunis de
Roquefort, Société par Actions Simplifiée, 2, avenue François
Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON, Siren : 925 480 030
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, 2,
avenue François Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON.
Déclarant : HORIZONS INCORPORATED, Société américaine organisée selon les lois de l’Etat de l’Ohio, 18531 S. Miles Road, Cleveland, OHIO 44128, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Marque française
92593
Signe concerné : BREBIS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : METALPHOTO
176
Déclarant : PLASTIMO FRANCE, Société Anonyme, 15 rue Ingénieur Verrière, 56100 LORIENT, Siren : 863 500 237
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : JOHN GALLIANO
Marque française
Signe concerné : PLASTIMO RESCUE BUOY (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 8, 16, 20, 21, 26, 28, 34, 41.
Déclarant : TERREAL, Société par actions simplifiée, 13-17 rue
Pagès, 92150 SURESNES, Siren : 562 110 346
CABINET LOYER, 161 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS.
Déclarant : NORAUTO, société anonyme, Centre de Gros de
Lesquin, Rue du Fort, 59262 SAINGHIN EN MELANTOIS,
Siren : 470 501 545
Marque française
Signe concerné : PLACPHON
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : RAPIDBIKE
Déclarant : PARFUMS GIVENCHY, Société Anonyme, 77 rue
Anatole France, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 572 082 253
PARFUMS GIVENCHY, Direction Juridique – Département
Propriété Intellectuelle, 125 rue du Président Wilson, 92593
LEVALLOIS PERRET.
Marque française
Déclarant : JOHN GALLIANO S.A., Société Anonyme, 60, rue
d’Avron, 75020 PARIS, Siren : 394 666 838
Signe concerné : EAU DE COUTURE GIVENCHY
CABINET SYLVIE SZILVASI, 4, rue de Rome, 75008 PARIS.
Déclarant : BARIATRIX EUROPE INC, Société par Actions Simplifiée, 240 rue Claude Chappe, 07500 GUILHERAND GRANGES,
Siren : 385 394 069
Déclarant : KARL STORZ GmbH & Co. KG, Une
“ kommanditgesellschaft ” de droit allemand, Mittelstrasse 8,
78532 TUTTLINGEN, ALLEMAGNE
Cedex 09.
177
Marque française
Signe concerné : DIETIMEAL
Marque française
Signe concerné : ARTHROPUMP
75015 PARIS, Siren : 784 608 416
Déclarant : ESCO CORPORATION, société organisée sous les lois
de l’Etat de l’Oregon, 2141 North West 25th Avenue, 97210 PORTLAND, Etat de l’Oregon, Etats-Unis d’Amérique
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : DERIVATOR
Marque française
Signe concerné : POSILOK
Déclarant : BELVEDERE, société anonyme, 10 avenue Charles
Jaffelin, 21200 BEAUNE, Siren : 380 695 213
PARIS CEDEX 07.
178
Marque française
Signe concerné : FIGURATIVE
Déclarant : SEC SNC, Société en nom collectif, Europarc, 2 rue
Edison, 69500 BRON, Siren : 407 770 007
Déclarant : BROSSARD SA, Société anonyme, Route du Pont de
l’Arche, 27110 LE NEUBOURG, Siren : 340 558 840
Marque française
75003 PARIS.
Signe concerné : COCHONOU (lsemi-figurative)
Marque française
Signe concerné : Une recette Lenôtre Paris Trésor Fondant
Chocolat-Noisettes Brossard (semi-figurative)
Déclarant : CARLES Jean Claude, 33330 ST CHRISTOPHE DES
BARDES
Marque française
75003 PARIS.
Signe concerné : CHATEAU PANET Appellation ST Emilion Grand
Cru Contrôlée
Marque française
Signe concerné : Trésor chocolat intense (semi-figurative)
BARDES
179
Marque française
Signe concerné : CHATEAU COUDERT Appellation ST Emilion
Grand Cru Contrôlée
Marque française
Signe concerné : CHATEAU HAUT FONRAZADE Appellation ST
Emilion Grand Cru Contrôlée
BARDES
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN, SNC, CABINET THEBAULT, 111,
BARDES
Marque française
Signe concerné : CLOS LA ROSE Appellation ST Emilion Grand
Cru Contrôlée
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DESTIEU-VEYRAC Appellation ST
Emilion Grand Cru Contrôlée
Déclarant : JEAN TILLAC, EARL, 3 BEZERIE, 33240 PERISSAC,
Siren : 403 817 604
EARL JEAN TILLAC, 3 BEZERIE, 33240 PERISSAC.
Déclarant : MAISON CARLES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, CHATEAU PANET, 33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES,
Siren : 317 626 455
Signe concerné : CHATEAU VIEUX VERSANT
Marque française
180
Date de la déclaration de renouvellement : 1
Déclarant : SOCIETE CHATEAU CITRAN MEDOC SA, Société
Anonyme,
Chemin
de
Citran,
33480
AVENSAN,
Siren : 319 100 533
Société Château Citran MEDOC, SA, AVENSAN,
CASTELNAU DE MEDOC.
er
33480
FEVRIER 2007
Déclarant : Coopérative LES CELLIERS ASSOCIES, Coopérative,
24, rue de Dinan, BP 3, 22690 PLEUDIHEN SUR RANCE,
Siren : 777 422 049
Coopérative LES CELLIERS ASSOCIES, 24, rue de Dinan, BP 3,
22690 PLEUDIHEN SUR RANCE.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU VILLERANQUE
Marque française
Signe concerné : LE CLOS DES DUCS (semi-figurative)
Déclarant : BLANCOLOR, Société Anonyme, Rue de Mousselière,
30133 LES ANGLES, Siren : 620 200 147
MARSEILLE CEDEX 08.
Déclarant : NKF, Société par actions simplifiée, 55, Boulevard
Félix Faure, 93300 AUBERVILLIERS, Siren : 325 206 720
CABINET LOYER, 161, Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : VELOURS (semi figurative)
Marque française
Signe concerné : LA CENTRALE DU CASQUE (semi figurative)
Déclarant : ANDAC GESTION SAS, SAS, 108 rue RONSARD,
37100 TOURS, Siren : 353 422 462
ANDAC GESTION, 108 RUE ronsard, 37100 TOURS.
181
Marque française
Signe concerné : CASSANDRE (Semi-figurative)
Déclarant : PGA MOTORS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMLPIFIEE,
39 AVENUE D’IENA, 75783 PARIS CEDEX 16, Siren : 348 616 145
MAITRE BENOIT CHATEAU, 6 RUE BONCENNE, BP 132, 86004
POITIERS CEDEX.
Déclarant : LUISSIER, Société Par Actions Simplifiée, 42 rue
Marque française
VIROFLAY.
Signe concerné : LA PART DU LION mieux qu’une occasion
Marque française
Signe concerné : VAL D’ANGE
75003 PARIS.
Marque française
VIROFLAY.
Signe concerné : SAVANE BROWNIE CHOCOLAT NOISETTES
(semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : MOUSSE DE LA MER
182
Déclarant : ETS JEAN PIERRE MOUEIX, Société par actions
simplifiée,
54
Quai
du
Priourat,
33500
LIBOURNE,
Siren : 595 650 219
Signe concerné : STOLL
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHEN
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AVRIL 2007
Déclarant : KLEIN WANNER, SOCIETE ANONYME, RUE DE LA
BRASSERIE, 67340 INGWILLER, Siren : 608 500 393
KLEIN WANNER, Rue de la Brasserie, 67340 INGWILLER.
Marque française
Signe concerné : SOMMER
Marque française
Signe concerné : BIZOU
Marque française
Signe concerné : STOESSLE
183
Déclarant : ACCOR, société anonyme, 2 rue de la Mare Neuve,
91000 EVRY, Siren : 602 036 444
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : TICKET RESTAURANT (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : WILLIATINE
Déclarant : GIANT MANUFACTURING CO., LTD, Société organisée selon les lois de Taïwan, No 19, Shun Farn Rd., Long Chuan
Li, Tachia, TAICHUNG HSIEN, TAÏWAN
Déclarant : DEMOS, Société anonyme, 20, rue de l’Arcade, 75008
PARIS, Siren : 722 030 277
75003 PARIS.
Marque française
Signe concerné : GIANT (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : ANIMAKIT
Déclarant : KAWA, SARL, 3 place de la Bataille de Stalingrad,
75010 PARIS, Siren : 330 543 109
KAWA, 163 rue de la République, ZI les Vignes, 93000 BOBIGNY.
184
Marque française
Marque française
Signe concerné : QUAI DES FLEURS
Signe concerné : COMTE D’OR
Déclarant : THE BLACK & DECKER CORPORATION, Société organisée selon les lois de l’Etat du Maryland, 701 East Joppa Road,
TOWSON, MARYLAND 21286, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : ARMOR DEVELOPPEMENT, société anonyme, 21/23,
rue Louison Bobet, Zone de Kerjaouen, 29000 QUIMPER,
Siren : 389 451 352
PARIS.
Marque française
Signe concerné : DEWALT (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : CLASSE DE MER
Déclarant : IBA, Société anonyme, 63/65 Avenue du Général de
Gaulle, 94700 MAISONS-ALFORT, Siren : 403 838 899
Cedex 09.
Marque française
Déclarant : CLAS MARQUES, SOCIETE A RESPONSABILITE
LIMITEE, 77 RUE VIEILLE DU TEMPLE, 75003 PARIS,
Siren : 384 410 882
Signe concerné : JARDINS DE GRENADE
SARL CLAS MARQUES, 77 rue Vieille du temple, 75003 PARIS.
185
Déclarant : BOUOD EL HASSAN, 32, Rue des Mousses, Résidence
Prado Plazza – Bât B, 13008 MARSEILLE
BOUOD EL HASSAN, Résidence Prado Plazza, Bât B, 32, rue des
Mousses, 13008 MARSEILLE.
Déclarant : CENTOCOR, INC, Société régie par les lois de l’Etat de
Pennsylvanie, 200 Great Valley Parkway, Malvern, PENNSYLVANIA 19355, ETATS UNIS D’AMERIQUE
National des Marques : en cours
Marque française
Signe concerné : COTRAL (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : ADJUPRAL
VIROFLAY.
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION DES PRODUITS GRAISSE
BELLEVILLE, Société par actions simplifiée, 12, rue Jean Mermoz,
02390 MONT-D’ORIGNY, Siren : 399 093 855
Marque française
Signe concerné : TEMPO MELON (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : BELLEVILLE
VIROFLAY.
186
Marque française
Signe concerné : SAISON MELON
Déclarant : UNION DES INDUSTRIES DE LA FERTILISATION –
UNIFA, Syndicat professionnel, 14 rue de la République, 92800
PUTEAUX, Siren : 775 688 476
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : Ste d’Outillage et de réalisations industrielles SORI,
SAS, ZI, Rte de ST Quentin, 38210 TULLINS, Siren : 788 396 893
Societé d’Outillage et de realisations industrielles SORI, M.
VALLIET, ZI, Rte ST Quentin, 38210 TULLINS.
Marque française
Signe concerné : UNIFA (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SORI
Déclarant : LISOWSKI Adam, Weihburggasse 22, 1010 VIENNE,
AUTRICHE
NLEX CONSEIL, 75 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Déclarant : BLANCOLOR, Société Anonyme, Rue de Mousselière,
30133 LES ANGLES, Siren : 620 200 147
Marque française
MARSEILLE CEDEX 08.
Signe concerné : HOUSE OF FASHION
Marque française
Signe concerné : LES MINERALS
AUTRICHE
187
Marque française
Signe concerné : TELEVISION FASHION NETWORK
Marque française
Signe concerné : FASHION CHANNEL
AUTRICHE
AUTRICHE
Marque française
Signe concerné : FASHION TELEVISION
Marque française
Signe concerné : T.F.N
AUTRICHE
Marque française
AUTRICHE
Signe concerné : F.T.V
188
AUTRICHE
Déclarant : ALDI, société à responsabilité limitée, 13 rue Clément
Ader, Parc d’activité de la Goële, 77230 DAMMARTIN EN GOELE,
Siren : 399 227 990
Marque française
Signe concerné : FASHION CLIP
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : CROUSTIVOL
AUTRICHE
Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint
Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726
Marque française
Signe concerné : FASHION NEWS NETWORK
Marque française
Signe concerné : GRANDE CARTE
AUTRICHE
189
Marque française
Signe concerné : F.T.V
AUTRICHE
Marque française
Signe concerné : HOUSE OF FASHION
AUTRICHE
Marque française
Signe concerné : FASHION TELEVISION
AUTRICHE
AUTRICHE
Marque française
Signe concerné : T.F.N
Marque française
Signe concerné : F.N.N
AUTRICHE
190
Marque française
Signe concerné : TELEVISION FASHION NETWORK
Déclarant : SOCIETE GENERALE, Société Anonyme de droit français, 29 Boulevard Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 552 120 222
Déclarant : HONDA GIKEN KOGYO KK, société régie selon les lois
du Japon, 1-1, 2-chome, Minami-aoyama, Minato-ku, TOKYO,
JAPON
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SOGEPEA
Marque française
Signe concerné : DEAUVILLE
Déclarant : SOCIETE GENERALE, Société Anonyme, 29, boulevard
Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 552 120 222
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : SELECT DEFENSIF
PARIS
Marque française
Signe concerné : ROUGE SOYEUX
191
Marque française
Signe concerné : SELECT DYNAMIQUE
Déclarant : APROVAL 16, Société par actions simplifiée, ZI DE LA
BRACONNE, 16600 MORNAC, Siren : 316 099 993
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
PARIS
Marque française
Signe concerné : APROVAL COHEN SA ENVIRONNEMENT
Classes de produits et de services : 6, 16, 17, 20, 35, 37, 39, 40, 42.
Marque française
Signe concerné : BOURBON AMBRE
Déclarant : SERVANT SOFT, Société Anonyme, 52 Quai Paul
Sédallian, 69009 LYON, Siren : 318 762 192
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Marque française
Déclarant : SVD – L’INFORMATION DYNAMIQUE, SOCIETE
ANONYME, 99 Chemin des Huguenots, 26000 VALENCE,
Siren : 334 653 763
Signe concerné : SERVANTISSIMMO
SCP PEYRAT CHAUVIN VIELJEUF, BP 90, 26903 VALENCE
CEDEX 9.
Marque française
Signe concerné : VISIOBUS
192
Marque française
Signe concerné : SOGEACTIONS
PARIS
Déclarant : HUMANIS Conseil, SARL, 4, quai des Etroits, 69005
LYON, Siren : 411 972 052
Marque française
Signe concerné : MAYBELLINE NEW YORK / vignette
CABINET ADAMAS, 55, boulevard des Brotteaux, 69006 LYON.
Marque française
Signe concerné : HUMANIS Conseil
Déclarant : SOCIETE DE PRODUCTION DE GLACES ET CREMES
GLACEES, Société à responsabilité limitée, C/o ANTILLES
GLACES, Z.I. de la Lézarde, 97232 LE LAMENTIN,
Siren : 380 053 587
Déclarant : EDITIONS ATLAS, Société par actions simplifiée, 1186
rue de Cocherel, 27000 EVREUX, Siren : 693 650 137
95000 CERGY.
Marque française
Signe concerné : PARFUMS DE REVE L’HISTOIRE ET LA
COLLECTION DES GRANDS PARFUMS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : FRUISSON
193
Déclarant : PFIZER ENTERPRISES SARL, Société régie selon les
lois du LUXEMBOURG, Rond du Pont du Kirchberg, 51 Avenue JF
Kennedy, 1855 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG
Déclarant : CITE DES SCIENCES ET DE L’INDUSTRIE, Etablissement public industriel et commercial, 30 avenue Corentin Cariou,
75019 PARIS
PARIS CEDEX 07.
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LA CITE DES METIERS (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Déclarant : PASCAL Jean-Louis André, Pierre, La Vernade, 07200
ST ETIENNE DE FONTBELLON
Déclarant : PFIZER ENTERPRISES SARL, Société régie selon les
lois du LUXEMBOURG, Rond du Pont du Kirchberg, 51 Avenue JF
Kennedy, 1855 LUXEMBOURG, LUXEMBOURG
PASCAL Jean Louis, La Vernade, 07200 ST ETIENNE DE
FONTBELLON.
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : L’ATELIER DES DOUCEURS (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Déclarant : RITTER Régis, Rue du Château, 30350 CASSAGNOLES
Régis RITTER, Rue du Chateau, 30350 CASSAGNOLES.
194
Marque française
Signe concerné : MISTRAL (semi-figurative)
Déclarant : FTV Ltd, Po Box 3149, Road Town, TORTOLA, Iles
vierges Britanniques, Royaume-Uni
Déclarant : DESCO VON SCHULTHESS AG, Société de droit
suisse, Brandschenkestrasse 2, 8002 ZURICH, Suisse
Marque française
Signe concerné : f
95000 CERGY.
Marque française
Signe concerné : UTI
d’Amérique
Déclarant : SUZANNE FONTAN, Société en Commandite par
actions, 38, rue Bonaparte, 75006 PARIS, Siren : 582 066 189
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 08 avenue Percier, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : SUSTAVA
Marque française
Signe concerné : SUZANNE FONTAN
Déclarant : LANSAY FRANCE, Société anonyme, 136/138 Avenue
Jean Jaurès, 95100 ARGENTEUIL, Siren : 785 351 370
195
Marque française
Signe concerné : INVESTFUND
Marque française
Signe concerné : BEBE CABRIOLES DE LANSAY (Semi-figurative)
Déclarant : HSBC PRIVATE BANK FRANCE, société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 117, avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS
Déclarant : LANSAY FRANCE, Société anonyme, 136/138 Avenue
Jean Jaurès, 95100 ARGENTEUIL, Siren : 785 351 370
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : BEBE FAIT LE POIRIER
Signe concerné : INVEST FUND
Déclarant : HSBC PRIVATE BANK FRANCE, société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 117, avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS
Déclarant : ROUILLAC LAURENT, 25 Rue MARTIAL GRANDCHAMP, 92140 CLAMART
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Maître Muriel CADIOU, 35 Bis Rue JOUFFROY D’ABBANS, 75017
PARIS.
196
Marque française
Signe concerné : SYRTALS SYSTEM INTEGRATION
Déclarant : UNION DES COOPERATEURS D’ALSACE, Société
Coopérative Anonyme à Capital et Personnel Variables, 3 rue de
la Coopérative, 67017 STRASBOURG Cedex
CABINET LEPAGE, 25, rue Nicolas Leblanc, B.P. 1069, 59011 LILLE
CEDEX.
Déclarant : CIDRERIES DU CALVADOS LA FERMIERE, société
anonyme, 1 bis, Villa Thoréton, 75015 PARIS, Siren : 582 049 094
PARIS.
Marque française
Signe concerné : ROYAL VELOUTE
Marque française
Signe concerné : (Marque Figurative)
CEDEX.
Marque française
CEDEX.
Signe concerné : HEAUME DE MICENAT
Marque française
Signe concerné : ROCHDALE
197
Marque française
CEDEX.
Signe concerné : CLIMOMETRE
Marque française
Signe concerné : GOUROYAL
Déclarant : PAGES, Société par Actions Simplifiée, route des
Estreys ESPALY ST MARCEL, 43000 LE PUY-EN-VELAY,
Siren : 341 594 034
CEDEX.
Marque française
Marque française
Signe concerné : VitaVie
Signe concerné : ROSETREILLE
Déclarant : MasterCard International Incorporated, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 2000 Purchase Street,
Purchase, N.Y. 10577-2509, Etats-Unis d’Amérique
198
Marque française
Signe concerné : MasterCard (semi-figurative)
Déclarant : PASCAL Jean-Louis André, Pierre, La Vernade, 07200
ST ETIENNE DE FONTBELLON
PASCAL Jean-Louis, La Vernade, 07200 ST ETIENNE DE
FONTBELLON.
Marque française
Signe concerné : Marrondyne (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : MasterCard (semi-figurative)
Déclarant : APCE – Agence pour la création d’entreprises, Association loi 1901, 14 rue Delambre, 75014 PARIS, Siren : 315 983 726
APCE, 14 rue Delambre, 75682 PARIS Cedex 14.
Déclarant : WYETH, Société de droit américain organisée selon les
lois de l’Etat du Delaware, Five Giralda Farms, Madison, NEW
JERSEY 07940, ETATS UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Marque française
Signe concerné : APCE (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : TRIESSE
199
Déclarant : E.R. SQUIBB & SONS, L.L.C., société constituée sous
les lois de l’Etat de Delaware, Lawrenceville-Princeton Road, Princeton, NEW JERSEY 08540, Etats-Unis d’Amérique
Marque française
Marque française
Signe concerné : MASTERCARD CORPORATE FLEET CARD
Signe concerné : SOFOS
Déclarant : BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 345 Park Avenue, New
York, NEW YORK 10154, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : FREMAUX-DELORME, Société Anonyme, 10 rue de la
Pépinière, 75008 PARIS, Siren : 456 501 600
Marque française
Marque française
Signe concerné : (Marque figurative)
Signe concerné : (Figurative)
200
AUTRICHE
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DES ROQUES
Marque française
Signe concerné : Ftv
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
PARIS
Déclarant : deshayes laurent, 137 rue francis de pressense, 69100
VILLEURBANNE
Mr deshayes laurent, 137 rue francis de pressense, 69100
VILLEURBANNE.
Marque française
Signe concerné : EASY LASH
Marque française
Signe concerné : APPEL RESTO GOURMAND (Semi-figurative)
Déclarant : THREE BOND CO., LTD., société japonaise, 1456
Hazama-cho, Hachioji-shi, TOKYO, Japon
CEDEX 09.
Déclarant : S.C.E.A. DU CHATEAU DES ROQUES, Société Civile
d’Exploitation Agricole, VACQUEYRAS, 84190 BEAUMES DE
VENISE, Siren : 413 988 668
Signe concerné : ThreeBond (semi-figurative)
MARSEILLE CEDEX 08.
Marque française
201
PARIS
Déclarant : Church & Dwight Co., Inc, société constituée selon les
lois de l’Etat de Delaware, 469 North Harrison Street, Princeton,
08543-5297 NEW JERSEY, Etats-Unis d’Amérique
PARIS.
Marque française
Signe concerné : LIP INDULGENCE
Marque française
Signe concerné : PETITES PILULES CARTERS
Déclarant : SLMC, Société anonyme, Route de Moussan, lieu-dit
Malvézy, 11100 NARBONNE, Siren : 542 807 682
TOTAL, SA, Direction Juridique Holding Service Marques, 2 place
de la Coupole, 92078 PARIS LA DEFENSE cedex, Attention :
Hélène Mollat du Jourdin.
PARIS
Marque française
Signe concerné : LANGDOPEC
Marque française
Signe concerné : SPEEDWAY
Déclarant : KRAFT FOODS FRANCE, société anonyme, 13, avenue
Morane
Saulnier,
78140
VELIZY
VILLACOUBLAY,
Siren : 456 800 937
PARIS.
202
Marque française
Signe concerné : COLLECTION SAVEURS
PARIS.
Déclarant : FREMAUX-DELORME, Société Anonyme, 10 rue de la
Pépinière, 75008 PARIS, Siren : 456 501 600
Marque française
Signe concerné : ENBREL
Marque française
Signe concerné : YVES DELORME (Semi-figurative)
Déclarant : COMAP, Société Anonyme, 16 avenue Paul Santy,
69008 LYON, Siren : 302 304 068
Déclarant : ACCES INDUSTRIE, Société Anonyme à Directoire et à
Conseil de Surveillance, 2, rue du Pont de Garonne, 47400
TONNEINS, Siren : 421 203 993
Marque française
Signe concerné : FLORYS
Marque française
Signe concerné : ACCES INDUSTRIE (semi-figurative)
Déclarant : LABEYRIE, société par actions simplifiée, Route Nationale 10, 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE, Siren : 347 902 587
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
203
Marque française
Signe concerné : STERILON
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DE BOUROUILLA
d’Amérique
Déclarant : LABEYRIE, société par actions simplifiée, Route Nationale 10, 40230 SAINT GEOURS DE MAREMNE, Siren : 347 902 587
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : MIRALUMA
Date du dépôt : 1er JUILLET 1997
Marque française
Signe concerné : PIERRE GUERACAGUE (semi-figurative)
Déclarant : UPSA CONSEIL, société par actions simplifiée, 3 rue
Joseph Monier, 92500 RUEIL-MALMAISON, Siren : 330 897 802
Siren : 622 043 305
LEMPDES.
204
Marque française
Marque française
Signe concerné : SIROP PECTORAL OBERLIN
Signe concerné : NABUTIL
Société par Actions Simplifiée, 36, rue Eugène Thépot, 76600 LE
HAVRE, Siren : 357 501 188
Déclarant : “ ETABLISSEMENTS TOURY ”, S.A., SAINT GENES
CHAMPANELLE, 63122 THEIX, Siren : 873 200 513
Monsieur DANIEL ALIBERT, JURI DEFI, 39, rue Amadéo, 63057
CLERMONT FERRAND CEDEX 1.
Marque française
Marque française
Signe concerné : UN BOL D’AIR PUR DU MASSIF CENTRAL
Signe concerné : MYDEX
Siren : 562 011 742
Siren : 562 011 742
205
Marque française
Signe concerné : OBJECTIF Ensemble Vers l’Antalgie (semifigurative)
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 36, rue Eugène Thépot,
76000 LE HAVRE, Siren : 357 501 188
Déclarant : JEAN GESTAS, S.A., 64520 CAME, Siren : 339 734 261
Cabinet SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
Marque française
Signe concerné : MULTIFOOD
Marque française
Signe concerné : JEAN GESTAS
Déclarant : Madame ZERIO Anne, lieu dit la Mairie, 33500 LA
LANDE DE POMEROL
ZERIO Anne, Clos la Petite croix, 33500 LA LANDE DE POMEROL.
Marque française
Signe concerné : CLOS LA PETITE CROIX
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
207
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Déclarant : ZENNARO Roland, 44 impasse des Charbonnières,
Sollier, 74210 DOUSSARD
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Déclarant : SOCIETE GENERALE, Société Anonyme, 29, Boulevard
Haussmann, 75009 PARIS, Siren : 552 120 222
CEDEX 09.
Marque française
Marque française
Signe concerné : TETE D’AFFICHE
Signe concerné : SOGEVIE
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres
classes ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
matières plastiques pour l’emballage (non compris dans d’autres
classes) ; caractères d’imprimerie ; clichés. Publicité. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs
affaires. Conseils, informations ou renseignements d’affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau.
Abonnement de journaux. Location d’appareils distributeurs. Distribution de journaux. Imprimerie. Education. Institutions d’enseignement.
Edition de livres, revues. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films,
d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de
cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres
classes ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
matrières plastiques pour l’emballage (non compris dans d’autres
classes) ; caractères d’imprimerie ; clichés. Publicité et affaires. Publicité. Distribution de prospectus, d’échantillons. Location de matériel
publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans
la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d’affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents.
Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel
de bureau. Assurances et finances. Assurances. Banques. Agences
de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement
des créances. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.
Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et
d’immeubles). Expertise immobilière. Gérance d’immeubles.
208
Déclarant : JOKER, Société par Actions Simplifiée, 146 rue de la
Grosne, 71000 MACON, Siren : 685 650 293
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : POKER
bution de prospectus, d’échantillons ; location de matériel publicitaire ;
aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d’affaires ;
entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de
sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau.
Assurances et finances ; assurances ; caisses de prévoyance ;
services de souscription d’assurance ; banques ; agences de change ;
gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement des créances ;
émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; agences
d’immeubles) ; expertise immobilière ; gérance d’immeubles.
Communications ; agences de presse et d’informations ; communications
radiophoniques ;
télégraphiques
ou
téléphoniques ;
télescription ; transmission de messages, télégrammes. Education et
divertissement ; éducation ; institutions d’enseignement ; édition de
livres, revues ; abonnements de journaux, prêts de livres ; dressage
d’animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ;
location de films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de
projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; distribution
de journaux ; organisation de concours en matières d’éducation ou de
divertissement. Loteries. Hôtellerie, restauration ; maisons de repos
et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société ;
agences matrimoniales ; salons de beauté, de coiffure ; pompes funèbres, fours crématoires ; réservation de chambres d’hôtel pour voyageurs.
Classes de produits et de services : 3, 9, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 25,
28, 29, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 38, 41, 42, 43, 44, 45.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques (autres
qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement,
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique,
appareils de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le
traitement de l’information ; extincteurs. Appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage dentaire ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; imprimés, journaux, livres,
revues, magazines ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement
(à l’exception des appareils) ; papiers d’emballage ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matière plastique ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux,
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en bois, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques,
récipients pour l’emballage en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Vêtements
(habillement), chaussures (à l’exception des chaussures
orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et
de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits
de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures ; oeufs ; lait et produits laitiers ; beurre, fromages, crèmes ;
huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, poissons,
volaille et gibier ; conserves d’oeufs. Café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever,
sel, moutarde, vinaigre, sauces condiments ; épices ; glace à rafraîchir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; préparations pour faire des boissons (à l’exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des
boissons lactées). Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres,
eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux. Tabac ; articles pour fumeurs non
en métaux précieux ; allumettes. Publicité et affaires ; publicité ; distri-
Déclarant : PLUS INTERNATIONAL, SAS, 13 rue du Muguet, 29334
QUIMPER, Siren : 323 004 853
PLUS INTERNATIONAL, SAS, Monsieur Jean-Pierre PONT, 13 rue
du Muguet, 29334 QUIMPER CEDEX.
Marque française
Signe concerné : BAINS PLUS (semi figurative)
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d’eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
produits, non compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à
savoir : charnières non métalliques, chevilles non métalliques, écrous
non métalliques, liteaux (baguettes) d’encadrement, plateaux de
tables, présentoirs, rayonnages, rivets non métalliques, roulettes de
meubles (non métalliques), tiroirs, vis non métalliques.
209
Déclarant : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, Société de
droit britannique, 20 Manchester Square, LONDON W1U 3AN,
ROYAUME-UNI
Déclarant : HUGUES CHEVALIER SA, Société anonyme, 134
Boulevard Haussmann, 75008 PARIS, Siren : 391 647 476
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : HC (semi-figurative)
Signe concerné : DULUX
Matériaux de construction non métalliques ; tuiles non métalliques,
planchers en bois, cloisons non métalliques, verre de construction,
contreplaqués et autres planches manufacturées.
Déclarant : HUGUES CHEVALIER SA, Société anonyme, 134
Boulevard Haussmann, 75008 PARIS, Siren : 391 647 476
PARIS.
Marque française
Signe concerné : HUGUES CHEVALIER
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine
(ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à
l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de
nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre
pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine
(ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à
l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de
nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre
pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence.
Errata
PARTIE II-3
Errata
Néant
211
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publications des retraits ou renonciations
III-3. Errata
213
214
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1er août 1965 et le 27 décembre 1991 :
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
215
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
PARTIE III
du 7 au 11 janvier 2008
III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission totale de propriete (TO)
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
1 725 551
466 618
97 702 494
466 394
1 726 020
466 589
97 707 433
466 305
1 256 606
466 340
92 408 675
466 653
97 707 488
466 415
1 297 019
466 340
92 411 111
466 589
97 709 401
466 376
1 322 432
466 589
92 438 883
466 387
97 710 205
466 588
1 348 381
466 589
93 454 345
466 340
98 711 781
466 390
1 398 273
466 593
93 454 936
466 653
98 711 782
466 390
1 415 563
466 553
93 474 654
466 626
98 713 653
466 390
1 422 826
466 396
93 474 655
466 626
98 715 276
466 639
1 426 878
466 606
93 498 992
466 340
98 716 273
466 380
1 426 879
466 606
94 503 744
466 589
98 718 081
466 340
1 426 880
466 606
94 510 613
466 589
98 718 082
466 340
1 435 975
466 613
95 552 656
466 617
98 718 083
466 340
1 440 871
466 300
95 572 132
466 606
98 719 599
466 340
1 440 871
466 299
95 587 646
466 628
98 720 887
466 658
1 454 474
466 298
95 593 651
466 340
98 720 997
466 380
1 495 749
466 643
95 595 181
466 340
98 720 998
466 380
1 495 751
466 643
95 597 931
466 340
98 721 739
466 340
1 495 752
466 643
95 598 101
466 653
98 725 393
466 340
1 495 753
466 643
95 598 102
466 653
98 734 204
466 340
1 513 494
466 643
95 598 103
466 653
98 737 948
466 589
1 526 446
466 635
96 612 552
466 405
98 738 982
466 340
1 526 446
466 634
96 636 008
466 653
98 740 828
466 340
1 545 340
466 283
96 636 010
466 653
98 740 835
466 340
1 555 684
466 643
97 658 272
466 639
98 743 088
466 340
1 555 685
466 643
97 660 570
466 606
98 749 812
466 340
1 565 759
466 626
97 660 572
466 606
98 752 614
466 607
1 595 778
466 654
97 672 843
466 288
98 755 640
466 340
1 604 235
466 640
97 672 843
466 289
98 757 436
466 340
1 639 057
466 650
97 677 551
466 340
98 757 437
466 340
1 663 161
466 589
97 677 552
466 340
98 761 182
466 340
1 725 549
466 618
97 690 245
466 638
98 766 373
466 340
1 725 550
466 618
97 690 245
466 637
98 766 374
466 340
216
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
98 766 383
466 340
02 3 178 283
466 626
06 3 452 877
466 397
99 770 732
466 340
02 3 181 673
466 589
06 3 454 059
466 639
99 771 775
466 626
02 3 193 108
466 626
06 3 454 060
466 639
99 773 121
466 626
02 3 194 254
466 626
06 3 456 814
466 325
99 774 304
466 626
02 3 194 256
466 626
06 3 456 815
466 325
99 791 304
466 639
02 3 200 692
466 602
06 3 466 764
466 392
99 792 950
466 639
03 3 214 090
466 639
07 3 480 353
466 605
99 797 706
466 340
03 3 214 091
466 639
07 3 487 905
466 610
99 810 098
466 648
03 3 225 115
466 626
99 819 291
466 666
03 3 246 635
466 649
00 3 003 148
466 639
03 3 260 756
466 320
00 3 004 962
466 340
03 3 262 041
466 651
99 811 638
466 334
466 651
00 3 000 262
466 309
07 3 494 686
466 333
00 3 011 199
466 378
03 3 262 042
00 3 019 151
466 589
03 3 262 043
466 651
00 3 020 473
466 543
04 3 131 925
466 340
00 3 040 879
466 648
04 3 131 939
466 340
00 3 055 815
466 555
04 3 131 948
466 340
00 3 062 367
466 616
04 3 270 660
466 340
01 3 090 915
466 639
04 3 270 661
466 340
01 3 094 723
466 340
04 3 270 662
466 340
01 3 100 509
466 329
04 3 270 663
466 340
01 3 114 949
466 284
04 3 270 666
466 340
01 3 115 213
466 340
04 3 270 668
466 340
01 3 115 214
466 340
04 3 270 669
466 340
01 3 115 215
466 340
04 3 270 670
466 340
01 3 115 216
466 340
04 3 270 671
466 340
01 3 115 217
466 340
04 3 270 672
466 340
01 3 119 731
466 639
04 3 270 675
466 340
01 3 121 644
466 589
04 3 270 676
466 340
01 3 124 034
466 600
04 3 270 679
466 340
01 3 125 517
466 626
04 3 277 039
466 340
01 3 125 518
466 626
04 3 279 514
466 589
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne les produits (PP)
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
03 3 217 618
466 630
05 3 358 745
466 611
05 3 359 264
466 407
05 3 372 679
466 407
07 3 474 084
466 310
Concession de licence (CL)
97 667 560
466 402
97 682 062
466 321
97 693 241
466 599
98 721 907
466 400
98 763 153
466 601
02 3 140 322
466 302
04 3 295 699
466 642
04 3 303 317
466 596
04 3 322 220
466 287
01 3 127 175
466 589
04 3 279 789
466 626
01 3 133 042
466 548
04 3 293 797
466 316
04 3 329 897
466 307
466 597
06 3 418 742
466 391
07 3 503 899
466 644
01 3 133 043
466 546
04 3 309 089
01 3 136 256
466 589
04 3 323 529
466 295
01 3 137 087
466 593
05 3 353 660
466 340
01 3 138 766
466 327
05 3 364 856
466 381
02 3 144 880
466 294
05 3 367 527
466 589
00 3 005 327
466 399
02 3 145 689
466 589
05 3 386 062
466 627
00 3 011 199
466 377
02 3 149 062
466 308
06 3 421 761
466 291
02 3 152 923
466 609
06 3 423 538
466 410
02 3 153 014
466 606
06 3 432 961
466 397
1 247 230
466 404
466 292
Resiliation de licence (RL)
Constitution de gage (GC)
02 3 153 015
466 606
06 3 432 962
466 397
1 248 127
02 3 157 633
466 600
06 3 443 051
466 639
1 273 347
466 292
02 3 158 765
466 547
06 3 443 623
466 405
1 273 348
466 292
02 3 164 015
466 626
06 3 444 206
466 589
1 289 602
466 292
02 3 165 798
466 592
06 3 446 907
466 555
1 346 108
466 292
02 3 167 094
466 589
06 3 451 912
466 397
1 354 750
466 292
217
No National ou
de la marque
No d’inscription
1 366 988
466 404
07 3 506 929
466 667
07 3 501 493
466 356
1 501 916
466 404
07 3 507 082
466 345
07 3 506 746
466 368
1 542 972
466 292
07 3 508 690
466 364
07 3 508 705
466 431
1 606 507
466 292
07 3 510 411
466 355
07 3 510 928
466 357
1 619 740
466 292
07 3 513 083
466 433
07 3 511 274
466 370
1 682 831
466 292
07 3 514 089
466 354
07 3 511 841
466 347
1 682 834
466 292
07 3 514 617
466 434
07 3 512 305
466 348
1 700 493
466 292
07 3 515 019
466 366
07 3 515 137
466 430
1 724 383
466 292
07 3 515 020
466 367
07 3 516 436
466 417
93 493 741
466 403
07 3 515 394
466 423
07 3 516 511
466 428
466 389
07 3 515 986
466 435
07 3 517 638
466 349
99 812 320
466 404
07 3 516 030
466 341
07 3 518 778
466 372
03 3 252 602
466 404
07 3 516 956
466 436
07 3 518 780
466 371
466 403
07 3 518 937
466 365
07 3 518 933
466 350
04 3 280 268
466 403
07 3 519 094
466 363
07 3 519 453
466 373
07 3 488 968
466 552
07 3 519 552
466 437
07 3 519 580
466 369
466 551
07 3 519 643
466 438
07 3 519 607
466 416
07 3 519 712
466 439
07 3 520 355
466 429
07 3 520 151
466 440
07 3 520 397
466 432
07 3 520 442
466 441
07 3 522 488
466 358
07 3 520 510
466 424
07 3 525 205
466 359
07 3 520 684
466 442
07 3 525 305
466 360
07 3 520 757
466 443
07 3 525 428
466 361
07 3 521 264
466 444
07 3 539 230
466 362
07 3 521 457
466 445
07 3 521 644
466 446
07 3 521 836
466 447
07 3 522 070
466 448
07 3 522 272
466 449
07 3 522 293
466 450
02 3 200 957
466 317
07 3 522 621
466 451
04 3 310 215
466 662
07 3 523 185
466 452
04 3 312 415
466 303
07 3 523 599
466 668
06 3 458 864
466 290
07 3 523 797
466 353
06 3 464 172
466 328
94 505 183
04 3 280 267
07 3 488 968
07 3 488 968
466 550
07 3 488 968
466 549
Autre acte affectant la propriete ou la
jouissance d’un titre de propriete
industrielle (AM)
98 711 962
466 286
98 711 963
466 286
02 3 185 769
466 612
04 3 330 940
466 657
07 3 494 329
466 603
07 3 494 686
466 332
Decision judiciaire definitive affectant la
propriete ou la jouissance d’un titre de
propriete industrielle (DJ)
05 3 355 196
466 586
Retrait partiel (EP)
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
Renonciation partielle (RP)
07 3 500 431
466 393
Renonciation totale (RT)
07 3 524 391
466 669
07 3 493 025
466 412
06 3 440 758
466 422
07 3 525 201
466 453
07 3 497 799
466 293
06 3 459 039
466 426
07 3 525 203
466 454
06 3 463 217
466 539
07 3 525 803
466 670
06 3 471 295
466 538
07 3 528 751
466 671
02 3 190 116
466 336
07 3 476 414
466 351
07 3 529 379
466 672
04 3 330 189
466 517
07 3 476 418
466 352
07 3 530 244
466 673
07 3 476 209
466 462
07 3 476 448
466 420
07 3 532 966
466 674
07 3 482 491
466 463
07 3 486 322
466 425
07 3 536 368
466 675
07 3 486 939
466 497
07 3 492 291
466 419
07 3 488 486
466 464
07 3 494 552
466 344
07 3 489 368
466 495
07 3 494 554
466 343
06 3 447 624
466 322
07 3 489 811
466 496
07 3 494 557
466 342
06 3 465 675
466 323
07 3 489 811
466 527
07 3 496 918
466 421
07 3 492 653
466 418
07 3 489 943
466 526
07 3 504 376
466 346
07 3 499 021
466 427
07 3 490 792
466 516
Retrait total (ET)
Rejet total (RX)
218
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
07 3 491 034
466 529
07 3 488 013
466 484
07 3 491 174
466 528
07 3 488 016
466 485
07 3 491 705
466 530
07 3 488 020
466 494
07 3 488 120
466 473
07 3 488 482
466 457
07 3 488 787
466 499
07 3 488 791
466 461
07 3 488 791
466 455
1 586 410
466 560
07 3 488 916
466 522
98 731 108
466 558
07 3 488 935
466 460
01 3 106 846
466 565
04 3 324 720
466 374
05 3 355 195
466 585
05 3 365 397
466 564
05 3 390 214
466 580
05 3 396 236
466 584
06 3 417 412
466 582
06 3 431 771
466 583
Rejet partiel (RY)
Autre acte affectant l’existence ou la
validite d’un titre de propriete industrielle
(AV)
97 682 856
466 540
Decision judiciaire definitive affectant
l’existence ou la validite d’un titre de
propriete industrielle (DV)
98 740 771
466 508
01 3 138 356
466 498
06 3 411 032
466 513
06 3 440 129
466 472
06 3 440 422
466 471
06 3 449 166
466 459
06 3 454 016
466 536
06 3 458 876
466 506
07 3 489 181
466 509
06 3 468 705
466 466
07 3 489 249
466 486
06 3 470 203
466 465
07 3 489 368
466 523
06 3 470 673
466 479
07 3 489 650
466 519
06 3 470 673
466 478
07 3 489 650
466 518
06 3 470 924
466 507
07 3 489 665
466 515
06 3 434 346
466 579
06 3 472 195
466 487
07 3 489 937
466 505
06 3 439 306
466 563
07 3 473 745
466 468
07 3 490 446
466 474
06 3 441 559
466 581
07 3 474 736
466 480
07 3 490 593
466 524
07 3 474 736
466 482
07 3 491 369
466 537
07 3 475 395
466 489
07 3 491 370
466 520
07 3 476 228
466 477
07 3 477 172
466 470
07 3 491 425
466 512
07 3 477 989
466 481
07 3 491 724
466 514
07 3 491 739
466 521
1 317 046
466 324
07 3 492 844
466 535
1 431 683
466 664
1 432 696
466 621
1 432 696
466 620
07 3 478 625
466 483
07 3 488 967
466 534
Irrecevable apres publication de la
demande (IR)
07 3 497 126
466 591
Changement d’adresse (CA)
07 3 478 885
466 476
07 3 479 843
466 467
07 3 481 095
466 531
07 3 482 371
466 488
06 3 422 239
466 569
1 435 768
466 646
07 3 482 623
466 501
06 3 422 239
466 574
1 435 803
466 647
07 3 482 623
466 500
06 3 435 828
466 576
1 438 470
466 645
07 3 482 884
466 525
06 3 435 829
466 575
1 440 871
466 301
07 3 484 157
466 493
06 3 438 163
466 561
1 446 969
466 382
07 3 484 157
466 490
466 577
1 454 683
466 652
07 3 484 157
466 492
1 455 142
466 408
07 3 484 157
466 491
1 457 681
466 665
07 3 484 859
466 504
1 461 608
466 665
07 3 485 390
466 502
1 470 911
466 331
07 3 485 656
466 458
1 497 933
466 326
07 3 485 703
466 503
1 500 075
466 595
07 3 486 529
466 456
1 565 759
466 625
Recours forme devant la cour d’appel (RA)
06 3 439 096
06 3 446 865
466 566
06 3 447 408
466 572
06 3 449 509
466 568
06 3 452 188
466 557
06 3 454 696
466 567
06 3 457 617
466 562
06 3 458 864
466 578
07 3 486 982
466 475
92 411 712
466 665
07 3 487 150
466 469
06 3 459 671
466 570
93 474 654
466 624
07 3 487 358
466 533
06 3 462 379
466 559
93 474 655
466 624
07 3 487 358
466 532
06 3 463 751
466 556
97 697 376
466 315
07 3 487 810
466 510
06 3 463 963
466 573
97 699 041
466 314
07 3 487 866
466 511
07 3 473 636
466 571
97 702 494
466 395
219
No National ou
de la marque
No d’inscription
97 704 250
466 414
1 526 446
466 632
02 3 181 673
466 590
97 704 251
466 414
1 526 446
466 631
04 3 267 510
466 656
97 707 433
466 304
1 627 617
466 306
04 3 279 514
466 590
97 708 076
466 326
1 629 083
466 587
05 3 342 119
466 306
97 709 032
466 375
1 663 161
466 590
05 3 356 659
466 312
97 709 317
466 285
1 726 020
466 590
05 3 367 295
466 590
98 712 729
466 297
92 401 809
466 306
05 3 367 527
466 590
98 713 841
466 401
92 411 111
466 590
05 3 386 614
466 306
98 716 273
466 379
92 411 712
466 665
05 3 392 738
466 590
98 720 997
466 379
92 438 883
466 388
05 3 395 790
466 590
98 720 998
466 379
92 438 883
466 386
05 3 399 683
466 641
98 722 804
466 409
93 455 674
466 661
06 3 429 294
466 590
99 771 775
466 625
93 461 556
466 411
06 3 430 704
466 545
99 773 121
466 625
93 461 556
466 406
06 3 430 704
466 544
99 774 304
466 625
93 470 347
466 661
06 3 444 206
466 590
00 3 057 724
466 311
93 479 232
466 660
06 3 454 077
466 306
00 3 073 715
466 311
94 503 744
466 590
07 3 513 562
466 312
00 3 073 717
466 311
94 510 613
466 590
07 3 514 618
466 398
01 3 125 517
466 625
95 599 514
466 590
01 3 125 518
466 625
97 702 494
466 395
02 3 139 736
466 665
97 704 250
466 414
1 322 432
466 590
02 3 164 015
466 625
97 704 251
466 414
1 348 381
466 590
466 625
97 704 409
466 338
1 431 703
466 619
02 3 193 108
466 625
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1 437 655
466 318
02 3 194 254
466 625
97 709 317
466 285
1 439 611
466 655
466 625
98 712 729
466 296
1 440 871
466 301
03 3 217 618
466 629
98 737 948
466 590
1 441 382
466 622
03 3 225 115
466 624
99 768 035
466 659
1 446 969
466 382
466 339
99 768 461
466 587
1 449 038
466 313
466 413
99 774 924
466 587
1 450 841
466 663
466 542
99 774 925
466 587
1 455 142
466 408
99 780 056
466 306
1 457 681
466 665
99 780 057
466 306
1 461 608
466 665
99 782 519
466 306
1 488 010
466 614
02 3 178 283
02 3 194 256
04 3 116 189
05 3 358 586
07 3 477 650
Changement de nom, de denomination
(CD)
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
Changement de forme juridique (CN)
1 322 432
466 590
99 786 227
466 306
1 497 933
466 326
1 348 381
466 590
99 828 193
466 661
1 503 399
466 587
1 387 665
466 554
99 828 194
466 661
1 565 759
466 625
1 431 683
466 664
00 3 019 151
466 590
1 629 083
466 587
1 431 703
466 619
00 3 057 724
466 311
1 663 161
466 590
1 432 696
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00 3 064 033
466 587
1 726 020
466 590
1 435 447
466 608
00 3 073 715
466 311
92 411 111
466 590
1 440 763
466 604
00 3 073 717
466 311
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466 388
1 457 681
466 665
01 3 127 175
466 590
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466 590
1 461 608
466 665
01 3 129 674
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1 500 075
466 595
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466 590
1 500 075
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466 598
1 526 446
466 633
02 3 167 094
466 590
97 705 784
466 598
220
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
97 708 076
466 326
04 3 311 064
466 330
97 709 032
466 375
04 3 322 607
466 330
98 712 729
466 296
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466 330
98 716 273
466 379
04 3 327 950
466 330
98 720 997
466 379
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466 330
98 720 998
466 379
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466 590
98 721 208
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466 590
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466 330
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466 590
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466 590
99 768 461
466 587
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466 590
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466 330
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466 590
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466 587
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466 544
99 774 925
466 587
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466 330
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466 590
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466 590
00 3 047 518
466 330
06 3 444 983
466 330
00 3 064 033
466 587
06 3 444 984
466 330
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466 330
07 3 479 000
466 330
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466 590
07 3 499 621
466 330
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466 625
07 3 503 207
466 330
01 3 125 518
466 625
07 3 508 998
466 330
01 3 127 175
466 590
07 3 513 580
466 330
01 3 129 674
466 656
07 3 513 582
466 330
01 3 136 256
466 590
02 3 139 736
466 665
02 3 145 689
466 590
96 657 406
466 636
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466 330
00 3 035 088
466 384
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466 330
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466 541
02 3 155 606
466 330
04 3 270 082
466 383
02 3 155 609
466 330
04 3 270 083
466 385
02 3 164 015
466 625
06 3 437 336
466 615
02 3 167 094
466 590
06 3 437 690
466 615
02 3 175 209
466 330
07 3 518 406
466 319
02 3 175 210
466 330
07 3 518 408
466 319
02 3 175 211
466 330
07 3 518 420
466 319
02 3 175 214
466 330
02 3 178 283
466 625
02 3 181 673
466 590
97 704 409
466 338
02 3 193 108
466 625
97 704 709
466 337
02 3 194 254
466 625
99 799 627
466 335
02 3 194 256
466 625
02 3 190 116
466 336
03 3 239 673
466 330
04 3 116 189
466 339
03 3 239 674
466 330
04 3 267 510
466 656
04 3 279 514
466 590
04 3 309 775
466 330
04 3 309 780
466 330
04 3 311 061
466 330
Rectification d’une erreur materielle (EM)
Erratum (ER)
Publication des retraits ou renonciations
221
PARTIE III-2
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL (EP)
MARQUE : OUTSOURCIN
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CITICOM
N° 06 3 440 758 Déposée le 12 JUILLET 2006
N° 06 3 459 039 Déposée le 26 OCTOBRE 2006
Nom du titulaire : OUTSOURCIN
société à responsabilité limitée
Adresse : 5, rue de Chazelles
75017 PARIS
Nom du titulaire : FRANCISCO Stéphane
N° SIREN : 492 478 805
Adresse : 15 Route du Mont
74650 CHAVANOD
FRANCE
Inscription n° 466 422 du 7 JANVIER 2008
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : En classe 35 : Publicité ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusions
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; aucuns des
services précités n’étant relatifs aux domaines de la banque, de la
finance, de l’immobilier et de l’assurance. En classe 38 :
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un reseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique
location d’appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; aucuns des services précités n’étant
relatifs aux domaines de la banque, de la finance, de l’immobilier
et de l’assurance.
après le retrait ou la renonciation : « Classe 35 : Publicité liée aux
activités de recrutement et chasseur de têtes ; gestion des affaires
commerciales liée aux activités de recrutement et chasseur de
têtes ; administration commerciale liée aux activités de recrutement et chasseur de têtes ; travaux de bureau liés aux activités
de recrutement et chasseur de têtes ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) liée aux activités
de recrutement et chasseur de têtes ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) liés aux activités de recrutement et
chasseur de têtes ; conseils en organisation et direction des
affaires liés aux activités de recrutement et chasseur de têtes ;
reproduction de documents liée aux activités de recrutement et
chasseur de têtes ; bureaux de placement liés aux activités de
recrutement et chasseur de têtes ; gestion de fichiers informatiques liés aux activités de recrutement et chasseur de têtes ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité
liée aux activités de recrutement et chasseur de têtes ; publicité en
ligne sur un réseau informatique liée aux activités de recrutement
et chasseur de têtes ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication liée aux activités de recrutement et
chasseur de têtes ; publications de textes publicitaires liées aux
activités de recrutement et chasseur de têtes ; locations d’espaces
publicitaires liées aux activités de recrutement et chasseur de
têtes ; diffusion d’annonces publicitaires liée aux activités de
recrutement et chasseur de têtes ; relations publiques liées aux
activités de recrutement et chasseur de têtes ; Classe 38 :
Télécommunications liées aux activités de recrutement et
chasseur de têtes ; informations en matière de télécommunications liées aux activités de recrutement et chasseur de têtes ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques liées aux activités de recrutement et chasseur de
têtes ; communications radiophoniques ou téléphoniques liées
aux activités de recrutement et chasseur de têtes ; services de
radiotéléphonie mobile liés aux activités de recrutement et
chasseur de têtes ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial liée aux activités de recrutement et chasseur de têtes ;
services d’affichage électronique (télécommunications) liés aux
activités de recrutement et chasseur de têtes ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial lié aux
activités de recrutement et chasseur de têtes ; agences de presse
ou d’informations (nouvelles) liées aux activités de recrutement et
chasseur de têtes ; location d’appareil de télécommunication liée
222
aux activités de recrutement et chasseur de têtes ; émissions
radiophoniques ou télévisées liées aux activités de recrutement et
chasseur de têtes ; services de téléconférences liés aux activités
de recrutement et chasseur de têtes ; services de messagerie
électronique liés aux activités de recrutement et chasseur de
têtes ; Classe 41 : Éducation liée aux activités de recrutement et
chasseur de têtes ; formation liée aux activités de recrutement et
chasseur de têtes ; divertissement lié aux activités de recrutement
et chasseur de têtes ; activités sportives et culturelles liées aux
activités de recrutement et chasseur de têtes ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation liées aux activités de
recrutement et chasseur de têtes ; services de loisir liées aux
activités de recrutement et chasseur de têtes ; publication de
livres liée aux activités de recrutement et chasseur de têtes ; prêts
de livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
vidéo liée aux activités de recrutement et chasseur de têtes ;
location de films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio
et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) liée aux activités de
recrutement et chasseur de têtes ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès liée aux activités de recrutement et chasseur de têtes ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs liée aux activités de recrutement et
chasseur de têtes ; réservation de places de spectacles ; services
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) liée
aux activités de recrutement et chasseur de têtes ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne liée aux activités de recrutement et chasseur de têtes ;
micro-édition liée aux activités de recrutement et chasseur de
têtes ; Classe 42 : Evaluations liées aux activités de recrutement et
chasseur de têtes, estimations et recherches dans les domaines
scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs liée aux
activités de recrutement et chasseur de têtes ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels liée aux activités de
recrutement et chasseur de têtes ; services juridiques liés aux
activités de recrutement et chasseur de têtes ; recherche et
développement de nouveaux produits (pour des tiers) liés aux
activités de recrutement et chasseur de têtes ; études de projets
techniques liées aux activités de recrutement et chasseur de
têtes ; architecture liée aux activités de recrutement et chasseur
de têtes ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels liée aux
activités de recrutement et chasseur de têtes ; programmation
pour ordinateur liée aux activités de recrutement et chasseur de
têtes ; consultation en matière d’ordinateurs liée aux activités de
recrutement et chasseur de têtes ; conversion de données et de
programmes informatiques liée aux activités de recrutement et
chasseur de têtes (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique
liée aux activités de recrutement et chasseur de têtes ; contrôle
technique de véhicules automobiles lié aux activités de recrutement et chasseur de têtes ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches
judiciaires liées aux activités de recrutement et chasseur de têtes ;
conseils en propriété intellectuelle liée aux activités de recrutement et chasseur de têtes ; authentification d’œuvres d’art ;
recherches scientifiques à but médical. »
seurs et inverseurs. Classe 9 : Appareils et instruments électriques
et électroniques, à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs
de régulation numériques de vitesses et de débits de carburant
(FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions,
d’analyses vibratoires, de commandes de vol ; matériels et
équipements électriques et électroniques de maintenance et de
contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs
d’essais ou portable pour interventions au sol) permettant de lire
et d’interpréter les données des calculateurs et des capteurs.
Classe 36 : Reste inchangée. Classe 37 : Construction, réparation
et maintenance de véhicules aéronautiques, astronautiques, de
lanceurs spatiaux et des aéronefs ; construction de bancs d’essais
pour unités de propulsions pour moteurs aéronautiques ;
réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques ;
réparation et reconditionnement de chambre de combustion,
chambres de fusées et tuyères de poussée ; services de
réparation, de révision, d’entretien et de maintenance pour des
moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial et de
leurs parties constitutives ; services de réparation, de révision,
d’entretien et de maintenance sous l’aile pour tous types de
moteurs utilisés sur les aéronefs et de leurs parties constitutives ;
mise au standard, remise en état et échange standard de moteurs
utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial. Classe 39 :
Reste inchangée. Classe 40 : Traitements des matériaux, à savoir :
revêtements électrolytiques, décapage chimique pour bases
titane, pour acier inoxydables, traitements permettant l’augmentation des caractéristiques mécaniques de surface (dureté…) par
dépôts de matière sur matériaux destinés aux moteurs
d’aéronefs, dépôt de revêtements par projection plasma, par infiltration en phase vapeur, par dépôt en phase vapeur, par aluminisation en phase vapeur ; traitements thermiques pour métaux et
alliages métalliques destinés aux moteurs d’aéronefs, à savoir :
trempe, recuit, revenu, écrouissage ; services de purification de
l’air, d’apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d’activation
de fibres, de textiles et de textures. Classe 41 : Reste inchangée.
Classe 42 : Services d’ingénieurs en matière d’évaluation,
d’estimations et de recherche en rapport avec les technologies
utilisées sur les moteurs d’aéronefs et dans le domaine spatial à
l’exclusion des technologies de traitement des surfaces par voie
de projection de peinture et autres produits liquides, épais, pulvérulents ou fibreux, de mastic, de poudre, d’émail ou de flockage ;
services de conseils techniques concernant les méthodologies à
utiliser dans la gestion commerciale et les échanges de moteurs
utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial ; aide
technique en matière de méthodologies à utiliser dans le cadre de
la réparation, des révisions, de l’entretien, de la mise au standard,
de la maintenance pour les moteurs utilisés sur les aéronefs et
dans le domaine spatial ; services d’analyse, d’expertise et de
traitements de l’acquisition de données enregistrées lors de
campagne d’essais de moteurs d’aéronefs.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Johnston & Johnston
N° 06 3 471 295 Déposée le 22 DECEMBRE 2006
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SAMES
Nom du titulaire : JOHNSTON SQUARE
SARL
Adresse : 10 rue de Tracy
75002 PARIS
FRANCE
N° 06 3 463 217 Déposée le 16 NOVEMBRE 2006
N° SIREN : 500 227 756
Nom du titulaire : SNECMA SERVICES
Société Anonyme
Adresse : 2 bld du Général Martial Valin
75015 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 562 056 408
après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Moteurs pour
aéronefs nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques,
électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion
combinée, propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma ; inverseurs de poussée de
moteurs d’avions ; partie constitutives de ces moteurs, propul-
après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils).
Ceux-ci comprennent notamment les livres ainsi que les supports
et contenus audiovisuels, ces produits n’étant pas destinés aux
entreprises du secteur médical, pharmaceutique, vétérinaire et/ou
dentaire, de la santé et de la puériculture. Classe 35 : Publicité ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ;
bureaux de placement ; organisation d’expositions à buts
informatique ; publications de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Ces services
n’étant pas destinés aux entreprises du secteur médical, pharmaceutique, vétérinaire et/ou dentaire, de la santé et de la puériculture. Classe 41 : Education ; formation (y compris en ligne ainsi
que notamment par le biais de l’organisation de divertissements,
activités sportives, culturelles, loisirs, séances audiovisuelles,
jeux de rôles ou autres jeux) ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; organisation de concours (éducation ou
divertissements) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Ces services n’étant pas destinés aux entreprises du secteur
médical, pharmaceutique, vétérinaire et/ou dentaire, de la santé et
de la puériculture.
223
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : AQUA SERENITE
N° 07 3 476 418 Déposée le 24 JANVIER 2007
Nom du titulaire : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
SAS
Adresse : 32, Avenue de l’Opéra
75002 PARIS
France
N° SIREN : 310 968 540
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : AQUA DECOUVERTE
Nom du titulaire : CHAINE THERMALE DU SOLEIL
SAS
Adresse : 32, Avenue de l’Opéra
75002 PARIS
France
N° SIREN : 310 968 540
après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : “ Savons, parfums ;
huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques
de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du
cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ”. Classe 5 : « Produits pharmaceutiques et vétérinaires à l’exclusion des produits pour l’hygiène
et la santé bucco-dentaires ; produits hygiéniques pour la
médecine à l’exclusion des produits pour l’hygiène buccodentaires ; substances diététiques a usage médical ; aliments
pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements à l’exclusion
des produits bucco-dentaires ; désinfectants à l’exclusion des
produits pour désinfecter la bouche ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux
à l’exclusion des bains de bouche ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques a usage médical ou
pharmaceutique à l’exclusion des produits pour l’hygiène et la
santé
bucco-dentaires ;
herbes
médicinales ;
tisanes ;
parasiticides ; sucre a usage médical ». Classe 32 : “ Bières ; eaux
minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ;
nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ”. Classe 39 :
“ Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d’énergie.
Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de
taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels de pensions). Entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement. ” Classe 41 : “ Activités sportives et culturelles.
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. ”
Classe 43 : “ Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Services d’hôtellerie et de logement temporaires liés à des réservations de séjour ; crèches d’enfants. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux. Mise à disposition de
terrains de camping ”. Classe 44 : “ Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services
vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux. Services de spas, services de soins thermaux.
Soins de massage du corps et du visage. Services de bains de
boue ou de douches vitalisantes. Services de séjours de remise en
forme,, séjours de thermalisme, séjours de balnéothérapie,
séjours de thalassothérapie. Services de santé. Assistance
médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons
médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services
d’opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage
d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. ”
après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : “ Savons, parfums ;
huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques
de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du
cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ”. Classe 5 : « Produits pharmaceutiques et vétérinaires à l’exclusion des produits pour l’hygiène
et la santé bucco-dentaires ; produits hygiéniques pour la
médecine à l’exclusion des produits pour l’hygiène buccodentaires ; substances diététiques a usage médical ; aliments
pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements à l’exclusion
des produits bucco-dentaires ; désinfectants à l’exclusion des
produits pour désinfecter la bouche ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux
à l’exclusion des bains de bouche ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques a usage médical ou
pharmaceutique à l’exclusion des produits pour l’hygiène et la
santé
bucco-dentaires ;
herbes
médicinales ;
tisanes ;
parasiticides ; sucre a usage médical ». Classe 32 : “ Bières ; eaux
minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ;
nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. ” Classe 39 :
“ Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d’énergie.
Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de
taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels de pensions). Entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement. ” Classe 41 : “ Activités sportives et culturelles.
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. ”
Classe 43 : “ Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Services d’hôtellerie et de logement temporaires liés à des réservations de séjour ; crèches d’enfants. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux. Mise à disposition de
terrains de camping. ” Classe 44 : “ Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services
vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux. Services de spas, services de soins thermaux.
Soins de massage du corps et du visage. Services de bains de
boue ou de douches vitalisantes. Services de séjours de remise en
forme,, séjours de thermalisme, séjours de balnéothérapie,
séjours de thalassothérapie. Services de santé. Assistance
médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons
médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services
d’opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage
d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. ”
224
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : L’ARBRE AUX ABEILLES (marque complexe)
MARQUE : SYNERGIE-AUDIT
Société d’Expertise comptable et de
N° 07 3 492 291 Déposée le 30 MARS 2007
Nom du titulaire : LAURENT Yves-Elie
Adresse : 1, Grand Rue
48220 LE PONT DE MONTVERT
FRANCE
Nom du titulaire : RIGAUT Chantal
Adresse : 1 Grand Rue
48220 LE PONT DE MONTVERT
FRANCE
après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : « Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des vins) à savoir exclusivement
les solutions alcooliques à base de propolis, hydromel, liqueurs
contenant du miel, du pollen ou de la gelée royale. »
Nom du titulaire : SYNERGIE-AUDIT
Société à responsabilité limitée
Adresse : 22, boulevard de Stalingrad
92320 CHATILLON
FRANCE
N° SIREN : 340 362 524
après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Conseils en organisation et direction des affaires dans le strict domaine de
l’expertise comptable et du commissariat aux comptes ;
comptabilité ; Classe 36 : Affaires financières ; analyses
financières ; consultation en matière financière ; Classe 41 :
Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès, tous ces services étant rendus dans le strict domaine de
l’expertise comptable et du commissariat aux comptes.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : MEMORIX
MARQUE : MARCEL ET GINETTE
N° 07 3 486 322 Déposée le 6 MARS 2007
N° 07 3 494 552 Déposée le 13 AVRIL 2007
Nom du titulaire : AGROTRONIX
société nonyme
Adresse : Zone Industrielle Artois Flandres
62138 DOUVRIN
France
N° SIREN : 333 813 442
après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines et
machines-outils agricoles, horticoles, viticoles. Machines-outils
autonomes. Faucheuses. Semoirs (machines). Pulvérisateurs
(machines). Moissonneuses, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, charrues. Appareil d’épandage. Motoculteurs.
Ensileuses. Herses rotatives, chargeur frontal. Vendangeuses.
Instruments agricoles (machines) autres que ceux actionnés
manuellement. Machines de levage et de manutention. Appareils
de levage et de manutention (machines). Elévateurs. Grues
(appareils de levage). Composants hydrauliques et mécaniques
(partie de machines). Commandes hydrauliques pour machines et
moteurs. Machines pour les travaux de terrassement et carrières.
Bouldozeurs. Excavateurs. Pelles mécaniques. Mini pelles.
Rouleaux compresseurs. Bétonnières de chantier, malaxeurs de
béton. Machines pour l’aménagement des routes et du territoire.
Epareuses. Machines à faire le bitume. Machines pour la
construction des routes. Goudronneuses. Sableuses. Saleuses.
Classe 9 : Equipements des réseaux électroniques pour machines.
Unité de contrôle électronique. Terminaux embarqués sur
machine agricole. Programmes d’ordinateurs. Appareils
électriques et électroniques de contrôle ou de commande de
machines. Eléments de constructions électrotechniques et
électroniques pour l’agriculture. Appareils et équipements
électroniques d’asservissement, de contrôle, de régulation, de
pesage. Tableaux d’affichage électroniques, tableaux de
commande, poignées de commande, joysticks de commande.
Composants électroniques. Tous les produits précités étant
destinés à équiper des machines agricoles ainsi que des machines
de travaux publics. Classe 12 : Tous véhicules terrestres et
appareils de locomotion, chariots de manutention, remorques.
Bétonnières. Automobiles. Chariots élévateurs. Tracteurs.
Balayeuses de rue. Circuits hydrauliques pour véhicules.
Mécanismes de transmission et moteurs pour véhicules
terrestres. Véhicules automoteurs.
Nom du titulaire : MMC
SARL
Adresse : 126 Route d’Aramon
30650
N° SIREN : 411 889 371
après le retrait ou la renonciation : Classe 20 : Meubles, glaces
(miroirs), cadres ; objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume
de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ;
urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boites en bois ou en
matières plastiques. Classe 30 : Café, thé “ excepté le thé
médicinal ”, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café,
farine et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre
pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas, crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries
“ excepté les bonbons pour la toux ” ; chocolat, ; boissons à base
de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Classe 43 : Services de
restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service de
bars ; services de traiteur ; service hôtelier ; réservation de
logements temporaires ; crèches d’enfants ; mise à disposition de
terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ; Classe 45 : Services rendus par un
franchiseur, à savoir transfert (mis à disposition) de savoir faire,
concession de licences.
RETRAIT PARTIEL
225
MARQUE : GINETTE ET MARCEL
RETRAIT PARTIEL
SARL
MARQUE : GUYA Cadeau
30650
N° SIREN : 411 889 371
Nom du titulaire : BRUCKER Astrid
Adresse : 1 place Sylvano Antoinette
97310 KOUROU
FRANCE
farine et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas,
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries
restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; service de
après le retrait ou la renonciation : – produits de l’imprimerie
(Classe 16). – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; locations d’espace publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques (Classe 35). –
émmission de chèques de voyage (Classe 36).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : FIZZ
N° 07 3 504 376 Déposée le 18 JUIN 2007
Nom du titulaire : DEROY Hubert
Adresse : 19 avenue de Calais
59153 GRAND FORT PHILIPPE
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : GINETTE & MARCEL
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Retrait de la classe 28 : jeux et jouets.
SARL
RETRAIT PARTIEL
30650
MARQUE : “ Fleur de Viognier ”
N° SIREN : 411 889 371
N° 07 3 506 929 Déposée le 15 JUIN 2007
Nom du titulaire : CHATEAU DE LA CROIX CHABRIERES
EARL
farine et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas,
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries
restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; servïce de
Adresse : ROUTE DE ST RESTITUT
84500 BOLLENE
FRANCE
N° SIREN : 423 957 927
après le retrait ou la renonciation : Boissons alcooliques (à
l’exception des bières, des vins et eaux de vie) – vins d’appelation
d’origine contrôlée, eaux de vie d’appelation d’origine, à
l’exclusion des vins pétillants ou parfumerie, savons, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions mousseux ; pour cheveux,
dentifrice. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcoolisées – boissons de fruits et jus de fruits – sirop et autres
préparations pour faire des boissons.
226
RETRAIT PARTIEL
réseaux informatiques mondiaux (Classe 38). Location de postes
de radio ou de télévision (Classe 41).
MARQUE : GRAND CRU STORAGE
N° 07 3 507 082 Déposée le 15 JUIN 2007
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : DARFEUILLE Jean-Luc
Adresse : 2, rue Banlin
33310 LORMONT
FRANCE
la renonciation : Classe 33 : Boissons alcooliques vins – spiritueux.
MARQUE : SERENSIS
Nom du titulaire : MACLEAY SARL
SARL
Adresse : 2, VILLA GHIS
92400 COURBEVOIE
FRANCE
N° SIREN : 342 410 370
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : FLEXELL
N° 07 3 508 690 Déposée le 22 JUIN 2007
la renonciation : Herbes médicinales. Services médicaux, assistance médicale, chirurgie esthétique, services hospitaliers,
maisons médicalisées.
Nom du titulaire : GROUPE ADEO
société anonyme
Adresse : Rue Chanzy
59260 LEZENNES
FRANCE
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LUZE
N° SIREN : 358 200 913
Nom du titulaire : BELUZE Camille
après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : “ Préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser à savoir décapants ; produits
pour la conservation du cuir (cirage) ; crèmes pour le cuir ; cire à
polir ; cire pour le bois ”. Le libellé des classes 1, 2, 4, 5, 6, 16, 17,
19, 22 et 27 reste inchangé.
RETRAIT PARTIEL
Adresse : 11 rue du Maréchal Ferrand
78590 NOISY LE ROI
FRANCE
la renonciation : Classe 35 : “ Services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ”. Classe 41 : “ Publication de livres, prêt
de livres, publication électronique de livres et de périodiques en
ligne, microédition ”.
MARQUE : NEOPOLIA
N° 07 3 510 411 Déposée le 28 JUIN 2007
Nom du titulaire : POLE MARINE
association loi 1901
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : NRGTIK
Adresse : 35, avenue du Général De Gaulle
44600 SAINT-NAZAIRE
N° SIREN : 452 124 449
Nom du titulaire : CHANCEL Christine
Adresse : de Vourles
69230 ST GENIS-LAVAL
la renonciation : Appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction ou le traitement du son ou des images (Classe 9).
informations
en
matière
de
location d’appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
la renonciation : – installation et réparation de chauffage (Classe
37). – conception et développement d’ordinateurs et de logiciels
(Classe 42).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Déli’dome
227
la renonciation : Classe 28 : Jouets.
Nom du titulaire : BONDUELLE
Société Anonyme
RETRAIT PARTIEL
Adresse : La Woestyne
59173 RENESCURE
FRANCE
MARQUE : ANTI-TRAFIC
N° SIREN : 445 450 174
la renonciation : Classe 29 : Fruits conservés, séchés et cuits ;
conserves de fruits, conserves de mélanges de fruits, conserves à
base de fruits. Fruits surgelés, mélanges de fruits surgelés. Fruits
séchés et/ou cuits. Oeufs, lait et produits laitiers. Fromage.
Fromage en dés ou en batônnets. Salade de fruits frais. Huiles et
graisses comestibles. Crèmes et crèmes aromatisées. Gelées de
fruits. Ecorces (zestes) de fruits. Dattes. Mélanges de fruits frais.
Fruits frais prêts à l’emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/
ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) ; pulpe de fruit ;
tranches de fruits ; fruits conservés dans l’alcool ; confitures ;
compotes. Classe 30 : Biscottes. Préparations faites de céréales.
Classe 31 : Fruits frais.
Nom du titulaire : EURL ANTI TRAFIC
EURL
Adresse : 16 Rue Kléber
92130 ISSY LES MOULINEAUX
N° SIREN : 499 473 619
la renonciation : Uniquement la Classe 12 : véhicules.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Déli’dome (semi-figurative)
Nom du titulaire : BONDUELLE
Société Anonyme
Adresse : La Woestyne
59173 RENESCURE
FRANCE
N° SIREN : 445 450 174
la renonciation : Classe 29 : Fruits conservés, séchés et cuits ;
conserves de fruits, conserves de mélanges de fruits, conserves à
base de fruits. Fruits surgelés, mélanges de fruits surgelés. Fruits
séchés et/ou cuits. Oeufs, lait et produits laitiers. Fromage.
Fromage en dés ou en batônnets. Salade de fruits frais. Huiles et
graisses comestibles. Crèmes et crèmes aromatisées. Gelées de
fruits. Ecorces (zestes) de fruits. Dattes. Mélanges de fruits frais.
Fruits frais prêts à l’emploi (lavés et/ou épluchés et/ou coupés et/
ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) ; pulpe de fruit ;
tranches de fruits ; fruits conservés dans l’alcool ; confitures ;
compotes. Classe 30 : Biscottes. Préparations faites de céréales.
Classe 31 : Fruits frais.
MARQUE : VAC
Nom du titulaire : VERITE (agissant pour le compte de la société
“ VAC ” en cours de formation) Ludovic
Adresse : 6 bis rue du Maréchal Foch
78600 MAISONS-LAFFITTE
FRANCE
la renonciation : – “ machines d’aspiration à usage industriel ”. –
“ machines-outils ”. – “ machines à laver ”. – “ pompes
(machines) ”. – “ matériels pour pansements ”.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : D. D PHARMA
Nom du titulaire : PHARMODEL
SAS
Adresse : 30 Rue Le Peletier
75009 PARIS
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CADEAU (semi-figurative)
Nom du titulaire : THANULUX PUBLIC COMPANY LIMITED
Société de droit thaïlandais
Adresse : 129/1 Chongnonthri Road, Chongnonthri
10120 YANNAWA, Bangkok
THAÏLANDE
N° SIREN : 435 337 530
la renonciation : Classe 5 : Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; substances diététiques et à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; sucre à usage médical ; produits hygiéniques à
usage médical ; produits diététiques à usage médical ; aliments
diététiques et aliments et aliments pour bébés relevant du
monopole pharmaceutique ; produits de soins médicaux pour la
228
peau et pour l’hygiène buccale ; tisanes médicinales ; compléments alimentaires et gomme à mâcher à usage médical ; préparation à base de calcium, de fer, et de vitamines relevant du
monopole pharmaceutique, produits de diagnostic à usage
médical, emplâtres, matériels pour pansements relevant du
monopole pharmaceutique.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ARTUS La couleur en plus
N° 07 3 518 937 Déposée le 8 AOUT 2007
Nom du titulaire : DIFFUBAT
SARL
Adresse : ZI Nord II, Rue Henri Potez
80300 ALBERT
FRANCE
N° SIREN : 403 508 062
après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : – menuiseries
aluminium à savoir, portes, portes-fenêtres, fenêtres, vérandas,
toiture de vérandas, marquises. – menuiseries acier à savoir
portes, portes-fenêtres, fenêtres, vérandas, toiture de vérandas,
marquises. Classe 19 : – menuiseries PVC à savoir portes, portesfenêtres, fenêtres, vérandas, toiture de vérandas, marquises.
RETRAIT PARTIEL
après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Publicité ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux
de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 38 :
informations
en
matière
de
location d’appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques
(à
l’exclusion
des
domaines
médicaux
et
pharmaceutiques) rendues par des ingénieurs ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers (à l’exclusion
des domaines médicaux et pharmaceutiques) ; études de projets
techniques à l’exclusion des études dans les domaines médicaux
et pharmaceutiques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou
location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres
d’art.
MARQUE : LOTOEUF
N° 07 3 519 094 Déposée le 8 AOUT 2007
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : KOSKAS FREDERIC-Félix
MARQUE : VICHY SHOWER
Adresse : 13 avenue de Wagram
75017 PARIS
FRANCE
N° 07 3 519 643 Déposée le 13 AOUT 2007
Nom du titulaire : COMPAGNIE
FERMIERE
L’ETABLISSEMENT THERMAL DE VICHY
Société anonyme
la renonciation : Jeux d’argent.
DE
Adresse : 1 et 3 avenue Eisenhower
03200 VICHY
FRANCE
N° SIREN : 542 105 291
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : IdProgress
N° 07 3 519 552 Déposée le 10 AOUT 2007
Nom du titulaire : KOENIG DAVID
Adresse : 18 RUE DU MARECHAL LECLERC
02190 ORAINVILLE
FRANCE
Nom du titulaire : KOENIG VIRGINIE
Adresse : 18 RUE DU MARECHAL LECLERC
02190 ORAINVILLE
FRANCE
la renonciation : Classe 3 : “ Savons ; produits de parfumerie,
huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de maquillage et de
démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;
shampoings et après-shampoings, colorants et teintures pour
cheveux ; préparations pour l’ondulation des cheveux. ”
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : FONCIER (semi-figurative)
N° 07 3 519 712 Déposée le 13 AOUT 2007
Nom du titulaire : ABC
société à responsabilité limitée
Adresse : 5, rue des suisses
75014 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 483 556 478
après le retrait ou la renonciation : Affaires financières ; affaires
estimations financières (banques, immobilier) ; placement de
fonds. Construction d’édifices permanents, de routes, de ponts ;
informations en matière de construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d’étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;
location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
entretien et réparation d’horlogerie ; réparation de serrures.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de
projets techniques (Classes 36, 37, 42).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LAVA’9
N° 07 3 520 151 Déposée le 17 AOUT 2007
Nom du titulaire : 2D
Adresse : 17, rue Gui Patin
60000 BEAUVAIS
FRANCE
N° SIREN : 401 663 315
229
après le retrait ou la renonciation : Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie,
pierres
précieuses ;
horlogerie
et
instruments
chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ;
objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en
métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres
de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles. Classe 36 : Assurances ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières à
l’exception de celles relatives aux hôtels, motels, centres de loisir,
résidences en multipropriété (time share) et autre services
d’hébergement temporaire ainsi que les restaurants, snack bars,
cafés, brasseries, lieux de réceptions et tout type de débit de
boissons ou d’établissements de restauration ; caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou
de cartes de crédit ; estimations immobilières à l’exception de
celles relatives aux hôtels, motels, centre de loisir, résidences en
multipropriété (time share) et autres services d’hébergement
temporaire ainsi que les restaurants, snack bars, cafés, brasseries,
lieux de réceptions et tout type de débit de boissons ou d’établissements de restauration ; gérance de biens immobiliers à
l’exception de celle relative aux hôtels, motels, centres de loisir,
résidences en multipropriété (time share) et autres services
cafés, brasseries, lieux de réceptions et tout type de débit de
boissons ou d’établissements de restauration ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds. Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
pour des tiers ; études de projets techniques à l’exception de
celles relatives aux hôtels, motels, centres de loisir, résidences en
lieux de réception et tout type de débit de boissons ou d’établissements de restauration ; services d’architecture à l’exception de
ceux relatifs aux hôtels, motels, centres de loisir, résidences en
lieux de réception et tout type de débit de boissons ou d’établissements de restauration ; services de décorations intérieure à
l’exception de ceux relatifs aux hôtels, motels, centres de loisir,
résidences en multipropriété (time share) et autres services
cafés, brasseries, lieux de réception et tout type de débit de
boissons ou d’établissements de restauration ; élaboration
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
la renonciation : Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; savons.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : KAYMAN (semi-figurative)
N° 07 3 520 510 Déposée le 21 AOUT 2007
Nom du titulaire : KAYMAN
RETRAIT PARTIEL
Adresse : 82140 SAINT ANTONIN NOBLE VAL
MARQUE : RENAISSANCE INTERNATIONAL
N° SIREN : 497 834 42
N° 07 3 520 442 Déposée le 21 AOUT 2007
Nom du titulaire : RENAISSANCE INTERNATIONAL
Adresse : 16 Place Vendôme
75001 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 498 787 969
la renonciation : Classe 25 : Vêtements (habillement), chaussures
(habillement), chemise, vêtement de cuir, ou en imitation du cuir,
fourrure, gants (habillement), foulards, cravates, chaussettes,
chaussons, couches en matières textiles, sous vêtements.
230
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LE REVE DE MARIE
N° 07 3 520 684 Déposée le 22 AOUT 2007
Nom du titulaire : UNISSON SARL
Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 17 rue Sainte-Thérèse
84400 APT
FRANCE
et symposiums ; rédaction de textes autres que textes
publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; publication de livres et de textes (autres que des textes
publicitaires), aucun de ces services n’ayant trait à la production,
au transport et/ou à la distribution d’énergie. Classe 45 : Services
juridiques relatifs à la constitution de sociétés ; conseils en
matière de propriété intellectuelle ; recherches judiciaires ;
services de médiation et d’arbitrage ; services de contentieux ;
services de consultations en matières juridiques ; conseils en
matière de litiges ; analyses législatives, aucun de ces services
n’ayant trait à la production, au transport et/ou à la distribution
d’énergie.
N° SIREN : 432 522 720
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Direct Appro votre partenaire
la renonciation : Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé. Classe 32 : Bières ; eaux minérales et
gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de
fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
pensions pour animaux.
N° 07 3 521 264 Déposée le 27 AOUT 2007
Nom du titulaire : FOING PASCAL
Adresse : Les estivales d’Aurélien bat D2
Av Andrëi sakharov
83600 FREJUS
FRANCE
la renonciation : A pour objet le retrait de la classe 25.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ACCOMPLYS (marque semi-figurative)
MARQUE : LES POCKETS LE STER LE PATISSIER (vignette
couleurs)
N° 07 3 520 757 Déposée le 22 AOUT 2007
Nom du titulaire : BARBAROSSA Denis
Adresse : 20 rue Albert Thomas
75010 PARIS
FRANCE
N° 07 3 521 457 Déposée le 28 AOUT 2007
Nom du titulaire : ETABLISSEMENTS LE STER
Société par Actions Simplifiée
Adresse : ZI du Pigeon Blanc BP 60356
56503 LOCMINE CEDEX
FRANCE
N° SIREN : 310 227 533
après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Services d’expertise
comptable ; comptabilité ; vérification des comptes ; audits
comptables ; services de conseils en matière de réglementation
comptable ; consultations en matières comptables ; établissement de déclarations fiscales ; contrôle financier d’entreprises ;
services de consultation d’affaires, conseils en organisation et
direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ;
expertise en affaires ; prévisions économiques ; conseil pour le
recrutement et la gestion du personnel, consultations pour les
questions de personnel, préparation de feuilles de paye ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; communication d’informations commerciales, publicité, aucun de ces
services n’ayant trait à la production, au transport et/ou à la distribution d’énergie. Classe 36 : Expertises fiscales ; estimation en
matières fiscales ; services de conseils en matière de réglementation fiscale ; consultations en matières fiscales ; consultations
financières ; audits financiers ; services d’analyse financière ;
services financiers d’entreprises, à savoir conseils financiers pour
les entreprises, évaluation d’actifs d’entreprises, restructuration
d’entreprises en faillite, services de gestion des liquidités, recouvrement de créances, services de fusion et d’acquisition, à savoir
identification des candidats à la fusion et des acheteurs,
négociation de financement ; services de conseils et d’assistance
concernant la réglementation en matière d’assurances ; services
de conseil et d’assistance relativement aux opérations bancaires,
aucun de ces services n’ayant trait à la production, au transport et/
ou à la distribution d’énergie. Classe 41 : Education et formation
en matière de comptabilité, de fiscalité, de gestion commerciale,
de gestion financière et d’utilisation de logiciels ; organisation et
conduite de colloques, ateliers, conférences, congrès, séminaires
la renonciation : Classe 30 : “ Sel ”.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : L’OR DU SUD
N° 07 3 521 644 Déposée le 29 AOUT 2007
Nom du titulaire : UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES
VIGNERONS DES GARRIGUES
Union de Coopératives Agricoles
Adresse : Z.I. Saint Césaire
Chemin du Chai
30900 NIMES
FRANCE
N° SIREN : 314 346 156
après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins.
231
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CASA.MODA fashion styling shop
N° 07 3 522 293 Déposée le 31 AOUT 2007
Nom du titulaire : BLOTEX
SARL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : KARDAMOME
Adresse : 36 RUE DE LA PAIX
62300
FRANCE
N° 07 3 521 836 Déposée le 30 AOUT 2007
N° SIREN : 483 687 372
Nom du titulaire : LE SAGER Sonia
Adresse : 14 rue de la réunion
75020 PARIS
FRANCE
la renonciation : Chaussettes. Chaussons.
la renonciation : Une partie de la classe 42 : “ Elaboration
logiciels ; programmation pour ordinateur, consultation en
électronique ”.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : EAGLE KING ROADS EUROPE + logo étoile
N° 07 3 522 621 Déposée le 5 SEPTEMBRE 2007
Nom du titulaire : MICHELET Marie-Thérèse
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : TECKTONIGHT STAR T.K STAR + logo étoile
N° 07 3 522 070 Déposée le 30 AOUT 2007
Adresse : 1000 rue Jean Jaurès
59156 LOURCHES
FRANCE
la renonciation : Classe 25 : Chaussures.
Nom du titulaire : PAYSAN Delphine, Isabelle
Adresse : La Socelière
85240 FOUSSAIS-PAYRE
FRANCE
la renonciation : Classe 25 : Chaussures, chaussures de sport.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Soif d’Amour
Nom du titulaire : R. Seelig & Hille oHG
Une société de droit allemand
RETRAIT PARTIEL
Adresse : Kevelaerer Str. 21-23
40549 DUSSELDORF
Allemagne
MARQUE : PURE ZEN
N° 07 3 522 272 Déposée le 31 AOUT 2007
Nom du titulaire : DUCASA JEAN-MICHEL
la renonciation : Classe 32 : Boissons énergisantes ; boissons de
fruits et jus de fruits, eaux minérales (boissons) et autres eaux
gazeuses (boissons).
Adresse : 54 RUE DE DUNKERQUE
75009 PARIS
FRANCE
la renonciation : Retrait des classes 44 & 3. Savons ; parfums,
huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage (Classe 3).
Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres
humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence
ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure (Classe 44).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Ki-Do Coaching
Nom du titulaire : MAILLET JEAN PAUL
Adresse : DE LA SAUSSAIE No 12
77123 NOISY SUR ECOLE
FRANCE
232
après le retrait ou la renonciation : Appareils de culture physique
ou de gymnastique.
après le retrait ou la renonciation : Limitation affectant
uniquement la classe 30. “ Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de
céréales et notamment tous produits de biscuiterie, pain ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. ” L’autre classe
reste inchangée.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : BIOSYSTEM LABORATOIRE
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : GROUPE LEA NATURE
SOCIETE ANONYME
Adresse : BP 47 – AVENUE PAUL LANGEVIN
17183 PERIGNY CEDEX
France
MARQUE : LE PETIT ST MICHEL
Nom du titulaire : ST MICHEL
Société par actions simplifiée
N° SIREN : 409 957 529
la renonciation : Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse ;
poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces
(condiments) ; épices ; céréales préparées pour la consommation
humaine, levure, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées,
muesli, semoule.
RETRAIT PARTIEL
Adresse : 2, boulevard de l’Industrie, Zone Industrielle
41700 CONTRES
FRANCE
N° SIREN : 323 659 482
après le retrait ou la renonciation : Limitation affectant
uniquement la classe 30. “ Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de
céréales et notamment tous produits de biscuiterie, pain ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. ” L’autre classe
reste inchangée.
MARQUE : PASSEPORT DE VOTE
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : SAS DIGIMEDIA INTERACTIVITE
MARQUE : BULLE
Adresse : 50 Avenue du Président Wilson, Bat. 104
93210 SAINT DENIS
FRANCE
Nom du titulaire : BORDAS
société anonyme
N° SIREN : 409 076 965
après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Inchangée. Classe
16 : Produits de l’imprimerie à savoir formulaire de vote. Classe
35 : Inchangée. Classe 38 : Inchangée. Classe 41 : Logiciels et
micro-programmes de vote. Classe 42 : Inchangée.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : LE PETIT BEURRE SAINT MICHEL
Nom du titulaire : ST MICHEL
Adresse : 2, boulevard de l’Industrie, Zone Industrielle
41700 CONTRES
FRANCE
N° SIREN : 323 659 482
Adresse : 89, boulevard Auguste Blanqui
75013 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 451 344 212
après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Publications électroniques, disques compacts (audio-vidéo) et Cédéroms, contenant
exclusivement une méthode de lecture à destination des écoles
primaires. Classe 16 : Livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et
manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches ; papier,
carton ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliure ;
publications ; prospectus ; représentations graphiques ; ardoises
pour écrire, crayons d’ardoises, craies à écrire, fournitures pour le
dessin ; dessins ; instruments de dessin ; photographies ;
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
crayons ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; sacs [enveloppes,
pochettes] pour l’emballage [en papier ou en matières
plastiques] ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils). Classe 41 : Services d’éducation et
d’enseignement ; services de formation ; services de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de
concours en matière d’éducation et divertissement avec ou sans
distribution de prix ou attribution de distinctions ; services
d’édition de livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels
scolaires, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y
compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; production de films, de courts métrages,
de documentaires ; montage de programmes radiophoniques ou
télévisuels ; divertissements télévisés et radiophoniques ; informations relatives aux loisirs ; organisation d’expositions, de
foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles
ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; informations en
matière d’éducation et de divertissement ; services d’organisation
et de production de spectacles.
la renonciation : Classe 3 : Parfums, eaux de toilette ; gels et sels
pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ;
déodorants corporels ; laits, gels et huiles de bronzage et aprèssoleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings ;
gels, mousses, baumes et produits sous la forme d’aérosol pour
le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ;
colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits
pour l’ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CALCIFIX
233
MARQUE : PRIMAGREEN
Nom du titulaire : BONGRAIN S.A.
société anonyme
Nom du titulaire : PAPETERIES DU LÉMAN
SOCIÉTÉ PAR ACTION SIMPLIFIÉE
Adresse : 42 rue Rieussec
78220 VIROFLAY
FRANCE
Adresse : 1080 ROUTE DES VIGNES ROUGES
74500 PUBLIER
FRANCE
N° SIREN : 400 333 225
N° SIREN : 847 120 185
la renonciation : “ Produits pour la destruction des animaux
nuisibles ” (Classe 5).
après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : “ Articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; papier ; carton, sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ”.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ARDILLON
MARQUE : bidibule
Nom du titulaire : CAVES SAINT-ARNOULD
SOCIETE ANONYME
Nom du titulaire : GAILLARD CLAUDE
Adresse : RUE DE LA CROIX PELERINE
62500 SAINT MARTIN AU LAERT
FRANCE
Adresse : 569, AVENUE DE L’EUROPE
07350 CRUAS
FRANCE
N° SIREN : 410 323 562
après le retrait ou la renonciation : Vins.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : NORMACTIV
Nom du titulaire : L’OREAL
Société Anonyme
Adresse : 14 rue Royale
75008 PARIS
la renonciation : Classe 15 : Instruments de musique ; instruments
de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ; Classe 25 : Vêtements, chaussures,
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ; ;
234
RETRAIT TOTAL
RENONCIATION PARTIELLE (RP)
MARQUE : LE PETIT FOURNIL DE NICOLAS
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : Sérénis
N° 07 3 500 431 Déposée le 2 MAI 2007
Nom du titulaire : HABITATS DE HAUTE-ALSACE
Etablissement Public Industriel et Commercial
Nom du titulaire : LE PETIT FOURNIL DE NICOLAS
Société à Responsabilité Limitée
Adresse : 110 Chaussée Marcadée
80100 ABBEVILLE
FRANCE
N° SIREN : 495 013 807
Adresse : 73 rue de Morat
68000 COLMAR
FRANCE
N° SIREN : 483 755 518
Inscription n° 466 393 du 3 DECEMBRE 2007
la renonciation : La totalité des produits et services de la Classe 42
sont à retirer de notre demande d’enregistrement. La Classe 42 et
les produits ou services indiqués sur notre demande d’enregistrement ne concernant pas notre activité sérénis.
RETRAIT TOTAL
MARQUE : NEUF3 (semi-figurative)
N° 07 3 499 021 Déposée le 7 MAI 2007
Nom du titulaire : GEMIEUX Jean-Pierre
RETRAIT TOTAL (ET)
Adresse : Chez Montabord
23 rue Edgar Degas
93600 AULNAY SOUS BOIS
RETRAIT TOTAL
MARQUE : CHAMPAGNE DUNTZE
RETRAIT TOTAL
N° 06 3 447 624 Déposée le 28 AOUT 2006
Nom du titulaire : DUNTZE Victor
Adresse : 1 rue des trois piliers
51100 REIMS
MARQUE : marque semi figurative HERO FRANCE
N° 07 3 501 493 Déposée le 16 MAI 2007
Nom du titulaire : VINCENT Hervé
Adresse : 5 rue de la comédie française
95220 HERBLAY
RETRAIT TOTAL
MARQUE : Champagne Champion-Devaux
RETRAIT TOTAL
Nom du titulaire : CHAMPION DEVAUX
Sarl
MARQUE : GO FAR ETUDIANT
N° 07 3 506 746 Déposée le 13 JUIN 2007
Adresse : 85 Avenue de Champagne
51200 EPERNAY
Nom du titulaire : ENTREPRISE DE PUBLICATIONS DU SUD
OUEST
SARL
Adresse : 7 RUE LARREY
31000 TOULOUSE
FRANCE
N° SIREN : 303 576 623
235
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : TB (semi figurative)
MARQUE : RoDi
N° 07 3 508 705 Déposée le 25 JUIN 2007
Nom du titulaire : DAFY MOTO
SA
Nom du titulaire : CHAN PAK SUNG
Adresse : 15 rue Denis Papin
63170 AUBIERE
Adresse : 10, AV. DE LATTRE DE TASSIGNY
59300 VALENCIENNES
FRANCE
N° SIREN : 322 250 580
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : Boeuf Gourmand, notre terroir a bon goût
Nom du titulaire : SOCOPA
Société Anonyme
Adresse : Tour Maine Montparnasse
33 avenue du Maine
75015 PARIS
FRANCE
MARQUE : JARDIN SECRET
Nom du titulaire : Mathilde M.
SARL
Adresse : Rue Georges Mazoyer
71700 TOURNUS
FRANCE
N° SIREN : 442 532 719
N° SIREN : 344 636 550
RETRAIT TOTAL
MARQUE : XICOLOR
RETRAIT TOTAL
MARQUE : Livret Avantage
Nom du titulaire : INTRAMA
Société
à
Unipersonnelle
Nom du titulaire : CAISSE
NATIONALE
DES
CAISSES
D’EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE (CNCEP)
Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance
Adresse : Parc Industriel de la Plaine de l’Ain
01150 BLYES
FRANCE
Adresse : 5, Rue Masseran
75007 PARIS
Responsabilité
N° SIREN : 781 618 160
N° SIREN : 383 680 220
RETRAIT TOTAL
MARQUE : MA PHARMACIE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : BDT
Nom du titulaire : DUFROS MICHEL RENE
Adresse : RUE DU CHAMP BACON
95400 VILLIERS LE BEL
FRANCE
Nom du titulaire : CERP ROUEN
Adresse : 39 rue des Augustins
76000 ROUEN
France
N° SIREN : 493 265 284
Limitée
236
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : FITNESS ENERGY SNACK
MARQUE : TFUNMOBI
N° 07 3 517 638 Déposée le 2 AOUT 2007
N° 07 3 519 453 Déposée le 10 AOUT 2007
Nom du titulaire : SANUTRI AG
SA de Droit Suisse
Nom du titulaire : BLATY Dominique
Adresse : 144, Bd Jean Jaurès
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
Adresse : c/o Engel Copera AG
Waldeggstrasse 37
3097 BERN LIEBEFELD
SUISSE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : PRIEURE DE CARENAC
RETRAIT TOTAL
N° 07 3 519 580 Déposée le 10 AOUT 2007
MARQUE : ESPRIT DU SPORT
Nom du titulaire : UNIVITIS
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
N° 07 3 518 778 Déposée le 7 AOUT 2007
Nom du titulaire : LA POSTE
Etablissement public national
Adresse : BP 50
LES LÈVES
33220 STE FOY LA GRANDE
FRANCE
Adresse : 34-36 Boulevard de Vaugirard
75015 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 330 558 388
N° SIREN : 356 000 000
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : LIVRET ACTIF
MARQUE : ESPRIT DU JEU
N° 07 3 519 607 Déposée le 10 AOUT 2007
N° 07 3 518 780 Déposée le 7 AOUT 2007
Nom du titulaire : CREDIT AGRICOLE S.A.
société anonyme
Nom du titulaire : LA POSTE
Etablissement public national
Adresse : 91-93 boulevard Pasteur
75710 PARIS cédex 15
FRANCE
Adresse : 34-36 Boulevard de Vaugirard
75015 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 784 608 416
N° SIREN : 356 000 000
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : ETM TOP 100-RH
MARQUE : CREME DE REVEIL
N° 07 3 520 355 Déposée le 21 AOUT 2007
N° 07 3 518 933 Déposée le 3 AOUT 2007
Nom du titulaire : LABORATOIRES DE
YVES ROCHER
Société Anonyme
Adresse : La Croix des Archers
56200 LA GACILLY
N° SIREN : 876 580 077
Nom du titulaire : GROUPE RH & M
SARL
BIOLOGIE
VEGETALE
Adresse : 35 RUE BOILEAU
75016 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 420 729 188
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : DIVA maxima MaxiTone
MARQUE : PORNBULL
N° 07 3 520 397 Déposée le 21 AOUT 2007
Nom du titulaire : GARO HASBANIAN
SA
Nom du titulaire : Garin Guillaume
237
Adresse : 1 rue Paavo Nurmi
31240 SAINT JEAN
Adresse : 139 RUE LAFAYETTE
75010 PARIS
Nom du titulaire : Louro Lucia
N° SIREN : 379 843 360
Adresse : 1 rue Paavo Nurmi
31240 SAINT JEAN
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : TATTOO ROCK CAFE
MARQUE : EMPREINTE DE VOTRE UNIVERS
Nom du titulaire : DELHOMMAIS Thierry
Adresse : 60 avenue des Princes
93460 GOURNAY SUR MARNE
Nom du titulaire : NORMALU (SAS)
société par actions simplifiée
Adresse : Route du Sipes
68680 KEMBS
FRANCE
N° SIREN : 946 750 635
RETRAIT TOTAL
MARQUE : CEFH (Centre Européen de Formation Hélicoptere)
RENONCIATION TOTALE (RT)
Nom du titulaire : CENTRE
EUROPEEN
HELICOPTERE (CEFH)
SARL
DE
FORMATION
RENONCIATION TOTALE
Adresse : Aérodrome de Reims Prunay
51360 PRUNAY
FRNCE
MARQUE : INTELTECH FRANCE Conseils en propriété industrielle
N° 02 3 200 957 Déposée le 17 DECEMBRE 2002
N° SIREN : 483 709 978
Nom du titulaire : MERLOTTI Yvan
Adresse : 14 Ernest-Hentsch
1207 GENEVE
Suisse
RETRAIT TOTAL
MARQUE : CENTRE EUROPÉEN DE FORMATION
AÉRONAUTIQUE (CEFA)
RENONCIATION TOTALE
Nom du titulaire : DZIADOUWIEC Nicole
MARQUE : A.M.C Records
Adresse : Aérodrome de Reims Prunay
51360 PRUNAY
FRANCE
N° 04 3 310 215 Déposée le 27 AOUT 2004
Nom du titulaire : ATTOUB SHERIF
Adresse : 251 rue Marcadet
75018 PARIS
France
238
RENONCIATION TOTALE
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : DE ROCHE
MARQUE : CABINET DANA-ELLE
N° 07 3 497 799 Déposée le 8 JUIN 2007
Nom du titulaire : LIDL STIFTUNG & CO. KG
Société de droit allemand
Nom du titulaire : RAGONNEAU DANIELLE
Adresse : Stiftsbergstrasse 1
74167 NECKARSULM
Allemagne
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : DESIR D’AVENIR
Nom du titulaire : DEVARRIEUX BENOIT
Adresse : 66 rue René Boulanger
75010 PARIS
FRANCE
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : PARIS
Nom du titulaire : TRAPEZA NICOLAS CHRISTOPHE
Adresse : 4, Bd CENTRAL
13013 MARSEILLE
FRANCE
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : SECRETS D’ESTHETS esthétique détente Spa et
dessin
Nom du titulaire : EFKERIA
Adresse : 169 Avenue de la Libération
33110 LE BOUSCAT
FRANCE
N° SIREN : 492 417 035
Adresse : 40 RUE DE FONTAINE
21000 DIJON
Inscription n° 466 293 du 28 NOVEMBRE 2007
Errata
PARTIE III-3
Errata
N° National ou d’enregistrement : 97 688 172
N° de l’inscription : 275 182
Date de l’inscription : 06 AVRIL 1999
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété
N° de BOPI comportant l’erreur : 99/19 NL
Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 209
Il convient d’ajouter le no d’enregistrement 97 688 172 à
l’inscription no 275 182 du 06 avril 1999
239
VOLUME II
PARTIE IV
IV-1. PALMARÈS
IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
IV-3. ERRATA
Néant
241
Le directeur de la publication : Benoît BATTISTELLI
Imprimeur : DIADEIS
C.P.P.A.P. no 1445 ADEP
ISSN 0223-3401

volume ii

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