schéma de VPC pour message à tous agents

Modalités du vote par correspondance
Inventaire du matériel de vote
Matériel de vote pour chaque scrutin
tin
tin lle
Bulle Bu
te
vo
te e
de vo d
Bulletin
Enveloppe
(de couleur)
n°1 de vote*
Enveloppe n°2
d'émargement
Enveloppe n°3
de retour
Bu
lle
t
in
de
vo
te
deBeuvote
n
l tliletin
Bul
de
v vote
deote
T ou □
1er SCRUTIN
2ème SCRUTIN
3ème SCRUTIN
4ème SCRUTIN
Etc…
etc...
Modalités de vote
ETAPE 1 :
Insérer le bulletin dans
l'enveloppe de couleur
n°1 de vote
Ne pas cacheter
Bulletin
de vote
choisi
ETAPE 2 :
Insérer
l'enveloppe n°1
dans
l'enveloppe N°2
d'émargement
Enveloppe
(de couleur)
n°1 de vote
ETAPE 3 :
Cocher la case
suivant le scrutin
(pour les CAP, CCP,
CAD, et renseigner le
corps concerné)
ETAPE 4 :
Cacheter et renseigner
obligatoirement :
- Nom
- Prénom
- Affectation
Enveloppe n°2
d'émargement
ETAPE 5
Insérer
l'enveloppe n°2
dans l'enveloppe
N°3 de retour
T ou □
ETAPE 6
Cocher la case
suivant le scrutin
(même principe que
pour l'enveloppe n°2 )
Enveloppe n°3
de retour
Ne pas oublier de signer
ETAPE 7 :
Poster ou déposer
A faire parvenir à votre bureau e
vote ou votre section de vote de
rattachement
avant le 4 décembre 2014,
16H00 dernier délai
Votez dès maintenant
pour tenir compte des délais
d'acheminement postaux
* Une couleur spécifique est attribuée à l'enveloppe n°1 de vote suivant le type de scrutin
Un code couleur est attribué à l'enveloppe de vote n°1, selon le scrutin :
ROSE
VIOLET
BLANC
BULLE
Comité technique Ministériel (CTM)
Comité technique d'administration centrale (CT Adm Cent)
Comité technique de proximité (CT)
Comité technique spécial (CTS) pour les directions d’administration centrale
Commission administrative paritaire (CAP)
Commission consultative paritaire (CCP)
Commission d'avancement et de discipline (CAD)
nationales
Commission administrative paritaire centrale (CAP centrale)
BLEU
Commission administrative paritaire préparatoire (CAP préparatoire)
VERT
Commission administrative paritaire (CAP)
Commission consultative paritaire (CCP)
locales