de la propriété

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de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
5 JUILLET 2013
de la propriété
N° 13/27
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 13/27 - VOL. II
5 juillet 2013
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 13/27 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2013
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n°5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines
de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d’éclairage
et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail
de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace
ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
VI
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d’entreprises (analyses commerciales).
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de
visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs.
Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l’information. Hébergement de
serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière d’énergie.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires; soins d’hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes antiintrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 13/27
5 juillet 2013
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
23
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
PARTIE III :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
259
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
263
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
299
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
431
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
437
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
441
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
453
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE IV :
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 687 988
09/50
12
12 3 951 390
12/43
29, 30, 32
10 3 716 745
10/13
25
12 3 951 990
12/44
33
10 3 752 039
10/32
16, 35, 38, 41
12 3 956 336
12/46
1, 5, 31, 44
10 3 774 636
10/44
9, 35, 38, 41, 42, 45
12 3 957 667
12/47
14, 18, 24, 25
12 3 895 404
12/09
14, 18, 24, 25, 32
12 3 957 705
12/47
21, 25, 32
12 3 902 720
12/13
36
12 3 957 706
12/47
35, 38, 41
12 3 916 900
12/21
29, 30
12 3 957 993
12/47
9, 11, 12, 39
12 3 925 038
12/26
36, 39, 42
12 3 958 047
12/47
16, 28, 35, 38, 41
12 3 929 126
12/28
29, 30, 39, 43
12 3 958 455
12/48
29
12 3 938 420
12/34
1, 2, 3
12 3 960 578
12/49
36, 37, 42
12 3 938 874
12/34
3, 14, 25
12 3 960 676
12/49
16, 17
12 3 939 676
12/35
3, 5, 44
12 3 960 727
12/49
35, 41, 42
12 3 939 881
12/35
3
12 3 963 065
12/50
35, 37, 38
12 3 940 071
12/35
16, 35, 39, 43
12 3 964 204
12/51
12, 35, 39, 43
12 3 940 579
12/36
1
12 3 964 273
12/51
28, 41
12 3 941 932
12/37
14, 18, 25
12 3 966 253
12/52
5
12 3 942 074
12/38
2, 7, 37, 42
12 3 966 548
12/52
9, 16, 25, 35, 38, 41
12 3 942 255
12/38
16, 36, 42
12 3 966 627
12/52
9, 25, 35, 41, 42
12 3 942 762
12/38
9, 41, 42
12 3 966 780
12/52
7, 12, 37, 39
12 3 942 923
12/38
25
12 3 966 781
12/52
7, 12, 37, 39
12 3 943 324
12/39
9, 16, 41
12 3 966 784
12/52
39, 41, 43, 44
12 3 943 894
12/39
18, 25
12 3 966 802
12/52
20
12 3 943 935
12/39
3, 9, 14, 25, 41
12 3 967 093
12/52
25
12 3 944 060
12/39
33
12 3 967 563
13/01
16, 35, 36, 41, 42
12 3 945 856
12/40
3, 4, 5
12 3 968 944
13/01
12
12 3 946 360
12/41
9, 35, 44
12 3 969 400
13/02
11, 33, 35, 41
12 3 948 404
12/42
16, 35, 38, 41
12 3 970 023
13/02
38, 41
12 3 948 510
12/42
14, 18, 25
12 3 970 025
13/02
41
12 3 949 453
12/42
9, 11, 37, 41, 42
13 3 971 988
13/04
42, 44
12 3 950 722
12/43
3, 32, 33, 43
13 3 972 714
13/05
25, 28, 38
Classes des produits et services
7
8
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 3 972 797
13/05
41
13 3 977 494
13/07
3, 16, 35
13 3 973 310
13/05
41, 43
13 3 977 500
13/07
16, 35, 41
13 3 974 344
13/06
5, 10
13 3 977 508
13/07
14, 18, 24, 25, 26, 35
13 3 974 452
13/06
35, 36
13 3 977 524
13/07
14, 18, 24, 25, 26, 35
13 3 974 503
13/06
21, 24, 25
13 3 977 558
13/07
36
13 3 974 549
13/06
35, 38, 39, 42, 44
13 3 977 565
13/07
36
13 3 975 185
13/06
16, 35, 42
13 3 977 570
13/07
36
13 3 975 273
13/06
9, 38, 41, 42
13 3 977 571
13/07
36
13 3 975 319
13/06
35, 36
13 3 977 578
13/07
36, 39, 44
13 3 975 343
13/06
1, 5, 30, 31
13 3 977 590
13/07
29, 30, 32
13 3 975 366
13/06
1, 2
13 3 978 532
13/08
6, 7, 12, 37
13 3 975 462
13/06
9, 10, 35, 41, 42, 45
13 3 978 648
13/08
9, 35, 38, 41, 42
13 3 975 491
13/07
35, 36, 38, 42, 45
13 3 978 799
13/08
40, 41, 43
13 3 975 492
13/07
35, 36, 38, 42, 45
13 3 979 065
13/08
35, 41, 43
13 3 975 493
13/07
35, 36, 38, 42, 45
13 3 979 096
13/08
25, 28, 41
13 3 975 525
13/07
36
13 3 979 900
13/09
9, 38, 39, 42
13 3 975 587
13/06
16, 35, 36, 38
13 3 979 922
13/09
16, 24, 28
13 3 975 922
13/07
18, 25, 35
13 3 979 951
13/09
9, 35, 38, 41, 42, 45
13 3 975 923
13/07
18, 25, 35
13 3 980 143
13/09
30
13 3 976 147
13/07
33
13 3 980 309
13/09
35
13 3 976 348
13/07
3, 5, 31, 32
13 3 980 343
13/09
35, 41, 42
13 3 976 486
13/07
1, 31, 35
13 3 980 392
13/09
18, 25
13 3 976 494
13/07
29, 30, 31, 32, 43
13 3 980 394
13/09
16, 35, 41
13 3 976 562
13/07
19, 20, 21, 35, 42
13 3 981 131
13/09
24, 25, 26
13 3 976 563
13/07
19, 20, 21, 35, 42
13 3 981 211
13/09
8, 20, 21, 26
13 3 976 564
13/07
19, 20, 21, 35, 42
13 3 981 245
13/09
41
13 3 976 565
13/07
19, 20, 21, 35, 42
13 3 981 328
13/09
5
13 3 976 566
13/07
19, 20, 21, 35, 42
13 3 981 403
13/10
44
13 3 976 567
13/07
19, 20, 21, 35, 42
13 3 981 632
13/14
10, 24, 25
13 3 976 568
13/07
19, 20, 21, 35, 42
13 3 981 693
13/10
41
13 3 976 569
13/07
19, 20, 21, 35, 42
13 3 981 708
13/10
6, 11, 17
13 3 976 597
13/07
9, 16, 41
13 3 982 001
13/10
30, 32
13 3 976 598
13/07
9, 16, 41
13 3 982 108
13/10
3, 35, 44
13 3 976 655
13/07
1
13 3 982 141
13/10
35, 36
13 3 976 668
13/07
33, 41, 43
13 3 982 262
13/10
34
13 3 976 679
13/07
33, 41, 43
13 3 982 311
13/10
25
13 3 976 736
13/07
9, 16, 24, 25, 28, 35, 38, 41
13 3 982 345
13/10
35, 38, 41
13 3 976 741
13/07
1, 14, 19, 20, 31
13 3 982 346
13/10
35, 38, 41
13 3 976 752
13/07
35, 36
13 3 983 003
13/10
16, 35, 38, 41
13 3 976 753
13/07
11
13 3 983 186
13/10
5
13 3 977 120
13/07
16, 35, 38, 41, 42
13 3 983 232
13/10
11
13 3 977 334
13/07
28, 36, 41
13 3 983 286
13/10
3, 44
13 3 977 446
13/07
2, 30, 31
13 3 983 304
13/10
41, 43, 44
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 3 983 360
13/10
13 3 983 574
No National
Référence BOPI
1ère publication
41, 42, 44
13 3 989 033
13/14
16, 24, 35, 39, 43
13/11
39
13 3 989 034
13/14
35, 41
13 3 983 594
13/11
33
13 3 989 038
13/14
35, 38, 42
13 3 983 630
13/11
33
13 3 989 039
13/14
11, 37
13 3 983 744
13/11
22, 23, 25
13 3 989 040
13/14
35, 41
13 3 984 490
13/11
9, 14, 16, 18, 20, 24, 25, 26
13 3 989 041
13/14
3, 5
13 3 984 688
13/14
32, 33
13 3 989 042
13/14
1, 3, 5, 31
13 3 984 689
13/14
32, 33
13 3 989 043
13/14
35, 38, 42
13 3 984 755
13/11
3, 4
13 3 989 044
13/14
9
13 3 984 949
13/11
29, 32, 33
13 3 989 045
13/14
35, 38, 41, 43
13 3 985 022
13/11
39, 41, 43
13 3 989 046
13/14
35, 38, 42
13 3 985 109
13/11
3, 5
13 3 989 047
13/14
33
13 3 985 438
13/11
35, 38, 42
13 3 989 048
13/14
25
13 3 985 564
13/12
37, 44
13 3 989 053
13/14
6, 17, 19, 37
13 3 985 737
13/12
35, 41, 45
13 3 989 054
13/14
17, 19, 37
13 3 985 744
13/12
24, 25, 28
13 3 989 055
13/14
9, 35, 38, 42
13 3 986 173
13/12
9
13 3 989 056
13/14
6, 17, 19, 37
13 3 986 174
13/12
9
13 3 989 059
13/14
25
13 3 986 284
13/12
43
13 3 989 061
13/14
39, 43
13 3 986 291
13/12
29, 30, 43
13 3 989 064
13/14
9, 11, 35, 37, 38, 41
13 3 986 342
13/12
16, 35, 42
13 3 989 065
13/14
9, 16, 35, 38, 41
13 3 986 355
13/12
5, 29, 31, 32
13 3 989 066
13/14
25
13 3 986 688
13/14
14
13 3 989 067
13/14
36
13 3 986 891
13/12
35, 38, 41
13 3 989 069
13/14
3, 14, 25
13 3 987 624
13/13
28, 41
13 3 989 070
13/14
9, 16, 18, 24, 25, 26, 35, 38, 41
13 3 987 876
13/13
35, 38, 41
13 3 989 072
13/14
3, 35, 44
13 3 988 033
13/13
9, 35, 38, 39, 41
13 3 989 074
13/14
35, 36
13 3 988 092
13/13
9, 25, 34, 35
13 3 989 075
13/14
6, 20, 24
13 3 988 126
13/13
21
13 3 989 076
13/14
30
13 3 988 207
13/13
3, 14, 24, 25
13 3 989 079
13/14
9, 16, 18, 24, 25, 26, 35, 38, 41
13 3 988 211
13/13
14, 25, 41
13 3 989 081
13/14
35
13 3 988 296
13/13
43
13 3 989 082
13/14
35, 38, 41
13 3 988 322
13/13
33
13 3 989 083
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1ère publication
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1ère publication
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13 3 990 666
13/14
16, 25, 39
13 3 990 608
13/14
35, 38, 41
13 3 990 668
13/14
43
13 3 990 609
13/14
39
13 3 990 670
13/14
9, 16, 35, 38, 41
13 3 990 610
13/14
35, 37, 38, 41
13 3 990 671
13/14
43
13 3 990 611
13/14
25
13 3 990 672
13/14
41
13 3 990 612
13/14
16, 35, 42
13 3 990 676
13/14
3, 5
13 3 990 613
13/14
35, 41
13 3 990 677
13/14
35, 36, 41
13 3 990 617
13/14
12, 35, 39, 42
13 3 990 682
13/14
3, 7, 9
13 3 990 618
13/14
16, 35, 41
13 3 990 684
13/14
43, 44
13 3 990 619
13/14
36
13 3 990 688
13/14
6, 16, 19, 20, 21, 27
13 3 990 621
13/14
36
13 3 990 689
13/14
36
13 3 990 622
13/14
41
13 3 990 690
13/14
11, 20, 21, 42
13 3 990 623
13/14
16, 41
13 3 990 692
13/14
35, 36, 41, 42, 45
13 3 990 624
13/14
9, 41, 42
13 3 990 695
13/14
16, 25, 28
13 3 990 625
13/14
42
13 3 990 696
13/14
9, 35, 38, 41, 42
13 3 990 626
13/14
9, 35, 38, 41, 42
13 3 990 699
13/14
9, 35, 38, 41, 42
13 3 990 627
13/14
35, 38, 41
13 3 990 700
13/14
3, 9, 14, 39, 41, 44
13 3 990 628
13/14
9, 35, 38, 41, 42
13 3 990 701
13/14
19, 20, 35
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 3 990 703
13/14
41
13 3 990 704
13/14
11, 37, 40
13 3 990 706
13/14
35, 41
13 3 990 708
13/14
10, 11, 16
13 3 990 710
13/14
29, 33, 44
13 3 990 715
13/14
9
13 3 990 722
13/14
9, 16, 28, 35, 41, 42
13 3 990 723
13/14
6, 20, 22
13 3 990 724
13/14
11, 37, 40
13 3 990 725
13/14
44
13 3 990 727
13/14
41
13 3 990 731
13/14
41
13 3 990 732
13/14
3
13 3 990 734
13/14
21, 30, 41
13 3 990 736
13/14
9, 28, 41
No National
Référence BOPI
1ère publication
21
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
23
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 05 3 363 135
Dépôt du : 31 MAI 2005
à : I.N.P.I. PARIS
SYNDICAT MIXTE DE L'ESCEM, Etablissement public de droit
français, 11 Rue de l'Ancienne Comédie, BP 5, 86001 POITIERS
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet THIBON-LITTAYE, BP 19, 78164 MARLY LE ROI CEDEX.
Marque tridimensionnelle.
Classe No 16 : Livres ; revues ; brochures ; livres dans le domaine
de l'éducation, de l'enseignement, de la formation ; revues dans
le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la formation ;
brochures dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement,
de la formation ; matériel d'instruction et d'enseignement (à
l'exception des appareils).
o
Classe N
41 : Organisation de concours (éducation) ;
organisation et conduite de conférences, de colloques et
d'expositions dans le domaine de l'enseignement, de
l'éducation, de la formation ; informations en matière
d'éducation, de formation et d'enseignement ; organisation
d'expositions à buts culturels et éducatifs ; l'ensemble de ces
services concernant l'enseignement, le commerce, la gestion et
le management.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 05/28
No National : 07 3 497 299
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. NANTES
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : ECRITURE ROUGE AVEC DEUX
VIGNES TRAVERSANT LE NOM
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques.
No National : 08 3 574 506
à : I.N.P.I. NANCY
MARIO NEVES, Agissant pour le compte de la société
“ CALVIN ” en cours de formation, 17 RUE DE L ATLANTIQUE,
44270 LA MARNE.
NICOLAS TACCHI, 15 CHARLES DE FOUCAULD, 54000 NANCY.
MARIO NEVES, 17 RUE DE L ATLANTIQUE, 44270 LA MARNE.
NICOLAS TACCHI, 15 CHARLES DE FOUCAULD, 54000 NANCY.
24
No National : 10 3 780 869
Classe No 16 : Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, Etablissement
public à caractère spécial, 56 Rue de Lille, 75007 PARIS.
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
No National : 09 3 653 840
à : I.N.P.I. PARIS
de TILIÈRE Olivier, 27-29 rue PÉTION, 75011 PARIS.
OLIVIER de TILIÈRE, 27-29 rue PÉTION, 75011 PARIS.
Classe No 38 : – communications, (transmissions) par terminaux
d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial. Services d'affichage électronique – raccordement par
télécommunication à un réseau informatique mondial.
Classe No 36 : Assurance ; affaires bancaires ; affaires
monétaires, affaires financières, intermédiations financières,
bancaires et monétaires. Services financiers et notamment à
destination des organismes de logements sociaux ; services de
financement pour permettre l'accession à la propriété
notamment par le financement de l'acquisition de terrains en
vue de la construction de logements sociaux ; crédit et
notamment crédit immobilier ; prêt sur nantissement ; services
de cartes de débit et de crédit ; agences de crédit ; services
d'avances de fonds afin d'assurer le paiement de loyers ;
recouvrement de loyers ; crédit-bail ; courtage de crédits ;
établissements de baux ; constitution et investissement de
capitaux, dont les prises de participations dans des sociétés et
notamment celles des secteurs de la construction de logements
sociaux ; affaires immobilières et notamment consultation et
informations en matière de prêts immobiliers ou d'avance de
fonds ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; garanties
immobilières dont garanties (cautions) ; services de location
d'appartements,
de
bureaux
(immobilier) ;
agences
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; investissement de
capitaux dans les secteurs de l'immobilier et de la construction
de logements sociaux ; tous les services précités étant destinés
uniquement à des prêts dans le domaine de la construction et de
l'habitation.
Classes de produits ou services : 36.
No National : 10 3 782 924
No National : 10 3 775 943
Dépôt du : 20 OCTOBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
WONDERPRICE, SARL,
AUBERVILLIERS.
No SIREN : 491 447 397.
50
AVE
VICTOR
HUGO,
93300
Bédier Gaelle, 87 bis avenue Louis Bougo, 56410 ETEL.
Bédier Gaelle, 87 bis avenue Louis Bougo, 56410 ETEL.
WONDERPRICE/SIMCO, 50 AVE VICTOR HUGO, BP 227, 93533
AUBERVILLIERS CEDEX.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Description de la marque : Typographie Stencil Sdt pantone
warm red
Classe No 16 : Collections de livres de littérature contemporaine.
Classe N 25 : Couches en matières textiles.
Classe No 41 : Publication de collections de livres de littérature
contemporaine.
o
No National : 10 3 791 595
Dépôt du : 19 DÉCEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
rozen david, 14 bis avenue de la belle gabrielle, 94120
FONTENAY SOUS BOIS.
rozen david, 14 bis avenue de la Belle Gabrielle, 94120
FONTENAY SOUS BOIS.
25
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
No National : 11 3 833 873
à : I.N.P.I. PARIS
VICAT PRODUITS INDUSTRIELS (VPI), SAS, LES TROIS
VALLONS, 4 RUE ARISTIDE BERGES, BP 34, 38081 L'ISLE
D'ABEAU.
No SIREN : 655 780 559.
VICAT PRODUITS INDUSTRIELS (VPI), LES TROIS VALLONS, 4
RUE ARISTIDE BERGES, BP 34, 38081 L'ISLE D'ABEAU.
Classe No 39 : Location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux.
o
N National : 11 3 816 420
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CAILLARD et KADDOUR, SARL, 33 rue de Sébastopol, 98800
NOUMEA, NOUVELLE-CALEDONIE.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à la photographie ;
Classe No 19 : Ciment et mortiers ;
Classe No 37 : Services de construction, réparation et entretien
d'édifices.
No National : 11 3 852 182
Dépôt du : 9 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
djeghader olivier, 5 de l oreuse, 89140 GISY LES NOBLES.
SARL CAILLARD et KADDOUR, 33 rue de Sébastopol, 98800
NOUMEA, NOUVELLE-CALEDONIE.
djeghader olivier, 5 de l oreuse, 89140 GISY LES NOBLES.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 5 : Aliments pour bébés ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; fongicides ; parasiticides : ces produits
étant à usage médical. Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;
substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel
pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 36 : Affaires monétaires ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou
investissement de capitaux ; placement de fonds ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
26
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté, ces services étant rendus
sous le contrôle d'un médecin. Services d'agriculture,
d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services
vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de
coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
Classes de produits ou services : 5, 35, 41, 44.
No National : 11 3 852 915
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires.
No National : 11 3 857 847
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Andre Viviant Conseil, SARL, 118 avenue jean jaures, 75019
PARIS.
No SIREN : 523 420 156.
Lancelot Jerome, 11 avenue mazza, 34630 SAINT THIBERY.
Andre Viviant Conseil, 118 avenue jean jaures, 75019 PARIS.
Lancelot Jerome, 11 avenue mazza, 34630 SAINT THIBERY.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage
médical ;
Classe No 22 : Voiles (gréement) ;
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de
coiffure.
No National : 11 3 857 399
à : I.N.P.I. PARIS
NP CONSEIL ENTREPRISE, SARL, 24 RUE BIZANET, 38000
GRENOBLE.
No SIREN : 525 072 245.
NP CONSEIL ENTREPRISE, 24 RUE BIZANET, 38000 GRENOBLE.
Classe No 28 :
gymnastique ;
Appareils
de
culture
physique
ou
de
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d'éducation ; location de
décors de spectacles ; organisation de concours (éducation) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
informatique ; service de jeux d'argent.
No National : 11 3 872 727
à : I.N.P.I. PARIS
M. GUILLERM gérard Alain, 12 Rue des fraîches, 22210 PLEMET.
M. GUILLERM gérard Alain, 12 Rue des fraîches, 22210 PLEMET.
Classe No 9 : Logiciel ; application logicielle.
No National : 11 3 872 769
27
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
“ Sainte-Foy-Bordeaux ”.
No National : 11 3 882 797
à : I.N.P.I. PARIS
Mme CANCE Sophie, 6 rue des Lilas, 68600 BIESHEIM.
Mme CANCE Sophie, 6 rue des Lilas, 68600 BIESHEIM.
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; authentification d'oeuvres d'art.
à : I.N.P.I. PARIS
bio peyi nou, earl, 12 cité eyma, 97218 BASSE-POINTE.
bio peyi nou, M. TERNE ALEXANDRE, 12 cité eyma, 97218
BASSE-POINTE.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ;
plants ; agrumes. Tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
No National : 11 3 882 883
à : I.N.P.I. PARIS
BRIDGE BARIZ CORPORATE, S.A.S, 133 BIS AVENUE DE LA
COMMUNE DE PARIS, 92000 NANTERRE.
No SIREN : 528 339 609.
BRIDGE BARIZ CORPORATE, M. LENORMAND FRANCK, 133 BIS
AVENUE DE LA COMMUNE DE PARIS, 92000 NANTERRE.
No National : 11 3 872 945
à : I.N.P.I. PARIS
SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX, SCEVV, 2 rue de l'Ecole de
Mars, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
No SIREN : 499 731 388.
SCEVV VITUS ET BERNARD CHOIX, M. CHOIX Bernard, 2 rue de
l'Ecole de Mars, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
28
relations publiques ; Publicité gestion des affaires commerciales
administration commerciale travaux de bureau diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) conseils
en organisation et direction des affaires comptabilité
reproduction de documents bureaux de placement gestion de
fichiers informatiques organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité publicité en ligne sur un réseau
informatique location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires diffusion d'annonces publicitaires
o
Classe N 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; services de
micro-édition ; Formation divertissement activités sportives et
culturelles informations en matière de divertissement ou
d'éducation production de films sur bandes vidéo services de
photographie organisation de concours (éducation ou
divertissement) organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs réservation de places de spectacles microédition, organisation de défilés de mode.
No National : 12 3 891 029
Dépôt du : 23 JANVIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
MUTEX, SAS, 125 RUE DE PARIS, 92327 CHATILLON CEDEX.
No SIREN : 529 219 040.
WMA, Mme WALKER LUCIE, 18 RUE DE TURBIGO, AVOCATS,
75002 PARIS.
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des services de télécommunication
pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; bureaux de placement ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ;
services d'opticiens.
No National : 12 3 887 691
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Rouis Linda, Agissant pour le compte de la société
Révélation d'image en cours de formation, 3 Rue Appian, 69005
LYON.
No National : 12 3 895 484
Dépôt du : 8 FÉVRIER 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. GUERIN FRANCK, 9 rue Jean Racine, 66000 PERPIGNAN.
M. GUERIN FRANCK, 9 rue Jean Racine, 66000 PERPIGNAN.
Mle Rouis Linda, 3 Rue Appian, 69005 LYON.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour
lessiver ;
savons ;
parfums,
huiles
essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
divertissement ou d'éducation ; services de photographie ;
Services de loisirs ; formation dans le domaine du conseil en
image personnelle et professionnelle, auprès d'écoles,
d'organismes, de particuliers et d'entreprises. Organisation
d'évènements à buts culturels ou de divertissement.
Classe No 42 : Stylisme (esthétique industrielle) ; Conseil en
image à savoir conseils en matières de mode (stylisme) ;
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Conseil
en image personnelle et professionnelle, à savoir conseil en
matière de maquillage, de coiffure, de maintien, de langage non
verbal et de soins de beauté.
Description de la marque : Evolution de la marque Homegarage
dépôt No 083594540. Homegarage est en un seul mot. Le cube,
en 3 couleurs, une ombre en dessous, représente une maison
d'habitation (2 niveaux de bleu) avec une porte de garage
(orange) qui se relève. La base line est : Aménagement de
garage pour particuliers
Classe No 37 : Travaux liés à l'habitat ; maçonnerie ; plomberie ;
carrelage ; installation de meubles de rangements ; installation
de rangements ; installation de dalles de sol ; installation de
revêtements muraux et d'accessoires de rangement ; sanitaires
et électroménager ; installation menuiserie porte de garage PVC
alu ;
Classe No 42 : Aménagement intérieur du garage et de toute
pièce annexe (conception de plan). Architecture ; décoration
intérieure.
No National : 12 3 898 094
à : I.N.P.I. PARIS
SYMIUM, SARL, 37 RUE DES MATHURINS, 75008 PARIS.
No SIREN : 532 584 497.
LALY AVOCATS, Mme LALY GERALDINE, 22 Avenue de
l'Observatoire, 75014 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. A
l'exclusion expresse de tout produit ayant un lien avec le
domaine de la téléphonie pour les produits précités.
Combinaisons ; costumes ; gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
bâches de sauvetage.
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations publiques.
communications
par
terminaux
radiophoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux. A l'exclusion expresse
de tout service de téléphonie ou service de télécommunications
rendu par un opérateur télécom.
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
29
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation
pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ;
conception de systèmes informatiques ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière
d'ordinateurs. A l'exclusion expresse de tout service de
téléphonie ou service de télécommunications rendu par un
opérateur télécom pour les services précités. Architecture ;
décoration intérieure ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
No National : 12 3 898 462
à : I.N.P.I. PARIS
M. hecquet olivier, batiment No 2, 2 résidence du parc du
chateau, 78430 LOUVECIENNES.
M. hecquet olivier, batiment No 2, 2 résidence du parc du
chateau, 78430 LOUVECIENNES.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies
ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage
en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Classe No 16 : Pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
30
No National : 12 3 906 294
à : I.N.P.I. PARIS
ALTITUDE
INFRASTRUCTURE
HOLDING,
SAS,
Siège
administratif, 9200 voie des clouets, 27100 VAL DE REUIL.
o
N SIREN : 431 958 313.
ALTITUDE INFRASTRUCTURE HOLDING, Mle BOUAZIZ
SALLIHA, Siège administratif, 9200 voie des clouets, Service
juridique, 27100 VAL DE REUIL.
communications
par
terminaux
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 906 392
à : I.N.P.I. PARIS
EUROVIK SAS, SAS, PARC HELIOPOLIS BAT B3, AVENUE DE
MAGUDAS, 33700 MERIGNAC.
No SIREN : 500 136 189.
EUROVIK, SAS, AVENUE DE MAGUDAS, 33700 MERIGNAC.
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 908 420
à : I.N.P.I. PARIS
UNICA INVEST, SARL, 1 rue de la Coquille, 31500 TOULOUSE.
UNICA INVEST, M. MALLEIN Nicolas, 1 rue de la Coquille, 31500
TOULOUSE.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
matières plastiques ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ;
Classe No 41 : Éducation ; formation.
No National : 12 3 912 521
à : I.N.P.I. PARIS
M. Baudouin Benjamin, 8 Rue Caulaincourt, chez Claire
Vauchelle, 75018 PARIS.
M. Baudouin Benjamin, 8 Rue Caulaincourt, chez Claire
Vauchelle, 75018 PARIS.
31
Classe No 36 : Affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
estimations financières (immobilier).
No National : 12 3 915 896
Classe No 6 : Clés ; porte-clés en métaux communs ; étiquettes
d'identification métalliques ; serrures métalliques ; objets d'art
en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en
métaux communs ;
Classe No 9 : Dispositifs électroniques personnels, à savoir,
lecteurs MP3, juke-box, casques audio et vidéo ; télécommandes
et fournitures informatiques, à savoir, tapis de souris, jeux,
amplificateurs et dispositifs de réamorçage ; coques pour
téléphones portables ; lunettes ; lunettes (optiques) ; lunettes de
soleil ; lunettes de sport ; lunettes étanches pour le sport ;
articles de lunetterie ; châsses (montures) de lunettes ; étuis à
lunettes ; étuis pour verre de contact ;
Classe No 14 : Bijouterie ; montres ; montres-bracelets ; montres
de poche ; bracelets de montres ; étuis pour montres ; horloges ;
réveille-matin et horloges murales ;
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Mle BAZERQUE Sylvie, Agissant pour le compte de la société
l'Atelier Ô Pizzas en cours de formation, 44 rue carrière, 31700
BLAGNAC.
M. CROS Damien, Agissant pour le compte de la société
L'Atelier Ô Pizzas en cours de formation, 44 rue carrière, 31700
BLAGNAC.
Mle BAZERQUE Sylvie, 44 rue carrière, 31700 BLAGNAC.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Classe No 25 : Vêtements (habillement) ; foulards ; ceintures
(habillement) ; chaussettes ; bonneterie ; chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques, des chaussures de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu) ;
chapellerie ;
chapeaux
casquettes ;
cravates ;
gants
(habillement) ; mitaines ; sous-vêtements ; maillots de bain ;
vêtements de nuit ; tee-shirts ; chemises ; chemises-robes ;
chemises de golf ; chemises de tennis ; chemises à col ;
chandails ; pantalons ; vestes ; manteaux ; shorts ; jupes ; robes ;
anoraks ; parkas ; couvre-oreilles (habillement) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets.
Classes de produits ou services : 6, 9, 14, 16, 25, 28.
No National : 12 3 915 694
à : I.N.P.I. PARIS
MON MEILLEUR BANQUIER.COM, Société à responsabilité
limitée, 230 Bis Avenue de la Libération, 04100 MANOSQUE.
No SIREN : 512 223 892.
AB INITIO, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Classe No 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; Glaces comestibles, crèmes glacées, pizzas,
gateaux ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs ; Service de restauration (repas) à savoir pizzérias,
services de saladeries (restauration), établissements à
restauration rapide (repas).
Classe No 9 : Publications électroniques (téléchargeables) ;
32
No National : 12 3 918 082
à : I.N.P.I. PARIS
SENTINELLE, SASU, 23 Bis Rue d'Anjou, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
No SIREN : 533 810 768.
en tissu) ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et
décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à
dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas,
affiches et posters, emballages en carton ou en papier ; matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe,
pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; cartes de
fidélité en papier ;
Classe No 35 : Systématisation et recueil de données dans un
fichier central ; préparation de feuilles de paie ;
Classe No 36 : Réception et encaissement de chèques pour des
tiers ; services de gestion d'espèces et de change de billets ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus,
albums,
atlas ;
articles
pour
reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes,
carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons,
taille-crayons ; trousses à dessin ; agrafeuses, agrafes de
bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes (non
en tissu) ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et
décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à
dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas,
affiches et posters, emballages en carton ou en papier ; matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe,
pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; cartes de
fidélité en papier ;
Classe No 35 : Systématisation et recueil de données dans un
fichier central ; préparation de feuilles de paie ;
Classe No 38 : Services de diffusion et de transmission d'images,
de données par télévision, satellite, radio, téléphone, câble,
Internet et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et
multimédia ; services de transmissions de sons, de données,
d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de
données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d'images, de textes, de vidéo et de données
multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services
de communication interactive ; fourniture de forums discussion
sur l'Internet.
No National : 12 3 918 501
o
Classe N 36 : Réception et encaissement de chèques pour des
tiers ; services de gestion d'espèces et de change de billets ;
Classe No 38 : Services de diffusion et de transmission d'images,
de données par télévision, satellite, radio, téléphone, câble,
Internet et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et
multimédia ; services de transmissions de sons, de données,
d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de
données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d'images, de textes, de vidéo et de données
multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services
de communication interactive ; fourniture de forums discussion
sur l'Internet.
à : I.N.P.I. PARIS
M. david david, 25 rue charles de gaulle, 57950 MONTIGNY LES
METZ.
M. david david, 25 rue charles de gaulle, 57950 MONTIGNY LES
METZ.
No National : 12 3 918 084
à : I.N.P.I. PARIS
SENTINELLE, SASU, 23 Bis rue d'Anjou, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
No SIREN : 533 810 768.
Description de la marque : Signature de l'artiste DAVID DAVID
Classe No 6 : Objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus,
albums,
atlas ;
articles
pour
reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes,
carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons,
taille-crayons ; trousses à dessin ; agrafeuses, agrafes de
bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes (non
Classe No 16 : Photographies ; affiches ; livres ; objets d'art
aquarelles ; dessins ;
Classe No 20 : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques.
No National : 12 3 918 717
à : I.N.P.I. PARIS
CCMO Mutuelle, Mutuelle soumise au livre II du code de la
Mutualité, 6 Avenue du Beauvaisis, PAE du Haut Villé, CS 50993,
60014 BEAUVAIS Cedex.
No SIREN : 780 508 073.
CCMO Mutuelle, M. GERMAIN Christian, 6 Avenue du
Beauvaisis, PAE du Haut Villé, CS 50993, 60014 BEAUVAIS
Cedex.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe No 36 : Services en matière d'assurance complémentaire
santé et de prévoyance ;
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 918 720
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 780 508 073.
Cedex.
33
santé et de prévoyance.
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 918 722
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 780 508 073.
Cedex.
santé et de prévoyance.
34
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 918 723
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 780 508 073.
Cedex.
d'annonces publicitaires ; relations publiques.
santé et de prévoyance ;
pour des tiers.
No National : 12 3 918 920
à : I.N.P.I. PARIS
Mme COHEN Maud, 78 rue de la faisanderie, 75016 PARIS.
Mme COHEN-FRIDMAN Maud, 78 rue de la faisanderie, 75016
PARIS.
et de prévoyance ;
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 918 725
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 780 508 073.
Cedex.
Classe No 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux peintures) encadrés ou non ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation l'expositions à buts commerciaux
relations publiques ; Tous ces services étant exclusivement liés à
l'exploitation d'un site Web d'un magazine ou d'une application
iphone dédié aux mamans ou femmes enceintes ;
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Tous ces
services étant exclusivement liés à l'exploitation d'un site Web
d'un magazine ou d'une application iphone dédié aux mamans
ou femmes enceintes ;
Classe No 42 : Décoration intérieure ;
Classe No 45 : Services juridiques ; établissement d'horoscopes ;
location de vêtements ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
No National : 12 3 921 821
à : I.N.P.I. PARIS
HOLLOH, société par actions simplifiée, 102 Avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
No SIREN : 529 105 074.
SCHMIT CHRETIEN, Mme BOY Delphine, 16 rue de la Paix, 75002
PARIS.
Classe No 3 : Parfums, cosmétiques, savons, huiles essentielles,
produits de démaquillage, masques de beauté, produits de
rasage, lotions pour cheveux, produits de maquillage ;
35
Classe No 9 : Appareils et instruments optiques à savoir lunettes
de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de
lunettes, chaînes et cordons pour lunettes étuis à lunettes,
verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour
verres de contact, lentilles de contact, jumelles optiques ;
appareils téléphoniques, téléphones mobiles, téléphones fixes,
écouteurs téléphoniques, lecteurs MP3, nécessaires mains libres
pour téléphones, housses pour téléphones, étuis et pochettes
pour téléphones portables, supports de téléphones, chargeurs
électriques de téléphones mobiles, écouteurs avec ou sans fil,
accessoires destinés à orner ou à être accrochés aux téléphones
portables, à savoir colliers, cordons et tours de cou pour
téléphones portables ; housses, étuis et pochettes pour
ordinateurs portables et appareils pour la sauvegarde et le
traitement de l'information du son et des images ;
Classe No 14 : Bijoux, montres, bracelets et chaînes (articles de
bijouterie) ;
Classe No 18 : Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais
et articles de sellerie ; sacs d'alpinistes, de campeurs et de
plage ; carcasses de sacs à main ; carcasses de parapluies ou de
parasols ; bourses ; sacs à main ; sacs de voyage ; étuis de
voyage et pour clés (maroquinerie) ; mallettes pour documents ;
porte-monnaie, autres qu'en métaux précieux ; cartables ; sacshousses pour vêtements (pour les voyages) ; boîtes à chapeaux
en cuir ; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en
fibre vulcanisée ; sacoches (porte-documents) ; portefeuilles ;
serviettes (maroquinerie) ; coffrets et trousses destinés à
contenir des articles de toilette (vendus vides) ; colliers pour
animaux ; laisses ; cordons en cuir ; fourreaux de parapluies ;
sacs à dos ; porte-musique ; licous de chevaux ; sachets
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;
Classe No 25 : Vêtements, chapellerie ; vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sousvêtements ;
administration commerciale ; services de promotion des ventes
pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en
vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes
promotionnelles ; services de présentation et démonstration de
produits ; décoration de vitrines ; services de vente au détail et
services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur
transport) de produits de parfumerie, de cosmétiques, de
savons, d'objets d'art, de bustes et figurines, de trousses de
manucures et de pédicure, d'appareils optique, de lunettes, de
lunettes de soleil, de téléphones portables, d'accessoires de
téléphones portables, de logiciels, d'ordinateurs et de
périphériques d'ordinateurs, de cassettes audio et vidéo, de CD,
de vaisselles, de boîtes à thé, de bonbonnières, de boules à thé,
de cafetières, de récipients pour le ménage ou la cuisine, de
chandeliers, de statues, de statuettes, de vases, de briquets,
d'étuis et boîte à cigares et cigarettes, de porte-cigare, portecigarette, de pots à tabac, de poudriers, de joaillerie, de
bijouterie, de bagues, de bracelets, de chaînes, de colliers, de
pendentifs, de broches, de boucles d'oreilles, de barrettes, de
médailles et médaillons, de boutons de manchettes, de montres,
de réveils, d'articles de papeterie, de bavoirs, d'essuie-mains et
mouchoirs de poche, de linge de table, de patrons pour la
couture, de journaux, de livres, de cahiers, d'albums, d'agendas,
d'articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir à savoir
sacs, bagages, sacs de voyage, sacs de sport, coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, trousses de
toilette, sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, portedocuments, cartables, portefeuilles, porte-cartes, bourses, portemonnaie, pochettes destinées à être portées à la ceinture, peaux,
malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais
et sellerie, de meubles, de fauteuils et sofas, de glaces (miroirs),
de cadres, d'appliques murales décoratives, de cintres et
housses pour vêtements, d'oreillers, de patères pour vêtements,
de tissus et fils à usage textile, de linge de maison, de linge de
table, de linge de bain, de tentures murales, de tissus
d'ameublement, de tissus recouverts de motifs pour la broderie,
de vêtements, robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes,
chemises, chemisiers, t-shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts,
gants, ceintures, foulards, paréos, vêtements de nuit, pyjamas,
robes de chambre, chemises de nuit, d'articles de lingerie, sousvêtements, slips, soutien-gorge, culottes, peignoirs, maillots de
bain, costumes de plage, chapellerie, de tapis, de paillassons,
permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les
magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans
un catalogue général de marchandises de vente par
36
correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par
toute autre forme de média électronique de télécommunication.
No National : 12 3 922 957
à : I.N.P.I. PARIS
LES CELLIERS ASSOCIES, COOPERATIVE AGRICOLE, 24 RUE DE
DINAN, 22690 PLEUDIHEN SUR RANCE.
M. MUSELLEC PHILIPPE, 24 RUE DE DINAN, 22690 PLEUDIHEN
SUR RANCE.
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
sans alcool.
No National : 12 3 922 966
à : I.N.P.I. PARIS
LAVAUZELLE-GRAPHIC,
PANAZOL.
No SIREN : 304 178 809.
SAS,
LE
PROUET,
BP
8,
87350
LAVAUZELLE-GRAPHIC, LE PROUET, BP 8, 87350 PANAZOL.
d'enregistrement numériques.
No National : 12 3 922 995
Dépôt du : 8 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. ZAFFRAN LAURENT, 07 ALLEE CLEMENCET, 93340 LE
RAINCY.
M. ZAFFRAN LAURENT, 07 ALLEE CLEMENCET, 93340 LE
RAINCY.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 923 019
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Canaux Anja, Martinez, 47150 MONFLANQUIN.
Mme Canaux Anja, Martinez, 47150 MONFLANQUIN.
37
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; minerais ;
boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en
métaux communs ;
Classe No 14 : Pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
Classe No 36 : Affaires immobilières.
No National : 12 3 923 080
à : I.N.P.I. PARIS
M. Bire Gerard, 1 Rue Des Genets, 85150 LA MOTHE ACHARD.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir ; parfums, huiles
essentielles, lotions pour les cheveux ; produits de rasage ;
M. Bire Gerard, 1 Rue Des Genets, 85150 LA MOTHE ACHARD.
Classe No 41 : Éducation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
No National : 12 3 923 031
à : I.N.P.I. PARIS
MICROLIST, SAS, 136 avenue de Pdt Gilbert de Voisins, 78670
VILLENNES SUR SEINE.
No SIREN : 302 639 505.
MICROLIST, 136 avenue de Pdt Gilbert de Voisins, 78670
VILLENNES SUR SEINE.
Classe No 29 : Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le
lait prédomine ;
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de
données ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
No National : 12 3 925 030
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 923 061
M. BLOY PIERRE, 21-23 RUE DE L'AMIRAL ROUSSIN, 75015
PARIS.
M. BLOY PIERRE, 21-23 RUE DE L'AMIRAL ROUSSIN, 75015
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Mme CHERIER CHRISTINE, Agissant pour le compte de la
société LACHATDOR.COM en cours de formation, LES ESPACES
DE SOPHIA, 80 ROUTE DES LUCIOLES, 06560 VALBONNE.
Mme CHERIER CHRISTINE, LES ESPACES DE SOPHIA, 80
ROUTE DES LUCIOLES, 06560 VALBONNE.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
Classe No 39 : Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou
de documents d'un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
38
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
No National : 12 3 926 297
à : I.N.P.I. PARIS
M. Le Clainche Julien, 5 rue des chênes, 34110 MIREVAL.
M. Le Clainche Julien, 5 rue des chênes, 34110 MIREVAL.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
Classe No 45 : Médiation ; service de sécurité pour la protection
des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 926 376
à : I.N.P.I. PARIS
Pegase, SAS, 35 rue du Général Foy, 75008 PARIS.
No SIREN : 501 342 539.
Pegase, 35 rue du Général Foy, 75008 PARIS.
No National : 12 3 926 352
à : I.N.P.I. PARIS
Paris Evenement, SARL, 7 rue Saint Gilles, 75003 PARIS.
No SIREN : 500 664 420.
Paris Evenement, M. Royer Gregory, 7 rue Saint Gilles, 75003
PARIS.
communications
par
terminaux
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
39
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
No National : 12 3 926 406
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose
(à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
communications
par
terminaux
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de
livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
informatique ; service de jeux d'argent ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL LE PETIT SCAPIN, SARL, 15 AVENUE CAMILLE GUERIN,
34120 PEZENAS.
No SIREN : 390 167 948.
SARL LE PETIT SCAPIN, M. CAZANAVE DOMINIQUE, 15
AVENUE CAMILLE GUERIN, 34120 PEZENAS.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
Classe No 30 : Confiserie, glaces comestibles ;
Classe No 43 : Service restauration (alimentation).
Classe No 45 :
intellectuelles.
Concession
de
licences
de
propriété
No National : 12 3 926 430
à : I.N.P.I. PARIS
Mle LOPEZ Juliette, Lieudit les Planchettes, 69490 LES OLMES.
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
B,
69410
Classe No 20 : Meubles ; meubles pour salle de bains ; meubles
pour cuisine ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; galettes de chaises ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ; vannerie ; objets d'art en bois, liège,
roseau, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; coquillages
(coquilles), corail, écailles d'huîtres ; corbeilles à usage
domestique non métallique, figurines (statuettes), récipients
d'emballage ; enseignes en bois ou en matières plastiques ;
mobiles (objets de décorations) ; cloisons japonaises à savoir
paravents (meubles) ; cadres [encadrement] ; miroirs ; poids
nappes ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour
40
fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; coussins à
air non à usage médical ; tous ces produits étant revendiqués à
l'exclusion des produits rendus par des hôtels.
Classe No 24 : – tissus d'ameublement ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ;
torchons de cuisine ; maniques ; linge de table non en papier ;
calicots ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins et
set de table ; couvertures de lit ; couvertures de table ;
couvertures de voyage, couvertures d'appoint (remplace plaid) ;
couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; damas [étoffe] ; dessous de
carafe ; dessus-de-lit ; draps ; draps housses ; édredons ;
embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; plaids ;
essuie-verres, essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en
tissu ; étoffes ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gigoteuses, à
savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ;
housses de protection pour meubles ; housses pour coussins,
pour matelas, pour traversins, ; linge ouvré ; matières plastiques
[succédanés du tissu] ; moustiquaires ; nappes non en papier ;
non-tissés [textile] ; revêtements de meubles en matières
textiles ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ;
ronds de table non en papier ; sacs de couchage [enveloppes
cousues remplaçant les draps] ; serviettes de table en matière
textile ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; taies
d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en
matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus de coton, de
chanvre, de lin ; tissus élastiques ; tissus pour meubles ; tissus
recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles à
fromage ; toiles cirées (nappes) ; tours de lit pour lits d'enfant ;
tissus en éponge ; tulles ; velours ; voilages ; tous ces produits
étant revendiqués à l'exclusion des produits rendus par des
hôtels.
Classe No 25 : – vêtements ; articles d'habillement ; bonneterie ;
chapellerie ; chaussures ; peignoirs ; peignoirs de bain pour
bébés, enfants, adultes ; bonnets de douche ; sorties de bain ;
vêtements en éponge ; chaussons ; sous-vêtements ; tabliers
[vêtements] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bas ;
collants ; bérets ; blouses ; body [justaucorps] ; bonnets ; bottes ;
bottines ; bretelles ; cache-col ; caleçons ; caleçons, maillots,
sandales de bain ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures
porte-monnaie [habillement] ; châles ; chandails ; chapeaux ;
chaussettes ; chaussures de football,, de ski, de sport ;
chaussures de plage ; chemises ; chemisettes ; cols ;
combinaisons,
dessous,
gaines,
soutien-gorge
[sousvêtements] ; combinaisons [vêtements] ; corsets ; costumes ;
couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; culottes ; doublures
confectionnées [parties de vêtements] ; écharpes ; espadrilles ;
foulards ; gabardines [vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ;
habillement pour cyclistes ; habits ; imperméables ; jambières ;
jarretelles ; jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ;
layettes ; lingerie de corps ; maillots ; manchettes [habillement] ;
manchons [habillement] ; manteaux ; masques pour dormir ;
mitaines ; pantalons ; pantoufles ; pardessus ; parkas ; pèlerines ;
pochettes [habillement] ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de
chambre ; sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ;
slips ; souliers ; talons ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes ;
vêtements confectionnés ; vêtements de gymnastique ;
vêtements en cuir, en imitations du cuir ; vêtements en papier ;
visières [chapellerie] ; tous ces produits étant revendiqués à
l'exclusion des produits rendus par des hôtels.
Classe No 27 : – toiles cirées [linoléum] ; revêtements de
planchers ; revêtements de sols ; papiers de tenture ; papiers
peints ; linoléum ; nattes ; produits servant à recouvrir les
planchers ; tapisserie [tentures murales] non en matières
textiles ; tentures murales non en matières textiles ; toile cirée
[linoléum] ; revêtements de sols en vinyle ; nattes de roseau ;
carpettes ; tapis ; tapis antiglissants ; sous-tapis ; tapis-brosses
[paillassons], carpettes ; descentes de bain [tapis] ; gazon
artificiel ; paillassons ; rideaux de douche ; papiers peints ;
produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de sols ;
sous-tapis ; tapis ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; tentures murales non en matières textiles ; tous
ces produits étant revendiqués à l'exclusion des produits rendus
par des hôtels.
Classe No 35 : – informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; décoration de vitrines ; démonstration de
produits ; étude de marché ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail et la vente en
ligne ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes
pour des tiers ; agences d'import-export ; vente au détail, en
gros, à domicile, par téléphone et en ligne de marchandises, à
savoir de tissus, de housses, de linge de lit, de linge de bain, de
linge de table et de linge de maison, de vêtements, de
chapellerie et de chaussures, de meubles, de sièges, de tables,
de miroirs, de cadres, de coussins et de miroirs, de linge de
table en papier, d'articles de papeterie et de produits de
l'imprimerie, d'appareils et d'installations d'éclairage, d'articles
d'horlogerie, de décorations de Noël, d'objets de décoration et
d'art en porcelaine, en terre cuite, en verre, en papier, en carton,
en bois, en matières métalliques, non métalliques, en matières
plastiques et en métaux précieux, de vaisselle, de cristaux
[verrerie], d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine,
de pots à fleurs, de cache-pots, de vases, de mobilier de jardins,
de revêtements de sols et de revêtements muraux, d'ustensiles
ou
nécessaires
de
toilette ;
diffusion
[distribution]
d'échantillons ;
organisation
et
conduite
de
forums,
d'expositions, de salons professionnels ou grand public, de
foires, à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et
tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale
ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons
professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de
publicité ; administration commerciale de licences de produits et
de services de tiers ; administration commerciale de franchises ;
tous ces services étant revendiqués à l'exclusion des services
rendus par des hôtels.
No National : 12 3 927 630
à : I.N.P.I. PARIS
Mle SCHAOV SANDRA, 19 lot. la Ribeyre, 40200 SAINT PAUL EN
BORN.
Mle SCHAOV SANDRA, 19 lot. la Ribeyre, 40200 SAINT-PAULEN-BORN.
No National : 12 3 927 700
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA ALARD, SCEA, LE THEULET, 24240 MONBAZILLAC.
No SIREN : 328 731 070.
SCEA ALARD, M. ALARD PIERRE, LE THEULET,
MONBAZILLAC.
24240
Classe No 33 : Vins de pays, vins d'appellation d'origine
contrôlée.
No National : 12 3 927 892
à : I.N.P.I. PARIS
CSP, SAS, 1 ALLEE DU PIOT, 30660 GALLARGUES LE
MONTUEUX.
No SIREN : 440 577 278.
CSP, M. WINCKER JEAN-PHILIPPE, 1 ALLEE DU PIOT, 30660
GALLARGUES LE MONTUEUX.
41
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure ;
Description de la marque : BLEU LIBELLULE
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
Classes de produits ou services : 3, 10, 11, 14, 20, 21, 24, 26, 35,
45.
No National : 12 3 927 954
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELEVISIONS PUBLICITE, Société anonyme, 64-70,
avenue
Jean-Baptiste
Clément,
92100
BOULOGNEBILLANCOURT.
No SIREN : 332 050 038.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire
42
sur tout moyen de communication ; location d'espaces
publicitaires ; rédactions de textes publicitaires ; sondage
d'opinions.
Classe No 38 : Télécommunications ; services d'affichage
électronique
communications
par
terminaux d'ordinateurs ; fourniture de forums de discussion sur
l'Intranet ; fournitures d'accès à des bases de données ;
informations en matière de télécommunications ; messagerie
électronique ; transmission de messages ; transmission de
messages et d'images assistées par ordinateur ; services de
téléconférences.
No National : 12 3 929 363
à : I.N.P.I. PARIS
M. PEROZ Bernard, 49 Allées Jean Jaurès, 31000 TOULOUSE.
M. PEROZ Bernard, 49 Allées Jean Jaurès, 31000 TOULOUSE.
Classe No 42 : Fournitures de moteurs de recherches pour
l'Intranet ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique.
No National : 12 3 929 212
à : I.N.P.I. PARIS
Choucrouterie FRANK, SARL, 13 Route de Brumath, 67550
VENDENHEIM.
No SIREN : 433 230 018.
M. FRANK DAVID, 20 Route de Strasbourg, 67960 ENTZHEIM.
Classe No 29 : Viande (à l'exception des volailles), poisson,
volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée
“ Volailles d'Alsace ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers bénéficiant
de l'indication géographique protégée “ Crème fraîche fluide
d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine.
No National : 12 3 929 325
pour le cuir ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
bruts ; fourrages ;
sans alcool.
No National : 12 3 929 598
à : I.N.P.I. PARIS
Mle O'rorke laura, 66 rue du Faubourg Montmartre, 75009
PARIS.
Mle O'rorke laura, 66 rue du Faubourg Montmartre, 75009
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
AUTO PREMIUM VENDEE, SARL UNIPERSONNEL, ZA LES
TERRES NEUVES, 85300 FROIDFOND.
No SIREN : 534 560 040.
AUTO PREMIUM VENDEE, M. BROSSEAU GUILLAUME, ZA LES
TERRES NEUVES, 85300 FROIDFOND.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ;
Classe No 26 : Articles décoratifs pour la chevelure.
Classe No 12 : Véhicules.
No National : 12 3 929 614
No National : 12 3 929 683
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
OFFICE DE TOURISME DE FRONTIGNAN, EPA, MAISON DU
TOURISME, Avenue des Etangs, 34110 FRONTIGNAN.
No SIREN : 200 001 097.
OFFICE DE TOURISME DE FRONTIGNAN, MAISON
TOURISME, Avenue des Etangs, 34110 FRONTIGNAN.
DU
43
PLUS
PHARMACIE,
Société
Anonyme
à
Conseil
d'Administration, ZA des Bouvets, 1 rue des Bouvets, 94015
CRETEIL.
No SIREN : 392 500 989.
M. Philippe BOUTRON, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE,
32 Place Ronde, Espace 21, 92035 PARIS LA DEFENSE cedex.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.
No National : 12 3 929 659
à : I.N.P.I. PARIS
M. MANGEARD PHILIPPE, 164 AVENUE DE LA CLUA, 06100
NICE.
M. MANGEARD PHILIPPE, 164 AVENUE DE LA CLUA, 06100
NICE.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 41 : Recyclage professionnel ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location
de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; réservation
de places de spectacles publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine, produits et préparations
chimiques à usage médical, pharmaceutiques ou vétérinaires,
substances
diététiques,
compléments
nutritionnels,
compléments alimentaires pour êtres humaines ; substituts de
repas et gommes à mâcher à usage médical, tisanes
médicinales, herbes médicinales, sucre à usage médical ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires,
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; produits pour le
diagnostic à usage médical, notamment tests de diagnostic, de
grossesse et de fertilité ; bandes, culottes ; serviettes et tampons
hygiéniques, couches hygiéniques pour incontinents ; coton et
ouate à usage médical, substituts du tabac à usage médical.
Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ;
désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les
savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles,
parasiticides. Tous ces produits relevant du monopole
pharmaceutique ;
Classe No 35 : Services d'exportation, de vente en gros, demigros et au détail de produits médicaux, pharmaceutiques,
vétérinaires, diététiques ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles, parasiticides. Regroupement pour le compte
de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au
consommateur de les voir et de les acheter commodément, de
produits médicaux, pharmaceutiques, vétérinaires, diététiques ;
recueil, systématisation et traitement de données dans un fichier
central, gestion et compilation de bases de données ;
établissement de statistiques ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation de foires et d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; aide à la direction des affaires, notamment mise en
relation entre professionnels de secteurs différents, conseils en
organisation et direction des affaires, conseils et d'informations
commerciales en rapport avec la vente et la promotion de
produits et services dans les domaines de la santé, de la
pharmacie, de la parapharmacie, des produits d'hygiène ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données et
transmission d'informations contenues dans des bases de
données ; fourniture d'accès à des logiciels et à des applications
informatiques ;
Classe No 44 : Services médicaux et vétérinaires, informations et
consultations en matière de santé, de pharmacie.
44
No National : 12 3 932 030
Dépôt du : 5 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
M. ROUGET Jean-Baptiste, Batiment C1, Appartement 45, 7 rue
Abel Gance, 34070 MONTPELLIER.
M. ROUGET Jean-Baptiste, Batiment C1, Appartement 45, 7 rue
Abel Gance, 34070 MONTPELLIER.
Classe No 5 : Molécules biologiques, molécules chimiques et
produits chimico-pharmaceutiques à des fins de recherche et
développement pharmaceutique, vétérinaire, biologique et
médicale. Produits et substances antibiotiques et/ou
antiparasitaires, médicaments anti-viraux et anti-cancéreux pour
l'homme et l'animal ; produits de contraste à usage médical et
marqueurs à usage médical (fluorescents ou non) pour étude de
systèmes biologiques de tous types ; préparations biologiques à
usage médical, pharmaceutique, vétérinaire ou de recherche
biologique et biochimique ; capsules et autres types de vecteurs
d'administrations des médicaments facilitant l'administration de
traitements et leur absorption par l'organisme humain ou
animal ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques de mesures
en biologie, biochimie, biophysique. Sondes à usage
scientifique. Spectroscopes pour la recherche scientifique ;
Classe No 42 : Service scientifique et technologique de
recherches en biologie, en biophysique, en chimie, en
cosmétologie et en bio-informatique. Etude de projets
techniques scientifiques en biologie, biochimie, biophysique et
bio-informatique. Ingénierie biologique, biochimique et
biophysique. Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers de l'industrie pharmaceutique et
vétérinaire, de l'industrie biotechnologique, pour les entreprises
innovantes en biologie/biochimie, et les laboratoires de
recherche publique ; analyses chimiques, biochimiques et
biologiques. Services de laboratoires scientifiques et
pharmaceutiques ; consultation en matière de conception, de
recherche et de développement de produits ou services,
notamment
en
biologie,
biochimie,
biophysique,
et
pharmaceutique, pour l'homme et l'animal.
No National : 12 3 933 371
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux, EPCI, Hôtel
de ville, hôtel de ville, BP 227, 77107 MEAUX cedex.
Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux, M. Copé
Jean-François, Hôtel de Ville, BP 227, 77107 MEAUX cedex.
pour le cuir ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à la main) ;
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
45
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 3, 4, 6, 8, 9, 11, 14, 16, 18, 19,
20, 21, 22, 24, 25, 28, 34, 35, 41.
No National : 12 3 934 022
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
l'habillement) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ;
Classe No 41 : Activités sportives ; informations en matière de
conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de
à : I.N.P.I. PARIS
M. Mattant de Biliotti Patrice, Château d'Anjou, 15/17 chemin de
l'Eglise, 38150 ANJOU.
M. Mattant de Biliotti Patrice, Château d'Anjou, 15/17 chemin de
l'Eglise, 38150 ANJOU.
sportives ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
de bars ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à
disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
No National : 12 3 935 219
à : I.N.P.I. PARIS
VYTALE, SARL, Stéphanie NAUDEIX, 2 rue des Condamines,
78000 VERSAILLES.
VYTALE, Stéphanie NAUDEIX, 2 rue des Condamines, 78000
VERSAILLES.
46
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 12 3 936 119
à : I.N.P.I. PARIS
CESIN Club des Experts de la Securité de l'Information et du
Numérique, Association, 14 rue Champfleury, 78730 SAINT
ARNOULT EN YVELINES.
CAPRIOLI & ASSOCIES, M. Eric CAPRIOLI, 9 Avenue Henri
Matisse, 06200 NICE.
Classe No 41 : Formation ; recyclage professionnel ; publication
de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ;
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; consultation
en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
Conseil et assistance en matière de sécurité de l'information et
du numérique (conseil technique) ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; consultation en matière
de sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; Conseil et assistance en matière de sécurité de
l'information et du numérique (conseil juridique).
No National : 12 3 936 489
à : I.N.P.I. PARIS
M. PERROSSIER Roland, 26 bis avenue Daumesnil, 75012 PARIS.
M. PERROSIER Roland, 26 bis Avenue Daumesnil, 75012 PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
l'emballage ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique.
No National : 12 3 938 446
No National : 12 3 937 216
à : I.N.P.I. PARIS
M. Girardin Raphaël,
MONTPELLIER.
649
rue
47
à : I.N.P.I. PARIS
Henri
Lagattu,
34080
M. Girardin Raphaël, 649 rue Henri Lagattu,
MONTPELLIER.
Locat Transports, SAS, ZI d'Antony, 6 avenue François Sommer,
92167 ANTONY CEDEX.
No SIREN : 672 001 062.
34080
Transports Déplacements Services, Mme Le Chevalier-Guest
Laurence, 15 rue de Rémusat, 75016 PARIS.
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars
de fruit ; sodas ; boissons sans alcool à base de pulpe de
baobab.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ;
Distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules.
No National : 12 3 937 553
No National : 12 3 938 724
à : I.N.P.I. PARIS
AutoPremium, SARL, 16
CHAMPS SUR MARNE.
No SIREN : 522 419 662.
RUE
ALBERT
EINSTEIN,
77420
AutoPremium, M. LOZANO Antonio, 16 RUE ALBERT EINSTEIN,
77420 CHAMPS SUR MARNE.
commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; organisation
ligne sur un réseau informatique.
No National : 12 3 937 617
à : I.N.P.I. PARIS
EQUERRE PRESSE EDITION EVENEMENTIEL, SARL, 174 rue
Legendre, 75017 PARIS.
No SIREN : 527 550 552.
à : I.N.P.I. PARIS
FUNECAP HOLDING NORD, SAS, 314 ROUTE DE LILLE, 62300
LENS.
No SIREN : 538 199 696.
FUNECAP HOLDING NORD, M. GISSEROT THIERRY, 314 ROUTE
DE LILLE, 62300 LENS.
Classe No 45 : Pompes funèbres ; ces services étant fournis par
un artisan.
No National : 12 3 938 725
à : I.N.P.I. PARIS
LENS.
No SIREN : 538 199 696.
EQUERRE PRESSE EDITION EVENEMENTIEL, M. LE SIDANER
Etienne, 174 rue Legendre, 75017 PARIS.
Classe No 41 : Location d'enregistrements sonores.
Classe No 45 : Pompes funèbres.
48
No National : 12 3 938 726
Classe No 9 : Appareils pour le traitement de l'information.
à : I.N.P.I. PARIS
LENS.
No SIREN : 538 199 696.
No National : 12 3 938 752
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE MESSAGES,
TOULOUSE.
No SIREN : 720 802 313.
Classe No 45 : Pompes funèbres.
SAS,
111
Rue
Vauquelin,
SOCIETE MESSAGES, M. FRUTOS Stéphane,
Vauquelin, 31100 TOULOUSE.
111
31100
Rue
No National : 12 3 938 746
Classe No 16 : Articles pour reliures ; papier ; affiches ; albums ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE MESSAGES,
TOULOUSE.
No SIREN : 720 802 318.
SAS,
111
Rue
Vauquelin,
31100
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques
mondiaux ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial.
111
Rue
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; clichés ;
brochures ; calendriers ; dessins ;
o
Classe N 38 : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques
mondiaux ;
raccordement
par
No National : 12 3 938 756
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE MESSAGES,
TOULOUSE.
No SIREN : 720 802 313.
SAS,
111
Rue
Vauquelin,
111
31100
Rue
No National : 12 3 938 749
à : I.N.P.I. PARIS
GrDF, Société anonyme à conseil d'administration, 6 rue
Condorcet, 75009 PARIS.
No SIREN : 444 786 511.
GDF SUEZ, M. VERBRUGGHE Eric, DRI – CRIGEN – MV, 361
avenue du Président Wilson, B.P. 33, 93211 SAINT DENIS LA
PLAINE.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; papier ; affiches ; albums ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques
mondiaux ;
raccordement
par
No National : 12 3 939 161
No National : 12 3 939 459
à : I.N.P.I. PARIS
Mme PETERS Suzanne, 2 Place de la République, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Cabinet BASTIEN, Cabinet d'Avocats, Mme BASTIEN Delphine,
16 rue Meslay, 75003 PARIS.
49
à : I.N.P.I. LILLE
DEVILDER François-Xavier, Rue Haute 1 C, 7520 TEMPLEUVE,
BELGIQUE.
CABINET
PLASSERAUD,
CONSEILS
EN
PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, 59027 LILLE CEDEX.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques, bandes magnétiques, disques optiques, disques
magnétiques, disques magnéto-optiques, disquettes, disques
compacts, disques vidéo numériques, publications électroniques
téléchargeables, appareils pour le traitement de l'information,
l'ensemble de ces produits n'étant aucunement destinés aux
jeux d'argent, de paris, de pronostic et de loterie ;
Classe No 28 : Jouets, jeux de rôle, jeux comportementaux ; jeux
pédagogiques, à l'exclusion des jeux d'argent, de paris, de
pronostic et de loterie ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales, conseils en
organisation
et
direction
des
affaires,
consultations
professionnelles pour la direction des affaires, conseils,
informations ou renseignements d'affaires, aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires,
conseil auprès des entreprises en matière de management, de
qualité, de communication, de formation professionnelle, de
recrutement et de gestion du personnel, d'épuisement
professionnel (burn out) et de stress, sélection de personnel au
moyen de tests ; aide à la gestion de la formation, à la gestion
des ressources humaines, à la gestion du recrutement,
accompagnement professionnel personnalisé en équipe et/ou
individuel (Coaching), aide à la décision collective en entreprise,
aide à la prévention de l'épuisement professionnel (burn out) et/
ou du stress, audit des points de stress en entreprise notamment
au moyen de questionnaires, audit de l'environnement de
travail, mise en place de cellules d'écoute et d'urgence en
entreprise, publicité, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication, l'ensemble de ces services n'étant
aucunement destinés aux jeux d'argent, de paris, de pronostic et
de loterie ;
Classe No 1 : – produits chimiques destinés à l'industrie ; gaz
propulseurs pour aérosols ; agglutinants pour le béton ; produits
chimiques pour l'aération du béton ; produits pour la
conservation du béton à l'exception des peintures et des huiles ;
produits pour la conservation du ciment à l'exception des
peintures et des huiles ; matières filtrantes [produits chimiques] ;
produits pour la conservation de la maçonnerie à l'exception des
peintures et des huiles.
o
Classe N 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques, services de messagerie et de
courriers électroniques ou informatiques, de téléinformatique et
de télématique, transmission d'informations contenues dans un
centre
serveur ;
services
d'échanges
électroniques
d'informations et d'images ; services de transmission de textes,
de documents électroniques, de base de données, de
graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par
codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par
serveurs de bases de données informatiques, par réseaux
informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de
communication, le réseau mondial Web et le réseau mondial
Web sur les téléphones cellulaires ainsi que sur tout autre
terminal sans fil ; transmission de programmes d'ordinateurs
accessibles par code d'accès ou par des interfaces de pagesréseau
personnalisées ;
transmission
de
publications
périodiques et autres documents par ordinateurs et par réseau
de communication, l'ensemble de ces services n'étant
aucunement destinés aux jeux d'argent, de paris, de pronostic et
de loterie ;
Classe No 42 : Conception, développement, mise à jour de
logiciels, recherche et développement de nouveaux produits ou
de nouveaux services pour des tiers, conception de méthodes
d'analyses et de méthodes pédagogiques ou didactiques en
matière de management, de leadership, de qualité, de
communication, de formation professionnelle, de recrutement et
de gestion du personnel, d'épuisement professionnel (burn out)
et de stress, l'ensemble de ces services n'étant aucunement
destinés aux jeux d'argent, de paris, de pronostic et de loterie.
No National : 12 3 939 572
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES
DELBARD, SAS, 9 Route de Commentry, 03600 MALICORNE.
No SIREN : 750 552 663.
SOCIETE NOUVELLE PEPINIERES ET ROSERAIES GEORGES
DELBARD, M. DELBARD Arnaud, 9 Route de Commentry, 03600
MALICORNE.
Classe No 31 : Produits forestiers ni préparés, ni transformés ;
fruits et légumes frais ; fleurs naturelles ; arbres (végétaux).
50
No National : 12 3 939 672
à : I.N.P.I. PARIS
JACQUES BOCKEL, SARL, 12 RUE DES SOURCES, 67700
SAVERNE.
No SIREN : 445 070 311.
JACQUES BOCKEL, M. BOCKEL JACQUES, 12 RUE DES
SOURCES, 67700 SAVERNE.
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels dans le
domaine de la formation professionnelle et de l'apprentissage,
étude de projets techniques, conception de systèmes
informatiques, maintenance, mise à jour et location de logiciels
dans le domaine de la formation professionnelle et de
l'apprentissage. Conversion de données ou de documents de
supports physiques (constitués des offres de formation sur le
territoire national) vers un support électronique (base de
données nationale en ligne).
No National : 12 3 939 723
Classe No 30 : « Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines, préparations faites de céréales (à
l'exception des pâtes), pâtes alimentaires bénéficiant de
l'indication géographique protégée « Pâtes d'Alsace », pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel bénéficiant de
l'indication géographique « Miel d'Alsace », sirop de mélasse,
levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas,
crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries,
chocolat, boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de
thé ».
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de
à : I.N.P.I. PARIS
PROVENCE TRADITION, SARL, MIN, BAT L2, 135 AVENUE
PIERRE SEMARD, 84000 AVIGNON.
No SIREN : 339 962 334.
PROVENCE TRADITION, MIN, BAT L2, 135 AVENUE PIERRE
SEMARD, 84000 AVIGNON.
No National : 12 3 939 721
à : I.N.P.I. PARIS
Centre Inffo, Association, 4 avenue du Stade de France, 93218
SAINT DENIS-LA PLAINE.
No SIREN : 775 724 644.
Centre Inffo, M. LACROIX Philippe, 4 avenue du Stade de France,
93218 SAINT DENIS-LA PLAINE.
Classe No 9 : Équipement pour le traitement de l'information sur
la formation professionnelle et l'apprentissage ; logiciels
destinés au traitement, à l'édition et à la publication en ligne
d'offres et d'actions de formation professionnelle, et
d'informations sur les centres de formation d'apprentis.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques dans le domaine
de la formation professionnelle et de l'apprentissage.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de
données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
service de messagerie électronique.
Classe No 41 : Formation, information en matière de formation
professionnelle et d'apprentissage, recyclage professionnel ;
aide à la reconversion professionnelle par la mise à disposition
d'offres et d'actions de formations.
Produits ou services désignés : Parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; herbes médicinales,
tisanes. “ Fruits et légumes conservés, conservés, séchés et
cuits (à l'exception des olives), olives conservées, congelés,
séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine “ olives
cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ olives noires de
la vallée des Baux de Provence ” ; gelées, confitures, compotes,
charcuterie ”. Sel, moutarde ; épices ; Plantes ;
No National : 12 3 939 748
No National : 12 3 939 792
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
DAV SERVICE, SARL, 28 RUE DE LA REPUBLIQUE, 30600
VAUVERT.
DAV SERVICE, M. FAUCON DAVYD, 28 RUE
REPUBLIQUE, 30600 VAUVERT.
DE
LA
51
M. POINTIER Christian, Le Lyre, Cauderoue, BP 34, 47600
NERAC.
M. POINTIER Christian, Le Lyre, Cauderoue, BP 34, 47600
NERAC.
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; services de
broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ;
meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ;
services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche
de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
sérigraphie ; services de photogravure ; taxidermie ; traitement
des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures
et de déchets ;
Description de la marque : côté provence “ LA HALLE ” fruits et
légumes
Classe No 29 : “ Viande, poisson, volaille (à l'exception des
volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ;
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits (à l'exception des olives), olives conservées,
séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine “ olives
cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ olives noires de
la vallée des Baux de Provence ” ; gelées, confitures, compotes ;
œufs, lait et produits laitiers ; huiles à savoir huile d'olive
bénéficiant des appellations d'origine “ huile d'olive de la vallée
des Baux de Provence ”, “ huile d'olive d'Aix-en-Provence ” et
“ huile d'olive de Haute-Provence ” ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ”.
succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication
géographique protégée farine de petit épeautre de haute
provence, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel
bénéficiant l'indication géographique protégée miel de
provence, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ;
sandwiches,
pizzas ;
crêpes
(alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : “ Produits agricoles, horticoles (à l'exception des
olives et l'épeautre), forestiers ni préparés, ni transformés ;
graines (semences) ; fruits et légumes frais (à l'exception des
olives), olives fraîches bénéficiant des appellations d'origine
“ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ olives
noires de la vallée des Baux de Provence ” ; épeautres
bénéficiant de l'indication géographique protégée petit épeautre
de haute provence, aliments pour les animaux ; animaux
vivants ; plantes et fleurs naturelles, malt ; gazon naturel ;
crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en
grains non travaillés (à l'exception de l'épeautre) ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;
fourrages ”.
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
52
No National : 12 3 939 818
à : I.N.P.I. PARIS
Mle GARCIA CARINNE, 1 BIS SADI CARNOT, 34300 AGDE.
Mme MICHAU ALIX, 14 IMPASSE DE L'ARAUR, 34300 AGDE.
Mme MICHAU ALIX, 14 IMPASSE DE L'ARAUR, 34300 AGDE.
traiteurs ; services hôteliers.
No National : 12 3 939 845
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 16 : Machines à écrire et tableaux (peintures) encadrés
ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
M. DELANGE Alain, 51 Avenue Philippe de GIRARD, 84160
CADENET.
M. DELANGE Alain, 51 Avenue Philippe de GIRARD, 84160
CADENET.
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou
habits pour animaux ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ; peignes
et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux
pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à
l'exception du verre de construction) ; ustensiles ou nécessaires
de toilette ; poubelles ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
o
Classe N 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles).
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; location
spectacles ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
informatique ; service de jeux d'argent.
No National : 12 3 940 068
à : I.N.P.I. PARIS
PHOENIX ACCESS, SARL, LA GRANDE ARCHE – PAROI NORD,
92044 PARIS LA DEFENSE.
No SIREN : 417 781 028.
PHOENIX ACCESS, M. BENABBES JAMAL, LA GRANDE ARCHE
– PAROI NORD, 92044 PARIS LA DEFENSE.
No National : 12 3 939 838
à : I.N.P.I. PARIS
VENET'S DINER, SARL, 6 rue du 11 novembre, 77920 SAMOIS
SUR SEINE.
SELARL OBADIA & ASSOCIES, 1 rue des Mazières, 91050 EVRY
CEDEX.
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
sans alcool ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
53
culturels ou éducatifs ;
Classe No 43 : Services de traiteurs.
No National : 12 3 940 228
à : I.N.P.I. PARIS
M. NDIAYE MAMADOU ABDOULAYE, immeuble trouvère, 7 rue
giuseppe verdi, 76000 ROUEN.
M. NDIAYE MAMADOU ABDOULAYE, immeuble trouvère, 7 rue
giuseppe verdi, 76000 ROUEN.
figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 15 : Etuis pour instruments de musique ;
Classe No 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières
l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
No National : 12 3 940 216
à : I.N.P.I. PARIS
Mle monchatre priscilla, Agissant pour le compte de la société
Breizh Cup Cake en cours de formation, 21 rue de gasté, RDC,
29200 BREST.
Mle monchatre priscilla, 21 rue de gasté, RDC, 29200 BREST.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
Classe No 30 : Farine bénéficiant de l'indication géographique
protégée Farine de blé noir de Bretagne-Gwinizh Breizh, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles biscuiterie ; gâteaux ;
sucreries ; chocolat.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe No 41 : Organisation de concours (éducation ou
l'habillement) ;
54
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles
décoratifs pour la chevelure.
26.
No National : 12 3 940 284
à : I.N.P.I. PARIS
KITO-PRODUCTION, SAS, 890 CH. DE LA GUIRAMANDE, 13090
AIX-EN-PROVENCE.
KITO-PRODUCTION, 890 CH. DE LA GUIRAMANDE, 13090 AIXEN-PROVENCE.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie.
No National : 12 3 940 583
à : I.N.P.I. PARIS
AGRONUTRITION, S.A.S., Parc
l'Orchidée, 31390 CARBONNE.
No SIREN : 428 693 352.
Activestre,
3
Avenue
de
AGRONUTRITION, M. CABANES Cédric, Parc Activestre, 3
Avenue de l'Orchidée, 31390 CARBONNE.
Classe No 5 : Herbicides ;
o
Classe N 16 : Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
Classe No 20 : Récipients d'emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
bouteilles.
No National : 12 3 940 555
à : I.N.P.I. PARIS
Mle GRAMAIN Chantal, 21 bis rue d'armaillé, 75017 PARIS.
Mle GRAMAIN Chantal, 21 bis rue d'armaillé, 75017 PARIS.
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière. Aucun des services n'étant un service
d'assurance ou en relation avec des services d'assurance mais
en relation avec des services agricoles.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction. Supervision (direction)
de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou
de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location
de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie.
Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du
cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de
cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation)de pneus.
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation
d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
à des réseaux informatiques mondiaux. Aucun des services
n'étant un service d'assurance ou en relation avec des services
d'assurance mais en relation avec des services agricoles.
marchandises ; organisation de voyages. Informations en
matière de transport. Services de logistique en matière de
transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits).
Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules. Services de taxis.
Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
55
Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en
44, 45.
No National : 12 3 941 043
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en
matière de traitement de matériaux. Services de broderie.
Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage.
Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de
vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d'encadrement
d'oeuvres
d'art.
Purification
de
l'air.
Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de
photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie).
Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
(transformation). Recyclage d'ordures et de déchets.
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes
informatiques. Conception de systèmes informatiques.
Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données
physique. Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique. Contrôle
technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs
d'arts
graphiques.
Stylisme
(esthétique
industrielle).
Authentification d'oeuvres d'art.
M. Souvannavong Boun, 20 rue des Gravilliers, 75003 PARIS.
M. Souvannavong Boun, 20 rue des Gravilliers, 75003 PARIS.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'indication géographique
protégée « Bouches-du-Rhône », vins bénéficiant des
appellations d'origine protégées « Côtes du Rhône » et « Côtes
du Rhône Villages », eaux-de-vie bénéficiant des appellations
d'origine règlementées « Eaux-de-vie de Marc des Côtes du
Rhône » et « Eaux-de-vie de Vin des Côtes du Rhône. »
No National : 12 3 941 121
à : I.N.P.I. PARIS
Costières et Soleil, SCA, rue Emile Bilhau, 30510 GENERAC.
Costières et Soleil, rue Emile Bilhau, 30510 GENEARC.
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure.
Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinierpaysagiste.
Classe No 45 : Services juridiques. Médiation. Services de
sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres.
Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière
de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins), « vins bénéficiant de l'indication géographique
56
protégée « VIN DE PAYS D'OC » ; cidres ; digestifs (alcools et
liqueurs) ; spiritueux.
No National : 12 3 941 139
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Basri Fatima Nina, HBC One – Basri, 10 place Vendôme,
75001 PARIS.
Mme Basri Fatima Nina, HBC One – Basri, 10 place Vendôme,
75001 PARIS.
Classe No 3 : Autres substances pour lessiver ; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
No National : 12 3 941 152
à : I.N.P.I. PARIS
M. Poncet Patrick, 20 rue Boissonade, 75014 PARIS.
M. Poncet Patrick, 20 rue Boissonade, 75014 PARIS.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ;
fonds ;
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; stylisme
(esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique.
No National : 12 3 941 182
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ;
AVOCATIS, selas, 40 Boulevard Victor Hugo, 06000 NICE.
No SIREN : 540 061 660.
AVOCATIS, M. GENOVESE Bruno, 40 Boulevard Victor Hugo,
06000 NICE.
Classe No 9 : Programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels
sur tous supports matériels, logiciels de jeux informatiques ;
équipements périphériques de systèmes de traitement de
données, appareils et systèmes de mémoire de données et
d'informations, appareils de saisie et de traitement de données
et machine pour la programmation ; supports d'information
impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en
carton), disques optiques, équipement pour le traitement de
l'information et des ordinateurs, cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe No 35 : Publicité, travaux de bureau, diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers), services
tiers, présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, conseils en organisation
et direction des affaires, comptabilité, reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques, organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication, publication de textes
publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion
d'annonces publicitaires, relations publiques ; services de
renseignements et consultations juridiques pour toutes
personnes physiques ou entreprises industrielles ou
commerciales ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs,
diffusion de données sur réseau de télécommunications ;
communications radiophoniques ou téléphoniques, fourniture
de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des
bases de données, agences de presse ou d'informations
juridiques, émissions radiophoniques ou télévisées, services de
téléconférences, services de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Edition de livres, de revues, de disques optiques
compacts, formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; production de films vidéo ;
Classe No 45 : Services juridiques, services de rédaction
d'articles juridiques, services d'échanges de correspondances
juridiques, conseils et assistance juridiques et judiciaires,
représentation dans le domaine juridique et contentieux,
gérance de droits d'auteur et gestion de portefeuilles de droits
de propriété intellectuelle, médiation, recherches judiciaires,
conseils en propriété intellectuelle : tous les services précités
sont rendus par un avocat.
No National : 12 3 941 184
à : I.N.P.I. PARIS
M. papaleo francesco, Agissant pour le compte de la société
magic soap en cours de formation, route de Beaumont, draille
de la Tuilière, 84120 MIRABEAU.
M. papaleo francesco, route de Beaumont, draille de la Tuilière,
84120 MIRABEAU.
57
abraser ; savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; produits de rasage ; huiles essentielles bénéficiant de
l'appellation d'origine protégée « huile essentielle de lavande de
Haute-Provence ».
No National : 12 3 941 273
à : I.N.P.I. PARIS
M. chauvinc olivier, le pont neuf, CD 258 ENNEXE, 83210
SOLLIES PONT.
M. chauvinc olivier, le pont neuf, CD 258 ENNEXE, 83210
SOLLIES PONT.
Classe No 19 : Monuments non métalliques ; échafaudages non
métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ;
Classe No 37 : Location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
58
No National : 12 3 941 368
à : I.N.P.I. PARIS
FDL, SA à conseil d'administration, RUE MONTGOLFIER, ZONE
INDUSTRIELLE, 79230 PRAHECQ, FR.
No SIREN : 328 385 596.
No National : 12 3 941 279
Cabinet SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
à : I.N.P.I. PARIS
M. THOMAS Yves Louis Jacques, 29 rue du Moulin, 77370
GASTINS.
M. THOMAS Yves Louis Jacques, 29 rue du Moulin, 77370
GASTINS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; livres ; journaux ; brochures ;
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres.
Classe No 16 : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage et la conservation
d'aliments ; matières plastiques pour l'emballage (non
comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, fils et
feuilles ; pellicules en plastique ; pellicules en matières
plastiques pour l'emballage, serviettes de table et assiettes de
table en papier ;
Classe No 32 : Bières ;
No National : 12 3 941 319
Classe No 33 : Boissons alcooliques à l'exception des bières.
à : I.N.P.I. PARIS
Madame LUGOVA Maryna, Bat. C4, 15, rue Lakanal, 75015
PARIS.
BARDEHLE PAGENBERG, Maître Valérie Perrichon,
boulevard Haussmann, 75009 PARIS.
10,
No National : 12 3 941 369
à : I.N.P.I. PARIS
FDL, SA à conseil d'administration, RUE MONTGOLFIER, ZONE
INDUSTRIELLE, 79230 PRAHECQ, FR.
No SIREN : 328 385 596.
Classe No 3 : Cosmétiques.
Classe No 5 : Préparations de vitamines.
Classe No 41 : Conseils en matière d'exercices de fitness ;
organisation et conduite d'ateliers d'entrainements et
d'exercices (fitness) ; production de vidéos d'apprentissage.
Classe No 44 : Consultation en matière de nutrition.
Cabinet SMISSAERT, 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA
ROCHELLE.
Classe No 16 : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage et la conservation
d'aliments. Matières plastiques pour l'emballage (non comprises
dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, fils et feuilles ;
pellicules en plastique ; pellicules en matières plastiques pour
l'emballage, serviettes de table et assiettes de table en papier ;
Classe No 32 : Bières ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques à l'exception des bières.
No National : 12 3 941 780
à : I.N.P.I. PARIS
CONSEIL INTERPROFES DES VINS, Association Loi 1901, 1 Rue
des Récollets, 24100 BERGERAC.
No SIREN : 781 641 329.
AQUINOV, M. POUCHUCQ Bernard, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
59
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 42 : Création et entretien de sites Web pour des tiers ;
décoration intérieure ; conception et élaboration de.
Classe No 43 : Services de location de salles de réunion.
No National : 12 3 942 418
No National : 12 3 942 655
à : I.N.P.I. PARIS
M. rouch nicolas, 370 chemin des acacias, 82170 BESSENS.
M. rouch nicolas, 370 chemin des acacias, 82170 BESSENS.
à : I.N.P.I. PARIS
M. GHENASSIA ERIC, POPERA MANAGEMENT LTD, 89 NEW
BOND STREET, W1S1DA LONDON, Royaume-uni.
M. GHENASSIA ERIC, POPERA MANAGEMENT LTD, 89 NEW
BOND STREET, W1S1DA LONDON, Royaume-uni.
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; Sac
de sport notamment sac destiné au transport de matériel de
baseball batte gants balles vêtement de sport ;
60
vêtement notamment vêtement destiné a la pratique du baseball
comme casquette pantalon chemise ou bien tee-shirt
promotionnel destiné a promouvoir la marque ainsi que le
baseball ;
protection (parties d'habillement de sport) ; Batte de baseball
destiné a la pratique du baseball en compétition ou en loisir.
No National : 12 3 942 745
à : I.N.P.I. PARIS
Transports Terrestres Promotion,
Résidence La Dodenne, 5 rue
VALENCIENNES.
No SIREN : 484 819 347.
Association Loi 1901,
Gustave Crauk, 59300
Transports Terrestres Promotion, M. DELBECQ Jean-Marie,
Résidence La Dodenne, 5 rue Gustave Crauk, 59300
VALENCIENNES.
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; relations publiques ;
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ;
logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
Classe No 45 : Services juridiques ; consultation en matière de
sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle.
construction métalliques ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ;
constructions métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art
en métaux communs ;
façonnés ;
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; réparation de serrures ; restauration
de mobilier.
No National : 12 3 942 806
à : I.N.P.I. PARIS
Mle BASSI TESSA, Agissant pour le compte de la société
KAIROS PARIS en cours de formation, 3 IMPASSE ORFILA,
75020 PARIS.
Mle BASSI TESSA, 3 IMPASSE ORFILA, 75020 PARIS.
No National : 12 3 942 799
à : I.N.P.I. PARIS
M. dietsche julien, 192 chemin de la commanderie, 38430 SAINT
JEAN DE MOIRANS.
M. dietsche julien, 192 chemin de la commanderie, 38430 SAINT
JEAN DE MOIRANS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages, tous ces produits étant fabriqués en
France ;
61
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, tous ces
produits étant fabriqués en France.
No National : 12 3 943 274
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Alpha Environnement, SASU, 13 rue Saint Honoré, 78000
VERSAILLES.
Alpha Environnement, 13 rue Saint Honoré, 78000 VERSAILLES.
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
o
Classe N 11 : Appareils d'éclairage, de cuisson, lampes de
poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour
véhicules ;
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
No National : 12 3 943 648
à : I.N.P.I. PARIS
M. Lacambre Nicola, 10 rue des Apennins, 75017 PARIS.
M. Lacambre Nicola, 10 rue des Apennins, 75017 PARIS.
No National : 12 3 943 481
à : I.N.P.I. PARIS
MPBF, SAS, 2 RUE AUGUSTIN CHAHO, 64500 SAINT JEAN DE
LUZ.
MPBF, 2 RUE AUGUSTIN CHAHO, 64500 SAINT JEAN DE LUZ.
d'enregistrement
numériques ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
informatique ; publication électronique de livres et de
62
No National : 12 3 943 798
à : I.N.P.I. PARIS
outremer telecom, SAS, ZI de la jambette, BP 280, 97285
LAMENTIN.
No SIREN : 383 678 760.
outremer telecom, M. chebbi mohamed karim, ZI de la jambette,
BP 280, 97285 LAMENTIN.
Marque tridimensionnelle.
courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ;
machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ;
périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles).
No National : 12 3 943 940
à : I.N.P.I. PARIS
IMAGINARY STUDIO, SAS, chez NEKO, 18 rue Soleillet, 75020
PARIS.
IMAGINARY STUDIO, M. de VISME Franck, chez NEKO, 18 rue
Soleillet, 75020 PARIS.
Produits ou services désignés : Éducation ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations
en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour
ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; services de
dessinateurs d'arts graphiques ; Elaboration (conception),
analyse de systèmes informatiques ; stylisme (esthétique
industrielle). Prêt de livres ; services de photographie ;
réservation de places de spectacles.
No National : 12 3 944 056
à : I.N.P.I. PARIS
RAFI FRANCE, SARL, ZA EIFFEL, 59 AV EIFFEL, 77220 GRETZ
ARMAVAINVILLIERS.
No SIREN : 325 242 360.
RAFI FRANCE, M. BEAUMONT PASCAL, ZA EIFFEL, 59 AV
EIFFEL, 77220 GRETZ ARMAVAINVILLIERS.
Classe No 9 : Equipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation de machines.
63
No National : 12 3 944 337
à : I.N.P.I. PARIS
isarts communication conseil, sarl, 69 rue louise michel, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
No SIREN : 531 778 637.
sarl isarts communication conseil, M. xu kevin, 69 rue louise
michel, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
chaussures de plage ou de sport, à l'exception des chaussures
de skis ou de snowboard ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; trottinettes ; planches à
voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport) ; les produits precite etant à
l'exception de ceux destines a la pratique des sports d'hiver.
Classe No 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
services de logistique en matière de transport ; distribution
(livraison de produits) ;
pensions pour animaux ; Services de restauration au wok
(alimentation).
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; les services precites etant à l'exception de ceux
destines à la pratique des sports d'hiver.
hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; mise à disposition de terrains de
camping.
No National : 12 3 944 503
à : I.N.P.I. PARIS
LUNALOGIC SAS, SAS, 9 AVENUE DE L OPERA, 75001 PARIS.
No SIREN : 391 940 129.
LUNALOGIC, SAS, M. RAHMANI FASTAH, 9 AVENUE DE L
OPERA, 75001 PARIS.
No National : 12 3 945 055
à : I.N.P.I. PARIS
M. GOLDMINC JONATHAN, 38 BOULEVARD RASPAIL, 75007
PARIS.
M. GOLDMINC JONATHAN, 38 BOULEVARD RASPAIL, 75007
PARIS.
Classe No 3 : Produits de nettoyage pour appareils auditifs.
Classe No 35 : Recrutement de personnel.
No National : 12 3 944 664
à : I.N.P.I. PARIS
Rideboard, sarl, 11 rue Victor Hugo, 33200 BORDEAUX.
M. Jarty Jean-Baptiste, 11 rue Victor Hugo, 33200 BORDEAUX.
M. Jarty Jean-Baptiste, 11 rue Victor Hugo, 33200 BORDEAUX.
Classe No 9 : Appareils pour traitement, reproduction et
transmission du son, matériels acoustiques de mesure et
d'amplification. Piles acoustiques. Instruments de mesures
acoustiques. Assistants d'écoutes téléphoniques et de
télévisions. Appareils et instruments optiques : optique et
solaire, lunette, verre, lentille de contact ; Tous les produits
présentés étant exclusivement destinés aux personnes
malentendantes.
Classe No 10 : Dispositif permettant aux malentendants
d'améliorer leur audition, à savoir casques d'écoute TV,
téléphones compatibles avec appareils auditifs, réveils vibrants,
systèmes de relai sonore avec appareils auditifs. Equipements
prothétiques de corrections auditives. Appareils et instruments
paramédicaux
visant
à
mesurer
l'audition,
articles
orthopédiques ; appareils auditifs, prothèses auditives,
assistants personnel d'écoute, assistant d'écoute et implants
auditifs.
Classe No 35 : Publicité de prothèses auditives. Vente au détail
de produits d'entretiens pour appareils auditifs, d'aides
auditives, d'accessoires de réveil pour malentendants,
d'appareils auditifs, implants de prothèses auditives, d'assistant
d'écoute, de dispositif électronique d'aide à la communication
64
de personnes
communication ;
malentendantes,
par
tout
moyen
de
Classe No 37 : Réparation et entretien de prothèses auditives,
aides auditives, appareils auditifs ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communications
radiophoniques, télévisées, par terminaux d'ordinateurs ;
agences de presse et d'informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes
radiophoniques ou télévisés ; services de transmission
d'informations par voie télématique ; services de fourniture
d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ;
transmission de messages, transmission et diffusion de
données, de sons et d'images assistées par ordinateur ; services
de courrier électronique, de messagerie électronique ;
Classe No 44 : Services médicaux, assistance médicale, service
de correction et de protection auditive, centre de correction
auditive ; conseils en matière d'audition et d'acoustique pour
malentendants.
Classe No 36 : Services de financement.
No National : 12 3 945 275
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Hasson Julie, 16 rue Jacques Callot, 75006 PARIS.
No National : 12 3 945 070
Mme Hasson Julie, 16 rue Jacques Callot, 75006 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
M. CHERIF AIMEN,
KOENIGSHOFFEN.
91
c
route
des
romains,
67200
SRK FILM Z (M CHERIF AIMEN), M. CHERIF AIMEN, 5 rue perle,
67300 SCHILTIGHEIM.
Classe No 35 : Communication audiovisuelle. Production du
film / spot publicitaire.
Classe No 38 : Diffusion de programmes cinématographiques ;
o
Classe N 41 : Divertissement ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation
ou
divertissement) ;
Production
de
films
cinématographiques ; réservation de salles de spectacle,
activités culturelles à savoir montage de bandes vidéo, location
d'appareils et accessoires cinématographiques.
No National : 12 3 945 197
à : I.N.P.I. PARIS
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
No National : 12 3 945 299
à : I.N.P.I. PARIS
M. DESBAT STEPHANE, Agissant pour le compte de la société
Greenlux design en cours de formation, 6 RUE DE LA GARE DE
CUIRE, 69300 CALUIRE ET CUIRE.
Conseil régional du Limousin, collectivité territoriale,
boulevard de la Corderie, CS 3116, 87031 LIMOGES Cedex.
M. DESBAT STEPHANE, 6 RUE DE LA GARE DE CUIRE, 69300
CALUIRE ET CUIRE.
Conseil régional du Limousin, Mle Mangin Sybille, 27 boulevard
de la Corderie, CS 3116, 87031 LIMOGES Cedex.
27
65
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ;
pour le cuir ;
construction
métalliques ;
constructions
transportables
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ;
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs
automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines
à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe No 8 : Outils et instruments à
manuellement ; coutellerie, fourchettes et
main entraînés
cuillers ; armes
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
66
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
façonnés ;
l'emballage ;
Classe No 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
l'habillement) ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
Classe No 29 : Viande (à l'exception des viandes de porc,
d'agneau et de veau), viandes bénéficiant des indications
géographiques protégées agneau du limousin, veau du
limousin, porc du limousin ; poisson, volaille et gibier ; extraits
de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits
(à l'exception des pommes) pommes conservés, congelés,
séchés et cuites bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée
“ pomme du limousin ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni
transformés (à l'exception des pommes), produits forestiers ni
frais (à l'exception des pommes), pommes fraiches bénéficiant
de l'Appellation d'Origine Protégée “ pomme du limousin ” ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour
les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
bruts ; fourrages.
sans alcool ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
financières (assurances, banques, immobilier ; placement de
fonds ;
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
67
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
pensions pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ;
paysagiste ;
jardinage ;
services
de
jardinier-
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
No National : 12 3 945 302
à : I.N.P.I. PARIS
27
pour le cuir ;
construction
métalliques ;
constructions
transportables
68
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ;
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
musique ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
façonnés ;
l'emballage ;
69
l'habillement) ;
fonds ;
bruts ; fourrages.
sans alcool ;
Classe No 33 : “ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ”.
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
70
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
pour le cuir ;
construction
métalliques ;
constructions
transportables
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ;
No National : 12 3 945 323
à : I.N.P.I. PARIS
27
industriels
(machines) ;
machines
d'emballage
ou
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
musique ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
71
façonnés ;
l'emballage ;
l'habillement) ;
72
bruts ; fourrages.
sans alcool ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ”.
fonds ;
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
No National : 12 3 945 540
à : I.N.P.I. PARIS
Mme DEMAREST CHAN YUK PING, 173 RUE DE BILLANCOURT,
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
Mme DEMAREST CHAN YUK PING, 173 RUE DE BILLANCOURT,
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
73
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 12 3 946 219
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
tous les produits précités etant d'origine Française ou fabriquees
en France.
à : I.N.P.I. PARIS
M. HAMDAN SEBASTIEN, 24 b Avenue Colonel Serot, 13008
MARSEILLE.
M. HAMDAN SEBASTIEN, 24 b Avenue Colonel Serot, 13008
MARSEILLE.
No National : 12 3 946 195
à : I.N.P.I. PARIS
M. LEGROS Franck, Agissant pour le compte de la société LES
P'TITES PUPILLES en cours de formation, LE REGENT, 6 RUE
THEOPHILE GAUTIER, 92120 MONTROUGE.
M. LEGROS Franck, LE REGENT, 6 RUE THEOPHILE GAUTIER,
92120 MONTROUGE.
Classe No 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques,
cinématographiques, de pesage, de signalisation, de contrôle
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
contre les accidents ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;
foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
74
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
No National : 12 3 946 261
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne ; publication de textes
publicitaires ; relations publiques. Supports de communication
de la collectivité : dépliants d'informations, campagnes de
communication.
Classe No 38 : Télécommunications : site Internet de la
collectivité et lettres d'information électroniques.
Classe No 39 : Transports : réseau de bus départementaux et
véhicules de la collectivité.
à : I.N.P.I. PARIS
M. MOUICI Tahar, Agissant pour le compte de la société
Couscous Bar en cours de formation, 8 Rue Bréguet, 75011
PARIS.
M. MOUICI Tahar, 8 Rue Bréguet, 75011 PARIS.
No National : 12 3 946 382
à : I.N.P.I. PARIS
prédomine ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
No National : 12 3 946 381
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Département DE LA CHARENTE, Collectivité territoriale, Hôtel du
Département, 31 boulevard Emile Roux, 16917 ANGOULEME
cedex 9.
CONSEIL GENERAL DE LA CHARENTE, Direction de la
communication, Hôtel du Département, 31 boulevard Emile
Roux, 16917 ANGOULEME cedex 9.
La Villa du Golfe, SARL, Hôtel Les Mouettes, 9 cours Lucien
Bonaparte, 20000 AJACCIO.
No SIREN : 489 632 430.
La Villa du Golfe, M. Pieri Jean-Baptiste, Hôtel Les Mouettes, 9
cours Lucien Bonaparte, 20000 AJACCIO.
Description de la marque : Appellation “ CHARENTE LE
DEPARTEMENT ” Monochrome noir pour le texte
Classe No 16 : Papeterie de la collectivité (papier à en tête,
enveloppes, blocs notes…).
Classe No 25 : Vêtements : objets promotionnels sur support
vêtement (t-shirts, casquettes…) et vêtements de travail.
No National : 12 3 946 384
Département – DE LA CHARENTE, collectivité territoriale, Hôtel
du Département, 31 boulevard Emile Roux, 16917 ANGOULEME
cedex 9.
CONSEIL GENERAL DE LA CHARENTE, Direction de la
communication, Hôtel du Département, 31 boulevard Emile
Roux, 16917 ANGOULEME cedex 9.
75
Description de la marque : Appellation “ CHARENTE LE
DEPARTEMENT ” Monochrome blanc pour le texte
Classe No 16 : Papeterie de la collectivité (papier à en tête,
enveloppes, blocs notes.
No National : 12 3 946 393
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 25 : Vêtements : objets promotionnels sur support
vêtement (t-shirts, casquettes. ) et vêtements de travail.
No SIREN : 489 632 430.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne ; publication de textes
publicitaires ; relations publiques. Supports de communication
de la collectivité : dépliants d'informations, campagnes de
communication.
Classe No 38 : Télécommunications : site Internet de la
collectivité et lettres d'information électroniques.
Classe No 39 : Transports : réseau de bus départementaux et
véhicules de la collectivité.
No National : 12 3 946 388
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 489 632 430.
76
No National : 12 3 946 395
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 489 632 430.
No National : 12 3 946 407
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 489 632 430.
No National : 12 3 946 403
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 489 632 430.
No National : 12 3 946 455
à : I.N.P.I. PARIS
M. Charron Benoit, Montifray, 37310 DOLUS LE SEC.
M. Charron Benoit, Montifray, 37310 MONTIFRAY.
Classe No 41 : Publication de livres ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
concours (éducation ou divertissement) réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
No National : 12 3 946 550
à : I.N.P.I. PARIS
LA GROSSE EQUIPE, SARL, LA GROSSE EQUIPE, 250 bis Bd
Jean Jaurès, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 485 354 203.
LA GROSSE EQUIPE, LA GROSSE EQUIPE, 250 bis Bd Jean
Jaurès, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
77
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
concours (éducation) ; réservation de places de spectacles ;
No National : 12 3 946 561
d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
à : I.N.P.I. PARIS
la petite manufacture, sarl, 57 boulevard beaumarchais, 75003
PARIS.
No SIREN : 521 755 926.
la petite manufacture, Mme czernichow maria, 57 boulevard
beaumarchais, 75003 PARIS.
78
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage.
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 947 148
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 946 922
à : I.N.P.I. PARIS
M. Jullemier David, Agissant pour le compte de la société
ACTUELEC en cours de formation, 3 Saint Chéron, 72240
MEZIERES SOUS LAVARDIN.
M. Jullemier David, 3 Saint Chéron, 72240 MEZIERES SOUS
LAVARDIN.
M. MOUCHEL REMY, 26 rue Du Guesclin, 79300 BRESSUIRE.
M. MOUCHEL REMY, 26 rue Du Guesclin, 79300 BRESSUIRE.
o
Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques,
machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques
de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
sauvetage ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son
ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
sauvetage.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de cuisson ; appareils ou
installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour
véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour
véhicules ; stérilisateurs.
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
mobilier ; construction navale.
No National : 12 3 947 157
79
(vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie,
chaussettes, chaussures, chaussures de plage, sous-vêtements.
à : I.N.P.I. PARIS
Mle AUBRY EMILIE, 3 rue Sainte Catherine, 42000 SAINTETIENNE.
Mle BORDES LAURENE, 5 Rue Camélinat, 42000 SAINTETIENNE.
Mle AUBRY EMILIE, 3 rue Sainte Catherine, 42000 SAINTETIENNE.
No National : 12 3 948 161
à : I.N.P.I. PARIS
Actium Editions, SPRL, 101 Rue des Cottages, 1180 BRUXELLES,
Belgique.
Actium Editions, M. Roux de Bézieux Guillaume, 101 Rue des
Cottages, 1180 BRUXELLES, Belgique.
Description de la marque : le nom de la marque toujours écrit en
majuscules
pour l'horlogerie ; médailles ; Joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses, métaux précieux et leurs alliagges, coffrets à bijoux,
porte-clefs de fantaisie, médailles ; boîtiers, bracelets et chaînes
de montre.
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; cuir
et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises,
portefeuilles, porte-monnaies, sacs à main, sac à dos, sac de
voyage, de plage, coffrets destinés à soutenir des affaires de
toilette ;
ou en matières plastiques ; Meubles, glaces (miroir), cadres,
objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire ;
Vêtement, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir
ou imitation en cuir, ceinture (habillement), fourrure
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la
couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
photographie ; réservation de places de spectacles ; services de
80
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service
de jeux d'argent ;
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
o
N National : 12 3 948 411
No National : 12 3 948 423
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Templeton Fiona, 22 rue Scheffer, 75116 PARIS.
Mle Templeton Fiona, 22 rue Scheffer, 75116 PARIS.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités étant
fabriqués en France.
tous les produits précités étant fabriqués en France.
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
les produits précités étant fabriqués en France.
Mle chapuis marie agnes, 38 route de beauzac, 43210 BAS EN
BASSET.
Mle chapuis marie agnes, 38 route de beauzac, 43210 BAS EN
BASSET.
carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendriers ;
plastiques ;
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de
lit) ; matelas ; vaisseliers ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.
No National : 12 3 948 499
à : I.N.P.I. PARIS
TY BELENN, SARL, 18 Pole d'activité Kervidanou 3, Crêperie
Kergaël, 29300 MELLAC.
No SIREN : 518 849 724.
81
TY BELENN, Mme MIOT Solenn, 18 Pole d'activité Kervidanou 3,
Crêperie Kergaël, 29300 MELLAC.
prédomine ;
Classe No 30 : Farine bénéficiant de l'indication géographique
protégée “ Farine de blé noire de Bretagne – Gwinizh du Breizh ”
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
sans alcool ;
o
N National : 12 3 948 509
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
à : I.N.P.I. PARIS
HORTICOLE LUSPOT, SARL, 10
PIERREFONDS, 97410 SAINT PIERRE.
No SIREN : 429 628 647.
ALLEE
DES
CEDRES
HORTICOLE LUSPOT, 10 ALLEE DES CEDRES PIERREFONDS,
97410 SAINT PIERRE.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou.
No National : 12 3 948 697
à : I.N.P.I. PARIS
M. CROS OLIVIER, 321 route d'Orange, 84150 VIOLES.
WAY CUP CAFE, M. CROS OLIVIER, 321 ROUTE D'ORANGE,
84150 VIOLES.
No National : 12 3 948 761
à : I.N.P.I. PARIS
DIGE INTERNATIONAL, SAS, 43 RUE PIERRE BACUR, CIDEX 27,
33083 BORDEAUX CEDEX.
No SIREN : 330 860 677.
DIGE INTERNATIONAL, M. DE GENTILE RENAUD, 43 RUE
PIERRE BAOUR, CIDEX 27, 33083 BORDEAUX CEDEX.
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
caractères d'imprimerie ; prospectus ; calendriers ; instruments
d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; sacs à ordures en papier ou en
82
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de table.
o
N National : 12 3 948 762
à : I.N.P.I. PARIS
DIGE INTERNATIONAL, SAS, 43 RUE PIERRE BAOUR, CIDEX 27,
No SIREN : 330 860 677.
Classe No 26 : Lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et
aiguilles ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
No National : 12 3 948 773
à : I.N.P.I. PARIS
M. ELITCHA YAO NYATEPE KLENAM, Agissant pour le compte
de la société Château Rouge Market.SARL en cours de
formation, PARC DE L'ETANG, 90 CHAUSSEE DE L'ETANG, LOT
No 42, 38090 VILLEFONTAINE.
M. ELITCHA YAO NYATEPE KLENAM, PARC DE L'ETANG, 90
CHAUSSEE DE L'ETANG, LOT No 42, 38090 VILLEFONTAINE.
mouchoirs de poche en papier ; sacs à ordures en papier ou en
prédomine ;
Classe No 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine ; spiritueux.
Classe No 26 : Lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et
aiguilles ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements.
No National : 12 3 948 768
à : I.N.P.I. PARIS
DIGE INTERNATIONAL, SAS, 43 RUE PIERRE BAOUR, CIDEX 27,
No SIREN : 330 860 677.
No National : 12 3 949 353
à : I.N.P.I. PARIS
mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques ;
o
Classe N 20 : Meubles ;
Classe No 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
GROUPE EPARGNE SUCCESSION PLACEMENT ASSURANCE
CREDIT EUROPEEN GROUPE ESPACE EURL, EURL, 36 avenue
Alfred Van Pelt, 62300 LENS.
No SIREN : 353 150 030.
ESPACE PATRIMOINE, SARL, 36 avenue Van Pelt, 62300 LENS.
No SIREN : 480 179 951.
BC Avocats, M. Chevalier Benjamin, 7 rue de l'Hopital Militaire,
59000 LILLE.
83
Classe No 36 : Affaires monétaires ; affaires immobilières ;
banque directe ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; constitution ou
investissement de capitaux ; estimations financières (banques,
immobilier) ; placement de fonds.
No National : 12 3 949 499
à : I.N.P.I. PARIS
KUBevent, SARL,
BAZAINVILLE.
4
bis
route
de
tacoignieres,
78550
KUBevent, M. PLEAU Emmanuel, 4 bis route de tacoignieres,
78550 BAZAINVILLE.
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation de machines.
No National : 12 3 949 833
à : I.N.P.I. PARIS
RCF PARIS1, SARL, 23 rue du Départ, Boite 37, 33000
BORDEAUX.
M. CAIBE JEAN MARIE, 7 rue d'Arcachon, 33000 BORDEAUX.
M. CAIBE JEAN MARIE, 7 rue d'Arcachon, 33000 BORDEAUX.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 12 3 950 448
plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou
vétérinaire.
No National : 12 3 950 439
à : I.N.P.I. PARIS
ERLONG Rosalie Anick (Association), Association Concours Miss
Elégance Martinique, 1 rue des étages C/Macouda Impasse la
Marine, 97215 RIVIERE SALEE.
Concours Miss ELEGANCE MARTINIQUE, Mme ASSOCIATION
C.MEM, 1 rue des étages C/Macouda, 1 rue des étages impasse
de la marine, 97215 MARTINIQUE.
à : I.N.P.I. PARIS
LINKILITY, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIÉE, 46-48 Rue de
Strasbourg, 94300 VINCENNES.
No SIREN : 753 440 437.
LINKILITY, M. MASSÉ YANN, 46-48 Rue de Strasbourg, 94300
VINCENNES.
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
84
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ;
location de décors de spectacles ; services de photographie ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique
No National : 12 3 950 696
à : I.N.P.I. PARIS
M. Monteux Alain, Agissant pour le compte de la société
TARANOVA en cours de formation, 13 av de la Guillemote,
78112 FOURQUEUX.
M. Monteux Alain, 13 av de la Guillemote, 78112 FOURQUEUX.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Produits
pharmaceutiques et vétérinaires : produits de diagnostic à usage
médical, bandelettes et solutions de contrôle pour détecter la
glycémie ;
No National : 12 3 950 449
à : I.N.P.I. PARIS
PROTEIGENE, SARL, 7 RUE LEO LAGRANGE, BP 1134, 27950
SAINT MARCEL.
PROTEIGENE, M. DUTRIAT PHILIPPE, 7 RUE LEO LAGRANGE,
BP 1134, 27950 SAINT MARCEL.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers.
géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; logiciel pour enregistrer,
évaluer, vérifier et administrer des données médicales, des
résultats de tests sanguins à partir d'un lecteur du taux de
glycémie dans le sang, destinés aux personnes diabétiques,
logiciels et matériel informatique pour relier des instruments
médicaux à des dispositifs, ainsi que matériel informatique
supplémentaire dans le domaine du diabète, y compris
accessoires, compris dans cette classe ; à l'exclusion des
lunettes de soleil.
Appareils, dispositifs et instruments médicaux et chirurgicaux, y
compris accessoires compris dans cette classe : lecteurs de
glycémie, glycomètres, et parties à savoir : lancettes,
autopiqueurs, pompes à insuline, trousses à perfusion,
cathéters.
No National : 12 3 951 263
o
N National : 12 3 950 663
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. BAROSE Biangani, Agissant pour le compte de la société
YIKALOBA en cours de formation, 18 Emile DODILLON, 77600
BUSSY SAINT GEORGES.
M. DUMA di BULA Gampoko, Agissant pour le compte de la
société YIKALOBA en cours de formation, 18 Emile DODILLON,
77600 BUSSY SAINT GEORGES.
M. BAROSE Biangani, 18 Emile DODILLON, 77600 BUSSY SAINT
GEORGES.
Classe No 9 :
enregistrés) ;
Logiciels
de
jeux ;
logiciels
(programmes
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table.
M. FELTIN Richard, Bat. 2, 47-49 Promenade jean Rostand, 93000
BOBIGNY.
M. FELTIN Richard, Bat. 2, 47-49 Promenade jean Rostand, 93000
BOBIGNY.
carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
plastiques ;
85
o
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
No National : 12 3 951 271
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2012
à : I.N.P.I. PARIS
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
Classe No 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; à
compléments alimentaires pour animaux ; bains médicinaux ;
Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébé, compléments alimentaires pour êtres humains,
herbes médicinales ; tisanes : tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
mélasse ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus d'une
sont issus.
ou pour animaux ; salons de beauté.
No National : 12 3 951 303
à : I.N.P.I. PARIS
M. Giafferi Nicolas, 31 rue du rocher, 75008 PARIS.
M. Giafferi Nicolas, 31 rue du rocher, 75008 PARIS.
SARL PROLACTINE FRANCE, 926 Avenue de la Houille Blanche,
73000 CHAMBERY.
No SIREN : 451 534 556.
Christiane MASSON, Avocat, 13 Place de l'Hôtel de Ville, 73000
CHAMBERY.
Classe No 29 : Oeufs.
Classe No 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises.
No National : 12 3 951 298
à : I.N.P.I. PARIS
BIONATURA COSMETIQUES, Société à Responsabilité Limitée,
41 RUE DU GRAND PUITS, 45140 INGRE.
No SIREN : 753 194 091.
BIONATURA COSMETIQUES, M. DOGBEY Doh Doméfa, 41 RUE
DU GRAND PUITS, 45140 INGRE.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
86
No National : 12 3 951 333
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de Narbonne, Collectivité Territoriale, Hôtel de Ville,
Place de la Mairie, 11108 NARBONNE.
Commune de Narbonne, M. Bascou Jacques, Hôtel de Ville,
Place de la Mairie, 11108 NARBONNE.
prédomine ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique
protégée “ Coteaux de Narbonne ” ; cidres ; digestifs (alcools et
liqueurs) ; spiritueux ” ;
No National : 12 3 951 334
à : I.N.P.I. PARIS
Mme ECHAROUX BRUNELLE Sonia, 11 rue de Crillon, 92210
SAINT-CLOUD.
Mme ECHAROUX BRUNELLE Sonia, 11 rue de Crillon, 92210
SAINT-CLOUD.
tous les produits étant d'origine française ou fabriqués en
France ;
les produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
No National : 12 3 951 350
à : I.N.P.I. PARIS
M. MACE YVES, 10 rue ds Flanets, 95580 ANDILLY.
M. MACE YVES, 10 rue ds Flanets, 95580 ANDILLY.
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ;
dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vetements ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du
linge ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et
réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation
de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
o
Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
87
No National : 12 3 951 400
à : I.N.P.I. PARIS
Marc Sémof, 8 passage Lathuile, 75018 PARIS.
Clarisse Coufourier, 12 passage Doisy, 75017 PARIS.
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; Photographies ; Articles de
papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel
Caractères d'imprimerie ; Clichés. Papier ; Carton ; Boîtes en
carton ou en papier ; Affiches ; Cartes ; Calendriers ; Instruments
d'écriture.
prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des
services de télécommunication pour des tiers ; Reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
sur tout moyen de communication ; location d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; investigations
pour affaires ; recherches pour affaires ;
No National : 12 3 951 384
à : I.N.P.I. PARIS
L.M.G., Société par Actions Simplifiée, 103 rue du Faubourg
Saint Denis, 75010 PARIS.
No SIREN : 342 837 358.
CHANEL, Département des Marques, 135 avenue Charles de
Gaulle, 92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX.
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
foulards ; cravates ; cols, faux cols, cache col, bandanas ; boas
(tours de cou), bandeaux pour la tête (habillement) ; bonneterie,
bérets, bonnets, calottes, capuchons (vêtements), carcasses de
chapeaux, casquettes, châles, chapeaux en papier (habillement),
coiffes, coiffures (chapellerie), couvre-oreilles (habillement),
hauts-de-forme, lavallières, turbans, visières (chapellerie), voiles
(vêtements), voilettes ; Tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour les cheveux,
badges ornementaux, barrettes (pinces à cheveux), bigoudis,
épingles à cheveux, ornements de chapeaux (non en métal
précieux) ; cheveux, cheveux postiches, moustaches postiches ;
filets pour les cheveux, nattes de cheveux, franges ; guirlandes
artificielles, insignes non en métaux précieux ; jabots ; noeuds
pour les cheveux, plumes (accessoires d'habillement) ;
pompons ; perles autres que pour la confection de bijoux ; bords
pour vêtements ; résilles ;
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture
d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de
presse
ou
d'informations
(nouvelles) ;
émissions
services de messagerie électronique.
Classe No 41 : Interview (service de reporter) ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts
périodiques en ligne ; micro-édition ; rédaction de textes autres
que textes publicitaires.
No National : 12 3 951 401
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Services rendus dans le cadre de la vente au détail
de produits de mode, de vêtements, de chappelerie et
d'accessoires pour les cheveux.
Clarisse Coufourier, 12 passage Doisy, 75017 PARIS.
88
Classe No 16 : Articles pour reliures ; Photographies ; Articles de
papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel
Caractères d'imprimerie ; Clichés. Papier ; Carton ; Boîtes en
carton ou en papier ; Affiches ; Cartes ; Calendriers ; Instruments
d'écriture.
Classe No 29 : Viande, gibier ; volaille beneficiant de l'indication
geographique protégée “ volaille de l'Ain ”. Tous les produits
précités etant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de
produits de la ferme et selon des methodes non industrielle.
Poisson.
services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de
détail, conseils en organisation et directions des affaires.
Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction
des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; services
de conseils pour la direction des affaires ; informations
d'affaires ; marketing ; conseils en organisation des affaires ;
agences d'informations commerciales ; informations d'affaires ;
investigations pour affaires ; recherches pour affaires ;
renseignements
d'affaires ;
consultation
professionnelle
d'affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ;
aide à la direction des affaires.
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
fourniture de forums de discussion sur l'Internet. Fourniture
électronique
Raccordement
par
de
presse
ou
d'informations
(nouvelles) ;
émissions
services de messagerie électronique.
Classe No 41 : Agence de relations presse ; rédaction de
communiqués de presse et suivi journalistes ; organisation
d'événements presse, rédaction de dossiers de presse, interview
(service de reporter) ; informations en matière de divertissement
ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d'un réseau informatique.
No National : 12 3 952 017
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat des Volailles Fermières de l'Ain, Syndicat, ZA de Presle,
91 Rue de Presle, 01310 POLLIAT.
Syndicat des Volailles Fermières de l'Ain, Mme Chanel Nelly, ZA
de Presle, 91 Rue de Presle, 01310 POLLIAT.
No National : 12 3 952 089
à : I.N.P.I. PARIS
West Side Café, Eurl, 37 rue Saint Ferdinand, 75017 PARIS.
No SIREN : 379 957 806.
West Side Café, M. Elias Frédéric, 37 rue Saint Ferdinand, 75017
PARIS.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
No National : 12 3 952 568
à : I.N.P.I. PARIS
EVOLUTION ENERGIE, SAS, 42-44 rue Cauchy, 94110 ARCUEIL.
No SIREN : 524 834 447.
EVOLUTION ENERGIE, 42-44 rue Cauchy, 94110 ARCUEIL.
Description de la marque : bleue et verte
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, la production, l'accumulation, le
réglage et la commande d'électricité et de gaz ; installations et
appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour
les appareils électriques, à gaz ou à eau ; appareils et
instruments électriques pour la surveillance de la consommation
d'énergie domestique ou industrielle, pour l'analyse de signaux,
de courant et de tension, la surveillance de la répartition de la
consommation d'énergie, de signalisation, de contrôle
(inspection) ; équipements de commande et de contrôle y
compris pour l'allumage et la coupure automatiques des
générateurs et le démarrage automatique après des pannes de
lignes électriques publiques, parasurtenseurs contre les chutes,
de la foudre ; équipements électriques, électroniques et
informatiques pour la gestion des émissions des gaz à effet de
serre, notamment le dioxyde de carbone et les oxydes d'azote ;
équipements électriques, électroniques et informatiques pour
éoliennes, usines éoliennes, turbines éoliennes et autres
machines actionnées par le vent ; équipements électriques,
électroniques et informatiques pour panneaux solaires,
concentrateurs solaires et d'autres systèmes fonctionnant à base
d'énergie solaire ; appareils de traitement, enregistrement,
stockage, récupération, transmission, réception ; affichage et
impression de données ; équipements pour l'acquisition, le
traitement et la transmission de l'information relatives au
comptage ou au coût de l'énergie ; appareils et instruments
électriques et électroniques de communication et de
télécommunication ; appareils et instruments de gestion de
réseaux d'énergie, notamment les réseaux électriques ou de gaz
naturel ; logiciels de stockage de données ; publications
électroniques téléchargeables fournies en ligne à partir de bases
de données ou de l'Internet ; ordinateurs ; programmes et
logiciels
informatiques
:
logiciels
et
appareils
de
télécommunications permettant de se connecter de manière
sécurisée à des bases de données : logiciels et appareils de
télécommunications permettant de se connecter de manière
sécurisée à un réseau de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé (de type Intranet) ; réseau pour la
transmission de données et de messages relatifs à l'énergie ;
o
Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; promotion pour le compte de tiers
de produits informatiques ; promotion pour le compte de tiers
de produits pour la gestion, la consommation d'énergie, la
gestion des émissions de gaz à effet de serre, la gestion des
émissions d'oxydes d'azote ; promotion pour le compte de tiers
de produits électriques, gaziers, liés aux énergies renouvelables
ou liés aux gaz à effet de serre ; organisation d'expositions et
de ; conférences à buts commerciaux et de publicité concernant
la protection de l'environnement, les énergies, les énergies ;
renouvelables, la préservation des richesses naturelles et le
développement durable ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; démonstrations de produits ;
location d'espaces publicitaires, location de matériel
publicitaire : distribution de matériel publicitaire ; diffusion de
matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire ;
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; aide à la
direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide
administrative à la création d'entreprise ; recherche de
partenariats dans le domaine des affaires ; conception de
méthodes, d'analyse, de planification et de développement des
entreprises à des fins commerciales ; prévisions économiques ;
conseils.
Informations
ou
renseignements
d'affaires ;
reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques ;
recueil de données dans un fichier central ou une base de
données ; gestion de fichiers informatiques relatifs aux contrats
de fourniture d'énergie, à la consommation énergétique, à la
facturation ;
conseils
commerciaux
et
informations
commerciales sur les consommations en énergie ; aide à la
direction des affaires et conseil en organisation et direction des
affaires dans le domaine de la consommation d'énergie, de
l'approvisionnement en énergie, des achats d'énergie ;
réalisation de bilans d'émission de gaz à effet de serre,
notamment dioxyde de carbone ; gestion commerciale sur les
énergies et les énergies renouvelables facilitant le calcul de
l'empreinte environnementale ; conseils et informations ;
commerciaux sur les consommations en énergie notamment
avec la réalisation de simulation tarifaire et prévision de
consommation ; analyse de prix de revient ; étude et recherche
de marché ;
Classe No 36 : Services de compilation d'informations
financières, liés notamment aux marchés de l'énergie et du
carbone ; gestion d'informations financières, liées notamment
aux marchés de l'énergie et du carbone ; comptabilité ; cotations
de prix ; informations financières et services financiers fournis
en ligne à partir d'une base de données informatique ou de
l'Internet ; gestion d'investissements liés à l'énergie ou aux
systèmes de réduction des émissions polluantes ; gestion
financière de contrats relatifs aux combustibles énergétiques, de
contrats de réduction des émissions polluantes, de contrats
89
d'offres
de
compensation
de
production
d'énergies
renouvelables ; gestion financière des risques liés à l'énergie ;
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
programmation pour ordinateurs, en particulier création de
programmes dans les domaines du transport de gaz et de
l'électricité, de l'approvisionnement en gaz, en chaleur et en
énergie, et de l'utilisation du gaz naturel et de l'électricité pour
tous types de clientèle (particuliers, entreprises publiques ou
privées, promoteurs ; publics ou privés, collectivités locales et
territoriales industriels) ; programmation pour ordinateurs, en
particulier création de programmes de modélisation,
d'optimisation et de prévision des prix de l'énergie et de la
consommation en énergie et de gestion des émissions de gaz à
effet de serre pour tous types de clientèle (particuliers,
entreprises publiques ou privées, promoteurs publics ou privés,
collectivités locales et territoriales, industriels) ; création,
entretien, mise à jour et hébergement pour des tiers de sites
Internet ou applications informatiques accessibles via un réseau
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
(de type Intranet) ; services de sauvegarde, tests et récupération
pour systèmes informatiques et systèmes de traitement de
données ; conversion de données et de programmesinformatiques autre que conversion physique ; évaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; réalisation
d'études techniques et d'expertises (travaux d'ingénieurs) liées à
l'énergie ; réalisation d'études techniques et d'expertises
(travaux d'ingénieurs) liées à l'informatique ; réalisation
d'études techniques et d'expertises (travaux d'ingénieurs) liées
aux bilans d'émission de gaz à effet de serre.
No National : 12 3 952 575
à : I.N.P.I. PARIS
EVOLUTION ENERGIE, SAS, 42-44 rue Cauchy, 94110 ARCUEIL.
No SIREN : 524 834 447.
EVOLUTION ENERGIE, 42-44 rue Cauchy, 94110 ARCUEIL.
Description de la marque : bleue et verte
distribution, la transformation, la production, l'accumulation, le
réglage et la commande d'électricité et de gaz ; installations et
appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour
les appareils électriques, à gaz ou à eau ; appareils et
instruments
électriques
pour
la
surveillance
de
la
consommation, d'énergie domestique ou industrielle, pour
l'analyse de signaux, de courant et de tension, pour la
surveillance de la répartition de la consommation d'énergie, de
signalisation, de contrôle (inspection) ; équipements de
commande et de contrôle y compris pour l'allumage et la
coupure automatiques des générateurs et le démarrage
automatique après des pannes de lignes électriques publiques,
parasurtenseurs contre les chutes de la foudre ; équipements
électriques, électroniques et informatiques pour la gestion des
émissions des gaz à effet de serre, notamment le dioxyde de
carbone et les oxydes d'azote ; équipements électriques,
électroniques et informatiques pour éoliennes, usines éoliennes,
turbines éoliennes et autres machines actionnées par le vent ;
équipements électriques, électroniques et informatiques pour
panneaux solaires ; concentrateurs solaires et d'autres systèmes
fonctionnant à base d'énergie solaire ; appareils de traitement,
enregistrement, stockage, récupération, transmission, réception,
affichage et impression de données : équipements pour
90
l'acquisition, le traitement et la transmission de l'acquisition de
données relatives au comptage ou au coût de l'énergie ;
appareils et instruments électriques et électroniques de
communication et de télécommunication : appareils et
instruments de gestion de réseaux relatifs à l'énergie,
notamment réseau d'électricité ou de gaz naturel ; stockage de
données ; publications électroniques fournies en ligne
téléchargeables à partir de bases de données ou de l'Internet ;
ordinateurs ; programmes et logiciels informatiques ; logiciels
et ; appareils de télécommunications permettant de se connecter
de manière sécurisée à des bases de données ; logiciels et
appareils ; de télécommunications permettant de se connecter
de manière sécurisée à un réseau de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) ;
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; réalisation d'études
techniques et d'expertises liées à l'énergie ; réalisation d'études
techniques et d'expertises liées à l'informatique ; réalisation
d'études techniques et d'expertises liées aux bilans d'émission
de gaz à effet de serre ; services de conseils, d'assistance et
d'informations relatifs à tous les produits et services précités.
o
Classe N 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; promotion pour le compte de tiers
de produits informatiques, promotion pour le compte de tiers de
produits pour la gestion, la consommation d'énergie, la gestion
des émissions de gaz à effet de serre, la gestion des émissions
d'oxydes d'azote ; promotion pour le compte de tiers de produits
électriques, gaziers, liés aux énergies renouvelables ou liés aux
gaz à effet de serre : organisation d'expositions et de
conférences à buts commerciaux et de publicité concernant la
protection de l'environnement, les énergies, les énergies
renouvelables, la préservation des richesses naturelles et le
développement durable ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; démonstrations de produits :
location d'espaces publicitaires, location de matériel
publicitaire ; distribution de matériel publicitaire ; diffusion de ;
matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ;
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; aide à la
direction d'entreprises industrielles ou commerciales : aide à la
création d'entreprise ; recherche de partenariats dans le
domaine des affaires ; conception de méthodes, d'analyse de
planification et de développement des entreprises à des fins
commerciales ; prévisions économiques : conseils, informations
ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents,
gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un
fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers
informatiques relatifs aux contrats de fourniture d'énergie, à la
consommation énergétique, à la facturation ; conseils et
information sur les consommations en énergie : aide à la
direction des affaires et conseil en organisation et direction des
affaires dans le domaine de la consommation d'énergie, de
l'approvisionnement en énergie, des achats d'énergie ; conseil et
réalisation de bilans d'émission de gaz à effet de serre,
notamment dioxyde de carbone ; gestion commerciale sur les
énergies et les énergies renouvelables facilitant le calcul de
l'empreinte environnementale ; conseils et information sur les
consommations en énergie notamment avec la réalisation de
simulation tarifaire et prévision de consommation ; analyse de ;
prix de revient ; étude et recherche de marché ;
Classe No 36 : Services de compilation et de fourniture
d'informations financières, liés notamment aux marchés de
l'énergie et du carbone : distribution et gestion d'informations
financières ;
préparation
de
rapports
et
d'analyses ;
comptabilité ; cotations de prix ; fourniture d'informations
financières et services financiers fournis en ligne à partir d'une
base de données informatique ou de l'Internet ; gestion
d'investissements liés à l'énergie ou aux systèmes de réduction
des émissions polluantes ; gestion financière de contrats relatifs
aux combustibles énergétiques, de contrats de réduction des
émissions polluantes, de contrats d'offres de compensation de
production d'énergies renouvelables ; gestion financière des
risques liés à l'énergie ;
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
programmation pour ordinateurs, en particulier création de ;
programmes dans les domaines des achats d'énergie, de
l'approvisionnement et du transport d'énergie, et de l'utilisation
du gaz naturel, de gaz industriels, de l'électricité, de charbon, de
fuel pour tous types de clientèle (particuliers, entreprises
publiques ou privées, promoteurs publics ou privés, collectivités
locales et territoriales, industriels) ; programmation pour
ordinateurs,
en
particulier
création
de
programmes
d'optimisation de la consommation et des prix en énergie et de
gestion des émissions de gaz à effet de serre pour tous types de
clientèle (particuliers, entreprises publiques ou privées,
promoteurs publics ou privés, collectivités locales et
territoriales, industriels) ; création, entretien, mise à jour et
hébergement pour des tiers de sites Internet ou applications
informatiques accessibles via un réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) ;
services de sauvegarde, tests et récupération pour systèmes
informatiques ; et systèmes de traitement de données ;
que conversion physique ; évaluations, estimations et
No National : 12 3 952 602
à : I.N.P.I. PARIS
AGENCE IMMOBILIERE BRESSON,
République, 13400 AUBAGNE.
EURL,
94
rue
de
la
AGENCE IMMOBILIERE BRESSON, M. BRESSON Lionel, 94 rue
de la République, 13400 AUBAGNE.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; Transaction immobilière, gestion immobilière.
No National : 12 3 952 618
à : I.N.P.I. PARIS
M. Sisti Gérald, 10 rue des Ormes, 68170 RIXHEIM.
M. Sisti Gérald, 10 rue des Ormes, 68170 RIXHEIM.
No National : 12 3 952 624
à : I.N.P.I. PARIS
M. baron ludovic, 21 boulevard davout, 75020 PARIS.
M. baron ludovic, 21 boulevard davout, 75020 PARIS.
91
No National : 12 3 952 662
à : I.N.P.I. PARIS
M. levasseur eric, 12 rue Debelleyme, 75003 PARIS.
M. levasseur eric, 12 rue Debelleyme, 75003 PARIS.
Description de la marque : logo rose.
Classe No 42 : Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique.
No National : 12 3 952 666
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Mle SEWA Adjo, Agissant pour le compte de la société TBage en
cours de formation, 285, rue André Philip, Chez M&Mme
AMOUZOU, 69003 LYON.
Classe No 18 : Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
o
à : I.N.P.I. PARIS
Mle SEWA Adjo, 285, rue André Philip, Chez M&Mme
AMOUZOU, 69003 LYON.
No National : 12 3 952 768
à : I.N.P.I. PARIS
M. MUELLER Fabien, 4 Rue Amiral Willaumez, 56360 LE PALAIS.
M. MUELLER Fabien, 4 Rue Amiral Willaumez, 56360 LE PALAIS.
92
o
Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
sans alcool.
No National : 12 3 952 772
à : I.N.P.I. PARIS
MONTE BELLO, SARL, 2 a rue Emmanuel Giraud, 92310
SEVRES.
No SIREN : 753 813 898.
MONTE BELLO, M. LAFFON Dimytr, 2 a rue Emmanuel Giraud,
92310 SEVRES.
viande ou de poisson ; fromages ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
No National : 12 3 952 796
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Vavize Léanda, Agissant pour le compte de la société
Néolinks en cours de formation, 75 rue du Général Leclerc,
94270 LE KREMLIN BICETRE.
Mme Vavize Léanda, 75 rue du Général Leclerc, 94270 LE
KREMLIN BICETRE.
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 952 816
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Vavize Léanda, Agissant pour le compte de la société
Néolinks en cours de formation, 75 rue du Général Leclerc,
94270 LE KREMLIN BICETRE.
Mme Vavize Léanda, 75 rue du Général Leclerc, 94270 LE
KREMLIN BICETRE.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 952 830
à : I.N.P.I. PARIS
M. JARRIN Stéphane, 64 RUE POINCETTIA, 97229 TROIS ILETS
MARTINIQUE.
M. JARRIN Stéphane, 64 RUE POINCETTIA, 97229 TROIS ILETS
MARTINIQUE.
93
No National : 12 3 952 863
à : I.N.P.I. PARIS
ECOTERRA, SARL, 5 IMPASSE BEAUVOIR, 89580 COULANGES
LA VINEUSE.
ECOTERRA, Mme DIVO SOLANGE, 5 IMPASSE BEAUVOIR,
89580 COULANGES LA VINEUSE.
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs.
No National : 12 3 952 869
à : I.N.P.I. PARIS
ECOTERRA, SARL, 5 IMPASSE BEAUVOIR, 89580 COULANGES
LA VINEUSE.
ECOTERRA, Mme DIVO SOLANGE, 5 IMPASSE DE BEAUVOIR,
Classe No 31 : Animaux vivants ;
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs.
No National : 12 3 952 874
à : I.N.P.I. PARIS
ECOTERRA, SARL, 5 IMPASSE
COULANGES LA VINEUSE.
DE
BEAUVOIR,
89580
ECOTERRA, Mme DIVO SOLANGE, 5 IMPASSE DE BEAUVOIR,
94
Produits ou services désignés : Informations en matière de
de loisirs ; publication de livres ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ;
No National : 12 3 952 888
à : I.N.P.I. PARIS
M. LOISEAUX michel, Impasse Curel, 83550 VIDAUBAN.
Mme LOISY Brigitte, Impasse Curel, 83550 VIDAUBAN.
M. LOISEAUX michel, Impasse Curel, 83550 VIDAUBAN.
No National : 12 3 952 897
à : I.N.P.I. PARIS
Diane Bodel, 5 rue du petit marché, 78300 POISSY.
No SIREN : 753 382 654.
Diane Bodel, Mle Bodel Diane, 5 rue du petit marché, 78300
POISSY.
Description de la marque : dessin : cible rouge et noire Texte
“ RADIO FREQUENCE VAR ” en rouge et noir Couleur RVB
Rouge : R254 V0 B0 O255 Couleur RVB Noire : R0 V0 B0 O255
Couleur ombre RVB grise : R190 V190 B190 O255
et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 953 057
à : I.N.P.I. PARIS
AETIUS, Société par Actions Simplifiée, 21 rue Louis Scocard,
91400 ORSAY.
No SIREN : 444 760 219.
95
No National : 12 3 953 410
à : I.N.P.I. PARIS
econ'o, SAS, résidence le clos saint maurice, 3 rue du réservoir,
17000 LA ROCHELLE.
econ'o, M. huguet benoit, résidence le clos saint maurice, 3 rue
du réservoir, 17000 LA ROCHELLE.
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, 25 rue Jean Rostand,
Parc Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
Classe No 7 : Machines-outils, vannes (parties de machines),
pompes (parties de machines) ; robinets (parties de machines) ;
o
Classe N 35 : Gestion des affaires commerciales ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; consultations professionnelles d'affaires,
expertises en affaires, investigations et recherches pour affaires
afin de valoriser des opportunités industrielles et commerciales ;
comptabilité, reproduction de documents ; bureau de
placement ; études, conseils, informations ou renseignements
d'affaires en matière de choix, de création, de protection
juridique et de gestion administrative de titres de propriété
industrielle, dont les brevets ; consultation pour les questions de
personnel, de relogement pour entreprises ; conseils aux
entreprises commerciales ou industrielles en matière de
communication institutionnelle, interne et externe, de
mercatique, de publicité et de relations publiques et d'usage de
technologies multimédias ; relations publiques ; publicité ;
conception et diffusion de courriers, d'annonces et de matériels
publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés,
prospectus, tracts, échantillons) ; affichage publicitaire ;
publication de textes publicitaires ; mise à jour de
documentations publicitaires ; parrainage publicitaire ; gestion
administrative de sites portails sur le réseau Internet permettant
d'obtenir des informations industrielles et commerciales ;
recherches, informations statistiques et études de marchés ;
études, conseils, audits et évaluations en mercatique (études
qualitatives et quantitatives) ; services de veille concurrentielle,
services d'abonnement à tous supports d'information sous
forme de publications électroniques ou non, télématiques,
numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia
(nouvelles technologies) à usage interactif ou non ;
abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements
à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe No 36 : Affaires monétaires ; affaires immobilières ;
services fiduciaires ; évaluations et estimations financières et
commerciales ; estimation et évaluation financières des coûts de
financement d'un développement industriel et commercial ;
parrainage financier ; transactions financières ; gestion d'affaires
financières ; informations financières ; expertises fiscales ;
optimisation fiscale de la gestion des entreprises ; optimisation
et évaluation financière de droits de propriété industrielle, dont
les brevets ; valorisation financière de droits de propriété
incorporelle ; investissements de capitaux ; consultation en
matière de financement de l'innovation ; tous ces services
relevant du conseil en gestion et développement des affaires et
des sociétés.
Classe No 9 : Appareils de commande ou de distribution
d'énergie ; appareil électrique et/ou électrotechnique de
détection de grandeur physique ; appareil de commande, de
distribution, de réglage du volume, de la température, du débit
d'un fluide ; dispositifs électroniques de temporisation pour
robinets ; débitmètres ; appareil pour la conduite, la distribution,
le réglage ou la commande du courant électrique ; capteurs de
température (appareils de mesure).
Classe No 11 : Appareils de distribution, d'évacuation, de
régulation, de stérilisation, de purification, de filtration, de
gazéification, de chauffage, de refroidissement de l'eau ;
installations sanitaires et robinetterie ; robinets mélangeurs,
robinets électroniques, robinets thermostatiques ; accessoires
de réglage pour appareils à eau et pour conduites d'eau ;
appareils de commande et de distribution de l'eau destinés à
maîtriser le débit de l'eau ; appareils de commande et de
distribution de l'eau destinés à économiser l'eau et l'énergie.
No National : 12 3 953 655
à : I.N.P.I. PARIS
S.A.R.L JEAN-LUC LE GALL, Société à responsabilité limitée, 6
RUE JACQUES CARTIER, 29500 ERGUE GABERIC.
S.A.R.L JEAN-LUC LE GALL, 6 RUE JACQUES CARTIER, 29500
ERGUE GABERIC.
Classe No 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles ; éditions de livres, revues ; prêts de
livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de
places de spectacles ; formation à la conduite des affaires et du
développement des entreprises industrielles et commerciales.
direction des affaires ;
96
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation.
No National : 12 3 954 098
à : I.N.P.I. PARIS
M. Kleinsinger Alain, 194 Bd Bineau, 92200 NEUILLY.
M. Kleinsinger Alain, 194 Bd Bineau, 92200 NEUILLY.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage
médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres
humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classe No 10 : Appareils et instruments, médicaux, aucun de ces
produits n'étant utilisés dans le domaine des prothèses et des
implants ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier
spécial à usage médical.
No National : 12 3 954 400
à : I.N.P.I. PARIS
M DANIEL PHILIPPE, 20 Rue Condorcet, 75009 PARIS.
M. DANIEL PHILIPPE, BP 23, 75421 PARIS CEDEX 09.
Description de la marque : ONEPIXONETRACK
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de
presse
ou
d'informations
(nouvelles) ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne.
No National : 12 3 954 495
à : I.N.P.I. PARIS
LYRECO, société par actions simplifiée, Rue du 19 mars 1962,
59770 MARLY.
No SIREN : 400 423 968.
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, peinture ; encres et toners,
cartouches d'encre et de toner pour imprimantes et
photocopieurs ; encres d'imprimerie ; encres pour la gravure.
Classe No 3 : Préparation pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, détartrer, détacher,
polir, dégraisser, dépoussiérer, décaper et abraser ; savons,
savons
désinfectants ;
produits
détergents ;
parfums
d'ambiance ; produits désinfectants pour le ménage et les
sanitaires ; liquides et produits pour la vaisselle ; produits
textiles imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; lessives.
Classe No 8 : Coutellerie ; fourchettes et cuillers ; ciseaux ;
couverts ; outils à main actionnés manuellement ; marteaux ;
tournevis ; clefs ; cisailles ; rogneuses ; cutters.
d'enregistrement magnétiques, numériques, optiques, disques
acoustiques, disques compacts ; cassettes vidéo ; Cédéroms ;
disques magnéto-optiques ; cassettes audio ; disques vidéonumériques ; cassettes magnétiques ; disques compacts
interactifs ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ;
téléphones ; enregistreurs à bande magnétique ; transcripteurs ;
télécopieurs ; photocopieurs ; imprimantes d'ordinateurs ;
consoles d'ordinateurs ; unités centrales de traitement
(processeurs) ; souris ; tapis de souris ; filtres et écrans de
protection pour ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; disques
optiques contenant des logiciels, notamment de comptabilité, de
traitement de texte ; projecteurs vidéo électroniques ;
rétroprojecteurs ; caméras, caméras digitales ; appareils pour
peser et affranchir le courrier ; balances ; machines à
enregistrer ; disques durs ; clefs USB ; cartes mémoires ;
disquettes vierges pour ordinateurs ; cartouches de nettoyage
de têtes de lecture ; disques vidéo-numériques et Cédéroms
imprimables pour impression à jet d'encre ou thermique ;
casques à écouteurs ; casques d'écoute audio ; enceintes
acoustiques ; prises pour connexions USB ; lecteurs de cartes
mémoires ; appareils de vidéoconférence ; cartes et clefs à
mémoire électronique ; programmes d'ordinateurs ; logiciels et
progiciels enregistrés ; logiciels permettant de faciliter la
commercialisation et la commande de produits, de produits
personnalisables,
notamment
en
ligne ;
microphones ;
disquettes ; câbles et connecteurs électriques ; dispositifs de
connexions pour ordinateurs ; onduleurs ; sacs, mallettes, étuis
et housses de protection pour micro-ordinateurs, pour
ordinateurs portables, pour appareils photo et baladeurs
numériques, pour téléphones, pour caméras, pour disques durs ;
répondeurs ; scanners ; télévisions ; écrans de télévision ;
dispositifs de stockage optique de données ; cartes à puces ;
piles électriques ; supports ergonomiques pour ordinateurs
portables ; rehausseurs notamment pour ordinateurs portables ;
dispositifs de protection d'ordinateurs et d'écrans d'ordinateurs ;
coques de protection pour ordinateurs ; socles pour ordinateurs
portables ; adaptateurs secteur pour charger, alimenter un
ordinateur portable ; adaptateurs électriques (prises) ; reposepoignets pour matériel informatique ; repose-pieds ; supports
d'imprimantes et d'unités centrales ; câbles informatiques ;
boîtiers de prises électriques ; cartes de recharge pour
téléphone ; déchiqueteuses de papier ; appareils électriques
d'audio-conférence ; cordons et prises de téléphone ;
enregistreurs analogiques ; enregistreurs et transcripteurs
numériques ;
calculatrices
avec
imprimantes ;
piles
rechargeables ; chargeurs de piles électriques ; titreuses
portables à ruban ; imprimantes d'étiquettes ; mètres
(instruments de mesure) ; écrans de projection ; machines
électriques
à
plastifier ;
appareils
de
contrôle
de
l'affranchissement ; agendas électroniques ; machines à compter
et à trier l'argent ; bandes de nettoyages de têtes de lecture ;
appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques ; gaines pour
câbles électriques ; machines à dicter ; loupes (optiques) ;
répondeurs téléphoniques ; bouchons d'oreilles en mousse ;
masques respiratoires ; gants de sécurité pour la protection
contre les accidents ; vêtements pour la protection contre les
accidents et le feu ; casques de protection ; chaussures de
sécurité ; chaussures de protection contre les accidents,
l'irradiation et le feu ; lunettes de protection, de sécurité ;
extincteurs.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier,
mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, filtres à café
en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, papier pour l'emballage, papier pour
appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; catalogues de
vente par correspondance ; articles pour reliures ; papeterie ;
matières plastiques pour l'emballage non comprises dans
d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; chevalets et supports de
documents ; panneaux d'affichage ; porte-affiches ; pochettes en
plastique ; feuilles de papier, rames de feuilles de papier ; blocs
de feuilles de papier ; étiquettes en papier et en plastique
repositionnables ; trieurs ; rubans encreur pour machines à
écrire, à imprimer et à titrer ; étiquettes en papier et en
plastique ; étiquettes en papier et en plastique autocollantes ;
cartes de visite ; nuanciers ; fiches en carton ; rouleaux de
papier ; papier listing ; papier pour l'imprimerie ; papier pour
impression laser et impression à jet d'encre ; papier en
couleurs ; papier d'emballage ; papier d'emballage à bulles ;
papier carbone ; films en plastique étirable ; boîtes en carton ;
rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; dévidoirs,
distributeurs de rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage ;
ouvre-lettres ; doigtiers en caoutchouc ; boîtes en caoutchouc ;
marque-pages en papier et en plastique, repositionnables ou
non ; cahiers, carnets ; parapheurs ; répertoires ; agendas ;
dictionnaires ; calendriers ; stylos ; surligneurs ; marqueurs ;
crayons de papier ; rollers ; stylos à encre ; stylos à plume ;
feutres ; stylo billes ; porte-mines ; crayons de couleurs ;
gommes ; craies ; effaceurs de craies ; recharges de rollers, de
feutres ; cartouches d'encre pour stylos ; stylos et rollers de
correction ; correcteurs à pinceaux ; colles pour la papeterie ou
le ménage ; trombones, agrafes et attaches métalliques ;
compas ; grattoirs ; coins de lettres ; punaises ; règles ; bracelets
élastiques pour la papeterie ; ôte-agrafes ; perforateurs ;
agrafeuses ; classeurs ; corbeilles à courrier ; poubelles en
plastique à papier ; chemises en plastique ou en carton ; pinces à
agrafer ; taille-crayons ; tampons, tampons encreurs, boîtes
d'archives en papier et en carton ; tampons pré-encrés ; tampons
dateurs ; porte-tampons ; corbeilles de tri ; porte-crayons ; pots à
crayons ; sous-mains ; modules de classement ; modules de
classement à tiroirs ; modules de rangement ; porte-blocs pour
papier ; effaceurs ; effaceurs pour tableaux ; tableaux adhésifs ;
tableaux magnétiques ; tableaux noirs ; cartes et plans ;
plannings ; relieurs ; films plastiques ; reliures ; appareils et
machines pour la reliure ; sous-chemises en papier, en carton ou
en plastique ; pochettes dossiers ; boîtes de classement, de
rangement et d'archives ; conteneurs en carton ; étuis en
plastique ; intercalaires ; pochettes ; dossiers suspendus ;
fichiers ; boîtes à fiches ; badges et porte-badges ; rubans
correcteurs.
Classe No 18 : Malles et valises, parapluies et parasols, cartables,
porte-cartes, portefeuilles, étuis pour clés, porte-documents,
mallettes pour documents, porte-monnaie, réticules (sacs à
mains), sacs à roulettes, sacs de voyage.
97
Classe No 20 : Meubles, bureaux et meubles de bureau, sièges,
tables, fauteuils, rayonnages, étagères, armoires, canapés ;
glaces (miroirs), cadres (encadrements) ; boites et caisses en
bois ou en matière plastique ; bouchons non métalliques ;
cintres pour vêtements ; corbeilles non métalliques ;
distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; patères
(crochets) et portemanteaux (cochets) non métalliques ; plateaux
de table, porte-parapluie, porte-revues, récipient d'emballage en
matière plastique ; stores d'intérieur à lamelles ; boites aux
lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; tableaux d'affichage ;
tableaux accroche-clés ; présentoirs, trieurs muraux ; caissettes à
monnaie non métallique.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage et la
cuisine ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
matériel de nettoyage ; verrerie ; assiettes ; balais ; boites en
métal pour la distribution de serviettes en papier ; tirebouchons ; filtres à café non électriques ; services à café ;
cafetières non électriques ; corbeilles à papier ; distributeurs de
papier hygiénique ; distributeurs de savon ; gobelets en papier
ou en matière plastique ; chiffons de nettoyage, poubelles,
vaisselle, verres à boire.
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d'assistance
aux
entreprises
notamment
en
gestion
d'entreprises ; aide à la direction des affaires d'entreprise
industrielle ou commerciale ; administration commerciale de
licence de produits et de services de tiers ; agence d'importexport ; services d'approvisionnement pour des tiers ; achat de
produits et de services pour d'autres entreprises ; location de
machines et d'appareils de bureau ; traitement administratif de
commandes d'achats ; présentation de produits sur tous moyens
de communication pour la vente au détail ; consultation pour les
questions de personnel ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), études de marché,
expertises en affaires ; organisations d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
marketing ; mercatique ; services de photocopie ; promotion des
ventes pour des tiers ; services de télémarketing ; services de
vente au détail ou en gros, notamment par correspondance, par
catalogue, par le biais d'un site Internet de produits à savoir :
couleurs, vernis, laques, peinture, encres et toners, cartouches
d'encre et de toner pour imprimantes et photocopieurs, encres
d'imprimerie, encres pour la gravure, préparation pour blanchir
et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer,
détartrer, détacher, polir, dégraisser, dépoussiérer, décaper et
abraser, savons, savons désinfectants, produits détergents,
parfums d'ambiance, produits désinfectants pour le ménage et
les sanitaires, liquides et produits pour la vaisselle, produits
textiles imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, lessives,
coutellerie, fourchettes et cuillers, ciseaux, couverts, outils à
main actionnés manuellement, marteaux, tournevis, clefs,
cisailles, rogneuses, cutters, appareils et instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la
commande
du
courant
électrique,
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images, supports d'enregistrement magnétiques, numériques,
optiques, disques acoustiques, disques compacts, cassettes
vidéo, Cédéroms, disques magnéto-optiques, cassettes audio,
disques vidéo-numériques, cassettes magnétiques, disques
compacts interactifs, distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines
à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs, ordinateurs, téléphones, enregistreurs à bande
magnétique,
transcripteurs,
télécopieurs,
photocopieurs,
imprimantes d'ordinateurs, consoles d'ordinateurs, unités
centrales de traitement (processeurs), souris, tapis de souris,
filtres et écrans de protection pour ordinateurs, claviers
d'ordinateurs, disques optiques contenant des logiciels,
notamment de comptabilité, de traitement de texte, projecteurs
vidéo électroniques, rétroprojecteurs, caméras, caméras
digitales, appareils pour peser et affranchir le courrier, balances,
machines à enregistrer, disques durs, clefs USB, cartes
mémoires, disquettes vierges pour ordinateurs, cartouches de
nettoyage de têtes de lecture, disques vidéo-numériques et
Cédéroms imprimables pour impression à jet d'encre ou
thermique, casques à écouteurs, casques d'écoute audio,
enceintes acoustiques, prises pour connexions USB, lecteurs de
cartes mémoires, appareils de vidéoconférence, cartes et clefs à
mémoire électronique, programmes d'ordinateurs, logiciels et
progiciels enregistrés, logiciels permettant de faciliter la
commercialisation et la commande de produits, de produits
personnalisables, notamment en ligne, microphones, disquettes,
câbles et connecteurs électriques, dispositifs de connexions
pour ordinateurs, onduleurs, sacs, mallettes, étuis et housses de
protection pour micro-ordinateurs, pour ordinateurs portables,
98
pour appareils photo et baladeurs numériques, pour téléphones,
pour caméras, pour disques durs, répondeurs, scanners,
télévisions, écrans de télévision, dispositifs de stockage optique
de données, cartes à puces, piles électriques, supports
ergonomiques pour ordinateurs portables, rehausseurs
notamment pour ordinateurs portables, dispositifs de protection
d'ordinateurs et d'écrans d'ordinateurs, coques de protection
pour ordinateurs, socles pour ordinateurs portables, adaptateurs
secteur pour charger, alimenter un ordinateur portable,
adaptateurs électriques (prises), repose-poignets pour matériel
informatique, repose-pieds, supports d'imprimantes et d'unités
centrales, câbles informatiques, boîtiers de prises électriques,
cartes de recharge pour téléphone, déchiqueteuses de papier,
appareils électriques d'audio-conférence, cordons et prises de
téléphone,
enregistreurs
analogiques,
enregistreurs
et
transcripteurs numériques, calculatrices avec imprimantes, piles
rechargeables, chargeurs de piles électriques, titreuses portables
à ruban, imprimantes d'étiquettes, mètres (instruments de
mesure), écrans de projection, machines électriques à plastifier,
appareils de contrôle de l'affranchissement, agendas
électroniques, machines à compter et à trier l'argent, bandes de
nettoyages de têtes de lecture, appareils démagnétiseurs de
bandes magnétiques, gaines pour câbles électriques, machines
à dicter, loupes (optiques), répondeurs téléphoniques, bouchons
d'oreilles en mousse, masques respiratoires, gants de sécurité
pour la protection contre les accidents, vêtements pour la
protection contre les accidents et le feu, casques de protection,
chaussures de sécurité, chaussures de protection contre les
accidents, l'irradiation et le feu, lunettes de protection, de
sécurité, extincteurs, papier, carton et produits en ces matières,
non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en
papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, filtres
à café en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes, papier pour l'emballage, papier
pour appareils enregistreurs, produits de l'imprimerie,
catalogues de vente par correspondance, articles pour reliures,
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage, matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils),
matières plastiques pour l'emballage non comprises dans
d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles,
caractères d'imprimerie, clichés, chevalets et supports de
documents, panneaux d'affichage, porte-affiches, pochettes en
plastique, feuilles de papier, rames de feuilles de papier, blocs
de feuilles de papier, étiquettes en papier et en plastique
repositionnables, trieurs, rubans encreur pour machines à écrire,
à imprimer et à titrer, étiquettes en papier et en plastique,
étiquettes en papier et en plastique autocollantes, cartes de
visite, nuanciers, fiches en carton, rouleaux de papier, papier
listing, papier pour l'imprimerie, papier pour impression laser et
impression à jet d'encre, papier en couleurs, papier d'emballage,
papier d'emballage à bulles, papier carbone, films en plastique
étirable, boîtes en carton, rubans adhésifs pour la papeterie ou
le ménage, dévidoirs, distributeurs de rubans adhésifs pour la
papeterie et le ménage, ouvre-lettres, doigtiers en caoutchouc,
boîtes en caoutchouc, marque-pages en papier et en plastique,
repositionnables ou non, cahiers, carnets, parapheurs,
répertoires,
agendas,
dictionnaires,
calendriers,
stylos,
surligneurs, marqueurs, crayons de papier, rollers, stylos à
encre, stylos à plume, feutres, stylo billes, porte-mines, crayons
de couleurs, gommes, craies, effaceurs de craies, recharges de
rollers, de feutres, cartouches d'encre pour stylos, stylos et
rollers de correction, correcteurs à pinceaux, colles pour la
papeterie ou le ménage, trombones, agrafes et attaches
métalliques, compas, grattoirs, coins de lettres, punaises, règles,
bracelets élastiques pour la papeterie, ôte-agrafes, perforateurs,
agrafeuses, classeurs, corbeilles à courrier, poubelles en
plastique à papier, chemises en plastique ou en carton, pinces à
agrafer, taille-crayons, tampons, tampons encreurs, boîtes
d'archives en papier et en carton, tampons pré-encrés, tampons
dateurs ; porte-tampons, corbeilles de tri, porte-crayons, pots à
crayons, sous-mains, modules de classement, modules de
classement à tiroirs, modules de rangement, porte-blocs pour
papier, effaceurs, effaceurs pour tableaux, tableaux adhésifs,
tableaux magnétiques, tableaux noirs, cartes et plans, plannings,
relieurs, films plastiques, reliures, appareils et machines pour la
reliure, sous-chemises en papier, en carton ou en plastique,
pochettes dossiers, boîtes de classement, de rangement et
d'archives, conteneurs en carton, étuis en plastique,
intercalaires, pochettes, dossiers suspendus, fichiers, boîtes à
fiches, badges et porte-badges, rubans correcteurs, malles et
valises, parapluies et parasols, cartables, porte-cartes,
portefeuilles, étuis pour clés, porte-documents, mallettes pour
documents, porte-monnaie, réticules (sacs à mains), sacs à
roulettes, sacs de voyage, meubles, bureaux et meubles de
bureau, sièges, tables, fauteuils, rayonnages, étagères, armoires,
canapés, glaces (miroirs), cadres (encadrements), boites et
caisses en bois ou en matière plastique, bouchons non
métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques,
distributeurs fixes de serviettes non métalliques, patères
(crochets) et portemanteaux (cochets) non métalliques, plateaux
de table, porte-parapluie, porte-revues, récipient d'emballage en
matière plastique, stores d'intérieur à lamelles, boites aux lettres
ni en métal, ni en maçonnerie, tableaux d'affichage, tableaux
accroche-clés, présentoirs, trieurs muraux, caissettes à monnaie
non métallique, ustensiles et récipients pour le ménage et la
cuisine, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel
de nettoyage, verrerie, assiettes, balais, boites en métal pour la
distribution de serviettes en papier, tire-bouchons, filtres à café
non électriques, services à café, cafetières non électriques,
corbeilles à papier, distributeurs de papier hygiénique,
distributeurs de savon, gobelets en papier ou en matière
plastique, chiffons de nettoyage, poubelles, vaisselle, verres à
boire, appareils d'éclairage, horloges, papier photographique,
tapis de sol, coffre-fort, cadenas.
Classe No 39 : Transport ; courtage de transport ; courtage de
fret ; transport et livraison de marchandises (fret) ; services de
logistique en matière de transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; location de véhicules.
Classe No 40 : Services d'imprimerie ; services d'impression de
photos, d'images, de documents et de tous types de cartes ;
service de photocomposition ; tirage de photographie ; services
de photogravure ; services d'impression numérique ; services
d'impression en offset ; services de montage d'épreuves
photographiques ;
traitement,
développement,
tirage,
numérisation, impression, duplication, reproduction de
photographies, de documents sur tous supports matériels ;
services de traitement, de développement et de tirage de films,
diapositives et pellicules photographiques, notamment par le
réseau Internet ; services d'impression en ligne ou non, de tout
type de cartes, faire-part, cartes de visite, cartes de voeux, papier
à en-tête, de documents, sur tous autres supports ou objets ;
services d'impression de textes et/ou d'images sur tous
supports.
40.
No National : 12 3 954 600
à : I.N.P.I. PARIS
M. VEDRAINE Anthony, 3 rue de la Bustière, 45400 FLEURY-LESAUBRAIS.
M. VEDRAINE Anthony, 3 rue de la Bustière, 45400 FLEURY-LESAUBRAIS.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ;
Classe No 41 : Organisation d'événements et de soirées de
divertissement.
No National : 12 3 955 346
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
99
No National : 12 3 955 475
sarl pechalou, sarl, – zone artisanale le récolat, 24220 SAINT
CYPRIEN.
No SIREN : 401 739 917.
AGRAM, Société par actions simplifiée, 17, avenue Gustave
Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gallainville, 28080 CHARTRES
CEDEX.
No SIREN : 352 774 095.
sarl pechalou, M. RICHARD PAUL, – zone artisanale le récolat,
24220 SAINT CYPRIEN.
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe No 29 : Viande à l'exception de la viande de canard,
poisson, volaille à l'exception de la viande de canard et gibier ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine,
viande de canard bénéficiant de l'indication géographique
protégée canard a foie gras du sud ouest, conserves de canard
bénificiant de l'indication géographique protégée canard a foie
gras du sud ouest.
Classe No 7 : Machines agricoles et machines-outils ; moteurs (à
l'exception
des
moteurs
pour
véhicules
terrestres) ;
accouplements et organes de transmission (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres
que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ;
déchaumeur, tous ces produits étant destinés à être utilisés dans
le cadre d'activité agricole.
air ou par eau, tous ces produits étant destinés à être utilisés
dans le cadre d'activité agricole.
Classe No 35 : Services de vente au détail de fourches, crocs,
pelles, racloirs, masses, merlin, coins, pioches, haches,
sécateurs, cisailles, outillage de jardin, outils du bâtiment, balais,
manches d'outils bois, manches d'outils fibre, brouettes,
échafaudage, échelles, bâches, ficelles agricoles, filets,
accessoires de montage filets et grilles, pvc translucide,
générateurs mobiles, accessoires pour générateur, de peinture ;
gaines et tuyaux, enrouleurs pour tuyaux à eau ou à air,
enrouleurs pour tuyaux haute pression, dévidoirs pour tuyaux
d'arrosage, raccords d'arrosage, raccords automatiques
d'arrosage abs, raccords rapides universels laiton, jardinage,
électrificateurs, accessoires électrificateurs, piles et batteries,
isolateurs, testeurs et sécurité, raccordements, poignées,
enrouleurs, fils de clôture et cordelettes, rubans, piquets de
clôture, ronces et câbles, accessoires pour grillage, canon à
gaz ; , goupilles, ressorts, vis autoperforeuses, rivets aveugles,
fixations rawl, fixation qp, colliers de serrage, pointes et
cavaliers, ferronnerie, accessoires de portail et volet, cadenas,
verrous, serrures, accessoires de montage porte coulissante,
connecteurs et accessoires de charpente, fixation pour
couverture et bardage, roues et roulettes ; , sièges de tracteurs,
housses de sièges, rétroviseurs, vérins, moteurs d'essuie glace,
bras d'essuie glace, pantographes, accessoires divers, pots
d'échappement et accessoires, pneus, chambres à air, plaques
d'immatriculation et accessoires, filtres d'origine, filtres
adaptables, chaine de tronçonneuse, maillon complet, chaine
prédécoupée, lime et porte lime, affuteuse manuelle et
électrique, guide de tronçonneuse, marqueur forestier, courroies
trapézoïdales, courroies crantées, mesureur de courroie, porte
lame, rondelle, rotule, visserie, pièces moteur, filtre mousse,
filtre à huile, cordon de lanceur, poignée de lanceur, manette de
gaz et poignée d'embrayage, gaine, câble et accessoire, serre
câble, huile et additif, roue de tondeuse, accessoire de roue,
chambre à air, anti crevaison, crépine, durite et accessoires,
robinet à essence, bouchon d'essence, bouchon d'huile, bidon,
jerrycan et entonnoir, batterie, chargeur de batterie, pièce
d'allumage, connecteur de bougie, clé à bougie, bougie, gaines,
tubes, accessoires de raccordement, fils, câbles, accessoires de
câbles, boites, coupe circuits et fusibles, coffrets et accessoires,
disjoncteurs,
interrupteurs,
mécanismes
encastrables,
mécanisme saillie, mécanismes étanches saillie, lampes et
lampes torche, torches, projecteurs et lampes dynamo,
baladeuses, réglettes, projecteurs, hublots, ampoules, tubes
fluorescents, starters, douilles, multiprise, blocs prise,
enrouleurs,
prolongateurs,
prises,
fiches
électriques,
disjoncteurs,
compensateurs
de
démarrage,
moteurs
électriques, branchements moteurs électriques, batteries,
batteries de motoculture de plaisance, accessoires de batteries,
chargeurs de batteries, chargeurs-démarreurs, acide, pèse acide,
bougies, pinces, tenailles et clés, coffrets de douilles, tournevis,,
chasse goupille, marteaux, limes, servantes d'atelier, outillage à
main spécifique, mesure, métrologie, accessoires de rangement,
No National : 12 3 955 463
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Geslin Pauline, 60 rue Castagnary, 75015 PARIS.
Mme Geslin Pauline, 60 rue Castagnary, 75015 PARIS.
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de
Classe No 41 : Publication de livres ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
manuellement, tous ces produits étant destinés à être utilisés
dans le cadre d'activité agricole.
100
établis, caisses à outils, vestiaires, perceuse sur colonne, tourets
et forets, tarauds, filières, scies et lames de scie, scies cloches et
coffrets, fraises, perceuses magnétiques, disques à tronçonner,
abrasifs, brosses métalliques, soudure à la flamme et
accessoires, soudure à l'arc et accessoires,, soudure et
accessoires, soudure tig, mig/mag, coupage plasma, accessoires
soudure,
électroportatif,
accessoires
d'électroportatif,
accessoires d'atelier, compresseurs et accessoires, outillage
pneumatique, bacs de rétention, entretien nettoyage,
accessoires de graissage, pompes à gazoil et accessoires,
pompes vide caves, équipement d'atelier et consommable, barre
à trous, barres de poussée, pièces de rechange pour barres de
poussée, accessoires pour barres de poussée, équipement
attelage, attelages automatique, goupilles, équipements de
remorques, couteau de fraise universel, boulon pour outil de
fraise, axe, goupille, disque de débroussailleuse, tête à fil, fil
nylon, fil kevlar, carter, protection et sécurité, harnais, lame
universelle plate, lame universelle mulching, gyrophares et
accessoires, prises de courant 2 pôles, phares de travail, rampes
de remorques, équipements de remorques, feux de signalisation
et cabochons, feux de gabarit, catadioptres et signalisation,
ampoules, coffret de secours, fusibles, portes fusibles, cosses
pré-isolées, prises de courant, rallonges, interrupteurs,
commutateurs et voyants lumineux, centrales clignotantes,
relais, accessoires divers, alarmes de recul – avertisseurs
sonores, signalétique, flexibles et tuyaux hydrauliques, outillage
fléxibles hydrauliques, embouts à visser, jupes à sertir, embouts
à sertir, embouts à jupe présertie, raccords à bague série « n »
française, adaptateurs, coupleurs valves – robinets, accessoires
divers, distributeurs hydrauliques, limiteurs de débit, microvérin
iso 6432 diam. 8 à 25 mm, vérin selon norme iso 6431 vdma,
fixation pour vérin iso 6431, détecteur magnétique pour verin
iso, verin compact série vp norme unitop, autres vérins et
accessoires,, vannes à levier de commande, électropilote,
électrodistributeur, bobines et connecteurs 22mm, vannes
nammur, vannes iso 5599/1 taille 1, embase modulaire pour
vanne iso 1, traitement d'air multi fix série, raccords, tubes,
vérins pneumatiques, roulements rigides à billes, roulements
rigides à billes larges, roulement à contact oblique, roulements à
rotule, roulements à rotule sur 2 rangées de billes, butées à
billes, roulements à rouleaux coniques – métriques, roulements
à rouleaux cylindriques, roulements à rotule – 2 rangées de
rouleaux, roulement de palier, paliers auto aligneurs fonte,
paliers auto aligneurs tôle, manchons de serrage, accessoires,
roulements à aiguilles, paliers – paliers sur platine, clavettes,
joints à lèvres et divers, circlips, bagues cylindriques, rotules,
moyeux amovibles, poulies trapézoïdales, pignons à moyeux
amovibles, accouplements élastiques – semi élastiques –
préalésés, plots anti-vibratoires, pièces de semoir, pompes de
pulvérisateurs, groupes – vannes – tuyaux, contrôle et
désherbage de précision, pompes de pulvérisateurs,
manomètres, filtration, équipements pour cuves, accessoires
divers, buses, buses de pulvérisation, lances et accessoires,
raccords divers, tuyaux de pulvérisation, pulvérisation jardin et
accessoires, barre de guidage, aide au vêlage et élevage,
hygiène du pis, hygiène de la traite, soins es mains, accessoires,
écornage, anti téteurs, contention et attaches, soins des sabots
et des onglons, toilettage, marquage, auges, abreuvoirs, balais,
raclettes et seaux, fourches, pelles, râteaux, manches, faux,
bottes et gants, sanglages et levage, accessoires de sécurité,
accessoires d'attache, destruction des mouches, des insectes,
des limaces, raticides et souricides, piège à taupes, pinces et
boucles, détecteur de gestation, élevage, castration, hygiène,
désinfection, contention abreuvement, insémination artificielle,
marquage, compléments alimentaires, tatouage, seaux et
biberons, seringues, doseurs, drencheur, hygiène et gants,
accessoires, couveuses et accessoires, abreuvoirs et
mangeoires, abris et filets, clapiers, abreuvoirs, combinaisons,
pulls, gilets, chaussures, bottes, chaussures de sécurité, gants,
lunettes, de clés de serrage, de pinces, vissage, outils pour
l'électricité et l'électronique, outils en titane et antidéflagrants,
outils de mesure et contrôles, outils pour scier, limer et percer,
sanitaire, chauffage, martellerie et outils de frappe, miniature
série agricole et travaux publiques plastique et/ou métal, jouets
plastique, brouette, tracteurs à pédales, quads à pédales, outils
plastique, outils de jardin plastique, figurines plastiques, de
presses hydrauliques, véhicules de service, postes à souder,
marques de protection, aspirateurs, nettoyeurs haute pression,
treuils électriques, béquille, bâches, pompe et réservoir, kit de
chandelles, démarreurs et alternateurs, pneus, boggies fixes,
essieux, kit d'aspiration pour pompes à eau, kit de refoulement
pour pompes à eau, station de relevage, barre de guidage,
indicateurs de pesée, de rotation, buses plein champs, buses 6
filets, buses densité limitée, buses à têtes albuz, couronne de
tuyau, portes buses, brouette pulvérisateur, lance pour la
projection de liquide, sièges adaptables sur tracteur, gyrophares,
pince à bûches, transpalettes, grue d'atelier, sangles, pompes
submersibles pour eaux chargées en sable, pompes vide caves
pour eaux usées avec corps solides, pompes immergées pour
puits, réservoirs, pompes submersibles pour eaux usées, eaux
domestiques, vide caves avec corps solides, électrificateurs de
grillage, piquets, kit de dressage, batteries, isolateurs, rubans,
filets moutons, filets escargot, enrouleurs, piles de clôtures,
poignées isolantes, poignées de barrières, grillage pour
escargots, filets pour lapins, ressorts, piquets en acier, système
à câbles enterrés, compresseurs, clé à choc, kit compresseur,
bancs de scie, filtres à huile, gas-oil, eau, air, hydraulique,
pompes à graisse, pistolets, groupes de distribution, abreuvoirs,
scies, tondeuses suspendues, brosses à vache verticales, antitéteurs, tondeuses, caméras, écorneurs, tuyaux antichocs, tue
mouches, compresseurs, vêleuses, moteurs électriques, points
hydrauliques, canons à gaz, perceuses colonne, transmissions,
scies à ruban, lames de scies à ruban, disques, dents de herse,
marteaux, épareuses, tous ces produits étant destinés à être
utilisés dans le cadre d'activité agricole.
No National : 12 3 955 606
à : I.N.P.I. PARIS
M. MANASSE Maurice, 4 rue Jadin, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail : publicité, y compris la
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par
correspondance (y compris électronique) ; régie publicitaire ;
location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y
compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de
type Internet) ; administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers ; organisation d'expositions et de
foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ;
publication de textes publicitaires ; consultations pour la
direction des affaires ; consultation professionnelle en matière
publicitaire
et
promotionnelle ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de
sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier
publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ;
promotion des ventes pour le compte de tiers ; démonstration
de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de
vente aux enchères ; agences d'import-export ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
reproduction de documents ; gestion administrative de primes
promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ;
présentation de produits sur tout moyen de communication,
notamment sur un site Web marchand, pour la vente au détail, à
savoir des produits relevant des domaines du massage, de la
parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des
jouets, du modélisme, de l'habillement et des accessoires de
mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de
la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie,
de la décoration intérieure et extérieure de l'éclairage,, du
mobilier, de la literie, des arts de la table, du linge de maison, du
linge de table, du linge dedu linge de table, du linge de lit, du
linge et des serviettes de bain, de l'alimentation (pour êtres
humains et animaux), des boissons (y compris les boissons
alcooliques), de la cuisine, de l'aménagement et de l'équipement
(intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du
jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du
pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, de la
presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de
l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de
la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de
l'informatique, permettant aux clients de visualiser et d'acheter
ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un
site Web marchand ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
transmission d'informations (nouvelles), de communication et
de transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur ; agences de presse et d'information ; services de
transmission d'informations par voie télématique ; services de
transmission d'informations par téléscripteur ; communications
par terminaux d'ordinateur ; diffusion de programmes de
télévision et de programmes radiophoniques ; émissions
télévisées et radiophoniques ; informations en matière de
télécommunications ; transmission d'informations contenues
dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à
des informations contenues dans des banques de données ;
fourniture de temps d'accès à une banque de données ;
transmission et diffusion de données, d'images et de sons par
ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de
courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion
d'informations par voie électronique, au moyen notamment des
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de types Intranet ou Extranet) ; conseils
en matière de télécommunications et de communications
électroniques ;
Classe No 41 : Education ; formation, y compris la formation aux
techniques de l'Internet ; stages de formation par le biais de
l'Internet ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites
Internet ; activités sportives et culturelles ; organisation de
compétitions et de manifestations sportives ; exploitation
d'installations sportives ; mise à disposition d'installations
sportives ; location de stades ; location de courts de tennis ;
édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de
revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels,
de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ;
micro-édition ; édition et publication de textes (autres que
publicitaires) ; services de divertissement ; services de loisirs ;
services de clubs (divertissement ou éducation) ; services
d'organisation, de production et de représentation de
spectacles ; réservation de places pour les spectacles et les
concerts, organisation de manifestations théâtrales, musicales,
cinématographiques et de variétés ; organisation de bals ;
divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; production de
films et de bandes vidéo ; location de films, de bandes vidéo,
d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection
de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de
théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement ; organisation de concours de beauté ;
organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et
conduite d'ateliers de formation ; formation pratique
(démonstration) ; informations en matière de divertissement, de
récréation et d'éducation ; location d'équipements pour la
pratique des sports, à l'exception des véhicules ; organisation de
loteries ; services de mise à disposition de publications
électroniques en ligne ; services de publications électroniques
de livres, de journaux, de revues, de périodiques et de
catalogues
en
ligne ;
planification
de
réceptions
(divertissement).
No National : 12 3 955 616
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail : publicité, y compris la
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par
correspondance (y compris électronique) ; régie publicitaire ;
location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y
compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de
type Internet) ; administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers ; organisation d'expositions et de
foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ;
publication de textes publicitaires ; consultations pour la
direction des affaires ; consultation professionnelle en matière
publicitaire
et
promotionnelle ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de
101
sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier
publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ;
promotion des ventes pour le compte de tiers ; démonstration
de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de
vente aux enchères ; agences d'import-export ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
reproduction de documents ; gestion administrative de primes
promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ;
présentation de produits sur tout moyen de communication,
notamment sur un site Web marchand, pour la vente au détail, à
savoir des produits relevant des domaines du massage, de la
parfumerie et des cosmétiques, de la puériculture, des jeux, des
jouets, du modélisme, de l'habillement et des accessoires de
mode, du textile, de la couture, du repassage, de la mercerie, de
la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie,
de la décoration intérieure et extérieure de l'éclairage, du
mobilier, de la literie, des arts de la table, du linge de maison, du
linge de table, du linge dedu linge de table, du linge de lit, du
linge et des serviettes de bain, de l'alimentation (pour êtres
humains et animaux), des boissons (y compris les boissons
alcooliques), de la cuisine, de l'aménagement et de l'équipement
(intérieurs et extérieurs) de la maison, du nettoyage, du
jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, du
pesage, du mesurage, de la photographie, du cinéma, de la
presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de
l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de
la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de
l'informatique, permettant aux clients de visualiser et d'acheter
ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un
site Web marchand ;
transmission d'informations (nouvelles), de communication et
de transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur ; agences de presse et d'information ; services de
transmission d'informations par voie télématique ; services de
transmission d'informations par téléscripteur ; communications
par terminaux d'ordinateur ; diffusion de programmes de
télévision et de programmes radiophoniques ; émissions
télévisées et radiophoniques ; informations en matière de
télécommunications ; transmission d'informations contenues
dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à
des informations contenues dans des banques de données ;
fourniture de temps d'accès à une banque de données ;
transmission et diffusion de données, d'images et de sons par
ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de
courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion
d'informations par voie électronique, au moyen notamment des
accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; conseils
en matière de télécommunications et de communications
électroniques ;
Classe No 41 : Education ; formation, y compris la formation aux
techniques de l'Internet ; stages de formation par le biais de
l'Internet ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites
Internet ; activités sportives et culturelles ; organisation de
compétitions et de manifestations sportives ; exploitation
d'installations sportives ; mise à disposition d'installations
sportives ; location de stades ; location de courts de tennis ;
édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de
revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels,
de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ;
micro-édition ; édition et publication de textes (autres que
publicitaires) ; services de divertissement ; services de loisirs ;
services de clubs (divertissement ou éducation) ; services
d'organisation, de production et de représentation de
spectacles ; réservation de places pour les spectacles et les
concerts ; organisation de manifestations théâtrales, musicales,
cinématographiques et de variétés ; organisation de bals ;
divertissements radiophoniques ou par télévision ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; production de
films et de bandes vidéo ; location de films, de bandes vidéo,
d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection
de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de
théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement ; organisation de concours de beauté ;
organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et
conduite d'ateliers de formation ; formation pratique
(démonstration) ; informations en matière de divertissement, de
récréation et d'éducation ; location d'équipements pour la
pratique des sports, à l'exception des véhicules ; organisation de
loteries ; services de mise à disposition de publications
électroniques en ligne ; services de publications électroniques
de livres, de journaux, de revues, de périodiques et de
102
catalogues
en
(divertissement).
ligne ;
planification
de
réceptions
No National : 12 3 957 270
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 957 041
M. glacet stéphane, 14 rue de boussières, 59277 RIEUX EN
CAMBRESIS.
M. glacet stéphane, 14 rue de boussières, 59277 RIEUX EN
CAMBRESIS.
à : I.N.P.I. PARIS
M. Giquel loic, 9 rue alphonse Tavan, 34090 MONTPELLIER.
Mme lagadeuc clarisse, 48 chemin du bignon, 22370 PLENEUF
VAL ANDRE.
M. Giquel loic, 9 rue alphonse Tavan, 34090 MONTPELLIER.
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
No National : 12 3 957 131
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Brisvalter Valérie, 6 rue des Forgerons, 68230 TURCKHEIM.
Mme Brisvalter Valérie, 6 rue des Forgerons, 68230 TURCKHEIM.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
prédomine ;
pain et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons
à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
No National : 12 3 957 330
à : I.N.P.I. PARIS
M. mizrahi david, 9 villa vacassy, 94410 SAINT MAURICE.
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou
aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ;
M. mizrahi david, 9 villa vacassy, 94410 SAINT MAURICE.
Classe No 29 : Gelées, confitures, compotes ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ;
gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
103
fouets et sellerie.
No National : 12 3 957 345
à : I.N.P.I. PARIS
M. BUTTON THIERRY, 14 RUE DUPONT DE L'EURE, 75020
PARIS.
M. BUTTON THIERRY, 14 RUE DUPONT DE L'EURE, 75020
PARIS.
colliers pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
l'habillement).
No National : 12 3 957 349
à : I.N.P.I. PARIS
DPIC, SARL, ZA Croix Blanche, 24 avenue de la Résisance, 91700
STE GENEVIEVE DES BOIS.
DPIC, M. Lerat Jean Claude, ZA Croix Blanche, 24 avenue de la
Résisance, 91700 STE GENEVIEVE DES BOIS.
toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ;
sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.
No National : 12 3 957 649
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Popovski Nicolina, Les Eglantines, 71 rue Pierre Curie,
83700 SAINT-RAPHAEL.
Mme Popovski Nicolina, Les Eglantines, 71 rue Pierre Curie,
83700 SAINT-RAPHAEL.
Classe No 35 : Publicité, communication commerciales. Gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
services de télécommunication pour des tiers. Présentation de
détail et en gros. Conseils en organisation et direction des
affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation
de défilés de mode. Organisation de compétions sportives.
Organisation d'évènements. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations publiques. Organisation d'opérations commerciales de
fidélisation d'une clientèle, services de conseils et
d'informations commerciales, promotion commerciale sous
toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau
de communication informatique (de type Internet ou Intranet ou
Smartphone). Services d'administration commerciale pour
l'acquisition de biens ou de services au moyen de cartes
électroniques, coupons, bons ou contremarques ; gestion
administrative d'un centre commercial comprenant divers
commerces. Services de vente de sous-vetements et d'articles
de lingerie, de parfums et de cosmétiques, de linge de maison et
de bain ; de vêtements prêt-à-porter et haute couture, lunettes
de vue et solaire, de maroquinerie, chaussures. Services de
conseils d'affaires pour la création et l'exploitation de points de
vente au détail et de centrales d'achat pour la vente au détail et
la publicité ; services de promotion des ventes (pour les tiers),
publicité, organisation d'événements, d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité, régie publicitaire, location
d'espaces publicitaires, publicité radiophonique, télévisée,
parrainage publicitaire. Organisation de concours. Services
d'offres promotionnelles (publicité).
Classe No 36 : Affaires financières, affaires monétaires,
assurances ; assurances ; affaires immobilières. Services de
caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières.
Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de
fonds. Emission, compensation et mise à disposition de
coupons, de titres de services, de cartes de réduction, de cartes
cadeaux, de chèques cadeaux, de bons d'achat, de cartes de
fidélité (services financiers) ; émission et remboursement de
titres de services, de chèques et de cartes utilisés comme moyen
de paiement pour des prestations assurées aux salariés, aux
chefs d'entreprises et aux dirigeants sociaux, aux particuliers,
aux associations, aux comités d'entreprise ou assimilés, aux
entreprises et aux collectivités locales et territoriales ;
informations financières et informations relatives aux
prestations précitées, tous ces services pouvant être proposés
en ligne ; émission de cartes de fidélité, émission de cartes de
crédit ; gestion d'avantages financiers liés à l'utilisation d'une
carte de fidélité, services de cartes de fidélité, pouvant permettre
de capitaliser des avantages ; émission, compensation,
remboursement de titres, de bons, tickets, coupons, talons,
cartes prépayées ou de crédit-débit ou tout autre moyen de
paiement ; émission de cartes pour régler l'achat de produits ou
rémunérer des services ; services de cartes de crédit et de cartes
de fidélité, services d'émission, de distribution et de
compensation de tous moyens de paiement ; services de
paiement électronique, services de cartes de crédit permettant
d'effectuer un paiement électronique au moyen d'une carte
bancaire, d'une carte privative, d'une carte cadeaux ou de
chèque ;
Classe No 41 : Éducation ; conseils en image personnelle et
professionnelle : conseils en maquillage, soins esthétiques,
coiffure, style vestimentaire, diététique, coaching (formation).
Formation. Activités sportives et culturelles. Informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage
professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs.
Conseils en orientation professionnelle et personnelle, conseils
et soutien psychologique. Divertissement. Publication de livres.
Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location
de films cinématographiques. Location d'enregistrements
sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et
de télévision. Montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau papier, informatique ou téléphonique. Service de jeux
d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
104
ligne. Micro-édition. Organisation d'événements commerciaux.
Organisation de congrès, séminaires, conférences, activités à
buts éducatif, sportif, ou culturel ; organisation de défilés de
mode, organisation de compétitions sportives, d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité, régie publicitaire, location
d'espaces publicitaires, publicité radiophonique, télévisée,
parrainage publicitaire ;
Classe No 44 : Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Services de santé. Maisons médicalisées. Maisons de
convalescence ou de repos. Salons et instituts de beauté. Salons
de coiffure. Salons d'esthétique. Services thérapeutiques.
Toilettage
d'animaux.
Services
vétérinaires ;
services
d'opticiens. Service de manucure. Services de pose d'ongles
acryliques permanents, services relatifs au soin et à la beauté
des mains, des ongles et des pieds ; salons de maquillage.
Centre de balnéothérapie. Centre de thalassothérapie. Services
rendus par des médecins et des kinésithérapeutes ; services de
conseils et aide en matière de cure d'amincissement ; instituts
de
remise
en
forme
(culture
physique).
Services
d'aromathérapie ; bains publics à des fins d'hygiène. Salles et
clubs de sport, de gymnastique, cours de danses, cours de
gymnastique. Conseils en image à savoir conseil en maquillage,
en coiffure, en style vestimentaire, en diététique et conseil en
matière de soins et d'esthétiques. Accompagnement de
personnes ou d'équipes pour le développement de leur potentiel
et de leur savoir faire dans le cadre d'objectifs professionnels à
savoir
:
conseil
en
communication,
en
orientation
professionnelle, conseil et soutien psychologique.
périodiques en ligne ; micro-édition ; l'ensemble des services
précités étant relatif au domaine de l'immobilier.
No National : 12 3 958 890
à : I.N.P.I. PARIS
Mme GONET ISABELLE, 188 AV DU MONT D OR, 83110
SANARY SUR MER.
Mme GONET ISABELLE, 188 AV DU MONT D OR, 83110
SANARY SUR MER.
Classe No 9 : Housses pour ordinateurs portables ;
o
N National : 12 3 958 611
Classe No 18 : Mallettes, trousses de voyage, trousses d'écoliers,
sacs cabas, cartables, sacs et pochettes, sacs-ceinture, sacs de
plage, sacs de voyage, sacs à main, sacs à provisions, sacs de
sport, sacs à dos, sac housse pour vêtements, parapluies
parasols, chapeau, sac accessoires de mode, portefeuilles, etuis
pour clefs, ceintures ;
Association des Directeurs Immobiliers – ADI, Association loi
1901, 2 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
No SIREN : 423 670 140.
Classe No 20 : Chaises longues, chaises pliantes, ; meubles,
glaces (miroirs), cadres, commodes, étagères, fauteuils, sièges,
poufs, assises, coussins. Objets d'art en matières plastiques et
tissus de visuels de communication ;
Association des Directeurs Immobiliers – ADI, 2 rue de
Penthièvre, 75008 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures et chapellerie ;
Classe No 28 : Articles de sport à savoir : articles pour
bicyclettes, skis, surfs tout sports, ballons ;
Classe No 40 : Recyclage d'ordures et de déchets ; services de
transformation de produits recyclables, de bâches plastiques,
voiles, kakémonos, textiles recyclables tels que découpage et
façonnage de tout visuels de communication.
No National : 12 3 959 014
Description de la marque : Association de Directeurs
Immobiliers chargés de la gestion du patrimoine immobilier des
entreprises ainsi que de professionnels et conseils spécialisés
dans l'immobilier d'exploitation
Classe No 41 : Formation ; informations en matière de
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
à : I.N.P.I. PARIS
Kobojo, Société par actions simplifiée, 23 rue des Grands
Augustins, 75006 PARIS.
No SIREN : 500 156 831.
Lynde & Associés, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
105
vidéo ; fourniture de publications électroniques (non
téléchargeables) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; services de divertissement distribués à
des dispositifs sans fil, reliés à Internet via un protocole
d'application sans fil, via un système de téléphone mobile
universel ou d'autres supports sans fil ou par des connexions
câblées ;
microédition ;
information
en
matière
de
divertissement ; organisation de concours en matière de
divertissement ; location d'appareils de jeux portables et de
plateformes de jeux vidéo, téléchargeables ou non ;
divertissement en ligne sous forme de tournois de jeux
informatiques ;
Classe No 9 : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le
décryptage, la transformation, le traitement du son, du texte ou
des images ; ordinateurs ; tablettes tactiles ; appareils de
téléphonie mobile ; téléphones intelligents ; programmes
téléchargeables, exécutables à partir du système d'exploitation
de smartphones, ordinateurs portables, tablettes électroniques,
assistants numériques personnels et tous dispositifs
électroniques numériques mobiles ; serveurs informatiques ;
terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques
notamment pour les réseaux de communication mondiale
(Internet) ; modems ; décodeurs électroniques ; appareils et
instruments audiovisuels ; téléviseurs ; écrans d'ordinateurs ;
logiciels ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et
d'utilisation de base de données ; logiciels de fourniture d'accès
à un service de messagerie électronique ; jeux électroniques
(logiciel) utilisables par un téléphone portable ou une tablette
tactile ; cartouches de jeux électroniques ; publications
électroniques
téléchargeables ;
livres
électroniques
téléchargeables ; logiciels d'accès à un centre serveur de bases
de données, logiciel d'accès à un service de messagerie
électronique ; logiciel de jeux électroniques, informatiques et
vidéo ; programmes de jeux électroniques, informatiques et
vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ;
logiciels de jeux téléchargeables ; programmes informatiques
téléchargeables destinés aux jeux électroniques ; logiciel de jeux
vidéo ;
Cédéroms
et
Dévédéroms
comportant
des
enregistrements musicaux, vidéo ou des jeux ; logiciel de jeux
électroniques, informatiques et vidéo fournis via Internet ;
publications téléchargeables sous format électronique ;
publications électroniques fournies à partir de bases de données
ou via Internet ; fichiers musicaux téléchargeables ; fichiers
vidéo téléchargeables ; programmes informatiques ; logiciels
(programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; périphériques pour ordinateurs ; progiciels,
supports de données numériques, magnétiques et optiques,
Cédéroms et DVD-Rom ; outils de développement de logiciels ;
logiciels destinés à être utilisés en tant qu'interfaces de
programmation
pour
logiciels
(IPL) ;
interfaces
de
programmation pour logiciels (IPL) facilitant les services en ligne
de réseaux sociaux, clés USB, fichiers de musique
téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables, mémoires
pour ordinateurs ; applications informatiques destinées à être
téléchargées sur les sites Internet de réseaux sociaux ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation
pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ;
que conversion physique ; conversion de données ou de
conception et développement de jeux interactifs ; services
informatiques permettant la mise à disposition temporaire de
logiciels non téléchargeables pour l'utilisation de réseaux
sociaux créant une communauté virtuelle ; location de logiciels
et de matériel informatique de jeux ; services informatiques,
notamment création de communautés virtuelles de joueurs,
permettant l'organisation de groupes et d'événements pour des
utilisateurs enregistrés, et la participation à des réseaux sociaux
via des réseaux de communication ; fourniture de moteurs de
recherche pour l'Internet ; services de dessinateurs d'arts
graphiques dans le domaine des jeux vidéos ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites
Web ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels informatiques ; consultation en
matière de logiciels ; services de dessinateurs d'art graphiques.
No National : 12 3 959 033
à : I.N.P.I. PARIS
M. AUTRET PATRICK, 13 VILLA DE CHENNEVIERES, 78700
CONFLANS STE HONORINE.
M. AUTRET PATRICK, 13 VILLA DE CHENNEVIERES, 78700
CONFLANS STE HONORINE.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des logiciels permettant ou
facilitant le téléchargement, le visionnage en ligne en temps réel
(streaming), la mise en ligne, l'affichage, la création et la mise à
jour de sites Internet personnels (blogs) ;
Classe
No
41 :
Education,
enseignement,
formation,
divertissement ; activités culturelles ; services de jeux
téléchargeables ou non proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; mise à disposition de jeux électroniques
téléchargeables ; services de divertissement fournis à partir
d'une base de données ou via Internet ; service de
divertissement via des réseaux de communication et
d'ordinateurs ; services de jeux électroniques informatiques et
vidéo téléchargeables ou non ; fourniture de jeux électroniques,
informatiques et vidéo, téléchargeables ou non (service de jeux
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique) ; service
d'informations concernant les jeux électroniques, informatiques
et vidéo proposés en ligne à partir d'un réseau informatique
(informations en matière de divertissement) ; production,
composition, présentation, et mise en réseau de jeux et de
divertissements interactifs, téléchargeables ou non ; fourniture,
distribution
de
jeux
et
divertissements
interactifs,
téléchargeables ou non (service de jeux proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique) ; édition de logiciels de jeux
téléchargeables ou non ; édition de jeux vidéo téléchargeables
ou non ; édition de Cédéroms et Dévédéroms comportant des
enregistrements musicaux, vidéo ou des jeux ; services de jeux à
plusieurs joueurs ; services de jeux en réseau ; organisation
d'événements et de tournois liés aux jeux informatiques et
Description de la marque : A LIRE : URBAN FOOD STORY
106
Classe No 29 : Produits traiteur préparés à base de viande,
poissons, légumes ;
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
chocolat ou de thé ; Pâtisserie ;
sans alcool ;
Classe No 35 : Service de vente au détail de produits traiteur,
produits alimentaires surgelés ou non surgelés ; regroupement
pour le compte de tiers de produits alimentaires surgelés ou non
surgélés (à l'exception de leur transport) permettant au
consommateur de les voir et de les acheter commodément ;
Classe No 39 : Distribution (livraison) de produits traiteur ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ;
de bars ; services de traiteurs.
Classe No 12 : Feuilles auto-adhesives pour recouvrir les
carrosseries de vehicules (voitures, motos, et autres vehicules).
Classe No 17 : Ces feuilles auto-adhesives plastiques sont
flockées (recouvertes de velours synthetique). Housses
adhesives flockées par carrosseries diverses.
No National : 12 3 959 099
Date de dépôt de la demande initiale : 16 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. PARIS
No national objet de la division : 12 395 903
Paris Airport Shuttle, SARL, 19 rue Rosenwald, 75015 PARIS.
No SIREN : 510 371 420.
Paris Airport Shuttle, Mle Hallaert Cecilia, 19 rue Rosenwald,
75015 PARIS.
No National : 12 3 959 094
AGARD THIERRY FRANCK JEAN-PIERRE, VILLA BIC EN COIN,
AV. DES PHARES, 62520 LE TOUQUET.
AGARD THIERRY, VILLA BIC EN COIN, AV. DES PHARES, 62520
LE TOUQUET.
Classe No 39 : Organisation de voyages ; réservation de places
de voyage ;
Classe No 43 : Services de bars ; services de traiteurs ; services
hôteliers.
No National : 12 3 959 116
Classe No 12 : Feuilles auto-adhesive pour recouvrir les
carrosseries de vehicules (voitures, motos, et autres vehicules).
o
Classe N 17 : Ces feuilles auto-adhesives plastiques sont
flockées (recouverts de velours synthetique). Housses adhesives
flockées pour carrosseries diverses.
Association Corps et Communication, Association Loi 1901, 24
Rue Marcel Bourdarias, 94140 ALFORTVILLE.
No SIREN : 479 261 083.
Association Corps et Communication, Mme Vergnangeal
Evelyne, 24 Rue Marcel Bourdarias, 94140 ALFORTVILLE.
No National : 12 3 959 095
AGARD THIERRY FRANCK JEAN-PIERRE, VILLA BIC EN COIN,
AV. DES PHARES, 62520 LE TOUQUET.
AGARD THIERRY, VILLA BIC EN COIN, AVENUE DES PHARES,
62520 LE TOUQUET.
Classe No 41 : Formation ;
107
Classe No 44 : Services médicaux ; services hospitaliers.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
No National : 12 3 959 130
No National : 12 3 959 145
M. SAMUEL Jean-Philippe, 1 rue de la Ferté-Alais, 91840 SOISYSUR-ECOLE.
M. SAMUEL Jean-Philippe, 1 rue de la Ferté-Alais, 91840 SOISYSUR-ECOLE.
CHATEAU LA COURANCONNE,
CAIRANNE, 84150 VIOLES.
No SIREN : 314 307 125.
EARL,
3618
ROUTE
DE
CHATEAU LA COURANCONNE, M. MEFFRE PATRICK, 3618
ROUTE DE CAIRANNE, 84150 VIOLES.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de
pays.
No National : 12 3 959 148
Description de la marque : MARCHE NORDIQUE OTOP.
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
micro-édition.
No SIREN : 314 307 125.
EARL,
3618
ROUTE
DE
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de
pays.
No National : 12 3 959 149
No National : 12 3 959 140
No SIREN : 314 307 125.
EARL,
3618
ROUTE
DE
No SIREN : 314 307 125.
EARL,
3618
ROUTE
DE
108
No National : 12 3 959 152
No SIREN : 314 307 125.
EARL,
3618
ROUTE
No National : 12 3 959 163
DE
à : I.N.P.I. PARIS
LEADS AEROSPACE, SAS, 102, Avenue des champs elysees,
75008 PARIS.
No SIREN : 753 193 580.
LEADS AEROSPACE, M. SECK Babacar Niang, 102, Avenue des
champs elysees, 75008 PARIS.
Classe No 33 : Vins.
No National : 12 3 959 154
C2J LOISIRS, SARL, 9 ZA DE VIREY, 50600 SAINT HILAIRE DU
HARCOUET.
No SIREN : 329 789 283.
C2J LOISIRS, M. CAHU JEROME, 9 ZA DE VIREY, 50600 SAINT
HILAIRE DU HARCOUET.
Classe No 27 : Tapis de gymnastique ; Tapis de réception
amortissant, ;
Classe No 37 : Entretien, réparation, lavage des structures
gonflables.
No National : 12 3 959 155
No SIREN : 314 307 125.
EARL,
3618
ROUTE
DE
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sauvetage ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 12 3 959 175
à : I.N.P.I. PARIS
M. PEISSON JEROME, 124 RUE DE LA FONTANELLE, 01100
BELLIGNAT.
M. PEISSON JEROME, 124 RUE DE LA FONTANELLE, 01100
BELLIGNAT.
Classe No 4 : Combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour
l'éclairage ; bois de feu ; Granulés de bois, pellets, combustibles
pour le chauffage, charbons, ;
Classe No 9 : Mécanismes pour appareils à pré-paiement.
No National : 12 3 959 212
à : I.N.P.I. PARIS
Voix Publique, SCOP Sarl, 3 bis rue Képler, 59000 LILLE.
No SIREN : 750 338 543.
Voix Publique, M. VUILLAUME Antoine, 3 bis rue Képler, 59000
LILLE.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
109
relations publiques ; Conseil en matière de communication
d'utilité sociale, de mobilisation d'opinion, et d'engagement
citoyen ; organisation et réalisation de campagnes de
communication en face-à-face ;
Classe No 36 : Organisation de campagnes de collecte de fonds ;
Organisation
d'événementiels
sportifs ;
Organisation
d'opérations à caractère culturel, éducatif, de loisir ou de
spectacle, afin d'informer, de mobiliser ou d'engager un public
autour d'une cause d'intérêt général.
No National : 12 3 959 215
à : I.N.P.I. PARIS
Voix Publique, SCOP Sarl, 3 bis rue Képler, 59000 LILLE.
No SIREN : 750 338 543.
Voix Publique, M. VUILLAUME Antoine, 3 bis rue Képler, 59000
LILLE.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
relations publiques ; Conseil en matière de communication
d'utilité sociale, de mobilisation d'opinion, et d'engagement
citoyen ; organisation et réalisation de campagnes de
communication en face-à-face ;
110
Classe No 36 : Organisation de campagnes de collecte de fonds ;
Organisation d'événementiels sportifs ; Organisation d'opération
à caractère culturel, éducatif, de loisir ou de spectacle, afin
d'informer, de mobiliser ou d'engager un public autour d'une
cause d'intérêt général.
o
N National : 12 3 959 247
à : I.N.P.I. PARIS
EN PENTE DOUCE, EURL, 8 Bis avenue des Ducs de Savoie,
73000 CHAMBERY.
mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données ;
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ;
logiciels ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
programmation pour ordinateur ; conception de systèmes
informatiques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
No National : 12 3 959 258
à : I.N.P.I. PARIS
M. BADER CHAKIR, 11 AVENUE JEAN-MOULIN, LE CLOS
SAINTE ANNE N 16, 83170 ROUGIERS.
M. BADER CHAKIR, 11 AVENUE JEAN-MOULIN, LE CLOS
SAINTE ANNE N 16, 83170 ROUGIERS.
EN PENTE DOUCE, Mme GAGLIARDI GIBELLO Jenifer, 8 Bis
avenue des Ducs de Savoie, 73000 CHAMBERY.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté ;
Classe No 5 : Tisanes ;
ou pour animaux ; salons de beauté.
No National : 12 3 959 255
à : I.N.P.I. PARIS
o'ts team créatif, sarl, rdc, 47 rue bonaparte, 75006 PARIS.
o'ts team créatif, M. O'Toole lawrence, rdc, 47 rue bonaparte,
75006 PARIS.
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en
sur tout moyen de communication ; relations publiques ;
fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques
Description de la marque : le code couleur est le noir, le vert et
le gris
Classe No 9 : Batteries électriques ;
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules
électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes.
No National : 12 3 959 267
à : I.N.P.I. PARIS
111
GrowNoble, SASU, Rue de l'eglise, 38570 LA PIERRE.
GrowNoble, M. genty mathieu, Rue de l'eglise, 38570 LA PIERRE.
No National : 12 3 959 280
Classe No 35 : Comptabilité ; reproduction de documents ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de
fonds ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique.
No National : 12 3 959 271
à : I.N.P.I. PARIS
M. MINARDI Eric, rue Charles Viènot, BP 40160, 98713 PAPEETE.
M. MINARDI Eric, rue Charles Viènot, BP 40160, 98713 PAPEETE.
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ;
plastiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
SCRIBE, EURL, Falguieres, 12130 POMAYROLS.
SCRIBE, M. BEZAMAT Philippe, Falguieres, 12130 POMAYROLS.
Description de la marque : lepasséprésent
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
112
No National : 12 3 959 462
No National : 12 3 959 670
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ARCANE, SARL, Le Bourg, 73630 ECOLE.
No SIREN : 421 292 756.
M. SORIANO JEAN-PHILIPPE, LES 2 SAULES, 1145 ROUTE DE
FABREGAS, 83500 LA SEYNE SUR MER.
ARCANE, LE BOURG, 73630 ECOLE.
M. SORIANO JEAN-PHILIPPE, LES 2 SAULES, 1145 ROUTE DE
FABREGAS, 83500 LA SEYNE SUR MER.
viande ; légumes conservées, congelées, séchées et cuites,
congelés, séchés et cuits ; fruits conservées, congelées, séchées
et cuites, congelés, séchés et cuits à l'exception des pommes ;
pommes conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de
l'indication géographique protégée “ Pommes des Alpes de
Haute Durance ” ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
boissons lactées où le lait prédomine ”.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
Classe No 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; gestion financière ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; distribution de
journaux ; distribution (livraison de produits) ; réservation de
places de voyage ;
sans alcool ;
Classe No 45 :
d'horoscopes.
des vins), vins bénéficiant des indications géographiques
protégées « Hautes-Alpes », « Alpes Maritimes », « Alpes de
Haute Provence » ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ;
spiritueux.
Agences
matrimoniales ;
établissement
No National : 12 3 959 987
o
N National : 12 3 959 614
à : I.N.P.I. PARIS
M. de Borbon Karl, BOITE 25, 28 RUE DU PLATEAU, 75019
PARIS.
M. de Borbon Karl, BOITE 25, 28 RUE DU PLATEAU, 75019
PARIS.
Classe No 6 : Récipients d'emballage en métal ;
Classe No 12 : Chaînes antidérapantes ;
Classe No 22 : Tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de
rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques.
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA Vignobles LANDEAU, SCEA, 40 av Stephen Couperie,
33440 ST VINCENT DE PAUL.
No SIREN : 401 028 212.
SCEA Vignobles LANDEAU, M. Landeau Xavier, 40 av Stephen
Couperie, 33440 ST VINCENT DE PAUL.
113
contrôlée “ Premières Côtes de Bordeaux ”.
No National : 12 3 959 990
à : I.N.P.I. PARIS
DBASSOCIES, SARL, 3 PLACE DES FRERES MOLLET, 58150
POUILLY SUR LOIRE.
No SIREN : 514 277 953.
DBASSOCIES, M. NONET OLIVIER, 3 PLACE DES FRERES
MOLLET, 58150 POUILLY SUR LOIRE.
contrôlée “ Bordeaux Supérieur ”.
No National : 12 3 959 988
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA Vignobles Landeau, SCEA, 40 av Stephen Couperie, 33440
ST VINCENT DE PAUL.
No SIREN : 401 028 212.
SCEA Vignobles Landeau, M. Landeau Xavier, 40 av Stephen
Couperie, 33440 ST VINCENT DE PAUL.
contrôlée “ Bordeaux Supérieur ”.
No National : 12 3 960 095
à : I.N.P.I. PARIS
Mme patanella laura, 2 rue mignet, 75016 PARIS.
Description de la marque : Chateau Courrèges
114
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; mise à
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation
d'expositions à buts culturels ; réservation de places de
No National : 12 3 960 129
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; mise à
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation
d'expositions à buts culturels ; réservation de places de
No National : 12 3 960 156
ENTREPRENDRE SA, SA, 53 RUE DU CHEMIN VERT, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
ENTREPRENDRE, SA, Mle JOUANNEAU Isabelle, 53 RUE DU
CHEMIN VERT, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
No National : 12 3 960 192
à : I.N.P.I. PARIS
Mme ridel louise, 46 rue de la faisanderie, 75116 PARIS.
Mme ridel louise, 46 rue de la faisanderie, 75116 PARIS.
115
Classe No 29 : Viande bénéficiant de l'indication géographique
protégée « Porc de Franche-Comté », poisson, volaille et gibier ;
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles
et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.
No National : 12 3 960 256
lèvres ; masques de beauté ; tous les produits précités étant
d'origine française ou fabriqués en France ;
pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités étant
d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; tous les
produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France ;
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; services
de photographie ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication d'un magazine ;
production de film.
No National : 12 3 960 248
à : I.N.P.I. PARIS
Mme MUIA SOPHIE, VILLA DU PARC IMPERIAL, 7 AVE PAUL
ARENE, 06000 NICE.
ARENE, 06000 NICE.
à : I.N.P.I. PARIS
Picture Perfect International, SARL, 23 rue d'antin, 75002 PARIS.
No SIREN : 390 187 615.
Picture Perfect International, M. Bensimon Maurice, 23 rue
d'antin, 75002 PARIS.
Classe No 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments
plastiques ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
Classe No 40 : Sciage ; couture ; informations en matière de
traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ;
polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ;
services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ;
étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ;
traitement de tissus ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ;
purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;
décontamination de matériaux dangereux ; production
d'énergie ; développement de pellicules photographiques ;
soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matières premières de
116
récupération
déchets.
(transformation) ;
recyclage
d'ordures
et
de
No National : 12 3 960 261
à : I.N.P.I. PARIS
ARENE, 06000 NICE.
ARENE, 06000 NICE.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'indication géographique
protégée « Le Pays Cathare ».
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits
bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Olives de
Nice » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles bénéficiant de
l'appellation d'origine protégée « Huile d'olive de Nice » ;
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
No National : 12 3 960 373
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE NUXE, Société par actions simplifiée, 19 rue
Péclet, 75015 PARIS.
No SIREN : 642 060 123.
CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH, Le Centralis, 63 avenue du
Général Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
No National : 12 3 960 302
diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour
produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides.
à : I.N.P.I. PARIS
GERARD BERTRAND, SARL, DOMAINE DE L'HOSPITALET, RTE
DE NARBONNE PLAGE, 11000 NARBONNE.
No SIREN : 389 566 704.
Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle,
Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
No National : 12 3 960 375
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 642 060 123.
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
117
toilettage d'animaux.
No National : 12 3 960 409
No National : 12 3 960 376
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 642 060 123.
à : I.N.P.I. PARIS
SAS CHAMPAGNE DUMENIL, SAS, 15 RUE DES VIGNES, 51500
CHIGNY LES ROSES.
SAS CHAMPAGNE DUMENIL, Mme PORET FREDERIQUE, 15
RUE DES VIGNES, 51500 CHIGNY LES ROSES.
Classe No 29 : Gelées, confitures, compotes ;
diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour
produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides.
No National : 12 3 960 397
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Karsybayeva Madina, 5 AVENUE DU GENERAL LECLEC,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Mme Karsybayeva Madina, 5 AVENUE DU GENERAL LECLEC,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
rasage ;
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains
médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; Bandes, culottes
ou serviettes hygiéniques ; emplâtres ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à
rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.
No National : 12 3 960 416
à : I.N.P.I. PARIS
Mle Gabriel-Frédéric Nathalie, 191 rue philippe triaire, 92000
NANTERRE.
Mle Gabriel-Frédéric Nathalie, 191 rue philippe triaire, 92000
NANTERRE.
films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
118
No National : 12 3 960 426
à : I.N.P.I. PARIS
M. BOUJAOUANE Ousama, 18 rue de la patience, 78410
AUBERGENVILLE.
guideandgeek, M. boujaouane ousama, 18 rue de la patience,
78410 AUBERGENVILLE.
Description de la marque : SAM : le A est écrit à l'envers Couleur
bleue utilisé avec entourrage noir. Remplissage du A en dégradé
de gris
Classe No 37 : Conseils en construction ; maçonnerie ; démolition
de constructions ;
Classe No 40 : Sciage.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
o
N National : 12 3 960 470
No National : 12 3 960 580
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN VALLON HOLDING 1, SAS, 1 Les Glabarèdes, 34270
CAZEVIEILLE.
No SIREN : 401 149 802.
JEAN VALLON HOLDING 1, M. VALLON Jean, 1 Les Glabarèdes,
34270 CAZEVIEILLE.
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste.
No National : 12 3 960 636
à : I.N.P.I. PARIS
Bookstorming, sarl, 49 boulevard de la Villette, 75010 PARIS.
Bookstorming, M. Sautereau Marc, 49 boulevard de la Villette,
75010 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
ABAJOUE, SARL, 43 chemin de balmont, balmette, 74290
TALLOIRES.
No SIREN : 482 444 676.
ABAJOUE, Mle Pommier Julie, 43 chemin de balmont, balmette,
74290 TALLOIRES.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; journaux.
No National : 12 3 960 643
à : I.N.P.I. PARIS
Bookstorming, sarl, 49 boulevard de la Villette, 75010 PARIS.
Bookstorming, 49 boulevard de la Villette, 75010 PARIS.
informatiques ; conception de systèmes
consultation en matière d'ordinateurs ;
119
informatiques ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; Mise à disposition
(location) d'infrastructures (salles) pour réunions, conférences,
séminaires et expositions ; location de bureaux temporaires ;
location de mobilier de bureau.
No National : 12 3 960 685
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité.
No National : 12 3 960 660
à : I.N.P.I. PARIS
laville david, 24 rue jacques de molay, 21200 BEAUNE.
No SIREN : 788 459 923.
M. laville david, 24 rue jacques de molay, 21200 BEAUNE.
à : I.N.P.I. PARIS
M. SVETCHINE Pierre-André, 11 avenue Théophile Gautier,
75016 PARIS.
M. SVETCHINE Pierre-André, 11 avenue Théophile Gautier,
75016 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement).
No National : 12 3 961 186
à : I.N.P.I. PARIS
TROOCLICK FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 33 rue
Tronchet, 69006 LYON.
No SIREN : 789 279 205.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; travaux de
bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
services d'abonnement à des services de télécommunication
pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
d'espaces publicitaires ; Location de machines et d'appareils de
bureau ; services de gestion administrative de bureau ; services
de gestion administrative de parkings ; services de gestion
administrative
de
restaurants
d'entreprises ;
services
d'assistance administrative (travaux de bureau) pour bureaux
d'affaires ; administration commerciale de bureaux gérés ;
services de secrétariat ; services de photocopie et de répondeur
téléphonique ; travaux de bureau ; services de reproduction et
de destruction de documents ; services de recrutement de
personnel ;
immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ;
gérance de biens immobiliers ; Gestion, courtage, crédit-bail et
estimation de biens immobiliers ; affaires immobilières ;
location, courtage, crédit-bail et gestion de propriétés
commerciales, bureaux et locaux pour bureaux ; location de
propriétés ; établissement de baux pour la location de
propriétés ; financement de services de promotion immobilière ;
location de bureaux aménagés et gérés (immobilier) ;
souscription d'assurances pour le compte de clients ; services de
gestion financière de bureau ; services de gestion financière de
parkings ; services de gestion financière de restaurants
d'entreprises ;
logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 9 : Logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés,
programmes d'ordinateurs téléchargeables, logiciels accessibles
et utilisables par l'intermédiaire d'un réseau de communication
mondiale (de type Internet) et/ou à accès réservé ou privé (de
type Intranet ou Extranet) ; interfaces Web de gestion
d'applications pour terminaux mobiles. Supports de données
numériques ; ordinateurs, serveurs informatiques, terminaux
informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé (de type Intranet ou Extranet). Publications
électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines
électroniques (téléchargeables) ; dispositifs (appareils) pour
l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons,
d'images et de vidéos ; supports d'enregistrement numériques.
Classe No 35 : Gestion de campagne publicitaire et d'envoi de
courriers et courriels publicitaires et promotionnels. Conseils et
analyse stratégique en matière commerciale pour les
entreprises, études de positionnement concurrentiel, conseils en
stratégies digitales aux entreprises dans la conduite de leurs
affaires, conseils en communication (publicité) digitale et
marketing. Services d'études en matière de marketing. Services
de gestion de projets commerciaux. Abonnement à un centre
fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou
Extranet) ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ;
services d'enregistrement et de traitement de données, à savoir
saisie, recueil, systématisation de données ; gestion de fichiers
120
informatiques ; transcription de communications ; agences de
publicité ; services de publicité et de marketing sur réseaux
sociaux en ligne ; publicité y compris en ligne ; services de
promotion des ventes pour des tiers, notamment par voie
électronique sur un réseau informatique et sur les réseaux
sociaux ; services de prospection commerciale, notamment par
voie électronique sur un réseau informatique ; courrier
publicitaire ; diffusion de messages et d'annonces publicitaires
par voie électronique, par télécopie, par téléphone portable et
sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à
l'Internet ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique, et de diffusion d'informations dans le domaine des
télécommunications par voie électronique, notamment pour les
accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériels
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
informations,
renseignements
d'affaires ;
agences
d'informations commerciales ; services de revue de presse.
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
services
de
communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques et télématiques et par tous moyens
téléinformatiques, et en particulier sur terminaux, périphériques
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ;
expédition, transmission de dépêches et de messages ;
transmission et diffusion d'images, de sons, de données,
d'informations par terminaux d'ordinateurs, par supports
télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services de communication interactive ;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et
télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public
en ligne ; services d'information par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet ; services de
transmission d'informations destinées à l'information du public ;
transmission d'informations sur réseaux informatiques en
général ; services de communication au public par voie
électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
services de transmission d'informations dans le domaine
audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission de
textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à
destination des téléphones portables et de tous lecteurs
enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de
données multimédia ; fourniture de forums de discussion en
ligne ; services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, messages, données, sons,
sonneries, musiques, jeux ; services d'échange électronique de
données ; services de transmission et de communication
interactifs et sécurisés de données accessibles par les réseaux
informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur
tous terminaux de communication permettant d'accéder à
l'Internet ; transmission de messages et d'images assistées par
ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des
bases de données, à savoir visualisation d'informations
contenues dans une base de données ; transmission de données
et d'informations fournies par l'intermédiaire d'un site Internet ;
services
d'affichage
électronique
services de messagerie électronique ; services de messagerie en
ligne ; service de téléconférences ; informations en matière de
télécommunications. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Services de transmission de textes, de sons,
d'images et de vidéos par téléchargement ; fourniture d'accès à
des logiciels en ligne (sur Internet). Fourniture d'accès à des
données numeriques et à des logiciels en ligne ;
Classe No 41 : Edition et publication, y compris édition et
publication électroniques et en ligne, de journaux, de
magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques,
de suppléments à des publications périodiques, d'encarts
(autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires),
d'annonces (autres que publicitaires), de recueils et cahiers
d'annonces
(autres
que
publicitaires) ;
publications
électroniques de livres, périodiques et articles en ligne ; services
de divertissement, services d'information en matière de
divertissement ; organisation de conférences, forums, congrès et
colloques ; production et montage de programmes audiovisuels
et
multimédias ;
services
de
reporters,
reportages
photographiques, reportages audiovisuels ; publication de
commentaires, d'avis et d'informations sur tous supports de
communication.
Classe No 42 : Elaboration, conception, installation, location,
maintenance et mise à jour de logiciels ; location d'appareils et
d'instruments dans le domaine de l'informatique ; location de
serveurs Web ; abonnement à des bases de données
informatiques ; location de temps d'accès, d'utilisation et
d'hébergement d'un centre serveur de base de données ;
conception et développement de logiciels et d'applications pour
terminaux
mobiles
ou
pour
autres
supports
de
télécommunication ; consultation en matière de logiciels et
d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports
de télécommunication ; création et entretien pour des tiers de
sites Web et d'applications logicielles téléchargeables pour
terminaux
mobiles
ou
pour
autres
supports
de
télécommunication ; conception, création, mise à jour,
maintenance et hébergement de sites Web pour le compte de
tiers ; conception de systèmes informatiques ; consultation en
matière de logiciels et d'ordinateurs ; conseil et veille
technologique commerciale, technique et mercatique Internet ;
services de reconstitution de bases de données ; conseils,
études et recherches dans le domaine de la communication, des
télécommunications, des réseaux informatiques et de la
transmission de données, à savoir : expertises (travaux)
d'ingénieurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) ; conversion de données ou de
services de certification de messages et de données transmises
par télécommunication ; fourniture de moteurs de recherche
pour l'Internet ; services de protection contre les virus
informatiques ; logiciel – services (SaaS). Etudes de projets
techniques ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Fournisseur de services d'applications, à savoir
hébergement d'applications logicielles en ligne et de contenus
numériques pour des tiers.
No National : 12 3 962 506
à : I.N.P.I. PARIS
M. amrani mohamed redouane, 136 rue de charenton, 75012
PARIS.
M. Halaïmia adam, 29
CHARENTON LE PONT.
avenue
Anatole
France,
94220
M. amrani mohamed redouane, 136 rue de charenton, 75012
PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
121
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
o
N National : 12 3 963 145
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 964 367
AC 13, SARL, 207 route de Pourrières, 13530 TRETS.
ACB, M. ROMAIN jean pierre, ront point Mounine, 13320 BOUC
BEL AIR.
ASSOCIATION DES DIRECTEURS IMMOBILIERS –
Association loi 1901, 2 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
No SIREN : 423 670 140.
Classe No 11 : Appareils de chauffage, à savoir poêles inserts
foyers cheminée chaudière.
ADI,
ASSOCIATION DES DIRECTEURS IMMOBILIERS – ADI, 2 rue de
No National : 12 3 963 255
à : I.N.P.I. PARIS
FTG, SAS, 6 Route des vallières, 78125 RAIZEUX.
No SIREN : 753 718 147.
FTG, M. Garnier Stéphane, 6 Route des vallières, 78125
RAIZEUX.
viande ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; graisses
Classe No 30 : Sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations
faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre
pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ;
sucreries ;
Classe No 32 : Bières.
Classe No 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
micro-édition. L'ensemble des services précités étant relatif au
domaine de l'immobilier.
No National : 12 3 964 368
o
N National : 12 3 963 621
ASSOCIATION DES DIRECTEURS IMMOBILIERS –
Association loi 1901, 2 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
No SIREN : 423 670 140.
ADI,
à : I.N.P.I. PARIS
M. QUEVAL Victor, Manoir de la Troche, Route de Bazainville,
78550 RICHEBOURG.
M. QUEVAL Victor, Manoir de la Troche, Route de Bazainville,
78550 RICHEBOURG.
ASSOCIATION DES DIRECTEURS IMMOBILIERS – ADI, 2 rue de
122
moyeux ; béquilles de cycles ; cadres, bandages, filets, freins,
guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes,
rayons, selles, sonnettes, tous ces articles étant destinés aux
bicyclettes et aux cycles ; garde-boue, boyaux pour cycles ;
fourche de cycles ; amortisseurs ; porte-vélos ; porte-bagages
pour véhicules ; rétroviseurs ;
Classe No 18 : Parapluies et parasols ; sacs à dos, sacs à main,
sacs de sport, sacs à porter à la ceinture, sacs à chaussures,
sacoches, bagage ;
monuments non métalliques. Matériaux de construction ;
Classe No 41 : Organisation de concours (éducation ou
conférences ou congrès. L'ensemble des services précités étant
relatif au domaine de l'immobilier.
No National : 12 3 964 423
à : I.N.P.I. PARIS
PROJETCLUB, SOCIETE ANONYME, SERVICE JURIDIQUE, 4
BOULEVARD DE MONS, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ.
DECATHLON, SA, SERVICE JURIDIQUE, 4 BOULEVARD DE
MONS, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ.
Classe No 6 : Panneaux et colonnes d'affichage et de publicité
essentiellement métalliques mobiles ou non. Kiosques
métalliques ; constructions transportables métalliques ; abris
métalliques pour voyageurs et cyclistes ; installations
métalliques pour parquer des bicyclettes, notamment bornes
d'amarrage métalliques pour bicyclettes ; anneaux métalliques
d'attaches de bicyclettes ; conteneurs récupérateurs de verre ou
de piles essentiellement métalliques. Colonnes métalliques
d'affichage.
Classe No 9 : Ecrans digitaux ; écrans tactiles, écrans interactifs,
écrans digitaux intégrés dans des panneaux, abris, kiosques,
sanitaires ou colonnes ; enseignes lumineuses, tubes lumineux
pour la publicité ; signalisation lumineuse ou mécanique ;
bornes interactives sources d'informations au public (c'est-à-dire
bornes munies de terminaux informatiques permettant au public
de se connecter à un réseau pour avoir accès à des informations
diverses, notamment sur les transports) ; panneaux électriques
lumineux, panneaux électriques avec affichage mobile, journaux
électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage
électronique ; colonnes lumineuses ; panneaux de signalisation,
d'affichage, d'information et de publicité lumineux ou
mécaniques. Appareils de télécommunication pour l'élaboration,
la diffusion et la transmission de messages et d'informations ;
appareils électroniques fixes ou portatifs pour renseigner les
usagers des transports en commun ou les usagers des parkings
publics ;
tickets
électroniques.
Logiciels.
Programmes
informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans
des bases de données en ligne et sur des sites Internet ;
publications électroniques téléchargeables disponibles en ligne
à partir de bases de données, d'Internet ou de tout autre réseau
de communication ; contenu numérique téléchargeable et autres
données
électroniques
téléchargeables ;
logiciel
de
reconnaissance d'image ou de contenu via un téléphone mobile.
Articles de protection sports, casques, masques, lunettes ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre ;
bicyclettes ; chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la
réparation des chambres à air, rondelles adhésives de
caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; pneus ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 28 : Articles de gymnastique et de sport à l'exeption
des vêtements, chaussures et tapis, rollers, pièces de rollers à
savoir roulettes, roulements, cadres, soufflets de protection,
freins ; patins à roulettes, planches à roulettes, protections à
usage sportif à savoir protège-poignets, gants pour hockey,
genouillères, coudières, protections pour le menton, protections
pour les genoux, plastrons, protection pour les côtes, protection
pour les chevilles ; ballons de sport, filets de jeux, buts de
hockey, palets de hockey, crosse de hockey ; équipement de
remplacement pour les patins à roulettes à savoir roues,
roulettes, roulements à billes, plaques à boulonner, pièces pour
assembler les roues et axes ; trottinettes, bottes et chaussures
munies de roues alignées pour l'entrainement sportif ou les
loisirs ; patins à glace, planches de but, jeux, jouets ; engins pour
l'exercice corporel et appareils de culture physique, exerciseurs
(extenseurs), bicyclettes fixes d'entraînement, barres à triceps,
barres à dorsaux, cordes à sauter ; sangles de cheville, barres
parallèles, en particulier pour exercice physique au mur, murs
d'escalade ; blocs de construction (jouets) ;
Classe No 35 : Services de vente ; location de matériel
publicitaire, publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion
d'annonces publicitaires, location de panneaux d'affichage,
services d'affichage sur un réseau de panneaux, diffusion
d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels
publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches),
conseils en affichage, services de régie publicitaire, gestion
administrative d'espaces publicitaires, affichage, services
d'animations commerciales, promotionnelles et publicitaires
(notamment présentation / exposition de produits (organisation
d'expositions), distributions d'échantillons, de tracts et de
prospectus) à l'attention du public, services de promotion,
organisation d'événements à but publicitaire, location d'espaces
publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux
d'affichage, écrans digitaux, colonnes, kiosques, poubelles,
bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics,
conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le
métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas,
aéroports, gares, centre commerciaux ou autres bâtiments,
publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones
portables, promotion commerciale notamment par la fourniture
de cartes d'utilisateurs privilégiés, relations publiques. Publicité
sur des moyens permettant le transport de personnes
notamment les bus. Publicité sur des véhicules. Gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; services de
marketing ; études de marché ; compilation d'annonces
publicitaires dans une base de données donnant accès à des
pages Web ; services de traitement de bases de données et de
données ; services de gestion de données par voie électronique ;
services publicitaires, promotionnels et de marketing liés à la
fourniture de contenu téléchargeable par des réseaux
informatique ou par des réseaux de télécommunications ;
Classe No 37 : Services d'installation, de pose, de maintenance,
de réparation et de dépose, notamment de véhicules notamment
les bicyclettes, et de mobilier urbain ;
Classe No 39 : Location de places de stationnement pour
véhicules terrestres en particulier pour bicyclettes et véhicules à
deux roues ; organisation de voyages.
39.
123
No National : 12 3 965 013
à : I.N.P.I. PARIS
TOMATOLAND, SAS, 9-11 rue Benoît Malon, 92150 SURESNES.
TOMATOLAND, 9-11 rue Benoît Malon, 92150 SURESNES.
prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou
dentaire ;
Classe No 41 : Organisation de concours (divertissement) ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.
o
Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées, congelées,
séchées et cuites bénéficiant de l'une des appellations d'origine
protégées suivantes : “ Olives cassées de la vallée des Baux-deProvence ”, “ Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ”.
No National : 12 3 965 043
o
Classe N 30 : Vinaigre, sauces (condiments).
à : I.N.P.I. PARIS
Mle MARIE Jordane, 14 bd louis négrin, 06150 CANNES LA
BOCCA.
No National : 12 3 965 030
Mle MARIE Jordane, 14 bd louis négrin, 06150 CANNES LA
BOCCA.
à : I.N.P.I. PARIS
M. REBBACHE nabil, lieu dit les colombières, 69790 PROPIERES.
M. REBBACHE Nabil, Lieu dit les colombieres,
PROPIERES.
69790
lèvres ; masques de beauté ;
ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; herbes médicinales ; tisanes.
prédomine ;
No National : 12 3 965 077
o
Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de bars ;
services hôteliers.
à : I.N.P.I. PARIS
SOCAL, SARL, 77 RUE GALANDE, 75005 PARIS.
SOCAL, M. BERTHY FREDERIC, 77 RUE GALANDE, 75005 PARIS.
No National : 12 3 965 036
FRENCH GRADUATE SCHOOL OF CLINICAL ORTHODONTICS –
FGSOCO, SARL, 58 AVENUE DE WAGRAM, SOFRADOM, 75017
PARIS.
No SIREN : 789 460 136.
FRENCH GRADUATE SCHOOL OF CLINICAL ORTHODONTICS –
FGSOCO, M. MEDINA EPHRAIM, 58 AVENUE DE WAGRAM,
SOFRADOM, 75017 PARIS.
124
sans alcool ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
No National : 12 3 965 146
à : I.N.P.I. PARIS
LAJUS, EARL, MAISON LAJUS, 64410 COUBLUCQ.
LAJUS, M. GOUZE CLAUDE, MAISON LAJUS,
COUBLUCQ.
64410
o
N National : 12 3 965 121
à : I.N.P.I. PARIS
Poupinuts, SARL, 610 route de saint nizier, 38170 SEYSSINET.
No SIREN : 500 246 756.
Poupinuts, Mme FANNI Karine, 610 route de saint nizier, 38170
SEYSSINET.
Description de la marque : LA FERME DU SOUBESTRE
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de
viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous
les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir
de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
œufs de poules élevées en libre parcours ou œufs de poules
élevées en plein air ; poisson ; crustacés (non vivants) ;
conserves de poisson.
café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant
issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et
selon des méthodes non industrielles.
préparés, ni transformés ; animaux vivants élevés à la ferme à
partir de produits de la ferme et selon des méthodes non
industrielles ; fruits et légumes frais ; semences (graines),
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux issus de
la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles ; malt ; gazon naturel ; crustacés
vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
No National : 12 3 965 150
Classe No 25 : Chaussures, chapellerie ; chaussons ; sousvêtements ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 28 : Jeux, jouets.
Mme forestier arlette, zone saint hermentaire, 621 chemin des
incapis, 83300 DRAGUIGNAN.
Mme forestier arlette, zone saint hermentaire, 621 chemin des
incapis, 83300 DRAGUIGNAN.
125
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge
de bain (à l'exception de l'habillement).
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; tous les produits
précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
No National : 12 3 965 170
à : I.N.P.I. PARIS
PRIMESECOENERGIE.COM, SARL, 563 RUE DE PARIS, 60520 LA
CHAPELLE EN SERVAL.
No SIREN : 751 040 320.
PRIMESECOENERGIE.COM, Mme PETITIER SOPHIE, 563 RUE DE
PARIS, 60520 LA CHAPELLE EN SERVAL.
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 965 193
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 36 : Assurances ; affaires monétaires ; services de
caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de
cartes de crédit ; gérance de biens immobiliers ; investissement
de capitaux ; estimations financières (assurances) ; placement de
fonds ;
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; blanchisserie ;
rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du
cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de
cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;
installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation
d'horlogerie ; restauration de mobilier ; construction navale ;
communications
par
terminaux
ARCADIA THEATRE, Association loi 1901 fiscalisée, 189 route de
saint Omer, 62280 SAINT MARTIN BOULOGNE.
No SIREN : 402 500 110.
ARCADIA THEATRE, M. Tassart Luc, 189 route de saint Omer,
62280 SAINT MARTIN BOULOGNE.
126
No National : 12 3 965 202
à : I.N.P.I. PARIS
PRIMESECOENERGIE.COM, SARL, 563 RUE DE PARIS, 60520 LA
CHAPELLE EN SERVAL.
No SIREN : 751 040 320.
PRIMESECOENERGIE.COM, Mme PETITIER SOPHIE, 563 RUE DE
PARIS, 60520 LA CHAPELLE EN SERVAL.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
location de décors de spectacles.
No National : 12 3 965 195
à : I.N.P.I. PARIS
M. DARGNIES GILLES, Agissant pour le compte de la société
FRUITS DE LA MER en cours de formation, 5 RUE SAINTE
MARGUERITE, 56750 DAMGAN.
M. DARGNIES GILLES, 5 RUE SAINTE MARGUERITE, 56750
DAMGAN.
prédomine ;
succédanés du café ; farine ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ;
bruts ; fourrages.
Classe No 36 : Assurances ; affaires monétaires ; services de
caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de
cartes de crédit ; gérance de biens immobiliers ; investissement
de capitaux ; estimations financières (assurances) ; placement de
fonds ;
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; blanchisserie ;
rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du
cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de
cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation
d'horlogerie ; restauration de mobilier ; construction navale ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 965 243
127
monétaires ; affaires immobilières ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; Informations statistiques ;
investissement de capitaux ; gérance de fortune ; recouvrement
des créances ; actuariat ; estimations et expertises fiscales et
financières ;
logiciels ; étude de projets techniques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
que conversion physique ; Conseils en matière d'élaboration et
de mise à jour de logiciels ; conseils en matière de reconstitution
de bases de données.
à : I.N.P.I. PARIS
KOIMALE, sarl, L'Ynsolence, 36 Avenue Alsace Lorraine, 38000
GRENOBLE.
No SIREN : 523 095 727.
KOIMALE, Mle CHAUSSON JULIA, L'Ynsolence, 36 Avenue
Alsace Lorraine, 38000 GRENOBLE.
sans alcool ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins à
indication géographique protégée “ Alpes-Maritimes ”, vins à
indication géographique protégée “ Hautes-Alpes ”, vins à
indication géographique protégée “ Alpes de Haute-Provence ” ;
spiritueux.
No National : 12 3 965 251
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 965 323
à : I.N.P.I. PARIS
M. WARIS JEAN PHILIPPE, Agissant pour le compte de la société
EARL WARIS LARMANDIER en cours de formation, 608
REMPART DU NORD, 51190 AVIZE.
M. WARIS JEAN PHILIPPE, 608 REMPART DU NORD, 51190
AVIZE.
“ Champagne ”.
No National : 12 3 965 373
à : I.N.P.I. PARIS
M. GAILLARD IVAN, 1 bis impasse Lamothe TENET, La
Tamarissière, 34300 AGDE.
M. GAILLARD IVAN, 1 bis impasse Lamothe TENET, La
Tamarissière, 34300 AGDE.
M. BOULLENGER THIERRY, Agissant pour le compte de la
société ECOMPTA en cours de formation, 13 RUE DE
FOURQUEUX, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE.
M. BOULLENGER THIERRY, 13 RUE DE FOURQUEUX, 78100
SAINT GERMAIN EN LAYE.
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; Consultations
pour les questions de personnel ; expertises en affaires ;
informations et renseignements d'affaires ; administration du
personnel ; conseils dans le domaine des ressources humaines ;
conseils en management et direction des affaires ;
administration du personnel ; conseils dans le domaine
financiers ;
Description de la marque : mètre carré bois
constructions transportables non métalliques ; monuments non
métalliques ; constructions non métalliques ; bois de
construction ; bois façonnés ;
cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer ou en succédanés de toutes
ces matières ; objets d'art en bois ; commodes ; étagères ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en
bois.
revêtements de sols ;
128
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture
de toits ; services d'isolation (construction) ; restauration de
ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure.
No National : 12 3 966 318
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE AGRICOLE LA DURANÇOLE, Société Civile, Domaine
de Calissanne, 10 route Départementale, 13680 LANCON DE
PROVENCE.
No SIREN : 636 580 367.
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
No National : 12 3 965 595
à : I.N.P.I. PARIS
VIVALIS, SA, Lieudit LA CORBIERE, 49450 ROUSSAY.
No SIREN : 422 497 560.
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 RUE FESSART,
BOULOGNE BILLANCOURT.
92100
sciences ainsi qu'à l'agriculture ; molécules issues des
biotechnologies ;
cellules ;
lignées
cellulaires ;
acides
nucléiques ; protéines ; protéines recombinantes ; peptides ;
antigènes peptidiques ; sérum sanguin ; anticorps et fragments
de ceux-ci ; produits biotechnologiques pour la recherche et le
diagnostic ; micro-organismes ; virus, cellules, préparations
biologiques, bactériologiques ou virales autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques à usage humain et
vétérinaire ; préparations et produits médicaux, biologiques,
biotechnologiques, protéiques, virologiques, immunologiques,
bactériologiques, chimiques, enzymatiques, pharmaceutiques à
usage médical et vétérinaire ; produits pour le diagnostic à
usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ; cultures de
cellules, de micro-organismes ou de virus à usage médical et
vétérinaire ; adjuvants à usage médical ou vétérinaire ; produits
antibiotiques, vaccins, virus, vecteurs viraux, acides nucléiques,
protéines, protéines recombinantes, peptides, antigènes
peptidiques, sérum sanguin, anticorps et fragments de ceux-ci,
et cellules à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire ;
Classe No 42 : Services de recherches scientifiques à but
médical ;
recherche
scientifique
à
usage
médical,
pharmaceutique et vétérinaire ; recherche scientifique et
industrielle, notamment dans le domaine de la biologie, de la
biologie moléculaire et cellulaire, de la biotechnologie, de la
bactériologie, de l'immunologie, de la génétique, de la
médecine, de la pharmacologie, de la virologie, de la chimie ;
recherche scientifique en matière de vaccins, de produits
antibiotiques et de produits immunologiques à usage humain et
vétérinaire ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; évaluation, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifique, médical et vétérinaire ;
développement et mise au point de technologies et de moyens
de recherches scientifiques et industrielles, notamment pour
l'obtention et la préparation de cellules, de lignées de cellules,
de protéines, de virus, de matériel humain et animal ;
développement et mise au point de vaccins, de produits
antibiotiques et de produits immunologiques à usage humain et
vétérinaire ;
réalisation
d'analyses
diagnostiques
ou
pronostiques de maladies humaines et animales, de cellules, de
lignées de cellules, de matériel humain et animal, de microorganismes, de molécules ; expertises scientifiques.
Classe No 33 : Apéritifs à base de vin ; liqueurs.
No National : 12 3 966 724
à : I.N.P.I. PARIS
Mme BENHAMOU Yaël, 191-193 Avenue d'Enghien, 93800
EPINAY SUR SEINE.
Mme BENHAMOU Yaël, 191-193 Avenue d'Enghien, 93800
EPINAY SUR SEINE.
Classe No 35 : Vente en gros et au détail de matériaux et
d'équipements liés aux énergies renouvelables et à la protection
de l'environnement, notamment la vente de panneaux
photovoltaïques, de matériaux et d'équipements liés aux
énergies solaires, d'éoliennes et de pompes à chaleur ; vente de
matériaux de construction et d'équipement des bâtiments
industriels et agricoles, de matériaux de construction et
d'équipements destiné au logement individuel, collectif, à
l'activité de la couverture, et de la charpente ;
Classe No 37 : Services d'installation, d'entretien, de
maintenance, de réparation et de pose des produits dans le
domaine de l'énergie solaire (panneaux photovoltaïques) et de
l'énergie éolienne, informations en matière de construction et de
129
travaux de bâtiment dans le domaine de l'énergie solaire
(photovoltaïque) et de l'énergie éolienne ;
culturelles.
Classe No 40 : Services de production et de transformation de
l'énergie solaire au moyen de panneaux photovoltaïques,
services de production et de transformation de l'énergie
éoliennes ; informations en matière de production et de
transformation de l'énergie solaire (photovoltaïques) et de
l'énergie éolienne.
No National : 12 3 967 006
à : I.N.P.I. PARIS
o
N National : 12 3 966 889
à : I.N.P.I. PARIS
M. BECKER Lionel, 815 Chemin des Gouas, 38300 LES EPARRES.
M. BECKER Lionel, 815 Chemin des Gouas, 38300 LES EPARRES.
M. CARDIN MICHEL, 2 PLACE DES PERRIERES, 1296 COPPET,
Suisse.
M. CARDIN MICHEL, 2 PLACE DES PERRIERES, 1296 COPPET,
Suisse.
sans alcool ;
prédomine ;
sans alcool.
No National : 12 3 967 506
à : I.N.P.I. PARIS
M. Garel Arnaud, Agissant pour le compte de la société F A I R E
La Fabrique Artisanale In situ du Réemploi en cours de
formation, 4 rue Chanteaupin, 10700 POUAN LES VALLEES.
M. Garel Arnaud, 101 avenue Pasteur, 93260 LES LILAS.
No National : 12 3 966 903
à : I.N.P.I. PARIS
PARTOUCHE IMAGES, S.A.S., 141 bis rue de Saussure, 75017
PARIS.
No SIREN : 449 148 428.
PARTOUCHE IMAGES, M. FAU Philippe, 141 bis rue de
Saussure, 75017 PARIS.
administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité en
sur tout moyen de communication ; Agences marketing ;
figurines (statuettes) en métaux communs ; tous les produits
précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en
matières plastique ; tous les produits précités étant de
fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ;
objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; tous les produits
précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
130
Classe No 22 : Sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l'emballage ; tous les produits précités
étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
Classe No 28 : Jeux et jouets de fabrication artisanale ou fournis
par un artisan.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; organisation d'expositions
à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 12 3 967 535
à : I.N.P.I. PARIS
M. servantie julien, les rivaux, 19270 USSAC.
M. servantie julien, les rivaux, 19270 USSAC.
Description de la marque : ORANGE PANTONE 165C RAL 2008
VALEURS CMJN CYAN 0 MAJENTA 59 JAUNE 96 NOIR 0
VALEURS RVB ROUGE 239 VERT 130 BLEU 19 VIOLET
PANTONE 259C RAL 4007 VALEURS CMJN CYAN 55 MAJENTA
100 JAUNE 0 NOIR 15 VALEURS RVB ROUGE 124 VERT 18 BLEU
114
Classe No 29 : Plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de
viande, de poisson, de volaille ; extraits de viande ; fruits et
graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de
viande ou de poisson ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca succédanés du
café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, rouleaux de printemps ; sushi ; glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; curry ; glaces
à rafraîchir ; produits alimentaires préparés, à savoir : plats
constitués principalement de riz ou nouilles.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et de jus de
fruits ; sirops et autres préparations pour faires des boissons ;
Classe No 35 : Vente à emporter de produits de boucherie et de
charcuterie.
Classe No 43 : Services de traiteur.
No National : 12 3 967 577
Classe No 35 : Services de vente au détail de : plats préparés (ou
cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits, salades de fruits,
fruits confits ; en-cas à base de fruits, salade de légumes,
potages, oeufs, produits laitiers, fromage, yaourt, huiles et
graisses comestibles, saumon fumé, conserves de viande ou de
poisson, plat préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes
alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, riz, tapioca, petits pain,
rouleaux de printemps, sushi, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace
à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao
ou de chocolat ; service de franchisage dans le domaine de la
restauration (aide dans l'exploitation ou la direction des affaires
et transfert de savoir faire commercial) ;
Classe No 39 : Service de livraison, transport, conditionnement et
stockage d'aliments, de boissons et de plats cuisinés,
notamment de plats de la cuisine thaï, transport et livraison
d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site Web sur
Internet ou par voie de télécommunication ;
à : I.N.P.I. PARIS
THAI DELICES GROUPE, SAS, 75 rue de Taitbout, 75009 PARIS.
No SIREN : 751 199 415.
cabinet VALLANTIN & ASSOCIE, M. VALLANTIN Antoine, 5/7 rue
Georges Berger, 75017 PARIS.
Classe No 43 : Service de restauration (alimentation) ; restaurants
libre-service ; restaurant à service rapide et permanent (snackbars), service de bars ; service de traiteurs ; préparation de repas
et de plats à emporter ; salon de thé.
No National : 12 3 967 578
à : I.N.P.I. PARIS
131
Classe No 43 : Service de restauration (alimentation) ; restaurants
libre-service ; restaurant à service rapide et permanent (snackbars), service de bars ; service de traiteurs ; préparation de repas
et de plats à emporter ; salon de thé.
THAI DELICES GROUPE, SAS, 75 rue de Taitbout, 75009 PARIS.
No SIREN : 751 199 415.
cabinet VALLANTIN & ASSOCIE, M. VALLANTIN Antoine, 5/7 rue
Georges Berger, 75017 PARIS.
No National : 12 3 967 591
à : I.N.P.I. PARIS
GREENTECH, SA, Biopôle Clermont-Limagne, 63360 SAINTBEAUZIRE.
No SIREN : 388 706 095.
GREENTECH, M. BERTHON JEAN-YVES, Biopôle ClermontLimagne, 63360 SAINT-BEAUZIRE.
Description de la marque : ORANGE PANTONE 165C RAL 2008
VALEURS CMJN CYAN 0 MAJENTA 59 JAUNE 96 NOIR 0
VALEURS RVB ROUGE 239 VERT 130 BLEU 19 VIOLET
PANTONE 259C RAL 4007 VALEURS CMJN CYAN 55 MAJENTA
100 JAUNE 0 NOIR 15 VALEURS RVB ROUGE 124 VERT 18 BLEU
114
Classe No 1 : Ingrédients entrant dans la composition de savons,
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, préparation pour le
corps, soins de la peau, lotions, lotion pour les cheveux,
shampooings et dentifrices, à savoir produits chimiques
destinés à l'industrie ;
Classe No 3 : Savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, préparation pour le corps, soins de la peau,
lotions, et lotions pour les cheveux ; Extraits de plantes entrant
dans les préparations cosmétiques, dermo-cosmétiques ;
Classe No 29 : Plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de
viande, de poisson, de volaille ; extraits de viande ; fruits et
graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de
viande ou de poisson ;
Classe No 5 : Produit pharmaceutique, vétérinaire et hygiénique ;
substances diététiques à usage médical. Aliments pour bébés.
Extraits
de
plantes
entrant
dans
les
préparations
pharmaceutique, vétérinaire, hygiénique, dans les substances
diététiques à usage médical, les alicaments pour bébé.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca succédanés du
café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, rouleaux de printemps ; sushi ; glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; curry ; glaces
à rafraîchir ; produits alimentaires préparés, à savoir : plats
constitués principalement de riz ou nouilles.
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et de jus de
fruits ; sirops et autres préparations pour faires des boissons ;
o
Classe N 35 : Services de vente au détail de : plats préparés (ou
cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille,
fruits et légumes conservés, séchés et cuits, salades de fruits,
fruits confits ; en-cas à base de fruits, salade de légumes,
potages, oeufs, produits laitiers, fromage, yaourt, huiles et
graisses comestibles, saumon fumé, conserves de viande ou de
poisson, plat préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes
alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, riz, tapioca, petits pain,
rouleaux de printemps, sushi, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace
à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao
ou de chocolat ; service de franchisage dans le domaine de la
restauration (aide dans l'exploitation ou la direction des affaires
et transfert de savoir faire commercial) ;
Classe No 39 : Service de livraison, transport, conditionnement et
stockage d'aliments, de boissons et de plats cuisinés,
notamment de plats de la cuisine thaï, transport et livraison
d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site Web sur
Internet ou par voie de télécommunication ;
No National : 12 3 967 721
à : I.N.P.I. PARIS
M. Vernay Bruno, 30 Avenue Paul Girod, 73400 UGINE.
M. Vernay Bruno, 30 Avenue Paul Girod, 73400 UGINE.
132
Description de la marque : ASSURANCE OUTREMER
Classe No 36 : Assurances ; services de caisses de prévoyance ;
constitution ou investissement de capitaux ; estimations
fonds.
No National : 12 3 967 771
à : I.N.P.I. PARIS
Mme LAPERGUE MARIE, 435 CHEMIN DU BAS-BRESIS, 30100
ALES.
Description de la marque : Le logo de la marque Zolki est tricolore composé des coloris énumérés suivant : blanc / gris / noir.
Classe No 9 : Vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ;
ALES.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs
d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements.
No National : 12 3 967 758
à : I.N.P.I. PARIS
ASSURANCE MUTUELLE D'OUTRE-MER, Société d'assurance
mutuelle, Centre Delgrès, Morne Dillon, BP 897, 97245 FORT DE
FRANCE Cedex.
No SIREN : 399 965 524.
ASSURANCE MUTUELLE D'OUTRE-MER, M. COAT Thierry,
Centre Delgrès, Morne Dillon, BP 897, 97245 FORT DE FRANCE
Cedex.
pour le cuir ;
133
No National : 12 3 967 816
à : I.N.P.I. NANTES
No National : 12 3 967 784
Commune d'Angé, collectivité territoriale, Mairie, 10 Place de la
mairie, 41400 ANGE.
No SIREN : 214 100 026.
Mairie d'Angé, M. Deforges Jacky, Mairie, 10 Place de la Mairie,
41400 ANGE.
à : I.N.P.I. PARIS
ALES.
ALES.
de loisirs ; organisation de concours (éducation ou
culturels ou éducatifs.
No National : 12 3 967 871
à : I.N.P.I. PARIS
M. Morelle Benoît, 4 rue du Molard, 74200 ANTHY SUR LEMAN.
abraser ; savons ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
AXONracing, M. Morelle Benoît, 4 rue du Molard, 74200 ANTHY
SUR LEMAN.
Description de la marque : AXONracing
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
134
sauvetage ;
l'emballage ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
services de courtage en recherche de crédit, services de
courtage en recherche d'assurances, service de financement,
parrainage financier, prêt (finances). Services financiers ;
services bancaires ; services de crédit ; services de gestion de
fonds et d'investissements ; administration de fonds et
d'investissements ; informations et conseils dans les domaines
précités ; services d'information et de conseils concernant les
assurances, les affaires financières, les affaires monétaires, les
affaires bancaires à domicile et sur Internet, les informations
concernant les titres et les actions, le courtage en bourse ;
service de rachat de crédit ; analyses financière ; affaires
immobilières, services financiers permettant les facilités de
paiement, agence de recouvrement de créances. Tous les
services précités étant liés à l'activité de rachat de crédit.
Classe No 41 : Enseignement, formation et notamment formation
commerciale, formation professionnelle en particulier dans le
domaine des opérations financières et bancaires. Formation
dans le domaine du démarchage commercial, du crédit et du
rachat de crédit.
No National : 12 3 969 121
à : I.N.P.I. PARIS
M. VIGNE Thomas, Le bourg, 19500 SAILLAC.
M. VIGNE Thomas, Le bourg, 19500 SAILLAC.
No National : 12 3 968 404
à : I.N.P.I. PARIS
AFI 2M, SARL, 10 Parc Club du millénaire, 1025 Av Henri
Becquerel, 34000 MONTPELLIER.
No SIREN : 789 217 007.
LEXANDO CONSEILS, M. FERRANDO Jerome, 10 Parc Club du
Millénaire, 1025 av Henri Becquerel, 34000 MONTPELLIER.
Description de la marque : Nom de la marque : “ La
Collongeoise ”
sans alcool ;
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, distribution de prospectus,
d'échantillons, actions et communications publicitaires et
promotionnelles, location de matériel publicitaire et de matériel
de bureau, aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, expertises en affaires,
conseils, informations ou renseignements d'affaires, études de
marchés, comptabilité, gestion de fichiers informatiques, recueil
de données dans un fichier central, reproduction de documents.
Vente de produits financiers ; démarchage commercial des
organismes de financement.
Classe No 36 : Affaires bancaires, affaires financières,
consultation en matière financière et bancaire, estimations
financières, opérations financières, transactions financières,
affaires monétaires, opérations monétaires, agences de crédit,
No National : 12 3 969 187
COMPAGNIE EUROPÉENNE DE LA CHAUSSURE, SOCIETE
ANONYME, 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS.
C.E.C, M. TETI Nicolas, 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS.
135
No National : 12 3 969 247
à : I.N.P.I. PARIS
M. Sauvaige Pierre-Louis, 1 bis rue de Chaillot, 75116 PARIS.
M. Sauvaige Pierre-Louis, 1 bis rue de Chaillot, 75116 PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
136
No National : 12 3 969 257
Commune de Montgenèvre, collectivité territoriale, Route
d'Italie, BP 13, 05100 MONTGENEVRE.
Mairie de Montgenèvre, M. HERMITTE Guy, Route d'Italie, BP 13,
05100 MONTGENEVRE.
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers
de voyage.
No National : 12 3 969 265
à : I.N.P.I. PARIS
BIOCOOP, SA COOP, 9/11 avenue de Villars, 75007 PARIS.
No SIREN : 382 891 752.
BIOCOOP, M. ROUSSELET Vincent, Espace Performance –
Immeuble Hermès, 4 rue de la Chambre aux Deniers, 49000
ANGERS.
pour le cuir ;
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; emplâtres, matériel
pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres
humains ; herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant
exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ».
prédomine ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une
sont issus ;
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant
exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ;
bruts ; fourrages ; tous ces produits étant exclusivement issus
d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus ;
sans alcool ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une
sont issus ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces
produits étant exclusivement issus d'une production biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
39, 41, 42.
137
dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; ces produits sont fabriqués en France ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ces
produits sont fabriqués en France ;
pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de
No National : 12 3 969 356
à : I.N.P.I. PARIS
ALTEDIA, société par actions simplifiée, 5 rue de Milan, 75009
PARIS.
No SIREN : 411 787 567.
DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry, 18 avenue
de l'Opéra, 75001 PARIS.
No National : 12 3 969 338
M. COQUARD stanislas, 4 rue de la moselle, 75019 PARIS.
M. Ferreri Gabriel, 14 rue pierre leroux, 75007 PARIS.
M. COQUARD stanislas, 4 rue de la moselle, 75019 PARIS.
malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à
management ; conseils en restructuration d'entreprises ;
conseils en organisation et en réorganisation des affaires et des
ressources humaines des entreprises, en réindustrialisation
(affaires), en cession d'actifs (affaires), en développement
économique territorial (affaires), en ingénierie sociale à savoir
conseils en affaires, en ressources humaines et en gestion du
personnel ; conseils et services en matière de recrutement ;
conseils et services en ressources humaines ; sélection du
personnel (recrutement) ; conseils en accompagnement des
mobilités internes et externes du personnel des entreprises ;
conseils en transition professionnelle (consultation pour les
questions de personnel) à savoir : conseils lors d'un changement
de parcours professionnel, bilan et évaluation des compétences,
bilan de carrière, reclassement interne ou externe ; conseils en
accompagnement individuel du développement des talents des
cadres supérieurs et de dirigeants à savoir ressources
humaines ; conseils en affaires et en ressources humaines dans
le domaine de la création, de la reprise et transition
d'entreprises ; conseils en stratégie de communication (relation
138
publique et publicité) ; conseils en communication interne et
externe
(relation
publique
et
publicité) ;
services
d'accompagnement personnel et professionnel de personnes
physiques à savoir dans leur communication (relation publique
et publicité) ;
monétaires ; affaires immobilières ; conseils en investissements
et
gestion
d'actifs ;
conseils
en
protection
sociale
complémentaire aux entreprises dans la mise en place et
l'optimisation de dispositifs d'épargne salariale et de retraite ;
Classe No 38 : Télécommunications ; télécommunications par
terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique,
télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications
multimédia et interactive ; télécommunications par réseau
informatique et de télécommunication mondial (réseau des
réseaux) ; transmissions d'informations par codes télématiques
et par noms de domaines ; consultations sur écrans
d'informations à partir d'une banque de données ; services
d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un
réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de
télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
télévision par câbles et sur Internet ; messagerie électronique ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
transmission d'informations contenues dans des banques de
données ; services de messagerie en ligne ; services de
communication électronique et par ordinateur ; agences
d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par
voie électronique et par ordinateur ; services de transmission
d'informations par réseaux nationaux et internationaux de
communication et de télécommunication par l'Internet,
l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau
de télécommunications national et international ; services
d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des
sportives et culturelles ; formation du personnel ; service
d'orientation professionnelle ; conseils en matière d'éducation
ou de formation ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums,
d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts
éducatif ou de formation ; informations en matière d'éducation
et de formation ; formation en management ; formation des
dirigeants d'entreprises ; conseils en transition professionnelle
(conseil en orientation professionnel à savoir : conseils lors d'un
changement de parcours professionnel, bilan et évaluation des
compétences, bilan de carrière, reclassement interne ou
externe ;
Classe No 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; services personnels et
sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus à savoir : services d'arbitrage, médiation.
No National : 12 3 969 359
à : I.N.P.I. PARIS
TOP SEC EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée, 19 rue de
la Baignade, 94400 VITRY SUR SEINE.
No SIREN : 430 113 589.
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
B,
69410
Classe No 3 : Cosmétiques ; shampooings ; savons ; produits de
toilette ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ;
désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; crèmes
cosmétiques ; pommades à usage cosmétique ; produits
cosmétiques pour les soins de la peau ; laits de toilette pour
l'hydratation de la peau, laits de toilette ; huiles à usage
cosmétique ; eaux de toilette ; parfums ; préparations pour
l'ondulation des cheveux ; lotions capillaires ; préparations
cosmétiques pour le bain ; produits antisolaires [préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau] ; savonnettes ;
produits de toilette contre la transpiration ; savons contre la
transpiration ; savons désinfectants ; savons désodorisants ;
savons médicinaux ; savons liquide à savoir gels douche ; talc
pour la toilette ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ;
Classe No 9 : Lunettes de natation, lunettes de sport ; ceintures
de natation ; gilets pour la natation, flotteurs pour la natation ;
pince-nez ; bouchons [tampons] pour les oreilles ; appareils pour
l'enregistrement de temps, des distances ; chronographes
[appareils enregistreurs de durées] ; lecteur MP3 ; distributeurs
automatiques ; mécanismes pour appareils déclenchés par
l'introduction d'un jeton ; masques de plongée ; tubas et
appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; chaînettes de
pince-nez ; cordons de pince-nez ; pinces nasales pour plongeurs
et nageurs ; tampons d'oreilles pour la plongée ; gilets, ceintures
de sauvetage ; brassards en mousse ; dispositifs de secours ;
échelles de sauvetage ; mannequins pour exercices de secours
[appareils d'instruction] ; sangles de natation ; protège-oreilles ;
brassards gonflables ; protège-dents ; lunettes, masques,
casques de protection ; chaussures de protection contre les
accidents, irradiations et le feu ; écrans pour la protection du
visage des ouvriers ; filets de protection contre les accidents
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
le feu ; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules
ou équipement de sport] ; combinaisons spéciales de
protection ; casques à écouteurs ; casques de protection pour le
sport ; détecteurs de fumée ; détecteurs de gaz toxiques ou
explosifs ;
compteurs-Geiger,
à
savoir
détecteurs
de
radioactivité ; logiciels [programmes enregistrés], progiciels,
logiciels destinés à la gestion de données disponibles via
Internet, interfaces [informatique], appareils pour le traitement
de l'information ;
Classe No 18 : Sacs de sport ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à
roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits “ vanity cases ” ; sacs-housses pour
vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ;
parasols ;
Classe No 24 : Linge de bain à l'exception de l'habillement ;
serviettes de bain, de natation, de plage ;
Classe No 25 : Caleçons, maillots et shorts de bain, peignoirs de
bain ; chaussure de sport et de plage ; sandales, souliers de
bain ; bonnets de natation (habillement), bonnets de bain, de
douche ; costumes de plage ; écharpes ; foulards ; gants
[habillement] ;
guêtres ;
sous-vêtements
sudorifuges ;
justaucorps [body] ; mitaines ; parkas ; vêtements de
gymnastique, de sport et loisir à l'exception des vêtements
destinés à la voile ; combinaison de natation et de plongée ;
chaussettes de sport ; souliers de gymnastique ; chapellerie ;
bonnets ; tee-shirts anti-ultraviolets, tous ces produits n'étant
pas utilisés dans le domaine de la voile ;
Classe No 28 : Palmes pour nageurs ; paddles [palmes de nage
pour les mains] ; gants palmés ; patins à glace ; bottines-patins
[combiné] ; balles et ballons de jeu ; bouées ; protège-coudes,
protège-genoux,
protège-tibias
[articles
de
sport] ;
rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ;
ballons ; haltères et matériels de musculation ; appareils de
gymnastique ;
exerciseurs
[extenseurs] ;
extenseurs
[exerciseurs] ; appareils de culture physique ; bassins [piscines,
articles de jeu ou de sport] ; patins à roulettes ; patins à roulettes
en ligne ; planches à roulettes ; body boards ; planches de nage ;
articles de flottaison de jeux et de sports en particulier pour la
natation à savoir boudins en mousse permettant la flottaison du
corps, brassards gonflables pour la natation ; vélos de piscine ;
articles de jeux et de sport (à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis) ; jeux, jouets ;
Classe No 35 : Vente au détail, en gros, par distributeur
automatique, et en ligne de produits, à savoir d'articles de
gymnastique et de sport, d'articles de natation, de maillots de
bain, de linge de bain, de vêtements de sports, de produits
cosmétiques, de lunetterie, de sacs de sport, de produits et
accessoires de sport et de remise en forme ; vente au détail, en
gros, par distributeur automatique, et en ligne de produits, à
savoir d'articles de protection personnelle, d'articles de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de
détecteurs de fumée, gaz toxiques ou explosifs, radioactivité ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
démonstration de produits ; étude de marché ; présentation de
détail et la vente en ligne ; services de comparaison de prix ;
promotion des ventes pour des tiers ; agences d'import-export ;
diffusion [distribution] d'échantillons ; organisation et conduite
de forums, d'expositions, de salons professionnels ou grand
public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ;
organisation et tenue de stands et d'espaces payants
d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions,
de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité, relations publiques ;
administration commerciale de licences de produits et de
services de tiers ; administration commerciale de franchises ;
location de distributeurs automatiques ; constitution et
exploitation de banques de données administratives,
constitution et exploitation de banques de données techniques
relatives aux distributeurs automatiques, à leur installation, leur
maintenance et leur réassort ; gestion de données relatives à des
stocks de produits, gestion du réassort de ces produits ; recueil,
compilation et/ou systématisation de données dans un fichier
central ; gestion administrative, gestion commerciale de
comptes clients ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; services de regroupement pour le
compte de tiers (à l'exception de leur transport) de
marchandises à savoir d'articles de gymnastique, de sport, de
natation, de maillots de bain, de linge de bain, de vêtements de
sports, de produits cosmétiques, de lunetterie, de sacs de sport,
de produits et accessoires de sport et de remise en forme,
d'articles de protection personnelle, de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu, de détecteurs de fumée, gaz
toxiques
ou
explosifs,
radioactivité,
permettant
aux
consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter
commodément dans des distributeurs automatiques ;
Classe No 37 : Installation, entretien, nettoyage et réparation de
distributeurs automatiques ; conseils et informations en matière
de distributeurs automatiques ;
Classe No 39 : Distribution [livraison] de produits à savoir
d'articles de gymnastique et de sport, d'articles de natation, de
maillots de bain, de linge de bain, de vêtements de sports, de
produits cosmétiques, de lunetterie de sacs de sport, de produits
et accessoires de sport et de remise en forme et d'articles de
protection personnelle, de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu, de détecteurs de fumée, gaz toxiques ou
explosifs, radioactivité ; services de logistique en matière de
transport et de livraison.
Classes de produits ou services : 3, 9, 18, 24, 25, 28, 35, 37, 39.
No National : 12 3 969 363
à : I.N.P.I. PARIS
ALTEDIA, société par actions simplifiée, 5 rue de Milan, 75009
PARIS.
No SIREN : 411 787 567.
139
(affaires), en cession d'actifs (affaires), en développement
économique territorial (affaires), en ingénierie sociale à savoir
conseils en affaires, en ressources humaines et en gestion du
personnel ; conseils et services en matière de recrutement ;
conseils et services en ressources humaines ; sélection du
personnel (recrutement) ; conseils en accompagnement des
mobilités internes et externes du personnel des entreprises ;
conseils en transition professionnelle (consultation pour les
questions de personnel) à savoir : conseils lors d'un changement
de parcours professionnel, bilan et évaluation des compétences,
bilan de carrière, reclassement interne ou externe ; conseils en
accompagnement individuel du développement des talents des
cadres supérieurs et de dirigeants à savoir ressources
humaines ; conseils en affaires et en ressources humaines dans
le domaine de la création, de la reprise et transition
d'entreprises ; conseils en stratégie de communication (relation
publique et publicité) ; conseils en communication interne et
externe
(relation
publique
et
publicité) ;
services
d'accompagnement personnel et professionnel de personnes
physiques à savoir dans leur communication (relation publique
et publicité) ;
monétaires ; affaires immobilières ; conseils en investissements
et
gestion
d'actifs ;
conseils
en
protection
sociale
complémentaire aux entreprises dans la mise en place et
l'optimisation de dispositifs d'épargne salariale et de retraite ;
Classe No 38 : Télécommunications ; télécommunications par
terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique,
télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications
multimédia et interactive ; télécommunications par réseau
informatique et de télécommunication mondial (réseau des
réseaux) ; transmissions d'informations par codes télématiques
et par noms de domaines ; consultations sur écrans
d'informations à partir d'une banque de données ; services
d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un
réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de
télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; location de
télévision par câbles et sur Internet ; messagerie électronique ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
transmission d'informations contenues dans des banques de
données ; services de messagerie en ligne ; services de
communication électronique et par ordinateur ; agences
d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par
voie électronique et par ordinateur ; services de transmission
d'informations par réseaux nationaux et internationaux de
communication et de télécommunication par l'Internet,
l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau
de télécommunications national et international ; services
d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des
sportives et culturelles ; formation du personnel ; service
d'orientation professionnelle ; conseils en matière d'éducation
ou de formation ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums,
d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts
éducatif ou de formation ; informations en matière d'éducation
et de formation ; formation en management ; formation des
dirigeants d'entreprises ; conseils en transition professionnelle
(conseil en orientation professionnel à savoir : conseils lors d'un
changement de parcours professionnel, bilan et évaluation des
compétences, bilan de carrière, reclassement interne ou
externe ;
Classe No 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; services personnels et
individus à savoir : services d'arbitrage ; médiation.
management ; conseils en restructuration d'entreprises ;
conseils en organisation et en réorganisation des affaires et des
ressources humaines des entreprises, en réindustrialisation
140
No National : 12 3 969 370
à : I.N.P.I. PARIS
INOVATECH 3V, SARL, 9 RUE PIERRE LAVERGNE, 11100
NARBONNE.
INOVATECH 3V, M. GROFF ARNAUD, 9 RUE PIERRE LAVERGNE,
11100 NARBONNE.
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 969 388
à : I.N.P.I. PARIS
NEO SERVICES, SAS, 22 BOULEVARD CHARLES MORETTI,
13014 MARSEILLE.
No SIREN : 480 108 356.
NEO SERVICES, Mle ESTRADE EMILIE, 22 BOULEVARD
CHARLES MORETTI, 13014 MARSEILLE.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 12 3 969 390
à : I.N.P.I. PARIS
M. Mélon Philippe, 5 RUE DE L'AVENIR, 94440 VILLECRESNES.
M. Mélon Philippe, 5 RUE DE L'AVENIR, 94440 VILLECRESNES.
pour des tiers ; programmation pour ordinateur.
141
No National : 12 3 969 776
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 12 3 969 408
Global Education Experience, SAS, 19 Rue de Vouillé, 75015
PARIS.
Global Education Experience, Mme Ordelheide Joumana, 19 Rue
de Vouillé, Ordelheide/Hassan, 75015 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
M. Maxime Petit, 79 avenue Berthelot, 69007 LYON.
M. Maxime Petit, 79 avenue Berthelot, 69007 LYON.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication
de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 12 3 969 896
à : I.N.P.I. PARIS
tex west, sarl, zac de ther, 15 bis avenue blaise pascal, 60000
BEAUVAIS.
No SIREN : 531 297 141.
M. vuilly nils, 1 A residence bellevue, 60000 BEAUVAIS.
142
Description de la marque : code couleur : VIOLET
No National : 12 3 969 938
No National : 12 3 969 940
BARBATRUC, SARL, Prairie du Fossillon, Rue Madame Charles
CHARRIAU, 17230 MARANS.
No SIREN : 524 259 132.
Cabinet MAET Avocats, M. ANTOINE Stéphane, Immeuble Le
Proscenium, 32 avenue Albert Einstein, BP 53077, 17032 LA
ROCHELLE Cedex 1.
Ten 2 Ten films, SAS, 67 rue Saint Jacques, 75006 PARIS.
No SIREN : 533 845 889.
Ten 2 Ten films, Mme De Gaye Martine, 67 rue Saint Jacques,
75006 PARIS.
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
No National : 12 3 969 958
ONGLE EN SOI, EURL, VILLA D'EST, 37 RUE DU GENERAL DE
GAULLE, 97434 SAINT GILLES LES BAINS.
No SIREN : 450 653 068.
ONGLE EN SOI, Mme BARIS LYDIE, VILLA D'EST, 37 RUE DU
GENERAL DE GAULLE, 97434 SAINT GILLES LES BAINS.
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe No 10 : Appareils pour massages esthétiques ; prothèses ;
succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de
sans alcool ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;
143
construction ; travaux du génie ; services de programmation
pour ordinateurs ; architecture, conseils en construction.
de bars ;
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 10, 30, 32, 33, 41, 43, 44.
No National : 12 3 970 013
à : I.N.P.I. PARIS
o
N National : 12 3 970 007
à : I.N.P.I. PARIS
AGENCE POUR LA PREVENTION DES DESORDRES ET
L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA CONSTRUCTION,
Association Loi 1901, 29 Rue de Miromesnil, 75008 PARIS.
PROMARK, 152 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Description de la marque : Code Pantone 110 Code Pantone
1945
1945
Classe No 16 : Imprimés, journaux, revues, magazines, livres,
ouvrages et guides techniques, relatifs au bâtiment, à la
promotion et à l'amélioration de la qualité de la construction, à
la prévention des désordres de la construction notamment ceux
déclarés aux sociétés d'assurance ;
Classe No 35 : Conseils, études et recherches en faveur de la
prévention des désordres et de l'amélioration de la qualité de la
construction (bâtiment, logement) ; gestion de fichiers
informatiques, expertises en affaires dans le domaine de la
construction ;
construction ;
Classe No 37 : Services de construction et conseils en
construction ;
Classe No 37 : Conseils en construction ;
Classe No 38 : Messagerie électronique ; communications
radiophoniques et téléphoniques ; diffusion de programmes de
télévisions ; communications par terminaux d'ordinateurs
destinées aux professionnels du bâtiment et de la construction ;
Classe No 41 : Enseignement et information en matière de
construction (bâtiment, logement) ; éditions de livres et de
revues notamment de revues, de magazines, d'ouvrages et de
guides techniques professionnels sur la pathologie du bâtiment
et les démarches d'amélioration et de promotion de la qualité
dans la construction ; organisation de conférences, de congrès,
d'expositions, de journées interprofessionnelles à buts éducatifs
et de stages de formation dans le domaine de la construction et
destinés à tous les professionnels du bâtiment ;
Classe No 42 : Etudes et recherches scientifiques et industrielles
dans le domaine du bâtiment et de la construction ; travaux
d'ingénieurs et expertises dans le domaine du bâtiment et de la
pour ordinateurs ; architecture.
144
No National : 12 3 970 016
à : I.N.P.I. PARIS
1945
construction ;
construction ;
No National : 12 3 970 022
à : I.N.P.I. PARIS
M. SIDI-SAID Ramine, Agissant pour le compte de la société R
com Régie en cours de formation, 75 rue dutot, 75015 PARIS.
M. SIDI-SAID Ramine, 75 rue dutot, 75015 PARIS.
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 12 3 970 028
à : I.N.P.I. PARIS
construction ;
145
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
No National : 12 3 970 061
à : I.N.P.I. PARIS
construction ;
M. Berne Philippe, Agissant pour le compte de la société Red
Hot Tiki en cours de formation, Lieu-dit La Goutte, 43220
RIOTORD.
M. Berne Philippe, Lieu-dit La Goutte, 43220 RIOTORD.
No National : 12 3 970 053
à : I.N.P.I. PARIS
YOU SUSHI, SARL, 7 RUE LEON DARAN, 64000 PAU.
No SIREN : 530 650 423.
YOU SUSHI, M. SOUBIES STANISLAS, 7 RUE LEON DARAN,
64000 PAU.
Description de la marque : Nom de la marque : Red Hot Tiki.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ;
aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; sacs et
146
plastiques pour l'emballage ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces publicitaires ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; décoration
intérieure ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle).
No National : 12 3 970 088
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
rasage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ;
Classe No 26 : Perruques ; articles décoratifs pour la chevelure.
No National : 12 3 970 339
à : I.N.P.I. PARIS
M. NOUADER KARIM, 11 AVENUE DU BAGUIER, 13600 LA
CIOTAT.
M. NOUADER KARIM, 11 AVENUE DU BAGUIER, 13600 LA
CIOTAT.
à : I.N.P.I. PARIS
NETWORK TRADING CORPORATION, Société par actions
simplifiée, 25 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Avocat, M. MARCIANO Igall, 50 rue Copernic, 75116 PARIS.
Classe No 7 : Appareils de lavage et machines de nettoyage,
machines à laver, essoreuses ; repasseuses ; appareils de
détachage à usage domestique ; aspirateurs de poussière à
usage domestique ; accessoires et composants d'aspirateurs de
poussière à usage domestique à savoir : brosses d'aspirateurs,
tuyaux d'aspirateurs, sacs d'aspirateurs ;
Classe No 8 : Fers à repasser électriques et leurs parties
constitutives ; appareils électrothermiques à onduler les
cheveux ;
Classe No 11 : Générateurs de vapeur et leurs parties
constitutives (autres que parties de machines) ; sèche-cheveux
électriques ; sèche-linge ; appareils électriques de chauffage, en
particulier radiateurs électriques à usage domestique ; appareils
de ventilation, ventilateurs électriques à usage domestique ;
appareils pour la purification de l'air ; appareils de
désodorisation de l'air ; appareils pour le refroidissement,
l'humidification ou la déshumidification de l'air, aucun des
produits précités ne concernant le gaz ou ne fonctionnant au
gaz.
No National : 12 3 970 111
à : I.N.P.I. PARIS
FAMOUS, EURL, 4 RUE LIMOGEANNE, 24000 PERIGUEUX.
No SIREN : 381 382 845.
FAMOUS, Mme FAURIE PATRICIA, 4 RUE LIMOGEANNE, 24000
PERIGUEUX.
Description de la marque : Véhicule publicitaire mobile avec
comme signes distinctifs un zébrage sur l'ensemble de la
carrosserie et un totem lumineux à quatre faces tournantes.
transmission, la reproduction du son ou des images ; disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts. DVD mécanismes
machines à calculer ; extincteurs ; logiciels de jeux ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
147
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 12 3 970 578
à : I.N.P.I. PARIS
CANOEN International Trading (Shanghai) Co., Ltd, Société de
droit chinois, Room 1709, Building 1, No. 18 Taigu Road,
Waigaoqiao Free Trade Zone, Shanghai, P.R. China, Chine,
République populaire.
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins).
No National : 12 3 970 724
à : I.N.P.I. PARIS
MEHALA
MICHELE,
AUTO
ENTREPRISE,
VERCINGETORIX, BOITE 1520, 75014 PARIS.
No SIREN : 523 944 593.
MEHALA MICHELE, Mme Mehala Michèle,
VERCINGETORIX, BOITE 1520, 75014 PARIS.
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
décoration intérieure ; analyse de systèmes informatiques ;
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
207
207
RUE
RUE
148
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
médailles tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France. Bijoux fantaisies (dont modèles gourmands
à savoir : en forme de patisseries sucreries et chocolat) ; et
accessoires de mode (à savoir broches, porte sac, boutons de
manchettes, porte photo) tous ces produits étant d'origine
Classe No 26 : Articles décoratifs pour la chevelure.
o
N National : 12 3 970 917
à : I.N.P.I. PARIS
M. Ammari Mohammed, 15 rue de la Présentation, 75011 PARIS.
M. Ammari Mohammed, 15 rue de la Présentation, 75011 PARIS.
Classe No 24 : Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
No National : 12 3 970 918
à : I.N.P.I. PARIS
BLANCHARD FREDERIC, 33 RUE DU PROFESSEUR CALMETTE,
92190 MEUDON.
No SIREN : 512 548 413.
BLANCHARD FREDERIC, M. BLANCHARD FREDERIC, 33 RUE DU
PROFESSEUR CALMETTE, 92190 MEUDON.
Description de la marque : 1CHR MENUS & CREATIONS
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 12 3 970 932
à : I.N.P.I. PARIS
Cyber Azerty Club, Association Loi 1901, MJC du Lau, 81 Avenue
du Loup, 64000 PAU.
No SIREN : 503 064 701.
Cyber Azerty Club, M. BERIT-DEBAT Thierry, MJC du Lau, 81
Avenue du Loup, 64000 PAU.
149
Classe No 31 : Aliments pour animaux.
Classe No 35 : Publication de textes publicitaires ; locations
Classe No 41 : Divertissement ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; conception de
systèmes informatiques.
No National : 12 3 970 960
à : I.N.P.I. PARIS
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
publicité ; relations publiques ; recherches d'informations dans
des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion de fichiers
informatiques ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; promotion de la filière de la nutrition animale.
Classe No 41 : Formation dans le domaine de la nutrition
animale ; organisation et conduite de colloques, de conférences,
de congrès et de séminaires dans le domaine de la nutrition
animale ; rédaction et publication de livres ; rédaction et
publication de textes autres que textes publicitaires ; publication
Classe No 44 : Informations et conseils dans le domaine de la
nutrition animale.
Classe No 45 : Travail d'influence (dit “ lobbying ”) autre qu'à but
commercial.
M. Renaudin Franck, 10 route de boersch, 67210 OBERNAI.
M. Renaudin Franck, 10 route de boersch, 67210 OBERNAI.
No National : 12 3 971 237
à : I.N.P.I. PARIS
M. BALME Pierre-Arnaud, 3 rue de Verdun, BP 20, 78592 NOISY
LE ROI CEDEX.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; détecteurs ; fils électriques ; tous ces produits à
l'exception de machines et systèmes de fabrication de semiconducteurs, de batteries, d'anodes, d'accumulateurs, de bacs
d'accumulateurs, de piles, d'accumulateurs électriques, de
chargeurs, de chargeurs de batterie électriques, d'appareils de
contrôle de batteries.
appareils ou installations de climatisation ;
de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ;
installation, entretien et réparation de machines.
No National : 12 3 971 141
à : I.N.P.I. PARIS
AFAB, Syndicat professionnel régi par la loi du 21 mars 1884,
Maison de l'Agriculture, Technopôle Atalante Champeaux, Rue
Maurice le Lannou, CS 14226, 35042 RENNES CEDEX.
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
M. BALME Pierre-Arnaud, 3 rue de Verdun, BP 20, 78592 NOISY
LE ROI CEDEX.
Classe No 9 : Logiciel (programme enregistré) installé dans un
ordinateur qui lui même est connecté à un équipement de
radiocommunication permettant la gestion de flotte radio ;
gestion d'un parc d'émetteur récepteur radio numérique ; envoi
des messages vers la radio depuis un ordinateur et inversement,
envoi d'ordre de travaux (dit JOB ticket) (envoie de messages
électroniques) ; logiciels pour l'activation, la désactivation des
radios à distance, le positionnement des portatifs et mobiles
radios sur site à l'intérieur des bâtiments et en extérieur avec
récepteur GPS intégré aux radios ; logiciels de tests
automatiques de la liaison radio (dite sécurité positive) de façon
à s'assurer du bon fonctionnement de la liaison radio et des
appareils qui composent le réseau ; logiciels de traçabilité par
logs de tous les événements concernant les portatifs radios ;
logiciel de gestion des rondes faite au moyen de portatif radio
par lecture de tags RFID (dit point de contrôle) ; envoi de
messages en synthèse vocale vers les équipements radio de
façon à avertir l'utilisateur d'alarme en cours sur le site
concerné ; connexion des équipements radio avec des lignes
téléphoniques analogiques ou numérique (couplage radio/
téléphone) (services de télécommunication) ; logiciels de
localisation des équipements radio en déplacement sur un site
par bornes ou balises radio ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
150
No National : 12 3 971 730
à : I.N.P.I. PARIS
M. Dechaume David, Agissant pour le compte de la société Rue
D Media en cours de formation, 17 rue de Paris, 77200 TORCY.
M. Dechaume David, 17 rue de Paris, 77200 TORCY.
relations publiques ; services de publicité et de marketing ;
services de promotion ; services de relations publiques ; services
de conseils commerciaux dans les stratégies media et choix
media ; achat et location d'espaces publicitaires ; stratégie de
marques ; services de gestion de supports publicitaires ; services
de marketing et de marketing direct ; services de planification et
d'achat de supports, à savoir achat de plages horaires et
d'espaces pour la diffusion de messages publicitaires via des
horaires de diffusion, des espaces d'impression, des espaces
intérieurs, des espaces extérieurs ou d'autres supports tels que
des CD et des DVD ou des espaces/horaires sur les sites Web ;
services de marketing ; consultation et conseils professionnels
concernant la promotion ; services d'assistance en recherche de
parrainage ; recherche commerciale ; recherches de marché ;
constitution et gestion de fichiers de données ; compilation,
traitement et analyse de statistiques ; services de présentations
commerciales ; organisation et conduite de salons, de
conférences, d'expositions à des fins publicitaires et
commerciales ; planification et positionnement de publicités y
compris prise en charge de l'achat d'espaces publicitaires
stratégiques ; production de publicités radiophoniques, de
vidéo, films, ordinateurs, sites Internet, dispositifs télévisés et
mobiles ; tous les services précités également fournis en ligne
via des sites Web ou à travers des transmissions sans fil ;
publicité au travers de vente par correspondance ; compilation
de listes d'adresses ; publicité par mailing direct ; marketing par
courrier ; marketing direct, marketing de bases de données,
télémarketing ; analyse et rapports relatifs à des statistiques ;
gestion de bases de données ; services d'informations
(commerciales) ; services de conseils commerciaux dans le
domaine du commerce électronique ; services d'une agence
publicitaire et de gestion publicitaire, à savoir, création,
développement et diffusion de matériel publicitaire et
promotionnel via publipostage, la presse, la radio, la télévision,
des dispositifs mobiles, un réseau informatique mondial et
d'autres supports interactifs ; services de recherches et services
d'information dans tous les domaines précités ; création,
recherche et développement de noms de marque, slogans,
lettrage et logos ; fourniture d'annonces publicitaires mobiles et
d'annonces publicitaires par publipostage ; relations avec les
médias ; préparation de communication commerciale ; services
de rédaction et services d'assistance en matière de
commercialisation de produits. Diffusion de matériel
publicitaire ; (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Conseils et établissements de plans médias à savoir élaboration
des collections des actions publicitaires et des prises de parole
en médias.
Éducation ; formation ; divertissement ; organisation de
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de
jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition ; publication de livres et de
revues ; édition ; organisation d'événements sportifs et
culturels ; organisation d'exposition à buts culturels ou
éducatifs, de colloques, de séminaires, de congrès ; organisation
d'opérations événementielles (publicitaires, culturelles, de
divertissement) ; production de films et de films sur bandes
vidéo ; location de films et de bandes vidéo ; services de studio
d'enregistrement ; montage de programmes radiophoniques et
de télévision. Location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données ; imprimerie ; téléchargement d'informations ;
reportages photographiques.
No National : 13 3 972 724
à : I.N.P.I. PARIS
M. Lange Charle, 7 Avenue Gaston Chauvin, apt 33, 93600
AULNAY SOUS BOIS.
M. Louys Marc, 55 Rue Parmentier, 95870 BEZONS.
M. Lange Charle, 7 Avenue Gaston Chauvin, 93600 AULNAY
SOUS BOIS.
Classe No 25 : Chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ;
communications
par
terminaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
151
Classe No 35 : Services de ressources humaines, à savoir gestion
de personnel et de recrutement, conseils en matière de
recherche d'emploi fournis via une plateforme Internet.
Classe No 41 : Services de formation.
No National : 13 3 973 636
à : I.N.P.I. RENNES
Société Française du Radiotéléphone – SFR, Société Anonyme,
42, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
No SIREN : 343 059 564.
CABINET VIDON Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
No National : 13 3 973 384
à : I.N.P.I. PARIS
Randstad Holding N.V., Société anonyme, Diemermere 25, 1112
TC AMSTERDAM, Pays-Bas.
Groupe Randstad France, société par actions simplifiée, S.A.S.,
276 Avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS.
Chiever B.V., Mme Piernaz Sylvie, Barbara Strozzilaan 201, 1083
HN AMSTERDAM, Pays-Bas.
Classe No 16 : Journal (interne) diffusé par tous moyens, sur
tous supports (papier, carton).
Classe No 35 : Publicité par tous moyens ; consultation,
information, expertise, conseil, renseignement, dans le domaine
du travail temporaire par tous moyens ; conseil en stratégie
dans le domaine du travail temporaire ; gestion des affaires
commerciales ; Gestion de ressources humaines par tous
moyens ; bureaux de placement ; mise à disposition de
personnels par tous moyens ; gestion de ressources humaines
pour le travail temporaire ; informations ou renseignements
d'affaires ; travaux de bureau.
Classe No 41 : Conseils en formation pour la gestion de carrières.
No National : 13 3 973 511
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE GENERALE, Société
Haussmann, 75009 PARIS.
No SIREN : 552 120 222.
anonyme,
29
Boulevard
REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Classe No 9 : Terminaux de télécommunication ; terminaux
mobiles ; terminaux portables ; assistant numérique personnel ;
appareils électroniques numériques portables à savoir
ordinateurs
portables,
liseuses,
tablettes
électroniques
numériques portables ; appareils électroniques numériques
portables
pour
l'enregistrement,
la
transmission,
la
manipulation, l'organisation et la consultation de données, de
textes, de fichiers audio et vidéo, d'images ; stations d'accueil
électroniques ; tablettes électroniques tactiles ; terminaux
multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou
personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à
commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ;
appareils
de
radiomessagerie ;
télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ;
bornes relais pour réseau local sans fil, notamment à courte
distance, bornes d'accès sans fil à un réseau de
radiocommunication, bornes pour radiotéléphone, pylônes de
téléphonie sans fil ; antennes ; antenne-relais ; antenne-relais
GSM ; antenne-relais UMTS ; satellites de télécommunications ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
et le traitement de textes, de données, de sons, d'images et
d'images animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l'emploi ; logiciels, notamment logiciels de compression
de données, logiciels pour le traitement de l'information,
logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de
bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de
messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à
un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; logiciels pour la fourniture
d'accès à un réseau informatique ou de transmission de
données, notamment à un réseau de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
logiciels de jeux ; logiciels permettant de télécharger des
images, du son et des données, logiciels permettant de
télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce
jointe ; appareils de saisie de textes, de données, de sons,
d'images et d'images animées ; bases de données vocales ;
ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux
informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment
réseaux locaux sans fil notamment à courte distance, réseau de
radiocommunication, réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
modems, connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs
de bases de données (logiciels) ; appareils émetteurs et
récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs
téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et
notamment de données constitutives de bases de données ;
disques
magnétiques,
disques
optiques ;
Cédérom
(préenregistrés) ;
Dévédérom
(préenregistrés) ;
supports
d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment
disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo,
multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires électroniques ;
cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques,
cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur
ou magnétique ou à puce comportant un crédit d'unités,
notamment d'unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes
152
bancaires, cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte
SIM ; carte électronique d'accès à un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ou à un réseau de
radiocommunication ; appareils de contrôle d'accès, notamment
par téléphone ; logiciels de contrôle d'accès à un service de
messagerie électronique, logiciels de contrôle d'accès à un
réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; logiciels et appareils de
télécommunications (y compris modems) permettant de se
connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à
l'Internet ; logiciels ou appareils pour le contrôle d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données ; appareils
de télécommunications permettant d'écouter de la musique
téléchargées sur des réseaux Internet et de télécharger sur le
réseau Internet des photographies, des images, de la musique,
du son ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés
avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou
de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce, notamment appareils d'écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique.
Téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d'ordinateur, écrans de télévision. Terminal numérique
résidentiel ; terminal numérique résidentiel assurant les
fonctions de transmission, de réception et de décodage.
Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
Images
électroniques
Appareils
photographiques.
Caméras,
caméras vidéo.
Classe No 35 : Abonnement à un service d'assistance dans la
mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de
téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment
à courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d'accès
à un réseau informatique ou de transmission de données, sons,
images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance ; abonnements
téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements
à un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de
connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de
données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un
réseau informatique ou de transmission de données,
notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des
journaux électroniques ; abonnements à un service de
abonnement
à
des
services
de
transmissions de données par voies télématiques. Abonnement
à des bases de données télématiques. Abonnements à des bases
de données informatiques. Services de mise à jour de bases de
données (saisie) ; services d'information en matière de mise à
jour de bases de données ; services d'enregistrement et de
traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation
de données ; services de gestion de fichiers informatiques
notamment de fichiers d'images, de sons ; recueil de données
dans un fichier central ; systématisation de données dans un
fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés
absents). Publicité. Service de diffusion d'annonces publicitaires,
de publication de textes publicitaires, de location d'espaces
publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ;
services de mise à jour de documentation publicitaire ;
distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir :
échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement de plans médias ; services de démonstration de
produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;
communication. Services d'aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide
à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; services
de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par
voie télématique ; services de diffusion d'informations
commerciales, publicitaires par voie électronique, notamment
pour les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), pour les
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de recherche
d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ;
services de collecte d'information pour des tiers ; sondages
d'opinions ; diffusion d'informations commerciales, publicitaires
par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par
câble ou par satellite. Gérance administrative de lieux
d'exposition. Service de parrainage publicitaire. Vente au détail
d'articles de téléphonie, de télécommunications, et de
radiotéléphonie à savoir vente au détail de téléphones portables,
de boîtiers multiservices, de téléphones, d'appareils et de postes
téléphoniques
et
radiotéléphoniques,
d'appareils
de
radiomessagerie,
d'appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d'images et d'images animées, de terminal
numérique résidentiel, de terminal numérique résidentiel
assurant les fonctions de transmission, de réception et de
décodage ; services de commerce électronique (e-commerce), à
savoir mise à disposition d'informations sur des produits et
services de télécommunication à des fins de publicité et/ou de
vente ; services de commerce électronique (e-commerce), à
savoir services de vente au détail, en ligne, de produits et
services de télécommunication ; diffusion d'informations
commerciales et publicitaires pour la commercialisation de
produits de télécommunication et la mise à disposition
d'informations relatives à des produits de télécommunication ;
pour la vente au détail. Distribution et diffusion de matériel
publicitaire dans le cadre d'un programme de fidélisation à
savoir d'appareils de télécommunications ; services de
programmes
relationnels,
d'organisation
d'opérations
commerciales de fidélisation d'une clientèle ; services de
programmes de fidélisation de clientèle, services promotionnels
attachés à un programme de fidélisation de clientèle ; opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ;
informations, conseils commerciaux aux consommateurs.
Parrainages commerciaux ; organisation de partenariat entre
sociétés ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation
d'une clientèle ; distribution et diffusion de matériel publicitaire
dans le cadre d'un programme de collaboration à savoir
d'appareils de télécommunications ; opérations promotionnelles
et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; informations,
conseils commerciaux aux consommateurs ; relations publiques.
Classe No 38 : Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
comprimées ; services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe ; services de transmission de
photographies, d'images, de musique, de sons par
radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication ; service de fourniture (transmission,
téléchargement) en ligne de photographies, d'images, de
musique, de sons à partir d'une base de données informatique
ou d'Internet, à partir de sites Web MP3 sur Internet ; services de
diffusion et de fourniture (transmission) de contenus
multimédias sur des réseaux électroniques de communications,
sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ;
service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ;
fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; Services de
communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services
téléphoniques ; services de télécommunication ; services de
radiocommunication ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de transferts d'appels, de renvois d'appels ; services de
communication d'informations sur la liste des abonnés au
téléphone ; services de messagerie vocale ; transmission de
télécopies ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil
(de
courte
ou
longue
distance),
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
à un centre serveur de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services
de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des
télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique,
télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des
centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de
télégramme ; transmission par satellite ; transmission de
messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de
sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion
de textes, de données, de sons, de messages, d'images et
d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le
cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de
visioconférences ; transmission d'informations accessibles via
des bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de
transmission d'informations par voie télématique. Transmission
d'informations par voie radio télématique ; fourniture d'accès à
un réseau de télématique par voie radio ; services de
communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de
communication par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier
électronique, de messagerie électronique ; service de diffusion
d'informations dans le domaine des télécommunications par
voie électronique, notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de
textes, de données, de sons ou d'images. Services de
transmission de textes, de données, de sons, d'images et
d'images animées, de messages. Service de transmission
d'images, d'images animées, de textes, de sons et de données
par téléchargement. Services de location d'appareils de
télécommunications pour la reproduction et le traitement de
données de sons, d'images et d'images animées. Services de
location d'appareils pour la transmission de données de sons,
d'images et d'images animées. Services de location d'appareils
pour la transmission de sons, d'images et d'images animées à
savoir appareils de télécommunications, appareils pour la
transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d'appareils pour la
transmission de messages ; location d'appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d'informations (nouvelles),
services d'informations en matière de télécommunications.
Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d'informations dans le
domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou
par satellite. Communication (transmission d'informations) par
télévision.
Emissions
télévisées.
Communications
radiophoniques. Emissions radiophoniques. Service d'assistance
en cas de panne d'un produit ou d'un service de radiotéléphonie
et de téléphonie et de télécommunication, à savoir prêt
d'appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de
télécommunication.
o
Classe N
41 : Informations en matière de jeux, de
divertissement, d'éducation ; organisation de jeux, de loteries,
de concours avec remise de prix (éducation ou divertissement) ;
réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès ; organisation et conduite
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite d'épreuves pédagogiques ; organisation d'expositions
à buts culturels, artistiques ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de spectacles. Services de
musée (présentation, exposition). Divertissements télévisés ;
divertissements radiophoniques ; organisation et conduite de
divertissements, de jeux. Services d'artistes de spectacle.
Service d'enseignement, enseignement par correspondance ;
services d'éducation. Formation pratique (démonstration) ;
organisation et conduite d'ateliers de formation. Location
d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils audio,
d'appareils vidéo. Services d'enregistrement et de traitement de
sons (studio d'enregistrement) ; services d'enregistrement et de
traitement d'images (filmage). Services de location d'appareils
pour l'enregistrement, la reproduction et le traitement de
données, à savoir graveurs de CD, graveurs de DVD. Services de
location d'appareils pour l'enregistrement de sons, d'images et
d'images animées à savoir location d'appareils audio, de
caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, dictaphones, lecteurs enregistreurs DVD, graveurs de
CD, graveurs de DVD, appareils photo. Prêts de livres.
Publication de livre. Services de bibliothèque itinérante.
Production de films, de spectacles. Services de location
d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de bandes vidéo,
de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de
programmes radiophoniques ; montage de programmes de
télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo.
Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de
films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde.
Classe No 43 : Accompagnement de personnes à savoir accueil
de personnes en difficulté (hébergement temporaire).
Classe No 45 : Services de médiation ; services personnels et
individus à savoir services sociaux consistant à aider et assister
juridiquement des individus ; accompagnement de personnes à
savoir recherches de personnes en difficulté ; services
juridiques.
No National : 13 3 973 661
à : I.N.P.I. PARIS
Mle BEL-HADJ Malika, Agissant pour le compte de la société Des
mains & Des pieds, VILLA LES ROMARINS, RN 7 SACARON,
83910 POURRIERES.
No SIREN : 790 840 177.
Mle BEL-HADJ Malika, VILLA LES ROMARINS, RN 7 SACARON,
83910 POURRIERES.
153
Classe No 14 : Pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ;
Classe No 44 : Services d'opticiens ; salons de coiffure.
No National : 13 3 973 822
à : I.N.P.I. PARIS
SPK ENGINEERING, Société à responsabilité limitée, 6 rue du
Meboud, 69120 VAULX EN VELIN.
No SIREN : 450 245 121.
IN CONCRETO, 9 rue de l'Isly, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), d'alarme ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; avertisseurs d'incendies ; extincteurs ; appareils et
instruments électroniques de sécurité, appareils et instruments
de contrôle de systèmes de sécurités pour la protection des
biens et des individus ; appareils pour le contrôle, la détection, la
prévention et la lutte contre l'incendie, appareils extincteurs
fixes et mobiles, portables ou non, à fonctionnement manuel ou
automatique ;
logiciels ;
publications
électroniques
téléchargeables notamment par le biais d'un réseau
international de télécommunications ; bases de données et
notamment bases de données vocales, banques de données,
textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données
téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et
notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos,
images, logos, textes et tout autre contenu ;
Classe No 35 : Services de publicité ; distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits) ;
services de location d'espaces publicitaires, de promotion des
ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires,
de diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement
de plans médias, services de démonstration de produits ; étude
et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de
mercatique téléphonique ; informations et recherches pour
affaires, compilations et études statistiques ; compilations de
renseignements ; services de gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ;
services d'abonnement à des journaux pour le compte de tiers ;
gestion administrative d'une plateforme d'hébergement et
d'échanges de données, d'images, de sons, d'enregistrements
sonores et/ou visuels, de vidéos ; gestion administrative d'une
base de données sur l'Internet ; services de mise à jour de bases
de données ; création de répertoires d'informations disponibles
sur des réseaux informatiques à savoir constitution de bases de
données. Services de saisie, de mise en forme, de compilation et
de
traitement
de
données
et
plus
généralement
d'enregistrement, de transcription, et de systématisation de
communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou
visuels et de vidéos ; recueil et systématisation de données dans
un fichier central ; gestion administrative d'une plateforme de
données consultable en ligne ; recherche d'informations dans
des fichiers informatiques pour des tiers ; consultation
professionnelle
d'affaires,
informations
d'affaires,
renseignements d'affaires, expertise en affaires. Services de
gestion et de conseils commerciaux dans le domaine du respect
des normes de sécurités et notamment pour le contrôle, la
détection, la prévention et la lutte contre l'incendie ; services
d'assistances et d'aides commerciales aux entreprises dans le
domaine du respect des normes de sécurités et notamment pour
le contrôle, la détection, la prévention et la lutte contre
l'incendie ; services de recherches et d'enquêtes commerciales
154
sur le respect des normes de sécurités et notamment pour le
contrôle, la détection, la prévention et la lutte contre l'incendie ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d'enseignement et de
formation, d'éducation et de divertissement, notamment par
vidéo-conférence, service d'information en matière d'éducation
ou de divertissement, organisations de jeux, de concours
(éducation, divertissement), et de campagnes d'information (à
buts
culturels
ou
éducatifs)
ou
de
manifestations
professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant
un but commercial ou de publicité) ; organisation et conduite
d'ateliers de formation, formation pratique, exploitation de
publications électroniques en ligne téléchargeables et nontéléchargeables ;
enseignement
par
correspondance ;
productions de films, production de vidéos ; organisation
d'expositions à but culturel ou éducatif ;
extérieures) ou de fenêtres ; réparation de serrures ; tous les
services précités étant fournis par un artisan.
No National : 13 3 974 318
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 42 : Information dans le domaine du contrôle de
qualité ; services d'information dans le domaine de l'évaluation
de conformité, des standards et normes et notamment des
normes contrôle, de détection, de prévention et de lutte contre
l'incendie. Services d'analyses et de recherches industrielles
pour la certification et l'agrément du respect des normes de
sécurités et notamment pour le contrôle, la détection, la
prévention et la lutte contre l'incendie ; recherche et
développement de nouveaux produits pour les tiers destinés à
lutter contre les incendies ; recherches en chimie en matière de
produits de sécurité contre les incendies ; recherches techniques
en matière de produits de sécurité contre les incendies ; études
de projets techniques ; évaluation, estimations et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des
ingénieurs ;
contrôle
de
qualité ;
consultation
professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires dans
le domaine de la sécurité contre les incendies ; essais de
matériaux, conseils techniques rendus par des ingénieurs ;
inspection, contrôle, essais techniques ayant comme finalité la
classification, l'agrément et la certification au regard des normes
de sécurités et notamment pour le contrôle, la détection, la
prévention et la lutte contre l'incendie, appréciation et analyse
techniques de la qualité, le respect de tous produits et services
en matière de contrôle, de détection, de prévention et de lutte
contre l'incendie ; émission de certificats et/ou d'agréments
(contrôle de qualité) ; émission de documents de certification
(contrôle de qualité) ;
Classe No 45 : Location d'avertisseurs d'incendie, locations
d'extincteurs, services d'extinction du feu ; consultation en
matière de sécurité ; services de sécurité pour la protection des
biens et des individus (à l'exception de leur transport).
No National : 13 3 973 857
ODERENCE HOLDING LIMITED, Société de droit britannique, Flat
107, 25 Indescon Square, LONDRES, Royaume-Uni.
Classe No 14 : Breloques ; fixe-cravates ; colliers (bijouterie) ;
parures (bijouterie) ; ornements de chapeaux en métaux
précieux ; parures pour chaussures (en métaux précieux) ;
épingles de cravates ; porte-clefs de fantaisie ; horloges ;
montres-bracelets.
Classe No 18 : Portefeuilles ; mallettes pour documents ; sacs de
voyage ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés ; sacs à dos ;
cordons en cuir ; parapluies ; bâtons d'alpinistes.
Classe No 25 : Chemises ; pantalons ; tricots (vêtements) ;
manteaux ; vêtements en cuir ; pardessus ; vestes ; tee-shirts ;
sous-vêtements ; sous-vêtements sudorifuges ; pyjamas ;
doublures confectionnées (parties de vêtements) ; caleçons de
bain ; imperméables ; souliers ; chapeaux ; bonneterie ; gants
(habillement) ; cravates ; gaines (sous-vêtements).
à : I.N.P.I. PARIS
MICKAÊL TORTOSA, 38 rue Delagarde, 93370 MONTFERMEIL.
No SIREN : 512 829 193.
ENTREPRISE DE PLOMBERIE – TORTOSA, M. TORTOSA
MICKAËL, 38 rue Delagarde, 93370 MONTFERMEIL.
No National : 13 3 974 385
à : I.N.P.I. PARIS
M. CALLONNEC Ansiau, Agissant pour le compte de la société
OndeSafe en cours de formation, 8 allée de l'ivraie, 78180
MONTIGNY LE BRETONNEUX.
M. CALLONNEC Ansiau, 8 allée de l'ivraie, 78180 MONTIGNY LE
BRETONNEUX.
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
155
communications
par
terminaux
mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
services
de
messagerie
électronique.
No National : 13 3 974 531
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
électriques ; Tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France. Combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; vêtements de protection contre les
accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
tous ces produits étant fabriqués en France ou d'origine
française. Sacoche, étuis, sac, housse pour tout type de
telephone, tablettes ou appareil électronique ; sacoche, étuis,
sac, housse de protection contre les ondes pour tout type de
telephone, tablettes ou appareil électronique ; tous ces produits
étant d'origine française ou fabriqués en France.
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
automobiles ; gazon artificiel ; Tous ces produits étant d'origine
No National : 13 3 974 471
à : I.N.P.I. PARIS
Mme EVRARD CHRISTINE, 43 rue de la communette, 62340
ANDRES.
No SIREN : 750 170 938.
salye voyance, Mme evrard christine, 43 rue de la communette,
62340 ANDRES.
à : I.N.P.I. PARIS
M. FERNANDES MANUEL, 7 rue du Palais d'été, 69003 LYON.
M. FERNANDES MANUEL, 7 rue du Palais d'été, 69003 LYON.
Description de la marque : CASSE CAPITALE, COULEURS : VERT
& GRIS
affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 40 : Imprimerie ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
services de photogravure ;
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
156
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
No National : 13 3 974 714
à : I.N.P.I. PARIS
M. Goirand Clément, 9 boulevar bonne brise, 13008 MARSEILLE.
M. Goirand Clément, 9 boulevar bonne brise, 13008 MARSEILLE.
Lorraine, sirops et autres préparations pour faire des boissons,
cocktails sans alcool, extraits de houblon pour la fabrication de
bières, jus végétaux (boissons), limonades, préparation pour
faire des liqueurs, bière de malt, moût de malt, nectars de fruits,
sodas ;
Classe No 33 : Eau-de-vie d'appellation d'origine Marc de
Lorraine et Mirabelle de Lorraine.
No National : 13 3 975 274
à : I.N.P.I. PARIS
FGL PRODUCTIONS SA, SA, 25 Boulevard Arago, 75013 PARIS.
Classe No 28 : Attirail de pêche.
FGL PRODUCTIONS, SA, M. WOELFEL Thierry, 25 Boulevard
Arago, 75013 PARIS.
No National : 13 3 975 271
à : I.N.P.I. PARIS
CLAIR DE LORRAINE, Société à Responsabilité Limitée, Place de
l'Eglise, 55190 VOID VACON.
No SIREN : 344 702 071.
Cabinet Michel POUPON, L'Escurial, Technopôle de Brabois, 17
Avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE Cedex.
Classe No 29 : Viande conservée, plats cuisinés à base de
viandes, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre
Gallus), gibier ; mirabelles bénéficiant de l'indication
géographique protégée Mirabelle de Lorraine ; légumes
conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes de
mirabelles bénéficiant de l'indication géographique protégée
Mirabelle de Lorraine ; lait.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, pâtisserie, confiserie,
sucrerie, miel, sirop de mélasse, sauces, épices, préparations
aromatiques à usage alimentaire, biscottes, biscuits, bonbons,
brioches, caramels, chocolats, condiments, pain d'épices,
gâteaux, gaufres, macarons, pâtes de fruits ; pain, sirop de
mélasse ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
Classe No 32 : Boissons sans alcool, apéritifs sans alcool, bières,
boissons de fruits et jus de fruits (à l'exception des boissons et
jus de mirabelles), boissons et jus à base de mirabelles
bénéficiant de l'indication géographique protégée Mirabelle de
Description de la marque : CHOEURS DE FEMMES
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Disques compact audio
et vidéo ; DVD ; cassettes audio ; cassettes vidéo ; disques
vidéo ; livre disque ;
artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
velours ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Teeshirt ; sweat-shirt ; casquette ;
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Organisation de spectacle vivant ; production de comédies
musicales ; représentations théâtrales.
No National : 13 3 975 329
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE EDITRICE DU MONDE, Société anonyme, 80 Boulevard
Auguste Blanqui, 75707 PARIS CEDEX 13.
No SIREN : 433 891 850.
Cabinet Marchais, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; papier et carton d'emballage ; matières plastiques
pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films,
feuilles d'emballage en matières plastiques ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie et le ménage ; articles pour reliures ;
autocollants ; formulaires ; cartes postales ; produits de
l'imprimerie ; imprimés, livres, journaux, magazines, revues
(périodiques), publications gratuites, périodiques, annuaires,
calendriers, prospectus, recueils de textes et/ou d'images,
affiches, affichettes ; porte-affiches en papier ou en carton ;
photographies ; clichés ; illustrations ; billets (tickets) ; matériel
plans ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; papier
lumineux ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire ;
caractères d'imprimerie ;
Classe No 35 : Publicité notamment dans la presse, à la radio, à
la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de
157
télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé
(de type Intranet) ; régie publicitaire ; agences de publicité ;
diffusion d'annonces publicitaire ; distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à
jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ;
promotion des ventes et promotion commerciale (pour le
compte de tiers) ; recherche et location d'espaces et de temps de
publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à
la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de
télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé
(de type Intranet) ; affichage publicitaire ; location de matériel et
de panneaux publicitaires ; conseils pour l'organisation et la
direction des affaires ; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; travaux de bureaux ; conseils,
informations, expertises et audits, en affaires, en organisation
d'entreprises, en matière commerciale et en mercatique ;
recherche et étude de marché ; études et informations
statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises
industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
informations d'affaires sur les contenus de supports
médiatiques, notamment presse, radio, télévision et réseaux
mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnement en matière de
télécommunications, notamment abonnement à des bases de
données, à un serveur de bases de données, à un centre de
fournisseur d'accès à un réseau mondial de télécommunication ;
abonnement à des journaux (y compris à des journaux
électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de
sons et d'images pour le compte de tiers ; stockage (saisie) de
données ; gestion commerciale de réseaux et de sites de
télécommunication pour le commerce électronique (y compris
par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous
toutes leurs formes ; reproduction de documents ; services de
relations publiques ; gestion commerciale d'accès à des services
Internet et de télécommunications ; compilation de nouvelles et
d'informations générales ;
Classe No 38 : Télécommunications, relations avec la presse ;
agences de presse et d'informations (nouvelles) ; transmission
et/ou diffusion de contenus multimédias (textes, sons,
graphiques, images fixes ou animées) provenant notamment de
journalistes débutants / journalistes en cours de formation ;
transmission et/ou diffusion de contenus multimédias (textes,
sons, graphiques, images fixes ou animées) par câble, par
satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique,
numérique, hertzienne, informatique et par réseaux (y compris
par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à
accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission et/ou
diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non
par ordinateur, notamment par voie électronique, numérique,
hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y
compris par réseau mondial de télécommunication de type
Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ;
transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non,
d'informations contenues sur des bases de données ou stockées
sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès
à des bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; échange électronique
de données ; transmission de nouvelles et d'informations
générales pour le compte de tiers ; services de courrier et de
messagerie électroniques ; fourniture d'accès et de connexion à
des centres serveurs (y compris à des centres serveurs de bases
de données) ; fourniture d'accès et de connexion aux réseaux de
télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen d'un
ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; fourniture
d'accès à un moteur de recherche de réseau de
télécommunication ; fourniture d'accès à un portail de réseau de
télécommunication, notamment au moyen d'un ordinateur, d'un
téléphone ou d'une télévision ; location d'appareils et
d'équipements
de
diffusion
et
retransmission de programmes et d'émissions radiophoniques
ou audiovisuels, y compris sur Internet ; expédition de
dépêches ; service de télécommunication permettant la mise en
relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un
réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs
de sites de type Internet et/ou fournisseurs d'accès et/ou
gestionnaires de sites de type Internet ;
Classe No 41 : Edition, publication. Edition, publication y compris
sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; édition,
publication de textes, illustrations, livres, revues, journaux,
périodiques, magazines, catalogues et de tous supports
d'informations ; publication, promotion d'articles de journalistes
débutant / journalistes en cours de formation ; divertissement
notamment
divertissements
télévisés,
radiodiffusés,
multimédias ; conception, production et montage de
158
programmes radiophoniques, de programmes de télévision et,
plus généralement, d'oeuvres audiovisuelles y compris pour le
cinéma ; conception, production et montage d'oeuvres
multimédias ; conception, production et organisation de
spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de
congrès, de colloques, de séminaires, de stages, d'ateliers, de
concours, de cours et de jeux, de salons, notamment à buts
culturels, éducatifs ou de divertissement ; information en
matière d'éducation et de divertissement ; éducation ;
enseignement par correspondance ; activités sportives et
culturelles ; services d'enregistrement des sons (studios
d'enregistrement), de publication, de transmission des sons et
services d'enregistrement (montage de bandes vidéo), de
publication, de transmission des images ; services de reporters ;
organisation de loteries ; services d'enregistrement des images
(filmage
sur
bandes
vidéo) ;
reportages,
reportages
photographiques et vidéo, formation en matière de reportages,
reportages photographiques et vidéo ; formation, formation en
matière rédactionnelle ; services d'information en matière de
formation y compris en matière de formation aux métiers du
journalisme ; conseils, informations et expertises à destination
de journalistes débutants / journalistes en cours de formation.
No National : 13 3 975 561
à : I.N.P.I. PARIS
M. DRAI STEPHANE, 4 RUE FAIRDHERBE, 94160 SAINT
MANDEE.
M. DRAI STEPHANE, 4 RUE FAIRDHERBE, 94160 SAINT
MANDEE.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
No National : 13 3 975 886
Classe No 10 : Appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ;
Classe No 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier.
ETAT FRANÇAIS représenté par le Ministère du Développement
durable, direction de la communication, tour pascal A, 6 place
des degrés, 92055 LA DEFENSE cedex.
Ministère du Développement durable, Mme RIOUFOL-VASSELLE
Céline, direction de la communication, tour pascal A, 6 place des
degrés, 92055 LA DEFENSE cedex.
No National : 13 3 975 878
à : I.N.P.I. PARIS
M. Charat Thomas, Agissant pour le compte de la société RCCL
en cours de formation, 161 rue de Rennes, 75006 PARIS.
M. Charat Thomas, 161 rue de Rennes, 75006 PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
domaines scientifique et technologique rendues par des
ingénieurs notamment dans le domaine des études thermiques ;
expertises (travaux d'ingénieurs) ; bureau d'études thermiques ;
audits thermiques ; études de projets techniques, recherches
techniques ;
ingénierie ;
conseils
techniques
(travaux
d'ingénieurs) en construction, rénovation, économie d'énergie et
énergies nouvelles ; études de projets techniques, recherches,
conseils pour une optimisation énergétique des bâtiments
notamment par simulation thermique dynamique ; études de
projets techniques, conseils techniques (travaux d'ingénieurs)
dans les domaines de l'isolation de bâtiment (conseils en
construction) et des installations en énergies renouvelables ;
établissement de plans pour la construction ou la rénovation ;
services d'élaboration, conception de logiciels notamment dans
le domaine des études thermiques. Etudes thermiques
règlementaires.
No National : 13 3 975 931
SIREDOM Syndicat Intercommunal pour la Revalorisation et
l'Elimination des Déchets et des Ordures Ménagères, Syndicat,
Zone Industrielle, 5 rue Gustave Eiffel, 91420 MORANGIS.
SIREDOM, Mme WARIN Céline, Zone Industrielle, 5 rue Gustave
Eiffel, 91420 MORANGIS.
No National : 13 3 975 907
à : I.N.P.I. PARIS
Mme DALLA RIVA Virginie, Agissant pour le compte de la
société EFFI2E en cours de formation, 881 Route de Saint
Martial, 82000 MONTAUBAN.
Mme DALLA RIVA Virginie, 881 Route de Saint Martial, 82000
MONTAUBAN.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 16 : Brochures ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données.
159
160
No National : 13 3 975 937
à : I.N.P.I. PARIS
Sarl d'Avella Freres, Sarl, 7 rue de Bise, 10340 LES RICEYS.
No SIREN : 751 506 296.
M. d'Avella Frederic Tristan, 7 rue de bise, 10340 LES RICEYS.
M. d'Avella Thibaut, 7 rue de bise, 10340 LES RICEYS.
M. d'Avella Frederic, 7 rue de bise, 10340 LES RICEYS.
sans alcool ;
No National : 13 3 975 946
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
No National : 13 3 975 949
à : I.N.P.I. PARIS
Mle MICHAUX Valérie, Agissant pour le compte de la société
BELVEDERE CONSEIL & GESTION en cours de formation, 64
RUE GAMBETTA, 92150 SURESNES.
Mle MICHAUX Valérie, 64 RUE GAMBETTA, 92150 SURESNES.
à : I.N.P.I. PARIS
Mbc, SARL, Immeuble, 53 Boulevard de Strasbourg, 75010
PARIS.
Mbc, Immeuble, 53 Boulevard de Strasbourg, 75010 PARIS.
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations
publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
fonds ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
No National : 13 3 975 972
à : I.N.P.I. PARIS
chic flowerz music, sarl, 55 av marceau, 75116 PARIS.
chic flowerz, M. CHAMSA / MOLIO Choukry / Nicolas, 6 Pace du
village, 78180 MONTIGNY LE BX.
161
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 17, 18, 25, 28, 32, 41.
No National : 13 3 975 984
à : I.N.P.I. PARIS
Mle ARDILLON Coralie, Agissant pour le compte de la société
ADYMIC en cours de formation, Résidence les Goëlettes / Bât C /
Appt 69, 4 Avenue Lecuyer, 14530 LUC SUR MER.
Mle ARDILLON Coralie, Résidence les Goëlettes / Bât C / Appt 69,
4 Avenue Lecuyer, 14530 LUC SUR MER.
reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 14 : Joaillerie ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ;
Classe No 18 : Malles et valises ; portefeuilles ; sacs ;
jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour
terminaux mobiles ; logiciels permettant la gestion et
l'administration des services dématérialisés sur terminaux
mobiles ; logiciels permettant la gestion et l'utilisation de
programmes de fidélité, de marketing mobile, de contrôle
d'accès physique ; logiciels permettant l'animation marketing en
mobilité ;
logiciels
d'analyse
d'usage ;
périphériques
d'ordinateurs, téléphones mobiles, matériels informatiques,
mettant en oeuvre les technologies sans contacts ; lecteurs sans
contact en point de vente ou en point d'acceptation physique ;
logiciels permettant de télécharger des images, du son et des
données, logiciels permettant de télécharger des messages
électroniques avec ou sans pièce jointe ; publications
électroniques
(téléchargeables) ;
images
électroniques
(téléchargeables) ;
Classe No 16 : Papier ; affiches ; billets de loterie, bulletins de
jeux (imprimés), tickets de jeux (billets), reçus de jeux
(imprimés), tickets de loterie ; produits de l'imprimerie.
Classe No 35 : Recueil et systématisation de données dans un
fichier central ou dans des bases de données. Gestion de fichiers
informatiques ; Service de publicité et informations d'affaires ;
Agences de publicité, agences d'informations commerciales ;
Mise à jour de documentation publicitaire ; Services d'aide et de
conseil pour l'organisation et la direction des affaires ;
Consultations en affaires ; Services d'affichage, de distribution
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Services de
location d'espace publicitaire notamment sur écrans digitaux ;
Service de régie publicitaire ; Services de conseils et
d'informations commerciales ; Promotion commerciale pour des
tiers sous toutes ses formes ; Services d'animation commerciale,
de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur
162
tous supports ; Services de traitement de données à savoir
saisie, recueil, systématisation de données et plus généralement
de transcription, de transmission et de systématisation de
communications écrites ; Services d'abonnement pour des tiers
à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations,
de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou
de produits multimédias [mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou
non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants
(disques
compacts
audionumériques,
disques
vidéo
audionumériques)] ; Location de tout matériel publicitaire et de
présentation commerciale ; Diffusion d'annonces publicitaires ;
Publication de textes publicitaires ; Publicités radiophoniques,
télévisées ou sur tout moyen de communication électronique ;
Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en
affaires commerciales ; Organisation d'expositions à buts
commerciaux et de publicité ; Organisation d'animations de
réseaux commerciaux, animation publicitaire de points de
vente ; Organisation et aide à la mise en place d'actions
promotionnelles, de stimulation, campagnes de publicité,
campagnes de mercatique direct ; Études de marché, location
d'espaces publicitaires, recherche de marchés ; Relations
publiques ; Sondages d'opinion ; Services d'abonnement pour
des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ;
services d'abonnements pour des tiers à des journaux ; Direction
professionnelle des affaires artistiques rendue par des agences
pour artistes.
Classe No 38 : Informations et conseil en matière de
télécommunications, de communications par terminaux
mobiles,
de
communications
radiophoniques,
de
communications technologies sans contacts notamment les
codes à barre, les Quick Response codes (QR codes), les puces
Near Field Communication (NFC) et les puces Radio Frequency
Identification (RFID). Communications par terminaux mobiles,
communications radiophoniques, par technologies sans
contacts notamment les codes à barre, les QR codes, les puces
NFC et les puces RFID ; Services de transmission et diffusion
d'images, de messages, d'informations, de données
commerciales par terminaux d'ordinateurs, par terminaux
mobiles, par réseaux de communication du type Internet, par
communications radiophoniques, par technologies sans
contacts notamment les codes à barre, les QR codes, les puces
NFC et les puces RFID, et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication ; Transfert de données par terminaux
mobiles, par technologies sans contacts notamment les codes à
barre, les QR codes, les puces NFC et les puces RFID ; Fourniture
d'accès à des bases de données ; Sauvegarde de données ;
Transmission d'informations par réseaux de télécommunication
d'entreprises multiservices ; Services de messagerie sécurisée ;
Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ;
Expédition, transmission de dépêches et de messages ; Services
de transmission de données, en particulier de transmission de
documents informatisés, services de courrier électronique ;
Services de transfert d'appels téléphoniques ou de
télécommunications ; Services de transmission d'informations
par voie télématique en vue d'obtenir des informations
contenues dans des banques de données et banques d'images ;
Services de communication (transmission) par réseaux
informatiques en général ; Location de temps d'accès à un
centre serveur de bases de données ; Fourniture d'accès à un
service télématique.
Classe No 41 : Services de formation aux technologies sans
contact et nouveaux usages associés ; Service de jeux proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique ; Mise à disposition en
ligne de service de jeux de hasard et d'argent, ainsi que de
roulettes ; services de casino et jeux d'argent ; organisation de
compétitions ; de jeux-concours ; informations concernant des
services de jeux d'argent accessibles via un réseau informatique
mondial ; Informations en ligne à partir d'une base de données
informatiques ou d'Internet dans le domaine des services de
jeux d'argent et de divertissement. Organisations de
compétitions sportives ; Informations en matière sportive ;
Divertissements et jeux proposés sur les réseaux de
communication mobiles et fixes ; Production de jeux en ligne sur
Internet ; Production, montage de programmes multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) sur tout support, y compris les supports numériques,
Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet. Services d'enseignement et
de formation, d'éducation et de divertissement ; Services
d'élaboration de scenarios de jeux ; Activités culturelles et
sportives ; Édition et publication d'illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres
qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes
d'images, fixes ou animées), de jeux ; Montage de programmes
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; Production de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; Services de
ludothèques à savoir : services d'animations ludiques
(divertissements) ; Organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement ; Organisation de loterie et
d'autres jeux de hasard, d'argent et de pronostics, de tombolas,
de tirage au sort, de jeux à gratter, paris, pronostics.
Classe
No
42 :
Élaboration,
installation,
conception,
développement, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels spécifiques ; Élaboration, conception et développement
de périphériques d'ordinateurs et terminaux mobiles utilisant les
technologies
sans
contacts ;
Élaboration,
conception,
développement, édition de logiciels mettant en œuvre les
technologies sans contact, notamment les codes à barre, les
Quick Response codes (QR codes), les puces Near Field
Communication (NFC) et les puces Radio Frequency
Identification (RFID) ; Élaboration, conception, développement,
édition de logiciels pour terminaux mobiles et pour lecteurs sans
contact ; Élaboration, conception, développement, édition de
logiciels sur serveur permettant la gestion et l'administration
des services dématérialisés sur terminaux mobiles, de logiciels
permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité,
de logiciels permettant l'animation marketing en mobilité et de
logiciels d'analyse d'usage ; Conseil (consultations) en matière
de logiciels mettant en œuvre les technologies sans contact ;
Conseil (consultations) en matière de logiciels pour terminaux
mobiles et pour lecteurs sans contact ; Conseil (consultations) en
matière de logiciels sur serveur permettant la gestion et
l'administration des services dématérialisés sur terminaux
mobiles, de logiciels permettant la gestion et l'utilisation de
programmes de fidélité, de marketing mobile, de logiciels
permettant l'animation marketing en mobilité et en matière de
logiciels d'analyse d'usage ; Installation, mise à jour,
maintenance de logiciels mettant en œuvre les technologies
sans contact ; Installation, mise à jour, maintenance de logiciels
pour terminaux mobiles ; Installation, mise à jour, maintenance
de logiciels sur serveur permettant la gestion et l'administration
des services dématérialisés sur terminaux mobiles, de logiciels
permettant la gestion et l'utilisation de programmes de fidélité,
de marketing mobile ; Installation, mise à jour, maintenance de
logiciels permettant l'animation marketing en mobilité, de
logiciels d'analyse d'usage ; Recherche et développement de
nouveaux produits et services pour des tiers ; Recherche et le
développement de procédés innovants utilisant les technologies
sans contacts ; Estimations et recherches dans les domaines
Étude de projets techniques utilisant les technologies sans
contact et nouveaux usages associés ; services de dessinateurs
d'art graphique à savoir services de créations (conception et
réalisation) d'images virtuelles et interactives.
No National : 13 3 975 991
à : I.N.P.I. PARIS
HAREL, SARL, 2104 bis Route de Marensin, 40465 GOUSSE.
No SIREN : 789 292 208.
HAREL, M. HAREL Yann, 2104 bis Route de Marensin, 40465
GOUSSE.
163
Classe No 3 : Produit cosmétique à usage médical.
No National : 13 3 976 021
à : I.N.P.I. PARIS
M. CHARPENTIER Matthias, Agissant pour le compte de la
société Premium Drive en cours de formation, 8 allée Louise
Michel, 90300 OFFEMONT.
M. CHARPENTIER Matthias, 8 allée Louise Michel, 90300
OFFEMONT.
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Description de la marque : Logo composé de la dénomination de
l'entreprise superposée à la silhouette d'un véhicule de
tourisme.
des services de télécommunication pour les tiers ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution (livraison de produits) ; location de
véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage.
No National : 13 3 976 046
o
N National : 13 3 976 013
à : I.N.P.I. PARIS
LABO SANTE SILICE, S.A.R.L, 21 Rue du Port, 64700 HENDAYE.
LABO SANTE SILICE, 21 Rue du Port, 64700 HENDAYE.
à : I.N.P.I. PARIS
Dominique GAUDIEUX, 211 Chemin Abadie, Bordevieille, 82500
BEAUMONT-DE-LOMAGNE.
No SIREN : 429 172 133.
Dominique GAUDIEUX, Mme GAUDIEUX Dominique, 211
Chemin Abadie, Bordevieille, 82500 BEAUMONT-DE-LOMAGNE.
164
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.
No National : 13 3 976 048
No National : 13 3 976 097
à : I.N.P.I. PARIS
ITCC PEYREFITTE, SAS, 21 Quai tilsitt, 69002 LYON.
No SIREN : 394 451 744.
ITCC PEYREFITTE, Mme PEYREFITTE Jacqueline, 21 Quai tilsitt,
69002 LYON.
à : I.N.P.I. LILLE
M. DRUMEZ THIERRY, 9 Avenue Albert 1er, 59110 LA
MADELEINE.
M. DRUMEZ THIERRY, 9 Avenue Albert 1er, 59110 LA
MADELEINE.
Classe No 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence
ou de repos ; salons de beauté.
No National : 13 3 976 098
à : I.N.P.I. PARIS
Mme PARIZON Laëtitia, 4 rue Saint Louis, 44470 CARQUEFOU.
Mme PARIZON Laëtitia, 4 rue Saint Louis, 44470 CARQUEFOU.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 45 : Conseils en propriété intellectuelle.
No National : 13 3 976 125
o
Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
fonds ;
d'isolation (construction) ; démolition de constructions.
à : I.N.P.I. PARIS
M. BLANC AYMERIC, CHEMIN DE LA BERNEDE, LE JARDIN,
11190 RENNES-LES-BAINS.
M. COLOMINES JEAN-PIERRE, AVENUE DE LATTRE
TASSIGNY, 24 LOT SAINT GREGORY II, 83220 LE PRADET.
DE
Classe No 41 : Services de formation concernant des soins
thérapeutique basés sur une méthode de soin élaborée sur un
travail énergétique sur les corps physique, mental, émotionnel
et subtils (plus spécifiquement le réalignement naturel de l'atlas)
réalisé à l'aide de codes sonores, sons émis vocalement, de
cristaux, d'instruments de musique en cristal et d'huiles
essentielles vibratoire ;
No National : 13 3 976 617
assistance médicale ; services de médecine alternative ; services
de soins thérapeutique basés sur une méthode de soin élaborée
sur un travail énergétique sur les corps physique, mental,
émotionnel et subtils (plus spécifiquement le réalignement
naturel de l'atlas) réalisé à l'aide de codes sonores, sons émis
vocalement, de cristaux, d'instruments de musique en cristal et
d'huiles essentielles vibratoire.
165
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Lorthiois Mélanie, 4 rue des Longs Arpents, 95490
VAUREAL.
Mme Lorthiois Mélanie, 4 rue des Longs Arpents, 95490
VAUREAL.
No National : 13 3 976 134
à : I.N.P.I. PARIS
M. COLOMINES JEAN-PIERRE, AVENUE DE LATTRE
TASSIGNY, 24 LOT SAINT GREGORY II, 83220 LE PRADET.
DE
o
Classe N 35 : Promotion publicitaire du quantaum visant à
promouvoir des médecines non conventionnelles telles que les
médecines dites alternatives, la naturopathique dans un but de
développement personnel et spirituel ;
Classe No 41 : Services de formation aux soins thérapeutiques ;
assistance médicale ; services de médecine alternative ; services
de soins thérapeutiques.
Description de la marque : Walk my dog Patte de chien avec
silhouettes de chiens Noir, rouge et blanc.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; albums ;
cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
Classe No 18 : Colliers ou habits pour animaux ;
Classe No 31 : Aliments pour les animaux ;
No National : 13 3 976 614
à : I.N.P.I. PARIS
ALINTER, SARL, ZI DU JALDAY, 64500 SAINT JEAN DE LUZ.
ALINTER, M. BOUCHET ALAIN, ZI DU JALDAY, 64500 SAINT
JEAN DE LUZ.
Classe No 39 : Transport ; transport en taxi ;
Classe No 41 : Éducation ; Dressage d'animaux ;
Classe No 43 : Pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage
d'animaux.
Classes de produits ou services : 5, 16, 18, 31, 39, 41, 43, 44.
Classe No 16 : Photographies ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ;
cartes ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
o
Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins.
No National : 13 3 976 628
Commune du Havre, collectivité territoriale, avenue du général
Leclerc, BP 51, 7608 LE HAVRE Cedex.
VILLE DU HAVRE, Mme GUELON Anne, avenue du général
166
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
No National : 13 3 976 631
Commune du Havre, collectivité Territorialle, avenue du général
l'emballage ;
l'habillement) ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
plastiques ;
l'emballage ;
l'habillement) ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
No National : 13 3 976 632
Commune du Havre, collectivité Territorialle, avenue du général
167
plastiques ;
l'emballage ;
l'habillement) ;
communications
par
terminaux
services
d'affichage
électronique
location
d'appareils
de
émissions
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 13 3 976 711
à : I.N.P.I. PARIS
Mme FAVRAUD Nadine, Agissant pour le compte de la société
Studio 11 en cours de formation, lieu dit Gombaud, 33420
ESPIET.
Mme FAVRAUD Nadine, lieu dit Gombaud, 33420 ESPIET.
168
pour le cuir ;
ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ;
désinfectants ;
bains
médicinaux ;
herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ;
salons de beauté ; toilettage d'animaux.
No National : 13 3 976 745
affaires ; comptabilité ; organisation d'expositions à buts
informatique ;
immobiliers ;
de travaux de construction ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
à : I.N.P.I. PARIS
NETELYNX, EURL, 1 rue du chat noir, 95490 VAUREAL.
No SIREN : 533 543 286.
NETELYNX, M. BONGRAND Gaël, 1 rue du chat noir, 95490
VAUREAL.
No National : 13 3 976 748
à : I.N.P.I. PARIS
M. PRICAK Stéphane, Appartement 7, 23 rue Keller, 75011
PARIS.
o
Classe N 9 : Logiciels de jeux ;
PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ;
de voyage ;
hôteliers ; réservation de logements temporaires.
affaires ; comptabilité ; organisation d'expositions à buts
informatique ;
No National : 13 3 976 747
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS.
PARIS.
immobiliers ;
de travaux de construction ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.
No National : 13 3 976 750
No National : 13 3 976 791
à : I.N.P.I. PARIS
AGM TEC, SARL, 2 RUE DE LA SUR, ZAC DE GAROSSOS, 31700
BEAUZELLE.
No SIREN : 478 898 083.
AGM TEC, M. pecci jose, 2 RUE DE LA SUR, ZAC DE
GAROSSOS, 31700 BEAUZELLE.
169
à : I.N.P.I. PARIS
DEXXON GROUPE HOLDING, Société anonyme, 79, avenue
Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS.
No SIREN : 380 586 834.
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.
o
N National : 13 3 976 761
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE PRISES DE
PARTICIPATION C.O.F.E.P.P., Société Anonyme, 85 rue de
l'Hérault, 94220 CHARENTON LE PONT.
No SIREN : 572 056 331.
COMPAGNIE FINANCIERE EUROPEENNE DE PRISES DE
PARTICIPATION (C.O.F.E.P.P.), C/o BARDINET, Rue de Fleurenne,
33290 BLANQUEFORT.
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
Classe No 35 : Organisation et réalisation d'opérations publipromotionnelles en rapport avec la commercialisation des
boissons précitées des classes 32 et 33 à savoir notamment : –
publicité. – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons). – diffusion d'annonces publicitaires. –
promotion des ventes (pour des tiers).
Description de la marque : Couleur : Pantone Red 485C
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer, lessiver, polir,
dégraisser et abraser ; matières à astiquer ; produits de
dégraissage, de lavage, de nettoyage ; produits pour faire briller,
aseptiser, désinfecter, désodoriser ou stériliser ; produits contre
l'électricité statique à usage ménager ; crèmes ; baumes ;
savons ; savonnettes ; savons désinfectants ; huiles de
nettoyage ; torchons, serviettes, linges, mouchoirs ou lingettes
en papier ou en textile pour le nettoyage imprégnés d'un
détergent pour le nettoyage ; abrasifs ; amidon à lustrer ;
antirouille (produits) pour l'enlèvement de la rouille ;
ammoniaque [alcali volatil] utilisé comme détergent ; air
pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et
l'époussetage ; préparations pour blanchir et autres substances
pour lessives ; produits pour la conservation du cuir (cirage) ;
crèmes pour le cuir.
Classe No 9 : Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des données ou des
images ; supports d'enregistrements magnétiques ; instruments
de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des
données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des
sons, des images, des signaux et des données, modems
(matériel de connexion d'un équipement informatique) ; matériel
de transmission de messages ; organes de commande de
télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la
collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée,
l'émission, la transmission de données, d'informations et de
signaux ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; supports
multimédia (supports magnétiques, optiques, d'images et de
sons,
logiciels) ;
appareils
téléphoniques ;
appareils
radiotéléphoniques ; appareils pour l'émission, l'enregistrement,
la transmission ou la reproduction du son, des données ou des
images à main libre ou à commande vocale ; appareils pour le
traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs,
interface, bandes magnétiques, supports pour l'information
notamment
optiques,
télématiques,
numériques
ou
magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; logiciels,
progiciels, programmes enregistrés, logiciels de toutes sortes
quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion (y
compris logiciels enregistrés sur support magnétique ou
téléchargés depuis un réseau informatique externe) ; appareils
de réseau local destinés à mettre en réseau plusieurs
ordinateurs, appareils permettant la transmission de données
d'ordinateurs à périphériques et d'ordinateurs à ordinateurs ;
écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de
télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou des données ; supports pour
l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des
signaux et des données ; matériel de transmission de messages ;
organes de commande de télécommunication, appareils pour la
saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le
traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données,
d'informations et de signaux ; mécanismes pour appareils à
prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer ;
cartes téléphoniques, appareils à but de paiement ou
170
prépaiement à lecture informatique, magnétique ou codebarres ; distributeurs de cartes ; programmes informatiques pour
la communication sans fil ; bornes de transmission et d'émission
de données utilisant une technologie de réseau personnel sans
fils ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, cartes
magnétiques, cartes à puce ; lecteurs de cartes mémoires, cartes
vidéo, cartes son, cartes télévision, cartes pour jeux
électroniques (conçus pour être utilisés avec des récepteurs
téléphoniques) ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à
mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce ;
adaptateurs informatiques ou électriques ; tablettes graphiques,
stylets graveurs, souris, scanneurs, graveurs, imprimantes
d'ordinateurs, écrans et claviers d'ordinateurs haut-parleurs ;
microphones ; caméras vidéo ; photocopieurs, télécopieurs ;
prises électriques ; fils et câbles électriques et informatiques ;
rallonges de fils et de câbles électriques et informatiques ; videoprojecteurs ; rétro-projecteurs ; lecteurs de microfiches ; piles
électriques ; films (pellicules) impressionnés ; câbles électriques,
informatiques, téléphoniques, vidéo et/ou audio ; appareils de
contrôle d'accès et de sécurisation de données ; appareils
d'authentification de codification de transmission informatique ;
appareils électroniques de réseaux industriels pour la
transmission de données à grande vitesse ; appareils de
transmissions de données sans fil ; système de réception par
satellite ; appareils et instruments informatiques notamment
destinés à la sécurité des réseaux et de l'Internet ; appareils de
sécurité informatique à savoir boucliers informatiques
(firewalls), filtres de contenus, alarmes d'intrusion, programmes
informatiques à savoir protections antivirus ; routeurs
permettant notamment la partage d'accès Internet ou de fichiers
informatiques ;
switch
(commutateur
de
données) ;
concentrateurs permettant une connexion commune entre les
composants d'un réseau informatique en étoile à savoir hubs ;
compacts disques ; Cédéroms ; cartouches de jeux vidéo ;
lecteurs MP3 ; DVD ; cartouches de jeux vidéo ; centres serveurs
de bases de données (logiciels) ; housse de protection pour les
appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la
reproduction du son, des données ou des images et pour les
ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; tapis de souris ;
supports d'enregistrement et de reproduction de données, son
et images à codage analogique ou numérique sous forme de
feuilles, bandes magnétiques, disquettes, disques, piles de
disques ; matériel électronique d'enregistrement et de
reproduction du son, des images et/ou des données ;
accessoires pour matériel informatique et écrans d'ordinateur, à
savoir supports de lecture, socles d'écran, housses, piles,
batteries ou accumulateurs munis de chargeurs ; filtres de
protection pour écrans d'ordinateur.
Classe No 28 : Appareils de jeux conçus pour être utilisés avec
un récepteur de télévision ou un ordinateur.
Classe No 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers.
No National : 13 3 976 819
à : I.N.P.I. PARIS
NETELYNX, EURL, 1 rue du chat noir, 95490 VAUREAL.
No SIREN : 533 543 286.
NETELYNX, M. BONGRAND Gaël, 1 rue du chat noir, 95490
VAUREAL.
Classe No 9 : Logiciels de jeux.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ;
de voyage ;
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ;
hôteliers ; réservation de logements temporaires.
No National : 13 3 976 823
No National : 13 3 976 810
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
AMBULANCES PORTMANN, SARL, Z. I. DU PHARE, 4 Rue
Cugnot, 33700 MERIGNAC.
No SIREN : 530 101 161.
LOKI, Mme CROIZET Fabienne, Rue Bougainville,
BORDEAUX.
Classe No 39 : Transport ;
Agence Anis, Mle Le Caloch Elodie, Port Van Gogh, 2 Quai
Aulagnier, Péniche Djihoun, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE.
33300
Classe No 10 : Mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 37 : Désinfection ;
Agence Anis, SARL, Port Van Gogh, 2 Quai Aulagnier, Péniche
Djihoun, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE.
No SIREN : 412 344 970.
171
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 3 977 226
à : I.N.P.I. PARIS
VALFIDUS BUILDING SYSTEMS S.A., Société anonyme, 8, rue
Heinrich Heine, 1720 LUXEMBOURG, Luxembourg.
OFFICE FREYLINGER, SA, 234 route d'Arlon, 8001 STRASSEN,
Luxembourg.
No National : 13 3 976 847
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
construction
métalliques ;
constructions
transportables
minerais ;
feuillards
d'acier ;
feuillards
de
matériaux
métalliques ; tôles d'acier ; tôles en matériaux métalliques ; acier
brut ou mi-ouvré ; armatures pour la construction [métalliques] ;
châssis métalliques [construction] ; chéneaux métalliques ;
armatures de portes [métalliques] ; carreaux pour la
construction métalliques ; charpentes métalliques ; couvertures
de toits [métalliques] ; dalles métalliques ; degrés [marches]
d'escaliers [métalliques] ; arrêts de fenêtres [métalliques] ; arrêts
de portes [métalliques] ; bahuts [coffres] métalliques ; cadres de
fenêtres [métalliques] ; cadres de portes [métalliques] ; châssis
de fenêtres [métalliques] ; châssis de portes [métalliques] ;
châssis de serres [métalliques] ; ferrures de portes métalliques ;
garnitures de portes métalliques ; poignées de portes
métalliques ; galets de portes métalliques ; fenêtres métalliques ;
portes métalliques ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ;
colonnes métalliques [parties de constructions] ; ferrures pour la
construction ; plafonds métalliques ; tuiles métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
marquises
[construction] métalliques ; revêtements de parois [construction]
métalliques ; portails métalliques ; palettes de transport
métalliques ; caisses en métal ; boîtes à outils en métal [vides] ;
profilés métalliques, notamment plinthes et moulures
métalliques ; linteaux métalliques ; poignées de portes
métalliques ; poignées de fenêtres métalliques ; tringles
métalliques ; chambranles métalliques ; anneaux pour tringles
métalliques ; portes industrielles métalliques ; joints pour portes
et fenêtres métalliques ; volets métalliques ; cloisons
métalliques.
communications
par
terminaux
monuments non métalliques ; armatures de portes non
métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ;
portes battantes non métalliques ; bois de construction ; bois de
placage ; bois de sciage ; bois d'oeuvre ; bois façonnés ; bois miouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; cadres de
fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ;
châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non
à : I.N.P.I. PARIS
STS TECHNOLOGIES FRANCE, SAS, 140 B RUE DE RENNES,
75006 PARIS.
No SIREN : 449 242 320.
STS TECHNOLOGIES FRANCE, M. PEREZ-PLA JOSEPH, 140 B
RUE DE RENNES, 75006 PARIS.
172
métalliques ; fenêtres non métalliques ; revêtements de murs
[construction] non métalliques ; panneaux pour la construction
non métalliques ; revêtements de parois [construction] non
métalliques ; portails non métalliques ; volets non métalliques ;
profilés non métalliques, notamment plinthes et moulures non
métalliques ; linteaux non métalliques ; poignées de portes non
métalliques ; poignées de fenêtres non métalliques ; tringles non
métalliques ; chambranles non métalliques ; anneaux pour
tringles non métalliques ; portes industrielles non métalliques ;
joints pour portes et fenêtres non métalliques ; volets non
métalliques ; cloisons non métalliques ;
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
vente au détail et en gros, notamment de produits pour la
menuiserie, de portes et de fenêtres, d'accessoires métalliques
et non métalliques pour la menuiserie, de profilés ; étude et
recherche de marché ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; aide à la direction
des affaires commerciales, notamment dans le domaine de la
construction et de la menuiserie ; conseil en organisation et
direction des affaires, notamment dans le domaine de la
construction et de la menuiserie ; expertises en affaires,
notamment dans le domaine de la construction et de la
menuiserie ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou
commerciales ; traitement administratif de commandes d'achat ;
services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits
et de services pour d'autres entreprises] ; comptabilité ;
facturation ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; gérance administrative de sociétés actives dans le
domaine de la construction et de la menuiserie.
Classe No 37 : Construction ; réparation de fenêtres, portes,
châssis, portails, carreaux, dalles, façades, verrières, vérandas,
garde-corps, clôtures, volets et cloisons ; services d'installation
de fenêtres, portes, châssis, portails, carreaux, dalles, façades,
verrières, vérandas, garde-corps, clôtures, volets et cloisons ;
montage de fenêtres, portes, châssis, portails, carreaux, dalles,
façades, verrières, vérandas, garde-corps, clôtures, volets et
cloisons ; conseils en ces matières ; services de charpenterie ;
travaux d'ébénisterie [construction] ; installations de portes et de
fenêtres ; nettoyage de fenêtres ; informations en matière de
construction
et
de
réparation ;
services
d'isolation
[construction] ; entretien et restauration de mobilier ; ponçage
au papier abrasif ; entretien et réparation de façades.
Classe No 40 : Traitement de matériaux, à savoir traitement du
bois et du métal ; travail à façon dans le domaine de la
conception de fenêtres, portes, châssis, portails, carreaux,
dalles, façades, verrières, vérandas, garde-corps, clôtures, volets
et cloisons ; coulage des métaux ; placage des métaux ;
traitement des métaux ; trempe des métaux ; galvanisation ;
abrasion ; brasage ; chaudronnerie ; travaux de forge ;
nickelage ;
vulcanisation
[traitement
de
matériaux] ;
informations en matière de traitement de matériaux ; abattage et
débitage du bois ; assemblage de matériaux sur commande
pour des tiers ; travaux sur bois ; décapage ; rabotage ;
anodisation ; laquage.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs ; services
d'analyses et de recherches industrielles, à savoir dessin
industriel ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; ingénierie ; essai de matériaux ; étude de projets
techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ;
établissement de plans pour la construction ; recherche et
développement de nouveaux produits [pour des tiers] ;
recherches en mécanique ; recherches techniques ; évaluation
qualitative de bois sur pied ; étalonnage [mesurage].
No National : 13 3 977 377
à : I.N.P.I. PARIS
finapart, sas, zone peripark, 101 avenue louis roche, 92230
GENNEVILLIERS.
No SIREN : 504 884 867.
finapart, Mme pelletier agathe, zone peripark, 101 avenue louis
roche, 92230 GENNEVILLIERS.
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ;
Classe No 6 : Plaques d'immatriculation métalliques ;
Classe No 9 : Batteries électriques ; fils électriques ; relais
électriques ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non
à usage médical ;
Classe No 11 : Appareils ou installations de climatisation ;
Installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
micro-édition ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
42.
No National : 13 3 977 691
à : I.N.P.I. PARIS
Mle KOFFI ANNA-ALIX, Agissant pour le compte de la société
OFF SOCIETY en cours de formation, 102 RUE DOUDEAUVILLE,
75018 PARIS.
Mle KOFFI ANNA-ALIX, 102 RUE DOUDEAUVILLE, 75018 PARIS.
usage médical), photographiques, cinématographiques et
d'enseignement ;
appareils
pour
l'enregistrement,
la
électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de
données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit
le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de
consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo
et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes
informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques
optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes
d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels
quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; disque virtuel
digital (D.V.D.) ; équipement pour le traitement et la consultation
de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs
portables ; périphériques d'ordinateur ; livres électroniques ;
cartes électroniques et cartes d'extension pour microordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnéto-optiques ;
stylos électroniques ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; cartes postales ; livres ;
marques pour livres ; serre-livres ; journaux ; périodiques ;
magazines ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments
plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
(habillement) ; fourrures (vêtements).
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
communication pour la vente au détail. Services de vente au
173
détail en ligne et en magasin de produits de l'imprimerie,
photographies et articles de papeterie, clichés, affiches, albums,
cartes, cartes postales, livres, marques pour livres, serre-livres,
journaux, périodiques, magazines, prospectus, brochures,
calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou
lithographiés, vêtements, chaussures, chapellerie ; conseils en
organisation
et
direction
des
affaires.
Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations
publiques.
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales). Agences pour artistes ; aide à la direction des
affaires ; conseil en communication ;
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage
électronique
Raccordement
par
de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de
messagerie électronique. Location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Edition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de magazines, de périodiques et plus généralement de
toute publication autres que textes publicitaires, y compris
publications électroniques et numériques ; production de films
sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques.
Location
d'enregistrements
sonores.
Location
de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location
de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
No National : 13 3 977 723
à : I.N.P.I. PARIS
Mme BOURY MADELEINE, 82 Bd Saint Germain, 75005 PARIS.
Mme BOURY MADELEINE, 82 Bd Saint Germain, 75005 PARIS.
174
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des
bases de données ; location d'appareils de télécommunication ;
services de téléconférences ou de visioconférences ; location de
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; service de jeux
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 3 978 441
SARL BADINAND COUVERTURE ZINGUERIE, SARL, 1 rue de la
Charlière, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ.
No SIREN : 789 166 931.
BADINAND COUVERTURE ZINGUERIE, Messieurs JOBARD et
CONVERS, 1 rue de la Charlière, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ.
construction ; conseils en construction. Supervision (direction)
de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou
de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location
de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments, d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Classe No 40 : Sciage. Informations en matière de traitement de
matériaux. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Meulage.
No National : 13 3 978 478
Mr VIAL ERIC, DOMAINE LA CHOYE, 84480 BONNIEUX.
No SIREN : 413 710 377.
VIAL Eric, Domaine la Choye, 84480 BONNIEUX.
No National : 13 3 977 970
à : I.N.P.I. PARIS
M. Garrigue Xavier, 81 Avenue du grand Morin, 77150 LESIGNY.
Classe No 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ;
M. Garrigue Xavier, 81 Avenue du grand Morin, 77150 LESIGNY.
Classe No 32 : Boissons de fruit sans alcool ;
Classe No 33 : Vins de pays et vins d'appellation d'origine.
o
N National : 13 3 978 543
à : I.N.P.I. PARIS
NOVA, SARL, Immeuble Bella Vista, Rue Paratojo, 20200
BASTIA.
No SIREN : 790 639 488.
NOVA, M. ANTONIOTTI Jean Nicolas, Immeuble Bella Vista, Rue
Paratojo, 20200 BASTIA.
175
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
No National : 13 3 978 627
PINAY-RABAROUST FRANCK, 29 RUE LESAGE, 75020 PARIS.
FRANCK PINAY-RABAROUST, 29 RUE LESAGE, 75020 PARIS.
travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire. Services
d'abonnement à des journaux. Services d'abonnement à des
services de télécommunication pour des tiers. Reproduction de
documents. Organisation d'expositions à but commerciaux ou
de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations publiques. Audits d'entreprises.
Description de la marque : NOVA #D42D5D #36393A
Classe No 37 : Services d'isolation (construction) ; construction,
informations en matière de construction, conseils en
construction, supervision (direction) de travaux de construction.
Tous ces services étant exclusivement destinés à la réalisation
de
travaux
d'isolation,
d'amélioration
thermique,
de
surélévation, d'extension, de renovation ou de renouvellement
de maisons.
étude de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; audits en matière d'énergie. Tous ces services étant
exclusivement destinés à la réalisation de travaux d'isolation,
d'amélioration thermique, de surélévation, d'extension, de
renovation ou de renouvellement de maisons.
No National : 13 3 978 574
MGS, SARL, 4 rue de Beaulieu, 06800 CAGNES SUR MER.
Classe No 38 : Télécommunication. Information en matière de
télécommunication.
Communication
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communication
radiophonique ou téléphonique. Mise à disposition de forums en
ligne. Fournitures d'accès à des bases de données. Services
d'affichages électronique (télécommunications). Agences de
presse ou d'information (nouvelles). Émissions radiophoniques
ou télévisées.
Classe No 41 : Éducation ; formation. Publication de livres.
Production de films autres que films publicitaires. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences et congrès. Organisation d'expositions à but
culturel ou éducatif. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro édition.
No National : 13 3 978 701
Bédier Yohann, 81 Allée du Clos Meunier, 74160 BEAUMONT.
Monsieur Yohann Bédier, 81 Allée du Clos Meunier, 74160
BEAUMONT.
MGS, Mme Rapetti Lucia, 4 rue de Beaulieu, 06800 CAGNES
SUR MER.
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ;
Classe No 9 : Appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques et électro-optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; décodeurs ; appareils
électroniques pour le traitement de l'information, appareils
électriques de mesure et de contrôle (inspection) électronique ;
appareils et instruments d'enseignement ; appareils et
instruments pour l'enregistrement, la transmission, la
176
reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la
transformation, le traitement du son ou des images ; appareils
de communications et de télécommunications ; appareils et
instruments
audiovisuels,
de
télécommunication,
de
télématique, téléviseurs, télécommandes ; magnétophones ;
magnétoscopes, caméras ; téléphones, téléphones mobiles,
étuis de téléphones portables ; organisateur personnel (PDA) ;
agendas électroniques ; appareils de radio, baladeurs ;
projecteurs (appareils de projection) ; antennes, antennes
paraboliques ; enceintes, amplificateurs ; ordinateurs, écrans
d'ordinateur claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs,
modems, décodeurs, encodeurs ; dispositifs (appareils) d'accès
et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de
l'information ; appareils d'authentification destinés à des
réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de
signaux et de désembrouillage de signaux et de
retransmissions ; terminal numérique ; films vidéo ; Cédérom,
disques acoustiques, disques digital vidéo (DVD), disques vidéo
et audio, disques numériques, bandes vidéo ; lecteurs de
Cédérom, de disques digital vidéo, de disques digital, de disques
magnétiques, de disques vidéo et audio, de disques
numériques, de disques acoustiques ; cartouches de jeux vidéo ;
logiciels
de
jeux
vidéo ;
supports
d'enregistrements
magnétiques ; cartes magnétiques, cartes à puce, cartes
électroniques ; circuits intégrés et micro circuits ; lecteurs de
cartes ; composants électroniques ; moniteurs de réception de
données sur réseau informatique mondial ; mécanismes pour
appareils à prépaiement ; machines à calculer et appareils pour
le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et
de télécommunication ; lunettes (optique), étuis à lunettes,
articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
guide électronique de programmes de télévision et de radio ;
appareils et instruments de programmation et de sélection de
programmes de télévision ; appareils et instruments de
télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels
(programmes enregistrés) ; câbles à fibre optique et câbles
optiques ; batteries et piles électriques.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; pierres
précieuses ; boutons de manchettes en métaux précieux ;
épingles de cravates ; porte-clefs ; boîtes en métaux précieux ;
cadrans solaires ; montres et bracelets de montres, montres de
plongée, boîtiers de montres.
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré) ; produits de la
papeterie ; produits de l'imprimerie ; objets d'art gravés ; objets
d'art lithographiés ; billets (tickets) ; photographies ; catalogues,
journaux, périodiques, magazines, revues, livres, marques pour
livres manuels (papier), albums, brochures ; matériel pour les
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier et en matières plastiques pour
l'emballage ; rubans adhésifs pour le papeterie ou le ménage ;
cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non
magnétiques) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos,
instruments d'écriture ; cartes de visite, cartes postales, cahiers,
blocs notes ; carnets ; chéquiers ; porte chéquiers ; porte-plumes,
plumes à écrire, plumes à dessin ; affiches ; calendriers ;
corbeilles à courrier ; guide de programmes de télévision et de
radio ; linge de table et serviettes en papier ; nappes en papier ;
papier hygiénique ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; drapeaux en papier ; autocollants (articles de
papeterie) ; timbres-poste ; boites en carton ou en papier ;
enveloppes (papeterie), faire-part (papeterie) ; fournitures
scolaires ; papiers à lettres.
Classe No 18 : Cuirs et imitations du cuir ; malles, sacs à main,
sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de
campeurs, sacs de plage, sacs de voyages, sacs d'écoliers, sacs
de sport, sacs à dos, cartables, valises. Parapluies ; parasols,
ombrelles ; cannes ; fouets et sellerie ; cartables ; porte-cartes
(portefeuille), portefeuilles, porte-monnaie ; étuis pour clefs.
Classe No 25 : Vêtements ; vêtements de sport ; t-shirts ;
chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards, écharpes ; cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de sport, de ski ;
sous-vêtements ; costumes de bain ; collants ; costumes.
Classe No 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; décorations pour
arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des
sucreries) ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile, à roulettes
ou pour le surf ; raquettes ; skis ; rembourrage de protection
(parties d'habillement de sport) ; machines de jeux vidéo, jeux
vidéo d'arcade.
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; étuis, coffrets et boîtes à
cigares, pipes, cigarettes et allumettes ; briquets ; cendriers (non
en métaux précieux).
Classe No 35 : Conseils en affaires ; assistance et conseils
professionnels dans l'organisation et la gestion des affaires pour
entreprises industrielles et commerciales ; conseils et
informations en matière commerciale ; conseils commerciaux
destinés aux consommateurs (à savoir informations de
consommation) liés au choix d'équipements informatiques et de
télécommunication ; publicité ; location d'espaces publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ;
rédaction de courriers publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
publipostage ; services d'abonnement à des programmes
audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux ;
services d'abonnement à des vidéogrammes, à des
enregistrements phonographiques, à tous supports audio et
audiovisuels ; services d'abonnement à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment
sous la forme de publications électroniques ou non,
numériques, de produits multimédias ; service d'abonnement à
une chaîne de télévision ; services d'abonnement à un service
téléphonique ou informatique (Internet) ; consultations en
matière de saisie de données sur Internet ; publication de textes
publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité
interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; informations ou renseignements
d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de
placement ;
estimation
en
affaires
commerciales
ou
industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; services de gestion de bases
de données ; services de saisie et de traitement de données à
savoir saisie, recueil, systématisation de données ; organisations
d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de
publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de
marché ; ventes aux enchères ; télé promotion avec offre de
vente (promotion des ventes pour des tiers) ; gestion
administrative de lieux d'exposition à but commercial ou de
publicité ; relations publiques ; location de temps publicitaire
(sur tout moyen de communication) ; vente au détail et en gros
d'articles vestimentaires, maroquinerie, bijouterie, stylos,
papeterie, jeux, jouets, articles de sport ; vente au détail et en
gros de produits audiovisuels, informatiques et de
télécommunications à savoir bandes vidéo, téléviseurs,
magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, matériel
haute-fidélité
(Hi-Fi),
décodeurs,
téléphones
portables,
ordinateurs, bandes (rubans) magnétiques, changeurs de
disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés,
claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques
optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes
souples, supports de données magnétiques, écrans vidéo,
scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique),
lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés),
microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs,
(programmes
d'ordinateurs),
ordinateurs,
mémoires
d'ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de
traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés
(pour ordinateurs), puces (circuits intégrés), vente au détail
d'antennes ; services de revue de presse.
communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibre
optique ; informations en matière de télécommunications ;
agences de presse et d'information (nouvelle) ; communications
radiophoniques,
télégraphiques,
téléphoniques
ou
visiophoniques, par télévision, par baladeur, par baladeur vidéo,
par visiophone, par vidéographie interactive par vidéophonie ;
télédiffusion ; services de transmission d'informations par voie
télématique ; transmission de messages, de télégrammes,
d'images, de vidéos, de dépêches ; transmission d'informations
par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées,
émissions radiophoniques ; diffusion de programmes par
satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par
Internet),
par
réseaux
radiophoniques,
par
réseaux
radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de
programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de
multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de
sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ;
services d'affichage électronique (télécommunications) ; location
d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et
d'instruments de télématique à savoir téléphones, télécopieurs,
appareils pour la transmission des messages, modem ; location
d'antennes et de paraboles ; location de dispositifs d'accès
(appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; location
de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services
de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet) ; services de
téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et
audiovisuels ; services de transmission de programmes et de
sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture
d'accès à un réseau informatique ; services de fourniture de
connexion à des services de télécommunication, à des services
Internet et à des bases de données ; services d'acheminement et
de jonction pour télécommunication ; services de raccordement
par télécommunication à un réseau informatique ; consultations
en
matière
de
consultations
professionnelles en matière de téléphonie ; consultations en
matière de diffusion de programmes vidéo ; consultations en
matière de transmission de données via Internet ; consultations
en matière de fourniture d'accès à Internet ; services de
transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le
biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile ; services
téléphoniques ;
services
de
téléphones
cellulaires ;
radiotéléphonie
mobile ;
radiomessagerie ;
services
de
répondeur automatique (services de télécommunications) ;
messagerie vocale, renvoi d'appel, courrier électronique,
services de transmission électronique de messages ; services de
vidéoconférence ; services de messagerie vidéo ; services de
vidéotéléphone ; services de fourniture d'accès à l'Internet
(fournisseurs de services Internet) ; services d'échange
électronique de correspondance, services de courrier
électronique, services de messagerie instantanée électronique,
services de messagerie non instantanée électronique ; services
de transmission d'informations par le biais de réseaux Internet,
Extranet et Intranet ; services de transmission d'informations par
le biais de systèmes de messagerie sécurisée ; fourniture
d'accès à des conférences électroniques et forums de
discussion ; fourniture d'accès à des sites Web sur l'Internet
contenant de la musique numérique ou toute œuvre
audiovisuelle ; fourniture d'accès à des infrastructures de
télécommunications ; fourniture d'accès à des moteurs de
recherche sur l'Internet ; transmission de publications
électroniques en ligne.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à
savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant
personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ;
services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; dressage
d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques ; location
de
vidéogrammes,
de
films,
d'enregistrements
phonographiques, de bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'appareils de projection de
cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, et de tout appareil et
instrument audiovisuel, de postes de radio et de télévision,
d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs
vidéo, de décors de théâtre ; production de spectacles, de films,
de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia ;
studio de cinéma ; organisation de concours, de spectacles, de
loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ;
montage de programmes audiovisuels, radiophoniques et
multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif
ou non ; organisation d'expositions, de conférences, de
séminaires à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
pour
le
spectacle ;
services
de
reporters ;
services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
reportages photographiques ; reportages photographiques ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en
matière de production de programmes vidéo ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d'un réseau de communication),
services de jeux d'argent ; services de casino (jeux) ; édition et
publication de textes (autres que textes publicitaires) et de
supports audio, vidéo et multimédias (disques interactifs,
disques compacts, disques de stockage) ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication et
prêt de livres et textes (autres que textes publicitaires) ;
exploitation de salles de cinéma ; micro-édition.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; recherches techniques ; expertises
(travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière
d'ordinateurs ; services de fourniture de moteurs de recherche
sur l'Internet ; conception, élaboration, mise à jour et location de
logiciels informatiques ; location d'appareils et d'instruments
informatiques, à savoir écrans ; consultations en matière
d'ordinateurs, de location d'ordinateur ; conception (élaboration)
de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des
programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et de
tout système de transmission d'information ; conception
(élaboration) de programmes et d'appareils interactifs ; services
d'établissement de normes (standardisation) techniques,
services de normalisation à savoir élaboration (conception) de
normes techniques de produits manufacturés et de services de
177
télécommunication ; informations en matière d'informatique
appliquée aux télécommunications ; location de fichiers
informatiques.
41, 42.
No National : 13 3 978 736
à : I.N.P.I. PARIS
M. COUSINAT Jean-Baptiste, 16 Rue Robert FLEURY, 75015
PARIS.
M. COUSINAT Jean-Baptiste, 16 Rue Robert FLEURY, 75015
PARIS.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
178
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
42.
No National : 13 3 978 747
à : I.N.P.I. PARIS
M. AZARIA DAN, 5 RUE ORION, 95350 SAINT BRICE SOUS
FORET.
M. AZARIA DAN, 5 RUE ORION, 95350 SAINT BRICE SOUS
FORET.
Classe No 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ;
linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Cacao ; extraits de cacao et poudre de cacao pour
l'alimentation et la consommation ; masses de chocolat,
chocolats pralinés, tablettes de chocolats, tablettes de choicolat
tous formats avec ou sans fruits secs et aromes ; sauce de
chocolat, garnitures et décorations de chocolat ; chocolat de
couvertures ; chocolat à cuire, mélanges pour gâteaux, muffins
et biscuits ; produits de chocolat ; chocolat ; tablettes de chocolat
fourrées et creuses ; chocolats individuels avec ou sans fruits
secs et aromes ; petits napolitains chocolat ; barres de chocolat ;
gâteaux au chocolat ; pralinés également fourrés avec des
liquides ; truffes au chocolat ; formes au chocolat creuses et
pleines ; boissons de chocolat, sauces de chocolat et sirops de
chocolat ; chocolat à tartiner ; pate à tartiner à base de chocolat ;
pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; biscuits ; massepain ; glaces
alimentaires ; poudre pour glaces alimentaires ; sucreries ;
bonbons, café ; boisson de café ; grains de café ; café moulu.
No National : 13 3 978 755
à : I.N.P.I. PARIS
M. Chevrollier Alexandre, Agissant pour le compte de la société
Wine Tailors en cours de formation, 43 avenue de Verdun, 24100
BERGERAC.
M. Chevrollier Alexandre, 43 avenue de Verdun, 24100
BERGERAC.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
179
foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.
No National : 13 3 978 803
à : I.N.P.I. PARIS
M. GABORIEAU Philippe, 2 DOMAINE DE CAILLIBOT, 33880
CAMBES.
M. GABORIEAU Philippe, 2 DOMAINE DE CAILLIBOT, 33880
CAMBES.
No National : 13 3 978 767
à : I.N.P.I. PARIS
vignobles donne et fils, EARL, 1 COURNILLOT, 33540 SAINT
LAURENT DU BOIS.
No SIREN : 382 944 296.
vignobles donne et fils, M. DONNE JACQUES, 1 COURNILLOT,
33540 SAINT LAURENT DU BOIS.
Classe No 33 :
“ Bordeaux ”.
Vins
d'appellation
d'origine
controlée
No National : 13 3 978 797
à : I.N.P.I. PARIS
M. Sagna François, 61 Rue Saint Thomas, 27000 EVREUX.
M. Sagna François, 61 Rue Saint Thomas, 27000 EVREUX.
fonds ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 3 978 863
à : I.N.P.I. PARIS
IVI INVITATION A LA VIE, association loi de 1901, 26 rue des
Peupliers, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
180
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques ; disques
compacts ; disques vidéo-numériques ; cassettes vidéo ; clés
USB ;
disques
compacts
audio-vidéo ;
films
cinématographiques ;
bandes
vidéo ;
tous
supports
d'enregistrement numériques ; publications électroniques
téléchargeables ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
culturelles ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de
groupes de réflexion ; éducation religieuse ; enseignement ;
publication de livres ; publication de textes autres que textes
publicitaires ; édition électronique ; services de club (éducation
et divertissement) ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et
conduite d'ateliers de formation, de concerts ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation
de spectacles, d'évènements à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 45 : Organisation de réunions religieuses, de centres
de prières ; organisation de réunions religieuses à savoir
services de soutien moral, spirituel aux individus.
No National : 13 3 978 935
Mle Abreu de Almeida dos Reis Ana Carolina, 12 Rue Pernelle,
Reis, 75004 PARIS.
Mle Abreu de Almeida dos Reis Ana Carolina, 12 Rue Pernelle,
Reis, 75004 PARIS.
Classe No 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ;
chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements.
No National : 13 3 979 020
mémoire ou à microprocesseur ; cartes de réduction
magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
prépayées magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur ;
lecteurs de cartes à mémoire ou à microprocesseur et de cartes
magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs, logiciels de paiement sécurisé pour des réseaux
de communications informatiques de type Internet ; équipement
pour le traitement de paiements sécurisés sur des réseaux de
communications informatiques de type Internet ; porte monnaie
électronique ; supports de données magnétiques et optiques.
Classe No 35 : Services de fidélisation de la clientèle à buts
commerciaux, promotionnels et/ou publicitaires ; services de
cartes de fidélité ; distribution (diffusion) de bons promotionnels
et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des
produits et/ou services ; diffusion d'annonces publicitaires ;
échantillons) ; recueil de données dans un fichier central ;
gestion de fichiers informatiques ; établissement de relevés de
compte ; publicité ; publicité en ligne et sur des réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet ;
location de temps publicitaire sur des réseaux de
courrier électronique publicitaire ; traitement administratif de
commandes d'achat ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; informations et
conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation
d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser
la clientèle ; gestion commerciale de programmes de fidélité et
d'autres programmes de primes et de fidélité liée à la vente de
produits ; services de vente au détail ou en gros, en magasins,
par correspondance ou en ligne (via un site Web) de produits
alimentaires et de boissons, de bougies, de savons, d'huiles
essentielles, de cosmétiques, de produits de toilette et de
parfumerie, d'accessoires de toilette et de parfumerie (à savoir
nécessaires de toilette, articles décoratifs pour la chevelure,
vaporisateurs de parfum, pulvérisateurs de parfum, recharges
de parfum), d'articles de lunetterie, de joaillerie, de bijouterie,
d'horlogerie, d'objets d'art, d'articles de papeterie et d'écriture,
de linge de table, de linge de lit, de linge de bain, d'articles de
maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, d'accessoires de
maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à savoir petite
maroquinerie telle que coques pour téléphones portables ou
tablettes, porte-clés, lanières), d'articles de bagagerie, de
parapluies et de cannes, de meubles, de literie, de stores et de
rideaux, d'articles vestimentaires et chaussants, d'accessoires
vestimentaires et chaussants (à savoir fermetures pour
vêtements et chaussures, housses pour vêtements, cintres pour
vêtements, boutons de manchettes, formes pour chaussures
[embauchoirs, tendeurs], boîtes à cirage, graisses et cirages
pour chaussures, parures pour chaussures, lacets de
chaussures, semelles), d'articles de chapellerie, de jeux et de
jouets, d'articles de gymnastique et de sport, d'ustensiles et de
récipients pour le ménage et la cuisine, de vaisselle et de vases,
de porcelaine et de faïence.
Classe No 36 : Emission de cartes de fidélité et de cartes
prépayées (services financiers) ; services de financement ;
émission de chèques-cadeaux ; placement de fonds, transfert
électronique de fonds, services de cartes de crédit et de débit,
opérations financières, informations financières relatives aux
services de fidélisation de la clientèle ; assurances ; opérations
de change, vérification des chèques, transactions financières,
services financiers, monétaires ou d'assurances en ligne sur des
réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles),
des réseaux télématiques et des réseaux de communications
informatiques.
à : I.N.P.I. PARIS
LE BON MARCHÉ, MAISON ARISTIDE BOUCICAUT, Société
anonyme, 24 rue de Sèvres, 75007 PARIS.
No SIREN : 414 728 337.
No National : 13 3 979 028
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 414 728 337.
Classe No 9 : Cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; cartes de fidélité magnétiques, à mémoire ou
à microprocesseur ; cartes de paiement magnétiques, à
181
No National : 13 3 979 040
conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation
d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser
la clientèle ; gestion commerciale de programmes de fidélité et
d'autres programmes de primes et de fidélité liée à la vente de
produits ; services de vente au détail ou en gros, en magasins,
par correspondance ou en ligne (via un site Web) de produits
alimentaires et de boissons, de bougies, de savons, d'huiles
essentielles, de cosmétiques, de produits de toilette et de
parfumerie, d'accessoires de toilette et de parfumerie (à savoir
nécessaires de toilette, articles décoratifs pour la chevelure,
vaporisateurs de parfum, pulvérisateurs de parfum, recharges
de parfum), d'articles de lunetterie, de joaillerie, de bijouterie,
d'horlogerie, d'objets d'art, d'articles de papeterie et d'écriture,
de linge de table, de linge de lit, de linge de bain, d'articles de
maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, d'accessoires de
maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à savoir petite
maroquinerie telle que coques pour téléphones portables ou
tablettes, porte-clés, lanières), d'articles de bagagerie, de
parapluies et de cannes, de meubles, de literie, de stores et de
rideaux, d'articles vestimentaires et chaussants, d'accessoires
vestimentaires et chaussants (à savoir fermetures pour
vêtements et chaussures, housses pour vêtements, cintres pour
vêtements, boutons de manchettes, formes pour chaussures
[embauchoirs, tendeurs], boîtes à cirage, graisses et cirages
pour chaussures, parures pour chaussures, lacets de
chaussures, semelles), d'articles de chapellerie, de jeux et de
jouets, d'articles de gymnastique et de sport, d'ustensiles et de
récipients pour le ménage et la cuisine, de vaisselle et de vases,
de porcelaine et de faïence.
Classe No 36 : Emission de cartes de fidélité et de cartes
prépayées (services financiers) ; services de financement ;
émission de chèques-cadeaux ; placement de fonds, transfert
électronique de fonds, services de cartes de crédit et de débit,
opérations financières, informations financières relatives aux
services de fidélisation de la clientèle ; assurances ; opérations
de change, vérification des chèques, transactions financières,
services financiers, monétaires ou d'assurances en ligne sur des
réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles),
des réseaux télématiques et des réseaux de communications
informatiques.
à : I.N.P.I. PARIS
No SIREN : 414 728 337.
conseils commerciaux aux consommateu

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