volume ii

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volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 10/06 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
12 février 2010
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 10/06 - VOL. II
III
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 10/06
12 février 2010
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
19
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
171
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
175
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
199
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
297
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
301
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
305
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
313
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
319
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
29, 30, 31, 33, 35, 43
09 3 670 796
09-38 NL
5, 29, 30, 41, 43, 44
09-17 NL
11, 19, 20, 21, 37
09 3 671 994
09-40 NL
3, 5, 8, 10, 16, 20, 21, 25, 26,
35, 44
09 3 638 155
09-17 NL
19, 37, 42
09 3 671 997
09-40 NL
11, 35, 37, 39, 40, 42
09 3 638 411
09-19 NL
14, 16, 25, 41
09 3 671 998
09-40 NL
11, 35, 37, 39, 40, 42
09 3 643 802
09-21 NL
3, 24
09 3 672 002
09-40 NL
11, 35, 37, 39, 40, 42
09 3 645 730
09-22 NL
41
09 3 672 021
09-40 NL
17, 20, 24
09 3 658 784
09-30 NL
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8
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1ère publication
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1ère publication
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09 3 675 594
09-42 NL
41
09 3 675 655
09-42 NL
1, 6, 9, 40
09 3 675 595
09-42 NL
40
09 3 675 656
09-42 NL
16, 35, 38, 41
09 3 675 598
09-42 NL
16, 25, 29
09 3 675 657
09-42 NL
9, 38
09 3 675 599
09-42 NL
35, 38, 42
09 3 675 658
09-42 NL
1, 3, 6, 7, 9, 12, 37, 39, 40
17
18
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 675 659
09-42 NL
09 3 675 660
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 38
09 3 675 725
09-42 NL
14
09-42 NL
35, 41
09 3 675 727
09-42 NL
35, 36
09 3 675 661
09-42 NL
9, 11, 37, 42, 45
09 3 675 731
09-42 NL
1, 9, 40
09 3 675 662
09-42 NL
5, 35, 41, 42
09 3 675 733
09-42 NL
35, 38, 41
09 3 675 663
09-42 NL
14, 25, 41
09 3 675 734
09-42 NL
16, 17, 18
09 3 675 664
09-42 NL
16, 18, 25
09 3 675 735
09-42 NL
35, 41, 42
09 3 675 665
09-42 NL
25
09 3 675 736
09-42 NL
36
09 3 675 666
09-42 NL
16, 35, 41
09 3 675 737
09-42 NL
25
09 3 675 668
09-42 NL
9, 38, 41
09 3 675 739
09-42 NL
32, 33
09 3 675 669
09-42 NL
36, 37, 42
09 3 675 740
09-42 NL
9, 38, 41
09 3 675 670
09-42 NL
9, 16, 41
09 3 675 741
09-42 NL
9, 38, 41
09 3 675 675
09-42 NL
3, 5
09 3 675 742
09-42 NL
3, 4
09 3 675 676
09-42 NL
9, 38
09 3 675 743
09-42 NL
24, 25, 28
09 3 675 677
09-42 NL
9, 38
09 3 675 744
09-42 NL
18, 24, 25
09 3 675 680
09-42 NL
18, 24, 25
09 3 675 746
09-42 NL
29, 35
09 3 675 681
09-42 NL
9, 38
09 3 675 747
09-42 NL
16
09 3 675 682
09-42 NL
18, 25
09 3 675 749
09-42 NL
16
09 3 675 683
09-42 NL
14, 18, 25
09 3 675 753
09-42 NL
43
09 3 675 684
09-42 NL
11
09 3 675 756
09-42 NL
14, 18, 25
09 3 675 687
09-42 NL
18, 25, 28
09 3 675 757
09-42 NL
9, 38, 41
09 3 675 689
09-42 NL
24, 25, 26
09 3 675 760
09-42 NL
9, 14, 16, 18, 25, 28, 38, 41
09 3 675 690
09-42 NL
16, 35, 42
09 3 675 761
09-42 NL
16, 35, 38, 41
09 3 675 691
09-42 NL
7, 19, 37, 42
09 3 675 763
09-42 NL
16, 35, 38, 41
09 3 675 692
09-42 NL
35, 41, 45
09 3 675 764
09-42 NL
16, 35, 38, 41
09 3 675 693
09-42 NL
35, 39, 41, 43
09 3 675 765
09-42 NL
3, 18, 25
09 3 675 695
09-42 NL
35, 39, 41, 43
09 3 675 766
09-42 NL
3, 16, 18, 25, 41
09 3 675 697
09-42 NL
16, 18, 20, 24
09 3 675 768
09-42 NL
29
09 3 675 698
09-42 NL
35, 36, 41, 45
09 3 675 769
09-42 NL
3, 5, 25
09 3 675 700
09-42 NL
3
09 3 675 770
09-42 NL
33
09 3 675 701
09-42 NL
35, 39, 41, 43
09 3 675 771
09-42 NL
16, 35, 38, 40, 41, 43
09 3 675 705
09-42 NL
7
09 3 675 776
09-42 NL
32
09 3 675 707
09-42 NL
8, 9, 16
09 3 675 777
09-42 NL
35, 36, 41
09 3 675 708
09-42 NL
30
09 3 675 781
09-42 NL
6, 14, 26
09 3 675 711
09-42 NL
35, 38, 41, 42, 45
09 3 675 782
09-42 NL
35, 36, 41, 42
09 3 675 712
09-42 NL
35, 38, 41, 42, 45
09 3 675 783
09-42 NL
11, 41, 42
09 3 675 713
09-42 NL
16
09 3 675 785
09-42 NL
18, 25, 40
09 3 675 714
09-42 NL
35, 37
09 3 675 715
09-42 NL
3, 5, 25
09 3 675 718
09-42 NL
29, 30, 31, 32, 33
09 3 675 719
09-42 NL
41, 42, 44
09 3 675 720
09-42 NL
12, 39, 41
09 3 675 721
09-42 NL
36
09 3 675 722
09-42 NL
12
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
19
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 08 3 574 176
Dépôt du : 5 MAI 2008
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 08/42 NL
à : I.N.P.I. PARIS
INAPA FRANCE, SAS, 11 DE LA NACELLE, 91100 VILLABE,
N° SIREN : 330 440 983.
N° National : 08 3 604 760
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INAPA FRANCE, 11 DE LA NACELLE, 91100 VILLABE.
à : I.N.P.I. PARIS
OXALLIANCE, Société Coopérative Agricole, 24 Avenue Marcel
Dassault, 31500 TOULOUSE, N° SIREN : 491 310 363.
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
N° National : 08 3 597 733
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES du JARDIN DE THALASSA,
Syndicat de Copropriétaires régi par les dispositions de la loi du
10/07/1965, 120, rue du Commandant Rolland, 13008 MARSEILLE.
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224,
13207 MARSEILLE Cedex 1.
Classe N° 43 : Crèches d’enfants.
OXALLIANCE, 24 Avenue Marcel Dassault, 31500 TOULOUSE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à
conserver les aliments ; matières tannantes ; sel pour conserver,
autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs
chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants
à usage industriel ;
Classe N° 5 : Préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
20
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
pratique de personnel. Orientation professionnelle. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Reportages
photographiques. Services de traduction. Exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables. Services
d’imagerie numérique. Organisation et conduite de colloques.
Enseignement. Services de jeux proposés en ligne. Services de
loisirs. Micro-édition. Organisation de compétitions sportives, de
concours, de spectacles, de conférences, de congrès. Edition de
logiciels et de supports audiovisuels.
Classes de produits ou services : 6, 11, 35, 37, 38, 41.
Classes de produits ou services : 1, 5, 29, 30, 31, 32, 33, 44.
N° National : 08 3 608 045
à : I.N.P.I. STRASBOURG
FONDIS, société anonyme, Z.I. de Vieux-Thann, 68800 THANN,
N° SIREN : 312 937 998.
Cabinet METZ PATNI, B.P. 10063, 67024 STRASBOURG CEDEX.
Classe N° 6 : Accessoires pour appareils et installations de
chauffage par cheminées d’habitation ou foyers fermés de
cheminées d’habitation à savoir : avaloirs métalliques, conduits
de fumée métalliques, chenets métalliques, grilles de protection
métalliques, bouches métalliques d’entrée et de sortie d’air,
réceptacles à cendres métalliques, registres métalliques
d’admission et d’évacuation de l’air. Habillages décoratifs
(garnitures) métalliques de façades pour cheminées d’habitation
ou âtres, parures ou cadres métalliques pour âtres, cheminées
d’habitation ou foyers fermés de cheminées d’habitation.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage et de climatisation. Portes
vitrées pour inserts de cheminées d’habitation. Echangeurs d’air
et ventilateurs pour cheminées d’habitation. Atres de cheminées
d’habitation. Pièces et composants de cheminées d’habitation
non métalliques à savoir, jambages, margelles, plaques
d’habillage, pavage. Revêtements de façade pour cheminées
d’habitation. Composants de bâtiment pour une cheminée
d’habitation à feu ouvert ou fermé.
Classe N° 35 : Exposition et démonstration de produits,
d’appareils et de matériels à des fins publicitaires. Diffusion
d’annonces publicitaires. Présentation de produits à la vente sur
tout moyen de communication. Conseils commerciaux.
Distribution d’échantillons et de matériel publicitaire.
Organisation d’expositions ou de foires à but commerciaux ou de
publicité. Publicité par tout moyen. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Décoration de vitrines.
Classe N° 37 : Installation et pose d’appareils de chauffage et de
climatisation. Services d’entretien et de réparation de cheminées.
Réparation, entretien et remise à neuf de ces appareils ou de ces
installations. Services de dépannage.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Location d’appareils de télécommunication. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Fourniture d’accès à des bases de données. Hébergement de sites
Web. Services d’adresses électroniques à savoir d’adressage et
de mise en place d’adresses électroniques et transmission
d’adresses par courrier électronique. Tous ces services étant
limités aux appareils de chauffage à combustion.
Classe N° 41 : Exposition d’appareils de chauffage et de
cheminées. Démonstration de fonctionnement. Formation
N° National : 08 3 613 075
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2008
EVOLUTION COSMETIQUES, SARL, 60, RUE DE Dr FRANCOIS,
67000 STRASBOURG.
IRAN SERUM, SARL, SAADET ABADE BOL.MODIRIAT No 45,
TEHRAN, IRAN.
EVOLUTION COSMETIQUES, 60, RUE DE Dr FRANCOIS, 67000
STRASBOURG, SARL.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres préparations
pour nettoyer ; savons ; parfums ; dentifrices, dépilatoires,
produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté,
produits de rasage, crèmes, shampoings, crème colorantes.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques à
usage médical, préservatifs, herbes médicinale, lubrifiants à
usage pharmaceutique, préparations chimiques à usage médical.
Classe N° 10 : Serviettes hygiéniques, appareils et instruments,
médicaux, chirurgicaux, dentaires, vétérinaires, biberons, tétines
de biberons, articles orthopédiques, matériel de suture,
prothèses, implants artificiels.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
N° National : 08 3 613 087
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2008
EVOLUTION COSMETIQUES, SARL, 60, RUE DE Dr FRANCOIS,
67000 STRASBOURG.
IRAN SERUM, SARL, SAADET ABADE BOL.MODIRIAT No 45,
TEHRAN, IRAN.
EVOLUTION COSMETIQUES, 60, RUE DE Dr FRANCOIS, 67000
STRASBOURG, SARL.
Produits ou services désignés : Préparations pour blanchir et
autres préparations pour nettoyer élaborées et/ou contrôlées par
un docteur en médecine ; savons élaborés et/ou contrôlés par un
docteur en médecine ; parfums élaborés et/ou contrôlés par un
docteur en médecine, cosmétiques élaborés et/ou contrôlés par
un docteur en médecine, lotions pour cheveux élaborées et/ou
contrôlées par un docteur en médecine ; dentifrices élaborés et/ou
contrôlés par un docteur en médecine ; dépilatoires élaborés et/ou
contrôlés par un docteur en médecine ; produits de démaquillage
élaborés et/ou contrôlés par un docteur en médecine ; rouge à
lèvres élaboré et/ou contrôlé par un docteur en médecine ;
masques de beauté élaborés et/ou contrôlés par un docteur en
médecine ; produits de rasage élaborés et/ou contrôlés par un
docteur en médecine, crèmes élaborées et/ou contrôlées par un
docteur en médecine, shampoings élaborés et/ou contrôlés par
un docteur en médecine, crème colorantes élaborées et/ou
contrôlées par un docteur en médecine, brosse à dents. Produits
pharmaceutiques, produits hygiéniques à usage médical élaborés
et/ou contrôlés par un docteur en médecine, préservatifs, herbes
médicinales, lubrifiants à usage pharmaceutique, préparations
chimiques à usage médical. Serviettes hygiéniques, appareils et
instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires, vétérinaires, biberons, tétines de biberons, articles orthopédiques, matériel de
suture, prothèses, implants artificiels.
N° National : 08 3 618 984
Dépôt du : 19 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LA POSTE, Etablissement public local à caractère industriel ou
commercial, 44 Boulevard de Vaugirard, 75015 PARIS,
N° SIREN : 356 000 000.
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières [papier,
cartons], à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes, feuilles, boites pour l’emballage, tubes en carton ;
produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matières plastiques pour l’emballage ; caractères d’imprimerie ;
clichés, albums, almanachs, autocollants [articles de papeterie],
bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes
collantes pour la papeterie ou le ménage, calendriers, cire à
cacheter, colles pour la papeterie ou le ménage, décalcomanies,
étiquettes non en tissu, faire-part [papeterie], cartes postales,
timbres-poste, timbres à adresses, timbres à cacheter, machines
pour l’affranchissement, pour coller les timbres-poste ou
imprimer l’affranchissement, plaques à timbrer. Classeurs, livres
timbrés, papier et carton (pour la papeterie, l’imprimerie) ;
produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et périodiques,
livres ; papeterie ; papier d’emballage ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes de
visites ; enveloppes (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; papier à
lettre, papier à écrire, stylos, gommes, taille crayon, ôte agrafes,
trombone ; enveloppes pré-affranchies, cartes postales et colis
préaffranchis, composteurs ; l’ensemble de ces produits ayant un
lien exclusif avec les domaines de la philatélie, de la papeterie et
des loisirs culturels.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, services
d’abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers, services d’abonnement à des journaux pour des tiers,
administration commerciale de licences de produits et de services
de tiers, agences de publicité, diffusion d’annonces publicitaires,
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail, services d’approvisionnement pour des tiers
[achat de produits et de services pour d’autres entreprises],
courrier publicitaire, décoration de vitrines, diffusion d’annonces
publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons], distribution de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés, échantillons], reproduction de
documents, organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité, mise en pages à buts publicitaires, présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail, promotion des ventes pour des tiers, courrier publicitaire,
diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons], publicité par correspondance, reproduction de
documents ; vente au détail de timbres-poste, timbres à adresses,
21
timbres à cacheter ; vente au détail de produits publicitaires
collectionnables promouvant le timbre, les articles de papeterie,
les services de distribution de courrier et de télécommunication ;
services de vente au détail de papeterie, cartes postales,
calendriers, cartes à jouer ; tous les services précités également
disponibles via l’Internet ; services de marketing direct, diffusion
et mise à jour de courriers publicitaires ; promotion des ventes
pour le compte de tiers ; estimation en affaires commerciales,
publipostage, gestion de fichiers informatiques ; systématisation
de données dans un fichier central ; recueil de données dans un
fichier central ; transcription de communications ; abonnements
télématiques ; abonnements à une base de données ;
abonnements à un centre serveur de bases de données ;
abonnements à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, service d’annuaire,
service de renseignement sur les abonnés du téléphone, service
de mise à disposition du numéro de téléphone, compilation de
renseignements, services comportant l’enregistrement, la
transcription, la composition ou la systématisation de
communications écrites et d’enregistrements, services de
mercatique ; informations commerciales ; l’ensemble de ces
produits ayant un lien exclusif avec les domaines de la philatélie,
de la papeterie et des loisirs culturels.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par réseau
de fibres optiques, communications par terminaux d’ordinateurs,
communications
radiophoniques,
communications
télégraphiques, communications téléphoniques, fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial, informations en
matière de télécommunications, location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux, messagerie électronique,
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial, transmission de messages, transmission de messages
et d’images assistée par ordinateur, transmission de télécopies,
transmission de télégrammes, transmission par satellite,
transmission de messages, télégrammes ; transmission
électronique de données, d’images, de documents, de cartes
postales par l’intermédiaire de terminaux d’ordinateurs et tous
autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites,
réseau Internet ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
services de transmission de messages ou d’images assistés par
ordinateurs ; traitement (transmission), émission et réception de
données, de signaux et d’information par voie télématique, par
ordinateur
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; échange de données informatisées ; service
de courrier électronique ; service de messagerie électronique ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; information en matière de
télécommunication ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ou téléphoniques ; location d’appareils pour la
transmission de messages ; services d’acheminement pour
télécommunications ; stockage de données informatiques ;
services d’affichage électronique (télécommunication) ; location
d’appareils pour la transmission des messages ; transmission de
télécopies. Agences de presse et d’information ; transmission de
programmes d’ordinateurs accessibles par code d’accès par des
interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de
publications périodiques et autres imprimés concernant l’Internet
par ordinateurs et par réseau de communication ; services de
communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs
d’ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunication fournis par l’intermédiaire du réseau Internet ;
transmission et notification de messages, d’informations sur le
suivi de colis et de courrier, par courriel ou par messagerie SMS ;
l’ensemble de ces produits ayant un lien exclusif avec les
domaines de la philatélie, de la papeterie et des loisirs culturels.
Classe N° 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
affranchissement du courrier, conditionnement de produits,
distribution de colis, distribution de journaux, distribution du
courrier, emballage de produits, empaquetage de marchandises,
entreposage, livraison de fleurs, livraison de marchandises,
livraison de marchandises commandées par correspondance ;
l’ensemble de ces produits ayant un lien exclusif avec les
domaines de la philatélie, de la papeterie et des loisirs culturels.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, encadrement d’oeuvres
d’art, impression de dessins, impression en offset, impression
lithographique, imprimerie, informations en matière de
traitement de matériaux, photocomposition, photogravure,
reliure, sérigraphie, tirage de photographies, traçage par laser,
traitement de séparation des couleurs, traitement du papier,
développement de pellicules photographiques ; l’ensemble de
ces produits ayant un lien exclusif avec les domaines de la
philatélie, de la papeterie et des loisirs culturels.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives
et
culturelles,
cours
par
correspondance,
divertissement, éducation, informations en matière de
divertissement, informations en matière de récréation,
22
informations en matière d’éducation, instruction, micro-édition,
mise en pages, autre qu’à buts publicitaires, organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et
conduite d’ateliers de formation, organisation et conduite de
colloques, organisation et conduite de conférences, organisation
et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires,
organisation et conduite de symposiums, photographie,
publication de textes autres que textes publicitaires, rédaction de
textes autres que textes publicitaires ; l’ensemble de ces produits
ayant un lien exclusif avec les domaines de la philatélie, de la
papeterie et des loisirs culturels.
N° National : 09 3 627 537
Dépôt du : 5 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE GERVAIS DANONE, société anonyme, 17, Boulevard
Haussmann, 75009 PARIS, N° SIREN : 552 067 092.
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
N° National : 08 3 619 821
Dépôt du : 24 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NEC CORPORATION, Société de droit japonais, 7-1, Shiba 5chome, Minato-ku, Tokyo, JAPON.
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels informatiques (programmes enregistrés et/
ou téléchargeables) pour la conception et le développement de
systèmes informatiques et d’applications logicielles ; logiciels
informatiques (programmes enregistrés et/ou téléchargeables)
pour la détection d’erreurs de programmation informatique ;
logiciels
informatiques
(programmes
enregistrés
et/ou
téléchargeables) pour l’analyse et la production de code de
programmation dans le domaine du développement logiciel.
N° National : 09 3 622 637
Dépôt du : 15 JANVIER 2009
Chambre d’Agriculture du Vaucluse, organisme consulaire, Site
Agroparc, 84912 AVIGNON Cédex 9.
Jean-Pierre BOISSON, Président de la Chambre d’Agriculture du
Vaucluse, Site Agroparc, 84912 AVIGNON Cédex 9.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Services de conseils en organisation et direction des
affaires ; Bureaux et services d’entretien individuel, de
placement ; conduite de tests d’emploi et de comportement ;
services de démonstration et de promotion commerciale d’outils
destinés à l’évaluation du bien-être en entreprise ;
systématisation de données dans un fichier central ; consultations
relatives à la formation, au développement et au bien-être du
personnel ;
Classe N° 41 : Services de formation du personnel ; organisation
et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et
conduite d’ateliers de formation ; formation pratique
(démonstration) ; orientation professionnelle (conseils en matière
d’éducation ou de formation) ; édition et publication de textes
(autres que textes publicitaires), de cassettes audio et vidéo, de
disques compacts interactifs, de disques compacts audio-vidéo,
de Cédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les
formes (autres qu’à buts publicitaires) ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne en relation avec la formation,
le développement et le bien-être du personnel d’entreprises.
Classe N° 42 : Elaboration et mise à jour de logiciels destinés à
l’évaluation du personnel ; élaboration d’outils destinés à
l’évaluation du bien-être en entreprise ; consultations
professionnelles sur les questions de personnel notamment
bilans de compétence ; services d’orientation professionnelle.
Classe N° 41 : Éducation ;
sylviculture.
Classes de produits ou services : 41, 44.
N° National : 09 3 627 725
à : I.N.P.I. PARIS
Antoine Le Toux, Le Landériau, 53950 LOUVERNE.
Antoine Le Toux, Le Landériau, 53950 LOUVERNE.
23
Classe N° 4 : Combustibles (y compris les essences pour moteurs)
et matières éclairantes ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; poubelles.
N° National : 09 3 627 755
Classe N° 9 : Progiciels et logiciels de gestion de données et
documents techniques ; progiciels et logiciels de gestion de
configuration ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques et notamment de
bases de données et de données techniques et industrielles ; aide
à la gestion des projets et produits industriels. ;
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; conseil en
gestion informatique ; développement de logiciels de gestion de
données et documents techniques et de gestion de configuration
de produits ; développement de logiciels accompagnant la
gestion des projets et produits industriels.
à : I.N.P.I. PARIS
TEAM CB DEVELOPPMENT, SARL, 35 BIS RUE VOLTAIRE, 02100
SAINT QUENTIN, N° SIREN : 509 601 431.
TEAM CB DEVELOPPMENT, 35 BIS RUE VOLTAIRE, 02100 SAINT
QUENTIN.
N° National : 09 3 630 232
à : I.N.P.I. PARIS
ISIMI,
sas,
28
rue
N° SIREN : 330 178 666.
gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
prédomine ;
Chairs
d’escargot
transformés
pour
la
consommation. ;
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Escargots
vivants ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
N° National : 09 3 628 262
Plateau,
75019
PARIS,
ISIMI, 28 rue du Plateau, 75019 PARIS.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 09 3 630 233
à : I.N.P.I. PARIS
du
ISIMI,
sas,
28
rue
N° SIREN : 330 178 666.
du
Plateau,
75019
PARIS,
à : I.N.P.I. PARIS
LASCOM, Société Anonyme, PARC BUROSPACE, Route de Gisy,
Bâtiment Antélia 4, 91570 BIEVRES, N° SIREN : 348 107 566.
MARK AND LAW, 7 Rue des aulnes, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
informations en matière de divertissement ; services de loisir ;
24
N° National : 09 3 630 236
à : I.N.P.I. PARIS
ISIMI,
sas,
28
rue
N° SIREN : 330 178 666.
du
Plateau,
75019
PARIS,
N° National : 09 3 630 234
à : I.N.P.I. PARIS
ISIMI,
sas,
28
rue
N° SIREN : 330 178 666.
du
Plateau,
75019
PARIS,
informations en matière de divertissement. Services de loisir ;
N° National : 09 3 630 238
à : I.N.P.I. PARIS
ISIMI,
SAS,
28
Rue
N° SIREN : 330 178 666.
ISIMI, 28 Rue du Plateau, 75019 PARIS.
du
Plateau,
75019
PARIS,
N° National : 09 3 630 235
à : I.N.P.I. PARIS
ISIMI,
sas,
28
rue
N° SIREN : 330 178 666.
du
Plateau,
75019
PARIS,
N° National : 09 3 630 826
à : I.N.P.I. PARIS
Executive Assets Management Group,
Courdoules, 06270 VILLENEUVE LOUBET.
Executive Assets Management Group, 4 allée des Courdoules,
06270 VILLENEUVE LOUBET.
sarl,
4
allée
des
25
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’enseignement ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications téléphoniques ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 9, 20, 38, 42.
N° National : 09 3 631 754
à : I.N.P.I. PARIS
marie-anne erard épouse mallet, 59 rue gabriel péri, 78114
MAGNY LES HAMEAUX.
marie-anne erard épouse mallet, 59 rue gabriel péri, 78114
MAGNY LES HAMEAUX.
Classe N° 41 : Location de décors de spectacles ; services de
photographie ; organisation de concours (divertissement) ;
Réservation de places de spectacles ;
Classe N° 45 : Recherches judiciaires.
N° National : 09 3 632 845
à : I.N.P.I. PARIS
O2I, Société Anonyme, 4 Place du Village, 92230 GENNEVILLIERS,
N° SIREN : 478 063 324.
Cohen Amir-Aslani Ornano & Associés, Benjamin ARRAGON, 2
rue de Logelbach, 75017 PARIS.
Classe N° 2 : Cartouches d’encre pour matériels informatiques ou
d’imprimerie.
Classe N° 9 : Agendas électroniques, appareils d’enseignement
audiovisuel, piles, accumulateurs électriques, unité bande
magnétique, bandes vidéo, boîtes de branchement, câbles à
fibres optiques, caméras, caméras vidéo, cartes à mémoire ou à
microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques
d’identification, cassettes vidéo, circuits imprimés, circuits
intégrés, clavier d’ordinateurs, lecteurs de codes à barres,
installations électriques pour la commande à distance
d’opérations industrielles, disques compacts audio-vidéo,
disques optiques compacts, disques magnétiques, disques
optiques,
disquettes
souples,
conducteurs
électriques,
connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion,
connexions, contacts électriques en métaux précieux, appareils
électriques de contrôle, crayon électronique, supports de données
optiques, supports de données magnétiques, écrans vidéo,
émetteurs, émetteurs de signaux électroniques, films pour
l’enregistrement des sons, appareils pour l’enregistrement du
son, supports d’enregistrements sonores, enregistreurs à bande
magnétique, explorateurs (scanners) (informatique), fibres
optiques, fils conducteurs de rayon lumineux, fils téléphoniques,
appareils pour le traitement de l’information, appareils
d’intercommunication,
interfaces,
lecteurs
informatiques,
mémoires pour ordinateurs, programmes d’ordinateurs
enregistrés,
routeurs,
ordinateurs,
microphones,
microprocesseurs, modems, modems sans fils, disques durs,
Cédéroms, moniteurs, programmes d’ordinateurs, logiciels
téléchargeables,
programmes
d’ordinateurs
enregistrés,
routeurs, ordinateurs, ordinateurs blocs notes, périphériques
d’ordinateurs, imprimantes d’ordinateurs, projecteurs, appareils
photographiques, processeurs, programmes du système
d’exploitation enregistrés, publications électroniques, puces,
appareils de radio, récepteurs audio, vidéo, répondeurs
téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils
de navigation par satellite, semi-conducteurs, appareils pour la
transmission du son, tapis de souris, téléphones portables,
appareils
téléphoniques,
écouteurs
téléphoniques,
fils
téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils de
télévision, appareils pour le traitement de l’information,
transistors, transmetteurs, unités centrales de traitement,
appareils de navigation pour véhicules, ordinateurs de bord,
visiophones.
Classe N° 16 : Papier, carton, articles pour reliures, photographies,
supports pour photographies, photogravures, produits de
l’imprimerie, à savoir imprimé, manuels d’instruction, journaux,
catalogues, articles de papeterie, cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateurs, encre, pierre d’encre, toile d’encrage
de machines pour la reproduction de documents.
Classe N° 35 : Recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers, reproduction de documents,
systématisation de données dans un fichier central, transcription
de communication ; aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et direction des affaires, informations d’affaires,
investigations et recherches pour affaires, renseignements
d’affaires ; administration commerciale ; gestion des affaires
commerciales ; services de conseils commerciaux et
d’informations commerciales ; services d’achat de produits pour
d’autres entreprises dans le domaine de l’informatique, de la
télécommunication, de l’électronique, de l’imprimerie, et de
l’édition ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique,
relations publiques, publicité par correspondance, publicité
radiophonique, publicité télévisée ; mise à jour de documentation
publicitaire ; courrier publicitaire, décoration de vitrines,
affichage, diffusion (distribution) de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d’annonces
publicitaires ; organisation d’expositions ou de foires à buts
commerciaux et de publicité ; regroupement, au bénéfice de tiers,
de divers produits (transport exclu), permettant aux clients de voir
et se procurer ces produits dans le domaine de l’informatique, de
la télécommunication, de l’électronique, de l’imprimerie et de
l’édition ; recueil et systématisation de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; compilation
d’informations contenues dans des bases de données
informatiques ; services de promotion commerciale ; services
26
d’abonnement pour des tiers à des supports d’informations
incluant des textes et/ou du son et/ou des images, sous la forme
de publications électroniques, numériques, de produits
audiovisuels ou de produits multimédias ; reproduction de
documents ; démonstration de produits.
Classe N° 35 : Organisation
commerciaux ouverts au public ;
Classe N° 37 : Installation, entretien, réparation d’appareils et de
produits électroniques, informatiques, et de télécommunication,
information en matière d’entretien, d’installation, de réparation
d’appareils
électroniques,
informatiques
et
de
télécommunication.
Classe N° 38 : Télécommunications, service d’acheminement et
de jonction pour télécommunications, service d’affichage
électronique (télécommunications), service d’appels radio
électrique (radios, téléphones ou autres moyens de
télécommunication électronique), communication par réseau de
fibre optique, par terminaux d’ordinateurs, communications
radiophoniques, téléphoniques, fourniture d’accès à un réseau
informatique
mondial,
information
en
matière
de
télécommunications,
location
d’appareils
de
télécommunications, location d’appareils pour la transmission de
messages, location de modems, de routeurs, de télécopieurs, de
téléphones ; messagerie électronique, transmission de messages,
transmission de messages et d’images, assistée par ordinateur,
transmission de messages, d’images, de données quel que soit le
support,
assistée
par
ordinateur,
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique mondial,
radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, service de
téléconférence, transmission de télécopies, transmission de
télégrammes ; location de temps d’accès à des réseaux de
données, des banques de données ; consultations en matière de
télécommunications ; consultations professionnelles (sans
rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de
de
salons
professionnels
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès.
N° National : 09 3 633 754
Dépôt du : 4 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CLAIRSIN ERIC, 4, ALLEE PABLO PICASSO, 95130 LE PLESSIS
BOUCHARD.
M. ERIC CLAIRSIN, 4, ALLEE PABLO PICASSO, 95130 LE PLESSIS
BOUCHARD.
Classe N° 41 : Education, formation, notamment dans le domaine
des appareils et instruments électroniques, informatiques et de
télécommunications, services de studio d’enregistrement,
organisation de concours, de conférences, de congrès,
exploitation de publication électronique en ligne non
téléchargeable, formation pratique, démonstration, filmage sur
bandes vidéo, montage de bandes vidéo, organisation et conduite
d’ateliers de formation, publication de livres ou de textes autres
que textes publicitaires.
Classe N° 42 : Analyse pour l’implantation de système
d’ordinateurs, reconstitution de bases de données, conception de
systèmes informatiques, consultations en matière d’ordinateurs,
d’appareils
et
instruments électroniques, consultations
professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans
le domaine de l’informatique, contrôle de qualité, conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique, conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique, création et entretien de
sites Web pour des tiers, duplication de programmes
informatiques, élaboration, conception de logiciels, essai de
matériaux, études de projets techniques, expertises (travaux
d’ingénieur) dans le domaine informatique, électronique et des
télécommunications, ingénierie, installation de logiciels, location
de logiciels informatiques, location d’ordinateurs, maintenance
de logiciels d’ordinateurs, mise à jour de logiciels,
programmation pour ordinateurs, programmation de base de
données, recherches techniques, audits de logiciels.
Classe N° 9 : Périphériques d’ordinateurs, cartes à mémoire ou à
microprocesseur.
Classe N° 14 : Bijouterie, bijoux fantaisie.
N° National : 09 3 633 877
à : I.N.P.I. RENNES
N° National : 09 3 632 926
regis masclet, 18 avenue des français libres, 35000 RENNES.
regis masclet, 18 avenue des français libres, 35000 RENNES.
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Départementale de l’Hôtellerie de Plein Air de
Charente Maritime, Syndicat Professionnel, 139 Rue Thiers, 17300
ROCHEFORT SUR MER.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
installation, entretien et réparation de machines ; restauration de
mobilier ; reparation de manèges.
Fédération Départementale de l’Hôtellerie de Plein Air de
Charente Maritime, 139 Rue Thiers, 17300 ROCHEFORT SUR MER.
Classe N° 39 : Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
Classe N° 41 : Prêts de livres.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; réservation de logements
temporaires ; location de tentes et chapiteaux.
N° National : 09 3 633 923
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Pierre MELLO, 396 route de la Vallée Verte, 74250
FILLINGES.
Jean-Pierre MELLO, 396 route de la Vallée Verte, 74250
FILLINGES.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ;
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
N° National : 09 3 634 970
à : I.N.P.I. PARIS
MYGRAAL, SARL, 7, rue Saint Nicolas, 55300 DOMPIERRE-AUXBOIS, N° SIREN : 508 756 038.
MYGRAAL, 7, rue Saint Nicolas, 55300 DOMPIERRE-AUX-BOIS.
27
Description de la marque : Forme ovoïde en dégradé de bleu et
vert contenant deux évidemments en forme de boomerang avec
ou non dans la partie inférieure, un signe en forme de boomerang
dans le même dégradé de vert et bleu, la mention du nom de
domaine de la société, « mygraal.com » et le slogan « de l’idée au
business »
Classe N° 35 : Abonnement à des journaux électroniques et à tous
supports d’informations, de textes, de sons et d’images ;
abonnement en matière de télécommunications, notamment
abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de
données ; aide à la direction d’entreprises publiques ou privées
dans la conduite de leurs affaires par l’évaluation des politiques
publiques européennes, nationales et régionales en matière de
développement économique et d’innovation ; aide aux
particuliers et aux entreprises dans la conduite de leurs affaires
notamment en matière de propriété intellectuelle et d’innovation ;
annonces publicitaires, marketing d’annonces publicitaires et
services publicitaires, notamment également par l’intermédiaire
de services en ligne selon un mode de participation limité ou
illimité de l’utilisateur ; consultations et études commerciales et
économiques ; création, gestion et exploitation d’annonces de
particuliers, entreprises et professions libérales sur le réseau
Internet, à savoir services de publicité ; démonstration et
présentation de concepts, produits et services dans un but
promotionnel ; études de marché et d’estimation commerciale de
portefeuilles de créations et droits de propriété intellectuelle ;
gestion commerciale d’accès à des services Internet et de
télécommunications ;
gestion
de
bases
de
données
informatiques ; gestion de fichiers informatiques de propriété
industrielle ; gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, travaux de bureau ; marketing, études de marchés,
analyse de marchés et sondage d’opinion, notamment par
l’utilisation du réseau Internet et en relation avec ce réseau et
d’autres réseaux de données ; organisation de la publicité, du
concours et d’appels d’offres afférents à des concepts novateurs
sur le réseau Internet ; présentation et mise à disposition d’offres
pour la vente de produits et services à titre publicitaire et
commercial sur des réseaux numériques ; promotion des
relations commerciales de particuliers, d’entreprises et
d’organisations dans le domaine de la création et de l’innovation ;
relations publiques en rapport avec l’encouragement et la
promotion de l’invention et de l’innovation ; services d’archivage
(travaux de bureau) dans le domaine de la propriété intellectuelle ;
sondages et études statistiques.
Classe N° 38 : Compilation et transmission de nouvelles et
d’informations générales ; exploitation de systèmes de
clavardage, de forums de discussion et de forums d’actualités
ainsi que de services de bulletins d’information électroniques, à
savoir fourniture d’accès à des systèmes de systèmes de
clavardage, de forums de discussion et de forums d’actualités
ainsi que de services de bulletins d’information électroniques ;
fourniture d’accès à un portail informatique proposant l’accès à
partir d’un site Web à d’autres pages ou sites Web ;
référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et
notamment sur l’Internet ; services de courrier et de messagerie
électroniques ; services de dialogue en direct (transmission de
données, de sons, d’images) via un réseau global d’ordinateurs ;
services de mise en contact de personnes et d’entreprises par
l’intermédiaire d’un site Web ; services de téléconférences ;
services de transmission sécurisée de données, notamment avec
code d’accès ; services fournis en ligne, notamment recueil,
présentation et transmission d’informations, de textes, dessins et
images ; services fournis par l’intermédiaire d’une base de
données, notamment fourniture et transmission ainsi que mise à
disposition d’informations de bases de données pour le compte
de tiers ; transmission d’informations et de données par
l’intermédiaire de moteurs (logiciels de recherche et d’annuaires
électroniques sur Internet.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; éducation,
formation, organisation d’ateliers, conférences, colloques et
séminaires en particulier en matière de création et de propriété
intellectuelle, modèles d’affaires et lancement de concepts,
produits & services ; enregistrement et production (conception et
programmation) de programmes vidéos et, plus généralement,
d’œuvres multimédias ; organisation de concours en matière
d’éducation et de divertissement ; organisation et réalisation de
conférences à but publicitaire pour la construction d’un réseau de
relations commerciales dans le domaine de la création et de
l’innovation ; publication d’informations et de documentation ;
services de traduction.
Classe N° 42 : Conception de sites Web à vocation publicitaire,
services de créateurs graphistes dans le domaine des supports
électroniques ; expertise par des ingénieurs en matière de
propriété intellectuelle ; services de dessinateur technique et
industriel ; services de mise à disposition (location) de moteurs
(logiciels) de recherches et d’annuaires électroniques sur
28
Internet ; services de rédaction d’articles ; veille technologique en
particulier dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle.
N° National : 09 3 635 276
à : I.N.P.I. PARIS
ID PRESSE, SARL, 27 Bd Charles Moretti, 13014 MARSEILLE,
N° SIREN : 491 497 665.
ID PRESSE, 27 Bd Charles Moretti, 13014 MARSEILLE.
Description de la marque : ICONE BY XL WEAR
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
N° National : 09 3 635 317
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN-CHRISTOPHE SEGHEZZI, 28 rue des Tilleuls, 60310
CANDOR.
JEAN-CHRISTOPHE SEGHEZZI, 28 rue des Tilleuls, 60310
CANDOR.
Classe N° 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches
en papier ou en cellulose (à jeter).
viande ; produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non
vivants) ; conserves de viande ou de poisson.
Classe N° 41 : Dressage d’animaux ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision.
Classe N° 31 : Crustacés vivants.
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique
industrielle).
N° National : 09 3 635 285
à : I.N.P.I. NICE
XL WEAR, SAS, 69 RUE A. KARR, 83700 SAINT RAPHAEL,
N° SIREN : 432 097 541.
XL WEAR, 69 RUE A. KARR, 83700 SAINT RAPHAEL.
N° National : 09 3 635 833
à : I.N.P.I. PARIS
Laurence Clemente, Agissant pour le compte de la société
Vitaleos en cours de formation, 278 Louis Blériot, 78530 BUC.
Laurence Clemente, 278 Louis Blériot, 78530 BUC.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
29
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classes de produits ou services : 5, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 41, 43,
44.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
prédomine ;
Classe N° 32 : Bières.
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
N° National : 09 3 636 111
à : I.N.P.I. LILLE
SA THEYS, SA à Conseil d’Administration, 98 route de Tournai,
59119 WAZIERS, N° SIREN : 045 650 454.
FIDAL, Maître Hervé PROUST, 77 rue Saint Fuscien, BP 842, 80008
AMIENS CEDEX 1.
Classe N° 37 : Services d’entretien, de nettoyage, de maintenance
d’édifices, de bâtiments, de routes, d’équipement. Services
d’entretien et de rénovation des réseaux d’assainissement
(industriels et urbains, particuliers et collectivités).
Classe N° 39 : Services d’entretien, de nettoyage et de
maintenance d’installations industrielles (bâtiments), sols et
revêtements de routes, de voies terrestres, de parkings, de
trottoirs, fosses, bacs dégraisseurs, cabines de peinture, réseaux
d’assainissement (urbains, industriels, publics et privés) et de
réseaux de canalisation (urbains, industriels, publics et privés) de
transport et de distribution des eaux et d’énergie ainsi que de
collecte des eaux pluviales des eaux usées et des déchets,
bassins, cuves, réservoirs (tous produits). Services de collecte et
de transport de déchets (produits pour les particuliers, les
collectivités, les entreprises publiques ou privées).
Classe N° 40 : Services de nettoyage de déchets et des ordures,
(transformation), services de collecte, de transport, de
regroupement, de tri, d’identification, de conditionnement, de
reconditionnement et de traitement (recyclage) des déchets de
toute nature (urbains, ménagers, industriels, hospitaliers,
agricoles, horticoles banals, spéciaux ou dangereux) services de
location, et collecte de conteneurs destinés à recevoir des déchets
et ordures de toute nature.
Classe N° 42 : Services de conception, de contrôle et d’expertise
de réseaux de réseaux de canalisation (urbains, industriels,
publics et privés) de transport et de distribution des eaux et
d’énergie ainsi que de collecte des eaux pluviales des eaux usées
et des déchets.
N° National : 09 3 636 117
à : I.N.P.I. LILLE
SA THEYS, SA à Conseil d’Administration, 98 route de Tournai,
59119 WAZIERS, N° SIREN : 045 650 454.
FIDAL, Maître Hervé PROUST, 77 rue Saint Fuscien, BP 842, 80008
AMIENS CEDEX 1.
Classe N° 37 : Services d’entretien, de nettoyage, de maintenance
d’édifices, de bâtiments, de routes, d’équipement. Services
d’entretien et de rénovation des réseaux d’assainissement
(industriels et urbains, particuliers et collectivités).
30
Classe N° 39 : Services d’entretien, de nettoyage et de
maintenance d’installations industrielles (bâtiments), sols et
revêtements de routes, de voies terrestres, de parkings, de
trottoirs, fosses, bacs dégraisseurs, cabines de peinture, réseaux
d’assainissement (urbains, industriels, publics et privés) et de
réseaux de canalisation (urbains, industriels, publics et privés) de
transport et de distribution des eaux et d’énergie ainsi que de
collecte des eaux pluviales des eaux usées et des déchets,
bassins, cuves, réservoirs (tous produits). Services de collecte et
de transport de déchets (produits pour les particuliers, les
collectivités, les entreprises publiques ou privées).
Classe N° 40 : Services de nettoyage de déchets et des ordures,
(transformation), services de collecte, de transport, de
regroupement, de tri, d’identification, de conditionnement, de
reconditionnement et de traitement (recyclage) des déchets de
toute nature (urbains, ménagers, industriels, hospitaliers,
agricoles, horticoles banals, spéciaux ou dangereux) services de
location, et collecte de conteneurs destinés à recevoir des déchets
et ordures de toute nature.
N° National : 09 3 636 812
à : I.N.P.I. PARIS
patrick desgranges, 48 rue
CORMEILLES EN PARISIS.
beatrice desgranges, 48
CORMEILLES EN PARISIS.
rue
des
des
quinzes
cornets,
95240
quinze
cornets,
95240
Patrick Desgranges, 48 rue des quinze cornet, 95240 CORMEILLE
EN PARISIS.
Classe N° 42 : Services de conception, de contrôle et d’expertise
de réseaux de réseaux de canalisation (urbains, industriels,
publics et privés) de transport et de distribution des eaux et
d’énergie ainsi que de collecte des eaux pluviales des eaux usées
et des déchets.
N° National : 09 3 636 126
à : I.N.P.I. PARIS
SAS KERHIS, ZA du Pouillot, Rue Camille Danguillaume, 29150
CHATEAULIN, N° SIREN : 334 898 368.
SOCIETE KERHIS, ZA Du Pouillot, Rue Camille Danguillaume,
29150 CHATEAULIN.
Description de la marque : la marque ; la badine de martine
typographie ; ECOLIER / KRISTEN fond ; vert anis / réf. pantone
>134-1-3-C texte ; framboise/ réf. pantone >39-2-4-C
Classe N° 16 : Boîtes en carton ou en papier, chemises pour
documents, dossiers – cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateur, reliures.
Classe N° 38 : Communications par réseau de fibres optiques,
communications par terminaux d’ordinateurs, communications
radiophoniques,
communications
télégraphiques,
communications téléphoniques, fournitures d’accès à un réseau
informatique
mondial,
informations
en
matière
de
télécommunications, location d’appareils de télécommunication,
location d’appareils pour la transmission de messages, location
de modems, location de télécopieurs, location de téléphones,
messagerie
électronique,
transmission
de
messages,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur,
communications par terminaux d’ordinateur, diffusion de
programmes
radiophoniques,
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial,
radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière
de télécommunications, transmission de messages, transmission
de messages et d’images assistée par ordinateur, location
d’appareils pour la transmission de messages, transmission par
satellite.
Classe N° 41 : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation rapide) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Prestation de produits un tout moyen de communication pour les
ventes au detail. ;
Classe N° 38 : Transmission d’informations par un réseau
information (Internet). ;
services hôteliers ;
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur à savoir
transsssfert, mis à disposition de savoir faire, concession de
licences.
N° National : 09 3 636 968
à : I.N.P.I. PARIS
FREDERIC DEROME, 49 Grande Rue Charles de Gaulle, 92600
ASNIERES SUR SEINE.
FREDERIC DEROME, 49 Grande Rue Charles de Gaulle, 92600
ASNIERES SUR SEINE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
31
location
d’appareils
de
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
micro-édition.
N° National : 09 3 637 292
N° National : 09 3 637 284
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
MARIA VALLEJO, 3 AVENUE DE L’ABBAYE, 91330 YERRES.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
32
micro-édition.
N° National : 09 3 637 475
Classe N° 38 : Communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques par terminaux d’ordinateurs. Transmission de
messages, et de messages et d’images assistée par ordinateurs.
Service de messages téléphoniques, électroniques ou
télématiques. Transmission d’informations contenues dans des
banques de données ou, base de données ou dans un centre
serveur télématique. Communication et transmission de
messages, d’informations et de données en ligne ou en temps
différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux
informatiques,
y
compris
le
réseau
mondial
de
télécommunications dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; transmission d’informations par réseaux de
télécommunications, y compris le réseau mondial dit « Internet ».
Service de transmission d’informations par voie de télématique
vocale et de vidéographie interactive.
Classe N° 41 : Edition de journaux, revues et magazines ; édition
de livres. Edition vidéographique sur tous supports. Production
de spectacles, de films, de programmes télévisés. Organisation
d’expositions et événements à but culturel, éducatif et de
divertissement.
à : I.N.P.I. PARIS
Société PRESSIMMO ON LINE, SAS, 216, avenue Jean Jaurès,
75019 PARIS, N° SIREN : 425 074 481.
Maître Erik BILLARD-SARRAT, Avocat au Barreau de PARIS, 8, rue
Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe N° 42 : Conception, développement et exploitation de
logiciels et progiciels.
N° National : 09 3 637 477
informatiques,
y
compris
le
réseau
mondial
de
de livres. Edition vidéographique sur tous supports. Production
divertissement.
N° National : 09 3 637 476
à : I.N.P.I. PARIS
75019 PARIS, N° SIREN : 425 074 481.
informatiques,
y
compris
le
réseau
mondial
de
de livres. Edition videographique sur tous supports. Production
divertissement.
à : I.N.P.I. PARIS
75019 PARIS, N° SIREN : 425 074 481.
33
N° National : 09 3 637 520
à : I.N.P.I. PARIS
STADE, SA, 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY, 75016 PARIS,
N° SIREN : 429 990 708.
STADE, 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY, 75016 PARIS.
succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Classe N° 33 : Extraits ou essences alcooliques.
N° National : 09 3 637 781
à : I.N.P.I. PARIS
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 12 : Véhicules de loisirs, à savoir quads.
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
Alexandre CIAUX, 38 avenue des tilleuls, 51260 MARCILLY SUR
SEINE.
Alexandre CIAUX, 38 avenue des tilleuls, 51260 MARCILLY SUR
SEINE.
N° National : 09 3 638 434
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 14 : Porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 18 : Sacs à dos ; colliers ou habits pour animaux.
à : I.N.P.I. PARIS
Société Réunionnaise du Radiotéléphone, Société en commandite
simple, 21 rue Pierre Aubert, 97408 SAINT DENIS,
N° SIREN : 393 551 007.
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
N° National : 09 3 638 252
à : I.N.P.I. PARIS
géo houyoux, 13 bis avenue des corbières, 11200 LEZIGNANCORBIERES.
géo houyoux, 13 bis avenue des corbières, 11200 LEZIGNANCORBIERES.
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; caméras,
caméras vidéo. Terminaux multimédia ; installations, appareils et
postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de
caractère public ou personnel ou portatif ou mobile ou à main
libre ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs
téléphoniques
et
radiotéléphoniques ;
appareils
de
radiomessagerie ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou mobiles ;
visiotéléphones ; bornes relais pour réseau local sans fil,
notamment à courte distance, bornes d’accès sans fil à un réseau
de radiocommunication, bornes pour radiotéléphone, pylônes de
téléphonie sans fil ; satellites ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction et le traitement de données, de
sons, d’images et d’images animées ; radiotéléphones incluant
leurs abonnements prêts à l’emploi ; logiciels, notamment
logiciels de compression de données, logiciels pour le traitement
de l’information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour
et d’utilisation de bases de données, logiciels de fourniture
d’accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la
fourniture d’accès à un réseau local sans fil, notamment à courte
distance ou à un réseau de radiocommunication ; logiciels pour la
fourniture d’accès à un réseau informatique ou de transmission
34
de données, notamment à un réseau de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
logiciels de jeux. Logiciels permettant de télécharger des images,
du son et des données, logiciels permettant de télécharger des
messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour
jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision ; appareils de saisie de données, de sons, d’images et
d’images
animées ;
ordinateurs,
notamment
serveurs
informatiques, terminaux informatiques, télématiques et
téléphoniques, notamment pour des réseaux locaux sans fil à
courte distance ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique,
câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de base de
données (logiciels) ; appareils émetteurs et récepteurs
informatiques
et
de
communication ;
commutateurs
téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques et
notamment de données constitutives de bases de données ;
disques
magnétiques,
disques
optiques ;
Cédérom
(préenregistrés) ;
Dévédérom
(préenregistrés) ;
supports
d’enregistrement de sons, d’images et de données, notamment
disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo,
multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires électroniques ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques,
cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou
magnétique ou à puce comportant un crédit d’unités, notamment
d’unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires,
cartes de crédit ; cartes magnétiques de débits ; carte d’accès à un
réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau
de radiocommunication ; appareils de contrôle d’accès
notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d’accès à un
service de messagerie électronique, logiciels de contrôle d’accès
à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; logiciels ou matériel pour le
contrôle d’accès à un réseau informatique ou de transmission de
données ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés
avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique
ou à puce, notamment appareils d’écriture et/ou de lecture sur
carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce
associé à un appareil téléphonique. Téléviseurs. Ecrans, à savoir
écrans de téléphone, écrans d’ordinateurs, écrans de télévision.
Appareils photographiques.
Classe N° 38 : Abonnements à un réseau local sans fil, notamment
à courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d’accès
ou de transmission de données, sons, images, images animées,
notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue
distance ;
abonnements
téléphoniques,
abonnements
abonnements
à
un
service
de
radiomessagerie ; abonnements à un serveur de base de
données ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à un service de
télécommunication ; services de mise à jour de bases de données
(saisie) ; services d’information en matière de mise à jour de
bases de données ; services d’enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques notamment de
fichiers d’images, de sons ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques ;
services téléphoniques, services de télécommunication, de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, de
communication, d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ;
services de fournitures d’accès à des réseaux sans fil (de courte ou
longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; services de diffusion (transmission) d’informations
dans le domaine des télécommunications par voie télématique ;
services de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux, transmission de télégramme ; transmission par
satellite ;
transmission
de
messages ;
transmission
d’informations par voie radiotélématique ; fourniture d’accès à un
réseau de télématique par voie radio ; services de communication
entre terminaux d’ordinateurs ; services de communication par
terminaux d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de
messagerie électronique ; de diffusion d’informations dans le
domaine des télécommunications par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Services de location d’appareils pour la transmission de données
de sons, d’images et d’images animées. Services de location
d’appareils pour la transmission de données ; services de location
d’appareils pour la transmission de données de sons, d’images et
d’images animées à savoir appareils de télécommunications,
appareils pour la transmission de messages, modems, de
télécopieurs, de téléphone, de radiotéléphones. Location
d’appareils pour la transmission de messages ; location
d’appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques,
location de récepteurs, d’émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ; agence de presse
et d’informations (nouvelles), services d’informations en matière
de
Diffusion
de
programmes
radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ;
diffusion
d’informations
dans
le
domaine
des
télécommunications par la télévision, par câble ou par satellite.
Communication
par
télévision.
Emissions
télévisées.
Communication radiophonique. Emissions radiophoniques.
Services d’hébergement de site Internet, de messageries
sécurisées. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services de créations (conception-élaboration) par des ingénieurs
informatiques d’images virtuelles et interactives ; créations
(conception-élaboration)
d’œuvres
par
des
ingénieurs
informatiques et notamment d’œuvres virtuelles et interactives.
Classe N° 41 : Publications électroniques (téléchargeables).
Images électroniques (téléchargeables). Services d’organisation
d’expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
services de démonstration de produits ; services d’abonnement à
des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication. Services de diffusion
d’informations commerciales ou publicitaire par voie
électronique, notamment pour les réseaux sans fil (à courte ou
longue distance), pour les réseaux de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
services de recherche d’informations pour des tiers ; services de
collecte d’information pour des tiers ; sondages d’opinions ;
diffusion d’informations commerciales, publicitaires par la
télévision, par câble ou par satellite. Gérance administrative de
lieux d’exposition. Service de parrainage publicitaire. Services de
transmission de messages électroniques, les données étant
compressées ou non comprimées. Services de réception de
messages électroniques avec ou sans pièce jointe. Services de
transmission de photographies, d’images, de musique, de sons
par radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées ; transmission de données de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de transmission d’informations par voie
télématique. Services de transmission sécurisée de données, de
sons ou d’images. Abonnement à des services de transmission
d’informations par voie télématique. Abonnement à des bases de
données télématiques. Services de transmission de données de
sons, d’images et d’images animées, de messages. Services de
transmission de données de sons, d’images et d’images animées
et de données par téléchargement. Informations en matière de
jeux, de divertissement, d’éducation ; organisation de jeux, de
loteries, de concours avec remise de prix ; réservation de places
de spectacle. Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès ; organisation et conduite de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
d’épreuves pédagogiques ; organisation d’expositions à buts
culturels, artistiques ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de spectacles. Services de musées
(présentation ;
exposition) ;
divertissements
télévisés.
Divertissements radiophoniques ; organisation et conduite de
divertissements, de jeux. Services d’artistes de spectacle.
Services d’enseignement, enseignement par correspondance ;
services d’éducation. Formation pratique (démonstration) ;
organisation et conduite d’ateliers de formation. Location
d’enregistrements sonores, de bandes vidéo, d’appareils audio,
d’appareils vidéo. Services d’enregistrement et de traitement de
sons (studio d’enregistrement) ; services d’enregistrement et de
traitement d’images (filmage). Services de location d’appareils
pour l’enregistrement, la reproduction et le traitement de
données, à savoir graveurs de CD, graveurs de DVD. Services de
location d’appareils pour l’enregistrement de sons, d’images et
d’images animées à savoir location d’appareils audio, de caméras
vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision,
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision,
magnétophones pour dicter le courrier, lecteurs enregistreurs
DVD, graveurs de CD, graveurs de DVD, appareils photos. Prêts de
livres. Publication de livres. Service de bibliothèque itinérante.
Production de films, de spectacles. Services de location
d’enregistrements sonores, d’appareils audio, de bandes vidéo,
de caméras vidéo. Montage de bandes vidéo ; montage de
programmes radiophoniques ; montage de programmes de
télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions
de programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d’émissions
de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par
terminaux d’ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels
par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble ou satellite ou
onde. Abonnements à des bases de données informatiques.
Location de temps d’accès à des bases de données et à des
télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue
distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
réservé (de type Intranet) ; locations d’ordinateur ; location de
distributeurs informatiques. Service de location d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de données, de
sons, d’images et d’images animées, à savoir ordinateurs, centres
serveurs de base de données (logiciels), assistants numériques
personnels. Abonnements à des journaux électroniques.
Classe N° 42 : Recherches scientifiques et industrielles
(recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de
l’information, des réseaux informatiques et de communication, de
la communication et aux images virtuelles et interactives.
Conseils et expertises techniques dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; assistances techniques (conseils) pour
l’amélioration des conditions de mise en œuvre des appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de données, de sons, d’images et d’images animées,
des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de
données, des centres fournisseurs d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, le suivi et l’efficacité
de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs,
services d’élaboration (conception) de logiciels, services de
maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ;
services de consultations en matière d’ordinateurs.
35
N° National : 09 3 639 333
à : I.N.P.I. PARIS
RACHEL MOUIAL, LOT 116 PARC DE LA BAIE ORIENTALE, 97150
SAINT MARTIN ANTILLES FRANCAISES.
RACHEL MOUIAL, LOT 116 PARC DE LA BAIE ORIENTALE, 97150
SAINT MARTIN ANTILLES FRANCAISES.
N° National : 09 3 638 486
à : I.N.P.I. PARIS
VIRGINIE MONCOMBLE, 8 CANNEBIÈRE, BÂT E PREMIER DROIT,
75012 PARIS.
LAURENT MONCOMBLE, 8 CANNEBIÈRE, BÂT E PREMIER
DROIT, 75012 PARIS.
VIRGINIE MONCOMBLE, 8 CANNEBIÈRE, BÂT E PREMIER DROIT,
75012 PARIS.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; articles
décoratifs pour la chevelure.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; relations
publiques ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 41 : Prêts de livre ; dressage d’animaux ; location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location
de décors de spectacles.
N° National : 09 3 639 807
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Claude Aristide BILLE, 237 rue du président SALVADOR
ALLENDE, 92700 COLOMBES.
MR Claude Aristide BILLE, 237 rue du Pdt SALVADOR ALLENDE,
92700 COLOMBES.
36
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; articles
décoratifs pour la chevelure.
N° National : 09 3 641 196
Dépôt du : 2 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Classe N° 42 : Architecture. Décoration intérieure. Contrôle
technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs
d’arts
graphiques.
Stylisme
(esthétique
industrielle).
Authentification d’œuvres d’art.
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour
animaux.
inovaya,
SAS,
5
N° SIREN : 508 623 873.
rue
Greffulhe,
75008
PARIS,
inovaya, 5 rue Greffulhe, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement.
N° National : 09 3 642 057
N° National : 09 3 640 020
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Duc Oai BANH, Agissant pour le compte de la société ENERGY
ENGINEERING en cours de formation, 3 VILLA DES AUBADES,
95800 CERGY LE HAUT.
Duc Oai BANH, 3 VILLA DES AUBADES, 95800 CERGY LE HAUT.
Marie Laure ROCCA SERRA épouse NIVOIX, 3 Avenue Saint
Exupery, 13008 MARSEILLE.
Marie Laure ROCCA SERRA épouse NIVOIX, 3 Avenue Saint
Exupery, 13008 MARSEILLE.
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre, statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Classe N° 37 : Installation, la maintenance de matériels
électriques,
électroniques,
électromécaniques,
réseaux
informatiques, onduleurs, chargeurs, redresseurs, groupe
électrogène, éclairage de sécurité, batteries industrielles,
batteries automobiles, accus et piles, panneau solaire, éolienne.
Classe N° 39 : Livraison de matériels électriques, électroniques,
électromécaniques, réseaux informatiques, onduleurs, chargeurs,
redresseurs, groupe électrogène, éclairage de sécurité, batteries
industrielles, batteries automobiles, accus et piles, panneau
solaire, éoliennes.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ;
N° National : 09 3 642 893
37
différents types de produits, à savoir de vêtements, de chaussures
(à savoir bottes, chaussures et chaussons), de chapellerie, de sacs
(à savoir de sacs d’écoliers, sacs-housses pour vêtements pour le
voyage, filets à provision, sacs de campeurs, sacs d’alpinistes,
sacs à main, sacs de sport, sacs de voyage, sacs à provisions, sac
de plage, sacs à outils (vides)), de produits en cuir (à savoir de
porte-monnaie, malettes, serviettes (maroquinerie), portefeuilles,
étuis pour les clés (maroquinerie), portefeuilles (de poche), sacs à
dos) et d’accessoires de mode (à savoir de pèlerines, foulards,
ceintures) ; services de diffusion des offres promotionnelles pour
des tiers ; services d’élaboration, de création et de diffusion des
messages et campagnes publicitaires, services de diffusion des
documentations publicitaires, services de publicité ; services de
recherches et études de marchés ; services d’agent d’import/
export ; services de décoration de vitrines.
à : I.N.P.I. PARIS
Le Saunda Licensing Limited, société régie par les lois des
Bahamas, P.O.Box CB-13937, 50 Shirley Street, 2nd Floor, Nassau,
BAHAMAS.
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
N° National : 09 3 642 894
à : I.N.P.I. PARIS
Le Saunda Licensing Limited, société régie par les lois des
Bahamas, P.O. Box CB-13937, 50 Shirley Street, 2nd Floor,
Nassau, BAHAMAS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, et produits en ces
matières à savoir sacs à main, porte-monnaie, malettes, serviettes
(maroquinerie), portefeuilles, étuis pour les clés (maroquinerie),
sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à dos,
pochettes en cuir pour l’emballage, étuis en cuir ou en carton-cuir,
boîtes à chapeaux en cuir ; sacs, à savoir sacs de plage, sacs à
outils (vides) ; sacs de sport et gibecières, sacs-housses pour
vêtements pour le voyage ; filets à provisions ; sacs de campeurs ;
sacs d’alpinistes ; sacs en cuir pour l’emballage ; bandoulières en
cuir ; serviettes en cuir ; sacs à main ; étuis pour clés ;
portefeuilles ; bourses ; serviettes d’écoliers ; sacs à provisions ;
mallettes ; sacs de voyage ; parapluies ; tous ces produits étant
compris en classe 18.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures (y inclus les bottes),
souliers et pantoufles ; chapellerie ; tous ces produits étant
Classe N° 35 : Vente au détail et vente en gros de vêtements,
chaussures, chapellerie. Vente au détail et vente en gros de sacs,
à savoir de sacs d’écoliers, sacs-housses pour vêtements pour le
de plage, sacs à outils (vides). Vente au détail et vente en gros de
produits en cuir, à savoir de porte-monnaie, malettes, serviettes
portefeuille (de poche), sacs à dos. Vente au détail et vente en
gros d’accessoires de mode, à savoir de pèlerines, foulards,
ceintures. Réalisation de fichiers d’adresses ; services de
commandes par correspondance ; services de commandes
électroniques ; services de commandes et de vente en ligne gérés
par ordinateur, par téléphone et par Internet, de vêtements, de
chaussures (à savoir bottes, chaussures et chaussons), de
chapellerie, de sacs (à savoir sacs d’écoliers, sacs-housses pour
vêtements pour le voyage, filets à provision, sacs de campeurs,
sacs d’alpinistes, sacs à main, sacs de sport, sacs de voyage, sacs
à provisions, sac de plage, sacs à outils (vides)), de produits en
cuir (à savoir de porte-monnaie, malettes, serviettes
portefeuilles (de poche), sacs à dos) et d’accessoires de mode (à
savoir de pèlerines, foulards, ceintures) ; services de publicité par
correspondance ; services de conseils commerciaux et de gestion
des affaires commerciales ; services relatifs à la mise en
exposition (à savoir organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité) des produits, à savoir de
vêtements, de chaussures (à savoir bottes, chaussures et
chaussons), de chapellerie, de sacs (à savoir de sacs d’écoliers,
sacs-housses pour vêtements pour le voyage, filets à provision,
sacs de campeurs, sacs d’alpinistes, sacs à main, sacs de sport,
sacs de voyage, sacs à provisions, sac de plage, sacs à outils
(vides)), de produits en cuir (à savoir de porte-monnaie, malettes,
serviettes (maroquinerie), portefeuilles, étuis pour les clés
(maroquinerie), portefeuilles (de poche), sacs à dos) et
d’accessoires de mode (à savoir de pèlerines, foulards,
ceintures) ; services d’agent pour la distribution (à savoir aide
commerciale à la conclusion d’accords de distribution) des
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, et produits en ces
matières à savoir sacs à main, porte-monnaie, malettes, serviettes
sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à dos,
pochettes en cuir pour l’emballage, étuis en cuir ou en carton-cuir,
boîtes à chapeaux en cuir ; sacs, à savoir sacs de plage, sacs à
outils (vides) ; sacs de sport et gibecières, sacs-housses pour
vêtements pour le voyage ; filets à provisions ; sacs de campeurs ;
sacs d’alpinistes ; sacs en cuir pour l’emballage ; bandoulières en
cuir ; serviettes en cuir ; sacs à main ; étuis pour clés ;
portefeuilles ; bourses ; serviettes d’écoliers ; sacs à provisions ;
mallettes ; sacs de voyage ; parapluies ; tous ces produits étant
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures (y inclus les bottes),
souliers et pantoufles ; chapellerie ; tous ces produits étant
Classe N° 35 : Vente au détail et vente en gros de vêtements,
chaussures, chapellerie. Vente au détail et vente en gros de sacs,
à savoir de sacs d’écoliers, sacs-housses pour vêtements pour le
de plage, sacs à outils (vides). Vente au détail et vente en gros de
produits en cuir, à savoir de porte-monnaie, malettes, serviettes
portefeuille (de poche), sacs à dos. Vente au détail et vente en
gros d’accessoires de mode, à savoir de pèlerines, foulards,
ceintures. Réalisation de fichiers d’adresses ; services de
commandes par correspondance ; services de commandes
électroniques ; services de commandes et de vente en ligne gérés
par ordinateur, par téléphone et par Internet, de vêtements, de
chaussures (à savoir bottes, chaussures et chaussons), de
chapellerie, de sacs (à savoir sacs d’écoliers, sacs-housses pour
vêtements pour le voyage, filets à provision, sacs de campeurs,
sacs d’alpinistes, sacs à main, -sacs de sport, sacs de voyage, sacs
à provisions, sac de plage, sacs à outils (vides)), de produits en
cuir (à savoir de porte-monnaie, malettes, serviettes
portefeuilles (de poche), sacs à dos) et d’accessoires de mode (à
savoir de pèlerines, foulards, ceintures) ; services de publicité par
correspondance ; services de conseils commerciaux et de gestion
des affaires commerciales ; services relatifs à la mise en
exposition (à savoir organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité) des produits, à savoir de
vêtements, de chaussures (à savoir bottes, chaussures et
38
chaussons), de chapellerie, de sacs (à savoir de sacs d’écoliers,
sacs-housses pour vêtements pour le voyage, filets à provision,
sacs de campeurs, sacs d’alpinistes, sacs à main, sacs de sport,
sacs de voyage, sacs à provisions, sac de plage, sacs à outils
(vides)), de produits en cuir (à savoir de porte-monnaie, malettes,
serviettes (maroquinerie), portefeuilles, étuis pour les clés
(maroquinerie), portefeuilles (de poche), sacs à dos) et
d’accessoires de mode (à savoir de pèlerines, foulards,
ceintures) ; services d’agent pour la distribution (à savoir aide
commerciale à la conclusion d’accords de distribution) des
différents types de produits, à savoir de vêtements, de chaussures
(à savoir bottes, chaussures et chaussons), de chapellerie, de sacs
(à savoir de sacs d’écoliers, sacs-housses pour vêtements pour le
de plage, sacs à outils (vides)), de produits en cuir (à savoir de
porte-monnaie, malettes, serviettes (maroquinerie), portefeuilles,
étuis pour les clés (maroquinerie), portefeuilles (de poche), sacs à
dos) et d’accessoires de mode (à savoir de pèlerines, foulards,
ceintures) ; services de diffusion des offres promotionnelles pour
des tiers ; services d’élaboration, de création et de diffusion des
messages et campagnes publicitaires, services de diffusion des
documentations publicitaires, services de publicité ; services de
recherches et études de marchés ; services d’agent d’import/
export ; services de décoration de vitrines.
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
N° National : 09 3 645 116
N° National : 09 3 644 064
Laurence PATERMO, 45 Maurice Ravel, Lot Les Amandines, 13120
GARDANNE.
Laurence PATERMO, 45 Maurice Ravel, Lot Les Amandines, 13120
GARDANNE.
à : I.N.P.I. PARIS
ALLIOS, Société par Actions Simplifiée, 105 chemin de SaintMenet aux Accates, 13011 MARSEILLE, N° SIREN : 775 560 295.
ALLIOS, Jean-christophe PUJOL, 2648 route nationale 7, 06270
VILLENEUVE-LOUBET.
Classe N° 2 : Résines naturelles à l’état brut ; colorants pour
boissons ou aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la
peausserie.
N° National : 09 3 644 347
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent HENRY, Agissant pour le compte de la société “ Société
nouvelle ” en cours de formation, 1 Allée de la déportation, 59380
BIERNE.
Laurent HENRY, 1 Allée de la déportation, 59380 BIERNE.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives ; informations
en matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
39
N° National : 09 3 645 601
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
à : I.N.P.I. PARIS
F2L,
SARL,
191
rue
N° SIREN : 444 949 515.
Saint-Honoré,
75001
PARIS,
LMD2 PRODUCTIONS, SARL, 37 Avenue des Ternes, 75017
PARIS, N° SIREN : 440 230 092.
F2L, 191 rue Saint-Honoré, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Administration commerciale ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques.
N° National : 09 3 645 926
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ;
et instruments chronométriques ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
à : I.N.P.I. PARIS
EMMANUELLE NAGEL, 36 RUE DES LANDES, 78400 CHATOU.
EMMANUELLE NAGEL, 36 RUE DES LANDES, 78400 CHATOU.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
l’exception des articles d’éclairage) ; appareils de culture
physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons
de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de
tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile
ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
alcool ;
Classe N° 38 : Production et diffusion de programmes
audiovisuels.
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 14, 25, 28, 32, 38, 41.
N° National : 09 3 645 673
FRANCOIS MOREUX, 25 Av de la Grand Gorge, 13009
MARSEILLE.
FRANCOIS MOREUX, 25 Av de la Grand Gorge, 13009
MARSEILLE.
Description de la marque : Le logo est composé d’une abeille au
corps gris avec une ombre noire. Le terme “ Paris ” est placé sous
le nom de la marque PAULE VASSEUR
et instruments chronométriques ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ; « Tissus
d’ameublement ; tout vêtements homme, femme, enfant. Tenues
habillées pour femmes pour cérémonies, cocktails, mariages.
Robes de mariée. Accessoires de mode : écharpes, étoles,
chapeaux, gants ».
40
N° National : 09 3 645 938
Produits ou services désignés : Préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; Tapis, paillassons, nattes.
à : I.N.P.I. PARIS
vidili-kaluzny patricia, 10 cité piron, 33390 PLASSAC.
vidili-kaluzny patricia, 10 cité piron, 33390 PLASSAC.
N° National : 09 3 648 319
à : I.N.P.I. PARIS
MIKABOIS, SARL, 6 RUE DU COIN, 85260 L’HERBERGEMENT,
N° SIREN : 492 956 156.
pour les cheveux.
MIKABOIS, 6 RUE DU COIN, 85260 L’HERBERGEMENT.
Classe N° 5 : Herbes médicinales, tisanes exclusivement
élaborées à partir de produits issus de l’agriculture biologique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
N° National : 09 3 645 963
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES EDEL, s.a.s., 2, avenue Pierre Gilles de Gennes,
Zone Equatop, Bâtiment T.C.A., 37540 ST-CYR-SUR-LOIRE,
N° SIREN : 443 042 791.
Pascal BALOGE, LABORATOIRES EDEL, 2, Avenue Pierre Gilles de
Gennes, BP 30118, 37541 ST-CYR-SUR-LOIRE.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; bois de
construction ; bois façonnés ;
Classe N° 7 : Machines à travailler le bois ;
Classe N° 37 : Construction d’édifice en bois ; construction de
maison en bois ; Pose de charpente ; travaux de menuiserie.
Classe N° 29 : Boissons lactées où le lait prédomine diététiques.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles,
agrumes : tous ces produits étant diététiques.
Classe N° 32 : Nectar de fruits et jus de fruits, sirops et autres
préparations pour faire des boissons : tous ces produits étant
diététiques.
N° National : 09 3 648 032
à : I.N.P.I. PARIS
DORIANNE MERCIER, Route d’harismendia, Quartier Pena, 64240
HASPARREN.
DORIANNE MERCIER, Route d’harismendia, Quartier Pena, 64240
HASPARREN.
N° National : 09 3 648 795
à : I.N.P.I. PARIS
PLUS ENGINEERING, SARL, 75 RUE DE LA VILLETTE, 69003
LYON, N° SIREN : 509 195 855.
PLUS ENGINEERING, 75 RUE DE LA VILLETTE, 69003 LYON.
41
N° National : 09 3 651 358
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre-Yves Nolasco, 3256 bis chemin du malvan, 06570 SAINT
PAUL.
Pierre-Yves Nolasco, 3256 bis chemin du malvan, 06570 SAINT
PAUL.
Description de la marque : Logo réalisé en couleur bleu et noir
avec des dégradés de couleur.
Classe N° 41 : Formation dans les domaines de lanalyse.
pour des tiers ; études de projets techniques ; Ingénieurie,
expertise en analyse, contrôle de qualité. Contrôle et surveillance
de l’environnement et de la qualité des procédés industriels.
Analyses physiques, chimiques et microbiologiques. Expertises et
conseils techniques et scientifiques dans les domaines de
l’analyse industrielle et environnementale rendus par des
ingénieurs. Recherche et développement de systèmes de
prélèvement ; mesures, analyse.
N° National : 09 3 650 613
à : I.N.P.I. PARIS
ALINEA, Société par actions simplifiée, Rue du Maréchal de Lattre
de Tassigny, 59170 CROIX, N° SIREN : 345 197 552.
Produits ou services désignés : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations
sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
congélateurs ; lampes de poche ; appareils d’éclairage pour
véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour
véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de
l’eau ; stérilisateurs ; Quincailleries metalliques liés aux métiers
du bâtiment. Outillages et machines liés aux metiers du bâtiment
à savoir perforateur, visseuse, scie, disqueuse.
N° National : 09 3 652 722
NAUTISME ET FESTIVITES DE MER, Association loi 1901, 34
Avenue de Saint Jean, 13600 LA CIOTAT.
Maître Alain SITRI, SELARL ASA, Terrasses des Arènes, 8
boulevard Edouard Herriot, 13008 MARSEILLE.
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Classe N° 20 : Meubles, à l’exclusion des lits, canapés, canapéslits, divans, sofas, banquettes rembourrées, parties des produits
précités, coussins amovibles pour les produits précités ;
présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l’exception de ceux pour
la construction) ; objets d’art en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
paniers et corbeilles non métalliques, récipients d’emballage en
matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
niches et couchettes pour animaux d’intérieur ; tableaux
d’affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d’immatriculation
non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ;
serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de
serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs
pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; cintres et
housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ;
échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en
matières plastiques pour aliments ; stores d’intérieur à lamelles ;
mannequins.
Classe N° 37 : Construction navale ;
42
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ;
prédomine : tous ces produits étant diététiques.
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
mélasse ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé : tous ces produits étant diététiques.
traiteurs ; maisons de retraite pour personnes âgées.
N° National : 09 3 652 784
à : I.N.P.I. PARIS
Technopole Lille Metropole-DigiPort, Association Loi 1901, 165
Avenue de Bretagne, 59044 LILLE CEDEX, N° SIREN : 412 668 337.
Technopole Lille Metropole-DigiPort, 165 Avenue de Bretagne,
59044 LILLE CEDEX.
N° National : 09 3 653 008
à : I.N.P.I. PARIS
patrick bouvard, 1 za en chandin, 25680 MESANDANS.
patrick bouvard, 1 za en chandin, 25680 MESANDANS.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
des réseaux informatiques mondiaux.
N° National : 09 3 652 873
à : I.N.P.I. PARIS
CARRY’B DIET FOOD, SARL, CERLAND ISABELLE, Appt 69 Bât 9
Acajou Nord, 97232 LAMENTIN.
CARRY’B DIET FOOD, CERLAND ISABELLE, Appt 69 Bât 9 Acajou
Nord, 97232 LAMENTIN.
prédomine ;
alcool ;
Classe N° 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;
spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Boissons
alcooliques (à l’exception des bières et des vins) ; vins
d’appellation d’origine contrôlée ; vins de pays.
43
N° National : 09 3 653 033
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
à : I.N.P.I. PARIS
VIRGINIE CHONE, 90 BOULEVARD DU MONTPARNASSE, 75014
PARIS.
DOMINIQUE
JEAN
SAYOUS,
MONTPARNASSE, 75014 PARIS.
90
BOULEVARD
DU
VIRGINIE CHONE, 90 BOULEVARD DU MONTPARNASSE, 75014
PARIS.
N° National : 09 3 653 131
à : I.N.P.I. PARIS
ILLE FRUITS, SCA, ROUTE DE CORBERE, 66130 ILLE SUR TETE,
N° SIREN : 776 152 084.
ILLE FRUITS, ROUTE DE CORBERE, 66130 ILLE SUR TETE.
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes tous ces produits étant
issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire.
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement.
N° National : 09 3 653 070
Description de la marque : 100% NOIR PANTONES ROUGE 485 C
ORANGE 144 C
Classe N° 31 : Fruits frais. Pommes de terre béneficiant de
l’appellation d’origine contrôlée “ pommes de terre primeur du
Roussillon ”.
N° National : 09 3 653 637
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
lav’amaguiz, sarl, 10 av de la gare, 89120 CHARNY.
IFFINITY, SAS, 12 place
N° SIREN : 512 581 174.
de
la
Bastille,
75011
PARIS,
IFFINITY, Bertrand Soleil, 12 place de la Bastille, 75011 PARIS.
lav’amaguiz, jovial émile et rangon marie-france, 10 av de la gare,
89120 CHARNY.
44
location d’enregistrements sonores ; location de décors de
micro-édition.
N° National : 09 3 656 055
Dépôt du : 9 JUIN 2009
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42
Avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
N° National : 09 3 655 728
à : I.N.P.I. PARIS
LACROIX-GAUTHIER, SARL, Rue Archimède, Parc Esprit 1, 18000
BOURGES, N° SIREN : 508 973 302.
CABINET LEGALYS.CONSEILS, Route d’Orléans, BP 89, 18230
SAINT-DOULCHARD.
Description de la marque : LOGO VERT ET BLEU AVEC OMBRE
PORTEE SURPLOMBANT LETTRES ORANGES
ponts ; informations en matière de construction ; maçonnerie ;
travaux de couverture de toits ; services d’étanchéité
(construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres.
Classe N° 35 : Abonnement à un service d’assistance dans la mise
en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de
téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à
un réseau informatique ou de transmission de données, sons,
images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance ; abonnements
téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à
un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de
connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de
données, abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux
électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ;
abonnement à des services de transmissions de données par
voies télématiques. Abonnement à des bases de données
télématiques. Abonnements à des bases de données
informatiques. Services de mise à jour de bases de données
(saisie) ; services d’information en matière de mise à jour de
bases de données ; services d’enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques notamment de
fichiers d’images, de sons ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Publicité. Service de diffusion d’annonces publicitaires, de
publication de textes publicitaires, de location d’espaces
publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d’affichage ;
services de mise à jour de documentation publicitaire ;
distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir :
échantillons ; services d’organisation d’expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement de plans médias ; services de démonstration de
produits ; services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Services d’aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services d’aide à la
direction d’entreprises commerciale ou industrielle ; services de
diffusion d’informations commerciales ou publicitaires par voie
télématique ; services de diffusion d’informations commerciales,
publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux
sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de
réservé (de type Intranet) ; services de recherche d’informations
pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de
collecte d’information pour des tiers ; sondages d’opinions ;
diffusion d’informations commerciales, publicitaires par la
téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou
par satellite. Gérance administrative de lieux d’exposition. Service
de parrainage publicitaire. Commerce de détail d’articles de
téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir
vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices,
de téléphones, d’appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, d’appareils de radiomessagerie, d’appareils
traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images
animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal
numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de
réception et de décodage. Service d’abonnement à un service de
centre d’appel.
Classe N° 37 : Services d’installation, de maintenance, de
réparation de terminaux de télécommunication, d’appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement
de textes, de données, de sons, d’images et d’images animées, de
matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d’appareils et
de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs,
d’émetteurs
téléphoniques
et
radiotéléphoniques,
de
télécopieurs, d’ordinateurs ; services d’information en matière
d’installation, de maintenance et de réparation de ces appareils
traitement de textes,, de données, de sons, d’images et d’images
animées, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de
télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie
mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs
téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces
ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services
d’installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de
bases de données, de centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données ; services
d’information en matière d’installation, de maintenance et de
réparation de serveurs de bases de données, de centre
fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données. Service d’assistance en cas de panne d’un produit de
radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à
savoir maintenance et réparation d’appareils de radiotéléphonie,
de téléphonie et de télécommunication ; service d’assistance en
cas de panne d’un service de radiotéléphonie et de téléphonie et
de télécommunication, à savoir maintenance et réparation des
réseaux
de
radiotéléphonie,
de
téléphonie
et
de
Classe N° 38 : Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
comprimées. Services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons par
radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
notamment à courte distance, services de transmission de
radiocommunication. Service de fourniture en ligne de
photographies, d’images, de musique, de sons à partir d’une base
de données informatique ou d’Internet, à partir de sites Web MP3
sur Internet ; services de diffusion et de fourniture de contenus
multimédias sur des réseaux électroniques de communications,
sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ;
service de fourniture d’accès à Internet pour des utilisateurs ;
fourniture d’accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de
communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services
téléphoniques,
services
de
télécommunication,
de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, de
communication d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ;
services de fournitures d’accès à des réseaux sans fil (de courte ou
longue
distance),
téléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission)
d’informations dans le domaine des télécommunications par voie
téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ;
services de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux, transmission de télégramme ; transmission par
satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ;
transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de
messages, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
télématiques ; services de transmission d’informations par voie
télématique. Transmission d’informations par voie radio
télématique ; fourniture d’accès à un réseau de télématique par
voie radio ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de communication par terminaux
d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie
électronique ; service de diffusion d’informations dans le domaine
des télécommunications par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission
sécurisée de textes, de données, de sons ou d’images. Services de
transmission de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées, de messages. Service de transmission
d’images, d’images animées, de textes, de sons et de données par
téléchargement.
Services
de
location
d’appareils
de
télécommunications pour la reproduction et le traitement de
données de sons, d’images et d’images animées. Services de
location d’appareils pour la transmission de données de sons,
d’images et d’images animées. Services de location d’appareils
pour la transmission de sons, d’images et d’images animées à
savoir appareils de télécommunications, appareils pour la
transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d’appareils pour la
transmission de messages ; location d’appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d’informations (nouvelles),
45
services d’informations en matière de télécommunications.
Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d’informations dans le
domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou
par satellite. Communication par télévision. Emissions télévisées.
Communication radiophoniques. Emissions radiophoniques.
Service d’assistance en cas de panne d’un produit ou d’un service
de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à
savoir prêt d’appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de
télécommunication. Service de gestion d’un centre d’appel (à
savoir services téléphoniques).
N° National : 09 3 656 381
à : I.N.P.I. PARIS
CELIA, Société par Actions Simplifiée, La Chaussée aux Moines,
53400 CRAON, N° SIREN : 556 150 050.
Madame Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété
Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation, 10 à
20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
Classe N° 10 : Biberons, sucettes, couveuses pour bébés.
Classe N° 11 : Chauffes biberons électriques.
Classe N° 12 : Landaus, bicyclettes pour enfants, sièges de
sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d’enfants.
Classe N° 16 : Couches culotte en papier ou en cellulose (à jeter)
pour enfants.
Classe N° 18 : Cartables, sacs à dos, sacs d’écoliers, valises, portes
bébés.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, parcs pour bébés,
berceaux, lits.
Classe N° 21 : Vaisselle non en métaux précieux destinée aux
enfants, baignoires (portatives) pour bébés, chauffes biberons
(non électriques), moules de cuisine.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis).
Classe N° 41 : Education, enseignement, divertissement,
organisation d’expositions à buts culturel ou éducatif, publication
de livres, services de loisirs, parcs d’attraction.
Classe N° 43 : Cantines, crèches d’enfants, maisons de vacances.
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains, service de santé, salons de beauté, salons de
coiffure, conseils en matière de nutrition, hygiène et santé
infantile.
Classes de produits ou services : 10, 11, 12, 16, 18, 20, 21, 28, 41,
43, 44.
46
N° National : 09 3 658 036
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Maryse VIGNAUX ROY, 57 rue Georges Bonnac, 33000
BORDEAUX.
Maryse VIGNAUX ROY, 57 rue Georges Bonnac, BP 20087, 33008
BORDEAUX CEDEX.
Classe N° 7 : Cartouches pour machines à filtrer.
N° National : 09 3 658 043
Maryse VIGNAUX ROY, 57 rue Georges Bonnac, 33000
BORDEAUX.
Maryse VIGNAUX ROY, 57 rue Georges Bonnac, BP 20087, 33008
BORDEAUX CEDEX.
de données et de diffusion d’informations et messages par voie
téléphonique, transmission de messages écrits vers des
téléphones mobiles, informations en matière de téléphonie,
télécommunications multimédia par voie téléphonique, diffusion
de programmes multimédias (mise en forme informatique de
textes, d’images, fixes ou animées, de sons musicaux ou non) via
un réseau téléphonique ; services de transfert d’appels
téléphoniques ;
Classe N° 41 : Formation, éducation, divertissement ; services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
micro-édition ; services de bibliothèques électroniques pour la
fourniture de textes électroniques, d’informations et de données
audio et/ou vidéo et de jeux ; organisation d’événements et
d’activités
à
buts
culturels
et
éducatifs ;
location
d’enregistrements sonores ; location de bandes vidéos ; montage
de programmes radiophoniques ; services d’édition de
programmes multimédia. Services de jeux proposés par
messageries téléphoniques ;
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
pour des tiers ; études de projets techniques. Architecture ;
décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique. Stylisme (esthétique
industrielle).
N° National : 09 3 658 251
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 7 : Cartouches pour machines à filtrer.
cedric benaissa, 16 rue Salvador allende, 93240 STAINS.
cedric benaissa, 16 salvador allende, 93240 STAINS.
N° National : 09 3 658 250
à : I.N.P.I. PARIS
BUONGIORNO FRANCE, société par actions simplifiée, 10, rue
Treilhard, 75008 PARIS, N° SIREN : 428 219 711.
Demont Arnaud, Cabinet d’Alverny Demont, 23, rue d’Anjou,
75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), publicité en ligne sur un
réseau informatique, diffusion d’informations commerciales,
publicitaires par la téléphonie, location de temps publicitaire sur
tous moyens de communications, publications de textes
publicitaires, location d’espaces publicitaires, organisation de
jeux promotionnels. Gestion commerciale de bons cadeaux.
Abonnement à tous supports d’informations ou de
télécommunications pour des tiers, commerce à savoir vente au
détail d’appareils téléphoniques, de logos, de sonneries et de jeux
pour téléphones mobiles ;
Classe N° 38 : Communications téléphoniques, radio
téléphoniques
et
radiophoniques ;
radiotéléphonie mobile, location de radiotéléphones, services
téléphoniques et radio téléphoniques, services de transmission
et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ;
47
textiles ; sous-vêtements ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; Vente en ligne au détail de
vêtements et de porte-clés.
N° National : 09 3 658 320
à : I.N.P.I. PARIS
(quincaillerie métallique), boules à neige, arbres de Noël,
statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique,
crêches, ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de
papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux,
magasines, disques compacts, DVD, cassettes, consommables
informatiques, jouets et jeux, meubles, appareils d’éclairage et
leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs,
adaptateurs, fils éléctriques, cordons et rallonges éléctriques,
douilles, abat-jours, sports, articles de bricolage, articles de
jardinage, graines (semences), produits électroménagers,
permettant au consommateur de les voir ou les acheter
commodément. Services d’informations commerciales et de
promotion
des
ventes ;
organisation
d’opérations
promotionnelles, publicitaires et de fidélisation, conseil en
organisation et direction des affaires ; organisation d’opération
commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation
d’expositions ou de manifestation à buts commerciaux ou
publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage
et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative
d’achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau
Internet. Services d’aide à l’exploitation d’une entreprise
commerciale en régime de franchise. Promotion des ventes pour
le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif de commandes
d’achat. Présentation de produits sur tous moyens de
communication pour la vente au détail.
MONOPRIX S.A., Société anonyme de droit français, 14-16 rue
Marc Bloch, 92110 CLICHY, N° SIREN : 552 018 020.
Classe N° 39 : Distribution de journaux.
marchandises. Organisation de voyage.
Livraison
de
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 40 : Service de gravure. Retouche de vêtement.
Développement de pellicules photographiques. Services de
copies de clés.
Classe N° 43 : Service de traiteurs.
Classe N° 9 : Equipement pour les ordinateurs. Ordinateur,
imprimante d’ordinateur, mémoire pour ordinateur, logiciels
(programmes
enregistrés),
périphériques
d’ordinateurs,
consommables informatiques à savoir supports vierges de
sauvegarde (diques compacts audio-vidéo, DVD, clés USB),
claviers d’ordinateurs, souris (informatique), caméras vidéo,
connexions, dispositifs de nettoyage, cassette de nettoyage,
consommables pour imprimante à savoir cartouches d’encre ;
téléphones, téléphones portables et leurs accessoires à savoir
oreillettes, chargeurs, éléments de téléphonie main-libres,
oreillettes sans fil, adaptateurs cellulaires, micros sans fil, cartes
téléphoniques.
Classe N° 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; papier hygiénique, sacs, sachets, enveloppes et
pochettes en papier ou en matière plastique pour l’emballage.
N° National : 09 3 661 019
à : I.N.P.I. PARIS
SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT, SCA, 1 AVENUE
AUGUSTE BASTIDE, 04860 PIERREVERT, N° SIREN : 782 408 926.
SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT, 1 AVENUE AUGUSTE
BASTIDE, 04860 PIERREVERT.
Classe N° 29 : Compotes ; beurre ; charcuterie ; salaisons ;
crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; viandes, poissons et volailles, fruits et légumes
surgelés.
Classe N° 30 : Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
base de cacao, de café de chocolat ou de thé.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, service
d’abonnement de journaux pour des tiers, diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil
en organisation et direction des affaires, publicité en ligne sur un
réseau informatique, location de temps publicitaire sur tous
moyens de communication, publication de textes publicitaires,
location
d’espaces
publicitaires,
diffusion
d’annonces
publicitaires, relations publiques, regroupement pour le compte
de tiers de produits alimentaires, boissons alcooliques et non
alcooliques, produits d’entretien, produits textiles, accessoires de
mode à savoir à savoir articles de bijouterie, ceintures, écharpes,
bonnets, gants, montres, étoles, foulards, paréos, badges, articles
d’horlogerie et de bijouterie, articles de maroquinerie, sacs à
savoir sacs à main, sacs à dos, vêtements, lingerie, chaussures,
chaussons, pantoufles, chapellerie, produits d’hygiène et de
beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de
mercerie, articles de décoration de la maison à savoir bougies,
bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de
parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres,
lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et
fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons,
adhesifs, aimants, bouillotes, dessous de plat, flacons,
décorations pour arbres de Noël excepté les articles d’éclairage et
les sucreries, guirlandes artificielles, crochets (mercerie), crochets
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’une des appellations d’origine
contrôlées contenant le terme provence.
N° National : 09 3 661 758
Dépôt du : 1er JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AFDEC Consulting, SARL, 14 rue Pixérécourt, 75020 PARIS,
N° SIREN : 443 172 788.
Eylau Conseil, 22 avenue d’Eylau, 75116 PARIS.
48
administration commerciale ; travaux de bureau : conseils en
organisation et direction des affaires / comparaison de prix
(service de –) / diffusion de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons] / facturation / publiques
(relations –).
(relations –).
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives, culturelles : Exploitation de publications électroniques
en ligne non téléchargeables / informations en matière
d’éducation / organisation et conduite d’ateliers de formation /
organisation et conduite de colloques / orientation
professionnelle [conseils en matière d’éducation ou de
formation].
formation].
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers / contrôle de qualité. Conception de systèmes
informatiques ingénierie. Location de serveurs Web.
logiciels : recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers / contrôle de qualité conception de systèmes
informatiques ingénierie. Location de serveur Web.
N° National : 09 3 661 760
N° National : 09 3 661 762
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 443 172 788.
N° SIREN : 443 172 788.
(relations –).
(relations –).
formation].
formation].
N° National : 09 3 661 761
N° National : 09 3 661 763
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 443 172 788.
N° SIREN : 443 172 788.
49
(relations –).
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
(relations –).
formation].
formation].
Classe N° 42 : Conception et developpement d’ordinateurs et de
N° National : 09 3 661 764
N° National : 09 3 661 766
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 443 172 788.
N° SIREN : 443 172 788.
(relations –).
(relations –).
formation].
formation].
Classe N° 42 : Conception et developpement d’ordinateurs et de
N° National : 09 3 661 765
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 662 439
Dépôt du : 6 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 443 172 788.
François TAPIERO, 45, rue des Volontaires, 75015 PARIS.
DIPTER, SAS, 2 Avenue Flore, BP 823, LE THILLAY, 95508
GONESSE CEDEX.
50
N° National : 09 3 662 902
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
pro delices, SAS, 51 avenue de la gare, 42680 SAINT MARCELLIN
EN FOREZ, N° SIREN : 313 052 672.
savons bactéricides pour les mains.
MESSANA Carine, 51 avenue de la Gare, 42680 SAINTMARCELLIN-EN-FOREZ.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ;
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical.
N° National : 09 3 662 884
à : I.N.P.I. PARIS
TISSERAND Alix, La Caféière, Maniba-Pitons, 97222 CASE-PILOTE
MARTINIQUE.
ALIZES NUTRITION, La Caféière, Maniba-Pitons, 97222 CASEPILOTE MARTINIQUE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
prédomine ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation.
alcool ;
N° National : 09 3 663 027
à : I.N.P.I. PARIS
OPERA NATIONAL DE PARIS, Etablissement Public National, 120
rue de Lyon, 75012 PARIS, N° SIREN : 784 396 079.
CEDEX 17.
51
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de
bureau, vitrines, armoires, étagères, présentoirs, paravents,
chaises, fauteuils, tabourets, objets d’art en bois, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume
de mer, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques, bouchons de bouteilles, tableaux d’affichage,
coffrets à bijoux non en métaux précieux ; bustes, statues ou
statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique.
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction),
vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux
précieux, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou
en verre, ustensiles cosmétiques, enseignes en porcelaine ou en
verre, statuette ou statue en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes, à savoir linge de bain (à l’exception de
l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en
matières textiles), serviette de toilette (en matières textiles).
Classe N° 6 : Statues, statuettes et figurines en métaux communs.
usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; bandes
vidéo, cassettes vidéo, calculatrice de poche, caméras vidéo,
disques compacts, disques optiques, CD-Rom, dessins animés,
diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques,
disques
magnétiques,
distributeurs
de
billets,
films
cinématographiques, films pour l’enregistrement des sons,
logiciels, logiciel de jeux, logiciel éducatif, programmes
d’ordinateurs.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques à savoir montres, montresbracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres, verres de
montres, cadrans, chaînes de montres, chronomètres, horloges ;
ornements de ceintures, de chapeaux, poudriers, bonbonnières,
gobelets, coffrets à bijoux, coffrets à montres, porte-monnaie,
tous en métaux précieux ou en plaqué, amulettes (bijouterie),
argenterie (vaisselle), objets d’art en métaux précieux, bougeoirs
en métaux précieux, breloques, bustes en métaux précieux,
cadrans solaires, chandeliers en métaux précieux, statuettes en
métaux précieux, flacons en métaux précieux, vaisselle en
métaux précieux (à l’exception des couverts), vases sacrés en
métaux précieux, monnaies, médailles, figurines en métaux
précieux.
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou papeterie ou
l’imprimerie), affiches, albums, almanachs, atlas, cartes
géographiques, globes terrestres, aquarelles, dessins, gravures,
livres, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés,
prospectus, revues, magazines, manuels, encyclopédies,
pamphlets, feuillets, enveloppes, agendas, répertoires, papeterie,
photographies, tés à dessin ; adhésifs pour la papeterie ou le
ménage à savoir colles, bandes collantes, matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à
savoir papier à lettres, agrafes de bureau,, stylos à savoir : stylos
à encre, stylos-billes, stylos feutres, buvards, cahiers, carnets,
chemises pour documents, liquides correcteurs, corbeilles à
courrier, craie à écrire et à marquer, crayons, porte-crayon,
crayons fusains, crayons pastels, plumes à écrire, plumes à
dessin, porte-plume, plumiers, gommes à effacer, serre-livres,
sous-mains, taille-crayons, tampons encreurs, trousses à dessin ;
porte-chèquier, tableaux noirs, tableaux pour la peinture ;
enveloppes, sachets et pochettes pour l’emballage en papier ou
en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d’imprimerie ;
clichés. Matériel d’instruction ou enseignement (à l’exception des
appareils), cartes de vœux.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie
en cuir ou imitation du cuir (à l’exception des étuis adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et des
ceintures), à savoir porte-documents ; cartables, sacs à dos,
pochettes de ceintures, pochettes, bagages à l’exception des sacs
pour l’emballages en matière textile et sacs pour le transport et
l’emmagasinage des marchandises en vrac, malles, valises, sacs
de voyage, sacs de loisirs, sacs à main, sacs pour chaussures, sacs
de plage, bourses ; parapluies, fourreaux de parapluies, cannes.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (autres
qu’orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace
à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe N° 34 : Boîtes et étuis à cigares et à cigarettes, coffrets à
cigares, cendriers pour fumeurs, tous en métaux précieux ou en
plaqué.
Classe N° 35 : Publicité, distribution de prospectus,
d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotype ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à but commerciaux ou
de publicité, direction professionnelle des affaires artistiques,
vente aux enchères, recueil de données dans un fichier central,
agence
d’informations
commerciales,
administration
commerciale ; travaux de bureaux ; conseils en organisation des
affaires ; services d’abonnements à des journaux (pour des tiers).
Classe N° 38 : Télécommunications, agences d’informations
(nouvelles), agences de presse, communications par réseaux de
fibres optiques, communications par terminaux d’ordinateurs,
communications radiophoniques, diffusion de programmes de
télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées,
informations en matière de télécommunications, location
d’appareils de télécommunication, location d’appareils pour la
transmission de messages, messageries électroniques,
transmission de messages et d’images assistées par ordinateur,
télévision par câbles, communications par Internet, services de
mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de
portails ou de moteurs de recherche.
Classe N° 40 : Imprimerie.
Classe N° 41 : Montage de bandes vidéo, tirage de photographies,
développement de pellicules photographiques, dorure,
encadrement
d’œuvres
d’art.
Education ;
formation,
divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres,
de revues, prêts de livres. Productions de spectacles, de films.
Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, location de bandes
vidéo, exploitation de salles de cinéma et d’auditorium, location
d’enregistrement
sonores,
enseignement,
épreuves
pédagogiques,
location
d’appareils
et
accessoires
cinématographiques, locations d’émetteurs récepteurs. Services
de musées (présentation, exposition), services d’orchestres,
organisation de bals, organisation de spectacles, planification de
réceptions (divertissement), prêts de livres, programmes
radiophoniques et de télévision, représentations théâtrales,
divertissements télévisés.
52
30, 34, 35, 38, 40, 41.
N° National : 09 3 663 029
à : I.N.P.I. PARIS
OPERA NATIONAL DE PARIS, Etablissement Public National, 120
rue de Lyon, 75012 PARIS, N° SIREN : 784 396 079.
CEDEX 17.
de voyage, sacs de loisirs, sacs à main, sacs pour chaussures, sacs
de plage, bourses ; parapluies, fourreaux de parapluies, cannes.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles de
bureau, vitrines, armoires, étagères, présentoirs, paravents,
chaises, fauteuils, tabourets, objets d’art en bois, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume
de mer, cire, plâtre, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques, bouchons de bouteilles, tableaux d’affichage,
coffrets à bijoux non en métaux précieux ; bustes, statues ou
statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique.
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction),
vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaisselle non en métaux
précieux, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou
en verre, ustensiles cosmétiques, enseignes en porcelaine ou en
verre, statuette ou statue en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
d’autres classes, à savoir linge de bain (à l’exception de
matières textiles), serviette de toilette (en matières textiles).
Classe N° 6 : Statues, statuettes et figurines en métaux communs.
usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; bandes
vidéo, cassettes vidéo, calculatrice de poche, caméras vidéo,
disques compacts, disques optiques, CD-ROM, dessins animés,
diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques,
disques
magnétiques,
distributeurs
de
billets,
films
cinématographiques, films pour l’enregistrement des sons,
logiciels, logiciel de jeux, logiciel éducatif, programmes
d’ordinateurs.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques à savoir montres, montresbracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres, verres de
montres, cadrans, chaînes de montres, chronomètres, horloges ;
ornements de ceintures, de chapeaux, poudriers, bonbonnières,
gobelets, coffrets à bijoux, coffrets à montres, porte-monnaie,
tous en métaux précieux ou en plaqué, amulettes (bijouterie),
argenterie (vaisselle), objets d’art en métaux précieux, bougeoirs
en métaux précieux, breloques, bustes en métaux précieux,
cadrans solaires, chandeliers en métaux précieux, statuettes en
métaux précieux, flacons en métaux précieux, vaisselle en
métaux précieux (à l’exception des couverts), vases sacrés en
métaux précieux, monnaies, médailles, figurines en métaux
précieux.
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou papeterie ou
l’imprimerie), affiches, albums, almanachs, atlas, cartes
géographiques, globes terrestres, aquarelles, dessins, gravures,
livres, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés,
prospectus, revues, magazines, manuels, encyclopédies,
pamphlets, feuillets, enveloppes, agendas, répertoires, papeterie,
photographies, tés à dessin ; adhésifs pour la papeterie ou le
ménage à savoir colles, bandes collantes, matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à
savoir papier à lettres, agrafes de bureau,, stylos à savoir : stylos
à encre, stylos-billes, stylos feutres, buvards, cahiers, carnets,
chemises pour documents, liquides correcteurs, corbeilles à
courrier, craie à écrire et à marquer, crayons, porte-crayon,
crayons fusains, crayons pastels, plumes à écrire, plumes à
dessin, porte-plume, plumiers, gommes à effacer, serre-livres,
sous-mains, taille-crayons, tampons encreurs, trousses à dessin ;
porte-chéquier, tableaux noirs, tableaux pour la peinture ;
enveloppes, sachets et pochettes pour l’emballage en papier ou
en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d’imprimerie ;
clichés. Matériel d’instruction ou enseignement (à l’exception des
appareils), cartes de vœux.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie
en cuir ou imitation du cuir (à l’exception des étuis adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et des
ceintures), à savoir porte-documents ; cartables, sacs à dos,
pochettes de ceintures, pochettes, bagages à l’exception des sacs
pour l’emballages en matière textile et sacs pour le transport et
l’emmagasinage des marchandises en vrac, malles, valises, sacs
qu’orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, farine et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace
à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe N° 34 : Boîtes et étuis à cigares et à cigarettes, coffrets à
cigares, cendriers pour fumeurs, tous en métaux précieux ou en
plaqué.
Classe N° 35 : Publicité, distribution de prospectus,
d’échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; entreprises à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotype ; comptabilité ; reproduction de
informatiques ; organisation d’expositions à but commerciaux ou
de publicité, direction professionnelle des affaires artistiques,
vente aux enchères, recueil de données dans un fichier central,
agence
d’informations
commerciales,
administration
commerciale ; travaux de bureaux ; conseils en organisation des
affaires ; services d’abonnements à des journaux (pour des tiers).
Classe N° 38 : Télécommunications, agences d’informations
(nouvelles), agences de presse, communications par réseaux de
fibres optiques, communications par terminaux d’ordinateurs,
communications radiophoniques, diffusion de programmes de
télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées,
informations en matière de télécommunications, location
d’appareils de télécommunication, location d’appareils pour la
transmission de messages, messageries électroniques,
transmission de messages et d’images assistées par ordinateur,
télévision par câbles, communications par Internet, services de
mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de
portails ou de moteurs de recherche.
Classe N° 40 : Imprimerie.
Classe N° 41 : Montage de bandes vidéo, tirage de photographies,
développement de pellicules photographiques, dorure,
encadrement
d’œuvres
d’art.
Education ;
formation,
divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres,
de revues, prêts de livres. Productions de spectacles, de films.
Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, location de bandes
vidéo, exploitation de salles de cinéma et d’auditorium, location
d’enregistrement
sonores,
enseignement,
épreuves
pédagogiques,
location
d’appareils
et
accessoires
cinématographiques, locations d’émetteurs récepteurs. Services
de musées (présentation, exposition), services d’orchestres,
organisation de bals, organisation de spectacles, planification de
réceptions (divertissement), prêts de livres, programmes
radiophoniques et de télévision, représentations théâtrales,
divertissements télévisés.
53
Description de la marque : MARQUE CACHALOT CASIERS NOIRS
CACHALOT – DU NOIR (LA TÊTE) BLEUISSANT VERS LA QUEUE,
TERMINÉE BLANCHÂTRE BOUÉE BLEU ROI FOND MARIN
BLEUÂTRE – TEXTE NOIR
30, 34, 35, 38, 40, 41.
Classe N° 6 : Quincaillerie métalique.
Classe N° 9 : Bouée antivol de signalisation et poids (lests) pour la
pêche.
N° National : 09 3 663 227
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 28 : Casiers, viviers pour poissons ou crustacés de
pêche – [engin de pêche] attirail de pêche.
Classe N° 38 : Transmission ultrasonores de signaux pour la
pêche.
Classe N° 42 : Programmation de données par télécommande de
bouée antivol.
Your World Famous, SARL, 20 bis rue Louis Philippe, 92200
NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 503 955 353.
Classes de produits ou services : 6, 9, 28, 38, 42.
Emmanuel Longin, 87 rue La Fontaine, 75016 PARIS.
N° National : 09 3 663 330
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; réservation pour les voyages.
à : I.N.P.I. PARIS
guez rachel, 7 rue de la premiere DFL, 94160 ST MANDE.
guez rachel, 7 rue de la premiere DFL, 94160 ST MANDE.
N° National : 09 3 663 306
VICENTE JOSÉ, 4, RUE DE KERARZOL, 22740 LEZARDRIEUX.
JOSÉ VICENTE, 4, RUE DE KERARZOL, 22740 LEZARDRIEUX.
Produits ou services désignés : Services d’aide à la personne et
aide à domicile, à savoir services de livraison à domicile (courses,
fleurs, médicaments, livres, photos), services de soutien scolaire,
service d’aide ménagère (nettoyage, entretien, repassage),
services de gardiennage d’animaux, services de garde d’enfants.
Services de cours à domicile, services de traiteur à domicile.
Service de promenade d’animaux domestiques ; – services
d’assistance médicale aux personnes âgées et dépendantes. –
services d’accompagnement de voyageurs lors de déplacements.
– services de soins de beauté pour êtres humains à domicile.
54
N° National : 09 3 663 684
à : I.N.P.I. PARIS
Hervé OUBOUCHOU, 191 rue du Faubourg Poissonnière, 75009
PARIS.
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18, avenue de
l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de
toilette, eaux de parfum, huiles essentielles, cosmétiques,
préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau,
cosmétiques pour cils, cosmétiques pour sourcils, cosmétiques
pour les yeux, cosmétiques pour les lèvres, produits cosmétiques
pour la peau, préparations non à usage médical, pour le soin de la
peau ; lotions pour les cheveux, dentifrices, déodorants à usage
personnel, lait de toilette, talc, huiles cosmétiques pour le corps,
crème pour le corps non à usage médical, produits de maquillage,
produits pour le rasage, mousse à raser, gels pour le rasage,
lotions après rasage, savons à barbe, nécessaire de cosmétiques,
shampooing ; huiles, sels de bain, lotions pour le bain non à usage
médical.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
commande du courant électrique ; appareils scientifiques,
nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage), et d’enseignement,
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images, caisses enregistreuses, machines à
calculer, appareils pour le traitement de l’information et les
ordinateurs, extincteurs, logiciels enregistrés, distributeurs de
billets, cartes magnétiques d’identification, cartouches de jeux
vidéo, cassettes vidéo, contrôleurs pour vitesse pour véhicules,
disques compacts, appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, étuis à lunettes, lunettes,
lunettes de soleil, disques compacts à mémoire morte.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usages
dentaires, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques, montres.
Classe N° 18 : Etuis pour les clefs (maroquinerie), portedocuments (maroquinerie), portefeuille (maroquinerie), portecartes (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux,
sacs à main, cartables, serviettes, sacs d’écoliers, sacs à outils
(vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d’alpinistes, sacs de
campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour
vêtements (pour le voyage), trousses de voyage, coffrets destinés
à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ”, boîtes en
cuir ou en carton cuir, peaux d’animaux ; malles et valises ;
parapluies ; ombrelles, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Classe N° 24 : Linge de table (non en papier), linge de toilette (non
en papier), tissus à usage textile et produits à usage textile à
savoir : linge de bain (à l’exception de l’habillement), linge de lit,
linge de table (en matières textiles) ; linge de maison, à
l’exception du linge de table en papier, revêtement de meubles
(en matières textiles ou en matières plastiques), tentures murales
(en matières textiles), stores en matière textile, couverture de lit et
de table.
Classe N° 25 : Vêtements de dessus et de dessous, chaussures à
l’exception des chaussures orthopédiques, chapellerie, costumes
de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, casquettes,
chaussettes, chaussures de sport, chemises, foulards, gants
(habillement) vêtements de gymnastique et de sport, ceintures
(habillement), cravates.
Classe N° 35 : Organisation de salons professionnels de mode
masculine, féminine, enfantine à but commercial ou publicitaire ;
publicité, achat, vente de vêtements, de parfums, de sacs,
d’accessoires de mode, de linge de lit, de linge de maison, aides à
la direction des affaires, conseils en organisation et direction des
affaires, consultations pour la direction des affaires, consultation
professionnelle d’affaires, estimation en affaires commerciales,
expertises en affaires, informations d’affaires, renseignement
d’affaires, gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale, travaux de bureau ; services d’abonnement de
journaux pour des tiers ; conseils auprès des entreprises en
matière de management, de recrutement et de gestion du
personnel et de gestion des affaires commerciales de l’entreprise ;
informations ou renseignements d’affaires ; comptabilité ;
commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires,
consultation professionnelle d’affaires, études de marché ;
direction professionnelle des affaires artistiques ; diffusion
d’annonces publicitaires ; diffusion d’échantillons ; recueil de
données des fichiers informatiques, gestion de fichiers
informatiques, services de mannequins à des fins publicitaires ou
de promotion des ventes ; relations publiques.
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; services de broderie ;
soudure ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ;
services de teinturerie ; retouche de vêtements ; services de
reliure ; services d’encadrement d’oeuvres d’art ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie).
N° National : 09 3 663 706
NUTRIVITAL, Société à Responsabilité Limitée, 4 rue du Fort Foch,
67450 MUNDOLSHEIM, N° SIREN : 418 242 343.
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 3 : Huiles essentielles, aromates (huiles essentielles),
cosmétiques, lotions à usage cosmétique, lotions pour les
cheveux ; savons, shampooings, parfumerie, extraits de fleurs
(parfumerie) ; lessives.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires,
médicaments pour la médecine humaine, médicaments à usage
dentaire, médicaments à usage vétérinaire, produits hygiéniques
pour la médecine, désinfectants à usage hygiénique, emplâtres,
matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles, herbicides, germicides,
insecticides, insectifuges, produits pour détruire les larves,
parasiticides, vermifuges ; huiles à usage médical ou vétérinaire,
huiles contre les tiques, répulsifs pour insectes, répulsifs pour
tiques, huiles essentielles à usage médical ou vétérinaire ; lotions
à usage pharmaceutique, lotions à usage vétérinaire ; produits
pharmaceutiques pour les soins de la peau.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels,
articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils destinés à la
projection d’aérosols à usage médical.
55
N° National : 09 3 663 860
à : I.N.P.I. PARIS
INIT,
SAS,
2
Rue
N° SIREN : 401 935 853.
Antoine
Etex,
94000
CRETEIL,
INIT, BARBARAY CHRISTIAN, 2 Rue Antoine Etex, 94000 CRETEIL.
organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; relations publiques ;
pour des tiers.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques – produits hygieniques
pour la medecine – substance à usage medical – preparations
chimiques à usage medical ou pharmaceutique herbes médicales
– sucre à usage médical – tisanes.
Classe N° 30 : Café – thé – cacao, sucre boissons à base de cacao
– café – chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières – eaux minerales et gazeuses – boissons de
fruits et jus de fruit – sirop et autres preparations pour faire des
boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, aperitifs sans
alcools.
N° National : 09 3 663 861
à : I.N.P.I. PARIS
INIT,
SAS,
2
Rue
N° SIREN : 401 935 853.
Antoine
Etex,
94000
CRETEIL,
INIT, BARBARAY CHRISTIAN, 2 Rue Antoine Etex, 94000 CRETEIL.
N° National : 09 3 664 360
à : I.N.P.I. PARIS
organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; relations publiques ;
pour des tiers.
BLIV, SAS, 2 avenue albert perrault, 94370 SUCY EN BRIE,
N° SIREN : 511 379 281.
BLIV, 2 avenue albert perrault, 94370 SUCY EN BRIE.
N° National : 09 3 664 307
à : I.N.P.I. PARIS
FRELON DISTRIBUTION, SARL, 8, avenue de la République, 75011
PARIS, N° SIREN : 448 426 890.
Samuel LE BIHAN, SARL FRELON DISTRIBUTION, 8, av de la
République, 75011 PARIS.
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ;
étagères ; fauteuils ; sièges.
56
N° National : 09 3 664 410
à : I.N.P.I. PARIS
azem ali, 15 rue parmentier, 94800 VILLEJUIF.
azem ali, 15 rue parmentier, 94800 VILLEJUIF.
Classe N° 5 : Air (produits pour la purification de l’air) ;
Classe N° 9 : Respiration (appareils pour la), à l’exception de ceux
pour la respiration artificielle). : masques de protection contre les
particules nocives présentes dans l’air. Masques respiratoires
autres que pour la respiration artificielle. Filtres pour masques
respiratoires. ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ;
dilatateurs nasaux internes ; appareils destinés à la prévention du
ronflement.
N° National : 09 3 664 507
de meulage de verres de lunettes et de lentilles ophtalmiques, ou
bien étant destinés à être utilisés en association avec des
meuleuses ; pièces et parties constitutives de tous les appareils et
instruments précités ; télécommandes pour les appareils et
instruments précités.
Classe N° 35 : Recueil, saisie, compilation, traitement et
systématisation de données dans des fichiers centraux ou bases
de données ; gestion et mise à jour de fichiers informatiques et de
bases de données (saisie et traitement de données) ; coordination
et centralisation, notamment à l’aide de fichiers informatiques ou
de bases de données, de demandes de reprise de produits de
première main et de demandes d’achat de produits remis en état ;
gestion et suivi administratifs de demandes de reprise de produits
de première main et de demandes d’achat de produits remis en
état, jusqu’à leur réception ou livraison ; constitution et mise à
jour de catalogues, y compris sous forme électronique et en ligne,
de produits de première main et de produits remis en état ;
évaluation de produits de première main et de produits remis en
état, respectivement en vue de leur reprise et vente ; facturation
pour des tiers d’opérations de reprise de produits de première
main et de vente de produits remis en état ; tous les services
précités se rapportant, entre autres, à des machines, appareils,
instruments et matériel utilisés par des opticiens, optométristes
ou autres professionnels de l’optique ophtalmique.
Classe N° 37 : Entretien, révision, réparation, reconstruction,
restauration, remise en état, appairage et installation de
machines, appareils, instruments et matériel, notamment ceux
utilisés par des opticiens, optométristes ou autres professionnels
de l’optique ophtalmique.
N° National : 09 3 664 559
à : I.N.P.I. PARIS
ESSILOR
INTERNATIONAL
(COMPAGNIE
GENERALE
D’OPTIQUE), société anonyme, 147 rue de Paris, 94220
CHARENTON LE PONT, N° SIREN : 712 049 618.
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
à : I.N.P.I. PARIS
Villeroy et Boch société anonyme, société anonyme, 82 rue
d’Hauteville, 75010 PARIS.
Office Ernest T. Freylinger, S.A., BP 48, L 8001 STRASSEN,
Luxembourg.
Description de la marque : Le mot “ SEASON ” s’imprime en
bleu ; la lettre “ O ” de ce mot comporte en son milieu un dessin
de pupille du même bleu avec reflet décentré ; le même bleu
apparaît dans la partie gauche du dessin de feuille, se dégradant
progressivement en vert vers la droite ; le pétiole et la nervure
principale de la feuille sont du même bleu ; le chiffre “ 2 ” est en
réserve blanche sur le fond de la feuille. Les trois couleurs (bleu,
vert et blanc) et leur combinaison sont revendiquées comme
éléments distinctifs de la marque. Revendication de couleur : bleu
(composition en quadrichromie : cyan 100%, magenta 10%, jaune
0%, noir 10%) ; vert (composition en quadrichromie : cyan 86%,
magenta 24%, jaune 100%, noir 8%).
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils de distribution d’eau ; appareils et installations
sanitaires ; garnitures pour lavabos, éviers, baignoires, douches ;
baignoires ; installations de bain ; lavabos (parties d’installations
sanitaires) ; bidets ; douches ; cabines de douche, bacs de
douche ; robinets ; conduites pour tuyaux ; bains à remous ;
robinets mélangeurs, soupapes et clapets à commande manuelle
pour installations sanitaires d’approvisionnement en eau ;
accessoires de réglage pour appareils à eau et conduites d’eau ;
installations de sauna ; siphons ; baignoires-sabot ; éviers ;
toilettes ; cuvettes de toilettes ; sièges de toilettes ; chasses d’eau ;
réservoirs de chasses d’eau ; urinoirs (installations sanitaires) ;
couvercles pour urinoirs ; robinets mélangeurs pour conduites
d’eau ; installations de conduites d’eau ; installations
d’approvisionnement en eau ; installations de distribution d’eau ;
bains bouillonnants, appareils d’hydromassage ; parties et
composants pour tous les produits précités.
Classe N° 7 : Machines à travailler, usiner, tailler, percer, meuler,
déborder, rainer, biseauter, contre-biseauter, chanfreiner, finir,
doucir, polir, retoucher et/ou décaper les verres de lunettes et
lentilles ophtalmiques ; machines à bloquer les verres de lunettes
et lentilles ophtalmiques ; meuleuses pour verres de lunettes et
lentilles ophtalmiques ; pièces et parties constitutives de tous les
produits précités.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; bancs
(meubles) ; boîtes en bois ou matières plastiques ; coffrets
(meubles) ; caisses en bois ou en matières plastiques ; carrelagesmiroirs ; distributeurs fixes de serviettes, non métalliques ;
tabourets ; commodes ; vannerie ; étagères ; tables de toilette ;
lavabos (meubles) ; armoires à glaces ; consoles de rangement
pour ustensiles de toilette et de bain.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de mesure et/ou de
repérage et/ou palpeurs et/ou lecteurs et/ou centreurs, tous pour
cercles de montures de lunettes et/ou pour verres de lunettes et/
ou pour lentilles ophtalmiques et/ou pour gabarits ; les appareils
et instruments précités intégrant aussi des fonctions d’usinage et
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
57
construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d’autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot
non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en
verre non pour la construction, oplaines, vases, vaiselle, verres
(récipients), flacons, poudriers, pulvérisateurs de parfum,
vaporisateurs à parfum ; ; boîtes à savon ; porte-éponges ; portesdistributeurs de savon ; portes-serviettes ; portes-savon ;
distributeur de savon ; distributeurs de papier hygiénique ;
portes-gobelets à dents.
électronique ; Conception, développement de logiciels de calculs
dans les domaines de la retraite, de la protection sociale et des
rémunérations. Conception et développement de fonds
documentaires sur logiciels et en ligne dans le domaine de la
retraite, la protection sociale et les rémunérations.
N° National : 09 3 665 062
N° National : 09 3 664 961
à : I.N.P.I. PARIS
GROUP ACTION DISTRIBUTION, SARL à capital variable, 60 rue
d’Hauteville, 75010 PARIS, N° SIREN : 378 527 741.
à : I.N.P.I. PARIS
CIRDIS RETRAITE, SARL, 4 allée du parc du centre, 69100
VILLEURBANNE, N° SIREN : 491 584 579.
CIRDIS RETRAITE, 4 allée du parc du centre,
VILLEURBANNE.
chez Grassin GAD, ZA de la Bélardière, 86130 DISSAY.
69100
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; enduits (peintures).
N° National : 09 3 665 063
à : I.N.P.I. PARIS
GROUP ACTION DISTRIBUTION, SARL à capital variable, 60 rue
d’Hauteville, 75010 PARIS, N° SIREN : 378 527 741.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; Audits, estimations et actualisations des
droits individuels à la retraite et des droits de réversion. Calculs et
mesure d’impacts des différentes solutions d’acquisition des
droits à la retraite. Etudes de l’optimisation des rémunérations et
de la protection sociale (analyses financières). ; assistance à la
liquidation des droits à la retraite.
chez Sté Grassin GAD, ZA de la Bélardière, 86130 DISSAY.
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; services de photographie ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
service de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
N° National : 09 3 665 066
à : I.N.P.I. PARIS
Callioni Sébastien, Agissant pour le compte de la société
ennovative en cours de formation, 127 rue d’Avron, 75020 PARIS.
Callioni Sébastien, 127 rue d’Avron, 75020 PARIS.
58
administration commerciale ; services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; production de films et
messages publicitaires et promotionnels. Analyse de sondages
d’opinion commerciaux. Recherche de marchés et recherche pour
affaires. Mise en relation commerciale. Publication de messages
publicitaires. Recueil et systematisation de données pour le
referencement des entreprises, freelances, formateurs et eenseignants. Service d’abonnement à des services de
télécommunication. ; sondages d’opinion.
communications
par
terminaux
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; Fourniture de forums de
discussion sur Internet. Fourniture d’accès à des bases de
données. Transmission en ligne d’informations sur l’innovation
technologique. Transmission de messages. Fourniture de forums,
d’espaces en ligne, pour le dépôt de projets dans le but de
rechercher des financements sur des projets innovants.
Transmission d’informations commerciales collectées et nonnominatives. ;
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
électronique ; Conception de sites Internet et de logiciels. Services
de dessinateurs d’arts graphiques. Consultation en matière de
logiciels. Transmission en ligne d’évaluations, de tests et
d’opinions sur des logiciels, des technologies et recherches dans
le domaine scientifique et technologique.
N° National : 09 3 665 070
à : I.N.P.I. PARIS
RAFAI SAMIRA, Agissant pour le compte de la société
Rev’N’mentielS en cours de formation, 40 PIERRE BROSSOLETTE,
91130 RIS ORANGIS.
RAFAI SAMIRA, 40 PIERRE BROSSOLETTE, 91130 RIS ORANGIS.
imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des
affaires ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
services de loisir ; location d’enregistrements sonores ; location
de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 45 : Agences matrimoniales ; pompes funèbres ;
agences de surveillance nocturne ; location de vêtements.
N° National : 09 3 665 110
à : I.N.P.I. PARIS
Isabelle Lemarié, Agissant pour le compte de la société “ Tili ” en
cours de formation, 43 avenue de Castelnaudary, 31250 REVEL.
Isabelle Lemarié, 43 avenue de Castelnaudary, 31250 REVEL.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
relations publiques.
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
N° National : 09 3 665 115
à : I.N.P.I. PARIS
MER ET MEDIA, SARL, PARC D’AFFAIRES EDONIA – Bât. A,
BP 16144, 35760 ST GREGOIRE, N° SIREN : 387 469 422.
MER ET MEDIA, PARC D’AFFAIRES EDONIA – Bât. A, BP 16144,
35760 ST GREGOIRE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
dessins ;
Classe N° 35 : Publicité ; services d’abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; organisation d’expositions à buts
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ;
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
N° National : 09 3 665 139
à : I.N.P.I. PARIS
COLLINET ISABELLE, Agissant pour le compte de la société
COLINEA en cours de formation, 13 RUE JACQUES DULUD, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
COLLINET ISABELLE, 13 RUE JACQUES DULUD, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
59
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage ;
l’habillement) ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs.
34.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
N° National : 09 3 665 141
à : I.N.P.I. PARIS
ducourneau david, 0 route du hameau de thias, 65130 TILHOUSE.
ducourneau david, 0 route du hameau de thias, 65130 TILHOUSE.
60
N° National : 09 3 665 172
Description de la marque : green@
à : I.N.P.I. PARIS
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, N° SIREN : 722 064 102.
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 6 : Cosses de câbles, fils d’antennes.
Classe N° 9 : Accessoires de télévision et de téléphonie, à savoir,
fils, câbles et rallonges électriques, antennes de télévision,
appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs
téléphoniques ; prises de courant, triplites, fusibles, raccords de
lignes électriques. Interrupteurs, gaines électriques, bloc
multiprises.
Classe N° 11 : Chauffage d’appoint électrique, torches électriques ;
ampoules électriques.
N° National : 09 3 665 174
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 665 169
SOCIETE ANONYME D’EXPLOITATION DU PALAIS OMNISPORTS
DE PARIS-BERCY, Société anonyme, Place de l’Hôtel de Ville,
75004 PARIS, N° SIREN : 326 433 117.
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 1 : Produits chimiques pour l’agriculture, l’horticulture ;
engrais pour les terres, engrais liquides, terre végétale, terreau,
tourbe (engrais).
Classe N° 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides, insecticides.
Classe N° 8 : Pulvérisateurs pour insecticides (outils).
Classe N° 31 : Gazon (naturel).
Classe N° 9 : Logiciels informatiques (programmes enregistrés) ;
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques,
cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques
optiques compacts ; disques acoustiques ; moniteurs de
télévision ; lecteurs optiques ; appareils émetteurs et/ou
récepteurs
de
données
numériques ;
audiocassettes,
vidéocassettes, vidéodisques préenregistrés ; publications
électroniques ; appareils d’éducation conçus pour être utilisés
seulement avec récepteurs de télévision ; ordinateurs,
composants d’ordinateurs et périphériques d’ordinateurs.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; coffret, sacs et trousses à bijoux
en métaux précieux ; colliers ; boucles d’oreilles ; broches ;
bracelets ; bagues ; boutons de manchettes et épingles de
cravates ; montres, bracelets-montres et montres-pendentifs ;
boîtes d’allumettes et porte-allumettes en métaux précieux ;
cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) ; fume-cigare,
coffrets à cigares, étuis à cigares, fume-cigarette, boîtes à
cigarettes, étuis à cigarettes, porte-cigarettes en métaux
précieux ; coffret à cigares en métaux précieux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés et
imprimés à but publicitaire ; papier à lettre ; cartes postales ;
cartes de visite ; cartes de souhaits, faire-part [papeterie] ; affiches
et affiches publicitaires, prospectus, tracts, revues, brochures,
publications, journaux et périodiques ; livres, albums, calendriers
et almanachs ; catalogues ; écriteaux en papier ou en carton ;
fournitures pour l’écriture et pour le dessin ; cartes à jouer ;
clichés ; images ; photographies ; caractères d’imprimerie.
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et selleries. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux
précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en cuir).
qu’orthopédiques) ; chapellerie ; tee-shirts ; casquettes ; foulards ;
cravates ; vêtements de sport ; ceintures (habillement) ;
chaussettes ; maillots de bain ; maillots de danse ; survêtements ;
blousons ; vêtements de ski ; ceintures en cuir.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de
gymnastique et de sport.
Classe N° 30 : Sandwichs.
cidres ; vins ; spiritueux.
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux
précieux ; allumettes ; cendriers pour fumeurs non en métaux
précieux ; briquets pour fumeurs ; boîtes d’allumettes ; pochettes
d’allumettes ; blagues à tabac.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et direction des affaires, expertises en affaires ;
consultation professionnelle d’affaires ; publicité, notamment au
service de promotions de produits ; promotion des ventes pour
des tiers ; rédaction de textes publicitaires ; distribution de tracts,
de
prospectus,
d’échantillons,
d’imprimés ;
actions
promotionnelles et publicitaires ; affichage, location de panneaux
publicitaires ; diffusion d’annonces et de matériel ; publication de
textes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, démonstration de
produits ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; organisation d’expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion de
fichiers informatiques ; recherche d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation
de données dans un fichier central ; établissement de
statistiques ; location de machines et d’installations de bureaux et
location de matériel publicitaire ; location de machines à écrire et
de matériel de bureau ; location d’espace publicitaire, location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
reproduction de documents ; études de marché ; recherche de
marché ; services de comparaison de prix ; analyse du prix de
revient ; informations en matière de publicité ; services
d’abonnements à des journaux. Conseil en communication
graphique à savoir conseil en publicité.
Classe N° 38 : Services de transmission d’informations par voie
télématique ; services de télécommunications ; services de
communication électronique ; transmission et diffusion de
données, d’images et de sons par ordinateur ou réseaux
d’ordinateurs ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; surveillance, traitement, émission et réception de
données, de signaux, d’images et d’informations traitées par
ordinateurs ; service de fourniture de temps d’accès à des bases
de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique,
de messagerie électronique et de diffusion d’informations par
voie électronique, notamment pour les réseaux de
réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d’informations
par voie électronique notamment pour les réseaux de
communication mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ; transmission de messages et d’images codées ;
services de communication radiophonique, téléphonique,
télégraphique, télévisuelle.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et d’éducation ; édition et
prêt d’œuvres musicales et d’œuvres audiovisuelles ;
divertissements télévisuels et radiophoniques ; montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; production et
projection de films cinématographiques ; location de films
cinématographiques ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ;
61
organisation de concours en matière de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et
séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ;
production et organisation de spectacles ; réservation de salles de
spectacles ; location d’équipement pour les sports (à l’exception
des véhicules).
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), cafétérias ;
services de bars (à l’exception des clubs), services de salons de
thé et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent
(snack-bars) ; restaurants libre-service ; restauration collective,
services de restauration proposant des produits de boulangerie et
des plats cuisinés ; services de traiteurs.
38, 41, 43.
N° National : 09 3 665 175
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Interrupteurs, gaines électriques, bloc multiprises.
Classe N° 11 : Chauffage d’appoint électrique, torches électriques ;
ampoules électriques.
N° National : 09 3 665 216
à : I.N.P.I. PARIS
BARRAQUAND Thierry, 105 Rue Jean Jaures, 26190 SAINT JEAN
EN ROYANS.
BARRAQUAND Thierry, 105 Rue Jean Jaures, 26190 SAINT JEAN
EN ROYANS.
Classe N° 4 : Bois de feu ; Bois énergie (bois à brûler) valorisé par
le chauffage conditionné dans un packaging carton.
Classe N° 16 : Boîtes en carton ou en papier ;
Classe N° 40 : Production d’énergie.
62
N° National : 09 3 665 221
Description de la marque : Logo : soleil rond dans lequel se
trouvent deux personnages, un homme et une femme allongés,
de couleur OR. Slogan : “ le soleil sur ma peau, le plaisir doré ” de
couleur OR. Marque et écriture de couleur OR. Le tout sur fond
bordeau et violet
à : I.N.P.I. PARIS
PERRIN Sophie,
MUNDOLSHEIM.
12
rue
de
la
nouvelle
église,
67450
PERRIN Sophie, 12 rue de la nouvelle église,
MUNDOSLHEIM.
67450
pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge
à lèvres ; masques de beauté ; Huiles, lotions et crèmes solaires,
de bronzage ou apaisantes après bronzage (préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau).
Classe N° 9 : Articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Lunettes
solaires et notamment pour appareils à UV ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; Centre de bronzage.
Classe N° 16 : Images, journaux, journaux de bandes dessinées,
livres, livrets, prospectus, publications, revues périodiques ;
Classe N° 35 : Diffusion d’annonces publicitaires, location
d’espaces publicitaires, publication de textes publicitaires,
publicité en ligne sur un réseau informatique, recherche de
parraineurs ;
Classe N° 38 : Agences de presse, agences d’informations,
fourniture de forums de discussion sur Internet, transmission de
dépêches, de messages et d’images assistée par ordinateur,
fourniture d’accès à un site Internet sur lequel les utilisateurs
apportent des informations personnelles, fourniture d’accès à des
informations et à des bases de données sur des réseaux
informatiques et sur Internet, fourniture d’accès à des
programmes informatiques sur des réseaux de données, échange
électronique de message ; fourniture de forum de discussion sur
Internet.
N° National : 09 3 665 640
à : I.N.P.I. PARIS
Camsusou Arnaud, 24 Cité Cornillas, 33820 ETAULIERS.
Camsusou Arnaud, 24 Cité Cornillas, 33820 ETAULIERS.
Classe N° 41 : Education et formation, éducation religieuse,
enseignement, enseignement par correspondance, organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et
conduite d’ateliers de formation, de colloques, de conférences,
publication de livres, publication de textes autres que
publicitaires, édition de livres, revues ; Cédéroms et de contenus
éditoriaux sur tous supports papier en électronique ; production
d’émissions de radio et de télévision.
Description de la marque : Marque déposée : “ Manucure
Production ”
N° National : 09 3 665 228
à : I.N.P.I. PARIS
sun & or, sarl, 113 faubourg saint antoine, 75011 PARIS.
sun & or, 113 faubourg saint antoine, 75011 PARIS.
pour les cheveux ; Fournitures pour particuliers et professionnels
en manucures et pédicures, à savoir : – laque pour les ongles. –
ongles postiches. – produits pour le soin des ongles.
Classe N° 8 : – nécessaire de manucure electrique. – trousses de
manucure. – trousse de pedicure. – limes. – limes à ongles
électriques. – limes à ongles. – pinces à ongles. – outils et
instruments à main entrainés manuellement.
pour animaux.
N° National : 09 3 665 837
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoire V2Pharm, Société à Responsabilité Limitée, ZI La
Saulaie,
1,
rue
Antoine
Lavoisier,
45500
GIEN,
N° SIREN : 431 866 078.
CEDEX 17.
63
Classe N° 30 : Pâtes alimentaires cuites ou non ;
services hôteliers ;
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mis à disposition) d’un savoir-faire juridique,
concession de licences.
N° National : 09 3 665 953
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; compléments
nutritionnels à usage médical relevant du monopole
pharmaceutique, compléments alimentaires à usage médical
relevant du monopole pharmaceutique, aliments diététiques à
usage médical relevant du monopole pharmaceutique, produits
diététiques à usage médical relevant du monopole
pharmaceutique, boissons et préparations pour boissons
diététiques à usage médical relevant du monopole
pharmaceutique, boissons à base de protéines à usage diététique
à usage médical relevant du monopole pharmaceutique ; produits
biotechnologiques à usage médical, diététique et médical,
pharmaceutique
ou
vétérinaire ;
produits
chimicopharmaceutiques ;
préparations
chimiques,
biologiques,
biochimiques, biotechnologiques à usage médical, diététique et
médical ou vétérinaire.
à : I.N.P.I. PARIS
Mimeran Yves, 4 Rue Henri Murger, 75019 PARIS.
Mimeran Yves, 4 Rue Henri Murger, 75019 PARIS.
Classe N° 6 : Emballages en métal.
Classe N° 16 : Matériaux d’emballage et de conditionnement en
plastique, en fécule et en amidon ; emballages en matière
plastique à savoir sachets [enveloppes, pochettes] en matière
plastique pour l’emballage et le conditionnement ; sacs
[enveloppes, pochettes] en matière plastique pour l’emballage et
le conditionnement ; papier d’emballages ; emballages en carton
ou en papier ; emballages en fécule ou amidon.
Classe N° 20 : Récipients d’emballage en matière plastique.
Classe N° 42 : Recherches en pharmacologie ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers dans le
domaine de la pharmacie, de la diététique et de l’alimentation ;
services de laboratoires de recherche ; services de recherche et de
développement pour des tiers en matière de produits diététiques,
de substances diététiques, de boissons diététiques, d’aliments
diététiques et de compléments alimentaires et nutritionnels.
N° National : 09 3 665 919
à : I.N.P.I. PARIS
MALABARD GILLES, 119 de Fontenay, 94130 NOGENT SUR
MARNE.
MALABARD GILLES, 119 de Fontenay, 94130 NOGENT SUR
MARNE.
placement de fonds ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
64
N° National : 09 3 667 404
N° National : 09 3 666 628
à : I.N.P.I. PARIS
rosette caroline, 9 rue kerguelen, 13600 LA CIOTAT.
rosa florence, 6 rue forbin, 13600 LA CIOTAT.
à : I.N.P.I. PARIS
rosette caroline, 9 kerguelen, 13600 LA CIOTAT.
Laffitau Romain, 8 avenue Marceau, 92400 COURBEVOIE.
Laffitau Romain, 8 avenue Marceau, 92400 COURBEVOIE.
N° National : 09 3 667 483
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Marque : HELLO my name is
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
textiles ; sous-vêtements.
EDINGER PHILIPPE, 5 Avenue de la Frillière, 75016 PARIS.
EDINGER PHILIPPE, 5 Avenue de la Frillière, 75016 PARIS.
Classe N° 45 : Services juridiques, ces services étant rendus par un
avocat.
N° National : 09 3 667 515
N° National : 09 3 667 693
à : I.N.P.I. PARIS
Société Coopérative Agricole Cave de Canteperdrix, Société
coopérative agricole, 890, route de Caromb, MAZAN, 84380
MAZAN, N° SIREN : 783 233 380.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
65
à : I.N.P.I. PARIS
eldav,
sarl,
33
rue
N° SIREN : 488 343 278.
des
laitieres,
94300
PARIS,
cohen kevin, 10 rue montera, 75012 PARIS.
eldav, 33 rue des laitieres, 94300 PARIS.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
N° National : 09 3 667 632
à : I.N.P.I. PARIS
FROMAGERIES POCHAT ET FILS, Société par actions simplifiée,
9, avenue du Pré Félin, ZAE Les Glaisins Le Bulloz, 74940
ANNECY-LE-VIEUX, N° SIREN : 325 820 108.
SEP BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER,
Valérie Perrichon, Avocat à la Cour, 10, boulevard Haussmann,
75009 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de
viande, charcuterie ; salaisons ; pommes et poires bénéficiant des
appellation d’origine protégées “ pommes et poires de Savoie ” ;
légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
marmelades, compotes ; oeufs, lait ; fromages bénéficiant des
indications d’origine protégée “ Emmental de Savoie ” et
“ Tomme de Savoie ” et de l’appellation d’origine protégée
“ Reblochon de Savoie ” ; produits laitiers (autres que les
fromages) ; huiles et graisses comestibles (à l’exception de l’huile
d’olive) ; plats cuisinés à base des produits précités.
succédanés du café ; pâtes alimentaires ; farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.
Marque tridimensionnelle.
prédomine ;
animaux.
N° National : 09 3 667 819
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; services de vente au détail de produits
alimentaires, à savoir le lait et les produits laitiers.
DIDIER PERDOUX, 01 RESIDENCE DES TULIPES, 45140 ST JEAN
DE LA RUELLE.
PHOSPHORE SPECTACLES PYROTECHNIQUES, association loi
1901, 01 RESIDENCE DES TULIPES, 45140 ST JEAN DE LA
RUELLE.
DIDIER PERDOUX, 01 RESIDENCE DES TULIPES, 45140 ST JEAN
DE LA RUELLE.
66
Classe N° 13 : Feux d’artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ;
fusées de signalisation ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; services de loisir ;
production de films sur bandes vidéo ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts
Organisation et mise en place de spectacles pyrotechniques.
Date de dépôt de la demande initiale : 29 juillet 2009.
N° national objet de la division : 09 3 667 819.
N° National : 09 3 667 934
à : I.N.P.I. PARIS
MISS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée, 10, rue de
Torricelli, 75017 PARIS, N° SIREN : 384 786 588.
Stéphane HASBANIAN, Avocat, SCP KETCHEDJIAN & BAYLE, 81,
Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
programmes
d’ordinateur
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluie ; parasol et cannes ; fouet et sellerie.
Garnitures de cuir pour meubles. Sacs de plage ; sac à dos ; sac à
main ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs de voyage.
Classe N° 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge de
bain (à l’exception de l’habillement) ; linge de maison ; serviettes
de toilettes en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques ; couverture de lit et de table.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en –) ; cartes à jouer.
Classe N° 30 : Gommes à mâcher non à usage médical. Bonbons.
Chocolats. Gâteaux. Glaces comestibles.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
contrôlée pouvant être complétées par la mention “ Val de
Loire ” ; eaux de vie bénéficiant des appellations d’origine
contrôlée “ eaux-de-vie de Marc originaire des Côteaux de la
Loire ” et/ou “ eaux-de-vie de vin originaire des Côteaux de la
Loire ”.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de
télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance. Services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission
de photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des
bases de données informatiques. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
télématiques,
de
Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de distributeurs
informatiques.
Services
de
location
d’appareils pour
personnels. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
sécurisées. Services de dessinateurs d’art graphique à savoir
services de créations (conception et réalisation) d’images
virtuelles et interactives ; recherches scientifiques et industrielles
Divertissements et jeux sur les réseaux de communication
mobiles et fixes.
Classe N° 42 : Location de distributeurs automatiques ; location
d’ordinateur ; programmation pour ordinateur ; reconstitution de
bases de données. Service de conception et de développement de
systèmes de communication informatiques et téléphoniques.
Classe N° 43 : Cafés-restaurants. Restaurant (alimentation) service
de traiteur. Cantine.
67
35, 38, 41, 42, 43.
N° National : 09 3 667 935
à : I.N.P.I. PARIS
Postes
programmes
d’ordinateur
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
(optique).
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
68
en–) ; cartes à jouer.
contrôlée comportant le terme “ Savoie ” ; eaux de vie bénéficiant
des appellations d’origine contrôlée “ eaux-de-vie de Marc de
Savoie ” et/ou “ eaux-de-vie de vin de Savoie ”.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
téléphoniques,
télématiques,
de
informatiques.
Services de location d’appareils pour
mobiles et fixes.
35, 38, 41, 42, 43.
N° National : 09 3 667 936
à : I.N.P.I. PARIS
Postes
programmes
d’ordinateur
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
(optique).
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
Classe N° 33 : Eaux de vie bénéficiant des Appellations d’Origine
Contrôlée “ Eaux-de-vie de Marc d’Aquitaine ” et/ou “ Eaux-devie de Vin d’Aquitaine ”.
téléphoniques notamment pour abonnés absents
69
et/ou
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
téléphoniques,
télématiques,
de
informatiques.
Services
de
location
d’appareils pour
sécurisées. Services de dessinateurs d’arts graphique à savoir
mobiles et fixes.
70
35, 38, 41, 42, 43.
N° National : 09 3 667 937
à : I.N.P.I. PARIS
Postes
programmes
d’ordinateur
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
(optique).
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
Classe N° 33 : Cidres bénéficiant de l’indication géographique
protégée “ Cidre de Bretagne ou Cidre Breton ” ; apéritif à base de
cidre bénéficiant de l’Appellation d’Origine Contrôlée “ Pommeau
de Bretagne ” ; eaux de vie bénéficiant de l’Appellation d’Origine
Contrôlée “ Eaux-de-vie de Cidre de Bretagne ”.
71
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
téléphoniques,
télématiques,
de
informatiques.
Services
de
location
d’appareils pour
mobiles et fixes.
35, 38, 41, 42, 43.
N° National : 09 3 667 941
à : I.N.P.I. PARIS
Postes
programmes
d’ordinateur
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
(optique).
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
72
contrôlée “ PINEAU DES CHARENTES ”, ou “ HAUT POITOU ”,
eau de vie bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée ou EAUDE-VIE DES CHARENTES ”.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
téléphoniques,
télématiques,
de
informatiques.
Services de location d’appareils pour
mobiles et fixes.
35, 38, 41, 42, 43.
N° National : 09 3 667 951
à : I.N.P.I. PARIS
Postes
programmes
d’ordinateur
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
(optique).
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’une des appellations d’origines
contrôlées pouvant être complétées par la mention “ val de
Loire ” ; eaux de vie bénéficient des appellations d’origines
contrôlées “ eaux-de-vie de Marc originaire des Coteaux de la
Loire ” et/ou “ eaux de vie de vin originaire des Coteaux de la
Loire ”.
73
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
téléphoniques,
télématiques,
de
informatiques.
Services
de
location
d’appareils pour
mobiles et fixes.
35, 38, 41, 42, 43.
74
N° National : 09 3 668 663
N° National : 09 3 669 116
Dépôt du : 3 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
mickael lanvin, Agissant pour le compte de la société
“ LUMILUXE ” en cours de formation, 2 RUE MARCELLIN
BERTHELOT, 93700 DRANCY.
Lassus Emilie, 9 rue de vic, 54000 NANCY.
Lassus Emilie, 9 rue de vic, 54000 NANCY.
mickael lanvin, 2 RUE MARCELLIN BERTHELOT, 93700 DRANCY.
Classe N° 41 : Formation.
Description de la marque : logo “ LumiLuxe ” composé de lettres
de couleur doré sur fond rouge avec un cadre noir. Phrase de
complément sur le logo : “ Le spécialiste de la bougie ”
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; conversion de données ou
de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ;
pour animaux ; salons de beauté ; Conseil en image auprès des
particuliers et des professionnels : étude de colorimétrie (conseil
en coiffure), analyse de style (conseil en style vestimentaire),
auto-maquillage (conseil en maquillage), diagnostic coiffure
(conseil en coiffure), tri de la garde robe (conseil en style
vestimentaire).
N° National : 09 3 669 154
à : I.N.P.I. PARIS
LACASSE épouse MOREL Martine, Agissant pour le compte de la
société RAIL SOLUTIONS en cours de formation, 27 rue d’Arbois,
44700 ORVAULT.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
75
N° National : 09 3 669 484
à : I.N.P.I. PARIS
AMSELLEM Olivier, Les Cadenedes, 34570 SAINT-PAUL-ETVALMALLE.
Description de la marque : Références Pantone : 249 C – 675 C –
1797 C – COOL GREY 10.
Classe N° 9 : Logiciels, programmes d’ordinateurs ; logiciels et
programmes d’ordinateurs dans le domaine des transports et
notamment du transport ferroviaire et de la distribution de
services de transport ; appareils et équipement pour le traitement
de l’information, ayant notamment pour objet de stocker,
structurer, gérer, contrôler et échanger des informations relatives
aux transports et à la distribution de services de transport ;
ordinateurs, périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; cartes et badges magnétiques, électroniques et
numériques ; cartes à puces ; cartes d’accès magnétiques,
électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques,
électroniques et numériques notamment d’identification sur les
réseaux de transport ; dispositifs de vérification d’identité ; cartes
d’identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de
données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; appareils et instruments scientifiques,
photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection) ; tableaux d’affichage électriques et
électroniques d’horaires de chemins de fer ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques ; bornes de
reconnaissance à distance permettant le débit de prestations
vendues ; lecteurs (informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de
cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de
cartes à puces ; bornes interactives d’informations ; bornes de
reconnaissance à distance des signaux émis par les composants
électroniques d’un badge ou d’une carte magnétique,
électronique et/ou numérique. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; fourniture d’accès à des
réseaux informatiques, y compris réseaux de transport
ferroviaire, de circulation des trains, de distribution de services de
transport, de points de vente et de distributeurs automatiques de
billets
de
transport ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ; stockage, transmission et échange de données et
d’informations par terminaux d’ordinateurs, par voie
électronique ; services de télécommunications pour le paiement à
distance sécurisé et la consultation de données sur Internet ;
services de transmission par voie télématique d’informations
accessibles par codes d’accès ; échanges d’informations et de
documents informatisés ; transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par réseau
Internet, par terminaux d’ordinateurs, par réseaux de fibres
optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies
télématiques, par réseaux de communication de type Internet et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
messagerie électronique ; informations en matière de
télécommunications ; services de réseaux de transmission de
données ; location de temps d’accès à un centre serveur de bases
de données et à des réseaux informatiques ; fourniture d’accès à
des bases de données informatiques. ;
Classe N° 42 : Services de conception, de développement et
d’intégration de logiciels, de programmes d’ordinateurs, de
solutions informatiques notamment destinés aux transports, au
transport ferroviaire et aux distributeurs de services de transport ;
programmation pour ordinateurs ; services de maintenance de
logiciels ; services de conseils en matière de recherche et
développement de nouveaux outils informatiques notamment
dans le domaine du transport ferroviaire.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, ; farine
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
alcool ;
animaux.
N° National : 09 3 669 487
à : I.N.P.I. PARIS
76
Classe N° 45 : Services de contentieux à savoir médiation
judiciaire ou non.
N° National : 09 3 669 574
à : I.N.P.I. PARIS
ERNEST TURC PRODUCTIONS, SAS, 75 rue de la Croix de Bois,
49800 BRAIN SUR L’AUTHION.
ERNEST TURC PRODUCTIONS, BP 70315, 49003 ANGERS
CEDEX 01.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
thé ;
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; plantes séchées pour la décoration.
alcool ;
N° National : 09 3 669 618
animaux.
à : I.N.P.I. NANTES
SARL SVR DEVELOPPEMENT, ZA de Chanteloup, Avenue
Georges Auric, 72700 ROUILLON, N° SIREN : 392 210 241.
CABINET D’AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay, 6 rue
benjamin Franklin, 85000 LA ROCHE SUR YON.
N° National : 09 3 669 555
à : I.N.P.I. PARIS
Sandra Jacob, 22, rue des Pêcheurs, 67114 ESCHAU.
Sandra Jacob, Sandra Jacob, Eden Conseil, 22, rue des Pêcheurs,
67114 ESCHAU.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires
dans le domaine environnemental et développement durable ;
Classe N° 1 : – produits chimiques et préparations à usage
industriel pour nettoyer, lessiver, polir, dégraisser et abraser.
Classe N° 41 : Organisation et conduite d’ateliers de formation
dans le domaine de l’environnement et du développement
durable ;
Classe N° 3 : – préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.
Classe N° 42 : Consultation dans le domaine de l’environnement
et du développement durable. Ingénierie dans le domaine de
l’environnement et du développement durable. Etude de projets
techniques dans le domaine de l’environnement et du
développement durable. ;
Classe N° 7 : – machines, dispositifs et installations de nettoyage,
de lavage, de décapage, de désinfection, de désodorisant et
d’aspiration industrielle notamment nettoyeurs haute pression à
eau froide, eau chaude ou vapeur, auto-laveuse, aspirateurs,
balayeuses, pompes hautes et basse pression.
77
Classe N° 12 : – véhicules de nettoyage, de lavage, de décapage,
d’aspiration de poussières et déchets, de désinfection et de
désodorisant.
Classe N° 37 : – service de nettoyage, de lavage, d’entretien, de
désinfection, de décapage, de désodorisant, de rénovation et de
réparation de tous bâtiments, locaux, sols, toitures, façades,
parking et de tous véhicules.
Classe N° 42 : – service de travaux publics et ruraux et de travaux
de génie civil (architecture).
N° National : 09 3 669 706
à : I.N.P.I. PARIS
AGNES MERGUI, 14 RUE LAZARE HOCHE, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
AGNES MERGUI, 14 RUE LAZARE HOCHE, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
micro-édition ;
optiques ;
Classe N° 41 : Service d’enregistrement sonore sur CD, DVD et
image numérique. ; Divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; Studios
d’enregistrement sonore et audiovisuel, multimédia.
N° National : 09 3 670 089
à : I.N.P.I. PARIS
Cécile CELLIER, 2 place Bellecour, 69002 LYON.
Christiane DENIOT née CHARPY, Les
Villefranche, 69480 MARCY SUR ANSE.
Forêts,
Route
de
Dominique DHUSCHER née SICAUD, 66 rue du Repos, 69007
LYON.
Cabinet BORDES, 3 rue Pléney, BP 1097, 69202 LYON CEDEX 01.
N° National : 09 3 669 783
à : I.N.P.I. PARIS
YOUKOU Ghislain, 94 rue des Pyrénées, 75020 PARIS.
YOUKOU Ghislain, 94 rue des Pyrénées, 75020 PARIS.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
78
documents ; bureaux de placement ; organisation d’expositions à
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Consultation
pour la direction des affaires ; Éducation ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Organisation et conduite d’ateliers de formation et de sophorologie, enseignement par correspondance, publication de textes
autres que publicitaire, organisation d’exposition à buts
artistiques ; Services de psychothérapie individuelle et de groupe,
thérapies par la sophrologie (services médicaux) ; accompagnement personnalisé (coaching) de personnes ou d’équipes pour le
développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le
cadre d’objectifs professionnels, à savoir conseil et soutien
psychologique. Accompagnement personnalisé (coaching) de
personnes ou d’équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d’objectifs professionnels, à savoir conseil en communication. Accompagnement
personnalisé (coaching) de personnes ou d’équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire dans le
cadre d’objectifs professionnels, à savoir conseil en orientation
professionnelle.
N° National : 09 3 670 105
à : I.N.P.I. PARIS
SAS LOUISE ENTREPRISES, 11, rue des Cordelières, 75013 PARIS,
N° SIREN : 434 665 766.
Maître Marion HUBERT, 4, rue Fabre, 34000 MONTPELLIER.
Description de la marque : CrazyStick de nuit de crazylibellule and
the poppies
Classe N° 3 : Parfumerie, concrètes de parfum, parfums en pâte,
eaux de toilette, poudres parfumées ; bains moussants non à
usage médical, gels douches ; crèmes cosmétiques, produits de
maquillage ; encens, produits parfumant pour le linge.
Classe N° 24 : Couvertures de lits, édredons (couvre-pieds de
duvet), sacs de couchage (enveloppe cousue remplaçant les
draps), draps, couettes, housses de couettes, serviettes de toilette
en matière textile, capes de bain, rideaux (en matière textile ou en
matière plastique).
Classe N° 25 : Tour de cou, boa, foulards, écharpes, étoles, voiles
(habillement), paréos, t-shirt, sandales de bain, peignoirs,
bonnets, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre,
chaussons, capes de voyage, chapeaux.
N° National : 09 3 670 117
à : I.N.P.I. PARIS
EDITORIAL PLANETA DE AGOSTINI SA, Société Anonyme de
droit espagnol, Avenida Diagonal 662, SEGUNDA PLT, 08034
BARCELONE, Espagne.
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Classe N° 16 : Papier, carton ; cahiers, albums, chemises pour
documents, produits de l’imprimerie, livres, journaux,
périodiques et revues ; prospectus ; publications ; articles pour
reliures, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; supports pour photographies en
papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance
tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes,
pinceaux, boîtes de peinture, trousse à dessin ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
matières plastiques pour l’emballage à savoir sacs, sachets,
pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la
palettisation ;
caractères
d’imprimerie,
clichés ;
stylos,
conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite,
chéquiers, cartes postales, autocollants ; affiches ; atlas ; journaux
de bandes dessinées ; drapeaux et fanions en papier ; matériaux à
modeler ; matières plastiques pour le modelage, plans.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; modèles réduits de véhicules ;
maquettes (jouets) ; pièces détachées pour la construction de
véhicules (jouets) à savoir moteurs, volants, roues et jantes, parebrise, pots d’échappement, carrosseries, châssis, pare-chocs,
mécanismes de transmission, volants, sièges, portières, capots ;
véhicules radiocommandés, téléguidés et télécommandés
(jouets) ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et
ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités
sportives et culturelles ; services d’enseignement et de formation,
édition et publication de textes (autres que publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes, y compris publications électroniques et numériques, de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées) ;
enseignement et éducation à l’initiation et au perfectionnement
de toute discipline d’intérêt général ; séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
montage de programmes radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatiques de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
organisation de concours et de jeux en matière d’éducation ou de
divertissements ; organisation de manifestations professionnelles
et de campagnes d’information ou non à buts culturels ou
éducatifs ; production de programmes d’informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ;
production de films sur cassettes vidéos et plus généralement sur
tous supports sonores et/ou visuels, et sur supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ;
ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de base du personnel ; services de clubs
(divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions
sportives ; formation pratique (démonstration) ; organisation et
conduite d’ateliers de formation.
N° National : 09 3 670 233
79
Classe N° 41 : Education ; formation ; informations en matières de
divertissement ou d’éducation ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéos ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; micro-édition ; Formation dans le
domaine de l’esthétique. Enseignement dans le domaine de
l’esthétique.
à : I.N.P.I. PARIS
ROBBA Carlo, Impasse de Satolas, 38540 GRENAY.
N° National : 09 3 670 236
à : I.N.P.I. PARIS
micro-édition.
N° National : 09 3 670 234
micro-édition.
à : I.N.P.I. PARIS
CUSIMANO Adeline, Agissant pour le compte de la société eesthetic en cours de formation, 26 rue Alphonse Manceau, 77360
VAIRES-SUR-MARNE.
CUSIMANO Adeline, 26 rue Alphonse Manceau, 77360 VAIRESSUR-MARNE.
N° National : 09 3 670 237
à : I.N.P.I. PARIS
80
micro-édition.
N° National : 09 3 670 239
à : I.N.P.I. PARIS
micro-édition.
N° National : 09 3 670 240
à : I.N.P.I. PARIS
micro-édition.
81
N° National : 09 3 670 366
à : I.N.P.I. PARIS
Alain SEVERE, STERVEN, 29600 SAINTE-SEVE.
Alain SEVERE, STERVEN, 29600 SAINTE-SEVE.
N° National : 09 3 670 708
à : I.N.P.I. PARIS
BILLEAU
Nadine,
43
N° SIREN : 398 713 115.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines
conforme au cahier des charges de la demande d’indication
géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne » et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
thé.
alcool ;
Classe N° 33 : Cidre bénéficiant de l’indication géographique
protégée « cidre de Bretagne » ; eaux de vie bénéficiant de
l’appellation d’origine « Eau de vie de cidre de Bretagne » ;
spiritueux bénéficiant de l’appellation d’origine « Pommeau de
Bretagne ».
animaux.
cousseau,
33660
GOURS,
BILLEAU SPECIALITES, 43 cousseau, 33660 GOURS.
Classe N° 30 : Biscuiterie.
N° National : 09 3 670 774
à : I.N.P.I. PARIS
CERAGIOLI CHRISTOPHE, 758 CHEMIN DEPARTEMENTAL 15,
06390 CONTES.
CERAGIOLI CHRISTOPHE, 758 CHEMIN DEPARTEMENTAL 15,
06390 CONTES.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
82
micro-édition.
production et/ou de la diffusion d’oeuvres audiovisuelles et/ou
cinématographiques.
N° National : 09 3 671 211
N° National : 09 3 670 798
à : I.N.P.I. PARIS
Vincent Bruno, 48 rue Daguerre, 3 villa Adrienne Simon, 75014
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
CLUB 51, SARL, CHATEAU MAURAC, 33180 SAINT SEURIN DE
CADOURNE.
RIBOUTON PATRICK, 5 RUE DES LONGS PRES,
BOULOGNE BILLANCOURT.
92100
Vincent Bruno, 48 rue Daguerre, 3 villa Adrienne Simon, 75014
PARIS.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
« Saint Estèphe ».
informatiques autre que conversion physique.
N° National : 09 3 671 130
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
N° National : 09 3 671 212
à : I.N.P.I. PARIS
CLUB 51, SARL, CHATEAU MAURAC, 33180 SAINT SEURIN DE
CADOURNE.
RIBOUTON PATRICK, 5 RUE DES LONGS PRES,
BOULOGNE-BILLANCOURT.
92100
à : I.N.P.I. PARIS
CreaFactory, Sarl à capital variable, 20 avenue d’Ivry, 75013
PARIS, N° SIREN : 513 525 261.
CreaFactory, 20 avenue d’Ivry, 75013 PARIS.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
“ Saint Estèphe ”.
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classe N° 41 : Divertissements, activités culturelles à savoir
montage de bandes vidéo, production de films sur bande vidéo,
location d’enregistrements sonores, productions de films,
locations de films cinématographiques, location d’appareils et
accessoires cinématographiques, location de bandes vidéo,
location de décors de spectacles, productions de spectacles,
représentation
de
spectacles,
services
de
studio
d’enregistrement, studios de cinéma, distribution de films
cinématographiques, services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique), services d’imagerie numérique,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
micro-édition, services de studio d’enregistrements musicaux.
Classe N° 42 : Conception et élaboration d’un portail Internet de
production et de diffusion de séries audiovisuelles et de films
cinématographique de tous formats (court, moyen et long), à
travers lequel les internautes peuvent participer au financement
de ceux-ci et les promouvoir au moyen des outils de
communication mis à leur disposition, permettant la mise en ligne
des différentes scénarios, vidéos et illustrations visuelles et/ou
sonores de ces séries et films, ainsi qu’un espace discussion
(forum), et des offres et partenariats pour les professionnels de la
N° National : 09 3 671 488
Ville de Haguenau, Collectivité territoriale, 1 place Charles de
Gaulle, 67500 HAGUENAU.
Ville de Haguenau, 1 place Charles de Gaulle, 67500 HAGUENAU.
83
N° National : 09 3 671 621
à : I.N.P.I. PARIS
CITYWAY, SAS, 85 rue Pierre Duhem, 13594 AIX EN PROVENCE.
CITYWAY, 85 rue Pierre Duhem, CS 30557, 13594 AIX EN
PROVENCE cedex 3.
Description de la marque : Agora – s’informer – échanger
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
micro-édition.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ;
mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ; ;
électronique.
N° National : 09 3 671 679
à : I.N.P.I. PARIS
EUROPISCINE SERVICES, SARL à capital variable, 265 rue Pierre
Seghers, 84000 AVIGNON, N° SIREN : 395 136 237.
EUROPISCINE SERVICES, 265 rue Pierre Seghers,
AVIGNON.
84000
84
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
micro-édition.
Description de la marque : Bleu = 2767C pantone OR = 871C
Pantone
d’enseignement ;
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau.
N° National : 09 3 672 145
à : I.N.P.I. PARIS
B LOC, société par actions simplifiée, Rue de la Haie Plouvier, CRT
de Lesquin, 59273 FRETIN, N° SIREN : 509 637 161.
N° National : 09 3 671 839
à : I.N.P.I. PARIS
ACTUAL-IT, SARL, 8 rue des Charpentiers, 35690 ACIGNE,
N° SIREN : 493 636 617.
ACTUAL-IT, 8 rue des Charpentiers, 35690 ACIGNE.
Description de la marque : 1000 & 1.
Classe N° 7 : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement ; moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d’allumage pour
moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants
pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et
courroies de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ;
pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux,
cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ;
pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ;
tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs
mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres
que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ;
couveuses pour les oeufs ; pompes d’aération pour aquariums ;
appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et
des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ;
broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations
de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ;
essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ;
cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour
chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ;
machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour
la métallurgie, pour l’empaquetage, pour le travail du bois, du cuir
ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines
pour la photocomposition ; machines pour l’industrie textile ;
machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
matériel pour conduites d’électricité (fils, câbles électriques),
interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles
électriques ; batteries d’allumage ; accouplements électriques ;
appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ;
du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ;
haut-parleurs ; supports d’enregistrements magnétiques ;
disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts
audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques
polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ;
télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux
téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs,
housses et étuis pour téléphones portables et équipements
téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains
libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ;
diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes
(photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux
pour appareils et instruments photographiques ; machines à
dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils
à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses,
machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l’information, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, lecteurs
(informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
agendas
électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles
(optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ;
cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ;
cartes magnétiques d’identification ; cartes de téléphone ;
boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et
combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets
de protection contre les accidents ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ;
alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ;
sonnettes de portes, électriques ; instruments d’alarme ; alarmes
contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution
d’eau ; installations sanitaires ; jets d’eau ornementaux ;
fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ;
appareils pour la désodorisation et la purification de l’air ;
dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l’air ;
installations pour le refroidissement de l’eau ; ventilateurs
électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de
l’eau ; stérilisateurs ; filtres pour l’eau potable ; capteurs solaires ;
hottes d’aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires
frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ;
chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ;
glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils
de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allumegaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ;
appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna,
appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de
linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d’appartement ;
ampoules et lampes électriques ; lampes d’éclairage ; phares et
feux de véhicules.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux
leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la
direction des affaires, expertise en affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; conseils pour la
conception, l’édification, l’animation de centres commerciaux ;
organisation et gestion de centres commerciaux ; gérance
administrative
de
centres
commerciaux ;
consultation
professionnelle d’affaires ; travaux de bureau, services de
secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d’appareils de
bureau (à l’exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d’abonnement à des journaux ; services d’abonnement à des
journaux électroniques ; services d’abonnements téléphoniques ;
services d’abonnements à un service de radio téléphonie, à un
service de radio messagerie ; services d’abonnement à des
services
de
à
un
réseau
de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de
télécommunication ou de transmission de données ; services
d’abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia ; services d’abonnement à des services télématiques,
à des services de transmission de données par voie télématique ;
abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
85
données ; services d’abonnements à des programmes de
télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des
phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à
des bases de données informatiques ; gestion et supervision
administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux
multimédia ; services commerciaux d’aide à l’exploitation et à la
supervision de réseaux de télécommunications ; agences
d’import-export ; agences d’information commerciale ; analyse
du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ;
sondages d’opinion ; services de comparaison de prix ;
établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux
enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d’achat ; organisation d’expositions et de foires à but commercial
ou de publicité ; gérance administrative d’hôtels ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l’exception
de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de
les acheter commodément, et services de vente au détail ou en
gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros
par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à
distance des produits suivants : Films (pellicules) sensibilisés
mais non impressionnés ; cartouches d’encre (toner) pour
imprimantes et photocopieurs ; machines-outils ; outils tenus à la
main actionnés autrement que manuellement ; perceuses à main
électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à
colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à
souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs
mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d’aération pour
aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des
aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine
électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ;
aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à
parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ;
machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à
coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers,
autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ;
ciseaux ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ;
ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; tondeuses pour la
coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour
l’épilation électriques ou non électriques, appareils et instruments
scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
électriques ; batteries d’allumage ; fers à repasser électriques ;
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques ;
audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils
téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs
de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour
téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs
téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ;
flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis
spéciaux pour appareils et instruments photographiques ;
machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, logiciels, disquettes souples ;
modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux
vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ;
cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation,
masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de
protection ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ;
sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ;
instruments d’alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils
d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de
désinfection, de distribution d’eau ; installations sanitaires ;
ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la
purification de l’eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ;
barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières
électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèchecheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
86
meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l’exception de
ceux pour la construction) ; engins pour l’exercice corporel et
appareils de culture physique ; jeux et appareils pour jeux autres
que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision, un écran d’affichage indépendant ou un moniteur.
Classe N° 37 : Construction ; construction d’édifices, d’usines, de
stands de foires, de magasins, de bureaux, de centres
commerciaux, d’hôtels, de restaurants, de salles de conférences,
d’espaces verts, d’aires de jeux, d’aires de parking ; construction
et aménagement de parcs d’activités professionnelles à savoir
supervision et direction de travaux de construction ; informations
en matière de construction et de réparation ; nettoyage de
bâtiments ; démolition de constructions ; services d’isolation
(construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que
dans l’agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation
d’appareils
photographiques ;
réparation
de
serrures ;
installation, entretien et réparation d’appareils pour le
conditionnement de l’air, d’appareils de bureau, d’ordinateurs,
d’installations de chauffage, de chaudières, d’appareils de
réfrigération,
d’appareils
électriques,
d’appareils
électroménagers, de machines, de mobilier, d’ascenseurs, de
téléphones, d’entrepôts ; entretien de piscines ; installation de
portes et fenêtres ; équipement (installation) de cuisines ;
installation et réparation de dispositifs d’alarme en cas d’incendie
ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de
chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ;
services d’enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de
cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes,
de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de
peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ;
nettoyage de vitres ; travaux d’ébénisterie (réparation) ; peinture
ou réparation d’enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de
pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de
cheminées ;
exploitation
de
carrières ;
stations-service
(remplissage en carburants et entretien) ; entretien, réparation et
lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules
(réparation).
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matières de
télécommunications ; consultation technique dans le domaine
des télécommunications ; agences d’informations (nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications et
services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de radio télécommunication mobile accessibles par un
système de cartes prépayées ; services de transferts d’appels, de
renvois d’appels, d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location
d’appareils de télécommunication, d’appareils pour la
transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de
modems ; transmission de messages ; transmission de
télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
communications par réseau de fibres optiques ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission
d’informations contenues dans des bases de données ou dans un
serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ;
communication et transmission de messages, d’informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de
traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le
réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau
mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d’accès à des
réseaux de télécommunication, à un réseau informatique
mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; location de temps d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d’accès
à des bases de données ; fourniture de canaux de
télécommunications destinés aux services de télé-achat ;
fourniture d’accès à des forums de discussion sur l’Internet ;
code d’accès ; service de transmission d’informations relatives à
l’annuaire du téléphone ; services de fourniture d’accès à un
réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ;
services de fourniture d’accès à des bases de données et à des
télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d’accès à
des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture
d’accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ;
fourniture d’accès à des services de téléchargement et de
visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numériques, de logiciels, de sonneries, d’images,
d’images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de
transmission de photographies, d’images, d’images animées, de
musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ;
services de transmission de photographies, d’images, d’images
animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ;
animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un
réseau de radiocommunication ; services de transmission de
musique, d’images, d’images animées, de sons, de données, de
jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d’ordinateurs ; diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d’assistance
téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services
d’assistance opérationnelle en matière de réseaux de
télécommunications et de réseaux de transmission de données ;
services
d’informations
en
ligne
concernant
les
télécommunications ; services de groupes et de forums de
discussion en ligne.
Classe N° 39 : Transport de marchandises ; entreposage de
marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement
de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement à
l’exception de tous affrètements ayant trait au tourisme ; courtage
maritime ; remorquage ; distribution d’énergie ; adduction d’eau ;
transport en bateau n’ayant pas trait au domaine du tourisme ;
transports aériens n’ayant pas trait au domaine du tourisme ;
services de taxis ; services de chauffeurs ; transport en
ambulance ; affranchissement et distribution du courrier ;
location, à l’exception de toute location à des touristes,
d’entrepôts, de véhicules, d’automobiles, de bateaux, de chevaux,
de galeries pour véhicules, de garages, de cloches de plongée, de
fauteuils roulants, de conteneurs d’entreposage, de places de
stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ;
assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ;
déménagement de mobilier ; distribution de journaux ;
informations en matière de transport, à l’exception du domaine
du tourisme ; informations en matière de trafic ; entreposage de
Classe N° 40 : Traitement des métaux ; abrasion ; brasage,
chromage, coulage des métaux, décapage, dorure, étamage,
fraisage, galvanisation, gravure, laminage, rabotage, raffinage,
sciage, soudure ; traitement de l’eau ; traitement du papier ;
désodorisation et purification de l’air ; assemblage de matériaux
sur commande (pour des tiers) ; production d’énergie ; travaux de
forge ; informations en matière de traitement de matériaux ;
traitement des déchets (transformation) ; incinération d’ordures ;
recyclage d’ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières
de récupération (transformation) ; abattage d’animaux ;
traitement du pétrole ; travaux sur bois ; abattage et débitage du
bois ; travaux sur céramique ; travaux de sellerie ; pressurage de
fruits ; fumage d’aliments ; meunerie ; vinification ; conservation
des aliments et des boissons ; congélation de mets ;
développement de pellicules photographiques et tirage de
photographies ; impression de dessins ; imprimerie ; impression
lithographique ; impression en offset ; photocomposition ;
photogravure ; sérigraphie ; encadrement d’œuvres d’art ;
retouche de vêtements ; couture ; broderie ; services de
teinturerie ; traitement de tissus ; découpage d’étoffes ; teinture
du cuir, de chaussures ; travaux de peausserie ; taxidermie ;
reliure de documents ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;
services d’un mécanicien-dentiste ; services de copie de clés ;
location de machines à tricoter, de générateurs, d’appareils de
climatisation, d’appareils de chauffage d’appoint.
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation pratique
(démonstration) ; formation du personnel ; divertissement,
n’ayant pas trait au domaine du tourisme ; services de musées
(présentation, expositions) ; parcs d’attractions ; activités
sportives à l’exception des activités sportives proposées dans le
cadre de voyages ; clubs de santé (mise en forme physique) ;
exploitation d’installations sportives à l’exception des
installations sportives mises à disposition dans le cadre de
voyages ; organisation de compétitions sportives ; services de
clubs (divertissement ou éducation) n’ayant pas trait au domaine
du tourisme ; activités culturelles n’ayant pas trait au domaine du
tourisme ; édition de livres, de revues ; publication de textes
autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la
fourniture d’informations électroniques, d’informations et de
données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
services de composition musicale ; production de spectacles, de
films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes,
de postes de télévision, de bandes vidéo, d’enregistrements
phonographiques, d’enregistrements sonores, d’appareils audio,
de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, d’appareils de projection de cinéma, d’appareils et
d’accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de
des véhicules), d’équipements de plongée sous-marine ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement n’ayant pas trait au domaine du tourisme ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès
n’ayant pas trait au domaine du tourisme ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs n’ayant pas trait au
domaine du tourisme ; réservation de places pour les spectacles
n’ayant pas trait au domaine du tourisme ; réservation de places
pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services
de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ;
informations en matière d’éducation ou de divertissement ;
divertissements radiophonique et télévisé ; montage de
programmes radiophonique et de télévision ; services d’imagerie
numérique ; photographie ; reportages photographiques ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de
traduction ; services de conférences, de groupes et de forums de
discussion en ligne ; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable) à partir de l’Internet à savoir mise à disposition en
ligne de musique (non téléchargeable) à partir de l’Internet ;
fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de
sites Web MP3 sur l’Internet à savoir mise à disposition en ligne
de musique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur
l’Internet.
Classe N° 42 : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ;
services de chimie ; recherches en chimie ; recherches
biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ;
recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches
en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ;
essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles
(contrôle de qualité) ; expertises (travaux d’ingénieurs) ;
ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour
l’exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements
pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ;
expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de
systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation,
mise à jour, maintenance de logiciels ; location d’ordinateurs, de
logiciels informatiques ; consultation en matière d’ordinateurs et
de logiciels ; consultation technique en matière d’informatique ;
analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateur ;
reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites
Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de
sites informatiques (sites Web) ; enregistrement de noms de
domaine dans des fichiers informatiques (services juridiques) ;
duplication de programmes informatiques ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; établissement de plans
pour la construction ; architecture, décoration intérieure ;
arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ;
planification en matière d’urbanisme ; conseils en construction ;
consultation sur la protection de l’environnement ; conseils
techniques en matière d’économie d’énergie ; services
d’informations météorologiques ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour
emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; services de dessinateurs
industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 35, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
N° National : 09 3 672 147
à : I.N.P.I. PARIS
B LOC, société par actions simplifiée, Rue de la Haie Plouvier, CRT
de Lesquin, 59273 FRETIN, N° SIREN : 509 637 161.
87
Classe N° 7 : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement ; moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d’allumage pour
moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants
pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et
courroies de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ;
pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux,
cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ;
pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ;
tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs
mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres
que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ;
couveuses pour les oeufs ; pompes d’aération pour aquariums ;
appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et
des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ;
broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations
de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ;
essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ;
cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour
chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ;
machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour
la métallurgie, pour l’empaquetage, pour le travail du bois, du cuir
ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines
pour la photocomposition ; machines pour l’industrie textile ;
machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.
appareils et instruments d’enseignement ; appareils et
électriques ; batteries d’allumage ; accouplements électriques ;
appareils de soudure électriques ; fers à repasser électriques ;
du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ;
haut-parleurs ; supports d’enregistrements magnétiques ;
audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques
polyvalents (lecteurs DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ;
télécopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux
téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs,
housses et étuis pour téléphones portables et équipements
téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains
libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ;
diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes
(photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux
pour appareils et instruments photographiques ; machines à
dicter ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils
à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses enregistreuses,
machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l’information, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, lecteurs
(informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
agendas
électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles
(optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ;
cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ;
cartes magnétiques d’identification ; cartes de téléphone ;
boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et
combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets
de protection contre les accidents ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ;
alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ;
sonnettes de portes, électriques ; instruments d’alarme ; alarmes
contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution
d’eau ; installations sanitaires ; jets d’eau ornementaux ;
fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ;
dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l’air ;
installations pour le refroidissement de l’eau ; ventilateurs
électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de
l’eau ; stérilisateurs ; filtres pour l’eau potable ; capteurs solaires ;
hottes d’aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires
frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ;
chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ;
glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils
de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allumegaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ;
appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna,
88
appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de
linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d’appartement ;
ampoules et lampes électriques ; lampes d’éclairage ; phares et
feux de véhicules.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux
leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la
direction des affaires, expertise en affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; conseils pour la
conception, l’édification, l’animation de centres commerciaux ;
organisation et gestion de centres commerciaux ; gérance
administrative
de
centres
commerciaux ;
consultation
professionnelle d’affaires ; travaux de bureau, services de
secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d’appareils de
bureau (à l’exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d’abonnement à des journaux ; services d’abonnement à des
journaux électroniques ; services d’abonnements téléphoniques ;
services d’abonnements à un service de radio téléphonie, à un
service de radio messagerie ; services d’abonnement à des
services
de
à
un
réseau
de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de
télécommunication ou de transmission de données ; services
d’abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia ; services d’abonnement à des services télématiques,
à des services de transmission de données par voie télématique ;
abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d’abonnements à des programmes de
télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des
phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à
des bases de données informatiques ; gestion et supervision
administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux
multimédia ; services commerciaux d’aide à l’exploitation et à la
supervision de réseaux de télécommunications ; agences
d’import-export ; agences d’information commerciale ; analyse
du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ;
sondages d’opinion ; services de comparaison de prix ;
établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux
enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d’achat ; organisation d’expositions et de foires à but commercial
ou de publicité ; gérance administrative d’hôtels ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l’exception
de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de
les acheter commodément, et services de vente au détail ou en
gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros
par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à
distance des produits suivants : films (pellicules) sensibilisés mais
non impressionnés ; cartouches d’encre (toner) pour imprimantes
et photocopieurs ; machines-outils ; outils tenus à la main
actionnés autrement que manuellement ; perceuses à main
électriques ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à
colle électriques ; pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à
souder à gaz ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs
mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes d’aération pour
aquariums ; appareils électromécaniques pour la préparation des
aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine
électriques ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ;
aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à
parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ;
machines et appareils électriques de nettoyage ; machines à
coudre et à tricoter ; outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers,
autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ;
ciseaux ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ;
ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; tondeuses pour la
coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour
l’épilation électriques ou non électriques, appareils et instruments
scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
électriques ; batteries d’allumage ; fers à repasser électriques ;
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques ;
audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils
téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs
de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour
téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs
téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ;
flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis
spéciaux pour appareils et instruments photographiques ;
machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, logiciels, disquettes souples ;
modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux
vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes ;
cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation,
masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de
protection ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ;
sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ;
instruments d’alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils
d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de
désinfection, de distribution d’eau ; installations sanitaires ;
ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la
purification de l’eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ;
barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières
électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèchecheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; machines
à écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l’exception de
ceux pour la construction) ; engins pour l’exercice corporel et
appareils de culture physique ; jeux et appareils pour jeux autres
télévision, un écran d’affichage indépendant ou un moniteur.
Classe N° 37 : Construction ; construction d’édifices, d’usines, de
stands de foires, de magasins, de bureaux, de centres
commerciaux, d’hôtels, de restaurants, de salles de conférences,
d’espaces verts, d’aires de jeux, d’aires de parking ; construction
et aménagement de parcs d’activités professionnelles à savoir
supervision et direction de travaux de construction ; informations
en matière de construction et de réparation ; nettoyage de
bâtiments ; démolition de constructions ; services d’isolation
(construction) ; destruction des animaux nuisibles autres que
dans l’agriculture ; dératisation, désinfection ; réparation
d’appareils
photographiques ;
réparation
de
serrures ;
installation, entretien et réparation d’appareils pour le
conditionnement de l’air, d’appareils de bureau, d’ordinateurs,
d’installations de chauffage, de chaudières, d’appareils de
réfrigération,
d’appareils
électriques,
d’appareils
électroménagers, de machines, de mobilier, d’ascenseurs, de
téléphones, d’entrepôts ; entretien de piscines ; installation de
portes et fenêtres ; équipement (installation) de cuisines ;
installation et réparation de dispositifs d’alarme en cas d’incendie
ou de vol ; location de bouldozeurs, de grues (machines de
chantier), de machines à nettoyer, de machines de chantier ;
services d’enneigement artificiel ; blanchisserie, travaux de
cordonnerie, réparation de chaussures ; réparation de costumes,
de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de
peinture, de plâtrerie, de plomberie, de tapissiers ; maçonnerie ;
nettoyage de vitres ; travaux d’ébénisterie (réparation) ; peinture
ou réparation d’enseignes ; aiguisage de couteaux ; rechapage de
pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de
cheminées ;
exploitation
de
carrières ;
stations-service
(remplissage en carburants et entretien) ; entretien, réparation et
lavage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules
(réparation).
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matières de
télécommunications ; consultation technique dans le domaine
des télécommunications ; agences d’informations (nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications et
services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de radio télécommunication mobile accessibles par un
système de cartes prépayées ; services de transferts d’appels, de
renvois d’appels, d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location
d’appareils de télécommunication, d’appareils pour la
transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de
modems ; transmission de messages ; transmission de
télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
communications par réseau de fibres optiques ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission
d’informations contenues dans des bases de données ou dans un
serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ;
communication et transmission de messages, d’informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de
traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le
réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau
mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d’accès à des
réseaux de télécommunication, à un réseau informatique
mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; location de temps d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d’accès
à des bases de données ; fourniture de canaux de
télécommunications destinés aux services de télé-achat ;
fourniture d’accès à des forums de discussion sur l’Internet ;
code d’accès ; service de transmission d’informations relatives à
l’annuaire du téléphone ; services de fourniture d’accès à un
réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ;
services de fourniture d’accès à des bases de données et à des
télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d’accès à
des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture
d’accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ;
fourniture d’accès à des services de téléchargement et de
visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numériques, de logiciels, de sonneries, d’images,
d’images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de
transmission de photographies, d’images, d’images animées, de
musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ;
animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ;
animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un
réseau de radiocommunication ; services de transmission de
musique, d’images, d’images animées, de sons, de données, de
jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d’ordinateurs ; diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d’assistance
téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services
d’assistance opérationnelle en matière de réseaux de
télécommunications et de réseaux de transmission de données ;
services
d’informations
en
ligne
concernant
les
télécommunications ; services de groupes et de forums de
discussion en ligne.
Classe N° 39 : Transport de marchandises ; entreposage de
marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement
de produits ; distribution (livraison) de produits ; affrètement à
l’exception de tous affrètements ayant trait au tourisme ; courtage
maritime ; remorquage ; distribution d’énergie ; adduction d’eau ;
transport en bateau n’ayant pas trait au domaine du tourisme ;
transports aériens n’ayant pas trait au domaine du tourisme ;
services de taxis ; services de chauffeurs ; transport en
ambulance ; affranchissement et distribution du courrier ;
location, à l’exception de toute location à des touristes,
d’entrepôts, de véhicules, d’automobiles, de bateaux, de chevaux,
de galeries pour véhicules, de garages, de cloches de plongée, de
fauteuils roulants, de conteneurs d’entreposage, de places de
stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ;
assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ;
déménagement de mobilier ; distribution de journaux ;
informations en matière de transport, à l’exception du domaine
du tourisme ; informations en matière de trafic ; entreposage de
Classe N° 40 : Traitement des métaux ; abrasion ; brasage,
chromage, coulage des métaux, décapage, dorure, étamage,
fraisage, galvanisation, gravure, laminage, rabotage, raffinage,
sciage, soudure ; traitement de l’eau ; traitement du papier ;
désodorisation et purification de l’air ; assemblage de matériaux
sur commande (pour des tiers) ; production d’énergie ; travaux de
forge ; informations en matière de traitement de matériaux ;
traitement des déchets (transformation) ; incinération d’ordures ;
recyclage d’ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières
de récupération (transformation) ; abattage d’animaux ;
traitement du pétrole ; travaux sur bois ; abattage et débitage du
bois ; travaux sur céramique ; travaux de sellerie ; pressurage de
fruits ; fumage d’aliments ; meunerie ; vinification ; conservation
des aliments et des boissons ; congélation de mets ;
développement de pellicules photographiques et tirage de
photographies ; impression de dessins ; imprimerie ; impression
lithographique ; impression en offset ; photocomposition ;
photogravure ; sérigraphie ; encadrement d’œuvres d’art ;
89
retouche de vêtements ; couture ; broderie ; services de
teinturerie ; traitement de tissus ; découpage d’étoffes ; teinture
du cuir, de chaussures ; travaux de peausserie ; taxidermie ;
reliure de documents ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;
services d’un mécanicien-dentiste ; services de copie de clés ;
location de machines à tricoter, de générateurs, d’appareils de
climatisation, d’appareils de chauffage d’appoint.
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation pratique
(démonstration) ; formation du personnel ; divertissement,
n’ayant pas trait au domaine du tourisme ; services de musées
(présentation, expositions) ; parcs d’attractions ; activités
sportives à l’exception des activités sportives proposées dans le
cadre de voyages ; clubs de santé (mise en forme physique) ;
exploitation d’installations sportives à l’exception des
installations sportives mises à disposition dans le cadre de
voyages ; organisation de compétitions sportives ; services de
clubs (divertissement ou éducation) n’ayant pas trait au domaine
du tourisme ; activités culturelles n’ayant pas trait au domaine du
tourisme ; édition de livres, de revues ; publication de textes
autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la
fourniture d’informations électroniques, d’informations et de
données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
services de composition musicale ; production de spectacles, de
films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes,
de postes de télévision, de bandes vidéo, d’enregistrements
phonographiques, d’enregistrements sonores, d’appareils audio,
de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, d’appareils de projection de cinéma, d’appareils et
d’accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de
des véhicules), d’équipements de plongée sous-marine ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement n’ayant pas trait au domaine du tourisme ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès
n’ayant pas trait au domaine du tourisme ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs n’ayant pas trait au
domaine du tourisme ; réservation de places pour les spectacles
n’ayant pas trait au domaine du tourisme ; réservation de places
pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services
de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ;
informations en matière d’éducation ou de divertissement ;
divertissements radiophonique et télévisé ; montage de
programmes radiophonique et de télévision ; services d’imagerie
numérique ; photographie ; reportages photographiques ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de
traduction ; services de conférences, de groupes et de forums de
discussion en ligne ; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable) à partir de l’Internet à savoir mise à disposition en
ligne de musique (non téléchargeable) à partir de l’Internet ;
fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de
sites Web MP3 sur l’Internet à savoir mise à disposition en ligne
de musique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur
l’Internet.
Classe N° 42 : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ;
services de chimie ; recherches en chimie ; recherches
biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ;
recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches
en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ;
essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles
(contrôle de qualité) ; expertises (travaux d’ingénieurs) ;
ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour
l’exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements
pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ;
expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de
systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation,
mise à jour, maintenance de logiciels ; location d’ordinateurs, de
logiciels informatiques ; consultation en matière d’ordinateurs et
de logiciels ; consultation technique en matière d’informatique ;
analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateur ;
reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites
Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de
sites informatiques (sites Web) ; enregistrement de noms de
domaine dans des fichiers informatiques (services juridiques) ;
duplication de programmes informatiques ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; établissement de plans
pour la construction ; architecture, décoration intérieure ;
arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ;
planification en matière d’urbanisme ; conseils en construction ;
consultation sur la protection de l’environnement ; conseils
techniques en matière d’économie d’énergie ; services
d’informations météorologiques ; recherche et développement de
90
nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour
emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; services de dessinateurs
industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art.
N° National : 09 3 672 238
N° National : 09 3 672 375
à : I.N.P.I. PARIS
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme, 149 rue
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France,
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Sabine Lipovetsky Kahn et Associés, 51 rue Dumont d’Urville,
75116 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels et progiciels ; ordinateurs, périphériques
d’ordinateurs ; équipement pour le traitement de l’information ;
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques.
Classe N° 35 : Etude de marché ; renseignements d’affaires ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail. Publicité ; gestion des affaires commerciales.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services
d’affichage électronique (télécommunications). Fourniture de
forum de discussion sur l’Internet. Fourniture d’accès à des bases
de données.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration,
installation, intégration, hébergement, maintenance, mise à jour,
location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion
de données et de programmes informatiques. Contrôle de qualité.
Duplication de programmes informatiques. Conseils en matière
d’ordinateurs et de logiciels. Services de conception
d’applications informatiques et services d’hébergement de
données, agrégation de contenus (à savoir, constitution d’un
assortiment de contenus). Mise à disposition temporaire
d’applications informatiques hébergées non-téléchargeables.
Mise à disposition temporaire de logiciels non-téléchargeables au
travers du réseau Internet. Externalisation de services
informatiques (à savoir, gestion de fichiers informatiques,
location de temps d’accès à un centre serveur de base de
données, élaboration, conception de logiciels, mise à jour de
logiciels, location de logiciels informatiques.)
Classe N° 45 : Concession de licences de logiciels, consultation en
matière de sécurité, services de sécurité pour la protection des
biens et des individus (à l’exception de leur transport).
préparations cosmétiques pour l’amincissement, masques de
beauté, désodorisants à usage personnel [parfumerie], aérosols
pour rafraîchir l’haleine, huiles à usage cosmétique pour le bain,
huiles essentielles, lotions à usage cosmétique, produits
cosmétiques pour les soins de la peau, du visage et du corps ;
pommades à usage cosmétique ; dentifrices ; savons pour le bain
sous forme liquide, solide ou de gel ; coffret de crayons en savon
pour le bain ; huiles de toilette ; laits de toilettes ; pierre à adoucir ;
produits de toilette ; parfums ; parfumerie ; eaux de toilettes ;
eaux de senteur ; lotions pour les cheveux ; cosmétiques ;
préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ;
préparations cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage et
de démaquillage pour le visage et pour le corps ; fonds de teints
et correcteurs de teints ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres ; vernis à
ongles ; produits pour enlever les vernis ; cosmétiques pour les
cils et les sourcils ; crayons à usage cosmétique ; fards ; mascara ;
talc pour la toilette ; shampooings.
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansement ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Coussins et coussinets
d’allaitement ; eaux thermales ; farines lactées pour bébés ;
gommes à mâcher et bonbons à usage pharmaceutique ou
médical.
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
couveuses pour les œufs ; appareils électroménagers à savoir
batteurs électriques, aspirateurs de poussières, ouvre-boîtes
électriques, broyeurs ménagers électriques, moulins et machines
à café électriques, chauffe-biberon électriques, stérilisateurs
électriques ;
presse-fruits
électriques
et
centrifugeuses
(machines), machines à coudre, couteaux électriques,
éplucheuses (machines), machines à laver le linge et machines à
laver la vaisselle, essoreuses, mixeurs, robots de cuisine et robots
de cuisine multifonctions (électriques), fouets-mélangeurs
plongeants (électriques), pétrins mécaniques.
Classe N° 8 : Outils et instruments à mains entrainés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électroniques (autres qu’à usage médical) pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication
du son et/ou des images et plus généralement appareils et
instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection),
de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils et
du son ou des images ; distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; récepteurs
audio et vidéos ; appareils pour le traitement de l’information ;
ordinateurs ; appareils et instruments de téléinformatique et
télématique à savoir : ordinateurs, périphériques d’ordinateurs,
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision, logiciels (programmes enregistrés),
logiciels de jeux, lecteurs (informatiques), lecteurs (optiques),
lecteurs de cassettes, lecteurs numériques, appareils numériques,
écrans de projection, appareils de télévision, téléphones
portables, appareils téléphoniques ; appareils et instruments
d’exploitation de produits multimédia (mise en forme
informatique de texte et/ou d’images fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) à savoir :
ordinateurs, périphériques d’ordinateurs ; lecteurs de disques
compacts, de disques interactifs, de disques compacts
audionumériques à mémoire morte ; lecteurs de vidéocassettes,
magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones,
visiophones, caméra vidéo portative et magnétoscope intégré ;
consoles de jeux vidéo ; appareils électroniques portatifs à
savoir : ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, appareils pour
jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision ; périphériques d’appareils électroniques portatifs à
savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d’images
virtuelles ; agendas électroniques, dictionnaires électroniques et
plus généralement publications électroniques et numériques ;
logiciels de téléchargements et de télédéchargements de
sonneries, photographies, logos, articles de presse et vidéos
téléchargeables pour téléphones portables ; traductrices
électroniques ; supports d’enregistrement magnétiques et
audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de
duplication du son et/ou des images ; supports d’informations
impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo
préenregistrés ou vierges, cassette laser et disques laser
préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et
disques acoustiques, supports d’enregistrements acoustiques et
audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo
disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes
électroniques ; cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et
électroniques ; programmes d’ordinateurs, logiciels sur tout
supports matériels, bases de données et notamment bases de
données vocales ; banques de données textuelles et sonores,
banques d’images ; appareils portables ou non pour
l’enregistrement et la diffusion de sons et de musiques et
notamment dits lecteurs MP3 ; lunettes, montures de lunettes et
articles de lunetteries, lunette bandeau ; appareil dit écoute-bébé
(talkies-walkies) ; dispositif de protection personnelle contre les
accidents et notamment les accidents domestiques des enfants,
filets et barrières de protection contre les accidents, gilets de
natation et de sauvetage, harnais de sécurité (autres que pour
siège de véhicules ou équipement de sport), pèse-lait, bloqueporte, cache-prise. Appareils anti-moustique à ultra-sons, parefeu (dispositif de protection contre les accidents), barrières de
bain (dispositif de protection contre les accidents), mousse antichoc en rouleau (dispositif de protection contre les accidents),
visières solaires, thermomètres non à usage médical.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; matelas pour
l’accouchement ; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition ;
biberons ; tétines et fermetures de biberons ; couveuses pour
bébé ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; appareils de massage ;
sucettes (tétines) ; mouche-bébés ; thermomètres à usage
médical ; bouts de sein ; coupelles recueil-lait.
ventilation, de distribution d’eau et installation sanitaires ;
chauffe-biberons électriques ; fours et fourneaux (à l’exception de
ceux pour expériences) ; appareils de cuisson par micro-ondes ;
stérilisateurs ; veilleuse (lampes). Chauffe-lingettes ; réchauffe
petits pots ; appareils humidificateurs ; réducteurs de toilette.
ou par eau ; voitures d’enfants et notamment poussettes ; bâches
et capotes de voitures d’enfants ; siège de sécurité pour enfants
pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules.
Rehausseurs pour véhicules ; rangements amovibles pour
vehicule.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces
matières (métaux précieux et leurs alliages) à savoir figurines
(statuettes) en métaux précieux, boîtes en métaux précieux ;
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joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; horloges ; médailles et médaillons.
Classe N° 16 : Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la
papeterie ; produits de l’imprimerie ; almanachs ; imprimés,
journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles,
livres ; articles pour reliure ; photographies ; fiches en papier ou
en carton illustrées ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ;
autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ;
écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ;
photogravures ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en
carton ; cartes postales ; représentations et reproductions
graphiques. Bavoirs en papier ; sets de table en papier ; couchesculottes jetables en papier ou en cellulose ; sachets pour la
stérilisation micro-ondes.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
(cuir et imitation du cuir) non compris dans d’autres classes à
savoir : étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents,
portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes
d’écolier, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provision,
sacs d’alpiniste, sacs de campeur, sacs de plage, sacs de voyage,
sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou
en carton cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour
animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de
cuir pour meubles ; peaux d’animaux ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sac en cuir ou
en imitation du cuir transformable en lit d’appoint ; trousses de
voyage (maroquinerie). Porte-bébé ; sacs pour transporter les
bébés.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non
compris dans d’autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique à
savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non
métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques,
distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), figurines
(statuettes) en bois ou en matières plastiques, niches pour
animaux d’intérieur, parcs pour bébés, tapis pour parcs pour
bébés, chaises hautes pour enfants, trotteurs pour enfants,
patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de
tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients
d’emballage en matières plastiques, coffres à jouets ; mobiles
(objets pour la décoration) ; lit parapluie (meuble), berceaux, table
à langer ; parc à bébés (meuble), siège, fauteuil et transat pour
bébé (meubles) ; pouf (siège) pour bébé ; chaise haute pour
enfants, marchepieds non métalliques ; matelas ; armoires pour
enfant ; coussins, lit combinant un sac de couchage et un matelas
gonflable tout en un, sacs se transformant en lit d’appoint, sacs de
couchage pour le camping.
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre bruit ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes, à
savoir boites en verre, bougeoirs, cache-pot, figurines en
porcelaine ou en verre, mosaîques en verre non pour le
construction, opalines, vases, vaiselles, verres (récipients),
flacons, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, pulvérisateurs
de parfum, vaporisateurs à parfum ; baignoires pour bébés
(portatives) ; bouilloires non électriques ; pots de chambre ;
poubelle pour couches de bébés, vaisselle non en métaux
précieux ; pots et récipients pour la congélation des aliments ;
assiette évolutive non en métaux précieux ; égoutte-biberons ;
chauffe-biberons et chauffe-pots pour bébé non électrique.
Egoutte-biberon ; récipient-mesureur pour le lait ; goupillons ;
tasses anti-fuite.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(non compris dans d’autres classes) à savoir : sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en matières textiles, sacs pour le
transport et l’emmagasinage des marchandises en vrac ; matière
de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; tente anti-UV
(rayons Ultra-violet).
d’autres classes à savoir : linge de bain (à l’exception de
matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles)
canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage,
rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures
murales en matières textiles, non-tissés (textiles), sacs de
couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ;
92
couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement). Sacs de nuit (enveloppes consues
remplaçant les couvertures).
Classe N° 25 : Vêtements et notamment vêtements pour bébés et
enfants ;
chaussures
(à
l’exception
des
chaussures
orthopédiques) et notamment chaussures pour bébés et enfants ;
chapellerie ; maillot de bain traité anti-UV, chapeau anti-UV, teeshirts et maillot de plein air anti-UV. Couches en matières textiles ;
couches-culottes. Vêtements d’allaitement.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; jeux et
jouets d’éveil pour bébés et jeunes enfants ; jouets mobiles pour
berceaux ; hochets, peluches (jouets), poupées. Balles et ballons
de jeu.
Classes de produits ou services : 3, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 18,
20, 21, 22, 24, 25, 28.
N° National : 09 3 672 748
à : I.N.P.I. PARIS
Krief Joël, 14 lacuée, 75012 PARIS.
Harroch Muriel, Agissant pour le compte de la société La
Conciergerie Parisienne en cours de formation, 25 du petit parc,
94300 VINCENNES.
Krief Joël, 14 rue lacuée, 75012 PARIS.
N° National : 09 3 672 392
à : I.N.P.I. PARIS
CELTIPHARM, S.A., PIBS, Kérino, Allée Nicolas Le Blanc, 56000
VANNES, N° SIREN : 027 350 321.
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, place Newquay,
BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Classe N° 9 : Logiciels dans le domaine pharmaceutique et
médical, logiciels relatifs à des bases de données dans le domaine
pharmaceutique et médical, base de données sur support
électronique dans le domaine pharmaceutique et médical ;
Classe N° 16 : Affiches, brochures, journaux, livres, livrets,
manuels, périodiques, base de données sur support papier, tous
ces produits étant à destination des professionnels de la santé, de
la cosmétologie et de leurs fournisseurs ;
Classe N° 35 : Etude de marchés, analyse de marchés notamment
mesure quantitative et qualitative de marchés ; recherche de
marché ; conseils en organisation et direction des affaires ;
conseils en affaires à destination des professionnels de la santé
humaine et de leurs fournisseurs ; audit commercial ;
abonnement à un serveur de base de données, services de mise à
jour de base de données, services d’informations en matière de
mise à jour de base de données. Sondages d’opinions,
notamment par enquêtes téléphoniques ; information statistique.
Tous ces services étant à destination des professionnels de la
santé humaine et de leurs fournisseurs ;
Classe N° 38 : Services d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données, ces services étant à
destination des professionnels de la santé humaine et de leurs
fournisseurs ;
Classe N° 42 : Elaboration et conception de logiciels ; conseils et
consultations techniques en matière d’ordinateurs et de logiciels ;
programmation pour ordinateurs ; location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données. Consultation dans le
domaine du commerce en ligne sur Internet, à savoir conseil en
matière de création et entretien de sites Internet de commerce en
ligne et assistance technique dans le domaine du commerce en
ligne sur Internet, à savoir conception, hébergement,
maintenance de sites Internet de commerce en ligne. Tous les
services précités étant à destination des professionnels de la
santé humaine et de leurs fournisseurs ;
Classe N° 44 : Consultation en matière de pharmacie, consultation
dans le domaine médical, informations et conseils dans le
domaine pharmaceutique et médical, informations et conseils à
destination des professionnels de la santé humaine et de leurs
fournisseurs dans le domaine pharmaceutique et médical, à
l’exclusion de tous services en relation avec le domaine
vétérinaire.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ;
désinfection ;
blanchisserie ;
rénovation
de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
entretien et réparation d’ordinateurs ;
bars ; services de traiteurs ; crèches d’enfants ; pensions pour
animaux ;
assistance médicale ; toilettage d’animaux ; jardinage.
N° National : 09 3 672 807
à : I.N.P.I. PARIS
Tristan de FEUILHADE, 14 rue de Thionville, 75019 PARIS.
Tristan de FEUILHADE, 14 rue de Thionville, 75019 PARIS.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
Formation en matière de développement personnel et
professionnel pour surmonter la CMV (Crise du Milieu de la Vie) ;
pour êtres humains ou pour animaux ; Accompagnement de
personnes ou d’équipes pour le développement de leurs
potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d’objectifs
professionnels et personnels, à savoir Conseil en communication.
Conseil en orientation professionnelle. Conseil et soutien
psychologique. Information dans le domaine de la psychologicien
matière de développement personnel et professionnel pour
surmonter la CMV (Crise du Milieu de la Vie).
93
Classe N° 28 : A l’exclusion des jeux de hasard, d’argent, de
pronostics, de loteries, de paris, de jeux à gratter. Tous les
produits étant en relation avec le service aux entreprises. ;
N° National : 09 3 672 912
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publiques.
à : I.N.P.I. PARIS
INOVABOX, EURL, 35 Chemin de Sainte Catherine, 34400 LUNEL,
N° SIREN : 482 796 687.
CABINET CONTREBRAND et COPIRATE, 127 Rue de l’Oppidum,
34170 CASTELNAU LE LEZ.
N° National : 09 3 672 982
à : I.N.P.I. PARIS
Lamy Edouard, 35 Kaiserstrasse, 80801 MUNICH, Allemagne.
Lamy Edouard, 35 Kaiserstrasse, 80801 MUNICH, Allemagne.
figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), vestes, chemisiers, tshirts, polos, robes, pantacourts, pantalons, jupes, manteaux,
chaussures (autres qu’orthopédiques), chapellerie, bandanas
(foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bretelles,
ceintures et ceintures porte-monnaie (habillement), cravates,
doublures confectionnées (parties de vêtements), écharpes,
étoles (fourrures), foulards, châles, fourrures (vêtements), gants
(habillement), mitaines, peignoirs, costumes de bain et de plage,
lingerie de corps, sous-vêtements, collants, chaussettes.
N° National : 09 3 672 947
à : I.N.P.I. PARIS
BRAULT David, 7 Avenue des Cèdres, 92410 VILLE D’AVRAY.
BRAULT David, 7 Avenue des Cèdres, 92410 VILLE D’AVRAY.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ;
(habillement) ; cravates ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; jeux de cartes ou de tables ; planches à voile ou
pour le surf ;
Classe N° 9 : Equipements photovoltaïques ; modules
photovoltaïques ;
parcs
photovoltaïques.
Appareils
et
l’accumulation, le réglage ou la commande d’énergie électrique,
solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique,
d’énergies renouvelables ; cellules photovoltaïques, panneaux
photovoltaïques appareils de contrôle de chaleur, piles solaires,
appareils photovoltaïques de production d’électricité à base
d’énergie solaire, onduleurs, transformateurs et appareils de
sécurités adaptés aux installations solaires, régulateurs solaires,
batteries
solaires,
panneaux
solaires
photovoltaïques,
membranes ou panneaux souples photovoltaïques produisant de
l’électricité, appareils de monitoring et de mesure de performance
des installations photovoltaïques. ; batteries électriques ; fils
électriques ; relais électriques ;
Classe N° 11 : Installations et appareils d’éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau ; chaudières
solaires ; panneaux photovoltaïques, accumulateurs de chaleur ;
capteurs solaires destinés au chauffage et à la production
d’electricité ; installations éoliennes et géothermiques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques
incorporant des cellules et modules photovoltaïques ; toitures,
façades et murs commerciaux, publics, et résidentiels non
métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;
Classe N° 35 : Administration commerciale ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; ;
Classe N° 36 : Affaires et informations financières ; analyses,
consultations et estimations en matière financière ; constitution
ou investissement de capitaux ; placement de fonds ; services de
financement notamment pour l’achat, la construction et
l’exploitation de cellules photovoltaïques, de panneaux solaires,
d’installations et de parcs solaires, d’installations géothermiques,
d’installations éoliennes, ainsi que pour leur entretien ; ;
Classe N° 37 : Services de construction, de réparation et de
maintenance de centrales de production d’énergie d’origine
hydraulique, thermique, éolienne, photovoltaïque, solaire,
géothermique, climatique ; travaux d’installation, d’entretien, de
nettoyage, de réparation, de dépannage, de remplacement, de
rénovation de cellules photovoltaïques, de panneaux solaires, de
capteurs solaires, d’installations thermiques ;
94
Classe N° 39 : Services de distribution d’énergie d’origine
hydraulique, thermique, éolienne, solaire, géothermique,
climatique et nucléaire ; services de distribution des eaux ou
d’électricité ; ;
Classe N° 40 : Services de production d’énergie électrique,
thermique, climatique, géothermique, solaire, hydraulique,
d’énergies renouvelables, de purification de l’air et de l’eau ; ;
Classe N° 42 : Consultations et conseils techniques en matière de
consommation et d’économies d’énergie, en matière d’isolation
et en matière de combinaison d’énergies renouvelables ;
recherche et développement de nouveaux procédés et produits
en matière d’énergie renouvelables.
N° National : 09 3 673 046
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 11, 19, 35, 36, 37, 39, 40, 42.
COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D’AZUR,
Association Loi 1901, 400 ; Promenade des Anglais, BP 3126,
06203 NICE CEDEX 3, N° SIREN : 300 243 490.
COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D’AZUR, 400,
Promenade des Anglais, BP 3126, 06203 NICE CEDEX 3.
N° National : 09 3 673 027
à : I.N.P.I. PARIS
HERVÉ BENHAMOU, 16 PLACE DES MARRONNIERS, 94100
SAINT-MAUR-DES-FOSSES, N° SIREN : 514 256 874.
“ FLASHGUIDE ”, 16 PLACE DES MARRONNIERS, 94100 SAINTMAUR-DES-FOSSES.
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; organisation de concours
colloques, conférences ou congrès.
N° National : 09 3 673 038
à : I.N.P.I. PARIS
Peter Muys, 599 Moerkerksesteenweg,
BRUGGE, Belgique.
8310
SINT-KRUIS-
KOB NV, 31 C President Kennedypark, 8500 COURTRAI, Belgique.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix en
bitume ;
construction
transportables
non
métalliques ;
monuments non métalliques. ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; rassemblement,
pour le compte de tiers, de parquets, planches de parquet,
parquets contre-collés, dalles, parquets prêt-à-poser, lambris,
autres revêtements de sol, encaustiques, cires à parquets,
matériaux pour le nettoyage des sols, afin de permettre aux
clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits. ;
Classe N° 42 : Services de décoration intérieure ; décoration
intérieure ; services d’information et de conseils concernant les
services précités.
Description de la marque : Couleurs : C30 M30 J30 N100 – R0 V0
B0 Pantone Process Black et C43 M9 J6 N7 Pantone 218-3C.
Polices de caractère : Square 721 BdEx BT et Square 721 BT.
Dégradé linéaire Pantone 20% à 0%.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publiques ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
micro-édition.
N° National : 09 3 673 047
à : I.N.P.I. PARIS
COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D’AZUR,
ASSOCIATION LOI 1901, 400 PROMENADE DES ANGLAIS,
BP 3126, 06203 NICE CEDEX 3, N° SIREN : 300 243 490.
COMITE REGIONAL DU TOURISME RIVIERA COTE D’AZUR, 400
PROMENADE DES ANGLAIS, BP 3126, 06203 NICE CEDEX 3.
95
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
location d’enregistrements sonores ; location de films
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
N° National : 09 3 673 055
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre MOUSELLI, 228 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Description de la marque : La police de caractère retenue pour les
éléments typographiques du logo est la Square721. Les couleurs
utilisées sont : C30 M30 J30 N100 /R0 V0 B0 Pantone Process Black
et C43 M9 J6 N7 Pantone 218-3C.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
Pierre MOUSELLI, 228 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales en
rapport avec la prévention et le traitement des difficultés
financières des entreprises et des particuliers ; administration
commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en
organisation et direction des affaires sur les difficultés
d’entreprises
et
procédures
collectives.
Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité en ligne avec le traitement des
faillites. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication
de textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières liées au traitement
des difficultés des entreprises et des procédures collectives ;
affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de
prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou
de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique spécialisée dans le
traitement des difficultés des entreprises et des particuliers et des
procédures collectives.
96
Classe N° 41 : Éducation ; formation en matière de traitement des
difficultés des entreprises et des particuliers et en matière de
procédures collectives ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Service de jeux d’argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : « Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique.
Conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique. Services de dessinateurs d’arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). »
Classe N° 45 : « Services juridiques liés au traitement des
difficultés des entreprises et des particuliers et des procédures
collectives. Recherches judiciaires pour l’amélioration du
traitement des difficultés d’entreprise et des particuliers et des
procédures collectives. Conseil en propriété intellectuelle. »
N° National : 09 3 673 145
à : I.N.P.I. PARIS
Potin Mathieu, 12 rue du sentier, 75002 PARIS.
Potin Mathieu, 12 rue du sentier, 75002 PARIS.
N° National : 09 3 673 569
à : I.N.P.I. PARIS
ONDEO INDUSTRIAL SOLUTIONS, Société Anonyme, 23 rue du
Professeur
Victor
Pauchet,
92420
VAUCRESSON,
N° SIREN : 433 503 984.
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Classe N° 11 : Unités et installations de traitement d’eau par
techniques membranaires ; unités et installations de traitement
d’eau tel que filtration membranaire, adoucissement et
déminéralisation. Unités et installations de traitement d’eau tel
que filtration, désinfection, épuration chimique et biologique ;
unités et installations de conditionnement d’eau tel que
traitement antitartre, anticorrosion, biocide, biodétergent,
coagulant, floculant ; unités et installations de traitement d’eau
industrielle avant rejet pour mise en conformité avec la
réglementation.
Classe N° 40 : Services de traitement et de purification des
liquides, en particulier des eaux industrielles, municipales et
domestiques.
Classe N° 42 : Expertises (travaux d’ingénieurs) pour l’élaboration
(conception) et le dimensionnement d’installations et de procédés
de traitement par filtration sur membranes, en particulier,
élaboration (conception) d’unités modulaires de filtration
membranaire. Recherches scientifiques et techniques rendues par
des ingénieurs, expérimentation et applications industrielles et
domestiques des traitements de purification, clarification,
filtration et désinfection sur membranes organiques ou
minérales, à savoir services scientifiques et technologiques ainsi
que services de recherches et de conception y relatifs
(évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs).
Etudes scientifiques et techniques rendues par des ingénieurs
concernant le traitement des eaux par des installations
membranaires ; audits techniques (travaux d’ingénieurs), études
techniques en laboratoires à savoir recherche technique, conseils
et travaux scientifiques et techniques d’ingénieurs relatifs à ces
procédés et équipements et à tous autres traitements de fluides,
dans le domaine des eaux urbaines et industrielles.
commande du courant électrique ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; verre
de construction ;
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
travaux de couverture de toits ; installation, entretien et réparation
de machines ; Installation d’appareils de transformation d’énergie
solaire en énergie électrique ou thermique.
N° National : 09 3 673 647
à : I.N.P.I. PARIS
VINCENDEAU-RECOQUILLON BERTRAND, 26 RUE PRINCIPALE,
49370 POUEZE.
VINCENDEAU-RECOQUILLON BERTRAND, 26 RUE PRINCIPALE,
49370 POUEZE.
97
déshydratées, à base des produits précités, soupes à base des
produits précités, purée à base des produits précités.
chocolat ou de thé.
N° National : 09 3 673 672
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS –
S.N.C.F., Etablissement public à caractère industriel et
commercial, 34, rue du Commandant René Mouchotte, 75014
PARIS, N° SIREN : 552 049 447.
N° National : 09 3 673 661
à : I.N.P.I. PARIS
YABON, SAS, 1 CHEMIN DU PETIT MESNIL, 27130 VERNEUIL
SUR AVRE.
YABON, 1 CHEMIN DU PETIT MESNIL, 27130 VERNEUIL SUR
AVRE.
Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 14 rue Soleillet, BL
57, 75020 PARIS.
Description de la marque : Carmin (Pantone 228C), Fuchsia
(Pantone 207C) et Vermillon (Pantone 186C) Le coeur est de
couleur carmin en bas à gauche, se dégradant progressivement
vers le fuchsia au centre, puis virant progressivement vers le
vermillon en haut à droite.
Classe N° 9 : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et
badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à
puces ; cartes d’accès magnétiques, électroniques et
numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et
numériques notamment d’identification sur les réseaux de
transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à
prépaiement ; dispositifs de vérification d’identité ; cartes
contrôle (inspection) ; appareils pour l’enregistrement, la
d’enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à
distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et
ordinateurs pour le traitement de l’information ; lecteurs
(informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes
magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à
puces ; bornes interactives d’informations ; bornes de
électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d’affichage
électriques et électroniques d’horaires de chemin de fer ;
l’ensemble des produits précités étant en lien avec les transports.
Classe N° 10 : Appareils et instruments médicaux et notamment
défibrillateurs.
prédomine ; Produits alimentaires sous la forme de poudres
ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules
ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel
roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ;
rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de
chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ;
voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ;
98
chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
Classe N° 35 : Services d’abonnement et organisation
d’opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la
clientèle pour les transports et/ou les voyages, notamment en
train, y compris ceux donnant droit à l’utilisation d’une carte, d’un
badge et/ou d’un coupon d’accès ou de circulation ; aide à la
direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en information ou renseignements d’affaires ;
consultation pour les questions de personnel ; conseils et
assistance en matière d’organisation, de logistique, d’horaires du
personnel (conseil en matière de gestion du personnel) ;
compilation de renseignements ; systématisation de données
dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location
d’espaces, de matériel et de temps publicitaires ; publication de
travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de
promotion de produits et/ou de services ; organisation d’actions
promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels
publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
diffusion d’annonces publicitaires ; organisation d’exposition à
buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel
publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques,
affichage publicitaire ; service de relations publiques ; l’ensemble
des services précités étant en lien avec les transports.
N° National : 09 3 673 702
à : I.N.P.I. PARIS
LE MANS SARTHE BASKET – MSB, Société Anonyme, Rue Ruan
Manuel Fangio, 72100 LE MANS, N° SIREN : 392 956 082.
FIDAL, Société d’Avocats, Maître Gaëlle Leroy, 160 avenue Bollée,
72016 LE MANS.
Classe N° 39 : Emission de billets de voyages ; émission de titres
de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de
transport ; réservation et location, y compris en ligne, de places de
voyage et dans les transports, notamment dans les trains ;
transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de
voyageurs ; transport d’animaux de compagnie ; transport de
bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ;
collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de
marchandises, de bagages et de colis ; chargement et
déchargement ; location de places et aires de stationnement, de
garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de
fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de
motocycles, de bicyclettes ; services d’expédition ; services de
transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de
marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de
véhicules ; services d’organisation de voyages rendus par une
agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y
compris en train ; organisation d’excursions ; organisation de
circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris
en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment
dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de
chauffeurs ; services de taxis ; informations, y compris en ligne,
en matière de transport et de voyages, notamment en train ;
informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires
de transports, notamment de train et de car ; l’ensemble des
services précités étant en lien avec les transports.
Classe N° 41 : Edition et publication, y compris édition et
publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines,
de périodiques, de bulletins, de lettres d’information, de
brochures, de manuels, de guides ; publication de textes et
annonces (autres que publicitaires) ; prêt de livres et de
périodiques ;
formation ;
divertissement ;
divertissement
musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ;
divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ;
divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par
Internet ; prêt et location d’enregistrements sonores et/ou
d’images, d’appareils d’enregistrement, de reproduction et/ou de
diffusion des sons et/ou images ; réalisation (production),
montage et production d’enregistrements sonores et/ou
d’images ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux,
concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation,
culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation et
conduite de séminaires et conférences ; représentation de
spectacles ; organisation, mise en scène et production de
concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ;
organisation d’animations, rencontres et événements culturels ;
planification de réceptions (divertissement) ; organisation de
bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation de loteries ;
services de musées (présentation, expositions) ; services de
loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma, de
spectacles et d’expositions ; services de clubs (divertissement,
activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise
en forme physique ; services de camps de vacances
(divertissement) ; production, organisation et mise en scène de
compétitions et événements sportifs ; location d’équipement pour
les sports (autre que les véhicules) ; informations, y compris en
ligne, en matière d’éducation, d’activités culturelles, de
divertissement, de sport et de récréation ; l’ensemble des services
précités étant en lien avec les transports ; exploitation de
publications electroniques en ligne non telechargeables.
Description de la marque : Descriptif des couleurs : orange foncé :
pantone 166 C – 100% orange clair : pantone 166 C – 70% noir
clair : pantone 425 C gris : pantone cool grey 6 EC
et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou
écrins pour l’horlogerie ; médailles ; Boutons de manchettes ;
broches (articles de bijouterie) ; fixe cravates ; épingles de
cravates ; horloges ; montres ; médaillons, pendules ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; Almanachs ; autocollants ; billets
(tickets) ; crayons ; drapeaux en papier ; fanions en papier ;
images ; papier à lettres ; livrets ; cartes postales ; revues
(périodiques) ; stylos ; tickets (billets) ;
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ; Housses pour coussins ; drapeaux (non en
papier) ; fanions (non en papier) ; bannières non en papier.
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; Chaussures de sport ;
bandanas ; bandeaux pour la tête ; bonnets ; caleçons ; caleçons
de bain ; casquettes ; chapeaux ; chemisettes ; sous-vêtements ;
gilets ; maillots ; manteaux ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pullovers ; slips ; tee-shirts ; vestes ; écharpes ;
99
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ; Boules à neige ; peluches (jouets) ; protègescoudes (articles de sport) ; protèges-genoux (articles de sport) ;
protège-tibias (articles de sport).
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
publiques ; Conseil en organisation et direction des affaires ;
affichage ; courriers publicitaires ; services de revues de presse ;
communications
par
terminaux
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de messagerie électronique ; Transmission
de dépêches ; télévision par cables ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; distribution
de journaux ; réservation pour les voyages ; Organisation
d’excursions ;
location
de
films
location
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Enregistrement (filmage) sur bandes vidéos ; stages de
perfectionnement sportif ; organisation de compétitions
sportives ; enseignement ; exploitation d’installations sportives ;
organisation de spectacles ; réservation de places de spectable.
N° National : 09 3 673 703
à : I.N.P.I. PARIS
72016 LE MANS.
pantone 166 C – 100% orange clair : pantone 166 C – 70% noir
clair : pantone 425 C gris : pantone cool grey 6 EC
broches (articles de bijouterie) ; fixe cravates ; épingles de
cravates ; horloges ; montres ; médaillons, pendules ;
communications
par
terminaux
100
d’excursions ;
location
de
films
location
Enregistrement (filmage) sur bandes vidéos ; stages de
N° National : 09 3 673 704
à : I.N.P.I. PARIS
72016 LE MANS.
broches (articles de bijouterie) (classe 14) ; fixe cravates ; épingles
de cravates ; horloges ; montres ; médaillons, pendules ;
communications
par
terminaux
d’excursions ;
location
de
films
location
Enregistrement (filmage) sur bandes vidéos (classe 41) ; stages de
pantone 166C – 100% orange clair : pantone 166C – 70% noir clair :
pantone 425C gris : pantone cool grey 6EC
N° National : 09 3 673 705
à : I.N.P.I. PARIS
72016 LE MANS.
101
communications
par
terminaux
d’excursions ;
location
de
films
location
Enregistrement (filmage) sur bandes vidéos (classe 41) ; stages de
pantone 166C – 100% orange clair : pantone 166C – 70% noir clair :
pantone 425C gris : pantone cool grey 6 EC
broches (articles de bijouterie) (classe 14) ; fixe cravates ; épingles
de cravates ; horloges ; montres ; médaillons, pendules ;
N° National : 09 3 673 730
à : I.N.P.I. PARIS
MUTUELLE DES SERVICES PUBLICS, mutuelle régie par le livre II
du Code de la Mutualité, MAISON DE LA MUTUALITE, 1 RUE
FRANCOIS
MOISSON,
13002
MARSEILLE,
N° SIREN : 782 825 368.
MUTUELLE DES SERVICES PUBLICS, MAISON DE LA
MUTUALITE, 1 RUE FRANCOIS MOISSON, 13002 MARSEILLE.
placement de fonds.
102
N° National : 09 3 673 753
à : I.N.P.I. PARIS
CONCEPT’INFO, EURL, 1 Zac de la Garenne, 18120 MEREAU,
N° SIREN : 413 613 035.
CONCEPT’INFO, 1 Zac de la Garenne, 18120 MEREAU.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur.
N° National : 09 3 673 754
N° National : 09 3 673 761
à : I.N.P.I. PARIS
MAT & CO FRANCE, société à responsabilité limitée, 152 Chemin
des
Carrières,
30210
VERS-PONT-DU-GARD,
N° SIREN : 484 596 267.
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 35 : Services de vente au détail, services de vente au
détail en ligne de mobiliers urbain ; de matériels de voirie et de
jeux extérieurs ; de matériels de collectes de déchets ; de
matériels de festivité à savoir : tables pliantes, tables modulaires
ou estrades, pistes de danse, pupitres, stands et tentes de
réception, chaises, barrières, chapiteaux, abris minutes, pagodes,
buvettes, stands, podiums fixes, podiums mobiles, gradins ;
d’équipements sportifs ; d’équipements de collectivités à savoir
isoloirs, urnes avec compteurs, panneaux électoraux,
lambrequins, mâts, poteaux à cordon, grilles d’exposition,
vitrines intérieures ; de produits d’entretien ; de meubles et autres
matériels consommables informatiques.
à : I.N.P.I. PARIS
MOST EQUIPEMENT, société à responsabilité limitée, 152 Chemin
des
Carrières,
30210
VERS-PONT-DU-GARD,
N° SIREN : 480 062 595.
PARIS.
N° National : 09 3 673 778
à : I.N.P.I. PARIS
FLORENTAISE, Société anonyme, Le Grand Patis, RD 178, 44850
SAINT MARS DU DESERT, N° SIREN : 383 167 889.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 35 : Services de vente au détail, services de vente au
détail en ligne de mobiliers urbain ; de matériels de voirie et de
jeux extérieurs ; de matériels de collectes de déchets ; de
matériels de festivité à savoir : tables pliantes, tables modulaires
ou estrades, pistes de danse, pupitres, stands et tentes de
réception, chaises, barrières, chapiteaux, abris minutes, pagodes,
buvettes, stands, podiums fixes, podiums mobiles, gradins ;
d’équipements sportifs ; d’équipements de collectivités à savoir
isoloirs, urnes avec compteurs, panneaux électoraux,
lambrequins, mâts, poteaux à cordon, grilles d’exposition,
vitrines intérieures ; de produits d’entretien ; de meubles et autres
matériels consommables informatiques.
Description de la marque : Références Pantone : • Rouge –
Marron : Pantone 1815C • Vert : Pantone 376C • Blanc
Classe N° 22 : Plaquettes de bois.
Classe N° 31 : Ecorces compostées (couverture d’humus) ; paillis
(paillage), à savoir couverture d’humus ; paillis composés
d’écorces (couverture d’humus), paillis composés de fibres
végétales (couverture d’humus), écorces brutes (produits
agricoles ni préparés ni transformés), écorces de pins maritimes
(produits agricoles ni préparés ni transformés), litières de paille et
d’écorces compostés (couverture d’humus), paillis végétaux ou
organiques (couverture d’humus), coques de cacao (produits
agricoles ni préparés ni transformés), fibres de peuplier (produits
agricoles ni préparés ni transformés), paillis de lin (couverture
d’humus), paillages minéraux (couverture d’humus) ; paillage
(couverture d’humus) à base de pouzzolane, schiste ou billes
d’argile.
103
Classe N° 37 : Installation, réparation et entretien de panneaux
solaires, modules solaires, panneaux photovoltaïques, modules
photovoltaïques, capteurs solaires, appareils de chauffage à
énergie solaire, appareils de chauffage, de refroidissement et de
ventilation à énergie solaire. Installation, réparation et entretien
d’appareils, d’équipements et de systèmes photovoltaïques.
Travaux de couverture de toits.
marchandises ; distribution d’énergie ; transport d’énergie ;
informations et conseils en matière de distribution d’énergie ;
exploitation d’installations de distribution d’énergie.
Classe N° 40 : Services de production d’énergie. Services de
production d’énergie, tels que production d’énergie thermique et
électrique à partir de panneaux solaires et/ou panneaux
photovoltaïques. Informations et conseils dans le domaine de la
production d’énergie.
pour les tiers en matière de production d’énergie.
N° National : 09 3 673 849
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 673 914
APEX BP SOLAR, Société anonyme, 1, Rue du Grand Chêne, Zone
Artisanale Les Avants, 34270 SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS,
N° SIREN : 382 499 499.
à : I.N.P.I. PARIS
Feil Vivien, 72 rue Jacques Kablé, 67000 STRASBOURG.
@MARK, S.E.LA.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Feil Vivien, 72 rue Jacques Kablé, 67000 STRASBOURG.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la production
d’énergie électrique à partir de sources photovoltaïques et/ou
solaires, à savoir installations photovoltaïques solaires, leurs
parties, panneaux solaires et photovoltaïques, cellules
photovoltaïques solaires. Dispositifs pour la conversion de
rayonnements lumineux en énergie électrique, à savoir panneaux
photovoltaïques, modules photovoltaïques et systèmes
photovoltaïques. Appareils et instruments scientifiques,
nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduction, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction de sons ou d’images ; supports
d’enregistrement magnétiques, matériel informatique, à savoir
périphériques d’ordinateurs. Ordinateurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage. Tuiles et
panneaux d’habillage avec surface transparente en tant que
collecteurs solaires, en particulier panneaux photovoltaïques,
appareils photovoltaïques de production d’énergie électrique ;
capteurs et panneaux solaires. Installations de chauffage
comprenant des tuiles pour revêtement mural. Appareils de
chauffage à énergie solaire ; appareils de chauffage, de
refroidissement et de ventilation à énergie solaire. Dispositifs de
capture des rayonnements lumineux, à savoir capteurs solaires,
panneaux solaires, cellules solaires.
Classe N° 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Tuyaux
flexibles non métalliques. Panneaux d’isolation thermique et
acoustique, matériaux d’isolation thermique et électrique,
notamment pour panneaux photovoltaïques. Panneaux isolants,
panneaux insonorisants, panneaux d’absorption phonique ;
habillages isolants et/ou insonorisants, notamment de murs,
cloisons et plafonds. Isolateurs pour conduites d’électricité.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
panneaux pour la construction non métalliques ; matériaux de
construction non métalliques incorporant des panneaux
photovoltaïques, couvertures de toits non métalliques ; toitures
non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, tuiles
non métalliques ; panneaux solaires non métalliques.
Classe N° 25 : Vêtements.
Classe N° 28 : Planches à roulettes et roues pour planches à
roulettes, roulements et vis pour planches à roulettes.
104
N° National : 09 3 674 014
à : I.N.P.I. PARIS
Ghislaine Wullens, Lot. Les Jardinets no 8, Av. Jules Ferry, 13220
CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES.
Marc LOOS, Lot. Les Jardinets no 8, av. Jules Ferry, 13220
Ghislaine Wullens, av. Jules Ferry, Lot. Les Jardinets no 8, 13220
N° National : 09 3 674 209
à : I.N.P.I. PARIS
LEPOINTE VALERIE, 21 AVENUE ERNEST RENAN, 18000
BOURGES, N° SIREN : 487 898 314.
LEPOINTE VALERIE, 21 AVENUE ERNEST RENAN, 18000
BOURGES.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales.
Classe N° 36 : Affaires immobilières estimation immobilières
gerance de biens immobiliers.
Classe N° 37 : Direction de travaux de construction, constructions
d’édifices de routes, de ponts information en matière de
construction. Démolition de construction.
Classe N° 42 : Evaluation, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques dans le bâtiment et les
travaux public recherche et developpement de nombreux
produits. Etudes de projets techniques architecture. Services de
dessinateurs d’arts graphiques.
N° National : 09 3 674 015
à : I.N.P.I. PARIS
Ghislaine Wullens, Av. Jules Ferry, Lot. Les Jardinets no 8, 13220
Ghislaine Wullens, Av. Jules Ferry, Lot. Les Jardinets no 8, 13220
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales.
Classe N° 36 : Affaires immobilières estimation immobiliers
gérance de biens immobiliers.
Classe N° 37 : Direction de travaux de construction, constructions
d’édifices de routes, de ponts. Information en matière de
construction. Démolitions de constructions.
Classe N° 42 : Evaluation, estimation et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques dans le bâtiment et
travaux public recherche et developpement de nouveaux
produits. Etudes de projets techniques architecture. Services de
dessinateurs d’arts graphiques.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
105
N° National : 09 3 674 227
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 674 222
CHLEQ Xavier, Agissant pour le compte de la société En Belles
Lies en cours de formation, 1 rue de la Bouzaise, 21200 BEAUNE.
CHLEQ Xavier, 1 rue de la Bouzaise, 21200 BEAUNE.
à : I.N.P.I. PARIS
THILLOU RENAUD, 39 AVENUE DE L OISE, 95620 PARMAIN.
SEQUEIRA YSABEL, 39 AVENUE DE L OISE, 95620 PARMAIN.
SEQUEIRA YSABEL, 39 AVENUE DE L OISE, 95620 PARMAIN.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine Bourgogne, eaux-devie d’appellation d’origine « Eau-de-vie de vin de Bourgogne » et
« Eaux-de-vie de marc de Bourgogne ou Marc de Bourgogne ;
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ;
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; microédition.
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières
plastiques.
N° National : 09 3 674 236
à : I.N.P.I. PARIS
Murs à Pêches, Association loi 1901, 136 rue Du moulin à vent,
93100 MONTREUIL, N° SIREN : 417 498 193.
Murs à Pêches, 136 rue Du moulin à vent, 93100 MONTREUIL.
N° National : 09 3 674 223
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ;
CHLEQ Xavier, Agissant pour le compte de la société Domaine des
Folles Lies en cours de formation, 1 rue de la Bouzaise, 21200
BEAUNE.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ;
CHLEQ Xavier, 1 rue de la Bouzaise, 21200 BEAUNE.
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d’étanchéité (construction) ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine Bourgogne, eaux-devie d’appellation d’origine « Eau-de-vie de vin de Bourgogne » et
« Eaux-de-vie de marc de Bourgogne ou Marc de Bourgogne ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs.
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
106
N° National : 09 3 674 242
à : I.N.P.I. PARIS
DEROME Audrey, 49 Grande Rue Charles de Gaulle, 92600
ASNIERES SUR SEINE.
DEROME Audrey, 49 Grande Rue Charles de Gaulle, 92600
ASNIERES SUR SEINE.
N° National : 09 3 674 246
à : I.N.P.I. PARIS
LOUIS DREYFUS ARMATEURS, Société par actions simplifiée,
Immeuble Les Ecluses, 28 quai Galliéni, 92150 SURESNES,
N° SIREN : 652 012 311.
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Services de vente au détail et en gros de navires et
d’appareils de locomotion. ;
Classe N° 37 : Construction navale ; construction de navires et
d’appareils de locomotion pour le transport de marchandises, de
passagers et pour la pose, l’enfouissement et la mise en réseau de
câbles sous-marins, services d’installation et de protection de
câbles sous-marins à savoir pose de câbles, enfouissement de
câbles, mise en réseau de câbles, réparation et entretien de câbles
et de réseaux de câbles sous-marins, travaux maritimes et
fluviaux, à savoir pose, enfouissement et mise en réseau de
câbles sous-marins, supervision (direction) de travaux de
construction navale, installation, entretien et réparation de
machines (pour la construction navale) ; construction et
réparation sous marine ; construction et réparation d’installations
portuaires et de plateformes en mer. ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Classe N° 39 : Transport national et international de marchandises
et de passagers par voie maritime et fluviale ; location et
affrètement de navires ; fret ; armement de navires, transport de
marchandises incluant notamment véhicules, remorques,
conteneurs ; remorquage maritime et fluvial ; services de
chargement, d’arrimage, de transbordement et déchargement
des marchandises sur les ports et les quais ; déchargement
maritime et fluvial ; manutention ; entreposage de marchandises
en relation avec le transport maritime et fluvial, avec la logistique
maritime et fluviale, avec le fonctionnement des ports et des
quais ; organisations de voyage par voie maritime et fluviale ;
vente de billets de transports passagers. Services maritimes sousmarin. Service de courtage maritime et services de navigation.
N° National : 09 3 674 287
E.A.R.L POIGNANT, RUE DU COUVERT, 84410 FLASSAN,
N° SIREN : 384 961 108.
E.A.R.L. POIGNANT, RUE DU COUVERT, 84410 FLASSAN.
Classe N° 33 : « Vin d’appellation d’origine controlée vin de
pays ».
107
N° National : 09 3 674 507
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 674 296
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF,
établissement public à caractère industriel et commercial, 34 rue
du
Commandant
Mouchotte,
75014
PARIS,
N° SIREN : 552 049 447.
à : I.N.P.I. PARIS
FINAN 6, SAS, 34 QUAI CHARLES DE GAULLE,
INTERNATIONALE, 69006 LYON, N° SIREN : 399 223 361.
CITE
FINAN 6, 50 AVENUE D OYONNAX, 01100 BELLIGNAT.
viande ; conserves de viande ou de poisson tous ces produits
étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés a partir de
produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) tous ces
produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés a
partir de produits qui en sont issus.
animaux.
N° National : 09 3 674 300
à : I.N.P.I. PARIS
FINAN 6, SAS, 34 34 QUAI CHARLES DE GAULLE, CITE
INTERNATIONALE, 69006 LYON, N° SIREN : 399 223 361.
FINAN 6, 50 AVENUE D’OYONNAX, 01100 BELLIGNAT.
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits
tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés a partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) tous ces
produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés a
partir de produits qui en sont issus.
animaux.
Classe N° 9 : Cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et
badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à
puces ; cartes d’accès magnétiques, électroniques et
numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et
numériques notamment d’identification sur les réseaux de
transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à
prépaiement ; dispositifs de vérification d’identité ; cartes
contrôle (inspection) ; appareils pour l’enregistrement, la
d’enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à
distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et
ordinateurs pour le traitement de l’information ; lecteurs
(informatiques), lecteurs optiques, lecteurs de cartes
magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à
puces ; bornes interactives d’informations ; bornes de
électronique et/ou numérique ; logiciels ; tableaux d’affichage
électriques et électroniques d’horaires de chemin de fer ;
ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules
ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel
roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ;
rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de
chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ;
voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ;
chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, y compris : imprimés,
prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures
d’information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques,
revues, magazines, publications, guides, guides de voyage,
manuels, cahiers, bulletins, bulletins d’information, lettres
d’information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ;
agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ;
calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes
géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ;
images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ;
billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de
réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets
d’abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en
train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport,
cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en
papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à
lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches,
étiquettes,
notes
adhésives,
blocs-notes,
autocollants ;
instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et
étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ;
articles pour reliures ; reliures ; matériel d’instruction, de
formation et d’enseignement (autres que les appareils) ; marques
pour livres et signets ; papier et carton d’emballage ; sacs,
sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l’emballage, en
papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ;
panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ;
articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains,
essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en
papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes
pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ;
documents d’identification de sécurité, en papier et/ou carton et/
ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matériel
publicitaire (produits de l’imprimerie) ; matériel promotionnel
108
(produits de l’imprimerie) ; matériel d’affichage (produits de
l’imprimerie) ; l’ensemble des produits précités étant en lien avec
les transports.
Classe N° 38 : Télécommunications ; fourniture d’accès à accès à
des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente
et de distributeurs automatiques ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; transmission et échange de données et
d’informations par terminaux d’ordinateurs, par voie
électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de
consultation de données sur Internet (télécommunications) ;
services de transmission par voie télématique d’information
accessibles par codes d’accès ; échanges d’informations et de
documents informatisés ; transmission et diffusion d’images, de
messages, d’informations, de données commerciales par réseau
Internet, par terminaux d’ordinateurs, par réseaux de fibres
optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies
télématiques, par réseaux de communication de type Internet et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
messageries électroniques ; informations en matière de
télécommunications ; fourniture d’accès à des centres serveurs de
bases de données ; réseaux de transmission de données ;
l’ensemble des services précités étant en lien avec les transports.
annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications
électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ;
formation ;
divertissement ;
divertissement
musical ;
divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement
radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement
par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et
location d’enregistrements sonores et/ou d’images, d’appareils
d’enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/
ou images ; réalisation (production), montage et production
d’enregistrements sonores et/ou d’images ; activités sportives et
culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions,
à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de
divertissement ; organisation et conduite de séminaires et
conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en
scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations
culturelles ; organisation d’animations, rencontres et événements
culturels ;
planification
de
réceptions
(divertissement) ;
organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation
de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ;
services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma,
de spectacles et d’expositions ; services de clubs (divertissement,
précités étant en lien avec les transports.
Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 35, 38, 39, 41.
N° National : 09 3 674 508
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF,
établissement public à caractère industriel et commercial, 34 rue
du
Commandant
Mouchotte,
75014
PARIS,
N° SIREN : 552 049 447.
annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications
électroniques en ligne ; prêt de livres et de périodiques ;
formation ;
divertissement ;
divertissement
musical ;
divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement
radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; divertissement
par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; prêt et
location d’enregistrements sonores et/ou d’images, d’appareils
d’enregistrement, de reproduction et/ou de diffusion des sons et/
ou images ; réalisation (production), montage et production
d’enregistrements sonores et/ou d’images ; activités sportives et
culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions,
à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de
divertissement ; organisation et conduite de séminaires et
conférences ; représentation de spectacles ; organisation, mise en
scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations
culturelles ; organisation d’animations, rencontres et événements
culturels ;
planification
et
réceptions
(divertissement) ;
organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; organisation
de loteries ; services de musées (présentation, expositions) ;
services de loisirs ; réservation de places de concerts, de cinéma,
de spectacles et d’expositions ; services de clubs (divertissement,
précités étant en lien avec les transports.
109
Classe N° 9 : Dispositifs de protection personnelle contre les
accidents, vêtements de protection contre les accidents ;
équipements de protection individuelle ; baudriers (vêtements de
protection contre les accidents).
Classe N° 37 : Construction et entretien de réseaux autoroutiers et
d’ouvrages d’art ; construction, installation, réparation et
entretien d’installations de péage, de télépéages et
d’infrastructures autoroutières ; pose de balisage, pose de
glissières de sécurité ; maintenance de balisages destinés à la
sécurité des routes et des chantiers ; installations et maintenance
d’équipements routiers ou urbains de signalisation ; entretien
hivernal de routes, sablages, épandage de Saumur ; traitement
préventif et curatif, livraison de sel, deverglaçage.
Classe N° 39 : Informations en matière de transport ; informations
en matière de trafic sur les voies de transport ; services
d’exploitation de réseaux routiers, autoroutiers et d’ouvrages
d’art.
N° National : 09 3 674 618
à : I.N.P.I. PARIS
BRUNO VESVAL, Lieu dit Berthelage, 63610 BESSE ET SAINT
ANASTAISE.
BRUNO VESVAL, 0 LIEU DIT BERTHELAGE, 63610 BESSE ET
SAINT ANASTAISE.
N° National : 09 3 674 599
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; réservation pour les voyages.
à : I.N.P.I. PARIS
Sanef, Société Anonyme, 30 Boulevard Gallieni, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX, N° SIREN : 632 050 019.
Sanef, Direction Juridique, BP 50073, 60304 SENLIS CEDEX.
N° National : 09 3 674 624
à : I.N.P.I. PARIS
e-motive, SARL, 6 avenue du chateau, 13350 CHARLEVAL,
N° SIREN : 420 832 198.
e-motive, 6 avenue du chateau, 13350 CHARLEVAL.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
110
micro-édition ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation.
N° National : 09 3 674 640
CLAVIEZ CENDRINE, 2 Odette Jasse, 13015 MARSEILLE.
CLAVIEZ CENDRINE, 2 Odette Jasse, 13015 MARSEILLE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; prospectus ;
brochures. Tous ces produits étant exclusivement en relation avec
les services et conseils juridiques et judiciaires ou en propriété
intellectuelle.
N° National : 09 3 674 629
à : I.N.P.I. PARIS
les oliviers, sarl, 2 bis
N° SIREN : 423 568 807.
rue
de
pacy,
27640
MEREY,
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques. Tous ces services étant
exclusivement en relation avec les services et conseils juridiques
et judiciaires ou en propriété intellectuelle.
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques. Tous ces services étant
exclusivement en relation avec les services et conseils juridiques
et judiciaires ou en propriété intellectuelle.
gilles houdard, le bourg, 16140 MARCILLAC LANVILLE.
les oliviers, 2 bis rue de pacy, 27640 MEREY.
Classe N° 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ;
plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes
séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 35 : Presentation du produits sur tout moyen de
communication y compris Internet pour la vente au detail à savoir
plantes confitures jus de fruits sirops de fruit.
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Conseils en agriculture, horticulture et jardin.
N° National : 09 3 674 680
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE POUR L’EDITION RADIOPHONIQUE EDIRADIO, Société
Anonyme, 22, rue Bayard, 75008 PARIS, N° SIREN : 775 670 599.
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
N° National : 09 3 674 632
AQUITAINE EMPLOI SERVICE, Association régie par la loi du 1er
juillet
1901,
99
Rue
Judaïque,
33000
BORDEAUX,
N° SIREN : 398 321 018.
AQUITAINE EMPLOI SERVICE, 99 Rue Judaïque,
BORDEAUX.
33000
appareils et instruments d’enseignement ; appareils pour
images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts ; disques optiques compacts ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes
magnétiques ;
microphones,
postes
appareils de radio pour véhicules, sonomètres, talkies-walkies,
cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéos, casques à écouteurs,
chargeurs de disques (informatiques), tourne-disques, supports
de données optiques, haut-parleurs, lecteurs DVD, lecteurs de
disques compacts, appareils téléphoniques, téléphones
portables ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un appareil
de reproduction du son ; extincteurs ; étuis à lunette ; articles de
lunetterie ; lunettes (optiques) ; montures de lunettes, lunettes de
soleil ; verres de lunettes.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ;
porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage en papier ; affiches ; cartes postales,
dessins ; produits de l’imprimerie ; livres, journaux, revues,
magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles
pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ;
crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ;
matières plastiques pour l’emballage sous forme de sacs, sachets,
pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans,
bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
informations
en
matière
de
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;
communications par réseau de fibres optiques ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications par satellites ;
messagerie électronique ; transmission de messages et d’images
par le réseau international de communication ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes
télévision
par
câbles ;
location
d’appareils
de
télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de
téléphones ;
services
de
téléchargement
d’applications
numériques sur supports électroniques (téléphone mobile,
ordinateur, télévision, agenda électronique) à savoir, logos,
sonneries, jeux ; services de téléchargement d’applications
interactives pour téléphone mobile entre personnes ou avec un
éditeur à savoir jeux et conversations en ligne.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ; services de clubs de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissements diffusés
par terminaux d’ordinateurs ; location d’enregistrements
sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; organisation de jeux et
de loteries, jeux d’argent et de pronostics, de lotos, de tombolas,
de tirages au sort, jeux de cartes et jeux d’adresse ; exploitation de
salles de jeux ; édition de livres, de revues ; services de
discothèques ; services d’artistes de spectacles ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences,
congrès ; production de spectacles ; production de films ;
exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de
scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour
le spectacle ; représentation de spectacles ; services de studios
d’enregistrement ; orientation professionnelle (conseil en matière
d’éducation et de formation), music-hall, services d’orchestres,
publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
N° National : 09 3 674 685
à : I.N.P.I. PARIS
CASIO KEISANKI KABUSHIKI KAISHA (CASIO COMPUTER CO.,
LTD.), Société de droit japonais, 6-2, Hon-machi 1-chome,
Shibuya-ku, TOKYO, JAPON.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
111
Classe N° 9 : Programmes informatiques utilitaires ; logiciels
informatiques pour télécharger, transmettre et éditer des images,
des graphiques, du son et des images animées, pour créer des
effets spéciaux et intégrer des images, des graphiques, du son et
des images animées dans des cartes de vœux électroniques, des
courriels, des sites Internet, des applications informatiques et des
applications multimédia ; logiciels informatiques pour améliorer
les possibilités audiovisuelles d’un ordinateur et applications
multimédia, à savoir, pour intégrer du texte, du son, des
graphiques, des images fixes et des images animées ; logiciels
informatiques pour échanger des données entre un ordinateur
personnel et un appareil photo numérique ; appareils photos
numériques ; imprimantes pour appareils photos numériques ;
appareils d’enregistrement, de scannage, de traitement, de
transmission ou de reproduction du son ou des images ;
projecteurs de films, de vidéos, de diapositives et d’images ;
appareil de présentation visuelle, à savoir, appareils pour la
transmission ou la reproduction des images et du son ;
adaptateurs pour courant alternatif ; piles électriques.
N° National : 09 3 674 700
à : I.N.P.I. PARIS
LA FINANCIERE GROUPE TFN, Société Anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 110 rue de l’Ourcq, 75019 PARIS,
N° SIREN : 490 900 396.
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et matériels de lutte contre l’incendie tels
que extincteurs, avertisseurs d’incendie, gicleurs d’incendie,
lances à incendie.
Classe N° 35 : Organisation de toutes opérations de relations
publiques et d’animations et de promotions des ventes pour des
tiers. Services de fourniture de prestations d’hôtes ou d’hôtesses
d’accueil, de démonstratrices et plus généralement, de tout
personnel intervenant dans l’organisation et le déroulement de
manifestations publiques ou privées, à savoir mise à disposition
de personnel. Services de recrutement de personnel. Services
fournis par un centre d’accueil téléphonique, à savoir services de
réponse téléphonique pour abonnés absents.
Classe N° 37 : Service de maintenance de locaux industriels,
commerciaux,
professionnels
et
d’habitation.
Services
d’entretien, de réparation, de rénovation et d’agencement de tous
bâtiments, parties de bâtiments à usage industriel, commercial,
professionnel ou d’habitation. Installation et réparation de
dispositifs signalant l’incendie. Services de nettoyage, de
désinfection et de désinsectisation de tous locaux. Services de
nettoyage
d’équipements,
installations
et
machines.
Blanchisserie de linge.
Classe N° 39 : Services de gardiennage de marchandises dans des
entrepôts. Transport de valeurs et de marchandises. Transport de
décharge d’ordures.
Classe N° 40 : Assainissement, traitement et hygiénisation de l’air
et de l’eau. Collectes, tris qualificatifs et traitement de déchets.
Classe N° 41 : Services de formation de personnel au métier de
l’accueil, de la promotion des ventes et de la sécurité des biens.
112
Classe N° 42 : Etudes et expertises pour tous projets techniques et
travaux se rapportant plus particulièrement à la maintenance de
tous locaux et bâtiments, à l’accueil et à l’animation, au nettoyage,
au gardiennage, à la protection, à l’aménagement d’espaces
verts.
Classe N° 43 : Distribution de repas. Services hôteliers de santé.
N° National : 09 3 674 762
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 44 : Services de jardiniers paysagistes. Aménagement
et entretien d’espace verts.
Luquet Benjamin, Agissant pour le compte de la société Nébucal
en cours de formation, 4 rue des Morillons, 95130
FRANCONVILLE.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens.
Services de protection et de surveillance. Location d’avertisseurs
d’incendie, location d’extincteurs.
Gonsard Fabien, Agissant pour le compte de la société Nébucal en
cours de formation, 27 résidence Cadet de Vaux, 95130
FRANCONVILLE.
Bondoux François-Xavier, Agissant pour le compte de la société
Nébucal en cours de formation, 115 boulevard Lefevre, 93600
AULNAY-SOUS-BOIS.
Luquet Benjamin, 4 rue des Morillons, 95130 FRANCONVILLE.
N° National : 09 3 674 713
à : I.N.P.I. PARIS
KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société
par actions simplifiée, 13, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY
VILLACOUBLAY, N° SIREN : 456 800 937.
SODEMA CONSEIL, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs pour jeux vidéo et jeux
d’ordinateurs,
programmes
d’ordinateur
(logiciels
téléchargeables).
Classe N° 16 : Papier, carton, produits en ces matières non
compris dans d’autres classes, à savoir : filtres à café en papier,
cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l’emballage, en papier, matières plastiques pour l’emballage (non
comprises dans d’autres classes), à savoir sacs, sachets, films et
feuilles.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, sacs, malles et valises,
parapluies et parasols.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, tee-shirts.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis.
Classe N° 30 : Café, extraits de café, succédanés du café, boissons
à base de café et préparations pour faire ces boissons, thé.
administration commerciale, travaux de bureau, distribution de
matériel publicitaire (prospectus, échantillons).
Classe N° 41 : Education. Formation, divertissement, activités
sportives et culturelle, édition de livres, de revues, prêts de livres,
production de spectacles, de films, divertissements télévisés,
location d’équipement pour les sports (à l’exception des
véhicules), organisation de concours en matière d’éducation ou
de divertissement, organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions
sportives, chronométrage des manifestations sportives,
exploitation
d’installations
sportives,
enseignement
de
disciplines sportives.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement numérique, analogique,
optique ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures ;
Classe N° 35 : Organisation d’événements à but commerciaux ou
publicitaires ;
Classe N° 41 : Divertissement culturel – production musicale –
édition musicale.
N° National : 09 3 674 766
à : I.N.P.I. PARIS
TOUPRET SA, société anonyme, 14 rue du 24 juillet, 91100
CORBEIL ESSONNES, N° SIREN : 964 201 859.
CABINET Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Mastic (résine naturelle).
transmission (à l’exception de ceux de véhicules terrestres) ;
couveuses pour les œufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois,
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage et
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs. Broyeurs
(machines). Centrifugeuse (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses, machines à laver. Machines de
cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies
élévateurs ; couteaux électriques, pistolets et machines pour la
peinture et les enduits ; machines et appareils à polir, à poncer ;
pistolet électrique à colle ; lisseuses ; malaxeur ; agitateur ;
balayeuses automotrices ; brosses (partie de machines) :
aspirateurs de poussière ; machines pour le badigeonnage ;
distributeur de rubans adhésifs (machines) ; machines à sceller ;
shampouineuses pour tapis ; pistolets à air comprimé pour
l’extrusion de mastic ; malaxeurs.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha ; gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer,
à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons
en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produit semi finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laines de
verre pour l’isolation ; enduits isolants ; compositions isolantes
contre l’humidité dans les batiments. Matières isolantes,
peintures, huiles isolantes ; isolants. Vernis isolants ; tissus,
rubans isolants, laine de verre pour l’isolation. Mastic pour joints.
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verres de construction, verre
isolant (construction) ; béton, ciment, objets d’art et pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux, bois de construction, bois façonnés ;
monuments funéraires non métalliques. Enduits (matériaux de
construction) ; enduits de ciment pour l’ignifugation. ; ciment ;
mortier (pour la construction).
diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus,
échantillons, coupons, tickets, chèque de réduction ou de
promotion et imprimés ; courriers publicitaires ; affichages ;
promotions en linéaire ; abonnements à tous supports
d’informations, de textes, de sons ou d’images et notamment
sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de
produits audiovisuels, de documents, de produits multimédias ;
conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout
113
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; comptabilité ; services de
saisie et de traitement de données, de coupons, de documents
publicitaires, promotionnels, de réduction de prix ; services de
traitement administratif de commandes d’achat ; travaux de
bureaux, notamment copie de documents ; location et gestion de
fichiers informatiques ; conseil en stratégie des affaires.
Promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de
vente ; abonnements à des journaux pour des tiers ; reproduction
de documents ; services de saisie, de traitement de données, de
documents, de coupons ; numérisations de documents et de
données ; traitement de coupons de réduction ; location de
fichiers informatiques ; organisations d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; agence
d’import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des
ventes pour des tiers ; étude et recherche de marché ; ventes aux
enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de
manifestations à vocation commerciale ; organisation de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; sondages d’opinion. Location
d’appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux
d’exposition à but commercial ; regroupement pour le compte de
tiers (à l’exception de leur transport) de divers produits
alimentaires, vestimentaires, scolaires, de jardinage, de bricolage,
de construction, d’entretien, ménagers, d’ameublement,
audiovisuels, informatiques, d’articles de sport et de librairie,
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; services d’abonnement à des programmes de
fidélité d’achat (pour des tiers), d’offres promotionnelles ; services
de réponses téléphoniques ; publicité en ligne sur un réseau
communication ; publication de textes publicitaires ; gestion de
bases de données dans le domaine de la distribution de produits
et de la publicité ; recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ;
établissement de statistiques ; recherches de parrainages ;
animation des ventes ; organisation de manifestation de
fidélisation de la clientèle ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicités ; gestion administrative de lieux
d’expositions à buts commercial ou de publicité ; organisation de
concours à buts commerciaux ou de publicités. ; publicité en ligne
sur un réseau informatique, conseil en stratégie des affaires.
ponts ; information en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction, maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couvertures de toits ;
services d’étanchéité (construction), démolition de construction ;
location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments
(ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
nettoyage ou entretien de véhicules ; assistances en cas de
pannes de véhicules (réparation) ; désinfection, dératisation ;
réparation du cuir ou des fourrure ; repassage du linge ; travaux
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobiliers.
Construction navale ; travaux de plâtrerie, de ponçage, de
rebouchage ; travaux de réparation de bâtiments, d’édifices ;
poses de peintures, de papier peint, d’isolants, d’enduits, de
mastics.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de télédiffusion
interactive portant sur la présentation de produits, d’offres
promotionnelles (pour des tiers), de bons de réduction, de
coupons de réduction ; télétransmission de dépêches, d’offres
promotionnelles,
communications
radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
télédiffusion ; transmission de messages, transmission de
télégrammes, transmission d’images assistées par ordinateur ;
télétransmission ; émissions télévisées, diffusion de programmes
notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble,
voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de
phonogrammes ; diffusion de programmes et audiovisuels, de
multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons
musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; communications
(transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou
fermé ; services de raccordement par télécommunication à un
réseau
informatique. ;
fournitures
de
canaux
de
télécommunications destinés aux services de télé achat ; services
de téléconférences d’organisation de forums de discussion.
divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur,
baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
114
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes, de photographies, de sons, de musiques, d’images, de
baladeurs, baladeurs vidéo, d’enregistrements phonographiques,
d’enregistrements sonores, de bandes vidéo, d’appareils de
projection de cinéma, de décodeurs, d’encodeurs, d’antennes, de
paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires. Parc de
loisirs ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation de compétitions
en matière culturelle, sportive et de divertissement ; montage de
programmes, d’émission, de débats, de reportages ; montage de
programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou
de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
pour le spectacle ; services de reporters ; enregistrement (filmage)
sur bandes vidéo ; consultations en matière d’audiovisuel ;
gérance administrative de lieux d’exposition ; gestion
administrative de lieux d’expositions à but commercial ou de
publicité. Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique, d’un baladeur, baladeur vidéo). Services de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro édition ; chronométrage de compétitions sportives ;
mise à disposition d’installations sportives.
N° National : 09 3 674 767
à : I.N.P.I. PARIS
balayeuses automotrices ; brosses (partie de machines) :
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
mastics.
promotionnelles,
communications
radiophoniques,
réseau
informatique. ;
fournitures
de
canaux
de
115
N° National : 09 3 674 769
à : I.N.P.I. PARIS
balayeuses automotrices ; brosses (partie de machines) ;
116
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
mastics.
promotionnelles,
communications
radiophoniques,
réseau
informatique. ;
fournitures
de
canaux
de
N° National : 09 3 674 771
EURL PATRICK BRICOLAGE +, SOCIETE A RESPONSABILITE
LIMITEE UNIPERSONNELLE, 15, rue Gassion, 64400 OLORON
SAINTE MARIE, N° SIREN : 501 621 346.
EURL PATRICK BRICOLAGE +, 15, rue Gassion, 64400 OLORON
SAINTE MARIE.
Description de la marque : Référence Couleur : Rose P 213 Violet
P 2607
Classe N° 37 : Travaux de plomberie, pose de revêtements de sol
et de murs, installation de menuiserie en bois et matière
plastique, installation et réparation de chauffage, travaux de
plâtrerie, réparation de serrures.
117
N° National : 09 3 674 804
à : I.N.P.I. PARIS
CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL NORD EUROPE, Société
Anonyme Coopérative à Capital Variable, 4, PLACE RICHEBE,
59000 LILLE, N° SIREN : 320 342 264.
STRATO-IP, M. SEBASTIEN HAUTIERE, 14, RUE SOLEILLET,
BL 57, 75020 PARIS.
N° National : 09 3 674 773
à : I.N.P.I. PARIS
PGI Nonwovens B.V., société organisée selon les lois
néerlandaises, Lange Oijen 16, 5433 NG KATWYK NB, PAYS-BAS.
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Classe N° 3 : Lingettes pour le nettoyage imprégnées de produits
lustrants ou nettoyants ; torchons imprégnés d’un détergent, d’un
lustrant pour le nettoyage et l’entretien.
Classe N° 21 : Chiffons, étoupes de nettoyage, éponges de
ménage, lingettes nettoyantes pour le ménage, torchons de
nettoyage.
N° National : 09 3 674 776
à : I.N.P.I. PARIS
roig romain, 55 boulevard descartes, 78180 MONTIGNY LE BX.
roig romain, 55 boulevard descartes, 78180 MONTIGNY LE BX.
alcool ;
animaux.
Classe N° 35 : Services de conseil, d’information et de négociation
notamment en matière de contrats d’épargne et d’assurance-vie
fournis dans l’intérêt des adhérents d’une association ; expertises
dans le domaine des affaires commerciales ; expertise
commerciale dans le domaine des assurances et de l’épargne ;
conseils en organisation et direction des affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; expertises en affaires ; informations
d’affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ;
renseignements d’affaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
comptabilité ; établissement de déclarations fiscales ; diffusion de
matériel
publicitaire
(tracts ;
prospectus ;
imprimés ;
échantillons) ; étude de marché ; recueil de données dans un
fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; prévisions
économiques ; publicité ; publicité en ligne et sur des réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet ;
recherches d’informations dans des fichiers informatiques pour
des tiers ; location de temps publicitaire sur des réseaux de
communications informatiques de type Internet et Intranet ;
courrier électronique publicitaire ; services d’informations, de
conseils et d’assistance administratifs et commerciaux ;
estimation en affaires commerciales ; information statistique.
Classe N° 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; analyse
financière ; consultation en matière financière ; services
d’informations, de conseils et d’assistance bancaires, financiers et
monétaires ; services de financement ; assurances ; assurances
sur la vie ; consultation en matière d’assurances et d’épargne ;
souscription d’assurances ; cautions (garanties) ; épargne ;
épargne retraite ; épargne entreprise ; estimations financières
(assurances, banques) ; informations financières ; services
d’informations, de conseils et d’assistance en matière
d’assurance ; services d’informations, de conseils et d’assistance
en matière d’épargne ; placement de fonds ; courtage en
assurances ; services d’intermédiaires en matière d’assurances ;
services d’intermédiaires en matière d’épargne ; services de
placements financiers et d’épargne y compris ceux rendus dans le
cadre de services d’assurances ; services de souscription et de
gestion de contrats d’assurances, de plans d’épargne et de
placements financiers offerts sur tous supports et médias y
compris en ligne ; services de gestion financière pour les
particuliers et les entreprises ; estimations financières y
comprises celles liées au domaine de l’assurance ; services de
constitution de capitaux ou de rentes y compris liés au domaine
de l’assurance ; services d’intermédiaires en matière financière ;
estimations financières ; services d’investissements de capitaux ;
services de pensions (affaires financières) ; services de
financement ; services de planification financière ; estimations
fiscales ; expertises fiscales ; affaires monétaires ; actuariat ;
investissement de capitaux ; études dans le domaine financier et
fiscal ; analyse des marchés financiers ; placements ou
investissements financiers ou boursiers ; gestion de placements
et investissements financiers ou boursiers ; estimations fiscales ;
services fiduciaires ; gérance de fortunes ; opérations bancaires ;
opérations financières ; opérations monétaires ; parrainage
financier ; services bancaires, financiers, monétaires et
d’assurances en ligne sur des réseaux de télécommunications,
des réseaux télématiques et des réseaux de communications
informatiques de type Internet et Intranet via des sites
électroniques.
Classe N° 45 : Services juridiques ; informations et conseils
juridiques ; services juridiques fournis dans le cadre d’une
association et notamment services d’information juridique et de
conseil juridique fournis aux adhérents dans le domaine des
contrats d’épargne et d’assurances-vie ; expertises juridiques et
économiques ; services de représentation juridique en matière
d’épargne et d’assurances-vie ; résolution de litiges et services
d’arbitrage.
118
N° National : 09 3 674 820
BioTopics SAS,
BORDEAUX.
SAS,
9
rue
charles
Lamoureux,
33000
BioTopics, SAS, 9 rue charles Lamoureux, 33000 BORDEAUX.
N° National : 09 3 674 832
à : I.N.P.I. PARIS
CASANOVA, SAS, LE PROMETHEE, 65 AVENUE DU GENERAL DE
GAULLE, 77420 CHAMPS SUR MARNE.
CASANOVA, LE PROMETHEE, 65 AVENUE DU GENERAL DE
GAULLE, 77420 CHAMPS SUR MARNE.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
buts culturels ou éducatifs.
N° National : 09 3 674 827
à : I.N.P.I. PARIS
Etat Français représente par le ministère du Logement Agence
Nationale pour l’habitat, 8 avenue de l’Opéra, 75001 PARIS,
N° SIREN : 180 067 027.
Agence Nationale de l’Habitat, 8 avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
N° National : 09 3 674 866
à : I.N.P.I. PARIS
GDF SUEZ, Société Anonyme, 16-26 rue du Docteur Lancereaux,
75008 PARIS, N° SIREN : 542 107 651.
GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l’Innovation Mission
Valorisation Innovation, 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
BP. 33, 93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX.
Classe N° 4 : Combustibles, compositions combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, gaz
naturel, gaz d’éclairage, gaz de pétrole à l’état gazeux ou liquéfié,
combustibles biologiques (bois, alcools, huiles végétales),
compositions de combustibles notamment méthane, hydrogène
liquide, gazeux. Energie électrique.
Classe N° 35 : Promotion pour le compte de tiers de produits
fonctionnant à l’aide de tout type d’énergie ; étude et recherches
de marché ; conseils et information commerciales sur les
consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulation
tarifaire et prévisions de consommation ; analyse de prix de
revient ; démonstration de produits, diffusion d’annonces
publicitaires ; expertise en affaires ; relations publiques ; locations
d’espaces publicitaires ; recherches de partenariat dans le
domaine des affaires, aide à la direction des affaires et conseils en
organisation et direction des affaires dans le domaine de la
protection de l’environnement, des énergies nouvelles, de la
préservation des richesses naturelles et du développement
durable ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de
l’environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des
richesses naturelles et du développement durable ; distribution de
tracts, d’échantillons, de prospectus, d’imprimés ; organisation
d’exposition à buts commerciaux et de publicité ; études et
recherches de marché dans le domaine de la protection de
richesses naturelles et du développement durable ; publicité, aide
à la création d’association (aide à la direction des affaires).
Classe N° 36 : Parrainage financier ; recherche de partenariats
dans le domaine du parrainage financier ; collecte de
bienfaisance ; consultation en matière financière pour des
opérations de parrainage financier, de mécénat ou de
bienfaisance. Financement d’études et de projets à dimension
humanitaire ; constitution de capitaux ; transactions financières ;
services d’aide financière à destination des organismes sans but
lucratif, organisations non gouvernementales ou programmes
spécifiques dans le domaine de l’action humanitaire ou du
parrainage financier notamment.
Classe N° 37 : Information en matière de construction ;
supervision de travaux de construction ; installation, maintenance
et réparation d’installations énergétiques, information en matière
de réparation, installation et maintenance d’installations
énergétiques d’usines, de bâtiments ; construction, entretien et
réparation d’installations de mise à disposition et/ou de
production et/ou de distribution d’énergie notamment
d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ; construction
d’installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets,
ordures ou déchets industriels ; construction d’installations de
119
traitement et/ou de purification des eaux usées ; construction de
canalisations de transport de gaz, fluides et solides ; réparation et
entretien des installations et canalisations précitées ; installation
et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et
maisons individuelles.
Classe N° 39 : Services de transport, de distribution et de
fourniture d’énergie, notamment d’électricité, de gaz,
d’hydrocarbures, de vapeur d’eau et de chaleur urbaine. Services
d’adduction d’eau, de distribution des eaux, services de collecte
des eaux usées urbaines ou industrielles. Transport de gaz et de
fluides au moyen de conduites ; informations et conseils en
matière de transport, de distribution et de fourniture d’énergie et
d’eau. Stockage de gaz.
Classe N° 40 : Services de traitement et de transformation des
déchets produits par les particuliers, les collectivités et les
entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux,
solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ;
services de purification, et de régénération de déchets ; services
de recyclage d’ordures et de déchets, services de compostage
d’ordures et de déchets ; services de valorisation de déchets
industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des
collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de
valorisation énergétique et biologique d’ordures et de déchets ;
services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des
sols et de sites dégradés (décontamination) ; services de
destruction d’ordures et de déchets, services d’incinération
d’ordures et de déchets, services d’élimination de déchets
industriels toxiques, de déchets industriels, domestiques,
hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de
traitement de l’eau, services de désalinisation de l’eau, services
de traitement des eaux par l’introduction de réactif, en particulier
dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale
et dans les eaux à usage industriel, services d’assainissement et
de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de
production d’eau.
Classe N° 41 : Education, formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours,
organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès, organisation d’expositions
à but éducatif, publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Téléenseignement dans le domaine de l’énergie, de
richesses naturelles et du développement durable ; organisation
de
manifestations
culturelles
concernant
l’énergie,
l’environnement, les énergies nouvelles, la préservation des
richesses naturelles et le développement durable ; édition de
livres, revues ; organisation de concours en matière d’éducation
ou de divertissement ; formation dans le domaine de l’énergie, de
richesses naturelles et du développement durable ; mise à
disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but
d’enseignement ou de divertissement.
Classe N° 42 : Services d’inspection (contrôle) de projets de
constructions.
N° National : 09 3 674 867
à : I.N.P.I. PARIS
GDF SUEZ, Société Anonyme, 16-26 rue du Docteur Lancereaux,
75008 PARIS, N° SIREN : 542 107 651.
GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l’Innovation Mission
Valorisation Innovation, 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
BP. 33, 93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX.
Classe N° 4 : Combustibles, compositions combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, gaz
naturel, gaz d’éclairage, gaz de pétrole à l’état gazeux ou liquéfié,
120
combustibles biologiques (bois, alcools, huiles végétales),
compositions de combustibles notamment méthane, hydrogène
liquide, gazeux. Energie électrique.
Classe N° 35 : Promotion pour le compte de tiers de produits
fonctionnant à l’aide de tout type d’énergie ; étude et recherches
de marché ; conseils et information commerciales sur les
consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulation
tarifaire et prévisions de consommation ; analyse de prix de
revient ; démonstration de produits, diffusion d’annonces
publicitaires ; expertise en affaires ; relations publiques ; locations
d’espaces publicitaires ; recherches de partenariat dans le
domaine des affaires, aide à la direction des affaires et conseils en
organisation et direction des affaires dans le domaine de la
protection de l’environnement, des énergies nouvelles, de la
préservation des richesses naturelles et du développement
durable ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de
richesses naturelles et du développement durable ; distribution de
tracts, d’échantillons, de prospectus, d’imprimés ; organisation
d’exposition à buts commerciaux et de publicité ; études et
recherches de marché dans le domaine de la protection de
richesses naturelles et du développement durable ; publicité, aide
à la création d’association (aide à la direction des affaires).
Classe N° 36 : Parrainage financier ; recherche de partenariats
dans le domaine du parrainage financier ; collecte de
bienfaisance ; consultation en matière financière pour des
opérations de parrainage financier, de mécénat ou de
bienfaisance. Financement d’études et de projets à dimension
humanitaire ; constitution de capitaux ; transactions financières ;
services d’aide financière à destination des organismes sans but
lucratif, organisations non gouvernementales ou programmes
spécifiques dans le domaine de l’action humanitaire ou du
parrainage financier notamment.
Classe N° 37 : Information en matière de construction ;
supervision de travaux de construction ; installation, maintenance
et réparation d’installations énergétiques, information en matière
de réparation, installation et maintenance d’installations
énergétiques d’usines, de bâtiments ; construction, entretien et
réparation d’installations de mise à disposition et/ou de
production et/ou de distribution d’énergie notamment
d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ; construction
d’installations de recyclage et/ou de retraitement des déchets,
ordures ou déchets industriels ; construction d’installations de
traitement et/ou de purification des eaux usées ; construction de
canalisations de transport de gaz, fluides et solides ; réparation et
entretien des installations et canalisations précitées ; installation
et maintenance de systèmes intelligents pour les bâtiments et
maisons individuelles.
Classe N° 39 : Services de transport, de distribution et de
fourniture d’énergie, notamment d’électricité, de gaz,
d’hydrocarbures, de vapeur d’eau et de chaleur urbaine. Services
d’adduction d’eau, de distribution des eaux, services de collecte
des eaux usées urbaines ou industrielles. Transport de gaz et de
fluides au moyen de conduites ; informations et conseils en
matière de transport, de distribution et de fourniture d’énergie et
d’eau. Stockage de gaz.
Classe N° 40 : Services de traitement et de transformation des
déchets produits par les particuliers, les collectivités et les
entreprises (publiques ou privées), des déchets banals, spéciaux,
solides, liquides, dangereux et informations dans ces domaines ;
services de purification, et de régénération de déchets ; services
de recyclage d’ordures et de déchets, services de compostage
d’ordures et de déchets ; services de valorisation de déchets
industriels, ménagers, hospitaliers, spéciaux, banals, des
collectivités, des entreprises (publiques ou privées), services de
valorisation énergétique et biologique d’ordures et de déchets ;
services de dépollution des sols ; services de réhabilitation des
sols et de sites dégradés (décontamination) ; services de
destruction d’ordures et de déchets, services d’incinération
d’ordures et de déchets, services d’élimination de déchets
industriels toxiques, de déchets industriels, domestiques,
hospitaliers, banals et spéciaux non toxiques ; services de
traitement de l’eau, services de désalinisation de l’eau, services
de traitement des eaux par l’introduction de réactif, en particulier
dans les eaux destinées à la consommation humaine ou animale
et dans les eaux à usage industriel, services d’assainissement et
de traitement des eaux résiduaires industrielles, services de
production d’eau.
Classe N° 41 : Education, formation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours,
organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès, organisation d’expositions
à but éducatif, publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Téléenseignement dans le domaine de l’énergie, de
richesses naturelles et du développement durable ; organisation
de
manifestations
culturelles
concernant
l’énergie,
l’environnement, les énergies nouvelles, la préservation des
richesses naturelles et le développement durable ; édition de
livres, revues ; organisation de concours en matière d’éducation
ou de divertissement ; formation dans le domaine de l’énergie, de
richesses naturelles et du développement durable ; mise à
disposition (location ou prêt) de supports enregistrés ayant un but
d’enseignement ou de divertissement.
Classe N° 42 : Services d’inspection (contrôle) de projets de
constructions.
N° National : 09 3 674 868
à : I.N.P.I. PARIS
IP MULTIMEDIA, SA, 1 rue de Verdun, 34000 MONTPELLIER,
N° SIREN : 408 687 309.
IP MULTIMEDIA, 1 rue de Verdun, 34000 MONTPELLIER.
Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; émissions
location
de
films
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
micro-édition ;
électronique ;
Classe N° 45
d’horoscopes.
matrimoniales ;
:
Agences
établissement
N° National : 09 3 674 871
à : I.N.P.I. PARIS
HPP, SARL, 50 bis Bd du Général Leclerc, 92200 NEUILLY.
HPP, 50 bis Bd du Général Leclerc, 92200 NEUILLY.
121
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; Disques video préenregistrés ou
vierges ; disques laser pré enregistrés ou vierges, cassette a
bande magnetique ; cassettes vidéo ; disques compacts video et
audio, carte memoire ou à microprocesseur ; clef USB, apareils
téléphoniques, téléphones, téléphones portables, appareils pour
jeux conçus pour être utilisés avec un ecran d affichage
independant ;
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Divertissement ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique.
N° National : 09 3 674 887
à : I.N.P.I. PARIS
MUTUELLE GENERALE DES CHEMINOTS (MUTUELLE), Mutuelle
Régie par les livres I et II du Code de la Mutualité, 2 et 4 Place de
l’Abbé Georges Hénocque, 75013 PARIS, N° SIREN : 775 678 550.
MGC, M. Wencker, Directeur Général, 2 et 4 Place de l’Abbé
Georges Hénocque, 75013 PARIS.
N° National : 09 3 674 893
à : I.N.P.I. PARIS
vincent MEGRET, 14 lotissement Lemerle, 97400 SAINT-DENIS.
vincent MEGRET, 14 lotissement Lemerle, 97400 SAINT-DENIS.
Classe N° 35 : – accompagnement individuel ou collectif des
salariés pour le développement de leurs potentiels et de leurs
savoir-faire dans le cadre d’objectifs professionnels ; à savoir
conseil en communication. – conseil en management et
organisation des affaires. ;
conseil en orientation professionnelle. ;
conseil et soutien psychologique.
N° National : 09 3 674 894
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
à : I.N.P.I. PARIS
SPAEEM, (Association) Loi 1901, 18 rue de Varenne, 75007PARIS,
N° SIREN : 784 295 479.
SPAEEM, 18 rue de Varenne, 75007 PARIS.
122
N° National : 09 3 674 901
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION PRIX 2 COURT, ASSOCIATION LOI 1901, Palais des
Congrès de Madiana, 97233 SCHOELCHER MARTINIQUE.
ASSOCIATION PRIX 2 COURT, c/o MEDIAGESTION, Palais des
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
location
de
films
location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 41 : Éducation ; formation.
N° National : 09 3 674 898
à : I.N.P.I. PARIS
FAIR, SARL, 14 boulevard Winston Churchill, 44000 NANTES,
N° SIREN : 478 934 045.
FAIR, 14 boulevard Winston Churchill, 44000 NANTES.
N° National : 09 3 674 902
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION PRIX 2 COURT, ASSOCIATION LOI 1901, Palais des
ASSOCIATION PRIX 2 COURT, c/o MEDIAGESTION, Palais des
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage
de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
services de photographie.
N° National : 09 3 674 909
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
logiciels ; études de projets techniques.
DEAL INFORMATIQUE, SA à directoire, 27 Avenue de la Poterie,
33170 GRADIGNAN, N° SIREN : 344 049 580.
DEAL INFORMATIQUE, 27 Avenue de la Poterie,
GRADIGNAN.
33170
123
N° National : 09 3 674 954
à : I.N.P.I. PARIS
H-JURIS, Société d’Exercice Libéral à Responsabilité Limitée, 10
avenue
Auguste
Renoir,
78160
MARLY
LE
ROI,
N° SIREN : 508 961 901.
Cabinet THIBON-LITTAYE, BP 19, 78164 MARLY LE ROI CEDEX.
Classe N° 35 : Ventes aux enchères.
Classe N° 36 : Service de recouvrement de créances.
Classe N° 41 : Rédactions d’actes en matière juridique.
Description de la marque : Bleu : PANTONE 2726 C ; Gris :
PANTONE 877 C ; Vert : PANTONE 369 C.
Classe N° 45 : Services juridiques ; recherches en matière
juridique ; consultations en matière juridique ; représentation en
matière juridique ; recherches légales ; recherches judiciaires ;
constatations (services d’huissiers) ; exécution forcée (services
d’huissiers).
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 41 : Formation ;
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur.
N° National : 09 3 674 957
à : I.N.P.I. PARIS
GUYARD Gaelle, Terres de Palard, 47200 MARCELLUS, agissant
pour le compte de la Société “ SWEET HORSE ” en cours de
formation.
N° National : 09 3 674 943
GUYARD GAELLE, TERRES DE PALARD, 47200 MARCELLUS.
à : I.N.P.I. NICE
PHARMADOZ, SAS, 971 CHEMIN FONT CAILLOURE, 06510
GATTIERES.
PHARMADOZ, 971 CHEMIN FONT CAILLOURE,
GATTIERES.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques.
06510
Classe N° 25 : Vêtements, bonneterie.
Classe N° 31 : Aliments pour animaux.
Classe N° 3 : Savons ; dentifrices ; Huiles essentielles,
cosmétiques et lotions pour les cheveux : tous ces produits
relevant du monopole pharmaceutique et fabriqués sous contrôle
médical ;
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes.
N° National : 09 3 674 958
à : I.N.P.I. PARIS
S.A.R.L BISCUITERIE DE PONT AVEN, 8, rue du chanoine Moreau,
29000 QUIMPER.
MR COLLIN Patrick, Biscuiterie de PONT AVEN, 8, rue de Chanoine
Moreau, 29000 QUIMPER.
124
N° National : 09 3 674 963
à : I.N.P.I. PARIS
BESANÇON PATRICK, LA GARRIGUE, 24200 SAINT ANDRÉ
D’ALLAS.
BESANÇON PATRICK, LA GARRIGUE, 24200 SAINT ANDRÉ
D’ALLAS.
Classe N° 29 : Conserves de poissons, conserves de viandes,
gelées, confitures, compotes, salaison.
Classe N° 30 : Patisserie confiseries. Biscuiteries, gateaux.
Sucreries, chocolat.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques, (à l’exception des bières).
Cidres, digestifs, spiritueux.
Description de la marque : TYPOGRAPHIE = SALOON NOIR : C 50
– M 70 – J 80 – N 80 JAUNE : C 5 – M 10 – J 100 – N 00 BLEU : C 70
– M 15 – J 00 – N 00 ORANGE : C 0 – M 50 – J 100 – N 00
N° National : 09 3 674 960
à : I.N.P.I. PARIS
GERARD DI VITO, 0 LE SERRE, 04270 SAINT JULIEN D’ASSE,
N° SIREN : 514 460 823.
GERARD DI VITO, 0 LE SERRE, 04270 SAINT JULIEN D’ASSE.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, peaux d’animaux, fouets,
sellerie, lassots, portefeuilles, porte monnaie, malles et valises,
sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage.
Classe N° 24 : Tissus, couvertures, linge de lit, linge de maison.
Classe N° 25 : Vêtements, chemises, t-shirts gilets, pantalons,
jupes, ponchos, sous vêtements, vêtements en cuir ou en
imitation du cuir, ceintures, manteaux, vestes, caracos, foulards,
cravates chaussures, mocassins, bottes, bottines, chapeaux,
casquettes.
Classe N° 38 : Raccordement par telecommunication à un réseau
informatique mondiale et service de messagerie electronique.
Produits ou services désignés : – service de conseils, d’achats et
de regroupements pour le compte de tiers permettant au clients
de voir les produits, de juger de leur qualité et d’acheter commodément et en toute connaissance le produit suivant : – joints pour
vannes de puits pétroliers en caoutchouc et trichlorofluorocarbone résistant au sulfure d’hydrogène. Diamètre courant 96,82
mm. Dimension pouvant évoluer en fonction d’éventuels changements de caractéristiques desdites vannes. – entreposage, emballage, et organisation de transports et assurances de matières
caoutchoutées manufacturées à destination de la France et de
l’étranger.
N° National : 09 3 674 967
à : I.N.P.I. PARIS
CLEMENT-FROMENTEL HADRIEN, Agissant pour le compte de la
société Nelios en cours de formation, 8 rue des Acacias, 75017
PARIS.
Nelios, 8 rue des Acacias, 75017 PARIS.
Classe N° 36 : Fonds communs de placement dans l’innovation,
capital-risque, capital investissement, capital développement,
capital d’amorçage, capital transmission, capital retournement,
fonds communs de placement à risque et fonds d’investissement
de proximité à savoir services bancaires ou financiers.
Classe N° 42 : Bureau d’étude de projets techniques dans les
domaines
des
énergies
renouvelables,
de
l’énergie
complémentaire, de l’éolien, du solaire, du photovoltaïque, de
l’électricité éolienne, de l’électricité renouvelable, de l’électricité
solaire, de l’électricité, de la chaleur, des panneaux
photovoltaïques, des modules photovoltaïques, du cristallin de
silicium et micromorphe.
N° National : 09 3 674 978
à : I.N.P.I. PARIS
FEMME EXPAT COMMUNICATION, SARL, 6 rue d’Uzès, 75002
PARIS, N° SIREN : 438 575 466.
FEMME EXPAT COMMUNICATION, 6 rue d’Uzès, 75002 PARIS.
125
micro-édition ; Services de formation, accompagnement de
personne ou d’equipe (coaching) consacrés à la mobilité
internationale dans le domaine de l’aide au changement et dans
l’interculture à savoir : conseils en orientation professionnelle,
ateliers pour enfants et adolescents de préparation à
l’expatriation et au retour en France à savoir : formations mobilité
internationale. Editions de donnees informatiques.
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Créations de sites
Internet.
N° National : 09 3 674 985
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ET COMMERCIAL
SODETOUR, S.A., Route du Mont Saint Michel, 50170 LE MONT
ST MICHEL, N° SIREN : 405 650 334.
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, Place Newquay,
BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Description de la marque : EXPAT COMMUNICATION
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Location d’espace
publicitaire sur site Internet, informations commerciales ;
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
des réseaux informatiques mondiaux ; Service de transmission
d’informations
par
voie
télématique,
service
de
télécommunications et de messageries électroniques par réseaux
Internet. ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
(cuir et imitations du cuir) non compris dans d’autres classes, à
savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destines à
contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, malles,
mallettes, cartables, serviettes et porte-documents, valises, portecartes (portefeuille), portefeuilles et porte-monnaie, sacs à dos,
sacs à main, sacs de plage, sacs de sport ; parapluies, parasols et
cannes ; fouets et sellerie ;
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque), à savoir balais,
seaux, casseroles, moules de cuisine, saladiers non en métaux
précieux, seaux à glaces, moules à glaçons, spatules [ustensiles
de cuisine], gobelets en papier ou en matières plastiques, moules
à gâteaux, planches à découper pour la cuisine, passoires non en
métaux précieux, passe-thé non en métaux précieux, poubelles ;
tendeurs de vêtements, brûle-parfums, gants de ménage gants de
jardinage, planches à repasser, pinces à linge plats non en métaux
précieux, plateaux non en métaux précieux, presse-fruits non
électriques à usage ménager, torchons [chiffons] de nettoyage,
nécessaires de toilette ouvre-bouteilles, tire-bouchons, corbeilles
à pain, planche à pain, peignes et éponges, brosses (à l’exception
des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de
nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvre (à l’exception du
verre de construction), objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre, bocaux, boites à savon, boites à thé (non en métaux
précieux), boites en métal pour la distribution de serviettes en
papier, boites en verre, bols, bonbonnières non en métaux
précieux, bouchons de verre, bouteilles, coupes à fruits, porte
couteaux, services à liqueurs, poignées de portes en porcelaine,
porcelaines, poteries, pots, couvercles de pots, pots à fleurs,
statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, théières non en métaux
précieux, vases non en métaux précieux, verres à boire, carafes,
étendoirs à linge, poivriers non en métaux précieux, salières non
en métaux précieux, services (vaisselle) non en métaux précieux,
soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux
précieux, services à thé non en métaux précieux, tasses non en
126
métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vases non en
métaux précieux,, verres (récipients), verres à boire ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain,
caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de
bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête (habillement), bottes,
bretelles,
caleçons,
casquettes,
chapeaux,
chaussettes,
chaussons, chemises, chemisettes, ceintures (habillement),
culottes, écharpes, espadrilles, foulards, gilets, imperméables,
linge de corps, maillots, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs
de bain, pull-overs, pyjamas, robes, sandales, slips, sousvêtements, vareuses, vestes, visières (chapellerie), gants
(habillement) ;
N° National : 09 3 674 996
à : I.N.P.I. PARIS
Mme JOUFFRET CHRISTIANE, C/o Mr BAGNOL RAYMOND, 6
RUE WILFRAM PUGET, 13008 MARSEILLE.
Mme JOUFFRET CHRISTIANE, C/o MONSIEUR BAGNOL
RAYMOND, 6 RUE WILFRAM PUGET, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 39 : Organisation de voyages, d’excursions,
accompagnement de voyageurs, informations en matière de
transport, services de parcs de stationnement notamment pour
caravanes et véhicules de loisirs, réservation pour les voyages,
réservation de places de voyage, visites touristiques,
informations dans le domaine touristique en matière de sport,
location de véhicules ;
Classe N° 41 : Education, divertissement, activités sportives et
culturelles, services de loisirs, jardins et parcs d’attractions,
services de camps de vacances (divertissement), informations en
matière de divertissement, organisation de concours
(divertissement), services de billetterie (divertissement),
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs, services
de musées (présentation, expositions) ;
Classe N° 43 : Agences de logement (hôtels, pensions), services
hôteliers, réservation d’hôtels, services de môtels, location et
réservation de logements temporaires, exploitation (mise à
disposition) de terrains de camping, exploitation (mise à
disposition) de terrains pour hébergement en camping car,
location de tentes, services de restauration (alimentation),
restauration (repas), restaurants à service rapide et permanent,
restaurants libre service, services de bar, services de caférestaurant, services de cafétéria, services de traiteur ;
informations dans le domaine touristique en matière
d’hébergement temporaire (hôtels, pensions).
N° National : 09 3 674 987
à : I.N.P.I. LILLE
SARL BOUQUET BULLE, SARL, ZA Dyna Ouest, 4 rue du Cerisier,
49600 BEAUPREAU, N° SIREN : 399 007 152.
Classe N° 35 : Organisation d’exposition à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ou
téléphoniques, émissions radiophoniques ou télévisées, services
téléconférence.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beuté pour être humains,
salons de beauté.
N° National : 09 3 674 998
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphane COUMAU, Agissant pour le compte de la société
“ CPR ” en cours de formation, 7 bis rue Paul de KOCK, 92500
RUEIL MALMAISON.
Stéphane COUMAU, 7 bis rue Paul de KOCK, 92500 RUEIL
MALMAISON.
CABINET BEAU DE LOMENIE, Immeuble EUROCENTRE –
EURALILLE, 179 Boulevard de Turin, 59777 LILLE.
Classe N° 16 : Matières plastiques pour l’emballage, à savoir,
feuilles, films, sacs, sachets, pochettes, enveloppes.
Classe N° 21 : Structure en matière plastique, à savoir support
pour arrangements floraux ; vases.
Classe N° 31 : Plantes et fleurs naturelles.
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
ingénieurs ; études de projets techniques ; consultation en
matière d’ordinateurs.
127
N° National : 09 3 675 006
N° National : 09 3 675 016
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent Chemineau, Agissant pour le compte de la société
“ Société Nouvelle ” en cours de formation, 23 Calle Rey Don
Jaime, 03791 CAMPELL, La Vall de Laguar – Alicante, ESPAGNE.
à : I.N.P.I. PARIS
I.D VIN, sarl, 2, rue Diderot, 11560 FLEURY.
I.D VIN, sarl, 2, rue Diderot, 11560 FLEURY.
Laurent Chemineau, 23 Calle Rey Don Jaime, 03791 CAMPELL, La
Vall de Laguar – Alicante, Espagne.
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ;
services de loisir.
N° National : 09 3 675 008
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
N° National : 09 3 675 018
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Remi Blanc, 8 quai Eugéne GAUDINEAU, 77400 POMPONNE.
Rémi BLANC, 8 quai Eugéne GAUDINEAU, 77400 POMPONNE.
julie Khoudja, 6 rue
N° SIREN : 514 278 175.
des
Prés,
77310
PONTHIERRY,
julie Khoudja, 6 rue des Prés, 77310 PONTHIERRY.
Classe N° 16 : Affiches ; cartes ;
prospectus, imprimés, échantillons).
Classe N° 25 : Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport.
N° National : 09 3 675 025
à : I.N.P.I. PARIS
Anthony CASSAYRE, 42 avenue ravanel le rouge, 74400
CHAMONIX MONT BLANC, N° SIREN : 513 323 469.
gestionnaire de site de rencontre, 42 avenue ravanel le rouge,
74400 CHAMONIX MONT BLANC.
128
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
réseau informatique ; locations d’espaces publicitaires.
N° National : 09 3 675 032
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Label Rouge, IG et STG – FedeLIS, (association) loi
1901, 31 bis avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 94440
VILLECRESNES.
FedeLIS, 31 bis avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 94440
VILLECRESNES.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion d’annonces publicitaires ;
sylviculture.
services de loisir ; organisation et conduite de colloques,
Classe N° 44 : Services hospitaliers.
N° National : 09 3 675 033
à : I.N.P.I. PARIS
Denis Barthélemy, 13 Friant, 75014 PARIS.
Denis Barthélemy, 13 Friant, 75014 PARIS.
N° National : 09 3 675 041
à : I.N.P.I. PARIS
dayu xu, Agissant pour le compte de la société “ AYAKO SUSHI ”
en cours de formation, 84 bd de masséna, 75013 PARIS.
dayu xu, 84 bd de masséna, 75013 PARIS.
Classe N° 41 : Divertissement.
N° National : 09 3 675 040
à : I.N.P.I. PARIS
Danièle Cuny, 1 rue de la Faïencerie, 54000 NANCY.
Un pas vers les sixties, (association) loi 1901, 1 rue de la
Faïencerie, 54000 NANCY.
Un pas vers les sixties, 1 rue de la Faïencerie, 54000 NANCY.
prédomine ;
Classe N° 43 : Restauration (alimentation), restauration japonais,
sushi bar, restauration asiatique, restauration rapide, traiteurs
(alimentation), salons de thé, bistros, cantines, service hôteliers,
restauration libre service, café bar, caféterias.
N° National : 09 3 675 042
à : I.N.P.I. NANCY
Fédération Française du Bâtiment de Lorraine, Association
déclarée, syndicat professionnel loi du 21 mars 1884, 62 rue de
Metz, BP 83333, 54014 NANCY CEDEX, N° SIREN : 783 344 849.
Fédération Française du Bâtiment de Lorraine, 62 rue de Metz,
BP 83333, 54014 NANCY CEDEX.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; microédition.
N° National : 09 3 675 046
129
de volets ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs
métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus
particulièrement volets métalliques ; caissons de volets roulants
métalliques ; stores d’extérieur métalliques.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
joints pour fenêtres, portes, vérandas et vitrages ; mastics pour
joints ; profilés non métalliques, y compris les profilés en
polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la
rénovation de fenêtres, portes, vérandas ; parquets et lames de
parquets, planchers non métalliques, escaliers non métalliques ;
boîtes aux lettres en maçonnerie ; stores d’extérieur ni
métalliques, ni en matières textiles.
monuments non métalliques ; arrêts, cadres, galets, châssis,
battants, dormants, armatures, paumelles, croisillons, parecloses,
tringlerie, ferrures, garnitures, caches et poignées de portes et de
fenêtres, tous ces produits étant non métalliques ; huisseries non
métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux
non métalliques pour la réalisation de portes et notamment de
portes d’entrée ; volets battants, volets roulants et plus
généralement volets non métalliques ; caissons de volets roulants
non métalliques ; verres pour vitres ; doubles vitrages ; stores
d’extérieur non métalliques.
administration commerciale ; travaux de bureau ; vente en détail,
vente en gros et vente en ligne de constructions métalliques et
non métalliques, y compris portes, fenêtres, vérandas et volets ;
présentation de produits sur tous moyens de communication
pour la vente en détail et en gros ; services rendus par une société
proposant une franchise ou un partenariat, à savoir, aide dans
l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale,
notamment dans le domaine des portes, fenêtres, vérandas et
volets ; conseils en organisation et en direction des affaires,
consultations professionnelles d’affaires.
Classe N° 37 : Services de construction d’édifices, de routes, de
ponts ; services de réparation et services d’installation de
fenêtres, de serrures, de coffres-forts, de portes, de volets, de
stores, de parquets, de planchers, d’escaliers, de boîtes aux
lettres ; services de réparation et de rénovation dans le domaine
du bâtiment ; service de pose, d’installation, d’entretien, de
réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de
la menuiserie, notamment des portes, des fenêtres, des stores et
des volets.
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE FENETRES, Société par actions simplifiée, 8, quai
Georges Clémenceau, 78380 BOUGIVAL, N° SIREN : 393 917 323.
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
N° National : 09 3 675 051
à : I.N.P.I. PARIS
Duthoit Administration de Biens, société anonyme à conseil
d’administration,
3
passage
Doisy,
75017
PARIS,
N° SIREN : 303 601 587.
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie métalliques non
électrique et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ;
coffres-forts ; minerais ; arrêts, cadres, galets, châssis, battants,
dormants, armatures, paumelles, croisillons, parecloses,
tringlerie, ferrures, garnitures, caches et poignées de portes et de
fenêtres métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ;
huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux
métalliques pour la réalisation de portes et notamment de portes
d’entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et
fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non
électriques d’ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et
130
Classe N° 36 : Affaires immobilières, agences immobilières,
administration de biens immobiliers, gérance de biens
immobiliers, gestion immobilière, courtage en matière
immobilière, estimations immobilières, conseils en matière
d’assurances, en particulier d’assurances de biens immobiliers,
conseils en matière de financement de biens immobiliers ;
parrainage financier.
sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives.
Classe N° 42 : Consultation en matière d’isolation de bâtiments, à
savoir conseils en construction ; consultation en matière
d’économies d’énergie ; conseils et consultations en matière de
diagnostics techniques dans le domaine immobilier (diagnostics
amiante, termites, plomb, performance énergétique, habitabilité,
contrôle de l’état des installations de gaz et d’électricité, conduites
et canalisations).
Classe N° 45 : Services juridiques ; conseils en matière de sécurité
des bâtiments.
N° National : 09 3 675 058
à : I.N.P.I. PARIS
ÉDITIONS LA PENSÉE SAUVAGE, SARL, BP 141, 12 Place Notre
Dame, 38002 GRENOBLE CEDEX, N° SIREN : 303 891 584.
ÉDITIONS LA PENSÉE SAUVAGE, BP 141, 38002 GRENOBLE
CEDEX.
N° National : 09 3 675 065
à : I.N.P.I. PARIS
Patricia Giner, 597 A route de Pierrefeu, 83260 LA CRAU.
Patricia Giner, 597 A route de Pierrefeu, 83260 LA CRAU.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et
leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ; Bijoux fantaisies, pierres semi
précieuses, argent, plaqué argent, céramique, résine, cristal et
tout métal.
N° National : 09 3 675 072
à : I.N.P.I. PARIS
GLACES DES ALPES, SAS, 00 P.A.E LA CAILLE, 74350 ALLONZIER
LA CAILLE, N° SIREN : 345 150 262.
GLACES DES ALPES, 00 P.A.E LA CAILLE, 74350 ALLONZIER LA
CAILLE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
micro-édition.
Description de la marque : – Bleu de la vague : C80 – M40 – J0 –
N0 – Ecriture Glaces des : C100 – M80 – J0 – N0 – Montagnes : C0
– M0 – J0 – N27 – Boule verte : C20 – M0 – J30 – N0 – Boule rose :
C0 – M15 – J15 – N0 – Boule jaune : C0 – M10 – J40 – N0
chocolat ou de thé ; Tous les produits précités sont élaborés ou
fournis de façon non industrielle par un artisan.
N° National : 09 3 675 086
à : I.N.P.I. GRENOBLE
131
N° National : 09 3 675 097
à : I.N.P.I. PARIS
Sylmi-Sébastien Delanoë, 58 Allée des Romantiques, 38100
GRENOBLE.
EXAPRINT, SAS, ZAC DES COMMANDEURS, 21 RUE MARCEL
CARNE, 34970 LATTES, N° SIREN : 422 843 797.
Sylmi-Sébastien Delanoë, 58 Allée des Romantiques, 38100
GRENOBLE.
LEXIATEAM, 31 RUE SAINT LOUIS, 34000 MONTPELLIER.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ;
(gréement) ; Accessoire pour vélo qui protège le cycliste des
intempéries lors de ses déplacements à savoir :
Classe N° 25 : Capote imperméable de forme de demi-sphère ;
Classe N° 39 : Transport.
N° National : 09 3 675 094
à : I.N.P.I. PARIS
Red Tracks Publishing, sarl, 1 place Paul Verlaine, 92100
cyril martini, 134 boulevard exelmans, 75016 PARIS.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
services de photogravure.
N° National : 09 3 675 098
à : I.N.P.I. PARIS
Marc SAGNE, Agissant pour le compte de la société “ ACCECITé ”
en cours de formation, 10 de Peudrit, 17600 SAUJON.
Marc SAGNE, 10 de Peudrit, 17600 SAUJON.
Martini Red Tracks Publishing, 1 place Paul Verlaine, 92100
optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; micro-édition ;
ingénieurs.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques.
132
N° National : 09 3 675 099
N° National : 09 3 675 115
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat français des Ostéopathes, Syndicat, 9 Rue du 1er RAM,
10000 TROYES, N° SIREN : 444 288 658.
AZUR BAIE, SARL, 29 A AVENUE DES CHARTREUX, 13004
MARSEILLE, N° SIREN : 412 353 880.
Registre des Ostéopathes de France, (Association) loi 1901, 8 Rue
Thalès, 33692 MERIGNAC cedex.
AZUR BAIE, 29 A AVENUE DES CHARTREUX, 13004 MARSEILLE.
Syndicat français des Ostéopathes, 9 Rue du 1er RAM, 10000
TROYES.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; quincaillerie métallique ; coffres
métalliques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; affiches ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives
culturelles ; informations en matière de divertissement
d’éducation ; publication de livres ; organisation et conduite
colloques, conférences ou congrès ; publication électronique
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
et
ou
de
de
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; verre
isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ;
Classe N° 37 : Services d’étanchéité (construction) ; démolition de
constructions.
N° National : 09 3 675 118
N° National : 09 3 675 110
à : I.N.P.I. PARIS
GUINGOUAIN Jérôme, 40 Boulevard Jeanne d’Arc, 35000
RENNES, FR.
GOURVENNEC Armelle, 11 Boulevard Jeanne d’Arc, 35000
RENNES, FR.
GUINGOUAIN Jérôme, 40 Boulevard Jeanne d’Arc, 35000
RENNES.
Alix de Lauzanne, 2 rue des écoliers, 60680 JONQUIERES,
N° SIREN : 511 776 072.
Alix de Lauzanne, Private Kitchen, 2 rue des écoliers, 60680
JONQUIERES.
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
services hôteliers.
Classe N° 14 : Bijouterie, porte-clefs de fantaisie, médailles,
statues et figurines en métaux précieux, boites en métaux
précieux, objets d’art en métaux précieux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, articles de
papeterie, articles de bureau (à l’exception des meubles), clichés,
carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes,
livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d’art
gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non,
aquarelles, dessins, mouchoirs de poche en papier, serviettes de
toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs
plastiques pour l’emballage.
ménage et la cuisine, porcelaine, faïence. Bouteilles, objets d(’art
en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles et
nécessaire de toilette, poubelles, vaisselle, verres (récipients).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chemises, ceintures
(habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie,
chaussettes, chaussons, sous-vêtements.
N° National : 09 3 675 120
à : I.N.P.I. PARIS
EXCOFFIER HUGO, Le Prieuré de Ste Foy, 5 rue Deshay, 69110
STE FOY LES LYON.
Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
133
développement international d’entreprises, de représentations
d’entreprises auprès des pouvoirs publics, de conseils aux
entreprises dans la prospection en vue d’exportation, d’extension
internationale, à vocation commerciale, de recherches
d’investisseurs ; publication de livres, de revues, de manuels, de
recueils, de brochures ; édition de livres, brochures, revues,
manuel, recueil ; prêts de livres, de revues, de manuels, de
recueil ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de films
sur bandes vidéo, d’émissions télévisées, de reportages, de
débats, organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; organisation et
conduite de conférences, congrés, débats, symposiums,
colloques, séminaires, tables rondes, conférences de presse.
N° National : 09 3 675 121
à : I.N.P.I. NICE
Cécile NABAD, 12 av saint roch, 06560 VALBONNE.
Cécile NABAD, 12 av saint roch, 06560 VALBONNE.
Description de la marque : Lettres de la syllabe HU et de
PARTNERING en blanc ; lettres de la syllabe GO et de EXCOFFIER
en noir pantone BLACK C ; barre verticale en haut du O orange
pantone 144 C ; le tout sur fond beige pantone 452 C.
Classe N° 35 : Publicité. Conseils en marketing ; services de
recrutement ; consultations pour les questions de personnel ;
recherches de parrainage en matière économique ; consultations,
conseils, études, en matière de stratégie commerciale, de
politique
commerciale,
de
conjoncture
économique
internationale, d’analyse de risques commerciaux ou
économiques ; expertise en affaires ; aides et conseils
administratifs et économiques relatifs à la création, au
rapprochement, à la reprise, l’implantation, la délocalisation,
l’externalisation, le développement international des entreprises ;
représentations d’entreprises auprès des pouvoirs publics ;
conseils aux entreprises dans la prospection en vue d’exportation,
d’extension internationale, à vocation commerciale, de
recherches d’investisseurs ; expertises en affaires ; comptabilité ;
gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel
publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons, courriers
publicitaires ; affichages ; abonnements à tous supports
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; conseil
en stratégie des affaires, abonnements à des journaux pour des
tiers ; organisations d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; relations publiques ; recherche de marché ; services liés
à la vente au détail de produits pédagogiques, d’enseignement,
de recherches ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; services de réponses téléphoniques ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; recueil de données dans un
fichier central ; gestion administrative de lieux d’expositions à
buts commercial ou de publicité ; organisations de concours à
buts commerciaux ou de publicités ; analyse du prix de revient ;
établissement de déclarations fiscales ; facturation ; vérifications
de comptes. Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; estimations financières et bancaires ; aide, conseils
en matière de financement, d’assurances, d’implantation
immobilière ; services de financement, analyse financière ;
constitution et investissement de capitaux ; consultations en
matière financière, bancaire, d’investissements de capitaux, de
finance ; placement, constitution de fonds, parrainage financier ;
études, expertises, financières, fiscales, monétaires, bancaires ;
transactions financières ; recherches, étude et conseils en matière
de plans de financement, d’investissements de capitaux ;
placement de fonds, levée de fonds ; contrôle financier de gestion.
Education ; formation ; divertissement ; services de loisirs ;
activités sportives et culturelles ; informations en matières
d’éducation ; formations en matière de financement, de
comptabilité,
de
finances,
de
gestion,
d’assurances,
d’implantation immobilière, de création, de rapprochement, de
reprise, d’implantation, de délocalisation, d’externalisation, de
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe N° 16 : Porte-étiquette ;
Classe N° 20 : Meubles, présentoirs et enseigne en matière
plastique.
N° National : 09 3 675 122
à : I.N.P.I. PARIS
EXCOFFIER HUGO, Le Prieuré de Ste Foy, 5 rue Deshay, 69110
STE FOY LES LYON.
Classe N° 35 : Publicité. Conseils en marketing ; services de
recrutement ; consultations pour les questions de personnel ;
recherches de parrainage en matière économique ; consultations,
conseils, études, en matière de stratégie commerciale, de
politique
commerciale,
de
conjoncture
économique
internationale, d’analyse de risques commerciaux ou
économiques ; expertise en affaires ; aides et conseils
administratifs et économiques relatifs à la création, au
rapprochement, à la reprise, l’implantation, la délocalisation,
l’externalisation, le développement international des entreprises ;
représentations d’entreprises auprès des pouvoirs publics ;
conseils aux entreprises dans la prospection en vue d’exportation,
d’extension internationale, à vocation commerciale, de
recherches d’investisseurs ; expertises en affaires ; comptabilité ;
gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel
publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons, courriers
publicitaires ; affichages ; abonnements à tous supports
134
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; conseil
en stratégie des affaires. Abonnements à des journaux pour des
tiers ; organisations d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; relations publiques ; recherche de marché ; services liés
à la vente au détail de produits pédagogiques, d’enseignement,
de recherches ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; services de réponses téléphoniques ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; recueil de données dans un
fichier central ; gestion administrative de lieux d’expositions à
buts commercial ou de publicité ; organisations de concours à
buts commerciaux ou de publicités ; analyse du prix de revient ;
établissement de déclarations fiscales ; facturation ; vérifications
de comptes. Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; estimations financières et bancaires ; aide, conseils
en matière de financement, d’assurances, d’implantation
immobilière ; services de financement, analyse financière ;
constitution et investissement de capitaux ; consultations en
matière financière, bancaire, d’investissements de capitaux, de
finance ; placement, constitution de fonds, parrainage financier ;
études, expertises, financières, fiscales, monétaires, bancaires ;
transactions financières ; recherches, étude et conseils en matière
de plans de financement, d’investissements de capitaux ;
placement de fonds, levée de fonds ; contrôle financier de gestion.
Education ; formation ; divertissement ; services de loisirs ;
activités sportives et culturelles ; informations en matières
d’éducation ; formations en matière de financement, de
comptabilité,
de
finances,
de
gestion,
d’assurances,
d’implantation immobilière, de création, de rapprochement, de
reprise, d’implantation, de délocalisation, d’externalisation, de
développement international d’entreprises, de représentations
d’entreprises auprès des pouvoirs publics, de conseils aux
entreprises dans la prospection en vue d’exportation, d’extension
internationale, à vocation commerciale, de recherches
d’investisseurs ; publication de livres, de revues, de manuels, de
recueils, de brochures ; édition de livres, brochures, revues,
manuel, recueil ; prêts de livres, de revues, de manuels, de
recueil ; production de spectacles, de films, de téléfilms, de films
sur bandes vidéo, d’émissions télévisées, de reportages, de
débats, organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; organisation et
conduite de conférences, congrés, débats, symposiums,
colloques, séminaires, tables rondes, conférences de presse.
N° National : 09 3 675 126
Classe N° 7 : Générateurs d’électricité ; appareils de production
d’électricité ; moteurs électriques autres que pour les véhicules
terrestres ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ;
accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux
pour véhicules terrestres) ; alternateurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; onduleurs ; variateurs [régulateurs]
électriques ; accumulateurs électriques.
Classe N° 37 : Services d’installation, de réparation, d’entretien de
générateurs d’électricité, de moteurs électriques, de dispositifs de
commande de machines ou de moteurs, d’appareils de
production d’électricité.
N° National : 09 3 675 128
Yves TOUBOUL, Villa l’Anquillado, Impasse des cyprès, 13400
AUBAGNE.
AUBAGNE.
à : I.N.P.I. PARIS
BASTARD Angelo, Lotissement le Tertre des Forges, Pavillon
N 36, 33370 FARGUES SAINT HILAIRE.
ADRASSE Joël, 34 rue de Laufach, 33560 SAINTE EULALIE.
OLIVIERI Serge, 18 route de Libourne, 33450 SAINT SULPICE ET
CAMEYRAC.
Société AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
Description de la marque : IRI AU
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; Huiles
capillaires, huiles cosmétiques, huiles de massage, huiles
cosmétiques pour les soins de la peau et des cheveux ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; bougies, mèches
pour l’éclairage ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
N° National : 09 3 675 130
Yves TOUBOUL, Villa l’Anquillado, Impasse des Cyprès, 13400
AUBAGNE.
Yves TOUBOUL, Villa l’Anquillado, Impasse des Cyprès, 13400
AUBAGNE.
135
N° National : 09 3 675 133
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; Produits
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; bougies, mèches
pour l’éclairage ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
AUBAGNE.
AUBAGNE.
N° National : 09 3 675 132
Description de la marque : COSMFTIC BAR
à : I.N.P.I. PARIS
MAISON LEMETAIS, SARL, 69 RUE FRANCOIS MAZELINE, 76600
LE HAVRE, N° SIREN : 443 422 274.
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; Huiles
MAISON LEMETAIS, 69 RUE FRANCOIS MAZELINE, 76600 LE
HAVRE.
chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Organisation d’expositions de produits cosmétiques, à buts
culturels ou éducatifs.
N° National : 09 3 675 134
à : I.N.P.I. PARIS
CAROLE DEO VAN, 44 rue du commerce, 92700 COLOMBES.
Charlotte Fabre, 00 Chateau d’Anglès, 11560 SAINT PIERRE LA
MER.
CAROLE DEO VAN, 44 rue du commerce, 92700 COLOMBES.
136
(parties d’habillement de sport) ; Table de casino.
N° National : 09 3 675 149
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publiques ; Conseil (marketing) en identité de marque, marketing
stratégique. ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Production, édition de films
et plaquettes sur support papier, électronique, analogique,
optique. ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Creation
(conception, élaboration) d’architecture commerciale. ; Création
(conception, élaboration) de noms, logotypes, charte graphique,
architecture de marque, signalétique, site Web, produit (forme,
volume), emballage, publicité sur lieu de vente. Creation
(conception, élaboration) d’édition (support publicitaire papier).
à : I.N.P.I. PARIS
Hans Continental Smallgoods Pty Ltd, Société de droit australien,
18 Hume Highway, Chullora, NSW, AUSTRALIA, AUSTRALIE.
API Conseil, BORIN, Lydie, Rue Marx Dormoy, BP 7525, 64075
PAU-Cedex.
Classe N° 29 : Viande, poissons, volaille et gibier ; produits à base
de viande comprenant le jambon, lard, poitrine, saucisses,
salamis, pâté ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés
séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres laitages à
l’exclusion du beurre ; conserves de viandes ou de légumes ;
conserves de légumes au vinaigre.
N° National : 09 3 675 151
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 675 141
à : I.N.P.I. PARIS
LA CHAINE DE L’ESPOIR, Association régie par la loi du 1er juillet
1901, 96, rue Didot, 75014 PARIS.
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
ZANON Alain, 32 rue de Rozelieures, 54300 LUNEVILLE,
N° SIREN : 319 068 722.
ALZA production, 32 rue de Rozelieures, 54300 LUNEVILLE.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Jeu de carte ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; collectes de dons, collectes de
bienfaisance, collecte de fonds, gérance de biens immobiliers,
constitution de capitaux, investissement de capitaux ; constitution
de fonds, placement de fonds, gérance de fortune, gérance
d’immeubles ; gérances de biens immobiliers ; services de
mécénat financier, services de parrainage financier ; services de
financement pour personnes en difficulté ; émission de chèques
de voyage ; services monétaires à savoir : transferts de fonds,
virements et paiements par voie électronique. ;
Classe N° 39 : Transport et notamment accompagnement de
voyageurs, organisation de voyages ; transports de passagers ;
transports et entreposages, notamment transports aériens,
transports
aéronautiques,
affrètements,
transports
en
automobile, transports en bateaux ; location de bateaux,
camionnages, transports en chaland, transports en remorquage,
renflouage de navires, services de sauvetage, sauvetage de
navires, services de transit, transports fluviaux ; distribution de
journaux, du courrier ; location de fauteuils roulants ; location de
wagons ; organisation d’excursions ; organisation de voyages ;
réservation de places de voyages ; courtage de transport ;
informations en matière de transport ; réservations pour le
transport. ;
Classe N° 44 : Services d’aide humanitaire (soins médicaux) ;
consultations en matière de pharmacie ; consultations médicales
et assistance médicale ; services médicaux ; services de santé ;
services hospitaliers ; services d’informations médicales ;
services d’opticien, de physiothérapie ; services de prélèvements
médicaux (services rendus par les laboratoires) ; cliniques ;
consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des
affaires) dans le domaine médico-social ; location d’appareils
électriques chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ;
maisons de repos (service fourni sous contrôle médical) ; maisons
de convalescence (service fourni sous contrôle médical) ; maisons
médicalisées.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
N° National : 09 3 675 179
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 675 153
137
SARL Châteaux, Domaines et Millésimes, SARL, 6, quai de
Paludate, 33800 BORDEAUX, N° SIREN : 413 689 589.
Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour, 64, rue Frantz
Despagnet, 33000 BORDEAUX.
à : I.N.P.I. PARIS
P & M Quality Smallgoods Pty Ltd, Société de droit australien, 18
Hume Highway, Chullora, NSW 2190 AUSTRALIA, AUSTRALIE.
API Conseil, BORIN, Lydie, Rue Marx Dormoy, BP 7525, 64075
PAU-Cedex.
Classe N° 33 : Vins ;
Classe N° 35 : Administration commerciale et publicité, services
de vente en gros ou au détail de boissons alcooliques et plus
particulièrement de vins, organisation de dégustations à but
commercial ou de publicité ;
Classe N° 43 : Services de bar et de restauration (alimentation).
Classe N° 29 : Viande, poissons, volaille et gibier ; produits à base
de viande comprenant le jambon, lard, poitrine, saucisses,
salamis, pâté ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés
séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres laitages à
l’exclusion du beurre ; conserves de viandes ou de légumes ;
conserves de légumes au vinaigre.
N° National : 09 3 675 192
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 675 155
à : I.N.P.I. PARIS
VERVIALLE Damien, Ibignarry, 13 avenue Edmond Rostand,
64500 SAINT JEAN DE LUZ.
LANCOME PARFUMS ET BEAUTE & CIE, Société en nom collectif,
29,
rue
du
Faubourg
Saint-Honoré,
75008
PARIS,
N° SIREN : 302 387 196.
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
MARTIN-SISTERON Clémence, Avocat, 126 rue Royale, 59800
LILLE.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques à savoir gels et crèmes de soin.
Classe N° 14 : Bijouterie (articles de –), breloques, broches
(bijouterie), porte-clefs de fantaisie ; ;
Classe N° 16 : Cartes, cartes postales, enveloppes (papeterie),
photographies, supports pour photographies ; ;
Classe N° 18 : Sacs à savoir : sacs à main, sacs à provision, sacs
de plage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; ;
N° National : 09 3 675 244
à : I.N.P.I. NANCY
Classe N° 20 : Meubles, miroirs (glaces), pièces d’ameublement ; ;
Commune de Maxéville, Collectivité territoriale, 14 rue du 15
septembre 1944, 54320 MAXEVILLE.
Classe N° 24 : Linge de maison notamment linge de bain (à
l’exception de l’habillement), linge de lit, linge de table non en
papier, étoffes pour meubles, revêtement de meubles en matières
textiles, tissu pour meubles ; ;
Commune de Maxéville, 14 rue du 15 septembre 1944, 54320
MAXEVILLE.
138
N° National : 09 3 675 327
ou par eau ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; relations publiques ;
Guillaume Gaillot, 150 BD DE LA LIBERATION, 13004 MARSEILLE.
Classe N° 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
remorquage ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis ; réservation pour les voyages ;
Guillaume Gaillot, 150 BD DE LA LIBERATION, 13004 MARSEILLE.
informatique.
N° National : 09 3 675 270
à : I.N.P.I. PARIS
RAUX Aurore, 5 rue André Vincelot, 27400 LOUVIERS.
RAUX Aurore, 5 rue André Vincelot, 27400 LOUVIERS.
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
authentification d’oeuvres d’art.
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
pansements ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages.
N° National : 09 3 675 399
à : I.N.P.I. PARIS
Réocreux Nicolas, 38 Chemin des Monges, 81800 RABASTENS.
Réocreux Nicolas, 38 Chemin des Monges, 81800 RABASTENS.
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
informatique ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
(direction) de travaux de construction ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation de concours (éducation ou
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.
N° National : 09 3 675 440
à : I.N.P.I. PARIS
Société des Fours à Chaux, SAS, 42 Boulevard Gaston Ramon,
49000 ANGERS, N° SIREN : 057 200 800.
Société des Fours à Chaux, 42 Boulevard Gaston Ramon, 49000
ANGERS.
139
animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
N° National : 09 3 675 464
à : I.N.P.I. PARIS
ELODON CEDRIC, 2 RUE JEAN-JAURES, 97122 BAIE-MAHAULT,
N° SIREN : 514 315 241.
DKCDKC-DEEKEECEE, 2 RUE JEAN-JAURES, 97122
MAHAULT.
BAIE-
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
N° National : 09 3 675 459
à : I.N.P.I. PARIS
MAGRI LAURENT, Agissant pour le compte de la société
INSTITUT MILLE FIORI en cours de formation, 2 AVENUE RAOUL
DUFY, LE PROVENCE A, 06200 NICE.
MAGRI RALUCA, Agissant pour le compte de la société INSTITUT
MILLE FIORI en cours de formation, 2 AVENUE RAOUL DUFY, LE
PROVENCE A, 06200 NICE.
MAGRI LAURENT, 2 AVENUE RAOUL DUFY, LE PROVENCE A,
06200 NICE.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
commerciaux ou de publicité.
140
N° National : 09 3 675 465
à : I.N.P.I. PARIS
TOHO TENAX CO., Ltd., société constituée selon les lois
japonaises, 2-1, Kasumigaseki 3-chome, Chiyoda-ku, Tokyo,
Japon.
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92300
Classe N° 17 : Fibres chimiques (non à usage textile), fils de fibres
chimiques (non à usage textile), produits en plastiques mi-ouvrés.
Classe N° 22 : Fibres chimiques à usage textile, cordage, filet (non
en métal ou en amiante), emballages et conditionnements
industriels en matière textile, bâches (non destinées aux bateaux),
tentes (non destinées au camping), marquises (auvents), cordes
et tentes pour l’alpinisme.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus tissés, tricots (tissus), feutres et tissus non
tissés, toiles cirées, tissus gommés imperméables, tissus
recouverts de vinyle, tissus caoutchoutés, essuie-mains,
mouchoirs de poches en matières textiles, draps, couvertures.
N° National : 09 3 675 468
THIERRY DUGUET, 6 PLACE DU BASTE, 64990 SAINT PIERRE
D’IRUBE.
THIERRY DUGUET, 6 PLACE DU BASTE, 64990 SAINT PIERRE
D’IRUBE.
ou par eau ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ;
véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures
en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières
d’emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières
plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
caoutchouc pour l’emballage ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Récipients d’emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; bouteilles ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ;
Produits ou services désignés : Location de véhicule avec
chauffeur ; voiture de petite remise pour assurer le transport des
personnes.
Classe N° 22 : Matières textiles fibreuses brutes ; matières
d’emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières
plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et
l’emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en matière textile pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
gants (habillement) ; foulards ;
N° National : 09 3 675 473
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
tables ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport) ;
Communauté
d’agglomération
RENNES
METROPOLE,
Etablissement Public de Coopération Intercommunale, RENNES
METROPOLE, Hôtel de Rennes Métropole, 4, avenue Henri
Fréville, CS 20723, N° SIREN : 243 500 139.
RENNES METROPOLE, Hôtel de Rennes Métropole, 4, avenue
Henri Fréville, CS 20723, 35207 RENNES Cedex 2.
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ;
marchandises ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
28, 35, 38, 39, 41.
N° National : 09 3 675 476
RENNES
METROPOLE
Communauté
d’agglomération,
Etablissement Public de Coopération Intercommunale, Hôtel de
Rennes Métropole, 4, avenue Henri Fréville, CS 20723, 350207
RENNES Cedex 2, N° SIREN : 243 500 139.
RENNES METROPOLE, HOTEL DE RENNES METROPOLE, 4,
avenue Henri Fréville, CS 20723, 350207 RENNES Cedex 2.
Classe N° 12 : Véhicules ; carrosseries ; stores (pare-soleil) pour
automobiles ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;
de papeterie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; services
d’étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;
location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments
nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation) ; blanchisserie ; rénovation de
vêtements ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et
réparation d’appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d’ordinateurs ; entretien et réparation d’horlogerie ; réparation de
serrures ; restauration de mobilier ;
141
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
matière de transport ; distribution de journaux ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;
location
de
films
location
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
micro-édition ;
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
crèches d’enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.
43.
N° National : 09 3 675 477
à : I.N.P.I. PARIS
Changarnier Anne-Marie, 20 rue d’Andilly, 95230 SOISY SOUS
MONTMORENCY.
Changarnier Anne-Marie, 20 rue d’Andilly, 95230 SOISY SOUS
MONTMORENCY.
142
enveloppes et pochettes pour l’emballage, papier d’emballage,
produits de l’imprimerie, caractères d’imprimerie, clichés, articles
pour reliures, articles de papeterie, agendas, blocs [papeterie],
feuilles [papeterie], blocs à dessin, cahiers, calendriers, carnets,
crayons, porte-crayons, stylos, dessins, instruments de dessin,
enveloppes [papeterie], adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux,
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils), matières plastiques pour l’emballage (non compris
dans d’autres classes), à savoir : sacs, sachets, enveloppes,
pochettes, films et feuilles, étuis porte-chéquiers, modèles de
broderie,
photographies,
gravures,
images,
affiches,
lithographies, livres, catalogues, publications, imprimés,
journaux, cartes postales, pinces à billet, porte-affiches en papier
ou en carton, timbres à cacheter, cachets [sceaux], enseignes en
papier ou en carton, coupe-papier, linge de table en papier, serrelivres, marque-page, pochettes pour passeport, chevalets pour la
peinture, sous-main, cartons à chapeaux, trousses à crayons,
couvre-livres, supports pour photographies, corbeilles à courrier,
pots à crayons, plumiers.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et
cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ;
foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Vente au détail de vetements neufs ou d’occasion,
chaussures et accessoires de mode (ceintures, gants, portefeuilles
porte monnaie, sacs a main, à dos a roulettes ; bijoux fantaisie).
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du
cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont
destinés à contenir, des gants et des ceintures), notamment : sacs
à main, sacs de voyage, sacs à dos, cartables, sacs de plage, sacs
à provisions, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs
de sport, sacs à plaid, portefeuilles, porte-monnaie en cuir, portecartes
(portefeuilles),
porte-documents,
mallettes
pour
documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir,
malles et valises, coffres de voyage, trousses destinées à contenir
des articles de toilette (vides), pochettes (sacs pour l’emballage en
cuir), pochettes (maroquinerie), dragonnes, boîtes en cuir,
parasols, parapluies, anneaux pour parapluies, cannes, poignées
de cannes et de parapluies, poignées de valises.
Classe N° 25 : Vêtements pour homme, femme et enfant, bottes,
chaussures et pantoufles, accessoires d’habillement de mode
vestimentaire destinés à l’homme, à la femme et à l’enfant, à
savoir chapeaux, bonnets, gants (habillement), cravates,
ceintures (habillement), foulards, écharpes, bas, chaussettes,
collants et bretelles.
N° National : 09 3 675 488
N° National : 09 3 675 484
à : I.N.P.I. PARIS
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions,
24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS,
N° SIREN : 572 076 396.
à : I.N.P.I. PARIS
OLIVIER FREINE, 1260 rue du Moulin, 88470 SAINT MICHEL
MEURTHE, N° SIREN : 419 981 501.
Mr Olivier FREINE, 1260 Rue du Moulin, 88470 SAINT MICHEL
MEURTHE.
HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac, 24, rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par eau, notamment
yachts.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, colliers, bracelets, bagues,
boucles d’oreilles, pendentifs, broches, badges (bijouterie),
boutons de manchette, médailles, médaillons, breloques, pinces
à cravates, épingles à cravates, pierres précieuses, métaux
précieux et leurs alliages sauf à usage dentaire, boîtes en métaux
précieux, coffrets à bijoux, horlogerie et instruments
chronométriques, montres et leurs parties constitutives, bracelets
de montres, fermoirs de montres, cadrans de montres, boîtiers de
montres, étuis pour l’horlogerie, écrins, écrins pour l’horlogerie,
porte-clés de fantaisie.
Classe N° 16 : Albums, papier, carton et produits en ces matières,
non compris dans d’autres classes, à savoir : boîtes, sacs, sachets,
Produits ou services désignés : Robes Prêt à porter (vêtements).
Robes de mariées. Accessoires de mode : chapeaux, bijoux,
coiffes, sacs à main ceintures, chaussures, gants et foulards.
N° National : 09 3 675 491
à : I.N.P.I. PARIS
MOULIN ROUGE, Société anonyme, 97 rue Royale, 1000
BRUXELLES, Belgique.
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de maquillage ;
produits cosmétiques pour les soins de la peau ; pots-pourris
odorants.
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, vidéocassettes, disques et bandes magnétiques,
disques optiques compacts, disques compacts (audio-vidéo) ;
vidéodisques pré-enregistrés ; CD-Roms ; DVD-Roms ; logiciels
(programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes.
Classe N° 11 : Appareils et installations d’éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
lustres, lampes, abat-jour.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, pierres
précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques,
coffrets à bijoux en métaux précieux, montres, boîtiers de
montres, bracelets de montres, montres-bracelets, colliers
(bijouterie), bracelets (bijouterie), boucles d’oreilles, bagues
(bijouterie).
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; revues,
livres, almanachs, albums, affiches, cartes postales, calendriers,
lithographies ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; dessous de chopes à bière,
emballages en carton ou en papier pour bouteilles, enveloppes en
carton ou en papier pour bouteilles ; sacs (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; stylos,
plumiers, crayons ; linge de table en papier, serviettes de table en
papier, sets de table en papier ; publications.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux, sacs à
main, sacs à dos, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs de plage,
mallettes, boîtes en cuir ou en carton-cuir, étuis pour clés
(maroquinerie), portefeuilles, serviettes (maroquinerie), portecartes, porte-monnaie, bourses, malles et valises, parapluies,
parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ;
éventails ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques ; paravents (meubles) ; boîtes, coffres et
coffrets en bois ou en matières plastiques ; porte-chapeaux ;
housses pour vêtements ; porte-parapluies.
des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, chandeliers,
photophores, seaux à glace, seaux à champagne, vaisselle.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; sets de table non en
papier ; linge de lit ; linge de bain à l’exception de l’habillement ;
housses pour coussins, housses de protection pour meubles,
rideaux et rideaux de douche en matières textiles ou en matières
plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement), foulards, gants, fourrures (vêtements), peignoirs de
bain, tabliers (vêtements).
Classe N° 32 : Bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et
autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations
pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruits.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques, vins, spiritueux, liqueurs.
143
Classe N° 41 : Education et divertissement ; activités culturelles ;
institutions d’enseignement ; publication de livres et de
magazines ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
reportages photographiques ; prêt de livres ; organisation de
spectacles ; music-hall ; cabaret ; représentations théâtrales et
représentations de spectacles ; divertissements radiophonique et
télévisé ; production de films et de spectacles ; agences de
modèles pour artistes ; services d’artistes de spectacles ; services
d’orchestres ; services de discothèques ; services de studios
d’enregistrement ; services de clubs (divertissement) ; location de
films cinématographiques et de bandes vidéo, d’enregistrements
sonores, d’appareils et accessoires cinématographiques, de
décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de conférences ;
planification de réceptions (divertissements) ; réservation de
places de spectacles ; informations en matière de divertissement.
Classe N° 43 : Services de traiteurs ; réservation d’hôtels, location
et réservation de logements temporaires ; services de
restauration (alimentation), cafés et cafés-restaurants, bars,
brasseries, salons de thé, glaciers (préparation de crèmes
glacées).
32, 33, 41, 43.
N° National : 09 3 675 492
à : I.N.P.I. PARIS
bardolle olivier, 59 rue du rocher, 75008 PARIS.
barberousse mauclaire evelyne, 10 boulevard de sébastopol,
75004 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage. ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique. ;
Classe N° 38 : Télécommunication ; informations en matière de
communications
par
terminaux
télévisées. ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
divertissement ou d’éducation ; services de loisirs ; publication de
livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ;
production d’émissions audiovisuelles ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; micro-édition.
144
N° National : 09 3 675 497
à : I.N.P.I. PARIS
STOCK IMPORT (S.A.R.L.), SARL, 23 Rue de LA RIVIERA, 98800
NOUMEA, NOUVELLE CALEDONIE.
SELARL D’AVOCAT Ph OLIVIER, 2 bis Rue BERTHELOT, 98800
NOUMEA, NOUVELLE CALEDONIE.
Description de la marque : La marque house revendique le dépôt
dune marque composée de lensemble graphique crée par le mot
house suivi dun point. Le mot house écrit en caractères
dimprimerie Clarendon bold noirs, la première lettre dun tiers
plus grande que les quatre suivantes.
l’exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ;
aquariums d’appartement ;
l’habillement) ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints.
Classe N° 20 : Glaces (miroirs) cadres (encadrements), cadres
photos ; objets d’art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés
de toutes ces matières ou en matières plastiques, coffres
(meubles), vannerie ;
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre
brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ;
verrerie, porcelaine et faïence, à savoir cruches en verre ou en
porcelaine ou en faïence, services à café en porcelaine ou en
faïence, salières et poivrières en verre ou en porcelaine ou en
faïence, boîtes en verre ou en porcelaine ou en faïence, bougeoirs
non en métaux précieux, cache-pots non en papier, figurines en
porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle
non en métaux précieux, verres (récipients) ; tissus, toiles à usage
textile ; couvertures de lit, linge de table en matières textiles, linge
de lit, linge de maison, linge de bain (à l’exception de
l’habillement), serviettes de toilettes ; coffrets à bijoux ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets, peluches, poupées, décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage).
N° National : 09 3 675 516
à : I.N.P.I. PARIS
Crusiot Aurélien, Agissant pour le compte de la société
Discountorama en cours de formation, 24 Rue Rembrandt, 42100
SAINT ETIENNE.
Crusiot Aurélien, 24 Rue Rembrandt, 42100 SAINT ETIENNE.
Classe N° 35 : Vente en gros, demi-gros et détail pour les classes
visées ci après vendus dans un même local, dans des locaux
voisins ou adjacents, par un même commerçant ou un ensemble
structuré de fait ou de droit qui sous ce vocable, prétendrait à
vendre les dits-articles, sous une approche ou une présentation
pouvant laisser croire quil y a une entreprise ou une gestion
commune pour lensemble de ces biens et objets. ;
optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
N° National : 09 3 675 498
à : I.N.P.I. PARIS
CP INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée, 8, Rue André
Kiener, 68000 COLMAR, N° SIREN : 916 020 282.
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classe N° 35 : Service de vente au détail, via un site Internet ou
tout autre média électronique de communication, de produits de
déstockage ou à tarif réduit, à savoir ; ordinateurs, ordinateurs
portables, écran TFT, imprimantes, scanners, lecteurs DVD,
lecteurs blue-ray, lecteurs DVD, blue-ray enregistreurs, écrans
plasma, écrans LCD, home-cinéma, cadres photo numériques,
appareils photo numériques, caméscopes numériques,
téléphones
fixes, téléphones
mobiles, GPS,
produits
électroménagers et petits électroménagers. Regroupement et
présentation (à l’exception de leur transport) de ces produits sur
un site Web ou toute autre forme de média électronique de
communication, pour permettre aux consommateurs de les voir
et de les acheter. Organisation d’opérations évènementielles dans
145
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs et par
services télématiques, collecte et distribution d’informations via
Internet. Fourniture d’accès à un site Web sur le réseau Internet de
vente au détail en ligne.
terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules
terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour
véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous
pour pneus, boites de vitesses pour véhicules terrestres, circuits
hydrauliques pour automobiles, sièges et appui-tête de sièges de
véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores
contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour
véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins
pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis
pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles
bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la
protection du conducteur et des occupants d’un véhicule en cas
de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à
air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace,
garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de
véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti
éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour
véhicules.
le cadre de la promotion pour la vente des produits ci-avant
énumérés via Internet. Promotion des ventes pour le compte de
tiers. Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau
informatique comme Internet, publicité par correspondance (y
compris électronique), location de matériels, d’espaces, de
supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de
communication mondiale de type Internet). Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courrier
publicitaire (y compris par voie électronique). Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication. Gestion de fichiers
informatiques.
Exploitation
d’une
base
de
données
commerciales. Collecte et analyse de données mercatiques,
mercatique direct. Recueil et systématisation de données dans un
fichier central. Gestion des affaires commerciales. ;
N° National : 09 3 675 518
N° National : 09 3 675 548
à : I.N.P.I. GRENOBLE
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE, S.A, 11 avenue de Boursonne,
02600 VILLERS-COTTERETS, N° SIREN : 602 025 538.
Anne CROCHON, La Croix Lachat, 21 Chemin de Lachat, 73420
MERY.
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Catherine THONNELIER, FIDAL, 408 Rue Marcoz,
CHAMBERY.
Classe N° 12 : Véhicules terrestres leurs pièces détachées et
accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules
terrestres, arbres et mécanismes de transmission pour véhicules
terrestres, amortisseurs et ressorts de suspensions pour
véhicules, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, clous
pour pneus, boites de vitesses pour véhicules terrestres, circuits
hydrauliques pour automobiles, sièges et appui-tête de sièges de
véhicules, housses pour sièges de véhicules, avertisseurs sonores
contre le vol, freins de véhicules, garnitures de freins pour
véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins
pour véhicules, embrayage pour véhicules terrestres, châssis
pour véhicules automobiles, pare-chocs pour automobiles
bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules, ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules, sacs gonflables pour la
protection du conducteur et des occupants d’un véhicule en cas
de chocs accidentels, trousses pour la réparation des chambres à
air, indicateur de direction pour véhicules, essuie-glace,
garnitures intérieurs pour automobiles, moyeux de roues de
véhicules, pare-brise et vitres pour automobiles, dispositifs anti
éblouissants pour véhicules, volants pour véhicules, antivols pour
véhicules. ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la
direction des affaires ; conseils en organisation et direction des
affaires ; consultation pour la direction des affaires ; informations
d’affaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; estimations en
affaires commerciales ; mise à jour de documentation
publicitaire ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; location d’espaces publicitaires ; reproduction par
héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; recueil de données dans un
fichier central ; systématisation de données dans un fichier
central ; agences d’informations commerciales ; informations
d’affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes
(pour des tiers) ; services d’offres promotionnelles ; organisation
et gestion d’opérations commerciales de fidélisation de clientèle ;
organisation dépositions, de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; relations publiques ; sondages d’opinion ; transcription
de communications, services de vente au détail et par
correspondance de véhicules leurs pièces détachées et
accessoires, à savoir, carrosseries, moteurs pour véhicules
73018
Classe N° 35 : Conseils aux personnes dans le domaine
professionnel à savoir conseils en matière d’orientation
professionnelle. Conseil en organisation interne des entreprises
dans le domaine du personnel.
Classe N° 41 : Sessions de formations de techniques de recherche
d’emploi.
N° National : 09 3 675 554
à : I.N.P.I. LYON
ACCEPT,
SAS,
Val
N° SIREN : 410 646 194.
de
Pons,
83350
RAMATUELLE,
ACCEPT, Val de Pons, 83350 RAMATUELLE.
146
Classe N° 17 : Enduits isolants. Revêtements d’étanchéité (autres
que peintures) pour le bâtiment ; mastics et silicones pour la
bâtiment ; enduits de ciment ; mortier et ragréage pour la
bâtiment ; enduits à base de résines synthétiques utilisable dans
le bâtiment.
Classe N° 19 : Asphalte, bitume. Bans non métalliques, corbeilles
à déchets non métalliques. Abris conteneurs et protèges
conteneurs non métalliques.
Classe N° 20 : Armoire de rangement, vestiaire (meuble). Articles
en matière plastiques ou en combinaison de matériaux plastiques
se présentant sous la forme de produits pour sceller (scellés
plastiques, scellés nylon, feuillards plastiques, feuillards en
polyester, boucles en plastique). Conteneurs en matière plastique.
Classe N° 21 : Poubelles. Lingettes non tissées pour laver les
mains et les objets. Chiffons d’essuyage textile coton et textile
recycle calibre. Chiffons d’essuyages spécifiques non-tissés pour
laver essuyer polir lustrer dégraisser ; Dévidoir de papier pour le
ménage. Distributeur de papier de toilette et de savon.
Classe N° 25 : Vêtements, casques, gants, chaussures.
Classe N° 27 : Tapis.
Classe N° 1 : Produits chimiques pour l’industrie, antigels,
produits pour décoller les affiches ; colles industrielles ;
préparations pour l’imperméabilisation de tous supports de
maçonnerie (à l’exception des peintures) ; produits hydrofuges
pour la maçonnerie.
Classe N° 2 : Produits anti-corrosion ; produits préservatifs contre
la rouille et contre la détérioration du bois ; peintures.
notamment nettoyants, dégraissants, détergents, désinfectants,
détartrants, décapants, lessive, assouplisseurs, liquide vaisselle,
savons mains. Produits de nettoyage à savoir granulés
absorbants utilisés pour le nettoyage des sols ou surfaces
souillées par des hydrocarbures et liquides gras ou aqueux en
milieu industriel.
Classe N° 4 : Lubrifiants, huiles et graisses industrielles. Produits
pour absorber à savoir feuilles rouleaux barrages en
polypropylène non-tissé micro-fibres pour le nettoyage des sols
souillés par des hydrocarbures et liquides gras ou aqueux en
milieu industriel.
Classe N° 5 : Produits pour désodoriser autre qu’à usage
personnel. Lotion pharmaceutique (solution ophtalmique),
pansements, bandes et bandages, compresses, adhésifs à usage
médical. Insecticides, désherbants, débroussaillants. Préparation
pour détruire les animaux nuisibles.
administrations commerciales ; travaux de bureaux. Distribution
de prospectus, d’échantillons.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 12, 16, 17,
19, 20, 21, 25, 27, 35.
N° National : 09 3 675 558
à : I.N.P.I. PARIS
Moreau Nicolas, Agissant pour le compte de la société Habitat Eco
Concept en cours de formation, 87 rue pasteur, 80300 ALBERT.
Cormon Amélie, Agissant pour le compte de la société Habitat Eco
Concept en cours de formation, 87 rue pasteur, 80300 ALBERT.
Moreau Nicolas, 87 rue pasteur, 80300 ALBERT.
Classe N° 6 : Produits métalliques non compris dans d’autres
classes à savoir produits pour sceller (scellés en acier, chapes et
boucles en métal). Constructions transportables métalliques,
notamment échafaudages, escabeaux échelles métalliques. Bacs
métalliques de rétention de futs. Bans métalliques, corbeilles à
déchets métalliques. Isoloirs métalliques, panneaux électoraux
métalliques. Abri conteneur métallique, protège conteneur
métallique. Barrières métalliques. Bornes et potelets antistationnement métalliques appuis, deux roues métalliques, abri
touche métallique.
Classe N° 7 : Machines-outils notamment meuleuses, perceuses à
main, visseuses sans fil électriques. Appareils de pulvérisation,
nettoyage et en particulier nettoyeur à haute pression.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement, petit outillage, pulvérisateur manuel, outils pour
mesurer (mètre), cutter, tournevis, clé (outillage), enrouleurs
(outillage), douilles ciseaux.
Classe N° 9 : Groupes électrogènes. Lunettes de protection.
Classe N° 12 : Appareils de manutention tels que chariots, diables,
transpalettes.
Classe N° 16 : Papier pour essuyage à usage industriel. Pochettes
en papier, cartons, adhésifs (matière collante) pour la papeterie et
l’emballage. Films en matière plastique pour l’emballage, papier
bulle (emballage). Sacs poubelle en matière plastique. Catalogues
de vente par correspondance.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; béton ;
ciment ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
147
micro-édition ; Services de production de supports audiovisuels.
Reportages audiovisuels (interviews, thématiques).
N° National : 09 3 675 559
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BUREAU Rony, 53 avenue Arago, 94340 JOINVILLE LE PONT.
Vincendon Sandrine, 69 rue de varennes, 77130 MONTEREAU.
Fitte-Duval Dina, 4 avenue de l’Europe, appart 193, 93420
VILLEPINTE.
Cheviot Fabrice, 20 rue Vercingetorix, 78800 HOUILLES.
Pierre Josué, Chez JEAN CIVIL, 20 Square des Saisons, 92400
COURBEVOIE.
N° National : 09 3 675 563
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE AVANTIEL MAISONS INDIVIDUELLES (G.A.M.I), Société
par actions simplifiée, 10 ave doyen Louis Weil, 38024 GRENOBLE
Cedex 01, N° SIREN : 440 218 808.
SOCIETE G.A.M.I, 10 ave doyen Louis Weil, 38024 GRENOBLE
CEDEX 01.
Bureau Rony, 53 avenue Arago, 94340 JOINVILLE LE PONT.
Classe N° 37 : Construction de maisons individuelles.
N° National : 09 3 675 579
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; lunettes (optique) ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; Supports d’enregistrements électroniques et
magnétiques, numériques et optiques. ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Organisation
évènementielle a savoir organisation d’évènement à buts
commerciaux ou de publicité. Organisation évènementielle a
savoir organisation d’évènement à buts culturels ou de
divertissement. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente en ligne (Internet) et au détail
(magasins). Vente d’articles de produits publicitaires via un
réseau informatique et notamment par Internet. ; à savoir : CD,
DVD, cassettes vidéo, journaux, livres, vêtements.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
BLAISE Didier, C/o Pneus France Nord, rue Jean Baptiste Lebas,
Parc d’activité, BP 71, 59133 PHALEMPIN.
NEXTMARQ, 3 Rue Adanson, 13100 AIX EN PROVENCE.
Classe N° 12 : Véhicules terrestres à moteur, pneumatiques,
jantes.
Classe N° 35 : Services de vente au détail et notamment de vente
à distance au moyen d’un réseau informatique mondial, de
véhicules terrestres à moteur, de pneus et de jantes.
Classe N° 36 : Services d’assurances, services bancaires (prêts,
financement).
Classe N° 37 : Services d’installation de pneumatiques, réparation
de véhicule.
148
N° National : 09 3 675 580
BLAISE Didier, C/o Pneus France Nord, rue Jean Baptiste Lebas,
Parc d’activité, BP 71, 59133 PHALEMPIN.
NEXTMARQ, 3 Rue Adanson, 13100 AIX EN PROVENCE.
N° National : 09 3 675 601
à : I.N.P.I. PARIS
JET SOUND, SARL, 79 ROUTE DE MELUN, 91250 SAINTRY SUR
SEINE, N° SIREN : 514 492 156.
JET SOUND, 79 ROUTE DE MELUN, 91250 SAINTRY SUR SEINE.
Classe N° 12 : Véhicules terrestres à moteur, pneumatiques,
jantes.
Classe N° 35 : Services de vente au détail et notamment de vente
à distance au moyen d’un réseau informatique mondial, de
véhicules terrestres à moteur, leurs pièces et parties constitutives,
de pneus et de jantes.
Classe N° 36 : Services d’assurances, services bancaires (prêts,
financement).
Classe N° 37 : Services d’installation de pneumatiques, réparation
de véhicule.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; Productions
musicales.
N° National : 09 3 675 607
à : I.N.P.I. PARIS
Carole SORDET, 91 rue Jean Bleuzen, 92170 VANVES.
Carole SORDET, 91 rue Jean Bleuzen, 92170 VANVES.
N° National : 09 3 675 589
à : I.N.P.I. PARIS
ENVIROPOL-CONSEILS, SARL, 20 boulevard des Trois Croix,
35000 RENNES, N° SIREN : 513 902 817.
ENVIROPOL-CONSEILS, 20 boulevard des Trois Croix, 35000
RENNES.
Classe N° 35 : Accompagnement de personnes ou d’équipes pour
le développement de leurs compétences personnelles et
professionnelles, à savoir conseil en communication ;
Classe N° 41 : Conseil en orientation professionnelle ;
Classe N° 44 : Conseil en soutien psychologique.
Description de la marque : ENVIROPOL-CONSEILS
Classe N° 41 : Formation en environnement, sites et sols pollués ;
“ Conseil et assistance (services d’études de projets techniques) à
maîtrise d’ouvrage en environnement et sites et sols pollués ”.
N° National : 09 3 675 610
à : I.N.P.I. PARIS
NAASSOU Ariane-Diane, 78 Avenue Raymond Croland, 92350 LE
PLESSIS ROBINSON.
NAASSOU Ariane-Diane, 78 Avenue Raymond Croland, 92350 LE
PLESSIS ROBINSON.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses.
N° National : 09 3 675 613
à : I.N.P.I. PARIS
UNA MARQUE, Association loi 1901, 108-110 rue Saint-Maur,
75011 PARIS, N° SIREN : 503 351 140.
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
149
papier ou en carton, drapeaux en papier, prospectus, tracts,
revues, brochures, publications, journaux et périodiques, livres,
livrets, albums et calendriers, dessins et images, matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils),
fournitures pour l’écriture et pour le dessin, couches et couchesculottes à jeter en papier ou en cellulose, langes à jeter en papier
ou en cellulose, bavettes et bavoirs en papier, serviettes de toilette
en papier, tous ces produits étant proposés en association avec
des services à la personne ou dans le cadre du développement
des services à la personne.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de cartes ou de tables.
Classe N° 35 : Expertises en affaires et informations d’affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, renseignements
d’affaires, recherches pour affaires, gestion des affaires
commerciales, administration commerciale, travaux de bureau,
prévisions économiques, recherches de marchés, projets (aide à
la direction des affaires), comptabilité, préparation de feuilles de
paie, établissement de déclarations fiscales, recrutement de
personnel, bureaux de placement, consultation pour les questions
de personnel, reproduction de documents, recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers,
transcription de communication, recueil et systématisation de
données dans un fichier central, services de secrétariat et
notamment standard téléphonique, gestion de fichiers
informatiques, surveillance et traitement de données, de signaux,
d’images et d’informations traitées par ordinateurs, constitution
d’une base de données, à savoir recueil, compilation et
systématisation d’informations dans un fichier central,
établissement de statistiques, services d’abonnement à des
journaux pour des tiers, abonnement à des services de
télécommunications pour des tiers, services de publicité, actions
promotionnelles et publicitaires, diffusion d’annonces et de
matériel publicitaire, publication de textes publicitaires, diffusion
d’informations ou de messages publicitaires par téléphone,
terminaux d’ordinateurs, voie de presse, location d’espaces
publicitaires, recherches de marché, courriers publicitaires,
conseil en mercatique, en publicité, et en communication, mise à
jour de documentation publicitaire, publicité par correspondance,
publicité radiophonique, publicité télévisée, recherche de
parraineurs, organisation de séminaires, salons à buts
commerciaux ou publicitaires, organisation d’expositions à buts
commerciaux, location de matériel publicitaire, tous ces services
étant proposés en association avec des services à la personne ou
dans le cadre du développement des services à la personne.
Classe N° 36 : Services financiers et fiscaux, conseils financiers,
information financière, analyses, expertises et estimations
financières, gestion financière, recherche financière, services de
financement, consultation en matière d’investissements,
estimations financières (assurances, banque, immobilier), octroi
de garantie (caution), tous ces services étant proposés en
association avec des services à la personne ou dans le cadre du
développement des services à la personne.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : Bleu Pantone
3005 C Vert Pantone 376 C
Classe N° 9 : Logiciels informatiques (programmes enregistrés),
logiciels de jeu, appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son ou des images, supports
d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, supports
d’enregistrement audiovisuels, supports de reproduction et de
transmission du son ou des images, supports de données
optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques
compacts, disques acoustiques, moniteurs de télévision, lecteurs
optiques, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données
numériques, audio-cassettes, vidéo-cassettes, vidéodisques
préenregistrés, publications électroniques, appareils d’éducation
conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision,
appareils d’enseignement audiovisuel, ordinateurs, composants
d’ordinateurs et périphériques d’ordinateurs, tous ces produits
Classe N° 10 : Biberons, fermetures de biberons, tétines de
biberons, sucettes (tétines), appareils pour l’allaitement.
Classe N° 16 : Imprimés et imprimés à but publicitaire, papier et
carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l’imprimerie),
produits de l’imprimerie, blocs de papier, cahiers, carnets,
enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu,
autocollants (articles de papeterie), cartons, papier et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques, guides papier,
catalogues, affiches et affiches publicitaires, porte-affiches en
Classe N° 38 : Services de télécommunications, services de
communications
électroniques,
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télévisuelles, télégraphiques, par réseaux de
fibres optiques et câblés et par tous moyens téléinformatiques,
communication par terminaux d’ordinateurs, transmission et
diffusion de données, d’images et de sons par ordinateurs ou
réseaux d’ordinateurs, transmission d’informations et de données
par voie télématique, service de courrier électronique, de
messagerie électronique et de diffusion d’informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communications
mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé,
transmission de messages et d’images codées, transmission
d’informations par système d’information communicant, à savoir
réseaux Internet, Extranet, Intranet, informations en matière de
télécommunications, services de fourniture d’accès à des réseaux
téléphoniques,
informatiques
et
télématiques, services de fourniture de connexions à un réseau
informatique, services de raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial, services de location de temps
d’accès à des bases de données ou à des centres serveurs de
bases de données informatiques ou télématiques, tous ces
services étant proposés en association avec des services à la
personne ou dans le cadre du développement des services à la
personne.
Classe N° 39 : Services de transport, transport de passagers, de
voyageurs, réservation pour le transport, accompagnement de
voyageurs, organisation de voyages, d’excursions, information
en matière de transport, tous ces services étant proposés en
association avec des services à la personne ou dans le cadre du
développement des services à la personne.
Classe N° 41 : Services de divertissement, éducation et
d’enseignement, services de formation, formation pratique
150
(démonstration), organisation et conduite d’ateliers de formation,
services de loisirs, académies (éducation), organisation de
concours (éducation ou divertissement), activités sportives et
culturelles, organisation de compétition sportives, camps de
perfectionnement sportif (stages), organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès, organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs, informations en matière de
divertissement ou d’éducation, rédaction et publication de textes
autres que publicitaires, publication de livres, microédition,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne, tous
ces services étant proposés en association avec des services à la
personne.
Classe N° 42 : Conception de système informatique, consultation
en matière d’ordinateurs et de logiciels, élaboration (conception),
installation, mise à jour et maintenance de logiciels, location
d’ordinateurs et de logiciels informatiques, programmation pour
ordinateurs, création et entretien de site Web pour des tiers,
hébergement de sites informatiques (sites Web), tous ces services
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), restaurants
libre service, cafétérias, services de bars, hébergement
temporaire, location de logement temporaire, maisons de
vacances, pensions, services hôteliers, crèches d’enfants, tous ces
services étant proposés en association avec des services à la
personne.
Classe N° 44 : Services médicaux, assistance médicale, services
de santé, maisons médicalisées, services de gardes-malades,
maisons de convalescence et de repos, tous ces services étant
proposés en association avec des services à la personne ou dans
le cadre du développement des services à la personne.
Classe N° 45 : Services juridiques, services de contentieux,
consultations en matière de sécurité, garde d’enfants à domicile,
tous ces services étant proposés en association avec des services
à la personne ou dans le cadre du développement des services à
la personne.
43, 44, 45.
N° National : 09 3 675 617
à : I.N.P.I. PARIS
TOURRÈS BERNARD, 1480 Rte de LHERM, 31410 LAVERNOSE
LACASSE.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures) préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois matières
tinctoriales, mordants, résines naturelles à l’état brut. Métaux en
artistes. Encres d’imprimerie, encres pour la pausserie. Colorants
pour boissons et aliments ; enduits (peintures).
N° National : 09 3 675 624
à : I.N.P.I. PARIS
LUDENDO SA, Société Anonyme, 16 rue Vladimir Jankélévitch,
77184 EMERAINVILLE, N° SIREN : 312 235 781.
Service Juridique LUDENDO, 16 rue Vladimir Jankélévitch, 77184
EMERAINVILLE.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ;
Classe N° 35 : Publicité, services de vente au détail de jeux, jouets ;
sportives et culturelles, information en matière de divertissement
ou d’éducation, services de loisirs.
N° National : 09 3 675 631
à : I.N.P.I. PARIS
ROBE MEDICAL, SA, 32 rue de la Joncherie, 88200 REMIREMONT,
N° SIREN : 775 717 812.
ROBE MEDICAL, 32 rue de la Joncherie, 88200 REMIREMONT.
TOURRÈS BERNARD, BP No 1, 31600 LHERM.
Classe N° 22 : Sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; Sacs anti contamination en plastique
partiellement ou totalement soluble. Sacs de sécurité, à savoir
sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises en
vrac.
Description de la marque : Bio-Rox®
N° National : 09 3 675 633
à : I.N.P.I. PARIS
AGIT PROD, sarl, 28 bis parc de Montretout, 92210 SAINT CLOUD,
N° SIREN : 448 161 836.
M. CHERIFI Lamine, 5 allée Fernand léger, 92000 NANTERRE.
AGIT Prod, 4 bis rue Descombes, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, (autres qu’à
usage
médical),
photographiques,
cinématographiques,
optiques, d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la
acoustiques ou optiques ; disquette souples ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; terminaux de
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartes
téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ;
cartes
magnétiques
d’identification.
Radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l’emploi ;
logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données
(logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision.). Images électroniques
(téléchargeables). Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; dessins animés.
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur, audiovisuel (appareils
d’enseignement –), émetteurs (télécommunication). Films pour
l’enregistrement des sons ; automates à musique à prépaiement
bande magnétique (enregistreurs à –), bandes vidéo, bandes
[rubans] magnétiques, boîtiers de haut-parleurs, caméras vidéo,
caméras [appareils cinématographiques], casques à écouteurs,
cassettes vidéo, disques compacts [audio-vidéo], disques
optiques compacts, divertissement (appareils pour le –) conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision,
données optiques (supports de –), enregistrement des sons (films
pour l’–), enregistrement du son (appareils pour l’–),
enregistrements sonores (supports d’–), enregistreurs à bande
magnétique, films (appareils à couper les –), films pour
l’enregistrement des sons, films [pellicules] impressionnés, filtres
pour la photographie, glacer les épreuves photographiques
(appareils à –), lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques,
montage des films cinématographiques (dispositifs pour le –),
récepteurs [audio, vidéo], son (appareils pour la transmission du
–), télévision (appareils de –), télévision (mécanismes à
prépaiement pour appareils de –), vidéo (bandes –), écrans vidéo ;
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; presse écrite,
livres ; journaux ; magazines, prospectus ; brochures ; calendrier ;
périodiques ; bandes dessinés ; instruments d’écriture ;
chansonniers, manuels ; posters ; autocollants ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ;
chemisettes, vêtements, t-shirt, vêtements en cuir ou en imitation
du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement), foulards ; bandanas, cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; pantoufles, bottes, bottines, chaussures
de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, bain (bonnets,
caleçons, costumes, maillots, peignoirs, sandales, souliers de –),
bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, pardessus, parkas,
robes de chambre ;
synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ;
151
(parties d’habillement de sport), balles de tennis, farces (attrapes),
jeux automatiques [machines] à prépaiement, jeux électroniques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision (appareils de –), jeux automatiques autres
télévision, peinture (pistolets à –) [articles de sport], planches à
voile, skis ; poupées.
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en
organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction
de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications et diffusion de
textes et d’annonces publicitaires, locations d’espaces
publicitaires, relation publiques, affichage, agences de publicité,
communications (transcription de –), courrier publicitaire,
distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons], expositions et foires (organisation d’–) à buts
commerciaux ou de publicité, location de distributeurs
automatiques, mannequins (services de –) à des fins publicitaires
ou de promotion des ventes mise à jour de documentation
publicitaire, publicité par correspondance, publicité télévisée,
publicité radiophonique ; messagerie électronique notamment
par réseau téléphonique ; services de réponse et de messages
indisponibles ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques ;
communications via Internet ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareil
de
messages ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences et de visioconférences ; services de messagerie
électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ;
transmission d’information contenues dans des centres serveurs
vocaux ; transmission d’informations accessibles via des bases de
données et via des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; radiotéléphonie mobile ;
communications téléphoniques ; appel radioélectrique (services
d’–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications
électroniques] ; diffusion (transmission) de programmes
télévisés, radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie
mobile ; satellite (transmission par –) ; transmission de dépêches ;
transmission de messages ; téléphoniques (services –), télévision
par
câble ;
émissions
radiophoniques
(production,
enregistrement montage d’–) ; fourniture de forums de discussion
sur l’Internet ; messagerie vocale (services de –) ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de musique de messages,
d’informations, d’images animées assistée par ordinateur, de
données commerciales ou non par voie informatique, par câble,
par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par
réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication ; émissions télévisées et radiophoniques ;
diffusions de programmes de télévision, de films, de films
télévisés, de programmes courts, d’émission télévisées de
divertissement, de reportages télévisés, de documentaires
télévisés, de films cinématographiques, de programmes
radiophoniques ; fourniture d’accès à Internet ; fourniture d’accès
à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile.
Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, sons, images, images animées,
distance ; services de réponse téléphonique (pour abonnés
absents) ; services de diffusion de chaînes de télévision quelque
soient les supports de réception et les moyens techniques de
diffusion ;
télécommunication
(Internet) ;
éducation ;
formation ;
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
prêts de livres, studios de cinéma ; services de compositions
musicales ; divertissements télévisés et/ou radiophoniques ;
exploitation de salles de cinéma ; expositions (organisation d’–) à
buts culturels ou éducatifs ; services d’imagerie numérique ;
organisation
de
concours
de
beauté ;
reportages
photographiques ; rédaction de scénarios ; services de studios
152
d’enregistrement ; services de photographie ; organisation de
de colloques ; conférences ou congrès ; services de jeux proposés
en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; micro-édition ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ;
de lecteurs DVD ou de postes de radio et de télévision ; location
de décors de spectacles ; location de bandes vidéo ; location
d’appareils et d’accessoires cinématographiques location de films
télévisés ; location d’appareils d’éclairage pour les décors de
théâtre ou des studios de télévision ; location d’appareils audio ;
location de caméras vidéo ; production de films sur bandes vidéo ;
production de films de téléfilms de programmes télévisés de
documentaires
et
de
fictions ;
production
de
films
cinématographiques ; production d’émissions de télévision ;
production de phonogrammes ; production, montage de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout
support ;
éditions
musicales ;
productions
musicales ;
productions et co-productions de programmes audiovisuels et
télévisés ; production de programmes courts télévisés ;
divertissements radiophoniques et télévisés ; production de
spectacles ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes ;
publication de livres ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; diffusion de programmes audiovisuels par
accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou
onde. Abonnements à des bases de données informatiques ;
exploitation de publications électroniques en ligne [non
téléchargeables] ; publication de textes [autres que textes
publicitaires] ;
diffusion
de
programmes
audiovisuels,
d’émissions de télévision ;
acoustiques ou optiques ; disquette souples ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; terminaux de
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartes
téléphoniques ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ;
cartes
magnétiques
d’identification.
Radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l’emploi ;
logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de données
(logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision.). Images électroniques
(téléchargeables). Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; dessins animés.
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes cartes à
mémoire ou à microprocesseur, audiovisuel (appareils
d’enseignement –), émetteurs (télécommunication). Films pour
l’enregistrement des sons ; automates à musique à prépaiement
bande magnétique (enregistreurs à –), bandes vidéo, bandes
[rubans] magnétiques, boîtiers de haut-parleurs, caméras vidéo,
caméras [appareils cinématographiques], casques à écouteurs,
cassettes vidéo, disques compacts [audio-vidéo], disques
optiques compacts, divertissement (appareils pour le –) conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision,
données optiques (supports de –), enregistrement des sons (films
pour l’–), enregistrement du son (appareils pour l’–),
enregistrements sonores (supports d’–), enregistreurs à bande
magnétique, films (appareils à couper les –), films pour
l’enregistrement des sons, films [pellicules] impressionnés, filtres
pour la photographie, glacer les épreuves photographiques
(appareils à –), lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques,
montage des films cinématographiques (dispositifs pour le –),
récepteurs [audio, vidéo], son (appareils pour la transmission du
–), télévision (appareils de –), télévision (mécanismes à
prépaiement pour appareils de –), vidéo (bandes –), écrans vidéo ;
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo ;
conception de systèmes (logiciels) informatiques ; consultation
en matière de logiciels ; conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration [conception] de
logiciels ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ;
création et entretien de sites Web pour des tiers. Services
d’hébergement de site Internet, de messageries sécurisées.
Services de dessinateurs d’art graphique à savoir services de
créations (conception et réalisation) d’images virtuelles et
interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches
techniques) liées aux nouvelles technologies de l’information, des
réseaux informatiques et de communication, de la
communication et aux images virtuelles et interactives.
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; presse écrite,
livres ; journaux ; magazines, prospectus ; brochures ; calendrier ;
périodiques ; bandes dessinés ; instruments d’écriture ;
chansonniers, manuels ; posters ; autocollants ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ;
N° National : 09 3 675 638
à : I.N.P.I. PARIS
AGIT PROD, sarl, 28 bis parc de Montretout, 92210 SAINT CLOUD,
N° SIREN : 448 161 836.
Monsieur Guillaume DURAND, 21 boulevard Beausejour, 75016
PARIS.
AGIT PROD, SARL, 4 bis rue Descombes, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, (autres qu’à
usage
médical),
photographiques,
cinématographiques,
optiques, d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la
chemisettes, vêtements, t-shirt, vêtements en cuir ou en imitation
du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement), foulards ; bandanas, cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; pantoufles, bottes, bottines, chaussures
de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, bain (bonnets,
caleçons, costumes, maillots, peignoirs, sandales, souliers de –),
bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, pardessus, parkas,
robes de chambre ;
synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ;
(parties d’habillement de sport), balles de tennis, farces (attrapes),
jeux automatiques [machines] à prépaiement, jeux électroniques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision (appareils de –), jeux automatiques autres
télévision, peinture (pistolets à –) [articles de sport], planches à
voile, skis ; poupées.
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en
organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction
de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications et diffusion de
textes et d’annonces publicitaires, locations d’espaces
publicitaires, relation publiques, affichage, agences de publicité,
communications (transcription de –), courrier publicitaire,
distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons], expositions et foires (organisation d’–) à buts
commerciaux ou de publicité, location de distributeurs
automatiques, mannequins (services de –) à des fins publicitaires
ou de promotion des ventes mise à jour de documentation
publicitaire, publicité par correspondance, publicité télévisée,
publicité radiophonique ; messagerie électronique notamment
par réseau téléphonique ; services de réponse et de messages
indisponibles ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques ;
communications via Internet ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareil
de
messages ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences et de visioconférences ; services de messagerie
électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ;
transmission d’information contenues dans des centres serveurs
vocaux ; transmission d’informations accessibles via des bases de
données et via des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; radiotéléphonie mobile ;
communications téléphoniques ; appel radioélectrique (services
d’–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications
électroniques] ; diffusion (transmission) de programmes
télévisés, radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie
mobile ; satellite (transmission par –) ; transmission de dépêches ;
transmission de messages ; téléphoniques (services –), télévision
par
câble ;
émissions
radiophoniques
(production,
enregistrement montage d’–) ; fourniture de forums de discussion
sur l’Internet ; messagerie vocale (services de –) ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de musique de messages,
d’informations, d’images animées assistée par ordinateur, de
données commerciales ou non par voie informatique, par câble,
par satellite, par voie hertzienne, par voie téléinformatique, par
réseaux de communication et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication ; émissions télévisées et radiophoniques ;
diffusions de programmes de télévision, de films, de films
télévisés, de programmes courts, d’émission télévisées de
divertissement, de reportages télévisés, de documentaires
télévisés, de films cinématographiques, de programmes
radiophoniques ; fourniture d’accès à Internet ; fourniture d’accès
à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile.
Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, sons, images, images animées,
distance ; services de réponse téléphonique (pour abonnés
absents) ; services de diffusion de chaînes de télévision quelque
soient les supports de réception et les moyens techniques de
diffusion ;
télécommunication
(Internet) ;
éducation ;
formation ;
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
prêts de livres, studios de cinéma ; services de compositions
musicales ; divertissements télévisés et/ou radiophoniques ;
exploitation de salles de cinéma ; expositions (organisation d’–) à
buts culturels ou éducatifs ; services d’imagerie numérique ;
organisation
de
concours
de
beauté ;
reportages
photographiques ; rédaction de scénarios ; services de studios
d’enregistrement ; services de photographie ; organisation de
de colloques ; conférences ou congrès ; services de jeux proposés
en ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; micro-édition ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ;
de lecteurs DVD ou de postes de radio et de télévision ; location
de décors de spectacles ; location de bandes vidéo ; location
d’appareils et d’accessoires cinématographiques location de films
télévisés ; location d’appareils d’éclairage pour les décors de
théâtre ou des studios de télévision ; location d’appareils audio ;
location de caméras vidéo ; production de films sur bandes vidéo ;
production de films de téléfilms de programmes télévisés de
documentaires
et
de
fictions ;
production
de
films
cinématographiques ; production d’émissions de télévision ;
production de phonogrammes ; production, montage de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout
support ;
éditions
musicales ;
productions
musicales ;
productions et co-productions de programmes audiovisuels et
télévisés ; production de programmes courts télévisés ;
divertissements radiophoniques et télévisés ; production de
spectacles ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; éditions de phonogrammes, de vidéogrammes ;
publication de livres ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; diffusion de programmes audiovisuels par
153
accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou
onde. Abonnements à des bases de données informatiques ;
exploitation de publications électroniques en ligne [non
téléchargeables] ; publication de textes [autres que textes
publicitaires] ;
diffusion
de
programmes
audiovisuels,
d’émissions de télévision.
Classe N° 42 : Enregistrements (filmages) sur bandes vidéo ;
conception de systèmes informatiques ; consultation en matière
de logiciels ; conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration [conception] de
logiciels ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ;
création et entretien de sites Web pour des tiers. Services
d’hébergement de site Internet, de messageries sécurisées.
Services de dessinateurs d’art graphique à savoir services de
créations (conception et réalisation) d’images virtuelles et
interactives ; recherches scientifiques et industrielles (recherches
techniques) liées aux nouvelles technologies de l’information, des
réseaux informatiques et de communication, de la
communication et aux images virtuelles et interactives.
N° National : 09 3 675 640
à : I.N.P.I. PARIS
Vignerons de Sain Bel, Société coopérative agricole, Les Ragots,
69210 SAIN BEL, N° SIREN : 301 165 064.
Vignerons de Sain Bel, Les Ragots, 69210 SAIN BEL.
alcool ;
154
N° National : 09 3 675 667
à : I.N.P.I. PARIS
REFLECT, SA, 4 Rue Atlantis, Parc dEster, BP 26840, 87068
LIMOGES Cedex, N° SIREN : 413 998 410.
REFLECT, 4 Rue Atlantis, Parc dEster, BP 26840, 87068 LIMOGES
Cedex.
d’ordinateurs ; Services d’assurances et de crédit destinés aux
professions de santé ; Conversion de données et de programmes
Classe N° 45 : Services juridiques destinés aux professions de
santé.
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
N° National : 09 3 675 672
à : I.N.P.I. PARIS
GOLLE François, 1 rue Lançon, 57046 METZ.
Docteur GOLLE François, 1 rue Lançon, 57046 METZ.
matière d’ordinateurs.
N° National : 09 3 675 671
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : UNION NATIONALE POUR LES
INTERETS DE LA MEDECINE :
professions de santé. Conversion de données et de programmes
santé.
155
N° National : 09 3 675 685
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 675 673
à : I.N.P.I. PARIS
Flipshot, SARL, 14 Rue de la Libération, 94440 SANTENY,
N° SIREN : 514 380 179.
Benjamin Carlu, Flipshot, 14 Rue de la Libération, 94440
SANTENY.
Description de la marque : flipstory.com
Description de la marque : UNION NATIONALE POUR LES
INTERETS DE LA MEDECINE :
professions de santé. Conversion de données et de programmes
santé.
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
micro-édition.
156
N° National : 09 3 675 686
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 91/93 Boulevard
Pasteur, 75015 PARIS, N° SIREN : 784 608 416.
SODEMA CONSEILS, S.A., Lionel LAPEYRE, 67 Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Cartes magnétiques. ;
Classe N° 35 : Publicité et affaires commerciales, à savoir : gestion
des affaires commerciales, administration commerciale, conseil,
information et renseignements d’affaires, mise à jour de
documentation publicitaire, diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés et échantillons), organisations
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations
publiques. ;
Classe N° 36 : Services d’assurances et services financiers. Tous
services bancaires et notamment services de carte bancaire, de
carte de retrait, de carte de certification de chèques, de cartes de
paiement, de carte de crédit, de carte accréditive destinée aux
clients des réseaux non bancaires.
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; produits de l’imprimerie,
papier, boîtes en carton ou en papiers, albums, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage à l’exclusion du domaine du livre, tous ces produits à
l’exclusion des livres et ouvrages de littérature sur tous supports
et de l’édition de livres et ouvrages de littérature sur tous
supports.
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial, services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Divertissement, services de photographie, microédition, tous ces services à l’exclusion des livres et ouvrages de
littérature sur tous supports et de l’édition de livres et ouvrages de
littérature sur tous supports.
N° National : 09 3 675 696
à : I.N.P.I. NICE
Jac PASTOR HEUMAN, Résidence la Grande Comore, 677 route
de Nice, 06600 ANTIBES.
Jac PASTOR HEUMAN, Résidence la Grande Comore, 677 route
de Nice, 06600 ANTIBES.
N° National : 09 3 675 688
à : I.N.P.I. PARIS
AUTOCLEAN SERVICE, SARL, 173 RUE LEON JOUHAUX, 78500
SARTROUVILLE, N° SIREN : 401 698 972.
AUTOCLEAN SERVICE, 173 RUE LEON JOUHAUX, 78500
SARTROUVILLE.
Classe N° 37 : Lavage et rénovation automobiles sans eau et
écologique avec produits biodégradables.
N° National : 09 3 675 694
à : I.N.P.I. PARIS
planche jean-luc, 4 rue maurice utrillo, 75018 PARIS.
benhamou laurent, 6 rue paul albert, 75018 PARIS.
planche jean-luc, 4 rue maurice utrillo, 75018 PARIS.
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-
paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services
rendus par un franchiseur à savoir formation de base du
personnel ;
157
N° National : 09 3 675 704
à : I.N.P.I. PARIS
BOIRIE Sophie, 39 Avenue Philippe Solari, résidence Bellevue
Bât E1, 13090 AIX EN PROVENCE.
BOIRIE Sophie, 39 Avenue Philippe Solarie, résidence Bellevue
Bât E1, 13090 AIX EN PROVENCE.
Classe N° 25 : Masques de protection et de prévention respiratoire
(accessoire habillement pour couvrir le nez et la bouche) en
textile, couleurs, unis et / ou fantaisie pour enfants et adultes,
s’utilisant comme un accessoire de mode, pour protéger du froid
et inciter les personnes (parents et enfants) à le porter pour se
prémunir de certains éléments extérieurs (dans le cadre de la
grippe A H1N1 par exemple ou de tout autre rhume et grippe
existant ou à venir) pour prévenir et se protéger de façon ludique
ou pour recouvrir les masques FFP2 et / ou les masques de
protection médicale pour les rendre moins sévères et égayer le
côté contraignant de cette utilisation obligatoire lors d’une
quelque conque contamination ou prévention au quotidien, dans
le cadre de la vie privée comme professionnelle.
N° National : 09 3 675 709
à : I.N.P.I. PARIS
RTL NET, société par actions simplifiée, 22, rue Bayard, 75008
PARIS, N° SIREN : 388 613 069.
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
appareils et instruments d’enseignement ; appareils pour
images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts ; disques optiques compacts ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes
magnétiques ;
microphones,
postes
appareils de radio pour véhicules, sonomètres, talkies-walkies,
cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéos, casques à écouteurs,
chargeurs de disques (informatiques), tourne-disques, supports
de données optiques, haut-parleurs, lecteurs DVD, lecteurs de
disques compacts, appareils téléphoniques, téléphones
portables ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ;
étuis à lunette ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de
lunettes ; lunettes de soleil ; verres de lunettes.
158
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ;
porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage en papier ; affiches ; cartes postales,
dessins ; produits de l’imprimerie ; livres, journaux, revues,
magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles
pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ;
crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ;
matières plastiques pour l’emballage sous forme de sacs, sachets,
pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans,
bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
Classe N° 35 : Informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; recueil de données dans un fichier central,
gestion de fichiers informatiques ; agences d’informations
commerciales ; services d’informations et de conseils en matière
de consommation et de distribution destinés aux consommateurs
à savoir informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; analyse du prix de revient ; publicité ; travaux
de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ;
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; établissement de
statistiques ; études de marché ; sondages d’opinion ; prévisions
économiques ; services de comparaison de prix.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
informations
en
matière
de
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;
communications par réseau de fibres optiques ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications par satellites ;
messagerie électronique ; transmission de messages et d’images
par le réseau international de communication ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes
télévision
par
câbles ;
location
d’appareils
de
télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de
téléphones ;
services
de
téléchargement
d’application
numériques sur supports électroniques (téléphone mobile,
ordinateur, télévision, agenda électronique) à savoir, logos,
sonneries, jeux ; services de téléchargement d’applications
interactives pour téléphone mobile entre personnes ou avec un
éditeur à savoir jeux et conversations en ligne ; location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données ; location de
temps d’accès à un ordinateur pour la manipulation de données.
informations en matière de divertissement ; services de clubs de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissement diffusé
par terminaux d’ordinateurs ; location d’enregistrements
sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d’ateliers
de formation ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres, de
revues ; services de discothèques ; services d’artistes de
spectacles ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation
de colloques, conférences, congrès ; production de spectacles ;
production de films ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ;
réservation de places pour le spectacle ; représentation de
spectacles ; services de studios d’enregistrement ; orientation
professionnelle (conseils en matière d’éducation et de formation),
music-hall, services d’orchestres, publications électroniques de
livres et de périodiques en ligne, enregistrement (filmage) sur
bandes vidéo.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de logiciels ; location de
logiciels informatiques ; hébergement de sites Web ; recherches
techniques.
N° National : 09 3 675 710
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat des Transports d’Ile de France, Etablissement Public
Administratif, 39 bis-41 rue de Châteaudun, 75009 PARIS,
N° SIREN : 287 500 078.
SELARL DU MANOIR DE JUAYE, 5/7 rue Georges Berger, 75017
PARIS.
Description de la marque : Bleu Foncé : C 100 M70 J0 N0, Pantone
2728 PC Bleu Clair : C75 M25 J0 N0, Pantone 7461 PC Vert : C 60
M0 J100 N0, Pantone 368 PC
photographies ;
papeterie ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; manuels
d’instruction, de formation dans le domaine de l’informatique, de
la communication, des télécommunications, des nouvelles
technologies de l’information ; matières plastiques pour
l’emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d’emballages
en matières plastiques ; sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en papier ; affiches ; porte-affiches en papier ou en
carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ; billets
(tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ;
cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; paquets
d’emballage et/ou cartons d’emballage ; enseignes en papier ou
en carton ; enveloppes (papeterie) ; représentations graphiques ;
horaires imprimés ; images imprimées ; imprimés ; journaux ;
supports pour photographies ; timbres poste ; prospectus ;
publications ; reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Services d’enregistrement, de reproduction et de
traitement de données.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux
d’ordinateurs,
communications
(transmission)
radiophoniques, télévisuelles, téléphoniques et télégraphiques ;
messagerie électronique et vocale (répondeur), transmissions de
messages et d’images assistées par ordinateurs, communications
(transmissions) par services télématiques, par réseaux Intranet,
Extranet et Internet, transmissions d’informations accessibles par
code d’accès, par réseau Internet, locations de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données, services de centre d’appels
téléphoniques, transmissions d’informations sur des bornes
interactives ; services téléphoniques, et/ ou radiotéléphoniques
et/ou des télécommunications modulables en fonction de la durée
des communications et de la facturation du temps des
communications ; services de diffusion, de transmission
d’informations par voie télématique ; services de fourniture
d’accès à des centres serveurs nationaux et internationaux,
services de télécommunication et de radiocommunication, de
radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts
d’appels, de renvois d’appels, d’annuaires du téléphone, de
messagerie vocale ; transmission de télécopie ; transmission de
télégrammes ; transmission par satellite ; transmission de
messages ; transmission et diffusion de données, de sons et
d’images ; transmission et diffusion de données assistées par
ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; services de
téléinformatique ; services de radiotélématique ; services de
communication entre terminaux d’ordinateurs ; transmission
télématiques ; services de fournitures d’accès à des réseaux
téléphoniques,
télématiques,
de
Intranet) ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique, et de diffusion d’informations par voie électronique,
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
services de transmission sécurisée de données, de sons ou
d’images ; services de transmission de données, de sons et
d’images ; services de location d’appareils pour la transmission
de données, de sons et d’images, location d’appareils pour la
télécopieurs ; agence de presse et d’information (nouvelles) ;
Classe N° 39 : Transport, transport en commun de personnes par
rail ou par route, informations concernant le transport,
information concernant les transports en commun de personnes,
informations en matière d’entreposage, services de parcs de
stationnement, locations de places de stationnement, réservation
de places de voyages, accompagnement de voyageurs ; services
d’organisation de voyages, d’excursions, de visites touristiques,
d’information et de consultation en matière d’organisation de
voyages, en matière d’excursions, en matière de visites
touristiques ; services de réservation de places de voyages ;
services de réservation d’excursions ; services de réservation de
visites touristiques ; services de réservation de chauffeurs ;
services de réservation de places de stationnement, de location
d’automobiles.
traitement de sons et d’images, services de location d’appareils
pour l’enregistrement, la reproduction et le traitement de sons et
des images.
Classe N° 42 : Location d’appareils pour l’enregistrement et le
N° National : 09 3 675 716
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 287 500 078.
PARIS.
photographies ;
papeterie ;
matériel
d’instruction
ou
caractères d’imprimerie ; clichés, les produits précités étant
exclusivement destinés au transport public de voyageurs.
159
terminaux
d’ordinateurs,
communications
(transmission)
téléphoniques,
télématiques,
de
services d’informations en matière de télécommunications, les
services précités étant exclusivement destinés au transport public
de voyageurs.
d’automobiles, les services précités étant exclusivement destinés
au transport public de voyageurs.
des images.
160
N° National : 09 3 675 717
à : I.N.P.I. PARIS
N° SIREN : 287 500 078.
PARIS.
d’automobiles.
des images.
photographies ;
papeterie ;
matériel
d’instruction
ou
caractères d’imprimerie ; clichés.
terminaux
d’ordinateurs,
communications
(transmission)
téléphoniques,
télématiques,
de
N° National : 09 3 675 723
à : I.N.P.I. PARIS
MOLKHOU Julia, Agissant au nom et pour le compte de la société
Mademoiselle Claude, société à responsabilité limitée, en cours
de formation, 9 rue Poissonnière, 75002 PARIS.
DESBARRES & STAEFFEN, 18 Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sousvêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
chaussures de plage, de ski ou de sport.
communication ; relations publiques ; relations presse ; diffusion
et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d’agences de publicité ;
conseils en stratégie, conception et création publicitaires ;
publicité sur tout support et par tout moyen de diffusion ; location
de matériels d’espaces publicitaires ; services de marketing ;
sondages d’opinion ; services de promotion de ventes pour des
tiers ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; organisation d’évènements à buts commerciaux ou de
publicité.
sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de
concours, de conférences, de congrès ; divertissements
radiophonique, télévisé ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles ; organisation
et conduite d’ateliers de formation, de séminaires, de
symposiums ; publications électroniques de livres et de
périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques
en ligne (non téléchargeables) ; organisation d’une soirée de gala
(divertissement) ;
organisation
d’évènements
sportifs,
d’évènements culturels, de défilés de mode ; organisation de
soirées
d’inauguration ;
organisation
d’anniversaires ;
organisation
de
soirées
(divertissement) ;
organisation
d’évènements relatifs au lancement de nouveaux produits.
161
N° National : 09 3 675 726
N° National : 09 3 675 728
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Top Mission, Association de droit local, 8 rue de Soleure, 67000
STRASBOURG.
Top Mission, BP 53, 77832 OZOIR LA FERRIERE cedex.
ROLLIN NATHALIE, 11 RUE LOURMEL, 75015 PARIS.
ROLLIN NATHALIE, 11 RUE LOURMEL, 75015 PARIS.
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
communications
par
terminaux
services
d’affichage
électronique
location
d’appareils
de
émissions
location
de
films
location
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
N° National : 09 3 675 730
à : I.N.P.I. PARIS
FILTRAUTO, Société Anonyme, Bâtiment Comète, 7 avenue du 8
mai 1945, 78280 GUYANCOURT, N° SIREN : 642 020 390.
Classe N° 7 : Filtres, épurateurs et éléments filtrants pour la
filtration des liquides et des gaz, notamment huile et carburant
pour moteurs à combustion interne, filtres à air et autres filtres
pour moteur de véhicules ; parties et pièces détachées de filtres
(parties de machines ou de moteurs).
Classe N° 11 : Filtres à air pour systèmes de climatisation pour
véhicules.
N° National : 09 3 675 745
à : I.N.P.I. PARIS
FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16
Malesherbes, 75008 PARIS, N° SIREN : 542 088 067.
boulevard
162
N° National : 09 3 675 748
à : I.N.P.I. PARIS
boulevard
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; cartes à
jouer ; mascottes, peluches, balles de jeux, ballons de jeux, jeux
(y compris électroniques et en ligne) autres que ceux conçus pour
être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un
moniteur, appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être
utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
marionnettes ; poupées ; vêtements de poupées ; maison de
poupées.
Classe N° 29 : Œufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème,
fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques
et lactosérum et autres produits laitiers. Boissons à base de lait.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion d’affaires publicitaires, affichage,
agence de publicité, diffusion d’annonces publicitaires, courrier
publicitaire,
démonstration
de
produits,
distribution
d’échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de
documentation publicitaire, reproduction de documents,
publication de textes publicitaires, publicité par correspondance,
radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ;
services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie,
recueil, systématisation de données ; services de publicités et
d’informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux
téléphoniques ou par voie télématique. Services de recueil et de
systématisation de données dans un fichier central. Services de
recherche et de récupération d’informations commerciales
informatisées. Services de gestion administrative de bases de
données informatisées. Audit dans le domaine des affaires et de
la
mercatique.
Consultation
professionnelle
d’affaires.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Etude et recherche de marché. Expertises en affaires. Services de
publicité et d’informations commerciales par réseau Internet.
Edition et publication de textes publicitaires. Mercatique.
Organisation et conduite de conférences, forums, colloques,
séminaires, salons ou expositions professionnelles à buts
commerciaux ou de publicité. Sondage d’opinion. Information
statistique.
poupées.
publicitaire,
démonstration
de
produits,
distribution
la
mercatique.
Consultation
professionnelle
d’affaires.
statistique.
163
statistique.
N° National : 09 3 675 750
N° National : 09 3 675 752
à : I.N.P.I. PARIS
boulevard
@MARK, S.E.L.A.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
boulevard
poupées.
publicitaire,
démonstration
de
produits,
distribution
la
mercatique.
Consultation
professionnelle
d’affaires.
poupées.
publicitaire,
démonstration
de
produits,
distribution
la
mercatique.
Consultation
professionnelle
d’affaires.
164
statistique.
N° National : 09 3 675 754
à : I.N.P.I. PARIS
DRIGHES Frédéric, 2, Rue du Dobropol, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Jeux vidéo et informatiques ; logiciels de jeux
informatiques ; progiciels, programmes informatiques ; jeux
fonctionnant avec un poste de télévision ; appareils de télévision
adaptés pour les jeux vidéo ; appareils de jeux vidéo ; cartouches
de jeux vidéo ; appareils pour le divertissement conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour
l’émission, l’enregistrement, la transmission ou la reproduction
du son, des données et/ou des images ; supports
d’enregistrement (audio, vidéo et audio-visuels) magnétiques,
digitaux, optiques et/ou numériques ; Cédéroms ; supports pour
l’enregistrement et la reproduction des sons, des images, des
signaux et des données ; supports de données magnétiques,
optiques et/ou numériques ; disques compacts audio et/ou vidéo ;
ordinateurs ;
périphériques
d’ordinateurs ;
films
cinématographiques impressionnés ; dessins animés ; tapis de
souris ; écrans de visualisation ; appareils audiovisuels.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; cartes à jouer.
Classe N° 38 : Télécommunications ; diffusion de programmes de
télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de
transmission
d’informations
par
réseau
informatique ;
transmission d’images, de sons, d’informations et de données par
voie téléphonique, télématique et informatique ; communications
(transmission) par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ou par un réseau global de communication
mondial (Internet) ou local (Intranet).
Classe N° 41 : Divertissement. Services de clubs (divertissement).
Production de films, d’émissions télévisées ou radiophoniques.
Services de jeux d’ordinateurs fournis via un réseau informatique
global. Services de jeux en ligne. Ludothèques. Organisation de
concours à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, de jeux
et de compétitions. Organisation et conduite de conférences,
forums, colloques, séminaires, salons ou expositions
professionnelles ou non, à buts culturels, éducatifs ou de
divertissement. Edition de logiciels, de progiciels et de jeux
informatiques. Edition ou publication de textes (à l’exclusion de
textes publicitaires).
N° National : 09 3 675 755
à : I.N.P.I. PARIS
relations publiques ; aide aux entreprises industrielles et
commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils,
informations ou renseignements d’affaires, études, recherches et
tests de marché, et notamment études et conseil en ciblage
mercatique, recherches d’idées, de concepts et de slogans pour le
lancement de nouveaux produits, notamment par groupes de
créativité, analyse et étude d’informations collectées sur les
opinions et comportements des consommateurs dans le cadre
des études de marché et des études publicitaires. ;
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; création musicale (composition, arrangement) ; services de
loisirs et de divertissement culturel ; enseignement et éducation à
l’initiation et au perfectionnement de toute discipline d’intérêt
général, séminaires, stages et cours, édition d’informations
collectées
sur
les
opinions
et
comportements
des
consommateurs dans le cadre des études de marché et des études
publicitaires, organisation de conférences, forums, congrès et
colloques, publication de livres. Conception (réalisation) des
produits de parfumerie, d’alimentation, textiles. ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
industrielle) ; Création musicale (composition, arrangement) ;
services de loisirs et de divertissement culturel ; édition de
musique imprimée, édition discographique, enregistrement et
reproduction d’oeuvres musicales sur tous supports et par tous
moyens connus ou non à ce jour. Etude d’identité sensorielle
(sondage d’opinion consommateurs). ; conception (réalisation)
des
produits
de
parfumerie,
d’alimentation,
textiles.
Divertissements musicaux. Elaboration (conception et réalisation)
de compositions musicales, films vidéo et textiles pour compte de
tiers. Service d’édition, de publication de tous supports sonores
et/ou visuels, services d’édition de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées et/ou de sons musicaux ou non), conception et
élaboration de systèmes informatiques, consultations et conseils
techniques dans le domaine des l’informatique, recherche et
création de marques de commerce et de services et autres signes
distinctifs, services d’études qualitatives et quantitatives.
Kaczmarek Bogna, 16 rue Tony Garnier, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Kaczmarek Bogna, 16 rue Tony Garnier, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
N° National : 09 3 675 773
à : I.N.P.I. PARIS
BLANCO Serge, 35, rue de Chiquito de Cambo, 64200 BIARRITZ.
IP SPHERE, 11, rue Guillaume Leblanc, 33000 BORDEAUX.
165
de paiement (carte de crédit ou chéquiers), porte-documents,
mallettes pour documents, vêtements, chaussures, chapellerie,
jeux et jouets, ballons, balles, appareils de gymnastique, jeux
électroniques ou automatiques autres que ceux conçus pour être
utilisés avec un récepteur de télévision, planches de surf,
bicyclettes fixes d’entraînement, raquettes, skis, articles de
gymnastique aquatique, bières, eaux minérales et gazeuses et
autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits,
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
N° National : 09 3 675 775
Description de la marque : Noir Bleu : Pantone 286
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de rasage ;
Classe N° 9 : Lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; lunettes de
sport ; articles de lunetterie ; montures [châsses] de lunettes ;
étuis à lunettes ou à lentilles ; verres de lunettes ; lentilles de
contacts et optiques ;
Classe N° 14 : Articles de bijouterie ; horloges ; montres ; bracelets
de montres ; parures ; pendules ; chronomètres ; instruments
chronométriques ; anneaux de bijouterie ; breloques ; boîtes et
étuis à bijoux ; joaillerie ;
affiches ; almanachs ; calendriers ; clichés ; photographies ;
photogravures ; portraits ; objets d’art gravés ; objets d’art
lithographiés ; albums ; livres ; publications ; journaux ; revues
[périodiques] ; prospectus ; brochures ; catalogues ; instruments
d’écriture ;
et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs
à main ; sacs à dos ; sacs d’écoliers ; sacs de plage ; sacs de
voyages ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
trousses de voyage [maroquinerie] ; portefeuilles ; portemonnaie ; étuis pour clés [maroquinerie] ; étuis pour moyen de
paiement (carte de crédit ou chéquiers) ; porte-documents ;
mallettes pour documents ;
à : I.N.P.I. PARIS
SARL MAX, SARL, 199 AVENUE DE FONTVERT, 84130 LE
PONTET, N° SIREN : 492 365 606.
SARL MAX, 199 avenue de fontvert, 84130 LE PONTET.
Produits ou services désignés : Huiles de massage, lubrifiant
intime, poudre de corps, huiles comestibles, cosmétique ; Lubrifiant intime, lubrifiant sexuel, lubrifiant silicone ; Lingerie, de
corps, prêt à porter sexy homme et femme (vêtements) ; Sextoys,
jouets intimes, sex toy, god, vibromasseur ; Jouets intimes, DVD
X lubrifiant, huile de massage.
N° National : 09 3 675 779
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
Classe N° 28 : Jeux et jouets ; ballons ; balles ; appareils de
gymnastique ; jeux électroniques ou automatiques autres que
ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ;
planches de surf ; bicyclettes fixes d’entraînement ; raquettes ;
skis ; articles de gymnastique aquatique ;
à : I.N.P.I. PARIS
Isabelle Lachaussée, 11 Isidore, 69003 LYON.
Isabelle Lachaussée, 11 Isidore, 69003 LYON.
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Classe N° 35 : Promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseil, gestion et assistance en relation avec des
franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement
pour le compte de tiers (à l’exception de leur transport) et vente
au détail pour les produits suivants : savons, parfums, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices,
produits de rasage, lunettes [optique], lunettes de soleil, lunettes
de sport, articles de lunetterie, montures [châsses] de lunettes,
étuis à lunettes ou à lentilles, verres de lunettes, lentilles de
contacts et optiques, articles de bijouterie, horloges, montres,
bracelets de montres, parures, pendules, chronomètres,
instruments chronométriques, anneaux de bijouterie, breloques,
boîtes et étuis à bijoux, joaillerie, produits de l’imprimerie, articles
de papeterie, affiches, almanachs, calendriers, clichés,
photographies, photogravures, portraits, objets d’art gravés,
objets d’art lithographiés, albums, livres, publications, journaux,
revues [périodiques], prospectus, brochures, catalogues,
instruments d’écriture, cuir et imitations du cuir, peaux
d’animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes,
fouets et sellerie, sacs à main, sacs à dos, sacs d’écoliers, sacs de
plage, sacs de voyages, coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette, trousses de voyage [maroquinerie], portefeuilles,
portemonnaie, étuis pour clés [maroquinerie], étuis pour moyen
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction d’affaires ;
conseil en stratégie commerciale ; conseil en projet de
développement commercial ; conseil en organisation et en
stratégie de développement commercial destiné aux associations
et aux collectivités territoriales ; conseil à la direction des affaires
associatives, conseil en communication. ;
Classe N° 36 : Analyse financière ; consultation financière ;
restructuration ; conseil financier dédié aux associations ; conseil
en stratégie financière. ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation destinée aux
travailleurs sociaux ; formation destinée aux dirigeants
associatifs ; formation des animateurs ; conseil en orientation
professionnelle ; formation en gestion des associations ;
formation en gestion d’équipes ; formation en management ;
formation en évaluation ; formation en communication
interpersonnelle ; formation aux agents de la fonction publique.
166
N° National : 09 3 675 780
à : I.N.P.I. PARIS
Lenglin Maxime, 290 Rue Léon Poutrain, 59169 ROUCOURT.
Lenglin Maxime, 290 Rue Léon Poutrain, 59169 ROUCOURT.
Description de la marque : Image constituée de transparents. Le
marron existant en arrière plan à valeur de contraste. La marque
Voyage In The West apparaît dans l’image.
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les
voyages ;
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
micro-édition.
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
167
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
169
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
Errata
171
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 99 830 074
Signe : SPHERE D’SFR
N° de bopi comportant l’erreur : 02/30
Date du BOPI : 26 JUILLET 2002
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 9 : Terminaux de télécommunication ; installations,
appareils et postes téléphoniques et radiotéléphoniques,
notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou
mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs,
émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; télécopieurs,
notamment télécopieurs portatifs, ou mobiles ; bornes pour
radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement
de données, de sons ; appareils pour la transmission d’images ;
logiciels (à l’exception des logiciels pour l’enregistrement, le
traitement, la génération et la reproduction d’images) notamment
logiciels pour le traitement de l’information, logiciels de création,
de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de données,
logiciels de fournitures d’accès à un service de messagerie
électronique ; appareils de saisie de données, de son et d’images ;
logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques
(machines) à prépaiement ; ordinateurs, notamment serveurs
informatiques, terminaux informatiques, télématiques et
téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à un accès privé ou réservé (de
type Intranet) ; modems ; connecteurs à un réseau informatique
ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs
de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs
informatiques
et
de
communication ;
commutateurs
téléphoniques, logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
privé ou réservé (de type Intranet). Supports de données
magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives
de bases de données ; mémoires électroniques ; cartes à
mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques, cartes à
puce, notamment cartes téléphoniques. Cartes de crédits, cartes
de débits d’opérations de télécommunication ; appareils de
contrôle d’accès, notamment par téléphone ; cartes pour jeux
électronique (conçus pour être utilisés avec des récepteurs
téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de lecture sur carte à
mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce,
notamment appareils d’écriture et/ou de lecture sur carte à
mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce
associé à un récepteur téléphonique.
Classe 35 : Abonnements téléphoniques, abonnements à un
service de radiotéléphonie, abonnements à un service de
radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à
une base de données, abonnements à un serveur de bases de
données, abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux
électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ;
services de mise à jour de bases de données ; services
d’information en matière de mise à jour de bases de données ;
service de gestion de fichier informatique ; services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents) ; service de diffusion
d’annonces publicitaires en matière de télécommunication ;
service de location d’espaces publicitaires, de promotion de vente
pour des tiers ; services de mise à jour de documentation
publicitaire ; de diffusion (distribution) d’échantillon ; services
d’organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité.
Classe 38 :
Services
téléphoniques, télématiques, de
télécommunication
et
de
radiocommunication,
de
messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de
fourniture
d’accès
à
des
réseaux
téléphoniques,
une centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de
télégramme ; transmission par satellite ; transmission de
d’images ; transmission et diffusion de données, de sons et
d’images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de
réunions
par
téléphone,
d’audioconférences,
et
de
visioconférences ; transmission d’informations accessibles via
des bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; téléinformatique ;
radiotélématique ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Services de transmission sécurisée de données, de sons ou
d’images. Services de location d’appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction et le traitement de données, de
sons et d’images, location d’appareils pour la transmission de
messages ; location d’appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, location de récepteurs, d’émetteurs
téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de télécopieurs ;
agence de presse et d’information, services d’informations en
matière de télécommunications.
Classe 41 : Information en matière de divertissement,
d’éducation ; organisation de loteries ; réservation de places de
spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences,
de congrès ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation
de spectacles. Enseignement, formation et information en matière
de télécommunication, d’informatique, d’échange de données et
de commerce électronique notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à un accès privé ou
réservé (de type Intranet), de programmation informatique, de
techniques de commercialisation et de publicité. Enseignement
par correspondance. Formation pratique (démonstration) ;
organisation et conduite d’ateliers de formation. Location
d’enregistrements sonores ; d’appareils audio. Prêts de livres.
Publication de livre. Production de spectacles. Location de temps
d’accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases
de données informatiques ou télématiques d’accès à des réseaux
téléphoniques,
télématiques,
de
172
Errata
Intranet).
Classe 42 : Locations de temps d’accès à un centre serveur de
banques de données notamment pour les réseaux de
réservé (de type Intranet) ; recherches scientifiques et
industrielles liées aux nouvelles technologies de l’information,
des réseaux informatiques et de communication, de la
communication. Conseils et expertises dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; assistances techniques pour
l’amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils
pour la transmission d’images ; assistances techniques pour
l’amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils
traitement de données, de sons, des terminaux de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments ; locations d’ordinateurs ; programmations pour
ordinateurs, services d’élaboration (conception) de logiciels (à
l’exception des logiciels pour l’enregistrement, le traitement, la
génération et la reproduction d’images), services de maintenance
de logiciels (à l’exception des logiciels pour l’enregistrement, le
traitement, la génération et la reproduction d’images) ; services
de consultations en matière d’ordinateurs. Réseaux informatiques
mondiaux de télécommunications. Services d’échange de
correspondances. Services de réservation d’hotel, de réservation
de restaurant, de réservation de logements temporaires, de
réservation de pensions.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 664 855
Signe : sas perf’innov
Date du BOPI : 21 AOUT 2009
Vol : I Partie : 1
La rubrique MODÈLE DE MARQUE a été reproduite de façon
Signe : ARROGANT FROG
Date du BOPI : 29 FEVRIER 2008
Vol : I Partie : 1
La rubrique « Marque déposée en couleurs » est à considérer
comme nulle et non avenue
Signe : id.composite Centre technique et de formation polymères
et composites
Date du BOPI : 28 AOUT 2009
Vol : I Partie : 1
La rubrique COULEURS DU MODÈLE DE MARQUE a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Signe : GRAF PARIS
Date du BOPI : 12 JUIN 2009
Suite à l’arrêt de la cour d’appel de Paris du 28 octobre 2009, la
demande est enregistrée pour la totalité des produits et services.
Signe : LITTLE MARCEL
Signe : EXCEL LES ELEVEURS GASTRONOMES
Date du BOPI : 18 DECEMBRE 2009
Vol : II Partie : 1-2
La rubrique DESCRIPTION DE LA MARQUE a été omise, il
convient de lire :
Cinq rectangles de couleurs TURQUOISE, ANIS, FUSCHIA,
JAUNE et ORANGE soulignant la marque LITTLE MARCEL
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
Classe 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits
de charcuterie et salaisons ; préparations et plats cuisinés à base
de viande de canard ou d’oie, et notamment magrets et confits ;
foie gras ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; tous ces produits pouvant être en conserves ou
semi-conserves, surgelés, congelés ou frais ;
Classe 31 : Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et
légumes frais ; champignons frais ; oeufs de poisson ;
Classe 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité, de concours agricoles, de concours de cuisine à but
promotionnel ; regroupement pour le compte de tiers et vente au
détail pour les produits suivants, à savoir : viande, volaille et
gibier, extraits de viande, produits de charcuterie et salaisons,
préparations et plats cuisinés à base de viande de canard ou d’oie,
et notamment magrets et confits, foie gras, oeufs, lait et produits
laitiers, huiles et graisses comestibles (tous ces produits pouvant
être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais),
café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café,
farine et préparations à base de céréales, pâtisseries et
confiseries, chocolats, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse,
sel, moutarde, vinaigre, épices, sauces (condiments), plats
préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et/ou
de riz (tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-
Signe : AGENCE DES AIDANTS
conserves, surgelés, congelés ou frais), produits agricoles ni
préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, champignons
frais, oeufs de poisson, bières, eaux minérales et gazeuses et
autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits,
sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons
alcooliques (à l’exception des bières), cidres, digestifs (alcools et
liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques ;
Classe 40 : Abattage, éviscération, découpe et transformation de
palmipèdes à foies gras ;
Classe 42 : Conseil et assistance technique en matière d’élevage ;
Classe 44 : Elevage et engraissement de palmipèdes.
Signe : Leisure & Tourism
Errata
173
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
175
BOPI 10/06 VOL. II
177
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 09 3 627 537
N° National : 09 3 632 845
PARTIE I-2
N° National : 09 3 631 754
PARTIE I-2
N° National : 09 3 633 754
PARTIE I-2
PARTIE I-2
178
N° National : 09 3 634 970
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 636 812
PARTIE I-2
N° National : 09 3 635 276
PARTIE I-2
N° National : 09 3 638 252
PARTIE I-2
N° National : 09 3 635 285
PARTIE I-2
N° National : 09 3 639 807
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 640 020
179
N° National : 09 3 648 795
PARTIE I-2
N° National : 09 3 642 057
PARTIE I-2
N° National : 09 3 652 722
PARTIE I-2
N° National : 09 3 648 319
PARTIE I-2
N° National : 09 3 653 008
PARTIE I-2
PARTIE I-2
180
N° National : 09 3 653 131
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 662 902
PARTIE I-2
N° National : 09 3 655 728
PARTIE I-2
N° National : 09 3 663 306
PARTIE I-2
N° National : 09 3 662 884
PARTIE I-2
N° National : 09 3 663 600
PARTIE I-2
PARTIE I-5
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 664 360
181
N° National : 09 3 665 077
PARTIE I-2
N° National : 09 3 664 507
PARTIE I-5
N° National : 09 3 665 110
PARTIE I-2
N° National : 09 3 664 961
PARTIE I-2
N° National : 09 3 665 172
PARTIE I-2
PARTIE I-2
182
N° National : 09 3 665 221
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 665 919
PARTIE I-2
N° National : 09 3 665 228
PARTIE I-2
N° National : 09 3 665 953
PARTIE I-2
N° National : 09 3 665 640
PARTIE I-2
N° National : 09 3 666 628
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 667 693
183
N° National : 09 3 667 936
PARTIE I-2
N° National : 09 3 667 934
PARTIE I-2
N° National : 09 3 667 937
PARTIE I-2
N° National : 09 3 667 935
PARTIE I-2
N° National : 09 3 667 941
PARTIE I-2
PARTIE I-2
184
N° National : 09 3 667 951
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 669 487
PARTIE I-2
N° National : 09 3 668 663
PARTIE I-2
N° National : 09 3 669 618
PARTIE I-2
N° National : 09 3 669 154
PARTIE I-2
N° National : 09 3 670 089
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 670 117
185
N° National : 09 3 672 912
PARTIE I-2
N° National : 09 3 671 488
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 046
PARTIE I-2
N° National : 09 3 671 679
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 047
PARTIE I-2
PARTIE I-2
186
N° National : 09 3 673 647
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 673 702
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 661
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 703
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 672
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 704
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 673 705
187
N° National : 09 3 673 914
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 730
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 014
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 778
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 015
PARTIE I-2
PARTIE I-2
188
N° National : 09 3 674 209
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 674 599
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 222
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 766
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 242
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 767
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 674 769
189
N° National : 09 3 674 894
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 771
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 898
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 827
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 909
PARTIE I-2
PARTIE I-2
190
N° National : 09 3 674 958
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 675 018
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 963
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 032
PARTIE I-2
N° National : 09 3 674 978
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 040
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 675 051
191
N° National : 09 3 675 120
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 072
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 126
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 094
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 133
PARTIE I-2
PARTIE I-2
192
N° National : 09 3 675 134
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 675 473
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 155
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 477
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 327
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 492
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 675 498
193
N° National : 09 3 675 554
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 516
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 558
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 548
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 559
PARTIE I-2
PARTIE I-2
194
N° National : 09 3 675 589
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 675 640
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 607
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 672
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 613
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 673
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 675 688
195
N° National : 09 3 675 726
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 696
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 745
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 710
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 748
PARTIE I-2
PARTIE I-2
196
N° National : 09 3 675 750
BOPI 10/06 VOL. II
N° National : 09 3 675 780
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 752
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 773
PARTIE I-2
PARTIE I-2
VOLUME II
PARTIE II
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
197
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
199
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2009
Déclarant : CHATEAU DUHART-MILON, Société civile agricole, 33,
Rue de la Baume, 75008 PARIS, Siren : 781 953 963
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 079
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Signe concerné : BESCHERELLE
Marque française
Date du dépôt : 30 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CHATEAU DUHART-MILON-ROTHSCHILD
Classes de produits et de services : 16, 28.
Date du dépôt : 27 AVRIL 1983
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 06 3 432 331
Date de la déclaration de renouvellement : 27 MAI 2009
Classes de produits et de services : 33.
Marque N° 99 830 605 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, Three Lakes Drive,
NORTHFIELD, ILLINOIS 60093
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 58 804 - 312 131 - 504 487
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er JUIN 2006
Déclarant : LES EDITIONS HATIER, SOCIETE EN NOM COLLECTIF,
8, rue d’Assas, 75006 PARIS, Siren : 352 585 624
National des Marques : 45 287
Marque française
Signe concerné : TANG
Date du dépôt : 27 JANVIER 1989
APPLIMA, S.A., 3 Rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
200
Date de la déclaration de renouvellement : 23 DECEMBRE 2009
Déclarant : TECHNI CINE PHOT, Société Anonyme, 64 bis, Boulevard Jean Jaurès, 93400 SAINT OUEN, Siren : 662 051 663
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : Panzani, société par actions simplifiée, 4 rue Boileau,
69006 LYON, Siren : 961 503 422
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ, Aribau, 155, Bajos, 08036
BARCELONA, Espagne.
Marque française
Signe concerné : TECHNI-BAG
Date du dépôt : 12 JUILLET 1989
Marque française
Signe concerné : LES RECETTES DOREES
Date du dépôt : 18 MAI 1989
Déclarant : VEYANCE TECHNOLOGIES, INC., société organisée
sous les lois de l’Etat du Delaware, 703 S. Cleveland-Massillon
Rd., 44333 FAIRLAWN, Etat de l’Ohio, Etats-Unis d’Amérique
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : HELLER-JOUSTRA, Société Anonyme, 12 Route de
Sées,
Maison
des
Entreprises,
61200
ARGENTAN,
Siren : 494 261 050
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : DIVERSIPIPE
Marque française
Date du dépôt : 17 JUILLET 1989
Signe concerné : JOUSTRA
Date du dépôt : 29 JUIN 1989
Déclarant : TECHNI CINE PHOT, Société Anonyme, 64 bis, Boulevard Jean Jaurès, 93400 SAINT OUEN, Siren : 662 051 663
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
201
Marque française
Marque française
Signe concerné : ATLANTIC PNEUS
Signe concerné : MASTER-SCREEN
Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1989
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1989
Déclarant : RESPIRONICS INC., Société de droit américain, 1010
Murry Ridge Lane, PA 15668 MURRYSVILLE, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Déclarant : PHILIPS FRANCE, Société par actions simplifiée, 33,
rue
de
Verdun,
BP 313,
92156
SURESNES
Cedex,
Siren : 402 805 527
Monsieur Denis ROCHE, SOCIETE CIVILE SPID, 33, rue de Verdun,
BP 313, 92156 SURESNES Cedex.
BP 313, 92156 SURESNES.
Marque française
Signe concerné : BIPAP
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1989
Marque française
Signe concerné : SELECTA
Date du dépôt : 9 OCTOBRE 1989
Déclarant : SOGEVAL, Société anonyme, Route de Mayenne,
Zone Industrielle Des Touches, 53000 LAVAL, Siren : 712 005 107
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92593
Déclarant : SOUAN PATRICK, La Moselle, 16490 HIESSE
Marque française
Signe concerné : CANI SPORT
Déclarant : SOUAN CINDY, La Moselle, 16490 HIESSE
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1989
Monsieur Patrick SOUAN, La moselle, 16490 HIESSE.
202
Déclarant : HYBRITECH INCORPORATED, Société organisée sous
les lois de l’Etat de Californie, 10130 Sorrento Valley Road, Suite
A, San Diego, CALIFORNIA 92121-2321, Etats-Unis
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, B.P. 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Déclarant : NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S., Route de Castelnaudary, 31250 REVEL, Siren : 720 801 497
NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET, Route de
Castelnaudary, 31250 REVEL.
Marque française
Signe concerné : HYBRITECH
Marque française
Signe concerné : GERLINEA
Déclarant : NEXTER Munitions, société anonyme, 13, route de la
Minière, 78000 VERSAILLES, Siren : 339 946 469
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
Déclarant : PHILIPS FRANCE, Société par actions simplifiée, 33,
rue
de
Verdun,
BP 313,
92156
SURESNES
Cedex,
Siren : 402 805 527
BP 313, 92156 SURESNES.
Marque française
Signe concerné : LUCHAIRE
Marque française
Signe concerné : MAESTRO
Classes de produits et de services : 6, 7, 12, 13, 17, 19.
Déclarant : METAL IMPROVEMENT COMPANY, LLC., Société à
responsabilité limitée organisée selon les lois de l’Etat Delaware,
80 Route 4 East, PARAMUS, NEW JERSEY 07652, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés, 95 rue des Amidonniers,
31000 TOULOUSE.
203
Marque française
Marque française
Signe concerné : CROUSTI LEGERE
Signe concerné : MIC
Déclarant : MMA IARD, Société Anonyme, 14 Boulevard Marie et
Alexandre Oyon, 72030 LE MANS, Siren : 440 048 882
Déclarant : METAL IMPROVEMENT COMPANY, LLC., Société à
responsabilité limitée organisée selon les lois de l’Etat Delaware,
80 Route 4 East, PARAMUS, NEW JERSEY – 07652, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés, 95 rue des Amidonniers,
31000 TOULOUSE.
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Le Contemporain, 50 Chemin de
la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Marque française
Signe concerné : PREVENTIS
Marque française
Signe concerné : METAL IMPROVEMENT
Déclarant : TCHEN Thomas, 9 rue Saint Séverin, 75005 PARIS
BREMA-LOYER, 161 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Déclarant : JACQUET, Société Anonyme, Techniparc, 5, rue
Pauling, 91240 SAINT MICHEL SUR ORGE, Siren : 400 545 919
Marque française
Signe concerné : ELECTRE (semi-figurative)
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
204
Déclarant : BROOKS BROTHERS, INC., Société organisée selon les
lois de l’Etat de Delaware, 346 Madison Avenue, NEW YORK,
ETAT DE NEW YORK 10017, Etats-Unis d’Amérique
NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOISPERRET.
Déclarant : JANI-KING INTERNATIONAL, INC., société constituée
selon les lois de l’Etat du Texas, 16885 Dallas Parkway, ADDISON,
TEXAS 75001, Etats-Unis d’Amérique
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : Figurative
Marque française
Signe concerné : THE PERFORMANCE PEOPLE
Déclarant : JANI-KING INTERNATIONAL, INC., société constituée
selon les lois de l’Etat du Texas, 16885 Dallas Parkway, ADDISON,
TEXAS 75001, Etats-Unis d’Amérique
Marque française
Signe concerné : GOLDEN FLEECE
Marque française
Signe concerné : THE BEST AT WHAT WE DO
205
Marque française
Signe concerné : BROOKSWEAVE
Déclarant : BASF AGRO B.V., Arnhem (NL)-Zweigniederlassung
Wädenswil, société de droit suisse, Moosacherstrasse 2, 8804 AU,
Suisse
BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Signe concerné : ARGOLD
Marque française
Marque française
Signe concerné : BROOKSCLOTH
Déclarant : YVES SALOMON FOURREUR, Société par actions
simplifiée, 3 Cité Paradis, 75010 PARIS, Siren : 552 032 328
MARCURIA, 148 Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS.
Déclarant : MEILLAND INTERNATIONAL, Société anonyme,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE, Siren : 300 674 413
MEILLAND INTERNATIONAL, S.A, C/o Hélène JOURDAN,
Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN
PROVENCE.
Marque française
Signe concerné : TURBULENCES
Marque française
Signe concerné : SUNBLAZE
206
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22, rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, Siren : 542 072 459
Marque française
BIOFARMA, 22, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Signe concerné : ROI RENE VERITABLE GUIGNOLET D’ANJOU
Marque française
Signe concerné : VASCOL
Déclarant : Legal & General (France), SA, 58 rue de la Victoire,
75440 PARIS Cedex 09, Siren : 338 746 464
Legal & General (France), Philippe Colas, 58 rue de la Victoire,
75440 PARIS Cedex 09.
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22, rue
Marque française
Signe concerné : SOVEREIGN
Marque française
Signe concerné : VASOREL
Déclarant : LABORATOIRES DES REALISATIONS THERAPEUTIQUES ELERTE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 181/183 RUE
ANDRE KARMAN, 93300 AUBERVILLIERS, Siren : 552 056 491
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Déclarant : COMBIER, Société anonyme, 48 Rue Beaurepaire,
49400 SAUMUR, Siren : 410 292 684
Marque française
Signe concerné : DOXY 100
BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
207
Déclarant : NUTRIMAINE, Société par actions simplifiée, CD
N. 135 DE PIERREPONT S/AVRE A CONCHY LES POTS, 80500
FAVEROLLES, Siren : 445 327 083
Bernard Soyer Conseil, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Déclarant : PHARMA DOM, Société Anonyme, 28, rue d’Arcueil,
94250 GENTILLY, Siren : 324 501 006
L’AIR LIQUIDE, Julien LOSSER, 75, quai d’Orsay, 75321 PARIS
Cedex 7.
Marque française
Signe concerné : NA! DE BANANIA
Marque française
Signe concerné : ORKYN’
Classes de produits et de services : 29, 30, 32.
Déclarant : WERNER & MERTZ GmbH, Société organisée sous les
lois d’Allemagne, Ingelheimstrasse 1-3, 55120 MAYENCE, Allemagne
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Déclarant : METRO CASH & CARRY FRANCE, SOCIETE PAR
ACTIONS SIMPLIFIEE, ZA du Petit Nanterre, 5 Rue des Grands
Prés, 92024 NANTERRE, Siren : 399 315 613
Marque française
Signe concerné : APESIN
Marque française
Signe concerné : METRO EQUIPEMENT (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 2, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 14, 16, 18,
20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 35, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Déclarant : LYRECO, société par actions simplifiée, Rue du 19
mars 1962, 59770 MARLY, Siren : 400 423 968
National des Marques : 53 261 - 368 851
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
208
Marque française
Signe concerné : IMPEGA
Classes de produits et de services : 3, 14, 16, 18, 28.
Déclarant : B. B. FABRICATIONS, Société Anonyme, Avenue du
Fief Rose, 17140 LAGORD, Siren : 394 144 893
INLEX IP EXPERTISE, 11 rue Condillac, 33000 BORDEAUX.
Déclarant : NBC UNIVERSAL, INC., société constituée sous les lois
de l’Etat de Delaware, 30 Rockefeller Plaza, New York, NEW YORK
10020, Etats-Unis d’Amérique
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Signe concerné : RENAULAC
Marque française
Marque française
Signe concerné : (Marque figurative)
Déclarant : UNITED BISCUITS FRANCE, Société Anonyme, Route
du Mortier Vannerie, 44120 VERTOU, Siren : 856 801 519
GILBEY DELOREY, 69 Rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Déclarant : Bayer Schering Pharma Oy, Société de droit finlandais,
Pansiontie 47, 20210 TURKU, FINLANDE
Marque française
Signe concerné : BISCUITERIE NANTAISE
Marque française
Signe concerné : CLASTOBAN
209
Marque française
Signe concerné : DIEGO
Marque française
Signe concerné : CASSE CROUTE
Déclarant : HASBRO INTERNATIONAL, INC., Société organisée
sous les lois de l’Etat de Rhode Island, 1027 Newport Avenue,
PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d’Amérique
PARIS.
Marque française
Signe concerné : AMNESIA
Marque française
Signe concerné : CHOCO B.N.
Déclarant : NUTRITION ET SANTE S.A.S., S.A.S., Route de Castelnaudary, 31250 REVEL, Siren : 720 801 497
NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET, Route de
Castelnaudary, 31250 REVEL.
210
Marque française
Signe concerné : MEMOFORM
sous les lois de l’Etat de Delaware, 1027 Newport Avenue,
PARIS.
Déclarant : BIOFARMA, société par actions simplifiée, 22, rue
Marque française
Signe concerné : SPACE CRUSADE
Marque française
Signe concerné : UNIXAN
Déclarant : CIRRA, S.A., 2 quai du Commerce, 69009 LYON
ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS, 109 rue Sully,
BP 6138, 69466 LYON CEDEX 06.
sous les lois de l’Etat de Delaware, 1027 Newport Avenue,
Marque française
PARIS.
Signe concerné : CIRRA
Marque française
Signe concerné : HOUP-LA-BÉBÉ
Classes de produits et de services : 9, 16, 36, 41, 42, 45.
Déclarant : E. REMY MARTIN & Co, société par actions simplifiée,
20 rue de la Société Vinicole, 16100 COGNAC, Siren : 775 563 323
211
Marque française
Signe concerné : COPPELIA
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Déclarant : THE GLEASON WORKS, Société organisée selon les
lois de l’Etat de New York, 1000 University Avenue, ROCHESTER,
ETAT DE NEW YORK 14692-2970, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : CHACOTT KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais, 20-8, Jinnan 1-chome, Shibuya-ku, TOKYO, JAPON
NOVAGRAAF IP, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOISPERRET Cedex.
Marque française
Signe concerné : HI-SPAND
Marque française
Signe concerné : CHACOTT
Déclarant : ASAHI GLASS COMPANY LTD, Société de droit japonais, 12-1, Yurakucho 1-chome, Chiyoda-ku, TOKYO 100-8405,
JAPON
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Déclarant : CHACOTT KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais, 20-8, Jinnan 1-chome, Shibuya-ku, TOKYO, JAPON
NOVAGRAAF IP, 122, Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOISPERRET Cedex.
Marque française
Signe concerné : AGC (semi-figurative)
212
Déclarant : LA PREVENTION ROUTIERE, Association reconnue
d’utilité publique par Décret du 3 mai 1955, 6, avenue Hoche,
75008 PARIS
Bernard Soyer Conseil, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Déclarant : ALTICOR INC, Société organisée selon les lois de l’Etat
du Michigan, 7575 East Fulton Road, ADA, MICHIGAN 49355,
United States of America
Marque française
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002

volume ii

Transcription

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