EN BREF - Banque Populaire Atlantique

Généré le: 20/04/2016 16:08:26
Fructi-Famille
Consacrez-vous à vos projets, vos proches sont protégés.
EN BREF
Fructi-Famille est un contrat d’assurance de prévoyance qui donne lieu au versement d’un
capital pouvant aller de 15 000 € à 149 000 €(1) en cas de décès ou d’Invalidité Absolue et
Définitive (IAD) de l'assuré. Avec Fructi-Famille, vous contribuez au maintien de votre niveau
de vie et à la protection de ceux qui vous sont chers. De quoi envisager l'avenir plus
sereinement.
Points Forts
Vous pouvez bénéficier d’une protection efficace pour vous-même ou vos proches en cas
de décès ou d’invalidité absolue et définitive(2) :
Le versement d'un capital, au choix, compris entre 15 000 € et 149 000(3) € pour faire face aux
conséquences financières liées à un décès ou à une Invalidité Absolue et Définitive : perte de
revenus, frais d’obsèques, etc.
Vous faites évoluer votre contrat en fonction de votre situation, personnelle ou
professionnelle.
• Modification du montant du capital garanti (avant 65 ans en cas d’augmentation).
• Modification à tout moment de la périodicité de paiement de vos cotisations.
• Modification du bénéficiaire de votre contrat à tout moment.
Fructi-Famille est un contrat assuré par :
BPCE Vie
Société anonyme au capital social de 481 873 068,50 euros
399 430 693 RCS Paris
BPCE Prévoyance
Société anonyme au capital social de 8 433 250 euros
352 259 717 RCS Paris
Entreprises régies par le Code des assurances
Sièges sociaux : 30, avenue Pierre Mendès-France - 75013 Paris - Tel : 01 58 19 90 00
Les prestations d'assistance sont mises en oeuvre par :
FIDELIA Assistance
Société anonyme au capital de 21 593 600 euros entièrement libéré
Entreprise régie par le Code des Assurances - RCS Paris B 377 768 601
Siège social : 27, Quai Carnot - BP 550 - 92212 Saint-Cloud cedex
Banque Populaire Atlantique, intermédiaire d’assurance inscrit à l'Orias sous le n°07 004 504.
1/4
Généré le: 20/04/2016 16:08:26
Dans le cadre de la version Accident et Maladie, vos proches bénéficient d’une protection
renforcée grâce :
• Au doublement du capital de base en cas de décès par accident,
• Au triplement du capital de base en cas de décès consécutif à accident de la route.
Vos proches disposent de garanties d’assistance :
• Aide psychologique.
• Accompagnement dans la réalisation des démarches administratives.
• Conseils juridiques.
Vous bénéficiez d’une fiscalité avantageuse(4) : le capital versé est totalement exonéré
d’impôt sur le revenu, de droits de succession(5) et de prélèvements sociaux.
Vous pouvez bénéficier d’une réduction permanente de 10 % sur les cotisations : si votre
conjoint (marié, pacsé ou concubin) adhère à Fructi-Famille en même temps que vous, les
cotisations de vos adhésions respectives bénéficient de - 10 % pendant toute leur durée(6).
(1) Selon les conditions prévues au contrat.
(2) Consécutif à un accident ou une maladie.
(3) Selon les conditions prévues au contrat.
(4) Selon les dispositions fiscales en vigueur.
(5) Dans les limites de la législation en vigueur.
(6) Si l'adhésion de votre conjoint intervient a posteriori, seul le 2ème contrat bénéficie des 10 %.
EN DETAIL
Age à l'adhésion
Au moins 18 ans et moins de 75 ans.
Choix de la garantie
• L’accident et la maladie (avec comme garanties complémentaires : soit le doublement du
capital de base en cas de décès par accident, soit le triplement du capital de base garanti
en cas d'accident de la circulation).
Fructi-Famille est un contrat assuré par :
BPCE Vie
Société anonyme au capital social de 481 873 068,50 euros
399 430 693 RCS Paris
BPCE Prévoyance
Société anonyme au capital social de 8 433 250 euros
352 259 717 RCS Paris
Entreprises régies par le Code des assurances
Sièges sociaux : 30, avenue Pierre Mendès-France - 75013 Paris - Tel : 01 58 19 90 00
Les prestations d'assistance sont mises en oeuvre par :
FIDELIA Assistance
Société anonyme au capital de 21 593 600 euros entièrement libéré
Entreprise régie par le Code des Assurances - RCS Paris B 377 768 601
Siège social : 27, Quai Carnot - BP 550 - 92212 Saint-Cloud cedex
Banque Populaire Atlantique, intermédiaire d’assurance inscrit à l'Orias sous le n°07 004 504.
2/4
Généré le: 20/04/2016 16:08:26
Age au terme
85 ans pour le décès.
65 ans pour l'Invalidité Absolue et Définitive.
Formalités médicales
Déclaration de santé ou fiche de santé selon l’âge et le montant de capital choisi.
Périodicité des cotisations
Annuelle, semestrielle, trimestrielle ou mensuelle.
Montant des cotisations
Déterminé en fonction du type de garantie choisi, du montant du capital garanti et de l'âge de
l'adhérent.
Montant du capital versé
De 15 000 à 149 000 €(1) (par multiple de 1 000 €).
Bénéficiaire(s)
En cas de décès : au choix de l'adhérent (désignation libre sur le bulletin d’adhésion ou
ultérieure).
En cas d’IAD : l’adhérent lui-même.
Couverture territoriale
Les garanties s’exercent dans le monde entier (sous réserve que les séjours à l’étranger
n’excèdent pas trois mois continus).
Fiscalité avantageuse(2)
• Exonération d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux pour le capital qui sera versé
à l'adhérent.
• Exonération de droits de succession(3) pour le capital qui sera versé au(x) bénéficiaire(s).
Fructi-Famille est un contrat assuré par :
BPCE Vie
Société anonyme au capital social de 481 873 068,50 euros
399 430 693 RCS Paris
BPCE Prévoyance
Société anonyme au capital social de 8 433 250 euros
352 259 717 RCS Paris
Entreprises régies par le Code des assurances
Sièges sociaux : 30, avenue Pierre Mendès-France - 75013 Paris - Tel : 01 58 19 90 00
Les prestations d'assistance sont mises en oeuvre par :
FIDELIA Assistance
Société anonyme au capital de 21 593 600 euros entièrement libéré
Entreprise régie par le Code des Assurances - RCS Paris B 377 768 601
Siège social : 27, Quai Carnot - BP 550 - 92212 Saint-Cloud cedex
Banque Populaire Atlantique, intermédiaire d’assurance inscrit à l'Orias sous le n°07 004 504.
3/4
(1)
Selon les conditions prévues au contrat.
(2)
Selon les dispositions fiscales en vigueur.
(3)
Dans les limites de la législation en vigueur.
Fructi-Famille est un contrat assuré par :
BPCE Vie
Société anonyme au capital social de 481 873 068,50 euros
399 430 693 RCS Paris
BPCE Prévoyance
Société anonyme au capital social de 8 433 250 euros
352 259 717 RCS Paris
Entreprises régies par le Code des assurances
Sièges sociaux : 30, avenue Pierre Mendès-France - 75013 Paris - Tel : 01 58 19 90 00
Les prestations d'assistance sont mises en oeuvre par :
FIDELIA Assistance
Société anonyme au capital de 21 593 600 euros entièrement libéré
Entreprise régie par le Code des Assurances - RCS Paris B 377 768 601
Siège social : 27, Quai Carnot - BP 550 - 92212 Saint-Cloud cedex
Banque Populaire Atlantique, intermédiaire d’assurance inscrit à l'Orias sous le n°07 004 504.
4/4
Généré le: 20/04/2016 16:08:26