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LES ATELIERS
DE LA NÉGOCIATION
SOCIALE session 2016
Séminaire résidentiel de formation inter-entreprises
Du
lundi 4
au
jeudi 7
juillet
Négocier dans
l’entreprise : les nouveaux
enjeux légaux,
stratégiques et pratiques
Le rendez-vous annuel des négociateurs sociaux
EDITORIAL
2
L
Les Ateliers de la négociation sociale
se tiennent cette année au cœur
d’une actualité juridique particulièrement dense. Les évolutions de
méthode imposées depuis 2009 à la
négociation obligatoire s’étendent
aujourd’hui aux négociations annuelles, qui, elles-mêmes, s’étoffent
et se reconfigurent. Le législateur
impose par touches successives un
changement radical d’approche,
dont les contours sont aujourd’hui
clarifiés.
Le diagnostic est ainsi progressivement devenu un objet de droit qui
s’impose avant toute négociation
avec les délégués syndicaux, mais
aussi avant toute consultation des
Instances Représentatives du
Personnel. BDES et DUER en deviennent les piliers incontournables.
Aussi faut-il savoir comment les
rendre utiles et pertinents, si l’on ne
veut pas se perdre dans trop de
complexité technique et juridique.
L’édition 2016 des Ateliers de la
négociation sociale souhaite poursuivre et creuser encore plus profond le sillon tracé les années précédentes. Dans cet esprit, nous vous
proposons de revisiter chacun des
fondamentaux de la négociation et
de faire le point sur les évolutions
juridiques les plus récentes. C’est
particulièrement important cette
année.
D’une grande richesse pédagogique
(atelier d’écriture, jeu de rôle,
échanges de pratiques, points juridiques, apports méthodologiques,
rencontre avec des praticiens de
grande expérience …), les Ateliers de
la négociation sociale, du lundi 14h
30 au jeudi 14 h, vous feront prendre
le recul et le souffle nécessaires, en
bordure de la forêt de Saint
Germain et de son château, pour
éprouver et renouveler à la fois vos
pratiques, vos méthodes et vos
stratégies.
Jean-Nicolas MOREAU
JEAN-NICOLAS MOREAU, 61 ans,
directeur-fondateur du Cabinet
Res-EuroConseil, développe depuis
plus de quinze ans une expertise
confirmée des stratégies sociales,
des relations sociales et syndicales,
de la négociation ainsi que de la
prévention des risques dans
l’entreprise à travers le conseil, le coaching et la
formation. Il intervient dans de nombreuses entreprises
des secteurs privé et public, ainsi qu’à l’ENA depuis
1997,à l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique
(Cycle Hôpital Plus), à l’Université de Paris-Dauphine
dans le cadre des MBA Ressources Humaines et du
Master Négociation sociale ainsi qu’au Master 2 RH et
communication du CELSA.
L E S AT E L I E R S D E L A N É G O C I AT I O N S O C I A L E
JEAN MARTINEZ-RANDE, 61
ans,
consultant senior : DEA en
économie et histoire Université
Paris VII, diplômé de
Krauthammer International en
management de direction. Membre
du cabinet du Ministre du Travail
(1972-1983), Rédacteur en chef de
La Semaine Sociale Lamy (1983- 2004), DRH adjoint du
groupe Wolters Kluwer France, DRH en titre du
Groupe Liaisons Sociales et d’une douzaine de sociétés
du groupe WKF dont la Compagnie Française de
Presse. A rejoint en 2005 Res-EuroConseil comme
expert en ingénierie juridique et stratégies sociales.
OBJECTIFS
DU SÉMINAIRE
APPROCHE
PÉDAGOGIQUE
Faire le point sur l’actualité juridique
de la négociation.
vous
proposent d’échanger sur vos pratiques et de les
partager au regard des évolutions juridiques, méthodologiques et stratégiques les plus récentes. Pour cela, ils
articulent de façon équilibrée une grande variété de
séquences pédagogiques :
◗ 6 ateliers pratiques (jeux de rôles, ateliers d’écriture,
études de cas)
◗ 4 points juridiques majeurs pour une mise en perspective des évolutions du droit de la négociation, dont une
intervention de Maître Philippe Axelroude, partenaire
du cabinet Willway et associés.
◗ De nombreux apports méthodologiques : méthodes de
négociation, outils d’élaboration de diagnostics, plan
de communication, supports de réflexion stratégique…
constituent un véritable guide de la négociation sociale.
Les règles légales et jurisprudentielles : sur quoi doit-on négocier ? Avec
qui et à quel niveau ? doit-on aboutir ?
Comment réviser et dénoncer l’accord ?
Quels sont les pièges à éviter ?
Les risques liés à la rédaction des
accords : comment structurer l’accord ?
quelles en sont les clauses incontournables ? Que dire dans le préambule ? Que
faut-il reporter en annexe ? Quelles sont les
erreurs les plus fréquentes dans la rédaction ?
Les méthodes et les techniques de la
négociation sociale : préparation des
réunions, choix de la méthode de négociation, conduite des séances, gestion des
incidents et des tensions, suivi des accords.
Construire et mettre en œuvre le plan
de communication globale avant, pendant
et après la négociation.
Intégrer la négociation au sein de la
régulation sociale de l’entreprise et de la
conduite du changement.
PUBLIC VISÉ
Présidents
DG
Directeurs de sites
DRH qui conduisent les négociations
Directeurs et responsables
des relations sociales
Responsables RH
Opérationnels qui assistent le
Président lors des négociations
LES ATELIERS DE LA NÉGOCIATION SOCIALE
◗ Trois dîners débats :
◗L’avenir des négociations :
nouveaux thèmes, nouveaux acteurs.
◗Les points-clés d’une négociation sociale réussie,
◗La négociation comme outil de gestion
du changement,
Le premier débat vous permettra d’échanger avec
Pierre-Yves Demoures, Directeur délégué des
Ressources Humaines du Groupe Société Générale, le
deuxième débat avec Stéphane Fayol, DRH de grand
groupe. Stéphane Fayol, qui a obtenu le trophée du
meilleur binôme PDG/DRH Global RH 2011, enseigne
la négociation sociale au Master 2 Ressources
Humaines du CELSA.
Le dernier débat vous permettra d’entendre le
témoignage de Gérard Taponat, DRH de grand
groupe, professeur associé à l’Université ParisDauphine où il a créé et dirige le master Négociation et
Relations Sociales.
ATELIERS
Acquérir une vision globale des
enjeux de la négociation sociale d’entreprise.
3
DEUX SPÉCIALISTES DE LA PROFESSION
L’un stratège du droit de la négociation, l’autre expert
en relations sociales et en gestion de conflits sociaux,
animent conjointement le séminaire et vous accompagnent pendant les trois jours pour répondre à vos
questions et aux spécificités de vos problématiques.
UNE DÉMARCHE QUI PERMET DE PRENDRE DU RECUL
Le choix d’un séminaire résidentiel permet d’optimiser
les rythmes pédagogiques dans un espace agréable
donnant directement dans la forêt de Saint-Germainen-Laye, tout en ménageant des espaces de détente et
d’échanges informels avec les participants et les
experts.
L E S AT E L I E R S D E L A N É G O C I AT I O N S O C I A L E
4
Lundi 6
Mardi 7
Matin
9 h à 10 h 30
5
Le programme sera
actualisé en fonction
de l’évolution législative
et réglementaire
au moment
du séminaire
10 h 30 à 11 h
Pause
11 h à 13 h
6
PROGRAMME
Après-midi
14 h 30
Accueil
Installation dans les chambres
15 h à 16 h 30 1
La place de la négociation dans la
régulation sociale de l’entreprise
Les enjeux stratégiques, juridiques et
managériaux / Pourquoi
négocier ? / Comment négocier ?
Point juridique N°1
Actualité juridique de la négociation
Les récentes évolutions législatives
et réglementaires
17 h 30 à 18 h
Pause
Déjeuner
Après-midi
14 h à 16 h
7
Break – détente : activités libres
17 h 30 à 19 h 30
8
Les organisations syndicales
et la négociation
Actualité des organisations
syndicales en France et de leur
positionnement face à la négociation
19 h 30 à 20 h
Pause
20 h à 22 h 30
4
Dîner –Débat
L’avenir des négociations : nouveaux
thèmes, nouveaux acteurs
avec Pierre-Yves Demoures,
Directeur délégué des Ressources
Humaines du Groupe Société
Générale.
L E S AT E L I E R S D E L A N É G O C I AT I O N S O C I A L E
Atelier n°1
La préparation en pratique
Analyse des positions
des négociateurs
Identifier les contraintes / Tenir un
tableau de l’évolution des positions /
Comment valoriser les convergences
16 h à 17 h 30
18 h à 19 h 30
3
Préparer la négociation
Les différentes étapes
de la négociation / Présentation
du cas qui servira tout au long
des ateliers
13 h à 14 h
16 h 30 à 17 h 30 2
Point juridique n°2
Négociations obligatoires annuelles
et autres négociations
Atelier n° 2
La préparation en pratique
(suite) / Construire le plan
de communication
Les différentes approches
méthodologiques
de la négociation / Le rôle
du diagnostic / Comment construire
un diagnostic de négociation
19 h 30 à 20 h
Pause
20 h à 22 h 30
9
Dîner-débat
La négociation comme outil
de gestion du changement
avec Stéphane Fayol,
DRH de grand groupe
Matin
9 h à 10 h 30
10
Point juridique n°3
Intervention de Maître Philippe
Axelroude, avocat, cabinet
Willway et associés
Le point sur les dernières jurisprudences du droit de la négociation
5
Jeudi 9
Matin
9 h à 10 h 30
16
Atelier n° 6
Conduire une négociation
sous tension
Jeu de rôles / Débriefing
10 h 30 à 11 h
Pause
10 h 30 à 11 h
Pause
11 h à 12 h 30
11
Atelier n°3
Accords efficaces / accords
innovants / accords à risque
A partir d’un dossier d’exemples
d’accords récents, identifier
les stratégies, les objectifs,
les risques d’un accord
12 h 30 à 14 h
Déjeuner
Après-midi
14 h à 16 h
12
Atelier n°4
La première séance de négociation
Jeu de rôle / Débriefing
16 h à 17 h
Break – détente : activités libres
17 h à 18 h 30
13
Atelier n° 5 : Écriture de l’accord
(suite de l’étude de cas)
Écriture en sous-groupes /
Débriefing
11 h à 12 h 15
17
Conclusion
Les points clés
d’une négociation réussie
12 h 15 à 14 h
Déjeuner de clôture
PHILIPPE AXELROUDE, 50
ans, associé
du cabinet d’avocat Willway &
Associés, apporte depuis plus de 25
ans aux entreprises de toutes tailles,
en étroite collaboration avec leurs
dirigeants, des réponses concrètes et
innovantes en matière sociale. Il a
été Membre du Conseil de l’Ordre
des avocats du barreau de Paris de 2005
à 2007, Secrétaire de l’Ecole de Formation du Barreau de
Paris de 2005 à 2011, Vice-Président de l’UJA.
Il fait partie des équipes pédagogiques de droit social de
l’EFB et des IEJ de Paris I et Paris II
depuis plus de 15 ans»
PROGRAMME
Mercredi 8
18 h 30 à 18 h 45
Pause
18 h 45 à 20 h 15
14
Point juridique n°4
Les clauses obligatoires de l’accord
et les conditions de validité
Droit d’opposition / Communication
auprès du management et des
salariés / Echec de la négociation :
le procès-verbal / Consultation et
information des IRP / Absence de
délégué syndical / Contentieux
Le programme sera
actualisé en fonction
de l’évolution législative
et réglementaire
au moment
du séminaire
20 h 15 à 22 h 30
15
Dîner-débat
Les points-clés d’une négociation
sociale réussie
Avec Gérard Taponat, DRH de grand
groupe, professeur associé
à l’Univeristé de Paris Dauphine.
L E S AT E L I E R S D E L A N É G O C I AT I O N S O C I A L E
La
A14
RER
Ligne A, station
Saint-Germain-en-Laye
(5 mn à pied)
Saint-Germain-en-Laye
Hôtel l’Ermitage des Loges
SACE
RER
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GN
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RUE
RU
RU
®Abacapress/ Antoine Huot
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L E S AT E L I E R S D E L A N É G O C I AT I O N S O C I A L E
® Hôtel Mercure
®Abacapress/ Antoine Huot - Hôtel Mercure
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Saint-Germain-en-laye
®Abacapress/ Antoine Huot - Hôtel Mercure
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®Jacques Paray - Ville de St Germain en Laye
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ACCÈS
6
A8
Forêt
de St Germain
S LO G
Codes GPS
Longitude
2.0935820
Latitude
48.9036673
A13
UE DE
Construit aux abords
de la forêt domaniale de
Saint-Germain-en-Laye,
le Mercure Paris Ouest
Saint-Germain est desservi
par le RER A, situé à 500
mètres. Il est facile d’accès
par la route, à 20 minutes
de Versailles et de Paris La
Défense. Situé sur la contreallée boisée menant aux
jardins du Château de
Saint-Germain-en-Laye, il
dispose de 56 chambres
élégantes et chaleureuses
et d’un jardin paysager
pratique et accueillant, pour
associer calme et
commodités.
Chatou
Marly-le-Roy
Route
A13 sortie Poissy
ou Saint-Germain
Versailles Ouest,
Saint-Germain
N10, N12, N14
sortie Poissy.
Mercure Paris
Ouest Saint-Germain
11 avenue des Loges
78100 Saint-Germain-en-Laye
www.mercure.com
Vésinet
Fouqueux
Port-Marly
Gare SNCF
Saint-Germain-en-Laye
LIEU
Carrières-sur-Seine
DE LA
Séminaire résidentiel
du lundi 4 juillet 2016
> 14 heures 30
au jeudi 7 juillet 2016
> 14 heures
A V. L
DATES
AVEN
DATES/LIEU/TARIFS
6
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A86
Besons
Houilles
A14
La
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Nanterre
Puteaux
Fonctione-mail
Prénom
Nom
Mlle
Mme
Mr
SECONDE PERSONNE
du lundi 4 juillet 14 h 30
au jeudi 7 Juillet 14 h
Fonctione-mail
Prénom
Nom
Mlle
Mme
Mr
Dates de la session 2015
✁
PREMIÈRE PERSONNE
TARIFS ET INSCRIPTIONS
Le séminaire est facturé 3 300 ¤ H.T.,
soit 3 960 ¤ TTC.
Ce tarif comprend la formation,
la documentation, l’hébergement
du lundi 4 juillet 14 h 30 heures au
jeudi 7 juillet 14 heures. Il ne comprend
pas les consommations individuelles (bar,
téléphone...) prises en dehors des pauses
et des repas pris en commun.
Le bulletin d’inscription et le règlement de
l’acompte sont à faire parvenir au cabinet
avant le vendredi 20 mai 2016.
Compte tenu des contraintes liées à
l’organisation d’un séminaire résidentiel, un
acompte de 1 800 ¤ H.T.
(2 160 ¤ TTC) vous est demandé
ACTUALITÉ CHARGÉE à l’inscription. Toute annulation
DÉLAIS ÉTENDUS :
de stage avant le 17 juin 2016
INSCRIVEZ-VOUS
donnera lieu à un dédit
JUSQU’AU
forfaitaire de 800 ¤ H.T. Toute
VENDREDI 17 JUIN
annulation après cette date
entraînera le non remboursement
de l’acompte.
78100 Saint Germain en Laye
ine
Lieu
Se
PARTICIPANTS
La
Fiche d’inscription
PARIS
LES ATELIERS
DE LA NÉGOCIATION
SOCIALE 2016
Suresnes
Stage Inter
Rueil-Malmaison
AT
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1-Les stratégies sociales : la
régulation sociale globale, l’interface
sociale du changement, l’accompagnement des négociations sociales, la
gestion des conflits et des crises
sociales et la professionnalisation des
Relations Sociales.
◗De partenariats avec les acteurs de
la formation professionnelle et de
partenariats universitaires et,
notamment, avec les groupes Liaisons
Sociales, Lamy et Elégia, l’Université
Paris-Dauphine, le CELSA-Université
Paris-Sorbonne, l’Université
Paris-Est-Créteil, l’ENA, l’Ecole
Nationale de la Magistrature, l’Ecole
des Hautes Etudes en Santé Publique,
l’E.N.3S, l’Institut Mac Luhan.
2-Le management des risques santé
et sécurité au travail : SMS, Document
Unique d’Evaluation des Risques,
intégration des problématiques
santé-sécurité dans le management
quotidien, approches organisationnelles et managériales de la santé
mentale au travail, évaluation des
risques psychosociaux, évaluation de la
charge de travail, prévention de la
pénibilité.
3-Accompagnement des évolutions
stratégiques et gestion de la
complexité : Res-EuroConseil
accompagne les redéploiements
stratégiques des entreprises et des
institutions et les aide à surmonter les
crises organisationnelles et
managériales.
Votre Contact
Joris Trintignac se tient à
votre disposition pour mettre
en œuvre nos actions de
conseil et de formation.
N’hésitez pas à la contacter.
◗De plateformes de consultants
seniors associés, configurées pour
répondre aux besoins opérationnels
spécifiques de ses clients (stratégie,
management, GPEC, gestion du
changement, gestion de crises, …).
PARMI LES FORMATIONS
PHARES DU CABINET
◗Les organisations syndicales en
France : évolutions actuelles, logique
d’action
◗Prévenir et gérer les conflits sociaux
◗La négociation sociale : stratégie et
pratique
◗Présider le CE
◗Présider le CHSCT
◗Dialogue social : construire et
déployer sa stratégie
◗Stratégie de dialogue social face aux
risques psychosociaux
◗Les tableaux de bord sociaux
Joris Trintignac
Res-EuroConseil
5 Villa Marthe
92000 NANTERRE
01 47 21 04 26
[email protected]
kristofdesweemer.fr
Un acompte de 2160 ¤ TTC (1800 ¤ HT) est
à joindre à la présente fiche d’inscription
Signature
Cachet
Date
Le stage sera facturé
6 300 ¤ HT pour deux personnes
(soit 7 560 ¤ TTC)
Le stage sera facturé
3 300 ¤ HT pour une personne
(soit 3 960 ¤ TTC)
REGLEMENT : A l’ordre de Res-EuroConseil
e-mail
Adresse de facturation (si différente)
Joris Trintignac
Res-EuroConseil
5 Villa Marthe
92000 NANTERRE
Activité Effectif
TélFax
Ville Adresse
Code postal
Contact service formation
Entreprise Res-EuroConseil dispose :
◗D’un observatoire social intégré qui
suit les évolutions juridiques,
économiques, sociologiques et
culturelles des politiques sociales et
des relations sociales.
✁
FICHE D’INSCRIPTION
À RENVOYER
PAR RETOUR
DE COURRIER À
Héritier de trois générations d’experts
en relations sociales et en gestion de
conflits sociaux, Res-EuroConseil est
aujourd’hui l’un des acteurs-clés de la
professionnalisation et de la gestion
des relations sociales en France, aussi
bien dans le secteur privé que dans le
secteur public.
Fondé en 1998 par Jean-Nicolas
Moreau, Res-EuroConseil sarl intervient
en formation et en conseil principalement dans trois domaines :