volume ii

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volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 06/18 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
5 mai 2006
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 06/18 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
0,15 € TTC/mn
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
• par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
• par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
• par prélèvement sur votre compte client INPI
• par carte bancaire
Sur internet :
• par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 €)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
APERÇU DU CONTENU DE LA 8e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Classe 2 :
Classe 3 :
Classe 4 :
Classe 5 :
Classe 6 :
Classe 7 :
VI
Classe 8 :
Classe 9 :
Classe 10 :
Classe 11 :
Classe 12 :
Classe 13 :
Classe 14 :
Classe 15 :
Classe 16 :
Classe 17 :
Classe 18 :
Classe 19 :
Classe 20 :
Classe 21 :
Classe 22 :
Classe 23 :
Classe 24 :
Classe 25 :
Classe 26 :
Classe 27 :
Classe 28 :
Classe 29 :
Classe 30 :
Classe 31 :
Classe 32 :
Classe 33 :
Classe 34 :
VII
VIII
SERVICES
Classe 35 :
Classe 36 :
Classe 37 :
Classe 38 :
Classe 39 :
Classe 40 :
Classe 41 :
Classe 42 :
Classe 43 :
Classe 44 :
Classe 45 :
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 06/18
5 mai 2006
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
9
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
19
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
145
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
151
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
155
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
225
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
227
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
231
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
237
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
241
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
3
5
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
7
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
98 760 685
99-01 NL
33
05 3 394 034
06-01 NL
42, 44
04 3 321 846
04-50 NL
9, 16, 35, 41, 43
05 3 394 036
06-01 NL
35, 36, 41
05 3 346 977
05-16 NL
9, 11, 15
05 3 394 038
06-01 NL
41
Classes des produits et services
05 3 357 233
05-23 NL
29, 30, 32
05 3 394 039
06-01 NL
41
05 3 359 388
05-25 NL
5
05 3 394 041
06-01 NL
16, 35, 38, 41, 42
05 3 362 335
05-27 NL
3, 5, 29, 30, 32
05 3 394 042
06-01 NL
19, 37
05 3 362 673
05-27 NL
3, 5, 44
05 3 394 045
06-01 NL
29, 31, 43
05 3 363 787
05-28 NL
3, 29, 30
05 3 394 046
06-01 NL
33
05 3 364 406
05-28 NL
16, 25, 28, 41
05 3 394 047
06-01 NL
33
05 3 366 791
05-30 NL
41
05 3 394 048
06-01 NL
30
05 3 368 404
05-32 NL
31
05 3 394 050
06-01 NL
35, 38, 41
05 3 368 406
05-32 NL
31
05 3 394 051
06-01 NL
35, 38, 41
05 3 369 614
05-32 NL
3, 18, 25, 28, 35
05 3 394 061
06-01 NL
3, 5
05 3 377 278
05-40 NL
16, 41
05 3 394 062
06-01 NL
29, 30, 31
05 3 387 466
06-02 NL
16, 41
05 3 394 065
06-01 NL
25
05 3 389 305
05-49 NL
16, 35, 38, 41
05 3 394 069
06-01 NL
20
05 3 389 486
05-49 NL
33
05 3 394 071
06-01 NL
33
05 3 391 464
06-04 NL
16, 35, 38, 41, 42
05 3 394 072
06-01 NL
6, 19, 37
05 3 392 224
05-51 NL
19
05 3 394 077
06-01 NL
35, 41, 42
05 3 392 487
05-51 NL
9, 35, 36, 42
05 3 394 079
06-01 NL
9, 16, 41
05 3 393 012
05-52 NL
29, 30, 32, 33
05 3 394 080
06-01 NL
2
05 3 393 060
05-52 NL
16, 41
05 3 394 081
06-01 NL
6, 19, 20
05 3 393 088
05-52 NL
20, 33, 41
05 3 394 082
06-01 NL
35, 38
05 3 393 264
05-52 NL
35, 38, 41
05 3 394 083
06-01 NL
35, 38, 42
05 3 393 280
06-04 NL
35, 38, 41
05 3 394 085
06-01 NL
3, 25, 26
05 3 393 463
05-52 NL
6, 37, 40
05 3 394 086
06-01 NL
31, 41, 44
05 3 394 025
06-01 NL
35, 38, 41
05 3 394 087
06-01 NL
9, 15
05 3 394 026
06-01 NL
32
05 3 394 088
06-01 NL
38
05 3 394 027
06-01 NL
32
05 3 394 089
06-01 NL
2, 7, 9, 40, 42
05 3 394 030
06-01 NL
6, 19, 20, 35, 37, 41, 42
05 3 394 093
06-01 NL
33
9
10
N° National
Référence BOPI
1ère publication
05 3 394 099
06-01 NL
05 3 394 100
05 3 394 104
N° National
Référence BOPI
1ère publication
30
05 3 394 199
06-01 NL
25
06-01 NL
30
05 3 394 200
06-01 NL
16, 38, 41
06-01 NL
31
05 3 394 201
06-01 NL
16, 35, 36, 41
05 3 394 105
06-01 NL
33
05 3 394 202
06-01 NL
16, 35, 36, 41
05 3 394 106
06-01 NL
12, 19, 41, 43
05 3 394 203
06-01 NL
35, 41
05 3 394 107
06-01 NL
2, 7, 9, 40, 42
05 3 394 205
06-01 NL
16, 35, 41
05 3 394 109
06-01 NL
16, 28, 41
05 3 394 209
06-01 NL
9, 38, 42
05 3 394 110
06-01 NL
16, 28, 41
05 3 394 211
06-01 NL
25, 35, 41
05 3 394 111
06-01 NL
35, 36, 41, 42
05 3 394 214
06-01 NL
5
05 3 394 112
06-01 NL
9, 16, 38, 41, 42
05 3 394 218
06-01 NL
9, 41
05 3 394 113
06-01 NL
1, 2, 3, 4, 6, 7, 8, 19, 20, 22, 28,
31, 37, 44
05 3 394 221
06-01 NL
37
05 3 394 222
06-01 NL
21
05 3 394 145
06-01 NL
35, 36, 42
05 3 394 223
06-01 NL
9, 35, 38, 39, 40, 41
05 3 394 147
06-01 NL
1, 5, 9, 10, 11
05 3 394 226
06-01 NL
3, 4
05 3 394 227
06-01 NL
35, 36
05 3 394 228
06-01 NL
25, 28, 41
05 3 394 229
06-01 NL
25, 26, 27
05 3 394 148
06-01 NL
35, 39, 41
05 3 394 150
06-01 NL
3, 16, 25, 43, 44
05 3 394 152
06-01 NL
9, 16, 35, 38, 41
05 3 394 153
06-01 NL
33
05 3 394 154
06-01 NL
25
05 3 394 156
06-01 NL
9, 12, 22, 25, 28, 41
05 3 394 159
06-01 NL
35, 38, 41
05 3 394 162
06-01 NL
9, 16, 35, 36, 38, 42
05 3 394 163
06-01 NL
9, 35, 38, 41, 42
05 3 394 166
06-01 NL
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41
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25
15
16
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1ère publication
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05 3 395 031
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N° National
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3
05 3 395 162
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3
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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3
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11
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12, 28
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25, 26
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06-01 NL
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06-01 NL
35, 36, 41, 43
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06-01 NL
18, 25, 28
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06-01 NL
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1, 5
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06-01 NL
12, 37, 42
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06-01 NL
5, 29
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06-01 NL
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05 3 395 256
06-01 NL
29, 30, 43
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06-01 NL
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06-01 NL
8, 14
05 3 395 204
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12, 35, 37
05 3 395 258
06-01 NL
19, 37
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06-01 NL
35, 36, 42
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06-01 NL
14
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06-01 NL
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06-01 NL
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05 3 395 262
06-01 NL
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06-01 NL
25
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06-01 NL
9, 16, 41
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06-01 NL
35, 36, 41
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06-01 NL
16, 28, 41
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06-01 NL
32, 33, 43
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06-01 NL
9
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33, 35, 38, 41, 42, 43
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06-01 NL
9
05 3 395 267
06-01 NL
9, 16, 25, 28, 35, 41, 42
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14, 18, 25, 40
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3, 5, 44
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06-01 NL
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05 3 395 219
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39, 43
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35, 36, 38
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06-01 NL
18, 25, 28
03 3 395 223
06-01 NL
36, 41, 42
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32
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06-01 NL
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06-01 NL
35, 41
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06-01 NL
9
05 3 395 270
06-01 NL
14, 16, 20, 21
05 3 395 271
06-01 NL
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05 3 395 272
06-01 NL
5
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06-01 NL
30
05 3 395 276
06-01 NL
7
17
18
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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41
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33
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9
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06-01 NL
16, 29, 30, 31
05 3 395 283
06-01 NL
36
05 3 395 288
06-01 NL
29, 30, 43
05 3 395 289
06-01 NL
9
05 3 395 290
06-01 NL
35, 36, 38
05 3 395 291
06-01 NL
20, 35
05 3 395 292
06-01 NL
9, 16, 41
05 3 395 293
06-01 NL
36
05 3 395 294
06-01 NL
36
05 3 395 295
06-01 NL
9, 16, 41
05 3 395 296
06-01 NL
18, 20, 25
05 3 395 297
06-01 NL
2, 3
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
19
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 00 3 000 121
Dépôt du : 5 JANVIER 2000
à : I.N.P.I. PARIS
Etablissement Public du Musée et du Domaine National de
Versailles, Château de Versailles, 78000 VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ILLOUZ-SIMONET-GARCIA & Associés, Avocats, 37, avenue
d’Iéna, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Parfumerie, savon, huiles essentielles, cosmétiques. Bougies. Appareils et instruments scientifiques électriques, à savoir appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande de courant électrique, appareils photographiques, cinématographiques, d’enseignement, appareils
pour l’enregistrement du son ou des images, supports d’enregistrement magnétique, disques acoustiques. Métaux précieux et
leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué or non
compris dans d’autres classes à savoir : ustensiles de cuisine, de
ménage, de table, vaisselle, bougeoirs, figurines ; vases,
cendriers, boîtes, le tout en métaux précieux joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
Instruments de musique. Papier, carton, et produits en ces
matières non compris dans d’autres classes à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l’emballage en
papier, papier pour appareils enregistreurs, tubes en carton, articles pour reliures, produits de l’imprimerie, adhésifs pour la
papeterie ; produits en matières plastiques pour l’emballage ; à
savoir, sacs, sachets, films, feuilles, enveloppes, pochettes ; linge
de table en papier, photographies, papeterie, articles de bureau,
matériel d’instruction ou d’enseignement, cartes à jouer, clichés.
Produits en plastiques mi-ouvrés. Parapluies parasols cannes,
sellerie, cuir, imitation cuir, malles et valises, fouets et sellerie.
Glaces, miroirs, cadres, produits en bois, en liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés en ces matières à savoir : meubles, paniers, figurines, boîtes, sacs. Verrerie, porcelaine et faïence, à savoir, boîtes
en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache pot non en
papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre
non pour la construction, opalines, vases non en métaux
précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres, flacons non
en métaux précieux, porte savon, porte-serviettes non en métaux
précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de
parfum, vaporisateurs à parfum. Tentes, bâches, sacs à main, sac
de voyage, pochettes, enveloppes en matière textile. Tissus et
produits textiles, à savoir linge de bain, linge de lit, linge de
maison, linge de table, canevas pour la tapisserie ou la broderie,
couvertures, rideaux, stores, tentures murales, le tout en matière
textiles, textiles non-tissés. Vêtements, chapellerie. Dentelles et
broderies, rubans et lacets. Tapis paillassons, tentures murales
non en matières textiles. Jeux, jouets. Fruits et légumes
conservés séchés, cuits gelées confitures compotes. Confiserie.
Produits horticoles et forestier ni préparés, ni transformés,
graines, plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques.
Boissons alcooliques autres que la bière et le vin. Articles pour
fumeurs, à savoir : étuis à cigarettes, porte cigarettes, cendriers
briquets, non en matériaux précieux, allumettes. Services d’abonnement de journaux, publicité sur tous supports et notamment
sur le réseau Internet, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de matériel publicitaire,
conseils, informations ou renseignements d’affaires, gestion de
fichiers informatiques, reproduction de documents, organisation
d’expositions à but commercial, location d’espaces publicitaires
sur tous supports, affichage, promotion des ventes, conseils de
gestion informatique. Télécommunication, services d’abonnement audiovisuels, services de transmission d’informations, de
sons et d’images, télédistribution par câble, télédiffusion par
satellite, voie hertzienne, communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télématique, et par réseaux informatiques
dont Internet, messagerie électronique, expédition de dépêches,
diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées et
radiophoniques. Organisation de visites, distribution de journaux,
organisation de voyages, réservation de places de voyage.
Moulage, restauration et reproduction d’œuvres, reliures, tirage
de photographies. Education, formation et divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, revues, production
réalisation et distribution d’émissions audiovisuelles, spectacles,
films. Location de films, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils de projection et accessoires de décors. Service
d’édition sur tous supports. Agences pour artistes. Montage
bande vidéo, organisation de concours en matière d’éducation ou
de divertissement, organisation de colloques, conférences,
congrès. Organisation d’expositions à but culturel ou éducatif.
Organisation de loteries, réservation de places de spectacles.
Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur
20
réseaux informatiques. Restauration, (alimentation), gestion de
lieux d’exposition, services de jardiniers paysagistes ou de jardinage, imprimerie, services de reporteurs, filmage sur bandes
vidéo, programmation pour ordinateurs.
tion de livres. Organisation d’expositions à buts culturels. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Services de photographies.
Classes de produits ou services : 2, 3, 14, 16, 19, 20, 21, 25, 35, 41.
Classes de produits ou services : 3, 4, 9, 14, 15, 16, 17, 18, 20, 21,
22, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 38, 39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 03/14 NL
N° National : 03 3 243 675
N° National : 03 3 211 703
Dépôt du : 25 FEVRIER 2003
à : I.N.P.I. GRENOBLE
ZAMOR Françoise, 18 grande Rue, 38000 GRENOBLE.
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
LUNATI CHRISTOPHE, 11 rue Albert Gleizes, 94000 CRETEIL.
CHRISTOPHE LUNATI, 11 rue Albert Gleizes, 94000 CRETEIL.
ZAMOR Guillermo, 18 grande Rue, 38000 GRENOBLE.
ZAMOR Françoise, 18 grande Rue, 38000 GRENOBLE.
Produits ou services désignés : Couleurs, vernis, laques
(peintures) ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Parfums. Métaux précieux et leurs
alliages. Objets d’art en métaux précieux ; boîtes en métaux
précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en
métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau
(à l’exception des meubles) ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin. Objets d’art en pierre, en béton ou en
marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ; vitraux. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois.
Porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle non
en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Relations publiques. Activités culturelles. Publica-
Produits ou services désignés : Education, formation, divertissement édition de livres, de revues. Productions de spectacles, de
films agence pour artistes. Locations de films. Montages de
bandes vidéo. Organisation et conduite de colloque, conférence,
congrès. Emissions télévisées, radiophoniques. Service juridique.
Service de reporters. Location de temps d’accés à un serveur de
base de donnés. Filmages de bandes vidéo. Appareil et instruments photographique cinématographiques. Appareil pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son et de
l’images. Support d’enregistrement magnétique disques accoustique, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
N° National : 03 3 245 413
à : I.N.P.I. PARIS
Mr KERVIEL Drian, 8 res les hauts de dunoyer, 97190 GOSIER.
MR KERVIEL, 8 res les hauts de dunoyer, GOSIER 97190.
21
liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Cidres,
vins de pays “ Portes de Méditérranée ”.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
N° National : 04 3 280 376
Dépôt du : 17 MARS 2004
à : I.N.P.I. PARIS
Mr CHAOUI KAMAL, 203 RUE DES PYRAMIDES, 91000 EVRY.
Mr CHAOUI KAMAL, 203 RUE DES PYRAMIDES, 91000 EVRY,
Pour s.a. société en constitution : VLS France SAS.
Description de la marque : NINETY SEVEN CARIBBEANATION
Produits ou services désignés : – cuir et immitration du cuir ;
peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies ; parassols et
cannes ; fouets et sellerie. – vêtements, chaussures, chapellerie. –
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer ; polir ; dégraisser et abraser ; savons ;
parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques ; lotions pour les
cheveux ; dentifrices.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
N° National : 04 3 269 508
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Dominique Venturini, 1 rue de Recipello, Bat B app 22, 20200
BASTIA.
Description de la marque : Val SOY
Produits ou services désignés : Bières.
Classes de produits ou services : 32.
N° National : 04 3 296 460
Bernard Bonjour, 88 Bld Mantega Righi, 06100 NICE.
Jean Dominique Venturini, 1 rue de Recipello, Bat B app 22, 20200
BASTIA.
Dépôt du : 9 JUIN 2004
à : I.N.P.I. PARIS
DELAFOSSE Frédéric Guillaume, 23 bis rue Legendre, 75017
PARIS.
Frédéric Guillaume DELAFOSSE, 23 bis rue Legendre, 75017
PARIS.
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille et gibier ;
extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures compotes ; œufs, laits et produits laitiers, huiles
et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, charcuteries, salaisons, crustacés non vivants, conserves de viande ou de
poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Café,
thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries,
glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices,
glace à rafrraîchir sandwiches, pizzas, crêpes, (alimentation),
biscuiterie gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base
de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants,
fruits et légumes frais semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Gazon naturel, crustacés
vivants ; appâts vivants pour la pêche, céréales, en grains non
travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes ;
bois bruts, plantes séchées, pour la décoration, fourrages. Bières,
eaux minérales et gazeuses, boissons, fruits et jus de fruits, sirops
et autres préparations pour faire des boissons. Limonades,
nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques
(à l’exception des bières et des vins) digestifs, (alcools et
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs.
Agendas électroniques ; amplificateurs ; ampoules de flash ;
baladeurs ; balances ; bandes vidéo ; bandes [rubans]
magnétiques ; caisses enregistreuses ; calculatrices de poche ;
cartes magnétiques ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ;
claviers d’ordinateur ; combinaisons de plongée ; compteurs ;
costumes de plongée ; dessins animés ; dicter (machines à –) ;
disques (tourne-–) ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques
acoustiques (dispositifs de nettoyage pour –) ; disquettes
souples ; enregistreuses (caisses –) ; fusibles ; gants de plongée ;
haut-parleurs ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de
22
cassettes ; lentilles de contact ; logiciels [programmes enregistrés], à savoir logiciels culturels, éducationnels, de jeux, de comptabilité à l’exclusion de toute autre logiciel ; lunetterie (articles de
–) ; lunettes (châsses [montures] de –) ; appareils photographiques lunettes (verres de –) ; lunettes (étuis à –) ; lunettes de soleil ;
lunettes de sport ; magnétoscopes ; masques de plongée ;
microphones ; modems ; moniteurs [matériel] ; mémoires pour
ordinateurs ; navigation (instruments pour la –) ; ordinateurs ;
piles
électriques ;
plongée
(gants
de
–) ;
postes
radiotéléphoniques ; protection (casques de –) pour le sport ;
protection (masques de) ; périphériques d’ordinateurs (notamment imprimantes multifonctions, imprimantes, Web-cam, scanners, appareils photos numériques ou argentiques) ; radio
(appareils de –) ; radio (appareils de –) pour véhicules ; écrans
vidéo ; toutes pieces et parties d’appareils photographiques ;
camera ; radiotéléphoniques (postes –) ; radiotélégraphiques
(postes –) ; scanners ; talkies-walkies ; thermomètres, non à usage
médical ; tourne-disques ; téléphones portables ; téléphoniques
(appareils –) ; télévision (appareils de –) ; véhicules (appareils de
navigation pour –) [ordinateurs de bord] ; écouteurs (casques à –
) ; écouteurs téléphoniques. Logiciels de jeux et tous logiciels et
programmes enregistres. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et
de sport, à savoir équipement pour baseball, football, hockey,
haltérophilie, escrime, bowling, rugby et plongée sous-marine ;
équipement pour le badmington, tennis, tennis de table, golf,
volley-ball, tir à l’arc, patinage à roulettes et à glace, course à pied,
ascensions et alpinisme ; balles de jeu ; ballons de jeu ; bicyclettes
fixes d’entraînement ; billes de billard ; cannes de golf ; cannes à
pêche ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; culture physique (appareils
de –) ; damiers ; engins pour exercices corporels ; exerciseurs
[extenseurs] ; fléchettes ; fusils lance-harpons [articles de sport] ;
haltères ; hameçons ; peluches [jouets] ; piscines [articles de jeu] ;
pistolets [jouets] ; planches à roulettes ; planches à voile ;
poupées ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux
[articles de sport] ; puzzles ; raquettes ; ; rembourrages de protection [parties d’habillement de sport] ; skis nautiques ; surfing
(planches pour le –) ; tables de billard ; tables pour football de
salon ; tables pour tennis de table ; trottinettes ; véhicules télécommandés [jouets] ; véhicules [jouets] ; vêtements de poupées ;
échecs (jeux d’–). Diffusion de programmes radiophoniques et
télévisés. Communications radiophoniques ou téléphoniques.
Services de radiotéléphonie mobile. Location d’appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences.
N° National : 04 3 298 001
à : I.N.P.I. PARIS
CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE, SOCIETE
COOPERATIVE AGRICOLE, La Cafourche, 33860 MARCILLAC,
N° SIREN : 392 598 926.
CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE, LA CAFOURCHE,
33860 MARCILLAC.
Produits ou services désignés : Vins d’appellation d’origine
contrôlée (Bordeaux et premières Côtes de Blaye).
N° National : 04 3 312 050
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphane JAUGEY, 43, rue Beaubourg, 75003 PARIS.
Madame Stéphane JAUGEY, 43, rue Beaubourg, 75003 PARIS.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, à savoir
imprimé, manuels d’instruction, journaux, catalogues, livres,
imprimés, revues (périodiques), prospectus, publications ;
photographies ; lithographies ; étuis, fourreaux, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier, en carton ou
matière plastique, articles de papeterie, cartes postales, clichés.
Vente aux enchères ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; affichage ; diffusion
d’annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise
à jour de documentation publicitaire, reproduction de
documents ; études de marchés, expertise en affaires ; recherche
de marché ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité en
ligne sur réseau informatique ; publicité par correspondance ;
publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ;
recherches d’informations dans des fichiers informatiques (pour
des tiers) ; services de revue de presse ; recrutement de
personnel,
sélection
du
personnel
par
procédés
psychotechniques ; aide à la direction des affaires, aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles, conseils en
organisation et direction des affaires, services de conseils pour la
direction des affaires, consultations pour la direction des affaires,
consultations professionnelle des affaires, conseils et consultations destinés à aider les personnes physiques dans la gestion de
leur carrière. Education, enseignement, formation, formation à
l’intelligence collective, formation à la créativité, informations en
matière d’éducation ; instruction, enseignement en informatique,
éditions, éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, édition de livre ; organisation et
conduite de séminaires, de colloques, de congrès, de
conférences ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; enseignement, publication de textes autres que
textes publicitaires, rédaction de scénaris interactifs, divertissement (radio, télévision), organisation d’enseignement à titre
culturels ou éducation. Services d’un psychologue, services
d’aromathérapie, services de santé.
N° National : 04 3 312 134
à : I.N.P.I. PARIS
23
N° National : 04 3 316 453
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
DESCAMPS, S.A., Société Anonyme, 20, rue d’Athènes, 75431
PARIS Cedex 09, N° SIREN : 468 500 541.
FROMMWEILER ERIC, Face au 11 quai du 4 Septembre, 92100
BOULOGNE.
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
ACAPULCO, Face au 11 quai du 4 Septembre, 92100 BOULOGNE.
Produits ou services désignés : Savons, parfumerie, parfums, à
savoir parfums et eaux de toilette, huiles essentielles, parfums
d’ambiance, pots pourris. Linge de maison, linge de table (en
matières textiles), linge de lit, draps, draps-housses, taies
d’oreillers, housses de couette, couvertures-édredons, housses
de tours de lit d’enfant matelassées, serviettes (en matières
textiles), gants de toilette, trousseau de toilette, à savoir serviettes
(en matières textiles), housses et draps de sacs de couchage,
rideaux (en matières textiles). Vêtements, vêtements pour enfants
et vêtements de nuit, à savoir : pyjamas, chemises de nuit, robes
de chambre, bavoirs non en papier pour bébé. Peluches pour
enfant en matières en velours, en matières jersey et en matières
absorbantes.
N° National : 04 3 314 721
D.I.R.A.C, SARL, Les Lonnes, 26130
CHATEAUX, N° SIREN : 432 768 653.
SAINT-PAUL-TROIS-
SCP FAYOL, VAILLER & Associés, Société d’avocats, 19 avenue du
Champ de Mars, BP 607, 26006 VALENCE CEDEX.
Produits ou services désignés : Processeurs de traitement de
signal audio-vidéo, processeurs multi-canaux, processeurs numériques, amplificateurs numériques, lecteur de CD, lecteurs de DVD
vidéo et audio, équipements audio et vidéo professionnels, périphériques d’ordinateur, enceintes acoustiques, équipements
analogiques et numériques pour l’audio et la vidéo, câbles numériques, câbles analogiques, câbles secteur, câbles vidéo
programmes informatiques.
Produits ou services désignés : Papier, carton, produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour
les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils), matières plastiques pour
l’emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, caractères
d’imprimerie,
clichés.
Publicité ;
gestion
des
affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Abonnement à des journaux (services d’–) (pour des tiers), affaires
(aide à la direction des–), affaires (conseils en organisation et des
directions des –), affaires (consultation pour la direction des –),
affaires (consultation professionnelle d’–), affaires (expertises en
–), affaires (informations d’–), affaires (investigations pour –),
affaires (recherches pour –), affaires (renseignements d’–), affaires
commerciales (estimation en –), affichage, agences d’importexport, agences d’informations commerciales, agences de publicité, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient,
annonces publicitaires (diffusion d’–), bois sur pied (estimation de
–), bureau (location de machines et d’appareils de –), bureaux de
placement, commerciales (aide à la direction d’entreprises industrielles ou –), communications (transcription de –), comptabilité,
conseils en organisation et direction des affaires, consultation
pour la direction des affaires, consultation pour les questions de
personnel, consultation professionnelle d’affaires, courrier publicitaire, dactylographie (service de –), déclarations fiscales (établissement de –), décoration de vitrines, démonstration de produits,
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion (distribution)
d’échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), direction d’entreprises commerciales ou industrielles (aide à la –), direction des affaires (aide à la
–), direction des affaires (consultation pour la –), direction des
affaires (service de conseils pour la –), distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), documentation publicitaire (mise à jour de –), documentation (reproduction de –), échantillons (diffusion, distribution d’–), enchères
(vente aux –), entreprises (services de relogement pour –), entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d’–), estimation de bois sur pied, estimation en affaires commerciales,
estimation en matière de laine, étude de marché, expertises en
affaires, export (agences d’import–), expositions (organisation d’–
) à buts commerciaux ou de publicité, fichiers informatiques
(gestion de–), fiscales (établissement de déclaration–), gestion de
fichiers informatiques, héliographie (reproduction par–), importexport (agences d’–), industrielles (aide à la direction d’entreprises commerciales ou –), informations commerciales (agences
d’–), informations d’affaires, investigations pour affaires, journaux (services d’abonnement à des–) (pour des tiers), livres
(tenue de–), localisation de wagons de marchandises par ordinateur, location d’espaces publicitaires, location de machines et
d’appareils de bureau, location de matériel publicitaire, mannequins (services de–) à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes, marché (étude de–), marché (recherche de –), mise à jour
de documentation publicitaire, opinion (sondage d’–), organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation des affaires (conseils en –), paye (préparation de feuilles de –
), personnel (consultation pour les questions de –), personnel
24
(recrutement de –), placement (bureaux de –), prévisions économiques, prix de revient (analyse du –), projets (aide à la direction
des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de
textes publicitaires, publicitaire (courrier –), publicitaire (diffusion
de matériel –) (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicitaire (location de matériel –), publicitaire (mise à jour de documentation –), publicitaires (diffusion d’annonces –), publicitaires
(location d’espaces –), publicitaires (publication de textes –),
publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, publiques
(relations –), radiophonique (publicité –), recherche de marché,
recherches pour affaires, recrutement de personnel, relations
publiques, relevé de comptes (établissement de –), relogement
pour entreprises (services de –), renseignements d’affaires,
réponse téléphonique (services de –) (pour abonnés absents),
reproduction de document, reproduction par héliographie, secrétariat (services de –), sondage d’opinion, statistique (information
–), sténographie (services de –), télévisée (publicité –), tenue de
livres, traitement de texte, transcription de communications,
vente aux enchères, ventes (promotion des –) (pour des tiers),
vérification de comptes, vitrines (décoration de –), wagons de
marchandises (localisation de –) par ordinateur, conseil en lancement de produits, relations publiques, agence conseil en développement commercial, marchéage direct, marketing opérationnel.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Académies (éducation, agences de modèles pour
artistes, animaux (dressage d’), artistes de spectacles (services
d’), attractions (parcs d’), bandes vidéo (location de), bandes vidéo
(production de films sur), bibliothèques itinérantes (services de),
camps (stages) de perfectionnement sportif, camps de vacances
(services de) (divertissement), casino (jeux) (services de), chronométrage des manifestations sportives, cinéma (exploitation de
salles de), cinéma (studios de), cinématographiques (location
d’appareils et accessoires), cinématographiques (location de
films), cirques, clubs (services de) (divertissement ou éducation),
clubs de santé (mise en forme physique), colloques (organisation
et conduite de), compétitions sportives (organisation de),
concours (organisation de) (éducation ou divertissement), conférences (organisation et conduite de), congrès (organisation et
conduite de), correspondance (enseignement par), cours par
correspondance, culture physique, décors de spectacles (location
de), discothèques (services de), divertissement, divertissement
(informations en matière de), divertissement radiophonique,
divertissement télévisé, dressage d’animaux, écoles maternelles
(éducation), éducation, éducation (informations en matière d’),
enregistrements sonores (location d’), enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, exploitations
d’installations sportives, exploitation de parcours de golf, exploitation de salles de cinéma, expositions (organisation d’) à buts
culturels ou éducatifs, films (production de), films cinématographiques (location de), formation pratique (démonstration), golf
(exploitation de parcours de), gymnastique (enseignement de la),
impresarios (services d’), informations en matière d’éducation,
informations en matière de divertissement, informations en
matière de récréation, instruction, jardins d’attractions, jardins
zoologiques (exploitation de), jeux d’argent, livres (prêt de), livres
(publication de), location d’appareils et accessoires cinématographiques, location d’enregistrements sonores, location d’équipement pour les sports (à l’exception des véhicules), location
d’équipements de plongée sous-marine, location de bandes
vidéo, location de décors de spectacles, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de
radio et de télévision, location de stades, loisirs (services de),
magnétoscopes (location de), manifestations sportives (chronométrage des), maternelles (écoles) (éducation), montage de
programmes radiophoniques et de télévision, musée (services de)
(présentation, expositions), music-hall, orchestres (services d’),
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de loteries, organisation et
conduite de colloques, organisation et conduite de conférences,
organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de
séminaires, organisation et conduite de symposiums, parcs
d’attractions, pensionnats, perfectionnement sportif (camps de),
physique (culture), planification de réceptions (divertissement),
plongée sous-marine (location d’équipements de), prêt de livres,
production de films, production de films sur bandes vidéo,
programmes radiophoniques et de télévision (montage de), publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), radio (location de postes de télévision et de),
radiophonique (divertissement), radiophoniques (montage de
programmes de télévision et), réceptions (planification de) (divertissement), récréation (informations en matière de), représentation théâtrales, séminaires (organisation et conduite de),
spectacles (location de décors de), spectacles (production de),
spectacles (représentation de), sports (location d’équipement
pour les) (à l’exception des véhicules), stades (location de), studio
d’enregistrement (services de), studios de cinéma, symposiums
(organisation et conduite de), télévisé (divertissement), télévision
(location de postes de radio et de), télévision (montage de
programmes radiophoniques et de), textes (publication de) autres
que textes publicitaires, théâtrales (représentations), théâtre
(location de décors de), zoologiques (exploitation de jardins),
services de camps de vacances (divertissement).
N° National : 04 3 316 456
à : I.N.P.I. PARIS
FROMMWEILER ERIC, Face au 11 quai du 4 Septembre, 92100
BOULOGNE.
ACAPULCO, Face au 11 quai du 4 Septembre, 92100 BOULOGNE.
Produits ou services désignés : Papier, carton, produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour
les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils), matières plastiques pour
l’emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, caractères
d’imprimerie,
clichés.
Publicité ;
gestion
des
affaires
Abonnement à des journaux (services d’–) (pour des tiers), affaires
(aide à la direction des –), affaires (conseils en organisation et des
directions des –), affaires (consultation pour la direction des –),
affaires (consultation professionnelle d’–), affaires (expertises en
–), affaires (informations d’–), affaires (investigations pour –),
affaires (recherches pour –), affaires (renseignements d’–), affaires
commerciales (estimation en –), affichage, agences d’importexport, agences d’informations commerciales, agences de publicité, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient,
annonces publicitaires (diffusion d’–), bois sur pied (estimation de
–), bureau (location de machines et d’appareils de –), bureaux de
placement, commerciales (aide à la direction d’entreprises industrielles ou –), communications (transcription de –), comptabilité,
conseils en organisation et direction des affaires, consultation
pour la direction des affaires, consultation pour les questions de
personnel, consultation professionnelle d’affaires, courrier publicitaire, dactylographie (service de –), déclarations fiscales (établissement de –), décoration de vitrines, démonstration de produits,
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion (distribution)
d’échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), direction d’entreprises commerciales ou industrielles (aide à la –), direction des affaires (aide à la
–), direction des affaires (consultation pour la –), direction des
affaires (service de conseils pour la –), distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), documentation publicitaire (mise à jour de –), documentation (reproduction de –), échantillons (diffusion, distribution d’–), enchères
(vente aux –), entreprises (services de relogement pour –), entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d’–), estimation de bois sur pied, estimation en affaires commerciales,
estimation en matière de laine, étude de marché, expertises en
affaires, export (agences d’import –), expositions (organisation
d’–) à buts commerciaux ou de publicité, fichiers informatiques
(gestion de –), fiscales (établissement de déclaration –), gestion de
fichiers informatiques, héliographie (reproduction par –), importexport (agences d’–), industrielles (aide à la direction d’entreprises commerciales ou –), informations commerciales (agences
d’–), informations d’affaires, investigations pour affaires, journaux (services d’abonnement à des –) (pour des tiers), livres
(tenue de –), localisation de wagons de marchandises par ordinateur, location d’espaces publicitaires, location de machines et
d’appareils de bureau, location de matériel publicitaire, mannequins (services de –) à des fins publicitaires ou de promotion des
ventes, marché (étude de –), marché (recherche de –), mise à jour
de documentation publicitaire, opinion (sondage d’–), organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisa-
tion des affaires (conseils en –), paye (préparation de feuilles de –
), personnel (consultation pour les questions de –), personnel
(recrutement de –), placement (bureaux de –), prévisions économiques, prix de revient (analyse du –), projets (aide à la direction
des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de
textes publicitaires, publicitaire (courrier –), publicitaire (diffusion
de matériel –) (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publicitaire (location de matériel –), publicitaire (mise à jour de documentation –), publicitaires (diffusion d’annonces –), publicitaires
(location d’espaces –), publicitaires (publication de textes –),
publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée, publiques
(relations –), radiophonique (publicité –), recherche de marché,
recherches pour affaires, recrutement de personnel, relations
publiques, relevé de comptes (établissement de –), relogement
pour entreprises (services de –), renseignements d’affaires,
réponse téléphonique (services de –) (pour abonnés absents),
reproduction de document, reproduction par héliographie, secrétariat (services de –), sondage d’opinion, statistique (information
–), sténographie (services de –), télévisée (publicité –), tenue de
livres, traitement de texte, transcription de communications,
vente aux enchères, ventes (promotion des –) (pour des tiers),
vérification de comptes, vitrines (décoration de –), wagons de
marchandises (localisation de –) par ordinateur, conseil en lancement de produits, relations publiques, agence conseil en développement commercial, marchéage direct, marketing opérationnel.
culturelles. Académies (éducation, agences de modèles pour
artistes, animaux (dressage d’), artistes de spectacles (services
d’), attractions (parcs d’), bandes vidéo (location de), bandes vidéo
(production de films sur), bibliothèques itinérantes (service de),
camps (stages) de perfectionnement sportif, camps de vacances
(services de) (divertissement), casino (jeux) (services de), chronométrage des manifestations sportives, cinéma (exploitation de
salles de), cinéma (studios de), cinématographiques (location
d’appareils et accessoires), cinématographiques (location de
films), cirques, clubs (services de) (divertissement ou éducation),
clubs de santé (mise en forme physique), colloques (organisation
et conduite de), compétitions sportives (organisation de),
concours (organisation de) (éducation ou divertissement), conférences (organisation et conduite de), congrès (organisation et
conduite de), correspondance (enseignement par), cours par
correspondance, culture physique, décors de spectacles (location
de), discothèques (services de), divertissement, divertissement
(informations en matière de), divertissement radiophonique,
divertissement télévisé, dressage d’animaux, écoles maternelles
(éducation), éducation, éducation (informations en matière d’),
enregistrements sonores (location d’), enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, exploitations
d’installations sportives, exploitation de parcours de golf, exploitation de salles de cinéma, expositions (organisation d’) à buts
culturels ou éducatifs, films (production de), films cinématographiques (location de), formation pratique (démonstration), golf
(exploitation de parcours de), gymnastique (enseignement de la),
impresarios (services d’), informations en matière d’éducation,
informations en matière de divertissement, informations en
matière de récréation, instruction, jardins d’attractions, jardins
zoologiques (exploitation de), jeux d’argent, livres (prêt de), livres
(publication de), location d’appareils et accessoires cinématographiques, location d’enregistrements sonores, location d’équipement pour les sports (à l’exception des véhicules), location
d’équipements de plongée sous-marine, location de bandes
vidéo, location de décors de spectacles, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de
radio et de télévision, location de stades, loisirs (services de),
magnétoscopes (location de), manifestations sportives (chronométrage des), maternelles (écoles) (éducation), montage de
programmes radiophoniques et de télévision, musée (services de)
(présentation, expositions), music-hall, orchestres (services d’),
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de loteries, organisation et
conduite de colloques, organisation et conduite de conférences,
organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de
séminaires, organisation et conduite de symposiums, parcs
d’attractions, pensionnats, perfectionnement sportif (camps de),
physique (culture), planification de réceptions (divertissement),
plongée sous-marine (location d’équipements de), prêt de livres,
production de films, production de films sur bandes vidéo,
programmes radiophoniques et de télévision (montage de), publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), radio (location de postes de télévision et de),
radiophonique (divertissement), radiophoniques (montage de
programmes de télévision et), réceptions (planification de) (divertissement), récréation (informations en matière de), représentation théâtrales, séminaires (organisation et conduite de),
spectacles (location de décors de), spectacles (production de),
spectacles (représentation de), sports (location d’équipement
pour les) (à l’exception des véhicules), stades (location de), studio
d’enregistrement (services de), studios de cinéma, symposiums
(organisation et conduite de), télévisé (divertissement), télévision
(location de postes de radio et de), télévision (montage de
25
programmes radiophoniques et de), textes (publication de) autres
que textes publicitaires, théâtrales (représentations), théâtre
(location de décors de), zoologiques (exploitation de jardins),
services de camps de vacances (divertissement).
N° National : 04 3 320 795
à : I.N.P.I. PARIS
ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10,
rue de Torricelli, 75017 PARIS, N° SIREN : 414 154 237.
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils de radio. Appareils
photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Ecran
de télévision. Disques acoustiques, disques compacts (audio et
vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ;
disquettes souples. Cartouches de jeux vidéo ; cartes
téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartes magnétiques d’identification. Equipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs. Logiciels ;
Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de dévédéroms. Enregistreurs à bande magnétique ; appareils
cinématographiques ;
films
cinématographiques.
Dessins
animés. Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ;
émetteurs (télécommunication). Films pour l’enregistrement des
sons ; appareils pour l’enregistrement du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur
de télévision. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ; programmes d’ordinateur enregistrés ;
répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de l’information. Lunettes de soleil. Lunettes (optique). Produits de
l’imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ;
photographies ; posters ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
clichés. Livres ; revues. Vêtements (habillement) ; chaussures (à
l’exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Tissus ;
linge de table en matières textiles ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; linge de maison ; serviettes de toilettes en
matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières
plastiques ; couverture de lit et de table. Jeux ; jeux de société ;
jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de
dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ;
jeux de table ; peluches (ours en–) ; cartes à jouer. Messagerie
électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ;
transmission d’information contenues dans des centres serveurs
vocaux ; agence de presse. Télévision par câbles ; radiophonie
mobile, communication par terminaux d’ordinateurs ; communications téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; expédition de
dépêches ; information en matière de télécommunications. Transmission de messages ; transmission de messages et d’images
assistée
par
ordinateur ;
diffusion
de
programmes
radiophoniques ;
radiodiffusion ;
radiotéléphonie
mobile.
Services de messageries téléphoniques ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur. Fourniture d’accès
à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d’accès de logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrement phonographiques. Organisation
de concours en matière d’éducation ou de divertissement. Orga-
26
nisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Edition
de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle
pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Service
de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Micro
édition. Publication électronique de livres et de périodique en
ligne. Exploitation de brevet ; gérance de droit d’auteur ; location
d’ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de
bases de données. Service de conception et de développement de
systèmes de communication informatiques et téléphoniques.
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices. Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service de traiteur. Cantine. Bières ; eaux minérales et
gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisson de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l’exception des bières). Cuir et
imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluie ;
parasol et cannes ; fouet et sellerie. Garnitures de cuir pour
meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à main ; portefeuilles ;
porte-cartes ; sacs se voyage. Gommes à mâcher non à usage
médical. Bonbons. Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles.
38, 41, 42, 43.
N° National : 04 3 325 082
Dépôt du : 22 NOVEMBRE 2004
à : I.N.P.I. LILLE
TROPICO, SA, 16, rue Allard Dugauquier, 59040 LILLE CEDEX,
N° SIREN : 441 223 823.
SOCIETE TROPICO, Mr DEGAND, 16, rue Allard Dugauquier,
59040 LILLE CEDEX.
Produits ou services désignés : Sucre.
N° National : 04 3 327 177
à : I.N.P.I. PARIS
Amar Alice, 44, rue de Thionville, 75019 PARIS.
Brami Wesley, 10, rue Jules Verne, appt. 711, 93100 MONTREUIL.
Amar Alice, 44, rue de Thionville, 75019 PARIS.
Produits ou services désignés : Amulettes [bijouterie], anneaux
[bijouterie], parures d’argent, argenterie [vaisselles], bagues
[bijouterie], articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux
précieux, bijoux en cloisonné, boucles d’oreilles, boucles en
métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, bourses de
maille [en métaux précieux], boutons de manchettes, boîte à
cigares [en métaux précieux], boîte à cigarettes [en métaux
précieux], boîtiers de montres, montres-bracelets, bracelets de
montres, bracelets [bijouterie], breloques, broches [bijouterie],
candelabres [chandeliers] en métaux précieux, cendriers pour
fumeurs [en métaux précieux], ornements de chapeaux [en
métaux précieux], parures pour chaussures [en métaux précieux],
chaînes de montres, fume-cigare en métaux précieux, étuis à
cigares [en métaux précieux], fume-cigarettes [en métaux
précieux], porte-clefs de fantaisies et en métaux précieux, colliers
[bijouteries], fixe-cravates, diamants, parures d’ivoire, épingles de
jais, joaillerie, montres, médailles, médaillons [bijouterie],
parures pour chaussures [en métaux précieux], poudriers en
métaux précieux, strass. Cuir et imitations du cuir ; peaux
d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et selleries. Bandoulières [courroies] en cuir, bourses,
bourses de mailles [non en métaux précieux], boîtes en cuir ou en
carton-cuir, boîtes à chapeaux en cuir, brides [harnais], cannes,
cannes de parapluie, carcasses de parapluies ou de parasols,
carcasses de sacs à main, cartables, porte-cartes [portefeuilles],
colliers de chien, étuis pour clefs [maroquinerie], coffres de
voyages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
“ vanity cases ”, colliers pour animaux, cordons en cuir, imitations de cuir, porte-documents, filets à provisions, fouets, fourreaux de parapluies, habits pour animaux, laisses, lanières de
cuir, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie
non en métaux précieux, ombrelles, parapluies, parasols, peaux
chamoisées autres que pour le nettoyage, peaux d’animaux, sacs
de plages, poignées de valises, portefeuilles, sacs à provisions,
sacs à roulettes, sachets [enveloppes, pochettes] pour l’emballage [en cuir], sacoches à outils [vide], sacs de voyage, sacs à dos,
sacs à main, sacs-housses pour vêtements [pour le voyages],
sangles de cuirs, trousses de voyages [maroquinerie], valises,
coffres de voyages, serviettes d’écoliers, étuis pour clefs [maroquinerie]. Vêtements, chaussures, chapellerie. Bonnets de bain,
caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de
bain, sandales de bain, souliers de bain, bandanas [foulards],
bandeaux pour la tête [habillement], barrettes [bonnets], bas,
talonnettes pour les bas, bas sudorifuges, bavettes non en
papiers, bavoirs non en papiers, blouses, boas [tours de cour],
body [justaucorps], bonneterie, bonnets, bonnets de douches,
tiges de bottes, bottes, bottines, bouts de chaussures, bretelles,
brodequins, bérets, cache-cols, cache-corsets, caleçons, caleçons
de bain, calottes, capuchons [vêtements], carcasses de chapeaux,
casquettes, ceintures porte-monnaie [habillements], ceintures
[habillements], robes de chambres, chandails, chapeaux, chapellerie, chasubles, chaussettes, fixe-chaussette, supports-chaussettes, chaussons, empeignes de chaussures, ferrures de
chaussures, talonettes pour chaussures, trépointes de chaussures, chaussures, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, empiècements de chemises, plastrons
de chemises, chemisettes, châles, coiffes, coiffures [chapeleries],
collants, collets [vêtements], cols, faux-cols, combinaisons de ski
nautiques, combinaisons de ski, combinaisons [sous-vêtements],
combinaisons [vêtements], vêtements confectionnés lingerie de
corps, lingerie de corps sudorifuge, corselets, cache-corsets,
costumes, couvre-oreilles [habillements], vêtements en cuir,
cravates, vêtements en imitations de cuir, culottes, dessous [sousvêtements], dessous-de-bras, vêtements de dessus, doublures
confectionnés [parties de vêtements], empeignes, espadrilles,
fourrures [vêtements], gabardines [vêtements], gaines [sousvêtements], galoches, gants [habillements], gilets, soutiensgorges, guimpe [vêtements], guêtres, articles d’habillements,
habits, hauts-de-formes, imperméables, jambières, jarretières,
jarretelles, jerseys [vêtements], jupes, jupons, justaucorps, lavallières, layettes, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge,
livrées, maillots, manchettes [habillements], manchons [habillements], manipules [liturgie], manteaux, mantilles, mitaines,
mitons, mitres [habillements], pantalons, pantoufles, pardessus,
parkas, peignoirs, pelisses, costumes de plage, poches de vêtements, pochettes [habillements], pull-overs, pyjamas, pèlerines,
vestes de pêcheurs, robes, sabots [chaussures], sandales, saris,
semelles, semelles intérieurs, slips, souliers, sous-pieds, sousvêtements, sous-vêtements sudorifuges, surtouts [vêtements],
talonnettes pour les chaussures, talons, tee-shirts, tiges de bottes,
toges, tricots [vêtements], trépointes de chaussures, turbans,
uniformes, vareuses, vestes, visières [chapellerie], voiles, [vêtements], voillettes, vêtements, vêtements de gymnastiques, vêtements en cuir, vêtements en imitation de cuir, vêtements en
papier, écharpes, étoles [fourrures]. Dentelles et broderies,
rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et
aiguilles ; fleurs artificielles ; fermetures à glissières. Agraffes
pour chaussures, agraffes pour vêtements, broderies en argent,
attaches pour vêtements, plumes d’autruches [accessoires
d’habillements], badges ornementaux, bandeaux pour les
cheveux, barrettes [pinces à cheveux], cordons à border, galons à
border, lacets à border, bords pour vêtements, bordures pour
vêtements, boucles de souliers, boucles [accessoires d’habillement], boules à ravauder [repriser], boutons, boutons pressions,
bracelets pour remonter les manches, brassards, attaches de brettelles, brides [confection], broches [accessoires d’habillement],
broderie, fermoir de ceinture, ornements de chapeaux [non en
métaux précieux], lacets de chaussures, oeillets pour chaussures,
parrures pour chaussures non en métaux précieux, chenille
[passementerie], articles décoratifs pour la chevelure, filets pour
les cheveux, pinces à cheveux [barrettes], clinquant [passementerie], coquardes [passementerie], colifichets [broderies], cordelières [cordons], cordons pour vêtements, dentelles, dossards,
fermetures pour vêtements, fermetures à glissière, fermoir de
ceinture, festons [broderies], galons, franges, fleurs artificielles,
glands [passementerie], guimperie [passementerie], fermeture
pour habits, jabots [dentelles], passe-lacets, article de mercerie [à
l’exception des fils], paillettes de mica, oeillets pour chaussures,
parrures pour chaussures [non en métaux précieux], passementerie, picots [dentelles], pièces collables à chaud pour la réparation d’article textiles, pompons, volants de robes, rubans
élastiques, ruches [habillements], résilles, fermetures à glissière
pour sacs, serre-tête, boucles de souliers, crochets de souliers.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services
d’analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Services
de dessinateurs de mode, stylisme [esthétique industrielle], essai
de textile.
N° National : 04 3 327 339
Dépôt du : 2 DECEMBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
HERVE JUHEL, 65 AVENUE PHILIPPE AUGUSTE, 75011 PARIS.
HERVE JUHEL, 65 AVENUE PHILIPPE AUGUSTE, BP 46, 75521
PARIS CEDEX 11.
Produits ou services désignés : Cabine acoustique mobile et
démontable et modulaire. Mousse pour isolation phonique,
conjuguée avec matériaux alvéolaire, plâtre, bois, carton acier,
matières polymères. Cadres châssis aluminium démontables et
modulaires. Tablette plan de travail intégrée sans piétement.
Cabines à base de panneaux isolants, acoustique et thermique
modulaires, mobiles, démontables. Conception de panneaux
fixes ou mobiles. Conception de systèmes d’assemblage. Conception de systèmes de verrouillage (serrures, raccordement, fixation…). Elaboration de complexage de matériaux de construction,
d’isolations phoniques et thermiques.
Classes de produits ou services : 6, 9, 17, 19, 20, 42.
27
N° National : 04 3 327 346
à : I.N.P.I. PARIS
C.S. Lewis (PTE) Limited, Société de droit singapourien, 271 Bukit
Timah Road No. 05-01, Balmoral Plaza, SINGAPOUR 1025,
SINGAPOUR.
Cabinet Hirsch-Pochart, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; produits pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et
instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
commande du courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;
supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
d’enregistrement ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages ;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques. Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d’écriture ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction, (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes), à savoir sacs, sachets,
films et feuilles ; caractères d’imprimerie ; étiquettes, imprimés
publicitaires. Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
mallettes et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Meubles, miroirs, cadres. Ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux,
ni en plaqué) ; brosses et pinceaux (à l’exception des pinceaux
pour la peinture) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut et
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction). Tissus ; couvertures de lit et de tables. Vêtements, chaussures et chapellerie.
Jeux, jouets, jeux de cartes ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbre de Noël (à l’exception des articles d’éclairage). Viande,
poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; gelées, confitures,
compotes ; gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites
de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel,
sirop de mélasse ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles
levure, poudre pour faire lever ; sauces au soja, sauces à salades ;
vinaigres, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir et chocolat ;
levure, poudre pour faire lever. Bières ; eaux minérales et
gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Education ; formation, divertissement ; activités culturelles
et sportives.
29, 30, 32, 41.
28
N° National : 05 3 334 815
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur CAILLAUDAUD André, demeurant à FEYTIAT, 87220
MOISSAGUET.
Maître Jean-Pierre BENOÎT, Avocat en Droit des Sociétés, 1, Cours
Bugeaud, 87000 LIMOGES.
tion. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location
de films cinématographiques. Location d’enregistrement sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéos. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux d’argent. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
N° National : 05 3 337 302
Produits ou services désignés : – publicité en ligne sur un réseau
informatique.
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENT CABRILLAT, 46 RUE GUY MOQUET, 75017 PARIS.
SONIA LITWIN, 104 RUE NOLLET, 75017 PARIS.
N° National : 05 3 334 858
Mr LAURENT CABRILLAT, 46 RUE GUY MOQUET, 75017 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
SAS FOREVER Films,
N° SIREN : 438 389 140.
37
rue
Blomet,
75015
PARIS,
Madame Nathalie Delest, FOREVER Films, 37 rue Blomet, 75015
PARIS.
Produits ou services désignés : Activités culturelles, production
de spectacle, production d’enregistrements sonores, édition
d’enregistrements sonores, production de films et de vidéo clips,
organisation de concours. Communication par terminaux d’ordinateur. Instruments de musique.
Produits ou services désignés : Articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ;
clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d’écriture ;
objets d’arts gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons
pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier
ou en matières palstiques). Jeux, jouets ; décorations pour arbre
de Noël (à l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en
matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables, patins à
glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport). Publicité ; gestion des affaires
Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour les
tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement.
Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunication. Informations en matière de
télécommunications. Fournitures d’accès à un réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Location d’appareils de télécommunication. Services
de téléconférences. Education ; formation ; activités sportives et
culturelles. Information en matière de divertissement ou d’éduca-
N° National : 05 3 342 916
à : I.N.P.I. PARIS
ARDIS SA, SOCIETE ANONYME, 10, rue des Pyramides, 75001
PARIS, N° SIREN : 342 788 536.
ARDIS, SA, 10, rue des Pyramides, 75001 PARIS.
Produits ou services désignés : Photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; Clichés. Papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums
d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Télécommunications. Diffusion de programmes de télévision,
émissions radiophoniques et télévisées. Transmission d’images,
de sons, d’informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs. ou par
réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou
téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de
presse ou d’informations (nouvelles). Location d’appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Activités sportives et culturelles. Divertissement télévisé.
Prêt de livres ; montage de programmes radiophoniques et
télévisés ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires), organisation de concours (éducation ou divertissement),
de jeux, de campagne d’information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs. Montage de
programmes d’informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; production de spectacles ; services de transmission des sons et des images. Organisation et conduite d’ateliers
de formation, de colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou symposiums, salons ou expositions professionnelles à
buts culturels ou éducatifs. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Services de publication de livres, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires). Services
d’information en matière culturelle, d’éducation et de divertissement. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Réservation de places de spectacle. Services de photographie. Divertissement télévisé et radiophonique. Services de directeurs artistiques (organisation de spectacles) ; organisation de
spectacles (services d’impresarios). Production d’émissions de
télévision ou radiophoniques.
N° National : 05 3 343 060
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Jean-Marc Lachat, 21, chemin du Solarium, 33170 GRADIGNAN.
Jean-Marc Lachat, 21 chemin du Solarium, 33170 GRADIGNAN.
29
Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés aux
industries cosmétiques, pharmaceutiques et vétérinaires ; ingrédients actifs entrant dans la composition de préparations cosmétiques, pharmaceutiques et vétérinaires. Savons ; parfums ; eaux
de toilette ; gels pour le bain et la douche ; sels pour le bain et la
douche ; déodorants ; huiles essentielles destinés à la préparation
de produits parfumés ; cosmétiques notamment crèmes, laits,
lotions, huiles, gels et poudres pour le visage, le corps et les
mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil ; produits
de bronzage et de protection solaire ; produits de maquillage ;
produits anti-âge (produits cosmétiques ; produits éclaircissants
et dépigmentants ; produits tenseurs et raffermissants ; produits
anti-vergetures ; produits de protection anti-radicalaire ;
exfoliants ; lotions, shampooings, crèmes, baumes, mousses,
gels, laques et produits sous la forme d’aérosol pour le coiffage et
le soin des cheveux et du cuir chevelu, produit de maquillage pour
les cheveux et le cuir chevelu ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux, produits pour l’ondulation et la mise en plis
des cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de maquillage ;
produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ; lingettes pré-imprégnées de produits
nettoyants ou cosmétiques à usage personnel. Produits amincissants (produits cosmétiques) produits hydratants (produits
cosmétiques). Produits anti-acné ; produits contre la chute des
cheveux ; produits stimulant la repousse des cheveux ; produits
pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la
médecine et l’hygiène intime à savoir aseptisants pour usage
personnel ou hospitalier ; gels à base d’alcool pour l’hygiène de la
peau ; produits chimiques à usage curatif et hygiénique, à savoir
pour soigner les conditions liées au bronzage et à la protection
solaire, au soin de santé de la peau ; la chute des cheveux, la
repousse des cheveux, l’acné et l’hygiène féminine ; bains
médicinaux ; serviettes imprégnées de lotions médicinales ou
désinfectantes ; lingettes nettoyantes pour usage personnel ;
substances diététiques à usage médical à savoir suppléments
alimentaires ; emplâtres ; matériels pour pansements à savoir
pansements soignants, cicatrisants, chirurgicaux ; désinfectants à
usage médical ou hygiénique autres que les savons à savoir
désinfectants pour les instruments médicaux et désinfectants
tous usages.
N° National : 05 3 353 718
Produits ou services désignés : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel,
sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, poivre,
moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, aromates, pâtes
alimentaires, compléments alimentaires d’origine végétale,
céréales, biscottes, biscuits, chocolat, sucrerie, produits agricoles,
horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines
(semences), aliments pour animaux vivants, malt, amandes,
arachides, noisettes, noix, plantes naturelles : tous ces produits
sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ; gelée royale ; fruits et légumes frais
relevant exclusivement de l’agriculture biologique ; fleurs naturelles.
Classes de produits ou services : 30, 31.
N° National : 05 3 348 173
Dépôt du : 11 MARS 2005
à : I.N.P.I. PARIS
SEDERMA, Société par Actions Simplifiée, 29 rue du Chemin Vert,
78610 LE PERRAY EN YVELINES, N° SIREN : 348 756 255.
SEDERMA, SAS, 29 rue du Chemin Vert, BP 33, 78612 LE PERRAYEN-YVELINES Cedex.
Dépôt du : 18 AVRIL 2005
à : I.N.P.I. LYON
MERCK MEDICATION FAMILIALE, Société par actions simplifiée,
37 rue Saint Romain, 69008 LYON 08, N° SIREN : 972 502 538.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Produits ou services désignés : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements.
30
N° National : 05 3 353 885
à : I.N.P.I. PARIS
XL WINES, S.A.S, Château
N° SIREN : 481 363 729.
de
FLORIS,
11700
AZILLE,
Laurent DUMÉNIL, XL WINES, S.A.S, Château de FLORIS, 11700
AZILLE.
Description de la marque : XL WINES
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques, vins, spiritueux, cidres, digestifs. Bières, eaux minérales & gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirop, limonades, sodas, apéritifs
sans alcool. Publicité, gestion des affaires commerciales, publications de textes publicitaires ; relations publiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Produits ou services désignés : Fruits et légumes conservés,
séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, graisses comestibles, fruits confits, fruits et légumes congelés, conserves de fruits,
conserves de légumes, fruits conservés dans l’alcool, gelées de
fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, herbes
potagères conservées, juliennes (potages), jus de légumes et
végétaux pour la cuisine, salades de légumes, préparations pour
faire du potage, purée de fruits et de légumes, jus de tomates pour
la cuisine, plats préparés ou cuisinés à base de fruits et de
légumes. Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles,
sirop de mélasse, levure, poudre pour lever, sel, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments), épices, aromates autres que les
huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, câpres, cari (condiment), sel de céleri,
chapelure, couscous (semoule), sel de cuisine, épaississants pour
la cuisson de produits alimentaires, édulcorants naturels, pain
d’épice, mets à base de farine, fécule à usage alimentaire, clous de
girofle, infusions non médicinales, mayonnaises, sauce tomate,
sauces à salade, plats préparés ou cuisinés à base de riz, céréales
et pâtes alimentaires. Produits agricoles ni préparés, ni
transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais,
semences, herbes potagères fraîches. Services de restauration
(alimentation), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias,
cantines, restaurants libre-service, restauration à service rapide et
permanent (snack-bars), services de traiteurs.
N° National : 05 3 356 176
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Association interprofessionnelle des Fruits et Légumes d’Alsace,
association régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local,
Maison de l’Agriculture, 11, rue Jean Mermoz, 68127 SAINTE
CROIX EN PLAINE.
MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux
Europe, 20, Place des Halles, 67000 STRASBOURG.
N° National : 05 3 358 296
Dépôt du : 11 MAI 2005
à : I.N.P.I. PARIS
COHEN-SOLAL Philippe, 16 rue du Faubourg Saint-Denis, 75010
PARIS.
Maître Jean AITTOUARES, Avocat au Barreau de PARIS,
Association AITTOUARES NACCACH WEKSTEIN, 22 rue du
Général Foy, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par
réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou
téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de
presse ou d’informations (nouvelles). Location d’appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives
et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de
livres. Dressage d’animaux. Production, exploitation à savoir télédiffusion et télédistribution (téléchargement, consultation en
ligne) d’œuvres audiovisuelles et d’enregistrements sonores.
Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio
et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique). Service de jeux d’argent. Publication électronique de livres,
de périodiques et de chroniques en ligne. Micro-édition.
N° National : 05 3 358 394
à : I.N.P.I. PARIS
Branson Belchie, 824 St Nicholas Avenue # 35, New-York, NY
10031, Etats-Unis d’Amérique.
TMARK CONSEILS, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
31
Produits ou services désignés : Vins à appellation d’origine
contrôlée Champagne.
N° National : 05 3 358 514
à : I.N.P.I. LILLE
Monsieur CHABAUD CHRISTOPHE, DOMAINE LA TARENTE, 214
RUE LOUIS LÉPINE, 34000 MONTPELLIER.
Monsieur CHABAUD CHRISTOPHE, DOMAINE LA TARENTE, 214
RUE LOUIS LÉPINE, 34000 MONTPELLIER.
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits pour
parfumer le linge ; Encens ; eau de senteur ; extrait de parfum ;
huiles pour la parfumerie ; céramiques parfumées, platre
parfumé, pierre ponces parfumées, sables parfumés, feuillages
parfumés ; bougies et mèches pour l’éclairage ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux
précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses et matériaux pour la brosserie (à l’exception des pinceaux) ; dispositifs
contenant du parfum en vue de parfumer l’atmosphère ; pulvérisateur de parfum, verrerie, porcelaines et faïences non comprises
dans d’autres classes, à savoir, vaporisateur de parfum ; brûleparfum ; flacons non en métal précieux, bougeoir et porte-bougie
non en métaux précieux, porte-savon, porte-encens ; boite en
verre ; vases non en métaux précieux. Jeux, jouets ; décorations
pour arbres de Noël (à l’exception des articles pour l’éclairage).
32
N° National : 05 3 358 601
Produits ou services désignés : – gestion des affaires commerciale. – comptabilité. – gestion de fichiers informatiques. – organisation d’exposition à but commerciaux. – conseil en organisation
et direction des affaires. – stylisme (service de dessinateurs de
décoration intérieur). – traitement de matériaux (information en
matière de).
audiovisuels, informatiques, multimédia, de jeux et jouets, d’articles de sport, d’articles pour fumeurs, d’articles pour animaux, de
revêtements de sols (à l’exception de leur transport), permettant
aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter
commodément avec informations et conseils dans des magasins
d’exposition et de vente ; opérations de promotion immobilière et
d’implantation d’immeubles d’habitation, de bureaux et de
centres commerciaux, à savoir promotion publicitaire de projet
immobilier. Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers
et de locaux commerciaux ; gérance de centres commerciaux ;
agences immobilières, évaluation (estimation) de biens immobiliers,
étude
financière
de
réalisation
d’équipements
commerciaux ; location d’immeubles et de locaux commerciaux ;
opérations de promotion immobilière et d’implantation d’immeubles d’habitation, de bureaux et de centres commerciaux, à savoir
promotion (financement) de projet immobilier ; estimations
fiscales et financières (assurances, banques et immobilier) ;
assurances ; affaires financières ; services de financement ;
service de cartes de crédits ; crédit ; consultation en matière
financière ; informations financières. Opérations de promotion
immobilière et d’implantation d’immeubles d’habitation, de
bureaux et de centres commerciaux, à savoir promotion (construction) de projet immobilier. Services de conseils liés à la
conception, l’édification et l’aménagement de centres commerciaux, à savoir conseil en construction.
à : I.N.P.I. LYON
Mme BOUDISSA. Fatiha, 36 rue Michelet, 69140 RILLIEUX LA
PAPE.
Mme BOUDISSA. Fatiha, 36 rue Michelet, 69140 RILLIEUX LA
PAPE.
N° National : 05 3 358 695
N° National : 05 3 359 656
à : I.N.P.I. PARIS
EURAZEO, Société Anonyme à Directoire, 3, rue Jacques Bingen,
75017 PARIS, N° SIREN : 692 030 992.
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
HINTZY Guillaume, 15, rue de Vintimille, 75009 PARIS.
Monsieur Guillaume HINTZY, 15, rue de Vintimille, 75009 PARIS.
Produits ou services désignés : Gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; aide à l’exploitation ou à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; aide à
l’exploitation ou à la direction de centres commerciaux ; conseils,
informations et renseignements d’affaires ; estimations en
affaires commerciales ; recherches de marché ; agences d’importexport ; décoration de vitrines ; organisation d’expositions et de
foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration de produits, d’animation, de promotion et de publicité en
tous genres et sur tous supports ; publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité en ligne sur réseau
informatique ; location d’espaces publicitaires ; courriers publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers de produits d’alimentation, d’habillement, de beauté et parfumerie, d’entretien, d’arts de la table,
d’ameublement, de décoration intérieure et extérieure de la
maison, de jardinage, de bricolage, d’éclairage, d’horlogerie, de
bijouterie, de maroquinerie, d’optique, de téléphonie, de papeterie, de presse, pharmaceutiques, textiles, électroménagers,
Description de la marque : La marque “ 3 Pôles ” s’écrit “ 3
Pôles ”. Sa représentation graphique est la suivante : – “ pôles ”
est écrit en noir sur fond blanc ; – le “ 3 ” de la marque est écrit en
rouge, se positionne au-dessus du “ p ” et du “ ô ” de “ pôles ” et
vient s’enchevêtrer dans le mot “ pôles ” de la manière suivante :
le bas du “ 3 ” passe dans le “ ô ” de “ pôles ”, ressort derrière le
“ ô ” et déborde au-dessus du “ p ” de “ pôles ”.
Produits ou services désignés : Sacs à dos, sacs d’alpinistes, sacs
de campeur, sacs de voyage. Cordes de montagne, cordes d’alpinisme, tentes d’alpinisme, tentes de camping, bâches, voiles
(gréement), sacs pour le transport de marchandises en vrac. Vêtements et sous-vêtements de sport, de randonnée, de ski,
d’alpinisme ; chaussettes et chaussures de sport, de randonnée,
de ski, d’alpinisme ; chapellerie et bonneterie de sport, de
randonnée, de ski, d’alpinisme ; gants de sport, de randonnée, de
ski, d’alpinisme. Organisation de voyages et d’expéditions dans
les régions polaires arctiques et antarctiques et en montagne et,
plus généralement, à travers le monde ; le soutien logistique
(organisation du transport) à des expéditions dans les régions
polaires arctiques et antarctiques, en montagne et, plus généralement à travers le monde ; agences de tourisme (à l’exception de
la réservation d’hôtels, de pensions). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs,
publication de livres, production de films, organisation et
conduite de colloques, conférence ou congrès, organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, ayant pour thème les
33
régions polaires arctiques et antarctiques et les régions de
montagne.
N° National : 05 3 360 094
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS SCOOTER ACCESSOIRES, SA, 14, rue Saint Maur, 75011
PARIS, N° SIREN : 324 081 439.
PARIS SCOOTER ACCESSOIRES, ZAC des Petits – Carreaux, 1,
avenue des marguerites, 94389 BONNEUIL SUR MARNE Cedex.
Produits ou services désignés : Huiles, lubrifiants, essences.
Produits électroniques et composants électromagnétiques pour la
protection antivol des véhicules à 2, 3 ou 4 roues, avec ou sans
sytème sonore. Appareils de détection ou de navigation. Pneumatiques, amortisseurs, antivols automobiles, motocyclettes, cycles
voiturettes, porte-bagages, béquilles bicyclettes, pare-brises,
pare-chocs, freins, jantes, motocycles, roues, voitures, vélomoteurs, scooters, quadricycles à moteur.
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille et gibier.
Extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.
Gelées, confitures, compotes. Oeufs, lait et produits laitiers.
Huiles et graisses cosmétibles. Graisses alimentaires. Beurre.
Charcuterie. Salaisons. Crustacés (non vivants). Conserves de
viande ou de poisson. Fromages. Boissons lactées où le lait
prédomine. Services médicaux. Soins d’hygiène et de beauté
pour animaux. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie
esthétique.
N° National : 05 3 361 714
N° National : 05 3 360 735
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Monsieur Khaled
COLOMIERS.
NAIB,
13
allée
du
maconnais,
31770
Monsieur Khaled NAIB, 13 allée du maconnais,
COLOMIERS.
31770
à : I.N.P.I. PARIS
SARL MESSAGERIE DE LA VIGNE, Lieu-Dit Nestuby, 83570
COTIGNAC, N° SIREN : 449 336 353.
M. MICHEL BENHAIM, Lieu-Dit Nestuby, 83570 COTIGNAC.
Produits ou services désignés : Boites en carton ou en papiers ;
dessins.
Produits ou services désignés : Spiritueux.
N° National : 05 3 361 386
à : I.N.P.I. NICE
AMSELLEM David Arié, 32, Rue de Terrefial, 06110 LE CANNET.
AMSELLEM David, 32, Rue de Terrefial, 06110 LE CANNET.
N° National : 05 3 361 832
à : I.N.P.I. PARIS
RMD – RéSolutions Marketing & Décisionnel, SARL, Domaine des
forges, 6 route de l’imprimerie, 27650 MESNIL SUR L’ESTREE,
N° SIREN : 437 845 068.
Christophe Pelletier, Domaine des Forges, 6 route de l’imprimerie,
27650 MESNIL SUR L’ESTREE.
34
Produits ou services désignés : Gestion de fichiers informatiques.
Education, formation, divertissement. Conception et développement de logiciels. Programmation pour ordinateurs, services juridiques – conseils en propriété industrielle. Services de conception
graphique, de conception de sites Web.
éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
N° National : 05 3 362 525
Dépôt du : 1er JUIN 2005
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 362 711
à : I.N.P.I. PARIS
MME ROUSSEL ANNE-CAROLINE, 1, RUE DE LA CHAUSSEE,
78126 AULNAY-SUR-MAULDRE.
ARNAUD ANCHELERGUE, 68 rue Vauvenargues, 75018 PARIS.
MME RUOPPOLO ANNIKA, 15 RUE DU LOUVRE, 75001 PARIS.
PRASAD RAMASSAMY, 9 rue Ganneron, 75018 PARIS.
MME ROUSSEL ANNE-CAROLINE, 1, RUE DE LA CHAUSSEE,
78126 AULNAY-SUR-MAULDRE.
STANISLAS WALBERT, 31 rue Ballu, 75009 PARIS.
ARNAUD ANCHELERGUE, 68 RUE VAUVENARGUES, 75018
PARIS.
Produits ou services désignés : * recherche et developpement de
nouveaux produits pour tiers. * études de projets techniques. *
publicité en ligne sur un réseau informatique.
Produits ou services désignés : Plantes et fleurs naturelles,
semences, arbustes, plants, arbres bois brut, plantes séchées
pour la décoration. Services de livraison. Vins, spiritueux, extrais
ou essences alcooliques. Transmission d’informations par voie
télématique. Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
N° National : 05 3 362 618
à : I.N.P.I. PARIS
EDITIONS DE LA LUCARNE, SARL, 15, rue de la Banque, 75002
PARIS.
EDITIONS DE LA LUCARNE, 15, rue de la Banque, 75002 PARIS.
N° National : 05 3 362 862
à : I.N.P.I. PARIS
BARBIER Philippe, Les Bauffres, 19600 CHARTRIER FERRIERE.
BARBIER Philippe, Les Bauffres, 19600 CHARTRIER FERRIERE.
Produits ou services désignés : Photographies ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; objets gravés ou lithographiés ; patrons pour la
couture ; dessins ; Publicité ; diffusion de matériel publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des journaux ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ou par Internet ; publications de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par fibres optiques ;
raccordement par télécommunications et fournitures d’accès à un
réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations ; services de messagerie électronique. Éducation ;
formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; Services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
Description de la marque : RAL BLEU 5005 RAL JAUNE 1023
Produits ou services désignés : Affaires immobilières : transactions immobilières (estimations, achats, ventes, locations) administrateur de biens, marchand de biens immobiliers. Relations
publiques, gestion de fichiers informatiques. Communications
par terminaux d’ordinateurs, communications radiophoniques,
téléphoniques fixes et mobiles, fourniture d’accès à un réseau
mondial, services de messagerie électronique, émissions radiophoniques ou télévisées. Télécommunications : informations en
matière de télécommunications. Communications par terminaux
d’ordinateurs ou de réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de
messagerie électronique.
35
Produits ou services désignés : Matériaux de constructions non
métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction. Matériaux de
constructions
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; constructions métalliques.
N° National : 05 3 363 441
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 363 252
JEAN RENAUD, 37, rue SAINT PAUL, 75004 PARIS.
JEAN RENAUD, 37, rue SAINT PAUL, 75004 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
HENRY Christine, 2 rue des Poiriers Réaux, 95390 SAINT PRIX,
agissant au nom et pour le compte de la société ORCHID
DIFFUSION en formation.
HENRY Christine, 2 rue des Poiriers Réaux, 95390 SAINT PRIX.
Produits ou services désignés : Tissus, couvertures de lit et de
table. Tissus à usage textile : tissus élastiques ; velours, linge de
lit ; linge de maison ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux.
Produits ou services désignés : Appareils d’éclairage, lampe,
lampadaire. Articles pour reliure de papeterie. Papier, carton,
boite en carton ou papier. Album, livre. Objets d’art gravés ou
lithographies ; tableaux, peintures encadrés ou non. Aquarelle,
dessins. Linge de table en papier. Sac et sachet (enveloppe,
pochette) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroir), cadres. Objets d’art en bois, liège,
roseau, jonc, osier, os, ivoire, jade, ambre, nacre ou succédanés
de toutes ces matières. Commode, coussin, étagère, fauteuil,
siège et vaisselier. Vannerie, boite en bois. Verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine, faïence. Vase, potiche, cache-pot, bougeoir non en métaux
précieux. Bouteille, objet d’art en porcelaine, terre cuite ou en
verre. Statue ou figurine en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Verre (récipient), vaisselle, plateau à usage domestique et ustensile de cuisine non en métaux précieux. Tissus ; couverture de lit
et de table ; tissus à usage textile. Linge de table non en papier ;
linge de maison et linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Rideaux et stores en matières textiles. Fleurs artificielles,
couronne et bouquets en fleurs artificielles. Fleurs en tissus. Organisation d’expositions à but commerciaux et publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés).
N° National : 05 3 363 566
à : I.N.P.I. LYON
KARA ERDAL, 11 place george Sand, 69140 RILLIEUX LA PAPE.
KARA Erdal, 11 place George Sand, 69140 RILLIEUX LA PAPE.
Produits ou services désignés : Publicité.
Classes de produits ou services : 11, 16, 20, 21, 24, 26, 35.
N° National : 05 3 363 666
N° National : 05 3 363 408
à : I.N.P.I. PARIS
SARL ROBERDELPH, 50 rue Emile MORLOT, 02310 CHARLY S/
MARNE.
à : I.N.P.I. PARIS
M. Denis ROBERT, SARL ROBERDELPH, 50 rue Emile MORLOT,
02310 CHARLY S/ MARNE.
ROUSSEL Brice, 6, rue Bel Air, 35400 SAINT MALO.
ROUSSEL Brice, 6, rue Bel Air, 35400 SAINT MALO.
36
N° National : 05 3 363 739
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Marc DESFOURNEAUX, 2 place du Maroc, 75019 PARIS.
Jean-Marc DESFOURNEAUX, 2 place du MAROC, 75019 PARIS.
Description de la marque : Inscription de la marque “ Denis
ROBERT ” sur fond noir
Produits ou services désignés : – affaires (conseil en organisation
et direction). – bureaux de placement. – conseils en organisation
et direction des affaires. – personnel (consultation pour les questions de –). – personnel (recrutement de –).
Produits ou services désignés : Vins benéficiant de l’appellation
d’origine controlée Champagne.
N° National : 05 3 364 235
N° National : 05 3 363 672
à : I.N.P.I. PARIS
FINANCIERE CASTANG, SA, Saint Laurent des vignes, 24100
BERGERAC, N° SIREN : 383 292 182.
à : NANTES
MARGOT Christophe, 6, allée de la coudraie, 44240 LA CHAPELLE
SUR ERDRE.
MARGOT Christophe, 6, allée de la coudraie, 44240 LA CHAPELLE
SUR ERDRE.
FINANCIERE CASTANG, SA, Saint Laurent des vignes, 24100
BERGERAC.
Produits ou services désignés : Semences (graines), plantes et
fleurs naturelles ; gazon naturel ; pour arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
fourrages.
Description de la marque : La marque est et le nom : intelsports Le
logotype se présente sous la forme d’un carré bleu, à l’intérieur
duquel figure en blanc la marque intelsports.
Produits ou services désignés : Télécommunications, services de
téléphonie mobile ; fourniture et raccordement d’accès à un
réseau informatique mondial ; service d’affichage électronique,
agence de presse ou d’information ; émission radiophonique ou
télévisée ; services de téléconférence et de messagerie électronique.
N° National : 05 3 364 254
N° National : 05 3 364 663
à : I.N.P.I. MARSEILLE
COLONNA PHILIPPE, 24, Chemin de la Resquillette, 13770
VENELLES.
COLONNA PHILIPPE, 24, chemin de la resquillette, 13770
VENELLES.
Produits ou services désignés : Preparations pour blanchir et
polir, dégraisser et abraser ; savons ; shampooings et après
shampooings parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour cheveux, gels douches ; produits hydratants pour la peau,
produits de soins pour les cheveux ; crèmes de soins pour les
mains, laits, mousses, fluides pour le visage et le corps ; déodorants corporels maquillages ; dentifrices, dépilatoires ; produits
de démaquillage ; rouge à lèvres, masques de beauté ; produits
de rasage. Viande, poisson, volaille et gibier ; extaits de viande ;
fruits et légumes conservés, œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine. Bières ; eaux minérales et gazeuzes ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons, limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
37
à : I.N.P.I. PARIS
Kumba Gevy, 119 av. de Versailles, 75016 PARIS.
KUMBA Gevy, 119 avenue de Versailles, 75016 PARIS.
Produits ou services désignés : Services de proximite aux particuliers (familles) à savoir : Garde de jeunes enfants. Service garde
malade. Service de menage. Transport de personnes pour
personnes agées. Assistance aux personnes agèes à savoir : soins
médicaux, tâches ménagères, livraison de repas, soins d’hygiène
à la personne.
N° National : 05 3 365 537
à : NANTES
N° National : 05 3 364 283
Richard MARTELLIERE,
SEMBLANCAY.
13
rue
de
la
Rainerie,
37360
in extenSoft, 23 rue Edouard VAILLANT, 37000 TOURS.
à : I.N.P.I. PARIS
MATHIOT Gilles, 35 rue Mathurin Régnier, 75015 PARIS.
MATHIOT Gilles, 35 rue Mathurin Régnier, 75015 PARIS.
Produits ou services désignés : Cuir et imitations cuir. Peaux
d’animaux – malles et valises – parapluies – parasols cannes –
sellerie – porte feuilles porte-monnaie – sacs à mains, à dos, à
roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets pour articles de toilette – filets ou sacs à provision – sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
en cuir. Meubles, glaces, miroirs (cadres) – objets d’art bois cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre,
nacre, écume succédanés en matières plastiques fauteuils, sièges,
literie (à l’exception du linge de lit) matelas, vannerie, boîte en
bois. Construction d’édifices permanents. Travaux ouverture
toits. étanchéité, démolitions, location de machines de chantier ;
installation, entretien et réparation d’appareils de bureau, de
machines, d’ordinateurs. Restauration de mobilier.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1334970
Produits ou services désignés : Gestion des fichiers informatiques
utilisés dans le logiciel CREO One à fin de diffusion sur des écrans
électroniques, dans des espaces privés ou publics, de messages
informatifs ou promotionnels à destinations des clients, visiteurs
ou employés. Publicité en ligne sur un réseau informatique constitué dans ces espaces de ventes, d’accueil ou de passage privés
ou publics. Location de temps publicitaire sur les supports de
diffusion. Publications de textes publicitaires par ou pour les
annonceurs diffusés sur ce réseau. Diffusion d’annonces publicitaires ou de messages informatifs sur ces écrans électroniques.
Diffusion en boucle d’informations (conseils, informations générales ou promotions) sur tout média d’affichage électronique à
destination du grand public. Formation des utilisateurs au logiciel
CREO One permettant la mise en forme de la communication
diffusée en boucle sur les écrans électroniques. Conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ayant comme finalité
la diffusion en boucle d’informations sur des écrans électroniques.
38
N° National : 05 3 365 634
à : I.N.P.I. PARIS
EVERBLUE PMA, SAS, RN 20, lieudit les Boulbènes, 31620
CASTELNAU D’ESTRETEFONDS, N° SIREN : 313 337 099.
Henry CASSAN, Avocat, 8 Rue Reyer, 31200 TOULOUSE.
Produits ou services désignés : – caoutchouc, gutta-percha,
gomme, amiante, mica ; matières à calfeutrées, à étouper et à
isoler pour les piscines, les spas et les bassins ; bouchon en
caoutchouc ; feuilles métalliques isolantes pour les piscines, les
spas et les bassins ; tissus et vernis isolants ; résines artificielles
ou synthétiques ; fibres et laine de verre pour l’isolation des
piscines, des spas et des bassins ; revêtement flexible en PVC et
en PVC armé pour les piscines, les spas et les bassins. – construction de piscines, spas et bassins, services d’étanchéité des
piscines, spas et bassins, travaux d’installation, d’entretien et de
réparation de piscines, spas et bassins.
N° National : 05 3 365 644
à : I.N.P.I. PARIS
ARMINES, Association loi 1901, 60 bld Saint Michel, 75272 PARIS
Cedex 06, N° SIREN : 775 664 113.
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Claire LAUGA, 158, rue de
l’Université, 75340 PARIS CEDEX 07.
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements. Publicité ; gestion des affaires
Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus. Imprimés,
échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Services
d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou
télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres.
Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique). Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour
des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration
intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique). Conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme
(esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en
propriété intellectuelle. Authentification d’œuvres d’art. Recherches scientifiques à but médical.
N° National : 05 3 366 008
à : I.N.P.I. PARIS
LUCAS Laurent, 8BIS RUE RENAN, 92600 ASNIERES.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
Laurent LUCAS, 8BIS RUE RENAN, 92600 ASNIERES.
39
N° National : 05 3 366 351
à : I.N.P.I. PARIS
SARL VOLANOR, 38
N° SIREN : 381 043 587.
A,
rue
Bellanger,
76190
YVETOT,
SARL VOLANOR, 38 A, rue Bellanger, 76190 YVETOT.
Produits ou services désignés : Outils et instruments à main,
coutellerie, fourchette, cuillers, razoirs. Lampes et appareils
d’éclairage, de chauffage, de ventilation de climatisation, lampes
de poches, cafetiéres électriques. Filets ou sacs à provisions.
Meubles, glaces, miroirs, porte-photos, cadres, fauteuils, chaises,
sièges, commodes, coussins, étagères, meubles de rangement,
cintres pour vêtements, coupe à fruits, dessous de plats. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine,
peignes et éponges, brosses, verres de table porcelaine, faïence,
bouteilles, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, récipients en verre, vaisselle non en métaux précieux.
Produits ou services désignés : Fruits et légumes conservés,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses
alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° National : 05 3 366 674
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 366 282
M. RAYNAUD, Jean-Louis, GASTON, HENRI, 63 BIS AVENUE DE
LA REPUBLIQUE, 92120 MONTROUGE.
à : I.N.P.I. PARIS
M. JEAN-LOUIS RAYNAUD, 63 BIS AVENUE DE LA REPUBLIQUE,
92120 MONTROUGE.
Laurent MIDENA, 6 Place du Château, 30000 NIMES.
Laurent MIDENA, 6 Place du Château, 30000 NIMES.
Produits ou services désignés : Relations publiques. Affaires
immobilières. Gérances de biens immobiliers. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projet
technique.
N° National : 05 3 366 692
Produits ou services désignés : Conserves de fruits, de légumes,
confitures, coulis, gelées, tapenades, caviar d’aubergines, de
tomates ; et toute préparation à base de fruits, légumes, sucre,
miel.
à : I.N.P.I. PARIS
AKATOA, SAS au capital de 38.200 euro, 56, rue de Londres,
75008 PARIS, N° SIREN : 434 403 283.
AKATOA, 56, rue de Londres, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Publicité, organisation d’expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques.
40
N° National : 05 3 367 587
N° National : 05 3 368 405
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Société DR, Société Anonyme, 4 rue de Tournon, 75006 PARIS.
SCP AVENS, LEHMAN et Associés, Avocats, 67, boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
FRANVET, S.A., Zone Industrielle, Route d’Aviré, 49500 SEGRE,
N° SIREN : 350 019 261.
FILY Catherine, EVIALIS, B.P. 234, 56006 VANNES CEDEX.
Produits ou services désignés : Bougies.
Produits ou services désignés : Aliments diététiques, nutritionnels
pour animaux.
N° National : 05 3 367 590
N° National : 05 3 369 008
Dépôt du : 6 JUILLET 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Société DR, Société Anonyme, 4 rue de Tournon, 75006 PARIS.
SCP AVENS, LEHMAN et Associés, Avocats, 67, boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CHARLEST, 40 RUE DU CAIRE, 75002 PARIS.
SARL CHARLEST, 40 RUE DU CAIRE, 75002 PARIS.
Produits ou services désignés : Bougies.
N° National : 05 3 368 009
à : I.N.P.I. LILLE
CARESSE, Sarl, 442
N° SIREN : 408 636 538.
rue
de
Lille,
59223
RONCQ,
CARESSE, Sarl, 442 rue de lille, 59223 RONCQ, Monsieur Thaddée
TOULEMONDE.
Produits ou services désignés : Couches en matière textile.
Produits ou services désignés : Bijoux fantaisie. Montres, porte
clefs, chaines (bijouterie). Cuir et imitations du cuir / peaux
d’animaux – malles et valises. Parapluies. Parasols et cannes.
Portefeuilles. Porte monnaie. Sacs à main, à dos, à roulettes, sacs
d’alpinistes, de campeur, de voyage, de plage, d’écolier, coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir). Vêtements.
Chaussures ; chapelleries ; chemises ; vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; ceintures (habillement). Fourrures (vêtements)
gants (habillement) foulards ; étoles ; cravate ; bonneteries ;
chaussettes ; Chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de
sport ; sous vêtements ; Tissus= couvertures de lit et de table ;
tissus à usage textiles ; tissus élastiques ; velours ; linges de lit ;
linges de maison ; linges de tables (non en papier ; linges de bain.
Lunettes (optiques) ; articles de lunetterie. Etuis à lunettes.
Savons. Parfums. Huiles essentielles. Cosmétiques. Lotions pour
cheveux. Dépilatoires. Produits de démaquillage rouge à lèvres.
Masques de beauté. Produits de rasage. Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
41
N° National : 05 3 369 327
à : I.N.P.I. PARIS
JOUET-JUNGELSON Jacqueline, 10 rue de Savies, 75020 PARIS.
JOUET-JUNGELSON Jacqueline, 10 rue de Savies, 75020 PARIS.
Produits ou services désignés : Fils à usage textile. Fils élastiques
à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à
usage textile, laines fibre, soie filée. Tissus ; couvertures de lit et
de table, tissus à usage textile ; tissus elastiques ; velours ; linge
de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain
(a l’exception de l’habillement. Chaussures de ski ; couches en
matières textiles.
Produits ou services désignés : Coutellerie, fourchettes et cuillers.
Photographies, clichés. Affiches, albums, cartes, livres. Journaux,
prospectus, brochures. Calendriers. Instruments d’écriture. Objets
d’arts gravés ou lithographiés. Tableaux, dessin (peinture).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Commodes, coussins, étagères,
fauteuils, sièges, literie, vaisseliers, boîtes en bois, vannerie. Vaisselle, verre. Linge de lit, linge de maison, linge de table, linge de
bain (à l’exception de l’habillement). Publicité. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relation
publique. Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Stylisme (esthétique industrielle). Architecture.
Décoration intérieure.
N° National : 05 3 372 846
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 370 659
TAN Buon-Huong, 46-52 rue Pernety, 75014 PARIS.
KAWA, 163 rue de la République, ZI les Vignes, 93000 BOBIGNY.
à : I.N.P.I. PARIS
LA POSTE, Etablissement Public National, 34-46 boulevard de
Vaugirard, 75015 PARIS, N° SIREN : 356 000 000.
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Produits ou services désignés : Thé.
Produits ou services désignés : Containers et boîtes métalliques y
compris pour le stockage de paquets. Distributeurs pour l’émission et la délivrance de colis. Colis (boîte en carton ou en papier),
paquets (boîte en carton ou en papier), enveloppes (papeterie) ;
emballages en carton ou en papier pour bouteilles.
Télécommunications ; alertes par SMS ; messagerie électronique.
Distribution et livraison de colis ; transports de colis ; services de
courrier ; livraison de marchandises, livraison de marchandises
commandées par correspondance ; distribution du courrier ;
distribution de journaux ; entreposage.
N° National : 05 3 373 487
Dépôt du : 1er AOUT 2005
à : I.N.P.I. LYON
IMPEX, Société par actions simplifiée, 140 rue des Moulins, 38490
CHIMILIN, N° SIREN : 349 685 099.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 98767036
N° National : 05 3 372 631
à : I.N.P.I. PARIS
KAÏROS CONSEIL, SARL, 3, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Cabinet Flechner, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Carnets aide-mémoire et blocsnotes pour véhicules, supports de photographies, décors de
lunettes arrière de véhicules ; adhésifs de décoration. Cintres pour
vêtements. Plaids et couvertures.
42
N° National : 05 3 378 875
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2005
à : GTC DE DAX
SARL BALAUZE-BATAILLÉ, 65 ROUTE DU LYCEE AGRICOLE,
40180 ST PANDELON, N° SIREN : 354 061 426.
MR PATRICK BATAILLÉ, GÉRANT, SARL BALAUZE-BATAILLÉ, 65
ROUTE DU LYCEE AGRICOLE, 40180 ST PANDELON.
Produits ou services désignés : Complement alimentaire sous
forme de jus de plante ou de poudre pour boissons à base d’aloe
vera provenant exclusivement de l’agriculture biologique.
Produits cosmetiques a base d’aloe vera provenant exclusivement de l’agriculture biologique. Produits pharmaceutiques à
base d’aloe vera provenant exclusivement de l’agriculture biologique.
N° National : 05 3 380 156
CAR-GAMME, SARL, 1 rue de la Montagne, 67290 FROHMUHL,
N° SIREN : 481 716 892.
PRODUITS D’ENTRETIEN AUTOMOBILE CAR-GAMME, 1 rue de la
Montagne, 67290 FROHMUHL.
Produits ou services désignés : • produits chimiques pour le traitement des piscines. • pompes de filtration pour piscines, robots
de nettoyage pour piscines. • pose (installation) d’alarmes de
sécurité pour piscines. • pose (installation) de clôtures de sécurité
pour piscines. • vente de produits chimiques pour le traitement
des piscines, par correspondance. • vente de produits chimiques
pour le traitement des piscines, par Internet. • installation de
piscines. • entretien de piscines.
Produits ou services désignés : Préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser, et abraser. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants.
Nettoyage et entretien de véhicules.
N° National : 05 3 378 953
N° National : 05 3 380 863
EUROBIOMEX FRANCE E.B.M.F, SARL A CAPITAL VARIABLE, 55
RUE
DU
JARDIN
PUBLIC,
33000
BORDEAUX,
N° SIREN : 483 040 879.
Mr NOËL Philippe Jean-Jacques, 731,
couloubrier, 06810 AURIBEAU / SIAGNE.
ROUMILHAC JEAN-JACQUES, 12 rue Colonel RAYNAL, 33700
MERIGNAC.
Mr Philippe NOËL, 731, chemin du Haut couloubrier, 06810
AURIBEAU / SIAGNE.
chemin
du
haut
Description de la marque : – Caractères dorés
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à
l’exception des pommes et des poires) ; gelées, confitures,
compotes ; œufs, lait et produits laitiers (à l’exception des
fromages) ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait
prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé. Boissons alcooliques bénéficiant de l’une des
appellations d’origine contrôlée comprenant le terme
« SAVOIE » ; eaux-de-vie réglementée bénéficiant de l’une des
appellations d’origine contrôlée comprenant le terme « SAVOIE ».
43
N° National : 05 3 383 362
à : I.N.P.I. PARIS
ALPHALASER, EURL, Elisabeth PETITBON, 12, rue de la BICHE,
77450 CONDE SAINTE – LIBIAIRE, N° SIREN : 452 086 010.
ALPHALASER, Elisabeth PETITBON, 12, rue de la BICHE, 77450
CONDE SAINTE – LIBIAIRE.
N° National : 05 3 383 277
à : I.N.P.I. PARIS
le Relais Médical des consultations, SARL, 70 Impasse de la
Prairie, 74330 SILLINGY, N° SIREN : 483 584 132.
le Relais Médical des consultations, 70 Impasse de la Prairie,
74330 SILLINGY.
Produits ou services désignés : “ Services de traitement, collecte,
transport, tri et recyclage de consommables usagés ”.
N° National : 05 3 383 496
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Éducation ; formation ; publication de livres ;
prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services médicaux ; services
vétérinaires ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie
esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ;
maisons de convalescence ou de repos ; services d’opticiens.
à : I.N.P.I. PARIS
LEBRET Olivier, 119 W 71 Street 4A, New York, NEW YORK 10023,
Etats-Unis d’Amérique.
LOVELLS, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
Produits ou services désignés : Bières ; eaux minérales et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vodka.
44
N° National : 05 3 383 551
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Hans
STRASBOURG.
Hantzsche,
142
rue
Boecklin,
67000
N° National : 05 3 383 668
RA Peter Kraus, Friedrichstrasse 95, D 10117 BERLIN, Allemagne.
à : I.N.P.I. LYON
MEDIMEX, SARL, 38 rue de VERDUN, 69290 CRAPONNE.
Produits ou services désignés : Puces électroniques (circuits intégres). Puces électroniques pour clés. Des moyens d’identification
codés, en particulier cartes d’identification, titres codés de légitimité (en particulier cartes de services codées), cartes magnétiques, cartes d’intelligence artificielle (cartes avec circuit integrés).
Porte-clés, en particulier des porte-clés enregistrés. Service de
sécurité (société privée de surveillance) pour la protection des
biens ou des personnes privées. Service pour objets trouvés,
c’est-à-dire retrouver, réception et restitution d’objets perdus (en
particulier des clés et des bagages), en particulier à l’aide de
porte-adresses codé et enregistrés (en particulier par des porteclés, porte-adresses ou étiquettes mobiles).
Monsieur Pierre LEMIRE, MEDIMEX, 38 Rue de Verdun, 69290
CRAPONNE.
N° National : 05 3 383 598
à : I.N.P.I. PARIS
François PETIT, 27 bis rue Henri Navarre, 94170 LE PERREUX SUR
MARNE.
François PETIT, 27 bis rue Henri Navarre, 94170 LE PERREUX SUR
MARNE.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques chirurgicaux, médicaux de mesurage, d’évaluation de rééducation et de kinésithérapie ; appareils de massage ; appareils pour
massage esthétiques ; prothèses ; implants ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical. Education,
formation, organisation et conduite de colloques ou de congrès.
Organisation d’expositions à but scientifique et éducatif. Evaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques. Conception et développement d’ordinateurs et
logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance,
location d’équipements biomédicaux et logiciels de conduite et
d’analyse de données. Programmation par ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques. Recherche scientifique à but médical.
N° National : 05 3 384 486
à : I.N.P.I. PARIS
AVOSMAC, SARL, 0 La Favri¿re, 79250 NUEIL-LES-AUBIERS,
N° SIREN : 434 701 066.
AVOSMAC, 0 La Favrière, 79250 NUEIL-LES-AUBIERS.
Description de la marque : Bélier Le Maoût Bleu entouré d’un
cercle rouge orangé
Produits ou services désignés : Meubles. Vente de meubles.
Gestions de patrimoines mobilier et immobilier ; Conseil juridique
en matière fiscale et sociale.
Produits ou services désignés : Supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; Articles pour reliures ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques) ; Publicité ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière
de télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; services de loisir ; publication de livres ;
prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres en ligne ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et
technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets
techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
physique) ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique ;
N° National : 05 3 384 771
45
N° National : 05 3 384 834
à : I.N.P.I. RENNES
Jean SABOURIN, Le Bois Légat, 37220 BRIZAY.
Jean SABOURIN, Le Bois Légat, 37220 BRIZAY.
Produits ou services désignés : Bières ; eaux minérales et
gazeuzes ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de
fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Vins beneficiant de l’une des
appellations d’origine contrôlés comportant le terme
“ Lyonnais ”.
N° National : 05 3 384 941
à : I.N.P.I. LYON
INFOCONCERT, Société Anonyme, 13 cours d’herbouville, 69004
LYON, N° SIREN : 428 138 358.
à : I.N.P.I. PARIS
Ets Joseph NADAL, SA, BP 17, 2 rampe de l’observatoire, 66660
PORT VENDRES.
Ets Joseph NADAL, SA, BP 17, 2 rampe de l’observatoire, 66660
PORT VENDRES.
Produits ou services désignés : Services de publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; services de distribution de prospectus et d’échantillons ;
services d’abonnement de journaux pour des tiers ; conseils en
organisation et direction des affaires ; bureau de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire par tout
moyen de communication. Services de fourniture d’accès à des
données téléchargeables et notamment sons, textes et images,
billets de concerts et de spectacles ; services de vente par voie
électronique de billets de concerts et spectacles ; services de
télécommunication ;
communication
radiophonique
et
téléphonique ;
émission
radiophoniques ;
diffusion
de
programmes de télévision, de radiodiffusion ; communication
(transmission) par terminaux d’ordinateurs ; fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial. Services de téléchargement par
Internet de sonneries pour téléphones portables et morceaux de
musique.
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques à l’exception
des bières et des vins ; vin de pays “ Portes de Mediterranés ”.
46
N° National : 05 3 385 028
à : I.N.P.I. PARIS
SARL OPTI-TECH, 630 CHEMIN DE BASSAQUET, PARC DE LA
PREVOYANCE,
83140
SIX
FOURS
LES
PLAGES,
N° SIREN : 443 229 414.
SARL OPTI-TECH, M YANN GIRARD, 630 CHEMIN DE
BASSAQUET, PARC DE LA PREVOYANCE, 83140 SIX FOURS LES
PLAGES.
Produits ou services désignés : Tous article et produits relevant de
l optique et de la lunetterie. Le négoce de tous article et produits
relevant de l optique et de la lunetterie. Importation, exportation
de tous articles et produits relevant de l’optique et de la lunetterie.
Montage de tous articles et produits relevant de l’optique et de la
lunetterie. Assemblage de tous articles et produits relevant de
l’optique et de la lunetterie. Meulage, détourage, polissage,
découpe, perçage, sertissage, gravure, teinte et traitement de tous
produits relevant de l’optique. Gravure, galvanisation, dorure,
soudure, polissage, sertissage et traitement de tous produits relevant de la lunetterie. Evaluation, estimation, recherche dans le
domaine de l’optique et de la lunetterie par des ingénieurs. Elaboration (conception) de tous projeys commercial et technique relevant de l’optique et de la lunetterie. Conseil technique en matière
de projets commercial et technique relevant de l optique et de la
lunetterie. Développement de projets commercial et technique
relevant de l optique et la lunetterie.
N° National : 05 3 385 173
à : I.N.P.I. PARIS
Starexcel Coopérative d’Achat des Commerces de Fournitures
pour l’Automobile et l’Industrie, société anonyme coopérative à
capital variable, ZAC de la Croix Blanche, 8/10 rue de la Fosse aux
Leux,
91700
SAINTE
GENEVIEVE
DES
BOIS,
N° SIREN : 612 050 724.
Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle, 7 rue
Drouot, 75009 PARIS.
Produits ou services désignés : Publicité, gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, gestion de fichiers
informatiques ; conseils rendus par un franchiseur à ses franchisés dans la gestion de leurs affaires commerciales ; études de
marchés ; travaux de bureau, services de publicité et de promotion des produits et services des tiers ; services d’agences
d’import-export, services d’information commerciale, organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers des produits ci-dessous énumérés (à
l’exception de leur transport), permettant aux consommateurs de
les voir et de les acheter commodément, à savoir catalyseurs,
produits chimiques pour le décalaminage des moteurs, liquide
pour les freins, produits chimiques déstinés à l’industrie,
couleurs, vernis et laques, préservation contre la rouille et contre
la détérioration des métaux, matières tinctoriales, mordants,
résines naturelles à l’état brut, préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser, savons, huiles et graisses industrielles,
lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière,
combustibles (y compris les essences pour moteurs), quincaillerie
métallique, outils et instruments à main entrainés manuellement,
véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau,
moteurs pour véhicules terrestres, châssis et carrosseries pour
automobiles, accouplements et courroies de transmission pour
véhicules terrestres, boîtes de vitesses, amortisseurs, barres de
torsion, chaînes motrices, convertisseurs de couple, garnitures de
freins, tous ces produits étant destinés à des véhicules terrestres,
roues, pneumatiques, chaînes et clous pour pneumatiques, jantes
et enjoliveurs, tous ces produits étant destinés à des véhicules
terrestres, sièges, housses de sièges et appuis-tête, pare soleils,
tous ces produits étant destinés à des véhicules terrestres, pare
brises, vitres, rétroviseurs pour véhicules terrestres, volants et
ceintures de sécurité pour sièges d’automobiles, capotes et
housses pour véhicules terrestres, porte bagages et porte bicyclettes pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules,
imprimés et publications, cartes géographiques et routières,
guides touristiques, livres, manuels, brochures, albums, journaux, magazines et périodiques, étiquettes non en tissu, posters,
cartes postales, papeterie, instruments pour écrire, matériel
d’emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles en papier ou
en matières plastiques, calendriers, agendas, photographies,
cartes-cadeaux et cartes de vœux, badges d’identification en
carton ou en plastique, autocollants, matériel d’enseignement et
d’instruction (à l’exception des appareils), matériel promotionnel
et de publicité à savoir prospectus, imprimés, affiches, enseignes
en papier ou en carton ; location d’appareils distributeurs automatiques. Entretien, réparation, nettoyage de véhicules automobiles,
assistance (réparation) en cas de panne de véhicules
automobiles ; entretien et réparation de carrosseries ; rechapage
de pneus ; stations service ; assistance (réparation) en cas de
panne de véhicules automobiles ; installation de dispositifs
d’alarme sur des véhicules ; installation et réparation de matériel
de téléphonie et de télécommunication à bord de véhicules automobiles. Assistance en cas de panne de véhicules automobiles, à
savoir remorquage du véhicule en panne, transport du conducteur et des passagers dudit véhicule ou prêt d’un véhicule de
remplacement. Conseils aux entreprises dans le choix de leurs
solutions informatiques.
N° National : 05 3 385 176
à : I.N.P.I. PARIS
Starexcel Coopérative d’Achat des Commerces de Fournitures
pour l’Automobile et l’Industrie, société anonyme coopérative à
capital variable, ZAC de la Croix Blanche, 8/10 rue de la Fosse aux
Leux,
91700
SAINTE
GENEVIEVE
DES
BOIS,
N° SIREN : 612 050 724.
Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle, 7 rue
Drouot, 75009 PARIS.
47
remplacement. Conseils aux entreprises dans le choix de leurs
solutions informatiques.
N° National : 05 3 385 191
à : I.N.P.I. PARIS
EHRHARD Yves, Domicile : 86, rue de l’ourcq, 75019 PARIS.
KORRAB Olfa, Domicile : 86, rue de l’ourcq, 75019 PARIS.
M. EHRHARD Yves, 86, rue de l’ourcq, 75019 PARIS.
commerciales, administration commerciale, gestion de fichiers
informatiques ; conseils rendus par un franchiseur à ses franchisés dans la gestion de leurs affaires commerciales ; études de
marchés ; travaux de bureau, services de publicité et de promotion des produits et services des tiers ; services d’agences
d’import-export, services d’information commerciale, organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers des produits ci-dessous énumérés (à
l’exception de leur transport), permettant aux consommateurs de
les voir et de les acheter commodément, à savoir catalyseurs,
produits chimiques pour le décalaminage des moteurs, liquide
pour les freins, produits chimiques déstinés à l’industrie,
couleurs, vernis et laques, préservation contre la rouille et contre
la détérioration des métaux, matières tinctoriales, mordants,
résines naturelles à l’état brut, préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser, savons, huiles et graisses industrielles,
lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière,
combustibles (y compris les essences pour moteurs), quincaillerie
métallique, outils et instruments à main entrainés manuellement,
véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau,
moteurs pour véhicules terrestres, châssis et carrosseries pour
automobiles, accouplements et courroies de transmission pour
véhicules terrestres, boîtes de vitesses, amortisseurs, barres de
torsion, chaînes motrices, convertisseurs de couple, garnitures de
freins, tous ces produits étant destinés à des véhicules terrestres,
roues, pneumatiques, chaînes et clous pour pneumatiques, jantes
et enjoliveurs, tous ces produits étant destinés à des véhicules
terrestres, sièges, housses de sièges et appuis-tête, pare soleils,
tous ces produits étant destinés à des véhicules terrestres, pare
brises, vitres, rétroviseurs pour véhicules terrestres, volants et
ceintures de sécurité pour sièges d’automobiles, capotes et
housses pour véhicules terrestres, porte bagages et porte bicyclettes pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules,
imprimés et publications, cartes géographiques et routières,
guides touristiques, livres, manuels, brochures, albums, journaux, magazines et périodiques, étiquettes non en tissu, posters,
cartes postales, papeterie, instruments pour écrire, matériel
d’emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles en papier ou
en matières plastiques, calendriers, agendas, photographies,
cartes-cadeaux et cartes de vœux, badges d’identification en
carton ou en plastique, autocollants, matériel d’enseignement et
d’instruction (à l’exception des appareils), matériel promotionnel
et de publicité à savoir prospectus, imprimés, affiches, enseignes
en papier ou en carton ; location d’appareils distributeurs automatiques. Entretien, réparation, nettoyage de véhicules automobiles,
assistance (réparation) en cas de panne de véhicules
automobiles ; entretien et réparation de carrosseries ; rechapage
de pneus ; stations service ; assistance (réparation) en cas de
panne de véhicules automobiles ; installation de dispositifs
d’alarme sur des véhicules ; installation et réparation de matériel
de téléphonie et de télécommunication à bord de véhicules automobiles. Assistance en cas de panne de véhicules automobiles, à
savoir remorquage du véhicule en panne, transport du conducteur et des passagers dudit véhicule ou prêt d’un véhicule de
Description de la marque : – cette marque rappelle un visage, le
logo est bicolore : de couleur verte et bleue, constitué de deux
flèches diamétralement opposées, courbes et successives inclues
dans un cercle elliptique. Le plus grand diamètre dans le sens de
la hauteur, est égal à environ, fois celui de la largeur. Ces flèches
tournent dans le même sens giratoire, en descendant du coté droit
et en remontant par le coté gauche. Pour exemple : le sens de
rotation des aiguilles d’une montre.
Produits ou services désignés : – tous supports d’enregistrement
sonores et vidéo, supports magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples. – porte-clef de fantaisie ; statues ou
figurines en métaux précieux. – affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; papiers
hygiéniques ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou matières plastiques). – vêtements, chaussures, chapellerie. – publicité ; gestion
des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) conseil en organisation des affaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique,
publication de textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires ; relation publiques. –
émissions radiophoniques ou télévisées. – divertissement ; activités sportives et culturelles, organisations de spectacles,
concerts, bals et festivals, montage de bandes vidéo, réservation
de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique) ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
48
N° National : 05 3 385 193
à : I.N.P.I. PARIS
EHRHARD Yves, Domicile : 86, rue de l’ourcq, 75019 PARIS.
KORRAB Olfa, Domicile : 86, rue de l’ourcq, 75019 PARIS.
M. EHRHARD Yves, 86, rue de l’ourcq, 75019 PARIS.
Produits ou services désignés : – tous supports d’enregistrement
sonores et vidéo, supports magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples. – porte-clef de fantaisie ; statues ou
figurines en métaux précieux. – affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; papiers
hygiéniques ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou matières plastiques). – vêtements, chaussures, chapellerie. – publicité ; gestion
des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) conseil en organisation des affaires. Publicité en ligne sur un réseau informatique,
publication de textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires ; relation publiques. –
émissions radiophoniques ou télévisées. – divertissement ; activités sportives et culturelles, organisations de spectacles,
concerts, bals et festivals, montage de bandes vidéo, réservation
de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique) ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
N° National : 05 3 385 533
à : I.N.P.I. PARIS
matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Viande, poisson,
volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés,
séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ;
tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites
de céréales ; Pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ;
miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ;
moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ;
sandwiches ;
pizzas ;
crêpes
(alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de
restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires ; crèches d’enfants ; exploitation de
terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ; Services d’agriculture, d’horticulture et
de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de beauté ;
salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
N° National : 05 3 386 712
Claire Laloyaux, 1 rue Gustave Delory, 59178 HASNON.
Jean-Louis Laloyaux, 1 rue Gustave Delory, 59178 HASNON.
Jean-Louis Laloyaux, 1 rue Gustave Delory, 59178 HASNON.
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ;
à : I.N.P.I. PARIS
02 DESIGN, SARL, 59,
N° SIREN : 483 614 194.
RUE
DU
MAIRE,
75003
02 DESIGN, 59, rue du Maire, 75003 PARIS.
PARIS,
49
Description de la marque : Ecriture 02 DESIGN Police – helvetica
neve ligth Logo – noir & blanc Deux barres verticales fines à droite
et à gauche avec 1 principale plus épais noir. le tout traversé d’une
barre horizontale floue divisée en 3 segments avec le 02 en
dessous
ciation, process management, marketing et communication (relations publiques).
Produits ou services désignés : Gestion des affaires commerciales. Publicité. Organisation d’expositions et d’évènements à
but culturel. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Montage de bandes sonores. Décoration d’intérieur, architecture.
Gestion informatique à savoir gérance de réseaux informatiques.
Gestion de site Internet. Installation mise à jour et maintenance de
logiciels. Service de traitement et d’enregistrement de sons
(studio d’enregistrement).
N° National : 05 3 386 809
AQUATIQUE SHOW INTERNATIONAL, SASU, 1 RUE JEAN
JACQUES ROUSSEAU, 67000 STRASBOURG.
N° National : 05 3 386 725
Dominique FORMHALS, 1 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU,
67000 SRASBOURG.
à : I.N.P.I. PARIS
POUZET Isabelle Catherine Marie-Louise Simone, 2 rue Galliéni,
95160 MONTMORENCY.
Isabelle POUZET, 2, rue Galliéni, 95160 MONTMORENCY.
Produits ou services désignés : Appareils de distribution d’eau :
jets d’eau ornementeaux, fontaines lumineuses, fontaines. Construction et réparation d’ouvrages aquatiques. Education et divertissement. Location de décors de spectacles audiovisuels,
aquatiques, son et lumières. Production de spectacles audiovisuels, aquatiques, son et lumières. Représentation de spectacles
audiovisuels, aquatiques, son et lumières. Jardins d’attractions et
parcs de loisirs. Etudes de projets à caractères techniques en
rapport avec l’ensemble des produits et services précedemment
énoncés. Services de loisirs, production de films. Edition de
textes. Papiers, produits de l’imprimerie, photographies.
N° National : 05 3 386 811
67000 SRASBOURG.
Description de la marque : LVMI signifiant Levier Vision
Management Implication
Produits ou services désignés : Conseil en ressources humaines
et recrutement de personnel. Conseil en politique de rémunération du personnel, en gestion administrative d’entreprise. Conseil
en communication (relations publiques), marketing, vente et
management. Accompagnement de personnes ou d’équipes pour
le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans
le cadre d’objectifs professionnels à savoir : Conseil en communication (relations publiques). Conseil en orientation professionnelle.
Conseil
et
soutien
psychologique.
Formation
professionnelle : accompagnement de personnes ou d’équipes
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire
dans le cadre d’objectifs professionnels, à savoir : conseil en
communication (relations publiques), conseil en orientation
professionnelle, conseil et soutien psychologique ; développement personnel, gestion de conflit, prise de parole en public,
connaissance de soi, profil psychologique, techniques de négo-
50
N° National : 05 3 386 812
67000 SRASBOURG.
N° National : 05 3 386 813
67000 SRASBOURG.
Produits ou services désignés : Logiciels ; logiciels et appareils de
télécommunication pour permettre la connexion à des bases de
données et à Internet ; logiciels pour permettre la recherche de
données ; logiciels en rapport avec Internet, téléchargés par le
biais d’Internet ou fournis à partir d’Internet ; programmes d’ordinateur pour accéder et interagir avec des réseaux d’ordinateurs,
des systèmes informatiques en ligne, des bases de données,
Internet, Intranet, Extranet, des serveurs LAN (réseaux locaux),
des serveurs de commerce en ligne et des serveurs de
messagerie ; données lisibles par machine ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de
données ou d’Internet ; images téléchargeables ; films
téléchargeables ; polices de caractères téléchargeables ; représentations physiques d’images stockées électroniquement pour
manipulation électronique, transfert électronique et/ou enrichissement électronique ; sons ou musique stockés électroniquement
pour manipulation électronique, transfert électronique et/ou enrichissement électronique ; sonneries téléchargeables ; tableaux
d’affichage électroniques ; magazines, lettres d’information, journaux, brochures, publications hebdomadaires et autres imprimés
téléchargés par le biais d’Internet, Intranet, Extranet ou de
serveurs de messagerie ; programmes de jeux d’ordinateurs téléchargés par le biais d’Internet ; jeux en ligne sur Internet
(téléchargeables) ; appareils de jeux électroniques conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; musique
numérique (téléchargeable) fournie depuis Internet et/ou à partir
de sites Web MP3 sur Internet ; disques compacts ; DVD (disques
numériques multi usages) ; vidéos ; bandes ; cassettes ; accessoires d’ordinateur ; économiseurs d’écran ; tapis de souris.
Services de conception, de dessin et de rédaction de textes sur
commande, tous ces services étant destinés à la compilation de
pages Web sur Internet ; création et maintenance de sites Web ;
hébergement des sites Web de tiers ; concession de licences
d’exploitation d’images et de films ; location d’ordinateurs ; installation et maintenance de logiciels informatiques ; information et
conseil en relation avec la météo ; services de rédaction de textes
sur commande (conception de pages Web, programmation
d’ordinateurs) ; services d’agences de presse concernant Internet
(conception de pages Web, programmation d’ordinateurs) ;
services de consultation technique et de conseil sur la mise en
place de sites de commerce de détail en ligne ; services d’information en relation avec tous les services précités ; tous les services
précités pouvant également être fournis en ligne à partir d’une
base de données informatisée ou depuis Internet.
N° National : 05 3 386 861
à : I.N.P.I. PARIS
Jupitermedia Corporation, société régie selon les lois de l’Etat du
Delaware, 23 Old Kings Highway South, DARIEN CT 06820, EtatsUnis d’Amérique.
Wilson & Berthelot, 7 rue Drouot, 75009 PARIS.
N° National : 05 3 386 860
à : I.N.P.I. PARIS
Delaware, 23 Old Kings Highway South, DARIEN, CT 06820, EtatsUnis d’Amérique.
51
N° National : 05 3 386 864
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 386 863
à : I.N.P.I. PARIS
52
N° National : 05 3 386 866
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 386 865
Delaware, 23 Old Kings Highway South, Darien, CT 06820, EtatsUnis d’Amérique.
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 386 867
à : I.N.P.I. PARIS
Delaware, 23 Old Kings Highway South, Darien, CT 06820, EtatsUnis d’Amérique.
N° National : 05 3 386 955
à : ORLEANS
Editions DANGLES, SARL, BP 30039, 18 rue Lavoisier, 45801 ST
JEAN DE BRAYE Cedex, N° SIREN : 301 609 186.
David VOGIN, Editions DANGLES, BP 30039, 18 rue Lavoisier,
45801 ST JEAN DE BRAYE Cedex.
53
Produits ou services désignés : Publication de livres. Livres,
produits de l’imprimerie. Produits médicaux et pharmaceutiques.
Appareils et instruments médicaux, et de massage.
N° National : 05 3 387 010
à : I.N.P.I. PARIS
AGRO ENVIRONNEMENT, SA, Lieu Dit Belle Croix, PIAN SUR
GARONNE, 33490 SAINT MACAIRE, N° SIREN : 418 771 978.
AGRO ENVIRONNEMENT, SA, Lieu Dit Belle Croix, PIAN SUR
GARONNE, 33490 SAINT MACAIRE.
Description de la marque : – Police : STACCATO 555 BT – FOND :
Noir – Couleur des caractères : Blanc et en relief
Produits ou services désignés : – traitement et revalorisation de
déchets liquides. – appareil de traitement et de dépollution de
déchets liquides issues de toute activité industrielles ou agricole.
N° National : 05 3 387 029
à : I.N.P.I. PARIS
NOUVELI, SARL, 2 RUE
N° SIREN : 439 945 825.
DE
LA
LUNE,
75002
PARIS,
NOUVELI, 2 RUE DE LA LUNE, 75002 PARIS.
Produits ou services désignés : Conseil en organisation commerciale en gestion de fichiers informatiques. Conseil en gestion des
affaires d’entreprises. ; Education enseignement formations aux
concepts logiciels et langages informatiques. Organisation de
séminaires colloques. ; Expertise travaux d’ingénierie et réalisation (conception) de logiciels informatiques.
Description de la marque : La marque elle-même est “ Dangles ”.
Le dépôt concerne le logo tout entier, incluant les éléments
“ éditions ”, “ depuis 1926 ” et le petit pictogramme.
54
N° National : 05 3 387 030
N° National : 05 3 387 041
à : I.N.P.I. PARIS
NOUVELI, SARL, 2 RUE
N° SIREN : 439 945 825.
DE
LA
LUNE,
à : I.N.P.I. PARIS
75002
PARIS,
NOUVELI, 2 RUE DE LA LUNE, 75002 PARIS.
PASQUIER Stéphanie, 427 CHEMIN ARMANET, 97426 TROIS
BASSINS.
Melle PASQUIER Stéphanie, 427 CHEMIN ARMANET, 97426
TROIS BASSINS, Ile de La Réunion.
Produits ou services désignés : Conseil en organisation commerciale en gestion de fichiers informatiques conseil en gestion des
affaires d’entreprises. ; Education enseignement formations aux
concepts logiciels et langages informatiques. Organisation et de
séminaires colloques. ; Expertise travaux d’ingénierie et réalisation (conception) de logiciels informatiques. ;
N° National : 05 3 387 032
à : I.N.P.I. LILLE
Monsieur Deltour Philippe, 7 Rue Edouard Ringard, 62470
CAMBLAIN CHATELAIN, Agissant au nom et pour le compte de
l’Association “ Rouler ensemble ” (loi de 1901) en cour de
formation.
MONSIEUR DELTOUR PHILIPPE, ASSOCIATION “ ROULER
ENSEMBLE ”, 7 Rue EDOUARD RINGARD, 62470 CAMBLAIN
CHATELAIN.
Description de la marque : SHANPAPIYON SHAN : éventail en
Chinois PAPIYON : écrit en créole.
Produits ou services désignés : Cuir et imitation du cuir ; peaux
d’animaux ; parapluies ; parasols ; sacs à main, à dos, de plage.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité – publications de
textes publicitaires. Chapellerie ; chaussures de plage… vêtements.
N° National : 05 3 387 073
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Produit de l’imprimerie
photographies ; articles de papeterie. Adhésifs (matières
collantes). Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, affiches). Vêtements, chemises, chaussures. Allumettes briquets
pour fumeurs. Articles pour fumeurs non en metaux precieux.
Virgil LINTZ, Agissant pour le compte de la société Aprojob, en
cours de formation, Domicile : 13, Rue Jean ALLEMANE, 42100 ST
ETIENNE.
Virgil LINTZ, Agissant pour le compte de la société Aprojob, en
cours de formation, 13, Rue Jean ALLEMANE, 42100 ST ETIENNE.
Description de la marque : – Le “ a ” : il est inclu dans un rond
bordeaux, la lettre est de couleur verte. – “ projob ” : en gris clair
– le nom complet est “ APROJOB ”
Produits ou services désignés : Bureaux de placement ; Travail
temporaire, à savoir mise à disposition de personnels. Formation.
55
Produits ou services désignés : Assistance à la réalisation d’un
film. Conception et organisation de séminaires pour des entreprises. Organisation de séances plénières réalisation de films sur
support vidéo, sur CD ROM interactif ou support multimédia.
Regie technique audiovisuelle, à savoir : assistance technique à la
realisation de films.
N° National : 05 3 387 100
à : I.N.P.I. PARIS
IRIS PRODUCTION, SA, 87 QUAI DE LA MARNE, 94340 JOINVILLE
LE PONT, N° SIREN : 349 157 396.
IRIS PRODUCTION, 87 QUAI DE LA MARNE, 94340 JOINVILLE LE
PONT.
N° National : 05 3 387 116
à : I.N.P.I. PARIS
OFFICE DE TOURISME DE TROYES ET S.A. RÉGION, Association
loi 1901, Siège : 16 bd Carnot, BP 4082, 10018 TROYES cedex,
N° SIREN : 780 340 378.
Monsieur Marc SEBEYRAN, Président, Office de Tourisme de
Troyes et s.a. Région, 16 bd Carnot, BP 4082, 10018 TROYES
cedex.
Produits ou services désignés : Promotion des services liés aux
animaux par la conception de documents pratiques (écrits ou
multimédias) à destination d’un public possesseur d’un animal de
compagnie, organisés sous forme de rubriques qui répertorient
les endroits où les animaux sont acceptés, dressés, élevés,
toilettés, soignés, promenés, hébergés, ainsi que les différentes
institutions qui oeuvrent autour de l’animal de compagnie.
Produits ou services désignés : Assistance à la réalisation d’un
film. Conception et organisation de séminaires pour des entreprises. Organisation de séances plénières réalisation de films sur
support vidéo, sur CD ROM interactif ou support multimédia.
Regie technique audiovisuelle, à savoir assistance technique à la
realisation de films.
N° National : 05 3 387 109
N° National : 05 3 387 150
DEMETER TECHNOLOGIES, S.A., 31, Avenue de Larrieu, 31081
TOULOUSE Cedex 1, N° SIREN : 423 101 294.
Monsieur Gilbert RAYNAUD, Directeur Général, DEMETER
TECHNOLOGIES, 31, Avenue de Larrieu, 31081 TOULOUSE
Cedex 1.
à : I.N.P.I. PARIS
IRIS PRODUCTION, SA, 87 QUAI DE LA MARNE, 94340 JOINVILLE
LE PONT, N° SIREN : 349 157 396.
IRIS PRODUCTION, 87 QUAI DE LA MARNE, 94340 JOINVILLE LE
PONT.
Description de la marque : ECO : lettres en italique, police arial,
taille 48, couleur noir, sur microsoft Word 2003. MIX : lettres en
italique, police arial, taille 48, couleur bleu pantone 300 C.
Produits ou services désignés : • installation, réglages, entretien et
réparation d’usines, de machines et d’équipements pour la réalisation de travaux de construction. • location de machines et
d’équipements pour la réalisation de travaux de construction. •
informations en matière : • de construction d’usines, d’utilisation
de machines et d’équipements pour la réalisation de travaux de
56
construction ; • d’utilisation de produits pour la construction ; • de
construction d’ouvrages ; • supervision d’ouvrages et de travaux
de construction. • asphaltage. • réalisation de travaux routiers. •
réalisation de revêtements routiers. • transmission et diffusion, au
moyen de télécommunications, d’informations, de messages et
d’images, assistées par ordinateur. • service d’une messagerie
électronique permettant un échange d’informations. • traitement
par mélange, transformation, recyclage, de matériaux. • informations en matière de traitement de matériaux. • assemblage de
matériaux sur commande. • organisation et conduite d’expositions, colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums
en matière : – d’usines, de machines et d’équipements ; – de
produits de construction ; – de traitement de matériaux ; –
d’ouvrages et de travaux de construction. • formation pratique,
stages de formation et perfectionnement, organisation et
conduite d’ateliers de formation, en matière : – d’usines, de
machines et d’équipements ; – de produits de construction ; – de
traitement de matériaux ; – d’ouvrages et de travaux de construction. • publication de textes autres que publicitaires. • production
de film. • travaux d’ingénieurs (expertises techniques et industrielles). • conseils en construction. • étude de projets techniques
et industriels. • essai de matériaux. • tri de matières premières de
récupération. • conception et établissement de documents en
matière : – d’usines, de machines et d’équipements ; – de produits
de construction ; – de traitement de matériaux ; – d’ouvrages et de
travaux de construction. • contrôle de qualité en matière : –
d’usines, de machines et d’équipements ; – de produits de
construction ; – de traitement de matériaux ; – d’ouvrages et de
travaux de construction. • conseils en matière : – de construction
d’usines, d’utilisation de machines et d’équipements pour la réalisation de travaux de construction ; – d’utilisation de produits pour
la construction ; – de construction d’ouvrages. • recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. • concession de
licences. • élaboration de logiciels. • constitution d’un serveur de
bases de données. • enregistrement sur bandes vidéo. • recherche
en chimie. • analyse chimique. • études et projets techniques. •
constructions en acier. • constructions métalliques. • constructions transportables métalliques. • charpentes métalliques. •
châssis métalliques. • malaxeurs. • machines pour la construction
des routes. • machines pour les travaux de terrassement. •
machines d’aspiration à usage industriel. • broyeurs. • dispositifs
de commande de machines ou de moteurs. • installations de
criblage (parties de machines). • déchiqueteurs à usage industriel.
• installations de dépoussiérage. • échangeurs thermiques. • filtres
(parties de machines). • souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des gaz. • séparateurs. • argile. • scories. • liants
pour le briquetage. • liants pour la fabrication des briques. • liants
pour l’entretien des routes. • liants pour la construction. • matières
premières pour la céramique. • produits bitumineux pour la construction. • briques. • matériaux à bâtir non métalliques. • matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées. •
matériaux de construction non métalliques. • enduits (matériaux
de construction). • mortier pour la construction. • revêtements non
métalliques. • revêtements de murs non métalliques. • revêtements de parois non métalliques. • asphalte. • construction de
bandes goudronnées. • liaison (mélange à base de liants) pour
l’entretien des routes.
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ;
sous-vêtements ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Télécommunications ; informations en matière de
ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location de films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio
et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de
spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de campagne
de publicité faisant appel à la générosité du public (dons et legs
de toute nature) et à tous autres concours privés organisation de
manifestations à caractère humanitaire ou caritatif ; Services de
restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d’enfants ; exploitation
de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes
âgées.
Classes de produits ou services : 6, 7, 19, 37, 38, 40, 41, 42.
COLIN Sébastien, 150 rue de la liberté, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ.
COLIN Sébastien, 150 rue de la liberté, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ.
N° National : 05 3 387 229
à : I.N.P.I. LILLE
N° National : 05 3 387 193
à : I.N.P.I. PARIS
Association Nationale LES RESTAURANTS DU COEUR – LES
RELAIS DU COEUR, Association reconnue d’utilité publique, 8 rue
d’Athènes, 75009 PARIS.
Association Nationale LES RESTAURANTS DU COEUR – LES
RELAIS DU COEUR, 8 rue d’Athènes, 75009 PARIS.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ;
photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et
en matières plastiques) ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
Produits ou services désignés : Appareils d’éclairage pour véhicules, installation de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils de ventilation pour véhicules. Véhicules,
appareils de locomotion par terre, moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosseries,
chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules,
stores pour automobiles, ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules, véhicules électriques, caravanes, tracteurs, vélomoteurs, freins, jantes, pneumatiques, roues de véhicules. Nettoyage
et entretien de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules
(réparation), réparation de véhicules, rechapage ou vulcanisation
de pneus (réparation). Toutes pièces détachées pour véhicules
terrestres, à l’exception : des serrures métalliques (non électri-
57
ques) et des plaques d’immatriculation métalliques, des parties
constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour
véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de
vitesse, des serrures non électriques et non métalliques, des
plaques d’immatriculation non métalliques.
Produits ou services désignés : Vin d’appellation d’origine
contrôlée comportant le terme Savoie.
N° National : 05 3 387 553
N° National : 05 3 387 950
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ExxonMobil Oil Corporation – A Corporation organized under the
laws of the State of New York, Société organisée selon les lois de
l’Etat de New York, 5959 Las Colinas Boulevard, Irving, TEXAS
75039-2298, U.S.A. ETATS UNIS D’AMERIQUE.
Cabinet Hirsch-Pochart & Associés, Selarl, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Services fournis dans le cadre du
commerce de détail de nourriture (viande, sandwiches, sucreries,
viennoiseries, fruits, salades, céréales et nourriture pour bébés),
boissons (jus de fruits, vins et bières, boissons sans alcool, eau,
lait), journaux, magasines, produits de santé et d’hygiène (médicaments, savons, papier toilette, mouchoirs, couches, déodorants, shampoings, produits de rasage), cigarettes et produits
automobiles (ampoules, huiles pour moteurs, filtres, liquide de
freins, antigel, liquide hydraulique, fluide pour direction assistée,
bougies d’allumage). Fourniture de nourriture et de boissons pour
consommation sur place et à emporter, services de restauration et
de cafétéria.
N° National : 05 3 387 886
Dijols Jean et Christelle, Les Basses Prieuses, rue de Montaigu,
77580 COUTEVROULT.
77580 COUTEVROULT.
Produits ou services désignés : Charcuterie, viande fraîche et
demi-sel, produits transformés à base de viande, poissons, oeufs,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments), épices. Bières ; eaux minérales et
gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons, apéritifs sans alcool. Boissons
alcooliques ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;
spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Vente de charcuterie, viande fraîche et demi-sel, produits transformés à base de
viande, poissons, oeufs, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. Tous ces produits et services étant de fabrication
artisanale ou fournis par un artisan.
à : I.N.P.I. LYON
MAISON PHILIPPE VIALLET, Société à Responsabilité Limitée, Pré
Roux
Route
de
Myans,
73190
APREMONT,
N° SIREN : 382 923 217.
N° National : 05 3 387 952
à : I.N.P.I. PARIS
77580 COUTEVROULT.
77580 COUTEVROULT.
58
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
maisons de convalescence ou de repos ;
N° National : 05 3 389 083
à : I.N.P.I. PARIS
SOGEPE, société civile, Voie Saint Jean, Zone Coudoulette, BP 37,
13680 LANCON DE PROVENCE, N° SIREN : 448 417 675.
GILBEY de HAAS, Avocats à la Cour, 90, rue d’Amsterdam, 75009
PARIS.
Description de la marque : Couleurs : rouge pantone 200 beige
pantone 4725
Produits ou services désignés : Charcuterie, viande fraîche et
demi-sel, produits transformés à base de viande, poissons, oeufs,
séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments), épices. Bières ; eaux minérales et
gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons, apéritifs sans alcool. Boissons
alcooliques ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;
spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Vente de charcuterie, viande fraîche et demi-sel, produits transformés à base de
viande, poissons, oeufs, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. Tous ces produits et services étant de fabrication
artisanale ou fournis par un artisan.
N° National : 05 3 388 259
Produits ou services désignés : Cosmétiques, produits de toilette,
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, désodorisants à
usage personnel, savons, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicinaux, shampooings. Produits hygiéniques
pour la médecine. Produits et substances diététiques à usage
médical, compléments alimentaires, aliments et boissons diététiques à usage médical et notamment comprimés, gélules, préparations à base d’extraits végétaux, produits à base de plantes
médicinales, tisanes, thés médicinaux, tisanes reconstituantes,
racines médicinales, préparations d’oligo-éléments pour la
consommation humaine et animale. Confitures et gelées comestibles à base de plantes. Mélanges de plantes conservées à vocation culinaire sous forme solide ou liquide, herbes potagères
conservées. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain,
sauces (condiments), aromates (autres que les huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ;
glace à rafraîchir.
à : I.N.P.I. PARIS
GUYLAINE BOURGUIGNON, 23 avenue du Soleil, Rés. IXORAS,
97354 RENIERE MONT JOLY, Agissant au nom et pour le compte
de la société TERRES de GUYANE en cours de formation.
N° National : 05 3 389 172
TERRES DE GUYANE, B.P. 1125, C/o UNIFIPECHE, 97345
CAYENNE CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
EVOLUMAG, Société Anonyme, P.A. Médicis, 7 rue de la
Méridienne, 94260 FRESNES, N° SIREN : 392 212 908.
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Produits ou services désignés : Informations en matière de
construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de
couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; dératisation ;
restauration de mobilier ; Formation ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; soins
Description de la marque : Lettres EM de couleur rouge,
dénomination EVOLUMAG et cercle de couleur grise.
Produits ou services désignés : Colonnes d’affichages métalliques, coffres métalliques, cloisons métalliques, matériaux de
construction métalliques, constructions métalliques, crochets de
portemanteaux (métalliques), garnitures de meubles métalliques,
roulettes de meubles métalliques, quincaillerie métallique. Mobilier de magasins et de surfaces de vente, à savoir présentoirs,
vitrines (meubles), guichets, gondoles, rayonnages, présentoirs,
meubles, meubles métalliques, armoires, étagères de bibliothèques, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), canapés,
casiers, chaises (sièges), commodes, comptoirs (tables), coussins,
dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, écriteaux
et enseignes en bois ou en matières plastiques, étagères, fichiers
(meubles), miroirs (glaces), objets de publicité gonflables, pupitres, rayonnage, secrétaires, sièges, sièges métalliques, tables,
tables métalliques, plateaux de tables, tablettes de rangement,
tabourets ; tableaux d’affichages, appliques murales décoratives
(ameublement) non en matières textiles, statues et objets d’art en
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bancs
(meubles), boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses et
conteneurs non métalliques, récipients d’emballage en matières
plastiques, finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de meubles (non métalliques), portes et rayons de meubles,
roulettes de meubles (non métalliques), palettes de transport non
métalliques, patères (crochets) pour vêtements non métalliques,
pattes d’attache de câbles ou de tubes, (en matières plastiques),
stores d’intérieur pour fenêtres (mobilier), stores d’intérieur à
lamelles. Services de décoration de vitrines, location de matériel
publicitaire, location de machines et appareils de bureaux, location de distributeurs. Services d’installation, d’entretien et de
réparation de mobilier de magasins et de surfaces de vente, construction de stands de foires et de stands de magasins, entretien de
mobilier de magasins, restauration de mobilier de magasins.
Services d’architecte, d’agencement et d’aménagement de magasins et de lieux de vente, décoration intérieure de magasins et de
surfaces de vente, architecture, et en particulier services d’architecture de magasins et de surfaces de vente, dessinateurs,
services de stylisme de mobilier, de magasins et de surfaces de
vente, dessinateurs d’arts graphiques, dessinateurs de mode,
dessin industriel. Location de mobilier de magasins et de surfaces
de vente, location de chaises, tables, linge de table et verrerie,
location de constructions transportables, location de stands de
foires et de stands de magasins, location de salles de réunion.
59
N° National : 05 3 389 242
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur HERAUD Rodolphe, 4 rue Bourdaloue, 30000 NIMES.
Monsieur HERAUD Rodolphe, 4 rue Bourdaloue, 30000 NIMES.
Produits ou services désignés : Affiches – cartes – journaux – prospectus brochures – calendriers. Service de publicité se chargeant
de la communication visuelle au public. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Publications de textes publicitaires. Locations d’espaces publicitaires. Relations publiques. Production de
films vidéo – montage de bandes vidéo-services de photographie.
Services de jeux proposés en ligne. Service de dessinateurs d’arts
graphiques. Hébergement, conception et réalisation de sites en
lignes.
N° National : 05 3 389 271
Sarl CLIBAT, 43 Avenue du Maire JB Arnoux, ZAC de la Sipière,
13730 SAINT VICTORET, N° SIREN : 339 463 663.
QUINONERO Jean-Claude, Chemin de Fontarêches, 30700 SAINT
QUENTIN.
N° National : 05 3 389 180
à : I.N.P.I. PARIS
Nicholas V. PERRICONE, Citoyen des Etats Unis d’Amérique, c/o
N.V. PERRICONE, M.D., Limited, 639 Research Parkway, Meriden,
CONNECTICUT 06450, ETATS UNIS D’AMERIQUE.
CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de
l’Opéra, 75002 PARIS.
Produits ou services désignés : Préparations pour le soin de la
peau, à savoir : crèmes pour le corps et le visage.
Produits ou services désignés : Travaux de bâtiment à savoir :
Pose plafonds suspendus. Pose cloisons démontables.
60
N° National : 05 3 389 287
fluides, décoratives, et de toutes les prestations découlant de la
protection et de la décoration des sols.
à : I.N.P.I. LILLE
BOIDIN Stephane, 17 rue Nationale, 59190 HAZEBROUCK.
Boidin Stephane, 17 rue Nationale, 59190 HAZEBROUCK.
N° National : 05 3 389 337
Produits ou services désignés : Jeu d’échec.
ARCALE, SARL, 54 Rue de CORPORAT, Centr’alp, 38430
MOIRANS, N° SIREN : 441 669 587.
ARCALE, Sarl au capital de 22 885 euros, Centr’Alp, 54 rue de
Corporat, 38430 MOIRANS.
N° National : 05 3 389 289
ARNOUX, SAS, 241 Avenue du Mistral, ZI les Paluds, 13400
AUBAGNE, N° SIREN : 391 892 700.
Jean-Louis ARNOUX, 241 Avenue du mistral, ZI Les Paluds, 13400
AUBAGNE.
Produits ou services désignés : – appareils et instruments
scientifiques ; – supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples. – équipement pour
traitement de l’information et les ordinateurs ; – logiciels
(programmes enregistrés). – revues techniques ; – documents de
spécifications. – documents de conception. – documents utilisateur. – conception et développement de logiciels de tests et
mesures. – élaboration, installation, mis à jour, maintenance de
logiciels de tests et mesures. – programmation de logiciels de
tests et mesures.
Produits ou services désignés : Construction métallique. Construction métallique. Chaudronnerie. Usinage.
N° National : 05 3 389 301
à : I.N.P.I. NICE
N° National : 05 3 389 545
à : I.N.P.I. PARIS
MOTTE VIANDES, SARL, Lespinasse, 38119 PIERRE CHATEL,
N° SIREN : 349 441 220.
MOTTE VIANDES, Lespinasse, 38119 PIERRE CHATEL.
ROSELLO André, 2 Bis, Av. du Groupe Naval D’assaut, 06590
THEOULE SUR MER.
ROSELLO André, 2 Bis, Av. du Groupe Naval D’assaut, 06590
THEOULE SUR MER.
Produits ou services désignés : Travaux de constructions permettant l’exécution de chapes de toutes natures : traditionnelles,
extraits de viande ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ; Légumes conservés séchés et cuits ; Café ; thé ;
cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et
préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ;
glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
N° National : 05 3 389 584
PRO NATURA, Société par Actions Simplifiée, 754, Avenue Pierre
Grand, Entrée 5 Hall du Min, 84300 CAVAILLON,
N° SIREN : 401 806 047.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE Cédex 08.
61
où le lait prédomine, tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé, tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés,
ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes
séchées pour la décoration ; fourrages, tous ces produits étant
issus de l’agriculture biologique. Bières ; eaux minérales et
gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous ces produits
étant issus de l’agriculture biologique ; sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous ces produits étant issus de
l’agriculture biologique ; limonades, nectars de fruits, sodas,
apéritifs sans alcool : tous les produits précités sont issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
N° National : 05 3 389 662
à : I.N.P.I. PARIS
BULL SA, Société Anonyme, Rue Jean Jaurès, 78340 LES CLAYES
SOUS BOIS, N° SIREN : 642 058 739.
Cabinet DEBAY, 126 ELYSEE 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD.
Description de la marque : La plante et le cercle qui l’entoure sont
de couleur vert clair référence pantone 377 CVC sur fond de
couleur vert foncé référence pantone 55 35 ou 5605C.
polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ;
produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygièniques pour la médecine ; substances
diététiques à usage médical issues de l’agriculture biologique ou
élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour
bébés issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ;
matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides : tous les produits précités sont issus
de l’agriculture biologique ou destinés à l’agriculture biologique ;
bains médicinaux ; bandes ; culottes ou serviettes hygièniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes issues de l’agriculture biologique ou
élaborées à partir de produits issus de l’agriculture biologique ;
parasiticides issus de l’agriculture biologique ou destinés à l’agriculture biologique, sucre à usage médical issu de l’agriculture
biologique ou destiné à l’agriculture biologique ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire. Viande, poisson, volaille et
gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, comportes ; œufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; formages ; boissons lactées
Produits ou services désignés : Logiciel de système
d’exploitation ; outils de développement de logiciel d’ordinateur ;
logiciels de système d’exploitation et d’applications en code
source et téléchargeables, à savoir logiciels d’ordinateur pour
l’usage dans le développement de logiciel. Fourniture de services
de développement de logiciel d’ordinateur pour les tiers par
l’intermédiaire des réseaux de transmissions électroniques ;
conception de logiciel d’ordinateur pour les tiers ; services de
support technique, à savoir fourniture de dépannage, de réparations, et de diagnostic des problèmes de logiciel et de matériel
informatique par l’intermédiaire des réseaux de transmissions
électroniques, du téléphone et d’intervention de personne sur
site.
N° National : 05 3 389 670
à : I.N.P.I. PARIS
ELEMENTS PRODUCTIONS, Société à responsabilité limitée, 33,
rue Marbeuf, 75008 PARIS, N° SIREN : 479 829 483.
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
62
Produits ou services désignés : Télécommunications. Services de
communication et, notamment, agences de presse et d’informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques,
téléphoniques, télégraphiques et télématiques ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion de programmes
de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; transmission de télégrammes ; transmission d’informations par téléscripteur, transmission d’informations par réseaux télématiques ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données par réseau télématique ; transmission d’informations au
public par réseau télématique ; transmission d’informations par
réseau informatique et dans le domaine audiovisuel et vidéo.
Transmission d’images, de sons, d’informations et de données
par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d’ordinateurs, par réseau de
fibres optiques ou sur tous supports multimédia. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication
mondial (Internet) ou local (Intranet). Transmissions de données
commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet ou Extranet.
Transmissions d’informations par catalogues électroniques sur
réseau Internet. Diffusion de programmes de télévision par tous
moyens et sur tous supports. Location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données. Education ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de
loisirs. Services d’artistes de spectacles. Exploitation de salles de
jeux. Camps de vacances (divertissement) et de sports. Organisation et conduite de conférences, congrès, forums, colloques,
séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts
culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de
concours, de jeux, d’épreuves sportives, de campagnes d’information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de concours en
matière culturelle, d’éducation ou de divertissement. Organisation d’expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement.
Organisation de loteries. Production, réalisation et duplication
d’œuvres musicales et/ou audio-visuelles, notamment de films et
d’émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous
types de réseaux. Divertissement télévisé et radiophonique.
Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Location et prêt d’œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d’animations ludiques et de prêts de jeux
et de jouets. Services de studios d’enregistrement. Services
d’édition et de publication de livres, d’illustrations, de journaux,
de périodiques, de publications, de revues et de textes (autres que
textes publicitaires). Services de directeurs artistiques (organisation de spectacle) ; organisation de spectacles (services
d’impresarios) ; agences pour artistes, à savoir direction professionnelle des affaires artistiques. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d’information en matière culturelle,
d’éducation et de divertissement. Montage de bandes vidéo,
production de films sur bandes vidéo, production musicale à
savoir services de studios d’enregistrement, studios de cinéma,
services de discothèques, music-hall, services d’orchestres, organisation de soirées (divertissement), de bals et de concerts,
production de spectacles, représentation de spectacles. Location
de bandes vidéo, de films, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils de projection de cinéma et informatiques. Production
de films, d’émissions de télévision ou radiophoniques, de spectacles. Montage de programmes radiophoniques et de télévision.
Réservation de places de spectacles. Parcs d’attraction. Location
de stades. Jeux d’argent. Services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique). Services de reporters. Services
de photographie. Edition de données informatiques destinées à
être utilisées sur réseaux informatiques et mobiles. Edition de
logiciels. Enseignement en informatique et multimédia. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéos. Production et location de
films et cassettes, y compris de cassettes vidéo. Services
d’édition, d’enregistrement (filmage), de duplication et de transmission des sons et des images, abonnement à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° National : 05 3 390 029
à : I.N.P.I. PARIS
LALLET Huguette, route de PASSA, 66300 VILLEMOLAQUE,
N° SIREN : 390 529 410.
GIFREU-LALLET Denis, 30, rue des remparts, 66300 PASSA.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ;
photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques). Bières ; boissons de fruits ; jus de fruits ;
autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;
sodas. Vin d appellation d’origine contrôlée Côtes du Roussillon
ou Grand Roussillon.
N° National : 05 3 390 073
LAGARDERE ACTIVE BROADBAND, S.A.S., 11, rue de Cambrai,
75019 PARIS 19, N° SIREN : 343 611 208.
Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, place Newquay,
B.P. 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Produits ou services désignés : Publicité, à savoir publicité
télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; mise à jour de documentation publicitaire ;
sondage d’opinion ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier
publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires ; publicité pour la
promotion de services de personnalisation pour téléphone
mobile. Agences de modèles pour artistes ; location de bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; informations en
matière de divertissement ; divertissement télévisé ; production
de films ; services d’imagerie numérique ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; divertissement
télévisé notamment par l’intermédiaire de témoignages.
N° National : 05 3 390 436
63
N° National : 05 3 390 648
à : I.N.P.I. PARIS
LIGNIER Anne-Sophie, Le clos Roumanille, BD Joliot Curie, 13250
ST CHAMAS, N° SIREN : 488 047 549.
SIRIUS EVENEMENTS, S.A.R.L., 8 RUE LYAUTEY, 75016 PARIS,
N° SIREN : 481 915 767.
LIGNIER Anne-Sophie, Le Clos Roumanille, BD Joliot Curie, 13250
ST CHAMAS.
MONSIEUR RANISPA CHER MANFRED, SIRIUS EVENEMENTS, 8
RUE LYAUTEY, 75016 PARIS.
Produits ou services désignés : Vêtements – chemises couches en
matière textile – chaussures – ceintures. Publicité – diffusion de
matériel publicitaire – organisation d’exposition à buts commerciaux ou de publicité – location d’espaces publicitaires – relations
publiques. Activités sportives et culturelles – services de loisirs –
organisation et conduite de colloques – conférences ou congrès.
N° National : 05 3 391 171
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Aile & Immobilier, Faire face avec
nous!
Produits ou services désignés : Agence immobilière : Transactions de biens immobiliers neufs et anciens, de locaux commerciaux et industriels, de bureaux, de fonds de commerce et de
terrains et également locations et gestion immobilière, syndic de
copropriété à savoir administration de biens et estimations immobilières. Diagnostic et expertise technique en immobilier
(amiante, plomb, termites, certificat de surface). Consultation et
conseil en matière financière, de défiscalisation, de retraite,
d’assurances, de valeurs mobilières et immobilières. Marchands
de biens, à savoir courtage immobilier, promotion (financement)
de projets immobiliers. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, mailings…). Services d’abonnement à des
journaux, reproductions de documents, comptabilité, organisation et gestion des affaires, organisation d’expositions, de journées d’information à buts commerciaux et de publicité. Gestion
de fichiers informatiques, publicité en ligne sur réseau informatique. Locations de temps publicitaire sur tout support d’information, locations d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, relations publiques. Toutes ces opérations sont
destinées en particulier aux personnels militaires et civils de la
défense mais également à tous les civils hors défense.
SAS Société d’exploitation du Musée du Rhum de La Réunion, La
Saga du Rhum, Chemin Fredeline, BP 354, 97453 ST PIERRE
CEDEX, N° SIREN : 484 120 076.
Monsieur Jérôme ISAUTIER, La Saga du Rhum, Chemin
Fredeline, BP 354, 97453 ST PIERRE CEDEX.
Produits ou services désignés : Activité culturelle et de loisir,
divertissement, éducation, information en matière de divertissement ou d’éducation, services de loisirs, publication de livres,
64
organisation de concours, organisation de conduite de colloque,
conférences ou congrès, organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillon) ; organisation d’exposition à
but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, publication de textes publicitaires, location
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires, relations publiques. Rhum, boissons à base de rhum.
tique mondiale. Agence de presse ou d’information. Service de
messagerie électronique.
N° National : 05 3 391 287
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 391 187
association “ la maîtrise d’usage ”, association loi 1901, 93 rue du
Chevaleret, 75013 PARIS.
association “ la maîtrise d’usage ”, représentée par jean marie
HENNIN, 93 rue du Chevaleret, 75013 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
WAGNER Marc, 2
N° SIREN : 444 685 861.
rue
René
Bazin,
57070
METZ,
WAGNER Marc, 2 rue René Bazin, 57070 METZ.
Produits ou services désignés : Montage bandes vidéo, production disques, soirées musicales (animation de –). Vêtements.
Publicité, diffusion de tracts, imprimés, publicité sur réseau informatique.
N° National : 05 3 391 267
commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques. Education ; formation ; activités culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation,
divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs dans les domaines de l’environnement, de l’urbanisme,
de l’architecture ; Evaluations, estimations et recherche dans les
domaines de l’urbanisme et aménagement, sociologie, géographie, architecture, programmation, paysagement ; services
juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers (outils méthodologiques) ; études de projets techniques, architecturaux et urbains ; évaluations et recherches sur les
usages dans les domaines environnementaux et urbains ; conception de préconisations et de cahiers des charges ;
DUBOIS SYLVAIN, CAP ESTEREL, SERVICE TECHNIQUE, 83530
AGAY.
MANZO Martine, Parc Dromel N° 23, 19 Bd de Ste Marguerite,
13009 MARSEILLE.
DUBOIS SYLVAIN, CAP ESTEREL, SERVICE TECHNIQUE, 83530
AGAY.
N° National : 05 3 391 335
KAFFMANN Stéphanie, 15, rue de Copenhague, 67610 LA
WANTZENAU.
Association “ L’AQUARIVE ”, Régie par les articles 2 I à 79 III du
code civil, 1, rue Georges Cuvier, 67610 LA WANTZENAU.
Produits ou services désignés : Diffusion d’annonces publicitaires. Diffusion d’annonces immobilières traditionnelles et
saisonnières, petites annonces touristiques (gîtes, chambre
d’hôte, camping). Publicité et petites-annonces en ligne sur un
réseau informatique. Location d’espaces publicitaires. Communications par terminaux d’ordinateurs et par réseau de fibres
optique. Gestion de fichiers informatiques. Affaires immobilières.
Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement. Fourniture d’accés à un réseau informa-
Madame KAUFFMANN, 15, rue de Copenhague, 67610 LA
WANTZENAU.
65
Produits ou services désignés : Supports d’enregistrements
magnétiques, cd, reproduction ou traitement du son. Vêtements,
chaussures de plages, maillots de bain. Chaussures. Educations,
formations, activités sportives et culturels ou éducatifs, organisation de stages et manifestations sportives.
tion et développement de logiciels ; services de dessinateurs d’art
graphiques ; conseil en propriété intellectuelle.
N° National : 05 3 391 409
à : I.N.P.I. PARIS
Joël FLEISCHER, 20 Rue de la Savonnière, 28230 EPERNON.
N° National : 05 3 391 606
à : I.N.P.I. PARIS
VEYRE Denis, Le Bourg, 63290 LACHAUX.
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS, 18 avenue de
Joël FLEISCHER, 20 Rue de la Savonnière, 28230 EPERNON.
extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
prédomine ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ;
pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ; Produits agricoles, horticoles et forestiers
ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
Appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Bières ;
eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ;
sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ;
nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcooliques (à l’exception des bières, vins et eaux-de-vie), cidres, digestifs (alcools et liqueurs) à l’exception des eaux-de-vie, vins
d’appellation d’origine, spiritueux (à l’exception des eaux-de-vie),
eaux-de-vie d’appellation d’origine, extraits ou essences alcooliques.
N° National : 05 3 391 579
Produits ou services désignés : Poisson ; fruits et légumes
conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs,
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; pain ; pain d’épice ; petits pains ; pains
au chocolat ; pains au raisins ; pains aux céréales ; pains au sucre ;
pains fourrés à la confiture, au chocolat ; pains briochés ; pains
complets ; pains de seigle ; pains de son ; pains au sésame ; pains
aux noix. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages. Livraison de marchandises, livraison de
pain, livraison de pâtisserie.
à : I.N.P.I. PARIS
PEREZ Carol, 108 Rue du faubourg du temple, 75011 PARIS.
CAROL PEREZ, 108 Rue du faubourg du temple, 75011 PARIS.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie : papier
carton photographies ; livres et autres publications. Education ;
formation ; publication édition de livres, revues et textes (autres
que textes publicitaires) et publications électroniques ; Concep-
66
N° National : 05 3 392 184
à : GTC COUTANCES
N° National : 05 3 392 427
à : I.N.P.I. PARIS
Terdis DISTRIBUTION, Siège social : 3 Chemin des Vignettes,
50680 MOON SUR ELLE, Sarl au capital de 7 650 euros.
L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS,
N° SIREN : 632 012 100.
Terdis DISTRIBUTION, Siège social : 3 Chemin des Vignettes,
50680 MOON SUR ELLE, Sarl au capital de 7 650 euros.
L’OREAL, Département International des Marques, 63-65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY.
Produits ou services désignés : Substances diététiques à usage
médical. Aliments pour bébé. Viandes, poissons, volailles, gibier,
fruits et légumes conservés? séchés et cuits, gelées, confitures,
compotes, œufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, farines et préparations
faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, sirop, sauces,
épices.
Produits ou services désignés : Shampooings ; gels, mousses,
baumes et produits sous la forme d’aérosol pour le coiffage et le
soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits
pour la décoloration des cheveux ; produits pour l’ondulation et la
mise en plis des cheveux. Tous appareils de distribution de
produits capillaires.
N° National : 05 3 392 428
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 392 378
SIMON LISA, 31 RUE DE L’ABBE GROULT, 75015 PARIS.
Lisa SIMON, 31 rue de l’Abbé Groult, 75015 PARIS.
Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard, 8,
avenue des Alliés, B.P. 98407, 25208 MONTBELIARD CEDEX,
Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale,
N° SIREN : 242 503 886.
Louis SOUVET, Président de la Communauté d’Agglomération du
Pays de Montbéliard, 8, avenue des Alliés, B.P. 98407, 25208
MONTBELIARD CEDEX.
Description de la marque : TRADUCTION : LA CONSCIENCE
Produits ou services désignés : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, produits de démaquillage, masques de
beauté, produits de rasage. Gels douche. Salons de beauté, spas.
Bougies parfumées crèmes de soin pour le visage et le corps
(cosmétiques). Sels de bain non à usage médical.
Produits ou services désignés : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de
radiotéléphonie mobile. Services d’affichages électronique (télécommunications). Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives
et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs. Production de films sur bandes
vidéos. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Montage de bandes vidéos. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation et divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique).
N° National : 05 3 392 429
à : NANTES
GALLARD Jean-Claude, Albert, Béatrice, 7 villa Marcès, 94160
SAINT MANDE.
POTIER Olivier, René, Arthur, 12 bis rue des Hauts Moulins, 44800
SAINT HERBLAIN.
Gallard Jean-Claude, 7, villa Marcès, 94160 SAINT MANDE.
Produits ou services désignés : Papier, carton et produits en ces
matières à savoir : ruban adhésifs, adhésifs pour la papeterie ou
le ménage, timbre à adresses, affiches, albums, almanachs, atlas,
rubans auto-adhésifs, autocollants, bandes adhésives, bandes
collantes pour la papeterie ou le ménage, billets, blocs, bracelets
pour instruments à écrire, brochures, cahiers, calendriers,
carnets, cartes, cartes géographiques, drapeaux, décalcomanies,
enseignes, fanions, feuilles, formulaires, imprimés, papier à lettre,
livres, livrets, papier lumineux, manuels, pochettes pour passeports, prospectus, publications périodiques, sachets pour l’emballage, sacs pour l’emballage, transparents ; produits de
l’imprimerie (sur tous types de supports) ; articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques pour
l’emballage à savoir sacs, sachets ; films et feuilles ; photographie. Publicité, diffusion de matériel publicitaire ; services d’abonnement à des journaux ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques et de bases de données ; publication de
textes publicitaires ; relations publiques. Services de sécurité
pour la protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; consultation en matière de sécurité ; agence de détectives.
N° National : 05 3 392 435
67
cation publicitaire sur tout support de diffusion. Location
d’espaces publicitaires sur tout moyen ou support de communication. Conception, reproduction, distribution et diffusion de matériels publicitaires liés à l’organisation et à la promotion (publicité)
dans la conduite de centre ressources, de démonstrations des
matériaux et des produits, de formations et de recherches,
d’expositions, de foires et de salons, de relations publiques. Construction d’édifices permanents. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie ; rénovation du bâtiment. Nettoyage.
Installation, entretien, et réparation liés aux produits et matériaux
de la construction. Installation, entretien, et réparation d’appareils
ou machines liés aux bons fonctionnements du bâtiment. Education, formation, information, apprentissage en matières d’actions
pédagogiques et de sensibilisation. Prêt de livres. Production de
films. Montage de bandes vidéos. Organisation et conduite de
colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès,
concours, ateliers, clubs, stages à buts culturels et éducatifs.
Montage d’expositions et de salons. Micro-édition. Publication de
livres et de brochures informatives (non publicitaire). Services
d’édition de données électroniques destinées à être mises à la
disposition du public sur réseau informatique ou électronique,
notamment Internet. Parc d’attraction. Elaboration (conception) et
développement de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Services d’architecture,
services de décoration intérieure, stylisme (esthétique industrielle). Informations en matière de construction et formation.
Accompagnement aux projets professionnels et d’entreprises à
savoir formation et information en matière de construction.
Evaluations, estimations, expertises, et recherches dans les
domaines scientifiques, technologiques rendues par des ingénieurs. Etudes techniques (conception) de nouveaux matériaux de
construction. Conception de meuble. Conception d’objets de
décoration intérieure. Consultation sur la protection de l’environnement. Services d’urbanisme à savoir information et planification en matière d’urbanisme. Organisation de chantier de
formation professionnelle. Organisation et conduite de démonstrations et d’expositions. Gestion administrative de centre
ressource ayant pour objet le développement de la construction
écologique et des énergies renouvelables.
à : I.N.P.I. PARIS
JERON Aline, 16 rue de la Dhuys, 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS.
JERON Aline, 16 rue de la Dhuys, 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS.
N° National : 05 3 392 489
à : I.N.P.I. PARIS
MARKET DEVELOPMENT GROUP, Société de droit américain,
5151 Wisconsin Avenue, NW, 20016 WASHINGTON DC, USA.
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils ou installations d’éclairage, de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de
réfrigération, de ventilation, de sanitaires, de distribution ou récupération d’eau, de purification de l’air ou de l’eau, d’éclairage
mobile, de panneaux solaires ou thermiques. Papiers, carton.
Tous les produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeteries ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
dessins ; imprimés. Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils). Matériaux de construction non métalliques. Constructions transportables non métalliques. Constructions non métalliques ; verre de construction. Béton ; ciment ;
fibres végétales ; chaux ; terre ; bois de construction ; fibres
animales revêtements (construction non métalliques). Meubles.
Literie (à l’exception du linge de lit). Mobiliers d’extérieur.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires.
Publicité, promotion des ventes pour le compte de tiers. Services
d’édition et d’abonnement d’imprimés, journaux, périodiques,
livres, catalogues, brochures, sur tous supports de communication pour des tiers. Reproduction de documents. Services
d’édition et d’abonnement à une base de données, à un serveur
de bases de données, constitution de base de données (saisie de
données). Gestion de fichiers informatiques. Publicité, communi-
Produits ou services désignés : Collectes financières de bienfaisance, gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux,
investissement de capitaux, services de financement pour les
enfants de pays du tiers-monde dans le cadre de soins de santé,
de programmes d’éducation et de programmes d’aide
alimentaire ; constitution de fonds, placement de fonds, gérance
de fortune, gérance d’immeubles ; service de financement de
programmes d’information et de formation pour l’aide aux
enfants de pays du tiers-monde en matière de soins médicaux,
d’éducation et d’alimentation. Education, organisation et conduite
68
d’ateliers de formation ; divertissement ; organisation et conduite
de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires ;
service d’enseignement et de formation dans le domaine de l’aide
aux enfants de pays du tiers-monde en matière de soins médicaux, d’éducation et d’alimentation ; formation pratique
(démonstration) ; édition et publication de textes et supports
multimédia (autres que publicitaires) de livres, brochures, revues,
notices d’information dans le domaine médical et de l’aide humanitaire. Edition de livres, revues, articles scientifiques ; édition et
publication de vidéo et de livres sur l’aide aux enfants de pays du
tiers-monde en matière de soins médicaux, d’éducation et
d’alimentation. Services hospitaliers, services médicaux, services
de santé, en particulier pour les enfants de pays du tiers-monde ;
maisons de repos (service fourni sous contrôle médical), maisons
de convalescence (service fourni sous contrôle médical). Consultations médicales et assistance médicale, en particulier pour les
enfants de pays du tiers-monde ; consultations en matière de
pharmacie ; services d’opticien, physiothérapie ; consultations
professionnelles dans le domaine de l’aide aux enfants de pays du
tiers-monde en matière de soins médicaux, d’éducation et
d’alimentation.
N° National : 05 3 392 557
à : I.N.P.I. PARIS
LA VOIX BIOLACTEE, association loi 1901, 4 rue de la Résistance,
44390 SAFFRE.
d’annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
Affaires
financières ; analyse financière ; consultation en matière
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d’ordinateurs et de logiciels ; services
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) ; conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle ; Mise à disposition de personnel missions
de travail menées en entreprise. Formation professionnelle,
formation des salariés en entreprise.
LA VOIX BIOLACTEE, 4 rue de la Résistance, 44390 SAFFRE.
N° National : 05 3 392 870
Produits ou services désignés : Lait et produits laitiers beurre
fromages boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits
sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus ; Glaces comestibles crêpes (alimentation) biscuiterie gâteaux tous ces produits sont issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur BECK JEAN FRANÇOIS, 140 route de Beaune, Gigny,
21200 BEAUNE.
Monsieur BECK JEAN FRANÇOIS, 140 route de Beaune, Gigny,
21200 BEAUNE.
N° National : 05 3 392 827
à : I.N.P.I. LILLE
REACTIF Consultants, Association loi 1901, 63 Rue St JACQUES,
59200 TOURCOING, N° SIREN : 448 453 167.
REACTIF Consultants, 63 Rue St JACQUES, 59200 TOURCOING.
Produits ou services désignés : Bières, eaux minérales et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l’exception des bières). Publicité ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
distribution de prospectus, d’échantillons. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et
d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Réservation de places pour le voyage (transports). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies.
culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles,
de films. Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
pour les spectacles. Restauration (alimentation) ; hébergement
temporaire. Imprimerie. Location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur
bandes vidéo.
N° National : 05 3 392 892
69
tions du personnel. – recrutement de personnel. – gestion fichiers
informatiques. – organisations et conduites de colloques,
congrès, conférences, séminaires. – formation. – publications de
livres, publications de textes (autres que des textes publicitaires).
– programmation pour ordinateurs, élaboration et conception de
logiciels. – location de logiciels informatiques. – orientation
professionnelle. – sélection du personnel par procédé psychotechnique. – recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. – exploitation de brevets. – conseil en propriété
intellectuelle. – concession de licences de propriété intellectuelle.
– esthétique industrielle. – dessinateur pour emballage. – dessinateur d’art graphique.
à : I.N.P.I. PARIS
M BUDIN Dominique, 1 rue des vignerons, 41260 LA CHAUSSEE
SAINT VICTOR.
Mme BUDIN Annie, 1 rue des vignerons, 41260 LA CHAUSSEE
SAINT VICTOR, Agissant au nom et pour le compte de la société
S.A.R.L. AMBRE coiffure en cours de formation.
M BUDIN Dominique, 1 rue des vignerons, 41260 LA CHAUSSEE
SAINT VICTOR.
N° National : 05 3 392 959
à : I.N.P.I. PARIS
TELFRANCE SERIE, Société à responsabilité limitée au capital de
50.000 euros, Immeuble le Barjac, 1 boulevard Victor, 75015
PARIS, N° SIREN : 453 830 382.
TELFRANCE SERIE, Christophe MARGUERIE, 1 BOULEVARD
VCTOR, immeuble le Barjac, 75015 PARIS.
Produits ou services désignés : Produits cosmétiques, lotions
pour cheveux. Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la
médecine. Salons de coiffure, soins d’hygiène et de beauté.
N° National : 05 3 392 909
à : I.N.P.I. PARIS
POLÉMARQUE, SARL, 38 rue de Berri, 75008 PARIS.
POLÉMARQUE, SARL, 38 rue de Berri, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : – matériel d’enseignement (hors
appareils). – matériel d’enseignement sous forme de jeu. – prospectus. – périodiques. – publications. – revues. – aide à la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales, conseil en organisation et direction des affaires. – conseil en mercatique pour l’élaboration de stratégie de marques. – conseils en communication
(publicité/relation publique et presse). – estimation en affaires
commerciales et estimation de la valeur des marques. – analyse
du prix de revient. – étude de marché. – recherche de marché. –
sondage d’opinion. – prévisions économiques. – agence de publicité. – diffusion d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire. – location d’espaces publicitaires. – organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. – promotion
des ventes pour des tiers. – publicité de textes publicitaires. –
publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée. – relations
publiques. – bureaux de placement. – consultation pour les ques-
Produits ou services désignés : Supports d’enregistrements
sonores et vidéo impressionnés ; Supports d’enregistrements
magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) ; Disques optiques,
disques optiques compacts, disques optiques compacts
interactifs ; Cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées,
bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés, film pour l’enregistrement des sons ; Supports d’enregistrement numériques,
Cédéroms préimpressionnés, disque vidéo numérique préimpressionné, disque vidéo numérique ; enregistrements de musiques,
de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d’œuvres
littéraires, de pièces de théâtre, de livres, d’encyclopédies, de
vidéomusiques, de films, d’émissions, de débats, d’actualités, de
compétition sportives, d’entrevues, de discours ; serveur informatique, serveur de bases de données et d’informations relatives à
l’audiovisuel ; disquettes, disques durs, cartes d’ordinateurs y
compris circuit imprimés ; Equipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs : micro-ordinateurs, périphériques
d’ordinateurs (claviers, manettes de commande pour informatique, souris informatiques, écrans), imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes,
cartouche de jeux vidéo ; Produits multimédias à savoir : supports
magnétiques, optiques et numériques, d’images et de sons, logiciels et supports de traitement de textes, programmes d’ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement (jeux
vidéo, encyclopédie multimédia), logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un moniteur
vidéo ; Appareils pour l’enregistrement, la reproduction et la
transmission de sons, d’images, de données et ou
d’informations ; films (pellicules) impressionnés. Produits de
l’imprimerie, papier, carton et produits en ces matières, à savoir :
blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers,
cartons et sachets d’emballage en papier ou en matières
plastiques ; essuie-mains en papier, papier hygiénique, serviettes
à démaquiller en papier, linge de table en papier, sacs à ordures
en papier, cartonnages, papier pour appareils enregistreurs ; sacs,
sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage en papier. Articles de papeterie et de bureau à l’exception du mobilier ; bandes
et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; Fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; Dossiers et pochettes cartonnés,
classeurs, cahiers, crayons, stylographes, porte-crayons, papier
d’emballage, fiches, formulaires, feuilles de papier, enveloppes,
cartes postales, trousses à dessin, trousses à crayons ; dessins,
papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts,
prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou
vidéo en papier ou en carton ; Publications, revues, journaux et
périodiques,
calendriers,
livres ;
albums,
catalogues,
encyclopédies ; cartes à jouer ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
70
photographies ; patrons pour la couture, reproductions graphiques. Cuir et imitation cuir, produits en ces matières à savoir :
sacs à mains, sacs à dos, sacs à provision, sacs de plages, sacs de
campeur, sacs de voyages, cartables, bagages, malles et valises,
articles de maroquinerie, articles de maroquinerie en cuir et imitation du cuir, portefeuilles, porte-clés, étuis pour les clefs, portemonnaie, parapluies, cannes, parasols, fouets, sellerie, lanières
de cuir, sangles de cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie ;
pantalons, vestes, chemises et chemisettes, T-shirts, pull-overs,
jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport,
casquettes, bonnets, ceintures (habillement), chaussettes,
foulards. Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société,
poupées, ours en peluches et autres peluches, blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision
et/ou d’ordinateurs ; Appareils de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis), engins pour exercices corporels, patins à roulettes, rollers en ligne, planches à
voile, skis, skis nautiques, tables pour football de salon, tables de
billard, disques pour le sport ; Décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
Miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques ; boissons de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; bières. Communication à savoir :
communication par terminaux d’ordinateur ; communication par
réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques,
communications télévisées, communications télégraphiques,
communications téléphoniques, télécommunications ; Transmission et diffusion d’images, de messages, d’informations, de
données commerciales par réseau Internet, par terminaux d’ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite,
par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de
communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur
de télécommunications ; Télévision par câble et satellite, agence
d’informations, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes
radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d’ordinateurs, communications téléphoniques, informations
en matière de télécommunications ; Services de transmission de
messages ; transmission de messages de sons et d’images
assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire. Divertissements, divertissements télévisés
(films, séries télévisées, dessins animés, documentaires), divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et de
télévision ; Production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d’enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules
ou tout autre support, montages de programmes radiophoniques
et de télévision ; Production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque
vidéo numérique, disque vidéo numérique, location de films cinématographique,
d’enregistrements
sonores ;
production
musicale ; services de studio d’enregistrement, agences pour
artistes, auditions d’artistes, études de projets artistiques et
notamment musicaux ; Production de spectacles, représentation
de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation
de spectacles (services d’imprésarios) ; Edition musicale, édition
de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et
vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disque vidéo numérique, de logiciel et de tout support d’enregistrement de sons, de
données et d’images, éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location
de postes de radio et de télévision, location de magnétoscopes ;
Organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès, de séminaires, d’ateliers de formation ; édition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires,
organisation de concours, organisation d’exposition à but culturel
ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ;
Services rendus par des artistes de spectacle, des musiciens,
services d’orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement,
production de spectacles ; Services de jeux casino, services de
clubs divertissement ou éducation, exploitation de salles de jeux,
jeux d’argent, parcs d’attractions. Enregistrement (filmage) sur
bande vidéo ; Location de temps d’accès à un centre serveur de
base de données ; programmation pour ordinateurs ; Constitution
(conception, élaboration) de bases de données relatives au
domaine de l’audiovisuel et du cinéma ; élaboration (conception)
de logiciels, programmation pour ordinateurs, concessions de
licence de propriété intellectuelle, consultations professionnelles
en propriété intellectuelle, reportages photographiques, photographies, micro-filmage. Recherche et développements de
nouveaux produits (pour des tiers) ; conception et hébergement
de sites Internet.
N° National : 05 3 392 972
Confrerie Saint-Nabor, Association loi de 1901, 99 rue de
Dudweiler, Maison des Associations, 57500 SAINT-AVOLD.
Confrerie Saint-Nabor, 99 rue de Dudweiler, Maison des
Associations, 57500 SAINT-AVOLD.
Produits ou services désignés : Bières.
N° National : 05 3 393 000
à : I.N.P.I. LYON
SARL PASTEL’R, 13 chemin Auguste RENOIR, 69120 VAULX EN
VELIN.
BOUVIAIS Robert, 13 chemin Auguste RENOIR, 69120 VAULX EN
VELIN.
Description de la marque : La marque sera représentée en
caractères romains.
Produits ou services désignés : Travaux de peinture en batiment
interieur et exterieur.
N° National : 05 3 393 027
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : Bleu Pantone
Reflex Blue C Jaune Pantone 123 Gris Pantone Cool Gray 9
Produits ou services désignés : Cédéroms, cassettes vidéo ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle ; (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer
et équipement pour le traitement de l’information ; ordinateurs ;
ordinateurs pour le traitement de données et de texte ; appareils
de télécommunications ; appareils de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de transmission
de messages ; appareils pour le traitement de l’information et
pour l’accès à l’Internet ; appareils de contrôle de
l’affranchissement ; appareils d’horodatage ; progiciels ; logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciel de composition de cartes
postales électroniques ; automates de distribution ; pèse-lettres ;
compteurs de timbres-poste ; cartes à puce ; puces ; lecteurs de
cartes à puce ; lecteurs informatiques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseurs ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques
d’identification ; dispositifs d’accès et de contrôle d’accès pour
des appareils et équipement pour le traitement de l’information ;
dispositifs d’identification et d’authentification pour des appareils
et équipements pour le traitement de l’information ; systèmes
d’encodage ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes de retrait,
cartes de paiement. Classeurs, livres timbrés, papier et carton
(pour la papeterie, l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie,
imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; machines
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
papier d’emballage ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en
papier ou en matières plastiques ; cartes de visites ; enveloppes
(papeterie) ;
factures ;
feuilles
(papeterie) ;
formulaires
(papeterie) ; timbres-poste ; timbres à cacheter ; plaques à
timbrer ; machines pour l’affranchissement (pour coller les
timbres ou imprimer l’affranchissement) ; cachets (sceaux) ;
tampons pour cachets ; composteurs ; enveloppes préaffranchies,
cartes postales et colis préaffranchis ; caractères d’imprimerie ;
machines à cacheter de bureau ; carnets de chèques, formules
imprimées à l’usage de banques. Etiquettes non en tissus. Gestion
de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un
71
fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; transcription de communications ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un centre
serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission de
données, notamment de type Internet ; abonnement à des journaux
électroniques ;
abonnement
à
un
service
de
télécommunication ; services de mise à jour de bases de
données ; services de transmission d’informations accessibles
par code d’accès à Internet ou par réseau de type Internet permettant aux abonnés de connaître le solde de leurs comptes et opérations effectuées ; reproduction de documents ; location de
photocopieurs ; location de machines et d’appareils de bureau ;
travaux de bureau ; traitement de textes ; compilation de
renseignements ; comptabilité ; établissement de relevés de
compte ; préparation de feuilles de paie ; tenue de livres ;
publicité ; promotion des ventes ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; courriers
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire ; documentation publicitaire ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs
affaires ; conseils, informations ou renseignements d’affaires ;
entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de
sténotypie ; exploitation de banques de données administratives ;
services comportant l’enregistrement, la transcription, la composition ou la systématisation de communications écrites et d’enregistrements. Affaires financières, monétaires, bancaires ;
informations financières ; opérations financières, opérations
monétaires, vérification de chèques ; transfert électronique de
fonds ; paiement par acompte ; ordres de bourse ; services
fiduciaires ; agences de crédit ; analyse financière ; consultations
en matière d’assurances ; informations en matière d’assurances ;
courtage en bourse ; services de caisses de paiement de retraites ;
caisses de prévoyance ; constitution de capitaux ; services de
cartes de crédit ; services de cartes de débit ; opérations de
change ; cautions (garanties) ; consultations en matière
financière ; crédit ; crédit-bail ; émission de cartes de crédit ;
épargne ; expertises fiscales ; estimations fiscales ; placement de
fonds ; investissements de capitaux ; dépôt de valeurs ; assurance
sur la vie ; courtage en assurances ; émission de porte-monnaie
électronique ; services de changements d’adresse ; services de
souscription d’assurances ; recouvrement des créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; affaires
immobilières ; expertise immobilière ; gérance d’immeubles ;
gestion de valeurs mobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; banque directe ; prêts (finances) ; prêts sur gage ;
gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de
marchés financiers et de la gestion de valeurs mobilières ; tous
ces
services
pouvant
être
rendus
par
Internet.
Télécommunications ; transmission de messages, télégrammes ;
transmission électronique de données, d’images, de documents,
de cartes postales par l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs
et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles,
satellites, réseau Internet ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; services de transmission de messages ou
d’images assistés par ordinateurs ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d’information par voie
télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de
télécommunications ; échange de données informatisées ; service
de courrier électronique ; service de messagerie électronique ;
données et banques d’images ; information en matière de
télécommunication ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location d’appareils pour la transmission
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
télécommunications ; stockage de données informatiques ;
services d’affichage électronique (télécommunication) ; location
d’appareils pour la transmission des messages ; transmission de
télécopies. Agences de presse et d’information ; transmission de
programmes d’ordinateurs accessibles par code d’accès par des
interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de
publications périodiques et autres imprimés concernant l’Internet
par ordinateurs et par réseau de communication ; services de
communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs
d’ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunication fournis par l’intermédiaire du réseau Internet.
Affrètement ; livraison de colis, de produits, de marchandises ;
conditionnement de produits ; distribution de courrier, de journaux, de colis, de marchandises ; emballage de produits ; informations en matière de transport ; informations en matière
d’entreposage ; services d’expéditions ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; messagerie (courrier et
marchandises) ; courses rapides ; transport, emballage et entreposage de marchandises, stockage de marchandises. Imprimerie.
Services d’enseignement et de formation, d’éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services
destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par
correspondance ; publications électroniques et numériques ;
enseignement et éducation à l’initiation et au perfectionnement
72
de toute discipline d’intérêt général ; séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement, de jeux ; édition et publication de tous supports sonores et/
ou visuels, d’enregistrement, de transmission ; services d’enregistrement de sons (studio d’enregistrement) et services d’enregistrement d’images (filmage) sur supports multimédia ; (disques
interactifs, disques compacts audionumériques, à mémoire
morte), services d’édition de programmes multimédia (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/
ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services
rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du
personnel. Conseils et expertises techniques dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; programmation pour ordinateurs ; services
d’élaboration de logiciels ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; réseaux informatiques mondiaux
de télécommunications ; développement de systèmes en
communication ; reconstitution de bases de données, conception
de systèmes informatiques, conversion de données et de
programmes informatiques, hébergement de sites informatiques.
Services de certification et d’authentification de signatures,
services de cryptographie à savoir fourniture d’accès à un portail
d’accès à des services de certification et d’authentification de
signatures et de documents, services de cryptage de documents
et de données afin d’assurer leur sécurité, consultations en
matières de sécurité.
N° National : 05 3 393 028
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : Bleu Pantone
Reflex Blue C Jaune Pantone 123 Gris Pantone Cool Gray 9
Produits ou services désignés : Cédéroms, cassettes vidéo ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle ; (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques ;
distributeurs
automatiques
et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer
et équipement pour le traitement de l’information ; ordinateurs ;
ordinateurs pour le traitement de données et de texte ; appareils
de télécommunications ; appareils de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; matériel de transmission
de messages ; appareils pour le traitement de l’information et
pour l’accès à l’Internet ; appareils de contrôle de
l’affranchissement ; appareils d’horodatage ; progiciels ; logiciels
(programmes enregistrés) ; logiciel de composition de cartes
postales électroniques ; automates de distribution ; pèse-lettres ;
compteurs de timbres-poste ; cartes à puce ; puces ; lecteurs de
cartes à puce ; lecteurs informatiques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseurs ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques
d’identification ; dispositifs d’accès et de contrôle d’accès pour
des appareils et équipement pour le traitement de l’information ;
dispositifs d’identification et d’authentification pour des appareils
et équipements pour le traitement de l’information ; systèmes
d’encodage ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes de retrait,
cartes de paiement. Classeurs, livres timbrés, papier et carton
(pour la papeterie, l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie,
papier ou en matières plastiques ; cartes de visites ; enveloppes
(papeterie) ;
factures ;
feuilles
(papeterie) ;
formulaires
(papeterie) ; timbres-poste ; timbres à cacheter ; plaques à
timbrer ; machines pour l’affranchissement (pour coller les
timbres ou imprimer l’affranchissement) ; cachets (sceaux) ;
tampons pour cachets ; composteurs ; enveloppes pré-affranchies, cartes postales et colis préaffranchis ; caractères
d’imprimerie ; machines à cacheter de bureau ; carnets de
chèques, formules imprimées à l’usage de banques. Etiquettes
non en tissus. Gestion de fichiers informatiques ; systématisation
de données dans un fichier central ; recueil de données dans un
fichier central ; transcription de communications ; abonnements
télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un centre serveur de bases de données ; abonnements à
un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment de type Internet ; abonnement à des journaux électroniques ; abonnement à un service de
services comportant l’enregistrement, la transcription, la composition ou la systématisation de communications écrites et d’enregistrements. Affaires financières, monétaires, bancaires ;
informations financières ; opérations financières, opérations
monétaires, vérification de chèques ; transfert électronique de
fonds ; paiement par acompte ; ordres de bourse ; services
fiduciaires ; agences de crédit ; analyse financière ; consultations
en matière d’assurances ; informations en matière d’assurances ;
courtage en bourse ; services de caisses de paiement de retraites ;
caisses de prévoyance ; constitution de capitaux ; services de
cartes de crédit ; services de cartes de débit ; opérations de
change ; cautions (garanties) ; consultations en matière
financière ; crédit ; crédit-bail ; émission de cartes de crédit ;
épargne ; expertises fiscales ; estimations fiscales ; placement de
fonds ; investissements de capitaux ; dépôt de valeurs ; assurance
sur la vie ; courtage en assurances ; émission de porte-monnaie
électronique ; services de changements d’adresse ; services de
souscription d’assurances ; recouvrement des créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; affaires
immobilières ; expertise immobilière ; gérance d’immeubles ;
gestion de valeurs mobilières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; banque directe ; prêts (finances) ; prêts sur gage ;
gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de
marchés financiers et de la gestion de valeurs mobilières ; tous
ces
services
pouvant
être
rendus
par
Internet.
Télécommunications ; transmission de messages, télégrammes ;
transmission électronique de données, d’images, de documents,
de cartes postales par l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs
et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles,
satellites, réseau Internet ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; services de transmission de messages ou
d’images assistés par ordinateurs ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d’information par voie
télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de
télécommunications ; échange de données informatisées ; service
de courrier électronique ; service de messagerie électronique ;
données et banques d’images ; information en matière de
télécommunication ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location d’appareils pour la transmission
de
messages ;
services
d’acheminement
pour
télécopies, agences de presse et d’information ; transmission de
conditionnement de produits ; distribution de courrier, de journaux, de colis, de marchandises ; emballage de produits ; informations en matière de transport ; informations en matière
d’entreposage ; services d’expéditions ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; messagerie (courrier et
marchandises) ; courses rapides ; transport, emballage et entreposage de marchandises, stockage de marchandises. Imprimerie.
Services d’enseignement et de formation, d’éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services
destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par
correspondance ; publications électroniques et numériques ;
enseignement et éducation à l’initiation et au perfectionnement
de toute discipline d’intérêt général ; séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement, de jeux ; édition et publication de tous supports sonores et/
ou visuels, d’enregistrement, de transmission ; services d’enregistrement de sons (studio d’enregistrement) et services d’enregistrement d’images (filmage) sur supports multimédia ; (disques
interactifs, disques compacts audionumériques, à mémoire
morte), services d’édition de programmes multimédia (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/
ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services
rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du
personnel. Conseils et expertises techniques dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; programmation pour ordinateurs ; services
d’élaboration de logiciels ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; réseaux informatiques mondiaux
de télécommunications ; développement de systèmes en
communication ; reconstitution de bases de données, conception
de systèmes informatiques, conversion de données et de
programmes informatiques, hébergement de sites informatiques.
Services de certification et d’authentification de signatures,
services de cryptographie à savoir fourniture d’accès à un portail
d’accès à des services de certification et d’authentification de
signatures et de documents, services de cryptage de documents
et de données afin d’assurer leur sécurité, consultations en
matières de sécurité.
73
terie), breloques (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), parures (bijouterie), perles (bijouterie),
épingles (bijouterie), fils de métaux précieux (bijouterie), fils d’or
(bijouterie), aiguilles en métaux précieux, pierres précieuses,
agates, parures d’ambre jaune, perles d’ambroïne, diamants (y
compris les diamants synthétiques), ornements en jais, olivine
(pierre précieuse), strass, porte-clefs de fantaisie, rutile (minéral),
objets d’art en jade, sculptures en jade, bijouterie en jade, bijoux
en cloisonné, objets d’art en argent, chaînes de montres, cadrans
(horlogerie). Sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour
le voyage) ; sacs à main ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; sacs
d’écoliers ; sacs à dos ; sacs d’alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs
de plage ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ;
malles ; valises ; trousses de voyage (maroquinerie) ; boîtes en
cuir ou en carton-cuir ; cartables et serviettes d’écoliers ;
serviettes (maroquinerie) ; mallettes pour documents ; portedocuments ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette
dits “ vanity cases ” ; bourses ; portefeuilles ; cordons en cuir ;
lanières et sangles de cuir ; fourrures (peaux d’animaux) ; peaux
d’animaux ; moleskine (imitation du cuir). Vêtements (habillement), y compris les vêtements pour enfants ; fourrures
(vêtements) ; chandails ; jupes ; chemises ; tee-shirts ; costumes ;
vestes ; pantalons ; manteaux, pardessus, blousons, anoraks,
parkas, doudounes ; lingerie de corps ; caleçons ; écharpes ;
chaussettes ; bas ; cravates ; ceintures en cuir (habillement) ;
gants en cuir (habillement) ; chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), y compris les bottes et les sandales ; chaussures de sport, y compris les chaussures de football ; chapeaux,
casquettes, bonnets.
N° National : 05 3 393 087
à : I.N.P.I. PARIS
NQOCD Consulting Limited, Société organisée selon les Lois de la
Grande-Bretagne, 8a Heriot Road, LONDON NW4 2DG,
ANGLETERRE.
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
N° National : 05 3 393 037
à : I.N.P.I. PARIS
Ling-yan HE, Citoyen de nationalité chinoise, Village of Chang-le,
Shan-xia-hu Town, Zhu Ji City, Zhe Jiang Province, REPUBLIQUE
POPULAIRE DE CHINE.
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Métaux précieux et leurs alliages
(autres qu’à usage dentaire) ; produits en ces matières (métaux
précieux et leurs alliages, ainsi que leurs imitations) ou en plaqué,
à savoir objets en similor, objets d’art en plaqué or, articles de
bijouterie, bagues (bijouterie), boucles d’oreilles, bracelets (bijou-
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir
et dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pur le bain ; masques de beauté ; nécessaires de
cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; laits de toilette ; produits
pour parfumer le linge ; produits cosmétiques pour les soins de la
peau ; eaux de toilette. Appareils et instruments scientifiques,
photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; machines
à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; verres de contact ; casques à écouteurs ; étuis à
lunettes ; étuis pour verres de contact ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; loupes (optique) ; lunettes
(optique) ; lunettes de soleil, lunettes de sport ; miroirs (optique) ;
téléphones ; ordinateurs ; logiciels. Métaux précieux et leurs
alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris
dans d’autres classes à savoir coffrets à bijoux ; boîtes, coffrets à
cigares, étuis à cigarettes, épingles de cravate et fixe-cravates ;
pots à tabac ; joaillerie, bijouterie ; montres ; réveils et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces
matières non compris dans d’autres classes à savoir boîtes en
cuir, caisses en cuir, cartables, porte-cartes, porte-documents,
mallettes pour documents, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main,
sacs de voyage, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage,
valises ; parapluies, parasols et cannes. Cordes, ficelles, filets ;
matières textiles fibreuses brutes ; enveloppes pour bouteilles en
paille ; fibres de verre à usage textile ; fibres en matières plastiques à usage textile ; sacs et sachets pour l’emballage (en
74
matières textiles) ; sacs en toile. Vêtements, chaussures,
chapellerie ; caleçons de bain, maillots de bain ; foulards,
bandeaux pour la tête ; bonnets ; caleçons ; casquettes ; ceintures
(habillement) ; chapeaux ; chemises, chemisettes ; lingerie de
corps ; costumes ; cravates ; écharpes ; gants ; jupes ; maillots ;
pantalons ; peignoirs ; pull-overs ; robes ; articles d’habillement
pour hommes, femmes et enfants.
N° National : 05 3 393 100
à : I.N.P.I. PARIS
TENNIS CLUB DE PARIS, Association loi de 1901, 15, avenue Félix
d’Hérelle, 75016 PARIS.
@MARK, 3, rue de Provence, 75009 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
vidéo, radiophoniques et d’enseignement. Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images
et/ou de données, notamment appareils de télévision,
magnétoscopes ; supports d’enregistrement (audio, vidéo ou
audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques,
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer, équipement pour le traitement de l’information. Extincteurs. Logiciels, progiciels. Compacts disques audio et/ou vidéo,
cédéroms, DVD. Ecrans vidéo. Ecrans de projection. Ordinateurs
et périphériques d’ordinateurs. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Bases et banques de données (équipement
pour le traitement de l’information). Serveurs (ordinateurs). Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision. Instruments optiques notamment lunettes,
lunettes de soleil, longues-vues, microscopes, loupes, lentilles de
contact, télescopes. Appareils et équipements informatiques à
savoir souris, scanneurs, graveurs, imprimantes d’ordinateurs.
Ecrans et claviers d’ordinateurs. Haut-Parleurs. Microphones.
Caméras vidéo. Photocopieurs, télécopieurs. Appareils de paiement par cartes. Housses de protection pour appareils et équipements informatiques. Vidéo-projecteurs. Rétro-projecteurs.
Lecteurs de microfiches. Modems. Organiseurs. Piles électriques.
Casques de protection pour le sport. Casques de moto. Jumelles
(optique). Sifflet de signalisation. Sirènes. Porte-voix. Téléphones,
téléphones portables. Métaux précieux et leurs alliages autres
qu’à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie,
pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Portes clefs de fantaisie. Figurines (statuettes) en métaux
précieux. Insignes en métaux précieux. Boutons de manchettes.
Montres. Médailles, coupes et trophées en métaux précieux.
Broches. Epingles (bijouterie) pour équipes et joueurs. Pinces et
épingles de cravate. Pièces de monnaie. Objets d’art en métaux
précieux (à l’exception des couverts). Papier et carton (brut, miouvré ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ; produits de
papeterie ; instruments d’écriture ; adhésifs (matières collantes
pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ;
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques,
imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie). Affiches.
Posters. Fournitures scolaires. Photographies. Timbres-poste.
Papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier. Papier
d’emballage. Sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou en
matière plastique. Drapeaux en papier. Linge de table en papier.
Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles, coffres et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à
bandoulières, sacs-besaces, sacs à main, sacs de sport, sacs à
provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d’écolier, sacs de
plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes, sacs de campeurs,
sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir). Sacshousses pour vêtements (pour le voyage). Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l’exception des étuis adaptés
aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles,
porte-cartes (portefeuilles), porte-documents. Trousses de
voyages (maroquinerie). Coffrets destinés à contenir des articles
de toilette dits « vanity cases ». Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en
plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage
actionné manuellement, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à
l’exception du verre de construction) ; vaisselle (non en métaux
précieux) en carton, en matière plastique, en aluminium, en verre,
porcelaine ou faïence ; objets d’art en porcelaine, en faïence, en
terre cuite ou en verre. Verres à boire, verres (récipients), assiettes
(non en métaux précieux), services de vaisselle (non en métaux
précieux), carafes et cruches, batteries de cuisine, moules de
cuisine. Coupes à fruits. Presse-fruits non électrique. Beurrier.
Chopes à bière. Bocaux. Boîtes à biscuits, à pain, à thé. Bols.
Cache-pots non en papier. Dessous de verres, de carafes et de
cruches (non en papier et autre que linge de table). Casseroles et
moules de cuisine. Coquetiers. Ecuelles. Rouleaux à pâtisserie.
Planches à pain. Plats. Saladiers. Pelles à tarte. Services à thé.
Plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux). Tasses non en
métaux précieux. Mugs. Tissus à usage textile ; couvertures de lit
et de table. Bannières. Drapeaux (non en papier). Serviettes de
table et de toilette en matière textile. Gants de toilette. Draps.
Taies d’oreiller. Linge de maison, de lit et de table (en matières
textiles). Linge de bain (à l’exception de l’habillement). Etoffes
pour meubles. Nappes (non en papier). Tentures murales en
matières textiles. Housses pour coussins. Sets de table (non en
papier). Tapis de table (non en papier). Toiles cirées (nappes).
Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Gants (habillement), ceintures
(habillement). Tee-shirts. Bandeaux pour la tête (habillement),
bonnets, casquettes, bérets. Chaussures de sport. Chaussures de
tennis. Chaussettes. Maillots. Shorts. Jeux, jouets ; articles de
gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures
et tapis) ; décorations pour arbre de Noël (à l’exception des articles d’éclairage). Rembourrages de protection (parties d’habillement de sport). Protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux
(articles de sport). Patins à glace, à roulettes, en ligne. Ballons de
jeu, balles de jeu, balles de tennis. Appareils de jet de balles de
tennis. Engins pour exercices corporels. Filets de tennis (articles
de sport). Raquettes. Cordes de raquette. Tables pour tennis de
table. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision. Education ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Formation et camps (stages) de perfectionnement sportif, organisation de compétitions et de démonstrations sportives. Services
d’artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Camps de
vacances et de sports. Organisation et conduite de conférences,
forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts sportifs, culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de concours, de jeux, d’épreuves sportives, de
campagne d’information et de manifestations professionnelles ou
non à buts sportifs, culturels, éducatifs ou de divertissement.
Organisation d’expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation et conduite d’ateliers de formation.
Production, réalisation et duplication d’oeuvres musicales et/ou
audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique.
d’édition et de publication de livres et de textes (autres que textes
publicitaires). Services de directeurs artistiques (organisation de
spectacle) ; organisation de spectacles (services d’impresarios) ;
agences pour artistes, notamment des sportifs. Production et
location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports
multimédia. Services de clubs (sport, divertissement ou éducation). Services d’information en matière sportive, d’éducation et
de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films
sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma,
services de discothèques, music-hall, services d’orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Location de bandes vidéo. Production de
films, d’émissions de télévision ou radiophoniques. Montage de
programmes radiophoniques et de télévision. Services de studios
d’enregistrement. Location d’équipement pour les sports (à
l’exception des véhicules). Réservation de places de spectacles.
Parcs d’attraction. Location de stades et de cours de tennis. Jeux
d’argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Exploitation d’installations sportives. Chronométrage des manifestations sportives. Services de reporters. Photographie. Services de restauration (alimentation). Cafésrestaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et
permanent [snack-bars], restaurants libre-service, restauration
[repas], services de traiteurs. Hébergement temporaire. Services
de bars, cafés. Services hôteliers. Réservation de logements
temporaires. Agences de logement (hôtels, pensions). Location et
réservation de logements temporaires. Hôtels, pensions de
famille. Réservation d’hôtels. Location de salles et d’espaces de
réunion.
N° National : 05 3 393 102
à : I.N.P.I. PARIS
TENNIS CLUB DE PARIS, Association loi de 1901, 15, avenue Félix
d’Hérelle, 75016 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
vidéo, radiophoniques et d’enseignement. Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images
et/ou de données, notamment appareils de télévision,
magnétoscopes ; supports d’enregistrement (audio, vidéo ou
audio-visuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques,
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer, équipement pour le traitement de l’information. Extincteurs. Logiciels, progiciels. Compacts disques audio et/ou vidéo,
cédéroms, DVD. Ecrans vidéo. Ecrans de projection. Ordinateurs
et périphériques d’ordinateurs. Agendas électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Bases et banques de données (équipement
pour le traitement de l’information). Serveurs (ordinateurs). Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision. Instruments optiques notamment lunettes,
lunettes de soleil, longues-vues, microscopes, loupes, lentilles de
contact, téléscopes. Appareils et équipements informatiques à
savoir souris, scanneurs, graveurs, imprimantes d’ordinateurs.
Ecrans et claviers d’ordinateurs. Haut-Parleurs. Microphones.
Caméras vidéo. Photocopieurs, télécopieurs. Appareils de paiement par cartes. Housses de protection pour appareils et équipements informatiques. Vidéo-projecteurs. Rétro-projecteurs.
Lecteurs de microfiches. Modems. Organiseurs. Piles électriques.
Casques de protection pour le sport. Casques de moto. Jumelles
(optique). Sifflet de signalisation. Sirènes. Porte-voix. Téléphones,
téléphones portables. Métaux précieux et leurs alliages autres
qu’à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, bijouterie de fantaisie,
pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Portes clefs de fantaisie. Figurines (statuettes) en métaux
précieux. Insignes en métaux précieux. Boutons de manchettes.
Montres. Médailles, coupes et trophées en métaux précieux.
Broches. Epingles (bijouterie) pour équipes et joueurs. Pinces et
épingles de cravate. Pièces de monnaie. Objets d’art en métaux
précieux (à l’exception des couverts). Papier et carton (brut, miouvré ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ; produits de
papeterie ; instruments d’écriture ; adhésifs (matières collantes
pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ;
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques,
imprimés, brochures, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie). Affiches.
Posters. Fournitures scolaires. Photographies. Timbres-poste.
Papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier. Papier
d’emballage. Sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou en
matière plastique. Drapeaux en papier. Linge de table en papier.
Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles, coffres et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à
bandoulières, sacs-besaces, sacs à main, sacs de sport, sacs à
provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d’écolier, sacs de
plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes, sacs de campeurs,
sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir). Sacshousses pour vêtements (pour le voyage). Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l’exception des étuis adaptés
75
aux produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Porte-monnaie (non en métaux précieux), portefeuilles,
porte-cartes (portefeuilles), porte-documents. Trousses de
voyages (maroquinerie). Coffrets destinés à contenir des articles
de toilette dits « vanity cases ». Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en
plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage
actionné manuellement, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à
l’exception du verre de construction) ; vaisselle (non en métaux
précieux) en carton, en matière plastique, en aluminium, en verre,
porcelaine ou faïence ; objets d’art en porcelaine, en faïence, en
terre cuite ou en verre. Verres à boire, verres (récipients), assiettes
(non en métaux précieux), services de vaisselle (non en métaux
précieux), carafes et cruches, batteries de cuisine, moules de
cuisine. Coupes à fruits. Presse-fruits non électrique. Beurrier.
Chopes à bière. Bocaux. Boîtes à biscuits, à pain, à thé. Bols.
Cache-pots non en papier. Dessous de verres, de carafes et de
cruches (non en papier et autre que linge de table). Casseroles et
moules de cuisine. Coquetiers. Ecuelles. Rouleaux à pâtisserie.
Planches à pain. Plats. Saladiers. Pelles à tarte. Services à thé.
Plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux). Tasses non en
métaux précieux. Mugs. Tissus à usage textile ; couvertures de lit
et de table. Bannières. Drapeaux (non en papier). Serviettes de
table et de toilette en matière textile. Gants de toilette. Draps.
Taies d’oreiller. Linge de maison, de lit et de table (en matières
textiles). Linge de bain (à l’exception de l’habillement). Etoffes
pour meubles. Nappes (non en papier). Tentures murales en
matières textiles. Housses pour coussins. Sets de table (non en
papier). Tapis de table (non en papier). Toiles cirées (nappes).
Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Gants (habillement), ceintures
(habillement). Tee-shirts. Bandeaux pour la tête (habillement),
bonnets, casquettes, bérets. Chaussures de sport. Chaussures de
tennis. Chaussettes. Maillots. Shorts. Jeux, jouets ; articles de
gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures
et tapis) ; décorations pour arbre de Noël (à l’exception des articles d’éclairage). Rembourrages de protection (parties d’habillement de sport). Protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux
(articles de sport). Patins à glace, à roulettes, en ligne. Ballons de
jeu, balles de jeu, balles de tennis. Appareils de jet de balles de
tennis. Engins pour exercices corporels. Filets de tennis (articles
de sport). Raquettes. Cordes de raquette. Tables pour tennis de
table. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision. Education ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Formation et camps (stages) de perfectionnement sportif, organisation de compétitions et de démonstrations sportives. Services
d’artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Camps de
vacances et de sports. Organisation et conduite de conférences,
forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts sportifs, culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de concours, de jeux, d’épreuves sportives, de
campagne d’information et de manifestations professionnelles ou
non à buts sportifs, culturels, éducatifs ou de divertissement.
Organisation d’expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation et conduite d’ateliers de formation.
Production, réalisation et duplication d’œuvres musicales et/ou
audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique.
d’édition et de publication de livres et de textes (autres que textes
publicitaires). Services de directeurs artistiques (organisation de
spectacle) ; organisation de spectacles (services d’impresarios) ;
agences pour artistes, notamment des sportifs. Production et
location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports
multimédia. Services de clubs (sport, divertissement ou éducation). Services d’information en matière sportive, d’éducation et
de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films
sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma,
services de discothèques, music-hall, services d’orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Location de bandes vidéo. Production de
films, d’émissions de télévision ou radiophoniques. Montage de
programmes radiophoniques et de télévision. Services de studios
d’enregistrement. Location d’équipement pour les sports (à
l’exception des véhicules). Réservation de places de spectacles.
Parcs d’attraction. Location de stades et de cours de tennis. Jeux
d’argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Exploitation d’installations sportives. Chronométrage des manifestations sportives. Services de reporters. Photographie. Services de restauration (alimentation). Cafésrestaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et
permanent [snack-bars], restaurants libre-service, restauration
[repas], services de traiteurs. Hébergement temporaire. Services
de bars, cafés. Services hôteliers. Réservation de logements
temporaires. Agences de logement (hôtels, pensions). Location et
réservation de logements temporaires. Hôtels, pensions de
76
famille. Réservation d’hôtels. Location de salles et d’espaces de
réunion.
Produits ou services désignés : Préparations pour blanchir,
parfums. Tissus, couvertures de lit et de table, linge de table (non
en papier). Vêtements, chemises.
N° National : 05 3 393 191
N° National : 05 3 393 217
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
TRANSDEV Est, SAS, 4 rue Louis Lumière, BP 84, 21160
MARSANNAY-LA-CÔTE.
TRANSDEV Est, 4 rue Louis Lumière, BP 84, 21160 MARSANNAYLA-CÔTE.
Madame Bernadette MILERS, agissant au nom et pour le compte
de la Société en formation, MBC CONSULTING, SARL, 99
boulevard Exelmans, 75016 PARIS.
Maître Brigitte BOURDU ROUSSEL, Avocat, 6 rue Halévy, 75009
PARIS, Mandataire de Mme Bernadette MILERS, Société MBC
Consulting en formation.
Description de la marque : Pantone 8201C Pantone 376 C Pantone
3025 C
Produits ou services désignés : Transport ; organisation de
voyages ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; Transport de voyageurs ; transport urbain ; transport interurbain ; transport à la demande ; transport en commun de voyageurs en
navette centre-ville ; réservation de places pour les voyages en
bus, car, minibus ; transport de personnes à mobilité ; transport
en navettes fluviales.
N° National : 05 3 393 207
à : I.N.P.I. PARIS
DENIS de SENNEVILLE-GRAVE ELISABETH, 7 rue de l’Université,
75007 PARIS.
DENIS de SENNEVILLE-GRAVE ELISABETH, 7 rue de l’Université,
75007 PARIS.
Produits ou services désignés : Publicité ; administration et
gestion des affaires commerciales, travaux de bureau ; conseils
en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation et conduite
d’expositions, de colloques, conférences, congrès à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques, sélection de personnel par procédés psychotechniques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisirs ; édition de livres ; production de
spectacles, de films sur bandes vidéos ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, expositions, évènements à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Services de recrutement et de placement de personnel temporaire, intérimaire et
permanent ; tests de comportement et d’aptitude ; consultation
pour les questions de gestion du personnel ; activité d’expert dans
le domaine de la consultation sur les questions du personnel.
N° National : 05 3 393 229
à : I.N.P.I. LYON
77
Produits ou services désignés : Agences de surveillance
nocturnes. Surveillance des alarmes anti-intrusions. Consultations en matière de sécurité. Agence de détectives privés, d’investigations, d’enquêtes et de recherches. Services de sécurité pour
la protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; agence privée de recherches et d’investigations, à
savoir agence de détectives.
GARNIER-BOUILLAT Viviane, 71 rue de la Ruelle, 69700
MONTAGNY.
GARNIER-BOUILLAT Viviane, 71 rue de la Ruelle, 69700
MONTAGNY.
N° National : 05 3 393 236
Produits ou services désignés : Vente de boissons alcooliques,
alcools et liqueurs, digestifs, cidres, vins, spiritueux, extraits ou
essences alcooliques. Vente de porcelaine, faïence, bouteilles,
objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou
figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, verre (récipients), vaisselle non en métaux précieux. Vente par Internet de
boissons alcooliques, alcools et liqueurs, digestifs, cidres, vins,
spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Vente de porcelaine,
faïence, bouteilles, objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre, statues ou figurines en porcelaine, en terre cuite ou en
verre, verre (récipients), vaisselle non en métaux précieux.
à : I.N.P.I. PARIS
MVM Editions, SARL, 168, rue Ordener, 75867 PARIS CEDEX 18,
N° SIREN : 451 375 075.
MVM Editions, MARC ROUVE, 168, rue Ordener, BP 10292, 75867
PARIS CEDEX 18.
N° National : 05 3 393 233
Produits ou services désignés : Produit de l’imprimerie. Publication de magazine.
LE PROVOST Daniel, 29 – Rue de Gouédic, 2000 SAINT-BRIEUC.
N° National : 05 3 393 293
à : I.N.P.I. PARIS
CABINET BEAU DE LOMENIE, Société civile, 158 rue de
l’Université, 75007 PARIS, N° SIREN : 775 671 076.
Produits ou services désignés : Agences de surveillance
nocturnes. Surveillance des alarmes anti-intrusions. Consultations en matière de sécurité. Agence de détectives privés, d’investigations, d’enquêtes et de recherches. Services de sécurité pour
la protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; agence privée de recherches et d’investigations, à
savoir agence de détectives.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
N° National : 05 3 393 235
Produits ou services désignés : Logiciel [programmes enregistrés], programme d’ordinateurs, disques compacts, CD-Rom,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs,
tous ces produits étant destinés à la veille technologique et à la
propriété intellectuelle. Produits de l’imprimerie, livres, revues
[périodiques], publications, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils), documentation sous forme de
livret relative à des logiciels ou programmes d’ordinateur dans le
domaine de la veille technologique et de la propriété intellectuelle. Télécommunications, communications par terminaux
d’ordinateur, transmission de message et d’images assistée par
ordinateur dans le domaine de la veille technologique et de la
propriété intellectuelle. Visualisation, à savoir transmission
d’informations, de données et de fichiers relatifs à la propriété
intellectuelle. Visualisation, à savoir transmission d’informations,
de droits de propriété industrielle. Education, formation, enseignement par correspondance, exploitation de publications électroniques en ligne, formation pratique [démonstrations],
organisation et conduite de séminaires dans le domaine de la
veille technologique et de la propriété intellectuelle. Evaluations,
estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et tech-
78
nologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services d’analyses
et de recherches industrielles, à savoir veille technologique ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels,
que conversion physique). Constitution de bases de données,
études de projets techniques, installations de logiciels, mise à jour
et maintenance de logiciels, programmation pour ordinateurs,
tous ces services étant dans le domaine de la veille technologique
et de la propriété intellectuelle, concession de licence de propriété
intellectuelle, conseils en propriété intellectuelle, service de
surveillance en matière de propriété intellectuelle, recherches juridiques et techniques ; services juridiques, recherches en propriété
intellectuelle.
N° National : 05 3 393 358
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42,
avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Cabinet VIDON, 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante,
BP 90333, 35703 RENNES Cédex 7.
Produits
ou
services
désignés
:
Terminaux
de
télécommunication ; terminaux multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment
de caractère public, ou personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile,
ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs
téléphoniques
et
radiotéléphoniques ;
appareils
de
radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ;
visiotéléphones ; bornes relais pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes d’accès sans fil à un réseau de
radiocommunication, bornes pour radiotéléphone, pylônes de
téléphonie sans fil ; satellites ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l’emploi ; logiciels,
notamment logiciels de compression de données, logiciels pour
le traitement de l’information, logiciels de création, de gestion, de
mise à jour et d’utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d’accès à un service de messagerie électronique, logiciels
pour la fourniture d’accès à un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels
pour la fourniture d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; logiciels de jeux ; logiciels permettant de télécharger
des images, du son et des données, logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ;
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ; appareils de saisie de textes, de données,
de sons, d’images et d’images animées ; bases de données
vocales ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment
réseaux locaux sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication, pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de
type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de
bases de données (logiciels) ; appareils émetteurs et récepteurs
informatiques
et
de
communication ;
commutateurs
téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et
notamment de données constitutives de bases de données ;
disques
magnétiques,
disques
optiques ;
Cédérom
(préenregistrés) ; Dévédérom (préenregistrés) ; supports d’enregistrement de sons, d’images et de données, notamment disques
acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ;
Cédérom ; Dévédérom ; mémoires électroniques ; cartes à
mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à
puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit d’unités, notamment
d’unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires,
cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte électronique d’accès à un réseau local sans fil, notamment à courte
distance ou à un réseau de radiocommunication ; appareils de
contrôle d’accès, notamment par téléphone ; logiciels de contrôle
d’accès à un service de messagerie électronique, logiciels de
contrôle d’accès à un réseau local sans fil, notamment à courte
distance ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels ou
matériel pour le contrôle d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données ; cartes pour jeux électroniques (conçus
pour être utilisés avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils
d’écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, notamment appareils d’écriture et/
ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique. Téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d’ordinateur,
écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables).
Brochures électroniques (téléchargeables). Images électroniques
(téléchargeables). Appareils photographiques. Caméras, caméras
vidéo. Services de transmission de messages électroniques, les
données étant compressées ou non comprimées. Services de
réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe.
Services de transmission de photographies, d’images, de
musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission
de photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau
local sans fil, notamment à courte distance, services de transmission de photographies, d’images, de musique, de sons via un
réseau de radiocommunication. Services de communications
téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques,
services de télécommunication, de radiocommunication, de
radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts
d’appels, de renvois d’appels, de communication, d’informations
sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ;
transmission de télécopies ; services de fournitures d’accès à des
réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission) d’informations dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique,
télématique, électronique ; services de renseignements,
d’annuaire téléphoniques ; services de fourniture d’accès à des
centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de
télégramme ; transmission par satellite ; transmission de
messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de
sons, d’images et d’images animées ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, de messages, d’images et d’images
animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de
réunions
par
téléphone,
d’audioconférences,
et
de
visioconférences ; transmission d’informations accessibles via
des bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de transmission d’informations par voie télématique. Transmission d’informations par voie radio télématique ; fourniture d’accès à un
réseau de télématique par voie radio ; services de communication
entre terminaux d’ordinateurs ; services de communication par
terminaux d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de
messagerie électronique ; service de diffusion d’informations
dans le domaine des télécommunications par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Services de transmission sécurisée de textes, de données, de
sons ou d’images. Abonnement à des services de transmissions
de données par voies télématiques. Abonnement à des bases de
données télématiques. Services de transmission de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées, de messages.
Service de transmission d’images, d’images animées, de textes,
de sons et de données par téléchargement. Services de location
d’appareils pour la transmission, la reproduction et le traitement
de données de sons, d’images et d’images animées. Services de
location d’appareils pour la transmission de données ; services de
location d’appareils pour la transmission de sons, d’images et
d’images animées à savoir appareils de télécommunications,
appareils pour la transmission de messages, modems, de télécopieurs, de téléphone, de radiotéléphones. Location d’appareils
pour la transmission de messages ; location d’appareils et de
postes téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs, d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location
de télécopieurs ; agence de presse et d’informations (nouvelles),
services d’informations en matière de télécommunications. Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes
de télévision ; diffusion d’informations dans le domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou par satellite.
Communication par télévision. Emissions télévisées. Communication radiophoniques. Emissions radiophoniques. Informations
en matière de jeux, de divertissement, d’éducation ; organisation
de jeux, de loteries, de concours avec remise de prix dans le
domaine de l’éducation, du divertissement, de la formation, et des
activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou
divertissement) ;
organisation
et
conduite
d’épreuves
pédagogiques ; organisation d’expositions à buts culturels, artistiques ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ;
organisation de spectacles. Services de musée (présentation ;
exposition).
Divertissements
télévisés ;
divertissements
radiophoniques ; organisation et conduite de divertissements, de
jeux. Services d’artistes de spectacle. Service d’enseignement,
enseignement par correspondance ; services d’éducation. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d’ateliers
de formation. Location d’enregistrements sonores, de bandes
vidéo, d’appareils audio, d’appareils vidéo. Services d’enregistrement et de traitement de sons (studio d’enregistrement) ; services
d’enregistrement et de traitement d’images (filmage). Services de
location d’appareils pour l’enregistrement, la reproduction et le
traitement de données de données, à savoir graveurs de CD,
graveurs de DVD. Services de location d’appareils pour l’enregistrement de sons, d’images et d’images animées à savoir location
d’appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de
postes de radio et de télévision, dictaphones, lecteurs enregistreurs DVD, graveurs de CD, graveurs de DVD, appareils photo.
Prêts de livres. Publication de livre. Services de bibliothèque itinérante. Production de films, de spectacles. Services de location
d’enregistrements sonores, d’appareils audio, de bandes vidéo,
de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de
programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de
programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d’émissions de
télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux
d’ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde.
N° National : 05 3 393 368
79
N° National : 05 3 393 422
à : I.N.P.I. PARIS
Dr Thomas FLENSBERG, Château Bastidière, Route de Pierrefeu,
83390 CUERS.
Dr Thomas FLENSBERG, Château Bastidière, Route de Pierrefeu,
83390 CUERS.
Produits ou services désignés : Huiles comestibles. Miel. Vins de
pays ou d’appellation d’origine, eaux-de-vie d’appellation
d’origine, boissons alcooliques (à l’exception des bières, des vins
et des eaux-de-vie).
N° National : 05 3 393 478
à : I.N.P.I. PARIS
MONSIEUR JEAN-SEBASTIEN VESIN, 19, CHABLE A POULYVERON-LUGRIN, 74500 EVIAN.
MONSIEUR JEAN-SEBASTIEN VESIN, 19, CHABLE A POULYVERON-LUGRIN, 74500 EVIAN.
à : GTC FORT DE FRANCE
PAOLO Jordy, Bois neuf – Riv – blanche Lot 77, SAINT JOSEPH
97212.
PAOLO Jordy, Bois neuf – Riv-blanche – Lot 77, SAINT JOSEPH
97212.
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures chapellerie. Publicité.
Produits ou services désignés : Vêtements ; chaussures ;
chemises ; gants ; chaussures de skis et de sports ; ceintures ;
casquette ; bonnets. Planche à roulettes, planche à voile, planche
de surf ; planche de surf à neige ; skis ; mono skis ; sacs de sport
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir. Publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
80
N° National : 05 3 393 646
à : I.N.P.I. PARIS
LAFFONT Colette née SONNTAG, 11 Chemin des Tuileries, 31770
COLOMIERS.
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Supports d’enregistrement
magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audiovidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques
acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques
compacts interactifs ; supports de données magnétiques et
optiques ; logiciels (programmes enregistrés). Livres, catalogues,
revues, magazines, périodiques, journaux ; lettres et bulletins
d’information ; affiches ; photographies ; albums ; répertoires ;
carnets ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles
d’emballage en papier ou en matières plastiques. Informations,
estimations et transactions en matière économique ; consultations professionnelles en matière économique. Affaires, analyses
et consultations financières, bancaires et monétaires ; informations et consultations en matière d’assurances ; informations,
estimations et transactions en matière financière ; constitution,
placements, gérance et transferts électroniques de fonds ; informations, consultations, transactions et estimations en matière
immobilière ; estimations et expertises fiscales ; estimations
d’objets d’art ; gérance de biens immobiliers et d’immeubles ;
gérance de fortunes ; investissement de capitaux ; prêts ; côte et
courtage en bourse ; émission de chèques de voyage ;
assurances ; assurances sur la vie ; collectes de bienfaisance ;
consultations professionnelles en matière financière. Education,
formation ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques et de manuels, de notes et de
lettres d’information ; micro-éditions ; prêt de livres ; édition et
publication de textes autres que publicitaires ; services de
divertissement ; divertissements radiophoniques ou télévisés ;
micro-filmage ; location de films, de bandes vidéo, d’enregistrements phonographiques ; enregistrements (filmage) et production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ou concours à buts
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; reportages photographiques ; formation pratique
(démonstration) ; services de publications électroniques de livres,
de journaux et de périodiques (non-téléchargeables) en ligne.
Produits ou services désignés : Papier, carton. Produits en ces
matières (papier, carton) non compris dans d’autres classes, à
savoir : produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie
ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles), matériel
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans
d’autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à
jouer ; caractères d’imprimerie, clichés. Jeux, jouets ; articles de
gymnastique et de sport à l’exception des vêtements, chaussures
et tapis. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Télécommunications.
culturelles.
N° National : 05 3 394 023
à : I.N.P.I. PARIS
GAN PATRIMOINE Société Française de Capitalisation et
d’Assurance sur la Vie, Société Anonyme, 150, rue d’Athènes,
59800 LILLE, N° SIREN : 457 504 694.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
N° National : 05 3 394 022
à : I.N.P.I. PARIS
Association Loi de 1901 (J.O. 10/11/2001 réf. 1944), « Club IEA »,
14, rue du Château, 92200 NEUILLY S/SEINE, Association des
Anciens Elèves et Amis de l’IEA.
« Club IEA », M. Daniel RIVET, 12 bis, rue Soyer, 92200 NEUILLY
S/SEINE.
tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Aide à la
direction des affaires ou des fonctions commerciales d’une entreprise industrielle ou commerciale, consultation pour la direction
des affaires, consultation professionnelle d’affaires, investigations pour affaires, expertises en affaires, informations d’affaires,
recherches pour affaires, renseignements d’affaires, estimations
en affaires commerciales, service d’audit dans le domaine
commercial. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux
de placement. Gestion de fichiers informatiques. Toutes opérations de gestion commerciale assistées ou non par ordinateur
(simulation et/ou projets personnalisés) ; toutes opérations de
gestion de fichiers informatiques assistées ou non par ordinateur
(simulation et/ou projets personnalisés). Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publications de textes publicitaires ;
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; relations publiques. Assurances ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires, affaires
immobilières. Gestion de contrats d’assurances ; services de
souscription d’assurances ; services de caisses de paiement de
retraite ; services de conseils, d’informations, de renseignements
concernant les produits d’assurances, caisse de prévoyance,
assurance santé ; assurance complémentaire santé ; services
d’épargne ; services de santé. Gestion des adhésions et des cotisations en matière de prestations de contrats d’assurance.
Gestion des cotisations et des sinistres, statistiques, établissements de comptes, consultation et informations en matière
d’assurances, consultations en matière financière ; analyse financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier),
services d’audit dans le domaine financier ; constitution ou investissement de capitaux ; banque directe. Placement de fonds, courtage en assurance, constitution de capitaux, services de
financement et épargne. Emission de chèques de voyage ou de
cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers.
81
N° National : 05 3 394 035
à : I.N.P.I. PARIS
COLAS, société anonyme, 7, Place René Clair, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 552 025 314.
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
N° National : 05 3 394 024
à : I.N.P.I. PARIS
GAN EUROCOURTAGE IARD, Société Anonyme, 8/10, rue
d’Astorg, 75008 PARIS, N° SIREN : 410 332 738.
92593
Produits ou services désignés : Matériaux de construction non
métalliques en particulier ciment, chaux, bitume, émulsions de
bitume, granulats, liants, liants hydrauliques, liants composites à
base de bitume et de ciment, enduits et enrobés pour la construction, la réparation, l’entretien, la stabilisation, la réfection, la rénovation de routes, de chaussées routières et autoroutières et autres
voies et surfaces de roulement et de circulation analogues.
Service de construction, de réparation, d’entretien, de réfection et
de rénovation de routes, de chaussées routières et autoroutières
et autres voies et surfaces de roulement et de circulation analogues, travaux publics routiers.
tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Aide à la
direction des affaires ou des fonctions commerciales d’une entreprise industrielle ou commerciale, consultation pour la direction
des affaires, consultation professionnelle d’affaires, investigations pour affaires, expertises en affaires, informations d’affaires,
recherches pour affaires, renseignements d’affaires, estimations
en affaires commerciales, service d’audit dans le domaine
commercial. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux
de placement. Gestion de fichiers informatiques. Toutes opérations de gestion commerciale assistées ou non par ordinateur
(simulation et/ou projets personnalisés) ; toutes opérations de
gestion de fichiers informatiques assistées ou non par ordinateur
(simulation et/ou projets personnalisés). Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; relations publiques. Assurances ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires, affaires
immobilières. Gestion de contrats d’assurances ; services de
souscription d’assurances ; services de caisses de paiement de
retraite ; services de conseils, d’informations, de renseignements
concernant les produits d’assurances, caisse de prévoyance,
assurance santé ; assurance complémentaire santé ; services
d’épargne ; services de santé. Gestion des adhésions et des cotisations en matière de prestations de contrats d’assurance.
Gestion des cotisations et des sinistres, statistiques, établissements de comptes, consultation et informations en matière
d’assurances, consultations en matière financière ; analyse financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier),
services d’audit dans le domaine financier ; constitution ou investissement de capitaux ; banque directe. Placement de fonds, courtage en assurance, constitution de capitaux, services de
financement et épargne. Emission de chèques de voyage ou de
cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers.
N° National : 05 3 394 040
à : I.N.P.I. PARIS
LEGONIDEC Yves, 73, Boulevard du Montparnasse, 75006 PARIS.
CABINET BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de
Produits ou services désignés : Compléments nutritionnels
pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou
micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides
animés et/ou acides gras et/ou végétaux ; présentés sous forme
d’unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés,
dragées, gélules, sachets, liquide), à usage médical ; substances
diététiques à usage médical. Compléments nutritionnels pouvant
contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides animés et/ou
acides gras et/ou végétaux ; destinés à l’apport de ce type de
substances au régime alimentaire normal afin de participer à la
protection et au bien-être oculaire, présentés sous forme d’unité
individuelle de prise (telles que capsules, comprimés, dragées,
gélules, sachets, liquide), à usage alimentaire ; alicaments
(aliments ou ingrédients alimentaires ayant un bénéfice pour la
santé), à savoir produits laitiers. Compléments nutritionnels
pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres, ou
micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux, acides
animés et/ou acides gras et/ou végétaux ; destinés à l’apport de ce
type de substances au régime alimentaire normal afin de participer à la protection et au bien-être oculaire, présentés sous forme
d’unité individuelle de prise (telles que capsules, comprimés,
dragées, gélules, sachets, liquide), à usage alimentaire ; alicaments (aliments ou ingrédients alimentaires ayant un bénéfice
pour la santé), à savoir préparations à base de céréales.
82
N° National : 05 3 394 044
produits hygièniques à usage médical ; substances fortifiantes à
base de plantes à usage médical.
à : GTC AUCH (GERS)
PEDEMANAUD François, St Jean de Barillac, 32350 ORDANLARROQUE.
PEDEMANAUD François, St Jean-de-Barillac, 32350 ORDANLARROQUE.
N° National : 05 3 394 052
à : I.N.P.I. PARIS
Madame ROCHONNAT Colette, épouse CORRET, Monsieur
CORRET Gérard, 1, impasse des Acacias, 21850 SAINT
APOLLINAIRE.
M. et Mme CORRET Gérard, 1, impasse des Acacias, 21850 ST
APOLLINAIRE.
Produits ou services désignés : Publicité ; publication de textes
publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques.
N° National : 05 3 394 053
Marque comportant un hologramme.
Produits ou services désignés : Vetements, chapellerie. Adhesifs
(matières collantes, bandes et rubans) pour la papeterie ou le
ménage. Véhicules : vélos-motos.
à : I.N.P.I. PARIS
Madame ROCHONNAT Colette, épouse CORRET, Monsieur
CORRET Gérard, 1, impasse des Acacias, 21850 SAINT
APOLLINAIRE.
M. et Mme CORRET Gérard, 1, impasse des Acacias, 21850 ST
APOLLINAIRE.
N° National : 05 3 394 049
à : I.N.P.I. PARIS
SAS PILEJE, 7 rue des 2 Provinces, 49270 SAINT LAURENT DES
AUTELS, N° SIREN : 950 450 452.
SAS PILEJE, 7 rue des 2 Provinces, 49270 SAINT LAURENT DES
AUTELS.
Produits ou services désignés : Publicité ; publication de textes
publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques.
Produits ou services désignés : Compléments alimentaires (à
usage médical), notamment pour l’équilibre acido-basique de
l’organisme ; substances diététiques (à usage médical) ; produits
diététiques (à usage médical) riches en protéines ; aliments pour
bébé à usage médical ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
N° National : 05 3 394 056
à : I.N.P.I. PARIS
83
liquides, solutés, concentrés, sirops. Produits diététiques et
compléments alimentaires à base de plantes, plantes séchées,
fleurs naturelles, substances fortifiantes à base de plantes.
Produits diététiques et compléments alimentaires à savoir :
boisson non alcoolique et préparation pour faire des boissons (à
l’exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des
boissons lactées).
S.R. SOLUTIONS RESEAUX, S.R. Sarl, 3 Rue de Duras, 75008
PARIS, N° SIREN : 444 716 252.
Madame Jocelyne LEPORATTI, SOLUTIONS RESEAUX, 3 Rue de
Duras, 75008 PARIS.
N° National : 05 3 394 059
à : I.N.P.I. PARIS
Axe et Développement, Société à responsabilité limitée, 127 Rue
Amelot, 75011 PARIS, N° SIREN : 483 758 918.
Monsieur GIVRY Michel, SARL Axe et Développement, 127 Rue
Amelot, 75011 PARIS.
Description de la marque : SOLUTIONS RESEAUX solutionsrezo
Produits ou services désignés : Conseil en communication et
marketing, publicité, spécialisé dans les réseaux commerciaux
(enseignes). Animations commerciales des points de vente. Décoration scénique des vitrines et points de vente. Travaux d’édition :
création, moquette et produits imprimés. Evaluation, estimation
et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de
nouveaux produits. Décoration interne.
N° National : 05 3 394 058
Description de la marque : Mention “ A et D ” de couleur bleue sur
un fond vert de forme carrée.
à : I.N.P.I. PARIS
SAS PILEJE, 7 RUE DES DEUX PROVINCES, 49270 SAINT
LAURENT DES AUTELS, N° SIREN : 950 450 452.
SAS PILEJE, 7 rue des deux Provinces, 49270 SAINT LAURENT
DES AUTELS.
Produits ou services désignés : Exploitation de franchise directement ou indirectement à savoir recherche commerciale de franchisés.
N° National : 05 3 394 063
Produits ou services désignés : Compléments alimentaires (à
usage médical), notamment pour l’équilibre acido-basique de
l’organisme ; substances diététiques (à usage médical) ; produits
diététiques (à usage médical) riches en protéines ; aliments pour
bébé, produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine. Produits diététiques (non à usage
médical) et compléments alimentaires (non à usage médical) à
base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits
et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures,
compotes, œufs, lait et produit laitiers, huiles et graisses comestibles, potages, tous ces produits et compléments nutritionnels
sont sous formes sèches, comprimés nus ou pelliculés, gélules,
poudres en sachets pour infusion, poudres instantanées ou à
diluer en sachets, formes huileuses (capsules molles) ; formes
liquides ; solutés, concentrés, sirops. Produits diététiques (non à
usage médical) et compléments alimentaire (non à usage
médical) à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glaces à
rafraîchir ; tous ces produits et compléments nutritionnels sont
sous formes sèches, comprimés nus ou pelliculés, gélules,
poudres en sachets pour infusion, poudres instantanées ou à
diluer en sachets, formes huileuses, capsules molles, formes
à : I.N.P.I. PARIS
TARKETT, SAS, Société par actions simplifiée, 2, rue de l’Egalité,
92748 NANTERRE cedex, N° SIREN : 410 081 640.
TARKETT, SAS, M. Christophe CONCIATORI, 2, rue de l’Egalité,
92748 NANTERRE cedex.
84
métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ;
contreplaqués ; dalles non métalliques ; lames de parquet ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; revêtements de
parois [construction] non métalliques ; parquet ; placages en
bois ; planchers non métalliques ; planches [bois de
construction] ; revêtements [construction] non métalliques. Tapis,
paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à
l’exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales
non en matière textile ; carpettes ; tapis antiglissants ; tapis de
gymnastique ; gazon artificiel ; tapis pour automobile ; papiers de
tenture ; revêtements de planchers ; revêtements de sols, revêtements de sols en vinyl.
N° National : 05 3 394 064
à : I.N.P.I. PARIS
TARKETT SAS, Société par actions simplifiée, 2, rue de l’Egalité,
92748 NANTERRE Cedex, N° SIREN : 410 081 640.
TARKETT, SAS, M. Christophe CONCIATORI, 2, rue de l’Egalité,
92748 NANTERRE Cedex.
Produits ou services désignés : Viande, poisson, volaille, gibier –
gelées – confitures – compotes – oeufs – lait et produits laitiers –
beurre – charcuterie – salaisons – crustacés (non vivants) –
conserves de viandes ou de poissons – fromages. Café – cacao –
sucre – farine et préparations faites de céréales – pain – pâtisserie
– confiserie – glaces comestibles – miel – moutarde – vinaigre –
sauces (condiments) – épices – glace à rafraîchir – sandwiches –
pizzas – crêpes (alimentation) – biscuiterie – gâteaux – sucreries –
chocolat. Services de restauration (alimentation) – services de
traiteurs – services hôteliers.
métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ;
contreplaqués ; dalles non métalliques ; lames de parquet ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; revêtements de
parois [construction] non métalliques ; parquet ; placages en
bois ; planchers non métalliques ; planches [bois de
construction] ; revêtements [construction] non métalliques. Tapis,
paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à
l’exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales
non en matière textile ; carpettes ; tapis antiglissants ; tapis de
gymnastique ; gazon artificiel ; tapis pour automobile ; papiers de
tenture ; revêtements de planchers ; revêtements de sols, revêtements de sols en vinyl.
N° National : 05 3 394 067
à : I.N.P.I. PARIS
SARL Les Techniciens de la Piscine, 88 avenue Charles de Gaulle,
81600 GAILLAC, N° SIREN : 433 475 845.
ISABELLE DUPONT, Les Techniciens de la Piscine, 88 avenue
Charles de Gaulle, 81600 GAILLAC.
N° National : 05 3 394 066
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE
BRETAGNE, ORGANISME CONSULAIRE, CAMPUS DE KER LANN,
CONTOUR ANTOINE DE SAINT EXUPERY, 35170 BRUZ.
CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE
BRETAGNE, ORGANISME CONSULAIRE, CAMPUS DE KER LANN,
CONTOUR ANTOINE DE SAINT EXUPERY, 35170 BRUZ.
Produits ou services désignés : Construction non-métallique.
Travaux de construction de piscines.
N° National : 05 3 394 068
N° National : 05 3 394 074
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
JOURDAN Alexandre, 10 rue Jemmayes, 30130 PONT ST ESPRIT.
JOURDAN Alexandre, 10 Rue Jemmayes, 30130 PONT ST ESPRIT.
85
UNION COMMERCIALE POUR L’EQUIPEMENT MOBILIER, Société
Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 3 Avenue du
Québec, ZA de Courtaboeuf, 91940 LES ULIS Cédex,
N° SIREN : 421 118 910.
DESTREMAU ASSOCIES, Société d’Avocats, 2, avenue Hoche,
75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Piles, batteries. Ampoules, lampe
de poche. Boucles d’oreilles, bracelet montres.
Produits ou services désignés : Produits en cuir et imitations du
cuir, à savoir garnitures de cuir pour meubles ; malles et valises.
Meubles, miroirs, cadres et produits (pièces) d’ameublement en
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques. Tissus et produits textiles non compris
dans d’autres classes à savoir linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table,
serviettes de toilette, rideaux, stores et tentures murales en
matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie ;
couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum
et autres revêtements de sols (à l’exception des peintures et des
carrelages) ; tentures murales non en matières textiles. Publicité.
Distribution de prospectus, d’échantillons, de tracts. Organisation
N° National : 05 3 394 073
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 421 118 910.
75008 PARIS.
N° National : 05 3 394 075
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 421 118 910.
75008 PARIS.
carrelages) ; tentures murales non en matières textiles.
carrelages) ; tentures murales non en matières textiles. Publicité.
Distribution de prospectus, d’échantillons, de tracts. Organisation
86
N° National : 05 3 394 078
à : I.N.P.I. PARIS
EURL BERNARD BEUNEICHE, EURL, 15, BOULEVARD LYAUTEY,
14000 CAEN, N° SIREN : 349 519 165.
EURL BERNARD BEUNEICHE, 15, BOULEVARD LYAUTEY, 14000
CAEN.
vidéo ; location de films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de
radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; Montage
de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
réseau informatique) ; service de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ;
support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches
judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification
d’oeuvres d’art ; recherches scientifiques à but médical.
Description de la marque : texte “ archidona restaurant ” en
lettres manuscrites adresse : typo helvetica regular
N° National : 05 3 394 091
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Publicité ; travaux de bureau ;
tiers) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; Logotype – supports publicitaires (produits de l’imprimerie) – publicites Internet – cartes
visites.
ASSOCIATION DE FORMATION DES PROFESSIONNELS DE
SANTE – A.F.P.S., Association loi 1901, 3 et 7 rue Gaston Appert,
92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE, N° SIREN : 378 692 982.
Madame Corinne GEIST, ASSOCIATION DE FORMATION DES
PROFESSIONNELS DE SANTE – A.F.P.S., 3 & 7 rue Gaston Appert,
92390 VILLENEUVE-LA-GARENNE.
N° National : 05 3 394 090
à : I.N.P.I. PARIS
DLCI David Laville Consultants en Informatique, EURL, 0
Lafontaine, 97160 LE MOULE.
DLCI David Laville Consultants en Informatique, 0 Lafontaine,
97160 LE MOULE.
Description de la marque : Logo en bleu-roi sur fond blanc
Produits ou services désignés : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de télécommunication ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
Produits ou services désignés : Education ; enseignement ;
formation ; organisation de concours (éducation) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; suivi social et à
l’emploi à savoir : orientation professionnelle (conseils en matière
d’éducation ou de formation).
N° National : 05 3 394 092
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur IGUAL Frédéric, 157 allée Boieldieu, Lotissement
Cadillac, 34070 MONTPELLIER, agissant au nom et pour le compte
de la société MA&VA S.A.S. en formation.
ERNST & YOUNG, Société d’Avocats, 1025 rue Henri Becquerel,
CS 39520, 34961 MONTPELLIER cedex 2.
87
personnel à destination d’une population essentiellement
“ seniors ”. Publication et prêt de livres orientés vers le développement personnel à destination d’une population essentiellement
“ seniors ”. Publication électronique de livres, périodiques, lettres
d’information et autres documents (non publicitaires), orientés
vers le développement personnel à destination d’une population
essentiellement “ seniors ”. Services de loisirs à destination
d’une population essentiellement “ seniors ”. Réservations de
places de spectacles pour une population essentiellement
“ seniors ”. Agences de tourisme, réservation de voyages pour
une population essentiellement “ seniors ” (à l’exception de la
réservation d’hôtels, de pensions). Agence matrimoniale pour
une population essentiellement “ seniors ”.
Produits ou services désignés : Préparations pour nettoyer,
lessiver, polir, blanchir, dégraisser les bâtiments, la vaisselle, le
linge, le mobilier. Produits pour le nettoyage et l’hygiène des bâtiments.
N° National : 05 3 394 095
N° National : 05 3 394 098
à : I.N.P.I. PARIS
LASSALLE MATHILDE, LINDA, RES. JARDINS D’OLYMPE A11,
AVENUE DU 14 AVRIL, 64100 BAYONNE.
LASSALLE MATHILDE, RES. JARDINS D’OLYMPE A11, AVENUE
DU 14 AVRIL, 64100 BAYONNE.
à : I.N.P.I. PARIS
TPM COTE BASQUE, SAS, Z.I. DE LAHONCE, 64990 LAHONCE,
N° SIREN : 408 603 009.
TPM COTE BASQUE, Z.I. DE LAHONCE, 64990 LAHONCE.
Produits ou services désignés : Crustacés (non vivants).
N° National : 05 3 394 096
Description de la marque : LA FLEUR EST EN NOIR. LE TEXTE ET
LE CERCLE SONT EN BLEU
Produits ou services désignés : Tissus ; couverture de lit et de
table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de
lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain
(à l’exception de l’habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sousvêtements.
à : I.N.P.I. PARIS
LALANNE Bernard, 29, place de la Frênaie, 94470 BOISSY SAINT
LEGER.
LALANNE Bernard, 29, place de la Frênaie, 94470 BOISSY SAINT
LEGER.
N° National : 05 3 394 101
à : I.N.P.I. PARIS
Société FBI, SARL, ZA des 4 chemins, 44330 MOUZILLON.
Marque tridimensionnelle.
Produits ou services désignés : Coaching (formation) à destination d’une population essentiellement “ seniors ” dans le cadre
d’une recherche d’emploi, d’activité ou de préparation à une
retraite réussie. Organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, congrés orientés vers le développement
FBI, ZA des 4 chemins, 44330 MOUZILLON.
88
Produits ou services désignés : Genoises à destination des professionnels de la pâtisserie.
N° National : 05 3 394 103
fique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
à : I.N.P.I. PARIS
Ruette Franck, 21 lot. Vallon des Ouïes, 14800 TOUQUES.
Franck Ruette, 21 lot. Vallon des Ouïes, 14800 TOUQUES.
N° National : 05 3 394 143
à : I.N.P.I. LYON
SARL SOLAR’AVIS, 821, avenue des Aravis, 74800 ST PIERRE EN
FAUCIGNY, N° SIREN : 482 863 164.
Description de la marque : FR Animations
Produits ou services désignés : Organisation et animation de
soirées, de karaoké vidéo sur écran géant, services de Disc-jockey.
LANSARD Jean-Philippe, SARL SOLAR’AVIS, Énergie solaire
thermique et électrique, 821, avenue des Aravis, 74800 ST PIERRE
EN FAUCIGNY.
N° National : 05 3 394 108
à : I.N.P.I. PARIS
ETAT FRANCAIS REPRESENTÉ PAR LE MINISTERE DE
L’AGRICULTURE ET DE LA PECHE, Administration Centrale, 78
rue de Varenne, 75349 PARIS 07 SP.
Christophe DE HEAULME, 78 rue de Varenne, 75349 PARIS 07 SP.
Produits ou services désignés : Photographies ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; dessins ; Publicité ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publiques ; Communications par terminaux d’ordinateurs ou par
réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou
téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scienti-
Produits ou services désignés : Appareils d’éclairage, de chauffage. Travaux de plomberie, travaux de couverture de toits.
Production d’énergie. Appareils et instruments pour la conduite,
la distribution, la transformation, l’accumulation, le règlage ou la
commande du courant électrique.
N° National : 05 3 394 144
à : I.N.P.I. NANCY
IGUANA HOLDING, S.A., 165A. route de Longwy, L 4751
PETANGE, Grand-Duché de Luxembourg.
OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques &
Modèles, B.P. 48, 234 route d’Arlon, L 8001 STRASSEN,
Luxembourg.
matières, non compris dans d’autres classes, à savoir papier,
carton destiné à l’impression de journaux, magazines, périodiques et autres documents imprimés ; produits de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; brochures et
documents imprimés ; almanachs ; enveloppes (papeterie) ;
feuilles (papeterie) ; formulaires ; impressions ; journaux ;
magazines ; périodiques ; revues (périodiques) ; manuels.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d’abonnement à des
journaux ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des
affaires ; expertises d’affaires ; informations d’affaires ; renseignements d’affaires ; agences d’informations commerciales ;
agences de publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d’échantillons ; diffusion et distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, journaux,
échantillons) ; location d’espaces publicitaires ; location de temps
publicitaire sur tous moyens de communication ; publication de
textes publicitaires ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; promotion des
ventes pour des tiers ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques ; gestion administrative de sociétés
d’édition. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de journaux ; publication de
magazines ; publication de revues ; publication de textes (autres
que publicitaires) ; reportages photographiques ; services de
reporters ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; exploitations de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d’imagerie
numérique ; publication de livres ; micro-édition.
89
N° National : 05 3 394 149
à : NANTES
CAMUS PARTICIPATION, S.A.S., 46 bis rue des Hauts Pavés,
44002 NANTES CEDEX 01, N° SIREN : 339 725 764.
CAMUS PARTICIPATION, 46 bis rue des Hauts Pavés, 44002
NANTES CEDEX 01, A l’attention de B. EDELIN.
Produits ou services désignés : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour cheveux, dépilatoires, produits
de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de
rasage. Clichés, affiches, cartes postales, livres, prospectus,
brochures, calendriers, objets d’art gravés ou lithographiés,
tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins. Vêtements, notamment chaussures (dont chaussures de golf), chapellerie, chemises, gants, foulards, cravates, chaussettes. Articles et
matériel de golf (notamment clubs, balles, sacs, tees, protections
têtes de clubs) à l’exception des charrettes et des râteaux. Activités sportives, notamment celles liées à la pratique du golf (tournois, entraînements, démonstrations). Services de restauration,
services hôteliers, services de bars. Soins d’hygiène et de beauté,
salon de beauté et d’entretien du corps.
N° National : 05 3 394 146
N° National : 05 3 394 151
à : NANTES
Sebastien Duton,
MARSEILLE.
27
Montee
collet
des
comtes,
13011
CAMUS PARTICIPATION, S.A.S., 46 bis rue des Hauts Pavés,
44002 NANTES CEDEX 01, N° SIREN : 339 725 764.
Jean-Christian Kossingou, 31 rue Fongate, 13006 MARSEILLE.
Sebastien Duton, 27 Montee collet des comtes,
MARSEILLE.
13011
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
matières textiles ; sous-vêtements ;
CAMUS PARTICIPATION, 46 bis rue des Hauts Pavés, 44002
NANTES CEDEX 01, A l’attention de B. EDELIN.
Produits ou services désignés : Clichés, affiches, cartes postales,
livres, prospectus, brochures, calendriers, objets d’art gravés ou
lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles,
dessins. Vêtements, notamment chaussures (dont chaussures de
golf), chapellerie, chemises, gants, foulards, cravates, chaussettes. Articles et matériel de golf (notamment clubs, balles, sacs,
tees, protections têtes de clubs) à l’exception des charrettes et des
râteaux. Activités sportives, notamment celles liées à la pratique
du golf (tournois, entraînements, démonstrations). Services de
restauration, services hôteliers, services de bars.
90
N° National : 05 3 394 157
à : I.N.P.I. PARIS
RESEAU VOLTAIRE, association loi de 1901, 8 RUE AUGUSTE
BLANQUI, 93200 SAINT DENIS, N° SIREN : 397 570 920.
THIERRY MEYSSAN, RESEAU VOLTAIRE, 8 RUE AUGUSTE
BLANQUI, 93200 SAINT DENIS.
rines (statuettes) en métaux précieux. Meubles – glaces (miroirs)
cadres – objets d’art en bois – cire – plâtre – liège – roseau – jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, vannerie, boîtes en bois. Education – formation – publication de livres – organisation de concours (éducation et
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisations d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne – micro-éditions. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception) installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur – stylisme (esthétique industrielle) – recherche
scientifiques à but médical. Soins d’hygiène et de beauté pour
êtres humains services de santé – salons de beauté – salons de
coiffure. Uniforme. Vêtements de travail (à l’exception des vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu).
N° National : 05 3 394 161
PALLU Severine, Vaumartin, 22800 SAINT-DONAN.
PALLU Séverine, Vaumartin, 22800 SAINT-DONAN.
Description de la marque : AXIS FOR PEACE
Produits ou services désignés : Publicité. Conseil en organisation
des affaires. Agence de presse ou d’information. Emissions radiophoniques ou télévisées. Formation. Production de films. Organisation et conduite de colloques, conferences ou congrès.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° National : 05 3 394 158
Produits ou services désignés : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de
céreales, pain, patisserie et confiseries glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde,
vinaigre ; sauces (condiments) épices ; glaces à rafraîchir. Viande,
poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes
conservés, sechés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs,
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Restauration (alimentation).
Madame JACQUET claire-danielle, 1 Bis avenue Val Saint-André,
13100 AIX EN PROVENCE, agissant au nom et pour le compte de
la société S.A.R.L. claire JACQUET en création.
N° National : 05 3 394 168
Madame claire JACQUET, 1, bis avenue Val Saint-André, 13100
AIX-EN-PROVENCE.
à : I.N.P.I. NICE
DURRIEU Laurent, 7 chemin de l’industrie, 06110 LE CANNET.
Mr DURRIEU Laurent, 7 chemin de l’industrie, 06110 LE CANNET.
Description de la marque : La marque est collective.
autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; savon, parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires,
produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté,
produits de rasage. Appareils de massage, appareils pour
massages esthétiques, fauteuils à usage médical, bassins hygiéniques ou à usage médical. Boîtiers de montre ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, objets
d’art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou boites en métaux
précieux, bracelets, chaines, porte-clefs fantaisie, statues ou figu-
Produits ou services désignés : Appareils de chauffage, de
séchage de ventilation de distribution d’eau et installations sanitaires – appareils et installations de climatisation, de thermodynamique, de géothermie et panneaux solaires. Publicité, gestion des
affaires commerciales, administration commerciale diffusion de
matériel publicitaire, organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Construction d’edifices permanents, supervision, direction de travaux de construction, de maçonnerie, de
91
plâtrerie, de plomberie – travaux de couverture de toits, d’étanchéité demolition de constructions.
sécurité pour la protection des biens et des individus. Consultation en matière de sécurité.
N° National : 05 3 394 174
à : I.N.P.I. LYON
Société MEDICIS, SARL, dont le siège social est situé 1 bis-3, rue
de la Quarantaine, 69005 LYON, N° SIREN : 380 378 885.
Maître Hervé DESCOTES, Avocat, 20, quai Jean Moulin, 69002
LYON.
N° National : 05 3 394 177
BOIS DIFFUSION, Société par actions simplifiées, 2, Route de
Thouarcé, 49670 VALANJOU, N° SIREN : 353 200 587.
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5, Place
Newquay, B.P 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie. Publicité,
diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents.
Services de télécommunication, transmission d’informations ou
de données par voie télématique, communication par terminaux
d’ordinateurs. Services de présentation au public de catalogues
d’exposition de musées, de centres d’art, d’écoles d’art, de festivals, biennales, à savoir publication électronique de catalogues en
ligne.
Description de la marque : Bleu code pantone 541 Jaune code
pantone 114 Vert code pantone 359
N° National : 05 3 394 175
DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT, COLLECTIVITÉ
TERRITORIALE, PLACE DE LA REVOLUTION FRANCAISE, 90020
BELFORT CEDEX.
CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT, PLACE DE LA
REVOLUTION FRANCAISE, 90020 BELFORT CEDEX.
Produits ou services désignés : Carton pâte de bois, papier de
bois. Bois façonnés, bois propre à être moulé. Boîtes en bois,
caisses en bois, coffres non métalliques, emballages pour
bouteilles en bois, enseignes en bois, récipients d’emballage en
bois. Services d’emballage de produit, d’empaquetage de
marchandises, d’information en matière d’emballage.
N° National : 05 3 394 183
à : NANTES
Antoniazzi Alain, 77, rue de la Libération, 62710 COURRIERES.
Cabinet David-Tournel, 12, rue d’Orléans, 44000 NANTES.
Produits ou services désignés : Construction d’édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction de travaux) de construction.
Télécommunications, informations en matière de télécommunication. Transport : emballage et entreposage de marchandises,
émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique. Education, formation, organisation de colloques. Services d’agriculture, services
médicaux, maisons de convalescence ou de repos. Services de
Produits ou services désignés : Panneaux d’affichage (tableaux
d’affichage).
92
N° National : 05 3 394 194
à : I.N.P.I. NICE
Produits ou services désignés : – appareils et instruments pour la
conduite, la distribution du courant électrique. Raccordements
électriques. – appareils d’éclairage, de chauffage et sanitaires.Produits electroménagers, à savoir : cafetières électriques,
cuisinières. – éléments et réseaux de raccordements par fibre
optique pour télécommunications.
MURIEL COURCHE, 886 Avenue Saint Martin, 06250 MOUGINS,
AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE MC &
PARTNERS EN COURS DE CONSTITUTION.
MURIEL COURCHE, 886 AVENUE SAINT MARTIN, 06250
MOUGINS.
N° National : 05 3 394 197
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
plastiques) ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publiques ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou
livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de
radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
réseau informatique) ; service de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
à : I.N.P.I. LYON
Monsieur Bernard FRAISSE, 11 bis passage Doisy, 75017 PARIS.
Cabinet Guy FABRE, Avocat, 84, rue de la Part Dieu, 69003 LYON.
Produits ou services désignés : Tous produits et articles se rapportant à l’hygiène et/ou à la beauté du corps à savoir : savons,
crèmes cosmétiques, lotions cosmétiques, cosmétiques en aérosols, soins (produits cosmétiques), cosmétiques sous forme de
sticks ; huiles essentielles. Tous les produits précités relevant du
monopole pharmaceutique. Produits hygiéniques, aliments pour
bébés, emplâtres, matériel pour les pansements autre que les
instruments, désinfectants, produits pour la destruction des
animaux nuisibles, fongicides : tous les produits précités relevant
du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits diététiques à usage médical, matériel pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires. Conseils en organisation et direction des affaires ; publicité.
N° National : 05 3 394 207
à : I.N.P.I. PARIS
KAWA PRODUCTION, SARL, 102 AV DES CHAMPS ELYSEES,
75008 PARIS, N° SIREN : 452 143 381.
KAWA PRODUCTION, 102 AV DES CHAMPS ELYSEE, 75008
PARIS.
N° National : 05 3 394 195
à : I.N.P.I. PARIS
LACROIX Jacques Louis Camille, 12, Allée de la Pommeraie,
91570 BIEVRES.
LACROIX Jacques, 12, Allée de la Pommeraie, 91570 BIEVRES.
Produits ou services désignés : Diffusion de programme de télévision, émissions télévisées. Production de programme de télévision, divertissement télévisuel.
N° National : 05 3 394 208
à : I.N.P.I. PARIS
KAWA PRODUCTION, SARL, 102 AV DES CHAMPS ELYSEES,
75008 PARIS, N° SIREN : 452 143 381.
KAWA PRODUCTION, 102 AV DES CHAMPS ELYSEES, 75008
PARIS.
93
N° National : 05 3 394 215
Association ECOLE DE CONDUITE FRANCAISE, régie par la loi du
1er juillet 1901, 8, square Cantini, 13006 MARSEILLE,
N° SIREN : 305 275 711.
Lucien LACHAUME, La Cadenelle – Chaumont 2, 122, rue
Commandant Rolland, 13008 MARSEILLE.
Produits ou services désignés : Diffusion de programme de télévision, émissions télévisées. Production de programme de télévision, divertissement télévisuel.
N° National : 05 3 394 212
à : I.N.P.I. LYON
MALIKA DAHMANI, 139 MONTEE DE CHOULANS, 69005 LYON.
MALIKA DAHMANI, 139 MONTEE DE CHOULANS, 69005 LYON.
Produits ou services désignés : Imprimés, journaux, périodiques,
livres, papiers, matériels d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), accessoires et décorations pour véhicules, savoir adhésifs relevant de la papeterie. Services d’aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, de publicité sous
toutes ses formes, services de conseils en organisation des
affaires et services de renseignements d’affaires. Services de
formation et de perfectionnement professionnels, d’enseignement notamment de la conduite des véhicules de toutes sortes et
des professeurs et moniteurs d’enseignement de la conduite des
véhicules de toutes sortes, services de publication, édition de
livres, journaux, périodiques, d’enregistrements sonores, de films
cinématographiques et de télévision, et de méthodes d’enseignement, services de divertissements, services d’éducation routière.
N° National : 05 3 394 216
Walusa Ingénierie, SARL, 6, rue de la Natte, 68440 BRUEBACH.
Madame Angèle WATLZ, 6, rue de la Natte, 68440 BRUEBACH.
Produits ou services désignés : Jeux de cartes ou de tables ;
Télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ;
services
de
messagerie
électronique ;
Établissement
d’horoscopes ; Voyance par tout support des arts divinatoirs ;
astrologie.
Produits ou services désignés : Machines outils ; accouplements
et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; machines d’aspirations à usage industriel ; machines
à travailler le bois ; manipulateur industriel ; pompes (machines) ;
Broyeurs (machines) ; Centrifugeuses (machines) ; Machines à
laver ; machines à trier pour l’industrie ; élévateurs ; Robots
94
(machines) ; machines d’emballage. Appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation industrielle. Appareils ou installation
de climatisation. Appareils et machines pour la purification de l’air
ou de l’eau. Evaluation, estimation et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits ;
études de projets techniques.
N° National : 05 3 394 219
Laurent Pruneyrac, 4 Impasse du Tertre, 33370 YVRAC.
Benjamin Delage, 6 Impasse du Tertre, 33370 YVRAC.
Laurent Pruneyrac, 4 Impasse du Tertre, 33370 YVRAC.
N° National : 05 3 394 217
Association FRANCE SECURITE ROUTIERE, régie par la loi du
1er juillet 1901, 8, square Cantini, 13006 MARSEILLE,
N° SIREN : 390 392 630.
Lucien LACHAUME, La Cadenelle, Chaumont 2, 122, rue
Commandant Rolland, 13008 MARSEILLE.
Produits ou services désignés : Lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; Cuir et imitations du cuir ; parapluies ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; Sacs de sport à usage sportif et sac
de sport à usage de voyage et loisirs (autres que ceux adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir) ; Vêtements ; chaussures ;
chapellerie ;chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
matières textiles ; sous-vêtements ;
N° National : 05 3 394 220
Produits ou services désignés : Imprimés, journaux, périodiques,
livres, papiers, matériels d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), accessoires et décorations pour véhicules, savoir adhésifs relevant de la papeterie. Services d’aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires, de publicité sous
toutes ses formes, services de conseils en organisation des
affaires et services de renseignements d’affaires. Services de
formation et de perfectionnement professionnels, d’enseignement notamment de la conduite des véhicules de toutes sortes et
des professeurs et moniteurs d’enseignement de la conduite des
véhicules de toutes sortes, services de publication, édition de
livres, journaux, périodiques, d’enregistrements sonores, de films
cinématographiques et de télévision, et de méthodes d’enseignement, services de divertissements, services d’éducation routière.
PASQUIER Aurélien, 1 rue de Nice, Hameau Les Michels, 13790
PEYNIER.
Monsieur Aurélien PASQUIER, 1 rue de Nice, Hameau Les
Michels, 13790 PEYNIER.
Produits ou services désignés : Promotion commerciale ; location
d’espaces publicitaires sur Internet. Services de publicité, de
promotion et d’abonnement à des services de télécommunications pour les tiers, tous ces services étant fournis en ligne ou en
temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de
bases de données informatiques, de moyens de télécommunications y compris Wap ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris Internet et le réseau mondial Web. Publicité ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau. Distribution de prospectus, d’échantillons.
Diffusion d’annonces publicitaires. Services de transmission
d’informations sur Internet, services de télécommunication.
Services de communication en temps réel sur des réseaux informatiques. Services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d’informations, de textes, de
documents électroniques, de graphiques, de publications périodiques et autres imprimés et de toutes autres données, y compris
ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou de
réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le
réseau mondial Web ; Services de courrier et messagerie électronique et informatique ; services de fourniture (transmission)
d’informations par télécommunication ; services de fourniture
d’accès par télécommunication. Services de fourniture de
connexion à des bases de données informatiques ou à des
réseaux de télécommunications, informatiques ou télématiques,
y compris Wap, Internet et le réseau mondial Web. Communications par terminaux d’ordinateurs. Communications par réseau de
fibres optiques. Communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion
de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messagerie électronique, transmission de
messages et d’images assistées par ordinateur, diffusion de
programmes radiophoniques, radiodiffusion ; transmission par
satellite ; télévision par câbles. Agences de presse et d’informations. Location de temps d’accès à des ordinateurs ou à des
réseaux de communication y compris l’Internet pour accès à des
textes, documents électroniques, bases de données graphiques et
informations audiovisuelles. Location de temps d’accès à des
interfaces de pages réseau personnalisées. Services de conception de graphismes, dessins et textes pour la réalisation de pages
Web sur le réseau Internet ; services de création et d’hébergement
de pages Web et sites Internet ; services de fourniture (transmission) d’informations en ligne à partir d’une base de données informatiques ou télématiques ou du réseau Internet. Elaboration
(conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, locations de
logiciels informatiques, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, location d’ordinateurs, programmation pour
ordinateurs, conseils et consultations en matière d’ordinateur,
location de temps d’accès à un centre de bases de données informatiques ou télématiques ; travaux d’ingénieurs ; services de
courrier électronique ; services de messagerie électronique
instantanée.
95
routier et de signalisation routière ; Cédérom en matière de
marquage routier et de signalisation routière ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; bornes routières lumineuses
ou mécaniques ; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; filets de protection contre les
accidents ; clignotants (signaux lumineux) ; cloches de
signalisation ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; détecteurs
de fumée ; appareils pour l’enregistrement de distances ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; indicateurs de vitesse ;
radars ; appareils de navigation par satellite (ordinateurs de
bord) ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; appareils pour le mesurage de la vitesse ; signaux de brume non
explosifs ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules. Véhicules tractés et autotractés, camions, camionnettes,
remorques pour la signalisation routière. Mobiliers urbains à
savoir tableaux d’affichage ou d’informations, sièges, tables,
corbeilles à papier et conteneurs pour déchets non métalliques.
N° National : 05 3 394 243
à : I.N.P.I. PARIS
COMMERCIALE D’IMPORTATION ET DE DISTRIBUTION – C.I.D.,
Société anonyme, Rue de l’ile aux moutons, Z.I. de Cheviré Aval,
44340 BOUGUENAIS, N° SIREN : 301 293 379.
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
N° National : 05 3 394 224
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Eléments en bois pour le revêtement des sols et des murs, notamment lames de parquets, clins,
lames de terrasse ; bois façonnés ; bois de placage ; cloisons en
bois ; panneaux en bois ; lambris non métalliques. Installation,
entretien et remise à neuf d’éléments en bois pour le revêtement
des sols et des murs, notamment lames de parquets, clins, lames
de terrasse, bois façonnés, bois de placage, cloisons en bois,
lambris, panneaux en bois.
SIGNATURE SA, société anonyme, Zone de Berroueta, 64122
URRUGNE, N° SIREN : 552 721 193.
NONY & ASSOCIES, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
N° National : 05 3 394 245
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS FAYNOT, Société anonyme, 08800 THILAY,
N° SIREN : 785 820 655.
Produits ou services désignés : Couleurs, vernis (à l’exception des
isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; colorants (peintures), mastics
(résines naturelles), matières tinctoriales ; mordants (ni pour
métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l’état brut ;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ;
enduits (peintures) ; peintures (non isolantes) pour applications
routières. Matériel métallique de signalisation, notamment
routière, autoroutière et urbaine, en particulier panneaux de
signalisation (non lumineux, non mécaniques), balises non lumineuses, poteaux indicateurs, bornes de jalonnement (non lumineuses et non mécaniques), supports pour panneaux, plaques de
rue, panneaux d’affichage ou d’informations métalliques, abris
métalliques, corbeilles à papier et conteneurs pour déchets métalliques, balises d’arrêt métalliques. Matériel à savoir machines et
machines-outils permettant le marquage des chaussées et la réalisation, l’entretien de plaques, panonceaux, panneaux de signalisation routière lumineux ou non, de feux et signaux lumineux.
Logiciels (programmes enregistrés) en matière de marquage
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Produits ou services désignés : Matériaux de construction
métalliques ; quincaillerie métallique (clous, vis, boulons, écrous,
crochets, agrafes, clips, chaînes, chevilles, rondelles) ; dispositifs
d’ancrage et articles de fixation en métal pour la construction, la
viticulture, l’agriculture et la topographie (piquets, pieux d’amarrage, plaques d’ancrage, tendeurs pour fils métalliques, bornes
cadastrales). Métaux communs et leurs alliages, constructions
96
transportables métalliques, serrurerie métallique non électrique,
tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais.
N° National : 05 3 394 246
à : I.N.P.I. PARIS
LUJOVI, Société coopérative de droit espagnol, c/San Bartolomé
6, Rociana del Condado, Huelva, ESPANA, C.P. 21720.
CABINET D’AVOCATS LELOUP, 128 boulevard Saint-Germain,
75006 PARIS.
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et
forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ;
animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et
fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Boissons
alcooliques (à l’exception des bières).
N° National : 05 3 394 247
à : I.N.P.I. PARIS
EMC2, société coopérative agricole, Le Nid de Cygne, 55100
BRAS-SUR-MEUSE, N° SIREN : 775 616 626.
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Produits ou services désignés : Huiles végétales estérifiées
(carburants), carburant d’origine végétale.
N° National : 05 3 394 248
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
Produits ou services désignés : Classeurs, livres timbrés, papier et
carton (pour la papeterie, l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie,
papier ou en matières plastiques ; cartes de visites ; étiquettes (à
l’exception des étiquettes en tissu et des étiquettes
électroniques) ; enveloppes (papeterie) ; factures ; feuilles
(papeterie) ; formulaires (papeterie) ; timbres-poste ; timbres à
cacheter ; plaques à timbrer ; machines pour l’affranchissement
(pour coller les timbres ou imprimer l’affranchissement) ; cachets
(sceaux) ; tampons pour cachets ; composteurs ; enveloppes préaffranchies, cartes postales et colis préaffranchis ; caractères
chèques, formules imprimées à l’usage de banques. Gestion de
fichiers informatiques ; systématisation de données dans un
électroniques ;
abonnement
à
un
service
de
services comportant l’enregistrement, la transcription, la composition ou la systématisation de communications écrites et d’enregistrements. Télécommunications ; transmission de messages,
télégrammes ; transmission électronique de données, d’images,
de documents, de cartes postales par l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels
que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; services de transmission de
messages ou d’images assistés par ordinateurs ; traitement
(transmission), émission et réception de données, de signaux et
d’information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données
informatisées ; service de courrier électronique ; service de
messagerie électronique ; transmission d’informations contenues
dans des banques de données et banques d’images ; information
en matière de télécommunication ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; location d’appareils pour
la transmission de messages ; services d’acheminement pour
télécopies, agences de presse et d’information ; transmission de
conditionnement de produits ; distribution de courrier, de journaux, de colis ; distribution (livraison) de marchandises ; emballage de produits ; informations en matière de transport ;
informations en matière d’entreposage ; services d’expéditions ;
livraison de marchandises commandées par correspondance ;
messagerie (courrier et marchandises) ; courses rapides ; trans-
port, emballage et entreposage de marchandises, stockage de
marchandises.
N° National : 05 3 394 249
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
97
messagerie (courrier et marchandises) ; courses rapides ; transport, emballage et entreposage de marchandises, stockage de
marchandises.
N° National : 05 3 394 250
électroniques ;
abonnement
à
un
service
de
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
électroniques ;
abonnement
à
un
servie
de
98
marchandises.
N° National : 05 3 394 251
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
télécopies. agences de presse et d’information ; transmission de
marchandises.
N° National : 05 3 394 254
électroniques ;
abonnement
à
un
service
de
à : I.N.P.I. PARIS
MONOPRIX, S.A., Société anonyme de droit français, Tour
Vendôme, 204 Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 552 018 020.
CEDEX 17.
Produits ou services désignés : Appareils de rasage ; appareils à
main non électriques pour friser les cheveux ; tondeuses pour la
coupe des cheveux ; ciseaux ; coupe-ongles électriques ou non
électriques ; appareils pour l’épilation électriques ou non
électriques ; pinces à épiler ; lames de rasoirs ; limes ; nécessaire
de manucure et de pédicure ; trousses de manucure et de pédicure. Gants de massage ; appareils de massage. Peignes, éponges
et brosses à cheveux et autres ustensiles de toilette ; appareils de
brossage ; vaporisateurs à parfum ; bouteilles, flacons non en
métaux précieux ; brosses à l’exception des pinceaux ; matériaux
pour la brosserie ; brosses à dents ; éponges de toilette ; appareils
pour le démaquillage non électrique ; pinceaux de maquillage ;
boîtes à savon ; porte-savon ; nécessaires de toilette ; instruments
de nettoyage actionnés manuellement. Barrettes (pinces à
cheveux) ; bandeaux pour les cheveux ; bigoudis ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles à cheveux ; épingles à onduler les
cheveux ; filets pour les cheveux ; rubans élastiques ; serre-tête.
N° National : 05 3 394 255
à : I.N.P.I. PARIS
CEDEX 17.
99
télécopies. agences de presse et d’information ; transmission de
marchandises.
N° National : 05 3 394 277
électroniques ;
abonnement
à
un
service
de
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE GANDHOUR, Société par actions simplifiée, 1 bis,
rue
de
Plaisance,
94130
NOGENT-SUR-MARNE,
N° SIREN : 632 014 866.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l’hygiène
intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel
pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à
usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires notamment distributeurs de médicaments, piluliers, semainiers ; membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures.
100
N° National : 05 3 394 286
N° National : 05 3 394 317
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
MEITE AWA, 41, Rue de l’orillon, 75011 PARIS.
Daniel ARNAUD, 41 CHAMBRE DE L’EDIT, 81100 CASTRES.
MEITE AWA, 41, Rue de l’Orillon, 75011 PARIS.
Daniel ARNAUD, 41 CHAMBRE DE L’EDIT, 81100 CASTRES.
Produits ou services désignés : Joaillerie ; bijouterie ; pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux
précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux.
Produits ou services désignés : – sacs à main, à dos, à roulettes,
de voyage, de plage, d’écoliers, de campeurs, d’alpiniste sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir). – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou
imitation du cuir, ceinture (habillement), gants (habillement,
foulards cravates, bonneterie. – bijouterie, porte-clefs de fantaisie,
médailles, etuis ou écrins spécialement adaptés à la bijouterie ;
coffrets à bijoux en métaux précieux.
N° National : 05 3 394 352
N° National : 05 3 394 307
à : I.N.P.I. PARIS
L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS.
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Monsieur Maxime ANGLADE, 69 rue d’Amsterdam, 75008 PARIS
08.
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5, Place
Newquay, B.P 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments de
diagnostic (non à usage médical), appareils et instruments de
mesure de l’hydratation et de la fermeté de la peau.
Produits ou services désignés : Produits d’entretien et de soin des
prothèses capillaires et notamment lotions pour prothèses capillaires, baumes pour prothèses capillaires, produits fixants pour
prothèses capillaires. Implants artificiels, prothèses capillaires.
Cheveux postiches, perruques ; moustaches postiches, barbes
postiches ; articles décoratifs pour perruques et postiches et
notamment, barrettes (pinces à cheveux), bigoudis, bonnets à
mèches, bandeaux pour les cheveux, filet pour les cheveux, nattes
de cheveux, tresses de cheveux, épingles à cheveux, épingles à
onduler les cheveux. Services d’implantation de cheveux. Salons
d’implantation de cheveux, services médicaux, à savoir : services
à domicile, en milieu hospitalier et associatif. Centre de soin médicaux pour cheveux ; services de location de perruque et prothèse
capillaire.
N° National : 05 3 394 382
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE, SOCIETE ANONYME
D’ECONOMIE MIXTE, 4-14, RUE FERRUS, 75683 PARIS CEDEX 14,
N° SIREN : 470 801 168.
SOCIETE NATIONALE IMMOBILIERE, Noëlle LI-VECCHI, 16-18,
RUE DU DOME, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
101
N° National : 05 3 394 404
à : I.N.P.I. PARIS
SARL Le Ciré Jaune Communication, Parc Technologique de
Soye, Espace Créa, 56270 PLOEMEUR, N° SIREN : 448 712 851.
Le Ciré Jaune Communication, Parc Technologique de Soye,
Espace Créa, 56270 PLOEMEUR.
Description de la marque : code couleur : PANTONE 485 CV :
100% NOIR : 100%
Produits ou services désignés : – gestion et administration
d’immeubles. – constructions et entretien d’immeubles. –
communication par terminaux d’ordinateur, transmission d’information par voie Internet.
N° National : 05 3 394 391
à : I.N.P.I. PARIS
PARENT Henri, 3 allée Saint Gilles, 92420 VAUCRESSON.
Monsieur Philippe METEYER, Cabinet MONGALVY ET ASSOCIES,
49 bis avenue F. D. Roosevelt, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; prospectus ; brochures ;
livres ; journaux. Education ; formation ; activités culturelles ;
informations en matière d’éducation. Publication de livres.
Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’exposition à buts
culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Evaluations, estimations et recherches dans
les domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits.
Etudes de projets techniques. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d’un support physique vers un
support électronique. Recherches scientifiques à but médical.
plastiques).
N° National : 05 3 394 432
à : I.N.P.I. LILLE
SANECO, SAS, ZONE ARTISANALE, 231 RUE DUFOUR, 59850
NIEPPE, N° SIREN : 382 560 092.
SANECO, ZONE ARTISANALE, 231 RUE DUFOUR, 59850 NIEPPE.
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des vins pétillants ou mousseux), cidres, digestifs
(alcools et liqueurs), vins (à l’exception des vins pétillants ou
mousseux), spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
102
N° National : 05 3 394 436
Jean-Louis JACQUOT, 7 rue de Schirmeck, 67570 ROTHAU,
N° SIREN : 321 331 266.
Jean-Louis JACQUOT, 7 rue de Schirmeck, 67570 ROTHAU.
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums
d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes
de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
N° National : 05 3 394 481
à : I.N.P.I. PARIS
FONDATION POUR L’INNOVATION POLITIQUE, FONDATION
RECONNUE D’UTILITÉ PUBLIQUE PAR DÉCRET DU 14.04.2004
NOR INTA 0400098D, 53 quai d’ORSAY, 75007 PARIS,
N° SIREN : 453 235 202.
FONDATION POUR L’INNOVATION POLITIQUE, 137 RUE DE
L’UNIVERSITÉ, 75007 PARIS.
Description de la marque : BUGGY VOLANT composé : – d’un
chassis quatre roues + moteur, – d’une voile, – d’un moteur
complémentaire.
Produits ou services désignés : Recherche et développement de
nouveaux produits. Etude de projet technique. Services de loisirs
et divertissement, activités sportives. Organisation d’expositions.
Publicité, services publicitaires. Véhicule, appareil de locomotion
par terre, par air ou par eau. Jeux, jouets, maquettes (jouets).
Produits ou services désignés : Revue.
N° National : 05 3 394 455
N° National : 05 3 394 505
à : I.N.P.I. NICE
à : I.N.P.I. PARIS
Remi PLISSON, 21 corniche Andre de Joly, le PREFOSSATI, 06300
NICE.
Remi PLISSON, 21 corniche Andre de Joly, le PREFOSSATI, 06300
NICE.
précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ;
boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine
ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux
précieux ; Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
S.A.R.L.
BOSA,
76
N° SIREN : 440 363 786.
RUE
SEDAINE,
75011
PARIS,
S.A.R.L. BOSA, 76 RUE SEDAINE, 75011 PARIS.
Produits ou services désignés : Bracelets (bijoux), chaînes
(bijoux), porte-clefs de fantaisie. Médailles. Cuir et imitations du
cuir, peaux d’animaux, portefeuilles, porte-monnaie non en
métaux précieux, sac à main, sac à dos. Vêtements, chaussures,
chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir,
ceintures ; fourrures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements.
N° National : 05 3 394 520
à : I.N.P.I. PARIS
103
Description de la marque : Le code Pantone du cadre orange est
1375C.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments
optiques ; articles de lunetterie, lentilles de contact, verres de
lunettes correcteurs et/ou solaires, montures de lunettes, étuis à
lunettes ou pour lentilles de contact, lunettes et visières antiéblouissantes, lunettes de sport, appareils et instruments pour
l’astronomie, jumelles, loupes, microscopes. Anémomètres, baromètres, hydromètres, hygromètres, thermomètres non à usage
médical. Equipements pour le traitement de l’information, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, logiciels ; appareils d’enseignement audiovisuels. Services d’opticiens.
COOPAGRI BRETAGNE, Société Coopérative Agricole Agréée
No 29, Zone Industrielle de Lanrinou, 29206 LANDERNEAU,
N° SIREN : 775 576 986.
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
N° National : 05 3 394 586
Produits ou services désignés : Additifs pour fourrage non à
usage médical, substances alimentaires fortifiantes pour les
animaux, produits alimentaires pour animaux, animaux vivants,
aliments pour le bétail, protéines pour l’alimentation animale,
racines alimentaires, produits pour litière. Analyse du prix de
revient, comptabilité, études de marchés, recueil de données dans
un fichier central, systématisation de données dans un fichier
central, tenue de livres, prévisions économiques. Analyses chimiques, conseil en construction, établissement de plans pour la
construction, consultation sur la protection de l’environnement,
contrôle de qualité, étude de projets techniques, expertises
(travaux d’ingénieurs), services d’informations météorologiques,
recherche biologique, recherche en bactériologie, recherche en
chimie, services scientifiques et technologiques, à savoir
recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers,
recherches scientifiques à but médicaux. Services vétérinaires,
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture, élevage
d’animaux, destruction d’animaux nuisibles dans l’agriculture,
destruction des mauvaises herbes, épandage d’engrais et
d’autres produits chimiques destinés à l’agriculture, location de
matériel pour exploitation agricole.
N° National : 05 3 394 526
à : I.N.P.I. PARIS
LYNX OPTIQUE, Société anonyme, 65, rue des Trois Fontanot,
92000 NANTERRE, N° SIREN : 780 111 563.
CABINET SAUVAGE, 65, Boulevard Soult, 75012 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
TEMPTIME FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 33, rue
Galilée, 75116 PARIS, N° SIREN : 448 908 749.
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Produits chimiques pour l’industrie et à usage scientifique ; réactifs chimiques autres qu’à usage
médical ou vétérinaires ; papiers réactifs et sensibles ; papiers
autovireurs ; témoins chimiques destinés à mesurer, contrôler et
indiquer les périodes de conservation et de péremption des
produits ; révélateurs autovireurs ; révélateurs chimiques (autres
qu’à usage médical ou vétérinaire) ; produits pour la conservation
des produits pharmaceutiques et et produits chimiques pour la
conservation des aliments ; catalyseurs biochimiques. Appareils
et instruments pour l’analyse non à usage médical ; appareils et
instruments pour le contrôle et la surveillance dans le temps de la
température des aliments ; appareils et instruments pour
mesurer, contrôler et indiquer les périodes de conservation et de
péremption des produits ; révélateurs de température et d’humidité, pour le diagnostic, à usage non médical ; appareils et instruments de contrôle de chaleur ; thermomètres non à usage
médical ; appareils et instruments de signalisation lumineuse ou
mécanique. Etiquettes non en tissu servant de support à un réactif
chimique ; étiquettes (non en tissu) comprenant des témoins
chimiques, des révélateurs autovireurs, des révélateurs chimiques, indiquant périodes de conservation et de péremption des
produits ; notices explicatives.
N° National : 05 3 394 588
à : I.N.P.I. PARIS
TEMPTIME FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 33, rue
Galilée, 75116 PARIS, N° SIREN : 448 908 749.
104
Produits ou services désignés : Produits chimiques pour l’industrie et à usage scientifique ; réactifs chimiques autres qu’à usage
médical ou vétérinaires ; papiers réactifs et sensibles ; papiers
autovireurs ; témoins chimiques destinés à mesurer, contrôler et
indiquer les périodes de conservation et de péremption des
produits ; révélateurs autovireurs ; révélateurs chimiques (autres
qu’à usage médical ou vétérinaire) ; produits pour la conservation
des produits pharmaceutiques et et produits chimiques pour la
conservation des aliments ; catalyseurs biochimiques. Appareils
et instruments pour l’analyse non à usage médical ; appareils et
instruments pour le contrôle et la surveillance dans le temps de la
température des aliments ; appareils et instruments pour
mesurer, contrôler et indiquer les périodes de conservation et de
péremption des produits ; révélateurs de température et d’humidité, pour le diagnostic, à usage non médical ; appareils et instruments de contrôle de chaleur ; thermomètres non à usage
médical ; appareils et instruments de signalisation lumineuse ou
mécanique. Etiquettes non en tissu servant de support à un réactif
chimique ; étiquettes (non en tissu) comprenant des témoins
chimiques, des révélateurs autovireurs, des révélateurs chimiques, indiquant périodes de conservation et de péremption des
produits ; notices explicatives.
N° National : 05 3 394 609
à : GTC TOURS
SARL CFDS – Courants Faibles Distribution Service, 10, rue du Lys
Rouge, 37540 SAINT-CYR-SUR-LOIRE, N° SIREN : 487 716 235.
Monsieur Bernard DE WULF, CFDS, 10, rue du Lys Rouge, 37540
SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
Produits ou services désignés : – métaux communs et leurs
alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions
transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie métallique non électrique et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques. – appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. – matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitûme ; constructions transportables non métalliques. – construction, réparation, services d’installation de tous matériels
destinés au bricolage, à la construction et à l’aménagement
d’immeubles.
N° National : 05 3 394 622
à : I.N.P.I. PARIS
Sabine BLASIUS, 13 impasse de Normandie, 56100 LORIENT.
Michel TOURET, 3 place de l’Yser, 56100 LORIENT.
Sabine BLASIUS, 13 impasse de Normandie, 56100 LORIENT.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments de mesurage, de contrôle, de surveillance, de secours. Appareils pour
l’enregistrement, la transmission du son ou/et des images. Détecteurs (de mouvements, d’incendie). Dispositif de protection
contre les accidents. Installation, entretien et réparation de matériels à courant faible (détecteurs de mouvements, d’incendie).
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus
(à l’exception de leur transport) surveillance des alarmes antiintrusion. Consultation en matière de sécurité.
N° National : 05 3 394 619
à : I.N.P.I. PARIS
TOURON DIDIER, 14 PLACE JOFFRE, 56400 AURAY.
MAITRE MILIN PIERRE-YVES, AVOCAT, 4 RUE DUGUESCLIN,
56000 VANNES.
Produits ou services désignés : Produits hygiéniques pour la
médecine ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; herbes médicinales ; ; Appareils et instruments médicaux ; ; Formation ; organisation et
conduite de conférences ; publication de livres ; organisation de
stages consacrés à la diététique au jeûne et à la randonnée ;
Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté.
N° National : 05 3 394 628
à : I.N.P.I. PARIS
Mme TETRON MONIQUE, 28 Bld F d’esperey, 56100 LORIENT,
N° SIREN : 384 145 413.
Mme TETRON Monique, 28 Bld Franchet d’esperey, 56100
LORIENT.
105
Produits ou services désignés : Agence immobilière (locations,
ventes, gestion locative).
N° National : 05 3 394 634
à : I.N.P.I. PARIS
SCP FEUGERE BALLU ASSOCIES, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 6 rue d’Astorg, 75008 PARIS, N° SIREN : 429 316 326.
Monsieur William FEUGERE, Avocat à la Cour, SCP FEUGERE
BALLU ASSOCIES, 6 rue d’Astorg, 75008 PARIS.
Description de la marque : Photo qui représente une porte verte et
le mur dans les tons jaune/orangé
Produits ou services désignés : Affaires immobilières ; estimations immobilières.
N° National : 05 3 394 654
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Conseils en organisation et direction des affaires. Analyse financière – consultation en matière
financière. Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès destinés aux avocats, clients et correspondants. Recherches judiciaires – conseil juridique – cabinet d’avocats (services
juridiques et judiciaires).
N° National : 05 3 394 646
à : I.N.P.I. PARIS
Thanh-Hong Nédélec, agissant au nom et pour le compte de la
société “ La Porte Verte-Immobilier ” en cours de formation,
située 97 Grande Rue, Bât.A2, 78240 CHAMBOURCY.
Thanh-Hong Nédélec, agissant au nom et pour le compte de la
société “ La Porte Verte-Immobilier ” en cours de formation, 97
GRANDE RUE, BAT A2, 78240 CHAMBOURCY.
BYMITCH, SA, 200 avenue des Grésillons, 92600 ASNIERES,
N° SIREN : 423 215 680.
Michel BOURELY, BYMITCH, 200 avenue des Grésillons, 92601
ASNIERES CEDEX.
Produits ou services désignés : – savons ; huile essentielles,
cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ;
produits de démaquillage, masques de beauté, produits de
rasage ; tous les produits précités étant à usage médical. Aliments
pour bébés et tisanes : ces produits étant à usage médical. –
produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques
pour la médecine, substances diététiques à usage médical ;
emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; sucre à usage médical. – services d’agriculture,
d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux ; services
vétérinaires ; services de santé, assistance médicale, chirurgie
esthétique, services hospitaliers, maisons médicalisées. Services
d’opticiens ; maisons de convalescence ou de repos : ce dernier
service étant fourni sous contrôle médical.
106
N° National : 05 3 394 682
à : I.N.P.I. PARIS
NEURONES, SA, Immeuble “ Le Clemenceau ”, 205 Avenue
Georges Clemenceau, 92024 NANTERRE CEDEX.
Hervé PICHARD, PICHARD & ASSOCIES, 122 Avenue Charles de
Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, de contrôle (inspection) ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; caisses enregistreuses, machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; Travaux de bureau ;
conseils, informations ou renseignements d’affaires. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne
sur un réseau informatique. Communication par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d’appareils de
télécommunication. Services de téléconférences. Services de
messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ;
activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues.
Production de spectacles, de films. Location de films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de cinéma
et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique). Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; élaboration
logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en
matières d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. Travaux d’ingénieurs (expertises). Essais de matériaux. Location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; Travaux de bureau ;
conseils, informations ou renseignements d’affaires. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne
sur un réseau informatique. Communication par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d’appareils de
télécommunication. Services de téléconférences. Services de
messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ;
activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues.
Production de spectacles, de films. Location de films, d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de cinéma
et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique). Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; élaboration
logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en
matières d’ordinateurs. Conversion de données et de
programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. Travaux d’ingénieurs (expertises). Essais de matériaux. Location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
N° National : 05 3 394 684
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Benoît ROBINNE, demeurant 34, rue Paul Gauguin,
78370 PLAISIR, agissant au nom et pour le compte de la société
CALL ME, société à responsabilité limitée, en formation.
Isabelle JONQUOIS, Avocat à la Cour, 4, rue Arsène Houssaye,
75008 PARIS.
N° National : 05 3 394 683
à : I.N.P.I. PARIS
NEURONES, SA, Immeuble “ Le Clemenceau ”, 205 Avenue
Georges Clemenceau, 92024 NANTERRE CEDEX.
Hervé PICHARD, PICHARD & ASSOCIES, 122 Avenue Charles de
Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, de contrôle (inspection) ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; caisses enregistreuses, machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
Produits ou services désignés : Nettoyage de bâtiments,
nettoyage de véhicules, ménage à domicile, service d’entretien de
la maison, nettoyage de fenêtres, repassage à domicile, dératisation, désinfection, installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Service de jardinage à domicile, service de coiffure et soins
de beauté du visage et du corps. Services de traiteur à domicile,
service de réception à domicile. Service de garde d’enfants à
domicile, baby-sitting. Service d’enseignement à savoir : formation, cours particuliers à domicile, cours collectifs, aide aux
devoirs, soutien scolaire, cours par correspondance, cours par
Internet, cours de cuisine à domicile, publication de livres.
107
N° National : 05 3 394 685
à : I.N.P.I. PARIS
plus de sons, association Loi 1901, 15 rue du Louvre, 75001 PARIS.
Patricia MOYERSOEN, 197 Boulevard Saint-germain, 75007
PARIS.
plastiques) ; Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou
de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique) ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Description de la marque : Pantone vert 350 C.
Produits ou services désignés : Produits chimiques destinés à
l’agriculture ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments. Savons ; huiles essentielles ; produits pour la conservation du cuir ; crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et
diététiques à usage médical ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutiques ; herbes médicinales ; parasiticides. Aliments
pour animaux ; fourrages. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour animaux ; assistance médicale ; toilettage
d’animaux.
N° National : 05 3 394 693
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES AUDEVARD, SAS, 42/46 rue Médéric, 92582
CLICHY Cédex, N° SIREN : 317 002 178.
LABORATOIRES AUDEVARD, SAS, Monsieur Thierry Georges
POIGNON, 42/46 rue Médéric, 92582 CLICHY Cédex.
N° National : 05 3 394 692
à : I.N.P.I. PARIS
aliments. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres ; matériel pour pansements ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutiques ; herbes
médicinales ; parasiticides. Aliments pour animaux ; fourrages.
Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour
animaux ; assistance médicale ; toilettage d’animaux.
108
N° National : 05 3 394 694
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 394 697
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 394 698
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Pantone 320 C et Pantone process cyan
C.
diététiques à usage médical ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutiques ; herbes médicinales ; parasiticides. Aliments
pour animaux ; fourrages. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour animaux ; assistance médicale ; toilettage
d’animaux.
N° National : 05 3 394 695
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 394 699
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Aliments pour animaux ; fourrages.
N° National : 05 3 394 700
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 394 768
109
construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets
d’art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art et trophées
en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ;
vannerie ; boîte en bois. Plateau de table en bois, en matière plastique. Porte manteau en bois, cire, platre, liege, roseau, jonc,
osier, bambou, corne, et en matière plastique. Etagères pliantes
en bois et en matières plastique. Poufs ; Ustensiles et récipients
non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus
élastiques ; velours ; linge de lit. Linge de maison linge de table
non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
plaid ; dessus de lit ; rideaux en matière textile. Pachmina.
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
poncho ; capes ; impermeables ; Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l’exception des carrelages
et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ; Jeux ; jouets ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de
Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou
de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;
patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport ; peluches tout
materiaux ; pantins tout materiaux ; poupees tout materiaux ;
poufs d’ameublement.
Classes de produits ou services : 14, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 27, 28.
N° National : 05 3 394 780
à : I.N.P.I. PARIS
Catherine DAUDIN, 5 avenue gabriel peri, 93800 EPINAY SUR
SEINE.
Catherine DAUDIN, 5 avenue gabriel peri, 93800 EPINAY SUR
SEINE.
à : I.N.P.I. PARIS
ZIP ZONE LTD., 197-205 HIGH STREET PONDERS END ENFIELD,
MIDDLESEX, EN34DZ, ENGLAND.
ZIP ZONE LTD, 197-205 HIGH STREET PONDERS END ENFIELD,
MIDDLESEX, ENGLAND, EN34DZ.
précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d’art et trophées en
métaux précieux. Coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux.
Boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine
ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux
précieux ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ; Matériaux de construction non
métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
asphalte ; poix ; bitume ; constructions transportables non
métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non
métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de
Produits ou services désignés : Cuir et imitation de cuir ; peaux
d’animaux ; malles et valises ; portefeuilles porte monaie non en
métaux précieux ; sac à mains ; de plage. Vêtements ;
chaussures ; chapellerie chemises ; vêtements en cuir ou imitation cuir ; ceintures (habillement) fourure (vêtements) ; gants
(habillement) foulard ; bonneterie ; chaussures de plage ; de ski
ou de sport ; sous vêtements. Publicité ; gestion des affaires
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), conseil en organisation et direction des affaires ;
comptabilité, reproduction des documents ; organisation d’exposition à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur
réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tous
moyens de communication ; publication de textes publicitaires ;
110
location
d’espaces
publicitaires ;
publicitaire ; relations publiques.
diffusion
d’annonces
N° National : 05 3 394 795
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boutons
de manchettes, bagues, broches, bracelets, épingles de cravate,
médailles. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d’autres classes, à savoir étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en
métaux précieux ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains en cuir,
sacs housse pour vêtements ; cartables ; articles de
maroquinerie ; sacs de voyages. Sacs en matières textiles, à
savoir sacs housse pour vêtements en matières textiles, sacs de
voyage en matières textiles, sacs à mains en matières textiles.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
ELECTRIKA, SARL, 37 AVENUE
AVIGNON, N° SIREN : 433 606 688.
PIERRE
SEMARD,
84000
MONSIEUR MICHAËL NEGRI, ELECTRIKA, 37 AVENUE PIERRE
SEMARD, 84000 AVIGNON.
N° National : 05 3 394 821
à : I.N.P.I. PARIS
Association AL HAG, Association Loi 1901, 3 allée du Berry, 92000
NANTERRE.
Association de la loi 1901 AL HAG, 3 allée du Berry, 92000
NANTERRE.
Produits ou services désignés : Appareils pour le réglage ou la
commande du courant électrique ; extincteurs ; fils électriques ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents. Appareils d’éclairage, de chauffage, de ventilation. Production
d’énergie.
N° National : 05 3 394 808
à : I.N.P.I. PARIS
WIS, société à responsabilité limitée, 30, rue de Campo Formio,
75013 PARIS, N° SIREN : 410 902 704.
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Produits ou services désignés : * savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, produits
de démaquillage rouge à lèvre, masque de beauté, produits de
rasage, produits pour la conservation du cuir (cirage), crème pour
cuir. * joaillerie, bijouterie, pierre précieuses, horlogeries et
instruments chronométriques, monnaies, métaux précieux et
leurs alliages. Bracelets, chaines portes clefs de fantaisie. Vêtements (tee-shirts, survêtements, sweets …) chemises, vêtements
en cuir, ceintures (habillement) fourrure (vêtements) ; gants
(habillement) ; foulards, cravates, bonneterie, chaussettes. Objets
d’art en métaux précieux. Boîtiers en métaux précieux. Broches
(bijouterie).
Produits ou services désignés : Métaux précieux et leurs alliages
et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans
d’autres classes, à savoir bijoux de col, notamment de col de
chemise, bijoux de manchettes, notamment de manchettes de
chemise, pinces de cravate ; joaillerie, bijouterie, pierres
N° National : 05 3 394 830
à : I.N.P.I. LYON
111
patrimoine ; courtage en assurances ; services de courtage en
valeurs et en biens. Informations et consultations en matières juridiques et fiscales dans les domaines relevant notamment de
l’assurance, de la banque, des placements immobiliers et financiers, de la gestion de patrimoine.
QUICK RESTAURANTS en abrégé QUICK, Société de droit belge,
Avenue Louise 65, Bte. 11, B 1050 BRUXELLES, BELGIQUE.
N° National : 05 3 394 844
gelée, confiture, compote ; oeufs, lait et autres produits laitiers y
compris boissons lactées et milk-shakes ; huiles et graisses
comestibles ; conserves de produits alimentaires à base des
produits précités ; aliments, mets et plats préparés à base des
produits précités en particulier de produits alimentaires de restauration rapide. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ;
épices ; glace à rafraîchir, conserves de produits alimentaires à
base des produits précités ; aliments, mets et plats préparés à
base des produits précités en particulier de produits alimentaires
de restauration rapide. Services de restauration (alimentation),
services visant à procurer des boissons, des aliments, des mets et
des plats préparés à emporter, services de salons de thé, de
snacks-bars, de cantines, de friteries, de restaurants, de restaurants libre-service, de restaurants à restauration rapide, de restaurants drive-in, de bars, de cafés ; services de traiteurs ;
hébergement temporaire.
Priorité : Bénélux, le 13 OCTOBRE 2005, sous le N° 1087455
à : I.N.P.I. PARIS
T.I.R.U. S.A. – TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS
URBAINS, société anonyme de droit français, Tour Franklin, La
Défense 8, 92042 PARIS LA DEFENSE, N° SIREN : 334 303 823.
CEDEX 17.
Produits ou services désignés : Supervision (direction) de travaux
de construction ; construction d’usines. Distribution d’énergie ;
transport
et
décharge
d’ordures/déchets ;
stockage ;
entreposage ; conditionnements de produits. Destruction
d’ordures/déchets ; incinération d’ordures ; recyclage d’ordures et
de déchets ; production d’énergie ; tri de déchets de matières
premières de récupération (transformation) ; décontamination de
matériaux dangereux. Ingénierie ; conseils en construction ; étude
de projets techniques ; consultation sur la protection de l’environnement.
N° National : 05 3 394 837
N° National : 05 3 394 845
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ASSURANCES GENERALES DE FRANCE VIE, Société anonyme,
87 Rue de Richelieu, 75002 PARIS, N° SIREN : 340 234 962.
CABINET JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE,
37, Avenue Franklin-Roosevelt, 75008 PARIS.
matières non compris dans d’autres classes, à savoir :
cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils
enregistreurs ;
produits
de
l’imprimerie ;
papeterie ;
photographies ; caractères d’imprimerie ; journaux, magazines ;
prospectus ; brochures ; dessins. Assurances, affaires financières
et monétaires ; affaires immobilières ; gestion de produits
financiers ; placements de fonds, placements financiers ; gérance
de portefeuille ; services d’épargne par capitalisation ; services
d’épargne retraite ; services de souscription et de gestion de
contrats de placements financiers et de contrats d’épargne ;
contrats d’épargne par capitalisation et d’épargne retraite ; assurance vie ; services de souscription et de gestion de contrats
d’assurances, notamment d’assurance vie, conseils et gestion de
patrimoine ; services de financement ; placements immobiliers ;
services de crédit ; services financiers en ligne à partir d’une base
de données informatique ou de l’Internet ; services d’information
et de conseils pour les affaires en matière d’assurances, banque,
finances, placements immobiliers et financiers, gestion de
T.I.R.U. S.A. TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS URBAINS,
société anonyme de droit français, Tour Franklin, La Défense 8,
92042 PARIS LA DEFENSE, N° SIREN : 334 303 823.
CEDEX 17.
112
transport
et
décharge
stockage ;
N° National : 05 3 394 862
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 394 846
Armony Signalétique, SARL, agissant au nom et pour le compte
de la société Au Carré S.A.R.L. en cours de constitution, ZAE de
Juyères, RN 75, 01150 VAUX EN BUGEY, N° SIREN : 398 924 282.
INLEX CONSEIL, 24, Bd Carnot, 06400 CANNES.
à : I.N.P.I. PARIS
T.I.R.U. S.A – TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS URBAINS,
société anonyme de droit français, Tour Franklin, La Défense 8,
92042 PARIS LA DEFENSE, N° SIREN : 334 303 823.
CEDEX 17.
transport
et
décharge
stockage ;
N° National : 05 3 394 848
Produits ou services désignés : Services d’installation, d’entretien
et de réparation de meubles destinés à l’achalandage de produits.
Installation et entretien de stands de foire, de magasins et d’entrepôts. Installation et réparation d’enseignes. Information en
matière de décoration et aménagement de magasins. Supervision
de travaux d’installation de magasins. Montage d’échafaudages.
à : I.N.P.I. PARIS
T.I.R.U. S.A. – TRAITEMENT INDUSTRIEL DES RESIDUS
URBAINS, société anonyme de droit français, Tour Franklin, La
Défense 8, 92042 PARIS LA DEFENSE, N° SIREN : 334 303 823.
CEDEX 17.
N° National : 05 3 394 863
à : I.N.P.I. PARIS
AVRIL FINANCE, Société par actions simplifiée, 21 rue des
Pyramides, 75001 PARIS, N° SIREN : 442 064 473.
Cabinet DEGOY ROUX, 18 rue Quentin Bauchart, 75008 PARIS.
transport
et
décharge
stockage ;
Produits ou services désignés : – affaires financières ; – affaires
bancaires ; – assurances ; – assurance sur la vie ; – conseil en
assurance ; – conseil en matière financière ; – produits financiers,
création pour des tiers (banques, institutions financières, notamment) et courtage de produits financiers ; – placement de fonds ;
– affaires monétaires ; – analyse financière ; – consultation en
matière financière ; – gestion de portefeuille ; – transactions
financières ; – courtage en bourse ; – estimations financières en
matière d’assurance et de banque ; – investissement de capitaux ;
– gestion d’actifs ; – dépôts de valeurs ; – constitution de fonds,
placement de fonds, transfert électronique de fonds ; – gérance de
fortune ; – épargne ; – actuariat.
113
N° National : 05 3 394 899
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 394 888
NICOLAS RIOU, Agissant au nom et pour le compte de la société
« ALR du WEB » en cours de formation, 22 rue des Bigaudes,
78750 MAREIL MARLY.
NICOLAS RIOU, 22 rue des Bigaudes, 78750 MAREIL MARLY.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE ROC-ECLERC, Société par Actions Simplifiée, 102,
avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Produits ou services désignés : Poignées métalliques de cercueils,
dalles et stèles funéraires métalliques, garniture de cercueils
métalliques. Marbre, marbrerie, monuments funéraires, dalles et
stèles funéraires non métalliques. Urnes funéraires en métaux
non précieux, cercueils, garnitures de cercueils non métalliques.
Urnes en métaux non précieux, poteries. Fleurs artificielles. Pose
de monuments funéraires ; entretien (réparation et nettoyage) de
monuments funéraires. Transport de personnes et de corps.
Entretien des concessions ; jardinage. Pompes funèbres ; service
de crémation ; service de sublimation.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 21, 26, 37, 39, 44, 45.
N° National : 05 3 394 897
à : I.N.P.I. PARIS
DATEX, Société à Responsabilité Limitée, 63 rue Notre Dame de
Nazareth, 75003 PARIS, N° SIREN : 325 933 265.
Maître Vanessa BOUCHARA, Avocat à la Cour, Cabinet
BOUCHARA, 32 rue la Boétie, 75008 PARIS.
pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
dessins ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion
de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
Formation ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
Conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers) ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ;
support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; création et hébergements de site Web,
service de conception et de dessinateur de logos.
Produits ou services désignés : Cuir et imitation de cuir ; malles et
valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte monnaie non en métaux
précieux ; sac à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir). Tissus et produits textiles
non compris dans d’autres classes, à savoir : linge de bain (à
l’exception de l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge de
table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières
textiles), couvertures de voyage, rideaux en matières textiles,
stores en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° National : 05 3 394 901
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCK ANDERSEN,
BOULOGNE BILL.
55
RUE
EMILE
LANDRIN,
92100
FRANCK ANDERSEN, 32 RUE DU FIEF, 92100 BOULOGNE-BILL.
114
Produits ou services désignés : – publicité. – gestion des affaires
commerciales. Administration commerciale. – diffusion de matériel publicitaire. – services d’abonnement à des journaux. – conseil
en organisation et direction des affaires. – reproduction de documents. – bureaux de placement. – gestion de fichier informatiques. – location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. – publication de texte publicitaires. – location
d’espace publicitaires. – diffusion d’annonces publicitaires. – relation publiques. Transport ; emballage et entreposage de marchandises. Organisation de voyages ; informations en matière de
transport ; distribution de journaux ; remorquage ; réservation
pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de
documents stokés électroniquement. Agence de tourisme (à
l’exception des réservations d’hôtels et pensions). Services de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agence de
surveillance nocturne ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements. Agence de détectives.
N° National : 05 3 394 903
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, ayant son siège 6, Place
d’Alleray, 75015 PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
DS AVOCATS, Maître Philippe BOUTRON, 46 rue Bassano, 75008
PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du
son et de la musique ; appareils pour le traitement de l’information, appareils de contrôle d’accès, appareils de lecture sur cartes
à mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce
notamment associés à un récepteur téléphonique, appareils à
haute fréquence, appareils d’intercommunication, appareils de
télécommunication, de péritélécommunication, bornes interactives de présentation et de commandes de produits et services,
terminaux de télécommunication, terminaux multimédia, appareils et instruments de lecture optique, d’informations codées et
supports de telles informations, appareils et parties constitutives
d’appareils pour la transmission de données et de signaux au
moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; périphériques d’ordinateurs,
de chaînes Hifi, de baladeurs, de télévisions, de lecteur de DVD,
matériel de connexion d’un équipement informatique (modems),
périphérique de technologie filaire, Wifi ou bluetooth, terminaux
d’ordinateurs, écrans de visualisation ; récepteurs audio Wifi,
appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la
conversion, le traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de
données, des sons et/ou des signaux ; appareils d’enregistrement
et de reproduction à disques magnétiques et à disques optiques ;
Appareils d’authentification de codification de transmission informatique, serveurs audios interactifs, serveurs informatiques ;
terminaux de télécommunication, terminaux multimédia ;
programmes d’ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de
fourniture d’accès à un centre serveur de bases de données et à
un service de messagerie électronique, progiciels, circuits de logiciels, banques de données, interfaces (logiciels), banques de
données (logiciels) ; supports d’enregistrements magnétiques,
supports optiques ou magnétiques pour l’information, supports
pour l’enregistrement et la reproduction des données, des sons
ou des signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et
optiques, disques optiques numériques, disques et disquettes
d’enregistrement, bandes magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés, cartes de circuit imprimés, cartes pour la
conversion, le traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de
données, de sons ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée,
cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant
des programmes d’ordinateurs, cartes magnétiques vierges et
enregistrées ; cartes à circuits électroniques ; logiciels, logiciels de
fourniture d’accès et de connexion à des ordinateurs, à des périphériques d’ordinateur, à des chaînes hi-fi, des baladeurs, à des
réseaux privé (Intranet), à Internet et à des sites Web MP3 ou
WMA de musique numérique sur Internet ; logiciels de transmission des sons, de musiques et données ; logiciel de raccordement
par télécommunication à un réseau informatique mondial ; logiciels de compilation, de création et de diffusion de sons, de musiques et programmes radiophoniques accessibles sur Internet,
logiciels de radiodiffusion. Abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio
messagerie, abonnements à des services de transmission de
données par voie télématique, abonnements à un service de télécommunication, abonnements à des programmes de télévision,
radio, vidéogrammes et phonogrammes, abonnements à des
programmes audiovisuels, services d’abonnements téléphoniques permettant la consultation d’informations proposés sur le
réseau en ligne, abonnements à une base de données et à un
serveur de base de données contenant des informations dans le
domaine des télécommunications ; abonnements à un centre
fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données, notamment de communication mondiale de type
Internet ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), abonnement à des journaux électroniques. Services de télécommunications,
services
de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques, radiophoniques, télégraphiques par réseaux
radioélectriques, par réseaux câblés, par réseaux de fibres optiques et par tous moyens téléinformatiques ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; transmission par satellite ; services de
radiotélécommunication mobile accessibles par un système de
cartes prépayées ; services de radiotéléphonie mobile ; services
de transmission et de diffusion de données, de sons, de musiques
et d’images, services de transmission d’informations par voie
télématique accessibles par codes d’accès ou terminaux ; services
de transmission d’informations et de données par voie télématique en vue d’obtenir des informations contenues dans des
banques de données et banques d’images ; services de téléconférences, de vidéoconférences, de vidéotexte, de télétexte ; services
d’échange de correspondance, services de courrier électronique,
de messagerie électronique, de diffusion d’information par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d’informations par système d’information communicant
à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d’informations par systèmes de messagerie sécurisée ;
services de fourniture d’accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; fourniture d’accès
à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture
d’accès à des sites Web MP3 ou WMA sur Internet ; services de
raccordement par télécommunication à un réseau informatique
mondial ; services de fourniture de connexions à un réseau
informatique ;
émissions
radiophoniques,
diffusion
de
programmes radiophoniques, radiodiffusion ; location d’appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location de
récepteurs et d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques,
location de modems, location d’appareils de transmission de
messages, location d’appareils et d’instruments dans le domaine
de la communication ; informations en matière de
télécommunications ; agences de presse et d’informations
(nouvelles).
N° National : 05 3 394 907
à : I.N.P.I. PARIS
STG INTERACTIVE, Société anonyme, 29, avenue de Mozart,
75016 PARIS, N° SIREN : 428 738 546.
CABINET BREESE-DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de
Description de la marque : Marque Collective
Produits ou services désignés : Appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des données ; supports
d’enregistrement
magnétiques ;
terminaux
de
télécommunication ; logiciels, notamment logiciels pour la fourniture d’accès à un service de messagerie électronique ; terminaux
permettant l’accès à plusieurs médias ; appareils pour le stockage,
la conversion, le traitement et la transmission des données,
d’informations et de signaux ; progiciels ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l’accès aux réseaux de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet) ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques,
modems, interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l’accès à des banques de données multimédia ;
appareils et instruments de lecture optique, d’informations
codées ; centres serveurs de base de données ; Cédéroms,
disques optiques numériques, disques optiques compacts
numériques ; appareils (instruments) informatiques permettant
l’accès à des banques de données multimédia ; capteurs, détecteurs, lecteurs de codes d’accès ou de cartes à mémoire enregistrée, microprocesseurs ; ordinateurs et logiciels, incluant logiciels
pour applications dans le domaine des réseaux, la gestion des
systèmes informatiques et la création d’autres logiciels ;
programmes informatiques, logiciels et progiciels permettant la
connexion à des ordinateurs ou réseaux d’ordinateurs à distance ;
programmes informatiques permettant de rechercher le contenu
d’ordinateurs et de réseaux d’ordinateurs à distance ; logiciels de
navigation, à savoir logiciels permettant à l’utilisateur de naviguer
parmi les réseaux d’ordinateurs, et notamment pour les réseaux
de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet). Journaux, livres, magazines, prospectus, manuels,
guides d’utilisateurs notamment dans le domaine de l’informatique, des télécommunications et de l’Internet. Services d’abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à
un accès privé (Intranet) ; service d’abonnement à un centre
serveur de base de données ou multimédia ; service d’abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de télécommunication
ou de transmission de données, abonnements à des journaux
électroniques, abonnement à un service de télécommunication.
Conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel
informatique ou de télécommunications. Services de télécommunications. Agence de presse et d’informations ; services de
communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux
ou périphériques d’ordinateurs ou équipements électroniques et/
ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ;
services de transmission d’informations par voie télématique ou
par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par
paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ;
expédition et transmission de documents informatisés ; services
de transmission d’informations relatives à un annuaire des utilisateurs d’Internet ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique, de diffusion d’information par voie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d’images, assistée par
ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données,
notamment avec code d’accès ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; fourniture d’accès à un réseau de radiotéléphonie
incluant un abonnement ou forfait transactions commerciales sur
des réseaux de communication électroniques ; service de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ;
réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; trans-
115
mission d’informations contenues dans des logiciels téléchargeables à partir d’un réseau global d’ordinateurs (Internet) et
notamment de logiciels navigation. Formation, organisation et
conduite de colloques et congrès notamment dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et de l’Internet. Elaboration (conception) de langage informatique, de systèmes informatiques et de télécommunications ; conception et développement
d’équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux
publics et les entreprises ; services d’ingénierie d’applications sur
grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance
informatique, à savoir services d’infogérance informatique
(élaboration de logiciels) ; services d’aide à l’exploitation de
réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise, consultations et conseils techniques
dans le domaine des télécommunications, de l’informatique et de
l’Internet ; ingénierie et administration (programmation) de
réseaux de télécommunication ; services de consultation en
matière de sécurité électronique ; expertise pour la mise en
oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base
de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs
d’accès à un réseau informatique ; location d’ordinateurs ; location de temps d’accès à un centre serveur de banques de données,
notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale
(Internet) ou à accès privé (Intranet) ; élaboration (conception) de
logiciels, et notamment de logiciels de navigation ; programmation pour ordinateurs ; recherche industrielle et scientifique ;
services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service
de maintenance de logiciels ; service de fourniture d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; services de création (élaboration) d’images virtuelles et interactives ; services informatiques et
services en ligne à savoir : création (conception) d’index d’informations, de sites et autres sources disponibles sur les réseaux
informatiques ; recherche et collecte d’informations, de sites et
autres sources disponibles sur les réseaux informatiques ; fourniture d’accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le
transfert et la dissémination d’informations ; conception, création,
hébergement, maintenance et promotion de sites Internet pour le
compte de tiers ; services de cryptage et de codification de
langage informatique ; service d’indexation de sites Internet ;
recherche et surveillance de sites Internet.
N° National : 05 3 394 910
à : I.N.P.I. PARIS
STG INTERACTIVE, Société anonyme, 29, avenue de Mozart,
75016 PARIS, N° SIREN : 428 738 546.
CABINET BREESE-DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de
Description de la marque : Marque Collective
Produits ou services désignés : Appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des données ; supports
d’enregistrement
magnétiques ;
terminaux
de
télécommunication ; logiciels, notamment logiciels pour la fourniture d’accès à un service de messagerie électronique ; terminaux
permettant l’accès à plusieurs médias ; appareils pour le stockage,
la conversion, le traitement et la transmission des données,
d’informations et de signaux ; progiciels ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques ; terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour l’accès aux réseaux de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet) ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques,
modems, interfaces (informatique) et microprocesseurs permettant notamment l’accès à des banques de données multimédia ;
appareils et instruments de lecture optique, d’informations
codées ; centres serveurs de base de données ; Cédéroms,
disques optiques numériques, disques optiques compacts
numériques ; appareils (instruments) informatiques permettant
l’accès à des banques de données multimédia ; capteurs, détecteurs, lecteurs de codes d’accès ou de cartes à mémoire enregistrée, microprocesseurs ; Ordinateurs et logiciels, incluant logiciels
116
pour applications dans le domaine des réseaux, la gestion des
systèmes informatiques et la création d’autres logiciels ;
programmes informatiques, logiciels et progiciels permettant la
connexion à des ordinateurs ou réseaux d’ordinateurs à distance ;
programmes informatiques permettant de rechercher le contenu
d’ordinateurs et de réseaux d’ordinateurs à distance ; logiciels de
navigation, à savoir logiciels permettant à l’utilisateur de naviguer
parmi les réseaux d’ordinateurs, et notamment pour les réseaux
de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet). Journaux, livres, magazines, prospectus, manuels,
guides d’utilisateurs notamment dans le domaine de l’informatique, des télécommunications et de l’Internet. Services d’abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à
un accès privé (Intranet) ; service d’abonnement à un centre
serveur de base de données ou multimédia ; service d’abonnement à des services télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de télécommunication
ou de transmission de données, abonnements à des journaux
électroniques, abonnement à un service de télécommunication.
Conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel
informatique ou de télécommunications. Services de télécommunications. Agence de presse et d’informations ; services de
communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux
ou périphériques d’ordinateurs ou équipements électroniques et/
ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ;
services de transmission d’informations par voie télématique ou
par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données, en particulier transmission à haut débit (par
paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ;
expédition et transmission de documents informatisés ; services
de transmission d’informations relatives à un annuaire des utilisateurs d’Internet ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique, de diffusion d’information par voie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet) ; transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d’images, assistée par
ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données,
notamment avec code d’accès ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; Fourniture d’accès à un réseau de radiotéléphonie
incluant un abonnement ou forfait transactions commerciales sur
des réseaux de communication électroniques ; service de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ;
réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; transmission d’informations contenues dans des logiciels téléchargeables à partir d’un réseau global d’ordinateurs (Internet) et
notamment de logiciels navigation. Formation, organisation et
conduite de colloques et congrès notamment dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et de l’Internet. Elaboration (conception) de langage informatique, de systèmes informatiques et de télécommunications ; conception et développement
d’équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux
publics et les entreprises ; services d’ingénierie d’applications sur
grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance
informatique, à savoir services d’infogérance informatique
(élaboration de logiciels) ; services d’aide à l’exploitation de
réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise, consultations et conseils techniques
dans le domaine des télécommunications, de l’informatique et de
l’Internet ; ingénierie et administration (programmation) de
réseaux de télécommunication ; services de consultation en
matière de sécurité électronique ; expertise pour la mise en
oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base
de données nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs
d’accès à un réseau informatique ; location d’ordinateurs ; location de temps d’accès à un centre serveur de banques de données,
(Internet) ou à accès privé (Intranet) ; élaboration (conception) de
logiciels, et notamment de logiciels de navigation ; programmation pour ordinateurs ; recherche industrielle et scientifique ;
services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service
de maintenance de logiciels ; service de fourniture d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; services de création (élaboration) d’images virtuelles et interactives ; services informatiques et
services en ligne à savoir : création (conception) d’index d’informations, de sites et autres sources disponibles sur les réseaux
informatiques ; recherche et collecte d’informations, de sites et
autres sources disponibles sur les réseaux informatiques ; fourniture d’accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le
transfert et la dissémination d’informations ; conception, création,
hébergement, maintenance et promotion de sites Internet pour le
compte de tiers ; services de cryptage et de codification de
langage informatique ; service d’indexation de sites Internet ;
recherche et surveillance de sites Internet.
N° National : 05 3 394 915
Dépôt du : 1er DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
SEBA, GEIE, 5 rue du Mont Rond, 74100 ANNEMASSE.
Jean-Baptiste Blanc, Fidal Direction Internationale, Espace 21-32
place ronde, 92035 PARIS LA DEFENSE Cedex.
Description de la marque : Bleu : cyan 100 et magenta 60 Jaune :
yellow 100
Produits ou services désignés : Quincallerie et serrurerie
métalliques ; ferrures de volets, portes et fenêtres ; verrous,
charnières ; serrurerie du bâtiment ; serrures ; cylindres ;
cadenas ; fermetures anti panique ; loquets ; garnitures métalliques de portes et fenêtres ; Appareils et dispositifs de contrôle
d’accès ; gaches électriques ; système d’alarme ; cylindres
électroniques ; dispositifs électriques pour l’ouverture des portes ;
dispositif d’alarme vol et incendie ; Réparation de serrures ; réparation de clés ; informations en matière de construction et
réparation ; installation et réparation de dispositifs d’alarme en
cas de vol et incendie. Reproduction de clés.
N° National : 05 3 394 917
à : I.N.P.I. PARIS
SEBA, GEIE, 5 rue du Mont Rond, 74100 ANNEMASSE.
Jean-Baptiste Blanc, Fidal Direction Internationale, Espace 21, 32
place ronde, 92035 PARIS LA DEFENSE Cedex.
Description de la marque : Bleu : cyan 100 et magenta 60 Jaune :
yellow 100
Produits ou services désignés : Quincaillerie et serrurerie
métalliques ; matériaux de constructions métalliques ; échelles et
échafaudages
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; quincaillerie métallique générale de bâtiment ;
ferrures de volets, portes et fenêtres ; grilles de ventilation et
aérateurs ; boites aux lettres ; verrous, charnières ; serrurerie
métallique de bâtiment ; serrures métalliques ; cylindres ;
cadenas ; fermetures anti-panique ; loquets ; volets métalliques ;
roues et roulettes métalliques ; garnitures de portes métalliques
et fenêtres ; poignées de portes métalliques ; galets de portes ;
visserie ; écroux métalliques ; établis métalliques ; serrures de
meubles ; quincallerie métallique d’agencement et d’ameublement. Automatismes de portes et portail ; outillage électroportatif
et atelier de chantier ; moteurs pour volets roulants ; machinesoutils ; dispositifs électromagnétiques, hydrauliques et pneumatiques pour l’ouverture ou la fermeture de portes et fenêtres ;
moteurs électriques ; Outils et instruments à main actionnés
manuellement ; outils de coupe. Appareils et dispositifs de
contrôle d’accès ; gâches électriques ; système d’alarme ; cylindres électroniques ; dispositif électriques pour l’ouverture des
portes ; interphonie ; détecteurs de fumée ; appareils de
désenfumage ; vêtements et dispositifs de protection personnelle
contre les accidents et le feu ; protection auditive ; protection
respiratoires ; chaussures de sécurité ; Harnais de sécurité ; signalisation lumineuse ou mécanique ; trousses de secours contenant
des chaussures et vêtements de sécurité. Publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en
organisation ; promotion de ventes pour les tiers ; approvisionnement pour les tiers en quincaillerie de bâtiment et d’ameublement, pour la construction, l’agencement et l’entretien des
bâtiments. Informations en matière de construction ; information
en matière de réparation ; supervision (direction) de travaux de
construction ; installation entretien et réparation de machines ;
réparation de serrures ; location de machine de chantier ; remise
à neuf de machines usées ou partiellement détruites ; installation
et réparation de dispositifs d’alarme en cas de vols et incendie ;
travaux de vernissage ; travaux d’ébénisterie.
117
dégraisser et abraser ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; Shampoing après
shampoing cosmétiques toute lotion et produits pour les
cheveux, colle, dissolvant, pour nettoyer polir dégraisser. Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ; Appareil de séchage fer à
cheveux appareil pour pose d’extension en cheveux à chaud et à
froid (pince, anneaux). Articles de mercerie (à l’exception des
fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ; Cheveux perruques moustaches barbes postiches articles décoratifs pour la chevelure
ornements tout pour la coiffure.
N° National : 05 3 394 948
à : I.N.P.I. PARIS
SCHANABELLE DE PARIS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE,
13
PASSAGE
DE
L’INDUSTRIE,
75010
PARIS,
N° SIREN : 682 008 651.
SCHANABELLE DE PARIS, 13 PASSAGE DE L’INDUSTRIE, 75010
PARIS.
N° National : 05 3 394 946
à : I.N.P.I. PARIS
SCHANABELLE DE PARIS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE,
13
PASSAGE
DE
L’INDUSTRIE,
75010
PARIS,
N° SIREN : 682 008 651.
SCHANABELLE DE PARIS, 13 PASSAGE DE L’INDUSTRIE, 75010
PARIS.
Description de la marque : nom de la marque : ROMANTIC + logo
dégraisser et abraser ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; Shampoing après
shampoing cosmétiques toute lotion pour cheveux dissolvant
pour nettoyer polir dégraisser ; Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations
sanitaires ; Appareil de séchage fer à cheveux appareil pour pose
d’extension de cheveux à chaud et à froid (pince, anneaux).
Barbes, cheveux ou moustaches postiches ; perruques ; articles
décoratifs pour la chevelure ; Cheveux perruques moustaches
barbes postiches articles décoratifs pour la chevelure ornements
tout pour la coiffure.
Description de la marque : Nom de la marque : EUROWEFT + logo
118
N° National : 05 3 394 953
tion des affaires. Transmission d’informations sur Internet. •
bijoux. • objets d’art en verre.
SARL RIVIERA CHOPPERS, 257 Ave des Fushias Biver, 13120
GARDANNE.
Patrick FUSI, Riviera Choppers, 257, ave des fushias, 13120 BIVER.
N° National : 05 3 394 956
EDIVIAL, Société Anonyme, Centre d’Affaires Le Semiramis, ZA
Hallerais, Allée Du Communel, 35770 VERN SUR SEICHE,
N° SIREN : 392 912 713.
EDIVIAL, Centre d’Affaires Le Semiramis, ZA Hallerais, Allée Du
Communel, 35770 VERN SUR SEICHE.
Description de la marque : La Marque Riviera Choppers est
representée par • une moto dans laquelle s’inscrivent les mots JOPA-RO correspondant aux prénoms des 3 associés de la SARL
(José, Patrick ; Robert) • un soleil brillant derrière le nom et le logo
• un slogan “ We build … You Ride ”
Produits ou services désignés : Conception, développement,
maintenance, vente et location de logiciels.
Produits ou services désignés : Reparation motos toutes
marques. Vehicules, motos, moteurs, amortisseurs suspensions,
carrosserie, chaines, chassis cycles, cadres, bequilles, guidons,
freins jantes, pedales, pneumatiques, roues selles Travaux de
carrosserie, peinture et customisation. Soudures, polissages,
travail des metaux. Vetements, chaussures, gants, bonnets
combinaisons cuirs.
N° National : 05 3 394 957
N° National : 05 3 394 955
N° SIREN : 392 912 713.
à : I.N.P.I. PARIS
SARAH GOLDBERG, 21 RUE DES RIGOLES, 75020 PARIS.
CLAIRE THIEBAUT, 2 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 94250
GENTILLY.
CLAIRE THIEBAUT, 2 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 94250
GENTILLY.
Produits ou services désignés : • organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Conseils en organisation et direc-
119
N° National : 05 3 394 959
N° SIREN : 392 912 713.
N° National : 05 3 394 963
à : I.N.P.I. PARIS
MIJOUIN Gilles, 1 Allée Paul Langevin, 93110 ROSNY SOUS BOIS.
MIJOUIN Gilles, 1 Allée Paul Langevin, 93110 ROSNY SOUS BOIS.
N° National : 05 3 394 960
N° SIREN : 392 912 713.
N° National : 05 3 394 962
N° SIREN : 392 912 713.
Description de la marque : La marque se lit “ Troyan Dream ” elle
représente un T et un D imbriqués entourés par le dessous du mot
Troyan et par le dessus du mot Dream inversé (comme vu dans un
miroir).
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, photographies, affiches, albums, cartes, prospectus, livres, brochures,
représentations graphiques. Vêtements, tee-shirts. Diffusion de
matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimes, échantillons,
gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un site
informatique, relations publiques. Communication par terminaux
d’ordinateurs. Divertissements, services de loisirs, activités culturelles, organisation de spectacles, services de compositions musicales, exploitation de publications électroniques en ligne,
production de films, services d’imagerie numérique, photographie. Conception, développement, installation, maintenance et
mise à jour de logiciels, service de dessinateurs d’art graphique,
création et entretien de sites Web pour des tiers. Supports d’enregistrement magnétiques, numériques et optiques (audio-vidéo).
120
N° National : 05 3 394 964
N° SIREN : 392 912 713.
N° National : 05 3 394 967
SC. GFCA (Groupement Forestier de la Côte d’Argent), 19 Cours
de Verdun, 33000 BORDEAUX, N° SIREN : 781 781 570.
GFCA, 19 Cours de Verdun, 33000 BORDEAUX.
Produits ou services désignés : Publicité. Gestion des affaires
commerciales. Vêtements. Chaussures. Chapellerie. Services
d’organisation d’activités sportives notamment pratique des
sports de glisse formation – production de films. Divertissement.
Service restauration (alimentation).
N° National : 05 3 394 970
N° National : 05 3 394 965
à : I.N.P.I. PARIS
SANCHEZ Monica, 26, RUE LACROIX, 75017 PARIS.
SANCHEZ Mónica, 26, RUE LA CROIX, 75017 PARIS.
N° SIREN : 392 912 713.
Produits ou services désignés : • organisation d’expositions à but
commercial ou de publicité. • publications de livres montage de
bandes video service de photographie publications électronique
de livres en ligne. Micro édition. • conversion de documents d’un
support physique vers un support électroniques service de dessinateurs et arts graphiques. Appareil pour la reproduction ou le
traitement du son ou de l’image. Support d’enregistrements
audio et video.
N° National : 05 3 394 979
à : I.N.P.I. PARIS
UPPERCUT, s.a.r.l, 131, rue Jules GUESDE, 92300 LEVALLOISPERRET, N° SIREN : 331 860 213.
Maître Brigitte LE ROUX, Avocat, 91, rue Jouffroy d’Abbans,
75017 PARIS.
121
N° National : 05 3 394 991
Produits ou services désignés : Joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, coffrets à
bijoux ou boites en métal précieux, montres, boitiers, bracelets,
chaines, ressorts ou verre de montre, pendules, porte-clés
fantaisie, étuis à cigarettes ou à cigares en métaux précieux, étuis
ou écrins pour l’horlogerie, ustensiles de cuisine ou de ménage en
métaux précieux ; Vêtements pour homme ou femme y compris
vestes, ceintures, chandails, costumes, chemises, chemisiers,
jupes, robes, bonneterie, foulards, chales, blazers pour hommes
et dames, manteaux, jeans, survetements de jogging, vetements
d’intérieur, caleçon pour homme et pour femme, vetements de
pluie, shorts, pantalons, chaussettes, vetements de sport,
chapeaux, t.shirts, casquettes, gants, bottes, pantouffles, vetements en cuir et imitation de cuir, fourrures (vetements), chaussure de plage de ski ou de sport, sous vetement. Publicité,
conseils en organisation et direction des affaires, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, relations publiques, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), gestion de
fichiers informatiques, organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité.
à : I.N.P.I. PARIS
MR. COHEN YVES, 12 RUE ELZEVIR, 75003 PARIS.
MONSIEUR COHEN YVES, 12 RUE ELZEVIR, 75003 PARIS.
Produits ou services désignés : Vêtements. Lunettes. Parfums.
N° National : 05 3 394 992
N° National : 05 3 394 984
à : I.N.P.I. PARIS
MR COHEN YVES, 12 RUE ELZEVIR, 75003 PARIS.
MONSIEUR COHEN YVES, 12 RUE ELZEVIR, 75003 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
KARAOKE PARIS MUSIQUE – KPM, SARL, 116 RUE DE
CHARENTON, 75012 PARIS, N° SIREN : 399 302 546.
KARAOKE PARIS MUSIQUE, BP 53, 93261 LES LILAS CEDEX.
Produits ou services désignés : Vêtements. Lunettes. Parfums.
Produits ou services désignés : Disques compacts audio, disques
compacts vidéo, disques optiques compacts, disques optiques,
disques numériques vidéo et audio, bandes magnétiques audio,
supports de données magnétiques, supports de données optiques, disque vidéo digital (DVD), cassettes vidéo et audio. Logiciel
de jeux, de musique ou de chant, logiciel karaoké. Appareils Hi-Fi
pour l’enregistrement et la lecture. Appareils karaoké, pré-amplis
de mixage karaoké. Appareils pour distribution, la transmission,
la reproduction ou le traitement du son et des images. Articles de
lunettes et étuis à lunettes. Microphones, pieds de microphones
et câbles. Publication de livres, production de films sur bande
vidéo ou DVD. Location de films et d’enregistrements sonores.
Montage de bande vidéo. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Réservation de place de spectacles. Services de
jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique). Service
de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Jeux, jouets, décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage). Balles,
ballons, tables et queues de billard. Jeux de cartes ou de tables.
Patins à glace ou à roulettes. Trottinettes, planches à voiles ou
pour le surf, raquettes, ski. Poupées. Lecteurs Compact Disc et
Compact Disc Graphic, magnétophones, lecteurs DVD, tables de
mixage, microphones et pieds de microphones. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
N° National : 05 3 394 994
à : I.N.P.I. LYON
PRALUS Georges, 18, rue de la Libération, 42720 BRIENNON.
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Produits ou services désignés : – consultation pour les questions
de personnel ; sélection du personnel par procédés
psychotechniques ; recrutement du personnel ; agences de publicité, de communication, de marketing, de marketing direct, de
publicité par l’objet ; conseils en publicité, communication,
marketing, en support de diffusion de l’information ; diffusion
[distribution] d’échantillons, de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés] ; diffusion d’annonces et de courriers
publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, location d’espaces publicitaires ; mise à jour de
documentation publicitaire ; organisation d’expositions, de foires
ou d’événements à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ;
relations presse ; relations publiques ; animation et promotion
des ventes pour les entreprises ; services de revues de presse ;
étude et recherche de marché ; recherches d’informations dans
des fichiers informatiques [pour des tiers]. – formation dans le
122
domaine culinaire et aux techniques du sous-vide ; formation
pratique, formation professionnelle, création (conception), publication de contenu de formation ; organisation et conduite
d’ateliers de formation ; cours par correspondance ; éducation,
informations en matière d’éducation ; enseignement ; épreuves
pédagogiques ; orientation professionnelle [conseils en matière
d’éducation ou de formation] ; stages de perfectionnement dans
le domaine culinaire ; publication de livres, de textes [autres que
textes publicitaires] ; services d’édition de revues, de livres, de
plaquettes, de tous documents imprimés ; édition de presse
professionnelle, de presse grand public ; édition de supports
numériques tels que Cédéroms, DVD ; micro-édition ; production
de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres, de
périodiques et en ligne ; publication de CD-rom ou de DVD ; organisation et conduite d’événements, de conférences, séminaires,
symposiums, colloques à buts culturels et éducatifs ; services de
loisirs et divertissement à savoir : organisation de compétitions
sportives, de concours [éducation ou divertissement], de spectacles, planification de réceptions ; réservation de places de
spectacles ; production de films, enregistrement [filmage] et
montage de bandes vidéo ; services d’imagerie numérique ;
photographie ; reportages photographiques ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision. – cafétérias ;
cantines ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ;
restaurants libre-service ; restauration [repas] ; services de restauration, de bars, de cafés, de traiteurs, d’hôtels ; cafés-restaurants ;
brasseries ; services visant à procurer des boissons (bars),
aliments (cafés-restaurants, restaurants), mets et plats préparés à
emporter (traiteurs).
montage
d’émissions ;
photographie ;
reportages
photographiques ; services de formation à l’informatique et aux
techniques de télécommunication. – services de recherche médicale et chirurgicale.
N° National : 05 3 394 996
à : I.N.P.I. PARIS
VOGRIC ROK, 9 rue Valentin Maüy, 75015 PARIS.
Monsieur Rok VOGRIC, 9 rue Valentin Maüy, 75015 PARIS.
Description de la marque : S GIRL
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chapellerie. Joaillerie, bijouterie, bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie) porte-clefs. Coffrets à bijoux en métaux précieux.
Decalcomanie (tatouages), calendriers, article de papeterie.
Malles et valises, parapluies, portefeuilles, porte-monnaie. Sacs à
main, sacs à dos, sacs de voyages, sacs de plage, sacs d’écoliers.
N° National : 05 3 394 995
à : I.N.P.I. LYON
COILLARD Jean-Yves, 17 rue Pierre Dupont, 69450 SAINT CYR AU
MONT D’OR.
DETERME Patrice, 31520 RAMONVILLE SAINT AGNE.
DIEBOLD Patrice, 61, rue Jacquinot, 54000 NANCY.
CERMOLACCE
MARSEILLE.
Christophe,
1
Traverse
du
Siphon,
N° National : 05 3 395 003
13013
GUILLO Stéphane, 120 quai des Chartrons, 33000 BORDEAUX.
PELTRE Gérard, 22 Cité Industrielle, 75011 PARIS.
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Produits ou services désignés : – appareils et instruments
chirurgicaux ; membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ;
ceintures
orthopédiques ;
chaussures
orthopédiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ;
matériel de suture ; agrafes chirurgicales ; vis chirurgicales ;
prothèses ; prothèses de la cheville ; appareils pour l’analyse ou
pour le diagnostic à usage médical ; bistouris ; lasers à usage
médical. – services d’édition de revues, de livres, de plaquettes, de
tous documents imprimés dans le domaine médical et
chirurgical ; édition de presse professionnelle ; édition de presse
grand public ; organisation et conduite de conférence, séminaire,
colloque à buts culturels et éducatifs ; formation pratique, formation professionnelle, création (conception) de contenu de
formation ; production de films, montage de bandes vidéo ;
services d’imagerie numérique ; prestations de services dans le
domaine de l’audiovisuel, à savoir production d’émissions,
à : I.N.P.I. PARIS
OUATTARA MAHAMAN, 116 BOULEVARD VICTOR HUGO, 92110
CLICHY LA GARENNE.
OUATTARA MAHAMAN, 116 BOULEVARD VICTOR HUGO, 92110
CLICHY LA GARENNE.
Produits ou services désignés : – gestion de fichiers informatiques. – diffusion d’annonces publicitaires. – publicité en ligne sur
réseau informatique. – service de télécommunication et de
messagerie éléctronique par réseau Internet. – vente de matériel
informatique à savoir ordinateurs et périphériques d’ordinateurs.
– service d’information en télécommunication. – raccordement
par télécommunication à des réseaux informatiques mondiaux. –
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. –
consultation en matière d’ordinateurs. – recherche et développement de nouveaux produits.
N° National : 05 3 395 010
à : I.N.P.I. PARIS
123
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques)
caractères d’imprimerie ; clichés. Vêtement, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de
sport (à l’exception des tapis) ; décoration pour arbre de noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Télécommunication ; fourniture de télécommunications pour jeux en ligne sur l’Internet ou
autres supports comparables. Formation et éducation ; production de programmes télévisés et radiophoniques, films de cinéma
et enregistrements sonores ; location de vidéo et enregistrements
audio, production de spectacles en direct, organisation
d’évènements ; services de divertissement ; fourniture de divertissement par téléphone ; tous ces services également relatifs aux
jeux ; divertissement, en particulier par le biais de jeux ; activités
sportives et culturelles ; fourniture d’informations concernant les
jeux et jouets depuis une base de données sur l’Internet ou autres
supports comparables. Conception et développement de matériel
et logiciels informatiques, en particulier relatifs aux jeux.
Monsieur DE ALMEIDA Gilles, 153 Avenue Gabriel Peri, 91700
SAINTE GENEVIEVE DES BOIS.
Monsieur DE ALMEIDA Gilles, 153 avenue Gabriel Peri, 91700
SAINTE GENEVIEVE DES BOIS.
N° National : 05 3 395 017
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Vente en ligne de produits liés à la
boisson (vaisselles, boissons, ustensiles de bar) verres, shakers,
doseurs, mélanges, support bouteilles, décapsuleurs, tirebouchons). Services de restauration (alimentation et bar).
Produits de l’imprimerie (livres, photographies, affiches, magazine). Eaux minerales et gazeuses, boissons de fruits (jus de fruits,
sirops, sodas). Boissons alcooliques (digestifs, vins, spiritueux).
Publication de recettes de cocktails en ligne. Organisation de
concours, informations liées à la boisson. Ustensiles et récipients
non électriques pour la cuisine et le bar (mélangeurs, shakers,
verres, tire-bouchon, vaisselle non en métaux précieux,
bouteilles, objets d’art en verre.
Laurent SORCELLE, 7, rue du Commandant Guilbaud, 75016
PARIS.
matières (papier, carton), à savoir : mouchoirs de poche en
papier ; linge de table en papier ; cartonnages ; sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en papier ; tubes en
cartons. Produits de l’imprimerie, guides touristiques, publications, livres, journaux, revues, papeterie, photographie. Viande,
poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits, légumes,
viandes, foie gras et pâtés conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait, produits laitiers, fromages et
fromages blancs ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
vins et vins pétillants. Pensions, hôtels, maisons de vacances ou
autres établissements assurant un hébergement temporaire ;
services de logement, chambres d’hôtes, gîtes ; services de
restauration (alimentation) ; tables d’hôtes ; services de traiteurs ;
réservations de chambres d’hôtes, d’hôtel ; maisons de vacances.
N° National : 05 3 395 011
à : I.N.P.I. PARIS
BAUD SOPHIE, 22 RUE PINEL, HALL R, 75013 PARIS.
MELLE BAUD SOPHIE, 22 RUE PINEL, HALL R, 75013 PARIS.
Laurent SORCELLE, 7, rue du Commandant Guilbaud, 75016
PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autre qu’à usage medical), nautiques, geodésiques, photographiques, cinématographiques optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; logiciels informatiques ; jeux informatiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; materiel pour les
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes
124
N° National : 05 3 395 019
N° National : 05 3 395 025
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. LYON
MORAND ALAIN, 8 ALLEE MAURICE ANGOT, 94000 CRETEIL.
MORAND ALAIN, 8 ALLEE MAURICE ANGOT, 94000 CRETEIL.
A. ALLARD BOUTIQUE DE MEGEVE, Société par actions
simplifiée,
148
Place
de
l’Eglise,
74120
MEGEVE,
N° SIREN : 606 220 127.
Produits ou services désignés : Transmission d’informations par
voie télématique. Communications par terminaux d’ordinateurs
(sur reseaux internationaux) – services offres d’emplois (recrutement de personnel) – agence presse & informations publicité =
service de promotion pour les tiers – gestion de fichier informatique d’offres d’emploi, produits de l’imprimerie (magazine
revues – journaux). Transmission d’informations par voie télématique.
N° National : 05 3 395 024
à : I.N.P.I. PARIS
LACÔME FRANÇOIS-GEORGES, 53 Rue Marcel & Jacques
GAUCHER, 94120 FONTENAY / BOIS.
François Georges LACOME, BLEU PASSION, 59 Rue Marcel et
Jacques, 94120 FONTENAY / BOIS.
Produits ou services désignés : – support d’enregistrement audio
et vidéo. – divertissement. Service d’artiste de spectacles concert.
– émission télévisée et radiophonique (divertissement). – représentation de spectacles.
Produits ou services désignés : Savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, cosmétiques, y compris crèmes
et lotions pour le bronzage ainsi qu’autres produits solaires. Outils
et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; couteaux. Métaux
précieux et leurs alliages, autres qu’à usage dentaire, joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses, boutons de manchettes et épinglettes, coffrets à bijoux en matières précieuses, cendriers,
briquets en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie, horlogerie,
montres et instruments chronométriques. Cuir et imitations du
cuir ; peaux d’animaux, malles et valises, parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou
imitations du cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits
qu’ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; sacs à
mains, sacs à dos, sacs de voyages, sacs de sport (non adaptés
aux produits qu’ils sont destinés à contenir), sacs d’écoliers,
laisses et colliers pour chiens. Tissus à usage textile, couvertures
de lit et de table, plaids, linge de maison, linge de bain et linge de
table (à l’exception du linge de table en papier), draps de bain,
chiffons ; tentures murales en matières textiles. Vêtements
(habillement), chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, chapellerie (habillement) ; vêtements de sport autres que pour la plongée, vêtements de ski,
chaussures de ski ; foulards, écharpes, châles, cravates,
casquettes, chaussettes, bretelles, chaussons, gants, ceintures,
peignoirs. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis), skis, bâtons de
ski ; matériel de golf (crosses, cannes, gants) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; sacs de
sport adaptés à la forme des produits qu’ils sont destinés à
contenir, notamment sacs de golf. Cendriers, briquets.
N° National : 05 3 395 026
à : I.N.P.I. LYON
A.ALLARD BOUTIQUE DE MEGEVE, Société par actions
simplifiée,
148
Place
de
l’Eglise,
74120
MEGEVE,
N° SIREN : 606 220 127.
125
Description de la marque : Couleurs revendiquées : bleu, rouge,
blanc, jaune et noir.
Produits ou services désignés : Savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, cosmétiques, y compris crèmes
et lotions pour le bronzage ainsi qu’autres produits solaires. Outils
et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; couteaux. Métaux
précieux et leurs alliages, autres qu’à usage dentaire, joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses, boutons de manchettes et épinglettes, coffrets à bijoux en matières précieuses, cendriers,
briquets en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie, horlogerie,
montres et instruments chronométriques. Cuir et imitations du
cuir ; peaux d’animaux, malles et valises, parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie ; articles de maroquinerie en cuir ou
imitations du cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits
qu’ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ; sacs à
mains, sacs à dos, sacs de voyages, sacs de sport (non adaptés
aux produits qu’ils sont destinés à contenir), sacs d’écoliers,
laisses et colliers pour chiens. Tissus à usage textile, couvertures
de lit et de table, plaids, linge de maison, linge de bain et linge de
table (à l’exception du linge de table en papier), draps de bain,
chiffons ; tentures murales en matières textiles. Vêtements
(habillement), chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, chapellerie (habillement) ; vêtements de sport autres que pour la plongée, vêtements de ski,
chaussures de ski ; foulards, écharpes, châles, cravates,
casquettes, chaussettes, bretelles, chaussons, gants, ceintures,
peignoirs. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis), skis, bâtons de
ski ; matériel de golf (crosses, cannes, gants) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; sacs de
sport adaptés à la forme des produits qu’ils sont destinés à
contenir, notamment sacs de golf. Cendriers, briquets.
N° National : 05 3 395 034
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCISCO ARAGO, S.L., société de droit espagnol, Partida de
Seniaes, s/n, 46400 CULLERA, VALENCE, ESPAGNE.
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Produits ou services désignés : Produits agricoles, horticoles et
forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines [semences] ;
animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences),
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
fruits et légumes frais, y compris oranges, mandarines, citrons,
raisins, melons, grenades, pamplemousses, pommes de terres et
oignons frais.
N° National : 05 3 395 041
Aurelien Saint Martin, 1 rue Lamarque, 65400 SAINT SAVIN.
Aurelien Saint Martin, 1 rue Lamarque, 65400 SAINT SAVIN.
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
matières textiles ; sous-vêtements ; Publicité ; organisation
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Éducation ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation
de manifestation et festival culturel et sportif en station de ski et
villes de montagnes.
N° National : 05 3 395 043
à : I.N.P.I. PARIS
GUERIN Philippe, 13 rue Paul Bert, 75011 PARIS.
GUERIN Philippe, 13 rue Paul Bert, 75011 PARIS.
126
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; photographies et clichés – journeaux et autres publications issus de
l’imprimerie materiel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils). Bureau de placement. Gestion de fichier informatique. Service de distribution de prospectus ou d’échantillon.
Publicité diverses sur support papier, publicité en ligne sur un
réseau informatique location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication conduites de colloque Publication de
livres et magazines et autres éditions conférences, congrès,
conseils et informations d’orientation et d’affaires, organisation
d’exposition à but culturel ou éducatif. Publications electronique
de livres et périodiques en ligne.
– chaussette. – chaussons. – chaussures de plage de ski ou de
sport. – couches en matiere textiles. – sous vetement. Appareils
téléphoniques. – sac à main. – sac a dos. – sac a roulettes. – filets
ou sacs a provisions. – sacs ou sachets pour l’emballage en cuir.
– fils a usage textile. – fils elastiques a usage textile. – fils de caoutchouc à usage textile. – fils de verre à usage textile laine filée. –
soie filée. – tissus à usage textile. – linge de bain. – vetement. –
chaussures – chapellerie. – chemises – vetements en cuir ou en
imitation du cuir – ceintures (habillement).
N° National : 05 3 395 047
à : I.N.P.I. PARIS
SUDNIF S.A., Société de droit suisse, Baarerstrasse 63, 6301 ZUG,
SUISSE.
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et installations de réfrigération, appareils et installations de distribution de froid, de
circulation de liquides ou de mélanges solides-liquides, d’accumulation de chaleur ou de froid. Appareils et installations pour le
conditionnement, le refroidissement et la réfrigération de
produits surgelés. Publicité. Conseils, informations ou renseignements d’affaires ; organisation de manifestations à buts commerciaux ou publicitaires ; études de marché ; promotion des ventes ;
sondages d’opinion ; organisation de concours et remise de prix
dans un but commercial ou de publicité. Services rendus dans le
cadre du commerce de détail de viande, poissons, légumes et
fruits surgelés. Installation, entretien et réparation d’appareils et
installations de réfrigération, d’appareils et installations pour le
conditionnement, le refroidissement et la réfrigération de
produits surgelés.
N° National : 05 3 395 049
à : I.N.P.I. PARIS
MNEMOI AHMED, 14 RUE DE L’AMIRAL MOUCHEZ, 75014 PARIS.
MNEMOI AHMED, 14 RUE DE L’AMIRAL MOUCHEZ, 75014 PARIS.
Produits ou services désignés : – savons. – parfums. – huiles
essentielles. – cosmétiques. – crème pour le cuir. – produits pour
la conservation du cuir. – lunettes (optiques). – articles de lunetterie étuis a lunettes. – joaillerie – bijouterie. – horlogerie et instruments chronométriques. – bracelets – chaines. – porte clefs de
fantaisie. – medailles. – statues ou figurines en metaux précieux.
– cuir et imitations du cuir. – peaux d’animaux. – parapluies. –
porte feuilles. – porte monnaie non métaux – fourrures (vêtements). – gants (habillement). – foulard. – cravates. – bonneterie.
N° National : 05 3 395 050
à : I.N.P.I. LILLE
GERARD Lauriane, 102 rue Jean-Baptiste Lebas, 59170 CROIX.
DESMARCHELIER Emeric, 527 avenue du Général de Gaulle,
59910 BONDUES.
DE MARCHELIER Emeric, 527 avenue du Général de Gaulle, 59910
BONDUES.
Produits ou services désignés : Modèles réduits d’hélicoptères,
d’avions, de bateaux, de voitures, sous-marins, soucoupes
volantes et autres modèles réduits. Jeux, jouets. Education,
formation, divertissement, activités sportives et culturelles et de
loisirs. Informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Services de loisirs. Services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique). Services d’édition de logiciels et de
progiciels. Services d’édition électronique de brochures et de
documents. Services d’initiation dans le domaine informatique et
télécommunication. Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Services d’agence d’informations nouvelles par voie électronique. Services d’accès à des
réseaux informatiques notamment un réseau mondial (Internet)
et à d’autres réseaux informatiques. Services d’informations en
matière de télécommunication. Services de courrier électronique.
Service de fourniture d’accès à des réseaux de communication
électronique et à des bases de données électroniques. Services de
fourniture d’accès et de liens à des moteurs de recherche de
réseaux de télécommunication. Services de fourniture d’accès et
de liens à des services d’informations en ligne et de communication. Services de messagerie électronique. Services de transmission de messages. Services de transmission et de présentation de
données par voie électronique. Services de diffusion et/ou transmission de sons, d’images, de vidéos, de données par câble, satellite, réseaux informatique (notamment mondial (Internet) et/ou
accès privé (Intranet), câbles téléphoniques, fibres optiques,
ondes hertziennes avec des ordinateurs et/ou des appareils de
télécommunication.
N° National : 05 3 395 051
à : I.N.P.I. PARIS
127
extraits ou essences alcooliques. Café, thé, cacao, glaces comestibles, sirop de mélasse, épices, glace à rafraîchir, boissons à base
de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Eaux minérales et
gazeuses, boissons de fruits et jus de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruits, limonades,
sodas et apéritifs sans alcool.
SIREROL PASCAL, 1 RUE DU COTTEAU, 94440 SANTENY.
SIREROL PASCAL, 1 RUE DU COTTEAU, 94440 SANTENY.
N° National : 05 3 395 068
Violet Laurent, 16 allee
N° SIREN : 452 992 092.
des
Abeilles,
33600
PESSAC,
Monsieur Laurent Violet, Aquitaine Metéo, 16 allee des Abeilles,
33600 PESSAC.
Description de la marque : LIRE ESPACE FILM’S
Produits ou services désignés : Pose de film solaire. Automobile
et bâtiment. Pose et conseil à la pose de films. Isolation des
vitrages visuelle et thermique. Formation. Films solaires platiques. Films blindés anti effraction, anti car jacking. Vente et distribution (vente) de films solaires.
Produits ou services désignés : Services d’informations météorologiques – recherches techniques. Fournitures d’accès à un réseau
mondial informatique. Communication radiophoniques. Communications téléphoniques radiotelephone mobile.
N° National : 05 3 395 064
PECHON Tanguy, Mas Lavalette, 96, route de Coste Basse, Pont de
Crau, 13200 ARLES, Agissant au nom et pour le compte de la
société natural drinks en formation.
PECHON Tanguy, Mas Lavalette, 96, route de Coste Basse, Pont de
Crau, 13200 ARLES.
N° National : 05 3 395 070
BOURSE Laura, appartement 15A, 100 cours le rouzic, 33100
BORDEAUX.
BOURSE Laura, appartement 15A, 100 cours le rouzic, 33100
BORDEAUX.
Description de la marque : Pavé vert (pentone 3975 U) dans lequel
est écrit le nom de société natural drinks en couleur framboise
(pentone 228 U) en haut à gauche. Caractère utilisé pour natural
drinks est texturé par endroit.
Produits ou services désignés : « Agence d’import export ». Vente
au détail de café, thé, cacao, glaces comestibles, sirops de
mélasse, épices, glace à rafraîchir, boisson à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé, eaux minérales et gazeuses, boissons
de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire
des boissons, nectars de fruits, limonades, sodas et apéritifs sans
alcool, boissons alcooliques, cidres, digestifs, vins, spiritueux,
128
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, photographies, articles de papeterie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils), affiches, albums, cartes,
livres, journeaux, brochures, prospectus, calendriers, objets d’art
gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non,
aquarelles, dessins. Services de dessinateurs d’arts graphiques :
création d’identités visuelles, chartes graphiques, mise en page,
illustration. Création de site Internet. Vente au détail de : Produits
de l’imprimerie, photographies, articles de papeterie, matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils), affiches, albums, cartes, livres, journeaux, brochures, prospectus,
calendriers, objets d’art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins.
N° National : 05 3 395 074
Thierry GAUTIER, La Lande du Temple, 56250 LA VRAIE CROIX,
agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. CONSCIENCE
VERTE.
Maryse GAUTIER, La Lande du Temple, 56250 LA VRAIE CROIX,
agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. CONSCIENCE
VERTE, N° SIREN : 487 490 484.
Thierry et Maryse GAUTIER, La Lande du Temple, 56250 LA VRAIE
CROIX.
polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires ;
produits de maquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirage) ; crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébé ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides. Outils et instruments
à main entraînés manuellement. Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage. Appareils et instruments scientifiques,
géodésiques, géobiologiques, destinés à améliorer la qualité
santé-bien-être de l’habitat par neutralisation, déviation, correction, absorption, blindage, mise à la terre, rééquilibrage d’ondes,
de rayonnements, de champs électriques et magnétiques, fibres,
gaz, composés de toutes sortes dans les lieux d’habitations,
locaux professionnels, publics (construction ou terrain), de mesurage, de contrôle, (inspection) de détection et d’enseignement.
Dispositifs de protection personnelle contre les ondes, rayonnements, champs électriques et magnétiques, fibres, gaz, composés
de toutes sortes. Supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Equipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs. Appareils
d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de
l’air ou de l’eau. Produits de l’imprimerie, photographies,
machines à écrire et articles de bureau à l’exception des meubles,
matériel d’instruction ou d’enseignement, cliché. Papier, cartons,
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes postales ;
cartes géographiques et touristiques ; posters ; livres ; journaux ;
magazines ; prospectus ; brochures ; calendriers ; mouchoirs de
poche en papier ; serviette de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
(en papier ou en matières plastiques ou végétales), sacs à ordures
(en papier ou en matières plastiques ou végétales). Instruments
d’écriture. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres de
toutes sortes pour l’isolation. Matériaux de construction non
métalliques. Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et
autres revêtements de sol de toutes sortes (à l’exception des
carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières
textiles. Carpettes ; papiers peints. Jeux, jouets ; jeux de cartes et
de table. Publicité ; gestions des affaires commerciales ; travaux
de bureau. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Informations en matière de construction. Analyses et expertises géobiologiques des lieux d’habitations, professionnels, publics, (bâtiment
ou terrain) : détections, mesures, conseils, relatifs aux rayonnements telluriques, aux champs et rayonnements électromagnétiques, aux matériaux pour évaluer l’impact environnemental sur la
santé et le bien-être des êtres vivants. Supervision (direction) de
travaux de construction (maîtrise d’ouvrage). Constructions ;
installation, réparation de tout procédé ou matériau destiné à
l’habitat et valorisant le développement durable, les énergies
renouvelables, la protection environnementale et la qualité santébien-être pour les habitants. Forage de puits. Télécommunications. Agences de presse et d’information (nouvelles). Communications par terminaux d’ordinateurs, Internet et tout réseau de
fibres optiques. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Agence de distribution de plusieurs journaux.
Traitement des matériaux pour leur apporter des qualités de
déviation, d’absorption, de blindage, de mise à la terre, de neutralisation, de correction d’ondes, rayonnements, champs électriques et magnétiques, fibres, gaz, composés de toutes sortes dans
les lieux d’habitations, professionnels, publics, (bâtiment ou
terrain). Purification et régénération de l’air. Production d’énergie.
culturelles. Editions, publications, diffusions de livres, de revues,
magazines, publications périodiques, cartes postales, cartes
géographiques, cartes touristiques, cartes pédagogiques, posters.
Prêt de livres. Production de fims sur bandes vidéos et sur tout
autre support. Montage de bandes vidéos. Service de photographie. Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, stages, cours, séminaires, formations, expositions sur
les thèmes de l’écologie, la géobiologie, géobiologie de l’habitat,
géobiologie sacrée, mégalithisme, architecture sacrée, énergie,
bio-construction, construction saine, santé, alimentation, bienêtre, feng-shui, détection énergétique, magnétisme, radiesthésie.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition. Toutes les activités liées à la prospection, au
captage, et au traitement des eaux souterraines. Recherche et
développement de nouveaux produits (pour des tiers). Architecture, décoration intérieure. Recherches scientifiques à but
médical. Service d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Service de jardinier-paysagiste. Jardinage. Conseils et soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains et animaux. Services
de soins pour la santé par magnétisme, radiesthésie et toutes
médecines douces. Maisons de convalescence et de repos.
Maisons médicalisées.
Classes de produits ou services : 3, 5, 8, 9, 11, 16, 17, 19, 21, 27, 28,
35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 44.
N° National : 05 3 395 075
à : I.N.P.I. LYON
Société BARONNAT, SA,
N° SIREN : 303 804 736.
Les
Bruyères,
69400
GLEIZE,
CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, Maître Nicole LOUISLAFONT, 1 Avenue du Chater, B.P. 33, 69340 FRANCHEVILLE.
129
N° National : 05 3 395 080
HEUZE Philippe, SARL JAMBO, 2090 Route des Milles, 13510
EGUILLES.
SARL JAMBO, HEUZÉ Philippe, 2090 Route des Milles, 13510
EGUILLES.
Description de la marque : Blason au chef de gueules, au léopard
d’argent, au champ d’or à trois oriflammes d’azur, le tout entouré
d’une bordure d’or. Deux feuilles de vigne stylisées filigrane d’or,
banderole blanche à devise en lettre d’or, plis rouges.
Description de la marque : GOLF’IN
Produits ou services désignés : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Produits ou services désignés : Organisation de voyages et événements golfiques à buts commerciaux ou de publicité.
N° National : 05 3 395 079
N° National : 05 3 395 081
Aurélien OBRECHT, 20, rue Nauville, 33000 BORDEAUX, agissant
au nom et pour le compte de la société EFSM en cours de
formation.
Mr KERDONCUFF Eric, KERHALLE 2, 29470 PLOUGASTEL
DAOULAS.
Aurélien OBRECHT, 20, rue Nauville, 33000 BORDEAUX.
Mr KERDONCUFF Eric, KERHALLE 2, 29470 PLOUGASTELDAOULAS.
Produits ou services désignés : Vins d’appellation d’origine
contrôlée comportant le terme Bordeaux, boissons alcooliques (à
l’exception des bières, des vins et des eaux de vie), eaux de vie
d’appellation d’origine contrôlée comportant le terme Bordeaux,
cidres, extraits ou essences alcooliques, spiritueux (à l’exception
des eaux de vie), digestifs (alcools et liqueurs (à l’exception des
eaux de vie). – bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de
fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectar de fruit ; sodas ; apéritif sans alcool.
– vêtement, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtement en cuir
ou en imitation cuir, ceintures. Gants (habillement) ; fourrures
(vêtements) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
matières textiles, sous-vêtements.
Produits ou services désignés : Articles de sellerie en cuir ou
imitation du cuir pour équidés cuir et imitation du cuir. Porte
feuille. Porte monnaie. Colliers ou habits pour animaux. Fouets et
sellerie. Sacs à main. Meubles, glaces, cadres. Objet d’art en bois,
cire, plâtre, liège, roseaux, jonc, osier ou matières plastiques.
Cintres pour vêtements vannerie, boîte en bois. Coussins.
Etagères et meubles de rangement en bois. Ustensiles et recipients pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux ni en
plaqué, peignes éponges et brosses matériaux pour la brosserie,
instruments de nettoyage actionnés manuellement. Objets d’art,
statues, figurines en porcelaine, terre cuite et verre verres et vaisselle. Porcelaine, faience, bouteilles. Vêtements, chaussures,
chapellerie, chemise. Vêtements en cuir ou imitation du cuir, ceintures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaus-
130
sons, chaussures de sport, sous-vêtements. Jeux. Jouets, balles
ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de tables. Rembourrages de
protection.
N° National : 05 3 395 082
SARL JAMBO, HEUZE Philippe, 2090 Route des MILLES, 13510
EGUILLES.
SARL JAMBO, HEUZE Philippe, 2090 Route des MILLES, 13510
EGUILLES.
Description de la marque : RALLYE DU GOLF
Produits ou services désignés : Organisation d’un évènement
golfique à but commercial ou de publicité.
N° National : 05 3 395 086
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place d’Alleray, 75015
PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Produits ou services désignés : Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; appareils
pour le traitement de l’information, ordinateurs, mémoires pour
ordinateurs, bandes magnétiques, télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour l’information, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser
non à usage médical, claviers d’ordinateurs, circuits imprimés,
émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à
savoir appareils d’intercommunication, logiciels, progiciels, appa-
reils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes,
répondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de distribution et de commutation d’appels téléphoniques, commutateurs en
ligne, tableaux de distribution et de commutation d’appels téléphoniques en ligne ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, équipements de saisie, de
stockage, de traitement des informations ou données ; supports
pour l’enregistrement et la reproduction des sons, images,
signaux et données ; matériel de connexion d’un équipement
informatique (modems) ; transcodeurs et combinaisons de
machines et de programmes de traitement de données, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; matériel de
transmission de messages, calculatrices et calculateurs de
processus, ordinateurs pour le traitement des données et de texte,
terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d’ordinateurs, disques magnétiques et optiques, bandes magnétiques,
cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes
à circuits électroniques, cartes d’identification électronique, cartes
électroniques de traitement des images ; modules de circuits intégrés, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux réseaux
publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l’entrée, l’émission,
la transmission de données, d’informations et de signaux ; appareils et pièces d’appareils pour la transmission de données et de
signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe,
du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; interfaces à savoir
logiciel d’interface ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils de télévision, moniteurs de télévisions ; appareils émetteurs et/ou
récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques
et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de
codage et de décodage d’images et du son ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l’imprimerie) ; imprimés, journaux, périodiques, livres, papeterie,
catalogues, bandes en papier, cartes d’enseignement pour les
programmes d’ordinateur, documentation, manuels d’instruction, bandes, rubans, cartes et fiches de papier ou de carton
perforé et tout support de papier et de carton pour l’informatique
et/ou pour l’enregistrement des programmes d’ordinateurs et la
restitution de données, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, compilation de
renseignements ; services de publicité et d’information commerciale par Internet ; surveillance, émission et réception de données,
de signaux, d’images et d’informations traitées par ordinateurs ou
par appareils et instruments de télécommunications ; services de
traitement de données et d’informations, à savoir saisie, recueil,
systématisation de données ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil de données dans un fichier central, recherche d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de
mercatique ; services d’abonnements téléphoniques ; services
d’abonnements à des sites Internet ; services d’abonnements téléphoniques par forfait. Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, communications téléphoniques ; transmission
d’informations par voie télématique, transmission d’informations
par voie télématique accessibles par code d’accès ou par
terminaux ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d’informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages,
d’images codées et de sons ; services de transmission de données
en particulier de transmission par paquet d’informations et
d’images, services de transmission de données multimédia ;
messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d’informations par télex,
télécopieurs ; téléchargement de données ; services de transfert
d’appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de
réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un
réseau de télécommunications ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données et banques d’images,
services de diffusion d’informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d’accès à des
moteurs de recherches ; service de connexion à l’Internet ou à des
réseaux locaux, services d’accès au réseau interne ou à des
réseaux locaux, services de routage et de filtrage d’adresses
Internet ; fourniture d’accès à l’Internet par l’intermédiaire de
portails ;
location
d’appareils
et
d’installations
de
télécommunication ; diffusion de programmes de radio et de
télévision ; diffusion (transmission) de programmes de télévision
par le moyen des télécommunications et de l’informatique à haut
débit. Organisation et conduite de colloques, de conférences et de
congrès ; services d’enseignement et de formation, d’activités
culturelles, d’éducation et de divertissement ; montages de
programmes de radiodiffusion ou de télévision ; montage de
bandes vidéo ; édition et publication de supports multimédia ;
services de traitement d’images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications
électroniques de livres et périodiques en ligne. Location de
logiciel ; services d’ingénierie ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; services d’aide technique à l’exploitation et à la
supervision des réseaux informatiques ; services d’assistance
technique
dans
le
domaine
informatique
et
des
télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location
d’ordinateurs, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à
disposition) de savoir-faire, concession de licences ; création
(conception) de programmes pour le traitement de données et de
textes d’entreprises, duplication de programmes d’ordinateurs ;
consultations techniques et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le
domaine des télécommunications et de l’informatique, consultation en matière d’ordinateurs ; location de programmes sur
supports informatiques et par moyen de télécommunications ;
conception (élaboration) de systèmes informatiques et de
systèmes de télécommunications ; services de conseils et d’étude
techniques dans le domaine de l’analyse et la programmation de
l’exploitation des ordinateurs ; études techniques et recherches
dans le domaine de l’exploitation technique des ordinateurs ;
études techniques et recherches techniques dans le domaine de
la maintenance (entretien, installation, réparation) de matériels
informatiques et de télécommunications ; services de conseils
techniques en informatique ; services de conversion de codes et
de formats entre différents types de textes ; hébergement de
sites ; location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données ; fourniture d’accès à des réseaux d’ordinateur, création
et installation de page Web, abonnement à des services Internet ;
conception de sites Internet ; conception de bases de données ;
services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux
informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
élaboration, maintenance et mise à jour d’un moteur de recherche
de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques.
N° National : 05 3 395 092
ROBERT Olivier, 1 Rue de la Beurron, 78790 ARNOUVILLE LES
MANTES, N° SIREN : 451 454 714.
ROBERT Olivier, 27 Rue Marie Louise, Résidence Les Jardins de
César, Bâtiment A1, 13008 MARSEILLE.
Produits ou services désignés : Conseils en organisation et direction des affaires, organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Education, formation, informations en matière de
divertissement ou d’éducation, organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès, organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Evaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux
produits (pour des tiers), études de projets techniques.
N° National : 05 3 395 087
à : I.N.P.I. NICE
131
N° National : 05 3 395 095
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA KAMERBEEK, SCEA, 442 CHEMIN DE CREMAT, 06200 NICE,
N° SIREN : 439 826 397.
Leyus, Sarl, 23 rue Jean Jacques Rousseau, 75001 PARIS,
N° SIREN : 483 378 188.
SCEA KAMERBEEK, 442 CHEMIN DE CREMAT, 06200 NICE.
Arnaud DIMEGLIO, Avocat à la Cour, 55 rue montorgueil, 75002
PARIS.
Produits ou services désignés : Photographies ; papier ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; dessins ;
linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Parapluies ; Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle non en
métaux précieux ; Vêtements ; chemises ; foulards ; cravates ;
Huiles et graisses comestibles ; Digestifs (alcools et liqueurs) à
l’exception des eaux de vie vin AOC provenant de l’exploitation
exactement denomée Château de Crémat spiritueux à l’exception
des eaux de vie.
commerciales. Service de conseils en organisation et direction
des affaires. Gestion de fichiers informatiques, et de bases de
données. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location
de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs.
Communications électroniques sur Internet et sur mobiles.
Services de radiotéléphonie mobile. Fournitures d’accès à des
sites Internet, des bases de données en ligne, et des services téléphoniques. Service de plateforme en ligne. Agences de presse ou
d’informations (nouvelles). Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques, télévisées et électroniques.
Services de téléconférences, de discussion en ligne, et de visioconférence. Service de messagerie électronique. Services juridiques. Service d’information, de documentation, de protection et
d’assistance dans le domaine juridique. Recherches judiciaires.
132
N° National : 05 3 395 104
tion publiques. Formations. Assistance comptable. Assistance
informatique. Services juridiques.
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE CIOA, SARL, Vaigora – Bât. T, 83160 LA VALETTE DU
VAR, N° SIREN : 423 079 540.
GROUPE CIOA, SARL, Valgora – Bât. T, 83160 LA VALETTE DU
VAR.
N° National : 05 3 395 119
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Daniel PECHOUX, personne physique, 9 Rue principale,
39270 SAROGNA, Jura.
Produits ou services désignés : Quadricycle.
Monsieur Daniel Péchoux, 9 Rue Principale, 39270 SARROGNA,
Jura.
N° National : 05 3 395 111
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Nationale d’Aide aux Insuffisants Rénaux – FNAIR, 31,
rue des Frères Lion, 31000 TOULOUSE, Association loi 1901 à but
non lucratif, reconnue d’utilité publique, N° SIREN : 323 117 143.
Monsieur Lucien CHASSEREZ, FNAIR, 31, rue des Frères Lion,
31000 TOULOUSE.
Description de la marque : NEANT.
Produits ou services désignés : Publicité. Publication de textes
publicitaires. Organisation et conduite de colloques. Creation et
entretien de site Internet pour des tiers. Enseignes en papier ou en
carton, et les tracts et prospectus.
N° National : 05 3 395 121
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur STEENKISTE Hervé, Louis, 5, impasse Tandon, 34000
MONTPELLIER.
Monsieur Hervé STEENKISTE, 5, impasse Tandon, 34000
MONTPELLIER.
Description de la marque : Couleurs du logo : Pantone ®
Hexachrome Magenta C Pantone ® 137 C Blanc à 100%
Produits ou services désignés : Gestion des affaires
commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire ; services d’abonnement a des journaux ; conseils en
organisation et direction d’associations ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à but d’information et de prévention ; location d’espaces publicitaires ; rela-
Description de la marque : Lettres couleur vert turquoise foncé
sauf le « O » qui est orange foncé. Les lettres sont en minuscules
sauf le « A » et le « O »
Produits ou services désignés : Matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) pour la formation à l’orga-
133
nisation, au management, et aux tableaux de bords pour le
pilotage d’organisations. Conseil en organisation et direction des
affaires. Formation à l’organisation et au management. Formation
à la création et à la gestion de tableaux de bord et d’indicateurs
pour le pilotage d’organisation, la direction des affaires et le
management.
Produits ou services désignés : Edition de progiciels dans le
domaine des voyages.
N° National : 05 3 395 123
N° National : 05 3 395 127
à : I.N.P.I. PARIS
Union pour la Générosité, ASSOCIATION loi 1901, 60 rue la
Boétie, chez UFMD, 75008 PARIS.
Union pour la Générosité, 60 rue la Boétie, chez UFMD, 75008
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
BARTH Jean, 108 b rue d’Ensisheim, 68270 WITTENHEIM,
agissant au nom et pour le compte la société Immo 90 en
formation.
BARTH JEAN, 108 b Rue d’ENSISHEIM, 68270 WITTENHEIM.
d’annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
informations
en
matière
de
services d’affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou
de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique) ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Produits ou services désignés : Transactions immobilières.
N° National : 05 3 395 137
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Sylvie KOLIBAS, 98 Impasse de la prévotière, 76230
BOIS GUILLAUME, N° SIREN : 478 347 941.
Madame Sylvie KOLIBAS, 98 Impasse de la prévotière, 76230
BOIS GUILLAUME.
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements. Broderies ; boutons.
Articles de mercerie. Passementerie ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Jeux, jouets.
Balles ou ballons de jeu. Rembourrages de protection (partie
d’habillement de sport).
N° National : 05 3 395 124
à : I.N.P.I. PARIS
C.E.G.I., SA, 63 bis, Boulevard
N° SIREN : 305 546 616.
Bessières,
75017
CEGI, 63 bis Bld Bessières, 75017 PARIS, Gerard DAIEB.
PARIS,
134
N° National : 05 3 395 138
à : I.N.P.I. PARIS
Audrey KOANE-YANE, agissant au nom et pour le compte de la
societe Les Fees Mariage, en cours de formation, demeurant au 46
rue de la Convention, 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS.
Cedric BARILI, agissant au nom et pour le compte de la societe Les
Fees Mariage, en cours de formation, demeurant au 33 rue
Boileau, 91600 SAVIGNY SUR ORGE.
Audrey KOANE-YANE, 46 rue de la Convention, 91700 SAINTE
GENEVIEVE DES BOIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection) et d’enseignement ;
appareils électriques ou électroniques, à savoir : – les baromètres,
hygromètres, anémomètres, stations météo électroniques – les
organiseurs électroniques, assistants personnels numériques, les
calculatrices – les ordinateurs et tout autre appareil de calcul, de
mesure ou de contrôle. – tout appareil de télécommunication et de
traitement des données, appareil téléphonique, appareil radiotéléphonique. – tout appareil électronique de poche, autonome
permettant la liaison avec ou sans fil avec un système informatique, un ordinateur personnel, un appareil ou un instrument de
télécommunication, un modem, un appareil de traitement de
l’information, ou un autre appareil électronique. – tout équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs – tout
logiciel (programmes enregistrés) – les périphériques d’ordinateurs. Thermomètres non à usage médical. Horlogerie et instruments chronométriques : – réveils analogiques et/ou digitaux. –
montres. – instruments chronométriques avec écran digital. –
étuis ou écrins pour l’horlogerie. Papier, carton et produits de
l’imprimerie, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement à
l’exception des appareils. Jeux, jouets. Télécommunications.
Communication par terminaux d’ordinateurs. Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de
livres ; de revues. Programmation pour ordinateurs.
N° National : 05 3 395 140
Produits ou services désignés : Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; Organisation planification et conduite
d’evenements et receptions (principalement des mariages) ;
Décoration intérieure.
à : I.N.P.I. PARIS
LEXIBOOK Linguistic Electronic System, Société Anonyme, 02,
Avenue de Scandinavie, 91953 COURTABOEUF Cedex.
LEXIBOOK LINGUISTIC ELECTRONIC SYSTEM, 02, Avenue de
Scandinavie, 91953 COURTABOEUF Cedex.
N° National : 05 3 395 139
à : I.N.P.I. PARIS
LEXIBOOK Linguistic Electronic System, Société Anonyme, 02,
Avenue de Scandinavie, 91953 COURTABOEUF Cedex.
LEXIBOOK LINGUISTIC ELECTRONIC SYSTEM, 02, Avenue de
Scandinavie, 91953 COURTABOEUF Cedex.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection) et d’enseignement ;
appareils électriques ou électroniques, à savoir : – les baromètres,
hygromètres, anémomètres, stations météo électroniques. – les
radios – les organiseurs électroniques, assistants personnels
numériques, les calculatrices. – les ordinateurs et tout autre appareil de calcul, de mesure ou de contrôle. – tout appareil de télécommunication et de traitement des données, appareil
téléphonique, appareil radiotéléphonique. – tout appareil électronique de poche, autonome permettant la liaison avec ou sans fil
avec un système informatique, un ordinateur personnel, un appareil ou un instrument de télécommunication, un modem, un appareil de traitement de l’information, ou un autre appareil
électronique. – tout équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs. – tout logiciel (programmes enregistrés). –
les périphériques d’ordinateurs. Thermomètres non à usage
médical. Horlogerie et instruments chronométriques : – réveils
analogiques et/ou digitaux. – radio-réveils – montres. – instruments chronométriques avec écran digital. – étuis ou écrins pour
l’horlogerie. Jeux, jouets.
N° National : 05 3 395 141
N° National : 05 3 395 174
à : I.N.P.I. PARIS
RDM VIDEO, SA, 123 BLD CHARLES DE GAULLE, 95110
SANNOIS.
YVES VOLANT, 123 BLD CHARLES DE GAULLE, 95110 SANNOIS.
RDM VIDEO, 123 BLD CHARLES DE GAULLE, 95110 SANNOIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de
jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Dvd
vidéo. Cd audio. Cd rom ; Bandes dessinées.
N° National : 05 3 395 152
135
à : I.N.P.I. PARIS
TOURCOM GIE, 10,
N° SIREN : 399 451 822.
rue
de
Lisbonne,
75008
PARIS,
TOURCOM, 10, rue de Lisbonne, 75008 PARIS.
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.
Diffusion de matériel publicitaire. Services d’abonnement à des
journaux. Conseils en organisation et direction des affaires.
Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
moyen de communication, publications de textes publicitaires,
location d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires, relations publiques. Télécommunications. Informations en
matière de télécommunications. Communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Agences de presse ou d’informations. Location d’appareils de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Transport, emballage et entreposage de marchandises,
organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d’énergie.
Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de
taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement. Agence de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pension).
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage
d’animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo.
Services de photographie. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférences ou de congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de
places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne. Services
de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
à : I.N.P.I. PARIS
MARION LAVANDIER, 27 RUE DE LA REPUBLIQUE, 42000 ST
ETIENNE.
Séverine MARTIAL, 0 Riofol, 42380 ST NIZIER DE FORNAS.
MARION LAVANDIER, 27 RUE DE LA REPUBLIQUE, 42000 ST
ETIENNE.
N° National : 05 3 395 176
DONADINI YVES, 92 CHEMIN DU JAS DE LA LEBRE, 13420
GEMENOS.
Yves DONADINI, 92 CHEMIN DU JAS DE LA LEBRE, 13420
GEMENOS.
Produits ou services désignés : Cosmétiques. Textiles (écharpes
de portage, vêtements enfant…).
136
Produits ou services désignés : Publicité organisation d’expositions à buts comerciaux ou de publicité. Relations publiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques agences de
presse d’informations émissions radio et TV. Organisation colloques conférences congrès expositions informations en matière de
divertissement.
Produits ou services désignés : Produits diététiques à usage médicinal, herbes médicinales, infusions médicinales. Appareils de
mesure. Appareils de diagnostic. Logiciels. Matériel de purification de l’air. Matériel d’ionisation de l’air. Matériel de purification
de l’eau. Matériel médical (matériel relatif aux médecines holistiques, ethnomédecine, médecine chinoise, acupuncture, médecine ayurvédique ou toute médecine dite “ parallèle ” ou
“ douce ”. Matériel relatif à la psychologie et la psychothérapie).
Articles de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et
tapis). Jeux. Enseignement, stages, enseignement par correspondance, formation. Organisation et conduite de congrès, colloques,
séminaires, conférences. Organisation et conduite d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Enregistrements sur support vidéo et
audio, publication de textes autres que publicitaires, publication
de livres. Service de traduction. Organisation et conduite d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publication de textes
publicitaires. Ingénierie. Installation, maintenance, création, location de logiciels. Programmation de logiciels. Recherche biologique et médicale (relative aux médecines holistiques,
ethnomédecine, médecine chinoise, acupuncture, médecine ayurvédique ou toute médecine dite “ parallèle ” ou “ douce ”, relative à la psychologie et la psychothérapie). Etude de projets
techniques. Reconstitution de bases de données. Recherche et
développement de nouveaux produits. Conseil dans le domaine
de l’écologie et la géobiologie. Service de santé, de psychothérapie, de massage. Service de santé dans le domaine des médecines
holistiques
(ethnomédecine,
médecine
chinoise,
acupuncture, médecine ayurvédique ou toute médecine dite
“ parallèle ” ou “ douce ”, pratiques corporelles diverses).
Services d’un psychologue.
N° National : 05 3 395 177
à : I.N.P.I. PARIS
SARL “ PUBLINTERVIEW ”, 99, 103 RUE DE SEVRES, 75006
PARIS.
PUBLINTERVIEW, 99, 103 RUE DE SEVRES, 75006 PARIS.
N° National : 05 3 395 179
DONADINI YVES, 92 CHEMIN DU JAS DE LA LEBRE, 13420
GEMENOS.
YVES DONADINI, 92 CHEMIN DU JAS DE LA LEBRE, 13420
GEMENOS.
Produits ou services désignés : Appareils de mesure. Appareils de
diagnostic. Logiciels. Matériel médical relatif à la médecine
chinoise. Enseignement, stages, enseignement par correspondance, formation. Organisation et conduite de congrès, colloques,
séminaires, conférences. Organisation et conduite d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Publication de textes autres que publicitaires. Publication de livres. Service de traduction. Organisation
et conduite d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publication de textes publicitaires.
N° National : 05 3 395 183
Philippe Guy CAILLAU, 9 rue Amelie, 31000 TOULOUSE.
Philippe Guy CAILLAU, 9 rue Amelie, 31000 TOULOUSE.
137
N° National : 05 3 395 191
LAURIE ROMANS, 9 AVENUE MARECHAL JOFFRE, 33120
ARCACHON.
LAURIE ROMANS, 9 AVENUE MARECHAL JOFFRE, 33120
ARCACHON.
Produits ou services désignés : Sous-traitance (assistance
commerciale) pour les professionnels du batiment – soustraitance (assistance commerciale) à savoir assistance à la realisation de travaux par constat visuel photographique video ;
Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; services
de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières
(assurances,
banques,
immobilier) ;
Informations en matière de construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et
réparation d’appareils de bureaux ; Informations en matière de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique.
N° National : 05 3 395 190
à : I.N.P.I. PARIS
Société Mutuelle Mieux-Etre, Mutuelle immatriculée au registre
national des mutuelles sous le No 775 659 907, 171 Avenue Ledru
Rollin, 75544 PARIS cedex 11, N° SIREN : 775 659 907.
Société Mutuelle Mieux-Etre, 171 Avenue Ledru Rollin, 75544
PARIS cedex 11.
échantillons) service d’abonnement à des journaux (pour des
tiers). Conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; relations publiques, diffusion d’annonces
publicitaires. Gestion de fichiers informatiques ; reproduction de
documents ; Produits de l’imprimerie. Service de messagerie
électronique. Transmission d’informations par sites Internet.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement. Caractères d’imprimerie – clichés, affiches,
cartes, prospectus, brochures calendriers, sacs et sachets
(enveloppes ; pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matière plastique) articles de papeterie ; photographies.
N° National : 05 3 395 192
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS cedex 11.
Produits ou services désignés : Assurance complementaire sante
individuel.
Produits ou services désignés : Assurance complémentaire santé
individuel.
138
N° National : 05 3 395 195
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS cedex 11.
Produits ou services désignés : Publicité ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; Organisation d’événements.
Commerciaux. Accompagnement de personnes ou d’équipe pour
le développement de leur potentiel et de leur savoir faire dans le
cadre d’objectifs professionnels et personnels à savoir : conseils
en communication et orientation professionnelle, formation
conseil en image (coiffure, beauté, maquillage).
Produits ou services désignés : Assurance complementaire sante
individuel.
N° National : 05 3 395 207
N° National : 05 3 395 203
à : I.N.P.I. LILLE
à : I.N.P.I. PARIS
STEINLEN CAPUCINE, 49 RUE MARCEL DASSAULT, 92100
BOULOGNE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA
SOCIETE “ PRÉCHI PRÉCHA ” EN FORMATION.
STEINLEN, 49 RUE MARCEL DASSAULT, 92100 BOULOGNE.
PENGUILLY Yannick, 7 rue des Anémones, 59551 ATTICHES,
agissant au nom et pour le compte de la société PREMIERE
IMPRESSION en formation, 118 rue de Douai – 59000 LILLE.
PENGUILLY Yannick, 7 rue des Anémones, 59551 ATTICHES.
Produits ou services désignés : * articles de lit et linge de maison.
* vente au détail de linge de lit et linge de maison et d’articles
d’habillement. * services de dessinateurs de mode.
N° National : 05 3 395 206
à : I.N.P.I. PARIS
SYLVIE SURPAL, 7 RUE DU GENERAL MIRIBEL, 92500 RUEIL
MALMAISON.
CATHERINE SEXTON, 19 ROUTE DE LA BORDE, 78110 LE
VESINET.
SYLVIE SURPAL, 7 RUE DU GENERAL MIRIBEL, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Produits ou services désignés : Cuir et imitations du cuir, peaux
d’animaux, malles et valises ; sacs à dos, sacs à main, sacs
d’écoliers, sacs de plage, de voyage, à provision, sacs à jouets,
sacs à dos pour enfants trousses et coffres de voyages, cartables,
porte-bébés, sacs à langer, porte-bébés en tissu, sacs portecouches, sacs à langer, vide-poches matelassés, sacs et pochettes
pour enfants. Linge de toilette, trousse de toilette, vanity,
serviettes et gants de toilette, articles textiles de literie pour
enfants, articles textiles de toilette pour enfants, linge de lit, draps,
housses de couette, taies d’oreillers, housse de matelas à langer,
housse de carnet de santé, housse d’albums photos et cahiers,
couvertures, tours de lit, sacs de couchage ; turbulette, gigoteuse,
rideaux en matière textile, articles textiles non compris dans
d’autres classes. Vêtements (habillement), chaussures, mules,
chapellerie, gants, chaussettes, chaussons, couches en matière
textile, culottes en tissus tricots, sous-vêtement, bavoirs et
bavettes en textile ; tabliers à bavette, ceintures en matière textile,
bonnets, layette, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain,
cape de bain, bonnets de bain, tous vêtements enfants. Jeux,
jouets en matière textile, balles de jeu, ballons de jeu, mobiles
(jouets), ours en peluche, jouets en peluche, animaux en tissu,
poupées, jeux de sociétés, (jouets), vêtements de poupées,
bouliers, hochets.
N° National : 05 3 395 218
à : I.N.P.I. PARIS
TSAÏ Fabienne, 23, Rue Clauzel, 75009 PARIS.
Fabienne TSAÏ, 23, Rue Clauzel, 75009 PARIS.
139
N° National : 05 3 395 220
à : I.N.P.I. PARIS
ARAGON CHANTAL CATHERINE,
LEVASSOR, 75013 PARIS.
79
QUAI
PANHARD
&
ARAGON CHANTAL, 79 QUAI PANHARD & LEVASSOR, 75013
PARIS.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments photographiques et cinématographiques. Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou
des images. Supports d’enregistrement magnétiques, disques,
accoustique ou optique, disquettes souples. Logiciels
(programmes enregistrés). Logiciels de jeux. Lunette (optique),
article de lunetterie, étuis à lunettes. Carte mémoire ou à microprocesseur. – joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie
et instruments chronométriques. Objets d’art en métaux précieux.
Coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux. Boîtiers, bracelets,
châines, ressorts ou verres de montre, portes clefs de fantaisie,
statues ou figurines, statuettes en métaux précieux. – étuis à
cigares ou à cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour
l’horlogerie, médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en
métaux précieux, vaisselle en métaux précieux. – produits de
l’imprimerie, photographies, articles de papeterie, papier, carton,
boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d’écriture,
objets d’art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de
toilette en papier, linge de table en papier. Publicité, diffusion de
matérile publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Conseil en organisation et direction des affaires. Organisations
d’expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Relations publiques. Emissions
radiophoniques ou télévisées. Education, formation, divertissement, activités culturelles, information en matière de divertissement. Services de loisirs. Publication de livres. Production de
films. Location de films. Location d’enregistrements sonores.
Montages de films vidéo. Services de photographie. Organisation
de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
d’expositions à but culturel ou éducatif. Réservation de places de
spectacles. Service de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition. Conception et développement de logiciels. Services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Mise à jour ou location de logiciels. Conseils en propriété intellectuelle.
Description de la marque : LE NOM EST UN ACRONYME DE
CONSEIL EN ORGANISATION, FORMATION, GESTION DES
RISQUES
POUR
ASSURANCES,
BANQUES
ET
ETABLISSEMENTS FINANCIERS. LE LOGO REPRESENTE UN
ANIMAL INVENTÉ, CRÉÉ À PARTIR DES 6 PREMIERES LETTRES
DU NOM LE CORPS EST FORMÉ AVEC CO LE COU ET LA TÊTE
SONT FORMÉS AVEC F L’OEIL EST FORMÉ AVEC O LES 2 PATTES
SONT FORMÉES AVEC R LA QUEUE EST FORMÉE AVEC G
Produits ou services désignés : Appareils de contrôle (inspection)
et d’enseignement (dont logiciels). Matériel d’instruction, d’enseignement, livres, journaux, revues. Conseil en organisation et
direction des affaires et stratégie. Estimations, diagnostics, de
recommandations en matière de risques financiers ou réglementaires (assurances, banques, établissements financiers et immobiliers). Formation, organisation et conduites de colloques,
conférences ou congrès, publication électronique de livres ou
revues ou périodiques en ligne. Conception, installation, maintenance, mise à jour de logiciels, recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers, études de projets. Consultations en matière de sécurité et de contrôle interne, d’analyse du
dispositif de prévention et de gestion des risques.
140
N° National : 05 3 395 234
à : I.N.P.I. PARIS
JJA, SOCIETE ANONYME, 45, avenue Victor Hugo, 93300
AUBERVILLIERS, N° SIREN : 308 972 181.
EASY TRADE PARADISE, Société par actions simplifiée, 45,
avenue
Victor
Hugo,
93300
AUBERVILLIERS,
N° SIREN : 420 973 463.
CEDEX 17.
Produits ou services désignés : Malles et valises ; portefeuilles ;
porte monnaie non en métaux précieux ; sac à main, à dos, à
roulettes ; sacs de voyage, d’écoliers ; coffrets déstinés à contenir
des affaires de toilette. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Balles ou
ballons de jeu ; raquettes ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
N° National : 05 3 395 273
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Fabrice PROTOY, 24 rue du Docteur Quignard, ZAE
CAPNORD, 21000 DIJON, agissant au nom et pour le compte de la
société Réseau visio 10 en cours de formation.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments pour la
réglage ou la commande du courant électrique ; fibres optiques.
Appareils et installations d’éclairage, lampes, lampions,
lanternes, lampes électriques, ampoules et tubes d’éclairage,
lampes électriques pour arbres de Noël, guirlandes lumineuses
décoratives. Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement) ;
produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques à savoir arbres et fleurs artificielles en ces matières. Tissus ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en
matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ;
canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ;
couvertures de lit et de table ; rideaux en matières textiles ou
plastiques ; stores en matières textiles ; tentures murales en
matières textiles ; textiles non tissés ; fleurs en tissus. Jeux,
jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage) ; guirlandes artificielles non électriques ; arbres de
Noël en matières synthétiques.
CABINET CLAUDE GUIU, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
N° National : 05 3 395 243
à : I.N.P.I. NANCY
Produits ou services désignés : Enseignes lumineuses.
Arts Fabien, 66 rue de Metz, 57130 JOUY AUX ARCHES.
Arts Fabien, 66 rue de Metz, 57130 JOUY AUX ARCHES.
N° National : 05 3 395 279
à : I.N.P.I. LILLE
141
commerce et de services et autres signes distinctifs, services
d’études techniques qualitatives et quantitatives. Maisons de
repos : tous ces services étant rendus sous contrôle médical.
Etudes et conseils dans le domaine de la santé, assistance médicale, services d’opticien.
BOUQUILLON Benoît, 28 Boulevard Vauban, 59000 LILLE.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
N° National : 05 3 395 280
à : I.N.P.I. LYON
ULTRADIAM, Société par actions simplifiée, 168 route de
Charlieu, 42300 ROANNE, N° SIREN : 453 434 383.
Produits ou services désignés : Etude des conseils dans le
domaine de la mercatique ; consultation professionnelle
d’affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité, aide
a la direction des affaires, expertises en affaires, informations
d’affaires ; distribution de matériel publicitaire, de prospectus,
d’échantillons, location de matériel publicitaire, mise a jour de
documentation publicitaire, aide aux entreprises industrielles et
commerciales dans la conduite de leurs affaires, agences d’informations commerciales, diffusion d’annonces publicitaires, courrier publicitaire, conseils, informations ou renseignements
d’affaires, études, recherches et tests de marche, et notamment
études et conseil en ciblage mercatique, traitement de fichiers
d’adresses, recueil et systématisation de données dans un fichier
central, services de marchéage direct ou indirect, conseil dans le
domaine des affaires a savoir négociations et conclusions de transactions commerciales pour le compte de tiers, entreprise a façon
de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, reproduction de documents, sondages d’opinion et études d’opinion
dans le domaine politique, économique, social, des loisirs, de la
culture, des affaires commerciales, expertises en affaires. Information d’affaires, investigations d’affaires, conseils en organisation et direction des affaires, gestion de fichiers informatiques,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
prévisions économiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, information statistique, recherches d’idées, de concepts et
de slogans pour le lancement de nouveaux produits, notamment
par groupes de créativité, analyse et étude d’informations
collectes sur les opinions et comportements des consommateurs
dans le cadre des études de marche et des études publicitaires.
Télécommunication, communication par terminaux d’ordinateurs, informations en matière de télécommunications, agences
d’informations (nouvelles), location d’appareils de télécommunication. Services de formation, d’enseignement et d’éducation ;
édition, publication et prêt de livres, de revues et de textes (autres
que textes publicitaires) ; organisation de colloques, congrès,
conférences, de séminaires et d’exposition à buts culturel ou
éducatif ; organisation de compétitions sportives ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite d’ateliers de formation ; location d’appareils et accessoires cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location de
décors de spectacles ; location de films cinématographiques ;
location de magnétoscopes ; location de postes de radio et de
télévision ; Services de loisirs ; montage de bandes vidéo ; reportages photographiques ; production de films ; production de
spectacles ; réservation de places de spectacles ; location de
décors de spectacles ; services de traduction. Etudes de pharmaco-epidémiologie ; études de pharmaco-économie ; études de
recherche clinique ; études d’épidémiologie ; conception et élaboration de systèmes informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de
l’informatique, développement de systèmes informatiques dans
le domaine des sondages d’opinion et études de marche, élaboration (conception) de systèmes de traitement de l’information,
(Internet) ou à accès privé (Intranet), conception (élaboration)
développement et recherche de nouveaux produits pour l’exploitation des bases de données informatiques, pour la compilation et
de la systématisation de données dans un fichier central, consultations juridiques, recherche et création de marques de
Produits ou services désignés : Outillage de coupe divers,
couteaux droits et circulaires, lames de scies, lames de scies à
rubans.
N° National : 05 3 395 284
à : I.N.P.I. PARIS
Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques, Société civile,
11 bis rue Ballu, 75009 PARIS.
SACD, Sophie POINSOT, 11 bis rue Ballu, 75009 PARIS.
Produits ou services désignés : – supports d’enregistrement
d’œuvres littéraires et artistiques (vidéogrammes et phonogrammes). – ouvrages, brochures, journaux et revues. – gestion
administrative des droits patrimoniaux des auteurs. – gestion
(perception et répartition) des droits des auteurs ; service de
défense des droits et des intérêts des auteurs (services financiers).
– oeuvres radiophoniques, télévisuelles et cinématographiques ;
radiodiffusion et télédiffusion ; transmission en ligne d’oeuvres. –
activités culturelles ; promotion culturelle du répertoire des
œuvres littéraires et artistiques ; remise de prix littéraires et artistiques. – gestion des œuvres littéraires et artistiques ; service de
protection des œuvres ; service de défense des droits et des intérêts des auteurs (services juridiques).
142
N° National : 05 3 395 285
à : I.N.P.I. PARIS
HR ACCESS FIDELITY BERMUDA LTD, Société organisée sous les
lois des Bermudes, Clarendon House, 2 Church Street, HM 11
HAMILTON, BERMUDES.
CEDEX 09.
Conception et développement de logiciels d’ordinateurs ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels d’ordinateurs ; expertise et consultation dans le domaine de l’informatique et
notamment des logiciels d’ordinateurs ; programmation pour
ordinateurs. Évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateur ; services
juridiques. Études de projets techniques. Architecture. Décoration
intérieure. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de
un support électronique. Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 05 3 395 286
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Programmes d’ordinateurs enregistrés, y compris logiciels de gestion des ressources humaines,
de gestion de paie et de gestion du temps de travail ; publications
électroniques téléchargeables, y compris manuels et catalogues
d’instruction et d’enseignement sous forme électronique téléchargeables se rapportant au domaine informatique et notamment
aux logiciels. Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques ; photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
commande du courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou
des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de
jeux ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils), y compris manuels et catalogues d’instruction
ou d’enseignement se rapportant au domaine informatique et
notamment aux logiciels. Produits de l’imprimerie ; articles pour
reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
l’exception des meubles) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
instruments d’écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques). Infogérance, à savoir prise en charge et exploitation d’applications informatiques pour le compte de tiers ; services d’aide, de conseils et
d’expertise dans l’organisation, l’exploitation ou la direction
d’une entreprise industrielle ou commerciale. Consultation et
expertise en ressources humaines et pour les questions de
personnel, y compris la gestion de paie et la gestion du temps de
travail ; démonstration de logiciels. Publicité ; gestion des affaires
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Formation, en particulier dans le domaine de
l’informatique et notamment les logiciels ; organisation de
séminaires ; conseil et informations en matière de formation.
Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Informations en matière de divertissement ou d’éducation.
d’animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de
films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
HR ACCESS FIDELITY BERMUDA LTD, Société organisée sous les
lois des Bermudes, Clarendon House, 2 Church Street, HM 11
HAMILTON, BERMUDES.
CEDEX 09.
Produits ou services désignés : Programmes d’ordinateurs enregistrés, y compris logiciels de gestion des ressources humaines,
de gestion de paie et de gestion du temps de travail ; publications
électroniques téléchargeables, y compris manuels et catalogues
d’instruction et d’enseignement sous forme électronique téléchargeables se rapportant au domaine informatique et notamment
aux logiciels. Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques ; photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
commande du courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou
des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de
jeux ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils), y compris manuels et catalogues d’instruction
ou d’enseignement se rapportant au domaine informatique et
notamment aux logiciels. Produits de l’imprimerie ; articles pour
reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
l’exception des meubles) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
instruments d’écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques). Infogérance, à savoir prise en charge et exploitation d’applications informatiques pour le compte de tiers ; services d’aide, de conseils et
d’expertise dans l’organisation, l’exploitation ou la direction
d’une entreprise industrielle ou commerciale. Consultation et
expertise en ressources humaines et pour les questions de
personnel, y compris la gestion de paie et la gestion du temps de
travail ; démonstration de logiciels. Publicité ; gestion des affaires
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Formation, en particulier dans le domaine de
l’informatique et notamment les logiciels ; organisation de
séminaires ; conseil et informations en matière de formation.
Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Informations en matière de divertissement ou d’éducation.
d’animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de
films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Conception et développement de logiciels d’ordinateurs ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels d’ordinateurs ; expertise et consultation dans le domaine de l’informatique et
notamment des logiciels d’ordinateurs ; programmation pour
ordinateurs. Évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateur ; services
juridiques. Études de projets techniques. Architecture. Décoration
intérieure. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de
un support électronique. Services de dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
143
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
145
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport àla demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1è
re publication
03 3 394 986
06-01 NL
3, 5, 16, 21, 31
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
147
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport àla demande
divisionnaire publiée
Néant
Errata
PARTIE I-5
Errata
Néant
149
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
151
BOPI 06/18 VOL. II
I
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 00 3 000 121
N° National : 04 3 298 001
PARTIE I-2
N° National : 03 3 245 413
PARTIE I-2
N° National : 04 3 325 082
PARTIE I-2
PARTIE I-2
II
N° National : 05 3 356 176
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 361 386
PARTIE I-2
N° National : 05 3 358 695
PARTIE I-2
N° National : 05 3 362 525
PARTIE I-2
N° National : 05 3 359 656
PARTIE I-2
N° National : 05 3 362 862
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 363 666
III
N° National : 05 3 365 537
PARTIE I-2
N° National : 05 3 364 235
PARTIE I-2
N° National : 05 3 365 634
PARTIE I-2
N° National : 05 3 364 663
PARTIE I-2
N° National : 05 3 365 644
PARTIE I-2
PARTIE I-2
IV
N° National : 05 3 366 282
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 380 156
PARTIE I-2
N° National : 05 3 378 875
PARTIE I-2
N° National : 05 3 380 863
PARTIE I-2
N° National : 05 3 378 953
PARTIE I-2
N° National : 05 3 383 362
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 383 598
V
N° National : 05 3 385 176
PARTIE I-2
N° National : 05 3 384 771
PARTIE I-2
N° National : 05 3 385 191
PARTIE I-2
N° National : 05 3 385 173
PARTIE I-2
N° National : 05 3 386 725
PARTIE I-2
PARTIE I-2
VI
N° National : 05 3 387 032
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 387 109
PARTIE I-2
N° National : 05 3 387 073
PARTIE I-2
N° National : 05 3 387 150
PARTIE I-2
N° National : 05 3 387 100
PARTIE I-2
N° National : 05 3 387 229
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 387 886
VII
N° National : 05 3 389 271
PARTIE I-2
N° National : 05 3 387 952
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 289
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 172
PARTIE I-2
N° National : 05 3 389 337
PARTIE I-2
PARTIE I-2
VIII
N° National : 05 3 389 584
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 391 171
PARTIE I-2
N° National : 05 3 390 029
PARTIE I-2
N° National : 05 3 391 187
PARTIE I-2
N° National : 05 3 390 436
PARTIE I-2
N° National : 05 3 391 335
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 391 606
IX
N° National : 05 3 392 827
PARTIE I-2
N° National : 05 3 392 435
PARTIE I-2
N° National : 05 3 392 892
PARTIE I-2
N° National : 05 3 392 489
PARTIE I-2
N° National : 05 3 393 027
PARTIE I-2
PARTIE I-2
X
N° National : 05 3 393 028
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 393 217
PARTIE I-2
N° National : 05 3 393 191
PARTIE I-2
N° National : 05 3 393 229
PARTIE I-2
N° National : 05 3 393 207
PARTIE I-2
N° National : 05 3 393 368
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 393 478
XI
N° National : 05 3 394 066
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 056
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 067
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 059
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 068
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XII
N° National : 05 3 394 078
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 394 098
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 091
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 143
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 096
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 157
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 394 175
XIII
N° National : 05 3 394 215
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 177
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 216
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 212
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 217
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XIV
N° National : 05 3 394 382
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 394 609
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 436
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 619
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 526
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 634
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 394 646
XV
N° National : 05 3 394 795
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 692
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 821
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 694
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 845
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XVI
N° National : 05 3 394 862
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 394 946
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 915
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 948
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 917
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 953
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 394 956
XVII
N° National : 05 3 394 960
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 957
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 962
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 959
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 964
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XVIII
N° National : 05 3 394 965
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 395 019
PARTIE I-2
N° National : 05 3 394 970
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 034
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 003
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 051
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 395 064
XIX
N° National : 05 3 395 075
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 068
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 079
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 070
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 080
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XX
N° National : 05 3 395 081
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 395 092
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 082
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 111
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 087
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 119
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 395 121
XXI
N° National : 05 3 395 139
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 127
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 141
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 138
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 176
PARTIE I-2
PARTIE I-2
XXII
N° National : 05 3 395 183
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 395 195
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 190
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 206
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 192
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 218
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 06/18 VOL. II
N° National : 05 3 395 234
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 273
PARTIE I-2
N° National : 05 3 395 279
PARTIE I-2
XXIII
VOLUME II
PARTIE II
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
153
155
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 25 NOVEMBRE 2003
Déclarant : MOPADIS, SARL, Z.A-C, BP 31, 59267 PROVILLE,
Siren : 439 458 860
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL MOPADIS, BP 31, Z.A.C., 59267 PROVILLE.
Classes de produits et de services : 16, 25, 28
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2005
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 252 801
Marque française
Signe concerné : AURO Semi figurative
Déclarant : SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE
PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE, Société Anonyme, 46,
rue de Montlhéry, 94150 RUNGIS, Siren : 552 004 236
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1983
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 94/02
Classes de produits et de services : 25
Marque française
Signe concerné : NAPABLOND
Date du dépôt : 5 AVRIL 1985
Déclarant : BLONDY Roland Henri, 25 avenue du PARC, 17200
ROYAN
BLONDY Roland, 25 avenue du PARC, ROYAN 17200.
Marque française
Signe concerné : CARTON ROUGE (semi-figurative)
Date du dépôt : 1er FEVRIER 1985
Classes de produits et de services : 29, 30
Date de la déclaration de renouvellement : 14 DECEMBRE 2004
Déclarant : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, SOCIETE
PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 89, boulevard Franklin Roosevelt,
92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 954 503 439
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431079
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce.
Industrielle / E1, 38050 GRENOBLE CEDEX 9.
Propriété
156
Marque française
Marque française
Signe concerné : THYRIMAT
Signe concerné : SURGEL FRAIS (Semi-figurative)
Date du dépôt : 4 JUIN 1985
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 39
Date de la déclaration de renouvellement : 8 JUIN 2005
Déclarant : ORBIT VALVE INTERNATIONAL, INC., société organisée sous les lois de l’Etat de l’Arkansas, 7200 Interstate 30, 72209
LITTLE ROCK, Etat de l’Arkansas, Etats-Unis d’Amérique
CEDEX 09.
Déclarant : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par
Actions Simplifiée, 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL
MALMAISON, Siren : 954 503 439
Propriété
Marque française
Marque française
Signe concerné : TRUSEAL
Signe concerné : DAMELEC
Date de la déclaration de renouvellement : 30 MAI 2005
Déclarant : Société Nouvelle SURGEL FRAIS, SARL, St Exupery,
BP 30, Parc d’activités “ les Terres du Canada ”, 89470 MONETEAU, Siren : 402 794 481
Déclarant : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par
Actions Simplifiée, 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL
Société Nouvelle SURGEL FRAIS, Rue St Exupéry, BP 30, Parc
d’Activités Les Terres du Canada, 89470 MONETEAU.
Propriété
157
Marque française
Signe concerné : M.G.P.
Déclarant : ARJOWIGGINS CANSON, société par actions simplifiée, Vidalon-Davezieux, 07100 ANNONAY, Siren : 335 620 241
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Déclarant : GUANGZHOU LIGHT INDUSTRIAL PRODUCTS IMP. &
EXP. (GROUP) CORP., société régie selon les lois chinoises, No. 87
The Bund, GUANGZHOU, Chine
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Signe concerné : CANSON
Date du dépôt : 9 JUILLET 1985
Marque française
Signe concerné : KOBO (SEMI-FIGURATIVE)
Déclarant : CEVIMOD, SARL, 30 rue des Châteaux, 59290
WASQUEHAL, Siren : 327 323 770
CEVIMOD, SARL, 30 rue des Châteaux, Z.I. de la Pilaterie, 59290
WASQUEHAL.
The Bund, Guangzhou, Chine
Marque française
Signe concerné : Line Laurentine (Semi-figurative)
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SEAGULL (SEMI-FIGURATIVE)
Déclarant : KNORR NÄHRMITTEL AKTIENGESELLSCHAFT,
société de droit suisse, CH 8240 THAYNGEN, Suisse
158
Mary Helen Vorillon Lohezic, UNILEVER FRANCE, Département
Juridique (Propriété Intellectuelle-Marketing), 23, rue François
Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON.
Marque française
Signe concerné : TABULA (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : GRAIN D’SAUCE
Déclarant : BAELEN-GAILLARD, Société par Actions Simplifiée, 8
rue Weber, 75116 PARIS, Siren : 449 114 008
Déclarant : Société SIX PIEDS TROIS POUCES, SARL, 78 avenue
de Wagram, 75017 PARIS, Siren : 332 539 659
Maître Henri ROUCH, SCP ROUCH ASTRUC et Associés, Avocats
au Barreau de Paris, 25 rue Guillaume Tell, 75017 PARIS.
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Marque française
Marque française
Signe concerné : EMSENS
Signe concerné : SIX PIEDS TROIS POUCES
Déclarant : Eaton Electric N.V., Société de droit néerlandais, Europalaan 202, 7559 SC HENGELO, PAYS-BAS
National des Marques : 201073 - 261173 - 403166 - 403167
92593
Déclarant : SOTRA SEPEREF, Société par actions simplifiée, ZI,
69650 QUINCIEUX, Siren : 383 115 110
159
Marque française
Marque française
Signe concerné : Marque semi-figurative MANADE
Signe concerné : FONTAINOR
Déclarant : DOUWE EGBERTS FRANCE, Société en nom collectif,
Paris Nord II, Le Rimbaud, 22 Avenue des Nations, 93420 VILLEPINTE, Siren : 383 885 746
Déclarant : MONSANTO TECHNOLOGY LLC, Société américaine
organisée et existant selon les lois de l’Etat du Delaware, 800
North Lindbergh Boulevard, Saint Louis, Missouri, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
NOVAGRAAF FRANCE, Bérengère EGASSE-MICHAILLE, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : LA MAISON DU CAFE
Marque française
Signe concerné : RIVAL
Déclarant : THOMAS HINE & CO, société par actions simplifiée, 16
quai de l’Orangerie, 16200 JARNAC, Siren : 905 620 084
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : CLEN, Société Anonyme, Zone Industrielle, 37500
SAINT BENOIT LA FORET, Siren : 444 540 124
Marque française
National des Marques : 184426 - 304601 - 304602 - 415097 415098
Signe concerné : HINE (semi-figurative)
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
160
75116 PARIS.
Marque française
Déclarant : Epac International, Société Anonyme à Conseil
d’Administration,
30,
rue
d’Auteuil,
75016
PARIS,
Siren : 702 035 809
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Signe concerné : DIAMOND (SEMI-FIGURATIVE)
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Déclarant : ETABLISSEMENTS G. et P. DORMOY, société
anonyme, Petit-Bourg, 97215 RIVIERE SALEE, Siren : 303 178 024
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 BOULEVARD HAUSSMANN, 75008
PARIS.
Déclarant : ETABLISSEMENTS BOULENGER, société par actions
simplifiée, 21 rue Pajol, 75018 PARIS, Siren : 672 024 148
Marque française
CABINET LEPEUDRY, 43 rue de la Brèche aux Loups, 75012 PARIS.
Signe concerné : DORMOY
Marque française
Signe concerné : GRANILASTIC
Déclarant : LRC PRODUCTS LIMITED, Société de droit britannique, London International House, Turnford Place, BROXBOURNE HERTFORDSHIRE EN10 6LN, Royaume-Uni
The Bund, Guangzhou, Chine
PARIS.
161
Marque française
Marque française
Signe concerné : MYLICON
Signe concerné : CORAL
Date du dépôt : 1er AOUT 1985
Date du dépôt :
1er
AOUT 1985
Déclarant : LAITERIE SAINT PERE, Société Anonyme, Lieu-dit La
Claie, 44320 SAINT PERE EN RETZ, Siren : 865 801 468
Déclarant : LRC PRODUCTS LIMITED, Société de droit britannique, London International House, Turnford Place, BROXBOURNE, HERTFORDSHIRE EN10 6LN, Royaume-Uni
Marque française
PARIS.
Signe concerné : Marque semi-figurative HERMINA
Date du dépôt : 6 AOUT 1985
Marque française
Signe concerné : DUREX
Déclarant : COMPAGNIE GENERALE D’EAUX DE SOURCE,
Société par actions simplifiée, 1 et 3 Avenue Eisenhower, 03200
VICHY, Siren : 332 322 940
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les
lois de l’Etat du New Jersey, One Johnson & Johnson Plaza, New
Brunswick, 08933-7001 NEW JERSEY, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Marque française
Signe concerné : SAINT-CYR LA SOURCE
162
Déclarant : DISTILLERIES DE MATHA, SAS, Léopold BRUGEROLLE, SAS, 26 Rue Pascal Combeau, 16100 COGNAC,
Siren : 555 780 170
DISTILLERIES DE MATHA, SAS, 26 Rue Pascal Combeau, 16100
COGNAC.
Marque française
Signe concerné : Marque semi-figurative CHOUET’BURGER
Marque française
Signe concerné : ALBERT BARONET
Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société Anonyme, 174 avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
Sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, Mme
Tricoire, 82 avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cedex.
Carole
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Marque française
Marque française
Signe concerné : ENDOTELON
Signe concerné : CHOUET’GRILL
Déclarant : PECHINEY ELECTROMETALLURGIE, Société par
actions simplifiée, 517 avenue de la Boisse, 73000 CHAMBERY,
Siren : 642 005 177
163
Marque française
Signe concerné : INOLATE
Déclarant : SOCIETE DES PETROLES SHELL, société par actions
simplifiée, 307, Rue d’Estienne d’Orves, 92700 COLOMBES,
Siren : 780 130 175
Déclarant : CREDIT INDUSTRIEL DE L’OUEST, Société Anonyme,
2
avenue
Jean-Claude
Bonduelle,
44000
NANTES,
Siren : 855 801 072
Marque française
Signe concerné : SHELL THERMIA
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : ALLIANCE (semi-figurative)
Déclarant : VIDEX INC., société régie selon les lois des Etats-Unis
d’Amérique, 1105 N.E. Circle Blvd., Corvallis, OREGON 97330,
Etats-Unis d’Amérique
75116 PARIS.
Déclarant : SOPRA GROUP, Société Anonyme, ZAE Les Glaisins,
74940 ANNECY LE VIEUX, Siren : 326 820 065
Marque française
Signe concerné : VIDEX
Marque française
Signe concerné : PACHA
164
Déclarant : BUTTRESS B.V., Société de droit néerlandais, Vleutensevaart 100, 3532 AD UTRECHT, PAYS-BAS
Marque française
Signe concerné : INTER RAIL (semi figurative)
Marque française
Signe concerné : BODY MIST
Déclarant : BUTAGAZ, société par actions simplifiée, 47-53, Rue
Raspail, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 542 095 575
Déclarant : SOCIETE DES VINS DE FRANCE, Société Anonyme, 65
rue du Bas Marin, 94320 THIAIS, Siren : 651 621 013
Maître Pierre WETZEL, Avocar à la Cour, 160 BIS rue du Temple,
75003 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MAISON DE L’OURS
Marque française
Signe concerné : LA TASSE DES GOURMETS
Classes de produits et de services : 4, 6, 8, 11, 14, 19, 20, 21, 28,
34, 37, 39, 42
Déclarant : SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial,
34
rue
du
Commandant
Mouchotte,
75014
PARIS,
Siren : 552 049 447
SANTARELLI, 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE, 75017 PARIS.
Déclarant : LABORATOIRES CENTRAL DES INDUSTRIES ELECTRIQUES – L.C.I.E., société anonyme, 33, Avenue du Général
Leclerc, 92260 FONTENAY AUX ROSES, Siren : 408 363 174
165
Marque française
Signe concerné : HAR (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1985
75003 PARIS.
Déclarant : BROSSARD SA, Société anonyme, Route de Pont de
l’Arche, 27110 LE NEUBOURG, Siren : 340 558 840
Marque française
Maître Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 bis rue du Temple,
75003 PARIS.
Signe concerné : REAL
Marque française
Signe concerné : BARIOLADES
Déclarant : CIBA SPECIALTY CHEMICALS WATER TREATMENTS
LIMITED, Société britannique, Low Moor, Bradford West
Yorkshire, BD12 0JZ, ROYAUME-UNI
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Déclarant : LE MONDE DU CUIR, Société Anonyme, 28 Route
Nationale 10, COIGNIERES, 78310 MAUREPAS
Marque française
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Signe concerné : RHEOVIS
Marque française
Signe concerné : Le MONDE du CUIR
166
Déclarant : ANDRIEU WILFRID, 3, impasse de Picard, 33180
SAINT-ESTEPHE
Monsieur ANDRIEU Wilfrid, 3, impasse de Picard, 33180 SAINTESTEPHE.
Marque française
Signe concerné : SOLVAROME
Marque française
Signe concerné : Château BELLEVUE
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2005
Déclarant : TRIGANO, société anonyme, 100 rue Petit, 75019
PARIS, Siren : 722 049 459
Déclarant : PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE, SOCIETE
ANONYME, 45, place Abel Gance, 92100 BOULOGNE,
Siren : 319 137 576
TRIGANO, 100 rue Petit, 75019 PARIS.
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : DIGUE CAR
Marque française
Signe concerné : KLORANE
Déclarant : LABORATOIRES SOLVAROME, Société à responsabilité limitée, 46 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS, Siren : 391 624 673
Déclarant : CHEMICALS INTERNATIONAL ESTABLISHMENT,
Société du Liechtenstein, Vaduz, Liechtenstein (avec un centre
d’affaires 3, avenue de Bude, 1223 Cologny, Genève, Suisse),
VADUZ, Liechtenstein
LABORATOIRES SOLVAROME, 46 rue d’Amsterdam, 75009
PARIS.
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
167
Marque française
Marque française
Signe concerné : BARBECUE KING (semi-figurative)
Signe concerné : KENITEX (semi-figurative)
Déclarant : MAISONS LES NATURELLES, Société par actions
simplifiée, 69, rue Charles de Gaulle, 80220 GAMACHES,
Siren : 418 224 044
Déclarant : SANTE-PHARMA, Association régie par la loi du
1er juillet 1901, 3 rue de Milan, 75009 PARIS, Siren : 381 652 999
Monsieur Michel CHARTON, Président, Santé-Pharma, 3, rue de
Milan, 75009 PARIS.
NONY & ASSOCIES, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SANTE-PHARMA (vignette)
Marque française
Signe concerné : LES NATURELLES
Déclarant : YAMATO SCALE COMPANY, LIMITED, Société de
droit japonais, 5-22, Saenba-cho, Akashi-shi, HYOGO-KEN, Japon
Cabinet ARMENGAUD AINE, 3 Avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 6, 16, 19, 37, 40, 42
Déclarant : BARBECUE KING LIMITED, société régie selon les lois
de l’état du Royaume Uni, 16 Richfield Avenue, READING,
BERKSHIRE RG1 8PB, ROYAUME UNI
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : NETCELL (semi-figurative)
168
Déclarant : MONCHAUX EXPANSION, Société par actions Simplifiée, 12 Place du Palais de Justice, 80100 ABBEVILLE,
Siren : 448 504 878
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Déclarant : BOIRON, Société Anonyme, 20 rue de la Libération,
69110 SAINTE FOY LES LYON, Siren : 967 504 697
BOIRON, Madame Claudine Balas, 20 rue de la Libération, 69110
SAINTE FOY LES LYON.
Marque française
Signe concerné : TORA
Marque française
Signe concerné : HOMEOSTICK
Déclarant : ALLERGOPHARMA JOACHIM GANZER KG, Société de
droit allemand, 52 Hermann-Körnerstrasse, 2057 REINBECK BEI
HAMBOURG, ALLEMAGNE
Marque française
Signe concerné : NOVO-HELISEN
Marque française
Signe concerné : VETOPHYL
Déclarant : NORGINE, SA, 29 rue Ethé-Virton, 28100 DREUX,
Siren : 622 006 377
169
Marque française
Signe concerné : NORGAN
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1985
PARIS.
Marque française
Signe concerné : TROPICAL LADY
PARIS.
Marque française
Signe concerné : TROPICAL LADY
Déclarant : WESTINGHOUSE AIR BRAKE TECHNOLOGIES
CORPORATION, société régie selon les lois de l’état du Delaware,
1100 Air Brake Avenue, Wilmerding, PENNSYLVANIE 15148,
Etats-Unis d’Amérique
75116 PARIS.
Déclarant : THERMO KING CORPORATION, 314 West 90th Street,
MINNEAPOLIS, 55420 ETAT DE MINNESOTA, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Signe concerné : DOR-TROL (SEMI-FIGURATIVE)
Marque française
Marque française
Signe concerné : THERMO KING
170
Déclarant : OLIBET BISCUITS – NOUVELLE BISCUITERIE DE LA
VILLEDIEU, Société à Responsabilité Limitée, Zone Industrielle du
Coutal, 24120 TERRASSON
National des Marques : 14732 - 186423
Signe concerné : CORDON JAUNE
Marque française
Frédéric LEPAGE, CABINET LEPAGE, 25 rue Nicolas Leblanc,
59000 LILLE.
Marque française
Signe concerné : L’IDEALE
Déclarant : OXADIS, Société Anonyme, Zone Industrielle de
Tharabie I “ Sérézin ”, ST QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA
VERPILLIERE, Siren : 959 503 111
Marque française
Signe concerné : CROQ’OS
PARIS.
Marque française
Signe concerné : DORMOY TI-PUNCH CREOLE (semi-figurative)
Déclarant : FIMUREX, Société Anonyme, 100 Route de Pré Izard,
38140 REAUMONT, Siren : 384 561 858
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Déclarant : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER-LAPOSTOLLE,
Société anonyme, 91, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS,
Siren : 552 073 371
Marque française
Signe concerné : STANDARM
APPLIMA, S.A., 3 RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 7, 9, 35, 37, 40
171
Déclarant : SIGMAKALON EURIDEP, Société Anonyme, Les
Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL
MALMAISON CEDEX, Siren : 572 093 243
Déclarant : EASYPACK LIMITED, société de droit britannique, Unit
4, Mundells Industrial Centre, Little Mundells, HERTFORDSHIRE
AL7 1EW, ROYAUME UNI
Marque française
Signe concerné : HYDROPRIM
Marque française
Signe concerné : EASYPACK
Déclarant : S.C. JOHNSON & SON, INC., Une société de l’Etat du
Wisconsin (Etats-Unis d’Amérique), 1525 Howe Street, Racine,
WISCONSIN 53403-2236, Etats-Unis d’Amérique
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Déclarant : SOCIETE METALLURGIQUE DE GERZAT, Société par
actions simplifiée, Rue de l’Industrie, 63360 GERZAT,
Siren : 542 074 927
Marque française
Signe concerné : RAID BIO-PROTECTEUR
Marque française
Signe concerné : 7049 HC
172
Marque française
Signe concerné : FIGURATIVE
Déclarant : CHALLENGE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE,
7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS, Siren : 344 817 291
CHALLENGE, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS.
Marque française
Signe concerné : VIBRATION (semi-figurative)
Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16, boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS, Siren : 542 088 067
Marque française
Signe concerné : COMPAGNON (semi-figurative)
N° du nouveau dépôt simultané de la même marque sous une
forme modifiée ou pour d’autres produits et services :
05 3 369 524
Déclarant : AGRONUTRITION, Société par Actions simplifiées,
Parc Activestre, 3. Avenue de l’Orchidée, 31390 CARBONNE,
Siren : 428 693 352
AGRONUTRITION, S.A.S, Monsieur Cédric CABANES, Président,
Parc Activestre, 3, Avenue de l’Orchidée, 31390 CARBONNE.
Déclarant : Lustucru Riz, société anonyme, 4 rue Boileau, 69006
LYON, Siren : 347 876 898
Marque française
Signe concerné : OLIGONIA
Marque française
Signe concerné : SUD
Déclarant : 3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4,
Place de la République, 59170 CROIX, Siren : 477 180 467
173
Marque française
Signe concerné : CENTRY
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1985
Marque française
Signe concerné : SUIZALINE
Déclarant : Imperial Classic Diffusion “ I.C.D. ”, société par actions
simplifiée, 52 rue Bichat, 75010 PARIS, Siren : 421 529 710
Déclarant : SUDIRO ROLAND, 1 MAURAT, 33750 ST GERMAIN DU
PUCH
SUDIRO ROLAND, 1 MAURAT, 33750 ST GERMAIN DU PUCH.
Marque française
Signe concerné : AUTOUR DU MONDE
Marque française
Signe concerné : CHÂTEAU MAURAT
Déclarant : DISNEY ENTERPRISES INC., Société organisée selon
les lois de l’Etat de Delaware, 500, South Buena Vista Street,
Burbank, CALIFORNIE 91521, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : CENTRAL SAFETY EQUIPMENT CO., société régie
selon les lois de l’Etat du New Jersey, 300 W. Broad Street,
BURLINGTON, NEW JERSEY 08016, Etats-Unis d’Amérique
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
174
Marque française
Signe concerné : LES DALMATIENS (semi-figurative)
Déclarant : BWT FRANCE, Société par Actions Simplifiée, 103 rue
Charles Michels, 93200 SAINT DENIS, Siren : 562 110 619
Déclarant : LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE, Société par
Actions Simplifiée, 100 route de Versailles, 78160 MARLY LE ROI,
Siren : 642 041 362
Marque française
Signe concerné : PERMO
Marque française
Signe concerné : STOMACALM
Classes de produits et de services : 1, 3, 4, 6, 7, 11, 19, 21, 37
Déclarant : C.F.E.B. SISLEY, société anonyme, 16, avenue George
V, 75008 PARIS, Siren : 722 003 464
Marque française
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : CALENDASE
Marque française
Signe concerné : EAU DE CAMPAGNE
175
Déclarant : LABORATOIRES PHARMACEUTIQUES DEXO, Société
Anonyme, 179, Bureaux de la Colline, 92213 SAINT-CLOUD,
Siren : 572 228 534
Signe concerné : MAITRE GAZIER
Marque française
Marque française
Classes de produits et de services : 4, 6, 8, 14, 16, 21, 28, 34
Signe concerné : MULKINE
Déclarant : PAUTRAT Camille – Eugène, 66 Avenue Henri Martin,
75116 PARIS
Monsieur PAUTRAT Camille, 66 Avenue Henri Martin, 7116
PARIS.
Marque française
Signe concerné : ANTIXOL
Déclarant : APPLIX Inc., Société de droit américain, 112 Tumpike
Road, 01581 WESTBORO MASSACHUSETTS, Etats Unis
d’Amérique
CAPRI, 33 rue de Naples, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 24 JANVIER 1986
Marque française
Signe concerné : APPLIX (Semi-figurative)
Déclarant : COMAREG S.A., Société Anonyme, 23, avenue
Georges Pompidou, 69486 LYON Cedex 03, Siren : 068 502 376
COMAREG, S.A., Le Danica, 23, avenue Georges Pompidou, 69486
LYON Cedex 03.
Marque française
Signe concerné : VAR AFFAIRES (semi-fig.)
176
LYON Cedex 03.
LYON, Siren : 347 876 898
Marque française
Signe concerné : LE FORUM DE L’HABITAT
Marque française
Signe concerné : CHARLESTON
LYON Cedex 03.
Déclarant : MACC, Société Anonyme, 9 rue des Frères Lumière,
Zone Industrielle du Sanital, 86100 CHATELLERAULT,
Siren : 825 620 198
MACC, S.A, Zone Industrielle du Sanital, BP 427, 86104
CHATELLERAULT CEDEX.
Marque française
Signe concerné : LE 45 (semi-fig.)
Marque française
Signe concerné : CIPAL
Date du dépôt : 1er AVRIL 1986
LYON Cedex 03.
177
Marque française
Marque française
Signe concerné : LE 75 (semi-figurative)
LYON Cedex 03.
LYON Cedex 03.
Marque française
Marque française
Signe concerné : LE 89 (Semi-fig.)
LYON Cedex 03.
LYON Cedex 03.
178
Marque française
Marque française
Signe concerné : LE 91 (Semi-fig.)
LYON Cedex 03.
LYON Cedex 03.
Marque française
Marque française
Déclarant : ST RAPHAEL SAS, Société par actions simplifiée, 19
avenue Michelet, 93400 SAINT OUEN, Siren : 414 748 988
LYON Cedex 03.
75003 PARIS.
179
Marque française
Marque française
Signe concerné : ISOLEX
Signe concerné : ST RAPHAEL
Classes de produits et de services : 1 à 42
Déclarant : CAMBRIDGE ENERGY RESEARCH ASSOCIATES, INC.,
Société de droit américain, 55 Cambridge Parkway, 02142
CAMBRIDGE MASSACHUSETTS, Etats Unis d’Amérique
Déclarant : GENERAL ELECTRIC COMPANY, société constituée
sous les lois de l’Etat de New York, 1 River Road, Schenectady,
New York, Etats-Unis d’Amérique
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CAMBRIDGE ENERGY RESEARCH ASSOCIATES
Marque française
Signe concerné : LEXAN
Déclarant : FEDERATION INTERNATIONALE DE L’AUTOMOBILE,
Association internationale régie par la loi française de 1901, 8,
Place de la Concorde, 75008 PARIS
Cabinet LOYER, 78, Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Déclarant : LABORATOIRES PRODENE KLINT, Société par actions
simplifiée, ZI Pariest, 8. rue Léon Jouhaux, 77183 CROISSY BEAUBOURG, Siren : 738 200 716
Signe concerné : F1
Marque française
180
Déclarant : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER-LAPOSTOLLE,
Société anonyme, 91, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS,
Siren : 552 073 371
APPLIMA, S.A., 3 RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS.
Déclarant : FRANCAP DISTRIBUTION, 40 avenue des Terroirs de
France, 75611 PARIS Cedex 12
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MARNIER
Marque française
Signe concerné : COCCINELLE
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 35, 39, 43
Déclarant : Société Civile d’exploitation Agricole POUJOL, Les
Moulinières, MONBAZILLAC, 24240 SIGOULES
Société Civile d’exploitation Agricole POUJOL, Les Moulinières,
MONBAZILLAC, 24240 SIGOULES.
Déclarant : MATINES, Société Anonyme, Tour Galliéni 1, 78/80
Avenue du Générale de Gaulle, 93170 BAGNOLET,
Siren : 333 242 873
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LES MOULINIERES
Signe concerné : MATINES (semi-figurative)
LYON, Siren : 347 876 898
181
Marque française
Signe concerné : UNIRIZ
Déclarant : BERNARD Thierry, Raymond, Georges, 9, Rue NotreDame de Lorette, 75009 PARIS
Mr Thierry BERNARD, 9, rue Notre-Dame de Lorette, 75009 PARIS.
Marque française
Déclarant : GORECKI Jean, Le Mas des Collines, 84190
GIGONDAS
Signe concerné : BIEN VU
BLOCH & ASSOCIES, 2, Square de l’avenue du bois, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LE MAS DES COLLINES
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2004
Déclarant : HENRI PEYRAT, SARL, Logis de Chaigne, 16120
TOUZAC
PEYRAT ASSOCISES & Cie, 11 BD Emile Zola, 16100 COGNAC.
Déclarant : RULQUIN Michel, 13 rue des Sapins, 54690 LAY SAINT
CHRISTOPHE
Marque française
Signe concerné : COGNAC MONTFORT
Cabinet Michel POUPON, L’ESCURIAL, TECHNOPOLE DE
BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRELES-NANCY CEDEX.
Marque française
Signe concerné : OKAIDO
Déclarant : EVOLUTIONARY TECHNOLOGIES INTERNATIONAL
INC, société régie selon les lois des Etats Unis d’Amerique, 816
Congress Avenue, Suite 1450, 78701 AUSTIN, TEXAS, ETATS
UNIS D’AMERIQUE
182
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CANAM
Marque française
Signe
concerné
INTERNATIONAL
:
EVOLUTIONARY
TECHNOLOGIES
Déclarant : OLYMPUS EUROPA GMBH, société régie selon les lois
de l’ALLEMAGNE, Wendenstrasse 14-16, 20097 HAMBOURG,
ALLEMAGNE
Déclarant : “ SAUVAGE PRODUCTIONS ”, Société à Responsabilité Limitée, 211 avenue Jean-Jaurès, EEPGHV, 75019 PARIS,
Siren : 397 721 515
CABINET SCHMITT & ASSOCIES, Société d’Avocats, 30 avenue
Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS.
75002 PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : “ CABARET SAUVAGE ” (Semi-figurative)
Signe concerné : OLYMPUS-THE VISIBLE DIFFERENCE
Date du dépôt : 14 MARS 1995
Déclarant : GROUPE CANAM INC., SOCIETE DE DROIT CANADIEN, 11535, 1ère Avenue, Saint-Georges, QUEBEC G5Y 7H5,
CANADA
Déclarant : LESPINASSE Jean François, 50 Av Capdeville, 33650
LA BREDE
CEDEX 17.
LESPINASSE J.F., Château Bichon Cassignols, 50 Av Capdeville,
33650 LA BREDE.
183
Marque française
Marque française
Signe concerné : AudiWin
Signe concerné : CHATEAU BICHON CASSIGNOLS
Date du dépôt : 1er JUIN 1995
Date du dépôt : 29 MARS 1995
Classes de produits et de services : 9,42
Déclarant : Monsieur Daniel ISRAËL, es-qualité de Président, CRIP
INFORMATIQUE (SIGLE SN CRIP), Société Par Actions Simplifiée,
5, Rue Gabriel Marie, 13010 MARSEILLE, Siren : 334 780 889
Déclarant : LA LANGUEDOCIENNE, Société Anonyme, Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE,
Siren : 328 212 667
CRIP INFORMATIQUE SIGLE SN CRIP, 5, Rue Gabriel Marie, 13010
MARSEILLE, Représentée Par Monsieur Daniel ISRAËL.
Marque française
Signe concerné : MédicaWin (Semi-figurative)
Date du dépôt : 1er JUIN 1995
Marque française
Signe concerné : RECITAL
Date du dépôt : 9 MAI 1995
Déclarant : GALERIE PHAL, Société à responsabilité limitée, 29,
rue Mazarine, 75006 PARIS, Siren : 379 994 395
Déclarant : Monsieur Daniel ISRAËL, es-qualité de Président, CRIP
INFORMATIQUE (SIGLE SN CRIP), Société Par Actions Simplifiée,
5, Rue Gabriel Marie, 13010 MARSEILLE, Siren : 334 780 889
CRIP INFORMATIQUE SIGLE SN CRIP, 5, Rue Gabriel Marie, 13010
MARSEILLE, Représentée Par Monsieur Daniel ISRAËL.
Marque française
Signe concerné : VOEUX D’ARTISTES
184
Déclarant : LES COMPTOIRS MODERNES, Société anonyme, 1,
place du Gué de Maulny, 72000 LE MANS, Siren : 575 450 317
LEVALLOIS PERRET.
92593
Déclarant : TASSIN JEAN-JACQUES, 26 rue Franklin, 92600
ASNIERES SUR SEINE
TASSIN INSTRUMENTS, 26 rue Franklin, 92600 ASNIERES SUR
SEINE.
Marque française
Signe concerné : EAU DE
D’AUVERGNE (semi-figurative)
SOURCE
DES
MONTAGNES
Marque française
Signe concerné : TASSIN INSTRUMENTS (Semi-figurative)
Déclarant : RULQUIN Michel, 13 rue des Sapins, 54690 LAY SAINT
CHRISTOPHE
Cabinet Michel POUPON, L’ESCURIAL, TECHNOPOLE DE
BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRELES-NANCY CEDEX.
Déclarant : CARREFOUR, Société anonyme, 6, avenue Raymond
Poincaré, 75016 PARIS, Siren : 652 014 051
LEVALLOIS PERRET.
Marque française
92593
Signe concerné : OKAIDO
Marque française
Signe concerné : DURENMEYER
Déclarant : ETABLISSEMENTS CATTEAU, Société par actions
simplifiée, Z.I., Route de Paris, 14120 MONDEVILLE,
Siren : 576 280 101
LEVALLOIS PERRET.
92593
Marque française
Signe concerné : CEDICO
185
Déclarant : MICRONERGIE SAS, SAS, ZAE “ LA GARRIGUE ”,
34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS, Siren : 323 687 830
MICRONERGIE, SAS, ZAE “ LA GARRIGUE ”, 34725 SAINT
ANDRE DE SANGONIS.
Déclarant : ADEZA BIOMEDICAL CORPORATION, société organisée sous les lois de l’Etat du Delaware, 1240 Elko Drive, 94089
SUNNYVALE, Etat de Californie, Etats-Unis d’Amérique
Marque française
Signe concerné : NERGIE-CHEQUES
National des Marques : 415072 - 415073 - 415074 - 415075
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : SALEST
Déclarant : ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, c/o Institut
de Myologie, 47/83 Boulevard de l’Hôpital, 75651 PARIS CEDEX 13
Marque française
Déclarant : S.C.E.A. RENE RENON, SOCIETE CIVILE, 14 Rue Alfred
de Luze, 33460 SOUSSANS, Siren : 341 345 023
S.C.E.A. RENE RENON, Château LA GALIANE, 33460 SOUSSANS.
Signe concerné : L’AUDACE D’Y CROIRE
Marque française
Signe concerné : CLOS DU CADEOS MARGAUX
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 7, 9, 10, 11, 12, 14,
15, 16, 18, 19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36,
38, 41
186
National des Marques : 001491 - 001491/1 - 001492 - 001923 418514
Marque française
Signe concerné : REGIECORP
Marque française
Signe concerné : MITEK
Déclarant : ROCHA John, 54, rue Etienne Marcel, 75002 PARIS
BECKER & JOLY, Selàrl, Avocats à la Cour, 5, avenue Bertie
Albrecht, 75008 PARIS.
Marque française
Déclarant : CREAPRESS, Société anonyme, 69/71, avenue Pierre
Grenier, 92517 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 382 653 392
Signe concerné : JOHN ROCHA
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : REGIE CORPORATE
Déclarant : LAFFORT OENOLOGIE, SAS, ZI de la jacquotte, 11 rue
Aristide Bergès, 33270 FLOIRAC, Siren : 457 200 608
LAFFORT OENOLOGIE, BP 17, 33015 BORDEAUX cedex.
Marque française
Déclarant : CREAPRESS, Société anonyme, 69/71, avenue Pierre
Grenier, 92517 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 382 653 392
Signe concerné : RECHARJETT
75002 PARIS.
187
Déclarant : BAXTER INTERNATIONAL INC, société régie selon les
lois de l’état du DELAWARE, One Baxter Parkway, DEERFIELD,
ILLINOIS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
75002 PARIS.
Déclarant : CESAR, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 19 Rue des Bretons, 93210 LA PLAINE ST DENIS,
Siren : 381 178 797
CABINET LAVOIX, 62 Rue de bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Marque française
Signe concerné : INTRAVIA
Marque française
Signe concerné : CAPRICE
Déclarant : BROWN SHOE COMPANY, INC., société organisée
selon les lois de l’Etat de New York, 8300 Maryland Avenue,
SAINT LOUIS – MISSOURI, ETATS UNIS D’AMERIQUE
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Déclarant : EDITIONS WEKA, SAS (anciennement SARL), 249 rue
de Crinée (Nouvelle adresse), 75019 PARIS
Laurence DENIS-LEROY, Avocat à la Cour, Cabinet DENIS-LEROY,
52 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PAGODA (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : CCTP : Cahier des Clauses Techniques
Particulières
Déclarant : GENE+, Société par actions simplifiée, 12 rue du
Moulin, 62134 ERIN, Siren : 378 097 505
GENE+, 12 rue du Moulin, 62134 ERIN.
188
Marque française
Signe concerné : ALFA+
Déclarant : BUDGET RENT A CAR SYSTEMS, INC., société régie
selon les lois de l’Etat du Delaware, 6 Sylvan Way, PARSIPPANY,
NEW JERSEY 07054, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : GENE+, Société par actions simplifiée, 12 rue du
Moulin, 62134 ERIN, Siren : 378 097 505
GENE+, 12 rue du Moulin, 62134 ERIN.
Marque française
Signe concerné : TEAM BUDGET
Marque française
Signe concerné : “ DEFI+ ”
Déclarant : KELLOGG COMPANY, Société organisée sous les lois
de l’Etat du Delaware, One Kellogg Square, BATTLE CREEK,
49016-3599 MICHIGAN, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : LexisNexis Infolib, une société par actions simplifiée,
rue de Monbary, 45140 ORMES, Siren : 328 960 265
CABINET PLASSERAUD, 65/67 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : FROSTIES, C’EST GEANT
Marque française
Signe concerné : TRANSIMMO
189
Déclarant : SKAGEN DESIGNS, LTD, Société de droit américain
régie selon les lois de l’Etat du Nevada, 640 MAESTRO DRIVE RENO, 89511 NEVADA, ETATS-UNIS
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Signe concerné : FUN GOLD
Marque française
Marque française
Signe concerné : SKAGEN (semi-figurative)
Déclarant : Société KODAK S.A., Société Anonyme, 26, rue Villiot,
75012 PARIS, Siren : 542 097 530
Monsieur Bertrand BOUVARD, Service Marques de Fabrique,
Société KODAK, S.A., 26, rue Villiot, 75012 PARIS.
Déclarant : DECATHLON, Société Anonyme à Directoire et Conseil
de Surveillance, B.P. 299, 4 boulevard de Mons, 59665 VILLENEUVE D’ASCQ, Siren : 306 138 900
Marque française
Signe concerné : M-WAVE (Semi-figurative)
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31 rue
Marque française
Signe concerné : A.S.D. ADJUSTABLE SYSTEM DECATHLON
(semi-figurative)
Déclarant : PETROBRAS DISTRIBUIDORA, S.A., Société brésilienne, RUA GENERAL CANABARRO 500, 12o A 16o ANDARES,
MARACANA, RIO DE JANEIRO, BRESIL
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Déclarant : EASTMAN KODAK COMPANY, 343 State Street,
Rochester N.Y., 14650, EUA
Monsieur Bertrand BOUVARD, Service Marques de Fabrique,
Société KODAK, S.A., 26, rue Villiot, 75012 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FERBRAX (semi-figurative)
190
Déclarant : PETROBRAS DISTRIBUIDORA, S.A., Société brésilienne, RUA GENERAL CANABARRO 500, 12o A 16o ANDARES,
MARACANA, RIO DE JANEIRO, BRESIL
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : HIKER
Marque française
Signe concerné : MARBRAX (semi-figurative)
Déclarant : BIRD PRODUCTS CORPORATION, Société constituée
sous les lois de l’Etat de Californie, 1100 Bird Center Drive, Palm
Springs, CALIFORNIA 92262, Etats-Unis d’Amérique
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocat à la Cour, 50, rue Etienne
Marque française
Signe concerné : TAYMIR
Marque française
Signe concerné : TBIRD
191
Marque française
Signe concerné : LOFOTEN
Déclarant : BAROSTAR, Société anonyme, 2, rue du Bief, 25500
MORTEAU
VANDER-HEYM, 172 Bd Voltaire, 75011 PARIS.
Marque française
Déclarant : Monsieur BOUQUIER Jean, Domaine de Grandmaison, 33850 LEOGNAN
LANDWELL & Associés, Maître Suzie MAILLOT, 179, cours du
Médoc, 33300 BORDEAUX.
Signe concerné : marque figurative
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DE GRANDMAISON (semi-figurative)
Déclarant : UNION TECHNIQUES CHAMPENOISES, Société
Anonyme, Espace Valentin, Z.A. Les Forges, 51200 EPERNAY,
Siren : 442 815 734
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Déclarant : BAROSTAR, Société anonyme, 2, rue du Bief, 25500
MORTEAU
VANDER-HEYM, 172 Bd Voltaire, 75011 PARIS.
Marque française
Signe concerné : THIERION
Marque française
Signe concerné : BAROSTAR
192
Déclarant : AUBERGER Gérard, 902 route de Raves, 88100
NEUVILLERS SUR FAVE
Marque française
Déclarant : HOMEL Jacky, Rue de la Behouers, 88100 SAINT DIE
Signe concerné : QUE SAIS-JE ?
Cabinet METZ PATNI, 63 rue de la Ganzau, B.P. 63, 67024
STRASBOURG CEDEX.
Marque française
Signe concerné : SALVECO (semi-fig.)
Déclarant : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE, Société
coopérative anonyme d’édition et de librairie, 6, avenue Reille,
75014 PARIS, Siren : 542 087 168
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Déclarant : SOMERSET TECHNICAL LABORATOIRES LIMITED,
Société britannique, 4A Kings Castle Business Park, The Drove,
Bridgwater Somerset, TA6 4AG BRIDGWATER, Royaume-Uni
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : PUF
Marque française
Signe concerné : TESTEX
Déclarant : SUN MICROSYSTEMS, INC., société américaine organisée selon les lois de l’état du Delaware, 4150 Network Circle,
95054 SANTA CLARA, CALIFORNIE, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Marque française
Déclarant : PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE, société
coopérative anonyme d’édition et de librairie, 6, avenue Reille,
75014 PARIS, Siren : 542 087 168
Signe concerné : THE NETWORK IS THE COMPUTER
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
193
Marque française
Signe concerné : SUPERCHARGE
Déclarant : GEORGES Michel, 3 rue de Hongrie, 57110 YUTZ
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : THERMOPHONIE (Semi-fig.)
Déclarant : VERNEY CARRON SA, SA à Directoire, 54 Boulevard
Thiers, 42000 SAINT-ETIENNE, Siren : 574 501 557
Marque française
Signe concerné : SUPER 9
Marque française
Signe concerné : FULGUR
Marque française
Signe concerné : IMPACT +
194
Déclarant : MADEMOISELLE DE MARGAUX, Société par Actions
Simplifiée, 1, route de l’Isle Vincent, 33460 MARGAUX,
Siren : 444 784 037
Marque française
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Signe concerné : KIPNET
Marque française
Signe concerné : SARMENTS DU MEDOC (semi-figurative)
Déclarant : SOUBES Michel, 1 Le Maine, 33430 CAZATS
SOUBES Michel, 1 Le Maine, 33430 CAZATS.
Marque française
75002 PARIS.
Signe concerné : DOMAINE DE BASTEROT
Marque française
Signe concerné : TOUS LES EXCES SONT PERMIS
Déclarant : Monsieur SIN Sinibaldo, Mareil, ORDONNAC, 33340
LESPARRE/MEDOC
Monsieur Sinibaldo SIN, Mareil, ORDONNAC, 33340 LESPARRE.
195
Marque française
Signe concerné : Chateau Bel tir Mareil
Déclarant : HiNotes, INC., Société de droit américain, One Clock
Tower Place, 01754 MAYNARD MASSACHUSETTS, Etats Unis
d’Amérique
Marque française
Déclarant : CLAUSE TEZIER, Société Anonyme, rue Louis Saillant,
Zone Industrielle, 26800 PORTES-LES-VALENCE, Siren : 435 480 546
Signe concerné : ZONDA
Marque française
Signe concerné : TézierPILL (semi-figurative)
Déclarant : BVF S.A, Société anonyme, ZI les Fraries, 42740 SAINT
PAUL EN JAREZ, Siren : 787 280 155
Monsieur Jean-Pierre GASNIER, Cabient AELEGIS, 6 allées Turcat
Méry, 13008 MARSEILLE.
Déclarant : CLAUSE TEZIER, Société Anonyme, rue Louis Saillant,
Zone
Industrielle,
26800
PORTES-LES-VALENCE,
Siren : 435 480 546
Marque française
Signe concerné : PANILOR (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : TézierPILL
Déclarant : BVF, S.A., Société anonyme, ZI les Fraries, 42740
SAINT PAUL EN JAREZ, Siren : 787 280 155
196
Moniseiur Jean-Pierre GASNIER, Cabient AELEGIS, 6 allées
Turcat Méry, 13008 MARSEILLE.
Marque française
Marque française
Signe concerné : BABORD TRIBORD
Signe concerné : BVF (Semi-figurative)
Déclarant : CONSOLIDATED METAL PRODUCTS, INC., Société
des Etats-Unis d’Amérique, 1028 Depot Street, Cincinnati, OHIO
45204, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : MONOPRIX S.A., Société Anonyme, Tour Vendôme,
204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 552 018 020
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : C-8
Marque française
Signe concerné : EXPRESS GOURMET
Déclarant : ENERGIZER SA, Société anonyme de droit suisse, 8
Impasse Colombelle, CH 1218 LE GRAND SACONNEX, SUISSE
SANTARELLI, 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : Mr. ENERGIZER
197
Déclarant : BALOU HOLDING, société anonyme, 25 rue de
Vendenheim, 67170 BRUMATH, Siren : 326 036 563
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Déclarant : THE POLO/LAUREN COMPANY, L.P., 650 Madison
Avenue, 10022 NEW YORK, NEW YORK, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Marque française
Signe concerné : AQUARIUS
Marque française
Signe concerné : RALPH
Déclarant : CHEVRONTEXACO GLOBAL ENERGY INC., Société
organisée selon les lois de l’Etat de Delaware, 6001 Bollinger
Canyon Road, SAN RAMON, ETAT DE CALIFORNIE 94583, EtatsUnis d’Amérique
75002 PARIS.
Déclarant : MONSANTO TECHNOLOGY LLC, Société américaine
organisée et existant selon les lois de l’Etat du Delaware, 800
North Lindbergh Boulevard, Saint Louis, Missouri, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Marque française
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Signe concerné : QUENCHTEX
Marque française
Signe concerné : ACTIVA
Déclarant : S.M. JALEEL & COMPANY LIMITED, Société Organisée sous les lois de TRINIDAD, Otaheite Industrial Estate, South
Oropouche, SAN FERNANDO, TRINIDAD, TRINITE ET TOBAGO,
ANTILLES
198
Marque française
Signe concerné : marque tridimensionnelle
Déclarant : CINE CINEMA CABLE, Société Anonyme, 1, Place du
Spectacle,
92863
ISSY
LES
MOULINEAUX
CEDEX 9,
Siren : 342 545 316
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CINECINECOURT
Marque française
Signe concerné : Marque semi-figurative Pâturages DE FRANCE
Déclarant : SCHUESSLER KARENA, 24 rue des Grands Augustins,
75006 PARIS
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Déclarant : Aktiebolaget SKF, Société organisée sous les lois du
Royaume de Suède, Hornsgatan 1, 41550 GÖTEBORG, Suède
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : KARENA SCHUESSLER
Signe concerné : CARB
199
Marque française
Signe concerné : MYCLOSS
Marque française
Signe concerné : FIEE DE FRANCE
Déclarant : SERFIM, Société Anonyme, 2 Chemin du Génie, 69200
VENISSIEUX, Siren : 343 425 534
Déclarant : NOVOZYMES A/S, société régie selon les lois du Danemark, Krogshoejvej 36, 2880 BAGSVAERD, DANEMARK
BOUJU DERAMBURE BUGNION, BDSA, 18, quai du Point du
Jour, 92659 BOULOGNE CEDEX.
Marque française
Signe concerné : EJS SERPOLLET (semi figurative)
Marque française
Signe concerné : CIPZYME
Déclarant : DOW AGROSCIENCES LLC, Société organisée selon
les lois de l’Etat du Delaware, 9330 Zionsville Road, INDIANAPOLIS, INDIANA 46268, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Signe concerné : SERFIM (semi figurative)
CEDEX 17.
Marque française
200
Marque française
Signe concerné : MBTP CARRIERES (semi figurative)
Marque française
Signe concerné : CARRET (semi figurative)
Marque française
Signe concerné : SERNED (semi figurative)
Marque française
Signe concerné : CHABUEL (semi-figurative)
Déclarant : ARDEN PLAST, SA, société par actions simplifiée,
Chemin de la Meurthe, 88580 SAULCY-SUR-MEURTHE,
Siren : 392 445 466
Marque française
Signe concerné : PROPY-ELEC
201
Déclarant : Ethan Allen Marketing Corporation, société organisée
et existant selon les Lois de l’Etat du Delaware, Ethan Allen Drive,
DANBURY, Connecticut, Etats Unis d’Amérique
CABINET ELISABETH MARTIN, Avocats à la cour, 42, Avenue
Montaigne, 75008 PARIS.
Déclarant : ARDEN PLAST SA, société par actions simplifiée,
Siren : 392 445 466
Marque française
Signe concerné : EA (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : ARDEN-PLAST
Déclarant : LEBRETON Rieul, 19, Chemin de la Vieille Usine
Eperon, 97435 ST GILLES-LES-HAUTS, Ile de la Réunion
LEBRETON Rieul, 19, chemin de la Vieille Usine Eperon, 97435 STGILLES-LES-HAUTS, Ile de la Réunion.
Déclarant : BRUN Jean Marc, Domaine Beau Mistral, Le Village,
Route d’Orange, 84110 RASTEAU
BRUN Jean-Marc, Le Village, Route d’Orange, 84110 RASTEAU.
Marque française
Signe concerné : CAFE PAYS
Marque française
Signe concerné : Cuvée Les Hautes Vignes
75002 PARIS.
202
Marque française
Signe concerné : CRESCENDO
Déclarant : CAISSE D’ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET
DES TRAVAUX PUBLICS (CAMbtp), Société d’Assurance Mutuelle
à cotisations variables, 5 rue Jacques Kablé, 67000 STRASBOURG
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Déclarant : ARDEN PLAST, SA, société par actions simplifiée,
Siren : 392 445 466
Marque française
Signe concerné : CAISSE D’ASSURANCE MUTUELLE DU B.T.P.
Marque française
Signe concerné : AP (semi-figurative)
CEDEX.
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : CAMBTP
Marque française
Signe concerné : CAISSE D’ASSURANCE MUTUELLE DU
BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
Déclarant : ACTE VIE, Société Anonyme, 5 rue Jacques Kablé,
67000 STRASBOURG
203
Marque française
CEDEX.
Signe concerné : GIRAFE
Marque française
Signe concerné : LOUKSOR
75003 PARIS.
Déclarant : ACTE VIE, Société Anonyme, 5 rue Jacques Kablé,
67000 STRASBOURG
CEDEX.
Marque française
Signe concerné : LES VENDANGES EXCLUSIVES
Marque française
Signe concerné : MYKERINOS
Déclarant : PARFUMS PAROUR, S.A., SA, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS, Siren : 339 326 027
PARFUMS PAROUR, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS.
Déclarant : G.I.R.A.F.E. (GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL
POUR LA RETRAITE, LES ASSURANCES, LES FINANCES ET
L’EPARGNE), Association régie par le droit local, 4 rue de Vendenheim, 67000 STRASBOURG
Marque française
CEDEX.
Signe concerné : DIAMANT D’OR
Date du dépôt : 1er SEPTEMBRE 1995
204
Déclarant : AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE, Société
d’économie mixte, 100, Avenue de Suffren, 75015 PARIS,
Siren : 572 139 996
Marque française
Signe concerné : 1 DAY
Marque française
Signe concerné : IMAGINIERIE
Déclarant : FOCAL, INC., société organisée sous les lois de l’Etat
du Delaware, 4 Maguire Road, 02173 LEXINGTON, Etat du Massachusetts, Etats-Unis d’Amérique
CEDEX 09.
Déclarant : AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE, Société
d’économie mixte, 100, Avenue de Suffren, 75015 PARIS,
Siren : 572 139 996
Marque française
Signe concerné : FOCAL
Marque française
Signe concerné : IMAGÉNIERIE
Déclarant : VILLE DE NICE, personne morale de droit public –
collectivité territoriale, 5 rue de l’Hôtel de Ville, 06300 NICE
GPI et Associés, EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, Rue
Guillibert de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE.
205
Marque française
Marque française
Signe concerné : LE PRE DU CLOCHER
Signe concerné : VILLE DE NICE MUSEE DE TERRA AMATA (semifigurative)
Déclarant : DELTA INCENDIE, Sarl, 158 Rue des Glières, ZA du
Champ Rolland, 38150 SALAISE SUR SANNE, Siren : 400 392 486
Déclarant : SOCOPA, société anonyme, Tour Maine Montparnasse, 33, Avenue du Maine, 75015 PARIS, Siren : 344 636 550
MR DELIERE Gerard, Gerant, DELTA-INCENDIE, 158 Rue des
Glières, ZA du Champ Rolland, 38150 SALAISE SUR SANNE.
Marque française
Signe concerné : DELTA-INCENDIE (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LES CARRES FUTES
Déclarant : MR DELIERE Gerard, 1500 Route d’Eguilles, Lot Fontfiguière, 13090 AIX EN PROVENCE
MR DELIERE Gerard, 1500 Route d’Eguilles, Lot Fontfiguière,
13090 AIX EN PROVENCE.
Déclarant : TERRENA, coopérative agricole, La Noëlle, 44150
ANCENIS, Siren : 429 707 292
Marque française
Signe concerné : AMCI-PROTECTION (semi-figurative)
206
75002 PARIS.
Déclarant : MR DELIERE Gerard, 1500 Route d’Eguilles, Lot Font
Figuière, 13090 AIX EN PROVENCE
Marque française
MR DELIERE Gerard, 1500 Route d’Eguilles, Lot Font Figuiere,
Signe concerné : Radis Noir/Artichaut Une forme “ hépat…ante ”!
(semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : SUD’EX
Déclarant : CHANTIERS JEANNEAU, Société Anonyme, Route de
la Roche sur Yon, 85500 LES HERBIERS, Siren : 423 894 310
Déclarant : MR DELIERE Gerard, 1500 Route d’Eguilles, Lot Fontfiguière, 13090 AIX EN PROVENCE
CABINET ORES, 36 rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
MR DELIERE Gerard, 1500 Route d’Eguilles, Lot Font Figuière,
Marque française
Signe concerné : DORAL
Marque française
Signe concerné : AZ-INCENDIE (Semi-figurative)
Déclarant : SK VOYAGES, Société Anonyme, 1/1 Bis Avenue de la
République, 75011 PARIS, Siren : 398 751 172
Déclarant : ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée, 8, rue
Christophe-Colomb, 75008 PARIS, Siren : 418 402 095
CABINET BREMA, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
207
Marque française
Marque française
Signe concerné : MEMPHIS MIST
Signe concerné : VIVA SUN (semi-figurative)
Déclarant : NORMANDIE APPATS, Société Par Actions Simplifiée,
19, rue du Colonel Fabien, 14860 RANVILLE, Siren : 327 820 577
Déclarant : CENTRE INTERPOOL, SARL, Rue Gaspard Monge, ZAC
de Conneuil, 37270 MONTLOUIS SUR LOIRE, Siren : 380 881 946
SOFINOR – Cabinet BOURON & Associés, Société d’Avocats
SELAFA au capital de 1000.000 Francs, 104, Chemin de Cières,
B.P 98, 76233 BOIS GUILLAUME CEDEX.
CABINET LE GUEN MAILLET, 5, place Newquay, B.P. 70250, 35802
DINARD CEDEX.
Marque française
Signe concerné : CENTRE INTERPOOL (Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : MOURON
Déclarant : JACKSON Victoria, Citoyenne américaine, 4570 Encino
Avenue, Encino, 91316 CALIFORNIE, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : HALEWOOD INTERNATIONAL BRANDS LIMITED,
société régie selon les lois du Royaume Uni, The Sovereign
Distillery, Wilson Road, Huyton Business Park, LIVERPOOL L36
6AD, ROYAUME UNI
Marque française
75002 PARIS.
Signe concerné : VICTORIA JACKSON
208
Déclarant : LYONNAISE DES EAUX, Société Anonyme, 72 avenue
de la Liberté, 92000 NANTERRE, Siren : 542 062 559
Déclarant : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES, PLC, Société de
Droit Britannique, 20 Manchester Square, W1U 3AN LONDRES,
ROYAUME-UNI
Marque française
Signe concerné : SATELLITE
Marque française
Signe concerné : IMAGEDATA
Déclarant : L’ACTION SOCIALE, Société à Responsabilité Limitée,
13, Boulevard Saint-Michel, 75005 PARIS, Siren : 420 743 346
CABINET SYLVIE SZILVASI, 4, rue de Rome, 75008 PARIS.
Déclarant : SLC Technologies, Inc., Société constituée sous les
lois de l’Etat de Delaware, 2611 Pringle Road S.E., Salem,
OREGON 97302, Etats-Unis d’Amérique
Marque française
Bourgeois Rezac Bourgeois, Avocats à la Cour, 50, rue Etienne
Signe concerné : LE JOURNAL DE L’ACTION SOCIALE (semi-fig.)
Marque française
Signe concerné : TRACCESS
Déclarant : IMPEX, Société par Actions Simplifiée, 140 rue des
Moulins, 38490 CHIMILIN, Siren : 349 685 099
209
Marque française
Signe concerné : NEW DESIGN (Semi-figurative)
75002 PARIS.
Déclarant : BUBENDORFF VOLET ROULANT, Société Anonyme,
41, rue de Lectoure, 68300 SAINT-LOUIS, Siren : 334 192 903
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Marque française
Signe concerné : AXAROLA (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : AUTOMATIQUEMENT NUMERO 1
75002 PARIS.
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
PERNOD RICARD, Direction Juridique, 12 place des Etats-Unis,
75016 PARIS.
Marque française
Signe concerné : OPTIROLA
Marque française
Signe concerné : NUIT DE L’INTEGRATION L’ESPRIT DU CLAN
210
Déclarant : KELLOGG COMPANY, Société organisée sous les lois
de l’Etat du Delaware, One Kellogg Square, BATTLE CREEK,
49016-3599 MICHIGAN, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Marque française
Signe concerné : GLOBE Café (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : Marque figurative
Déclarant : COUCHON ASSURANCES, Société Anonyme, 12
avenue Maurice Simonet, 26000 VALENCE, Siren : 383 048 543
Déclarant : DULGUER, Société par Actions Simplifiée, Z.A. La
Robole, Rue Paul Langevin, 13856 AIX EN PROVENCE,
Siren : 325 949 667
CABINET MAREK, 28 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Marque française
Signe concerné : MC BROOKER’S ASSURANCES
Marque française
Signe concerné : CANNISSE (semi-fig.)
Déclarant : GRAND HALL ENTERPRISE CO. Ltd, Société de droit
Taïwanais, 9th FI/3-5, No. 374, Sec. 2, Pa-Teh Road, TAIPEI CITY,
TAIWAN (REPUBLIQUE DE CHINE)
Déclarant : CAUBET CHOUCHANA MEYER, SCP, 49 AVENUE DES
CHAMPS-ELYSEES, 75008 PARIS, Siren : 330 703 869
SCP CAUBET CHOUCHANA MEYER, JEAN-PAUL CHOUCHANA,
49 AVENUE DES CHAMPS-ELYSEES, 75008 PARIS.
211
Marque française
Marque française
Signe concerné : ERMAROLA
Signe concerné : LEXFORCE
Déclarant : IMAGE PRODUCTS GROUP L.L.C., Société à Responsabilité Limitée du Delaware, Suite 340, 4201 Congress Street,
CHARLOTTE, NC 28209, ETATS UNIS D’AMERIQUE
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ERVOROLA
Marque française
Signe concerné : MAGIC (semi-figurative)
75002 PARIS.
Marque française
75002 PARIS.
Signe concerné : FORTI TONIC FORTIFIE LES DEFENSES
NATURELLES (semi-figurative)
212
Classes de produits et de services : 19 et 27
Déclarant : GROUPEMENT D’INTERET ECONOMIQUE OVINS DU
LIMOUSIN, Groupement d’interêt économique, 32 Avenue du
Général Leclerc, 87000 LIMOGES, Siren : 342 109 147
PARIS.
LYON Cedex 03.
Marque française
Signe concerné : LE GOUT DE L’EXCELLENCE
Marque française
Signe concerné : Bonjour ARLES ANNONCES (Semi-fig.)
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUILLET 2005
Déclarant : KIEFFER NICOLLE MARIE EMILIE, 1760, Avenue de
Provence, 06140 VENCE
Melle KIEFFER Nicole, 1760 Avenue de Provence, 06140 VENCE.
Marque française
Déclarant : The Amtico Compagny Limited, Société de droit du
Royaume-Uni, P.O. Box 42, Kingfield Road, Coventry,
Warwickshire, CV6 5PL, ROYAUME-UNI
Signe concerné : “ MERVEILLES DE PROVENCE ”
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
Marque française
Signe concerné : STRATICA
Déclarant : CASTEL FRERES, Société Anonyme, 24 rue Georges
Guynemer, 33290 BLANQUEFORT, Siren : 459 202 875
213
75003 PARIS.
Marque française
Signe concerné : GOLF DE L’ISLE ADAM (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LOS QUINTAOS
Déclarant : PROMISE EUROPE S.A., Société Anonyme, 1, Chemin
des Vanneaux, 95290 L’ISLE ADAM, Siren : 378 057 079
PARIS.
Déclarant : BESSON MUSICAL INSTRUMENTS LIMITED, société
de droit britannique, Rutland House, Rutland Gardens, LONDRES
SW7 1BX, GRANDE BRETAGNE
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Marque française
Marque française
Signe concerné : LES VANNEAUX
Signe concerné : BESSON LONDON (semi-figurative)
Déclarant : PROMISE EUROPE, S.A., Société Anonyme, 1, Chemin
des Vanneaux, 95290 L’ISLE ADAM, Siren : 378 057 079
PARIS.
PARIS.
214
Marque française
Signe concerné : DORMOY
Déclarant : OLIN CORPORATION, société organisée selon les lois
de l’Etat de Virginie, 501 Merritt 7, P.O. Box 4500, Norwalk,
CONNECTICUT 06856-4500, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
PARIS.
Déclarant : Bayer CropScience SA, société anonyme, 16, Rue
Jean-Marie Leclair, 69009 LYON, Siren : 969 503 309
Marque française
Signe concerné : (MARQUE FIGURATIVE)
PARIS.
Marque française
Signe concerné : RHIZOFILM
Déclarant : ORANGE FRANCE, Société Anonyme, 41-45 boulevard
Romain Rolland, 92120 MONTROUGE, Siren : 428 706 097
Maitre Philippe BOUTRON, DS AVOCATS, 46, rue de Bassano,
75008 PARIS.
PARIS.
Marque française
Signe concerné : ESPACE MOBILES
Marque française
Signe concerné : WINCHESTER
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42
Déclarant : ROMACTIS, Société par actions simplifiée, Trévins de
Chauray, 79000 NIORT, Siren : 450 753 009
215
Marque française
Signe concerné : ELYSEO
NONY & ASSOCIES, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ROMACTIS
Déclarant : UNION DE BANQUES A PARIS, Société anonyme, 22,
Place de la Madeleine, 75008 PARIS
S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant : TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE S.A., Société de
droit suisse, Avenue Général Guisan 70, 1009 PULLY, SUISSE
Marque française
Signe concerné : ARGENTYS
Marque française
Signe concerné : CANTABRIK
Déclarant : SPOT, Société Anonyme, 18, rue du Clos de la
Bouchardière, 41100 NAVEIL, Siren : 312 493 281
CABINET DEBAY, 126 ELYSEE 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD.
Marque française
Déclarant : CCF, Société Anonyme, 103, avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS
Signe concerné : SPOTAXES (semi-figurative)
216
Déclarant : THELOT Patrick, 6 ter rue des écoles, 92210 SAINT
CLOUD
Monsieur Patrick THELOT, MODELOR, 5 rue Cambronne, 75015
PARIS.
PARIS.
Marque française
Signe concerné : MODELOR MODELOR – Travail temporaire
(Semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : WINCHESTER semi-figurative)
Déclarant : MEDTRONIC, INC., société organisée sous les lois de
l’Etat du Minnesota, 7000 Central Avenue N.E., 55432 MINNEAPOLIS, Etat du Minnesota, Etats-Unis d’Amérique
CEDEX 09.
Déclarant : MICRO APPLICATION, Société anonyme, 20/22 rue des
Petits hôtels, 75010 PARIS, Siren : 321 525 032
MICRO APPLICATION, Nathalie BOULVARD, 20/22 rue des Petits
hôtels, 75010 PARIS.
Marque française
Signe concerné : REVEAL
Marque française
Signe concerné : LE MEILLEUR DE…
Déclarant : MEDTRONIC, INC., société organisée sous les lois de
l’Etat du Minnesota, 7000 Central Avenue N.E., 55432 MINNEAPOLIS, Etat du Minnesota, Etats-Unis d’Amérique
CEDEX 09.
217
Marque française
Signe concerné : i SERIES
Déclarant : CHALLENGE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE,
7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS, Siren : 344 817 291
CHALLENGE, 7 RUE DU COLOMBIER, 45000 ORLEANS.
Déclarant : GROUPE LIAISONS S.A., Société anonyme à conseil
d’administration, 1, rue Edouard Belin, 92500 RUEIL
Marque française
Signe concerné : VIBRATION (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : “ L’ENTREE EN IFSI DANS LA POCHE ”
N° du nouveau dépôt simultané de la même marque sous une
forme modifiée ou pour d’autres produits et services :
05 3 369 523
Déclarant : EDEC, SOCIETE ANONYME, 76 avenue du Midi, Zone
Industrielle, 63800 COURNON D’AUVERGNE, Siren : 344 617 469
CABINET LAVOIX, 56 AVENUE DE ROYAT, 63401 CHAMALIERES.
Déclarant : SAN YANG INDUSTRY CO., Société établie selon les
lois de Taiwan, No. 124, Hsin-Ming Road, Neihu District, TAIPEI,
TAIWAN PROVINCE DE CHINE
Marque française
Cabinet Chaillot, BP 74, 92703 COLOMBES Cedex.
Signe concerné : SECURIDEC
Marque française
Signe concerné : JET (semi-figurative)
218
Déclarant : SARL BRANCHE MICHEL, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 1 rue de la Charvance, 63118 CEBAZAT,
Siren : 391 215 191
CABINET LAVOIX, 56 AVENUE DE ROYAT, 63401 CHAMALIERES.
Signe concerné : LATINA PRODUCTIONS
Marque française
Marque française
Signe concerné : GAZ 2000
Déclarant : RADIO LATINA, SAS, 87, avenue d’Italie, 75013 PARIS,
Siren : 384 161 667
75008 PARIS.
Déclarant : ADIDAS SARRAGAN FRANCE, S.A.R.L., Société à
Responsabilité Limitée, Route de Saessolsheim, 67700
LANDERSHEIM, Siren : 085 480 069
Marque française
Signe concerné : LATINA MUSIQUE
Richard A. BUCHEL, AVOCAT, 13 Avenue du Maréchal Joffre,
B.P. 39, 83120 PLAN DE LA TOUR.
Marque française
Signe concerné : marque figurative
Siren : 384 161 667
75008 PARIS.
Siren : 384 161 667
75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LATINA CONCERTS
CEDEX 09.
Déclarant : LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES, Société d’exercice
libéral à forme anonyme, 9, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS,
Siren : 379 187 446
Marque française
219
Signe concerné : LA CROIX BLANC PUR (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : LAMY CONSEILS
Déclarant : LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES, Société d’exercice
libéral à forme anonyme, 9, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS,
Siren : 379 187 446
Marque française
Signe concerné : BIBLE PC
Marque française
Signe concerné : LAMY AVOCATS ASSOCIES
Déclarant : COTELLE S.A., Société Anonyme, 60 Avenue de
l’Europe, 92270 BOIS-COLOMBES, Siren : 328 202 320
220
Marque française
Marque française
Signe concerné : SOUTHERN COMFORT (semi-figurative)
Signe concerné : SUPER BIBLE
Déclarant : PROMEGA CORPORATION, société organisée sous les
lois de l’Etat du Wisconsin, 2800 Woods Hollow Road, 53711
MADISON, Etat du Wisconsin, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : ADIA, Société par actions simplifiée, 7 rue Louis
Guérin, 69100 VILLEURBANNE, Siren : 306 243 288
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : WIZARD
Marque française
Signe concerné : SOGICA TRAVAIL TEMPORAIRE
Déclarant : SARL ZERO DE CONDUITE, SARL, 44 Avenue OCTAVE
BENARD, 97427 ETANG SALE LES BAINS, LA REUNION,
Siren : 348 015 231
SARL ZERO DE CONDUITE, 44 Avenue OCTAVE BENARD, 97427
ETANG SALE LES BAINS, LA REUNION.
Déclarant : Southern Comfort Properties, Inc., société de l’état de
Californie, 4040 Civic Center Drive, Suite 528, San Rafael, CALIFORNIE 94903, Etats-Unis d’Amérique
Signe concerné : NAOMI (Semi-figurative)
Marque française
221
Déclarant : SOCIETE D’EDITIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES, société anonyme, 21-23, rue Camille DESMOULINS,
92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 712 012 129
Marque française
Signe
concerné
:
ANNUAIRE
PHARMACEUTIQUE EN EUROPE
DE
L’INDUSTRIE
Marque française
Signe concerné : MULTIMEDIA MANIA
Déclarant : GIBSON GUITAR CORPORATION, société régie selon
les lois de l’Etat du Tennessee, 1818 Elm Hill Pike, NASHVILLE,
TENNESSEE 37210, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : ACTION PIN, Société Anonyme, 30 rue Gambetta,
40100 DAX, Siren : 399 412 683
Marque française
CEDEX 09.
Signe concerné : DOBRO
Marque française
Signe concerné : ACTI PIN
Déclarant : KRAFT FOODS FRANCE, société anonyme, 13, avenue
Morane
Saulnier,
78140
VELIZY
VILLACOUBLAY,
Siren : 456 800 937
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
222
Marque française
Signe concerné : DUO
Déclarant : PRISMA PRESSE, Société en Nom Collectif, 6 rue Daru,
75008 PARIS, Siren : 318 826 187
Maître Philippe BOUTRON, DS AVOCATS, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
Marque française
PARIS.
Signe concerné : PAPARAZZI
Marque française
Signe concerné : SOLEIL
Déclarant : Monsieur FRANCOIS Claude, 68-70, rue de Chezy,
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FLECHE
PARIS.
Marque française
Signe concerné : LAGON
Déclarant : SCHERING AKTIENGESELLSCHAFT, société de droit
allemand, Müllerstrasse 178, 13353 BERLIN, Allemagne
223
CABINET LEPEUDRY, 43 rue de la Brèche aux Loups, 75012 PARIS.
Marque française
Signe concerné : NAVIGATOR
Marque française
Signe concerné : QUADRAMET
PARIS.
Déclarant : DENY FONTAINE, Société par actions simplifiée,
Route de Saint Valery, 80960 SAINT BLIMONT
Marque française
Signe concerné : DELTALAND
Marque française
Signe concerné : LOGICLES
Déclarant : TAIWAN EXTERNAL TRADE DEVELOPMENT
COUNCIL, Société organisée selon les lois de Taiwan, 6 Floor,
No 333 Keelung Road, Sec. 1, TAIPEI, TAIWAN
CABINET PLASSERAUD, 27 rue de la Villette, 69003 LYON.
Déclarant : H-TECH, INC., société organisée sous les lois de l’Etat
du Delaware, 103 Springer Building, 3411 Silverside Road, 19810
WILMINGTON, Etat du Delaware, Etats-Unis d’Amérique
CEDEX 09.
Marque française
Signe concerné : INNOVALUE
224
Déclarant : INTEGRATED RESEARCH LIMITED, Société organisée
sous les lois d’Australie, Level 10, 168 Walker Street, North
Sydney, NSW 2060, Australie
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PROGNOSIS
225
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Date de la dé
claration de renouvellement : 26 MAI 2005
Date de la dé
claration de renouvellement : 6 JUILLET 2005
Dé
clarant : Région Haute-Normandie, Administration – Collectivité territoriale, 5 rue Robert Schuman, 76000 ROUEN,
Siren : 237 600 010
Dé
clarant : CAISSE CENTRALE DU CREDIT IMMOBILIER DE
FRANCE, Société Anonyme, 26/28 Rue de Madrid, 75008 PARIS,
Siren : 339 350 712
Monsieur Alain LE VERN, Région Haute-Normandie, 5 rue Robert
Schuman, BP 1129, 76174 ROUEN cedex.
N°national ou N°d’enregistrement :
95 559 817
Marque française
95 556 291
Signe concerné: PRET 3 AXES (semi-figurative)
Marque française
Date du dé
pô
t:
21 FEVRIER 1995
Signe concerné: REGION HAUTE-NORMANDIE
N°du bulletin dans lequel l’enregistrement a é
tépublié:
Date du dé
pô
t:
95/30
2 FEVRIER 1995
Porté
e du renouvellement
N°du bulletin dans lequel l’enregistrement a téépublié:
95/27
Renouvellement limitéaux produits et services suivants :
Assurances.
Porté
e du renouvellement
Classes de produits et de services : 36,
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d’autres
classes ; produits de l’imprimerie ; photographies ; papeterie ; articles
pour bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) ; cartes à
jouer ; caractères d’imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures,
chapellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Constructions et réparations ;
services d’installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Télécommunications. Agence de presse et d’informations. Communications par
terminaux d’ordinateurs. Transports ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Location de films, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de
théâtre. Organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Date de la dé
claration de renouvellement : 1er JUIN 2005
Dé
clarant : Région Haute-Normandie, Administration – Collectivité territoriale, 5 rue Robert Schuman, 76000 ROUEN,
Siren : 237 600 010
Monsieur Alain LE VERN, Région Haute-Normandie, 5 rue Robert
Schuman, BP 1129, 76174 ROUEN cedex.
95 580 432
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 25, 35, 37, 38, 39, 41
Signe concerné: PARCS ET JARDINS DE HAUTE-NORMANDIE La
plus belle collection de promenades (Semi-figurative)
226
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Date du dé
ptô :
13 JUILLET 1995
tépublié:
96/23
95 588 705
Marque française
Porté
e du renouvellement
Signe concerné: MENOVITAL
Produits de l’imprimerie ; affiches, brochures. Publicité ; distribution
de prospectus.
Date du dé
pô
t:
14 SEPTEMBRE 1995
tépublié:
96/09
Porté
e du renouvellement
Date de la dé
Dé
clarant : INTERNATIONAL MASTERS PUBLISHERS BV, Société
de droit néerlandais, Beneluxlaan 907, 3526 KK UTRECHT, PAYSBAS
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances
diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments
chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et
dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
95 580 657
Marque française
Signe concerné: GUIDE MEDICAL FAMILIAL LA LETTRE DU
GUIDE MEDICAL (semi-figurative)
Date du dé
ptô :
12 JUILLET 1995
tépublié:
95/52
Porté
e du renouvellement
Produits de l’imprimerie, à savoir : livres, revues, journaux, périodiques, fiches d’information, fiches sur support papier : articles pour
reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés. Etude et recherche de marché ;
organisation de jeux et de concours publicitaires ; publication de textes
publicitaires ; production de films publicitaires ; organisation de
campagnes publicitaires ; relations publiques ; location et recherches
d’emplacement publicitaire ; mise à jour de documents publicitaires ;
publicité ; distribution de prospectus et d’échantillons ; prises de
commande et renseignements commerciaux y compris par moyens
télégraphiques, téléinformatiques, télématiques, téléphoniques,
postaux ; service de promotion avec offre de vente ; distribution de
catalogues publicitaires ; services d’abonnement de journaux pour des
tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d’exposition à
buts commerciaux ou de publicité. Editions de livres, revues, textes ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement. Gérance de droits d’auteurs ; imprimerie ; dessin industriel ;
services de dessinateurs pour emballages ; stylisme ; service de
modéliste ; création de dessins et modèles.
Date de la dé
Dé
clarant : POLICHEM S.A., société de droit luxembourgeois,
50, Val Fleuri, 1526 LUXEMBOURG, GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG
N°d’inscription de l’acte de transmission de proprié
téau Registre
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Errata
PARTIE II-3
Errata
N°National ou d’enregistrement : 1 318 884
Signe : LOCEDA
N° de bopi comportant l’erreur : 06/02
Date du BOPI : 13 JANVIER 2006
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été
reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
01, 02, 03, 04, 05, 11, 16, 18, 21, 32, 33
Signe : ISO SPEED
Date du BOPI : 28 OCTOBRE 2005
La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte,
I S O SPEED
Signe : SHU VEMURA
Date du BOPI : 30 SEPTEMBRE 2005
La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte,
SHU UEMURA (semi-figurative)
227
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publications des retraits ou renonciations
III-3. Errata
229
230
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1er août 1965 et le 27 décembre 1991 :
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
231
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
PARTIE III
du 3 au 7 avril 2006
III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission totale de propriete (TO)
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
1 356 105
431 337
1 639 403
431 393
1 356 743
431 354
1 644 091
431 383
1 205 170
431 483
1 356 744
431 354
1 644 972
431 457
1 205 171
431 483
1 368 878
431 449
1 647 892
431 457
1 267 667
431 457
1 372 926
431 483
1 654 321
431 457
1 270 658
431 457
1 378 703
431 478
1 654 322
431 457
1 270 659
431 457
1 389 176
431 455
1 674 381
431 457
1 280 654
431 457
1 397 591
431 368
1 676 175
431 457
1 282 650
431 457
1 397 591
431 367
1 676 176
431 457
1 282 656
431 457
1 421 974
431 483
1 676 177
431 457
1 282 658
431 457
1 428 203
431 457
1 685 731
431 457
1 285 854
431 457
1 436 514
431 450
1 685 732
431 457
1 285 855
431 457
1 449 190
431 457
1 709 160
431 455
1 285 857
431 457
1 466 519
431 484
1 721 574
431 457
1 286 174
431 484
1 466 520
431 484
92 414 111
431 383
1 292 128
431 474
1 472 008
431 457
92 418 931
431 457
1 302 023
431 411
1 472 009
431 457
92 439 981
431 483
1 302 024
431 411
1 473 446
431 457
92 446 106
431 455
1 302 025
431 411
1 473 447
431 457
93 450 685
431 457
1 302 026
431 411
1 475 905
431 469
93 477 036
431 493
1 303 119
431 411
1 496 586
431 427
93 490 210
431 483
1 304 760
431 411
1 516 273
431 480
93 495 747
431 457
1 304 761
431 411
1 523 941
431 484
94 501 726
431 359
1 318 328
431 398
1 547 896
431 457
94 512 185
431 457
1 325 595
431 414
1 547 897
431 457
94 512 186
431 457
1 325 596
431 414
1 549 691
431 452
94 513 873
431 457
1 325 597
431 414
1 579 585
431 434
94 531 009
431 457
1 325 598
431 414
1 590 568
431 457
94 535 872
431 457
1 325 599
431 414
1 594 391
431 519
94 548 243
431 462
1 342 433
431 445
1 594 440
431 483
94 550 093
431 509
1 350 938
431 334
1 607 520
431 341
94 550 094
431 509
1 350 938
431 333
1 628 935
431 457
95 553 093
431 513
1 355 530
431 483
1 639 402
431 393
95 557 724
431 437
232
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
95 562 678
431 437
98 716 955
431 359
02 3 152 233
431 341
95 567 736
431 462
98 717 924
431 407
02 3 152 235
431 341
95 584 245
431 457
98 721 243
431 509
02 3 156 373
431 447
95 595 723
431 412
98 729 543
431 494
02 3 174 011
431 474
95 599 314
431 411
98 734 222
431 396
02 3 174 012
431 474
96 607 514
431 457
98 743 225
431 485
02 3 175 065
431 474
96 607 515
431 457
98 743 226
431 485
02 3 176 577
431 495
96 618 704
431 338
98 743 227
431 485
02 3 184 321
431 457
96 624 031
431 357
98 744 330
431 469
03 3 204 506
431 457
96 624 475
431 437
98 744 823
431 383
03 3 218 032
431 362
96 627 160
431 381
98 751 026
431 359
03 3 219 465
431 503
96 627 161
431 381
98 753 659
431 509
03 3 219 466
431 503
96 627 162
431 381
98 753 887
431 485
03 3 224 142
431 399
03 3 244 371
431 446
03 3 244 372
431 446
03 3 245 445
431 446
03 3 246 358
431 457
96 627 163
431 381
98 755 086
431 485
96 627 164
431 381
98 759 630
431 457
96 627 165
431 381
98 760 577
431 457
96 632 319
431 383
98 760 578
431 457
96 635 403
431 457
98 760 579
431 457
96 639 253
431 337
98 760 580
431 457
03 3 248 860
431 399
431 399
96 639 747
431 337
99 782 917
431 486
03 3 248 861
96 641 076
431 337
99 783 489
431 457
03 3 261 086
431 469
431 507
96 649 063
431 457
99 783 693
431 457
04 3 271 483
96 649 147
431 378
99 790 157
431 491
04 3 271 896
431 499
96 649 147
431 377
99 817 527
431 457
04 3 288 520
431 430
96 655 131
431 457
99 818 879
431 351
04 3 288 521
431 430
96 655 132
431 457
00 3 005 158
431 361
04 3 288 522
431 430
96 655 133
431 457
00 3 014 835
431 457
04 3 288 526
431 430
96 655 134
431 457
00 3 014 837
431 457
04 3 288 528
431 430
96 655 135
431 457
00 3 015 735
431 469
04 3 288 529
431 430
96 655 136
431 457
00 3 041 732
431 457
04 3 292 810
431 430
96 655 137
431 457
00 3 053 029
431 500
04 3 292 814
431 430
96 655 138
431 457
00 3 064 251
431 485
04 3 299 079
431 460
96 655 139
431 457
00 3 070 189
431 457
04 3 300 424
431 457
96 655 140
431 457
00 3 070 366
431 360
04 3 315 252
431 440
96 655 141
431 457
00 3 150 019
431 390
04 3 317 813
431 379
96 655 142
431 457
00 3 150 023
431 391
04 3 320 272
431 457
96 655 143
431 457
01 3 079 829
431 498
04 3 323 051
431 474
04 3 324 735
431 444
04 3 326 045
431 443
04 3 327 338
431 380
05 3 332 876
431 347
96 655 144
431 457
01 3 087 950
431 514
96 655 145
431 457
01 3 088 454
431 457
96 655 146
431 457
01 3 098 471
431 401
96 658 385
431 496
01 3 098 471
431 400
97 657 767
431 493
01 3 105 652
431 469
97 660 336
431 484
01 3 108 740
431 469
05 3 350 960
431 446
431 469
05 3 351 567
431 392
431 424
97 671 052
431 521
01 3 108 741
97 687 953
431 383
01 3 125 118
431 332
05 3 357 921
97 699 605
431 407
01 3 125 118
431 331
05 3 366 672
431 423
431 506
97 708 018
431 407
01 3 126 211
431 375
05 3 367 263
97 708 019
431 407
01 3 126 529
431 410
05 3 375 871
431 517
98 713 732
431 359
02 3 152 224
431 341
05 3 396 516
431 342
No National ou
de la marque
No d’inscription
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
99 799 389
431 364
00 3 039 741
431 438
05 3 361 147
431 422
Concession de licence (CL)
1 246 204
431 371
1 512 563
431 376
1 580 220
431 365
93 498 708
431 376
97 660 427
431 505
98 724 548
431 505
99 796 991
431 505
99 797 960
431 505
99 823 352
431 456
02 3 145 207
431 487
04 3 315 894
431 406
05 3 341 835
431 527
05 3 346 943
431 527
05 3 352 939
431 409
05 3 354 310
431 489
05 3 379 492
431 371
431 371
Resiliation de licence (RL)
95 593 948
02 3 187 326
431 515
431 340
Constitution de gage (GC)
1 268 837
No National ou
de la marque
No d’inscription
Retrait partiel (EP)
No National ou
de la marque
No d’inscription
1 352 846
431 497
1 355 498
431 497
05 3 362 510
431 458
1 356 455
431 497
05 3 364 281
431 528
1 356 743
431 353
1 356 744
431 353
1 359 889
431 497
1 363 443
431 421
1 366 151
431 497
1 371 947
431 497
Retrait total (ET)
04 3 286 089
431 459
Renonciation partielle (RP)
01 3 108 586
431 488
1 372 408
431 421
04 3 299 646
431 502
1 373 375
431 497
431 508
1 374 692
431 497
1 377 480
431 497
1 377 481
431 497
431 497
05 3 370 656
Renonciation totale (RT)
00 3 032 266
431 520
1 377 482
02 3 173 521
431 339
1 377 483
431 497
431 394
1 387 720
431 497
05 3 367 109
431 403
1 389 014
431 421
05 3 371 984
431 510
1 389 016
431 421
1 389 017
431 421
1 389 018
431 421
1 391 224
431 497
1 391 225
431 497
1 391 226
431 497
1 391 227
431 497
1 391 228
431 497
1 391 229
431 497
1 391 231
431 497
1 391 232
431 497
1 391 233
431 497
1 391 234
431 497
1 391 235
431 497
1 391 236
431 497
1 396 549
431 497
1 397 591
431 370
1 397 591
431 366
04 3 316 091
Recours forme devant la cour d’appel (RA)
05 3 334 017
431 417
431 409
05 3 375 298
05 3 379 493
233
Decision judiciaire definitive affectant
l’existence ou la validite d’un titre de
propriete industrielle (DV)
1 284 080
431 397
1 342 790
431 416
99 772 191
431 415
99 784 175
431 415
04 3 320 495
431 419
04 3 320 496
431 418
04 3 323 089
431 420
431 356
Changement d’adresse (CA)
1 328 598
431 372
1 708 556
431 373
1 325 595
431 413
95 553 366
431 374
1 325 596
431 413
1 398 213
431 497
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431 356
1 325 597
431 413
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431 497
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431 373
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431 413
1 404 409
431 386
98 732 865
431 356
1 325 599
431 413
1 418 699
431 497
99 808 431
431 402
1 339 536
431 497
1 419 278
431 497
1 341 433
431 497
1 419 279
431 497
1 343 273
431 497
1 419 280
431 497
1 344 251
431 497
Autre acte affectant la propriete ou la
jouissance d’un titre de propriete
industrielle (AM)
1 419 281
431 497
1 559 824
431 512
1 345 275
431 475
1 419 282
431 497
95 453 424
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1 347 478
431 497
1 419 283
431 497
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431 512
1 348 188
431 497
1 419 284
431 497
00 3 039 741
431 439
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431 497
1 419 285
431 497
05 3 372 236
431 481
1 352 845
431 497
1 419 287
431 497
234
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
1 419 289
431 497
96 605 236
431 476
97 707 561
431 497
1 419 291
431 497
96 617 671
431 343
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431 497
1 419 650
431 497
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431 497
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431 497
1 421 906
431 497
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431 497
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431 497
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431 497
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431 497
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431 497
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431 497
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431 497
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431 497
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431 497
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431 421
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431 497
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431 497
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431 497
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431 421
1 559 574
431 421
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431 497
05 3 385 288
431 358
No National ou
de la marque
235
No d’inscription
Changement de nom, de denomination
(CD)
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
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431 451
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431 451
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431 451
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431 426
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431 451
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431 451
1 345 275
431 475
236
No National ou
de la marque
No d’inscription
No National ou
de la marque
No d’inscription
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431 428
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431 421
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431 442
1 389 014
431 421
01 3 099 304
431 421
1 389 016
431 421
01 3 100 269
431 421
1 389 017
431 421
01 3 100 271
431 421
1 389 018
431 421
01 3 128 424
431 336
1 414 571
431 526
01 3 129 695
431 421
1 419 196
431 442
01 3 139 628
431 421
1 559 574
431 421
02 3 152 230
431 421
1 676 729
431 421
02 3 189 667
431 442
1 676 730
431 421
03 3 264 523
431 421
1 678 882
431 421
03 3 264 528
431 421
1 696 064
431 421
04 3 288 520
431 429
1 696 065
431 421
04 3 288 521
431 429
1 733 518
431 408
04 3 288 522
431 429
1 733 519
431 408
04 3 288 526
431 429
1 738 320
431 421
04 3 288 528
431 429
1 738 321
431 421
04 3 288 529
431 429
92 437 116
431 421
04 3 292 810
431 429
92 439 022
431 421
04 3 292 814
431 429
93 492 475
431 421
05 3 383 222
431 384
93 492 476
431 421
05 3 400 494
431 436
93 492 477
431 421
93 492 478
431 421
95 574 050
431 421
95 574 051
431 421
95 600 611
431 432
95 602 992
431 425
00 3 150 019
431 390
96 623 618
431 433
00 3 150 019
431 389
96 626 740
431 526
00 3 150 023
431 388
96 626 742
431 526
00 3 150 023
431 391
97 676 030
431 421
97 676 031
431 421
97 677 674
431 442
97 706 937
431 408
97 708 953
431 408
98 725 670
431 408
98 726 558
431 524
98 761 352
431 442
98 761 353
431 442
99 802 698
431 421
99 802 699
431 421
99 802 701
431 421
Rectification d’une erreur materielle (EM)
00 3 059 200
431 363
Erratum (ER)
Publication des retraits ou renonciations
237
PARTIE III-2
RETRAIT PARTIEL (EP)
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : OXIMAT
N° 05 3 362 510 Déposée le 1er JUIN 2005
Nom du titulaire : AVIPUR 3D
Société à responsabilité limitée
Adresse : Avenue de la Gare
Immeuble LE ROSSINI
07100 ANNONAY
FRANCE
N° SIREN : 410 254 866
Inscription n° 431 458 du 5 AVRIL 2006
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : En ce qui concerne les produits et services
suivants : Classe 1 : “ Produits chimiques destinés à l’industrie ;
réactifs chimiques autres qu’à usage médical ”. Classe 2 :
“ Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales,
mordants, résines naturelles à l’état brut, métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, encres
d’imprimerie, enduit (peinture) ”. Les classes 3, 4, 5, 11, 31, 37, 44
restent inchangées.
savoir papier, carton destiné à l’impression de journaux,
magazines, périodiques et autres documents imprimés ; produits
de l’imprimerie ; articles pour reliuress ; photographies ;
papeterie ; brochures et documents imprimés ; almanachs ;
enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; formulaires ;
impressions ; journaux ; magazines ; périodiques ; revues
(périodiques) ; manuels ; tous ces produits se rapportant exclusivement à des véhicules dotés d’une motorisation diesel. Classe
35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d’abonnement à des
journaux ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des
affaires ; expertises d’affaires ; informations d’affaires ; renseignements d’affaires ; agences d’informations commerciales ;
agences de publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ;
diffusion (distribution) d’échantillons ; diffusion et distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, journaux,
échantillons) ; location d’espaces publicitaires ; location de temps
publicitaire sur tous moyens de communication ; publication de
textes publicitaires ; courrier publicitaire ; mise à jour de
documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; promotion des
ventes pour des tiers ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques ; gestion administrative de sociétés
d’édition ; tous ces services se rapportant exclusivement à des
véhicules dotés d’une motorisation diesel. Classe 41 : Education ;
publication de journaux ; publication de magazines ; publication
de revues ; publication de textes (autres que publicitaires) ; reportages photographiques ; services de reporters ; informations en
matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ;
exploitations de publications électroniques en ligne ; services
d’imagerie numérique ; publication de livres ; micro-édition ; tous
ces services se rapportant exclusivement à des véhicules dotés
d’une motorisation diesel.
RENONCIATION PARTIELLE (RP)
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : DIESEL PAS CHER
N° 05 3 364 281 Déposée le 2 JUIN 2005
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : AMS MESSAGER’S ELECTRONIQUE EMBARQUÉE
(semi-figurative)
Nom du titulaire : IGUANA HOLDING S.A.
N° 01 3 108 586 Déposée le 3 AOUT 2001
Adresse : 165A, route de Longwy
L 4751 PETANGE
Luxembourg
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Papier, carton et
produits en ces matières, non compris dans d’autres classes, à
Nom du titulaire : LECLERCQ Francis
Adresse : 43, rue du Pont des pierres
BP 52
59501 DOUAI Cédex
France
238
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : En ce qui concerne les produits
et services suivants : Classes 9, 12, 37 : Produits électronique, à
savoir : transmetteur téléphonique, modem téléphonique pour
véhicules ; appareils de locomotion par terre et par eau ; constructions, réparations, service d’installation ; aucun de ces produits et
services en rapport avec l’aéronautique notamment les hélicoptères.
RENONCIATION TOTALE (RT)
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : OENOTAN
N° 00 3 032 266 Déposée le 30 MAI 2000
Nom du titulaire : LAFFORT OENOLOGIE
SAS
MARQUE : SENS
N° 04 3 299 646 Déposée le 25 JUIN 2004
Nom du titulaire : BEROUD Robert
Adresse : 24 rue de la Martinière
69001 LYON
France
Adresse : ZA de la Jacquotte
11 rue Aristide Bergès
33270 FLOIRAC
FRANCE
N° SIREN : 457 200 608
Nom du titulaire : BAILLY-SALINS Elisabeth
Adresse : 27 cours Franklin Roosevelt
69006 LYON
FRANCE
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : WFS
suivants : Cosmétiques – produits de maquillage. Parfums –
masques beauté – rouge à lèvres.
MARQUE : MAX
N° 02 3 173 521 Déposée le 10 JUILLET 2002
Nom du titulaire : WORLD FREIGHT COMPANY (anciennement
dénommée WORLD FREIGHT SOLUTIONS)
SAS
Adresse : Zone de Fret 4
Roissytech
3 rue du Cercle
Bat 3313
95705 ROISSY CDG Aéroport
FRANCE
N° SIREN : 453 414 153
Nom du titulaire : LEUVIELLE Maud
Inscription n° 431 339 du 29 MARS 2006
Adresse : 29 avenue du Parc Saint-James
92200 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE
suivants : Classe 16 : produits de l’imprimerie, livres, revues,
journaux, magazines. Classe 41 : édition et/ou publication de
livres, de revues.
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : CHRISTIAN LOUIS MAITRE ARTISAN PARFUMEUR
N° 04 3 316 091 Déposée le 4 OCTOBRE 2004
Nom du titulaire : LOUIS CHRISTIAN
RETRAIT TOTAL (ET)
Adresse : Rue des FRERES
64240 LA BASTIDE CLAIRENCE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : RELAY CAFE
N° 04 3 286 089 Déposée le 15 AVRIL 2004
Nom du titulaire : HACHETTE DISTRIBUTION SERVICES
Adresse : 2 rue Lord Byron
75008 PARIS
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : Champagne & Chocolat
N° 05 3 367 109 Déposée le 21 JUIN 2005
Nom du titulaire : GAYRAUD Olivier, René, Michel
Adresse : 325 rue Anatole France
Résidence Bel-Air
Appt-9
30133 LES ANGLES
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : VISASPORTS + logo
Nom du titulaire : VORTEX COMMUNICATION SARL
société de droit Français
Adresse : 36 avenue de la Somme
33700 MERIGNAC
N° SIREN : 483 307 112
239
Errata
PARTIE III-3
Errata
N° National ou d’enregistrement : 00 3 150 019
N° de l’inscription : 365 050
Date de l’inscription : 3 FEVRIER 2003
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété (TO)
N° de BOPI comportant l’erreur : 03/10
Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 374
Le numéro d’enregistrement est erroné :
au lieu de : 00 3 150 019
il faut lire : 1 350 019
N° National ou d’enregistrement : 00 3 150 023
Date de l’inscription : 3 FEVRIER 2003
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété (TO)
au lieu de : 00 3 150 023
N° National ou d’enregistrement : 1 351 757
Date de l’inscription : 24 SEPTEMBRE 1998
Nature de l’inscription : Rectification d’erreur matérielle (EM)
au lieu de : 1 351 757
241
VOLUME II
PARTIE IV
IV-1. PALMARÈS
IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
IV-3. ERRATA
Néant
243
Le directeur de la publication : Benoît BATTISTELLI
Imprimeur : A.I.S.
C.P.P.A.P. no 1445 ADEP
ISSN 0223-3401

volume ii

Transcription

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