centre des archives du monde du travail

CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL
Banque de Neuflize, Schlumberger, Mallet
(Série J des entrées par voie extraordinaire)
2003 054
Fondation pour l’Histoire de la Banque et de la Finance
Sous l’égide de la Fondation de France, Siège administratif, 3, avenue Hoche, 75008 Paris
Tél: 01.56.21.87.32
Fax.: 01.56.21.92.30.
CADRE DE CLASSEMENT DE LA SÉRIE J –
SÉRIE PROVISOIRE
Réalisé par Mathias Réquillart sous la direction de Raymond Dartevelle
Août 2002
2
INTRODUCTION
Le fonds d’archives coté en série J (entrée par voie extraordinaire), vient prolonger le
Répertoire numérique des archives contemporaines de la banque NSM. Les documents ainsi
analysés ont plusieurs origines.
Il s’agit tout d’abord d’archives conservées au siège de la banque et qui n’avaient pas encore
fait l’objet d’un récolement détaillé ainsi que d’archives conservées dans le dépôt de
Versailles, qui a fermé en 2001, ou bien d’archives conservées par les sociétés privées
d’archivage Eco Arc et Locarchives et qui ont été rapatriées en raison de leur intérêt pour
l’histoire de la banque. Ces documents sont déclinés dans le présent répertoire selon le cadre
de classement habituel.
À ce titre on relève dans la sous-série 2 J des documents sociaux (conseils et assemblées) ainsi
que des archives relatives à la direction générale (comités exécutifs, directoire, et inspection).
L’ensemble de cette documentation concerne les trente dernières années (1970-2000). On
trouve également de nombreux dossiers ayant trait à la clientèle privée, aux familles et
associés gérants (extraits de compte, état civil, correspondances) et à la clientèle commerciale
(correspondances interne et externe, articles de journaux, brochures, information, financière
pour les années soixante-dix).
On mentionnera également et de façon lacunaire quelques documents relatifs aux opérations
financières, à l’administration de sociétés et dont les plus anciens remontent aux années 1920.
Enfin d’autres documents regroupés dans les sous-séries dossiers des dirigeants ; divers ; et
domaine, complètent les informations sur les familles Schlumberger, Noyer, Cruse et Istel, la
banque Mallet Frères & Cie et l’installation de NSM dans le nouveau siège social.
La sous-série 3 J renferme, quant à elle, un fonds contemporain d’archives concernant
l’activité de la banque Demachy pour la période des années quatre-vingt et quatre-vingt-dix.
Cet ensemble vient compléter l’inventaire couvrant la période 1823-19921. On y trouve des
documents relatifs aux documents sociaux (conseils, directoire et assemblées), à la fusion
(convention avec NSM), des comptes rendus d’activité, rapports annuels.
La sous-série 4 J concerne le fonds d’archives du Crédit Chimique et de ses filiales pour la
période 1958-1990. Ces archives qui sont principalement des documents de travail émanent le
plus souvent de la direction générale, du secrétariat général (comités de direction, conseils et
assemblées, activités d’entreprise).
Le Crédit Chimique est devenu une banque de plein exercice aux activités diversifiées. Après
une succession d’événements : l’entrée en 1964 du groupe de la Compagnie française des
pétroles qui a permis l’augmentation du capital, qui s’accroît encore grâce à l’absorption de
COFI, banque du groupe Lorraine-Escaut, la nationalisation en 1981, le Crédit Chimique
fusionne ensuite avec la Banque générale du Phénix, filiale des AGF. La nouvelle banque
s’est spécialisée dans la conservation de titres, la gestion d’actifs et de trésorerie pour le
compte des AGF. En 1997, elle cède au groupe ABN AMRO l’essentiel de ses activités
commerciales qui, un an plus tard, seront absorbées par la banque NSM.
1
Voir Inventaire des archives de la Banque Seillière-Demachy 1823-1992, Paris, FHBF, 2002, 50 p. (annexes).
3
La sous-série 5 J concerne principalement des archives anciennes : fiches d’ouverture de
comptes et des contrats de mariage, successions, de la banque Jordaan. L’absence de
documents sur cette banque absorbée par NSM en 1980, complète les quelques archives
figurant dans le Répertoire des archives historiques de la banque NSM2.
Enfin on remarquera que les sous-séries 6 J et 7 J concernent les plaquettes historiques des
maisons de Neuflize & Cie (1926), Mallet Frères & Cie (1963) et de Neuflize, Schlumberger
& Cie (1950), ainsi qu’un fonds historique épars qui complète les documents d’ores et déjà
inventoriés dans le cadre des sous-séries AQ des Archives nationales.
On retiendra à cet égard les rubriques suivantes :
– papiers familiaux et de sociétés de Neuflize dont les plus anciens remontent à la fin du
XVIIIe siècle. Parmi lesquels les papiers Jacques et Jean-Louis de Neuflize sur leur histoire et
qui ont fait l’objet d’un récolement complet, pièce à pièce
– les actes de société de Marcuard, André & Cie à de Neuflize & Cie (1862-1933)
– les grands livres, journaux et inventaires couvrant pour la plupart le XIXe siècle depuis
1813.
– les liquidations (Poupart de Neuflize & Cie, Marcuard, André & Cie (1831-1900)
– les recherches généalogiques sur la famille Mallet et le musée Oberkampf
On terminera cette présentation avec les documents sur les banques coloniales (1890-1910)
provenant des archives Alfred Seydoux et quelques archives relatives aux docks et entrepôts
du Havre (actions de jouissance de 1918 à 1948), aux documents comptables des filatures
Casimir Berger (1919-1939). Enfin une sous-série 8 J concerne quelques documents
comptables déclassés, de périodes très différentes les unes des autres, et dont l’identification
est moins évidente, certains d’entre eux concernant la maison Mallet Frères & Cie.
Ce travail a été réalisé sous ma direction par M. Mathias Réquillart, assistant à la Fondation. Il
convenait alors même que les archives de la Fondation allaient être déménagées, de procéder à
un récolement puis à un rapide inventaire de l’ensemble des pièces conservées par la FHBF.
Raymond Dartevelle
Directeur de la FHBF
2
Voir Répertoire numérique détaillé. Fonds des archives contemporaines de la Banque NSM 1939-1990, Paris,
FHBF, 2001, 203 p. (annexes).
4
SOMMAIRE
Série 1 J – fonds Evian (fonds contemporain Banque NSM – Versailles).
4
Série 2 J – fonds contemporain Banque NSM (Siège)
7
A. Documents sociaux, conseils et assemblées
7
B. Direction générale et marche de la banque
7
Comités exécutifs
Directoire
Résultats et archives J.C. Victor
Divers
C. Clientèle privée
7
8
8
10
10
D. Clientèle commerciale
12
E. Opérations financières
14
F. Administration de sociétés
15
G. Dossiers des dirigeants
16
Cruse
Schlumberger
Autres
H. Domaine
16
16
18
18
I. Divers
18
MFC
Autres
Série 3 J – fonds contemporain Banque Demachy
18
19
20
A. Documents sociaux, conseils, assemblées
20
Documents sociaux
Conseils, assemblées
B. Fusions
20
20
22
C. Procurations
22
D. Rapports
22
E. Divers
23
SFH XII
Autres
Série 4 J – fonds Crédit chimique
23
23
24
A. Assemblées
24
B. Comités de direction et conseils d’administration
24
C. Formalités
25
D. Activité entreprises
23
5
E. Dossier P. Henniqueau
27
Série 5 J – Fonds contemporain Banque Jordaan
28
A. Fiches d’ouvertures de comptes
28
B. Contrats de mariage, successions
28
C. Autres
29
Série 6 J – plaquettes
30
Série 7 J – fonds historique
31
A. Neuflize
31
Papiers familiaux
31
Papiers relatifs aux sociétés
32
Actes de société
33
Grands livres, journaux, inventaires
33
Liquidations
33
Divers
33
B. Mallet
34
Recherche généalogique et documents anciens
35
Papiers familiaux
35
Autres
36
C. Autres
36
Oberkampf
36
Seydoux
36
Docks et entrepôts du Havre
37
Filatures Casimir Berger
37
Mineurs Sageret
37
Divers
38
Série 8 J – documents déclassés
39
6
Série 1 J – fonds Evian (fonds contemporain Banque
NSM – Versailles).
Fonds classé par ordre chronologique.
1JA1
Documentation (1952-53). Archives diverses jusqu’en 1954
1JA2
Statistiques (1956-57). Comptabilité 1956-57). Absorption de filiales.
Conseils (1956-57). Souchon-Neuvesel (1953-57)
1JA3
Publicité (1956-57). Cercle Cigma (1957). IPAC-Le Bris (1957). Capital
jusqu’en 1957. Questions syndicales jusqu’en 1957. Questions diverses
jusqu’en 1957. Documentation diverse jusqu’en 1957. Personnel (1954-57)
1JA4
Études. Rapports inspecteurs (1955). Agence générale Paris (1954-55)
1JA5
Travaux (1955-57). Études (1957)
1JA6
Hôtels (1956-57). Golf (1956-57). Casino (1956-57)
1JA7
Personnel (1958). Questions syndicales (1958). Golf (1958). Casino (1958)
1JA8
Hôtels, reconstructions Royal (1958-59)
1JA9
Capital (1958). Rapports assemblées, statuts (1958). Conseils (1958).
Comptabilité (1958)
1 J A 10
Études (1958). Études Sodas-Baby Foods (1958). Documentation.
Travaux (1958). Commercial (1958)
1 J A 10 bis
Fascicules mensuels de resultants (janvier 1958-novembre 1959).
1 J A 11
Fascicule (1960). Études source (1959-61). Correspondance (1961)
1 J A 12
Casino (1959-61). Hôtels (1959-61). Saison (1959-61). Rapport Darnault
(Décembre 1958-Janvier 1959). Documentation (1961)
1 J A 13
Autres sources (1960). Badoit statistiques, situations, correspondance et divers
(1959-61). Technique (1960-61)
1 J A 14
Fascicules mensuels. Statistiques (1960-61). Trésorerie (1960-61)
1 J A 15
Jus de fruits (1960-61). Baby-Food (1960-61). Quaker Oats. Commercial
1 J A 16
Jus de Fruits : statistiques, budgets, resultants, divers, approvisionnements,
7
comités jus de fruits, documentation, publicité. Azothermal (1961-62).
Elesca – Franco Russe : divers, conseils, documents financiers, Franco Russe
dossier prise de contrôle, Elesca dossier prise de contrôle. Plans et études
Cambessèdes.
1 J A 16 bis
Études de marché :
Études des conditions de lancement d’une eau de table dans la région
parisienne, rapport réalisé par la SEMA pour la SA des eaux minérales
d’Evian-les-bains, avril 1961. Rapport n° 3 « Synthèse et conclusion ».
Perspectives à moyen terme de la consommation d’eaux minérales en France,
rapport réalisé par la SEMA pour la SA des eaux minérales d’Evian-les-bains,
novembre 1962. Rapport n° 4 « étude statistique et économétrique » et annexes,
rapport n° 5 « Rapport de synthèse et compléments statistiques ».
Brochure La préoccupation de l’eau, Compagnie de Pont-à-Mousson, 1960
Aperçu sur la distribution des produits alimentaires en France et sur les
rapports producteurs – distributeurs, réalisé par E. Plantin, Consortium
d’organisateurs conseils, septembre 1962.
1 J A 17
Statistiques Evian (1962). Trésorerie : divers, états trimestriels (1962).
Technique : comités techniques, divers, problèmes immobiliers, budgets
entretien et investissement. Plans.
1 J A 18
Saison : négociations avec municipalité, cure de relaxation, budgets, comptes,
statistiques, divers, thermal, cure lacustre, buvette, golf, plage, médecins.
Casino (1962). Commercial (1962). Résultats (1962). Hôtels
1 J A 19
Badoit : statistiques, résultats, trésorerie, divers, promotion des ventes et
publicité, documentation de base. Autres sources : statistique, divers, Vichy,
Vittel, groupe Perrier. Études sources : Méry, Pioule, La Versoie, Sidi
Harazem, Liban. Études diverses : Société d’études pour l’alimentation,
Caisses Agglo, distribution Evian-Vittel, divers, Frank und Kathreiner (1962)
1 J A 20
Fruité (1963-66). Phosphatine Fallière (1964-65). Méry-Pioule (1964-65)
Études sources (1964-66). Azothermal (1964-66). Négociations Badoit-Evian
(1964-65)
1 J A 21
Personnel (1964-65). Questions syndicales (1963-64). Souchon-Neuvesel
(1964-66). Saison (1964-66). Cure de détente intégrale (1964-66)
1 J A 22
Comptabilité (1963-65). Budget d’entretien et d’investissement exercice 1963.
Comités mensuels (1965-66). Actionnaires (1963)
1 J A 23
Autres sources (1963-65). Badoit (1964-65). Jacquemaire (1966). Elesca
Francorusse
1 J A 24
Correspondance (1964-66). Fascicules mensuels (1965). Statistiques (1963-66).
Trésorerie (1964-66)
8
1 J A 25
Fascicules mensuels (1963). Statistiques Evian (1963). Autres sources (1963).
Badoit : divers, promotion des ventes et publicité (1963).
Documentation de base
1 J A 26
Comptabilité (1963). Personnel (1963). Comités et conseils (1963).
Assemblées (1963)
1 J A 27
Elesca Franco Russe : divers, comités, documents financiers, publicité,
promotion des ventes. Azothermal : divers, publicité, documentation
financière, statistiques. Technique. Commercial. Études diverses. Jus de fruits
(1963).
1 J A 28
Saison (1963). Études sources (1963). Souchon-Neuvesel (1962-63).
Exportations (1963)
1 J A 29
Organisation publicité (1965-66). Publicité (1964-66). Publicité supports
(1965-66). Documentation (1964-66)
1 J A 30
Commercial (1964-66). Exportations (1964-65). Technique (1964-66). Casino
(1964-66)
1 J A 31
Conseils et comités (1965-66). Assemblées (1964-66)
1 J A 32
Saison (1967-70) : divers, hôtels, golf, cure de détente, casino. Publicité (196770). Campagne Evian (1968). Documentation (divers, Ilec)
1 J A 33
Evian-Liquide (1967-70) : technique, commercial, exportation, Badoit,
Azothermal, sources secondaires. Autres sources (1967-70). Conseils et
assemblées (1967-70). Actionnaires, divers, marché de l’action (1967-70).
Enquête SEMA 1967
1 J A 34
Jacquemaire (1967-70). Jacquemaire-Evian : statistiques (1969-70). Générale
alimentaire (1967). Falière (1967-70)
1 J A 35
Comités Jacquemaire-Evian (1967-70)
9
Série 2 J – fonds contemporain Banque NSM (Siège)
A. Documents sociaux, conseils et assemblées
2JA1
Banque NSM. Assemblées
2JA2
Banque NSM. Conseil de surveillance du 30 mai 1980 au 31 mai 1982
2JA3
Banque NSM. Conseil de surveillance de mai 1982 au 7 décembre 1983
2JA4
Banque NSM. Conseil de surveillance du 7 mars 1984 au 31 décembre 1984
2JA5
Conseils NSM SA du 12 décembre 1979 au 19 mai 1981
2JA6
Conseils NSM SA du 22 septembre 1981 au 7 mars 1984
2JA7
Conseils NSM SA du 5 septembre 1984 au 1er juin 1989
2JA8
P.V. du conseil de surveillance, 1985
2JA9
Réunions du conseil de surveillance NSM, 1986
B. Direction générale et marche de la banque
Comités exécutifs
2JB1
Secrétariat général Banque. Comité exécutif. Ordres du jour et comptes rendus
(août-décembre 1971)
2JB2
Secrétariat général Banque. Comité exécutif. Ordres du jour et comptes rendus
(janvier-14 juin 1972)
2JB3
Comité exécutif du 1er janvier au 31 décembre 1989
2JB4
Comité exécutif du 1er janvier 1990 au 31 mars 1991
2JB5
Comité exécutif du 1er avril 1991 au 31 décembre 1992
10
2JB6
Comités exécutifs du 1er janvier 1993 au 31 décembre 1994
2JB7
Comités exécutifs du 1er janvier 1995 au 31 décembre 1996
Directoire
2JB8
Directoire du 1er août 1982 au 31 mai 1983
2JB9
Directoire du 1er juin 1983 au 31 mars 1984
2 J B 10
Directoire du 1er avril 1984 au 31 mars 1985
2 J B 11
Directoire du 1er avril 1985 au 31 décembre 1985
2 J B 12
Directoire du 1er janvier au 30 septembre 1986
2 J B 13
Directoire du 1er octobre 1986 au 31 mars 1987
2 J B 14
Directoire du 1er avril au 31 décembre 1987
2 J B 15
Directoire du 1er janvier 1988 au 30 septembre 1988
2 J B 16
Directoire du 1er octobre 1988 au 31 mars 1989
2 J B 17
Directoire du 1er avril au 31 décembre 1989
2 J B 18
Directoire du 1er janvier au 30 septembre 1990
2 J B 19
Directoire du 1er octobre 1990 au 31 décembre 1991
2 J B 20
Directoire du 1er janvier au 30 septembre 1992
2 J B 21
Directoire du 1er octobre 1992 au 31 décembre 1994
2 J B 22
Directoire du 1er janvier 1995 au 31 décembre 1996
Résultats et archives J.C. Victor
2 J B 23
ABN Bank. Rapport annuel et compte de l’exercice (1977-1986).
2 J B 24
Banque NSM/NSM SA. Exercice (1977-1986).
2 J B 25
Banque NSM.
– Exercice 1969-1981, 1983, 1987-1992, 1996
– Annual report (en anglais) 19684-1986, 1988-1995
11
2 J B 26
NSM SA
– Rapport d’activité 1970-1980, 1985-1987, 1989
– Rapport d’activité du directoire à l’assemblée générale ordinaire du 25 mai
1994
Compagnie financière Abn Amro France. Exercice 1995
2 J B 27
Archives J.C. Victor
– Résultats banque NSM 1993
– Résultats banque NSM 1994
– Résultats banque NSM 1995
2 J B 28
Archives J.C. Victor
– Résultats banque NSM 1996
– Résultats banque NSM 1998
2 J B 29
Archives J.C. Victor
– Résultats groupe Abn Amro France 1997
– Résultats groupe Abn Amro France 1999
2 J B 30
Archives J.C. Victor
– Réunions stratégiques (1993).
2 J B 31
Archives J.C. Victor
– Plan moyen terme 1994-1996.
– Plan d’adaptation 1995-1996.
2 J B 32
Archives J.C. Victor
– Year plan 1995-1996.
– Year plan 1997-1998 et première synthèse plan 1997-1999 (comité exécutif
du 23 juillet 1996).
– Réunion du comité exécutif (7 juillet 1999 – 20 décembre 2000).
2 J B 33
Archives J.C. Victor
– Notes interne (1993)
– Plan NSM 1988-1992
– Comité Private / Asset (1998-2000).
2 J B 34
Archives J.C. Victor
– Comité système d’information / organisation / projet d’implantation (2000).
– Réunions du groupe « activité holding » (1998-1999).
2 J B 35
Archives J.C. Victor
– Conseil de surveillance (1999-2000).
– Réunions des cadres (2000).
2 J B 36
Archives J.C. Victor
– Comité consultatif (1993-2000).
12
2 J B 37
Archives J.C. Victor
– Homologation an 2000.
– Sign-off, rollover procedure, ATOS an 2000
2 J B 38
Archives J.C. Victor
– Tableau de bord réseau
– Statistiques de gestion réseau (concernant les années 1990).
2 J B 39
Archives J.C. Victor
– Notes sur CP Hoche (1993).
– Réunions des directeurs réseau (1993-1995).
– Plan d’action et budget réseau (1984-1996).
2 J B 40
Archives J.C. Victor
– Réseau. Résultat analytique 1987-1992.
– Divers réseau (années 1990).
Divers
2 J B 41
Dossier groupe de travail « relations extérieures » (1971-1972).
2 J B 42
Manuel de procédure NSM. Organisation générale, 1985-1987.
2 J B 43
Manuel de procédure NSM. Le client, 1987-1988
2 J B 44
Manuel de procédure NSM. Les paiements en Francs, 1986-1987.
2 J B 45
Manuel de procédure NSM. Les produits d’épargne, 1985-1986.
2 J B 46
– Organigramme et effectifs 1992
– Organigramme et annuaire NSM 1995/96
2 J B 47
– Classeur ABN-AMRO BANK « Creation of the European Division seizing
the European opportunities », avril 2000.
– Brochure ABN-AMRO BANK « L’UEM et l’euro », 1996.
C. Clientèle privée
Ces dossiers sont constitués essentiellement d’extraits de comptes, d’état civil, de documents
de l’administration fiscale et de correspondance
2JC1
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : Mme Charles
Mallet, Mme Jean de Pange, Notaires
13
14
2JC2
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) :
M. Haurincourt, Mme Hesdin, Mlle Jospeh Dreyfus, Mme Joire,
M. Kaltenbach, M. Jean Lebel, M. Lisowski
2JC3
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : Familles
Schlumberger, Boissonnas, M. Raoul de Vibraye, Enfants Hussard, M. Marc
Bouchayer, M. Henri Hauscher, M. Jean Vignat, NS et Cie (relations avec
Mallet)
2JC4
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) :
Mme Middleton, M. Jean Monnet, Mme Louise Morin, Mme Normand,
M. Jean-Pierre Paquet, M. Pasteur Vallery-Radot, M. Jacques Priou
2JC5
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : Mlle LopezRoss, Mlle Manneville, M. Massena Prince d’Essling, M. Matta Echaurren,
Mme Mercier, M. Merkoiuloff, Mlle Meyer Borel
2JC6
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : M. Maurice
Harle, Mme Guy Le Bret
2JC7
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : Mme la
Comtesse de la Rochebrochard, Mme de Saint-Martin, Mme la Baronne Hilaire
de Villeneuve, Mme Couve de Murville, Mme de la Loyère
2JC8
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : M. Jean-Pierre
Mallet, Mme Octave de Roubin, M. Jean de Ludre, M. Yves Brunet Moret,
Mlle Evelyne de Caraman, M. Christian de Pourtalès
2JC9
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : Mme Arnauld
Doria, Mme André Harth, Mme Pierre de Felcourt, Mme Richet, Mme Juillard
née Auriol, Mme Raymond Storelle, Mme Bazin de Jessey, Mme de Marquille,
Mme de Poix
2 J C 10
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : Mlle Elisabeth
Mallet, Mme Louis Noyer, M. de Segonzac, M. Thierry Feray
2 J C 11
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : M. et
Mme Robert Bonnel, Mlle d’Astier de la Vigerie, M. Albert de Montgolfier,
Mme Maurice Lesage, M. Jacques Morel, SCI la Haie des Moutiers,
M. Philippe Mallet
2 J C 12
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : M. Chabot,
Mme Coathual, Mme Lucien Joly, M. Lecasble, M. Alix Lefebvre, M. Jean
Patrault, Mlle Marie-Lise Roux, M. et Mme de Failly, M. Robert Feray,
Mme B. de Foucauld, Mme Gatignon, M. Joseph d’Armaillé, M. Jean de
Brossin Méré
15
2 J C 13
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : Mme de
Cazenove, Mme Marcot, Mme Raoul de Nadaillac, Mme du Douet de Graville,
Mme Guillaume de Bonnechose, Mme Jean Redier, A.S. Gens de Maisons
(cotisation)
16
2 J C 14
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : M. de
Pourtalès, Mme d’Orgeix, Mme Henri Bompard, Mme de Watteville
Berkheim, Consorts de Laire, M. Georges Granier, M. des Courtils, M. Marc
Rouvillois
2 J C 15
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : Mme André
Mallet, comptes dotaux, Mme Georges Dieny, Mme Jean G. Dollfus, Mme de
Fraguier, Mme Léon Sliwinsky, Dossier BG (provisions 72)
2 J C 16
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : Enquêtes
Prefecture de Police, Saisies-arrêts
2 J C 17
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : Mme d’Astier
de la Vigerie, Mme de Gervain, Docteur Jean Cany, M. Gérard Pinel,
M. Amaury de Boisgelin, M. d’Aubigny, M. Raymond Mothes,
M. J.P.R. Mallet
2 J C 18
Service Juridique. Anciens dossiers Mallet (Archives Routier) : M. Bernard
Delafon, Mlle de Noüe, Mme Ferdinand Roy, M. Jérôme Seydoux,
Mlle Malaguti, M. Robert de Germiny
2 J C 19
Archives J.P. Mallet. Dossiers. Dossier Princesse de Broglie – Marquise de
Roualle
2 J C 20
Famille Roualle, Princesse de Broglie (Clientèle privée)
2 J C 21
Famille Michelin :
– Dossier « Impôt de solidarité et prélèvement exceptionnel » (Marie-Anne
Michelin, Madame Pierre Michelin).
Dossier « Succession. Correspondance générale ».
– Dossier « Madame Eva Adam ».
– Dossier usufruit de Mme la Marquise de Roualle.
2 J C 22
Dossiers 01.655273 (1964-1970).
2 J C 23
Dossiers 01.65527 (1971-1976).
2 J C 24
Dossiers 01.65527 (1977-1984).
D. Clientèle commerciale
2JD1
Relations générales.4
3
Ces dossiers sont ceux d’un client de la banque.
Ces dossiers sont composé essentiellement de correspondance interne ou externe, ainsi que
d’articles de journaux, de brochures, d’informations financières, etc. Ils couvrent la période
des années 1970.
4
17
Aluminium Suisse, ATO chimie, Air industrie, Action mutualiste et sociale des
fonctionnaires, Algeco, Air inter, Ascinter Otis, Aro, Armand Thierry &
Sigrand, Alsthom,
2JD2
Relations générales.
Association générale, Assurances générales de France, Association industrielle
et commerciale de Savoie, Atlas Copco, Aquitaine emballages, American
Express, ABG – SEMCA, Banque de l’industrie française, BAL, BAII,
Baccarat, Breguet constructions, Bourse de commerce, Établissement Boivin,
BIC, Société Bertin, BHV, Banville, Cellulose d’Aquitaine et cellulose
d’Alizay, Chimique de la route, Chargeurs réunis, Ceninve
2JD3
Relations générales.
Creusot Loire, Cruse et fils, CNRO Mutuelle des travaux publics, Les fils
Charvet, CM industrie, Cointreau, Cogema Eurodif, Coflexip, Coface, CNPF,
Club Méditerranée, Ciments français, CII Honeywell Bull, Castorama, Casino,
Carrefour, J.J. Carnaud et Forges de Basse-Indre, Caisse de retraites, Caisse
nationale des télécommunications, Caisse centrale de coopération économique,
Caisse centrale de réassurance, Caisse des cadres, Crédit chimique, Crédit
agricole
2JD4
Relations générales.
Caisse des dépôts, Coopinter, Crouzet, Continentale Parker, Groupe Cromback
Acierie de Ploermel, Coten & Cie, Cie des compteurs, Compagnie française
d’entreprises, Compagnie des machines Bull, Cie générale de géophysique, Cie
électro-mécanique, Cie française des conduite d’eau, Ducasseau Ménibus
Richard, Dubigeon Normandie, Dopff & Irion, Diners Club, District de la
région parisienne, Delle-Alsthom, Delalande, Damart-Serviposte
2JD5
Relations générales.
L’express, L’Expansion, Evian, Europcars, Eurodif, Eupic, Eternit, Esso
standard, Ericsson, Groupe entreprise minière et chimique, Entrepôts et
magasins généraux de Paris, Énergie nucléaire, Ecco, Fayenceries de
Sarreguemines, Féret, Ferodo, Fiduciaire de France, SCI Fourqueux &
Villennes, Frankel, Formica, Fonds de garantie automobile, Groupement
technique d’assurances, Établissements Albert Gallant, Galerie Barbès
2JD6
Relations générales.
Gallimard, Grace, Gazocean, Générale de transport et d’industrie,
Garantie mutuelle des fonctionnaires, Gaz de France, Gevelot, Gimeca,
Gervais Danone, Gallienne, Fûts Gallay, Groupement foncier français,
Grands moulins de Paris, Papiers peints Grantil, Musée Grévin,
18
E. Opérations financières
2JE1
2JE2
Compagnie française de matériel de chemin de fer. Souscriptions 1942
.
Compagnie française de matériel de chemin de fer. Souscriptions 1944
(actionnaires empêchés).
2JE3
Compagnie française de matériel de chemin de fer. Répartition partielle de
Capital.
2JE4
Compagnie nantaise des bois déroulés et contre-plaqués « Océans ».
Souscriptions 1946/47.
2JE5
SA des eaux minérales d’Evian-les-Bains. Souscriptions 1945, 1947
(actionnaires empêchés).
2JE6
Bozel-Maletra. Souscriptions 1947-1948.
2JE7
Michelin. Souscriptions 1948
2JE8
Grande brasserie française associées. Livre de transfert (1953-1063).
2JE9
Opérations d’échange d’actions de Champigneulles : contre Palais de Bière
d’Épinal, contre des coupons Angoulême, contre Franche-Comté-Alsace,
contre Grande Brasserie françaises associées (1961-1964).
2 J E 10
Société de gestion mobilière.
Bordereaux de transfert n° 101 à 170 (1929-1934).
Bordereaux de transfert n° 171 à 211 (1934).
2 J E 11
Société de gestion mobilière.
– Bordereaux de transfert n° 1 à 100 (1928-1929).
– Bordereaux de transfert actions P et parts n° 1 à 3 et n° 1 à 63 (1930-1935).
– Bordereaux de transfert parts (1935-1937).
2 J E 12
Main courante :
– Échange Brasseries d’Oc / Brasseries et malteries de Champigneulles.
– Échange Brasseries Torcin / Brasseries et malteries de Champigneulles.
– Échange Attribution gratuite 1956 SIC.
– Échange parts de fondateur contre actions Brasseries et malteries
champigneulles.
Livres de transfert :
– Actions de 10 F Brasseries du Zénith.
– Actions de 50 F Brasseries du Zénith.
– Brasseries RUOMS et Fritz Lauer.
– Brasseries générales du Midi.
– Brasseries générales de Bries (COGEBBRA).
– Brasseries et malteries de Champigneulles.
19
2 J E 13
– Sofipar. Cession de la participation (1987-1988).
– Participations diverses
– Cotisations, associations, publications (1989-1992).
2 J E 14
2 J E 15
2 J E 16
2 J E 17
Titres. Régul. Instructions de livraisons, emprunts notaires, 1976
Titres. Régul. Instructions de livraisons, emprunts notaires, 1976
Titres. Régul. Instructions de livraisons et transferts, 1978
Titres. Régul. Instructions de livraisons et transferts (Affaire Citroën), 1978
F. Administration de sociétés
2JF1
Juridique. SCI Edelweiss
2JF2
Juridique. SCI Edelweiss/Freppel
2JF3
Société civile de la Fosse : actes, comptes, correspondance (1932-1943)
2JF4
Société civile de la Fosse : cession de part, ventes, correspondance, statuts,
divers (1949-1978)
2JF5
SCI du 79, rue des Chantiers à Versailles. Assemblées (1946-1963).
2JF6
SCI du 79, rue des Chantiers à Versailles. Conseils (1946-1962).
2JF7
SCI Regisal. Assemblées (1947-1968).
2JF8
Groupement forestier de Conches-Breteuil. Livre des dépenses N° 2
(31/08/1965-31/01/1969)
2JF9
Groupement forestier de Conches-Breteuil. Frais généraux N° 1 (01/12/196331/12/1968)
2 J F 10
Groupement forestier de Conches-Breteuil. Frais généraux N° 2 (01/01/196931/12/1978)
2 J F 11
Société civile forestière de Saint-Symphorien-Rimbez. Frais généraux (19631979)
2 J F 12
Coopérative inter-entreprise Taitbout :
– Journal (septembre 1943-juillet 1945).
– Déclaration trimestrielle à l’enregistrement (1942-1949).
– Journal (mars 1944-décembre 1948).
– Journal (novembre 1942-décembre 1949).
– Journal (décembre 1942-mars 1944).
– Livre d’inventaire (exercice 1943).
– Grand livre (1943-1949).
20
2 J F 13
Société d’investissement de valeurs d’alimentation et de grands magasins
(SOVALMA). Assemblées (1959-1967).
2 J F 14
Société d’investissement de valeurs d’alimentation et de grands magasins
(SOVALMA). Conseils (1959-1964).
2 J F 15
Société d’investissement de valeurs d’alimentation et de grands magasins
(SOVALMA). Conseils (1964-1967).
2 J F 16
Compte de gestion SA. Assemblées (1958-1968).
2 J F 17
Compte de gestion SA. Conseils (1958-1966).
G. Dossiers des dirigeants
Cruse
2JG1
Dossiers Frédéric Cruse. Mme Ph. Cruse (rue de Prony) de 1960 à 1973
2JG2
M. Frédéric Cruse. Comptes, factures, divers (1969). Comptes FC, comptes
Mme FC, Mme PC, enfants, divers (1970)
2JG3
M. Frédéric Cruse (Dossiers personnels). Dossier personnel M. Ph. Cruse
(contrat de mariage du 22 octobre 1891). Succession de M. Ph. Cruse
2JG4
Cruse
Schlumberger
2JG5
Divers Schlumberger :
– Dossier « Lettres personnelles de Paul Schlumberger » (1925-1926).
– Dossier « Xavier Schlumberger – Résistance » (1951-1953).
– Dossier œuvre des colonie de vacances de Versailles : comptabilité,
correspondance adressée à Mme Maurice Schlumberger (1955-1959).
– Dossier avec des brochures sur la réunion du Val Richer des 18 et 19 avril
1953 ; une brochure sur Maurice Schlumberger ; un ouvrage de Jacques Riboud
La maison individuelle et son jardin dans la ville nouvelle. Un récit sur la
création de La Haie Bergerie à Villepreux (Yvelines), Paris, édition Mazarine,
1966 ; un recueil d’hommages à Camille Riboud (1886-1939), Documents
Schlumberger Pétrole.
21
2JG6
Maurice Schlumberger 1925-285
2JG7
Maurice Schlumberger 1929-33
2JG8
Maurice Schlumberger 1934-39
2JG9
Maurice Schlumberger 1940-44
2 J G 10
Maurice Schlumberger 1945-47
2 J G 11
Maurice Schlumberger 1948-51
2 J G 12
Maurice Schlumberger 1951-53
2 J G 13
Maurice Schlumberger 1954-57
2 J G 14
Maurice Schlumberger 1958-59
2 J G 15
Maurice Schlumberger 1960-63
2 J G 16
Maurice Schlumberger 1964-65. André Istel 1960-66
2 J G 17
Service Juridique. Donations de M. et Mme Maurice Schlumberger.
M. Maurice Schlumberger (donation M. Paul Schlumberger)
2 J G 18
Rémy Schlumberger 1945-516
2 J G 19
Rémy Schlumberger 1952-57
2 J G 20
Rémy Schlumberger 1958-59
2 J G 21
Rémy Schlumberger 1960-65
2 J G 22
Rémy Schlumberger (dossiers personnels). Comptes 1958-1965
2 J G 23
Rémy Schlumberger (dossiers personnels). Comptes 1966-71
2 J G 24
Rémy Schlumberger (dossiers personnels). Dossiers CIMADE (1961-68).
Dossier Valaire (1948-63)
2 J G 25
Dossiers Louis Noyer, Roger Vidart, Omnium français de petroles, succession
Henri Noyer, Mme Marcel Schlumberger, Mme Paul Primat, succession Ernest
Schlumberger
2 J G 26
Associés A. Istel M. Schlumberger R. Schlumberger (1968-72)
2 J G 27
Société civile « Petits enfants de Maurice Schlumberger ». Statuts et décisions
5
6
Ces dossiers sont pour la plupart constitués de documents comptables.
idem
22
2 J G 28
« Petits enfants de Maurice Schlumberger ».
– Statuts enregistrés
– Assemblées (SARL et société civile), 1967-1969.
Autres
2 J G 29
Louis Noyer 1951-56
2 J G 30
André Istel 1954-60
H. Domaine
2JH1
Installation Hoche. Fournisseurs A – B – C
2JH2
Installation Hoche. Fournisseurs D – E – F – G
2JH3
Installation Hoche. Fournisseurs H / P
2JH4
Installation Hoche. Fournisseurs R / T
2JH5
Installation Hoche. Fournisseurs T / Z
2JH6
Toit Unique. Plans du deuxième étage
2JH7
Dossier « Expropriation Saint-Leu » et dossier « Secours d’urgence »
2JH8
Dossier « terrain Versailles »
2JH9
Rueil (1990-1991) :
– Questionnaire bureau des agréments.
– Comité de décentralisation (DATAR).
– Dossier Rueil 2000
I. Divers
MFC
2JI1
MFC. Livres des dépôts au 31 octobre 1919 (avec la liste de dépôts antérieurs,
poursuivi jusqu’en 1947).
23
2JI2
MFC. Procès verbaux de réunions d’études et d’information (1964)
2JI3
MFC. Procès verbaux de réunions d’études et d’information (1965)
2JI4
MFC. Ventes de valeurs (avril-mai 1966).
2JI5
MFC. Annexe à l’inventaire (1965).
2 J I 5 bis
Dépôts chambre forte MFC (retraits en 1974).
Autres
2JI6
Remerciements pour le livre « Trois siècles de banque »
2JI7
Thèse de Christian Grand / historique NSM.
– Correspondance avec J.P. Mallet, correspondance interne, correspondance
avec les maisons d’édition, divers.
2JI8
Thèse de Christian Grand / historique NSM.
– Correspondance avec J.P. Mallet, correspondance interne, correspondance
avec les maisons d’édition, divers.
2JI9
CBO. VIS. Frigedoc
2 J I 10
Immer Klein. Financière Hoche
2 J I 11
Financière Franco-Néerlandaise (FFN). 1986-1990
2 J I 12
Cartes risques escompte. Bourse
24
Série 3 J – fonds contemporain Banque Demachy
A. Documents sociaux, conseils, assemblées
Documents sociaux
3JA1
Statuts. 1992 Demachy Worms et Cie, 1993 Demachy Worms et Cie, 1994
Demachy Worms et Cie, 1995 Demachy Worms et Cie, 1996 Demachy Worms
et Cie, 1997 W Management, 1997 Banque Demachy, 1999 Banque Demachy.
K-Bis Banque Demachy
3JA2
Statuts mis à jour, 1989, 1990, 1991 Demachy Worms et Cie.
Procurations Banque Demachy et associés
3JA3
Extraits K-Bis
Conseils, assemblées
3JA4
Banque Demachy SA – registre des conseils d’administration du 8 décembre
1981 au 27 novembre 1984. Banque Demachy et associés – registre des
assemblées générales du 2 avril 1986 au 25 mai 1994
3JA5
Registre de procès-verbaux d’assemblées du 26 juin 1989 au 30 octobre 1999.
Registre de procès-verbaux de conseils du 28 septembre 1987 au 27 septembre
1999. Registre de présence aux conseils : 1er registre du 2 octobre 1984 au
13 novembre 1985, Demachy SA ; 2ème registre du 30 décembre 1985 au 15 juin
1989, Demachy et associés ; 3ème registre du 28 septembre 1987 au
27 septembre 1999 =, SFH XII
3JA6
Plaquettes – 1996, Demachy Worms et Cie, 1997 Banque Demachy. Banque
Demachy SA – registre des conseils d’administration de février à septembre
1985
3JA7
Demachy Worms & Cie. Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du
25 mai 1994
3JA8
Demachy Worms & Cie. Assemblée générale du 24 août 1994
3JA9
Demachy Worms & Cie. Collège des gérants, 26 janvier, 29 juin, 21 décembre
1994. Conseil de surveillance, 23 mars, 5 juillet, 5 octobre 1994. Démission de
P. Durand-Ruel le 31 décembre 1994
25
3 J A 10
Demachy Worms & Cie. Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du
16 mai 1995
3 J A 11
Demachy Worms & Cie. Assemblée générale du 15 décembre 1995
3 J A 12
Demachy Worms & Cie. Collège des gérants, 15 mars, 25 septembre 1995.
Conseil de surveillance, 29 mars, 16 mai 1995
3 J A 13
Demachy Worms et Cie. Collège des gérants, 20 novembre, 7 décembre,
15 décembre, 28 décembre 1995. Conseil de surveillance, 4 octobre,
14 décembre 1995
3 J A 14
Demachy Worms et Cie. Assemblée générale du 22 mai 1996
3 J A 15
Demachy Worms et Cie. Collège des gérants, 20 mars, 2 mai, 17 juillet,
7 octobre 1996. Conseil de surveillance, 27 mars, 10 juillet, 9 octobre 1996
3 J A 16
Demachy Worms & Cie. Assemblée générale du 28 mai 1997
3 J A 17
Demachy Worms & Cie. Assemblée générale des obligataires du 9 juin 1997.
Assemblée générale extraordinaire du 30 juin 1997
3 J A 18
Banque Demachy. Conseil d’administration, 10 juillet, 8 octobre 1997
3 J A 19
Banque Demachy. Conseil de surveillance du 2 décembre 1997. Assemblée
générale extraordinaire du 2 décembre 1997
3 J A 20
Banque Demachy. Assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 19 mai
1998
3 J A 21
Banque Demachy. Directoire, 26 février, 7 mai, 24 septembre, 1er octobre,
19 novembre 1998. Conseil de surveillance, 24 mars, 19 mai, 6 octobre,
1er décembre 1998
3 J A 22
Registre de procès-verbaux du directoire – Banque Demachy, du 26 février
1998 au 9 juillet 1999. Registre de procès-verbal des obligataires – Banque
Demachy
3 J A 23
Banque Demachy. Assemblée générale ordinaire du 17 mai 1999.
3 J A 24
Banque Demachy. Directoire (4 mars, 6 mai, 20 mai et 9 septembre 1999),
Conseil de surveillance (15 mars, 17 mai, 27 septembre 1999) et déjeuner du
29 novembre 1999.
26
B. Fusions
3JB1
Fusions – année 1984. Demachy Worms et Cie / GPP, CSI / CAPI
3JB2
Formalités. Fusion Demachy / Demachy Holding, augmentation du capital,
nomination de gérant. Damachy Worms et Cie, assemblée générale du
12 janvier 1996
3JB3
Traités de fusion Banque Demachy / Banque NSM. Mandats des collaborateurs
Demachy
3JB4
Fusion Banque Demachy / Banque NSM. Agréments
3JB5
Fusion Banque Demachy / Banque NSM. Transfert des conventions I
3JB6
Fusion Banque Demachy / Banque NSM. Transfert des conventions II
3JB7
Fusion Banque Demachy / Banque NSM. Documents de travail, disquettes.
3JB8
Fusion Banque Demachy / Banque NSM. Documents de travail.
3JB9
Fusion Banque Demachy / Banque NSM. Documents de travail.
3 J B 10
Fusion Banque Demachy / Banque NSM. Formalités transfert de siège.
C. Procurations
3JC1
Banque Demachy. Procurations
3JC2
Procurations
3JC3
Procurations – notaire
3JC4
Procurations français / anglais générales et spéciales
3JC5
Procurations 1989 à 1992
D. Rapports
3JD1
Rapports annuels. 1981 Banque Demachy SA, 1982 Banque Demachy
27
SA, 1983 Banque Demachy SA, 1984 Banque Demachy, 1986 Banque
Demachy et associés, 1987 Banque Demachy et associés, 1988 Banque
Demachy et associés
E. Divers
SFH XII
3JE1
SFH XII. Constitution, modification
3JE2
SFH XII – juin 1989/juin 1997. Assemblées générales
Autres
3JE3
Banque de France. Compte CCP. La Poste.
3JE4
AJB. Avis Sicovam. Courriers co-contractants. Banque de France. INSEE.
Délégation de pouvoirs. Courriers banques. Intuitu personae. Divers
3JE5
Banque de France. Commissaires aux comptes. Formalités Demachy
3JE6
Plaquettes. 1988, Demachy & associés, 1989-1995 Demachy Worms & Cie
3JE7
Jetons de présence, Exercices 1997, 1998, 1999. Actionnariat Demachy.
Règlement intérieur
28
Série 4 J – fonds Crédit chimique
A. Assemblées
4JA1
Crédit chimique et électrométallurgique. Assemblées générales 1958 et 196366
4JA2
Crédit chimique et électrométallurgique. Assemblées générales 1959-1962
4JA3
Crédit chimique et électrométallurgique. Assemblées générales 1966-69
4JA4
Crédit chimique, assemblées 1969-70
4JA5
Crédit chimique. Assemblées générales ordinaires 1971-73
4JA6
Crédit chimique et électrométallurgique. Assemblées générales 1974-76
4JA7
Crédit chimique. Assemblées générales 1976-79
4JA8
Crédit chimique et électrométallurgique. Assemblées générales 1979-82
4JA9
Crédit chimique, assemblées 1982-85
4 J A 10
Crédit chimique, assemblées 1986-87
4 J A 11
Crédit chimique, assemblées 1988-89
B. Comités de direction et conseils d’administration
4JB1
Comités de direction 1968
4JB2
Comités de direction 1969
4JB3
Comités de direction 1970
4JB4
Crédit chimique. Comités et conseils 1972-73
4JB5
Crédit chimique. Conseils d’administration, juin à décembre 1986
4JB6
Crédit chimique. Conseils d’administration, 1986-87.
29
4JB7
Crédit chimique. Conseils d’administration, 22 octobre 1987, 23 février,
11 avril 1988
4JB8
Crédit chimique. Conseils d’administration, 15 juin, 29 septembre,
21 novembre, 14 décembre 1988
4JB9
Crédit chimique. Conseils d’administration, 11 décembre 1989, 26 mars,
18 juin, 2 octobre 1990
4 J B 10
Crédit chimique. Conseils d’administration, 6 mars, 12 juin, 4 juillet,
25 septembre 1989
C. Formalités
4JC1
Crédit chimique et électrométallurgique. Formalités 1958-59 (Changement de
raison sociale et augmentation du capital)
4JC2
Formalités. Conseils d’administration 1958-67. Commerzbank 1970.
Emprunts obligataires 1981-89. Indemnisation nationalisation 1982.
Constitution Banque des travaux publiques 1899
4JC3
Formalités. Augmentation du capital 1960, 64, 66 et changement de
dénomination
4JC4
Formalités. Absorbtion COFI 1967. Augmentation du capital 1967-68
4JC5
Augmentation du capital du Crédit chimique du 27 décembre 1971.
Augmentation du capital du Crédit chimique 1984/85
4JC6
Formalités 1973. Actionnariat. Wells Fargo
4JC7
Participation de Wells Fargo dans le capital du Crédit chimique.
Augmentation du capital du Crédit chimique du 20 décembre 1979
D. Activité entreprises
4JD1
France Bail. Conseils 1964-65. Dossier général et conseils 1966-71
4JD2
Locamic, dossier général 1972-73, rapports 1969-72
4JD3
Rhodafin. Comités, dossier général 1969. Comités, conseils, dossier général
1970. Conseils, dossier général 1971.
4JD4
Interbail. Dossier général 1969-71. Conseils 1969
30
4JD5
Locamic. Dossier général 1969-1972
4JD6
Caisse de gestion mobilière. Dossier général, comités et conseils 1970-71
4JD7
Interbail. Conseils 1970-71
4JD8
Locamic, conseils 1971-73
4JD9
Caisse de gestion mobilière. Dossier général, comités et conseils 1972-73
4 J D 10
Interbail. Dossier général, comités et conseils 1972-73
4 J D 11
Caisse foncière de crédit. Dossier général, conseils et comités 1972-73
4 J D 12
Locamic. Conseils, comités de liaison 1972
4 J D 13
Rhodafin. Dossier général, conseils et comités 1972-73
4 J D 14
Solva. Dossier général 1972-73. Conseils 1972
4 J D 15
Caisse foncière de crédit. Dossier général 1974-76. Conseils 1976
4 J D 16
Interbail. Conseils 1974. Caisse foncière de crédit. Conseils et comités 1974
4 J D 17
Locamic. Conseils 1974-76
4 J D 18
Financière Treilhard. Conseils 1974-75. Interbail. Conseils 1975-76
4 J D 19
Caisse foncière de crédit. Comités de direction 1975
4 J D 20
Banque Saradar F. Rhodafin. Financière Monceau. Conseils d’administration et
assemblées générales 1990
4 J D 21
Monceau Immovalor. Logivalor. Conseil d’administration et assemblées
générales 1990
4 J D 22
FIF. Sofinepar. Treilhard Gestion. 1990
4 J D 23
Valorindex. Monceau France Asie. 1990
4 J D 24
Société commerciale Vendôme. Société commerciale Vernet. Société
commerciale Vernon. Locaplus. Maleville. Monceau Gérance. 1990
4 J D 25
France Amérique index. Conseils d’administration et assemblées générales
1990
4 J D 26
Monceau France Asie. Monceau index
31
4 J D 27
C.C. Bail. Sonimm. Treilhard Énergie
E. Dossier P. Henniqueau
4JE1
Dossiers de P. Henniqueau : budget et objectifs 1971, réalisations 1970, plan
triennal 1971-73, budget 1973
4JE2
Trésorerie 1971-71. Contrôle organisation 1970-72. Département international
1970-72. Immobilier 1972-72. Personnel 1971-72. Financier 1972
32
Série 5 J – Fonds contemporain Banque Jordaan
A. Fiches d’ouvertures de comptes
5JA1
Fiches d’ouvertures de compte (de 957 à 20.499)
5JA2
Fiches d’ouvertures de compte (de 20.500 à 22.599)
5JA3
Fiches d’ouvertures de compte (de 22.600 à 24.499)
5JA4
Fiches d’ouvertures de compte (de 24.500 à 30.752)
5JA5
Fiches d’ouvertures de compte (de 30.753 à 32.499)
5JA6
Fiches d’ouvertures de compte (de 32.500 à 34.350)
5JA7
Fiches d’ouvertures de compte (de 34.351 à 36.499)
5JA8
Fiches d’ouvertures de compte (de 36.500 à 40.813)
5JA9
Fiches d’ouvertures de compte (de 40.813 à 43.331)
5 J A 10
Fiches d’ouvertures de compte (de 43.332 à 44.999)
5 J A 11
Fiches d’ouvertures de compte (de 45.000 à 46.679)
5 J A 12
Fiches d’ouvertures de compte (de 46.680 à 46.839)
5 J A 13
Fiches d’ouvertures de compte (de 46.840 à 49.999)
B. Contrats de mariage, successions
5JB1
Contrats de mariage des clients de la Banque Jordaan
5JB2
Contrats de mariage des clients de la Banque Jordaan
5JB3
Contrats de mariage des clients de la Banque Jordaan
5JB4
Contrats de mariage des clients de la Banque Jordaan
5JB5
Contrats de mariage des clients de la Banque Jordaan
33
5JB6
Contrats de mariage des clients de la Banque Jordaan
5JB7
Contrats de mariage des clients de la Banque Jordaan
5JB8
Contrats de mariage des clients de la Banque Jordaan
5JB9
Contrats de mariage des clients de la Banque Jordaan
5 J B 10
Succession M. Israël dit Mortier
5 J B 11
Succession M. Israël dit Mortier
C. Autres
5JC1
Comité d’entreprise de la Banque Jordaan :
Bilans (1974, 1975, 1977).
Situations (1977, 1978).
34
Série 6 J – plaquettes7
6JA1
Exemplaires de la plaquette De Neuflize & Cie. Notice historique publiée à
l’occasion du cent vingt-cinquième anniversaire de l’établissement à Paris de
leur maison de banque, 1926
6JA2
Exemplaires de la plaquette De Neuflize & Cie. Notice historique publiée à
l’occasion du cent vingt-cinquième anniversaire de l’établissement à Paris de
leur maison de banque, 1926
6JA3
Exemplaires de la plaquette Mallet Frère & Cie. 250 ans de banque, 1963
6JA4
Exemplaires de la plaquette De Neuflize, Schlumberger & Cie 1800-1950, 1950
7
Des exemplaires des plaquettes sont conservés à la Fondation.
35
Série 7 J – fonds historique
A. Neuflize
Papiers familiaux
7JA1
Journal A. de N. (1857-1868)
7JA2
Grand livre A. de N. (1858-1868)
7JA3
Journal J. de N. (1872-1896)
7JA4
Grand livre J. de N. (1872-1902)
7JA5
Journal J. de N. (1897-1902)
7JA6
Grand livre de la baronne de Neuflize, 1906
7JA7
Madame la Baronne de Neuflize :
– Acceptation de remploi.
– Succession de Mme Dollfuss.
– Dossier « Affaire Beauvois ».
– Dossier sur une opposition formée à l’encontre de la société des terrains du
parc Monceau.
– Prêt à Émile Hue
– Dossier de reconnaissance d’un don fait à Mme Marcel Pillivuyt
– Dossier « Affaire Petit ».
– Dossier « Transport et oppositions signifiés entre les mains sur les loyers
15 rue de Phalsbourg ».
– Dossier « Baux, assurance et contributions ».
7JA8
Partage de la société d’acquêts entre le baron et la baronne de Neuflize et de la
succession de la baronne de Neuflize. Rectification du partage (16 juin 1927).
7JA9
Succession du Baron Jean de Neuflize (mort le 20 septembre 1928) :
– Dossier « document en vue du partage » : déclarations, correspondance,
ordres, opérations, états des valeurs, procurations (1928-30).
36
7 J A 10
Carton Jacques de Neuflize, régent8.
– Correspondance
7 J A 11
Succession Jacques de Neuflize
– Échange Mme Kiener – M.J.L. de Neuflize (1953-56).
– Partage de la succession de Monsieur Jacques Poupart de Neuflize
(18 septembre 1953).
– Tableau des abandonnements.
– Répartition des titres sans valeur.
– Répartition des titres.
– Coupons après décès.
– Réclamation enregistrement
7 J A 12
Carton Jean-Louis de Neuflize n° 19
– Correspondance avec la mairie de Neuflize.
– Éléments d’État civil, papiers familiaux, historiques.
– Correspondance avec Gérard Gaillot.
7 J A 13
Carton Jean-Louis de Neuflize n° 210
– Papiers de Jacques de Neuflize.
– Compagnie générale française de Crédit.
– Papiers familiaux (André, de Neuflize).
7 J A 14
Carton Jean-Louis de Neuflize n° 311
– Correspondance.
– Bilans et signatures autorisées NS, MFC et NSM.
7 J A 15
Carton Jean-Louis de Neuflize n° 412
– Lettre du ministre de la marine et des colonies, signée en son absence par
Talleyrand, ministre des relations extérieures, au citoyen Chédeville,
26 germinal an 7.
– Lettre de Montalivet, ministre de l’intérieur à Dominique André, 12 mars
1891 (lui annonçant sa nomination au grade de chevalier de la Légion
d’Honneur).
– Arrêt du Conseil d’État autorisant le duc de Choisel à emprunter à Gênes,
30 avril 1779.
– Cotes de changes de Gênes et de Livourne, XVIIIe siècle, sous verre.
– Tableau sous verre.
– Nomination de André Poupart de Neuflize au grade de chevalier de la Légion
d’Honneur, 5 novembre 1928.
Un récolement complet de cette boite d’archives est disponible. Ce carton a été trouvé
simultanément avec les cartons Jean-Louis de Neuflize (cf. infra).
9
Un récolement complet de cette boite d’archives est disponible. Les cartons Jean-Louis de
Neuflize sont éclectiques et contiennent des documents contemporains comme des documents
historiques.
10
idem
11
idem
12
idem. Ce carton est conservé à la Fondation.
8
37
38
Papiers relatifs aux sociétés
Actes de société
7 J A 16
Actes de société (1862-1880) :
– Actes et publications légales de la société Marcuard André et Cie (18621880).
– Actes et publications légales de la Société André Girod et Cie (1888).
– Actes et publications légales et dissolution de la société André Neuflize et
Cie (1889-1895).
– Actes, publications légales de la société de Neuflize et Cie (1896-1933).
Grands livres, journaux, inventaires
7 J A 17
Copie de l’inventaire des draps invendus au 15 juin 1813 dont la vente est
confiée à la société de commerce A. Poupart de Neuflize et fils.
7 J A 18
Livre d’inventaire de Neuflize (1813-18).
7 J A 19
André Marcuard et Cie. Livre d’inventaire. Ernest André (1855-71).
7 J A 20
André Marcuard et Cie. Livre d’inventaire. M. Cottier (1856-72).
7 J A 21
André Marcuard et Cie. Livre d’inventaire. Alfred André (1860-72).
7 J A 22
André Marcuard et Cie. Livre d’inventaire. Mme André née Gudin (1866-76).
7 J A 23
André Marcuard et Cie. Livre d’inventaire. W. Schall (1868-73).
7 J A 24
André Marcuard et Cie. Livre d’inventaire. Georges André (1873-75).
7 J A 25
De Neuflize et Cie. Livre d’inventaire. Lucien Ménage (1910-1944).
Liquidations
7 J A 26
Journal. Liquidation A. Poupart de Neuflize et Cie (1831-33).
7 J A 27
Marcuard André et Cie. Journal, liquidation (1854-1900).
7 J A 28
Marcuard André et Cie. Grand livre, liquidation n° 3.
39
Divers
7 J A 29
MM. de Neuflize et Cie. Clients de A à Société (exclus), 1937.
B. Mallet
Recherche généalogique et documents anciens
7JB1
Musée Oberkampf et recherches généalogiques sur les Mallet :
– Extrait du Bulletin des lois de la République française, août 1905 :
« déclarations de nationalité ».
– Correspondance relative à la lettre de change utilisée pour la carte de vœux
de la Banque NSM en 1987.
– Inauguration du transfert des sépultures Oberkampf, 26 juin 1983.
– Conférence prononcée par Mme Bredif, conservateur du musée Oberkampf,
au théâtre du vieux marché le 2 juin 1988 à Jouy-en-Josas.
– Cinq quittances de loyer signées par le conseiller du Roi Mallet (1749-1752).
– Deux enveloppes contenant le testament de Raoul Mallet, l’une ouverte,
l’autre cachetée.
– Lettre de François Mallet à Jacques Mallet datée du 6 juillet 1922 avec en
annexe le procès verbal du transfert des sépultures de la famille Oberkampf,
26 juin 1922.
– Dossier « Fonds Mallet. Documents non-identifiés » contenant trois
documents.
– Livret « Le Val-Richer. Réunion des 18 et 19 avril 1953 (documents remis
par M.S. aux invités avant la réunion).
– Extrait du certificat de baptême de Bernard Jacques Philippe Mallet baptisé le
2 juillet 1927, fait à Jouy-en-Josas le 27 mars 1942.
– Plan de la propriété de Philippe Mallet à Vauboyen, aménagement d’une
cave.
– Copies de trois lettres datée thermidor an II signées ou mentionnant Mallet.
– Dossier « Renseignement généalogiques » contenant : descendance de Robert
Conrad Guillaume de Witt, descendance de la reine Victoria et du prince
Albert, ascendance de Henri comte de Paris, descendance de Louis Philippe
Albert d’Orléans, extraits concernant les Mallet du dit Plutarque, Les rois de la
République, 1883, lettre du 3 juillet 1883 du même Plutarque signée Flament
( ?), généalogique de la Maison de France, descendance de Charles Latham,
condoléances pour la mort de Jean Bernard.
– Une photographie.
– Dossier « Pièces concernant d’autres Mallet (homonymes) » :
Quittance de rente sur l’hôtel de ville de Paris
40
signée Jacques Mallet datée de 1683, quittance de rente sur la ville de Paris
signée François Mallet datée de 1594, lettre non signée datée de 1705 évoquant
un Mallet, lettre de 1953 à propos d’une médaille commémorative du Maréchal
Emilio Luis Mallet, enveloppe contenant 38 photographies, cinq lettres
adressées à Mme la comtesse du Bar la Fille ou à Monsieur le comte du Bar
signée Mallet (Marseille, 1735-41), lettre de 1723 évoquant une demoiselle
Mallet, lettre d’André Mallet.
– Dossier « Pièces sans intérêt (caves de la Madeleine) » comprenant une lettre
au seigneur lieutenant et noble auditeur Justice de Genève signée Besnier ( ?) et
Brière ( ?) datée 25 août 1789.
– Dossier « Maison du Pont-de-Pierre. Vente à la Ville de Jouy-en-Josas »
(1977-1991).
– Chapelle de Jouy-en-Josas (1963)
– Dépôt des actions de MM. les administrateurs de la Société anonyme de
l’Église protestante de l’Étoile.
7JB2
Classeur généalogique Mallet
7JB3
Documents anciens (principalement des baux à cens)
.
Extraits des registres des requêtes ordinaires de l’hôtel du roi au souverain,
1747-1774.
7JB4
Papiers familiaux
7JB5
– Dossier « Remboursements des dommages de guerres 1939-45 (Mallet) ».
– Lettre à Mme la baronne Mallet de 1851.
– Dossier « Opérations immobilières » comprenant des dossiers : « SCI les
Hauts de Monte Carlo », « SCI du domaine de la Ronde », « fiscalité
immobilière ».
– Copies dactylographiées de lettre de 1878.
7JB6
Condoléances à l’occasion de la mort d’André Mallet (1964).
7JB7
– Copie manuscrite de lettres d’anoblissement de Guillaume Mallet par décret
du 15 août 1810.
– Baron Guillaume Mallet : Légion d’honneur, Majorat, Suppression de l’ordre
de la réunion.
– Lettre d’Isaac Mallet aux frères Butini de Marseille datée du 21 avril 1725.
– Notes sur la fortune personnelle du Baron Adolphe Jacques Mallet.
– Actes de la Société Mallet Frères et Cie entre Guillaume Mallet, Adolphe
Jacques Mallet, Aimé Léonard Torras, et Mme Marthe
Henriette Hoüel, veuve d’Isaac Jacques Mallet (30 décembre 1816).
– Tapuscrit Mallet Frères et 1723-1923
– Extrait de l’acte de société passé le 30 décembre 1816 entre
41
Guillaume Mallet, Adolphe Mallet, Aimé Léonard Torras et Mme Marthe
Henriette Hoüel, veuve d’Isaac Jacques Mallet (10 janvier 1817).
– Scripte de la société Mallet Frères et Cie.
– Inventaire après décès du marquis d’Osmond (27 avril 1838), partage de
succession du marquis et de la maarquise d’Osmond (30 avril 1838), notoriété
après le décès de la marquise d’Osmond
Autres
7JB8
Fondation Douaud :
– PV de séance du comité (1866-1900).
– PV de séance du comité (1901-1960).
– Grand livre de 1933 à 1960.
– Grand livre de 1960 à 1970.
– Bilans et rapports de 1929 à 1958.
C. Autres
Oberkampf
7JC1
Fonds Oberkampf :
– Association « Souvenir Oberkampf » et sépulture Oberkampf13.
– Archives Massieu (XVIIIe siècle) : Correspondances et papiers divers ; état
des créance, état de compte, acte de société et papiers concernant la relation
entre M. Massieu et M. de la Barberie.
Seydoux
7JC2
13
14
Carton Alfred Seydoux14 :
– Chemise « Rapport sur les Banques coloniales le billet à 4 couleur (sic) le
chèque barré etc » (1893-1910).
– Chemise « Banques Coloniales » (1893-1911).
– Chemise « Alfred Seydoux + en 1911. Adm. de Saint Gobain » (1900-1911).
Un récolement complet de cette boite d’archives est disponible.
idem
42
Docks et entrepôts du Havre
7JC3
Actions de jouissances des docks-entrepôts du Havre n° 501 à 1000
7JC4
Actions de jouissances des docks-entrepôts du Havre n° 1001 à 1500 (191831).
7JC5
Actions de jouissances des docks-entrepôts du Havre n° 1501 à 1650 (193133).
7JC6
Actions de jouissances des docks-entrepôts du Havre n° 1651 à 1800 (193334).
7JC7
Actions de jouissances des docks-entrepôts du Havre n° 1801 à 2050 (193436).
7JC8
Actions de jouissances des docks-entrepôts du Havre n° 2051 à 2300 (193638).
7JC9
Actions de jouissances des docks-entrepôts du Havre n° 2301 à 2550 (193840).
7 J C 10
Actions de jouissances des docks-entrepôts du Havre n° 2551 à 2800 (1940-43)
7 J C 11
Actions de jouissances des docks-entrepôts du Havre n° 2801 à 3049 (1944-48)
Filatures Casimir Berger
7 J C 12
Société anonyme de filatures Casimir Berger. Délibérations des assemblées
générales (1919-1939).
7 J C 13
Société anonyme de filatures Casimir Berger. Délibérations du conseil
d’administration (1919-1926).
Mineurs Sageret
7 J C 14
Mineurs Sageret. Bilans (1872-1887)
7 J C 15
Mineurs Sageret. Journal (1872-1887)
7 J C 16
Mineurs Sageret. Grand Livre
43
7 J C 17
Mineurs Sageret Petit Grand Livre
Divers
7 J C 18
Livre de collectes en faveur de l’association coopérative de table d’hôte de
l’Union chrétienne des jeunes gens ; de l’allocation des enfants de pasteurs ; du
comité auxiliaire des étudiants évangéliques de la faculté de Paris ; de l’Union
chrétienne des jeunes gens de Paris. 1911-1919
44
Série 8 J – documents déclassés
8JA1
Livre « coupons payés » (1974).
8JA2
Livre de transfert (1962-1967).
8JA3
Index
8JA4
Grand Livre (1841-1843).
8JA5
Répertoire des Grands Livres. Année 1818.
8JA6
Répertoire du Grand Livre. Année 1820.
8JA7
Grand Livre J T. (1836-1839). (Thuret ?)
8JA8
Comptes courants à I/2 et N/C B (1818-1820).
8JA9
Chasse des Gonards (?). Livre du garde chef (1875).
8 J A 10
Nostro, 1966 (MFC ?).
8 J A 11
Livre des souscriptions, 1965-1966 (MFC ?).
8 J A 12
Livre des souscriptions, 1963-1964 (MFC ?).
8 J A 13
Livre des coupons (Paris, étranger, remboursement), 1966 (MFC ?).
45