de la propriété

Transcription

de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
16 SEPTEMBRE 2016
de la propriété
N° 16/37
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 16/37 - VOL. II
16 septembre 2016
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Téléphone : 0 820 210 211
(service 0,10 €/min + prix appel)
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
BOPI 16/37 - VOL. II
II
16/09/2016
L’INPI vous accueille
Pour toute information INPI Direct :
Site internet : www.inpi.fr
Siège
INPI Franche Comté
15, rue des Minimes
CS50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
Temis Innovation
18 rue Alain Savary
25000 Besançon
[email protected]
INPI Alsace
Maison de l’entreprise
Espace européen de l’entreprise
27, avenue de l’Europe
67300 Schiltigheim
[email protected]
INPI Haute Normandie
Pépinière Hôtel d’entreprise du Madrillet
50, rue Ettore Bugatti
76800 Saint Etienne du Rouvray
[email protected]
INPI Aquitaine
INPI Languedoc Roussillon
1, Place Lainé
33075 Bordeaux cedex
[email protected]
DIRECCTE
615, Boulevard d’Antigone
34064 Montpellier Cedex 2
[email protected]
INPI Auvergne
Cité administrative
2, rue Pélissier
Bâtiment P
63034 Clermont-Ferrand Cedex 1
[email protected]
INPI Lorraine
INPI Basse-Normandie
INPI Midi-Pyrénées
17 Rue Claude Bloch
14000 CAEN
[email protected]
INPI Bourgogne
Maison Régionale de l’innovation
64 A rue de Sully
21071 Dijon Cedex
[email protected]
INPI Bretagne
Maison de la Technopole
15, rue du Chêne Germain
35576 Cesson-Sévigné cedex
[email protected]
2-4 rue du Cardinal Tisserant
54064 Nancy Cedex
[email protected]
2 impasse Marcel Chalard
Parc de Basso Cambo
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
INPI Nord Pas de Calais
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
INPI PACA ouest
2 place d’Arvieux
13471 Marseille Cedex 02
[email protected]
INPI Centre-Val de Loire
INPI Pays de la Loire
DIRECCTE
12 place de l’étape
45058 Orléans Cedex 1
[email protected]
3, place de la petite Hollande
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
INPI Champagne Ardenne
INPI Picardie
c/o Institut supérieur de promotion industrielle
7 rue du Parlement
51000 Châlons-en-Champagne
[email protected]
Centre d’Innovation de l’UTC
Avenue de Landshut
60 200 Compiègne
[email protected]
INPI Poitou-Charentes DIRECCTE
INPI Rhone Alpes Lyon
47 rue de la Cathédrale
86035 Poitiers Cedex
[email protected]
Zac Confluence
8, rue Paul Montrochet
69285 Lyon Cedex 02
[email protected]
III
16/09/2016
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2014
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ; machines
à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou d’empaquetage ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lavelinge ; machines de cuisine électriques ;
machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
16/09/2016
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones],
liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour
salles d’opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale,
chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
V
16/09/2016
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches
à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation
du trafic pour des sites web. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur
un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits
d’entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
VI
16/09/2016
Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation
en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou
de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri
de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement
ou d’éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production et location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de postes
de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne
à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse
de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de
développement d’ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils
en technologie de l’information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services
de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière
d’énergie. Stockage électronique de données.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures.
Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services
de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
1
16/09/2016
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 16/37
16 septembre 2016
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
235
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
239
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
263
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
323
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
325
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
329
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
333
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
347
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
16/09/2016
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
16/09/2016
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
16/09/2016
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 518 620
07/40
16, 41, 44
15 4 226 530
15/50
7, 9, 12, 16, 21, 40
10 3 778 455
10/46
41, 44
15 4 226 917
15/50
9, 35, 42
13 4 022 356
13/33
12, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41,
42
15 4 227 117
15/50
9, 25, 28
13 4 022 357
13/33
12, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41,
42
15 4 227 344
15/50
35, 38
15 4 227 390
15/50
35
13 4 022 358
13/33
12, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41,
42
15 4 227 397
15/50
35, 36, 42, 45
14 4 119 182
14/41
12, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41,
42
15 4 227 594
15/50
9, 35, 36, 39, 42
15 4 227 670
15/50
19
14 4 128 257
14/46
12, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41,
42
15 4 227 671
15/50
33
15 4 184 480
15/25
12, 35, 39
15 4 228 866
15/51
16, 25, 35, 41
15 4 184 794
15/26
32, 33, 35
15 4 228 871
15/51
35, 38, 42
15 4 205 192
15/38
12, 29, 30, 32, 33, 43
15 4 228 907
15/51
16, 25, 35, 41
15 4 209 889
15/41
38, 41, 42
15 4 230 290
15/52
18, 24, 25
15 4 214 450
15/43
5
15 4 230 892
15/52
33
15 4 215 987
15/44
18, 25
15 4 232 426
15/53
30, 31, 44
15 4 216 163
15/44
12, 35, 39
15 4 233 335
15/53
11, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28
15 4 216 304
15/44
9, 16, 38, 42
16 4 239 154
16/04
7, 9, 12, 16, 21, 40
15 4 219 574
15/46
3, 4, 18, 20, 24, 25, 28, 35
16 4 239 965
16/05
35, 38, 45
15 4 220 405
15/47
35, 36, 38
16 4 240 384
16/05
33
15 4 220 481
15/47
5, 29, 31, 32
16 4 243 303
16/07
35, 38, 42
15 4 222 193
15/47
2, 3, 6
16 4 244 875
16/07
25, 35, 39
15 4 222 485
15/48
20, 24, 28, 29, 30, 35, 38, 41
16 4 251 994
16/11
30, 32
15 4 223 100
15/48
25, 28, 41
16 4 252 685
16/12
32
15 4 223 110
15/48
3, 25, 27, 28, 41, 44
16 4 252 697
16/12
9, 35, 37
15 4 223 511
15/48
11, 21
16 4 252 897
16/12
9, 16, 35, 41
15 4 223 991
15/48
16, 17, 20, 28, 42
16 4 252 929
16/12
11
15 4 224 020
15/48
9, 16, 38, 41
16 4 254 259
16/12
16, 41
15 4 224 166
15/48
29, 30, 43
16 4 255 348
16/13
16, 35, 38, 41
15 4 224 177
15/48
16, 24, 25
16 4 255 369
16/13
16, 35, 38, 41
16 4 255 689
16/13
3, 5
Classes des produits et services
7
8
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 255 706
16/13
16 4 255 712
16/09/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
3, 5
16 4 265 782
16/19
9, 11, 37, 40, 42
16/13
5, 30, 32
16 4 265 786
16/19
9, 35, 38, 42
16 4 255 720
16/13
3, 5
16 4 265 790
16/19
29, 30
16 4 255 726
16/13
3, 5
16 4 265 793
16/19
16, 35, 36, 38, 39, 41, 42
16 4 255 737
16/13
3, 5
16 4 265 796
16/19
16, 35, 36, 38, 39, 41, 42
16 4 255 739
16/13
3, 5
16 4 265 829
16/19
9, 38, 41
16 4 255 746
16/13
3, 5
16 4 266 603
16/19
35, 42
16 4 255 750
16/13
3, 5
16 4 266 684
16/19
3, 5, 10, 25, 28
16 4 257 830
16/14
3, 44
16 4 266 828
16/19
15, 20, 42
16 4 257 900
16/14
31
16 4 266 847
16/19
16, 35, 42
16 4 257 960
16/14
35, 41
16 4 267 197
16/24
9
16 4 258 174
16/14
16, 25, 34
16 4 267 206
16/19
20, 37, 40
16 4 260 875
16/16
35, 41
16 4 268 023
16/20
29, 30, 43
16 4 261 011
16/16
33
16 4 268 311
16/20
16, 35, 41
16 4 261 148
16/16
25, 28, 35, 38, 41, 43
16 4 268 341
16/20
3, 29, 30
16 4 261 154
16/16
35, 38, 42
16 4 268 351
16/20
16, 18, 25, 41
16 4 261 618
16/16
35
16 4 268 524
16/20
29
16 4 262 105
16/17
6, 22, 37
16 4 269 108
16/21
41
16 4 262 167
16/17
6, 41, 42
16 4 269 229
16/21
25, 28
16 4 262 171
16/17
35, 36, 38
16 4 269 561
16/21
41
16 4 262 173
16/17
35, 36, 38
16 4 269 570
16/21
35, 41, 42
16 4 262 174
16/17
35, 36, 38
16 4 269 588
16/21
30, 43
16 4 262 181
16/17
20
16 4 269 634
16/21
3, 4, 21
16 4 262 186
16/17
6, 9, 19, 35, 37, 42
16 4 270 802
16/22
32, 43
16 4 262 195
16/17
9, 35, 38, 41
16 4 270 815
16/22
37, 38, 42
16 4 262 256
16/17
43
16 4 270 833
16/22
9, 35, 36, 39
16 4 262 258
16/17
9, 32, 33, 35, 41
16 4 270 964
16/22
16, 38, 41
16 4 262 317
16/17
9, 32, 33, 35, 41
16 4 271 007
16/22
35, 36, 38
16 4 262 356
16/17
42
16 4 271 076
16/22
31
16 4 262 393
16/17
35
16 4 271 121
16/22
35, 41, 42
16 4 262 952
16/17
16, 38, 41
16 4 271 148
16/22
3
16 4 264 658
16/18
35, 38, 41
16 4 271 918
16/22
9, 12, 16, 41, 42
16 4 264 690
16/18
7, 11, 37
16 4 271 926
16/22
29, 30, 31, 32, 33
16 4 264 795
16/19
35, 41
16 4 271 927
16/22
35, 38, 41
16 4 265 509
16/19
35, 38, 41
16 4 271 934
16/22
35, 38, 41, 42, 43, 45
16 4 265 575
16/19
9, 35, 36, 38, 41, 42
16 4 271 990
16/22
5, 41, 44
16 4 265 584
16/19
35, 36, 45
16 4 272 026
16/22
19, 37
16 4 265 588
16/19
9
16 4 272 124
16/22
29, 30
16 4 265 645
16/19
9, 35, 38, 42, 45
16 4 272 201
16/22
25, 28, 41
16 4 265 721
16/19
6, 20
16 4 272 207
16/22
30, 32, 33
16 4 265 764
16/19
35, 38, 42
16 4 272 343
16/23
6
16 4 265 770
16/19
3, 14, 16, 18, 25, 26, 28
16 4 273 173
16/23
3
16 4 265 781
16/19
9, 11, 35, 37, 40, 42
16 4 273 195
16/23
30
16/09/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 273 200
16/23
16 4 273 217
No National
Référence BOPI
1ère publication
16, 20, 41
16 4 273 980
16/24
35, 36
16/23
28, 41
16 4 273 982
16/24
41, 42, 43
16 4 273 268
16/23
30, 33, 43
16 4 273 983
16/24
42
16 4 273 365
16/23
38, 41
16 4 273 986
16/24
18, 25
16 4 273 398
16/23
29, 30, 31, 43
16 4 273 988
16/24
33
16 4 273 400
16/23
29, 30, 31, 43
16 4 273 989
16/24
18, 25
16 4 273 430
16/23
35, 36, 38, 41, 42, 45
16 4 273 992
16/24
9, 14, 18, 25
16 4 273 497
16/24
19, 35
16 4 273 993
16/24
36, 37, 42
16 4 273 817
16/23
41, 45
16 4 273 997
16/24
36, 37, 42
16 4 273 909
16/24
11, 20, 21
16 4 274 000
16/24
1
16 4 273 910
16/24
30
16 4 274 001
16/24
3
16 4 273 911
16/24
3, 14, 26
16 4 274 003
16/24
35, 41
16 4 273 913
16/24
16, 35, 41
16 4 274 005
16/24
9, 35, 38, 41, 42
16 4 273 914
16/24
39, 41, 43
16 4 274 006
16/24
35, 41
16 4 273 917
16/24
35, 36, 40
16 4 274 007
16/24
9
16 4 273 918
16/24
11
16 4 274 009
16/24
14, 18, 25
16 4 273 919
16/24
29, 30, 31, 33
16 4 274 010
16/24
16, 20, 21, 33
16 4 273 920
16/24
43
16 4 274 011
16/24
14, 18, 25
16 4 273 921
16/24
6, 9, 17, 18, 21, 28
16 4 274 014
16/24
35, 43
16 4 273 924
16/24
20, 25, 28
16 4 274 016
16/24
25, 38, 41
16 4 273 925
16/24
35, 36, 43
16 4 274 020
16/24
41
16 4 273 926
16/24
32
16 4 274 022
16/24
16, 25, 43
16 4 273 927
16/24
16, 35, 41, 42
16 4 274 023
16/24
3
16 4 273 928
16/24
35, 41, 42
16 4 274 026
16/24
35, 36
16 4 273 932
16/24
6, 11, 17, 42
16 4 274 027
16/24
6, 19, 35, 37
16 4 273 933
16/24
35, 36, 38
16 4 274 028
16/24
41
16 4 273 934
16/24
15, 35, 38
16 4 274 031
16/24
35, 41, 42
16 4 273 936
16/24
43
16 4 274 032
16/24
36
16 4 273 939
16/24
41, 43
16 4 274 033
16/24
19, 28, 35, 41
16 4 273 944
16/24
35, 38, 41, 42
16 4 274 035
16/24
30, 41, 43
16 4 273 947
16/24
10
16 4 274 036
16/24
35, 37, 41, 42
16 4 273 948
16/24
33
16 4 274 037
16/24
41
16 4 273 952
16/24
3
16 4 274 040
16/24
41
16 4 273 953
16/24
35, 41, 42
16 4 274 044
16/24
41
16 4 273 961
16/24
3
16 4 274 045
16/24
41
16 4 273 965
16/24
35, 36, 41, 42
16 4 274 048
16/24
14, 18, 25
16 4 273 969
16/24
30
16 4 274 054
16/24
16, 35, 41
16 4 273 970
16/24
5, 7, 9, 11, 37, 40, 42
16 4 274 056
16/24
16, 35, 41
16 4 273 971
16/24
3
16 4 274 064
16/24
9
16 4 273 972
16/24
33
16 4 274 065
16/24
9, 16, 35, 38, 41, 45
16 4 273 974
16/24
33
16 4 274 068
16/24
29, 30, 43
16 4 273 977
16/24
29, 30, 43
16 4 274 070
16/24
28, 35, 41
16 4 273 978
16/24
18, 25, 26
16 4 274 074
16/24
9, 35, 38, 42
9
10
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 274 075
16/24
16 4 274 079
16/09/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
28, 35, 41
16 4 274 176
16/24
9, 38, 42
16/24
3, 4
16 4 274 178
16/24
16, 25, 28
16 4 274 086
16/24
9, 35, 42
16 4 274 180
16/24
35, 38, 41, 42
16 4 274 087
16/24
35, 36, 42
16 4 274 182
16/24
3, 5, 44
16 4 274 088
16/24
35
16 4 274 186
16/24
42
16 4 274 089
16/24
5, 31
16 4 274 187
16/24
5
16 4 274 093
16/24
35, 39
16 4 274 190
16/24
9
16 4 274 094
16/24
35, 36, 41, 42
16 4 274 197
16/24
6
16 4 274 098
16/24
9, 35, 42
16 4 274 207
16/24
35, 36, 38
16 4 274 100
16/24
5, 31
16 4 274 208
16/24
3, 16, 21, 32, 33, 41, 43
16 4 274 105
16/24
9, 35, 42
16 4 274 209
16/24
41, 42
16 4 274 106
16/24
9, 44
16 4 274 210
16/24
35, 41, 45
16 4 274 107
16/24
14, 29, 30, 31, 32, 33, 39, 43
16 4 274 214
16/24
14, 18, 25
16 4 274 109
16/24
9
16 4 274 215
16/24
9, 35, 41, 42, 43, 45
16 4 274 110
16/24
6, 19, 35, 37
16 4 274 217
16/24
29, 30, 33
16 4 274 111
16/24
30, 43
16 4 274 222
16/24
36
16 4 274 116
16/24
41, 42
16 4 274 225
16/24
16, 35, 42
16 4 274 120
16/24
37, 40, 42
16 4 274 226
16/24
35, 36, 42
16 4 274 121
16/24
4, 9, 12, 37, 39
16 4 274 228
16/24
35, 36, 42
16 4 274 129
16/24
35, 39, 41
16 4 274 229
16/24
29, 31, 41
16 4 274 132
16/24
37
16 4 274 233
16/24
9, 16, 28, 38, 41
16 4 274 137
16/24
35, 37, 42
16 4 274 235
16/24
16, 25, 41
16 4 274 142
16/24
29, 30, 32, 33, 35, 43
16 4 274 237
16/24
16, 35, 41
16 4 274 144
16/24
25, 35
16 4 274 241
16/24
9, 11
16 4 274 145
16/24
32, 33, 34
16 4 274 252
16/24
9, 35, 37, 41, 42
16 4 274 146
16/24
20, 25
16 4 274 255
16/24
30
16 4 274 147
16/24
39
16 4 274 256
16/24
35, 43
16 4 274 149
16/24
18, 25, 35
16 4 274 257
16/24
35, 41, 42
16 4 274 150
16/24
9, 12, 16, 35, 36, 41, 42
16 4 274 263
16/24
41
16 4 274 152
16/24
9, 16, 35, 36, 38, 41, 42
16 4 274 266
16/24
25
16 4 274 154
16/24
35
16 4 274 267
16/24
35, 38, 41
16 4 274 156
16/24
35, 38, 41
16 4 274 268
16/24
14, 18, 25
16 4 274 158
16/24
5
16 4 274 270
16/24
35, 38, 39, 42, 45
16 4 274 161
16/24
25
16 4 274 275
16/24
25, 35, 41
16 4 274 162
16/24
35, 38, 41, 42
16 4 274 276
16/24
14, 25, 26
16 4 274 163
16/24
35, 36, 42
16 4 274 279
16/24
16, 21, 25, 35, 38, 41
16 4 274 167
16/24
5
16 4 274 281
16/24
9, 12, 38, 39, 42
16 4 274 169
16/24
35, 38, 41, 42
16 4 274 286
16/24
36
16 4 274 170
16/24
35, 38, 41, 42
16 4 274 287
16/24
21
16 4 274 171
16/24
20, 24
16 4 274 289
16/24
34
16 4 274 172
16/24
5
16 4 274 290
16/24
34
16 4 274 173
16/24
35, 41, 42, 45
16 4 274 291
16/24
34
16 4 274 174
16/24
5
16 4 274 292
16/24
34
16/09/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 274 293
16/24
16 4 274 294
11
No National
Référence BOPI
1ère publication
34
16 4 274 353
16/24
12, 20, 28
16/24
34
16 4 274 356
16/24
31, 32, 33
16 4 274 295
16/24
11, 19, 35, 36, 37, 38
16 4 274 358
16/24
16 4 274 296
16/24
34
3, 8, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 24,
25, 26, 27, 28, 30
16 4 274 297
16/24
25, 33, 35
16 4 274 362
16/24
9, 35, 38, 41, 42
16 4 274 298
16/24
14
16 4 274 363
16/24
11, 32, 37, 40
16 4 274 299
16/24
35, 37, 41
16 4 274 365
16/24
33
16 4 274 301
16/24
25
16 4 274 366
16/24
16, 41
16 4 274 302
16/24
36
16 4 274 367
16/24
33
16 4 274 303
16/24
16, 25, 26
16 4 274 368
16/24
16, 35, 41
16 4 274 304
16/24
23, 24, 25, 26, 37, 40
16 4 274 377
16/24
35, 36, 38
16 4 274 306
16/24
5
16 4 274 379
16/24
41
16 4 274 308
16/24
42
16 4 274 381
16/24
41
16 4 274 309
16/24
9, 35, 38, 42
16 4 274 382
16/24
33
16 4 274 310
16/24
21
16 4 274 383
16/24
3
16 4 274 311
16/24
16, 25, 28, 38, 41
16 4 274 385
16/24
3
16 4 274 312
16/24
6, 10, 12
16 4 274 387
16/24
1
16 4 274 313
16/24
30
16 4 274 388
16/24
43
16 4 274 314
16/24
24, 25, 26
16 4 274 389
16/24
3
16 4 274 315
16/24
3
16 4 274 391
16/24
35, 36, 37
16 4 274 316
16/24
3
16 4 274 392
16/24
6, 19, 37
16 4 274 317
16/24
9, 35, 38, 42
16 4 274 393
16/24
25, 33, 35
16 4 274 318
16/24
36
16 4 274 394
16/24
3
16 4 274 319
16/24
1, 19, 27, 31, 37, 42
16 4 274 396
16/24
35, 36, 41
16 4 274 320
16/24
14
16 4 274 397
16/24
3
16 4 274 322
16/24
9, 35, 38, 42
16 4 274 398
16/24
9, 38, 45
16 4 274 323
16/24
31, 32, 33
16 4 274 399
16/24
3
16 4 274 324
16/24
14
16 4 274 400
16/24
9, 36
16 4 274 325
16/24
33
16 4 274 402
16/24
36, 37
16 4 274 328
16/24
42
16 4 274 404
16/24
3
16 4 274 330
16/24
14
16 4 274 405
16/24
3
16 4 274 331
16/24
20, 21, 22, 24, 26, 27
16 4 274 406
16/24
41, 43, 44
16 4 274 332
16/24
37
16 4 274 409
16/24
3
16 4 274 335
16/24
7, 12
16 4 274 412
16/24
35, 41
16 4 274 336
16/24
32
16 4 274 413
16/24
25
16 4 274 337
16/24
9, 11
16 4 274 414
16/24
3
16 4 274 338
16/24
9, 35, 38, 42
16 4 274 415
16/24
3
16 4 274 339
16/24
9, 16, 35, 38, 41, 45
16 4 274 416
16/24
41, 43, 44
16 4 274 340
16/24
41
16 4 274 417
16/24
3
16 4 274 341
16/24
31, 32, 33
16 4 274 418
16/24
33
16 4 274 345
16/24
35, 36, 38, 43, 44
16 4 274 419
16/24
3
16 4 274 349
16/24
32, 33, 43
16 4 274 421
16/24
45
16 4 274 351
16/24
9, 16, 35, 38, 41, 45
16 4 274 422
16/24
14, 18, 25
12
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 274 423
16/24
16 4 274 425
16/09/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
33, 35, 41
16 4 274 504
16/24
6, 9, 28
16/24
3, 4, 14
16 4 274 505
16/24
20, 24, 25
16 4 274 426
16/24
28, 33, 35, 41
16 4 274 514
16/24
3, 5, 30
16 4 274 427
16/24
43
16 4 274 518
16/24
6, 19, 37
16 4 274 429
16/24
14, 35, 36
16 4 274 520
16/24
7, 12
16 4 274 431
16/24
39, 43, 44
16 4 274 522
16/24
7, 11
16 4 274 432
16/24
16, 35, 41
16 4 274 523
16/24
9
16 4 274 434
16/24
16, 30, 32, 33, 43
16 4 274 524
16/24
35, 36, 41, 45
16 4 274 435
16/24
16, 35, 41
16 4 274 526
16/24
36
16 4 274 436
16/24
29
16 4 274 527
16/24
30
16 4 274 437
16/24
7
16 4 274 528
16/24
6, 19, 37
16 4 274 438
16/24
9, 35, 42
16 4 274 529
16/24
20, 37
16 4 274 440
16/24
42
16 4 274 533
16/24
16, 41, 42
16 4 274 441
16/24
41
16 4 274 534
16/24
21, 26, 31, 35, 42, 44
16 4 274 445
16/24
5, 29, 41
16 4 274 537
16/24
39, 41, 43
16 4 274 448
16/24
29, 30, 43
16 4 274 539
16/24
35, 38, 42
16 4 274 450
16/24
35, 41, 42
16 4 274 540
16/24
41
16 4 274 451
16/24
3, 35, 44
16 4 274 542
16/24
41, 42, 44
16 4 274 452
16/24
9, 11, 28
16 4 274 544
16/24
9, 16, 38, 41
16 4 274 453
16/24
6
16 4 274 546
16/24
6, 19
16 4 274 458
16/24
18, 25, 41, 42
16 4 274 553
16/24
4, 9, 40
16 4 274 459
16/24
38, 41, 42
16 4 274 554
16/24
16, 35, 38, 39, 41, 43
16 4 274 461
16/24
35, 36, 41
16 4 274 555
16/24
5, 42, 44
16 4 274 463
16/24
14, 18, 25
16 4 274 557
16/24
14
16 4 274 465
16/24
41, 43, 44
16 4 274 563
16/24
23, 26
16 4 274 466
16/24
37, 39, 41
16 4 274 567
16/24
23, 26
16 4 274 467
16/24
16, 35, 41
16 4 274 571
16/24
9, 35, 38, 42
16 4 274 468
16/24
35, 38, 41
16 4 274 573
16/24
33
16 4 274 470
16/24
1, 31, 35, 41
16 4 274 574
16/24
16, 41
16 4 274 472
16/24
33
16 4 274 575
16/24
16, 35, 41
16 4 274 480
16/24
35, 38, 41
16 4 274 576
16/24
37, 42, 44
16 4 274 483
16/24
14, 25, 26
16 4 274 577
16/24
41
16 4 274 484
16/24
16, 35, 36
16 4 274 578
16/24
41
16 4 274 485
16/24
1, 31, 35, 41
16 4 274 579
16/24
3, 35, 44
16 4 274 486
16/24
29, 31, 43
16 4 274 580
16/24
9, 35, 38, 42
16 4 274 488
16/24
1, 31, 35, 41
16 4 274 581
16/24
41
16 4 274 489
16/24
37
16 4 274 583
16/24
42
16 4 274 492
16/24
16, 18, 20, 21, 24, 25, 27
16 4 274 584
16/24
33
16 4 274 495
16/24
9, 42
16 4 274 585
16/24
35, 38, 41, 42
16 4 274 496
16/24
7, 41, 42
16 4 274 587
16/24
9, 35, 38, 42
16 4 274 497
16/24
36, 41, 45
16 4 274 588
16/24
33
16 4 274 498
16/24
33
16 4 274 589
16/24
9, 35, 38, 42
16 4 274 499
16/24
35, 39, 42
16 4 274 591
16/24
33
16/09/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 274 592
16/24
16 4 274 595
No National
Référence BOPI
1ère publication
16, 35, 41
16 4 274 671
16/24
6, 19, 42
16/24
24
16 4 274 673
16/24
41, 42, 45
16 4 274 596
16/24
5, 9, 14, 16, 24, 28, 32, 33, 35,
38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45
16 4 274 675
16/24
16, 35, 41
16 4 274 599
16/24
6, 9, 28
16 4 274 676
16/24
14
16 4 274 600
16/24
30
16 4 274 677
16/24
21
16 4 274 601
16/24
25, 35
16 4 274 678
16/24
5, 10, 16, 18, 35, 41
16 4 274 603
16/24
5, 30, 32
16 4 274 679
16/24
21
16 4 274 604
16/24
16, 35, 38, 41, 42
16 4 274 680
16/24
38, 41, 42
16 4 274 609
16/24
14, 24, 25
16 4 274 681
16/24
1, 5
16 4 274 610
16/24
20, 28
16 4 274 682
16/24
33
16 4 274 611
16/24
35
16 4 274 683
16/24
21, 30, 43
16 4 274 612
16/24
35, 36
16 4 274 685
16/24
33
16 4 274 613
16/24
2
16 4 274 686
16/24
9, 12, 28
16 4 274 615
16/24
25, 32, 41
16 4 274 690
16/24
29
16 4 274 616
16/24
2
16 4 274 693
16/24
30
16 4 274 617
16/24
28, 41
16 4 274 694
16/24
16, 35, 41
16 4 274 620
16/24
9, 35, 38, 41, 42
16 4 274 695
16/24
1, 5
16 4 274 621
16/24
23, 35, 41
16 4 274 696
16/24
25
16 4 274 622
16/24
30
16 4 274 701
16/24
33
16 4 274 624
16/24
35
16 4 274 702
16/24
6, 7, 19, 20, 22, 24
16 4 274 630
16/24
35, 36, 42
16 4 274 703
16/24
41, 42
16 4 274 632
16/24
35, 36, 42
16 4 274 704
16/24
38, 41, 44
16 4 274 633
16/24
41, 42, 44
16 4 274 705
16/24
35, 36, 37, 38, 41, 42, 45
16 4 274 636
16/24
9, 14, 18, 20, 25, 28
16 4 274 706
16/24
35, 41, 42, 44
16 4 274 638
16/24
39
16 4 274 707
16/24
35, 36, 39, 41, 43, 44
16 4 274 640
16/24
35, 38, 45
16 4 274 710
16/24
6, 7, 8, 9, 14, 16, 18, 19, 20,
21, 25, 28
16 4 274 642
16/24
35, 38, 39, 41, 43, 44, 45
16 4 274 712
16/24
35
16 4 274 643
16/24
3, 25
16 4 274 713
16/24
16 4 274 645
16/24
16, 40, 42
6, 16, 19, 20, 24, 26, 35, 36,
37, 39, 41, 44, 45
16 4 274 646
16/24
9, 16, 35, 36, 38, 39, 40, 41,
42, 45
16 4 274 718
16/24
14, 18, 25
16 4 274 719
16/24
3, 5
16 4 274 651
16/24
25
16 4 274 720
16/24
1, 7, 19, 27, 37, 42, 44
16 4 274 652
16/24
10, 38, 42
16 4 274 723
16/24
9, 16, 28, 35, 38, 39, 41, 42
16 4 274 653
16/24
11, 35, 37
16 4 274 724
16/24
35, 38, 41, 42
16 4 274 654
16/24
25, 35, 43
16 4 274 725
16/24
35, 43, 44
16 4 274 659
16/24
35, 39, 41, 43
16 4 274 726
16/24
33
16 4 274 662
16/24
35, 36
16 4 274 728
16/24
16, 18, 25, 28, 41
16 4 274 663
16/24
25
16 4 274 729
16/24
38
16 4 274 664
16/24
9, 45
16 4 274 730
16/24
3, 18, 25
16 4 274 665
16/24
35, 36, 37, 39, 41, 42
16 4 274 731
16/24
19, 37, 42
16 4 274 666
16/24
16, 35, 38, 41
16 4 274 732
16/24
9, 35, 44
16 4 274 668
16/24
3, 21, 25, 44
16 4 274 734
16/24
35, 36, 38, 45
16 4 274 670
16/24
35, 36
16 4 274 738
16/24
25
13
14
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 274 740
16/24
16 4 274 742
16/09/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
3, 9, 35, 42, 44
16 4 274 811
16/24
42
16/24
9, 35, 42
16 4 274 814
16/24
16, 41, 43
16 4 274 745
16/24
17
16 4 274 816
16/24
43
16 4 274 746
16/24
38
16 4 274 818
16/24
31, 32, 33
16 4 274 747
16/24
9, 42
16 4 274 819
16/24
9, 16, 41
16 4 274 748
16/24
9, 38, 41, 42, 45
16 4 274 820
16/24
35, 41, 42
16 4 274 749
16/24
5, 29, 30, 32
16 4 274 821
16/24
9, 41, 45
16 4 274 750
16/24
9, 25, 41
16 4 274 822
16/24
35
16 4 274 751
16/24
29, 30
16 4 274 823
16/24
3, 4
16 4 274 752
16/24
3, 4, 30
16 4 274 824
16/24
14
16 4 274 753
16/24
9, 42
16 4 274 825
16/24
3, 4
16 4 274 754
16/24
31
16 4 274 826
16/24
35
16 4 274 756
16/24
9, 16, 41
16 4 274 827
16/24
9, 35, 38, 42
16 4 274 758
16/24
43
16 4 274 828
16/24
39, 41
16 4 274 762
16/24
12, 14, 25
16 4 274 829
16/24
31, 32, 33
16 4 274 763
16/24
35, 38, 42
16 4 274 831
16/24
29, 30, 43
16 4 274 765
16/24
25
16 4 274 832
16/24
9, 16, 41, 42
16 4 274 768
16/24
8, 13, 25
16 4 274 834
16/24
1, 2, 17, 19
16 4 274 769
16/24
16, 38, 41
16 4 274 835
16/24
28
16 4 274 770
16/24
5, 10, 35, 42, 44
16 4 274 838
16/24
31
16 4 274 772
16/24
35, 38
16 4 274 842
16/24
35, 41, 44
16 4 274 774
16/24
16, 38, 41
16 4 274 846
16/24
31
16 4 274 777
16/24
35, 41, 42, 45
16 4 274 849
16/24
16
16 4 274 778
16/24
44
16 4 274 851
16/24
42, 45
16 4 274 784
16/24
18, 25, 26
16 4 274 852
16/24
14, 18, 25
16 4 274 785
16/24
18, 25, 26
16 4 274 853
16/24
35, 41
16 4 274 786
16/24
6, 19, 35, 41, 43
16 4 274 856
16/24
29, 43
16 4 274 787
16/24
9, 15, 41
16 4 274 859
16/24
3, 25, 32
16 4 274 788
16/24
9, 38, 41
16 4 274 860
16/24
9, 41, 42
16 4 274 791
16/24
16, 20, 24, 25, 26, 35, 41
16 4 274 861
16/24
9, 38, 42, 44
16 4 274 792
16/24
16, 35, 36, 38, 41
16 4 274 864
16/24
41
16 4 274 793
16/24
43
16 4 274 866
16/24
9, 16, 35, 38, 40, 41, 42
16 4 274 794
16/24
9, 41, 45
16 4 274 867
16/24
24, 25, 26
16 4 274 797
16/24
32, 33
16 4 274 870
16/24
14, 18, 25
16 4 274 798
16/24
41, 42, 43
16 4 274 872
16/24
33
16 4 274 799
16/24
12, 39
16 4 274 873
16/24
38
16 4 274 803
16/24
9, 25, 35, 42, 45
16 4 274 874
16/24
9, 35, 38, 41, 42, 45
16 4 274 805
16/24
41
16 4 274 875
16/24
41, 43, 44
16 4 274 806
16/24
3, 25
16 4 274 876
16/24
5, 10, 24, 25
16 4 274 807
16/24
35, 38, 39
16 4 274 878
16/24
35
16 4 274 808
16/24
31, 32, 33
16 4 274 879
16/24
9, 35, 38, 41, 42, 45
16 4 274 809
16/24
2, 9, 35
16 4 274 881
16/24
35, 38, 41
16 4 274 810
16/24
3, 41, 44
16 4 274 882
16/24
21
16/09/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 274 887
16/24
16 4 274 888
15
No National
Référence BOPI
1ère publication
9, 35, 38, 41, 42, 45
16 4 274 955
16/24
3
16/24
16, 20, 25, 28
16 4 274 958
16/24
35, 41
16 4 274 889
16/24
32, 33, 35
16 4 274 960
16/24
9, 18, 42
16 4 274 891
16/24
9, 37, 45
16 4 274 965
16/24
3, 5, 41, 44
16 4 274 892
16/24
41
16 4 274 966
16/24
9, 16, 35
16 4 274 894
16/24
45
16 4 274 968
16/24
44
16 4 274 895
16/24
35
16 4 274 970
16/24
9
16 4 274 897
16/24
5, 9, 34
16 4 274 971
16/24
9, 16, 35
16 4 274 899
16/24
30
16 4 274 972
16/24
16, 35, 41
16 4 274 902
16/24
43
16 4 274 973
16/24
19, 37
16 4 274 903
16/24
16, 35, 38
16 4 274 976
16/24
14, 18, 25
16 4 274 904
16/24
44
16 4 274 978
16/24
14, 18, 25
16 4 274 906
16/24
7, 9, 31
16 4 274 987
16/24
30, 32, 33
16 4 274 907
16/24
33
16 4 274 988
16/24
35, 36, 38, 41, 42, 43
16 4 274 908
16/24
3
16 4 274 990
16/24
35, 38, 42
16 4 274 910
16/24
5, 30, 32
16 4 274 991
16/24
35, 38, 41, 45
16 4 274 911
16/24
35, 37, 43, 44, 45
16 4 274 992
16/24
3, 5, 10
16 4 274 915
16/24
41, 43
16 4 274 995
16/24
16, 28
16 4 274 916
16/24
35, 38, 41, 42
16 4 274 996
16/24
3
16 4 274 917
16/24
25, 30, 33, 43
16 4 274 997
16/24
9
16 4 274 918
16/24
18, 20, 22, 28, 29, 30, 32, 33,
34
16 4 275 000
16/24
16, 24, 25, 35
16 4 274 919
16/24
16, 25, 41
16 4 275 002
16/24
35, 39
16 4 274 920
16/24
35, 41
16 4 275 003
16/24
9
16 4 274 921
16/24
35, 36
16 4 275 004
16/24
18, 25, 39, 41
16 4 274 922
16/24
16, 35, 38, 41, 45
16 4 275 005
16/24
33
16 4 274 923
16/24
35, 36
16 4 275 006
16/24
19, 36, 37, 42
16 4 274 924
16/24
9, 12, 37
16 4 275 007
16/24
9
16 4 274 925
16/24
14, 18, 25
16 4 275 008
16/24
19, 36, 37, 42
16 4 274 926
16/24
33
16 4 275 009
16/24
35, 38, 41, 42
16 4 274 927
16/24
16, 35, 41, 45
16 4 275 011
16/24
19, 36, 37, 42
16 4 274 929
16/24
9, 16, 35, 38, 41, 42
16 4 275 012
16/24
24, 25, 35, 38
16 4 274 931
16/24
9, 12, 37
16 4 275 014
16/24
19, 36, 37, 42
16 4 274 932
16/24
18, 25
16 4 275 018
16/24
18, 25
16 4 274 933
16/24
11, 19, 37
16 4 275 021
16/24
35, 41, 42
16 4 274 935
16/24
30, 32, 33
16 4 275 023
16/24
11, 37
16 4 274 937
16/24
9, 25, 41
16 4 275 027
16/24
3, 44
16 4 274 938
16/24
35, 41, 42
16 4 275 030
16/24
14, 18, 25
16 4 274 939
16/24
9, 16, 35, 38, 41
16 4 275 031
16/24
1
16 4 274 942
16/24
35, 36, 38, 42
16 4 275 033
16/24
9, 16, 35, 38, 41, 42
16 4 274 943
16/24
35, 41, 42
16 4 275 035
16/24
9, 29, 30, 31, 32, 35, 38, 42, 43
16 4 274 945
16/24
35, 41, 42
16 4 275 039
16/24
29, 35
16 4 274 949
16/24
3, 14, 18, 24, 25, 35
16 4 275 040
16/24
35, 43
16 4 275 043
16/24
9, 14, 41
16
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 275 044
16/24
16 4 275 047
16/09/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
16, 38, 41
16 4 275 130
16/24
21
16/24
5, 16
16 4 275 131
16/24
44
16 4 275 048
16/24
35, 41
16 4 275 133
16/24
1
16 4 275 050
16/24
9, 41, 42
16 4 275 134
16/24
16, 35, 38, 41
16 4 275 051
16/24
10, 11, 44
16 4 275 135
16/24
25
16 4 275 053
16/24
6, 21
16 4 275 136
16/24
1
16 4 275 054
16/24
25, 28, 30, 33
16 4 275 137
16/24
16
16 4 275 056
16/24
36, 37, 42
16 4 275 138
16/24
16
16 4 275 057
16/24
5, 16
16 4 275 141
16/24
9, 37, 41
16 4 275 058
16/24
30
16 4 275 142
16/24
44
16 4 275 059
16/24
41
16 4 275 143
16/24
16
16 4 275 064
16/24
13, 18, 25
16 4 275 144
16/24
24, 25, 28, 40
16 4 275 068
16/24
25
16 4 275 145
16/24
16
16 4 275 069
16/24
9, 42
16 4 275 146
16/24
14, 24, 25
16 4 275 070
16/24
35, 36, 38, 39, 41, 42
16 4 275 147
16/24
16
16 4 275 073
16/24
35, 38, 41
16 4 275 148
16/24
35, 41
16 4 275 074
16/24
43, 44
16 4 275 149
16/24
16
16 4 275 077
16/24
35
16 4 275 150
16/24
1, 5
16 4 275 078
16/24
35, 39
16 4 275 151
16/24
28
16 4 275 081
16/24
33
16 4 275 160
16/24
37
16 4 275 082
16/24
25, 35, 41
16 4 275 161
16/24
25, 35, 41
16 4 275 083
16/24
33
16 4 275 162
16/24
41, 43, 45
16 4 275 085
16/24
3
16 4 275 165
16/24
36
16 4 275 087
16/24
25, 29, 35
16 4 275 168
16/24
37
16 4 275 089
16/24
9, 16, 28, 33, 41, 43
16 4 275 170
16/24
3, 35, 44
16 4 275 090
16/24
32
16 4 275 171
16/24
5, 31, 40
16 4 275 094
16/24
33
16 4 275 173
16/24
16, 25, 32
16 4 275 096
16/24
18, 28, 39
16 4 275 175
16/24
16, 41, 42
16 4 275 097
16/24
41
16 4 275 180
16/24
35, 38, 41
16 4 275 099
16/24
16, 35, 41
16 4 275 181
16/24
3, 4
16 4 275 102
16/24
35
16 4 275 183
16/24
37, 42
16 4 275 103
16/24
35, 41, 42
16 4 275 186
16/24
35, 41
16 4 275 104
16/24
16, 35, 41
16 4 275 187
16/24
25, 28, 41
16 4 275 105
16/24
39, 41
16 4 275 189
16/24
35
16 4 275 106
16/24
16, 35, 41
16 4 275 197
16/24
16, 18, 25
16 4 275 108
16/24
9, 35, 37, 38, 41, 42
16 4 275 198
16/24
44
16 4 275 111
16/24
35, 41, 43
16 4 275 200
16/24
35
16 4 275 112
16/24
35, 37, 42
16 4 275 202
16/24
35, 39, 41, 43, 44
16 4 275 113
16/24
36
16 4 275 203
16/24
16, 25, 29, 30, 35, 38, 39, 43
16 4 275 120
16/24
8, 14, 18, 20, 25
16 4 275 205
16/24
12, 14, 16, 18, 24, 25, 28
16 4 275 123
16/24
16, 35, 38, 41
16 4 275 206
16/24
9, 38, 39
16 4 275 124
16/24
36, 37, 42, 43
16 4 275 207
16/24
16, 18, 25
16 4 275 128
16/24
36, 37
16 4 275 208
16/24
36
16/09/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 275 215
16/24
16 4 275 216
No National
Référence BOPI
1ère publication
33, 41, 43
16 4 275 294
16/24
42
16/24
11, 12, 27
16 4 275 295
16/24
5, 10, 44
16 4 275 217
16/24
43
16 4 275 297
16/24
25, 29, 30, 31, 32
16 4 275 219
16/24
11, 12, 27
16 4 275 300
16/24
25, 35, 41
16 4 275 220
16/24
16, 38, 39, 41
16 4 275 302
16/24
30
16 4 275 225
16/24
4, 14, 20, 25
16 4 275 303
16/24
16, 26, 41, 44
16 4 275 226
16/24
35, 36, 37, 42
16 4 275 308
16/24
16, 28, 41
16 4 275 227
16/24
33, 35, 41
16 4 275 309
16/24
35, 38, 41
16 4 275 229
16/24
9, 16, 25, 38, 41, 45
16 4 275 312
16/24
14, 18, 25
16 4 275 230
16/24
9, 35, 41
16 4 275 315
16/24
6, 11
16 4 275 231
16/24
30, 32, 33, 39, 41, 43
16 4 275 318
16/24
6, 7, 8
16 4 275 233
16/24
35, 41, 43
16 4 275 322
16/24
9
16 4 275 235
16/24
32, 33, 35
16 4 275 323
16/24
41, 42, 45
16 4 275 236
16/24
3
16 4 275 325
16/24
41
16 4 275 237
16/24
35, 36, 45
16 4 275 326
16/24
33
16 4 275 241
16/24
33, 41, 43
16 4 275 329
16/24
3, 5
16 4 275 242
16/24
16, 35, 38, 42
16 4 275 330
16/24
9, 16, 35, 41
16 4 275 243
16/24
3
16 4 275 331
16/24
19, 37, 42
16 4 275 244
16/24
16, 41
16 4 275 332
16/24
29, 30, 43
16 4 275 246
16/24
37
16 4 275 333
16/24
33
16 4 275 248
16/24
5
16 4 275 337
16/24
41, 42, 45
16 4 275 250
16/24
3
16 4 275 342
16/24
12
16 4 275 254
16/24
9, 35, 41, 43
16 4 275 343
16/24
3
16 4 275 256
16/24
16, 28, 41
16 4 275 346
16/24
33
16 4 275 257
16/24
42
16 4 275 347
16/24
7
16 4 275 259
16/24
5, 35, 43
16 4 275 348
16/24
16, 20, 28
16 4 275 261
16/24
14, 16, 24
16 4 275 349
16/24
3, 4
16 4 275 263
16/24
16, 35, 41, 43
16 4 275 351
16/24
37, 39
16 4 275 266
16/24
24, 25, 26
16 4 275 352
16/24
6, 9, 19, 41, 42
16 4 275 268
16/24
8, 11, 16, 24, 25, 29, 30, 31,
32, 33, 35, 41, 43
16 4 275 355
16/24
41, 42
16 4 275 269
16/24
35, 38, 42
16 4 275 360
16/24
37
16 4 275 272
16/24
3, 20
16 4 275 361
16/24
42
16 4 275 273
16/24
16, 41
16 4 275 362
16/24
2, 6, 9, 11, 17, 19, 35, 37, 39,
40, 41
16 4 275 275
16/24
31, 32, 33
16 4 275 363
16/24
9, 35, 38, 42
16 4 275 277
16/24
9, 38, 41
16 4 275 364
16/24
41, 42
16 4 275 279
16/24
33
16 4 275 366
16/24
1
16 4 275 280
16/24
35, 38, 41
16 4 275 376
16/24
41
16 4 275 282
16/24
29, 30, 43
16 4 275 377
16/24
40, 42
16 4 275 283
16/24
24, 25, 26
16 4 275 378
16/24
22, 24, 25
16 4 275 286
16/24
16, 18, 25, 28
16 4 275 379
16/24
9, 10
16 4 275 288
16/24
35, 38, 42
16 4 275 382
16/24
37, 39, 40, 41, 42
16 4 275 291
16/24
16
16 4 275 386
16/24
16, 20, 25, 28
17
18
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 275 388
16/24
16 4 275 389
16/09/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
18, 20, 25
16 4 275 459
16/24
35, 38, 42
16/24
16, 18, 25
16 4 275 460
16/24
5, 29, 30, 32, 33
16 4 275 392
16/24
6, 7, 9
16 4 275 461
16/24
35, 36, 41, 42, 45
16 4 275 393
16/24
6, 7, 9
16 4 275 462
16/24
35, 39, 43
16 4 275 397
16/24
16, 35, 37, 39, 41, 45
16 4 275 463
16/24
6, 7, 9, 19, 37, 38, 39, 42
16 4 275 398
16/24
18, 24, 27
16 4 275 464
16/24
16, 24, 25
16 4 275 399
16/24
16, 20, 25, 28
16 4 275 467
16/24
2, 4, 19
16 4 275 405
16/24
35, 38, 41
16 4 275 468
16/24
3, 14, 30
16 4 275 406
16/24
9, 35, 41
16 4 275 469
16/24
9, 35, 38
16 4 275 407
16/24
7, 9, 11, 16, 20, 21, 24, 35, 36,
38, 40, 41, 42
16 4 275 470
16/24
3, 14, 30
16 4 275 408
16/24
16, 20, 25, 28
16 4 275 471
16/24
14, 18, 25
16 4 275 410
16/24
9, 35, 38, 42
16 4 275 472
16/24
25, 38, 43
16 4 275 411
16/24
42
16 4 275 473
16/24
9, 38, 41
16 4 275 413
16/24
9, 18, 40
16 4 275 474
16/24
3, 5, 10
16 4 275 414
16/24
18, 20, 24, 25
16 4 275 475
16/24
3, 14, 30
16 4 275 415
16/24
16, 20, 25, 28
16 4 275 477
16/24
16 4 275 416
16/24
41
2, 3, 4, 8, 9, 12, 14, 15, 16, 18,
20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29,
30, 32, 34, 43, 44
16 4 275 421
16/24
42
16 4 275 478
16/24
35, 44
16 4 275 423
16/24
9, 16, 35, 36, 38, 42
16 4 275 479
16/24
35, 41, 45
16 4 275 425
16/24
38, 41, 42
16 4 275 480
16/24
37
16 4 275 427
16/24
9, 12, 42
16 4 275 482
16/24
9
16 4 275 429
16/24
42
16 4 275 484
16/24
9, 11, 35, 36, 37, 38, 39, 40,
42, 45
16 4 275 430
16/24
9, 16, 25, 38, 41, 45
16 4 275 486
16/24
9, 35, 38, 41, 44
16 4 275 431
16/24
25
16 4 275 492
16/24
16, 20, 25, 28
16 4 275 432
16/24
42
16 4 275 497
16/24
16, 20, 25, 28
16 4 275 436
16/24
7, 9, 41, 42
16 4 275 500
16/24
16, 20, 25, 28
16 4 275 437
16/24
9, 16, 35, 36, 38, 42
16 4 275 504
16/24
16, 20, 25, 28
16 4 275 439
16/24
37
16 4 275 505
16/24
16, 20, 25, 28
16 4 275 441
16/24
4, 35
16 4 275 510
16/24
16, 20, 25, 28
16 4 275 442
16/24
16, 35, 38
16 4 275 511
16/24
14, 18, 25
16 4 275 443
16/24
35, 39, 41
16 4 275 514
16/24
9, 38, 41
16 4 275 444
16/24
3, 9, 12, 14, 16, 18, 25, 28, 35,
38, 41
16 4 275 517
16/24
33, 41
16 4 275 449
16/24
39, 41, 43
16 4 275 518
16/24
33
16 4 275 450
16/24
14, 18, 25
16 4 275 521
16/24
16, 35, 37, 38
16 4 275 451
16/24
9, 16, 35, 41
16 4 275 522
16/24
11
16 4 275 452
16/24
11, 37, 40
16 4 275 523
16/24
38, 41
16 4 275 453
16/24
33
16 4 275 524
16/24
1, 20, 30
16 4 275 454
16/24
9, 34
16 4 275 525
16/24
25, 28
16 4 275 455
16/24
35, 41
16 4 275 528
16/24
12
16 4 275 456
16/24
35, 36, 41, 42, 45
16 4 275 530
16/24
16, 35, 39, 41, 43
16 4 275 457
16/24
30, 32, 33
16 4 275 531
16/24
1, 20, 30
16 4 275 458
16/24
3, 14, 30
16 4 275 534
16/24
9, 10, 11
16/09/2016
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 275 536
16/24
16 4 275 537
No National
Référence BOPI
1ère publication
30, 35, 43
16 4 275 597
16/24
5, 16, 22
16/24
14
16 4 275 598
16/24
9, 35, 42, 45
16 4 275 539
16/24
35, 42
16 4 275 599
16/24
3, 4, 5, 16, 30, 42
16 4 275 541
16/24
30, 35, 43
16 4 275 600
16/24
16, 18, 25
16 4 275 542
16/24
34, 35
16 4 275 601
16/24
35, 36, 43
16 4 275 543
16/24
35, 38, 41
16 4 275 602
16/24
19, 20, 40
16 4 275 544
16/24
25, 35
16 4 275 605
16/24
7, 11, 20
16 4 275 546
16/24
35, 41, 42
16 4 275 606
16/24
3, 4, 16
16 4 275 547
16/24
9, 35, 39, 42
16 4 275 607
16/24
24, 25, 29
16 4 275 548
16/24
30, 35, 41
16 4 275 608
16/24
16
16 4 275 549
16/24
35, 36
16 4 275 611
16/24
3, 4, 35
16 4 275 550
16/24
33
16 4 275 612
16/24
9, 16, 35, 38, 41
16 4 275 554
16/24
29, 30, 31
16 4 275 613
16/24
3, 4, 35
16 4 275 557
16/24
43
16 4 275 615
16/24
9, 16, 35, 38, 41
16 4 275 558
16/24
16, 35, 41
16 4 275 619
16/24
7, 11, 20
16 4 275 561
16/24
33
16 4 275 621
16/24
7, 11, 20
16 4 275 562
16/24
41, 43, 44
16 4 275 622
16/24
25, 41
16 4 275 563
16/24
21, 35, 43
16 4 275 624
16/24
5, 10, 35, 36, 38, 42
16 4 275 565
16/24
33, 35
16 4 275 627
16/24
20
16 4 275 567
16/24
25, 30, 43
16 4 275 628
16/24
21, 41
16 4 275 568
16/24
16, 41
16 4 275 629
16/24
14, 16, 25
16 4 275 571
16/24
9, 35, 38, 41, 42
16 4 275 630
16/24
35, 41, 45
16 4 275 572
16/24
9, 14, 16, 18, 20, 25, 26, 28,
35, 38, 41, 43
16 4 275 633
16/24
3, 5, 31
16 4 275 573
16/24
16, 21, 30, 35, 38, 41
16 4 275 635
16/24
35, 42
16 4 275 574
16/24
5, 43, 44
16 4 275 639
16/24
14, 16, 25, 35, 38, 41
16 4 275 575
16/24
18, 25, 35
16 4 275 640
16/24
44
16 4 275 576
16/24
30, 35
16 4 275 641
16/24
35, 44
16 4 275 577
16/24
16, 28, 35, 36, 38, 41, 42, 45
16 4 275 643
16/24
16, 30, 32, 33, 35, 41, 43
16 4 275 578
16/24
12, 39, 41
16 4 275 644
16/24
30, 32, 33, 35, 41, 43
16 4 275 579
16/24
29, 30, 32
16 4 275 646
16/24
35, 36
16 4 275 580
16/24
1, 16
16 4 275 648
16/24
42
16 4 275 581
16/24
35, 38
16 4 275 649
16/24
25
16 4 275 582
16/24
35, 38
16 4 275 650
16/24
32, 33
16 4 275 583
16/24
29, 30, 32
16 4 275 651
16/24
35, 38, 41
16 4 275 584
16/24
28, 41, 42
16 4 275 654
16/24
12
16 4 275 588
16/24
37, 38, 39, 42, 45
16 4 275 655
16/24
31, 35, 41
16 4 275 589
16/24
35, 36, 41
16 4 275 657
16/24
9, 16, 35, 41, 44
16 4 275 590
16/24
42
16 4 275 660
16/24
33
16 4 275 591
16/24
11
16 4 275 661
16/24
21, 35, 41
16 4 275 592
16/24
3, 5
16 4 275 663
16/24
32, 33, 43
16 4 275 593
16/24
3, 5
16 4 275 664
16/24
9, 38, 45
16 4 275 596
16/24
9, 25, 38
16 4 275 666
16/24
39, 41, 44
16 4 275 667
16/24
30, 31, 32, 43
19
20
No National
Référence BOPI
1ère publication
16 4 275 669
16/24
33
16 4 275 670
16/24
1, 35, 44
16 4 275 671
16/24
33
16 4 275 672
16/24
35, 38, 39, 41, 43
16 4 275 673
16/24
9
16 4 275 674
16/24
35, 37, 38, 42
16 4 275 675
16/24
9, 35, 38, 41, 42
16 4 275 676
16/24
9, 38, 42, 44
16 4 275 677
16/24
29, 30, 32, 43
16 4 275 681
16/24
28, 41
16 4 275 683
16/24
9, 35, 38, 41, 42
16 4 275 685
16/24
35, 41, 45
16 4 275 686
16/24
9, 41, 42
16 4 275 688
16/24
25
16 4 275 689
16/24
16, 35, 38, 41
16 4 275 691
16/24
6, 31, 44
16 4 275 692
16/24
43
16 4 275 697
16/24
35, 41, 43
16 4 275 698
16/24
25, 32, 33
16 4 275 700
16/24
29, 30, 43
16 4 275 701
16/24
41
16 4 275 704
16/24
18, 25, 28
16 4 275 705
16/24
3, 22, 39, 41
16 4 275 707
16/24
16, 18, 24, 25, 30, 32, 33, 38,
41, 43
16 4 275 708
16/24
38
16 4 275 709
16/24
16, 18, 24, 25, 30, 32, 33, 38,
41, 43
16 4 275 711
16/24
9, 10, 35, 41, 42
16 4 275 712
16/24
6, 20
16 4 275 713
16/24
35, 42
16 4 275 714
16/24
16, 35, 43
16 4 275 717
16/24
29, 30, 32, 43
16 4 275 718
16/24
29, 30, 31, 32, 33
No National
Référence BOPI
1ère publication
16/09/2016
16/09/2016
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 06 3 431 178
Dépôt du : 19 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DIRECTLABO, Société Anonyme, Villa des Roches, 24 rue
Barbès, 92120 MONTROUGE.
No SIREN : 438 561 367.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hervé CEBULA, DirectLabo, Villa des Roches, 24 rue Barbès,
92120 MONTROUGE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire :
tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; service de vente au détail
d'huiles essentielles, d'huiles de massage et de cosmétiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d'espace publicitaire.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
Classe No 10 : Bas pour les varices ; appareils de massage ;
appareils pour massages esthétiques ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; services de santé ;
chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou animaux ; salons de soins du corps ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 5, 10, 44.
Classes de produits ou services : 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/06
No National : 07 3 472 898
Dépôt du : 2 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SPA BOURGOGNE VIGNES & BIEN ETRE, EURL, 14 PLACE DE
L'HOTEL DE VILLE, 21190 MEURSAULT.
No SIREN : 487 543 993.
SPA BOURGOGNE VIGNES & BIEN ETRE, 14 PLACE DE L'HOTEL
DE VILLE, 21190 MEURSAULT.
No National : 08 3 565 722
Dépôt du : 31 MARS 2008
à : I.N.P.I. NICE
CAPPELAERE Nicolas, 32 rue Paul Bounin, 06100 NICE.
Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
22
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
shampooings ;
lotions
à
usage
cosmétique ;
crèmes
cosmétiques ; gels cosmétiques ; dentifrices.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la
medecine.
No National : 08 3 591 649
Dépôt du : 28 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CAMINO 2,
TOULOUSE.
SARL,
60
bis
rue
des
amidonniers,
31000
CAMINO 2, 60 bis rue des amidonniers, 31000 TOULOUSE.
Description de la marque : Camino est le chemin que l'on fait
pour évoluer. Le 2 est la synergie que l'on obtient avec un
accompagnement sur mesure. La marque s'écrit inclinée car
c'est une progression. Le O de camino forme avec le 2 une
évocation de oxygène. Le logo animé assorti d'une animation ou
le O2 se détache.
Produits ou services désignés : Toutes prestations en
communication à savoir services de marketing ; services de
conseil en organisation et direction des affaires et en
management ; services de formation pour particuliers et
entreprises (notamment sécurité, secourisme, qualité, projets,
sports) ; accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans
le cadre d'objectifs professionnels, à savoir : – conseil en
communication. – conseil en orientation professionnelle. –
conseil et soutien psychologique. Conception et organisation de
séminaires dans le domaine sportif.
No National : 10 3 751 805
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
GROUPE LEA NATURE, Société Anonyme, AVENUE PAUL
LANGEVIN, BP 47, 17183 PERIGNY.
No SIREN : 409 957 529.
LARGEAUD FLORENT, GROUPE LEA NATURE, Service
Juridique, AVENUE PAUL LANGEVIN, BP 47, 17183 PERIGNY.
16/09/2016
Classe No 5 : Substances diététiques à usage médical,
compléments nutritionnels à usage médical, boissons
diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, fibres
végétales comestibles (non-nutritives), sucre à usage médical,
aliments pour bébé. Préparations thérapeutiques pour le bain à
usage médical. Produits pharmaceutiques. Préparations de
vitamines, produits contre les brûlures, préparations d'oligoéléments pour la consommation humaine, suppléments
alimentaires minéraux. Produits hygiéniques pour la médecine
et l'hygiène intime ; désinfectants (autres que les savons) ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ;
produits pour la purification de l'air, produits pour le
rafraîchissement de l'air ; produits de désinfection à usage
hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ;
produits stérilisants pour sols ;
Classe No 29 : Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de
viande, charcuterie, conserves de poissons, de viande, jus de
viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, de
poisson, de volaille, de gibier, de fruits et légumes conservés,
séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments
alimentaires (non à usage médical) à base de poissons, d'algues,
de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes
conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait, substances
diététiques (non à usage médical) à base de poissons, d'algues,
de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes
conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait ; soupes, potages ;
pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation
humaine. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, extraits
d'algues à usage alimentaire, bouillons, confiture de lait ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, chocolat, sucre, édulcorant
naturel, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; poudre pour faire
lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace
à rafraîchir ; pâtes alimentaires, compléments alimentaires
d'origine végétale préparés pour la consommation humaine,
céréales préparées pour la consommation humaine, levure,
levure en comprimés (non à usage médical), gelée royale pour
l'alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres
que les huiles essentielles, condiments, poivre, sel de cuisine ;
pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales
séchées ; infusions non médicales, muesli, semoule, flans,
algues (condiments) ; préparations aromatiques à usage
alimentaire, assaisonnements, lait de soja [condiment] ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni
préparés, ni transformés) ; graines (semences), animaux vivants,
fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles, aliments pour les animaux, malt, amandes, arachides
(fruits), noisettes, noix ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ;
sirops ; préparations pour faire des boissons, boissons
isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de
légumes (boissons), cocktails sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Services de
vente au détail de produits alimentaires, de boissons alcooliques
et non alcooliques, d'aliments et de boissons diététiques,
nutritionnels, et de compléments alimentaires, à usage médical
ou non médical. Organisation de défilés de mode à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes, rédaction de matériel
publicitaire, services de lobbysme à buts commerciaux, publicité
en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces
publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons], organisation d'expositions
à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes [pour
des tiers].
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35.
16/09/2016
No National : 12 3 899 451
Dépôt du : 22 FÉVRIER 2012
BALLOT-FLURIN APICULTEURS, SAS, 23 BIS AVENUE DU
MAMELON VERT, 65110 CAUTERETS.
No SIREN : 388 150 906.
API CONSEIL, Mme BORIN Lydie, Technopole Hélioparc, 2
avenue Pierre Angot, 64063 PAU Cedex.
23
Classe No 44 : Salons de beauté.
No National : 13 3 990 292
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Fabre Alexandre, 20 Chemin de Nicol, appt 14, 31200
TOULOUSE.
Classe No 19 : Constructions transportables non métalliques :
espace démontable qu'on peut transporter sur un salon, monter
dans une boutique ou un institut.
Classe No 20 : Ruche en forme de tronc ou de forme ovoïde,
voire ronde, qui contient un essaim d'abeilles avec accès vers
l'extérieur pour laisser la possibilité aux abeilles de sortir.
Classe No 41 : Education – formation – activités culturelles :
séances d'initiation au monde des abeilles. Mise en relation du
public avec une ruche contenant des abeilles pour découvrir le
bruit des abeilles, les vibrations, respirer l'air de la ruche à but
culturel ou éducatif. Découverte de la vie des abeilles. Initiation à
la relaxation et à la méditation en présence des abeilles.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains :
soins qui consistent en applications sur la peau de matières
apicoles biologiques récoltées dans le respect des abeilles ou de
préparations à base de substances de la ruche comme par
exemple du miel de façon à nettoyer, adoucir et embellir la
peau.
Classes de produits ou services : 19, 20, 41, 44.
No National : 12 3 934 416
Sarl Ventura, SARL, Domaine du golf, 1 chemin de l'Aire, 34690
FABREGUES.
No SIREN : 751 360 116.
Sarl Ventura – Zenaïaspa, Mme OLIVERIO Liliane, Domaine du
Golf, 1 chemin de l'Aire, 34690 FABREGUES.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ;
M. Fabre Alexandre, 20 Chemin de Nicol, appt 14, 31200
TOULOUSE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
24
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 41, 42.
No National : 13 4 002 474
SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES D'EDITIONS ET DE PUBLICITE
SNEEP, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE, 11/13 RUE DES
PETITS HOTELS, 75010 PARIS.
No SIREN : 572 214 591.
STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien, 18 rue Soleillet, 75020
PARIS.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau, à savoir automobiles, autocars, autobus,
bicyclettes, vélos, camionnettes, camions, caravanes, chariots,
fourgonnettes, motocyclettes, remorques (véhicules), tracteurs,
tramways, véhicules ferroviaires, avions, hydravions, ballons
dirigeables, parachutes, bateaux, canots, chaloupes, navires ;
Classe No 16 : Papeterie, journaux, magazines, imprimés
périodiques, produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
l'ensemble des produits précités étant liés au domaine de
l'automobile ;
Classe No 35 : Service d'informations à la clientèle concernant la
location, l'achat et la vente d'automobiles ; services de gestion
de parcs (véhicules) ; services de vente au détail dans le
domaine de la distribution d'automobiles, à savoir exposition
d'automobiles et service d'informations aux clients concernant
l'achat et la vente d'automobiles ; service d'informations,
d'estimations, de valorisation, de comparaison, de conseil, de
devis en rapport avec l'achat, la vente, la location de véhicules à
savoir services d'informations sur la valeur financière d'un
véhicule (établissement de cote financière) ; publicité ; service de
recrutement de personnel ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; services d'agences d'informations
commerciales ; services d'études de marché ; collecte et
compilation de données concernant des biens et des services de
consommation pour des tiers ; études et services de recherche
d'informations commerciales concernant les biens et services ;
compilation de répertoires pour l'édition sur Internet ; services
de publicité fournis via une base de données ou sur l'Internet ;
publication et diffusion de publicité ou de matériel publicitaire
ou de textes ; traitement de données à savoir saisie, recueil,
systématisation, compilation de données ; promotion des
ventes ; fourniture de biens et services pour le compte de tiers
dans le domaine de l'automobile, à savoir services de
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail de véhicules terrestres ; location
d'espaces publicitaires sur Internet ; compilation de messages
publicitaires utilisés comme pages Web sur des réseaux
informatiques mondiaux ; organisation ou conduite de ventes
aux enchères en ligne ; compilation d'informations dans des
bases de données informatiques ; recherches d'informations
dans les fichiers informatiques (pour des tiers) ; informations
(commerciales) et services de conseils (commerciaux)
concernant les services précités, y compris ceux fournis par le
biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet.
Abonnements télématiques, abonnements à une base de
données, abonnements à un serveur de base de données,
abonnements à des journaux électroniques ; l'ensemble des
services précités étant liés au domaine de l'automobile ;
16/09/2016
Classe No 36 : Estimations financières (établissement de cote
financière) en matière automobile ; estimations financières ;
assurances ; fourniture d'informations concernant les services
d'assurances, finances, investissements, crédits et courtage ;
l'ensemble des services précités étant liés au domaine de
l'automobile ;
Classe No 37 : Informations et services de conseils concernant
les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le
biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet ;
l'automobile ;
Classe No 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique,
communications et échange d'informations, notamment sur
minitel et Internet ; transmission d'informations contenues dans
une banque de données ; messagerie électronique ; services de
transmission de données dans des répertoires électroniques et
d'informations par un réseau de télécommunications, et
notamment sur Internet ; services de mise en relation sur un
réseaux de télécommunications et notamment sur Internet ;
service de réservation de véhicules de transport en ligne ; mise à
disposition de systèmes de communication pour l'échange de
données électroniques à savoir mise en relation des points de
vente ou de location par télécommunications et par un réseau
informatique mondial ; communications par terminaux
d'ordinateurs ; référencement de sites sur un réseau de
télécommunications et notamment sur l'Internet à savoir
services d'établissement de liste de sites ; fourniture d'accès à
des bases de données ; échanges électroniques d'informations
par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; services de
renseignements commerciaux ; transmission d'informations
contenues dans des banques de données et banques d'images,
services de diffusion d'informations par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à
un réseau informatique mondial ; abonnements à un service de
télécommunication ; l'ensemble des services précités étant liés
au domaine de l'automobile ;
Classe No 39 : Informations et services de conseils en matière de
location et de crédit-bail de véhicules et de réservation pour la
location et le crédit-bail de véhicules ; service de transport ;
location de véhicules ; affrètement de véhicules pour voyager ;
assistance en matière de planification d'itinéraires (transport) ;
services d'auto-partage à savoir services de location de voitures
sur abonnement ; services de covoiturage, d'autopartage ;
services de location de véhicules, de voitures, de véhicules de
transport, d'automobiles, de camions, de cars, de bateaux,
d'avions, de cycles, de motocycles, de camping-cars, d'autocars,
d'autobus, de caravanes, d'appareils de locomotion par terre,
par air ou par eau ; services rendus par des stations de location
de véhicules, à savoir accueil et information des clients sur
tarifs, conditions de location, d'usage, d'utilisation, de tout type
de véhicule, établissement des contrats de location ; services de
location d'équipements et d'accessoires de véhicules, à savoir
chaînes, porte-bagages, coffres de toits, porte-vélos et
remorques ; services relatifs à l'inspection, le contrôle de
véhicules avant et/ou après le transport ; services de transport
de personnes ou de marchandises (par air, par eau ou par
terre) ; assistance en cas de pannes de véhicules ; services de
chauffeur, services de location de véhicules avec chauffeur ;
l'automobile ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d'enseignement et de
formation,
d'activités
culturelles,
d'éducation
et
de
divertissement ; édition et publication de supports multimédia ;
services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
publications électroniques de livres et périodiques en ligne ;
services de rédaction d'articles ; l'ensemble des services précités
étant liés au domaine de l'automobile ;
Classe No 42 : Location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données ; service de conversion et de récupération de
données informatiques ; conception, hébergement, promotion et
vente de sites Internet et animation de sites Internet
(maintenance) et création d'applications mobiles ; réalisation
(conception) de logiciels ; réalisation (conception) de liens
hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment
sur Internet ; services de vérification de l'état de l'équipement
permettant la sécurité de véhicules avant et/ou après le
16/09/2016
transport ; l'ensemble des services précités étant liés au
domaine de l'automobile.
Classes de produits ou services : 12, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.
No National : 13 4 005 544
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
IMMOCHAN, société par actions simplifiée, Rue du Maréchal de
Lattre de Tassigny, 59170 CROIX.
No SIREN : 428 803 746.
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Classe No 35 : Services d'abonnements téléphoniques ; services
d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de
radio messagerie ; services d'abonnement à des services de
télécommunications, à un réseau de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre
fournisseur
d'accès
à
un
réseau
informatique
de
télécommunication ou de transmission de données ; services
d'abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia ;
services
d'abonnement
à
des
services
télématiques, à des services de transmission de données par
voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à
un réseau informatique de télécommunication ou de
transmission de données ; abonnements à des bases de
données informatiques ; gestion et supervision administratives
de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ;
analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de
marches ; sondages d'opinion ; services de comparaison de
prix ; établissement de statistiques ; traitement administratif des
commandes d'achat ; recherches d'informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ;
Classe No 36 : Estimation d'antiquités, d'objets d'art, de bijoux,
de timbres ; estimation numismatique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matières
de télécommunications ; consultation technique dans le
domaine des télécommunications ; agences d'informations
(nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
télégraphiques ; communications et services téléphoniques ;
services de radiotéléphonie mobile ; services de radio
télécommunication mobile accessibles par un système de cartes
prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels,
d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de
messagerie vocale ; location d'appareils de télécommunication,
d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs,
de téléphones, de modems ; transmission de messages ;
transmission de télécopies ; communications par terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
transmission d'informations contenues dans des bases de
données ou dans un serveur télématique ; messagerie
électronique ou télématique ; communication et transmission de
messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps
différé, à partir de systèmes de traitement de données, de
réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de
télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de
télécommunication, à un réseau informatique mondial, y
compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à
un centre serveur de bases de données ; location de temps
d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de
bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux
25
sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture
de canaux de télécommunications destinés aux services de téléachat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur
l'Internet ; services de transmission sécurisée de données,
notamment avec code d'accès ; service de transmission
d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de
fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un
abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à
des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture
d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ;
fourniture d'accès à des services de téléchargement et de
visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo,
de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images,
d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de
transmission de photographies, d'images, d'images animées, de
musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ;
services de transmission de photographies, d'images, d'images
animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ;
services de transmission de photographies, d'images, d'images
animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un
réseau de radiocommunication ; services de transmission de
musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de
jeux, de sonneries par téléchargement ; services d'assistance
(renseignement, information) téléphonique dans le domaine des
télécommunications ;
services
d'informations
en
ligne
concernant les télécommunications ; services de fourniture de
groupes et de forums de discussion en ligne.
Classe No 39 : Transport de personnes ou de marchandises ;
entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et
conditionnement de produits ; distribution (livraison) de
produits ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ;
distribution d'énergie ; services d'approvisionnement en
énergie, électricité, gaz, eau, vapeur pour des tiers ; conseils
techniques relatifs à la distribution d'énergie ; services de
transport d'électricité ; adduction d'eau ; transport en bateau ;
transports aériens ; services de taxis ; services de chauffeurs ;
transport en ambulance ; affranchissement et distribution du
courrier ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions ;
services d'organisation de voyages rendus par une agence de
tourisme ; réservation de places de voyage ; accompagnement
de
voyageurs ;
location
d'entrepôts,
de
véhicules,
d'automobiles, de bateaux, de chevaux, de galeries pour
véhicules, de garages, de cloches de plongée, de fauteuils
roulants, de conteneurs d'entreposage, de places de
stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ;
assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ;
déménagement de mobilier ; distribution de journaux ;
informations en matière de transport ; informations en matière
de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement.
Classe No 41 : Edition de logiciels ; prêts de livres ; services de
bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations
électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo ; de
jeux et de divertissements ; services de traduction ;
Classe No 42 : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ;
services de chimie ; recherches en chimie ; recherches
biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ;
recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches
en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ;
essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles
(contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ;
ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour
l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de
gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ;
prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; programmation pour
ordinateurs ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance
de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière
d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes
d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ;
hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de
moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de
programmes informatiques ; conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
26
16/09/2016
vers un support électronique ; établissement de plans pour la
construction ; architecture, décoration intérieure ; arpentage ;
levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en
matière d'urbanisme ; conseils en architecture ; consultation sur
la protection de l'environnement ; conseils techniques en
matière d'économie d'énergie ; services d'informations
météorologiques ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour
emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de
dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs
industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d'œuvres d'art.
pédagogique ; comptabilité ; recrutement de personnel ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, produits
dérivés : bloc notes, stylos) ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; publicité
sur tous supports de communication et notamment en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe No 43 : Location de chaises, tables, linge de table et
verrerie ; location de constructions transportables ; location de
salles de réunions ; location de tentes.
Classe No 38 : Télécommunications ; fourniture d'accès à des
bases de données informatisées permettant de visionner des
fonds documentaires de toute nature dans le domaine des
sciences sociales ; communications par terminaux d'ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 43.
No National : 13 4 010 192
Dépôt du : 6 JUIN 2013
à : I.N.P.I. RENNES
ASKORIA, Association Loi 1901, déclaration en Préfecture d'Illeet-Vilaine le 11 avril 2013 et publication au Journal Officiel de la
République Française le samedi 27 avril 2013, no 17, page 2014,
no 654, 2 avenue du Bois Labbé, 35000 RENNES.
No SIREN : 792 961 617.
ASKORIA, Luc Vivier, Président, 2 avenue du Bois Labbé, 35000
RENNES.
Description de la marque : Signe semi-figuratif avec visuel et
texte “ ASKORIA, Les métiers des solidarités ” La police du texte
“ ASKORIA ” est : A Garamond LT Titling La police de la phrase
d'accroche est : Agenfy FB
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son
ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ; disques compacts, disques audiovisuels et
autres supports d'enregistrement numériques ; Cédéroms ;
équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ;
logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de formation ; clés
USB ; publications électroniques téléchargeables.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) à savoir documents
pédagogiques tels que polycopiés, cas pratiques, programmes
de cours, dossiers, brochures, dépliants, manuels, manuels de
formation professionnelle ; imprimés ; produits de l'imprimerie ;
publications, livres ; revues ; catalogues ; annales ; marquepages ; affiches ; cartes postales ; agendas ; blocs notes ; pots à
crayons ; presse papier ; calendriers ; instruments à écrire à
savoir, stylos, stylos feutres, stylos billes, stylos plumes,
crayons, crayons de papier ; gommes ; autocollants ;
enveloppes.
administration commerciale ; travaux de bureau. Formation ;
conseil en matière d'insertion sociale et professionnelle de
personnes en difficulté, conseil en organisation d'association ;
conseil en recrutement et gestion de ressources humaines ;
conseil en matière d'organisation et de direction des affaires
notamment à destination des personnes morales gérant des
établissements et services dans le secteur de l'action sociale et
médico-sociale, de leurs dirigeants et de leurs salariés ;
promotion de l'action sociale et médico-sociale ; délivrance de
certificats et de labels notamment aux acteurs de l'action sociale
et médico-sociale ; étude technique ; étude et recherche
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ; stockage de données par moyens
électronique et informatique en vue de leur archivage.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Éducation ; enseignement ; formation
(formation initiale et continue, formation pratique) ; institutions
et services d'enseignement ; organisation de concours ;
organisation
et
conduite
d'examens
et
d'épreuves
pédagogiques ; évaluation de compétences professionnelles
dans les secteurs de l'animation, du social et du sanitaire ;
ateliers de recherche en sciences sociales (enseignements,
études, séminaires, formations) ; programmes de recherche en
sciences
sociales
(enseignements,
études,
séminaires,
formations) ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; informations et conseils en matière d'éducation, de
formation et d'orientation professionnelle, de gestion des
affaires, de gouvernance, de management, d'organisation et de
développement, notamment à destination des structures du
secteur de l'action sociale et médico-sociale, de leurs dirigeants
et de leurs salariés ; diffusion d'informations légales et
réglementaires à destination notamment des acteurs de l'action
sociale et médico-sociale ; organisation et conduite d'ateliers de
formation professionnelle, colloques, conférences, séminaires,
congrès, journées d'études, ateliers de formation et groupes de
travail, en lien notamment avec les activités du secteur de
l'action sociale et médico-sociale ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; édition et publications de manuels,
de manuels de formation, de livres, revues, catalogues, annales ;
services de bibliothèque ; services de vidéothèque à savoir, prêt
et location d'enregistrements vidéo ; publication électronique
d'ouvrages en ligne ; production de films sur bandes vidéo ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; rédaction de textes autres que textes
publicitaires ; production et diffusion de films sur bandes vidéo
ou sur support numérique ; location d'enregistrements sonores ;
mise en page autre qu'à buts publicitaires ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique ;
consultation en matière d'ordinateurs ; recherches techniques
dans les secteurs de l'animation, du social et du sanitaire ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; études de projets techniques. Services d'unités de
recherches à savoir, services d'enseignants-chercheurs, de
chercheurs et d'ingénieurs dans le domaine des sciences
sociales et humaines.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement
temporaire.
Services
de
restauration
(alimentation) ; hébergement temporaire ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services
d'un psychologue ; services de santé ; conseils en matière de
santé ; services thérapeutiques.
16/09/2016
Classe No 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; services juridiques ;
médiation.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 43, 44,
45.
No National : 13 4 013 496
SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES D'EDITIONS ET DE PUBLICITE
SNEEP, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE, 11/13 RUE DES
PETITS HOTELS, 75010 PARIS.
No SIREN : 572 214 591.
STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien, 18 rue Soleillet, 75020
PARIS.
air ou par eau, à savoir automobiles, autocars, autobus,
bicyclettes, vélos, camionnettes ; camions, caravanes, chariots,
fourgonnettes, motocyclettes, remorques (véhicules), tracteurs,
tramways, véhicules ferroviaires, avions, hydravions, ballons
dirigeables, parachutes, bateaux, canots, chaloupes, navires ;
Classe No 16 : Papeterie, journaux, magazines, imprimés
périodiques, produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel
l'ensemble des produits précités étant liés au domaine de
l'automobile ;
Classe No 35 : Service d'informations à la clientèle concernant la
location, l'achat et la vente d'automobiles ; services de gestion
de parcs (véhicules) ; services de vente au détail dans le
domaine de la distribution d'automobiles, à savoir exposition
d'automobiles et service d'informations aux clients concernant
l'achat et la vente d'automobiles ; service d'informations,
d'estimations, de valorisation, de comparaison, de conseil, de
devis en rapport avec l'achat, la vente, la location de véhicules à
savoir services d'informations sur la valeur financière d'un
véhicule (établissement de cote financière) ; publicité ; service de
recrutement de personnel ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; services d'agences d'informations
commerciales ; services d'études de marché ; collecte et
compilation de données concernant des biens et des services de
consommation pour des tiers ; études et services de recherche
d'informations commerciales concernant les biens et services ;
compilation de répertoires pour l'édition sur Internet ; services
de publicité fournis via une base de données ou sur l'Internet ;
publication de textes publicitaires ; diffusion de publicité ou de
matériel publicitaire ou de textes (annonces) publicitaires ;
traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation,
compilation de données ; promotion des ventes ; fourniture de
biens et services pour le compte de tiers dans le domaine de
l'automobile, à savoir services de présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail de
véhicules terrestres ; location d'espaces publicitaires sur
Internet ; compilation de messages publicitaires utilisés comme
pages Web sur des réseaux informatiques mondiaux ;
organisation ou conduite de ventes aux enchères en ligne ;
compilation d'informations dans des bases de données
informatiques ; recherches d'informations dans les fichiers
informatiques (pour des tiers) ; informations (commerciales) et
services de conseils (commerciaux) concernant les services
précités, y compris ceux fournis par le biais d'une base de
données en ligne ou de l'Internet. Abonnements télématiques,
abonnements à une base de données, abonnements à un
serveur de base de données, abonnements à des journaux
électroniques ; référencement de sites sur un réseau de
télécommunications et notamment sur l'Internet à savoir
services d'établissement de liste de sites (gestion de fichiers
informatiques) ; l'ensemble des services précités étant liés au
domaine de l'automobile ;
Classe No 36 : Estimations financières (établissement de cote
financière) en matière automobiles ; estimations financières ;
27
assurances ; fourniture d'informations concernant les services
d'assurances, finances, investissements, crédits et courtage ;
l'automobile ;
Classe No 37 : Informations et services de conseils concernant
les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le
biais d'une base de données en ligne ou de l'Internet ;
l'automobile ;
sécurisée de données, communication par terminaux
d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique,
communication (transmission) et échange d'informations par
voie électronique ou informatique, notamment par terminal
d'interrogation vidéotex français et Internet ; transmission
d'informations contenues dans une banque de données ;
messagerie électronique ; services de transmission de données
dans des répertoires électroniques et d'informations par un
réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ;
services de mise en relation sur un réseaux de
télécommunications et notamment sur Internet ; service de
réservation de véhicules de transport en ligne ; mise à
disposition de systèmes de communication pour l'échange de
données électroniques à savoir mise en relation des points de
vente ou de location par télécommunications et par un réseau
informatique mondial ; communications par terminaux
d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ;
échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ;
téléchargement de données ; services de renseignements
commerciaux ; transmission d'informations contenues dans des
banques de données et banques d'images, services de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; abonnements à un service de
télécommunication ; l'ensemble des services précités étant liés
au domaine de l'automobile ;
Classe No 39 : Informations et services de conseils en matière de
location et de crédit-bail de véhicules et de réservation pour la
location et le crédit-bail de véhicules ; service de transport ;
location de véhicules ; affrètement de véhicules pour voyager ;
assistance en matière de planification d'itinéraires (transport) ;
services d'auto-partage à savoir services de location de voitures
sur abonnement ; services de covoiturage (transport),
d'autopartage (transport) ; services de location de véhicules, de
voitures, de véhicules de transport, d'automobiles, de camions,
de cars, de bateaux, d'avions, de cycles, de motocycles, de
camping-cars, d'autocars, d'autobus, de caravanes, d'appareils
de locomotion par terre, par air ou par eau ; services rendus par
des stations de location de véhicules, à savoir accueil et
information des clients sur tarifs, conditions de location,
d'usage, d'utilisation, de tout type de véhicule, établissement
des contrats de location ; services de location d'équipements et
d'accessoires de véhicules, à savoir chaînes, porte-bagages,
coffres de toits, porte-vélos et remorques ; services de transport
de personnes ou de marchandises (par air, par eau ou par
terre) ; assistance en cas de pannes de véhicules ; services de
chauffeur, services de location de véhicules avec chauffeur ;
l'automobile ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d'enseignement et de
formation,
d'activités
culturelles,
d'éducation
et
de
divertissement ; édition et publication de supports multimédia ;
services de traitement d'images (filmage) ; exploitation de
publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ;
publications électroniques de livres et périodiques en ligne ;
services de rédaction d'articles ; l'ensemble des services précités
étant liés au domaine de l'automobile ;
Classe No 42 : Location de temps d'accès à un centre serveur de
bases de données ; service de conversion et de récupération de
données informatiques ; conception, hébergement, promotion et
vente de sites Internet et animation de sites Internet
(maintenance) et création d'applications mobiles ; réalisation
(conception) de logiciels ; réalisation (conception) de liens
hypertextes sur un réseau de télécommunications et notamment
sur Internet ; services d'inspection, de contrôle et de vérification
de l'état de l'équipement permettant la sécurité de véhicules
28
avant et/ou après le transport ; l'ensemble des services précités
étant liés au domaine de l'automobile.
No National : 13 4 048 035
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2013
à : I.N.P.I. STRASBOURG
PIETRUSIAK Rémy, 28b rue des Vosges, 67114 ESCHAU.
PIETRUSIAK Rémy, 28b rue des Vosges, 67114 ESCHAU.
Classe No 35 : Administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers ; agences de recrutement ;
agences d'informations commerciales ; aide à la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction
des affaires ; assistance et prestation de conseils en matière
d'organisation et de gestion commerciales ; audits d'entreprises
[analyses
commerciales,
économiques,
financières,
organisationnelles, ressources humaines] ; audits d'entreprises
[analyses de communication, management et marketing] ;
bureaux de placement ; bureaux de placement pour personnel à
temps partiel et à temps permanent ; bureaux de placement
pour personnel temporaire et permanent ; bureau de
préparation et gestion de feuilles de salaire ; cabinets de
recrutement ; cabinets de recrutement pour personnel à temps
partiel et à temps permanent ; cabinets de recrutement pour
personnel temporaire et permanent ; compilation de statistiques
à des fins commerciales ou d'affaires ; compilation et
systématisation d'informations dans des bases de données
informatiques ; comptabilité de paye et facturation de paye pour
des tiers ainsi que services de consultation afférents ; conseils
en matière de ressources humaines, bilans de compétences,
gestion individuelle de carrière ; conseils en organisation
d'entreprises ; conseils en organisation des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; consultation de cadres
dans le domaine de l'organisation et de la gestion d'entreprises ;
consultation en matière d'organisation d'entreprise et de gestion
d'entreprise ; consultation en matière de gestion du personnel ;
consultation sur les questions de personnel ; diffusion
d'annonces ; distribution de produits à des fins publicitaires ;
entretiens pour la recherche d'emploi à savoir recrutement de
personnel ; établissement de statistiques ; études de marché ;
évaluation des compétences de l'individu sur son poste de
travail ; facturation ; gestion de données par ordinateur ; gestion
de fichiers informatiques ; gestion de personnel ; gestion de
ressources humaines ; informations en matière de ressources
humaines ; informations et conseils en matière de sélection,
recrutement, placement et mise à disposition de personnel
temporaire, intérimaire ou permanent ; informations, conseils et
assistance dans le domaine du travail temporaire, du placement
et du recrutement ; informations, en ligne, dans le domaine de la
gestion de personnel ; établissement de statistiques ;
informations commerciales par le biais de répertoires sur
Internet ; gestion commerciale de réseaux de franchise
notamment dans le domaine du travail temporaire, du
placement et du recrutement ; services d'abonnement à des
publications en ligne pour des tiers ; placement d'employés ;
placement de personnel ; portage salarial ; positionnement de
marques à savoir marketing ; préparation de feuilles de paye ;
préparation de rapports commerciaux ; préparation de
statistiques commerciales ; prestations de conseils aux
entreprises en matière de franchisage, à savoir conseil en
organisation des affaires ; prestation de conseils en matière
d'efficacité commerciale ; prestation de conseils en matière
d'exploitation de franchises ; prestations de conseils et
informations en matière de gestion d'entreprises commerciales ;
prestations de conseils commerciaux ; prestations de conseils
commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de
franchises ; prestations de conseils en matière de gestion de
risques commerciaux ; prestations de conseils et assistance en
matière de gestion des affaires commerciales ; prestations de
services d'information en matière d'annuaires commerciaux en
ligne ; prestations d'informations commerciales ; réalisation de
tests de personnalité à des fins de recrutement, à savoir
sélection du personnel par procédés psychotechniques ; gestion
de projets d'entreprises à savoir gestion de projets commerciaux
16/09/2016
dans le cadre de projets de construction ; services d'insertion
(bureaux de placement) dans une entreprise de personnes en
état de handicap et de personnes éloignées de l'emploi.
Réalisation de tests psychologiques à savoir sélection du
personnel par procédés psychotechniques ; réalisation de tests
psychologiques d'aptitude et de comportement pour les
desseins des bureaux de placement et pour l'évaluation de
personnel, à savoir sélection du personnel par procédés
psychotechniques ; recherche de marchés ; recherche de
parraineurs ; recueil de données dans un fichier central ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; recrutement de personnel ; recrutement de personnel
temporaire ; replacement de salariés ; sélection de personnel ;
sélection de personnel à l'aide de tests psychologiques ;
sélection du personnel par procédés psychotechniques ;
sélection, recrutement, placement, détachement et gestion de
personnel ; sélection, recrutement, placement et gestion de
personnel à temps temporaire, à temps intérimaire et à temps
permanent ; services d'approvisionnement pour des tiers, à
savoir services d'achat de produits et services pour d'autres
entreprises ; services d'aide à la gestion de personnel ; services
d'annonces publicitaires pour le recrutement de personnel ;
publicité ; publicité dans des périodiques, brochures et
journaux ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ;
publicité en matière de recrutement ; publicité par
correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
services administratifs, notamment dans le domaine des salaires
et du personnel ; services d'approvisionnement pour des tiers
[achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ;
services d'assistance commerciale ; services d'assistance aux
employeurs pour l'embauche et le reclassement de leurs
salariés, à savoir, recueil des offres d'emploi déposées, aide à la
définition du besoin et à la rédaction de l'offre d'emploi ;
services d'assistance en matière de démarche administrative
aux personnes à la recherche d'un emploi, de formations ou de
conseils afin de favoriser leur reclassement ou leur réinsertion
professionnelle ; services d'évaluation statistique de données
issues d'études de marché ; services d'expertise en productivité
d'entreprise ; services d'information en rapport avec l'emploi et
le développement de carrière ; services d'interprétation de
données issues d'études de marché ; services de bureaux de
placement notamment mise à disposition en ligne d'annonces
d'emploi et de descriptions d'emploi ; services de comparaison
de prix ; services de compilation de statistiques d'entreprises et
d'informations commerciales ; services de compilation
d'informations statistiques ; services de conseil en matière
d'orientation professionnelle ; services de conseillers d'affaires
et prestations de conseils commerciaux ; services de conseillers
en gestion de risques commerciaux ; services de conseillers en
organisation et gestion commerciales dans le domaine de la
gestion de personnel ; services de conseillers en recrutement ;
services de conseillers en ressources humaines ; services de
conseillers en ressources humaines et d'accompagnement des
entreprises et des individus aux changements ; services de
conseillers et prestation de conseils dans le domaine de la
stratégie commerciale ; services de conseillers et prestations de
conseils en affaires ; services de conseillers et prestations de
conseils en matière de placement, recrutement et gestion de
personnel ; services de conseillers professionnels en rapport
avec la gestion de personnel ; services de conseils pour les
questions liées à la préparation et gestion de feuilles de salaire ;
services de consultant en gestion et économie d'entreprise ;
services de diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers sur
Internet ; services de gestion commerciale intérimaire,
d'orientation professionnelle, de replacement de personnel, de
reclassement professionnel ; services de gestion de personnel et
de conseillers en matière d'emploi services de location
d'espaces publicitaires en ligne ; services de location d'espaces
publicitaires sur Internet ; services de management de transition,
à savoir services de placement provisoire d'un individu dans une
entreprise le temps pour celle-ci de trouver un remplaçant à l'un
de ses employés ; services d'informations en matière de
recrutement de personnel ; services de placement de personnel
temporaire ; services de placement de personnel d'une
entreprise en cours de fermeture dans d'autres entreprises
[outplacement] ; services de placement et de recrutement de
personnel ; services de publicité par Internet ; services de
publicité par voie de presse ; services de recherche et sélection
de cadres ; services de recrutement de cadres ; services de
relogement pour entreprises ; services de réponse téléphonique
pour des tiers [entreprises] ; services de revues de presse ;
services de sélection, recrutement, placement et mise à
disposition de personnel temporaire, intérimaire ou permanent ;
services de sondages d'opinion ; services de télémarketing ;
services de tenue informatisée d'archives commerciales ;
services de traitement de données services pour l'externalisation
[outsourcing] [aide pour les affaires d'entreprises, à savoir
l'externalisation des services dans les domaines de
l'informatique, des travaux d'ingénieurs, et de la finance] ;
services rendus par un franchiseur ou une société proposant un
partenariat, à savoir aide dans l'exploitation, l'organisation ou la
16/09/2016
direction d'une entreprise commerciale ou d'une agence,
notamment dans le domaine du travail temporaire, du
placement et du recrutement ; services rendus par un
franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir
transfert [mise à disposition] de savoir-faire commercial,
administratif et marketing notamment dans le domaine du
travail temporaire, du placement et du recrutement ; services
rendus par une agence de travail temporaire à savoir mise à
disposition de personnel ; travaux de bureau.
Classe No 41 : Accompagnement personnalisé [coaching]
[éducation et formation] ; accompagnement personnalisé
[coaching] en tant que service de formation ; animation
d'ateliers [formation] ; animation de cours de formation pour
des tiers ; animation de séminaires de formation ; conduite
d'ateliers et de séminaires personnalisés pour les personnes à la
recherche d'un travail, pour l'établissement d'un réseau de
contacts [networking], la gestion de carrière, la gestion
commerciale et le bilan de compétence, l'accompagnement et le
développement de professionnels cadres ; conduite de
programmes de formation dans le domaine du bureau, du
secrétariat, du traitement de texte, de la saisie des données, de
la gestion de systèmes d'informations ; conseils en orientation
professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de
formation] ; entretiens pour la définition d'un parcours de
formation ; formation ; formation assistée par ordinateur ;
formation axée sur les compétences professionnelles ; formation
continue ; formation dans le cadre d'une offre globale
ressources humaines y compris formation dans le domaine de la
prévention de la sécurité, dans le domaine juridique, dans le
domaine informatique ; formation dans le domaine du travail
temporaire, du placement et du recrutement ; formation de
personnel ; formation en développement personnel ; formation
et formation complémentaire pour des tiers ; formation et
formation complémentaire pour le perfectionnement du
personnel ; formation et formation complémentaire pour le
perfectionnement du personnel, la consolidation d'équipes et le
développement
organisationnel ;
formation
pratique
[démonstration] ; services de cours de formation ; services de
formations en ligne ; mise à disposition de formations et
formations complémentaires ; services d'informations en
matière d'éducation continue en ligne ; organisation de cours de
formation ; organisation de formations ; organisation et
animation de séminaires et d'ateliers [formation] ; organisation
et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite
d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de
congrès, de séminaires, de symposiums notamment dans le
domaine du travail temporaire, du placement et du recrutement ;
organisation
et
conduite
de
séminaires ;
orientation
professionnelle à savoir conseils en matière de formation ;
préparation, animation et organisation de séminaires ;
préparation et animation d'ateliers, de travaux dirigés, de
séminaires et de conférences ; préparation et animation de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums et d'ateliers de formation ; préparation et
animation de conférences, de congrès, de séminaires et
d'ateliers [formation] ; préparation et animation de conventions ;
préparation et animation de cours de formation ; préparation et
animation de séminaires, conférences, cours de formation et
formations complémentaires ; publication de manuels de
formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ;
publication de textes et d'images, y compris sous forme
électronique, autre qu'à des fins publicitaires ; publication de
textes sous forme de supports électroniques ; publication d'un
journal destiné à la clientèle sur Internet ; publication
électronique de textes et produits imprimés, autres que textes
publicitaires, sur Internet ; publication électronique en ligne
d'informations sur des sujets variés ; publication multimédia de
produits imprimés ; services de conseil, de soutien et
d'accompagnement pour le développement professionnel et
personnel, à savoir conseil en orientation professionnelle, aide à
l'atteinte d'objectifs professionnels et / ou personnels ou à la
résolution de problèmes professionnels et / ou personnels
[conseils en matière d'éducation ou de formation] ; services
d'édition et de publication de produits imprimés, livres,
magazines, revues, brochures, textes [autres que publicitaires] et
de tous supports sonores et ou visuels, d'enregistrements, de
transmission et de reproduction de sons et/ou d'images [à
l'exception des supports publicitaires] notamment dans le
services de conseillers en matière de formation et formation
complémentaire ; services de conseillers relatifs aux
compétences professionnelles ; services de formations dans la
gestion des compétences et des bilans de compétences ;
services de formations en matière de recrutement ; services de
reportages photographiques ; services de reporters ; services de
studios d'enregistrement ; services de traduction ; services
rendus par un franchiseur ou une société proposant un
partenariat, à savoir formation des franchisés ou des partenaires
et du personnel notamment dans le domaine du travail
temporaire, du placement et du recrutement.
29
Classe No 42 : Administration de droits d'utilisateurs sur des
réseaux informatiques ; administration de serveurs ; analyse et
conception
de
systèmes
informatiques ;
analyses
graphologiques ; compilation de pages Web pour Internet ;
compilation de programmes informatiques ; compression de
données à des fins de stockage électronique ; conception,
création et programmation de pages Web ; conception de bases
de données informatiques ; conception de logiciels destinés à
être utilisés avec des machines à imprimer ; conception de
logiciels, micrologiciels, matériel informatique et systèmes
informatiques ; conception de matériel informatique et logiciels
à des fins de l'analyse et de documentation commerciales ;
conception de pages d'accueil et pages Internet ; conception de
pages d'accueil et pages Web ; conception de pages Internet ;
conception de pages Web ; conception de pages Web pour des
tiers ; conception de portails Web ; conception de programmes
informatiques pour des tiers ; conception de sites Web pour des
tiers ; conception de systèmes informatiques ; conception,
développement et programmation de logiciels ; conception,
développement, installation et maintenance de logiciels ;
conception, développement, maintenance et mise à jour de
logiciels de traitement de données ; conception et conception
graphique pour la création de pages Web sur Internet ;
conception et conception graphique pour la création de sites
Web ; conception et construction de pages d'accueil et sites
Web ; conception et création de pages d'accueil et pages
Internet ; conception et création de pages d'accueil et pages
Web ; conception et création de pages d'accueil et sites Web ;
conception et création de sites Web pour des tiers ; conception
et développement de bases de données électroniques ;
conception et développement de bases de données
informatiques ; conception et développement de logiciels ;
conception et développement de logiciels dans le domaine de la
sélection et du recrutement de personnel, du management, de la
prise de parole en public, l'organisation et conduite de
formations professionnelles ; conception et développement de
logiciels de bases de données électroniques ; conception et
développement de logiciels de lecture, de transmission et
d'organisation de données ; conception et développement de
logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux
informatiques ; conception et développement de logiciels pour
la gestion de bases de données ; conception et développement
de logiciels pour l'importation et la gestion de données ;
conception et développement de pages d'accueil et sites Web ;
conception et développement de pages Web ; conception et
développement de systèmes d'affichage de données ;
conception et développement de systèmes de saisie de
données ; conception et développement de systèmes de saisie,
d'extraction, de traitement, d'affichage et de stockage de
données ; conception et développement de systèmes de
stockage de données ; conception et développement de
systèmes de traitement de données ; conception et
développement de systèmes d'extraction de données ;
conception et développement d'outils d'évaluation de
compétences
et
assessments
[mises
en
situations
professionnelles] ; conception et développement d'outils
pédagogiques ; conception et écriture de logiciels ; conception et
hébergement de portails Web ; conception et location de
logiciels ; conception et maintenance de pages d'accueil sur
Internet ; conception et maintenance de sites Web pour des
tiers ; conception et mise à jour de logiciels ; conception et mise
à jour de pages d'accueil et pages Web ; conception et
programmation de sites Web ; conception, installation, mise à
jour et maintenance de logiciels ; conception, maintenance,
développement et mise à jour de logiciels ; conception,
maintenance et mise à jour de logiciels ; conception,
maintenance, location et mise à jour de logiciels ; conception,
mise à jour et location de logiciels ; conception, mise à niveau et
location de logiciels ; conception personnalisée de matériel
informatique et logiciels ; conception, programmation et
maintenance de logiciels ; configuration de logiciels ;
configuration de matériel informatique par le biais de logiciels ;
configuration de réseaux informatiques par le biais de logiciels ;
configuration, installation, diagnostic de défaillances, réparation,
mise à niveau et maintenance de logiciels ; conseils en
conception de sites Web ; construction et maintenance de sites
Web ; contrôles de qualité ; conseils dans le domaine des
nouvelles technologies ; conversions de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversions de données ou de documents d'un support
physique vers un support électronique ; création, conception,
développement et maintenance de sites Web pour des tiers ;
création, conception et maintenance de sites Web ; création de
programmes de traitement de données ; création de
programmes informatiques ; création et conception de pages
Web pour des tiers ; création et développement de programmes
informatiques pour le traitement de données ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; création et maintenance
de pages Web personnalisées ; création et maintenance de sites
Web ; création, maintenance et mise à jour de logiciels ;
débogage de logiciels pour des tiers ; décoration intérieure ;
30
dépannage de logiciels ; développement de sites Web pour des
tiers ; développement de solutions logicielles applicatives ;
développement de systèmes de stockage de données ;
développement de systèmes de traitement de données ;
développement de systèmes de transmission de données ;
développement et maintenance de logiciels ; développement et
maintenance de logiciels de bases de données informatiques ;
développement et mise à jour de logiciels ; développement,
programmation et location de programmes de traitement de
données ; diagnostic de problèmes de matériel informatique via
l'utilisation de logiciels ; écriture de logiciels ; écriture de
programmes informatiques ; écriture et mise à jour de logiciels ;
élaboration [conception] de logiciels ; essais de logiciels ; essais
de matériel informatique et logiciels ; essais de programmes
informatiques ; essais d'installations informatiques ; études,
analyses et recherches scientifiques dans les domaines des
sciences de gestion et sciences humaines ; études de projets
techniques ; hébergement d'applications logicielles pour des
tiers ; hébergement de bases de données informatiques ;
hébergement de plateformes sur Internet ; hébergement de
portails Web ; hébergement de serveurs ; hébergement de sites
informatiques [sites Web] ; hébergement de sites Web ;
hébergement de sites Web sur Internet ; implémentation de
programmes informatiques sur des réseaux ; installation de
logiciels ; installation de logiciels d'accès à Internet ; installation
de logiciels de bases de données ; installation de programmes
informatiques ; installation et maintenance de logiciels ;
installation et maintenance de logiciels d'accès à Internet ;
installation et maintenance de logiciels de bases de données ;
installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; installation,
maintenance et mise à jour de logiciels de bases de données ;
installation, maintenance et réparation de logiciels ; installation,
maintenance et réparation de logiciels pour des systèmes
informatiques ; installation, maintenance, mise à jour et mise à
niveau de logiciels ; location de logiciels d'accès à Internet ;
location de logiciels de bases de données informatiques ;
location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux
informatiques ; location de logiciels informatiques ; location de
logiciels pour la gestion de bases de données ; location de
logiciels pour l'importation et la gestion de données ; location de
programmes de traitement de données ; location de
programmes informatiques ; location de serveurs Web ; location
et maintenance de logiciels ; location et mise à jour de logiciels
de traitement de données ; locations de logiciels et programmes
informatiques ; maintenance de logiciels de bases de données ;
maintenance de programmes informatiques ; maintenance et
mise à jour de logiciels ; maintenance et mise à niveau de
logiciels ; maintenance et réparation de logiciels ; services de
location de programmes informatiques conçus selon les
spécifications données par des tiers ; réseaux et systèmes
informatiques ; mise à disposition [location] d'espace de
stockage électronique [espace Web] sur Internet ; location
temporaire d'applications logicielles non téléchargeables
accessibles par le biais d'un site Web ; mise à jour de logiciels ;
mise à jour de logiciels de bases de données ; mise à jour de
pages Internet ; mise à jour de programmes informatiques ; mise
à jour de sites Web ; mise à niveau de logiciels ; numérisation de
documents [scanning] ; prestation de conseils et services de
développement en matière de logiciels ; prestation de conseils et
services d'information en matière de logiciels ; programmation
de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau
informatique dans les nuages ainsi que son utilisation ;
programmation de logiciels d'exploitation pour des serveurs et
réseaux informatiques ; programmation de logiciels pour des
plateformes Internet ; programmation de logiciels pour la
gestion de bases de données ; programmation de logiciels pour
l'importation et la gestion de données ; programmation de
logiciels pour plateformes d'information sur Internet ;
programmation de pages Web personnalisées ; programmation
de pages Web personnalisées proposant des informations
définies par les utilisateurs, informations et profils personnels ;
programmation de programmes de traitement de données ;
programmation informatique à des fins de traitement de
données ; programmation informatique et conception de
logiciels ; programmation informatique pour systèmes de
communication et traitement de données ; recherche,
développement, conception et mise à niveau de logiciels ;
tiers ; services d'assistance technique en matière de logiciels ;
location
temporaire
d'applications
logicielles
non
téléchargeables accessibles par le biais d'un site Web ; services
de conception d'art graphique ; services de conseillers en
informatique ; services de conseillers en matière de conception
de pages d'accueil et pages Internet ; services de conseillers en
matière de conception de pages d'accueil et sites Internet ;
services de conseillers en matière de conception de pages Web ;
services de conseillers en matière de création de pages d'accueil
et pages Internet ; services de conseillers en matière de création
et conception de sites Web ; services de dessinateurs de mode ;
services de dessinateurs pour emballages ; services de
protection contre les virus informatiques ; services de
16/09/2016
sauvegarde électronique de données ; services de sécurité
informatique pour la protection contre les accès non autorisés à
des réseaux ; services technologiques ainsi que services de
recherche et conception s'y rapportant, dans le domaine du
traitement de données, de l'analyse de données et de la
conversion de données ; stockage électronique de données ;
stockage électronique de données pour des tiers ; stockage et
sauvegarde électroniques de données dans des bases de
données informatiques ; services rendus par un franchiseur ou
une société proposant un partenariat, à savoir transfert [mise à
disposition] de savoir-faire technique notamment dans le
services d'automatisation rendus également par le biais de
télécommunications, y compris Internet.
Classe No 45 : Assistance juridique pour la rédaction de contrats ;
concession de licences de logiciels [services juridiques] ;
consultations en matière de sécurité ; services d'expertises
juridiques ; services d'informations sur les questions juridiques ;
octroi de licences de concepts de franchise [services juridiques] ;
octroi de licences de programmes informatiques [services
juridiques] ; prestations de conseils juridiques ; prestations de
conseils juridiques en matière de franchisage ; prestations de
conseils, services d'information et de conseillers en matière
juridique ; services d'assistance juridique ; services de
conseillers en matière de règles de sécurité au travail ; services
de conseillers en matière de sécurité au travail ; services de
conseillers juridiques en matière de franchisage ; services de
conseillers juridiques professionnels en matière de franchisage ;
services de médiation ; services d'informations juridiques ;
services juridiques ; services rendus par un franchiseur ou une
société proposant un partenariat, à savoir transfert [mise à
disposition] de savoir-faire juridique dans le domaine du travail
temporaire, du placement et du recrutement.
No National : 13 4 054 206
Dépôt du : 10 DÉCEMBRE 2013
M. CHEVIT FREDERIC, 49 COURS MARIGNY, 94300 VINCENNES.
M. CHEVIT FREDERIC, 49 COURS MARIGNY, 94300 VINCENNES.
Classe No 9 : Disques vidéo vierges ; disques laser vierges ;
cartes mémoire ou à microprocesseur ; clefs USB ; jeux
électroniques et automatiques utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; appareils
pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec
un récepteur de télévision ; cartes électroniques pour jeux
électroniques ;
Classe No 16 : Papier ; carton ; articles pour reliures ;
photographies ; clichés ; appareils de papeterie ; articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; atlas ; imprimés ;
almanachs ; fanions en papier ; autocollants (articles de
papeterie) ; décalcomanies ; marques pour livres ; manuels ;
calendriers ; billets ; tickets ; cartes postales ; fournitures
scolaires ; cahiers ; carnets ; répertoires ; crayons ; stylos ;
plumiers ; porte-plumes ; caractères (chiffres et lettres) ;
enveloppes (papeterie) ; classeurs (articles de bureau) ;
enseignes en papier ou en carton ;
administration commerciale ; distribution de prospectus,
d'échantillons ; services d'abonnement à des journaux pour des
tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; vente au détail,
d'articles vestimentaires, textile, de literie, d'art de la table,
d'articles de maroquinerie, d'articles de bijouterie, de jouets, de
jeux de société, de produits alimentaires ;
Classe No 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ; services
de messagerie électroniques ;
Classe No 41 : Divertissement ; enregistrement (filmage) sur
bandes vidéo ; production de films, production de films sur
16/09/2016
31
bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; exploitation de
publications électroniques en ligne (téléchargeables ou non
téléchargeables) ; services d'imagerie numérique ; services de
loisirs ; divertissement radiophonique ou télévisé ; organisation
de jeux (divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
No National : 13 4 057 593
Société d'encouragement à l'Elevage du Cheval Français,
Association, 7 rue d'Astorg, 75008 PARIS.
Mme Revelli Amandine, 7 rue d'Astorg, 75008 PARIS.
Classe No 14 : Coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
médailles ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge
de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou
ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;
Classe No 34 : Briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ;
boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Classe No 41 : Activités culturelles ; informations en matière
d'éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Editions de livres, de revues, de journaux,
de magazines et de programmes officiels ; exploitation de
cercles hippiques (divertissement et éducation).
Description de la marque : Codes Pantone utilisés : fond bleu et
HAUTS-DE-SEINE en Pantone Process Cyan – fond vert et
HABITAT en Pantone 369C. Cool gray 9C pour la partie ombrée
Classe No 16 : Enveloppes [papeterie] ; papier à en-tête ; cartes
de correspondance ;
Classe No 39 :
stationnement ;
Location
de
garages
ou
de
places
de
Classe No 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées.
No National : 14 4 067 337
Hauts-de-Seine Habitat – OPH, Etablissement Public Industriel et
Commercial, 45 rue Paul Vaillant-Couturier, 92532 LEVALLOISPERRET CEDEX.
No SIREN : 279 200 224.
Hauts-de-Seine Habitat – OPH, M. Vanoverschelde Damien, 45
rue Paul Vaillant-Couturier, 92532 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
No National : 14 4 067 336
Hauts-de-Seine Habitat – OPH, Etablissement Public Industriel et
Commercial, 45 rue Paul Vaillant-Couturier, 92532 LEVALLOISPERRET CEDEX.
No SIREN : 279 200 224.
Hauts-de-Seine Habitat – OPH, M. Vanoverschelde Damien, 45
rue Paul Vaillant-Couturier, 92532 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Description de la marque : Codes Pantone utilisés : fond bleu et
HAUTS-DE-SEINE en Pantone Process Cyan – fond vert et
HABITAT en Pantone 369C
32
Classe No 6 : Panneaux de signalisation métalliques, ni
lumineux,
ni
mécaniques ;
plaques
commémoratives
métalliques ;
Classe No 9 : Clés USB ; CD-Roms ; DVD-Roms ; panneaux de
signalisation lumineux ou mécaniques ; tableaux d'affichage
électroniques ; vêtement de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ;
Classe No 14 : Porte-clefs de fantaisie ;
Classe No 16 : Articles de papeterie ; machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; livres ;
journaux ; brochures ; calendriers ; machines d'affranchissement
de courrier [machines de bureau] ; autocollants [articles de
papeterie] ; blocs [papeterie] ; carnets ; chemises pour
documents ; fournitures pour l'écriture / fournitures pour écrire ;
enveloppes [papeterie] ; formulaires / formules ; papier à entête ; livrets ; périodiques ; plans ; cartes de voeux ; cartes de
visite ; cartons d'invitation ; bannières en papier ; panneaux
d'informations et publicitaires en papier ou en carton ; lettres
d'information ;
Classe No 19 : Plaques commémoratives non métalliques ;
Classe No 38 : Services de transmission d'informations par
réseau Internet, Extranet, Intranet, messagerie sécurisée ;
Classe No 39 :
stationnement ;
Location
de
garages
ou
de
places
de
Classe No 41 : Publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; Production de films autres que
films publicitaires diffusés sur clés USB, CD-Roms, DVD-Roms,
réseau Internet, Intranet ; édition et publication de brochures,
lettres d'informations, périodiques, magazines, imprimés, tracts,
cartes de voeux, cartes de visite, cartons d'invitation sur tous
types de supports ;
Classe No 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées.
16/09/2016
métalliques, notamment pour les volets, stores et/ou fenêtres ;
huisseries non métalliques, notamment pour les volets, stores
et/ou fenêtres ; portails, portes, clôtures, grillages ou bardages
non métalliques ;
Classe No 35 : Services de vente au détail ou en gros, de vente à
distance, de vente au détail ou en gros par Internet de volets,
stores, fenêtres et/ou portails ; services de commerce
électronique par réseaux de télécommunication à des fins de
publicité et/ou de vente de volets, stores, fenêtres et/ou portails ;
traitement administratif de commandes d'achat de volets,
stores, fenêtres et/ou portails ; présentation de volets, stores,
fenêtres et/ou portails sur tous moyens de communication pour
la vente au détail ; services d'informations commerciales et de
conseils
commerciaux
aux
consommateurs
et
aux
professionnels en matière de volets, stores, fenêtres et/ou
portails ; services d'import-export, notamment de volets, stores,
fenêtres et/ou portails ; démonstration de produits dans le
domaine des volets, stores, fenêtres et/ou portails ;
Classe No 37 : Services de pose, d'installation, d'entretien, de
réparation de volets, stores, fenêtres et/ou portails ; informations
et conseils en matière de pose, d'installation, d'entretien, de
réparation de volets, stores, fenêtres et/ou portails ; supervision
(direction de travaux) et d'installation de volets, stores, fenêtres
et/ou portails ; remplacement à domicile de volets, stores,
fenêtres et/ou portails.
No National : 14 4 089 535
M. Célérier Jérôme, 13 Avenue Paul Langevin, 92260 FONTENAY
AUX ROSES.
M. Célérier Jérôme, 13 Avenue Paul Langevin, 92260 FONTENAY
AUX ROSES.
No National : 14 4 088 465
Description de la marque : AGTherapeutics
PRV COMPOSITES, Société à Responsabilité Limitée, ZI Ouest,
Allée B, 17700 SURGÈRES.
No SIREN : 438 890 048.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ;
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, 16B rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe No 5 : Produits hygiéniques pour la médecine.
No National : 14 4 089 540
Classe No 19 : Volets non métalliques ; volets roulants en
matières plastiques ou en polychlorure de vinyle ; volets
roulants non métalliques ; volets extérieurs non métalliques
pour fenêtres ; volets de sécurité en matériaux non métalliques ;
volets battants non métalliques ; volets isolants ; stores non
métalliques ; stores non métalliques d'extérieur ou d'intérieur ;
stores à enroulement en matières plastiques ou en polychlorure
de vinyle pour l'extérieur ou l'intérieur ; stores vénitiens ou à
lamelles horizontales d'extérieur non métalliques ; fenêtres non
métalliques ; fenêtres en matières plastiques ou en polychlorure
de vinyle ; carreaux de fenêtres ; persiennes non métalliques
d'extérieur ; éléments non métalliques constitutifs de caissons
de volets et/ou stores ; matériaux de construction non
Nature et Vie, EURL, KERVAM, 8 Impasse des Roitelets, 56270
PLOEMEUR.
No SIREN : 315 028 944.
M. MERIEN Désiré, KERVAM, 8 Impasse des Roitelets, 56270
PLOEMEUR.
Nature et Vie, M. MERIEN Désiré, KERVAM, 8 Impasse des
Roitelets, 56270 PLOEMEUR.
16/09/2016
Demande d’extension : Polynésie française.
technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches et
techniques ; numérisation de documents ; stockage électronique
de données ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; mise à disposition de
terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ;
jardinage.
No National : 14 4 089 575
33
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
stockage électronique de données.
No National : 14 4 092 379
M. Herrmann Luc, Agissant pour le compte de la société
Biobug'Z en cours de formation, 7 rue d'en Haut, Montferney,
25680 ROUGEMONT.
M. Herrmann Luc, 7 rue d'en Haut, Montferney, 25680
ROUGEMONT.
SCOAL, SARL, 10 rue Camille Flammarion, 77000 MELUN.
No SIREN : 508 204 112.
SCOAL, M. COCHARD Stéphane, 10 rue Camille Flammarion,
77000 MELUN.
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains.
Classe No 31 : Crustacés vivants.
Classe No 41 : – service de formation, organisation d'expositions,
colloques et conférences, éducation, mise à disposition
d'installations de loisirs.
Classe No 44 : Services d'agriculture.
documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de
fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites
Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles ;
informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; prêt de livres ; production et location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
informatiques ; consultation en matière de conception et de
développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ;
logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en
No National : 14 4 092 472
M. Rigas-Vaisse dit Roland Pilain Nicolas, 4 Boulevard des Filles
du Calvaire, 75011 PARIS.
M. Rigas-Vaisse dit Roland Pilain Nicolas, 4 Boulevard des Filles
du Calvaire, 75011 PARIS.
Classe No 41 : Activités sportives ; prêt de livres ; location de
décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
No National : 14 4 092 499
M. alberti vincent, 33 rue lamarck, 75018 PARIS.
M. alberti vincent, 33 rue lamarck, 75018 PARIS.
34
16/09/2016
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les radiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt
de livres ; production et location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de postes de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ;
stockage électronique de données ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de
camping ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste ;
Classe No 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.
No National : 14 4 101 490
AKTEOS, Société par actions simplifiée, 6/8 rue du 4 Septembre,
92130 ISSY LES MOULINEAUX.
No SIREN : 412 056 152.
Cabinet STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien, 18 rue Soleillet,
75020 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement
d'informations, ordinateurs ; agendas électroniques ; appareils
d'enseignement audiovisuel ; bandes vidéo ; cassettes vidéo ;
écrans de projection ; fichiers d'images téléchargeables ;
appareils pour le traitement de l'information ; appareils de
projection ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières (papier,
carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches,
brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, revues,
papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, sacs,
sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ;
produits de l'imprimerie, imprimés, livres, livrets, périodiques ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises
dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles,
papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour
l'emballage ;
sportives et culturelles ; coaching (formation) ; organisation et
conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences,
congrès, séminaires, symposiums ; cours par correspondance ;
informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ;
production de films autres que films publicitaires ; formation
pratique [démonstration] ; interprétation du langage gestuel ;
services d'interprètes linguistiques ; publication de livres ;
16/09/2016
location d'appareils audio ; location d'appareils et accessoires
cinématographiques ; location de bandes vidéo ; location
d'enregistrements sonores ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; conseils en matière
d'éducation ou de formation ; publication de livres ; publication
de textes autres que textes publicitaires ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; orientation
professionnelle (conseil en matière d'éducation ou de
formation).
No National : 14 4 106 825
DISTILLERIES AGRICOLES DE SAINTE LUCE, Société par Actions
Simplifiée, ZI DE GENIPA, 97224 DUCOS.
No SIREN : 303 150 320.
ATMARK, M. PIAT Gilbert, 16 RUE MILTON, 75009 PARIS.
35
Classe No 30 : Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou.
No National : 14 4 111 426
Dépôt du : 11 AOÛT 2014
SOCIETE ALUMINIUM BLANC DIFFUSION – S.A.B.D., Société
par Actions Simplifiée, ZA LA CROIX SAINT-MATHIEU, 28320
GALLARDON.
No SIREN : 352 926 737.
@MARK, S.E.LA.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe No 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; étude et conception de projets de cloisons
amovibles.
No National : 14 4 111 767
LA NOCHE, SARL, 1 bis rue Palaprat, 31000 TOULOUSE.
No SIREN : 498 108 745.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons (à
l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des
boissons lactées) ; boissons isotoniques ; limonades ; nectars de
fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons énergisantes ;
rhums ; boissons, punchs et cocktails à base de rhum ; cidres ;
spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; eaude-vie ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques
contenant des fruits ; extraits ou essences alcooliques.
No National : 14 4 107 325
M. ARNAUD CYRILLE, Agissant pour le compte de la société Red
Oak Organic en cours de formation, 27 Avenue du Grand Port,
73100 AIX LES BAINS.
M. ARNAUD CYRILLE, 27 Avenue du Grand Port, 73100 AIX LES
BAINS.
LA NOCHE, M. SAVY Ludovic, 1 bis rue Palaprat, 31000
TOULOUSE.
Classe No 2 : Peinture, vernis, laques, produits antirouille et
produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures). Tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France.
décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages
de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes
(jouets) ; figurines (jouets). Tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
36
16/09/2016
Classe No 35 : Portage salarial ; services d'intermédiation
commerciale (conciergerie).
toilettage d'animaux ; instituts de beauté, centres de soins et de
remise en forme, balnéothérapie.
No National : 14 4 129 649
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2014
SARL BRIC A BRAC, SARL, 2 Rue de la Tour des Dames, 75009
PARIS.
No SIREN : 531 195 832.
CABINET BONNAFFONS & ANDRE, M. ANDRE Jean, 35, Rue
Paradis, 13001 MARSEILLE.
Classe No 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, lotions pour
les cheveux, dentifrices, produits dépilatoires, produits de
démaquillage, rouge à lèvres, masque de beauté, produits de
rasage, produits de parfumerie à usage cosmétique, produits
cosmétiques pour le soin du corps et du visage, produits
cosmétiques pour le traitement, l'entretien et l'embellissement
des cheveux. Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir ;
Classe No 4 : Bougies [éclairage] ; bougies parfumées ; veilleuses
[bougies] ; bougies parfumées pour l'aromathérapie ; bougies
pour arbres de Noël ;
Classe No 18 : Articles de bagagerie et maroquinerie. Valises
avec ou sans roulettes. Malles, mallettes, porte-documents,
portefeuilles, porte-monnaie. Sacs à dos, sacs à bandoulière,
sacs d'écolier, sacs de plage,, sacs de sport, sacs de voyage.
Trousses de maquillage, de toilette, de voyage. Etuis pour clefs,
lunettes, téléphones portables ; étuis pour étiquettes pour
bagages. Parapluies, parasols, cannes ;
o
Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements ; tous ces produits à l'exception de ceux destinés à la
pratique du sport ou du fitness.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ;
production et location de films cinématographiques ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
réservation de places de spectacles ; service de jeux d'argent ;
tous ces services, à l'exception de ceux en rapport avec le
domaine du sport ou du fitness.
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
No National : 14 4 144 685
Twenans, SARL, 29 Rue des chandiots, 63100 CLERMONTFERRAND.
No SIREN : 499 218 352.
Twenans, M. LAPOINTE Rejean, 29 Rue des chandiots, 63100
CLERMONT-FERRAND.
Classe No 35 : Aide aux particuliers et aux entreprises
industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
consultations pour la gestion, l'organisation et la direction des
affaires ; recherches d'informations pour des tiers ; gestion de
bases de donnees informatiques ;
Classe No 42 : Services de dessinateur technique et industriel ;
services de conseil en gestion de projets.
No National : 15 4 161 395
M. PERROTIN Pascal, Agissant pour le compte de la société
DEVCOMPLUS en cours de formation, 77 TER Avenue du
Lieutenant Colonel BERNIER, 17000 LA ROCHELLE.
M. PERROTIN Pascal, 77 TER Avenue du Lieutenant Colonel
BERNIER, 17000 LA ROCHELLE.
Classe No 16 : Livres ; journaux ; l'ensemble des produits
précités n'étant jamais utilisé dans les domaines de
l'audiovisuel, de la télévision, du divertissement, du cinéma et
du spectacle ;
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du
trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions a buts
commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur
tout
moyen
de
communication ;
locations
d'espaces
l'ensemble des services précités n'étant jamais utilisé dans les
domaines de l'audiovisuel, de la télévision, du divertissement,
du cinéma et du spectacle ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congres ; l'ensemble des services précités
16/09/2016
n'étant jamais utilisé dans les domaines de l'audiovisuel, de la
télévision, du divertissement, du cinéma et du spectacle.
No National : 15 4 167 637
DISTILLERIE VINET-DELPECH, SAS, 3 impasse Félix Chartier,
17520 BRIE SOUS ARCHIAC.
No SIREN : 527 250 120.
SELARL ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas, 35 allée des
Demoiselles, CS 94133, 31030 TOULOUSE Cedex 4.
Classe No 21 : Bouteilles ; verres (récipients).
Classe No 33 : Extraits ou essences alcooliques.
Classe No 35 : Regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport) de l'ensemble des produits
suivants : bouteilles, verres (récipients), extraits ou essences
alcooliques, permettant aux consommateurs de les voir et de les
acheter commodément dans des magasins de vente au détail et
sur Internet.
No National : 15 4 168 884
M. COMBE SYLVAIN, APPARTEMENT 16 RESIDENCE BLUE
MARLIN, 1 RUE ACHILLE BERG, 97400 SAINT-DENIS.
M. COMBE SYLVAIN, APPARTEMENT 16 RESIDENCE BLUE
MARLIN, 1 RUE ACHILLE BERG, 97400 SAINT-DENIS.
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
Classe No 2 : Produits antirouille et produits contre la
détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines
naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour
aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ;
37
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à la main) ;
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ;
implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Classe No 11 : Appareils de distribution d'eau et installations
sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ;
cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations
de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et
machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
38
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ;
Classe No 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à
l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure ;
Classe No 27 : Tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
(jouets) ; figurines (jouets) ;
Classe No 36 : Assurances ; services bancaires ; service bancaires
en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance
de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
16/09/2016
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ;
garde d'enfants à domicile.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12, 15, 16,
19, 21, 22, 25, 26, 27, 28, 35, 36, 38, 39, 40, 43, 44, 45.
No National : 15 4 169 610
LABORATOIRES DIETAROMA, SAS, ZAE Portes du Beaujolais, 9
avenue des Granges, Bourg de Thizy, 69240 THIZY LES
BOURGS.
No SIREN : 315 211 698.
M. de Saint-Trivier Arnaud, LABORATOIRES DIETAROMA, 9
avenue des Granges, Bourg de Thizy, 69240 THIZY LES
BOURGS.
Classe No 3 : Savons ; parfums ;
cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
huiles
essentielles ;
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour être humains et
animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; à l'exclusion de tout
édulcorant et de tout traitement contre les troubles respiratoires.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
16/09/2016
salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; à l'exclusion de tout
produit destinés à mincir.
39
Classe No 45 : Services de réseautage social en ligne.
o
Classe N 30 : Café, thé, cacao, succédanés du café ; farine et
préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries et confiserie ;
miel ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces
(condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café ou de thé ; à l'exclusion de
tout produit destinés à mincir.
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; à l'exclusion de tout produit destinés à mincir. Aucun
des produits des classes 5, 29, 30 et 32 n'étant vendus, proposés
ou promus comme facilitant, améliorant, favorisant ou encore
étant adapté à une utilisation en lien avec l'amaigrissement, le
suivi d'un régime ou le contrôle du poids.
No National : 15 4 176 646
Dépôt du : 27 AVRIL 2015
ACSOE, SASU, 7 bis rue fromentin, 75009 PARIS.
No SIREN : 804 068 179.
ACSOE, M. GAUDIN Sébastien, 7 bis rue fromentin, 75009
PARIS.
No National : 15 4 176 621
acsoe, SASU, 7 bis rue fromentin, 75009 PARIS.
No SIREN : 804 068 179.
acsoe, M. Gaudin Sébastien, 7 bis rue fromentin, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement
numériques ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ; tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France.
services d'abonnement à des services de télécommunication
pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publiques ;
télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; mise
à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; services de téléconférences ou de
o
Classe N 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ;
technologie de l'information ;
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
optimisation du trafic pour les sites Web ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
projets techniques ; architecture ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage
électronique de données ;
Classe No 45 : Services juridiques.
No National : 15 4 177 447
LABORATOIRE PRECILENS, Société par Actions Simplifiée, 18
rue de Monttessuy, 75007 PARIS.
No SIREN : 450 580 584.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 31-33 rue de la Baume, 75008
PARIS.
40
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques pour le soin des yeux ;
collyres ; larmes artificielles ; compositions pour le nettoyage, la
conservation et la désinfection de lentilles de contact ;
compositions pour le stockage, l'entretien et la pose de lentilles
de contact ;
Classe No 9 : Appareils et instruments optiques ; articles de
lunetterie, dont lentilles de contact, montures de lunettes, verres
de lunettes correcteurs et/ou solaires, étuis à lunettes ou pour
lentilles de contact, lunettes et visières anti-éblouissantes,
lunettes de sécurité, appareils et instruments pour l'astronomie,
jumelles, loupes ;
Classe No 44 : Sélection et adaptation de modes de correction en
optique ophtalmique ; services d'opticiens.
No National : 15 4 178 954
Mme Pinchemaille Cindy, 17 clos des Vignes, 91470 LIMOURS.
Mle Philippot Sonia, 1 rue Germaine Tillion, 37230 FONDETTES.
Cécile LOUWERS, Avocat, 15 rue de la Claire, 69009 LYON.
16/09/2016
téléchargeables sous forme d'applications ; tous les produits
précités étant sans rapport avec la mode vestimentaire ;
photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; livrets ;
manuels ; dictionnaires ; périodiques ; revues [périodiques] ;
magazines ; journaux ; brochures ; prospectus ; tous les produits
précités étant sans rapport avec la mode vestimentaire ;
Classe No 35 : Organisation et conduite d'expositions,
manifestations, salons, conférences, congrès, colloques,
séminaires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ou en gros ; promotion des ventes pour des tiers ; services
de vente au détail ou en gros de des produits suivants : disques
compacts [audio-vidéo], Cédéroms, Dévédéroms, logiciels
[programmes enregistrés], logiciels téléchargeables sous forme
d'applications, articles pour reliures, articles de papeterie,
articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils),
livres, livrets, manuels, dictionnaires, périodiques, revues
[périodiques], magazines, journaux ; tous les services précités
étant sans rapport avec la mode vestimentaire ;
Classe No 41 : Edition, publication et prêt de livres, livrets,
manuels, dictionnaires, périodiques, revues [périodiques],
magazines, journaux, brochures, prospectus et textes (autres
que textes publicitaires) ; publication électronique en ligne de
livres, livrets, manuels, dictionnaires, ; périodiques, revues
[périodiques], magazines, journaux et textes (autres que textes
publicitaires) ; production, location, prêt, filmage et montage
d'oeuvres audiovisuelles sur tous supports magnétiques,
numériques, digitaux ; organisation et conduite de concours,
formations, expositions, manifestations, salons, conférences,
congrès, colloques, séminaires à but culturel, de divertissement,
d'éducation ou de sensibilisation ; services de bibliothèques ;
services de vidéothèques ; tous les services précités étant sans
rapport avec la mode vestimentaire.
Description de la marque : 1001 voeux mille et un voeux
Classe No 35 : Bureaux de placement ; portage salarial ; gestion
de fichiers informatiques ;
Classe No 39 : Location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Prêt de livres ; production et location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de postes de télévision.
No National : 15 4 180 353
Compagnie Française d'Informatique, SAS, 9/11 av Michelet,
93400 ST OUEN.
No SIREN : 323 540 534.
Compagnie Française d'Informatique, M. VIARD Henri, 9/11 av
Michelet, 93400 ST OUEN.
No National : 15 4 179 457
EDITIONS FERET, Société à responsabilité limitée, 24 Allée de
Tourny, 33000 BORDEAUX.
No SIREN : 388 807 174.
IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane, 7-9 Allées Haussmann, 33300
BORDEAUX.
(inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ;
batteries
électriques ;
détecteurs ;
fils
électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants
ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les
accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour
le diagnostic non à usage médical ;
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; bureaux de placement ; portage salarial ; services
d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Classe No 9 : Disques compacts [audio-vidéo] ; Cédéroms ;
Dévédéroms ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
16/09/2016
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ;
restauration de mobilier ; construction navale ;
scientifiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de conception
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
41
Classe No 36 : Assurances ; assurance vie ; contrats de
prévoyance retraite ; services de souscription d'assurances et de
contrats de prévoyance ; gestion de contrats d'assurances et de
prévoyance ; conseils et consultations en matière d'assurance et
de prévoyance ; services de conseils, d'informations, de
renseignements concernant les produits d'assurances et de
prévoyance ; gestion de capitaux en lien avec les assurances vie
et les contrats de placement.
No National : 15 4 180 730
AFI.ESCA, Société anonyme à conseil d'administration, 2 Quai
Kleber, 67000 STRASBOURG.
No SIREN : 548 502 517.
Cabinet Bruno Lhermet, M. LHERMET Bruno, 85 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
No National : 15 4 180 611
No SIREN : 548 502 517.
Classe No 36 : Assurances ; assurance vie ; contrats de
No National : 15 4 180 745
o
Classe N 36 : Assurances ; assurance vie ; contrats de
Next App, SAS, Ch de Saint Simon, 13540 PUYRICARD.
No SIREN : 810 914 945.
Next App, M. Tournon Jean, Ch de Saint Simon, 13540
PUYRICARD.
No National : 15 4 180 630
No SIREN : 548 502 517.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers
informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ;
communications
par
terminaux
mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
42
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ; conseils en technologie de l'information ;
hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
No National : 15 4 182 085
Lucca, SA, 24 rue du Champ de l'Alouette, 75013 PARIS.
No SIREN : 441 637 691.
Lucca, Mme LE PARCO Claire, 24 rue du Champ de l'Alouette,
75013 PARIS.
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
16/09/2016
services
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours
(éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ;
recherches scientifiques et techniques ; recherche et
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
sécurité pour la protection des biens et des individus ;
établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de
crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des
alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de
détectives ; recherches judiciaires ; garde d'enfants à domicile.
Classe No 9 : Mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
No National : 15 4 185 422
o
Classe N 42 : Programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information.
Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du
Code de la Mutualité, 7 rue Bergère, 75009 PARIS.
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
No National : 15 4 182 638
SARL GT SPRITE, SARL, Les marches, 05170 ORCIERES.
SARL GT SPRITE, M. GUINTRAND Brice, Les marches, 05170
ORCIERES.
géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle
(inspection),
de
secours
(sauvetage)
et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ;
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
bureaux de placement ; portage salarial ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer,
électroniques, ordiphones Smartphones], liseuses électroniques.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
(optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ; tous ces produits étant destinés aux
décideurs et agents des collectivités territoriales.
travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location
16/09/2016
d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en
économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires
commerciales ; conseils en organisation et direction des
affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions
économiques ; services de représentants commerciaux et
industriels, à savoir services de démarchage et de prospection
de clientèle auprès des entreprises industrielles et
commerciales ; assistance en gestion industrielle (aide à la
direction des affaires) ; services de conseils en matière de
gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ;
sondages d'opinion ; conseils en gestion de personnel ;
informations
statistiques ;
analyses
commerciales
et
économiques ; prévisions commerciales et économiques ;
enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de
pratiques commerciales ; service d'informations économiques et
commerciales en ligne ; établissement de statistiques, études de
marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un
service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir
recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une
plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la
santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et
systématisation de données) tous ces services étant destinés
aux décideurs et agents des collectivités territoriales
exclusivement dans le cadre d'opérations de prévention des
problèmes de santé.
Classe No 36 : Services d'assurances, caisses de prévoyance,
services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à
l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et
informations dans le domaine de l'assurance et de la
prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences
du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement), organisation de courses à pied, de marathons et
de sprints ; organisation de trials ; réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
tous ces services étant destinés aux décideurs et agents des
collectivités territoriales exclusivement dans le cadre
d'opérations de prévention des problèmes de santé.
services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;
prestation de conseils en matière de santé, mise à disposition
d'informations en matière de santé et d'hygiène par le biais d'un
site Web en ligne ; services de soins de santé en entreprise de
droit privé ou de droit public.
No National : 15 4 185 437
Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du
Code de la Mutualité, 7 rue Bergère, 75009 PARIS.
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
43
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer,
électroniques, ordiphones Smartphones], liseuses électroniques,
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
ordinateurs portables ; tous ces produits étant destinés aux
décideurs et agents des collectivités territoriales.
travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location
d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en
économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires
commerciales ; conseils en organisation et direction des
affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions
économiques ; services de représentants commerciaux et
industriels, à savoir services de démarchage et de prospection
de clientèle auprès des entreprises industrielles et
commerciales ; assistance en gestion industrielle (aide à la
direction des affaires) ; services de conseils en matière de
gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ;
sondages d'opinion ; conseils en gestion de personnel ;
informations
statistiques ;
analyses
commerciales
et
économiques ; prévisions commerciales et économiques ;
enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de
pratiques commerciales ; service d'informations économiques et
commerciales en ligne ; établissement de statistiques, études de
marché, recueil de données dans un fichier central ; gestion d'un
service de réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir
recueil, saisie et systématisation de données), gestion d'une
plateforme téléphonique de réclamation dans le domaine de la
santé et de prévoyance (à savoir recueil, saisie et
systématisation de données) tous ces services étant destinés
aux décideurs et agents des collectivités territoriales
exclusivement dans le cadre d'opérations de prévention des
problèmes de santé.
Classe No 36 : Services d'assurances, caisses de prévoyance,
services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à
l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et
informations dans le domaine de l'assurance et de la
prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences
du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;
44
16/09/2016
placement de fonds.
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
divertissement), organisation de courses à pied, de marathons et
de sprints ; organisation de trials ; réservation de places de
tous ces services étant destinés aux décideurs et agents des
collectivités territoriales exclusivement dans le cadre
d'opérations de prévention des problèmes de santé.
services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;
prestation de conseils en matière de santé, mise à disposition
d'informations en matière de santé et d'hygiène par le biais d'un
site Web en ligne ; services de soins de santé en entreprise de
droit privé ou de droit public.
No National : 15 4 185 842
Mme FOFOU AURELIE, 39 RUE VERGNIAUD, 75013 PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; coffrets à bijoux ; tous les produits
précités étant exclusivement utilisés en tant qu'articles de
cérémonie et destinés à des enfants.
Classe No 18 : Sacs en tant qu'articles de fêtes et accessoires de
fêtes pour enfants (filles et garçons), à savoir pour célébration
religieuse (notamment mariage, baptême, communion,
confirmation, bar mitsva) et pour occasion spéciale (notamment
soirée, cocktail, remise de médaille, remise de diplôme,
investiture).
Classe No 25 : Vêtements, chemises ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures, chapellerie ;
tous les articles précités s'entendant comme articles de
cérémonie pour enfants (filles et garçons), à savoir pour
célébration
religieuse
(notamment
mariage,
baptême,
communion, confirmation, bar mitsva) et pour occasion spéciale
(notamment soirée, cocktail, remise de médaille, remise de
diplôme, investiture).
No National : 15 4 187 423
SYNERCIEL, SAS, 31-33 RUE DE MOGADOR, 75009 PARIS.
No SIREN : 522 466 572.
Classe No 14 : Joaillerie ; coffrets à bijoux ; tous les produits
précités étant exclusivement utilisés en tant qu'articles de
cérémonie et destinés à des enfants.
Classe No 18 : Sacs en tant qu'articles de fêtes et accessoires de
fêtes pour enfants (filles et garçons), à savoir pour célébration
religieuse (notamment mariage, baptême, communion,
confirmation, bar mitsva) et pour occasion spéciale (notamment
soirée, cocktail, remise de médaille, remise de diplôme,
investiture).
SYNERCIEL, Mle MEHAYE STEPHANIE, 31-33
MOGADOR, 75009 PARIS.
RUE
DE
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement/, la
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous ces produits
sont sans rapport avec la gestion globale des ressources
humaines, le placement de personnel, le recrutement de
personnel ou la formation.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
Classe No 25 : Vêtements, chemises ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures, chapellerie ;
tous les articles précités s'entendant comme articles de
cérémonie pour enfants (filles et garçons), à savoir pour
célébration
religieuse
(notamment
mariage,
baptême,
communion, confirmation, bar mitsva) et pour occasion spéciale
(notamment soirée, cocktail, remise de médaille, remise de
diplôme, investiture).
No National : 15 4 185 846
16/09/2016
45
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du
trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ; tous ces services sont sans rapport avec la
gestion globales des ressources humaines, le placement de
personnel, le recrutement de personnel ou la formation.
o
Classe N 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; production et location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; tous ces
services sont sans rapport avec la gestion globale des
ressources humaines, le placement de personnel, le recrutement
de personnel ou la formation.
No National : 15 4 189 632
LES HERITIERS H. CLEMENT, Société par actions simplifiée,
Domaine de l'Acajou, 97240 LE FRANCOIS.
No SIREN : 303 164 628.
SELAS CASALONGA, 5-7 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons
sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits
ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits sans
alcool ; boissons sans alcool ; cocktails sans alcool ; extraits de
fruits sans alcool ; extraits de houblon pour la fabrication de la
bière ; jus de fruits ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux
[boissons] ; limonades ; moûts ;
vins ; alcools et eau-de-vie, spiritueux et liqueurs, cidres,
digestifs (alcools et liqueurs), extraits ou essences alcooliques,
apéritifs à base d'alcool.
No National : 15 4 189 769
CREE, SAS, ZI DU RECOU, AVENUE CHAMPLEVERT, 69520
GRIGNY.
No SIREN : 302 046 958.
CREE, Mme DREVET FLORENCE, ZI DU RECOU, AVENUE
CHAMPLEVERT, 69520 GRIGNY.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour le réglage ou la
commande du courant électrique ; logiciels (programmes
enregistrés) ; batteries électriques ; tous les produits précités
étant du domaine de l'équipement pour les handicapés, aucun
des produits précités n'étant dans le domaine des diodes
électroluminescentes (DEL) ou de l'éclairage ;
articles orthopédiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;
mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale,
chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes
handicapées ;
Classe No 11 : Appareils et installations sanitaires ;
Classe No 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cadres,
46
béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de
pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
16/09/2016
cycles,
Classe No 20 : Coussins ; fauteuils ; sièges ; matelas.
No National : 15 4 192 208
LVMH FRAGRANCE BRANDS, Société anonyme, 77 rue Anatole
France, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
No SIREN : 572 082 253.
LVMHFB co GUERLAIN, M. PONSY Daniel, Direction Juridique,
125 rue du Président Wilson, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 3 : Parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; tous
ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
No National : 15 4 197 940
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêt de livres ; location d'enregistrements
sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de
spectacles ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2015
Ville de Mulhouse, Commune, 2 rue Pierre et Marie Curie,
BP 10020, 68948 MULHOUSE CEDEX 9.
Ville de Mulhouse, Mme ESMILI Hana, 2 rue Pierre et Marie
Curie, BP 10020, 68948 MULHOUSE CEDEX 9.
16/09/2016
No National : 15 4 198 190
No National : 15 4 198 076
BMC Participations, SAS,
COURBEVOIE.
No SIREN : 790 027 304.
6
Allée
Des
Tilleuls,
92400
BMC Participations, 6 Allée Des Tilleuls, 92400 COURBEVOIE.
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ;
optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
No National : 15 4 198 084
6
Allée
des
Tilleuls,
92400
BMC Participations, 6 Allée des Tilleuls, 92400 COURBEVOIE.
Classe No 35 : Bureaux de placement ; portage salarial ;
Classe No 42 : Décoration intérieure ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière
d'énergie.
Mme GUETTIER BENEDICTE, 17 RUE BERGERE, 75009 PARIS.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 Rue de l'Université, 75007
PARIS.
abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; assouplissant pour la
lessive ; baumes pour les lèvres ; brillants à lèvres ; crèmes
cosmétiques pour le corps ; gels de bain ; gels pour la douche ;
lessives liquides pour vêtements de bébés ; lingettes
antibactériennes ; lingettes imprégnées de lotion cosmétique ;
lingettes pour bébés ; lingettes pour le visage imprégnées de
produits cosmétiques ; préparations pour nettoyer les écrans ;
produits de protection cosmétiques pour les lèvres ; protections
solaires ; shampooing ; sprays pour les cheveux ; sprays
parfumés pour le corps ; tatouages temporaires (cosmétiques).
Tous ces produits étant destinés à l'exploitation commerciale, à
destination des enfants, d'un personnage de fiction dénommé
TROTRO.
Classe No 4 :
parfumées.
Bougies ;
bougies
d'anniversaire ;
bougies
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction
d'animaux nuisibles ; bâtonnets de coton à usage médical ;
coton hydrophile ; couches pour bébés ; couches-culottes ;
couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ;
désodorisants ; désodorisants d'atmosphère ; désodorisants
d'intérieur en spray ; pansements adhésifs ; sparadrap ; boissons
et substances à usage médical ; lotions et crèmes médicinales ;
crèmes antiseptiques ; crèmes contre les érythèmes fessiers ;
produits de soin contre les coups de soleil ; préparations de
vitamines et confiserie médicinale ; bains médicinaux ;
dentifrices et shampoings médicinaux ; parasiticides ; sucre à
usage médical.
Classe No 6 : Boîtes aux lettres métalliques ; boîtes en métal pour
bougies ; boîtes en métaux communs ; boîtes métalliques
décoratives ; boutons (poignées) en métal ; cadenas ; corbeilles
métalliques ; figurines (statuettes) en métaux communs ; patères
(crochets) métalliques pour vêtements ; petit coffre fort ; plaques
de porte en métal ; poignées de porte en métal ; porte-clés en
métaux communs ; statues en métaux communs ; statuettes en
métaux non précieux.
BMC Participations, SAS,
COURBEVOIE.
No SIREN : 790 027 304.
47
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; couverts pour
enfants ; ciseaux ; ciseaux à ongles ; ciseaux pour enfants ;
coupe-ongles ; outils à main pour le jardinage, actionnés
manuellement.
Classe No 9 : Appareils et instruments photographiques et
cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la
d'enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
équipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels et matériel informatique ; publications
électroniques téléchargeables ; cadres photo numériques ;
calculatrices de poche ; caméras numériques ; cartes animées
avec écran ; enregistrements sonores sous forme de disques
acoustiques, disques, disques compacts, CD-ROM, et disques et
bandes laser ; enregistrements vidéo sous forme de disques,
DVD et bandes ; cassettes et cartouches pour ou contenant des
enregistrements vidéo ou sonores ; films cinématographiques,
téléfilms et programmes et annonces pour la télévision sur
support vidéo ou numérique ; CD-I préenregistrés ; CD-ROM
préenregistrés ; clés USB ; crayons électroniques ; dessins
animés ; didacticiels, appareils et instruments d'amplification,
48
d'enregistrement et de transmission ; appareils et instruments
d'éducation et d'enseignement ; jeux informatiques ; machines
de jeux ; machines à calculer ; logiciels pour l'affichage,
l'organisation, la transmission, la réception ou la recherche
d'informations éducatives ou de divertissement ; jeux vidéo à
utiliser avec des récepteurs de télévision ; appareils, instruments
et supports d'enregistrement, reproduction, support, stockage,
traitement, manipulation, transmission, diffusion, récupération
et reproduction de musique, sons, images, textes, signaux,
logiciels, informations, données et codes ; musique, sons,
images, textes, signaux, logiciels, informations, données et
codes enregistrés sous format électronique et téléchargés sous
format électronique via des réseaux de télécommunications, en
ligne et via l'Internet et la toile mondiale ; livres interactifs
électroniques pour enfants ; logiciels de divertissement
interactifs destinés à être utilisés avec un ordinateur ; logiciels
de divertissement interactifs téléchargeables pour jeux
informatiques ; ludiciels multimédias interactifs ; fonds d'écran
et sonneries téléchargeables ; cartes de crédit, d'identité et/ou de
membre électroniques, magnétiques et optiques ; publications
électroniques (téléchargeables ou lisibles en temps réel) ;
logiciels interactifs ; tapis de souris ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; appareils et instruments de
sécurité, tous pour la protection contre les accidents ou les
blessures ; économiseurs d'écran ; casque de protection pour le
sport ; casque souple ; masques de natation ; appareils et
instruments optiques, notamment lunettes de vue ou de soleil,
montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînettes pour lunettes,
loupes, jumelles, télescopes (tous ces produits étant destinés à
l'exploitation commerciale, à destination des enfants, d'un
personnage de fiction dénommé TROTRO) ; lunettes de soleil,
lunettes, visières, et leurs étuis et sacs (tous ces produits étant
destinés à l'exploitation commerciale, à destination des enfants,
d'un personnage de fiction dénommé TROTRO) ; aimants ;
aimants décoratifs (magnets) ; balances ; bijoux pour téléphone
portable (tous ces produits étant destinés à l'exploitation
commerciale, à destination des enfants, d'un personnage de
fiction dénommé TROTRO) ; cache-prises ; porte-clés lumineux ;
radio-réveil ; radios portatives ; souris (informatique) ; supports
de téléphone pour voiture ; tablettes graphiques ; thermomètres
non à usage médical.
Classe No 10 : Attaches sucettes ; biberons ; tétines de biberons ;
fermetures de biberons ; tétines (sucettes) ; cuillères et biberons
pour médicaments ; sucettes ; tétines ; mouche-bébés ;
thermomètres à usage médical.
o
Classe N 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
appareils et machines à glaces ; bouillottes ; chauffe-biberons
électriques ; chauffe-mains ; cuiseurs ; diffuseurs de lumière ;
diodes électroluminescentes (DEL) (appareils d'éclairage à –)
pour la décoration ; guirlandes lumineuses ; lampadaires ;
lampes de poche ; lampes d'éclairage pour la décoration ;
lanternes d'éclairage ; luminaires pour enfants ; sièges de
toilettes (W.-C.) ; veilleuses.
Classe No 12 : Voitures pour enfants (notamment poussettes et
landaus) ; bicyclettes ; tricycles ; vélos ; trottinettes ; stores (paresoleil) pour automobiles ; sièges de sécurité pour enfants pour
véhicules ; housses de véhicules ; housses pour sièges de
véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; porte-vélos pour
véhicules ; appuie-têtes pour sièges de véhicules ; brouettes ;
charrettes ; décorations pour ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ;
voitures d'enfants ; pousse-pousses (véhicules) ; triporteurs ;
traîneaux ; chariots ; carrosses (tirés par les chevaux) ; chariots à
tirer.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; bijoux fantaisie ;
coffrets à bijoux ; horloges et montres pour enfant ; pendulettes ;
porte-clés fantaisie ; réveils. Tous ces produits étant destinés à
personnage de fiction dénommé TROTRO.
Classe No 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ;
publications imprimées ; gommettes ; journaux ; bandes
dessinées ; livres pour enfants sur tous supports ; affiches ;
albums ; cartes ; cartes postales ; cartes de visite ; cartes de
souhaits ; brochures ; magazines ; revues périodiques ; peintures
(tableaux) et gravures ; papier d'emballage ; sacs, sachets et
feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ;
étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; affiches ;
calendriers ; articles de papeterie ; autocollants (articles de
papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
décalcomanies ; dessins ; images ; produits de l'imprimerie (à
16/09/2016
l'exception des appareils) ; photographies ; clichés ; matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
manuels d'enseignement, d'entretien et d'exploitation ; crayons ;
stylos ; blocs-notes ; blocs de papier à lettres ; figurines
(statuettes) en papier mâché ; crayons de couleur ; brosses
(pinceaux) ; gommes à effacer ; pâte à modeler ; règles (articles
de papeterie) ; taille-crayons (articles de papeterie) ; boîtes et
étuis à crayons ; porte-crayons ; classeurs à anneaux ; journaux
intimes ; agendas ; papier à lettres ; mouchoir en papier ;
serviette de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
plastiques pour l'emballage ; bavoirs en papier ; agendas ;
agrafeuses ; ardoises pour écrire ; bandes dessinées de petite
taille et autres illustrés ; bandes dessinées ; bannières ; cahiers ;
cahiers de brouillon ; cahiers de texte ; calendriers de l'avent ;
calendriers ; carnets secrets avec cadenas ; carnets à spirales ;
carnets d'adresses ; carnets de croquis ; carnets de dessin ;
carnets de notes ; cartes de correspondance ; cartes de voeux ;
cartes musicales ; cartons d'invitation ; chemises de classement ;
chemises pour documents ; classeurs ; décalcomanies en trois
dimensions à utiliser sur tous types de surfaces ; distributeurs
de ruban adhésif ; serviettes en papier ; sets de table en papier ;
sous-main ; trousses d'écolier ; trousses de papeterie.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et
sellerie ; bourses ; cartables ; cartables à roulettes ; coffrets
destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
étuis pour clés ; filets à provisions ; laisses ; pochettes (bourses) ;
porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; porte-musique ; sacs à dos ; sacs à dos à
roulettes ; sacs à goûter ; sacs à main ; sacs à provision ; sacs à
roulettes ; sacs banane ; sacs besace ; sacs de gymnastique ;
sacs de jardinage ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de
voyage ; sacs porte bébé ; sacs scolaires ; sacs-housses pour
vêtements pour le voyage ; serviettes (maroquinerie) ; trousses à
maquillage ; trousses de toilette ; trousses de voyage
(maroquinerie) ; trousses vides pour produits cosmétiques ;
valises ; valises à roulettes ; valises en carton pour enfants ;
valises en métal ; colliers ou habits pour animaux. Tous ces
produits étant destinés à l'exploitation commerciale, à
destination des enfants, d'un personnage de fiction dénommé
TROTRO.
Classe No 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; meubles pour
enfants ; barrières pour lit ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en
maçonnerie ; boîtes de rangement à roulettes ; boîtes en bois ;
boîtes en matière plastique ; cadres de lit ; casiers ; chaises
hautes pour bébés ; chariots à jouets ; coffres à jouets ; coffres
de rangement en bois ; coffres et coffrets en bois pour le
rangement de jouets ; coffres non métalliques ; coffres sur
roues ; corbeilles ; décorations de fête en matières plastiques ;
décorations en matières plastiques pour aliments ; figurines
(statuettes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; jardinière ; lit
pliant de voyage ; lits à barreaux ; lits de bébé ; lits pour
nourrissons ; marchepieds non métalliques ; meubles de
rangement ; mini tabourets ; mobiles décoratifs ; mobiles
musicaux en bois ; paniers non métalliques ; parcs pour bébés ;
poubelle de table ; poufs ; table à langer ; table en bois ; tapis
pour parc de jeux ; tours de lit d'enfants ; transat pour bébés
(sièges) ; trotteur pour enfant.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
verrerie, porcelaine et faïence ; arrosoirs ; assiettes ; assiettes
jetables ; baignoires portatives pour bébés ; balais, balayettes et
pelles ; bidons (gourdes) ; bocaux ; boîte à biscuits ; boîte à
bonbons ; boîte à dents ; boîte à gâteaux ; boîte à pain ; boîte à
pilules ; boîte à sandwich ; boîte à sucre ; boîte en métal pour la
distribution de serviettes en papier ; bols ; bougeoirs ;
bouteilles ; bouteilles isotherme ; brosse à dents ; gobelets pour
brosse à dents ; carafes ; casseroles ; coquetiers ; coupelles ;
couvercle de plats ; couvre tasses ; cuit oeufs en plastique pour
four à micro-ondes ; dévidoirs à papier absorbant ; distributeurs
de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; distributeurs de
savon liquide ; distributeurs de serviettes ; emporte-pièce ;
éponges de ménage ; éponges de toilette ; figurines (statuettes)
en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; gants de
vaisselle ; gobelets ; gourdes ; louches de cuisine ; maisonnettes
pour oiseaux ; maniques (gants de ménage) ; moules ; pailles
pour la dégustation de boissons ; passoires ; pelles (accessoires
de table) ; pinces à linge ; plateaux à usage domestique ;
poivrières ; porte-rouleaux à papier hygiénique ; portes brosses
à dents ; portes sac ; portes serviette ; portes sucettes fantaisie ;
porte-savons ; pots ; poubelle ; saladiers ; salière ; service à café ;
service à thé ; services à condiments pour le sel, le poivre, l'huile
16/09/2016
et le vinaigre ; sièges de bain pour bébé ; sous-verres ; sucriers ;
tasses ; tirelires ; vaisselle en céramique, en porcelaine, en
papier ou en plastique ; vaisselle jetable ; vaporisateurs à
parfum ; vases ; verres à boire.
Classe No 22 : Hamacs ; sac à linge en toile ; tentes de camping ;
tentes ; voiles ; bâches.
Classe No 24 : Linge de lit ; linge de maison ; linge de table ; linge
de bain (à l'exception de l'habillement) ; sacs de couchage
(enveloppes cousues remplaçant les draps) ; sacs de couchage
de bébés ; housses pour coussins ; housses de couette ; taies
d'oreiller ; couvertures de lit ; couvertures de voyage ; ciels de
berceau ; couettes ; couvertures polaire ; couvertures de bébé ;
couvertures de lit ; couvre-lits bébé ; housses d'édredon ;
couvre-lits ; dessus-de-lit ; doublures ; draps ; édredons ;
enveloppes de matelas ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ;
rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses
de couettes ; draps-housses ; doubles rideaux ; housses de
traversins ; jetés de lit ; gants de toilette ; serviettes ; serviettes
pour le visage ; draps de bain ; linge éponge ; serviettes de
toilette, autres qu'en papier ; serviettes éponge ; serviettes de
plage ; sets de table en plastique ; sets de table, non en papier ;
nappes et serviettes de table ; mouchoirs et banderoles ; rideaux
en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de
douche ; rideaux de fenêtres ; tentures murales ; housses de
chaise et chaise haute ; housses pour table à langer ; plaids ;
porte langes ; portières (rideaux).
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; barboteuse ;
bavoir ; bonnets de bain ; bonnets ; bretelles ; caleçons de bain ;
ceinture (habillement) ; chaussons ; costume pour adulte et
enfant ; écharpes ; gants (habillement) ; grenouillère ; maillots de
bain ; pyjamas ; sous-vêtements ; vêtements de danse ;
vêtements de nuit ; vêtements de nuit pour bébés ; vêtements de
plage ; couches culottes. Tous ces produits étant destinés à
personnage de fiction dénommé TROTRO.
Classe No 26 : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles décoratifs pour la chevelure ; attaches pour les cheveux ;
badges ; barrettes à cheveux ; bandeaux pour les cheveux ;
élastiques pour les cheveux ; épingles à cheveux ; noeuds pour
les cheveux ; rubans pour les cheveux ; ornements de chapeaux
[non en métaux précieux] ; boutons fantaisie ; broches
(accessoires d'habillement) ; guirlandes artificielles ; guirlandes
de Noël artificielles à éclairage intégré ; lacets de chaussures ;
lacets ; pompons ; badges ornementaux ; boîtes à couture ;
cassettes à aiguilles / boîtes à aiguilles ; dés à coudre ; lettres
pour marquer le linge.
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
descentes de bain (tapis) ; papiers de tentures ; papiers peints ;
papiers peints sous forme de revêtements muraux décoratifs
adhésifs ; tapis de bain en matières textiles ; tapis de
gymnastique ; tapis en mousse pour aires de jeu ; tapis pour
chambre d'enfants.
Classe No 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; décorations et
ornements pour arbre de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; jeux à caractère éducatif ; jeux et jouets d'éveil
pour enfants ; hochets ; mobiles (jouets) ; mobiles musicaux
(jouets) ; tapis d'éveil pour enfants ; cubes d'éveil pour enfants ;
balles et ballons de jeux ; jeux d'anneaux ; jeux de cartes ;
marionnettes ; peluches ; poupées ; puzzles ; poussettes
(jouets) ; véhicules (jouets) ; landaus (jouets) ; cerfs-volants ;
articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis ; patins à glace ou à roulettes ; raquettes ;
marionnettes ; masques de théâtre, de carnaval, de
déguisement ; planches à roulettes ; jeux automatiques autres
que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; jeux électroniques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; boissons à base de lait
aromatisées au chocolat ; boissons à base de lait contenant des
fruits ; boissons à base de produits laitiers ; boissons au yaourt ;
compote de pommes ; fromage à tartiner ; garnitures à base de
fruits pour gâteaux et tartes ; lait concentré sucré ; milk-shakes
(boissons frappées à base de lait) ; pâte de fruits ; pommes
chips ; salades de fruits ; yaourt ; yaourts à boire.
Classe No 30 : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ;
tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ;
49
pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ;
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; barres au lait glacé ; barres de céréales ; barres
fourrées au chocolat ; biscottes ; biscuits ; boissons à base de
cacao ; boissons à base de chocolat ; brioches ; brownies ; cakes
aux fruits ; caramels (bonbons) ; céréales pour le petit-déjeuner ;
cheese-cakes ; chocolat ; chocolat au lait ; chocolats fourrés ;
crèmes brûlées ; crèmes caramel ; crèmes glacées ; crêpes
(alimentation) ; décorations en chocolat pour gâteaux ; desserts
au chocolat ; flans pâtissiers ; gâteaux ; gaufres ; gaufrettes ;
glaçages pour gâteaux ; glaces alimentaires ; glaces aux fruits ;
glaçons ; gommes à mâcher ; ketchup (sauce) ; macarons
(pâtisserie) ; massepain ; mélanges pour cookies ; mélanges
pour crêpes ; mélanges pour gâteaux ; mélanges pour glaçages ;
mélanges pour la pâtisserie ; meringues ; mousses au chocolat ;
moutardes ; pain d'épice ; pâte d'amandes ; pépites de chocolat ;
pépites de confiserie pour gâteaux et tartes ; pâtes ; popcorn ; riz
au lait ; sirop de table ; sirops pour nappages ; sucreries pour la
décoration d'arbres de Noël ; tablettes de chocolat ; tartes ;
vermicelles.
Classe No 31 : Fruits et légumes frais ; graines de fleurs ; graines
de fruits et légumes ; plantes à fleurs naturelles ; aliments pour
animaux.
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons
sans alcool ; boissons à base de fruits, de légumes et jus de
fruits et de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons.
Classe No 38 : Télécommunications ; émissions télévisées ou
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision,
radiophoniques ; communication par réseau de fibres optiques,
par terminaux d'ordinateurs ; informations en matière de
télécommunication ; services de messagerie vocale ; services de
diffusion sans fil ; mise à disposition de forums de discussion
sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ;
radiodiffusion ; télédiffusion ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers
numériques ; transmission de données en flux continu
[streaming].
sportives
et
culturelles ;
activités
culturelles
et
de
divertissement ; divertissement par le biais de la radio, d'Internet
et de la télévision ; divertissement sous forme de séries
télévisées animées ; édition de produits imprimés contenant des
images, autre qu'à des fins publicitaires ; édition et publication
de produits imprimés et textes, autres que textes publicitaires ;
enregistrement,
production
et
distribution
de
films,
d'enregistrements vidéo et audio, d'émissions de radio et
télévision ; location de bandes vidéo ; divertissement proposé
par le biais de films, de la télévision et de vidéos musicales via
un site Web interactif ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; production de films
ainsi que d'émissions audiovisuelles et télévisées ; production
de films sur DVD et CD-ROM ; publication de calendriers ;
publication de livres, revues et textes, autres que textes
publicitaires ; publication électronique de livres et de
périodiques
en
ligne ;
informations
en
matière
de
divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ;
réservation de places de spectacles ; représentations théâtrales ;
représentation de spectacles ; rédaction de textes autres que
textes publicitaires ; rédaction de scénarios ; organisation de
concours [éducation ou divertissement].
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 16,
18, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 38, 41.
50
No National : 15 4 198 790
GROUPE MAGNIN-GECORS, société par actions simplifiée,
Carrefour de la Trousse, 100 rue Louis Pasteur, 73490 LA
RAVOIRE.
No SIREN : 432 285 831.
16/09/2016
No National : 15 4 198 852
HASSANI Anrifa, Residence les longues raies, 4 Allee Evariste
Galois, Rdc Gauche, 93110 ROSNY SOUS-BOIS.
No SIREN : 800 923 864.
YOOSTART, Mle Hassani Anrifa, Residence les longues raies, 4
Allee Evariste Galois, Rdc Gauche, 93110 ROSNY SOUS-BOIS.
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle, Bâtiment O2,
2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 ASNIERES-SUR-SEINE
Cedex.
Classe No 35 : Services d'expert-comptable ; services de
commissariat aux comptes ; services de commissariat aux
apports ; comptabilité ; tenue de livres ; relevé et vérification de
comptes ; préparation de feuilles de paye ; préparation et
rédaction de déclarations fiscales ; services d'informations et
conseils en matière de fiscalité ; services d'informations relatives
aux comptes ; fourniture de relevés de comptes ; services de
préparation de feuilles de paye ; services de facturation ;
services de conseil, d'assistance et d'information relatifs à tous
les services précités ; recrutement de personnel ; gestion de
fichiers informatiques ; consultation pour les questions de
personnel ; conseils aux entreprises en matières de ressources
humaines et de recrutement ; audit social, à savoir gestion des
ressources humaines, responsabilité sociale des entreprises ;
négociation et conclusion de transactions commerciales pour
des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires
notamment conseil à la reprise et à la transmission d'entreprise ;
accompagnement commercial et administratif à la cession et à la
reprise d'entreprise ; recueil de données dans un fichier central
notamment relatif à la cession et à la transmission d'entreprise ;
services de publicité ;
Classe No 36 : Conseil en matière de fiscalité aux particuliers
concernant plus particulièrement les locations meublées à titre
professionnel et non professionnel et les revenus fonciers ;
Classe No 41 : Formation et formation continue dans le domaine
de l'expertise comptable, de la gestion du personnel, et de la
gestion des affaires commerciales ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, séminaires dans le domaine de
l'expertise comptable, de la gestion du personnel, et de la
gestion des affaires commerciales ; conduite d'entretiens
d'appréciation, d'évaluations en face à face (formation) ;
formation (accompagnement) en matière de cession et de
transmission d'entreprise ; rédaction et publication de textes
autres que textes publicitaires notamment d'annonces d'offres
de cession et de transmission d'entreprise ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires, tous ces services étant exclusivement
destinés aux micro-entreprises nouvellement créées pour leur
permettre une mise en relation avec leurs prospects ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour
des tiers) ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
Web ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie).
No National : 15 4 199 968
Classe No 42 : Services de conception, développement et mise
en oeuvre de logiciels et de solutions informatiques ;
développement de solutions d'applications logicielles, tous ces
services étant en relation avec l'expertise comptable, la gestion
du personnel et la gestion des affaires commerciales ; stockage
électronique de données, numérisation de documents
(scanning) ; gestion électronique de données ; services de
conception d'art graphique ;
Classe No 45 : Services de conseils en matière juridique ;
services de traitement de formalités juridiques ; conseils en droit
fiscal ; rédaction d'actes et de documents juridiques ; services
juridiques en matière de cession et de transmission
d'entreprises.
E. & J. GALLO WINERY, Société de droit américain, 600
Yosemite Boulevard, 95354 MODESTO, Californie, Etats-Unis
d'Amérique.
IPSIDE, M. Mortreux Guillaume, 29 rue de Lisbonne, 75008
PARIS.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées à l'exception des bières, à
l'exclusion du cidre.
16/09/2016
No National : 15 4 200 102
SEMITOUR PERIGORD,
PERIGUEUX.
No SIREN : 415 136 407.
SAEM,
25
RUE
WILSON,
24000
SEMITOUR PERIGORD, 25 RUE WILSON, 24000 PERIGUEUX.
Classe No 16 : Photographies ; clichés ; papier ; carton ; affiches ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art
aquarelles ; dessins.
Classe No 18 : Peaux d'animaux ; filets à provision ;
Classe No 19 : Vitraux.
Classe No 34 : Pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à
cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
cigarettes électroniques ;
Classe No 35 : Travaux de bureau ; services d'intermédiation
commerciale (conciergerie) ;
Classe No 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
No National : 15 4 200 510
LA COMPAGNIE FRAÎCHE, SARL à capital variable, 7 place
d'Iéna, 75116 PARIS.
No SIREN : 804 048 759.
Maître Howard Tempier, SCP August & Debouzy, 6-8 avenue de
Messine, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de
stockage en papier, carton ou plastique ; sacs à poignées ; sacs
et sachets d'emballage en papier, carton ou matières plastiques
51
pour le transport des plats à emporter ; sachets en papier, carton
ou matières plastiques pour sandwiches ; boîtes en carton pour
l'emballage des desserts ; articles en papier et en carton, à
savoir menus en papier, sets de table en papier, mouchoirs en
papier, serviettes en papier, décorations en papier, fanions,
drapeaux en papier, enseignes en carton ; serviettes de table ;
linge de table en papier ; papier d'emballage ; menus en
matières plastiques ; boîtes en papier ou en carton ; cartons et
sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ;
brochures ; essuie-mains en papier ; boîtes et gobelets en carton
pour boissons chaudes ; bannières en papier ; nappes en papier ;
dessous de verre ; ronds de table en papier ; autocollants ;
recettes de cuisine imprimées ; prospectus ; magazines ;
publication imprimées ; brochures ; catalogues ; imprimés ;
livres de recettes de cuisines ; livres dans le domaine culinaire ;
étiquettes non en tissu ; produits de l'imprimerie ; porte-affiches
en papier ou en carton ; affiches en papier.
Classe No 29 : Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de
viande, poisson, de volaille ou de gibier ; légumes préparés
(sous forme de plats préparés), chips (pommes de terre) ; chips
de légumes frits ; tapenades ; noix, noisettes et amandes
préparées ; gelées ; confitures ; marmelades ; compotes ; salades
de légumes mélangés (sous forme de plats préparés) ; potages ;
bouillons (préparations pour faire des –) ; boissons lactées où le
lait prédomine ; yaourts ; yaourts à boire ; desserts lactés où le
lait prédomine ; crèmes desserts ; beignets aux pommes de
terre ; choucroute ; soupes ; milk-shakes [boissons frappées à
base de lait] ; tous ces produits sont préparés ou transformés.
Classe No 30 : Plats préparés et plats cuisinés à base de pâtes, de
pâtes alimentaires, de riz, de salades, de semoules, de blés ou
de quinoa ; préparations faites de céréales ; préparations faites
de riz, de maïs ; pâtisseries sucrées et salées ; confiseries ;
viennoiseries ; croissants ; pains au chocolat ; pains aux raisins ;
brioches ;
petits
fours
(pâtisserie) ;
gâteaux ;
crêpes
(alimentation) ; gaufres ; petits-beurre ; pouding ; biscuits,
biscuiterie ; pizzas ; quiches ; tacos ; tortillias ; sandwiches,
sandwiches sur mesure ; sandwiches garnis ; sandwiches
contenant du poulet, de la viande ou de la salade ; clubsandwiches ; bagels ; croque-monsieur ; croque-madame ; hotdog ; panini ; pâtés à la viande ; glaces comestibles, glace à
rafraîchir, crèmes glacées ; yaourt glacé ; sorbets ; desserts
glacés ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de
chocolat ; taboulé ; confiserie à base d'amandes ; macarons ;
pain d'épice ; sucreries ; préparations alimentaires à savoir
garnitures et farces à base de farine ; plats préparés diététiques
non à usage médical ; bonbons ; pana cotta ; desserts sous
forme de mousses ; en-cas à base de riz ; barres de céréales
hyper protéinées ; mousses au chocolat ; flans ; farces et
garnitures à base des produits précités ; plats préparés et
cuisinés à base des produits précités ; tous ces produits sont
préparés ou transformés.
Classe No 32 : Gaspacho ; limonades ; sodas ; bières.
administration commerciale ; services de publicité, de marketing
et de promotion ; administration d'affaires commerciales de
franchises ; services de conseil en publicité de franchises ;
conseils commerciaux en matière de franchises ; comptabilité ;
services de conseil en gestion commerciale en matière de
stratégie, de marketing, de production, de personnel et de vente
au détail ; services de conseil en matière de techniques de vente
et de programmes de vente ; administration d'affaires
commerciales étrangères ; assistance aux entreprises en matière
d'images de marque ; assistance aux entreprises en matière de
formation d'entités commerciales ; assistance aux entreprises en
matière de gestion de leurs affaires ; campagnes commerciales ;
compilation de messages publicitaires destinés à Internet ;
compilation de messages publicitaires ; production et diffusion
de matériel publicitaire ; conception et rédaction d'annonces
publicitaires ; courrier publicitaire ; création de publicité ;
création de textes commerciaux publicitaires ; développement
de stratégies et de concepts de marketing ; édition et mise à jour
de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
distribution de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus,
imprimés, échantillons ; promotion commerciale ; promotion
des ventes ; publication de dépliants publicitaires ; traitement
administratif
de
commandes
d'achat ;
développement
commercial ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; services de compilation
de données de points de vente informatisées pour vendeurs au
détail ; gestion de fidélisation de clientèle ; promotion de ventes
pour le compte de tiers par l'intermédiaire de distribution et de
gestion de cartes pour utilisateurs privilégiés ; services de cartes
de fidélité ; services de fidélisation de la clientèle à des fins
commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; mise à
disposition de savoir-faire commercial ; étude et recherche de
marchés ; opérations de mercatique ; service de gestion
52
administrative de stocks ; publicité par affichage, par courrier
publicitaire, par démonstration de produits ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
communication ; location d'espaces publicitaires ; services de
diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie
radiophonique, télévisée, électronique ; enquête de satisfaction
client ; services de démarchage de clientèle notamment par
publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; informations
et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation
administrative de transport, livraison, distribution, tri,
acheminement et entreposage de marchandises et colis ;
services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats
cuisinés ; vente au détail de produits alimentaires et de
boissons, à savoir : aliments et boissons tels que désignés dans
les classes 29, 30 et 32 de la présente marque.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) à emporter
ou sur place, restaurants libre-service, service rapide et
permanent (snack-bars) pour les produits suivants : aliments et
boissons tels que désignés dans les classes 29, 30 et 32 de la
présente marque ; services de préparation de gaspacho, soupes,
potages, boissons lactées où le lait prédomine, yaourts à boire,
desserts lactés où le lait prédomine, milk-shakes (boissons
frappées à base de lait), boissons à base de café, de thé, de
cacao ou de chocolat, à emporter ou non.
16/09/2016
divertissement ou d'éducation, exclusivement dans les
domaines de la communication et du marketing ; mise à
location de décors de spectacles ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
exclusivement dans les domaines de la communication et du
marketing ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs,
exclusivement
dans
les
domaines
de
la
communication et du marketing ; réservation de places de
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 15 4 201 919
No National : 15 4 201 048
OPTIVAL, Société coopérative agricole, Bâtiment K, Technopôle
agricole et vétérianire, BP 20007, 54220 MALZEVILLE.
Mme DUPEYRAT Marylène, Bâtiment K, Technopôle Agricole et
Vétérianire, BP 20007, 54220 MALZEVILLE.
Mme COHEN DEBORAH, Agissant pour le compte de la société
DIRE en cours de formation, 12 RUE PORTEFOIN, 75003 PARIS.
Mme COHEN DEBORAH, 12 RUE PORTEFOIN, 75003 PARIS.
Mme COHEN DEBORAH, 12 RUE PORTEFOIN, 75003 PARIS.
Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité,
exclusivement dans les domaines de la communication et du
marketing ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de
téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
Classe No 41 : Education, exclusivement dans les domaines de la
communication et du marketing ; formation, exclusivement dans
les domaines de la communication et du marketing ;
divertissement, exclusivement dans les domaines de la
communication et du marketing ; activités sportives et
culturelles, exclusivement dans les domaines de la
communication et du marketing ; informations en matière de
Classe No 5 : Compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; parasiticides ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ;
céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes
frais ; bois bruts ; fourrages ;
sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
16/09/2016
No National : 15 4 201 929
HELD Nadia, 10 Rue rené boisse, la pierrotte, 26100 ROMANS
SUR ISERE.
HELD, Mme HELD NADIA, 10 Rue rené boisse, la pierrotte, 26100
ROMANS SUR ISERE.
53
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des vins, des
bières et des spiritueux à base de miel).
No National : 15 4 206 887
VIAGE, SC, 32 boulevard Raspail, 75007 PARIS.
No SIREN : 805 366 614.
VIAGE, M. wenger aurelien, 32 boulevard Raspail, 75007 PARIS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; portemonnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ;
Classe No 20 : Cintres pour vêtements ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
No National : 15 4 205 667
SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée, 192 rue de la
Vallée, 76600 LE HAVRE.
No SIREN : 363 500 794.
SLAUR SARDET, C/o BARDINET, B.P. 513, 33291 BLANQUEFORT
CEDEX.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses e autres
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations
financières (assurances) ;
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
No National : 15 4 207 717
LINKOLN, SARL, 46 RUE DE PROVENCE, 75009 PARIS.
No SIREN : 810 393 371.
MELOT BUCHET AVOCATS, Mme LAISNE AURORE,
ESPLANADE DU CHAMP DE MARS, 35000 RENNES.
16
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
54
16/09/2016
télécommunication pour les tiers ; bureaux de placement ;
portage salarial ;
et de matériel de remise en forme ; exploitation de salles de
sport ; organisation de compétitions sportives.
crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; services
de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
placement de fonds ;
No National : 15 4 209 416
Classe No 37 : Location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du
linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; entretien et réparation d'horlogerie ;
restauration de mobilier ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; recyclage
publication de livres ; prêt de livres ; location de décors de
spectacles ; organisation de concours (divertissement) ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; audits en matière d'énergie.
No National : 15 4 208 593
HOMCO, SARL, 137 rue GARANCE, HIGH TECH BURO –
BÂTIMENT B – INNOPOLE, 31670 LABEGE.
No SIREN : 491 191 599.
SELAS MORVILLIERS SENTENAC AVOCATS, Maître Nicolas
MORVILLIERS, 18 rue Lafayette, 31000 TOULOUSE.
Mme FELIX-GETZ Emilie, 4 Rue Joseph Granier, 75007 PARIS.
Mme FELIX-GETZ Emilie, 4 Rue Joseph Granier, 75007 PARIS.
Classe No 5 : Aliments et boissons diététiques à usage médical,
compléments alimentaires et nutritionnels.
Classe No 29 : Bouillons et préparations pour faire des bouillons,
extraits de viande, en-cas à base de fruits, fruits à coque
préparés, graines préparées, huiles et graisses comestibles, jus
végétaux pour la cuisine, préparations pour faire du potage,
fruits secs et fruits séchés, gelées, confitures, compotes ;
Classe No 30 : Thé, farines et préparations faites de céréales,
pâtisseries, sauces (condiments), épices, algues, aromates,
préparations
aromatiques
à
usage
alimentaire,
assaisonnements, barres de céréales, en-cas à base de céréales
et à base de riz, biscuits, crackers, flocons de céréales séchées,
gâteaux, herbes potagères conservées, jus de viande ;
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires,
services de conseil, assistance, informations et recherche en
matière commerciale, services d'agences d'import-export, audits
d'entreprises, conception de matériels publicitaires, étude de
marché, organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité, marketing, promotion des ventes pour des tiers ;
Classe No 41 : Éducation, enseignement, instruction,
informations en matière d'éducation, formation dont formation
pratique, divertissement, académies, coaching, organisation et
conduite de colloques, organisation de concours, organisation et
conduite de conférences, organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de
formation, publication de livres, organisation et conduite de
séminaires, rédaction de textes autre que publicitaires ;
Classe No 44 : Services médicaux, soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains, services d'aromathérapie, conseils en
matière de santé, services de médecine alternative, services de
santé en particulier diététique.
No National : 15 4 211 633
M. Mugnier Pierre, Agissant pour le compte de la société SLASH
en cours de formation, 14 rue le Sueur, 75116 PARIS.
M. Mugnier Pierre, 14 rue le Sueur, 75116 PARIS.
Classe No 41 : Activités sportives ; clubs de sport [mise en forme
et fitness] ; entrainement de musculation, de fitness, de cardiotraining et de culturisme ; entraînement en matière de sport ;
services de salles de sport ; mise à disposition de salles de sport
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
16/09/2016
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de
données ;
services
d'affichage
électronique
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 45 : Services de réseautage social en ligne.
55
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 14 : Pierres précieuses ;
Classe No 16 : Papier hygiénique.
No National : 15 4 215 022
KORIAN, Société anonyme, 21-25 rue Balzac, 75008 PARIS.
No SIREN : 447 800 475.
KORIAN, Mme Varin Nathalie, 21-25 rue Balzac, 75008 PARIS.
No National : 15 4 211 928
Mme DALLY Florence, 677 rue de la Libération, 01140 SAINT
DIDIER SUR CHALARONNE.
Mme DALLY Florence, 677 rue de la Libération, 01140 SAINT
DIDIER SUR CHALARONNE.
administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'aide
et de gestion des affaires et services administratifs ; conseil en
organisation et direction des affaires ; gestion hospitalière ; les
services précités étant assurés pour la promotion, le
développement commercial et la gestion de résidences
services ; étude de marché ; gérance administrative d'hôtels ;
services de gestion commerciale de projets de construction ;
établissement de statistiques ; abonnement à une chaîne de
télévision ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; gérance d'immeubles ; location de chambres au
sein des établissements ; affaires financières ; recouvrement de
loyers ; recouvrement de pensions ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages, d'excursions
et de visites touristiques ; les services précités étant proposés
aux bénéficiaires de résidence services ; accompagnement de
personnes âgées dans les transports ; accompagnement de
patients dans les transports ; accompagnement de personnes
handicapées dans les transports ; mise à disposition de moyens
de transports routiers pour personnes âgées, pour patients et
pour personnes handicapées (services de transport) ; services de
chauffeurs ; location de fauteuils roulants ; services de location
de véhicules motorisés ; information en matière d'organisation
de voyages, d'excursions, de visites touristiques et en matière
d'accompagnement dans les transports sur les réseaux
informatiques ;
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à
l'exception des fils) ; passementerie ; Articles décoratifs pour la
chevelure.
No National : 15 4 212 726
sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques,
congrès, conférences, séminaires ; mise à disposition
d'installations sportives et d'installations de loisirs ; services de
remise en forme ; services de perfectionnement sportif ; services
de rééducation physique ; organisation d'expositions à but
culturel et éducatif ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; organisation de spectacles ; organisation de
concerts ; organisation de concours (éducation et/ou
divertissement) ; organisation de manifestations sportives ; prêt
de livres ; publication de livres et de textes ; publication de
documents de formation ; publication de documents éducatifs ;
formation dans les domaines de la santé, du bien vieillir et de la
nutrition ; location de postes de télévision ; micro-édition ;
information en matière d'activité d'éducation, de formation, de
divertissement, de remise en forme et de rééducation sur les
réseaux informatiques ;
S P L LASCAUX, SPL, 2 rue Paul Louis Courier, 24000
PERIGUEUX.
No SIREN : 789 948 320.
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
location et réservation de logements temporaires ; maisons de
retraite pour personnes âgées ; centres de soins pour personnes
âgées ; centres de rééducation ; résidences services ; préparation
de repas ;
S P L LASCAUX, M. BARBE ANDRE, 2 rue Paul Louis Courier,
24000 PERIGUEUX.
Classe No 44 : Services médicaux ; services de soin de santé ;
mise à disposition d'informations en matière de santé ; les
56
services précités à l'exception des fournitures et des services
médicaux destinés à des types d'opérations chirurgicales
spécifiques ; établissements de santé à l'exclusion des cliniques
médicales ; services d'hospitalisation à domicile ; assistance
médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ;
maisons de repos ; centre de longs et courts séjours ; centres de
soins ; centres de rééducation ; cliniques psychiatriques ;
développement de programmes de rééducation ; conseils en
matière de nutrition, de bien vieillir et de santé ; mise à
disposition d'infrastructures pour la réalisation d'exercices dans
le
cadre
de
rééducations
médicales ;
services
de
musicothérapie ;
services
d'ergothérapie ;
services
de
psychologie ; services d'aides-soignantes à domicile ; services
de bars à oxygène ; services de soins de santé à domicile ; soins
infirmiers à domicile ; location d'équipements médicaux ;
services de médecine alternative ; services de salon de coiffure ;
services de salons de beauté ; services de manucure ; services
de pédicure ; services de massages.
16/09/2016
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre dont notamment les
édulcorants naturels de table pour les aliments et les boissons,
édulcorants naturels contenant des extraits d'herbes
aromatiques, édulcorants à base de stévia, glycosides de
stéviol ; riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries,
glaces alimentaires à base de stévia ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) à base de stévia ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries à base de stévia ; chocolat à base de stévia ;
boissons à base de cacao, de stévia, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons à base de stévia et de glycosides de stéviol ;
limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
No National : 15 4 215 449
Mme Frizon Charlotte, 72 rue de saint cloud, 92410 VILLE D
AVRAY.
Mme Frizon Charlotte, 72 rue de saint cloud, 92410 VILLE D
AVRAY.
No National : 15 4 215 566
BPI, SAS, 37-41 rue du Rocher, 75008 PARIS.
No SIREN : 329 463 715.
VENDOME, société d'avocats, Mme DESCHASEAUX Caroline, 10
rue d'Aumale, 75009 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; services
communication pour la vente au détail ; reproduction de
documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 41 : Activités sportives ; recyclage professionnel ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production
et
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; réservation de places de spectacles ;
informatique ; micro-édition.
No National : 15 4 215 489
M. BOUTIE PHILIPPE, 3 ALLEE DE LA FRANCHE COMTE, 31770
COLOMIERS.
OVIATIS, SAS, LE BOURG, 47150 LACAUSSADE.
No SIREN : 799 232 657.
M. BOUTIE PHILIPPE, 3 ALLEE DE LA FRANCHE COMTE, 31770
COLOMIERS.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement (préenregistrés),
magnétiques, numériques, optiques dans le domaine de la
finance, de l'aide aux entreprises et de la recherche scientifique ;
Classe No 16 : Livres dans le domaine de la finance de l'aide aux
entreprises et de la recherche scientifique, journaux dans le
domaine de la finance de l'aide aux entreprises et de la
recherche scientifique, prospectus dans le domaine de la finance
de l'aide aux entreprises et de la recherche scientifique,
brochures dans le domaine de la finance de l'aide aux
entreprises et de la recherche scientifique, catalogues dans le
recherche scientifique, manuels dans le domaine de la finance
photographies dans le domaine de la finance de l'aide aux
entreprises et de la recherche scientifique, publications dans le
recherche scientifique, périodiques dans le domaine de la
finance de l'aide aux entreprises et de la recherche scientifique ;
Classe No 35 : Distribution de matériels publicitaires en faveur de
la recherche ; relations publiques ; sondages d'opinion ;
promotion de la recherche et de l'innovation ; aide à la direction
des affaires par l'établissement de relations entre les créateurs
et les inventeurs, les laboratoires, les autres centres de
recherche et les industriels ; études de marché et d'évaluation
16/09/2016
57
commerciale d'inventions, créations et savoir-faire ; recrutement
du
personnel ;
études,
consultations
et
informations
commerciales sur des questions de création, développement,
innovation et recherche ; services d'études, de conseils et
d'informations pour toutes questions sociales à savoir : aide à
l'emploi
(aide
à
l'accomplissement
de
démarches
administratives), constitution de documentation technique à
savoir systématisation de données ; prévisions économiques ;
sondages et études statistiques ; informations statistiques ;
revue de presse ; aide à la direction des affaires par la mise en
relation entre des entreprises ou des porteurs de projet avec
d'autres acteurs pouvant leur être utiles ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; services de
recherches d'information dans des fichiers informatiques ;
services d'établissement de relations entre des investisseurs,
personnes physiques ou morales, et des entreprises en
recherche de fonds propres ; tous les services précités pouvant
être rendus en ligne sur le réseau Internet ou tout autre réseau
de transmission d'informations à distance ;
Classe No 38 : Télécommunications. Fourniture d'accès à des
bases de données ;
sportives et culturelles ; édition de publications relatives aux
petites et moyennes entreprises et à la recherche, l'innovation,
sous la forme de livres et de tous autres supports de diffusion ;
prêts et location de livres, films, enregistrements de toute sorte,
et de tous autres supports de reproduction ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès et autres
manifestations ; production de films, enregistrement sur bande
vidéo ; informations et études sur l'éducation et la formation
professionnelle ; tous les services précités pouvant être rendus
en ligne sur le réseau Internet ou tout autre réseau de
transmission d'informations à distance ; services d'aides et
d'information en matière d'organisation des affaires sur la
transmission et la reprise d'entreprises ;
ingénieurs ;
constitution
de
documentation
technique ;
hébergement, création (conception) et maintenance de site
Internet pour des tiers à destination des entreprises petites et
moyennes et aux différents partenaires du déposant ; tous les
services précités pouvant être rendus en ligne sur le réseau
Internet ou tout autre réseau de transmission d'informations à
distance ;
Classe No 45 : Services d'études, de conseils et d'informations
juridiques ; services juridiques, recherches légales, constitution
de documentation juridique ; services d'aides et d'information
en matière juridique sur la transmission et la reprise
d'entreprises.
No National : 15 4 215 575
BPI, SAS, 37-41 rue du Rocher, 75008 PARIS.
No SIREN : 329 463 715.
VENDOME, société d'avocats, Mme DESCHASEAUX Caroline, 10
rue d'Aumale, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement (préenregistrés),
magnétiques, numériques, optiques dans le domaine de la
finance, de l'aide aux entreprises et de la recherche scientifique ;
Classe No 16 : Livres dans le domaine de la finance de l'aide aux
entreprises et de la recherche scientifique, journaux dans le
recherche scientifique, prospectus dans le domaine de la finance
brochures dans le domaine de la finance de l'aide aux
entreprises et de la recherche scientifique, catalogues dans le
recherche scientifique, manuels dans le domaine de la finance
photographies dans le domaine de la finance de l'aide aux
entreprises et de la recherche scientifique, publications dans le
recherche scientifique, périodiques dans le domaine de la
finance de l'aide aux entreprises et de la recherche scientifique ;
Classe No 35 : Distribution de matériels publicitaires en faveur de
la recherche ; relations publiques ; sondages d'opinion ;
promotion de la recherche et de l'innovation ; aide à la direction
des affaires par l'établissement de relations entre les créateurs
et les inventeurs, les laboratoires, les autres centres de
recherche et les industriels ; études de marché et d'évaluation
commerciale d'inventions, créations et savoir-faire ; recrutement
du
personnel ;
études,
consultations
et
informations
commerciales sur des questions de création, développement,
innovation et recherche ; services d'études, de conseils et
d'informations pour toutes questions sociales à savoir : aide à
l'emploi
(aide
à
l'accomplissement
de
démarches
administratives), constitution de documentation technique à
savoir systématisation de données ; prévisions économiques ;
sondages et études statistiques ; informations statistiques ;
revue de presse ; aide à la direction des affaires par la mise en
relation entre des entreprises ou des porteurs de projet avec
d'autres acteurs pouvant leur être utiles ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; services de
recherches d'information dans des fichiers informatiques ;
services d'établissement de relations entre des investisseurs,
personnes physiques ou morales, et des entreprises en
recherche de fonds propres ; tous les services précités pouvant
être rendus en ligne sur le réseau Internet ou tout autre réseau
de transmission d'informations à distance ;
Classe No 38 : Télécommunications. Fourniture d'accès à des
bases de données ;
sportives et culturelles ; édition de publications relatives aux
petites et moyennes entreprises et à la recherche, l'innovation,
sous la forme de livres et de tous autres supports de diffusion ;
prêts et location de livres, films, enregistrements de toute sorte,
et de tous autres supports de reproduction ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès et autres
manifestations ; production de films, enregistrement sur bande
vidéo ; informations et études sur l'éducation et la formation
professionnelle ; tous les services précités pouvant être rendus
en ligne sur le réseau Internet ou tout autre réseau de
transmission d'informations à distance ; services d'aides et
d'information en matière d'organisation des affaires sur la
transmission et la reprise d'entreprises ;
58
16/09/2016
ingénieurs ;
constitution
de
documentation
technique ;
hébergement, création (conception) et maintenance de site
Internet pour des tiers à destination des entreprises petites et
moyennes et aux différents partenaires du déposant ; tous les
services précités pouvant être rendus en ligne sur le réseau
Internet ou tout autre réseau de transmission d'informations à
distance ;
Classe No 45 : Services d'études, de conseils et d'informations
juridiques ; services juridiques, recherches légales, constitution
de documentation juridique ; services d'aides et d'information
en matière juridique sur la transmission et la reprise
d'entreprises.
No National : 15 4 216 435
IPM FRANCE, SAS, ZI LES CHASSES, 1 RUE NICOLAS APPERT,
26100 ROMANS SUR ISERE.
No SIREN : 504 807 397.
IPM FRANCE, M. DAUMAS Guy, ZI LES CHASSES, 1 RUE
NICOLAS APPERT, 26100 ROMANS SUR ISERE.
Classe No 9 : Logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de
données ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
conseils en technologie de l'information ; stylisme (esthétique
industrielle).
No National : 15 4 216 618
Description de la marque : BIO NANT'
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;
bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins
d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique
protégée ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
No National : 15 4 217 473
VSICONCEPT, SARL, 4 bis avenue Desfeux, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
No SIREN : 809 795 586.
VSICONCEPT, M. BOULET Alain, 4 bis avenue Desfeux, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
BIO NANT', SAS, 12 rue Jean Jaurès, 44000 NANTES.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services
de télécommunication pour les tiers ; reproduction de
fichiers informatiques ;
BIO NANT', M. MOULLEC Jean Yves, 12 rue Jean Jaurès, 44000
NANTES.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
16/09/2016
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
No National : 15 4 217 893
SAVOIE-FIVE, SAS, 387 AVENUE DE LA BREISSE, 73190
CHALLES LES EAUX.
No SIREN : 813 272 853.
SAVOIE-FIVE, M. PARTOUCHE MICHAEL, 387 AVENUE DE LA
BREISSE, 73190 CHALLES LES EAUX.
Classe No 41 : Mise à disposition d'installations de loisirs pour la
pratique du football en salle exclusivement.
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping.
No National : 15 4 217 972
L'OLYMPIA, Société par actions simplifiée, 18 Rue de Caumartin,
75009 PARIS.
No SIREN : 552 121 634.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 Rue de l'Université, 75007
PARIS.
59
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques
et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la
optiques ; disques compacts, Cédéroms, DVD, et autres supports
d'enregistrement numériques ; cartes magnétiques ; cassettes
vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser
et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes
magnétiques
et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques, numériques et audiovisuels ; disques compacts,
vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ;
disques
versatiles
digitaux
vidéo ;
audiocassettes,
vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; publications
électroniques ; appareils d'éducation conçus pour être utilisés
avec des récepteurs de télévision, des ordinateurs ou des
périphériques d'ordinateur ; jeux électroniques ; badges
magnétiques ; aimants décoratifs (magnets) ; tous les produits
précités n'étant pas destinés à une chaîne spécifiquement
dédiée au sport.
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie ; porte-clés fantaisie.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; revues, périodiques, magazines, posters, dictionnaires,
encyclopédies ; affiches ; affichettes ; images ; portraits ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
tracts ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés
ou lithographiés ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en
matières plastiques) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ;
cartes de crédit (non magnétiques) ; stylos, blocs-notes, sousmains, carnets de notes, agendas, calendriers muraux ; cartes
postales ; guides de programmes de télévision et de radio de
programmes de spectacles ; punaises, taille-crayons, coupepapier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à
effacer,
enveloppes,
affiches,
décalcomanies,
papier
d'emballage, enseignes en papier ou en carton, essuie-mains en
papier, dessous de chopes à bière, tous les produits précités
n'étant pas destinés à une chaîne spécifiquement dédiée au
sport.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies ; cannes ; sacs, sacoches, sacs bandoulière ; sacs en
toile.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; miroirs à main.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; tee-shirts ;
sweat-shirts ; casquettes ; écharpes ; foulards.
crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
badges ornementaux ; badges à aspect miroir ; boutons de
fantaisie (badges) pour vêtements ; badges épingles.
Classe No 28 : Jeux ; jouets ; cartes à jouer ; boîtes pour cartes à
jouer.
Classe No 35 : Services d'organisation d'expositions, de salons,
de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de
publicité ; services d'organisation de concours à buts
promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution
de récompenses ; gérance administrative de lieux d'exposition ;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ;
services de présentation et de démonstration de produits et de
services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services de
publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports
y compris numériques ; publication de textes et/ou d'images
publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services de gestion de
fichiers
informatiques ;
publicité
par
correspondance,
radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; courrier publicitaire ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location de
matériel publicitaire ; location d'espaces et de temps
publicitaires notamment sur le réseau Internet ; régie
publicitaire ; services d'édition de prospectus publicitaires, tous
les services précités n'étant pas destinés à une chaîne
spécifiquement dédiées au sport.
60
Classe No 38 : Transmission de messages et d'images assistée
par ordinateur, transmission électronique d'informations
(nouvelles), d'images, de photographies, de vidéos, et/ou de
sons par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateur, et de tous
autres systèmes de transmission, tels qu'ondes, câbles,
satellites, réseau Internet, services de diffusion d'images, de
photographies, de vidéos, et/ou de sons, par des réseaux de
télécommunication y compris par Internet. Services d'accès et
de consultation d'images, de photographies, de vidéos, et/ou de
sons. Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique
(télécommunications). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou
télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques
mondiaux,
transmission
de
dépêches,
transmission par satellite, fourniture d'accès, location et mise à
disposition de bases de données (textes, photos, vidéos,
graphiques) par réseau de télécommunication mondiale.
Transmission d'images animées par supports Internet, télévisé,
téléphones mobiles et réseaux numériques ; radiodiffusion et
télédiffusion de programmes musicaux, de spectacles et
d'autres divertissements par le biais de l'Internet et autres
systèmes de télécommunications, location d'accès à un espace
de dialogue en ligne et des forums de discussion sur l'Internet, à
des images numériques et services relatifs à la transmission de
sons ; transmission de messages, données et contenus par le
biais d'Internet et autres réseaux de communication ; fourniture
de forums, forums de discussion, revues spécialisées et carnets
Web pour la transmission de messages, commentaires et
contenus multimédia par le biais d'Internet et autres réseaux de
communication ; transmission de supports électroniques,
contenus
multimédia,
vidéos,
films,
images,
textes,
photographies, par le biais d'Internet et autres réseaux de
communication, tous les services précités n'étant pas destinés à
une chaîne spécifiquement dédiée au sport.
Classe No 41 : Services de formation, d'éducation ; services de
divertissement ; informations et conseils en matière de
divertissement et de loisirs et notamment informations et
conseils aux visiteurs ou clients de salle de spectacles ; services
de loisirs ; services de billetterie (divertissement) ; exploitation
de salles de spectacles ; réservation de places de spectacles, de
théâtre, et de cinéma ; services de représentation de spectacles ;
représentations
théâtrales
ou
musicales ;
organisation
d'expositions, salons, de foires et de toutes manifestations à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions
culturelles ; organisation et production de spectacles (services
d'imprésario) ; planification et organisation de réceptions
(divertissement) ; services d'hôtesses d'accueil dans le cadre de
spectacles, et autres manifestations ; services d'orchestres ;
reportages photographiques ; organisation et conduite de
spectacles, de spectacles vivants, de pièces de théâtre et de
concerts ; organisation et conduite de conférences, de colloques,
d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de loteries et
concours (éducation ou divertissement) ; production de films et
de films sur bande vidéo, d'émissions de radio, de
divertissements radiophoniques et télévisés ; production de
spectacles, de pièces de théâtre et de concerts, production de
spectacles vivants ; enregistrement et montage de bandes vidéo,
de programmes radiophoniques et de télévision ; location de
matériels d'interprétation simultanée, de micros, de caméras et
caméras ; location de bandes vidéo ; location de films
micro-édition ; microfilmage ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; montage de films
cinématographiques ; projection de films cinématographiques ;
location de films cinématographiques ; publication de livres et
de textes (autres que publicitaires) ; services d'édition de livres,
de guides, de manuels d'instruction, de catalogues, de lettres
d'information, de brochures explicatives, sur tous supports, y
compris électroniques ; services d'interprétariat ; services de
traduction ; location de décors de spectacles ; studios de
cinéma ; exploitation de salles de théâtre ; exploitation de salles
de cinéma ; services de studios d'enregistrement ; agences pour
artistes ; services de représentation et placement d'artistes,
conseils, assistance et accompagnement d'artistes ; services de
mise en scène et de production d'artistes sur scène ; fourniture
de musique, films, programmes télévisés, jeux et livres audio
téléchargeables ou diffusés en flux aux utilisateurs en ligne via
un réseau de communication, tous les services précités n'étant
pas destinés à une chaîne spécifiquement dédiée au sport.
hébergement
temporaire ;
cafés-restaurants,
cafétérias,
16/09/2016
restaurants ; restaurant à service rapide et permanent (snackbar), restaurants libre-service ; services de bar ; services de
traiteurs ; cantines.
38, 41, 43.
No National : 15 4 218 192
MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE, ASSOCIATION, 19
Cours Honoré d'Estienne d'Orves, 13001 MARSEILLE.
No SIREN : 431 360 908.
MONDIAL LA MARSEILLAISE A PETANQUE, M. GRILLON MARC,
19 Cours Honoré d'Estienne d'Orves, 13001 MARSEILLE.
parapluies, parasols et cannes ; fouets ; colliers ou habits pour
animaux.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
portage salarial.
Classe No 41 : Prêt de livres ; location d'enregistrements
sonores ; location de postes de télévision ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie.
16/09/2016
No National : 15 4 218 506
Fédération Envie, Association, Espace Delizy, 32 Rue Delizy,
95300 PANTIN.
No SIREN : 353 067 333.
Mme Stauffer Olivia, Espace Delizy, 32 Rue Delizy, 95300
PANTIN.
Description de la marque : Le logo est constitué d'un symbole et
d'un mot. Les codes pantone sont : vert : 361C orange : 1585C
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ;
distributeurs
automatiques ;
machines
agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses
(machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ;
repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ;
machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots
(machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques ;
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
61
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 39 : Transport ; entreposage de marchandises ;
organisation de voyages ; informations en matière de transport ;
services de logistique en matière de transport ; distribution de
journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ;
transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
62
No National : 15 4 218 984
M. UGIDOS IVAN, 118 AVENUE JEAN JAURES, 75019 PARIS.
Immobilier Clé En Main – ICEM, M. UGIDOS Ivan, Bât C – 7ème
étage, 118 avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS.
16/09/2016
de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et
fichiers
informatiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ; Service import export ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 36 : Assurances ; services bancaires ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gestion financière ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ;
dératisation ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle).
No National : 15 4 219 147
M. paillardon regis, 11 avenue du grammont, 1007 LAUSANNE,
Suisse.
M. paillardon regis, 11 avenue du grammont, 1007 LAUSANNE,
Suisse.
No National : 15 4 219 116
M. YAOMBITI WA BELENGO MELLY xxx, 48 RUE MARY
BESSEYRE, 92170 VANVES.
M. YAOMBITI WA BELENGO MELLY xxx, 48 RUE MARY
BESSEYRE, 92170 VANVES.
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop
de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
16/09/2016
No National : 15 4 219 341
MURGIER SAS, Société par Actions Simplifiée, 432 rue des
Barronnières, BEYNOST, 01700 MIRIBEL.
No SIREN : 765 200 985.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas.
No National : 15 4 219 706
Micheline Ghozlan,
MARSEILLE.
2
rue
Commandant
Imhaus,
13006
Les Joyaux de Madagascar – Micheline Ghozlan, Mme Ghozlan
Micheline, 2 rue Commandant Imhaus, 13006 MARSEILLE.
63
fichiers
informatiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 15 4 219 962
Classe No 5 : Matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ;
services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services
de jardinier-paysagiste.
No National : 15 4 219 917
M. BEDIN patrick, 29 COURS ARISTIDE BRIAND, 69300 CALUIRE
ET CUIRE.
M. BEDIN patrick, 29 COURS ARISTIDE BRIAND, 69300 CALUIRE
ET CUIRE.
M. BEDIN patrick, 29 cours aristide briand, 69300 CALUIRE ET
CUIRE.
M. BEDIN patrick, 29 cours aristide briand, 69300 CALUIRE ET
CUIRE.
64
16/09/2016
Description de la marque : Squiddykid, calamar illustratif bleu et
vert avec deux tentacules et une matière dans les couleurs
Classe No 16 : Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; machines à écrire ; matériel d'instruction ou
d'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; patrons pour la
couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique.
fichiers
informatiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 15 4 220 305
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ;
arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ;
balles ou ballons de jeu ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
No National : 15 4 220 331
Mle SCHWAAB Claire, 4 rue Raiffeisen, 67870 BISCHOFFSHEIM.
Mle SCHWAAB Claire, 4 rue Raiffeisen, 67870 BISCHOFFSHEIM.
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments
de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
services d'abonnement à des services de télécommunication
pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts
relations publiques ; services d'intermédiation commerciale
(conciergerie).
Mle CROP Aurelie, 94 rue bobillot, 75013 PARIS.
Mle CROP Aurelie, 94 rue bobillot, 75013 PARIS.
16/09/2016
No National : 15 4 220 417
M. SOVERINI Yann, 66 Chemin de la Chapelle St Antoine, 95300
ENNERY.
M. SOVERINI Yann, 66 Chemin de la Chapelle St Antoine, 95300
ENNERY.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; publicité ;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; administration commerciale de licences de produits et de
services de tiers ; affichage ; services d'agences d'informations
commerciales ; services d'agences de publicité ; aide à la
direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises
commerciales ou industrielles / aide à la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales ; services d'approvisionnement
pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres
entreprises) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
services de bureaux de placement ; services de comparaison de
prix ; compilation d'informations dans des bases de données
informatiques ; conception de matériels publicitaires ; conseils
en consultation, organisation et direction des affaires ; services
de conseils en gestion de personnel ; décoration de vitrines ;
organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ;
démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ;
diffusion (distribution) d'échantillons ; direction professionnelle
des affaires artistiques ; location de distributeurs automatiques ;
distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces
publicitaires ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne
pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; estimation
en affaires commerciales ; étude de marché ; services
d'expertise en productivité d'entreprise ; facturation ; production
de films publicitaires ; organisation de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; services de
gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de
construction ; gestion administrative externalisée d'entreprises ;
gestion commerciale de programmes de remboursement pour
des tiers ; informations d'affaires ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; informations en matière de
contacts d'affaires et commerciaux ; informations commerciales
par le biais de sites Web ; services d'intermédiation commerciale
(conciergerie) ; investigations pour affaires ; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes ; marketing / mercatique ; location de matériel
publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en
pages à buts publicitaires ; mise à jour et maintenance de
données dans des bases de données informatiques ; négociation
et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ;
optimisation de moteurs de recherche ; optimisation du trafic
pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; location de panneaux
publicitaires ; portage salarial ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions
économiques ; promotion des ventes pour des tiers ; publication
de textes publicitaires ; services publicitaires facturables au clic ;
publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité
par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; recherche de marché ; recherche de données dans
des fichiers informatiques pour des tiers ; recherche de
parraineurs ; recherches pour affaires ; recrutement de
personnel ; rédaction de textes publicitaires ; rédaction de
curriculum vitae pour des tiers ; relations publiques ; services de
relogement pour entreprises ; renseignements d'affaires ;
services de revues de presse ; services de secrétariat ; sondage
d'opinion ; location de stands de vente ; établissement de
statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de
données informatiques ; services de télémarketing ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services
de sous-traitance (assistance commerciale) ; traitement
administratif de commandes d'achats ; vente aux enchères ;
Classe No 41 : Coaching (formation) ; services d'écoles
(éducation) ; organisation et conduite de colloques ; services de
composition musicale ; organisation de concours (éducation) ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; location d'appareils et accessoires
65
cinématographiques ; location d'appareils audio ; location
d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios
de télévision ; éducation / enseignement / instruction ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location
d'enregistrements sonores ; enseignement par correspondance /
cours par correspondance ; épreuves pédagogiques ; production
de films autres que films publicitaires ; formation pratique
(démonstration) ; informations en matière d'éducation ;
interprétation du langage gestuel ; services d'interprètes
linguistiques ; mise à disposition en ligne de musique non
téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non
téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; mise en pages,
autre qu'à buts publicitaires ; services de modèles pour artistes ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision /
montage de programmes de télévision et radiophoniques ;
montage de bandes vidéo ; services de musées (présentation,
expositions) ; production musicale ; organisation et conduite
d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en
matière d'éducation ou de formation) ; services de
photographie ; planification de réceptions (divertissement) ;
postsynchronisation ; prêt de livres ; projection de films
cinématographiques ; publication de textes autres que textes
publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
recyclage professionnel ; rédaction de scénarios ; rédaction de
textes
autres
que
textes
publicitaires ;
reportages
photographiques ; services de reporters ; organisation et
conduite de séminaires ; services de studios de cinéma ; services
de studios d'enregistrement ; organisation et conduite de
symposiums ; sous-titrage ; services de traduction ; tutorat ;
Classe No 42 : Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; stockage électronique de données ; télésurveillance
de systèmes informatiques.
No National : 15 4 220 569
M. courtin david, 20 av de verdun, 94450 LIMEIL-BREVANNES.
M. courtin david, 20 av de verdun, 94450 LIMEIL-BREVANNES.
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
estimations financières (assurances, banques) ; placement de
fonds ;
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
66
production et location de films cinématographiques ; location
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ;
ligne ; micro-édition.
No National : 15 4 220 576
La maison Salardaine vettier, Earl, 1 Sentier du stade, 35960
VIVIER SUR MER.
EARL Salardaine vettier, M. Vettier Arnaud, 1 Sentier du stade,
35960 VIVIER SUR MER.
Classe No 31 : Animaux vivants à savoir huîtres creuses.
16/09/2016
Classe
No
14 :
Pierres
précieuses ;
instruments
chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art
en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux
précieux ; boîtiers, ressorts ou verres de montre ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ;
Classe No 18 : Colliers ou habits pour animaux ; filets à
provisions.
No National : 15 4 221 337
Mle BEGHIN WENDY, Agissant pour le compte de la société
WONDER BY WENDY en cours de formation, 11 RUE DE LA
VERRERIE, 1ER ETAGE GAUCHE, 44100 NANTES.
Mle BEGHIN WENDY, 11 RUE DE LA VERRERIE, 1ER ETAGE
GAUCHE, 44100 NANTES.
No National : 15 4 220 959
Mme Bataille Nina, Agissant pour le compte de la société
Mission Parents en cours de formation, 31 boulevard Pereire,
75017 PARIS.
Mme Bataille Nina, 31 boulevard Pereire, 75017 PARIS.
Classe No 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique.
Classe No 16 : Papier ; carton ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ;
Classe No 35 : Portage salarial.
No National : 15 4 221 227
RED LUXURY, SAS, 4 RUE DE CASTIGLIONE, 75001 PARIS.
RED LUXURY, M. COHEN DAVID, 4 RUE DE CASTIGLIONE,
75001 PARIS.
No National : 15 4 221 362
Maison Obsidienne, SAS, 199 avenue achille peretti, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Maison Obsidienne, M. Janin Yves, 199 avenue achille peretti,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
16/09/2016
67
No National : 15 4 221 388
M. COUCOUREUX ANTOINE, 31 Boulevard de clichy, ANTOINE
ET CHARLIE, 75009 PARIS.
M. CAUMON CHARLIE, 26 RUE DE NAPLES, 75008 PARIS.
M. COUCOUREUX ANTOINE, 31 Boulevard de clichy, ANTOINE
ET CHARLIE, 75009 PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Description de la marque : CLUB PETANQUE – LES COPINES –
POUR LA PASSION DES BOULES
No National : 15 4 221 364
M. boumerah yamine, 18 rue joseph poulain, champseru, 28500
ALLAINVILLE.
M. boumerah jawed, 18 rue joseph poulain, champseru, 28500
ALLAINVILLE.
Mme BOUMERAH Hamida, 18 rue joseph poulain, CHAMPSERU,
28500 ALLAINVILLE.
M. boumerah yamine, 18 rue joseph poulain, champseru, 28500
ALLAINVILLE.
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit
(portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
(jouets) ; figurines (jouets).
No National : 15 4 221 687
Classe No 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
velours ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués
en France.
D. CONSULT, Société à Responsabilité Limitée, 10 Rue du
Bicentenaire, 59139 WATTIGNIES.
No SIREN : 523 449 478.
BRM AVOCATS, Mme BONDOIS Nicole, Parc Euratechnologies,
35 Rue Winston Churchill, 59160 LOMME.
68
16/09/2016
domaines d'activités d'un opérateur de télécommunications et
de téléphonie, ni avec les services d'aide ou assistance liés aux
activités d'un opérateur de télécommunications et de
téléphonie ”.
Classe No 21 : Dispositifs électriques pour l'attraction et la
destruction des insectes.
No National : 15 4 221 848
No National : 15 4 221 743
95250
AMINOGRAM, SARL, ZI ATHELIA II, 94 AVENUE DE LA
SARRIETTE, 13600 LA CIOTAT.
No SIREN : 450 615 158.
Mme cahoreau eugénie, 3 place de Gergovie, zumba rose, 95250
BEAUCHAMP.
AMINOGRAM, Mme LETOURNEUR MELODY, ZI ATHELIA II, 94
AVENUE DE LA SARRIETTE, 13600 LA CIOTAT.
Mme cahoreau
BEAUCHAMP.
eugénie,
3
place
de
Gergovie,
Classe No 41 : Location d'enregistrements sonores ; services de
photographie.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
compléments alimentaires pour êtres humains ; tisanes ;
No National : 15 4 221 767
Classe No 42 : Stockage électronique de données.
DARVA, Société Anonyme à Directoire et Conseil
Surveillance, 245 rue du Stade, BP 98732, 79180 CHAURAY.
No SIREN : 345 133 128.
de
DARVA, 245 rue du Stade, BP 98732, 79180 CHAURAY.
No National : 15 4 222 162
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; “ tous les
produits visés étant exclusivement en lien avec les métiers de
l'assistance et non en lien avec les domaines d'activités d'un
opérateur de télécommunications et de téléphonie, ni avec les
services d'aide ou d'assistance liés aux activités d'un opérateur
de télécommunications et de téléphonie ”.
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ; “ tous les services visés
étant exclusivement en lien avec les métiers de l'assistance, et
non en lien avec les domaines d'activités d'un opérateur de
télécommunications, et de téléphonie, ni avec les services d'aide
ou assistance liés aux activités d'un opérateur de
télécommunications et de téléphonie ”.
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mis à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS) ;
informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; “ tous les services visés étant exclusivement en
lien avec les métiers de l'assistance, et non en lien avec les
M. tougeron pascal, 6 impasse des courlis, 85340 OLONNE SUR
MER.
M. rozo yann, 18 route des amis de la nature, 85340 OLONNE
SUR MER.
M. tougeron pascal, 6 impasse des courlis, 85340 OLONNE SUR
MER.
16/09/2016
69
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
No National : 15 4 222 267
Dépôt du : 1er NOVEMBRE 2015
FBC, SAS, 27 rue pomplaisir, 31400 TOULOUSE.
No SIREN : 804 702 637.
SAS FBC, M. Bourgon François, 27 rue Monplaisir, 31400
TOULOUSE.
Description de la marque : planete lavage
Classe No 7 : Machines d'aspiration à usage industriel ; pompes
(machines) ; robots (machines) ;
o
Classe N 37 : Construction ; installation, entretien et réparation
de machines.
No National : 15 4 222 213
Mme JOLY Nathalie, Agissant pour le compte de la société
Elanomade en cours de formation, 6 q ter rue des Corvées,
77690 MONTIGNY SUR LOING.
Mme JOLY Nathalie, 6 q ter rue des Corvées, 77690 MONTIGNY
SUR LOING.
Classe No 29 : Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; beurre ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
Classe No 30 : Farine sandwiches, pizzas.
No National : 15 4 222 280
Dépôt du : 1er NOVEMBRE 2015
M. Seyvos Eric, 28 rue Antoine de St Exupéry, 78360
MONTESSON.
Mle Seyvos Florence, 28 rue Antoine de st Exupéry, 78360
MONTESSON.
M. Seyvos Jean-Pierre, 28 rue Antoine de St Exupéry, 78360
MONTESSON.
Mme Teppaz Michèle, 28 rue antoine de st Exupéry, 78360
MONTESSON.
pour le cuir ;
M. Seyvos Paul, 28 rue Antoine de St Exupéry, 78360
MONTESSON.
M. Seyvos Eric, 28 Rue Antoine de St Exupéry, 78360
MONTESSON.
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ;
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
Classe No 35 : Services d'aide et de gestion des affaires et
services administratifs ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à un site Web et/ou une
application à des fins promotionnelles ;
Classe No 41 : Divertissement ; production et mise à disposition
de divertissement ; services d'édition musicale ; informations en
matière de divertissement musical et de divertissement,
également en ligne à partir d'une base de données informatique
ou par le biais d'Internet ou d'autres réseaux de communication,
70
y compris sans fil, par câble ou par satellite ; production de
spectacles de divertissement en direct ; organisation, production
et présentation de jeux de questions-réponses ; événements
sportifs ; spectacles, spectacles itinérants, spectacles sur scène,
spectacles de théâtre, concerts, spectacles en direct et autres
événements récréatifs et culturels auxquels participe le public ;
services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de
données informatique, d'Internet ou d'autres réseaux de
communications, y compris sans fil, par câble ou par satellite ;
informations et conseils concernant les services précités.
16/09/2016
No National : 15 4 222 501
Mme Berard Caroline, 19 bis rue Pierre Fontaine, 75009 PARIS.
Mme Berard Caroline, 19 bis rue Pierre Fontaine, 75009 PARIS.
No National : 15 4 222 375
M. GELIN françois, 2 rue saint maurice, 78890 GARANCIERES.
M. GELIN françois, 2 rue saint maurice, 78890 GARANCIERES.
ou en matières plastiques.
No National : 15 4 222 662
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 15 4 222 442
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE SCV, LE CELLIER SAINT
AUGUSTIN, AVENUE ANDRE AUNE, 13560 SENAS.
No SIREN : 782 779 698.
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE SCV, LE CELLIER SAINT
AUGUSTIN, AVENUE ANDRE AUNE, 13560 SENAS.
M. Delloye Anthony, 224 rue du coizel, 60400 NOYON.
M. Delloye Anthony, 224 rue du coizel, 60400 NOYON.
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit
(portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
No National : 15 4 222 712
ENTHEAS SAS, SAS, 222 AVENUE DU MAINE, 75014 PARIS.
No SIREN : 532 683 240.
ENTHEAS, SAS, M. Foeglé Paul, 222 AVENUE DU MAINE, 75014
PARIS.
Classe No 33 : – vins d'Appellation d'Origine Protégée (AOP)
Coteaux d'Aix en Provence.
16/09/2016
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
71
No National : 15 4 223 033
HY-PROCOM, SARL, LES TOUCHETTES, 85220 COMMEQUIERS.
No SIREN : 800 364 671.
HY-PROCOM, M. JOLLY PIERRICK, LES TOUCHETTES, 85220
COMMEQUIERS.
Classe No 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires.
No National : 15 4 223 060
M. chen jie, 2 rue des cites, 93300 AUBERVILLIERS.
M. chen jie, 2 rue des cites, 93300 AUBERVILLIERS.
No National : 15 4 222 917
FLORIAN'S, SAS, 4 IMPASSE DE LA DENT D'ORLU, 31500
TOULOUSE.
No SIREN : 804 387 728.
FLORIAN'S, M. MARCOS FLORIAN, 4 IMPASSE DE LA DENT
D'ORLU, 31500 TOULOUSE.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; appareils de gymnastique ; planches
à roulettes ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-genoux
(articles de sport) ; protège-tibias (articles de sport) ; roues de
skate-board.
No National : 15 4 223 166
Classe No 39 : Transport ; distribution (livraison de produits).
SUPPLY SERVICES, SAS, 230 IMPASSE CLAUDE BERTHOLET,
01960 PERONNAS.
No SIREN : 523 555 746.
SUPPLY SERVICES, M. HAMMOUCHE KHALID, 230 IMPASSE
CLAUDE BERTHOLET, 01960 PERONNAS.
72
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
dessin ; papier hygiénique ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles).
No National : 15 4 223 241
BENEFiK, société à responsabilité limitée, Domaine de Candide
Meulot, 58110 BICHES.
Office Freylinger, M. Laidebeur Olivier, 234 route d'Arlon, PO
BOX 48, 8001 STRASSEN, Luxembourg.
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
extinctrices ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
bois à tanner ; pâte de bois ; colle à bois à usage industriel ;
fluides destines à graver du bois vernis ; pâte de bois destinée à
la fabrication ; fluides destinés à graver du bois peint ; agents
chimiques pour le durcissement du bois ; pâte de bois traité
chimiquement avant d'être moulu ; pâte de bois à diluer pour
procédés de fabrication ; adhésifs destines a l'industrie du travail
du bois ; fertilisants de sciure de bois ; fluides auxiliaires utilises
avec des additifs pour pâte de bois ; ciment (matière collante
pour l'industrie) de contact pour le bois ; préparations à base de
résine epoxy à utiliser sur du bois ; farine de bois utilisée
comme matière de remplissage pour la fabrication de matières
plastiques ; agglutinants pour bois ; pulpe de bagasse destinée à
la fabrication de papier ; pulpe de liber ; pulpe chimicomécanique ;
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
16/09/2016
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
bois colorant ; bois de teinture ; laques pour bois ; colorants
pour le bois ; matières colorantes pour bois ; teintures pour le
bois ; extraits de bois colorant ; mordants pour le bois ; enduits
pour le bois [peintures] ; sous-couches [peintures] pour bois ;
teintures fongicides hydrofuges pour bois ; enduits de protection
pour bois ; extraits de bois de teinture ; vernis pour la décoration
du bois ; carbonyle pour la préservation du bois ; vernis pour la
protection du bois ; produits de finition transparents pour bois ;
créosote pour la conservation du bois ; huiles destinées au
traitement du bois ; produits pour la protection du bois ; produits
contre la détérioration du bois ; teintures avec solvant pour le
bois ; matériaux pour décoration [coloration] du bois ; huiles
pour la conservation du bois ; huiles pour la protection du bois ;
enduits sous forme de peintures pour bois ; produits destinés à
la dorure sur bois ; produits de finition pour traiter le bois ;
matériaux pour la protection du bois [peinture] ; produits de
finition pour le traitement du bois ; liquides d'étanchéité pour le
bois [produits de protection] ; produits pour le traitement et la
conservation du bois ; produits [peintures] contenant des agents
fongicides pour le bois ; produits [peintures] contenant des
agents pour empêcher que le bois ne pourrisse ; enduits en
matières plastiques pour protéger le bois contre l'humidité
[peintures] ; substances sous forme de peintures pour boucher
les fêlures de surfaces en bois ; substances sous forme de
peintures pour boucher les fissures de surfaces en bois ; agents
de revêtement en matières plastiques pour protéger le bois
contre l'humidité [peintures] ; produits [peintures] contenant des
agents pour empêcher que le bois ne soit attaqué par des
insectes ;
monuments non métalliques ; bois ; boiseries ; bois façonnés ;
bois laminés ; bois moulé ; bois stratifié ; mi-bois ; bois traité
[bois anti-pourrissement] ; bois de construction ; parquets en
bois ; portes en bois ; chevrons en bois ; poutres en bois ;
placages en bois ; bois de placage ; bois mi-ouvré ; bois
d'oeuvre mi-ouvré ; parement en bois ; coffrages en bois ;
lambris en bois ; tubes en bois ; bois aggloméré plaqué ;
constructions en bois ; contreplaqués de bois ; bois de
charpente ; volets en bois ; blocs en bois ; feuille de bois ; pavés
en bois ; panneaux en bois ; planches de bois ; échafaudage en
bois ; garniture en bois ; moulures de bois ; profilés en bois ;
bois lamellé collé ; moulures en bois ; carreaux de bois ; pilotis
en bois ; bois d'oeuvre ; bois de sciage ; constructions
transportables en bois ; bois à tout faire ; rampes [balustrades]
en bois ; écrans acoustiques en bois ; bois de construction
façonné ; bois de sciage brut ; encadrements de portes en bois ;
bois propre à être moulé ; abris de jardin en bois ; matériaux de
pavage en bois ; lames de plancher en bois ; panneaux de toiture
en bois ; éléments de construction en bois ; panneaux de
plafond en bois ; panneaux de construction en bois ; jardins
d'hiver en bois ; panneaux de fibres de bois ; panneaux en
particules de bois ; revêtements de sol en bois ; pièces
d'assemblage en bois ; cadres de fenêtre en bois ; bois à des fins
de construction ; poteaux en bois pour lignes électriques ;
baguettes en bois pour le lambrissage ; carton de pâte de bois
[construction] ; glissières de sécurité routière en bois ; bois pour
la fabrication d'ustensiles domestiques ; copeaux de bois tendre
pour le jardinage ; traverses de chemins de fer en bois ;
panneaux de construction en bois et résines imperméables ;
panneaux de particules stratifiés en bois d'oeuvre ; maisons en
bois vendues sous forme de kits ; panneaux de fibre de bois
[matériaux de construction] ; plaques de ciment armé de fibres
de bois [plaques de ciment à base de laine de bois] ; produits de
menuiserie en bois d'oeuvre destinés aux bâtiments ; réservoirs
[structures] en maçonnerie ou en bois pour le stockage des
liquides ; plaques à griffes non métalliques destinées à la
construction de structures en bois ; enduit pour la réparation des
fissures dans le bois de charpente et de menuiserie ; enduit pour
la réparation des trous dans le bois de charpente et de
menuiserie ; panneaux de fibres de bois liées par de la résine et
panneaux de particules ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles, petits
meubles et parties de meubles en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
échelles, escabeaux, plateaux, panneaux et porte-manteaux,
cadres, encadrements, caisses, palettes, boites aux lettres,
boites de rangement, moulures pour cadres, moulures pour
fenêtres, moulures pour portes, objets d'art, jardinières,
récipients et conteneurs en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
meubles en bois ; échelles en bois ; caisses en bois ; escabeaux
en bois ; jardinières en bois ; sculptures en bois ; tonneaux en
bois ; palettes en bois ; boîtes en bois ; bacs en bois ; enseignes
16/09/2016
en bois ; coffrets en bois ; treillage de bois ; sommier en bois ;
plateaux empilables en bois ; rayonnages en bois [mobilier] ;
paniers décoratifs en bois ; panneaux publicitaires en bois ;
boutons [poignées] en bois ; stores d'intérieur en bois ; objets
d'art en bois ; garnitures de portes en bois ; panneaux décoratifs
en bois [meubles] ; mobilier de jardin en bois ; vis à bois non
métalliques ; enveloppes pour bouteilles en bois ; étuis en bois
pour bouteilles ; bouchons de ventilation en bois ; boîtes en
fibres de bois ; caisses d'emballage en bois ; coffres de
rangement en bois ; boîtes de rangement en bois ; moulures en
bois pour cadres ; cales de fenêtres en bois ; récipients
d'emballage en bois ; boîtes aux lettres en bois ; arrêts de porte
en bois ; manches à balais en bois ; manches d'outils en bois ;
caisses et palettes en bois ; pans de boiseries pour meubles ;
crochets à embrasses en bois [rideaux] ; tuteurs en bois dur
pour arbres ; caisses à claire-voie en bois ; récipients sous forme
de boîtes en bois ; châssis en bois [meubles] pour appareils
électroniques ; châssis en bois [meubles] pour appareils
électriques ; rayonnages essentiellement en bois de stockage
[mobilier] ; boîtes en bois pour le conditionnement industriel ;
boites aux lettres en bois pour portes ; cuves en bois [à
l'exception des baignoires] ; panneaux d'affichage publicitaire
en bois [non lumineux] ; bouchons en bois pour récipients
d'emballage industriel ; garnitures de fenêtres sous forme de
bandes décoratives en bois ; garniture de meubles sous forme
de bandes décoratives en bois ; couvercles en bois pour
récipients d'emballage à usage industriel ; récipients non
métalliques pour la mise en fût de boissons ; conteneurs en bois
autres que pour le ménage ou la cuisine ; réservoirs pour le
stockage du bois ni en métal, ni en maçonnerie ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation
de produits sur tous moyens de communication, pour la vente
au détail ; traitement administratif de commandes d'achat ;
facturation ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; études de marchés ; recherches de marchés ;
services de vente au détail de papier, de carton, de bois, de bois
brut, de bois mi-ouvré, de produits et de meubles en bois, et de
produits pour le traitement de bois ; services de vente en gros
de papier, de carton, de bois, de bois brut, de bois mi-ouvré, de
produits et de meubles en bois, et de produits pour le traitement
de bois ; services de contrôle des stocks ; services de gestion des
stocks ; commande informatisée de stocks ; services de
localisation de stocks informatisés ; services de gestion
électronique de stocks ; compilation de bases de données
informatiques ; gestion et compilation de bases de données
informatiques ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; mise à jour et maintenance de données dans des
bases de données informatiques ;
Classe No 40 : Traitement du bois ; sciage de bois ; travail du
bois ; préservation du bois ; stratification du bois ; façonnage de
bois raboté ; séchage du bois à l'étuve ; abattage et débitage du
bois ; traitement de préservation du bois sous pression ;
traitement du bois contre la pourriture sèche ; traitement pour la
préservation du bois autre que la peinture ; services de
traitement du bois au moyen d'agents de préservation ; mise à
disposition d'informations en matière de travail du bois ;
location de machines et d'appareils pour le travail du bois ou
pour le travail du papier ; travail et traitement du papier ;
laminage du papier ; blanchiment du papier ; apprêtage du
papier ; finissage du papier ; mise à disposition d'informations
en matière de services de traitement du papier ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs ; services
d'analyses et de recherches industrielles ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; design industriel ;
services
de
dessinateurs
d'emballages ;
architecture ;
architecture d'intérieur ; stylisme ; développement de produits
pour des tiers ; services de recherches et études scientifiques
dans le domaine des emballages et du conditionnement de
produits ; services de recherches et études scientifiques dans le
domaine du traitement du papier ; services de recherches et
études scientifiques dans le domaine du traitement du bois ;
services de recherches et études scientifiques dans le domaine
de l'exploitation écologique des forêts et des ressources
naturelles ; fourniture d'informations technologiques concernant
les
innovations
écologiques
et
respectueuses
de
l'environnement ; analyse de comportements de structures de
bâtiments ; analyse de matériaux ; analyse et évaluation de la
conception de produits ; analyse de la toxicité ; analyse de
peintures ; analyse du comportement de la structure de
matériaux
de
construction ;
arpentage ;
conception
d'emballages ;
conception
de
machines
industrielles ;
conception de machines spécialisées ; conception de matériaux
de conditionnement et d'emballage ; conception de meubles ;
conception de structures décoratives ; conception de systèmes
de stockage ; conception en matière de construction ; conception
73
et aménagement d'espaces intérieurs ; conception et conseils en
ingénierie ;
conception
graphique ;
conduite
d'études
d'ingénierie ; conduite de tests industriels ; conseil technique
dans le domaine des sciences environnementales ; conseils en
matière de développement de produits ; conseils en matière de
décoration intérieure ; conseils en matière de garantie de la
qualité ; contrôle de qualité ; développement de procédés
industriels ; essais de matériaux ; étude de projet technique
concernant l'économie de la construction [coûts de la
construction] ; établissement de plans pour la construction ;
études environnementales ; évaluation qualitative de bois sur
pied ; expertise technique [travaux d'ingénieurs] ; recherche
dans le domaine de la sylviculture ; inspection dans le domaine
de la sylviculture ; inspection de bâtiments [expertise] ; levés de
terrain ;
mesurages
techniques ;
mise
à
disposition
d'informations concernant des études de projets techniques et
des recherches relatives à l'utilisation des ressources naturelles ;
mise à disposition d'informations concernant des services
d'analyse et de recherche industrielles ; mise à disposition
d'informations dans le domaine du développement de produits ;
préparation d'études d'analyse de projets ; préparation de
rapports d'ingénierie ; préparation de rapports en matière de
recherches
technologiques ;
préparation
de
rapports
scientifiques ; recherche dans le domaine de la protection de
l'environnement ; recherche en procédés industriels ; recherche
liée aux insecticides ; recherches en matière de protection de
l'environnement ; recherches scientifiques concernant la
sylviculture ; service d'information sur l'environnement ; service
de conseil technique relatif à la fabrication du papier ; services
d'analyses des sols ; services d'arpentage topographique ;
services d'essais de produits ; services d'essais de matériaux ;
services d'essai en laboratoire ; services d'essais et
d'inspections environnementaux ; services d'ingénierie dans le
domaine de la conception de machines-outils, notamment à
usage dans le traitement du bois et du papier ; tests de matières
premières ; topographie marine, aérienne et terrestre ; services
technologiques concernant la fabrication ; services de tests de
solvants ; conception et développement de logiciels de
logistique ; développement de logiciels de logistique, de gestion
de chaînes d'approvisionnement et de portails de commerce
électronique ; location de logiciels pour la gestion de stocks ;
programmation de logiciels pour la gestion de stocks ;
conception et développement de logiciels pour la gestion de
stocks.
No National : 15 4 223 276
M. BOUTRON NICOLAS, 43 BOULEVARD DES PROVINCES,
69110 SAINTE FOY LES LYON.
M. BOUTRON NICOLAS, 43 BOULEVARD DES PROVINCES,
69110 SAINTE FOY LES LYON.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
74
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement).
No National : 15 4 223 506
UNIVERSAL INTERNATIONAL MUSIC B.V., Société de droit
néerlandais, Gerrit van der Veenlaan 4, 3743 DN BAARN, PaysBas.
Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian, 176 Avenue Charles de
Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Classe No 3 : Parfums, eaux de Cologne, musc [parfumerie], eau
de toilette et parfums ; préparations pour se laver et produits de
toilette, à savoir savons ; préparations et produits pour le soin
de la peau, à savoir crèmes hydratantes pour le visage et le
corps, crèmes pour les mains et les bras, crèmes pour les pieds
et les jambes, crèmes et gels pour les yeux, crèmes pour la
peau, crèmes hydratantes, gels et lotions, gommages pour le
visage et le corps, astringents à usage cosmétique, savons pour
le visage, nettoyants pour la peau et lotions toniques pour la
peau ; préparations et produits de soin capillaire, à savoir
shampoings, après-shampoings, laques pour les cheveux, gels
capillaires, mousses capillaires, pommades à usage cosmétique,
lotions capillaires fortifiantes, crèmes de soins du cuir chevelu et
pâtes de coiffage modelantes ; préparations et produits de
rasage, à savoir gels, crèmes et mousses de rasage, et lotions,
lotions toniques et crèmes après-rasage ; et préparations et
produits de bronzage, à savoir lotions et huiles de bronzage,
crèmes solaires, sticks de crème solaire, lotions et gels
autobronzants, crèmes hydratantes, lotions et gels après-soleil,
baumes à lèvres de crème solaire et lotions pour accélérer le
bronzage.
16/09/2016
Classe No 9 : Appareils et instruments nautiques, géodésiques,
courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
extincteurs ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ;
pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives ; informations
en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; production et location de films cinématographiques ;
bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils
en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme
(esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits
en matière d'énergie ;
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté
pour animaux ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
No National : 15 4 223 728
COMUNICA, SAS, 2 RUE PARLIER, 34000 MONTPELLIER.
No SIREN : 480 506 971.
COMUNICA, M. GREENBAUM Fabrice, 2 RUE PARLIER, 34000
MONTPELLIER.
Description de la marque : – Logo : mot “ vital ” en minuscules
dans un galet, suivi du mot “ zen ” en minuscules – Couleur
Pantone galet “ vital ” : 3125C – Mot “ vital ” en blanc – Couleur
Pantone “ zen ” : Cool Gray 9C
No National : 15 4 223 784
ASOBO STUDIO, SARL, 23 PARVIS DES CHARTRONS,
BUREAUX DE LA CITE MONDIALE, 33074 BORDEAUX CEDEX.
No SIREN : 443 752 795.
ASOBO STUDIO, M. WLOCH SEBASTIAN, 23 PARVIS DES
CHARTRONS, BUREAUX DE LA CITE MONDIALE, 33074
BORDEAUX CEDEX.
géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de
usage médical ;
16/09/2016
Classe No 42 : Décoration intérieure ; contrôle technique de
authentification d'oeuvres d'art.
No National : 15 4 223 947
SOCIETE HEXADOME, Société Anonyme, Les Chapons Blancs,
route de Pernay, 37230 LUYNES.
No SIREN : 542 089 651.
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques, serrurerie et
quincaillerie métallique, lanterneaux métalliques, exutoires
métalliques de fumée, portes et fenêtres métalliques, armatures
de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée
métalliques, armatures métalliques pour la construction, câbles
métalliques non électriques, cadres de portes, fenêtres,
lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, châssis de
portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques,
chevilles métalliques, conduits métalliques d'installations de
ventilation et de climatisation, cloisons métalliques, corniches
métalliques, cornières métalliques, gouttières métalliques,
couvertures de toits métalliques, arrêts de portes, fenêtres,
lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, cadres de portes,
fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, galets
de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée
métalliques, garnitures de portes, fenêtres, lanterneaux et
exutoires de fumée métalliques, ferme-portes, ferme-fenêtres,
ferme-lanterneaux et ferme-exutoires de fumée non électriques,
ferrures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée,
garde-fous métalliques, huisseries métalliques, plafonds et
planchers métalliques, revêtements métalliques de parois
(construction), ressorts (quincaillerie métallique), serrures
métalliques
autres
qu'électriques,
stores
d'extérieurs
métalliques, couvertures de toits métalliques, toitures
métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, verrous
(métalliques), à l'exclusion des dispositifs de réduction des
polluants dans l'atmosphère, tous les produits revendiqués dans
la présente classe n'étant pas destinés aux véhicules
automobiles ;
Classe No 7 : Treuils, pompes (parties de machines ou de
moteurs), pompes à air comprimé, machines à air comprimé,
dispositifs de commandes de machines ou de moteurs,
commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines et
moteurs, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres,
dispositifs hydrauliques ou pneumatiques pour l'ouverture ou la
fermeture de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée
(parties de machines), moteurs électriques autres que pour
véhicules terrestres, moteurs hydrauliques, engrenages autres
que pour véhicules terrestres, entraîneurs (parties de machines),
ressorts à gaz, ressorts (parties de machines), palans, poulies
(parties de machines), pistons (parties de machines ou de
moteurs), dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux,
rouages de machines, vannes (parties de machines), vérins
(parties de machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture de
portes, fenêtres, lanterneaux, exutoires de fumée, à l'exclusion
des dispositifs de réduction des polluants dans l'atmosphère,
tous les produits revendiqués dans la présente classe n'étant
pas destinés aux véhicules automobiles ;
Classe No 9 : Détecteurs de fumée, avertisseurs d'incendie,
indicateurs de température, coffrets de commandes électriques,
tableaux de commande (électricité), appareils électriques et
électroniques de contrôle, appareils électriques de commutation,
tableaux et armoires de distribution (électricité), installations
électriques pour la commande à distance, tableaux et boîtes de
connexions (électricité), appareils de radio, appareils de contrôle
des radios et des ondes, interrupteurs, thermostats, sondes pour
75
détecter les variations de températures, la pluie ou le vent,
instruments météorologiques, logiciels à l'exclusion des
dispositifs de réduction des polluants dans l'atmosphère, tous
les produits revendiqués dans la présente classe n'étant pas
destinés aux véhicules automobiles ;
Classe No 11 : Appareils de ventilation, d'aération et de
désenfumage, dispositifs pour la ventilation, l'aération et le
désenfumage, appareils et installations de conditionnement
d'air, récupérateurs de chaleur et de fumée, échangeurs
thermiques, à l'exclusion des dispositifs de réduction des
polluants dans l'atmosphère, tous les produits revendiqués dans
la présente classe n'étant pas destinés aux véhicules
automobiles ;
Classe No 17 : Matières plastiques mi-ouvrées, fibres en matières
plastiques non à usage textile, matières isolantes, pellicules en
matières plastiques autres que pour l'emballage, résines
artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits
semi-finis), lanterneaux, dômes et bulles en matières plastiques,
à l'exclusion des dispositifs de réduction des polluants dans
l'atmosphère, tous les produits revendiqués dans la présente
classe n'étant pas destinés aux véhicules automobiles ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques à
l'exclusion du bois, lanterneaux non métalliques à l'exclusion du
bois, exutoires non métalliques de fumée, portes et fenêtres non
métalliques à l'exclusion du bois, écrans mobiles de
cantonnement à l'exclusion du bois, écrans mobiles contre la
propagation de fumée toxique à l'exclusion du bois, verre ouvré,
verre de construction, verre isolant (construction), verre pour
vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, vitres
(verre de construction), armatures de portes, fenêtres,
lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques à l'exclusion
du bois, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de
fumée non métalliques à l'exclusion du bois, châssis de portes,
fenêtres, lanterneaux, exutoires de fumée non métalliques à
l'exclusion du bois, cloisons non métalliques à l'exclusion du
bois, constructions non métalliques pour l'installation de
ventilation et de climatisation à l'exclusion du bois, corniches
non métalliques à l'exclusion du bois, cornières non métalliques
à l'exclusion du bois, couvertures de toits non métalliques à
l'exclusion du bois, huisseries non métalliques à l'exclusion du
bois, revêtements de parois non métalliques (construction) à
l'exclusion du bois, plafonds non métalliques à l'exclusion du
bois, planchers non métalliques à l'exclusion du bois, toitures
non métalliques à l'exclusion du bois, vasistas non métalliques à
l'exclusion du bois, volets non métalliques à l'exclusion du bois,
à l'exclusion pour tous les produits revendiqués dans la
présente classe des dispositifs de réduction des polluants dans
l'atmosphère, tous les produits revendiqués dans la présente
classe n'étant pas destinés aux véhicules automobiles ;
Classe No 37 : Services d'installation, d'entretien et de réparation
de matériaux de construction ; services d'installation, d'entretien
et de réparation de lanterneaux, d'exutoires de fumée, d'écrans
mobiles de cantonnement ; travaux de couverture de toits ;
informations en matière de construction, supervision (direction)
de travaux de construction, démolition de constructions,
montage d'échafaudages ; installation et réparation de
dispositifs signalant l'incendie ; informations en matière de
réparation ; services d'isolation (construction), à l'exclusion des
services de réduction des polluants dans l'atmosphère, tous les
services revendiqués dans la présente classe n'étant pas
destinés aux véhicules automobiles.
No National : 15 4 224 065
WOORLON HOLDINGS LIMITED, Société de droit chypriote,
Afentrikas 4, Afrentika Court, Office 2, 6018 LARNACA, Chypre.
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
76
Classe No 37 : Service de blanchisserie ; services de nettoyage
d'habits ; lessivage ; services d'entretien de locaux commerciaux
nettoyage de tapis, repassage du linge ; entretien de systèmes
électriques, services de nettoyage commercial, services de
nettoyage de piscines, ménage, nettoyage ou entretien de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ;
Classe No 39 : Services de livraisons de plateaux repas à
domicile ; services de livraison de médicaments à domicile ;
services de chauffeurs ; transport en ambulance ; location de
fauteuils roulants ; services de sauvetage ; organisation de
secours (transport) ;
Classe No 43 : Services de restauration ; exploitation de
restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars ; exploitation
de maisons de repos, de maisons de convalescence et
d'établissements de thalassothérapie ; information en matière
de restaurants ; réservation de restaurants ; services de
traiteurs ; services de cuisiniers à domicile ;
16/09/2016
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 15 4 224 324
CAMPANA ELBE SABLIC, SAS, 27 rue de la Rochefoucauld,
75009 PARIS.
No SIREN : 432 173 854.
Classe No 44 : Assistance médicale ; services de garde-malades ;
maisons de convalescence ou de repos ; services de soins aux
personnes à domicile ; assistance liée au lavage, à l'habillage et
à la mobilité physique des personnes ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services
d'informations médicales ; services de massages ; location
d'installations sanitaires.
CABINET DAVIDEAU ASSOCIES, Mme Françoise DAVIDEAU, 5
rue Cassette, 75006 PARIS.
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
No National : 15 4 224 194
VELOC OUEST, SARL, ZA DU LANDY, 15 rue des tanneurs,
56450 THEIX.
No SIREN : 807 594 668.
VELOC OUEST, M. GAINCHE JEROME, ZA DU LANDY, 15 rue
des tanneurs, 56450 THEIX.
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ;
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation commerciale (conciergerie).
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles).
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et
location
de
films
location
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
communications
par
terminaux
d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; production et location de films
cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
Activités culturelles, organisation de spectacle.
services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique
industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique
de données ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; conseils en
propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.
16/09/2016
No National : 15 4 224 328
CAMPANA ELBE SABLIC, SAS, 27 rue de la Rochefoucauld,
75009 PARIS.
No SIREN : 432 173 854.
CABINET DAVIDEAU ASSOCIES, Mme Françoise DAVIDEAU, 5
rue Cassette, 75006 PARIS.
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; production et location de films
cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
Activités culturelles, organisation de spectacles.
numérisation de documents ; informatique en nuage ;
hébergement de serveurs ; services de conception d'art
graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière
d'énergie ; stockage électronique de données ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; conseils en
propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.
77
No National : 15 4 224 365
Mle Le Bras Marine, Agissant pour le compte de la société LBC
Systems en cours de formation, 215 rue Gallieni, 92100
M. Le Bras Olivier, Agissant pour le compte de la société LBC
Systems en cours de formation, 215 rue Gallieni, 92100
Mle Le Bras Marine, 215 rue Gallieni, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
No National : 15 4 224 331
Mme Rodier
MESANGER.
Gabrielle,
Lieu
Dit
La
Pinsonnière,
44522
Mme Rodier Gabrielle, Lieu Dit La Pinsonnière,
MESANGER.
44522
Classe No 9 : Appareils et instruments géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ;
Classe No 42 : Programmation pour ordinateur ; conception de
systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS).
78
No National : 15 4 224 387
WOORLON HOLDINGS LIMITED, Société de droit chypriote,
Afentrikas 4, Afrentika Court, Office 2, 6018 LARNACA, Chypre.
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques, 21
rue Clément Marot, 75008 PARIS.
16/09/2016
et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical
ou vétérinaire ;
stérilisateurs.
No National : 15 4 224 589
Classe No 37 : Service de blanchisserie ; services de nettoyage
d'habits ; lessivage ; services d'entretien de locaux commerciaux
et résidentiels en particulier ménage chez des particuliers,
nettoyage de tapis, repassage du linge ; entretien de systèmes
électriques, services de nettoyage commercial, services de
nettoyage de piscines, ménage, nettoyage ou entretien de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ;
Classe No 39 : Services de livraisons de plateaux repas à
domicile ; services de livraison de médicaments à domicile ;
services de chauffeurs ; transport en ambulance ; location de
fauteuils roulants ; services de sauvetage ; organisation de
secours (transport) ;
Classe No 43 : Services de restauration ; exploitation de
restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars ; exploitation
de maisons de repos, de maisons de convalescence et
d'établissements de thalassothérapie ; information en matière
de restaurants ; réservation de restaurants ; services de
traiteurs ; services de cuisiniers à domicile ;
Classe No 44 : Assistance médicale ; services de garde-malades ;
maisons de convalescence ou de repos ; services de soins aux
personnes à domicile ; assistance liée au lavage, à l'habillage et
à la mobilité physique des personnes ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services
d'informations médicales ; services de massages ; location
d'installations sanitaires.
No National : 15 4 224 568
M. Ittah David, 106 avenue félix faure, 75015 PARIS.
M. Ittah David, 106 avenue félix faure, 75015 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires.
No National : 15 4 224 678
sarl au clair de la lune, sarl, 229 rue de solferino, 59000 LILLE.
No SIREN : 421 508 003.
sarl au clair de la lune, M. villotte patrick, 229 rue de solferino,
59000 LILLE.
M. FANCIULLO DAVID, 47 Chemin de Calieux, 13920 SAINT
MITRE LES REMPARTS.
M. FANCIULLO DAVID, 47 Chemin de Calieux, 13920 SAINT
MITRE LES REMPARTS.
Classe No 24 : Tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement).
No National : 15 4 224 720
M. DUMINY ERIC, 445 RUE D ABBEVILLE, 80000 AMIENS.
MOTOLAND, M. DUMINY ERIC, 218 AVENUE
PASSIVE, 80136 RIVERY.
Description de la marque : CôtéSpas.com
DEFENSE
16/09/2016
Classe No 12 : Appareils de locomotion par air.
No National : 15 4 224 824
COGED, EURL, 3 RUE PIERRE ARRUEBO, 33140 VILLENAVE
D'ORNON.
No SIREN : 792 375 057.
COGED, M. NAVARRO CAMILLE, 3 RUE PIERRE ARRUEBO,
33140 VILLENAVE D'ORNON.
79
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ;
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
No National : 15 4 224 918
ORYGIN SOURCES, SARL, 14 RUE DES PERRUQUES, 27600
SAINT PIERRE LA GARENNE.
M. LELLOUCHE JEREMIE, 14 RUE DES PERRUQUES, 27600
SAINT PIERRE LA GARENNE.
Description de la marque : COGED Conseil, Gestion et
Développement : inscription gris bleuté : CMYK= 25 0 0 50
parties roses : CMYK= 0 95 20 0
Classe No 37 : Construction ; conseils en construction ; travaux
de plâtrerie ou de plomberie ; services d'isolation (construction).
No National : 15 4 224 861
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images.
No National : 15 4 224 959
DELOURME INFORMATIQUE, SARL, 1G rue de la Carrière, 35000
RENNES.
No SIREN : 448 188 185.
M. DELOURME Jean-Claude, 1G rue de la Carrière, 35000
RENNES.
DELOURME INFORMATIQUE, M. DELOURME Jean-Claude, 1G
rue de la Carrière, 35000 RENNES.
de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones
(Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ;
Ah Production, SARL, 13 rue de Vanves, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
No SIREN : 505 409 219.
Ah Production, M. Henriquet Antoine, 13 rue de Vanves, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
80
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
16/09/2016
No National : 15 4 225 189
Mme reichman sophie, 7 rue de sèvres, 75006 PARIS.
Mme SAPOVAL Sylvie, 7 rue de sèvres, 75006 PARIS.
Mme PORLIER Vanessa, 7 rue de sèvres, 75006 PARIS.
Mme reichman sophie, 7 rue de sèvres, 75006 PARIS.
Classe No 41 : Activités sportives location de postes de télévision
service de jeux d'argent.
No National : 15 4 224 985
Captain Sam, SAS, 121 rue Véron, 94140 ALFORTVILLE.
Captain Sam, M. Darnaudat Gilles, 121 rue Véron, C/o
JURIPREST, 94140 ALFORTVILLE.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
remorquage ; location de véhicules ; transport en taxi ;
données ou de documents stockés électroniquement ;
Description de la marque : Captain Sam
Classe No 35 : Portage salarial ; audits d'entreprises (analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
o
Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de
données ou de documents stockés électroniquement.
No National : 15 4 225 210
M. blondin fabrice, 9 rue george bizet, 56000 VANNES.
M. blondin fabrice, 9 rue george bizet, 56000 VANNES.
hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ;
matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
16/09/2016
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à
usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou
vétérinaire. Compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux : tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe No 30 : Biscottes ; tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
81
No National : 15 4 225 324
MIRA ECODESIGN, SARL, 19 rue de la Bastille, 44000 NANTES.
MIRA ECODESIGN, Mme BORGNIS DESBORDES Eva, 19 rue de
la Bastille, 44000 NANTES.
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ;
Classe No 20 : Cadres ; cintres pour vêtements ; coussins ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
vaisseliers ;
No National : 15 4 225 213
CAP TRAITEUR, SAS,
GOUSSAINVILLE.
No SIREN : 478 426 604.
6
RUE
ROBERT
MOINON,
95190
CAP TRAITEUR, Mle BIQUET DELPHINE, 6 RUE ROBERT
MOINON, 95190 GOUSSAINVILLE.
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
micro-édition.
No National : 15 4 225 383
Classe No 5 : Compléments alimentaires de protéines,
compléments nutritionnels, reconstituants [médicaments],
suppléments alimentaires minéraux, préparations de vitamines,
tous ces produits étant destinés à lutter contre la dénutrition ;
Classe No 29 : Extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;
de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons.
M. SARVE SERGE, 9 rue des suisses, 92380 GARCHES.
Classe No 3 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en
France.
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments
82
alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; tisanes.
16/09/2016
No National : 15 4 225 625
o
N National : 15 4 225 422
COACH AND TRAVEL INVESTMENT, Société par Actions
Simplifiée, Rue Ampère, Parc d'Activité de la Tourelle, 22400
LAMBALLE.
No SIREN : 433 010 196.
REGIMBEAU, CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104,
35011 RENNES CEDEX.
Classe No 35 : Production de films publicitaires.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments
et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
tisanes.
No National : 15 4 225 611
No National : 15 4 225 692
M. Ligneul Cédric, Bat A, 3 rue Xaintrailles, 75013 PARIS.
M. Ligneul Cédric, Bat A, 3 rue Xaintrailles, 75013 PARIS.
CAVAC, SCA, 12 BOULEVARD REAUMUR, BP 27, 85001 LA
ROCHE SUR YON.
No SIREN : 775 714 991.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
CAVAC, M. BOURGEAIS JACQUES, 12 BOULEVARD REAUMUR,
BP 27, 85001 LA ROCHE SUR YON.
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles).
o
Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;
bois bruts ; fourrages ;
No National : 15 4 225 743
sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ;
services
hospitaliers ;
services
d'opticiens ;
toilettage
d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
ASCOTRONICS, société par actions simplifiée, Parc Altaïs, 1 rue
Callisto, 74650 CHAVANOD.
No SIREN : 441 607 025.
CABINET GASQUET, Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY,
74370 METZ-TESSY.
16/09/2016
Classe No 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques, de secours (sauvetage), et
d'enseignement.
Appareils
pour
l'enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images. Supports
d'enregistrement numériques. Equipement de traitement de
données, ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés).
Périphériques d'ordinateurs ; bancs didactiques.
Classe No 41 : Education et formation dans le domaine de la
production et de la maintenance de véhicules terrestres, navals
et aériens ;
logiciels. Conception de systèmes informatiques. Recherches en
informatique.
No National : 15 4 225 839
Agilbee, Société à responsabilité limitée, 29 rue Viala, 75015
PARIS.
No SIREN : 501 397 145.
Agilbee, M. Petit Patrice, 29 rue Viala, 75015 PARIS.
83
d'affichage électronique (télécommunications), courrier et
messagerie
électroniques,
services
de
transmission
d'informations par voie télématique, location de temps d'accès à
un centre serveur de base de données et, plus généralement,
services de télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; aucun des services précités n'étant fourni
dans le domaine des ressources humaines, du recrutement de
personnel ou du développement de fonctions de dirigeants ou
d'encadrement professionnel.
Classe No 41 : Education ; enseignement par correspondance ;
formation ; coaching (formation) ; organisation et conduite de
conférences, d'ateliers, de formations, de colloques, de congrès,
de séminaires, de symposiums ; organisation de concours
(éducation) ; informations en matière d'éducation ; épreuves
pédagogiques ; instruction ; publication de livres ; publication de
textes autres que textes publicitaires ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne : aucun des services précités
n'étant fourni dans le domaine des ressources humaines, du
recrutement de personnel ou du développement de fonctions de
dirigeants ou d'encadrement professionnel.
Classe No 42 : Conception de systèmes informatiques ; services
d'élaboration (conception et réalisation), d'installation, de mise à
jour, de maintenance et de location de logiciels, de progiciels et
de bases de données ; conseils, consultations professionnelles
et expertises (sans rapport avec la conduite des affaires) pour
l'élaboration, l'installation, la mise en place, la mise à jour et la
maintenance de logiciels, de progiciels, de sites informatiques
et, plus généralement, conseils scientifiques, consultations
professionnelles et expertises scientifiques (sans rapport avec la
conduite des affaires) dans le domaine des logiciels ; services de
programmation pour ordinateurs et réseaux informatiques ;
recherches techniques, plus particulièrement dans le domaine
des logiciels ; aucun des services précités n'étant fourni dans le
domaine des ressources humaines, du recrutement de
Classe No 9 : Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs et
mémoires pour ordinateurs ; appareils et instruments pour la
transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la
conversion et la réception de données et de signaux analogiques
ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du
texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par
fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ;
appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
circuits
intégrés,
lecteurs
(informatique),
moniteurs
(matériels
et
programmes
informatiques) ; supports de données magnétiques, numériques
ou optiques ; : aucun des produits précités n'ayant pour objet le
o
Classe N
16 : Manuels, brochures, livres, périodiques,
prospectus,
publications,
matériel
d'instruction
et
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de
l'imprimerie ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des
meubles) : aucun des produits précités n'ayant pour objet le
Classe No 35 : Consultation et aide à la direction des affaires ;
projets (aide à la direction des affaires) ; conseils en organisation
et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ;
estimation en affaires commerciales ; informations et
renseignements d'affaires ; analyse du prix de revient ;
établissement de statistiques ; études de marché ; expertises en
affaires ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; gestion de
fichiers informatiques ; prévisions économiques ; recrutement
de personnel ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité : aucun des
services précités n'étant fourni dans le domaine des ressources
humaines, du recrutement de personnel ou du développement
de fonctions de dirigeants ou d'encadrement professionnel.
Classe No 38 : Réception, transmission et diffusion de données,
de signaux, de messages, de sons et d'images par voie
électronique
et
notamment
par
les
réseaux
de
télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé),
communications par terminaux d'ordinateurs, communications
radiotéléphoniques
mobiles,
services
de
transmission
d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur
réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services
No National : 15 4 225 882
Mme pock virginie, 48 rue de Normandie, 14160 DIVES SUR
MER.
Mme pock virginie, 48 rue de Normandie, 14160 DIVES SUR
MER.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
84
16/09/2016
matières plastiques.
No National : 15 4 225 962
Description de la marque : Pantone : 550C C49 M11 J21 N0 R142
V191 B201 #8EBFC9
ENSEMBLE RUGGIERI, Association 1901,
Foucarmont, Bois des Puits, 76390 CRIQUIERS.
19
route
M. Jacques Emmanuel, 10 allée de l'eglantine,
LAMORLAYE.
de
60260
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives ;
informations en matière d'éducation ; organisation de concours
(éducation) ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; microédition.
No National : 15 4 226 100
CADIOU ENTREPRISES, SARL, Manet Lac, 29180 LOCRONAN.
No SIREN : 497 514 646.
COROLLER BEQUET, M. CORROLER Alain, 8 rue Vis, 29000
QUIMPER.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; coffres-forts ;
minerais ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; bouchons en
caoutchouc ;
matières
d'emballage
(rembourrage)
en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; gants, rubans, résines artificielles
ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Classe No 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre.
No National : 15 4 226 102
No SIREN : 497 514 646.
QUIMPER.
V191 B201 #8EBFC9
caoutchouc ;
matières
d'emballage
(rembourrage)
en
marbre.
16/09/2016
No National : 15 4 226 104
No SIREN : 497 514 646.
85
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de
données.
QUIMPER.
No National : 15 4 226 161
Mme PENET
WASQUEHAL.
V191 B201 #8EBFC9
caoutchouc ;
matières
d'emballage
(rembourrage)
en
marbre.
No National : 15 4 226 160
WYCA, SAS, 121 Route de Paris, 31140 AUCAMVILLE.
No SIREN : 814 127 684.
WYCA, M. de ROQUETTE-BUISSON Nicolas, 121 Route de Paris,
31140 AUCAMVILLE.
M. MONNIER
WASQUEHAL.
PASCALE,
JEAN
15
MARIE,
RUE
15
RUE
LAVOISIER,
LAVOISIER,
Mme PENET PASCALE, 15 RUE LAVOISIER,
WASQUEHAL.
59290
59290
59290
Classe No 30 : Glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire
lever ; glace à rafraîchir ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
No National : 15 4 226 278
Classe No 35 : Comptabilité ; bureaux de placement ; portage
salarial ; optimisation du trafic pour les sites Web ; relations
o
Classe N 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
services de téléconférences ou de visioconférences ;
informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ;
conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de
Mme de Laulanié Candice, Agissant pour le compte de la société
TSide en cours de formation, 91 avenue de Soulac, 33320 LE
TAILLAN MEDOC.
Mme de Laulanié Candice, 91 avenue de Soulac, 33320 LE
TAILLAN MEDOC.
Description de la marque : [Culotte Inside]
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
86
16/09/2016
Classe No 40 : Couture ; services de broderie ; services de
teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.
No National : 15 4 226 281
Nova Création, SARL, Immeuble, 72 avenue jeanne d'arc, 38100
GRENOBLE.
No SIREN : 813 194 206.
Nova Création, M. Suchet Aymeric, Immeuble, 72 avenue jeanne
d'arc, 38100 GRENOBLE.
Description de la marque : My little blue truck.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ;
papier ; affiches ; livres ; journaux ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
succédanés du café ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Description de la marque : représente une tête d'extra terrestre
vue au travers d'un objectif. Celle-ci est composée de deux
parties : une dessinée et une autre vectorisée.
Classe No 35 : Comptabilité ; bureaux de placement ; portage
salarial ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
Classe No 43 : Réservation de logements temporaires ; crèches
d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
No National : 15 4 226 460
WinchApps, SARL, 56 Avenue de la République, 92120
MONTROUGE.
WinchApps, M. couet romain, 56 Avenue de la République,
92120 MONTROUGE.
No National : 15 4 226 351
Mme Gallon Wen-Shiow, 10 chemin du pont, Montgaudier,
89630 QUARRE-LES-TOMBES.
Mme Gallon Wen-Shiow, 10 chemin du pont, Montgaudier,
89630 QUARRE-LES-TOMBES.
(inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; détecteurs ; combinaisons,
usage médical ;
16/09/2016
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
No National : 15 4 226 525
87
No National : 15 4 226 581
VALBIOTIS, Société par actions simplifiée, 1 Rue de la
Trinquette, 17000 LA ROCHELLE.
No SIREN : 800 297 194.
AQUINOV, Mme MOTHES Marie, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
TOSADOR, Société par Actions Simplifiée, Impasse Louis Verd,
69540 IRIGNY.
No SIREN : 800 246 423.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 5 : Compléments alimentaires et nutritionnels visant à
réguler la glycémie et à prévenir le diabète ; boissons et
aliments diététiques visant à réguler la glycémie et à prévenir le
diabète.
huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à base
des produits rentrant dans cette classe ;
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats
préparés et cuisinés à base des produits rentrant dans cette
classe. Sandwichs ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais ;
o
Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
No National : 15 4 226 963
M. travailleur david, 98 allée des draps d'or, 44240 SUCE SUR
ERDRE.
M. travailleur david, 98 allée des draps d'or, 44240 SUCE SUR
ERDRE.
Classe No 35 : Services de bureau de placement, de sélection et
de recrutement de personnel notamment pour des réceptions.
Services de mise à disposition de personnel pour des
réceptions, d'hôtesses d'accueil, de maitres d'hôtel, de serveurs
et serveuses, de chef cuisiniers, sommeliers. Services
d'organisation et de coordination (planification) de salons,
foires, de réceptions professionnelles ou non professionnelles
(divertissement) ; services de conseil en organisation
(planification) de réceptions privées et professionnelles
(divertissement) ;
Classe No 39 : Services de livraison de produits alimentaires,
services de livraison à domicile de produits alimentaires, de
repas et boissons. Services de livraison de plateaux-repas ;
Classe No 41 : Services de planifications de réceptions
(divertissements). Services d'organisation de réceptions ;
services de divertissements ; d'activités sportives et culturelles.
Services d'informations en matière de divertissement ou
d'éducation. Services de loisirs. Services d'organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; d'organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; d'organisation de
manifestations culturelles ; services de mise à disposition
d'installations de loisirs et de divertissement ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation),
restaurant, salon de thé, bar, services de traiteur ; services de
location de chaises, tables, linges de tables, verrerie, assiettes,
couverts ; services de location de constructions transportables,
en particulier pour l'organisation de réceptions, repas, mariages,
cocktails, services d'hôtellerie, services de conseils en matière
de restauration et en matière culinaire ; services de location de
structures mobiles pour tous types d'évènements. Services de
location de tentes, location de chapiteaux ; location de salles de
réunion ; location de pavillons ; location d'espaces de répétition,
location de chambres.
télécommunication pour les tiers ;
communications
par
terminaux
88
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
No National : 15 4 227 064
M. Paun Florin Calin, 3 Cours St. Vincent, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
16/09/2016
No National : 15 4 226 982
Mme Vaileanu Paun Ingrid Anarela, 3 cours st. Vincent, 92130
ISSY LES MOULINEAUX.
French Spirit, SARL, 12 boulevard Exelmans, 75016 PARIS.
No SIREN : 539 999 540.
French Spirit, M. De Sinçay Amaury, 12 boulevard Exelmans,
75016 PARIS.
Mme Vaileanu Paun Ingrid Anarela, 3 cours st. Vincent, 92130
ISSY LES MOULINEAUX.
Marque sonore.
Marque comportant un hologramme.
services de télécommunication pour les tiers ; conseils en
organisation
et
direction
des
affaires ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage
pour les sites Web ; audits d'entreprises (analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie).
Classe No 41 : Activités culturelles ; location de postes de
télévision.
Marque tridimensionnelle.
Description de la marque : LIBERTES
café, de chocolat ou de thé ;
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
16/09/2016
No National : 15 4 227 085
Brasserie Pietra, SAS, Route de la Marana, 20600 FURIANI.
Brasserie Pietra, SAS, Mme Sialelli Armelle, Lieu-dit Arbucetta,
RN 193, Casatorra, 20620 BIGUGLIA.
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
No National : 15 4 227 400
IT-CE, GIE, 430 rue Pierre Simon Laplace, 13592 AIX EN
PROVENCE.
No SIREN : 469 600 050.
IT-CE, M. Deléglise François-Xavier, 430 rue Pierre Simon
Laplace, 13592 AIX EN PROVENCE.
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
costumes, gants ou masques de plongée ; extincteurs ; lunettes
ordinateurs portables ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
89
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
90
16/09/2016
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d'éducation ; recyclage professionnel.
o
N National : 15 4 227 460
incorporateur-biogaz.com, société par actions simplifiée, Le
Lodge, 20 Avenue du Neuhof, 67100 STRASBOURG.
No SIREN : 805 377 421.
incorporateur-biogaz.com, M. BONNOT Alain, Le Lodge, 20
Avenue du Neuhof, 67100 STRASBOURG.
Classe No 7 : Machines-outils ; instruments agricoles autres que
ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines
d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels
(machines) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; robots
(machines) ; tous les produits précités étant destinés à des
unités de traitement (notamment broyage, pompage) des
déchets organiques et/ou au traitement de l'eau.
No National : 15 4 227 519
COMPAGNIE RÉUNIONNAISE DES JEUX, Société par Actions
Simplifiées, 7 AVENUE DES MASCAREIGNES, 97434 SAINT
GILLES LES BAINS.
No SIREN : 311 890 768.
COMPAGNIE RÉUNIONNAISE DES JEUX, M. TARTAGLIA
Sylvano, 7 AVENUE DES MASCAREIGNES, 97434 SAINT GILLES
LES BAINS.
No National : 15 4 227 667
TRAVEL STADIUM, SAS, 45 BOULEVARD VICTOR HUGO, 92100
CLICHY.
No SIREN : 538 810 037.
TRAVEL STADIUM, M. DE ROQUEFEUIL BERTRAND,
BOULEVARD VICTOR HUGO, 92100 CLICHY.
45
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
No National : 15 4 227 689
M. Zhang Xue You, No. 3, Lane 2, New Village 1, Liyuan
Community, Mishui Street, Gaomi City, SHANDONG PROVINCE,
261500, Chine, République populaire.
Mme DESMOUSSEAUX Anne, 35 rue Eichenberger, 92800
PUTEAUX, La Défense.
Classe No 33 : Extraits de fruits avec alcool.
Classe No 16 : Papier ; carton ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ;
télécommunication pour les tiers ;
16/09/2016
No National : 15 4 227 696
Anissa Ouni, les roquets bas, 2364 route de mimet, R&S
Accessory, 13109 SIMIANE COLLONGUE.
No SIREN : 803 112 507.
Anissa Ouni, Mme ouni boussaffir anissa, les roquets bas, 2364
route de mimet, R&S Accessory, 13109 SIMIANE COLLONGUE.
91
ou en matières plastiques.
No National : 15 4 227 853
M. AIDAN Timothée, Agissant pour le compte de la société
PLANET WARGAME en cours de formation, 67 rue des
meuniers, 75012 PARIS.
M. AIDAN Timothée, 67 rue des meuniers, 75012 PARIS.
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques
et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
lunetterie ; étuis à lunettes ;
No National : 15 4 227 728
Mle Ermeneux Morgane, Agissant pour le compte de la société
Moona SAS en cours de formation, 35 Rue du Marechal Gallieni,
14000 CAEN.
Mle Ermeneux Morgane, 35 Rue du Marechal Gallieni, 14000
CAEN.
Classe No 28 : Tables, queues ou billes de billard ;
documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du
trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
communications
par
terminaux
d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de
télécommunication ; services de téléconférences ou de
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; services de
réseautage social en ligne.
No National : 15 4 228 008
VISIO PLUS, SARL, 180 ALLEE DE BROC, 40090 SAINT AVIT.
No SIREN : 394 979 298.
VISIO PLUS, M. JURQUET PATRICE, 180 ALLEE DE BROC, 40090
SAINT AVIT.
92
Classe No 40 : Soudure ; meulage ; services de gravure ;
sérigraphie ; soufflage (verrerie) ;
Classe No 42 : Décoration intérieure ; services de conception
d'art graphique.
No National : 15 4 228 261
16/09/2016
prédomine.
succédanés du café ; farine ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de
SUD OUEST DIFFUSION ALIMENTAIRE, Société par actions
simplifiée, Barou, 47340 LAROQUE-TIMBAUT.
No SIREN : 309 420 149.
Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mle DELLENIAUT Caroline,
L'ESCURIAL-TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt
de Haye, 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY.
protégée.
No National : 15 4 228 353
Classe No 43 : Services de restauration ; services de restauration
hors domicile ; services de traiteur.
No National : 15 4 228 264
COACH AND TRAVEL INVESTMENT, Société par Actions
Simplifiée, Rue ampère, Parc d'Activité de la Tourelle, 22400
LAMBALLE.
No SIREN : 433 010 196.
REGIMBEAU, CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104,
35011 RENNES CEDEX.
CHERRY ROCHER NEYRET CHAVIN, Société par Actions
Simplifiée, Avenue des Cantiières, RUY, 38300 BOURGOINJALLIEU.
No SIREN : 304 350 333.
CHERRY ROCHER NEYRET CHAVIN, C/o BARDINET, Domaine de
Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT.
Classe No 35 : Production de films publicitaires.
Classe No 33 : Vodka et vodka aromatisée.
No National : 15 4 228 485
No National : 15 4 228 331
M. MENGOZZI Roberto, 42 Boulevard d'Italie, 98000 MONACO,
Monaco.
M. SCHUFFENECKER Thierry, 120 Chemin de la Maure, 06800
CAGNES SUR MER.
M. DAL-ZUFFO Jean-Denis, Agissant pour le compte de la
société Baladazu Sarl en cours de formation, 42 rue des prés,
57700 RANGUEVAUX.
M. DAL-ZUFFO Jean-Denis, 42 rue des prés,
RANGUEVAUX.
57700
16/09/2016
93
Classe No 30 : Sucre, riz, tapioca, sagou, farine ; miel, sirop de
communications
par
terminaux
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de
Description de la marque : Urban Jump Park
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; tablettes
électroniques,
ordiphones
(Smartphones),
liseuses
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables.
artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception
des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendriers ;
instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
relations publiques.
No National : 15 4 228 502
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition
de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes
âgées ; pensions pour animaux.
No National : 15 4 228 635
WEBEDIA, Société anonyme, 2 rue Paul Vaillant Couturier, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
No SIREN : 501 106 520.
LLR, M. ESCUDIER Gilles, 11 boulevard de Sébastopol, 75001
PARIS.
Classe No 35 : Vente au détail, notamment en ligne, d'articles
vestimentaires, de chaussures, de chapeaux, de bagages, de
sacs, trousses, mallettes, produits de l'horlogerie et de la
joaillerie, cravates, foulards, écharpes, bonnets, gants, cannes,
parapluies ;
Classe No 41 : Publications électroniques (non téléchargeables)
en ligne sur le thème de la mode pour homme.
No National : 15 4 228 785
M. Lellouche Claude, 26 Bis rue etienne marcel, 94210 LA
VARENNE SAINT HILAIRE.
M. CANEVET CARL, 21 route de clohars Fouesnant, 29170
FOUESNANT.
M. Lellouche Jordan, 26 Bis rue Étienne Marcel, 94210 SAINT
MAUR.
M. CANEVET CARL, 21 route de clohars Fouesnant, 29170
FOUESNANT.
M. Lellouche Claude, 26 Bis rue etienne Marcel, 94210 LA
VARENNE ST HILAIRE.
viande ; oeufs, huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; conserves de viande ou de poisson ;
94
services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; tous ces
services sont exclusivement destinés aux domaines du BTP, de
la construction et de la rénovation ;
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ;
travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ;
nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; nettoyage de
fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ;
assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation
de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ;
entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du
linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ;
vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et
réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation
de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
16/09/2016
céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
No National : 15 4 229 484
M. HADDOU WILLIAM, Agissant pour le compte de la société
CARACTERES VOYAGES en cours de formation, 460 ROUTE
DES CHABERTS, 38570 LE CHEYLAS.
M. JOURDAN XAVIER-PIERRE, Agissant pour le compte de la
société CARACTERES VOYAGES en cours de formation, 460
ROUTE DES CHABERTS, 38570 LE CHEYLAS.
M. HADDOU WILLIAM, 460 ROUTE DES CHABERTS, 38570 LE
CHEYLAS.
Classe No 41 : Formation ; exclusivement dans les domaines du
BTP, de la construction et de la rénovation.
No National : 15 4 228 841
M. Lestriez Michel, 1 avenue Georges Brassens, 13100 AIX EN
PROVENCE.
M. Lestriez Michel, 1 avenue Georges Brassens, 13100 AIX EN
PROVENCE.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 15 4 229 976
Mme ATIR FATIHA, 7 SQUARE FRANCIS POULENC, 78990
ELANCOURT.
Mme ATIR FATIHA, 7 SQUARE FRANCIS POULENC, 78990
ELANCOURT.
Description de la marque : Oh'FruizZz
Produits ou services désignés : Gelées, confitures, compotes ;
Sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de
16/09/2016
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
95
No National : 15 4 230 159
Dépôt du : 1er DÉCEMBRE 2015
MOZART 109, SARL, 109 AVENUE MOZART, 75016 PARIS.
MOZART 109, 109 AVENUE MOZART, 75016 PARIS.
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille et
gibier ; extraits de viande ; œufs ; lait ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non
vivants) ; Sucre, riz, tapioca, sagou ; farine ; miel, sirop de
Crèches d'enfants ; pensions pour animaux.
No National : 15 4 230 421
No National : 15 4 230 016
BELVIES FINANCES, Société à Responsabilité Limitée, 27,
boulevard Carnot, 83300 DRAGUIGNAN.
No SIREN : 802 454 579.
M. HERNANDEZ Jean-Patrick, 1, rue de la République, 69001
LYON.
Mme FEDERICI JEANNE, 10 RUE D'ITALIE, 13100 AIX EN
PROVENCE.
Mme FEDERICI JEANNE, 10 RUE D'ITALIE, 13100 AIX EN
PROVENCE.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe
No
9:
Applications
logicielles
informatiques
téléchargeables ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance
des personnes âgées ; caméras vidéo ; détecteurs ; appareils
pour l'enregistrement du son et des images ; appareils pour
l'analyse non à usage médical ; fichiers de musique
téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; matériel
informatique ; appareils d'intercommunication ; interfaces
[informatique] ; logiciels [programmes enregistrés] ; instruments
de mesure ; modems ; moniteurs [matériel] ; moniteurs
[programmes d'ordinateurs] ; instruments d'observation ;
ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; ordinateurs portables ;
ordiphones [Smartphones] ; panneaux de signalisation lumineux
ou mécaniques ; programmes d'ordinateurs enregistrés ;
programmes du système d'exploitation enregistrés pour
ordinateurs ;
programmes
d'ordinateurs
[logiciels
téléchargeables] ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; publications électroniques téléchargeables ;
récepteurs [audio, vidéo] ; radars ; signalisation lumineuse ou
mécanique ; supports de données magnétiques ; supports de
données optiques ; tableaux de commande [électricité] ;
tableaux d'affichage électroniques ; tablettes électroniques ;
appareils de téléappel radio ; appareils de téléguidage ; appareils
de traitement de données ; transmetteurs [télécommunication] ;
appareils pour la transmission du son et des images ;
thermostats ; visiophones ;
Classe No 10 : Appareils et instruments médicaux ; appareils
pour l'analyse à usage médical ; béquilles pour infirmes ;
brancards roulants ; brancards pour malades ; civières ;
bandages orthopédiques pour les articulations ; bandages
élastiques ; bandages plâtrés à usage orthopédique ; bandes
galvaniques à usage médical ; bas pour les varices ; bassins
hygiéniques ; bassins à usage médical ; ceintures médicales ;
ceintures orthopédiques ; chaises percées ; chaussures
orthopédiques ; ceintures médicales électriques ; comptegouttes à usage médical ; cornets acoustiques ; appareils de
correction auditive ; corsets abdominaux ; coussinets pour
empêcher la formation d'escarres ; coussinets thermiques pour
premiers soins ; coussins chauffés électriquement à usage
96
médical ; coussins à usage médical ; coussins à air à usage
médical ; crachoirs à usage médical ; cuillers pour
médicaments ; cure-langue ; cure-oreilles ; déambulateurs pour
personnes handicapées ; défibrillateurs ; dispositifs pour
déplacer les invalides ; appareils pour le diagnostic à usage
médical ; dialyseurs ; doigtiers à usage médical ; drains à usage
médical ; draps pour incontinents ; écharpes [bandages de
soutien] ; éclisses [attelles] ; écouvillons pour nettoyer les
cavités du corps ; électrodes à usage médical ; embouts de
béquilles pour infirmes ; fauteuils à usage médical ; gaines à
usage médical ; gants à usage médical ; gants pour massages ;
lits construits spécialement pour les soins médicaux ; masques
utilisés par le personnel médical ; matelas à air à usage médical ;
appareils médicaux pour exercices corporels ; mobilier spécial à
usage médical ; moniteurs cardiaques ; oreillers à air à usage
médical ; articles orthopédiques ; appareils pour la respiration
artificielle ; appareils de rééducation physique à usage médical ;
appareils à rincer les cavités du corps ; seringues à usage
médical ; supports pour pieds plats ; suspensoirs [bandages] ;
thermomètres à usage médical ; appareils pour le traitement de
la surdité ;
Classe No 35 : Services d'intermédiation commerciale
[conciergerie] ; négociation et conclusion de transactions
commerciales pour des tiers ; services d'abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers ; compilation
d'informations dans des bases de données informatiques ;
gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de
données dans des bases de données informatiques ; recherche
de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
relations publiques ; sélection du personnel par procédés
psychotechniques ; services de secrétariat ; établissement de
statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de
données informatiques ; transcription de communications
[travaux de bureau] ; services de conseils en gestion de
personnel ; préparation de feuilles de paye ; recrutement de
personnel ; services d'agences d'informations commerciales ;
services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits
et de services pour d'autres entreprises] ; informations en
matière de contacts d'affaires et commerciaux ; aucun des
services précités n'étant en lien avec la location et la réservation
de voyages et d'hébergements temporaires.
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments [ménage] ; repassage du
linge ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de vitres ; nettoyage
d'habits ; nettoyage de vêtements ; désinfection ; installation,
entretien et réparation de machines ; travaux de peinture ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
Classe No 38 : Agences d'informations [nouvelles] ; services
d'affichage électronique [télécommunications] ; communications
par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de
fibres optiques ; mise à disposition de forums de discussion sur
l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; transmission
de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission
de
messages ;
services
téléphoniques ;
télédiffusion ;
télédiffusion par câble ; messagerie électronique ; services de
messagerie vocale ; services de diffusion sans fil ; services de
radiotéléphonie mobile ; services de téléconférences ou de
visioconférences ; services de messagerie électronique ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; location d'appareils pour la transmission
de messages ; location d'appareils de télécommunication ;
communications téléphoniques ;
Classe No 42 : Location de matériel informatique ; conception de
systèmes informatiques ; services de conseils technologiques ;
services de conseils en technologies informatiques ;
consultation en matière de logiciels ; conversion de données ou
de documents d'un support physique vers un support
électronique ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration [conception]
de logiciels ; hébergement de serveurs ; installation de logiciels ;
informatique en nuage ; location de logiciels informatiques ;
maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ;
location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ;
récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de
données ; location de serveurs Web ; stockage électronique de
données ; télésurveillance de systèmes informatiques ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) à domicile
aux personnes âgées, malades et dépendantes, services de
maisons de retraite pour personnes âgées.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ;
assistance médicale ; conseils en matière de santé ; conseils
médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; services
16/09/2016
de gardes-malades ; location d'équipements médicaux ; services
médicaux ; maisons de convalescence ou de repo ; services
d'hospices [maisons d'assistance] ; consultation en matière de
pharmacie ; services de télémédecine ; services de santé ;
services de maisons de repos ; services de maisons de
convalescence ; services de maisons médicalisées ; services d'un
psychologue ; services thérapeutiques ; services d'information
de soins de santé par téléassistance ;
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des biens
et des individus ; accompagnement en société [personnes de
compagnie] ; services de clubs de rencontres ; services
d'agences de surveillance nocturne ; consultation en matière de
sécurité ; protection rapprochée [escorte] ; services de
réseautage social en ligne ; services juridiques ; médiation ;
services d'aide à domicile pour personnes âgées, malades ou
dépendantes (services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus) ; services de
téléassistance aux personnes âgées, malades ou dépendantes
(services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à
satisfaire les besoins des individus).
No National : 15 4 230 426
COMEXEM, sas, Lieu-dit Kercadoret, 29300 QUIMPERLE.
No SIREN : 754 063 519.
M. Ferreiro Alexis, Lieu-dit Kercadoret, 29300 QUIMPERLE.
COMEXEM, M. Ferreiro Alexis, Lieu-dit Kercadoret, 29300
QUIMPERLE.
prédomine ;
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
protégée.
16/09/2016
97
No National : 15 4 230 814
Classe No 9 : Logiciels de jeux ; logiciels
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
M. Marçot Cyril, 28 Rue des Peupliers, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
M. Marçot Cyril, 28 Rue des Peupliers, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Classe No 12 : Véhicules.
(programmes
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à
de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; services de téléconférences ou de
visioconférences ;
logiciels ;
études
de
projets
techniques ;
élaboration
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de
systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique
en nuage ; conseils en technologie de l'information ;
hébergement de serveurs ; services de conception d'art
graphique ; stockage électronique de données.
No National : 15 4 231 608
No National : 15 4 231 109
M. Benmoussa Bernard, 4 rue Weber, 75016 PARIS.
M. Benmoussa Bernard, UNICOSM, 8 rue Jacques Anquetil,
95140 GARGES-LES-GONESSE.
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à la main) ;
ORCHESTRE D'HARMONIE DE NARBONNE, Association, 1 Rue
de l'Etoile, 11100 NARBONNE.
No SIREN : 411 301 674.
ORCHESTRE
D'HARMONIE
DE
NARBONNE,
Marcel
MARESCAUX, 17 Rue du moulin à vent, 11200 THÉZAN.
Classe No 15 : Instruments de musique.
Classe No 41 : Activités sportives.
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
M. kara erdal, 52 avenue de l europe, 69140 RILLIEUX LA PAPE.
M. kara erdal, 52 avenue de l europe, 69140 RILLIEUX LA PAPE.
No National : 15 4 231 616
No National : 15 4 231 503
Classe No 2 : Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ;
M. JOLLIVET JEAN-CHARLES, 34
CHEVALIER, 77330 OZOIR-LA-FERRIERE.
AVENUE
M. JOLLIVET JEAN-CHARLES, 34 AVENUE
CHEVALIER, 77330 OZOIR-LA-FERRIERE.
MAURICE
MAURICE
marbre ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon
artificiel ;
Classe No 37 : Désinfection ; dératisation ; rénovation de
vêtements ; réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du
98
linge ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et
réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie.
No National : 15 4 232 336
M. MUNIER Pascal, 47 rue Vivienne, 75002 PARIS.
M. MUNIER Pascal, 47 rue Vivienne, 75002 PARIS.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; reproduction de documents ;
bureaux de placement ; portage salarial ;
sécurité pour la protection des biens et des individus ;
établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de
crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des
alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de
détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; garde d'enfants à domicile.
No National : 15 4 232 470
ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS, 10 Rue Waldeck Rochet, 93300
AUBERVILLIERS.
No SIREN : 414 154 237.
SCP BAYLE & HASBANIAN, M. HASBANIAN Stéphane, 81
avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
16/09/2016
Classe No 35 : Agence de publicité ; services de diffusion
d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Publicité télévisée. Location d'espaces publicitaires ; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes.
Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique.
Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ;
publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique ;
publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publicité en ligne sur un réseau de
communications informatiques ; publicité par voie d'affichage
ainsi que sur tous supports de communication électroniques
(analogiques ou numériques). Services de réponse et de
messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/
ou
indisponibles ;
transcription
de
communications.
Abonnement à des services de transmission, lecture en transit,
et téléchargement de musique, contenu vidéo, et contenu
audiovisuel ; organisation d'abonnements à des services de
transmission, lecture en transit, et téléchargement de musique,
contenu vidéo, et contenu audiovisuel pour le compte de tiers ;
services vente au détail et/ou de promotion des ventes
concernant les produits suivants : savons, parfumerie, huiles
essentiels à usage personnel, cosmétiques, jeux interactifs
accessibles via un réseau informatiques, jeux interactifs
montures de lunettes, lunettes, lunettes de soleil, métaux
précieux et leurs alliages, produits de l'imprimerie, joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments
chronométriques, photographies, cuir et imitations du cuir,
peaux d'animaux et imitations de peaux d'animaux, sacs,
bagages, articles de petite maroquinerie, malles et valises,
parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, tissus à usage
textile, linge de lit, linge de table, linge de maison, linge de
toilette, vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communication
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communication
par réseau Internet ; communication par voie électronique ou
numérique ; communication au public en ligne sur tout support
de communication électronique (numérique ou analogique) ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques. Radiophonie mobile. Services de communication
par téléphones portables, ordiphones (Smartphones), tablettes
électroniques, vidéophones ou par d'autres moyens de
communication électronique. Services de diffusion sans fil.
Télédiffusion ; télédiffusion par terminaux d'ordinateurs ou par
câble ou par réseaux de fibres optiques. Services de diffusion de
programmes de radio et/ou de télévision interactifs ou non et/ou
de programmes sous forme de données en flux continu
(streaming) ; services de programmes de radio et/ou de
télévision par terminaux d'ordinateurs et/ou par câble et/ou par
réseaux de fibres optiques et/ou par réseaux nationaux et
internationaux de télécommunication (Internet). Services de
radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à
des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile.
Télécommunications et messageries par réseaux nationaux et
ou par réseau global de communication mondial (Internet) ou
par voie téléphonique ou télématique ; mise à disposition de
forums en ligne ; mise à disposition de forum sur Internet.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agence de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions
radiophoniques ;
émissions
télévisées
ou
interactives ; émissions télévisées ou radiophoniques utilisant
des systèmes de programmation interactive ou non ; émissions
transmises et/ou diffusées par téléphone ou par d'autres
moyens
de
communication
électronique ;
services
téléphoniques ; services de téléconférences, d'audioconférences
et/ou de visioconférences ; services de messagerie électronique.
Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
transmission
par
satellite ;
transmission
d'information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; transmission
d'informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; transmissions d'informations par catalogues
électroniques sur réseaux Internet. Services transmission et de
diffusion de données, de données en flux continu (streaming),
de fichiers numériques, de photographies, de musique, de sons,
d'images fixes et/ou animées ; services de transmission
d'annonces multimédia par un réseau global de communication
mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonie et
télématique. Services de diffusion de chaînes de télévision
16/09/2016
quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion ; services de diffusion de chaînes de
télévision par des moyens de communication électronique.
Location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; services de chatrooms à des fins de réseautage
social ; aucun des services précités ne sont relatifs à la
protection des données et à la sécurité de l'information ;
Classe No 41 : Services de divertissement, services de
divertissement télévisé et/ou radiophonique et/ou numérique et/
ou par réseau de communication mondiale, notamment par
réseaux nationaux et internationaux de télécommunication
(Internet). Activités sportives et culturelles. Production de
spectacles, de films. Services de photographie ; services de
reportage photographique. Organisation et conduite de
divertissements,
de
concours,
séminaires,
colloques,
symposiums, conférences, congrès, spectacles et de jeux ;
organisation de concours avec ou sans remise de prix.
Organisation de concours de beauté. Organisation de concours,
de compétitions, de manifestations, relatifs notamment à
l'éducation
et
au
divertissement.
Organisation
de
manifestations, de salons et/ou d'évènements en lien avec la
beauté. Organisation de spectacles en lien avec la beauté à des
fins de divertissement. Organisation de défilés de mode à des
fins de divertissement. Location de décors de spectacles à des
fins de divertissement ; location de décors de spectacles pour
des concours en matière d'éducation ou de divertissement ;
location de décors de spectacles pour des concours de beauté à
des fins de divertissement ; location de décors de spectacles
pour des programmes de divertissement télévisé et/ou
radiophonique et/ou numérique en lien avec la beauté à des fins
de divertissement. Edition de livres, de revues. Agence de
modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques.
Production de programmes de divertissement sur Internet.
Production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou
audiovisuelles. Production et montage de programmes de
divertissement et de films sur tout support et notamment
télévision et tout support électronique (numérique ou
analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de
transmission, de distribution. Publication électronique de livres
et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage
de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur
bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d'émissions de télévision ou d'émissions
interactives.
Micro-édition.
Diffusion
de
programmes
audiovisuels interactifs ou non par terminaux d'ordinateurs ;
diffusion de communication audiovisuelle, de programmes
audiovisuels et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non par
réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou
câble, ou satellite, ou onde ou réseaux de fibre optique ;
diffusion de communication audiovisuelle, de programmes
audiovisuels et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non par
d'autres moyens de communication électronique ; diffusion de
communication audiovisuelle, de programmes audiovisuels, et/
ou de médias audiovisuels interactifs ou non sous forme de
données en flux continu (streaming). Conseils techniques dans
le domaine des télécommunications et de transmission de
données. Location de temps d'accès à des bases de données et à
des centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue
distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet). Divertissements et jeux sur les
réseaux de communication mobiles et fixes. Divertissements et
jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes ;
divertissements et jeux sur tout support de communication
électronique (numérique ou analogique). Services de jeux
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Mise à
disposition de vidéos en ligne non téléchargeables ; mise à
disposition en ligne de données en flux continu (streaming).
99
No National : 15 4 232 800
OPGI Management GP Inc., Société organisée sous les lois du
Canada, Royal Bank Plaza, North Tower, 200 Bay Street, Suite
900, TORONTO, ONTARIO, M5J 2J2, Canada.
SELAS CASALONGA, 5-7 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe No 37 : Construction, rénovation, entretien et
maintenance d'immeubles résidentiels et commerciaux dans le
domaine immobilier y compris immeubles de bureaux et
d'hôtels.
No National : 15 4 232 899
HEINEKEN ENTREPRISE, société par actions simplifiée, 2 rue des
Martinets, 92500 RUEIL MALMAISON.
No SIREN : 414 842 062.
CASALONGA & ASSOCIES, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe No 45 : Services de réseautage en ligne.
Description de la marque : Jaune : Pantone process Yellow ;
rouge : Pantone 485 ; beige : Pantone 468 ; noir.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ;
albums ; livres ; manuels ; prospectus ; brochures et catalogues ;
100
16/09/2016
calendriers ; affiches ; papier d'emballage ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en
matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques)
(pour l'emballage ou le conditionnement) ; boîtes en carton ou
en papier ; cartonnages ; linge de table en papier ; dessous de
chopes à bière ; tous les produits de cette classe en relation avec
les boissons alcoolisées et non alcoolisées.
Classe No 21 : Vaisselle ; verres à boire ; chopes à bières ;
bouteilles.
Classe No 32 : Bières ; boissons à base de bière ; eaux minérales
et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de
cacao, et des boissons lactées) ; apéritifs sans alcool.
No National : 15 4 233 124
MEILLEURTAUX, Société par actions simplifiée, 36 rue de Saint
Pétersbourg, 75008 PARIS.
No SIREN : 424 264 281.
REDLINK, M. Fournier Frédéric, 78 avenue Raymond Poincaré,
75116 PARIS.
No National : 15 4 233 226
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions
simplifiée, Zone Industrielle de Plaisance, 12 rue du Rec de
Veyret, 11100 NARBONNE.
No SIREN : 326 430 907.
CABINET PLASSERAUD, Mme DAT-BABIN Cécile, Parc
Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, 31520
RAMONVILLE SAINT-AGNE.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de
publication de textes publicitaires ; location d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
No National : 15 4 233 758
S.A.M. R&D PHARMA, société anonyme de droit monégasque, 1
avenue Henry Dunant, Palais de la Scala, 98000 MONACO,
Monaco.
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel, 16 rue du
Général Foy, 75008 PARIS.
No National : 15 4 233 193
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions
simplifiée, Zone Industrielle de Plaisance, 12 rue du Rec de
Veyret, 11100 NARBONNE.
No SIREN : 326 430 907.
CABINET PLASSERAUD, Mme DAT-BABIN Cécile, Parc
Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, 31520
RAMONVILLE SAINT-AGNE.
Classe No 5 : Préparations pharmaceutiques contenant des
extraits d'echinacea et destinées à la prévention ou au
traitement des maladies respiratoires, telles que le rhume, les
refroidissements, les irritations de la gorge et du pharynx ;
préparations
vétérinaires ;
emplâtres ;
matériel
pour
pansements.
16/09/2016
No National : 15 4 234 057
Mme LEMOINE ISABELLE, Résidence Flotte Bat 15, 18 impasse
Frescoule, 13008 MARSEILLE.
Mme LEMOINE ISABELLE, Résidence Flotte Bat 15, 18 impasse
Frescoule, 13008 MARSEILLE.
revêtements de sols.
administration commerciale ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques.
Classe No 36 : Assurances ; gestion financière ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier).
101
affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses
commerciales) ;
sportives et culturelles ; organisation de circuits automobiles ;
mise à disposition de pistes de karting et pistes pour motos ;
cours et écoles de perfectionnement pour la conduite et la
sécurité sur route, sur circuit et sur piste, en moto, sur voiture de
tourisme ou sur voiture monoplace ; auto-écoles ; édition de
livres, de revues, de journaux et de tout matériel d'instruction ou
d'enseignement ; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, de conférences et de congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de
spectacles et de films.
No National : 15 4 236 825
OENOSMART, Société à responsabilité limitée à associé unique,
9 Rue de Condé, 33064 BORDEAUX CEDEX.
No SIREN : 538 323 460.
AQUINOV, M. POUCHUCQ Bernard, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
No National : 15 4 236 686
Mme LEGER Gisele,
LOUVECIENNES.
13
rue
Auguste
Renoir,
78430
Mme LEGER Gisele, 13 rue Auguste Renoir,
LOUVECIENNES.
78430
Classe No 16 : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; livres, journaux, magazines, revues
et périodiques ; notes et lettres d'informations ; articles pour
reliures ; photographies ; affiches ; cartes-postales ; gravures ;
papeterie ; répertoires ; albums ; cartes ; stylos ; stylos à bille ;
crayons ; fusain ; porte-mines ; pastels ; plumiers ; pointes à
tracer pour le dessin ; porte-plume ; supports pour plumes ;
cachets, coffrets à cachets, tampons pour cachets, encres de
Chine, taille-crayons, mines de crayon ; fournitures pour
l'écriture ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage, auto-collants, bandes collantes ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; livrets, manuels, almanachs, agendas,
calendriers, éphémérides ; atlas ; brochures ; emballages et
enveloppes en papier ou en carton ; cahiers, carnets, catalogues,
faire-parts ; chemises pour documents ; timbres à cacheter ;
coupe-papiers ; crochets de bureau ; écritoires ; écriteaux en
papier ou en carton ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; appuie-mains ; tampons encreurs,
encriers ; essuie-mains en papier ; presse-papiers ; punaises ;
reliures ; serre-livres, pinces notes ; sous-mains ; essuie-plume ;
étoffes pour reliure ; clichés ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes, pour l'emballage, en papier ou en matière plastique ;
Description de la marque : Verre de vin stylisé avec empreinte
digitale couleur lie de vin
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de
Classe No 9 : Appareil pour l'analyse de la composition du vin et
spiritueux non à usage médical ; appareils d'analyse de la
composition de la terre d'un vignoble ; appareil de
Classe No 1 : Produits chimiques pour les tests et analyses en
laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits
chimiques pour les tests et analyses en laboratoire sur les vins
et spiritueux ; préparations biologiques autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour la viticulture ;
produits chimiques pour la vinification ; produits chimiques pour
l'analyse des bois ; produits chimiques pour l'analyse des
lièges ; produits chimiques pour les désinfections des sols, des
matériels de vinification et de viticulture ;
102
détermination des qualités olfactives d'un vin ou d'un
spiritueux ; appareil de détermination des qualités gustatives
d'un jus de raisin, d'un vin ou d'un spiritueux ; appareil de
mesure du spectre colorimétrique d'un jus de raisin d'un vin ou
d'un spiritueux ; appareil de mesure de la maturité des grains de
raisin ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées à l'exception des bières ;
boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ;
alcools et liqueurs digestifs ; vins ; spiritueux ;
Classe No 41 : Formations techniques en matière de vinification ;
formations techniques en matière viticole ; formations
techniques en matière vinicole ; formations en matière de
gestion de propriété viticole ; publications électroniques
d'ouvrages relatifs au vin ; organisation et conduite de
séminaires relatifs au vin, aux spiritueux et à la viticulture ;
services en matière d'œnologie (dégustation de vins) ;
Classe No 42 : Services d'expertise en matière de propriétés
viticoles (ingénierie) ; services en matière de viticulture
(ingénierie) ; services en matière de vinification et de conduite
de chais (ingénierie) ; conseils techniques en matière
d'équipement viticole ; conseils en matière d'équipement de
vinification (conseil en équipement technique) ; conseils en
matière d'organisation de chais (conseil en matière technique) ;
services d'analyses scientifiques sensorielles dans le domaine
des vins et spiritueux ; expertises organoleptiques des vins et
spiritueux (ingénierie) ; évaluation qualitative en matière de vins
et spiritueux ; rédaction de cahier des charges pour la conduite
de propriétés viticoles (rédaction technique pour des tiers).
No National : 15 4 236 830
16/09/2016
détail ; conseils en organisation et direction des affaires à
l'exclusion de ceux relatifs aux transports et/ou voyages ;
comptabilité ; reproduction de documents à l'exclusion de ceux
relatifs aux transports et/ou voyages ; bureaux de placement ;
portage salarial ; gestion de fichiers informatiques à l'exclusion
de ceux relatifs aux transports et/ou voyages ; optimisation du
trafic pour les sites Web à l'exclusion de ceux relatifs aux
transports et/ou voyages ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité à l'exclusion de celles relatives aux
transports et/ou voyages ; publicité en ligne sur un réseau
informatique à l'exclusion de celle relative aux transports et/ou
voyages ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication à l'exclusion de celle relative aux transports et/
ou voyages ; publication de textes publicitaires à l'exclusion de
celle relative aux transports et/ou voyage ; locations d'espaces
publicitaires à l'exclusion de ceux relatifs aux transports et/ou
voyage ; diffusion d'annonces publicitaires à l'exclusion de
celles relatives aux transports et/ou voyage ; relations
Classe No 39 : Transport à l'exclusion des transports
ferroviaires ; emballage et entreposage de marchandises à
l'exclusion de ceux relatifs aux transports ferroviaires ;
organisation de voyages à l'exclusion des voyages en train ;
informations en matière de transport à l'exclusion de celles
relatives aux transports ferroviaires ; services de logistique en
matière de transport à l'exclusion de ceux relatifs aux transports
ferroviaires ; distribution de journaux à l'exclusion de ceux
relatifs aux transports ferroviaires ; distribution des eaux,
remorquage à l'exclusion du remorquage ferroviaires ; location
de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage à
l'exclusion des voyages en train ; entreposage de supports de
M. RITTER ERIC, 20 RUE DOCTEUR BRINDEAU, 44000 NANTES.
Mme LHUILLIER ELISABETH, 20 RUE DOCTEUR BRINDEAU,
44000 NANTES.
M. RITTER ERIC, 20 RUE DOCTEUR BRINDEAU, 44000 NANTES.
No National : 15 4 237 002
PEXEO, SARL, ZI ATHELIA 1, BAT BGH, 50 VOIE ARIANE, 13600
LA CIOTAT.
PEXEO, M. DOR JULIEN, ZI ATHELIA 1, BAT BGH, 50 VOIE
ARIANE, 13600 LA CIOTAT.
Description de la marque : tick'n move
Classe No 35 : Publicité à l'exclusion des services de publicité
pour les transports et/ou voyages ; gestion des affaires
commerciales à l'exclusion de celles relatives aux transports et/
ou voyages ; administration commerciale à l'exclusion de celles
relatives aux transports et/ou voyages ; travaux de bureau ;
échantillons) à l'exclusion de celles relatives aux transports et/ou
voyages ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers à l'exclusion de services
d'abonnement aux transports et/ou voyages ; présentation de
Classe No 29 : Poissons, céphalopodes (non vivants), coquillages
(non vivants), crustacés (non vivants), algues comestibles,
échinodermes (non vivants), surgelés ou congelés ; plats
cuisinés et préparations culinaires, à base de poissons, de
céphalopodes, de coquillages, de crustacés, d'algues,
d'échinodermes, surgelés ou congelés ;
Classe No 30 : Sauces à base de produits de la mer ;
16/09/2016
Classe No 31 : Poissons, céphalopodes, coquillages, crustacés,
algues, échinodermes, vivants et destinés à la consommation
humaine.
No National : 15 4 237 445
M. NUTILE JEROME, ALAIN, Mas de Boudan – Parc Georges
Besse, 351 chemin bas du mas de Boudan, 30000 NIMES.
M. NUTILE Jérôme, Mas de Boudan – Parc Georges Besse, 351
chemin bas du mas de Boudan, 30000 NIMES.
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise
à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
103
de livres ; location de postes de télévision ; services de jeu
jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
No National : 16 4 237 821
Keep In News SAS, SAS, 8 Rue Lemercier, 75017 PARIS.
Keep In News, SAS, M. Thomas Viguier, 8 Rue Lemercier, 75017
PARIS.
o
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 16 4 237 847
NETAC, SAS, cap omega, rond point benjamin franklin, 34000
cs 39521.
No SIREN : 750 668 790.
NETAC, M. BOURELLY Frederic, cap omega, rond point
benjamin franklin, 34000 cs 39521.
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
104
(assurances, banques) ; placement de fonds ;
No National : 16 4 237 889
Mme JUSTO MARINE, Agissant pour le compte de la société
EARL CHATEAU LA BIENVEILLANCE en cours de formation, 14
ROUTE DE BOURSOL, 33350 MOULIETS ET VILLEMARTIN.
M. JUSTO FLORENT, Agissant pour le compte de la société
EARL CHATEAU LA BIENVEILLANCE en cours de formation, 14
ROUTE DE BOURSOL, 33350 MOULIETS ET VILLEMARTIN.
Mme JUSTO MARINE, 14 ROUTE DE BOURSOL, 33350
MOULIETS ET VILLEMARTIN.
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars
de fruit ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.
No National : 16 4 237 891
M. THIERCELIN David, 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108,
77380 COMBS LA VILLE.
M. THIERCELIN David, 3 rue Pierre et Marie Curie, BP 90108,
77380 COMBS LA VILLE.
16/09/2016
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ;
apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Cidres ; vins ; vins d'appellation d'origine
protégée ; vins à indication géographique protégée ;
services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
No National : 16 4 237 905
M. DALIBERT AURELIEN, 50 Bis Rue Marx Dormoy, 75018
PARIS.
Traduction : RARE PEPPERS
pour le cuir ;
M. DALIBERT AURELIEN, 50 Bis Rue Marx Dormoy, 75018
PARIS.
Classe No 35 : Locations d'espaces publicitaires ;
o
Classe N 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Classe No 41 : Activités culturelles ; informations en matière
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite
16/09/2016
de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique.
105
No National : 16 4 238 372
M. Domuah michael, 23 BIS rue de Romainville, 75019 PARIS.
M. Domuah michael, 23 BIS rue de Romainville, 75019 PARIS.
No National : 16 4 238 820
Mme gabriel kattalin, 11 rue des feuillantines, 75005 PARIS.
Mme gabriel kattalin, 11 rue des feuillantines, 75005 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements à l'exclusion des vêtements en cuir,
chapellerie ; chemises ; vêtements en imitation du cuir ;
fourrures (vêtements) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sousvêtements ; tous ces produits sont fabriqués ou d'origine
française.
Classe No 41 : Formation à savoir formation scolaire.
No National : 16 4 238 556
Mle CHÂTENET ANNA, 15 RUE MARTEL, BOITE 08, 75010
PARIS.
No National : 16 4 238 958
M. HALIC Paul, Emile, 9 rue des Vergers, 67170 HOCHSTETT.
M. CHÂTENET OLIVIER, 7 RUE DE METZ, 75010 PARIS.
Mle CHÂTENET ANNA, 15 RUE MARTEL, BOITE 08, 75010
PARIS.
PRAD AVOCATS, M. EHRMANN André, 1 rue de La Haye,
BP 30048, 67014 STRASBOURG CEDEX.
échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces publicitaires ; tous les services précités étant rendus
exclusivement en relation avec l'activité de constructeur de
maisons individuelles et de promoteur immobilier.
de travaux de construction ; location de machines de chantier.
106
No National : 16 4 238 974
16/09/2016
savoir cannes de golf, vêtements, chaussures, bonneterie, sacs,
gants et outils pédagogiques.
M. HALIC Paul, Emile, 9 rue des Vergers, 67170 HOCHSTETT.
PRAD AVOCATS, M. EHRMANN André, 1 rue de La Haye,
BP 30048, 67014 STRASBOURG CEDEX.
No National : 16 4 239 487
Les Senteurs Tropéziennes, SARL, Résidence le Moulin Blanc,
Route des Salins, 83990 SAINT TROPEZ.
No SIREN : 801 490 905.
échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces publicitaires ; tous les services précités étant rendus
exclusivement en relation avec l'activité de constructeur de
maisons individuelles et de promoteur immobilier.
de travaux de construction ; location de machines de chantier.
No National : 16 4 239 225
M. Doinet Dimitri, 63 AVENUE ALBERT SARRAUT, 91430 IGNY.
M. Maye Clifford, 38 chemin du couvent, 91190 GIF SUR
YVETTE.
M. Maye Clifford, 38 chemin du couvent, 91190 GIF SUR
YVETTE.
Classe No 35 : Services de vente au détail, par l'intermédiaire
d'un magasin et d'un atelier de club de golf sur mesure dont la
dénomination est MCM – MyClubMaker de matériels de golf, à
Mme Beretti Laure, Residence Le Moulin Blanc, Route des
Salins, 83990 SAINT TROPEZ.
pour lessiver ; savons ; produits de parfumerie ; cosmétiques ;
huiles essentielles ; huiles pour le corps à usage cosmétique ;
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; lotions pour le corps à usage
cosmétique ; gels et baumes pour la douche ; crème à raser ;
gels et baumes pour le corps à usage cosmétique ; extraits de
parfums ; parfums d'ambiance ; encens ; bâtonnets d'encens ;
cônes d'encens ; sachets senteurs ; eaux de senteur ;
shampoings ; lessives ; lessives liquides ; adoucissants textiles ;
eaux de linge, à savoir destinées à parfumer le linge ; produits
nettoyants ménagers ;
Classe No 4 : Bougies ; bougies parfumées ; mèches pour
l'éclairage ; matières éclairantes ; huile pour lampes ; paraffine
et mèches pour la fabrication de bougies, ces produits étant
vendus sous forme d'ensemble prêt à monter (kit) ; mèches pour
bougies ;
Classe No 18 : Sacs de tous les jours, sacs à main, pochettes,
sacs fourre-tout, petits sacs, sacs en bandoulière, sacs à
bandoulière, cartables d'écoliers anciens, sacs de plage, bagage,
sacs pour faire les courses, sacs de sport, sacs pour porter des
vêtements, bagage, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes
(portefeuilles), portefeuilles (pour billets), porte-monnaie (non
en métaux précieux), cartables d'écoliers anciens, bagage, étuis
en cuir pour permis de conduire, housses de vêtement de
voyage en cuir, porte-documents [maroquinerie], étuis pour
cartes de visite en cuir, étuis pour clés, porte-cravates, étuis en
cuir pour chéquiers ; trousses à maquillage, coffrets destinés à
contenir des affaires de toilettes, malles et mallettes, portedocuments, colliers pour animaux, laisses, harnais pour
animaux, sacs de transport pour animaux, parapluies ;
Classe No 21 : Bols pour savon à barbe, porte-savon,
distributeurs de savon, porte-brosses à dents, porte-éponges,
porte-blaireaux, porte-serviettes non en métaux précieux,
brosses à dents, blaireaux, boîtes à savon, ustensiles et
récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué), peignes, éponges, brosses (à
l'exception des pinceaux), porcelaine, faïence, objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires
de toilette, vaisselles (non en métaux précieux), céramique,
récipients en céramique, en terre cuite, cache-pot, assiettes (non
en métaux précieux), verres (récipients), photophores [vase ou
globe de verre] ; flacons et diffuseurs de parfum (en verre) ;
gobelets, pots, couvercles de pots, soucoupes (non en métaux
précieux), bassins (récipients), bocaux, bols, bouteilles, brûleparfum, porte-encens ; corbeilles à usage domestique non en
métaux précieux, ustensiles cosmétiques, cuvettes, appareils
pour le démaquillage (non électriques), flacons non en métaux
précieux, pots à fleurs, appareils de désodorisation à usage
personnel, houppes à poudrer, brosses à ongles, pulvérisateurs
16/09/2016
et vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, poudriers non en
métaux précieux.
No National : 16 4 239 497
No SIREN : 801 490 905.
107
No National : 16 4 239 505
No SIREN : 801 490 905.
Mme BERETTI – VOGELWEID Laure, Résidence le Moulin Blanc,
Mme BERETTI – VOGELWEID Laure, Résidence le Moulin Blanc,
bougies ;
métaux précieux.
bougies ;
métaux précieux.
108
16/09/2016
No National : 16 4 239 513
No SIREN : 801 490 905.
Mme BERETTI – VOGELWEID LAURE, Résidence le Moulin
Blanc, Route des Salins, 83990 SAINT TROPEZ.
bougies ;
métaux précieux.
No National : 16 4 240 057
Mme LE BARS Marie-Annick, 80 rue de Vaugirard, 75006 PARIS.
MARKPLUS
INTERNATIONAL,
39
rue
Fessart,
92100
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales,
administration
commerciale.
Information
et
conseils
commerciaux aux consommateurs, services de relogement pour
entreprises, établissement de statistiques, étude de marché,
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité,
gestion de fichiers informatiques, agence d'informations
commerciales, investigations pour affaires, expertises en
affaires, apporteur d'affaire à savoir mise en relation
commerciale entre particuliers et/ou sociétés, recherche de
marché, recherche de parraineurs, systématisation de données
dans un fichier central. Promotion des ventes pour des tiers.
Location de stands de vente. Location de stands d'exposition
pour la promotion de produits et de services ;
Classe No 36 : Affaires immobilières, courtage en biens
immobiliers, agences de logement (propriété immobilière),
agences immobilières, location d'appartements, établissement
de baux, courtage en biens immobiliers, gérance de biens
immobiliers, gérance d'immeubles,, conseil en matière
immobilière et urbanisme,, consultation en matière immobilière,
informations en matière immobilière location de bureaux
(immobilier), recouvrement de loyers. Affaires immobilières à
savoir services de promotion immobilière ; apporteur d'affaire à
savoir mise en relation commerciale dans le domaine
immobilier estimations d'objets d'art ; gestion de collections
d'art ;
Classe No 41 : Education ; formation. Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et
conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de
séminaires, de colloques, de congrès, de symposiums, de
conférence et d'ateliers de formation ; information en matière
d'éducation ; planification de réceptions (divertissement),
publication de textes autres que textes publicitaires,
organisation de salons professionnels à buts culturels ou
éducatifs ; services de billetterie (divertissement) ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; représentation de
spectacles ; formation pratique (démonstration), mise à
disposition de publications électroniques en ligne non
téléchargeables.
No National : 16 4 240 263
Mle VAGLIO Agnès, dite Almaz, 55 rue de la Fontaine au Roi,
75011 PARIS.
Mle VAGLIO ALMAZ, 55 rue de la Fontaine au Roi, 75011 PARIS.
16/09/2016
109
visioconférence ; services de messagerie électronique ; location
No National : 16 4 240 367
EMOTION CUIR, société par actions simplifiée, 27 Avenue du
Général de Gaulle, 63300 THIERS.
No SIREN : 798 965 232.
M. de MAISON ROUGE Olivier, 27 Avenue du Général de Gaulle,
63300 THIERS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et
instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ;
appareils
et
instruments
photographiques ;
appareils
cinématographiques ; appareils et instruments optiques ;
appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de
mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et
instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments
pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ;
appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction
d'images ;
disques
compacts
(CD) ;
DVD ;
supports
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes
électroniques ;
ordiphones
[Smartphones] ;
liseuses
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils
électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ;
costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ;
lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
sacoches
conçues
pour
ordinateurs
portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; aucun des
produits précités n'étant destiné aux troubles de l'audition et/ou
de la parole, incluant les appareils auditifs, les appareils d'aide
vocale, les appareils et instruments médicaux de correction
auditive et d'aide à la parole, ou tout autre appareil
spécifiquement destiné aux troubles de l'audition et/ou de la
parole.
services d'abonnement à des services de télécommunications
pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
documents ; services de bureaux de placement ; portage
pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau
communication ; publication de textes publicitaires ; location
relations publiques ; services d'intermédiation commerciale
(conciergerie) ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications
téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès
utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
de
données ;
services
d'affichage
électronique
un réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ;
services
de
téléconférences ;
services
de
Classe No 18 : Malles et valises ; sellerie ; maroquinerie et petite
maroquinerie : portefeuilles, porte-monnaie, sacs à mains, à dos,
à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets ;
colliers ou habits pour animaux ; tous ces produits sont
Classe No 20 : Meubles. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège,
cuir, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; commodes ; fauteuils ; sièges ;
Classe No 25 : Chaussures. Vêtements en cuir ou en imitation du
cuir et peaux d'animaux. Ceintures (habillement), fourrures
(habillement), gants (habillement) ; tous ces produits sont
No National : 16 4 241 176
M. BERNARD Frederic, 7 Bis Rue de la corniche, 22190 PLERIN.
M. BERNARD Frederic, 7 Bis Rue de la corniche, 22190 PLERIN.
Description de la marque : TriScale Logo en couleurs : Vert
Jaune Rouge Bleu
110
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage
publication de livres ; prêt de livres ; production de films
divertissement) ; organisation et conduite de colloques ;
conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 16 4 241 382
Mle Matteï Charlotte, 75 rue d'Endoume, 13007 MARSEILLE.
Mle Matteï Charlotte, 75 rue d'Endoume, 13007 MARSEILLE.
Classe No 18 : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ;
parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity
cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie).
No National : 16 4 241 901
R-LINES Productions, SASU, 342 rue saint honoré, 75001 PARIS.
No SIREN : 435 409 503.
R-LINES Productions, M. Boulanger Romuald, 342 rue saint
honoré, 75001 PARIS.
16/09/2016
appareils
et
instruments
photographiques ;
appareils
cinématographiques ; appareils et instruments de pesage ;
instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de
signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ;
appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour
l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ;
appareils
pour
la
reproduction
du
son ;
appareils
d'enregistrement
d'images ;
appareils
de
transmission
d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques
compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ;
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement
de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones
[Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
extincteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches
conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;
batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ;
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour
artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments
de dessin ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe No 28 : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de
culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ;
balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ;
billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ;
patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ;
planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
communications
par
terminaux
communications
radiophoniques ;
communications
de
données ;
services
d'affichage
électronique
un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télévisées ;
services
de
services
de
16/09/2016
No National : 16 4 242 284
Mle Vazquez Céline, 19 rue des mûriers, 31270 FROUZINS.
Céline vazquez, Mle Vazquez Céline, 19 rue des mûriers, 31270
FROUZINS.
111
parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; portecartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir
des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Classe No 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ;
chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Uniformes d'équipages de yacht, vêtements d'entreprise, vestes,
pantalons, sous-vetement technique, polaires, pulls & tricots,
chaussures de pont, chaussures, sacs, veste coupe-vent,
vêtements de pluie, vêtements de sports nautiques.
No National : 16 4 242 649
EURL Marlène GRIGNON Financement et Assurance, EURL, 116
Rue Chasselièvre, 76000 ROUEN.
No SIREN : 809 375 710.
EURL Marlène GRIGNON Financement et Assurance, Mme
GRIGNON Marlène, 116 Rue Chasselièvre, 76000 ROUEN.
Description de la marque : Présence d'une chrysalide,
(représentant un C et un V) et d'un papillon, tous les trois
stylisés. Couleurs des ailes réalisées grâce aux fards à paupières
(en lien avec l'activité de l'entreprise), il y a du rose fuchsia et du
orange.
Classe No 44 : Conseil en image à savoir conseil en maquillage,
en coiffure, en style vestimentaire, en diététique et conseil en
matière de soins esthétiques ; soins de maquillage
professionnel ; soins esthétiques ; soins de beauté (mise en
beauté des mariés) ; salons de coiffure ; services de coiffure à
domicile ; services de coiffure studio (coiffure artistique, coiffure
de défilé, coiffure de séance photo).
No National : 16 4 242 421
Description de la marque : Logo= Nom de la marque= signature
du fondateur de la marque
Classe No 36 : Services de financement à savoir courtage en
matière de prêts immobiliers ; estimations financières
(immobilier).
ANA D., SAS, 179 QUAI DE BRAZZA, 33100 BORDEAUX.
No SIREN : 788 923 266.
ANA D., Mme DEFOS DU RAU ANNE, 179 QUAI DE BRAZZA,
33100 BORDEAUX.
112
No National : 16 4 242 672
No National : 16 4 243 115
CHANGEXPLORER PRODUCTION, SAS, Rue Claude Reclus, Z.I.
DES WAILLONS, 02220 BRAINE.
No SIREN : 508 488 988.
Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mle DELLENIAUT Caroline,
L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la
Forêt de Haye, 54500 VANDOEUVRE LES NANCY.
Classe No 1 : Acides ; acides pectiques ; acides pectiques
destinés à l'industrie et au traitement des eaux ; préparation et
substances chimiques à base d'acide pectique destinées à
l'industrie ; agents chimiques ; matières plastiques brutes ; tous
ces produits à l'exception des substances chimiques et
préparations utilisées dans les diluants, les peintures, les vernis,
les laques, les produits de conservation du bois, les colorants et
les mordants ;
Classe No 5 : Acide pectique à usage pharmaceutique ou
médical ;
Classe No 40 : Fabrication sur mesure pour le compte de tiers de
produits chimiques par purification et extraction de molécules ;
services de préparation d'un complexe de molécules et
substances chimiques associées à de l'acide pectique.
No National : 16 4 243 035
Mme COHEN Anne, Agissant pour le compte de la société alc
Consulting en cours de formation, 3 Chemin des aunettes, 91490
DANNEMOIS.
Mme COHEN Anne, 3 Chemin des aunettes, 91490 DANNEMOIS.
16/09/2016
M. LOUIS DAVID ORLANDO, 16 RUE ALEXANDRE PARODI,
75010 PARIS.
M. LOUIS DAVID ORLANDO, 16 RUE ALEXANDRE PARODI,
75010 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, à l'exclusion des cravates, nœuds
papillons, écharpes, ceintures, ceintures de smoking, foulards et
châles ; chapellerie ; chemises.
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de
détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publication de textes publicitaires ; location d'espaces
publiques ; organisation d'évènements à but commercial ou de
publicité dans le domaine du cabaret et discothèques.
informations en matière de divertissement ; services de
ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation d'événements
à but culturel ou du divertissement dans le domaine du cabaret
et discothèques.
No National : 16 4 243 632
BOUQUETIN BLANC DISTRIBUTION, Société à responsabilité
limitée, 390 Rue des Peupliers, Zone Ecotec, 74460 MARNAZ.
No SIREN : 817 916 448.
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame BOURRIERES Juliette, 51,
Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073, 69301 LYON Cedex 07.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 41 : Formation ; informations en matière d'éducation ;
recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine ;
Classe No 30 : Farine, glaces comestibles ; levure, poudre pour
faire lever ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ;
16/09/2016
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
No National : 16 4 244 170
113
No National : 16 4 244 483
Mme MARTIN Fabienne, Agissant pour le compte de la société
AXELIE en cours de formation, 10 Allée du commandant
Charcot, 35230 BOURGBARRE.
Mme MARTIN Fabienne, 10 Allée du commandant Charcot,
35230 BOURGBARRE.
Mme COLOGER ISABELLE, 39 RUE GAY LUSSAC, 94110
ARCUEIL.
Mme COLOGER ISABELLE, 39 RUE GAY LUSSAC, 94110
ARCUEIL.
Classe No 35 : Travaux de bureau à savoir, travaux de
secrétariat ; reproduction de documents à savoir, travaux de
secrétariat.
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ;
foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
No National : 16 4 244 279
No National : 16 4 244 740
M. Ingar Hanif, Agissant pour le compte de la société SAGARIS
Automotive en cours de formation, 30 Rue de la Compagnie,
97400 SAINT DENIS, Île de la Réunion.
PROMARK, Mme Devevey Bénédicte, 62 Avenue des ChampsElysées, 75008 PARIS.
Conseils et Compétences en Productions Animales – CCPA,
Union de Coopératives Agricoles, ZA du Bois de Teillay, Quartier
du Haut Bois, 35150 JANZÉ.
No SIREN : 775 668 262.
C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN, ZA du Bois de Teillay,
Quartier du Haut Bois, 35150 JANZÉ.
Classe No 9 : Aimants décoratifs (magnets) ; clés USB ; coques
pour téléphones portables ; étuis à lunettes ; articles de
lunetterie ; jeux pour ordinateurs ;
de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
Classe No 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
boutons de manchettes ; épingles de cravate ; porte-clefs de
fantaisie ; métaux précieux et produits en ces métaux ou en
plaqué, à savoir modèles réduits d'automobiles en métaux
précieux ou en plaqué ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; affiches, blocs (papeterie), crayons,
stylos, gommes à effacer, livrets, répertoires, magazines
(périodiques) ; calendriers, cartes postales ; cartes à jouer ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies ; porte-cartes
(portefeuilles) ; sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs
de sport ; à l'exclusion de produits fabriqués à partir de fourrure,
peaux, peaux d'animaux, cuir ou imitation de ces matières ;
o
Classe N 31 : Aliments composés pour animaux (aliments
complets et complémentaires) ; prémélanges d'additifs et
additifs utilisés dans les aliments du bétail.
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et
faïence ; diffuseurs de parfums (récipients) en métaux précieux
ou en plaqué ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; à l'exclusion
de produits fabriqués à partir de fourrure, peaux, peaux
d'animaux, cuir ou imitation de ces matières ;
114
Classe No 28 : Jeux, jouets ; modèles réduits de véhicules
[jouets], véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets) ;
articles de gymnastique et de sport ; clubs de golf, balles de golf.
No National : 16 4 245 145
Dépôt du : 1er FÉVRIER 2016
bapté leslie, 2 place jean moulin, 93380 PIERREFITTE SUR
SEINE.
bapté leslie, 2 place jean moulin, 93380 PIERREFITTE SUR
SEINE.
16/09/2016
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ; Vente au détail ou en gros, ainsi que publicité de
compléments
diététiques,
compléments
alimentaires,
compléments nutritionnels et préparations de vitamines
destinés à l'alimentation humaine, produits contenant des
protéines, de la créatine, de la carnitine et/ou des acides aminés,
du lait et des produits laitiers, en particulier petit-lait et autres
produits laitiers, de la lécithine de soja, de l'huile de lin, et
vêtements ; sondages d'opinion, décoration de vitrines ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs
[boutiques de conseil au consommateur] ;
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de
crèches d'enfants.
No National : 16 4 245 182
Loumé Tony, 22 boulevard Saint-Martin, 33600 PESSAC,
Apt 304.
Loumé Tony, 22 boulevard Saint-Martin, 33600 PESSAC,
Apt 304.
Classe No 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de
viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits
cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes
séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ;
lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Matières
grasses pour la fabrication de graisses alimentaires ; mélanges à
tartiner contenant des matières grasses (pâtes à tartiner
végétales) ; lait et produits laitiers, en particulier petit-lait et
autres produits laitiers ; lécithine de soja à usage culinaire ; huile
de graines de lin à usage culinaire ; boissons à base de lait,
contenant des protéines, de la créatine, de la carnitine et/ou des
acides aminés ;
Classe No 32 : Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ;
boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ;
préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de
fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; bières ; Bière de malt ; lait
d'amandes [boisson] ; lait de soja ; smoothies ; boissons à base
de petit-lait ; sirops pour la préparation d'eaux minérales
aromatisées ; sirops pour la préparation d'eaux gazeuses
aromatisées ; eaux [boissons] ; jus de légumes [boissons] ;
boissons contenant des protéines et/ou de la carnitine ;
Traduction : Professionnel à étudiant
Classe No 35 : Référencement de sites Web à but commercial ou
publicitaire ; offre aux professionnels de coordonnées
d'étudiants volontaires à des fins commerciales ou publicitaires,
notamment de publicité ciblée.
16/09/2016
No National : 16 4 245 269
MASHIE, SARL, 10 RUE
ARRONDISSEMENT.
No SIREN : 522 214 642.
Margueritte,
75017
PARIS-17E-
MASHIE, M. Lanièce Jean-François, 10 RUE Margueritte, 75017
PARIS-17E-ARRONDISSEMENT.
Classe No 9 : Logiciel médical permettant les tâches et fonctions
suivantes : établissement d'un dossier médical électronique,
aide à la prescription, partage et communication, gestion de
cabinet et maisons médicalisées, gestion, archivage et
consultation-comparaison d'examens d'imagerie médicale,
gestion, archivage et consultation-comparaison de résultats de
biologie, suivi de pathologies, portail patient-confrères,
enquêtes sur données médicale et épidémiologiques, traitement
des FSE et tiers payant, comptabilité, facturation et règlement
des actes médicaux, suivi et gestion de patients hospitalisés à
domicile, et ce en mode Saas, cloud (en nuage) et mobilité ;
objets connectés de mesure (instruments de mesure) et de
transmission
de
constantes
médicales
(appareils
de
transmission de données médicales) ;
Classe No 35 : Collecte, traitement et études commerciales sur
données médicales et épidémiologiques.
115
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
informatiques ; services de traitement de données à savoir
saisie, recueil, systématisation de données informatiques ;
et d'espaces publicitaires sur tous moyen de communication ;
ventes en gros et au détail, en direct, par correspondance et par
Internet des produits suivants : savons, déodorants à usage
personnel, huiles essentielles, produits cosmétiques, produits
cosmétiques pour le bain et la douche, produits cosmétiques
pour le soin du corps et du visage, produits solaires à usage
cosmétique, produits pour le traitement, l'entretien et
l'embellissement des cheveux à usage cosmétique, produits
cosmétiques pour le soin des pieds et des mains, lotions pour
les cheveux, shampoings, dentifrices, dépilatoires, produits de
maquillage,
produits
de
démaquillage ;
produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine ; produits pour l'hygiène relevant du monopole
pharmaceutique ; substances diététiques à usage médical ;
compléments alimentaires, aliments pour bébés, emplâtres,
sparadraps ; matériels pour pansements ; matières pour
plomber les dents et empreintes dentaires ; désinfectants à
usage médical ou hygiénique bactéricides, virucides ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles, parasiticides,
fongicides ; bains médicinaux, couches, bandes, culottes et
ou pharmaceutique, herbes médicinales ; tisanes, sucre à usage
médical ; alliage de métaux précieux à usage dentaire ;
d'informations par voie télématique, électronique, informatique ;
communications par terminaux d'ordinateurs et par Internet ;
services de messageries électroniques ;
Classe No 44 : Conseils en matière de santé ; services d'officines
de pharmacie, consultations en matière de pharmacie,
préparation de prescriptions en pharmacie, services de
conseillers en pharmacie, services de pharmaciens (préparation
d'ordonnances).
No National : 16 4 245 270
No National : 16 4 245 947
SELARL GRANDE PHARMACIE DU 8 MAI 1945, Société
d'exercice libéral à responsabilité limitée, SELARL PHARMACIE
MIRABEAU, Avenue du 8 mai 1945, 13700 MARIGNANE.
No SIREN : 443 785 225.
movie solutions, SAS, 20 rue des Grands Augustins, 75006
PARIS.
No SIREN : 410 393 680.
MSP AVOCATS, Mme SONNIER – POQUILLON Marie, 23 Bis Rue
Maguelone, 34000 MONTPELLIER.
movie solutions, M. BOURGADE Bernard, 20 rue des Grands
Augustins, 75006 PARIS.
Classe No 3 : Savons, déodorants à usage personnel, huiles
essentielles, produits cosmétiques, produits cosmétiques pour le
bain et la douche, produits cosmétiques pour le soin du corps et
du visage, produits solaires à usage cosmétique, produits pour
le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à
usage cosmétique, produits cosmétiques pour le soin des pieds
et des mains, lotions pour les cheveux, shampoings, dentifrices,
dépilatoires, produits de maquillage, produits de démaquillage ;
hygiéniques pour la médecine ; produits pour l'hygiène relevant
du monopole pharmaceutique ; substances diététiques à usage
médical ; compléments alimentaires, aliments pour bébés,
emplâtres, sparadraps ; matériels pour pansements ; matières
pour plomber les dents et empreintes dentaires ; désinfectants à
usage médical ou hygiénique bactéricides, virucides ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles, parasiticides,
fongicides ; bains médicinaux, couches, bandes, culottes et
ou pharmaceutique, herbes médicinales ; tisanes, sucre à usage
médical ; alliage de métaux précieux à usage dentaire ;
116
16/09/2016
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'œuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
stockage électronique de données ; aucun de ces services
n'étant relatif au secteur automobile.
No National : 16 4 245 948
M. Humbert Simon, 14 Boulevard de Strasbourg, 34000
MONTPELLIER.
M. Humbert Simon, 14 Boulevard de Strasbourg, 34000
MONTPELLIER.
Description de la marque : movieDATAbox
appareils
et
instruments
photographiques ;
appareils
instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments
pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ;
appareils pour la transmission du son ; appareils pour la
reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ;
appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction
d'images ;
disques
compacts
(CD) ;
DVD ;
supports
électroniques ;
ordiphones
[Smartphones] ;
liseuses
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils
électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ;
costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ;
lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
sacoches
conçues
pour
ordinateurs
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; aucun de ces
produits n'étant relatif au secteur automobile ;
de périodiques en ligne ; micro-édition ; aucun de ces services
n'étant relatif au secteur automobile ;
Classe No 42 : Evaluations techniques concernant la conception
(travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches
techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ;
développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ;
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration
(conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance
de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ;
substances diététiques à usage médical ; compléments
alimentaires ; préparations chimiques à usage médical ;
préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; Substances diététiques à usage médical ;
compléments alimentaires ; compléments alimentaires et
nutritionnels ;
compléments
nutritionnels ;
compléments
alimentaires minéraux ; compléments alimentaires à base de
vitamines, minéraux et produits bruts extraits de plantes ;
compléments alimentaires diététiques ; préparations de
vitamines ; aliments et substances diététiques à usage médical ;
produits pour maigrir ; compléments à base d'herbes et extraits
d'herbes ; succédanés de repas en poudre contenant des
boissons à base d'herbe ; boissons nutritionnelles à préparation
instantanée de substitution aux repas ; additifs contenant des
minéraux ; poudres nutritionnelles ; compléments alimentaires,
tablettes et gélules ; compléments à base d'hydrates de
carbone ; suppléments à base d'acides aminés ; substances
diététiques et amaigrissantes. Compléments alimentaires à
usage diététique comprenant des lipides, glucides, protéines et/
ou fibres et/ou micronutriments tels que vitamines, acides
aminés à usage alimentaire et médical, compléments
alimentaires à usage diététique sportif à usage médical ;
produits hygiéniques pour la médecine ; boissons diététiques à
usage médical, substances diététiques à usage médical ;
emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants à usage
médical ou hygiénique ; bains médicinaux ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; aliments
diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage
médical ; compléments alimentaires non à usage médical ; thé
amaigrissant à usage médical ; préparations médicales pour
l'amincissement ; protéine, aminoacide à usage médical ;
préparations de vitamines ; produits pharmaceutique pour les
soins de la peau ; coupe-faim à usage médical ; compléments
nutritionnels pouvant contenir des protéines, glucides, lipides,
peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/
ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides gras et/ou
végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées
extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau,
du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous
forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres,
barres, crèmes ou boissons, à usage médical ; compléments
alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique, à
savoir gélules, granules, poudres, liquides, gels, pots ;
compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines,
glucides, lipides, peptides et/ou fibres ; ou micronutriments tels
que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides
gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules
purifiées extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin
de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles,
présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure,
poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique ;
compléments nutritionnels pouvant contenir de la viande, du
poisson, de la volaille, du gibier, des extraits de viande, des
16/09/2016
fruits et légumes conservés, séchés et cuits destinés à la beauté
et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des
ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules,
levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage
alimentaire ; compléments diététiques non à usage médical à
base d'algues, actifs marins et plantes pour l'alimentation
humaine ; compléments nutritionnels pouvant contenir du café,
thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café,
destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage,
des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules,
comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou
boissons, à usage alimentaire ; compléments alimentaires à
usage alimentaire ; compléments nutritionnels à usage non
médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de
légumes contenant des vitamines, des protéines et des sels
minéraux ;
117
ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage
médical, compléments alimentaires sous toute forme.
No National : 16 4 246 165
vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Services administratifs ; conseils en matière de
gestion ; gestion des affaires commerciales ; présentation de
détail ; services relatifs à des offres et informations sur des
possibilités d'achat avantageuses ; distribution de cartes de
fidélité ; communication publicitaire et publicité ; vente de
compléments alimentaires et autres produits par abonnement ;
service d'abonnement à des produits de type compléments
alimentaires ; aide dans la mise à disposition de compléments
alimentaires et produits diététiques ; recherche de marché ;
service d'informations statistiques commerciales ; promotion
des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur réseau
informatique ; publicité et affaires notamment affichage, location
de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux
d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier
publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et
échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ;
reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ;
publicité ;
relations
publiques ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
services d'abonnement à des journaux pour des tiers ;
organisation d'opérations promotionnelles, de concours,
tombolas, de tirages au sort à buts commerciaux ou de
publicité ; sondages d'opinion ; services de publicité par
sponsorisation ; services d'aide et de conseil pour l'organisation
et la direction des affaires, consultations en affaires ;
regroupement au profit de tiers d'une variété d'articles de fitness
et de musculation et de compléments alimentaires permettant
aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins
de vente au détail ou dans les grands magasins (à l'exception du
transport) ; regroupement au profit de tiers d'une variété
d'articles de fitness et de musculation et de compléments
alimentaires permettant au client de voir et d'acheter ces
produits dans un catalogue général de marchandises ou un
publipostage de vente par correspondance (à l'exception du
transport) ; regroupement au profit de tiers d'une variété
d'articles de fitness et de musculation et de compléments
alimentaires permettant au client de voir et d'acheter ces
produits dans un site Web ou la télévision, ou toute autre forme
de media électronique de télécommunications (à l'exception du
transport) ; services de vente au détail de produits pour le
traitement, l'entretien et l'embellissement du corps à usage
cosmétique, compléments alimentaires à usage diététique
comprenant des lipides, glucides, protéines et/ou fibres et/ou
micronutriments tels que vitamines, acides aminés à usage
alimentaire et médical, compléments alimentaires à usage
diététique sportif à usage médical, produits hygiéniques pour la
médecine, boissons diététiques à usage médical, substances
diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour
pansements, désinfectants à usage médical ou hygiénique,
bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage
médical, aliments diététiques à usage médical, complément
alimentaire à usage médical, amaigrissant (thé) à usage médical,
préparations médicales pour l'amincissement, protéine,
aminoacide à usage médical, préparations de vitamines,
produits pharmaceutique pour les soins de la peau, coupe-faim
à usage médical, compléments nutritionnels pouvant contenir
des protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou
micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou acides
aminés et/ou acides gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux
et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, destinés à la
beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux
ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés,
Link medical, Association loi 1901, ZA de Quelarn, 29140
PLOBANNALEC.
Link medical, M. Gourmelen Fabien, ZA de Quelarn, 29140
PLOBANNALEC.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à
usage médical ; substances diététiques à usage médical ;
aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques
à usage vétérinaire ; aliments pour bébés à usage médical ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber
les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage
médical ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes
hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à
usage
médical ;
préparations
chimiques
à
usage
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides à
usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques
pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
matériel pour pansements ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ; tous les services précités étant exclusivement en
relation avec le domaine médical ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services
pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ces
services étant rendus sous contrôle médical ; assistance
médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons
médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services
de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de
médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de
salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardiniers-paysagistes ; Services de santé et de soins
à domicile et notamment oxygénothérapie, aérosolthérapie,
soins de l'insuffisance respiratoire ; ventilation ; troubles du
sommeil et autres pathologies chroniques ; soins de perfusion ;
soins de nutrition ; soins d'insulinothérapie ; services de suivi de
patients ; services médicaux ; chirurgie esthétique ; services
hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence
118
ou de repos ; location d'appareils médicaux ; services de
téléassistance médicale à domicile et de télémédecine.
Classe No 9 : Application Smartphone de mesures et de
contrôles électriques et électroniques. Application Smartphone
de gestion d'éclairage, de pompes de circulation, de pompes
doseuses pour les eaux de piscines et diverses utilisations.
Application Smartphone de traitements, purification et
stérilisation des eaux, de l'air et autres utilisations.
No National : 16 4 246 243
M. Desveaux Jean-Robert, Agissant pour le compte de la société
SafaRiz en cours de formation, 30 Rue Barbara, 78410
AUBERGENVILLE.
M.
Desveaux
Jean-Robert,
30
Rue
Barbara,
AUBERGENVILLE.
16/09/2016
No National : 16 4 246 540
78410
UXAM SAS, SAS, LE BRITANIA BAT B, 20 Boulevard Eugene
Deruelle, 69003 LYON.
No SIREN : 810 934 836.
UXAM, SAS, Mme POTTIEZ Alice, LE BRITANIA BAT B, 20
Boulevard Eugene Deruelle, 69003 LYON.
Classe No 16 : Prospectus ; brochures ; dessins ; sacs
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
de traiteurs.
No National : 16 4 246 335
ID CONSULT – A.O.A, sarl, Jacques GIROGUY – Mohamed
FILALI, Z.A. St LOUIS No 18, 84250 LE THOR.
No SIREN : 352 522 890.
ID CONSULT – A.O.A, Jacques GIROGUY, Z. A. St LOUIS, 84250
LE THOR.
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 45 : Consultation en matière de sécurité ; services
d'agences de détectives ; recherches judiciaires.
No National : 16 4 246 552
M. UZAN Yohann, DIAMANTA, 51 Boulevard Bessieres, 75017
PARIS.
M. UZAN Yohann, DIAMANTA, 51 Boulevard Bessieres, 75017
PARIS.
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ;
bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de
montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en
métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 37 : Entretien et
d'horlogeries et chronométriques.
réparation
d'instruments
16/09/2016
No National : 16 4 247 163
119
No National : 16 4 247 168
Beviewed, sasu, 114 b rue Michel Ange, 75016 PARIS.
baviewed, sasu, 114 b rue michel ange, 75016 PARIS.
Beviewed, M. Barboni Frederic, 114 b rue Michel Ange, 75016
PARIS.
baviewed, M. Barboni Frederic, 114 b rue michel ange, 75016
PARIS.
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
communications
par
terminaux
communications
radiophoniques ;
communications
de
données ;
services
d'affichage
électronique
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télévisées ;
services
de
services
de
communications
par
terminaux
communications
radiophoniques ;
communications
de
données ;
services
d'affichage
électronique
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télévisées ;
services
de
services
de
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres
données.
données.
120
No National : 16 4 247 245
M. GUEGUEN STEPHANE, 102 LES JARDINS D'ELODIE, 38140
RENAGE.
M. GUEGUEN STEPHANE, 102 LES JARDINS D'ELODIE, 38140
RENAGE.
16/09/2016
énergétique et du développement durable du territoire de la
Dordogne.
No National : 16 4 247 886
M. puyuelo gerard, Agissant pour le compte de la société apo-gé
en cours de formation, 30 rue franklin, 34200 SETE.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ;
appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ;
appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de
ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations
sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de
climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières
électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
installations de chauffage pour véhicules ; installations de
purification de l'air ; appareils et machines pour la purification
de l'eau ; stérilisateurs ;
M. puyuelo gerard, 30 rue franklin, 34200 SETE.
nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ;
nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ;
dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien,
nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ;
travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de
pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et
chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale.
sur tout moyen de communication pour la vente au détail :
instruments de musique, jeux, jouets, attirail de pêche.
o
N National : 16 4 247 444
Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne, Syndicat de
communes, 7 allées de Tourny, CS 81225, 24019 PERIGUEUX
cedex.
No SIREN : 252 401 476.
Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne, M.
GODEFROY Sébastien, 7 allées de Tourny, CS 81225, 24019
PERIGUEUX cedex.
o
Classe N 11 : Appareils d'éclairage ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de
données ;
Classe No 39 : Distribution d'électricité ;
Classe No 42 : Audits en matière d'énergie ; développement de
nouveaux services numériques en faveur de l'innovation
Classe No 15 : Instruments de musique ;
Classe No 28 : Jeux ; jouets ; attirail de pêche ;
No National : 16 4 248 068
UNIVALIA, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES, 05 RUE
ROBERT DE FLERS, 75015 PARIS.
No SIREN : 524 205 168.
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
Classe No 3 : Préparations de parfumerie ; cosmétiques,
parfums ; huiles pour la parfumerie ; savons ; huiles essentielles,
cosmétiques ; sprays pour le soin de la peau ; lotions pour les
cheveux ; masques de beauté ; crèmes cosmétiques ;
préparations cosmétiques pour le soin de la peau ; nécessaires
de cosmétiques ; ces produits sont d'origine française ou
fabriqués en France.
Classe No 5 : Compléments alimentaires (non à usage médical)
et destinés à l'alimentation humaine dont le but est de
compléter un régime alimentaire normal à savoir à base de
plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ;
16/09/2016
substances diététiques (non à usage médical), à savoir à base de
plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; ces
produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 32 : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus
de fruits ou de légumes ; boissons à base de fruits ou de
légumes ; limonade ; tonic ; sorbets (boissons) ; sirops pour
boissons ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons
non alcoolisées y compris boissons non alcoolisées (non à
usage médical) à base de plantes ou d'aromates, ces produits
sont d'origine française ou fabriqués en France.
121
No National : 16 4 248 346
M. delrieu aurelien, 66 rue des haies, 75020 PARIS.
M. delrieu aurelien, 66 rue des haies, 75020 PARIS.
No National : 16 4 248 477
Enova Santé, SAS, 256 rue de Thor, 34000 MONTPELLIER.
No SIREN : 535 124 382.
Enova Santé, M. O'Neill Cédric, 256 rue de Thor, 34000
MONTPELLIER.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir la peau ; lessives ;
préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ;
préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles
essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments
alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ;
préparations pour le bain à usage médical ; culottes
usage
médical ;
préparations
chimiques
à
usage
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ;
Description de la marque : Le logo deposé correspond a la
marque : GK PARIS representée en majuscules
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous
ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 10 : Appareils et instruments dentaires ; appareils et
instruments vétérinaires ; yeux artificiels ; dents artificielles ;
matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de
biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils
de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ;
mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ;
déambulateurs pour personnes handicapées.
No National : 16 4 248 481
enova santé, SAS, 256 rue de thor, 34000 MONTPELLIER.
No SIREN : 535 124 382.
enova santé, M. O'Neill Cédric, 256 rue de thor, 34000
MONTPELLIER.
122
préparations pour le bain à usage médical ; culottes
usage
médical ;
préparations
chimiques
à
usage
métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments dentaires ; appareils et
instruments vétérinaires ; yeux artificiels ; dents artificielles ;
matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de
biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils
de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ;
mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ;
déambulateurs pour personnes handicapées.
No National : 16 4 249 035
16/09/2016
Classe No 16 : Revues et publications dans le domaine de
l'énergie et de l'environnement ; produits de l'imprimerie ;
imprimés ; journaux ; périodiques ; revues ; magazines ;
bulletins ; publications ; publications périodiques ; tous les
produits précités étant vendus en relation avec le domaine
énergétique ou environnemental.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ;
communications par réseaux de télécommunications et/ou
informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet et
Extranet ; échange de données informatisées ; transmission de
données ou informations en ligne ; transmission de données ou
informations à partir d'un fichier central ou d'une base de
données ; tous les services précités étant rendus en relation avec
le domaine énergétique ou environnemental.
Classe No 41 : Publication de magazines et de périodiques,
électroniques ou non, dans le domaine de l'énergie et de
l'environnement ; publication en ligne, organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès, séminaires dans le domaine
de l'énergie et de l'environnement, production de films et
montages de bandes vidéo dans le domaine de l'énergie et de
l'environnement, exploitation de publications électroniques en
ligne (non téléchargeables ou téléchargeables) dans le domaine
de l'énergie et de l'environnement ; édition et publication de
textes autres que textes publicitaires, de revues et de
périodiques, de disques compacts audio-vidéos, de disques
compacts interactifs, de Cédéroms, de Dévédéroms, de
publications électroniques ou sur papier, de publications ou
revues numériques, de supports sonores et/ou visuels, de
supports multimédia (disques interactifs, disques compacts
audio numériques à mémoire morte), de programmes
multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images fixes ou animés) dans le domaine de l'énergie et de
l'environnement ; publication et édition de tous ouvrages
imprimés, audio et audiovisuels enregistrés ; édition de
publications électroniques ; tous les services précités étant
rendus en relation avec le domaine énergétique ou
environnemental.
Classe No 42 : Services d'imagerie numérique étant rendus en
relation avec le domaine énergétique ou environnemental.
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme, 22-30 avenue de
Wagram, 75008 PARIS.
No SIREN : 552 081 317.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 10 3 783 516
Cabinet PLASSERAUD, 66 rue de la Chaussée d'Antin, 75440
PARIS Cedex 09.
No National : 16 4 249 438
M. anzize david, 7 allée de la pépinière, 95300 PONTOISE.
Classe No 9 : Cédéroms enregistrés, DVD, logiciels, publications
électroniques, supports de données magnétiques audiovisuelles
et optiques, bandes vidéo, disques laser, enregistrements
acoustiques audiovisuels, supports numériques de compilation
pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes
et/ou d'images fixes ou animées et/ou de fonds à usage
interactif ou non, base de données et notamment base de
données vocale, textuelle, et sonore, tous ces produits dans le
domaine de l'énergie et de l'environnement ; publications
électroniques (téléchargeables) ; logiciels de saisie, de mise à
jour, de qualification, d'exploitation, de récupération, de
communication et/ou d'échange de données et informations ;
supports
d'enregistrement,
magnétiques,
optiques,
électroniques et/ou numériques, préenregistrés de sons,
d'images, de textes, de données, de programmes d'ordinateurs,
de cartouches, cartes, disques compacts, disques optiques,
disques optiques compacts, disques numériques polyvalents ;
logiciels d'accès à des sites sur des réseaux Internet et les
réseaux Intranet et Extranet ; logiciels et banques et bases de
données (applications informatiques) permettant aux utilisateurs
de créer des supports de communication tels que fiches,
affiches, mémentos, argumentaires, signalétiques, livrets
d'information ; tous les produits précités étant vendus en
relation avec le domaine énergétique ou environnemental.
M. huchard charles-henri,
GUYANCOURT.
2
place
des
alpes,
M. anzize david, 7 allée de la pépinière, 95300 PONTOISE.
78280
16/09/2016
123
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres
de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.
No National : 16 4 250 316
Mle BICHARD-BRÉAUD Caroline, La closerie Maraichère, 56 Rue
Jean Emile Laboureur, 44000 NANTES.
Mle BICHARD-BRÉAUD Caroline, La closerie Maraichère, 56 Rue
Jean Emile Laboureur, 44000 NANTES.
o
Classe N 18 : Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ;
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
No National : 16 4 249 812
ECOLOG INNOVATION, SAS, campus Euralogistic, 622 rue des
Hauts de France, 62110 HENIN-BEAUMONT.
ECOLOG INNOVATION, Mme ROCK Marie-Julie, campus
Euralogistic, 622 rue des Hauts de France, 62110 HENINBEAUMONT.
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces
produits étant uniquement à destination des animaux ;
usage médical ; substances diététiques à usage vétérinaire ;
aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ;
matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ;
herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes
usage
médical ;
préparations
chimiques
à
usage
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; tous ces produits
étant uniquement à destination des animaux.
Classe No 18 : Cuir ; peaux d'animaux ; parapluies et parasols ;
cannes ; fouets ; sellerie ; coffrets destinés à contenir des articles
de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits
pour animaux.
No National : 16 4 250 631
o
Classe N 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage
en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux
communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux
Classe No 17 : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou miouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à
étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus
isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semifinis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
M. ABDELBAKI Hasan, Sama Building 4th Floor, Qurum, Muscat,
Oman.
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles ; cosmétiques ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, horlogerie et instruments
chronométriques ; coffrets à bijoux ; montres ; boîtes en métaux
précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou
124
16/09/2016
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie.
No National : 16 4 250 634
M. ABDELBAKI Hasan, Sama Building 4th Floor, Qurum, Muscat,
Oman.
AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick, 5 rue Daunou, 75002 PARIS.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux
gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour
boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ;
temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition
de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour
personnes âgées ; services de pensions pour animaux
domestiques.
No National : 16 4 251 288
Description de la marque : Or, noir
Association Histoire et Culture du Rail, Association loi 1901,
Mairie, place de la Mairie, 34490 CORNEILHAN.
No SIREN : 817 743 628.
M. MURAT Thierry, 5 rue des liserons, 34500 BEZIERS.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles ; cosmétiques ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, horlogerie et instruments
chronométriques ; coffrets à bijoux ; montres ; boîtes en métaux
précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts, cadrans ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie.
Classe No 41 : Activités sportives ; publication de livres ;
production
de
films
publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
No National : 16 4 251 197
BRASSERIE LECLERCQ, SARL, ZA DE VOLLET, 3 RUE DU
STADE, 41700 COUR-CHEVERNY.
No SIREN : 809 179 161.
BRASSERIE LECLERCQ, M. LECLERCQ GUILLAUME, ZA DE
VOLLET, 3 RUE DU STADE, 41700 COUR-CHEVERNY.
No National : 16 4 251 414
SAICO, SA, 213 ROUTE DE ROUFFACH, 68000 COLMAR.
No SIREN : 308 874 965.
SAICO, 213 ROUTE DE ROUFFACH, 68000 COLMAR.
16/09/2016
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils
pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du
son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de
transmission d'images ; appareils de reproduction d'images.
No National : 16 4 251 428
ICSI, Association, 6 allée Emile Monso, ZAC du Palays, BP 34038,
31400 TOULOUSE.
No SIREN : 449 409 218.
ICSI, Mme Cartailler Christèle, 6 allée Emile Monso, ZAC du
Palays, BP 34038, 31400 TOULOUSE.
artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets
d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
communications
par
terminaux
communications
radiophoniques ;
communications
de
données ;
services
d'affichage
électronique
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télévisées ;
services
de
services
de
125
données.
No National : 16 4 251 513
BLUE PHOENIX, Société par Actions Simplifiée, 1 Cité de
Paradis, 75010 PARIS.
CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC, 270 BOULEVARD
CLEMENCEAU, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL.
Classe No 29 : Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ;
fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes
séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ;
lait ; produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Ecorces de fruits ; fruits cuits à l'étuvée ; fruits à coques
aromatisés ; fruits conservés dans l'alcool ; compositions de
fruits transformés ; gelées de fruits ;
Classe No 31 : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture,
produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ;
légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs
naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ;
plants ; agrumes frais ;
gazeuses ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des
boissons ; sodas.
No National : 16 4 251 517
production
de
films
location
services de photographie ; organisation de concours
(divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ;
ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux
CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC, 270 BOULEVARD
CLEMENCEAU, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL.
Classe No 29 : Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ;
fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes
lait ; produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Ecorces de fruits ; fruits cuits à l'étuvée ; fruits à coques
BLUE PHOENIX, Société par Actions Simplifiée, 1 Cité de
Paradis, 75010 PARIS.
126
aromatisés ; fruits conservés dans l'alcool ; compositions de
fruits transformés ; gelées de fruits ;
produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ;
légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs
naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ;
plants ; agrumes frais ;
gazeuses ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des
boissons ; sodas.
No National : 16 4 251 621
M. KOEHLER Laurent, Agissant pour le compte de la société
KOEHLER DEVELOPPEMENT en cours de formation, 22 allée de
Crespières, 78860 SAINT NOM LA BRETECHE.
IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa, 15 Rue Emile Zola,
69002 LYON.
16/09/2016
instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ;
appareils et instruments de vérification (contrôle) ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic
non à usage médical ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation de machines.
No National : 16 4 251 678
Mme Delrue Marie, 3 Place Bellevue, 69004 LYON--4E-ARRONDISSEMENT.
Mme Delrue Marie, 3 Place Bellevue, 69004 LYON--4E-ARRONDISSEMENT.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux
sciences ; résines artificielles à l'état brut ;
Classe No 2 : Produits antirouille ; résines naturelles à l'état brut ;
Classe No 35 : Services de publicité ; services d'abonnement à
des journaux pour des tiers ; expertises en affaires ; estimation
en affaires commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ;
mise à jour de documentation publicitaires ; reproduction de
documents ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles pour la conduite des affaires ; études de marché ;
vente aux enchères ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un
fichier central ; systématisation de données ; gestion de données
informatiques ;
Classe No 36 : Analyse financière ;
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation
professionnelle ; organisation et conduite de séminaires, de
conférences, de colloques ; production de films ; publication de
textes (autres que publicitaires).
No National : 16 4 251 668
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
services de logistique en matière de transport ; distribution
(livraison de produits).
No National : 16 4 252 246
M. Descours Yves, Agissant pour le compte de la société
CERTILEASE en cours de formation, 27 Allée Henri Cochet,
91070 BONDOUFLE.
M. Sacchi Laurent, Agissant pour le compte de la société
CERTILEASE en cours de formation, 72 rue du Vallat, 13330
BOUC BEL AIR.
Cabinet Mateljan Delafaye, Mme Mateljan Delafaye Christel,
11 bis rue Ampère, 75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT.
M. ARBOIREAU Pierre, Parc Altais, 25 RUE Vega, 74650
CHAVANOD.
M. ARBOIREAU Pierre, Parc Altais, 25 RUE Vega, 74650
CHAVANOD.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à
usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs
industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour
l'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ;
centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ;
scies (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage (notamment éclairage LED),
de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ;
chaudières ; installations de récupération d'énergie thermique ;
pompes à chaleur pour le traitement de l'énergie ; installations
sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ;
cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations
de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et
machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
16/09/2016
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) à des fins d'optimisation
et d'efficacité énergétique ; suivi et surveillance de la
consommation d'énergie pour des tiers à des fins d'audit
comptable ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ; conseils en matière
de financement de projets d'énergie ;
de machines de chantier ; installation d'appareils à faible
consommation d'énergie ; service de conseils en matière
d'installation d'appareils de chauffage, de refroidissement,
d'éclairage ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage
d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage
de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de
pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et
réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de
cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus
(réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de
réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction
navale ;
Classe No 40 : Location de chaudières, d'installations de
chauffage, de chauffages d'appoint, d'appareils frigorifiques, de
climatisation, de ventilateurs électriques de refroidissement,
d'équipements de production d'énergie, d'installations ou
d'appareils de refroidissement, d'équipements ou d'appareils de
purification ou de traitement de l'eau ou de l'air ;
scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs en
rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; évaluations
concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services
d'ingénierie dans le domaine de l'économie d'énergie ; études
de projets techniques en matière de construction et de
rénovation, notamment en matière de performances
énergétiques des constructions ; conseils et études en matière
d'économie d'énergie ; recherches scientifiques et techniques ;
test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des
fins de certification ; services de certification en matière
d'efficacité énergétique des bâtiments ; conception et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; services
d'études de projets techniques ; architecture ; décoration
d'intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels, notamment de gestion de
l'énergie ; programmation pour ordinateurs ; analyse et
conception de systèmes informatiques ; consultation en matière
de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation
de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ;
conseils en technologie de l'information ; hébergement de
serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services
de
conception
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique
de données concernant notamment la consommation d'énergie.
127
No National : 16 4 252 641
M. gambin christian, batiment A, 35 RUE d'hautpoul, 75019
M. gambin christian, batiment A, 35 RUE d'hautpoul, 75019
étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
plastiques ;
cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; tous ces
produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
de table non en papier ; linge de bain à l'exception de
l'habillement ;
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
128
No National : 16 4 253 125
Dépôt du : 1er MARS 2016
AXEGAZ, SAS, 120 rue Jean Jaurès, 92300 LEVALLOIS PERRET.
AXEGAZ, M. Morriello Alfonso, 120 rue Jean Jaurès, 92300
LEVALLOIS PERRET.
16/09/2016
polissage
(abrasion) ;
rabotage ;
raffinage ;
meulage ;
galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de
teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;
purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;
décontamination de matériaux dangereux ; production
d'énergie ; tirage de photographies ; développement de
pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ;
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ;
résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ;
compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des
métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments ; matières
tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs
chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
Classe No 4 : Huiles industrielles ; graisses industrielles ;
lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour
l'éclairage ; bois de feu ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;
appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion
maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ;
carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ;
pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour
véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges
vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ;
freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales
de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
o
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ;
distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ; location de places de
garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de
places de voyage ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ;
informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ;
No National : 16 4 253 297
Mme RIBIS ALICIA, Agissant pour le compte de la société
OAKMOON en cours de formation, 5 RUE TITON, 75011 PARIS.
Mme RIBIS ALICIA, 5 RUE TITON, 75011 PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie ; bracelets de montres ;
porte-clefs de fantaisie ; tous les produits visés dans cette classe
sont en liège.
Classe No 16 : Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; patrons pour la couture ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ;
portefeuilles ;
porte-monnaie ;
porte-cartes
de
crédit
[portefeuilles] ; sacs ; colliers pour animaux ; habits pour
animaux ; tous les produits visés dans cette classe sont en liège.
No National : 16 4 253 652
M. milal mohamed, BAL 14 ESC F, 164 QUAI LOUIS BLERIOT,
75016 PARIS-16E-ARRONDISSEMENT.
M. milal mohamed, BAL 14 ESC F, 164 QUAI LOUIS BLERIOT,
Classe No 29 : Poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits
conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes
conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ;
gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait ; produits laitiers ;
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
16/09/2016
129
No National : 16 4 254 178
Mme GOUGET CHARLOTTE, APPT 1,
FOUILLEUSE, 92500 RUEIL-MALMAISON.
65
AVENUE
DE
Mme GOUGET CHARLOTTE, APPT 1, 65 AVENUE
FOUILLEUSE, 92500 RUEIL-MALMAISON.
DE
plastiques ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
No National : 16 4 254 759
communication pour la vente au détail ; comptabilité ;
reproduction de documents ; services de bureaux de placement ;
portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation
du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie).
No National : 16 4 254 764
Mme Ferjule-Nollet Elodie, Résidence les anthuriums, l'autre
bord, Bat L porte 4, 97220 LA TRINITE.
Mme Ferjule-Nollet Elodie, Résidence les anthuriums, l'autre
bord, Bat L porte 4, 97220 LA TRINITE.
Classe No 25 : Vêtements ; chapellerie ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; tous ces produits sont d'origine française ou
fabriqués en France ;
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ;
informations en matière de divertissement ; production de films
cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de
ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
M. Arromaini Soufiane, 3 AVENUE du général pierre billotte,
94000 CRETEIL.
M. Arromaini Soufiane, 3 AVENUE du général pierre billotte,
94000 CRETEIL.
130
No National : 16 4 254 765
No National : 16 4 254 766
16/09/2016
Mme sedecias suzy, Résidence, 9 rue joseph de villele, 31100
TOULOUSE.
M. KHATERCHI SOFIENE, BL2, 50 RUE DES RIGOLES, 75, 75020
Mme sedecias suzy, Résidence, 9 rue joseph de villele, 31100
TOULOUSE.
M. KHATERCHI SOFIENE, BL2, 50 RUE DES RIGOLES, 75, 75020
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ;
maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ;
services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de
services de jardiniers-paysagistes ; Séances de massages bienêtre ; ateliers de massages bien-être ; séances de relaxation ;
ateliers de relaxation ; séances gestion du stress ; ateliers
gestion du stress ; animation d'ateliers d'initiation ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux,
services de santé, salons de beauté. Massage (shiatsu, Tui Na,
minceur, ayurvedique, thailandais) reflexologie (reflexotherapie),
conseil en diététique chinoise, medecine traditionnelle chinoise,
therapie manuelle, soins énergetiques [médecine alternative],
services de santé pour la relaxation sophrologie ; services de
médecine alternative ; services médicaux ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de
convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ;
salons de beauté ; salons de coiffure.
Description de la marque : ELIBIL
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
No National : 16 4 254 767
M. CONSTANTIN MARC ANDRE, BP 248, FERMETTE BIO, ZI DE
CHAMPIGNY, 97224 DUCOS.
M. CONSTANTIN MARC ANDRE, BP 248, FERMETTE BIO, ZI DE
CHAMPIGNY, 97224 DUCOS.
16/09/2016
131
nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à
usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ; préparations
chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
Classe No 31 : Animaux vivants ; semences (graines) ; plantes
naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés
vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois
bruts ; fourrages.
No National : 16 4 254 773
Laboratoire Kleire, SARL, 44 RUE DE LA GARENNE, 41000
BLOIS.
No SIREN : 809 711 336.
Laboratoire Kleire, M. DE SOUSA ALEXANDRE, 44 RUE DE LA
GARENNE, 41000 BLOIS.
Description de la marque : Le titre : « L'ACTUALITE DU
FINANCEMENT DE L'INNOVATION » en bleu : #6395B2 et en
beige : #A4966A et en-dessous à gauche le nom “ FINECO ” en
beige : #A4966A et en bleu : #6395B2
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe No 36 : Services de financement ; analyse financière ;
constitution de capitaux ; investissement de capitaux ;
Affaires financières ; affaires monétaires ;
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;
organisation et conduite de congrès ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de
logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ;
location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ;
conception de systèmes informatiques ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ;
Classe No 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classe No 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ;
cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique.
No National : 16 4 254 787
Emil Frey France, SAS, PA Des Béthunes, BP 99059, 1 Avenue du
Fief, 95071 CERGY PONTOISE CEDEX.
Emil Frey France, SAS, PA Des Béthunes, BP 99059, 1 Avenue du
Fief, 95071 CERGY PONTOISE CEDEX.
No National : 16 4 254 779
FINECO EUROFINANCEMENT, SAS, 61 CHEMIN DU MOULIN
CARRON, 69570 DARDILLY.
No SIREN : 393 550 009.
FINECO EUROFINANCEMENT, M. PAMOKDJIAN Vahé, 61
CHEMIN DU MOULIN CARRON, 69570 DARDILLY.
Classe No 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ;
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;
132
Classe No 38 : Transmission d'information commerciales et
publicitaires par voies de transmission électronique via Internet.
No National : 16 4 254 790
ELECSYS FRANCE, SASU, TECHNOLAND, 453 RUE DU BREUIL,
25460 ETUPES.
No SIREN : 533 665 964.
ELECSYS FRANCE, SASU, M. KILIC Huseyin, TECHNOLAND, 453
Rue du Breuil, 25460 ETUPES.
16/09/2016
des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à
indication géographique protégée.
No National : 16 4 254 800
ARIADNEXT, SAS, 80 AVENUE DES BUTTES DE COESMES,
35700 RENNES.
No SIREN : 520 769 225.
ARIADNEXT, M. NORLAIN MARC, 80 AVENUE DES BUTTES DE
COESMES, 35700 RENNES.
Description de la marque : ELECSYS FRANCE
Classe No 9 : Fils électriques ; relais électriques ; batteries
électriques ; tous ces produits sont d'origine française ou
techniques ; conception de logiciels ; développement de
pour des tiers ; services d'études de projets techniques ;
architecture ; programmation pour ordinateurs ; conseils en
technologie de l'information ; audits en matière d'énergie.
No National : 16 4 254 793
M. CHEVRIER PATRICE, LIEU DIT SERMEZY, 69220 CHARENTAY.
M. CHEVRIER PATRICE, LIEU DIT SERMEZY, 69220 CHARENTAY.
Classe No 9 : Appareils et instruments nautiques ; appareils et
instruments
géodésiques ;
appareils
et
instruments
photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et
instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ;
appareils et instruments de signalisation ; appareils et
instruments pour l'enseignement ; disques compacts (CD) ;
DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ;
liseuses
électroniques ;
logiciels
de
jeux ;
périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de
plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries
électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
communications
par
terminaux
communications
radiophoniques ;
communications
de
données ;
services
d'affichage
électronique
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télévisées ;
services
de
services
de
16/09/2016
données.
No National : 16 4 254 801
Mme SERVAN Marie-Hélène, Chanteins, 01480 VILLENEUVE.
Mme SERVAN Marie-Hélène, Chanteins, 01480 VILLENEUVE.
133
Classe No 43 : Services de restauration (nourriture et boisson) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de cafés ;
services de cafétérias ; services de traiteur (nourriture et
boisson) ; services de snack-bars ; restaurants.
No National : 16 4 254 817
M. CHABANNE Nicolas, 132 avenue de l'Europe, 84200
CARPENTRAS.
M. CHABANNE Nicolas, 132 avenue de l'Europe, 84200
CARPENTRAS.
Classe No 39 : Organisation d'excursions touristiques, de
promenades, balades, visites touristiques ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; Service
d'informations sur l'histoire, la culture et le patrimoine de
régions touristiques.
No National : 16 4 254 805
Mme McClellan Lynne, Back Street, 2640 SOUTH HILL, AI-2640,
Anguilla.
NomoS, Mme DELABARRE Héléna, 13 Rue Alphonse de
Neuville, 75017 PARIS-17E-ARRONDISSEMENT.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes
[couvre-chef], robes, chapeaux, bandeaux pour la tête
[vêtement], couvre-chef à porter, vestes [vêtements], maillots
[vêtements], robes-pull, pulls [pull-overs], tricots [vêtements],
vêtements en lin, vêtements prêt-à-porter, sandales, saris,
sarongs, écharpes, foulards, carrés, châles, chemises/
chemisiers, chaussures, chemises/chemisiers à manches
courtes, étoles, jupes-shorts, semelles pour chaussures, maillots
de bain pour femme, tee-shirts, collants, pantalons, caleçons de
bain/maillots de bain pour homme, turbans, vêtements
imperméables, combinaisons de ski nautique,, costumes de
bain, vêtements de plage, chaussures de plage ;
commerciale ; travaux de bureau ; service de regroupement pour
le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits
divers, à savoir de vêtements, de chaussures, de chapellerie,
permettant aux clients de les voir et de les acheter
commodément, services de vente au détail ou en gros, de
vêtements, de chaussures, de chapellerie ; publicité ; publicité
par voie de presse, de presse électronique et de réseaux
sociaux ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons] ; diffusion de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés, échantillons], location d'espaces
publicitaires ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; location de materiel publicitaire ; mise à jour de
documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ;
location de panneaux publicitaires ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ;
promotion des ventes pour des tiers ; publicité par
correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
communications
par
terminaux
communications
radiophoniques ;
communications
de
données ;
services
d'affichage
électronique
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télévisées ;
services
de
services
de
No National : 16 4 254 818
Mme BIRMINGHAM Charlène, 14 RUE Bastion saint andré,
59000 LILLE.
Mme BIRMINGHAM Charlène, 14 RUE Bastion saint andré,
59000 LILLE.
134
Classe No 18 : Cuir ; peaux d'animaux ; porte-monnaie ; sacs ;
tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en
France ;
Classe No 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
velours ;
16/09/2016
Classe No 33 : Gin.
o
Classe N 25 : Vêtements ; chapellerie ; foulards ; bonneterie ;
tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en
France ;
Classe No 26 : Dentelles ; broderies ; rubans ; articles décoratifs
pour la chevelure.
No National : 16 4 254 835
o
N National : 16 4 254 820
M. Goldschmidt Henri, Ile Tascon, 56450 SAINT ARMEL.
SEMREH, SARL, 16 AVENUE PASTEUR, 2310 LUXEMBOURG,
Luxembourg.
Classe No 33 : Gin.
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
No National : 16 4 254 842
M. CONSTANTIN DENIS, PARC HELIOPOLIS BATIMENT B3,
AVENUE MAGUDAS, 33700 MERIGNAC.
CONSTANTIN, SAS, M. CONSTANTIN DENIS, PARC HELIOPOLIS
BATIMENT B3, AVENUE MAGUDAS, 33700 MERIGNAC.
Classe No 5 : Compléments alimentaires (à usage médical) ;
produits et substances diététiques (à usage médical) ; Produits
diététiques (non à usage médical) et compléments alimentaires
(non à usage médical) à base de viande, poisson, volaille et
gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et
cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers,
huiles et graisses comestibles, potages ; tous ces produits et
compléments alimentaires sont sous formes sèches, comprimés
nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets, formes
huileuses : capsules molles ; formes liquides ; solutés,
concentrés, sirops ; Produits diététiques (non à usage médical)
et compléments alimentaires (non à usage médical) à base de
café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café,
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; glaces à rafraîchir ; tous ces
produits et compléments alimentaires sont sous formes sèches,
comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets,
formes huileuses ; capsules molles ; formes liquides ; solutés,
concentrés, sirops.
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ;
en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques ;
communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
No National : 16 4 254 826
16/09/2016
polissage
(abrasion) ;
rabotage ;
raffinage ;
meulage ;
données.
135
polissage
(abrasion) ;
rabotage ;
raffinage ;
meulage ;
données.
No National : 16 4 254 847
No National : 16 4 254 855
CONSTANTIN SAS, SAS, PARC HELIOPOLIS BATIMENT B3,
AVENUE MAGUDAS, 33700 MERIGNAC.
No SIREN : 350 118 501.
M. PAGNARD Rémy, 1 RUE Eugène Cusenier, 25290 ORNANS.
CONSTANTIN, SAS, M. CONSTANTIN DENIS, PARC HELIOPOLIS
BATIMENT B3, AVENUE MAGUDAS, 33700 MERIGNAC.
Agence du Voyage à Cheval, M. PAGNARD Rémy, 1 RUE Eugène
Cusenier, 25290 ORNANS.
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments
d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ;
en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur
un réseau informatique.
o
communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
No National : 16 4 254 882
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES
CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société coopérative anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 26 Quai Marcel Boyer,
94200 IVRY SUR SEINE.
No SIREN : 642 007 991.
INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE, 5 RUE FEYDEAU,
136
Classe No 9 : Appareils et instruments de lunetterie et d'optique
à savoir : étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact,
montures et supports pour lunettes, protections de lunettes,
montures de verres (lunettes), bandeaux, cordons, cordonnets,
chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et supports
pour lentilles de contact, lunettes, lunettes de vue, lunettes de
protection, lunettes de soleil, lunettes de visée pour armes à feu,
lunettes de dépannage pour presbyte, lunette astronomique,
masque de plongée, lunette de plongée, masques pour le sport
à l'exception des masques d'escrime, verres (lunettes), verres
solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact, lentilles,
lentilles de contact ou cornéennes, verres à usage optique ou
conçus pour protéger les yeux ; protège-yeux ; fractomètres
oculaires ; oculaires et instruments contenant des oculaires ;
monocles ; visières ; oeilletons d'oculaires ; loupes ; longuesvues ; jumelles ; objectifs (optique) ; instruments d'observation
oculaires ; microscopes ; filtres anti-éblouissants et filtres
colorés ;
Classe No 35 : Promotion des ventes dans le domaine des
articles de lunetterie, d'optique, de contactologie et
d'ophtalmologie ; services de démonstration de produits ;
services de regroupement (à l'exception de leur transport) et de
mise à disposition (présentation de produits sur tout moyen
communication) au profit de tiers de produits, appareils et
instruments dans les domaines de la lunetterie, de l'optique, de
la contactologie et de l'ophtalmologie, de produits de nettoyage
pour appareils et d'instruments dans le domaine de l'optique, de
la contactologie et de l'ophtalmologie, de produits de nettoyage
pour verres de lunettes et lunettes, de produits de nettoyage
pour montures de lunettes, de produits de nettoyage pour
lentilles de contact, de produits de nettoyage pour appareils et
instruments optiques, de produits de nettoyage pour prothèses
auditives, de produits de nettoyage pour embouts auriculaires
sous forme de vaporisateurs, d'aérosols, de serviettes
imprégnées ou non en tissu ou en papier, de produits
pharmaceutiques, hygiéniques, désinfectants, de collyre, de
compresses, de solutions pour verre de contact, de préparations
pour le nettoyage de verres de contact et de verres optiques,
d'appareils et instruments optiques, de prothèses auditives, de
lentilles de contact, d'appareils et instruments de lunetterie et
d'optique à savoir étuis pour lunettes, étuis pour verres de
contact, montures et supports pour lunettes, protections de
lunettes, montures de verres (lunettes), bandeaux, cordons,
cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients
et supports pour lentilles de contact, lunettes, lunettes de vue,
lunettes de protection, lunettes de soleil, lunettes de visée pour
armes à feu, lunettes de dépannage pour presbyte, lunettes
astronomiques, masques de plongée, lunettes de plongée,
masques pour le sport à l'exception des masques d'escrime,
verres (lunettes), verres solaires, verres correcteurs (optique),
verres de contact, lentilles, lentilles de contact ou cornéennes,
verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux, de
protège-yeux, de fractomètres oculaires, d'oculaires et
instruments contenant des oculaires, de monocles, de visières,
d'oeilletons d'oculaires, de loupes, de longues-vues, de
jumelles, d'objectifs (optique), d'instruments d'observation
oculaires, de microscope, de filtres anti-éblouissants et filtres
colorés permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits
dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général
de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute
autre forme de média électronique de télécommunication ;
organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle ;
Classe No 44 : Services d'opticiens ; détection d'anomalies
oculaires ; conseils en physionomie, à savoir essais et
ajustements de lentilles de contact, de verres et de montures de
lunettes de vue, de prothèses et d'implants artificiels (yeux
artificiels) ; services d'oculistes et soins médicaux dans le
domaine de l'ophtalmologie, conseils et informations dans le
domaine de la santé, conseils et informations dans le domaine
de l'optique ; services de soin des yeux ; services de tests de la
vue.
16/09/2016
polissage
(abrasion) ;
rabotage ;
raffinage ;
meulage ;
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
No National : 16 4 254 889
Antibes Randonnées, Association, 17 Boulevard Foch, 06600
ANTIBES.
Jean François PERRET, Antibes Randonnées, Villa Estello, 17
Boulevard Foch, 06600 ANTIBES.
No National : 16 4 254 887
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles.
Informations en matière d'éducation.
M. cheklit madani, 113 RUE de paris, 93100 MONTREUIL.
M. cheklit madani, 113 RUE de paris, 93100 MONTREUIL.
16/09/2016
No National : 16 4 254 906
137
ligne ; micro-édition.
Mme Bouquet Agnès, Espace Louis Blanc – Agence Caractère, 9
BOULEVARD Louis Blanc, 83990 SAINT-TROPEZ.
Global TV Saint-Tropez, Mme Bouquet Agnès, Espace Louis
Blanc – Agence Caractère, 9 BOULEVARD Louis Blanc, 83990
SAINT-TROPEZ.
No National : 16 4 254 910
Mme Ferreira Lucia, Guillandru, 2 RUE Clos cailleau, 28170
THIMERT-GATELLES.
plastiques ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
communications
par
terminaux
communications
radiophoniques ;
communications
de
données ;
services
d'affichage
électronique
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télévisées ;
services
de
services
de
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage
photographie ;
organisation
de
concours
(éducation) ;
organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite
de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux
Ferreira Lucia, Mme Ferreira Lucia, Guillandru, 2 RUE Clos
cailleau, 28170 THIMERT-GATELLES.
Description de la marque : Marque Lulupidoo représentée par
un personnage féminin de type mannequin de bois avec un
chapeau haut de forme, un bouton à la place d'un oeil.
Couleurs : Noir, gris, blanc, rouge
l'habillement ;
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
138
No National : 16 4 254 911
No National : 16 4 254 914
M. BUTROT Germain, Agissant pour le compte de la société
Sportpack en cours de formation, 31 Allée des Noues, 85130 LA
VERRIE.
Sportpack, M. BUTROT Germain, 31 Allée des Noues, 85130 LA
VERRIE.
16/09/2016
M. VERNEY Eric, 16 rue de la ceinture, 78000 VERSAILLES.
M. HEURTEAUT Fabrice, 7 quai conti, 78430 LOUVECIENNES.
M. VERNEY ERIC, 16 RUE de la ceinture, 78000 VERSAILLES.
Description de la marque : La couleur du logo est de couleur
Rouge Orangé (RVB : 240, 78, 43). La typographie du logo est
ARVO. Le premier “ O ” du logo est représenté par une plaque
de crampons.
administration commerciale ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en
informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ;
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; Création de contenu
commercial publicitaire (texte, photo, vidéo) autour des
équipements de football ; accompagnement CRM pour des
équipementiers dans le domaine du football, à savoir fourniture
de services de sous-traitance dans le domaine de la relation avec
la clientèle ; consultations pour la publicité, le marketing et la
promotion, destinées à des équipementiers ou des agences
relation-presse et communication ;
communications
par
terminaux
communications
radiophoniques ;
communications
de
données ;
services
d'affichage
électronique
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux
Description de la marque : Charte Graphique Typographies
utilisées : Industry Bold en gras Industry Bold Playball Nuanciers
CMJN utilisées : Le Bleu C70 M15 J0 N0 C85 M50 J0 N0 C100
M100 J30 N20 Le
Classe No 18 : Malles et valises ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; tous ces
produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Classe No 24 : Tissus ; tissus élastiques ; tous ces produits sont
Classe No 42 : Stylisme (esthétique industrielle).
No National : 16 4 254 921
SAVOIES PRIMEURS, Société par actions simplifiée, Zone d
activités artisanales, Lotissement Entre deux Lacs, Rue de l
industrie, 73410 ALBENS.
No SIREN : 393 078 274.
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ;
informations en matière d'éducation ; mise à disposition
production de films cinématographiques ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques ; organisation et conduite de conférences ;
organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions
à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de
réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication
marchandises.
CABINET JURIDIQUE ET FISCAL, M. CHOUMITZKY OLIVIER, 20
BOULEVARD DU LYCEE, BP 217, 74006 ANNECY cedex.
16/09/2016
No National : 16 4 254 938
No National : 16 4 254 959
M. clavel philippe, le bourbouray, 97 IMPASSE du lavoir, 42520
ROISEY.
M. clavel philippe, le bourbouray, 97 IMPASSE du lavoir, 42520
ROISEY.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies
ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux
métalliques ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ;
boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients
d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en
métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en
métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
constructions
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; quincaillerie métallique ; tous ces produits sont
d'origine française ou fabriqués en France ;
produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ;
fruits frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ;
crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en
grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes
frais ; bois bruts ; fourrages ; légumes frais ; semences (graines) ;
plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; tous ces
produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
sylviculture ; jardinage.
139
WNP DIGITAL, sas, 4 PLACE DE L'OPERA, 75002 PARIS-2EARRONDISSEMENT.
WNP AGENCY, Mme ANTOMARCHI MONICA, 4 PLACE DE
L'OPERA, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT.
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
salarial ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps
textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation commerciale (conciergerie).
No National : 16 4 254 973
No National : 16 4 254 949
M. SORBERE Thierry, 57 IMPASSE DES HAUTES BORNES,
95370 MONTIGNY LES CORMEILLES.
M. SORBERE Thierry, 57 IMPASSE DES HAUTES BORNES,
95370 MONTIGNY LES CORMEILLES.
Classe No 41 : Activités sportives ; mise à disposition
d'installations
de
loisirs ;
production
de
films
photographie ; organisation et conduite de colloques ;
conduite de congrès ; réservation de places de spectacles ;
micro-édition.
Grand Poitiers, Communauté d'agglomération, 15 Place du
MAréchal Leclerc, CS 10569, 86021 POITIERS cedex.
No SIREN : 248 600 157.
Grand Poitiers, M. Claeys Alain, 15 Place du Maréchal Leclerc,
CS 10569, 86021 POITIERS cedex.
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; gérance de
biens immobiliers ;
Classe No 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; micro-édition.
140
No National : 16 4 254 979
M. ABDOUNE Zyad, 111 rue Saint Fuscien, 80000 AMIENS.
M. ABDOUNE Zyad, 111 rue Saint Fuscien, 80000 AMIENS.
Classe No 29 : Gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; riz ; tapioca ; farine ; pain ;
pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de
mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ;
sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ;
boissons à base de thé ;
nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de bar ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de
camping ; services de maisons de retraite pour personnes
âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
No National : 16 4 254 992
16/09/2016
artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ;
passementerie ;
perruques ;
attaches
pour
vêtements ;
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure ;
No National : 16 4 254 993
M. VANNEYRE EMMANUEL, 99 AVENUE GENERAL LECLERC,
ALWAYS TRADING GESTION, M. VANNEYRE EMMANUEL,
SOFRADOM, 99 bis AVENUE GENERAL LECLERC, 75014
M. duquesne clement, 102 rue du pont, 59870 VERD.
M. duquesne clement, 102 rue du pont, 59870 VERD.
étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous
ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Classe
No
20 :
Meubles ;
glaces
(miroirs) ;
cadres
(encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières
plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;
vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Classe No 26 : Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets
(mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs
nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; audits en
matière d'énergie.
No National : 16 4 254 999
Mme YUCE KARAOGLU AYSEL, 34 RUE HENRIETTE, 91330
YERRES.
Mme YUCE KARAOGLU AYSEL, 34 RUE HENRIETTE, 91330
YERRES.
16/09/2016
141
No National : 16 4 255 005
A.C.E. INGENIERIE, Société à responsabilité limitée, CHEMIN DU
GRAND SAINT-JEAN, 26400 CREST.
No SIREN : 390 094 951.
Cabinet PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle, 235
Cours Lafayette, 69006 LYON.
Description de la marque : COLORS OF FRUITS
o
Classe N 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes
naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
o
N National : 16 4 255 000
Classe No 7 : Machines-outils ; crics (machines) ; appareils de
levage, notamment traverses de levage et appareils pour le
levage des roues et des systèmes de freinage ; presses
(machines à usage industriel) ; vérins (machines) ; élévateurs à
colonnes ;
Classe No 8 : Outils de levage, notamment tréteaux et
chandelles ; crics à fonctionnement manuel ; vérins à main ;
Classe No 12 : Chariots, notamment pour le transport des roues
et des systèmes de freinage ; chariots de manutention ; chariots
élévateurs ; chariots manuels ; chariots à bascule ;
Classe No 42 : Services de bureau d'étude [étude de projets
techniques] ; étude de projets techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; expertises
(travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherches
scientifiques.
No National : 16 4 255 019
M. DERROUCH Pierre, 43 RUE ALEXANDRE DUMAS, 75011
PARIS.
M. DERROUCH Pierre, 43 RUE ALEXANDRE DUMAS, 75011
PARIS.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES,
EPCI, 2 RUE ABBE LELIEVRE, 72130 FRESNAY SUR SARTHE.
No SIREN : 247 200 546.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES, M.
LE PRESIDENT, 2 RUE ABBE LELIEVRE, 72130 FRESNAY SUR
SARTHE.
Classe No 9 : Disques compacts (CD) ; DVD ;
d'enregistrement
numériques ;
ordinateurs ;
électroniques ;
ordiphones
[Smartphones] ;
électroniques.
supports
tablettes
liseuses
No National : 16 4 255 031
Classe No 43 : Services de restauration. Services hôteliers.
Services de bars.
M. KISSOUS Samuel, 16 RUE rue du Pont Neuf, 75001
PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT45.
PERNEL MEDIA, M. KISSOUS Samuel, 16 RUE rue du Pont Neuf,
75001 PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT45.
142
appareils
et
instruments
photographiques ;
appareils
instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour
l'enregistrement du son ; appareils pour la reproduction du son ;
appareils d'enregistrement d'images ; appareils de reproduction
d'images ;
disques
compacts
(CD) ;
DVD ;
supports
électroniques ;
ordiphones
[Smartphones] ;
liseuses
électroniques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de
plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de
les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
sacoches
conçues
pour
ordinateurs
appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
communications
par
terminaux
communications
radiophoniques ;
communications
de
données ;
services
d'affichage
électronique
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télévisées ;
services
de
services
de
Classe No 41 : Formation ; activités sportives ; recyclage
conduite de congrès ; réservation de places de spectacles ;
informatique ; services de jeux d'argent ; publication
16/09/2016
Description de la marque : Rouge : Pantone 198C Bleu : Pantone
298C Vert : Pantone 583C Noir
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ;
Classe No 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ;
affiches ; cartes ; prospectus ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ;
informations en matière d'éducation.
No National : 16 4 255 057
M. FIFI EMILE, BAS DU FORT, RUE ROUTE DE LA DIGUE, 97190
LE GOSIER.
STANDARD TACHY, SARL, M. FIFI EMILE, RUE EUGENE
BIMANE, DOTHEAMRE, 97139 LES ABYMES.
Classe No 1 : Produits chimiques pour piscine ; white spirit ;
Classe No 3 : Produits ménagers ; produits entretien pour
voiture.
No National : 16 4 255 053
No National : 16 4 255 065
Commune d'Epagny Metz-Tessy, Collectivité Territoriale, 143
Rue de la République, 74330 EPAGNY METZ-TESSY.
No SIREN : 200 053 551.
M. Coisne Damien, 46 RUE Du Fort Montagne, 59910 BONDUES.
M. Coisne Damien, 46 RUE Du Fort Montagne, 59910 BONDUES.
Mairie d'Epagny Metz-Tessy, M. DAVIET Roland, 143 Rue de la
République, 74330 EPAGNY METZ-TESSY.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution
16/09/2016
des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de
produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places
de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation
de places de voyage ; entreposage de supports de données ou
de documents stockés électroniquement.
No National : 16 4 255 067
143
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
sécurité pour la protection des biens et des individus ; services
d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services
de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences
de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de
serrures ; location de vêtements ; services d'agences de
intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde
d'enfants à domicile.
M. HAMAYON LIONEL, BATIMENT K, BOITE AUX LETTRES 33, 5
RUE ROGER HENRI GUERRAND, 35000 RENNES.
M. HAMAYON LIONEL, BATIMENT K, BOITE AUX LETTRES 33, 5
RUE ROGER HENRI GUERRAND, 35000 RENNES.
No National : 16 4 255 074
Classe No 41 : Publication de livres ; prêt de livres ; services de
photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ;
micro-édition.
Communauté de Communes du Grand Pontarlier, EPCI, 22 rue
Pierre Déchanet, bp 49, 25301 PONTARLIER CEDEX.
Communauté de Communes du Grand Pontarlier, M. GENRE
Patrick, 22 Rue Pierre Déchanet, bp 49, 25301 PONTARLIER
CEDEX.
No National : 16 4 255 073
Communauté de Communes du Grand Pontarlier, EPCI, 22 Rue
Pierre Déchanet, bp 49, 25301 PONTARLIER CEDEX.
Communauté de Communes du Grand Pontarlier, M. GENRE
Patrick, 22 rue Pierre Déchanet, bp 49, 25301 PONTARLIER
CEDEX.
plastiques ;
plastiques ;
documents ; services de bureaux de placement ;
d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes
anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de
144
No National : 16 4 255 086
M. VIAU Gilles, 2 SQUARE CLAUDE MERCIER, 60, 60200
COMPIEGNE.
M. VIAU Gilles, 2 SQUARE CLAUDE MERCIER, 60, 60200
COMPIEGNE.
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ;
préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ;
glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à
lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de
thé ;
nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
No National : 16 4 255 089
16/09/2016
Classe No 36 : Assurances ; services bancaires ; services
bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission
de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ;
mobilier ; construction navale.
No National : 16 4 255 093
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'OISE,
Etablissement public administratif, Pont de Paris, 60002
BEAUVAIS.
No SIREN : 775 628 043.
TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François, 31 rue Tronchet,
75008 PARIS.
M. DARGENCE MARC, 54 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,
92150 SURESNES.
M. DARGENCE MARC, 54 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,
92150 SURESNES.
plastiques ; tous ces produits sont d'origine française ou
Classe No 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; annuaires, registres,
répertoires, répertoires de sites Internet (produits de
l'imprimerie) ; guides, guides touristiques et de loisirs,
almanachs, calendriers, livres, manuels, périodiques, plans,
cartes géographiques, atlas, dépliants, plan de villes et sur tout
autres support presse ; imprimés ; photographies, cartes,
prospectus, brochures, brochures promotionnelles, catalogues,
journaux, magazines, revues ; dépliants ; albums, manuels,
affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
caractères
d'imprimerie ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documentation
sur support papier ; calendriers, éphémérides ; écritoires ;
fournitures scolaires ; agendas ; cahiers ; objets d'art gravés ou
lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles,
dessins, instruments de dessin ; tous ces produits sont d'origine
française ou fabriqués en France ;
Classe No 35 : Publicité sur tous médias ; conseils en publicité et
en stratégie publicitaire ; courrier publicitaire, distribution et
échantillons), promotion des ventes de produits et services
(pour des tiers), rédaction et publication de textes publicitaires,
publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, location de
matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, diffusion
d'annonces publicitaires et de textes promotionnels ;
abonnements à des bases de données informatiques ;
gestion administrative de lieux d'expositions ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers
informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
informations et renseignements d'affaires ; aide aux entreprises
16/09/2016
industrielles et commerciales dans la conduite et la direction des
affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
documents ; bureaux de placement ; conseils en organisation
des affaires aux entreprises et aux collectivités territoriales
concourant à la recherche et à la mise en place de solution en
matière
d'environnement,
de
développement
durable,
d'industrie, d'urbanisme, de sécurité, d'hygiène, de santé et
d'innovation ; aide aux entreprises industrielles et commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; accompagnement
administratif des entreprises pour leur implantation ; aide
administrative à la création d'entreprise en relation avec toutes
activités ; services d'appui administratif aux entreprises en
matière d'emploi et de formation professionnelle dans toutes
disciplines d'intérêt général ; expertise audit et diagnostic des
besoins en matière de formation professionnelle et de
ressources humaines ; conseils en communication interne et
externe et en mercatique ; travaux de bureau ; gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques ; travaux statistiques ;
sondages d'opinion ; prévisions économiques ; analyse, étude et
recherche de marchés ; audit et étude de faisabilité de projets à
savoir audit et étude dans l'organisation des affaires ; recherche
de parraineurs ; gestion de fichiers informatiques ; recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
conseils aux entreprises et aux collectivités territoriales en
matière d'implantations logistiques et de développement
industriel, à savoir prospection, information et renseignements
d'affaires aux entreprises et aux collectivités territoriales pour
leur implantation et leur développement ;
Classe No 39 : Transport ; transport fluvial, transport maritime ;
transport de voyageurs et de passagers ; services de transports
publics ; transport en taxi ; transport de marchandises ;
informations en matière de transport ; services de logistique en
matière de transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; emmagasinage de marchandises dans un
entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ;
conditionnement de produits ; distribution (livraison de
produits) ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de bateaux de plaisance ; services de taxis ; services de
chauffeurs ; organisation de voyages, d'excursions et de
croisières ; organisation de voyages nationaux et internationaux
à but éducatif, culturel et sportifs ; réservation pour les voyages ;
services de guide touristique ; visites touristiques ; informations
en matière de voyages ; agence de tourisme (à l'exception de la
réservation d'hôtels, de pensions) et de voyages ; réservation de
places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ;
services de parcs de stationnement ; location de garages ou de
places de stationnement ; assistance en cas de panne de
véhicule (remorquage) ; garage de véhicules ; informations en
matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; distribution de journaux ;
distribution des eaux, d'énergie et d'électricité ; remorquage
maritime ; exploitation de transbordeurs ; déchargement,
renflouement de navires ; conseils aux entreprises et aux
collectivités territoriales en matières de transports et de visites
touristiques ;
145
publication de livres, manuels, revues d'enseignement
pédagogique et éducatif ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
photographie ; location d'équipements pour les sports (à
l'exception des véhicules) ; location de terrains de sport ;
Classe No 42 : Conseils aux entreprises et aux collectivités
territoriales en matière de protection de l'environnement,
d'économie d'énergie, d'innovation technologiques ; audit en
matière informatique ; audit de sites Internet ; assistance et
diagnostic en matière informatique à savoir maintenance de
pour des tiers ; recherches techniques (travaux d'ingénierie) ;
consultations, conseils, recherches et expertises techniques
rendus par des ingénieurs ; services d'ingénieurs se chargeant
d'analyses et de recherches dans les domaines scientifiques,
technologiques,
industriels,
commerciaux,
chimiques,
climatiques ; élaboration, mise à jour et location de logiciels ;
établissement de normes (standardisation) techniques et
services de normalisation à savoir élaboration (conception) de
normes techniques de produits manufacturés ; services de
certification (contrôle de qualité et d'origine) ; conseils en
contrôle de qualité ; conseils en contrôle de qualité pour la mise
en oeuvre de règles en conformité avec les législations en
vigueur ; élaboration de cahiers des charges et rédaction de
standards, normes et référentiels pour les entreprises ;
planification en matière d'urbanisme ; services d'audit en
matière de protection de l'environnement ; services d'analyses
et de recherches industrielles ;
Classe No 43 : Services divers relatifs aux voyages, à l'hôtellerie
et à la restauration ; services hôteliers ; informations en matière
d'hôtels ; hôtels touristiques ; service de réservation de chambre
d'hôtel ; services de réservation d'hôtels fournis sur Internet ;
lieux de séjour (services de complexe hôtelier) ; agences de
logement (services de motels, pensions) ; location de logements
temporaires ; mise à disposition d'hébergement temporaire ;
location de chambres ; services d'agences de voyages pour la
réservation
de
logements ;
restauration
(alimentation),
restaurants à service rapide et permanent (snack bars) ;
restaurants libre-service ; cafétérias, traiteurs ; services de
réservation de restaurants ; cafés-restaurant ; organisation et
location de logements de vacances ; maisons de vacances ; mise
à disposition de terrains de camping ; services de camps de
vacances (hébergement) ; location de salles de réunion ; location
de tentes ; services d'approvisionnement en nourriture et en
boissons à savoir services d'achats de produits pour des tiers ;
crèches d'enfants ; maison de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
No National : 16 4 255 106
o
Classe N 41 : Education ; formation pluridisciplinaire ; formation
professionnelle ; formation pratique (démonstration, stage de
formation en entreprise) ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; informations et conseils en matière de formation, de
compétences professionnelles et de carrière (orientation
professionnelle) ;
institutions
d'enseignements ;
cours,
enseignement par correspondance et services d'enseignement à
distance ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; services de
remise de diplômes, certificats, attestations et récompenses
dans le domaine de l'enseignement et de la formation ;
organisation, réalisation et conduites de colloques, salons,
conférences ou congrès, symposiums, tables rondes, forum ;
organisation d'expositions, de manifestations et de concours à
buts culturels ou éducatifs ; divertissement ; activités sportives
et culturelles ; clubs (divertissement) ; information en matières
de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ;
organisation de manifestations sportives et culturelles ; mise à
disposition d'infrastructures sportives et de loisirs ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu
jeux d'argent ; réservation de places de spectacles ; services de
guide touristique ; publication y compris sous forme
électronique et en ligne, de livres, de magazines et de
périodiques, de plan, de photographies, de guides, d'annuaires
et de cartes géographiques ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne, non téléchargeables ; micro-édition ;
publications d'articles de presse ; publication et rédaction de
textes autres que publicitaires ; services d'éditions de supports
de cours (manuels, digital vidéo disques audio et ou vidéo) ;
édition de livres, de revues ; prêts de livres ; édition et
M. LHERMITTE ANTOINE, Agissant pour le compte de la société
JetKey en cours de formation, 11 RUE DE L AURORE, 78100
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE.
M. LHERMITTE ANTOINE, 11 RUE DE L AURORE, 78100 SAINTGERMAIN-EN-LAYE.
146
16/09/2016
Classe No 12 : Véhicules terrestres, à savoir des véhicules
ferroviaires et leurs éléments constitutifs. Locomotives,
notamment des locomotives de transport de fret et/ou de
passagers, leurs éléments constitutifs ; wagons, boggies,
carrosseries, moteurs pour véhicules ferroviaires ;
Classe No 37 : Réparation et maintenance de véhicules
ferroviaires et de leurs éléments constitutifs, notamment les
boggies ; construction, réparation et maintenance de voies
ferrées et de toute infrastructure ferroviaire ;
Classe No 39 : Transport ferroviaire de passagers ; transport
ferroviaire de fret ; transport ferroviaire de produits ; transport
ferroviaire de conteneurs de fret ; services d'informations liés au
transport ferroviaire ;
Description de la marque : “ JK ”
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;
appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion
maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ;
carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ;
pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour
véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges
vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ;
freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales
de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Classe No 42 : Étude de projets d'ingénierie ferroviaire ;
évaluations techniques concernant la conception dans le
domaine ferroviaire (travaux d'ingénieurs) ; conception de
véhicules
ferroviaires
(travaux
d'ingénieurs) ;
services
d'expertises techniques dans le domaine ferroviaire (travaux
d'ingénieurs) ; études de projets techniques dans le domaine
ferroviaire (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie dans le domaine
du transport ferroviaire.
No National : 16 4 255 111
o
No National : 16 4 255 108
ALSTOM, Société anonyme, 48 rue Albert Dhalenne, 93400
SAINT OUEN.
No SIREN : 389 058 447.
LYNDE & ASSOCIES, 5 Murillo, 75008 PARIS.
Alstom Transport Technologies, Société par actions simplifiée,
48 rue Albert Dhalenne, 93400 SAINT OUEN.
No SIREN : 752 364 778.
Classe No 37 : Réparation et maintenance de véhicules
Classe No 42 : Etude de projets d'ingénierie ferroviaire ;
véhicules
ferroviaires
(travaux
d'ingénieurs) ;
services
16/09/2016
No National : 16 4 255 112
147
plastiques ;
Alstom Transport Technologies, Société par actions simplifiée,
48 rue Albert Dhalenne, 93400 SAINT OUEN.
No SIREN : 752 364 778.
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
Classe No 27 : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
o
Classe N 37 : Réparation et maintenance de véhicules
Classe No 42 : Étude de projets d'ingénierie ferroviaire ;
véhicules
ferroviaires
(travaux
d'ingénieurs) ;
services
No National : 16 4 255 132
M. Morisse Benjamin, 105 RUE Saint-Jacques, 76600 LE HAVRE.
M. Morisse Benjamin, 105 RUE Saint-Jacques, 76600 LE HAVRE.
Classe No 3 : Parfums ;
No National : 16 4 255 127
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Lunettes de soleil.
M. DE JANS Tanguy,
TRUCHTERSHEIM.
M. GILET Davy,
MOMMENHEIM.
2
19
RUE
RUE
DU
EGLANTIERS,
SACRE
67370
COEUR,
67670
M. DE JANS Tanguy, 19 RUE EGLANTIERS,
TRUCHTERSHEIM.
67370
montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis pour
l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
portefeuilles ;
porte-monnaie ;
porte-cartes
de
crédit
[portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour
animaux ;
Classe No 24 : Tissus ; tissus élastiques ; velours ;
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de
sport ; sous-vêtements.
148
16/09/2016
No National : 16 4 255 146
Laffort Holding, Société par Actions simplifiée, Rue Franc
Sanson, 33100 BORDEAUX.
No SIREN : 457 200 608.
API Conseil, Mme BORIN Lydie, Technopole Hélioparc, 2
AVENUE Pierre Angot, 64053 PAU.
Classe No 5 : Substances nutritives pour micro-organismes ;
Classe No 30 : Levures.
Classe No 9 : Appareils et instruments de vérification (contrôle) ;
appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission
d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements
de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;
No National : 16 4 255 246
M. Santer Christophe, 357 CHEMIN Romain, 06320 LA TURBIE.
M. Santer Christophe, 357 CHEMIN Romain, 06320 LA TURBIE.
télécommunications pour des tiers ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ;
communications
par
terminaux
fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage
électronique (télécommunications) ;
Classe No 39 : Entreposage de supports de données ou de
Classe No 42 : Conception de logiciels ; développement de
pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation
de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ;
location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse
de systèmes informatiques ; conception de systèmes
logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de
serveurs ; stockage électronique de données.
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
No National : 16 4 255 428
No National : 16 4 255 301
M. Terrien Vincent, 69 BOULEVARD Barbès, 75018 PARIS-18EARRONDISSEMENT.
BARBES CALLING, SAS, M. Terrien Vincent, 69 BOULEVARD
Barbès, 75018 PARIS-18E-ARRONDISSEMENT.
UNICERT, SASU, PAE Vendée Sud Loire, 1 Rue Marie Curie,
85600 BOUFFERE.
No SIREN : 538 317 066.
UNICERT, M. Maïda Angelo, PAE Vendée Sud Loire, 1 Rue Marie
Curie, 85600 BOUFFERE.
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
16/09/2016
149
chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements : tous
No National : 16 4 255 448
Arc en ciel d'interieur, SAS, 3 Quai Jean Moulin, 69001
LYON--1ER-ARRONDISSEMENT.
Arc en ciel d interieur, M. Leblond Pierre, 3 Quai Jean Moulin,
69001 LYON--1ER-ARRONDISSEMENT.
Classe
No
20 :
Meubles ;
glaces
(miroirs) ;
cadres
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
o
Classe N 28 : Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ;
queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de
table ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; Babyfoot, trampoline,
fléchette, flipper, panier de basket, cage de foot ;
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de
détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic
relations publiques ; Regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport) de jeux, jouets, babyfoot, billard,
flipper, fléchette, trampoline, balle ou ballons de jeu, cage de
foot, panier de basket, commande pour consoles de jeu, balles
ou ballons de jeu, tables sur tout moyen de communication pour
la vente au détail en magasins de petite, moyenne et grande
surface ; traitement administratif de commande d'achat prise par
téléphone ou par Internet ;
d'installations de loisirs ; publication de livres ; montage de
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; services de jeux d'argent ; micro-édition ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
No National : 16 4 255 472
ENYOM DISTRIBUTION, SAS, 12 RUE du dessous des berges,
ENYOM DISTRIBUTION, M. jourdier christian, ENYOM
DISTRIBUTION SAS, 12 RUE du dessous des berges, 75013
No National : 16 4 255 508
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée, 42,
chemin Moulin Carron, Le Norly, 69130 ECULLY.
No SIREN : 399 189 224.
engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations
pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des
l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ;
décolorants à usage industriel.
désinfectants préparations pour le bain à usage médical ;
culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage
métaux précieux à usage dentaire.
arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
150
No National : 16 4 255 511
SBM DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée, 42,
chemin Moulin Carron, Le Norly, 69130 ECULLY.
No SIREN : 399 189 224.
16/09/2016
No National : 16 4 255 719
BELLOT MINOTERIES, SAS, GEOFFRET, 79400 SAINT MARTIN
DE SAINT MAIXENT.
No SIREN : 026 170 258.
BELLOT MINOTERIES, M. BELLOT JEAN PAUL, GEOFFRET,
79400 SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT.
engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations
pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des
l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ;
décolorants à usage industriel.
désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ;
culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage
métaux précieux à usage dentaire.
arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
thé ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en
France.
No National : 16 4 255 771
Mme DEVYNCK Charlotte, Agissant pour le compte de la société
LOUSSIER & DEVYNCK en cours de formation, 9 RUE GEORGES
HUCHON, 94300 VINCENNES.
No National : 16 4 255 695
Mme BELLESORT JULIE, 22 AVENUE DE FRIEDLAND, 75008
M. LUSSAUT BERNARD, 99 AVENUE DE TECHENEY, 33370
ARTIGUES-PRES-BORDEAUX.
M. LUSSAUT BERNARD, 99 AVENUE DE TECHENEY, 33370
ARTIGUES-PRES-BORDEAUX.
des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à
indication géographique protégée.
Classe No 3 : Parfums ; lotions pour les cheveux : tous ces
Classe No 16 : Tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier : tous ces produits
étant d'origine française ou fabriqués en France ;
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
16/09/2016
151
No National : 16 4 255 788
Mme DEVYNCK CHARLOTTE, Agissant pour le compte de la
société LOUSSIER & DEVYNCK en cours de formation, 9 RUE
GEORGES HUCHON, 94300 VINCENNES.
Mme BELLESORT JULIE, 22 AVENUE DE FRIEDLAND, 75008
dentaire ;
manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage
d'animaux
de
boucherie ;
outils
à
main
actionnés
manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Description de la marque : Affiche rectangulaire représentant un
bébé assis suçant son pouce gauche. Le fond de l'image est
composé de rayures horizontales grises et blanches en
alternance. Un jeu d'ombre et de lumière est porté sur le bébé.
Sous le dessin est inscrit “ le bébé français ” en couleur or.
Classe No 3 : Parfums ; lotions pour les cheveux : tous ces
Classe No 16 : Tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier : tous ces produits
étant d'origine française ou fabriquées en France ;
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
No National : 16 4 255 881
Mme LE PORT Sonia, résidence parc la chapelle bâtiment 08, 45
AVENUE saint mitre des champs, 13090 AIX-EN-PROVENCE.
Mme LE PORT Sonia, résidence parc la chapelle bâtiment 08, 45
AVENUE saint mitre des champs, 13090 AIX-EN-PROVENCE.
plastiques ;
Classe
No
20 :
Meubles ;
glaces
(miroirs) ;
cadres
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de bars ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de
152
16/09/2016
camping ; services de maisons de retraite pour personnes
âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
No National : 16 4 255 924
NEOSAC, ASSOCIATION LOI 1901, ANTENNE CCI, 4 PLACE DE
LA VICTOIRE, 43120 MONISTROL SUR LOIRE.
No SIREN : 484 061 007.
NEOSAC, M. PLOTON Hubert, ANTENNE CCI, 4 PLACE DE LA
VICTOIRE, 43120 MONISTROL SUR LOIRE.
Description de la marque : La prononciation de coachingatwork
est équivalente à coaching@work. Le sigle @ se prononce AT.
Classe No 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite
de conférences ; organisation et conduite de congrès.
No National : 16 4 255 939
M. HERAIL Victor, 13 Cours d'Herbouville, 69004 LYON-4EARRONDISSEMENT.
Classe No 16 : Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier
ou en matières plastiques ;
M. HERAIL Victor, 13 Cours d'Herbouville, 69004 LYON-4EARRONDISSEMENT.
Classe No 17 : Matières d'emballage (rembourrage) en
plastiques à usage agricole ; Films plastiques destinés à
l'isolation ;
Classe No 22 : Sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac.
No National : 16 4 255 929
COACHINGATWORK, EURL, 213 rue Benjamin Delessert, 69300
CALUIRE-ET-CUIRE.
No SIREN : 799 354 329.
M. ROLLAND CHRISTOPHE, 213 rue Benjamin Delessert, 69300
CALUIRE-ET-CUIRE.
vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication
géographique protégée ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
16/09/2016
commerciales) ; services d'intermédiation. Activités de mise en
relation des producteurs de vins et consommateurs à savoir :
intermédiation commerciale, notamment sur Internet ; mise à
disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et
vendeurs de produits et de services ;
No National : 16 4 255 954
EDITIONS DALLOZ, Société anonyme, 31/35 rue Froidevaux,
75014 PARIS.
No SIREN : 572 195 550.
IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume, 29 rue de
Lisbonne, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés), didacticiels et
programmes d'ordinateurs ; bases de données électroniques ;
publications électroniques téléchargeables ; tous appareils et
instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la
saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des
informations et des données ; appareils et instruments pour le
traitement
des
informations ;
supports
d'informations
enregistrés sous forme de Cederoms, disques DVD, disques,
disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes
vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques,
disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous
supports de données numériques, magnétiques ou optiques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; manuels ; ouvrages et
manuels scolaires ; brochures ; revues ; revues d'actualité ;
périodiques ; livres ; journaux ; magazines ; catalogues ; lettres
d'information ; guides ; annuaires ; crayons ; stylos ; calendriers ;
prospectus ; publications ; fiches (papeterie) ; cartes ; papier,
carton ; photographies ; reproductions graphiques ; articles de
papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises
dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes]
pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes
en papier ou en carton ;
Classe No 35 : Services de publicité ; services de diffusion
d'annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y
compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou
d'images
publicitaires ;
publicité
par
correspondance,
radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau
matériel
publicitaire ;
location
d'espaces
publicitaires
notamment sur le réseau Internet ; services de gestion de
fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; distribution de
services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de
toutes
manifestations
à
des
fins
publicitaires
ou
promotionnelles ; promotion des ventes pour des tiers ; services
de présentation et de démonstration de produits et de services
dans un but promotionnel ; organisation d'opérations
153
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de
campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services
d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services
d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations,
de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme
de publications électroniques et numériques ; services de vente
au détail et services de regroupement au profit de tiers (à
l'exception de leur transport) de publications électroniques,
Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques
magnétiques, disques optiques, disques compact (audio-vidéo),
bases de données électroniques, produits de l'imprimerie,
brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications,
ouvrages et manuels scolaires ; permettant aux clients de voir et
d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou
dans les grands magasins, dans un catalogue général de
marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute
Classe No 38 : Services de télécommunication ; communications
par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à
savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou
l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques et
téléphoniques ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de
transmission d'informations techniques spécialisées par voie
télématique ; location de temps d'accès à un système
informatique ; location de temps d'accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
notamment pour les réseaux de communication mondiale de
type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ou
d'accès privé ou réservé de type Intranet ; expédition et
transmission de documents informatisés ; location de temps
d'accès à un système informatique, services de transmission de
sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de
transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons
par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique,
notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de
type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ;
services de téléchargement de données (informations, images,
sons, textes) par un réseau informatique mondial, par
ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique
sur les réseaux de communication ; fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique ;
transmission d'informations accessibles par code d'accès à des
données informatiques ou télématiques ; transmission et
diffusion
d'informations
sur
réseaux
numériques
de
communication ou par réseaux d'ordinateurs ; services de mise
à disposition de forums en ligne ; services de fourniture de
forums de discussion sur l'Internet ; services d'exploitation de
publications électroniques en ligne à savoir services de
téléchargement ;
services
de
transmission
(diffusion)
électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et
téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres
réseaux de communication ; diffusion et fourniture de contenus
audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau
informatique mondial ;
Classe No 41 : Services d'édition et de publication d'imprimés,
journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches,
manuels, catalogues et brochures, affiches, ouvrages et manuels
scolaires, sur tous supports y compris électroniques ;
publication de textes et de livres autres que publicitaires sur
tous supports ; production de films, d'émissions de radio, de
divertissements radiophoniques et télévisés ; services de loisirs ;
service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; services de formation et d'enseignement
notamment par correspondance, par réseau informatique et en
ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; conception et
diffusion de modules de formation (formation) ; services
d'exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; informations et conseils en matière de
formation ; micro-édition ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; services d'organisation d'expositions,
de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins
culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services
d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons,
colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services
de clubs ; (divertissement) ; activités sportives et culturelles ;
production de films, de courts métrages, de documentaires, de
magazines radiophoniques ou de télévision ; services
d'organisation et de production de spectacles ; planification et
organisation de réceptions (divertissement) ; organisation de
loteries ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir hébergement en
ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour
154
organiser et conduire en ligne des réunions, des
rassemblements et des discussions interactives ; services de
programmation informatique sous forme de pages Web
personnalisées proposant des informations définies par
l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de
programmation
informatique,
de
programmation
pour
ordinateurs et de programmation de bases de données ; services
d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes
informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir
élaboration (conception), mise à jour et maintenance de
logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en
matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et
dans le domaine de l'informatique ; location de programmes sur
supports informatiques et par moyen de télécommunications ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; services
d'hébergement de sites et de données informatiques sur un
réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière
informatique ; services de conception, de programmation,
d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés
destinés à des réseaux de communication par ordinateur.
No National : 16 4 255 967
EDITIONS DALLOZ, Société anonyme, 31/35 rue Froidevaux,
75014 PARIS.
No SIREN : 572 195 550.
IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume, 29 rue de
Lisbonne, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés), didacticiels et
programmes d'ordinateurs ; bases de données électroniques ;
publications électroniques téléchargeables ; tous appareils et
instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la
saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des
informations et des données ; appareils et instruments pour le
traitement
des
informations ;
supports
d'informations
enregistrés sous forme de Cederoms, disques DVD, disques,
disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes
vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques,
disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous
supports de données numériques, magnétiques ou optiques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; manuels ; ouvrages et
manuels scolaires ; brochures ; revues ; revues d'actualité ;
périodiques ; livres ; journaux ; magazines ; catalogues ; lettres
d'information ; guides ; annuaires ; crayons ; stylos ; calendriers ;
prospectus ; publications ; fiches (papeterie) ; cartes ; papier,
carton ; photographies ; reproductions graphiques ; articles de
papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises
dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes]
pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes
en papier ou en carton ;
Classe No 35 : Services de publicité ; services de diffusion
d'annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y
compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou
d'images
publicitaires ;
publicité
par
correspondance,
radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau
matériel
publicitaire ;
location
d'espaces
publicitaires
notamment sur le réseau Internet ; services de gestion de
fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; distribution de
services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de
toutes
manifestations
à
des
fins
publicitaires
ou
promotionnelles ; promotion des ventes pour des tiers ; services
de présentation et de démonstration de produits et de services
dans un but promotionnel ; organisation d'opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de
campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services
16/09/2016
d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services
d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations,
de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme
de publications électroniques et numériques ; services de vente
au détail et services de regroupement au profit de tiers (à
l'exception de leur transport) de publications électroniques,
Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques
magnétiques, disques optiques, disques compact (audio-vidéo),
bases de données électroniques, produits de l'imprimerie,
brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications,
ouvrages et manuels scolaires ; permettant aux clients de voir et
d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou
dans les grands magasins, dans un catalogue général de
marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute
Classe No 38 : Services de télécommunication ; communications
par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à
savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou
l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques et
téléphoniques ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de
transmission d'informations techniques spécialisées par voie
télématique ; location de temps d'accès à un système
informatique ; location de temps d'accès à des bases de
notamment pour les réseaux de communication mondiale de
type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ou
d'accès privé ou réservé de type Intranet ; expédition et
transmission de documents informatisés ; location de temps
d'accès à un système informatique, services de transmission de
sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de
transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons
par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique,
notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de
type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ;
services de téléchargement de données (informations, images,
sons, textes) par un réseau informatique mondial, par
ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique
sur les réseaux de communication ; fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique ;
transmission d'informations accessibles par code d'accès à des
données informatiques ou télématiques ; transmission et
diffusion
d'informations
sur
réseaux
numériques
de
communication ou par réseaux d'ordinateurs ; services de mise
à disposition de forums en ligne ; services de fourniture de
forums de discussion sur l'Internet ; services d'exploitation de
publications électroniques en ligne à savoir services de
téléchargement ;
services
de
transmission
(diffusion)
électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et
téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres
réseaux de communication ; diffusion et fourniture de contenus
audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau
informatique mondial ;
Classe No 41 : Services d'édition et de publication d'imprimés,
journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches,
manuels, catalogues et brochures, affiches, ouvrages et manuels
scolaires, sur tous supports y compris électroniques ;
publication de textes et de livres autres que publicitaires sur
tous supports ; organisation de loteries ; production de films,
d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et
télévisés ; services de loisirs ; service de jeux proposés en ligne
à partir d'un réseau informatique ; services de formation et
d'enseignement notamment par correspondance, par réseau
informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (elearning) ; conception et diffusion de modules de formation
(formation) ;
services
d'exploitation
de
publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; informations et
conseils en matière de formation ; micro-édition ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; services
d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes
manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation
et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires,
symposiums ; services d'animations de clubs professionnels
dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès,
expositions et foires ; services de clubs ; (divertissement) ;
activités sportives et culturelles ; production de films, de courts
métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou
de télévision ; services d'organisation et de production de
spectacles ; planification et organisation de réceptions
(divertissement) ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ;
Classe No 42 : Services informatiques, à savoir hébergement en
ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour
organiser et conduire en ligne des réunions, des
rassemblements et des discussions interactives ; services de
16/09/2016
programmation informatique sous forme de pages Web
personnalisées proposant des informations définies par
l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de
programmation
informatique,
de
programmation
pour
ordinateurs et de programmation de bases de données ; services
d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes
informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir
élaboration (conception), mise à jour et maintenance de
logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en
matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et
dans le domaine de l'informatique ; location de programmes sur
supports informatiques et par moyen de télécommunications ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; services
d'hébergement de sites et de données informatiques sur un
réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière
informatique ; services de conception, de programmation,
d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés
destinés à des réseaux de communication par ordinateur.
No National : 16 4 256 043
TOURISTIC VALLEES LOT ET DORDOGNE, ASSOCIATION LOI
1901, 107 QUAI CAVAIGNAC, CS 10079, 46002 CAHORS
CEDEX 9.
TOURISTIC VALLEES LOT ET DORDOGNE, LAETITIA DE
MENIBUS GRAVIER, 107 QUAI CAVAIGNAC, CS 10079, 46002
CAHORS CEDEX 9.
155
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité,
publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publication de
textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion
d'annonces
publicitaires,
relations
publiques,
audits
d'entreprises, services d'intermédiation commerciale.
Classe No 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises, organisation de voyages, informations en
matière de transport, distribution de journaux, distribution
(livraison de produits), location de garages, location de places
de garage pour le stationnement, transport en taxi, réservation
de places de voyage, entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe No 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, informations en matière de
divertissement, informations en matière d'éducation, mise à
disposition d'installations de loisirs, publication de livres, prêt de
livres, production de films cinématographiques, location
d'enregistrements sonores, location de postes de télévision,
location de décors de spectacles, montage de bandes vidéo,
services de photographie, organisation de concours (éducation
ou divertissement), organisation et conduite de colloques,
organisation et conduite de conférences, organisation et
conduite de congrès, organisation d'exposition à buts culturels
ou éducatifs, réservation de places de spectacles, publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation),
hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs,
services hôteliers, réservation de logements temporaires, mise à
disposition de terrains de camping, services de maisons de
retraite pour personnes âgées, services de pension pour
animaux domestiques.
No National : 16 4 256 085
BLANCHON, SA, 28 rue Charles Martin, 69190 SAINT FONS.
No SIREN : 390 112 886.
IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa, 15 rue Emile Zola,
69002 LYON.
Classe No 1 : Colles pour parquets ; adhésifs (matières collantes
pour l'industrie) ; colles pour l'industrie ; colles pour papiers
peints ; produits pour l'encollage ;
Description de la marque : “ TOURISTIC VALLEES LOT ET
DORDOGNE ” LOGO QUI SE DECLINE EN COULEURS, NOIR ET
BLANC ET NIVEAUX DE GRIS. LES DEUX RIVIERES SONT
SUGGEREES PAR LES VAGUES BLEUES TANDIS QUE LA
VAGUE ORANGE SUGGERE UN SOURIRE ET MET EN AVANT
LA NOTION DE VALLEE AU PLURIEL.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir, ceintures (habillement), fourrures
(vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie,
chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de ski,
chaussures de sport, sous-vêtements.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de
matériel publicitaire, services d'abonnement à des journaux,
présentation de produits sur tous moyens de communication
pour la vente au détail, conseils en organisation et direction des
affaires, reproduction de documents, gestion de fichiers
informatiques, optimisation du trafic pour des sites Web,
Classe No 2 : Peintures, vernis et produits de protection pour
tous supports à savoir le bois, le mélaminé, les plaques de
plâtre, le stratifié, le béton, le ciment, le carrelage, les métaux
non ferreux, l'aluminium et le PVC ; vitrificateurs pour parquets ;
vernis (à l'exception des vernis isolants) ; peintures (à
l'exception des peintures isolantes) ; laques (peintures) ;
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
préservateurs anti-UV pour le bois ; matières tinctoriales ;
mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines
naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; céruse ; diluants
pour couleurs ; diluants pour laques ; diluants pour peintures ;
huiles pour la conservation du bois ;
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir et abraser ; cires
et encaustiques ; décapants ; produits pour l'entretien et la
protection du bois.
156
No National : 16 4 256 092
SCM CENTRE D'OPHTALMOLOGIE SAINT JEAN DE VEDAS, 13
RUE ROBERT SCHUMAN, PARC D'ACTIVITES LA PAYRIERE,
34430 SAINT JEAN DE VEDAS.
No SIREN : 498 964 691.
SCP LES AVOCATS DU THELEME, ME REINE PAILHE, 500 RUE
LEON BLUM, 34965 MONTPELLIER CEDEX 2.
Description de la marque : Le globe oculaire est représenté par
le “ C ” dessiné comme un ruban vu de 3/4 et en 3D. La pupille
est représentée par le “ O ” dessiné en 2D et positionné entre les
deux branches du “ C ”. Texte : “ Centre Médico-chirurgical
d'Ophtalmologie Saint Jean de Védas ”. Couleurs : le “ C ” et
“ O ” de couleur blanche s'inscrivant dans un carré ou rectangle
dont la superficie est de couleur Pentone 188C / RAL 3011.
Translitération : Un oeil vu en coupe et de profil en s'inspirant
des lettres “ C ” et “ O ” de “ Centre d'Ophtalmologie ”.
Classe No 10 : Prothèses. Implants artificiels. Chirurgie
ophtalmologique. Laser ophtalmologique à usage médical. Laser
médical ;
Classe No 44 : Soins optiques. Services médicaux. Service de
santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Centre de laser
ophtalmologique.
No National : 16 4 256 097
B DOM+, société par Actions Simplifiée, Parc de la Haute Borne
– Immeuble Plaza 2, 21 avenue de l'Harmonie, 59650
VILLENEUVE D'ASCQ.
No SIREN : 529 339 293.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la
16/09/2016
direction des affaires, expertise en affaires ; conseils,
informations
ou
renseignements
d'affaires ;
gérance
administrative
de
centres
commerciaux ;
consultation
professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de
secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d'appareils de
bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des
journaux
électroniques ;
services
d'abonnements
téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio
téléphonie, à un service de radio messagerie ; services
d'abonnement à des services de télécommunications, à un
réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de
données ou multimédia ; services d'abonnement à des services
transmission de données ; services d'abonnements à des
programmes de télévision ou radiophoniques, à des
vidéogrammes,
des
phonogrammes,
des
programmes
audiovisuels ; abonnements à des bases de données
informatiques ; gestion et supervision administratives de
réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ;
agences d'import-export ; agences d'information commerciale ;
marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de
prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ;
démonstration de produits ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs ; traitement administratif des commandes
d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but
commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ;
gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; recherches d'informations dans
des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport), permettant au consommateur de
les voir et de les acheter commodément, et services de vente au
détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au
détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques
de commande à distance des produits suivants : films
(pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; encres,
cartouches d'impression ; cartouches d'encre pour imprimantes
à jet d'encres, cartouches toner pour imprimantes laser ; encres
(toners) pour photocopieurs ; cartouches d'encre (toner) pour
imprimantes et photocopieurs ; produits pour le nettoyage et le
dépoussiérage d'équipements informatiques et audiovisuels ;
couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants),
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ;
chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu, briquettes
combustibles ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois
(combustible) ; bois à brûler ; fils d'antenne ; boîtes, caisses,
coffres, paniers et conteneurs métalliques ; machines-outils ;
outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ;
perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames
(parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ;
pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ;
chalumeaux et fers à souder à gaz ; fers à souder électriques ;
appareils de soudure électriques ; tondeuses (machines) ;
tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour
tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres que ceux
entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs ; pompes
d'aération pour aquariums ; appareils électromécaniques pour la
préparation des aliments et des boissons ; machines et robots
de cuisine électriques ; broyeurs ménagers électriques ;
appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ;
essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ;
cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour
chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ;
machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines
pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois,
du cuir ou des matières plastiques ; machines à imprimer ;
machines pour la photocomposition ; machines pour l'industrie
textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure
à usage industriel ; outils et instruments à main entraînés
manuellement ; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage ;
cisailles, sécateurs ; coutellerie non électrique ; fourchettes ;
cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ;
ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage
actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides ;
outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvreboîtes non électriques ; casse-noix ; ouvre-huîtres ; rasoirs,
lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ;
trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux
électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation
16/09/2016
électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler ; fers
à repasser électriques ; appareils et instruments scientifiques
(autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ;
courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils,
câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles,
cache-prise ;
piles
électriques ;
batteries
d'allumage ;
accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ;
du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ;
haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ;
disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts
audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques
polyvalents (lecteurs DVD) ; clés USB ; caméras vidéo ; bandes
vidéo ; télécopieurs ; photocopieurs ; appareils téléphoniques ;
adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries
pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones
portables
et
équipements
téléphoniques ;
répondeurs
téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ;
appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de
projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules)
impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments
photographiques ;
machines
à
dicter ;
distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
guichets automatiques ; caisses enregistreuses, machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information,
ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
lecteurs
(informatique) ; sacs, housses et étuis pour ordinateurs
portables ; disques durs externes ; câbles USB ; imprimantes
d'ordinateurs ; logiciels, disquettes souples ; modems ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
agendas
électroniques ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique),
lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de
crédit et de paiement magnétiques ; cartes cadeaux de paiement
magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de
téléphone magnétiques ; appareils d'éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution
d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ;
fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; appareils
pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour
le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations
pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à
usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ;
stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires
(chauffage) ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ;
chauffe-biberons
électriques ;
bouilloires
électriques ;
barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ;
cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs,
réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ;
friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ;
installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs
faciaux (saunas) ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ;
cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ;
lampes d'éclairage ; installations de bain, appareils pour bains,
appareils à faire des remous dans l'eau ; appareils pour la
thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, appareils
de thermothérapie, coussins chauffés électriquement, non à
usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical ;
horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; produits
de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ;
des meubles) ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs,
rubans d'impression pour imprimantes à impact ; matériel
fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres,
périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ;
prospectus ; manuels ; guides ; calendriers ; lithographies,
gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, machines à cacheter ;
cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs de sport (à
l'exception de ceux spécialement adaptés aux produits qu'ils
sont destinés à contenir) ; porte-documents ; serviettes
(maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; meubles ;
meubles de cuisine ; meubles de bureau ; armoires de bureau ;
tables de bureau ; bureaux (meubles) ; meubles à clapets ;
classeurs à tiroirs (meubles) ; dessertes pour ordinateurs ;
modules de rangements (meubles) ; rayonnages et étagères de
bureau ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de
ceux pour la construction) ; paniers et corbeilles non
métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ;
établis ; métiers à broder ; ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux,
ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre,
porcelaine, et faïence ; vases ; vaisselle non en métaux précieux ;
batteries de cuisine, bonbonnières, non en métaux précieux ;
157
moules de cuisine ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ;
nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges
pour les aliments, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvrebouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non
électriques ; carafes pour filtrer l'eau ; planches à découper pour
la cuisine ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour
nettoyer les récipients ; corbeilles à usage domestique non en
métaux précieux ; bougeoirs ; distributeurs de savon ;
distributeurs de papier hygiénique ; porte-serviettes ; boîtes à
savon ; pinces à linge ; étendoirs à linge ; planches à repasser et
housses pour planches à repasser ; poubelles ; bassins
(récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage, à savoir
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; chiffons de
nettoyage ; gants de ménage ; balais ; plumeaux ; jeux ; jouets ;
articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de
natation, vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour
arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ;
machines de jeu vidéo électroniques ; machines pour jeux
d'argent ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture
physique, bicyclettes fixes d'entraînement.
Classe No 37 : Construction d'édifices, d'usines, de stands de
foires, de magasins, de bureaux, de centres commerciaux,
d'hôtels, de restaurants, de salles de conférences, d'espaces
verts, d'aires de jeux, d'aires de parking ; construction et
aménagement de parcs d'activités professionnelles à savoir
supervision et direction de travaux de construction ;
informations en matière de construction et de réparation ;
nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services
d'isolation
(construction) ;
réparation
d'appareils
photographiques ;
installation,
entretien
et
réparation
d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de
bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de
chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques,
d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier,
d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts ; services d'installation
à domicile et de réparation dans les domaines audiovisuels
(radio, télévision, chaîne, baladeur, magnétoscope, lecteur DVD),
photographiques, télématiques, de l'informatique, de la
bureautique, de la téléphonie, de l'électroménager, de matériel
multimédia ; services de conseils techniques en matière
d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils et
instruments
électriques,
d'appareils
électroménagers,
d'appareils
ménagers
électriques,
d'appareils
pour
l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou
des images, d'appareils électroniques de loisirs et d'équipement
informatique ; installation et réparation de dispositifs d'alarme
en cas d'incendie ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues
(machines de chantier), de machines à nettoyer, de machines de
chantier.
(nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de
télévision ;
émissions
radiophoniques
et
télévisées ;
communications et services téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication
mobile accessibles par un système de cartes prépayées ;
services de transferts d'appels, de renvois d'appels,
messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de
télécommunication, d'appareils pour la transmission de
messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ;
transmission de messages ; transmission de télécopies ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; communications
par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; messagerie électronique ou télématique ;
communication et transmission de messages, d'informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes
de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris
le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le
réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à
des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique
mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur
de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
à un centre serveur de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de
canaux de télécommunications destinés aux services de téléachat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur
158
données informatiques ou télématiques ; services de
téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique
numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3
sur Internet ; fourniture d'accès à des services de
téléchargement et de visionnage de films ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de
logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de
fichiers musicaux ; services de transmission de photographies,
d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux de
sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de
photographies, d'images, d'images animées, de musique, de
sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de
sons,
de
jeux,
de
sonneries
via
un
réseau
de
radiocommunication ; services de transmission de musique,
d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de
sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance
(information, renseignement) téléphonique dans le domaine des
services
d'informations
en
ligne
groupes et de forum de discussion en ligne.
Classe No 41 : Education ; formation ; formation pratique
(démonstration) ;
formation
pratique
en
matière
de
télécommunications, de communication par terminaux
d'ordinateurs, pour l'apprentissage de l'usage des équipements
informatiques, des appareils de télécommunication, des
du son ou des images, des appareils électroménagers ;
divertissement ; services de clubs (divertissement ou
éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ;
publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ;
micro-édition ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques
en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques
électroniques pour la fourniture d'informations électroniques,
d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de
divertissements ; production de films ; location ou mise à
disposition de films cinématographiques, de magnétoscopes, de
postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements
phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio,
de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio, de
audio et vidéo, de lecteurs de disques optiques numériques
polyvalents (lecteurs DVD), de caméras vidéo, d'appareils de
projection
de
cinéma,
d'appareils
et
d'accessoires
cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou
de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ;
montage de programmes radiophonique et de télévision ;
photographie ; reportages photographiques ; services de
reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction.
Classe No 42 : Recherches techniques ; recherches en physique ;
contrôle de qualité ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ;
expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; étude de projets
techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de
systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation,
mise à jour, maintenance de logiciels ; conception, installation,
mise à jour, maintenance de logiciels de protection contre le
piratage informatique, les virus informatiques, les sinistres
informatiques et les messages électroniques indésirables ;
services de protection contre le piratage informatique, les virus
informatiques, les sinistres informatiques et les messages
électroniques indésirables ; location d'ordinateurs, de logiciels
informatiques ; consultation en matière de conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation
technique
en
matière
d'informatique ;
analyse
pour
l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases
de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques
sites Web ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ;
fourniture de moteurs de recherche pour l'obtention de données
par le biais de réseaux de communication ; services
d'hébergement d'applications informatiques permettant aux
utilisateurs d'écouter, de télécharger ou de partager de la
musique en ligne, d'applications informatiques permettant aux
16/09/2016
utilisateurs de lire et de programmer de la musique et du
contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement et
d'applications informatiques comportant des enregistrements
sonores musicaux et du contenu audio, vidéo, textuel et
multimédia de divertissement ; services de fourniture d'accès
temporaire sur Internet pour un usage en ligne de logiciels non
téléchargeables pour permettre à des utilisateurs de
programmer du contenu audio, vidéo, textuel et autre
multimédia, y compris de la musique, des concerts, des vidéos,
du contenu radiophonique, du contenu télévisé, des actualités,
des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et des
programmes liés au divertissement ; création (conception) pour
des tiers d'index d'informations, bases de données et de sites
disponibles sur les réseaux informatiques ; création pour les
tiers de tables des matières d'informations, de sites Internet et
d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques
mondiaux ; fourniture aux usagers de temps d'accès aux
réseaux électroniques de communication avec les moyens
d'identifier, de localiser, de regrouper, de distribuer et de gérer
des données et des liens vers des serveurs informatiques de
tiers, des processeurs d'ordinateurs et des usagers
d'ordinateurs ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels
fournissant des données géographiques, cartographiques et
d'itinéraires obtenues à l'aide d'un système de navigation par
satellite GPS afin de permettre à des tiers d'obtenir une
localisation ou une orientation précise ; duplication de
vers un support électronique ; conseils techniques en matière
d'économie d'énergie ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers.
No National : 16 4 256 105
B DOM+, société par Actions Simplifiée, Parc de la Haute Borne
– Immeuble Plaza 2, 21 avenue de l'Harmonie, 59650
VILLENEUVE D'ASCQ.
No SIREN : 529 339 293.
16/09/2016
informations
ou
renseignements
d'affaires ;
gérance
administrative
de
centres
commerciaux ;
consultation
journaux
électroniques ;
services
d'abonnements
vidéogrammes,
des
phonogrammes,
des
programmes
159
cache-prise ;
piles
électriques ;
batteries
d'allumage ;
portables
et
équipements
téléphoniques ;
répondeurs
photographiques ;
machines
à
dicter ;
distributeurs
ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
lecteurs
publications
électroniques
téléchargeables ;
agendas
chauffe-biberons
électriques ;
bouilloires
électriques ;
160
d'isolation
(construction) ;
réparation
d'appareils
photographiques ;
installation,
entretien
et
réparation
instruments
électriques,
d'appareils
électroménagers,
d'appareils
ménagers
électriques,
d'appareils
pour
chantier.
(nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
télévision ;
émissions
radiophoniques
et
télévisées ;
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
16/09/2016
sons,
de
jeux,
de
sonneries
via
un
réseau
de
services
d'informations
en
ligne
(démonstration) ;
formation
pratique
en
matière
de
projection
de
cinéma,
d'appareils
et
d'accessoires
technique
en
matière
d'informatique ;
analyse
pour
16/09/2016
No National : 16 4 256 109
B DOM+, société par Actions Simplifiée, Parc de la Haute Borne,
Immeuble Plaza 2, 21 avenue de l'Harmonie, 59650 VILLENEUVE
D'ASCQ.
No SIREN : 529 339 293.
informations
ou
renseignements
d'affaires ;
gérance
administrative
de
centres
commerciaux ;
consultation
161
journaux
électroniques ;
services
d'abonnements
vidéogrammes,
des
phonogrammes,
des
programmes
162
cache-prise ;
piles
électriques ;
batteries
d'allumage ;
portables
et
équipements
téléphoniques ;
répondeurs
photographiques ;
machines
à
dicter ;
distributeurs
ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
lecteurs
publications
électroniques
téléchargeables ;
agendas
chauffe-biberons
électriques ;
bouilloires
électriques ;
16/09/2016
d'isolation
(construction) ;
réparation
d'appareils
photographiques ;
installation,
entretien
et
réparation
instruments
électriques,
d'appareils
électroménagers,
d'appareils
ménagers
électriques,
d'appareils
pour
chantier.
(nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
télévision ;
émissions
radiophoniques
et
télévisées ;
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
16/09/2016
sons,
de
jeux,
de
sonneries
via
un
réseau
de
services
d'informations
en
ligne
(démonstration) ;
formation
pratique
en
matière
de
projection
de
cinéma,
d'appareils
et
d'accessoires
technique
en
matière
d'informatique ;
analyse
pour
163
No National : 16 4 256 150
M. TAIEB LAURENT, 10 RUE BERTIN POIREE, 75001 PARIS-1ERARRONDISSEMENT.
GLT, M. TAIEB LAURENT, 10 RUE BERTIN POIREE, 75001
PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT.
Classe No 4 : Huiles industrielles ; graisses industrielles ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières
éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ;
bois de feu ; gaz d'éclairage ;
domestiques.
164
No National : 16 4 256 231
W.Neudorff GmbH KG, Société organisée selon les lois de
l'Allemagne, An der Mühle 3, 31860 EMMERTHAL, Allemagne.
CABINET LAVOIX, 2 Place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
Cedex 09.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres,
notamment engrais pour le gazon et pour l'herbe ainsi que des
engrais pour enrichir le sol ;
Classe No 5 : Fongicides, herbicides, produits pour la destruction
d'animaux nuisibles, désinfectants ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi
que de l'aquaculture, ni préparés, ni transformés ; graines pour
plantes et fleurs ; graines ainsi que produits agricoles, horticoles
et forestiers ni préparés ni transformés, notamment gazon
enrichi, grains destinés à l'horticulture, grains pour la culture de
l'herbe, graines pour l'enherbement et l'entretien de pelouses,
pelouse naturelle, pelouse.
16/09/2016
personnel et de recrutement ; conseils, consultations et
information dans le domaine des rémunérations du personnel ;
conseils, consultations et information en matière de gestion du
personnel ; diffusion d'annonces en matière d'emploi ;
organisation et conduite d'expositions professionnelles à buts
commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine des
ressources humaines et de l'emploi ; recueil de données dans un
fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; gestion de banques de données ; compilation et
systématisation d'informations en vue de leur intégration dans
des bases de données informatiques ; services d'abonnement à
des bases de données en ligne ; services d'abonnement à des
de télécommunications pour des tiers ; affichage ; édition et
publication de textes commerciaux ou publicitaires notamment
en ligne ; études et recherches de marchés ; services de
recherche et de sélection de cadres et de personnel ;
informations et renseignements d'affaires notamment par mise
à disposition de banques de données ; services de saisie et de
traitement de données ; publicité ; courrier publicitaire ; location
publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en
organisation des affaires et pour la direction des affaires ;
consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction
des affaires et à la gestion d'entreprises ; audit dans le domaine
des affaires ; expertises en affaires ; direction et assainissement
d'entreprises à terme, à savoir aide à la direction des affaires ;
conseils en réorganisation et en restructuration d'entreprises ;
conseils en gestion des risques commerciaux de l'entreprise ;
conseils en planification organisationnelle et développement
(conseil en organisation des affaires) ; travaux de bureau ;
échantillons),
d'annonces
publicitaires ;
comptabilité ;
informations statistiques ; relations publiques ; recherches
d'informations commerciales dans des fichiers informatiques
pour des tiers ;
No National : 16 4 256 239
BPI, SAS, 37 Rue du Rocher, 75008 PARIS.
Leaders League, SAS, 15 avenue de la Grande Armée, 75116
PARIS.
M. Jung-Allégret Lionel, 10 RUE d'Aumale, 75009 PARIS-9EARRONDISSEMENT.
sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation et
de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, symposiums notamment dans le domaine des
ressources humaines et de l'emploi ; orientation professionnelle
(conseils en matière d'éducation ou de formation) ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique
(démonstration) ; exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables ; publication de livres ; microédition ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; prêt de livres ;
rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires
notamment concernant des offres d'emploi et des demandes
d'emploi ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; services de traduction ; édition de logiciels ; édition de
données informatique destinées à être utilisées sur réseaux
informatiques notamment en matière de ressources humaines,
de recrutement de personnel et de recherche d'emploi ;
organisation et conduite de conférences, forums, colloques,
séminaires ou salons professionnels à buts commerciaux ou de
publicité notamment dans le domaine des ressources humaines
et de l'emploi ; organisation de concours (éducation ou
divertissement).
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l'emballage ;
Classe No 35 : Conseils en ressources humaines ; conseils et
informations en matière de ressources humaines, de
recrutement de personnel et de recherche d'emploi ; bureaux de
placement ; consultations, conseils et informations d'affaires ;
consultations, conseils et information pour les questions de
No National : 16 4 256 256
CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, Etablissement
public à caractère spécial, 56 rue de Lille, 75007 PARIS.
No SIREN : 180 020 026.
IN CONCRETO, 9 rue de l'Isly, 75008 PARIS.
16/09/2016
165
recherche d'informations commerciales
informatiques pour des tiers ;
Classe No 9 : Tous supports d'enregistrement, de transmission,
de reproduction et de duplication du son, des données ou des
images ; supports d'information impressionnés ou non ;
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges,
cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges,
cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques,
enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts
audionumériques, vidéo disques, disques optiques, bandes
vidéo ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; stylos magnétiques et électroniques ; bases
de données et notamment bases de données vocales, banques
de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes
données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone
portable
et
notamment
sonneries,
sons,
musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu ; publications électroniques téléchargeables (dont
articles en ligne et lettre d'information en ligne) notamment par
le biais d'un réseau international de télécommunications ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; publications, à savoir,
journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications,
catalogues, prospectus, albums, atlas, lettres d'information ;
imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de
stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; classeurs, chemises
pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ;
serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir :
calendriers, agendas, affiches et posters ;
Classe No 35 : Services de publicité ; distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, Cédéroms gratuits) ;
services de location d'espaces publicitaires, de mise à jour de
documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires,
étude et recherches de marchés ; compilations et études
statistiques ; services de gestion de fichiers informatiques ;
recueil de données dans un fichier central ; abonnement à un
service d'informations téléphoniques ; services d'abonnement à
un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet) ; service d'abonnement à un centre serveur de
base de données ou multimédia ; service d'abonnement à une
base de données ; abonnements à des journaux ou des
publications électroniques, abonnement à un service de
télécommunication ;
organisation
d'expositions
à
buts
commerciaux ou de publicité ; gestion administrative d'une
plateforme d'hébergement et d'échanges de données, d'images,
de sons, d'enregistrements sonores et/ou visuels, de vidéos ;
gestion administrative d'une base de données sur l'Internet ;
services de mise à jour de bases de données. Services de saisie,
de mise en forme, de compilation et de traitement de données et
plus généralement d'enregistrement, de transcription, et de
systématisation de communications écrites et d'enregistrements
sonores et/ou visuels et de vidéos ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; gestion d'une plateforme de
données consultable en ligne ; services d'établissement de plans
médias (publicité) ; compilation de renseignements d'affaires ;
dans
des
fichiers
Classe No 36 : Services de financement ; services de financement
de la recherche ; services de financement de projets dans les
domaines techniques, mécaniques, scientifiques, sociaux,
économiques, énergétiques, environnementaux, de l'urbanisme
et technologiques, dont les technologies de l'information ;
consultation en matière financière pour des projets liés aux
domaines techniques, mécaniques, scientifiques, sociaux,
économiques, énergétiques, environnementaux, de l'urbanisme
et technologiques, dont les technologies de l'information ;
constitution de fonds ; financements d'études et d'évaluations
dans les domaines techniques, mécaniques, scientifiques,
sociaux, économiques, énergétiques, environnementaux, de
l'urbanisme et technologiques, dont les technologies de
l'information ;
constitution
de
capitaux ;
transactions
financières ; services de parrainage et d'aide financière à
destination
ou
auprès
des
entreprises,
associations,
organisations non gouvernementales ; affaires bancaires ;
affaires monétaires, affaires financières, affaires immobilières ;
intermédiations financières, bancaires et monétaires ; concours
au renforcement de fonds propres de sociétés à savoir prise de
participation dans le domaine financier ; acquisition et cession
de toutes valeurs mobilières, de tous titres de créance et plus
généralement de tous instruments financiers ou titres émis par
des sociétés ; transfert électronique de fonds ; services
d'investissement et de co-investissement, de transactions
financières, bancaires monétaires, boursières et de passages
d'ordres sur les marchés financiers par tout moyen et
notamment Internet, téléphone portable, assistant personnel
(ordinateur), télévision, satellite ; informations financières,
bancaires, monétaires et boursières ; analyse financière ; cotes
en bourse ; services de conseil en gestion de trésorerie
d'entreprises ; souscription et gestion financière de comptes de
titres ; constitution ou financement de capitaux ; investissement
de capital ; opérations d'apports en capital, de change ; crédit ;
estimation financière et fiscale ; expertise fiscale ; services
fiduciaires ; parrainage financier ; crédit-bail ; prise à bail ;
acquisition, location et location-gérance de tous établissements,
fonds de commerce ou entreprises ; établissements de baux ;
constitution et investissement de capitaux notamment à long
terme ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
services
de
communications
téléphoniques,
radiophoniques,
radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens
téléinformatiques ; services de transmission d'informations par
voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de
dépêches et de messages ; services de transfert d'appels
téléphoniques, radiotéléphoniques ou de télécommunications ;
services de renvois d'appel ; service de répondeur téléphonique ;
services de renseignements téléphoniques ; services de
transmission de données, en particulier transmission à haut
débit (par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les
entreprises ; expédition et transmission de documents
informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique, de diffusion d'information par voie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ;
transmission et diffusion de données, de sons et d'images,
assistée par ordinateur ou non ; services de communications
radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée
de données, notamment avec code d'accès ; communications
par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et
d'information (nouvelles) ; location d'appareils téléphoniques,
de radiotéléphones mobiles, de télécopieurs, d'ordinateurs, de
répéteurs ou transpondeurs, de récepteurs et d'émetteurs
téléphoniques ; services de fourniture d'accès à un réseau de
radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de
fourniture d'accès à l'Internet ; services d'échange de données ;
fourniture d'accès à des sites Web d'images, de sons,
d'enregistrements sonores et/ou visuels, de vidéos ; fourniture
d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; téléchargement
d'images, de sons, d'enregistrements sonores et/ou visuels, de
vidéos ; location de temps d'accès à une base de données
informatique ; fourniture de forums de discussions sur Internet ;
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; micro-édition ; production et organisation
de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; location
d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
services d'enseignement et de divertissement ; organisations de
campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de
manifestations professionnelles ou non (à l'exception des
166
manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ;
organisation et conduite d'ateliers de formation, formation
pratique, services d'édition et de publication de livres et de tous
supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de
transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à
l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de
supports multimédia ; prêts de livres ; publications électroniques
de livre et de périodique en ligne téléchargeables et nontéléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations,
de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de
toutes publications autres que textes publicitaires, y compris
publications électroniques et numériques, dont les annuaires
électroniques
et
numériques ;
enseignement
par
correspondance ; productions de films, production de vidéos ;
organisation et conduite de remises de prix, concerts, défilés de
mode, galas de charité (divertissement) ;
Classe No 42 : Consultations techniques en matière
informatique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; évaluations,
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et
projets
techniques ;
expertises
(travaux
d'ingénieurs) ;
constitution, réalisation (conception) de banques de données et
de bases de données, de sites Web ; programmation pour
appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour
systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
hébergement de sites informatiques ; fourniture de moteurs de
recherche pour l'Internet.
16/09/2016
rayonnements dont les rayonnements solaires, pergolas non
métallique ;
Classe No 20 : Stores d'intérieurs pour fenêtres et toutes formes
de baies ou de surfaces destinés à réduire l'inconfort thermique
contre l'échauffement dû au soleil ;
Classe No 22 : Tentes, bâches, voiles, filet destinées à protéger
des intempéries et du soleil ;
Classe No 24 : Tissus, rideaux, tentures en matières textiles,
utilisés pour améliorer les conforts et réduire les inconforts dus
aux transferts de chaleurs, de toutes sortes, mis en oeuvre sous
forme de stores, toiles, bannes, vélums ou autres toiles tendues
ou libres. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes ;
Classe No 27 : Tentures murales en matières plastiques, utilisées
améliorer les conforts et réduire les inconforts dus aux transferts
de chaleurs, de toutes sortes, mis en oeuvre sous formes de
stores, toiles, bannes, vélum ou autre toiles tendues ou libres.
27.
No National : 16 4 256 446
No National : 16 4 256 458
ABAC, SAS, DOMAINE DES LIVIERES, 980 CHEMIN DES
LIVIERES, 30420 CALVISSON.
SAS ABAC, M. RIEDEL PAUL, CHATEAU LA LIVIERE, 980
CHEMIN DES LIVIERES, 30420 CALVISSON.
SAS D. CATHIARD, SAS, Château Smith Haut Lafitte, Route Jean
de Ramon, 33650 MARTILLAC.
No SIREN : 389 831 579.
SAS D. CATHIARD, Mme CATHIARD Florence, Château Smith
Haut Lafitte, Route Jean de Ramon, 33650 MARTILLAC.
Classe No 6 : Supports métalliques, dont les stores d'extérieurs
ou d'intérieurs, destinés à mettre en oeuvre des dispositifs de
contrôles des ambiances et températures et de protections,
d'isolations contre les rayonnements, dont les rayonnements
solaires. Système de pare-soleil destinés aux êtres vivants
comme aux objets et marchandises à savoir stores d'extérieurs,
pergolas ;
Classe No 11 : Appareils, installations de climatisation, de
réfrigération et tous dispositifs destinés à maintenir les
températures, les ambiances au niveau souhaité ;
des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.
o
Classe N 12 : Stores (pare-soleil) à savoir pare soleil pour
automobile ;
No National : 16 4 256 566
o
Classe N 17 : Feuilles metalliques ou metalllisees isolantes,
tissus ou vernis isolants, matieres à isoler destinees à réduire les
transferts de chaleur et à se proteger de tous les inconforts dont
tous les rayonnements, et particulièrement les rayonnements
solaires ; produits en matières filtrantes (matièeres plastiques
mi-ouvrées) ; matériaux isolants, matériaux pour l'isolation
thermique, matériaux pour l'étanchéité, matériaux isolants
contre l'humidité, matériaux pour l'isolation acoustique,
matières à calfeutrer, matériaux calorifuges ;
SCP GRANDE-NORMANDIE, société civile, 20 chemin de la
source, 76240 BELBEUF.
No SIREN : 818 569 352.
Classe No 18 : Parapluies, parasols.
Classe No 19 : Matériaux non métalliques, dont les stores
d'extérieur ou d'intérieur, destinés à servir de support à tous
dispositifs de contrôles des températures, des ambiances, des
conforts, y compris les protections, les isolations contre les
SCP GRANDE-NORMANDIE, M. GRATTENOIX Yannick, 20
CHEMIN chemin de la source, 76240 BELBEUF.
16/09/2016
167
plastiques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ;
figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;
bois de construction ; bois façonnés ;
Classe
No
20 :
Meubles ;
glaces
(miroirs) ;
cadres
Description de la marque : le logo est un “ G ” et un “ N ”
majuscules, accolés et dont la 1ère barre du “ N ” est plus courte
et posée sur le tiret formé par la barre horizontale du “ G ”
o
Classe N 4 : Huiles industrielles ; graisses industrielles ;
bois de feu ; gaz d'éclairage ;
dentaire ;
construction
métalliques ;
constructions
transportables
Classe No 21 : Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ;
récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ;
peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage
actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à
l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ;
bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence
ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 29 : Porc bénéficiant de l'indication géographique
protégée « Porc de Normandie » ; poisson ; volaille bénéficiant
de l'indication géographique protégée « Volaille de
Normandie » ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits
congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ;
légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non
vivants) ; conserves de poisson ; camembert bénéficiant de
l'appellation d'origine protégée « camembert de Normandie » ;
boissons lactées où le lait prédomine » ;
thé ;
Classe No 33 : « Cidre bénéficiant de l'indication géographique
« Cidre de Normandie ou Cidre Normand » ; boissons
bénéficiant de l'indication géographique « Eau-de-vie de cidre de
Normandie », « Eaux-de-vie de Poiré de Normandie » ou
« Pommeau de Normandie » ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ;
étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes
électroniques ;
Classe No 36 : Assurances ; services bancaires ; services
bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission
de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ;
168
entretien et réparation d'instruments d'horlogerie et
16/09/2016
services de jardiniers-paysagistes ;
de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences
de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 6, 14, 16, 19, 20, 21, 29,
30, 31, 32, 33, 34, 36, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
No National : 16 4 256 602
o
Classe N 40 : Sciage ; couture ; services d'imprimerie ;
polissage
(abrasion) ;
rabotage ;
raffinage ;
meulage ;
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
données ;
domestiques ;
M. Hoehn Robert, 75 Avenue de la République, 93300
AUBERVILLIERS.
Monsieur Marc-Olivier Deblanc, M. Deblanc Marc-Olivier, 9 RUE
Saint-Fiacre, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT.
Classe No 16 : Journaux, livres et publications relatifs à des
spectacles humoristiques ; affiches, billets et programmes
imprimés relatifs à des spectacles à caractère humoristique ;
tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en
France ;
Classe No 38 : Mise à disposition de vidéos à caractère
humoristique sur les plateformes en ligne via Internet ;
Classe No 41 : Divertissement lié au comique de scène ;
production d'oeuvres audiovisuelles à caractère humoristique ;
production de spectacles d'humoristes.
16/09/2016
169
No National : 16 4 256 997
domestiques.
M. Amodeo Sandy, Z.A. DE MAILHAN, 1100 CHEMIN PONT DES
ISLES, 30230 BOUILLARGUES.
M. Amodeo Sandy, Z.A. DE MAILHAN, 1100 CHEMIN PONT DES
ISLES, 30230 BOUILLARGUES.
No National : 16 4 257 418
produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques
destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières
extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ;
préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques
destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver,
autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à
usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Eviagenics, société anonyme à conseil d'administration, 1 MAIL
DU PROFESSEUR GEORGES MATHÉ, 94800 VILLEJUIF.
No SIREN : 478 080 146.
EVIAGENICS, M. BOHIN Fabrice, 1 MAIL DU PROFESSEUR
GEORGES MATHÉ, 94800 VILLEJUIF.
Classe No 4 : Produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
bois de feu ; gaz d'éclairage.
No National : 16 4 257 108
Mme BOUGUET Ghislaine, Agissant pour le compte de la
société TERRA NAT en cours de formation, 39 ruelle du champ
de Foire, chez Mme BOUGUET, 01640 SAINT JEAN LE VIEUX.
Mme BOUGUET Ghislaine, 39 ruelle du champ de Foire, chez
Mme BOUGUET, 01640 SAINT JEAN LE VIEUX.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie) ;
Description de la marque : Marque déposée : “ Algaïa ” Avec
son logotype et sa signature : Your natural partner
produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques
destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières
extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ;
préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques
destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver,
autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à
usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
dentaire ;
170
16/09/2016
thé ;
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; fils électriques ; relais
électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; extincteurs ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation
et installations sanitaires ; appareils ou installations de
climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ;
données ;
services de jardiniers-paysagistes.
Classe No 37 : Information en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; service d'étanchéité (construction) ; démolition de
constructions ; nettoyage de bâtiments, d'édifices ou de
fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de
machines.
Classe No 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes
anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
No National : 16 4 257 707
M. DAVID Hervé, 2 CHEMIN d'Atameu, 39360 VIRY.
M. MAITREPIERRE Eric, 4 route de coulouvre, 39260 CRENANS.
M. DAVID Hervé, 2 CHEMIN d'Atameu, 39360 VIRY.
No National : 16 4 257 513
BRUNET, SAS, 2 bis allée des Cytises, 86362 CHASSENEUIL
DUPOITOU CEDEX.
No SIREN : 389 818 907.
SAS BRUNET, Mr Sylvain CAPET, 2 bis, allée des Cytises,
BP 70054, 86362 CHASSENEUIL DU POITOU CEDEX.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
boîtes à bijoux.
Description de la marque : Les typographies Les couleurs Police
de caractères « Neutraface display bold » pour le « multi »
AaBbCc / multi QUADRICHROME (9%) PANTONE RVB Police de
caractères « Neutraface display medium » pour le « multi »
AaBbCc / es C 80 + M 40 285 C 285 U 30/45/69 Police de
caractères « Noxa regular » pour le by AaBbCc / by M 08 + Y 100
7405 C 7405 U 255/224/0 Police de caractères « Optima bold »
pour BRUNET AaBbCc / BRUNET M 68 + Y 87 165 C 165 U
235/110/45
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ;
étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes
électroniques.
16/09/2016
No National : 16 4 257 860
No National : 16 4 257 890
Triskell Interactive, SARL, Hôtel D'entreprises, 7 RUE Fulgence
Bienvenue, 22300 LANNION.
No SIREN : 803 919 505.
Triskell Interactive, M. ROUSSELOT Guillaume, Hotêl
D'entreprises, 7 RUE Fulgence Bienvenue, 22300 LANNION.
Classe No 9 : Programmes informatiques ; équipements
périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris,
consoles et manettes de contrôle ; programmes d'ordinateurs
enregistrés ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciels pour jouer à des jeux
vidéo ; jeux informatiques et jeux en ligne ; jeux informatiques ;
jeux vidéo et audio ; logiciels multimédias et interactifs ; logiciels
informatiques sur téléphone mobile ; logiciels informatiques sur
tablette électronique ; jeux audiovisuels sur des plates-formes
informatiques ; consoles de jeux électroniques ; Cédéroms ;
disques compacts ; DVD ; Blu-ray ; tapis de souris ; parties
constitutives pour tous les produits précités ;
Classe No 16 : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
produits de l'imprimerie ; adhésifs (bandes, rubans, matières
collantes) pour la papeterie ; photographies ; papeterie ; articles
de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel de bureau (à
l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire ; marques
pour livres ; matériel d'enseignement sous formes de jeux
(livres) ; sachets ; enveloppes ; pochettes pour l'emballage (en
papier ou en matières plastiques) ; affiches ; porte-affiches en
papier ou en carton ; albums ; bandes dessinées ; brochures de
jeux vidéo ; calendriers ; dessins ; autocollants ; journaux ;
livres ; livrets ; manuels ; prospectus ; revues ; reproduction
graphiques ; caractères l'imprimerie ; clichés ; objets d'arts
aquarelles ; sacs et sachets en matières plastiques pour
l'emballage ; publications imprimées ; produits de l'imprimerie
et publication imprimée de jeux informatiques.
Classe No 41 : Instruction ; divertissement ; activités culturelles ;
organisation de concours en matière de jeux vidéo et/ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques ;
conférences ; congrès ; organisations d'expositions dans le
domaine
du
divertissement ;
édition
de
textes
de
divertissement ; publication de livres ; services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ;
publication de magazines de presse ; publication de journaux,
édition de livres ; édition de journaux ; édition de revues ;
service d'information sur des jeux informatiques en ligne et
d'autres divertissements en ligne ; production de films ;
spectacle ; studio de cinéma ; organisation de spectacles ;
service de loisirs ; production de programmes radiophoniques,
de télévision, de divertissement cinématique et/ou télévisé ;
enregistrement de sons (studio d'enregistrement) ou d'images
(filmage) sur supports d'enregistrement magnétiques ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; services de photographie ;
service de traduction ; sous-titrage ; service de salle de jeux ;
rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que
publicitaires ; production musicale ; mise en page autre qu'à but
publicitaire ; fourniture de jeux par télephones mobiles ou à
utiliser sur ces derniers (fourniture de jeux vidéo en ligne).
171
SAS CHATEAU MAUCAILLOU, QUARTIER DE LA GARE, 33480
MOULIS EN MEDOC.
No SIREN : 378 554 794.
CHATEAU MAUCAILLOU, QUARTIER DE LA GARE, 33480
MOULIS EN MEDOC.
Description de la marque : LE BORDEAUX BY MAUCAILLOU
Classe No 33 : Vins bénéficiant des appellations d'origine
protégées « Bordeaux » « Bordeaux supérieur ». « Côtes de
Bordeaux ». « Côtes de Bordeaux-Saint Macaire ». « Crémant de
Bordeaux ». « Fine Bordeaux ». « Premières Côtes de
Bordeaux ». « Sainte-Foy-Bordeaux ».
No National : 16 4 257 904
BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée, 10 bis
avenue Ampere, Parc d'Activités de Pas du Lac, 78180
MONTIGNY LE BRETONNEUX.
No SIREN : 422 511 204.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT
Martine, 3 rue Auber, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques,
géodésiques, de mesure, de surveillance, de détection, d'alerte,
de signalisation, de contrôle (d'inspection), de secours
(sauvetage) ; tous les produits précités à l'exclusion de ceux
destinés au domaine du diagnostic in-vitro et de la
théranostique ;
instruments
et
équipements
portables
d'observation et de localisation ; jumelles [optique] ; objectifs
[optique] ; lunettes de visée ; télescopes de visée ; télémètres ;
caméras
infrarouges ;
caméras
de
sécurité ;
viseurs
électroniques pour artillerie ; dispositifs de mire et de visée
monoculaire et binoculaire ; appareils, modules et instruments
optroniques pour observer et mesurer des distances, angles et
positions ; appareil de repérage de cibles [optique] ; dispositifs
de vision nocturne à identificateur d'images ; appareils d'analyse
de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son et des images ; appareils pour GPS
[systèmes de repérage universel] ; dispositifs de navigation, de
guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; logiciels
(programmes enregistrés) dans le domaine de la défense et de
la sécurité ; équipements pour le traitement de l'information et
ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité ;
terminaux informatiques et systèmes de traitement en temps
réel automatique d'images, destinés à équiper des caméras
analogiques ou numériques ; équipements électroniques de
traitement en temps réel automatique d'images destinés à
équiper des caméras analogiques ou numériques ; systèmes et
172
appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle
de signaux ; mémoires magnétiques et numériques ; système
d'archivage numérique.
Classe No 13 : Dispositifs de visée pour armes à feu autre que
lunettes de visée ; dispositifs de visée pour pièce d'artillerie
autre que lunettes de visée ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs,
transmission de messages et d'images ; tous les services
précités à l'exclusion de ceux destinés au domaine du diagnostic
in-vitro et de la théranostique.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques, ainsi que
services de recherche et de conception y relatifs, à savoir :
évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans
les domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingénieurs,
diagnostics
et
études
scientifiques
et
technologiques, développement de nouveaux produits dans les
domaines de la défense et de la sécurité ; programmation pour
ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité.
16/09/2016
technologiques, développement de nouveaux produits dans les
domaines de la défense et de la sécurité ; programmation pour
ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité.
No National : 16 4 257 947
M. PONTY Philippe, Le Mayne, 24240 FLAUGEAC.
M. PONTY Philippe, Le Mayne, 24240 FLAUGEAC.
No National : 16 4 257 911
BERTIN TECHNOLOGIES, Société par actions simplifiée, 10 bis
avenue Ampere, Parc d'Activités de Pas du Lac, 78180
MONTIGNY LE BRETONNEUX.
No SIREN : 422 511 204.
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, Mme DEHAUT
Martine, 3 rue Auber, 75009 PARIS.
Classe No 33 : Vin d'appellation d'origine protégée péripord ;
vins à indication géographique protégée périgord ; vins
d'appelation controlées rouge, rosé, blanc sec et moelleux
Bergerac ; vins provenant de l'exploitation exactement
dénomée ; Domaine Le Mayne.
No National : 16 4 257 983
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques,
géodésiques, de mesure, de surveillance, de détection, d'alerte,
de signalisation, de contrôle (d'inspection), de secours
(sauvetage) ;
instruments
et
équipements
portables
d'observation et de localisation ; jumelles [optique] ; objectifs
[optique] ; lunettes de visée ; télescopes de visée ; télémètres ;
caméras
infrarouges ;
caméras
de
sécurité ;
viseurs
électroniques pour artillerie ; dispositifs de mire et de visée
monoculaire et binoculaire ; appareils, modules et instruments
optroniques pour observer et mesurer des distances, angles et
positions ; appareil de repérage de cibles [optique] ; dispositifs
de vision nocturne à identificateur d'images ; appareils d'analyse
de signaux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son et des images ; appareils pour GPS
[systèmes de repérage universel] ; dispositifs de navigation, de
guidage, de traçage, de balisage et de cartographie ; logiciels
(programmes enregistrés) dans le domaine de la défense et de
la sécurité ; équipements pour le traitement de l'information et
ordinateurs dans le domaine de la défense et de la sécurité ;
terminaux informatiques et systèmes de traitement en temps
réel automatique d'images, destinés à équiper des caméras
analogiques ou numériques ; équipements électroniques de
traitement en temps réel automatique d'images destinés à
équiper des caméras analogiques ou numériques ; systèmes et
appareils de transmission d'informations, d'analyse fréquentielle
de signaux ; mémoires magnétiques et numériques ; système
d'archivage numérique.
Classe No 13 : Dispositifs de visée pour armes à feu autre que
lunettes de visée ; dispositifs de visée pour pièce d'artillerie
autre que lunettes de visée ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs,
transmission de messages et d'images.
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques, ainsi que
services de recherche et de conception y relatifs, à savoir :
évaluations, estimations, analyses, conseils et recherches dans
les domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingénieurs,
diagnostics
et
études
scientifiques
et
Daisy Manufacturing Company, Inc., Société organisée sous les
lois de l'Etat du Delaware, 400 West Stribling Drive, 72756
ROGERS, Arkansas, Etats-Unis d'Amérique.
Cabinet CAMUS LEBKIRI, 25 RUE DE MAUBEUGE, 75009
Classe No 9 : Lunettes de visée pour armes à feu.
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifice ; fusils ; plombs [munitions] ; capsules explosives ;
capsules d'allumage ; capsules fulminantes autres que les
jouets ; cartouchières ; étuis pour fusils ; brosses, outils,
baguettes et ficelles de nettoyage pour armes à feu ; armes à air
comprimé ;
Classe No 20 : Râteliers à fusils ;
Classe No 28 : Cibles ; jeux ; jouets ; articles de gymnastique et
de sport ; armes en tant que jouets ; balles de peinture
[projectiles] ; balles de peinture utilisées comme projectiles dans
les jeux de guerre ; étuis de revolvers [jouets] ; étuis pour
pistolets [jouets].
16/09/2016
No National : 16 4 258 038
UIMM Champagne-Ardenne, Ordre professionnel, 3 rue Max
Holste, 51685 REIMS cedex 2.
No SIREN : 780 254 355.
INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine, 5 RUE Feydeau,
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes en papier,
emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes
en carton ou en papier pour bouteilles, carton, cartonnages,
enseignes en papier ou en carton, enveloppes [papeterie] en
papier, étiquettes en papier, flyers en papier ou en carton,
imprimés en papier ou en carton, sacs et sachets [enveloppes,
pochettes] en papier pour l'emballage ; produits de
l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres ; manuels de
formation ; brochures, catalogues, fiches, journaux, magazines,
manuels, périodiques, publications imprimées, affiches, posters,
imprimés, prospectus, tracts, lettre d'information ; menus ;
cartes ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes
postales ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants
(articles de papeterie) ;
vins bénéficiant de l'AOC « Champagne », vins, vins mousseux,
vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication
géographique protégée, vins pétillants, vins doux naturels, vins
de liqueur, cidres, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs,
apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, whisky, extraits
alcooliques, essences alcooliques, anis (liqueurs), boissons
distillées, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits ;
Classe No 35 : Publicité ; recherches de parrainage ; conseils en
organisation et direction des affaires destinés à favoriser,
maintenir, promouvoir et développer les savoir-faire locaux ;
location, vente et achat d'espaces et de temps publicitaires.
Publicité en ligne sur un réseau de communication et de
télécommunication informatique national et international
destinée à favoriser, maintenir, promouvoir et développer les
savoir-faire locaux ; gestion de fichiers informatiques et de
banques de données interactives ; services de saisie, de
traitement et d'exploitation de données interactives dans le
domaine de la publicité et des affaires commerciales ; gestion
des affaires commerciales destinés à favoriser, maintenir,
promouvoir
et
développer
les
savoir-faire
locaux ;
administration commerciale de licences de produits et de
services de tiers destinés à favoriser, maintenir, promouvoir et
développer les savoir-faire locaux ; services d'abonnement à des
journaux ; services de promotion des ventes de produits et/ou
de services destinés à favoriser, maintenir, promouvoir et
développer les savoir-faire locaux ; diffusion d'annonces
publicitaires, organisation d'expositions, de salons, d'évènement
et de foires à buts commerciaux ou de publicité destinés à
favoriser, maintenir, promouvoir et développer les savoir-faire
locaux ; services d'aide pour la direction et l'organisation des
affaires dans le cadre de la création, du développement, de
l'organisation et la direction de réseaux ou de licences destinés
à favoriser, maintenir, promouvoir et développer les savoir-faire
locaux ; aide et conseils commerciaux aux entreprises
notamment pour le lancement d'un site Internet et la promotion
de leur site Internet ; services de vente au détail de boissons
alcooliques (à l'exception des bières), vins bénéficiant de l'AOC
173
« Champagne », vins, vins mousseux, vins pétillants, vins doux
naturels, vins de liqueur, cidres, alcools et eaux de vie,
spiritueux et liqueurs, apéritifs à base d'alcool, digestifs,
cocktails, whisky, extraits alcooliques, essences alcooliques, anis
(liqueurs), boissons distillées, alcool de riz et boissons
alcooliques à base de fruits. Services de représentation
commerciale dans le domaine du maintien, de la promotion et
du développement des savoir-faire locaux ; promotion
commerciale du développement en réseaux destinés à favoriser,
promotion commerciale des intérêts des professionnels
intervenant dans le domaine du maintien, de la promotion et du
développement des savoir-faire locaux ; conseils à la création et
au développement d'entreprises dans le domaine du maintien,
de la promotion et du développement des savoir-faire locaux
(conseils en organisation d'entreprises).
Classe No 41 : Services d'éducation, de formation et de
divertissement destinés à favoriser, maintenir, promouvoir et
développer les savoir-faire locaux ; formation professionnelle,
formation dans le cadre d'un réseau destinée à favoriser,
services rendus par un franchiseur, à savoir formation du
personnel ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
publication de livres et de revues destinés à favoriser, maintenir,
promouvoir et développer les savoir-faire locaux ; prêt de livres ;
édition ; publication de textes autres que publicitaires ;
organisation et conduite de concours, de jeux, de loterie,
d'expositions et/ou de spectacles à buts culturels ou éducatifs,
de colloques, séminaires, congrès, conférences, d'ateliers,
d'ateliers de formation destinés à favoriser, maintenir,
promouvoir et développer les savoir-faire locaux ; organisation
de compétitions et cérémonies de remise de prix ; organisation
de campagnes d'informations à buts culturels ou éducatifs
destinées à favoriser, maintenir, promouvoir et développer les
savoir-faire locaux ; organisation d'événements sportifs et
culturels ; production de programmes autres que publicitaires
destinés à favoriser, maintenir, promouvoir et développer les
savoir-faire locaux ; mise en oeuvre de tous services destinés à
favoriser, maintenir, promouvoir et développer les savoir-faire
locaux, à savoir formation, filmage, montage et production de
films autres que publicitaires sur bandes vidéo ; filmage,
montage et production de programmes d'information et de
programmes radiophoniques et de télévision à but culturel et/ou
éducatif et/ou de divertissement ; services de clubs (éducation et
divertissement) notamment sur les thèmes du partenariat et du
commerce organisé dans le domaine du maintien, de la
promotion et du développement des savoir-faire locaux.
No National : 16 4 258 149
M. BRAULT François, 35 Domaine de Sainte Croix, 53970
L'HUISSERIE.
Mme DE SOUSA Soraïa, Résidence Terra Verde, 6 rue des sept
îles, 35132 VEZIN LE COQUET.
Mme DOUNG Sokmathéra, 84 avenue Philippe Auguste, 75011
PARIS.
M. LE CALVEZ Yohann, 116 rue des Bourguignons, 92600
ASNIERES SUR SEINE.
Mme WANG FLEUTOT Wei, 4 avenue du Général de Gaulle,
92360 MEUDON LA FORET.
M. FLEUTOT Dominique, 4 avenue du Général de Gaulle, 92360
MEUDON LA FORET.
M. PLOUX Allan, La Livaudais, 35730 PLEURTUIT.
M. FRABOULET Guenael, 1 Mail Galilée, 35131 CHARTRES DE
BRETAGNE.
M. NOURRISSON Cédric, 45 rue Eugène Derrien, Esc 18, 94400
VITRY SUR SEINE.
174
M. BRAULT François, 35 Domaine de Sainte Croix, 53970
L'HUISSERIE.
Description de la marque : COOL MA POULE
plastiques ;
l'habillement ;
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
o
Classe N 28 : Jeux ; jouets ; commandes pou

de la propriété

Transcription

Documents pareils

procuration pour etat des lieux de sortie

15S0014 - Location longue durée avec entretien et réparations d`un

ELECTION CANTONALE PARTIELLE DE SEVRES

scarificateur a gazon 55

brouette a chenille 90

FENDEUSE TRACTEE 12T 62.50 €

SCARIFICATEUR EMOUSSEUR 40 €

MOTOCULTEUR 11 CV + FRAISE 90 €

Télécharger le MODELE de Courrier préavis suite à la fin d

tarifs CAORLE - ITALIE - eole evasion | Voyages