1 livret d`accueil enfants et adolescents centre hospitalier du rouvray

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LIVRET D’ACCUEIL ENFANTS ET ADOLESCENTS
CENTRE HOSPITALIER DU ROUVRAY
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14/05/2007
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SOMMAIRE
LES STRUCTURES DE PREVENTION, DE DIAGNOSTIC ET DE
SOINS EN SANTE MENTALE POUR ENFANTS ET
ADOLESCENTS
L'ADMISSION A L’HÔPITAL
LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE SEJOUR
LES SOINS ET LES PROFESSIONNELS
LA SCOLARITE
LA PRESENTATION DU CENTRE HOSPITALIER DU ROUVRAY
LES EQUIPEMENTS SUR LES SECTEURS
LES DROITS ET OBLIGATIONS
LE DEPART DE L’HÔPITAL
Charte du patient hospitalisé (à ajouter)
(questionnaire de satisfaction à la fin du livret)
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LES STRUCTURES DE PREVENTION, DE DIAGNOSTIC ET DE SOINS EN SANTE
MENTALE POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS
Les enfants et adolescents (0-16 ans et plus si nécessaire) peuvent être accueillis dans des
Structures sans hébergement du lundi au vendredi
1 – Les Centres Médico-Psychologiques [C.M.P.]
Un lieu de consultation et de soins qui reçoit les enfants et adolescents de
quelques mois à 16 ans rencontrant des difficultés psychologiques repérées au
niveau familial, social, scolaire ou médical ….
Dans chaque C.M.P. intervient une équipe [médecins, secrétaires médicales,
psychologues, infirmiers, assistant social, psychomotriciens, orthophonistes, et
éducateurs spécialisés].
Les Groupes Thérapeutiques Ambulatoires [G.T.A.]
Il s’agit d’une thérapie de groupe encadrée par un ou plusieurs soignants qui
s’effectue sur une ou plusieurs séances hebdomadaires. Ces groupes ont lieu
dans les C.M.P..
Les Centres Thérapeutiques Ambulatoires (C.T.A.)
Accueillent en thérapie de groupe sur une demi-journée des enfants de 6 à 8 ans
L'autre demi-journée les enfants sont scolarisés en classe intégrée dans une
école primaire ordinaire.
Les trajets pour les soins restent sous la responsabilité des parents ou du représentant légal.
2 – Les Hôpitaux de jour [H. J.]
Il en existe 5 [liste et coordonnées en annexe] et 1 Hôpital de jour pour adolescents
« Adosphère ».
Les enfants sont accueillis, sur indication médicale, plusieurs jours par semaine (à la journée
ou en temps partiel).
Chaque enfant ou adolescent bénéficie d’un projet de soins individualisé. Il a pour référent un
infirmier ou un éducateur. Dans le déroulement de la journée, plusieurs outils de médiation
thérapeutique lui sont proposés :
- La prise en charge du quotidien par l’équipe soignante qui anime des ateliers d’expressions
artistiques, culturelles, sportives.
- Un soutien scolaire assuré en petits groupes dans la perspective d’un réinvestissement
d’un processus d’acquisition.
- Des traitements à visée psychothérapique individuels ou de groupe.
- Des thérapies corporelles et rééducatives
- Des traitements médicamenteux.
Des entretiens familiaux sont proposés régulièrement.
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3 – Les structures spécifiques pour adolescents
Les prises en charge spécifiques en pédiatrie au CHU de Rouen .
Responsable Dr Gerardin. Tel: 02 32 88 82 16
•
L’Aide Thérapeutique en Milieu Ouvert [A. T. M. O.]
Consiste à prendre en charge les adolescents suicidants hospitalisés en pédiatrie. A pour but
de prévenir de nouveaux actes suicidaires par un travail en réseau avec les autres structures
existantes et par un accompagnement post-hospitalisation après accord des parents et de
l'adolescent.
•
Les consultations
Elles se font également à la demande des spécialistes extérieurs et sont souvent en lien
avec l'hospitalisation ( pré-admission et post hospitalisation).
Les lieux d’accueil et d’écoute pour adolescents :
Enfin tous ces lieux d’écoute pour adolescents garantissent, l’anonymat si besoin est, le
secret professionnel, et la gratuité des soins.
Ces lieux ont été créés pour répondre à la spécificité de prise en charge des adolescents.
Les « Ecoutes adolescents » sont situées :
106 rue Lafayette – Appartement 11 – 1er étage - 76100 ROUEN 02 35 62 93 31
Accueil 83 -16 bis rue Bouquet – 76000 ROUEN - 02 35 8990 32
L’Entre Temps – 3 rue de la Convention – 76500 ELBEUF - 02 35 78 13 00
5 impasse des Mesanges – Appartement 74-75 – 76440 FORGES LES EAUX - 02 35 90 54 25
L’Escall – Boulevard Charvet (ancienne Mairie) – 76270 NEUFCHATEL EN BRAY - 06 70 01 69 65
Les entretiens sont ensuite assurés par des psychologues, infirmiers, éducateurs.
La mission de ces lieux d’accueil s’organise autour de trois axes :
- une mission d’information sur les divers services de soins
- une mission d’orientation vers ces services
- une mission thérapeutique
Consultations d’orientation psychiatrique pour adolescents (COPPA) au CMP Mosaïque,
16 bis rue Bouquet 76000 ROUEN, tél. 02.35.88.19.66.
Adolescents de 14 à 18 ans pour les consultations urgentes. L’accueil est assuré par
un médecin psychiatre et un soignant pour une écoute et une orientation en relais
avec les structures déjà existantes.
Le pôle de l’adolescent assure par ailleurs des accueils adolescents par des infirmiers
ou éducateurs.
4 - Le Centre de Ressources pour l’Autisme de Haute Normandie (C.R.A.H.N.)
Psychiatre coordonnateur: Dr Antoine ROSIER ( 02.32.95.18.64.)
Le C.R.A.H.N. s’adresse :
- aux enfants, adolescents et adultes souffrant d’autisme ou de troubles
envahissants du développement et à leurs familles.
- aux professionnels exerçant dans les domaines sanitaire, médico-social et de
l’Education Nationale.
- aux associations et à toutes les personnes concernées par l’autisme et les
troubles envahissants du développement.
Les principales missions et objectifs sont :
- informer, conseiller, orienter les familles.
- élaborer des bilans diagnostiques.
- impulser des prises en charge précoces adaptées.
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L’unité d’évaluation du C.R.A.H.N. réalise des bilans diagnostiques en assurant :
- des consultations au C.H.U. de Rouen dans le département de Pédiatrie.
- des évaluations à la journée au C.H. du Rouvray.
- des observations directes sur les lieux d’éducation et de soins des personnes
avec autisme.
- des comptes-rendus détaillés destinés aux familles et aux professionnels.
Le C.R.A.H.N. privilégie le partenariat avec les structures d’éducation et de soins.
Structures avec hébergement
1 – Les Services d’Accueil Familial Thérapeutique [S. A. F. T.]
Ce service organise le traitement des enfants de 0 à 16 ans [possibilité 20 ans] atteints de
troubles psycho-affectifs et du comportement pour lesquels le maintien ou le retour à leur
domicile ou dans les familles naturelles ne paraît pas souhaitable ou possible, sous forme
d'accueil dans des familles [recrutées par le C. H. du Rouvray]. Cet accueil peut être
demandé par le juge des enfants ou par les parents [placement médical].
2 – L’Unité Régionale d’Hospitalisation pour Enfants et Adolescents "ARTHUR
RIMBAUD"
Service d'hospitalisation temps plein pour la Seine-Maritime et l'Eure, unité de 10 lits située
au Centre Hospitalier du Rouvray à Sotteville-lès-Rouen.
Cette unité accueille des enfants et adolescents présentant des pathologies variées.
Dans le cadre de l'hospitalisation, l'équipe pluridisciplinaire met en place un projet
thérapeutique pour chaque enfant et adolescent ainsi que des activités adaptées (sportives,
musicothérapie, psychomotricité, relaxation, hydrothérapie, art thérapie, esthétique…), et des
sorties thérapeutiques sont proposées.
Un projet pédagogique est associé, les jeunes sont pris en charge en groupe.
Les parents ou le représentant légal sont régulièrement rencontrés dans le cadre des
entretiens avec les différents professionnels ou de façon informelle lors des départs et
retours de permissions.
Dans ce même temps l'équipe collabore avec les différents travailleurs sociaux autour de la
situation de chaque enfant ou adolescent.
3 – Pédopsychiatrie de liaison (CH Les Feugrais – CHU de Rouen)
Sur demande du pédiatre, des enfants peuvent être vus dans des lieux d’hospitalisation.
En pédiatrie au CHU de Rouen . Responsable Dr Gerardin. Tel: 02 32 88 82 16
En complément de la prise en charge en pédo-psychiatrie de liaison des enfants et
adolescents hospitalisés en urgence dans une des unités de pédiatrie du CHU, il
existe également :
•
La prise en charge psychiatrique au sein de l'unité régionale de "Psychopathologie
et Médecine de l'adolescent ". 10 lits pour les 11-16 ans.
Les hospitalisations se font à la demande des spécialistes extérieurs ( psychiatres,
pédiatres..) qui adressent l'adolescent et sa famille en cas de dépressions sévères, de
troubles anxieux, de troubles du comportement alimentaire ou encore pour une
décompensation psychiatrique d'une maladie chronique. La prise en charge est mixte,
psychiatrique et pédiatrique, avec une place importante donnée aux médiations et à l'école
(sur place). D'autres intervenants peuvent être sollicités (assistante sociale, diététicien ..). Le
relais à l'hospitalisation vers les autres structures ou le spécialiste qui avait adressé le jeune
est organisé en fin d'hospitalisation.
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LES SORTIES ET SEJOURS THERAPEUTIQUES
La sortie (ou le séjour thérapeutique) fait partie de la prise en charge et est
placée sous la responsabilité du chef de service ou du médecin référent, en
concertation avec les familles.
Il s'agit d'un déplacement pendant quelques jours d'une équipe de soins et des
enfants qu'elle prend en charge. Le milieu inhabituel permet des expériences
nouvelles. Les séjours s'inscrivent dans la continuité du projet de soins, avec
des objectifs spécifiques.
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L'ADMISSION A L’HÔPITAL
Le service de l’accueil et de la gestion des malades est à la disposition des patients et des familles
pour les renseigner, les orienter au sein de l’établissement et répondre à toute question administrative
les concernant.
Ce service est chargé de constituer le dossier d’hospitalisation ou de consultation. Dès le début de la
prise en charge, le présent livret d’accueil est remis à l’enfant, l’adolescent et sa famille.
Si besoin, il pourra être fait appel à un interprète en langue étrangère ou à un interprète en langage
des signes.
LES DIFFERENTS MODES D’HOSPITALISATION
Les conditions d’hospitalisation, les droits et la protection des personnes hospitalisées pour troubles
mentaux sont régis par la loi du 27 juin 1990 et la loi du 4 mars 2002.
En vue de garantir les droits et libertés durant l'hospitalisation, les autorités judiciaires et
administratives exercent un contrôle très strict de l’établissement.
L’hospitalisation des mineurs :
Les mineurs de moins de 16 ans dépendent de l’Unité Régionale d’Hospitalisation pour Enfants et
Adolescents (U. R. H. E. A) Arthur Rimbaud : 10 lits. (Accueil provisoire en service de psychiatrie
générale (adulte) s’il n’y a pas de place à Rimbaud pour les adolescents).
Les mineurs de plus de 16 ans dépendent d’un service adulte, selon leur domiciliation
Modes d'hospitalisation :
Il n’y a que 2 modes d'hospitalisation possible :
Hospitalisation à la demande du parent ou du représentant légal.
- avec un certificat médical
- formulaire de consentement à l’hospitalisation libre d’un mineur *.
- pièces d’identité du parent signataire ou détenteur de l’autorité parentale
ou
- Décision judiciaire [Loi du 4/03/2002] : Ordonnance Provisoire de Placement [O.P. P.] :
. avec avis circonstancié d’un médecin extérieur à l’établissement et d’une durée
limitée à 15 jours
. après certificat conforme d’un psychiatre renouvellement par période mensuelle
L’hospitalisation d’Office
-
Elle se fait au moyen d’un arrêté préfectoral visant l’article L.3213-1 du code de la
Santé Publique, avec ou sans O. P. P., en cas de danger imminent pour la sûreté des
personnes.
* Voir en annexe
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LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE SEJOUR
Les frais d’hospitalisation
Ils concernent uniquement les prises en charge en
- groupe thérapeutique ambulatoire
- hospitalisation de jour,
- accueil familial thérapeutique,
- hospitalisation temps plein,
La communication des pièces suivantes est obligatoire:
Carte vitale mise à jour ou attestation de la caisse d’assurance maladie
la carte d’affiliation à une MUTUELLE
toutes autres pièces pouvant justifier l’ouverture des droits à la COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE
de base ou complémentaire (CMU),
Ils comprennent :
♦ le tarif de prestation multiplié par le nombre de journées d’hospitalisation (tarifs en vigueur affichés
au sein du service de l’accueil et de la gestion des malades)
♦ le forfait journalier multiplié par le nombre de journées d’hospitalisation (facturé uniquement en
hospitalisation complète et en service d’accueil familial thérapeutique)
L’établissement se charge du recouvrement direct auprès de la caisse d’assurance maladie.
La participation de la sécurité sociale est variable selon les cas :
- 80 % pendant les 30 premiers jours, puis à 100 %
- 100 % pour une affection de longue durée, une invalidité (prise en charge à 100 %)
Le forfait journalier peut être remboursé par la mutuelle selon les termes du contrat, sur présentation
de la facture délivrée par la TRESORERIE PRINCIPALE DE SOTTEVILLE-LES-ROUEN auprès de laquelle le
règlement doit être acquitté.
Faute d’éléments suffisants d’identification des tiers payants, la facture est adressée au représentant
légal.
Au même titre que les frais de séjour, le montant à régler est fonction de la couverture sociale (prise
en charge à 80% ou 100%), sur présentation de la carte d’assuré social au service de l’accueil et de la
gestion des malades qui constitue le dossier administratif.
Une assistante sociale est à votre disposition pour examiner votre situation.
Les soins en Centre Médico-Psychologique sont gratuits sauf les groupes Thérapeutiques
Ambulatoires.
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LES SOINS ET LES PROFESSIONNELS
Les parents ou le représentant légal sont toujours associés à la prise en charge de leur enfant.
En psychiatrie infanto-juvénile, dans chaque unité de soins, l'enfant ou l'adolescent est pris en charge
par une équipe pluridisciplinaire médicale, soignante et psychosociale dans laquelle chacun a un rôle
bien défini avec des compétences spécifiques et complémentaires.
Cette équipe est composée de médecins, personnels infirmiers, aides-soignants, agents de service
hospitalier, psychologues, orthophonistes, psychomotriciens, éducateurs, assistants sociaux,
secrétaires médicales.
Tous ces professionnels sont soumis au respect de la confidentialité et du secret professionnel.
Si vous rencontrez des difficultés particulières, vous pouvez vous adresser au responsable médical ou
au cadre du service.
LA SCOLARITE
La scolarité, qui est obligatoire, s’effectue dans des conditions ordinaires et en cas de nécessité une
scolarité adaptée est mise en place.
Cette école spécialisée, sous protocole d'accord signé entre le CH du Rouvray et l'Inspection
Académique depuis 1974, accueille actuellement sur plusieurs structures des enfants scolarisables ou
scolarisés.
Dans chaque structure de soins fonctionne une classe autonome. L'admission des élèves se fait sur
proposition des médecins et équipes soignantes. La Directrice de l'école et l'équipe pédagogique
prononcent l'inscription de ceux pour lesquels la scolarisation est jugée nécessaire.
1)
Atelier scolaire dans les hôpitaux de jour
Dans les 5 hôpitaux de jour pour enfants (Petit-quevilly - Jumièges - Saint-Etienne du
Rouvray - Elbeuf - Boisguillaume) fonctionne un atelier scolaire sur un mi-temps ou temps
plein pour 6 à 12 élèves.
Le temps scolaire journalier de chaque enfant est variable selon sa disponibilité, et les
nécessités de soins.
2) Convention d’intégration par alternance dans les écoles primaires et collèges
Des temps sont affectés sur des structures extérieures, en école ordinaire : les groupesclasses intégrées G.T.A. :
sur l'Ecole Franklin Raspail Sotteville
sur l'Ecole Rameau - Rouen La Grand Mare.
sur le collège Paul Eluard à Saint Etienne du Rouvray
- L'URHEA bénéficie d'une prise en charge scolaire d'un poste complet en petits groupes
- Un temps a été affecté en 2006 sur l'hôpital de jour "Adosphère".
3) Projet personnalisé de scolarité
Par ailleurs, il existe aussi une aide et un soutien dans le milieu scolaire sous forme de
réunions entre parents, enseignants et centre de soins.
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LA PRESENTATION DU CENTRE HOSPITALIER DU ROUVRAY
Le Centre Hospitalier du Rouvray est un établissement public hospitalier participant à la lutte contre les
maladies mentales. Le dispositif de soins en santé mentale comporte des actions de prévention, de
diagnostic, de soins, de réadaptation et de réinsertion sociale, s’exerçant dans le cadre de
circonscriptions géographiques appelées « secteurs psychiatriques ». Le domicile des parents ou du
représentant légal détermine le secteur de référence.
Pour l’hôpital du Rouvray, il existe :
- 3 Pôles d’activité clinique de psychiatrie infanto-juvénile ( 0 à 16 ans), secteur 76 I 01, secteur 76 I
02, secteur 76 I 03 qui comprennent les hôpitaux de jour, Groupes Thérapeutiques Ambulatoires,
Centres Thérapeutiques Ambulatoires, Centres Médico-Psychologiques, Service d’Accueil Familial
Thérapeutique.
- Et un pôle Adolescents est une structure régionale et intersectorielle comprenant :
une unité régionale d’hospitalisation pour enfants et adolescents (URHEA)
un hôpital de jour pour adolescents
Aide Thérapeutique en Milieu Ouvert (ATMO)
Unité mobile pour adolescents
Les Consultations d’orientation psychiatrique pour adolescents (COPPA)
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LES EQUIPEMENTS SUR LES SECTEURS
POLE D’ACTIVITE CLINIQUE DE PSYCHIATRIE INFANTO JUVENILE N°1
CMP: Centre Médico-Psychologique
GTA : Groupe Thérapeutique Ambulatoire
CTA : Centre Thérapeutique Ambulatoire
SAFT : Service Accueil Familial Thérapeutique
HJ : Hôpital de Jour
HTC : Hospitalisation temps complet
POLE D’ACTIVITE CLINIQUE DE PSYCHIATRIE
RESPONSABLE
INFANTO JUVENILE n° 1
DE POLE
76 I 01
Dr TOURNIER
COMMUNE
EQUIPEMENT
TELEPHONE
Sotteville-Lès-Rouen
56, rue du Dr Apvril
CMP – GTA
02.35 03 06 54
Rouen
45, rue de Sotteville
CMP - SAFT
02.35 73 17 50
GTA
02.35 63 02 36
Communes de Sotteville-lès-Rouen,
1, rue Marie Duboccage
Grand-Quevilly, Petit-Quevilly, Rouen rive sud,
Canteleu
ADRESSE
106, rue Lafayette Appt 11
Ecoute Ados
02.35 62 93 31
Petit Quevilly
1 bis rue Denis Papin
CMP – GTA
02.35 73 07 08
HJ L'Aubier
02.35 62 05 05
Grand Quevilly
Avenue du Président Kennedy
CMP – GTA
02.35 68 50 00
Duclair
394 av. Anatole France
CMP
02.35 37 60 60
Jumièges
955, route de Yainville
HJ
02.35 37 33 51
Le Trait
Rue Denis Papin Imm Gounot Appt 38
CMP – GTA
02.35 37 26 99
Cantons de Duclair, Pavilly
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POLE D’ACTIVITE CLINIQUE DE PSYCHIATRIE INFANTO JUVENILE N°2
POLE D’ACTIVITE CLINIQUE DE PSYCHIATRIE
INFANTO JUVENILE n° 2
76 I 02
RESPONSABLE
DE POLE
Dr GOGUE B.
COMMUNE
ADRESSE
EQUIPEMENT
TELEPHONE
Sotteville-Lès-Rouen
4, rue Paul Eluard
SAFT
02.32 95 11 21
Rouen
16 bis rue Bouquet
CMP "Mosaïque"
02.35 88 19 66
Rive droite
SAFT
Communes de Oissel, St-Etienne du Rouvray,
Ecoute Ados Accueil 83
Rouen (cantons 1 à 4 anciens),
Grand-Couronne, Petit-Couronne,
Rive gauche
St Etienne du Rouvray
Moulineaux, La Bouille,
106, rue Lafayette Appt 11 (1er étage)
rue Ernest Renan
10, rue Françoise Dolto
Ecoute Ados
02.35 62 93 31
CMP - GTA Charles Perrault
02.35 65 22 19
HJ Bleu Soleil
02.32 91 04 04
CMP - GTA
02.35 66 52 83
CMP - GTA
02.35 77 00 59
Cantons d'Elbeuf, Caudebec-les-Elbeuf, Boss,
Forges-les-Eaux, Gournay-en-Bray,
Oissel
Aumale, Argueil
10, Av. du Gl De Gaulle Rés. St Julien
Appt 2 et 4
Elbeuf
13, rue Boucher de Perthes Appt 101 à 103
3, rue de la Convention
8-10, rue Flavigny
Grand Couronne
21, rue Pasteur Rés. Soleil
Bonsecours
Allée du Petit Prince
Forges Les Eaux
5, Impasse des Mésanges Appt 74-75
Ecoute Ados L'Entre-Temps
02.35 78 13 00
HJ
02.35 77 17 41
CMP - GTA
02.35 67 72 26
Unité de consultations
02.35 88 19 66
CMP - GTA
02.35 90 46 56
Ecoute Ados
Elbeuf
Centre Hospitalier Intercommunal Elbeuf
Louviers Val de Reuil (CHIELV)
Urgences, Pédiatrie - Psychiatrie de liaison
02.35 90 54 25
02.32.96.35.40
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POLE D’ACTIVITE CLINIQUE DE PSYCHIATRIE INFANTO JUVENILE N°3
POLE D’ACTIVITE CLINIQUE DE PSYCHIATRIE
RESPONSABLE
INFANTO JUVENILE n° 3
DE POLE
76 I 03
Dr VAUTOR
COMMUNE
Sotteville Lès Rouen
ADRESSE
4, rue Paul Eluard
EQUIPEMENT
TELEPHONE
SAFT
02.32 95 11 31
Rouen
Commune de Rouen (5ème canton ancien)
Hauts de Rouen
Cantons de Darnétal, Bois-Guillaume,
4ème étage Appt 43 et 44
Mont St Aignan, Maromme,
6ème étage Appt 64
Notre Dame de Bondeville, Clères,
Bellecombre, Tôtes, Buchy, Saint-Saëns,
30, Place Alfred de Musset Im. Rousseau
7ème étage Appt 73
Centre
16 bis rue Bouquet
Neufchâtel en Bray, Blangy
CMP
02.35 60 12 60
SAFT -GTA
02.35 60 27 06
CTA - SAFT
02.35 60 70 86
CMP-GTA "Mosaïque"
02.35 88 19 66
Ecoute Ados Accueil 83
02.35.89.90.32
HJ (enfants + petite enfance) La Marelle
02.35 60 41 85
Bois Guillaume
226, rue du Général Leclerc
Montville
1, rue Déconihout
CMP - GTA
02.35 33 66 64
Buchy
267, rue aux Juifs
CMP - GTA
02.32.80.88.20
Saint-Saens
4, rue Félix Faure
02.35 34 55 90
Neufchâtel
Résidence des Cordelières A 10
Rue des Cordelières
CMP – GTA
Lieu de rencontre parents enfants
"Bébé câlin"
CMP - GTA
02.35 93 06 22
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STRUCTURES REGIONALE ET INTERSECTORIELLES
RESPONSABLE DE POLE : Mme le Dr CHALAMET
Plan Arthur Rimbaud et Adosphère
POLE D’ACTIVITE CLINIQUE DE PSYCHIATRIE
INFANTO-JUVENILE
Unités régionale
ou intersectorielles
pour enfants et adolescents
MEDECIN
RESPONSABLE
COMMUNE
ADRESSE
EQUIPEMENT
TELEPHONE
Dr BONNEFOY
Sotteville Lès Rouen
4, rue Paul Eluard
HTC (URHEA) "Arthur Rimbaud"
02.32 95 11 37
Dr MORIN
St-Etienne du Rouvray
Rue Pierre Sémard
HJ "Adosphère"
02.32 91 51 00
Dr GERARDIN
Rouen
CHU
02.32 88 82 16
Dr GERARDIN
Rouen
CHU
ATMO (Aide Thérapeutique en Milieu
Ouvert)
Service de Pédiatrie- Psychiatrie de liaison
Responsable psychiatrique unité régionale
de "Psychopathologie et Médecin de de
l'adolescent"
Consultations
COPPA (Consultation d’orientation
psychiatrique pour adolescents)
Unité Mobile pour adolescents hospitalisés
en psychiatrie Générale
Dr CHALAMET
Rouen
10 bis rue Bouquet
Dr BONNEFOY
Sotteville lès Rouen
4, rue Paul Eluard
02 32 88 82 16
02.35.88.19.66.
06.74.97.42.92.
02.32.95.11.37
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ECOUTES ADOLESCENTS
POLE D’ACTIVITE
CLINIQUE DE
PSYCHIATRIE
Ecoutes
Adolescents
INFANTO JUVENILE
n° 1 / n° 2
INFANTO JUVENILE
n° 2 / n° 3
INFANTO JUVENILE
n° 2
IINFANTO
JUVENILE
n° 2
ADULTE N° 06
COMMUNE
ADRESSE
106 rue Lafayette (appt 11 - 1er étage)
Rouen
16 bis rue Bouquet
Elbeuf
3 rue de la Convention
Forges-les-Eaux
5 Impasse des Mésanges appt 74-75
Neufchâtel-en-Bray
Bd Charvet (ancienne Mairie)
Lundi
Rouen
Droite
16 bis rue Bouquet
17-19H
Rouen
Gauche
106 rue Lafayette appt. 11 - 1er
étage
Elbeuf
14H30-19H
3 rue de la Convention
Forges-lès-Eaux
5 Impasse des Mésanges appt. 74-75
Neufchâtel-en-Bray
Bd Charvet (ancienne Mairie)
Mardi
Mercredi
16H3019H30
14-19H
10-18H
15-19H
Jeudi
EQUIPEMENT
TELEPHONE
Ecoute adolescents rive gauche
02.35 62 93 31
Accueil 83
02.35 89 90 32
L'Entre-Temps
02.35 78 13 00
Ecoute adolescents
02.35 90 54 25
Point Ecoute Ado - L'EsCALL
06.70.01.69.65
Vendredi
14-18H
17-19H
17-19H
12-19H
16H30-18H30
12H-13H
14-16H
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LES DROITS ET OBLIGATIONS
1 / Les droits
Conformément aux principes énoncés dans la charte du patient hospitalisé, l’établissement veille au
respect et à la bonne application des droits des patients notamment en matière d’information, de droit
à la confidentialité et de respect de la personne.
La
charte
du
patient
hospitalisé
(annexée
à
la
circulaire
DHOS/E1/DGS/SD1B/SD1C/SD4A/2006-90 du 2 mars 2006) (Cf fin du livret).
ministérielle
n°
Le droit d’accès aux informations contenues dans le dossier médical et le traitement informatique des
données administratives :
Le dossier médical
En application de la Loi du 4 mars 2002 et du décret du 29 avril 2002 le représentant légal peut :
Accéder aux informations contenues dans le dossier médical 1
o directement après un délai de réflexion de 48 heures
jours porté à 2 mois si les informations médicales datent
La demande doit être adressée au professionnel de
l’établissement par le représentant légal.
o Saisi par le Directeur, le médecin informe le mineur de
et doit s’efforcer d’obtenir son consentement.
dans un délai maximum de 8
de plus de 5 ans.
santé ou au responsable de
la demande de communication
Le mineur peut :
. s’opposer à la communication de l’ensemble ou informations relatives à
un traitement ou intervention contenues dans son dossier.
. demander que la communication s’opère par l’intermédiaire d’un médecin
(dans cette hypothèse, les informations sont, au choix du titulaire de
l’autorité parentale, consultées sur place en présence de ce médecin
ou lui sont adressées).
Exercer son droit d’accès et de rectification auprès du médecin responsable de l’information
médicale (DIM), par l’intermédiaire du praticien responsable de la structure médicale où le jeune
patient a été soigné.
Le traitement informatique des données
Les renseignements administratifs et médicaux sont traités par informatique. Les données médicales
sont transmises au médecin responsable du département d’information médicale (DIM) et sont
protégées par le secret médical. Toutes les informations concernant les patients, quel que soit leur
caractère, sont protégées par une obligation de confidentialité absolue.
Dans le cadre de la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique et aux libertés, la Commission
Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) est chargée de veiller à ce que l’informatique soit
au service de chacun et ne porte pas atteinte à l’intégrité humaine, aux droits de l’Homme, à la vie
privée et aux libertés individuelles et publiques.
1
Procédure spécifique d’accès pour une hospitalisation d’office : Décision du praticien référent à la désignation ou pas d’un
médecin pour consulter le dossier
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Le droit d’être informé et de communiquer avec les autorités
Lors d’une admission sans consentement, la décision d’hospitalisation sera notifiée au patient après
son admission, dans les plus brefs délais. Cette notification indique notamment les voies de recours.
La loi laisse la faculté de porter réclamation contre les mesures et décisions prises à l’égard des
patients auprès de :
- la Commission Départementale des Hospitalisations Psychiatriques ( DDASS, service aide et
action sociale, immeuble « Le Mail », 31 rue Malouet, 76 037 Rouen Cedex)
- le Président du Tribunal de Grande Instance (76 037 Rouen Cedex)
- le Procureur de la République (76 037 Rouen Cedex)
Le patient a la liberté de communiquer avec ces autorités et/ou de demander à les rencontrer lors de
leurs visites régulières dans l’établissement, visites qui sont portées à sa connaissance par
l’intermédiaire du cadre de santé ou cadre supérieur de santé du service.
Les dépenses occasionnées par des démarches auprès d’un avocat ou d’un médecin extérieur
gardent un caractère personnel et sont donc à la charge du patient et de sa famille.
Le droit d’être informé, orienté et assisté :
L’enfant ou l’adolescent et sa famille ont la possibilité de contacter le médecin responsable du service,
le cadre supérieur de santé, le directeur ou son représentant pour faire part de leurs remarques, de
leurs attentes.
Toute demande ou réclamation écrite adressée au directeur sera étudiée et suivie d’une réponse. Si
cette réponse ne vous satisfait pas, vous avez la possibilité de saisir la Commission des relations avec
les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC)
La principale mission de la CRUQPC est de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer
à l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la prise en charge des personnes malades et de leurs
proches.
Si l’enfant ou l’adolescent s’estime victime d’un préjudice lié à l’activité de l’hôpital, cette commission a
pour mission de l’écouter, de l’informer sur les voies de conciliation et de recours possibles
(information juridique et pratique), de l’orienter vers l’interlocuteur adéquat en fonction de la nature
de la plainte et/ou réclamation.
La commission est composée
- du directeur de l’hôpital ou son représentant qui est le président,
- -de deux médiateurs, un médecin et un non médecin, désignés par le président
- de deux représentants des usagers, issus d’associations d’usagers du système de soins
- ainsi que des représentants des professionnels de l’hôpital.
Pour tout complément d’information, vous pouvez contacter le chargé de relation avec les usagers au
02 32 95 11 82.
2 / Les obligations :
Les patients ainsi que les visiteurs sont tenus de respecter :
- le règlement intérieur,
- les consignes de sécurité,
- les règles et recommandations concernant l’hygiène,
- l’interdiction de fumer dans les chambres et dans tous les lieux publics (décret n°95-478 du 29 mai
1995).
Recommandations :
Comme dans toute communauté de vie, la présence dans le lieu de soins nécessite le respect d’autrui.
Pour la tranquillité de chacun, il convient d’user avec discrétion des radios et téléviseurs.
L’introduction et la consommation de boissons alcoolisées et de toxiques sont strictement interdits.
Les pourboires sont interdits.
Un questionnaire qui se trouve à la fin du livret d’accueil permet au jeune patient ou à sa famille
d’exprimer sa satisfaction.
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LE DEPART DE L’HÔPITAL
Pour les enfants hospitalisés à temps plein
La sortie se prépare avec l’équipe soignante.
Elle est prononcée sur proposition du praticien hospitalier responsable du suivi du mineur.
La décision de sortie dépend de l’état de santé du jeune patient et s’établit selon des règles différentes
selon le mode d’hospitalisation :
• la sortie se fera comme à l’hôpital général, sur indication du médecin référent,
• sauf en cas d’hospitalisation d’office, où le médecin référent propose la sortie à l’autorité
préfectorale qui prendra le cas échéant un arrêté de fin d’hospitalisation. Elle peut également être
prononcée par l’autorité judiciaire.
Dans le cas de sortie du mineur contre avis médical, les parents ou le représentant légal dégageront
par écrit l'administration hospitalière de toute responsabilité.
A leur sortie du service, les mineurs sont confiés obligatoirement à leurs parents, ou à leur
représentant légal.
Transports
Si l’ état de santé nécessite un transport sanitaire, le médecin établira une prescription médicale. Elle
sera exigée pour obtenir le remboursement des frais par l’organisme d’assurance maladie, qui aura
pris en charge le séjour. La société de transport est au libre choix du patient.
Poursuite du traitement
Avant la sortie, le médecin référent donnera toutes indications nécessaires pour la poursuite du
traitement. Il est possible qu’il conseille un suivi dans une structure d’accueil et de soins (centre
médico-psychologique, hôpital de jour ou centre d’accueil thérapeutique à temps partiel). De même,
des visites à domicile pourront être proposées.
Avant de quitter l’hôpital :
Il est nécessaire de se rendre au service de l’accueil pour obtenir un bulletin de sortie et vérifier que
les formalités de prise en charge des frais de séjour ont bien été accomplies.
Pour les autres hospitalisations et prises en charge ambulatoires (CMP, Hôpital de Jour, Accueil
familial thérapeutique, Groupe thérapeutique ambulatoire), le médecin référent en collaboration avec
l’équipe soignante signifie l’arrêt de la prise en charge.
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Les principales activités localisées sur le site principal du Centre Hospitalier du ROUVRAY :
4 rue Paul Eluard, B.P. 45
76301 SOTTEVILLE-LES-ROUEN CEDEX
Téléphone : 02.32.95.12.34 (standard)
(Informations minitel au 3611)
Services médicaux
♦ les unités d’hospitalisation temps plein des 10 pôles d’activité clinique de psychiatrie générale
adultes (*)
(*) à l’exception d’une unité psychiatrique implantée au C.H.U. de ROUEN, rattachée au secteur G03
♦ les 3 pôles d’activité clinique de psychiatrie infanto-juvénile, la Fédération pour enfants et
adolescents, l’unité mobile
♦ l’unité d’hospitalisation temps plein pour enfants et adolescents (Unité Régionale «Arthur
Rimbaud»
♦ une partie des places d’hospitalisation de jour de chacun des pôles ( dont fédération « P.I.V. »
intersectorielle nommée « Le Village » )
♦ les places d’hospitalisation de jour et de nuit.
Services médico-techniques
♦ le laboratoire d’analyses médicales
♦ la radiologie
♦ le service d’électro-encéphalographie (EEG)
♦ la pharmacie
♦ le bloc des spécialités médicales (consultations externes et pour les patients hospitalisés)
Services administratifs
♦ la direction générale
♦ les directions fonctionnelles suivantes : Evaluation Informatique et Projet d'Etablissement, Affaires
Générales, Service des soins, Accueil et Finances, Ressources Humaines, Services Économiques
et Logistiques, Travaux
Entrée principale :
4 rue Paul Eluard à Sotteville-lès-Rouen (voir plans p.2 et 3).
Transports en commun :
- Métro : Station « Hôtel de Ville » à Sotteville-lès-Rouen et
Bus n°10 : arrêt « Centre Hospitalier du Rouvray » (rue P.
Eluard)
- Métro « Jean Zay » proche de l’entrée annexe, rue Saint
Yon.
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ADRESSES UTILES
1 – A l’hôpital
Commission des relations avec les usagers et de
la qualité de la prise en charge (CRUQPC)
C.H. du Rouvray – BP 45 – 76301 SOTTEVILLE-LESROUEN cedex
Représentants des usagers :
Association de patients et d’anciens patients « Le
Nouveau Monde »
Présidente : Mlle BILLARD Sandrine
Secrétaire M. FOURQUEMIN (02.32.95.12.55 ou
02.35.08.13.24)
CH du Rouvray – BP 45 – 76301 SOTTEVILLE-LESROUEN
REGAIN (association d’aide à la santé mentale)
02.32.95.11.37.
Cette association a pour mission de favoriser les
initiatives d’aide à la santé mentale dans les différentes
structures de soins et éventuellement à leur famille et
créer, coordonner des activités ergothérapeutiques et
sociothérapiques au bénéfice des patients
2 – Autres adresses utiles
UNAFAM
« Union Nationale des Amis et Familles de Malades
psychiques »
17 place St Vincent de Paul – 76600 LE HAVRE
Accueil, Ecoute, Aide, Information et Formation des familles
– Groupes de Paroles
Antenne de Rouen 26 rue Desseaux – 70000 ROUEN
02.35.62.05.15.
Courrier : [email protected]
Permanence accueil :
. le mardi de 15 h à 18 h - 26 rue Desseaux Rouen
er
. le 1 vendredi du mois de 15 h à 18 h. Salle 3 au rez
de chaussée du nouveau bâtiment administratif –
Centre Hospitalier du Rouvray
UNAFAM Antenne du HAVRE
Tél/Fax : 02.35.46.15.66
courrier : [email protected]
. le lundi de 17 h 30 à 19 h dans les locaux de
l’association information Service – 2 Parvis St Michel –
76600 Le Havre
. le jeudi de 14 à 16 h à la maison du patient – Hôpital
Flaubert – 76600 Le Havre
ème
. le 3
jeudi du mois, de 17 h à 18 h, à la maison des
associations – 93 rue Jules Ferry - Fecamp
Trésorerie principale de Sotteville lès Rouen
Avenue Jean Jaurès
76300 SOTTEVILLE LES ROUEN
Permanence d’un trésorier au Centre Socio culturel au
C. H. du Rouvray le lundi, jeudi et vendredi de 9 h 30
à 11 h 30
Commission Départementale des Hospitalisations
Psychiatriques
DDASS Service aide et action sociale – Immeuble Le
Mail
31 rue Malouet
76037 ROUEN cedex
Tribunal de Grande Instance
Juge des enfants 76037 ROUEN cedex
Président du TGI 76037 ROUEN cedex
Procureur de la République 76037 ROUEN cedex
Commission Nationale de l’Informatique et des
Libertés (CNIL)
21, rue Saint Guillaume
75007 PARIS
01.53.73.22.22.
Commission d’Accès aux Documents Administratifs
(CADA)
35 rue Saint Doiminique
75007 PARIS
01.42.75.79.99.
Il s’agit d’une instance consultative qui peut vous aider à
obtenir un document administratif qui vous a été refusé.
Elle doit être obligatoirement saisie avant tout recours
devant le juge administratif.
Pour tout autre renseignements, s’adresser au service de l’accueil et de la gestion des malades
02.32.95.11.82.
02.32.95.11.51.
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