Dossier_vente_véhicules et matériel réformés - Cournon

Vente de véhicules et matériels réformés
DESCRIPTIF DES LOTS
Lot n°
Type
Année
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
Tracteur agricole Massey Ferguson 274
Tracteur agricole Massey Ferguson 145
Tracteur agricole Massey Ferguson 152
Tracteur agricole
Estipateur
2 Moteurs d’occasion
Motobineuse Honda f 210
Tondeuse à gazon Asmotor 21
Tondeuse à gazon Honda EM 2160
3 Tondeuses GABY
2 Tondeuses SABO
Tondeuse EXMARK
Tondeuse à gazon Ransomes 728
Tondeuse autoporté Vert Loisir
Taille Haie vendu sans tracteur
Aspirateur de feuilles Clarke
Pelle mécanique pour tracteur agricole
Rouleau vibrant BOMAG BW 90 AD
Plaqueuse de chant CEHISA
Nettoyeur haute pression
Pompe BERTHOU
Pompe BERTHOU avec rampe
Pompe BLANCHARD
Compresseur DEVILBISS
Fourgon RENAULT MASTER
Nettoyeur haute pression MAXI
1988
1968
1976
Acheté en 1988
Acheté le 17/11/2000
2003
04/2004
20/12/1983
1987
22/01/1992
1989
Montant indicatif de
la mise à prix
8 000 €
1 500 €
5 000 €
2 500 €
250 €
200 €
50 €
50 €
30 €
100 €
100 €
600 €
2 000 €
1 400€
1 500 €
200 €
6 500 €
1 800 €
1 200 €
500 €
1 000 €
1 300 €
1 500 €
200 €
1 500€
300 €
VENTE DE VEHICULES ET
MATERIELS REFORMES
DE LA COMMUNE DE
COURNON D'AUVERGNE
REGLEMENT
Article 1 : OBJET
Le présent règlement a pour objet de préciser les dispositions applicables à la vente de véhicules et
matériels réformés par la Ville de Cournon d’Auvergne.
Article 2 : PUBLICITE
La vente est portée à la connaissance du public par les moyens.
- affichage à la Mairie de Cournon d’Auvergne.
- article dans « La Montagne »
- site Internet de la Mairie de Cournon d’Auvergne : www.cournon-auvergne.fr
Article 3 : CONTENU DU DOSSIER
Le dossier précise :
- la liste du matériel mis en vente,
- numéro du lot,
- désignation du matériel,
- numéro d’immatriculation pour le véhicule ou numéro de série,
- date de la première mise en circulation,
- renseignements relatifs à l’état du matériel (roulant ou non roulant, ces renseignements sont
donnés à titre indicatif et ne garantissent pas le fonctionnement des organes et sousensembles des matériels),
- montant indicatif de la mise à prix.
Et il indique
- le lieu et les horaires où sont visibles les véhicules et matériels,
- le lieu et les horaires où peuvent être retirés le règlement de la consultation et les fiches de
présentation des offres.
- le lieu ou doivent être déposées les offres,
- la date limite de remise des offres
Article 4 : PERSONNES HABILITEES A REMETTRE UNE OFFRE
Toute personne physique ou morale ayant pris connaissance de la vente peut soumettre une offre
conformément à l’article 5.
Article 5 : PRESENTATION DES OFFRES
Chaque offre devra être présentée sous enveloppe cachetée comportant les mentions suivantes :
-
numéro du lot pour lequel le candidat présente une offre,
le nom ou la raison sociale du candidat,
l’adresse du candidat.
Le candidat présentera une enveloppe par lot.
Les enveloppes où les éléments ci-dessus n’apparaîtront pas, ne seront pas retenues.
Chaque enveloppe comprendra une seule offre présentée sur une fiche de présentation de l’offre
fournie par la Mairie de Cournon d’Auvergne.
Dans le cas où les indications ci-dessus ne seraient pas respectées, aucune offre contenue dans
l’enveloppe ne serait étudiée.
La mention « NE PAS OUVRIR offre pour l’achat de véhicules et matériels réformés 2013 –
Lot n°» devra apparaître sur chaque enveloppe.
Article 6 : DATES ET LIEUX OU SONT VISIBLES LES VEHICULES ET MATERIELS
Les véhicules et matériels mis à la vente seront visibles Sur la Zone Technique de la Salle
Polyvalente Rue des Laveuses 63800 COURNON D'AUVERGNE aux dates et heures suivantes :
- Mercredi 23 Octobre 2013 de 8h00 à 11h30
- Jeudi 24 Octobre 2013 de 8h00 à 11h30 et de 13h30 à 15h30.
Pour les visites, les candidats seront invités à stationner sur le parking à l'arrière de la Salle
Polyvalente rue des Laveuses, 63800 Cournon d’Auvergne. Une signalétique sera mise en place
pour accéder à la visite.
En cas de besoin, vous pourrez contacter Mr QUINTIN Rémy (responsable du parc automobiles)
ou Mr DELMAS Dominique (directeur CTM) au 04.73.77.65.00.
Article 7 : DATE ET HEURE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Les enveloppes contenant les offres des candidats devront parvenir le:
MERCREDI 30 OCTOBRE 2013 à 12h00 (dernier délai)
Elles devront être remises en main propre auprès du service des Marchés Publics, Bâtiment des
Services Techniques – 1er étage B.P. 158, 63804 Cournon Cedex, contre un accusé de réception
précisant la date et l’heure.
Les offres pourront être déposées aux horaires suivants :
- Du lundi au jeudi de 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h,
- Le vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h à 16h00.
Ou
être adressées par courrier par pli recommandé avec avis de réception postal à la même
adresse. Les offres devront parvenir à destination avant la date et l’heure limites de réception.
Dans le cas où une offre serait reçue après la date limite, l’enveloppe ne sera pas décachetée, l’offre
ne sera pas examinée. Elle sera retournée à l’expéditeur.
Article 8 : OUVERTURE DES OFFRES
Les propositions des candidats seront examinées par la Mairie de Cournon d’Auvergne.
Un procès verbal sera établi et classera les candidats suivant l’ordre décroissant des propositions de
prix. (du plus offrant au moins offrant)
Lorsque les propositions de prix pour un lot seront inférieures à la mise à prix, la Mairie de
Cournon d’Auvergne pourra décider de la non-attribution du lot. Dans ce cas, une nouvelle
consultation sera organisée.
En cas de propositions identiques sur un même lot, la proposition ayant été enregistrée à la Mairie
de Cournon d’Auvergne la première, sera retenue.
Les offres des mairies ou des EPCI seront prioritaires à prix égal à la meilleure offre, dans la limite
de la mise à prix fixée au préalable.
Aussi, les associations de sauvegarde du patrimoine et à caractère humanitaire exercent le même
droit de préemption que les mairies ou EPCI , dans les mêmes conditions.
En cas de plusieurs offres de Mairies, EPCI ou associations citées ci-dessus pour un même lot, sera
prioritaire l’offre la mieux disante, et à la même offre, sera prioritaire l’établissement qui aura fait
connaître son offre en premier.
ARTICLE 9 : NOTIFICATION AU CANDIDAT
Le candidat retenu sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception. Les autres
candidats pourront être informés sur demande écrite du rang de leur proposition dans le classement
établi par la Mairie de Cournon d'Auvergne.
ARTICLE 10 : PAIEMENT
Les candidats retenus devront faire parvenir un chèque correspondant au montant des lots pour
lesquels ils ont été retenus.
Ce chèque correspondant à l’identité ou la raison sociale du candidat sera établi à l’ordre du: Trésor
Public.
Le paiement devra intervenir à la Mairie de Cournon d’Auvergne dans un délai de 15 jours francs
(week-end et jours fériés compris) à compter de la date de signature par le candidat de l’accusé de
réception.
Au-delà de ce délai, la Mairie de Cournon d’Auvergne se réserve la possibilité de vendre les
matériels aux candidats classés au rang suivant sur le procès verbal visé à l’article 8.
ARTICLE 11 : ENLEVEMENT DES MATERIELS
Dès la réception de la notification d’attribution, les candidats retenus sont tenus de s’adresser au
Centre Technique Municipal de la Mairie de Cournon d’Auvergne pour procéder à l’enlèvement du
matériel.
Dans tous les cas, le matériel ne pourra être retiré qu'après acceptation d'encaissement par le Trésor
Public.
Le titulaire du lot est tenu de prévoir les moyens nécessaires pour la récupération des véhicules et
des matériels. Les véhicules devant circuler sur la voie publique, devront être assurés et le transfert
de carte grise devra être réalisé par le titulaire du lot.
La récupération du matériel acheté devra être effectuée dans les 15 jours suivant la date de réception
pour les intéressés de la notification, après paiement et acceptation d'encaissement dudit matériel.
La Mairie de Cournon d’Auvergne ne sera pas responsable des dégâts occasionnés sur les matériels
en attente d’enlèvement.
Les véhicules non récupérés dans les délais impartis seront remis en vente sans dédommagement
pour le candidat retenu précédemment et sans remboursement des sommes éventuellement versées.
FICHE DE PRESENTATION DE L’OFFRE
(une fiche par lot)
Type de matériel
Numéro du lot
Désignation du matériel
Numéro d’immatriculation ou
numéro de série
Date de première mise en
circulation
Identification et offre du candidat
NOM ou RAISON SOCIALE : ……………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………….
ADRESSE : ………………………………………………………………………………………….
…………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………
TELEPHONE : …./…./…./…./….
PROPOSITION : en chiffre ………………………€ TTC
Soit la somme de (en toute lettres) : ………………………………………………………………..
…………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………..
Je déclare avoir pris connaissance du règlement de la consultation et l’accepter dans son intégralité.
Fait à …………………………………………, le
Signature,
RAPPEL
Chaque offre devra être présentée sous enveloppe cachetée comportant les mentions suivantes :
-
numéro du lot pour lequel le candidat présente une offre,
le nom ou la raison sociale du candidat,
l’adresse du candidat.
Le candidat présentera une enveloppe par lot.
Chaque enveloppe comprendra une seule offre présentée sur une fiche de présentation de l’offre fournie par la Mairie de Cournon d’Auvergne.
Dans le cas où les indications ci-dessus ne seraient pas respectées, aucune offre contenue dans l’enveloppe ne serait étudiée.
La mention « NE PAS OUVRIR offre pour la vente de véhicules et matériel réformés 2013 – lot n°» devra apparaître sur chaque enveloppe.
MAIRIE DE COURNON D’AUVERGNE
B.P. 158
63804 COURNON D’AUVERGNE
oooO§Oooo
VENTE DE VEHICULES ET MATERIELS REFORMES 2013
DOSSIER TECHNIQUE
Page1/ 27
Lot 1 : TRACTEUR AGRICOLE
TRACTEUR AGRICOLE
MASSEY FERGUSON 274
-
IMMATRICULATION 7962 WY 63
Date de 1ier mise en circulation 16/05/1988
Compteur Horaire 5338 H
N° de série 221N05989
Type 274RRY
Puissance 15 CH
Poids à vide 2T645
Poids total en charge 5T490
Poids total roulant autorisé 11T490
Carburant gasoil
Remarque : (en état de fonctionnement)
MISE A PRIX : 8 000 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page2/ 27
Lot 2 : TRACTEUR AGRICOLE
TRACTEUR AGRICOLE
MASSEY FERGUSON 145
-
IMMATRICULATION 3925 WX 63
Date de 1ier mise en circulation le 15/01/1968
Compteur Horaire 11735 km
N° de série 225467
Type 1458SNDW
Puissance 10 CH
Carburant gasoil
Remarque : (Consommation d’huile moteur importante)
MISE A PRIX : 1 500 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page3/ 27
Lot 3 : TRACTEUR AGRICOLE
TRACTEUR AGRICOLE
MASSEY FERGUSON 152
VIGNERON
-
IMMATRICULATION 7321 TV 63
Date de 1ier mise en circulation le 19/08/1976
Compteur Horaire 5815 H
N° de serie W311055
Type 1528V
Puissance 10 CH
Carburant gasoil
Remarque : (en état de fonctionnement)
MISE A PRIX : 5 000 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page4/ 27
Lot 4 : TRACTEUR AGRICOLE
ESPACES VERTS
MINI TRACTEUR ESPACES VERTS
KUBOTA B7100 HST
-
-
Date d’achat 1988
2 roues motrices
Transmission hydrostatique
Puissance 3 CH
Moteur Kubota 3 cylindres diesel
Compteur horaire 3906
Poids à vide 670 kg
Capacité de la benne 600 L
Charge utile 1200 kg
PTC 1870 kg
Moteur révisé en 2003
Remarque : (en état de fonctionnement)
PLATE DE COUPE
¨Plate de coupe 3 disques
Remarque :( à remettre en état)
MISE A PRIX : 2 500 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page5/ 27
Lot 5 : ESTIPATEUR
ESTIPATEUR OCCASION
-
Aucune plaque identification
MISE A PRIX : 250 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page6/ 27
Lot 6 : DEUX MOTEURS D’OCCASION
MOTEUR FARYMAN
MOTEUR HONDA
-
Moteur HONDA 13 Ch essence
Remarque : (reste que le bloc moteur)
-
Moteur FARYMAN diesel
Model 15 D 430
Type 0184
Remarque :( fonctionne en état montée sur dameuse de sol)
MISE A PRIX DES DEUX MOTEURS: 200 € net
enlevé au C.T.M. en l’état
Page7/ 27
Lot 7 :UNE MOTOBINEUSE HONDA
UNE MOTOBINEUSE HONDA F 210
MARQUE HONDA F210
Remarque : (moteur cassé)
MISE A PRIX : 50 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page8/ 27
Lot 8 : TONDEUSE A GAZON ASMOTOR 21
TONDEUSE A GAZON ASMOTOR 21
MARQUE ASMOTOR
Remarque : (manque lanceur et carburateur)
MISE A PRIX : 50 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page9/ 27
Lot 9 : UNE TONDEUSE A GAZON HONDA EM 2160
TONDEUSE A GAZON HONDA EM 2160
-
MARQUE HONA EM2160
Remarque : (carter complet manque moteur)
MISE A PRIX : 30 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page10/ 27
Lot 10 : 3 TONDEUSES GABY
-
MARQUE GABY
Moteur JLO et SACH
Remarque : (à remettre en état sans sécurité)
MISE A PRIX : 100 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page11/ 27
Lot 11 : DEUX TONDEUSES SABO
DEUX TONDEUSES A GAZON SABO
-
MARQUE SABO
Moteur SACH
Remarque : (problème carburateur sans sécurité)
MISE A PRIX : 100 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page12/ 27
Lot 12 : TONDEUSE EXMARK
-
MARQUE EXMARK MFG CO INC
N° de série 143126
Model VH 3614 KA
Remarque : (faire une révision en état de fonctionnement)
MISE A PRIX : 600 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page13/ 27
Lot 13 : TONDEUSE A GAZON RANSOMES
TONDEUSE A GAZON RANSOMES 728
-
Date d’achat le 17/11/2000
Moteur 3 cylindres Kubota diesel
Traction hydrostatique
Type HR38063
N° de série DZ000320
Compteur Horaire 3505 H (aujourd’hui environ 4 000 h)
2 Roues motrice
(Remarque compteur horaire en panne, pédale avancement qui grippe, pont avant refait à neuf)
MISE A PRIX : 2 000 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page14/ 27
Lot 14 : TONDEUSE AUTOPORTE VERT LOISIR
TONDEUSE AUTOPORTE VERTLOISIR 20H46
-
MARQUE VERTLOISIR INTERTWIN 20H46
Moteur BRIGG STRATON (bicylindre 20 ch) essence
N° de série 12189800108
Compteur horaire
Plateau de coupe 1.17 m
Bac de ramassage latéral
Remarque :(Problème de charge alternateur et jeu important de la direction)
MISE A PRIX : 1 400 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page15/ 27
Lot 15 : TAILLE HAIE
PHOTO MONTAGE ORIGINE
RESERVOIR INSTALLE A L’ARRIERE
PLAQUE IDENTIFICATION
LAMIER MONTAGE A L’AVANT
TAILLE HAIE KIROGNE VENDU
SANS LE TRACTEUR AGRICOLE
LAMIER ADAPTABLE A L’AVANT ET
RESERVOIR HYDRAULIQUE SUR L’ARRIERE
-
MARQUE KIROGNE CL93
Date de mise service 13/06/2003
N° de série 020770614
Disques de scies
Remarque :
Matériels installés à la confection sur un tracteur agricole Renault 651, lamier à l’avant
réservoir hydraulique à l’arrière.
Vendu avec 2 lamiers un avec fléaux et l’autre avec 2 lots de scies.
(Il faut remettre en état tous les points d’articulations) - (Vendu dans l’état )
MISE A PRIX : 1 500 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page16/ 27
Lot 16 : ASPIRATEUR DE FEUILLES CLARKE
ASPIRATEUR DE FEUILLES CLARKE
-
MARQUE CLARKE
Moteur KAWASAKI essence
N° de série 4451
Plateau de coupe 1.12 m
Bac de ramassage latéral
Remarque :(en état de fonctionnement pas de sécurité )
MISE A PRIX : 200 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page17/ 27
Lot 17 : PELLE MECANIQUE SUR TRACTEUR AGRICOLE
PELLE RETRO COCHET
-
MARQUE COCHET
Type C 200S
Fabrication 04/2004
Masse 548 KG
(Matériel en très bon état)
MISE A PRIX : 6 500 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page18/ 27
Lot 18 : ROULEAU TEMDEM VIBRANT BOMAG BW 90 AD
ROULEAU VIBRANT BOMAG BW 90 AD
-
MARQUE BOMAG
Type BW 90 AD W
Année 1997
N° 101.460510479
Moteur diesel HATZ 1D81
Compteur horaire 3467
Cabine ROP (gyrophare, dispositif d’arrêt d’urgence, alarme recul,
Arrosage sous pression)
Moteur neuf en 2005 (4 600 €)
Rapport de vérification valable jusqu’au 07/11/13 (Résultat de la vérification aucune anomalie
décelée) (Problème de démarrage coupure d’alimentation par intermittence)
(Bruit moteur important dans le volant moteur)
(VENDU AVEC LA REMORQUE)
MISE A PRIX : 1 800 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page19/ 27
Lot 19 : PLAQUEUSE DE CHANT
PLAQUEUSE DE CHANT CEHISA
-
MARQUE CEHISA
Type EP 19
Année 20/12/1983
N° 1-79
MISE A PRIX : 1 200 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page20/ 27
Lot 20 : NETTOYEUR HAUTE PRESSION
NETTOYEUR HAUTE PRESSION EAU CHAUDE (électrique et Fioul)
SANS MARQUE
( sans eau chaude )
( Vendu dans l’état avec tuyau, lance haute pression, câble électrique)
MISE A PRIX : 500 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page21/ 27
Lot 21 : POMPE BERTHOU
POMPE BERTHOU N°2
MARQUE BERTHOU
- CAPACITE 300 litres
( Equipé d’un Dosatron, enrouleur de tuyau manuel, tuyau à remplacer)
( Vendu dans l’état)
MISE A PRIX : 1 000 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page22/ 27
Lot 22 : POMPE BERTHOU
POMPE BERTHOU N°3
MARQUE BERTHOU
-
CAPACITE 300 litres
( Avec rampe de 8 mêtres)
( Bon état)
MISE A PRIX : 1 300 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page23/ 27
Lot 23 : POMPE BLANCHARD
MARQUE BLANCHARD
-
CAPACITE 300 litres
Type MICRO PUL PM 60
Année 2002
N° 211911
(Petite fuite dosatron, enrouleur automatique de tuyau)
( Bon état)
MISE A PRIX : 1 500 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page24/ 27
Lot 24 : COMPRESSEUR DEVILBISS
COMPRESSEUR DEVILBISS ET RESERVOIR PAUCHARD
-
COMPRESSEUR DEVILBISS E 120 450-12
Réservoir Pauchard (600 litres)
Année 1987
(il faut changer les clapets du compresseur , cuve plus conforme))
MISE A PRIX : 200 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page25/ 27
Lot 25 : FOURGON RENAULT MASTER
-
IMMATRICULATION 8964 VJ 63
(Renault Master 2.5 D L2, H2)
Date de 1ier mise en circulation le 22/01/1992
Compteur 181 000 km
N° de série VF1B30A507980144
Type FB30A53840
Moteur 2.5 D Sofim
Puissance 08 CH
(Corrosion multiple plancher et soubassement, défaut étanchéité moteur et boite de
vitesses)
( Vendu dans l’état sans contrôle technique)
MISE A PRIX : 1 500 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page26/ 27
Lot 26 : NETTOYEUR HAUTE PRESSION
NETTOYEUR HAUTE PRESSION EAU CHAUDE
(moteur thermique et Fioul)
MARQUE MAXI
Constructeur PROTOTECNICA
Année de fabrication 1989
( Pompe haute pression à remettre en état, manque de pression et eau chaude ne fonctionne pas)
( Vendu dans l’état avec tuyau et lance haute pression)
MISE A PRIX : 300 € net enlevé au C.T.M. en l’état
Page27/ 27