Conditions générales de vente

Conditions générales de vente
( Particuliers )
Affichage : Des panneaux spécifiques sont à votre disposition dans la
plupart des salles : pas de clou, pas de punaise et pas de scotch en dehors de ces
panneaux – privilégiez la « patafix ».
Apports divers : Si vous souhaitez apporter des victuailles ou des boissons en
plus de notre prestation, vous nous en aurez demandé l’autorisation au
préalable et vous ne pourrez prétendre à une quelconque remise sur nos
prestations.
Animaux : Les animaux quels qu’ils soient ne sont pas admis dans le
centre.
Assurance : Nos assurances couvrent tous les risques de notre
responsabilité. (Y compris intoxication alimentaire, mais pas l’ annulation ).
A votre arrivée : Veillez à ce que chacun ait fait son lit, et que la taie de
traversin soit bien en place.
A votre départ : Otez la taie, le drap-housse et la housse de couette. Stockez le
tout dans le bloc sanitaire de l’étage.
Arrhes et réservation : A la signature de la convention, vous devez verser 30
% du montant prévisionnel de la prestation finale pour réservation ferme .La
réservation sera effective seulement lorsque les deux parties auront signé la
convention, et que les arrhes auront été réglées.
Après trente jours sans retour ni de la convention, ni des arrhes, la
convention devient nulle et nous libère de la réservation.
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Baby- sitting : Pensez au baby- sitting pour les soirées festives ; Les parents
seront libérés et les enfants surveillés.
Boissons hors repas : Des machines à boissons chaudes (café, thé, chocolat
etc…) et fraîches (sodas, bières etc… )sont installées dans la salle de
restaurant. Ces boissons sont payantes, sauf accord préalable. Le café est
compris dans le prix du repas.
Bougies et flammes diverses : Par sécurité, il n’est pas possible d’utiliser des
bougies ou toute autre flamme nue, à l’exception toutefois du gâteau
d’anniversaire.
Camping-caravaning : Pas de possibilité dans l’enceinte du centre sauf
accord de la direction .
Chambre seule : Un supplément de 5,00 € peut vous être demandé si vous
exigez une chambre seule lorsque le centre est bien plein.
Casse : Toute casse manifestement de votre fait sera facturée ou l’objet
d’une déclaration d’accident.
Cigarettes et mégots : Il est strictement interdit de fumer dans
l’établissement ; Les fumeurs resteront à l’extérieur et ne jetteront pas à terre
leurs mégots.
Clé de chambre : Chaque chambre a sa clé sur la serrure. Après votre séjour,
laissez- la sur la porte. La perte d’une clé sera facturée 5,00 €.
Convention : Pour réservation ferme, nous signons ensemble une
convention qui reprend les termes de nos accords, et vous acceptez en la
signant, les présentes conditions générales.
Couches de Bébé : Ne laissez pas dans la poubelle de votre chambre les
couches de bébé. Demandez à notre personnel des sacs poubelles spécifiques, et
rendez-les au plus vite.
Décoration : Vous pouvez décorer à votre guise, dans la mesure où vous ne
dégradez rien, et que vous enlevez tout à votre départ.
Droit à l’image : Vous pouvez photographier ou filmer les lieux.
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Droit de bouchon : Si vous amenez votre Champagne, nous vous facturons
« un droit de bouchon » de 2,00 € par bouteille. Nous vous fournissons les
flûtes . Une flûte cassée vous coutera 3,50 €.
Annulation : Si l’annulation intervient plus de six mois avant la date
prévue, les arrhes nous restent entièrement acquises. Si l’annulation
intervient dans les deux mois avant, nous vous facturerons deux fois le
montant des arrhes, et moins de quinze jours avant, trois fois le montant
des arrhes. (Il reste sage de prendre une assurance annulation)
Extincteurs : En cas de dégoupillage intempestif, le prix de la recharge
vous sera facturé.
Feux de camp et feux d’artifice: Nous consulter.
Hygiène et sécurité : Les règles d’hygiène et de sécurité sont la règle dans
l’établissement . Pas de nourriture ou de boissons dans les chambres.
Internet : Un réseau wifi ( wifi-pass) est à votre disposition gracieusement .
Ivresse et délinquance en général : Tout comportement réprouvé par la
morale ou la bienséance est passible d’exclusion. En cas de « vomi » c’est à
vous de nettoyer.
Lavage du linge personnel : nous consulter ( 2,50 € le kg )
Libération des locaux : Si notre prestation s’arrête après le petit-déjeuner,
vous devez libérer le centre au plus tard à 13 h 00. Si vous prenez le repas de
midi, vous avez jusqu’à 18 h 00.
Linge de toilette : Nous ne fournissons aucun linge de toilette. (Prévoir
serviette , gant de toilette, savon etc… )
Matériel à disposition : Nous consulter
Meubles : Ne pas déplacer les lits et ne pas mettre les matelas à même le sol. Si
d’aventure vous avez déplacé des tables, vous devez les remettre à leur place.
Minimum : Les groupes auront au moins vingt participants, sauf accord
préalable. Un forfait minimum de facturation peut être envisagé.
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Minimum facturable : En cas de baisse conséquente des participants par
rapport aux effectifs prévus lors de la signature de la convention, nous nous
réservons le droit de vous appliquer une facturation basée sur la moyenne des
présents et des prévus en appliquant la catégorie de barème correspondante.
Nappes et serviettes : Les serviettes sont fournies à chaque repas. En papier
pour les repas simples, en papier fantaisie pour le buffet campagnard, et en
tissu blanc ou couleur pour les formules plus onéreuses.
Parking : Les véhicules seront garés sur les emplacements prévus. Vous
voudrez bien fermer votre véhicule et ne pas laisser d’objet de valeur à
l’intérieur. Nous déclinons toute responsabilité en cas de vol.
Option : Nous ne prenons pas d’option – une réservation ne peut être ferme et
définitive seulement quand les arrhes sont réglées.
Paiement de la facture : Nos factures sont payables au comptant, par chèque
bancaire ou postal, espèces ou virement bancaire. Nous n’acceptons ni la carte
bleue, ni les tickets restaurant, ni les chèques vacances. En cas de litige seul
le tribunal de commerce de Vienne est compétent.
Photocopies : 0,12 € l’unité ( A3 ou A4 )
Enurésie : Bien nous signaler chaque cas, et tout faire au plus tôt pour
sauvegarder la literie et faire laver les draps.
Plan des chambres : Faites votre répartition et faites-la nous passer une
semaine avant (téléchargeable sur www.latourdebuis.fr ).
Repas gastronomique : Voyez-nos formules ou bien consultez-nous – Tout
est possible .
Régimes alimentaires : Bien nous signaler les allergies et les régimes
alimentaires.
Respect du barème : Les barèmes publiés ne sont pas négociables. Seuls les
enfants de 5 à 12 ans bénéficient d’une remise sur les repas, mais pas sur la
nuitée ; Les enfants de moins de cinq sont invités.
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Respect en général : Le respect est la règle dans notre établissement : tant
envers le personnel que les infrastructures et le matériel.
Signalétique personnelle : Si vous avez balisé l’itinéraire de ballons ou
autre fléchage, pensez bien à enlever tout ce que vous avez placé.
Tapage nocturne : Après minuit, les volets et les portes seront fermés côté
nord (terrain de basket), et seul le côté sud sera ouvert … Vous pouvez faire
du bruit dans la salle du rez- de- jardin côté sud. Vous vous engagez à avoir
un comportement « de bon père de famille ».
Taxe de séjour : Nous sommes chargés de collecter une taxe de séjour au profit
de la communauté de commune. Celle-ci s’ajoute à notre facture. (Voir
barème sur nos tarifs)
Nous vous souhaitons un bon séjour
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