volume ii

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volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 06/09 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
3 mars 2006
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 06/09 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
0,15 € TTC/mn
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
• par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
• par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
• par prélèvement sur votre compte client INPI
• par carte bancaire
Sur internet :
• par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 €)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
APERÇU DU CONTENU DE LA 8e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Classe 2 :
Classe 3 :
Classe 4 :
Classe 5 :
Classe 6 :
Classe 7 :
VI
Classe 8 :
Classe 9 :
Classe 10 :
Classe 11 :
Classe 12 :
Classe 13 :
Classe 14 :
Classe 15 :
Classe 16 :
Classe 17 :
Classe 18 :
Classe 19 :
Classe 20 :
Classe 21 :
Classe 22 :
Classe 23 :
Classe 24 :
Classe 25 :
Classe 26 :
Classe 27 :
Classe 28 :
Classe 29 :
Classe 30 :
Classe 31 :
Classe 32 :
Classe 33 :
Classe 34 :
VII
VIII
SERVICES
Classe 35 :
Classe 36 :
Classe 37 :
Classe 38 :
Classe 39 :
Classe 40 :
Classe 41 :
Classe 42 :
Classe 43 :
Classe 44 :
Classe 45 :
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 06/09
3 mars 2006
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
19
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
177
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
179
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
181
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
185
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
189
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
213
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
215
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
219
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
227
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
245
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
7
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
96 3 383 068
05-44 NL
29, 30
05 3 381 448
05-43 NL
9, 18, 25
02 3 151 038
02-14 NL
33
05 3 381 793
05-44 NL
3, 5, 10, 21
05 3 342 533
05-13 NL
35, 38, 41, 42
05 3 381 794
05-44 NL
1
05 3 345 829
05-15 NL
29, 30
05 3 381 796
05-44 NL
16, 35, 38, 41, 42
05 3 346 838
05-16 NL
36
05 3 381 797
05-44 NL
30
05 3 348 901
05-17 NL
3, 16, 41
05 3 381 798
05-44 NL
9, 16, 35, 36, 38
05 3 349 960
05-18 NL
16, 35, 41
05 3 381 799
05-44 NL
16, 35, 38, 41, 42
05 3 351 412
05-19 NL
3
05 3 381 800
05-44 NL
30
05 3 351 943
05-20 NL
1, 29, 30
05 3 381 802
05-44 NL
17
05 3 361 908
05-27 NL
3, 5, 25
05 3 381 803
05-44 NL
30
05 3 361 909
05-27 NL
3, 5, 25
05 3 381 804
05-44 NL
16, 35, 38, 41, 42
05 3 365 973
05-30 NL
29
05 3 381 805
05-44 NL
16, 35, 38, 41, 42
05 3 366 154
05-44 NL
9, 35, 41
05 3 381 806
05-44 NL
35, 38, 41
05 3 377 195
05-40 NL
35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43,
44, 45
05 3 381 807
05-44 NL
35, 38, 41
05 3 381 808
05-44 NL
41
Classes des produits et services
05 3 377 578
05-45 NL
3, 41, 44
05 3 381 809
05-44 NL
35, 38, 41
05 3 378 404
05-41 NL
3, 14, 18, 25, 35, 41, 43,
44
05 3 381 810
05-44 NL
35, 38, 41
05 3 379 714
05-42 NL
9, 35, 36, 38, 42
05 3 381 812
05-44 NL
1, 5
05 3 380 529
05-43 NL
33
05 3 381 813
05-44 NL
33
05 3 380 843
05-43 NL
29, 30, 31, 32, 33
05 3 381 816
05-44 NL
9, 25, 38, 41
05 3 381 128
05-43 NL
14, 18, 25
05 3 381 820
05-44 NL
16, 35, 36, 38, 39, 41, 42
05 3 381 366
05-43 NL
16, 41
05 3 381 821
05-44 NL
16, 35, 36, 38, 39, 41, 42
05 3 381 393
05-43 NL
9, 42, 45
05 3 381 823
05-44 NL
35, 36, 37, 38, 42
05 3 381 407
05-43 NL
35, 38, 41, 42
05 3 381 824
05-44 NL
16, 35, 38, 41
05 3 381 409
05-43 NL
9
05 3 381 826
05-44 NL
33, 35
05 3 381 411
05-43 NL
9, 35, 38
05 3 381 827
05-44 NL
35, 41, 42
05 3 381 417
05-43 NL
16, 35, 41
05 3 381 828
05-44 NL
14, 20, 24, 25, 28
05 3 381 430
05-43 NL
35, 38, 42
05 3 381 829
05-44 NL
33
05 3 381 431
05-43 NL
36
05 3 381 834
05-44 NL
3, 18, 25
05 3 381 442
05-43 NL
9, 35, 38, 41
05 3 381 835
05-44 NL
38
8
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
05 3 381 837
05-44 NL
36
05 3 381 908
05-44 NL
44
05 3 381 838
05-44 NL
36
05 3 381 909
05-44 NL
25, 35
05 3 381 842
05-44 NL
16, 35, 41
05 3 381 910
05-44 NL
3, 12, 14, 18, 20, 28, 44
05 3 381 843
05-44 NL
30, 33, 43
05 3 381 913
05-44 NL
35, 38, 42
05 3 381 845
05-44 NL
16, 28, 29
05 3 381 914
05-44 NL
9, 16, 28, 35, 38, 39, 41, 42
05 3 381 850
05-44 NL
5, 10
05 3 381 915
05-44 NL
16, 38, 41
05 3 381 856
05-44 NL
30, 40
05 3 381 917
05-44 NL
9, 25, 41
05 3 381 857
05-44 NL
35
05 3 381 919
05-44 NL
38, 42
05 3 381 858
05-44 NL
33
05 3 381 920
05-44 NL
35, 36, 38
05 3 381 860
05-44 NL
25, 41, 43
05 3 381 921
05-44 NL
3, 16, 20
05 3 381 861
05-44 NL
25, 41, 43
05 3 381 924
05-44 NL
6, 19
05 3 381 865
05-44 NL
9, 12, 25, 28
05 3 381 925
05-44 NL
16, 41
05 3 381 866
05-44 NL
9
05 3 381 926
05-44 NL
9, 35, 38, 41, 42
05 3 381 867
05-44 NL
9, 18, 25, 28
05 3 381 927
05-44 NL
9, 25, 41
05 3 381 871
05-44 NL
1, 5, 31
05 3 381 928
05-44 NL
25
05 3 381 872
05-44 NL
1, 5, 31
05 3 381 929
05-44 NL
25
05 3 381 873
05-44 NL
1, 5, 31
05 3 381 930
05-44 NL
35, 38, 41, 42
05 3 381 874
05-44 NL
1, 5, 31
05 3 381 932
05-44 NL
5
05 3 381 875
05-44 NL
35, 39, 41
05 3 381 933
05-44 NL
5
05 3 381 876
05-44 NL
33
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1ère publication
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1ère publication
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1ère publication
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05-44 NL
9, 16, 38, 41
05 3 383 064
05-44 NL
14
05 3 383 138
05-44 NL
35, 36, 38, 41, 42
05 3 383 065
05-44 NL
9, 41, 42
05 3 383 140
05-44 NL
14, 18, 25
05 3 383 066
05-44 NL
16, 40
05 3 383 141
05-44 NL
9, 16, 38
04 3 383 067
05-44 N
9
05 3 383 142
05-44 NL
9, 16, 38
05 3 383 070
05-44 NL
3, 8, 9, 11, 14, 16, 18, 20, 21,
24, 25, 27, 35, 42
05 3 383 144
05-44 NL
9, 16, 38
05 3 383 145
05-44 NL
9, 16, 25, 28, 38, 41, 42
05 3 383 071
05-44 NL
5
05 3 383 150
05-44 NL
7
05 3 383 153
05-44 NL
3
05 3 383 159
05-44 NL
36
05 3 383 161
05-44 NL
25
05 3 383 166
05-44 NL
33
05 3 383 169
05-44 NL
9, 16, 35, 36, 38, 42
05 3 383 171
05-44 NL
16, 18, 25
05 3 383 173
05-44 NL
9, 38, 41
05 3 383 174
05-44 NL
38, 42, 44
05 3 383 176
05-44 NL
35, 38, 41
05 3 383 178
05-44 NL
3
05 3 383 179
05-44 NL
35, 38, 41
05 3 383 180
05-44 NL
1, 3, 4, 5, 21
05 3 383 181
05-44 NL
35, 41
05 3 383 182
05-44 NL
12, 37, 39
05 3 383 186
05-44 NL
35, 41
05 3 383 187
05-44 NL
6, 7, 16, 20, 21
05 3 383 188
05-44 NL
9
05 3 383 189
05-44 NL
9
05 3 383 190
05-44 NL
9, 40, 42
05 3 383 072
05-44 NL
5
05 3 383 074
05-44 NL
18, 30, 35
05 3 383 075
05-44 NL
35
05 3 383 076
05-44 NL
10
05 3 383 077
05-44 NL
35, 38, 41
05 3 383 081
05-44 NL
16, 35, 41
05 3 383 082
05-44 NL
35, 36, 42
05 3 383 083
05-44 NL
35, 36, 42
05 3 383 086
05-44 NL
38, 41, 42
05 3 383 090
05-44 NL
25
05 3 383 093
05-44 NL
14, 18, 25
05 3 383 094
05-44 NL
3, 14, 18
05 3 383 095
05-44 NL
4, 13
05 3 383 096
05-44 NL
36
05 3 383 097
05-44 NL
4, 13
05 3 383 098
05-44 NL
4, 13
05 3 383 099
05-44 NL
4, 13
05 3 383 100
05-44 NL
36
05 3 383 101
05-44 NL
4, 13
05 3 383 102
05-44 NL
4, 13
N° National
Référence BOPI
1ère publication
05 3 383 191
05-44 NL
9
05 3 383 192
05-44 NL
9
05 3 383 193
05-44 NL
29, 30, 31, 32, 33, 39, 40, 43
05 3 383 195
05-44 NL
14, 16, 18, 20, 24, 25, 26
05 3 383 197
05-44 NL
9
05 3 383 199
05-44 NL
9, 16, 25, 41
05 3 383 200
05-44 NL
18, 25, 38
05 3 383 201
05-44 NL
16, 35, 38, 41, 42
05 3 383 202
05-44 NL
16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42,
43
05 3 383 203
05-44 NL
16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42,
43
05 3 383 204
05-44 NL
16, 35, 38, 41, 42
05 3 383 205
05-44 NL
36
05 3 383 206
05-44 NL
16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42,
43
05 3 383 207
05-44 NL
16, 35, 38, 41, 42
05 3 383 208
05-44 NL
36
05 3 383 209
05-44 NL
33
05 3 383 210
05-44 NL
9, 36
05 3 383 211
05-44 NL
16, 35, 38, 41, 42
05 3 383 212
05-44 NL
9, 16, 35, 36, 38, 41, 42
05 3 383 213
05-44 NL
9, 16, 35, 36, 38, 41, 42
05 3 383 215
05-44 NL
5, 31
05 3 383 216
05-44 NL
5, 10
05 3 383 217
05-44 NL
29, 30, 31
17
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
19
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 99 815 878
Dépôt du : 6 OCTOBRE 1999
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Produits ou services désignés : Cartonnages, imprimés, journaux,
livres, magazines, manuels, etiquettes. Peintures (tableau) et
gravures. Papier d’emballage ; sacs ; sachets et feuilles d’emballage en papier ou en matières plastiques. Sacs à main, sacs à dos,
sacs de voyage, d’écoliers.
Classes de produits ou services : 16, 18.
01DIRECT, SARL, AVENUE DE L’AERODROME, BP 4, ZI LA
MIRANDE, 66240 SAINT ESTEVE, N°SIREN : 421 715 731.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
01DIRECT, B.P. 4, 66241 SAINT ESTEVE Cedex.
BOPI de publication antérieure : 00/31 NL
N° National : 01 3 090 357
Dépôt du : 21 MARS 2001
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Télécommunications : – communications par terminaux d’ordinateurs. Transmission d’informations par voie télématique. Education – formation : – éditions de
données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux
informatiques. – éditions de livres et de revues. – élaboration
(conception) de logiciels. – mise à jour de logiciels. – location de
logiciels informatiques. – conseil en matière d’ordinateurs. –
maintenance de logiciels. – consultations en matières d’ordinateurs. – location de temps d’accès à un centre serveur de base de
données.
EASYNET, Société anonyme, 69, rue Beaubourg, 75003 PARIS,
N°SIREN : 402 335 137.
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 Avenue Percier, 75008
PARIS.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
N° National : 00 3 038 090
Dépôt du : 30 JUIN 2000
à : I.N.P.I. PARIS
LYON David, 130 rue Vieille du Temple, 75003 PARIS.
LYON David, 130 rue Vieille du Temple, 75003 PARIS.
Produits ou services désignés : Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; appareils, instruments et
systèmes de télécommunication incluant les modems permettant
de se raccorder aux bases de données et à Internet ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
programmes d’ordinateurs enregistrés ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; cartes magnétiques d’identification. Appareils
et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), photographiques, cinématographiques et d’enseignement ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son,
des données ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses,
machines à calculer ; publications électroniques téléchargées à
partir d’Internet ; publications en format électronique ; annuaires
professionnels et listes publiés par des moyens électroniques.
adhésifs (matières collantes) pour le ménage ; matériel pour les
artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; Gestion de fichiers informatiques ; exploitation d’une
banque de données administratives. Recherche d’informations
dans des fichiers informatiques (pour des tiers). Relations publiques. Installation, entretien et réparation d’équipement pour le
traitement de l’information, les ordinateurs et les appareils de
télécommunication ainsi que leurs périphériques. Réparation de
mobilier,
d’instruments.
Services
d’installation.
Télécommunications ; transmission électronique de données,
20
d’images et de documents par l’intermédiaire de terminaux
d’ordinateurs ; communications par réseaux d’ordinateurs ;
communications téléphoniques ; transmission d’informations par
voie télématique ; transmission par satellite ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; télécommunications pour transmission de données et de messages vocaux ; stockage et récupération électronique de données et de documents ;
services de messagerie électronique et transmission de
télécopies ; transmission d’informations, de messages et
d’images par satellite, par réseaux de télécommunication (y
compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par
réseaux de communications informatiques de type Internet et
Intranet, fournitures d’accès à des sites informatiques et à
Internet. Services d’acheminement et de jonction par télécommunication. Communications radiophoniques ou télégraphiques.
Transmission de messages, télégrammes. Diffusion de
programmes de télévision. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d’accès à des
bases de données informatiques interactives ; location de lignes
de télécommunication. Education ; formation ; divertissement ;
activités culturelles ; édition de données et de connaissances au
moyen de programmes informatiques ou de supports de moyen
vidéo ; publication assistée par ordinateur. Production de films.
Divertissements radiophoniques ou par télévision. Montage de
bandes vidéo. Organisation de concours en matière d’éducation
ou de divertissement. Organisation et conduite de séminaires,
colloques, conférences, congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Elaboration
(conception), maintenance et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d’ordinateur ;
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données et à des réseaux informatiques ; fourniture d’accès à des
bases de données informatiques interactives. Recherche scientifique et industrielle. Travaux d’ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite
des affaires. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo.
Gestion de lieux d’expositions. Contrôle de qualité. Analyse pour
l’implantation d’un système informatique et de télécommunication.
roulements de roues (à bille ; à rouleaux) ; joints de cardans ;
joints (parties de moteurs) filtres (parties de moteurs ou
machines) ; courroies pour moteurs ; alternateurs ; régulateurs,
rupteurs, condensateurs, démarreurs pour moteurs à explosion ;
bougies d’allumage pour moteur à explosion, bobines d’allumage, rotors d’allumage, têtes d’allumage ; bougies de préchauffage, têtes d’injecteur ; pièces moteurs (pistons, segments,
soupapes, coussinets) abres à cames, vilbrequins. Moteurs ou
machines motrices pour véhicules terrestres ; carrosseries (pareschocs, ailes, capots, calandres) ; boîtes de vitesses pour véhicules
terrestres. Amortisseurs ; éclairages ; embrayages pour véhicules
terrestres (mécanismes d’embrayage, disques, butées, émetteurs
et récepteurs d’embrayage) ; cardans, têtes de cardans, soufflets
et croisillons de cardans ; garnitures ; segments ; freins de véhicules (plaquettes, disques, ressorts, tambours, câbles, étriers,
flexibles,
maître-cylindre
de
frein) ;
essuies-glace ;
échappements ; rotules de direction ; rotules de suspension ;
batteries pour véhicules terrestres.
N° National : 02 3 182 651
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2002
à : I.N.P.I. PARIS
d’AURELLE de PALADINES Bertrand, 50, rue de Rome, 75008
PARIS.
d’AURELLE de PALADINES Bertrand, 50, rue de Rome, 75008
PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42.
N° National : 01 3 113 477
Dépôt du : 25 JUILLET 2001
à : I.N.P.I. LILLE
NIPPON PIECES SERVICES, SARL, CENTRE DE GROS No 1, RUE
DES
MONT
DE
TERRE,
59818
LESQUIN
CEDEX,
N°SIREN : 391 007 382.
SARL NIPPON PIECES SERVICES, CENTRE DE GROS No 1, RUE
DU MONT DE TERRE, 59818 LESQUIN CEDEX.
Produits ou services désignés : Communication (transmission par
terminaux d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 38.
N° National : 03 3 202 613
Dépôt du : 3 JANVIER 2003
à : I.N.P.I. PARIS
Gérard PACAUD, ATHANOR, Rue des Fougères, 76460 LE MESNIL
DURDENT.
Gérard PACAUD, ATHANOR, Rue des Fougères, 76460 LE MESNIL
DURDENT.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : COULEURS : ROUGE, NOIR, BLANC
Produits ou services désignés : Machines motrices ou moteurs
autres que pour véhicules terrestres ; culasses de moteurs
pompes (parties de machines ou moteurs) ; radiateurs de refroidissement pour moteurs (bouchons et durites de radiateurs) ;
Produits ou services désignés : Services de restauration (alimentation). Restaurants. Service de bar. Restauration rapide.
Cantines. Service de traiteurs. Services hôteliers. Service de
restauration (alimentation) sur les autoroutes et dans les
auberges. Viandes, poissons, volaille et gibier ; Fruits conservés
séchés et cuits ; laits et produits laitiers ; Pain. , glace à rafraichir.
Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés,
animaux vivants ; aliments pour animaux ; malt. Bières, eaux
minerales et gazeuses et autres boissons non alcoolique ; boissons de fruits et jus de fruits.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 43.
21
N° National : 03 3 233 669
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 03 3 208 406
SOCIETE CIVILE CHENONCEAU-RENTILLY, société civile, Château
de Chenonceau, 37150 CHENONCEAUX, N°SIREN : 775 702 509.
CABINET HIRSCH-POCHART, 58 AVENUE MARCEAU, 75008
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Madame BORGET Suzanne Paulette, 5 rue des LYS, 30900 NÎMES.
Madame BORGET SUZANNE, 5 rue des Lys, 30900 NIMES.
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d’appellation
d’origine, eaux-de-vie d’appellation d’origine.
N° National : 03 3 249 374
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
Taig KHRIS, 13 Rue Saint Bernard, 75011 PARIS.
Taig KHRIS, 13 rue saint bernard, 75011 PARIS.
Description de la marque : Vert – Jaune – Bleu – Noir
Produits ou services désignés : – système de gestion et de distribution automatique de véhicules de déplacement représentant
des modules (logiciels). Produit d’imprimerie. Publicité : publication de textes, publicitaire courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, panneaux publicitaire, tracte, prospectus,
imprimés, publicité radiophonique, télévisé, reproduction de
document.
N° National : 03 3 233 664
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Constructions transportables
métalliques ; constructions métalliques. Casque de protection ;
cederom ; support d’enregistrement audio et vidéo ; lunettes ;
articles de lunetterie ; etui à lunettes. Montres ; bijouterie. Papier,
carton photographies ; papeterie ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; dessins. Sac a dos ; sac d’alpiniste, de
campeurs, de voyage, d’ecolier. Constructions non metalliques ;
bois de construction ; bois façonnés. Vêtements ; chaussures ;
chapellerie. Jeux ; jouets ; articles de gym et sports a l’exception
des tapis ; protections genoux, tibias et coudes (articles de sport).
Boissons non alcoolisées. Organisations d’expositions à but
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique. Service de télécommunications et de messagerie
électronique par réseaux Internet. Organisation de voyages.
Formation ; activités sportives et culturelles ; production de
spectacles ; divertissement ; production de films sur bandes
vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo.
SOCIETE CIVILE CHENONCEAU-RENTILLY, société civile, Château
de Chenonceau, 37150 CHENONCEAUX, N°SIREN : 775 702 509.
Classes de produits ou services : 6, 9, 14, 16, 18, 19, 25, 28, 32, 35,
38, 39, 41.
CABINET HIRSCH-POCHART, 58 AVENUE MARCEAU, 75008
PARIS.
N° National : 03 3 259 793
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2003
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d’appellation
d’origine, eaux-de-vie d’appellation d’origine.
à : I.N.P.I. PARIS
MICHAUT FABIEN, 1 Pointe AU Sel les bas, 97436 ST LEU,
REUNION, N°SIREN : 449 239 797.
MICHAUT FABIEN, 1 Pointe AU Sel les BAS, 97436 ST LEU
REUNION.
22
N° National : 04 3 314 544
à : I.N.P.I. PARIS
BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) LIMITED, Une société
de droit anglais, Globe House, 4 Temple Place, LONDON WC2R
2PG, Royaume-Uni.
GILBEY DE HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Description de la marque : ROUGE # FF 3300 GRIS # 666 666
JAUNE # FCA B 04
Produits ou services désignés : Vêtements. Evenementiel.
N° National : 04 3 301 801
Dépôt du : 1er JUILLET 2004
Produits ou services désignés : Cigarettes, tabac, produits du
tabac, à l’exclusion des cigares et cigarillos, articles pour fumeurs
(non en métaux précieux), briquets, allumettes.
Priorité : Allemagne, le 31 MARS 2004, sous le N° 30418058
à : I.N.P.I. PARIS
RUELLAN Jean Michel, 16 place de l’hotel de ville, 31220
CAZERES.
ROUBY Jean Daniel, 1 avenue pourtaoux, 31220 CAZERES.
RUELLAN Jean Michel, 16 place de l’hotel de ville, 31220
CAZERES.
N° National : 04 3 315 414
à : I.N.P.I. PARIS
AUBRUN BRUNO, 120 BD AMIRALMOUCHEZ, 76087 LE HAVRE
CEDEX.
AUBRUN BRUNO, 120 BD AMIRALMOUCHEZ, 76087 LE HAVRE
CEDEX.
Produits ou services désignés : Structure en arceaux métalliques
pour couvrir des aires de loisirs comme par exemple les piscines.
Armature pour la construction. Matériaux de constructions métalliques. Constructions métalliques. Constructions transportables
métalliques. Métaux communs et leurs alliages. Toitures métalliques. Quincaillerie métallique. Couverture non métalliques pour
couvrir des aires de loisisrs comme par exemple les piscines.
Matériaux de constructions non métalliques. Constructions transportables non métalliques. Tentes. Serrurerie metallique (autres
qu’electrique).
Produits ou services désignés : Substance pour lessiver préparations pour nettoyer, dégraisser. Bougies et mèches pour l éclairage.
N° National : 04 3 326 176
à : I.N.P.I. LYON
Jean Brazier, Le Mas Plomb, 01800 SAINT ELOIL.
Rémi OHAYON, 3 rue de Versailles, 39800 POLIGNY.
23
N° National : 04 3 330 665
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
CAUDEN ALOYSE, 34 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
ALOYSE CAUDEN, 34 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Glace à rafraîchir ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux
vivants semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt, gazon naturel ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes, plants ; arbres (végétaux) ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Réservation
de logement temporaires ; crèches d’enfants ; exploitation de
terrain de camping.
N° National : 04 3 326 177
Produits ou services désignés : • meubles, coussins, literie a
l’exception du linge de lit, vannerie et boites et objets d’art et
d’artisanat en bois, cire, platre, liege, sisal, jonc, osier, corne, os,
ecaille, ambre, nacre, ecume de mer succedanées de toutes
matieres.
à : I.N.P.I. LYON
Jean Brazier, Le Mas Plomb, 01800 SAINT ELOI.
N° National : 04 3 330 780
Remi OHAYON, 3 rue de Versailles, 39800 POLIGNY.
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent Pelé, 13, rue Monsigny, 75002 PARIS.
Laurent Pelé, 13, rue Monsigny, 75002 PARIS.
Produits ou services désignés : Glace à rafraîchir ; Produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés, semences (graines) ;
aliments pour les animaux ; malt, céréales en grains non
travaillés ; fourrages (tous ces produits sont issus de la ferme ou
élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles. Animaux vivants (élevés à la ferme à
partir de produits de la ferme et selon des méthodes non
industrielles) ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ;
plante et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes, plantes,
plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la
décoration. Réservation de logement temporaires ; crèches
d’enfants ; exploitation de terrain de camping.
Produits ou services désignés : Publicité, diffusion de matériel
publicitaire. Transport, location de véhicules, info en matière de
transport, service de taxis. Divertissement, activité sportive et
culturelles, tourisme.
N° National : 04 3 332 123
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Société LE TEMPS DES CERISES, SARL, Siège social : (47310)
ESTILLAC, AGROPOLE, N°SIREN : 409 966 223.
CABINET DE SERMET, Société d’Avocats, 1 Quai Wilson, 33130
BEGLES.
Produits ou services désignés : Confitures, gelées, marmelades,
compotes, fruits confits, fruits et/ou légumes conservés, fruits et/
ou légumes séchés, fruits et/ou légumes cuits, préparations
sucrées à base de fruits et/ou légumes, huile d’olive, préparations
sucrées à base de lait, produits laitiers, noix de coco séchés, noix
préparées, raisins secs. Boissons à base de café, de thé, de cacao,
24
de chocolat, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait et préparation pour faire ces boissons. Café, aromates de café, café, café
vert, chocolat. Confiserie, crème glacée à base de café, de
chocolat. Glaces à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ;
glaces alimentaires ; liants pour glaces alimentaires ; poudre pour
glaces alimentaires. Cacao au lait ; café au lait. Pâtisserie ; confiserie et sucrerie ; miel, pâte d’amandes, petits fours (pâtisserie) ;
noix de muscade ; tapioca. Thé, boissons à base de thé, thé glacé.
Boissons sans alcool, lait d’amendes (boissons), essence pour la
préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; boissons
de fruits non alcooliques ; extraits de fruits sans alcool ; préparation pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; eaux minérales, eaux gazeuses ; limonades, sirop pour limonades ; jus de
fruits, nectar de fruits ; sodas ; sorbets (boissons). Café-restaurants, cafétérias, libre-service (restaurants), restaurants à service
rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services
de traiteur, salon de thé et de café.
de café, de chocolat ou de thé. Service de restauration, hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services
hoteliers, réservations de logements temporaires, snacks, cafés.
Tissus, couvertures de lits et de tables, tissus à usage textile,
tissus élastiques, velours, linges de lits, linge de maison, linges de
tables non en papier, linges de bains, serviettes de bains et de
table. Vêtements, chaussures, chapelleries, chemises, vetements
de cuir ou imitation en cuir, ceintures, (habillement), fourrures
(vêtements), gants (habillement), foulards, cravattes, bonneterie,
chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski, ou de sport,
couches en matière textile, sous-vêtements, polos, sweat-shirts, tshirts, maillots de bains.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 43.
N° National : 05 3 339 369
N° National : 05 3 337 490
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 7 FEVRIER 2005
à : I.N.P.I. PARIS
SEBAG Félix, 26 Avenue DODE DE LA BRUNERIE, 75016 PARIS.
SEBAG FELIX, 26 Avenue DODE DE LA BRUNERIE, 75016 PARIS.
CALLIOPE, société par actions simplifiée, Route d’Artix, 64150
NOGUERES, N°SIREN : 330 129 842.
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Produits ou services désignés : Pesticides ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; tous
ces produits étant exclusivement destinés à l’agriculture, l’horticulture et la viticulture.
N° National : 05 3 339 094
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Jean-Baptiste CAUSSIN, 1752 chemin de Suffrene, 83330 LE
CASTELLET.
Jean-Baptiste CAUSSIN, 1752 chemin de Suffrene, 83330 LE
CASTELLET.
Produits ou services désignés : Viandes (à l’exception de la viande
de volaille), volaille (à l’exception de volaille domestique abattue
du genre Gallus) ; huiles, graisse comestible : à l’exception de
l’huile d’olive, poissons, extraits de viandes, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits, gelées, confitures. Compotes, oeufs,
laits et produits laitiers, graisse alimentaire à l’exception de l’huile
d’olive, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viandes
ou de poissons, fromages, crémes, boissons lactées ou le lait
prédomine, beurre, charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites
de céréales, pains, patisseries et confiseries, glaces comestibles,
miel, sirop de mélasse, levures, poudres pour faire lever, sel,
moutarde, vinaigres, sauces (condinents), epices, glaces à rafraichir, sandwiches, pizzas, crépes (alimentation), biscuiterie,
gateaux, biscottes, sucrerie, chocolat, boissons à base de cacao,
Produits ou services désignés : Préparations pour polir et
abraser ; Produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes
pour le cuir. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages, monnaies objet d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaines,
ressorts ou verres de montre ; porte clefs de fantaisie, statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitation du cuir ;
peaux d’animaux ; malles et valises, parapluies. Parasols et
cannes ; fouets et sellerie portefeuilles ; porte-monnaie non en
métaux précieux ; sacs à main à dos à roulettes ; sacs d’alpinistes,
de campeurs de voyage de plage, d’écoliers ; Colliers ou habits
pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie chemises ; vêtements en cuir ou imitation du
cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) foulards ; cravates bonneterie ; chaussettes ; chaussons, chaussures de plage de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements. Education, formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en
matière de divertissement ou d’éducation services de loisirs
publication de livres. Prêt de livre, dressage d’animaux. Productions de films sur bande vidéos location de films cinématographiques location d’enregistrements sonore. Location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location
25
de décors de spéctacles. Montage de bandes vidéo service de
photographie organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) services de jeux d’argent.
Publication éléctronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro édition.
détecteurs ; relais électriques ; câbles électriques, audio, et vidéo.
Installation, maintenance et réparation de matériel informatique,
domotique, audio et vidéo. Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; conception et développement de matériel
domotique ; études de projets techniques d’équipement et
d’installations domotiques, informatiques et multimédia ; consultation, conseil et audit (technique) en matière d’informatique, de
multimédia et de domotioque.
N° National : 05 3 340 865
N° National : 05 3 343 104
DEYBER BERTRAND, 3 rue Emile Lafon, 24000 PERIGEUX.
DEYBER BERTRAND, 3 rue Emile Lafon, 24000 PERIGEUX.
à : I.N.P.I. PARIS
la Société PRD, SARL représentée par son gérant, 201 Route
d’Arles – RN 570, 13690 GRAVESON, N°SIREN : 339 555 468.
Maître Emmanuel ARNAUD, Avocat au Barreau de PARIS, 24 rue
de Madrid, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Autocollants, pour scooters, cyclomoteurs et motocyclettes.
N° National : 05 3 344 642
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chapellerie. Café, thé, cacao, sucre, riz… épices.
N° National : 05 3 340 886
à : I.N.P.I. LYON
GOBERT Jean-Louis, Gérard, 25 Avenue du Parc, 69250 NEUVILLE
SUR SAONE.
GOBERT Jean-Louis, 25 Avenue du Parc, 69250 NEUVILLE SUR
SAONE.
Produits ou services désignés : Robots ; robots aspirateurs ;
tondeuse à gazon robotisée ; robots de nettoyage. Appareils
photographiques ; caméra vidéo ; appareils de mesure analogique et numériques ; appareils et instruments pour la conduite,
la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage et la
commande de courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la reproduction, le traitement et la diffusion de son,
d’images et de vidéos, numériques et analogiques ; ordinateurs ;
périphériques pour ordinateurs ; logiciels informatiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
A.2.C.B : Audit Conseil Couverture Bardage, S.A.R.L, 2 Rue
Joséphine et Joseph Courtois, 60820 BORAN SUR OISE,
N°SIREN : 480 452 382.
Monsieur HEYSCH François, 2 Rue Joséphine et Joseph Courtois,
60820 BORAN-SUR-OISE.
26
N° National : 05 3 344 977
Marque tridimensionnelle.
Produits ou services désignés : Construction d’édifices permanent. Supervision de travaux de construction. Travaux de couverture de toits. Services d’étanchéité. Démolitions de construction.
Location d’engins de chantier. Matériaux de construction métalliques. – travaux de bureaux.
SIRECH Alexandre, 71 rue Faulat, 33440 AMBARÈS.
Alexandre SIRECH, 71, rue FAULAT, 33440 AMBARES.
N° National : 05 3 344 853
Produits ou services désignés : Vins et spiritueux et en particulier
vins tranquilles rouges et blancs.
à : I.N.P.I. PARIS
GIE REUNICA BAYARD, groupement d’intérêt économique, situé
154 rue Anatole France, LEVALLOIS PERRET 92599 cedex,
N°SIREN : 394 816 508.
Madame Suzanne METTEN, Directeur Juridique, GIE REUNICA
BAYARD, 154 rue Anatole France, 92599 LEVALLOIS PERRET
CEDEX.
N° National : 05 3 344 979
vins tranquilles. Bières, eaux et boissons de fruits.
Produits ou services désignés : Aide administrative et aide à la
gestion apportées aux entreprises dans la conduite de leurs
affaires. Conseil en organisation des affaires. Gestion de fichiers
informatique. Assurances, finances ; épargne salariale : participation, intéressement, épargne par capitalisation, retraites surcomplémentaires, retraites chapeau, épargne retraite, épargne
salariale, épargne temps. Contrats d’assurances, conseils en
assurances ; services de conseils, d’informations et de renseignements aux particuliers et aux entreprises concernant les produits
d’assurances ; services de souscription d’assurances ; courtage
en assurance et en produits financiers. Prestations de services en
assurance collectives et individuelles. Tous produits et services
d’assurances relevant du Code de la Sécurité sociale, du Code de
la mutualité et du Code des assurances. Communication par
terminaux d’ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques.
Services de location de temps d’accès à des bases de données
informatiques ou télématiques. Services de messagerie électronique.
N° National : 05 3 344 980
vins tranquilles. Bières, eaux et boissons de fruits.
N° National : 05 3 345 413
N° National : 05 3 347 711
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN CABY, Société Anonyme, 40, rue de la Gare, 59350 SAINT
ANDRE, N°SIREN : 454 500 448.
CABINET LEGUEN MAILLET, Mr Denis LE GUEN, 5 place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Produits ou services désignés : Saucisses.
N° National : 05 3 347 414
à : I.N.P.I. LILLE
27
à : I.N.P.I. PARIS
VINCENT ERIC, 17, Av. Gourgaud, 75017 PARIS.
VINCENT ERIC, 17, Av. Gourgaud, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Papier, carton et produits de
l’imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et
périodiques, revues professionnelles, livres ; articles pour reliure ;
photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; anneaux de
cigares ; objets d’art gravés ; objets d’art lithographiés ; pierres
lithographiques ; cachets (sceaux) ; tampons pour sceaux ;
coffrets à timbres non en métaux précieux, calendriers ; cavaliers
pour fiches ; chromolithographies ; écussons (cachets en papier) ;
marques pour livres ; serre-livres ; pains à cacheter ;
photogravures ; cartes postales ; représentations et reproductions
graphiques. Télécommunications ; agences d’informations
(nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques
et téléphoniques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; émissions
radiophoniques et télévisées ; messagerie électroniques et télématique, transmission de télécopies ; télévision par câble ; transmission d’images et de messages assistés par ordinateurs.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Production et location de films sur bande vidéo ;
services de club ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production
de films ; formation pratique ; publication de livres et de textes
autres que textes publicitaires ; location d’enregistrements
sonores, de films cinématographiques et de bandes vidéo ;
montage de programmes radiophoniques et de bandes vidéo ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; production et représentation de spectacles ; services de studio d’enregistrement ;
studios de cinéma ; divertissements radiophoniques et télévisés.
Supports à cachets (timbres). Transmission d’informations par
voie télématique. Organisation de concours en matière de divertissement ou d’éducation.
GLOBALINK (CHINA) Limited, 93-103 Wing Lok Street New Victory
House, 10 ème étage HONG-Kong Central.
Monsieur Marino SANTARELLI, avocat, 35 boulevard Sainctelette,
B 7000 MONS, Belgique.
N° National : 05 3 348 129
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Colliers ou habits pour animaux.
AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, Société par actions
simplifiée, 48, quai Nicolas Rolin, 21000 DIJON.
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE SERVICES,
Département Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23,
rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Produits ou services désignés : Fruits et légumes conservés,
séchés et cuits, soupes, potages, bouillons et consommés, prépa-
28
rations liquides, solides ou déshydratées pour soupes, potages,
bouillons et consommés, tous ces produits pouvant être surgelés
ou frais. Gelées, confitures, compotes, œufs. Huiles et graisses
comestibles, huile d’olive, margarine, pâte à tartiner, graisses
alimentaires, mayonnaise, fromage. Légumes cuisinés, sauces
cuisinées, assortiments de légumes cuisinés ou vapeur, tous ces
produits pouvant être surgelés ou frais. Sel, poivre, vinaigre,
moutarde, ketchup, herbes aromatiques, sauces (condiments),
préparations liquides, solides ou déshydratées pour sauces,
épices.
N° National : 05 3 348 672
à : GTC CAEN
MULLIGAN Anne, 16 rue de Chinon, 14000 CAEN, Agissant au
nom et pour le compte de la société AVAM (S.A.R.L.) en
formation.
Madame Anne MULLIGAN, 16 rue de Chinon, 14000 CAEN.
Produits ou services désignés : Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques ; direction professionnelle des affaires
artistiques. Dressage d’animaux. Location d’enregistrements
sonores. Location de décors de spectacles. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Authentifications d’œuvres d’art.
N° National : 05 3 351 753
Dépôt du : 8 AVRIL 2005
à : I.N.P.I. PARIS
LA GENERALE POUR L’ENFANT (GPE), société anonyme à conseil
dadministration, 49/51 rue Emile Zola, 93100 MONTREUIL.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Location d’espaces publicitaires et
diffusion d’annonces publicitaires. Emissions télévisées. Production de films sur bandes vidéos et montage de bandes vidéo.
Services de restauration (alimentation). Vêtements.
N° National : 05 3 349 612
à : I.N.P.I. PARIS
VERRECCHIA Timothée, 83 rue des Martyrs, 75018 PARIS.
M. Timothée Verrecchia, 83 rue des Martyrs, 75018 PARIS.
Produits ou services désignés : Produits anti-solaires
(cosmétiques) ; préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, produits de maquillage ; lotions pour les cheveux ;
shampooings ; dentifrices, produits de rasage ; préparations
cosmétiques pour l’amincissement ; préparations cosmétiques
pour le bain ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ;
produits de démaquillage ; masques de beauté. Métaux précieux
et leurs alliages autres qu’a usage dentaire ; joaillerie, horlogerie
et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; boucles
d’oreilles, breloques, bagues, chaînes, bracelets, colliers, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures
en métaux précieux, épingles de parures, poudriers en métaux
précieux, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés
fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires, vaisselle en métaux précieux ; articles de bijouterie fantasie, broches
(bijouterie). Bavettes en papier, bavoirs en papier. Patrons pour la
confection de vêtements, patrons pour la couture, étuis pour
patrons, chansonniers, modèles de broderie ; couches en papier
ou en cellulose, couches-culottes en papier ou en cellulose (à
jeter) ; Fanions en papier, drapeaux en papier ; nappes en papier,
serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier ;
pochoirs ; tickets (billets). Cuir et imitations du cuir ; peaux
d’animaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir
(a l’exception des étuis adaptes aux produits qu’ils sont destines
a contenir, des gants et des ceintures) ; sacs a main, de voyage,
d’écoliers ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ;
mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux
précieux, sacs de plage ; sacoches pour porter les enfants ;
gibecières ; sacs a dos ; sacs de sport. Meubles, lits ; matelas ;
glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en bois, liège, roseau, jonc,
osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
paniers et corbeilles non métalliques, récipients pour l’emballage
en matière plastique ; tableaux d’affichage, enseignes en bois ou
en matières plastiques, sacs de couchage pour le camping, coussins, parcs pour bébés ; berceaux ; chaises hautes pour enfants ;
coffres a jouets ; commodes ; mobiles (objets de décoration) ;
mobiles décoratifs produisant des sons ; cintres et housses a vêtements, échelles en bois ou en matières plastiques ; stores d’intérieur a lamelles. Tissus, tissus adhésifs collables a chaud, tissus
d’ameublement ; linge de lit, draps, taies d’oreillers, dessus de lit,
linge de bain (a l’exception de l’habillement) ; tentures murales en
matières textiles ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ;
sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ;
housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en
matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de
coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour
meubles. Serviettes en matières textiles ; rideaux en matières
plastiques ou en matières textiles. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d’information
(nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications téléphoniques ;
transmission d’informations contenues dans des bases de
données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d’informations et de données, en ligne ou en
temps différé, a partir de systèmes de traitement de données, de
réseaux informatiques, y compris le réseau mondiale de télécommunication dit “ Internet ” et le réseau mondial dit “ Web ” ;
transmission d’informations par réseau de télécommunication, y
compris le réseau mondial dit “ Internet ”. Service de dessinateurs d’arts graphiques, services de dessinateurs de mode,
stylisme (esthétique industrielle) ; recherche technique, recherches en cosmétologie ; essai de textile ; ingénierie ; concession de
licences de propriété industrielle ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; création
et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de
programmes informatiques, programmation pour ordinateurs,
élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels ;
hébergement de sites informatiques (sites Web). Services de
dessinateurs pour emballages.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 20, 24, 38, 42.
N° National : 05 3 352 450
à : I.N.P.I. PARIS
SA GEORGES ET ROGER ANTECH, Blanquette et Crémant de
Limoux, Domaine de Flassian, Route de Carcassonne, 11300
LIMOUX, N°SIREN : 615 950 060.
Monsieur Roger ANTECH, SA GEORGES ET ROGER ANTECH,
Domaine de Flassian, Route de Carcassonne, 11300 LIMOUX.
29
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir, sandwiches pizzas ; crêpes (alimentation) biscuiterie,
gâteaux, biscottes sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao,
de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses,
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons de
fruits et jus de fruits. Limonades ; nectars de fruits ; sodas, apéritifs sans alcool. Vin d’appellation d’origine contrôlée Blanquette
de Limoux.
N° National : 05 3 352 451
à : I.N.P.I. PARIS
SA GEORGES ET ROGER ANTECH, Blanquette et Crémant de
Limoux, Domaine de Flassian, Route de Carcassonne, 11300
LIMOUX, N°SIREN : 615 950 060.
Monsieur Roger ANTECH, SA GEORGES ET ROGER ANTECH,
Domaine de Flassian, Route de Carcassonne, 11300 LIMOUX.
Produits ou services désignés : Café, thé, sucre, riz, tapioca, farine,
et préparation faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever, sel
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches pizzas ; crêpes (alimentation) biscuiterie,
gâteaux, biscottes sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao,
de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses,
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons de
fruits et jus de fruits. Limonades ; nectars de fruits ; sodas, apéritifs sans alcool. Vin d’appellation d’origine contrôlée comportant
le terme Limoux.
N° National : 05 3 353 265
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CÔTE FINANCES SUD, 7, Impasse de la Fontaine, 78210 ST
CYR L’ECOLE.
FRANK DUJARDIN, 7, Impasse de la Fontaine, 78210 ST CYR
L’ECOLE.
Produits ou services désignés : Café, thé, sucre, riz, tapioca, farine,
et préparation faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles miel, levure, poudre pour faire lever, sel
30
Description de la marque : Côté Finances Sud
Produits ou services désignés : Affaires immobilières gérance de
biens immobiliers.
N° National : 05 3 354 364
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Danièle MORELLET, 13 Rue de la Chaumière, 94360 BRY
SUR MARNE.
Cabinet BREMA, 78 Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
N° National : 05 3 353 574
à : I.N.P.I. PARIS
ROSAE, SAS, 39 TER RUE DES PAVILLONS, 92000 NANTERRE.
ROSAE, SAS, 39 TER RUE DES PAVILLONS, 92000 NANTERRE.
Produits ou services désignés : Education, formation. Organisation de congrès et de conférences.
Produits ou services désignés : Enregistrements sur bandes
vidéo, reportages photographiques.
N° National : 05 3 353 840
à : I.N.P.I. PARIS
EURL TRADIJARDIN, rue Eugène Pacotte, Les Moulins Nord, BP
No 42, 21120 MARCILLY SUR TILLE, N°SIREN : 481 188 357.
Monsieur GATIGNOL JEAN LUC, EURL TRADIJARDIN, BP No 42,
21120 MARCILLY SUR TILLE.
N° National : 05 3 354 478
à : I.N.P.I. PARIS
ALFONSI Alexandre, 46, rue Saint-Placide, 75006 PARIS.
Monsieur Alexandre ALFONSI, 46, rue Saint-Placide, 75006
PARIS.
Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à
l’agriculture l’horticulture, et la sylviculture. Engrais pour les
terres. Produits de destruction des nuisibles fongicides, herbicides, herbes médicinales, tisanes, parasiticides. Outils et instruments à main, actionnés manuellement pour le jardinage. Objets
d’art en porcelaine, terre cuite, verre. Statues ou figurines en
porcelaine, terre cuite, verre. Semences, fleurs naturelles aliments
pour animaux, plantes séchées, arbres, gazon naturel. Ustensiles
et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine, le jardin
(ni en métaux précieux, ni en plaqué). Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés. Graines (semences).
Description de la marque : Texte en fonte Arial de couleur noire, à
l’exception des lettres A en couleur bleu marine. Deux courbes
entrelacées en forme de vagues (sinusoïdales, en opposition de
phase), chacune présentant trois points d’inflexion. La courbe
inférieure (présentant deux bosses et un creux) est de couleur
noire en traits fins ; la courbe supérieure (présentant deux creux
et une bosse) est de couleur bleu marine en traits plus épais.
Produits ou services désignés : Publicité et relations publiques en
liaison avec opérations de cessions-fusions-acquisitions, levée de
fonds et financement externe de projets de développement à
destination des sociétés ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Affaires immobilières. Publication
de livres. Recherche de documentation juridique et financière ;
prêt et mise à disposition de documentation juridique et finan-
31
cière. Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès.
N° National : 05 3 354 479
Produits ou services désignés : Encens. Objets d’artisanat
exotique en métal : boîtes, statuettes, masques. Petit mobilier
exotique en métal : étagères, range-CD, range-DVD, chaises ethniques, tabourets ethniques. Accessoires de mode à connotation
exotique en cuir : sacs à main, sacs à dos, portefeuilles, portemonnaies. Objets d’artisanat exotique en pierre : boîtes,
statuettes, masques. Objets d’artisanat exotique : boîtes en bois,
statuettes en bois, masques en bois, miroirs, vannerie. Petit mobilier exotique : étagères, range-CD, range-DVD, chaises ethniques,
tabourets ethniques. Objets d’artisanat exotique en terre cuite :
boîtes, statuettes, masques. Accessoires de mode à connotation
exotique en matières textiles : sacs à main, sacs à dos. Tentures
en matières textiles à connotation exotique : tissage traditionnel,
batik. Vêtements et chapellerie à connotation exotique en
matières textiles naturelles.
à : I.N.P.I. PARIS
ALFONSI Alexandre, 46, rue Saint-Placide, 75006 PARIS.
Monsieur Alexandre ALFONSI, 46, rue Saint-Placide, 75006
PARIS.
N° National : 05 3 355 110
à : I.N.P.I. PARIS
SPDC, S.A., 84, Bd
N°SIREN : 423 572 106.
Description de la marque : Texte en fonte Arial de couleur noire, à
l’exception des deux lettres A en couleur bleu marine. Deux
courbes entrelacées en forme de vagues (sinusoïdales, en
opposition de phase), chacune présentant trois points d’inflexion.
La courbe inférieure (présentant deux bosses et un creux) est de
couleur noire en traits fins ; la courbe supérieure (présentant deux
creux et une bosse) est de couleur bleu marine en traits plus épais.
Produits ou services désignés : Publicité et relations publiques en
liaison avec opérations de cessions-fusions-acquisitions, levée de
fonds et financement externe de projets de développement à
destination des sociétés ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Affaires immobilières. Publication
de livres. Recherche de documentation juridique et financière ;
prêt et mise à disposition de documentation juridique et financière. Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès.
de
Sébastopol,
75003
PARIS,
Mme Frédérique Carton, D.G., SPDC, 84, bd de Sébastopol, 75003
PARIS.
Produits ou services désignés : Photographies ; affiches ; albums ;
cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; Publicité ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux
de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons). Service d’abonnement à des journaux
(pour des tiers). Gestion de fichiers informatiques. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires. Education ;
formation ; divertissement ; montage de bandes video ; service de
photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès. Micro-édition.
N° National : 05 3 356 630
N° National : 05 3 355 088
à : I.N.P.I. LYON
COURRIER SUD, société à responsabilité limitée, 32, rue Saint
Jacques, 38000 GRENOBLE, N°SIREN : 399 866 094.
Maître Jean Manuel SAEZ, Avocat associé, Cabinet LEGI
CONSULTANTS, “ Le Thélémos ”, 12, Quai du Commerce,
C.P. 207, 69336 LYON CEDEX 09.
à : I.N.P.I. PARIS
MacGeneration, SARL,
N°SIREN : 480 935 048.
23
rue
Renan,
69007
LYON,
MacGeneration, Christophe Laporte, 23 rue Renan, 69007 LYON.
Description de la marque : Nom de la marque : MacGeneration
Description de la marque : “ SALSA ” en jaune sur fond vert
Produits ou services désignés : – publications imprimées, livres,
magazines, suppléments de magazines, catalogues, manuels,
32
brochures, pamphlets, guides, bulletins et revues. – services de
vente en ligne de logiciels, de matériles informatiques et d’accessoires informatiques. – organisation et conduites de foires
commerciales. – conférences commerciales dans le domaine du
divertissement interactif, des ordinateurs, des logiciels, des
services en ligne, de la technologie de pointe, des communications, des technlologies de l’information et des services d’information, service de marketing, services de publicité, services de
promotion et publipostage à partir de bases de données de
clients ; services de consultation, conseils, information et
recherche en matière commerciale ; service de promotions de
biens et de services pour le compte de tiers, en préparant et diffusant des publicités sur un site Web accesible via un réseau
mondial. Services de conseils techniques en matériels informatiques et logiciels. – services d’information sous la forme de publication électronique de bulletins dans le domaine du
divertissement interactif, des ordinateurs, des logiciels, des
services en ligne, de la haute technologie, des communications,
des technologies de l’information et des services d’information,
fournis en ligne sur un réseau informatique ou par le biais de
courrier électronique. – publication électronique de magazine et
bulletins d’informations en ligne relatifs aux ordinateurs, aux logiciels, aux services en ligne, à la haute technologie, aux communications, aux technologies. – service de conseils techniques en
matériels informatiques et logiciels. – services de test techniques
et évaluation technique de produits dans le domaine des ordinateurs, des logiciels, des services en ligne, de la haute technologie,
du divertissement interactif, des communications, des technologies de l’information et des services d’informations, diffusés sur
un réseau informatique mondial, rendus par des ingénieurs.
N° National : 05 3 359 464
Dépôt du : 10 MAI 2005
à : I.N.P.I. PARIS
BOKOBZA Harold, 4 chaussée la Muette, 75016 PARIS.
Harold BOKOBZA, 4 chaussée la Muette, 75016 PARIS.
N° National : 05 3 358 153
à : I.N.P.I. PARIS
COPELAND CORPORATION, Société constituée et organisée
selon les lois de l’état du Delaware (E.U.A.), 1675 West Campbell
Road, Sidney, OHIO 45365-0669, ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Produits ou services désignés : Publicité : conseil, conception, et
diffusion de matériel publicitaire : annonces pour la presse, pour
l’affichage pour des tracts, prospectus, échantillons, imprimés.
Conception, réalisation de spots TV, radio et Internet. Publication
de textes publicitaires. Location de temps publicitaires sur tout
moyen de communication. Location d’espace publicitaire. Organisation d’événements, d’animations commerciales. Prestations de
relation publiques. Edition de textes publicitaires. Communication
radiophonique, téléphonique, télévisuelle et Internet. Stylisme
(esthétique commerciales sur des produits, dans des lieux
commerciaux). Architecture, décoration d’intérieure. Stylisme
(esthétique industrielle). Conception d’identité graphique. Promotion des ventes pour des tiers.
Produits ou services désignés : Module électronique (logiciel et
matériel) pour la surveillance, la commande, le contrôle et l’enregistrement d’informations relatives aux installations de chauffage, de ventilation et de conditionnement d’air. Module
électronique (logiciel et matériel) pour le diagnostic des dérèglements et mauvais fonctionnements des installations de refroidissement, des carences des compresseurs et des défaillances des
dites installations en général, et également pour également pour
la protection des installations de refroidissement et des moteurs
pour compresseurs.
Priorité : Etats-Unis d’Amérique, le 12 NOVEMBRE 2004, sous le
N° 78516298
N° National : 05 3 359 532
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LEXEL, Société par Actions Simplifiée, 430, rue Ettore
Bugatti,
CS
40019,
34077
MONTPELLIER
CEDEX,
N°SIREN : 390 615 110.
M. Guilhem PUTSCHER, GROUPE LEXEL, 430, rue Ettore Bugatti,
CS 40019, 34077 MONTPELLIER CEDEX.
Description de la marque : Gris pantone 431 Rouge pantone 186
33
Produits ou services désignés : Produits cosmétiques pour les
différentes parties du corps humain, produits cosmétiques pour le
soin de la peau et des cheveux : crèmes de beauté, sérums de
beauté, laits et lotions de beauté, masques de beauté, huiles de
beauté, huiles de massage, eaux de soin, produits de démaquillage, savons, produits gommants et exfoliants, produits
hydratants, produits parfumants, parfums, eaux de toilette,
produits déodorants, produits pour le bain et la douche, produits
rafraîchissants pour la peau, produits d’hygiène esthétique,
produits de rasage et après rasage. Produits pharmaceutiques et
hygiéniques ; articles orthopédiques et articles de soutien, de
contention ou maintien des articulations, des muscles ou de toute
partie du corps humain à usage médical à savoir : collier cervical,
ceinture herniaire, ceinture de maintien ou de contention, serre
poignet, coudière, bandoulière, épaulière, jambière, bracelet pour
manchons, pour poignet et coude, genouillère, chevillère, atelles,
coussins d’hygiène, coussins lombaires, coussins trapèzes et
talonnières ; alèses. Caissons à ondes infrarouges pour le soin du
corps et de la peau. Vêtements, chaussures, chapellerie. Aliments
diététiques et compléments alimentaires et diététiques et non à
usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et
légumes, oeufs et produits laitiers. Aliments diététiques et
compléments alimentaires et diététiques non à usage médical à
base de céréales ; biscuits, pâtisseries et confiseries, sauces,
pâtes, riz diététiques ; compléments alimentaires hyperprotéinés.
Soins d’hygiène et de beauté ; services de soins du corps et de la
peau ; consultations et conseil dans le domaine du soin du corps
et de la peau ; soins de la peau par ondes infrarouges ; soins
amincissants ; soins musculaires et articulaires.
contre la rouille, traitement du pétrole, du gaz et de l’électricité ;
purification et régénération de l’air de locaux, d’entrepôts ; traitement de déchets, destruction, incinération et recyclage d’ordures ;
informations en matière de traitement des matériaux ; production
d’énergie thermique frigorifique et électrique ; traitement antimite, décapage ; ventilation d’installations industrielles (purification et rafraîchissement de l’air). Recherche scientifique et
industrielle, à savoir recherches techniques, recherches en mécanique, en physique, en chimie ; travaux d’ingénieurs, à savoir
conseils, établissement de projets, expertises ; consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la
conduite des affaires ; audit d’installations industrielles ; consultations sur la protection de l’environnement ; gestion technique
d’installations de production et de distribution d’énergies, y
compris gestion et surveillance de la consommation électrique ;
travaux du génie (pas pour la construction) ; établissement de
rapport de prise en charge, de rapport d’analyse fonctionnelle des
modes de défaillance et de criticité, établissement de plans de
maîtrise des risques et d’indicateurs de mesure, établissement de
rapports de plans de progrès ; programmation pour ordinateurs,
service de gérance informatique, conception, réalisation et exploitation de logiciels ; assistance à la maîtrise d’ouvrages, maîtrise
d’ouvrage déléguée pour les travaux de construction. Services de
jardiniers – paysagistes, entretien d’espaces verts surveillance
nocturne, consultations en matière de sécurité, surveillance des
alarmes anti-intrusion.
N° National : 05 3 359 697
à : I.N.P.I. PARIS
ELYO, Société Anonyme, 235 Avenue Georges Clémenceau,
92000 NANTERRE, N°SIREN : 552 046 955.
N° National : 05 3 359 737
à : I.N.P.I. PARIS
IS ABONNEMENTS, Sarl, 32 rue de Londres, 75009 PARIS,
N°SIREN : 307 718 494.
Alain de MAISTRE, IS ABONNEMENTS, 32 rue de Londres, 75009
PARIS.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, S.A., 3 rue ChauveauLagarde, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Gestion administrative d’abonnements de presse.
Produits ou services désignés : Conseil en organisation et direction des affaires, y compris aide à l’exploitation et au développement d’entreprises industrielles ou commerciales ; audit ;
expertises en affaires ; expertise dans le domaine de la distribution d’énergie et de fluides ; renseignements d’affaires ; informations statistiques ; établissement de rapports et de plans ; analyse
de besoins en énergie et en fluides ; analyse de prix ; gestion
administrative d’installations de chauffage, d’installation frigorifiques, de climatisation et de réseaux de chauffage urbain ; gestion
de fichiers informatiques ; distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés) ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Construction. Installation, maintenance et réparation d’installations de production et de distribution
d’énergie électrique, thermique calorifique et frigorifique, notamment d’installation de chauffage, de climatisation et de réseaux de
chauffage urbain ; service de maintenance d’équipements et de
contrôles de qualité consistant en relevés techniques d’installations, mesures et relevés d’état ; diagnostic (contrôle de qualité),
prise en charge visuelle et fonctionnelle (contrôle de qualité) des
installations ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du
sol (et notamment ravalement de façades, désinfection, dératisation), de vitres, de fenêtres, de routes, de véhicules, entretien ou
nettoyage d’objets divers (blanchisserie) ; réparation de mobilier,
d’instruments et d’outils ; installation, réparation et maintenance
d’ascenseurs ; installation, réparation et maintenance de dispositifs d’alarme en cas d’incendie. Transport ; emballage, entreposage et stockage de marchandises ; conditionnement de produits ;
distribution d’énergie, d’eau, d’électricité, de chaleur, de froid,
d’air ; location d’appareils de chauffage, d’appareils frigorifiques,
d’appareils de ventilation et de climatisation ; collecte, transport
et décharge de déchets et d’ordures ; distribution du courrier, de
journaux, de colis ; services de messagerie (transport du courrier
ou marchandises) ; livraison de produits, de marchandises ; location d’entrepôts. Traitement de matériaux, à savoir traitement
N° National : 05 3 361 214
à : I.N.P.I. PARIS
UNION NATIONALE INTERFEDERALE DES OEUVRES ET
ORGANISMES PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX (UNIOPSS),
association regie par la loi de 1901 reconnue d’utilité publique,
133 rue Saint-Maur, 75541 PARIS Cedex 11.
Armelle de COULHAC – MAZERIEUX, Avocat, 17 rue de Trétaigne,
75018 PARIS.
34
Produits ou services désignés : • produits de l’imprimerie ; photographies, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils), affiches, albums cartes ; livres ; journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d’écriture. • publicité,
gestion des affaires, travaux de bureau, diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés) ; service d’abonnement
à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires notamment commentaires et orientations politiques. Comptabilité, reproduction de documents, gestion de
fichiers informatiques, organisation d’expositions à but de publicité, publicité en ligne, diffusion d’annonces publicitaires, relations publiques Telecommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs ou réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, fourniture d’accès à un
réseau informatique, service d’affichage électronique (télécommunications), agences de presse et d’informations nouvelles
émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, service de messagerie électronique. Education, formation,
divertissement, activités culturelles, information en matière de
divertissement ou d’éducation, publication de livres, services de
loisirs, prêts de livres, production de films sur bandes vidéos,
location de films et d’enregistrements sonores, organisation de
concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès, organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et
de périodiques. Evaluations et estimations techniques, recherche
dans les domaines scientifique rendues par des ingénieurs,
conception et developpement de logiciels, recherche et developpement de nouveaux produits logiciels et autres (par des tiers),
études et projets techniques, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels, location de logiciels,
programmation par ordinateur, conversion de données et de
programmes informatiques, conversion de documents d’un
support physique vers un support electronique, recherches scientifiques à but médical.
Dépô
t effectué en mê
me temps que le renouvellement de la
marque N°: 95580419
N° National : 05 3 361 216
à : I.N.P.I. PARIS
UNION NATIONALE INTERFEDERALE DES OEUVRES ET
ORGANISMES PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX (UNIOPSS),
association regie par la loi de 1901 reconnue d’utilité publique,
133 rue Saint-Maur, 75541 PARIS Cedex 11.
Armelle de COULHAC-MAZERIEUX, Avocat, 17 rue de Trétaigne,
75018 PARIS.
Produits ou services désignés : • produits de l’imprimerie ; photographies, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; affiches, albums. Cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d’écriture. • publicité,
gestion des affaires, travaux de bureau, diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés) ; service d’abonnement
à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires notamment commentaires et orientations politiques comptabilité, reproduction de documents, gestion de
fichiers informatiques, organisation d’expositions à but de publicité, publicité en ligne, diffusion d’annonces publicitaires, relations publiques. Telécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs ou réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, fourniture d’accès à un
réseau informatique, service d’affichage électronique (telécommunications), agences de presse et d’informations nouvelles,
émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement, activités culturelles, information en matière
de divertissement ou d’éducation, publication de livres, services
de loisirs, prêts de livres, production de films sur bandes vidéos,
location de films et d’enregistrements sonores, organisation de
de colloques, conférences de congrès, organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et
de périodiques.
Dépô
t effectué en mê
me temps que le renouvellement de la
marque N°: 94546884
N° National : 05 3 363 431
Dépôt du : 1er JUIN 2005
à : I.N.P.I. PARIS
AQUA FRANCE, SARL, 27 RUE DE LA HAIE COQ, 93300
AUBERVILLIERS, N°SIREN : 423 710 102.
AQUA FRANCE, 27 RUE DE LA HAIE COQ, 93300 AUBERVILLIERS.
Produits ou services désignés : Lunette de soleil. Monture
optique. Métaux précieux et leurs alliages, joailleries, pierres
précieuses, bijouterie, horlogerie et instruments, chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° National : 05 3 364 261
à : I.N.P.I. LILLE
Conseil Location Evolutive Orientés Distributeurs Informatiques
et Ssi – CLEODIS, SARL au capital de 30 000 euros, dont le siège
est basé à 91, rue Nationale, LILLE 59000, N°SIREN : 453 079 816.
CLEODIS, A l’attention de Christophe LOISON, 91, rue Nationale,
59000 LILLE.
Description de la marque : Cléodis Conseil location évolutive
Produits ou services désignés : Location d’appareils de télécommunication. Consultation en matière d’ordinateurs. Location de
logiciels. Etude de projets techniques. Location d’ordinateurs.
N° National : 05 3 364 452
à : I.N.P.I. PARIS
DAVID William, 7 LES FARRUGUES, 83136 ROCBARON, agissant
au nom et pour le compte de la société CUIRMED EURL en
formation.
Monsieur William DAVID, 7 LES FARRUGUES, 83136 ROCBARON.
35
Produits ou services désignés : Publicité : diffusion de matériel
publicitaire, relations publiques, communication audiovisuelle et
multimédia. Production de films sur bandes vidéos, montage de
bandes vidéos, formation. Recherche et développement de
nouveaux produits, services de dessinateurs d’arts graphiques,
conseils en propriété intellectuelle.
N° National : 05 3 364 500
à : I.N.P.I. PARIS
RAHAULT GREGORY, 7, rue Madame Cholin, 77860 QUINCY
VOISINS.
Monsieur Gregory Rahault, CARTEINT, 7, rue Madame Cholin,
77860 QUINCY VOISINS.
Produits ou services désignés : Produits d’entretien du cuir (lait,
shampoing, détachant). Produits d’entretien du bois (lait, cire,
shampoing). Produits d’entretien des tissus (nettoyant, shampoing). Produits d’entretien du cuir et des tissus (imperméabilisant).
Produits ou services désignés : Feuilles adhésives en matière
plastique pour but décoratif. Matiere collante pour la papeterie ou
le ménage. Matière à isoler. Film (sécurité) adhesif en polyester
applicable sur vitrage (véhicules terrestres ou bâtiments) ou
miroir pour la protection solaire ou pour la resistance en cas de
bris. Film de sécurité isolant. Publicité, distribution de prospectus.
Education, formations, informations en matière d’éducation.
Nettoyage d’édifices (surfaces exterieures ou fenêtres). Nettoyage
ou entretien de véhicules. Pose et installation de film précité.
N° National : 05 3 364 496
à : I.N.P.I. PARIS
BRETON-HERMAN Natasha, 10 Village du Parc, 60150 VILLERS S/
COUDUN, agissant au nom et pour le compte de la société SYNC
CITY INTERNATIONAL en formation.
N° National : 05 3 364 538
à : I.N.P.I. PARIS
HERMAN Robert, 10 Village du Parc, 60150 VILLERS S/COUDUN.
BRETON-HERMAN Natasha, 10, Village du PARC, 60150 VILLERS
S/ COUDUN.
RUGBY WORLD CUP LIMITED, société irlandaise, Huguenot
House, 35/38 St. Stephen’s Green, DUBLIN 2, Irlande.
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l’état
brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ;
compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes)
destinés à l’industrie. Couleurs ; peintures et vernis (à l’exception
des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants
(ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l’état
brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes. Huiles et graisses industrielles ;
lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
36
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et
pour l’hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ;
aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à
l’exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou
hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Machines outils ;
instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ;
moteurs (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie
non électrique ; fourchettes ; cuillers autres que pour la pêche et
pour médicaments ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ;
membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. Véhicules ;
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Armes à feu ;
munitions et projectiles ; explosifs, feux d’artifices. Instruments
de musique. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer,
à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux
de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques
pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l’exception de ceux pour la
construction) ; corbeilles non métalliques ; caisses non
métalliques ; coffres non métalliques ; coffrets et boîtes non
métalliques, notamment en bois ou matières plastiques ; sièges,
chaises ; coussins ; appliques murales ; vitrines (meubles) ;
casiers ; fichiers (meubles) ; paniers non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; cintres pour vêtements ; porte-parapluies ;
porte-revues ; mannequins ; enseignes, écriteaux et panonceaux
en bois ou en matières plastiques ; statues, statuettes, figurines,
bustes, bibelots et objets d’art, en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ;
matériel de couchage (autre que le linge) ; sacs de couchage pour
le camping ; matelas, oreillers et traversins. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d’instruments de musique), ficelles, filets
de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni
de voiture d’enfant), voiles (gréements), matières de rembourrage
(à l’exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières
textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tapis, paillassons,
nattes, linoléum, revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières
textiles. Tabac ; allumettes ; articles pour fumeurs autres qu’en
métaux précieux ; briquets (articles pour fumeurs non en métaux
précieux) ; cendriers (articles pour fumeurs non en métaux
précieux) ; boîtes, coffrets et étuis à cigares, à cigarettes ou à allumettes (non en métaux précieux). Assurances ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Construction d’édifices ; réparation d’installations sportives et d’équipements sportifs ; installation d’installations sportives et
d’équipements sportifs. Traitement (recyclage) d’ordures et de
déchets. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services
personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les
besoins des individus ; services de sécurité pour la protection des
biens et des individus (autres que leur transport).
Classes de produits ou services : 1, 2, 4, 5, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 15,
17, 19, 20, 22, 23, 27, 34, 36, 37, 40, 44, 45.
N° National : 05 3 364 539
à : I.N.P.I. PARIS
RUGBY WORLD CUP LIMITED, société irlandaise, Huguenot
House, 35/38 St. Stephen’s Green, DUBLIN 2, Irlande.
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l’état
brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ;
compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes)
destinés à l’industrie. Couleurs ; peintures et vernis (à l’exception
des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la
détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour
métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l’état brut ;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances
abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et
graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber,
arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences
pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et pour l’hygiène intime ; substances
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ;
matériel pour pansements (à l’exception des instruments) ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les
savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides ; herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques
transportables ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique
non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
coffres-forts ; minerais. Machines outils ; instruments agricoles
autres que ceux entraînés manuellement ; moteurs (à l’exception
de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l’exception de ceux pour vehicules terrestres) ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments
à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ;
fourchettes ; cuillers autres que pour la pêche et pour
médicaments ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments
chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux
et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. Armes à feu ; munitions et
projectiles ; explosifs, feux d’artifices. Métaux précieux et leurs
alliages autres qu’à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres
précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques. Instruments de musique. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d’instruments
de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes,
bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d’enfant), voiles (gréements), matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc et
des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Fils à
usage textile. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de
sols (à l’exception des carrelages et des peintures de sols) ;
tentures murales non en matières textiles. Produits agricoles,
horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines
(semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ;
animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l’exception de
celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ;
bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de
fruits ; sirops. Tabac ; allumettes ; articles pour fumeurs autres
qu’en métaux précieux ; briquets (articles pour fumeurs non en
métaux précieux) ; cendriers (articles pour fumeurs non en
métaux précieux) ; boîtes, coffrets et étuis à cigares, à cigarettes
ou à allumettes (non en métaux précieux). Publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau. Construction d’édifices ; réparation d’installations sportives et d’équipements sportifs ; installation d’installations sportives et d’équipements sportifs. Télécommunications. Traitement
(recyclage) d’ordures et de déchets. Education ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de
restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services
médicaux ; services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; services d’agriculture,
d’horticulture et de sylviculture. Services personnels et sociaux
rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus ; services de sécurité pour la protection des biens et des
individus (autres que leur transport).
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 13, 14,
15, 17, 19, 22, 23, 27, 31, 32, 34, 35, 37, 38, 40, 41, 43, 44, 45.
37
Description de la marque : Nom de la marque : “ FUNNY FACY ”
Couleurs : •Le logo peut être inscrit sur fond blanc ou transparent
• Le “ F ”est commun à “ Funny ” et à “ Facy ”, il est de couleur
rouge. • Le “ U ” et le “ Y ” sont de couleur verte. • Le point
d’exclamation est optionnel et est de couleur rouge. • Les autres
lettre sont noires.
Produits ou services désignés : – produits de l’imprimerie. – publicité. – éducation avec en sus création, publication d’images fixe
ou animées, sonores ou non, de sons et musiques, de vidéos sous
forme physique, analogique, numérique, en ligne ou sur support
informatique. – diffusion (transmission) d’images fixes ou
animées, sonores ou non, de sons numériques, de vidéos sous
forme physique, analogique ou numérique, en ligne ou sur
support informatique.
N° National : 05 3 365 937
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 364 660
à : I.N.P.I. LYON
Paule du MOUZA, MAS BADIE, 66420 LE BARCARES.
Paule du MOUZA, Mas Badie, 66420 LE BARCARES.
PACOCLEAN.COM, Société à Responsabilité Limitée, Route
d’Aoste, 38480 ROMAGNIEU, N°SIREN : 410 048 193.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Produits ou services désignés : Appareils électroménagers pour la
cuisine, à savoir appareils pour hacher, moudre, presser, passer,
mousser, émulseurs électriques à usage domestique, mixeurs.
Réfrigérateurs, congélateurs, cellules de refroidissement, appareils et installations pour fabriquer de la glace à des fins
alimentaires ; appareils et installations de cuisson.
N° National : 05 3 365 550
Monsieur Thierry BENCHETRIT, 3, rue du flamant rose, 31240
L’UNION.
Monsieur Thierry BENCHETRIT, Société MAKITIA, 3, rue du
Flamant rose, 31240 L’UNION.
Produits ou services désignés : Organisation d’animation à buts
culturels ou éducatifs, spectacles nautiques, activités sportives et
culturelles à savoir, navigations et démonstrations de manoeuvres à voiles, rassemblements et concentrations de gréements
anciens. Organisation d’expositions culturelles.
N° National : 05 3 366 093
Laborda Patrice, 47 boulevard Louis Fournier, 13012 MARSEILLE.
Laborda Patrice, 47 boulevard Louis Fournier, 13012 MARSEILLE.
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Produits ou services désignés : Jeux et logiciel de jeux. Service de
jeux en ligne. Divertissements en ligne. Service de divertissements gratuits et payants. Services de loisirs. Conception de jeux.
Jeux (divertissement) en ligne. Jeux et jouets. Jeux de cartes ou
jeux de tables. Activités culturelles. Jeux concours (divertissement). Jeux d’argents. Jeux éducatifs.
Produits ou services désignés : Distributeur (appareil) de mélangeurs manuel destinés aux denrées alimentaires non solides.
N° National : 05 3 367 596
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 369 261
à : I.N.P.I. PARIS
BENHAIM BENJAMIN HAIM, 2 CHEMIN DES MEUNIERS, 91320
WISSOUS.
DESCOURS-LAPANDRY stéphane, 18 rue de Valmy, 93100
MONTREUIL.
BENHAIM BENJAMIN HAIM, 2 CHEMIN DES MEUNIERS, 91320
WISSOUS.
HAGGEGE guy, 19/21 avenue Jean Lolive, 93500 PANTIN.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l’enregistrement du son : amplificateurs, enceintes, platines disques et cd, platines cassettes, micros,
casques, haut-parleurs, filtres et tous accessoires se rapportant à
la reproduction du son et à son transport, magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil a pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs, logiciels de
jeux, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs, batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants. Vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; Appareils pour
le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage. Appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations
sanitaires. Appareils ou installation de climatisation ; congélateurs, lampes de poches ; cafetières électriques ; cuisinières ;
appareils d’éclairage pour salles de spectacle ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de
l’air ou de l’eau ; stérilisateurs. Instruments de musique. Instruments de musiques électroniques ; pupitres à musique ; étuis
pour instruments de musique.
N° National : 05 3 369 176
DESCOURS-LAPANDRY stéphane, 18 rue de Valmy, 93100
MONTREUIL.
Produits ou services désignés : Formations professionnelles dans
le domaine du sport. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou concours (éducation ou divertissement). Organisation d’exposition a but culturel ou educatifs. Micro-édition de
publications pédagogiques. Chaussures, casquettes, vêtements
sportifs. Appareils de culture physique ou de gymnastique.
N° National : 05 3 369 266
à : I.N.P.I. PARIS
KREMP VIRGINIE, 11 rue de BAGNOLET, 75020 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
ALMODOVAR Yves, 22 rue Thésée, 34970 LATTES.
STELLBRINK Phillipe, 35 Impasse de Cros, 34660 COURNONSEC.
Christian PERES, 39 Rue de l’égalité, 34400 LUNEL VIEL.
ALMODOVAR YVES, 22 RUE THESEE, 34970 LATTES.
MELLE VIRGINIE KREMP, 11 rue de BAGNOLET, 75020 PARIS.
39
N° National : 05 3 370 011
à : I.N.P.I. PARIS
OLIVIER CAYROL, 25 RUE CARLE HÉBERT, AdoreRBEVOIE,
Agissant au nom et pour le compte de la société ADORE en
formation.
OLIVIER CAYROL, 25 RUE CARLE HÉBERT, 92400 COURBEVOIE.
Description de la marque : une cigogne sur une patte sur un nid
avec nom “ MIGRILUDE ” à l’intérieur du nid
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils). Affiches, albums cartes ; livres ; journaux ; dessins ;
prospectus ; brochures ; calendriers. Jeux, jouets jeux de cartes et
de tables. Éducation ; formation ; divertissement. Publication de
livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès. Organisation d’expositions à but culturels ou éducatifs
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation.
Produits ou services désignés : Agence conseil en communication. La publicité sous toutes ses formes, le conseil et l’assistance
des entreprises et des organisations dans leurs problèmes de
stratégie, de politique interne, de systèmes opérationnels et fonctionnels, à savoir : études de marché, marchéage, communication
sous toutes ses formes (media, hors media, Internet), formation,
ventes et relations publiques.
N° National : 05 3 370 016
N° National : 05 3 369 291
à : I.N.P.I. NANCY
à : I.N.P.I. PARIS
SUPRATEC, SA, Rue Charles de Gaulle, ZI, la Marinière, 91070
BONDOUFLE, N°SIREN : 622 029 528.
SUPRATEC, SA, Rue Charles de Gaulle, ZI, la Marinière, 91070
BONDOUFLE.
M. Gérôme SILLANI et Mme Sophie SILLANI, 12 Avenue de
Plantieres, 57070 METZ, N°SIREN : 417 874 682.
Mr et Mme SILLANI Gérôme et Sophie, 84 rue du Patural l’Eveque,
57950 MONTIGNY LES METZ.
Produits ou services désignés : Préparation chimique et thermique pour dépolir et abraser les surfaces à coller. Machine
industrielle pour la production de plasma destinée au traitement
de surface des matériaux. Traitement thermique des surfaces de
matériaux par procédé plasma.
Produits ou services désignés : * parfums, huiles essentielles
cosmétiques, lotion pour cheveux. Depilatoires, produits de
demaquillage, rouge à lèvres, masque de beauté, produits de
rasage. * vetements, chaussures, chapellerie. * perruques, postiches, articles décoratifs pour chevelure. * soins d’hygiène et de
beauté pour être humains. Salon de coiffure. Salon de beauté.
40
N° National : 05 3 370 019
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 370 081
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur ALLARD Jacques, 7, rue Maurice VELTER, 78800
HOUILLES.
Communauté de Commune du Pays de Saint-Yrieix, Hôtel de
Ville, 87500 SAINT-YRIEIX LA PERCHE.
M. ALLARD Jacques, 7 rue Maurice VELTER, 78800 HOUILLES.
Maître Paul-André CHARLES, 39 Rue François Ier, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments de télésurveillance pour la mesure et la maîtrise de la consommation
d’eau, appareils et instruments de télé-contrôle et de télécommande des équipements liés à la consommation d’eau. Appareils et instruments pour la transmission, l’enregistrement, le
stockage, la reproduction, la conversion, le retraitement et la
réception de données et de signaux analogiques ou numériques
par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par
rayonnement électromagnétique, dans le domaine de la maîtrise
de l’eau ; appareils de détection notamment liés aux dysfonctionnements de réseaux d’alimentation en eau, appareils de détection
d’alarmes techniques (notamment fuites d’eau), supports de
données magnétiques, numériques ou optiques. Services de
transcription de communications, services de répondeurs téléphoniques, services de courrier publicitaire, recueil, traitement et
systématisation de données dans un fichier central, gestion de
fichiers informatiques, placement d’annonces sur sites électroniques auxquels on accède via des réseaux d’ordinateurs, tous ces
services étant liés à des services de télésurveillance dans le
domaine de la maîtrise de la consommation d’eau. Conseils pour
la maîtrise technique et budgétaire de la consommation d’eau ;
conseils relatifs à l’installation des équipements nécessaires à la
réalisation des services précités. Services d’élaboration (conception et réalisation), d’installation, de mise à jour, de maintenance
et de location de logiciels, de progiciels, de sites informatiques,
conseils, consultations professionnelles et expertises (sans
rapport avec la conduite des affaires) pour l’élaboration, l’installation, la mise en place, la mise à jour et la maintenance de logiciels,
de progiciels, de sites informatiques, de bases de données, et,
plus généralement, conseils, consultations professionnelles et
expertises (sans rapport avec la conduite des affaires) : tous ces
services concernent le domaine de la télé-surveillance pour la
mesure et la maîtrise de la consommation d’eau ; location de
temps d’accès à un centre serveur de base de données ; recherches techniques, plus particulièrement dans les domaines de
l’informatique, des communications électroniques et, plus généralement, dans celui des télécommunications. Transmission électronique de données, d’images, de documents par l’intermédiaire
de terminaux d’ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet, émission et
réception de données, de signaux et d’informations traitées par
ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications, tous ces services étant liés à la télé-surveillance de la
maîtrise de consommation d’eau. Services de transmission
d’informations par voie télématique, échange de données informatisées, services de courriers électronique, services de messagerie électronique, transmission d’informations contenues dans
des banques de données et banques d’images, informations en
matière de télécommunications, tous les services précités étant
liés à la télé-surveillance de la maîtrise de consommation d’eau.
Services de télé-surveillance, télé-programmation et d’intervention, notamment à distance, dans le domaine de la maîtrise de la
consommation d’eau. Consultation, conseil et diagnostic en
matière de télé-surveillance liée à la maîtrise de la consommation
d’eau ; conception et développement d’appareils et de systèmes
de sécurité dans le domaine de la maîtrise de la consommation
d’eau. Services de plate-forme de télé-surveillance, de veille
mobile ou stationnaire dans le domaine de la maîtrise de la
consommation d’eau.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 42, 45.
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’arts
gravés ou lithographiés ; tableaux (peinture) encadrés ou non,
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en
papier ; vaisselle en carton ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matière plastiques.
Ustensiles et récipient non électriques pour le ménage et la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine,
en terre cuite ou en verre ; vaisselle non en métaux précieux.
Viande de veau de race Limousine ; extraits de viande de veau de
race Limousine ; conserves de viande de veau de race Limousine ;
plats cuisinés à base de viande de veau de race Limousine ; huiles
et graisses comestibles, graisses alimentaires.
N° National : 05 3 370 144
à : I.N.P.I. LYON
FOURMENTRAUX Florence, 94, chemin de Laya, 42100 SAINTETIENNE.
Cabinet LAURENT ET CHARRAS, 3, place de l’Hôtel de Ville,
B.P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE.
41
fiscal, immobilier, financier) conception (elaboration) de logiciels
financiers.
N° National : 05 3 371 019
Produits ou services désignés : Aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation des affaires et en management ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle
en matière d’affaires ; expertises en affaires ; audit et diagnostic
en matière d’environnement ; consultation pour les questions du
personnel ; études de marchés ; relations publiques ; recrutement
du personnel ; conseil en gestion des ressources humaines.
Transmission de données et d’informations électroniques par
ordinateur ; mise à disposition de liaisons de télécommunication
directes (dites « en lignes ») permettant la consultation de fichiers
informatiques et de bases de données ; services de communication par terminaux d’ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, facilitant l’accès aux bases de données
informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux
ou internationaux ; transmission d’informations contenues dans
un centre serveur de bases de données. Formation et enseignement dans les domaines de la gestion, management d’entreprises, de sécurité des biens et des personnes, dans le domaine de
l’environnement ; publication de livres, de revues, de textes. Création et entretien de sites Web pour les tiers ; hébergement de sites
informatiques,
consultation
pour
la
protection
de
l’environnement ; consultation sur la sécurité des biens et des
personnes ; études de projets techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; ingénierie. Audit et diagnostic en matière de sécurité.
à : I.N.P.I. PARIS
CHEKROUN Maurice, 58 rue Georges Ferrand, 94380 BONNEUIL
SUR MARNE.
Cabinet BENAYOUN, AVOCAT, 26 rue des Francs Bourgeois,
75003 PARIS.
Produits ou services désignés : Malles valises bracelets en cuir et
imitation du cuir bracelets en matières plastiques en ivoire écaille
nacre et succèdanés de ces matières vêtements chaussures
chapeaux.
N° National : 05 3 370 201
N° National : 05 3 371 258
à : I.N.P.I. PARIS
GRIMAUD Emmanuel, 234 Rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS.
Emmanuel GRIMAUD, 234 rue du Faubourg St Honoré, 75008
PARIS.
Produits ou services désignés : – logiciel de gestion, finance,
prévoyance, patrimoine, immobilier. – produits de l’imprimerie,
affiches, journaux, prospectus, brochures, livres. – gestion des
affaires commerciales. Conseil en organisation et direction des
affaires, comptabilité, bureau de placement gestion de fichiers
informatiques, relations publiques, organisation d’évenements –
conseil en assurances. – assurances, affaires financières, monétaires, immobilières, prévoyance, analyse financière, investissement, conseil en matière financière, assurance, banque,
immobilier, placement de fonds. – formation, publication de
livres, organisation de conférences publication electronique de
livres. – services juridiques (protection sociale, droit social, droit
JUVILLE Christophe, 11 impasse Clerville, 13007 MARSEILLE.
JUVILLE Christophe, 11 impasse cleville, 13007 MARSEILLE.
Produits ou services désignés : Service de restauration, services
de bar, services de traiteur, service hotelier. Bieres, eaux mineral,
boissons de jus de fruits et jus de fruits, sirop et autres perparation pour faire des boissons, limonade soda et apéritif sans alcool.
Boissons alcooliques, digestif, vins et spiritueux, extraits ou
essances alcooliques.
42
N° National : 05 3 371 747
à : I.N.P.I. NANCY
LISCHETTI Stéphane, 3 rue du 8éme Régiment de Dragons, 54300
LUNEVILLE.
LUNEVILLE.
Services de formation notamment services de conception d’outils
de formation, d’édition de livres, d’organisation de colloques,
conférences, d’exposition à buts culturels ou éducatifs. Services
d’évaluation, estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception,
développement, vente et édition de logiciels. Conception, développement, vente de méthode analyse mercatique. Recherche et
développement de nouveaux produits (pour des tiers). Service
d’assistance et de soutien psychologique. Production de films, de
supports audio, Internet et multi-médias. Organisation de divertissements notamment radiophoniques et télévisuels, ou sur scène
devant du public. Service de financement, analyse financière,
constitution ou investissement de capitaux, consultation en
matière financière (assurances, banques, immobilier), placements de fonds. Logiciels.
Produits ou services désignés : Conseil aux entreprises dans la
conduite des affaires notamment conseil en stratégie d’entreprise, en mercatique et mercatique direct, commercial, en valorisation d’innovation technologique, en communication et en
image, en publicité, en management et accompagnement de la
performance individuelle et équipe, en création et en transmission d’entreprise, en investissement, en organisation, en gestion,
en financement de projet d’entreprise, en publicité mono et multimédias. Conception et réalisation d’étude mercatique (quantitative, qualitative). Création, diffusion de matériels publicitaires
(tract, prospectus, imprimés, échantillons). Service de création,
gestion, développement de base de données mercatique. Service
d’achat, vente, restructuration et qualification de fichiers de
données nominatives et non nominatives. Organisation, création,
management d’opérations d’actions commerciales, d’actions de
communication. Organisation et conduite d’exposition, de conférence, de colloque, de congrès, de concours, d’événement à but
commerciaux de publicité, animation commerciale. Micro édition.
Services de formation notamment services de conception d’outils
de formation, d’édition de livres, d’organisation de colloques,
conférences, d’exposition à buts culturels ou éducatifs. Conception, développement, vente et édition de logiciels. Conception,
développement, vente de méthode analyse mercatique. Conception, développement de méthodes et d’outils destinés à l’analyse
du portefeuille de clients d’une entreprise. Production de films, de
supports audio, Internet et multi-médias. Logiciels.
N° National : 05 3 371 752
à : I.N.P.I. NANCY
LUNEVILLE.
LUNEVILLE.
Produits ou services désignés : Conseil aux entreprises dans la
conduite des affaires notamment conseil en stratégie d’entreprise, en mercatique et mercatique direct, commercial, en valorisation d’innovation technologique, en communication et en
image, en publicité, en management et accompagnement de la
performance individuelle et équipe, en création et en transmission d’entreprise, en investissement, en organisation, en gestion,
en financement de projet d’entreprise, en publicité mono et multimédias. Conception et réalisation d’étude mercatique (quantitative, qualitative). Création, diffusion de matériels publicitaires
(tract, prospectus, imprimés, échantillons). Service d’abonnement
à des journaux (pour des tiers). Conseil et service de création,
gestion, développement de base de données mercatique. Service
d’achat, vente, restructuration et qualification de fichiers de
données nominatives et non nominatives. Organisation, création,
management d’opérations d’actions commerciales, d’actions de
communication. Organisation et conduite d’exposition, de conférence, de colloque, de congrès, de concours, d’événement à but
commerciaux de publicité, animation commerciale. Micro édition.
N° National : 05 3 371 840
à : I.N.P.I. PARIS
Picot Michel, 48 rue Santos Dumont, 75015 PARIS.
Cabinet Orrick, Jean-Marc Zampa, 47 rue de Monceau, 75008
PARIS.
Description de la marque : Marque verbale
Produits ou services désignés : Appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Diffusion
de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Etudes
de marchés. Comptabilité. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; relations publiques. Externalisation de services
techniques, administratifs ou financiers. Etablissement de
rapports (travaux de bureaux) ; distribution (vente) de logiciel.
Affaires financières ; affaires immobilières. Services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières
(assurances,
banques,
immobilier,
médias,
télécommunications) ; placement de fonds ; ingénierie financière ;
recherche, négociation et mise en place de financements. Etudes
financières ou d’investissement. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de
radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Location d’appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Edition de logiciels. Evaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
N° National : 05 3 371 847
N° National : 05 3 371 977
à : I.N.P.I. PARIS
SEL Holding, SARL, 56 Rue Pasteur, 94120 FONTENAY SOUS
BOIS, N°SIREN : 383 273 026.
SEL Holding, SARL, 56 Rue Pasteur, 94120 FONTENAY SOUS
BOIS.
Produits ou services désignés : Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires,
rouge à lèvres, produits de démaquillage, masques de beauté,
produits de rasage, produits pour la conservation du cuir ; crèmes
pour le cuir. Appareils de massage. Appareils manuels, électriques ou électroniques pour l’application de cosmétiques sur la
peau. Vêtements ; sous-vêtements. Instruments actionnés
manuellement pour l’application de cosmétiques sur la peau.
N° National : 05 3 371 873
43
ARNAL NATHALIE, 12 CITE DU PERIER, 33100 BORDEAUX.
ARNAL Nathalie, Xdream, 12 Cité du Périer, 33100 BORDEAUX.
Description de la marque : MODELE DE MARQUE = X DREAM
Produits ou services désignés : Bijoux fantaisie. Cuir immitation
cuir. Peaux d’animaux valises parapluies parasol cannes, fouets
sellerie portefeuilles portes monnaie sacs à main. A dos. A
roulettes sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage de plage
d’écolier de toilette. Colliers ou habits en peau filet ou sac à provisions – sacs ou sachets (enveloppe, pochettes) pour l’emballage
(en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie chemises, vêtements en cuir ou immitation du cuir. Ceintures (habillement) fourrures (vêtements), gant (habillement). Foulards. Cravates.
Bonneterie. Chaussettes. Chaussons. Chaussures de plage, de ski
ou de sport couches en matière textile. Sous vêtements.
à : I.N.P.I. PARIS
AWAM, SOCIETE CIVILE, 4 RUE DU CHATEAU, 18130 BUSSY.
SOCIETE CIVILE AWAM, 4 RUE DU CHATEAU, 18130 BUSSY.
N° National : 05 3 372 010
DAVIN OLIVIER, ERIC, 30 RUE DESSE, 33000 BORDEAUX.
Produits ou services désignés : Location de machines de chantier.
Nettoyage entretien réparation de véhicules ; assistance en cas de
pannes de véhicules. Entretien, nettoyage et réparation du cuir et
tissus. Rechappage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien, réparation, de véhicules, machines, bateaux.
Construction navale. Transport emballage et entreposage de
marchandises. Information en matière de transport. Remorquage,
location de garages ou de places de stationnement. Location de
véhicules, de bateaux. Service de taxis. Etudes de projets techniques. Contrôle technique de véhicules automobiles. Véhicules ;
appareils de locomotion par terre, par air, par eau. Moteurs pour
véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour
véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis, parechocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;
caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquilles ;
freins ; guidons ; jantes ; pédales ; pneumatiques ; roues ; selles
de cycles ; pousettes ; chariots de manutention.
DAVIN OLIVIER, 30 RUE DESSE, 33000 BORDEAUX.
Produits ou services désignés : Publicité, diffusion publicitaire,
publicité en ligne, relations publiques. Estimations immobilières.
Architecture ; évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques, techniques et technologiques du bâtiment. Service de sécurité pour la protection des biens et des
personnes (à l’exception de leur transport).
44
N° National : 05 3 372 743
chocolat, café, thé. Boissons alcooliques (à l’exception des
bières). Communication par ordinateur ou par réseaux de fibre
optique. Cidre, digestif, vin, spiritueux.
à : I.N.P.I. PARIS
ALCITIUS COMMUNICATION – EVENEMENTIEL, SARL, 26/28, rue
Jacques Dulud, BAT D BIS, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
ALCITIUS COMMUNICATION – EVENEMENTIEL, SARL, 26/28, rue
Jacques Dulud, BAT D BIS, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
N° National : 05 3 372 859
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES, Etablissement public
à caractère industriel et commercial créé par la Loi No 61-1382 du
19 Décembre 1961, 2 Place Maurice Quentin, 75001 PARIS.
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Produits ou services désignés : – production de toutes émissions
télévisées ou radiodiffusées. – production de vidéogrammes
notamment vidéocassettes, laserdiscs, CD Rom, DVD reproduit
sur tous supports magnétiques ou numériques. – édition littéraire.
N° National : 05 3 372 754
à : I.N.P.I. PARIS
JESTIN MARIE-HÉLÈNE, 1 rue de la MARNE, 29260 LESNEVEN,
N°SIREN : 419 790 670.
JESTIN MARIE-HELENE, 1 RUE DE LA MARNE, 29260 LESNEVEN.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrements
magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciel (programme
enregistré) d’extraction, d’analyse et de visualisation de données,
notamment de données graphiques ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ;
programmes de système d’exploitation enregistrés (pour
ordinateur) ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande
magnétique (informatique) ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; circuits intégrés, disques compacts (audiovidéo), disques optiques compacts ; connecteurs ; appareils électriques de contrôle ; détecteurs ; disques acoustiques ; supports
de données optiques, supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ;
appareils pour l’enregistrement de temps ; appareils pour l’enregistrement de distances ; appareils pour l’enregistrement du son ;
appareils à haute fréquence ; fréquencemètres ; gabarits (instruments de mesure) ; hydromètres, hygromètres ; appareils pour le
traitement de l’information ; lecteurs de disques compacts ;
lecteurs optiques ; appareils de mesure de précision ; instruments
de mesure ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques
d’ordinateur ;
programmes
d’ordinateur
(logiciels
téléchargeables) ; puces (circuits intégrés). Télécommunications.
Communications par terminaux d’ordinateurs. Fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur. Location de modems. Services
scientifiques et technologiques, à savoir services de recherches
scientifique et technologiques ; services d’analyses de données
d’exploitation industrielle ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Reconstitution de
bases de données ; conception de systèmes informatiques ;
élaboration (conception) de logiciels ; location de logiciels
informatiques ; maintenance de logiciels d’ordinateur ; installation et mise à jour de logiciels ; location d’ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes
informatiques ; études de projets techniques, notamment dans le
domaine informatique. Services de recherches industrielles.
Produits ou services désignés : Fruits et légumes conservés,
séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes huiles et graisses
comestibles conserves de viande et poisson. Café, thé, cacao,
sucre succédané de café. Pain, pâtisserie, confiserie. Glace
comestible, miel. Sel – moutarde – vinaigre. Epices – biscuiterie –
gâteaux – sucreries. Chocolats. Boissons à base de cacao,
N° National : 05 3 373 120
45
N° National : 05 3 373 458
Dépôt du : 1er AOUT 2005
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. PARIS
Société DYACOM, société à responsabilité limitée, siège social :
53/55,
boulevard
des
Brotteaux,
69006
LYON,
N°SIREN : 480 840 388.
Cabinet d’Avocats DANTEC & Associés, Maître Frédéric DANTEC,
Avocat, 17, rue Duguesclin, 69006 LYON.
BASTIEN Jocelyne, 7 rue Balzac, 93300 AUBERVILLIERS.
LOUIS JEAN MARCELIN, 14 AVENUE DES 3 EPIS, 95800 CERGY
LE HAUT.
BASTIEN Jocelyne, 7 rue Balzac, 93300 AUBERVILLIERS.
Produits ou services désignés : Service de télé-prospection par
téléphone, marketing téléphonique. Formation en tout domaine.
Conseil aux entreprises ou organismes divers en matières de relations publiques et de communication interne ou externe. Assistance aux entreprises ou organismes divers en matières de
relations publiques et de communication interne ou externe, à
savoir mise à jour de bases de données, prise de rendez-vous,
administration de questionnaire, organisation d’opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle,
étude de marchés, de potentiel, de positionnement et de notoriété.
N° National : 05 3 373 326
à : I.N.P.I. PARIS
EURL
SECRETS
D’OR,
16
Rue
Clemenceau,
CARCASSONNE, N°SIREN : 407 999 820.
11000
SECRETS D’OR, Me BAUX CARMEN, 16 Rue Clemenceau, 11000
CARCASSONNE.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie. Vêtements, chaussures, chemises, chapellerie, vêtements en cuir,
gants (vetements). Ceintures, fourrures, cravates (habillements).
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, sirops et
autres préparation pour faire des boissons. Publicité, organisation
d’exposition à buts commerciaux ou de publicité. Formation, activités culturelles et éducative, organisation de conférences,
congrès, colloques à buts culturels ou éducatifs. Consultations en
kinésiologie, consultations psychologiques relatives à la gestion
du stress et service de massage. Service de magnétiseur et de
voyances.
Produits ou services désignés : Bijouterie en or. Horlogerie en or.
Joaillerie montée sur or. Commerce de détail de bijouterie en or,
d’horlogerie en or, de joaillerie montée sur or.
N° National : 05 3 373 518
à : I.N.P.I. PARIS
AEONE PUBLISHING, SARL, 26 rue Lecluse, 75017 PARIS,
N°SIREN : 483 393 021.
Caroline PONAL, Aeone Publishing, SARL, 26 rue Lecluse, 75017
PARIS.
46
N° National : 05 3 373 990
Produits ou services désignés : Services d’édition musicale, et
notamment de promotion et de diffusion par tous les moyens
auprès du public d’œuvres musicales. Services de studio d’enregistrement. Services de gestion d’artistes du spectacle à savoir
direction professionnelle des affaires artistiques.
Dépôt du : 3 AOUT 2005
SOMARRIBA Claude, 9 Place gélot, 33310 LORMONT.
Claude SOMARRIBA, 9 Place Gélot, 33310 LORMONT.
N° National : 05 3 373 527
Description de la marque : Calligraphie : écriture batton stylisée,
caractères gras
PRONZATI ERIC, LES BARTAVELLES,
FOURNIGUE, 83330 LE BEAUSSET.
CHEMIN
DE
LA
PRONZATI ERIC, LES BARTAVELLES, CHEMIN
FOURNIGUE, 83330 LE BEAUSSET.
DE
LA
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par
réseau de fibres optiques. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Organisation et gestion
administrative de toutes opérations culturelles, artistiques,
d’éducation et de formation.
Produits ou services désignés : – son et images : appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images. Supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques. – produits de l’imprimerie : prospectus,
brochures, clichés. – publicité : diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimé, échantillons). Diffusion d’annonce
publicitaires, relations publiques. – activités culturelles : divertissement, service de loisirs, organisation de concours (divertissement), production de spectacles, organisation d’exposition ou de
salons à buts culturels ou éducatifs, planification de réceptions
privées et de réceptions publiques (divertissement), services
discothèque. – services de restauration : restauration de type
traditionnel et rapide, services de traiteurs.
N° National : 05 3 374 068
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 373 988
GAEC DOMAINE LECCIA, Lieu dit MORTA PIANA, 20232 POGGIO
D’OLETTA, N°SIREN : 349 319 327.
Madame Marie-Antoinette LECCIA, GAEC DOMAINE LECCIA, Lieu
dit MORTA PIANA, 20232 POGGIO D’OLETTA.
SOMARRIBA Claude, 9 Place gélot, 33310 LORMONT.
Claude SOMARRIBA, 9 Place Gélot, 33310 LORMONT.
Description de la marque : Calligraphie : écriture caractères gras
Produits ou services désignés : – son et images : appareils pour
du son ou des images. Supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques. – produits de l’imprimerie : prospectus,
brochures, clichés. – vêtements : chaussures, chapellerie,
chemises, foulard cravattes, sous vêtements. – publicité : diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimé, échantillons). Diffusion d’annonce publicitaires, relations publiques. –
services de restauration : restauration de type traditionnel et
rapide, services de traiteurs.
Produits ou services désignés : Vin d’appellation d’origine Patrimonio contrôlée.
N° National : 05 3 374 096
47
postales, stylos, cahiers, bloc-note, album photo, livres. Mugs,
verres, tasses, bols, assiettes, vases.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL Danielle Roches, 11 bis Rue du Colisée, 75008 PARIS.
Danielle Roches, 11 bis Rue du Colisée, 75008 PARIS.
N° National : 05 3 374 346
à : I.N.P.I. PARIS
MARDIS, SARL, 22 rue de Nozières, 97110 POINTE-À-PITRE,
Guadeloupe, N°SIREN : 408 713 477.
Produits ou services désignés : Produits cosmétiques à usage
médical. Produits pharmaceutiques.
MARDIS, SARL, A l’attention de Mme BICHARA, BP 314, 97158
POINTE-A-PITRE CEDEX, GUADELOUPE.
N° National : 05 3 374 150
Produits ou services désignés : Amplificateurs, enceintes, caisson
de bass, téléviseur, magnétoscope, radio, lecteur de compact
disque, lecteur de disques acoustiques ou optiques, lecteur de
disque vidéo digital (DVD), graveur, magnétoscope, ordinateur,
moniteur, clavier informatique, souris, hauts-parleurs, unité
centrale. Ventilateur, climatisation, refrigerateur, sorbetiere,
glaciere, congelateur, four, four micro-ondes, grille pain, plaque
de cuisson, seche cheveux, friteuse, fer à repasser. Instruments à
percussion : tambour, tam-tam.
SA BOUEY ET FILS, rue du chêne vert, 33440 AMBARES,
N°SIREN : 459 201 497.
SA BOUEY ET FILS, rue du chêne vert, 33440 AMBARES.
N° National : 05 3 374 347
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des vins, des eaux-de-vie), vin d’appellation
d’origine contrôlée ; eau-de-vie d’appellation d’origine contrôlée.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 374 344
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Machines de cuisine électriques :
centrifugeuses, robots, couteaux électriques. Outils et instruments à main entrainés manuellement : tondeuse. Amplificateurs,
enceintes, caisson de bass, téléviseurs, magnetoscope, radio,
lecteur de compact disque, lecteur de disques acoustiques ou
optiques, disque digital vidéo (DVD) et autres supports magnétiques, graveur, magnetoscope, ordinateur, moniteur, clavier informatique, souris, hauts-parleur, unité centrale. Ventilateur,
climatisation, refrigerateur, sorbetiere, glaciere, congelateur,
four, four micro-ondes, grille pain, plaque de cuisson, seche
cheveux, cafetiere, friteuse, fer à repasser, aspirateur. Cartes
postales, stylos, cahiers, bloc note, album photo, livres. Mugs,
verres, tasses, bols, assiettes, dés à.
Produits ou services désignés : Machines de cuisine électriques :
centrifugeuses, robots, couteaux électriques. Outils et instruments à main entrainés manuellement, tondeuse. Amplificateurs,
enceintes, caisson de bass, teléviseur, magnétoscope, radio,
lecteur de compact disque, lecteur de disques acoustiques ou
optiques, lecteur de disque vidéo digital (DVD), et autres supports
magnétiques ; graveur, magnétoscope, ordinateur, moniteur,
clavier informatique, souris, hauts-parleurs, unité centrale. Ventilateur, climatisation, refrigerateur, sorbetiere, glaciere, congelateur, four, four micro-ondes, grille pain, plaque de cuisson, seche
cheveux, cafetiere, friteuse, fer à repasser, aspirateur. Cartes
48
N° National : 05 3 374 418
N° National : 05 3 374 841
LABORATOIRE DES EAUX ET DES ALIMENTS DU SUD-EST –
LAEASE, SARL Unipersonnelle, 5 bis, Av Achille Maureau, BP 95,
84703 SORGUES Cedex, N°SIREN : 402 786 594.
Monsieur Patrick DELPUECH, LAEASE, 5 bis, Av Achille Maureau,
BP 95, 84703 SORGUES Cedex.
à : I.N.P.I. NICE
Sarl CITCO, 17o/18o Rue, Io Avenue, LE BROC CENTER, BP 334,
06514 CARROS Cedex, N°SIREN : 423 119 775.
CITCO, 17/18o Rue, Io Avenue, LE BROC CENTER, BP 334, 06514
CARROS Cedex.
Description de la marque : Le logo YMAGENE : – “ yma ” écrit en
mauve et en minuscule, police trebuchet-MS – “ gene ” écrit en
gris clair et en minuscule, police trebuchet-MS Le slogan “ eyes
on DNA ” : – Les mots “ eyes on ” écrits en gris clair et en
minuscule, police trebuchet-MS – Le mot “ DNA ” écrit en gris
clair et en minuscule, police trebuchet-MS
Produits ou services désignés : – produits chimiques destinés aux
analyses et à la recherche, produits biologiques destinés aux
analyses et à la recherche : gammes d’ADN, solutions étalon
d’ADN, fragments d’ADN. – publicité, publipostage, organisation
de salons à buts commerciaux et publicitaires, relations publiques, publicité en ligne sur un réseau informatique. – évaluations,
estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques de la biologie moléculaire rendues par des ingénieurs.
Recherche, développement et conception de nouveaux produits
(pour des tiers) dans le domaine de la biologie moléculaire. Etude
de projets techniques, scientifiques et analytiques dans le
domaine de la biologie moléculaire.
N° National : 05 3 374 609
Description de la marque : CITCO
Produits ou services désignés : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs. Café, thé, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faîtes de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé. Cafetières non éléctriques (ni en métaux
précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
à : I.N.P.I. RENNES
S.A.R.L. “ ARCA MAISON FRIN ”, siège social : 9, rue Emile
Souvestre, 35000 RENNES, N°SIREN : 332 123 520.
JURIS DOMUS, Me COQUET LOGEAIS, Avocat, 14 C rue du Pâtis
Tatelin, CS 60820, 35708 RENNES CEDEX 7.
N° National : 05 3 374 842
à : I.N.P.I. NICE
Produits ou services désignés : – bouchons en caoutchouc –
matières d’emballage en caoutchouc ou en matière plastique. –
produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni
transformés ; fruits et légumes frais. – boissons de fruits et jus de
fruits sirops et autres présentation pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcools.
CARROS Cedex.
49
Description de la marque : CITPOD
Description de la marque : CITCAF
riz, tapioca, sagou, farine et préparations faîtes de céréales, pain,
chocolat ou de thé. Cafetières non électriques (ni en métaux
riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faîtes de céréales, pain,
chocolat ou de thé. Cafetières non électriques (ni en métaux
N° National : 05 3 374 928
à : I.N.P.I. PARIS
HEMERY Jean Michel Serge, 10, Rue François Coppée, 87100
LIMOGES.
Monsieur HEMERY Jean Michel, 10, Rue François Coppée, 87100
LIMOGES.
N° National : 05 3 374 843
à : I.N.P.I. NICE
CARROS Cedex.
Description de la marque : TRADUCTION= – Maisons Bois et
Pierre – Titre de couleur jaune et orange avec ombre projetée
couleur gris
Produits ou services désignés : Construction. Maisons à ossature
bois.
50
N° National : 05 3 375 268
à : I.N.P.I. STRASBOURG
VALLET Didier, 10, rue Martin BUCER, 67000 STRASBOURG.
VALLET Didier, 10, rue Martin BUCER, 67000 STRASBOURG.
thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus
de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boisson
énergétique, non alcoolisée, indiquée pour le traitement prophylactique de la dépression, de l’alcoolisme et de la dépendance aux
drogues et aux médicaments. Préparation aromatique à usage
alimentaire.
N° National : 05 3 376 050
à : I.N.P.I. PARIS
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES HAUTES-ALPES,
Association loi 1901, 8 bis rue Capitaine de Bresson, 05000 GAP,
N°SIREN : 326 726 718.
COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DES HAUTES-ALPES,
8 bis, Rue Capitaine de Bresson, B.P. 46, 05002 GAP CEDEX.
Produits ou services désignés : Conseil en organisation et direction des affaires. Diffusion d’annonces publicitaires. Démonstration de produits. Nettoyage de batiments, nettoyage de fenêtres,
repassage du linge. Livraison de marchandise. Enseignements,
formations pratiques, publication de texte autres que des textes
publicitaires. Concession de licence de propriété intellectuelle.
Jardinage, salon de beauté, service de coiffure à domicile, service
de manucure, service de garde malade, entretien des pelouses.
Services personnels et sociaux rendu par des tiers destinés à
satisfaire les besoins des individus à savoir : accompagnement en
société (personnes de compagnie), agences de surveillance
nocturne, L’ensemble des services précédements désignés,
concerne l’aide à domicile des personnes ayant besoins d’un
appui dans les tâches quotidiennes.
N° National : 05 3 375 430
à : I.N.P.I. NICE
Produits ou services désignés : Publicité, diffusion de matériel
publicitaire. Télécommunications. Evénementiels à savoir : divertissement. Activités sportives et culturelles.
Mme STOODLEY Béatrice, La Torraca, Route de Moulinet, 06380
SOSPEL.
Mme STOODLEY Béatrice, La Torraca, Route de Moulinet, 06380
SOSPEL.
N° National : 05 3 376 106
à : I.N.P.I. PARIS
LUCEOR,
S.A.S.,
23
N°SIREN : 482 228 830.
RUE
GINOUX,
75015
MONSIEUR GABRIEL-DIB, 23 RUE GINOUX, 75015 PARIS.
Produits ou services désignés : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, ; farine et préparations faîtes de cereales, pain, pâtisserie
et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
PARIS,
Produits ou services désignés : Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues
par des ingénieurs – conception et développement de logiciels et
d’équipements – recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers – études de projets techniques – architecture, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels – consultation en matière d’ordinateurs.
Télécommunications, communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau – communications radiophoniques ou téléphoniques – services de radio téléphonie mobile – fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial – raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou
télévisées – services de téléconférences – services de messagerie
électronique – appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports
d’enregistrement magnétiques ; logiciels de jeux ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs,
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseurs – cellule photovoltaïques. Construction d’édifices permanents, de pylônes ; supervision de
travaux de construction ; installation, entretien et réparation
d’appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière
de divertissement ou d’éducation ; services de loisirs ; production
de
films
sur
bandes
vidéos ;
location
de
films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
montage de bande vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à but culturels ou éducatifs ; services de jeux
proposés en ligne. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire.
Services d’abonnement à des journaux pour des tiers. Conseils en
organisation et direction des affaires. Comptabilité. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Equipements sansfil (appareils de communication) utilisant, entre autres, les protocoles de réseaux mobiles AD HOC et mailles autoadaptatifs ;
émetteurs et récepteurs ; terminaux utilisateurs et embarqués ;
équipements d’infrastructure réseau à savoir serveurs informatiques, ordinateurs, routeurs, passerelles, périphériques d’ordinateurs ainsi que les manuels en format électronique associés.
Logiciels de communication sans-fil comprenant, entre autres, les
solutions pour réseaux mobiles AD-HOC et réseaux mailles autoadaptatifs ainsi que les manuels fournis en format électronique.
Logiciels pour le développement, la planification, l’administration, la visualisation, l’optimisation, la commande et l’interfacage
avec des équipements et systèmes de communications sans-fil.
Logiciels de protocole réseau pour communiquer en sans-fil et en
filaire. Logiciels pour des applications, entre autres, sans-fil, qui
fournissent la voix, les données, la vidéo, les images et de l’information d’utilisateurs et vers des utilisateurs et de ou vers des
machines ainsi que de machine à machine. Les manuels en format
électronique fournis avec antennes intégrées ou externes aux
équipements de communication sans-fil. Manuels pour du matériel d’ordinateurs, manuels pour des logiciels d’ordinateurs et de
produits de télécommunications ; manuels pour des équipements
de communication sans-fil utilisant, entre autres, les protocoles
de réseaux mailles autoadaptatifs et AD-HOC. Manuels pour les
logiciels de communication sans-fil utilisant, entre autres, les
protocoles de réseaux mailles autoadaptatifs et AD-HOC. Manuels
pour des logiciels de développement, d’administration, d’optimisation et d’interfacage avec des équipements et systèmes de
communication sans-fil. Manuels pour les logiciels de protocole
de communication pour communiquer en sans-fil ou filaire ;
manuels pour des logiciels d’ordinateur pour des applications,
entre autres sans-fil, qui fournissent ou traitent la voix, les
données, la vidéo, l’image et les informations de et vers des utilisateur, de et vers des machines et entre machines.
51
N° National : 05 3 376 146
à : I.N.P.I. PARIS
VARICOLOR, Société par Actions Simplifiée, Zone industrielle Le
Praz Bon, 73410 ALBENS, N°SIREN : 452 667 264.
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir machines et composants de
découpe et de façonnage pour le papier et plus généralement
pour tout support imprimable, aspirateurs de chutes de rives,
systèmes de contrôle de la qualité de l’impression incluant les
capteurs, les caméras et les moyens de détection électronique,
ainsi que leurs systèmes de pilotage mécanique, électronique et
informatique ; appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; appareils et instruments pour l’impression, le traitement
de texte, le traitement de l’image et le comptage ; imprimantes ;
appareils utilisés dans ou avec des imprimantes, à savoir serveurs
d’impression, presses d’imprimerie, câblages pour imprimantes,
interfaces pour imprimantes, systèmes de chargement et de
déchargement pour papier et tout autre support imprimable,
systèmes de margeurs, de convoyage, de rectification, de perforation et de réception pour papier et tout autre support imprimable,
têtes d’injection d’encre et têtes d’injection de composants participant à la composition d’une encre, systèmes de retournement
du papier, systèmes de marquage en tout genre, châssis de têtes
d’impression, dispositifs électroniques de pilotage d’imprimantes, pilotes d’imprimantes, systèmes mécaniques de
nettoyage automatique des procédés d’impression ; appareils
d’imagerie non médical ; appareils de saisie d’informations par
pointeur manuel ; appareils de saisie manuelle d’informations ;
rouleaux fixateurs et bandes pour toners images ; bandes pour
toners images ; cartouches d’impression laser ; articles
d’imagerie électrophotographique ; cartouches de polices
électroniques ; têtes d’impression à jet d’encre, têtes d’impression
matricielle, têtes d’impression thermique et têtes d’impression
unitaires ;
toners
électrophotographiques,
révélateurs
électrophotographiques ; chargeurs de documents pour
l’illustration ; chargeurs à papier duplex et enveloppes pour
l’illustration ; rames de papier pour chargeurs de papier ; appareils d’alimentation de papier contrôlés par ordinateur ; équipement informatique de calcul et de comptage ; ordinateurs ;
périphériques pour ordinateurs ; adaptateurs réseau pour
imprimantes ; adaptateurs d’ordinateurs pour l’illustration ;
contrôleurs de partage d’imprimantes ; programmes et logiciels
informatiques ; programmes de traitement électronique de
polices ; programmes informatiques enregistrés, programmes
informatiques enregistrés pour le contrôle des imprimantes ; logiciels de traitement des images, de gestion de documents, de
gestion d’imprimantes, de transmission et de réception par
réseau, de création de documents, de gestion de bases de
données et de traitement des documents et des images ; traitements de texte et de données (programmes informatiques),
traceurs, matériel préenregistré, tous utilisés avec un ordinateur ;
magnétoscopes ; supports d’enregistrement magnétiques, analogiques ou numériques de données ; cartes magnétiques ; bandes
audio et vidéo préenregistrées ; bandes vidéo et autres supports
optiques ou magnétiques ; équipements pour le traitement de
l’information et ordinateurs ; modems ; publications électroniques (téléchargeables) ; disques vidéos ; disques compacts
(audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et
disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et
disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques
et
optiques ;
lecteurs
optiques ;
tableaux
d’affichage
électronique ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes
de traitement de données pour impression, programmes de traitement de données pour l’illustration ; adaptateurs d’ordinateurs
pour l’impression ; journaux et revues en ligne (téléchargeables) ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; machines à calculer ; tapis de souris (en plastique,
52
en verre, en papier). Papier ; produits de l’imprimerie ; cartouches
d’encre ; cartouches d’encre pour imprimantes ; machines à écrire
et leurs périphériques ; rubans d’imprimantes ; rubans imprimés ;
imprimantes laser (à l’exception de celles produits avec des appareils d’impression informatisés) ; cartouches destinées à contenir
du toner pour machines de bureau et imprimantes ; cartonnages ;
livres, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes et
lettres d’information ; publications ; articles pour reliures ; photographies, affiches ; porte-affiches en papier et en carton ;
prospectus ; articles de papeterie ; répertoires ; albums ; cartes ;
cartes de vœux ; cartes de souhaits ; images ; gravures ; planches
(gravures) ; photogravures ; stylos, stylos à bille ; crayons ; portemines ; plumes ; plumiers ; porte-plume ; supports pour plumes ;
encriers ; encres de Chine ; fournitures pour l’écriture ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants,
bandes collantes ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; gommes ;
livrets, manuels, almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ;
faire-parts ; chemises pour documents ; classeurs ; écriteaux en
papier ou en carton ; dossiers ; atlas ; enveloppes ; brochures ;
blocs de papier ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; cahiers,
carnets, catalogues ; coupe-papiers ; presse-papiers ; serre-livres,
sous-mains ; reliures ; feuilles ; fiches ; règles ; tapis de table en
papier ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils), à savoir livres, manuels ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage, en papier ou en matières
plastiques ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles).
N° National : 05 3 376 148
à : I.N.P.I. PARIS
unitaires ;
toners
révélateurs
et
optiques ;
lecteurs
optiques ;
tableaux
d’affichage
imprimantes laser (à l’exception de celles produites avec des
appareils d’impression informatisés) ; cartouches destinées à
contenir du toner pour machines de bureau et imprimantes ;
cartonnages ; livres, journaux, magazines, revues et périodiques ;
notes et lettres d’information ; publications ; articles pour
reliures ; photographies, affiches ; porte-affiches en papier et en
carton ; prospectus ; articles de papeterie ; répertoires ; albums ;
cartes ; cartes de vœux ; cartes de souhaits ; images ; gravures ;
planches (gravures) ; photogravures ; stylos, stylos à bille ;
crayons ; porte-mines ; plumes ; plumiers ; porte-plume ;
supports pour plumes ; encriers ; encres de Chine ; fournitures
pour l’écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage, autocollants, bandes collantes ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; gommes ; livrets, manuels, almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ; faire-parts ; chemises pour
documents ; classeurs ; écriteaux en papier ou en carton ;
dossiers ; atlas ; enveloppes ; brochures ; blocs de papier ; boîtes
et coffrets en carton ou en papier ; cahiers, carnets, catalogues ;
coupe-papiers ;
presse-papiers ;
serre-livres,
sous-mains ;
reliures ; feuilles ; fiches ; règles ; tapis de table en papier ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils),
à savoir livres, manuels ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes
pour l’emballage, en papier ou en matières plastiques ; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles).
N° National : 05 3 376 150
à : I.N.P.I. PARIS
unitaires ;
toners
révélateurs
et
optiques ;
lecteurs
optiques ;
tableaux
d’affichage
coupe-papiers ;
presse-papiers ;
serre-livres,
sous-mains ;
53
N° National : 05 3 376 151
à : I.N.P.I. PARIS
unitaires ;
toners
révélateurs
l’information et ordinateurs ; modems ; publications électroni-
54
ques (téléchargeables) ; disques vidéos ; disques compacts
et
optiques ;
lecteurs
optiques ;
tableaux
d’affichage
coupe-papiers ;
presse-papiers ;
serre-livres,
sous-mains ;
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique). Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° National : 05 3 376 210
à : I.N.P.I. PARIS
MARCHAL MAUD, 30 rue Clemenceau, 68400 RIEDISHEIM,
N°SIREN : 484 980 032.
MARCHAL Maud, 30 rue Clemenceau, 68400 RIEDISHEIM.
N° National : 05 3 376 207
Description de la marque : vert olive Foncé
à : I.N.P.I. PARIS
EURL GMB Investissements, 38 bis, rue gabrielle,
CHARENTON-LE-PONT, N°SIREN : 380 584 821.
94220
GMB Investissements, Gilles Maurice BELLAICHE, 38 bis rue
Gabrielle, 94220 CHARENTON-LE-PONT.
Produits ou services désignés : Savons ; huiles essentielles ;
cosmétiques. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles.
Thé ; pain ; pâtisserie et confiserie ; miel ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; gâteaux ; sucreries.
Gestion des affaires commerciales ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; représentation commerciale
et promotion commerciale de la région de Messénie. Éducation
non formelle à la culture et aux coutumes grecques et aux usages
des produits alimentaires grecs ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs.
Description de la marque : ÉLIANDRE
Produits ou services désignés : Publicité : gestion des affaires
Diffusion de matériel publicitaire. Services d’abonnement à des
journaux conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement.
Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de
communication. Publication de textes publicitaires location
d’espaces publicitaires diffusion d’annonces publicitaires relations publiques. Education : formation ; divertissement activités
sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres.
Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes videos location de films cinéma topographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décor de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement organisation ou
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
N° National : 05 3 376 213
à : I.N.P.I. PARIS
Mr LAPP Frédéric, 16 rue SUARD, 25000 BESANCON.
Mr LAPP Sébastien, 16 rue SUARD, 25000 BESANCON.
Mr ROY Claude, 8 Place St Martin, 25110 BAUME LES DAMES.
Mr LAPP Frédéric, 16 rue SUARD, 25000 BESANCON.
la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrements magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; gestion de services d’abonnement (pour
des tiers) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication et sur
tout support ; gestion des affaires commerciales ; gestion des
relations publiques ; création de fichiers informatiques pour les
métiers de bouche ; sauvegarde de fichiers informatiques pour les
métiers de bouche. Services d’abonnement à des journaux (pour
des tiers). Conseil en organisation et direction des affaires.
Programmation pour ordinateurs ; conception et développement
d’ordinateurs, élaboration, conception de logiciels ; études technique et réalisation (conception) de logiciels informatiques, location de temps d’accès à un ordinateur pour la manipulation de
données ; maintenance de systèmes informatiques et de bases de
données ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique ; gestion (maintenance) de logiciels de
caisses enregistreuses et machines à calculer. Recherche et développement de logiciels et progiciels informatiques.
55
N° National : 05 3 376 245
à : I.N.P.I. PARIS
Madame FRANCESCHI Laurence, future gérante, agissant au nom
et pour le compte de la société TERRE D’ENVOL (société à
responsabilité limitée) en cours de formation, 40-42 avenue
Rondu, 94600 CHOISY LEROI.
Madame Laurence FRANCESCHI, pour le compte de la société
TERRE D’ENVOL S.A.R.L. en cours de formation, 40-42 avenue
Rondu, 94600 CHOISY LE ROI.
N° National : 05 3 376 232
à : I.N.P.I. PARIS
PIUBELL’EVENT, SARL, 11 RUE MONTAGNE SAINTE GENEVIEVE,
75005 PARIS, N°SIREN : 477 893 377.
PIUBELL’EVENT, PIUBELLO VIRGINIE, 11 rue Montagne Sainte
Geneviève, 75005 PARIS.
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chemises,
foulards, cravates, couches en matières textiles, sous-vêtements,
casquettes, chapeau. Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire,
conseil en organisation et direction des affaires, comptabilité,
organisation et expositions à but commerciaux ou de publicité,
relations publiques… Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, service de loisirs, publications de
livres, productions de films sur bande vidéo, service de photographie, organisation de concours, reservations de places de spectacles, organisation de manifestations sportives et/ou culturelles
relayées par des médias, organisation d’événements sportifs et/
ou culturels dans l’air, sur terre, en mer, de jour et de soir, avec
enfants et/ou adultes, organisation d’animations sportives et/ou
culturelles, organisation de spectacles (services d’impresarios).
Produits ou services désignés : * conseil pour les affaires et la
gestion, à savoir conseil en contrôle de gestion (comptabilité),
conseil en stratégie commerciale et développement commercial
et conseil en organisation des affaires et en matière de ressources
humaines. Audit commercial, administratif, en ressources
humaines et en organisation des affaires internes et externes.
Missions d’accompagnement individuel et d’équipe, à savoir : –
missions d’accompagnement de personnel et notamment de
cadres d’entreprise et de dirigeants (en matière de relations
humaines et formation professionnelle). – missions de replacement externe (outplacement) et de recrutement pour le compte de
tiers. – accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le
cadre d’objectifs professionnels (coaching) à savoir le conseil en
communication (relations humaines) notamment dans les
domaines de l’entreprise, du sport et du spectacle. Mission
d’accompagnement d’individus ou de groupes pour le développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le cadre d’objectifs personnels (life-coaching) à savoir le conseil en
communication (relations humaines). * activité de formation
professionnelle continue, à savoir : – actions d’adaptation et de
développement des compétences des salariés. – élaboration de
bilan de compétence. – toute autre activité de formation professionnelle continue. * activité de développement du mieux-être, à
savoir : – formation à la réharmonisation énergétique et posturale. – thérapie manuelle, thérapies brèves (PNL Programmation
Neuro-Linguistique, Hypnose Ericksonnienne et toutes autres
thérapies brèves).
N° National : 05 3 376 290
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Cédric BORNECQUE-WINANDY, 9, résidence La
Cocquetière, 91470 LES MOLIERES.
Monsieur Cédric BORNECQUE-WINANDY, 9, résidence La
Cocquetière, 91470 LES MOLIERES.
Produits ou services désignés : Gestion des affaires commerciales, gestion de fichiers informatiques. Conseils, informations et
renseignements dans le domaine de l’informatique et des télé-
56
communications. Télécommunications, télécommunications par
réseau Internet et Intranet, communications interactives par
terminaux d’ordinateurs analogiques et numériques, transmission et échanges de données par les réseaux de télécommunications. Messageries électroniques et vocales, transmission de
messages. Location d’appareils pour la transmission de
messages. Transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur. Radiotéléphonie mobile. Formation de personnels aux
techniques de l’informatique et des télécommunications. Mise à
disposition de personnels spécialisés dans les domaines des techniques de l’informatique et des télécommunications. Conception
et location de programmes d’ordinateurs, logiciels et de progiciels. Assistance (conseil) technique en matière de télécommunications. Location de temps d’accès à un centre serveur de bases
de données.
magnétiques ou optiques ; Périphériques d’ordinateurs ;
détecteurs ; relais électriques ; Appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Boissons
alcooliques (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et
liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement de logiciels ; Etudes de projets techniques.
Architecture. Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques.
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. Recherches scientifiques à but médical.
N° National : 05 3 376 361
N° National : 05 3 376 320
à : I.N.P.I. LILLE
BAVIERE Laurent Denis Michel, 23, rue du Château d’Eau, 59700
MARCQ EN BAROEUL.
BAVIERE Laurent, 23, rue du Château d’Eau, 59700 MARCQ EN
BAROEUL.
Produits ou services désignés : Gestion de fichiers informatiques,
publicité en ligne, location d’espace publicitaire. Communication
par terminaux d’ordinateurs, service d’affichage électronique
(télécommunication). Divertissement ; organisation de réunions,
de conférences, de colloques ; services de loisirs.
N° National : 05 3 376 356
KURBANOV Bahrom, Larché, 47230 VIANNE.
Monsieur Bahrom KURBANOV, Larché, 47230 VIANNE.
ARMIENTO Philippe Jacques Dominique, DOMAINE DES
LANDES, 69 BIS RUE DE LA VILLE MAUNY, 35800 DINARD.
Philippe ARMIENTO, DOMAINE DES LANDES, 69 BIS RUE DE LA
VILLE MAUNY, 35800 DINARD.
Description de la marque : Représentation graphique
Moninformatiqueàdomicile : police de caractère SF BURLINGTON
SCRIPT ; Couleur NOIR PRIMAIRE 100%. Le fond partiel est un
ovale incliné en JAUNE PRIMAIRE dégradé de 100% à 0% de
gauche à droite.
Produits ou services désignés : Travaux de bureau et reproduction de documents. Conseils en organisation et direction des
affaires. Gestion de fichiers informatiques. Education, enseignement, formation, soutien scolaire, initiation, perfectionnement,
sensibilisation, prise en main, information et accompagnement
des particuliers et professionnels en matière d’informatique et de
nouvelles technologies, à domicile, lieu de résidence, lieu de
travail, sur site, et tous autres lieux privés ou ouverts au public.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et
expositions à buts professionnels, culturels ou éducatifs en
matière d’informatique et de nouvelles technologies. Services de
jeux proposés en ligne à partir de réseau informatique. Conception, élaboration et développement d’ordinateurs et de logiciels.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers. Etude de projets techniques. Assistance, installation, rétablissement, configuration, optimisation, dépannage, maintenance et diagnostic, mise à jour, ou location de logiciels, systèmes
d’exploitation (logiciels), produits informatiques de type logiciel,
produits de nouvelles technologies (réseau logique informatique,
Internet, wifi, médiacenter, convergence son-image-informatique) auprès des particuliers et professionnels, à domicile, lieu de
résidence, lieu de travail, sur site, et tous autres lieux privés ou
ouverts au public. Consultation en matière d’ordinateurs, d’informatique et de nouvelles technologies. Programmation par ordinateur. Conversion de documents écrits, sonores, vidéos, d’un
support physique vers un support électronique.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), optiques, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection) et d’enseignement ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution et la transformation du courant électrique ; Supports d’enregistrement
N° National : 05 3 376 381
57
Produits ou services désignés : Produit de l’imprimerie. Edition de
presse.
Sarrat christophe, luc, 7 route des blaches la croix d’or, 26700
PIERRELATTE.
Monsieur Sarrat christophe, 7 route des blaches, La croix d’or,
26700 PIERRELATTE.
N° National : 05 3 376 749
à : I.N.P.I. PARIS
ROBIN Joël, 176 Chemin de la garnière, 83210 LA FARLEDE.
Joël ROBIN, 176 Chemin de la garnière, 83210 LA FARLEDE.
Description de la marque : Le nom de la marque : Comaxe.com.
Com en rouge Axe en bleu le point noir et Com en rouge. Le
slogan : Notre victoire c’est votre réussite! (en noir) Le logo une
cible avec une fléche dans le centre (bleu, clanc, rouge).
Produits ou services désignés : Publicité. Gestion des affaires
commerciales, organisation d’expositions à but commerciaux ou
de publicité, publication de textes publicitaires…marketing de
terrain. Marketing événementiel, gestion de fichier informatique,
conseil en organisation et direction des affaires. Télécommunications. Formation.
Produits ou services désignés : – appareils de filtration, de distribution d’eau et installations sanitaires. – matériaux de construction non métalliques.
N° National : 05 3 376 785
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 376 662
Commune d’ENGHIEN-LES-BAINS, 57 Rue du General de Gaulle,
95880 ENGHIEN-LES-BAINS, N°SIREN : 219 502 101.
HOTEL DE VILLE, 57 Rue du General de Gaulle, 95880 ENGHIENLES-BAINS.
à : I.N.P.I. PARIS
GAUTHIER Grégory, Roger, Michel.
Maître Samir FTOUHI, Avocat à la Cour, 55 Rue du Jardin Public,
33000 BORDEAUX.
Description de la marque : Marque déposée ci-dessus en
couleurs : Blanc sur fond rouge et cadre Bleu
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques ;
produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à
usage médical. Objets d’art, etuis à cigares, boîtiers, coffrets et
boîtes en métaux précieux. Objets d’art gravés. Produits de
l’imprimerie ; articles de reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; affiches ; dessins ; tableaux ; sacs et sachets pour
l’emballage en papier ou plastique. Meubles ; cadres ; objets d’art
en bois ; fauteuil, sièges ; literie (à l’exception du linge de lit).
Vêtements ; chaussures ; chemises. Jeux ; jouets ; décorations
pour arbres de Noêl (à l’exception des articles d’éclairages) ;
balles ; ballons ; jeux de cartes ou de tables ; planches à voile.
Pâtisseries et confiseries ; glaces ; sandwiches ; pizzas ; crêpes ;
biscuiterie. Eaux minérales ; boissons non alcooliques avec et
sans fruit). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproductions de documents ; location de temps publicitaires sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires. Education ; formation ; divertissement ;
activités sportices et culturelles. Services de restauration ; hébergement temporaire. Services de bars, traiteurs, maison de
retraite, crèche. Soins d’hygiène et de beauté ; chirurgie
esthétique ; salons de beauté ; services de santé.
43, 44.
58
N° National : 05 3 376 916
à : I.N.P.I. LYON
Cave des vignerons de Bully en Beaujolais, Société Coopérative,
La martinière, 69210 BULLY, N°SIREN : 301 165 411.
Cave des vignerons de Bully en Beaujolais, La martinière, 69210
BULLY.
Produits ou services désignés : Vins bénéficiant de l’appellation
d’origine
Beaujolais.
Publicité ;
gestion
des
affaires
Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement.
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires, relation publiques. Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisir. Publication de livres.
Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique). Service de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes
âgées. Pensions pour animaux.
N° National : 05 3 377 312
Fédération Internationale de Football Association (FIFA),
association de droit suisse, Hitzigweg 11, 8032 ZURICH, SUISSE.
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
B.P. 39, 83120 PLAN DE LA TOUR.
Produits ou services désignés : Films non impressionnés ;
matières tannantes ; édulcorants artificiels ; produits chimiques
destinés à l’industrie. Cosmétiques ; savons ; préparations cosmétiques pour le bain ; parfums, eaux de Cologne ; lotions avant
rasage et après rasage ; mousses de rasage ; shampooings,
après-shampooings ; dentifrices, eaux dentifrices (collutoires) ;
déodorants et anti-transpirants à usage personnel ; crèmes
nourissantes pour la peau, crèmes pour la peau, crèmes de
nettoyage du visage, préparations de démaquillage ; lotions
d’écran solaire ; lotions capillaires, laques ; préparations de
maquillage, ombres à paupière, poudre pour le visage, crayons
cosmétiques ; transferts décoratifs à usage cosmétique ; préparations à usage ménager pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
détergents en poudre pour blanchir et lessiver ; détergents ménagers synthétiques ; cirages pour chaussures ; produits pour
protéger le cuir. Lubrifiants ; huiles et combustibles pour
moteurs ; bougies (éclairage) ; cires (matières premières).
Produits pharmaceutiques ; gommes à mâcher à usage médical ;
matières pour obturer les dents, cires dentaires ; produits hygiéniques médicaux ; bains de bouche ; produits hygiéniques
féminins ; fongicides, herbicides ; médicaments pour les soins
des yeux ; thés médicinaux ; additifs nutritionnels à usage
médical ; aliments pour bébés ; préparations de vitamines ;
produits pour purifier et désodoriser l’air ; désodorisants pour
véhicules ; désodorisants autres qu’à usage personnel. Papier
aluminium ; chaînes métalliques ; porte-clés ; figurines, statues,
statuettes, sculptures et trophées en métaux communs ou leurs
alliages ; badges métalliques distributeurs métalliques fixes de
serviettes. Machines à fabriquer des boissons gazeuses ; ouvreboîtes électriques ; couteaux électriques ; machines électromécaniques pour la préparation des aliments ; appareils mélangeurs à
usage domestique ; batteurs électriques ; presse-fruits électriques
à usage ménager ; robots ménagers électriques ; appareils de
cuisine électriques, à savoir cuisinières, fours, fours à microondes, fourneaux ; mixers électriques à usage ménager ; lavevaisselle ; machines de lavage à usage ménager ; essoreuses ;
séchoirs ; fers à repasser ; machines à coudre ; aspirateurs et
composants d’aspirateurs ; composants de moteurs (à l’exception
de moteurs pour véhicules). Outils et instruments à main
(entraînés manuellement) ; rasoirs électriques et non électriques,
compris les lames de rasoir ; coutellerie, fourchettes et cuillères ;
appareils dépilatoires ; pinces à épiler ; fers à friser ; ciseaux
ménagers et ciseaux de bureau ; fers à repasser non-électriques.
Lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes de plongée et de
natation ; boîtiers et cordons pour lunettes ; jumelles ; aimants et
aimants décoratifs ; compas directionnels ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des
images ; télévisions ; radios ; magnétoscopes ; lecteurs de
Cédéroms ; lecteurs de disques vidéo digitaux (DVD) ; lecteurs de
MP3 ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de mini-disques ; hautparleurs ; casques d’écoute ; écouteurs ; microphones ; télécommandes, télécommandes activées vocalement ; ordinateurs ;
processeurs de données ; claviers d’ordinateurs ; souris
informatiques ; tapis de souris ; écrans d’ordinateur ; modems ;
traducteurs de poche électroniques ; dictaphones ; agendas
électroniques ; scanners (non à usage médical) ; imprimantes ;
photocopieuses ;
télécopieurs ;
téléphones ;
répondeurs
téléphoniques ; téléphones vidéo ; téléphones cellulaires ;
housses pour téléphones cellulaires ; façades de téléphones
cellulaires ; câbles, microphones et écouteurs pour téléphones
cellulaires ; machines à calculer ; appareils de carte de crédit ;
machines pour échanger de l’argent ; distributeurs automatiques
de billets ; caméras vidéo, caméscopes ; équipements photographiques, appareils photographiques, caméras, projecteurs, films
exposés, diapositives, ampoules pour flash, boîtiers et cordons
pour caméras et instruments photographiques, batteries et piles ;
jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; machines de jeux vidéo ; consoles de
jeux vidéo ; cassettes de jeux vidéo ; manettes de jeux activées
vocalement ou manuellement ; logiciels préenregistrés, y compris
les logiciels de jeux ; programmes et bases de données
informatiques ; programmes économiseurs d’écran pour
ordinateurs ; supports magnétiques, numériques ou analogiques
de sons ou d’images, vierges ou préenregistrés ; bandes vidéo,
bandes magnétiques, disques magnétiques, disques vidéo digitaux (DVD), disquettes, disques optiques, compacts disques,
Cédéroms, mini-disques, vidéodisques, vierges ou préenregistrés
avec de la musique, du son ou des images (lesquelles images
peuvent être animées) ; hologrammes ; cartes magnétiques
(codées) ; cartes mémoire ; cartes à puce ; cartes magnétiques de
crédit, de téléphone, de retrait d’espèces, de voyages et de loisirs,
de garantie de chèques et de débit ; fers à repasser ; alarmes de
sécurité ; distributeurs automatiques électroniques ; manches à
air ; appareils de mesure de distance ; équipements de mesure et
d’indication de vitesse ; publications sous forme électronique
transmises par Cédéroms, bases de données et Internet ; receveurs de son, amplificateurs de son ; écrans à cristaux liquides ;
tubes de téléviseurs ; tubes de téléviseurs cathodiques ; décodeurs, à savoir, logiciels et hardware qui peuvent convertir,
fournir et transmettre des données sonores et visuelles ; lecteurs
de disques pour ordinateurs ; jeux électroniques avec affichages
à cristaux liquides ; robots pour divertissement ; semi-conducteurs emballés ; circuits intégrés contenant des programmes pour
le traitement des données sonores, visuelles ou informatiques ;
batteries rechargeables ; processeurs et convertisseurs de
données sonores et visuelles ; câbles pour la transmission de
données. Appareils diagnostiques personnels à usage médical ;
appareils et instruments de mesure médicaux ; appareils de
massage à usage personnel ; appareils d’exercice physique à
usage médical ; équipement d’imagerie diagnostique médicale ;
biberons ; préservatifs ; bandages de soutien ; vessies de glace et
poches thermiques à usage médical. Lampes-crayons lumineux ;
lampes torches ; lampes de table ; lampes décoratives ; abat-jour ;
lampes à incandescence ; ampoules ; luminaire ; feux de
bicyclette ; lanternes ; réfrigérateurs, congélateurs ; fours, cuisinières à gaz, cuisinières électriques ; barbecues, grills, cuisinières,
fours
micro-ondes ;
cafetières
électriques ;
bouilloires
électriques ; grille-pain électriques ; friteuses électriques ; sèchelinge et sèche-cheveux électriques ; convecteurs ; ventilateurs
électriques à usage personnel ; appareils de conditionnement
d’air, unités d’épuration de l’air ; filtres à eau ; fontaines. Bicyclettes, motocyclettes, automobiles, camions, fourgons, caravanes, bus, véhicules réfrigérés ; avions et bateaux ; aérostats,
dirigeables ; accessoires automobiles à savoir pare-soleil, portebagages, porte-skis et enveloppes de pneumatique, enjoliveurs,
jantes, pneus, housses de siège, housses de voiture ; landaus,
poussettes, sièges de voiture pour bébés ou enfants ; moteurs
automobiles et composants. Bijouterie ; montres, bracelets pour
montres ; horloges, chronomètres ; pendules ; médaillons,
pendentifs ;
broches
(bijouterie) ;
insignes
décoratives
(bijouterie) ; insignes d’une équipe sportive, de sportifs et de fédérations sportives (bijouterie) ; fixe-cravate et épingles de cravate ;
boutons de manchette ; médailles commémoratives, coupes et
assiettes ; chopes ; trophées, statues et sculptures ; théières ;
badges en métaux précieux ; cendriers et boîtiers à cigarettes en
métaux précieux ; porte-clés décoratifs en métaux précieux ;
porte-clés de fantaisie ; pièces de monnaie. Instruments de
musique, boites à musique ; instruments de musique électriques
et électroniques. Pinces à billets pour tenir ensemble une liasse de
billets de banque ; serviettes de table et nappes en papier ; sacs en
papier ; cartes d’invitation ; cartes de vœux ; papier cadeau ;
dessous de verre et de bouteille et napperons en papier ; papier
aluminium de cuisine ; sacs poubelle en papier ou en plastique ;
papier d’emballage pour aliments ; filtres à café en papier ;
étiquettes (autres qu’en tissu) ; serviettes en papier ; essuie-tout ;
papier toilette ; serviettes et cotons démaquillant ; mouchoirs en
boîte ; mouchoirs en papier ; couches jetables pour bébés ; fournitures de bureau et scolaires (à l’exception des meubles) ; papier
pour machine à écrire ; papier pour photocopieurs ; enveloppes ;
agrafes ; blocs à thème ; blocs-notes ; cahiers ; classeurs ; papier
à lettres ; papier relié ; papier pour notes, papier brouillon, articles
pour reliures ; papier à couvrir les livres ; livres à colorier ; cahiers
de dessin ; cahiers d’activité ; papier lumineux ; papier adhésif ;
papier crêpé ; papier de soie ; corbeilles à papier ; confettis ;
drapeaux en papier ; fanions en papier ; lanternes en papier ;
instruments pour écrire ; stylos ; crayons ; stylos à bille ; trousses
à stylos ; trousses à crayons ; stylos à pointe poreuse ; stylos à
bille roulante ; marqueurs à pointe large ; tampons encreurs et
timbres caoutchouc ; boîtes de peinture ; peintures et crayons de
couleur ; craies ; décorations pour crayons ; blocs d’impression ;
magazines ; journaux ; livres et revues traitant plus particulièrement de sportifs ou d’événements sportifs ; matériels pédagogiques
imprimés ;
feuilles
de
résultats ;
programmes
d’événements ; albums d’événements ; albums photos ; carnets
d’autographes ; carnets d’adresses ; journaux intimes ; organisateurs personnels ; agendas ; cartes routières ; cartes à jouer ;
tickets ; tickets de loterie ; billets d’entrée pour des évènements
sportifs, cartes à gratter ; chèques ; emplois du temps imprimés ;
prospectus et brochures ; bandes dessinées ; cartes (photographies) de collection ; autocollants pour voiture ; autocollants ;
albums d’autocollants ; calendriers ; affiches ; photographies ;
cartes postales ; signaux, bandeaux et matériels publicitaires sur
support papier ; décalques ; images pour thermo-impression ;
fournitures de bureau (à l’exception du mobilier) ; liquides
correcteurs ; gommes ; taille-crayons ; supports pour instruments
d’écriture ; trombones ; punaises ; règles ; ruban adhésif ; dévidoirs de ruban adhésif ; agrafeuses ; patrons ; pochoirs ; portedocuments ; palettes pour peintres ; écritoires à pinces ; porteblocs ; appui-livres ; porte-livres ; timbres, timbres-poste ; cartes
de crédit, de téléphone, de retrait d’espèces, de voyages et loisirs,
de garantie de chèques et de débit, en papier ou carton ; portechéquier. Cuir et imitations du cuir ; lanières en cuir ; parapluies ;
parasols ; sacs de sport (autres que ceux spécifiquement conçus
pour le transport de certains produits de sport) ; sacs de loisir ;
sacs housses pour vêtements ; sacs de voyage ; sacs à dos ;
fourre-tout ; cartables ; sacs banane ; sacs à main ; sacs de cuir ;
sacs de plage ; mallettes ; valises ; sangles pour valises ;
serviettes (maroquinerie) ; vanity-cases (vides) ; trousses de
toilette vides ; porte-clés ; porte passeport ; portefeuilles ; portemonnaie. Miroirs ; articles en matières plastiques à savoir statues,
figurines, trophées, badges (non codés), cartes-clés (non codées),
cartes de crédit (non codées) ; porte-clés décoratifs en matière
59
plastique coussins ; coussins de siège classés accessoires pour
automobiles ; sacs de couchage ; meubles ; sièges pour l’intérieur
et l’extérieur ; étagères (mobilier) ; stands d’exposition (présentoirs) pour la vente de marchandises ; distributeurs de serviettes
de cuisine (non métalliques) ; cintres ; éventails à usage
personnel ; objets publicitaires gonflables et rigides ; rayonnages
pour livres ; stands (tablettes) pour articles de bureau ; badges
non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (non électriques), ni en métaux précieux ni en plaqué ;
chopes, grandes tasses, tasses et verres, assiettes et plats,
dessous de verre et de bouteille (autres qu’en métaux précieux),
soucoupes ; théières (autres qu’en métaux précieux) ; gants à
usage ménager ; ouvre-bouteilles ; décapsuleurs ; tire bouchons ;
bouteilles à boisson ; bouteilles isolantes ; refroidisseurs non
électriques pour les aliments et boissons ; distributeurs de
serviettes de cuisine (métalliques) ; peignes et brosses à cheveux ;
brosses à dents ; fil dentaire ; statues, sculptures et trophées en
porcelaine, terre cuite ou verre liés au sport ; flacons décoratifs à
usage cosmétique ; séchoirs à linge. Sacs de couchage
(matelassés) ; draps ; édredons ; couvre-lits ; taies d’oreillers ;
rideaux, rideaux de douche ; tissus pour rideaux ; linges ; linges
de bain, linges de vaisselle, couvertures ; mouchoirs en matières
textiles, tentures murales, pavillons (drapeaux) ; drapeaux ;
fanions ; linge de table non en papier ; étiquettes en tissu.
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; chemises à
mailles ; tricots et débardeurs ; tee-shirts ; gilets de corps ; robes ;
jupes ; sous-vêtements ; maillots de bain ; shorts ; pantalons ;
chandails ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; écharpes ; foulard ;
visières ; survêtements ; sweat-shirts ; vestes ; blazers ; vêtements
de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; poignets ; serre-tête ;
gants ; tabliers ; bavoirs ; pyjamas ; vêtements de jeu pour toutpetits ; chaussettes et bonneterie ; bretelles ; ceintures. Galons ;
houppes (passementerie) ; rubans ; boutons ; aiguilles ; boites à
couture ; broches (accessoires d’habillement) ; épingles et
aiguilles décoratives non en métaux précieux ; épingles d’ornements pour chapeaux non en métaux précieux ; filets pour les
cheveux, bandeaux pour les cheveux ; épingles à cheveux ;
rubans pour les cheveux ; épingles non en métaux précieux ;
bandes pour vêtements (lanières). Moquettes, carpettes, tapis
(également pour les voitures) ; linoléum et autres revêtements
pour recouvrir des sols existants ; revêtements de sol en bois,
gazon artificiel ; terrains de sport en gazon ; nattes pour la plage.
Jeux et jouets ; mains en caoutchouc mousse (jouet) ; jeux électroniques pour salles de jeux ; ballons de sport ; jeux de plateau ;
football de table ; poupées et animaux en peluche ; voitures
miniatures ; puzzles ; ballons ; jouets gonflables ; petits disques
pour jeux ; équipements de football ; ballons de football ; gants ;
genouillères ; coudières ; épaulettes ; protège-tibia, poignets ;
serre-tête ; buts de football ; sacs de sport et sacs adaptés au
transport d’articles de sport ; chapeaux de fête (jouets) ; jeux électroniques portables autres que ceux spécifiquement adaptés pour
une utilisation sur un récepteur de télévision. Viande ; poisson ;
volaille ; gibier ; extraits de viande conservés ; fruits et légumes
cuits ; fruits et légumes en conserve ; huiles et graisses
comestibles ; pommes chips ; frites ; noix traitées ; confitures ;
compotes ; gelées ; lait ; boissons lactées ; produits laitiers ;
fromages ; additifs nutritionnels à usage diététique à base de
légumes, poissons, viande. Café ; thé ; cacao ; sucre ; miel ; succédanés de café ; farine ; préparations faites à base de céréales ;
céréales ; pain ; pâtisserie ; biscuits sucrés ; biscuits salés ;
confiserie ; bonbons ; gâteaux ; glaces ; riz ; pâtes ; croustilles de
maïs ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sel ;
additifs nutritionnels (à base de céréales à usage non médical ou
diététique) ; additifs nutritionnels à usage diététique à base de
pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz. Boissons non alcooliques ;
sirops et poudres pour fabriquer des boissons non alcooliques ;
eaux minérales et gazeuses ; autres boissons non alcooliques ;
boissons isotoniques ; boissons aux fruits et aux légumes ; jus de
fruit et de légume ; boissons aux fruits glacées ; bières ; ales. Boissons alcooliques, à l’exception des bières. Allumettes ; briquets
pour fumeurs ; étuis à cigarettes, cendriers, articles pour fumeurs
non en métaux précieux ; cigarettes ; tabac. Bureau de
placement ; services de recrutement de personnel ; services de
publicité dans le domaine de la presse ; services d’agence
publicitaire ; services de publicité sur Internet ou sur des dispositifs de communication électronique sans fil ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
de location de panneaux d’affichage ; services de location
d’espaces publicitaires ; location d’espaces publicitaires dans les
génériques de films ; services publicitaires sur panneau
d’affichage ; services publicitaires à la télévision et radio ; publicité sous forme d’animations ; services d’agences publicitaires, de
promotion et de relations publiques ; services d’agences de
promotion et de relations publiques en milieu sportif ; services
d’études de marché ; services de sondages d’opinion auprès du
public ; organisation de la publicité pour des expositions commerciales ou des évènements sportifs ; services de compilation de
bases de données et de fichiers informatiques ; services de
gestion de bases de données ; services de gestion de licences de
bases de données et de fichiers informatiques ; services
d’archives pour images fixes et mobiles ; services de statistiques
60
sportives ; promotion de manifestations de football ; émission de
cartes de fidélisation de supporteurs, contenant des informations
personnelles sur l’identité du titulaire de la carte ; services de
publicité et de promotion ; services d’informations commerciales
d’entreprises notamment fournis en ligne à partir d’une base de
données ou d’Internet ou sur réseau de communication sans-fil
électronique ; compilation d’annonces pour une utilisation en
pages Web sur Internet ; compilation d’annuaires pour diffusion
sur Internet ; location d’espaces publicitaires sur des sites Web
pour la publicité de biens et services ; services de vente aux
enchères sur Internet ; services d’administration commerciale
pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; organisation
d’opérations publicitaires et promotionnelles en vus de fidéliser la
clientèle ; promotion des produits et services de tiers, par le
moyen d’accords contractuels, notamment de partenariat et de
licences, leur offrant un surcroît de notoriété et d’image dérivé de
ceux des manifestations culturelles et sportives, notamment
internationales ; Services de cartes de crédit ; émission de cartes
de crédit ; services de chèques de voyages ; services financiers ;
services bancaires ; services de crédit et de prêt ; services
d’assurance ; services de crédit-bail ; soutien financier de manifestations sportives ; services d’information liés à la finance et à
l’assurance, fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet ou sur réseau de communication sans-fil
électronique ; banque à domicile ; banque électronique sur
Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique.
Services de stations services ; nettoyage de véhicules ; vidange
des véhicules ; maintenance des véhicules ; réparation des
véhicules ; services d’installations de matériels informatiques en
relation avec le sport ; construction de terrains de football.
Services de communication et de télécommunications, à savoir
communications par terminaux d’ordinateurs, communications
radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, communications par téléphones mobiles,
communications par télex, communications par bases de
données et réseaux de télécommunications reliés à Internet,
communications par télégraphe, communications par télécopieur, radiomessagerie, communications par téléconférence ;
émissions télévisées ; télévision câblée ; radiodiffusion ; services
d’agence de presse et d’information ; services de transmission de
messages ; location d’appareils téléphoniques, de télécopieurs et
autres équipements de communication ; transmissions d’informations commerciales par Internet ou sur réseau de communication sans-fil électronique ; émissions radiophoniques et télévisées
de sports et de manifestations sportives ; services de programmation et de diffusion télévisée et radiophonique fournis via Internet
ou sur réseau de communication sans-fil électronique ; fourniture
d’accès aux services d’achats et de commandes à domicile par
ordinateurs et/ou par les technologies de communications
interactives ; fourniture de connections pour télécommunications
sur Internet ou sur bases de données ; services de domiciliation
de sites Internet ou de sites de communications sans-fil
électroniques ; fournitures d’accès à des forums de discussion
pour la transmission de messages entre des utilisateurs
d’ordinateurs ; fournitures d’accès à des tableaux d’affichage
informatiques et à des forums de discussions en temps réel ; location de temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
location de temps d’accès à une base de donnée informatique ;
messagerie électronique ; transmission de messages et d’images
par ordinateur ; télécommunication d’informations (pages Web
incluses), de programmes informatiques et de toutes autres
données ; fourniture de musique numérique par télécommunications, diffusion de musique numérique sur Internet ou sur réseau
de communication sans-fil électronique à savoir transmission de
musique sur support numérisé par le biais d’Internet ou sur
réseau de communication sans-fil électronique ; mise à disposition d’accès à un réseau informatique global (Internet) ou par des
dispositifs de communication électronique sans fil ; fourniture de
connexions aux installations informatiques. Services d’agence de
voyage ; services de transport par avion, train, bus et camion ;
transport par bateau ; services d’organisation de voyages en
bateau ; services d’organisation de voyages à forfait ; services de
location de véhicules ; services de parc de stationnement ;
services de taxi ; services de fret ; distribution d’eau, chauffage,
gaz ou électricité ; services de gestion des déchets ; distribution
(livraison) de journaux, magazines et livres ; services de livraison
postale, par coursier et messagerie express ; services de livraison
de produits ; services d’entreposage ; distribution (livraison) de
solvants, paraffine, cire, bitume et pétrole, à l’exception du pétrole
liquéfié. Développement de films pour le cinéma ; agrandissement de photos, impression de photos, développement de pellicules de photos ; location de machines et instruments pour le
développement, l’impression, l’agrandissement ou la finition
dans le domaine de la photographie. Éducation ; formation ;
divertissement ; organisation de loteries et de concours ; services
de paris et de jeux relatifs aux sports ; services de parcs de loisirs ;
services de divertissement fournis ou relatifs à des événements
sportifs ; activités sportives et culturelles ; organisation d’événements et d’activités sportives et culturelles ; organisation de
compétitions sportives ; organisation et promotion d’événements
dans le domaine du football ; exploitation d’installations
sportives ; location d’installations vidéo et audiovisuelles ;
production, distribution, location d’enregistrement de films, de
son et de vidéo ; production, distribution, location de produits
d’éducation et de divertissements interactifs, disques compactes
interactifs, Cédéroms, programmes informatiques et jeux
informatiques ; couverture radiophonique et télévisée de sports et
d’événements sportifs ; services de production de programmes
radiophoniques, de télévision et de bandes vidéo ; production de
dessins animés pour le cinéma, production de dessins animés
pour la télévision ; réservation de places pour des spectacles et
manifestations sportives ; chronométrage relatif à des événements sportifs ; organisation de concours de beauté ; divertissements interactifs ; services de paris et de jeux en ligne sur Internet
ou sur réseau de communication sans-fil électronique ; services
en matière de tombola ; informations dans le domaine du divertissement ou d’éducation, fournis en ligne à partir d’une base de
données informatique ou par Internet ou par réseau de communication sans-fil électronique ; services de jeux électroniques
transmis par Internet ou par réseaux de communications sans-fil
électroniques ; organisation de compétitions de jeux vidéo ;
compétitions de jeux vidéo organisées en ligne sur réseau
Internet ; transmission de publications électroniques en ligne ;
édition de livres ; publication de livres et de journaux électroniques en ligne ; groupes de discussions sur Internet ou sur réseau
de communication sans-fil électronique ; transmission de
musique digitale par Internet ou par réseau de communication
sans-fil électronique ; transmission de musique digitale par sites
Internet MP3 ; services de reportages photographiques, services
de studios d’enregistrement audio et vidéo ; services d’enregistrement de manifestations sportives ; services de l’imprimerie ;
crédit-bail et location d’enregistrements de sons et d’images ;
recueil de données dans un fichier central et notamment d’images
fixes ou animées ; établissement de données et d’informations
statistiques sur des performances sportives. Services de conseils
en informatique ; traitement de données en informatique, (élaboration de logiciels) ; services de programmation pour
ordinateurs ; mise en réseau et/ou location de programmes
informatiques ; concession de licences de propriété intellectuelle ;
location d’ordinateurs et de logiciels informatiques ; création,
dessin et écriture de données pour sites Internet ou sur réseaux de
communications sans-fil électroniques ; informations transmises
en ligne à partir d’une base de données informatique ou par
Internet ; création et maintenance de sites Internet et de réseaux
de communications sans-fil électroniques ; installation et maintenance de programmes informatiques ; recherche de sites dans
des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou par des
dispositifs de communication électronique sans fil ; compilation,
création et maintenance d’un registre de noms de domaines ;
groupes de discussion sur Internet ; concession de licences de
bases de données et de fichiers informatiques ; location de temps
d’accès à des tableaux d’affichage d’informations et d’annonces
et des forums de discussion en temps réel par le biais d’un réseau
informatique global ; location de temps d’accès à des services
privés et commerciaux d’achat et de commande par le biais d’un
réseau informatique global ou de technologies de communication
interactives ; location de temps d’accès sur Internet par le biais
d’un réseau informatique global ; location de temps d’accès à des
sites Web offrant de la musique digitale par le biais d’un réseau
informatique global ou par des dispositifs de communication
électroniques sans fil ; Services de restauration, en particulier
restauration rapide dans cafétérias et restaurants ; location de
temps d’accès à des sites Web MP3 sur Internet par le biais d’un
réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électroniques sans fil ; mise à disposition d’accès à des
moteurs de recherche pour la visualisation de données et d’informations sur des réseaux globaux ; gestion de droits d’auteur de
films et d’enregistrements d’images et de son ainsi que de
disques compacts interactifs, de CD-ROM, de logiciels informatiques et de jeux d’ordinateur. Services de restauration, en particulier restauration rapide dans cafétérias et restaurants ; services de
mise à disposition de personnel en particulier pour boissons et
aliments ; services de traiteurs ; services hôteliers, d’hébergement
et de pension ; réservation d’hôtels et de logements temporaires ;
services d’hébergement à l’occasion de manifestation sportives.
Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14,
15, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38,
39, 40, 41, 42, 43.
N° National : 05 3 377 498
N° National : 05 3 377 626
61
à : I.N.P.I. GRENOBLE
NEO PARTNERS GROUP, SAS, 75 avenue Parmentier, 75011
PARIS, N°SIREN : 480 447 994.
D-Link Corporation, Société de droit taïwanais, 20, Park Avenue 2,
Science-Based Industrial Park, Hsinchu, TAIWAN R.O.C..
NEO PARTNERS GROUP, Franck MARCQ, 75 avenue Parmentier,
75011 PARIS.
Cabinet Beaumont, 1, Rue Champollion, 38000 GRENOBLE.
Produits ou services désignés : – conseils en organisation et direction des affaires. – consultations pour les questions de personnel.
– conseils en communication (publicité). – conseils en gestion
d’affaires d’entreprise. – prestation de formation professionnelle.
– analyse d’implantation de systèmes d’ordinateur. – arts graphiques. – création de sites Web et entretien. – conception de
systèmes informatique. – élaboration de logiciels, maintenance et
mises à jour. – programmation informatique. – étude de projets
techniques. – consultations en matière d’ordinateurs. – consultations pour la protection de l’environnement. – recherche en développement de nouveaux produits. – recherches en chimie,
biologie, physique, géologie.
N° National : 05 3 377 512
Produits ou services désignés : Webcaméras, stockage en réseau
à savoir mémoires réseau, lecteurs de carte, commutateurs de
clavier/vidéo/souris, lecteurs flash universels de bus série,
caméras d’ordinateur personnel, passerelles vocales sur protocole Internet, centraux protocole Internet-téléphoniques, séparateurs, lignes (câbles) électriques, passerelles de sécurité
d’information, lignes d’abonné numérique à débit asymétrique,
circuits intégrés, circuits à haute intégration.
N° National : 05 3 377 696
à : I.N.P.I. PARIS
PICTURES ON LINE, Société à responsabilité limitée, 58, Avenue
de Wagram, 75017 PARIS, N°SIREN : 353 359 318.
CABINET SAUVAGE, 65, Boulevard Soult, 75012 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Céline FAKHOURI, 10 rue Gabrielle, 75018 PARIS.
Sophie FAKHORI, Residence Emile CHEYSSON, 2 rue Jean
Bequerel, 77300 FONTAINEBLEAU.
Céline Fakhouri, 10, rue Gabrielle, 75018 PARIS.
Description de la marque : DONA ROSA
Produits ou services désignés : – papier peint. – adhésif décoratifs
aux dessins originaux. – mobilier. – tissus et produits textiles pour
la décoration (tissus adhesifs). – linge de lit.
Produits ou services désignés : Conseils en gestion et organisation des affaires ; prévisions économiques ; informations
statistiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
publicitaires ; études de marché ; sondages d’opinion ; informations d’affaires ; enquêtes commerciales ; compilation et systématisation d’informations contenues dans des bases de données
informatiques ; services de gestion de bases de données ; compilation, fourniture d’informations commerciales sur supports
informatiques ; services de répondeurs téléphoniques et de
services de gestion de messages ; services d’informations, de
conseils et d’assistance en matière de conception et d’utilisation
de bases de données ; publicité ; publication de textes
publicitaires ; compilation d’informations pour la création de
pages Web ; services d’informations commerciales, de publicité et
de promotion commerciale en ligne à partir d’une base de
données informatique ou au moyen de pages Web sur Internet.
Transmission d’informations par voie télématique. Communications radiophoniques, télévisées, téléphoniques, et par terminaux
d’ordinateur au niveau national et international (Internet) ;
communications par terminaux d’ordinateurs et transmission
d’informations contenues dans une base de données ; services de
fourniture d’accès à un réseau téléphonique, de communication
mondiale de type Internet, ou à accès privé ou réservé de type
Intranet, ou à des centres serveurs nationaux et internationaux ;
transmission de sons et d’images assistée par ordinateur ; transmission d’informations accessibles via des bases de données et
via des centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de communications entre terminaux
d’ordinateurs ; messagerie électronique, informations en matière
de télécommunication ; location d’appareils de télécommunication et de modems ; diffusion de programmes de télévision et
62
d’émissions radiophoniques ; agences d’information (nouvelles).
Travaux d’ingénieurs et consultations professionnelles en matière
d’informatique et de télécommunications. Etudes de projets techniques. Analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateurs ;
programmation pour ordinateurs ; mise à jour de logiciels ;
consultation en matière informatique ; reconstitution de bases de
données. Location de logiciels informatiques.
Produits ou services désignés : Magazine boursier et financier. *
(produits de l’imprimerie). * (publications de textes publicitaires,
location d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires). * (analyse financière, consultation financière). Transmission d’informations boursières via un site Internet. * (publication
de périodiques en ligne).
N° National : 05 3 377 786
N° National : 05 3 377 826
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LA SPIROTECHNIQUE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE, SA,
Zone Industrielle T4443 M, 06510 CARROS CEDEX,
N°SIREN : 304 668 502.
L’AIR LIQUIDE, Olivier THIRARD, 75 Quai d’Orsay, 75321 PARIS
CEDEX 07.
Matel, SAS, 18 rue
N°SIREN : 582 002 192.
Séjourné,
94044
CRÉTEIL
Cedex,
Monsieur Patrick Bourgogne, Matel, 18 rue Séjourné, 94044
CRÉTEIL Cedex.
Description de la marque : – Autres caractéristiques de la marque
(le cas échéant TRADUCTION, TRANSLITÉRATION)
Produits ou services désignés : Coutellerie, armes blanches
notamment couteaux de chasse sous-marine. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),
de secours (sauvetage), en particulier scaphandres autonomes,
appareils de respiration pour plongée sous-marine, détendeur de
gaz pour appareils de plongée sous-marine, téléphones sous
marins, appareils de détection de localisation, masques et
lunettes de plongée et de natation. Appareils de compression,
appareils électriques, à savoir lampes étanches. Montres et instruments chronométriques. Sacs de sport, en particulier pour le
transport de matériel et instruments nautiques ou de plongée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles de sport, à savoir
équipements de plongée et de natation, tubas pour activités aquatique, palmes de plongée et de natation. Education, formation,
activités sportives et culturelles et de loisirs, en particulier dans le
domaine de la plongée sous-marine. Clubs de plongée sous
marine.
Produits ou services désignés : Réalisation d’études de projets
techniques pour le déploiement de solutions d’identification par
radio fréquence utilisant des étiquettes intégrant une puce électronique. Développement de logiciel pour les solutions d’identification par radio fréquence utilisant des étiquettes intégrant une
puce électronique.
N° National : 05 3 377 831
N° National : 05 3 377 814
à : I.N.P.I. PARIS
à : GTC TOURS
BERNARD CORINNE, VILLAGE DU PONT AUX OIES, 37300 JOUE
LES TOURS.
PROUST GERALD, LES PETITES BROSSES, 37390 METTRAY.
CORINNE BERNARD, VILLAGE DU PONT AUX OIES, 37300 JOUE
LES TOURS.
PELAMOURGUES Anaïs SOLENNE, Quartier du Beusquet, 83310
GRIMAUD.
PELAMOURGUES Anaïs, Quartier du Beusquet, 83310 GRIMAUD.
63
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars.
Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Exploitation de terrains de
camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions
pour animaux.
N° National : 05 3 377 857
à : I.N.P.I. PARIS
SAS LES GOURMANDISES CEVENOLES, 542 ROUTE D’ANOUZE,
30380 ST CHRISTOL LES ALES, N°SIREN : 483 249 751.
Produits ou services désignés : Articles promotionnels : porteclefs fantaisie, stylos, bracelets (bijouterie). Produits de l’imprimerie. Cuir et imitations cuir : valises, parapluie, sac à main,
porte-monnaie colliers et habits pour animaux. Tissus à usage
textile. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceinture,
sous-vêtements, gants (habillement).
Société d’Avocat, Patricia HIRSCH, Avocat à la Cour, Le Millénaire,
770 RUE ALFRED NOBEL, 34000 MONTPELLIER.
N° National : 05 3 377 836
à : I.N.P.I. PARIS
SCORE GROUPE, SAS,
N°SIREN : 478 720 220.
23
rue
Balzac,
75008
PARIS,
SCORE GROUPE, 11 rue Marcel Paul, 95870 BEZONS.
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille et gibier ;
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain,
chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ;
eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ;
nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et
liqueurs) ; vins ; spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
Publicité : gestion des affaires commerciales : administration
commerciale : travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract. prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
Produits ou services désignés : Bouteilles, objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Ustensiles pour le ménage ou la
cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué. Boissons de fruits et jus de fruits.
64
N° National : 05 3 377 880
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Verticalwine, SA, 280,
N°SIREN : 429 386 162.
rue
Saint
Honoré,
75001
PARIS,
SA Verticalwine, 280, rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
la transmission, la reproduction du son ou des images ; support
d’enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; ordinateurs et périphériques
d’ordinateurs ; bandes magnétiques ; support de données optiques ou magnétiques pour l’information ; vidéodisques ; disques
acoustiques ; disques optiques numériques, disques compacts
numériques ; logiciels ; progiciels, supports d’enregistrement, de
reproduction et de duplication du son ou des images ;
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ; transmission et diffusion de données, d’images et
de messages assistée par ordinateurs ; service de transmission
d’information sur un réseau de télécommunication ; transmission
d’informations, à savoir services de dialogues en direct sur réseau
de télécommunication et notamment sur l’Internet ; messagerie
électronique, fourniture d’accès à des bases de données au
moyen de serveurs informatiques ; référencement de sites sur un
réseau de télécommunications et notamment sur l’Internet ;
communication par liens hypertext sur un réseau de télécommunications et notamment sur l’Internet ; transmission d’informations accessibles par tout moyen de télécommunication.
Transmission d’informations contenues dans des bases de
données en matière commerciale ; Communications et échange
d’informations sur un réseau de télécommunication ; transmission de données et d’informations statistiques sur un réseau de
télécommunication privé ou publique ; exploitation de bases de
données en matière de télécommunication ; services de renseignements et de consultation dans le domaine de la télécommunication par terminaux d’ordinateurs ; services de réponse sur un
service électronique interactif en ligne ; services de transmission
d’informations et d’échange d’informations sur un réseau de
télécommunication ; édition électronique, édition de textes sur
tout support et notamment sur un réseau de télécommunication ;
organisation de forums de discussion sur un réseau de télécommunication et notamment sur Internet ; mise en relation
(programmation informatique) de services informatiques sur un
réseau de télécommunications, notamment sur Internet au
travers de sites portails ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; service d’échange d’informations
sur un réseau de télécommunication ; services de programmation
informatique ; services de création de sites portails sur un réseau
informatique ; conseils et assistance technique dans le domaine
de la création, l’hébergement, la gestion et la promotion de sites
portails ; conseils et assistance technique dans les domaines de la
conception, de la création, de l’hébergement, de la maintenance,
de l’exploitation, de la gestion de sites portails sur un réseau informatique.
Produits ou services désignés : Appareils de massage ; appareils
pour massages esthétiques ; Appareils d’amincissement par
électro-stimulation, ultra-sons et lampes infra-rouges. Appareils
de soins du visage et du corps par ultra-sons et microionophorese
pour la regeneration cellulaire mecanique, pour le peeling mecanique, pour l’hydratation mecanique. Appareils de culture
physique ou de gymnastique – Appareils de renforcement musculaire par vibrations mecaniques – appareils de musculation et
d’etirements musculaires – ; Soins d’hygiène et de beauté pour
êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; Amincissement, musculation, soins
visage et corps, relaxation, esthetique corporelle, soins esthetiques, regeneration corporelle par action mecanique, sauna (bain
vapeur seche), Hammam (bain vapeur humide), SPA et Jacuzzi
(bains a remous), regeneration corporelle par action mecanique,
à savoir soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains.
N° National : 05 3 377 907
à : I.N.P.I. PARIS
PITA GEORGES, 64 Bd JEAN-MERMOZ, CAEVILLY -LARUE 94550.
PITA GEORGES, 64 Bd JEAN MERMOZ, CHEVILLY-LARUE 94550.
N° National : 05 3 377 906
à : I.N.P.I. NICE
ROSELINE GOYER, LES HAUTS DU GOLF, LES OLIVIERS 1, 760
CHEMIN DE LA TIRE, 06250 MOUGINS.
ROSELINE GOYER, LES HAUTS DU GOLF, LES OLIVIERS 1, 760
CHEMIN DE LA TIRE, 06250 MOUGINS.
Produits ou services désignés : – glaces (miroirs). – verre de construction. – verre isolant (construction). – vitraux. – matériaux de
construction non métalliques. – travaux de construction. – maçonerie. – réparation de serrures. – travaux de plomberie.
N° National : 05 3 377 928
65
cheveux, serre-tête, cheveux postiches, chouchous (élastiques
pour les cheveux).
à : I.N.P.I. LILLE
FOURNIER Josiane, Georgette, Suzanne, 5 rue François Bouteau,
62100 CALAIS.
FOURNIER Josiane, 5 rue François Bouteau, 62100 CALAIS.
N° National : 05 3 377 968
JEAUME Laurent Raymond Jacques, 31, rue St Jacques, 13006
MARSEILLE.
JEAUME Laurent, 31 rue St Jacques, 13006 MARSEILLE.
Description de la marque : – coloration de la lettre V majuscule :
arc en ciel vertical allant du violet à la base au rouge au sommet –
– coloration de l’ensemble libéral “ ita-lith ” : arc en ciel horizontal
allant du rouge à la lettre “ i ” au violet à la lettre “ h ” – –
coloration gris clair de l’ombre portée sur le plan horizontal –
Produits ou services désignés : Jeu de société. Produit de l’imprimerie, affiches. Education, formation divertissement.
Produits ou services désignés : Élixirs de pierres gemmes naturelles. Éducation, formation notamment à l’utilisation des
produits à base d’élixirs de pierres gemmes naturelles, organisation et conduite de conférences et de séminaires. Soins d’hygiène
et de beauté, services de santé.
N° National : 05 3 377 971
N° National : 05 3 377 945
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. LYON
OXADIS, Société Anonyme, Zone Industrielle de Tharabie I
“ Sérézin ”, ST QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA VERPILLIERE,
N°SIREN : 959 503 111.
LA BROSSE ET DUPONT, Société par actions simplifiée,
Immeuble Niagara, Paris Nord 2, 6, Allée des Cascades,
B.P. 60092, VILLEPINTE, 95973 ROISSY CHARLES DE GAULLE
CEDEX, N°SIREN : 572 133 007.
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Produits ou services désignés : Outils et instruments à mains
entraînés manuellement, rasoirs, peignes-rasoirs, ciseaux, limes à
ongles, coupes ongles, pinces à ongles, pinces à épiler, râpescors, tondeuses (instruments à mains) ; étuis pour limes ;
manches de rasoirs. Trousses de manucure et de pédicure, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l’exception
des étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des
gants et des ceintures), trousses de voyage (maroquinerie),
trousses destinées à contenir des affaires de toilette, sacs de
voyage. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage
ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; vaisselle en verre ; porcelaine ou faïence ; manches de
brosse ; étuis pour peignes, blaireaux ; bols à raser ; gobelets ;
boîtes à savon ; brosses à ongles étuis pour brosses à dents ;
flacons (non en métaux précieux). Barrettes, pinces, épingles à
cheveux, ornements pour les cheveux, bandeaux pour les
Produits ou services désignés : Parfums pour animaux ; lotions
cosmétiques, lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
shampooing pour animaux. Produits antiparasitaires pour
animaux ; désodorisants autres qu’à usage personnel. Laisses,
sellerie. Chatières en matières non métalliques. Paniers de transport pour animaux, corbeilles pour animaux, niches pour
animaux d’intérieur. Bacs à litière, ustensiles pour le ménage
(pelle à litière), brosses et brosserie, écuelle, distributeur d’eau et
de nourriture. Jouets pour animaux. Aliments pour animaux,
herbe à chats, produits pour litières. Colliers pour animaux.
Harnais pour animaux.
N° National : 05 3 377 984
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE FINACTYS, Société à responsabilité limitée, 6, avenue
de
la
République,
39300
CHAMPAGNOLE,
N°SIREN : 483 171 054.
@MARK, 3, rue de Provence, 75009 PARIS.
66
N° National : 05 3 378 328
Produits ou services désignés : Affaires immobilières et financières. Agences de logements (propriétés immobilières), agences
immobilières. Location d’appartements et de maisons, location
d’exploitations agricoles et location de bureaux (immobilier).
Evaluation (estimation) de biens immobiliers. Affermage de biens
immobiliers. Assurances. Informations en matière d’assurances.
Consultation en matière d’assurances. Crédit-bail. Etablissement
de baux. Courtage en biens immobiliers. Gérance de biens immobiliers, gérance d’immeubles. Consultations et informations
professionnelles en matière immobilière et financière. Services
fiduciaires. Recouvrement de loyers. Cautions (garanties) immobilières. Investissement de capitaux dans le domaine immobilier.
Transactions immobilières. Estimations financières (banque,
assurance, immobilier). Expertise immobilière.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur PINEL Serge, demeurant 13 rue de la Prévoyance, 94500
CHAMPIGNY/MARNE.
Mdame DEGUEST Jeanne, dmeurant 13 rue de la Prévoyance,
94500 CHAMPIGNY/MARNE.
Maître Véronique KLOCHENDLER-LEVY, Avocat à la cour, 5,
avenue de Messine, 75008 PARIS.
N° National : 05 3 378 170
à : I.N.P.I. LYON
SARL LALA-LERE, 5 Rue de Toulon, 69007 LYON.
LALA-LÈRE, 5 Rue de Toulon, 69007 LYON.
Description de la marque : Couleur : 100% magenta – 100% jaune.
Produits ou services désignés : • savons – parfums – eaux de
senteurs – shampoing – bougis parfumés. • bougies (éclairage). •
fourchettes, couteaux, cuillères et couverts (louche, epluchelégume) petit outillage de jardin à savoir outils à main actionnes
manuellement. • cahier, carnet, bloc note, album photo, agenda,
calendrier, livres pour enfants, livre de cuisine, affiche, boites en
carton, mouchoirs en papier, sets de table en papier, photographies, cartes postales, tableaux (peinture) encadrés ou non. • filets
à provision, cabas, panier, poussette de marché, sac à roulette,
parapluie, valise, trousse de toilette, sac à main, sac à dos, sac de
voyage, sac à provision, sac de plage, porte-monnaie (non en
métaux precieux). • petits meubles – cadres et miroirs en bois et
autre matière transathantiques – chaises – tabourets – patère et
accroche-torchon. • plateaux de table – plateaux en mélamine et
en mélaminé stratifié – plats – saladiers – récipients pour la cuisine
non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) – dessous de
plat – dessous de verre torchons – corbeille à pain – planche à
découper pour la cuisine – vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence. • linge de lit, housse d’oreiller, housse de couette, dessus
de lit tout tissu, plaids, serviettes de table tout tissu, nappes tout
tissu, linge de bain, serviette éponge, nid d’abeille, sets de table
en plastique, sets de table en tissu et en feutre, housse de coussin.
• tapis – paillasson, tenture. • décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) pampilles, jeux & jouets,
ballons. • confitures, compotes, conserves de fruits & légumes,
huiles alimentaires. • couronnes de Noël, couronnes en fleurs artificielles, guirlandes artificielles en feutre tissu, perles, papier et
plastique – parmenterie. • tabliers, écharpes, étoles. • confiseries,
bonbons, chocolats, patisserie, miel, sel moutarde, vinaigre,
sauces, condiments, épices, biscuits, gâteaux, crêpes, gauffres,
thé, café et chocolat et boisson à base de thé, café, chocolat – pain
d’épice – pâte de fruit cake. • jus de fruits, jus de legumes, sodas
et boissons gazeuses sirop et autres préparations pour faire des
boissons – nectars & bières. • housse de bouillottes.
Produits ou services désignés : Parfums, savons, huiles essentielles, cosmétiques. Verre brut ou mi-ouvré, porcelaine, faïence,
bouteilles. Publicité, publicité en ligne.
N° National : 05 3 378 347
RENFORT CADRES, Association loi 1901 déclarée à la préfecture
du Rhône sous le no 0691034287, Siège social 71 rue maryse
bastié, 69008 LYON, N°SIREN : 411 761 638.
RENFORT CADRES, Parc d’activités de Côte-Rousse, 73000
CHAMBERY.
26, 27, 28, 29, 30, 32.
Produits ou services désignés : Accompagnement à la recherche
d’activité professionnelle et notamment, accompagnement à la
recherche d’emploi. Formation. Consultation pour les questions
de personnel.
N° National : 05 3 378 372
à : I.N.P.I. PARIS
FAACAS FEDERATION DES ASSOCIATIONS AULNAYSIENNES
DU COMMERCE, DE L’ARTISANAT ET DES SERVICES,
ASSOCIATION LOI 1901, 1 Place DU GENERAL LECLERC, 93600
AULNAY-SOUS-BOIS.
FAACAS Fédération des Associations Aulnaysiennes du
Commerce, de l’Artisanat et des Services, 1 Place du Général
Leclerc, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS.
Produits ou services désignés : Carte de crédit offrant des réductions, destinée à fidéliser les membres.
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et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffresforts ; minerais. Machines-outils ; moteurs (a l’exception de ceux
pour véhicules terrestres), accouplements (non électriques) et
organes de transmission (a l’exception de ceux pour véhicules
terrestres). Régulateurs d’eau d’alimentation, robinets. Outils et
instruments a main entraînés manuellement ; coutellerie non
électrique, armes blanches ; rasoirs. Judas (oeils de boeuf), dispositifs électriques de fermeture, des fenêtres, des volets, des portes
et portails. Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Robinets de canalisations. Pinceaux. Imprimés, dépliants, brochures. Caoutchouc,
gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvres ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler,
tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non
métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques. Monuments non métalliques. Cabines de douches non
métalliques, clapets de tuyaux de drainages non métalliques, ni
en matières plastiques. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni
en métaux précieux, ni en plaqué) ; éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de
nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvre (à l’exception du
verre pour la construction). Tissus à usage textile ; couvertures de
lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de
sols (à l’exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Conseils commerciaux par
l’intermédiaire du réseau Internet. Constructions. Services
d’installation de cuisines, de salles de bains, d’appareils sanitaires, d’éviers, de carrelage. Travaux publics. Location d’outils et
de matériel de construction, de bouteurs, d’extracteurs d’arbres,
entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou
nettoyage d’objets divers (blanchisserie). Télécommunications,
agences de presse et d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs. Communication radiophonique, communication télégraphique, téléphonique. Messagerie électronique,
transmission d’images et de messages assistée par ordinateurs.
Transmission d’information par un réseau informatique mondial.
Transport, emballage et entreposage de marchandises. Traitement de matériaux. Scierie, rabotage. Découpage, polissage,
revêtement métallique. Teintures de tissus. Traitement de tissus
contre les mites. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographie. Services
de programmation par ordinateurs. Location de temps d’accès a
un centre serveur de bases de données. Conseils techniques par
l’intermédiaire du réseau Internet.
Classes de produits ou services : 2, 3, 6, 7, 8, 9, 11, 16, 17, 19, 20,
21, 24, 27, 35, 37, 38, 39, 40, 42.
N° National : 05 3 378 547
N° National : 05 3 378 405
à : I.N.P.I. PARIS
LAPEYRE, Société Anonyme à Directoire et conseil de
surveillance, 18, avenue d’Alsace, Les Miroirs la Défense 3, 92400
COURBEVOIE, N°SIREN : 542 020 862.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Vanwonterghem Geert Jozef, Micou,
DURBAN, N°SIREN : 404 981 748.
09420
CASTELNAU-
Vanwonterghem Geert, Micou, 09420 CASTELNAU-DURBAN.
92593
Produits ou services désignés : Couleurs, vernis (a l’exclusion des
isolants), laques (peintures ; préservatifs contre la rouille et la
détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour
métaux, ni pour semences) ; résines naturelles a l’état brut ;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances
abraser ; savons. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux
de construction métalliques ; construction transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
Produits ou services désignés : Appareils de chauffage à bois ou
au granulés de bois, fonctionnants selon le principe de l’accumulation de chaleur dans la masse (connus sous les noms ’ poêle à
inertie ’, ’ poêle en faïences ’, ’ insert à accumulation ’), vendus en
kit ou construit sur place. Poêles à bois ou au granulés de bois,
construits sur place (maçonnerie) ou vendus en kit, fonctionnants
selon le principe de l’accumulation de chaleur dans la masse
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(connus sous les noms ’ poêle à inertie ’, ’ poêle en faïences ’,
’ insert à accumulation ’).
N° National : 05 3 378 679
à : NANTES
N° National : 05 3 378 669
CHEKIMI Samy, 5 square des rossignols, 44100 NANTES.
Mr CHEKIMI Samy, LA GRIFFE, 5 square des rossignols, 44100
NANTES.
PINEAU Martine, 27, rue Achille Viadieu, 31400 TOULOUSE.
PINEAU Martine, 27, rue Achille Viadieu, 31400 TOULOUSE.
Produits ou services désignés : Formation édition et publication
de livres. Livres. Articles de bureau (à l’exception des meubles).
Instrument d’écriture. Logiciels [programmes enregistrés]. Appareils d’enseignement. Equipements pour le traitement de l’information et des ordinateurs. Périphériques d’ordinateurs.
N° National : 05 3 378 673
Produits ou services désignés : Cuir, portefeuille, sacs à main, à
dos, bagages porte-monnaie non en metaux precieux. Vêtements,
chaussures, cuir, ceintures, gants, bonnets, écharpes. Boutons,
attaches ou fermetures pour vêtements, passementerie.
à : I.N.P.I. NICE
GAGGIOLI ISADORA, 5, BOULEVARD CHARLES GUILLAUMONT,
“ LE LIDO ”, 06160 JUAN LES PINS.
GAGGIOLI ISADORA, 5 BOULEVARD CHARLES GUILLAUMONT,
“ LE LIDO ”, 06160 JUAN LES PINS.
N° National : 05 3 378 775
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE VRANKEN POUR LE HAUT COMMERCE, SA à
conseil d’administration, Château des Castaignes, 51270
MONTMORT LUCY, N°SIREN : 393 142 153.
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Description de la marque : CLIPIBAG
Produits ou services désignés : – produits en matières plastiques
mi-ouvrées. – ustensiles et récipients non-électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). –
services de restauration. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers.
Produits ou services désignés : Carafes, cruches, bouteilles. Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ; vins tranquilles ; vins
mousseux ; vins bénéficiant de l’appellation d’origine Champagne.
N° National : 05 3 378 873
à : I.N.P.I. LILLE
Destailleur Wesley, Jean-Pierre, Vincent, Patrice, 94 rue hector
berlioz, 59370 MONS-EN-BAROEUL.
Demos Yannis, 54 rue Marcel Hénaux, 59700 MARCQ-ENBAROEUL.
Destailleur Wesley, 94 rue hector berlioz, 59370 MONS-ENBAROEUL.
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hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
N° National : 05 3 379 261
à : I.N.P.I. LYON
The New Zealand Rugby Football Union (Incorporated), Société
de Droit Néo-Zélandais, 1 Hinemoa Street, Centreport,
WELLINGTON, NLLE ZELANDE.
Produits ou services désignés : Publications électroniques et
multimédia. Gestion, recherche et récupération informatisée de
bases de données d’informations commerciales et/ou non
commerciales. Services de diffusion, de transmission de données
informatiques sur le réseau mondial ou privé avec des ordinateurs et/ou des appareils de télécommunication.
N° National : 05 3 379 174
à : I.N.P.I. LYON
Cave des vignerons de Bully en Beaujolais, Société Coopérative,
La martinière, 69210 BULLY, N°SIREN : 301 165 411.
Cave des vignerons de Bully en Beaujolais, La martinière, 69210
BULLY.
Produits ou services désignés : Vins d’appelation d’origine Beaujolais. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires,
diffusion d’annonces publicitaires, relation publiques. Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage
d’animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de
films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo.
Services de photographie. Organisation de concours (éducation
ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique). Service de
jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition. Services de restauration (alimentation) ;
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Produits ou services désignés : Produits en cuir et imitations du
cuir non compris dans d’autres classes, à savoir : bagage, malles
et valises, parapluies, sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en cuir, gibecières, sacs de plage, cordons en cuir, bourses,
sacs à main, portefeuilles, sacs à provisions et sacs d’écolier,
mallettes, serviettes d’écoliers, serviettes et cannes. Jeux et
jouets comprenant poupées, peluches ; cartes à jouer, articles de
gymnastique et de sport, équipement et appareils non compris
dans d’autres classes, à savoir : ballons de football, chambres à
air pour ballons de football ; sacs non compris dans d’autres
classes, à savoir sacs de cricket, sacs pour crosses de golf, avec ou
sans roulettes, sacs de football, sacs de rugby ; appareils de jeux
électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision). Divertissement, formation,
éducation, activités sportives et culturelles ; services de divertissement sportifs, d’enseignement et de formation ; divertissement,
éducation et enseignement en direct ou au moyen de la radio et
de la télévision ; production, publication, location de programmes
de télévision et de radio, de divertissement interactif, de films et
d’enregistrements audio et vidéo, de disques compact interactifs,
de DVDs, de DVD-RWs et de CD ROM ; location de matériels
d’éducation d’enseignement ; services de publication de textes
autres que de textes publicitaires (comprenant des services de
publication électronique), services de publication de textes autres
que des textes publicitaires en ligne ou par Internet ; services de
publications électroniques non-téléchargeables, comprenant un
flux audio et vidéo fourni en ligne ou sur Internet ; services d’organisation d’expositions à buts sportif, culturel ou éducatif ; organisation, production et présentation de spectacles, compétitions
sportives, concours (éducation ou divertissement), jeux, concerts
et évènements à buts sportif, culturel ou éducatif, sur Internet ou
autre moyen.
N° National : 05 3 379 263
à : I.N.P.I. LYON
The New Zealand Rugby Football Union (Incorporated), Société
de Droit Néo-Zélandais, 1 Hinemoa Street, Centreport,
WELLINGTON, NLLE ZELANDE.
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
70
coaxiaux ; caméras vidéo ; cartes magnétiques, cartes magnétiques d’identification ; équipements pour le traitement de l’information et les ordinateurs. Communications par réseaux de fibres
optiques ; communications par terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ; diffusion de programmes de
télévision ; location d’appareils de télécommunications, location
d’appareils pour la transmission de messages, location de
modems, location de téléphones ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateurs ; communications par terminaux d’ordinateurs ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ; transmission par satellite ; télévision par câbles. Etudes de projets techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; ingéniérie ; installation de logiciels ; concession de
licences de propriété intellectuelle. Contrôle d’accès ; services de
sécurité pour la protection des biens et des personnes (à l’exception de leur transport. Vidéo-surveillance.
Produits ou services désignés : Produits en cuir et imitations du
cuir non compris dans d’autres classes, à savoir : bagage, malles
et valises, parapluies, sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en cuir, gibecières, sacs de plage, cordons en cuir, bourses,
sacs à main, portefeuilles, sacs à provisions et sacs d’écolier,
mallettes, serviettes d’écoliers, serviettes et cannes. Jeux et
jouets comprenant poupées, peluches ; cartes à jouer, articles de
gymnastique et de sport, équipement et appareils non compris
dans d’autres classes, à savoir : ballons de football, chambres à
air pour ballons de football ; sacs non compris dans d’autres
classes, à savoir sacs de cricket, sacs pour crosses de golf, avec ou
sans roulettes, sacs de football, sacs de rugby ; appareils de jeux
électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision). Divertissement, formation,
éducation, activités sportives et culturelles ; services de divertissement sportifs, d’enseignement et de formation ; divertissement,
éducation et enseignement en direct ou au moyen de la radio et
de la télévision ; production, publication, location de programmes
de télévision et de radio, de divertissement interactif, de films et
d’enregistrements audio et vidéo, de disques compact interactifs,
de DVDs, de DVD-RWs et de CD ROM ; location de matériels
d’éducation d’enseignement ; services de publication de textes
autres que de textes publicitaires (comprenant des services de
publication électronique), services de publication de textes autres
que des textes publicitaires en ligne ou par Internet ; services de
publications électroniques non-téléchargeables, comprenant un
flux audio et vidéo fourni en ligne ou sur Internet ; services d’organisation d’expositions à buts sportif, culturel ou éducatif ; organisation, production et présentation de spectacles, compétitions
sportives, concours (éducation ou divertissement), jeux, concerts
et évènements à buts sportif, culturel ou éducatif, sur Internet ou
autre moyen.
N° National : 05 3 379 314
LARTIGAU Frank, « Garlies », 47600 FIEUX.
LARTIGAU Frank, Ld Garlies, 47600 FIEUX.
Produits ou services désignés : Produit en pierre reconstituée :
dalle, parement, statue. Raccordement par télecommunications à
un réseau informatique mondial. Portail. Ferronnerie.
N° National : 05 3 379 300
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 379 328
à : I.N.P.I. PARIS
AVENIR NUMERIC’S, S.A, Route de Thil, ZI Ouest, 01700 SAINT
MAURICE DE BEYNOST, N°SIREN : 413 735 440.
LECHEVALIER, SAS, 56 rue Jean Mermoz, Parc d’Activité de la
Bretèque, 76230 BOIS-GUILLAUME, N°SIREN : 640 501 524.
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69131 ECULLY Cedex.
SOFINOR – Cabinet BOURON et Associés, Société d’Avocats, 104
Chemin de Clères, BP 98, 76233 BOIS-GUILLAUME CEDEX.
Produits ou services désignés : Roulements, transmissions, étanchéité (joints), guidage linéaire pièces de poids lourds à l’exception des : – serrures métalliques (non électriques) et plaques
d’immatriculations métalliques qui relèvent de la classe 6. –
parties constitutives de moteurs qui relèvent de la classe 7. –
moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres à moteurs qui
relèvent de la classe 7. – serrures électriques, indicateurs de
vitesse qui relèvent de la classe 9. – dispositifs de chauffage, de
climatisation et d’éclairage qui relèvent de la classe 11. – serrures
Produits ou services désignés : Equipements, à savoir appareils,
et systèmes informatiques de réseaux de communication pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images et des données ; câbles à fibres optiques, câbles
métalliques non électriques et non métalliques et plaques
d’immatriculation métalliques qui relèvent de la classe 20.
N° National : 05 3 379 412
FARDE MICHEL, 14 PLACE
N°SIREN : 320 220 031.
DAMPMARTIN,
30700
UZÈS,
FARDE MICHEL, BP 32034, 30702 UZES CEDEX.
Produits ou services désignés : Expertises (travaux) d’ingénieurs
à savoir : Expertise de valeur vénale, certifications de superficie
loi Carrez, avis de valeur, conformités aux normes de surface et
d’habitabilité. Diagnostic parasitaire, repérage des matériaux et
produits contenant de l’amiante, accessibilité au plomb, tous
diagnostics techniques obligatoires. Affaires immobilières à
savoir : état des lieux locatifs.
N° National : 05 3 379 452
à : I.N.P.I. PARIS
Secura GmbH, Société allemande, Am Alten Posthof 4-6, D 50667
KÖLN, Allemagne.
BRANDSTORMING, 44 BIS RUE PASQUIER, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chapellerie. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la
conduite de leurs affaires ; services de publicité ; location
d’espaces publicitaires et promotionnels ; distribution de matériel
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits
pour l’accès à une banque de données ou à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ; services de location d’espaces
publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de diffusion
d’annonces publicitaires, services d’établissement de plans
médias, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; informations et recherches pour affaires, compilations et études statistiques ; conseils
en information ou renseignements d’affaires, compilation de
renseignements ; services de conseil en organisation
informatique ; administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services de gestion de
fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier
71
central ; services d’abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; service
d’abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia ; service d’abonnement à des services télématiques ;
abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données,
abonnements à des journaux électroniques, abonnement à un
service de télécommunication, organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité ; services d’abonnement à des journaux pour le compte de tiers ; conseils en matière de choix et de
mise
en
œuvre
de
matériel
informatique
et
de
télécommunications ; gérance administrative de lieux d’exposition. Surveillance, traitement, émission et réception de données,
de signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communication téléphoniques ; services télématiques
accessibles par code d’accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d’informations par téléscripteurs,
transmission de messages, d’images codées ; services de gérance
en télécommunications ; services d’aide à l’exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données en particulier de
transmission par paquet ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d’informations par télex, télécopieurs ; renseignements
téléphoniques, services de transfert d’appels téléphoniques ou de
télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d’informations contenues dans des banques de données et
banques d’images ; location d’appareils et d’installations de
télécommunication ; services de télécommunications ; services
de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par
terminaux ou périphériques d’ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et
vidéoconférence ; services de transmission d’informations par
voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de
dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ;
services de transmission de données, en particulier transmission
à haut débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics
et les entreprises ; expédition et transmission de documents
informatisés ; services de transmission d’informations relatives à
un annuaire des utilisateurs d’Internet ; services de courrier électronique, de messages électronique, de diffusion d’information
par voie électroniques, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), transmission
par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et
d’images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission
sécurisée de données, notamment avec code d’accès ; communications par terminaux d’ordinateurs ; agences de presse et
d’information ; servie de fourniture d’accès à des centres serveurs
nationaux et internationaux ; réseaux de télécommunications
informatiques mondiaux ; services de fourniture d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d’accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d’informations. Services informatiques, et notamment
recherche, réservation, enregistrement et administration de noms
de domaine Internet ; conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites Internet pour le compte de tiers ;
élaboration (conception) de systèmes informatiques et de
télécommunications ; services d’ingénierie d’applications sur
grands et moyens systèmes informatiques ; services d’aide à
l’exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications
et de transmission de donnés ; expertise, consultations et conseils
techniques dans le domaine des télécommunications, de l’informatique et de l’Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; services de
consultation en matière de sécurité électronique ; expertise pour
la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de
serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de
centres fournisseurs d’accès à un réseau informatique ; location
d’ordinateurs ; location de temps d’accès à un centre serveur de
banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; recherche industrielle et scientifique ; services de
mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d’images
virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification
de langage informatique ; service d’indexation de sites Internet ;
recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage
informatique.
72
N° National : 05 3 379 522
N° National : 05 3 379 702
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
HAMADI KAMIL, 7 RUE DE L’UNION, 93120 LA COURNEUVE.
MR HAMADI KAMIL, 7 RUE DE L’UNION, 93120 LA COURNEUVE.
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuirs ou en imitation du cuir,ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement),
foulards, cravates ; bonneterie, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles,
sous-vêtements. Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres, masques de beauté, produits de
rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes
pour le cuir. Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux.
CARON EMMANUEL JACQUES, 324 RUE SAINT MARTIN, 75003
PARIS.
Emmanuel CARON, 324, Rue Saint Martin, 75003 PARIS.
Produits ou services désignés : Distribution et vente de papier et
carton (brut ou semi-ouvrés) notamment pour le stockage et
l’emballage ; Sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou en
matières plastiques. Location d’espaces et de locaux de rangement, d’entreposage ou de stockage en libre-accès. Mise à disposition temporaire et/ou gratuite et location de places de
stationnement.
N° National : 05 3 379 706
N° National : 05 3 379 552
Jean-Claude Delannoy, 2, allée des Conviviales, MÉRIGNAC
33700.
Jean-Claude Delannoy, 2, allée des Conviviales, MÉRIGNAC
33700.
à : I.N.P.I. PARIS
ALU SAINT AUBIN, SARL, 122 Rue de Champoigny, 45140 INGRE,
N°SIREN : 481 493 948.
ALU SAINT AUBIN, 122, Rue de Champoigny, 45140 INGRÉ.
Description de la marque : le logo correspond … au chiffre 4004
Produits ou services désignés : Tableaux (peintures) affiche, carte,
aquarelle, dessin, photographie. Vêtements, bonneterie, chapelerie, chaussures. Micro-édition. Activité culturelle.
Description de la marque : – ECRITURE BLANCHE SUR FOND
NOIR – BANDEAU VERTICAL droit de degrade de gris et noir
Produits ou services désignés : Ouvertures de portes et fenêtres
métalliques. Commercialisation de produits et accessoires métalliques (ouverture de portes et fenêtres métalliques).
73
N° National : 05 3 379 792
à : I.N.P.I. PARIS
EFE, SA, 50 bis avenue de la Grande Armée, 75848 PARIS
CEDEX 17, N°SIREN : 388 261 794.
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés.
EFE, SA, Patrice BOUGON, 50 bis avenue de la Grande Armée,
75848 PARIS CEDEX 17.
N° National : 05 3 379 807
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux.
Distribution de matériel publicitaire. Services d’abonnement à des
journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des
affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
sur tout moyen de communication. Publications de textes publicitaires, relations publiques. Divertissement ; activités sportives et
culturelles. Organisation d’expositions. Prêt de livres, production
de films. Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par les
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Création et entretien de site Web pour des tiers. Recherches judiciaires.
N° National : 05 3 379 795
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoires BIOVE, SAS, 3 rue de Lorraine, 62510 ARQUES.
Laboratoires BIOVE, 3 rue de Lorraine, 62510 ARQUES.
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés.
N° National : 05 3 379 796
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
MICHEL LYNDA, 81 ROUTE DE COLMAR, 67600 SÉLESTAT.
WINTZ BRIGITTE, 20, ALLÉE DE LA LOHMUHLE, 67600
SÉLESTAT.
MADAME MICHEL LYNDA, 81, ROUTE DE COLMAR, 67600
SÉLESTAT.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Instruments de musique. Instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique. Combinaisons (vêtements) ; costumes (vêtements).
Publicité : gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires : location d’espaces publicitaires : diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Education :
Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de
décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
LABORATOIRES BIOVE, S.A.S, 3 Rue de Lorraine, 62510 ARQUES,
N°SIREN : 575 780 176.
LABORATOIRES BIOVE, 3 Rue de Lorraine, 62510 ARQUES.
74
N° National : 05 3 379 811
à : I.N.P.I. PARIS
Etat français, représenté par M. le Préfet de la Région Ile-deFrance, Préfet de Paris, 29, rue Barbet de Jouy, 75007 PARIS,
N°SIREN : 177 500 006.
Monsieur Jean-Louis LEGER, Directeur de l’Action Economique et
Sociale, Préfecture de Paris, 50, avenue Daumesnil, 75012 PARIS.
N° National : 05 3 379 818
à : I.N.P.I. PARIS
PRIM’ SANTERRE, SARL, 9, rue de la Mairie, 80700 LAUCOURT,
N°SIREN : 399 137 942.
Monsieur Yves RICA, 9, rue de la Mairie, 80700 LAUCOURT.
Produits ou services désignés : Fruits et légumes frais.
N° National : 05 3 379 819
à : I.N.P.I. PARIS
GOTHIER Fabrice, 43, rue des Allemands, 57000 METZ.
Monsieur GOTHIER Fabrice, LA CASE A SAMOUSSAS, 43, rue des
Allemands, 57000 METZ.
Produits ou services désignés : Publicité (à l’usage des structures
d’insertion par l’activité économique : Structures d’Insertion par
l’Activité Economique : Associations Intermédiaires. Entreprises
d’Insertion. Entreprises de Travail Temporaire d’Insertion. Chantiers d’insertion. Régies de quartier. ) : Diffusion d’annonces publicitaires. Publication de textes publicitaires. Location d’espaces
publicitaires. Relations publiques.
N° National : 05 3 379 817
Produits ou services désignés : Viandes, poissons, volailles et
gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et
cuits, oeufs, produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
Graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, conserves de viande
ou de poisson, fromage. Sucre, riz, tapioca, farine et préparations
faites de céréales, pâtisserie et confiserie, miel, levure, poudre
pour faire lever, sel, vinaigre, sauces, épices. Sandwiches, pizzas,
crêpes (alimentation), biscuiteries, gâteaux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux
précieux ni en plaqué).
N° National : 05 3 379 827
à : I.N.P.I. PARIS
PRIM’ SANTERRE, SARL, 9, rue de la Mairie, 80700 LAUCOURT,
N°SIREN : 399 137 942.
Monsieur Yves RICA, 9, rue de la Mairie, 80700 LAUCOURT.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur PERRIER Pierre, 20 et 22 route de la gare, BP 1
NEUVILLAS, 87510 SAINT-JOUVENT.
Monsieur Pierre PERRIER, FALCO, S.A., 20 et 22 route de la gare,
BP 1 NEUVILLAS, 87510 SAINT-JOUVENT.
Produits ou services désignés : Fruits et légumes frais.
Produits ou services désignés : Machines-outils. Périphériques
d’ordinateurs. Articles de papeterie, papier en-tête, enveloppes,
cartes de visite, notes adhésives, stylos. Conseils en organisation
et direction des affaires. Télécommunications. Informations en
matière de télécommunications. Communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Formation.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche
et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise
à jour ou location de logiciels. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques
(autre que conversion physique). Conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique.
75
N° National : 05 3 379 833
à : I.N.P.I. PARIS
GRENIER Philippe, 7 Richagneux, 42410 CHAVANAY.
N° National : 05 3 379 831
à : I.N.P.I. PARIS
GRENIER Véronique, 7 Richagneux, 42410 CHAVANAY.
GRENIER Philipe, 7 Richagneux, 42410 CHAVANAY.
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à l’exception des bières). Vins.
N° National : 05 3 379 849
à : I.N.P.I. PARIS
SARL TAXI DU CANTON, 4 RUE PASTEUR, 59186 ANOR,
N°SIREN : 482 972 809.
ZERIANE CORINNE, SARL TAXI DU CANTON, 4 RUE PASTEUR,
59186 ANOR.
N° National : 05 3 379 832
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Ambulance (transport en –).
GRENIER Véronique, 7 Richagneux, 42410 CHAVANAY.
N° National : 05 3 379 877
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques DEMRI, 51 avenue Marceau, 75116 PARIS.
Jacques DEMRI, 51 Avenue Marceau, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Produits en papier et carton, à
savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de
76
l’imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; articles pour
reliures, photographies, supports pour photographies en papier
ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que
papier à lettre et enveloppes ; autocollants, matériel pour les
artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matériels d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastique pour
l’emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques
(étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes à jouer, caractères d’imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains,
cartes de visite, chéquiers, cartes postales. Télécommunications ;
agences de presse et d’informations ; communications télégraphiques, téléphoniques ; communication (transmission) radiophoniques et par télévision ; transmission d’informations par
téléscripteur, transmission de messages, télégrammes ; diffusion
de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites ; communication par terminaux d’ordinateurs.
Divertissement ; divertissements radiophoniques ou par
télévision ; activités sportives ; édition de livres, de revues, de
cassettes audio et vidéo, de Cédéroms, de phonogrammes, de
disques acoustiques, optiques et disques compacts ; prêt de
livres ; dressage d’animaux ; production de spectacles, de films,
de
téléfilms,
d’émissions
de
télévision ;
production
phonographique ; agence pour artistes ; locations de films et
d’enregistrements phonographiques ; location d’appareils de
projection de cinéma et d’accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Communications (transmission d’informations) par
services télématiques.
éducatifs. Communications (transmission d’informations) par
services télématiques.
N° National : 05 3 379 884
à : NANTES
SOCIETE D’ORGANISATION FINANCIERE ET TECHNIQUE – SOFT,
SARL, Z.I. DU HAUT COUDRAY, 12, RUE THOMAS EDISON, 49460
MONTREUIL JUIGNE, N°SIREN : 349 963 553.
UMBERTO DI MATTIA – SOCIETE SOFT, 12, RUE THOMAS
EDISON, BP 80039, MONTREUIL JUIGNE, 49244 AVRILLE CEDEX.
N° National : 05 3 379 879
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Ensemble de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Gestion
et exploitation de distributeurs automatiques à savoir : location
ou vente au détail de distributeurs automatiques. Installation,
entretien, et réparation de distributeurs automatiques, installés
seuls ou en parcs complets, fonctionnant 24/24h., 7/7 jours.
N° National : 05 3 379 892
Produits ou services désignés : Produits en papier et carton, à
savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de
l’imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; articles pour
reliures, photographies, supports pour photographies en papier
ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que
papier à lettre et enveloppes ; autocollants, matériel pour les
artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matériels d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastique pour
l’emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques
(étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes à jouer, caractères d’imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains,
cartes de visite, chéquiers, cartes postales. Télécommunications ;
agences de presse et d’informations ; communications télégraphiques, téléphoniques ; communication (transmission) radiophoniques et par télévision ; transmission d’informations par
téléscripteur, transmission de messages, télégrammes ; diffusion
de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites ; communication par terminaux d’ordinateurs.
Divertissement ; divertissements radiophoniques ou par
télévision ; activités sportives ; édition de livres, de revues, de
cassettes audio et vidéo, de Cédéroms, de phonogrammes, de
disques acoustiques, optiques et disques compacts ; prêt de
livres ; dressage d’animaux ; production de spectacles, de films,
de
téléfilms,
d’émissions
de
télévision ;
production
phonographique ; agence pour artistes ; locations de films et
d’enregistrements phonographiques ; location d’appareils de
projection de cinéma et d’accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
SARL HARVES’T Production, Les Océans, 2 Rue Jacques Réattu,
13009 MARSEILLE, N°SIREN : 421 522 657.
Sarl HARVES’T, Mr CATZ Bruno, Les Océans, 2 Rue Jacques
Réattu, 13009 MARSEILLE.
Produits ou services désignés : Reservation de places de spectacles création, production, organisation de spectacle et concerts.
Vêtement, chaussures, chapellerie chemises, bandeaux (habillement). Emissions radiophoniques ou télévisées. Agences de
presse ou d’informations. Informations en matiere de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs. Organisation d’expositions et de manifestations à buts éducatifs,
culturels ou de divertissement.
N° National : 05 3 379 923
micro-édition. Études quantitatives et qualitatives, recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Création et entretien de sites Web pour des
tiers, conversion de documents d’un support physique vers un
support électronique.
à : I.N.P.I. LYON
MEDIAMEN, SARL, 302
N°SIREN : 448 016 634.
RUE
GARIBALDI,
77
69007
LYON,
MICHEL SABAS, MEDIAMEN, SARL, 302 RUE GARIBALDI, 69007
LYON.
N° National : 05 3 379 976
à : I.N.P.I. PARIS
MR LALAGUE Innocent, 23 rue Jules Guesde, 93140 BONDY.
MR LALAGUE Innocent, 23 Rue Jules Guesde, 93140 BONDY.
Description de la marque : COULEURS ROUGE, NOIR ET GRIS UN
“ Z ” DANS UN CERCLE EN EXTRUSION LA POLICE
PERSONNALISEE
Produits ou services désignés : – châssis ou pare-chocs de véhicules. – protège-pare-chocs. – store pare-soleil pour automobile.
Matière d’emballage (rembourrage, calage) en caoutchouc ou en
matière plastique. – location de temps publicitaire sur tout moyen
de communication. – diffusion d’espaces publicitaires.
N° National : 05 3 379 965
Produits ou services désignés : – joaillerie, bijouterie, pierre
précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, metaux
precieux et leurs alliages objets d’art en métaux précieux coffrets
à bijoux ou boîtes en metaux precieux, bracelets, chaînes,
ressorts et verre de montre, porte-clefs. – cuir et imitation du cuir
malles et valises, parapluie portefeuilles, porte-monnaie non en
metaux précieux sacs à main, à dos, à roulettes. Sacs d’alpiniste
de campeurs ; de voyage, de plage, d’écoliers, filets ou sacs à
provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir). – vêtements, chaussures, chapellerie. Chemise,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement)
fourrures (vêtement) gants (habillement) ; foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski
ou de sport. Sous vêtements.
N° National : 05 3 379 988
SAS Hôtel République, 27, rue de la Pomme, 31000 TOULOUSE,
N°SIREN : 440 809 168.
SAS Hôtel République, 27, rue de la Pomme, 31000 TOULOUSE.
à : I.N.P.I. NICE
Société Synapse, SARL, 69, rue du Rouet, 13008 MARSEILLE,
N°SIREN : 423 936 871.
Synapse, 300 route des crêtes, 06902 SOPHIA ANTIPOLIS.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, clichés,
boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en
matières plastiques. Publicité, conception, production, publication de campagnes publicitaires (imprimés, affiches). Publicité
radiophonique et télévisée, reproduction de document. Conseil en
communication et mercatique. Organisation d’expositions, de
séminaires, de colloques, d’évènements à buts commerciaux ou
de publicité. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Enquêtes (sondages). Formation, activités sportives et culturelles, publication de livres, production de films sur
bandes vidéos, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès, organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
Produits ou services désignés : Education ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en
matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs.
Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Organisation de concours
(éducation et divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne. Service de restauration
(alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars.
78
Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants.
en croûte, pâté en croûte, tarte et tourtes, sauces. Toutes pâtes
alimentaires fraîches ou déshydratées, spatzle, knepfle, quenelles.
N° National : 05 3 380 050
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 380 099
BEARN PYRENEES TOURISME, association loi 1901, CCI PAU
BEARN, 21 RUE Louis BARTHOU, BP 128, 64001 PAU Cedex.
AGENCE DELALANDE & FLEURI, SARL, 11 Rue A. VOLTA, ZI du
Phare, 33700 MERIGNAC, N°SIREN : 448 020 511.
BEARN PYRENEES TOURISME, CCI PAU BEARN, 21 RUE LOUIS
BARTHOU, BP 128, 64001 PAU Cedex.
AGENCE DELALANDE & FLEURI, 11 Rue A. VOLTA, ZI du Phare,
33700 MERIGNAC.
Produits ou services désignés : Vins issus de l’agriculture biologique et sélectionnés par le déposant. Publicité en matière de
boisson alcoolique dans le respect de la loi Evin. Organisation et
conduite de colloques.
N° National : 05 3 380 154
Produits ou services désignés : – services hôteliers. – agences de
tourisme. – publicité. Services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet.
à : I.N.P.I. PARIS
COURBEY BENEDICTE, 12 RUE AUGUSTE CHABRIERES, 75015
PARIS.
COURBEY BENEDICTE, 12 RUE AUGUSTE CHABRIERES, 75015
PARIS.
N° National : 05 3 380 080
à : I.N.P.I. PARIS
PRODUITS DE LA CIGOGNE, EURL, ZI LA FORGE, 68160 STE
MARIE AUX MINES, N°SIREN : 412 384 497.
PRODUITS DE LA CIGOGNE, EURL, ZI LA FORGE, 68160 STE
MARIE AUX MINES.
Produits ou services désignés : Viande de porc et d’agneau, de
veau, de boeuf, volaille, gibier, viandes fumées, séchées, salées,
cuites, charcuteries, saucisses, aspics, saucissons secs, plats
cuisinés frais, en conserve ou surgelés, à base de viandes, de
poissons, de légumes, de céréales, à savoir : backeoffe, choucroute, potées, gratins, quenelles de foie, coq au riesling, galettes,
quenelles, fleischnacka, terrines, pâtés, foie gras, salades
diverses, poissons fumés, jambons. Farine et préparations faites
de céréales : buchettes, croustades, feuilletés, viande et poissons
Description de la marque : – FOND ROUGE – LETTRES BEIGES /
MARRONS
Produits ou services désignés : * joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instument chronométriques ; métaux
précieux et leurs alliages ; Objets d’art en métaux précieux ;
Coffrets à bijoux et boîtes en métaux précieux ; Bracelets et
chaînes de montres ; Porte clefs de fantaisie ; statues ou figurines
en métaux précieux ; Etuis à cigarettes en métaux précieux ;
Ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; Vaisselle en métaux précieux. * cuir et imitation du cuir ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; sacs à dos, à
roulettes ; sacs de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés
à contenir des affaires de toilette ; colliers et habits pour animaux ;
filets et sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en cuir. * meubles, glaces, cadres.
Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, matières
plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes, coussins ;
étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques,
fauteuils ; sièges ; vannerie. Boîtes en bois. * ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes ;
brosses ; verre brut ou mi-ouvré ; porcelaine ; faillence.
Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres ; vaisselle
non en métaux précieux. * tissus ; couverture de lits et de table.
Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ;
linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain. *
vêtements, chaussures ; chapellerie. Chemises ; vêtements en
cuir ou imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie, chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; couches en
matières textiles, sous-vêtements. * rubans et lacets ; boutons ;
fleurs artificielles ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. * tapis, paillassons, nattes,
tentures murales non en matières textiles. Carpettes. * publicité,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. *
recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Décoration intérieure. Services de dessinateurs d’art graphiques.
Stylisme. Authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 14, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 35,
42.
N° National : 05 3 380 161
à : I.N.P.I. PARIS
KONATE-CHAUVARD Astan, 3, rue Saint-Pierre, 92140 CLAMART.
79
Produits ou services désignés : Thé et boisson à base de thé.
Fleurs naturelles. Plantes séchées. Service d’import et d’export.
N° National : 05 3 380 197
à : I.N.P.I. LYON
LEPERCQ S.A, Société par actions simplifiée, 21 rue Lavoisier,
69680 CHASSIEU, N°SIREN : 968 500 231.
Madame Astan KONATE-CHAUVARD, 3, rue Saint-Pierre, 92140
CLAMART.
Produits ou services désignés : Bijouterie ; joaillerie ; horlogerie et
instruments chronométriques. Coffrets à bijoux. Objets d’art en
métaux précieux. Statuettes ou figurines en métaux précieux.
Ustensiles de cuisines en métaux précieux. Vaisselle en métaux
précieux. Sacs et pochettes (à main, à dos, de voyage, de plage,
de provision). Accessoires pour les sacs et pochettes (portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, trousse à
maquillages vides, trousse ou coffret d’effets pour la toilette
vides). Meubles, objets de décoration d’intérieure (glaces –
miroirs –, cadres, objets d’art non en métaux précieux, coussins,
bougeoirs, vases non en métaux précieux, boîtes, vanneries).
Fauteuils, sièges. Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Vaisselle et objets d’art en porcelaine, en terre cuite, en verre.
Statuettes ou figurines en porcelaine, en terre cuite, en verre,
ustensiles ou nécessaire de toilette. Vêtements. Chaussures.
Chappeleries. Chemises. Accessoires pour l’habillement (ceintures, gants, foulards, écharpes, cravates, chaussettes, bonneterie, chausson). Lingerie et sous-vêtements. Conseil en
architecture et décoration d’intérieure. Conseil en stylisme,
stylisme.
Produits ou services désignés : Adhésifs (matières collantes) pour
l’industrie, colles pour l’industrie. Mastics (résines naturelles),
mastics à l’huile, mastics de vitrier, résines, peintures. Abrasifs,
dégraissants. Distributeurs de rubans adhésifs (en tant que
machines) pistolets à colle électriques, pistolets à air comprimé
pour l’extrusion de mastics, dévidoires mécaniques. Pistolets
actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics. Adhésifs et
rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ;
rubans et feuilles adhésives, feuilles adhésives et autoadhésives
autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, mastics
de joints ; isolants et rubans adhésifs pour l’isolation. Tissus adhésifs collables à chaud, étiquettes en matières textiles auto-adhésives.
N° National : 05 3 380 207
à : I.N.P.I. LYON
LABORATOIRE SICOBEL, Société Anonyme, 39 route Nationale 7,
Le Chênerond, 69570 DARDILLY, N°SIREN : 388 567 406.
N° National : 05 3 380 178
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Compléments alimentaires à finalité cosmétique. Compléments alimentaires à finalité médicale.
HBS ASIA PROJECT, SARL, 41, RUE DU DISQUE, TOUR CORTINA,
75013 PARIS, N°SIREN : 483 662 219.
HBS ASIA PROJECT, SARL, 41, RUE DU DISQUE, TOUR CORTINA,
75013 PARIS.
80
N° National : 05 3 380 227
N° National : 05 3 380 658
à : I.N.P.I. LILLE
à : I.N.P.I. PARIS
OSTROWSKI CAROLE, 10 QUAI DE CHERBOURG, APP B26, 59200
TOURCOING, N°SIREN : 483 985 636.
OSTROWSKI CAROLE, 10 QUAI DE CHERBOURG, APP B26, 59200
TOURCOING.
KRIEF CAD, JACOB, 7 Rue Eugene Junior, 75019 PARIS.
KRIEF CAD, 7 Rue Eugene Junior, 75019 PARIS.
Produits ou services désignés : Services de restauration (alimentation). Cosmétiques, parfums, savons huiles essentielles. Salaisons.
Produits ou services désignés : Publicité.
N° National : 05 3 380 659
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 380 243
KRIEF GAD JACOB, 7 Rue EUGENE JUMIN, 75019 PARIS.
KRIEF GAD, 7 RUE EUGENE JUMIN, 75019 PARIS.
EURL FUN FISHING, RUE FELIX RICHARD, BP 28, 35640
MARTIGNE-FERCHAUD, N°SIREN : 448 818 369.
FUN FISHING, RUE FELIX RICHARD, BP 28, 35640 MARTIGNE
FERCHAUD.
Produits ou services désignés : Services de restauration (alimentation). Pizza. Salaison.
N° National : 05 3 380 664
Produits ou services désignés : Produits agricoles, horticoles et
forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés
vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Et plus particulièrement : appâts et amorces pour la pêche
à savoir farines et substances alimentaires pour animaux (poissons), aliments pour animaux, graines, appâts non vivants pour la
pêche.
à : NANTES
SARL PIPETTE, 13, impasse Tournebride, 44690 LA HAYE
FOUASSIERE, N°SIREN : 480 515 063.
FOUASSIERE.
81
tueux, digestif. Service de restauration, hébergement, service de
bar, service traiteur, service hôtelier.
N° National : 05 3 380 669
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Battini, 37, rue Guersant, 75017 PARIS.
Jean Battini, 37, rue Guersant, 75017 PARIS.
Description de la marque : AUBERGE CHEZ PIPETTE
Produits ou services désignés : Bière, eau minérale, jus de fruits,
apéritif sans alcool. Sirop pour faire des boissons. Vins, spiritueux, digestif. Service de restauration, hébergement, service de
bar, service traiteur, service hôtelier.
N° National : 05 3 380 665
à : NANTES
FOUASSIERE, N°SIREN : 480 515 063.
FOUASSIERE.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs matières
collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceau, machine à écrire mouchoirs de poche en papier.
Caractéres d’imprimerie ; clichés. Filtres à café en papier. Linge de
table en papier. Sacs à ordure en papier cartonnages. Sacs,
sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en papier.
Tubes en carton. Papiers pour appareils enregistreurs. Journaux.
Magazines. Chèques, chéquiers. Communication (transmission)
par terminaux d’ordinateurs. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique. Transmission d’information par voie télématique raccordement par
télécommunication à un réseau informatique mondial. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films de de télévisions
et de cinéma. Reportages télévisés. Locations de films. Locations
d’enregistrements. Emissions radiophoniques. Locations de
décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences. Congrès, organisations d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de
places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
N° National : 05 3 380 691
à : I.N.P.I. PARIS
S.A.S. “ HOTELIERE DALOVE ”, 25, Avenue du Général Leclerc,
75014 PARIS.
S.A.S. “ HOTELIERE DALOVE ”, 25, Avenue du Général Leclerc,
75014 PARIS.
Description de la marque : CHEZ PIPETTE
Produits ou services désignés : Services : Gestion administratives
d’hôtels. Exploitation d’hôtels.
Produits ou services désignés : Bière, eau minérale, jus de fruits,
apéritif sans alcool. Sirop pour faire des boissons. Vins, spiri-
82
N° National : 05 3 380 721
à : I.N.P.I. PARIS
QUELLE, Société par actions simplifiée, 125, rue de Montaran,
45770 SARAN, N°SIREN : 086 581 170.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Catalogues de vente par correspondance notamment de vêtements, de chaussures, d’articles de
mode, d’accessoires de mode, de maroquinerie, de bijoux ;
brochures, magazines, imprimés, catalogues. Services fournis/
rendus dans le cadre du commerce de détail de vêtements, de
chaussures, de maroquinerie, de bijoux.
capillaire (lotions) cheveux (coloration pour) cheveux (teinture
pour), laque pour cheveux shampooings, teinture cosmétiques,
neutralisant pour permanentes, ondulateur des cheveux (préparation pour), permanente, péroxide d’hydrogéne à usage cosmétique rouge à lévres, rasage (produits pour), soin de la peau
(produits cosmétiques pour les –) vernis à ongles, savonnettes,
savons, sourcils (cosmétiques pour les), sourcils (crayons pour
les) toilettes (laits de –) crémes cosmétiques, décolorants à usage
cosmétique, démaquillage (produits de), dépilatoires, fards
lotions à usage cosmétique, maquillage (produits de), cils (cosmétiques pour) cire a moustaches cire à épiler, antisolaires, produits
et préparations cosmétiques pour le bronsage de la peau, aérosols pour rafraichir l’haleine, barbe (savons) barbe (teinture pour
la) beauté (masques de) blanchir la peau (créme pour –)
pommades à usage cosmétique, postiches (ongles –), poudre
pour le maqillage, huiles pour la parfumerie, lotions aprés-rasage,
lotions cosmétiques (serviettes imprégnées de –) Vêtements.
Sous-vetements, culottes, foulards soutiens-gorge, lingerie de
corps maillots, caleçons de bain, foulards bandanas, caleçons de
bain, casquettes chausettes, tee-shirts, collants, chemises. Bijoux.
Montres bracelets, réveille-mation horloges.
N° National : 05 3 380 758
N° National : 05 3 380 723
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
QUELLE, Société par actions simplifiée, 125, rue de Montaran,
45770 SARAN, N°SIREN : 086 581 170.
CHRAIBI KARIM, 4 RUE DE LA REPUBLIQUE, 38300 BOURGOINJALLIEU.
Monsieur KARIM CHRAIBI, 4 rue de la République, 38300
BOURGOIN-JALLIEU.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Catalogues de vente par correspondance notamment de vêtements, de chaussures, d’articles de
mode, d’accessoires de mode, de maroquinerie, de bijoux ;
brochures, magazines, imprimés, catalogues. Services fournis/
rendus dans le cadre du commerce de détail de vêtements, de
chaussures, de maroquinerie, de bijoux.
N° National : 05 3 380 757
à : I.N.P.I. PARIS
CHRAIBI KARIM, 4 RUE DE LA REPUBLIQUE, 38300 BOURGOINJALLIEU.
Monsieur KARIM CHRAIBI, 4 rue de la République, 38300
BOURGOIN-JALLIEU.
Produits ou services désignés : Cosmétiques. Parfums, produits
de parfumerie, parfums de fleurs (base pour), senteur (eaux de)
toilette (eaux de), désodorisants à usage personnel (parfumerie),
désodorisants (savons), eau de cologne, fleurs (base pour
parfums de), fleurs (extraits de) (parfumerie) furmigation
(produits pour parfums) capillaire (lotions) cheveux (coloration
pour) cheveux (teinture pour), laque pour cheveux shampooings,
teinture cosmétiques, neutralisant pour permanentes, ondulateur
des cheveux (préparation pour), permanente, péroxide d’hydrogéne à usage cosmétique rouge à lévres, rasage (produits pour),
soin de la peau (produits cosmétiques pour les –) vernis à ongles,
savonnettes, savons, sourcils (cosmétiques pour les), sourcils
(crayons – pour les) toilettes (laits de –) crémes cosmétiques,
décolorants à usage cosmétique, démaquillage (produits de),
dépilatoires, fards lotions à usage cosmétique, maquillage
(produits de), cils (cosmétiques pour) cire a moustaches cire à
épiler, antisolaires, produits et préparations cosmétiques pour le
bronsage de la peau, aérosols pour rafraichir l’haleine, barbe
(savons) barbe (teinture pour la) beauté (masques de) blanchir la
peau (créme pour –) pommades à usage cosmétique, postiches
(ongles –), poudre pour le maqillage, huiles pour la parfumerie,
lotions aprés-rasage, lotions cosmétiques (serviettes imprégnées
de –). Vêtements. Sous-vetements, culottes, foulards. Soutiensgorge, lingerie de corps. Maillots, caleçons de bain, foulards.
Bandanas, caleçons de bain, casquettes chausettes, tee-shirts,
collants, chemises. Bijoux. Montres bracelets, réveille-mation
horloges.
Produits ou services désignés : Parfums, produits de parfumerie,
parfums de fleurs (base pour), senteur (eaux de) toilette (eaux de),
désodorisants à usage personnel (parfumerie), désodorisants
(savons), eau de cologne, fleurs (base pour parfums de), fleurs
(extraits de) (parfumerie) furmigation (produits pour parfums)
83
N° National : 05 3 380 771
à : I.N.P.I. PARIS
Webpro, est une S.A.R.L. au capital de 7 500 immatriculée au
Régistre du Commerce et des Sociétés de Paris, Le siège social est
au 94 avenue Emile Zola, 75015 PARIS, N°SIREN : 445 054 471.
WebPro, SARL, 94 avenue Emile Zola, 75015 PARIS.
Produits ou services désignés : Logiciel informatique. Conception
et mise en place de sites sur Internet.
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chapellerie. Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissu
de chanvre, toile de chanvre, tissu de coton, cotonnade, tissu
crêpe, crépon, étoffe damas, étoffes doublures, tissus élastiques,
étamine, étoffes, feutre, tissu flanelle, étoffe frise, tissu gaze,
étoffe haire, tissu jersey, tissu de jute, étoffe de laine, tissu de lin,
succédanés du tissu matière plastique, tissu moleskine, tissu
imitant la peau d’animaux, tissu de ramie, tissu de rayonne, tissu
de soie, tissu taffeta, tissu chenille, tissu, tissu à usage textile,
toile, tissu tricot, tulle, velours. Dessinateur de mode. Stylisme.
Parapluies, portefeuilles, sacs à mains, porte monnaie, sacs de
voyage, sac de plage, malles, valises, trousse de toilette. Lunettes,
articles de lunetterie, étus à lunettes. Bijoux, porte clefs, coffret à
bijoux. Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
produits maquillage.
N° National : 05 3 380 855
N° National : 05 3 380 820
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphane LYVET, 3 Rue Louis JUTTET, 69410 CHAMPAGNE AU
MT D’OR, agissant au nom et pour le compte de la société
STRATEGEST EUROPE CONSULTING, en formation.
ISLIMYE MEHMET IRFAN, 33 Rue Emeriau, 75015 PARIS.
STEPHANE LYVET, 3 RUE LOUIS JUTTET, 69410 CHAMPAGNE
AU MT D’OR.
ARBIB AHMED, 12, Rue Barbet, 76000 ROUEN.
Mr. ISLIMYE, C.C.V.I., 90, Rue de la Sabliére,
GENNEVILLIERS.
92230
Produits ou services désignés : Réservation de places de spectacles. Organisation de voyages. Reservation pour les voyages.
Agence de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions).
N° National : 05 3 380 844
MELLE SARDI MARIE LAURE, 79 BD BARON DU MARAIS, 42300
ROANNE.
Produits ou services désignés : Gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; traveaux de
bureaux ; edition de materiel publicitaire (imprimés, tracts, prospectus, échantillons) ; conseil en organisation et direction des
affaires ; relations publiques ; – conseil stratégique aux entreprises en matière commerciale et industrielle. – intermédiation
commerciale en commerce international. – études de marchés. –
recherches pour les affaires. – investigation pour les affaires.
Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services juridiques. Affiches, livres, journaux, brochures.
M. SARDI THOMAS, 18 RUE LITTRE, 42300 ROANNE.
à : I.N.P.I. LYON
MME VILLARD
AMPLEPUIS.
CHRISTIANE,
2
PLACE
D’ARMES,
MME VILLARD CHRISTIANE, 2 PLACE D’ARMES,
AMPLEPUIS.
69550
69550
84
N° National : 05 3 380 862
N° National : 05 3 381 024
à : I.N.P.I. LILLE
à : I.N.P.I. PARIS
ME CORDERO augustine, agissant au nom et pour le compte de la
Société VOCALIA.Com en formation, 19 rue Paul LANGEVIN,
66270 LE SOLER.
OLOGOUDOU Folarin Armand, 51 avenue René Panhard, 94320
THIAIS, agissant au nom et pour le compte de la société
EXQUADRA en formation.
ME FRIGERI Maryfrance, agissant au nom et pour le compte de La
Société VOCALIA.com en formation, 19 rue Paul LANGEVIN,
66270 LE SOLER.
OLOGOUDOU Armand, 51 avenue René Panhard, 94320 THIAIS.
METORREJON Patricia, agissant au nom et pour le compte de la
société VOCALIA.com en formation, 19 rue Paul LANGEVIN,
66270 LE SOLER, N°SIREN : 483 200 374.
MME CORDERO, 19 rue Langevin Paul, 66270 LE SOLER.
Produits ou services désignés : – conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels.
commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau.
Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés
échantillons). Conseils en organisation et direction et direction
des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique gestion informatisée d’appels téléphoniques, télésecrétariat. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education ;
formation. Organisation de concours organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrés. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition. Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Etudes de projets techniques.
Elaboration (conception), installation, maintenance mise à jour ou
location de logiciels. Consultation en matière d’ordinateurs.
Domiciliation : service de domiciliation d’entreprise pour le
compte de tiers.
N° National : 05 3 381 037
à : I.N.P.I. PARIS
CITE DE LA CREATION SCOP, SARL, siège : 44 Grande Rue, 69600
OULLINS, N°SIREN : 341 425 858.
Mr Halim BENSAID, CITE DE LA CREATION SCOP, SARL, Parc
Chabrières, 44 Grande Rue, 69600 OULLINS.
N° National : 05 3 380 865
à : I.N.P.I. LILLE
BOULANGERIE DE SELLES, SARL, 41, Route de Desvres, 62240
SELLES.
Maître Guy GRESSIER, LEGIS CONSEILS, Centre Directionnel, 56,
rue Ferdinand Buisson, 62200 BOULOGNE SUR MER.
Produits ou services désignés : Pain.
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage ; (en papier ou en
matières plastiques). Services de travaux de peintures de fresques (peintures murales) ; services de travaux de peinture de
décors peints (intérieurs et extérieurs) ; direction et supervision de
travaux de construction ; construction d’édifices permanents ; de
routes ; de ponts. Informations en matière de construction.
Maçonnerie ; travaux de platrerie, plomberie… Education ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles…
Aquariums d’appartement ; patron pour la couture, mouchoirs de
poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en
papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à
jeter) sacs à ordures en papier ou en matieres plastiques Travaux
de couverture de toits. Services d’étanchéité (construction).
Démolition de constructions. Location de machines de chantier.
Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces exté-
rieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules :
assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage
du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie. Réparation de serrures.
Restauration de mobilier. Construction navale. Activités sportives
et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Dressage d’animaux. Production de films sur bandes
vidéos. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de
radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage
de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux d’argent. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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Produits ou services désignés : Costumes, blazers, vestons,
pardessus, blousons, anoraks, cabans, sahariennes, pantalons,
jeans,shorts, maillots de bains, joggings, tennis, cuirs, chemises,
pull-overs, polos, tee-shirts, sweatshirts, caleçons, maillots, cardigans, bijouterie, boutons de manchettes, pinces à cravates,
bretelles, ceintures, casquettes, chapeaux, cravates, nœud
papillons, écharpes, foulards, pochettes (habillement) chaussettes, bottes, pantoufles, parapluies, sacs à main, sacs à dos,
sacs à outils (vides), sacs à provisions, sacs d’alpinistes, sacs de
campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs pour le transport
et l’emmagasinage de marchandises en vrac, bagages, lunettes,
gants (habillement) sacs-housses pour vêtements (pour le
voyage), sacs de couchage (enveloppes cousues remplacant les
draps).
N° National : 05 3 381 259
N° National : 05 3 381 117
à : I.N.P.I. PARIS
GUYOT Jean-Bernard, 10 rue de l’hôtel Dieu, 51600 SOMMEPYTAHURE.
Jean-Bernard GUYOT, 10 rue de l’hôtel Dieu, 51600 SOMMEPYTAHURE.
MIDIFIX, SARL, 8 AVENUE DE FONTCOUVERTE, 84000 AVIGNON.
MIDIFIX, 8 AVENUE DE FONTCOUVERTE, 84000 AVIGNON.
Produits ou services désignés : Fromage.
N° National : 05 3 381 306
Produits ou services désignés : Métaux communs et leurs
alliages. Machines-outils ; machines à travailler le bois ; scies
(machines) ; Vêtements ; chaussures ; Chapellerie.
à : I.N.P.I. PARIS
VISSART EUROPE, s.a.r.l, Rue paul Louis Courier, BP. 115, 77105
MEAUX Cedex, N°SIREN : 418 846 614.
Monsieur CELIMOGLU EREN, VISSARD, Rue paul Louis Courier,
BP. 115, 77105 MEAUX Cedex.
N° National : 05 3 381 120
à : I.N.P.I. PARIS
JANTARADA AUGUSTO, 78 ALLÉE DES MARINIERS, 77310
SAINT FARGEAU.
JANTARADA AUGUSTO, 78 ALLÉE DES MARINIERS, 77310
SAINT FARGEAU.
Produits ou services désignés : * quincaillerie metallique. *
visserie métallique. * boulonnerie métallique. * écrous, rondelle
métallique métalliques. * entreposage et livraison de marchandise.
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N° National : 05 3 381 466
à : ANGERS
CLEMENT YVONNE, 44, avenue du Cdt Mesnard, 49240 AVRILLÉ.
CLEMENT Yvonne, 44, avenue du cdt Mesnard, 49240 AVRILLÉ.
Produits ou services désignés : – installations, mise en place,
maintenance et entretien de réseau d’arrosage automatique
d’espaces verts publics et privés. – distribution des produits
d’arrosage intégré : pompes ; bassins ; arroseurs de surface.
Etudes d’arrosage par logiciel.
Produits ou services désignés : Produits forestiers ni préparés, ni
transformés.
N° National : 05 3 381 814
N° National : 05 3 381 598
à : I.N.P.I. PARIS
SAS LABORATOIRES NATURAL SCIENTIFIC, LE HAUT DE SAINT
AIGNAN, 45240 MARCILLY EN VILLETTE, N°SIREN : 443 458 062.
à : I.N.P.I. PARIS
JAILLANT, STEPHANE, JEAN,
GENEVRIERS, 95100 CERGY.
GEORGES,
25
RUE
DES
AIGNAN, 45240 MARCILLY EN VILLETTE.
MANDRIN, FREDERIC, MARCEL, ALEXANDRE, 87 ter RUE SAINT
JEAN, 95200 OSNY, Agissant en nom et pour le compte de la
société COMMODITIES GLOBAL SERVICIES en formation.
MANDRIN frederic, 87 ter RUE SAINT JEAN, 95520 OSNY.
Produits ou services désignés : Service aux entreprises pour
l’externalisation de leurs services généraux de type : – entretien,
réparation, maintenance en électricité courants forts et faibles,
peinture, plomberie, menuiserie bois et métallique, serrurerie,
logiciels informatiques et matériels informatiques, nettoyage et
traitement de déchets. – conseil et audit en gestion administrative
et commerciale du service. – conseil en protection des biens et des
services.
N° National : 05 3 381 682
EST-ARRO S.A., Arrosage Automatique, Etudes Conseils
Installations, 2A, rue de l’Energie, B.P. 170, 67726 HOERDT
CEDEX, N°SIREN : 344 314 406.
Monsieur Yves ULRICH, EST-ARRO, 2A, rue de l’Energie, B.P. 170,
67726 HOERDT CEDEX.
Produits ou services désignés : Articles et produits de beauté à
savoir : Savons, parfumerie, huiles essentielles cosmétiques,
lotions pour les cheveux, produits cosmétiques et capillaires,
produits solaires, shampoings, préparations cosmétiques pour
l’amincissement. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques pour la médecines, substances diététiques à usage,
aliments et boissons diététiques à usage médical, compléments
nutritionnels à usage médical et notamment comprimés, gélules,
préparations drainantes à base d’extraits végétaux, préparations
médicales pour l’amincissement, thés médicinaux, tisanes
reconstituantes, racines médicinales, préparations d’oligoéléments pour la consommation humaine et animales. Extraits de
fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures,
compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café,
thé, cacao, sucre, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces
comestibles, miel, sauces, épices glacés à rafraîchir, infusions.
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans
alcools, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres
préparations pour faire des boissons. Services personnels
destinés à satisfaire à des besoins individuels particuliers, soins
d’hygiène et de beauté, application de soins capillaires, conseils
esthétiques, capillaires et corporels. Salons de beauté, salons de
coiffure.
N° National : 05 3 381 815
à : I.N.P.I. PARIS
AIGNAN, 45240 MARCILLY EN VILLETTE, N°SIREN : 443 458 062.
AIGNAN, 45240 MARCILLY EN VILLETTE.
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Produits ou services désignés : • métaux précieux et leurs alliages
et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans
d’autres classes à savoir : – vases en métaux précieux. – cendriers
pour fumeurs (en métaux précieux). – étuis à cigarettes (en
métaux précieux). – fume-cigarettes (en métaux précieux). –
boîtes en métaux précieux. – porte-monnaie en métaux précieux.
– poudriers en métaux précieux. • papier, carton et produit en ces
matières à savoir produit de l’imprimerie, articles de papeterie,
adhésifs (matière collante pour la papeterie ou le ménage), affiches, albums, cartes, journaux, prospectus, brochures, calendriers, peintures encadrées ou non, mouchoirs de poche en
papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en
papier. • produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non
compris dans d’autres classes, à savoir etuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en
métaux précieux, sacs à main, boîtes en cuir ou en carton cuir,
colliers pour animaux, caisse. • produits textiles non compris dans
d’autres classes, à savoir linge de bain, linge de lit, linge de
maison, linge de table [en matière textiles], serviette de toilette ; •
vêtement, chaussure, chapellerie.
Produits ou services désignés : Articles et produits de beauté à
savoir : Savons, parfumerie, huiles essentielles cosmétiques,
lotions pour les cheveux, produits cosmétiques et capillaires,
produits solaires, , shampoings, préparations cosmétiques pour
l’amincissement. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques pour la médecines, substances diététiques à usage
médical, aliments et boissons diététiques à usage médical,
compléments nutritionnels à usage médical et notamment
comprimés, gélules, préparations drainantes à base d’extraits
végétaux, préparations médicales pour l’amincissement, thés
médicinaux, tisanes reconstituantes, racines médicinales, préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et
animales. Extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses
comestibles. Café, thé, cacao, sucre, sagou, succédanés de café,
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et
confiseries, glaces comestibles, miel, sauces, épices glacés à
rafraîchir, infusions. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcools, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops
et autres préparations pour faire des boissons. Services personnels destinés à satisfaire à des besoins individuels particuliers à
savoir : soins d’hygiène et de beauté, application de soins capillaires, conseils esthétiques, capillaires et corporels. Salons de
beauté, salons de coiffure.
N° National : 05 3 381 819
à : I.N.P.I. PARIS
FRANÇOIS MONTAGNON, 44 PLACE DU MARTROI, 45300
PITHIVIERS.
Mr FRANÇOIS MONTAGNON, 44 PLACE DU MARTROI, 45300
PITHIVIERS.
N° National : 05 3 381 817
à : I.N.P.I. PARIS
CHARPENTIER Céline, 5 rue du Colonel Evans, 06 NICE, Code
APE : 923 A Activités Artistiques, N°SIREN : 480 839 349.
Mlle CHARPENTIER Céline, 5 rue du Colonel Evans, résidence
Aurélia, 06000 NICE.
Produits ou services désignés : Presse-huiles électriques à usage
ménager. Presse-huiles (machines) à usage industriel. Moteurs
autres que pour véhicules terrestres. Broyeuse-centrifugeuse.
Robot électrique de cuisine. Instruments agricoles autres que
ceux actionnés manuellement ustensiles non électriques pour la
cuisine non en métaux précieux. Presse-huiles non électriques à
usage ménager. Huiles et graisses comestibles. Fruit frais.
N° National : 05 3 381 825
à : I.N.P.I. PARIS
WELCOME ON BOARD, S.A.R.L., BP 3, BORD LANN, 56600
LANESTER, N°SIREN : 394 488 118.
WELCOME ON BOARD, VINCENT BORDE, BP 30241, 56102
LORIENT Cedex.
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N° National : 05 3 381 831
Description de la marque : L’ORIENT – LES BERMUDES –
L’ORIENT
Produits ou services désignés : • véhicules, appareil de locomotion par terre, air ou eau, caravanes, velomoteurs. • bijouterie,
joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, objets d’art
en métaux précieux, boitiers, bracelets, chaînes, médailles. •
produits de l’imprimerie, photographies, articles de papeterie,
clichés, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus,
brochures, calendriers, instruments d’écriture, tableaux (peintures) encadrés ou non. • valises, malles, parapluies, portefeuilles,
porte-monnaies, sacs, ou sachets pour emballage en cuir. •
cadres, objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, corne,
os, ivoire, baleine ou succédanés de toutes ces matières ou en
matière plastique, boîte en bois. • porcelaine, faïence, bouteille,
verre (récipients). Vaisselle non en métaux précieux. • bâches,
voiles, sacs pour l’emballage. • tissus – linges de lit, de maison, de
table, de bain (à l’exception de l’habillement). • vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceinture gants, foulard, écharpe,
sous-vêtements. • jeux, jouets. • articles pour fumeurs non en
métaux précieux. • publicité, diffusion du matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité en ligne sur
un réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication – publication de textes publicitaires,
diffusion d’annonces publicitaires, relations publiques – publicité
radiophonique et télévisée. • télécommunications. • activités sportives et culturelles – services de loisir – publication de livres –
organisation de course à la voile – organisation de colloques
conférences ou congrès – organisation d’expositions, à buts culturels ou éducatifs services de jeux en ligne, de jeux d’argent –
publication électroniques de livres, de périodiques en ligne –
organisation d’événements sportifs. • conception et développement de logiciel.
Classes de produits ou services : 12, 14, 16, 18, 20, 21, 22, 24, 25,
28, 34, 35, 38, 41, 42.
N° National : 05 3 381 830
à : I.N.P.I. PARIS
Dudemaine Sophie, Lieu Goguet, 14950 SAINT ETIENNE LA
THILLAYE.
Sophie Dudemaine, Lieu Goguet, 14950 SAINT ETIENNE LA
THILLAYE.
commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnements à des journaux (pour des tiers). Abonnements à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels.
Conseil en organisation et direction des affaires. Reproduction de
documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relation publiques.
à : I.N.P.I. PARIS
ESPACE PC INTERNATIONAL, SAS, 9 RUE GALILEE, 94581 IVRYSUR-SEINE CEDEX, N°SIREN : 392 278 842.
ESPACE PC INTERNATIONAL, 9 RUE GALILEE, 94581 IVRY-SURSEINE CEDEX.
Produits ou services désignés : Equipement pour traitement de
l’information et les ordinateurs (de bureau et portable) à savoir
câbles, adaptateurs et chargeurs de genre, serres-câbles,
rouleaux de câbles, nappes internes, commutateurs de partage
d’ordinateurs, cordons de brassage blindés ou non blindés,
embases, plastron, connectique (connecteur-bouchon-terminateur), cartes d’extension pour ordinateurs de bureau, cartes son,
cartes réseau, cartes série et parallèle, câbles multimédia,
commutateurs et concentrateurs réseaux, produits réseaux,
routeurs, produits réseau sans fil, modems internes et externes,
boîtiers industriels au format 19", boîtiers de montage, boîtiers
externes pour disques durs, boîtiers externes pour graveurs et
lecteurs de CD-ROM/DVD-ROM, lecteur de mémoire USB, concentrateur-commutateur USB et 1394, panneau avant de boîtiers
multifonctions.
N° National : 05 3 381 832
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA LA VAISINERIE, LIEU DIT VAISINERIE, 33570 PUISSEGUIN
ST EMILION, N°SIREN : 479 380 636.
SCEA LA VAISINERIE, BP 42, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC.
Produits ou services désignés : Vins d appelation d origine.
N° National : 05 3 381 840
N° National : 05 3 381 833
89
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Laurence MAREY, demeurant à, BESANCON (25000), 24,
rue Bersot, agissant au nom et pour le compte de la société en
formation, la S.A.R.L. L-PROTECT, sise 20, rue de la République,
25000 - BESANCON.
Maître Nina PEREGORD, 34, avenue d’Eylau, 75116 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA LA VAISINERIE, LIEU DIT VAISINERIE, 33570 PUISSEGUIN
ST EMILION, N°SIREN : 479 380 636.
SCEA LA VAISINERIE, BP 42, 33240 ST ANDRE DE CUBZAC.
Produits ou services désignés : – reproduction de documents sur
fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatiques création
(conception) et développement de logiciels informatiques pour
déposer, répertorier et mettre à disposition des oeuvres de l’esprit
et tous documents représentant une oeuvre de l’esprit. Conversion de documents d’un support physique vers un support
électonique ; – services de sécurité pour la protection des
données.
N° National : 05 3 381 841
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Vins d appelation d origine.
Madame Laurence MAREY, demeurant à BESANCON (25000), 24,
rue Bersot, agissant au nom et pour le compte de la société en
formation, la S.A.R.L. L-PROTECT, sise 20, rue de la République,
25000 – BESANCON.
Maître Nina PEREGORD, 34, avenue d’Eylau, 75116 PARIS.
N° National : 05 3 381 836
à : I.N.P.I. PARIS
Cyril MICOL, 388 Grande Rue, 39310 LAMOURA.
Cyril MICOL, 388 Grande Rue, 39310 LAMOURA.
Produits ou services désignés : Adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
instruments d’écriture ; instruments de dessin ; Autocollants pour
la décoration (articles de papeterie). Monuments non
métalliques ; verre de construction ; vitraux ; monuments funéraires non métalliques ; Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de
Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; Jeux d’éveil. Jeux de
décoration. Maquettes.
Marque tridimensionnelle.
90
Produits ou services désignés : – reproduction de documents sur
fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatiques. – création (conception) et développement de logiciels informatiques
pour déposer, répertorier et mettre à disposition des oeuvres de
l’esprit et tous documents représentant une oeuvre de l’esprit.
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électonique ; – services de sécurité pour la protection des
données.
Produits ou services désignés : Education : formation :
divertissement : activités sportives et culturelles. Organisation et
conduite de séminaires, colloques, conférences. Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire
(prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques.
N° National : 05 3 381 847
N° National : 05 3 381 844
à : I.N.P.I. PARIS
La Française des Couleurs, BP 26, 76170 LILLEBONNE, SARL au
capital de 7.500 euros.
La Française des Couleurs, BP 26, 76170 LILLEBONNE, SARL au
capital de 7.500 euros.
à : I.N.P.I. PARIS
Rema France, SARL, Téléport 1, Avenue du Futuroscope, Arobase
3, 86360 CHASSENEUIL DU POITOU, N°SIREN : 444 014 385.
Rema France, SARL, Téléport 1, Avenue du Futuroscope, Arobase
3, 86360 CHASSENEUIL DU POITOU.
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) vins, cidres, spiritueux.
Produits ou services désignés : Peintures, encres, colles pour la
papeterie et le ménage, vernis et produits rattachés à caractère
artistiques et de loisirs créatifs à savoir : gouaches, acryliques,
colles pour travaux manuels et artistiques, vernis artitisques,
vernis – colles, matériaux pour les arts plastiques.
N° National : 05 3 381 848
N° National : 05 3 381 846
à : I.N.P.I. PARIS
Rema France, SARL, Téléport 1, Avenue du futuroscope, Arobase
3, 86360 CHASSENEUIL DU POITOU, N°SIREN : 444 014 385.
à : I.N.P.I. PARIS
Rema France, SARL, Téléport 1, Avenue du futuroscope, Arobase
3, 86360 CHASSENEUIL DU POITOU.
Centre International de la Pédagogie d’Entreprise – CIPE, SAS, 40
Bd Edgar Quinet, 75014 PARIS, N°SIREN : 333 557 106.
CIPE, 40, Bd Edgar Quinet, 75014 PARIS.
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à l’exception des bières). Vins, cidre, spiritueux.
N° National : 05 3 381 849
à : I.N.P.I. PARIS
SALAISONS DIJONNAISES ANTOINE SABATIER, S.A., ZAE Cap
Nord, Rue Aspirant Buffet, BP 77614, 21076 DIJON Cedex,
N°SIREN : 380 773 408.
Monsieur Arnaud SABATIER, SALAISONS DIJONNAISES, ZAE
Cap Nord, Rue Aspirant Buffet, BP 77614, 21076 DIJON Cedex.
91
N° National : 05 3 381 853
à : I.N.P.I. PARIS
COMPTAGE IMMOBILIER SERVICES – C.I.S, SOCIETE PAR
ACTIONS SIMPLIFIEE, 30 AVENUE CARNOT, 91300 MASSY,
N°SIREN : 582 017 810.
COMPTAGE IMMOBILIER SERVICES, VINCENT
AVENUE CARNOT, 91300 MASSY.
RIGAL,
30
Produits ou services désignés : Charcuterie typiquement Bourguignonne fabriquée à Dijon.
N° National : 05 3 381 851
à : I.N.P.I. PARIS
ROY André, 27, rue Nicolas Jacquemard, 21560 ARC SUR TILLE,
agissant au nom et pour le compte de la société SOLAAND en
formation.
Monsieur ROY André, 27, rue Nicolas Jacquemard, 21560 ARC
SUR TILLE.
Produits ou services désignés : Rénovation et entretien de
colonnes montantes. Travaux de plomberie ou de plâtrerie. Distribution d’eau. Réparation des installations. Défectueuses ou usées
de plomberie. Installation matériel : anti bélier, clapet, cuivre,
polymères, vannes. Remplacmeent des joints et vérifications des
vannes. Vérification du réseau de l’eau dans l’habitation collective. Etablissement de plan et étiquetage du réseau.
N° National : 05 3 381 854
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : La marque Éclipticus est écrite en
lettres noires bordées de jaune. Elle se trouve en avant-plan sur
une ellipse évoquant un disque posé à plat. La marque semble
posée debout sur ce disque. La queue de la lettre p située en
arrière plan de l’ellipse renforce cette illusion. La couleur de
l’ellipse est dégradée allant du bleu marine à l’arrière du disque,
au bleu ciel à l’avant du disque sur lequel la marque se détache du
fait des bordures jaunes bordant les lettres. Le points des lettres i
semblent circuler sur l’ellipse, ainsi que leurs reflets de couleur
rouge à l’avant de l’ellipse
Produits ou services désignés : Objets d’art en métaux communs ;
Appareils et instruments scientifiques de mesurage, d’instruction,
d’enseignement et de simulation ; appareils et instruments pour
l’astronomie ; compas ; astrolabes ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; logiciels ; périphériques d’ordinateurs ; lunettes
optiques ; mécanismes réglables et programmables à distance ;
Produits de l’imprimerie ; globes terrestres ; calendriers ;
éphémérides ; cartes ; cartes géographiques ; cartes du ciel ;
représentations graphiques ; manuels ; revues périodiques ;
matériel d’instruction ou d’enseignement, objets d’art gravés ou
lithographiés ; Constructions transportables non métalliques ;
constructions non métalliques ; objets d’art en pierre, en béton, en
verre ou en marbre ; objets d’art en matière imitant la pierre, le
béton ou le marbre ; monuments funéraires non métalliques.
Meubles et objets d’arts en bois, marbre, ; tables ; tables à
complication ; plateaux de tables ; tables à compartiments
secrets ; travaux d’ébénisterie et de marqueterie ;
AXALTO, S.A., 50, avenue Jean Jaurès, 92120 MONTROUGE,
N°SIREN : 562 113 530.
AXALTO, S.A., Intellectual Property Department, 50 avenue Jean
Jaurès, 92542 MONTROUGE Cedex.
Produits ou services désignés : Carte à puce, carte à mémoire ou
à microprocesseur, lecteur de carte à puce, logiciel d’authentification. Solution d’accès logique à multiples facteurs d’authentification, consistant notamment mais pas uniquement en une carte à
puce, une carte à mémoire ou à microprocesseur, un lecteur de
carte à puce et un logiciel d’authentification.
92
N° National : 05 3 381 855
à : I.N.P.I. PARIS
AMANS FRANCK, Ferme de Caustiro Basso, 31560 SAINT LÉON,
N°SIREN : 482 681 053.
AMANS FRANCK, FERME DE COUSTIRO BASSO, 31560 SAINT
LÉON.
N° National : 05 3 381 862
à : I.N.P.I. PARIS
FRANÇOIS MONTAGNON, 44 PLACE DU MARTROI, 45300
PITHIVIERS.
Mr FRANÇOIS MONTAGNON, 44 PLACE DU MARTROI, 45300
PITHIVIERS.
Produits ou services désignés : Bière.
Produits ou services désignés : Presse-huiles électriques à usage
ménager. Presse-huiles (machines) à usage industriel. Moteurs
autres que pour vehicules terrestres. Broyeuse – centrifugeuse.
Robot électrique de cuisine. Instruments agricoles autres que
ceux actionnés manuellement. Ustensiles non électriques pour la
cuisine non en métaux précieux. Presse-huiles non électriques à
usage ménager. Huiles et graisses comestibles. Fruit frais.
N° National : 05 3 381 859
à : I.N.P.I. PARIS
SRVB, Société par actions simplifiée, 11 PLACE HULLIN, 85290
MORTAGNE SUR SEVRE, N°SIREN : 479 396 152.
SRVB, 11 PLACE HULLIN, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE.
N° National : 05 3 381 863
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Arie Van Delft, La Cretinaye, 37250 SORIGNY.
Monsieur Arie Van Delft, La Crétinaye, 37250 SORIGNY.
Produits ou services désignés : Serrure métallique autre qu’électrique pour porte d’habitation, d’immeuble et de parking.
Système de transmission hydraulique, pneumatique, mécanique,
électrique ou électromécanique pour porte et serrure. Equipement pour la commande de serrure électromécanique et de porte
automatique.
Produits ou services désignés : Produits agricoles, horticoles,
forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) ;
animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et
fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Gazon
naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes
séchées pour la décoration. Services médicaux ; services
vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux.
N° National : 05 3 381 864
93
N° National : 05 3 381 898
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. LILLE
S.A.R.L DIXI, 715 CHEMIN DES RASCOUS, 13190 ALLAUCH,
N°SIREN : 423 834 076.
SCHIETTECATTE Cédrine, Ingrid, Paule, Appt F, 47 rue René
Bodèle, 59160 LOMME.
RAPUC JEAN-PAUL, 715 CHEMIN DES RASCOUS, 13190
ALLAUCH.
Mademoiselle Cédrine SCHIETTECATTE, Appt F, 47 rue René
Bodèle, 59160 LOMME.
Produits ou services désignés : * publicité, gestion des affaires
commerciales. * télécommunications, communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. * éducation ;
formation.
Description de la marque : ATOUTS KOMPLYS, Le complice de
vos idées
N° National : 05 3 381 878
FEIDER, SARL, 56 Chemin de la Flambere, 31300 TOULOUSE,
N°SIREN : 444 574 057.
Me DUPUY-MANAUD, Avocat, 1 Allée de PLAISANCE, 31410
LAVERNOSE.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie : affiches,
posters, tracts, prospectus, dépliants, plaquettes, catalogues,
pochettes, livres, journaux, calendriers, brochures, cartes, photographies. Conseil en communication institutionnelle, commerciale, sociale, événementielle, régie publicitaire, relations
publiques, relations presse, publication de textes publicitaires,
courriers publicitaires ; diffusion d’outils publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et
télévisée ; création (conception) et reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires. Organisation d’évenements à buts
commerciaux ou publicitaires. Education, enseignement, notamment formation et sensibilisation à la communication et ses pratiques et outils ; organisation de séminaires, colloques ; publication
de livres, publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Conception et création graphique, illustrations. Location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données. Conception de
sites Internet.
Produits ou services désignés : Machines outils, outils tenus à la
main actionnés autrement que manuellement, machines à
travailler le bois, machines à travailler les métaux, appareils de
levage, palans, appareils de nettoyage, aspirateurs. Outillage et
matériels de bricolage, outillage à main actionné manuellement,
quincaillerie métallique.
N° National : 05 3 381 902
à : NANTES
BIOTHERS VETOCANIS, S.A.S, 3 RUE EMILE PEHANT, 44000
NANTES, N°SIREN : 401 249 115.
BIOTHERS VETOCANIS, 3 RUE EMILE PEHANT, 44000 NANTES.
94
Produits ou services désignés : Produits vétérinaires : Produits de
soins et d’hygiène pour animaux à savoir shampoing pour
animaux cosmétiques pour animaux. Lotions pour animaux,
colliers antiparasitaires, pipettes anti-puces.
N° National : 05 3 381 905
N° National : 05 3 381 912
à : I.N.P.I. PARIS
MARIE MARIE CHRISTINE, 10, RUE DE LA MARE DES FOSSES,
78590 GAMBAIS.
PERIN BERTRAND MANUEL, 2 BIS, RUE DE LA PÂTURE, 95870
BEZONS.
Bertrand PERIN, 2 bis, rue de la pâture, 95870 BEZONS.
à : I.N.P.I. PARIS
APPADOO MAHENDRA, 4 PLACE MARCEL PAUL, 93700 DRANCY.
APPADOO MAHENDRA, 4 Place MARCEL PAUL, 93700 DRANCY.
Produits ou services désignés : Joaillerie : bijouterie coffre à
bijoux en métaux précieux bracelet ; chaînes, bijoux boitiers de
montre. Cuir et imitation du cuir malles et valises vêtements,
chaussures chemises en cuir ou imitation du cuir ceintures
(habillement), sous vêtements foulards cravates bonneterie chausettes chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport.
N° National : 05 3 381 911
Produits ou services désignés : Conseil en organisation et direction des affaires. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Conseil pour la gestion de personnel “ GPEC ”
(gestion prévisionnelle des emplois et des compétences). Publicité en ligne sur réseau informatique. Gestion de fichiers informatiques. Diffusion d’annonces. Diffusion d’annonces publicitaires.
Relations publiques. Coaching à savoir : conseil en organisation
et direction des affaires. Coaching à savoir conseils en orientation
professionnelle. Formation (coaching). Formation professionnelle
et individuelle. Formation pratique et/ou en situation de travail.
Formation à distance (sur tous types de support). Enseignement
et cours par correspondance. Information en matière d’éducation.
Organisation et conduite d’ateliers de formation. Organisation de
colloques, conférences, congrès, ou séminaires. Conseil en
matière d’éducation ou de formation. Divertissement, activités
sportives et ciulturelles. Information en matière de divertissement, services de loisirs. Agence matrimoniale.
à : I.N.P.I. PARIS
MARIE MARIE-CHRISTINE, 10, RUE DE LA MARE DES FOSSES,
78590 GAMBAIS.
PERIN BERTRAND MANUEL, 2 BIS, RUE DE LA PÂTURE, 95870
BEZONS.
N° National : 05 3 381 916
Bertrand PERIN, 2 bis rue de la pâture, 95870 BEZONS.
ALP 7 TRAVAUX, SARL, 210 Route de la Gare de Rives, 38140
BEAUCROISSANT, N°SIREN : 483 691 093.
Monsieur Gilles LE POULARD, ALP 7 TRAVAUX, 210 Route de la
Gare de Rives, 38140 BEAUCROISSANT.
Produits ou services désignés : Agence matrimoniale. Conseil en
organisation et direction des affaires. Formation (coaching).
Conseil en orientation professionnelle. Accompagnement personnalisé. Divertissement, activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement. Services de loisirs.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ou
séminaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion d’annonces. Conseil en organisation et direction des affaires.
Gestion des affaires commerciales. Gestion de fichiers informatiques. Diffusion d’annonces publicitaires.
Description de la marque : Logo en deux couleurs : Jaune et noir.
Les mots “ ALP ” et “ TRAVAUX ” sont en police noire sur fonds
blanc. Le “ 7 ” est en police jaune dans un cartouche noir. Le bras
d’une pelle mécanique et son godet sont symbolisés en jaune en
partant d’au dessus du “ 7 ” et finissant en dessous du “ U ” de
“ TRAVAUX ”.
Produits ou services désignés : Matériaux de construction métalliques. Piscine en construction métallique ; quincaillerie métallique pour piscine. Matériaux de construction non métaliques ;
piscine en construction non métallique ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non
métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment.
Construction d’édifices permanents ; supervision et direction de
travaux de construction travaux de démolition de constructions ;
travaux de maçonnerie ; travaux de plâtrerie et de plomberie ;
travaux de couverture de toits. Travaux de terrassements à savoir
travaux de préparation de raccordements de réseaux (électrique,
gaz, eau usée, eau potable, télécom), travaux de voiries.
N° National : 05 3 381 918
HÄNNI Iris, 58, avenue Charles de Gaulle, 84130 LE PONTET,
N°SIREN : 439 683 251.
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plan de travail, tables, chaises. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en
plaqué).
N° National : 05 3 381 923
à : I.N.P.I. PARIS
PAUCHE Sylvie, 105, avenue du Belvédère, 93310 LE PRE ST.
GERVAIS.
BENDAYAN Marc, 105, avenue du Belvédère, 93310 LE PRE ST.
GERVAIS.
Sylvie Pauche, 105, avenue du Belvédère, 93310 LE PRE ST.
GERVAIS.
HÄNNI Iris, 58, avenue Charles de Gaulle, 84130 LE PONTET.
Produits ou services désignés : Vêtements, tee-shirts, pulls, polos,
chapellerie, sous-vêtements, ceintures, foulards, chaussons,
chaussures de plage, de ski ou de sport, vêtements en cuir ou en
imitation, gants. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage, vignettes, affiches, albums, cartes, livres, journaux,
prospectus, brochures, calendriers, sacs et sachets pour l’emballage, en papier ou en plastique, boîtes en cartons ou en papier,
badges autocollants (papeterie) photos, objets d’art gravés ou
lithographiés, dessins, produits de l’imprimerie, articles de papeterie, articles de bureau, caractères d’imprimerie, clichés, instruments d’écriture, patrons pour la couture, instuments de dessin.
Tableaux (peintures) encadrés ou non encadrés reproduisant des
créations d’artistes. Publicité, travaux de bureau, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, relations publiques pour artistes et créateurs.
N° National : 05 3 381 922
IMMORDINO GERARD, 60, BD KRAEMER, 13014 MARSEILLE.
GERARD IMMORDINO, 60, BD KRAEMER, 13014 MARSEILLE.
Produits ou services désignés : – gestion des affaires commerciales. – informations d’affaires. – recherche de marchés. – expertise en affaires. – bureau de placement. – aide à la direction
commerciale. – conseil en organisation des affaires. – consultation pour les questions du personnel. – service et conseils pour la
direction des affaires. – recrutement de personnel. – sélection du
personnel par procédé psychotechnique. – bureau de placement.
– promotion des ventes pour des tiers. – relations publiques. –
organisation d’exposition à but commerciaux et de publicité. –
travaux de bureau. – administration commerciale. – émissions
télévisées et radiophoniques. – diffusion de programmes de télévision. – agence d’information (nouvelle). – agence de presse. –
communication par terminaux, d’ordinateurs, ou par réseau de
fibre optique. – sondage d’opinion. – informations statistiques. –
publicité télévisée. – organisation et conduite de colloques,
congrès, séminaires et symposiums. – orientation professionnelle
(conseil en matière d’éducation et de formation). – montage de
programmes radiophoniques et de télévision. – publication de
textes (autres que publication de publicité). – information en
matière d’éducation. – enseignement par correspondance. –
épreuve pédagogique. – organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. – organisation de concours (éducation ou divertissements). – organisation et conduite d’ateliers de formations. –
divertissements radiophoniques et télévisés. – rédaction de
scénarios. – service de reporters. – service de traduction. – soustitrage de films pour le cinéma. – services de téléconférence. –
services juridiques. – conception et développement d’ordinateurs
et de logiciels. – services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus.
Produits ou services désignés : Appareils de cuisson four à pizzas,
barbecue. Vaisselle non en métaux précieux. Meubles, étagères,
96
N° National : 05 3 381 948
Produits ou services désignés : Services de restauration
Services de traiteurs. Services hôteliers.
OXONE TECHNOLOGIES, SAS, 6 rue Irvoy, 38000 GRENOBLE,
N°SIREN : 338 559 677.
OXONE TECHNOLOGIES, 6 rue Irvoy, 38000 GRENOBLE.
N° National : 05 3 381 980
Produits ou services désignés : Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications téléphoniques.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Service
d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d’appareils de télécommunication. Services de téléconférences. Transactions par carte bancaire. Services de messagerie
électronique. Formation. Informations en matière de divertissement. Productions de films sur bandes vidéo. Location d’enregistrements sonores. Organisation de concours (divertissement).
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique). Publication électronique de dépêches d’agence de presse.
Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines technologiques rendues par les ingénieurs. Conception
et développement d’ordinateurs et de logiciels. Etudes de projets
techniques. Elaboration, conception, installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques
(autre que conversion physique). Conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique. Hébergement de
sites informatiques (site Web).
N° National : 05 3 381 977
à : NANTES
M. WOUAQUET René, 7, rue des Grandes Vignes, 44270 LA
MARNE.
M. MENANT Patrick, 6, rue Jean Marchais, 16000 ANGOULEME.
M. WOUAQUET René, 7, rue des Grandes Vignes, 44270 LA
MARNE.
PARFUMS BERDOUES, SA, 131, route de TOULOUSE, 31270
CUGNAUX, N°SIREN : 560 800 799.
PARFUMS BERDOUES, 131, route de TOULOUSE, 31270
CUGNAUX.
Produits ou services désignés : Pierres d’alun [antiseptiques],
huile d’amande, lait d’amande à usage cosmétique, savon
d’amande, ambre [parfumerie], préparations cosmétiques pour
l’amincissement, produits antisolaires [préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau], astringents à usage cosmétique,
essence de Badiane, essence de bergamote, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, pierres
à barbe [antiseptiques], savon à barbe, masques de beauté, bois
odorants, produits pour les soins de la bouche non à usage
médical, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau,
lotions capillaires, huiles essentielles de cèdre, colorants pour
cheveux, préparations pour l’ondulation des cheveux, teintures
pour cheveux, cires à épiler, huiles essentielles de citron, eau de
Cologne, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, préparations
cosmétiques pour l’amincissement, crèmes cosmétiques, décolorants à usage cosmétiques, produits de démaquillage, dentifrices,
dépilatoires, savons désinfectants, savons déodorisants, déodorisants à usage personnel [parfumerie], eau de Lavande, eaux de
senteurs, eaux de toilette, produits de toilette, encens, huiles
essentielles, extraits de fleurs [parfumerie], extrait de fleurs
[parfumerie], graisses à usage cosmétique, huiles de toilette,
laque pour les cheveux, laits de toilette, rouge à lèvre, produits
pour parfumer le linge, lotions à usage cosmétique, lotions après
rasage, lotions capillaires, masques de beauté, mascara, musc
[parfumerie], parfums, pierres à barbe [antiseptiques],
pommades à usage cosmétique, pots pourris odorants, poudre
pour le maquillage, produits de rasage, savonnettes, savons, sels
pour le bain à usage non médical, produits cosmétiques pour le
soin de la peau ; shampooing, talc pour la toilette, teintures
cosmétiques.
N° National : 05 3 381 981
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT PASTEUR, Fondation privée reconnue d’utilité
publique, 25-28 rue du Docteur Roux, 75724 PARIS Cedex 15.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, à savoir,
manuels techniques, périodiques, lettres d’informations, compte
rendus de conférences et de congrès scientifiques, recueils
d’interventions à des congrès, tous ces produits étant dans le
domaine des sciences de la vie. Services de publicité et de promotion dans le domaine des sciences de la vie ; services d’organisation et de gestion de salons et d’expositions à finalité publicitaire
ou commerciale ; services d’abonnement à des journaux et périodiques pour les tiers ; services de publication et de mise à jour de
textes publicitaires pour les tiers. Tous les services susvisés étant
dans le domaine des sciences de la vie. Services d’éducation et de
formation dans le domaine des sciences de la vie ; services
d’organisation, de gestion et d’animation de conférences, de
colloques, de congrès et de séminaires dans le domaine de
sciences de la vie ; services de publications de livres, de périodiques, de recueils, de lettres d’informations, de programmes, de
compte rendus de conférences, y compris sur supports numériques. Services de recherches fondamentales et appliquées pour
les tiers dans le domaine des sciences de la vie ; services de création (conception) de supports informatiques, y compris de logiciels et de bases de données électroniques accessibles enligne,
dans le domaine des sciences de la vie.
97
N° National : 05 3 381 989
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE MYSTERY, Société A Responsabilité Limitée au capital
de 35.000 Euros, ayant son siège social au, 25 Rue Henri Monnier,
PARIS 75009, N°SIREN : 450 409 529.
Maître Franck JOFFO, Avocat à la Cour, Toque M833, 9, Boulevard
Saint Germain, 75005 PARIS.
N° National : 05 3 381 986
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE MYSTERY, Société A Responsabilité Limitée au capital
de 35.000 Euros, ayant son siège social au 25 Rue Henri Monnier,
PARIS 75009, N°SIREN : 450 409 529.
Maître Franck JOFFO, Avocat à la Cour, Toque M833, 9, Boulevard
Saint Germain, 75005 PARIS.
Produits ou services désignés : Audit et conseil en agencement de
surfaces de vente et en vente. Etude de marché et sondage directement auprès de la clientèle dans les points de ventes lors de leur
attente en caisse. Sondage, analyse et audit sur la qualité de
service auprès des consommateurs dans des points de vente et
grandes surfaces. Analyse statistique, sondage, assistance et
conseil en organisation de vente. Contrôle de qualité service
auprès des consommateurs dans les points de vente et grandes
surfaces. Etude de projets techniques relatifs aux techniques de
sondage auprès des consommateurs. Elaboration, mise en place
et utilisation de technologies pour sonder l’opinion des consommateurs et faire des mesures statistiques directement dans les
points de ventes et les grandes surfaces. Equipements pour le traitement de l’information et dispositif électronique de sondage du
consommateur. Logiciels d’étude et d’analyse statistique et de
sondage des consommateurs dans les surfaces de vente.
N° National : 05 3 382 023
Produits ou services désignés : Audit et conseil en agencement de
surfaces de vente et en vente. Etude de marché. Analyse et audit
du comportement des consommateurs dans des points de vente
et grandes surfaces. Analyse statistique, assistance et conseil en
organisation de vente. Conseil et stratégie commerciale pour
l’optimisation du placement des produits dans les rayons des
surfaces de vente. Analyse du parcours et traçage des consommateurs dans les points de vente et grandes surfaces. Etude de
projets techniques relatif au comportement du consommateur.
Elaboration, mise en place et utilisation de technologies de localisation radio et de traçage des consommateurs. Elaboration, mise
en place et utilisation de technologies pour analyser des tickets de
caisses des consommateurs dans les points de ventes et grandes
surfaces. Equipements pour le traitement de l’information et
dispositif de mesure statistique de consommation. Logiciels
d’étude et d’analyse comportemental du consommateur dans une
surface de vente.
à : I.N.P.I. PARIS
MIDEA GROUP CO. LTD, Société organisée selon le droit de la
République Populaire de Chine, Industrial Street, Penglai Road,
Beijiao Town, Shunde District, Fo shan City, Guangdong Province,
REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE.
DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Produits ou services désignés : Fours à micro-ondes ; sèchescheveux électriques ; réfrigérateurs ; grille-pains ; meubles stérilisants pour assiettes et plats ; cuiseurs de riz électriques ; cuisinières électriques multifonctions ; chauffe-eaux à gaz ; chauffeeaux électriques ; refroidisseurs d’eau électriques ; fours
électromagnétiques ; fours à gaz ; bouilloires électriques ;
autocuiseurs ; friteuses électriques ; cuiseurs à vapeur
électriques ; climatiseurs ; radiateurs électriques ; purificateurs
d’air ; humidificateurs d’air ; ventilateurs d’aspiration ; déshumidificateurs d’air pour utilisation ménagère ; hottes aspirantes pour
cuisine ; boîtiers réfrigérants ; ventilateurs électriques.
98
N° National : 05 3 382 052
à : I.N.P.I. PARIS
ELLEN, SARL, 21 BD
N°SIREN : 481 444 131.
RENARD
BENOIT,
78680
EPÔNE,
Mr LILIAN LEMAIRE, SARL ELLEN, 21 BD RENARD BENOIT, 78680
EPÔNE.
Produits ou services désignés : Joaillerie, bijouterie. Sacs à main,
sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage),
trousses de voyage (maroquinerie), portefeuilles. Vêtements,
chaussures, ceintures, foulards, sous vêtements.
N° National : 05 3 382 054
à : I.N.P.I. PARIS
PONZAMI International Inc., Société de droit panamien, Salduba
Building, 3rd Floor, 53 rd East Street, Urbanizacion Obarrio 7284
Panama 5, Panama City, PANAMA.
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Produits ou services désignés : Caoutchouc, gutta-percha,
gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris
dans d’autres classes à savoir : produits destinés à l’isolation et
garnitures d’étanchéité, produits en matières plastiques miouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques,
tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte,
poix et bitume, constructions transportables non métalliques,
monuments non métalliques.
N° National : 05 3 382 058
à : I.N.P.I. PARIS
CANAL + ACTIVE, société par actions simplifiée, 1, Place du
Spectacle,
92130
ISSY
LES
MOULINEAUX,
N°SIREN : 430 018 903.
CABINET M. SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie,
huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique,
décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le traitement de l’information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l’amplification des sons,
émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films
cinématographiques ; appareils et instruments d’enseignement ;
appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique,
téléviseurs, télécommandes, magnétoscopes, magnétoscopes,
téléphones, téléphones sans fils, répondeurs téléphoniques ;
appareils de radio, projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers d’ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d’accès et de contrôle d’accès à des
appareils de traitement de l’information, dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils
d’embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et
de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ;
micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et
phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes
vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques,
Cédérom, lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo ; disque
digital, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches de jeux vidéo, supports électroniques sur console de jeux ;
supports d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques,
cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de
monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes,
composants électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de
réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs
télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer et appareils pour le traitement de l’information ; satellites
à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de
télévision ; guide électronique de programmes de télévision et de
radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection
de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment à un réseau de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils
de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord). Métaux
précieux et leurs alliages autres qu’à usage dentaire ; joaillerie,
bijouterie ; breloques, boucles en métal précieux, porte clés de
fantaisie, médailles ; pierres précieuses ; horlogerie, instruments
chronométriques, étuis pour l’horlogerie, bracelets de montre.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures, journaux, livres, revues, catalogues ; supports en papier ou en carton
pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières
plastiques pour l’emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous mains, cartes de
visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, calendriers muraux ;
cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio.
Vêtements (habillement), ceintures, bretelles, chaussures (à
l’exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux,
jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage). Publicité ;
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à
des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à
des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et
phonogrammes, à des supports audiovisuels ; abonnements à
tous supports d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et
notamment sous la forme de publication électronique ou non,
numériques, de produits audiovisuels, de produits multimédias ;
publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et
télévisée ;
publicité
interactive ;
gestion
des
affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
distribution de prospectus, d’échantillons ; conseils en affaires,
informations ou renseignements d’affaires ; recherches pour
affaires ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ; estimation en affaires commerciales ou
industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données, location de fichiers informatiques ; organisations
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence
d’import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des
ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux
enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de
manifestations à vocation commerciale ; location d’appareils
distributeurs ; gestion administrative de lieux d’exposition à but
commercial ; regroupement pour le compte de tiers (à l’exception
de leur transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
d’antennes, d’articles de sport et vestimentaires, permettant aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément.
Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant
sur la présentation de produits ; agences de presse et d’information (nouvelle) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
télédiffusion ; services de transmission d’information par voie
télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d’images assistées par ordinateur ; transmission d’information par téléscripteur ; télétransmission ;
émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par
réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ;
diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia, (textes
et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non,
de sonneries) à usage interactif ou non ; location d’appareils pour
la transmission de messages ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de
télécommunication ; services de transmissions de programmes et
de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture
d’accès à un réseau informatique ; services d’acheminement et de
jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de
télécommunication. Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de
vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de textes,
d’images, de logos, de sonneries ; d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores, de bandes vidéo, d’appareils
de projection de cinéma, de décodeurs, d’encodeurs, d’antennes,
de paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d’éducation ou de
divertissement ; montage de programmes, d’émission, de débats,
de reportages ; montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons
musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs d’accès
(appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services
de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d’audiovisuel ; gérance administrative de lieux
d’exposition ; gestion administrative de lieux d’expositions à but
commercial ou de publicité. Recherche et développement de
nouveaux produits ; recherches techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs), consultations professionnelles en matière d’ordinateurs, de téléphonie, de programmes vidéo, d’Internet ; travaux
du génie (pas pour la construction) ; prospection géologique,
prospection de pétrole ; essais de matériaux ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d’ordinateurs, de location d’ordinateur ;
gérance de droits d’auteurs, services photographiques, à savoir
prises de vues photographiques, reportages photographiques,
conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de
contrôle d’accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, et à
toute transmission d’information, conception (élaboration) de
programmes et d’appareils interactifs ; services d’établissement
de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de
produits manufacturés et de services de télécommunication ;
service de stylisme, services d’informations météorologiques.
Recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d’embrouillage et de contrôle d’accès
dans le domaine de la télévision, de l’informatique, des télécommunications, de l’audiovisuel ; services d’authentification
(recherche d’origine) de messages électroniques ; services de
99
certification (contrôle de qualité et d’origine) ; location de temps
d’accès à des réseaux de télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services
financiers, de services boursiers ; informations en matières
d’informatique appliquée aux télécommunications ; mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie ; à usage interactif ou
non. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d’hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
44.
N° National : 05 3 382 060
à : I.N.P.I. PARIS
CETIM – CERTEC (Centre Technique des Industries Mécaniques –
Centre Régional de Technologie), Association Loi 1901, 9
Boulevard Lahitolle, 18000 BOURGES.
Monsieur Gérard DEQUEVAUVILLER, CETIM – CERTEC, 9
Boulevard Lahitolle, 18000 BOURGES.
Produits ou services désignés : Machines-outils, robots, manipulateurs industriels. Formation, organisation et conduite de colloques, congrès et conférences. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Recherche et développement de nouveaux
produits. Etudes de projets techniques. Conception et développement de logiciels.
N° National : 05 3 382 067
à : I.N.P.I. PARIS
IMMOTEC SYSTEMES, S.A.S, Parc d’activités technologiques
EUROPARC, 3 allée des Saules, 94042 CRETEIL Cedex,
N°SIREN : 404 243 263.
IMMOTEC SYSTEMES, Antoine Pelloux, Parc d’activités
technologiques EUROPARC, 3 allée des Saules, 94042 CRETEIL
Cedex.
Description de la marque : Logo noir et blanc. Logo se lisant “ Via
IP ” La lettre “ V ” commence le logo et recouvre l’ensemble des
lettres “ ia IP ”. 3 traits horizontaux au début du logo produisent
avec l’ensemble un effet de vitesse.
Produits ou services désignés : Appareils électriques de contrôle
d’accès, portiers électroniques, claviers codés, badge de contrôle
d’accès et clés électroniques fonctionnant sur un réseau Internet
100
par protocole Internet. Communication par Internet entre les différents produits précités.
N° National : 05 3 382 069
Produits ou services désignés : Publicité ; diffusion de matériel
publicitaire ; organisations d’exposition à but commerciaux et de
publicité. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires, relations
publiques. Emissions radiophoniques et télévisées. Education ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation. Location de films cinématographiques ; location d’enregistrements
sonores. Montage de bandes vidéo. Productions de films sur
bandes vidéo. Organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès ; organisations d’expositions à but culturels ou
éducatifs,
à : I.N.P.I. PARIS
FONDATION D’ENTREPRISE EADS, fondation d’entreprise, loi du
4 juillet 1990, Décret no 91-1005 du 30 septembre 1991, 37 bd de
Montmorency, 75016 PARIS.
Cyril BOUCHER, Fondation d’entreprise EADS, 37 bd de
Montmorency, 75016 PARIS.
N° National : 05 3 382 075
à : I.N.P.I. PARIS
SOFAME, SAS, Route de Bonnétable, 72190 SARGE LES LE
MANS.
SOFAME, SAS, Mr DANIEL HOUDOIN, Route de Bonnétable,
72190 SARGE LES LE MANS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’a usage médical). Divertissement, informations
en matière de divertissement ou d’éducation, organisation de
de colloques, conférences ou congrès, organisation d’exposition
à buts culturels ou éducatifs. Evaluations, estimations et recherches dans des domaines scientifiques et technologiques rendues
par des ingénieurs, études de projets techniques.
Produits ou services désignés : Construction métallique. Manipulateurs industriels. Meubles.
N° National : 05 3 382 076
N° National : 05 3 382 070
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SOFAME, SAS, Route de Bonnétable, 72190 SARGE LES LE
MANS.
SOFAME, SAS, Mr DANIEL HOUDOIN, Route de Bonnétable,
72190 SARGE LES LE MANS.
Laurenti Marc, 15 avenue André Malraux, 92300 LEVALLOIS.
Laurenti Marc, 15 avenue André Malraux, 92300 LEVALLOIS.
Produits ou services désignés : Construction métallique. Manipulateurs industriels. Meubles.
Description de la marque : Marque semi-figurative composéE : –
des termes MA’AT PRODUCTION – d’un élément graphique
représentant un personnage égyptien de profil, assis, genou
replié et les bras en croix et la représentation d’une bande de
pellicule cinématographique.
N° National : 05 3 382 081
à : I.N.P.I. PARIS
REPERES, S.A.S, 9
N°SIREN : 319 308 409.
Rue
Rougemont,
75009
PARIS,
Mr François ABIVEN, REPERES, 9 Rue Rougemont, 75009 PARIS.
101
publication de livres ; enseignement par correspondance ; formation et assistance à savoir conseil en formation en matière de
développement du processus décisionnel et de mesures des
performances ; formation en direction d’équipe (management),
en mesure des performances de l’équipe et motivation des
équipes ; formation en recrutement ; formation à la communication. Conseils en matière d’ordinateur, contrôle de qualité, ingénierie, conversion de données et de programmes informatiques,
élaboration et conception de logiciels et de solutions progiciels,
installation de logiciels.
N° National : 05 3 382 091
Produits ou services désignés : – publicité : gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires.
Publication de textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires, relations publiques. –
formation. – évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
logiciels, services juridiques. – recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) – étude de projets techniques
– élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels – programmation pour ordinateur.
Recherche scientifique à but médical. Conseils en matière de
communication (relations publiques), conseils en stratégie
commerciale, conseils en marketing, études marketing, analyses
de données, gestion de la relation client, conseil en satisfaction
clients.
à : I.N.P.I. PARIS
AKEANCE CONSULTING, SAS, 2, rue Michel Ange, 75016 PARIS,
N°SIREN : 478 182 538.
LEXENS, Véronique DUTOIT, 128 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N° National : 05 3 382 090
à : I.N.P.I. PARIS
AKEANCE CONSULTING, SAS, 2, rue Michel Ange, 75016 PARIS,
N°SIREN : 478 182 538.
LEXENS, Véronique DUTOIT, 128 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Produits ou services désignés : Informations d’affaires, aide et
conseils à la direction des affaires, aide et conseils pour la définition de stratégies commerciales et industrielles (aide à la direction
des affaires), expertises en affaires, conseils en organisation des
affaires, aide à la direction des affaires à savoir conseils et gestion
de méthodes commerciales dans le domaine des affaires, conseils
en fusion d’entreprises, supervision de projets (direction des
affaires), prévision et analyse économique, consultations professionnelles d’affaires, études de marché, service d’information
d’affaires dans le domaine de la gestion de changement d’activité,
conseils en communication (relations publiques), aide à la direction des affaires à savoir conseil en matière de prise de décision
et de stratégie ; conseils pour les questions du personnel, aide et
conseils à la définition de projets (aide à la direction des affaires) ;
aide et conseils en matière de communication (relations publiques) et de management. Consultations en matière financière et
en matière monétaire, conseils en matière de crédits, de crédits à
la consommation, de moyens de paiement, consultation en
matière d’assurance, informations en matière d’assurance, estimations immobilières, estimations en matière immobilière.
Formation professionnelle ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences ; information en matière de
formation professionnelle ; production de films sur bandes vidéo ;
Produits ou services désignés : Informations d’affaires, aide et
conseils à la direction des affaires, aide et conseils pour la définition de stratégies commerciales et industrielles (aide à la direction
des affaires), expertises en affaires, conseils en organisation des
affaires, aide à la direction des affaires à savoir conseils et gestion
de méthodes commerciales dans le domaine des affaires, conseils
en fusion d’entreprises, supervision de projets (direction des
affaires), prévision et analyse économique, consultations professionnelles d’affaires, études de marché, service d’information
d’affaires dans le domaine de la gestion de changement d’activité,
conseils en communication (relations publiques), aide à la direction des affaires à savoir conseil en matière de prise de décision
et de stratégie ; conseils pour les questions du personnel, aide et
conseils à la définition de projets (aide à la direction des affaires) ;
aide et conseils en matière de communication (relations publiques) et de management. Consultations en matière financière et
en matière monétaire, conseils en matière de crédits, de crédits à
la consommation, de moyens de paiement, consultation en
matière d’assurance, informations en matière d’assurance, estimations immobilières, estimations en matière immobilière.
Formation professionnelle ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences ; information en matière de
formation professionnelle ; production de films sur bandes vidéo ;
publication de livres ; enseignement par correspondance ; formation et assistance à savoir conseil en formation en matière de
développement du processus décisionnel et de mesures des
performances ; formation en direction d’équipe (management),
en mesure des performances de l’équipe et motivation des
équipes ; formation en recrutement ; formation à la communication. Conseils en matière d’ordinateur, contrôle de qualité, ingénierie, conversion de données et de programmes informatiques,
élaboration et conception de logiciels et de solutions progiciels,
installation de logiciels.
102
N° National : 05 3 382 096
Produits ou services désignés : Film étirable en matières plastiques pour l’emballage. Film de palettisation en matières plastiques,emballage en matières plastiques à savoir sacs, sachets,
films et feuilles. Emballage en matières plastiques à savoir récipients. Matières plastiques pour emballage (rembourrage).
à : I.N.P.I. PARIS
FG CONCEPT, SAS,
N°SIREN : 388 865 669.
51
rue
de
Rivoli,
75001
PARIS,
BADUEL Jean-Etienne, RADIO FG, 5, rue de Charonne, 75011
PARIS.
N° National : 05 3 382 110
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chemises,
chaussures de sport. Télécommunications ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou
télévisées. Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
production et diffusion d’enregistrements sonores ; production de
programmes radios et télévisés.
AU MASCULIN, SARL, 9 du clos Gillet, Route de Rebais, 77320
CHOISY EN BRIE, N°SIREN : 483 043 253.
AU MASCULIN, 9 du clos Gillet, Route de Rebais, 77320 CHOISY
EN BRIE.
N° National : 05 3 382 106
à : I.N.P.I. PARIS
GUILLO Yann, 28, ROUTE DES RENARDIERES, 14370 AIRAN.
MP PLUS, 151, COURS CAFFARELLI, 14120 MONDEVILLE.
Marque sonore.
Produits ou services désignés : Robots [machines] ; machines
outils. Construction ; réparation de machines ; entretien de
machines. Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels.
Produits ou services désignés : Articles de papeterie ; cartes ;
calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; instruments de dessin ; Cuir et imitations du cuir ;
malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie non
en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette ; Vêtements ;
chaussures ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
chaussettes ; sous-vêtements.
N° National : 05 3 382 111
N° National : 05 3 382 108
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CENPAC, SAS, 89 rue des Cités, 40100 DAX.
CENPAC, M. NATHAN-HUDSON, 4 AVENUE DE LA MADELEINE,
33170 GRADIGNAN.
ENFANCE ET PARTAGE VAR, ASSOCIATION LOI 1901, CENTRE
CULTUREL PIERRE BEL, RUE FRANÇOIS PAUL, 83160 LA
VALETTE DU VAR, N°SIREN : 424 169 118.
ENFANCE ET PARTAGE VAR, CENTRE CULTUREL PIERRE BEL,
RUE FRANÇOIS PAUL, 83160 LA VALETTE DU VAR.
103
N° National : 05 3 382 115
à : I.N.P.I. PARIS
Christian Boudy, 0 Parc de la Noue, Bât 4, 97170 BAGNOLET.
Christian Boudy, 0 Parc de la Noue, Bât 4, 97170 BAGNOLET.
Produits ou services désignés : – protection et défense juridiques
de l’enfance maltraitée. – aide financière aux familles défavorisées (aide ponctuelle).
N° National : 05 3 382 114
à : I.N.P.I. PARIS
MENU JEAN-FRANÇOIS, 29 avenue des SUISSES, 78170 LA
CELLE SAINT CLOUD.
Jean-François MENU, 29 avenue des SUISSES, 78170 LA CELLE
SAINT CLOUD.
Description de la marque : DTS-B
Produits ou services désignés : Gestion de fichiers informatiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
N° National : 05 3 382 124
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Publicité, gestion des affaires
commerciales, conseil en direction des affaires, publicité en ligne
sur Internet publication de textes publicitaires design – relations
publiques promotion. Education – formation – conduite de colloques organisation d’expositions publication électronique de livres
et de périodiques en ligne. Recherche et developpement de
nouveaux produits architecture – décoration intérieure – service
de dessinateurs d’arts graphiques stylisme. Conseil en création et
développement de marques.
Literie Sommeil, EURL, 3 Rue du Général BARON Fabre, ZI du
PRAT, 56000 VANNES, N°SIREN : 484 005 095.
Literie Sommeil, Brigitte Guézeugard, 3 Rue du Général Baron
Fabre, ZI du PRAT, 56000 VANNES.
104
Description de la marque : Sur Fond Noir Literie en Rouge
Sommeil en Blanc
Produits ou services désignés : Vente de literie. Banquette. Tissus
d’ameublement. Blanc à savoir linge de maison. Oreillier. Protège
matelas. Drap.
N° National : 05 3 382 126
Description de la marque : – Rouge brique Pantone No 506 – Vert :
Pantone No 383 C
Produits ou services désignés : – promotion (financement) de
projets immobilièrs. Affaires immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers. – promotion (construction)
de projets immobiliers. Construction d’édifices permanents, de
routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie.
Travaux de plâtrerie ou de plomberie Travaux de couverture de
toits. Service d’étanchéité (construction). – démolition de constructions. Location de machines de chantier. Etudes de projets
techniques. Architecture. Décoration intérieure.
à : I.N.P.I. PARIS
URBAN PROD, sarl, 8 rue Henri Dunant, 94550 CHEVILLY-LARUE.
URBAN PROD, sarl, 8 rue Henri Dunant, 94550 CHEVILLY-LARUE.
N° National : 05 3 382 132
à : I.N.P.I. PARIS
LIEUTAUD THIERRY WILBERT, RESIDENCE HOPETOI, QUARTIER
ARBELOT, PAMATAI, FAA’A, BP : 20 412, 98713 PAPEETE, TAHITI,
POLYNESIE FRANCAISE.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
pour les artistes ; caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ;
carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques). Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements
sonores. Location de magnétoscopes ou postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Services de jeux proposés en ligne
(à partir d’un réseau informatique). Services de jeux d’argent.
Micro-édition.
LIEUTAUD THIERRY, BP : 20412, 98713 PAPEETE, TAHITI,
POLYNESIE FRANCAISE.
Produits ou services désignés : Boissons énergétiques. Eaux
minérales et gazeuses. Glaces cosmetibles. Biscuiterie. Chocolat.
Gâteaux. Sucreries.
N° National : 05 3 382 134
à : I.N.P.I. PARIS
FLORENT FUSIER, 227 Avenue de FABRON, Bat D, 06200 NICE.
FLORENT FUSIER, 227 Avenue de FABRON, Bat D, 06200 NICE.
N° National : 05 3 382 127
à : I.N.P.I. PARIS
LOGICONFOR, SAS, 32, Boulevard de Strasbourg, 75010 PARIS.
M. FARTASSI Rabeh, 4 rue pigeon, 58120 CHATEAU-CHINON.
Produits ou services désignés : Services d’accompagnement au
changement et à la réalisation d’objectifs professionnels destinés
au développement personnel à savoir conseil en orientation
professionnelle ; Services d’accompagnement au changement et
à la réalisation d’objectifs personnels destinés au développement
personnel à savoir conseil et soutien psychologique. Services de
psychothérapie.
N° National : 05 3 382 140
105
Produits ou services désignés : Vêtements ; chemises ; vêtements
en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ;
cravates ; chaussettes ; sous-vêtements.
à : I.N.P.I. PARIS
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, SARL, 40-42, rue de Villiers, 92300
LEVALLOIS-PERRET, N°SIREN : 414 740 852.
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE, Monsieur Daniel POMPIER, 40-42,
rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
N° National : 05 3 382 160
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : CD ROM, disque optique compact,
banque de données informatiques ; logiciels, progiciels ; appareils et instruments d’enseignement ; appareils pour le traitement
de l’information et les ordinateurs. Produits de l’édition : matériel
d’instruction ou d’enseignement, manuel d’utilisation. Aide aux
entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; comptabilité ; conseils, informations, ou renseignements d’affaires ; exploitation d’une banque de données
administrative ; gestion de fichiers informatiques ; établissement
de déclarations fiscales. Consolidation financière ; exploitation
d’une base de données financière. Assistance, conseil et services
juridiques ; programmation pour ordinateur ; exploitation d’une
base de données juridique ; mise à jour des logiciels.
CGI – CONFEDERATION FRANCAISE DU COMMERCE
INTERENTREPRISES (COMMERCE DE GROS – COMMERCE
INTERNATIONAL), 18 RUE DES PYRAMIDES, 75001 PARIS,
ASSOCIATION LOI 1901, N°SIREN : 784 669 152.
CGI – CONFEDERATION FRANCAISE DU COMMERCE
INTERENTREPRISES (COMMERCE DE GROS – COMMERCE
INTERNATIONAL), 18 RUE DES PYRAMIDES, 75001 PARIS.
Produits ou services désignés : Journal du commerce interentreprises (commerce de gros – import – négoce – export – répartition
– expédition – distribution professionnelle – négoce à l’international) qui propose des interviews, de l’information sur la
branche, des actualités, des reportages et des photos sur le
commerce interentreprises (commerce de gros – import – négoce
– export – répartition – expédition – distribution professionnelle –
négoce à l’international). Diffusion de publicités pour des tiers.
Vente d’espaces publicitaires. Information juridique sur le
commerce interentreprises (commerce de gros – import – négoce
– export – répartition – expédition – distribution professionnelle –
négoce à l’international).
N° National : 05 3 382 156
à : I.N.P.I. PARIS
SARL dbcom, 5 Place
N°SIREN : 430 023 101.
Léon
Meyer,
76600
LE
HAVRE,
dbcom, 5 Place Léon Meyer, 76600 LE HAVRE.
N° National : 05 3 382 175
brochures ; Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publications de textes
d’annonces publicitaires.
à : I.N.P.I. PARIS
LE HERLE Olivier, 10 Rue de Louvois, 75002 PARIS.
LE HERLE Olivier, 10 Rue de Louvois, 75002 PARIS.
N° National : 05 3 382 159
Produits ou services désignés : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Champagne.
à : I.N.P.I. PARIS
Francois HUANG, 39 BOULEVARD DE STRASBOURG, 75010
PARIS.
Jeanne JIN, EPOUSE HUANG,
STRASBOURG, 75010 PARIS.
39
BOULEVARD
DE
FRANÇOIS HUANG, 39 Boulevard de Strasbourg, 75010 PARIS.
106
N° National : 05 3 382 177
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 382 182
à : I.N.P.I. PARIS
EARL FAURE & Fils, 6 Chemin de NIOTET, 33240 ST ROMAIN LA
VIRVÉE.
SOCIETE FISCHER – DAREX OUTILLAGE S.A., Société Anonyme,
Rue Antoine Lavoisier, 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES,
N°SIREN : 352 847 883.
M. FAURE Philippe, EARL FAURE & FILS, 6 Chemin de NIOTET,
33240 ST ROMAIN LA VIRVEE.
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Produits ou services désignés : Jus de raisin. Pétillant. Vente de
vin. Boissons alcooliques. Vins.
N° National : 05 3 382 180
à : I.N.P.I. PARIS
ABBAS Lynda, agissant au nom et pour le compte de la Société LA
COACH en formation, 5 rue Saint Benoît, 75006 PARIS,
N°SIREN : 485 222 335.
Mme ABBAS Lynda, 5 rue Saint Benoît, 75006 PARIS.
Produits ou services désignés : Outils et instruments à main
entraînés manuellement ; coutellerie (non électrique), burins,
boites à découper, à savoir : boites à onglets, chasse pointes,
ciseaux, ciseaux et couteaux à bois, découpoirs, emporte pièce
(outil), grattoirs, massette (marteaux), perçoirs, pinces, presse à
agrafer (outils), poinçons (outils), pointeaux, porte scie, râpes
(outils), instruments pour le repassage des lames, tournevis, scies
(outils), archets de scies, lames de scies (parties d’outils), lames,
chassis de scies à main, serre joint, vrilles (outils). Appareils et
instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), de mesurage, de signalisation, mètres pliants, mètres à ruban, niveaux
(instruments pour donner l’horizontal), pieds à coulisse. Compas
de tracé, équerres à dessin, presses à agrafer (papeterie) ; agrafes
de bureau, agrafes pour agrafeuses murales.
N° National : 05 3 382 183
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : • conseil en image et développement personnel : élaboration de programmes de formation en
développement personnel et expression de soi. • formation. •
organisation et conduite de colloques, séminaires et congrès. •
conseil en matière de formation et d’orientation professionnelle. •
organisation et conduite d’ateliers de formation. • publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. • communication
par terminaux d’ordinateur. • service de télécommunication, de
messagerie électronique par réseau Internet. • transmission de
données commerciales, publicitaires par réseau Internet.
PATAUD AYMERIC, 10 RUE GASTON DEFERRE, APPT No 6, 97490
STE CLOTILDE.
GILBERT FABIENNE, 40 RUE DE LA BOULANGERIE, APPT No 54,
97400 ST DENIS.
FANTONI FRANCOIS, 40 RUE DE LA BOULANGERIE, APPT No 54,
97400 ST DENIS.
Pataud Aymeric, Restaurant L’agape, 84 rue Labourdonnais,
97400 ST DENIS.
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical. Huiles et
graisses comestibles, graisses alimentaires. Sauces, épices.
N° National : 05 3 382 185
107
Marque comportant un hologramme.
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS LEGROS, Société Anonyme à conseil
d’administration, Quartier des deux lions, 4 avenue Marcel
Mérieux, 37200 TOURS, N°SIREN : 775 719 420.
Cabinet THIBON-LITTAYE, BP 19, 78164 MARLY LE ROI CEDEX.
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; équipements pour le traitement de l’information ; ordinateurs ; écrans
radiologiques à usage industriel ; écrans vidéo ; logiciels
(programmes enregistrés) ; appareils de projection ; écrans de
projection. Appareils et instruments médicaux ; appareils et
instruments chirurgicaux ; écrans radiologiques à usage médical.
Services médicaux ; assistance médicale.
Produits ou services désignés : Vente au détail de menuiseries en
polychlorure de vinyle et aluminium. – fenêtres métalliques. –
fenêtres non métalliques. – portes fenêtres métalliques. – portes
fenêtres non métalliques. – baies coulissantes métalliques. – baies
non coulissantes non métalliques. – châssis fenêtres métalliques.
– châssis portes métalliques. – châssis fenêtres non métalliques. –
châssis portes non métalliques. – volets battants métalliques. –
volets battants non métalliques. – volets roulants métalliques. –
volets roulants non métalliques. – portes de garage métalliques. –
portes de garage non métalliques. – portail métallique. – portail
non métallique.
N° National : 05 3 382 204
à : NANTES
N° National : 05 3 382 189
à : I.N.P.I. PARIS
Morel Steeve, 11 Square Victor Schelcher, 92220 BAGNEUX.
Morel Steeve, 11 Square Victor Schoelcher, 92220 BAGNEUX.
Produits ou services désignés : Cuirs et imitations du cuir, peaux
d’animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, porte
monnaie non en metaux précieux, sacs a main, à dos, à roulettes,
de voyages, de plage, sac d’alpinistes, de campeurs, d’écoliers,
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou
habits pour animaux, filets ou sacs à provisions. Vêtements,
chaussures, chapellerie, chemises, vêtement en cuir ou en imitations du cuir, ceintures (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous
vêtements.
N° National : 05 3 382 198
Ent. GAUDISSARD, EURL, 32 ZA du Fief Girard, 17290
AIGREFEUILLE D’AUNIS, N°SIREN : 391 175 114.
Ent. GAUDISSARD, EURL, 32 ZA du Fief Girard, 17290
AIGREFEUILLE D’AUNIS.
CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE, Société Coopérative,
Route de Paris, 44949 NANTES CEDEX 9, N°SIREN : 440 242 469.
Crédit Agricole Atlantique Vendée, Société Coopérative à capital
et personnel variables, “ La Garde ”, Route de Paris, 44949
NANTES Cedex, représentée par Mr Jean-Paul GOINEAU en
qualité de Directeur du Financement de l’Immobilier et des
Particuliers, agissant au nom et pour le compte de la société
CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE IMMOBILIER
DEVELOPPEMENT, en formation, Société à responsbilité limitée,
“ La Garde ”, Route de Paris 44949 Nantes Cedex.
CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE, Développement du
Financement des Particuliers, Route de Paris, 44949 NANTES
CEDEX 9.
diffusion de matériel publicitaire ; services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion
des fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
informatique ; location de temps publicitaire sut tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds. Service de transmission d’annonces immobilières par site Internet ; télécommunications ; informations en
matière de télécommunications ; communications par terminaux
d’ordinateurs ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiophonie mobile ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; service d’affiche électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique.
108
N° National : 05 3 382 206
à : NANTES
CEDEX 9.
journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion
crédit ; éstimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
d’ordinateurs ;
communications
radiophoniques
ou
journeaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion
informatique ; location de temps publicitaire sut tout moyen de
estimations financières (assusrances, banques, immobilier) ;
d’ordinateurs ;
communications
radiophoniques
ou
N° National : 05 3 382 208
à : NANTES
“ La Garde ” Route de Paris 44949 Nantes Cedex.
CEDEX 9.
N° National : 05 3 382 207
à : NANTES
CEDEX 9.
journeaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion
d’ordinateurs ;
communications
radiophoniques
ou
N° National : 05 3 382 214
à : I.N.P.I. NICE
Autostoc Services, SARL, 31 Avenue Général Heusch, 06160
JUAN LES PINS, N°SIREN : 442 845 996.
Autostoc Services, 31 Avenue Général Heusch, 06160 JUAN LES
PINS.
Description de la marque : Charte graphique bleu et blanche
Produits ou services désignés : Véhicules ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Courtage
commercial en matière d’automobiles.
109
tions publiques. Télécommunication. Information en matière de
télécommunications. Communication par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communication radiophoniques ou téléphoniques. Fournisseurs d’accès à un réseau
informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunication). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agence de presse ou d’informations (nouvelles). Location d’appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur
bandes vidéos. Location d’enregistrements sonores. Montage de
bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de
de colloques, conférences, congrès et séminaires. Organisation
réseau informatique). Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
N° National : 05 3 382 216
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 382 215
GROUPE RH&M, SARL, 35 RUE BOILEAU, 75016 PARIS,
N°SIREN : 420 729 188.
GROUPE RH&M, 35 RUE BOILEAU, 75016 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE RH&M, SARL, 35 RUE BOILEAU, 75016 PARIS,
N°SIREN : 420 729 188.
GROUPE RH&M, 35 RUE BOILEAU, 75016 PARIS.
commerciales. Administration commerciale ; travaux de bureaux ;
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons). Services abonnement à des journaux (pour des
communication ; publication de textes publicitaires / location
d’espace publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; rela-
commerciales. Administration commerciale ; travaux de bureaux ;
échantillons). Services abonnement à des journaux (pour des
communication ; publication de textes publicitaires / location
d’espace publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunication. Information en matière de
télécommunications. Communication par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communication radiophoniques ou téléphoniques. Fournisseurs d’accès à un réseau
informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunication). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agence de presse ou d’informations (nouvelles). Location d’appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur
bandes vidéos. Location d’enregistrements sonores. Montage de
bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de
de colloques, conférences, congrès et séminaires. Organisation
réseau informatique). Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
110
N° National : 05 3 382 221
à : I.N.P.I. PARIS
AUDITION CONSEIL FRANCE, Société par actions simplifiée, 6,
rue de l’Abbé Groult, 75015 PARIS, N°SIREN : 400 840 484.
Produits ou services désignés : Prothèses auditives ; appareils
pour le traitement de la surdité ; matériel d’audiologie et
d’audiométrie ; appareils destinés à la projection d’aérosols à
usage médical ; appareils à rincer les cavités du corps ; cureoreilles ; champs opératoires (draps stériles) ; matériel de suture.
Assurances contre la perte, le bris ou le vol de prothèses auditives. Financement de prothèses auditives. Entretien et maintenance de prothèses auditives, de matériel d’audiologie et
d’audiométrie. Services médicaux ; services de consultation en
matière de protection de l’ouïe, de détection des troubles de
l’audition et de traitement desdits troubles ; services d’audioprothésistes.
N° National : 05 3 382 223
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; articles orthopédiques ;
prothèses auditives ; cornets acoustiques ; appareils pour le traitement de la surdité ; appareils pour la protection de l’ouïe ; matériel d’audiologie et d’audiométrie ; appareils destinés à la
projection d’aérosols à usage médical ; appareils à rincer les
cavités du corps ; cure-oreilles ; champs opératoires (draps
stériles) ; matériel de suture. Entretien et maintenance de
prothèses auditives, de matériel d’audiologie et d’audiométrie.
Services médicaux ; services de consultation en matière de
protection de l’ouïe, de détection des troubles de l’audition et de
traitement desdits troubles ; services d’audioprothésistes.
N° National : 05 3 382 225
à : I.N.P.I. PARIS
POPESCO, SARL, 16, rue du Pdt Kennedy, 78800 HOUILLES.
Vladimir Popesco, 16, rue du President Kennedy, 78800
HOUILLES.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; articles orthopédiques ;
prothèses auditives ; cornets acoustiques ; appareils pour le traitement de la surdité ; appareils pour la protection de l’ouïe ; matériel d’audiologie et d’audiométrie ; appareils destinés à la
projection d’aérosols à usage médical ; appareils à rincer les
cavités du corps ; cure-oreilles ; champs opératoires (draps
stériles) ; matériel de suture. Entretien et maintenance de
prothèses auditives, de matériel d’audiologie et d’audiométrie.
Services médicaux ; services de consultation en matière de
protection de l’ouïe, de détection des troubles de l’audition et de
traitement desdits troubles ; services d’audioprothésistes.
N° National : 05 3 382 224
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Rouge RGB : 204.0.0 Gris RGB : 70. 70.
70
Produits ou services désignés : • conversion des données d’un
support physique à un support électronique (à savoir numérisation d’un document). • communication par terminaux d’ordinateur
et par terminaux de télécopie. • services d’affichage électronique
produits informatiques et électroniques favorisant le traitement et
la transmission des télécopies. A savoir logiciels, équipement de
numérisation de document physiques. • service de fax (transmission et réception de télécopies) par Internet.
N° National : 05 3 382 226
FURON DENIS, LEVAL GIFFARD, 35620 ERCE EN LAMEE.
FURON NATHALIE, LEVAL GIFFARD, 35620 ERCE EN LAMEE.
FURON DENIS, LEVAL GIFFARD, 35620 ERCE EN LAMEE.
Produits ou services désignés : Mobilier à savoir meubles à usage
du particulier et du professionnel. Conseil en création d’intérieur
(décoration intérieur). Aménagement (décoration intérieure) et
décoration intérieure. Service de transmission d’information par
réseau Internet à savoir par le biais d’un site Internet comportant
une salle d’exposition virtuelle en ligne.
111
N° National : 05 3 382 248
MERMILLOD-BLARDET Stéphane, Chalet l’Angelus, 74220 LA
CLUSAZ, N°SIREN : 338 289 408.
CABINET D’AVOCATS AVANNE, 8 Bis Rue Président Favre, 74000
ANNECY.
Produits ou services désignés : Services de restauration (restaurant-bar) – services de bars. Diffusion de matériel publicitaire /
publicité. Divertissement / activités culturelles / production de
films sur bandes vidéos.
N° National : 05 3 382 239
à : I.N.P.I. PARIS
LOUIS-SIDNEY Myriam, 6 ESPLANADE DE CHANTILLY, 93330
NEUILLY SUR MARNE.
N° National : 05 3 382 249
Rencontres de la danse en Isère, Association loi 1901, U.A.S, 8 rue
Joseph MOUTIN, 38180 SEYSSINS.
Mm Astier A Marie, 3 rue les diguières, 38360 SASSENAGE.
LOUIS-SIDNEY Stéphane, 2 Allée DUPERREY, 93330 NEUILLY
SUR MARNE.
ACHILLE Jean Philippe, 31 rue ALBERT JOLY, 78000 VERSAILLES.
Melle LOUIS-SIDNEY Myriam, 6 Esplanade de Chantilly, 93330
NEUILLY SUR MARNE.
Produits ou services désignés : Communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Emissions radiophoniques ou
télévisées Telecommunications. Publicité, gestion des affaires
commerciales, locations d’espaces publicitaires, diffusions
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Organisation
d’expositions à but commerciaux ou de publicité. Diffusions de
matériel publicitaires (tract, prospectus ; imprimés, echantillons).
Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; ceintures gants, foulards, cravate,
chaussons, sous-vêtements.
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Éducation ;
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production
de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique).
112
N° National : 05 3 382 251
LUXXA CREATION, S.A.R.L., 4, ALLÉE VASCO DE GAMA, 30650
ROCHEFORT DU GARD, N°SIREN : 483 500 542.
MADAME LUIZA GOTELET VANDIER, LUXXA, 4, ALLÉE VASCO
DE GAMA, 30650 ROCHEFORT DU GARD.
Produits ou services désignés : Sous-vêtements. Service couture.
Service stylisme.
N° National : 05 3 382 270
à : I.N.P.I. PARIS
ANEP, Société par actions simplifiée, 4 bis rue de Paris, 94470
BOISSY SAINT LEGER, N°SIREN : 316 015 148.
BARDEHLE PAGENBERT DOST, ALTENBURG GEISSLER, 14,
boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; équipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs ; extincteurs, accouplements électriques, raccordements électriques, appareils pour le recharge des accumulateurs électriques, avertisseurs à sifflet d’alarme, instruments
d’alarme, tubes amplificateurs ou lampes d’amplificateurs, appareils pour l’amplification des sons, indicateurs (électricité), (dispositifs antiparasites (électricité), dispositifs de commande pour
ascenseurs, avertisseurs à sifflet d’alarme, enregistreurs à bande
magnétique, unités à bande magnétique (informatique), piles
électriques, batteries électriques, boîtes de branchement (électricité), boîtes de dérivation (électricité), boîtes de jonction (électricité), caméras vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoire
ou à microprocesseur, disjoncteurs, circuits intégrés, boîtes à
clapets (électricité), collecteurs électriques, tableaux de
commande (électricité). Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, transcription de communications, gestion
de fichiers informatique, systématisation et recueil de données
dans un fichier central, recherches d’information dans des fichiers
informatiques (pour des tiers). Installation et réparation d’ascenseurs, installation, entretien et réparation d’ordinateurs, réparation de serrures, installation et réparation de téléphones,
installation et réparation d’appareils électriques. Télécommunications, services d’acheminement et de jonction pour télécommunications, services d’affichage électronique (télécommunications),
services d’appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres
moyens de communications électroniques), communications par
terminaux d’ordinateurs, fourniture d’accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications,
location d’appareils de télécommunication, location d’appareils
pour la transmission de messages, location de modems, location
de téléphones, transmission de messages, transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur, diffusion de
programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiotéléphonie mobile,
transmission par satellite, transmission de messages, mise à
disposition d’infrastructures de télécommunication par le biais de
modems, communications téléphoniques, émissions radiophoniques. Evaluations, estimations et recherche dans les domaines
scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ;
services d’analyses et de recherches industrielles à savoir
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers), recherche en mécanique, analyse pour l’implantation de
systèmes d’ordinateurs, recherches techniques ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; reconstitution de
bases de données, conception de systèmes informatiques,
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique), conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique, duplication de programmes informatiques, installations de logiciels,
location d’ordinateurs, location de logiciels informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, élaboration (conception) de logiciels, maintenance de logiciels d’ordinateurs,
programmation pour ordinateurs, études de projets techniques.
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus
(à l’exception de leur transport), agence de surveillance, consultation en matière de sécurité, ouverture de serrures, surveillance
des alarmes anti-intrusion.
N° National : 05 3 382 289
ALSACE CROISIERES, S.A., 12 RUE DE LA DIVISION LECLERC,
67000 STRASBOURG, N°SIREN : 998 348 601.
ALSACE CROISIERES, S.A., Monsieur SCHMITTER Christian, 12
RUE DE LA DIVISION LELCERC, 67000 STRASBOURG.
Produits ou services désignés : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau. Publications concernant les croisières et séjours, papeterie, photographies, brochures, affiches,
catalogues, imprimés, livres, cartes postales, stylos, prospectus,
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en
papier ou en matières plastiques. Diffusion de matériel publicitaire, (tracts, prospectus, imprimés) relatifs aux croisières et
séjours, publicité en ligne, location de temps publicitaire, publications de textes publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
relations publiques, organisations de foires à buts commerciaux
ou de publicité, publicité télévisée. Organisation de voyages,
séjours, croisières, agence de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions), transports fluviaux, services de
bateaux de plaisance, locations de bateaux, organisation de
voyages et de croisières, visites touristiques, excursions, réservations de places de voyages, accompagnement de voyageurs. Activités
culturelles,
services
de
loisirs
divertissements,
représentation de spectacles, organisation et conduites de conférences, publications de livres, brochures. Réservations d’hôtels,
de pensions, de logements temporaires, services hôteliers,
restauration (repas).
113
N° National : 05 3 382 298
à : I.N.P.I. NICE
Frédéric ENRICO, 1214 avenue de vaugrenier, 06270 VILLENEUVE
LOUBET.
Frédéric ENRICO, 1214 avenue de vaugrenier, 06270 VILLENEUVE
LOUBET.
N° National : 05 3 382 291
ALSACE CROISIERES, S.A., 12 RUE DE LA DIVISION LELCERC,
Produits ou services désignés : Transaction immobilière. Gestion
locative de biens immobiliers. Agence immobilière.
N° National : 05 3 382 300
SOCIETE POLLENERGIE, SARL, Siège social : 47450 SAINT
HILAIRE DE LUSIGNAN, La Grabère, N°SIREN : 414 697 037.
papier ou en matières plastiques. Diffusion de matériel publicitaire, (tracts, prospectus, imprimés) relatifs aux croisières et
séjours, publicité en ligne, location de temps publicitaire, publications de textes publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
relations publiques, organisations de foires à buts commerciaux
ou de publicité, publicité télévisée. Organisation de voyages,
séjours, croisières, agence de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions), transports fluviaux, services de
bateaux de plaisance, locations de bateaux, organisation de
voyages et de croisières, visites touristiques, excursions, réservations de places de voyages, accompagnement de voyageurs. Activités
culturelles,
services
de
loisirs
divertissements,
représentation de spectacles, organisation et conduites de conférences, publications de livres, brochures. Réservations d’hôtels,
de pensions, de logements temporaires, services hôteliers,
restauration (repas).
CABINET DE SERMET, 1 Quai Wilson, 33130 BEGLES.
Produits ou services désignés : – produits pharmaceutiques, et
vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébé à base d’extraits
et/ou de produits naturels tels que le pollen, la propolis et la cire
d’abeille, produits horticoles ni préparés, ni transformés, plantes
et fleurs naturelles. – produits cosmétiques et de soin tels que
crèmes pour le visage, pour le corps et les mains, huiles essentielles, parfums, savons, lotions pour cheveux, dentifrices à base
d’extraits et/ou de produits naturels tels que le pollen, la propolis
et la cire d’abeille, produits horticoles ni préparés, ni transformés,
plantes et fleurs naturelles.
114
N° National : 05 3 382 313
à : I.N.P.I. PARIS
NATEXIS BANQUES POPULAIRES, société anonyme, 45, rue
Saint-Dominique, 75007 PARIS, N°SIREN : 542 044 524.
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Description de la marque : Pantone bleu 2955 C Pantone argent
877
Produits ou services désignés : Publicité, y compris publicité en
ligne sur un réseau de communications informatiques, distribution de prospectus, d’échantillons, publicité commerciale, ces
services ayant tous pour objet des produits et services dans les
domaines bancaire, financier et des assurances ; gestion des
affaires commerciales, administration commerciale, conseils en
organisation et direction des affaires, informations ou renseignements d’affaires, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, tous ces services étant
destinés aux domaines bancaire, financier et des assurances ;
démarchage (recherches de marchés) en vue de la diffusion de
valeurs mobilières ; gestion de valeurs mobilières ; gestion de
comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers
informatiques pour des tiers. Affaires bancaires ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences
de crédit ; agences de recouvrement de créances ; agences de
change ; analyse financière ; assurances ; assurances de
personnes, assurance dommage ou assurance responsabilité
civile ; assurances sur la vie, assurances du risque de dépendance
des personnes (contrats dépendance), contrats d’assurance,
contrats de prévoyance, contrats d’épargne ; consultation en
matière d’assurance ; caisses de prévoyance ; épargne retraite ;
assurances de protection juridique et d’assistance aux
personnes ; versement de rentes d’assurances vie pour des
personnes physiques ; services de cartes de crédit ; services de
cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ;
consultation et information en matière financière, en matière
d’assurance, en matière bancaire, en matière de placements
financiers, en matière de bourse ; cote en bourse ; courtage en
bourse ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffresforts ; émission de bons de valeur ; émission de chèques, vérification de chèques ; émission de chèques de voyage ; émission de
lettres de changes, de lettres de crédit, de cartes de crédit,
épargne ; paiement en espèces de chèques, de lettres de crédit, de
lettres de change ; services de distribution de billets de banque et
monnaie ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ;
fonds de placement ; fonds de pension ; investissement de
capitaux ; opérations de change ; opérations d’assurance ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiement par
acomptes ; placement de fonds ; prêt (finances) ; prêt sur gage ;
transactions financières ; transfert électronique de fonds ; informations financières ; gestion financière et bancaire. Recherches et
prospection de marchés financiers en vue du placement et de la
gestion de valeurs mobilières. Services de banque en ligne ;
services d’informations en ligne sur des comptes bancaires, sur
les cours et taux des devises, sur les cours de la bourse ; fonds
communs de placement ; gérance de portefeuille ; services de
règlement (finances), de prêts, de caution ; recouvrement de
créances ; affacturage.
N° National : 05 3 382 316
Produits ou services désignés : Journaux ; livres, manuels,
brochures et brochures promotionnelles, tracts, prospectus ;
publications imprimées ; revues périodiques ; affiches, cartes
postales, dessins, images, photogravures, écussons (cachets en
papier) ; sacs, sachets, films et feuilles d’emballage en papier ou
en matière plastique ; enseignes en papier ou en carton,
étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; supports en papier ou
en carton pour l’enregistrement des programmes d’ordinateurs
ou la restitution de données ; manuels d’enseignement, d’entretien et d’exploitation ; logiciels sous forme imprimée ; produits de
l’imprimerie ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papeterie ;
imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; clichés,
catalogues ; album photos ; classeurs (articles de bureau).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; services d’abonnement de journaux pour des
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; conseil en organisation et direction des affaires à savoir : conseil à la création et au
développement des réseaux de franchises ; aide à la direction des
affaires à savoir : sélection des franchisés ou partenaires pour le
développement de réseaux ; services rendus par un franchiseur à
savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’entreprises industrielles ou commerciales. Assurances ; affaires financières ;
affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyages ou
de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; agences immobilières ; services de financement ;
analyse financières ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières (assurance, banques, immobilier) placements de fonds ; courtage en
crédit immobilier ; courtage en biens immobiliers.
N° National : 05 3 382 318
à : I.N.P.I. PARIS
Conseil Interprofessionnel des Vins de Nantes, Association régie
par la loi du 1er juillet 1901, Bellevue, 44690 LA HAYE
FOUASSIÈRE.
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
BROKER & FINANCE, Société par actions simplifiée, 16 bis rue
Cyrano, 33200 BORDEAUX, N°SIREN : 484 182 852.
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Journaux ; livres, manuels,
brochures et brochures promotionnelles, tracts, prospectus ;
publications imprimées ; revues périodiques ; affiches, cartes
postales, sacs, sachets, films et feuilles d’emballage en papier ou
en matière plastique ; étiquettes non en tissu ; produits de
l’imprimerie ; caractères d’imprimerie ; papeterie, catalogues.
Vins d’appellation d’origine “ Muscadet ”. Publicité, diffusion de
matériel publicitaire, démonstration de produits ; organisation
d’expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
services fournis (ou rendus) dans le cadre du commerce de détail
de boissons alcoolisées. Services de bars et de restauration
(alimentation et boisson).
N° National : 05 3 382 324
à : I.N.P.I. PARIS
LA POSTE, Etablissement Public National, 34-46 boulevard de
Vaugirard, 75015 PARIS, N°SIREN : 356 000 000.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : Bleu Pantone
286, Jaune Pantone 109
Produits ou services désignés : Cédéroms, cassettes vidéo ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle ; (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer
et équipement pour le traitement de l’information ; ordinateurs ;
ordinateurs pour le traitement de données et de texte ; appareils
de télécommunications ; appareils de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de transmission
de messages ; appareils pour le traitement de l’information et
pour l’accès à l’Internet ; appareils de contrôle de
l’affranchissement ; appareils d’horodatage ; progiciels ; logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciel de composition de cartes
postales électroniques ; automates de distribution ; pèse-lettres ;
compteurs de timbres-poste ; cartes à puce ; puces ; lecteurs de
cartes à puce ; lecteurs informatiques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseurs ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques
d’identification ; dispositifs d’accès et de contrôle d’accès pour
des appareils et équipement pour le traitement de l’information ;
dispositifs d’identification et d’authentification pour des appareils
et équipements pour le traitement de l’information ; systèmes
d’encodage ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes de retrait,
cartes de paiement. Classeurs, livres timbrés, papier et carton
(pour la papeterie, l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie,
imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
115
l’exception des appareils) ; papier d’emballage ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes
de visites ; étiquettes non en tissu ; enveloppes (papeterie) ;
factures ; feuilles (papeterie) ; formulaires (papeterie) ; timbresposte ; timbres à cacheter ; plaques à timbrer ; machines pour
l’affranchissement (pour coller les timbres ou imprimer
l’affranchissement) ; cachets (sceaux) ; tampons pour cachets ;
composteurs ; enveloppes pré-affranchies, cartes postales et colis
préaffranchis ; caractères d’imprimerie ; machines à cacheter de
bureau ; carnets de chèques, formules imprimées à l’usage de
banques. Affaires financières, monétaires, bancaires ; informations financières ; opérations financières, opérations monétaires,
vérification de chèques ; transfert électronique de fonds ; paiement par acompte ; ordres de bourse ; services fiduciaires ;
agences de crédit ; analyse financière ; consultations en matière
d’assurances ; informations en matière d’assurances ; courtage
en bourse ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses
de prévoyance ; constitution de capitaux ; services de cartes de
crédit ; services de cartes de débit ; opérations de change ;
cautions (garanties) ; consultations en matière financière ; crédit ;
crédit-bail ; émission de cartes de crédit ; épargne ; expertises
fiscales ; estimations fiscales ; placement de fonds ; investissements de capitaux ; dépôt de valeurs ; assurance sur la vie ; courtage en assurances ; émission de porte-monnaie électronique ;
services de souscription d’assurances ; recouvrement des
créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ;
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
d’immeubles ; gestion de valeurs mobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de
financement ; constitution de fonds ; banque directe ; prêts
(finances) ; prêts sur gage ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers et de la gestion de
valeurs mobilières ; tous ces services pouvant être rendus par
Internet. Télécommunications ; transmission de messages,
télégrammes ; transmission électronique de données, d’images,
de documents, de cartes postales par l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels
que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; services de transmission de
messages ou d’images assistés par ordinateurs ; émission et
réception de données, de signaux et d’information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de
télécommunications ; échange de données informatisées ; service
de courrier électronique ; service de messagerie électronique ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; information en matière de
télécommunication ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location d’appareils pour la transmission
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
services
d’affichage
électronique
(télécommunication) ; location d’appareils pour la transmission
des messages ; transmission de télécopies. Agences de presse et
d’information ; transmission de programmes d’ordinateurs accessibles par code d’accès par des interfaces de pages-réseau
personnalisées ; transmission de publications périodiques et
autres imprimés concernant l’Internet par ordinateurs et par
réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d’ordinateurs sur Internet
et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis
par l’intermédiaire du réseau Internet.
N° National : 05 3 382 325
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
116
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
(finances) ; prêts sur gage ; gestion financière et bancaire ; recher-
ches et prospection de marchés financiers et de la gestion de
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
services
d’affichage
électronique
N° National : 05 3 382 326
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
286, jaune Pantone 109, dégradé de noir
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
services
d’affichage
électronique
117
N° National : 05 3 382 327
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
286 eu jaune Pantone 109
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
118
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
services
d’affichage
électronique
N° National : 05 3 382 328
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
286
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
services
d’affichage
électronique
N° National : 05 3 382 329
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
286
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
119
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
services
d’affichage
électronique
N° National : 05 3 382 330
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
120
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
services
d’affichage
électronique
N° National : 05 3 382 331
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)pour la
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
services
d’affichage
électronique
N° National : 05 3 382 332
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
286, Jaune Pantone 109
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
121
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
services
d’affichage
électronique
N° National : 05 3 382 333
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
122
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
services
d’affichage
électronique
N° National : 05 3 382 334
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
286, Jaune Pantone 109, dégradé de noir
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
services
d’affichage
électronique
123
Produits ou services désignés : Joaillerie ; bijouterie ; pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux
précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.
N° National : 05 3 382 336
à : I.N.P.I. PARIS
ESTHEME FASHION, SARL, 57 PLACE ST CHARLES, 75015 PARIS,
N°SIREN : 447 860 420.
ESTHEME FASHION, 57 PLACE ST CHARLES, 75015 PARIS.
Produits ou services désignés : Vêtements : pull, veste, pantalons,
manteau, impermérable, robe, jupe, chemisier, chemise,
costume ; Chaussures ; Couverture de lit et de table.
N° National : 05 3 382 337
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
N° National : 05 3 382 335
atelier de bijouterie eric humbert, eurl, 46 rue des Hallebardes,
atelier de bijouterie eric humbert, 46 rue des Hallebardes, 67000
STRASBOURG.
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
124
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
services
d’affichage
électronique
N° National : 05 3 382 338
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
286
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
services
d’affichage
électronique
N° National : 05 3 382 342
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
125
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
télécommunication ; communications radiophoniques ; télégraphiques ou téléphoniques ; location d’appareils pour la transmission
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
services
d’affichage
électronique
N° National : 05 3 382 346
à : I.N.P.I. PARIS
SPORT – ARTICLES DE VOYAGES – ECOLIERS – BAGAGES
SAVEBAG, Société anonyme à directoire, 44, avenue des
Platanes, 37600 PERRUSSON, N°SIREN : 624 800 934.
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 Avenue Percier, 75008
PARIS.
Produits ou services désignés : Métaux précieux et leurs alliages,
autres qu’à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres
126
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en
métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle
en métaux précieux. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la
papeterie ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie, imprimés,
journaux, albums, livres, manuels, prospectus, brochures et
catalogues ; calendriers ; cartes ; affiches ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie, sous-main, pots à crayons, coupepapier, porte-lettres, plumiers ; instruments d’écriture ; adhésifs
pour les artistes ; instruments de dessins ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier d’emballage ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques)
(pour l’emballage ou le conditionnement) ; boîtes en carton ou en
papier ; cartonnages ; linge de table en papier ; serviettes de
toilette en papier ; mouchoirs de poche en papier ; objets d’art
aquarelles ; dessins ; patrons pour la couture ; couches en papier
ou en cellulose (à jeter) ; aquariums d’appartement. Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; couvertures de lit et de
table ; linge de maison (à l’exception du linge de table en papier
et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ; linge de table non en papier ;
couvertures de voyage ; stores et rideaux en matières textiles ;
tentures murales en matières textiles ; non-tissés (textiles) ;
housses de couette, draps de lits ; taies d’oreillers, housses de
traversin ; serviettes de bain ; serviettes de toilette (en matières
textiles) ; gants de toilette ; serviettes de plage. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitations
du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements. Services fournis/rendus dans
le cadre du commerce de détail des produits précités et de sacs à
dos, de sacs de voyage, de valises, de cartables, de serviettes
d’écoliers, de gibecières, de vêtements, de chaussures, de
montres, de linge de maison, de linge de toilette ; publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des
ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel
publicitaire ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; gestion administrative de lieux d’expositions ;
services d’abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des
affaires commerciales et administration commerciale notamment
aide dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d’une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en
organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d’affaires ; travaux de bureau notamment travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; recherche d’informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de machines à
écrire et de matériel de bureau (à l’exception de la location
d’appareils de télécommunication, d’ordinateurs et de meubles).
Recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers) ; recherches techniques ; étude de projets techniques ;
élaboration (conception), installation et mise à jour de logiciels ;
maintenance de logiciels d’ordinateurs ; programmation pour
ordinateurs ; location d’ordinateurs et de logiciels informatiques ;
création (conception) et entretien (mise à jour) de sites informatiques pour des tiers ; consultation en matière d’ordinateurs ;
conception et développement d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique ; hébergement de sites informatiques
(sites Web) ; reconstitution de bases de données ; essai de
matériaux ; établissement de plans pour la construction ; conseils
en construction ; recherches géologiques ; prospection de
pétrole ; contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; décoration intérieure ; conseils en propriété
intellectuelle ; services juridiques ; recherches en cosmétologie,
en chimie, en bactériologie ; recherches biologiques ; recherches
en mécanique ; services de création graphique publicitaire et de
marchandisage et de création de personnages.
N° National : 05 3 382 349
à : I.N.P.I. PARIS
PRISMA PRESSE, Société en Nom Collectif, ayant son siège 6, rue
Daru, 75008 PARIS, N°SIREN : 318 826 187.
Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour, 46, rue de Bassano, 75008
PARIS.
Description de la marque : Description de la marque : termes
“ GEO ” et “ langues ” accolés et avec deux typographies
différentes. Lettres blanches sur un fond vert rectangulaire.
Produits ou services désignés : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des
images, appareils téléphoniques ; disques acoustiques, disques
magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques
digital vidéo, vidéodisques, disques compacts audio et vidéo ;
agendas électroniques, bloc-notes numériques ; programmes
d’ordinateurs destinés à être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception de textes, de documents électroniques, de
graphiques et d’informations audio-visuelles sur des réseaux
locaux, à zone étendue et globaux y compris les réseaux internes
et le réseau Internet ; programmes d’ordinateurs destinés à être
utilisés dans le développement de programmes et la création de
sites ; jeux vidéo et jeux informatiques conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision. Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches,
agendas, albums, almanachs, feuilles d’annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exclusion des appareils) ; manuels
d’instruction ; documentation sur support papier et tous supports
de papier et de carton pour l’informatique et/ou pour l’enregistrement des programmes d’ordinateurs et la restitution de données.
Jeux, jouets, jeux de société, puzzles, jeux de cartes, jeux de table,
jeux de réflexion, jeux par énigmes, jeux automatiques autres que
ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision, jeux électroniques autres que
ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision. Services de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie
publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion
d’annonces publicitaires, services d’insertion de messages publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires,
services de promotion de vente pour des tiers, location d’espaces
publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de
communication. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation,
direction, information ou renseignements d’affaires, compilation
de renseignements, prévisions économiques, étude et recherche
de marchés ; recueil de données dans un fichier central, gestion
de fichiers informatiques, services de délestage informatique,
services de gérance administrative d’ordinateurs. ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; services d’archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Agence de
presse et d’informations nouvelles. Services de communications
téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous
moyens téléinformatiques ; services de transmission d’informations par voie télématique accessibles par codes d’accès ou par
terminaux ; services de transmission d’informations et de
données par voie télématique en vue d’obtenir des informations
contenues dans des banques de données et banques d’images ;
télécommunication à savoir : émission et réception de données,
de signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés,
échanges électroniques d’information par télex, télécopieurs et
centres serveurs ; services de vidéotexte et de télétexte ; services
de téléconférences, services de messagerie vidéo, services de
vidéoconférence, service de téléphones vidéo ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ;
services de transmission d’informations par systèmes d’information communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ;
services de transmission d’informations par systèmes de messagerie sécurisée ; diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion. Services d’édition et de
publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de
périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels et de
supports multimédia (disques interactifs, disques compacts
audio-numériques à mémoire morte, disques digital vidéo),
services d’édition de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et ou de
sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Services d’enseignement, d’éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, stages,
conférences ou forums ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours et de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ;
production de films et de spectacles, reportages photographiques. Services de loisirs. Location de logiciels, d’ordinateurs,
location d’appareils et d’installations de télécommunication et de
traitement de données, location de temps d’accès à un système
informatique, location de temps d’accès à une base de données,
location de programmes sur supports informatiques et par moyen
de télécommunications ; service de maintenance de logiciels,
service de mise à jour de logiciels ; conception (réalisation) de
logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d’entreprises, services de création
(conception-élaboration) d’images virtuelles et interactives, création (conception-élaboration) et gestion de sites Web ; hébergement de sites Web de tiers ; services de normalisation technique,
à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et
informatiques ; programmations électroniques, programmation
pour ordinateurs, duplication de programmes d’ordinateurs ;
services d’ingénierie, services de transposition d’application du
logiciel ; services d’authentification (contrôle) permettant la certification de messages et de données transmis par
télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numériques et de logiciels ; exploitations de brevets, à
savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de
licences.
N° National : 05 3 382 353
à : I.N.P.I. PARIS
ROBE DE COUR BILLION, EURL, 5 RUE EMILE GILBERT, 75012
PARIS.
Mr BILLION ERIC, 8 RUE LUCIEN LEUWEN, 75020 PARIS.
Description de la marque : NOIR ET BLANC
Produits ou services désignés : Vente de toges d’audience.
127
N° National : 05 3 382 354
à : I.N.P.I. PARIS
RESERVOIR PROD, Société Anonyme, 101/103 Boulevard Murat,
75016 PARIS, N°SIREN : 432 411 502.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments pour
l’enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des
images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; cassettes vidéo ; disquettes,
disques compacts numériques, disques compacts audio – vidéo,
disques optiques compacts, disques acoustiques, disques
magnétiques ; appareils pour le traitement de l’information ;
magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques
compacts, lecteurs optiques, lecteurs vidéo ; cartes à mémoire ou
à microprocesseur ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces
(circuits intégrés) ; logiciel (programmes enregistrés) logiciels de
jeux ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques
compacts ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement
avec un récepteur de télévision et/ou un écran d’ordinateur, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; écrans
vidéo ; caméras vidéo, lecteurs informatiques, mémoires pour
ordinateurs, modems, moniteurs (programmes d’ordinateurs) ;
ordinateurs, imprimantes d’ordinateurs, programmes d’ordinateurs enregistrés ; processeurs (unités centrales de traitement),
périphériques d’ordinateurs, scanneurs informatiques, téléphones, téléphones portables ; cartes téléphoniques ; appareils et
instruments optiques ; articles de lunetterie ; lentilles de contact,
lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à
lunettes, étuis pour lentilles de contact ; montures de lunettes ;
appareils de télévision ; baladeurs ; agendas électroniques ; hautparleurs ; batteries électriques ; casques à écouteurs ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol ; appareils
photographiques ; talkies-walkies ; appareils de projection, écrans
de projection ; publications électroniques (téléchargeables) ; films
pour l’enregistrement des sons et/ou des images ; supports
d’enregistrements sonores ; téléprompteurs ; supports de
données magnétiques, audiovisuelles et optiques ; bandes vidéo ;
diapositives ; appareils pour l’amplification des sons ; bandes
(rubans) magnétiques ; appareils de radio ; disques vidéo préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou vierges ;
cassettes à bandes magnétiques ; supports d’enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; cartes électroniques ; programmes
de télévision sous forme de cassettes vidéo ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de
compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons
(musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données et
notamment bases de données vocales, banques de données
textuelles et sonores, banques d’images. Papier ; carton ; produits
de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines
à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; corbeilles à courrier ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
dossiers (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; appareils pour le
collage des photographies ; chemises pour documents ; fournitures pour écrire ; cartes géographiques ; affiches ; stylos ;
plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et lettres) ; fournitures scolaires, agrafes de bureau, taille-crayons électriques ou
non électriques ; coupe-papier (articles de bureau), crayons,
porte-mines, gommes à effacer, enveloppes (papeterie), classeurs
(articles de bureau), albums, livres, manuels, almanachs,
brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines,
revues (périodiques), publications ; représentations graphiques ;
décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes
postales ; atlas ; imprimés ; bandes en papier ou cartes pour
l’enregistrement des programmes d’ordinateurs ; matériel
d’enseignement sous forme de jeux (livres). Communications
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et
radiophoniques ;
émissions
radiophoniques,
émissions
télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; télévision par
câbles ; diffusion de programmes audiovisuels par ondes, câbles,
128
satellites, terminaux d’ordinateurs ou réseau informatique
mondial ; télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; agences de presse ; agences d’information
(nouvelles) ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
communications
télégraphiques,
téléphoniques ; communication (transmission) d’informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; transmission d’informations et de données, en ligne
ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; location
d’appareils
de
télécommunication ;
services
de
téléconférences ; transmission de télégrammes, de télécopies ;
expédition de dépêches. Divertissement, formation, éducation ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; production de films, production de films sur bandes vidéo,
montage de bandes vidéo ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de photographie,
services de reporters, reportages photographiques ; services
d’imagerie numérique ; informations en matière de divertissement
et
d’éducation ;
services
de
loisirs ;
services
d’enseignement ; activités culturelles et sportives ; divertissement
radiophonique ou télévisé ; agences pour artistes ; services
d’artistes de spectacles ; production de spectacles ; organisation
de spectacles (services d’imprésarios) ; réservation de places de
spectacles ; édition et publication de textes (autres que textes
publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de cassettes audio et vidéo, de
disques compacts audio-vidéo, de disques compacts interactifs,
de Cédéroms, de Dévédéroms, de publications en tous genres et
sous toutes les formes (autres qu’à buts publicitaires), y compris
publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées), de jeux
et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux sur
disques compacts et disques compacts audionumériques ;
montage de programmes radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons
musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de jeux
(divertissements) ; production de programmes d’informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; services de production
artistique ; location de films et cassettes y compris de cassettes
vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou
visuels et de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques,
à
savoir
services
d’animations
ludiques
(divertissements) ; rédaction de scénarios ; services d’enregistrement de sons (studio d’enregistrement) et services d’enregistrement d’images (filmage) ; location d’appareils audio, d’appareils
d’éclairage pour des décors de théâtres ou des studios de
télévision ; location de décors de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
Produits ou services désignés : Chocolat, cacao, boisson à base de
cacao, de chocolat ou de café ou de thé ; café, thé, sucre, riz,
tapioca, succédanés du café ; farine et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ;
biscottes ; sucreries.
N° National : 05 3 382 387
à : I.N.P.I. PARIS
ACCADEMIA GASTRONOMICA ITALIANA, association DE DROIT
ITALIEN, Via A. Copelli 4/B, Salsomaggiore Terme, PARMA,
ITALIE.
STUDIO LEGALE NICOLA NOVARO, VIA MARCONI 14, 18013
DIANO CASTELLO (IM), ITALIE.
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits latiers ; huiles
et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
prèdomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du cafè ; farines et prèparations faites de cérèales, pain,
patisserie et confiserie, glaces commestibles ; miel, sirop de
sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraichir. Sandwiches,
pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuiterie ; gateaux ; biscottes ;
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appats
vivants pour la peche ; cereales en grains non travaillés ;
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Education ;
forrmation ; divertissement, activités sportives et culturelles et, en
particulier publication de livres, journaux, periodiques. Publication électronique de livres, de journaux et de périodiques en ligne.
N° National : 05 3 382 383
à : I.N.P.I. PARIS
BARRY CALLEBAUT AG, WESTPARK PFINGSTWEIDSTRASSE 60,
8005 ZURICH SWITZELAND.
Service Juridique, BARRY CALLEBAUT France, 5, Boulevard
Michelet, 78250 MEULAN.
N° National : 05 3 382 388
à : I.N.P.I. PARIS
INTERNATIONAL FRUITS COMPANY, société DE DROIT ITALIEN,
Via Cavour 28/A, PIACENZA 29100.
STUDIO LEGALE NICOLA NOVARO, VIA MARCONI 14, 18013
DIANO CASTELLO (IM), ITALIE.
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
prèdomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du cafè ; farines et prèparations faites de cérèales, pain,
patisserie et confiserie, glaces commestibles ; miel, sirop de
sauces (condiments) ; épices ; glace a rafraichir. Sandwiches,
pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuiterie ; gateaux ; biscottes ;
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appats
vivants pour la peche ; cereales en grains non travaillés ;
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ;
eaux minerales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs
sans alcool. Boissons alcooliques (à l’exception des bieres).
129
et cannes. – portefeuilles. – porte-monnaie non en métaux
précieux. – sacs à main, à dos, à roulettes. – sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers. – coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette. – peignes et éponges. – brosse (à
l’exception des pinceaux). – matériaux pour la brosserie. –
faïence. – statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre. – ustensiles ou nécessaires de toilette. –
poubelle. – verre (récipients). – vaisselle non en métaux précieux.
– vêtements. – chaussures. – chapellerie. – chemises. – ceintures
(habillement). – gants (habillement). – foulards. – cravates. –
bonneterie. – chaussettes. – chaussons. – chaussures de plage, de
ski ou de sport. – sous-vêtements.
N° National : 05 3 382 392
à : I.N.P.I. PARIS
SARL BERNARD LAGET, 885 LE JONCHIER, 26170 BUIS LES
BARONNIES, N°SIREN : 348 982 885.
SARL BERNARD LAGET, 885 LE JONCHIER, BP 29, 26170 BUIS
LES BARONNIES.
N° National : 05 3 382 391
à : I.N.P.I. PARIS
MELLE KRETZO JESSIE, 12 MAIL DE RODRIGUE, APPART No 24
LE CHRISTOPHE COLOMB, 97434 ST GILLES LES BAINS,
REUNION, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA
SOCIETE JKCREA EN FORMATION.
MELLE KRETZO JESSIE, 12 MAIL DE RODRIGUE, APPART No 24
LE CHRISTOPHE COLOMB, 97434 ST GILLES LES BAINS,
REUNION.
Produits ou services désignés : Mélange d’huiles essentielles fixé
sur un gel de massage destiné à soulager les douleurs.
N° National : 05 3 382 393
à : I.N.P.I. PARIS
LES BARONNIES.
Description de la marque : L’INTERIEUR DU LOGO EST
TRANSPARENT, IL LAISSE APPARAITRE LES COULEURS DU
SUPPORT SUR LEQUEL IL EST POSÉ. SEUL LE NOIR EST
INCHANGÉ.
Produits ou services désignés : – horlogerie et instruments chronométriques. – coffrets à bijoux et boîtiers en métaux précieux. –
bracelets. – chaînes. – porte-clefs de fantaisie. – étuis ou écrins
pour l’horlogerie. – médailles. – produits de l’imprimerie. – articles
pour reliures. – photographies. – articles de papeterie. – adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. – clichés. –
papier. – carton. – boîtes en carton ou en papier. – affiches. –
albums. – cartes. – livres. – journaux. – prospectus. – brochures. –
calendriers. – instruments d’écriture. – objets d’art gravés ou lithographiés. – tableaux (peintures) encadrés ou non. – dessins. –
instruments de dessin. – mouchoirs de poche en papier. –
serviettes de toilette en papier. – linge de table en papier. – sacs et
en matières plastiques). – sacs à ordures (en papier ou en
matières plastiques). – malles et valises. – parapluies. – parasols
sur un gel de massage destiné à tonifier les veines et soulager les
jambes lourdes, varices.
130
N° National : 05 3 382 394
à : I.N.P.I. PARIS
LES BARONNIES.
N° National : 05 3 382 428
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU LAIT DE LA LOZERE,
ASSOCIATION LOI 1901, 27 AVENUE FOCH, 48000 MENDE.
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU LAIT DE LA LOZERE, 27
AVENUE FOCH, 48000 MENDE.
sur un gel de massage destiné à favoriser la dissolution des
surcharges graisseuses.
N° National : 05 3 382 420
à : I.N.P.I. PARIS
IPER, association régie par la loi du 1/07/1901, 3 avenue EdouardHerriot, 19113 BRIVE LA GAILLARDE.
IPER, 3 avenue Edouard-Herriot, 19113 BRIVE LA GAILLARDE.
Description de la marque : – MARQUE COLLECTIVE SIMPLE
Produits ou services désignés : Lait et produits laitiers, beurre,
fromage, boisson lactée où le lait prédomine.
N° National : 05 3 382 433
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Assurances ;
affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;
caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ; Éducation ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE J.S.L., SA, ZI no 1, AVENUE BRANLY, 47400
TONNEINS, N°SIREN : 317 750 057.
LABORATOIRE J.S.L., ZI No 1, AVENUE BRANLY, 47400
TONNEINS.
Produits ou services désignés : Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Produits hygiéniques. Soins d’hygiène et de beauté.
N° National : 05 3 382 441
N° National : 05 3 382 445
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
DANIELS AND PARTNERS, SARL, dont le siège social est situé 45
rue de Maubeuge, 75009 PARIS, Immatriculée au RCS de Paris
sous le numéro B 419 857 875.
Catherine Kluger, Avocat, 11 rue de Miromesnil, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et supports pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du
son ou des images. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons, oeuvres audios et
audiovisuelles). Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps et d’espace publicitaire sur tout moyen de
communication ; diffusion d’annonces publicitaires audio et
audiovisuelles. Informations en matière de télécommunications.
Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques. Communications radiophoniques, télévisuelles
ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture
(transmission) de contenus audio et audiovisuels à un réseau
informatique mondial ou à destination de réseau téléphonique
mobile ou fixe. Services d’affichage électronique (télécommunications). Emissions radiophoniques ou télévisées.
N° National : 05 3 382 443
131
Syndicat des Importateurs et Distributeurs en Optique Lunetterie
– SIDOL, 39-41, rue Louis Blanc, 92400 COURBEVOIE.
Syndicat des Importateurs et Distributeurs en Optique Lunetterie
– SIDOL, 39-41, rue Louis Blanc, 92400 COURBEVOIE.
Produits ou services désignés : Organisation de concours avec
remise de prix (éducation ou divertissement).
N° National : 05 3 382 446
à : I.N.P.I. PARIS
Caisse Primaire d’Assurance Maladie d’Armentières (CPAM),
organisme de droit privé en charge d’une mission de service
public, 6 rue des Nieulles, 59486 ARMENTIERES Cedex,
N°SIREN : 783 504 996.
Madame Sandrine CABOT, Caisse Primaire d’Assurance Maladie,
6 rue des Nieulles, 59486 ARMENTIERES Cedex.
à : I.N.P.I. PARIS
PROLOGIA, Société Anonyme, Parc Technologique de Luminy,
Case 919, 13288 MARSEILLE CEDEX 09, N°SIREN : 329 207 906.
PROLOGIA, Parc Technologique de Luminy, Case 919, 13288
MARSEILLE CEDEX 09.
Produits ou services désignés : Logiciel paramétrable pour
l’instruction des crédits immobiliers, à la consommation, aux
professionnels et aux entreprises. Système d’aide à la décision
pour l’attribution de crédits (logiciels). Simulation et optimisation
des plans de financement (logiciels).
Description de la marque : Appellation : B.A.Q
Produits ou services désignés : Logiciels (programmes enregistrés). Produits de l’imprimerie. Services de transmission d’information ou de données par voie télématique. Services de
télécommunications ; communication par terminaux d’ordinateurs.
132
N° National : 05 3 382 447
à : I.N.P.I. PARIS
Caisse Primaire d’Assurance Maladie d’Armentières (CPAM),
organisme de droit privé en charge d’une mission de service
public, 6 rue des Nieulles, 59486 ARMENTIERES Cedex,
N°SIREN : 783 504 996.
Madame Sandrine CABOT, Caisse Primaire d’Assurance Maladie,
6 rue des Nieulles, 59486 ARMENTIERES Cedex.
N° National : 05 3 382 450
à : I.N.P.I. PARIS
Pool e Music, SARL, 8, Rue de Chanzy, 89560 DRUYES-LESBELLES-FONTAINES, N°SIREN : 442 112 447.
Pool e Music, Laurent PAUTRAT, 8, Rue de Chanzy, 89560
DRUYES-LES-BELLES-FONTAINES.
Description de la marque : Appellation : CIPAM
Produits ou services désignés : Logiciels (programmes enregistrés). Produits de l’imprimerie. Services de transmission d’informations ou de données par voie télématique. Services de
télécommunications ; communication par terminaux d’ordinateurs.
N° National : 05 3 382 449
la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques et autres
supports d’enregistrements connus à ce jour tels que phonogrammes, DVD, cassettes vidéo, films cinématographiques à
savoir pellicules et dispositifs de montage de films.
Télécommunications : diffusion de programmes de radio et de
télévision. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Production et édition musicale. Enregistrements sonores, filmage sur bandes video, production de film,
services d’imprésario (organisation de spectacles), montage de
programmes radiophoniques et de télévision, services d’artistes
de spectacle, organisation de spectacles.
N° National : 05 3 382 451
à : I.N.P.I. PARIS
POIRIER Cédric, 9 rue Massenet, 87000 LIMOGES.
à : I.N.P.I. PARIS
WIART Catherine, 69 rue René Thibault, 94520 MANDRES LES
ROSES.
POIRIER Cédric, 9 rue Massenet, 87000 LIMOGES.
WIART Catherine, 69 rue Rene Thibault, 94520 MANDRES LES
ROSES.
publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons). Publicité radiophonique et télévisée, reproduction de documents, gestion de
fichiers informatiques. Emission de chèques cadeaux et chèques
loisirs.
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patron pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission
de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Service de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications.
Communication par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Service d’affichage électronique
(télécommunications). Raccordements par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location d’appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
133
Produits ou services désignés : – conserve de poisson. – vinaigre,
sauces (condiments).
N° National : 05 3 382 458
à : I.N.P.I. PARIS
A.H.M.I. Hotels & Resorts, SAS, 70, av Kleber, 75116 PARIS,
N°SIREN : 383 194 164.
A.H.M.I Hotels & Resorts, 70, av. Kleber, 75116 PARIS.
N° National : 05 3 382 456
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPE HÉRACLÈS, 1, RUE SAINT-PIERRE, 28000 CHARTRES.
PHILIPPE HÉRACLÈS, 1, RUE SAINT-PIERRE, 28000 CHARTRES.
Produits ou services désignés : Services de restauration (alimentation). Publicité.
Produits ou services désignés : Emissions radiophoniques.
N° National : 05 3 382 460
N° National : 05 3 382 457
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
TSAR TOUR, SARL, 138 GRANDE RUE, 38700 LA TRONCHE,
N°SIREN : 453 593 709.
Monsieur Jean-Marc SERIGNY, TSAR TOUR, 138 GRANDE RUE,
38700 LA TRONCHE.
Etablissements Paul Paulet, Société par actions simplifiée, Zone
Industrielle
de
Paul
david,
DOUARNEZ
29100,
N°SIREN : 375 880 804.
ROSSINI, SOCIÉTÉ D’AVOCATS, 3, rue Rossini, 75009 PARIS,
représenté par Me Cassereau Frédérique, Avocat Associé.
Produits ou services désignés : Organisation de voyages. Agence
de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels et de
134
pensions). Organisation et conduite de colloques. Réservation de
places de spectacle.
métaux précieux ni en plaqué). Brosses (à l’exception des
pinceaux). Vaisselle non en métaux précieux.
N° National : 05 3 382 462
N° National : 05 3 382 468
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CYBELE PRODUCTIONS SA, Société anonyme, Le Mont, 74560 LA
MURAZ, N°SIREN : 351 056 965.
CYBELE PRODUCTIONS, SA, Monsieur Claude RICHARDET, Le
Mont, 74560 LA MURAZ.
Produits ou services désignés : Télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques.
Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique
(télécommunications). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
messagerie électronique. Transport. Organisation de voyages.
Informations en matière de transport. Réservation pour les
voyages. Entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement. Agences de tourisme (à l’exception de
la réservation d’hôtels et de pensions).
“ TONIO – SERRURERIE – Métallerie – plancha ” sigle
“ T.S.M.P. ”, Société A Responsabilité Limitée, Sise Zone
Artisanale,
Route
de
SORT,
40180
NARROSSE,
N°SIREN : 441 888 237.
Me Patrick BESSE, Avocat, 30 Place du Maréchal JOFFRE, B.P. 15,
40101 DAX CEDEX.
Produits ou services désignés : – appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs,
lampe de poche, cafetières électriques, cuisinières. – vêtements,
chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, fourrures, gants, foulard, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. Ustensiles et
récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux ni en plaqué). Brosses (à l’exception des
pinceaux). Vaisselle non en métaux précieux.
N° National : 05 3 382 467
à : I.N.P.I. PARIS
“ TONIO – SERRURERIE – Métallerie – plancha ” sigle
“ T.S.M.P. ”, Société A Responsabilité Limitée, Sise Zone
Artisanale,
Route
de
SORT,
40180
NARROSSE,
N°SIREN : 441 888 237.
Me Patrick BESSE, Avocat, 30 Place du Maréchal JOFFRE, B.P. 15,
40101 DAX CEDEX.
Produits ou services désignés : – appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs,
lampe de poche, cafetières électriques, cuisinières. – vêtements,
chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, fourrures, gants, foulard, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. Ustensiles et
récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en
N° National : 05 3 382 476
à : I.N.P.I. PARIS
Future France, SAS, 101-109 rue Jean Jaurès, 92300 LEVALLOIS
PERRET, N°SIREN : 388 330 417.
Future France, 101-109 rue Jean Jaurès, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
Produits ou services désignés : Appareils photographiques, cinématographiques, pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images. Support
d’enregistrement magnétiques, disques, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs, logiciels de jeux. Logiciels. Périphériques d’ordinateurs. Produits de l’imprimerie,
articles pour reliures, photographies, articles de papeteries,
machines à écrire, articles de bureau (sauf meubles), matériel
d’instruction ou d’enseignement (sauf appareils), caractères
d’imprimerie, clichés, affiches, papier, carton, albums, cartes,
livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins,
instruments de dessin, matériel pour les artistes, instruments
d’écriture. Publicité, diffusion de matériel publicitaire, services
d’abonnement à des journaux, organisation d’exposition à buts
commerciaux / publicité en ligne. Location de temps publicitaire
sur tout moyen publicité de communication. Publication de textes
publicitaires. Location d’espaces publicitaires. Diffusion
d’annonces publicitaires. Location d’espaces publicitaires. Telecommunications, informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d’ordinateurs ou par
réseaux de fibres optiques. Communication radiophoniques ou
téléphoniques, agences de presse ou d’informations. Education,
formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d’éducation, , services
de loisirs, publication de livres, productions de films sur bande
vidéos, location de films cinématographiques, location d’enregistrement sonores montages de bandes vidéos, service de photographie, organisation de concours, organisation d’exposition
(culturels / éducatif), services de jeux en ligne (réseau informatique) publication électronique de livres /périodiques en ligne.
Micro-édition. Consultation en matière d’ordinateurs, services de
dessinateurs d’art graphique.
N° National : 05 3 382 488
à : I.N.P.I. LILLE
DEFRAITEUR ERIC, 361, RUE DE LA LYS, 59250 HALLUIN,
AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ
“ BLEU CUISINE ” EN FORMATION.
DEFRAITEUR ERIC, 361, RUE DE LA LYS, 59250 HALLUIN.
135
précieuses ; horlogerie et instruments chronométrique ; métaux
précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ;
bracelets ; chaînes ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en
métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Boîtiers en
métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sac à main, à dos, à
roulette ; sac d’alpinistes, de campeurs, de voyages, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir
ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
N° National : 05 3 382 490
EARL de la Grand’Côte, 21 rue de la place, La Menounière, 17310
SAINT-PIERRE.
E.A.R.L. DE LA GRAND’ COTE, 21, rue de la Place, LA
MENOUNIERE, 17310 ST PIERRE D’OLERON.
Description de la marque : IMPRIMÉ JOINT
Produits ou services désignés : Conception et réalisation (installation) de projets de cuisines et salles de bains équipées pour le
particulier.
N° National : 05 3 382 489
SCHMITT Samuel, 2, Impasse des Iris, 67310 WASSECONNE.
Monsieur Samuel SCHMITT, 2, Impasse des Iris, 67310
WASSELONNE.
Description de la marque : NOMS/Marque : Le p’tit blanc de
Sophie Le chai de la Grand’Cote Forme de l’étiquette = ovale
Ballon de rugby Logo = dessin rose TREMIERE
Produits ou services désignés : Vins et spiritueux (vins de table
vins de pays…).
136
N° National : 05 3 382 492
NUTRACEUTIC BUSINESS CONSULTING, NB CONSULTING,
SARL,
24
RUE
RENE
CAILLIE,
34500
BEZIERS,
N°SIREN : 449 633 932.
M. Constantinos DALLAS, NB Consulting, 24, RUE RENE CAILLIE,
34500 BEZIERS.
N° National : 05 3 382 495
à : NANTES
BLANCHARD Loïc, LA TAMISERIE, 44310 ST PHILBERT DE
GRAND LIEU.
BLANCHARD Loïc, LA TAMISERIE, 44310 ST PHILBERT DE
GRAND LIEU.
Produits ou services désignés : Mélange d’extraits des fruits et
legumes (cactus) à usage non medical pour le complement
alimentaire. Fruits et legumes frais, plantes, arbres (vegetaux).
Substances diététiques à usage non médical à base de fruits et
légumes.
N° National : 05 3 382 493
NUTRACEUTIC BUSINESS CONSULTING, NB CONSULTING,
SARL,
24
RUE
RENE
CAILLIE,
34500
BEZIERS,
N°SIREN : 449 633 932.
M. Constantinos DALLAS, NB Consulting, 24, RUE RENE CAILLIE,
34500 BEZIERS.
Produits ou services désignés : • démolition de constructions de
construction sélective. • location d’engins, bennes, matériel BTP.
• transport. • location de véhicules industriels pour le transport
routier de marchandises avec conducteur. • traitement des
déchets (transformation). • broyage et concassage de béton. • tri
et recyclage déchets BTP. • dépollution des sols.
N° National : 05 3 382 504
à : I.N.P.I. PARIS
Desmaison Paul Patrick, 200 rue Rosenberg, 91000 EVRY.
Desmaison Paul Patrick, 200 rue Rosenberg, 91000 EVRY.
Produits ou services désignés : Sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papiers ou en matière plastiques). Meubles, cadre, objets d’arts en bois roseau, osier, corne,
os, ivoire, nacre succédanés de toutes ces matières plastique,
fauteuils, sièges, boites en bois, literie (à l’exception du linge de
lit). Service de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industriel).
Produits ou services désignés : Mélange d’extraits des fruits
(agrumes) à usage non medical pour le complement alimentaire
(bruleur des graines). Fruits et legumes frais, agrumes, plantes.
Substances diététiques à usage non médical à base de fruits et
légumes.
137
N° National : 05 3 382 511
à : I.N.P.I. LILLE
Madame PAPEGAEY ANDREA, 63 rue du Maréchal JUIN, 59420
MOUVAUX.
Madame PAPEGAEY ANDREA, 63 rue du Maréchal JUIN, 59420
MOUVAUX.
Produits ou services désignés : Préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ;
produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits pour la conservation du cuir (cirages) crème pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements rn cuir
ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements.
Dentelles et broderie, rubans et lacets, boutons, crochets et
oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l’exception des fils) barbes, cheveux ou moustaches
postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures
pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Soins
d’hygiène et de beauté pour être humains. Salons de beauté et de
coiffure.
Produits ou services désignés : “ Publicité ; gestion d’affaires
commerciales, administration commerciale ; services d’abonnements de journeaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et
direction des affaires, reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions ; publicité en
sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ”. Divertissement ; activités
sportives et culturelles ; information en matiére de divertissement
ou d’éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos ; locations de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores, locations de décors de spectacles montage de bandes vidéos ; service
de photographie ”. “ Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservations de logements temporaires ”.
N° National : 05 3 382 517
N° National : 05 3 382 520
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
EPE CONSULTANTS, SARL, 55, rue Notre Dame de Nazareth,
75003 PARIS, N°SIREN : 480 673 029.
Monsieur Jean Philippe NIKOGHOSSIAN, 72, Rue Vieille du
Temple, 75003 PARIS.
GUCHET Emmanuel, 55, rue Notre Dame de Nazareth, 75003
PARIS.
Me Loïc THOREL, Avocat, Cabinet d’avocat GIRAUD, 03,
Boulevard HENRI IV, 75004 PARIS.
Produits ou services désignés : Conseil en organisation et direction des affaires. Estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs –
étude de projets techniques. Formation aux méthodes d’organisation et de conduite et d’étude de projets.
N° National : 05 3 382 519
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Jean Philippe NIKOGHOSSIAN, 72, Rue Vieille du
Temple, 75003 PARIS.
Me Loïc THOREL, Avocat, Cabinet d’avocat GIRAUD, 03,
Boulevard HENRI IV, 75004 PARIS.
Description de la marque : Présence d’une devise : “ UN PEUPLE
UN LIEU UN DESTIN ”
138
Produits ou services désignés : “ Publicité ; gestion d’affaires
commerciales, administration commerciale ; services d’abonnements de journeaux (pour des tiers) ; conseil en organisation et
direction des affaires, reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions ; publicité en
publicitaires ; relations publiques ”. Divertissement ; activités
sportives et culturelles ; information en matiére de divertissement
ou d’éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos ; locations de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores, locations de décors de spectacles montage de bandes vidéos ; service
de photographie ”. “ Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservations de logements temporaires ”.
N° National : 05 3 382 527
à : I.N.P.I. PARIS
M. Contursi Philippe, 183 rue du Pd Kennedy, Residence
Armagnac, 76420 BIHOREL.
M. Contursi Philippe, 183 rue du Pd Kennedy, Residence
Armagnac, 76420 BIHOREL.
N° National : 05 3 382 521
Produits ou services désignés : Vehicules. Appareils de locomotion par terre par air ou par eau. Vehicules electriques. Caravanes
jantes pneumatiques roues. Tapis pour automobiles. Nettoyage
ou entretien de vehicules assistance en cas de pannes de vehicules (réparations).
Labreuche Patrice, 22 rue du Cheval, 67100 STRASBOURG.
N° National : 05 3 382 530
Fuchs Grégory, 29 rue de Geroldseck, 67200 STRASBOURG.
Patrice Labreuche, 22 rue du Cheval, 67100 STRASBOURG.
à : I.N.P.I. PARIS
le petit monde d’axelle et basile, SARL, 58, Avenue Théophile
Gautier, 75016 PARIS, N°SIREN : 482 899 796.
le petit monde d’axelle et basile, SARL, 58, Avenue Théophile
Gautier, 75016 PARIS.
Produits ou services désignés : Poignées de guidons, selles de
motocyclettes ; protection de fourches de motocyclettes. Autocollants de decoration pour motocyclettes. Vetements ; tee shirt,
polo ; pantalon, chemise, casquette ; blouson.
Produits ou services désignés : Cuir, malles et valises, parapluies,
parasols, et cannes, portefeuilles, porte monnaie non en métaux
précieux, sac à main, à dos, à roulettes, sac d’alpinistes, de
campeurs de voyage, de plage, d’écoliers coffret destinés à
contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provisions. Sac ou
sachet pour l’emballage en cuir. Tissus, couvertures, de lit et de
table, tissus à usage textile tissus élastiques, velours, linge de lit,
linge de maisons, linge de table non en papier, linge de bain. Vêtements, chaussures, chapelleries chemises, vêtements en cuir,
ceintures, fourrure, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussure de plage, de ski, de sport couches en
matières textile, sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et
lacets, boutons, crochets, et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs
artificielles, barbes, cheveux ou moustaches postiches, passementerie, perruques, attaches ou fermeture pour vêtements. Articles décoratif pour la chevelure. Articles de mercerie (à
l’exception des fils).
N° National : 05 3 382 534
N° National : 05 3 382 557
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. LYON
LAURENT Magali, 58 rue Defrance, 94300 VINCENNES.
LAURENT Magali, 58 rue Defrance, 94300 VINCENNES.
139
MAISON DE L’EUROPE DE LYON ET DU RHÔNE, Association loi
1901, Pôle européen de Lyon et Rhône-Alpes, 18, avenue Félix
Faure, 69007 LYON.
MAISON DE L’EUROPE DE LYON ET DU RHÔNE, Pôle européen
de Lyon et Rhône-Alpes, 18, avenue Félix Faure, 69007 LYON.
Produits ou services désignés : Organisation d’événements, à
savoir : → planification de réception. → organisation et conduite
de séminaires. – imprimés (Gazettes).
N° National : 05 3 382 545
à : I.N.P.I. PARIS
EURL Defense Pattern, 11 Bis Allée Henri Wallon, 95100
ARGENTEUIL, N°SIREN : 449 252 331.
Defense Pattern, 11 Bis Allée Henri Wallon, 95100 ARGENTEUIL.
Produits ou services désignés : Joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses ; monnaies ; porte-clés de fantaisie ; Education, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en
matière d’éducation ; organisation et conduite de colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
de
concours
(divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services de restauration (alimentation) ; service de bar.
Coffrets à bijoux en métaux précieux. Bracelets et chaînes (bijouterie). Figurines (statuettes) en métaux précieux. Ustensiles de
cuisine en métaux précieux.
N° National : 05 3 382 559
à : I.N.P.I. LYON
MAISON DE L’EUROPE DE LYON ET DU RHÔNE, Association loi
1901, Pôle européen de Lyon et Rhône-Alpes, 18, avenue Félix
Faure, 69007 LYON.
MAISON DE L’EUROPE DE LYON ET DU RHÔNE, Pôle européen
de Lyon et Rhône-Alpes, 18, avenue Félix Faure, 69007 LYON.
Produits ou services désignés : Joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses ; monnaies ; porte-clés de fantaisie ; Education, formation, divertissement, activités culturelles ; informations en
matière d’éducation ; organisation et conduite de colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
de
concours
(divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services de restauration (alimentation) ; service de bar.
Coffrets à bijoux en métaux précieux. Bracelets et chaînes (bijouterie). Figurines (statuettes) en métaux précieux. Ustensiles de
cuisine en métaux précieux.
Produits ou services désignés : Vêtement, chaussure, chapelerie.
Article de sport et de gymnastique (à l’exception des tapis). Comunication par reseaux informatique, reseaux Internet, transmition
de donné comerciales, publicitaire par reseaux Internet.
140
N° National : 05 3 382 570
à : I.N.P.I. PARIS
TOURAVENTURE SA, Société Anonyme, 74 rue de Lagny, 93100
MONTREUIL, N°SIREN : 331 089 474.
Cabinet HERBERT SMITH, Céline BEY, Avocat, 20 rue Quentin
Bauchart, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Services d’assurances, affaires
financières, affaires monétaires, affaires immobilières, estimation
de biens immobiliers, gestion immobilière de bâtiments ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; parrainage
financier. Transport et stockage de marchandises, organisation et
réservation de voyages et de séjours, accompagnement et transport de voyageurs ; organisation de voyages, excursions et
croisières ; réservation de places de voyage ; réservation de billets
de train et de billets d’avion ; location de véhicules, bateaux et
aéronefs ; location de garages ; remorquage maritime, déchargement et renflouement de navires, information en matière de transport et de tourisme.
Produits ou services désignés : Bijouterie & bijouterie fantaisie –
porte-clefs de fantaisie. Cuir & imitations du cuir peaux d’animaux
– malles & valises – portefeuilles porte-monnaie non en métaux
précieux – sacs à mains – à dos à roulettes – sacs d’alpinistes de
campeurs. De voyage de plage – d’écoliers – coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette. Sacs ou sachets (enveloppes –
pochettes) pour l’emballage (en cuir). Meubles – glaces (miroirs)
cadres objets d’art en bois – commodes – coussins – étagères
fauteuils – sièges – boîtes en bois. Vêtements – chaussures –
chapellerie – chemises – vêtements en cuir ou en imitation du cuir
– ceintures (habillement) chaussures de plage. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en
ligne sur un réseau informatique – relations publiques. Organisation de voyages. Informations en matière de transport – réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement agence de tourisme (à
l’exception de la réservation d’hôtels et de pensions). Publication
de livres. Location de décors de spectacles services de photographie – organisation et conduite de colloques, conférences ou
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition. Recherche et développement de nouveaux
produits (pour des tiers). Architecture. Décoration intérieure.
Elaboration (conception) – installation. Maintenance. Mise à jour
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques – stylisme –
authentification d’œuvres d’art.
N° National : 05 3 382 573
REACTIMMO, SARL, 204 Chemin de Saint Georges, 38410
VAULNAVEYS LE HAUT, N°SIREN : 482 933 801.
N° National : 05 3 382 571
REACTIMMO, Madame Sophie GARET, 204 Chemin de Saint
Georges, 38410 VAULNAVEYS LE HAUT.
à : I.N.P.I. PARIS
LEMAIRE Christophe, 3 Rue des Petits-Carreaux, 75002 PARIS.
SAADA PHILIPPE, 24 Villa Eugene LEBLANC, 75019 PARIS.
LEMAIRE – SAADA, ESCALE NOMAD, 12 PLACE DE LA BASTILLE,
COUR DAMOYE, 75011 PARIS.
Produits ou services désignés : Affaires immobilières. Estimations
immobilières. Gérance de biens immobiliers.
N° National : 05 3 382 588
à : I.N.P.I. PARIS
de PERCIN Marie-Christine, 50 rue Spontini, 75116 PARIS.
Marie-Christine de PERCIN, 65 avenue Foch, 75116 PARIS.
141
d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maison de
retraite pour personnes âgées ; pension pour animaux.
journaux ; brochures ; prospectus ; revues ; livres ; papier ;
photographies ; affiches. Communication par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d’affichage
électronique ; agence de presse et d’information (nouvelles) ;
service de télétransmission d’information par voie télématique.
Service d’édition de revue sur tout support par voie de presse,
terminaux d’ordinateur et Internet ; organisation et conduite de
conférences ; organisation et conduite de congrès ; éducation ;
enseignement ; formation ; publicité en ligne ; publication de
livres et de périodiques en ligne. Services d’un cabinet d’avocat à
savoir services juridiques et judiciaires ; conseil juridique aux
entreprises ; constitution de base de donnée ; gérance de droits de
propriété intellectuelle ; hébergement de site informatique ;
recherches jurisprudentielles et doctrinales ; service de
surveillance en matière de propriété intellectuelle ; conseil en
propriété intellectuelle.
N° National : 05 3 382 593
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, société anonyme, 126-130 rue
Jules
Guesde,
92302
LEVALLOIS-PERRET
cedex,
N°SIREN : 552 067 092.
GROUPE DANONE, Direction Propriété Intellectuelle, 130 rue
Jules Guesde, 92302 LEVALLOIS-PERRET cedex.
N° National : 05 3 382 590
à : I.N.P.I. NICE
Gelhaye Florian, Les Balcons du Port, Allée des Phalènes Le
Tourmentin 5, 06600 ANTIBES.
Gelhaye Florian, Les Balcons du Port, Allée des Phalènes Le
Tourmentin 5, 06600 ANTIBES.
Description de la marque : LA MARQUE ARCHITECTES
D’INSTANTS EST ASSOCIEE AU LOGO REPRESENTE PAR LES
LETTRES “ A ” ET “ I ” STYLISEES
Produits ou services désignés : Transport ; organisation de
voyages ; informations en matière de transport ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de
bateaux, de chevaux ; réservation pour les voyages ; agence de
tourisme organisation de concours (éducation ou divertissement).
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; location de
décors de spectacles ; Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à but culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeux d’argent. Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services
hôteliers ; réservation de logement temporaires ; crèches
Produits ou services désignés : Produits diététiques à usage
médical, substances nutritives pour micro-organismes à usage
médical. Préparations de vitamines. Alimentation pour bébés à
savoir : farines lactées, soupes, soupes sous forme déshydratée,
laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes,
purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de
légumes, bouillies. Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ;
compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; soupes. Conserves
contenant essentiellement de la viande, du poisson, du jambon,
de la volaille et/ou du gibier. Plats préparés, séchés, cuits, en
conserve, surgelés, constitués essentiellement de viande, de
poisson, de jambon, de volaille et/ou de gibier. Produits apéritifs
salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes comme la pomme
de terre, aromatisés ou natures ; “ chips ”, mélange de fruits secs,
tous oléagineux notamment noix et noisettes préparées telles que
cacahouètes, noix de cajou ; mini-charcuterie pour apéritif. Lait,
laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits
laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire,
mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes
fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec
moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure,
fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou
liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait
prédomine, boissons lactées comprenant des fruits. Produits
laitiers fermentés nature ou aromatisés. Huiles comestibles, huile
d’olive, graisses comestibles. Bières. Eaux plates ou pétillantes
(minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux
fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre,
sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops
pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques.
142
N° National : 05 3 382 600
à : I.N.P.I. PARIS
MARIGNAN IMMOBILIER, société par actions simplifiée, 88 Rue
de Villiers, 92300 LEVALLOIS PERRET, N°SIREN : 412 842 684.
CABINET PLASSERAUD, 65/67 Rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Produits ou services désignés : Publicité ; publication de textes
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion publicitaire de projets
immobiliers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; consultation et conseils en organisation et direction d’affaires ; expertises et estimations en affaires
commerciales ; investigations et recherches pour affaires ; renseignements d’affaires ; études de marché ; recherche de marchés ;
prévisions économiques ; information statistique ; recueil de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; recherches d’informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; services de relogement pour entreprises.
Affaires
immobilières ;
fonds
d’investissement
immobilier ; consultation et information en matière immobilière ;
agences immobilières ; établissement de baux ; location de
bureaux (immobilier) ; location d’appartements ; location de
maisons ; agence de logement (propriété immobilière), gérance
de biens immobiliers ; gérance d’immeubles ; affermage de biens
immobiliers ; courtage en bien immobiliers ; estimations immobilières, évaluation de biens immobiliers, information sur les prêts
immobiliers, prêts immobiliers. Réparation de biens immobiliers ;
services de ravalement, de construction, d’informations en
matière de construction ; services d’entretien et de maintenance
et restauration d’ouvrages immobiliers et de monuments ; supervision et direction de travaux de construction, de démolition de
constructions, de déconstruction d’ouvrages immobiliers ;
travaux publics ; installation et réparation d’appareils électriques ;
installation et réparation d’appareils pour le conditionnement de
l’air ; installation et réparation d’ascenseurs ; travaux de couverture de toits ; services d’installation, de pose, de maintenance, de
réparation et de dépose de couverture de toits et d’escaliers ;
services d’isolation (construction) ; services d’étanchéité
(construction) ; nettoyage d’édifices (surface extérieure).
Description de la marque : Lettrage blanc et noir sur un fond en
relief orange.
Produits ou services désignés : Réalisation d’images de synthese
assistée par ordinateur, pour les bureaux d’étude spécialisés dans
l’aménagement interieur et dans la création de stand pour les
salons professionnels. Transmission des images par voie informatique (Internet). Impression des images après finalisation du
projet.
N° National : 05 3 382 605
à : I.N.P.I. PARIS
Société CRENO, Sarl, 6, avenue Marceau, 92400 COURBEVOIE,
N°SIREN : 481 984 292.
Ste CRENO, Sarl, Mr Antony BARBARA, 6, avenue Marceau, 92400
COURBEVOIE.
N° National : 05 3 382 603
à : I.N.P.I. PARIS
Marie-Claudine Négrit, 28 rue du Pommier Rond, 95240
CORMEILLES EN PARISIS, N°SIREN : 481 772 432.
Négrit Marie-Claudine, 28 rue du pommier rond, 95240
CORMEILLES EN PARISIS.
Produits ou services désignés : Logiciels de jeux, logiciels
(programmes enregistrés) periphériques d’ordinateurs cartes à
mémoires ou à microprocesseurs. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Télécommunication. Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateurs consultation en matière d’ordinateurs.
Services de restauration (alimentation) ; services de bars.
N° National : 05 3 382 613
143
clientèle par l’octroi de réductions, de cadeaux, de chambres
d’hôtel, de places de restaurant. Télécommunications ; communication par terminaux d’ordinateurs.
à : I.N.P.I. LILLE
TOUQUET SAVOUR, SARL, RN 1, BP 18, ESSERTAUX, 80160
CONTY.
TOUQUET SAVOUR, TOUQUET SAVOUR, SARL, RN 1, BP 18,
ESSERTAUX, 80160 CONTY.
N° National : 05 3 382 619
à : I.N.P.I. PARIS
VEGA GESTION, Société Anonyme, 84 AVENUE VICTOR
CRESSON,
92130
ISSY
LES
MOULINEAUX,
N°SIREN : 382 256 857.
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Description de la marque : comprend également une baseline :
Les petits l’adooorent, les grands la dévooorent!
gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
prédomine ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
N° National : 05 3 382 617
à : I.N.P.I. PARIS
CRESSON,
92130
ISSY
LES
MOULINEAUX,
N°SIREN : 382 256 857.
Produits ou services désignés : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou
pour la papeterie) ; produits de l’imprimerie ; papier et carton pour
le bureau, l’impression et la duplication, pour l’emballage ;
imprimés ; livres, guides et publications périodiques. Publicité,
gestion des affaires commerciales ; services d’abonnement de
journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d’affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’opérations à but commercial et publicitaire. Organisation
d’opérations à but commercial et publicitaire de fidélisation de la
d’hôtel, de places de restaurant. Télécommunications ; communication par terminaux d’ordinateurs. Services de réservation de
places pour le voyage, réservation de voyages, services d’organisation de voyages ; transports. Services d’hôtellerie et de restauration (alimentation) ; service de bar, traiteur ; salon de thé ;
information et conseil en gastronomie et alimentation ; hôtellerie ;
services de réservations d’hôtels, de chambres d’hôtels ; centrale
de réservation de chambres d’hôtels.
N° National : 05 3 382 621
à : I.N.P.I. PARIS
CRESSON,
92130
ISSY
LES
MOULINEAUX,
N°SIREN : 382 256 857.
144
N° National : 05 3 382 623
à : I.N.P.I. PARIS
CRESSON,
92130
ISSY
LES
MOULINEAUX,
N°SIREN : 382 256 857.
N° National : 05 3 382 632
à : I.N.P.I. PARIS
M. MBOUTOU ZEH JEAN BRIAND, 27, Chemin des Terres Douces,
94460 VALENTON.
M. MBOUTOU ZEH Jean Briand, 27, chemin des Terres Douces,
94460 VALENTON.
Produits ou services désignés : – ménage. – repassage du linge. –
préparations des repas. – livraisons des repas. – jardinage. –
soutien scolaire.
N° National : 05 3 382 635
à : I.N.P.I. LYON
N° National : 05 3 382 625
PRODECOM, SAS, 50, rue de l’Eglise, BP 21, 01140 THOISSEY,
N°SIREN : 329 764 989.
PRODECOM, SAS, 50, rue de l’Eglise, BP 21, 01140 THOISSEY.
à : I.N.P.I. PARIS
CRESSON,
92130
ISSY
LES
MOULINEAUX,
N°SIREN : 382 256 857.
Produits ou services désignés : – produits chimiques destinés à
l’industrie, aux sciences à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut,
résines synthétiques à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ;
apprêts ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ;
adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. – couleurs ;
vernis (à l’exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs
contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles
à l’état brut ; diluants pour la peinture ; liants pour la peinture ;
métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs,
imprimeurs et artistes. – préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; savons et notamment les abrasifs, papier
de verre, papiers abrasifs. – huiles et graisses industrielles ;
lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; bougies, mèches. – machines outils ; moteurs (à
l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements
(non électriques) et organes de transmission (à l’exception de
ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que
ceux entraînés manuellement, machines pour la peinture, les
pistolets pour la peinture. – caoutchouc, gutta-percha, gomme,
amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés,
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques, résines synthétiques (produits semi finis) et vernis
isolants. – entretien et réparation de véhicules ; entretien et réparation de bateaux ; peinture de véhicules et de bateaux ; installation de dispositifs d’alarmes ; conditionnement d’air ; stations
service ; lavage, graissage ; nettoyage ; polissage de véhicules ;
ponçage ; traitement antirouille ; sablage.
145
N° National : 05 3 382 641
à : I.N.P.I. PARIS
Florence LESAVRE, 25 Rue de L’ARMORIQUE, 75015 PARIS,
agissant pour le compte de la société ERVASEL en formation.
FLORENCE LESAVRE, 25 Rue de l’ARMORIQUE, 75015 PARIS.
N° National : 05 3 382 637
à : I.N.P.I. PARIS
MYG MEDIA CONSEIL, EURL, 31 Bd Gabriel Péri, 95110 SANNOIS,
N°SIREN : 484 384 896.
MYG MEDIA CONSEIL, 31 Bd Gabriel Péri, 95110 SANNOIS.
Produits ou services désignés : Education ; formation ; activités
sportives et culturelles. Information en matière de divertissement
ou d’éducation. Publication de livres. Prêt de livres. Production de
films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques.
Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, conseils en organisation et direction des
affaires, relations publiques, consultation pour les questions de
personnel, recrutement de personnel, selection du personnel par
procédés psychotechniques, diffusion de matériel publicitaire.
Assistance médicale, services d’un psychologue, coaching :
accompagnement de personnes ou d’équipes pour le développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le cadre
d’objectif professionnel et personnel conseils en communication,
conseils en orientation professionnelle, conseils et soutien
psychologique.
Produits ou services désignés : Photographies, affiches. Services
de photographie. Montage de bandes vidéo. Films sur bandes
vidéo. Conversion d’1 document d’1 support physique vers un
support électronique.
N° National : 05 3 382 644
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 382 638
Concept Night, SARL, 2 Chemin de la sablonnière, 91370
VERRIERES LE BUISSON, N°SIREN : 482 650 603.
Patrice TALENS, 2 Chemin de la sablonniere, 91370 VERRIERES
LE BUISSON.
à : I.N.P.I. LILLE
Association Heifer France, Association Loi 1901, 89, rue Royale,
59000 LILLE.
Heifer France, 89, rue Royale, 59000 LILLE.
Produits ou services désignés : Services d’agriculture, d’élevage
et de transformation laitière. Animaux vivants. Formation aux
techniques d’élevage et de transformation laitière.
Concept Night, 2 Chemin de la sablonnière, 91370 VERRIERES LE
BUISSON.
146
publications de textes publicitaires ;
publicitaires ; relations publiques ;
diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; Montage de bandes
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de
restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; crèches d’enfants ; exploitation de
terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
d’annonces
N° National : 05 3 382 663
à : I.N.P.I. PARIS
M. Salim GUENINECHE, 6, Résidence Jean Grémillon, 93000
BOBIGNY.
Monsieur Salim GUENINECHE, John Redland, 6, Résidence Jean
Grémillon, 93000 BOBIGNY.
Produits ou services désignés : Cuir, peaux d’animaux, malles et
valises, parapluies, portefeuilles porte monnaie, sac à dos, sac de
toilette. Vêtement, chaussure, ceintures, gants, bonneterie, chaussettes, chaussure de sport, sous-vêtement, tee-shirt, pull-over.
N° National : 05 3 382 653
à : ROUEN
LAURENT CARPENTIER,
BETTEVILLE.
0
HAMEAU
LE
MANOIR,
76190
GUILLAUME DOBBELAERE, 0 HAMEAU LE MANOIR, 76190
BETTEVILLE.
N° National : 05 3 382 664
PASCAL DE SUTTER, 0 HAMEAU LE MANOIR, 76190 BETTEVILLE.
PASCAL DE SUTTER, 0 HAMEAU LE MANOIR, 76190 BETTEVILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
ESCANDE Frédéric, 52, rue Théodore Honoré, 94130 NOGENT
SUR MARNE, domicile, agissant au nom et pour le compte de la
société MANORG en cours de formation.
ESCANDE Frédéric, 52, rue Théodore Honoré, 94130 NOGENT
SUR MARNE.
extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande
ou de poisson ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; Publicité ; diffusion
de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
Produits ou services désignés : Gestion des affaires
commerciales ; conseil en organisation et direction des affaires,
conseil en stratégie, conseil en management, conseil en conduite
de projet, conseil de direction. Education, formation ; publication
de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrés. Evaluations estimations et recherche dans les domaines
scientifiques et technologies rendues par des ingénieurs ;
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers). Etudes de projets techniques.
N° National : 05 3 382 665
à : I.N.P.I. PARIS
CIPCOM (Centre International et Parisien du Commerce), SA, 2
Place de la Porte Maillot, CIP No 3, 75853 PARIS Cedex 17,
N°SIREN : 305 318 073.
CIPCOM, 2 Place de la Porte Maillot, CIP No 3, 75853 PARIS
Cedex 17.
147
N° National : 05 3 382 670
à : I.N.P.I. PARIS
DUGAST GUY, 17 VILLA ST PIERRE, 94220 CHARENTON.
DUGAST GUY, 17 VILLA ST PIERRE, 94220 CHARENTON.
Produits ou services désignés : Véhicules, cycles. Vêtements.
Transport. Organisation de voyage, location de véhicules, taxis
agence de tourisme (à l’exception des réservation d’hôteles et
pensions).
N° National : 05 3 382 672
Description de la marque : Police de caractère FF Dax.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie.
Publicité : publication de textes publicitaires, diffusion de materiel
publicitaires (tract, prospectus, imprimés). Publicité radiophonique et télévisée. Affaires immobilières.
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE SAINT-ETIENNE/
MONTBRISON, établissement public, 57 cours FAURIEL, 42024
SAINT ETIENNE CEDEX 2.
CABINET MICHEL RICHEBOURG, LE CLOS DU GOLF, 69 RUE
Saint Simon, 42000 SAINT ETIENNE.
N° National : 05 3 382 669
à : I.N.P.I. PARIS
E.U.R.L Ethan, 62, Avenue Montgolfier, 93190 LIVRY GARGAN,
N°SIREN : 481 666 162.
E.U.R.L Ethan, 62, Avenue Montgolfier, 93190 LIVRY GARGAN.
Produits ou services désignés : Vètement, chaussures. Publicité,
marketing.
Produits ou services désignés : Aide à la direction des affaires ;
consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d’affaire ; expertises en affaires, informations
148
d’affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires,
aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales,
diffusion et distribution de matériel publicitaire, aide à la mise en
œuvre d’études de marché ; recueil de données dans un fichier
centralisé ; systématisation de données dans un fichier central ;
gestion de fichiers informatiques, organisation de manifestations
à buts commerciaux ou de publicité ; recherches d’informations
dans des fichiers informatiques ; recherche de marchés. Création
et animation d’un site Internet et d’une base de données des
compétences accessible en ligne ; communications par terminaux
d’ordinateur ; service de télécommunication, de mise en relation
d’entreprise et de messagerie Internet par réseau Internet. Création d’outils de communications tels que plaquettes, brochures,
magazines d’information ; organisation de manifestations à buts
culturels, éducatifs ou de formation ; exploitation de publications
électroniques en ligne, micr-oédition ; organisation et conduite
d’ateliers de formation, organisation et conduite de colloques,
organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de
conférences, organisation et conduite de séminaires, organisation
et conduite de symposiums, publication électronique en ligne de
livres et de périodiques. Création d’une base de données, reconstitution de bases de données ; conception et gestion d’un site
Internet, hébergement de sites informatiques, programmation
pour ordinateurs.
N° National : 05 3 382 675
à : I.N.P.I. PARIS
ADDED ALexandre, 210 BL de LA Republique, ST CLOUD 92210.
Added ALexandre, 210 Bis BL de la Republique, ST CLOUD 92210.
N° National : 05 3 382 674
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Société
Anonyme, La Croix des Archers, 56200 LA GACILLY,
N°SIREN : 876 580 077.
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Dpt.
Propriété Intellectuelle, Frédérique MINELLE, 3 Allée de Grenelle,
92444 ISSY-LES-MOULINEAUX.
Produits ou services désignés : Produits cosmétiques. Préparation
andine aux huiles végétales exotiques (à usage cosmétique).
Préparations cosmétiques pour massages multiples. Préparations
cosmétiques amincissantes.
Produits ou services désignés : Savons ; déodorants à usage
personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique ; produits
pour parfumer la maison à l’exception des vaporisateurs ;
produits pour parfumer le linge ; huiles essentielles ; produits
cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ;
produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage ; produits
cosmétiques pour le bain et la douche ; produits cosmétiques
pour le maquillage ; produits solaires à usage cosmétique ;
produits pour le traitement, l’entretien et l’embellissement des
cheveux à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour le soin
des pieds et des mains ; dentifrices ; compléments nutritionnels
pouvant contenir des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou
fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/
ou acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits
végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux,
destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des
cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules,
comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique. Trousses de voyage et toilette (vides) ;
vanity ; étuis et trousses à cosmétiques. Ustensiles cosmétiques
et de toilette ; étuis pour ranger les ustensiles cosmétiques et de
toilette.
N° National : 05 3 382 676
à : I.N.P.I. PARIS
ARESSY & ASSOCIÉS, SARL, 14 rue Benoît Malon, 92150
SURESNES, N°SIREN : 402 403 968.
Monsieur Olivier Lanusse-Cazalé, ARESSY & ASSOCIÉS, 14 rue
Benoît Malon, 92150 SURESNES.
Description de la marque : E-VideoShow e-VideoShow
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion de fichier
informatique ; publicité en ligne sur réseau informatique.
Communication par par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibre optique. Conversion de données et de programmes
informatique ; conversion de document d’un support physique
vers un support électronique.
149
N° National : 05 3 382 681
à : I.N.P.I. PARIS
CUADRADO Jean-Claude,
VILLENEUVE DE LA RAHO.
2
Allée
des
Romarins,
66180
Claude BES, CABINET CLAUDE BES, 2 Bis Rue de Verdun, 34000
MONTPELLIER.
N° National : 05 3 382 677
à : I.N.P.I. PARIS
Association Loi 1901, A.D.A.P.E.I des Pyrénées Atlantiques, 105,
avenue des Lilas, 64001 PAU Cedex, N°SIREN : 775 638 737.
CAT SAINT PÉE, ADAPEI DES P.A., Avenue du 19 Mars 1962,
64400 OLORON STE MARIE.
Produits ou services désignés : Dispositif (parties de machines)
tracté pour le remplissage de trous de carottage d’une pelouse.
Description de la marque : “ Le Pic d’OSSAU ”
Produits ou services désignés : Bonbon en chocolat formé à partir
d’une matrice originale.
N° National : 05 3 382 682
à : I.N.P.I. PARIS
ANSAMBLE, SAS, Allée Gabriel Lippmann, PIBS, 56000 VANNES.
N° National : 05 3 382 678
Ansamble, SAS, Direction Juridique Marché, Av Edouard
Michelin, bâtiment Acanthe, 56000 VANNES.
à : I.N.P.I. PARIS
Association Loi 1901, A.D.A.P.E.I des Pyrénées Atlantiques, 105,
avenue des lilas, 64001 PAU Cedex 01, N°SIREN : 775 638 737.
CAT SAINT PÉE, ADAPEI DES P.A., Avenue du 19 Mars 1962,
64400 OLORON STE MARIE.
Produits ou services désignés : Soupe gastronomique d’origine
locale.
150
Produits ou services désignés : Services de restauration
Services de traiteur. Services hôteliers. Réservation de logements
temporaires. Crèches d’enfants. Exploitation de terrains de
camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions
pour animaux.
N° National : 05 3 382 684
à : I.N.P.I. PARIS
CENTURY 21 Entreprise et Commerce, SA, 3 rue des Cévennes,
Petite Montagne Sud, CE 1701, 91017 EVRY Cedex LISSES.
Monsieur Charles MARINAKIS, CENTURY 21 Entreprise et
Commerce, 3 rue des Cévennes, Petite Montagne Sud, CE 1701,
91017 EVRY Cedex LISSES.
N° National : 05 3 382 683
à : I.N.P.I. PARIS
CENTURY 21 Entreprise et Commerce, SA, 3 rue des Cévennes,
Petite Montagne Sud, CE 1701, 91017 EVRY Cedex LISSES.
Monsieur Charles MARINAKIS, CENTURY 21 Entreprise et
Commerce, 3 rue des Cévennes, Petite Montagne Sud, CE 1701,
91017 EVRY Cedex LISSES.
Description de
Professionnel
la
marque
:
“ A.V.P ” :
Avis
de
Valeur
bureaux (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’imprimerie ; clichés. Papiers ; cartons ; boites en cartons ou en
papiers ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
aquarium d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessin ; instruments de dessin ; mouchoirs de poches en papiers ;
serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; papier
plastiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commercial ; travaux de bureaux. Diffusion de matériel
documents. Bureaux de placements. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’exposition à buts commerciaux ou de
de temps publicitaire sur tout moyens de communication ; publication de texte publicitaire ; location d’espace publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Education ;
Information en matière de divertissement ou d’éducation. Service
de loisir. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de
de décor de spectacles. Montage de bandes vidéo. Service de
Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Service de jeux
d’argents. Publication électronique de livres et de périodiques en
Description de la marque : “ P.E.R.F ” : Potentialité de l’Entreprise
et Rentabilité Financière
bureaux (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’imprimerie ; clichés. Papiers ; cartons ; boites en cartons ou en
papiers ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
aquarium d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessin ; instruments de dessin ; mouchoirs de poches en papiers ;
serviettes de toilettes en papier ; linge de table en papier ; papier
plastiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commercial ; travaux de bureaux. Diffusion de matériel
documents. Bureaux de placements. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’exposition à buts commerciaux ou de
de temps publicitaire sur tout moyens de communication ; publication de texte publicitaire ; location d’espace publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Education ;
Information en matière de divertissement ou d’éducation. Service
de loisir. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de
de décor de spectacles. Montage de bandes vidéo. Service de
Réservation de places de spectacles. Service de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Service de jeux
d’argents. Publication électronique de livres et de périodiques en
N° National : 05 3 382 689
Association FOOT CITOYEN, loi 1901, 579, ave du Prado, 13008
MARSEILLE.
Monsieur Didier ROUSTAN, 53 bld d’Auteuil, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
151
fourrures ; gants ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
sous-vêtements. Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire.
N° National : 05 3 382 702
D.H.P. CONCEPT, SAS, 630, chemin de Bassaquet, Parc de la
Prévoyance, 83140 SIX-FOURS, N°SIREN : 441 206 612.
Monsieur Philippe ALBERT, SAS D.H.P. CONCEPT, 630, chemin de
Bassaquet, Parc de la Prévoyance, 83140 SIX-FOURS.
Produits ou services désignés : Vêtements, ceintures, bracelets,
casquettes, T-shirts, blousons. Education, formation, divertissement, activités sportives, information en matière de divertissement ou d’éducation, publication de livres ou magazines,
photographes. Production de films sur bandes vidéos microédition. Agence de presse ou d’informations (nouvelles) émissions radiophoniques ou télévisées.
N° National : 05 3 382 701
Produits ou services désignés : Articles et produits relevant de
l’optique, de la lunetterie et l’audioprothèse, à savoir optique
(lentilles), articles de lunetterie. Articles et produits relevant du
prêt-à-porter, à savoir vêtements, chaussures, chemises, chapellerie, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (habillement), gants (habillement), foulards,
cravates bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de
plage, de ski ou de sport, sou-vêtements. Joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques,
métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d’art en
métaux précieux, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux,
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porteclefs de fantaisie, étuis à cigares ou cigarettes en métaux
précieux.
SUSAN Laurence, agissant pour le compte de la S.A.S. Sans
Aucun Souci en formation, Avenue Charles de Gaulle, ZI du
coudougney, 33650 LA BREDE.
SUSAN Laurence, SCI LAURISA, Avenue Charles de Gaulle, ZI du
coudougney, 33650 LA BREDE.
N° National : 05 3 382 711
à : I.N.P.I. NANCY
TREFILARBED BISSEN, S.A., Route de Finsterthal, L 7703 BISSEN.
OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques &
Modèles, B.P. 48, 234 route d’Arlon, L 8001 STRASSEN,
Luxembourg.
Produits ou services désignés : Métaux communs et leurs
alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils
métalliques non électriques ; fils de fer et d’acier revêtus ou non
revêtus, notamment fils d’acier pour vignes ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions
métalliques ; matériaux de construction métalliques ; tuyauteries
métalliques ; minerais.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; papier ;
carton ; boites en carton ou en papier ; sacs et sachets pour
l’emballage en papier ou matières plastiques. Cuir et imitations
du cuir ; peaux d’animaux. Meubles, sièges, fauteuils. Tissus ;
couverture de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques ; velours,
linge de lit, linge de bain. Vêtements, chaussures, chemises ;
chapellerie ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures,
152
N° National : 05 3 382 712
FANEGO LIONEL, 1 LOT ST SATURNIN, 04180 VILLENEUVE.
FANEGO STEPHANE, 59 VEILLE RTE DE LA GAVOTTE, 13170 LES
PENNES MIRABEAU.
FANEGO VIRGINIE, RESIDENCE LES SAUGES, 13170 LES
PENNES MIRABEAU.
Description de la marque : texte du logo : dégradé pantone 178 EC
(rouge clair) vers pantone 1805 EC (rouge foncé) ligne du logo :
dégradé pantone 1805 EC vers blanc
l’industrie. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants. Produits
pharmaceutiques et vétérinaires. Cordes (ni en caoutchouc, ni de
raquettes, ni d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches,
voiles (gréement). Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés. Publicité ; gestion des affaires
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services
médicaux. Services vétérinaires.
FANEGO LIONEL, 1 LOT ST SATURNIN, 04180 VILLENEUVE.
N° National : 05 3 382 722
à : I.N.P.I. PARIS
Marc Baumann, 20 Rue Thiers, 92100 BOULOGNE.
Nearlive Hosting
BOULOGNE.
Europe
Maxitel,
20
Rue
Thiers,
92100
SEPT MAXITEL, 20 Rue Thiers, 92100 BOULOGNE.
Marc Baumann, 20 Rue Thiers, 92100 BOULOGNE.
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures, gants, foulards, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport,
couches en matière textiles, sous-vêtements. Jeux, jouets, décorations pour arbres de noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de
pêche, balles ou ballon de jeux, tables, queues ou billes de billard,
jeux de cartes ou de table, patins à glace ou à roulettes, trotinettes, planche à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à
neige, skis, rembourages de protection (parties d’habillements de
sport). Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométrique, métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies, objets d’art à métaux précieux, coffrets à bijoux ou
boîtes à métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre, portes clefs de fantaisie, statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux, étuis à cigares ou à cigarettes en
métaux précieux, étuis ou écrins pour l’horlogerie, médailles,
ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselles en métaux précieux.
N° National : 05 3 382 720
à : I.N.P.I. LILLE
NORIAP, Union de coopératives agricoles, BP 22, Rue de l’ile
Mystérieuse, 80330 LONGUEAU, N°SIREN : 348 274 731.
NORIAP, BP 22, 80330 LONGUEAU.
Produits ou services désignés : Transmission de messages.
Transmission d’informations par réseau Internet. Transmission
d’informations par terminaux d’ordinateurs en matière de suivi
des questions et des réponses des parents d’élèves à leurs correspondants, directions, éducation nationale, mairies. Rédaction de
questions et des réponses destinés aux mairies, à l’éducation
nationale et aux centres de formation et centre scolaires et universitaires ainsi que collèges, école élémentaire, maternelles et
crèches.
N° National : 05 3 382 723
VASSIA Jérôme, 14 chemin de tucaut, 31100 TOULOUSE.
Vassia Jérôme, 14 chemin de tucaut, 31100 TOULOUSE.
153
d’exposition ; parcs d’attraction ; camps de perfectionnement
sportif ; organisation de compétitions sportives ; divertissement
télévisé ; formation pratique ; location d’équipement pour les
sports ; Informations scientifiques et/ou techniques, et/ou juridiques, et/ou météorologiques sur reseaux informatiques, information en matière scientifique, installation de logiciels, service
d’hébergement, de sites Internet, service de création et d’entretien de sites Web pour des tiers.
N° National : 05 3 382 728
Produits ou services désignés : Véhicules et à savoir kart ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ;
vehicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; freins ; jantes ;
pneumatiques ; roues ; chariot de manutention ; bandages pour
automobiles et kart ; bandages de roues pour véhicules ;
enveloppes ; jantes de roues de véhicule ; pneus ; bandes de
roulement pour le rechapage du pneu ; roues de véhicule ;
Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; articles de
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; papier ; album ;
cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; livres ; journaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives ;
informations en matiere de divertissement ou d’éducation ;
services de loisirs ; organisation de concours ; organisation et
conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation
d’exposition ; parcs d’attraction ; camps de perfectionnement
sportif ; organisation de compétitions sportives ; divertissement
télévisé ; formation pratique ; location d’équipement pour les
sports ; Informations scientifiques et/ou techniques, et/ou juridiques, et/ou météorologiques sur reseaux informatiques, information en matiere scientifique, installation de logiciels, service
d’hébergement, de sites Internet, service de création et d’entretien de sites Web pour des tiers.
Olivia SIMON, agissant au nom et pour le compte de la société
AUTOUR DE L’O en cours de formation, 269 ave du Général
Patton, 35700 RENNES.
Olivia SIMON, agissant au nom et pour le compte de la société
AUTOUR DE L’O en cours de formation, 269 ave du Général
Patton, 35700 RENNES.
N° National : 05 3 382 724
VASSIA Jérôme, 14 chemin de tucaut, 31100 TOULOUSE.
Vassia Jérôme, 14 chemin de tucaut, 31100 TOULOUSE.
Produits ou services désignés : Véhicules et à savoir kart ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ;
vehicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; freins ; jantes ;
pneumatiques ; roues ; chariot de manutention ; bandages pour
automobiles et kart ; bandages de roues pour véhicules ;
enveloppes ; jantes de roues de véhicule ; pneus ; bandes de
roulement pour le rechapage du pneu ; roues de véhicule ;
Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; articles de
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; papier ; album ;
cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; livres ; journaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives ;
services de loisirs ; organisation de concours ; organisation et
conduite de colloques ; conférences ou congrés ; organisation
Description de la marque : Lettre O stylisée
Produits ou services désignés : Tisanes ; bains médicinaux ;
emplâtres ; substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical ; eaux minérales à usage
médical ; eaux thermales ; préparations thérapeutiques pour le
bain ; sels pour le bain à usage médical ; sels pour bains d’eaux
minérales ; sels d’eaux minérales ; sels odorants ; boissons diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; huiles à usage
médical ; produits de purification de l’air ; substances diététiques
à usage paramédical à base d’eaux thermales. Linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ; linge de maison ; linge de table.
Algues pour l’alimentation humaine ; substances diététiques à
usage paramédical à base d’algues.
154
N° National : 05 3 382 740
N° National : 05 3 382 742
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
MATERIAUX MATERIEL ETANCHEITE (MME), SARL, 23, Rue du
Chemin
de
Fer,
94190
VILLENEUVE-SAINT-GEORGES,
N°SIREN : 340 249 929.
MATERIAUX MATERIEL ETANCHEITE (M.M.E), SARL, 23, Rue du
Chemin
de
Fer,
94190
N°SIREN : 340 249 929.
M. CAPDEVIELLE Jean-Pierre, 23, Rue du Chemin de Fer, 94190
VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.
M. CAPDEVIELLE Jean-Pierre, gérant, 23, Rue du Chemin de Fer,
94190 VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.
Produits ou services désignés : Produit chimique destiné à l’industrie. Matière à calfeutrer et à isoler. Construciton et réparation –
l’étanchéité du cuvelage par imperméabilisation ou par autres
procédés. Travaux spéciaux d’étanchéité.
Produits ou services désignés : Produit chimique destiné à l’industrie. Matière à calfeutrer et à isoler. Construction et réparation
l’étanchéité du carrelage par imperméabilisation ou autres
procèdés. Travaux spéciaux d’étanchéité.
N° National : 05 3 382 743
N° National : 05 3 382 741
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Chemin
de
Fer,
94190
N°SIREN : 340 249 929.
M. CAPDEVIELLE Jean-Pierre, 23, Rue du Chemin de Fer, 94190
VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.
Produits ou services désignés : Produit chimique destiné à l’industrie. Matière à calfeutrer et à isoler. Construction et réparation.
L’étanchéité du carrelage par imperméabilisation ou autres
procédés. Travaux spécieux d’étanchéité.
Chemin
de
Fer,
94190
N°SIREN : 340 249 929.
M. CAPDEVIELLE Jean-Pierre, GERANT, 23, Rue du Chemin de
Fer, 94190 VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.
Produits ou services désignés : Produit chimique destiné à l’industrie. Matière à calfeutrer et à isoler construction et réparation
l’étanchéité du cuvelage par imperméabilisation ou autres
N° National : 05 3 382 744
155
N° National : 05 3 382 746
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Chemin
de
Fer,
94190
N°SIREN : 340 249 929.
Chemin
de
Fer,
94190
N°SIREN : 340 249 929.
M. CAPDEVIELLE Jean-Pierre, Gérant, 23, Rue du Chemin de Fer,
Produits ou services désignés : Produit chimique destiné à l’industrie. Matière à calfeutrer et à isoler. Construction et réparation.
L’étanchéité du cuvelage par imperméabilisation ou autres
Produits ou services désignés : Produit chimique destiné à l’industrie matière à calfeutrer et à isoler. non métalique. Construction
et réparation. L’étanchéité du carrelage par imperméabilisation
ou autres procédés travaux spéciaux d’étanchéité.
N° National : 05 3 382 745
à : I.N.P.I. PARIS
Chemin
de
Fer,
94190
N°SIREN : 340 249 929.
N° National : 05 3 382 756
Monsieur MAKHTABI Jacob, 50 Rue de Roubaix, 13013
MARSEILLE.
SARL ONETEXTO, 50 RUE DE ROUBAIX, 13013 MARSEILLE.
Description de la marque : Bandeau Flash Info Radar rouge
nuancé (Du foncé au clair, des bords au centre) Trait blanc sous et
sur l’écriture Flash Info Radar Ecriture Flash Info Radar Blanche à
l’intérieur du bandeau
Produits ou services désignés : Produit chimique destiné à l’industrie matière à calfeutrer et à isoler. Construction et réparation.
L’étanchéité de carrelage par imperméabilisation ou autres
procédés travaux spéciaux d’étanchéité.
commerciale ; administration commerciale ; travaux de bureaux.
Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons). Service d’abonnement à des journaux (pour des
tiers). Conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d’exposition à but
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
communication ; publication de texte publicitaire ; location
d’espace publicitaire ; diffusion d’annonce publicitaire ; relation
publique. Télécommunication. Information en matière de télé-
156
communication. Communication par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques. Communication radiophonique ou
téléphonique. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial. Service d’affichage
électronique (télécommunication). Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Agence de presse
ou d’information (nouvelles). Location d’appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Information par SMS (short message service) et MMS (multimedia
message service). Transport ; emballage et entreposage de
marchandise ; organisation de voyage. Informations en matière
de transport ; information en matière de sécurité routière ; information en matière de localisation géographique des radars fixes
et mobiles routier (Français, européen, et mondial) par l’intermédiaire du mot clef “ RADAR ”. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d’énergie. Remorquage. Location de garages ou
de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages.
Agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions). Entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement.
N° National : 05 3 382 758
à : I.N.P.I. PARIS
RADIO BEMBA, SARL, 120 boulevard Rochechouart, 75018 PARIS.
RADIO BEMBA, 120 boulevard Rochechouart, 75018 PARIS.
N° National : 05 3 382 761
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : • appareil pour l’enregistrement,
d’enregistrement sonores et magnétiques, disques acoustiques,
film pour enregistrer des sons, lecteurs de cassettes et de disques
compacts, automates à musique avec systèmes de pré-paiement,
programmes d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, sonneries de téléphones. • vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires (habillement). • service d’affichage, électronique nouvelles
agences d’information, diffusion de programmes de télévision et
de programmes radiophoniques, fournitures d’accès à un réseau
informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile,
transmission par satellite, services de télévision, diffusion de
programmes de télévision par câbles, satellites, radiodiffusion
hertzienne, numérique, émissions radiophoniques télévisées.
fibres optiques ; services de messagerie electronique ; Transmission d’informations en ligne à partir d’un réseau informatique
mondial. Représentation de spectacles, divertissement, activités
culturelles et artistiques. Publication de livres et de periodiques.
Publication électronique de livres et de périodiques en lignes.
Micro-édition. Production, édition d’œuvres musicales et audiovisuelles, sur tous supports, y compris par réseau Internet. Organisation de manifestations (concours) de représentations d’artistes,
d’animateurs musicaux, de présentateurs de disques (discjockeys), de danseurs et danseuses, de musiciens, et autres
artistes de spectacles.
programmes d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, sonneries de téléphones. • vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires (habillement). • service d’affichage, électronique, agences
d’informations (nouvelles) diffusion de programmes de télévision
et de programmes radiophoniques, fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile,
hertzienne, numérique, émissions radiophoniques télévisées,
communication par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; services de messagerie electronique ; transmission d’informations en ligne à partir d’un réseau informatique
mondial. • représentation de spectacles, divertissement, activités
culturelles et artistiques. Publication de livres et de périodiques.
Publication électronique de livres et de périodiques en lignes.
d’animateurs musicaux, de représentateurs de disques (discjockeys), de danseurs et danseuses, de musiciens, et autres
N° National : 05 3 382 762
à : I.N.P.I. LYON
Pierre MEUNIER, LA GRAND GRANGE, 69460 LE PERREON.
Pierre MEUNIER, LA GRAND GRANGE, 69460 LE PERREON.
Produits ou services désignés : “ Vins de pays ou d’appellation
d’origine, boissons alcooliques (à l’exception des bières, des vins
et des eaux de vie) », eaux-de-vie d’appellation d’origine.
N° National : 05 3 382 763
à : I.N.P.I. PARIS
157
audiovisuelles, sur tous supports, y compris par réseau Internet.
Organisation de manifestations (concours) de représentations
d’artistes, d’animateurs musicaux, de présentateurs de disques
(disc-jockeys), de danseurs et danseuses, de musiciens, et autres
N° National : 05 3 382 773
programmes d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, sonneries de téléphone. • vêtements, chaussures, chappellerie, accessoires (habillement) ; • service d’affichage électronique, agences
d’informations (nouvelles) diffusion de programmes de télévision
et de programmes radiophoniques, fourniture d’accés à un réseau
informatique mondial, radiodiffusion, radio-téléphonie mobile,
hertzienne, numérique, émissions radiophoniques télévisées.
fibres optiques ; services de messagerie électronique, transmission d’informations en ligne à partir d’un réseau informatique
mondial. Représentation de spectacles, divertissement, activités
culturelles et artistiques. Publication de livres et de périodiques.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
d’animateurs musicaux, de présentateurs de disques (discjockeys), de danseurs et danseuses, de musiciens, et autres
à : I.N.P.I. PARIS
MR LE THIERRY D’ENNEQUIN THOMAS, 17 RUE VINCENT
PALARIC, 93400 SAINT OUEN.
MR LE THIERRY d’ENNEQUIN THOMAS, 17 RUE VINCENT
PALARIC, 93400 SAINT OUEN.
N° National : 05 3 382 765
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Construction d’édifices permanents supervision de travaux de construction. Construction
maçonnerie travaux de plâtrerie ou de plomberie travaux de
couverture de toit. Services d’étanchéité. Démolition de construction. Nettoyage de bâtiments d’édifices ou de fenêtres. Nettoyage
& entretien de véhicules. Jardinage. Services de jardinage. Paysagiste. Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l’exception de leur transport). Surveillance des alarmes
anti intrusion consultation en matière de sécurité.
N° National : 05 3 382 795
films pour enregistrer des sons, lecteurs de cassettes et de
disques compacts, automates à musique avec systèmes de prépaiement, programmes d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, sonneries de téléphones. • vêtements, chaussures, chappellerie, accessoires (habillement). • service d’affichage,
éléctronique, agences d’informations (nouvelles) diffusion de
programmes de télévision et de programmes radiophoniques,
fourniture d’accés à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, services
de télé, diffusion de programmes de télé par câbles, satellites,
radiodiffusion hertzienne, numérique, émissions radiophoniques,
télévisées. Communication par terminaux d’ordinateurs ou par
réseau de fibres optiques ; services de messagerie electronique ;
transmission d’informations en ligne à partir d’un réseau informatique mondial. • représentation de spectacles, divertissement,
activités culturelles et artistiques. Publication de livres et de periodiques. Publication électronique de livres et de périodiques en
lignes. Micro-édition. Production, édition d’œuvres musicales et
à : I.N.P.I. LYON
ARTY FARTY, ASSOCIATION LOI 1901, 11 RUE VAUBECOUR,
69002 LYON, N°SIREN : 438 334 518.
ARTY FARTY, 11 RUE VAUBECOUR, 69002 LYON.
Produits ou services désignés : Diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
informatique ; locations d’espaces publicitaires ; relations
publiques ; Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou
158
de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne
(à partir d’un réseau informatique) ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisations de
spectacles (services d’imprésarios). Services de restauration
(alimentation) ; services de bars ; services hôteliers.
N° National : 05 3 382 804
Produits ou services désignés : Protections (parties d’habillement
de sport). Education ; formation divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Production de films sur
bandes video. Organisation et conduite de colloques, conférences
et congrés. Publication électronique de livres et périodiques en
ligne. Formation en self défense et techniques professionnelles en
matiére de sécurité. Vêtements, chaussures, chemises, cravates,
sous vetements, ceintures, casquettes. Outils et instruments a
main entrainés manuellement à savoir, bâtons de défense. Armes
blanches. Service de securité pour la protection de biens et des
individus (à l’exception de leur transport), consultation en matière
de sécurité.
PELLAUMAIL Jean, 25 rue de la CHALOTAIS, 35510 CESSONSÉVIGNÉ.
N° National : 05 3 382 807
PELLAUMAIL Jean, 25 rue de la chalotais, 35510 CESSONSÉVIGNÉ.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Didier ORELIO, 22, rue Gabriel Péri, 92250 LA GARENNE
COLOMBES.
Monsieur Didier ORELIO, 22, rue Gabriel Péri, 92250 LA GARENNE
COLOMBES.
Produits ou services désignés : Jeux et livres.
N° National : 05 3 382 806
FERNANDES DA SILVA Américo, 33 Rue du PEYROU, 34300
AGDE.
FERNANDES DA SILVA Américo, 33 Rue du PEYROU, 34300
AGDE.
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau,
aide dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d’une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les
services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou
d’annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes
sortes de marchandises ou de services ; services comportant
l’enregistrement, la transcription, la composition, la compilation
ou la systématisation de communications écrites et d’enregistrements, de même que l’exploitation ou la compilation de données
mathématiques ou statistiques au services des agences de publicité, ainsi que des services tels que la distribution de prospectus,
directement ou par la poste, ou la distribution d’échantillons,
services de contrôle financier de publicité et communication, et
services de communication concernant notamment des emprunts
bancaires ou la publicité par radio. Affaires financières ou monétaires pour tous les instituts bancaires ou institutions en rapport
avec eux, telles qu’agences de change ou services de
compensation ; services d’instituts de crédit autres que les
banques, tels qu’associations coopératives de crédit, compagnies
financières individuelles, prêteurs ; affaires monétaires, assurées
par des agents fiduciaires ; services d’émission de chèques de
voyage et de lettres de crédit ; Services de télécommunication qui
permettent à une personne au moins de communiquer avec une
autre par un moyen sensoriel, notamment en matière de téléphonie, visiophonie, informatique, soit pour converser avec une
autre, transmettre des messages placer une personne en commu-
nication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision,
Internet).
N° National : 05 3 382 822
à : I.N.P.I. PARIS
DANIEL Jean-François, 92, rue de Montreuil, 75011 PARIS.
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
159
ballons de jeu ; gants de base-ball ; boules de jeu ; bulles de
savon ; cartes à jouer ; peluches ; poupées ; cerfs-volants ;
trottinettes ; décorations pour arbres de Noël [excepté les articles
d’éclairage et les sucreries] ; supports pour arbres de Noël ; arbres
de Noël en matières synthétiques ; porte-bougies pour arbres de
Noël ; clochettes pour arbres de Noël. Café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; compléments alimentaires et produits diététiques non
à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse.
N° National : 05 3 382 830
à : I.N.P.I. PARIS
FONDATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE
SUPPLEANCE DES FONCTIONS VITALES, Fondation d’utilité
publique selon décret ministériel du 7 mai 1992, 5, avenue
Molière, 67000 STRASBOURG.
Produits ou services désignés : Crèmes hydratantes ; produits
cosmétiques ; préparations non médicales pour les soins de la
peau du corps, du visage, des yeux ; produits pour la toilette, à
savoir : shampooings, lotions pour les cheveux, masques capillaires, sels de bains, gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; dentifrices ;
compléments alimentaires à usage cosmétiques sous toute forme
galénique, à savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels,
pots ; produits de parfumerie : parfum, eau de parfum, eau de
toilette, après-rasage, produits de soin du corps parfumés ; huiles
essentielles ; huiles pour la parfumerie ; produits pour parfumer le
linge ; cosmétiques ; parfums d’ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; préparations
démaquillantes ; lingettes démaquillantes ; masques à usage
cosmétique ; produits de beauté, à savoir : fards à joues, fards à
paupières, fonds de teint, rouges à lèvres, vernis à ongles. Papier ;
carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux et périodiques ;
revues ; livres ; catalogues ; articles pour reliure ; photographies ;
papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ; impressions ;
produits de l’imprimerie ; lettres d’imprimerie ; clichés
d’imprimerie ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; clichés ; notamment affiches ; albums ; almanachs ;
atlas ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ;
brochures ;
cahiers ;
calendriers ;
carnets ;
cartes ;
décalcomanies ;
chemises
pour
documents ;
papiers
d’emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ;
étiquettes non en tissus ; fiches ; formulaires ; gravures ; images ;
jeux de cartes ; lithographies ; marques pour livres ; livrets ;
papiers lumineux ; manuels ; napperons en papier ; supports pour
photographies ; photogravures ; plans ; portraits ; cartes
postales ; prospectus ; publications ; répertoires ; représentations
graphiques ; reproductions graphiques ; gommes à effacer ;
crayons ; stylos ; timbres. Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
produits, non compris dans d’autres classes, en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières
plastiques, chalumeaux [paille] pour le dégustation des boissons,
chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non
métalliques, distributeurs fixes de serviettes [non métalliques],
échelles en bois ou en matières plastiques, figurines [statuettes]
en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d’intérieur, parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements non
métalliques, plateaux de table, porte-parapluies, rayonnages,
récipients d’emballage en matières plastiques, stores d’intérieur à
lamelles ; présentoirs ; porte-revues ; vannerie ; paniers non
métalliques. Vêtements (habillement) ; vêtements de sport ;
chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques) ;
chapellerie. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles de jeu ;
Produits ou services désignés : Publications, livres, périodiques,
journaux ; brochures, affiches. Tous ces produits étant destinés
aux insuffisants rénaux. Télécommunications ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications par réseau de
fibres optiques ; transmission de messages et d’images assistée
par ordinateur ; transmission d’informations contenues dans des
bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie
électronique ou télématique ; communication et transmission de
messages, d’informations et de données, en ligne ou en temps
différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux
informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” et le réseau mondial dit “ World Wide Web ” ;
fourniture d’accès à des réseaux de télécommunication, à un
réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit
“ Internet ” ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; services de téléconférences. Tous ces
services étant destinés aux insuffisants rénaux. Education ;
formation ; édition de livres, de revues ; publication de textes
autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques
en ligne (non téléchargeables) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Tous ces services étant destinés aux
insuffisants rénaux.
N° National : 05 3 382 832
à : I.N.P.I. PARIS
VIACOM INTERNATIONAL INC., Une société de l’Etat du Delaware
(USA), 1515 Broadway, New York, NEW YORK 10036, Etats-Unis
d’Amérique.
160
Produits ou services désignés : Shampoing pour les cheveux ;
savon de toilette ; dentifrice ; après-shampoing ; maquillage ;
lotions et crèmes pour la peau non médicamenteuses ; déodorants à usage personnel ; préparations pour bains à bulles ;
parfums ; eaux de toilette. Appareils et matériels destinés à l’enregistrement, la transmission, la reproduction de données, de sons
et d’images ; lunettes de soleil ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; tous appareils à terminaux et
accessoires (casques « mains libres », adaptateurs, chargeurs) de
téléphonie sans fils et portables, y compris coques amovibles
pour téléphones portables ; logiciels de sonorités d’appels téléchargeables, de musique, de sonnerie, de MP3, de graphismes et
d’images vidéo pour terminaux de téléphonie sans fils ;
programmes de jeux vidéo enregistrés sur cartouches, disques,
Cédéroms, cassettes, bandes magnétiques et mini disques ; logiciels de jeux électroniques enregistrés sur cartouches, disques,
Cédéroms, cassettes, bandes magnétiques et mini disques.
Papier, carton et produits en papier ou en carton ; produits de
l’imprimerie ; bloc-notes ; blocs de papier à écrire ; livres de séries
de fiction ; bandes dessinées (journaux de), livres de bandes
dessinées, décalcomanies, autocollants (articles de papeterie),
cartes d’affaires, cartes de notes, affiches, chemises pour documents, crayons, stylos, calendriers. Cuir et imitations du cuir,
produits en cuir ou en imitations du cuir ; parapluies, étiquettes
(porte-étiquettes – maroquinerie) de bagage, sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir), sacs à dos, « sacs-banane »
en cuir, sacs de coursier en cuir, sacs à main, portefeuilles et
bourses, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu’ils
sont destinés à contenir, sacs-housses pour vêtements (pour le
voyage), sacs à dos, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs
de plage, sacs en cuir. Tissus et produits textiles ; linge de lit,
couvertures de lit, linge de bain (à l’exception de l’habillement),
linge de maison, linge de table non en papier, nappes (non en
papier), serviettes de plage en matières textiles, rideaux de
douche (en matières textiles ou en matières plastiques), tentures
murales en matières textiles et bannières en toile (matière textile).
Vêtements, maillots de bain, peignoirs de bain, costumes de
plage, ceintures (habillement), shorts, vestes, manteaux, chaussettes, chaussures, bandanas (foulards), pull-overs, costumes de
déguisement d’Halloween, robes, gants (habillement), shorts de
gymnastique (vêtements), couvre-oreilles [habillement], foulards,
pyjamas, caleçons, chemises, sweatshirts, vêtements de ski,
pantalons, visières [chapellerie], bretelles, cols roulés (vêtements), lingerie de corps, gilets, costumes pour réchauffer le
corps (habillement), chapellerie. Jeux et jouets à savoir jeux de
cartes, fléchettes, poupées, poupées en peluche (jouets), figurines
d’action (jouets) ; appareils de jeux autonomes utilisant des Cédéroms, appareils de jeux vidéo autonomes, appareils de jeux audio
autonomes et jeux de table ; articles de sport à savoir crosses de
golf (clubs de golf), balles de baseball, ballons de football, de
paddleball, battes de baseball ; décorations pour arbres de Noël
(excepté les articles d’éclairage et les sucreries). Viande, poisson,
volaille et gibier ; extraits de viande (alimentation) ; fruits et
légumes conservés, séchés ou cuisinés ; gelées (alimentation),
confiture ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; gélatines aromatisées et sucrées (alimentation) ; lait
glacé ; sirop chocolaté ; glaçage au chocolat. Pain, bâtons de
pain ; gomme à mâcher ; décorations comestibles pour gâteaux ;
mélanges pour préparer les gâteaux ; gâteaux ; garniture à base
de chocolat pour gâteaux et tartes ; confiserie ; maïs soufflé nappé
de sucre ; maïs soufflé nappé de caramel ; caramel ; en-cas
(alimentation) à base de céréales ; en-cas à base de maïs soufflé
et de fromage (alimentation) ; bâtons de chocolat ou de fromage ;
chips à base de farine ; chocolat ; noisettes nappées de chocolat ;
chocolat en poudre ; sirop de chocolat ; glaçage au chocolat ;
mélanges alimentaires à base de cacao ; cônes pour crèmes
glacées ; biscuits ; biscuits à base de maïs ; biscuits salés (crackers) au fromage ; biscuits salés (crackers) ; barres alimentaires à
base de céréales ; nappage (confiserie) ; tartes aux fruits ; gélatines aromatisées et sucrées (alimentation) ; barres alimentaires à
base de graines ; boissons chocolatées ; maïs soufflé éclaté ;
bretzels ; poudings ; gaufres ; crème glacée ; lait glacé ; glaces
alimentaires aromatisées ; confiserie glacée ; yaourt glacé ; crème
anglaise glacée. Télécommunications ; télévision par câble, satellite et autres moyens de communication ; radiodiffusion par câble,
transmission radiophonique par câble ; communication radiophonique mobile ; radiodiffusion ; communication radiophonique ;
services de télécommunication par téléphone portable sans fil et
tous types de services de téléphonie portable ; services de
communication de sonorités d’appels téléchargeables, de
musique, de sonnerie, de MP3, de graphismes et d’images vidéo
pour terminaux de téléphonie sans fils, services de transmission
sans fil de téléchargement de sonorités d’appels, de voix, de
musique, de sonnerie, de MP3, de graphismes et d’images vidéo,
d’informations, et de nouvelles (actualités) à un dispositif de
communication mobile sans fil, via un réseau informatique
mondial ; transmission et réception de messages vocaux et
textuels entre dispositifs de communication mobiles sans fil ;
services de communication via l’Internet, services de transmission en continu de sons et d’enregistrements audio-vidéo via
l’Internet ; diffusion d’informations sur le divertissement ;
services de communication pour envoyer des votes et recevoir
des messages vocaux et textuels entre dispositifs de communication mobiles sans fil. Services de divertissement sous forme
d’émissions et d’animations télévisées ; services de fourniture
(publication électronique) d’informations sur le divertissement via
un réseau informatique mondial.
41.
N° National : 05 3 382 835
à : I.N.P.I. PARIS
Spacetel Communication, SARL, 37 rue Guersant, 75017 PARIS,
N°SIREN : 390 332 625.
Spacetel Communication, 37 rue Guersant, 75017 PARIS.
polir, dégraisser et abraser ; savons, huiles essentielles, cosmétiques, parfumerie, lotions pour cheveux ; dentifrices. Produits de
parfumerie. Papier carton. Produits de l’imprimerie ; articles pour
reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs matières collantes
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
pinceau, machine à écrire, articles de bureau (à l’exception des
meubles). Mouchoirs de poche en papier. Caractéres
d’imprimerie ; clichés. Filtres à café en papier. Linge de table en
papier. Sacs à ordure en papier. Cartonnages. Sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en papier. Tubes en
carton. Papiers pour appareils enregistreurs. Journaux. Magazines. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements
en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) fourrures
(vêtements) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ;
foulards ; cravates ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements. Tee shirts. Humoristiques.
N° National : 05 3 382 841
à : I.N.P.I. PARIS
FABRICE LECLERCQ, 33 bis boulevard de Clichy, 75009 PARIS.
Fabrice LECLERCQ, 33 bis boulevard de Clichy, 75009 PARIS.
Produits ou services désignés : Publicité, gestion des affaires
commerciales – administration commerciale. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’événements à but commerciaux –
publicité en ligne sur réseau informatique. Promotion des ventes
pour des tiers. Conseil en marketing. Emission de chèques
cadeaux ou de chèques voyages. Gestion de relevés de comptes
financiers. Organisation de concours (éducation ou divertisse-
ment). Formation. Publication de périodiques en ligne élaboration organisation et conduite de colloques conférence ou congrès.
Elaboration (conception), installation maintenance mise à jour ou
location de logiciels. Services de dessinateur d’arts graphiques.
Réservation de voyages agence de tourisme (à l’exception des
reservations d’hôtels et pensions).
N° National : 05 3 382 848
à : I.N.P.I. PARIS
Parfums Grès, SA, Alte Steinhauserstrasse 1, 6330 CHAM, Suisse.
CABINET LEBOYER, 12 rue du Helder, 75009 PARIS.
Produits ou services désignés : Préparation pour blanchir et
polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou
en plaqué non compris dans d’autres classes, à savoir articles de
joaillerie, bijouterie, orfèvrerie, horlogerie ; instruments
chronométriques ; pierres précieuses.
N° National : 05 3 382 871
à : I.N.P.I. PARIS
3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4, Place de la
République, 59962 CROIX, N°SIREN : 477 180 467.
CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de
l’Opéra, 75002 PARIS.
161
Produits ou services désignés : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
shampooings ; talc pour la toilette, eau de toilette, préparations
cosmétiques pour le bain, huiles de toilette, produits antisolaires,
bâtonnets ouatés à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques. Biberons, fermetures de
biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes), appareils et
instruments chirurgicaux, anneaux pour calmer ou faciliter la
dentition, cuillers et biberons pour médicaments, ceintures de
grossesse, tire-lait, mouche bébés, thermomètres à usage
médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales, articles orthopédiques. Chauffe-biberons, lampes, stérilisateurs. Landaus, bâches
de voitures d’enfants, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d’enfants, poussettes, landaus, pare-soleil pour
automobiles. Catalogues, bavoirs et mouchoirs en papier, albums
de photos, affiches, photos, cartes, sacs d’emballage en plastique.
Lits pour enfants, parcs pour enfants, entourages de lit, couffins,
matelas, tables et commodes à langer, commodes, tables,
armoires, coffres (non métalliques), coffrets, glaces, cadres,
oreillers, coussins, berceaux, sièges, chaises hautes, sièges
pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte vêtement,
portemanteaux, casiers pour biberons, trotteurs pour enfants,
Coffres en bois pour le rangement des jouets, mobiles. Corbeilles
pour layette non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; baignoires en plastique, nécessaires de toilette, vases (non en métaux précieux), ustensiles et
récipients pour le ménae ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni
en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d’autres classes ; chauffe-biberons non électriques, boîtes à
savon, brosses à dents, flacons, vaporisateurs, vaisselle (non en
métaux précieux). Tissus et, notamment, tissus formant entourages de lits ; parures de landaus et de lits, draps, protège
matelas, housses de matelas, draps de bain, gants de toilette,
serviettes de table en matières textiles, couvertures de lit et de
table, dors-bien, nids d’ange, édredons, taies d’oreillers, nappes.
Vêtements, sous-vêtements bavoirs et bavettes non en papier ;
gigoteuses, layette, peignoirs, chaussures, pantoufles, chapellerie, couches-culottes, ceintures, bretelles. Jeux, jouets ; articles
de gymnastique et de sport à l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage). Organisation administrative de transport, de
livraison, de distribution, de tri, d’acheminement et d’entreposage
de marchandises et de colis. Regroupement pour le compte de
tiers, de diverses marchandises (à l’exception de leur transport),
permettant aux consommateurs d’examiner et d’acheter ces
marchandises commodément au moyen d’un catalogue de vente
par correspondance d’articles d’habillement, d’ameublement et
de linge de maison. Communication par terminaux d’ordinateurs,
communication audiovisuelle à savoir communication par des
techniques utilisant le son et/ou l’image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique, transmission d’informations par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et
serveur vocal, messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques, services de transmission d’informations
par voie télématique, transmission d’informations continues dans
une banque de données, services de courrier électronique, de
messagerie électronique, et de transmission d’information par
voie électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de
type Intranet). Communication entre terminaux d’ordinateurs ;
transmission d’informations accessibles par code d’accès à des
bases de données et à des centres serveuurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services de transmission et
d’émission de données, de sons, d’images et de signaux.
35, 38.
Description de la marque : Petite main couleur rose Pantone 1765
162
N° National : 05 3 382 872
N° National : 05 3 382 875
WA S.A.S., Société par Actions Simplifiée, 528 Avenue de Savoie,
38570 LE CHEYLAS, N°SIREN : 443 856 315.
Monsieur Patrick DIEZ, La Pinède de l’Oratoire, Bât. C, Chemin de
Moneiret, 83200 TOULON.
Cabinet HECKE, WTC EUROPOLE, 5 place Robert Schuman,
BP 1537, 38025 GRENOBLE cedex 1.
Monsieur Patrick DIEZ, La Pinède de l’Oratoire, Bât. C, chemin de
Produits ou services désignés : Outils diamantés actionnés par un
moteur, à utiliser avec des machines, destinés à couper et
façonner la pierre naturelle.
Produits ou services désignés : • progiciel de gestion des stocks et
budgétaires. • progiciel de programmation pour ordinateur.
N° National : 05 3 382 874
N° National : 05 3 382 876
Monsieur Patrick DIEZ, La Pinède de l’Oratoire, Bât. C, Chemin de
Monsieur Patrick DIEZ, La Pinède de l’Oratoire, Bât. C, chemin de
M. DABCHY HASSAN, 10 Rue Villedeneu, 22400 LAMBALLE,
agissant au nom et pour le Compte de la Société ACTIVADOR en
formation.
DABCHY HASSAN, 10, RUE VILLEDENEU, 22400 LAMBALLE.
Produits ou services désignés : • progiciel de gestion des stocks et
budgétaires. • progiciel de programmation pour ordinateur.
Produits ou services désignés : Education ; formation ;
inscription ; enseignements à savoir : cours par correspondance,
par téléphone ou par Internet, cour particulier, cours collectifs,
cours à domicile ; soutien scolaire, cours de musique ; cours
informatique ; cours de langues ; cours artistiques ; conseil en
orientation scolaire ; activités sportives et culturelles. Ménage à
domicile (nettoyage) ; service d’entretien de la maison
(nettoyage) ; repassage à domicile ; service de réception à
domicile ; service de traiteur à domicile ; installation et réparation
de machine à domicile ; rénovation de vêtements… Services
personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les
besoins des individus à savoir (personnes de compagnie) pour la
garde d’enfant, pour l’accompagnement des enfants dans divers
trajets, pour la garde de personnes âgées pour l’accompagnement de personnes en société.
163
N° National : 05 3 382 889
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 382 877
INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, Société par actions
simplifiée, Siège social : 24 Rue de Lisbonne, 75008 PARIS,
N°SIREN : 339 934 796.
IDS, Mme A. Puyo, 9 bis Rue de Vézelay, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Christine MARTINEZ-BALDUCCI, les jardins de Rabasson, 91, rue
d’Aquitaine, 83130 LA GARDE.
Christine MARTINEZ-BALDUCCI, les jardins de Rabasson, 91, rue
d’Aquitaine, 83130 LA GARDE.
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux
précieux et leurs alliages ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies ;
parasols ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en
métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir) ; Vêtements ;
chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
sous-vêtements.
Produits ou services désignés : Matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), produits de l’imprimerie,
livres, guides, brochures, papier, carton. Conseils en organisation
et direction des affaires, études et recherches dans le domaine de
la direction et l’organisation des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux, distribution de prospectus,
publicité en ligne sur un réseau informatique. Centre d’enseignement et de formation, toutes actions et services d’enseignement,
d’éducation, de formation et d’orientation, organisation et
conduite de stages et sessions de formations, publication et
éditions de livres, publications de livres et brochures en ligne,
organisation et conduite de colloques, de conférences et
séminaires ; organisation d’exposition à buts éducatifs ; service
d’orientation professionnelle, consultations et conseils dans le
domaine de l’orientation professionnelle.
N° National : 05 3 382 891
à : I.N.P.I. PARIS
WEST EVENTS, SARL, 34 Rue de la vrière, 44240 LA CHAPELLE
SUR ERDRE, N°SIREN : 399 215 458.
WEST EVENTS, 34 Rue de la vrière, 44240 LA CHAPELLE SUR
ERDRE.
N° National : 05 3 382 886
à : I.N.P.I. PARIS
ABIVEN Nicolas, 10, rue de la Voie Verte, 92140 CLAMART,
N°SIREN : 481 856 920.
Monsieur Nicolas ABIVEN, 10, rue de la Voie Verte, 92140
CLAMART.
Produits ou services désignés : Entretien et réparation d’instruments de musique.
Produits ou services désignés : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Gestion des affaires commerciales
/ organisation d’expositions à buts commerciaux. Service de
restauration (alimentation).
164
N° National : 05 3 382 894
N° National : 05 3 382 895
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE ISLAMIQUE DE LA REUNION, ASSOCIATION LOI 1901,
40 RUE VICTOR LE VIGOUREUX, BP 437, 97459 SAINT-PIERRE
CEDEX, N°SIREN : 403 062 326.
CENTRE ISLAMIQUE DE LA REUNION, BP 437, 97459 SAINTPIERRE CEDEX.
MONSIEUR EMMANUEL HELBERT, 6 RUE DES LAVANDIERES,
35133 LE LOROUX.
MAITRE MAURICE MASSART, AVOCAT, 2 RUE JULES FERRY,
BP 50431, 35304 FOUGERES CEDEX.
Produits ou services désignés : Installation entretien réparation
maintenance d’appareils de bureaux – ordinateurs. Raccordement
par télécommunication à un réseau local ou Internet. Location et/
ou vente de matériel informatique. Conception et installation de
systèmes informatiques.
Description de la marque : – COULEURS PRINCIPALES : GRIS,
VERT, JAUNE – CARTE DE LA REUNION EN FOND – INSCRIPTION
DU MOT EN ARABE (c-à-d HALAL EN TRANSLITTERATION
FRANCAISE) – INSCRIPTION DES INITIALES C.S.H
N° National : 05 3 382 896
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille et gibier
extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles
et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou
de poisson, fromage, boissons lactées où de lait prédomine. Café,
thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et
préparation faîtes de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire
lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace
à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie
gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat boissons à base de cacao,
de café de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses,
boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations
pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.
à : I.N.P.I. PARIS
RAIGI, S.A.S., ARBOUVILLE, 28310 ROUVRAY SAINT DENIS,
N°SIREN : 712 013 424.
RAIGI, S.A.S., Monsieur Jean Louis BARRIOL, ARBOUVILLE,
28310 ROUVRAY SAINT DENIS.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : logo RAIGI en
rouge suivi du nom du produit en noir. Le logo est caractérisé par
la forme et la couleur rouge du de RAIGI.
Produits ou services désignés : Matières plastiques liquides et
solides à base de polymères organiques mi ouvrés.
N° National : 05 3 382 901
165
N° National : 05 3 382 907
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE CAR COVER, SARL, Siege social : 111 RUE D’ERMONT,
95390 ST PRIX.
Société CAR COVER, MR REMY Jean Pierre, 12-6 rue des
ALOUETTES, ZA, BP 48, 95601 EAUBONNE cedex.
PRIMOTEL, SAS, 142 RUE DE CHARONNE, 75011 PARIS,
N°SIREN : 692 011 133.
PRIMOTEL, 142 rue de charonne, 75011 PARIS.
Produits ou services désignés : Meubles et articles d’ameublement.
Description de la marque : Marque déposée en couleurs bleu avec
autour une silhouette de voiture stylisée marque : CAR COVER.
Produits ou services désignés : Tentes, bâches. Tapis pour automobiles. – housses de protection pour véhicules. – tentes parapluies. Vente par correspondance. Vente sur salon, foire et
manifestation de tentes, bâches, tapis automobiles, housses de
protection pour véhicules.
N° National : 05 3 382 915
à : I.N.P.I. PARIS
Mademoiselle AKKA Farah, 10, rue de la Bergerie, 27530 CROTH.
Mademoiselle Farah AKKA, 10, rue de la Bergerie, 27530 CROTH.
N° National : 05 3 382 903
à : I.N.P.I. PARIS
IDPconcept,
SARL,
15
N°SIREN : 483 378 832.
des
Roses,
21110
GENLIS,
IDPconcept, 15 des Roses, 21110 GENLIS.
Produits ou services désignés : Conseils en organisation et direction des affaires ; Éducation ; formation ; Evaluations, estimations
et recherches dans les domaines scientifique et technologiques
rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ;
recherches scientifiques à but médical.
Produits ou services désignés : Parfums et produits cosmétiques.
Lunettes, lunettes de soleil et lunettes de protection pour sportifs,
étui à lunettes. Papier ; carton ; boite en carton ou en papier (pour
la papeterie ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ;
photographies ; papeterie ; journaux et magazines sportifs ; catalogues de présentation de vêtements et d’articles de sport ; catalogues de vente de vêtements et d’articles de sport ; papier
d’emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartonnages.
Malles et valises ; parapluies ; sacs de sport, sacs de sport autres
que ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir,
sacs à dos et sacs de voyage ; sacs à main, sacs d’écoliers, sacs à
roulettes. Vêtements, vêtements de sport, chaussures, chaussures de sport ; chapellerie ; chaussettes ; sous-vêtements.
166
N° National : 05 3 382 920
N° National : 05 3 382 928
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CALMON Denis Jean, 17 Rambla du Vallespir, 66100 PERPIGNAN.
MIE Emmanuel, 14 rue des hauts montgorges, 86000 POITIERS.
CALMON Denis Jean, 17 Rambla du Vallespir, 66100 PERPIGNAN.
DESDOITS Aurélien, 38 route de Thurageau, 86110 MIREBEAU.
Emmanuel MIE, 14 rue des hauts montgorges, 86000 POITIERS.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie (ycompris à vocation publicitaire) : affiches, albums, cartes, livres,
articles, prospectus, brochures, partitions ; photographies ;
tableaux (peinture) encadrés ou non ; photographies. Objets d’art
(en bois, pâte à papier, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, terre
cuite, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume,
succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques).
Publicité ; création musicale (composition, arrangement) pour la
publicité ; rédactionnel pour la publicité ; graphisme pour la publicité. Création musicale (composition, arrangement) ; services de
loisirs et de divertissement culturel ; édition de musique
imprimée, édition discographique, enregistrement et reproduction d’oeuvres musicales sur tous supports et par tous moyens
connus ou non à ce jour ; édition et publication de textes ycompris publicitaires ; sites Internet ; organisation, production,
représentation de manifestations culturelles.
Produits ou services désignés : Produits veterinaires d’hygiene et
de soin du cheval.
N° National : 05 3 382 929
N° National : 05 3 382 924
à : I.N.P.I. PARIS
Genêt-Ruby Carole Sylvie Corinne, 85, avenue Jean Pelisse, 13080
LUYNES.
Madame Carole Genêt, 85, avenue Jean Pelisse, 13080 LUYNES.
Produits ou services désignés : Télécommunications ; transmission d’informations ou de données par voie télématique ; service
de télécommunication et de messagerie électronique par réseau
Internet présentant les activités proposées liées à la sophrologie.
Education, enseignement, notamment formation et sensibilisation à la sophrologie ; entraînement à la sophrologie dans un but
de développement personnel et dans le but d’un dépassement
d’obstacles comme par exemple la recherche d’un emploi, la
préparation à une compétition ; organisation de séminaires, colloques, conférences ; mise à disposition de documentation générale
et scientifique traitant de la sophrologie. Services de restauration,
hébergement temporaire, dans le but de recevoir les participants
aux formations à la sophrologie. Services médicaux ; thérapies
par la sophrologie ; préparation à l’accouchement ; gestion de
l’anxiété ; lutte contre les dépendances.
à : I.N.P.I. PARIS
Etat français représenté par le Ministère de l’éducation nationale,
de l’enseignement supérieur et de la recherche sous couvert du
Directeur des relations internationales et de la coopération, 110
rue de Grenelle, 75357 PARIS Cedex 07.
Directeur des relations internationales et de la coopération,
Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur
et de la recherche, 110 rue de Grenelle, 75357 PARIS Cedex 07.
Produits ou services désignés : Service de télécommunication et
de messagerie électronique par réseau Internet destiné à offrir un
service de formation et d’information aux professeurs, chefs
d’établissements, formateurs en instituts Universitaires de
Formation des Maîtres pour la création et le développement des
sections européennes et de langues orientales. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet
d’information aux familles sur les objectifs pédagogiques spécifiques et le fonctionnement des sections européennes et de
langues orientales. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet d’information de nature
réglementaire et pédagogique nécessaires aux enseignants et
chefs d’établissements pour créer et faire fonctionner une section
européenne ou de langue orientale. Service de formation par
réseau Internet mettant à disposition des ressources pédagogiques pour l’enseignement des langues vivantes mais aussi pour
l’enseignement des disciplines non linguistiques enseignées en
langue étrangères. Transmission en ligne de ressources documentaires et pédagogiques aux formateurs en instituts universitaires de formation des maîtres chargés de la formation des
professeurs exerçant ou souhaitant exercer en sections européennes ou de langues orientales. Transmission en ligne d’offres
et de demandes d’échanges pédagogiques d’établissements
scolaires français et d’établissements européens et étrangers de
manière à favoriser la mise en place d’échanges, et, ce faisant,
167
l’ouverture internationale de l’enseignement dans ces sections,
conformément à leur vocation.
Produits ou services désignés : Couteaux et articles de coutellerie
(fourchette, couteau steak, de de poche, sommeliers).
N° National : 05 3 382 930
N° National : 05 3 382 943
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SAS CHEMICAL FARMA, 131 avenue Charles de Gaulle, 92200
NEUILLY SUR SEINE, N°SIREN : 451 898 258.
CHEMICAL FARMA, 131 avenue Charles de Gaulle, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
REGINA INTERNATIONAL, SARL, 8, av. du Docteur Lefebvre, Les
Cavaliers
de
Marina,
06270
VILLENEUVE
LOUBET,
N°SIREN : 428 086 730.
TORDIMANN ANDRE ET DAVID, REGINA INTERNATIONAL,
SARL, 8, av. du Docteur Lefebvre, Les Cavaliers de Marina, 06270
VILLENEUVE LOUBET.
Produits ou services désignés : Savons, huiles essentielles,
cosmétiques, tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances
diététiques à usage médical, herbes, médicinales, tisanes relevant
du monopole pharmaceutique, compléments alimentaires à
usage médical relevant du monopole pharmaceutique. Appareils
et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.
N° National : 05 3 382 939
à : I.N.P.I. PARIS
CLAUDE DOZORME, SARL, ZA RACINE, BP 19, 63650 LA
MONNERIE, N°SIREN : 341 058 568.
SARL DOZORME, ZA Racine, BP 19, 63650 LA MONNERIE.
Description de la marque : Fond noir Ecriture OR
Produits ou services désignés : Couteaux et articles de coutellerie.
Produits ou services désignés : Vêtements. Parfums. Vêtements –
(robes du soir – top – jupe – jeans – robes brodées – robes
dentellée) – top brodée – pulls – top à lacets, top dentelle – robes
dentelle chaussures – chappellerie – chemises – vêtements en cuir
ou imitation cuir ceintures (habillement) fourrures (vêtements)
gants (habillement) foulards – bonneterie (habillement) vètements du soir – tailleurs habillés. – sacs à mains – à roulettes
porte-monnaie non en métaux précieux. Porte feuille. Sacs de
voyage – collier ou habits pour animaux coffret destiné à contenir
des affaires de toilette sacs ou sachets pour l’emballage en carton
en plastique ou en cuir. – parfums – cosmétiques – rouge à lèvres.
N° National : 05 3 382 940
à : I.N.P.I. PARIS
CLAUDE DOZORME, ZA Racine, BP 19, 63650 LA MONNERIE,
N°SIREN : 341 058 568.
SARL DOZORME, ZA Racine, BP 19, 63650 LA MONNERIE.
168
N° National : 05 3 382 945
N° National : 05 3 382 950
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LENOIR Olivier, 1 “ Les Bionnats ”, 36270 BARAIZE.
SYBOT, SARL, 921, route Impériale, 34670 BAILLARGUES,
N°SIREN : 349 389 718.
BVS AVOCATS, Maître Philippe BOUGEROL-RAMPAL, 26 Rue
Cantrelle, 36000 CHATEAUROUX.
Monsieur Raoul SCULTORE, SYBOT, SARL, 921, route impériale,
34670 BAILLARGUES.
Produits ou services désignés : Organisation de concours littéraires. Promotions d’activités culturelles.
N° National : 05 3 382 947
à : I.N.P.I. PARIS
NADIA MAISONEROSSE,
VILLENEUVE DE LA RAHO.
8
Rue
Gustave
Violet,
66180
MADAME NADIA MAISONEROSSE, LE MIEL D’ICI, 8 RUE
GUSTAVE VIOLET, 66180 VILLENEUVE DE LA RAHO.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), appareils pour l’enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son et
des images ; support d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques… Produits de l’imprimerie. Télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; service
de téléconférences ; service de messagerie électroniques. Education, divertissement ; publication de livres ; production de films
sur bandes videos ; montage de bandes videos. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs conversion de document
d’un support physique vers un support électronique ; étude de
projets techniques.
N° National : 05 3 382 951
Produits ou services désignés : – miel.
à : I.N.P.I. PARIS
SYBOT, SARL, 921, route Impériale, 34670 BAILLARGUES,
N°SIREN : 349 389 718.
Monsieur Raoul SCULTORE, SYBOT, SARL, 921, route impériale,
34670 BAILLARGUES.
169
N° National : 05 3 382 955
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION LUCIOL, ASSOCIATION LOI 1901, 119 RUE
BOULLAY, BP 7, 71001 MÂCON CEDEX.
Mr MASSA MAXIME, 119 RUE BOULLAY, BP 7, 71001 MÂCON
CEDEX.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), appareils pour l’enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son et
des images ; support d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques… Produits de l’imprimerie. Télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; service
de téléconférences ; service de messagerie électroniques. Education, divertissement ; publication de livres ; production de films
sur bandes vidéos ; montage de bandes videos. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs conversion de document
d’un support physique vers un support électronique ; étude de
projets techniques.
N° National : 05 3 382 954
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION LUCIOL, Association Loi 1901, 119 RUE BOULLAY,
BP 7, 71001 MÂCON Cedex, N°SIREN : 384 948 055.
Mr MASSA MAXIME, 119 RUE BOULLAY, BP 7, 71001 MÂCON
Cedex.
Produits ou services désignés : Education, formation divertissement, activités sportives et culturelles. Réservation de places de
spectacles. Exploitation de salles de spectacles et concerts. Instruments de musique. Service de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Appareils pour l’enregistrement la
transmission, reproduction du son ou des images. Equipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs. Service de
télecommunication et de messagerie électronique par réseau
Internet.
N° National : 05 3 382 956
à : I.N.P.I. PARIS
MONSIEUR PIERRE JARLIER, HÔTEL DE VILLE, 1, place d’ARMES,
BP 36, 15102 SAINT-FLOUR Cedex.
MONSIEUR PIERRE JARLIER, SÉNATEUR DU CANTAL, HÔTEL DE
VILLE, 1, place d’Armes, BP 36, 15102 SAINT-FLOUR Cedex.
Produits ou services désignés : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Exploitation de salles de
spectacles et concerts. Réservation de places de spectacles.
Instruments de musique. Service de restauration (alimentation),
hébergement temporaire. Appareils pour l’enregistrement la
transmission, reproduction du son ou des images. Equipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs. Service de
télécommunication et de messagerie électronique par réseau
Internet.
Produits ou services désignés : Télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs.
170
N° National : 05 3 382 957
à : I.N.P.I. PARIS
LARTIGUE et fils, SA, Chemin de l’Herte, Z. Entreprise, 40465
PONTONX SUR L’ADOUR.
LARTIGUE & Fils, Chemin de l’Herte, Z. Entrse, 40465 PONTONX
SUR L’ADOUR.
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
papier ou en matières plastiques). Éducation ; formation ;
divertissement ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique) ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 05 3 382 978
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne –
E.P.C.I., Hôtel de Communauté, Place du 13ème RG, 51200
EPERNAY, N°SIREN : 245 100 037.
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille & gibier ;
extraits de viande ; fruits & legumes conservés, séchés & cuits,
gelées confitures, compotes ; œufs lait & produits laitiers ; huiles
& graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants ; conserves de
viandes, ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine. Café, thé.
Communauté de Communes Epernay Pays de Champagne,
Monsieur Michel BOULONNAIS, Hôtel de Communauté, Place du
13ème RG, 51200 EPERNAY.
Produits ou services désignés : Organisation et conduite de colloques, conférences. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation d’expositions à but culturels
ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Location de
salles et de surfaces de plein air.
N° National : 05 3 382 963
N° National : 05 3 382 983
à : I.N.P.I. PARIS
Editions Minuscules – SPQJ, SARL, 8 Rue Rampal, 75019 PARIS,
N°SIREN : 483 395 265.
Editions Minuscules – SPQJ, 8 Rue Rampal, 75019 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels
de jeux ; logiciels (programmes enregistrés). Produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
brochures ; calendrier ; aquarelles ; dessins ; papier hygiénique ;
à : I.N.P.I. PARIS
JPM, SAS, 137 Rue
N°SIREN : 316 189 935.
Mac
Mahon,
54000
NANCY,
JPM, 137 Rue Mac Mahon, 54000 NANCY.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Appareils d’éclairage,
de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
N° National : 05 3 382 988
à : I.N.P.I. PARIS
171
N° National : 05 3 382 998
à : I.N.P.I. PARIS
BACH Laurence et WATTEBLED Michel, 13 avenue General
LECLERC, 66000 PERPIGNAN.
Information et Développement social, Société par Actions
Simplifiée,
24
Rue
de
Lisbonne,
75008
PARIS,
N°SIREN : 339 934 796.
Mademoiselle BACH Laurence, Monsieur WATTEBLED Michel, 13
Avenue General Leclerc, 66000 PERPIGNAN.
IDS, Mme A. Puyo, 9 bis rue de Vézelay, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Meubles, miroirs, cadres, objets
d’art en bois, succédanées de toutes ces matières où en matières
plastiques, cintre pour vêtements, commodes, coussins, étagères,
fauteils, sièges, boîtes en bois, tabouret, literie (à l’exception du
linge de lit). Malles et valises, parapluies, porte-monnaie, sacs a
main, à dos, de plage, d’écoliers. Porte crayons, porte photographies tableau noir. Etagères, serre livres, tables, tables basse ;
tables gigognes, modules bois (pour rangement), coffres à jouets,
toises, bancs, bureaux, chevets, tables de nuits poignets en bois,
armoires, portes coulissantes, patères, portes manteaux, appliques en bois, cubes (pour ranger).
Produits ou services désignés : Matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils), produits de l’imprimerie,
livres, guides, brochures, papier, carton. Conseils en organisation
et direction des affaires, études et recherches dans le domaine de
la direction et l’organisation des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux, distribution de prospectus,
publicité en ligne sur un réseau informatique. Centre d’enseignement et de formation, toutes actions et services d’enseignement,
d’éducation, de formation et d’orientation, organisation et
conduite de stages et sessions de formations, publication et
éditions de livres, publications de livres et brochures en ligne,
organisation et conduite de colloques, de conférences et
séminaires ; organisation d’exposition à buts éducatifs ; service
d’orientation professionnelle, consultations et conseils dans le
domaine de l’orientation professionnelle.
N° National : 05 3 382 999
N° National : 05 3 382 990
à : I.N.P.I. PARIS
Paul-Gérard SERVER, 33 Rue des Cerisiers, 78290 CROISSY SUR
SEINE.
à : I.N.P.I. PARIS
NORD EST OPTIMMO, societe par actions simplifiee, 25 Libergier,
51100 REIMS, N°SIREN : 424 271 872.
NORD EST OPTIMMO, 25 Libergier, 51100 REIMS.
FSL, 2 Rue du 19 Mars 1962, 92110 CLICHY.
Produits ou services désignés : Formation ; activités sportives et
culturelles. Club de santé (mise en forme physique). Culture
physique. Service de remise en forme physique par la mise à
disposition d’appareil de cardio-training (vélos, rameurs, tapis),
cours de relaxation. Services médicaux ; soins d’hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ;
salons de coiffure. Massage, balnéothérapie, thalasso, comprenant bains hydromassants, bancs massants, jeyser, algothérapie.
Services de manucures. Soins esthétiques du corps et du visage.
Service de remise en forme physique humide et sec par la mise à
disposition de sauna, hammam (bains de vapeur), bains à
remous.
commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
172
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Assurances ;
affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;
services de financement ; analyse financière ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; Agences immobilières ; annonces immobilières ;
Télécommunications ; services de télécommunication et de
messagerie électronique par réseau Internet ;
N° National : 05 3 383 007
à : I.N.P.I. PARIS
VELECTA PARAMOUNT, SA, ZAC DE LA GRANGE, 41205
ROMORANTIN Cedex.
Michel Guillosson, VELECTA PARAMOUNT, ZAC DE LA GRANGE,
41205 ROMORANTIN Cedex.
N° National : 05 3 383 003
à : I.N.P.I. PARIS
CORINNE COSSERON, 1 rue de la Coste, 34110 FRONTIGNAN.
Madame Corinne COSSERON, née HAMMEIRI, 1 Rue de la Coste,
34110 FRONTIGNAN.
Produits ou services désignés : Appareils électriques utilisés pour
la coiffure et pour le soin du cuir chevelu : appareils électrothermiques à lisser, à onduler, à friser, à défriser et supports se
rapportant à ces appareils.
N° National : 05 3 383 011
Produits ou services désignés : Organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels et éducatifs. Education, formation,
divertissement, activités sportives, et culturelles. Remise d’un
trophée. Montage de programmes radiophoniques. Divertissements, divertissements radiophoniques, télévisés, cinématographiques ou par réseau d’ordinateurs ou autres moyens de
diffusion. Diffusion de programmes de radio et de télévision ;
transmission électronique de données, d’images, de documents
par tout système de transmission. Production de spectacles, de
films. Spectacles, music hall, représentations théâtrales. Edition
de livres, de revues.
à : I.N.P.I. PARIS
REGIE
AUTONOME
DES
TRANSPORTS
PARISIENS,
Etablissement public à caractère industriel et commercial, 54,
Quai de la Rapée, 75599 PARIS CEDEX 12, N°SIREN : 775 663 438.
RATP, Département Juridique, Marie Pisan, LAC PH 22, 1 rue
Philidor, 75980 PARIS cedex 20.
N° National : 05 3 383 004
à : I.N.P.I. PARIS
Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et
des Environs – CAVALE, Société Coopérative Agricole à capital
variable, 16 Avenue du Pont de France, 11304 LIMOUX Cedex,
N°SIREN : 775 803 117.
Coopérative Agricole CAVALE, Monsieur Jacques SIMORRE, 16
Avenue du Pont de France, 11304 LIMOUX Cedex.
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à l’exception des bières), alcools de bouche, digestifs, eaux de vie,
liqueurs.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du
son ou des images, supports d’enregistrements magnétiques,
disques acoustiques, machines à calculer, appareils et équipements pour le traitement de l’information, ordinateurs, appareils
et instruments audiovisuels de télécommunication, films,
cassettes, vidéocassettes, disques, Cédéroms, aimants, bandes
vidéos, cassettes audio, disques optiques numériques compacts
ou non (audio-vidéo), logiciels enregistrés, logiciels de jeux,
programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables). Papier et
carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l’imprimerie),
produits de l’imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, drapeaux, fanions, livres, brochures, revues, journaux,
périodiques, articles de presse, affiches, articles pour reliures,
photographies, supports pour photographies, papeterie (nécessaire pour écrire), cartes postales, adhésifs (matières collantes
pour la papeterie ou le ménage), caractères d’imprimerie, clichés,
sacs et sachets en papier ou en plastique, pochettes en papier ou
en plastique, étuis pour l’emballage en papier ou en plastique,
boites en carton ou en papier, catalogues, stylos, articles d’écriture, boites de rangement, blocs-notes, conférenciers, sous
mains, cartes de visite, porte chéquiers, prospectus, publications,
calendriers, almanach, articles d’écriture. Affichage, diffusion
d’annonces publicitaires, transcription de communications, courriers publicitaires, diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction
de documents, gestion de fichiers informatiques, organisations
d’expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité,
publicité, location d’espaces publicitaires, publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique,
recueil de données dans un fichier central, publication de textes
publicitaires, relations publiques, services de revue de presse.
Services de télécommunications et de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision ; communication (transmission) par services télématiques, par réseau
Intranet, Extranet et Internet ; communication par terminaux
d’ordinateurs, communication par réseaux de fibres optiques,
communication et transmission de messages, d’images assistées
par ordinateur, de données en ligne ou en temps différé sur
réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet », transmission de messages, transmission d’informations accessibles par code d’accès au réseau
Internet, transmission d’informations et de données accessibles
sur des bornes interactives d’information, transmission d’informations contenues dans des bases de données ou dans un
serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique
d’information, services de location de temps et de fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial de bases de données et
à des centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques, agence de presse, émissions radiophoniques et
télévisées. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrement de films sur bandes vidéos,
organisation et conduite de colloques, de congrès, d’expositions,
de concours et de conférences à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concerts, organisation de manifestations sportives,
édition de livres, revues, journaux, production de spectacles,
concerts, abonnement et location de supports audiovisuels, divertissement radiophonique et télévisé, location d’équipement pour
le sport (à l’exception des véhicules), organisation et conduite
d’ateliers, montage de programmes radiophoniques et de
programmes de télévision.
N° National : 05 3 383 063
ALSACE CROISIERES, S.A., 12 RUE DE LA DIVISION LELCERC,
173
N° National : 05 3 383 078
à : I.N.P.I. LYON
CHAPON Pierre-Marie, 25, avenue de Saxe, 69006 LYON.
Pierre-Marie CHAPON, 25, avenue de Saxe, 69006 LYON.
Produits ou services désignés : Services informatiques : services
de conseil en conception, test, recherche, analyse, partage de
temps, assistance technique et autres services techniques et de
conseils, tous concernant l’informatique et la programmation
d’ordinateurs : services de conception, de création et d’hebergement de sites Web ; recherche, developpement, conception et
mise à jour de logiciels ; location de bases de données
informatisées ; fourniture d’accès, location de temps d’accès et
fourniture des potentialités de recherche, de récupération,
d’indexation, de liaison et d’organisation de données pour
Internet, des réseaux de communications électroniques et des
bases de données électroniques ; services de conseils et assistance ayant trait aux services de télécommunication et de communication, fourniture d’accès à des réseaux électroniques de
communication et à Internet et des Extranets, organisation de
transactions commerciales via des reseaux electroniques de
communication ; transmission electronique de courrier et
messages. Fourniture d’accès à un portail de sites Internet ; fournitures de temps d’accès à des fonds privés d’informations ; fourniture d’accès à des moteurs de recherche de sites Web ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; communications
radiophoniques ; comunications teléphoniques ; fourniture
d’accès à des reseaux électroniques de communications et à
Internet et à des Extranets. Organisation de transactions commerciales sur des reseaux électroniques de comunications ; transmission electronique de courrier et messages ; diffusion
d’informations et de données par le biais de reseaux informatiques et d’Internet ; services de courrier électronique et de communications de groupes de travail ; transmission de matériel
d’information. Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
echantillons) ; reproduction de documents ; publication de textes
publicitaires ; publicité en ligne sur un reseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; compilation, stockage, analyse et récupération de données et d’informations.
papier ou matières plastiques. Diffusion de matériel publicitaire,
(tracts, prospectus, imprimés, …) relatifs aux croisières et séjours,
publicité en ligne, location de temps publicitaire, publications de
textes publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires, relations
publiques, organisations de foires à buts commerciaux ou de
publicité, publicité télévisée. Organisation de voyages, séjours,
croisières, agence de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions), transports fluviaux, services de bateaux de
plaisance, locations de bateaux, organisation de voyages et de
croisières, visites touristiques, excursions, réservations de places
de voyages, accompagnement de voyageurs. Activités culturelles,
services de loisirs divertissements, représentation de spectacles,
organisation et conduites de conférences, publications de livres,
brochures. Réservations d’hôtels, de pensions, de logements
temporaires, services hôteliers, restauration (repas).
N° National : 05 3 383 079
à : I.N.P.I. PARIS
Hervé POULET, 132 rue Perronet, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
174
d’annonces
publicitaires ;
relations
publiques.
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique. Divertissement ; activités sportives et
livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de
radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de
spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique) ; service de jeux d’argent.
N° National : 05 3 383 092
à : I.N.P.I. PARIS
SCHERING CORPORATION, société constituée sous les lois de
l’Etat de New Jersey, 2000 Galloping Hill Road, Kenilworth, NEW
JERSEY 07033, Etats-Unis d’Amérique.
Bourgeois Rezac Bourgeois, 50, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS.
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques.
Services de publicité et de promotion pour produits pharmaceutiques. Transmission d’informations par téléphone et Internet
concernant les produits pharmaceutiques.
N° National : 05 3 383 080
N° National : 05 3 383 112
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
d’annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
services d’affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Divertissement ; activités sportives et
livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de
radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de
spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique) ; service de jeux d’argent.
BULL, S.A., société anonyme, 68, rue Jean Jaurès, 78340 LES
CLAYES SOUS BOIS, N°SIREN : 642 058 739.
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils pour la saisie, l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; cartes électroniques de traitement des images ; caméras vidéo ; circuits
d’interface pour caméras vidéo ; supports d’enregistrements
magnétiques, optiques, numériques ; appareils émetteurs et
récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de
télétransmission ; satellites ; disques à mémoire morte (disques
compacts numériques) ; disques acoustiques ; équipement pour
le traitement de l’information ; terminaux y compris terminaux
domestiques ; ordinateurs y compris ordinateurs personnels et
micro-ordinateurs ; calculateurs ; dispositifs à microprocesseurs
et systèmes à microprocesseurs ; logiciels ; ordinateurs, microordinateurs, terminaux informatiques ; pupitres de commande ;
claviers ; écrans d’affichage ; imprimantes ; cassettes ; mémoires
et générateurs d’images, de traits ou de caractères ; synthétiseurs
d’images ; appareils de divertissement et d’éducation raccordés à
un récepteur de télévision ou à un terminal télématique ; émetteurs et récepteurs de radiomessagerie ; répondeurs
téléphoniques ; progiciels, appareils téléphoniques, téléphones
mobiles et téléphones fixes, écrans de visualisation, appareils
audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de
saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ;
supports pour l’enregistrement et la reproduction des sons,
images, signaux et données ; matériel de connexion d’un équipement informatique (modems). Télécommunications ; services de
communication entre terminaux d’ordinateurs ; messagerie
électronique ; transmission de données assistées par ordinateur ;
services de communication permettant une interaction commerciale dans le domaine des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d’accès à des serveurs de bases de données
informatiques ; services d’accès pour des utilisateurs à des ordinateurs pour la gestion d’affaires. Conception, maintenance et
mise à jour de logiciels ; conception, installation, interconnexion,
test et entretien de logiciels ; études de projets techniques dans le
domaine du matériel informatique et des logiciels ; conseils en
matière d’ordinateur ; services d’analyse de systèmes
informatiques ; conseils et assistance technique concernant l’utilisation d’Internet ; location d’ordinateurs et de logiciels ; duplication de programmes informatiques.
175
N° National : 05 3 383 126
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 383 116
REVALORISATION BOIS MATIERE, Société par actions simplifiée,
Place du Colonel Berrurier, BP 94, 13125 TARASCON CEDEX,
N°SIREN : 315 884 932.
CABINET JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE,
37, Avenue Franklin-Roosevelt, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphane Martel, 63 rue de Plaisance, 92250 LA GARENNE
COLOMBES.
Valérie Bochenek, 253 rue Saint Denis, 75002 PARIS.
Stéphane Martel, 63 rue de Plaisance, 92250 LA GARENNE
COLOMBES.
Produits ou services désignés : Bois pour chaufferies industrielles
et/ou collectives et/ou individuelles ; bois à brûler ; briquettes de
bois ; copeaux de bois pour l’allumage ; bois de feu. Copeaux de
bois ; sciure de bois ; écorces de bois ; broyats de bois ; plaquettes
de bois. Gestion des affaires commerciales en matière de bois
pour chaufferies industrielles et/ou collectives et/ou individuelles ;
administration commerciale en matière de bois pour chaufferies
industrielles et/ou collectives et/ou individuelles ; gestion administrative déléguée d’approvisionnement en matière de bois pour
chaufferies industrielles et/ou collectives et/ou individuelles.
N° National : 05 3 383 131
Produits ou services désignés : Bijouteries fantaisies ; bijoux
anatomiques ; les bijoux doigts, alliances, bagues, chevalières ;
bijoux cou et poignet ; chaînes, colliers, bracelets, gourmettes,
montres, bracelets de montres ; bijoux à suspendre ; broches ;
boucles d’oreilles, pendentifs ; joailleries ; bijouteries ; pierres
précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, porteclefs de fantaisies ; bijoux de sac ; médailles ; attaches pour la
bijouterie ; Habits ; costumes ; manteaux ; capes ; pardessus ;
plaids ; cabans ; imperméables ; vestes ; robes ; blousons,
blazers ; gilets ; pulls ; pull-overs ; débardeurs ; chandails ; tricots ;
chemises ; jean’s ; chemisiers ; cravates ; nœuds papillons ;
lavallières ; pantalons ; shorts ; jupes ; cardigans ; tee-shirts ;
slips ; culottes ; chaussettes ; sous vêtements ; lingerie ; maillots ;
maillots de bain ; souliers ; bottines ; bottillons ; boots ; tennis ;
souliers de plage, de ski et de sport ; baskets ; escarpins ; bottes ;
mocassins ; nus pieds ; tongs ; sandales ; cuissardes ; couvre
chefs ; bonnets ; chapeaux ; casquettes, bobs ; habits en cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; écharpes ; bonneterie. Attaches pour
vêtements, attaches pour habits ; attaches pour vestes ; attaches
pour jean’s : attaches pour pantalons ; attaches pour robes ; attaches pour cravates ; attaches pour bracelets ; attaches pour bracelets de montres ; attaches pour lingerie, attaches pour soutiens
gorges ; attaches pour culottes, attaches pour maillots de bains ;
attaches pour chaussures ; attaches pour chapeaux ; attaches
pour chapelleries ; attaches pour chaussures de sports ; attaches
pour baskets et tennis ; attaches pour bottes, boitillons et bottines.
Attaches pour ceintures ; attaches pour bandoulières ; attaches
pour bijouteries ; attaches pour attachantes ; articles décoratifs
pour la chevelure ; boutons, crochets, et œillets, épingles et
aiguilles.
à : I.N.P.I. PARIS
anne Salzer, 51 avenue Montaigne, 75008 PARIS.
anne Salzer, 51 avenue Montaigne, 75008 PARIS.
pour reliures ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; caractères d’imprimerie ;
papier ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; Services juridiques ; recherches judiciaires ; ces services
étant dispensés par un avocat.
176
N° National : 05 3 383 175
à : I.N.P.I. LYON
livres et de périodiques en ligne ; publication de textes (autres que
textes publicitaires) ; exploitation de publications électroniques
en ligne ; prêt de livres ; divertissement, divertissements radiophoniques et télévisés ; informations en matière de divertissement.
LIBERTAS Conseil, SARL, 170 Bd de Stalingrad, 69006 LYON,
N°SIREN : 481 731 818.
LIBERTAS Conseil, 170 Bd de Stalingrad, 69006 LYON.
N° National : 05 3 383 194
Produits ou services désignés : Communications téléphoniques
mobiles sans fil proposées dans le cadre de services SMS/MMS/
WAP/3G ; communications par terminaux d’ordinateurs ; Publication électronique en ligne ; Location de temps daccès à un centre
serveur de base de données dans le domaine de la garde
d’enfants.
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINES OTT, société anonyme, Le Clos Mireille, 83250 LA
LONDE, N°SIREN : 775 712 755.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, S.A.S, 3 rue
Chauveau-Lagarde, 75008 PARIS.
N° National : 05 3 383 184
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins de pays ; vins
d’appellation d’origine contrôlée ; liqueurs (à l’exception des vins
et des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d’appellation d’origine ; spiritueux (à l’exception des eaux-de-vie) ; gin ; whisky.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE PARIS,
Etablissement Public, 27, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; livres ;
livrets ; brochures ; manuels d’instruction ; guides ; tests ; livrets
de tests ; feuilles de réponse aux tests ; feuilles de test ; lettres
d’information ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; formulaires. Consultation professionnelle d’affaires ; investigations et recherches pour affaires ;
conseils, renseignements et informations d’affaires ; agences
d’informations commerciales ; aide et consultation à la direction
et la conduite des affaires ; conseils en organisation et direction
des affaires ; aide à la direction d’entreprises industrielles ou
commerciales ; reproduction de documents ; étude de marché ;
études économiques et commerciales effectuées à partir d’informations contenues dans des fichiers informatiques ; gestion de
fichiers informatiques ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques ; sondage d’opinions ; recherche de
marché ; études économiques et études de marché ; services de
revues de presse ; informations statistiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recrutement de
personnel ; sélection du personnel par des procédés
psychotechniques ; consultation pour des questions de
personnel ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de
séminaires, de concours ou d’expositions à buts commerciaux et
de publicité. Formation ; éducation ; instruction ; enseignement ;
organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires,
conférences, concours ou expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite d’ateliers de formation ; cours
par correspondance ; cours et tests fournis par voie électronique ;
tests d’évaluation de français ; tests d’évaluation de français en
ligne ; organisation et conduite d’examens et d’épreuves
pédagogiques ; informations en matière de formation et
d’éducation ; édition et publication de livres, revues, imprimés,
journaux, magazines, cédéroms ; publications électroniques de
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
177
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport àla
demande d’enregistrement publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire ou
de marque communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport àla demande
divisionnaire publiée
N°National
Référence BOPI
1ère publication
05 3 383 068
05-44 NL
29, 30
03 3 382 315
05-44 NL
33
04 3 383 067
05-44 NL
9
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
179
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport àla demande
divisionnaire publiée
N° National : 05 3 379 686
à : O.H.M.I.
LA QUINTA WORLDWIDE, LLC, Société de droit américain, 101
Convention Centre Drive, Suite 850, LAS VEGAS, NEVADA 89109,
USA.
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Gestion administrative d’hôtels.
Services d’hôtels et de motels ; services de réservation d’hôtel,
services de logements hôteliers ; services de traiteur ; réservation
temporaire de chambres ; agences de logements (hôtels,
pensions).
Errata
181
PARTIE I-5
Errata
N°National ou d’enregistrement : 96 603 603
Signe : PYROPROTEC
N° de bopi comportant l’erreur : 96/35
Date du BOPI : 30 AOUT 1996
Vol : II Partie : 1-2
La rubrique No NATIONAL a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
95603603
N°National ou d’enregistrement : 04 3 322 255
Signe : V VALORIAM
Date du BOPI : 8 AVRIL 2005
Les rubriques DEPOSANT (1) ET MANDATAIRE (2) ont été
reproduites de façon inexacte,
(1) ECOCIBLE, SAS, 21 rue Lesueur, 75016 PARIS. No SIREN : 478
169 972
(2) ECOCIBLE, SAS, 21 rue Lesueur, 75016 PARIS.
Signe : DECO & DES MOTS
Date du BOPI : 4 NOVEMBRE 2005
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
Coutellerie, fourchettes et cuillers ; décapsuleurs, ouvrebouteilles, pelles à tarte.
Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; machines à calculer.
Appareils d’éclairage, lampes hallogène, lampes à huile, abatjour.
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu’à usage dentaire) ;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour
l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d’emballage
en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer, caractères
d’imprimerie; clichés.
Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ;
parapluies; parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie.
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; literie (à l’exception du linge) ;
objets d’art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces
matières ou en matières plastiques ; récipients d’emballage en
matières plastiques.
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; objets d’art et produits pour le ménage et la cuisine en
verre, porcelaine, faïence et céramique, à savoir : assiettes,
bâtonnets pour cocktail, beurriers, chopes à bière, bocaux,
récipients à boire, bols, services à café, carafes, coquetiers,
corbeilles à usage domestique, supports de fers à repasser,
moules à gâteaux, moules à glaçons, soucoupes; sucriers,
théières, tirelines non métalliques,verre peint, verres (récipients),
verres à boire, arrosoirs, balais, boîtes à biscuits, boîtes à cassecroute, boîtes àpain , boîtes à savon, boîtes à thé, boîtes en métal
pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre,
boules à thé, brosses, distributeurs de savon,porte-éponges, pots
à fleurs, brosses pour verres de lampes.
Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes, à
savoir : couvertures de lit et de table, linge de bain (à l’exception
de l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), et
notamment : housses d’oreillers, housses pour abattants de
toilettes, housses pour coussins, plaids, sets de table non en
papier, toiles cirées (nappes).
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Tapis, paillasson, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ;
tentures murales non en matières textiles.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les
vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Briquet.
Location d’espaces publicitaires ; services de publicité ; diffusion.
d’annonces publicitaires ;services de mise à jour en matière
d’informations publicitaires ; consultations en matière de gestion
du personnel ; services de recrutement du personnel ; services de
consultation et d’assistance en matière de gestion du personnel ;
informations statistiques ; comptabilité ;
renseignements
d’affaire ; recherches, études et analyses en matière de
mercatique ; services de publicité par courrier, sondages
d’opinion ; décoration de vitrines ; aide et conseils en matièrede
gestion et d’administration des affaires commerciales ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires, organisation
d’expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
reproduction de documents.
Signe : LA TOISON D’OR A DIJON
Date du BOPI : 28 OCTOBRE 2005
182
Errata
La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte,
1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22,
23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 43, 44, 45.
Signe : FEEL ’N LEARN
Date du BOPI : 10 JUIN 2005
Vol : I Partie : 1-1
La rubrique PRIORITE REVENDIQUEE a été reproduite de façon
inexacte,
UNION EUROPEENNE, le 7 JANVIER 2005, sous le No 4181442
Signe : FRIGELTIC
Date du BOPI : 21 OCTOBRE 2005
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte,
Programmes d’ordinateurs, logiciels et bases de données
enregistrées en matière de logistique et, notamment, de
transport, stockage et entreposage de produits et marchandises
et/ou d’unités de transport intermodal (conteneurs et caisses
mobiles) ; programmes d’ordinateurs et logiciels pour la gestion
de stocks, de flux de produits et marchandises ainsi que de plans
de collecte, de chargement, d’expédition, de transport, de
distribution, de livraison, de manutention et de stockage de
produits et marchandises et/ou d’unités de transport intermodal,
pour la gestion du suivi de transports de produits et marchandises
et/ou d’unités de transport intermodal, pour la gestion de parcs
d’unités de transport intermodal, pour le calcul de devis, le suivi
des coûts et la gestion de la facturation d’opérations de transport,
de stockage et d’entreposage de produits et marchandises et/ou
d’unités de transport intermodal ; programmes d’ordinateurs et
logiciels pour échange de données informatisées et pour
statistiques en matière de logistique et, notamment, de transport,
stockage et entreposage de produits et marchandises et/ou
d’unités de transport intermodal ; programmes d’ordinateurs et/
ou logiciels de gestion de fichiers informatiques et de bases de
données dans les domaines précités ; logiciels d’accès à Internet
et/ou à des sites ou portails sur Internet ; logiciels de navigation
(d’exploration) ; logiciels de création de pages ou sites Web ;
logiciels de messagerie ; logiciels de compression de fichiers ;
logiciels pour télécommunications ; logiciels d’encryptage ;
logiciels pour la mémorisation, la récupération et la transmission
sécurisées d’informations ou données ; logiciels pour
communication entre des cartes à puce et des lecteurs de carte à
puce
et/ou
des
terminaux
d’ordinateurs ;
supports
d’enregistrement magnétiques, optiques, électroniques et/ou
numériques des programmes d’ordinateurs et logiciels précités
ainsi que de bases de données en matière de gestion de stocks et
de logistique, notamment de transport, stockage et entreposage,
y compris disquettes, cédéroms et disques numériques
polyvalents.(Classe 9)
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
camions frigorifiques et tous véhicules frigorifiques.(Classe 12)
Gestion et mise à jour de fichiers informatiques et de bases de
données, notamment en matière de transport, stockage et
entreposage de produits et marchandises et/ou d’unités de
transport intermodal (conteneurs et caisses mobiles) et en
matière de logistique de distribution ; saisie, traitement, mise à
jour et récupération de données relatives notamment aux
transport, stockage et entreposage de produits et marchandises
et/ou d’unités de transport intermodal et à la logistique de
distribution ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ou une base de données ; recherches
d’informations dans des fichiers informatiques ou des bases de
données (pour des tiers) ; gestion informatisée du suivi de
transports de produits et marchandises et/ou d’unités de
transport intermodal, à savoir saisie informatique de données ;
gestion informatisée de parcs d’unités de transport intermodal, à
savoir saisie informatique de données ; gestion informatisée de
stocks, de flux de produits et marchandises ainsi que de plans de
collecte, de chargement, d’expédition, de transport, de
distribution, de livraison, de manutention et de stockage de
produits et marchandises et/ou d’unités de transport intermodal,
à savoir saisie informatique de données ; gestion informatisée de
la facturation d’opérations de transport, de stockage et
d’entreposage de produits et marchandises et/ou d’unités de
transport intermodal, à savoir saisie informatique de données ;
gestion informatisée de l’entretien et de la réparation d’unités de
transport intermodal, de véhicules de transport de produits et
marchandises et/ou d’unités de transport intermodal, d’engins de
manutention, à savoir saisie informatique de données ; gestion
informatisée de flux de pièces détachées pour la réparation des
unités de transport intermodal, véhicules et engins précités, à
savoir saisie informatique de données ; gestion informatisée en
matière de logistique de distribution, à savoir saisie informatique
de données ; compilation et exploitation de données statistiques ;
information statistiques en matière notamment de transport, de
stockage et d’entreposage de produits et marchandises et/ou
d’unités de transport intermodal, en matière de logistique de
distribution, et en matière d’entretien et réparation d’unités de
transport intermodal, de véhicules de transport, d’engins de
manutention ; abonnement à des services de télécommunications
et de transmission et échange de données ; les services précités
étant consultables ou disponibles notamment par voie
télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou
informatiques, y compris les réseaux Intranet et Internet.(Classe
35)
Transport ; transport de marchandises ; transport de bagages ;
transport de colis ; transport de personnes ; fret (transport de
marchandises) ; transport par chemin de fer ; transport par route ;
transport par terre, air ou eau ; entreposage ; transport,
acheminement et livraison de produits, de colis, de marchandises
et/ou d’unités de transport intermodal (conteneurs et caisses
mobiles) ; transport intermodal (combiné) de produits et
marchandises et/ou d’unités de transport intermodal, notamment
par rail et route ; transport de produits et marchandises et/ou
d’unités de transport intermodal par chemin de fer ; transport
sous température dirigée, notamment transport frigorifique,
réfrigérant ou isotherme ; chargement et déchargement de
produits et marchandises et/ou d’unités de transport intermodal ;
transbordement et manutention de véhicules et d’unités de
transport intermodal ; dépôt et emmagasinage de produits et de
marchandises ; stockage et entreposage de produits et
marchandises et/ou d’unités de transport intermodal ; services de
préparation de commandes, à savoir triage de marchandises
livrées en vrac et assemblage de celles-ci en lots en vue de leur
expédition et transport ; localisation et manutention de caisses et
colis et de stocks ; exécution physique (manutention) de plans de
collecte, de chargement, d’expédition, de transport, de
distribution, de livraison et/ou de stockage de produits et
marchandises ; affrètement de véhicules de transport de produits
et marchandises et/ou d’unités de transport intermodal ; location
de véhicules de transport de produits et marchandises et/ou
d’unités de transport intermodal ; location d’unités de transport
intermodal ; location de conteneurs d’entreposage ; location de
places et aires de stationnement, de garages, d’entrepôts, de
chambres froides ; location d’aires de stockage d’unités de
transport intermodal ; services logistiques relatifs à l’organisation
de transports de produits et marchandises et/ou d’unités de
transport intermodal et à leur stockage ou entreposage ; services
logistiques pour la distribution terrestre de conteneurs
maritimes ; services d’expédition, notamment de produits et
marchandises et/ou d’unités de transport intermodal ;
coordination de la circulation de véhicules de transport de
produits et marchandises et/ou d’unités de transport intermodal ;
organisation de plans d’expédition et de route ; informations en
matière de transport, stockage et entreposage de produits et
marchandises et/ou d’unités de transport intermodal, et
d’organisation logistique y afférente ; conseils en plans et projets
de transport ; conseils et consultations en plans d’expédition et de
route pour l’acheminement de produits et marchandises et/ou
d’unités de transport intermodal ; conseils et consultations en
matière de transport, stockage et entreposage de produits et
marchandises et/ou d’unités de transport intermodal, de projets y
afférents, ainsi que d’organisation logistique y afférente ;
inspection de produits et marchandises, d’unités de transport
intermodal et de véhicules, avant, pendant et après transport ou
stockage ; services de commissionnaires de transport, y compris
par moyens ferroviaires et routiers ; courtage de transport et de
fret ; messagerie (courrier ou marchandises) ; réservations pour le
transport ; services de transit ; conditionnement, emballage,
suremballage et empaquetage de produits et de marchandises ;
garage de véhicules ; remorquage ; portage ; camionnage ;
transport de valeurs ; services de chauffeurs ; distribution de
courrier, de journaux, de périodiques, de colis ; les services
précités étant consultables ou disponibles notamment par voie
télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou
informatiques, y compris les réseaux Intranet et Internet.(Classe
39)
Elaboration de plans de collecte, de chargement, d’expédition, de
transport, de distribution, de livraison, de manutention, de
stockage et d’entreposage de produits et marchandises et/ou
d’unités de transport intermodal (conteneurs et caisses mobiles) ;
élaboration de programmes de coordination en matière de
transport de produits et marchandises et/ou d’unités de transport
intermodal, de circulation de véhicules de transport de produits et
marchandises et/ou d’unités de transport intermodal, et de
manutention, stockage et entreposage de produits et
marchandises et/ou d’unités de transport intermodal ; ingénierie
informatique et élaboration, mise au point, maintenance et
duplication de logiciels et de bases de données, tous en matière
de transport, de stockage, d’entreposage, de localisation et de
suivi de produits et marchandises et/ou d’unités de transport
intermodal, en matière de commande de services de transport, en
matière de gestion de stocks, en matière de logistique de
distribution, en matière d’entretien et réparation d’unités de
transport intermodal, de véhicules de transport et d’engins de
manutention, en matière de suivi des coûts, de calcul de devis et
de facturation dans les domaines précités, et en matière de
statistiques dans lesdits domaines ; installation des logiciels
précités ; mise à jour des logiciels précités ; prêt et location des
logiciels et bases de données précités ; programmation
d’ordinateurs et de systèmes informatiques dans les domaines
précités ; location de temps d’accès aux bases de données
précitées et à des sites sur des réseaux de télécommunications,
télématiques et informatiques, ayant un objet se rapportant aux
matières précitées ; création et entretien de sites Web pour des
tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; prêt et
location de cartes et clés d’accès à des systèmes téléphoniques,
informatiques, télématiques et de télécommunications en
général ; conception de systèmes informatiques ; étude de projets
techniques en matière de transport intermodal ; services de
conseil et d’ingénierie se rapportant à la conception, à
l’implantation, à la réalisation et au développement de terminaux
et installations de transport intermodal et de plates-formes
multimodales, y compris étude de projets techniques,
établissement de plans pour la construction, conseils en
constructions ; gardiennage ; les services précités étant
consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou
sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y
compris les réseaux Intranet et Internet.(Classe 42)
Signe : BRETAGNE PROXIMITE SERVICES
Date du BOPI : 6 JANVIER 2006
La rubrique DESCRIPTION DE LA MARQUE a été reproduite de
façon inexacte,
Logo avec 3 CARRÉS STYLISÉS 3 COULEURS PRINCIPALES :
turquoise, marine et améthyste – projetés les uns à l’intérieur des
autres – Ecriture verticale ou horizontale
Errata
183
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
185
BOPI 06/09 VOL. II
I
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N°National : 01 3 113 477
N°National : 03 3 259 793
PARTIE I-2
N°National : 03 3 208 406
PARTIE I-2
N°National : 04 3 301 801
PARTIE I-2
PARTIE I-2
II
N°National : 04 3 314 544
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 345 413
PARTIE I-2
N°National : 05 3 340 865
PARTIE I-2
N°National : 05 3 352 450
PARTIE I-2
N°National : 05 3 344 642
PARTIE I-2
N°National : 05 3 352 451
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 353 840
III
N°National : 05 3 355 088
PARTIE I-2
N°National : 05 3 354 478
PARTIE I-2
N°National : 05 3 356 630
PARTIE I-2
N°National : 05 3 354 479
PARTIE I-2
N°National : 05 3 359 532
PARTIE I-2
PARTIE I-2
IV
N°National : 05 3 364 261
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 364 500
PARTIE I-2
N°National : 05 3 364 452
PARTIE I-2
N°National : 05 3 365 550
PARTIE I-2
N°National : 05 3 364 496
PARTIE I-2
N°National : 05 3 365 937
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 369 261
V
N°National : 05 3 370 144
PARTIE I-2
N°National : 05 3 370 016
PARTIE I-2
N°National : 05 3 371 977
PARTIE I-2
N°National : 05 3 370 081
PARTIE I-2
N°National : 05 3 372 743
PARTIE I-2
PARTIE I-2
VI
N°National : 05 3 372 754
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 373 518
PARTIE I-2
N°National : 05 3 373 326
PARTIE I-2
N°National : 05 3 374 068
PARTIE I-2
N°National : 05 3 373 458
PARTIE I-2
N°National : 05 3 374 418
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 374 843
VII
N°National : 05 3 376 146
PARTIE I-2
N°National : 05 3 374 928
PARTIE I-2
N°National : 05 3 376 148
PARTIE I-2
N°National : 05 3 376 050
PARTIE I-2
N°National : 05 3 376 150
PARTIE I-2
PARTIE I-2
VIII
N°National : 05 3 376 151
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 376 361
PARTIE I-2
N°National : 05 3 376 210
PARTIE I-2
N°National : 05 3 376 381
PARTIE I-2
N°National : 05 3 376 245
PARTIE I-2
N°National : 05 3 376 662
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 376 916
IX
N°National : 05 3 377 786
PARTIE I-2
N°National : 05 3 377 498
PARTIE I-2
N°National : 05 3 377 826
PARTIE I-2
N°National : 05 3 377 512
PARTIE I-2
N°National : 05 3 377 831
PARTIE I-2
PARTIE I-2
X
N°National : 05 3 377 857
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 378 328
PARTIE I-2
N°National : 05 3 377 928
PARTIE I-2
N°National : 05 3 378 347
PARTIE I-2
N°National : 05 3 377 945
PARTIE I-2
N°National : 05 3 378 372
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 378 547
XI
N°National : 05 3 379 412
PARTIE I-2
N°National : 05 3 379 300
PARTIE I-2
N°National : 05 3 379 811
PARTIE I-2
N°National : 05 3 379 314
PARTIE I-2
N°National : 05 3 379 849
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XII
N°National : 05 3 379 884
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 380 154
PARTIE I-2
N°National : 05 3 379 923
PARTIE I-2
N°National : 05 3 380 178
PARTIE I-2
N°National : 05 3 380 050
PARTIE I-2
N°National : 05 3 380 227
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 380 664
XIII
N°National : 05 3 381 306
PARTIE I-2
N°National : 05 3 380 665
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 682
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 117
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 814
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XIV
N°National : 05 3 381 815
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 381 833
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 819
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 840
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 832
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 841
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 381 846
XV
N°National : 05 3 381 853
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 849
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 855
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 851
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 862
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XVI
N°National : 05 3 381 863
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 381 898
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 864
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 911
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 878
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 912
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 381 916
XVII
N°National : 05 3 381 986
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 923
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 989
PARTIE I-2
N°National : 05 3 381 977
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 069
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XVIII
N°National : 05 3 382 108
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 382 115
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 110
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 124
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 111
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 127
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 382 180
XIX
N°National : 05 3 382 198
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 182
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 214
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 183
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 215
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XX
N°National : 05 3 382 224
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 382 291
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 225
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 298
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 289
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 316
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 382 324
XXI
N°National : 05 3 382 328
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 326
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 329
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 327
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 332
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XXII
N°National : 05 3 382 334
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 382 433
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 338
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 443
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 349
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 446
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 382 447
XXIII
N°National : 05 3 382 460
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 450
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 462
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 457
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 467
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XXIV
N°National : 05 3 382 468
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 382 490
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 488
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 492
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 489
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 493
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 382 519
XXV
N°National : 05 3 382 534
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 520
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 570
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 530
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 571
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XXVI
N°National : 05 3 382 573
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 382 603
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 590
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 613
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 593
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 619
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 382 621
XXVII
N°National : 05 3 382 644
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 623
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 653
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 625
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 663
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XXVIII
N°National : 05 3 382 665
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 382 676
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 672
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 682
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 675
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 701
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 382 720
XXIX
N°National : 05 3 382 806
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 756
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 807
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 773
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 822
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XXX
N°National : 05 3 382 871
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 382 875
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 872
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 876
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 874
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 894
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 382 896
XXXI
N°National : 05 3 382 920
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 901
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 943
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 907
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 945
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XXXII
N°National : 05 3 382 947
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 382 963
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 951
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 999
PARTIE I-2
N°National : 05 3 382 957
PARTIE I-2
N°National : 05 3 383 116
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/09 VOL. II
N°National : 05 3 383 131
PARTIE I-2
N°National : 05 3 383 184
PARTIE I-2
XXXIII
VOLUME II
PARTIE II
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
187
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
189
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JUIN 2005
Déclarant : SOCIETE JAS HENNESSY & CO, société en commandite simple, rue de la Richonne, 16100 COGNAC,
N° Siren : 905 620 035
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
N°national ou N°d’enregistrement :
1 305 008
Marque franç
aise
Signe concerné : SPARTAN
Date du dépô
t : 27 MARS 1985
N°du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/12
1 300 009
Marque franç
aise
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 13.
Signe concerné : ALLIANCES HENNESSY
Date de la déclaration de renouvellement : 13 MAI 2005
Date du dépô
t : 21 FEVRIER 1985
Déclarant : FOLBAUM née MOUCHABAC Danielle, 16 Rue d’Abbeville, 75010 PARIS
INCENTIVE MARKETING, Madame Danielle FOLBAUM, 32 rue de
Paradis, 75010 PARIS.
Marque franç
aise
1 310 825
Signe concerné : INCENTIVE MARKETING
Date du dépô
t : 30 MAI 1985
Déclarant : NOBEL SPORT, société anonyme, 57, rue Pierre
Charron, 75008 PARIS, N° Siren : 428 770 820
N°d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 413 742 - 413 743
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
190
Déclarant : MICRO MOTION, INC., 7070 Winchester Circle, 80301
BOULDER COLORADO, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Marque française
1 314 743
Signe concerné : L’INFINI CARON (semi-figurative)
1 312 228
Date du dépô
t : 2 JUILLET 1985
Marque française
Signe concerné : MICRO MOTION (semi-figurative)
Date du dépô
t : 10 JUIN 1985
Déclarant : SODIMAC, Société Anonyme, ZA Les Portes de la
Forêt, 41 Allée du Clos des Charmes-Collégien, 77615 MARNE LA
VALLEE, N° Siren : 712 046 093
Déclarant : PYC EDITION PUBLICATIONS YVES COLOMBOT,
SOCIÉTÉ ANONYME, 16-18 Place de la Chapelle, 75018 PARIS,
N° Siren : 562 099 309
PYC EDITION PUBLICATIONS YVES COLOMBOT, JEAN
CHRISTOPHE RAVEAU, 16-18 PLACE DE LA CHAPELLE, 75018
PARIS.
1 312 724
Marque française
1 315 598
Marque française
Signe concerné : TECHNOLOGIES ET FORMATION REVUE DES
ENSEIGNEMENTS TECHNIQUES TECHNOLOGIQUES (SEMIFIGURATIVE)
Signe concerné : RENOV CAR (semi-figurative)
Date du dépô
t : 10 JUILLET 1985
Date du dépô
t : 14 JUIN 1985
Classes de produits et de services : 16, 41.
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 21, 37, 40, 42.
Déclarant : PARFUMS CARON, S.A.S., 99, rue du Faubourg SaintHonoré, 75008 PARIS, N° Siren : 562 108 977
Déclarant : FABRIQUE DE FRAISES DENTAIRES ET MECANIQUES, société anonyme, 78-80 Avenue de la prospective, 18000
BOURGES
PARFUMS CARON, Département des Marques, 89, rue Salvador
Allende, B.P. no 40028, 95871 BEZONS Cédex.
CEDEX 09.
191
1 317 502
Marque franç
aise
Signe concerné : UMDD (marque semi-figurative)
Date du dépô
t : 19 JUILLET 1985
Déclarant : PEROLO S.A., Société Anonyme, 69 rue des Maçons,
33390 BLAYE, N° Siren : 586 220 055
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC, CABINET THEBAULT, 111,
Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Déclarant : FRANCE ECHAPPEMENT, Société à responsabilité
limitée, 31 Rue Charles de Gaulle, 94140 ALFORTVILLE,
N° Siren : 332 989 870
Marque franç
aise
1 320 014
Signe concerné : MULTIDO
92593
Date du dépô
t : 1er AOUT 1985
1 317 934
Marque franç
aise
Signe concerné : FRANCE ECHAPPEMENT (semi-figurative)
Date du dépô
t : 23 JUILLET 1985
33390 BLAYE, N° Siren : 586 220 055
33390 BLAYE, N° Siren : 586 220 055
1 320 015
Marque franç
aise
Signe concerné : EUROLOK
Date du dépô
t : 1er AOUT 1985
1 320 012
Marque franç
aise
Signe concerné : CISCO
Date du dépô
t : 1er AOUT 1985
192
Déclarant : SMITH & NEPHEW SA, Société Anonyme, 25 boulevard Alexandre Oyon, 72019 LE MANS, N° Siren : 577 150 840
1 321 630
Marque française
BLETRY & Associés, 23 Rue du Renard, 75004 PARIS.
Signe concerné : EMEX
Date du dépô
t : 30 AOUT 1985
1 321 244
Marque française
Signe concerné : ELASTOSPRAY
Date du dépô
t : 27 AOUT 1985
Déclarant : NCH CORPORATION, SOCIETE ORGANISEE SELON
LES LOIS DE L’ETAT DE DELAWARE, 2727 Chemsearch Boulevard
Irving, 75062 TEXAS, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : SMITH & NEPHEW SA, Société Anonyme, 25 boulevard Alexandre Oyon, 72019 LE MANS, N° Siren : 577 150 840
Marque française
1 321 632
Signe concerné : FREE
Date du dépô
t : 30 AOUT 1985
1 321 245
Marque française
Signe concerné : ELASTOCOLD
Date du dépô
t : 27 AOUT 1985
Déclarant : AKZO NOBEL DECORATIVE COATINGS LIMITED,
société de droit britannique, CROWN HOUSE, HOLLINS ROAD,
DARWEN, LANCASHIRE BB3 OBG, ROYAUME-UNI
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de
75340 PARIS CEDEX 07.
l’Université,
1 323 112
Marque française
Déclarant : NCH CORPORATION, SOCIETE ORGANISEE SELON
LES LOIS DE L’ETAT DE DELAWARE, 2727 Chemsearch Boulevard
Irving, 75062 TEXAS, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Signe concerné : SUPAGLYPTA
Date du dépô
t : 10 SEPTEMBRE 1985
193
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS,
N° Siren : 302 387 196
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Déclarant : Orlane S.A., Société Anonyme, 12/14 Rond Point des
Champs-Elysées, 75008 PARIS, N° Siren : 333 621 134
National des Marques : 18 373
1 326 377
Marque franç
aise
BECKER & JOLY, Selàrl, Avocats à la Cour, 5, avenue Bertie
Albrecht, 75008 PARIS.
Signe concerné : PROGRAMME HOMME LANCOME
Date du dépô
t : 10 OCTOBRE 1985
1 324 707
Marque franç
aise
Signe concerné : HYDRO-CLIMAT
Date du dépô
Déclarant : LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en
nom collectif, 29, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS,
N° Siren : 302 387 196
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Déclarant : JET TOURS, Société anonyme à conseil d’administration,
23,
rue
Raspail,
94200
IVRY
SUR
SEINE,
N° Siren : 572 158 905
1 326 865
Marque franç
aise
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER, 14
boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Signe concerné : POUDRE MAJEUR LANCOME
Date du dépô
t : 15 OCTOBRE 1985
1 325 176
Marque franç
aise
Signe concerné : CLUB DEL MAR
Date du dépô
t : 7 OCTOBRE 1985
Déclarant : GENERAL DE NEGOCE ET D’ORGANISATION
COMMERCIALE (GENOCOM), Société Anonyme, Route Nationale
4, 54250 CHAMPIGNEULLES, N° Siren : 325 090 306
Cabinet Michel POUPON, L’ESCURIAL – TECHNOPOLE DE
BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRELES-NANCY CEDEX.
194
1 329 324
1 331 039
Marque française
Marque française
Signe concerné : MENOR
Signe concerné : Z AFFAIRES
Date du dépô
t : 15 NOVEMBRE 1985
Date du dépô
t : 24 AVRIL 1985
Déclarant : JOHNSONDIVERSEY (FRANCE) S.A.S., Une société
par actions simplifiée, 9-11, avenue du Val de Fontenay, 94120
FONTENAY-SOUS-BOIS, N° Siren : 412 668 543
Déclarant : UPM-KYMMENE CORPORATION, société de droit
Finlandais, Eteläesplanadi 2, 00130 HELSINKI, FINLANDE
National des Marques : 192 027 - 341 531 - 375 395
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
1 331 043
Marque française
Signe concerné : PHENOMEN
1 330 911
Marque française
Date du dépô
Signe concerné : WISAFORM
Date du dépô
Déclarant : NUTRITION ET SOJA, société par actions simplifiée, ZI
de la Pomme, 31250 REVEL, N° Siren : 323 753 558
APPLIMA, SA, 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Déclarant : JOHNSONDIVERSEY (FRANCE) S.A.S., Une société
par actions simplifiée, 9-11, avenue du Val de Fontenay, 94120
FONTENAY-SOUS-BOIS, N° Siren : 412 668 543
Signe concerné : SOYOG
1 332 165
Marque française
Date du dépô
195
Déclarant : CANTALOU, SAS, 2980 Avenue Julien Panchot, 66011
PERPIGNAN, N° Siren : 564 202 166
Chocolaterie CANTALOU, Monsieur POIRRIER, 2980 Avenue
Julien Panchot, 66011 PERPIGNAN.
Déclarant : T R C, SAS, Chemin du Paradis, 18230 SAINT DOULCHARD, N° Siren : 309 598 480
T R C, Chemin du Paradis, ZI de Malitorne, 18230 SAINT
DOULCHARD.
1 337 350
Marque franç
aise
Signe concerné : LA PETITE CHOCOLATIERE
Date du dépô
t : 14 AOUT 1985
1 333 509
Marque franç
aise
Signe concerné : TOUTEMPS
Date du dépô
Déclarant : SA COMPAGNIE VINICOLE DES RIVESALTES BOURDOUIL, Société par actions simplifiée, 23 avenue Alfred Sauvy,
66600 RIVESALTES, N° Siren : 352 551 402
92593
33390 BLAYE, N° Siren : 586 220 055
1 338 055
Marque franç
aise
Signe concerné : PERE PIGNE
Date du dépô
t : 14 JUIN 1985
1 334 409
Marque franç
aise
Signe concerné : PEROLVALVE
Date du dépô
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2005
Déclarant : KAPMAN AB, société de droit suédois, 811 81 SANDVIKEN, Suède
National des Marques : 189 857 - 299 836
CABINET LEPEUDRY, 43 rue de la Brèche aux Loups, 75012 PARIS.
196
1 361 110
Marque française
Signe concerné : KRON
Date du dépô
Déclarant : FONDS D’INTERVENTION ECOPASTORAL-GROUPE
OURS PYRENEES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901,
1 rue de Boyrie, 64000 PAU
Déclarant : LES BERGERS DES VALLEES D’OSSAU, ASPE ET
BARETOUS, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, Maison
Liza, Quartier Castet, 64360 MONEIN
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 95 rue des Amidonniers,
31000 TOULOUSE.
Déclarant : KEF AUDIO (UK) LIMITED, Société britannique, Basinghall Street, EC2V 5DB LONDRES, Royaume-Uni
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
94 551 230
Marque française
1 361 134
Marque française
Signe concerné : (marque figurative tridimensionnelle)
Date du dépô
t : 26 DECEMBRE 1994
Signe concerné : KK KEF KEF (semi-figurative)
Date du dépô
t : 19 JUIN 1985
Déclarant : AKZO NOBEL DECORATIVE COATINGS LIMITED,
société de droit britannique, CROWN HOUSE, HOLLINS ROAD,
DARWEN, LANCASHIRE BB3 OBG, ROYAUME-UNI
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : TYCO HEALTHCARE GROUP LP, société organisée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 15 Hampshire Street, Mansfield, MASSACHUSETTS 02048, Etats-Unis d’Amérique
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
94 551 665
1 362 372
Marque française
Signe concerné : ANAGLYPTA
Marque française
Signe concerné : ARGLAES
Date du dépô
Date du dépô
t : 30 DECEMBRE 1994
197
Déclarant : AXITANIE, S.A.R.L., ROUTE DE NAILLOUX, 31560
SAINT-LÉON, N° Siren : 377 772 975
AXITANIE, SARL, ROUTE DE NAILLOUX, 31560 SAINT-LÉON.
Déclarant : Société Industrielle Laitière du Léon “ SILL ”, SA, BP 1,
Le Raden, 29860 PLOUVIEN, N° Siren : 636 220 220
SILL, A l’attention de M. ROQUINARC’H, BP 1, 29860 PLOUVIEN.
95 558 373
Marque franç
aise
Signe concerné : STICPUCE
Date du dépô
t : 13 FEVRIER 1995
95 552 840
Marque franç
aise
Signe concerné : FLORIVIA
Date du dépô
t : 10 JANVIER 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AOUT 2005
Déclarant : 4170695 CANADA INC., Une société de droit canadien,
1400 Graham Bell, Boucherville, QUÉBEC J4B 6H5, Canada
Déclarant : BONFILS Jean-Yves, 18 Rue Paullain Duparc, 35000
RENNES
BONFILS Jean-Yves, 18 rue Paullain Duparc, 35000 RENNES.
95 561 294
Marque franç
aise
Signe concerné : EASISTIK
95 555 102
Date du dépô
t : 28 FEVRIER 1995
Marque franç
aise
Signe concerné : OUEST-INVESTIR
Date du dépô
t : 20 JANVIER 1995
Déclarant : BARTHELEMY ALAIN MARIE DENIS, NOORD 27, 8032
CK ZWOLLE, PAYS-BAS
A. BARTHELEMY, NOORD 27, 8032 CK ZWOLLE, PAYS-BAS.
198
95 563 965
Marque française
Signe concerné : A.B. FLY
Date du dépô
t : 22 MARS 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 7 MAI 2005
Déclarant : LAFAYE, SA A DIRECTOIRE et CONSEIL DE
SURVEILLANCE,
“ LE
BARBARA ”,
16390
PALLUAUD,
N° Siren : 313 965 212
SA LAFAYE, “ Le Barbara ”, 16390 PALLUAUD.
Déclarant : COOPERL HUNAUDAYE, Société Coopérative Agricole
à capital variable, Zone Industrielle, Rue de la Jeannaie, 22400,
N° Siren : 383 986 874
Marque française
95 568 180
Signe concerné : POND’OR
COOPERL HUNAUDAYE, Branche aliment Appro, 1 rue de la Gare,
BP 29, 22640 PLESTAN.
Date du dépô
t : 13 AVRIL 1995
95 567 964
Marque française
Signe concerné : PREMIUM
Date du dépô
t : 12 AVRIL 1995
N° Siren : 383 986 874
N° Siren : 383 986 874
95 568 245
Marque française
Signe concerné : ACTI
Date du dépô
t : 13 AVRIL 1995
95 567 965
Marque française
Signe concerné : PREM’ENTERAL
Date du dépô
t : 12 AVRIL 1995
199
Déclarant : TVR ENGINEERING LIMITED, société régie selon les
lois du Royaume Uni, Bristol Avenue, BLACKPOOL, LANCASHIRE
FY2 0JF, ROYAUME UNI
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : BENEFIC
95 574 184
Marque franç
aise
Date du dépô
t : 2 JUIN 1995
95 570 570
Marque franç
aise
Signe concerné : TVR
Date du dépô
t : 5 MAI 1995
Déclarant : LA POSTE, EXPLOITANT PUBLIC, 44 Boulevard de
Vaugirard, 75757 PARIS CEDEX 15, N° Siren : 356 000 000
La Poste, Direction Juridique, CP F001, 44 Bd de Vaugirard, 75757
PARIS Cedex 15.
Marque franç
aise
95 574 185
Signe concerné : BONIFIC
PARIS Cedex 15.
Date du dépô
t : 2 JUIN 1995
95 574 183
Marque franç
aise
Signe concerné : ASCENDO
Date du dépô
t : 2 JUIN 1995
La Poste, D° Juridique, CP F001, 44 Bd de Vaugirard, 75757 PARIS
Cedex 15.
Cedex 15.
95 574 186
Marque franç
aise
Signe concerné : PONCTUA
Date du dépô
t : 2 JUIN 1995
200
Déclarant : UNICHEMA CHEMIE B.V., Société de droit néerlandais,
Buurtje 1, NL 2802 BE GOUDA, PAYS BAS
Cedex 15.
95 575 540
Marque française
Signe concerné : ATPLUS
Date du dépô
t : 13 JUIN 1995
95 574 187
Marque française
Signe concerné : EXPONI
Date du dépô
t : 2 JUIN 1995
Déclarant : SOCIETE DES EAUX DE VOLVIC, Société anonyme,
63530 VOLVIC, N° Siren : 395 780 059
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Déclarant : SOCIETE CIVILE DU CHATEAU D’ISSAN, Société
Civile, 33460 MARGAUX, N° Siren : 318 415 023
95 575 543
Marque française
Signe concerné : VOLVIC L’ECOLE VOLVIC DE L’EVEIL (semi
figurative)
95 575 192
Marque française
Date du dépô
t : 13 JUIN 1995
Signe concerné : BLASON D’ISSAN
Date du dépô
t : 6 JUIN 1995
Classes de produits et de services : 16, 28, 41, 42, 43, 45.
Déclarant : JEANNE ARTHES, S.A., Parc industriel des Bois de
Grasse, 06131 GRASSE, N° Siren : 315 873 182
JEANNE ARTHES, S.A., Service Qualité, Ave Maurice Chevalier,
BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse, 06131 GRASSE
CEDEX.
95 576 069
201
Marque franç
aise
Signe concerné : SULTANE
Date du dépô
t : 7 JUIN 1995
Déclarant : LES ECHOS, Société Anonyme, 46, rue La Boétie,
75008 PARIS, N° Siren : 582 071 437
95 576 923
Marque franç
aise
CEDEX.
Signe concerné : LES ECHOS
Date du dépô
t : 21 JUIN 1995
95 576 070
Marque franç
aise
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 39, 41, 42, 43, 45.
Signe concerné : ANTICA
Date du dépô
t : 7 JUIN 1995
Déclarant : S.M.A. (SOCIETE DU MANOIR DE L’AUTOMOBILE),
S.A.S., Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINTCLOUD, N° Siren : 402 690 465
S.M.A., Madame Dominique MARTINIER, 48/50 boulevard
Sénard, 92210 SAINT-CLOUD.
PARIS Cedex 15.
95 577 407
Marque franç
aise
Signe concerné : LE CAFE DU VILLAGE
Date du dépô
t : 23 JUIN 1995
95 576 181
Marque franç
aise
Signe concerné : VARIENDO
Date du dépô
t : 16 JUIN 1995
202
Cabinet ROCARD, Avocat, BP 5250, 5 Rue Picot, 83095 TOULON
CEDEX.
95 577 735
Marque française
Signe concerné : “ TCH ”
Date du dépô
t : 19 JUIN 1995
95 577 410
Marque française
Date du dépô
t : 23 JUIN 1995
Déclarant : SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, Société par actions
simplifiée, 4 RUE ROUGET DE LISLE, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, N° Siren : 301 192 142
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 755747 PARIS
CEDEX 17.
95 577 816
Marque française
Signe concerné : MAILLOT JAUNE (semi-figurative)
Date du dépô
t : 27 JUIN 1995
95 577 411
Marque française
Date du dépô
t : 23 JUIN 1995
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Déclarant : SOCIETE DU TOUR DE FRANCE, Société par actions
simplifiée, 4 RUE ROUGET DE LISLE, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, N° Siren : 301 192 142
Déclarant : ITAC, SARL, 68 Rue de Metz, 83200 TOULON,
N° Siren : 352 004 550
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 755747 PARIS
CEDEX 17.
95 577 817
203
Marque franç
aise
Signe concerné : MAILLOT A POIS (semi-figurative)
Date du dépô
t : 27 JUIN 1995
Déclarant : MODERN’OPTIQUE, Société par actions simplifiée, 30,
rue Voltaire, 01100 OYONNAX, N° Siren : 762 201 259
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
95 579 136
Marque franç
aise
Signe concerné : PARAGRAPHE
Déclarant : SIGNATURE DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
Le
Bois,
16130
ANGEAC
CHAMPAGNE,
N° Siren : 327 528 774
Date du dépô
t : 30 JUIN 1995
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
95 577 991
Marque franç
aise
Signe concerné : SIGNATURE DE FRANCE
Déclarant : HYDRON TECHNOLOGIES, INC., Société organisée
selon les lois de l’Etat de New-York (EUA), 941 Clint Moore Road,
Boca Raton, FLORIDE 33487, Etats-Unis d’Amérique
Date du dépô
t : 28 JUIN 1995
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Marque franç
aise
95 579 276
Signe concerné : HYDRON
Date du dépô
t : 6 JUILLET 1995
Déclarant : ETABLISSEMENTS DENIS (sa), Société Anonyme,
Avenue Louis Denis, 28160 BROU, N° Siren : 321 236 788
95 578 381
Marque franç
aise
Signe concerné : DENIS
Déclarant : MAÏSADOUR, société coopérative agricole, Route de
Saint Sever, 40280 HAUT MAUCO, N° Siren : 782 092 290
Date du dépô
t : 30 JUIN 1995
MAISADOUR, BP 27, 40001 MONT DE MARSAN CEDEX.
204
95 579 312
Marque française
Signe concerné : HISTOVER
Date du dépô
t : 3 JUILLET 1995
Déclarant : GFA CHATEAU LONG DEPAQUIT, GFA, 45 RUE
AUXERROISE, 89800 CHABLIS, N° Siren : 315 432 823
Monsieur ALBERIC BICHOT, 6 BIS BLD JACQUES COPEAU, 21200
BEAUNE.
95 580 641
Marque française
Signe concerné : DOMAINE LONG-DEPAQUIT
Date du dépô
t : 12 JUILLET 1995
95 579 313
Marque française
Signe concerné : PALMISTRESS
Date du dépô
t : 3 JUILLET 1995
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, N° Siren : 722 064 102
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
95 580 951
Marque française
Signe concerné : INTENSITE
Date du dépô
t : 18 JUILLET 1995
95 579 314
Marque française
Signe concerné : GAVIMAÏS
Date du dépô
t : 3 JUILLET 1995
95 580 952
205
Marque franç
aise
Signe concerné : LES TENDANCES
Date du dépô
t : 18 JUILLET 1995
Déclarant : MOULINS DE CHARS, SAS, 7 Rue Dory, 95750 CHARS,
N° Siren : 708 200 993
MOULINS DE CHARS, 7, Rue Dory, 95750 CHARS.
95 581 562
Marque franç
aise
Signe concerné : RUSTI-GRAIN
Date du dépô
t : 21 JUILLET 1995
95 580 953
Marque franç
aise
Signe concerné : LES THEMATIQUES
Date du dépô
t : 18 JUILLET 1995
Déclarant : BAXI SA, Société Anonyme, 157 Avenue Charles
Floquet, 93150 LE BLANC MESNIL, N° Siren : 602 041 675
SOCIETE BAXI, Service Juridique, 157 Avenue Charles FLoquet,
93150 LE BLANC MESNIL.
CEDEX.
95 582 252
Marque franç
aise
Signe concerné : SPARE
Date du dépô
t : 26 JUILLET 1995
95 581 461
Marque franç
aise
Signe concerné : SILVERMAN
Date du dépô
t : 17 JUILLET 1995
206
Déclarant : GAULME, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance,
325
rue
Saint
Martin,
75003
PARIS,
N° Siren : 380 681 833
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Marque française
Signe concerné : Domaine des Coteaux de la Matte
Date du dépô
t : 2 AOUT 1995
95 582 438
Marque française
95 583 304
Signe concerné : JEAN PAUL GAULTIER “ LE MALE ”
Date du dépô
t : 27 JUILLET 1995
Déclarant : GFA ST Henri, Sté Civile, anciennement 2 rue
Placentin, 34000 MONTPELLIER, Actuellement Domaine de La
Salade 34270 ST Mathieu de Treviers, N° Siren : 424 743 748
SCOLMAT, VIALLA Laurent, 7 rue Jean, 34000 MONTPELLIER.
Déclarant : GFA St Henri, Sté civile, anciennement 2 rue Placettin,
34000 MONTPELLIER, actuellement = Domaine de La Salade
34270 St Mathieu de Treviers, N° Siren : 424 743 748
95 583 307
Marque française
Signe concerné : Domaine des Coteaux du Leboug
Date du dépô
t : 2 AOUT 1995
SCOL MAT, VIALLA Laurent, 7 rue peau, 34000 MONTPELLIER.
95 583 303
Marque française
Signe concerné : Chateau du Leboux
Date du dépô
t : 2 AOUT 1995
Déclarant : SOPRAT, Société par Actions Simplifiée, La Vraie
Croix, 56250 ELVEN, N° Siren : 305 375 096
SOPRAT, SAS, A l’attention de Monsieur Francis GARAUD, Z.I. de
Lopsars, BP 22, 29150 CHATEAULIN.
Marque française
Déclarant : GFA ST Henri, Ste Civile, Anciennement 2 rue
Placentin, 34000 MONTPELLIER, Actuellement Domaine de La
Salade 34270 ST Mathieu de Treviers, N° Siren : 424 743 748
Signe concerné : CROUSTI ONDES
95 584 693
Date du dépô
t : 10 AOUT 1995
SCOLMAT, VIALLA Laurent, 7 rue jean, 34000 MONTPELLIER.
207
Déclarant : BOSCH SECURITY SYSTEMS, INC., SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L’ETAT DE NEW YORK, 130 Perinton
Parkway, Fairport, NEW YORK 14450 FAIRPORT, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
N° Siren : 708 200 993
95 586 041
Marque franç
aise
Signe concerné : TRITECH
Date du dépô
t : 29 AOUT 1995
95 585 460
Marque franç
aise
Signe concerné : logo “ Moulins de Chars ”
Date du dépô
t : 23 AOUT 1995
Déclarant : NESTLE WATERS MANAGEMENT & TECHNOLOGY,
Société par Actions Simplifiée, 20 rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY
LES MOULINEAUX
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
La Poste, Direction Juridique, CP F001, 44 Bd à Vaugirard, 75757
PARIS Cedex 15.
95 586 798
Marque franç
aise
Signe concerné : (marque figurative)
Date du dépô
t : 31 AOUT 1995
95 585 569
Marque franç
aise
Signe concerné : TELEPOST
Date du dépô
t : 22 AOUT 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 16 SEPTEMBRE 2005
Déclarant : JOLY Franck, 13, rue Lecocq, 94400 VITRY SUR SEINE,
N° Siren : 453 549 081
LYNX, Mini-Parc du Verger, BP 383, 91959 LES ULIS.
208
95 589 600
Marque française
Signe concerné : ALTO
Date du dépô
CEDEX.
Déclarant : BERGER ANDRE, 113 RUE RAYMOND RIDEL, 92400
COURBEVOIE
MR BERGER ANDRE, 113 RUE RAYMOND RIDEL, 92400
COURBEVOIE.
Marque française
Signe concerné : MARACAS
Date du dépô
t : 11 OCTOBRE 1995
95 590 799
Marque française
95 592 824
Signe concerné : HOMESHIP
Date du dépô
t : 3 OCTOBRE 1995
CEDEX.
CEDEX.
95 592 825
Marque française
Signe concerné : IMPOSTURE
Date du dépô
t : 11 OCTOBRE 1995
95 592 823
Marque française
Signe concerné : TANANGA
Date du dépô
t : 11 OCTOBRE 1995
209
95 592 828
Marque franç
aise
CEDEX.
Signe concerné : ABACA
Date du dépô
t : 11 OCTOBRE 1995
95 592 826
Marque franç
aise
Signe concerné : ART’S
Date du dépô
t : 11 OCTOBRE 1995
CEDEX.
CEDEX.
95 592 829
Marque franç
aise
Signe concerné : LOVE’N BLUE
Date du dépô
t : 11 OCTOBRE 1995
95 592 827
Marque franç
aise
Signe concerné : MASCARADE
Date du dépô
t : 11 OCTOBRE 1995
N° Siren : 383 986 874
CEDEX.
95 593 328
Marque franç
aise
Signe concerné : PREM’ACTI
Date du dépô
t : 16 OCTOBRE 1995
210
Marque française
Signe concerné : RHF RESEAU HEXAGRO FRAIS LA PASSION DU
SERVICE
95 596 715
Déclarant : LES CELLIERS DE MEKNES, société de droit marocain,
11, rue Ibn Khaldoun, MEKNES, MAROC
Date du dépô
t : 6 NOVEMBRE 1995
95 593 540
Marque française
Signe concerné : LE FRUIT DU SAVOIR
Date du dépô
t : 20 OCTOBRE 1995
Déclarant : UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à
capital variable, 83 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : BERNARDAUD, société anonyme, 27, rue Albert
Thomas, 87000 LIMOGES, N° Siren : 755 501 160
95 596 391
95 597 374
Marque française
Signe concerné : DIGITES
Marque française
Date du dépô
Signe concerné : REMY DELINIERES (semi-figurative)
Date du dépô
t : 8 NOVEMBRE 1995
Déclarant : RESEAU HEXAGRO FRAIS, GIE, 1 Pace Victoire, 13160
CHATEAURENARD, N° Siren : 399 068 741
Déclarant : RAS HOLDING, Société Anonyme, 25, Rue Bleue,
75009 PARIS, N° Siren : 315 964 718
M. CHAPPUY Bernard, RESEAU HEXAGRO FRAIS, Centre
d’Affaires, 1 Place Victoire, 13160 CHATEAURENARD.
CABINET LOYER, 78, Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
95 597 984
211
95 600 129
Marque franç
aise
Marque franç
aise
Signe concerné : ALPHAKLAVE
Signe concerné : COPPER
Date du dépô
Date du dépô
Déclarant : MILLS, Société Anonyme, 82, rue Edouard Vaillant,
93350 LE BOURGET, N° Siren : 632 036 927
CEDEX 09.
95 598 240
Déclarant : GRANDE BRASSERIE DE LA PATRIE SCHUTZENBERGER & CIE, Société Anonyme, 8 rue de la Patrie, 67300 SCHILTIGHEIM
CEDEX.
Marque franç
aise
Signe concerné : MILLS (semi-figurative)
95 600 130
Date du dépô
Marque franç
aise
Signe concerné : SANT’OR
Date du dépô
Classes de produits et de services : 6, 19, 37, 39, 42.
N°du nouveau dépô
t simultané de la mê
me marque sous une
forme modifiée ou pour d’autres produits et services : 1 341 907
Déclarant : GRANDE BRASSERIE DE LA PATRIE SCHUTZENBERGER & CIE, Société Anonyme, 8 rue de la Patrie, 67300 SCHILTIGHEIM
CEDEX.
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
213
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
N° Siren : 708 200 993
95 598 130
Marque franç
aise
Signe concerné : PREM’LAIT
Date du dépô
95 585 459
Marque franç
aise
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Aliments pour animaux.
Signe concerné : RUSTI-PAIN
Date du dépô
t : 23 AOUT 1995
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Pain.
N° Siren : 383 986 874
Errata
PARTIE II-3
Errata
N° National ou d’enregistrement : 95 585 623
Signe : STARNEWS
Date du BOPI : 30 DECEMBRE 2005
La rubrique DATE DE DEPOT a été reproduite de façon inexacte,
24 AOUT 1995
N° National ou d’enregistrement : 1 380 252
Signe : BOUVET-LABUDAY
Date du BOPI : 30 AOUT 1996
La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte,
BOUVET-LADUBAY
215
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publications des retraits ou renonciations
III-3. Errata
217
218
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1er août 1965 et le 27 décembre 1991 :
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
219
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
PARTIE III
du 30 janvier au 3 février 2006
III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission totale de propriété (TO)
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
1 406 139
427 104
95 559 249
427 480
1 432 323
427 104
95 559 250
427 480
200 794-A
427 395
1 447 128
427 356
95 559 284
427 095
419 709-A
427 395
1 456 323
427 474
95 565 971
427 552
195 369-B
427 395
1 460 161
427 402
95 570 073
427 310
1 032 855
427 395
1 470 597
427 154
95 581 165
427 329
1 228 879
427 560
1 511 723
427 198
95 581 165
427 327
1 233 537
427 540
1 520 359
427 534
95 581 524
427 355
1 301 128
427 360
1 529 176
427 114
95 581 545
427 329
1 322 114
427 464
1 537 239
427 558
95 581 545
427 327
1 322 114
427 463
1 546 770
427 343
95 581 688
427 125
1 323 409
427 473
1 550 991
427 558
95 585 763
427 460
1 325 881
427 128
1 571 898
427 356
95 590 385
427 213
1 326 509
427 214
1 575 875
427 356
95 592 731
427 197
1 330 787
427 389
1 589 796
427 558
96 603 923
427 326
1 330 788
427 389
1 597 066
427 356
96 604 937
427 156
1 330 789
427 389
1 600 324
427 154
96 604 938
427 156
1 335 684
427 389
1 630 375
427 211
96 605 290
427 131
1 335 685
427 389
1 631 267
427 127
96 607 200
427 135
1 337 062
427 144
1 654 975
427 097
96 608 936
427 138
1 337 062
427 143
1 673 141
427 474
96 609 978
427 470
1 340 874
427 162
1 697 509
427 557
96 611 965
427 160
1 348 530
427 485
1 721 567
427 558
96 614 291
427 120
1 348 531
427 485
92 421 955
427 474
96 616 796
427 133
1 359 067
427 101
92 432 018
427 126
96 617 511
427 487
1 359 831
427 098
92 440 296
427 198
96 619 291
427 133
1 361 696
427 472
94 519 903
427 551
96 619 602
427 156
1 363 392
427 164
94 519 904
427 549
96 619 603
427 156
1 366 407
427 102
94 540 395
427 127
96 619 604
427 156
1 366 407
427 103
94 542 049
427 553
96 622 225
427 133
1 371 326
427 389
95 555 170
427 402
96 624 245
427 568
1 391 945
427 540
95 555 171
427 402
96 624 245
427 567
1 404 502
427 466
95 555 172
427 402
96 624 246
427 568
220
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
96 624 246
427 567
01 3 112 422
427 126
04 3 315 517
96 625 478
427 111
01 3 119 338
427 336
04 3 315 519
427 178
96 625 478
427 109
01 3 119 858
427 336
04 3 330 202
427 147
96 625 533
427 094
01 3 123 295
427 091
05 3 334 443
427 353
96 631 145
427 493
01 3 139 072
427 132
05 3 343 739
427 475
96 632 159
427 493
02 3 144 575
427 557
05 3 346 055
427 386
96 640 869
427 113
02 3 149 466
427 350
05 3 346 057
427 386
96 646 035
427 129
02 3 151 182
427 159
05 3 346 512
427 170
96 652 369
427 550
02 3 157 856
427 362
05 3 348 610
427 321
96 657 483
427 355
02 3 174 160
427 478
05 3 348 611
427 321
97 668 883
427 465
02 3 174 160
427 476
05 3 361 374
427 536
97 681 651
427 357
02 3 177 757
427 557
05 3 364 697
427 176
97 695 231
427 198
02 3 183 144
427 317
05 3 374 804
427 124
97 700 458
427 157
02 3 193 321
427 564
05 3 381 034
427 468
97 703 122
427 095
02 3 197 030
427 372
98 714 603
427 173
03 3 208 218
427 145
98 720 684
427 198
03 3 208 220
427 145
98 736 362
427 197
03 3 208 222
427 145
98 737 664
427 557
03 3 208 928
427 145
98 739 564
427 362
03 3 208 930
427 145
98 739 565
427 362
03 3 211 256
427 174
98 752 458
427 093
03 3 219 171
427 168
98 752 459
427 093
03 3 226 590
427 198
98 752 462
427 093
03 3 239 818
427 198
98 761 416
427 316
03 3 239 896
427 336
98 761 513
427 461
03 3 241 230
427 136
98 763 407
427 311
03 3 247 121
427 336
427 241
427 563
04 3 303 605
427 123
Concession de licence (CL)
427 545
1 283 143
427 169
1 453 959
427 547
1 503 654
427 546
1 503 654
427 545
1 513 542
427 384
427 238
1 556 787
427 546
427 545
427 318
03 3 247 124
427 336
427 336
99 785 136
427 535
03 3 251 574
427 145
99 800 397
427 466
03 3 251 575
427 145
99 802 085
427 203
03 3 251 576
427 145
99 811 929
427 198
03 3 257 186
427 530
03 3 258 135
1 194 493
97 705 795
1 264 338
98 767 432
427 198
Transmission partielle de propriété en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
427 546
427 336
99 811 930
427 330
427 547
03 3 247 123
03 3 247 125
1 711 233
1 264 338
427 362
427 198
Transmission partielle de propriété en ce
qui concerne les produits (PP)
1 232 005
98 765 731
99 782 729
427 178
99 831 586
427 092
03 3 261 022
427 336
1 556 787
00 3 002 378
427 150
03 3 261 026
427 336
1 558 216
427 546
427 545
00 3 016 670
427 539
03 3 261 822
427 370
1 558 216
00 3 045 017
427 340
03 3 261 824
427 370
1 559 988
427 547
427 548
1 559 989
427 546
427 545
00 3 045 017
427 339
03 3 262 740
00 3 045 737
427 154
03 3 267 575
427 146
1 559 989
00 3 051 674
427 177
04 3 273 428
427 196
1 591 194
427 546
427 545
01 3 086 945
427 467
04 3 278 641
427 376
1 591 194
01 3 087 847
427 478
04 3 280 728
427 154
1 593 619
427 546
01 3 087 847
427 477
04 3 297 250
427 196
1 593 619
427 545
427 397
01 3 096 780
427 153
04 3 297 251
427 195
1 619 753
01 3 099 425
427 212
04 3 297 252
427 195
1 654 077
427 546
01 3 105 452
427 203
04 3 305 058
427 370
1 654 077
427 545
01 3 109 507
427 091
04 3 313 293
427 496
1 654 078
427 547
No National ou
de la marque
221
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
1 697 435
427 137
99 825 697
427 547
03 3 246 067
92 444 030
427 546
00 3 036 033
427 547
03 3 246 067
427 545
92 444 030
427 545
00 3 058 808
427 546
03 3 246 068
427 546
92 448 433
427 546
00 3 058 808
427 545
03 3 246 068
427 545
92 448 433
427 545
00 3 064 467
427 546
03 3 246 069
427 546
92 448 441
427 546
00 3 064 467
427 545
03 3 246 069
427 545
92 448 441
427 545
00 3 064 468
427 546
04 3 274 927
427 546
95 559 249
427 481
00 3 064 468
427 545
04 3 274 927
427 545
95 559 250
427 481
00 3 064 470
427 546
04 3 277 972
427 546
95 577 391
427 495
00 3 064 470
427 545
04 3 277 972
427 545
95 578 653
427 122
00 3 064 472
427 546
04 3 283 641
427 546
95 578 653
427 121
00 3 064 472
427 545
04 3 283 641
427 545
95 581 871
427 237
00 3 064 474
427 546
04 3 294 276
427 546
95 581 871
427 219
00 3 064 474
427 545
04 3 294 276
427 545
95 581 871
427 220
00 3 064 475
427 546
04 3 294 277
427 546
95 581 871
427 226
00 3 064 475
427 545
04 3 294 277
427 545
95 581 871
427 227
00 3 064 476
427 546
04 3 297 865
427 375
95 581 871
427 228
00 3 064 476
427 545
04 3 310 272
427 546
95 581 871
427 229
00 3 072 198
427 382
04 3 310 272
427 545
95 581 871
427 230
00 3 072 198
427 379
04 3 313 659
427 546
95 581 871
427 231
00 3 072 198
427 378
04 3 313 659
427 545
95 581 871
427 232
00 3 072 198
427 377
04 3 313 660
427 546
95 581 871
427 233
00 3 072 198
427 380
04 3 313 660
427 545
95 581 871
427 234
00 3 072 198
427 381
04 3 313 661
427 546
95 581 871
427 235
01 3 082 004
427 546
04 3 313 661
427 545
95 581 871
427 216
01 3 082 004
427 545
04 3 313 662
427 546
95 581 871
427 217
01 3 094 098
427 546
04 3 313 662
427 545
95 581 871
427 218
01 3 094 098
427 545
04 3 313 663
427 546
95 581 871
427 236
01 3 101 761
427 546
04 3 313 663
427 545
95 581 871
427 223
01 3 101 761
427 545
04 3 313 664
427 546
95 581 871
427 222
01 3 105 452
427 204
04 3 313 664
427 545
95 581 871
427 221
02 3 166 243
427 206
04 3 313 666
427 546
95 581 871
427 225
02 3 188 369
427 497
04 3 313 666
427 545
95 581 871
427 224
03 3 212 222
427 546
04 3 313 667
427 546
95 596 386
427 547
03 3 212 222
427 545
04 3 313 667
427 545
95 596 387
427 547
03 3 212 225
427 546
04 3 313 668
427 546
96 635 156
427 332
03 3 212 225
427 545
04 3 313 668
427 545
97 674 673
427 546
03 3 238 005
427 152
04 3 313 669
427 546
97 674 673
427 545
03 3 238 005
427 151
04 3 313 669
427 545
97 681 840
427 547
03 3 241 796
427 546
04 3 313 670
427 546
97 687 400
427 547
03 3 241 796
427 545
04 3 313 670
427 545
97 688 748
427 547
03 3 246 063
427 546
04 3 313 671
427 546
97 694 980
427 346
03 3 246 063
427 545
04 3 313 671
427 545
98 760 087
427 367
03 3 246 064
427 546
04 3 313 672
427 546
98 761 111
427 547
03 3 246 064
427 545
04 3 313 672
427 545
98 767 432
427 319
03 3 246 065
427 546
04 3 313 673
427 546
99 802 085
427 204
03 3 246 065
427 545
04 3 313 673
427 545
99 818 749
427 546
03 3 246 066
427 546
04 3 313 674
427 546
99 818 749
427 545
03 3 246 066
427 545
04 3 313 674
427 545
427 546
222
No National ou
de la marque
04 3 313 675
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
427 546
04 3 313 675
427 545
04 3 319 948
427 546
04 3 319 948
427 545
Résiliation de licence (RL)
01 3 123 633
427 365
Constitution de gage (GC)
No National ou
de la marque
No d’inscription
05 3 377 932
427 420
05 3 378 056
427 435
05 3 378 107
427 191
05 3 378 312
427 501
04 3 319 949
427 546
05 3 378 599
427 193
04 3 319 949
427 545
1 333 182
427 392
05 3 379 929
427 454
04 3 319 950
427 546
1 354 953
427 541
05 3 380 654
427 436
04 3 319 950
427 545
1 354 954
427 541
05 3 380 655
427 437
04 3 319 951
427 546
1 487 871
427 542
05 3 380 813
427 438
04 3 319 951
427 545
1 559 881
427 541
05 3 382 139
427 522
04 3 320 238
427 546
1 583 237
427 542
05 3 383 898
427 523
04 3 320 238
427 545
1 655 324
427 392
05 3 385 555
427 524
04 3 320 240
427 546
1 655 500
427 392
05 3 385 836
427 439
04 3 320 240
427 545
95 583 051
427 392
05 3 385 909
427 443
04 3 320 241
427 545
98 743 344
427 392
05 3 385 910
427 440
04 3 320 241
427 546
01 3 079 556
427 166
05 3 385 911
427 441
04 3 320 243
427 545
01 3 094 835
427 392
05 3 385 917
427 442
04 3 320 243
427 546
05 3 346 083
427 359
05 3 386 676
427 525
04 3 320 244
427 546
05 3 387 528
427 526
04 3 320 244
427 545
05 3 387 889
427 527
04 3 320 248
427 545
05 3 391 897
427 528
05 3 391 996
427 529
Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d’un titre de propriété
industrielle (AM)
04 3 320 248
427 546
98 734 981
427 492
04 3 320 249
427 545
03 3 205 879
427 399
04 3 320 249
427 546
05 3 349 420
427 199
04 3 320 250
427 545
05 3 367 967
427 208
05 3 350 251
427 447
04 3 320 250
427 546
05 3 378 590
427 537
05 3 355 924
427 187
04 3 320 251
427 545
05 3 378 591
427 537
05 3 359 079
427 186
04 3 320 251
427 546
05 3 369 446
427 404
04 3 320 253
427 545
05 3 372 079
427 504
04 3 320 253
427 546
05 3 372 082
427 505
04 3 320 255
427 545
96 631 145
427 493
05 3 372 087
427 506
04 3 320 255
427 546
96 632 159
427 493
05 3 372 088
427 507
04 3 320 257
427 545
05 3 372 127
427 424
Décision judiciaire définitive affectant la
propriété ou la jouissance d’un titre de
propriété industrielle (DJ)
Retrait partiel (EP)
Retrait total (ET)
04 3 320 257
427 546
05 3 372 914
427 449
04 3 320 259
427 545
02 3 197 500
427 451
05 3 372 915
427 448
04 3 320 259
427 546
04 3 330 825
427 452
05 3 372 916
427 446
04 3 320 260
427 545
05 3 337 105
427 500
05 3 374 728
427 189
04 3 320 260
427 546
05 3 341 453
427 450
05 3 374 797
427 421
04 3 320 264
427 545
05 3 345 413
427 521
05 3 374 924
427 457
04 3 320 264
427 546
05 3 348 280
427 508
05 3 375 196
427 425
04 3 320 265
427 545
05 3 360 840
427 502
05 3 375 661
427 426
04 3 320 265
427 546
05 3 362 841
427 192
05 3 376 372
427 509
04 3 329 269
427 204
05 3 364 261
427 431
05 3 377 801
427 458
04 3 330 202
427 148
05 3 369 490
427 422
05 3 378 342
427 405
05 3 336 575
427 352
05 3 374 073
427 419
05 3 378 529
427 418
05 3 337 011
427 152
05 3 375 297
427 455
05 3 379 158
427 456
05 3 337 011
427 151
05 3 377 698
427 432
05 3 379 559
427 406
05 3 349 876
427 172
05 3 377 699
427 433
05 3 379 646
427 407
05 3 356 827
427 373
05 3 377 701
427 434
05 3 379 699
427 453
No National ou
de la marque
223
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
05 3 380 802
427 408
03 3 324 068
427 205
04 3 315 414
427 299
05 3 381 852
427 445
04 3 267 653
427 351
04 3 326 176
427 309
05 3 382 167
427 427
04 3 313 461
427 383
04 3 326 177
427 287
05 3 382 469
427 510
05 3 350 179
427 562
04 3 340 109
427 250
05 3 382 726
427 409
05 3 353 030
427 344
05 3 342 777
427 273
05 3 382 727
427 410
05 3 360 896
427 555
05 3 343 104
427 297
05 3 382 729
427 411
05 3 343 468
427 247
05 3 383 060
427 459
05 3 343 468
427 248
05 3 383 069
427 503
04 3 300 189
427 280
05 3 343 506
427 246
05 3 383 579
427 412
04 3 330 939
427 286
05 3 347 905
427 253
05 3 384 042
427 511
05 3 335 181
427 242
05 3 347 905
427 252
05 3 384 137
427 423
05 3 343 218
427 281
05 3 348 046
427 295
05 3 384 396
427 413
05 3 343 655
427 276
05 3 348 068
427 251
05 3 384 723
427 414
05 3 346 178
427 282
05 3 349 365
427 249
05 3 384 979
427 512
05 3 349 494
427 243
05 3 349 521
427 245
05 3 385 063
427 188
05 3 350 025
427 283
05 3 350 924
427 254
05 3 385 141
427 513
05 3 350 667
427 266
05 3 351 221
427 304
05 3 385 745
427 514
05 3 350 667
427 265
05 3 351 480
427 259
05 3 385 817
427 515
05 3 351 111
427 268
05 3 351 753
427 244
05 3 386 552
427 444
05 3 351 620
427 267
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05 3 372 505
427 277
Rejet total (RX)
Renonciation partielle (RP)
1 708 693
427 312
Rejet partiel (RY)
Irrecevable après publication de la
demande (IR)
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427 190
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427 491
1 708 695
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1 328 103
427 200
427 348
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427 182
01 3 108 762
Changement d’adresse (CA)
04 3 332 078
427 179
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427 388
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427 256
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1 330 789
427 388
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1 332 745
427 543
01 3 131 526
427 271
1 335 684
427 388
Renonciation totale (RT)
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427 388
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427 289
1 336 789
427 341
224
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
1 341 682
427 482
95 602 403
427 361
00 3 067 954
1 341 683
427 482
95 602 465
427 201
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427 331
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427 331
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427 209
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427 565
Changement de nom, de dénomination
(CD)
No National ou
de la marque
225
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
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427 181
Changement de forme juridique (CN)
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427 361
98 763 939
427 544
98 732 331
427 118
95 602 403
427 361
00 3 031 428
427 119
98 732 331
427 117
96 604 937
427 155
02 3 192 705
427 167
98 761 513
427 462
96 604 938
427 155
03 3 244 532
427 544
00 3 016 670
427 539
96 605 983
427 364
04 3 323 244
427 333
01 3 119 338
427 337
96 606 057
427 323
04 3 323 245
427 333
01 3 119 338
427 335
96 610 278
427 361
05 3 370 040
427 149
01 3 119 858
427 337
96 615 300
427 484
05 3 373 602
427 096
01 3 119 858
427 335
96 617 305
427 483
05 3 373 603
427 096
Rectification d’une erreur matérielle (EM)
Publication des retraits ou renonciations
227
PARTIE III-2
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL (EP)
MARQUE : CHARLES PRINCE
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : NO STRESS HOTEL (mc)
N° 02 3 197 500 Déposée le 3 DECEMBRE 2002
Nom du titulaire : NO STRESS HOTEL
SARL
N° 05 3 337 105 Déposée le 19 JANVIER 2005
Nom du titulaire : CHAIS BEAUCAIROIS SAS
Société par Actions Simplifiées
Adresse : QUAI DE LA PAIX
30300 BEAUCAIRE
FRANCE
N° SIREN : 327 373 460
Adresse : 5 VILLA DU PROGRÈS
94230 CACHAN
FRANCE
N° SIREN : 444 119 515
Inscription n° 427 451 du 1er FEVRIER 2006
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 33 : Vins à l’exception
des vins de Champagne, les vins de mousseux et les vins
pétillants.
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Communication (transmission) par terminaux
d’ordinateurs Classe 38.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SAGA MOTO
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Abel Clement
N° 05 3 341 453 Déposée le 8 FEVRIER 2005
Nom du titulaire : IGUANA HOLDING S.A.
société anonyme de droit luxembourgeois
Nom du titulaire : POOT AGENTUREN BV
société de droit néerlandais
Adresse : Jan Van de Laarweg
122678 LH DE LIER
PAYS BAS
après le retrait ou la renonciation : “ Vins ” (Classe 33).
Adresse : 165A, route de Longwy
4751 PETANGE
Luxembourg
après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Papier, carton et
produits en ces matières, non compris dans d’autres classes, à
savoir papier, carton destiné à l’impression de journaux,
magazines, périodiques et autres documents imprimés ; produits
de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; brochures et documents imprimés ; almanachs ;
enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; formulaires ;
impressions ; journaux ; magazines ; périodiques ; revues
(périodiques) ; manuels. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires
services d’abonnement à des journaux ; aide à la direction des
affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ;
228
consultation pour la direction des affaires ; expertises d’affaires ;
informations d’affaires ; renseignements d’affaires ; agences
d’informations commerciales ; agences de publicité ; diffusion
d’annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d’échantillons ;
diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, journaux, échantillons) ; location
d’espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tous
moyens de communication ; publication de textes publicitaires ;
courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par
correspondance ; promotion des ventes pour des tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
recherches d’informations dans des fichiers informatiques ;
gestion administrative de sociétés d’édition ; aucun desdits
services ne concernant la publicité, le marketing et la promotion
pour le compte de fabricants de fourrures, de peaux d’animaux,
de cuir et d’imitations en ces matières ainsi que de vêtements,
chaussures et chapellerie. Classe 41 : Education ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de
journaux ; publication de magazines ; publication de revues ;
publication de textes (autres que publicitaires) ; reportages
photographiques ; services de reporters ; informations en matière
de divertissement ; informations en matière d’éducation ; exploitation de publications électroniques en ligne ; services d’imagerie
numérique ; publication de livres ; micro-édition. L’ensemble des
produits et services précités étant relatifs à un magazine
concernant les véhicules à deux roues motorisés.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : MATCH RESEARCH
N° 05 3 360 840 Déposée le 24 MAI 2005
Nom du titulaire : HALB
agissant au nom et pour le compte de la
société MATCH RESEARCH en formation
MATHIEU
Adresse : 5 rue Bellièvre
69005 LYON
après le retrait ou la renonciation : – Classe 35 : gestion des
affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des
entreprises ; conseils en marketing ; réalisation d’études de
marché et d’opinion ; gestion des fichiers informatiques. – Classe
41 : Education, enseignement, formation et sensibilisation à la
démarche marketing ; organisation de séminaires, colloques dans
le domaine du marketing et des affaires. – Classe 42 : Etudes de
projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : marque figurative
N° 05 3 345 413 Déposée le 8 MARS 2005
Nom du titulaire : JEAN CABY
Société Anonyme
Adresse : 40, rue de la Gare
59350 SAINT ANDRE
FRANCE
N° SIREN : 454 500 448
après le retrait ou la renonciation : Saucisses (Classe 29).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : FLORA SIL
N° 05 3 362 841 Déposée le 30 MAI 2005
Nom du titulaire : RAMPP Ulrich
personne physique
Adresse : LE CROUZET
43260 ST PIERRE EYNAC
FRANCE
Inscription n° 427 192 du 30 JANVIER 2006
après le retrait ou la renonciation : Gels et crêmes contenant de la
silice dans ses diverses formes moléculaires (Classe 3).
Substances diététiques à usage médical ou thérapeutique
contenant de la silice dans ses diverses formes moléculaires
(Classe 5). Eaux minérales et gazeuses, boissons et autres préparations, avec ou sans herbes médicinales, contenant de la silice
dans ses diverses formes moléculaires (Classe 32).
MARQUE : CCB CHEQUE COIFFURE BEAUTE
N° 05 3 348 280 Déposée le 22 MARS 2005
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : BELLAMY STEPHANE
MARQUE : CLEODIS
Adresse : 10 RUE DE CHAMPEAUX
77750 SAINT CYR SUR MORIN
FRANCE
après le retrait ou la renonciation : Classe 36 : Assurances ;
affaires immobilières ; caisses de prévoyance. Estimations
immobilières. Gérance de bien immobiliers. Emission de chèque
en relation avec les prestations de coiffure et d’esthétique (a
l’exclusion des chèques bancaires) Le dépot en classes : 16, 3, 35,
41, 44, reste inchangés, sans modifications.
N° 05 3 364 261 Déposée le 10 JUIN 2005
Nom du titulaire : CLEODIS
SARL
Adresse : 91 rue Nationale
59000 LILLE
FRANCE
N° SIREN : 453 079 816
la renonciation : Assurances. Services financiers (Classe 36).
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Reussir agri 72
MARQUE : MY SIP
N° 05 3 369 490 Déposée le 5 JUILLET 2005
N° 05 3 377 698 Déposée le 31 AOUT 2005
Nom du titulaire : SARL INF’AGRI 72
SARL
Nom du titulaire : INTERNATIONAL TELECOMMUNICAION
NETWORK FRANCE dite “ ITN FRANCE ”
SOCIETE ANONYME
Adresse : LA MAISON DES AGRICULTEURS
9, rue J. Grémillon
72013 LE MANS Cedex 9
229
Adresse : 177, AVENUE GEORGES CLEMENCEAU
92000 NANTERRE
FRANCE
N° SIREN : 421 276 312
N° SIREN : 402 281 760
après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Journal spécialisé
dans le domaine de l’Agriculture et l’agro-business.
la renonciation : – “ transmission de messages et de données ;
transmission d’informations à but professionnel ou personnel
depuis une banque de données ou via Internet, transmission de
données à distance vers téléphones mobiles ”. Classe 42 :
suppression des termes “ services de systèmes informatiques
intégrés ”.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : VIVAFIESTA
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : RENAULT Pascal
Adresse : 30 bis Chemin des Regards
95230 SOISY SOUS MONTMORENCY
MARQUE : MY SIP (MY SMART INTERNET PHONE)
N° 05 3 377 699 Déposée le 31 AOUT 2005
Nom du titulaire : INTERNATIONAL TELECOMMUNICAION
SOCIETE ANONYME
la
renonciation : Explosifs ;
feux
d’artifice.
Produits
pyrotechniques ; pétards ; fusées de signalisation de la classe 13.
92000 NANTERRE
FRANCE
N° SIREN : 402 281 760
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : OPTION INTERNATIONAL
N° 05 3 375 297 Déposée le 12 AOUT 2005
Nom du titulaire : JEANNE Eric ; René ; Maurice
intégrés ”.
Adresse : 10, rue Sainte Sophie
92600 ASNIERES SUR SEINE
FRANCE
la renonciation : Sont retirés du dépôt la totalité des produits et
services des classes 39 et 42. Classe 39 : Information en matière
de transport, logistique, courtage de fret, entreposage, fret,
stockage, courtage de transports, accompagnements de
voyageurs, transport en bateau, transport ferroviaire, transport
fluvial, transport en chemin de fer. Classe 42 : Conseil assistance
juridique, services juridiques, gérance de droits d’auteur ;
conseils et services en matière de propriété intellectuelle,
recherches légales, création et entretien de sites Web pour des
tiers.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : MY SMART INTERNET PHONE
N° 05 3 377 701 Déposée le 31 AOUT 2005
Nom du titulaire : INTERNATIONAL
TELECOMMUNICATION
SOCIETE ANONYME
92000 NANTERRE
FRANCE
N° SIREN : 402 281 760
230
intégrés ”.
RETRAIT PARTIEL
électroniques téléchargeables consacrées aux déserts. Classe 16 :
Revues, magazines, journaux, périodiques, publications, livres,
l’ensemble des produits précités étant consacrés aux déserts.
Classe 41 : Informations culturelles et/ou éducatives relatives aux
déserts sur réseaux électroniques et/ou informatiques ; informations de divertissements et/ou de loisirs relatives aux déserts sur
réseaux électroniques et/ou informatiques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables consacrées
aux déserts ; publication électronique de périodiques en ligne
consacrés aux déserts.
MARQUE : BLACK CHERRY
N° 05 3 377 932 Déposée le 1er SEPTEMBRE 2005
Nom du titulaire : BLACKCHERRY ENTERTAINMENT
SARL
Adresse : 7, RUE BRIDAINE
75017 PARIS
FRANCE
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PRIMADORA
N° 05 3 378 312 Déposée le 5 SEPTEMBRE 2005
Nom du titulaire : LAITERIE COOPERATIVE DU PAYS DE GATINE
société coopérative agricole à capital variable
N° SIREN : 483 279 204
la renonciation : “ Appareils et instruments scientifiques (autres
qu’à usage médical) ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; périphériques d’ordinateurs ;
fils électriques, relais électriques, cartes à mémoires ou à
microprocesseur ”.
Adresse : Lieu dit La Viette
79310 VOUHÉ
N° SIREN : 781 419 957
la renonciation : Fruits, confitures, compotes, conservation des
fruits.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SIMPLE & CLEAN
Nom du titulaire : GALMICHE Olivier – SARL SIMPLE & CLEAN
SARL
Adresse : 45 LAMARTINE
06000 NICE
FRANCE
N° SIREN : 484 832 142
la renonciation : Services de jardinage (Classe 44).
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Logo Région Midi-Pyrénées
Nom du titulaire : Région Midi-Pyrénées (collectivité territoriale)
collectivité territoriale
Adresse : Conseil régional Midi-Pyrénées
22, boulevard du Maréchal-Juin
31406 TOULOUSE cedex 9
France
N° SIREN : 233 100 015
la renonciation : “ Bières, vins, cidres, digestifs (alcools et
liqueurs), spiritueux ”.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : DESERTS et logo
Nom du titulaire : GROUPE SOFIMAV
Société à responsabilité limitée
Adresse : 12 Impasse Couzinet
Parc de la Plaine
31500 TOULOUSE
FRANCE
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : SYNERGIE CONSULTING
Nom du titulaire : LABRAK AOUTAR
Adresse : 20 Rue Antonin PERRIN
69100 VILLEURBANNE
FRANCE
N° SIREN : 335 183 935
après le retrait ou la renonciation : Après limitation, le libellé des
produits et services s’établit comme suit : Classe 9 : Publications
Nom du titulaire : URREA CHRISTIAN
Adresse : 18 Cours Léon TOLSTOÏ
69100 VILLEURBANNE
FRANCE
après le retrait ou la renonciation : Assurances ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisse de prévoyance ;
services de financement ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; services d’architecture et de décoration
intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services
de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; recherche scientifique à but médical.
231
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : Soi 38 PARIS
Nom du titulaire : DUFFIER Jean
Adresse : 35 rue de Turbigo
75003 PARIS
Nom du titulaire : Nathalie Chignier
RETRAIT PARTIEL
Adresse : Suhhumuit, Soi 38
10110 BANGKOK
THAILANDE
MARQUE : FORMATT L’enjeu compétences
Nom du titulaire : CLPS
Association loi 1901
la renonciation : Retrait de tous les produits de (Classe 3).
Adresse : Avenue de la Croix Verte
35650 LE RHEU
RETRAIT PARTIEL
N° SIREN : 321 591 646
MARQUE : WANTED! DJ + logos étoile
la renonciation : Classe 16 : “ Matériel d’instruction ou
d’enseignement ”.
Nom du titulaire : DUDON François-Xavier
Adresse : 38 rue Jules Hermann
97410 SAINT-PIERRE
ILE DE LA REUNION
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : L’enjeu compétences
la renonciation : Classe 25 : chaussures, chaussons, chaussures
de ville, de loisir ou de sport.
Nom du titulaire : CLPS
Association loi 1901
Adresse : Avenue de la Croix Verte
35650 LE RHEU
N° SIREN : 321 591 646
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : CULTURE PAIN
N° 05 3 383 898 Déposée le 5 OCTOBRE 2005
la renonciation : Classe 16 : “ Matériel d’instruction ou
d’enseignement ”.
Nom du titulaire : Thierry GHEZZI agissant au nom et pour le
compte de la société CULTURE PAIN en
formation
Adresse : 9, rue de la Frontière
57100 THIONVILLE
la renonciation : Classe 32 : “ Bières ”. Classe 43 : “ Services de
restauration (alimentation) ”. A l’exclusion de l’activité salon de
thé.
232
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : EMPIRES
MARQUE : G2P MARKETING
Nom du titulaire : SANTARELLI Valérie
Nom du titulaire : GROUPE PATRICE PICHET
Société Anonyme
Adresse : La Luciola
Résidence des Iles
20000 AJACCIO
FRANCE
Adresse : 20-24 av de Canteranne
33608 PESSAC Cedex
France
N° SIREN : 415 235 514
la renonciation : Classe 16 : « Produits de l’imprimerie, photographies, clichés, affiches, albums, cartes, livres, brochures,
calendriers ». Le libellé des autres classes demeurent inchangés.
RETRAIT PARTIEL
la renonciation : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation
d’expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en
publicitaires, relations publiques (Classe 35).
MARQUE : Gaia Studio de Création
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : GAÏA
SARL
Adresse : 13 Avenue d’Angoulins
17340 CHATELAILLON PLAGE
FRANCE
MARQUE : G2P COMMUNICATION
Société Anonyme
N° SIREN : 453 605 958
33608 PESSAC Cedex
France
la renonciation : Veuillez, s’il vous plaît, supprimer dans “ Produit
ou services Désignés ” l’intitulé : “ gestion de fichiers
informatiques ”.
N° SIREN : 415 235 514
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : G2P MARKETING DIRECT
Société Anonyme
33608 PESSAC Cedex
France
N° SIREN : 415 235 514
la renonciation : Publicité gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus imprimés, échantillons), organisation
d’expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en
la renonciation : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en
RETRAIT PARTIEL
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : G2P IMMOBILIER
MARQUE : INDIA EXPRESS
Société Anonyme
Nom du titulaire : Jean-Claude VANDEKERHOF
Jean-Claude Pierre
Particulier
33608 PESSAC Cedex
France
233
Adresse : 12 rue du Docteur Schweitzer
57970 YUTZ
France
N° SIREN : 415 235 514
la renonciation : Classe 35 : (Tous les services désignés sur cette
classe).
la renonciation : Je souhaite retirer la classe no 25 de ma
demande d’enregistrement. (Vêtements ; chaussures, chapellerie,
chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures,
(habillement), fourrures (vêtements) gants (habillement) foulard,
cravates, bonnetterie, chaussettes, chaussons, chaussures de
plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous
vêtements.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : DIAMSTARS
RETRAIT PARTIEL
Nom du titulaire : ABITBOL ALBERT
Adresse : 2, avenue de cagnes
domaine du loup
bat D
06800 CAGNES/MER
FRANCE
MARQUE : MANAFIDJI
Nom du titulaire : PHILP Anthony
Adresse : 2 bis villa des bois
91440 BURES-SUR-YVETTE
France
Nom du titulaire : Sabine CHEMLA
Adresse : 2 Avenue de Cagnes
Domaine du Loup
BÂT de la Siagne
06800 CAGNES SUR MER
France
la renonciation : Classe 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmetiques, lotions.
la renonciation : Classe 25 : Vetements ; chaussures, chapellerie,
chemises, vetements en cuir ou en immitation du cuir, ceintures
(habillement), fourrures (vetements), gants (habillement),
foulards, cravattes, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matieres textiles,
sous vetements.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : PROFIL +
N° 05 3 391 897 Déposée le 7 NOVEMBRE 2005
Nom du titulaire : PROFIL +
EURL
Adresse : 5 RUE DU 11 NOVEMBRE
27300 BERNAY
FRANCE
N° SIREN : 450 041 769
après le retrait ou la renonciation : “ Formation ” (Classe 41).
234
RETRAIT PARTIEL
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : ACR Distribution
MARQUE : LA CASA DEL HABANO
MARQUE DEPOSEE EN COULEURS
N° 01 3 102 467 Déposée le 28 MAI 2001
Nom du titulaire : Q F P
SARL au capital de 20.000 Euros
Nom du titulaire : BIRET LOUIS-GÉRARD
Adresse : 40 Route Saint-Léonard
89190 LES CLERIMOIS
FRANCE
Adresse : 17 BIS Bd PASTEUR
75015 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 481 274 785
la renonciation : Classe 42 : Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d’hygiène et de beauté ;
services vétérinaires et d’agriculture ; services juridiques ;
recherche scientifique et industrielle, programmation pour
ordinateurs ; services qui ne peuvent être classés dans une autre
classe.
après le retrait ou la renonciation : Classe 34 : Articles pour
fumeurs, briquets, coupe cigares, humidificateurs pour boîte à
cigare, cendriers, pipes, narghilehs, blagues et pots à tabac,
boîtes à cigarettes coffrets à cigares modernes ou anciens, jarres
à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, allumettes. Classe 41 :
Formation, organisation et conduites de colloques, services
rendus par l’organisation de réunions, colloques, salons et
congrès. Classe 42 : Service de restauration, gestion de lieux
d’exposition promotion des ventes pour les tiers.
RENONCIATION PARTIELLE (RP)
MARQUE : CASA DEL HABANO (SEMI-FIG)
MARQUE : CASA DEL HABANO
MARQUE DEPOSEE EN COULEURS
N° 1 708 693 Déposée le 14 JUIN 1991
N° 01 3 102 469 Déposée le 28 MAI 2001
Nom du titulaire : CASA DEL HABANO
S.N.C
Nom du titulaire : BIRET LOUIS-GERARD
Adresse : 169 Bd SAINT GERMAIN
75006 PARIS
FRANCE
Adresse : 17 BIS Bd PASTEUR
75015 PARIS
N° SIREN : 384 966 404
après le retrait ou la renonciation : Classe 34 : Tabac bénéficiant
d’une appellation d’origine cubaine. Articles pour fumeurs,
allumettes.
après le retrait ou la renonciation : Classe 34 : Articles pour
fumeurs, briquets, coupe cigares, humidificateurs pour boîte à
cigares, cendriers pipes, narghilehs, blagues et pots à tabac,
boîtes à cigarettes, coffrets à cigares modernes, ou anciens, jarres
à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, allumettes. Classe 41 :
Formation, organisation et conduite de colloques, services rendus
par l’organisation de réunions, colloques, salons et congrès.
Classe 42 : Service de restauration, gestion de lieux d’exposition.
Promotion des ventes pour les tiers.
MARQUE : LA CASA DEL HABANO (SEMI-FIG)
N° 1 708 695 Déposée le 14 JUIN 1991
Nom du titulaire : CASA DEL HABANO
SNC
Adresse : 169 Bd SAINT GERMAIN
75006 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 384 966 404
MARQUE : DECORUM
N° 02 3 168 224 Déposée le 7 JUIN 2002
Nom du titulaire : CONSTRUCTION SA
société anonyme
Adresse : 142, avenue de Tremblay
ZI de Vaux
60100 CREIL
FRANCE
N° SIREN : 301 764 759
après le retrait ou la renonciation : Classe 34 : Tabac bénéficiant
d’une appellation d’origine cubaine. Articles pour fumeurs,
allumettes.
la renonciation : Classe 2 : Couleurs, vernis (à l’exception des
isolants), teintures, laques (peintures), préservatifs contre la
rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants
(ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l’état
brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes ” Classe 37 : “ Entretien de bâtiments, de
locaux (ravalement des façades) ”.
MARQUE : MTS EVOLUTION
N° 03 3 226 668 Déposée le 22 MAI 2003
Nom du titulaire : SOCIETE ANNIC
SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Adresse : LAGUEPIE
82250 LAGUEPIE
FRANCE
N° SIREN : 778 115 436
la renonciation : Classe 25 : Chaussures.
235
après le retrait ou la renonciation : Après limitation, le libellé de la
marque se lit comme suit : “ appareil de mesure, à l’exception des
débitmètres et compteurs de fluides et d’électricité ”.
MARQUE : VINCI IMMOBILIER
N° 05 3 350 644 Déposée le 4 AVRIL 2005
Nom du titulaire : VINCI
Société Anonyme
Adresse : 1, Cour Ferdinand de Lesseps
92581 RUEIL-MALMAISON Cedex
FRANCE
N° SIREN : 552 037 806
la renonciation : Classe 7 : ajouter après la désignation
“ moteurs ” la limitation suivante : “ à l’exclusion des moteurs
pour les domaines spatiaux et aéronautiques ”.
MARQUE : FORCE ECLAT
N° 04 3 290 938 Déposée le 10 MAI 2004
Nom du titulaire : de Gunzburg Terry
Adresse : 34 rue Boileau
75016 PARIS
FRANCE
après le retrait ou la renonciation : Classe 3 : Cosmétiques,
parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, huiles essentielles,
savons à usage personnel, laits de toilette, désodorisants pour le
corps ; crèmes, gels, laits, lotions, masques, pommades, poudres
et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits
cosmétiques antisolaires, préparations cosmétiques pour le
bronzage de la peau ; produits épilatoires ; laques et lotions pour
les cheveux, shampooings ; lotions après-rasage, préparations
cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage et de
démaquillage ; postiches (cils), nécessaires de cosmétique.
MARQUE : VISALIFT
N° 05 3 357 583 Déposée le 9 MAI 2005
Nom du titulaire : PVH S.A.S.
S.A.S.
Adresse : 6 place de la Madeleine
75008 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 331 876 110
Inscription n° 427 556 du 2 FEVRIER 2006
la renonciation : – services médicaux. – soins d’hygiène et de
beauté pour les êtres humains (Classe 44).
MARQUE : LA LICORNE
N° 05 3 358 503 Déposée le 12 MAI 2005
MARQUE : ANTARIES
Nom du titulaire : MAGOGNE Jean-François
Nom du titulaire : ARIES
Société par Actions Simplifiée
Adresse : 44 bis, boulevard Félix Faure
92323 CHATILLON
FRANCE
N° SIREN : 343 641 973
Adresse : 4 Square des Ormeaux
49330 BRISSARTHE
la renonciation : Boissons sans alcool et jus de fruits à emporter.
Service traiteur.
236
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL (ET)
MARQUE : PASTEL DE NATA
RETRAIT TOTAL
MARQUE : B BACCARA RECORDS SINCE 2004
N° 05 3 350 251 Déposée le 1er AVRIL 2005
Nom du titulaire : LEMONNIER Morgan
Adresse : 31, Avenue de la Concorde
92160 ANTONY
FRANCE
Nom du titulaire : AGRIBERIA SARL
SARL
Adresse : Lucien Bois
45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE
FRANCE
N° SIREN : 421 495 060
Nom du titulaire : MANDELL Elie
Adresse : 8 bis, rue Kara
94260 FRESNES
FRANCE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : CHRONO PEINTURES
Nom du titulaire : CACHAU Stéphane
RETRAIT TOTAL
Adresse : 4, Clos Ambroise Paré
78280 GUYANCOURT
FRANCE
MARQUE : GELATONE
Nom du titulaire : Messieurs MAUXION Christophe et BAUDAIRE
Bertrand
Adresse : 132 bis rue St Jacques Belle Roche
49000 ANGERS 49750 CHANZEAUX
FRANCE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : CHRONO TRAVAUX
RETRAIT TOTAL
MARQUE : J’AI FAIM, J’AI FAIM, J’AI FINDUS
78280 GUYANCOURT
FRANCE
N° 05 3 359 079 Déposée le 16 MAI 2005
Nom du titulaire : AUBERT STORCH ASSOCIES PARTENAIRES
société par actions simplifiée
Adresse : 11 bis rue de la Planche
75007 PARIS
FRANCE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : CHRONO MOQUETTES
N° SIREN : 477 845 986
78280 GUYANCOURT
FRANCE
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : CHRONO PARQUETS
MARQUE : PARIS 2028
Nom du titulaire : LOUIS Gilbert
78280 GUYANCOURT
FRANCE
Adresse : 1 Allée Marie Laurent
75020 PARIS
France
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : ALNEA
MARQUE : LADY PARIS GIRL
N° 05 3 374 728 Déposée le 8 AOUT 2005
Nom du titulaire : Monsieur LAPLANCHE Jean Marie
Nom du titulaire : S.A “ AUX NOUVEAUX PRIX ”
SOCIETE ANONYME
Adresse : 86 avenue de Marinville
94100 SAINT MAUR
237
Adresse : 38 RUE SAINT-PLACIDE
75006 PARIS
N° SIREN : 582 110 797
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : PARIS 2020
MARQUE : Dialogues cliniques
N° 05 3 374 797 Déposée le 1er AOUT 2005
75020 PARIS
France
Nom du titulaire : la Société : les Editions de la Blouse Blanche
SARL de Presse
Adresse : 31, Rue Rousselle
92800 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 448 833 830
RETRAIT TOTAL
MARQUE : PARIS 2024
RETRAIT TOTAL
MARQUE : ARCTIC FRESH-AIR
75020 PARIS
France
N° 05 3 374 924 Déposée le 1er AOUT 2005
Adresse : 1, rue des Horts
11120 SAINT MARCEL SUR AUDE
Nom du titulaire : MANFRED SEEBER
238
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : PRET A PUBLIER
MARQUE : STEINBOURG
N° 05 3 375 196 Déposée le 11 AOUT 2005
Nom du titulaire : Mori vincent
Nom du titulaire : LES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM
GUEBERSCHWIHR CIRCONSCRIPTION
Société coopérative agricole agrée sous no 68/
285
Adresse : 1 roger salengro
62219 LONGUENESSE
France
Adresse : 5 rue du Chai
68250 PFAFFENHEIM
FRANCE
N° SIREN : 778 960 039
RETRAIT TOTAL
MARQUE : Vin d’été
RETRAIT TOTAL
N° 05 3 375 661 Déposée le 5 AOUT 2005
Nom du titulaire : SCEA CHATEAU BLANC
SCEA
MARQUE : SENIORIALES
Adresse : Quartier Les Grimaux
84220 ROUSSILLON
RETRAIT TOTAL
Nom du titulaire : RIEDEL Paul
Adresse : Château La Livière
30420 CALVISSON
FRANCE
MARQUE : ILLE-ET-VILAINE.NET
N° 05 3 376 372 Déposée le 23 AOUT 2005
Nom du titulaire : QUINIOU Elisa Valerie Danielle
Adresse : La Chaigne
35490 SENS DE BRETAGNE
France
RETRAIT TOTAL
MARQUE : GUINESSE
Nom du titulaire : TRITON
SARL
Adresse : 13 AV. DE CLICHY
75017 PARIS
FRANCE
RETRAIT TOTAL
N° SIREN : 482 510 526
MARQUE : SKY
Nom du titulaire : NAVAILLES Francis
Adresse : rond-point d’Espagne
40700 HAGETMAU
France
Nom du titulaire : NAVAILLES Claude
Adresse : rond-point d’Espagne
40700 HAGETMAU
France
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : Figurative
MARQUE : STRATEGIS CORPORATE
Nom du titulaire : CLIMATS
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Nom du titulaire : MEER ROUX Nathalie
Adresse : 470 CHEMIN DES PINS
34170 CASTELNAU LE LEZ
FRANCE
Adresse : Bastide Sainte Anne
2 Boulevard du Petit Lavandou
13100 AIX EN PROVENCE
France
N° SIREN : 345 160 121
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : BAAGHERA
MARQUE : LA PLANTATION CREOLE
Nom du titulaire : Bonnin FREDERIC
Nom du titulaire : Les HERITIERS H. CLEMENT
Société par actions simplifiée
Adresse : Domaine de l’Acajou
97240 LE FRANÇOIS
Martinique
France
Adresse : 11, AVENUE D’EYLAU
75116 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 303 164 628
RETRAIT TOTAL
MARQUE : Hermes Booking
RETRAIT TOTAL
MARQUE : ELVIS CONCEPT PRESS
Nom du titulaire : BAO SOLUTIONS
SARL unipersonnelle
Nom du titulaire : NOUVEAU BEATRICE
agissant au nom et pour le compte de la
société ELVIS CONCEPT PRESS en formation
Adresse : 1-9, rue de Rémusat
75016 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 479 163 289
Adresse : 92, Bd Victor HUGO
92200 NEUILLY / SEINE
FRANCE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : HUDSON
Nom du titulaire : JORDAIR
SARL
Adresse : 74 Rue du General Leclerc
95310 ST OUEN L’AUMÔNE
France
N° SIREN : 453 689 366
239
240
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : VOLVIC. L’eau originelle
MARQUE : Eden onglerie
Nom du titulaire : DEVARRIEUX VILLARET SA
Société Anonyme
Nom du titulaire : CALISIR Anne Laure
Adresse : 164 rue de Rivoli
75001 PARIS
N° SIREN : 335 309 555
Adresse : 6 Bis Avenue de Bonneuil
94370 SUCY EN BRIE
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : VOLVIC, l’eau enchantée
MARQUE : PSP PIRATE
Nom du titulaire : GARBARZ Dani
Société Anonyme
Adresse : 19, rue Lisfranc
75020 PARIS
France
75001 PARIS
N° SIREN : 335 309 555
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : VOLVIC
Le coeur de la terre bat en vous
MARQUE : LE JARDIN DES THES Un monde de saveurs
(semi-figurative)
Nom du titulaire : HABER Jean Paul
Société Anonyme
75001 PARIS
Adresse : 32 rue de la Grande Fontaine
78100 SAINT GERMAIN EN LAYE
FRANCE
N° SIREN : 335 309 555
RETRAIT TOTAL
MARQUE : La Tour Signy
RETRAIT TOTAL
MARQUE : MARCO PAULO
Nom du titulaire : ALSACE CROISIERES S.A.
S.A.
Nom du titulaire : AMPELIDAE
SARL
Adresse : MANOIR DE LAVAUGUYOT
86380 MARIGNY-BRIZAY
FRANCE
N° SIREN : 402 396 311
Adresse : 12 Rue de la Division Leclerc
67000 STRASBOURG
N° SIREN : 998 348 601
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : Canal Sélectour
MARQUE : JAD Jardiniers à Domicile
Nom du titulaire : SELECTOUR VOYAGES
Société Anonyme
Nom du titulaire : ERIC LEQUERTIER
Société par Actions Simplifiée
Adresse : 6, rue Laferrière
75009 PARIS
FRANCE
Adresse : La Petite Bellevue
35430 SAINT JOUAN DES GUERETS
FRANCE
N° SIREN : 323 253 948
N° SIREN : 394 898 050
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : ULTIME DU CHATEAU FOMBRAUGE
MARQUE : CAPITOLE
Nom du titulaire : BERNARD MAGREZ
Société par actions simplifiée
Nom du titulaire : ALGAM
SAS
Adresse : 216 Avenue du Docteur Nancel Penard
Château Pape Clément
33600 PESSAC
FRANCE
Adresse : 2, rue de Milan
44470 THOUARE SUR LOIRE
FRANCE
N° SIREN : 430 425 314
N° SIREN : 334 626 850
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : Euronet cuisines (semi-figurative)
MARQUE : La Colline
Nom du titulaire : M. Thierry PIGEOT
Nom du titulaire : JEANNE LOUISE GROUP (FAR EAST) LIMITED
Société organisée sous les lois de HONG
KONG
Adresse : Room 1803-06
18/F Entreprise Square Three
39 Wang Chiu Road
Kowloon Bay
KOWLOON
HONG-KONG
Adresse : 31, rue Camille Picasso
95520 OSNY
FRANCE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : SEPTI+
Nom du titulaire : BORDES christian
Adresse : 7 rue jean ladoux
34500 BEZIERS
FRANCE
N° SIREN : 393 514 765
241
242
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : MACRO
MARQUE : KORE & SKALP
Nom du titulaire : Dalau Mohamed
Nom du titulaire : KOEU PASCAL
Adresse : 2 rue de l’église
94110 ARCUEIL
France
Adresse : 62 rue de PARIS
93800 EPINAY SUR SEINE
France
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : Artemis Conseil
MARQUE : C’EST NICKELODEON
Nom du titulaire : ARTEMIS CONSEIL EN FORMATION
SOCIÉTÉ en FORMATION
Nom du titulaire : VIACOM INTERNATIONAL INC.
Une société organisée selon les lois de l’Etat du
Delaware (USA)
Adresse : 49 RUE de BAYARD
31000 TOULOUSE
Adresse : 1515 Broadway
New York
NEW YORK 10036
Etats-Unis d’Amérique
RETRAIT TOTAL
MARQUE : IDOINE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : ALGOTHERM SAND THERAPIE
Nom du titulaire : OREX SA
SA à conseil de surveillance & directoire
Adresse : 11 rue des Petites-Ecuries
75010 PARIS
FRANCE
Nom du titulaire : FINANCIERE BATTEUR
Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance
Adresse : Avenue du Général de Gaulle
14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR
FRANCE
N° SIREN : 326 638 160
N° SIREN : 348 974 346
RETRAIT TOTAL
MARQUE : HELA ARIA
RETRAIT TOTAL
MARQUE : 1er SALON DU MARIAGE ORIENTAL
Nom du titulaire : VITAL FOREST
SAS
Adresse : 7 AVENUE DE LA GARE
33230 GUITRES
FRANCE
N° SIREN : 483 872 057
Nom du titulaire : GRECOS CHRISTIAN
Adresse : 8 rue LACEPEDE
13004 MARSEILLE
RETRAIT TOTAL
RETRAIT TOTAL
MARQUE : N-TRACE
MARQUE : ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS
(semi-figurative)
N° 05 3 395 039 Déposée le 1er DECEMBRE 2005
Nom du titulaire : NAKACHE FRANCK
SARL
Adresse : 15 Av. THERESE
94420 LE PLESSIS TREVISE
FRANCE
Nom du titulaire : ALLEVARD REJNA AUTOSUSPENSIONS
Société anonyme
Adresse : 320, Bureaux de la Colline
92210 SAINT-CLOUD
FRANCE
Nom du titulaire : NAKACHE Nicolas
N° SIREN : 515 580 421
Adresse : 27 Avenue Henri Barbasse
94420 LE PLESSIS TRÉVISE
France
RENONCIATION TOTALE (RT)
RENONCIATION TOTALE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : SURENA
Nom du titulaire : AU JARDIN DES ROSES – ROSERAIES ORARD
G.A.E.C.
Adresse : 56, route de Lyon
69320 FEYZIN
FRANCE
N° SIREN : 779 794 494
MARQUE : PAPIRUS
N° 99 784 788 Déposée le 14 MAI 1999
Nom du titulaire : Sharing Technologies
Société Anonyme
Adresse : Tour Franklin
92042 NANTERRE
France
N° SIREN : 401 677 430
RENONCIATION TOTALE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : NORGLASS
Nom du titulaire : NORD PARE BRISE
SARL
Adresse : 368 Route de Lille
62300 LENS
FRANCE
N° SIREN : 306 575 952
MARQUE : PAPIRUS
N° 99 811 380 Déposée le 9 SEPTEMBRE 1999
Nom du titulaire : Sharing Technologies
Société Anonyme
Adresse : Tour Franklin
92042 NANTERRE
France
N° SIREN : 401 677 430
243
244
RENONCIATION TOTALE
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : PREFERENCE
MARQUE : Passeport Cadeaux
N° 05 3 350 179 Déposée le 1er AVRIL 2005
Nom du titulaire : LES DOMAINES BARONS DE ROTHSCHILD
(Lafite)
Société en commandite par actions
Nom du titulaire : Passeport Cadeaux Concept S.A.S.
SAS
Adresse : 33, rue de la Baume
75008 PARIS
FRANCE
Adresse : 307 Square des Champs Elysées
91080 COURCOURONNES
F.
N° SIREN : 482 188 234
N° SIREN : 308 382 928
RENONCIATION TOTALE
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : NOISETTE
MARQUE : ZOOM AUTO-MOTO (semi-figurative en couleurs)
Nom du titulaire : LETENDRE Sylvain
Nom du titulaire : CREDIT LYONNAIS
Société anonyme
Adresse : 63 avenue Fernand Drouet
02310 CHARLY SUR MARNE
Adresse : 18 rue de la République
69002 LYON
FRANCE
N° SIREN : 954 509 741
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : AL KHIMA
Nom du titulaire : Gyma Epices Distribution SNC
SNC
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : SOAR (semi-figurative)
N° 05 3 360 896 Déposée le 24 MAI 2005
Nom du titulaire : DAI Bing Yun
Adresse : Route de Pernes
84973 CARPENTRAS Cedex
FRNCE
Adresse : 49, 1487 Lane Huaihai Zhong Rd
200031 SHANGHAI
R.P. Chine
N° SIREN : 421 623 919
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : marque figurative
Nom du titulaire : CORTINA
Société Anonyme
Adresse : Meersbloem-Melden, 42
9700 OUDENAARDE
Belgique
Errata
245
PARTIE III-3
Errata
N° National : 03 3 350 340 - 03 3 385 400
Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 245
N° de l’inscription : 413 225
Le numéro d’enregistrement est erroné :
Date de l’inscription : 03 JUIN 2003
au lieu de : 03 3 403 380
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété (TO)
il faut lire : 05 3 340 338
Numéro de BOPI comportant l’erreur : 05/27
au lieu de : 03 3 350 340 - 03 3 385 400
il faut lire : 05 3 335 034 - 05 3 338 540
N° National : 03 3 407 450
Nature de l’inscription : Retrait partiel (EP)
N° National : 03 3 382 520
au lieu de : 03 3 407 450
il faut lire : 05 3 340 745
au lieu de : 03 3 382 520
il faut lire : 05 3 338 252
N° National : 03 3 412 130
Nature de l’inscription : Retrait partiel (EP)
N° National : 03 3 394 100
au lieu de : 03 3 412 130
Nature de l’inscription : Retrait total (ET)
il faut lire : 05 3 341 213
N° National : 03 3 412 150
au lieu de : 03 3 394 100
il faut lire : 05 3 339 410
N° National : 03 3 403 380
au lieu de : 03 3 412 150
Nature de l’inscription : Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d’un titre de propriété industrielle (AM)
il faut lire : 05 3 341 215
246
Errata
N° National : 03 3 427 210
Nature de l’inscription : Retrait total (ET)
au lieu de : 03 3 427 210
il faut lire : 05 3 342 721
Publications relatives aux palmarè
s et ré
compenses industrielles
VOLUME II
PARTIE IV
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. PALMARÈ
S
IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
IV-3. ERRATA
Néant
247
Le directeur de la publication : Benoît BATTISTELLI
Imprimeur : A.I.S.
C.P.P.A.P. no 1445 ADEP
ISSN 0223-3401

volume ii

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