de la propriété

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de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
30 NOVEMBRE 2012
de la propriété
N° 12/48
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 12/48 - VOL. II
30 novembre 2012
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 12/48 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que “services divers ou accessoires”, ou en langue étrangère comme “funboard” qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines). Machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines). Bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ;
machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines). Machines à
imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
IV
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents,
les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
bâches de sauvetage.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales , pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite
ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles
de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël éxceptés les articles d’éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en
matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à
voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées, (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes, cendriers pour fumeurs.
VI
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage
et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien et réparation
de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie. Réparation de
serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion
sur l’internet. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour
des tiers. Etude de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques.
Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d’arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de beauté. Salons de
coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 12/48
30 novembre 2012
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
PARTIE II :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
17
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
247
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
249
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
251
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
253
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
283
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
403
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
411
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
417
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
421
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 808 701
11/11
33
12 3 916 942
12/21
29, 30
11 3 809 410
11/11
8, 11, 21, 29, 30, 43
12 3 916 966
12/21
16, 35, 41
11 3 878 892
11/51
35, 36, 37
12 3 916 974
12/21
14, 16, 18, 25, 28
12 3 889 305
12/06
35, 36, 41
12 3 917 074
12/21
28, 29, 30, 31, 32, 33
12 3 890 083
12/06
3
12 3 919 474
12/22
9, 35, 38, 41, 42
12 3 890 172
12/06
35, 36, 38
12 3 919 524
12/22
9, 35, 38, 41, 42, 43
12 3 890 605
12/06
35, 36
12 3 920 942
12/23
17, 19, 27
12 3 892 097
12/07
5
12 3 920 944
12/23
17, 19, 27
12 3 892 267
12/07
9, 12, 37
12 3 921 840
12/24
35, 38, 41
12 3 892 334
12/07
7, 17
12 3 922 917
12/25
16, 25, 35
12 3 892 768
12/08
3, 44
12 3 923 084
12/25
9, 16, 18, 25, 28
12 3 892 773
12/08
41, 44
12 3 923 101
12/25
35, 38, 42
12 3 893 128
12/08
3, 24, 44
12 3 923 122
12/25
16, 35, 37
12 3 894 513
12/09
19
12 3 924 108
12/25
9, 14, 16, 20, 25, 35, 38, 45
12 3 895 375
12/09
5, 9, 24, 26
12 3 924 172
12/26
3, 9, 16, 25, 28, 41
12 3 895 942
12/09
24, 25, 28
12 3 925 357
12/26
9, 35, 38, 41, 42, 45
12 3 896 051
12/09
35, 41, 42
12 3 925 830
12/26
36
12 3 896 437
12/09
25, 28, 41
12 3 925 872
12/26
3, 21
12 3 896 989
12/10
33
12 3 925 874
12/26
29, 30
12 3 897 481
12/10
1, 2, 3
12 3 925 956
12/26
9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 45
12 3 902 409
12/13
25, 35, 41
12 3 926 012
12/27
20, 24, 35
12 3 903 841
12/13
14, 16, 20, 25
12 3 926 051
12/27
30, 31, 35, 44
12 3 904 746
12/14
16, 33, 35
12 3 926 115
12/27
35, 38, 41
12 3 909 238
12/16
14, 24, 25
12 3 926 120
12/27
35, 38, 41
12 3 910 467
12/17
35, 38, 42
12 3 926 125
12/27
35, 38, 41
12 3 910 468
12/17
35, 38, 42
12 3 926 129
12/27
35, 38, 41
12 3 911 640
12/18
44
12 3 926 467
12/27
12, 35, 39
12 3 911 990
12/18
18, 24, 25
12 3 926 562
12/27
6, 9, 35, 36, 37
12 3 914 168
12/19
43, 44
12 3 928 584
12/28
38, 41
12 3 915 038
12/19
35, 41, 42
12 3 928 597
12/28
39, 41, 43
Classes des produits et services
7
8
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 929 602
12/29
25
12 3 935 081
12/32
14, 18, 25
12 3 929 707
12/29
14, 18, 25
12 3 935 087
12/32
29, 30, 31, 32, 33
12 3 929 728
12/29
9, 25, 32, 33, 35, 38, 41, 42, 43
12 3 935 094
12/32
1, 17, 42
12 3 929 745
12/29
16, 35, 38, 41
12 3 935 176
12/32
10
12 3 929 772
12/29
24, 25, 28, 40
12 3 935 355
12/32
29, 30, 31
12 3 929 923
12/29
41, 42, 45
12 3 935 464
12/32
31
12 3 929 968
12/29
29, 30, 43
12 3 935 961
12/33
35
12 3 930 241
12/29
3, 7, 11
12 3 935 979
12/33
5, 29, 30
12 3 930 536
12/29
19, 37, 42
12 3 935 980
12/33
5, 29, 30
12 3 930 566
12/29
14, 18
12 3 936 006
12/33
3, 21, 32
12 3 930 585
12/29
25, 35
12 3 936 055
12/33
12 3 930 681
12/29
16, 18, 24, 25
6, 16, 19, 35, 36, 37, 38, 40,
41, 42
12 3 930 742
12/29
16, 35, 41
12 3 936 230
12/33
9, 16, 38, 41, 42
12 3 930 959
12/29
30
12 3 936 296
12/33
11
12 3 931 006
12/29
29
12 3 936 350
12/33
33
12 3 931 023
12/29
41
12 3 936 498
12/33
30, 32
12 3 931 028
12/29
35, 41, 42
12 3 936 642
12/33
6
12 3 931 030
12/29
35, 41, 43
12 3 936 728
12/33
3, 14, 25
12 3 931 033
12/29
35, 41
12 3 936 730
12/33
3, 14, 25
12 3 931 049
12/29
25, 39
12 3 936 763
12/33
41, 43, 44
12 3 931 907
12/30
28
12 3 937 178
12/33
7, 8, 18
12 3 932 241
12/30
37
12 3 938 133
12/34
41
12 3 932 277
12/30
33, 35, 43
12 3 938 308
12/34
30, 32, 43
12 3 932 413
12/30
3, 5, 16, 24, 25
12 3 938 431
12/34
41
12 3 932 427
12/30
19, 35, 41
12 3 938 561
12/34
35, 36, 37
12 3 932 479
12/30
35, 38, 41, 45
12 3 938 567
12/34
3, 5, 16, 35, 41
12 3 932 584
12/30
9, 16, 25, 41
12 3 938 851
12/34
29, 30, 31, 32, 33, 35, 43
12 3 932 697
12/31
35, 36, 37
12 3 938 855
12/34
29, 30, 31, 32, 33, 43
12 3 932 918
12/31
30, 32, 33
12 3 938 858
12/34
29, 30, 31, 32, 33, 43
12 3 932 928
12/31
20
12 3 938 864
12/36
3, 5, 44
12 3 933 041
12/31
14, 18, 25, 35, 42
12 3 938 868
12/34
9, 38, 42
12 3 933 072
12/31
12, 16, 18, 25, 28, 35, 37, 39,
41, 42
12 3 938 896
12/34
18, 25
12 3 938 938
12/34
35, 38, 39, 41, 43
12 3 934 154
12/31
1, 5, 8, 16, 31, 44
12 3 938 940
12/34
5, 39, 44
12 3 934 199
12/31
9, 37, 42
12 3 938 952
12/34
16, 25, 35, 38, 41
12 3 934 248
12/31
14, 16, 25
12 3 939 064
12/35
6, 17
12 3 934 308
12/32
29, 31, 44
12 3 939 067
12/35
35, 38, 41
12 3 934 310
12/32
31, 35
12 3 939 071
12/35
41
12 3 934 373
12/32
16, 29, 30, 31, 32, 33, 41
12 3 939 074
12/35
32
12 3 934 562
12/32
25, 33
12 3 939 075
12/35
14, 18, 24
12 3 934 651
12/32
3, 5, 44
12 3 939 076
12/35
12 3 934 993
12/32
25, 35, 38
14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26,
27, 28
12 3 935 002
12/32
32, 33
12 3 939 078
12/35
29, 30, 31, 32
12 3 939 080
12/35
30
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 939 081
12/35
12 3 939 082
No National
Référence BOPI
1ère publication
16, 35, 43
12 3 939 148
12/35
28
12/35
16, 35, 43
12 3 939 149
12/35
35, 36, 38, 41, 45
12 3 939 084
12/35
1, 5, 31
12 3 939 152
12/35
35, 41, 42
12 3 939 085
12/35
35, 37, 42
12 3 939 154
12/35
3, 5, 10
12 3 939 087
12/35
33
12 3 939 156
12/35
43, 44, 45
12 3 939 090
12/35
16, 35, 41
12 3 939 158
12/35
43, 44, 45
12 3 939 091
12/35
16, 35, 38, 41
12 3 939 159
12/35
36, 37
12 3 939 093
12/35
30, 32
12 3 939 160
12/35
43, 44, 45
12 3 939 095
12/35
30
12 3 939 162
12/35
39, 43
12 3 939 096
12/35
5, 10, 43, 44
12 3 939 163
12/35
43, 44, 45
12 3 939 097
12/35
36, 37, 39
12 3 939 166
12/35
35, 42
12 3 939 099
12/35
9, 16, 38, 41
12 3 939 167
12/35
7, 9, 40, 42
12 3 939 100
12/35
9, 16, 38, 41
12 3 939 168
12/35
16, 18, 21, 25
12 3 939 101
12/35
9, 38, 41
12 3 939 169
12/35
7, 9, 40, 42
12 3 939 103
12/35
35, 36, 37
12 3 939 170
12/35
7, 9, 40, 42
12 3 939 104
12/35
35, 36, 37
12 3 939 171
12/35
35, 42
12 3 939 105
12/35
35, 36, 37
12 3 939 173
12/35
1, 19, 37
12 3 939 106
12/35
35, 36, 37
12 3 939 176
12/35
8, 14, 16, 25, 34
12 3 939 107
12/35
35, 36, 37
12 3 939 177
12/35
3
12 3 939 108
12/35
16, 35, 41
12 3 939 180
12/35
33
12 3 939 109
12/35
35, 38, 41
12 3 939 181
12/35
30, 32, 35
12 3 939 110
12/35
9, 11, 37, 39, 40, 42
12 3 939 182
12/35
10
12 3 939 111
12/35
9, 11, 37, 39, 40, 42
12 3 939 183
12/35
29, 31, 43
12 3 939 112
12/35
31, 44
12 3 939 184
12/35
4, 9, 12
12 3 939 113
12/35
31, 44
12 3 939 186
12/35
18, 25, 40
12 3 939 114
12/35
9
12 3 939 187
12/35
16, 35, 41
12 3 939 115
12/35
18, 25
12 3 939 188
12/35
16, 25, 35, 36, 38, 41
12 3 939 117
12/35
43
12 3 939 192
12/35
35, 36
12 3 939 121
12/35
20, 21, 23, 24, 27
12 3 939 193
12/35
9, 16, 28, 38, 41
12 3 939 122
12/35
38
12 3 939 194
12/35
16, 35, 41
12 3 939 123
12/35
16
12 3 939 195
12/35
3, 35, 44
12 3 939 124
12/35
9, 38, 42
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10
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1ère publication
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1ère publication
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1ère publication
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12
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1ère publication
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12/35
36
12 3 939 948
12/35
33
12 3 940 028
12/35
20, 21, 24, 27, 35, 42
12 3 939 950
12/35
35, 39
12 3 940 029
12/35
35, 41, 43
12 3 939 951
12/35
5
12 3 940 030
12/35
30, 43
12 3 939 954
12/35
6, 9, 19, 20, 37
12 3 940 033
12/35
41, 43
12 3 939 955
12/35
33
12 3 940 034
12/35
1
12 3 939 957
12/35
35, 38, 42
12 3 940 035
12/35
9, 15
12 3 939 959
12/35
16, 18, 22, 24, 35
12 3 940 038
12/35
5, 10
12 3 939 960
12/35
12
12 3 940 039
12/35
29
12 3 939 962
12/35
9, 16, 35, 41
12 3 940 040
12/35
33
12 3 939 963
12/35
9, 16, 41
12 3 940 041
12/35
33
12 3 939 964
12/35
31, 35, 44
12 3 940 042
12/35
9, 10
12 3 939 966
12/35
14, 25, 26
12 3 940 044
12/35
16, 25, 41
12 3 939 967
12/35
43
12 3 940 046
12/35
14, 25, 26
12 3 939 968
12/35
44
12 3 940 047
12/35
16, 35, 41
12 3 939 969
12/35
16, 35, 37, 39, 42
12 3 940 052
12/35
27, 31
12 3 939 970
12/35
38, 41, 45
12 3 940 054
12/35
39, 43, 44
12 3 939 971
12/35
16, 21, 25
12 3 940 059
12/35
16, 25, 41
12 3 939 974
12/35
38, 41, 45
12 3 940 065
12/35
35, 38, 41
12 3 939 975
12/35
35, 38, 41
12 3 940 067
12/35
3
12 3 939 976
12/35
16, 35, 38, 41
12 3 940 073
12/35
36, 41, 42
12 3 939 978
12/35
43
12 3 940 074
12/35
1, 5, 31
12 3 939 979
12/35
35, 37, 38
12 3 940 075
12/35
11, 19, 20
12 3 939 981
12/35
14, 20, 37
12 3 940 076
12/35
1, 5, 31
12 3 939 985
12/35
36
12 3 940 077
12/35
25
12 3 939 986
12/35
25, 28, 41
12 3 940 079
12/35
33
12 3 939 991
12/35
18
12 3 940 080
12/35
36, 38
12 3 939 993
12/35
16, 35, 38, 41
12 3 940 083
12/35
36
12 3 939 996
12/35
3, 5, 29, 30, 31, 32
12 3 940 087
12/35
9, 41
12 3 939 997
12/35
14
12 3 940 088
12/35
9
12 3 939 999
12/35
33
12 3 940 089
12/35
17
12 3 940 002
12/35
35
12 3 940 092
12/35
5, 40
12 3 940 003
12/35
9, 10, 44
12 3 940 093
12/35
1, 17
12 3 940 005
12/35
9, 25, 35, 41
12 3 940 094
12/35
17
12 3 940 006
12/35
18, 20
12 3 940 095
12/35
35, 38, 40, 41, 42
12 3 940 009
12/35
9, 35, 38, 41
12 3 940 096
12/35
35, 38, 40, 41, 42
12 3 940 013
12/35
14, 18, 20, 25, 26
12 3 940 098
12/35
14, 18, 25
12 3 940 015
12/35
9, 35, 41
12 3 940 100
12/35
36, 41
15
16
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 940 101
12/35
9, 38, 45
12 3 940 168
12/35
29, 30
12 3 940 102
12/35
35, 38, 41, 42
12 3 940 171
12/35
25, 28, 35, 39
12 3 940 105
12/35
3, 5, 44
12 3 940 172
12/35
7
12 3 940 106
12/35
3, 18, 25
12 3 940 173
12/35
35, 42
12 3 940 107
12/35
35
12 3 940 178
12/35
16, 35, 41
12 3 940 108
12/35
35, 42, 45
12 3 940 179
12/35
40, 41
12 3 940 109
12/35
30
12 3 940 182
12/35
18, 24, 25
12 3 940 111
12/35
30
12 3 940 184
12/35
21
12 3 940 113
12/35
30
12 3 940 187
12/35
35, 36, 41
12 3 940 116
12/35
12, 19, 25
12 3 940 189
12/35
35, 38, 42, 44
12 3 940 117
12/35
30
12 3 940 191
12/35
9, 14, 25
12 3 940 119
12/35
38, 40, 41
12 3 940 194
12/35
9, 16, 27, 35, 41, 42
12 3 940 120
12/35
3
12 3 940 195
12/35
6, 12, 19, 20, 35, 39
12 3 940 121
12/35
30
12 3 940 197
12/35
14, 16, 28
12 3 940 123
12/35
35, 38, 42
12 3 940 200
12/35
35, 41
12 3 940 124
12/35
30
12 3 940 203
12/35
9, 35, 38, 45
12 3 940 125
12/35
30
12 3 940 206
12/35
3, 14, 18, 31, 43, 44
12 3 940 127
12/35
19, 37, 42
12 3 940 207
12/35
35, 37, 42
12 3 940 128
12/35
38, 41, 45
12 3 940 213
12/35
3, 14, 18, 31, 43, 44
12 3 940 129
12/35
19, 37, 42
12 3 940 218
12/35
43
12 3 940 130
12/35
6, 19, 35, 36, 37, 39, 42
12 3 940 219
12/35
25
12 3 940 132
12/35
36
12 3 940 133
12/35
3, 5, 35, 38, 41
12 3 940 136
12/35
9, 35, 38, 41, 42
12 3 940 137
12/35
2, 37
12 3 940 139
12/35
43
12 3 940 140
12/35
17, 19, 37
12 3 940 141
12/35
16, 41
12 3 940 145
12/35
43
12 3 940 146
12/35
45
12 3 940 147
12/35
14, 18, 25
12 3 940 150
12/35
29, 30, 32, 33, 43
12 3 940 151
12/35
9
12 3 940 156
12/35
43
12 3 940 157
12/35
35, 41, 44
12 3 940 158
12/35
35, 38, 41
12 3 940 159
12/35
35, 38, 41
12 3 940 161
12/35
14, 16, 25
12 3 940 162
12/35
3, 14, 18, 25
12 3 940 163
12/35
29, 30
12 3 940 165
12/35
29, 30
12 3 940 166
12/35
29, 30
12 3 940 167
12/35
25, 35, 41, 44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
17
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 06 3 435 584
Dépôt du : 16 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SAS KLM, SAS, 52 rue de la Maison Rouge, 77185 LOGNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS KLM, 52 rue de la Maison Rouge, 77185 LOGNES.
informatique) ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/30
No National : 06 3 435 585
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareil
de
émissions
18
No National : 06 3 435 587
à : I.N.P.I. PARIS
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareil
de
émissions
informations en matière de divertissement ; services de loisir ;
No National : 06 3 435 589
à : I.N.P.I. PARIS
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareil
de
émissions
No National : 06 3 435 590
à : I.N.P.I. PARIS
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareil
de
émissions
19
No National : 08 3 601 108
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Sté VIVALTIS, SARL, 200 Rue de THOR, Parc EUREKA, 34000
MONTPELLIER.
No SIREN : 423 819 465.
M. Georges BILLARD, Sté VIVALTIS, 200 Rue de THOR, Parc
EUREKA, 34000 MONTPELLIER.
No National : 06 3 435 592
à : I.N.P.I. PARIS
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareil
de
émissions
Classe No 10 : Appareils et instruments dentaires et vétérinaires,
membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ;
matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de
biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils
de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ;
implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 10, 42.
No National : 09 3 636 719
Dépôt du : 13 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
IRENE GAUTHIER, 11 QUAI CHAMPAGNE, 94170 LE PERREUX
SUR MARNE.
IRENE GAUTHIER, 11 QUAI CHAMPAGNE, 94170 LE PERREUX
SUR MARNE.
Classe No 4 : Bougies ;
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ;
Classe No 10 : Appareils de massage ; Appareils de relaxation
avec écoute musicale ou thèmes de méditation (cabines) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe No 30 : Boissons à base de thé ou de plantes
aromatiques ;
20
Classe No 44 : Salons dédiés au bien être du corps. Salons de
relaxation et de méditation.
Classes de produits ou services : 4, 9, 10, 16, 28, 30, 44.
No National : 09 3 667 597
Dépôt du : 29 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. LYON
DMD FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 150 rue Jacquard,
69730 GENAY.
No SIREN : 348 968 173.
Cabinet Laurent & Charras, « Le Contemporain », 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Classe No 9 : Vêtements et chaussures de protection et
équipements de protection personnelle contre les accidents ;
vêtements et chaussures de protection et équipements de
protection personnelle contre les accidents, le feu, la chaleur, la
chaleur rayonnante, les irradiations, l'électricité statique, le froid,
les intempéries, les agressions mécaniques, les jets haute
pression accidentelle, les produits chimiques, les acides et les
insectes ; vêtements de protection et équipements de protection
personnelle destinés à réfléchir les ondes et la lumière ; écrans
pour la protection du visage des ouvriers ; masques de
protection ; filtres pour masques de protection ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; couvertures coupefeu.
Classe No 25 : Vêtements ; vêtements de travail ; vêtements
professionnels ; chaussures (non orthopédiques) ; chapellerie.
No National : 10 3 768 623
à : I.N.P.I. PARIS
lecuyer philippe, 1 guillaume de machault, 84000 AVIGNON.
lecuyer philippe, 1 guillaume de machault, 84000 AVIGNON.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
No National : 11 3 801 806
Dépôt du : 31 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BlueGemini, S.A, De la cruz roja, 400m norte, condominio puerta
de hierro, numero 45, santa ana, Costa Rica.
Classe No 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ;
caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention.
labrue sebastien, 4 allée élisée reclus, 33120 ARCACHON.
Classes de produits ou services : 12.
labrue sebastien, 4 allée élisée reclus, 33120 ARCACHON.
No National : 10 3 782 744
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; Reproduction de documents.
Pernel Media, SAS, 16 rue du Pont Neuf, 75001 PARIS.
No SIREN : 512 021 734.
Classe No 38 : Communications radiophoniques ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles).
PERNEL MEDIA, Kissous Samuel, 16 rue du Pont Neuf, 75001
PARIS.
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
21
décoration intérieure ; installation, maintenance, mise à jour de
logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services
de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
No National : 11 3 807 667
Dépôt du : 18 FÉVRIER 2011
Classe No 16 : Etui destiné à contenir des plaquettes plastifiées
(produits de l'imprimerie) de balises de sécurité.
à : I.N.P.I. PARIS
OGF, SA, 31 rue de Cambrai, 75019 PARIS.
No SIREN : 542 076 799.
Direction Juridique OGF, 31 rue de Cambrai, 75946 PARIS
Cedex 19.
No National : 11 3 835 969
Dépôt du : 30 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE DOLFI, 24 SOLARO, 20224 CORSCIA.
Classe No 37 : Construction de monuments funéraires ;
nettoyage et entretien d'édifices funéraires ; creusement de
fosses et tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et
entretien de sites cinéraires.
PIERRE DOLFI, 24 SOLARO, 20224 CORSCIA.
Classe No 45 : Service de garde à domicile d'enfants et
d'animaux de compagnie.
No National : 11 3 814 716
à : I.N.P.I. PARIS
Kerrien Stéphane, Agissant pour le compte de la société isales
en cours de formation, 2 rue de la Montjoie, 78750 MAREILMARLY.
Kerrien Stéphane, 2 rue de la Montjoie, 78750 MAREIL-MARLY.
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
relations publiques.
No National : 11 3 816 533
à : I.N.P.I. PARIS
MUKA MFUMU Marco, 7 rue Pacifique, 95520 OSNY.
MUKA MFUMU Marco, 7 rue Pacifique, 95520 OSNY.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ;
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
No National : 11 3 843 152
Dépôt du : 1er JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Dow AgroSciences LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat
du Delaware, 9330 Zionsville Road, Indianapolis, INDIANA
46268, Etats-Unis d'Amérique.
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
22
Classe No 5 : Herbicides agricoles.
No National : 11 3 852 183
Dépôt du : 9 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Vaesken Stéphanie, 2 avenue Florentine, 92700 COLOMBES.
No SIREN : 528 331 507.
Vaesken Stéphanie, 2 avenue Florentine, 92700 COLOMBES.
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classe No 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés (à
l'exception des oignons) ; produits forestiers ni préparés, ni
transformés ; animaux vivants semences (graines), plantes et
fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon
naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour
la décoration ; fourrages.
Classe No 33 : Hydromel ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ;
spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; aucun des
services précités en relation avec ou étant fournis dans les
domaines de l'amincissement, du contrôle du poids, des
régimes alimentaires et de la diététique.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
No National : 11 3 860 397
à : I.N.P.I. PARIS
BORDIN Jean
MAHAULT.
Luc,
283
Section
CASTERA,
97122
BAIE
BORDIN Jean Luc, 283 Section CASTERA, 97122
MAHAULT.
BAIE
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 41 : Activités culturelles.
No National : 11 3 852 232
Dépôt du : 9 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
M. MONTALBETTI Philippe, Le Viala de Grimoald, 48400
FLORAC.
M. MONTALBETTI Philippe, Le Viala de Grimoald, 48400
FLORAC.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
No National : 11 3 862 809
à : I.N.P.I. PARIS
SA-VI, Société à responsabilité limitée, 10 rue du grand clos,
22000 SAINT BRIEUC.
No SIREN : 484 232 087.
SELARL AVOXA, Maître Bertrand ERMENEUX, 5
Ermengarde d'Anjou, CS 40824, 35108 RENNES Cedex 3.
Allée
23
informations en matière de réductions ; publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; service de
présentation de produits sur des supports de communication ;
location d'espaces publicitaires sur Internet (échange de
bandeaux publicitaires) ; location d'espaces publicitaires sur tout
moyen de communication ; services d'abonnement à des
services de télécommunications (pour des tiers) ; organisation
de transactions commerciales, pour des tiers, y compris dans le
cadre du commerce électronique ; organisation de concours,
animations, évènements, salons à buts commerciaux et/ou
promotionnels et/ou de publicité ; émission de bons d'achat, de
chèques/bons cadeaux, de bons destinés à être échangés contre
des produits et/ou des services ; émission de bons cadeaux à
des fins publicitaires ou commerciales ; distribution de bons de
réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ;
Classe No 36 : Emission de chèques cadeaux, émission de tickets
et billets destinés à être échangés contre des produits et/ou des
services, émission de tickets cadeaux.
Classe No 3 : Lotions capillaire. Colorants pour les cheveux.
Shampooings. Savons non destinés au rasage ; préparations
pour l'ondulation des cheveux. Teintures pour les cheveux.
Produits de parfumerie. Ongles postiches. Laques pour les
ongles. Laques pour les cheveux. Cosmétiques. Masques de
beauté. Produits cosmétiques pour le soin de la peau.
Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau. Eaux de
toilettes. Huiles essentielles. Produits de toilette. Produits de
toilette contre la transpiration ;
Classe No 44 : Salons de coiffure. Salons de beauté. Services de
visagistes. Services de perruquiers. Services d'implantation de
cheveux. Services de manucure. Services de solariums. Soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains.
No National : 11 3 868 086
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CORA, SAS UNIPERSONNELLE, 40 RUE DE LA BOETIE, 75008
PARIS.
No SIREN : 786 920 306.
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
No National : 11 3 864 406
à : I.N.P.I. PARIS
BETTING GILLES, 21 RUE DE DIEUZE, 54000 NANCY.
BETTING GILLES, 21 RUE DE DIEUZE, 54000 NANCY.
de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
relations publiques ; services de diffusion d'annonces
publicitaires pour des tiers sur Internet ; promotion des ventes
de services et/ou produits de tiers via la fourniture d'un site Web
proposant des coupons, des réductions, des informations en
matière de comparaison de prix, des commentaires de services,
loisirs, produits, des liens vers des sites Web de tiers et des
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; bois odorants, pots-pourris odorants, parfums
d'ambiance à savoir, pierres parfumées, encens, produit pour
parfumer la maison à l'exception des vaporisateurs, produits
pour parfumer le linge.
Classe No 5 : Substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébés ; compléments alimentaires à usage médical ;
emplâtres,
matériel
pour
pansements ;
désinfectants ;
désodorisants et désodorisants d'ambiance autres qu'à usage
personnel ; produits pour le rafraîchissement de l'air, pour la
purification de l'air ; préparations thérapeutiques pour le bain,
boue pour bain, boues médicinales ; eaux thermales ; gelée
royale (à usage médical), herbes médicinales, infusions
médicinales,
préparations
d'oligo-éléments
pour
la
consommation humaine et animale, potions médicinales,
tisanes, préparations de vitamines ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles, bois de cèdre anti-insecte ;
administration commerciale ; travaux de bureau, services de
vente au détail des produits suivants : préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions,
huiles de massage, dentifrices, eaux de toilette, eaux de senteur,
extrait de fleur, déodorants en aérosol ou à la bille parfumés
pour le corps, eau de Cologne, bois odorants, pots-pourris
odorants, parfums d'ambiance à savoir, pierres parfumées,
encens, produit pour parfumer la maison à l'exception des
vaporisateurs, produits pour parfumer le linge, sachets
parfumés, sels pour le bain, produits de bain moussant, perles
pour le bain, laits de toilette, shampoing, masque pour cheveux,
pierre ponce, produits de rasage, substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés, compléments alimentaires à
usage médical, emplâtres, matériel pour pansements,
désinfectants, désodorisants et désodorisants d'ambiance autres
qu'à usage personnel, produits pour le rafraîchissement de l'air,
pour la purification de l'air, préparations thérapeutiques pour le
bain, boue pour bain, boues médicinales, eaux thermales, gelée
royale (à usage médical), herbes médicinales, infusions
médicinales,
préparations
d'oligo-éléments
pour
la
consommation humaine et animale, potions médicinales,
24
tisanes, préparations de vitamines, produits pour la destruction
des animaux nuisibles, bois de cèdre anti-insecte, fongicides,
herbicides.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 96 655 653
No National : 11 3 868 117
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux non métalliques pour la construction ; adaptateurs de
tuyaux, colliers de serrage, tous ces produits étant non
métalliques. Plancher non métallique.
à : I.N.P.I. PARIS
SOMATHERM, 13, Place Francheville, B.P. 202,
PERIGUEUX CT Cedex 9.
produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
matières plastiques pour l'emballage non comprises dans
d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
caractères d'imprimerie ; clichés.
Classe No 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; film et
mousse polyéthylène et plaques polystyrène ; isolants
thermiques pour la construction sous forme de matières
plastiques expansées ; tous les produits précités pour autant
qu'ils soient compris dans cette classe.
SOMATHERM, Société par actions simplifiée, 13,
Francheville, B.P. 202, 24052 PERIGUEUX CT Cedex 9.
No SIREN : 681 980 033.
Place
Classes de produits ou services : 6, 7, 8, 9, 11, 16, 17, 19.
24052
No National : 11 3 870 561
à : I.N.P.I. PARIS
Perspecteev, SAS, Essec Ventures, Campus Essec, 1 Avenue
Bernard Hirsch, 95000 CERGY.
No SIREN : 529 196 313.
Perspecteev, M. Burkovic Joan, Essec Ventures, Campus Essec,
1 Avenue Bernard Hirsch, 95000 CERGY.
Classe No 35 : Bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission
de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 6 : Serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffresforts ; tuyauteries métalliques, coudes de tuyauteries
métalliques, écrous métalliques ;
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie. Pinces, pinces à sertir, pinces coupetubes, clefs, clefs de serrage. Collier d'attache métalliques pour
tuyaux ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques,
optiques,
de
secours
(sauvetage)
et
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs.
domaines technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
No National : 11 3 870 629
à : I.N.P.I. PARIS
M. bernard yvan, place de la reine, 63114 MONTPEYROUX.
M. bernard yvan, place de la reine, 63114 MONTPEYROUX.
Classe No 11 : Purgeurs.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières (papier,
carton) non compris dans d'autres classes à savoir : sacs à
ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ;
No National : 11 3 873 108
à : I.N.P.I. PARIS
CAISSE D'EPARGNE LOIRE-CENTRE, SA Coopérative, 7 Rue
d'ESCURES, 45000 ORLEANS.
No SIREN : 383 952 470.
CAISSE D'EPARGNE LOIRE-CENTRE, M. EDDEBBARH Alexandre,
267 Rue GIRAUDEAU, Direction Juridique, 37000 TOURS.
25
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
Classe No 41 : Formation ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ;
Classe No 42 : Conception et réalisation de site Internet ;
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; référencement
de site Internet ; élaboration (conception) de logiciels
informatiques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
No National : 11 3 874 317
à : I.N.P.I. PARIS
ANGC, Association, Immeuble Le Sextant, 462 rue Benjamin
Delessert, 77550 MOISSY-CRAMAYEL.
No SIREN : 453 991 234.
ANGC, Mme Campy Cécile, Immeuble Le Sextant, 462 rue
Benjamin Delessert, 77550 MOISSY-CRAMAYEL.
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 11 3 873 138
Description de la marque : Rouages bleu, vert et rose et nom
“ Groupement de Créateurs ” inscrit sur une ligne
ascensionnelle, avec la phrase “ Se construire & entreprendre,
pour réussir ”.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
bureaux de placement ;
Classe No 36 : Consultation en matière financière ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Formation au DUCA
(Diplôme d'Université de Créateur d'Activité) et au Diplôme
d'Université Entrepreneur TPE ; Service d'accompagnement des
demandeurs d'emploi (jeunes adultes et adultes) à la création
d'activité (association, entreprise, événement, intraprenariat) à
savoir : formation au montage de projet.
à : I.N.P.I. PARIS
SITI, Sarl, 13 rue de la liberté, 01000 BOURG EN BRESSE.
No SIREN : 419 470 141.
SITI, M. Audebert Thierry, 13 rue de la liberté, 01000 BOURG EN
BRESSE.
No National : 11 3 874 816
à : I.N.P.I. PARIS
M. Panel Benoit, Agissant pour le compte de la société Je Loue
Mon Camping Car en cours de formation, 11 Rue Emile Combes,
33700 MERIGNAC.
Classe No 16 : Clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
M. Panel Benoit, 11 Rue Emile Combes, 33700 MERIGNAC.
26
No National : 11 3 875 237
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; mise à disposition de
terrains de camping.
à : I.N.P.I. PARIS
M. ESCARRET Thierry, Domaine de Hourton, Route de Salaunes,
33160 SAINT AUBIN DE MEDOC.
M. ESCARRET Thierry, Domaine de Hourton, Route de Salaunes,
33160 SAINT AUBIN DE MEDOC.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits.
No National : 11 3 875 743
à : I.N.P.I. PARIS
France Hardware, SARL, 36 route de vienne, 69007 LYON.
No SIREN : 450 208 244.
France Hardware, M. keradec renaud, 36 route de vienne, 69007
LYON.
No National : 11 3 874 999
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Serge BENSAÏD, chez Mme GHELFI, 96 Bd Camille flammarion,
13004 MARSEILLE.
Serge BENSAÏD, chez Mme odile ghelfi, 96 Bd Camille
flammarion, 13004 MARSEILLE.
Description de la marque : Pink : 226C, Black : 426C
Classe No 38 : Information en matière de télécommunication, à
savoir : services rendus par un comparateur de forfaits de
télécommunication ; informations relatives à la qualité, les
performances et les prix des offres d'abonnements proposées
par les fournisseurs d'accès à Internet et les opérateurs de
télécommunication ; fourniture de forums de discussions sur
Internet ayant pour objet la comparaison de la qualité, des
performances et des prix des offres d'abonnements proposées
par les fournisseurs d'accès à Internet et les opérateurs de
télécommunication.
No National : 11 3 877 375
Produits ou services désignés : Station d'épuration eaux usées
autonome à savoir appareils d'épuration d'eau. Station
d'épuration d'eau à savoir services de traitement et d'épuration
d'eau. Filtres eaux potables.
à : I.N.P.I. PARIS
Mesagraph, SAS, 5 rue du Colombier, 57420 SOLGNE.
No SIREN : 528 316 110.
Mesagraph, 5 rue du Colombier, 57420 SOLGNE.
Classe No 9 : Logiciels ; logiciels pour la création et la gestion de
réseaux sociaux ; logiciels de gestion de bases de données ;
logiciels de recherche et d'extraction d'informations sur réseaux
informatiques ; logiciels de traitement d'images, de données ou
de texte ; logiciels de transmission de sons, d'images, de textes,
de contenus multimédias, audio et vidéo et d'autres données et
informations en tous genres ; logiciels de recherche, de
compilation, d'indexation, de partage et d'organisation
d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de
messagerie instantanée et logiciels de lecture et envoi de
courriels ; logiciels à utiliser pour la connexion à des contenus
d'ordinateurs situés à distance, réseaux informatiques et
réseaux privés sécurisés et pour la recherche de ces contenus ;
logiciels d'exploitation d'applications Web ; logiciels pour
communications sur réseaux sans fil ; logiciels pour la fourniture
d'accès multi-utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux
d'information ; logiciels pour téléphones mobiles ; programmes
d'ordinateurs enregistrés sur tous supports ; équipements pour
le traitement de l'information.
Classe No 38 : Télécommunications ; communication par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
services d'affichage électronique ; fourniture d'accès à des
logiciels non téléchargeables ; fourniture d'accès à des
plateformes et portails sur Internet, y compris sur l'Internet
mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet, y
compris sur l'Internet mobile ; fourniture de réseaux sociaux,
blogs, chatrooms, lignes de chat et forums sur Internet, y
compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès multiutilisateurs à des recueils d'information de propriété exclusive
par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; fourniture
d'accès à des bases de données informatiques ; fourniture
d'accès à des moteurs de recherche ; fourniture d'accès à
Internet et à des réseaux privés virtuels ; messagerie
électronique ; mise à disposition et location de temps d'accès à
des réseaux informatiques et bases de données ; transmission
d'informations par réseaux informatiques et mobiles ;
transmission de messages, données et contenus par Internet et
d'autres réseaux de communication, y compris l'Internet
mobile ; transmission et diffusion de contenus multimédias,
audios et vidéos, y compris fichiers téléchargeables et fichiers
transmis en continu, par le biais d'Internet et autres réseaux de
communication, y compris l'Internet mobile ; transmission et
diffusion de sons, d'images, de textes et d'autres données et
informations en tous genres, y compris fichiers téléchargeables
et fichiers transmis en continu, par le biais d'Internet et autres
réseaux de communication, y compris l'Internet mobile.
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; installation,
maintenance et mise à jour de logiciels ; création et maintenance
de sites Internet ; création et reconstitution de bases de données
informatiques ; conception, création et développement de
portails, sites et pages Web ; création de communautés
virtuelles pour les utilisateurs inscrits, notamment permettant
l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des
discussions et l'engagement dans des réseaux sociaux ;
développement de systèmes de traitement de données ;
hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de
données informatisés ; hébergement d'installations en ligne
pour l'animation de discussions interactives ; hébergement de
bases de données informatiques ; hébergement de pages Web
personnalisées ; hébergement de plateformes sur Internet ;
hébergement de portails Web ; hébergement de sites
informatiques [sites Web] ; locations d'ordinateurs ; location de
logiciels ; mise à disposition temporaire d'applications
logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site
Web ; mise à disposition temporaire d'applications Web ; mise à
disposition temporaire d'outils logiciels et applications en ligne ;
27
mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables
permettant le partage de commentaires et contenus multimédias
entre utilisateurs ; mise à disposition de pages Web
personnalisées en ligne contenant des informations définies par
l'utilisateur ; mise à disposition d'informations extraites d'index
et de bases de données d'informations consultables, y compris
de textes, de documents électroniques, de bases de données,
d'informations graphiques et audiovisuelles, par le biais de
réseaux informatiques mondiaux ; stockage et sauvegarde
électroniques de données dans des bases de données
informatiques ; création d'index d'informations, d'index de sites
Web et d'index d'autres sources d'informations liés à des
réseaux informatiques mondiaux ; services de conseils en
matière informatique, de matériel informatique, de logiciels, de
bases de données, d'applications pour mobile et hébergement
de sites Internet, de bases de données informatiques,
d'applications logicielles, de contenus multimédias et
interactifs ; services en informatique, à savoir mise à disposition
d'interfaces logicielles accessibles par le biais d'un réseau afin
de créer des services personnalisés d'informations en ligne,
mise à disposition de pages Web permettant aux utilisateurs
d'interagir sur un large éventail de sujets d'intérêt général, mise
à disposition de moteurs de recherche pour l'obtention
d'informations demandées par les utilisateurs sur un réseau
informatique mondial ; mise à disposition de recherche
personnalisée de pages Web pour la localisation d'informations
spécifiques demandées par les utilisateurs.
No National : 11 3 877 376
à : I.N.P.I. PARIS
Mesagraph, SAS, 5 rue du Colombier, 57420 SOLGNE.
No SIREN : 528 316 110.
Mesagraph, 5 rue du Colombier, 57420 SOLGNE.
Classe No 9 : Logiciels ; logiciels pour la création et la gestion de
réseaux sociaux ; logiciels de gestion de bases de données ;
logiciels de recherche et d'extraction d'informations sur réseaux
informatiques ; logiciels de traitement d'images, de données ou
de texte ; logiciels de transmission de sons, d'images, de textes,
de contenus multimédias, audio et vidéo et d'autres données et
informations en tous genres ; logiciels de recherche, de
compilation, d'indexation, de partage et d'organisation
d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de
messagerie instantanée et logiciels de lecture et envoi de
courriels ; logiciels à utiliser pour la connexion à des contenus
d'ordinateurs situés à distance, réseaux informatiques et
réseaux privés sécurisés et pour la recherche de ces contenus ;
logiciels d'exploitation d'applications Web ; logiciels pour
communications sur réseaux sans fil ; logiciels pour la fourniture
d'accès multi-utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux
d'information ; logiciels pour téléphones mobiles ; programmes
d'ordinateurs enregistrés sur tous supports ; équipements pour
le traitement de l'information.
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
services d'affichage électronique ; fourniture d'accès à des
28
logiciels non téléchargeables ; fourniture d'accès à des
plateformes et portails sur Internet, y compris sur l'Internet
mobile ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet, y
compris sur l'Internet mobile ; fourniture de réseaux sociaux,
blogs, chatrooms, lignes de chat et forums sur Internet, y
compris sur l'Internet mobile ; fourniture d'accès multiutilisateurs à des recueils d'information de propriété exclusive
par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; fourniture
d'accès à des bases de données informatiques ; fourniture
d'accès à des moteurs de recherche ; fourniture d'accès à
Internet et à des réseaux privés virtuels ; messagerie
électronique ; mise à disposition et location de temps d'accès à
des réseaux informatiques et bases de données ; transmission
d'informations par réseaux informatiques et mobiles ;
transmission de messages, données et contenus par Internet et
d'autres réseaux de communication, y compris l'Internet
mobile ; transmission et diffusion de contenus multimédias,
audios et vidéos, y compris fichiers téléchargeables et fichiers
transmis en continu, par le biais d'Internet et autres réseaux de
communication, y compris l'Internet mobile ; transmission et
diffusion de sons, d'images, de textes et d'autres données et
informations en tous genres, y compris fichiers téléchargeables
et fichiers transmis en continu, par le biais d'Internet et autres
réseaux de communication, y compris l'Internet mobile.
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; installation,
maintenance et mise à jour de logiciels ; création et maintenance
de sites Internet ; création et reconstitution de bases de données
informatiques ; conception, création et développement de
portails, sites et pages Web ; création de communautés
virtuelles pour les utilisateurs inscrits, notamment permettant
l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des
discussions et l'engagement dans des réseaux sociaux ;
développement de systèmes de traitement de données ;
hébergement d'informations, d'applications, de fichiers et de
données informatisés ; hébergement d'installations en ligne
pour l'animation de discussions interactives ; hébergement de
bases de données informatiques ; hébergement de pages Web
personnalisées ; hébergement de plateformes sur Internet ;
hébergement de portails Web ; hébergement de sites
informatiques [sites Web] ; locations d'ordinateurs ; location de
logiciels ; mise à disposition temporaire d'applications
logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site
Web ; mise à disposition temporaire d'applications Web ; mise à
disposition temporaire d'outils logiciels et applications en ligne ;
mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables
permettant le partage de commentaires et contenus multimédias
entre utilisateurs ; mise à disposition de pages Web
personnalisées en ligne contenant des informations définies par
l'utilisateur ; mise à disposition d'informations extraites d'index
et de bases de données d'informations consultables, y compris
de textes, de documents électroniques, de bases de données,
d'informations graphiques et audiovisuelles, par le biais de
réseaux informatiques mondiaux ; stockage et sauvegarde
électroniques de données dans des bases de données
informatiques ; création d'index d'informations, d'index de sites
Web et d'index d'autres sources d'informations liés à des
réseaux informatiques mondiaux ; services de conseils en
matière informatique, de matériel informatique, de logiciels, de
bases de données, d'applications pour mobile et hébergement
de sites Internet, de bases de données informatiques,
d'applications logicielles, de contenus multimédias et
interactifs ; services en informatique, à savoir mise à disposition
d'interfaces logicielles accessibles par le biais d'un réseau afin
de créer des services personnalisés d'informations en ligne,
mise à disposition de pages Web permettant aux utilisateurs
d'interagir sur un large éventail de sujets d'intérêt général, mise
à disposition de moteurs de recherche pour l'obtention
d'informations demandées par les utilisateurs sur un réseau
informatique mondial ; mise à disposition de recherche
personnalisée de pages Web pour la localisation d'informations
spécifiques demandées par les utilisateurs.
No National : 11 3 877 736
à : I.N.P.I. PARIS
M chieze stephane, 37 quai de la pie, 94100 SAINT MAUR DES
FOSSES.
Mle chieze melody, academy melody beauty, 37 quai de la pie,
94100 SAINT MAUR DES FOSSES.
academy melody beauty, 37 quai de la pie, 94100 SAINT MAUR
DES FOSSES.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux
en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure ;
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
29
No National : 11 3 880 002
Dépôt du : 8 DÉCEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mme de Jourdan Marie, 11 rue des Petits Carreaux, 75002
PARIS.
Mme de Jourdan Marie, 11 rue des Petits Carreaux, 75002
PARIS.
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 2, 3, 16, 21, 25, 26, 35, 41, 42.
No National : 11 3 879 662
à : I.N.P.I. PARIS
GAO COMMUNICATION, SARL, 5 RUE DES ECOLES, 74940
ANNECY LE VIEUX.
GAO COMMUNICATION, M. MAGE FRANCIS, 5 RUE DES
ECOLES, 74940 ANNECY LE VIEUX.
monétaires ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; services de financement ; analyse financière ;
banques) ; placement de fonds.
Classe No 18 : Valises, cabas, trousses de voyage, portefeuilles,
porte-monnaie, porte-documents, colliers pour animaux, laisses
pour animaux, articles de sellerie, peaux d'animaux, sacs à
savoir sacs en cuir pour l'emballage, sacs de voyage, sacs à
main, sacs de sport, sacs de plage, sacs à dos ;
Classe No 25 : Vêtements, vêtements en cuir, chaussures,
sandales, bottes, chaussures de plage ou de sport, chaussons,
chapellerie, ceintures (habillement), gants (habillement),
écharpes, foulards, cravattes, fourrures (vêtements et
chapellerie), sous-vêtements, chaussettes, tenues de plage ;
Classe No 35 : Services de vente au détail, y compris les services
de vente au détail en ligne, concernant les produits mentionnés
ci-après : valises, malettes, cabas, pochettes, trousses, trousses
de voyage, portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, étuis,
colliers pour animaux, laisses pour animaux, articles de sellerie,
peaux d'animaux, sacs à savoir sacs en cuir pour l'emballage,
sacs de voyage, sacs à main, sacs de sport, sacs de plage, sacs à
dos, vêtements, vêtements en cuir, chaussures, sandales, bottes,
chaussures de plage ou de sport, chaussons, chapellerie,
ceintures (habillement), gants (habillement), écharpes, foulards,
cravattes, fourrures (vêtements et chapellerie), sous-vêtements,
chaussettes, tenues de plage.
No National : 11 3 883 299
à : I.N.P.I. PARIS
OCTAN DESIGN, SARL, 21 rue Ingénieur Bertin, 21600 LONGVIC.
OCTAN DESIGN, M. CASTELLO Nicolas, 21 rue Ingénieur Bertin,
21600 LONGVIC.
30
issus d'une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ;
Classe No 29 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le
lait prédomine : tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous
ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés
à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 28 : Circuits miniatures de slot racing, prêts à monter,
modèles réduits pour le slot racing.
No National : 12 3 886 514
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; Tous ces produits
désignés ci dessus étant issus de l'agriculture biologique ou
fabriqués à base de produits issu de l'agriculture biologique.
No National : 12 3 887 056
à : I.N.P.I. PARIS
M. POULARD Jean marie, 14 Rue du Val, BP 20044, 56800
PLOERMEL cedex.
M. POULARD Jean marie, 14 Rue du Val, BP 20044, 56800
PLOERMEL cedex.
M. de Medeiros Joao Carlos, 25 avenue Pierre 1ere de Serbie,
75116 PARIS.
M. de Medeiros Joao Carlos, 25 avenue Pierre 1ere de Serbie,
75116 PARIS.
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
No National : 12 3 887 646
à : I.N.P.I. PARIS
BREST METROPOLE OCEANE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, 24
COAT AR GUEVEN, 29200 BREST.
o
Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Aliments
et substances diététiques à usage médical ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; herbes médicinales ; tisanes : tous ces produits étant
BREST METROPOLE OCEANE, 24 COAT AR GUEVEN, 29200
BREST.
Classe No 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux.
No National : 12 3 887 688
à : I.N.P.I. LILLE
27/29
avenue
Albert
géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
bâches de sauvetage ;
l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées.
informations en matière de divertissement ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts
de livres ; location de films cinématographiques ; location
spectacles ; organisation de concours (divertissement) ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; micro-édition.
M. Piasecki Pierre,
VALENCIENNES.
31
1er,
59300
M. Piasecki Pierre, 27/29 avenue Albert 1er,
VALENCIENNES.
59300
No National : 12 3 888 120
à : I.N.P.I. PARIS
R.T.M.E COMMUNICATION, Association loi 1901, 2 rue Jean
Pierrot, BP 132, 51204 EPERNAY CEDEX.
No SIREN : 427 956 537.
Classe No 16 : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou matière plastique pour l'emballage ;
Classe No 35 : Service d'enchère ou à caractère promotionnel en
ligne via Internet.
M. BAUDETTE Christian, 73 rue des Tahus, 51160 HAUTVILLERS.
R.T.M.E COMMUNICATION, M. BAUDETTE Christian, 2 rue Jean
Pierrot, BP 132, 51204 EPERNAY CEDEX.
No National : 12 3 888 029
à : I.N.P.I. PARIS
ITV STUDIOS FRANCE, société par actions simplifiée, 38 Quai du
Point du Jour, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
La Boite de Pierre, M. Marcadé Pierre, 99 rue du Faubourg du
Temple, 75010 PARIS.
(tracts, imprimés) ; services d'abonnement à des journaux (pour
des tiers) ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion
de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
relations
publiques ;
Publicité
radiophonique,
sondage
d'opinion, promotion des ventes ;
32
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; prêts de livres ; location de films
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
Classe No 35 : Expertise comptable, commissariat aux comptes.
No National : 12 3 888 492
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 888 378
AXE CONSULTANTS, SAS, 22 Rue Raymond Aron, BP 502,
76824 MONT SAINT AIGNAN CEDEX.
No SIREN : 340 791 177.
AXE CONSULTANTS, M. QUENNEHEN David, 22 Rue Raymond
Aron, BP 502, 76824 MONT SAINT AIGNAN CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
M. LARCHE SIMON, 19 RUE TRAMWAY, 87290 ST SORNIN
LEULAC.
M. LARCHE SIMON, 19 RUE TRAMWAY, 87290 ST SORNIN
LEULAC.
Classe No 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique.
o
N National : 12 3 888 481
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Expertise comptable, commissariat aux comptes.
No National : 12 3 888 726
à : I.N.P.I. PARIS
AXE CONSULTANTS, SAS, 22 Rue Raymond Aron, BP 502,
76824 MONT SAINT AIGNAN CEDEX.
No SIREN : 340 791 177.
SOTR, 32 RUE VAUVENARGUES, 13100 AIX EN PROVENCE.
No SIREN : 490 428 422.
AXE CONSULTANTS, M. QUENNEHEN David, 22 Rue Raymond
Aron, BP 502, 76824 MONT SAINT AIGNAN CEDEX.
SOTR, M. ALIBERT RICHARD, 32 RUE VAUVENARGUES, 13100
AIX EN PROVENCE.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à
l'exception des olives) ; olives conservées, congelées, séchées et
cuites bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées
suivants : « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence »,
« olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles
comestibles bénéficiant de l'une des appellations d'origine
protégées suivantes : « huile d'olive de la vallée des Baux-deProvence », « huile d'olive d'Aix-en-Provence », « huile d'olive
de Haute-Provence » ; huile comestible conforme au cahier des
charges de la demande d'appellation d'origine protégée « huile
d'olive de Provence » ; graisses comestibles et alimentaires (à
l'exception des huiles) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
33
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ;
confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication
géographique protégée « miel de Provence », sirop de mélasse ;
sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
No National : 12 3 888 943
M. GIRARD DIDIER, VILLA 20 PARC FONTAINE DE VOIRE, 4
ALLEE CERVANTES, 13009 MARSEILLE.
M. GIRARD DIDIER, VILLA 20 PARC FONTAINE DE VOIRE, 4
ALLEE CERVANTES, 13009 MARSEILLE.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement).
No National : 12 3 889 135
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers.
o
N National : 12 3 889 094
à : I.N.P.I. PARIS
GONNET PERES ET FILS, SARL, 14 IMPASSE DES VIGNERONS,
84370 BEDARRIDES.
No SIREN : 403 657 356.
GONNET PERES ET FILS, M. GONNET GUILLAUME, 14
IMPASSE DES VIGNERONS, 84370 BEDARRIDES.
à : I.N.P.I. PARIS
M. Laconde Guillaume, 301 avenue grassion cibrand, 34280
CARNON.
M. Laconde Guillaume, 301 avenue grassion cibrand, 34280
CARNON.
Classe No 33 : Vins de pays, vins d'appellation d'origine.
No National : 12 3 889 354
o
Classe N 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ;
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux.
à : I.N.P.I. PARIS
Mme JEAN CECILE, 249 avenue du souvenir français, 83330 LE
BEAUSSET.
Mme JEAN CECILE, 249 avenue du souvenir français, 83330 LE
BEAUSSET.
No National : 12 3 889 120
à : I.N.P.I. PARIS
JJD, SARL, 3 Passage Lemoine, 75002 PARIS.
No SIREN : 538 806 290.
Cabinet JACOBY, Avocat, Mme JACOBY Anne Carine, 31
Avenue d'Eylau, 75116 PARIS.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ;
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
34
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
No National : 12 3 890 650
à : I.N.P.I. PARIS
Mme FABER Nathalie, 6 Avenue de la Centrale, 57270
RICHEMONT.
Institut de Beauté Lysis, Mme Nathalie FABER, 6 Avenue de la
Centrale, 57270 RICHEMONT.
No National : 12 3 889 811
à : I.N.P.I. PARIS
M. ARPAILLANGES Pierre, 11 Chemin de Bellevue, 31770
COLOMIERS.
M. ARPAILLANGES Pierre, 11 Chemin de Bellevue, 31770
COLOMIERS.
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de coiffure.
No National : 12 3 890 661
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers à
l'exception des fromages ; huiles et graisses comestibles ;
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages
bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Cantal ou
Fourme de Cantal » ; boissons lactées où le lait prédomine.
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
o
Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
à : I.N.P.I. PARIS
AD2I, sarl, 1 BOULEVARD ONFROY, 13008 MARSEILLE.
No SIREN : 453 315 350.
AD2I, Mme BOL NISOTA CATHERIENE, 1 BOULEVARD ONFROY,
13008 MARSEILLE.
Classe No 16 : Adhésifs (matières collantes) pour le ménage.
Classe No 35 : Travaux de bureau.
No National : 12 3 890 759
à : I.N.P.I. PARIS
M. Elhaik Bernard, 39 Avenue Paul Doumer, 75116 PARIS.
M. Elhaik Bernard, 39 Avenue Paul Doumer, 75116 PARIS.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
Classe No 30 : Glace à rafraîchir ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; crèches
d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
35
No National : 12 3 891 217
à : I.N.P.I. PARIS
COSMELAB, SARL, 55 avenue Marceau, 75116 PARIS.
COSMELAB, Mle Gaudeau Johanna, 55 avenue Marceau, 75116
PARIS.
No National : 12 3 890 918
à : I.N.P.I. PARIS
Mme LE PAPE Marie-Annick, 108 Hent Mespiolet, 29170
FOUESNANT.
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Présentation sur tout moyen de communication
pour la vente au détail de denrées alimentaires.
o
N National : 12 3 891 099
à : I.N.P.I. PARIS
ELYTIS PATRIMOINE, SARL, 26 RUE EDOUARD LALANNE,
33226 LA TESTE DE BUCH.
No SIREN : 529 460 040.
ELYTIS PATRIMOINE, M. DIONISIO PHILIPPE, 26 RUE EDOUARD
LALANNE, 33226 LA TESTE DE BUCH.
No National : 12 3 891 367
à : I.N.P.I. PARIS
Mme tshimika isabelle, Agissant pour le compte de la société
ELISENDE en cours de formation, 134 boulevard d'Aulnay, 93340
LE RAINCY.
Mme tshimika isabelle, 134 boulevard d'Aulnay, 93340 LE
RAINCY.
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus élastiques ;
velours ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; à
36
l'exception des vêtements de travail, des chaussures de travail et
de la chapellerie de travail.
No National : 12 3 891 687
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 891 393
M. MAHDAVI ALI, 99 RUE DE SEVRES, 75006 PARIS.
M. MAHDAVI ALI, 99 RUE DE SEVRES, 75006 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
M. soumbounou mohamed, 6 rue des jardins, 94240 L'HAY LES
ROSES.
M. soumbounou mohamed, 6 rue des jardins, 94240 L'HAY LES
ROSES.
Classe No 3 : Rouge à lèvres ; masques de beauté.
No National : 12 3 891 700
à : I.N.P.I. PARIS
M. DURAND JOSEPH, CHEZ MME THOMAS, 1 AVENUE PIERRE
SEMARD, 13620 CARRY LE ROUET.
Classe No 16 : Patrons pour la couture ; papier hygiénique ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
No National : 12 3 891 397
à : I.N.P.I. PARIS
M. SAHBAN Samir, Agissant pour le compte de la société
BATINOVUS en cours de formation, 1 Avenue du docteur
Fleming, 92600 ASNIERES.
M. SAHBAN Samir, 1 Avenue du docteur Fleming, 92600
ASNIERES.
pour le cuir.
No National : 12 3 891 706
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; restauration de mobilier.
37
pour le cuir.
No National : 12 3 891 716
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : US UNITED COLLEGE
pour le cuir.
No National : 12 3 891 737
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 891 948
à : I.N.P.I. PARIS
Centre de Soin dermo Cosmetique, 14 rue Descombes, 75017
PARIS, EURL.
Centre de Soin dermo Cosmetique, 14 rue Descombes, 75017
PARIS.
pour le cuir.
No National : 12 3 891 807
à : I.N.P.I. PARIS
EURO MODE FASHION, SARL, PARC DE PARIS, 90 Rue de la
Haie Coq, Batiment 241, 93300 AUBERVILLIERS.
No SIREN : 507 518 496.
Classe
No
4:
Bougie ;
bougie
parfumées ;
bougie
d'aromathérapie veilleuses (bougies) ; bougies chauffe-plat
(bougies).
EURO MODE FASHION, M. ALHAS MEHMET, PARC DE PARIS,
90 Rue de la Haie Coq, Batiment 241, 93300 AUBERVILLIERS.
Classe No 5 : Baume lubrifiants à usage personnels, à savoir
pommades, gels et onguent à usage génital pour augmenter la
stimulation sexuelle.
38
Classe No 9 : Appareils pour enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des image ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, disque compact et DVD ou
autres supports contenant des publications électronique, des
enregistrements musicaux, des images ou des œuvres
audiovisuelles ; publication électroniques ; enregistrement
musicaux, œuvres audiovisuelles et images, enregistrements
musicaux, œuvre audiovisuelles et images téléchargeables à
partir d'une base de données en ligne ; publications
électroniques, enregistrements musicaux, œuvres audiovisuelles
et images téléchargeables à partir d'un site Web sur Internet, la
toile mondiale ou un réseau de communications ; lunettes de
soleil ; étuis a lunettes de soleil ; cordons et chaines pour
lunettes solaires ; étuis a lunettes.
Classe No 14 : Joaillerie en vrais ou en faux ; bijouterie fantaisie ;
montre ; horloges ; porte-clefs ; breloque pour portes clefs
pierres précieuses ; pierres semi-précieuses ; boutons de
manchette ; breloques ; boites à bijoux ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; papeterie ; livres ;
publications
imprimées,
magasines,
brochures,
tracts,
catalogues et pamphlets ; affiches ; cartes postales ; cartes de
vœux ; étiquettes de papeterie calendriers.
Classe No 18 : Article en cuir ou en imitations du cuir ; fouets ;
harnais ; sacs de voyage, sacs d'athlétisme, cartable sacs à
main ; sacs-à-dos ; sacoches ; fourre-tout ; havresacs ; sac au
dos ; valises ; valises, porte documents étuis pour téléphones
mobiles ; articles de bagages ; porte-monnaie ; portefeuilles ;
bourses ; parapluies.
étuis pour téléphones mobiles, article de bagagerie, portemonnaie, portefeuilles, pochettes, parapluies, vêtements,
chaussures, chapellerie, sous-vêtements, lingerie, robes, veste
vêtements séparés (en tant qu'articles d'habillement), corseterie,
bonneterie, chaussures pour dames, chaussure de soirée,
sandales, chaussures d'athlétisme, chaussures pour enfants,
bottes, pantoufles, chapeaux, casquette, bérets, couvre-oreilles,
toques, tous pour dames et jeunes filles, également sousvêtements, chemises, tee-shirts, pantalons, veste, chaussures,
chaussures de soirée, sandales, chaussures d'athlétisme,
chaussures pour enfants, bottes et pantoufles, tous pour
hommes et garçon, afin de permettre aux clients de visualiser et
d'acheter facilement ces produits dans un point de vente au
détail de commerce non spécialisé, dans un point de vente par
correspondance, ou via l'Internet ou la télévision interactive ;
services d'information relatifs aux services précités.
Classe No 41 : Education, formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; mise à disposition de publications
électroniques d'enregistrements musicaux, d'images ou
d'œuvres audiovisuelles (non téléchargeables), production de
spectacles ; services de défilées de mode.
No National : 12 3 891 997
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sousvêtements, lingerie, robes, vestes, vêtements séparés (en tant
qu'articles d'habillement), corseterie, bonneterie, chaussures
pour dames, chaussures de soirée, sandales, chaussures
d'athlétisme, chaussures pour enfants, bottes, pantoufles,
chapeaux, casquette, bérets, couvre-oreilles, toques, tous pour
dames et jeunes filles ; sous-vêtements, chemises, tee-shirts,
pantalons, vestes, chaussures, chaussures de soirée, sandales,
chaussures d'athlétisme, chaussures pour enfants, bottes,
pantoufles, chapeaux, casquette, bérets, tous pour hommes et
garçons.
Classe No 35 : Vente en ligne ou au detail de : articles d'alcôves,
huiles, lotion, cosmétique, huiles de massage, crèmes de
massage, gels pour le bain, poudre pour la peau, peintures pour
le corps, parfums, lubrifiants à usage intimes, baumes
analgésiques, baumes aromatiques, produit de traitement et
d'hydratation pour la peau non à usage médical ; parfumerie,
huiles essentielles, produits cosmétiques, maquillage pour les
yeux, pinceaux de maquillage pour les yeux, fard à maquiller les
yeux, crayons de maquillage pour les yeux, fard a paupière,
crayons pour les sourcils, surligneur d'yeux, maquillage pour le
visage, fond de teint baume pour les lèvres, bâton de rouge à
lèvres, mascara, fard, produit pour masquer les imperfections,
rouge à lèvre, produit bronzant, poudre pour le visage, lotion
pour les cheveux, produits pour le soin des cheveux, produits
pour les cheveux et produit pour la beauté, produits traitants
pour le soin du cheveux à savoir brosse, peignes, bigoudis, fers
à friser, sèche-cheveux, produit pour la pousse du cheveux,
rouleaux chauffant, produits lissant, produits coiffants pour le
soin des cheveux, à savoir shampoing, après champoing, gel
pour les cheveux, crème pour les cheveux, cire pour les cheveux
teinture pour les cheveux, crème de protection des cheveux
contre la chaleur, produits pour le soin de la peau, à savoir
crème pour le visage et les yeux, crème pour les mains, lotion
pour le corps, crème exfoliante, crème hydratante, crème de
protection solaire, produit pour le soin du corps, a savoir
déodorant, anti-transpirants, savons, gels de douche, bougies,
bougies parfumées, bougies d'aromathérapie, veilleuses
(bougie), bougie chauffe-plats (bougies), appareils pour
l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou
des images supports d'enregistrement magnétique, disques
acoustique, disques compact, et DVD ou autre support
contenant des publications électronique, des enregistrements
musicaux, des image ou des œuvres audiovisuelles, lunettes
solaires, étuis à lunettes solaires, cordons et chaines de lunettes
solaire, bijoux originaux et de fantaisie, strass, montres,
horloges anneaux porte-clés, porte-clefs, pierres précieuses,
pierre semi-précieuses, boutons de manchettes, breloques,
bougeoirs, produit de l'imprimerie, papeterie, livres,
publications imprimées, magasines, brochures, feuillets,
catalogues et dépliant, affiches, cartes postales, cartes de vœux,
étiquettes de papeterie, calendriers, articles en cuir ou en
imitation du cuir, fouet, harnais, sacs, sacs de voyage, sacs de
sport, trousse de cosmétique, cartables, sacs à main, sacs à dos,
sachet, fourre-tout, havresac, sacs à dos, valises, trousses, portedocuments, étuis pour cartes de visite professionnelles,
mallettes pour les document, étuis a lunettes, étuis à bijoux,
à : I.N.P.I. PARIS
THE FAIR TRADE SPIRITS COMPANY, Société par actions
simplifiée, 67 AVENUE ANDRE MORIZET, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
No SIREN : 510 348 907.
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
No National : 12 3 892 226
à : I.N.P.I. NICE
FREDERIC M FRANCE, SOCIETE ANONYME, 33 CHEMIN DES
FADES, 06110 LE CANNET.
No SIREN : 327 542 106.
FREDERIC M FRANCE, Mme Bartoccini Sandrine, 33 CHEMIN
DES FADES, 06110 LE CANNET.
Classe No 9 : Logiciel informatique ;
Classe No 41 : Programmes de formation et d'informations,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
programme et production audiovisuelle ;
Classe No 42 : Création et élaboration de site Web : élaboration
et conception des sites particuliers, hébergement et prestation
de service rattachée à la création et à l'hébergement.
39
F.S.BIKE, Mme GAUDET SYLVIE, 74 ROUTE DE LA DOUANE,
69126 BRINDAS.
No National : 12 3 892 266
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Dominique LESTIEUX, 6 Impasse du Pré des
Bourrines, 85300 CHALLANS.
Maître Bertrand DUPRE, Notaire, Pôle Activ'Océan – Parc
Tertiaire 1, 20 Place Galilée, BP 667, 85306 CHALLANS CEDEX.
Classe No 12 : Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, pédales
ou selles de cycles.
No National : 12 3 892 697
Classe No 14 : Joaillerie, bijouterie, horlogerie, dont montres,
boîtiers, bracelets, chaînes, porte-clefs de fantaisie, étuis pour
l'horlogerie, colliers.
Classe No 18 : Sacs à dos, sacs de plage, sacs à main, sacs de
voyage, malles, valises, vanitys, trousses de maquillage,
trousses de toilettes, portes-monnaie, portefeuilles, portescartes, parapluies.
Classe No 25 : Vêtements, manteaux, pantalons, vestes, tailleurs,
chemises, chemisiers, robes, jupes, shorts, pulls-over, gilets, Tshirts, bottes, souliers, pantoufles, chaussettes, bas, collants,
vêtements de sports, maillots de bain, vêtements de plage,
serviettes de bain, pyjamas, nuisettes, chemises de nuit,
vêtements de nuit, robes de chambres, peignoirs, sousvêtements, articles de lingerie, soutiens-gorge, culottes, slips,
combinaisons, bonnets, chapeaux, casquettes, gants pour
l'habillement, ceintures, foulards, écharpes.
No National : 12 3 892 655
à : I.N.P.I. PARIS
F.S.BIKE, SARL, 74 ROUTE DE LA DOUANE, 69126 BRINDAS.
No SIREN : 517 437 737.
M. PECOU FABRICE, 2 CHEMIN DE LA CROIX DES RAMEAUX,
69126 BRINDAS.
Mme GAUDET SYLVIE, 2 CHEMIN DE LA CROIX DES RAMEAUX,
69126 BRINDAS.
à : I.N.P.I. PARIS
ciel telecom, sas, place madeleine, 25 place, 75008 PARIS.
No SIREN : 478 515 059.
ciel telecom, M. ganem jean marc, place madeleine, 25 place,
75008 PARIS.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers.
Classe No 38 : Communications par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile, services d'affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles).
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives ; informations
en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et
conduite de conférences ou congrès ; réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
40
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classe No 44 : Chirurgie esthétique.
No National : 12 3 892 771
o
N National : 12 3 892 769
à : I.N.P.I. PARIS
Société Thermale La Roche Posay, SAS, 4 cours pasteur, 86270
LA ROCHE POSAY.
No SIREN : 448 276 238.
Société Thermale La Roche Posay, Mme Lesrel Claire, 4 cours
pasteur, 86270 LA ROCHE POSAY.
à : I.N.P.I. PARIS
Société Thermale de la Roche Posay, SAS, 4 cours pasteur,
86270 LA ROCHE POSAY.
No SIREN : 448 276 238.
Société Thermale de la Roche Posay, Mme Lesrel Claire, 4 cours
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; organisation de concours (éducation ou
culturels ou éducatifs ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ;
salons de beauté.
No National : 12 3 892 770
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
chirurgie esthétique ; salons de beauté.
No National : 12 3 892 846
à : I.N.P.I. PARIS
RH CONCEPT, SARL, 13 RUE DE PARIS, 77220 TOURNAN EN
BRIE.
No SIREN : 433 417 342.
RH CONCEPT, M. LEMAITRE PATRICE, 13 RUE DE PARIS, 77220
TOURNAN EN BRIE.
à : I.N.P.I. PARIS
Société Thermale de La Roche Posay, SAS, 4 cours pasteur,
86270 LA ROCHE POSAY.
No SIREN : 448 276 238.
Société Thermale de La Roche Posay, Mme Lesrel claire, 4 cours
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
41
équipement pour le traitement de l'information et les
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ;
communications
par
terminaux
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
No National : 12 3 893 225
à : I.N.P.I. PARIS
TEAM INTERNATIONAL, SARL, 60 RUE GRENETA, 75002 PARIS.
No SIREN : 702 022 260.
TEAM INTERNATIONAL, M. BUH MICHEL, 60 RUE GRENETA,
75002 PARIS.
Classe No 16 : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
disposition d'installations de loisirs ; location de décors de
spectacles ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
informatique ; service de jeux d'argent.
No National : 12 3 893 271
à : I.N.P.I. PARIS
WEWE (INTL) CO., LIMITED, Société de droit de Hong Kong,
Centre 2-16 – Fayuenstreet – Mongkok, KOWLOON, Hong-Kong.
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
42
sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions.
Classe No 35 : Publicité, renseignements d'affaires, services
d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de
services pour d'autres entreprises], promotion des ventes pour
des tiers, agences d'import-export, consultations pour les
questions de personnel, services de relogement pour
entreprises, comptabilité, vérification de comptes ; services de
conseils pour la direction des affaires.
No National : 12 3 893 818
à : I.N.P.I. PARIS
TDS, SAS, 20 AVENUE GUYNEMER, 64600 ANGLET.
No SIREN : 539 387 605.
TDS, M. CHICHA JEAN CLAUDE, 20 AVENUE GUYNEMER, 64600
ANGLET.
No National : 12 3 893 304
à : I.N.P.I. PARIS
METRONIC, SAS, Node Park Touraine, 100 Rue Gilles de
Gennes, 37310 TAUXIGNY.
No SIREN : 382 295 780.
METRONIC, M. HUBLIER Ludovic, Node Park Touraine, 100 Rue
Gilles de Gennes, 37310 TAUXIGNY.
Classe No 43 : Crèches d'enfants maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classe No 9 : Appareils et instruments mécanismes pour
calculer ; extincteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; bâches de sauvetage.
No National : 12 3 893 971
à : I.N.P.I. RENNES
broadpeak, sas, 80 avenue des buttes de coesmes, 35700
RENNES.
broadpeak, 80 avenue des buttes de coesmes, 35700 RENNES.
o
N National : 12 3 893 337
à : I.N.P.I. PARIS
MDI FRANCE, SARL, 12 RUE ALPHONSE DAUDET, 75014 PARIS.
No SIREN : 401 168 158.
Mme ILACQUA CAROLINE, 3 RUE DU TERTRE,
MONTIGNY SUR LOING.
77690
Classe No 38 : Fourniture d'accès à un reseau informatique
mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
No National : 12 3 893 990
à : I.N.P.I. PARIS
43
No National : 12 3 894 010
à : I.N.P.I. PARIS
maohiparis, association, appart 18, 94 rue du faubourg
poissonnière, chez M Mazel Francis, 75010 PARIS.
CAPI, société par actions simplifiée, Parc d'activités de l'aéroport
– Le Lancaster, 455 rue Alfred Sauvy, CS 30018, 34470 PEROLS
cedex.
No SIREN : 441 338 985.
maohiparis, M. mazel francis, appart 18, 94 rue du faubourg
poissonnière, chez M Mazel Francis, 75010 PARIS.
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain, 55 avenue Clément Ader,
Montpellier Agglomération, 34170 CASTELNAU LE LEZ.
Description de la marque : Police : FUTURA MEDIUM en regular
Classe No 35 : Gestion de centres d'appels téléphoniques pour
des tiers ; opérations de centre d'appels téléphoniques pour des
tiers ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et
réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation
de serrures ; restauration de mobilier ;
Classe No 38 : Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
Classe No 41 : Services de formation proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; enseignement à distance.
Description de la marque : Nom Maohi Paris avec logo
présentant une tour effeil bleue revue façon tatouage ou
sculpture polynésienne, 3 fleurs de tiaré jaunes sur flan gauche
avec dessous la mention Maohi Paris association polynésienne
en rouge.
linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge
de bain (à l'exception de l'habillement) ;
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; cuir et imitations
du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et portefeuilles,
porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes sacs d'alpinistes,
de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provisions ;
tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, linge de lit, linge
de maison linge de table non en papier, linge de bain (à
l'exception
de
l'habillement) ;
vêtements,
chaussures,
chapellerie, casquettes, chemises, vêtements en cuir ou en
imitation du cuir, foulards, cravates, bonneterie.
No National : 12 3 894 178
à : I.N.P.I. LILLE
EURL la Ferme du Paradis, 200 rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN.
Xavier COLLETTE, EURL la ferme du Paradis, 200 rue Roger
Bouvry, 59113 SECLIN.
Classe No 29 : – viande, poissons volaille et gibier ; extrait de
viande fruits et legumes conservés, congelés séches & cuits,
gelées, confitures compote, oeufs, lait et produit laitiers, huiles
et graisses, beurre, charcuterie, salaison conserve de viande ou
de poisson ; fromages ; boisson lactées, potage – l'ensemble de
ces produits sont issus de la ferme.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, pâtés, farine et preparation
faite de cereales, pain, patisserie confiseries, glaces comestibles,
miel levure, sel moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices,
glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crèpes, biscuiteries ;
gateaux biscottes, sucreries, chocolats, boissons à base de
cacao, de café de chocolats de thé. L'ensemble de ces produits
sont issus de la ferme.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni
préparés, ni transformés, animaux vivant, fruit et légumes frais,
44
semence plantes & fleurs annuelles ; plant de légumes, aliments
pour les animaux, cereales en grains non travaillés, arbustes,
plantes plants, arbres, fourrages l'ensemble de ces produits sont
issus de la ferme.
Classe No 32 : Bières eaux minerales et gazeuse, boissons à base
de fruit et jus de fruits, sirops et autre preparation pour faire des
boissons, limonades, nectar de fruits, sodas aperitifs sans
alcools. L'ensemble de ces produits sont issus de la ferme.
Classe No 35 : Service de vente au detail en magasin et cueillis
ou ramassés de fruits et légumes frais, et fraises, pommes,
tomates, fruits rouges ; l'ensemble de ces produits sont issus de
la ferme.
No National : 12 3 894 187
à : I.N.P.I. PARIS
ANOTEC, Société privée à responsabilité limitée de droit belge,
Brusselsestraat 49, 1750 LENNIK, BELGIQUE.
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 35.
No National : 12 3 894 179
à : I.N.P.I. LILLE
EURL la Ferme du Paradis, 200 rue Roger Bouvry, 59113 SECLIN.
Xavier COLLETTE, EURL la ferme du Paradis, 200 rue Roger
Bouvry, 59113 SECLIN.
Classe No 29 : – viande, poissons volaille et gibier, extrait de
viande fruits et legumes conservés, congelés séches & cuits,
gelées, confitures compote, oeufs, lait et produit laitiers, huiles
et graisses, beurre, charcuterie, salaison conserve de viande ou
de poisson ; fromages, boisson lactées, potage – l'ensemble de
ces produits sont issus de la ferme.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, pâtés, farine et preparation
faite de cereales, pain, patisserie confiseries, glaces comestibles,
miel levure, sel moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices,
glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiteries,
gateaux biscottes, sucreries, chocolats, boissons à base de
cacao, de café de chocolats de thé. L'ensemble de ces produits
sont issus de la ferme.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni
preparés, ni transformés, animaux vivant, fruit et légumes frais,
semence plantes & fleurs annuelles, plant de légumes, aliments
pour les animaux, cereales en grains non travaillés, arbustes,
plantes plants, arbres, fourrages l'ensemble de ces produits sont
issus de la ferme.
Classe No 32 : Bières eaux minerales et gazeuse, boissons à base
de fruit et jus de fruits, sirops et autre preparation pour faire des
boissons, limonades, nectar de fruits, sodas aperitifs sans
alcools. L'ensemble de ces produits sont issus de la ferme.
Classe No 35 : Service de vente au detail en magasin et cueillis
ou ramassés de fruits et légumes frais, et fraises, pommes,
tomates, fruits rouges ; l'ensemble de ces produits sont issus de
la ferme.
Classe No 37 : Construction d'édifices, de routes, ponts ; services
de réparation d'édifice, de routes, ponts ; services d'installation
de machine pour les chantiers ; traitement contre la rouille ;
services de construction d'édifices, de routes, ponts ;
désinfection ; services d'isolation (constructions) ; installation et
entretien d'oléoducs ; réparation sous-marine ; informations en
matière de réparation.
Classe No 40 : Traitement de matériaux, entre autres dans le
cadre de la protection cathodique et dans le cadre de la
protection anticorrosion électrochimique ; traitement de l'eau ;
traitement de matériaux dans le cadre de la désinfection
électrochimique et dans le cadre de l'électro osmose ;
décapage ; informations en matière de traitement de matériaux.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs à savoir
évaluations, estimations, recherches dans les domaines
scientifiques et technologique à savoir expertises (travaux)
d'ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles
à savoir analyse chimique ; analyses pour l'implantation de
systèmes d'ordinateurs ; recherches et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques ;
recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches
en mécanique ; recherches géologique ; recherches techniques ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
architecture ; services de chimie ; ingénierie ; travaux
d'ingénieurs.
No National : 12 3 894 208
à : I.N.P.I. PARIS
kreizbreizh, sasu, kerhunou, rue de l'institut de locarn, institut de
locarn, 22340 LOCARN.
No SIREN : 538 854 605.
kreizbreizh, M. basseville-lebihan jean marc, kerhunou, rue de
l'institut de locarn, institut de locarn, 22340 LOCARN.
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Eau-de-vie de cidre de Bretagne ; eau-de-vie de
Poiré de Bretagne ; cidres bénéficiant de l'indication
géographique protégé cidre de Bretagne.
No National : 12 3 894 277
à : I.N.P.I. PARIS
M. FAUVEL François, 2 A rue du Point du Jour, 27200 VERNON.
M. FAUVEL François, 2 A rue du Point du Jour, 27200 VERNON.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; Services d'affichage électronique
(télécommunications) ; services de messagerie électronique.
o
Classe N 42 : Conversion de données et de programmes
support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
No National : 12 3 894 278
45
de formation] en vue de la réinsertion, publication de livres de
formation, de manuels (réinsertion sociale et éducative) ;
Classe No 43 : Agences de logement [hôtels, pensions] destiné à
la réinsertion ; location de logements temporaires à visée sociale
ou de réinsertion ; réservation de logements temporaires pour
une réinsertion sociale ; restauration et hébergement temporaire
en vue d'une réinsertion sociale, maison de retraite pour
personnes âgées ;
Classe No 44 : Services de gardes-malades ; hospices [maisons
d'assistance] ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ;
maisons de repos ; maisons médicalisées ; assistance médicale ;
services de santé, desintoxication des toxicomanes ;
Classe No 45 : Services juridiques ; services personnels et
sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus à savoir services d'accueil aux personnes en difficulté
sociale ; services d'aides aux personnes en ce qui concerne
l'accomplissement des démarches administratives, aide
juridique, services d'informations juridiques sur les aides
sociales.
No National : 12 3 894 297
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF,
ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET
COMMERCIAL,
34,
RUE
DU
COMMANDANT
RENE
MOUCHOTTE, 75014 PARIS.
o
N SIREN : 552 049 447.
Cabinet STRATO-IP, M. MUDUN Amith, 18, rue Soleillet, 75020
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
AFTAM, Association Loi 1901, 16-18 Cours Saint Eloi, 75012
PARIS.
No SIREN : 775 680 309.
avocat, Mme fabiani marie helene, 26 avenue kleber, 75116
PARIS.
Classe No 35 : Services d'aides aux personnes en ce qui
concernent l'accomplissement des demandes administratives.
Classe No 36 : Affaires immobilières (logement social et/ou
médico-social) ; gérance de biens immobiliers (logement social
et/ou médico-social) ; courtage en biens immobiliers (logement
social et/ou médico-social) ; gérance d'immeubles (logement
social et/ou médico-social) ; location d'appartements et
d'immeubles
(logement
social
et/ou
médico-social) ;
recouvrement de loyers (logement social et/ou médico-social),
collecte de bienfaisance ; aide financière au logement, en
matière d'achat de vêtements, alimentation, medicaments.
Classe No 37 : Supervision de travaux de construction de
logements sociaux et/ou médicaux sociaux ;
Classe No 41 : Education à visée de réinsertion ; formation
diplomante ou non dipomante à but de réinsertion ; organisation
et conduite d'ateliers de formation en vue de la réinsertion ;
orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou
Classe No 4 : Énergie électrique.
Classe No 9 : Conduites d'électricité ; canalisations électriques ;
installation de distribution d'électricité ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; accumulateurs électriques ; appareils pour la
recharge
d'accumulateurs
électriques ;
accumulateurs
électriques pour véhicules ; batteries d'allumage ; batteries
d'anodes ; batteries électriques ; bornes d'électricité ; matériels
pour les conduites d'électricité (fils, câbles) ; compteurs
électrique ; appareils et instruments de mesurage, de
signalisation, de contrôle, d'inspection notamment utilisés dans
le domaine de l'électricité ; avertisseurs d'incendie ; détecteurs
de fumée ; disjoncteurs ; tableaux de distribution d'électricité.
Classe No 35 : Conseils en organisation et en direction des
affaires relatifs au domaine énergétique ; informations ou
renseignements d'affaires ; reproduction de document ; gestion
de fichiers informatiques ; aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; consultation
pour la direction des affaires ; expertise en affaires ;
informations d'affaires notamment du domaine de l'énergie, de
la protection de l'environnement et des énergies nouvelles ;
analyse du prix de revient ; services d'approvisionnement
d'énergie pour des tiers (achat d'énergie pour d'autres
entreprises) ; promotion des ventes pour des tiers ; prévisions
économiques dans le domaine énergétique ; recherche de
marché ; étude de marché dans le domaine de l'énergie ;
conseils et informations d'affaires relatif à la production, la
fourniture et la consommation d'énergie électrique, notamment
réalisation de simulation tarifaire de consommation ;
exploitation (gestion commerciale) de centrales électriques pour
la fourniture d'énergie ; exportation de production d'énergie ;
agences d'informations commerciales dans le secteur de
l'énergie.
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; assurances ; services de financement ; services
46
d'information, de conseils et d'assistance relatifs à tous les
services précités ; services de planification, de conseil et de
gestion financière ; actuariat ; exploitation de bases de données
financières.
Classe No 37 : Direction de travaux de construction ; réparations,
entretien et maintenance de réseaux d'électricité, d'installations
électriques, et de production d'énergie ; travaux d'ingénieurs
dans le domaine de l'énergie.
Classe No 39 : Location de réseaux de transport pour le transit
d'énergie ; transports ; transport et distribution d'électricité et
d'énergie ; stockage de combustibles énergétiques ; services
d'approvisionnement en énergie pour des tiers (distribution
d'énergie) ; distribution de chaleur et d'énergie ; fret (transport
de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport par
chemin
de
fer ;
collecte,
enlèvement,
entreposage,
acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de
colis ; chargement et déchargement ; location de places et aires
de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de
voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de
camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ;
services d'expédition ; services de transit ; conditionnement,
emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de
colis ; garage (stationnement) de véhicules ; organisation de
transports et de voyages, y compris en train.
Classe No 40 : Production d'énergie.
Classe No 42 : Services d'ingénierie ainsi que services de
recherches techniques relatifs au domaine énergétique ; services
d'analyses et de recherches industrielles liées à l'énergie ;
conception, mise à jour et installation de logiciels dans les
domaines énergétiques ; travaux d'ingénieurs (expertise) ;
expertises techniques liées à l'énergie ; conseils techniques et
d'ingénierie relatifs aux installations de chauffage et à la
distribution d'énergie ; évaluation et estimation techniques de
consommations d'énergie ; services techniques de relevé de
compteur de consommation d'énergie à distance ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers dans le
domaine de l'énergie ; établissement de plan de construction
notamment de réseaux de distribution d'électricité ; levés de
terrain ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; expertises techniques
(travaux d'ingénieurs) des réseaux de distribution d'électricité,
de chaleur et d'énergie ; conseils techniques pour les économies
d'énergie ; conception (construction) de réseaux de distribution
d'électricité et de chaleur ; services de contrôle de qualité des
installations électriques notamment à l'intérieur des bâtiments.
Classe No 45 : Conseils et consultations professionnelles pour la
gestion des réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et
d'énergie, à savoir conseils techniques sur la sécurité des
réseaux de distribution d'électricité, de chaleur et d'énergie.
No National : 12 3 894 450
à : I.N.P.I. PARIS
BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 18 Rue Barbès, 92120 MONTROUGE.
No SIREN : 542 042 486.
Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle, 235
Cours Lafayette, 69006 LYON.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images, appareils photographiques,
cinématographiques, supports d'enregistrement magnétiques,
optiques, numériques et électroniques ; supports sonores,
visuels, multimédia vierges ; disques interactifs, disques
compacts audio numériques, disques compacts (audio-vidéo),
disques acoustiques, magnétiques, optiques et numériques ;
logiciels enregistrés, logiciels de jeux pour ordinateurs, films
(pellicules impressionnées), films pour l'enregistrement des
sons ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; appareils et instruments optiques, appareils
photographiques ; appareils d'enseignement ; publications
électroniques en tous genres et sous toutes les formes,
publications
électroniques
téléchargeables ;
publications
électroniques téléchargeables d'annuaires, et notamment
d'annuaires de retraite spirituelle.
Classe No 16 : Papier, carton et produits de l'imprimerie,
imprimés, journaux, livres, revues, manuels, magazines,
brochures promotionnelles, brochures, publications en tous
genres et sous toutes les formes ; articles pour reliure,
photographies, affiches, cartes postales, dessins, images,
tableaux (peinture), gravures, clichés ; matériel d'enseignement
(à l'exception des appareils), matériel pour les artistes, pinceaux,
machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des
meubles), caractères d'mprimerie, papèterie, cahiers, ardoises
pour écrire, crayons, craies à écrire, fournitures pour le dessin,
fournitures pour l'écriture, fournitures scolaires, enveloppes,
pochettes, sachets pour l'emballage en papier ou en matière
plastique ; annuaires, et notamment annuaires de retraite
spirituelle ;
communications
par
terminaux
fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ;
services
d'affichage
électronique
raccordements
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial ; agences de presse ou d'information
(nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférence ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédia ; fourniture d'accès à
des annuaires électroniques et notamment des annuaires
électroniques de retraite spirituelle ;
Classe No 41 : Education, formation, services d'enseignement,
organisation et conduite de séminaires, stages et cours,
organisation de conférences, forums, congrès, colloques ;
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif,
divertissements, activités sportives et culturelles, édition de
textes (autres que publicitaires), micro-édition, publications en
tous genres et sous toutes les formes, y compris publication
électronique et numérique d'illustrations de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines, de publications (autres
que publicitaires) ; publication de textes autres que publicitaires,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
services d'exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; services de rédaction de textes autres que
publicitaires ; services de reportages photo et services de
reporters ; montage de programmes radiophoniques et
télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ;
publication de livres ; prêt de livres et d'autres publications ;
organisation de concours à but culturel et éducatif, de jeux ;
services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; organisation de spectacles ; production et location
de films, d'oeuvres sonores, audiovisuelles et multimédia sur
tous genres de supports ; services d'édition de publications de
tous supports sonores et/ou visuels ; services de vidéothèque,
ludothèque, production de films, exploitation de salles de
cinéma, production de spectacles ; location de magnétoscopes
spectacles ; montage de bandes vidéos ; services de
photographie ; réservation de places de spectacles services
d'information en matière de divertissement, de récréation,
d'éducation : information en matière de divertissement ou
d'éducation ; services de loisir ; activités culturelles ; activités
spirituelles, à savoir enseignement, formation, conduite de
séminaires, conférences et cours dans le domaine de la
spiritualité ; informations sur les activités culturelles ;
informations sur les activités spirituelles, à savoir services
d'information culturelle ou éducative sur la religion et sur des
lieux dédiés aux activités spirituelles.
Classe No 45 : Activités spirituelles, à savoir services religieux,
organisation de rencontres religieuses ; services de conseil
spirituel.
No National : 12 3 894 553
à : I.N.P.I. PARIS
CURIUS, Société à Responsabilité Limitée, 1 bis Passage des
Marais, 75010 PARIS.
No SIREN : 448 837 534.
WITETIC, 21 rue Léon Jost, 75017 PARIS.
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
conseils en stratégie commerciale pour des tiers dans le secteur
de la création, du développement et de la gestion des marques,
d'identités visuelles, de nouveaux concepts, de produits et de
services, de nouvelles formes de distribution. Conseil en
organisation et direction des affaires. Aide à la direction et à
l'organisation, à la gestion et au développement d'entreprises
industrielles et commerciales. Services de conseils aux
entreprises commerciales ou industrielles en matière de
communication interne et externe ; services de mercatique ;
services de publicité ; services de vente au détail et de
promotion des ventes pour des tiers de produits chimiques
destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de résines
artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut,
d'engrais pour les terres, de compositions extinctrices, de
préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de
produits chimiques destinés à conserver les aliments, de
matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie, de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières
tinctoriales de mordants, de résines naturelles à l'état brut ; de
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes, de préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser, de savons, de parfumerie, d'huiles
essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de
dentifrices, d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants, de
produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes, de bougies et mèches pour l'éclairage, de produits
pharmaceutiques et vétérinaires, de produits hygiéniques pour
la médecine, de substances diététiques à usage médical,
d'aliments pour bébés, d'emplâtres, de matériel pour
pansements, de matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires, de désinfectants, de produits pour la
destruction des animaux nuisibles, de fongicides, d'herbicides,
de métaux communs et leurs alliages, de matériaux de
construction métalliques, de constructions transportables
métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de
câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie et
quincaillerie métalliques, de tuyaux métalliques, de coffres-forts,
de minerais, de machines et machines-outils, de moteurs (à
l'exception
des
moteurs
pour
véhicules
terrestres),
d'accouplements et organes de transmission (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres), d'instruments agricoles autres
que ceux actionnés manuellement, de couveuses pour les œufs,
d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de
coutellerie, de fourchettes et cuillères, d'armes blanches, de
rasoirs, d'appareils et instruments scientifiques, nautiques,
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement,
d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
courant électrique, d'appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images, de
supports
d'enregistrement
magnétiques,
de
disques
acoustiques, de distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement, de caisses enregistreuses, de machines
47
à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs, d'extincteurs, d'appareils et instruments
chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres,
yeux et dents artificiels, d'articles orthopédiques, de matériel de
suture, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d'eau et installations sanitaires, de véhicules,
d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, d'armes
à feu, de munitions et projectiles, d'explosifs, de feux d'artifice,
de métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, de joaillerie,
de bijouterie, de pierres précieuses, d'horlogerie et
d'instruments chronométriques, d'instruments de musique, de
papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'articles pour
reliures, de photographies, de papeterie, d'adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les
artistes, de pinceaux, de machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), de matières
plastiques pour l'emballage, de caractères d'imprimerie, de
clichés, de caoutchouc, de gutta-percha, de gomme, d'amiante,
de mica, de produits en matières plastiques mi-ouvrées, de
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles
non métalliques, de cuir et imitations du cuir, de peaux
d'animaux, de malles et valises, de parapluies, de parasols et
cannes, de fouets et sellerie, de matériaux de construction non
métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la
construction, d'asphalte, de poix et bitume, de constructions
transportables non métalliques, de monuments non métalliques,
de meubles, glaces (miroirs), de cadres en bois, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, de succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou
la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des
pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de
nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à
l'exception du verre de construction), de verrerie, de porcelaine
et faïence, de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, de bâches,
de voiles, de sacs, de matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles
fibreuses brutes, de fils à usage textile, de tissus, de couvertures
de lit et de table, de vêtements, chaussures, de chapeaux, de
dentelles et broderies, de rubans et lacets, de boutons, de
crochets et œillets, d'épingles et aiguilles, de fleurs artificielles,
de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres
revêtements de sols ; de tentures murales non en matières
textiles, de jeux, de jouets, d'articles, de gymnastique et de
sport, de décorations pour arbres de Noël, de viande, de
poisson, de volaille et de gibier, d'extraits de viande, de fruits et
de légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, de
confitures, de compotes, d'œufs, de lait et produits laitiers ;
d'huiles et de graisses comestibles, de café, de thé, de cacao, de
sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de succédanés du café, de
farines et préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie
et de confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de
mélasse, de levure, de poudre pour faire lever, de sel, de
moutarde, de vinaigre, de sauces (condiments), d'épices, de
glace à rafraîchir, de produits agricoles, horticoles, forestiers et
de graines, d'animaux vivants, de fruits et légumes frais, de
semences, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments pour les
animaux, de malt, de bières, d'eaux minérales et gazeuses et
d'autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et de
jus de fruits, de sirops et autres préparations pour faire des
boissons, de boissons alcooliques, de tabac, d'articles pour
fumeurs, d'allumettes ; parrainage et mécénat publicitaire et
commercial.
Classe No 41 : Services d'éducation et de divertissement.
Services d'enseignement, de formation professionnelle. Edition
de livres, de revues, de journaux, de magazines ; édition et
production d'œuvres musicales ou audiovisuelles sur supports
audio, vidéo et numériques ; production de films, d'émissions
radiophoniques ou télévisées, de reportages, de spectacles.
Divertissements
radiophoniques,
audiovisuels,
télévisés.
Location de films, d'enregistrements musicaux. Réservation de
places de spectacles. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, concerts de musique. Organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de
concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services
de photographie. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, services
d'analyses et de recherches industrielles à savoir : évaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs, recherches et
développement de nouveaux produits, recherche scientifique à
but médicaux, recherche en chimie, en bactériologie, en
mécanique, en biologie, analyse chimique, analyse pour
l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultations
48
professionnelles (expertises) dans le domaine du multimédia,
location de logiciel, réalisation (conception) de système
informatique ;
location
de
matériel
informatique ;
programmations électroniques ; location d'appareils et
d'installations
de
télécommunication,
d'installations
électroniques à savoir d'ordinateurs et de traitement de
données ; recherches dans le domaine des télécommunications ;
consultations et conseils techniques dans le domaine de
l'informatique ; études de tous travaux informatiques
(ingénierie), conception de systèmes informatiques et de
systèmes de télécommunications ; études de projets
techniques ; création (conception), réalisation, mise à jour et
maintenance de logiciels ; services de programmation pour
ordinateurs ; consultation et conseil technique dans le domaine
de l'informatique, à savoir ingénierie informatique, consultation
et conseil technique dans le domaine de l'Internet, de l'Intranet
et de l'Extranet, à savoir pour la mise en place de réseaux de
télécommunications internes et externes ; services d'ingénierie
dans le domaine de l'informatique, de l'Internet, de l'Intranet et
de l'Extranet ; création (conception) de logiciels d'intégration ;
hébergement et conception de sites Internet, de sites Web ;
conseil et aide technique aux entreprises pour faciliter l'usage
d'un site, pour organiser et personnaliser leur site ; conception
(réalisation) de banques de données interactives ; hébergement
d'informations accessibles par le réseau des réseaux, par les
réseaux de communication nationaux et transnationaux ; conseil
aux entreprises en infrastructure et en architecture
informatiques, et notamment conseil et aide aux entreprises
pour leur faciliter la conception, l'amélioration, l'organisation et
la personnalisation de leurs sites Intranet, Extranet, Internet ;
création (conception) de sites Web, de sites Intranet, Extranet,
Internet ; création de bannières Web ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques,
services
de
création
(conception)
d'emballages.
No National : 12 3 894 642
à : I.N.P.I. PARIS
pour l'horlogerie ; médailles ;
Innovial, sarl, 15 Boulevard Flandrin, 75116 PARIS.
M. Vial patrice, 15 boulevard Flandrin, 75116 PARIS.
No National : 12 3 894 685
o
Classe N 36 : Services financier de valeurs mobilières. Courtage
d'actions et d'obligations. Titres de capital à savoir souscription
de titres. Titres donnant accès au capital à savoir souscription de
titres. Titres restituant l'évolution de la valeur économique à
savoir souscription de titres.
M. lamy VINCENT, F 103, 150 allée de la marine royale, 06210
MANDELIEU.
M. lamy raphael, F 103, 150 allée de la marine royale, 06210
MANDELIEU.
M. lamy VINCENT, F 103, 150 allée de la marine royale, 06210
MANDELIEU.
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 894 684
à : I.N.P.I. PARIS
M. Vandeville Thomas, Agissant pour le compte de la société
Thomas. V en cours de formation, 5 rue Offenbach, 77330
OZOIR.
M. Vandeville Thomas, 5 rue Offenbach, 77330 OZOIR.
Classe No 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres,
béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, roues ou selles de
cycles.
No National : 12 3 894 738
à : I.N.P.I. PARIS
Mme van der does christine, 27 boulevard suchet, 75016 PARIS.
Mme van der does christine, 27 boulevard suchet, 75016 PARIS.
Description de la marque : le logo : Perpetua Titling MT light en
capitals. fond en vert d'eau PANTONE 324C coated, lettres noir
sur blanc cassé
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires.
No National : 12 3 895 392
à : I.N.P.I. PARIS
M. NARDELLI Massimo, Agissant pour le compte de la société
MARSHAL PROFESSIONAL en cours de formation, 48 rue de la
gare de Reuilly, 75012 PARIS.
ARPAD OMNIUM, SAS, 48 rue de la gare de Reuilly, 75012
PARIS.
M. NARDELLI Massimo, 11 rue des Genêts, 77700 BAILLYROMAINVILLIERS.
49
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 895 590
à : I.N.P.I. BORDEAUX
courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ;
machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques
de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
sauvetage ;
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
Sarl ACHALADANELLE, 150 Cours du Médoc, 33300 BORDEAUX.
Sarl ACHALADANELLE, Soumya TAHIRI, 150 Cours du Médoc,
33300 BORDEAUX.
lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
pour le cuir.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides. Bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
50
Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure.
Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinierpaysagiste.
No National : 12 3 895 666
à : I.N.P.I. PARIS
CHESNELONG Philippe, 8, rue Chaligny, 75012 PARIS.
CHESNELONG Philippe, 8, rue Chaligny, 75012 PARIS.
Classe No 29 : Viande. Charcuterie. Salaisons.
Classe No 33 : Vins.
No National : 12 3 895 840
à : I.N.P.I. PARIS
France Télévisions, Société anonyme, 7 Esplanade Henri de
France, 75015 PARIS.
No SIREN : 432 766 947.
Dreyfus & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
reproduction
du
son
ou
des
images ;
appareils
d'enregistrement ;
enregistrements
phonographiques
et
vidéographiques relatifs à l'informatique ; disques compacts ;
vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels
enregistrés ;
programmes
d'ordinateurs
enregistrés ;
programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
mémoires pour ordinateur ; périphériques d'ordinateur ;
ordinateurs ;
progiciels ;
supports
d'enregistrement
magnétiques ;
supports
d'enregistrement
magnétiques
interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et
d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs
de télévision ; appareils pour la projection de films ; écrans
vidéo ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo,
disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia
interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ;
appareils cinématographiques ; téléphones portables ; appareils
de télévision ; bandes vidéo ;
Classe No 16 : Produits en papier ou en carton non compris dans
d'autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de
poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ;
livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ;
périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ;
rapports ;
dépliants ;
pamphlets ;
bulletins,
bulletins
d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie,
répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels
d'instruction et d'enseignement ; revues de presse ; tracts ;
affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de
papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ;
blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ;
fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ;
sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières
plastiques ; photographies, discours polycopiés ; produits en
papier ou en carton non compris dans d'autres classes à savoir
essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ;
serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l'emballage en papier ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ;
produits en ces matières, à savoir sacs à dos, sacs à provisions,
sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses
pour vêtements (pour le voyage), sacs de campeur, boîtes en
cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ; mallettes ;
lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux précieux ;
étuis pour clefs (maroquinerie), malles, portefeuilles ; portedocuments ; porte-cartes ; porte monnaie non en métaux
précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ;
sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écolier, trousses de
voyage (maroquinerie) ; valises ; parapluies, parasols et cannes ;
boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ;
fouets et sellerie, selles, brides en cuir ;
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie,
couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en
matières textiles, tentures murales en matières textiles, non
tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus
recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus
d'ameublement ; linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles
de chanvre ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour
chaussures ; housses pour coussins ; tissus de coton ;
cotonnade ; couvertures de voyage ; doublure (étoffes) ; draps ;
étiquettes en tissu ; feutres ; flanelles (tissus) ; futaine ; linge de
maison ; moleskine (tissus) ; tissus ; tissus chenillés ; tissus à
usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; toiles ; tulles ;
tricots (tissus) ; velours ; treillis (toile de chanvre) ; chaine etran
(tissu) ; mailles (tissus) ; serviettes de table en matières textiles ;
serviettes de toilette en matières textiles ; tissus pour la lingerie ;
étoffes et tissus en laine ; mouchoirs de poche ; tissus adhésifs
collables à chaud ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus
de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine, crépon ; jersey (tissu) ;
taffetas (tissu) ; tulles ; damas (étoffe) ; tissus élastiques ;
canevas pour la tapisserie ou la broderie ; revêtements de
meubles en matières plastiques ou en matières textiles, toiles
cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues
remplaçant les draps) ; serviettes de plage ; calicots ; drapeaux
et fanions (non en papier) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas
(foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ;
bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ;
ceintures (habillement) ; robes de chambre ; chapeaux ;
chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sous-vêtements) ;
costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ;
vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ; foulards ;
fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; habits ;
imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps (bodys) ; manteaux ;
mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; robes ;
saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ; tricots (vêtements) ;
uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ; mailles (vêtements) ;
tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ; pantalons courts ;
blousons ; gabardines (vêtements) ; pardessus ; trench-coats ;
pèlerines ; cache-coeurs ; cardigans ; chandails ; écharpes ; gants
d'habillement ; collants ; caleçons y compris maillots de bain ;
pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ; costumes de bain et de
plage, vêtements de sport (autres que pour la plongée) ;
vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques), y
compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ;
bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; casquettes ; bérets ;
bonnets y compris bonnets de bain ; turbans ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux
de société, jeux de plage ; jeux d'assemblage et de création ;
jouets musicaux, jouets éducatifs ; malles et coffrets
spécialement adaptés aux jeux qu'ils contiennent jeux ; jeux de
parcours ou d'observation et de tactique ; raquettes ; balles,
ballons ; tables de jeux ; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et
décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles
d'éclairage) ; cartes à jouer ;
Classe No 35 : Abonnements de revues et journaux ; aide à la
direction des affaires et conseil en organisation et direction des
affaires ; agences de publicité ; diffusion d'annonces, textes et
images publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de
documentation publicitaire ; reproduction de documents ;
réservation d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
recrutement de personnel ; organisation d'expositions de
publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces
publicitaires et de matériel publicitaire ; publicité radiophonique
et télévisée ; sondage d'opinion ; services de stratégie
commerciale ; études de marché ;
Classe No 38 : Agences de presse et d'informations nouvelles ;
services de communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de
télécommunications ; diffusion d'informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ;
radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission
de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs, et
entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages, de données, d'informations et
d'images à travers tout réseau de télécommunications, y
compris Internet ; transmission d'informations en matière de
divertissements ;
services
de
communications
par
l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques
et
informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine
notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de
sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec
ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code
d'accès depuis des banques de données multimédias ; services
d'accès à des bases de données ; location d'appareils de
télécommunications ; location de lignes de télécommunications ;
location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de
téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
décodeurs ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; prêt de livres ; académies (éducation) ;
location et montage de bandes vidéo ; production de films sur
51
bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par
correspondance ; informations en matière d'éducation ; location
d'enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur
bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; informations en
matière d'éducation et d'enseignement ; location de films
cinématographiques ; micro filmage ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite
d'ateliers
de
formation ;
photographie ;
reportages
photographiques ; production de films sur bandes vidéo ;
publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction
de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services
de traduction ; services d'artistes de spectacles ; parcs
d'attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services
de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou
éducation] ; informations en matière de divertissement ;
divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location
de films cinématographiques ; production de films ; jeux
d'argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de
spectacles ; services de loisirs ; services de musées
(présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ;
organisation de bals ; organisation de spectacles (services
d'imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de
spectacles ; réservation de places de spectacles, services
d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et de
la citoyenneté ;
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services
d'assistance technique dans le domaine des télécommunications
et
informatiques ;
conception,
création,
hébergement,
maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ;
élaboration (conception) de systèmes informatiques et de
télécommunications ; services d'ingénierie d'applications sur
grands et moyens systèmes informatiques ; services d'aide
technique à l'exploitation de réseaux informatiques, de
télécommunications et de transmission de données ; expertise
technique pour la mise en oeuvre de terminaux de
ingénierie
et
administration
(programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise
pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de
serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de
centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique (travaux
d'ingénieurs) ; location d'ordinateurs ; location de temps d'accès
à un centre serveur de banques de données, notamment pour
les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à
accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ;
recherches et développement de nouveaux produits (pour des
tiers) ; recherche scientifiques à buts médicaux ; services de
mise à jour de base de données et de logiciels ; service de
maintenance de logiciels ; services de création (élaboration)
d'images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de
codification de langage informatique ; service d'indexation de
sites Internet ; conversion de documents d'un support physique
vers un support électronique ; création et développement de
projets Internet (travaux d'ingénieurs).
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 24, 25, 28, 35, 38, 41,
42.
No National : 12 3 895 846
à : I.N.P.I. PARIS
France Télévisions, Société anonyme, 7 Esplanade Henri de
France, 75015 PARIS.
No SIREN : 432 766 947.
Dreyfus & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
52
usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; toiles ; tulles ;
tricots (tissus) ; velours ; treillis (toile de chanvre) ; chaine etran
(tissu) ; mailles (tissus) ; serviettes de table en matières textiles ;
serviettes de toilette en matières textiles ; tissus pour la lingerie ;
étoffes et tissus en laine ; mouchoirs de poche ; tissus adhésifs
collables à chaud ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus
de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes de laine, crépon ; jersey (tissu) ;
taffetas (tissu) ; tulles ; damas (étoffe) ; tissus élastiques ;
canevas pour la tapisserie ou la broderie ; revêtements de
meubles en matières plastiques ou en matières textiles, toiles
cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues
remplaçant les draps) ; serviettes de plage ; calicots ; drapeaux
et fanions (non en papier) ;
reproduction
du
son
ou
des
images ;
appareils
d'enregistrement ;
enregistrements
phonographiques
et
vidéographiques relatifs à l'informatique ; disques compacts ;
vidéos-disques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; logiciels
enregistrés ;
programmes
d'ordinateurs
enregistrés ;
programmes
d'ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
mémoires pour ordinateur ; périphériques d'ordinateur ;
ordinateurs ;
progiciels ;
supports
d'enregistrement
magnétiques ;
supports
d'enregistrement
magnétiques
interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et
d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs
de télévision ; appareils pour la projection de films ; écrans
vidéo ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo,
disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia
interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ;
appareils cinématographiques ; téléphones portables ; appareils
de télévision ; bandes vidéo ;
Classe No 16 : Produits en papier ou en carton non compris dans
d'autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de
poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ;
livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ;
périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ;
rapports ;
dépliants ;
pamphlets ;
bulletins,
bulletins
d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie,
répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels
d'instruction et d'enseignement ; revues de presse ; tracts ;
affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de
papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ;
blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ;
fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ;
sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières
plastiques ; photographies, discours polycopiés ; produits en
papier ou en carton non compris dans d'autres classes à savoir
essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ;
serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l'emballage en papier ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ;
produits en ces matières, à savoir sacs à dos, sacs à provisions,
sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses
pour vêtements (pour le voyage), sacs de campeur, boîtes en
cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ; mallettes ;
lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux précieux ;
étuis pour clefs (maroquinerie), malles, portefeuilles ; portedocuments ; porte-cartes ; porte monnaie non en métaux
précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ;
sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d'écolier, trousses de
voyage (maroquinerie) ; valises ; parapluies, parasols et cannes ;
boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ;
fouets et sellerie, selles, brides en cuir ;
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie,
couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en
matières textiles, tentures murales en matières textiles, non
tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus
recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus
d'ameublement ; linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles
de chanvre ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus pour
chaussures ; housses pour coussins ; tissus de coton ;
cotonnade ; couvertures de voyage ; doublure (étoffes) ; draps ;
étiquettes en tissu ; feutres ; flanelles (tissus) ; futaine ; linge de
maison ; moleskine (tissus) ; tissus ; tissus chenillés ; tissus à
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas
(foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ;
bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ;
ceintures (habillement) ; robes de chambre ; chapeaux ;
chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sous-vêtements) ;
costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ;
vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ; foulards ;
fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; habits ;
imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps (bodys) ; manteaux ;
mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; robes ;
saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ; tricots (vêtements) ;
uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ; mailles (vêtements) ;
tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ; pantalons courts ;
blousons ; gabardines (vêtements) ; pardessus ; trench-coats ;
pèlerines ; cache-coeurs ; cardigans ; chandails ; écharpes ; gants
d'habillement ; collants ; caleçons y compris maillots de bain ;
pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ; costumes de bain et de
plage, vêtements de sport (autres que pour la plongée) ;
vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques), y
compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ;
bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; casquettes ; bérets ;
bonnets y compris bonnets de bain ; turbans ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux
de société, jeux de plage ; jeux d'assemblage et de création ;
jouets musicaux, jouets éducatifs ; malles et coffrets
spécialement adaptés aux jeux qu'ils contiennent jeux ; jeux de
parcours ou d'observation et de tactique ; raquettes ; balles,
ballons ; tables de jeux ; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et
d'éclairage) ; cartes à jouer ;
Classe No 35 : Abonnements de revues et journaux ; aide à la
direction des affaires et conseil en organisation et direction des
affaires ; agences de publicité ; diffusion d'annonces, textes et
images publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de
documentation publicitaire ; reproduction de documents ;
réservation d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
recrutement de personnel ; organisation d'expositions de
publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces
publicitaires et de matériel publicitaire ; publicité radiophonique
et télévisée ; sondage d'opinion ; services de stratégie
commerciale ; études de marché ;
Classe No 38 : Agences de presse et d'informations nouvelles ;
services de communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de
télécommunications ; diffusion d'informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ;
radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission
de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs, et
entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages, de données, d'informations et
d'images à travers tout réseau de télécommunications, y
compris Internet ; transmission d'informations en matière de
divertissements ;
services
de
communications
par
l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques
et
informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine
notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de
sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec
ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code
d'accès depuis des banques de données multimédias ; services
d'accès à des bases de données ; location d'appareils de
télécommunications ; location de lignes de télécommunications ;
location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de
téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et
décodeurs ;
sportives et culturelles ; prêt de livres ; académies (éducation) ;
location et montage de bandes vidéo ; production de films sur
bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par
correspondance ; informations en matière d'éducation ; location
d'enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur
bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; informations en
matière d'éducation et d'enseignement ; location de films
cinématographiques ; micro filmage ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite
d'ateliers
de
formation ;
photographie ;
reportages
photographiques ; production de films sur bandes vidéo ;
publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction
de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services
de traduction ; services d'artistes de spectacles ; parcs
d'attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services
de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou
éducation] ; informations en matière de divertissement ;
divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location
de films cinématographiques ; production de films ; jeux
d'argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de
spectacles ; services de loisirs ; services de musées
(présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ;
organisation de bals ; organisation de spectacles (services
d'imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de
spectacles ; réservation de places de spectacles, services
d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et de
la citoyenneté.
No National : 12 3 895 888
53
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ;
boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ;
Classe No 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en
carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; brochures ;
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ;
M. michaux jean-luc, 91 rue de paris, 78470 SAINT REMY LES
CHEVREUSE.
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en
matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
M. michaux jean-luc, 91 de paris, 78470 SAINT REMY LES
CHEVREUSE.
Classe No 21 : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; vaisselle ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 24 : Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non
en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure ;
Classe No 30 : Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat.
26, 30.
No National : 12 3 896 024
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 895 920
Mle hanoufa claire, Agissant pour le compte de la société bar a
lunettes en cours de formation, 5 rue gounod, 75017 PARIS.
bar a lunettes, Mle hanoufa claire, 39 rue damremont, 75018
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
CPM, SARL, immeuble, 9 rue soyer, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
CPM, M. WANTZ Gérard, immeuble, 9 rue soyer, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe No 9 : Equipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
54
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
implants artificiels ;
Classe No 43 : Réservation de logements temporaires ; crèches
d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ;
carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
communication pour la vente au détail ; reproduction de
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
No National : 12 3 896 750
à : I.N.P.I. PARIS
DEPARTEMENT DES LANDES, COLLECTIVITE TERRITORIALE, 23
rue Victor Hugo, 40025 MONT-DE-MARSAN.
DEPARTEMENT DES LANDES, 23 rue Victor Hugo, 40025 MONTDE-MARSAN.
communications
par
terminaux
sur
l'Internet ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
publication de livres ; location d'enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; architecture ;
programmation pour ordinateur ;
pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique.
No National : 12 3 896 082
à : I.N.P.I. PARIS
M. POIRIER PAUL, 10 RUE DU RANELAGH, 75016 PARIS.
M. POIRIER PAUL, 10 RUE DU RANELAGH, 75016 PARIS.
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés ; oeufs,
lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ;
Classe No 30 : Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café ; farine ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ;
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
55
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
28, 32, 33, 34, 35, 38, 41.
No National : 12 3 896 757
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Thélisson Marion, Agissant pour le compte de la société
Artrelooking en cours de formation, Immeuble, 28 rue de l'arbre
sec, Chez BASTIDE, 69001 LYON.
Mle Thélisson Marion, Immeuble, 28 rue de l'arbre sec, Chez
BASTIDE, 69001 LYON.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Classe No 32 : Bières.
Classe No 41 : Divertissement ; services de photographie ;
Classe No 33 : Vin à indication géographique protégée
“ Landes ” ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des
vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ;
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ;
No National : 12 3 896 862
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
à : I.N.P.I. PARIS
Mme
Papaix-Kalogerakis
Mireille,
14-20
Rocquencourt, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD.
Avenue
de
MPK Conseil, Mme Papaix-Kalogerakis Mireille, 14-20 Avenue de
Rocquencourt, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD.
56
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) utilisant des
supports imprimés notamment livres, albums, cartes ; matériel
d'information (à l'exception des appareils) utilisant des supports
imprimés notamment livres, périodiques, journaux ; matériel
d'information et d'enseignement utilisant des représentations
par cartes géographiques ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires ou dans la
conduite de projets innovants et de partenariats ; évaluation et
valorisation commerciales de droits de propriété intellectuelle ;
consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires ;
investigations et recherches pour affaires afin de valoriser des
titres de propriété industrielle ou pour créer des entreprises
innovantes ; études, conseils, informations en matière de choix,
de création, de protection juridique et de gestion administrative
de titres de propriété industrielle ; conseils d'affaires concernant
les cessions et les acquisitions de droit de propriété industrielle ;
conseils d'affaires concernant la valorisation de résultats de
recherche ; conseils aux entreprises commerciales ou
industrielles en matière de communication institutionnelle,
interne et externe, de mercatique, de publicité, de partenariat et
de relations publiques et de multimédias (nouvelles
technologies) ; relations publiques ; publicité ; conception et
diffusion de courriers, d'annonces et de matériels publicitaires
(catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus,
tracts, échantillons) ; affichage publicitaire ; publication de textes
publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ;
parrainage publicitaire ; gestion administrative de sites portails
sur le réseau Internet permettant d'obtenir des informations et
des conseils sur les titres de propriété industrielle ; gestion
administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant
d'obtenir des informations concernant l'innovation, l'exportation
utilisant des données représentées par cartes géographiques
concernant des accords juridiques internationaux, des
indicateurs économiques ou des indicateurs technologiques, des
indicateurs établis à partir des titres ou à partir des régimes
juridiques concernant la propriété intellectuelle ; recherches,
informations statistiques et études de marchés ; études,
conseils, audits et évaluations en mercatique (études
qualitatives et quantitatives) notamment afin d'évaluer
l'opportunité
d'une
innovation ;
services
de
veille
concurrentielle, services d'abonnement à tous supports
d'information sous forme de publications électroniques ou non,
télématiques, numériques, de produits audiovisuels ou de
produits multimédia (nouvelles technologies) à usage interactif
ou non ; abonnements à un serveur de bases de données ;
abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation de salons, d'expositions, de
foires à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de
partenaires industriels ou commerciaux ; recherche de
partenaires financiers ; prévisions économiques ; promotions
des ventes pour des tiers ;
Classe No 36 : Information sur les services de conseils financiers
ainsi que sur les affaires financières ; information concernant les
pratiques financières en matière de gestion de droits de
propriété industrielle ; information concernant les évaluations et
estimations
financières
et
commerciales ;
information
concernant les coûts de protection de droits de propriété
industrielle ; information concernant les transactions financières,
incluant la cession de droits de propriété industrielle ou la
valorisation de droits de propriété industrielle ; informations
financières ; information concernant la gérance financière de
droits de propriété industrielle ; conseils bancaires en
investissements ; informations en matière fiscal ; information
concernant les pratiques fiscales de la gestion de droits de
propriété industrielle ; information concernant l'optimisation et
l'évaluation financière de droits de propriété industrielle ;
information
concernant
la
valorisation
financière
et
nantissement de portefeuilles de droits de propriété industrielle ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de groupes de travail
avec de partenaires et différents organismes liés à l'innovation ;
identification et prospection (recherche pour affaires)
d'entreprises ; éducation et formation, notamment formation et
sensibilisation aux thématiques liées à l'innovation ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès à
but éducatif ; organisation et conduite d'ateliers de formation et
de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Information sur la formation, les écoles et
l'enseignement supérieur. Organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; publication de livres et revues
professionnelles
concernant
l'innovation ;
publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisations
d'exposition à buts commerciaux ou publicitaires ; production
de films sur bandes vidéos et DVD dans le domaine de
l'innovation ; activités culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Services de loisirs ;
Classe No 42 : Informations concernant les évaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues aussi bien par des ingénieurs que par
des juristes ou par des économistes ; informations concernant la
tiers ; informations concernant la conception industrielle de
produits, conception ornementale et esthétique de produits ;
études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ;
informations concernant l'ingénierie de projets innovants ;
service juridique, élaboration (conception), installation,
maintenance et mise à jour de programme d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception) et mise à jour de sites Web ;
reconstitution de bases de données d'informations sur les droits
de propriété industrielle ;
Classe No 45 : Informations concernant les services juridiques ;
informations concernant les conseils en propriété intellectuelle ;
informations concernant les services relatifs aux droits de
propriété industrielle, notamment conseils, consultations,
recherches, procédures d'obtention et de protection de droits, de
défense des droits, de valorisation des droits ; informations
concernant les concessions de licences de propriété
intellectuelle ; informations concernant la gérance de droits
d'auteurs ; informations concernant la recherche légale ;
informations juridiques sur tous les domaines scientifiques.
Information sur les évaluations de projets d'entreprises à savoir
estimation en affaires commerciales. Informations concernant la
valorisation commerciale et promotion commerciale des
résultats et des études issus de la recherche ; informations et
renseignements juridiques.
No National : 12 3 896 868
à : I.N.P.I. PARIS
EMDevelop, SARL, Bâtiment A, 10 bis rue du Fort St irénée,
69005 LYON.
No SIREN : 533 578 092.
EMDevelop, M. MARIENBACH EDOUARD, Bâtiment A, 10 bis rue
du Fort St Irénée, 69005 LYON.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; Stockage des
bases de données sur des supports informatiques y compris en
cloud computing ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de
données ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
57
No National : 12 3 897 062
d'isolation (construction) ; démolition de constructions.
à : I.N.P.I. PARIS
M. moreau antoine, 18-20 rue loiseau, 72100 LE MANS.
No National : 12 3 898 078
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cintres pour vêtements ;
commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers.
PISCINE CENTER O'CLAIR, SARL, 9001 RUE BLAISE PASCAL,
ZAC, PARC D'ACTIVITES, 83310 COGOLIN.
No SIREN : 401 176 250.
PISCINE CENTER O'CLAIR, M. BOTTON Eric, 9001 RUE BLAISE
PASCAL, ZAC, PARC D'ACTIVITES, 83310 COGOLIN.
No National : 12 3 897 078
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 16 : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques.
No National : 12 3 897 771
à : I.N.P.I. PARIS
M. JOSEPH DEBERDT, la bretonniere, 26240 MUREILS.
M. deberdt eric, la bretonniere, 26240 MUREILS.
M. deberdt eric, la bretonniere, 26240 MUREILS.
Classe No 6 : Constructions métalliques ;
Classe No 19 : Constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
bois de construction ; bois façonnés ;
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
constructions
métalliques ;
Classe No 7 :
(machines) ;
Pompes
(machines) ;
robots
piscine
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ;
de plomberie ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès.
o
Classe N 37 : Construction ; informations en matière de
pour
58
No National : 12 3 898 079
à : I.N.P.I. PARIS
PISCINE CENTER O'CLAIR, SARL, 9001 RUE BLAISE PASCAL,
ZAC, PARC D'ACTIVITES, 83310 COGOLIN.
No SIREN : 401 176 250.
PISCINE CENTER O'CLAIR, M. BOTTON Eric, 9001 RUE BLAISE
PASCAL, ZAC, PARC D'ACTIVITES, 83310 COGOLIN.
plastiques à l'état brut ; réactifs chimiques autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
o
Classe N
6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
constructions
métalliques ;
Classe No 7 : Pompes (machines) ; robots pour piscines
(machines) ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ;
de plomberie ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès.
No National : 12 3 898 408
à : I.N.P.I. PARIS
NOVINTISS, SARL, 4 rue Henri Crespin, 17000 LA ROCHELLE.
NOVINTISS, M. Boris PELSY, 4 rue Henri Crespin, 17000 LA
ROCHELLE.
Classe No 17 : Barrière anti-racine et anti-rhizome ; (produits en
matières plastiques miouvrées) ;
Classe No 22 : Textiles, toiles techniques pour stopper, bloquer le
développement des ; racines et rhizomes (matières textiles
fibreuses brutes, fibres textiles) ; cordes (ni en caoutchouc, ni de
raquettes, ni d'instruments de ; musique), ficelles, tentes,
bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières
textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières
l'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières
plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et
l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus, textiles, toiles pour stopper et bloquer le
développement des racines et rhizomes ; tissus ; couvertures de
lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;
linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge
de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Classe No 31 : Procédés et systèmes pour stopper et bloquer le
développement des racines et rhizomes (produit agricole et
horticole ni préparé, ni transformé) ; produits agricoles,
horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et
fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon
naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour
la décoration ; fourrages.
No National : 12 3 898 751
à : I.N.P.I. PARIS
VU, S.A.R.L., 189 rue de Versailles, 92410 VILLE D'AVRAY.
No SIREN : 509 048 526.
VU, Mle PAQUIER Aurélie, 189 rue de Versailles, 92410 VILLE
D'AVRAY.
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains
medicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à
usage dentaire ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux.
No National : 12 3 899 054
à : I.N.P.I. PARIS
RESERVOIR
PROD,
Société
par
actions
simplifiée
unipersonnelle, 101-103 boulevard Murat, 75016 PARIS.
o
N SIREN : 432 411 502.
TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la
reproduction, la transmission du son ou des images ; supports
de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou
des images ; cassettes vidéo ; DVD ; disquettes, disques
compacts numériques, disques compacts audio-vidéo, disques
optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ;
appareils pour le traitement de l'information ; magnétoscopes,
lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs
optiques, lecteurs vidéo, lecteurs de DVD ; cartes à mémoire ou
à microprocesseur ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces
(circuits intégrés) ; logiciel (programmes enregistrés), logiciels
de jeux ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur
disques compacts ; cartouches de jeux vidéo ; écrans vidéo ;
caméras vidéo, lecteurs informatiques, mémoires pour
ordinateurs, modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs) ;
ordinateurs,
imprimantes
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs enregistrés ; processeurs (unités centrales de
traitement),
périphériques
d'ordinateurs,
scanneurs
informatiques, téléphones, téléphones portables ; cartes
téléphoniques ; appareils et instruments optiques ; articles de
lunetterie ; lentilles de contact, lunettes (optique), lunettes de
soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes, étuis pour lentilles de
contact ; montures de lunettes ; appareils de télévision ;
baladeurs ; fichiers MP3, lecteurs de fichiers MP3 ; agendas
électroniques ; haut-parleurs ; batteries électriques ; casques à
écouteurs ; avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol ;
appareils photographiques ; talkies-walkies ; appareils de
projection, écrans de projection ; publications électroniques
(téléchargeables) ; films pour l'enregistrement des sons et/ou
des
images ;
supports
d'enregistrements
sonores ;
téléprompteurs ;
supports
de
données
magnétiques,
audiovisuelles et optiques ; bandes vidéo ; diapositives ;
appareils pour l'amplification des sons ; bandes (rubans)
magnétiques ; appareils de radio ; disques vidéo préenregistrés
ou vierges, disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à
bandes magnétiques ; supports d'enregistrements acoustiques
et audiovisuels ; cartes électroniques ; programmes de télévision
sous forme de cassettes vidéo ; jeux interactifs (logiciels)
télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de
compilation et pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données textuelles et sonores, banques d'images.
Classe No 16 : Papier ; carton ; articles pour reliures ;
photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel
pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non
électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
59
corbeilles à courrier ; dossiers (papeterie) ; feuilles (papeterie) ;
appareils pour le collage des photographies ; chemises pour
documents ; fournitures pour écrire ; cartes géographiques ;
affiches ; stylos ; plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et
lettres) ; fournitures scolaires, agrafes de bureau, taille-crayons
électriques ou non électriques ; coupe-papier (articles de
bureau), crayons, porte-mines, gommes à effacer, enveloppes
(papeterie), classeurs (articles de bureau), almanachs, cahiers,
catalogues,
calendriers ;
représentations
graphiques ;
décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes
postales ; atlas ; bandes en papier ou cartes pour
l'enregistrement des programmes d'ordinateurs.
Classe No 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; publication de
textes publicitaires ; services de revues de presse ; publicité
radiophonique ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusions d'annonces
publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; courrier
publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des
tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertises en
affaires, renseignements d'affaires ; agences d'import-export,
agences d'information commerciale, prévisions économiques ;
analyses du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de
marchés ; sondages d'opinion, statistiques (information) ;
décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration de
produits ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de
publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers
informatiques ;
relations
publiques ;
reproduction
de
documents ; sondages d'opinions ; recueil de données dans un
fichier central ; organisation d'opérations promotionnelles ;
regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception
de leur transport) et de services, à savoir services de production
audiovisuels, vêtements, cosmétiques, produits de soins,
d'hygiène et de beauté, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage,
sacs d'écoliers, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage
en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage
des marchandises en vrac, bagages, vaisselle (non en métaux
précieux), linge de maison, linge de lit, programmes vidéo sous
la forme de disques acoustiques, disques compacts (audio,
vidéo), disque digital (audio, vidéo), disques compacts
numériques (audio et vidéo), Cédéroms, bijoux, bijoux de
fantaisie, montres, permettant aux consommateurs de visualiser
et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen.
Classe No 38 : Communications radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision et radiophoniques ; émissions
radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ;
transmission de messages ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux
d'ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes
audiovisuels par ondes, câbles, satellites, terminaux
d'ordinateurs
ou
réseau
informatique
mondial ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; agences de presse ; agences d'information
(nouvelles) ;
services
d'affichage
électronique
communications
télégraphiques,
téléphoniques ; communication (transmission) d'informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; transmission d'informations et de données, en
ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;
location d'appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; transmission de télégrammes, de télécopies ;
expédition de dépêches.
Classe No 41 : Formation, éducation ; organisation de concours
en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires,
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie, services de reporters,
reportages photographiques ; services d'imagerie numérique ;
informations en matière de divertissement et d'éducation ;
services de loisirs ; services d'enseignement ; activités
culturelles et sportives ; agences pour artistes ; services
d'artistes de spectacles ; réservation de places de spectacles ;
édition et publication d'illustrations, de cassettes audio et vidéo,
de disques compacts audio-vidéo, de disques compacts
interactifs, de Cédéroms, de Dévédéroms, de supports sonores
et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs,
disques compacts audionumériques à mémoire morte), de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et
disques compacts audionumériques ; montage de programmes
60
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; organisation de jeux (divertissements) ;
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et
plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques, à
savoir services d'animations ludiques (divertissements) ;
services d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) et
services d'enregistrement d'images (filmage) ; location
d'appareils audio, d'appareils d'éclairage pour des décors de
théâtres ou des studios de télévision ; location de décors de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
No National : 12 3 899 203
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Schick Vanina, 50 rue Rodier, 75009 PARIS.
M. Jean Ragouin, 50 rue Rodier, 75009 PARIS.
M. Ragouin Jean, 50 rue Rodier, 75009 PARIS.
à des réseaux informatiques mondiaux ; tous ces services à
l'exclusion du domaine de l'édition de livres sur tous supports.
disposition d'installations de loisirs ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
informatique ; service de jeux d'argent ; tous ces services à
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; tous ces services à l'exclusion
du domaine de l'édition de livres sur tous supports.
o
Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
protection (parties d'habillement de sport) ; tous ces produits à
relations publiques ; tous ces services à l'exclusion du domaine
de l'édition de livres sur tous supports.
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
fonds ; tous ces services à l'exclusion du domaine de l'édition de
livres sur tous supports.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 12 3 899 393
à : I.N.P.I. PARIS
HAYTEX INTERNATIONAL, EURL, 62 RUE GARIBALDI, 94100
SAINT MAUR DES FOSSES.
No SIREN : 512 888 173.
M. RANDRIANANDRAINA ANDRIANTSOA, 62 RUE GARIBALDI,
94100 SAINT MAUR DES FOSSES.
HAYTEX
INTERNATIONAL,
M.
RANDRIANANDRAINA
ANDRIANTSOA, 62 RUE GARIBALDI, 94100 SAINT MAUR DES
FOSSES.
protection (parties d'habillement de sport).
No National : 12 3 899 686
61
l'ensemble de ces produits étant de fabrication artisanale.
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel : l'ensemble de ces produits étant
de fabrication artisanale.
à : I.N.P.I. PARIS
M. castillan xavier, camping herbelon, 0 herbelon, 38650
TREFFORT.
No National : 12 3 899 877
M. castillan xavier, camping herbelon, 0 herbelon, 38650
TREFFORT.
à : I.N.P.I. PARIS
ANTOLIN GLACIER, SARL, ZONE INDUSTRIELLE DU CAPISCOL,
21 RUE MARTIN LUTHER KING, 34516 BEZIERS.
No SIREN : 503 883 431.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait
prédomine= l'ensemble de ces produits étant de fabrication
artisanale.
M. LARRIGOLE CLAUDE, ZONE DU CAPISCOL, 21 RUE MARTIN
LUTHER KING, 34516 BEZIERS.
Classe No 30 : Miel, sirop de mélasse= l'ensemble de ces
produits étant de fabrication artisanal.
No National : 12 3 899 814
à : I.N.P.I. PARIS
M. chazel georges, 6 rue des capucins, 92190 MEUDON.
M. chazel georges, 6 rue des capucins, 92190 MEUDON.
Classe No 30 : Glace à rafraîchir ; gâteaux ; chocolat ; fabriqués
par un artisan.
No National : 12 3 900 114
à : I.N.P.I. PARIS
DHCM – Développement Humain, Conseil et Management,
SARL, 12 allée de l'Atrium, 38640 CLAIX.
No SIREN : 502 801 475.
DHCM – Développement Humain, Conseil et Management, 12
allée de l'Atrium, 38640 CLAIX.
l'ensemble de ces produits étant de fabrication artisanale.
Description de la marque : OVIE
62
Classe No 35 : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ;
fichiers informatiques ;
Classe No 41 : Divertissement ; prets de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
spectacles ; montage de bandes vidéo ; réservation de places de
spectacles service de jeux d'argent ;
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté
pour animaux ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ;
jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
No National : 12 3 900 204
à : I.N.P.I. PARIS
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée, Zone
industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie, 41700 CONTRES.
No SIREN : 405 850 371.
Cabinet STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien, 18, rue Soleillet,
75020 PARIS.
l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage
(non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets,
films et feuilles, papier d'emballage, pellicules en matières
plastiques pour l'emballage ; clichés ; affiches ; albums ; blocs,
dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en
carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de
table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures,
catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques,
revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ;
fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en
papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage et la
cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d'autres classes, à savoir : bocaux, bols, bouchons de verre,
bouteilles, carafes, flacons, plats, ronds de serviettes, services
(vaisselles), sucriers, boîtes en verre ; auges ; batteurs non
électriques ; becs verseurs ; beurriers ; cloches à beurre ;
bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ;
boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; coupe-pâte
(couteau de boulange) ; couvercles de pots ; cruches ; cuillers à
mélanger, spatules, moules (ustensiles de cuisine) ; dessous-deplat ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ;
cafetières non électriques ; casseroles ; récipients pour la
cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; enseignes en
porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; rouleaux
à pâtisserie ; faïence ; filtres à thé ; flacons ; seaux à glace ;
louches de cuisine ; pelles à tartes ; planches à découper pour la
cuisine ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; services
(vaisselle) ; sucriers ; tasses ; théières ; verres (récipients).
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de
bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bérets ; blouses ;
bonneterie ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chemises ;
chemisettes ; coiffes ; écharpes ; gilets ; jupes ; manteaux ;
pantalons ; pull-overs ; robes ; tabliers ; tee-shirts ; vestes ;
vêtements en cuir ; vêtements en papier ; espadrilles ; body ;
layettes ; châles ; sandales ; bretelles.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; ours en peluche.
Classe No 29 : Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de
gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides
préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ;
beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ;
bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips
(pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ;
conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ;
crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de
fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre
(confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ;
margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix
préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins
secs ; salades de fruits.
Description de la marque : Code pantone : P144
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour
êtres
humains ;
compléments
nutritionnels ;
boissons
diététiques à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ;
compléments alimentaires de germes de blé ; compléments
alimentaires de glucose ; huiles à usage médical ; graisses à
usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; pain pour
diabétiques à usage médical ; sels à usage médical ; sucre à
usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ; graines de lin à
usage pharmaceutique.
carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches,
brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, papier
d'emballage, enseignes en papier ou en carton, produits de
l'imprimerie, imprimés, livres, livrets, périodiques, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, mouchoirs de
poche en papier, linge de table en papier ; produits de
l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
Classe No 30 : Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits
salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites
de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca
et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ;
pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte
d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles
essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de
cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ;
boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les
huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; encas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ;
chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de
chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous
(semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes
(alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ;
gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou
artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ;
mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme
de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petitsbeurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ;
tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ;
pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.
Classe No 31 : Semences (graines) ; produits agricoles,
horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et
légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ;
agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ;
champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de
coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ;
marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches.
No National : 12 3 901 116
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons
sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés
(smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ;
sodas.
Classe No 35 : Vente au détail de produits de l'agroalimentaire ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de
commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; démonstration de
produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité.
sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours,
conférences, congrès en matière d'éducation ou de
divertissement ; cours par correspondance ; enseignement ;
épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ;
publication de livres ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; divertissement radiophonique et télévisé ; rédaction
de textes autres que publicitaires ; production audiovisuelle ;
organisation de loteries.
de salons de thé ; services de traiteurs ; services d'hôtellerie et
d'hébergement temporaire.
35, 41, 43.
No National : 12 3 900 473
à : I.N.P.I. PARIS
Gie Chataigneraie, GIE, ZA, route de bagnac, 15600 MAURS.
No SIREN : 398 430 025.
Gie Chataigneraie, M. ANDRIEU Jean-Paul, ZA, route de bagnac,
15600 MAURS.
63
à : I.N.P.I. PARIS
netangels, SARL, Hotel technologique, 45 Rue joliot curie,
BP 100, 13013 MARSEILLE.
No SIREN : 533 437 604.
netangels, M. liotta Denis, Hotel technologique, 45 Rue joliot
curie, BP 100, 13013 MARSEILLE.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services
de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction
de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen
de communication locations d'espaces publicitaires ;
communications
par
terminaux
informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs ;
tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 903 760
à : I.N.P.I. PARIS
DEXIA CREDIT LOCAL, société anonyme, Tour Dexia La Défense
2, 1 Passerelle des Reflets, 92913 LA DEFENSE Cedex.
Office KIRKPATRICK, SA, 32 avenue Wolfers, 1310 LA HULPE,
Belgique.
Classe No 29 : Fromages et produits laitiers.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services de comptabilité ;
services d'audits en affaires commerciales ; organisation
d'événements à des fins commerciales ou publicitaires ; recueil
dans un fichier central et traitement de données, de statistiques
et d'indices commerciaux, financiers, monétaires, bancaires ou
en rapport avec les assurances ; services administratifs relatifs à
la constitution de bases de données ; services de gestion
administrative de données et de fichiers informatiques ; tous les
services précités étant entre autres fournis par voie télématique,
notamment par voie d'accès en ligne à partir d'une base de
64
données informatique, par voie de communication entre
utilisateurs au moyen de techniques de téléinformatique ou par
Internet ;
Classe No 36 : Assurances et réassurances ; affaires financières ;
affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires ;
parrainage financier ; services d'informations concernant les
services précités ; tous les services précités étant entre autres
fournis par voie télématique, notamment par voie d'accès en
ligne d'une base de données informatique, par voie de
communication entre utilisateurs au moyen de techniques de
téléinformatique ou par Internet ;
Classe No 45 : Services juridiques, y compris services de
recherche,
de
représentation,
d'assistance,
d'analyse,
d'information et de consultation juridiques, en particulier dans
les domaines des affaires financières, bancaires, monétaires et
de l'assurance ; tous les services précités étant entre autres
ligne à partir d'une base de données informatique, par voie de
téléinformatique ou par Internet.
No National : 12 3 903 771
à : I.N.P.I. PARIS
2, 1 Passerelle des Relfets, 92913 LA DEFENSE Cedex.
Belgique.
Internet ;
recherche,
de
représentation,
d'assistance,
d'analyse,
No National : 12 3 903 778
à : I.N.P.I. PARIS
2, 1 Passerelle des Reflets, 92913 LA DEFENSE Cedex.
Belgique.
Internet ;
recherche,
de
représentation,
d'assistance,
d'analyse,
No National : 12 3 903 822
à : I.N.P.I. PARIS
LIBERTY HOME, SARL, 9 place des Vosges, 54000 NANCY.
No SIREN : 390 095 230.
LIBERTY HOME, M. KATZ Michel, 9 place des Vosges, 54000
NANCY.
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers
65
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 11 : Appareils et installations de cuisson ; ustensiles de
cuisson électriques ; mijoteuses électriques ; planchas ;
yaourtières électriques ; stérilisateurs ; chauffe-plats ; appareils
de production de vapeur, appareils de réfrigération ; bouilloires
électriques ; machines pour cuire le pain.
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; recherches
judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
No National : 12 3 903 874
à : I.N.P.I. PARIS
M. Soulard-Bloch André, Azur A9, 72 rue Montplaisir, 26000
VALENCE.
M. Fosci Roberto, 42 Via Ottaviano, 00192 ROMA, Italie.
M. Soulard-Bloch et Fosci André et Roberto, Azur A9, 72 rue
Montplaisir, 26000 VALENCE.
Description de la marque : GAC GONOW
moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres
que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ;
machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels
(machines) ; pompes (machines) ; machine à trier pour
l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;
o
Classe N 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou parechocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; cycles ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires.
No National : 12 3 905 247
à : I.N.P.I. PARIS
TELLIER, Société par actions simplifiée, Z.I. du Val d'Argent, 21
rue Guy Moquet, 95100 ARGENTEUIL.
No SIREN : 492 599 386.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
No National : 12 3 906 262
à : I.N.P.I. PARIS
M. SAHIRI Ali, Agissant pour le compte de la société eaube
(SAS) en cours de formation, Bâtiment 1, 1 rue de l'Oisans,
38400 SAINT MARTIN D'HERES.
Mme SAHIRI Féthia, Bâtiment, 1 rue de l'Oisans, 38400 SAINT
MARTIN D'HERES.
M. SAHIRI Ali, Bâtiment 1, 1 rue de l'Oisans, 38400 SAINT
MARTIN D'HERES.
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
d'annonces publicitaires ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique.
66
No National : 12 3 906 263
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
à : I.N.P.I. PARIS
Mme SAHIRI Féthia, Agissant pour le compte de la société eaube
en cours de formation, Bâtiment 1, 1 rue de l'Oisans, Résidence
Jardins Ariane, 38400 SAINT MARTIN D'HERES.
M. SAHIRI Ali, Agissant pour le compte de la société eaube en
cours de formation, Bâtiment 1, 1 rue de l'Oisans, Résidence
Jardins Ariane, 38400 SAINT MARTIN D'HERES.
M. SAHIRI Ali, Bâtiment 1, 1 rue de l'Oisans, Résidence Jardins
Ariane, 38400 SAINT MARTIN D'HERES.
No National : 12 3 908 095
à : I.N.P.I. PARIS
FAFIH, Association 1901, 3 Rue de la Ville l'Evêque, 75008 PARIS.
FAFIH, M. GEISER Michel, 3 Rue de la Ville l'Evêque, 75008
PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ;
Classe No 41 : Éducation.
o
Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 12 3 908 315
à : I.N.P.I. LILLE
CASTELAIN EXPANSION, Société Anonyme, 13 rue Pasteur,
62410 BENIFONTAINE.
No SIREN : 381 165 232.
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN
PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, 59027 LILLE
CEDEX.
Classe No 32 : Bières.
No National : 12 3 908 635
No National : 12 3 906 649
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. PARIS
Rendez-vous des Vins, SAS, 2 rue des blanchisseurs, 92800
PUTEAUX.
SOCIETE CAZALET DIFFUSION, EURL, 12 RUE ST ANTOINE,
BP 236, 71008 MACON Cedex.
No SIREN : 434 716 973.
Rendez-vous des Vins, M. Bernard Franck, 2
blanchisseurs, 92800 PUTEAUX.
SOCIETE CAZALET DIFFUSION, 12 RUE ST ANTOINE, BP 236,
71008 MACON Cedex.
rue
des
services d'abonnement à des services de télécommunication
pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; à
l'exclusion des services relevant des domaines de l'édition et
des livres sur tous supports.
67
No National : 12 3 909 282
à : I.N.P.I. PARIS
BIOMASSE 26, EURL, plaine de Barbe, 26770 SALLES/BOIS.
BIOMASSE 26, M. Clemenceau Benoit, plaine de Barbe, 26770
SALLES/BOIS.
No National : 12 3 908 673
à : I.N.P.I. PARIS
BGSi, Sarl, 5 avenue du Général Leclerc, 92210 SAINT CLOUD.
M. Siouffi Bernard, 5 avenue du Général Leclerc, 92210 SAINT
CLOUD.
relations publiques ; ces services sont exclusivement rendus
dans le cadre d'événements relatifs à des échanges
professionnels entre personnes diplômées en marketing à
l'Université Paris I Panthéon Sorbonne.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux ; ces services sont
exclusivement rendus dans le cadre d'événements relatifs à des
échanges professionnels entre personnes diplômées en
marketing à l'Université Paris I Panthéon Sorbonne ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Ces services sont exclusivement rendus
dans le cadre d'événements relatifs à des échanges
professionnels entre personnes diplômées en marketing à
l'Université Paris I Panthéon Sorbonne.
et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
Classe No 17 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
caoutchouc pour l'emballage ;
Classe No 31 : “ Produits agricoles ni préparés, ni transformés (à
l'exception des olives) ; olives ni préparées, ni transformées
bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives
cassées de la Vallée des Baux de Provence » et « Olives noires
de la Vallée des Baux de Provence » ; produits horticoles et
forestiers ni préparés, ni transformés ” ; semences (graines) ;
plantes et fleurs naturelles ; bois bruts ; fourrages ;
Classe No 40 : Rabotage ; production d'énergie ; traitement des
déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures
et de déchets.
No National : 12 3 909 370
à : I.N.P.I. PARIS
M. Laqui Julien, 41 Rue des terres au curé, 75013 PARIS.
M. Chivrac Stéphane, 41 Rue des terres au curé, 75013 PARIS.
M. Laqui Julien, 41 Rue des terres au curé, 75013 PARIS.
Classe No 16 : Photographies, clichés, affiches, livres,
prospectus, brochures, objets d'art gravés ou lithographiés, tous
ces produits étant en rapport avec ou destinés à la promotion et/
ou la communication d'œuvres photographiques ;
Classe No 41 : Publication de livres, services de photographie,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
68
tous ces services étant en rapport avec ou destinés à la
promotion et/ou à la communication d'œuvres photographiques.
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ”.
No National : 12 3 909 391
No National : 12 3 909 406
à : I.N.P.I. PARIS
FOOD & FINANCE, SARL, 54 RUE DU CORDEAU, 77390
COURTOMER.
No SIREN : 749 955 662.
SELARL AME, M. GUYOMAR MATTHIEU, 70 RUE JULLIEN,
92170 VANVES.
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
No National : 12 3 909 399
à : I.N.P.I. PARIS
ASD DISTRIBUTION, SARL, 26 CHEMIN DE LA MADRAGUE
VILLE, 13015 MARSEILLE.
No SIREN : 522 427 442.
ASD DISTRIBUTION, M. ASSEDOU JONATHAN, 26 CHEMIN DE
LA MADRAGUE VILLE, 13015 MARSEILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
M. DELOUYA STEPHANE, 37 rue de la breche aux loups, 75012
PARIS.
M. DELOUYA STEPHANE, 37 rue de la breche aux loups, 75012
PARIS.
Classe No 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
rasage : tous ces produits relevant du monopole
pharmaceutique ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, emplâtres, matériel pour pansements ; parasiticides :
tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ;
produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques
pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage
médical ou vétérinaire ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire.
Classe No 29 : Olives bénéficiant des appellations d'origines
protégées “ Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ”
et/ou “ Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ”, oeufs,
lait et produits laitiers ; huiles bénéficiant de l'appellation
d'origine contrôlée “ Huile d'olive de Provence ” et/ou des
appellations d'origines protégées “ Huile d'olive de la vallée des
Baux de Provence ” et/ou “ Huile d'olive d'Aix-en-Provence ” et/
ou “ Huile d'olive de Haute Provence ” ; graisses alimentaires.
succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ Farine de petit Epeautre de Haute
Provence ” ; préparations faites de céréales bénéficiant de
l'indication géographique protégée “ Petit Epeautre de Haute
Provence ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel de
Provence ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ;
sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ;
sandwiches,
pizzas ;
crêpes
(alimentation) ;
No National : 12 3 909 428
à : I.N.P.I. PARIS
FOOD & FINANCE, SARL, 54 RUE DU CORDEAU, 77390
COURTOMER.
No SIREN : 749 955 662.
SELARL AME, M. GUYOMAR MATTHIEU, 70 RUE JULLIEN,
92170 VANVES.
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
No National : 12 3 910 445
Dépôt du : 3 AVRIL 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Orange Brand Services Limited, Société de droit britannique, St.
James Court, Great Park Road, Almondsbury Park, Bradley
Stoke, Bristol, Grande-Bretagne.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe No 9 : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ;
appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs,
mémoires pour ordinateurs, télécopieurs, supports optiques ou
magnétiques pour l'information, satellites, vidéodisques,
disques optiques numériques, claviers d'ordinateurs, émetteurs
de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir
appareils d'intercommunication, écrans tactiles ; logiciels pour
tablettes électroniques tactiles, logiciels, progiciels, appareils
téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes,
répondeurs téléphoniques ; écrans de visualisation, appareils
audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de
saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ;
supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons,
images, signaux et données ; matériel de connexion d'un
équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau
informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de
messages, ordinateurs pour le traitement des données et de
texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes
d'ordinateurs, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs
aux réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le
comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement,
l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations
et de signaux ; interfaces à savoir logiciel d'interface ; logiciel
d'applications fournissant des informations dans le domaine des
musées et expositions ; appareils émetteurs et récepteurs de
radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils
émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ; antennes,
câbles électriques et de transmission de données ; câbles
hertziens ; dispositifs de codage et de décodage d'images et du
son. Terminaux permettant l'accès à plusieurs médias ;
terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques,
notamment pour l'accès aux réseaux de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet).
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; gestion administrative de lieux d'expositions ;
relations publiques ; services d'abonnements téléphoniques,
abonnements à un service de télécommunication ; services
d'abonnements téléphoniques permettant la consultation
d'informations proposées sur le réseau en ligne, abonnements à
une base de données et à un serveur de base de données
contenant
des
informations
dans
le
domaine
des
abonnements
à
tous
supports
d'informations, de textes, de sons et ou d'images et notamment
sous la forme de publications électroniques et multimedias ;
services d'abonnements à des sites Internet ; abonnements à un
centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment de communication
mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; administration commerciale de réseaux de
69
télécommunication et de réseaux multimédia ; recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
services de traitement de données et d'informations, à savoir
saisie, recueil, systématisation de données dans un fichier
central ; informations, recherches, compilations et études
statistiques, gestion de fichiers informatiques ; services de
publicité, diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne
sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires,
location de temps publicitaire par tout moyen de
communication.
Classe No 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d'ordinateurs,
transmission
d'informations
par
voie
télématique ; transmission de messages, d'images codées et de
sons ; services de transmission de données en particulier de
transmission par paquet d'informations et d'images, services de
transmission de données multimédia ; messageries et courriers
électroniques et informatiques, échange de documents
informatisés ; téléchargement de données ; transmission
d'informations contenues dans des banques de données et
banques d'images, services de diffusion d'informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ;
service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux,
services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux,
services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture
d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails. Services de
communication téléphoniques ainsi que par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment
par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone.
Emission et réception de données, de signaux et d'informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs
nationaux et internationaux, fourniture de temps d'accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques. Fourniture de temps
d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques, à un centre serveur de banques de données
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
concours, de jeux (éducation ou divertissement), de conférences
et de congrès ; services d'enseignement et de formation,
d'activités culturelles et sportives, d'éducation et de
divertissement ; montages de programmes de radiodiffusion ou
de télévision ; montage de bandes vidéo ; édition et publication
de supports multimédia ; services de traitement d'images
(filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne
(non téléchargeables), publications électroniques de livres et
périodiques en ligne, information en matière de divertissement
et d'activités sportives et culturelles, service de jeux et concours
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique et de
télécommunication. Enregistrement de sons et enregistrement
d'images et d'information sur supports analogiques et
numériques. Edition et publication de textes (autres que textes
publicitaires), de tous supports sonores et/ou visuels et de
supports multimedia (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte), services d'édition de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou
non), à usage interactif ou non.
Classe No 42 : Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour
de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services
d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux
informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine
informatique et des télécommunications ; programmation pour
ordinateurs, consultations techniques et recherches dans le
domaine des télécommunications, consultations et conseils
techniques dans le domaine des télécommunications et de
l'informatique,
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conception (élaboration) de systèmes informatiques et de
systèmes de télécommunications ; services de conseils
techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de
temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et
programmation de pages Web, conception de sites Internet ;
conception de bases de données informatiques ; services de
supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration,
maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau
de télécommunication ; conception de réseaux informatiques.
Surveillance de signaux, d'images et d'informations par
ordinateurs ou par appareils de télécommunications.
70
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des biens
et des individus ; services de sécurité pour la protection à
distance des biens et des individus par des moyens vidéo.
Protection civile. Surveillance des alarmes anti-intrusion.
Vidéosurveillance et télésurveillance.
No National : 12 3 910 454
à : I.N.P.I. PARIS
M. ke xiaohua, 8 ALLEE DIANE DE POITIER, 5ème étage porte 23,
75019 PARIS.
M. ke xiaohua, 8 ALLEE DIANE DE POITIER, 5e étage porte 23,
75019 PARIS.
Classe No 38 : Service de transmission d'informations relatives
aux hôtels et aux restaurants sur réseau Internet ; services de
télécommunications ; services de transmission d'informations
(nouvelles), de communication et de transmission de messages
et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission
d'informations par voie télématique ; services de transmission
d'informations par téléscripteur ; communications par terminaux
d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des
banques de données ; services de fourniture d'accès à des
informations contenues dans des banques de données ;
fourniture de temps d'accès à une banque de données ; mise à
disposition d'accès à des guides, cartes touristiques, répertoires
et listes de villes à l'usage des voyageurs et accessibles par voie
électronique à partir d'un réseau informatique mondial mais non
téléchargeables ; transmission et diffusion de données, d'images
et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux
d'ordinateurs ;
Classe No 41 : Service d'éditions de journaux, périodiques, livres,
guides, magazines, catalogues et d'ouvrages sur les arts
culinaires, la gastronomie ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; éducation ; services de formation ;
divertissement, activités sportives et culturelles ; mise à
disposition d'infrastructures de loisirs ; organisation d'activités
de loisirs en groupe ; services d'enregistrement audio, mise à
disposition de studios d'enregistrement, enregistrement de
musique ; production de disques optiques, bandes master et
bandes master négatives ; services de publication ; services de
réservation de billets de spectacles ; services d'informations, de
conseils et de consultations relatifs à tous les services précités ;
Classe No 42 : Services d'attribution de distinctions sous forme
de notations de la qualité des services fournis à savoir de
contrôle de qualité ;
Classe No 43 : Services d'informations et de conseils en matière
gastronomique et de restauration ; service de réservation de
places restaurants ; services d'information en matière culinaire
et gastronomique ; services de réservation d'hôtels ; services
d'informations, de conseils et de consultations relatifs à tous les
services précités.
No National : 12 3 910 574
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 910 524
SAS CAPUT, 22 ROUTE DU SAULCY, 70200 SAINT GERMAIN.
SAS CAPUT, 22 ROUTE DU SAULCY, 70200 SAINT GERMAIN.
à : I.N.P.I. PARIS
M. GENEVOIS Brice, 12 rue Cardinal Gerlier, 69005 LYON.
AKLEA, Mme de Carlan Bénédicte, 29 rue de Bonnel, 69003
LYON.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, documents publicitaires
(imprimés), livres ; liste d'adresses et de renseignements
(imprimés), guides gastronomiques, annuaire des restaurants,
des hôtels, de l'hôtellerie, de la restauration, des cours de
cuisine, des recettes de cuisine ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires,
location d'espaces publicitaires ; promotion publicitaire de
produits et de services ; publicité en ligne ; compilation de
données, transmission de données, traitement de données,
informations en matière gastronomique et de restauration,
établissement de statistiques, liste d'adresses et de
renseignements, répertoires d'adresses dans le domaine de la
gastronomie ; guides gastronomiques ;
Classe No 30 : Produits de boulangerie. Pâtisseries. Gâteau
d'Antan. Viennoiseries.
No National : 12 3 910 600
à : I.N.P.I. PARIS
M. VEROT Gregory, Agissant pour le compte de la société silicon
magnet en cours de formation, 8 rue testenoire lafayette, 42100
SAINT ETIENNE.
M. VEROT Gregory, 8 rue testenoire lafayette, 42100 SAINT
ETIENNE.
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;
No National : 12 3 910 610
à : I.N.P.I. PARIS
METROPOLE TELEVISION, Société Anonyme à Directoire et
Conseil de Surveillance, 89 avenue Charles de Gaulle, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
No SIREN : 339 012 452.
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Maître Jacques BEAUMONT,
21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
données ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils
à prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information
et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; machines à
calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones,
magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes,
paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité,
microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés,
cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et
bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms,
logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes
magnétiques ; disques et supports de données optiques et
magnétiques ;
interfaces
(informatique) ;
publications
électroniques téléchargeables.
Classe No 16 : Produit en papier et en carton, à savoir cahiers,
albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie ;
livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; atlas ;
journaux de bandes dessinées ; catalogues ; almanachs et
calendriers ; agendas ; articles pour reliures ; photographies,
supports pour photographies en papier et carton ; produits de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; papier d'emballage ; produits de correspondance tels
que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; instruments de dessin ; instruments
d'écriture ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs,
71
sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour
la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs
notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes
postales, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; billets
(tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies,
gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou
non ; objets d'art gravés ou lithographiés ; drapeaux et écussons
en papier ; représentations et reproductions graphiques.
Classe No 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions
radiophoniques et télévisées ; services de transmission
d'information par voie télématique, transmission de messages,
télégrammes ;
services
de
messagerie
électronique ;
communications par Internet ; diffusion de programmes de
télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne,
transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de
données, textes, sons, images par réseaux de communication
d'informations nationaux et internationaux ; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de
transmission d'informations et de données visuelles ou sonores
contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à
un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases
de données ; fourniture de canaux de télécommunication
destinés aux services de télé-achat ; location de temps d'accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; communications par
réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ;
location
d'appareils
de
services
téléphoniques.
Classe No 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissements radiophoniques et par télévision ; activités
sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés
interactifs ; édition, y-compris en ligne, de livres, de revues,
d'enregistrements sonores et vidéo ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production de
spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision,
d'émissions musicales ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements
phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma
et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours
en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de
spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services
de représentations de spectacles musicaux ; services de studios
d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction
de scénarios ; services de billetterie (divertissement) ; services
de clubs (divertissement ou éducation) ; exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
informatique ; micro-édition ; informations en matière de
divertissement.
No National : 12 3 910 682
à : I.N.P.I. PARIS
GUERET-PLARD Laurence, 20, rue du colonel Moll, 75017 PARIS.
GUERET-PLARD Laurence, 20, rue du colonel Moll, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Conseils, consultations et aide en organisation et
direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises
industrielles et commerciales ; consultations et conseils en
matière de communication (relations publiques) et de
mercatique ; expertises en affaires, à savoir expertises
mercatiques ; études de marché ; recherches de marché ;
72
relations publiques ; services de revues de presse, organisation
d'expositions, de colloques, de congrès à buts commerciaux ou
de publicité ; ces services étant destinés principalement au
domaine de l'architecture.
Classe No 42 : Services d'architecture et de décoration
intérieure ; création et entretien de sites Webs principalement
pour le compte d'architectes.
No National : 12 3 910 799
à : I.N.P.I. PARIS
M. ECOFFET Jeremy, 66 Avenue des Champs-Elysées, 75008
PARIS.
M. ECOFFET Jeremy, 66 Avenue des Champs-Elysées, 75008
PARIS.
à savoir représentations enregistrées par des artistes musicaux ;
services d'éducation et de divertissement, à savoir production et
présentation de spectacles télévisés, de manifestations
sportives, de défilés de mode, de jeux, de cérémonies de remise
de prix et de spectacles de comédie devant un public en direct
qui sont tous diffusés en direct ou enregistrés pour une diffusion
ultérieure ; services de divertissement, à savoir mise à
disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux,
vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres
matériels multimédias ; services de divertissement, à savoir
fourniture de revues en ligne sur la musique, les artistes
musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement, à
savoir fourniture de musique préenregistrée, informations dans
le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la
musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ;
services de divertissement à savoir représentations en direct,
télévisées et cinématographiques d'un artiste professionnel ;
services de discothèque ; exploitation d'une discothèque ;
services de boîtes de nuit ; expositions artistiques ; conduite
d'expositions récréatives sous forme de festivals de musique ;
services de divertissement, à savoir, conduite d'expositions dans
le domaine musical et artistique ; organisation d'expositions
musicales et artistiques à des fins de divertissement ; et
publication de magazines sur le Web.
No National : 12 3 910 805
à : I.N.P.I. PARIS
M. Kaba Alfa, 16 bis Route de Jouy, 91650 BREUILLET.
M. Kaba Alfa, 16 bis Route de Jouy, 91650 BREUILLET.
Classe No 9 : Bandes audio préenregistrées, disques et cassettes,
bandes vidéo, disques et cassettes, bandes audio numériques et
bandes audio et vidéo et disques, CD, DVD, disques laser, et
disques
acoustiques
contenant
de
la
musique
et
divertissements ; enregistrements audio et vidéo musicaux et
théâtraux ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ; sonneries,
musique, contenu MP3, illustrations graphiques, jeux, images et
vidéos téléchargeables pour dispositifs de communication sans
fil ; équipements de jeux vidéo et informatiques contenant des
dispositifs à mémoire, à savoir, logiciels, bandes, cartouches,
cassettes, manettes de jeu et télécommandes pour jeux vidéo et
informatiques ; tapis de souris ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des enregistrements audio et
audiovisuels téléchargeables et non téléchargeables dans le
domaine de la musique et du divertissement musical ; diffusion
de programmes télévisés et radiophoniques pour le compte de
tiers ; diffusion de musique ; radiodiffusion de divertissement ;
diffusion de films cinématographiques ;
Classe No 41 : Production et édition musicale ; production de
programmes
radiophoniques
et
télévisés ;
fan-clubs
(divertissement) ;
production
de
divertissements
radiophoniques ; enregistrement et production audio et vidéo ;
production de disques ; production de bandes vidéo ; production
de films cinématographiques ; diffusion simultanée de
programmes télévisés ; divertissement sous forme de
programmes télévisés continus dans le domaine de la musique
et du divertissement ; divertissement, à savoir un spectacle
continu de musique et de divertissement diffusé à la télévision,
par satellite et sur supports audio et vidéo ; publication de livres
et de magazines ; divertissement sous forme de programmes
radiophoniques en continu ; divertissement sous forme de
représentations et concerts en direct d'artistes et groupes
musicaux ; services de divertissement, à savoir apparitions
personnelles de célébrités et d'artistes et groupes musicaux ;
services de divertissement sous forme de représentations
exécutées par des artistes musicaux via la télévision, la radio, et
des enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement,
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ; Ordinateurs, téléphones portables intelligents,
matériels informatiques à savoir ordinateurs, logiciels et tablette
tactiles ; logiciels de management, de gestion des équipes, de
gestion des contacts, de gestion des listes de taches, de gestion
des courriers électroniques, d'affichage de statistiques, de
gestion dans le temps et de planification, de gestion et
d'historique de présentation client ; appareils de téléphonie,
logiciels et interfaces graphiques pour téléphone, téléphones
portables intelligents et tablette tactiles ; serveurs ; logiciels pour
la gestion de ; fichiers et de bases de données ; logiciels pour le
traitement, le tri, la synchronisation, le partage, le calcul de
données en local, à travers un réseau informatique fermé ou
mondial (Internet) ; communication entre ordinateurs ;
73
relations publiques ; publication de textes publicitaires sur le
Web ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux ; partage (transmission)
de données à travers un réseau fermé ou mondial (Internet).
No National : 12 3 911 165
à : I.N.P.I. PARIS
M. RIAHI ZIED, LES CHAUMES DU BREUIL, 18160 INEUIL.
M. SEYTMEMETOV RAMAZAN, 5 RUE DAGORNO, 75012 PARIS.
M. RIAHI ZIED, LES CHAUMES DU BREUIL, 18160 INEUIL.
Classe No 16 : Tout support publicitaire, à savoir : produits de
l'imprimerie, affiches, cartes, prospectus, brochures, calendriers,
objets d'art gravés ou lithographiés, dessins.
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements ; tout vêtement utilisé dans le cadre de
courses natures.
Classe No 28 : Balles ou ballons de jeu ; raquettes à neige ; skis ;
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
No National : 12 3 911 383
à : I.N.P.I. PARIS
CHRONODRIVE, société par actions simplifiée, Rue du Maréchal
de Lattre de Tassigny, 59170 CROIX.
No SIREN : 433 513 892.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
No National : 12 3 911 315
à : I.N.P.I. PARIS
M. Bourgeois ivan, 140 rue des tappes, 39570 PERRIGNY.
M. Bouvier cyril, 1 rue Froide, 39160 BALANOD.
TEAM TRAIL JURA, M. Bourgeois ivan, 140 rue des tappes,
39570 PERRIGNY.
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements
magnétiques ; supports de données magnétiques ou optiques ;
dispositifs de stockage de données tels que disques, disquettes,
bandes,
cassettes ;
appareils
de
équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs,
74
périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ;
lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; cartes à mémoire ou
à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de
paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de
téléphone ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
distributeurs automatiques de pièces et de billets de banque ;
appareils
et
équipements
électriques,
mécaniques,
électromécaniques et électroniques pour le paiement ;
terminaux
de
paiement
électroniques,
porte-monnaie
électronique ; appareils de lecture automatisée de chèques ;
appareils utilisés pour la sécurisation, l'identification et
l'authentification d'ordres donnés par ordinateurs ou par tout
type de terminal, informatique ou téléphonique ; appareils
utilisés pour la sécurisation d'opérations bancaires et le transfert
de données par voie électronique ; appareils et systèmes
d'identification et d'authentification biométrique ; appareils et
instruments pour l'examen et la reconnaissance des empreintes
digitales ; capteurs biométriques ; équipements et appareils de
contrôle d'accès, d'identification, d'authentification ; terminaux
et logiciels d'identification par des données biométriques ;
tickets et cartes magnétiques d'identification notamment par
biométrie ; cartes de fidélité magnétiques ; cartes d'identification
magnétiques.
financement et de prêt ; services de paiement électronique ;
services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et
d'autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ;
services de banque en ligne accessibles via Internet ou tout
réseau de télécommunication y compris par téléphone portable ;
émission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux
de paiement ; émission de coupons de réduction ; émission de
chèques de voyage ; consultation en matière financière et en
matière d'assurances ; parrainage financier ; organisation du
paiement de la fourniture de cadeaux et de tout produit ou
service par l'émission, la distribution, la compensation de bons
d'achat, tickets, chèques, coupons, talons, cartes prépayées ou
cartes de crédit ou tout autre moyen de paiement notamment
par réseau informatique ; services financiers liés à la détention
de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ;
services financiers liés à la détention de coupons promotionnels
de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de
fidélité ; émission et gestion financière de moyens de paiement
notamment de bons d'achats.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; papeterie ; albums,
livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ;
manuels ; guides ; calendriers ; lithographies, gravures ;
peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ;
cartes de vœux ; cartes postales ; bons, coupons de réduction,
billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux
de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes
d'identification non magnétiques.
No National : 12 3 911 386
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; agences de
publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces
publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes
publicitaires ; services de marketing téléphonique ; production
de films publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des
affaires commerciales ; location de distributeurs automatiques ;
services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement
à des journaux électroniques ; services d'abonnements
téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio
téléphonie, à un service de radio messagerie ; services
d'abonnement à des services de télécommunications, à un
réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de
données ou multimédia ; services d'abonnement à des services
télématiques, à des services de transmission de données par
voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à
un réseau informatique de télécommunication ou de
transmission de données ; services d'abonnements à des
programmes de télévision ou radiophoniques, à des
vidéogrammes,
des
phonogrammes,
des
programmes
audiovisuels ; abonnements à des bases de données
informatiques ; gestion et supervision administratives de
réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ;
agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ;
étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages
d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de
statistiques ; relations publiques ; démonstration de produits ;
décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail à savoir promotion
des ventes ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but
commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour
des tiers) ; reproduction de documents ; services de conseils
commerciaux et d'informations commerciales, promotion
commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y
compris via un réseau de communication informatique (de type
Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes
d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de
promotion et de publicité ; services d'offres promotionnelles, à
savoir promotion de ventes pour des tiers ; organisation et
gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle
notamment par le moyen de cartes de fidélité ; promotion des
ventes pour des tiers par l'émission de carte de fidélité
permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de
bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux.
de pesage, de mesurage, de signalisation, de vérification, de
secours [sauvetage] et d'enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
électrique ; appareils d'enregistrement, de transmission et/ou de
reproduction de sons et/ou d'images ; supports de données
magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels pour
ordinateurs ; extincteurs ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ;
pièces de rechange destinées à ces machines et appareils.
Classe No 36 : Assurances ; services d'assurances de risques
divers ; affaires financières, bancaires et monétaires ; services de
KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC, société régie selon les
lois de l'Etat de l'Illinois, Three Lakes Drive, Northfield, ILLINOIS
60093, Etats-Unis d'Amérique.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe No 5 : Boissons et aliments à usage médical ; adjuvants
nutritionnels et diététiques pour usage médical ; herbes
médicinales ; tisanes ; suppléments alimentaires minéraux ;
gommes à mâcher à usage médical ; bonbons diététiques à
usage
pharmaceutique ;
préparations
médicales
pour
l'amincissement ; infusions médicinales ; préparations de
vitamines ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation
humaine et animale ; aliments pour bébés ; antiseptiques ;
désinfectants à usage médical ou sanitaire (à l'exclusion des
savons) ; produits répulsifs pour insectes ; insecticides ;
insectifuges ; produits antiparasitaires ; colliers antiparasitaires
pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits
antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton
antiseptique ; coton absorbant à usage médical ; bandes
périodiques : serviettes et slips périodiques ; tampons pour la
menstruation ; coussinets d'allaitement ; produits pour la
stérilisation ; adhésifs pour prothèses dentaires ; désodorisants
(autres que pour usage personnel) ; produits pour la purification
de l'air ; solutions pour verres de contact ; tous les produits
précités ne comprenant pas les desserts ou tout produit
contenant majoritairement des produits laitiers ou de
substitution aux produits laitiers.
Classe No 8 : Outils à main et instruments à main (entraînés
manuellement) ; coutellerie ; armes blanches ; rasoirs.
ventilation, de désinfection, de distribution d'eau et installations
sanitaires ; machines électriques et appareils pour préparer tous
types de boissons réfrigérées, froides ou chaudes, y compris les
boissons à base de café, de thé et le chocolat et/ou des boissons
à base de cacao, des cappuccinos (à l'exception des machines
électromécaniques), cafetières électriques, percolateurs et
machines à café ; appareils pour désodoriser et purifier l'air ;
dispositifs de refroidissement et de climatisation de l'air ;
refroidisseurs d'eau [installations] ; ventilateurs électriques à
usage personnel ; appareils de traitement des eaux ;
stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; hottes d'aération ;
hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients
frigorifiques ; marmites autoclaves électriques ; chauffe-biberons
électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ;
installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson
à micro-ondes ; congélateurs ; réfrigérateurs ; allume-gaz ; grillepain ; grille-pain, filtres à café électroniques, friteuses
électriques ; appareils à glace.
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; articles de
bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies [imprimées] ; articles de papeterie ;
adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau [à l'exception des meubles] ; matériel
d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils] ;
caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; sacs en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes et
feuilles ; feuilles de papier [articles de papeterie] ; boîtes de
peinture [matériel scolaire] ; fournitures scolaires ; agrafes de
bureau ; punaises [pointes] ; taille-crayons ; liquides correcteurs
[articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ;
porte-mines ; gommes à effacer ; enveloppes [papeterie] ;
classeurs [articles de bureau] ; albums ; livres ; périodiques ;
almanachs ; brochures ; cahiers ; catalogues ; calendriers ;
lithographies ; objets d'art gravés ; peintures ; affiches ; cartes
géographiques ; journaux ; bobines pour rubans encreurs ;
timbres-postes ; distributeurs de ruban adhésif [articles de
papeterie] ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes
à jeter en papier ou en cellulose ; filtres à café et à thé en papier ;
papier sulfurisé ; sacs à ordures (en papier ou en matière
plastique) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes
en papier ou en carton ; cartes de vœux ; cartes postales ;
patrons pour la couture ; chapelets ; film plastique pour
l'emballage d'aliments à usage domestique ; film ménager en
plastique pour l'emballage ; produits en papier à usage
domestique et hygiénique inclus dans cette classe, en particulier
papier hygiénique ; couches pour bébés.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; serviettes
[maroquinerie] et petites valises ; sacs à provisions, à roulettes,
d'alpinistes, d'écoliers, de campeurs, de plage, de voyage, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir et sacshousses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs de sport (autres
que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ;
sacs à main ; serviettes d'écoliers ; sacs à dos ; trousses de
voyage [maroquinerie] ; bourses, portefeuilles ; étuis pour clés ;
sacs à porter sur les hanches ; cuirs et peaux d'animaux ; malles
et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut
ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matériaux
pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à
l'exception du verre de construction ; percolateurs et filtres à
café non électriques ; théières ; tasses à thé et à café ; ustensiles
et récipients pour le ménage ou la cuisine, non électriques (non
en métaux précieux ou alliages) ; batteries de cuisine ; assiettes ;
bols ; gobelets ; bonbonnières, non en métaux précieux ;
récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; moules à
biscuits ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; récipients
calorifuges pour les aliments ; bouteilles isolantes ; tirebouchons ;
ouvre-bouteilles ;
sacs
isothermes ;
bidons
[gourdes] ; glacières portatives non électriques ; chauffebiberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les
récipients ; distributeurs de savon ; distributeurs de papier
hygiénique ; boîtes à savon ; pinces à linge ; poubelles ; bassins
[récipients] ; bols ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; corbeilles à
usage domestique, non en métaux précieux ; brosses à dents,
brosses à ongles ; nécessaires de toilette ; vaporisateurs à
parfum ; baignoires pour bébés (portatives) ; pots de chambre ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, coiffures [chapellerie],
tee-shirts, chemises, jupes, pull-overs, sweat-shirts, chemisiers,
jeans, pantalons, bermudas, robes, polos, manteaux, vestes,
75
vestes en jean, anoraks, gilets, blouses, blazers, foulards,
écharpes, châles, combinaisons [vêtements], salopettes de ski,
chaussettes, socquettes, bas, collants, chemises de nuit,
pyjamas, peignoirs, les produits étant destinés aux hommes,
aux femmes et aux enfants ; vêtements pour bébés, notamment
lingerie de corps pour bébés, barboteuses, bonnets [coiffes]
pour bébés ; lingerie de corps ; articles de lingerie ; corsets ;
bonneterie ; ceintures [habillement] ; cache-nez ; gants ;
cravates ; bandeaux pour la tête [habillement] ; caleçons de bain,
maillots de bain, bikinis, bonnets de bain, robes de plage ;
chaussures de ville et pour les loisirs pour hommes et femmes ;
chaussures pour enfants ; chapeaux et casquettes ; vêtements à
usage professionnel ; chaussures de travail.
Classe No 29 : Poisson, produits à base de poissons ou de fruits
de mer, tous ces produits étant sous forme d'extraits, ou de
produits à tartiner ou en conserves, ou sous forme de plats
préparés congelés ou déshydratés ; fruits, champignons,
légumes, en conserves, surgelés, séchés ou cuisinés ; œufs ;
huiles comestibles ; pulpes de fruits ; salades ; salades de
légumes ; conserves de poissons, de légumes et de fruits ;
pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage
alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ;
soupes ; bouillons ; potages ; concentrés (bouillons) ; jus de
légumes pour la cuisine ; préparations pour faire des bouillons ;
produits à base de pommes de terre, flocons de pommes de
terre, pommes chips ; plats préparés à base des éléments
précités ; préparations protéinées pour la consommation
humaine ; beurre d'arachides ; cubes de bouillon ; bouillons ;
concentrés de bouillon ; pickles ; noix préparées ; pâtes à tartiner
végétales et sauces à base de légumes ; mélanges à grignoter
composés principalement de fruits transformés et noix ;
aliments à grignoter à base de protéines ; tous les produits
précités ne comprenant pas les desserts ou tout produit
contenant majoritairement des produits laitiers ou de
substitution aux produits laitiers.
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farines et préparations faites à base de
céréales ; pain ; pâte pour gâteaux ; confiserie ; glaces
alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ;
sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
biscuiterie ; gaufrettes ; gaufres ; biscuits ; chocolat ; produits
alimentaires à base de chocolat, à l'exception de la mousse au
chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; infusions
non médicinales ; édulcorants naturels ; glucose à usage
culinaire ; pâtes alimentaires ; semoule ; flocons de céréales
séchées ; gâteaux ; brioches ; crêpes (alimentation) ; tartes ;
tourtes ; confiserie ; confiserie à base de chocolat ; gelée royale
pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis [grains] ;
anis étoilé ; extraits de malt pour l'alimentation ; aromates
autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à
usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaise ;
assaisonnements ; épaississants pour la cuisson de produits
alimentaires ; algues (condiments) ; épices ; herbes potagères
conservées [assaisonnements] ; glace à rafraîchir ; sandwiches ;
pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushi ;
taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits
précités ; extraits de café ; boissons à base de café et
préparations à base de café ; café glacé ; succédanés du café ;
extraits de succédanés du café ; préparations et boissons à base
de succédanés du café ; thé ; extraits de thé ; préparations à base
de thé ; cacao ; préparations et boissons à base de cacao ;
chocolat ; préparations et boissons à base de chocolat ; sucre ;
préparations à base de malt pour l'alimentation humaine ;
gommes à mâcher, non à usage médical ; caramels [bonbons) ;
glaces alimentaires à l'eau ; sorbets [glaces alimentaires] ;
confiserie congelées ; poudres et liants alimentaires (inclus dans
cette classe) pour la préparation des glaces alimentaires à l'eau
ou sorbets ; préparations faites de céréales pour le petitdéjeuner ; muesli ; flocons de maïs ; barres de céréales ; céréales
prêtes à consommer ; pâtes alimentaires ; nouilles ; produits
comestibles contenant du riz, de la farine ou des céréales, y
compris sous la forme de plats cuisinés ; pâtes alimentaires et
préparations de pâtes pour gâteaux prêtes à cuire ; sauce de
soja ; produits pour aromatiser ou assaisonner les denrées
comestibles ;
raifort ;
condiments ;
sauces
barbecue ;
guimauves ; en-cas à base de céréales ; crackers ; gelées
aromatisées et sucrées ; mélanges pour farces à base de pain ;
repas emballés principalement à base de pâtes alimentaires et
de sauces ; produits de boulangerie – pâtisserie ; préparations à
base de pâte alimentaire ; en-cas à base de maïs grillé et éclaté
(pop corn), chips et en-cas à base de maïs, d'orge, de seigle ou
de pâte à gâteaux ; tous les produits ci-dessus mentionnés ne
comprenant pas les desserts ou tout produit contenant
majoritairement des produits laitiers ou de substitution aux
produits laitiers.
Classe No 31 : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines
[semences] ; fleurs et plantes naturelles ; aliments pour
76
animaux ; malt ; algues pour l'alimentation ; champignons frais ;
herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; œufs de
poissons ; graines [semences] ; oignons [bulbes de fleurs] ;
arbres [végétaux], arbustes ; arbres de Noël ; aliments et
boissons pour animaux ; produits pour litières ; appâts pour la
pêche (vivants) ; sésame ; arachides fraîches (fruits) ; olives
fraîches ; noix de coco ; pignons ; amandes [fruits] ; noisettes ;
pollen [matière première] ; truffes fraîches ; cannes à sucre ;
lentilles [légumes] fraîches ; pommes de pin ; cônes de houblon ;
baies ; baies de genévrier.
Classe No 32 : Eaux minérales et eaux gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons de fruits sans alcool et jus de
fruits ; sirops et autres préparations pour la préparation de
boissons ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons de jus de
tomates ; boissons de jus végétaux ; pastilles et poudres pour
boissons gazeuses ; essences pour la préparation de boissons ;
préparations pour faire des liqueurs ; boissons contenant du
soja ; boissons sans alcool contenant du malt ; bières ; tous les
produits ci-dessus mentionnés ne comprenant pas les desserts
ou tout produit contenant majoritairement des produits laitiers
ou de substitution aux produits laitiers.
apéritifs, cidres, cocktails alcoolisées, digestifs [alcools et
liqueurs], eau-de-vie, spiritueux ; vins ; vins mousseux ; rhum ;
vodka ; whisky, spiritueux à base de plantes ; brandy ;
hydromel ; amers [liqueurs] ; cocktails ; liqueurs ; piquette ;
extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; essences
alcooliques.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Classe No 35 : Publicités ; gestions d'affaires commerciales ;
gestion administrative ; travaux de bureau ; location de
distributeurs automatiques ; démonstration de produits ;
pour la vente au détail, nommément promotion des ventes ;
information
commerciale
et
conseil
commercial
aux
consommateurs ; organisation de salons et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité, y compris via les
réseaux informatiques sous forme de données, de textes,
d'images, de sons ou toutes combinaisons de données et/ou
textes et/ou images et/ou sons pour la vente de produits et de
services de vente de produits au détail et pour l'apport
d'informations sur les produits dans un but publicitaire ou
commercial ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
présentation de produits dans des catalogues via Internet pour
la vente au détail ; gestion administrative de magasins de vente
au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; acquisition pour
des tiers (achat de biens ou de services pour le commerce de
tiers) ainsi qu'agences d'import et d'export concernant une
variété de produits dans les domaines de la santé, de la
nourriture, des boissons, de l'agencement et de l'équipement de
la maison, d'articles et ustensiles pour la cuisine et la maison, de
la
papeterie,
d'appareils
électroménagers
électriques,
d'appareils électriques, d'imprimés ; rassemblement pour le
bénéfice de tiers d'une variété de produits (à l'exclusion du
transport de ces produits) dans les domaines de la santé, de la
nourriture, des boissons, de l'agencement et de l'équipement de
la maison, d'articles et ustensiles pour la cuisine et la maison, de
la
papeterie,
d'appareils
électroménagers
électriques,
d'appareils
électriques,
d'imprimés
permettant
au
consommateur de les voir et de les acheter commodément à un
grossiste, également par les réseaux informatiques mondiaux,
l'Internet ; publication de catalogues de produits et de
catalogues de ventes par correspondance ; promotions des
ventes ayant trait à une variété de produits dans les domaines
de la santé, de la nourriture, des boissons, de l'agencement et
de l'équipement de la maison, d'articles et ustensiles pour la
cuisine et la maison, de la papeterie, d'appareils
électroménagers
électriques,
d'appareils
électriques,
d'imprimés ; services de vente au détail également par les
réseaux informatiques mondiaux, l'Internet de produits relatifs
aux boissons et produits alimentaires à usage médical, aux
herbes médicinales, tisanes, suppléments alimentaires
minéraux, gommes à mâcher à usage médical, antiseptiques,
bonbons diététiques à usage pharmaceutique, aux distributeurs
automatiques, distributeurs automatiques de denrées et de
boissons chaudes et froides, appareils, machines et appareils
électriques pour préparer tous types de boissons réfrigérées,
froides ou chaudes, y compris les boissons à base de café, thé,
chocolat et/ou cacao, les cappuccinos (cafés-crème) (à
l'exception des appareils électromécaniques), cafetières
électriques, percolateurs et machines à café, filtres à café
électroniques, friteuses électriques, machines à fabriquer de la
glace ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour
reliures ; photographies [imprimées] ; articles de papeterie ;
adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ;
articles de bureau [à l'exception des meubles] ; matériel
d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils] ;
caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; filtres à café ou à
thé en papier ; sacs en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; pochettes et feuilles ; feuilles de papier [articles de
papeterie] ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; fournitures
scolaires ; agrafes de bureau ; punaises [pointes] ; taille-crayons ;
liquides correcteurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles
de bureau] ; crayons ; porte-mines ; gommes à effacer ;
enveloppes [papeterie] ; classeurs [articles de bureau] ; albums ;
livres ;
périodiques ;
almanachs ;
brochures ;
cahiers ;
catalogues ; calendriers ; lithographies ; objets d'art gravés ;
peintures ; affiches ; cartes géographiques ; journaux ; bobines
pour rubans encreurs ; timbres-postes ; cartes de vœux ; cartes
postales ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;
verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ;
percolateurs et filtres à café non électriques ; théières ; tasses à
thé et à café ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine, non électriques (non en métaux précieux ou alliages) ;
batteries de cuisine ; assiettes ; bols ; gobelets ; bonbonnières,
non en métaux précieux ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes
en verre ; moules à biscuits ; nécessaires pour pique-niques
[vaisselle] ; récipients calorifuges pour les aliments ; bouteilles
isolantes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ;
bidons [gourdes] ; glacières portatives non électriques ; chauffebiberons non électriques ; bols ; corbeilles à usage domestique,
non en métaux précieux ; vêtements ; chaussures ; coiffures
[chapellerie] ; tee-shirts ; chemises ; jupes ; pull-overs ; sweatshirts ; chemisiers ; jeans ; pantalons ; bermudas ; robes ; polos ;
manteaux ; vestes ; vestes en jean ; anoraks ; gilets ; blouses ;
blazers ;
foulards ;
écharpes ;
châles ;
combinaisons
[vêtements] ; salopettes de ski ; chaussettes ; socquettes ; bas ;
collants ; chemises de nuit ; pyjamas ; peignoirs ; vêtements
pour bébés ; lingerie de corps pour bébés ; barboteuses ;
bonnets [coiffes] pour bébés ; lingerie de corps ; articles de
lingerie ; corsets ; bonneterie ; ceintures [habillement] ; cachenez ; gants ; cravates ; bandeaux pour la tête [habillement] ;
caleçons de bain ; maillots de bain ; bikinis ; bonnets de bain ;
robes de plage ; chaussures de ville et pour les loisirs pour
hommes et femmes ; chaussures pour enfants ; chapeaux et
casquettes ; vêtements à usage professionnel ; chaussures de
travail ; poissons ; produits à base de poissons ou de fruits de
mer, potages, poisson en gelée, tous ces produits étant sous
forme d'extraits, ou de produits à tartiner ou en conserves, ou
sous forme de plats préparés congelés ou déshydratés ; fruits,
champignons, légumes, en conserves, surgelés, séchés ou
cuisinés ; gelées de fruits ou de légumes ; confitures ; compotes ;
œufs ; huiles comestibles et graisses comestibles ; pulpes de
fruits et salades ; salades de légumes ; conserves de poissons,
de légumes et de fruits ; gelées alimentaires ; pollen préparé
pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ;
graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour
l'alimentation
humaine ;
soupes ;
bouillons ;
potages ;
concentrés (bouillons) ; jus de légumes pour la cuisine ;
préparations pour faire des bouillons ; pommes chips ; plats
préparés à base des éléments précités ; succédanés du lait ;
préparations protéinées pour l'alimentation humaine ; azurants
pour le café ou le thé (succédanés de crèmes) ; beurre
d'arachides ; cubes de bouillons ; bouillons ; pickles ; fruits à
coque transformés ; pâtes à tartiner végétales et sauces à base
de légumes ; mélanges à grignoter composés principalement de
fruits transformés et noix ; aliments à grignoter à base de
protéines ; café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farines et préparations faites à base de
céréales ; pain ; pâte pour gâteaux et confiserie ; glaces
alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ;
sel ; moutarde ; vinaigres ; sauces [condiments] ; épices ; glace à
rafraîchir ; biscuiterie ; gaufrettes ; gaufres ; biscuits ; chocolat ;
préparations végétales remplaçant le café ; infusions non
médicinales ; édulcorants naturels ; glucose à usage culinaire ;
pâtes alimentaires ; semoule ; flocons de céréales séchés ;
gâteaux ; brioches ; crêpes [alimentation] ; tartes ; tourtes ;
confiserie ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à
usage médical ; anis [grains] ; anis étoilé ; extraits de malt pour
l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ;
préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure ; sauces à
salade ; ketchup [sauce] ; mayonnaises ; assaisonnements ;
épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues
[condiments] ;
épices ;
herbes
potagères
conservées
[assaisonnements] ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; encas à base de riz ; rouleaux de printemps ; sushi ; taboulé ;
tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base des produits précités ;
extraits de café ; boissons et préparations à base de café ; café
glacé ; succédanés du café ; extraits de succédanés du café ;
boissons et préparations à base de succédanés du café ; thé ;
extraits de thé et préparations à base de thé ; cacao ;
préparations et boissons à base de cacao ; chocolat ;
préparations et boissons à base de chocolat ; sucre ;
préparations à base de malt pour l'alimentation humaine ;
gommes à mâcher, non à usage médical ; gaufrettes ; caramels
[bonbons] ; desserts ; poudings ; glaces alimentaires ; glaces à
l'eau ; sorbets [glaces alimentaires] ; confiseries congelées ;
gâteaux congelés ; crèmes glacées ; desserts congelés ; poudres
et liants pour la préparation des glaces alimentaires et/ou des
glaces à l'eau et/ou des sorbets et/ou des confiseries congelées
et/ou des gâteaux congelés et/ou des crèmes glacées et/ou des
desserts congelés ; préparations faites de céréales pour le petitdéjeuner, muesli, flocons de maïs, barres de céréales, céréales
prêtes à consommer, pâtes alimentaires, nouilles, produits
comestibles contenant du riz, de la farine ou des céréales, y
compris sous la forme de plats cuisinés, pâtes alimentaires et
préparations de pâtes pour gâteaux prêtes à cuire, sauce de
soja, produits pour aromatiser ou assaisonner les denrées
comestibles, raifort, condiments, sauces barbecue, guimauves,
en-cas à base de céréales, crackers, gelées aromatisées et
sucrées, mélanges pour farces à base de pain, repas emballés
principalement à base de pâtes alimentaires et de sauces, eaux
minérales et eaux gazeuses et autres boissons sans alcool,
boissons de fruits sans alcool et jus de fruits, sirops et autres
préparations pour la préparation de boissons, boissons
isotoniques, limonades, boissons de jus de tomates, boissons de
jus végétaux, pastilles et poudres pour boissons gazeuses,
essences pour la préparation de boissons, préparations pour
faire des liqueurs, boissons sans alcool contenant du malt,
services de vente au détail et de distribution également par les
réseaux informatiques mondiaux, l'Internet de produits relatifs
aux préparations médicales pour l'amincissement, infusions
médicinales, préparations de vitamines, préparations d'oligoéléments pour la consommation humaine et animale, aliments
et farines lactées pour bébés ; désinfectants à usage médical ou
sanitaire (à l'exclusion des savons), produits répulsifs pour
insectes, insecticides, insectifuges, produits antiparasitaires,
colliers antiparasitaires pour animaux, produits pour laver les
animaux, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du
soleil), coton antiseptique, coton absorbant à usage médical,
bandes périodiques, serviettes et slips périodiques, tampons
pour la menstruation, coussinets d'allaitement, produits pour la
stérilisation, adhésifs pour prothèses dentaires, désodorisants
(autres que pour usage personnel), produits pour la purification
de l'air, solutions pour verres de contact, bières.
Classe No 37 : Construction ; services d'entretien pour
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement,
distributeurs
automatiques
de
produits
alimentaires chauds et froids et de boissons, caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le
traitement d'informations, ordinateurs, recharges, cartouches et
pièces de rechange destinées à ces machines et appareils.
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; éducation, formation et séminaires dans
le domaine de l'alimentation, de la diététique et de
l'amaigrissement.
Classe No 42 : Services d'analyses et de recherches industrielles ;
recherche et développement scientifiques dans le domaine de
l'alimentation, de la diététique et de l'amaigrissement ;
développement de produits dans le domaine des produits
alimentaires.
Classe No 43 : Préparation d'aliments et de boissons ; restaurants
libre-service ; restaurants à service rapide et permanent ;
services de restauration, de bars et cafés-restaurants ;
cafétérias ; cantines ; services de traiteurs ; hébergement
temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services
hôteliers ; services de motels et de pensions ; brasseries ;
services de réservation de salons de thé pour les hôtels et les
pensions ; services de camps de vacances (hébergement) ;
maisons de vacance ; mise à disposition de terrains de camping ;
crèches pour enfants ; maisons de retraite pour personnes
âgées ; pensions pour animaux ; location de chaises, tables,
linge de table et verrerie ; location de constructions
transportables ; location de logements temporaires ; location de
salles de réunion ; location de tentes.
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains et/ou animaux ;
services d'agriculture, d'horticulture et/ou de sylviculture ;
prestation de conseils dans les domaines de la santé,
l'alimentation et la nutrition ; services médicaux ; conseils
diététiques et conseils dans le domaine de l'alimentation en
général ;
planification
et
contrôle
de
programmes
d'amaigrissement ; informations sur des services de conseils et
des prestations de conseils dans le domaine de la médecine, de
la psychologie, pour changer les habitudes alimentaires et pour
des exercices physiques ; cliniques de santé ; soins infirmiers et
médicaux ; sanatoriums ; maisons de convalescence ; cliniques.
Classes de produits ou services : 5, 8, 9, 11, 14, 16, 18, 21, 25, 29,
30, 31, 32, 33, 34, 35, 37, 41, 42, 43, 44.
77
Priorité : Singapour, le 17 FEVRIER 2012, sous le No T1202086C
Priorité : Singapour, le 15 MARS 2012, sous le No T1203492I
No National : 12 3 911 504
à : I.N.P.I. PARIS
Light Club, SARL, 108 rue de la Sablière, 78370 PLAISIR.
Light Club, M. Jolivet Benoit, 108 rue de la Sablière, 78370
PLAISIR.
Description de la marque : > la police de caractère se nomme
“ Fight This ” > la marque est inspirée du visuel du film “ Fight
Club ”
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
Production d'oeuvres cinématographiques ou télévisuelles ;
Mise à disposition de moyens techniques et humains et leurs
mise en oeuvre sur les plateaux de tournage (studios de
cinéma).
No National : 12 3 911 672
à : I.N.P.I. PARIS
RESALP SERRE CHEVALIER BUS, SARL, 4 C chemin de
Fontchristianne, 05100 BRIANCON.
No SIREN : 338 601 396.
RESALP SERRE CHEVALIER BUS, M. BUSCA Nicolas, 4 C chemin
de Fontchristianne, 05100 BRIANCON.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
78
données ou de documents stockés électroniquement ; transports
publics routiers de personnes ; information en matière de
transport, location de véhicules de tourisme 9 places avec ou
sans conducteur, services de transports privés (assimilés à
véhicule taxi) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; informations en matière
de transport par téléphone ou courrier électronique ; transports
de voyageurs ; réservations pour le transport ; location de
garages ou de places de stationnement ; transports de
personnes à mobilité réduite ; transport de personnes porteuses
de handicap ; services de transport de passagers entre les gares
et les aéroports par minibus et autocar ; services de taxi ; service
de transports de passagers en limousine ; organisation de
voyages nationaux et internationaux ; réservations pour les
voyages et excursions ; services de transport de passagers par
autocar et autobus de tourisme ; organisation d'excursions avec
ou sans guide touristique ; transport fluvial de voyageur et de
marchandise ; transport aérien de voyageur et de marchandise ;
transport ferroviaire de voyageur et de marchandise ; transport
routier de voyageur et de marchandise.
No National : 12 3 912 054
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des vins, des
bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux.
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DES MILLAUDS, EARL, 1 MILLAUD, 33910 SAINT
MARTIN DU BOIS.
DOMAINE DES MILLAUDS, M. BELLOT DANIEL, 1 MILLAUD,
33910 SAINT MARTIN DU BOIS.
No National : 12 3 912 274
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine controlée.
à : I.N.P.I. PARIS
PLANETE MICRO ENTREPRISES, société anonyme, 72 avenue
Victor Hugo, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 422 155 259.
No National : 12 3 912 055
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DES MILLAUDS, EARL, 1 MILLAUD, 33910 SAINT
MARTIN DU BOIS.
DOMAINE DES MILLAUDS, M. BELLOT DANIEL, 1 MILLAUD,
33910 SAINT MARTIN DU BOIS.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
No National : 12 3 912 115
à : I.N.P.I. PARIS
SARL DOMAINE LA COLOMBETTE,
BEDARIEUX, 34500 BEZIERS.
SARL,
ROUTE
DE
SARL DOMAINE LA COLOMBETTE, M. PUGIBET VINCENT,
ROUTE DE BEDARIEUX, 34500 BEZIERS.
Classe No 35 : Publicité, courrier publicitaire, décoration de
vitrines, démonstration de produits, diffusion d'annonces
publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons, courrier électronique],
distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons, courrier électronique], établissement de
statistiques, étude de marché, gestion de fichiers informatiques,
informations et conseils commerciaux aux consommateurs,
location de distributeurs automatiques, location de matériel
publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de
documentation publicitaire, mise en page à buts publicitaires,
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité,
pour la vente au détail, prévisions économiques, promotion des
ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires,
publicité en ligne sur un réseau informatique, recherche de
marché, recherche de parraineurs, rédaction de textes
publicitaires,
relations
publiques,
sondage
d'opinion,
systématisation de données dans un fichier central, service de
mise en relation, gérance administrative de lieux d'exposition,
organisation, promotion et conduite de foires commerciales,
expositions, présentations, foires, conférences d'affaires et
éducatives, organisation et conduite de présentations, de foires
commerciales et d'expositions à des fins commerciales ;
organisation et conduite d'expositions pour les entreprises et le
grand public, forums et événements dans le cadre des
expositions, foires commerciales et expositions à des fins
commerciales ; service d'informations liées à tous les services
précités (énumérés en classe 35), programmes et sessions de
réseautage, à savoir mise en relation de personnes dans le cadre
des affaires, mise en relations commerciale, mise en relation de
professionnels, développement de relations d'affaires et
développement de relations entre professionnels ; informations
liées à ces programmes et sessions de réseautage, à savoir
informations dans le domaine de la mise en relation de
personnes dans le cadre des affaires, mise en relations
commerciale,
mise
en
relation
de
professionnels,
développement de relations d'affaires et développement de
relations entre professionnels, organisation de réunions
commerciales et de lancement de produits et/ou d'entreprises ;
informations liées à ces réunions commerciales et de lancement
de produits et/ou d'entreprises, services d'abonnement à des
journaux pour des tiers, services d'abonnement à des services
de télécommunications pour des tiers, location de temps d'accès
à des bases de données, recherches d'informations dans des
fichiers
informatiques
pour
des
tiers,
administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers,
recrutement, bureau de placement ; l'intégralité des services
précités étant lié aux domaines des solutions d'hébergement
pour les seniors (notamment conseils sur le financement, les
aides financières, l'hébergement, le maintien à domicile), de la
création et du développement d'entreprise/association, de la
recherche d'emploi et de l'évolution de carrière dans ce secteur.
Classe No 37 : Construction de stands de foire, montage,
démontage de stands de foire, conseils et information en
matière de construction de stands de foire, entretien de stands
de foire, construction de stands et d'espace d'exposition.
Supervision de construction de stands de foire. Informations en
matière de construction. Supervision (direction) de travaux de
construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie.
Entretien et rénovation de stands et espace d'exposition,
démolition de constructions, nettoyage de bâtiments [ménage] ;
par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; location de temps
d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, transmission de
messages et d'images par et sur le réseau Internet ; mise en
relation de clients, de fournisseurs, de sociétés et
d'indépendants entre eux ; communications par services
télématiques, transmission d'informations par téléscripteur ;
transmission de messages ; diffusions de programmes
notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne,
satellites,
télématique,
réseau
Internet ;
transmission
d'informations sur réseau Internet ; gestion de fichiers
informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales
concernant des services télématiques ; abonnement à un service
télématique,
téléphonique
ou
informatique
(Internet).
Abonnement à une chaîne de télévision ; transmission
d'information par réseaux de télécommunication d'entreprises
multiservices ; services de télécommunication, de messagerie
électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet, ; services de
communications radiophoniques, téléphoniques et par
télévision, télégraphiques ainsi que par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier
sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et
vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; services de transmission de données, en particulier
de transmission par paquet, expédition, transmission de
documents informatisés, diffusion de programmes de télévision
et plus généralement de programmes multimédia (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ;
émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services
de transmission d'informations par voie télématique en vue
d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d'images ; services de communication sur
réseaux informatiques en général. Services de consultation de
messages en transmission de données sur réseaux et terminaux
spécifiques et/ou portables. Location de temps d'accès à un
centre serveur de bases de données ; l'intégralité des services
précités étant lié aux domaines des solutions d'hébergement
pour les seniors (notamment conseils sur le financement, les
aides financières, l'hébergement, le maintien à domicile), de la
recherche d'emploi et de l'évolution de carrière dans ce secteur ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d'éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (commerciaux, éducation ou
79
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition, édition de contenu en
ligne. Services d'enseignement ; édition et publication de textes,
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes, y compris publications électroniques et numériques, de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, de
et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact
audionumérique,
sur
support
magnétique ;
organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de
conférences, forums, congrès et colloques ; organisation
d'expositions à buts culturel ou éducatif ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour
les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de
campagnes d'information et de manifestations professionnelles
ou non ; réalisation et production de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de spectacles ; production et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia ; prêts
de livres et autres publications ; ludothèques, montage de bande
vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts
culturels et éducatifs. Organisation de colloques, de
conférences, de congrès. Bureaux de rédaction ; reportages ;
conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques
mondiaux ;
organisation
et
conduite
de
conférences
commerciales et éducatives ; l'intégralité des services précités
étant lié aux domaines des solutions d'hébergement pour les
seniors (notamment conseils sur le financement, les aides
financières, l'hébergement, le maintien à domicile), de la
recherche d'emploi et de l'évolution de carrière dans ce secteur.
Classe No 42 : Conseil en création, animation et développement
de réseaux professionnels et media sociaux, à savoir : conseil en
conception de sites Internet et de programmes informatiques, en
développement de sites Internet et de programmes
informatiques ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux
informatiques mondiaux.
Classe No 43 : Location de chaises, tables, linge de table et
verrerie, location de constructions transportables, location de
salles de réunions, location de salles d'exposition, de salons
d'exposition, location de surfaces dans des salons d'exposition,
location de tentes.
No National : 12 3 912 388
à : I.N.P.I. LILLE
M. MARTIN Giovanni, 440 rue du Général de Gaulle, 59310
FAUMONT.
M. MARTIN Giovanni, 440 rue du Général de Gaulle, 59310
FAUMONT.
80
Translitération : NITRAM
Classe No 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette, tous ces produits exclusivement
dans le domaine de l'équipement sportif.
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
ces produits exclusivement dans le domaine de l'équipement
sportif.
Classe No 28 : Balles ou ballons de jeu.
No National : 12 3 912 894
à : I.N.P.I. PARIS
MRM WORLDWIDE, SAS, 69 boulevard du Général Lecrelrc,
92583 CLICHY cedex.
No SIREN : 682 008 941.
MRM WORLDWIDE, Mme LEMAITRE Isabelle, 69 boulevard du
Général Lecrelrc, 92583 CLICHY cedex.
dialogue et bulletins d'affichage électroniques pour la
transmission et la diffusion de messages entre utilisateurs ;
transmission/envoi d'actualités et d'informations portant sur des
divertissements, des célébrités, des films cinématographiques,
la télévision, la musique, les sports, la photographie,
l'enseignement, la politique et des produits, services et
manifestations promotionnelles ; transmission des sons et/ou
d'images ; télécommunication d'informations, y compris pages
Web ; fourniture d'accès à des sites Web de discussion sur
Internet ; transmission assistée par ordinateur de messages et/
ou d'images ; services de messagerie électroniques ;
transmission électronique de courriers et de messages ; transfert
et diffusion d'informations et de données par des réseaux
informatiques et de télévision, ainsi que par Internet ; services
de téléphonie mobile, y compris services de messageries
textuelles et vocales, ainsi que fourniture d'accès à des vidéos,
jeux, sonneries, fichiers de données, programmes (logos,
économiseurs d'écran) et fichiers musicaux téléchargeables ;
fourniture d'accès à des bases de données sur Internet pour la
création, le développement et la maintenance de réseaux de
contacts destinés au secteur privé ; fourniture d'accès à des
services de carnets Web (blogs), sites de dialogue, bulletins
d'affichage ou services de discussion ; services de conseillers et
prestation d'information et conseil portant sur l'ensemble des
services précités ; « centres d'appels téléphoniques » à savoir
transmission d'informations et de conseils délivrés par un centre
d'appel.
No National : 12 3 912 895
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 16 : Produits imprimés ; publications ; périodiques ;
livres ; brochures ; prospectus ; revues ; affiches ; rapports et
articles informatifs ; cartes de renseignement ; conférenciers ;
matériel d'instruction et d'enseignment (à l'exception des
appareils) ; cartes postales : articles de papeteries ; fournitures
pour l'écriture ;
Classe No 35 : Conseil en publicité. Services de publicité et de
marketing ; services promotionnels ; services de relations
publiques ; services d'achat de supports de communication, à
savoir achat de temps et d'espaces pour la diffusion de
messages publicitaires au moyen de tranches horaires de
diffusion en TV, cinéma, radio, affichage, tous supports
audiovisuels, espaces sur supports écrits, espaces intérieurs,
extérieurs et tout autre support tels que CD, DVD ou espaces/
tranches horaires sur des sites Web ; services de marketing pour
des manifestations ; services de conseillers en recherche de
parrainages ; gestion commerciale portant sur des services
d'accueil de manifestations ; sondage d'opinions ; compilation,
traitement et analyse de statistiques ; services de présentation
commerciale ; organisation et animation de spectacles et
expositions à caractère commercial ; production d'annonces
publicitaires destinées à être diffusée à la radio, au cinéma, à la
télévision, sur des sites Web sur Internet, dans des films vidéo,
sur des ordinateurs et appareils mobiles ; tous les services
précités étant également fournis en ligne par le biais de sites
Web ou par des moyens de transmission sans fil ; publicité par
correspondance ; établissement de fichiers d'adresses ;
établissement de fichiers d'adresses à des fins de publicité ;
marketing direct, bases de données commerciales (database
marketing), télémarketing ; analyse et synthèse de statistiques ;
gestion des fichiers informatiques de bases de données ;
services d'informations en matière commerciale ; services de
conseillers commerciaux dans le domaine du commerce
électronique ; services de recherche et d'information en rapport
avec tous les services précités ; travaux de bureau, à savoir
services d'extraction de fichiers et de documents ; conception de
matériel publicitaire et promotionnel ; diffusion de messages
publicitaires sur des appareils mobiles et diffusion de messages
publicitaires ; services d'archivage (saisie) électroniques ;
services de recherche dans le domaine de la publicité ; conseil et
réalisation d'opérations de promotion de ventes pour des tiers ;
Classe No 38 : Télécommunications ; services de communication
et de diffusion par le biais de la télévision de la radio, de
téléphones mobiles et de lecteurs numériques portables ;
fourniture d'accès en ligne de carnets Web (blogs), sites de
92583 CLICHY cedex.
No SIREN : 682 008 941.
pour l'écriture ;
d'appel.
No National : 12 3 912 896
à : I.N.P.I. PARIS
92583 CLICHY cedex.
No SIREN : 682 008 941.
81
d'appel.
No National : 12 3 912 897
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 16 : Produits imprimés ; publications ; périodiques ;
pour l'écriture ;
92583 CLICHY cedex.
No SIREN : 682 008 941.
pour l'écriture ;
82
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
d'appel.
No National : 12 3 913 251
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Bellot Carole, Batiment C, 4 Rue Martel, 75010 PARIS.
Mle Bellot Carole, Batiment C, 4 Rue Martel, 75010 PARIS.
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Classe No 42 : Conseil en mode personnelle, en maquillage, en
soins esthétiques, en coiffure et en style vestimentaire ;
ou pour animaux.
No National : 12 3 913 272
à : I.N.P.I. PARIS
LE PENVEN Eric, 9 rue Saint Martin, 02000 LAON.
LE PENVEN, M. LE PENVEN Eric, 9 rue saint martin, 02000
LAON.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
83
No National : 12 3 913 317
à : I.N.P.I. PARIS
SYNERGIE LYON CANCER, FONDATION DE COOPERATION
SCIENTIFIQUE, 60 Avenue Rockefeller, 69008 LYON.
No SIREN : 501 870 091.
CENTRE LEON BERARD, Mme ROUSSEAU-TSANGARIS Marina,
SYNERGIE LYON CANCER (MC FIORE), 28 RUE LAENNEC, 69373
LYON cedex 08.
No National : 12 3 913 279
WORLD OF FISHING, S.A.S, LIEUDIT LE LIOURAT, RN 113, 13127
VITROLLES.
WORLD OF FISHING, LIEUDIT LE LIOURAT, RN 113, 13127
VITROLLES.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques de
signalisations, de positionnements de secours, de cartographies
des reliefs marins. Combinaisons, costumes, gants ou masques
de plongée. DVD et autres supports d'enregistrement numérique
batteries électriques.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, livres revues, guides.
Classe No 28 : Attirail de pêche.
Description de la marque : Logotype représentant un S gris
enveloppant une sphère bicolore, bleue en haut, verte en bas. La
séparation des couleurs est cachée derrière la barre du S. La
sphère est posée sur le nom de la Fondation, Synergie Lyon
Cancer. Le mot “ Fondation ” fait un chapeau à cette sphère en
haut à gauche.
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; Recherches en chimie. Services
de chimie. Analyse chimique. Recherche et développement de
nouveaux produits pour les tiers. Recherches biologiques.
Recherches en bactériologie. Recherches en cosmétologie.
Recherches scientifiques à buts médicaux. Recherches en
bioinformatique. Recherches en développement clinique.
Recherches pharmaceutiques. Recherches en diagnostics
médicaux.
Classe No 44 : Services médicaux.
84
No National : 12 3 913 346
à : I.N.P.I. NANTES
SAS CREATION DU VAL DE LOIRE, CVL, ZA de la Chevallerie,
49770 LA MEMBROLLE SUR LONGUENEE.
No SIREN : 060 200 474.
CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY, 31, rue
Benjamin Franklin, 85000 LA ROCHE SUR YON.
Classe No 42 : – création de luminaires destinés à la décoration
intérieure et extérieure pour le compte de tiers.
No National : 12 3 913 348
SAS CREATION DU VAL DE LOIRE, CVL, ZA de la Chevallerie,
No SIREN : 060 200 474.
Classe No 9 : – appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; fils électriques ;
o
Classe N 9 : – appareils et instruments pour la conduite, la
Classe No 11 : – installations d'éclairage, tous luminaires
destinés à la décoration intérieure et extérieure. Appareils et
systèmes d'éclairage à savoir, lampes, lustres, suspensions,
appliques, lampadaires ;
Classe No 20 : – meubles ; appliques murales décoratives
(ameublement) non en matière textiles ; glaces (miroirs), cadres ;
o
N National : 12 3 913 347
à : I.N.P.I. PARIS
SAS CREATION DU VAL DE LOIRE (CVL), ZA de la Chevallerie,
No SIREN : 060 200 474.
Classe No 9 : – appareils et instruments pour la conduite, la
No National : 12 3 913 363
à : I.N.P.I. PARIS
ARTE FRANCE DEVELOPPEMENT, Société Anonyme, 8 rue
Marceau, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
No SIREN : 388 249 146.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
reproduction ou le traitement du son, des données ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples ; appareils
cinématographiques ; dispositifs pour le montage des films
cinématographiques ; film cinématographiques impressionnées ;
appareils pour le traitement de l'information ; bandes vidéo ;
Cédéroms et DVD, disques optiques et magnéto-optiques
préenregistrés contenant notamment des films vidéo ;
compacts-disques (audio vidéo) ; cassettes vidéo, cartouches de
jeux vidéo ; caméra vidéo ; dispositifs pour le montage de films
cinématographiques ; logiciels de jeux ou à but culturel ;
vidéogrammes, divertissement et documentaires télévisés ;
vidéogrammes
contenant
des
divertissement
et
des
documentaires télévisés ;
de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets
pour l'emballage ; revues ; périodiques ; publications ; stylos ;
catalogue ;
Classe No 28 : Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision.
No National : 12 3 913 399
à : I.N.P.I. PARIS
CO-PILOTES SERVICES, S.A.R.L., 72 impasse des Tremailleurs,
50400 GRANVILLE.
No SIREN : 529 611 634.
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets
pour l'emballage ; cartes ; cartes d'invitation ; cartes de
correspondance ; cartes de correspondance vierges ; cartes de
visite professionnelles ; papier à lettres ; prospectus ;
publications imprimées ; périodiques ; recueils de lois ; registres
[livres] ; revues [périodiques] ; répertoires ;
Classe No 35 : Aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles ; consultation pour la direction des affaires
d'entreprise ; services de comptabilité ; services de conseillers et
d'information en matière de comptabilité ; services de
comptabilité informatisée ; tenue de livres comptables ; services
de commissaires aux comptes. Service de publicité, diffusion et
imprimés, échantillons], mise à jour de documentations
publicitaires, publicités en ligne sur un réseau informatique,
diffusion d'annonces publicitaires, organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité, courriers publicitaire,
publicité par correspondance. Recueil de données dans un
fichier central, systématisation de données dans un fichier
central,
recherches
d'informations
dans
des
fichiers
informatiques [pour des tiers]. Services d'informations
statistiques, prévisions économiques ; services de secrétariat ;
reproduction de documents ; travaux de bureau ; consultations
pour la gestion du personnel ; audit d'organisation des affaires,
audit en matière de gestion du personnel ; estimations en
affaires commerciales, établissement de relevés de comptes,
services de vérification de comptes ; prestations de conseils
commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de
franchis ; services de revues de presse ;
correspondance ;
formation
pratique
[démonstration] ;
informations en matière d'éducation ; location de bandes vidéo ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation
professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de
formation] ;
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ;
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique ; conception
de systèmes informatiques ; conseils en matière d'économie
d'énergie ; consultation en matière de logiciels ; dessin
industriel ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; hébergement de
sites informatiques [sites Web] ; location de logiciels
informatiques ; location de serveurs Web ; l'ensemble des
services précités n'ayant aucun lien avec les logiciels d'aides à la
navigation.
Classe No 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
services de contentieux, recherches légales, expertise juridique ;
assistance juridique pour la rédaction de contrats ; examen de
normes et pratiques afin de vérifier leur conformité aux lois et
règlements ; services d'informations juridiques et de services
juridiques ; prestation de conseils en litiges ; prestations de
conseils juridiques en matière de franchisage ; concession de
licences de concepts de franchise [service juridiques].
No National : 12 3 913 439
à : I.N.P.I. PARIS
SAHGEV, SAS, 9 9 RUE DE MONTUREUX, 70500 GEVIGNEY.
No SIREN : 321 609 323.
SAHGEV, M. QUENOT STEPHANE, 9 9 RUE DE MONTUREUX,
70500 GEVIGNEY.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières et immobilières ;
estimations financières [assurances, banques, immobilier],
estimations fiscales, expertises fiscales, garanties [cautions],
constitution et placement de fonds, constitution et organisation
de fonds communs de placements ; opérations financières et
monétaires, analyse financière, audit financier ; consultation en
matière financière, parrainage financier ; gérance de biens
immobiliers ;
sportives et culturelles ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; enseignement par
85
86
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 35 : Vente au détail : de vérins hydrauliques et
matériels hydrauliques ;
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
mobilier ; construction navale.
No National : 12 3 913 450
Classe No 35 : Conseil aux entreprises, prise de tout droit et
participations dans des sociétés, sous quelques forme que ce
soit. L'assistance, l'animation et la gestion de ces sociétés en
vue de leur développement (aide à la gestion administrative).
Conseil en organisation et direction des affaires.
No National : 12 3 914 159
à : I.N.P.I. PARIS
DAIICHI SANKYO COMPANY, LIMITED, Société de droit
japonais, 3-5-1 Nihonbashi Honcho, Chuo-ku, TOKYO 103-8426,
Japon.
à : I.N.P.I. PARIS
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, M. HIRSCH Marc-Roger,
58 Avenue Marceau, 75008 PARIS.
MANAGEMENT ET PARTICIPATIONS, SAS, Immeuble Pôle sud,
22 rue seguin, 69002 LYON.
No SIREN : 508 174 497.
MANAGEMENT ET PARTICIPATIONS, Mle michel aurélie,
Immeuble Pôle sud, 22 rue seguin, 69002 LYON.
Classe No 44 : Produits et substances pharmaceutiques ; Services
de conseils et d'informations concernant les produits et
préparations pharmaceutiques ; services d'informations et de
conseils
concernant
les
médicaments ;
conseils
pharmaceutiques et médicaux ; conseils de professionnels en
rapport avec les produits pharmaceutiques ; fourniture
d'informations pharmaceutiques ; services d'une pharmacie ;
conseils pharmaceutiques concernant l'utilisation et/ou
l'application de composés pharmaceutiques pour les soins de
santé ; services pharmaceutiques ; services de conseil,
information et assistance concernant tous les services précités.
87
No National : 12 3 916 317
à : I.N.P.I. PARIS
CÉLIOS CONSEILS, SARL, 32 avenue du Général LECLERC,
87100 LIMOGES.
No SIREN : 533 052 171.
CÉLIOS CONSEILS, Mme FARGEOT Stéphanie, 32 avenue du
Général LECLERC, 87100 LIMOGES.
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
No National : 12 3 916 346
à : I.N.P.I. PARIS
CÉLIOS CONSEILS, SARL, 32 avenue du Général LECLERC,
87100 LIMOGES.
No SIREN : 533 052 171.
CÉLIOS CONSEILS, Mme Fargeot Stéphanie, 32 avenue du
Général LECLERC, 87100 LIMOGES.
Classe No 25 : Chaussures en cuir, chapellerie en cuir, vêtements
en cuir à l'exclusion des sous-vêtements, vêtements de plage et
de bain, vêtements de loisirs, vêtements d'intérieur, vêtements
de nuit ; ceintures en cuir (habillement), fourrures (habillement),
gants en cuir (habillement).
No National : 12 3 916 538
à : I.N.P.I. PARIS
CSM Nederland B.V., Société régie selon les lois Néerlandaises,
13 Nienoord, 1112 XE DIEMEN, Pays-Bas.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; Formation des chefs de pôles.
No National : 12 3 916 486
à : I.N.P.I. PARIS
SIBEL, société à responsabilité limitée, Z de Felet, Impasse des
Roseaux, 63300 THIERS.
No SIREN : 404 482 382.
Maître Olivier de MAISON ROUGE, AVOCAT, 32 Avenue Julien,
63000 CLERMONT-FERRAND.
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir.
88
No National : 12 3 916 695
à : I.N.P.I. PARIS
DO IT!, SARL, 16A RUE DE LA REPUBLIQUE, 67800 HOENHEIM.
DO IT!, M. LECOMTE HUGUES, 16A RUE DE LA REPUBLIQUE,
67800 HOENHEIM.
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ;
instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à
des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données à l'exclusion de tout service relatif à la production et au
forage
de
pétrole
et
de
gaz ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
programmation pour ordinateur ; conception de systèmes
informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; tous ses
services réalisés à l'exclusion de la production et du forage de
pétrole et de gaz.
o
N National : 12 3 916 803
à : I.N.P.I. PARIS
M. Bianchi Alban, Plateau de piquet, 20 allée des rossignols,
34790 GRABELS.
Mme Bianchi Nastasia, Plateau de piquet, 20 allée des
rossignols, 34790 GRABELS.
M. Bianchi Alban, Plateau de piquet, 20 allée des rossignols,
34790 GRABELS.
lotions pour les cheveux ;
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main
actionnés manuellement ;
Classe No 10 : Biberons ; tétines de biberons ; Attache-sucettes ;
sucette ;
Classe No 12 : Véhicules ; véhicules électriques ; cycles ;
poussettes ; Poussette-canne ; sièges-autos pour enfants ;
tricycles ; voitures d'enfants ; porte-enfants pour bicyclettes ;
horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en
métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
ou en matières plastiques ; Chaises hautes pour enfants ; coffres
à jouets ; berceaux ; transats pour enfants ; bacs de rangement ;
trotteurs pour enfants ;
pinceaux) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ;
vaisselle ; Nécessaires de toilette ; tasse ; verres à boire ;
vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; chauffe-biberons non
électriques ; assiettes non en métaux précieux ; baignoires
portatives pour bébés, baquets, récipients à boire ; gourdes ;
plateaux à usage domestique ; couvercles de plats, couvercles
de pots, égouttoirs pour biberons ; pots d'hygiène pour enfants
(pots de chambre). Vaisselle pour bébés et enfants ; nécessaire
de toilette ; tirelires ;
Classe No 24 : Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; trottinettes ;
communication pour la vente au détail à l'exception des
vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
89
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de décors de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 33 : “ Vins de pays, vins d'appellation d'origine ”.
Date de dépôt de la demande initiale : 30 AVRIL 2012
No national objet de la division : 12 391 708
No National : 12 3 917 342
à : I.N.P.I. PARIS
WINSOFT, SAS, 24 RUE LOUIS GAGNIERE, 38950 SAINT
MARTIN LE VINOUX.
No SIREN : 334 148 293.
WINSOFT, Mme CODACCIONI PAULE, 24 RUE
GAGNIERE, 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX.
LOUIS
24, 28, 35, 38, 41.
No National : 12 3 916 938
à : I.N.P.I. PARIS
M MOTORS AUTOMOBILE FRANCE, SAS, PA DES BETHUNES, 1
Avenue du Fief, CS 60006, St Ouen l'Aumône, 95067 CERGY
PONTOISE CEDEX.
M MOTORS AUTOMOBILE FRANCE, SAS, PA DES BETHUNES, 1
Avenue du Fief, CS 6006, St Ouen l'Aumône, 95067 CERGY
PONTOISE CEDEX.
air ou par eau ;
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 38 : Transmission d'information commerciales et
publicitaires par voies de transmission électronique via Internet.
o
N National : 12 3 917 081
à : I.N.P.I. PARIS
Mme FAUVIN NATHALIE, LES GANDELINS, 2005 ROUTE DES
DESCHAMPS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY.
Mme FAUVIN NATHALIE, LES GANDELINS, 2005 ROUTE
DESCHAMPS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage
sauvetage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier
90
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
locations d'espaces publicitaires ;
publicitaires ; relations publiques ;
diffusion
d'annonces
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs ;
support physique vers un support électronique.
No National : 12 3 918 577
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 917 980
M. Hanieau Christophe,
FRANCONVILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
5
rue
Victor
Basch,
95130
M. Hamieau Christophe, 5 rue Victor Basch,
FRANCONVILLE.
95130
Mle LEVIONNOIS LAURE, Résidence Ste Claire, 9 rue du Val
Noble, 61000 ALENCON.
Mle LEVIONNOIS LAURE, Résidence Ste Claire, 9 rue du Val
Noble, 61000 ALENCON.
Classe No 21 : Bouteilles ; verres (récipients).
Classe No 39 : Organisation de voyages ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; services de photographie ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; microédition ;
ingénieurs.
No National : 12 3 919 357
à : I.N.P.I. PARIS
SIGFOX
WIRELESS,
Société
Anonyme
à
Conseil
d'Administration, 11 rue Ampère, Prologue 2, 31672 LABEGE.
o
N SIREN : 514 582 444.
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Parc de Basso Cambo, West Park, 4
rue Paul Mesplé, 31100 TOULOUSE.
No National : 12 3 918 572
à : I.N.P.I. PARIS
LEADS PLANET,
MARMANDE.
SARL,
59
Boulevard
Meyniel,
47200
LEADS PLANET, M. AKKOUCHE AZOU, 59 Boulevard Meyniel,
47200 MARMANDE.
documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques autres qu'à
usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques,
d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des données ou des
images ;
supports
d'enregistrements
magnétiques
et
électroniques ; appareils pour le traitement de l'information,
ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, bandes
magnétiques, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques
pour l'information, câbles électriques, disques optiques
numériques, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, cartes de
circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits
électroniques, cartes d'identification électronique, logiciels,
progiciels, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos,
imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/
ou écran, supports d'entrée ou de sortie, disques magnétiques
et optiques. Appareils pour la collecte, la lecture, le stockage, la
conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de
données, d'informations et de signaux ; appareils pour la
transmission de données et de signaux au moyen du téléphone,
du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du
câble, du satellite ou de tout moyen de communication.
Appareils de télécommunication et de radiocommunication,
téléphones
mobiles
et
téléphones
fixes,
répondeurs
téléphoniques ;
supports
pour
l'enregistrement
et
la
reproduction des sons, images ou signaux. Émetteurs et
receveurs de télécommunications.
91
No National : 12 3 919 362
Classe No 35 : Publicité, location d'espaces publicitaires ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; aide à la direction
d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide en
organisation et direction des affaires ; marketing ; compilation
de renseignements dans des bases de données ; études
statistiques ; gestion de fichier ; administration, supervision des
serveurs informatiques et contrôle de leur fonctionnement ;
administration, définition et supervision de réseaux de
télécommunications, ; compilation de données dans des bases
de données, services de mise à jour de fichiers informatiques ;
services d'abonnement de journaux ; services d'abonnement à
des services de télécommunication.
Classe No 38 : Télécommunications, à savoir transmission
d'informations
accessibles
par
tout
moyen
de
télécommunication ; services de transmission sécurisée de
données ; communications par terminaux d'ordinateurs,
communications téléphoniques ; transmission d'informations
téléphoniques, télévisées, radiophoniques ; transmission et
réception d'informations par téléscripteurs, par Internet, par
satellites, par câbles, par voie hertzienne, et par tout moyen de
communication ; transmission de messages, d'images codées ;
services de transmission de données en particulier de
transmission par paquet d'informations et d'images,
messageries et courriers électroniques et informatiques,
expédition et transmission de dépêches, échange de documents
informatisés, échanges électroniques d'informations ; services
de
renseignements
téléphoniques
en
matière
de
télécommunications,
services
de
transfert
d'appels
téléphoniques ou de télécommunications ; services de
transmission de réponse sur un service électronique interactif en
ligne sur un réseau de télécommunications. Services de
diffusion d'informations par voie électronique, pour les réseaux
de communication mondiale ou à accès privé ou réservé ;
téléchargement (transmission) de données, d'images et de
messages assistés par ordinateurs ; fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial ; fourniture d'accès des bases de
données ; fourniture d'accès à des moteurs de recherches ;
services de courrier électronique sur un réseau de
télécommunications ; location d'appareils et d'installations de
télécommunication ; consultations et conseils techniques dans le
domaine des télécommunications ; émission et réception de
données, de signaux, d'images et d'informations traitées par
ordinateurs ou par appareils de télécommunication. Services de
réseaux de télécommunications mobiles.
Classe No 42 : Location de logiciel ; services d'ingénierie ;
services de gérance informatique, services d'aide technique à
l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ;
services d'aide technique à l'exploitation et la supervision de
réseaux télécommunications ; programmation pour ordinateurs,
location d'ordinateurs ; conception de programmes pour le
traitement
de
données,
duplication
de
programmes
d'ordinateurs ; location de programmes sur supports
informatiques et par tout moyen de télécommunications ;
systèmes de télécommunications ; études et recherches dans le
domaine de l'exploitation des réseaux de télécommunications ;
études techniques et recherches techniques dans le domaine de
la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels
informatiques et de télécommunications ; services de
conversion de codes et de formats entre différents types de
textes ; services de délestage informatique ; hébergement de
sites Internet ; création et entretien de sites Webs ; location de
recherche et développement de nouveaux produits pour les
entreprises ; services de conseil en informatique pour la
maintenance des réseaux de télécommunication ; conseils en
systèmes d'information, conseils en analyse de systèmes
d'information et de technologies informatiques, conseils en
matière de conception de systèmes et réseaux informatiques ;
traitement de signaux, d'images et d'informations traitées par
ordinateurs ou par appareils de télécommunication (travaux
d'ingénieurs) ; conseils techniques sur le fonctionnement des
réseaux de télécommunication.
à : I.N.P.I. PARIS
SIGFOX
WIRELESS,
Société
Anonyme
à
Conseil
No SIREN : 514 582 444.
images ;
supports
d'enregistrements
magnétiques
et
téléphones
mobiles
et
téléphones
fixes,
répondeurs
téléphoniques ;
supports
pour
l'enregistrement
et
la
d'informations
accessibles
par
tout
moyen
de
de
renseignements
téléphoniques
en
matière
de
services
de
transfert
d'appels
92
traitement
de
données,
duplication
de
programmes
No National : 12 3 919 364
à : I.N.P.I. PARIS
SIGFOX
WIRELESS,
Société
Anonyme
à
Conseil
o
N SIREN : 514 582 444.
images ;
supports
d'enregistrements
magnétiques
et
téléphones
mobiles
et
téléphones
fixes,
répondeurs
téléphoniques ;
supports
pour
l'enregistrement
et
la
d'informations
accessibles
par
tout
moyen
de
de
renseignements
téléphoniques
en
matière
de
services
de
transfert
d'appels
traitement
de
données,
duplication
de
programmes
No National : 12 3 919 473
à : I.N.P.I. PARIS
RESEAU FERRE DE FRANCE, agissant au nom et pour le compte
de RAILENIUM (FCS) en cours de constitution, ETABLISSEMENT
PUBLIC À CARACTÈRE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, 92
avenue de France, 75013 PARIS.
LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine, 9 rue Anatole de la
Forge, 75017 PARIS.
Classe No 6 : Matériaux de constructions métalliques ;
constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques
pour les voies ferrées ;
Classe No 9 : Logiciels, logiciels de navigation (guidage,
exploration) ; logiciels pour la mémorisation, la récupération et
la transmission sécurisées d'informations ou données ;
systèmes informatiques d'aide au diagnostic, au pronostic, à la
décision et à l'action ; logiciels destinés à la modélisation
numérique et prototypage virtuel de l'infrastructure ferroviaire ;
appareils et instruments de surveillance, contrôle, de
signalisation, de commande, de contrôle commande, de
visualisation, de localisation ; appareils de mesure de
rayonnement d'infrastructure ferroviaire ; appareils pour
l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et
des images ; appareils et instruments pour la sécurité du
transport ferroviaire ; appareils de détection de défauts,
d'anomalies et d'accidents, alarmes ; appareils et instruments
pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique ; batteries électriques,
détecteurs électriques, matériel pour les conduits d'électricité
(fils, câbles, relais électriques) ;
Classe No 37 : Services de construction, installation, réparation,
entretien et maintenance de structures et composants
d'infrastructure
ferroviaire,
services
de
construction
d'infrastructures pour la réalisation d'essais dans le domaine
ferroviaire ; direction de travaux de construction ;
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, par
câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies
télématiques, par réseaux de communication de type Internet et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
communications radiophoniques, téléphoniques, diffusion
électronique d'informations sur ou via des réseaux
informatiques nationaux ou mondiaux, des réseaux de
communication sans fil, des réseaux informatiques mondiaux et
d'autres réseaux électroniques de communication ; location de
fourniture d'accès à des réseaux informatiques, transmission et
échange de données et d'informations par terminaux
d'ordinateurs, par voie électronique ; services de transmission
par voie télématique d'informations accessibles par codes
d'accès ;
échanges
d'informations
et
de
documents
informatisés ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases
de données ; réseaux de transmission de données ;
Classe No 39 : Services de transport ferroviaire, services de
conseils et informations en matière de transport ferroviaire ;
stockage d'énergie stationnaire et/ou embarqué, stockage de
combustibles énergétiques ;
Classe No 41 : Formation, institut d'enseignement, organisation
de manifestations, de colloques, de congrès relatifs au domaine
ferroviaire ;
Classe No 42 : Ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ;
essais techniques, essais de matériaux, étude de projets
93
techniques ; établissement de plans dans le domaine des
infrastructures ferroviaires et de transport, établissement
d'expertises techniques dans le domaine des infrastructures
ferroviaires et de transport (travaux d'ingénieurs), établissement
de consultations techniques en matière de veille, de recherche
fondamentale ou industrielle, de développement expérimental et
de réalisation de prototype, de conception d'objets et de
systèmes, de contrôle dans le domaine des infrastructures
ferroviaires et de transport, services de recherche et
développement de nouveaux produits pour les tiers ; services de
recherche et développement dans le domaine des
infrastructures ferroviaires, services de recherches techniques et
étude de projets techniques en matière d'infrastructures
ferroviaires ; mise à disposition (location) d'équipements
scientifiques tels que des anneaux ferroviaires d'essai, des
anneaux d'essai de tramway urbain, des manèges de fatigue,
des bancs d'essai rail – roue en vue de la réalisation d'essais
techniques relatifs à des infrastructures ferroviaires ;
développement et mise en place de services de contrôle de
qualité et d'homologation d'équipements et d'infrastructures
ferroviaires ; consultations en matière de programmes
informatiques, consultations en matière de logiciels,
développement et conception de logiciels ; ingénierie
informatique ; gestion (maintenance) de base de données ;
collecte et formatage de données ; services de surveillance
(contrôle) et de diagnostic (contrôle de qualité) des rails et voies
ferrées ainsi que des structures ferroviaires ; développement
d'une plateforme logicielle de prototypage virtuel pour la
prévision des comportements et de la durée de vie des
composants de l'infrastructure ferroviaire ; service de
modélisation numérique et de prototypage virtuel de l'état de
l'infrastructure ferroviaire ; conseils techniques en matière
d'économies d'énergies dans le domaine de l'aménagement
durable.
No National : 12 3 919 475
à : I.N.P.I. PARIS
Forge, 75017 PARIS.
d'infrastructure
ferroviaire,
services
de
construction
94
d'accès ;
échanges
d'informations
et
de
documents
Classe No 41 : Formation, Institut d'Enseignement, organisation
ferroviaire ;
durable.
No National : 12 3 919 477
à : I.N.P.I. PARIS
Forge, 75017 PARIS.
d'infrastructure
ferroviaire,
services
de
construction
d'accès ;
échanges
d'informations
et
de
documents
ferroviaire ;
durable.
No National : 12 3 919 762
à : I.N.P.I. PARIS
M. VENTRE Frédéric, 55 B rue Laroque, 33560 SAINTE-EULALIE.
INLEX IP EXPERTISE, 16 rue Danjou, 33000 BORDEAUX.
95
dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromage blanc,
fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou
aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de
produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons
lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature
ou aromatisés. Tous ces produits étant destinés aux bébés et
aux enfants ;
Classe No 30 : Cacao, chocolat, boissons à base de cacao,
boissons à base de chocolat, sucre, riz, riz soufflé, tapioca ;
farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées) ; pâtes alimentaires
natures, aromatisées ou fourrées ; préparations faites de
céréales, céréales pour le petit déjeuner ; plats préparés
essentiellement composés de pâtes alimentaires ; plats préparés
essentiellement composés de pâte à tarte ; pizzas ; pain,
biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux,
pâtisseries ; petits pots contenant essentiellement des pâtes, du
riz, des céréales, du chocolat ; plats préparés essentiellement
composés de pâtes, de riz, de céréales, de chocolat ; petits pots
surgelés contenant essentiellement des pâtes, du riz, des
céréales, du chocolat ; confiserie ; miel, sel, moutarde, vinaigre,
sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices.
Tous ces produits étant destinés aux bébés et aux enfants ;
Classe No 32 : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus
de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ;
préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons,
extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non
alcoolisées comprenant des ferments lactiques. Tous ces
produits étant destinés aux bébés et aux enfants.
No National : 12 3 919 784
o
Classe N 3 : Savons ; produits de parfumerie ; eau de toilette ;
huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; shampooings ; talc pour la toilette ; préparations
cosmétiques pour le bain ; huiles à usage cosmétique ; produits
antisolaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; laits de
toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lait
d'amandes à usage cosmétique ; ouate à usage cosmétique ;
pommades à usage cosmétique ; nécessaire de cosmétique ;
gels de massage autres qu'à usage médical ; eau pour la toilette
sans alcool ; préparations cosmétiques pour le change du bébé.
Tous ces produits étant destinés aux bébés et aux enfants ;
Classe No 5 : Produits diététiques à usage médical ; alimentation
pour bébés, à savoir farines lactées, soupes, soupes sous forme
déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de
légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de
fruits et de légumes, bouillies, petits pots contenant
essentiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la
volaille, des pâtes, du riz et/ou des légumes ; couches pour
bébés ; couches-culottes ; liniments ; sérums. Tous ces produits
étant destinés aux bébés et aux enfants ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapeaux ; sousvêtements ; bandeaux pour la tête [habillement] ; ceintures ;
bretelles ; bandanas (foulards) ; écharpes ; gants (habillement) ;
bavoirs non en papier ; chancelières non chauffées
électriquement ; peignoirs ; cape de bain. Tous ces produits
étant destinés aux bébés et aux enfants ;
à : I.N.P.I. PARIS
M. DEROUINEAU YVES, CHATEAU CROUTE TERRASSE, 8
Croute Charlus, 33710 BOURG SUR GIRONDE.
CAVE ALLIANCE BOURG, 18 BELLEVUE, 33710 PUGNAC.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contôlée.
No National : 12 3 919 989
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 28 : Jeux, articles de jeux ; jouets ; articles de
gymnastique et de sport à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis. Tous ces produits étant destinés aux bébés
et aux enfants ;
Classe No 29 : Viande, poisson, jambon, volaille, gibier,
charcuterie ; fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ;
compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; potages ;
conserves contenant essentiellement de la viande, du poisson,
du jambon, de la volaille ou du gibier ; petits pots contenant
essentiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la
volaille, des légumes, des fruits, de la compote ; petits pots
surgelés contenant essentiellement de la viande, du poisson, du
jambon, de la volaille, des légumes, des fruits, de la compote ;
plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués
essentiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille,
de gibier, de légumes ; lait, laits en poudre, laits gélifiés
aromatisés et laits battus ; produits laitiers à savoir : desserts
lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes
LOYER & ABELLO, M. ABELLO Michel, 9 rue Anatole de la Forge,
75017 PARIS.
96
durable ;
Classe No 45 : Valorisation de droits de propriété intellectuelle,
concession de licences de droits de propriété intellectuelle.
d'infrastructure
ferroviaire,
services
de
construction
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, BP 1445, 68071 MULHOUSE
CEDEX.
d'accès ;
échanges
d'informations
et
de
documents
ferroviaire ;
systèmes, de contrôle dans le domaine des infrastructures ;
scientifiques tels que notamment des anneaux ferroviaires
d'essai et des anneaux d'essai de tramway urbain, des manèges
de fatigue, des bancs d'essai rail-roue en vue de la réalisation
d'essais techniques relatifs à des infrastructures ferroviaires ;
No National : 12 3 920 139
à : I.N.P.I. STRASBOURG
DREYER Gilbert, 74 Route de Mulhouse, 68720 ILLFURTH.
Classe No 11 : Appareils de filtration exclusivement pour bassins
de jardins, pour bassins de baignade, pour piscines biologiques
et pour aquariums.
No National : 12 3 920 243
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre des notaires d'Ille et Vilaine, Association, 2 mail AnneCatherine, CS 54337, 35043 RENNES CEDEX.
No SIREN : 777 744 384.
Mme CHARTRAIN-PINARD Bénédicte, 1 rue de la Cordelière,
35000 RENNES.
Classe No 35 : Etude de marché ; recherche de marché ;
promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnement à
des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers ; diffusion
d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de
recueil de données dans un fichier central ; systématisation de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ;
Classe No 36 : Location de biens immobiliers ; recouvrement de
loyers ; courtage en biens immobiliers ;
Classe
No
38 :
Services
de
communications télématiques, téléphoniques, informatiques ;
réseaux de transmission de données et d'informations
immobilières et juridiques en ligne ; transmissions et échanges
de données et d'informations immobilières et juridiques par
voies télématiques, téléphoniques, informatiques, par réseaux
Internet ou Intranet ; transmissions et échanges de données et
d'informations immobilières et juridiques contenues dans des
bases ou banques de données informatiques ; fourniture de
forums de discussion sur l'Internet dans les domaines
immobiliers et juridiques ; fourniture d'accès à des bases de
données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques
mondiaux ;
messagerie
électronique ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.
Classe No 35 : Collecte et enregistrement d'informations (sur des
salons commerciaux) sur supports de téléphonie mobile
(smartphones et tablettes) ;
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux. Fourniture de forums de discussion
sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à ; un réseau
informatique mondial. Service de transmission d'informations
par réseau Internet via un site Web d'exploitation des données
collectées (lors de salons commerciaux) ;
No National : 12 3 920 478
à : I.N.P.I. PARIS
Agropolis International, Association 1901,
Agropolis, 34394 MONTPELLIER cedex 5.
No SIREN : 340 751 585.
97
1000
avenue
Agropolis International, M. HUBERT Bernard, 1000 avenue
Agropolis, 34394 MONTPELLIER cedex 5.
Classe No 41 : Formation ; production de films sur bandes vidéo ;
Organisation de colloques, de symposiums, de rencontres de
chercheurs et d'industriels à des fins culturelles ou éducatives ;
pour des tiers ; étude de projets techniques ; information en
matière de recherche technique et technologique entre
industriels et chercheurs en vue de valorisation économique ;
gestion de projets de recherche technique ; services de veille
technologique et de transfert de technologie au profit des
entreprises, etudes de projets techniques ; services d'ingénierie
à savoir d'expérimentation des nouvelles technologies de
communication appliquées à la formation en présentiel ou à
distance ; services de laboratoires à savoir services de recherche
fondamentale et appliquée dans les secteurs des sciences
agronomiques, de l'agronomie tropicale, de l'agro et des bioindustries, de la connaissance et de l'aménagement des milieux,
de la gestion de l'espace rural, du génie des équipements et
procédés pour l'agro-industrie, des sciences sociales appliquées
au développement agricole, agro-alimentaire et rural ;
Classe No 43 : Accueil de laboratoires de recherche étrangers à
savoir hébergement temporaire ; accueil d'étudiants et de
chercheurs à savoir hébergement temporaire dans les secteurs
des sciences agronomiques, de l'agronomie tropicale, de l'agro
et des bio-industries, de l'allimentation, de la connaissance et de
l'aménagement des millieux, de l'environnement, de la gestion
de l'espace rural, de la biodiversité, du génie des équipements et
procédés pour l'agro-industrie, des sciences sociales appliquées
au développement agricole, agro-alimentaire et rural.
No National : 12 3 920 596
à : I.N.P.I. PARIS
LAGARDERE, SAS, 31 ter Rue Barla, 06300 NICE.
Cabinet d'Avocats RAYNEL MILON, Mme MILON Maryvon,
Palais Marie-Christine, 20 Rue de France, 06000 NICE.
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etude de projets techniques. Élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à pour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de
systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques.
Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données
physique. Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique. Hébergement
d'un site Web d'exploitation des données collectées (lors de
salons commerciaux). Création et entretien d'un site Web
d'exploitation des données collectées (lors de salons
commerciaux) pour des tiers.
No National : 12 3 920 625
à : I.N.P.I. PARIS
SPOT IMAGE, Société Anonyme, 5, rue des Satellites, 31400
TOULOUSE.
No SIREN : 325 089 589.
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; appareils et instruments scientifiques de
géo-production industrielle permettant de réaliser des produits
avancés de cartographie grâce à une chaine de traitement
numérique pour la production de données images satellitaires,
aériennes ou terrestre en 3D via de multiples capteurs ;
ordinateurs ; matériel informatique, à savoir logiciels
(programmes enregistrés) de traitement de l'image en 3D ;
supports de données pour logiciels informatiques (programmes
informatiques) ; supports de données optiques ; supports de
données
magnétiques ;
supports
d'enregistrement
magnétiques ; base de données et équipements permettant
l'accès à une base de données ; progiciels pour le traitement et
l'analyse de photographies, telles que prises de vue aériennes,
prise de vue satellites ou terrestres ; appareils pour le traitement
de l'information, notamment à partir de satellites ; progiciels de
restitution stéréographique, pour la préparation de modèles
numériques de terrain, pour la modélisation de modèle 3D,
d'orthoimages et de cartes thématiques ; appareils de simulation
d'implantations d'infrastructures ; appareils de création et de
mise à jour de plans d'occupation et de cartes ; programmes
d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; fichiers informatisés et
progiciels contenant des données géographiques, géologiques,
cartographiques et topographiques ; fichiers informatisés et
progiciels contenant des représentations de terrain et des cartes
numériques.
98
Classe No 38 : Télécommunications. Communications par
terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial. Transmission de messages et d'images
assistée par ordinateur, notamment images satellitaires,
aériennes, terrestres et informations géographiques. Services
d'accès à des bases de données et à des centres de récupération
d'informations, telles que prises de vue terrestres, aériennes et
par
satellite,
données
géographiques,
géologiques,
cartographiques et topographiques, représentations de terrain et
cartes numériques ; services de communication en rapport avec
la transmission de données via les réseaux informatiques ;
services d'intermédiaire, à savoir mise à disposition d'accès à
des banques d'images en 3D sur Internet ; transmission
(informatisée) de données et d'images, telles que pour des
réseaux de communication mondiale (l'Internet) ou pour des
réseaux privés ou d'accès limité (l'Intranet).
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques à savoir
mise à disposition de données scientifiques générées par des
satellites d'observation de la terre, mesure précise du relief,
physique de la mesure (caractérisation des objets observés au
sol en fonction des signatures spectrales, influence de
l'atmosphère), services de recherches et de conception dans le
domaine de l'imagerie satellitaire et de l'exploitation des
données y afférent, à savoir conception de moyens de
traitement des données y afférent, à savoir conception de
moyens de traitement des données des satellites d'observation,
élaboration de chaînes de traitement pour exploiter les données
satellitaires en vue de la production d'information géographique
et ingénierie en matière de programmation des prises de vue
d'une constellation de satellites d'observation ; services
d'analyses et de recherches industrielles y afférent ; conception
et développement de matériel informatique ; conception et de
développement de logiciels informatiques dans le domaine de la
cartographie ; assistance professionnelle dans le domaine de la
cartographie, à savoir assistance en matière d'établissement de
cartes urbaines et représentation 3D ; services d'ingénierie liés
aux prises de vues terrestres, aériennes ou par satellite,
monochromes ou multispectrales, pour le compte de tiers ;
préparation de modèles 3D, de cartes, de coupes de terrain, de
localisation de répartition d'ondes électromagnétiques, sous
forme numérique ; services d'ingénierie liés aux images
stéréoscopiques. Modélisation, reconstitution de bases de
données. Consultation sur la protection de l'environnement.
Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs) ;
levés de terrain. Planification en matière d'urbanisme.
Programmation pour ordinateurs. Prospection géologique.
No National : 12 3 920 710
foulards ; sous-vêtements.
No National : 12 3 920 754
à : I.N.P.I. PARIS
M. SARJEANT Anthony, Nethersole House, The Street,
Womenswold, Canterbury, KENT CT4 6HE, Royaume-uni.
M. SARJEANT Anthony, Nethersole House, The Street,
Womenswold, Canterbury, KENT CT4 6HE, Royaume-uni.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
sans alcool ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ”.
No National : 12 3 920 811
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BELLONES, SARL, 36 RUE MESLAY, 75003 PARIS.
No SIREN : 751 615 725.
HACHETTE LIVRE, SA, 43 QUAI DE GRENELLE, 75015 PARIS.
No SIREN : 602 060 147.
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 RUE FESSART,
BOULOGNE BILLANCOURT.
92100
BELLONES, Mme MEUTCHEDJE SYLVIE, 36 RUE MESLAY,
75003 PARIS.
Classe No 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie et produits de
l'imprimerie sur papier recyclé, imprimés, journaux et
99
périodiques, magazines, revues, livres, livres imprimés sur
papier recyclé, publications, catalogues, prospectus, albums ;
articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ;
papier, papier recyclé ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; articles en
papier et en papier recyclé, en carton à savoir : calendriers,
affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements,
emballages en carton ou en papier et notamment en papier
recyclé ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et
sachets ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de
publicité ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
services
d'abonnement à des journaux et à des publications en général
(pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction
des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ;
expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ;
mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de
documents ; étude de marché ; gestion de fichiers
informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de
machines et d'appareils de bureau ; reproduction par
héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un
franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction
d'une
entreprise
commerciale ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; agences
d'information commerciales ; informations d'affaires et
investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des
tiers) ; services de vente au détail et par correspondance et
notamment services de vente en ligne par le biais d'Internet
pour les produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, atlas, photographies, matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, articles
en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches et posters,
patrons pour la confection de vêtements, agendas électroniques,
dictionnaires électroniques, et plus généralement publications
électroniques et numériques, traductrices électroniques ;
autocollants et décalcomanies ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des
affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de
personnel ;
sondage
d'opinion ;
transcription
de
communications ; services liés à une activité de promotion
commerciale sous toutes ses formes à savoir services de
recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de
partenariat
commercial
et
campagnes
d'informations
promotionnelles portant sur des produits et services divers ;
Classe No 40 : Traitement de matériaux (transformation) ;
apprêtage du papier ; recyclage d'ordures et de déchets ;
recyclage de produits en papier ; traitement du papier ;
information
en
matière
de
traitement
du
papier
(transformation) ; imprimerie et imprimerie sur papier recyclé ;
Classe No 41 : Edition de textes (autres que publicitaires),
de magazines et de publications en tous genres (autres que
publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications
électroniques et numériques ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de
livres ; organisation de concours ; organisation de campagnes
d'informations et de manifestations professionnelles ou non à
but d'éducation ou de divertissement ; production, montage de
programmes d'informations, de programmes audiovisuels et
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; production, montage et location de
films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports
multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque, ludothèque ; services de reporters,
reportages photographiques, édition de livres et de publications
en tous genres sur papier recyclé ;
Classe No 42 : Élaboration, conception et maintenance de
logiciels ; constitution (saisie), réalisation (conception) de
banques de données et de bases de données (logiciels
informatiques), constitution (saisie), réalisation (conception) et
exploitation à savoir maintenance, mise à jour de sites Web ;
programmation pour appareils et instruments électroniques,
pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et
télématiques (ordinateurs), pour équipements multimédias ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement
de sites informatiques ; services informatiques d'ingénierie, à
savoir assistance (conseil, information) fournie par des
ingénieurs à des tiers pour créer des pages d'accueil et des
pages Web personnelles ; services informatiques, à savoir
hébergement d'une base de données interactive en ligne afin de
permettre une étude de marché et la fourniture d'informations
liées au marketing et la gestion de ces informations ; fourniture
de moteurs de recherche pour l'Internet ; exploitation à savoir
gestion et organisation de forums de discussion en ligne ;
services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, logiciels, informations
par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et
télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par
supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur
et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
service de labellisation à savoir contrôle de qualité ; services
informatiques, à savoir hébergement de sites Web pour le
compte de tiers ; fourniture à savoir : création d'un site Web sur
l'Internet à des fins de réseautage social ; fourniture à savoir :
hébergement d'un site Web sur l'Internet à des fins de
réseautage social ; hébergement d'un site Web communautaire
en ligne pour utilisateurs enregistrés afin de partager des
informations, photographies, contenus audio et vidéo les
concernant ainsi que leurs préférences et aversions et activités
quotidiennes, pour recevoir des réactions de leurs pairs, et créer
ainsi des communautés virtuelles et s'impliquer dans le
réseautage social ; recherche en matière de protection de
l'environnement.
No National : 12 3 920 813
à : I.N.P.I. PARIS
HACHETTE LIVRE, SA, 43 QUAI DE GRENELLE, 75015 PARIS.
No SIREN : 602 060 147.
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 RUE FESSART,
BOULOGNE-BILLANCOURT.
92100
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie et produits de
l'imprimerie sur papier recyclé, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, livres imprimés sur
papier recyclé, publications, catalogues, prospectus, albums ;
articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ;
papier, papier recyclé ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ;
100
caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; articles en
papier et en papier recyclé, en carton à savoir : calendriers,
affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements,
emballages en carton ou en papier et notamment en papier
recyclé ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et
sachets ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de
publicité ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
services
d'abonnement à des journaux et à des publications en général
(pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction
des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ;
expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ;
mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de
documents ; étude de marché ; gestion de fichiers
informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de
machines et d'appareils de bureau ; reproduction par
héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un
franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction
d'une
entreprise
commerciale ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; agences
d'information commerciales ; informations d'affaires et
investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des
tiers) ; services de vente au détail et par correspondance et
notamment services de vente en ligne par le biais d'Internet
pour les produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, atlas, photographies, matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, articles
en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches et posters,
patrons pour la confection de vêtements, agendas électroniques,
dictionnaires électroniques, et plus généralement publications
électroniques et numériques, traductrices électroniques ;
autocollants et décalcomanies ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des
affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de
personnel ;
sondage
d'opinion ;
transcription
de
communications ; services liés à une activité de promotion
commerciale sous toutes ses formes à savoir services de
recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de
partenariat
commercial
et
campagnes
d'informations
promotionnelles portant sur des produits et services divers.
Classe No 40 : Traitement de matériaux (transformation) ;
apprêtage du papier ; recyclage d'ordures et de déchets ;
recyclage de produits en papier ; traitement du papier
(transformation) ; information en matière de traitement du
papier ; imprimerie et imprimerie sur papier recyclé ;
Classe No 41 : Edition de textes (autres que publicitaires),
de magazines et de publications en tous genres (autres que
publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications
électroniques et numériques ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de
livres ; organisation de concours ; organisation de campagnes
d'informations et de manifestations professionnelles ou non à
but d'éducation ou de divertissement ; production, montage de
programmes d'informations, de programmes audiovisuels et
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; production, montage et location de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports
multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque, ludothèque ; services de reporters,
reportages photographiques, édition de livres et de publications
en tous genres sur papier recyclé ;
Classe No 42 : Élaboration, conception et maintenance de
logiciels ; constitution (saisie), réalisation (conception) de
banques de données et de bases de données (logiciels
informatiques), constitution (saisie), réalisation (conception) et
exploitation à savoir maintenance, mise à jour de sites Web ;
programmation pour appareils et instruments électroniques,
pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et
télématiques (ordinateurs), pour équipements multimédias ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement
de sites informatiques ; services informatiques d'ingénierie, à
savoir assistance (conseil, information) fournie par des
ingénieurs à des tiers pour créer des pages d'accueil et des
pages Web personnelles ; services informatiques, à savoir
hébergement d'une base de données interactive en ligne afin de
permettre une étude de marché et la fourniture d'informations
liées au marketing et la gestion de ces informations ; fourniture
de moteurs de recherche pour l'Internet ; exploitation à savoir
gestion et organisation de forums de discussion en ligne ;
services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, logiciels, informations
par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et
télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par
supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur
et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
service de labellisation à savoir contrôle de qualité ; services
informatiques, à savoir hébergement de sites Web pour le
compte de tiers ; fourniture à savoir : création d'un site Web sur
l'Internet à des fins de réseautage social ; fourniture à savoir :
hébergement d'un site Web sur l'Internet à des fins de
réseautage social ; hébergement d'un site Web communautaire
en ligne pour utilisateurs enregistrés afin de partager des
informations, photographies, contenus audio et vidéo les
concernant ainsi que leurs préférences et aversions et activités
quotidiennes, pour recevoir des réactions de leurs pairs, et créer
ainsi des communautés virtuelles et s'impliquer dans le
réseautage social ; recherche en matière de protection de
l'environnement.
No National : 12 3 920 815
à : I.N.P.I. PARIS
Alpilles Luberon Piscines, sas, Route de Cabannes, 13670 ST
ANDIOL.
No SIREN : 519 273 775.
Alpilles Luberon Piscines, M. Fillia Laurent, Route de Cabannes,
13670 ST ANDIOL.
Description de la marque : couleur du dessin : soleil : dégradé
255-255-26 palmier : 0-122-122 plongeur : 255-255-255 Couleur
du texte : 0-122-122
et la sylviculture ; Produits chimique destiné à l'entretien d'une
piscines ; chlore, acide chloridrique, oxygene actif… ;
moteurs pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ;
pompes (machines) ; robots (machines) ; Pompe de piscines ;
sur-presseur pour piscines ; nettoyeur automatique electrique de
piscines ;
manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
stérilisateurs ; Pompe a chaleur pour piscines, appareil pour le
traitement automatique de l'eau, chauffage piscines, coffret
électrique ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
101
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ;
matières
d'emballage
(rembourrage)
en
caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou
vernis isolants ; Liner pour piscines ; couverture hivernage pvc
polyethylene ; couverture lame pvc ; tuyau flottant à savoir
tuyaux souple, flexibles en matière plastique.
Classe No 21 : Balai, brosse, éponge, instrument de nettoyage
actionnés manuellement.
Classe No 22 : Liner pour piscines, couverture hivernage pvc
polyéthylene, couverture lame PVC.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; Jeux d'eau
pour piscines jouet gonflable ;
Classe No 37 : Construction ; conseils en construction ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; démolition
de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Construction de piscines
en béton ; construction de piscines en aluminium ; rénovation de
piscines ; entretien de piscines ; maintenance de piscines.
Description de la marque : HEART & ACT
No National : 12 3 920 818
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ;
à : I.N.P.I. PARIS
M. Fabre stéphane, 4 bis Chemin de Truchet, 13200 ARLES.
M. Fabre stéphane, 4 bis Chemin de Truchet, 13200 ARLES.
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du
linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs d'arts graphiques (modélisation 3D) ; stylisme
(esthétique industrielle) (conception sur mesure).
No National : 12 3 920 838
à : I.N.P.I. PARIS
HEART & ACT, Association Loi de 1901, 5 Rue Royale, 75008
PARIS.
HEART & ACT, Mme LALLEMENT Laurence, 5 Rue Royale, 75008
PARIS.
affaires ;
reproduction
de
documents ;
organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de décors de
spectacles ; services de photographie ; organisation de concours
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 12 3 920 875
à : I.N.P.I. PARIS
ALNYS HOLDING, SAS, 5 ROCADE DE LA CROIX SAINT
GEORGES, 77600 BUSSY SAINT GEORGES.
No SIREN : 513 599 670.
ALNYS HOLDING, Mme ABOUR MALIKA, 5 ROCADE DE LA
CROIX SAINT GEORGES, 77600 BUSSY SAINT GEORGES.
102
Description de la marque : Les lettres A et Y sont couleur
bordeaux, les autres lettres sont noires.
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ;
machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
sauvetage ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et
installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour
véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour
véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
bruts ; fourrages ;
sans alcool ;
fonds ;
103
de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; blanchisserie ; rénovation
de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation,
entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation
d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
documents d'un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
30, 31, 32, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 43.
No National : 12 3 920 941
à : I.N.P.I. PARIS
Mle TOUNISSOUX JESSICA, 57 Avenue Baptiste Hurel, 93150 LE
BLANC MESNIL.
No SIREN : 751 374 208.
Mle TOUNISSOUX Jessica, 57 Avenue Baptiste Hurel, 93150 LE
BLANC MESNIL.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
No National : 12 3 921 186
à : I.N.P.I. PARIS
Liu.Jo S.p.A., Société organisée sous la loi italienne, Viale John
Ambrose Fleming, 17, I 41012 CARPI, Modena, Italie.
SELARL Schmidt Brunet & Associés, Madame ARCETORRECILLA Maria Luisa, SBKG, 9, rue Alfred de Vigny, 75008
PARIS.
Classe No 9 : Lunettes, lunettes anti-réfléchissantes, lunettes
pour la natation, lunettes de soleil, lunettes de protection,
lunettes de sport, verres correcteurs pour lunettes, oculaires,
supports de lunettes, étuis à lunettes, chaînettes pour lunettes,
cordelettes pour lunettes, montures de lunettes, casques pour
sportifs, casques pour motocyclistes, appareils téléphoniques,
étuis pour appareils téléphoniques, chaînettes pour appareils
téléphoniques, cordelettes pour appareils téléphoniques.
Classe No 18 : Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à bandoulière ; sacs
à provisions ; sacs fourre-tout ; sacs à roulettes ; sacs-housses
pour vêtements pour le voyage ; sacs de plage ; sacs de sport ;
sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs
d'alpinistes, sacs de campeurs ; sacs à main, sacs à dos, sacs de
randonnée ; portefeuilles, étuis en cuir pour cartes de crédit ;
sacs d'écoliers.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
[habillement], bretelles ; sous-vêtements, vêtements de plage,
vêtements de sport.
104
No National : 12 3 921 237
Classe No 41 : Formation ; informations
divertissement ou d'éducation.
en
matière
de
à : I.N.P.I. PARIS
POPA, Société par actions simplifiée, 23 rue Orbe, 64100
BAYONNE.
No SIREN : 750 167 298.
LEXCAP Avocats, M. PINCON Antoine, 4 rue du Quinconce,
BP 60429, 49104 ANGERS Cedex 02.
No National : 12 3 921 309
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; emplâtre, matériel pour
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides : tous ces produits
relevant
du
monopole
pharmaceutique ;
produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparation chimique à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
o
N National : 12 3 921 294
à : I.N.P.I. PARIS
SARL MEDICODENTAIRE.NET, SARL, 1 bis rue Pierre et Marie
Curie, 92140 CLAMART.
SARL MEDICODENTAIRE.NET, M. KARTOUT KHALIL, 1 bis rue
Pierre et Marie Curie, 92140 CLAMART.
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés
à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains
et animaux à usage médical ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à
usage médical, bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides à
usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Mme HUET Solène, 18 rue Voltaire, 49100 ANGERS.
Mme HUET Solène, 18 rue Voltaire, 49100 ANGERS.
No National : 12 3 921 331
105
l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ;
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES, 232 ZI LE NEUILLY,
88170 CHATENOIS.
No SIREN : 348 609 017.
A LA PRUNE DE LORRAINE, 11 rue de l'Eglise, BP 18, 54330
FORCELLES SAINT GORGON.
No SIREN : 348 609 017.
Cabinet Michel POUPON, L'Escurial – Technopôle de Brabois, 17
av. de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE Cedex.
Classe No 33 : Eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée “ Marc de Lorraine ” ; eaux de vie bénéficiant de
l'appellation d'origine contrôlée “ Mirabelle de Lorraine ” ; tous
ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
No National : 12 3 921 389
Classe No 29 : Fruits (à l'exception des mirabelles) et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; mirabelles conservées,
congelées, séchées et cuites, bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ Mirabelles de Lorraine ” ; gelées,
confitures, compotes ;
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
à : I.N.P.I. PARIS
MFC MEDIA, SARL, 58 Avenue du peymian, 13600 LA CIOTAT.
MFC MEDIA, M. COURMES Benjamin, 58 Avenue du Peymian,
13600 LA CIOTAT.
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;
apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée “ Marc de Lorraine ” ; eaux de vie bénéficiant de
l'appellation d'origine contrôlée “ Mirabelle de Lorraine ”.
o
N National : 12 3 921 368
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE VOSGIENNE DE CONSERVES, 232 ZI LE NEUILLY,
88170 CHATENOIS.
No SIREN : 348 609 017.
A LA PRUNE DE LORRAINE, 11 rue de l'Eglise, BP 18, 54330
FORCELLES SAINT GORGON.
No SIREN : 348 609 017.
Cabinet Michel POUPON, L'Escurial – Technopôle de Brabois, 17
av. de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE Cedex.
Classe No 29 : Fruits (à l'exception des mirabelles) et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; mirabelles conservées,
congelées, séchées et cuites, bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ Mirabelles de Lorraine ” ; gelées,
confitures, compotes ; tous ces produits étant issus de
sont issus ;
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; tous ces produits
étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ;
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;
apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus de
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux ; service de presse en
ligne.
106
No National : 12 3 921 400
à : I.N.P.I. PARIS
BATIR CENTRE, SA HLM, 24 rue du Pot de Fer, BP 1717, 45007
ORLEANS cedex 1.
No SIREN : 086 180 387.
BATIR CENTRE, M. VAREILLES Philippe, 24 Rue du Pot de Fer,
BP 1717, 45007 ORLEANS cedex 1.
Classe No 35 : Affaires immobilières : vente de logements à des
tiers, gérance de biens immobiliers, vente de terrains à bâtir
(lotissements).
Classe No 36 : Activités immobilières : acquisition de terrains
pour la construction de logements sociaux individuels ou
collectifs destinés à la location ou à la vente en accession à la
propriété. Acquisition de logements existants en vue de la
location à des tiers. Gestion locative de patrimoine immobilier.
Classe No 37 : Construction de logements individuels ou
collectifs en vue de la location de logements sociaux.
Construction de logements individuels ou collectifs en vue de la
vente en accession à la propriété à des tiers. Réhabilitation de
logements sociaux existants en vue de la location à des tiers.
Aménagement de terrains à bâtir.
No National : 12 3 921 440
à : I.N.P.I. PARIS
Augasta, s.a.r.l., 5 chemin Wolfshaus, 67140 HEILIGENSTEIN.
M. Kraus Peter, 95 Friedrichstr., 10117 BERLIN, Allemagne.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ; Cartes et globes électroniques ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Lampes au sol ;
plafonniers ; lampes DEL ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
matières plastiques ; Cartes géographiques, globes ;
ou en matières plastiques ; Boîtes en bois à jouets.
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Vaiselle, en particulier
en plastique ; moulins à sel et à poivre à main ;
l'habillement) ; Linge ; literie [linge] ; produits tricotés, à savoir
tissus tricotés, tricots.
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
protection (parties d'habillement de sport) ; Puzzles ; animaux en
peluche ; jeux électroniques ;
107
relations publiques ; services de commerce de gros et de détail
de tous les articles précités.
35.
No National : 12 3 921 448
à : I.N.P.I. PARIS
Mme BOUCLY FRANCOISE, 33 QUAI DE VERSAILLES, 44000
NANTES.
Mme BOUCLY FRANCOISE, 33 QUAI DE VERSAILLES, 44000
NANTES.
Classe No 35 : Vente au détail de marchandising et de produits
dérivés à savoir DVD, jeux vidéo, livres, grande bosses, tapis de
souris, figurines (statuettes), calendriers, stylos. Organisation
d'évènements à buts commerciaux.
Classe No 41 : Organisation de festival (divertissement). Création
de marchandising à savoir service de mercatique.
Classe No 42 : Conception de magazines et fanzines. Service de
photographie et de reportages photographiques. Service de
billeterie et de fan club.
de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; services de
culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; décoration intérieure ;
o
Classe N 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; Services de bien-être à
savoir massages de bien-être et relaxation.
No National : 12 3 921 645
à : I.N.P.I. PARIS
site optique, sarl, 57 rue aristide briand, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
site optique, Mme zadaume sarah, 57 rue aristide briand, 92300
LEVALLOIS PERRET.
No National : 12 3 921 545
à : I.N.P.I. PARIS
Artshowbiz, SARL, Centre d'affaires Alizés, 22 rue de la
Rigourdière, 35510 CESSON SEVIGNE.
No SIREN : 532 968 396.
Artshowbiz, Mme Robbe Christine, Centre d'affaires Alizés, 22
rue de la Rigourdière, 35510 CESSON SEVIGNE.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
108
sauvetage ;
Classe No 35 : Vente de lunettes, lunettes auditives, lentilles,
produits d'entretien. Vente au détail de tous produits et
accessoires s'apparentant aux yeux, à la vision et à l'audition à
savoir les produits de nettoyage de lunettes et les produits
d'entretien des lentilles. Vente au détail en magasin et en ligne
de tout produit relatif aux yeux, à l'optique et à l'audition à
savoir lunettes, montures, verres de lunettes, lentilles, produits
nettoyant, produits pour lentilles, loupes, jumelles, lunettes
auditive.
No National : 12 3 921 671
à : I.N.P.I. PARIS
URSA Salgótarján Glass Wool Close Co., Ltd., Société de droit
hongrois, Szépvölgyi út 41, 2/2, 1037 BUDAPEST, HONGRIE.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l'Université, 75007
PARIS.
séparer les murs/pièces du toit, combles ventilés, combles non
ventilés, isolants de jonction de mur/sol au-dessous ou audessus de la dalle, isolation entre les chevrons en bois, isolation
entre les chevrons métalliques, charpente métallique isolée,
isolation de façade à caissons, isolation de remplissage, murs de
refend de châssis en bois/acier, cloison de châssis en bois,
jonction de mur externe/de séparation de châssis en bois,
plancher interne en bois, sol interne en béton, plancher de
séparation en bois (poutre en I, poutre à armature métallique ou
poutre en bois massif) ; plafonds suspendus, isolation de
platelage en acier, isolation de plancher flottant, sections de
tuyau ; structures composites contenant des matériaux
d'isolation, des revêtements imperméables et des appareils de
montage (bars et filets, agrafes, colles et bandes) pour attacher
les composants de la structure composite aux murs ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
No National : 12 3 921 823
à : I.N.P.I. PARIS
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel
Guérard (C.H.E.F.E.M.G), Société par actions simplifiée, dont le
siège social est sis Place de l'Impératrice, à EUGENIE LES BAINS
40320.
No SIREN : 307 920 488.
SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour, 10, rue
du mont Thabor, 75001 PARIS.
carton), à savoir produits imprimés pour la description et la
représentation de matières isolantes, en particulier de la laine
minérale, plus particulièrement de la laine de verre et des
produits en mousse de polystyrène extrudée (XPS) ; supports
pour la description et la représentation de matières isolantes, en
particulier de la laine minérale et de la mousse de polystyrène
extrudée (XPS), à savoir, produits de l'imprimerie,
photographies,
papeterie,
matériel
d'instruction
et
d'enseignement, clichés typographiques.
Classe No 17 : Matériaux d'isolation, d'insonorisation et de
calfeutrage ; tissus, feutres, toiles et feuilles en matières
isolantes ; matériaux non métalliques ; matériaux pour le
rembourrage (capitonnage) de cavités ; matériaux en verre ;
laine de verre, laine minérale, laine de laitier et fibre de verre
pour l'isolation thermique ou acoustique ; fibres de verre ;
couvertures et panneaux en laine soufflée, en laine de verre ;
matières plastiques isolantes, en particulier mousses de
matières plastiques ; matériaux en polystyrène, en particulier en
polystyrène extrudé ; matériaux polystyrène extrudée (XPS) ;
panneaux en polystyrène extrudée (XPS) ; films en matières
plastiques, autres que pour l'emballage ; compositions isolantes
contre
l'humidité
dans
les
bâtiments ;
revêtements
imperméables ; mastics pour joints ; papiers isolants, bandes
isolantes et rubans isolants, caoutchouc, gutta-percha, gomme,
amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en
matières plastiques, tuyaux flexibles.
Classe No 19 : Matériaux de construction (non métalliques), y
compris panneaux et feuilles en fibre minérales (en particulier
fibres de verre) pour la construction ; conduits de climatisation ;
conduits autoportants en laine minérale en particulier panneaux
de fibre de verre utilisés pour chauffage, ventilation et
climatisation ; cavités remplies avec de la laine minérale
soufflée ; panneaux en laine minérale à faces ou revêtements
tissés ou non tissés ; matières isolantes pour la construction et/
ou laine minérale de verre à des fins d'isolation, ainsi que
matériaux de fixation respectif pour fixer les matières isolantes
et/ou la laine minérale à la construction d'un bâtiment, à savoir
construction à châssis chaud, construction à châssis froid,
plancher en bois de jonction mur/sol, cavités natte en fibres
minérales, panneaux de toiture isolants, jonctions de toiture
pour séparer l'espace mur/grenier, jonctions de toiture pour
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; eau thermale à usage médical ; aliments pour bébés ;
emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ;
herbicides ; bains médicinaux ; produits de boues ou de
mélanges à partir d'eau thermale à usage médical, eau minérale
thermale gazeuse ou non gazeuse à usage médical, bains et
douches médicinaux à base d'eau thermale, bains de boue à
base d'eau thermale, produits pharmaceutiques à base d'eau
thermale, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical.
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à main).
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; magazines ;
menus ; prospectus ; brochures ; calendriers ; catalogues ;
en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose
(à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques.
l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ;
objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres
(récipients) ; vaisselle.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement).
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
prédomine.
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Communications
par
terminaux
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services
d'affichage
électronique
Raccordement
par
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Diffusion d'œuvres, émissions, programmes audiovisuels sur
canal hertzien, par câble, par satellite, sur réseau Internet, par
téléphonie ou terminaux mobiles de télécommunication.
Communications
radiophoniques,
communications
télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de
programmes de télévision, programmes radiophoniques,
émissions audiovisuelles, émissions télévisées, téléconférences
(services de télévision), informations, à savoir agences
d'informations (nouvelles), radiodiffusion, télévision, télévision
par câble, satellite.
marchandises ; organisation de voyages. Informations en
matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des
eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de
places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages,
organisation et fourniture de voyages et de séjours à objet
touristique, de soins thermaux, d'hygiène ou de de beauté,
culinaire, gastronomique, entreposage de supports de données
ou de documents stockés électroniquement.
sportives et culturelles. Enseignement et formation en matière
culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes.
Informations en matière de divertissement ou d'éducation et
plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et
d'élaboration de recettes. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou
divertissement) et plus particulièrement en matière culinaire,
gastronomique et d'élaboration de recettes. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès et plus
particulièrement en matière culinaire, gastronomique et
109
d'élaboration de recettes. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs et plus particulièrement en matière
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux
d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition. Production de films et d'œuvres multimédia
sur bandes vidéos numériques ou haute définition. Location de
films cinématographiques ou télévisuels et d'œuvres
multimedia. Location d'enregistrements sonores. Location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location
de décors de spectacles ou d'émission audiovisuelle. Montage
de bandes vidéo, numériques ou haute définition. Services de
photographie. Mise en scène et composition de programmes
culturels, de formation ou d'éducation à savoir enseignement et
formation en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration
de recettes. Animation de séminaires de formation et
d'éducation et plus particulièrement en matière culinaire,
gastronomique et d'élaboration de recettes. Coaching et
accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leurs potentiels et savoir faire dans le cadre
d'objectifs professionnels ou personnels à savoir formation en
matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes,
encadrement culinaire (formation). Exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables. Formation pratique
[démonstration] télévisé (divertissement).
ingénieurs ; évaluations, estimations et recherches dans le
domaine de la science des aliments, de la science du goût, des
apports caloriques, de l'élaboration de recettes culinaires ou
gastronomiques, de la biologie culinaire, de la cuisine et de la
gastronomie moléculaires ; conception et développement
d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Consultation en matière
d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
support électronique. Contrôle technique de véhicules
automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres
d'art.
de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement
temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches
d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services de séjours (hébergement) dans le cadre de séjours de
soins d'hygiène et de beauté et remise en forme.
Services de Spa, services de soins thermaux. Soins de massages
du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux,
de bains d'eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de
solarium. Services de séjours de remise en forme, de cure
amaigrissante,
séjours
de
thermalisme,
services
de
balnéothérapie, de thalassothérapie. Services de santé.
33, 38, 39, 41, 42, 43, 44.
110
No National : 12 3 921 825
à : I.N.P.I. PARIS
Compagnie Hôtelière et Fermière d'Eugénie les bains Michel
Guérard (C.H.E.F.E.M.G), Société par actions simplifiée, dont le
siège social est sis Place de l'Impératrice, à EUGENIE LES BAINS
40320.
No SIREN : 307 920 488.
SELARL Cabinet Christian TOURRET, Avocat à la Cour, 10, rue
du mont Thabor, 75001 PARIS.
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; eau thermale à usage médical ; aliments pour bébés ;
emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ;
herbicides ; bains médicinaux ; produits de boues ou de
mélanges à partir d'eau thermale à usage médical, eau minérale
thermale gazeuse ou non gazeuse à usage médical, bains et
douches médicinaux à base d'eau thermale, bains de boue à
base d'eau thermale, produits pharmaceutiques à base d'eau
thermale, bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; magazines ;
menus ; prospectus ; brochures ; calendriers ; catalogues ;
en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose
(à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques.
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
prédomine.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
ou essences alcooliques.
Communications
par
terminaux
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services
d'affichage
électronique
Raccordement
par
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Diffusion d'œuvres, émissions, programmes audiovisuels sur
canal hertzien, par câble, par satellite, sur réseau Internet, par
téléphonie ou terminaux mobiles de télécommunication.
Communications
radiophoniques,
communications
télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de
programmes de télévision, programmes radiophoniques,
émissions audiovisuelles, émissions télévisées, téléconférences
(services de télévision), informations à savoir agences
d'informations (nouvelles), radiodiffusion, télévision, télévision
par câble, satellite.
marchandises ; organisation de voyages. Informations en
matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des
eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de
places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages,
organisation et fourniture de voyages et de séjours à objet
touristique, de soins thermaux, d'hygiène ou de de beauté,
culinaire, gastronomique, entreposage de supports de données
ou de documents stockés électroniquement.
sportives et culturelles. Enseignement et formation en matière
Informations en matière de divertissement ou d'éducation et
plus particulièrement en matière culinaire, gastronomique et
d'élaboration de recettes. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou
divertissement) et plus particulièrement en matière culinaire,
gastronomique et d'élaboration de recettes. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès et plus
particulièrement en matière culinaire, gastronomique et
d'élaboration de recettes. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs et plus particulièrement en matière
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux
d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition. Production de films et d'œuvres multimédia
sur bandes vidéos numériques ou haute définition. Location de
films cinématographiques ou télévisuels et d'œuvres
multimedia. Location d'enregistrements sonores. Location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location
de décors de spectacles ou d'émission audiovisuelle. Montage
de bandes vidéo, numériques ou haute définition. Services de
photographie. Mise en scène et composition de programmes
culturels, de formation ou d'éducation à savoir enseignement et
formation en matière culinaire, gastronomique et d'élaboration
de recettes. Animation de séminaires de formation et
d'éducation et plus particulièrement en matière culinaire,
gastronomique et d'élaboration de recettes. Coaching et
accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leurs potentiels et savoir faire dans le cadre
d'objectifs professionnels ou personnels à savoir formation en
matière culinaire, gastronomique et d'élaboration de recettes,
encadrement culinaire (formation). Exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables. Formation pratique
[démonstration] télévisé (divertissement).
ingénieurs ; évaluations, estimations et recherches dans le
domaine de la science des aliments, de la science du goût, des
apports caloriques, de l'élaboration de recettes culinaires ou
gastronomiques, de la biologie culinaire, de la cuisine et de la
gastronomie moléculaires ; conception et développement
d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
support électronique. Contrôle technique de véhicules
automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres
d'art.
de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement
temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches
d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services de séjours (hébergement) dans le cadre de séjours de
soins d'hygiène et de beauté et remise en forme.
Services de Spa, services de soins thermaux. Soins de massages
du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux,
de bains d'eau thermale, de boue, de douches vitalisantes, de
solarium. Services de séjours de remise en forme, de cure
amaigrissante,
séjours
de
thermalisme,
services
de
balnéothérapie, de thalassothérapie. Services de santé.
41, 42, 43, 44.
No National : 12 3 921 867
à : I.N.P.I. PARIS
ETHERA SA, Société Anonyme, 7 Parvis Louis Néel, BP 50, 38040
GRENOBLE Cedex 9.
No SIREN : 520 944 182.
ETHERA, SA, M. BIGAY Yves, 7 Parvis Louis Néel, BP 50, 38040
GRENOBLE Cedex 9.
Classe No 1 : Produits chimiques à savoir polymères, polymères
poreux, matériaux sol-gel ; substances minérales ; capteurs
chimiques ;
Classe No 5 : Produits pour la purification de l'air et de l'eau ;
capteurs chimiques à usage sanitaire et hygiénique ;
Classe No 7 : Appareils pour la purification des gaz comprimés et
des gaz industriels ;
Classe No 9 : Appareils et instruments permettant la captation et
la mesure de polluants ; capteur électronique, logiciels dans le
domaine de la pollution ; détection ; la métrologie et la captation
de polluants ;
Classe No 11 : Appareils et machines pour la purification et
l'épuration de l'air et de l'eau ; filtres (parties d'installations
domestiques ou industrielles) ;
Classe No 40 : Services de traitement de matériaux dans le
domaine de la pollution, la détection, la métrologie et la
captation de polluants ; purification de l'air et de l'eau.
111
No National : 12 3 922 046
à : I.N.P.I. PARIS
ACHATS SUR INTERNET, Société à Responsabilité Limitée
Unipersonnelle, 55 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
No SIREN : 501 046 882.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces
Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de
données ; dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la
transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos.
Cartes magnétiques à usage commercial.
Classe No 35 : Publicité, affichages, diffusion d'annonces et de
matériels
publicitaires
(tracts,
échantillons,
imprimés,
prospectus), services de consultation professionnelle d'affaires,
services d'agences de publicité, organisation d'expositions à
buts commerciaux et publicitaires, édition et publication de
messages publicitaires ; gestion de fichiers informatiques.
Gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de
données informatiques notamment de banques et de bases de
données dans les domaines notamment de la santé, de la
beauté, de la mode, du couple, du mariage, de la maternité, de
la famille, de l'éducation, des carrières professionnelles, de la
culture, des loisirs, des sports, de la psychologie, de la cuisine,
des voyages, du bricolage, de la décoration, de l'astrologie et de
la météorologie ; gestion administrative de sites Internet
permettant aux utilisateurs desdits sites d'effectuer des achat
sécurisés de biens et de services. Promotion (publicité) de
produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web
proposant des coupons, des ristournes, des informations
comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens
vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des
informations en matière de remise.
Classe No 38 : Agence de presse et d'informations (nouvelles),
communication radiophonique, téléphonique, télématique,
télégraphique, diffusion de programmes de radio et de
télévision, transmission de messages, communication par
terminaux
d'ordinateurs
sur
réseaux
nationaux
et
internationaux, Internet, Intranet et Extranet, transmission de
messages et d'images assistée par ordinateurs, messagerie
électronique, services de messagerie en ligne, services de
fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques.
Classe No 41 : Services d'édition de données électroniques
destinées à être mises à la disposition du public sur réseau
informatique ou électronique, notamment Internet ; réservation
de places de spectacles. Services de conseils et d'informations
dans les domaines : littéraire, des activités culturelles, des
loisirs, des sports, des divertissements, de la formation, des
carrières professionnelles et de l'éducation. Organisation de
loteries ; organisation de jeux, organisation de campagnes
d'information et de manifestations professionnelles ou non dans
le domaine du divertissement ; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, de
vidéoconférences ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; filmage sur bande vidéo ; services de traduction ;
photographie, reportages photographiques ; services de
reporters.
Classe No 42 : Hébergement de sites Web, à savoir : blog.
Conception et développement de logiciels et d'applications pour
terminaux
mobiles
ou
pour
autres
supports
de
télécommunication ; consultation en matière de logiciels et
d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports
de télécommunication ; création et entretien pour des tiers de
sites Web et d'applications logicielles téléchargeables pour
terminaux
mobiles
ou
pour
autres
supports
de
télécommunication. Conception et développement d'ordinateurs
et de logiciels. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
112
support électronique. Edition, conception, et mise à jour de
logiciels, de progiciels, de bases et / ou de banques de données
en ligne. Hébergement de bases de données informatiques ;
mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non
téléchargeables pour la gestion de bases de données ; création
d'annonces et de matériels publicitaires, à savoir : dessinateurs
d'arts graphiques.
No National : 12 3 922 047
à : I.N.P.I. PARIS
ACHATS SUR INTERNET, Société à Responsabilité Limitée
Unipersonnelle, 55 rue Raspail, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
No SIREN : 501 046 882.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
loisirs, des sports, des divertissements, de la formation, des
carrières professionnelles et de l'éducation. Organisation de
loteries ; organisation de jeux, organisation de campagnes
d'information et de manifestations professionnelles ou non dans
le domaine du divertissement ; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, de
vidéoconférences ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; filmage sur bande vidéo ; services de traduction ;
photographie, reportages photographiques ; services de
reporters.
Classe No 42 : Hébergement de sites Web, à savoir : blog.
Conception et développement de logiciels et d'applications pour
terminaux
mobiles
ou
pour
autres
supports
de
télécommunication ; consultation en matière de logiciels et
d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports
de télécommunication ; création et entretien pour des tiers de
sites Web et d'applications logicielles téléchargeables pour
terminaux
mobiles
ou
pour
autres
supports
de
télécommunication. Conception et développement d'ordinateurs
et de logiciels. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
support électronique. Edition, conception, et mise à jour de
logiciels, de progiciels, de bases et / ou de banques de données
en ligne. Hébergement de bases de données informatiques ;
mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non
téléchargeables pour la gestion de bases de données ; création
d'annonces et de matériels publicitaires ; à savoir : dessinateurs
d'arts graphiques.
No National : 12 3 922 236
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces
Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de
données ; dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la
transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos.
Cartes magnétiques à usage commercial.
Classe No 35 : Publicité, affichages, diffusion d'annonces et de
matériels
publicitaires
(tracts,
échantillons,
imprimés,
prospectus), services de consultation professionnelle d'affaires,
services d'agences de publicité, organisation d'expositions à
buts commerciaux et publicitaires, édition et publication de
messages publicitaires ; gestion de fichiers informatiques.
Gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de
données informatiques notamment de banques et de bases de
données dans les domaines notamment de la santé, de la
beauté, de la mode, du couple, du mariage, de la maternité, de
la famille, de l'éducation, des carrières professionnelles, de la
culture, des loisirs, des sports, de la psychologie, de la cuisine,
des voyages, du bricolage, de la décoration, de l'astrologie et de
la météorologie ; gestion administrative de sites Internet
permettant aux utilisateurs desdits sites d'effectuer des achat
sécurisés de biens et de services. Promotion (publicité) de
produits et services de tiers via la fourniture d'un site Web
proposant des coupons, des ristournes, des informations
comparatives de prix, des commentaires de produits, des liens
vers des sites Web de vente au détail de tiers, et des
informations en matière de remise.
Classe No 38 : Agence de presse et d'informations (nouvelles),
communication radiophonique, téléphonique, télématique,
télégraphique, diffusion de programmes de radio et de
télévision, transmission de messages, communication par
terminaux
d'ordinateurs
sur
réseaux
nationaux
et
internationaux, Internet, Intranet et Extranet, transmission de
messages et d'images assistée par ordinateurs, messagerie
électronique, services de messagerie en ligne, services de
fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques.
Classe No 41 : Services d'édition de données électroniques
destinées à être mises à la disposition du public sur réseau
informatique ou électronique, notamment Internet ; réservation
de places de spectacles. Services de conseils et d'informations
dans les domaines : littéraire, des activités culturelles, des
à : I.N.P.I. PARIS
Association Demeter France, Association Loi 1901, 5, place de la
Gare, 68000 COLMAR.
No SIREN : 319 632 840.
PETTINAROLI Elio, Association Demeter France, 24, bd de
Reuilly, 75012 PARIS.
Classe No 1 : Paillis, engrais et composts pour les terres,
activateurs de composts issus de l'agriculture biologique ou
destinés à l'agriculture biologique ; réactifs chimiques autres
qu'à usage médical ou vétérinaire ; terreaux ; produits chimiques
destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture.
Classe No 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
désinfectants ; fongicides, herbicides, parasiticides : tous ces
produits étant issus de l'agriculture biologique ou destinés à
l'agriculture biologique ; aliments pour bébés issus de
sont issus ; herbes médicinales issues de l'agriculture biologique
ou destinées à l'agriculture biologique ; tisanes issues de
l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en
sont issus.
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures et compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles.
Graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées. NB : tous ces produits sont des
produits certifiés en « agriculture biologique » ou sont issus de
produits certifiés en « agriculture biologique ».
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de
Sandwiches, pizza ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé. NB : tous ces produits sont des produits
certifiés en « agriculture biologique » ou sont issus de produits
certifiés en « agriculture biologique ».
préparés, ni transformés ; paillis (couverture d'humus) ; animaux
fleures naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon
naturel ; crustacés vivants ; céréales brutes ; arbustes ; plantes ;
plants ; arbres ; agrumes ; bois bruts ; liège brut ; plantes
séchées pour la décoration ; fourrage ; œufs à couver. NB : tous
ces produits sont des produits certifiés en « agriculture
biologique » ou sont issus de produits certifiés en « agriculture
biologique ».
113
Maisons de convalescence ou de repos. Soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux. Jardinage.
Services de jardinier-paysagiste.
42, 44.
No National : 12 3 922 237
à : I.N.P.I. PARIS
Gare, 68000 COLMAR.
No SIREN : 319 632 840.
fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool. NB : tous ces produits sont des produits certifiés en
« agriculture biologique » ou sont issus de produits certifiés en
« agriculture biologique ».
ou essences alcooliques. NB : tous ces produits sont des
produits certifiés en « agriculture biologique » ou sont issus de
produits certifiés en « agriculture biologique ».
Classe No 34 : Tabac ; cigares ; cigarettes.
Classe No 41 : Éducation ; formation. Publication de livres.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe No 42 : Services de contrôle, de vérification et de
certification de conformité à des règlementations, normes,
cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de produits
tels que produits agricoles bruts ou transformés, produits
végétaux et animaux, produits de la mer, produits pour
l'alimentation humaine et animale, boissons alcooliques et nonalcooliques, produits chimiques, produits minéraux et
d'extraction, produits manufacturés, matériaux de construction,
matières premières utilisées pour l'habillement, tissus, produits
d'habillement, produits de maroquinerie, produits d'hygiène et
de santé, produits pharmaceutiques, détergents, fertilisants,
amendements des sols, engrais, activateurs de compost,
produits
cosmétiques,
maquillage,
parfums,
parfums
d'ambiance, machines-outils, machines agricoles, équipements
pour la transformation de produits agricoles, équipements pour
l'industrie agro-alimentaire ; services de contrôle, de vérification
et de certification de conformité à des règlementations, normes,
cahiers des charges et référentiels, privés ou publics,
d'organisations à but lucratif ou non lucratif dans les secteurs de
l'industrie, de l'artisanat, du commerce, de l'extraction et
transformation de matières premières, de la production et
transformation de produits agricoles végétaux et animaux, de
l'éducation, de la santé, des services aux personnes et aux
entreprises ; services de contrôle, de vérification et de
cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de
systèmes, de systèmes de management, de services et de
personnels issus des organisations précitées ; délivrance de
certificat de conformité pour tous ces produits, organisations,
systèmes, services et personnes ; services de contrôle, de
vérifications et de certification de pratiques éthiques
respectueuses de la nature et des êtres vivants, de pratiques
socialement responsables en matière d'investissements
financiers, d'économie sociale et solidaire et de commerce
équitable.
sylviculture. Services vétérinaires. Maisons médicalisées.
Classe No 1 : – paillis, engrais et composts pour les terres,
Classe No 5 : – produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; désinfectants ; fongicides, herbicides, parasiticides :
tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou
destinés à l'agriculture biologique ; aliments pour bébés issus de
sont issus ; herbes médicinales issues de l'agriculture biologique
ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes
issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de
produits qui en sont issus.
Classe No 29 : – viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures et compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles.
Graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées. NB : tous ces produits sont des
produits certifiés en « Agriculture Biologique » ou sont issus de
produits certifiés en « Agriculture Biologique ».
Classe No 30 : – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de
Sandwiches, pizza ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé. NB : tous ces produits sont des produits
certifiés en « Agriculture Biologique » ou sont issus de produits
certifiés en « Agriculture Biologique ».
Classe No 31 : – produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; paillis (couverture d'humus) ; animaux
fleures naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon
naturel ; crustacés vivants ; céréales brutes ; arbustes ; plantes ;
plants ; arbres ; agrumes ; bois bruts ; liège brut ; plantes
séchées pour la décoration ; fourrage ; œufs à couver. NB : tous
ces produits sont des produits certifiés en « Agriculture
114
Biologique » ou sont issus de produits certifiés en « Agriculture
Biologique ».
Classe No 32 : – bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool. NB : tous ces produits sont des produits certifiés en
« Agriculture Biologique » ou sont issus de produits certifiés en
« Agriculture Biologique ».
Classe No 33 : – boissons alcooliques (à l'exception des bières).
ou essences alcooliques. NB : tous ces produits sont des
produits certifiés en « Agriculture Biologique » ou sont issus de
produits certifiés en « Agriculture Biologique ».
Classe No 34 : – tabac ; cigares ; cigarettes.
Classe No 41 : – éducation ; formation. Publication de livres.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe No 42 : – services de contrôle, de vérification et de
produits
cosmétiques,
maquillage,
parfums,
parfums
équitable.
Classe No 44 : – services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture. Services vétérinaires. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux. Jardinage.
Services de jardinier-paysagiste.
42, 44.
Classe No 1 : Paillis, engrais et composts pour les terres,
désinfectants ; fongicides, herbicides, parasiticides : tous ces
produits étant issus de l'agriculture biologique ou destinés à
l'agriculture
biologique ;
produits
pharmaceutiques
et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;
substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture
biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;
potions médicinales ; herbes médicinales issues de l'agriculture
biologique ou destinées à l'agriculture biologique ; tisanes
issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de
produits qui en sont issus.
Classe No 42 : Services de contrôle, de vérification et de
produits
cosmétiques,
maquillage,
parfums,
parfums
équitable.
No National : 12 3 922 238
à : I.N.P.I. PARIS
Gare, 68000 COLMAR.
No SIREN : 319 632 840.
sylviculture. Services vétérinaires. Soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Jardinage. Services de
jardinier-paysagiste.
No National : 12 3 922 284
à : I.N.P.I. PARIS
CSI international, sarl, 90 rue de vincennes, 33000 BORDEAUX.
CSI international, M. de cressac henri, 90 rue de vincennes,
33000 BORDEAUX.
115
sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
formation médicale ; formation paramédicale ; formation aux
pharmaciens ; formation aux diététiciens et nutritionnistes ;
formation aux éducateurs sportifs ;
Classe No 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence
ou de repos ; Information en matiere de santé à la prescription
des activités physiques et sportives.
Classe No 33 : Spiritueux à savoir : eaux-de-vie bénéficiant de
l'appellation d'origine “ Cognac ”.
No National : 12 3 922 330
à : I.N.P.I. PARIS
Domaine Viticole de la Ville de Colmar, Société à responsabilité
limitée (Associé unique), 2 Rue du Stauffen, 68000 COLMAR.
No SIREN : 381 960 699.
No National : 12 3 922 457
à : I.N.P.I. PARIS
BOURGOGNE, TERROIRS ET TRADITION, SARL, 11 RUE PIERRE
MAITRE, 21800 QUETIGNY.
No SIREN : 750 723 173.
BOURGOGNE, TERROIRS ET TRADITION, M. VOISIN JEREMY,
11 RUE PIERRE MAITRE, 21800 QUETIGNY.
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe, 1
Rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH.
Description de la marque : Bourgogne In Tube
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays
(notamment vins mousseux) ; vins d'appellation d'origine
(notamment vins mousseux) ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques.
o
N National : 12 3 922 420
à : I.N.P.I. PARIS
M. DEPIESSE Frédéric, 180 Chemin Ramelet Moundi, 31170
TOURNEFEUILLE.
M. DEPIESSE Frédéric, 180 Chemin Ramelet Moundi, 31170
TOURNEFEUILLE.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'une des appellations
d'origine suivantes : “ Bourgogne ”, “ Bourgogne Aligoté ”,
“ Coteaux Bourguignons ou Bourgogne Grand Ordinaire ou
Bourgogne Ordinaire ”, “ Bourgogne Passe-tout-Grains ”,
“ Crémant de Bourgogne ” ; spiritueux, à savoir eaux-de-vie
bénéficiant de l'une des appellations d'origine suivantes : “ Eaude-vie de vin de Bourgogne ”, “ Marc de Bourgogne ”, “ Fine
Bourgogne ”.
No National : 12 3 922 530
à : I.N.P.I. PARIS
M. LE ROY Christian, 40 Rue Marius Aufan, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
M. BECHADE Jean-Philippe, 49 Rue Ampère, 75017 PARIS.
M. LE ROY Christian, 40 Rue Marius Aufan, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
Classe No 35 : Informations et promotion en matière d'education
à la santé par les activités physiques et sportives.
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture de forums de discussion sur
l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Services de formations par l'Internet (e-learning) ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
116
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ;
ordinateurs ; Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; Application mobile (logiciel) pour interactions
avec les consommateurs ;
relations publiques ; Conseil en gestion de la relation client
(marketing), conseil commercial en services auprès des clients et
consommateurs ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
l'habillement) ; Housses pour coussins.
No National : 12 3 923 102
à : I.N.P.I. PARIS
Angelika CIANCIOLO, 1, rue du surmelin, 75020 PARIS.
Angelika CIANCIOLO, 1, rue du surmelin, 75020 PARIS.
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; architecture.
Classe No 9 : Tous supports d'enregistrement, de transmission,
de reproduction et de duplication des données, du son et/ou des
images ; supports d'information impressionnés ou non ;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts
audionumériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes
électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et
électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous
supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels
et/ou audiovisuels, jeux électroniques conçus pour être utilisés
seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un
moniteur, supports numériques de compilation et pour la mise
en forme informatique, la numérisation de textes et/ou
d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à
usage interactif ou non, bases de données et notamment bases
de données vocales, bases de données numérisées, banques de
données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes
données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone
portable
et
notamment
sonneries,
sons,
musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment
par le biais d'un réseau international de télécommunication.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
No National : 12 3 922 949
à : I.N.P.I. PARIS
Mme REGNIER FLORENCE, C/o MR et Mme LEC'HVIEN, 4 route
de Ploubazlanec, 22620 PLOUBAZLANEC.
Mme REGNIER FLORENCE, C/o MR et Mme LEC'HVIEN, 4 Route
de Ploubazlanec, 22620 PLOUBAZLANEC.
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ;
Classe No 41 : Organisation et conduite d'ateliers de formation ;
formation pratique [démonstration] ; organisation de stages et
cours organisation d'ateliers, de stages et de cours de danse ;
services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement en général ; activités culturelles et sportives ;
services destinés à la récréation du public (divertissement) ;
cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations et
de publications en tous genres et sous toutes les formes y
compris
publications
électroniques
et
numériques ;
enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement
de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de
conférences, colloques, congrès et séminaires ; informations
dans les matières précitées ; montage de programmes
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de
campagnes d'informations et de manifestations professionnelles
ou non ; organisation de spectacles ; production et location de
supports multimédia (disques interactifs, disques compacts
publication et de diffusion de tous supports sonores et/ou
visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction
des sons et/ou des images, et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire
morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
services d'artistes de spectacles ; enregistrement [filmage] sur
117
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; production de films
sur bandes-vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; production musicale ; organisation et conduite de
concerts ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; services
de photographie ; reportages photographiques ; représentations
théâtrales ; réservation de places de spectacles ; productions de
spectacles ; représentation de spectacles ; services de
composition musicale.
No National : 12 3 923 112
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
DOMAINE DE LA PERTUADE, SCEA, SAINT JULIEN, 83310 LA
MÔLE.
No SIREN : 451 838 080.
M. DUBOIS JEAN ANTOINE, 7 route de Cobrieux, 59830
BOURGHELLES.
LA PERTUADE, SAS, SAINT JULIEN, 83310 LA MOLE.
No SIREN : 538 361 908.
No National : 12 3 923 229
à : I.N.P.I. PARIS
Mle BEUQUE CANDICE, SAINT JULIEN, 83310 LA MOLE.
DOMAINE DE LA PERTUADE, Mle BEUQUE CANDICE, SAINT
JULIEN, 83310 LA MÔLE.
Mme GUILLON-DELLIS Pascale, 37 rue des Flandres, 60410
VILLENEUVE SUR VERBERIE.
Mme Guillon-Dellis Pascale, 37 Rue des Flandres, 60140
VILLENEUVE SUR VERBERIE.
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;
Classe No 33 : Vins de pays et vins d'appellation d'origine.
de bars ; services de traiteurs ;
sylviculture.
No National : 12 3 923 117
à : I.N.P.I. PARIS
EVISUSHI SARL, Sarl, bat C4, app 19, 21 rue du Port de Peche,
56170 QUIBERON.
No SIREN : 531 907 244.
EVISUSHI, sarl, M. Daumin Jean-Francois, bat C4, app 19, 21 rue
du Port de Peche, 56170, 56170 QUIBERON.
Description de la marque : Entrelacement d'un G et d'un D dans
un cercle noir
fonds ;
118
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
Classe No 45 : Tous ces services étant rendus par un avocat
services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ;
établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de
crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des
alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de
détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classe No 41 : Divertissement ; services de photographie ;
Classe No 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Classe No 45 : Agences matrimoniales.
No National : 12 3 923 406
No National : 12 3 923 311
à : I.N.P.I. PARIS
M. denis jean-marc, rue du haut, 21360 VEUVEY SUR OUCHE.
M. denis jean-marc, rue du haut, 21360 VEUVEY SUR OUCHE.
o
Classe N 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
Organisation concert, spectacle, festival.
No National : 12 3 923 393
à : I.N.P.I. PARIS
M. DUDEK Alban, 8 residence la Rosalie, 95450 US.
à : I.N.P.I. PARIS
GEPS Techno, SAS, 27 Boulevard des Apprentis, 44600 SAINT
NAZAIRE.
GEPS Techno, M. LONGEROCHE Jean-Luc, 27 Boulevard des
Apprentis, 44600 SAINT NAZAIRE.
Classe No 7 : Installations de production d'énergie à partir de
sources d'énergies renouvelables ;
Classe No 35 : Promotion commerciale d'installations de
production d'énergie ou de réduction de consommation
d'énergie à l'aide de sources d'énergies renouvelables, de
contrats de services liés à la mise en place et à l'exploitation de
ces installations ; conseils et informations commerciaux sur les
consommations en énergie avec ou sans réalisation de
simulation tarifaire et prévisions de consommation ;
Classe No 37 : Maintenance et réparation d'installations de
production d'énergie à partir de sources d'énergies
renouvelables ;
Classe No 42 : Conception et développement d'installations de
production d'énergie à partir de sources d'énergie
renouvelables.
Mme DUDEK Erika, 8 residence la Rosalie, 95450 US.
M. DUDEK Alban, 8 residence la Rosalie, 95450 US.
No National : 12 3 923 410
119
de bars ; services de traiteurs.
à : I.N.P.I. PARIS
M. GREMEZ STEPHANE, Agissant pour le compte de la société
STYLE BE DECOR en cours de formation, Immeuble, 6 rue
Monsieur le Prince, 75006 PARIS.
M. GREMEZ STEPHANE, Immeuble, 6 rue Monsieur le Prince,
75006 PARIS.
No National : 12 3 923 439
Classe No 42 : Décoration intérieure.
Sarl Saint Aubin, Sarl, 1 rue Elie Gintrac, 33000 BORDEAUX.
No SIREN : 483 316 634.
Lezenn, Société d'avocats, M. Le Moigne Ronan, 9 cours de
Gourgue, 33000 BORDEAUX.
No National : 12 3 923 438
Bordeaux – Marrakech, Sarl, 1 rue Elie Gintrac, 33000
BORDEAUX.
No SIREN : 524 403 599.
prédomine ;
sans alcool ;
Description de la marque : Noir, blanc et rouge
prédomine ;
sans alcool ;
No National : 12 3 923 440
Sarl Saint Aubin, Sarl, 1 rue Elie Gintrac, 33000 BORDEAUX.
No SIREN : 483 316 634.
120
d'énergie à l'aide de sources d'énergies renouvelables, de
contrats de services liés à la mise en place et à l'exploitation de
ces installations ; conseils et informations commerciaux sur les
consommations en énergie avec ou sans réalisation de
simulation tarifaire et prévisions de consommation ;
Classe No 37 : Maintenance et réparation d'installations de
production d'énergie à partir de sources d'énergies
renouvelables ;
Classe No 42 : Conception et développement d'installations de
production d'énergie à partir de sources d'énergie
renouvelables.
No National : 12 3 923 501
Description de la marque : Blanc, Marron 4625 et Orange 144
FORTINEAU Michel, Jean, Louis, 40, passage Birly, 33800
BORDEAUX.
FORTINEAU Michel, 40, passage Birly, 33800 BORDEAUX.
prédomine ;
sans alcool ;
No National : 12 3 923 463
Description de la marque : GVINFO Sa couleur rouge rappelle la
couleur emblématique du vin
Classe No 41 : Education. Formation, divertissement. Activités
culturelles, information en matiere de divertissement ou
d'éducation, services de loisirs, publication de livres, prêt de
livres, production de films sur bandes vidéos, location de films
cinématographiques, location d'enregistrements sonores,
télévision, location de décor de spectacles, montage de bandes
vidéos. Services de photographie, organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques ou congrès. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
à : I.N.P.I. PARIS
GEPS Techno, SAS, 27 Boulevard des Apprentis, 44600 SAINT
NAZAIRE.
GEPS Techno, M. LONGEROCHE Jean-Luc, 27 Boulevard des
Apprentis, 44600 SAINT NAZAIRE.
No National : 12 3 923 526
à : I.N.P.I. PARIS
M. GOTFRYD philippe, vent bleu, 44 rue philibert, 97400 SAINT
DENIS.
Classe No 7 : Installations de production d'énergie à partir de
sources d'énergies renouvelables ;
Classe No 35 : Promotion commerciale d'installations de
production d'énergie ou de réduction de consommation
M. GOTFRYD philippe, vent bleu, 44 rue philibert, 97400 SAINT
DENIS.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
121
par le biais d'entretiens et de l'analyse d'autres sources
d'information ; conseil en organisation et directions des affaires,
services de conseils en matière d'évaluation, de développement
e de gestion des ressources humaines ;
Classe No 41 : Formations, accompagnement personnalisé des
managers et des équipes (coaching) pour leur développement
de leurs potentiels et de leur savoir-faire dans le cadre
d'objectifs professionnels en tant que service d'éducation ou de
formation.
Classe No 42 : Etudes de projets techniques ; élaboration
de logiciels ; reconstitution de bases de données en matière
d'évaluation, de développement et de gestion des ressources
humaines ; services de conception et de développement et
gestion de méthodes, d'analyse, de tests d'aptitude de la
personnalité, d'expertises pour évaluer les compétences
professionnelles des personnes, l'optimisation du management ;
prestations de conseils professionnels dans le domaine du
recrutement de personnel.
No National : 12 3 923 737
o
Classe N 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
à : I.N.P.I. PARIS
M. BERDAH JOHANN-EMMANUEL, 13 SQUARE LEON BLUM,
92800 PUTEAUX.
M. BERDAH JOHANN-EMMANUEL, 13 SQUARE LEON BLUM,
92800 PUTEAUX.
No National : 12 3 923 567
SAS KEOPS PERFORMANCE, 2 B, Avenue Jean Rouxel, 44470
CARQUEFOU.
No SIREN : 512 971 755.
CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY, 31 Rue
Classe No 35 : – gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
services de conseils en ressources humaines ; gestion, direction
et externalisation des ressources humaines ; gestion de bases de
données contenant des informations sur le personnel ; audit des
ressources humaines ; services de tests et enquêtes
psychologiques en vue d'évaluation dans le cadre du
développement de carrière ou du recrutement ; conseil en
communication dans le domaine des ressources humaines ;
service de placement professionnel ; bureaux de placement,
services de recrutement ; sélection du personnel ; organisation
de recherche, d'entretiens, de tests et placement de personnes
pour des postes permanents ou temporaires ; évaluation des
titres et qualités individuelles et professionnelles de candidats
prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni
transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour
les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une
sont issus. Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; gazon
naturel ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts.
Classe No 32 : Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous
ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés
à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et
gazeuses.
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces
122
produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
No National : 12 3 923 837
Dépôt du : 1er JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
TROUCHE Maxime, 6 rue François Dauphin, 69002 LYON.
voyages, informations en matière de tourisme (transport).
Distribution [livraison] de produits ; services d'expédition ;
livraison de fleurs ; livraison de marchandises commandées par
correspondance.
Classe No 41 : Organisation de concours (divertissement).
Réservation de places de spectacles. Services de billetterie
[divertissement] ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
informations en matière de divertissement et de cadeaux
personnalisés.
No National : 12 3 923 900
Classe No 9 : Publications électroniques (téléchargeables) ;
programmes informatiques et logiciels de/pour téléphones
portables. Appareils électroniques permettant de consulter,
remplir et valider des jeux et bulletins de jeux concours ;
appareils pour le traitement de paiements électroniques, cartes
de paiement magnétiques.
Classe No 16 : Cartes de membres, cartes de fidélité, cartes
codées et/ou plastifiées ; boîtes en carton faisant office de
coffrets-cadeaux, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ; bons à valoir
sur l'achat de produits et/ou de services ; bons destinés à être
échangés contre des produits et/ou des services ; bons cadeaux
à des fins publicitaires ou commerciales.
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire,
Etablissement public d'Etat, 9 rue André Brouard, BP 70510,
49105 ANGERS Cedex 02.
Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, 9 rue
André Brouard, BP 70510, 49105 ANGERS Cedex 02.
Classe No 28 : Appareils mobiles ou électroniques de jeux.
Classe No 35 : Traitement administratif de commandes d'achats ;
pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
démonstration de produits ; conseils dans le choix et la sélection
de cadeaux ; diffusion [distribution] d'échantillons ; émission et
diffusion de bons d'achat, bons cadeaux, de chèques cadeaux,
coffrets à des fins promotionnelles et/ou publicitaires et/ou
commerciales ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et/
ou de bons publicitaires, coffrets destinés à être échangés contre
des produits et / ou services. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Services de regroupement (à l'exception de leur
transport) pour le compte de consommateurs de produits
destinés au bricolage, à l'aménagement, l'équipement, le
fonctionnement et l'entretien de la maison et de ses abords, de
produits alimentaires, produits d'épicerie, de boulangerie –
pâtisserie, de boucherie, charcuterie, poissonnerie, de fruits et
légumes, de boissons, boissons alcoolisées, de produits
d'hygiène et de beauté, de produits pharmaceutiques
parapharmaceutiques, de produits de parfumerie, de produits et
d'ustensiles pour la cuisine ou le ménage, d'articles de
papeterie, de jeux et jouets, d'appareils électroniques,
d'instruments de musique, de produits textiles, de vêtements,
chaussures, chapellerie, d'ustensiles ou nécessaires de toilette,
d'articles de joaillerie, bijouterie, de lunetterie, d'articles de
sport, de logiciels, logiciels de jeux, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques, permettant aux consommateurs
de les voir et de les acheter commodément.
Classe No 36 : Emission de chèques cadeaux, de chèques de
voyages, de bons destinés à être échangés contre des produits
et/ou des services ; émission de bons à valoir sur l'achat de
produits et/ou de services ; émission de bons cadeaux à des fins
publicitaires ou commerciales ; émission de bons de valeur sous
forme de chèques-cadeaux.
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussion sur Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de
canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; services de fourniture d'accès à des centres ou serveurs
de bases de données informatiques ou télématiques ; services
de blog et de fourniture de forums de discutions, transmission et
partage de commentaires.
Classe No 39 : Services de livraison de coffrets-cadeaux, panierscadeaux garnis d'un assortiment de produits à l'occasion d'un
évènement ou d'un thème particuliers ; réservation de places de
prédomine ;
bruts ; fourrages ;
sans alcool ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant des appellations d'origine
protégées : “ Anjou-Coteaux de Loire ”, “ Crémant de Loire ”,
“ Montlouis-sur-Loire ”, “ Muscadet Coteaux de la Loire ”,
“ Pouilly-sur-Loire ” et “ Rose de Loire ”. Vins d'appellation
d'origine protégée bénéficiant de la mention “ Val de Loire ”.
Eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Eau de vie de
marc originaire des Coteaux de la Loire ” et “ Eau-de-vie de vin
originaire des Coteaux de la Loire. Vins à indication
géographique protégée “ Vin de pays de l'Indre et Loire ”, “ Vin
de pays de Loire-Atlantique ”, “ Vin de pays de Saône et Loire ”
et “ Vin de pays de Val de Loire ” ;
o
N National : 12 3 924 100
123
Classe No 3 : Savons. Cosmétiques ;
Classe
No
5:
Produits
pharmaceutiques.
Produits
dermatologiques. Produits dermo-cosmétiques pour l'hygiène et
les soins de la peau. Produits pour l'hygiène et les soins des
pieds à usage médical.
No National : 12 3 924 282
à : I.N.P.I. TOULOUSE
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée, 45
Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
No SIREN : 326 118 502.
PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick, Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
M. Michel Cedric, 9 rue de Grenelle, 75007 PARIS.
M. Victor Roux, 14 rue de Chabrol, 75010 PARIS.
M. Michel Cedric, 9 rue de Grenelle, 75007 PARIS.
Classe No 3 : Savons. Cosmétiques ;
Classe
No
5:
Produits
pharmaceutiques.
Produits
dermatologiques. Produits dermo-cosmétiques pour l'hygiène et
les soins de la peau. Produits pour l'hygiène et les soins des
pieds à usage médical.
Classe No 1 : Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques
à l'état brut ;
No National : 12 3 924 312
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; constructions
métalliques ;
Classe No 7 : Machines-outils ; robots (machines) ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation de machines ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données ;
Classe No 39 : Distribution (livraison de produits) ;
logiciels.
à : I.N.P.I. PARIS
EARL LES MARSURIAUX, EARL, 510 RUE DE LA CROIX, 26600
LARNAGE.
No SIREN : 354 064 289.
EARL LES MARSURIAUX, M. BELLE JEAN CLAUDE, 510 RUE DE
LA CROIX, 26600 LARNAGE.
Classe No 31 : Légumes frais.
o
N National : 12 3 924 280
à : I.N.P.I. TOULOUSE
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée, 45
Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
No SIREN : 326 118 502.
PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick, Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
No National : 12 3 924 926
à : I.N.P.I. PARIS
M. MERHEB Kamal, Agissant pour le compte de la société
Parisien Consult en cours de formation, 22 Avenue D'Eylau,
75116 PARIS.
M. MERHEB Kamal, 22 Avenue D'Eylau, 75116 PARIS.
124
Classe No 36 : Gestion financière ; analyse financière ;
banques, immobilier).
No National : 12 3 925 967
à : I.N.P.I. PARIS
Mme tibaudo bernadette, quartier
commercial, 13119 SAINT SAVOURNIN.
de
l'adrech,
centre
Mme tibaudo bernadette, quartier de l'adrech,
commercial, 13119 SAINT SAVOURNIN.
centre
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
thé ;
sans alcool ;
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes.
No National : 12 3 926 182
No National : 12 3 926 304
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. GIRARD Alain, 42 Wilhelm Bonn Str. 42, 61476 KRONBERG/
TS, Allemagne.
ERCOM ENGINEERING RESEAUX COMMUNICATIONS, société
anonyme, 6/10, rue Dewoitine, 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY.
No SIREN : 339 719 775.
M. GIRARD Alain, 42 Wilhelm Bonn Str. 42, 61476 KRONBERG/
TS, ALLEMAGNE.
Cabinet HAMMOND, 33 rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
Champagne.
No National : 12 3 926 275
à : I.N.P.I. PARIS
LF2J PARTICIPATIONS, EURL, 7 rue Villedo, 75001 PARIS.
No SIREN : 522 382 183.
LF2J PARTICIPATIONS, M. COMBETTES Stéphane, 7 rue Villedo,
75001 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques et
électroniques de mesure, de signalisation ou de contrôle.
Appareils pour l'enregistrement, la transmission du son ou des
images. Appareils de mesure de trafic téléphonique, de mesure
de qualité de transmissions et de leur sécurité.
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires et consultations
professionnelles d'affaires, notamment dans le domaine des
télécommunications. Transcription de communications.
Classe No 37 : Gestion de réseaux informatiques à savoir
maintenance de matériels.
Classe No 38 : Services de communications par terminaux
d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques.
Classe No 42 : Ingénierie dans le domaine de la téléphonie, de
l'informatique et des télécommunications, conception de
logiciels et de réseaux de télécommunications, gestion de
réseaux informatiques à savoir : installation, mise à jour de
logiciels
dans
le
domaine
de
l'informatique,
des
télécommunications et de la téléphonie, maintenance de
logiciels.
125
relations publiques ; conseil dans le domaine de la gestion et du
management des projets collaboratifs, la pratique d'achats et les
relations commerciales entre donneurs d'ordre et fournisseurs ;
Classe No 41 : Éducation ; formation intra et inter entreprises,
publication de livres ou d'articles sur la gestion et le
management de projets collaboratifs, les pratiques d'achats et
les relations commerciales entre donneurs d'ordres et
fournisseurs ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès portant sur le theme des projets
collaboratifs les pratiques d'achats et les relations commerciales
entre donneurs d'ordres et fournisseurs ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
No National : 12 3 926 323
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNI CINE PHOT, Société par Actions Simplifiée, 135, rue du
Fossé Blanc, 92230 GENNEVILLIERS.
No SIREN : 662 051 663.
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
géodésiques, photographiques, cinématographiques, (y compris
la T.S.F.), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle
courant électrique ; machines parlantes ; caisses enregistreuses,
machines à calculer ; appareils extincteurs. Tout matériel se
rapportant à l'image magnétique à savoir magnétoscopes,
magnétophones, vidéocassettes, caméras ; tout matériel et
technique audio-visuels à savoir bandes magnétiques.
No National : 12 3 926 384
à : I.N.P.I. PARIS
FDSEA 50, Syndicat, Maison de l'agriculture, Avenue de Paris,
50000 SAINT-LO.
No SIREN : 780 915 716.
FDSEA 50, M. FEREY Pascal, en qualité de Président, Maison de
l'agriculture, Avenue de Paris, 50000 SAINT-LO.
No National : 12 3 926 370
à : I.N.P.I. PARIS
THESAME, ASSOCIATION, 20
BP 2444, 74041 ANNECY CEDEX.
No SIREN : 431 217 090.
AVENUE
DU
PARMELAN,
THESAME, Mme POUILLART CORINNE, 20 AVENUE DU
PARMELAN, BP 2444, 74041 ANNECY CEDEX.
autres supports d'enregistrement numériques ; machines à
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour
le diagnostic non à usage médical ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de
Description de la marque : Logo terres d'expertise
le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ;
calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de
126
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ;
sylviculture ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ;
No National : 12 3 926 385
à : I.N.P.I. PARIS
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
No National : 12 3 926 386
à : I.N.P.I. PARIS
50000 SAINT-LO.
No SIREN : 780 915 716.
FDSEA 50, syndicat, Maison de l'agriculture, Avenue de Paris,
50000 SAINT LO.
No SIREN : 780 915 716.
Description de la marque : logo terres de conseils
Description de la marque : Logo terres d'emplois
le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
dessins ;
calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets
pour l'emballage ;
127
pour êtres humains ou pour animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux ;
No National : 12 3 926 388
o
N National : 12 3 926 387
à : I.N.P.I. PARIS
FDSEA 50, syndicat, Maison de l'agriculture, Avenue de paris,
50000 SAINT-LO.
No SIREN : 780 915 716.
à : I.N.P.I. PARIS
50000 SAINT-LO.
No SIREN : 780 915 716.
l'agriculture, Avenue de paris, 50000 SAINT-LO.
Description de la marque : Logo terres de qualité
calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ;
Description de la marque : Logo terres de métiers
artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments
d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets
pour l'emballage ;
128
pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux ;
No National : 12 3 926 490
à : I.N.P.I. PARIS
BRASSE Valérie, 31 rue de Saverne, 67700 HAEGEN.
No SIREN : 539 287 466.
Mme BRASSE Valerie, 31 rue de Saverne, 67700 HAEGEN.
Description de la marque :
internationaux, type Pantone).
marque
en
couleur
(codes
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes
que conversion physique.
No National : 12 3 926 524
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 926 527
FOIRE EXPOSITION DE CLERMONT-COURNON, ASSOCIATION,
PARC TECHNOLOGIQUE LA PARDIEU, 11 AVENUE LÉONARD
DE VINCI, 63063 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1.
No SIREN : 325 372 779.
Studio-KMP, SARL, 71 rue Robespierre, 93100 MONTREUIL.
No SIREN : 510 511 363.
AUVERGNE EVENEMENTS, SOCIÉTÉ ANONYME, PLAINE DE
SARLIÈVES, 63802 COURNON D'AUVERGNE.
No SIREN : 449 076 900.
Studio-KMP, M. BOUCLET JEROME, 71 rue Robespierre, 93100
MONTREUIL.
à : I.N.P.I. PARIS
PHA, SOCIÉTÉ ANONYME, 15 BIS PLACE RENOUX, 63000
CLERMONT-FERRAND.
No SIREN : 379 779 556.
LA MONTAGNE, SOCIETE ANONYME, 45 RUE DU CLOS FOUR,
63056 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2.
No SIREN : 856 200 159.
FOIRE EXPOSITION DE CLERMONT-COURNON, Mme MERLOT
CATHERINE, PARC TECHNOLOGIQUE LA PARDIEU, 11 AVENUE
LÉONARD DE VINCI, 63063 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 12 3 926 529
à : I.N.P.I. PARIS
C.A.R.E. – CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET
D'ENTRAINEMENT, Société par actions simplifiée, ZONE
INDUSTRIELLE LES VIGNES, 18-22 Rue Bernard, 93000
BOBIGNY.
No SIREN : 482 114 618.
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG-LA-REINE.
129
Description de la marque : Code pantone : 485 C
Classe No 5 : Compléments vitaminés ; compléments
alimentaires composés de vitamines barres de vitamines et
minéraux à usage médical ; boissons enrichies en vitamines [à
usage médical] ; substances diététiques composées de
vitamines, de minéraux, d'acides aminés et d'oligo-éléments à
usage médical, pains enrichis en vitamines à usage
thérapeutique ;
Classe No 10 : Appareils de rééducation physique à usage
médical ; appareils d'exercice physique à usage médical ;
Classe No 28 : Articles de gymnastique et de sport non compris
dans d'autres classes (à l'exception des vêtements, chaussures
et tapis) ; bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de
gymnastique ; appareils de culture physique ; haltères ; engins
pour exercices corporels ; extenseurs ; exerciseurs [extenseurs] ;
appareils pour le culturisme ; trampolines ; espaliers pour
exercices corporels ; tapis roulants de marche et de course.
No National : 12 3 926 542
à : I.N.P.I. PARIS
TRAMICO AUTOMOTIVE FRANCE, S.A.S., ROUTE D'AUTHOU,
27800 BRIONNE.
No SIREN : 538 465 865.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
39, rue FESSART, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
Classe No 1 : Matières plastiques à l'état brut en particulier en
mousse de polyuréthane lié à l'industrie automobile.
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
lié à l'industrie automobile ; matière plastique mi-ouvrées liée à
l'industrie automobile ; matières à calfeutrer, à boucher et à
isoler liées à l'industrie automobile ; tuyaux flexibles non
métalliques liés à l'industrie automobile ; matériaux destinés à
isoler liés à l'industrie automobile ; calfeutrage, en particulier
joints de remplissage et joints d'étanchéité liés à l'industrie
automobile ; bandes d'operculage et rubans compacts et sans
adhésifs autocollants, en particulier mousse imprégnée liés à
l'industrie automobile ; mousse de caoutchouc, mousse de
polyéthylène, mousse de polyuréthane liée à l'industrie
automobile ; joints et accessoires de joints liés à l'industrie
automobile ; matières de remplissage pour joints de dilatation et
autres matériaux d'operculage spécialisés liés à l'industrie
automobile ; mousse d'assemblage en tant que composant
d'operculage compris dans cette classe liée à l'industrie
automobile ; rubans de collage, d'operculage, d'assemblage et
compacts liés à l'industrie automobile ; feuilles d'operculage à
fenêtre liées à l'industrie automobile ; matériel à savoir produits
isolants de contrôle du son et des vibrations liés à l'industrie
automobile ; feuilles isolantes liées à l'industrie automobile ;
panneaux composites d'isolation et d'étanchéité et matériaux
composites d'isolation et d'étanchéité servant à garnir, à isoler
et à insonoriser liés à l'industrie automobile ; produits et
matériaux cellulaires destinés à l'insonorisation et à l'isolation
phonique (absorbant, isolant, amortissant le bruit), mousses de
polyuréthane, P.V.C., caoutchouc destinés à l'insonorisation,
mousses évitant la propagation de l'onde sonore, mousse
agglomérée acoustique absorbante, bandes isolantes, matières
pour l'insonorisation, panneaux et pièces en matériaux
composites servant à l'habillage intérieur ou à l'insonorisation
du compartiment moteur de véhicules et d'engins (produits
semi-finis) liés à l'industrie automobile ; mousse souple de
polyuréthane antiparasites, acaricide, bactériostatique et
fongistatique, mousse souple de polyuréthane pour l'isolation,
la filtration, l'étanchéité, la garniture et/ou l'emballage liée à
l'industrie automobile ; matériaux cellulaires pour l'isolation,
l'étanchéité, la filtration, la garniture et/ou l'emballage liés à
l'industrie automobile ; composite de polyuréthane reconstitué
130
pour la suppression du bruit, des chocs et des vibrations lié à
l'industrie automobile ; produits et matériaux en polypropylène
pour la suppression et le contrôle du bruit, des chocs et des
vibrations liés à l'industrie automobile ; composés en chlorure
de polyvinyle sous forme granulée utilisés dans la fabrication
liés à l'industrie automobile ; composés en chlorure de
polyvinyle pour la fabrication liés à l'industrie automobile ;
mousse de polyuréthane, mousses polyuréthanes réticulées
pour éviter les explosions et limiter les surtensions et/ou le bruit
liées à l'industrie automobile ; mousses polyuréthanes réticulées
destinées aux réservoirs de carburant de véhicules terrestres ;
matières de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique
ou latex liées à l'industrie automobile ; garnitures de sièges (non
métalliques) liées à l'industrie automobile à savoir matières de
rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques.
No National : 12 3 926 558
à : I.N.P.I. PARIS
ICA SECURITY, société par actions simplifiée, 144 avenue Roger
Salengro, 92370 CHAVILLE.
No SIREN : 490 450 814.
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
systemes anti démarrage pour véhicules à deux ou trois roues,
d'alarmes de garage ; services de constituions et de gestion d'un
fichier informatique de véhicules marques ou gravés,
notamment de véhicules à deux ou trois roues ; ces services
n'étant pas en relation avec des services de certification et
d'audit.
Classe No 36 : Services d'assurances complémentaire pour
véhicules à deux ou trois roues. Services de courtage et de
conseils en matière d'assurance ; services de règlement de
sinistres dans le domaine de l'assurance. Services de couverture
et d'indemnisation complémentaires à l'assurance pour
véhicules à deux ou trois roues, comprenant le traçage et la
localisation de véhicules volés, les garanties contre le vol ou
l'accident, les garanties de mobilité en cas d'accident ou de vol
de véhicule, les frais de stages de récupération de points de
permis, les frais de remorquage, la couverture des franchises
d'assurance accident ; ces services n'étant pas en relation avec
des services de certification et d'audit.
Classe No 37 : Services d'aide à la localisation pour véhicules y
compris véhicules à deux ou trois roues (services d'installation).
Services d'assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ;
service de dépannage de véhicules (réparation) ; ces services
n'étant pas en relation avec des services de certification et
d'audit.
Classe No 39 : Services d'assistance en cas de panne de
véhicules (remorquage) ; service de remorquage de véhicules ;
ces services n'étant pas en relation avec des services de
certification et d'audit.
Classe No 40 : Services de marquage et de gravage antivols pour
véhicules y compris véhicules à deux ou trois roues (services
d'installation). Services de marquage et de gravage électronique
antivols pour véhicules y compris véhicules à deux ou trois
roues (services d'installation) ; ces services n'étant pas en
relation avec des services de certification et d'audit.
No National : 12 3 926 578
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 6 : Chaînes et cadenas antivol pour véhicules à deux
ou trois roues ; dispositifs d'ancrage au sol antivol pour
véhicules à deux roues, ces produits n'étant pas en relation avec
des services de certification et d'audit.
CCC, SAS, Bureau 419, 32 rue de Paradis, 75010 PARIS.
No SIREN : 433 592 813.
Classe No 9 : Alarmes antivols pour véhicules à deux ou trois
roues ; détecteurs et avertisseurs électroniques de radars pour
véhicules à deux ou trois roues ; appareils de navigation pour
véhicules à eux ou trois roues ; kits de communication y compris
mains libres et interphones embarqués pour véhicules à deux ou
trois roues ; systèmes électroniques de localisation de
véhicules ; ces produits n'étant pas en relation avec des services
de certification et d'audit.
CCC, M. SAMAKH RENAUD, Bureau 419, 32 rue de Paradis,
75010 PARIS.
Classe No 12 : Dispositifs antivol électroniques ou mécaniques
pour véhicules à deux ou trois roues ; ces produits n'étant pas
en relation avec des services de certification et d'audit.
Classe No 38 : Formations interactives entre médecins
généralistes dans divers domaines thérapeutiques, dans le
secteur de la santé. Formations de 30 minutes par petit groupe,
via téléphone et Webcam. Communications par terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques communications
radiophoniques ou téléphoniques services de téléconférences ;
Classe No 35 : Services de vente au détail, et de vente au détail à
distance via un catalogue, ou via un réseau informatique ou de
télécommunications, de produits électroniques pour la
protection de véhicules y compris de véhicules à deux ou trois
roues contre le vol, de produits électroniques d'aide à la
conduite de véhicules, de détecteur et d'avertisseurs de radars,
de systèmes de navigation, de kits de communications y
compris mains libres et interphones pour véhicules y compris
véhicules à deux ou trois roues, de dispositifs antivol
mécaniques ou électroniques pour véhicules y compris
véhicules à deux ou trois roues, d'instruments et dispositifs
d'alarme pour véhicules y compris véhicules à deux ou trois
roues, de dispositifs d'ancrage au sol de véhicules à deux roues,
de chaînes et de cadenas antivol pour véhicules à deux roues, de
Classe No 41 : Organisation de colloques et conférences,
formation.
No National : 12 3 926 581
à : I.N.P.I. PARIS
Mme LENFANT FLORENCE, Agissant pour le compte de la
société PILIECOM en cours de formation, 49 RUE DE LA
CONCORDE, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
Mme LENFANT FLORENCE, 49 RUE DE LA CONCORDE, 92600
ASNIERES SUR SEINE.
131
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, glace à
rafraîchir ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
No National : 12 3 926 622
à : I.N.P.I. PARIS
MIGNEN Alice, Le Prieuré de Locmaria, 1 rue Chanoine Moreau,
29000 QUIMPER.
Le Point de Vue d'Alice, Mme MIGNEN Alice, Le Prieuré de
Locmaria, 1 rue Chanoine Moreau, 29000 QUIMPER.
Classe No 41 : Éducation ; formation.
No National : 12 3 926 582
à : I.N.P.I. PARIS
M. BENES Guillaume, A 301 Les 3 Horizons, 103 rue Antoine
Jérôme Balard, 34790 GRABELS.
M. BENES Guillaume, A 301 Les 3 Horizons, 103 rue Antoine
Jérôme Balard, 34790 GRABELS.
Classe No 41 : Conception et animation, par des psychologues
spécialisés en neuropsychologie, d'ateliers de stimulation
cérébrale sur support informatique, à destination des personnes
âgées institutionnalisées, présentant, ou pas, des troubles
cognitifs liés à des pathologies dégénératives (maladie
d'Alzheimer et apparentées) ;
lunettes ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes
en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
Classe No 41 : Formation ;
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
programmation pour ordinateur.
Classe No 44 : Services d'opticiens.
No National : 12 3 926 612
No National : 12 3 926 625
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. ROMERO Antoine, 244 Rue De La Roque, 11570 CAZILHAC.
Mme MERIENNE FLORENCE, 5 RUE DE BEUVILLE, 14000 CAEN.
M. ROMERO Antoine, 244 Rue De La Roque, 11570 CAZILHAC.
Mme MERIENNE FLORENCE, 5 RUE DE BEUVILLE, 14000 CAEN.
132
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
d'enregistrements
sonores ;
organisation
de
concours
de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures ;
manuels ; livres ; revues ; catalogues ; circulaires ; lettres
d'information imprimées ; journaux ; périodiques ; publications
imprimées ; tous ces produits en relation avec les services de
comptabilité d'expertise comptable et de commissariat aux
comptes.
Classe No 35 : Services de comptabilité, d'expertise comptable et
de commissariat aux comptes ; conseils en organisation et
direction des affaires ; consultation pour les questions de
personnel ;
consultation
professionnelle
d'affaires ;
établissement de déclarations fiscales ; estimation en affaires
commerciales ; expertises en affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; prévisions économiques ; recueil de données
dans un fichier central ; établissement de relevés de comptes ;
systématisation de données dans un fichier central ; tenue de
livres ; vérification de comptes ; services de conseils relatifs aux
services précités ;
No National : 12 3 926 626
à : I.N.P.I. PARIS
ES GUERINAUD, earl, 3 rue de l'opitage, 17800 MAZEROLLES.
ES GUERINAUD, M. Guerinaud emmanuel, 3 rue de l'opitage,
17800 MAZEROLLES.
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars
de fruit ; apéritifs sans alcool ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
No National : 12 3 926 627
à : I.N.P.I. PARIS
M. bortolus gwenael, Agissant pour le compte de la société GB
BIKE en cours de formation, Villa Laura, 19 avenue du 15 aout
1944, 83920 LA MOTTE.
M. bortolus gwenael, Villa Laura, 19 avenue du 15 aout 1944,
83920 LA MOTTE.
Classe No 36 : Affaires financières ; analyse financière ;
consultation en matière financière et fiscale ; estimations
fiscales ; expertises fiscales ; informations financières ; services
de conseils relatifs aux services précités ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; préparation et animation
de séminaires, congrès, conférences et symposiums,
notamment dans les domaines financier, fiscal et comptable ;
organisation de congrès et conférences à des fins éducatives ;
fourniture de publications électroniques en ligne ; édition et
publication de livres et de périodiques, y compris sur les réseaux
mondiaux de télécommunication (de type Internet) notamment
de livres, journaux, magazines, revues, publications gratuites,
périodiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de
concours (éducation) ; tous ces services en relation avec les
services de comptabilité, d'expertise comptable et de
commissariat aux comptes.
Classe No 45 : Services de conseils et d'informations en matière
juridique.
No National : 12 3 926 931
à : I.N.P.I. PARIS
DIRECT ENERGIE, SA, 2 bis rue Louis Armand, 75015 PARIS.
DIRECT ENERGIE, Mle BENCHEKROUN Dounia, 2 bis rue Louis
Armand, 75015 PARIS.
Classe No 12 : Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.
No National : 12 3 926 845
à : I.N.P.I. PARIS
FIDUCIAIRE EXPERTISES CONSEILS, Société Anonyme, 134
Boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
No SIREN : 612 002 832.
PROMARK, 152 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales liées à
l'énergie, conseils, informations ou renseignements d'affaires
auprès de tous types de clientèle (particuliers, entreprises
publiques ou privées, collectivités locales, industriels) ;
Classe No 39 : Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
Classe No 42 : Création (conception) de programmes
informatiques ou d'hébergement de sites informatiques,
conception et administration de programmes d'échanges de
données. Conseils techniques aux entreprises et aux
administrations de leur choix en approvisionnement en eau, gaz,
électricité et télécommunications. Conseils techniques aux
particuliers de leur choix en fourniture d'électricité, d'eau, de
chauffage et de télécommunications. Gestion de base de
données
(programmation),
création
(conception)
de
programmes informatiques, à savoir conception et maintenance
ou mises à jour de programmes informatiques.
133
No National : 12 3 927 347
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 927 329
à : I.N.P.I. PARIS
Banque Fédérale Mutualiste, Société Anonyme Coopérative de
banque, 1 Place Des Marseillais, 94227 CHARENTON-LE-PONT
Cedex.
No SIREN : 326 127 784.
Banque Fédérale Mutualiste, M. Steveler Eric, 1 Place Des
Marseillais, 94227 CHARENTON-LE-PONT Cedex.
Commune de Metz, Collectivité territoriale, 1 place d'Armes,
57000 METZ.
Mme JEAN Myriam, 7 En Nexirue, 57000 METZ.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments
de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ;
et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
fonds.
No National : 12 3 927 609
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Duchene Caroline, 6 Rue Marc Seguin, 75018 PARIS.
Mme Duchene Caroline, 6 Rue Marc Seguin, 75018 PARIS.
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places
de spectacles ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ;
enseignement ;
formation
pratique
(démonstration) ;
interprétation du langage gestuel ; représentations théâtrales ;
production et représentation de spectacles ; services de
billetterie (divertissement) ; divertissement radiophonique ou
télévisé ; projection de films cinématographiques ; services de
loisirs ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; services
d'imagerie numérique ; reportages photographiques.
134
affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Organisation
évènement a but commercial et de publicité ;
produits pour des tiers dans le domaine de la décoration ; étude
de projets techniques dans le domaine de la décoration ;
architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
o
N National : 12 3 927 645
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Quilez-Allaume Marie-Hélène, 29 ter rue Beau Sîte, 49150
BAUGE.
Mme Quilez-Allaume Marie-Hélène, 29 ter rue Beau Sîte, 49150
BAUGE.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table.
No National : 12 3 928 035
à : I.N.P.I. PARIS
DATS 24, Société de droit Belge, Edingensesteenweg 196,
B 1500 HALLE, BELGIQUE.
JURISPATENT – CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
et la sylviculture ; agents de refroidissement pour moteurs de
véhicules.
abraser ; savons ; liquides pour laves-glaces ; shampooings pour
voitures ; produits dégivrants.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs).
Classe No 7 : Distributeurs automatiques.
d'enregistrement magnétiques et/ou optiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques, mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information,
ordinateurs ; extincteurs ; virements et factures électroniques.
Classe No 16 : Feuilles [papeterie], papier ou carton d'emballage,
papier à lettres ; affiches et enseignes en papier ou en carton ;
revues, magazines ; boîtes en papier ou en carton ; essuie-mains
en papier ; rubans de papier ; emballages pour bouteille en
papier ou en carton ; bavettes et bavoirs en papier ; produits de
l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en
plastique pour l'emballage ; feuilles bullées en matière plastique
pour l'emballage ; agrafeuse, règle, gomme, instruments
d'écriture, sous-mains, porte-crayons, stylos, adhésifs (matières
artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; caractères d'imprimerie,
clichés.
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
administration commerciale ; services administratifs ; services
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; gestion de bases
de données, notamment via Internet ; services d'abonnements,
dont un système de facturation sur Internet pour les entreprises ;
facturation à l'aide d'applications Web et de logiciels ;
constitution et gestion de fichiers clients et de commerce de
détail ; exploitation commerciale de stations-services totalement
automatisées ; services administratifs dans le cadre de
l'établissement et la conclusion d'accords de franchise ; relations
publiques ; médiation commerciale pour la vente en gros et
vente au détail et/ou par Internet de produits chimiques destinés
à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, agents de
refroidissement pour moteurs de véhicules, de préparations
pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations
pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, liquides pour
laves-glaces, shampooings pour voitures, produits dégivrants
d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y
compris les essences pour moteurs), bougies et mèches pour
l'éclairage, gaz d'éclairage, réservoirs métalliques ou non
destinés à contenir du gaz combustible liquide et sous pression,
produits pour le rafraîchissement de l'air, nettoyants pour
tableaux de bord, nécessaire de toilette, bois de feu, instruments
de musique, ampoules, prises de courant, disques compacts,
DVD, produits de l'imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les
artistes, pinceaux, articles de bureau, clichés, boites en carton,
en papier ou bois, affiches, albums, cartes, livres, journaux,
prospectus, brochures, instruments d'écriture, tableaux
(peintures) encadrés ou non, mouchoirs de poche ou serviettes
ou linge de table en papier, papier hygiénique, couches en
papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes ;
pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques,
sacs à ordures, valises, parapluies, parasols, portefeuilles, sacs à
main, à dos, à roulettes, sacs de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à
provisions, meubles, glaces (miroirs), cadres [encadrement],
cintres pour vêtements, literie, linge de lit, vaisselle, biberons,
ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la
cuisine, peignes, éponges, brosses, ustensiles et nécessaires de
toilette, instruments de nettoyage actionnés manuellement,
bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre,
poubelles, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile,
linge de maison, linge de table, linge de bain, pantalons,
chaussons, chaussures de sport ou de ville, chapellerie,
chemises, pull-overs, jouets, décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage), appareils de culture
physique ou de gymnastique, balles ou ballons de jeu, raquettes
de tennis, rembourrages de protection (parties d'habillement de
sport), téléphones, ordinateurs, imprimantes d'ordinateur,
appareils photos, tentes, bâches, produits de nettoyage, viande,
fruits et légumes cuits, conservés, frais ou surgelés, huiles et
graisses comestibles, boissons alcooliques et non alcooliques,
confitures, oeufs, laits, fromages, pâtisseries, confiseries,
gâteaux, pizzas, sandwichs, pains, glaces comestibles,
condiments, épices, produits cosmétiques, parfums, savons,
articles de bijouterie, arbres de Noël en matières synthétiques,
attirail de pèche, rasoirs, pèse-personnes, ventilateurs, lavevaisselle, machine à laver, aliments pour animaux.
Classe No 36 : Emission de cartes de paiement, cartes de crédit,
cartes avantages, cartes d'épargne pour traitement par voie
électronique ou non.
Classe No 37 : Services de construction d'édifices, notamment de
stations service, et de réparation de véhicules et de leurs parties
constitutives ; lavage de véhicules ; entretien de véhicules ;
location et mise à disposition de véhicules, informations
techniques en matière de transport.
Classe No 39 : Transport, conseils en matière de mobilité,
location et mise à disposition d'installations pour le gonflage
des pneus de voiture.
logiciels, programmation pour ordinateurs, mise à jour de
données informatiques, consultation en matière d'ordinateurs,
vers un support électronique, conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique),
duplication de programmes informatiques, conception de
systèmes informatiques ; mise à jour et maintenance de
logiciels ; installation et développement de logiciels ; locations
d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; évaluations,
estimations, recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs.
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des
individus et des biens, conseils et informations en matière de
sécurité pour la protection des individus et des biens.
39, 42, 45.
135
No National : 12 3 928 036
à : I.N.P.I. PARIS
DATS 24, Société de droit Belge, Edingensesteenweg 196,
B 1500 HALLE, BELGIQUE.
JURISPATENT – CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
et la sylviculture ; agents de refroidissement pour moteurs de
véhicules.
abraser ; savons ; liquides pour laves-glaces ; shampooings pour
voitures ; produits dégivrants.
produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs).
Classe No 7 : Distributeurs automatiques.
d'enregistrement magnétiques et/ou optiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques, mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information,
ordinateurs ; extincteurs ; virements et factures électroniques.
Classe No 16 : Feuilles [papeterie], papier ou carton d'emballage,
papier à lettres ; affiches et enseignes en papier ou en carton ;
revues, magazines ; boîtes en papier ou en carton ; essuie-mains
en papier ; rubans de papier ; emballages pour bouteille en
papier ou en carton ; bavettes et bavoirs en papier ; produits de
l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en
plastique pour l'emballage ; feuilles bullées en matière plastique
pour l'emballage ; agrafeuse, règle, gomme, instruments
d'écriture, sous-mains, porte-crayons, stylos, adhésifs (matières
artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; caractères d'imprimerie,
clichés.
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
administration commerciale ; services administratifs ; services
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; gestion de bases
de données, notamment via Internet ; services d'abonnements,
dont un système de facturation sur Internet pour les entreprises ;
facturation à l'aide d'applications Web et de logiciels ;
constitution et gestion de fichiers clients et de commerce de
détail ; exploitation commerciale de stations-services totalement
automatisées ; services administratifs dans le cadre de
l'établissement et la conclusion d'accords de franchise ; relations
publiques ; médiation commerciale pour la vente en gros et
vente au détail et/ou par Internet de produits chimiques destinés
à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, agents de
refroidissement pour moteurs de véhicules, de préparations
pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations
pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, liquides pour
laves-glaces, shampooings pour voitures, produits dégivrants
d'huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y
compris les essences pour moteurs), bougies et mèches pour
136
l'éclairage, gaz d'éclairage, réservoirs métalliques ou non
destinés à contenir du gaz combustible liquide et sous pression,
produits pour le rafraîchissement de l'air, nettoyants pour
tableaux de bord, nécessaire de toilette, bois de feu, instruments
de musique, ampoules, prises de courant, disques compacts,
DVD, produits de l'imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les
artistes, pinceaux, articles de bureau, clichés, boites en carton,
en papier ou bois, affiches, albums, cartes, livres, journaux,
prospectus, brochures, instruments d'écriture, tableaux
(peintures) encadrés ou non, mouchoirs de poche ou serviettes
ou linge de table en papier, papier hygiénique, couches en
papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes ;
pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques,
sacs à ordures, valises, parapluies, parasols, portefeuilles, sacs à
main, à dos, à roulettes, sacs de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à
provisions, meubles, glaces (miroirs), cadres [encadrement],
cintres pour vêtements, literie, linge de lit, vaisselle, biberons,
ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la
cuisine, peignes, éponges, brosses, ustensiles et nécessaires de
toilette, instruments de nettoyage actionnés manuellement,
bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre,
poubelles, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile,
linge de maison, linge de table, linge de bain, pantalons,
chaussons, chaussures de sport ou de ville, chapellerie,
chemises, pull-overs, jouets, décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage), appareils de culture
physique ou de gymnastique, balles ou ballons de jeu, raquettes
de tennis, rembourrages de protection (parties d'habillement de
sport), téléphones, ordinateurs, imprimantes d'ordinateur,
appareils photos, tentes, bâches, produits de nettoyage, viande,
fruits et légumes cuits, conservés, frais ou surgelés, huiles et
graisses comestibles, boissons alcooliques et non alcooliques,
confitures, oeufs, laits, fromages, pâtisseries, confiseries,
gâteaux, pizzas, sandwichs, pains, glaces comestibles,
condiments, épices, produits cosmétiques, parfums, savons,
articles de bijouterie, arbres de Noël en matières synthétiques,
attirail de pèche, rasoirs, pèse-personnes, ventilateurs, lavevaisselle, machine à laver, aliments pour animaux.
No National : 12 3 928 337
à : I.N.P.I. PARIS
CHRISTOPHE COMMUNICATION, Société A Responsabilité
Limitée à associé unique, 237 rue Gallieni, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
No SIREN : 429 172 083.
Séverine GUYOT, @MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton,
75009 PARIS.
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des
vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
No National : 12 3 928 559
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 36 : Emission de cartes de paiement, cartes de crédit,
cartes avantages, cartes d'épargne pour traitement par voie
électronique ou non.
Classe No 37 : Services de construction d'édifices, notamment de
stations service, et de réparation de véhicules et de leurs parties
constitutives ; lavage de véhicules ; entretien de véhicules ;
location et mise à disposition de véhicules, informations
techniques en matière de transport.
Classe No 39 : Transport, conseils en matière de mobilité,
location et mise à disposition d'installations pour le gonflage
des pneus de voiture.
logiciels, programmation pour ordinateurs, mise à jour de
données informatiques, consultation en matière d'ordinateurs,
vers un support électronique, conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique),
duplication de programmes informatiques, conception de
systèmes informatiques ; mise à jour et maintenance de
logiciels ; installation et développement de logiciels ; locations
d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; évaluations,
estimations, recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs.
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des
individus et des biens, conseils et informations en matière de
sécurité pour la protection des individus et des biens.
39, 42, 45.
M. Chabert Francois, La Combe d'Andrieux, 38710 CORNILLON
EN TRIEVES.
M. Chabert Francois, La Combe d'Andrieux, 38710 CORNILLON
EN TRIEVES.
Classe No 29 : Viande, lait et produits laitiers ; fromages ; tous
ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à
partir de produits de la ferme et selon des méthodes non
industrielles.
No National : 12 3 928 560
à : I.N.P.I. PARIS
Le Grand T, Association, 10 PASSAGE POMMERAYE, BP 30111,
44001 NANTES CEDEX 1.
No SIREN : 325 526 978.
Le Grand T, M. ANGLARET ALAIN, 10 PASSAGE POMMERAYE,
BP 30111, 44001 NANTES CEDEX 1.
sportives et culturelles ; Éducation ; formation ; divertissement ;
activités culturelles ; organisation et représentation de spectacle
vivant ; organisation de manifestation événementielle à des fins
137
culturelles ou éducatives. Transmission (enseignement) de
savoirs à des fins culturelles ou éducatives.
No National : 12 3 928 581
à : I.N.P.I. PARIS
[tissu] ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; housses de protection
pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour coussins ;
jersey [tissu] ; tissus de jute ; tissus de laine ou de lin ; linge de
lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ;
tissus pour la lingerie ; succédanés du tissu en matières
plastiques ; tissu pour meuble ; mouchoirs de poche en matière
textile ; tentures murales en matières textiles ; textile non-tissés ;
plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières
plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières
plastiques ; ronds de table non en papier ; serviettes de tables en
matières textiles ; serviettes de toilettes en matières textiles ;
taffetas [tissu] ; matières textiles ; tissu chenillé ; tissus
élastiques ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour
chaussures ; tricots [tissus] ; tulle ; velours ; jetés de lit ; tapis de
table ;
PMC LINGERIE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 29 RUE
DES CHÂTEAUX, ZONE DE LA PILATERIE, 59290 WASQUEHAL.
No SIREN : 444 610 976.
Classe No 25 :
chapellerie ;
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAËL, 179
BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE, 59777 LILLE.
Classe No 27 : Tapis, paillasson, nattes, linoléum ; tapis et
descentes de bains ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ;
carpettes ; tapis de gymnastique ; paillassons ; papiers peints ;
papiers peints textiles ; revêtements de planchers ; revêtements
de sols ; sous-tapis ; tentures murales non en matières textiles.
Vêtements,
sous-vêtements,
chaussures,
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; barils non
métalliques ; parcs pour bébé, tapis de parcs pour bébé ;
berceaux ; bibliothèque ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ; bouchons de bouteilles ; casiers à bouteilles ;
bracelets d'identification non métalliques pour hôpitaux ; bustes
en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; caisses en
bois ou matières plastiques ; chaises hautes pour enfant ;
chaises ; porte chapeaux ; chariots [mobiliers] ; cintres pour
vêtements ; coffres à jouet ; corbeilles non métalliques ; matériel
de couchage à l'exclusion du linge de maison ; coussins ;
crochets de portemanteaux non métalliques ; trotteurs pour
enfant ; enseignes en bois ou matières plastiques ; étagères ;
figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques ; garnitures de lit non métalliques ; housses à
vêtements [penderie] ; housses pour vêtement [rangement] ;
literie à l'exception du linge de lit ; mannequins ; matelas ;
mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles [objet pour la
décoration] ; mobilier scolaire ; objets de publicité gonflables ;
oreillers ; présentoirs ; pupitres ; rayonnages ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; stores d'intérieur pour
fenêtres ; tables à langer murales ; tables de toilette ; tapis de
change pour bébés ; vitrines [meubles] ;
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage à
savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille
de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires portatives
pour bébés ; boîtes à biscuits ; bocaux ; boîtes à savon ;
bonbonnières ; bougeoirs ; brosses à dents ; chauffe-biberons
non électriques ; chausse-pieds ; chinoiseries [porcelaines] ;
corbeilles à papier ; dispositifs pour maintenir en forme les
cravates ; cure-dents ; appareils pour le démaquillage ; appareils
de désodorisation à usage personnel ; embauchoirs pour
chaussures ; enseignes en porcelaine ou en verre ; éponges de
toilette ; étendoirs à linge ; étuis pour peigne ; faïence ; figurines
[statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
flacons ; gourdes ; housses pour planche à repasser ; pinces à
linge ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-nique
[vaisselle] ; presses pour pantalons ; peignes ; planches à laver ;
planches à repasser ; plats ; porte-éponge ; porte-savon ; porteserviettes ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; poteries ;
poubelles ; poudriers ; récipients calorifuges ; sacs isothermes ;
services [vaisselle] ; ronds de serviettes ; brosses à sourcils ;
tendeurs de vêtements ; tirelires ; ustensiles de toilette ;
vaisselle ; vases ; verres à boire ;
Classe No 24 : Tissus adhésifs collables à chaud ; tissus
d'ameublement ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
bannières ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la
broderie ; calicot ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ;
tissus de chanvre ; toile de chanvre ; chemin de table ; toiles
cirées [nappes] ; tissus de coton ; cotonnades ; housses pour
coussins ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; couvrelits ; couvre-pieds ; crépon ; serviettes à démaquiller en matières
textiles ; doublures [étoffes] ; drapeaux non en papier ; draps ;
tissus élastiques ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en
matières textiles ; essuie-verre ; étiquettes en tissus ; flanelle
No National : 12 3 928 695
à : I.N.P.I. PARIS
DUPRE Romain, 11 RUE DU CHAMP DE LA PIERRE, 14123
FLEURY SUR ORNE.
No SIREN : 751 196 486.
CROCAEN, M. DUPRE ROMAIN, 11 RUE DU CHAMP DE LA
PIERRE, 14123 FLEURY SUR ORNE.
Description de la marque : Couleurs marron et orange
Classe No 31 : Aliments pour les animaux.
138
No National : 12 3 928 709
à : I.N.P.I. PARIS
Mme duparc mayelle, 81 avenue fernand bommelle, 95370
MONTIGNY LES CORMEILLES.
M. ngabala bellou donald, 81 avenue fernand bommelle, 95370
Mme Duparc Mayelle, 81 avenue Fernand Bommelle, 95370
prédomine ; tous ces produits étant issus de la ferme ou
élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles.
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de la
ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et
selon des méthodes non industrielles.
bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus de la ferme ou
élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles.
Classe No 30 : Biscuiterie.
No National : 12 3 928 815
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 928 718
à : I.N.P.I. PARIS
SPLA de Toulouse Métropole, SPLA, Immeuble Toulouse 2000, 2
esplanade Compans Caffarelli, BP. 60822, 31008 TOULOUSE
cedex 6.
No SIREN : 528 861 685.
SPLA de Toulouse Métropole, Mle GAMBART Pauline, Immeuble
Toulouse 2000, 2 esplanade Compans Caffarelli, BP. 60822,
31008 TOULOUSE cedex 6.
EARL LES ALIZES, EARL, Les Boquais, 85440 TALMONT SAINT
HILAIRE.
No SIREN : 484 464 656.
EARL LES ALIZES, Mme FONTAINE-LEROUX Clotilde, Les
Boquais, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE.
de travaux de construction ;
ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts
graphiques.
No National : 12 3 929 034
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Vilette Agnès, Agissant pour le compte de la société La
petite Maison dans Paris en cours de formation, 8 rue Cail, 75010
PARIS.
Mme Vilette Agnès, Démodez-Vous, 8 rue Cail, 75010 PARIS.
139
No National : 12 3 929 129
Description de la marque : La petite Maison dans Paris Sigle :
LPMDP
l'habillement) ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure.
à : I.N.P.I. PARIS
Adie, Association loi 1901, 139, boulevard de Sébastopol, 75002
PARIS.
Adie, 139, boulevard de Sébastopol, 75002 PARIS.
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ;
électronique (télécommunications) ;
Classe No 41 : Éducation ; micro-édition ;
No National : 12 3 929 057
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; conseils en
propriété intellectuelle.
à : I.N.P.I. PARIS
RAMKEY, SAS, Carré Saint Louis, 8 Rue de l'Hôpital Saint Louis,
75010 PARIS.
No SIREN : 352 710 404.
RAMKEY, M. RAYNAUD Olivier, Carré Saint Louis, 8 Rue de
l'Hôpital Saint Louis, 75010 PARIS.
No National : 12 3 929 132
à : I.N.P.I. PARIS
Adie, association loi 1901, 139 boulevard de Sébastopol, 75002
PARIS.
No SIREN : 352 216 873.
Adie, Mme VIGNERON Geneviève, 139 boulevard de Sébastopol,
75002 PARIS.
Classe No 3 : Lingettes nettoyantes imprégnées de lotion
cosmétique ;
Lingettes
nettoyantes
(désinfectantes,
assainissantes) ;
Classe No 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres,
matériel pour pansements ; désinfectants ; gels hydro
alcooliques (désinfectants) ;
Classe No 16 : Mouchoirs de poche en papier ;
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
électronique (télécommunications) ;
Classe No 41 : Éducation ; micro-édition ;
sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; conseils en
propriété intellectuelle.
140
No National : 12 3 929 140
à : I.N.P.I. PARIS
L'EQUILIBRE, SARL, ZA Briffaut Est, 27 rue Henri Rey, 26000
VALENCE.
No SIREN : 750 506 941.
Description de la marque : Nom “ Salutis ” ; Police du nom
“ salutis ” avec un t en forme de croix et un arc en ciel inversé
en forme de chemin.
L'EQUILIBRE, Mme FAYARD Christel, ZA Briffaut Est, 27 rue
Henri Rey, 26000 VALENCE.
Classe No 35 : Conseil en organisation et direction des affaires ;
conseils en matière de ressources humaines (recrutement et
placement de personnel) ; conseil en stratégie de conduite du
changement, à savoir définition du plan de communication
interne et externe (relations publiques) ; mise en place du
télétravail à savoir consultation et aide à la direction des
affaires ;
Classe No 41 : Formation dispensée en ligne via un réseau de
communication mondiale ; accompagnement de personnes ou
d'équipes (coaching) pour le développement de leurs potentiels
et de leurs savoir-faire dans le cadre d'objectifs professionnels, à
savoir conseil en orientation professionnelle et bilans de
compétences ; mise en place du télétravail, à savoir formation et
sensibilisation (formation) des personnes et des équipes au
télétravail ; conseil en stratégie de conduite du changement, à
savoir de formation des personnes ;
Classe No 45 : Services juridiques ; conseils en matière de droit
social (services juridiques) ; médiation.
No National : 12 3 929 321
Description de la marque : L'EQUILIBRE, A CHACUN SA
RESSOURCE
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; publicité ;
conseil en organisation et direction des affaires ; travaux de
bureau ; services de secrétariat, gestion des affaires
commerciales, comptabilité ; services de communication
(relations publiques) à des fins commerciales, de publicité et de
communication institutionnelle ; organisation de manifestations,
évènements ou expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; recherche de parraineurs ;
Classe No 36 : Location d'espaces commerciaux (bureaux et
biens immobiliers) ; émission de chèques cadeaux ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; animations ; activités
sportives et culturelles ; services de billetterie (divertissement) ;
réservations de places de spectacles ; organisation de réunions,
conférences, séminaires, réceptions, manifestations ou
évènements à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 43 : Location de salles et d'espaces, individuels ou
collectifs, (location de salles pour réunions et manifestations)
notamment destinés à des professionnels en soins d'hygiène et
de beauté.
à : I.N.P.I. PARIS
M. Moutte Pierre-Yves, Agissant pour le compte de la société
BeAPPe en cours de formation, 3 rue Vicq d'Azir, 75010 PARIS.
M. Moutte Pierre-Yves, 3 rue Vicq d'Azir, 75010 PARIS.
Classe No 35 : Conseils en communication (relations publiques) ;
Classe No 38 : Conseils en communication (transmission de
données) ;
Classe No 42 : Développement (élaboration, conception)
d'applications mobiles (logiciels, programmes informatiques).
Conseils, informations et assistance en matière de
développement
(élaboration,
conception),
d'applications
mobiles
et
d'outils
Internet
(logiciels,
programmes
informatiques).
No National : 12 3 929 200
No National : 12 3 929 322
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Thérèse LABANOWSKI, Résidence les Poissons, 20 ter rue
de Bezons, Appt 1142, 92400 COURBEVOIE.
SALUTIS DEVELOPPEMENT RH, Mme Thérèse LABANOWSKI,
Résidence les Poissons, 20 ter rue de Bezons, Appt 1142, 92400
COURBEVOIE.
M. bertola jacques, Agissant pour le compte de la société V et B
en cours de formation, Le Cavallino B, 17 avenue de Toulon,
BP 70141, 83404 HYERES cédex.
M. bertola jacques, Le Cavallino B, 17 avenue de Toulon,
BP 70141, 83404 HYERES cédex.
141
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo.
No National : 12 3 929 333
No National : 12 3 929 324
à : I.N.P.I. PARIS
Mme AOKI Chie, 6 rue Deves, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
à : I.N.P.I. PARIS
M. bertola jacques, Agissant pour le compte de la société V et B
en cours de formation, Le cavallino B, 17 Avenue de Toulon,
BP 70141, 83404 HYERES Cédex.
M. bertola jacques, Le cavallino B, 17 Avenue de Toulon,
BP 70141, 83404 HYERES Cédex.
Mme AOKI Chie, 6 rue Deves, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
No National : 12 3 929 326
à : I.N.P.I. PARIS
M.
monniot
franck,
VILLEFRANCHE.
152
Rue
montesquieu,
M.
monniot
franck,
152
Rue
montesquieu,
VILLEFRANCHE.
69400
No National : 12 3 929 340
69400
à : I.N.P.I. PARIS
M. LANNABI SAMIR, Agissant pour le compte de la société
KERREDINE S.A. en cours de formation, BATIMENT C, 9 RUE DE
LA MUTUALITE, 92400 COURBEVOIE.
M. LANNABI SAMIR, BATIMENT C, 9 RUE DE LA MUTUALITE,
KERREDINE, S.A., 92400 COURBEVOIE.
Classe No 33 : Vins ; spiritueux.
Description de la marque : marque= Team Movie
142
No National : 12 3 929 388
à : I.N.P.I. PARIS
PREUVOT MARC, 22 RUE A CAILLOUX, 59227 VERCHAINMAUGRE.
No SIREN : 540 065 075.
PREUVOT MARC, M. PREUVOT MARC, 22 RUE A CAILLOUX,
59227 VERCHAIN-MAUGRE.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 929 415
à : I.N.P.I. PARIS
LOXAM, Société par actions simplifiée, 42, avenue de la Perrière,
56100 LORIENT.
No SIREN : 450 776 968.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
92593
Classe No 7 : Machines outils ; moteurs (à l'exception des
manuellement ; cisailles électriques ; scies (machines) ; lames de
scies (parties de machines) ; foreuses ; meules ; segments pour
machines à polir ; marteaux piqueurs ; brises béton ;
perforateurs (machines) ; taillants pour perforateurs ; hydrogommeuses ; sableuses ; perceuses ; perceuses-visseuses ;
malaxeurs pour liquides ; générateurs d'électricité ; pompes ;
pompes de relevage ; pompes (machines) pour vide-caves ;
appareils de levage ; chaînes de levage ; dévidoirs mécaniques
pour tuyaux flexibles ; dévidoirs mécaniques ; machines à
projeter les enduits ; machines à projeter les mortiers
communs ; machines à crépir ; machines de démolition ;
appareils de nettoyage à haute pression ; pilonneuses ; plaques
vibrantes ; aspirateurs industriels ; élagueurs ; tronçonneuses ;
débroussailleuses ; treuils de levage ; compresseurs ; disques
diamantés pour carrelage et céramique, pierre naturelle, pour
granits, schistes et matériaux durs, pour asphalte et enrobés,
pour béton vieux, armé ou non, pour scies à sol et découpeuses,
pour enrobé et béton frais, et disques diamantés mixtes acier
béton et fonte pour tronçonneuses ; ponceuses électriques pour
parquet et manchons abrasifs ; pistolets à colle, à mastic, à
silicone électriques ; pistolets à peinture, pistolets à air
comprimé pour l'extrusion de mastics électriques ; malaxeurs,
malaxeurs de colle, malaxeurs de béton, bétonnières ; outils
tenus à la main actionnés autrement que manuellement à savoir
cristalliseuses pour la rénovation de marbre, sableuses,
chargeurs, cintreuses, cloueuses, lustreuses, décapeuse de
surface portative ; pelleteuses, perceuses à main électriques à
savoir perceuses à percussion, perceuses magnétiques ; outils
agrafeuses pneumatiques, agrafeuse cloueuse, visseuses,
rainureuses, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à
disque, ponceuses à parquet, ponceuses de marbre, ponceuses
de sol, ponceuses vibrantes, ponceuses orbitales aspirantes,
raboteuses ; pelles mécaniques, scies (machines) à savoir scies à
chaîne, scies à bois de chantier, scies à béton, scies à bûches,
scies à matériaux, scies à onglets, scies à sol, scies circulaires,
scies de chantier, scies murales, scies sauteuses ; marteaux
(parties de machines), marteaux électriques, marteaux-piqueurs,
marteaux pneumatiques ; marteaux-pilons condenseurs à air ;
compresseurs (machines), rouleaux compresseurs, décolleuses,
coupe carrelage (machine), élévateurs, chaînes d'élévateurs
(parties de machines), courroies d'élévateurs, appareils
élévatoires, appareils de levage, gerbeurs, machines à buriner,
flèches télescopiques tout terrain (élévateurs), grues (appareils
de levage), grues d'atelier, grues de levage, grues de terrasse,
treuils de terrasse, d'échafaudage et sur potence ; chargeurs
compact sur chenille (machine), monte-charges, foreuses de
puits, foreuses de diamant, godets, machines pour l'aiguisage,
meules pour l'aiguisage, machines à meuler, meuleuses, palans,
ventouses pour soulever des charges, pompes (machines),
pompes (partie de machines ou de moteurs), pompes à air
comprimé, rouleaux vibrants, bulldozers ; broyeurs de branches,
débroussailleuses, trancheuses, coupe racines, coupeuses
(machines), arracheuses, moto bineuses, pulvérisateurs,
rouleaux à gazon scarificateurs ; déplaqueuses (machines) ;
appareils de lavage et machines de nettoyage, appareils de
nettoyage à haute pression, hydrogommeuse, appareils de
nettoyage à vapeur, cireuses de parquet électriques, platesformes élévatrices, nacelles sur remorques, groupes
électrogènes ; appareils électriques de nettoyage à usage
domestique ; charrues.
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; sécateurs ; outils à main pour le jardinage ;
hachettes ; maillets ; marteaux ; dames (outils de paveurs) :
forets ; fourches ; crocs à fumier ; instruments à main pour
abraser ; bêches ; bouchardes ; burins ; ciseaux de maçon ;
chasses pierres ; échenilloirs ; élagueurs ; grattoirs (outils) ;
épandeurs ; pelles (outils) ; pioches ; râteaux (outils) ; racloirs ;
clés à molette ; clés a pipe ; clés à cliquet ; coupe boulons ;
truelles ; taloches ; cutters ; pulvérisateurs ; projeteurs d'enduit
et de crépi ; équerres ; taille haies ; raclettes à bitume en bois ;
barres à mine ; appareils à ligaturer les fils ; serre coffrages ;
instruments pour l'aiguisage, meules à aiguiser à main ; pelles
[outils], burins, pioches, râteaux [outils], marteaux, massettes
[marteaux], masses [maillets], pinces, perforateurs, vilebrequins
[outils], vrilles, scies [outils], porte scies, lames de scies,
pistolets [outils], pistolets actionnés manuellement pour
l'extrusion de mastics, spatules (outils), rabots, tenailles, arrache
clous, arracheuses, talocheuses, trancheuses de bois, bêches,
cisailles, ciseaux, fauchettes, faucilles, faux, lames [outils], lames
de scies, lames de cisailles, filières, mèches [parties d'outils],
serrejoints, équerres (outils), estampes (outils), étaux, tournevis,
fraises (outils), tondeuses à gazon [instruments à main], tarières
[outils].
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques [autres qu'à
usage
médical],
optiques,
nautiques,
géodésiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation
lumineuse ou mécanique, de contrôle [inspection], de secours
[sauvetage] et d'enseignement à l'exception des appareils
audiovisuels et des appareils électroniques ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le
traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; appareils
et instruments de protection, casques de protection, casques de
chantier, casques et arceaux antibruit ; bouchons pour les
oreilles, coquilles antibruit pour casques ; lunettes de protection,
lunettes masques, masques de protection ; filtres pour masques
de protection ; vêtements de protection contre les accidents,
contre les irradiations et le feu, gants pour la protection contre
les accidents ; chaussures de protection contre les accidents,
contre les irradiations et le feu ; écrans pour la protection du
visage des ouvriers, écrans de soudeur ; vêtements et
chaussures de protection pour soudeurs ; équipements de
sécurité, équipements antichute, longes antichute, harnais de
sécurité et filets de protection [autres que pour la voiture et le
sport], mousquetons de sécurité ; appareils à souder
électriques ;
accumulateurs
électriques ;
anémomètres ;
odomètres ; appareils de mesures ; batteries d'allumage,
batteries électriques ; boites de branchements [électricité],
boites de dérivation [électricité] ; boîtes de jonction [électricité] ;
niveaux à bulle ; tableaux de commande pour chantier
[électricité] ; détecteurs d'objets métalliques ; transformateurs
électriques ; indicateurs de niveau d'eau ; mesureurs ; bornes
lumineuses ou mécaniques de chantier ; projecteurs ; piles
électriques ; onduleurs ; enrouleurs électriques ; règles
métalliques : cellules de guidage laser ; feux de chantier ;
séparateurs de voies lumineux et mécaniques ; niveaux de
maçon ;
niveaux
composites ;
niveaux
électroniques ;
instruments de nivellement, détecteurs, détecteurs d'objets
métalliques à usage industriel ou militaire ; fils en alliages
métalliques [fusibles] ; fers à souder électriques, appareils de
soudure électrique à l'arc, appareils de coupe à l'arc électrique,
électrodes pour la soudure, masques de soudeurs, bobines
électriques, supports de bobines électriques, câbles électriques ;
gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour
câbles électriques, raccords de lignes électriques ; niveaux de
chantier.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par air ou par
eau ; remorques ; remorques porte rouleaux, remorques porteengins ; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles ; chariots
élévateurs ; chariots de manutention ; véhicules électriques ;
brouettes ; diables ; bennes pour véhicules ; roulottes, roulettes
de chantier ; appareils de locomotion par terre, camions,
camions tri benne, camions nacelles, camionnettes, bennes de
camions, fourgons, dumpers, tracteurs, tractopelles, remorques,
chariots, chariots de chantier, chariots de projection, chariots de
manutention, chariots élévateurs, chariots transporteurs,
chariots télescopiques à fourche, transpalettes, véhicules pour le
bricolage, le jardinage ainsi que les travaux de terrassement,
brouettes, charrettes, arroseuses [véhicules].
Classe No 36 : Services de crédit-bail.
Classe No 37 : Constructions et réparations à savoir réparations
de machines et de bâtiments ; services de location d'outils ou de
matériel de construction ; location d'excavateurs ; location de
balayeuses automotrices ; location de machines à nettoyer ;
location de bulldozers, de grues, d'élévateurs de plates formes,
de nacelles, d'échafaudages, d'échelles ; location de machines
de chantier, de travaux publics, de pelleteuses, de marteaux
brise roches et de godets, de chariots élévateurs de chantier, de
dumpers, de chargeurs, de trancheuses de sol, de bétonnières,
de brouettes, de niveaux de chantier, de talocheuses,
d'extracteurs d'arbres ; location de matériels de perforation
[perforateurs, brise béton, perceuses, foreuses] ; location de
matériels de sciage [scies murales, à béton, tronçonneuses,
matériel de soudure], de matériels de soudure, location de
matériels pour réparations de capitonnage ; location de
matériels pour travaux de peinture, de pistolets, de brûle
peintures électriques, de chariots de projection, de machines à
projeter les enduits ; location de matériels pour pose de
parquets, pour rénovation de parquets, location de ponceuses,
de bordureuses, de lustreuses, location de matériels de plâtrerie,
location de matériels de plomberie ; location de matériels pour
143
isolation et étanchéité, pour travaux de toiture ; location de
matériels d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux,
du sol [ravalement de façades, désinfection, dératisation] ;
location de tous appareils électriques destinés à la construction,
au bâtiment et aux travaux publics ; services d'information en
matière de construction et en matière de réparation ; conseils
dans le domaine de la multi location, de la location de matériels
d'élévation, de transport, de manutention, d'isolation, pour le
gros oeuvre, le terrassement, le bâtiment, les travaux publics, la
perforation, le sciage, le ponçage, la soudure, la plomberie, la
peinture et la rénovation de locaux, de bâtiments et de sols, le
nettoyage de locaux, de bâtiments, pour les espaces verts ;
installation, montage, démontage, assemblage de bungalows,
couplage de groupes électrogènes, mise en place d'installations
de pompage.
Classe No 39 : Location de véhicules, de camions, de camions
porte voitures, de camions bennes, de fourgons, de
fourgonnettes, de remorques ; location d'entrepôts, location de
conteneurs d'entreposage non transportables, métallique ou
non ; location de galeries pour véhicules, location de garages,
location de wagons ; entreposage ; livraison, dépôt de
marchandises, de produits sur chantier et a domicile, livraison
de marchandises commandées par correspondance ; transports,
fret [transport de marchandises], informations en matière de
transports ; organisation logistique, conseils et études en
matière de transport ; location de réfrigérateurs.
Classe No 43 : Location
métalliques ou non.
de
construction
transportables,
Classe No 44 : Location de matériel pour exploitations agricoles ;
location de matériels de bricolage et de jardinage.
No National : 12 3 929 417
à : I.N.P.I. PARIS
LOXAM, Société par actions simplifiée, 42, avenue de la Perrière,
56100 LORIENT.
No SIREN : 450 776 968.
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
92593
Classe No 7 : Machines outils ; moteurs (à l'exception des
manuellement ; cisailles électriques ; scies (machines) ; lames de
scies (parties de machines) ; foreuses ; meules ; segments pour
machines à polir ; marteaux piqueurs ; brises béton ;
perforateurs (machines) ; taillants pour perforateurs ; hydrogommeuses ; sableuses ; perceuses ; perceuses-visseuses ;
malaxeurs pour liquides ; générateurs d'électricité ; pompes ;
pompes de relevage ; pompes (machines) pour vide-caves ;
appareils de levage ; chaînes de levage ; dévidoirs mécaniques
pour tuyaux flexibles ; dévidoirs mécaniques ; machines à
projeter les enduits ; machines à projeter les mortiers
communs ; machines à crépir ; machines de démolition ;
appareils de nettoyage à haute pression ; pilonneuses ; plaques
vibrantes ;
aspirateurs
industriels ;
tronçonneuses ;
débroussailleuses ; treuils de levage ; compresseurs ; disques
diamantés pour carrelage et céramique, pierre naturelle, pour
granits, schistes et matériaux durs, pour asphalte et enrobés,
pour béton vieux, armé ou non, pour scies à sol et découpeuses,
pour enrobé et béton frais, et disques diamantés mixtes acier
béton et fonte pour tronçonneuses ; ponceuses électriques pour
parquet et manchons abrasifs ; pistolets à colle, à mastic, à
silicone électriques ; pistolets à peinture, pistolets à air
comprimé pour l'extrusion de mastics électriques ; malaxeurs,
malaxeurs de colle, malaxeurs de béton, bétonnières ; outils
cristalliseuses pour la rénovation de marbre, sableuses,
chargeurs, cintreuses, cloueuses, lustreuses, décapeuse de
144
surface portative ; pelleteuses, perceuses à main électriques à
savoir perceuses à percussion, perceuses magnétiques ; outils
agrafeuses pneumatiques, agrafeuse cloueuse, visseuses,
rainureuses, ponceuses, ponceuses à bandes, ponceuses à
disque, ponceuses à parquet, ponceuses de marbre, ponceuses
de sol, ponceuses vibrantes, ponceuses orbitales aspirantes,
raboteuses ; pelles mécaniques, scies (machines) à savoir scies à
chaîne, scies à bois de chantier, scies à béton, scies à bûches,
scies à matériaux, scies à onglets, scies à sol, scies circulaires,
scies de chantier, scies murales, scies sauteuses ; marteaux
(parties de machines), marteaux électriques, marteaux-piqueurs,
marteaux pneumatiques ; marteaux-pilons condenseurs à air ;
compresseurs (machines) ; rouleaux compresseurs, décolleuses,
coupe carrelage (machine), élévateurs, chaînes d'élévateurs
(parties de machines), courroies d'élévateurs, appareils
élévatoires, appareils de levage, gerbeurs, machines à buriner,
flèches télescopiques tout terrain (élévateurs), grues (appareils
de levage), grues d'atelier, grues de levage, grues de terrasse,
treuils de terrasse, d'échafaudage et sur potence ; chargeurs
compact sur chenille (machine), monte-charges, foreuses de
puits, foreuses de diamant, godets, machines pour l'aiguisage,
meules pour l'aiguisage, machines à meuler, meuleuses, palans,
ventouses pour soulever des charges, pompes (machines),
pompes (partie de machines ou de moteurs), pompes à air
comprimé, rouleaux vibrants, bulldozers ; broyeurs de branches,
débroussailleuses, trancheuses, coupe racines, coupeuses
(machines), arracheuses, moto bineuses, pulvérisateurs,
rouleaux à gazon scarificateurs ; déplaqueuses (machines) ;
appareils de lavage et machines de nettoyage, appareils de
nettoyage à haute pression, hydrogommeuse, appareils de
nettoyage à vapeur, cireuses de parquet électriques,
platesformes élévatrices, nacelles sur remorques, groupes
électrogènes.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par air ou par
eau ; remorques ; remorques porte rouleaux, remorques porteengins ; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles ; chariots
élévateurs ; chariots de manutention ; véhicules électriques ;
brouettes ; diables ; bennes pour véhicules ; roulottes, roulottes
de chantier ; appareils de locomotion par terre, camions,
camions tri benne, camions nacelles, camionnettes, bennes de
camions, fourgons, dumpers, tracteurs, tractopelles, remorques,
chariots, chariots de chantier, chariots de projection, chariots de
manutention, chariots élévateurs, chariots transporteurs,
chariots télescopiques à fourche, transpalettes, véhicules pour le
bricolage, le jardinage ainsi que les travaux de terrassement,
brouettes, charrettes, charrues, arroseuses (véhicules).
Classe No 37 : Constructions et réparations à savoir réparations
de machines et de bâtiments ; services de location d'outils ou de
matériel de construction ; location d'excavateurs ; location de
balayeuses automotrices ; location de machines à nettoyer ;
location de bulldozers, de grues, d'élévateurs, de plates formes,
de nacelles, d'échafaudages, d'échelles ; location de machines
de chantier, de travaux publics, de pelleteuses, de marteaux
brise roches et de godets, de chariots élévateurs de chantier, de
dumpers, de chargeurs, de trancheuses de sol, de bétonnières,
de brouettes, de niveaux de chantier, de talocheuses,
d'extracteurs d'arbres ; location de matériels de perforation
(perforateurs, brise béton, perceuses, foreuses) ; location de
matériels de sciage (scies murales, à béton, tronçonneuses,
matériel de soudure), de matériels de soudure, location de
matériels pour réparations de capitonnage ; location de
matériels pour travaux de peinture, de pistolets, de brûle
peintures électriques, de chariots de projection, de machines à
projeter les enduits ; location de matériels pour pose de
parquets, pour rénovation de parquets, location de ponceuses,
de bordureuses, de lustreuses, location de matériels de plâtrerie,
location de matériels de plomberie ; location de matériels pour
isolation et étanchéité, pour travaux de toiture ; location de
matériels d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux,
du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ;
location de tous appareils électriques destinés à la construction,
au bâtiment et aux travaux publics ; services d'information en
matière de construction et en matière de réparation ; conseils
dans le domaine de la multi location, de la location de matériels
d'élévation, de manutention, d'isolation, pour le gros oeuvre, le
terrassement, le bâtiment, les travaux publics, la perforation, le
sciage, le ponçage, la soudure, la plomberie, la peinture et la
rénovation de locaux, de bâtiments et de sols, le nettoyage de
locaux, de bâtiments, pour les espaces verts ; installation,
montage, démontage, assemblage de bungalows, couplage de
groupes électrogènes, mise en place d'installations de pompage.
Classe No 39 : Location de véhicules, de camions, de camions
porte voitures, de camions bennes, de fourgons, de
fourgonnettes, de remorques ; location d'entrepôts, location de
conteneurs d'entreposage ; location de galeries pour véhicules,
location de garages, location de wagons ; entreposage ;
livraison, dépôt de marchandises, de produits sur chantier et a
domicile, livraison de marchandises commandées par
correspondance ; transports, fret (transport de marchandises),
informations en matière de transports ; organisation logistique,
conseils en matière de transport ; conseils dans le domaine de la
location de matériels de transport pour le terrassement et le
compactage ; location de réfrigérateurs.
No National : 12 3 929 424
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de Besançon, Collectivités
Mégevand, 25034 BESANCON cedex.
territoriale,
2
rue
Communauté
d'agglomération
du
Grand
Besançon,
Établissement Public de Coopération Intercommunale, La City, 4
rue Gabriel Plançon, 25043 BESANCON cedex.
Ville de Besançon, Jean-Louis Fousseret, Attn Maud Sachot, 2
rue Mégevand, 25034 BESANCON cedex.
Description de la marque : Couleur CMJN : Bleu C85 M25 /
Jaune M16 J100 Pantones : Bleu 2925 C / Jaune 116 C
Classe No 16 : Caractères d'imprimerie ; affiches ; cartes ;
brochures ;
Classe No 35 : Reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques.
No National : 12 3 929 503
à : I.N.P.I. PARIS
SCHNEIDER, Société par Actions Simplifiée, 10 rue de l'Energie,
67720 HOERDT.
No SIREN : 419 818 893.
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
145
Classe No 29 : Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines
à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de
gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/
ou de coquillages ; charcuterie, salaisons, viande, volaille
(viande) bénéficiant de l'indication géographique protégée
“ volailles d'Alsace ”, gibier, foie gras sous toutes formes,
extraits de viande, poisson, œufs de poissons, crustacés (non
vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non
vivants) ;
potages,
bouillons,
concentrés
(bouillons),
préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades
préparées, salades composées, salades en conserves et plus
généralement salades de fruits et salades de légumes (autres
que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés
et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait, fromages,
yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème
bénéficiant de l'indication géographique protégée “ crème
fraîche fluide d'Alsace ”, tous ces produits étant élaborés selon
une méthode traditionnelle.
Classe No 30 : Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines
à base de pâte, de pâtes alimentaires bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ pâtes d'Alsace ” ou de riz ; pâtes
alimentaires bénéficiant de l'indication géographique protégée
“ pâtes d'Alsace ” ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes
flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ;
café, succédanés du café, thé, infusions, cacao, riz, tapioca,
sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations
faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique
protégée “ pâtes d'Alsace ”, pain, viennoiserie, biscuiterie,
gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours
(pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ;
confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage
alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage
médical) ;
chocolat ;
glaces
comestibles ;
décorations
comestibles pour gâteaux ; miel bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ miel ” d'Alsace, sirop de mélasse ;
levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ;
condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments),
sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ;
préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ;
piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson
de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de
café, de thé, de cacao ou de chocolat, boissons à base de soja,
tous ces produits étant élaborés selon une méthode
traditionnelle.
Produits ou services désignés : Activités sportives et culturelles ;
mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; Organisation de
tournoi sportif ; Coaching (formation) dans le domaine sportif ;
Construction de salles de sport en entreprise ; Installation
d'équipements pour le sport dans des salles de sport en
entreprise ; Services de salles de sport en entreprise (mise en
forme et fitness) ;
No National : 12 3 929 570
SAS J.R. PARRAINS, 21 rue GRIGNAN, 13006 MARSEILLE.
No SIREN : 751 884 065.
SAS J.R. PARRAINS, réprésentée par TRANCHIDA JEROME, 21
rue GRIGNAN, 13006 MARSEILLE.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et
légumes frais, œufs frais de poissons ; semences (graines) ;
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt, tous
ces produits étant élaborés selon une méthode traditionnelle ;
animaux vivants, mollusques, crustacés et poissons vivants
issus d'un élevage traditionnel.
No National : 12 3 929 540
à : I.N.P.I. PARIS
MMSPORT, SASU, 5 rue de marne, 94700 MAISONS-ALFORT.
No SIREN : 524 615 861.
MMSPORT, M. Riad Mohamed, 5 rue de marne, 94700
MAISONS-ALFORT.
Description de la marque : – Nuage avec un éclair à droite à
l'interieur – de couleur or
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages.
Classe No 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses,
horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et
leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux,
boites en métaux précieux, boitiers, bracelets, chaines, ressorts
ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, étuis ou écrins
pour l'horlogerie médailles, colliers (bijouterie), pendentifs,
bagues (bijouterie), boucles-d'oreilles, boutons de manchette,
146
santoire (bijouterie), alliances, chevalières, gourmettes, piercing
(bijouterie) ;
tuyaux, tubes et câbles ; joints, accouplements, connecteurs et
dispositifs de fixation connexes.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs électriques autres que
pour véhicules terrestres ; pièces et parties constitutives des
produits précités ; équipements pour la conversion de l'énergie
éolienne en énergie (production d'énergie) ; équipement pour la
production d'énergie à partir de l'énergie éolienne (production
d'énergie) ; appareils et systèmes pour la conversion de
l'énergie hydraulique en énergie (production d'énergie) ;
équipement pour la production d'énergie à partir de l'énergie
hydraulique ; équipement pour la conversion de l'énergie solaire
en énergie ; équipement pour la production d'énergie solaire ;
générateurs de courant alternatif ; générateurs électriques ;
turbines hydrauliques pour la production d'électricité par
l'énergie hydraulique.
No National : 12 3 929 684
à : I.N.P.I. PARIS
JJA, Société anonyme, Bâtiment 3, 157 avenue Charles Floquet,
93150 LE BLANC MESNIL.
No SIREN : 308 972 181.
SELARL Schmidt Brunet & Associés, Madame ARCETORRECILLA Maria Luisa, SBKG, 9, rue Alfred de Vigny, 75008
PARIS.
Classe No 20 : Produits, non compris dans d'autres classes, à
savoir, manches à balais non métalliques, boites en bois ou en
matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques,
paniers non métalliques, paniers à linge en plastique.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage et la
cuisine, éponges, brosses, balais, chiffons de nettoyage,
poubelles, planches à repasser, housses pour planches à
repasser, dessous pour fers à repasser, seaux, étendoirs à linge,
séchoirs non électrique pour le linge, pelles, balayettes, gants de
ménage, serpillières, pinces à linge, plumeaux, dépoussiéreurs
non électrique, brosses à vêtements, chaussons pour lustrer les
sols.
Classe No 27 : Tapis, tapis antidérapants, paillassons.
No National : 12 3 929 685
à : I.N.P.I. PARIS
CEF (W), S.A., 18, rue Robert Stumper, L 2557 LUXEMBOURG,
Luxembourg.
OFFICE FREYLINGER, S.A., Département Marques & Modèles,
B.P. 48, 234 route d'Arlon, L 8001 STRASSEN, Luxembourg.
Classe No 6 : Câbles et fils métalliques non électriques ;
serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux et tubes
métalliques ; conduits métalliques ; réseaux de gaines
métalliques ; systèmes de réseaux de gaines pour câbles ;
réseaux de gaines de cavités ; chemins de câbles ; supports
d'échelles ; systèmes de structures en acier ; boîtes en métaux
communs ; conduits et barres collectrices métalliques pour
manuellement ; coutellerie ; découpoirs (outils tranchants).
Classe No 9 : Appareils, instruments et composants électriques
et électroniques ; appareils et instruments pour le contrôle, la
surveillance et la distribution de courant électrique ;
appareillages de commutation électrique ; fils et câbles
électriques ; conduites et barres collectrices, toutes électriques ;
connecteurs, raccordements, boîtes de jonction, coudes, tés et
adaptateurs électriques à usage pour gaines, collecteurs et
conduits ; systèmes de conduits pour câbles électriques ;
commutateurs, fusibles, boîtes à fusibles, panneaux de fusibles,
coupe-circuits et disjoncteurs de fuite à la terre, relais, unités de
consommation, boîtiers de barres omnibus, coupe-circuits ;
stabilisateurs de tension ; thermostats ; transformateurs ; fiches
électriques et prises électriques ; unités de connexion et prises à
fusibles, prises de courant pour fiches coaxiales ; fiches et prises
téléphoniques ; unités de distribution électriques comprenant
des ensembles de prises, fiches, douilles, commutateurs,
interrupteurs, fusibles, témoins lumineux et câbles ; tableaux de
distribution, boîtes de dérivation et boîtes de jonction, tous
électriques ; sonnettes et minuteries ; carillons de portes et
sonnettes de portes, tous électriques ; alarmes anti-intrusion et
alarmes
anti-incendie ;
appareils
et
installations
d'intercommunication ; appareils et installations de test, à savoir
unités de test de systèmes hydrauliques, testeurs de batteries ;
dispositifs de protection contre les incendies, détecteurs de
fumée, dispositifs d'alerte en cas d'incendie, panneaux de
contrôle d'incendies ; appareils et installations de sécurité, à
savoir alarmes et caméras de sécurité ; alarmes de sécurité,
alarmes anti-effraction ; systèmes électroniques de sécurité
d'accès contrôlé ; systèmes de circuits de télévision fermés ;
panneaux lumineux ; consoles de commande pour appareils et
installations d'éclairage, appareils de télécommande pour unités
d'éclairage,
rallonges
électriques ;
appareils
pour
images ; appareils téléphoniques ; téléphones portables
(téléphones portables) ; antennes ; modules solaires ; panneaux
solaires ; collecteurs solaires ; appareillage de commande
destiné aux circuits, contacteurs et démarreurs électriques ;
parties et composants de ces produits ; appareils et installations
pour la transmission, la distribution, la transformation,
l'accumulation, la régulation et/ou le contrôle de l'énergie
éolienne ; convertisseurs d'énergie éolienne ; manches à air
(indicateurs de vent) ; appareils et installations pour la
transmission, la distribution, la transformation, l'accumulation,
la régulation et/ou le contrôle de l'énergie hydraulique ;
appareils et installations pour la transmission, la distribution, la
transformation, l'accumulation, la régulation et/ou le contrôle de
l'énergie solaire.
lampes d'éclairage ; garnitures de lampes ; composants
électriques d'éclairage ; appliques d'éclairage ; garnitures pour
appliques d'éclairage ; appliques pour becs de gaz ; garnitures
pour appliques de becs de gaz ; lampes fluorescentes ; ampoules
et tubes d'éclairage ; éclairage de secours et de sécurité ; lampes
solaires, lampes électriques, lampes à incandescence, lampes à
gaz, lampes à arc, lampes de véhicules, lampes de sûreté,
lampes d'éclairage pour aquariums, lampes pour appareils de
projection, lampes de laboratoire, lampes de poche, lampes à
friser ; appareils et instruments de séchage et de chauffage ;
bandes électriques de chauffage de surface pour protection de
fils, câbles et tuyaux contre les basses températures ; appareils
et installations de ventilation et de conditionnement de l'air ;
ventilateurs électriques de refroidissement, de ventilation et
d'aération ; installations et appareils de douches ; chauffe-eau,
chauffe-bains, sèche-mains ; supports de lampes électriques ;
accessoires de suspension pour éclairage, cordons pour
accessoires d'éclairage ; pompes à chaleur ; thermoconvecteurs ;
collecteurs et capteurs solaires pour chauffage ; panneaux
solaires de chauffage.
Classe No 17 : Conduites flexibles, conduits (non électriques)
fabriqués en matériaux isolants ; tuyaux flexibles ; isolateurs
pour conduites d'électricité ; bandes isolantes électriques,
bandes en PVC, mastics adhésifs à usage industriel général,
rubans adhésifs à usage technique, produits d'étanchéité et
mastics.
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; conduites,
réseaux de gaines et systèmes de réseaux de gaines, systèmes
de communications mobiles (trunk system) ; réseaux de gaines
de cavité, réseaux de gaines pour câbles, chemins de câbles ;
tous les produits précités étant en matériaux non métalliques.
Classe No 35 : Services de vente au détail et services de vente en
gros, services de vente par correspondance, services de vente
en ligne, tous liés aux composants électriques, câbles,
accessoires de câblage, produits pour la gestion des câbles,
conduits et jonctions, équipements électroniques de contrôle,
appareillage de connexion, mécanismes de contrôle pour
moteurs, appareils électriques ménagers, systèmes et
équipements de protection contre les incendies, systèmes et
équipements de sécurité, appareils et équipements d'éclairage,
de chauffage et de ventilation, lampes et tubes, équipements de
test, outils électriques, outils à main, machines et machinesoutils, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la
reproduction du son ou des images, appareils téléphoniques,
téléphones portables, antennes, modules solaires, panneaux
solaires, capteurs solaires, pompes à chaleur et accessoires de
câblage ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de
produits et de services d'autres entreprises) et promotion des
ventes pour des tiers, notamment dans le domaine du transport
et de la fourniture d'énergie, et notamment aussi pour le
transport du gaz naturel et de l'électricité.
Classe No 37 : Construction ; construction de bâtiments ;
installation, réparation et maintenance d'appareils électriques et
électroniques, d'appareils téléphoniques, d'appareils d'éclairage,
de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation et d'aération, de
distribution d'eau et d'installations sanitaires ; services rendus
par des électriciens, des plombiers ; informations en matière de
réparation ;
installation,
réparation
et
maintenance
d'équipement et d'instruments pour la production d'énergie ;
installation, réparation et maintenance de réseaux électriques ;
construction, réparation et maintenance d'usines électriques ;
construction d'installations d'ingénierie dans les domaines de
l'énergie, du gaz, de l'environnement et du climat ; installation,
assemblage (montage), réparation et maintenance de stations
énergétiques, d'équipement pour la production du gaz, de
pipelines ainsi que d'usines pour la production de l'énergie
thermique et électrique.
Classe No 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises ; organisation e voyages ; distribution d'énergie ;
distribution d'électricité ; informations et renseignements dans
les domaines de la distribution d'énergie et de l'électricité.
Classe No 40 : Traitement de matériaux ; informations en matière
de traitement de matériaux ; production d'énergie ; production
d'électricité ; location de générateurs ; location d'appareils pour
le conditionnement de l'air ; location d'appareils de chauffage ;
traitement de l'eau ; production d'énergie et de vapeur à partir
de sources renouvelables, notamment énergie éolienne, énergie
hydraulique, énergie solaire et biomasse ; services de recyclage ;
traitement des eaux usées ; combustion de déchets ; traitement
de matériaux recyclables ; location d'appareils et d'équipement
pour la production d'énergie ; informations dans le domaine de
l'énergie et de la production d'électricité.
Classe No 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir
expertises (travaux) d'ingénieurs ; recherche et développement
de nouveaux produits, ainsi que recherches dans le domaine de
l'électricité et des énergies renouvelables ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; conseils en
matières d'économie d'énergie ; recherches techniques ;
recherches et informations dans le domaine de la protection de
l'environnement ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ;
services scientifiques et techniques rendus par des ingénieurs
dans le domaine de l'électricité ; analyses et recherches
147
industrielles dans le domaine de l'électricité ; établissement de
plans pour la construction.
40, 42.
No National : 12 3 929 704
à : I.N.P.I. PARIS
SHERP'ACCES, société par actions simplifiée, 19-21 Route Des
Gardes, 92190 MEUDON.
No SIREN : 517 974 275.
CABINET ATMARK, M. DEGRAVE Christophe, 16, rue Milton,
75009 PARIS.
Classe No 16 : Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; lettres
d'information ; catalogues ; guides ; tous ces produits étant en
relation avec l'aménagement de l'espace et la mise en
accessibilité pour handicapés.
construction et réparation ; conseils en construction et
réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ;
démolition de constructions ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; restauration de mobilier ; tous ces services étant en
relation avec l'aménagement de l'espace et la mise en
accessibilité pour handicapés.
Classe No 41 : Education ; formation ; organisation de concours
[éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; informations en matière
d'éducation ; publication de livres ; organisation d'expositions à
de périodiques en ligne ; tous ces services étant en relation avec
l'aménagement de l'espace et la mise en accessibilité pour
handicapés.
Classe No 42 : Recherches et développements de nouveaux
produits pour les tiers ; étude de projets techniques ;
architecture ; conseil en architecture ; établissement de plans
pour la construction ; contrôle de qualité ; tous ces services étant
en relation avec l'aménagement de l'espace et la mise en
accessibilité pour handicapés. Conseil en architecture, à savoir
pour l'aménagement de l'espace et de mise en accessibilité pour
handicapés. Etude de projets techniques, à savoir conseil pour
l'aménagement de l'esapce et de mise en accessibilité pour
handicapés.
No National : 12 3 929 705
à : I.N.P.I. PARIS
M. Siove Josselin, Agissant pour le compte de la société IrendyNerds en cours de formation, 199 rue Jean Baptiste Charcot,
92400 COURBEVOIE.
M. Chevalier Hugo, Agissant pour le compte de la société
Trendy-Nerds en cours de formation, 15 avenue Saint-Pierre,
94420 LE PLESSIS TREVISE.
M. Mangiavellano Anthony, Agissant pour le compte de la
société Trendy-Nerds en cours de formation, 21 rue Pasteur,
94270 LE KREMLIN-BICETRE.
148
M. Lo Castro Quentin, Agissant pour le compte de la société
Trendy-Nerds en cours de formation, 5 rue Paul Dautier, 78140
VELIZY-VILLACOUBLAY.
M. Siove Josselin, 199 rue Jean Baptiste Charcot, 92400
COURBEVOIE.
No National : 12 3 929 853
à : I.N.P.I. PARIS
M. LAVAIL Lionel, Mas Béarn, 55 chemin del vives, 66000
PERPIGNAN.
M. LAVAIL Lionel, Mas Béarn, 55 chemin del vives, 66000
PERPIGNAN.
sans alcool ;
Classe No 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d'un
No National : 12 3 929 718
à : I.N.P.I. PARIS
DES DEUX AS, SARL, Route Départementale 734, Lieu dit Le
Cuchas, 17310 SAINT PIERRE D'OLERON.
No SIREN : 404 370 942.
M. AUBRIERE Patrick, Route Départementale 734, Lieu dit Le
Mme AUBRIERE Catherine, Route Départementale 734, Lieu dit
Le Cuchas, 17310 SAINT PIERRE D'OLERON.
M. AUBRIERE Mickaël, Route Départementale 734, Lieu dit Le
DES DEUX AS, M. AUBRIERE Patrick, Route Départementale 734,
Lieu dit Le Cuchas, 17310 SAINT PIERRE D'OLERON.
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins
d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.
No National : 12 3 929 895
à : I.N.P.I. PARIS
Repair Mobile, SARL, 2 rue clemenceau, 39300 CHAMPAGNOLE.
No SIREN : 509 231 551.
Repair Mobile, M. CHRIST Vincent, 2 rue clemenceau, 39300
CHAMPAGNOLE.
Classe No 39 : Distribution (livraison) de produits technologiques
et électroniques.
No National : 12 3 929 930
o
Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ;
à : I.N.P.I. PARIS
BRIT HOTEL DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée,
22 rue Louis Lavergne, CS 20367, 22603 LOUDEAC cedex.
No SIREN : 433 981 206.
COUEDIC MADORE HOLDING, Société Anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 22 rue Louis Lavergne, CS 30367, 22603
LOUDEAC cedex.
No SIREN : 326 151 156.
BRIT HOTEL DEVELOPPEMENT, M. MADORE Christophe, 22 rue
Louis Lavergne, CS 20367, 22603 LOUDEAC cedex.
149
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.
Description de la marque : type et taille de police de caractères :
HELVETICA BOLD – taille moyenne 25 pt Couleur “ marron
chocolat ” code pantone 4975C
prédomine ;
No National : 12 3 929 965
à : I.N.P.I. PARIS
ÏD GROUP, Société Anonyme, 162, boulevard de Fourmies,
59100 ROUBAIX.
No SIREN : 955 501 259.
CABINET DEGRET, 24, place du Général Catroux, 75017 PARIS.
temporaires.
No National : 12 3 929 940
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Berger-Sabattel Damiane, 23 rue de la Futaie, 91090 LISSES.
Mme Berger-Sabattel Christine, 23 rue de la Futaie, 91090
LISSES.
Mme Berger-Sabattel Christine, 23 rue de la Futaie, 91090
LISSES.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir boîtes en carton ou en
papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier,
écriteaux en papier ou en carton, nœuds en papier, rubans de
papier ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; livres ; journaux et
périodiques en papier ou en carton ; affiches en papier ou en
carton ; abécédaires ; agendas ; carnets ; cahiers ; faire-part ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; sacs, sachets et
feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ;
feuilles (papeterie) ; articles pour reliures ; photographies ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; fournitures pour le dessin et l'écriture ; fournitures
scolaires ; agrafes de bureau, punaises.
No National : 12 3 930 113
à : I.N.P.I. PARIS
PRODISCOL, Société par Actions Simplifiée, 4 Rue Pierre
Brossolette, 92250 LA GARENNE COLOMBES.
No SIREN : 522 475 821.
Cabinet d'Avocat, Mme LACOUR Julie, 9 Route de Dijon
CESTRES, 21440 SAINT MARTIN DU MONT.
Description de la marque : Police Inkburrow,
150
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
pour le cuir ;
sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; chirurgie esthétique maisons médicalisées ;
maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ;
No National : 12 3 930 208
à : I.N.P.I. PARIS
Class Limousine, SARL, 570 route de Fonsorbes, 31600
SEYSSES.
No SIREN : 532 680 022.
Class Limousine, Mme Lombardo Véronique, 570 route de
Fonsorbes, 31600 SEYSSES.
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
o
N National : 12 3 930 120
à : I.N.P.I. PARIS
Labophyto, SAS, 233 route de Montluzin, 69380 CHASSELAY.
No SIREN : 524 499 191.
Labophyto, M. Lemarchand Frederic, 233 route de Montluzin,
69380 CHASSELAY.
air ou par eau ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
véhicules.
No National : 12 3 930 355
à : I.N.P.I. PARIS
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; produits de rasage ;
produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir ;
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire ;
M. TEMMAM ELIE, 1 TER BD COTTE, 95880 ENGHIEN.
M. TEMMAM ELIE, 1 TER BD COTTE, 95880 ENGHIEN.
Description de la marque : Le logo représente une patte d'ours.
Un T est formé à sa partie inférieure gauche ; la barre droite de
ce T est formée par le pli de la patte. La marque TEMANELLI
apparaît à partir de ce T.
pour le cuir ; Talc pour la toilette ; préparations pour l'entretien,
la protection et la conservation de tous articles en cuir et en
particulier les bottes, souliers et chaussures ;
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ;
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
fils électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Housses en
cuir pour lecteurs de musique numérique et téléphones
cellulaires ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables,
lecteurs de musique numérique et équipements téléphoniques ;
Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ; porte-chaussures de voyage ; sacs en tissu ;
coffrets et étuis en cuir, housses en cuir ; pochettes, étuis et
autres petits articles de maroquinerie ;
151
No National : 12 3 930 410
à : I.N.P.I. PARIS
A Deux comme, sarl, 39 avenue des Champs Elysées, 75008
PARIS.
A Deux comme, Mle Staub Sandrine, 39 avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Reproduction de documents ; gestion de fichiers
ou de publicité ; relations publiques ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ;
Classe No 41 : Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; Relations presse et événementiel à savoir relations
publiques.
No National : 12 3 930 432
à : I.N.P.I. PARIS
Office de Tourisme, REGIE à personnalité morale et à autonomie
financière, Route des Grandes Alpes, 73450 VALLOIRE.
No SIREN : 776 511 438.
Office de Tourisme, Route des Grandes Alpes, 73450 VALLOIRE.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; housses à
chaussures ; chaussures en cuir, chaussures en caoutchouc ;
semelles intérieures, semelles, parties antidérapantes pour
chaussures et bottes.
No National : 12 3 930 388
à : I.N.P.I. PARIS
LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme, 208, rue de
Lancié, 71570 ROMANECHE-THORINS.
No SIREN : 686 450 248.
Classe No 12 : Cycles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets
ou sacs à provisions ;
bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; skis ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
garages ou de places de stationnement ; réservation de places
de voyage ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; réservation de
places de spectacles ;
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'indication géographique
protégée “ Pays d'Oc ” ; autres boissons alcooliques (à
l'exception des bières et des vins).
hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping.
152
No National : 12 3 930 433
No National : 12 3 930 447
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Black Code, société par actions simplifiée, 75 ter avenue de
Wagram, 75017 PARIS.
No SIREN : 534 133 947.
Mme lenoir delphine, 44 rue des perchamps, 75016 PARIS.
Mme lenoir delphine, 44 rue des perchamps, 75016 PARIS.
Black Code, M. COSTA Romain, 34 rue du Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS.
prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une
sont issus.
Description de la marque : Nom de la marque : YOKO
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
o
Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
thé ;
o
Classe N 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
marchandises ; services de logistique en matière de transport ;
distribution (livraison de produits) ;
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
No National : 12 3 930 450
à : I.N.P.I. PARIS
REGION
CHAMPAGNE-ARDENNE,
COLLECTIVITE
TERRITORIALE, 5 rue de JERICHO, 51037 CHALONS-ENCHAMPAGNE.
REGION
CHAMPAGNE-ARDENNE,
Direction
de
la
communication, 5 rue de JERICHO, 51037 CHALONS-ENCHAMPAGNE.
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
No National : 12 3 930 480
à : I.N.P.I. PARIS
Mme LOUVEZ Nathalie, 4 chemin Renaud Grand-Fond, 97424
PITON ST-LEU, Ile de la Reunion.
153
No National : 12 3 930 483
à : I.N.P.I. PARIS
RETIS COMMUNICATION, Société par actions simplifiée, Espace
Jacques CARTIER, BP 96031, 35360 MONTAUBAN DE
BRETAGNE.
No SIREN : 391 554 359.
AVOXA No 5, Bertrand ERMENEUX, 5 allée ermengarde
d'Anjou, CS 40824, 35108 RENNES Cedex 3.
Classe No 9 : Logiciels utilisés pour la visioconférence. Logiciels
utilisés pour la vidéoconférence. Equipements pour le traitement
vidéo et audio (caméras, micros, écrans) ;
Classe No 38 : Services de vidéoconférence et de
visioconférence. Services d'informations et de conseils dans
tous les domaines précités ;
Classe No 42 : Développement, vérification de fonctionnement et
diagnostic pour matériels informatiques, logiciels, systèmes de
communication et équipements de conférences audio et vidéo
(contrôle de qualité).
No National : 12 3 930 508
Mme LOUVEZ Nathalie, 4 chemin Renaud Grand-Fond, 97424
PITON ST-LEU.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL PIERRE MORSILLI, SARL, 3 RUE PASTEUR, 69720 SAINT
BONNET DE MURE.
No SIREN : 504 227 414.
SARL PIERRE MORSILLI, M. MORSILLI PIERRE, 3 RUE PASTEUR,
69720 SAINT BONNET DE MURE.
154
prédomine ;
bruts ; fourrages ;
sans alcool ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
No National : 12 3 930 521
à : I.N.P.I. PARIS
SIMONE MAHLER, Société à responsabilité limitée, 52 Cours du
Chapeau rouge, 33000 BORDEAUX.
No SIREN : 434 522 355.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, savons, savonnettes,
produits de parfumerie, huiles essentielles, huiles pour la
parfumerie, huiles à usage cosmétique, produits cosmétiques,
fards, rouge à lèvres, mascara, crèmes cosmétiques, produits
cosmétiques pour les soins de la peau, décolorants à usage
cosmétique ; lotions pour les cheveux, shampooings, teintures
pour cheveux, préparation pour l'ondulation des cheveux ;
dentifrices ; adhésifs pour fixer les postiches, adhésifs [matières
collantes] à usage cosmétique ; produits de rasage ; eau de
Cologne, eaux de toilettes ; pierre à adoucir, produits pour
lisser ; produits anti-solaires [préparations cosmétiques pour le
bronzage de la peau] ; préparations cosmétiques pour le bain ;
sels pour le bain non à usage médical ; barbe à savon ; produits
pour enlever les vernis ; masques de beauté ; produits pour les
soins de la bouche non à usage médical ; cire à épiler,
dépilatoires ;
nécessaire
de
cosmétique ;
préparations
cosmétiques pour l'amincissement ; motifs décoratifs à usage
cosmétique ; produits de démaquillage ; désodorisants à usage
personnel (parfumerie) ; ouate à usage cosmétique, guides en
papier pour farder les yeux ; laques pour les cheveux ; laques
pour les ongles ; crayons à usage cosmétique ; laits de toilette ;
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lotions à usage
cosmétique ; ongles postiches ; talc pour la toilette ; teintures
cosmétiques ;
Classe No 35 : Publicité, distribution de matériel publicitaire
[échantillons de produits cosmétiques, imprimés], courrier
publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'approvisionnement
pour des tiers de produits cosmétiques et de parfumerie ;
service de regroupement pour le compte de tiers de produits
cosmétiques et de parfumerie (à l'exception de leur transport)
permettant aux clients de les voir et de les acheter
commodément, ce service pouvant être assuré par des
magasins de détail, en gros, par l'intermédiaire de catalogues de
vente par correspondance ou par des moyens électroniques
(sites Web ou émissions de télé-achat) ; service de vente en
instituts de beauté de produits cosmétiques et de beauté ;
décoration de vitrines ; démonstration de produits ; location de
distributeurs automatiques de produits cosmétiques et de
parfumerie ;
agences
d'import-export ;
organisation
d'expositions et de séances de test de produits à buts
commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un
fichier central, services d'enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques ; services de
gestion de commandes de produits cosmétiques ; services
rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la
direction d'une entreprise commerciale ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour être humains ;
salons
de
beauté,
salons
de
coiffure,
consultation
professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) en
matière de cosmétologie et de soins de beauté, recherches en
cosmétologie ; services de manucure, massage.
No National : 12 3 930 522
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS MARAICHERS ET
HORTICOLES DU MAROC-DISMA INTERNATIONAL, Société par
actions simplifiée, 332 rue de Turin, 66000 PERPIGNAN.
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ;
dépliants,
prospectus,
imprimés,
brochures,
manuels,
catalogues, catalogues de vente par correspondance et à
distance,
magazines,
périodiques,
journaux ;
affiches ;
photographies ; albums, agendas, calendriers, cartes postales et
cartes de voeux y compris cartes de voeux musicales ; affiches,
photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; sacs pour l'emballage, en papier,
carton et en matière matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité, publicité radiophonique, publicité
télévisée, publicité en ligne sur l'Internet y compris sur l'Internet
mobile ; publications de textes publicitaires ; courriers
publicitaires ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
communications publicitaires et promotionnelles par tout
média ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs ; présentation de produits maraîchers et de
fruits et légumes sur tout moyen de communication pour la
vente au détail ; services d'organisation de concours à buts
promotionnels ou publicitaires ;
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ;
fourniture d'accès à des plateformes sur l'Internet ainsi que sur
l'Internet mobile ; fourniture de forums de discussion sur
l'Internet ; transmission de données par voie télématique ;
services de téléchargement de données numérisées en ligne ;
diffusion d'informations par voie électronique et informatique ;
transmission de messages, d'images et de son assistée par
ordinateur ; diffusion d'informations par voie électronique,
notamment via les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé ; messageries et
courriers électroniques et informatiques ; services de
téléchargement de données numérisées en ligne et de listes de
serveurs pour l'accès et la transmission de messages,
commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs.
No National : 12 3 930 523
à : I.N.P.I. PARIS
CHANAL NICOLAS, Villa A01, 67 B CHEMIN DU PUJIBET, 31200
TOULOUSE.
No SIREN : 752 002 931.
CHANAL NICOLAS, M. CHANAL Nicolas, Villa A01, 67 B CHEMIN
DU PUJIBET, 31200 TOULOUSE.
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
155
ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; sacs pour l'emballage, en papier,
carton matière matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité, publicité radiophonique, publicité
télévisée, publicité en ligne sur l'Internet y compris sur l'Internet
mobile ; publications de textes publicitaires ; courriers
publicitaires ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
communications publicitaires et promotionnelles par tout
média ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs ; présentation de produits maraîchers et de
fruits et légumes sur tout moyen de communication pour la
vente au détail ; services d'organisation de concours à buts
promotionnels ou publicitaires ;
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs ;
fourniture d'accès à des plateformes sur l'Internet ainsi que sur
l'Internet mobile ; fourniture de forums de discussion sur
l'Internet ; transmission de données par voie télématique ;
services de téléchargement de données numérisées en ligne ;
diffusion d'informations par voie électronique et informatique ;
transmission de messages, d'images et de son assistée par
ordinateur ; diffusion d'informations par voie électronique,
notamment via les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé ; messageries et
courriers électroniques et informatiques ; services de
téléchargement de données numérisées en ligne et de listes de
serveurs pour l'accès et la transmission de messages,
commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs.
No National : 12 3 930 535
à : I.N.P.I. PARIS
SELATNIA AMINA,
MARSEILLE.
163
avenue
camille
pelletan,
13003
Précieusement Vôtre, Mme selatnia amina, 163 avenue camille
pelletan, 13003 MARSEILLE.
No National : 12 3 930 528
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS MARAICHERS ET
HORTICOLES DU MAROC-DISMA INTERNATIONAL, Société par
actions simplifiée, 332 rue de Turin, 66000 PERPIGNAN.
Classe No 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ;
dépliants,
prospectus,
imprimés,
brochures,
manuels,
catalogues, catalogues de vente par correspondance et à
distance,
magazines,
périodiques,
journaux ;
affiches ;
photographies ; albums, agendas, calendriers, cartes postales et
cartes de voeux y compris cartes de voeux musicales ; affiches,
photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et
leurs alliages ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis
ou écrins pour l'horlogerie ;
Classe No 35 : Vente de bijoux en ligne.
156
No National : 12 3 930 555
à : I.N.P.I. PARIS
MOLINELLO ARNAUD, 1990 chemin des vergers, 06620 LE BAR
SUR LOUP.
comme une image, M. Molinello Arnaud, 1990 chemin des
vergers, 06620 LE BAR SUR LOUP.
sans alcool.
No National : 12 3 930 581
à : I.N.P.I. PARIS
JCS WEB, S.A.S., 15 rue Poirier de Narçay, 75014 PARIS.
No SIREN : 534 318 647.
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
JCS WEB, M. Montémont Christopher, 15 rue Poirier de Narçay,
75014 PARIS.
fonds ;
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
No National : 12 3 930 574
à : I.N.P.I. PARIS
BIERES DE RE, SARL, 11 Rue des Clemorinants, 17740 SAINTE
MARIE DE RE.
No SIREN : 481 055 846.
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
Marque comportant un hologramme.
Marque tridimensionnelle.
Description de la marque : Smart Tribune
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements
magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels de gestion commerciale, comptable,
financière, de paie, de gestion des moyens de paiement, de
ressources humaines et de gestion des relations clients ;
logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), logiciels
servant à la création de sites participatifs, logiciels de gestion de
contenus, logiciels de collaboration d'entreprises, logiciels de
réseaux sociaux d'entreprises ; programmes d'ordinateurs pour
l'édition sur bureau, la publication électronique, la publication
numérique, l'impression, les corrections, la création graphique,
la visualisation, l'illustration, la vidéo ; logiciels d'ordinateurs
pour la gestion de projets en collaboration, de partages de
dossiers et le transfert de dossiers sur des réseaux
d'ordinateurs, des réseaux sans fils et des réseaux de
communication globaux ; manuels d'utilisation et ouvrages
d'instruction sous forme électronique ;
Classe No 35 : Services de publicité et de mercatique ; services
commerciaux et publicitaires fournis en ligne ; vente au détail en
ligne de matériel informatique, dispositifs électroniques,
logiciels et publications connexes ; services de publicité et de
mercatique, à savoir promotion publicitaire de biens et services
de tiers via des réseaux informatiques, réseaux sans fil et
réseaux de communication mondiaux ; services de conseils et
gestion dans le domaine des affaires fournis via réseaux
informatiques, réseaux sans fil et réseaux de communication
mondiaux ; services d'assistance en ligne (informations et
conseils
commerciaux
aux
consommateurs) ;
services
d'accompagnement à une démarche de dialogue client, à savoir
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
Services
d'informations
commerciales
d'entreprises
et
commerce via un réseau informatique, réseaux sans fils et
réseaux mondiaux de communication. Services de recueil d'avis,
d'opinions, d'idées et de questions fournis comme application
en ligne (sondages d'opinions).
Classe No 38 : Services de transmission d'informations par voie
téléphonique,
télématique ;
services
de
messageries
électroniques par réseau Internet ; location de temps d'accès à
un centre serveur de bases de données (services de
communication) ;
transmission
sécurisée
d'informations
contenues dans des bases de données ; fourniture d'accès à des
bases de données interactives ou non, à des services
d'information et de communication en ligne, fourniture d'accès
et de connexions à un réseau de télécommunication y compris
réseau informatique, à des bases de données, à un site Internet,
à un portail de réseau de télécommunication, à un service de
messagerie électronique, à des pages électroniques,
informations relatives aux services précités notamment par un
réseau de communication, services d'échange d'informations ;
fourniture d'accès temporaire à un logiciel en ligne ; services
d'accès et d'interrogations à distance à des bases de données ;
services informatiques, à savoir fourniture d'accès à des liens
informatiques en ligne proposant une large gamme de produits
et services ; Fourniture d'accès temporaire en ligne de logiciels.
Classe No 42 : Conseils techniques en matière de logiciels
informatiques, location d'ordinateurs et de micro-ordinateurs,
élaboration (conception) de logiciels, maintenance de logiciels ;
assistance technique (maintenance) pour la détection des
anomalies des logiciels et la correction de ces anomalies ;
assistance téléphonique, à savoir assistance (maintenance)
concernant des anomalies de logiciels ; hébergement de sites
Web ; création et gestion de sites Web ; services de consultation
et de support technique (consultations et conseils) dans le
domaine des ordinateurs, logiciels et fourniture d'informations
sur un large éventail de sujets via des réseaux informatiques,
réseaux sans fil et réseaux de communication mondiaux.
Stockage électronique de données numériques ; Location
temporaire de logiciels en ligne.
157
No National : 12 3 930 591
à : I.N.P.I. PARIS
Coopérative des Vignerons d'Hautvillers, Coopérative Vinicole,
chemin des Garennes, BP 15, 51160 HAUTVILLERS.
Coopérative des Vignerons d'Hautvillers, M. MOREAU Fabrice,
chemin des Garennes, BP 15, 51160 HAUTVILLERS.
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
No National : 12 3 930 602
à : I.N.P.I. PARIS
Le Pain de Belledonne, SAS, 491 Route des Bons Prés, 73110 LA
CROIX DE LA ROCHETTE.
M. ANQUETIL Bruno, Le Pain de Belledonne, 491 Route des
Bons Prés, 73110 LA CROIX DE LA ROCHETTE.
No National : 12 3 930 586
à : I.N.P.I. PARIS
Le pain de Belledonne, SAS, 491 route des bons prés, 73110 LA
CROIX DE LA ROCHETTE.
M. ANQUETIL Bruno, Le pain de Belledonne, 491 route des bons
prés, 73110 LA CROIX DE LA ROCHETTE.
prédomine ;
prédomine ;
No National : 12 3 930 663
o
Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
à : I.N.P.I. PARIS
ALEGRE Barry Khadiyatou, GOSSAIN CALVAIRE, 97122 BAIE
MAHAULT.
MAMFM, Mme ALEGRE KHADIYATOU, GOSSAIN CALVAIRE,
97122 BAIE MAHAULT.
158
No National : 12 3 930 665
à : I.N.P.I. PARIS
M. Diaz Arnaud, 15 Rue de Chéroy, 75017 PARIS.
M. Diaz Arnaud, 15 Rue de Chéroy, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Promotion de manifestations et de spectacles de
musique, de danse et de divertissement.
Classe No 41 : Organisation, production et interprétation de
manifestations et de spectacles de musique, de danse et de
divertissement.
No National : 12 3 930 669
à : I.N.P.I. PARIS
BERTHET Stéphanie, 72 Rue Pasteur, 73190 CHALLES LES
EAUX.
L'COMUNIK, Mme BERTHET Stéphanie, 72 Rue Pasteur, 73190
CHALLES LES EAUX.
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
d'annonces publicitaires ; relations publiques.
No National : 12 3 930 672
à : I.N.P.I. PARIS
Mme CHENUAUD CATHERINE, 17 AVENUE PAUL DOUMER,
92500 RUEIL-MALMAISON.
Mme CHENUAUD CATHERINE, 17 AVENUE PAUL DOUMER,
92500 RUEIL-MALMAISON.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
traiteurs ; services hôteliers ;
temporaires ; crèches d'enfants.
réservation
de
159
logements
No National : 12 3 930 675
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de Mâcon, collectivité territoriale, Hôtel de Ville, Quai
Lamartine, 71018 MACON cedex.
Commune de Mâcon, Hôtel de Ville, Quai Lamartine, 71018
MACON cedex.
No National : 12 3 930 676
à : I.N.P.I. PARIS
EPPGHV (Etablissement public du parc et de la grande halle de
la Villette), E.P.I.C., 211 avenue Jean-Jaurès, 75019 PARIS.
No SIREN : 391 406 956.
EPPGHV (Etablissement public du parc et de la grande halle de
la Villette), Service juridique, 211 avenue Jean-Jaurès, 75019
PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
o
Classe N 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; raquettes ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques,
cinématographiques,
optiques,
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
d'enregistrement, disques acoustiques et numériques, disques
compacts, compact disque numérique, disque vidéo digital,
bandes magnétiques, équipement pour le traitement de
l'information des ordinateurs.
Classe No 35 : Publicité. Gestion des affaires commerciales.
Administration
commerciale.
Distribution
d'échantillons.
Publicité sur Internet ou autres réseaux. Gestions de fichiers
informatiques. Distribution de prospectus, tracts et tout support
de communication ; services d'abonnement de journaux pour
des tiers ; reproduction de documents ; organisation
d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; conseil en
communication commerciale et publicitaire ; études de projets
culturels (études marketing) ; gestion administrative de lieux
d'expositions, de spectacles, de danse, de concerts ; conseil en
mercatique culturelle.
sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de
catalogues, prêts de livres ; production et organisation de
spectacles, de concerts, de festivals, de films ; production et
organisation d'événements en plein air ; production et
organisation
de
concerts
de
musiques
numériques ;
organisation de bals concerts. Production d'enregistrements
phonographiques et audiovisuels sur disques, disques
compacts, compact disque numérique, bandes magnétiques,
disque vidéo digital ; production de programmes télévisés,
radiophoniques ou destinés au réseau informatique (site Web) ;
location de films, d'enregistrements phonographiques,
radiophoniques, d'accessoires de décors de théâtre, de matériel
de sonorisation ; organisation de concours en matière
d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation d'expositions d'œuvres
plastiques à composante numérique ; ateliers d'activités
artistiques, pédagogiques ; réservation de places de spectacles ;
organisation de concours en matière artistique, culturelle,
culinaire ; études de définition de projets culturels.
160
No National : 12 3 930 680
SADELLI MELISSA, 31 RUE
SERVIÈRES, 13015 MARSEILLE.
No SIREN : 751 355 488.
VEGA,
LES
CASTORS
DE
SADELLI MELISSA, 31 RUE VEGA, LES CASTORS
SERVIÈRES, 13015 MARSEILLE.
DE
viande ;
graisses
alimentaires ;
charcuterie ;
salaisons ;
conserves de viande ou de poisson ;
préparés, ni transformés ; animaux vivants ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation).
No National : 12 3 930 686
Classe No 24 : Tissus ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
bain (à l'exception de l'habillement.
o
Classe N 25 : Vêtements ; chaussures, chapellerie, chemises ;
foulards ; sous-vêtements.
Classe No 44 : Service de salon de beauté. Conseils et
informations en image personnelle et professionnelle à savoir :
Conseils de coiffures (couleurs et styles), de maquillage et
d'application de maquillage, conseils psychologiques. Soins
d'hygiène et de beauté, notamment conseils esthétiques et
réalisation de maquillages, salon de beauté : visagisme. Soin
corporels (soins d'hygiène et de beauté).
No National : 12 3 930 682
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION L'AUTRE PAUS DE LA BLONDE D'AQUITAINE,
ASSOCIATION LOI 1901, 15 RUE DU PUITS, 22250 BROONS.
No SIREN : 392 903 936.
Mme LEFFONDRE MARYVONNE, 15 RUE DU PUITS, 22250
BROONS.
à : I.N.P.I. PARIS
j 2 l, sarl, 47 rue de la republique, 38140 RIVES.
No SIREN : 521 019 653.
j 2 l, M. colonel-bertrand jonathan, 47 rue de la republique,
38140 RIVES.
lunettes.
No National : 12 3 930 692
à : I.N.P.I. PARIS
GEDIMAT, G.I.E., 6-8 rue Louis Rouquier, 92300 LEVALLOISPERRET.
No SIREN : 723 000 469.
GEDIMAT, 6-8 rue Louis Rouquier, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations
pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ;
adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour
conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques
autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel ;
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
enduits (peintures) ;
abraser ; savons ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
fongicides, herbicides ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en
métal ; monuments métalliques ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux communs ;
161
serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
filets ou sacs à provisions ;
Classe No 19 : Tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; ciment ;
objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou
figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
bois de construction ; bois façonnés ;
Classe No 20 : Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; étagères ; récipients d'emballage en
matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en
verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses
(machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machine à
laver ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ;
robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
tondeuses (instruments à la main) ;
(habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ;
courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques ; fils
électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants
ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ; bâches
de sauvetage ;
carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ;
lampes de poche ; cuisinières ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ;
Classe No 13 : Explosifs ;
porte-clefs de fantaisie ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;
Classe No 34 : Briquets pour fumeurs ;
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; services de
fonds ;
162
construction ;
supervision
(direction)
de
travaux
de
construction ; maçonnerie ; location de machines de chantier ;
installation, entretien et réparation de machines ;
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
électronique ;
o
Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de
matière de transport ; distribution de journaux ; location de
véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 40 : Sciage ; imprimerie ; informations en matière de
traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ;
rabotage ; purification de l'air ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; traitement des
premières de récupération (transformation) ;
de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; location d'enregistrements sonores ; services de
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
o
Classe N 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;
d'arts graphiques ;
Classe No 44 : Jardinage ;
Classe No 45 : Services juridiques ; consultation en matière de
sécurité.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 13, 14,
16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 25, 27, 28, 31, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40,
41, 42, 44, 45.
No National : 12 3 930 694
à : I.N.P.I. PARIS
GEDIMAT, G. I. E., 6-8 rue Louis Rouquier, 92300 LEVALLOISPERRET.
No SIREN : 723 000 469.
GEDIMAT, 6-8 rue Louis Rouquier, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations
pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ;
adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour
conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques
autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel ;
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
enduits (peintures) ;
abraser ; savons ;
fongicides, herbicides ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en
métal ; monuments métalliques ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux communs ;
manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses
(machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machine à
laver ; machines de cuisine électriques ; scies (machines) ;
robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
tondeuses (instruments à la main) ;
courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques ; fils
électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants
ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ; bâches
de sauvetage ;
lampes de poche ; cuisinières ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ;
Classe No 13 : Explosifs ;
porte-clefs de fantaisie ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ;
Classe No 17 : Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
filets ou sacs à provisions ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton
ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ;
récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou
en matières plastiques ;
en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;
verres (récipients) ;
163
électronique ;
matière de transport ; distribution de journaux ; location de
véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 40 : Sciage ; imprimerie ; informations en matière de
traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ;
rabotage ; purification de l'air ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; traitement des
premières de récupération (transformation) ;
de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; location d'enregistrements sonores ; services de
conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ;
produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;
d'arts graphiques ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
Classe No 45 : Services juridiques ; consultation en matière de
sécurité.
(habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ;
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 13, 14,
16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 25, 27, 28, 31, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40,
41, 42, 44, 45.
carpettes ; papiers peints ; gazon artificiel ;
en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;
o
Classe N 34 : Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ;
prévoyance ; gérance de biens immobiliers ; services de
fonds ;
Classe No 37 : Location de machines de chantier ; installation,
entretien et réparation de machines ;
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
Classe No 44 : Jardinage ;
No National : 12 3 930 698
à : I.N.P.I. PARIS
Action Habitat, EURL, 17 quater Le douaud, 44330 MOUZILLON.
Mme CABANDE Myriam, 90 rue Paul Bellamy, 44000 NANTES.
Action Habitat, M. VIOT Yohann, 17 quater Le Douaud, 44330
MOUZILLON.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
164
No National : 12 3 930 701
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté de Communes du Canton de Saint-Martory,
E.P.C.I, 17 Rue des écoles, 31360 SAINT-MARTORY.
No SIREN : 243 100 377.
Communauté de Communes du Canton de Saint-Martory, M.
NOMDEDEU Raymond, 17 Rue des écoles, 31360 SAINTMARTORY.
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres
humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ;
fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ;
l'habillement) ;
prédomine ;
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;
sans alcool ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays
(vins à indication géographique protégée), vins d'appellation
d'origine ; spiritueux.
25, 29, 30, 31, 32, 33.
165
No National : 12 3 930 735
à : I.N.P.I. PARIS
LETEXIER Yvick, agissant pour le compte de la société HeyPelo
en cours de formation, 11 place Daniel Zenatti, 38113 VEUREYVOROIZE.
No National : 12 3 930 705
à : I.N.P.I. PARIS
LESIEUR, Société par Actions Simplifiée, 29, quai Aulagnier,
92600 ASNIERES SUR SEINE.
No SIREN : 457 208 619.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
confits de légumes ; huiles et graisses comestibles, huile
d'olive ; pâtes à tartiner à base d'olive.
Classe No 30 : Sauces à salade ; sauces (condiments) ;
condiments ; épices ; tapenade ; olives conservées.
Classe No 31 : Olives fraîches.
No National : 12 3 930 707
à : I.N.P.I. PARIS
ADL MEDICAL, SARL, 3 LE HAUT DES 4 COMBES, 26400 ALLEX.
No SIREN : 510 608 136.
ADL MEDICAL, M. DE FROIDCOURT REMI, 3 LE HAUT DES 4
COMBES, 26400 ALLEX.
Classe No 10 : Appareils chirurgicaux et médicaux, à savoir
pompes auto regulatrices à usage medical. Compresseur pour
matelas et coussin therapeutique à air.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques
d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques,
cinématographiques
et
d'enseignement,
supports
d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des
images ; supports d'information impressionnés ou non ; cartes
mémoire,
disques
vidéo
préenregistrés
ou
vierges,
enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts,
DVD ; disques vidéo, optiques, numériques ; disques versatiles
digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ;
stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur,
programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo,
logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et
jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports
numériques de compilation et pour la mise en forme
informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou
non, bases de données et notamment bases de données
vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques
d'images ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes,
disque compact numérique ; jeux sur disque optique
numérique ; jeux sur disque compact.
photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux, périodiques,
magazines ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art
patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ; cartes de membres, cartes de fidélité, de
réduction ; cartes codées et/ou plastifiées, non magnétiques à
usage commercial et/ou financier ; boîtes en carton faisant office
de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux (vides) en papier ou en
carton ; bons cadeaux notamment sous forme de cartes, à des
fins publicitaires ou commerciales.
Classe No 41 : Services d'artistes de spectacles. Agences de
modèles pour artistes. Services de divertissement ; information
en matière de divertissement ; services de discothèques, boîtes
de nuit ; services de composition musicale ; rédaction de
scénario ; activités culturelles ; services destinés à la récréation
du public (divertissement) ; éditions de textes, d'illustrations, de
livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et
de publications en tous genre et sous toutes les formes, y
compris publications électroniques et numériques (à l'exception
de l'édition de textes publicitaires) ; organisation de
conférences, forums, congrès et colloques ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédia ; publication de livres ; organisation
de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de
manifestations professionnelles ou non (divertissement) ;
réservation de places de spectacle ; production de films ;
production
d'enregistrements
sonores ;
production
et
organisation de spectacles, services d'imprésario, location de
films et plus généralement de tous supports sonores et/ou
visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques
compacts audionumériques, cartes mémoire), service d'édition,
de publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons
et/ou des images et de supports multimédia (disques interactifs,
disques compacts audionumériques, cartes mémoire), services
d'édition de programmes multimédia et de spectacles ;
vidéothèques, à savoir mise à disposition ou location de
cassettes vidéo. Reportages photographiques. Planification de
166
réceptions
(divertissement).
d'enregistrement.
Services
de
studios
o
N National : 12 3 930 736
à : I.N.P.I. PARIS
ADL MEDICAL, SARL, 3 LE HAUT DES 4 COMBES, 26400 ALLEX.
No SIREN : 510 608 136.
ADL MEDICAL, M. DE FROIDCOURT REMI, 3 LE HAUT DES 4
COMBES, 26400 ALLEX.
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Matelas à air, usage thérapeutique, ;
l'habillement) ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Location de matelas à usage médical.
images. Disques acoustiques. Cédéroms et DVD. Compactsdisques (audio vidéo). Cassettes vidéos. Cartouches de jeux
vidéo. Caméras vidéo. Dispositifs pour le montage de films
cinématographiques. Appareils cinématographiques. Logiciels
de jeux.
Classe No 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d'informations
(nouvelles).
Emissions
télévisées
et
radiophoniques. Diffusion de programmes de télévision et de
programmes
radiophoniques.
Télécommunications
et
messageries électroniques par un réseau global de
communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie
téléphonique et télématique. Transmissions de données
commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par
réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Transmission
d'annonces multimédias par réseaux Internet. Transmissions
d'informations par catalogues électroniques sur réseaux
Internet. Emission et réception de données, de signaux et
d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments
de
transmission
d'informations par voies téléphoniques, radiophoniques,
échange de documents informatisés, échanges électroniques
d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ;
services de transmission de renseignements par voie
téléphonique, services de transfert d'appels téléphoniques ou de
communications,
services
de
courrier
électronique.
Transmission d'informations par voie télématique et
multimédia. Services de transmission d'annonces multimédia
par un réseau global de communication mondial (Internet) ou
local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique.
sportives et culturelles. Organisation et conduites de salons ou
expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de directeurs
artistiques (organisation de spectacles). Organisation de jeux, de
concours, d'épreuves sportives, de campagnes d'information ou
de manifestations professionnelles ou non à buts culturels,
éducatifs ou de divertissement. Service d'édition et de
publication de livres et de textes (autres que publicitaire).
Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location de bandes
vidéo. Montage de bandes vidéo. Production de films sur bande
vidéo. Production de films, d'émissions de télévision ou
radiophoniques. Production musicale. Exploitation de salles de
cinéma.
Location
d'appareils
et
accessoires
cinématographiques. Location de films cinématographiques.
Production, réalisation et duplication d'œuvres musicales et/ou
audio-visuelles. Location et prêt d'œuvres musicales et/ou
audio-visuelles. Studios de cinéma. Services de studio
d'enregistrement.
Services
de
clubs
(éducation
ou
divertissement). Réservation de places de spectacles. Location
de décors de spectacles. Services de discothèques.
Divertissement. Informations en matière de divertissement.
Divertissement télévisé, divertissement radiophonique. Montage
de programmes radiophoniques et de télévision. Services de
jeux interactifs proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Location d'enregistrements sonores. Prêt de livres.
Services de reporter. Reportages photographiques. Organisation
de spectacles (services d'impresario). Services d'artistes de
spectacles. Production de spectacles. Représentation de
spectacles. Parcs d'attraction. Location de stades. Jeux d'argent.
Services d'information en matière culturelle, d'éducation et de
divertissement. Publication d'informations multimédia autres
que publicitaires.
No National : 12 3 930 747
à : I.N.P.I. PARIS
ADVENTURE LINE PRODUCTIONS, Société par Actions
Simplifiée, 160 bis, Rue de Paris, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
No SIREN : 722 031 283.
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
No National : 12 3 930 783
à : I.N.P.I. PARIS
AGIT PROD, sarl, 28 bis parc de Montretout, 92210 SAINT
CLOUD.
No SIREN : 448 161 836.
Classe No 9 : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
TELEPARIS, 4 bis rue DESCOMBES, 75017 PARIS.
167
arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des
sucreries).
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à
usage
médical),
photographiques,
optiques, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
acoustiques ou optiques ; disquette souples ; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartes
téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ;
cartes
magnétiques
d'identification.
Radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ;
logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou
de transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d'ordinateur, écrans de télévision.). Images électroniques
(téléchargeables). Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dessins animés.
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur, audiovisuel (appareils
d'enseignement –), émetteurs (télécommunication). Films pour
l'enregistrement des sons ; automates à musique à prépaiement.
Bande magnétique (enregistreurs à –), bandes vidéo, bandes
[rubans] magnétiques, boîtiers de haut-parleurs, caméras vidéo,
caméras [appareils cinématographiques], casques à écouteurs,
cassettes vidéo, disques compacts [audio-vidéo], disques
optiques compacts, divertissement (appareils pour le –) conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision,
données optiques (supports de –), enregistrement des sons
(films pour l'–), enregistrement du son (appareils pour l'–),
enregistrements sonores (supports d'–), enregistreurs à bande
magnétique, films (appareils à couper les –), films pour
l'enregistrement des sons, films [pellicules] impressionnés,
filtres
pour
la
photographie,
glacer
les
épreuves
photographiques (appareils à –), lecteurs de disques compacts,
lecteurs optiques, montage des films cinématographiques
(dispositifs pour le –), récepteurs [audio, vidéo], son (appareils
pour la transmission du –), télévision (appareils de –), télévision
(mécanismes à prépaiement pour appareils de –), vidéo (bandes
–), écrans vidéo ;
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
magazines, prospectus ; brochures ; calendrier ; périodiques ;
bandes dessinés ; instruments d'écriture ; chansonniers,
manuels ; posters ; autocollants ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ;
chemisettes, vêtements, t-shirt, vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ; gants (habillement), foulards ; bandanas, cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; pantoufles, bottes,
bottines, chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements, bain (bonnets, caleçons, costumes, maillots,
peignoirs, sandales, souliers de –), bandeaux pour la tête
(habillement), bretelles, pardessus, parkas, robes de chambre ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; arbres de Noël en matières
synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou
billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport), balles de tennis, farces
(attrapes), jeux automatiques [machines] à prépaiement, jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision (appareils de –), jeux
automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, peinture (pistolets à –)
[articles de sport], planches à voile, skis ; décorations pour
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en
organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction
de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications et diffusion de
textes et d'annonces publicitaires, locations d'espaces
publicitaires, relation publiques, affichage, agences de publicité,
communications (transcription de –), courrier publicitaire,
imprimés, échantillons], expositions et foires (organisation d'–) à
buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs
automatiques, mannequins (services de –) à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes. Mise à jour de
documentation publicitaire, publicité par correspondance,
publicité télévisée, publicité radiophonique ; messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique ; services de
réponse et de messages téléphoniques notamment pour
abonnés absents et/ou indisponibles ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ;
communications
radiophoniques,
télévisuelles
ou
téléphoniques ;
communications
via
Internet ;
services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareil de télécommunication ; location d'appareils pour la
transmission de messages ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences et de visioconférences ;
services de messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; transmission
d'informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ;
radiotéléphonie
mobile ;
communications
téléphoniques ; appel radioélectrique (services d'–) [radio,
téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ;
diffusion
(transmission)
de
programmes
télévisés,
radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile ; satellite
(transmission par –) ; transmission de dépêches ; transmission
de messages ; téléphoniques (services –), télévision par câble ;
émissions radiophoniques (production, enregistrement montage
d'–) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
messagerie vocale (services de –) ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; transmission et diffusion
d'images, de sons, de musique de messages, d'informations,
d'images animées assistée par ordinateur, de données
commerciales ou non par voie informatique, par câble, par
satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par
réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication ; émissions télévisées et radiophoniques ;
diffusions de programmes de télévision, de films, de films
télévisés, de programmes courts, d'émission télévisées de
divertissement, de reportages télévisés, de documentaires
télévisés, de films cinématographiques, de programmes
radiophoniques ; fourniture d'accès à Internet ; fourniture
d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile.
Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements
à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, sons, images, images animées,
notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou
longue distance ; services de réponse téléphonique (pour
abonnés absents) ; services de diffusion de chaînes de télévision
quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion ;
Classe No 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication
(Internet) ;
éducation ;
formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations
en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ;
prêts de livres, studios de cinéma ; services de compositions
musicales ; divertissements télévisés et/ou radiophoniques ;
exploitation de salles de cinéma ; expositions (organisation d'–)
à buts culturels ou éducatifs ; services d'imagerie numérique ;
organisation
de
concours
de
beauté ;
reportages
photographiques ; rédaction de scénarios ; services de studios
d'enregistrement ; services de photographie ; organisation de
conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de
jeux
d'argent ;
micro-édition ;
location
de
films
location de magnétoscopes, de lecteurs DVD ou de postes de
168
radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; location
de bandes vidéo ; location d'appareils et d'accessoires
cinématographiques. Location de films télévisés ; location
d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios
de télévision ; location d'appareils audio ; location de caméras
vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; production de
films de téléfilms de programmes télévisés de documentaires et
de fictions ; production de films cinématographiques ;
production d'émissions de télévision ; production de
phonogrammes ; production, montage de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) sur tout support ; éditions
musicales ; productions musicales ; productions et coproductions de programmes audiovisuels et télévisés ;
production de programmes courts télévisés ; divertissements
radiophoniques et télévisés ; production de spectacles ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes ;
publication de livres ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; diffusion de programmes audiovisuels par
terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels
par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite,
ou onde. Abonnements à des bases de données informatiques ;
exploitation de publications électroniques en ligne [non
téléchargeables] ; publication de textes [autres que textes
publicitaires] ;
diffusion
de
programmes
audiovisuels,
d'émissions de télévision ;
Classe No 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo ;
conception de systèmes (logiciels) informatiques ; consultation
en matière de logiciels ; conversion de données ou de
création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration
[conception] de logiciels ; hébergement de sites informatiques
[sites Web] ; création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services d'hébergement de site Internet, de messageries
sécurisées. Services de dessinateurs d'art graphique à savoir
services de créations (conception et réalisation) d'images
virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles
(recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de
l'information, des réseaux informatiques et de communication,
de la communication et aux images virtuelles et interactives.
No National : 12 3 930 822
à : I.N.P.I. PARIS
AN DAOU VREUR, Société par actions simplifiée, 11 Rue de la
HUCHETTE, 75005 PARIS.
No SIREN : 539 974 477.
Cabinet MICHEL LE PAPE, M. LE PAPE Michel, 109 Rue de
Courcelles, 75017 PARIS.
Description de la marque : il gigolo
temporaires.
No National : 12 3 930 861
à : I.N.P.I. PARIS
MAGIC TV, Société à responsabilité limitée, 42, rue de Lisbonne,
75008 PARIS.
No SIREN : 390 567 030.
PRO.MARK, 152, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d'enseignements ; appareils pour
images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts ; disques optiques compacts ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ;
bandes magnétiques ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; appareils pour le traitement de l'information,
ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ;
porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; cartes postales,
dessins ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues,
magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles
pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ;
crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ;
matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs,
sachets, pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs
(rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le
ménage.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; cartes à jouer ;
d'éclairage et des sucreries).
Classe No 38 : Télécommunications ; agences de presse ; agence
d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations
par téléscripteur ; transmission de messages, de télégrammes ;
diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de
programmes de télévision et cinématographiques (par câbles,
satellite, voie hertzienne) ; émissions radiophoniques, émissions
télévisées ; radiodiffusion ; services de messagerie télématique ;
services de transmission d'information par voie télématique ;
services de transmission d'informations par centres serveurs
télématiques.
Classe No 41 : Services d'éducation, de divertissement ; services
de
divertissements
télévisés,
radiophoniques et théâtraux ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de clubs de
divertissement ;
divertissements
radiophoniques ;
divertissements télévisés ; divertissements diffusés par
terminaux d'ordinateurs ; location d'enregistrements sonores ;
location de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement ; exploitation de salles
de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ;
services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ;
exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction
de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places
pour le spectacle ; organisation et représentation de spectacles ;
services
de
studios
d'enregistrement,
production
de
programmes de radio et de télévision, de films et de spectacles,
production de musiques et spectacles sur cassettes vidéo et
audio et sur disques vidéo et audio, de divertissement
radiophonique, télévisé, cinématographique et théâtrale,
représentation de spectacles de jeux, divertissement télévisé
faisant participer les spectateurs par téléphone.
No National : 12 3 930 867
à : I.N.P.I. PARIS
MAGIC TV, Société à responsabilité limitée, 42, rue de Lisbonne,
75008 PARIS.
No SIREN : 390 567 030.
PRO.MARK, 152, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
169
pour le spectacle ; organisation et représentation de spectacles ;
services
de
studios
d'enregistrement,
production
de
programmes de radio et de télévision, de films et de spectacles,
production de musiques et spectacles sur cassettes vidéo et
audio et sur disques vidéo et audio, de divertissement
radiophonique, télévisé, cinématographique et théâtrale,
représentation de spectacles de jeux, divertissement télévisé
faisant participer les spectateurs par téléphone.
No National : 12 3 930 868
à : I.N.P.I. PARIS
M. SABATIER André, 24 B rue des Catalans, 13007 MARSEILLE.
M. SABATIER André, 24 B rue des Catalans, 13007 MARSEILLE.
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d'enseignements ; appareils pour
images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts ; disques optiques compacts ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ;
bandes magnétiques ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; appareils pour le traitement de l'information,
ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs.
o
Classe N 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ;
porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; cartes postales,
dessins ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues,
magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles
pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ;
crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ;
matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs,
sachets, pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs
(rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le
ménage.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; cartes à jouer ;
d'éclairage et des sucreries).
o
Classe N 38 : Télécommunications ; agences de presse ;
agences
d'informations
(nouvelles) ;
communications
radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission
d'informations par téléscripteur ; transmission de messages, de
télégrammes ; diffusion de programmes radiophoniques,
diffusion de programmes de télévision et cinématographiques
(par
câbles,
satellite,
voie
hertzienne) ;
émissions
radiophoniques, émissions télévisées ; radiodiffusion ; services
de messagerie télématique ; services de transmission
d'information par voie télématique ; services de transmission
d'informations par centres serveurs télématiques.
Classe No 41 : Services d'éducation, de divertissement ; services
de
divertissements
télévisés,
radiophoniques et théâtraux ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de clubs de
divertissement ;
divertissements
radiophoniques ;
divertissements télévisés ; divertissements diffusés par
terminaux d'ordinateurs ; location d'enregistrements sonores ;
location de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement ; exploitation de salles
de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ;
services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ;
exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction
de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ;
films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
No National : 12 3 930 910
à : I.N.P.I. PARIS
Mme
GATTI
CANDICE,
RESIDENCE
DE
LA
REINE,
APPARTEMENT 99, 1 RUE BARBES, 92400 COURBEVOIE.
Mme
GATTI
CANDICE,
RESIDENCE
DE
LA
REINE,
APPARTEMENT 99, 1 RUE BARBES, 92400 COURBEVOIE.
Description de la marque : en Noir & Blanc / En majuscules et en
minuscules
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
170
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
salons de beauté ; salons de coiffure.
(vernis) contre les organismes et micro-organismes végétaux,
animaux et minéraux.
No National : 12 3 930 921
à : I.N.P.I. PARIS
MATERIS PEINTURES, Société par Actions Simplifiée, 71
boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY.
No SIREN : 592 028 294.
75016 PARIS.
No National : 12 3 930 912
à : I.N.P.I. PARIS
G5K France, SAS, 165 Avenue de Bretagne, 59000 LILLE.
No SIREN : 522 743 673.
G5K France, M. Chapron Benoit, 165 Avenue de Bretagne, 59000
LILLE.
Classe No 2 : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques,
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ;
peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ;
teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour
l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ;
peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants,
épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et
diluants pour peintures ; peintures et revêtements de protection
(vernis) contre les organismes et micro-organismes végétaux,
animaux et minéraux.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
No National : 12 3 930 916
No National : 12 3 930 925
à : I.N.P.I. PARIS
ACADEMIE JEAN-MICHEL CANET, ASSOCIATION RUGBY
CATALAN, Association loi 1901, 13 ter rue Emile Combes, 66670
BAGES.
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain, 55 avenue Clément Ader,
Montpellier Agglomération, 34170 CASTELNAU LE LEZ.
à : I.N.P.I. PARIS
MATERIS PEINTURES, Société par Actions Simplifiée, 71
boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY.
No SIREN : 592 028 294.
75016 PARIS.
Classe No 2 : Couleurs, peintures, vernis, fixatifs (vernis), laques,
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut ;
peintures d'impression pour le bois (intérieur et extérieur) ;
teintures pour le bois ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs ; enduits (peintures) de finition pour
l'intérieur et l'extérieur des bâtiments ; peintures pour façades ;
peintures acryliques ; produits anti-corrosion ; diluants,
épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et
diluants pour peintures ; peintures et revêtements de protection
Classe No 35 : Publicité. Reproduction de documents.
Présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail. Services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers). Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour des tiers ; gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ;
Classe No 38 : Télécommunications. Agences de presse ou
d'informations (nouvelles). Fourniture d'accès à des bases de
données.
Services
d'affichage
électronique
Communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès utilisateur
à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture de forums de
171
discussion sur l'Internet. Emissions radiophoniques ou
télévisées. Services de téléconférences. Location de temps
d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Publication de livres. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Mise
à disposition d'installations de loisirs. Montage de bandes vidéo.
Services de photographie. Organisation de concours (éducation
ou divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Réservation de places de spectacles ;
services de bibliothèques pour la consultation d'archives
documentaires ; services de musée (présentation, expositions).
No National : 12 3 930 940
à : I.N.P.I. PARIS
PILOSCIENCES, Société par Actions Simplifiée à Associé
Unique, 5 Rue de la Baume, 75008 PARIS.
No SIREN : 338 993 007.
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG LA REINE.
Classe No 3 : Produits de toilette non médicamenteux ; produits
cosmétiques ; crèmes et lotions cosmétiques ; crèmes, lotions et
gels hydratants ; exfoliants ; savons ; détergents ; préparations
contenant du savon ou du détergent ; décolorants, tous à usage
personnel ; préparations épilatoires ; préparations altérant le
cycle de développement du follicule pileux ; préparations
altérant la repousse du poil ; cire épilatoire ; lotions pour les
cheveux.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; tous ces produits en relation avec la pilosité, la
dépilation et le cycle de développement du follicule pileux.
Classe No 42 : Recherche médicale ; analyses et recherche
scientifiques ; analyses et recherches en cosmétologie ; analyses
et recherches en dermatologie ; analyses et recherches en
chimie ; analyses et recherches industrielles ; recherche et
développement de nouveaux produits ; recherche et
développement pour l'industrie pharmaceutique ; recherche et
développement scientifiques et médicaux ; préparation de
rapports en matière de recherches scientifiques ; services de
recherche et développement dans le domaine de la
bactériologie ; recherche et développement en rapport avec la
pilosité, la dépilation et le cycle de développement du follicule
pileux.
lotions pour les cheveux ; masques de beauté ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 12 3 930 970
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Philippe TARD, 14 av Rockefeller, 69008 LYON.
o
N National : 12 3 930 966
M. TARD Jean-Philippe, 14 av Rockefeller, 69008 LYON.
à : I.N.P.I. PARIS
joel julien gramard, 3 chemins de sauvia, 97111 MORNE-AL'EAU.
M. gramard joel julien, 3 chemins de sauvia, 97111 MORNE-AL'EAU.
Classe No 41 : Formation ;
172
No National : 12 3 930 987
Classe No 44 : Services médicaux.
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 930 978
à : I.N.P.I. PARIS
BRISSON Christelle, La Cerisaie, Le Petit Rouvière, 13830
ROQUEFORT LA BEDOULE.
Prepline, Mme BRISSON Christelle, La Cerisaie, Le Petit
Rouvière, 13830 ROQUEFORT LA BEDOULE.
M. GAVANON Pascal, 7 bis rue Diderot, 30600 VAUVERT.
M. BONNAFOUX David, 4 lotissement des Capucines, Chez M. et
Mme ROCHE, 30820 CAVEIRAC.
M. GAVANON Pascal, 7 bis rue Diderot, 30600 VAUVERT.
Classe No 41 : Formation ; recyclage professionnel ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
No National : 12 3 930 981
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 931 002
à : I.N.P.I. PARIS
Mle ANTONIADIS AUDE, LE PARADISIO APPT 424, 70 CHEMIN
DE ST MITRE A FOUR DE BUZE, 13013 MARSEILLE.
Mle ANTONIADIS AUDE, LE PARADISIO APPT 424, 70 CHEMIN
DE ST MITRE A FOUR DE BUZE, 13013 MARSEILLE.
Description de la marque : PUB en majuscules à en minuscule
avec accent PART en majuscules
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
Classe No 36 : Affaires immobilières.
M. RENAULT Jean, LE BRIN D EAU, 53120 GORRON.
No National : 12 3 931 004
M. RENAULT Jean, LE BRIN D EAU, 53120 GORRON.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 31 : Arbustes et notamment hydrangea, à l'exception
des camélias du Japon.
Mle BENHAMOU Virginie, 89 Allée des Magnolias, 54380
SAIZERAIS.
M. SAULLET
SAIZERAIS.
Ghislain,
89
Allée
des
Magnolias,
54380
M. SAULLET Ghislain, 89 Allée des Magnolias,
SAIZERAIS.
54380
173
No National : 12 3 931 011
à : I.N.P.I. PARIS
City-M, SAS, 85 Boulevard de Courcelles, 75008 PARIS.
No SIREN : 519 490 072.
City-M, M. Cohen Gary, Deways – Cohen Grandremy, 85
Boulevard de Courcelles, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Carton ; boîtes en carton ou en papier ; Objets
décoratifs et d'ornement en carton écologiques et recyclables :
arbres, paravents, supports animaux porte Cd, pot à crayons et
porte smart phone sous forme d'écocarte, maisons et châteaux
en carton pour enfants ;
Classe No 20 : Commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; Meubles en carton écologiques et
recyclables vecteurs de communication et d'engagement au
regard de l'écosystème destinés aux entreprises, collectivités,
bibliothèques, mairies, musées, écoles, crèches, boutiques,
agences immobilières et particuliers. Ces meubles sont des
tables, chaises, fauteuils adulte et enfant, meubles de
rangement, étagères, tables basses, bureaux, étagères, lit,
chaises enfant.
No National : 12 3 931 007
à : I.N.P.I. PARIS
Haberey Jean, chez M. CADET, 32 rue guillaume Tell, 75017
PARIS.
M. Le Hors Humain / Haberey Jean, chez M. CADET, 32 rue
guillaume Tell, 75017 PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 9 : Logiciels informatiques ; logiciels informatiques
pour faciliter des services de réservation de transport et les
services de partage de véhicules et les services de location de
voiture, d'autopartage, ou d'autopartage entre particuliers ;
logiciels informatiques pour faciliter la programmation, la
planification, l'organisation, la gestion et la fourniture d'usage
temporaire de véhicules à moteur ; cartes électroniques, codées
et magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur
(programmables) ; cartes-clés électroniques ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur (programmables), cardes codées et cartesclés électroniques pour faciliter les services de réservation de
transport et les services de partage de véhicules, à savoir la
programmation, la planification, l'organisation, la gestion et la
fourniture d'usage temporaire de véhicules à moteur ;
Classe No 12 : Véhicules de locomotion par terre, par air et par
eau ; voitures, camionnettes, camions, fourgonnettes, fourgons,
voitures de sport, véhicules électriques ; stores pour
automobiles, avertisseurs contre le vol des automobiles, portebagages pour véhicules, filet porte-bagages pour véhicules,
porte-skis pour automobiles, remorques, attelages de
remorques pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour
véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs
sonores pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules,
housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, housse
pour volant de véhicules ;
Classe No 39 : Services de location, parquage et stockage des
véhicules, bateaux, avions et tous autres moyens de transport ;
services de location de voitures sur abonnement ; services de
location de véhicules, de voitures, de véhicules de transport,
d'automobiles, de camions, de cars, de bateaux, d'avions, de
cycles, de motocycles, de camping-cars, fourgonnettes,
d'autocars, d'autobus, de caravanes, de vélos, motos, ; services
174
rendus par des stations de location de véhicules, à savoir :
information des clients sur les tarifs, conditions de location de
tout type de véhicule ; services de location d'équipements de
véhicules ; services de location de véhicules ; services de
transport de personnes ou de marchandises (par air, par eau ou
par terre) ; assistance en cas de pannes de véhicules
(remorquage) ; services de chauffeur, services de location de
véhicules avec chauffeur ; informations en matière de transport,
information en matière d'entreposage ; services de parcs de
stationnement ; réservation de places de voyage ; services de
taxis ; location de galeries pour véhicules ; location de garages,
location de places de stationnement ; location d'entrepôts ;
gestion d'un parc automobile. Organisation de voyages et de
transport ; services de réservation de transport ; services de
partage de véhicules à moteur et services de covoiturage ;
services de réservation de location de véhicules ; services
d'information, de conseil et de consultation concernant
l'ensemble des services précités ; location d'équipements et
accessoires de véhicules à savoir : remorque, jantes, volant,
couvre volants, siège sport, chaine à neige, coffre de toit, porte
vélo, porte-skis, barre de toit, siège bébé.
No National : 12 3 931 050
à : I.N.P.I. PARIS
M. METHIVIER Arnaud, 89 rue tudelle, 45100 ORLEANS.
M. METHIVIER Arnaud, 89 rue tudelle, 45100 ORLEANS.
No National : 12 3 931 043
à : I.N.P.I. PARIS
M. BESSON Cédric, Résidence Bel Canto Batiment Rossini
Apt 22, 63 Avenue des Martins, 97460 SAINT PAUL.
M. BESSON Cédric, Résidence Bel Canto Batiment Rossini
Apt 22, 63 Avenue des Martins, 97460 SAINT PAUL.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Marque tridimensionnelle.
Description de la marque : Inscription : “ AMA KIP KIP. ” inscrite
dans une bulle de discussion avec une seconde bulle en arrière
plan de manière superposées.
Classe No 14 : Joaillerie ; horlogerie
chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;
et
instruments
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
175
No National : 12 3 931 110
à : I.N.P.I. PARIS
Les Concerts de Poche, Association loi 1901, 11 rue de
Montceau, 77133 FERICY.
Les Concerts de Poche, Mme Magnan Gisèle, 11 rue de
Montceau, 77133 FERICY.
Classe No 41 : Organisation de manifestations culturelles pour
tous les publics, y compris les plus défavorisés ; organisation de
spectacles vivants (concerts, théâtre musical), d'ateliers de
création, d'interprétation et d'improvisation théâtrale, de master
– classes de musique (divertissement) pour un public local
pouvant en bénéficier gratuitement ou pour la somme la plus
modique possible.
No National : 12 3 931 055
No National : 12 3 931 242
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Mle TRABELSI Sophia, 5 rue Henri Matisse, 69780 MIONS.
Mle TRABELSI Sophia, 5 rue Henri Matisse, 69780 MIONS.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ;
BRASSERIE JAMM'S, SARL, 475 Chemin de Mousqué, 40500
MONTAUT.
No SIREN : 750 410 714.
BRASSERIE JAMM'S, M. Le Postollec Julien, 475 Chemin de
Mousqué, 40500 MONTAUT.
prédomine ;
sans alcool.
176
No National : 12 3 931 373
à : I.N.P.I. PARIS
Mme duchamp isabelle, 14 square adanson, 75005 PARIS.
Mme duchamp isabelle, 14 square adanso

de la propriété

Transcription

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