BEAULIEU-LES-LOCHES (37)
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BEAULIEU-LES-LOCHES (37)
Commune de Élaboration BEAULIEU-LES-LOCHES (37) P L U Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du 25 juillet 2016 arrêtant le projet d’élaboration du PLU de Beaulieu-lès-Loches Le Maire, Sophie METADIER SOMMAIRE GENERAL - DOSSIER D’ARRET DE PROJET 1 - RAPPORT DE PRESENTATION 1.a - TOME 1 - PRESENTATION GENERALE ET ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT ET PERSPECTIVES DE SON EVOLUTION 1.b - TOME 2 - BILAN FONCIER, DIAGNOSTIC ET ANALYSE CROISEE 1.c - TOME 3 - JUSTIFICATIONS DU PROJET 1.d - TOME 4 - EVALUATION ENVIRONNEMENTALE 1.e - TOME 5 - RESUME NON TECHNIQUE 2 - PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) 3 - ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 4- REGLEMENT 4.a - Pièce écrite 4.b - Document graphique – Le Bourg - Partie Ouest (1/2000ème) 4.c - Document graphique – Le Bourg - Partie Eest (1/2000ème) 5- DOCUMENTS ANNEXES 5.1 - Annexes sanitaires 5.2 - Réseau d’alimentation en eau potable 5.3 - Réseaux des eaux usées 5.4 - Réseaux des eaux pluviales 5.5a - Liste des Servitudes d’Utilité Publique 5.5b - Plan des Servitudes d’Utilité Publique (1/5000ème) 5.5c - Plan de Prévention des Risque inondation du Val de l’Indre : Document graphique 5.5d - Plan de Prévention des Risque inondation du Val de l’Indre : Pièce écrite 5.5e - Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine : Document graphique 5.5f - Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine : Pièce écrite 5.6 - Localisation des secteurs sous-cavés 06- PIECES ANNEXEES 6.1 - Plan du Zonage d’Assainissement des Eaux Usées en cours d’élaboration, figurera dans le dossier d’approbation URBAN’ISM - 9 rue du Picard - 37140 BOURGUEIL - TEL: 02 47 95 57 06 - MAIL: [email protected]