CCTP lot 1

ACCORD-CADRE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES
(articles 33, 57 à 59 et 76 du CMP)
Accord-cadre n°09-.....
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
DEPARTEMENT DE LA SOMME
Direction de la Logistique
10, rue des Louvels – B.P. 32615
80026 AMIENS Cedex 1
Tel. 03 22 71 84 91 - Télécopie : 03 22 71 84 89
Objet de la consultation :
Fourniture de chaussures, de bottes de sécurité, d’équipements de
protection individuels et d’hygiène pour les services du
Département de la Somme.
Lot 1 : chaussures homme et femme – bottes de sécurité
Le représentant du pouvoir adjudicateur est :
M. le Président du Conseil Général
Le comptable public assignataire des paiements :
M. le Comptable Départemental
SOMMAIRE
Article 1 - OBJET
Article 2 - CONSISTANCE DE LA PRESTATION
Article 3 - DESCRIPTION DES FOURNITURES
Article 4 - CONTROLE DES FOURNITURES
Article 5 - RECEPTION
ARTICLE 1 - OBJET
Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières
concernent la fourniture de chaussures homme de sécurité, de chaussures femme
de sécurité et de bottes de travail de sécurité.
ARTICLE 2 - CONSISTANCE DE LA PRESTATION
La prestation comprend la fourniture, le transport et la livraison
personnalisée sur différents sites du Conseil Général de la Somme (liste jointe en
annexe).
ARTICLE 3 - DESCRIPTION DES FOURNITURES
Les matières utilisées pour ces chaussures et bottes devront être
conformes à la réglementation française sur les "chaussures de sécurité et de
protection" ( norme NF 345).
Pour l’ensemble des différents type de chaussures ( hautes, basses,
aérées…) le choix sur trois modèles sera possible.
CHAUSSURES HOMME :
Travaux en extérieur :
1) Bottes fourrées en cuir avec cramponnage, S3, embout composite 200 J
2) Chaussures montantes (protégeant correctement la malléole). Embout composite
200 J – antidérapantes – antistatiques – S3 – semelle anti-perforation textile
3) Chaussures basses -. Embout composite 200 J – antidérapantes – antistatiques –
S3 – semelle anti-perforation textile
Les chaussures pour les soudeurs devront être équipées de protection des lacets par
rabat.
Les chaussures en cuir seront de type fleur ou pleine fleur.
Travaux en intérieur :
1) Chaussures basses multi-usages – bonne respirabilité – crampons autonettoyants
– pare-chocs à l’avant et au talon – embout composite 200 J
2) Chaussures basses agro-alimentaires – matériau microfibre lavable – embout
composite ou polycarbonate
3) Bottes agro-alimentaires avec embout acier – protection de la malléole – traitées
antibactérien – crampons autonettoyants
CHAUSSURES FEMME :
Travaux en extérieur :
1) Chaussures montantes (protégeant correctement la malléole). Embout composite
200 J – antidérapantes – antistatiques – S3 – semelle anti-perforation textile
2) Chaussures basses - Embout composite 200 J – antidérapantes – antistatiques –
S3 – semelle anti-perforation textile
Travaux en intérieur :
Sabot agro-alimentaire sans partie métallique – talon à absorption
d’énergie. Embout 200 J – Semelle TPU antidérapantes – maintien du talon –
matériau microfibre lavable
Toutes les chaussures seront SRC.
BOTTES DE TRAVAIL, CUISSARDES, COMBINAISON CUISSARDES TYPE
WADDERS :
Un modèle P.V.C. et un modèle caoutchouc seront disponibles – embout
et semelle acier – doublure jersey
Un modèle P.V.C. et caoutchouc (en bottes de travail uniquement) seront
disponibles – sans embout de sécurité – doublure jersey
Ces bottes doivent avoir un éventail de taille permettant l’utilisation par des
femmes et des hommes.
LACETS :
Les lacets doivent convenir à tous types de chaussures de sécurité. Ils
seront disponibles en marron, noir ou cuir.
Marquage :
Tous les articles seront marqués d'une étiquette conforme à la norme en
vigueur.
ARTICLE 4 - CONTROLE DES FOURNITURES
Au cas où des contrôles feraient apparaître des divergences par rapport
aux produits sélectionnés, ceux-ci seront refusés et devront être remplacés
immédiatement par le titulaire sur demande verbale ou écrite du Département.
Toutefois, celui-ci pourra accepter les fournitures avec réfaction de prix.
ARTICLE 5 - RECEPTION
La réception de la fourniture sera effectuée à la livraison ou, à défaut,
dans les trois jours qui la suit.