de la propriété

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de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
11 AVRIL 2014
de la propriété
N° 14/15
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 14/15 - VOL. II
11 avril 2014
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 14/15 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2014
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique no5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ; machines
à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou d’empaquetage ; pompes
(machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses
(machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lavelinge ; machines de cuisine électriques ;
machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones],
liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour
salles d’opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale,
chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches
à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation
du trafic pour des sites web. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur
un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits
d’entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
VI
Classe 36 : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation
en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases de données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou
de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri
de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement
ou d’éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production et location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de postes
de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de
concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne
à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse
de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de
développement d’ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils
en technologie de l’information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services
de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière
d’énergie. Stockage électronique de données.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène
et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures.
Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services
de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
1
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 14/15
11 avril 2014
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
177
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
181
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
183
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
203
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
221
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
227
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
237
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
271
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
VOLUME II
PARTIE I
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 864 691
11/43
14, 35
13 4 029 342
13/38
35, 41, 42
13 3 993 941
13/16
9, 35, 42
13 4 029 343
13/38
35, 41, 42
13 3 993 944
13/16
9, 35, 41, 42
13 4 029 350
13/38
25, 35, 41
13 4 007 527
13/25
41
13 4 030 493
13/39
21, 25, 33
13 4 014 255
13/28
3, 14, 18
13 4 030 661
13/39
25
13 4 014 357
13/28
2, 9, 16, 20, 23, 35, 41
13 4 030 672
13/39
30, 41, 43
13 4 016 292
13/29
39, 43
13 4 031 796
13/40
38, 41, 42
13 4 016 358
13/30
36, 41, 42
13 4 031 889
13/40
9, 16, 38, 41, 42
13 4 016 366
13/30
36, 39, 41
13 4 031 997
13/40
36, 41, 45
13 4 016 416
13/30
2, 3, 14, 25, 35, 44, 45
13 4 032 205
13/40
35, 41, 45
13 4 016 427
13/30
16, 35, 41
13 4 032 911
13/41
16, 25, 41
13 4 016 444
13/30
1, 3, 9
13 4 033 051
13/41
19
13 4 016 485
13/30
29, 30, 43
13 4 034 861
13/42
42
13 4 016 486
13/30
35
13 4 034 940
13/42
25, 28
13 4 016 602
13/30
21, 29, 32, 43
13 4 035 533
13/42
9, 35, 42
13 4 016 681
13/30
35, 36, 42
13 4 036 419
13/43
3, 18, 25
13 4 016 701
13/30
14, 16, 18, 20, 24, 25, 27, 35,
41
13 4 038 407
13/44
37, 41, 42, 43, 44
13 4 016 715
13/30
34
13 4 039 123
13/45
44
13 4 017 012
13/30
3, 9, 14, 16, 18, 25, 28, 35, 38,
41
13 4 039 229
13/44
35, 42
13 4 039 312
13/44
11, 15
13 4 019 266
13/31
43
13 4 039 411
13/44
43
13 4 019 774
13/32
38
13 4 039 633
13/45
9, 16, 35, 41
13 4 019 811
13/32
41, 45
13 4 039 651
13/45
9, 35, 38, 41, 42
13 4 019 829
13/32
25, 30, 41, 43, 44
13 4 039 742
13/45
35, 41, 42, 45
13 4 022 908
13/33
35
13 4 039 978
13/45
3, 44
13 4 024 285
13/34
3, 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35
13 4 040 073
13/45
16, 35, 41
13 4 024 303
13/34
41
13 4 040 569
13/45
35, 41, 42
13 4 025 322
13/35
29, 30, 32, 33
13 4 040 726
13/45
28
13 4 028 059
13/37
14, 25
13 4 041 034
13/45
9, 11, 41, 42
13 4 028 233
13/38
3, 35, 38, 44
13 4 041 259
13/46
35, 41, 42, 45
Classes des produits et services
7
8
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 041 478
13/46
1, 6, 11, 33
13 4 048 969
13/50
1, 3, 5
13 4 041 564
13/46
35, 41
13 4 048 976
13/50
2, 3, 4, 16, 20, 21
13 4 041 672
13/46
6, 14, 16, 26
13 4 048 985
13/50
35, 38, 39
13 4 041 707
13/46
9, 16, 28, 35, 38, 41
13 4 049 026
13/50
6, 7, 8, 11, 16, 20, 21, 22
13 4 042 394
13/46
3, 5, 6, 8, 14, 15, 16, 18, 19,
20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27,
28, 29, 30, 31, 32, 33, 37, 39,
40, 41, 42, 43, 44
13 4 049 038
13/50
35
13 4 049 109
13/50
35, 36, 39, 43
13 4 049 117
13/50
21, 27
13 4 049 126
13/50
9, 35, 38
13 4 049 175
13/50
16, 35, 38, 41, 42
13 4 049 245
13/50
21, 27
13 4 049 293
13/50
9, 16, 42, 44
13 4 049 296
13/50
9, 16, 42, 44
13 4 049 302
13/50
9, 16, 42, 44
13 4 049 309
13/50
9, 16, 35, 38, 41
13 4 049 370
13/50
6, 9, 38, 42
13 4 049 407
13/50
33, 35
13 4 049 511
13/51
24
13 4 049 632
13/51
45
13 4 049 657
13/51
31
13 4 049 733
13/51
18, 19, 20
13 4 049 758
13/51
16, 35, 38
13 4 049 762
13/51
16, 35, 38
13 4 049 816
13/51
3, 35, 44
13 4 049 827
13/51
30
13 4 049 832
13/51
30
13 4 049 841
13/51
5, 10, 16, 35, 44
13 4 049 864
13/51
35, 41, 45
13 4 049 865
13/51
41
13 4 049 885
13/51
16, 40, 41
13 4 049 889
13/51
35, 38, 41
13 4 050 545
13/51
9, 25, 34
13 4 050 619
13/51
35, 38, 41, 42
13 4 050 675
13/51
35, 36, 45
13 4 050 713
13/51
16, 35, 38, 41
13 4 050 838
13/51
9, 38, 41
13 4 050 854
13/51
6, 11, 14
13 4 050 919
13/52
7, 11, 37
13 4 050 920
13/52
7, 11, 37
13 4 050 921
13/52
7, 11, 37
13 4 050 922
13/52
7, 11, 37
13 4 051 486
13/52
25, 26
13 4 051 775
13/52
16, 35, 42
13 4 052 017
13/52
3, 21
13 4 044 570
13/48
7, 8, 12
13 4 044 588
13/48
6, 8, 35, 37, 41
13 4 044 610
13/48
35, 41, 45
13 4 044 629
13/48
9, 16, 38, 41
13 4 044 669
13/48
9, 16, 35, 36
13 4 044 686
13/48
3, 18, 25
13 4 044 716
13/48
28
13 4 045 863
13/48
42
13 4 046 652
13/49
18, 25
13 4 046 732
13/49
35, 38, 41, 42
13 4 046 788
13/49
16, 38, 41
13 4 046 804
13/49
35, 38, 41
13 4 046 834
13/49
16, 25, 30
13 4 047 100
13/49
17, 19, 20
13 4 047 195
13/49
35, 41, 43
13 4 047 390
13/49
9, 37, 42
13 4 047 395
13/49
16, 35, 41
13 4 047 566
13/49
30, 42, 43
13 4 047 824
13/50
9, 35, 36, 38, 41, 42
13 4 047 835
13/50
9, 35, 36, 38, 41, 42
13 4 048 061
13/50
16
13 4 048 067
13/50
35, 38, 42
13 4 048 075
13/50
16, 34, 35
13 4 048 128
13/50
3, 5, 44
13 4 048 600
13/50
14, 18, 25
13 4 048 622
13/50
2, 3, 4, 9, 21
13 4 048 745
13/50
5, 9, 10, 35, 36, 37, 41, 44, 45
13 4 048 746
13/50
5, 9, 10, 35, 36, 37, 41, 44, 45
13 4 048 747
13/50
5, 9, 10, 35, 36, 37, 41, 44, 45
13 4 048 750
13/50
5, 9, 10, 35, 36, 37, 41, 44, 45
13 4 048 754
13/50
5, 9, 10, 35, 36, 37, 41, 44, 45
13 4 048 756
13/50
5, 9, 10, 35, 36, 37, 41, 44, 45
13 4 048 760
13/50
5, 9, 10, 35, 36, 37, 39, 44, 45
13 4 048 764
13/50
5, 9, 10, 35, 36, 38, 41, 42, 44
13 4 048 774
13/50
5, 9, 10, 35, 36, 38, 41, 42, 44
13 4 048 775
13/50
5, 9, 10, 35, 36, 37, 41, 44, 45
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 052 024
13/52
13 4 052 095
No National
Référence BOPI
1ère publication
41
13 4 054 841
14/02
5, 35, 41
13/52
16, 28, 41
13 4 054 844
14/02
35, 39
13 4 052 116
13/52
29, 30, 31
13 4 054 845
14/02
35, 39
13 4 052 122
13/52
16, 41
13 4 054 849
14/02
16, 35, 38, 41
12 4 052 124
13/52
35, 41
13 4 054 851
14/02
14, 18, 25
13 4 052 176
13/52
35, 42, 45
13 4 054 852
14/02
5, 9, 10, 14, 25
13 4 052 216
13/52
37
13 4 054 853
14/02
11
13 4 052 237
13/52
9, 16, 41
13 4 054 855
14/02
3, 5, 44
13 4 052 732
13/52
35, 38, 41
13 4 054 858
14/02
33
13 4 052 738
13/52
35, 36, 41
13 4 054 859
14/02
35, 38, 41, 42
13 4 054 377
14/01
35, 41, 45
13 4 054 861
14/02
35, 39
13 4 054 419
14/01
35, 36, 42
13 4 054 862
14/02
35, 39
13 4 054 441
14/02
1, 9, 42
13 4 054 868
14/02
5, 34
13 4 054 473
14/01
37, 41, 42
13 4 054 874
14/02
33
13 4 054 503
14/01
9, 41, 42
13 4 054 877
14/02
36
13 4 054 558
14/01
33
13 4 054 878
14/02
35, 41, 43
13 4 054 596
14/01
35, 38
13 4 054 879
14/02
9, 16, 35, 38, 40, 41, 42, 45
13 4 054 603
14/01
14, 18, 25
13 4 054 881
14/02
35, 36, 38, 41
13 4 054 604
14/01
25, 35, 41
13 4 054 882
14/02
35, 36, 38, 41
13 4 054 605
14/01
9, 41
13 4 054 887
14/02
30, 32
13 4 054 651
14/01
9
13 4 054 889
14/02
33
13 4 054 664
14/01
35, 41, 42
13 4 054 891
14/02
31, 33, 35
13 4 054 721
14/01
18, 25, 28
13 4 054 892
14/02
31
13 4 054 729
14/01
35, 38, 41
13 4 054 893
14/02
35, 36
13 4 054 795
14/02
3, 14, 18, 25
13 4 054 894
14/02
14, 25, 35
13 4 054 796
14/02
29, 30, 35, 43
13 4 054 895
14/02
31
13 4 054 798
14/02
29, 30, 43
13 4 054 896
14/02
29
13 4 054 804
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1ère publication
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1ère publication
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14
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1ère publication
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13 4 056 498
14/02
35, 36, 38, 41, 42
13 4 056 499
14/02
32, 33
13 4 056 500
14/02
25
13 4 056 503
14/02
41
13 4 056 504
14/02
35, 38, 41
13 4 056 505
14/02
16, 35, 38
13 4 056 506
14/02
11, 20, 37
13 4 056 508
14/02
14, 20, 25
13 4 056 509
14/02
14, 18, 25, 26
13 4 056 511
14/02
14, 37, 40
13 4 056 514
14/02
4, 7, 12, 37, 40, 44
13 4 056 515
14/02
35, 36, 41, 42
13 4 056 516
14/02
35, 36
13 4 056 517
14/02
9, 25, 41
13 4 056 518
14/02
14, 18, 24, 25
13 4 056 519
14/02
43
13 4 056 525
14/02
9, 38, 42, 45
13 4 056 526
14/02
9, 28, 38, 41
13 4 056 527
14/02
9, 28, 38, 41
13 4 056 528
14/02
9, 28, 38, 41
13 4 056 529
14/02
9, 28, 38, 41
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 09 3 691 747
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CHABALIER & ASSOCIATES PRESS AGENCY, Société Anonyme,
80, rue de la Croix Nivert, 75015 PARIS.
No SIREN : 351 647 425.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de d'éducation ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/11
Classe No 38 : Emissions radiophoniques ou télévisés ;
Classe No 41 : Production de films ; production de films sur
bandes vidéo ; production de programmes audiovisuels ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
service de studios d'enregistrement ; studios de cinéma ;
production et distribution de films cinématographiques et de
programmes radiophoniques et télévisés.
Classes de produits ou services : 38, 41.
No National : 11 3 843 707
Dépôt du : 4 JUILLET 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Desrumaux Christian, 120 Route du mollard, 38140 SAINT
BLAISE DU BUIS.
Desrumaux Christian, 120 Route du mollard, 38140 SAINT
BLAISE DU BUIS.
No National : 11 3 809 068
Dépôt du : 24 FÉVRIER 2011
DE FOURNOUX FREDERIC, 6 Grande Rue, 78160 MARLY LE ROI.
DE FOURNOUX FREDERIC, 6 Grande Rue, 78160 MARLY LE ROI.
Classe No 39 : Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; clichés ;
affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ;
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ;
production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ;
Classe No 44 : Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie
22
esthétique ; services hospitaliers ; maisons
maisons de convalescence ou de repos.
médicalisées ;
No National : 11 3 880 639
Dépôt du : 9 DÉCEMBRE 2011
M. LEBEAU NICOLAS, 25 PLACE DU MARECHAL LECLERC,
59000 LILLE.
M. LEBEAU NICOLAS, 25 PLACE DU MARECHAL LECLERC,
59000 LILLE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements
sonores ;
organisation
de
concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Edition d'oeuvres littéraires ou artistiques, direction littéraire et
artistique, direction d'ouvrages, production audiovisuelle,
production de contenus et travaux d'écriture cross-médias
(presse, édition, audiovisuel, Internet), conseil dans les
domaines de l'édition, de l'audiovisuel et de la communication
culturelle.
No National : 12 3 936 322
à : I.N.P.I. PARIS
VERHAEGUE BARBARA, 2 PASSAGE DE LA BONNE GRAINE,
75011 PARIS.
BARBARA VERHAEGUE, 2 PASSAGE DE LA BONNE GRAINE,
75011 PARIS.
No National : 12 3 911 643
Dépôt du : 9 AVRIL 2012
M. Squeli dit Scali François, Bertil, Guido, 17 rue des Galons,
92190 MEUDON.
M. Squeli dit Scali François, Bertil, Guido, 17 rue des Galons,
92190 MEUDON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : “ CTCA CENTRE DES TROUBLES DU
COMPORTEMENT ALIMENTAIRE ”
Classe No 41 : – publication de livres. – publication de CD, DVD
d'accompagnement destinés au même public. – organisation et
conduite de conférences et d'expositions artistiques sur les
thèmes liés aux troubles du comportement alimentaires.
Classe No 44 : – service d'accompagnement psychologique de
personnes souffrant de troubles du comportement alimentaires
(boulimie – hyperphagie – anorexie – compulsions).
Classe No 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
No National : 12 3 938 111
Lagenda, SAS, 60 rue de Seine, 75006 PARIS.
No SIREN : 530 780 741.
Lagenda, M. Blanchot Xavier, 60 rue de Seine, 75006 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ;
o
Classe N 16 : Photographies ; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ;
prospectus ; brochures ;
des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ;
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; services de
dessinateurs d'arts graphiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
No National : 12 3 954 338
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2012
BOUNTY TAHITI, SAS, RUE DES POILUS TAHITIENS, PAOFAI,
BP 20.255, PAPEETE, 98713 TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE.
BOUNTY TAHITI, M. HUBER BENJAMIN, RUE DES POILUS
TAHITIENS, PAOFAI, BP 20.255, PAPEETE, 98713 TAHITI,
POLYNESIE FRANCAISE.
23
Classe No 3 : Monoï d'appellation d'origine monoï de Tahiti,
cosmétiques contenant du monoï exclusivement d'appellation
d'origine monoï de Tahiti, cosmétiques à l'exclusion du monoï et
des produits en contenant ” ; savons, lotions pour les cheveux,
produits de démaquillage, masques de beauté, contenant du
monoï exclusivement d'appellation d'origine monoï de Tahiti ou
à l'exclusion de ceux contenant du monoï préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles
essentielles, dentifrices ; dépilatoires ; rouge à lèvres ; produits
de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ;
traiteurs ; services hôteliers.
No National : 13 3 983 890
Dépôt du : 18 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SOCORPRESSE, SARL, Route de Vire, 14110 CONDE SUR
NOIREAU.
No SIREN : 325 675 593.
Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL, 1 rue Claude Bloch,
C.S. 15 093, 14078 CAEN CEDEX 05.
Classe No 16 : Publications, journaux, périodiques, magazines,
revues, livres, manuels de recettes de cuisine, imprimés,
affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas,
calendriers, catalogues, photographies, clichés, affichettes,
posters, brochures, tracts, prospectus, dessins, illustrations,
papier à en-tête, cartes, cartes de visite, invitations ; guides
touristiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exclusion des appareils) ; caractères d'imprimerie ; produits de
l'imprimerie ; papier ; carton ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
prospectus, imprimés, échantillons, journaux gratuits) ; régie
publicitaire ; publication et diffusion d'annonces publicitaires,
services d'insertion de messages publicitaires, courrier
publicitaire, publication de textes publicitaires, services de
promotion de vente pour des tiers, location d'espaces
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement de
journaux pour des tiers ; abonnement à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements
à des journaux, revues et publications électroniques disponibles
et consultables par et sur l'Internet ; recueil de données dans un
fichier central, gestion de fichiers informatiques, présentation de
produits sur tous moyen de communication pour la vente au
24
détail ; services de revues de presse ; affichage ; relations
publiques ; publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations
de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
dans les domaines de la mode, de la beauté, de l'alimentation
(produits gastronomiques et artisanaux incluant le vin et les
alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs
et d'extérieurs (linge, objets de décoration, meubles, décoration
intérieure et extérieure, paysagisme), du tourisme (visites,
voyages et séjours, logements, patrimoine), du jardinage, de la
nature et de la forêt, du divertissement et de la culture
(manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma,
du théâtre, de la musique, évènements culturels et historiques,
parcs et jardins, sites historiques, patrimoine, arts, littérature,
forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance,
images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du
sport (activités et compétitions sportives, courses, randonnées),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d'entraide, salons et expositions y afférents ; services liés à une
activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à
savoir services de recommandation, de parrainage, de mécénat,
d'opérations de partenariat commercial et campagnes
d'informations promotionnelles portant sur des produits et
services divers ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; organisation d'expositions à but commercial
ou publicitaire ; services de vente au détail et par
correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits
d'imprimerie.
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; fourniture d'accès à des bases de
données.
Classe No 41 : Produits d'imprimeries ; édition et publication de
livres, de périodiques, magazines, journaux, guides, revues et de
magazines et journaux généralistes, édition et publication en
ligne de livres, de périodiques, magazines, journaux, guides,
revues et de magazines et journaux généralistes, édition et
publication électronique de livres et de périodiques, magazines,
journaux, guides, revues et de magazines et journaux
généralistes, services d'édition et de publication de textes autres
que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines, de guides et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications papier, électroniques et
numériques et de tous supports sonores et/ou visuels et de
supports multimédia (disques interactifs, disques compacts
audio-numériques à mémoire morte, disques digital vidéo) ;
services d'édition de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou
de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non. Services
d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation de
concours et de jeux en matière d'éducation ou de
divertissement ; services de loisirs ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de
campagnes d'informations ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétition
sportives ; services de reporters.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
No National : 13 3 988 868
Dépôt du : 8 MARS 2013
M. Ngalani Nkadji Hervé, 12 Didot, 75014 PARIS.
M. Ngalani Nkadji Hervé, 12 Didot, 75014 PARIS.
Classe No 29 : Gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et levure, poudre pour faire lever ;
sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe No 32 : Bières.
No National : 13 3 990 131
LO-BRUTTO Jonathan, 9 RUE DE DIJON, 68260 KINGERSHEIM.
INEVITABLE, M. LO-BRUTTO JONATHAN, 9 RUE DE DIJON,
68260 KINGERSHEIM.
Description de la marque : INEVITABLE
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; carpettes.
25
No National : 13 3 992 603
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Université Michel de Montaigne Bordeaux 3, représentée par
l'Institut de Journalisme Bordeaux Aquitaine (IJBA), Institut
interne disposant de l'autonomie financière au sein de
l'établissement public à caractère scientifique, culturel et
professionnel (ESCSCP), 1, rue Jacques Ellul, 33080 BORDEAUX
Cedex.
No SIREN : 193 317 666.
Institut de Journalisme Bordeaux Aquitaine (IJBA), 1, rue
Jacques Ellul, 33080 BORDEAUX Cedex.
d'enregistrements numériques.
Classe No 16 : Magazine sur support papier, journaux, brochures.
Classe No 41 : Magazine et publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation.
No National : 13 3 992 726
Mle FAIDHI FATIMA, 50 AVENUE DES GRESILLONS, 92600
ASNIERES SUR SENE.
Mle FAIDHI FATIMA, 50 AVENUE DES GRESILLONS, 92600
ASNIERES SUR SEINE.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services
de télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; reproduction
de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ;
Classe No 41 : Recyclage professionnel ; publication de livres ;
prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
de films cinématographiques ; location d'enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et
de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
No National : 13 3 997 578
à : I.N.P.I. GRENOBLE
LE KAILA, SARL, Station de Meribel les Allues, Route Albert
Gacon, 73550 LES ALLUES.
CABINET LONJON & ASSOCIES, M. PASQUIER François, 3
Chemin du Vieux Chêne, 38240 MEYLAN.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 16 : Photographies ; clichés ; affiches ; albums ;
prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou
habits pour animaux ; filets à provisions ;
Classe No 28 : Appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport) ;
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; traitement de tissus ;
services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ;
purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;
décontamination de matériaux dangereux ; production
d'énergie ; tirage de photographies ; développement de
pellicules
photographiques ;
sérigraphie ;
services
de
photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des
26
déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures
et de déchets ;
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 9, 16, 17, 18, 28, 35, 38, 40, 41.
No National : 13 3 999 546
LYNDE & ASSOCIES, société à responsabilité limitée, 5 rue
Murillo, 75008 PARIS.
No SIREN : 477 497 085.
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Classe No 5 : Ingrédients pour produits pharmaceutiques et
vétérinaires à savoir excipients ; produits pharmaceutiques ;
aliments et substances diététiques à usage médical ou
vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à
usage médical ; tisanes ; préparations médicales pour
l'amincissement ; coupe-faim à usage médical ; aliments
diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage
médical ; substances diététiques à usage médical ; fibres
alimentaires ; infusions médicinales ; farines lactées pour bébés ;
lait malté à usage médical ; lactose à usage pharmaceutique ;
thé médicinal ; sucre à usage médical ; édulcorants à usage
médical ; substituts de sel de sodium à usage diététique et
médical ;
Classe No 29 : Viande et préparations à base de viande, poisson
et préparations à base de poisson, volaille et gibier et
préparations à base de volaille et de gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages et
préparations culinaires à base de fromage ; beurre ; yaourts ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; produits
de charcuterie ; jambons ; salaisons (de viande et de poisson) ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
boissons lactées où le lait prédomine ; desserts lactés composés
majoritairement
de
lait ;
desserts
lactés
composés
majoritairement de lait, aromatisés aux fruits ou contenant des
fruits ; mousses lactées ; lait gélifié ; flans aux oeufs ; crèmes
dessert (à base de lait ou de crème laitière) ; plats cuisinés à
base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes,
de fromage ; charcuterie ; jambons ; rillettes, abats, boudin
(charcuterie) ; pâtés de foie ; mousses de poisson ; mousses de
légumes ; saucisses, saucissons ; oeufs de poisson préparés ;
pickles ; chips (pomme de terre) ; préparations pour faire du
potage et du bouillon ; conserves alimentaires de viande, de
poisson, de fruits ou de légumes ; conserves alimentaires
surgelées, déshydratés et lyophilisés à base de viande, de
poisson, de fruits ou de légumes ; fruits confits, fruits
cristallisés ; protéines pour l'alimentation humaine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, chocolat et produits de chocolat ;
produits du cacao ; boissons à base de café, de thé, de cacao et
de chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles (crèmes glacées et sorbets) ;
desserts à base de café ou de chocolat ; desserts lactés à base
de semoule, de riz ou de céréales ; desserts lactés chocolatés ;
desserts pâtissiers, notamment clafoutis, babas, charlottes ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; plats cuisinés à base de riz, de
pâtes ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; viennoiserie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
Classe No 31 : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments
pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; arbustes ; plantes ;
fleurs fraîches ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ;
graines, semences ; algues pour l'alimentation humaine ou
animale ; aliments pour les animaux de compagnie ; sel pour le
bétail ; fèves brutes de cacao ; céréales en grains non travaillés ;
farines lactées pour animaux ; substances alimentaires
fortifiantes pour animaux ; aliments dérivés du lait pour le
bétail ; graines pour l'alimentation animale ; herbes potagères
fraîches ; oeufs de poissons ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades,
sirops, jus de fruits et autres boissons non alcooliques,
préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;
essences pour la préparation de boissons ; poudres pour
boissons gazeuses ; boissons isotoniques ; boissons de fruits ou
de légumes mixés (smoothies) ; eau de Seltz ; eaux de table ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières),
vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie,
digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs et spiritueux ; essences
alcooliques, extraits alcooliques, boissons alcoolisées prémélangées autres qu'à base de bière ;
Classe No 35 : Affaires à savoir, aide à la direction des affaires,
conseil en organisation et direction des affaires, consultations
pour la direction d'affaires, consultations professionnelles
d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires,
renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, investigations pour les affaires,
agences d'informations commerciales ; publicité ; parrainage
publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires, y compris en
ligne ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par
correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
organisation d'expositions à buts commercial ou publicitaire ;
analyse du prix de revient ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; projets (aide à la direction
des affaires) ; sondage d'opinion, recherches de parraineurs ;
services de vente au détail de produits alimentaires, y compris
pour la vente en ligne ou par correspondance ; opérations
promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux ; services
de conseil en marketing ; services de conseils en gestion
d'entreprise sur la vente de biens et services ; conseils et aide à
la gestion d'entreprise, organisation et promotion, y compris
leur administration et contrôle ; assistance en matière de
marketing ; recherches et analyses pour les entreprises ; services
d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d'autres entreprises) ; démonstration de produits ;
administration commerciale de licences de produits et de
services de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ;
Classe No 38 : Exploitation de forums de discussion, à savoir :
mise à disposition de forums en ligne ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissements ; activités
divertissement ou d'éducation ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences
ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; divertissements télévisés ; services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication
services de divertissement fournis à partir d'une base de
données ou via Internet ; divertissement et éducation via des
réseaux de communication et d'ordinateurs ; fourniture de
publications électroniques (non téléchargeables) (publication
électronique de livres et de périodiques en ligne) ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
services d'analyses et de recherches industrielles à savoir
analyse chimique, analyse pour l'implantation de systèmes
d'ordinateurs, recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers, recherches biologiques, recherches en
bactériologie, recherche en chimie, recherche technique ;
programmation pour ordinateurs ; étude de projets techniques ;
recherches en matière de protection de l'environnement ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; recherche scientifique et technique dans le domaine de
l'alimentation humaine et animale ; contrôle de qualité ;
laboratoires d'analyse de produits alimentaires ; services de
dessinateurs pour emballages ; consultations professionnelles
rendues par des ingénieurs dans le domaine du développement
de nouveau produits et substances alimentaires ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de traiteurs ; services de cuisine à domicile ; organisation de
réceptions (restauration) ; services de bars, de cafés, de
cafétérias.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 38, 41,
42, 43.
No National : 13 3 999 552
LYNDE & ASSOCIES, société à responsabilité limitée, 5 rue
Murillo, 75008 PARIS.
No SIREN : 477 497 085.
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Classe No 5 : Ingrédients pour produits pharmaceutiques et
vétérinaires à savoir excipients ; produits pharmaceutiques ;
aliments et substances diététiques à usage médical ou
vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à
usage médical ; tisanes ; préparations médicales pour
l'amincissement ; coupe-faim à usage médical ; aliments
diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage
médical ; substances diététiques à usage médical ; fibres
alimentaires ; infusions médicinales ; farines lactées pour bébés ;
lait malté à usage médical ; lactose à usage pharmaceutique ;
thé médicinal ; sucre à usage médical ; édulcorants à usage
médical ; substituts de sel de sodium à usage diététique et
médical ;
Classe No 29 : Viande et préparations à base de viande, poisson
et préparations à base de poisson, volaille et gibier et
préparations à base de volaille et de gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages et
préparations culinaires à base de fromage ; beurre ; yaourts ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; produits
de charcuterie ; jambons ; salaisons (de viande et de poisson) ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
boissons lactées où le lait prédomine ; desserts lactés composés
majoritairement
de
lait ;
desserts
lactés
composés
majoritairement de lait, aromatisés aux fruits ou contenant des
fruits ; mousses lactées ; lait gélifié ; flans aux oeufs ; crèmes
dessert (à base de lait ou de crème laitière) ; plats cuisinés à
base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes,
de fromage ; charcuterie ; jambons ; rillettes, abats, boudin
(charcuterie) ; pâtés de foie ; mousses de poisson ; mousses de
légumes ; saucisses, saucissons ; oeufs de poisson préparés ;
pickles ; chips (pomme de terre) ; préparations pour faire du
potage et du bouillon ; conserves alimentaires de viande, de
poisson, de fruits ou de légumes ; conserves alimentaires
surgelées, déshydratés et lyophilisés à base de viande, de
poisson, de fruits ou de légumes ; fruits confits, fruits
cristallisés ; protéines pour l'alimentation humaine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, chocolat et produits de chocolat ;
produits du cacao ; boissons à base de café, de thé, de cacao et
de chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles (crèmes glacées et sorbets) ;
desserts à base de café ou de chocolat ; desserts lactés à base
de semoule, de riz ou de céréales ; desserts lactés chocolatés ;
desserts pâtissiers, notamment clafoutis, babas, charlottes ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
27
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; plats cuisinés à base de riz, de
pâtes ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; viennoiserie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
Classe No 31 : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments
pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; arbustes ; plantes ;
fleurs fraîches ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ;
graines, semences ; algues pour l'alimentation humaine ou
animale ; aliments pour les animaux de compagnie ; sel pour le
bétail ; fèves brutes de cacao ; céréales en grains non travaillés ;
farines lactées pour animaux ; substances alimentaires
fortifiantes pour animaux ; aliments dérivés du lait pour le
bétail ; graines pour l'alimentation animale ; herbes potagères
fraîches ; oeufs de poissons ;
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades,
sirops, jus de fruits et autres boissons non alcooliques,
préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;
essences pour la préparation de boissons ; poudres pour
boissons gazeuses ; boissons isotoniques ; boissons de fruits ou
de légumes mixés (smoothies) ; eau de Seltz ; eaux de table ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières),
vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie,
digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs et spiritueux ; essences
alcooliques, extraits alcooliques, boissons alcoolisées prémélangées autres qu'à base de bière ;
Classe No 35 : Affaires à savoir, aide à la direction des affaires,
conseil en organisation et direction des affaires, consultations
pour la direction d'affaires, consultations professionnelles
d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires,
renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, investigations pour les affaires,
agences d'informations commerciales ; publicité ; parrainage
publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires, y compris en
ligne ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par
correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
organisation d'expositions à buts commercial ou publicitaire ;
analyse du prix de revient ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; projets (aide à la direction
des affaires) ; sondage d'opinion, recherches de parraineurs ;
services de vente au détail de produits alimentaires, y compris
pour la vente en ligne ou par correspondance ; opérations
promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux ; services
de conseil en marketing ; services de conseils en gestion
d'entreprise sur la vente de biens et services ; conseils et aide à
la gestion d'entreprise, organisation et promotion, y compris
leur administration et contrôle ; assistance en matière de
marketing ; recherches et analyses pour les entreprises ; services
d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d'autres entreprises) ; démonstration de produits ;
administration commerciale de licences de produits et de
services de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ;
Classe No 38 : Exploitation de forums de discussion, à savoir :
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissements ; activités
divertissement ou d'éducation ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences
ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; divertissements télévisés ; services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication
services de divertissement fournis à partir d'une base de
données ou via Internet ; divertissement et éducation via des
réseaux de communication et d'ordinateurs ; fourniture de
publications électroniques (non téléchargeables) (publication
électronique de livres et de périodiques en ligne) ;
Classe No 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
services d'analyses et de recherches industrielles à savoir
analyse chimique, analyse pour l'implantation de systèmes
d'ordinateurs, recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers, recherches biologiques, recherches en
bactériologie, recherche en chimie, recherche technique ;
programmation pour ordinateurs ; étude de projets techniques ;
recherches en matière de protection de l'environnement ;
tiers ; recherche scientifique et technique dans le domaine de
l'alimentation humaine et animale ; contrôle de qualité ;
28
laboratoires d'analyse de produits alimentaires ; services de
dessinateurs pour emballages ; consultations professionnelles
rendues par des ingénieurs dans le domaine du développement
de nouveau produits et substances alimentaires ;
de traiteurs ; services de cuisine à domicile ; organisation de
réceptions (restauration) ; services de bars, de cafés, de
cafétérias.
42, 43.
No National : 13 3 999 617
M. ZEDIAR Djamel, Agissant pour le compte de la société Aria
NT en cours de formation, 26 Rue Victor HUGO, 69440
MORNANT.
M. ZEDIAR Djamel, 26 Rue Victor HUGO, 69440 MORNANT.
l'exception des pâtes), pâtes alimentaires bénéficiant de
l'indication géographique protégée « Pâtes d'Alsace », pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel bénéficiant de
l'indication géographique « Miel d'Alsace », sirop de mélasse,
levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas,
crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries,
chocolat, boissons à base, de cacao, de café de chocolat ou de
thé, tous ces produits sont fabriqués par un artisan.
sans alcool ; tous ces produits sont fabriqués par un artisan.
Classe No 33 : Vins bénéficiant des appellations d'origine
“ Alsace ”, “ Grand Cru D'Alsace ” et “ Crémant d'Alsace ”, eaux
de vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Marc D'Alsace,
tous ces produits sont fabriqués par un artisan.
No National : 13 4 000 836
Produits ou services désignés : Services informatiques, à savoir :
Elaboration [conception] de logiciels. Analyse de systèmes
informatique. Gestion de fichiers informatiques. Création et
entretien de sites Web pour des tiers. Télécommunication ;
Développement de programmes, développement de sites Web ;
COULEURS DU TEMPS, SARL, 28 BOULEVARD VALLOMBROSA,
06400 CANNES.
No SIREN : 450 233 770.
COULEURS DU TEMPS, M. GUZMAN JOSEPH, 28 BOULEVARD
VALLOMBROSA, 06400 CANNES.
No National : 13 4 000 151
LES EAUX DE VIE J. ET M. LEHMANN, SARL, CHEMIN DES
PEUPLIERS, 67210 OBERNAI.
No SIREN : 675 680 219.
LES EAUX DE VIE J. ET M. LEHMANN, M. LEHMANN YVES,
CHEMIN DES PEUPLIERS, 67210 OBERNAI.
Classe No 37 : Travaux de peinture,
d'appartements, immeubles, maisons.
de
rénovation
Classe No 42 : Service de décoration intérieure.
No National : 13 4 006 134
Dépôt du : 21 MAI 2013
Mle tembremande marie, 129 boulevard victor hugo, 59000
LILLE.
Mle tembremande marie, 129 boulevard victor hugo, 59000
LILLE.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines, préparations faites de céréales (à
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
29
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
No National : 13 4 006 355
Mle Dadouat Céline, 58 rue Louise Michel, 92300 LEVALLOISPERRET.
Mle Dadouat Céline, 58 rue Louise Michel, 92300 LEVALLOISPERRET.
No National : 13 4 007 452
TELEPARIS, SARL, 4 bis rue Descombes, 75017 PARIS.
No SIREN : 410 466 429.
TELEPARIS, M. POUANT Cyril, 4 bis rue Descombes, 75017
PARIS.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des
de télécommunication pour les tiers ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques.
Classes de produits ou services : 35.
No National : 13 4 006 724
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ZENIA, société à responsabilité limitée, ZAC de Faubourg de
Paris, Centre Commercial Shopping Valley, 59267 PROVILLE.
No SIREN : 523 632 263.
M. MARTINELLI Franck, 13 rue du Luxembourg,
ROUBAIX.
59100
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Emissions
télévisées.
Diffusions
(transmission) de programmes de télévision, audiovisuels, de
divertissement de théâtre, de films, de films télévisés, de
programmes courts, d'émission télévisées de divertissement, de
reportages télévisés, de documentaires télévisés, de films
cinématographiques. Services de diffusion (transmission) de
chaînes et de programmes de télévision quelque soient les
supports de réception et les moyens techniques de diffusion
notamment par voir hertzienne, par satellite, par câble, par voies
téléphonique, radiotéléphonique, télématique, et par tous
réseaux électroniques y compris via Internet et à destination de
tous types de terminaux fixes et/ou mobiles (télévision
connectée, terminaux mobiles tels que téléphones mobiles ou
tablettes, ordinateurs). Transmission et diffusion de textes,
d'images, de messages, d'informations, d'images animées
assistée par ordinateur, de données commerciales ou non par
les moyens techniques ci-avant et à destination de tous types de
terminaux fixes ou mobiles. Transmission d'informations
accessibles via des bases de données et via des centres serveurs
de bases de données informatiques ou télématiques et centres
serveurs
vocaux.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications). Services de messagerie électronique et
de forums de discussion sur Internet. Fourniture d'accès à des
logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile. Services de
communication entre terminaux d'ordinateurs ;
Classe No 41 : Services d'édition et de publication de textes
autres que publicitaires, de journaux, de périodiques.
Divertissement notamment télévisé notamment par réseaux
nationaux et internationaux de télécommunication (Internet).
Éducation. Formation. Activités sportives et culturelles.
Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisir. Expositions (organisation de) à buts culturels
ou éducatifs. Reportages photographiques. Rédaction de
scénarios.
Organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement). Services de jeux proposés en ligne (à partir
d'un réseau informatique). Micro-édition. Location de films
cinématographiques. Location de programmes, émissions et
films télévisés. Location de décors de spectacles. Location de
bandes vidéo. Location de caméras vidéo. Production et
coproduction de spectacles, films cinématographiques, films
télévisés, de programmes audiovisuels, de téléfilms, de
programmes courts télévisés, d'émissions de télévision, de
programmes télévisés, de documentaires et de fictions.
30
Production de phonogrammes. Montage et édition de
programmes télévisés et multimédias (mise en forme
informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, à usage
interactif ou non). Edition musicale. Services d'enregistrement et
de traitement d'images (filmage). Montage de bandes vidéo.
Montage de programmes de télévision. Editions de
vidéogrammes, DVD. Edition numérique en VOD, ADVOD,
SVOD. Publication y compris électronique de livres et de
périodiques hors ligne et en ligne. Diffusion de programmes
audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type
Internet) à destination de tous type de terminaux. Les services
précités étant fournis ou non à la télévision, par télétexte, sur
l'Internet ou d'autres réseaux (électroniques). Enregistrement
(filmage) sur bande vidéo. Diffusion de programmes
audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble,
ou satellite, ou onde ;
Classe No 42 : Enregistrements (filmages) sur bande vidéo.
Conception de systèmes (logiciels) informatiques, d'applications
dont les applications mobiles. Elaboration [conception] de
logiciels. Consultation en matière de logiciels. Conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique. Création et entretien de sites Web pour
des tiers. Services d'hébergement de site Internet, de
messageries sécurisées. Services de dessinateurs d'art
graphique à savoir services de créations (conception et
réalisation) d'images virtuelles et interactives. Services de
créations
(conception-élaboration)
par
des
ingénieurs
informatiques d'images virtuelles et interactives. Créations
(conception-élaboration)
d'oeuvres
par
des
ingénieurs
informatiques, et notamment d'oeuvres virtuelles et interactives.
Conseils et expertises techniques dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données. Programmation pour ordinateurs,
services d'élaboration (conception) de logiciels, services de
maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels.
Services de connexion de serveurs distants. Services
d'hébergement, d'élaboration, de conception de serveurs et de
réseaux assurant le traitement et la prise en charge du système
d'information d'un client. Conception (élaboration) de systèmes
informatiques et de systèmes de télécommunications.
Conception de bases de données. Services de conseils
(assistance technique) en matière de systèmes informatiques.
Conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique). Divertissements. Activités sportives
et culturelles. Services de divertissement, à savoir composition,
production, réalisation, présentation et/ou émission et/ou prêt et/
ou diffusion de programmes de télévision, audiovisuels, de
divertissement et de théâtre. Production de films et bandes
vidéo.
Organisation
et
conduite
de
manifestations,
représentations et réceptions ; services de divertissement
fournis par des artistes de spectacle. Enregistrement,
production, post-production, publication, prêt et/ou location
d'émissions de télévision, de films, de vidéos préenregistrées.
Production de jeux et spectacles à la télévision. Location de films
et vidéos. Publication, prêt de livres, journaux, revues, guides,
listes de programmes et autres publications autres que
publications publicitaire ; services de loteries. Les services
précités y compris par télévision, télétexte, Internet ou d'autres
réseaux, électroniques ou non. Services de rédaction (autre que
publicitaire).
No National : 13 4 007 564
VERON Julien, 7 rue de Namur, 64000 PAU.
Voituredacoté, M. Véron Julien, 7 rue de Namur, 64000 PAU.
Description de la marque : Logo représentant une voiture en l'air
penchée sur sa gauche le texte suivant sur sa droite : “ Voiture
d'à côté ”.
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 39 : Location de véhicules ; Location de voiture entre
particuliers sur Internet.
No National : 13 4 007 577
PRIVEAL, SA, 17 AVENUE RAYMOND POINCARE, 75016 PARIS.
No SIREN : 478 130 388.
HAYOUN-RUSO, Mme HAYOUN-RUSO DEBORAH, 74 ROUTE
DE LA REINE, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; audits
d'entreprises (analyses commerciales) ;
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
41.
No National : 13 4 007 644
31
Classe No 28 : Décorations pour arbres de Noël exceptés les
articles d'éclairage et les sucreries ; Décorations de Noël en
papier ;
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité.
No National : 13 4 007 945
MOM, Société par Actions Simplifiée, 1 rue de la Pépinière,
75008 PARIS.
No SIREN : 492 247 978.
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe No 29 : En-cas, produits alimentaires et boissons à base
de produits laitiers ; pouding et produits alimentaires à base de
pouding ; yaourt ; cocktails à base de yaourt ; boissons à base de
yaourt ; desserts à base de yaourt ; milk-shakes [boissons
frappées à base de lait] ; purées de fruits ; sauces de fruits ; encas à base de fruits ; cocktails de fruits à savoir smoothies ;
gelées pour aliments.
Classe No 30 : Poudings ; riz au lait ; crèmes glacées ; yaourts
glacés ; poudings glacés.
No National : 13 4 008 005
Mme CAUSSE Anne-Gaëlle, Agissant pour le compte de la
société Dessine-moi un faire-part en cours de formation, 456
Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59350 SAINTANDRE-LEZ-LILLE.
Mme CAUSSE Anne-Gaëlle, 456 Avenue du Maréchal de Lattre
de Tassigny, 59350 SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Mme Theillaumas Ekaterina, Agissant pour le compte de la
société Artisan Auto-Enterpreneur en cours de formation, Le
Jardin du Pilou – D, 24 avenue de Balzac, 19360 MALEMORT.
Mme Theillaumas Ekaterina, Le Jardin du Pilou – D, 24 avenue
de Balzac, 19360 MALEMORT.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ; aliments pour bébés issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
32
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
No National : 13 4 010 595
Dépôt du : 7 JUIN 2013
GOLDWAY EXPORT Ltd., Incorporated, GARNIER, LOT
BRUNIQUEL, 24 Rue des Tailles Vents, 97434 ST GILLES LES
BAINS, Ile de la Réunion.
Mr ALONSO GUTIERREZ Juan, GARNIER, LOT BRUNIQUEL, 24
Rue des Tailles Vents, 97434 ST GILLES LES BAINS, Ile de la
Réunion.
No National : 13 4 008 848
GOLDWAY EXPORT Ltd., M. ALONSO GUTIERREZ Juan,
GARNIER, LOT BRUNIQUEL, 24 Rue des Tailles Vents, 97434 ST
GILLES LES BAINS, Reunion.
à : I.N.P.I. PARIS
M. Gassani Emilien, 2 rue Anatole France, 94300 VINCENNES.
M. Sammarcelli Damien, Hameau de Balba, 20233 SISCO.
M. Gassani Emilien, 2 rue Anatole France, 94300 VINCENNES.
Classe No 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
No National : 13 4 008 977
M. Lemond Jean-Noël, 14 rue des Pavillons, 92800 PUTEAUX.
Mme Lemond Marie-Maud, 14 rue des Pavillons, 92800
PUTEAUX.
M. Lemond Jean-Noël, 14 rue des Pavillons, 92800 PUTEAUX.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
enduits (peintures) ;
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux
métalliques ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; coffres métalliques ;
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; bouchons en
caoutchouc ;
matières
d'emballage
(rembourrage)
en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques
isolantes ; résines artificielles ou synthétiques (produits semifinis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc
pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
No National : 13 4 012 014
à : I.N.P.I. NANTES
M. SYLLA Moussa, 22 rue Ernest Meissonnier, 44100 NANTES.
M. SALEKH Magatte, 12 rue Louis Blanc, 44000 NANTES.
Description de la marque : Code Couleur : Fond Blanc écriture
noire Orientation des mots : ICON horizontal ; Paris en rotation
90o vers la droite
Classe No 14 : Bijoux notamment bracelets, colliers, boucles
d'oreilles, pierres précieuses et semi précieuses tous ces
produits étant originaires de France ou fabriqués en France ;
Classe No 35 : Conseils organisation et direction des affaires,
audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 41 : Publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
M. SYLLA Moussa, 22 rue Ernest Meissonnier, 44100 NANTES.
Classe No 9 : Appareils pour le stockage, l'enregistrement, la
transmission et la reproduction de d'images ; films
cinématographiques et cassettes vidéo et vidéo disques
contenant des sons et/ou des images ;
Classe No 25 : Programmes informatiques ; systèmes
informatiques interactifs ; supports d'enregistrement en fibres
optiques et magnétiques ; supports d'enregistrement d'images
et plus généralement de tous types de données. Vêtements,
chaussures, chapellerie.
Classe No 41 : Formation notamment dans le domaine musical,
services de divertissement, en particulier préparation de
programmes radiophoniques et télévisés ; production de films,
de spectacles et de divertissement en direct ; productions de
dessins animés, longs métrages et de téléfilms ; services de
publication de livres, de magazines, de périodiques et plus
généralement de tous produits de l'imprimerie, service
d'organisation de spectacles et de concerts. Services d'artistes
de spectacle, activités culturelles, réservation de places de
spectacle. Bandes magnétiques enregistrées contenant des
images.
No National : 13 4 012 053
33
No National : 13 4 012 613
M. Vidal Philippe, Tour Secid 2 étage, BP 334, 97161 POINTE A
PITRE CEDEX.
M. VIDAL Philippe, Tour Secid Caraibes 2 ème étage,
ZOUKNEWZ, BP 334, 97161 POINTE A PITRE CEDEX.
privilège viande hallal, SARL, zone industrielle, 1 bis rue des
alouettes, 94320 THIAIS.
No SIREN : 790 292 205.
privilège viande hallal, M. lafkihi hamid, 1 bis rue des alouettes,
94320 THIAIS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; charcuterie ;
Classe No 31 : Animaux vivants.
No National : 13 4 012 605
Mme bardès sonia, 40 bis rue de l'ancien Château, 92160
ANTONY.
M. Sanfilippo Gaëtano, 106 rue du théâtre, 75015 PARIS.
Mme bardès sonia, 40 bis rue de l'ancien Château, 92160
ANTONY.
Produits ou services désignés : Supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations
en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de
bandes vidéo ; – diffusion télévisuelle, Internet, Web d'émission
et/ou programme court et/ou moyen métrage et/ou long
métrage
et/ou
série
audiovisuelle.
–
diffusion
cinématographique de programme court et/ou moyen métrage
et/ou long métrage et/ou serie audiovisuelle. – production
d'émission et/ou programme court et/ou moyen métrage et/ou
long métrage et/ou série audiovisuelle destinée à la diffusion
télévisuelle, Internet, Web et cinématographique. – CD – DVD –
Blue Ray. – livres.
Classe No 9 : Périphériques d'ordinateurs ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
34
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
No National : 13 4 013 087
CAVE HENRI BOURGEOIS, SARL, ZA LES JALASSIERES, 85 RUE
TOPAZE, 13510 EGUILLES.
No SIREN : 433 942 331.
CAVE HENRI BOURGEOIS, M. CRUCIANI MICHEL, ZA LES
JALASSIERES, 85 RUE TOPAZE, 13510 EGUILLES.
sans alcool.
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des
vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à
l'exception des eaux-de-vie) ; spiritueux (à l'exception des eauxde-vie) ; vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation
d'origine.
No National : 13 4 013 412
Mme BACHA MEDHMED HALIMA, Agissant pour le compte de la
société B.Colink BMH en cours de formation, RESIDENCE DU
SOUS COUDRAY, 19 RUE RENE LAENNEC, 93150 LE BLANC
MESNIL.
Mme BACHA MEDHMED HALIMA, RESIDENCE DU SOUS
COUDRAY, 19 RUE RENE LAENNEC, 93150 LE BLANC MESNIL.
No National : 13 4 014 222
à : I.N.P.I. LILLE
M. seguin pierre, 18 chemin de la justice, 59440 AVESNELLES.
M. seguin pierre, 18 chemin de la justice, 59440 AVESNELLES.
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; papier hygiénique ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; perruques ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
No National : 13 4 015 177
35
sans alcool.
No National : 13 4 015 238
M. ELMAALEM Moïse, Agissant pour le compte de la société
MOISE ELMAALEM en cours de formation, 46 rue des fossés
saint bernard, 75005 PARIS.
M. ELMAALEM Moïse, 46 rue des fossés saint bernard, 75005
PARIS.
PHARNAT CREATIONS, SAS, POLE Y MORANDAT, 1480
AVENUE D ARMENIE, 13120 GARDANNE.
No SIREN : 790 241 582.
PHARNAT CREATIONS, M. MARCHANT ANTOINE, POLE Y
MORANDAT, 1480 AVENUE D ARMENIE, 13120 GARDANNE.
Description de la marque : Wooop
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; comptabilité ; bureaux de
placement.
No National : 13 4 015 250
Description de la marque : La marque “ MENOLIB' ” est écrite en
police Myriad pro, de couleur noir. 2 bandeaux verticaux : 1
bandeau de couleur bleue-grise, code couleur CMJN 45.0.10.35,
1 bandeau couleur verte, code couleur CMJN 66.0.46.0
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
NICOTECH, SARL, 37 avenue de Toulouse, 34070 MONTPELLIER.
Cabinet BOUCHARA, Avocats, Me. Vanessa BOUCHARA, 11 rue
Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
cigarettes sans tabac à usage médical ; produits hygiéniques
pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage
médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments
alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
36
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux
précieux à usage dentaire ; glycérine à usage médical.
No National : 13 4 015 897
Classe No 9 : Batteries pour cigarettes électroniques.
Classe No 34 : Cigarette électronique ; liquides pour cigarettes
électroniques ;
vaporisateur
personnel
pour
cigarettes
électroniques, chicha électronique, pipe électronique, cigarettes
électroniques modifiées (MOD), arômes pour liquides pour
cigarettes électroniques ou vaporisateurs personnels (cigarettes
électroniques), bases nicotinées à savoir liquides nicotinés pour
cigarettes électroniques, systèmes de vaporisation (pièces de
cigarettes électroniques), cigare électronique ;
Classe No 35 : Services de vente au détail, en gros et en ligne de
cigarettes électroniques et de cigarettes sans tabac à usage
médical ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail et notamment de tabac,
de cigares, de cigarettes, de cigarettes électroniques et de
cigarettes sans tabac à usage médical.
M. OUAHJOU hakim, 50 avenue des grésillons, 92600 ASNIERES
SUR SEINE.
M. OUAHJOU hakim, 50 avenue des grésillons, 92600 ASNIERES
SUR SEINE.
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
prothèses.
No National : 13 4 015 723
No National : 13 4 015 960
M. Sirchis Christophe, 13
LUXEMBOURG, Luxembourg.
rue
de
l'hippodrome,
1730
M. Sirchis Christophe, 13 rue de l'hippodrôme,
LUXEMBOURG, Luxembourg.
1725
Marque comportant un hologramme.
Marque tridimensionnelle.
d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement
de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
électriques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; appareils
pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur.
DLC COMMUNICATION, EURL, ZA DES CHEMINS CROISES,
RUE RENE CASSIN, 62223 SAINT LAURENT BLANGY.
No SIREN : 521 922 989.
DLC COMMUNICATION, M. LEMAIRE DAVID, ZA DES CHEMINS
CROISES, RUE RENE CASSIN, 62223 SAINT LAURENT BLANGY.
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; Impression numérique ; vente de tout support de
communication ;
Classe No 40 : Imprimerie ; services de broderie ; services de
gravure ; sérigraphie.
No National : 13 4 016 372
Dépôt du : 1er JUILLET 2013
M. NAVARRO François, Agissant pour le compte de la société
ART DE CONTACT en cours de formation, 16 rue de la
Libération, 42480 LA FOUILLOUSE.
Mme BRUNELIN Sophie, Agissant pour le compte de la société
ART DE CONTACT en cours de formation, 16 rue de la
Libération, 42480 LA FOUILLOUSE.
M. NAVARRO François, 16 rue de la Libération, 42480 LA
FOUILLOUSE.
37
Description de la marque : Orange noir et gris.
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel.
Description de la marque : Pantonne 498C Pantonne 715C
Classe No 30 : Farines et préparations faites de céréales, pains,
pizzas, crêpes (alimentation), galettes (préparations faites de
céréales), pankakes, tortillas, wrapps, buns (pains fourrés d'une
préparation à base de viande, sauce et sauce fromagère), kits
traiteurs (assemblage d'une pâte à tarte ou pâte à pizza et d'une
sauce), bouchées traiteurs (bouchées élaborées à base de pâte
et de garniture sucrée et salée), pâtes prêtes à cuire.
o
N National : 13 4 016 381
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 13 4 016 443
ALPINA SAVOIE, Société par Actions Simplifiée, 209 rue Aristide
Bergès, 73000 CHAMBERY.
No SIREN : 745 721 134.
Classe No 5 : Compléments nutritionnels à usage vétérinaire
pour animaux ; compléments alimentaires et produits
diététiques pour animaux ; aliments thérapeutiques et vitamines
à usage vétérinaire ;
Classe No 30 : Préparations faites de céréales, pâtes alimentaires,
semoule et gruau de blé dur ;
Classe No 31 : Aliments pour animaux ; substances alimentaires
fortifiantes pour animaux ; préparations faites de céréales pour
l'alimentation animale ; farines pour animaux ; pâtes
alimentaires pour animaux ; pâtes précuites au lait et/ou à la
viande pour l'alimentation animale ; biscuits pour chiens ;
boissons pour animaux ; objets comestibles à mâcher pour
animaux.
No National : 13 4 016 426
à : I.N.P.I. PARIS
EURODOUGH, SAS, Zone Industrielle, Rue François Jacob,
62800 LIEVIN.
No SIREN : 419 397 104.
REINHART MARVILLE TORRE, M. SUSINI Marc, 58 avenue
Kléber, 75116 PARIS.
M. Ouali Tarik,
CARCASSONNE.
44
boulevard
Maréchal
Juin,
11000
M. Ouali Tarik, 44 boulevard Maréchal Juin,
CARCASSONNE.
11000
Classe No 3 : Produits de parfumerie et cosmétique à savoir
notamment : masques de beauté ; bois odorants ; eau de
Cologne ; nécessaires de cosmétique ; cosmétiques ; crayons à
usage
cosmétique ;
crèmes
cosmétiques ;
déodorants
[parfumerie] ; encens ; bâtons d'encens ; matières à essanger le
linge ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lotions
après-rasage ; produits de maquillage ; musc [parfumerie] ;
parfums ;
parfums
d'ambiance ;
pommades
à
usage
cosmétique ; savons ; eaux de senteur ; shampooings ; produits
cosmétiques pour les soins de la peau ; eaux de toilette ;
Classe No 9 : Appareils et instruments optiques ; équipements de
protections à savoir notamment : lunettes de soleil, leurs
montures et verres ; lunettes sportives utilisées pour le golf, le
tennis, la moto, la navigation ; lunettes [optique], leurs montures
et verres ; étuis à lunettes ; casques de protection pour le sport ;
casques de moto ;
Classe No 14 : Joaillerie ; horlogerie à savoir notamment :
bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie] ; articles de bijouterie /
joaillerie ; coffrets à bijoux / écrins ; bracelets [bijouterie] ;
broches [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; chronographes
[montres] porte-clefs de fantaisie ; colliers [bijouterie] ; épingles
[bijouterie] ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ;
insignes en métaux précieux ; boutons de manchettes ;
montres ; boucles d'oreilles ; épingles de parure ; parures
[bijouterie] ;
Classe No 18 : Maroquinerie à savoir notamment : boîtes en cuir
ou en carton-cuir ; bourses / porte-monnaie ; cannes ; étuis pour
clés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
“ vanity cases ” ; serviettes d'écoliers / cartables / sacs
d'écoliers ; malles ; mallettes pour documents ; mallettes ;
parapluies ; parasols / ombrelles ; porte-cartes [portefeuilles] ;
portefeuilles ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs à dos ;
sacs à main ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour
l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour
l'emballage ; sacs de sport ; sacs ; serviettes [maroquinerie] /
38
porte-documents ; valises ; sacs-housses pour vêtements pour le
voyage ; coffres de voyage ; sacs de voyage ; trousses de voyage
[maroquinerie] ;
Classe No 25 : Vêtement à savoir notamment : peignoirs de bain ;
bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; polo ;
cape ; blouses ; bonnets / barrettes [bonnets] / casquettes /
coiffes ; caleçons ; ceintures [habillement] ; châles ; chaussettes ;
chaussures ; chemises ; chemisettes ; coiffures [chapellerie] /
chapellerie ; lingerie de corps / dessous [sous-vêtements] / sousvêtements ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ;
écharpes ;
chaussures
de
football ;
foulards ;
gants
[habillement] ; gilets ; imperméables ; jupes ; manteaux ;
pantalons ; parkas ; peignoirs / robes de chambre ; pèlerines ;
ponchos ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; pull-overs ;
pyjamas ; robes ; saris ; chaussures de sport ; tee-shirts ; tricots
[vêtements] ; turbans ; vestes ; voiles [vêtements] / voilettes ;
No National : 13 4 016 456
M. Lasjunies Vivian, Complexe sportif – Myre Mory, route
d'agen, thin vo dao – thien vo dao, 47300 VILLENEUVE SUR LOT.
M. Gautier Olivier, Regat de Cluzeloup, 47210 ST EUTROPE DE
BORN.
Classe No 35 : Services de vente au détail, de vente par
correspondance, de vente au détail par Internet des produits
suivants à savoir notamment : vêtement, chaussures,
chapellerie, lunettes, parfums et produits cosmétiques, montres,
bijoux, produits en cuir et imitations du cuir, sacs de voyage.
No National : 13 4 016 449
Le Vin au Coeur des Femmes, SARL Unipersonnelle, 2 rue
Frédéric Bérard, 34500 BEZIERS.
No SIREN : 523 565 307.
Description de la marque : THIEN VO DAO
Mme Bourniquel Alexa, 2 Rue Frédéric Bérard, 34500 BEZIERS.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 33 : Vins ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques ;
de bars ; services de traiteurs.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 13 4 016 479
M. Ouali Tarik,
CARCASSONNE.
44
boulevard
Maréchal
Juin,
11000
M. Ouali Tarik, 44 boulevard Maréchal Juin,
CARCASSONNE.
11000
39
cape ; blouses ; bonnets / barrettes [bonnets] / casquettes /
coiffes ; caleçons ; ceintures [habillement] ; châles ; chaussettes ;
chaussures ; chemises ; chemisettes ; coiffures [chapellerie] /
chapellerie ; lingerie de corps / dessous [sous-vêtements] / sousvêtements ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en cuir ;
écharpes ;
chaussures
de
football ;
foulards ;
gants
[habillement] ; gilets ; imperméables ; jupes ; manteaux ;
pantalons ; parkas ; peignoirs / robes de chambre ; pèlerines ;
ponchos ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; pull-overs ;
pyjamas ; robes ; saris ; chaussures de sport ; tee-shirts ; tricots
[vêtements] ; turbans ; vestes ; voiles [vêtements] / voilettes ;
Classe No 35 : Services de vente au détail, de vente par
correspondance, de vente au détail par Internet des produits
suivants à savoir notamment : vêtement, chaussures,
chapellerie, lunettes, parfums et produits cosmétiques, montres,
bijoux, produits en cuir et imitations du cuir, sacs de voyage.
No National : 13 4 016 502
M. AZEVEDO Paulo, Agissant pour le compte de la société
AZEVEDO ALDEHUELO OUVERTURES en cours de formation, 39
route de Marans, 79210 AMURE.
M. ALDEHUELO MATEOS Jérome, Agissant pour le compte de
la société AZEVEDO ALDEHUELO OUVERTURES en cours de
formation, La Pichonnière, 85420 MAILLE.
Classe No 3 : Produits de parfumerie et cosmétique à savoir
notamment : masques de beauté ; bois odorants ; eau de
Cologne ; nécessaires de cosmétique ; cosmétiques ; crayons à
usage
cosmétique ;
crèmes
cosmétiques ;
déodorants
[parfumerie] ; encens ; bâtons d'encens ; matières à essanger le
linge ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lotions
après-rasage ; produits de maquillage ; musc [parfumerie] ;
parfums ;
parfums
d'ambiance ;
pommades
à
usage
cosmétique ; savons ; eaux de senteur ; shampooings ; produits
cosmétiques pour les soins de la peau ; eaux de toilette ;
M. AZEVEDO Paulo, 39 route de Marans, 79210 AMURE.
Classe No 9 : Appareils et instruments optiques ; équipements de
protections à savoir notamment : lunettes de soleil, leurs
montures et verres ; lunettes sportives utilisées pour le golf, le
tennis, la moto, la navigation ; lunettes [optique], leurs montures
et verres ; étuis à lunettes ; casques de protection pour le sport ;
casques de moto ;
Classe No 14 : Joaillerie ; horlogerie à savoir notamment :
bagues [bijouterie] / anneaux [bijouterie] ; articles de bijouterie /
joaillerie ; coffrets à bijoux / écrins ; bracelets [bijouterie] ;
broches [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; chronographes
[montres] porte-clefs de fantaisie ; colliers [bijouterie] ; épingles
[bijouterie] ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ;
insignes en métaux précieux ; boutons de manchettes ;
montres ; boucles d'oreilles ; épingles de parure ; parures
[bijouterie] ;
Classe No 18 : Maroquinerie à savoir notamment : boîtes en cuir
ou en carton-cuir ; bourses / porte-monnaie ; cannes ; étuis pour
clés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
“ vanity cases ” ; serviettes d'écoliers / cartables / sacs
d'écoliers ; malles ; mallettes pour documents ; mallettes ;
parapluies ; parasols / ombrelles ; porte-cartes [portefeuilles] ;
portefeuilles ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs à dos ;
sacs à main ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour
l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour
l'emballage ; sacs de sport ; sacs ; serviettes [maroquinerie] /
porte-documents ; valises ; sacs-housses pour vêtements pour le
voyage ; coffres de voyage ; sacs de voyage ; trousses de voyage
[maroquinerie] ;
Classe No 25 : Vêtement à savoir notamment : peignoirs de bain ;
bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; polo ;
Description de la marque : Nom de la marque : ALUCEA
Couleurs : bleu foncé et bleu légèrement plus clair
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
vitraux ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
40
de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ;
réparation de serrures.
No National : 13 4 016 583
No National : 13 4 017 621
à : I.N.P.I. PARIS
Carsat Pays de la Loire, organisme de droit privé chargé d'une
mission de service public, 2 Place de Bretagne, 44932 NANTES
cedex 9.
Carsat Pays de la Loire, M. JOLY François-Xavier, 2 Place de
Bretagne, 44932 NANTES cedex 9.
LOXAM, Société par actions simplifiée, 42 avenue de la Perrière,
56100 LORIENT.
No SIREN : 450 776 968.
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE BERENGERE, 122 rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe No 35 : Services d'informations et de conseils aux assurés
sociaux dans le domaine de la retraite ;
Classe No 36 : Services de caisses de prévoyance ;
Classe No 41 : Organisation
conférences ou congrès.
et
conduite
de
colloques,
No National : 13 4 016 674
NOGUES Laure, Immeuble, 18 Avenue des marins, 36000
CHATEAUROUX.
No SIREN : 793 604 398.
Les Couleurs de L'or, Mle Nogués Laure, Immeuble, 18 Avenue
des marins, 36000 CHATEAUROUX.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté.
No National : 13 4 016 694
M. FOVET Franck, 155 rue du temple, 62000 ARRAS.
Fukaiii, M. Fovet Franck, 155 Rue du Temple, 62000 ARRAS.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ;
ordinateurs ; logiciels et applications logiciels.
Classe No 37 : Constructions et réparations à savoir réparations
de machines et de bâtiments ; services de location d'outils ou de
matériel de construction ; location d'excavateurs ; location de
balayeuses automotrices ; location de machines à nettoyer ;
location de bulldozers, de grues, d'élévateurs de plates formes,
de nacelles, d'échafaudages, d'échelles ; location de machines
de chantier, de travaux publics, de pelleteuses, de marteaux
brise roches et de godets, de chariots élévateurs de chantier, de
dumpers, de chargeurs, de trancheuses de sol, de bétonnières,
de brouettes, de niveaux de chantier, de talocheuses,
d'extracteurs d'arbres ; location de matériels de perforation
[perforateurs, brise béton, perceuses, foreuses] ; location de
matériels de sciage [scies murales, à béton, tronçonneuses,
matériel de soudure], location de matériels pour réparations de
capitonnage ; location de matériels pour travaux de peinture, de
pistolets, de brûle peintures électriques, de chariots de
projection, de machines à projeter les enduits ; location de
matériels pour pose de parquets, pour rénovation de parquets,
location de ponceuses, de bordureuses, de lustreuses, location
de matériels de plâtrerie, location de matériels de plomberie ;
location de matériels pour isolation et étanchéité, pour travaux
de toiture ; location de matériels d'entretien ou de nettoyage de
bâtiments, de locaux, du sol [ravalement de façades,
désinfection, dératisation] ; location de tous appareils
électriques destinés à la construction, au bâtiment et aux
travaux publics ; services d'information en matière de
construction et en matière de réparation ; conseils dans le
domaine de la location de matériels d'élévation, de transport, de
manutention, d'isolation, pour le gros œuvre, le terrassement, le
bâtiment, les travaux publics, la perforation, le sciage, le
ponçage, la plomberie, la peinture et la rénovation de locaux, de
bâtiments et de sols, le nettoyage de locaux, de bâtiments,
installation, montage, démontage, assemblage de bungalows,
couplage de groupes électrogènes, mise en place d'installations
de pompage.
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
télécommunications mobiles ; services de communication
consistant à fournir un accès à des utilisateurs multiples à un
réseau d'information mondial informatisé (Internet/Intranet)
pour la transmission et la diffusion de tout type d'information,
image ou son ; services de télécommunication fournis par le
biais de plateformes et portails sur Internet et d'autres supports ;
transmission de messages, de données et de contenus
informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; mise
à disposition via un réseau informatique mondial de forums, de
site Internet, de plateforme de discussion, de tableaux
d'affichage électroniques permettant la transmission de
messages, d'images, de son, de vidéos entre utilisateurs sur des
questions relatives aux domaines de location de matériel,
véhicules et machines de chantier, de travaux publics, de
bricolage, de jardinage et de la surveillance et sécurité de
chantiers et sites industriels ; fourniture d'accès à un portail de
41
partage de vidéos ; fourniture d'accès à des logiciels non
téléchargeables.
Classe No 39 : Location de véhicules, de camions, de camions
porte voitures, de camions bennes, de fourgons, de
fourgonnettes, de remorques ; location d'entrepôts, location de
conteneurs d'entreposage non transportables, métallique ou
non ; location de galeries pour véhicules, location de garages,
location de wagons ; entreposage ; livraison, dépôt de
marchandises, de produits sur chantier et à domicile, livraison
de marchandises commandées par correspondance ; transports,
fret [transport de marchandises], informations en matière de
transports ; organisation logistique, conseils et études en
matière de transport ; location de réfrigérateurs.
Classe No 42 : Services d'hébergement de sites Web ;
conception, programmation, mise à jour et maintenance de sites
Web, services de location de serveurs Web, programmation
pour ordinateur ; services de conception et développement de
logiciels,
conception
de
systèmes
d'ordinateurs,
programmation, mise à jour et maintenance de sites Web,
services de location de serveurs Web, de location de logiciels,
recherche et développement de nouveaux produits (pour le
compte de tiers).
Classe No 43 : Location
métalliques ou non.
de
constructions
transportables,
Classe No 44 : Location de matériel pour exploitations agricoles ;
location de matériels de bricolage et de jardinage, conseils dans
le domaine de la location de matériels pour l'entretien des
espaces verts ; conseils dans le domaine de la multi-location
pour l'entretien des espaces verts.
Classes de produits ou services : 9, 37, 38, 39, 42, 43, 44.
No National : 13 4 018 104
M. Yadini Youssef, Pavillon, 21, rue Jules LADOUMEGUE, 49300
CHOLET.
M. Yadini Ahmed, 6 rue de Liser, 49300 CHOLET.
M. Yadini Youssef, Pavillon, 21 rue Jules LADOUMEGUE, 49300
CHOLET.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités culturelles ; informations
en matière de divertissement mise à disposition d'installations
de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location de
concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts
culturels réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent.
No National : 13 4 018 991
Classe No 12 : Véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ;
SMBG, SA, 20 Avenue Gabriel Peri, 93100 MONTREUIL.
No SIREN : 399 207 729.
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en
SMBG, M. Caleechurn Navin, 20 Avenue Gabriel Peri, 93100
MONTREUIL.
Classe No 37 : Assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation).
No National : 13 4 018 967
No SIREN : 399 207 729.
MONTREUIL.
42
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (divertissement) ;
organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de
No National : 13 4 019 421
NEWTONE TECHNOLOGIES, Sarl, 136 COURS LAFAYETTE,
69003 LYON.
No SIREN : 479 833 808.
Newtone Technologies, M. DELAVAL JEAN-MICHEL, 136 COURS
LAFAYETTE, 69003 LYON.
No National : 13 4 019 001
No SIREN : 399 207 729.
MONTREUIL.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
informations en matière de divertissement mise à disposition
d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
location
photographie ; organisation de concours (divertissement) ;
organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de
du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareil photo,
éclairage et logiciel de traitement permettant la prise d'image de
visage dans le but de réaliser une analyse d'image.
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils
en technologie de l'information.
No National : 13 4 019 679
Mme VAN-BEVERSLUYS Chantal, 3 rue Jospeh Cugnot, 51430
TINQUEUX.
Mme VAN-BEVERSLUYS Chantal, 3 rue Jospeh Cugnot, 51430
TINQUEUX.
Classe No 41 : Formation ; prêts de livres ; formation,
enseignements et entraînements concernant l'apprentissage de
l'hygiène, l'embellissement et la pose de “ faux ongles ” des
pieds et des mains. Cours, organisation d'évènements à fins
éducatives et récréatives, ateliers de formation, exposés et
autres réunions à fins éducatives concernant l'hygiène,
l'embellissement et la pose de “ faux ongles ” ; suivi des
apprenants en fin de formation (services de formation) ; service
de formation proposant un module complémentaire concernant
la mise en garde des risques de maladie de l'ongles si l'hygiène
n'est pas respecté, ainsi qu'une approche globale de l'aspect
accueil et vente de cette activité ; publication, édition et prêt de
livrets, manuels et fiches récapitulatives. Mise à disposition du
matériel d'instruction et d'enseignement ; formation illustrée
sous forme de diffusions visuelles et audiovisuelles sur clé USB,
carte
mémoire,
CD,
DVD
ou
CD-Rom,
concernant
l'embellissement, la décoration et la pause de « faux-ongles » ;
les services précités également par voie électronique, comme
Internet et boite e-mail, ainsi que les conseils et informations
relatifs aux services précités ;
Classe No 42 : Stylisme (esthétique industrielle) ; Stylisme
d'ongle, forme et décoration ;
o
Classe N 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; Soins d'hygiène, embellisement et pose de
faux ongles des pieds et des mains.
43
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises
(analyses commerciales) ;
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
recherches scientifiques et techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques.
o
N National : 13 4 019 761
No National : 13 4 020 415
Mle LU HONGXIA, 34 RUE SAINT DOMINIQUE, 75007 PARIS.
Mle LU HONGXIA, 34 RUE SAINT DOMINIQUE, 75007 PARIS.
PROXIM'SANTÉ, SARL, IMMEUBLE de l'OCTOGONE, 16 ZAC DE
BLAVET, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS.
No SIREN : 494 395 098.
PROXIM'SANTÉ,
M.
CHEVAL
STEPHAN,
IMMEUBLE
l'OCTOGONE, 16 ZAC DE BLAVET, 83520 ROQUEBRUNE SUR
ARGENS.
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
o
N National : 13 4 020 401
BERNARD Corinne, 1 Avenue DELATTRE DE TASSIGNY, 13980
ALLEINS.
No SIREN : 449 942 192.
COJEME, Mme BERNARD Corinne, 1 Avenue DELATTRE DE
TASSIGNY, 13980 ALLEINS.
Classe No 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et
substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; matériel
pour pansements ; désinfectants ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ;
Classe No 10 : Fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques.
No National : 13 4 022 743
BBFT, société par actions simplifiée, 118 Avenue Jean Jaures,
75171 PARIS.
No SIREN : 791 424 146.
M. Garcia David, 29 rue de Bonnel, 69003 LYON.
44
Classe No 28 : Jeux, jouets ; baby foot, pièces détachées de baby
foot, balles de baby foot, tables de football de salon, table de
Baby Foot avec ou sans monnayeur ;
Description de la marque : vert #4f9a6c RGB : R : 79, G : 154, B :
108
Classe No 28 : Jeux, jouets ; baby foot, pièces détachées de baby
foot, balles de baby foot, tables de football de salon, table de
baby foot avec ou sans monnayeur ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; service
d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, de matériels
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; agences
d'informations commerciales ; agences de publicité ; agence
d'import-export ; mise à jour de documents publicitaires ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
services de publicités et promotions télévisées pour la vente au
détail ; organisation de manifestations à vocation commerciale ;
démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts
communication ; location d'espaces publicitaires ; location de
matériel publicitaire ; publications de textes publicitaires ;
promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ;
recherche de marché ; étude de marché ; service de vente en
gros ou au détail des jeux, jouets ; baby foot, pièces détachées
de baby foot, balles de baby foot, tables de football de salon,
table de baby foot avec ou sans monnayeur ;
télécommunications ; transmission de messages ; transmission
de messages et d'images assistée par ordinateur ;
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques ; communication (transmission)
d'informations contenues dans des bases de données ou dans
un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique
ou télématique ; transmission d'informations et de données, en
ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris sur Internet ;
services de radiotéléphonie mobile ; location de temps d'accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées.
No National : 13 4 022 750
BBFT, société par actions simplifiée, 118 Avenue Jean Jaures,
75171 PARIS.
No SIREN : 791 424 146.
M. Garcia David, 29 rue de Bonnel, 69003 LYON.
administration commerciale ; travaux de bureau ; service
d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, de matériels
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; agences
d'informations commerciales ; agences de publicité ; agence
d'import-export ; mise à jour de documents publicitaires ;
services de publicités et promotions télévisées pour la vente au
détail ; organisation de manifestations à vocation commerciale ;
démonstration de produits ; organisation d'expositions à buts
communication ; location d'espaces publicitaires ; location de
matériel publicitaire ; publications de textes publicitaires ;
promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ;
recherche de marché ; étude de marché ; service de vente en
gros ou au détail des jeux, jouets ; baby foot, pièces détachées
de baby foot, balles de baby foot, tables de football de salon,
table de baby foot avec ou sans monnayeur ;
télécommunications ; transmission de messages ; transmission
de messages et d'images assistée par ordinateur ;
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques ; communication (transmission)
d'informations contenues dans des bases de données ou dans
un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique
ou télématique ; transmission d'informations et de données, en
ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris sur Internet ;
services de radiotéléphonie mobile ; location de temps d'accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial ; location d'appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées.
No National : 13 4 022 794
JJA, Société anonyme, BATIMENT 3, 157 AVENUE CHARLES
FLOQUET, 93150 LE BLANC MESNIL.
No SIREN : 308 972 181.
Selarl Schmidt Brunet & associés, Mme ARCE-TORRECILLA
Maria-Luisa, SBKG, 9 Rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS.
45
adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le
ménage ; fibres en matières plastiques non à usage textile ; fils
en matières plastiques non à usage textile ; fils élastiques non à
usage textile ; fils de caoutchouc non à usage textile ; guttapercha ; pique-fleurs en mousse [produits semi-finis] ; matières
de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ;
sachets [enveloppes, pochettes] en caoutchouc pour
l'emballage ;
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles ; potspourris odorants ; parfums d'ambiance ; colorants pour
cheveux ;
Classe No 4 : Bougies et mèches pour l'éclairage, parfumées et
non parfumées ; bougies pour arbres de Noël ;
Classe No 6 : Fils métalliques non électriques en ce compris fils
métalliques de décoration ; produits métalliques non compris
dans d'autres classes à savoir photophores à bougies
d'éclairage ; grelots ; objets d'art en métaux communs ; figurines
et statues en métaux communs ; boîtes en métaux communs ;
capsules de bouteilles métalliques ; bouteilles [récipients
métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide] ; corbeilles
métalliques ;
commande du courant électrique ; aimants décoratifs
[magnets] ; enseignes lumineuses ;
Classe No 11 : Appareils et installations d'éclairage ; lampes
d'éclairage, lampions, lanternes, lampes électriques ; ampoules
d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage ; guirlandes
lumineuse décoratives ; décorations lumineuses à savoir pot à
bougies lumineux, statues et figurines lumineuses ; sapins
artificiels lumineux de Noel ; arbres, fleurs et branchages
lumineux de Noel ; statues et figurines lumineuses de Noel ;
crèches de Noel lumineuse ; éclairages de Noël à savoir lampes,
lampions et guirlandes électriques pour arbres de Noël.
Classe No 15 : Instruments de musique ; boîtes à musique ;
carillons ; automates à musique non à prépaiement ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir les statues et figurines,
les confettis ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes) ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ; autocollants
[articles de papeterie] en ce compris les stickers ; boîtes en
carton ou en papier ; calendriers de l'Avent ; cartes de voeux ;
cavaliers pour fiches ; étiquettes en papier ; feuilles de cellulose
régénérée pour l'emballage ; décalcomanies ; distributeurs de
ruban adhésif [articles de papeterie] ; fanions en papier ;
écussons [cachets en papier] ; papier d'emballage en ce compris
papier-cadeau ; emballages pour bouteilles en carton ou en
papier ; faire-part [papeterie] ; feuilles bullées en matières
plastiques pour l'emballage ; feuilles [papeterie] ; figurines
[statuettes] en papier mâché ; papier à lettres ; linge de table en
papier en ce compris serviettes, nappes, sets de tables ; matériel
pour les artistes en ce compris bombes de peintures ; matériaux
d'emballage en fécule ou amidon ; articles de papeterie ;
pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; pochettes
cadeaux en papier ; pochoirs ; rubans de papier ; sachets
[enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage en ce compris sacs cadeaux ;
Classe No 17 : Produits en caoutchouc, gutta-percha, gomme,
amiante, mica non compris dans d'autres classes à savoir :
statues et figurines, photophore à bougies d'éclairage ; tuyaux
flexibles non métalliques ; rubans auto-adhésifs et bandes
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à
savoir pommes de pin de décoration, paillettes de décoration,
neige artificielle de décoration, photophores à bougies
d'éclairage, poids de nappe, cheveux d'ange [décoration], étoiles
à suspendre ou à poser [décoration] ; armoires ; objets d'art en
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bambou ;
boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; bouchons de
bouteilles ; casiers à bouteilles ; buffets roulants [meubles] ;
bustes pour tailleurs ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques ; cadres de ruches ; cadres [encadrements] ;
coffres non métalliques ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ; coffres à jouets ; corbeilles et paniers non
métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ;
produits d'ébénisterie ; emballages en bois pour bouteilles ;
fermetures de récipients non métalliques ; figurines et statues en
bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles
[objets pour la décoration] ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; rubans de bois ; rubans de paille ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour la cuisine ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ;
objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre
en ce compris santons pour la crèche de Noel ; vaisselle, jetable
et non jetable ; assiettes, jetables et non jetables ; ballons en
verre [récipients] ; bâtonnets pour cocktails ; bocaux ; boîtes à
biscuits ; boîtes à pain ; boîtes en verre ; boîtes à thé ;
bonbonnières ; bouchons de verre ; boules à thé ; boules de
verre ; bouteilles ; brûle-parfums ; bustes en porcelaine, en
céramique, en faïence ou en verre ; cabarets [plateaux à servir] ;
cache-pot non en papier ; services à café ; carafes ; bougeoirs ;
chinoiseries [porcelaines] ; coupes à fruits ; cristaux [verrerie] ;
dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ;
dessous-de-plat [ustensiles de table] ; emporte-pièces [articles
de cuisine] ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ;
figurines en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
fils de verre non à usage textile ; gobelets en papier ou en
matières plastiques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules à
glaçons ; mugs ; pailles pour la dégustation des boissons ;
corbeilles à pain ; pelles à tartes ; pelles [accessoires de table] ;
pinces à linge ; planches à pain ; planches à découper pour la
cuisine ; poids de nappe ; supports pour plantes [arrangements
floraux] ; plateaux à usage domestique ; plats en papier ; plats ;
poches à douilles ; poivrier ; porcelaines ; porte-cartes de
menus ; porte-couteaux pour la table ; porte-cure-dents ;
poteries ; ronds de serviettes ; rouleaux à pâtisserie ; sacs
isothermes ; saladiers ; salières ; services [vaisselle] ; statues en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; sucriers ;
tasses ; services à thé ; théières ; tire-bouchons ; ustensiles de
cuisine ; vaporisateurs à parfum ; vases ; verre peint ; verre en
poudre pour la décoration ; verres à boire ; verres [récipients] ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, filets, sacs (non compris dans
d'autres classes) ; matières textiles fibreuses brutes ; raphia ;
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes ; jetés de lit ; tapis de table. Chemins de table ;
coiffes de chapeaux ; plaids ; dessous de carafes [linge de
table] ; fanions non en papier ; embrasses en matières textiles ;
étiquettes en tissu ; linge de table non en papier en ce compris
nappes non en papier, serviettes de table en matières textiles,
sets de table non en papier ; linge de maison ; organza ; rideaux
en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table
non en papier ; tissus adhésifs collables à chaud ; toiles
gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées [nappes] ;
voilages [rideaux] ; chaussettes de Noel en tissus ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; costumes de
mascarade en ce compris costumes de Père Noel et de Mère
Noel ; bonnets ; chapeaux ; masques [accessoires de costumes
de mascarades] ;
Classe No 26 : Articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
dentelles et broderies, rubans ; boutons, crochets et oeillets,
épingles et aiguilles ; fleurs et branchages artificiels ; badges
ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; bandes autoagrippantes [articles de mercerie] ; barbes postiches ; barrettes
[pinces à cheveux] ; bigoudis ; bonnets à mèches ; galons à
46
border ; boucles [accessoires d'habillement] ; brassards ;
attaches de bretelles ; broches [accessoires d'habillement] ;
broderies / colifichets [broderies] ; chenille [passementerie] ;
articles décoratifs pour la chevelure ; à cheveux ; cheveux
postiches ; couronnes en fleurs artificielles ; dossards ;
épaulettes pour vêtements ; fruits artificiels ; guirlandes
artificielles (non électriques) ; insignes non en métaux précieux ;
paillettes de mica ; motifs à appliquer [mercerie] ; moustaches
postiches ; noeuds pour les cheveux ; plumes d'oiseaux
[accessoires d'habillement] ; ornements de chapeaux [non en
métaux précieux] ; paillettes pour vêtements ; parures pour
chaussures [non en métaux précieux] ; perles autres que pour la
confection de bijoux ; perruques ; picots [dentelles] ; pièces
collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] ;
plantes artificielles ; plumes [accessoires d'habillement] ;
pompons ; cocardes [passementerie] ; rubans [passementerie] ;
rubans élastiques ; rubans [récompenses] ; tresses de cheveux ;
plumes [accessoires de décoration d'habillement].
Classe No 28 : Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; décorations pour
arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ;
arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres
de Noël ; bonbons à pétards ; boules à neige ; chapeaux de
cotillon en papier ; confettis.
Classes de produits ou services : 3, 4, 6, 9, 11, 15, 16, 17, 20, 21,
22, 24, 25, 26, 28.
gazières, des stations services ; services d'audit et d'étude
techniques pour l'industrie pétrolière et gazière ; services de
conception technique en matière de construction et d'installation
de stations-services, de raffineries, de dépôts pétroliers,
d'installations de production de pétrole, de gaz et d'autres
sources d'énergie ; service d'ingénierie en matière de systèmes
de production, de stockage et d'approvisionnement du pétrole,
du gaz et produits pétrochimiques.
No National : 13 4 023 168
EARL Castagnet, EARL, 5 Jeantieu, 33490 SAINT ANDRE DU
BOIS.
No SIREN : 340 647 114.
EARL Castagnet, Mle Castagnet Aurore, 5 Jeantieu, 33490 SAINT
ANDRE DU BOIS.
No National : 13 4 022 851
SPIE SA, Société anonyme, 10 Avenue de l'Entreprise, 95800
CERGY-PONTOISE.
No SIREN : 399 258 755.
Cabinet ORES, Mme ROUSSET Nathalie, 36 rue de St
Petersbourg, 75008 PARIS.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
No National : 13 4 023 199
Mme PARET Jocelyne, 128 avenue Gabriel Péri, 83130 LA
GARDE.
o
Classe N 37 : Services de construction, installation, rénovation
et maintenance de bâtiments à usage professionnel ou
industriel ; services de construction, installation, rénovation et
maintenance de stations services, de raffineries, de dépôts de
carburants, pétrole et gaz, de structures et installations de
production du pétrole et du gaz, de gazoducs et oléoducs ;
services d'installation et maintenance de canalisations et de
conduites de fluides et de gaz ; travaux d'installation électrique
et maintenance de réseaux électriques, travaux de maçonnerie,
plomberie, zinguerie, de couverture de toits, de tuyauterie, en
particulier pour les stations services et l'industrie pétrolière et
gazière ; installation, maintenance et réparation d'équipements
de sécurité et de sûreté en particulier pour les stations services
et l'industrie pétrolière et gazière ; construction, installation et
maintenance de puits de forage, de plates-formes de forage offshore ; nettoyage de cuves, citernes et réservoirs de stockage de
produits pétroliers ; services d'information et de conseils relatifs
aux services précités, notamment accessibles par des moyens
de télécommunications.
Classe No 40 : Production d'énergie ; production et
transformation de combustibles et d'autres sources d'énergie ;
raffinage de pétrole brut et de produits pétrochimiques ;
liquéfaction du gaz ; traitement de puits de pétrole et de gaz ;
traitement et recyclage de matières polluantes ; dépollution des
sols et des eaux ; chaudronnerie ; zingage ; décapage ; étamage ;
façonnage de produits métalliques ; usinage de pièces pour des
tiers ; services d'information et de conseils relatifs aux services
précités, notamment accessibles par des moyens de
télécommunication.
Classe No 42 : Services d'ingénierie mécanique et électrique ;
services de contrôle technique des installations pétrolières et
Mme PARET Jocelyne, 128 avenue Gabriel Péri, 83130 LA
GARDE.
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe No 31 : Animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), aliments pour les animaux ; malt ; gazon
naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plants ; arbres
(végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
relations
publiques ;
commerciales) ;
audits
d'entreprises
(analyses
Classe No 44 : Services d'agriculture, et de sylviculture ; services
médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.
No National : 13 4 023 205
ASSOCIATION GRAVIR, ASSOCIATION LOI 1901, chemin de
Peyrabère, 64330 DIUSSE.
No SIREN : 782 289 250.
ASSOCIATION GRAVIR, M. MALABIRADE JEAN PIERRE, chemin
de Peyrabère, 64330 DIUSSE.
47
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location d'enregistrements sonores ; organisation de concours
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception),
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs.
No National : 13 4 023 211
No National : 13 4 023 209
VIADUC, SARL, 14
BEAUCOUZE.
No SIREN : 478 350 333.
RUE
MICKAEL
FARADAY,
49070
VIADUC, M. ESNAULT MICKAEL, 14 RUE MICKAEL FARADAY,
49070 BEAUCOUZE.
EXMOVERE, SAS, La Matana, 1 rue de la croupe, 18120
MASSAY.
No SIREN : 533 210 647.
exmovere, M. CHARNET-ATLAN Thierry, La Matana, 1 rue de la
croupe, 18120 MASSAY.
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ou de visioconférences ; location de temps
d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
No National : 13 4 023 273
M. TRIAY Bruno, RESIDENCE LES AUBEPINES, 5 PLACE DES
PLATANES, 59990 CURGIES.
M. TRIAY Bruno, RESIDENCE LES AUBEPINES, 5 PLACE DES
PLATANES, 59990 CURGIES.
48
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts
o
Classe N 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classe No 29 : Oeufs.
Classe No 30 : Glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
No National : 13 4 023 338
Mme Sophie Victor, Agissant pour le compte de la société Bee
Spirit en cours de formation, 24 rue René Béon, 78100 ST
GERMAIN EN LAYE.
soskin avocats, Mme soskin ilana, 26 rue beaubourg, 75003
PARIS.
No National : 13 4 023 284
LAUNA chez Nannon, SARL, SARL LAUNA – restaurant Chez
nannon, 424 route de la Plagne, 74110 MORZINE.
No SIREN : 534 627 757.
LAUNA chez Nannon, M. BAUD Laurent, SARL LAUNA –
restaurant Chez nannon, 424 route de la Plagne, 74110
MORZINE.
Classe No 29 : Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ;
Description de la marque : Sophie Victor
Classe No 31 : Fruits.
No National : 13 4 023 305
Fromagerie du Val d'Ormèze, SARL, La Passa, 07270 GILHOC
SUR ORMEZE.
No SIREN : 422 116 251.
Fromagerie du Val d'Ormèze, M. GAMON Gilles, La Passa, 07270
GILHOC SUR ORMEZE.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; articles en ces matières
non compris dans d'autres classes (cuir et imitations du cuir), à
savoir : maroquinerie, petite maroquinerie, portefeuilles, portemonnaie, sacs à main, sac à dos, sac de plage, sacs en
bandoulière, porte-carte, trousses (maroquinerie) de voyage, de
maquillage ou à crayons (vides), étuis pour clés (maroquinerie),
mallettes pour documents ; sacs à main en matière textile,
pochettes (sacs à main) en matière textile, sacs en bandoulière
en matière textile, porte-carte en matière textile, trousses
(maroquinerie) de voyage en matière textile, de maquillage ou à
crayons (vides) en matière textile, étuis pour clés (maroquinerie)
en matière textile, mallettes pour documents en matière textile,
sac à dos en matière textile, sac de plage en matière textile ;
tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 24 : Tissus, tissus et produits textiles non compris
dans d'autres classes à savoir, velours, ; cotonnades / tissus de
coton, doublures [étoffes], étiquettes en tissu, flanelle [tissu],
jersey [tissu], tissus de lin, matières plastiques [succédanés du
tissu], tissus de soie, taffetas [tissu], matières textiles, tissus
recouverts de motifs dessinés pour la broderie, tissus élastiques,
tissus imitant la peau d'animaux, tissus à usage textile ; tous ces
produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons,
article de mercerie (à l'exception des fils) ; attache ou fermetures
pour vêtements ; tous ces produits sont d'origine française ou
fabriqué en France.
No National : 13 4 023 353
M. LEFEUVRE YANNICK, 14 RUE DE L EGLISE, 38320 BRESSON.
M. LEFEUVRE YANNICK, 14 RUE DE L EGLISE, 38320 BRESSON.
49
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
No National : 13 4 023 418
Classe No 25 : Chapellerie.
SO.DI.TE.Cc, SAS, ZAC du Castellas, CS 50451, 705 rue de la
Combe du Meunier, 11785 NARBONNE Cedex.
No SIREN : 325 039 519.
SO.DI.TE.Cc, Mme IMBERNON Céline, ZAC du Castellas,
CS 50451, 705 rue de la Combe du Meunier, 11785 NARBONNE
Cedex.
No National : 13 4 023 355
Mme Zimmermann Brigitte, 14 Rue de Picpus, 75012 PARIS.
Mme Zimmermann Brigitte, 14 Rue de Picpus, 75012 PARIS.
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ;
Classe No 41 : Formation ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs.
No National : 13 4 023 409
Classe No 19 : Tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ;
ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues
ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
No National : 13 4 023 489
SO.DI.TE.Cc, sas, ZAC du Castellas, CS 50451, 705 rue de la
Combe du Meunier, 11785 NARBONNE Cedex.
No SIREN : 325 039 519.
SO.DI.TE.Cc, Mme IMBERNON Céline, ZAC du Castellas,
CS 50451, 705 rue de la Combe du Meunier, 11785 NARBONNE
Cedex.
M. SATURNINI
MARSEILLE.
LAURENT,
49
Avenue
du
Prado,
13006
M. SATURNINI LAURENT, 49 Avenue du Prado,
MARSEILLE.
13006
50
No National : 13 4 023 568
TICKETNET, S.A.S., 101
NANTERRE.
No SIREN : 412 888 133.
AV.
FRANCOIS
ARAGO,
92017
TICKETNET, M. THOMINET FRANCOIS, 101 AV. FRANCOIS
ARAGO, 92017 NANTERRE.
viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits bénéficiant de
l'indication géographique protégée « Clémentine de Corse » ;
gelées, confitures ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles
d'appellation d'origine « Huile d'olive de Corse – Oliu di
Corsica » ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie
d'appellation d'origine « Coppa de Corse ou Coppa de Corse –
Coppa di Corsica », « Jambon sec de Corse ou Jambon sec de
Corse – Prisuttu », « Lonzo de Corse ou Lonzo de Corse –
Lonzu » ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation
d'origine « Brocciu – Brocciu Corse » ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
succédanés du café ; farine d'appellation d'origine « Farine de
Châtaigne Corse – Farina castagnina Corsa » et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel d'appellation d'origine « Miel de Corse – Mele
di Corsicale », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ;
sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
pensions pour animaux.
Classe No 25 : Chaussures, chapellerie ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
No National : 13 4 023 516
Syntec Numérique, Syndicat professionnel, 3 Rue léon Bonnat,
75016 PARIS.
Syntec Numérique, 3 Rue léon Bonnat, 75016 PARIS.
No National : 13 4 023 569
M &G, SARL, RUE DU PORT DE LARROS, BP 4, 33470 GUJAN
MESTRAS.
No SIREN : 509 017 448.
M &G, RUE DU PORT DE LARROS, BP 4, 33470 GUJAN
MESTRAS.
des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques.
Classe No 31 : Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés.
No National : 13 4 023 574
TICKETNET, SAS, 101 AV. FRANCOIS ARAGO, 92017 NANTERRE
CEDEX.
No SIREN : 412 888 133.
ARAGO, 92017 NANTERRE CEDEX.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 023 585
NANTERRE CEDEX.
No SIREN : 412 888 133.
AV.
FRANCOIS
ARAGO,
92017
communications
par
terminaux
51
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 023 594
NANTERRE CEDEX.
No SIREN : 412 888 133.
AV.
FRANCOIS
ARAGO,
92017
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
52
No National : 13 4 023 637
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
M. Landais Thomas,
MONTELIMAR.
83
avenue
saint
lazare,
M. Landais Thomas, 83 avenue saint lazare,
MONTELIMAR.
26200
No National : 13 4 024 055
26200
Dépôt du : 1er AOÛT 2013
M. ROUX Olivier, Gérard, Marcel, Roger, 411 Allée du 11
novembre 1918, 69300 CALUIRE ET CUIRE.
Découvertes & droit, Mme GREFFIER Florence, 30 Rue Jean
Broquin, 69006 LYON.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
matières plastiques ; tous ces produits étant originaires de
France ou fabriqués en France ;
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Classe No 10 : Cigarettes électroniques à usage médical ;
Classe No 34 : Tabac, articles pour fumeurs, cigares et cigarettes,
boîtes et coffrets pour cigares et cigarettes ; cartouches
aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut
de cigarette, de cigare, de cigarillo ou de pipe contenant des
succédanés du tabac non à usage médical ; dispositifs
électroniques pour fumeurs servant de substitut de cigarettes,
de cigare, de cigarillo ou de pipe contenant des succédanés du
tabac non à usage médical ; cigarettes électroniques, cigares
électroniques, cigarillos électroniques ou pipes électroniques
contenant des succédanés du tabac non à usage médical ;
cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage
médical ; liquides à base de propylène-glycol à utiliser dans des
appareils électroniques pour fumeurs et dont la fonction est de
produire de la vapeur et de libérer l'arôme ; Constituants
électroniques
pour
cigarettes
électroniques,
cigares
électroniques, cigarillos électroniques ou pipes électroniques
contenant des succédanés du tabac non à usage médical.
No National : 13 4 024 702
Dépôt du : 3 AOÛT 2013
Mle Kubjatova Michaela, Sous la chapelle, St. Marcel, 73440 ST.
MARTIN DE BELLEVILLE.
Mle Kubjatova Michaela, Sous la chapelle, St. Marcel, 73440 ST.
MARTIN DE BELLEVILLE.
53
Classe No 41 : Activités sportives ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne.
No National : 13 4 024 725
M. KHABOUT PIERRE, 12 rue de l'ancienne mairie, 92110
CLICHY.
M. KHABOUT PIERRE, 12 rue de l'ancienne mairie, 92110
CLICHY.
Classe No 38 : Emissions télévisées.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir
des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; ces
produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;
tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en
France.
No National : 13 4 024 714
No National : 13 4 024 989
LA CREA MULTIMEDIA, SARL, 52 RUE PHARAON, 31000
TOULOUSE.
LA CREA MULTIMEDIA, Mme DEKOVIC BRIGITTE, 52 RUE
PHARAON, 31000 TOULOUSE.
Mme jonsson eide sema canan, mmv resort residence, 4 avenue
de fontmichel, apt 191, 06210 MANDELIEU.
Mme jonsson eide sema canan, mmv resort residence, 4 avenue
de fontmichel, apt 191, 06210 MANDELIEU.
Classe No 16 : Photographies ; cartes ; livres ; journaux ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de
Classe No 36 : Affaires immobilières ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; gérance de biens immobiliers ;
Classe No 38 : Télécommunications ; mise à disposition de
forums en ligne ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
54
instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
disposition d'installations de loisirs ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
informatique ; service de jeux d'argent.
No National : 13 4 025 148
MALESHERBES
PUBLICATIONS,
Société
Boulevard Auguste Blanqui, 75013 PARIS.
o
N SIREN : 323 118 315.
Anonyme,
Cabinet MARCHAIS, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
80
Classe No 9 : Appareils et équipements pour l'enregistrement, la
saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la
reproduction et/ou le traitement de données, de sons et/ou
d'images ; appareils et équipements pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; périphériques
informatiques ; appareils et instruments de télécommunication ;
téléviseurs ; équipements et programmes informatiques
permettant la transmission et la réception de programmes de
télévision ou de radio via un réseau mondial de
télécommunication via des téléphones ;
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; papier et carton d'emballage ; matières plastiques
pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films,
feuilles d'emballage en matières plastiques ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie et le ménage ; articles pour reliures ;
autocollants ; formulaires ; cartes postales ; porte-affiches en
papier ou en carton ; billets (tickets) ; matériel et articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; papeterie notamment
stylos, crayons, papier lumineux ; matériel pour artistes
notamment pinceaux ; machines à écrire ; caractères
d'imprimerie ;
Classe No 35 : Publicité notamment dans la presse, à la radio, à
la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de
télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé
(de type Intranet) ; régie publicitaire ; agences de publicité ;
diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de
mise à jour de documentations publicitaires ; courrier
publicitaire ; promotion des ventes et promotion commerciale ;
recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour
des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/
ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
affichage publicitaire ; location de matériel et de panneaux
publicitaires ; conseils pour l'organisation et la direction des
affaires ; gestion des affaires commerciales, administration
commerciale ; travaux de bureaux ; conseils, informations,
expertises et audits, en affaires, en organisation d'entreprises,
en matière commerciale et en mercatique ; recherche et étude
de marché ; études et informations statistiques ; sondages
d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; informations d'affaires sur les
contenus de supports médiatiques, notamment presse, radio,
télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type
abonnement en matière de télécommunications, notamment
abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de
données, à un centre de fournisseur d'accès à un réseau
mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y
compris à des journaux électroniques) et à tous supports
d'informations, de textes, de sons et d'images ; stockage (saisie)
de données ; gestion commerciale de réseaux et de sites de
télécommunication pour le commerce électronique (y compris
par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous
toutes leurs formes ; reproduction de documents ; services de
relations publiques ; gestion commerciale d'accès à des services
Internet et de télécommunications ; compilation de nouvelles et
d'informations générales ;
Classe No 38 : Télécommunications, relations avec la presse ;
agences de presse et d'information ; télécommunications,
notamment télécommunications multimédias, par câble, par
satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique,
numérique, hertzienne, informatique et par réseaux (y compris
par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à
accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission et/ou
diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non
par ordinateur, notamment par voie électronique, numérique,
hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y
compris par réseau mondial de télécommunication de type
Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ;
transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non,
d'informations contenues sur des bases de données ou stockées
55
sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès
à des bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; échange électronique
de données ; transmission de nouvelles et d'informations
générales ; services de courrier et de messagerie électroniques ;
fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs (y
compris à des centres serveurs de bases de données) ;
fourniture d'accès et de connexion aux réseaux de
télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen d'un
ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; fourniture
d'accès à un moteur de recherche de réseau de
télécommunication ; fourniture d'accès à un portail de réseau de
télécommunication, notamment au moyen d'un ordinateur, d'un
téléphone ou d'une télévision ; location d'appareils et
d'équipements
de
diffusion
et
retransmission de programmes et d'émissions radiophoniques
ou audiovisuels, y compris sur Internet ; expédition de
dépêches ; service de télécommunication permettant la mise en
relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un
réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs
de sites de type Internet et/ou fournisseurs d'accès et/ou
gestionnaires de sites de type Internet ;
Classe No 41 : Edition et/ou publication, y compris sur les
réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes,
illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines,
catalogues et de tous supports d'informations ; divertissement
notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédia
et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type
conception,
production
et
montage
de
programmes
radiophoniques et de télévision et, plus généralement, d'oeuvres
audiovisuelles notamment pour le cinéma et la télévision et
d'oeuvres radiophoniques ; conception et montage de
programmes radiophoniques et de télévision et, plus
généralement, d'oeuvres multimédias ; production (conception
et programmation) de programmes radiophoniques et de
télévision et, plus généralement, d'oeuvres multimédias ;
conception, production et organisation de spectacles, de
manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de
colloques, de séminaires, de stages, d'ateliers, de concours, de
cours et de jeux, notamment à buts culturels ou éducatifs, en
matière audiovisuelle et en matière de divertissement ;
information en matière d'éducation et de divertissement ;
éducation notamment enseignement par correspondance ;
activités sportives et culturelles ; services d'enregistrement des
sons (studios d'enregistrement), de publication, de transmission
des sons et services d'enregistrement (montage de bandes
vidéo), de publication, de transmission des images ; services de
reporters ; reportages y compris photographiques ; organisation
de loteries ; services d'enregistrement des images (filmage sur
bandes vidéo).
o
N National : 13 4 025 182
Dépôt du : 1er AOÛT 2013
M. DUBE EMMANUEL, 27 LOTISSEMENT LES CITRONELLES,
97222 CASE PILOTE.
M. DUBE EMMANUEL, 27 LOTISSEMENT LES CITRONELLES,
97222 CASE PILOTE.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ;
décolorants à usage industriel ;
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
enduits (peintures) ;
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de rasage ;
crèmes pour le cuir ; Parfumerie ;
Classe No 4 : Gaz d'éclairage ;
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Classe No 6 : Récipients d'emballage en métal ;
Classe No 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ;
extincteurs ; batteries électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ; sacoches
conçues pour ordinateurs portables ; Instruments de navigation ;
lunettes de soleil ;
Classe No 10 : Matériel de suture ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Trousses à pharmacie ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
stérilisateurs ;
Classe No 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; Location de
bouées ; bouées ; bateaux à voile, bateaux à moteur ; scooters
des mers, jet ski, parachutes ascensionnelles, ski nautique ;
Classe No 13 : Armes à feu ; explosifs ; fusées de signalisation ;
56
Classe No 14 : Joaillerie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe No 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
bouchons en caoutchouc ; gants, rubans, tissus ou vernis
isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semifinis) ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à
provisions ; Sacs et bagage en voile, en toile, cuir, plastique,
caoutchouc, serviettes de plage, chaises longues ; fauteuils ;
Classe No 20 : Fauteuils ; sièges ;
Classe No 21 : Bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Matériel de nettoyage ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
Filets, tentes, bâches, matières de rembourrage (crin, kapok,
plumes, charrure, fourrage, algues) ; appareil électronique (y
compris TSF) ;
Classe No 23 : Fils à usage textile ; fils élastique à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de tables et de lits ;
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ; Tongs, bottes, souliers, pantoufles ; chaussures
méduses ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps
d'accès
à
des
réseaux
informatiques
mondiaux ;
Télécommunication ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
garages ou de places de stationnement ; Organisation
d'évènements nautiques ; organisation de salons ;
Classe No 40 : Traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; microédition ; Emission de radio et de télévision ; journaux et
brochures ;
tiers ;
architecture ;
décoration
intérieure ;
élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de
systèmes informatiques ; hébergement de serveurs ; stylisme
(esthétique industrielle) ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services de traiteurs ;
réservation
de
logements
temporaires ;
Hébergement
d'évènements nautiques ;
sylviculture ; maisons de convalescence ou de repos ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation.
Classe No 26 : Attaches ou fermetures pour vêtements ;
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 16, 17, 18, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 31, 32, 34,
35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; attirail de pêche ; balles ou ballons
de jeu ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; Location de bouées, bouées ; jeux de plage ;
régales et transats ;
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ;
succédanés du café ; épices ; biscuits ; boissons à base de cacao,
de café, de chocolat ou de thé ;
No National : 13 4 025 189
Classe No 31 : Appâts vivants pour la pêche ; Appâts ;
Mme DELAHAYE Fabienne, 3 Allée des Citeaux, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
faire des boissons ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons
énergétiques ;
Mme DELAHAYE Fabienne, 3 Allée des Citeaux, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
cigarettes électroniques ;
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; relations
publiques ; Prospection ; service de reporter ; marquage
publicitaire ; régie publicitaire ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; Expertise immobilière ;
assurances de bateaux.
Classe No 37 : Construction navale ; Collecte de déchets ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
communications
radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums
en ligne ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; audits
sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ;
recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
photographie ; organisation de concours (éducation) ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
No National : 13 4 025 258
M. TOUHAMI RAMDANE, 102 RUE DU BAC, 75006 PARIS.
M. TOUHAMI RAMDANE, 102 RUE DU BAC, 75006 PARIS.
abraser ; parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; produits de rasage ; produits pour la conservation
du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
café, de chocolat ou de thé.
No National : 13 4 025 378
NATURE ET INNOVATION, société par actions simplifiée à
associé unique, 4 rue de l'Ill, 68350 BRUNSTATT.
No SIREN : 518 602 198.
TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François, 31 rue Tronchet,
75008 PARIS.
viande ; charcuterie ; légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ;
laits et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;
huiles et graisses comestibles ; chips ;
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie ; pizzas, quiches lorraines, tartes ;
gâteaux ; biscuiterie ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat, de thé ; infusions non médicinales ; aromates pour
boissons et gâteaux autres que les huiles essentielles ; bonbons,
caramels (bonbons) ; en-cas à base de céréales ; gommes à
mâcher, non à usage médical ; glace à rafraîchir ; glaces
alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; en-cas à base de riz ;
muesli ; pâtes de fruits ; barres céréalières notamment
composées de muesli et aromatisées au chocolat et/ou aux
fruits ;
57
Classe No 32 : Sirops pour boissons ; boissons non alcooliques ;
préparations pour faire des boissons ; essences pour la
préparation de boissons.
No National : 13 4 025 391
Mme Lasserre Valérie, 3 rue des Grands Augustins, 75006
PARIS.
Mme Lasserre Valérie, 3 rue des Grands Augustins, 75006
PARIS.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ;
Classe No 45 : Médiation ; service de sécurité pour la protection
des biens et des individus ; agences matrimoniales ;
58
établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de
crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des
alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de
détectives ; conseils en propriété intellectuelle.
No National : 13 4 025 399
M. Ros-Jacquier Jordan, Agissant pour le compte de la société
Rookiz en cours de formation, 7 rue Alexandre Cabanel, 75015
PARIS.
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
No National : 13 4 025 401
M. Castelnau Alexandre, Agissant pour le compte de la société
Rookiz en cours de formation, 12 boulevard Jean Mermoz, 92200
NEUILLY-SUR-SEINE.
CHIMITEX, SA, ZI Secteur D17, 357 chemin des Iscles, 06700
SAINT LAURENT DU VAR.
No SIREN : 037 320 595.
M. Ros-Jacquier Jordan, 7 rue Alexandre Cabanel, 75015 PARIS.
CHIMITEX, M. FIEVET Guillaume, ZI Secteur D17, 357 chemin
des Iscles, 06700 SAINT LAURENT DU VAR.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, produits de rasage ;
produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
ou pour animaux.
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Conseil en communication à destination des
jeunes ; conseil en organisation événementielle ;
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
No National : 13 4 025 418
M. Nesme Patrick, 62 rue de brest, 69002 LYON.
M. Nesme Patrick, 62 rue de brest, 69002 LYON.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à une plateforme de mise en
relation entre des étudiants et des entreprises, les étudiants
trouvent des sponsors, les entreprises accèdent à un vivier de
jeunes dynamiques et entreprenants.
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
Description de la marque : Le logo est composé du mot illico en
vert clair (RVB : 128 190 1) et en italique terminé par une flèche
avec en dessous le mot pharma en vert plus sombre (RVB : 0 170
140) en gras et capitale. En dessous, entre 2 tirets : “ La santé
chez vous ” écrit en vert plus sombre (RVB : 0 170 140)
Classe No 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
rasage tous les produits précités relevant du monopole
59
pharmaceutique ; produits pour
(cirages) ; crèmes pour le cuir ;
la
conservation
du
cuir
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés relevant du monopole
pharmaceutique ; compléments alimentaires pour êtres humains
ou animaux, matériel pour pansements relevant du monopole
pharmaceutique ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants relevant du monopole
pharmaceutique ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles relevant du monopole pharmaceutique ; fongicides
relevant du monopole pharmaceutique ; bains médicinaux ;
culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
parasiticides relevant du monopole pharmaceutique ; sucre à
usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
couvertures [papeterie] ; articles de papeterie ; produits de
l'imprimerie ; sous-main ; trousses à dessin ; intercalaires ;
parapheurs ;
protèges-documents ;
fournitures
scolaires ;
pochettes pour documents ; Fourre-tout ; serviettes d'écoliers ;
cartables ; écoliers (sacs d' –) ; porte-cartes [portefeuilles] ;
serviettes [maroquinerie] ; documents (porte- –) ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs à
roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; Boites en matières
recyclées et recyclables (PE). Sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en matière recyclée et recyclable (PE) pour
l'emballage.
No National : 13 4 025 657
LAB SA, Société anonyme à conseil d'administration, 259
Avenue Jean Jaurès, 69007 LYON.
No SIREN : 428 679 385.
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Classe No 34 : Cigarettes électroniques ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; services
de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de
produits) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
o
Classe N 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
maisons médicalisées ; services de médecine alternative.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 34, 35, 39, 44.
Classe No 1 : Produits chimiques pour la stabilisation des résidus
solides.
Classe No 11 : Installation et appareils pour l'épuration des
fumées et la stabilisation des résidus.
Classe No 42 : Services d'ingénieur concernant
méthodologies à appliquer pour le traitement des résidus.
les
No National : 13 4 026 554
Mle DA SILVA-MICHELIN
HAGUENAU.
Maeva,
11
rue
Neuve,
67500
Mle DA SILVA-MICHELIN Maeva, 11 rue Neuve,
HAGUENAU.
67500
No National : 13 4 025 544
M. VIQUEL Gérard, Le Charlebourg, 14-30 rue de Mantes, 92711
COLOMBES CEDEX.
ISGE & Associés, M. ILLOUZ François, 27 rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Produits ou services désignés : Articles de bureau à l'exception
des meubles ; classeurs [articles de bureau] ; chemises pour
documents ; reliures ; blocs [papeterie] ; cahiers ; carnets ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
60
pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
No National : 13 4 027 327
No National : 13 4 027 343
M. LEPOIGNEUR Jacques, Espace Laureal, local n8, 97160 LE
MOULE.
M. LEPOIGNEUR Jacques, Espace Laureal, local n8, 97160 LE
MOULE.
MONTABERT, Société par Actions Simplifiée, 203, route de
Grenoble, 69800 SAINT-PRIEST.
No SIREN : 397 482 647.
Classe No 7 : Machines-outils ; outils et machines outils
pneumatiques, hydrauliques ; marteaux hydrauliques ; marteaux
hydrauliques à main ; machines à couper l'asphalte ; briseroches hydrauliques ; marteaux perforateurs hydrauliques ;
perforatrices rotatives hydrauliques ; fraises hydrauliques ;
cisailles hydrauliques ; godets cribleurs hydrauliques ; broyeurs
hydrauliques ; pinces de tri et de démolition hydrauliques ; outils
de forage pour pelles hydrauliques ; engins et machines de
forage hydrauliques et pneumatiques ; marteaux piqueurs
pneumatiques ;
brise-béton
pneumatiques ;
perforateurs
pneumatiques ; chariots de forage ; machines à découper les
blocs de roche ; foreuses pneumatiques pour roches ; pinces à
cisailles hydrauliques et pinces broyeurs à béton hydrauliques.
Classe No 29 : Gelées, confitures et compotes d'origine française
ou fabriquées en France.
No National : 13 4 027 342
Classe No 30 : Vinaigre et sauces (condiments) d'origine
française ou fabriqués en France.
des vins) ; vins à indication géographique protégée (vins de
pays), vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; tous les produits
précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
DOMAINE DES ANTILLES, SARL, ESPACE LAUREAL, LOCAL N8,
97160 LE MOULE.
No SIREN : 493 004 113.
DOMAINE DES ANTILLES, M. LEPOIGNEUR Jacques, ESPACE
LAUREAL, LOCAL N8, 97160 LE MOULE.
No National : 13 4 027 392
Classe No 29 : Gelées, confitures, compotes ;
Classe No 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ;
des vins) ; vins à indication géographique protégée (vins de
pays), vins d'appellation d'origine ; spiritueux.
Mme SUZUKI Anne, Agissant pour le compte de
Azimut&ZIGZAG, Association Loi 1901 en cours de formation,
Lieu-dit Machigny, 58270 SAINT SULPICE.
Mme SUZUKI Anne, Lieu-dit Machigny, 58270 SAINT SULPICE.
Description de la marque : Azimut&ZIGZAG en couleurs dont
noir et bleu.
du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et
autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; logiciels de jeux ; logiciels
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine,
en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition d'œuvres et de
productions culturelles et artistiques sur tout support.
No National : 13 4 027 458
M. Vinzia François, 20 rue Vergniaud, 92300 LEVALLOIS PERRET.
M. Vinzia François, 20 rue Vergniaud, 92300 LEVALLOIS PERRET.
61
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
du son, des images, de données (CD, CD-Rom, DVD, DVD-Rom,
disquettes, clés USB, disques et cassettes audio et vidéo) ;
logiciels mélangeurs du son ; haut-parleurs et boîtiers de hautparleurs ; tourne-disques ; amplificateurs ; microphones et
mixeurs de microphones ; enseignes lumineuses ; publications
électroniques
(téléchargeables) ;
ordinateurs
et
leurs
périphériques
(mémoires,
processeurs
de
données) ;
programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) et
programmes de jeux pour ordinateurs notamment programmes
musicaux, tapis de souris pour ordinateurs ; claviers
d'ordinateurs ; appareils de radio ; postes radiotéléphoniques,
récepteurs (audio et vidéo) ; régulateurs d'éclairage de scène ;
écouteurs ; casques à écouteurs en particulier casques pour
disc-jockey ; disques interactifs ; lecteurs et enregistreurs de
disques compacts et de CD ; baladeurs ; tables de mixage ;
platines CD ; platines vinyles, tourne-disques, supports de
protection en feutrine d'un plateau de platine vinyle ;
amplificateurs et autres appareils pour l'amplification des sons ;
caméras (appareils photographiques), caméras vidéo, appareils
photographiques
et
appareils
téléphoniques notamment téléphones portables ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; supports numériques de compilation et pour la mise
en forme informatique, la numérisation de textes et/ou
d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à
usage interactif ou non ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur, cartes magnétiques, supports de données
magnétiques, supports de données optiques, écrans vidéo,
écrans de projection ; rangements (étuis et sacoches) pour
matériel
audio ;
téléviseurs
et
moniteurs ;
supports
optiques ; disques compacts (audio-vidéo), disquettes souples,
disques vidéo pré-enregistrés ou vierges ; DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le
(programmes enregistrés) ; batteries électriques ; terminaux de
télécommunication, disques interactifs ; lunettes (optique) ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour
ordinateurs portables ; casques pour conduire des véhicules à
deux roues, casques protecteurs pour la pratique des sports ;
housses et sacs de protection et de transport pour ordinateurs et
matériel informatique ; téléphones portables et accessoires de
téléphones mobiles, à savoir boîtes et étuis pour téléphones
mobiles, écouteurs pour téléphones mobiles ; aimants décoratifs
(« magnets ») ; articles de lunetterie notamment lunettes de
soleil, lunettes de sport, lunettes (optique), montures de
lunettes, étuis à lunettes ; organiseur personnel électronique
(agenda électronique) ;
Classe No 25 : Vêtements notamment pantalons, chemises, teeshirts, pulls, chandails, gilets, vestes, robes, jupes, costumes,
imperméables, manteaux, parkas ; chaussures notamment
chaussures de plage, de sport, de ski, sandales, espadrilles,
bottes, bottines ; chapellerie notamment chapeaux et
casquettes, visières, couvre-chefs munis de visières ; pyjamas ;
cache-cols ;
foulards ;
écharpes ;
cravates ;
bonneterie
notamment bonnets ; tabliers ; manchettes (habillement) ;
maillots de bain ; robes de chambre, peignoirs ; vêtements de
ski ; tenues de sport et de gymnastique ; bandanas, bandeaux
pour la tête (habillement) ; bas, collants, lingerie de corps,
culottes, sous-vêtements ;
services de production audiovisuelle et musicale ; services de
mise à disposition d'installations de loisir ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; services d'édition de supports
sonores, visuels (disques interactifs) ; services d'édition de
programmes audiovisuels (mise en forme de textes, d'images
62
fixes ou animées, de sons musicaux) ; services d'édition
musicale ; services de production et représentation de
spectacles ; édition de livres, de journaux, de magazines, de
revues, de logiciels, de Cédéroms, de partitions musicales ;
services d'édition dans le domaine de la musique et du livre et
de tous supports audiovisuels ; édition et production d'oeuvres
audiovisuelles ou musicales sur supports audio, vidéo et
numériques ; divertissements radiophoniques, audiovisuels,
télévisés ; organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès dans le domaine musical ou du divertissement ;
organisation d'expositions et de concours à buts culturels,
ludiques ou éducatifs dans le domaine musical ; organisation de
spectacles,
organisations
de
soirées
(divertissement) ;
production de spectacles et soirées dansantes ; représentation
de spectacles ; réservation de places de spectacles ; agences
pour artistes (organisation de spectacles) ; services de studios
d'enregistrement musical, cinématographique, télévisuel ou
radiophonique ;
location
de
matériel
photographique,
cinématographique, de sonorisation ; montage de bandes
vidéo ; reportage photographique ; photographie ; production de
films autres que publicitaires, d'émissions radiophoniques ou
télévisées, location de films, d'enregistrements musicaux ;
services de location de décors de spectacles ; services de studio
d'enregistrement ; services d'enregistrement (filmage) sur
bandes vidéo, location de bandes vidéo et d'enregistrements
sonores ; montage de bandes vidéo, production de films sur
bandes vidéo, production de films autres que publicitaires, de
séries et de programmes de télévision ; divertissement télévisé
et radiophonique ; services de clubs (divertissement), de
discothèques et de boîtes de nuit ; services de composition
musicale ;
organisation
de
concours
(divertissement),
d'expositions à buts culturels, de bals, de spectacles (services
d'imprésarios), planification de réceptions (divertissement) ;
informations en matière de divertissement ; services
d'orchestres ;
services
de
music-hall ;
reportages
photographiques ; montage de programmes audiovisuels,
programmes radiophoniques et télévisés ; location de films et de
cassettes et plus généralement de tous supports sonores et/ou
visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction
des sons et/ou des images ; vidéothèque, à savoir location de
cassettes vidéo.
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous
les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 35 : Vente d'accessoires
ordiphones / Smartphones (coques).
téléphoniques
pour
No National : 13 4 027 686
JUST WINNER, SARL, 2 Rue du pre des aulnes, 77340
PONTAULT COMBAULT.
JUST WINNER, M. Zelateur Alain, 2 Rue du pre des aulnes,
77340 PONTAULT COMBAULT.
No National : 13 4 027 477
M. Miksic Boban, 15 rue de chavaroche, 63119 CHATEAUGAY.
M. Rochette Guy, 39 rue d'Yerres, 91230 MONTGERON.
No Comment Paris, M. Rochette Guy, 4 rue Hyppolite Gomot,
63200 RIOM.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tshirt, pantalon, veste, pull, casquette.
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
No National : 13 4 027 692
M. Durand Maxime, 11 rue Victor Nessler, 67000 STRASBOURG.
M. Durand Maxime, 11 rue Victor Nessler, 67000 STRASBOURG.
63
détail ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
Classe No 36 : Assurances ; gérance de biens immobiliers ;
Classe No 37 : Location de machines de chantier ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ;
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ; location d'appareils de
télécommunication ; services de messagerie électronique ;
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules ; transport en taxi ;
Classe No 41 : Formation ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Description de la marque : Peut être écrite de trois manières :
TERRIMETRICS ; Terrimétrics ; Terrimetrics.
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; conseil en gestion des affaires auprès des
collectivités territoriales ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; gestion
financière ; analyse financière ; consultation en matière
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
Classe No 45 : Services juridiques.
No National : 13 4 027 806
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
numérisation
de
documents ;
logiciel-service
(SaaS) ;
hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules
automobiles.
No National : 13 4 027 837
Mle Guittard Léa, résidence Mariani, bat d la tour st joseph
aspretto, 20090 AJACCIO.
Mle Guittard Léa, résidence Mariani, bat d la tour st joseph
aspretto, 20090 AJACCIO.
RENT ALL, SAS, 20-22 rue des rosieristes, 69410 CHAMPAGNE
AU MONT D'OR.
No SIREN : 488 839 424.
RENT ALL, M. Hebert Mathieu, 20-22 rue des rosieristes, 69410
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
Description de la marque : rent and drop.com – Bleu du logo =
312C du catalogue Solid Coated
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ;
carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de
Description de la marque : Eclipse “ Des étoiles plein les yeux ”
la typographie est composée de demi cercles représentant des
éclipses assemblées, les mots et/ou la typographie crée
spécialement pour cette marque sont donc protégée par le
présent dépôt.
64
No National : 13 4 028 061
M. Le Pihive Patrice, Résidence la Cauquière, rue Marceau,
83310 COGOLIN.
M. Le Pihive Patrice, Résidence la Cauquière, rue Marceau,
Cabinet d Kinésithérapie, 83310 COGOLIN.
prédomine ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; crustacés
vivants ; agrumes ;
sans alcool ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Description de la marque : AQUAMASSAGE PLP
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; services hospitaliers ;
services de médecine alternative ; salons de beauté.
No National : 13 4 029 336
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2013
o
N National : 13 4 028 587
M. CHAVES CARLOS, Agissant pour le compte de la société
“ PORTUGAL MARKET SAS ” en cours de formation, 105
AVENUES DES COQUELICOTS, 93370 MONTFERMEIL.
MOTEURS
&
LOISIRS,
SAUVAGNAS.
o
N SIREN : 525 361 317.
SARL,
Lasbarradetes,
47340
MOTEURS & LOISIRS, M. PERINO Olivier, Lasbarradetes, 47340
SAUVAGNAS.
M. CHAVES CARLOS, 105 AVENUES DES COQUELICOTS, 93370
MONTFERMEIL.
Classe No 7 : Machines outils : tracteurs tondeuses autoportées ;
Classe No 12 : Véhicules, moteurs, pièces détachées adaptables
sur tracteurs tondeuses autoportées : bougies, bobines
d'allumage, démarreurs, relais-solénoïdes, contacteurs, filtres à
air, filtres à huile, filtres à essence, carburateurs, robinets
essence, lames, paliers, poulies, embrayages, roulements,
rotules, ressorts, pneus, roues, chambres à air, courroies,
bouchons, durites, membranes.
Classe No 44 : Service d'agriculture, jardinage : services et
conseils avant et après vente en motoculture.
Description de la marque : PORTUGAL MARKET
o
Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
No National : 13 4 029 339
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2013
65
toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ;
sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en
bois ou en matières plastiques.
GREEN PARTS, SARL, Lasbarradetes, 47340 SAUVAGNAS.
No SIREN : 792 825 036.
GREEN PARTS, M. PERINO Olivier, Lasbarradetes, 47340
SAUVAGNAS.
No National : 13 4 030 476
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2013
Classe No 7 : Machines outils : tracteurs tondeuses autoportées,
tondeuses, tronçonneuses, élagueuses, débroussailleuses,
coupe-bordures, taille-haies, motobineuses, motoculteurs,
souffleurs, découpeuses ;
La Fayette French Riviera, SAS, 7 Avenue Windsor, La Fayette
French Riviera, 06400 CANNES.
No SIREN : 523 698 199.
La Fayette French Riviera, M. BORSARELLI Philippe, 7 Avenue
Windsor, La Fayette French Riviera, 06400 CANNES.
Classe No 8 : Outils à main : coupe-branches, cisailles haies,
scies arboricoles, sécateurs, pulvérisateurs, vaporisateurs, limes
chaînes de tronçonneuses, tournevis, clés à bougie ;
Classe No 12 : Véhicules, moteurs, pièces détachées adaptables
sur matériel motoculture : bougies, bobines d'allumage,
démarreurs, relais – solénoïdes, contacteurs, filtres à air, filtres à
huile, filtres à essence, carburateurs, robinets essence, lames,
paliers, poulies, embrayages, lanceurs, roulements, rotules,
ressorts, pneus, roues, chambres à air, courroies, têtes et fils
débroussailleuses, carters de protection, guides et chaînes de
tronçonneuse, tendeurs de chane, bouchons essence et huile,
durites, membranes, crépines, pompes d'amorçage ;
Classe No 44 : Service d'agriculture, jardinage : services et
conseils avant et après vente en motoculture.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; services de
logistique en matière de transport ; location de véhicules ;
réservation de places de voyage ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; location de
décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe No 43 : Services hôteliers.
No National : 13 4 029 715
M. PERROT Thierry, 2 chemin de Larribère, 64460 PONSONDESSUS.
Delphine Lechat Avocat, Mme Lechat Delphine, 26 bis boulevard
de Rennes, 35300 FOUGERES.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils
métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux
communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en
métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ;
No National : 13 4 030 773
M. Bellencontre Grégory, 27 avenue du Maréchal de Lattre de
Tassigny, 76400 FECAMP.
M. Bellencontre Grégory, 27 avenue du Maréchal de Lattre de
Tassigny, 76400 FECAMP.
ventilation, appareils ou installations de climatisation ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
Classe No 19 : Monuments non métalliques ; échafaudages non
métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets
d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs
par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums
messagerie électronique ; service de chatrooms à des fins
ou
en
de
de
66
réseautage social destiné aux célébrités et aux sociétés
renommées qui souhaitent communiquer avec leurs fans.
No National : 13 4 030 930
No National : 13 4 030 946
jetcom, sarl, 17 allée léopold lantheaume, 07130 ST PERAY.
No SIREN : 517 822 383.
jetcom, Mle vinson anaelle, 17 allée léopold lantheaume, 07130
ST PERAY.
M. saboulard olivier, Agissant pour le compte de la société le
spot immobilier en cours de formation, 9 rue du docteur
grelliere, 78640 NEAUPHLE LE CHATEAU.
M. saboulard olivier, 9 rue du docteur grelliere, 78640
NEAUPHLE LE CHATEAU.
commerciale ; relations publiques ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ;
Classe No 42 : Décoration intérieure ; services de conception
No National : 13 4 030 943
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
informatiques ; relations publiques ; audits d'entreprises
(analyses commerciales).
No National : 13 4 030 958
BRASSERIE ARTISANALE DE CILAOS, SARL, 3 CHEMIN SAUL,
97413 CILAOS.
M. RAMASSAMY JONATHAN, 98 RUE MAHATMA GANDHI,
97435 SAINT GILLES LES HAUTS.
M. CHOPARD JULIEN, Agissant pour le compte de la société
TRENDY PLACE en cours de formation, 311 Boulevard du
président Wilson, Apt 19, 33000 BORDEAUX.
M. CHOPARD JULIEN, 311 Boulevard du président Wilson,
Apt 19, 33000 BORDEAUX.
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
sur tout moyen de communication ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
produits) ;
Classe No 43 : Services de traiteurs.
carton ou en papier ; affiches ; journaux ; prospectus ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
sans alcool.
No National : 13 4 030 995
67
No National : 13 4 031 054
CABINET VOISIN, SA, 15 PLACE GRANGIER, BP 62686, 21026
DIJON CEDEX.
No SIREN : 310 057 625.
M. vaello Jorge, Agissant pour le compte de la société
Association Ostrea Fiesta en cours de formation, 115 rue Des
cormorans, 34200 SETE.
CABINET VOISIN, M. GALERNE DANY, 15 PLACE GRANGIER,
BP 62686, 21026 DIJON CEDEX.
M. Vaello Jorge, 115 rue Des cormorans, 34200 SETE.
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires monétaires ; services de
caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de
cartes de crédit ; estimations financières (assurances).
No National : 13 4 031 032
prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
No National : 13 4 031 090
ERASMUS GESTION, SAS, Batiment B, 14 rue de Marignan,
75008 PARIS.
No SIREN : 793 904 053.
ERASMUS GESTION, M. Virzi Carlo, Batiment B, 14 rue de
Marignan, 75008 PARIS.
M. Tournier Joel, Bonnefon, 12270 NAJAC.
M. Tournier Joel, Bonnefon, 12270 NAJAC.
Classe No 29 : Poisson, et gibier ; fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ;
crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en
grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
o
Classe N
43 : Services de restauration (alimentation) ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
68
relations
publiques ;
commerciales) ;
audits
d'entreprises
(analyses
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; services de
caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de
cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; estimations financières (assurances, immobilier).
No National : 13 4 031 106
AQUAMOON, SAS, 19 place Vendôme, 75001 PARIS.
No SIREN : 532 897 881.
AQUAMOON, M. TRONSON Marc, 19 place Vendôme, 75001
PARIS.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 031 183
Produits ou services désignés : Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; savons ; huiles essentielles, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; produits pour la conservation du
cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Appareils et instruments
chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres,
yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de
suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ;
vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de
massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ;
implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ; Savons ; huiles essentielles, lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; tous ces produits étant a usage médical ;
Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour
animaux ; services d'opticiens ; salons de coiffure ; toilettage
d'animaux ;
GAEC RECONNU MAITRE HANCHE, GAEC, 1 Lieudit Le Cave,
54170 BAGNEUX.
No SIREN : 343 594 362.
Cigne, M. Isler Christian, ZAE EN PARAVE, 5 rue Joseph Marius
Millot, 54170 ALLAIN.
No National : 13 4 031 125
TROC-ME, EURL, 118/130 Avenue Jean-Jaurès, 75171 PARIS
CEDEX 19.
TROC-ME, M. Bally David, 118/130 Avenue Jean-Jaurès, 75171
PARIS CEDEX 19.
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
prédomine ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un
artisan.
sans alcool ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un
artisan.
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces
produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
No National : 13 4 031 230
à : I.N.P.I. GRENOBLE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE,
Etablissement public à caractère administratif, 1 place André
Malraux, 38000 GRENOBLE.
CCI DE GRENOBLE – GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT, 12
rue Pierre Sémard, BP 127, 38003 GRENOBLE CEDEX 1.
relations
publiques ;
commerciales) ;
audits
d'entreprises
69
(analyses
Classe No 39 : Organisation de voyages ; services de logistique
en matière de transport ; réservation de places de voyage ;
Classe No 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; réservation de places de
spectacles.
No National : 13 4 031 276
Conseil des Chevaux de Basse Normandie, association loi 1901,
6 avenue du maréchal montgomery, 14000 CAEN.
Conseil des Chevaux de Basse Normandie, M. Essartial Paul, 6
avenue du maréchal montgomery, 14000 CAEN.
Classe No 16 : Affiches ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires.
No National : 13 4 031 274
Classe No 16 : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ;
calendriers ;
communication pour la vente au détail ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
Classe No 16 : Calendriers ;
o
No National : 13 4 031 277
70
No National : 13 4 031 306
Classe No 16 : Articles de papeterie ; calendriers ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; location de films
bandes vidéo ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service
de jeux d'argent.
No National : 13 4 031 278
M. GILLET-THEBAULT MAXIME, 20 rue vauvenargues, 75018
PARIS.
M. GILLET-THEBAULT MAXIME, 20 rue vauvenargues, 75018
PARIS.
Description de la marque : AIRSATZ
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ;
affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ;
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
d'annonces publicitaires ; relations publiques.
No National : 13 4 031 319
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; cartes ;
prospectus ; calendriers ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; services de logistique
en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;
réservation de places de voyage.
L'éouve, NP, les eouvieres, 1047 route de bagnols, 83920 LA
MOTTE EN PROVENCE.
No SIREN : 377 964 713.
L'éouve, M. rammella serge, les eouvieres, 1047 route de
bagnols, 83920 LA MOTTE EN PROVENCE.
71
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 33 : Vins béneficiant de l'appellation d'origine
contrôlée Côtes de Provence.
No National : 13 4 031 321
CHAVIGNY, SAS, 74 route de Paris, BP 60070, 41100 SAINT
OUEN.
No SIREN : 596 120 170.
CHAVIGNY, M. BOUTELANT Serge, 74 route de Paris, BP 60070,
41100 SAINT OUEN.
et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
disposition d'installations de loisirs ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
informatique ; service de jeux d'argent.
No National : 13 4 031 338
Description de la marque : Police de caractères : Helvetica neue
LT Std – 73 Bold Extended Colori : Orange (C0 M59 J96 N0)
appareils ou installations de climatisation ; appareils et
machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Classe No 37 : Réparation, entretien, dépannage et maintenance
d'appareils en matière d'installations, telles que : sanitaire,
chauffage, climatisation, adoucisseur.
No National : 13 4 031 334
M. BLOIS Eric, 19 Rue Victor Hugo, 27000 EVREUX.
M. BLOIS Eric, 19 Rue Victor Hugo, 27000 EVREUX.
M. AUGER GUILLAUME, 5 ROUTE DE MANOSQUE, 84240 LA
BASTIDE DES JOURDANS.
M. AUGER GUILLAUME, 5 ROUTE DE MANOSQUE, 84240 LA
BASTIDE DES JOURDANS.
72
No National : 13 4 031 471
M. LAURENT FREDERIC, Agissant pour le compte de la société
MAISONS DU NORD en cours de formation, 169 RUE DE
FACHES, 59310 COUTICHES.
M. LAURENT FREDERIC, 169 RUE DE FACHES,
COUTICHES.
59310
Classe No 19 : Echafaudages non métalliques ;
Classe No 25 : Vêtements ;
Classe No 28 : Cannes à pêche, leurres pour la pêche, amorce
pour la pêche, moulinets pour la pêche, hameçons, lignes de
pêche, fils pour la pêche, épuisettes pour la pêche, accessoires
pour la pêche à savoir pinces, gaffes, seau, boites, ciseaux,
bourriches.
Classe No 31 : Appâts pour la pêche.
No National : 13 4 031 447
M. CRAPEZ HUGUES, DOMAINE LACOSTE, LA TAVERNERIE,
24200 CARSAC-AILLAC.
M. CRAPEZ HUGUES, DOMAINE LACOSTE, LA TAVERNERIE,
24200 CARSAC-AILLAC.
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
d'habillement de sport).
monétaires ; services de caisses de prévoyance ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
gestion financière ; services de financement ; analyse financière ;
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 37 : Location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du
linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
entretien et réparation d'horlogerie ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ; audits en matière d'énergie.
No National : 13 4 031 473
M. ARNAUD PATRICE, 99 RUE DES VENDANGEURS, 69210 ST
GERMAIN NUELLES.
M. ARNAUD PATRICE, 99 RUE DES VENDANGEURS, 69210 ST
GERMAIN NUELLES.
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars
de fruit ; apéritifs sans alcool ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de
pays.
hébergement
temporaire ;
réservation
de
logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
No National : 13 4 031 512
M. Miqueu Julien, Agissant pour le compte de la société
innoside en cours de formation, 4 rue Dalayrac, 31000
TOULOUSE.
M. Miqueu Julien, 4 rue Dalayrac, 31000 TOULOUSE.
Description de la marque : La marque consiste en la
dénomination “ innoside ”, la baseline “ innovative thinking ” et
en une représentation graphique “ 26.5.8 ” (avec gradation).
Classe No 9 : Appareils scientifiques, logiciels téléchargeables
pour faciliter la transmission électronique d'informations,
données, documents, voix et images sur l'Internet, logiciels
téléchargeables permettant de participer à des cours et réunions
sur le Web, avec accès à des données, documents, images et
applications logicielles via un navigateur Web, logiciels
téléchargeables pour l'accès, la visualisation et le contrôle
d'ordinateurs et réseaux informatiques éloignés, publications
électroniques téléchargeables sous forme d'articles, documents
et
matériel
d'instruction
dans
le
domaine
des
télécommunications, de l'Internet, de la formation, des affaires,
des ventes et de la commercialisation. Interfaces de
programmation (API) pour logiciels facilitant les services en
ligne de réseautage social, élaboration d'applications de
réseautage social et permettant la récupération, le
téléchargement vers le serveur, le téléchargement, l'accès à et la
gestion de données ; logiciels permettant le téléchargement vers
le serveur, le téléchargement, l'accès, la publication, l'affichage,
le repérage, le blogage, la diffusion, la liaison, le partage ou la
fourniture par d'autres voies de contenus ou informations
électroniques via des réseaux informatiques et de
communications ; produits de télécommunications, à savoir,
matériel informatique et logiciels pour la réception, la
conversion, la transmission, la lecture en transit, et la révision de
contenu audio, contenu vidéo, illustrations graphiques, images,
données et informations enregistrés sur des magnétoscopes
numériques ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels
informatiques d'application et d'intégration de bases de
données ; logiciels informatiques de création de bases de
données de recherche d'informations et données ; logiciels pour
le traitement des images, la gestion de documents, la gestion
d'imprimantes, la transmission et la réception de réseaux, la
création de documents, la gestion de bases de données et le
traitement d'images et de documents ; logiciels de traitement
d'images, de gestion de documents ; dispositifs de lecture et
d'enregistrement de disques, bandes et cassettes audio, vidéo et
audiovisuelles, DVD et autres supports d'enregistrement
numériques ; dispositifs d'enregistrement et de stockage de
données ; dispositifs d'enregistrement de données ; logiciels de
création, production, conversion, enregistrement, indexation,
archivage, impression, affichage, visualisation, publication,
transmission, encodage, gestion, typographie et distribution de
documents ; serveurs pour l'hébergement de sites Web ;
logiciels téléchargeables pour l'exploitation de produits de
télécommunications ; logiciels téléchargeables sous la forme
d'une application mobile pour l'exploitation de produits de
programmes
informatiques
73
téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques et des jeux
vidéo sur l'Internet ;
Classe No 16 : Cartes, à savoir cartes commerciales et cartes
d'identité à encodage non magnétique, cartes pour cadeaux,
chèques-cadeaux imprimés ; cartes d'achat prépayées non
codées magnétiquement permettant aux utilisateurs de
transférer une valeur financière en ligne par le biais de réseaux
informatiques de vente au détail et d'acheter en ligne du
contenu multimédia numérique par le biais d'un ordinateur, des
communications et du réseau informatique mondial.
Autocollants ;
affiches ;
décalcomanies ;
produits
de
l'imprimerie ; journaux ; périodiques ; revues ; publications ;
magazines ; livres ; brochures ; caractères d'imprimerie ;
manuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; guides ; catalogues ; clichés ;
photographies ; papeterie ; images ; agendas et journaux ;
calendriers ; albums de photographies ; gravures ; instruments
d'écriture ; agendas personnels ; carnets d'adresses ; carnets ;
articles de bureau ;
Classe No 35 : Fourniture d'accès à des bases de données
informatiques en ligne et bases de données explorables en ligne
en matière de petites annonces ; services commercial pour des
marchés existants et/ou nouveaux, à savoir service
d'information et service de conseil commercial ; services de
magasins de vente au détail de logiciels fournis via l'Internet et
d'autres
réseaux
informatiques
et
électroniques
de
communications ; services de magasins de vente au détail de
logiciels pour dispositifs électroniques numériques mobiles
portables et autres dispositifs électroniques de consommation ;
services d'un magasin de vente au détail proposant du contenu
multimédia numérique : stockage électronique de fichiers et
documents pour des tiers ; fourniture d'accès à des services
interactifs d'échange en ligne, à savoir, envoi (transmission) de
récompenses pour informations scientifiques requises via un
réseau informatique mondial. Promotion des ventes pour des
tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de
produits et de services pour d'autres entreprises) ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
facturation ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; recueil de données dans un fichier central ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; traitement administratif de
commandes d'achats ; informations d'affaires ; renseignements
d'affaires ; services de marketing, de publicité et de promotions ;
services d'études de marché et métriques d'usage pour des
clients, des utilisateurs ; promotion des ventes de produits et
services pour des tiers via des réseaux informatiques et de
communication ; services de gestion administrative de contenu
mis à disposition de tiers afin d'échanger et de vendre des
produits et services via des réseaux informatiques et de
communication ; services de magasins de vente au détail en
ligne incluant la création, l'édition, la modification, la
transmission, le partage, la diffusion de médias numériques ;
services de bienfaisance à savoir sensibilisation du public aux
activités caritatives, philanthropiques, bénévoles, activités de
service public et communautaire et activités humanitaires
(publicité) ; organisation de concours à but commercial dans le
cadre de programmes de récompenses visant à reconnaître, à
récompenser et encourager les individus et les groupes qui se
livrent à l'auto-amélioration, l'épanouissement personnel, aux
activités caritatives, philanthropiques, bénévoles, aux activités
de service public et communautaire et aux activités
humanitaires et au partage des produits issus d'un travail de
création, à savoir organisation de concours à but commercial.
Services de vente au détail en ligne en matière de
divertissement, de formation proposant du contenu audiovisuel,
audio et musical préenregistré ;
Classe No 36 : Émission de porte-monnaie électroniques utilisés
comme devise virtuelle. Services de paiements dans le domaine
du commerce électronique. Services financiers ; services de
traitement de transactions financières ; services de traitement de
transactions financières, à savoir, services de compensation et
de rapprochement de transactions financières via un réseau
informatique mondial ; traitement et transmission électronique
de données sur le paiement des factures des utilisateurs d'un
réseau mondial de communications ; services commerciaux, à
savoir services de traitement des opérations de paiement ;
traitement électronique des paiements par carte de crédit via un
réseau informatique mondial ; traitement électronique de
paiements électroniques via un réseau informatique mondial ;
traitement de paiement en ligne via un réseau informatique
mondial ; services de paiement de transactions commerciales
électroniques ; services de compensation de transactions
électroniques par carte de crédit pour des tiers ; services de
compensation de transfert électronique de fonds pour des tiers ;
74
Classe No 38 : Services de fourniture d'accès à des portails sur
Internet ; services de télécommunications, de diffusion et de
communications, à savoir transmission et lecture en transit de
contenu textuel, audio, contenu visuel et audiovisuel par le biais
de réseaux informatiques, de réseaux de communications et du
réseau informatique mondial ; fourniture de salons de
discussion, de tableaux d'affichage et de forums en ligne
permettant aux utilisateurs de communiquer sur des sujets
d'intérêt général ; fourniture d'accès à des bases de données
informatiques dans les domaines du réseautage social, des
rencontres et des rendez-vous sociaux ; services de partage de
photographies de poste à poste, à savoir, transmission
électronique de fichiers photographiques numériques entre
internautes ; fourniture d'accès à du contenu multimédia et
hypermédia numérique, à savoir de contenu audionumérique
préenregistré, d'enregistrements vidéo et de données proposant
de la musique, des textes, du contenu vidéo, des jeux, des
comédies, des drames, de l'action, de l'aventure ou de
l'animation par transmission électronique ; services de
télécommunications fournis par le biais de cartes téléphoniques
prépayées ; télécommunications, à savoir, fourniture de
fonctions d'appel avancées, à savoir, modification de
l'identification de l'appelant, enregistrement des appels,
modification de la voix et de l'apparence au téléphone ; services
de
courrier
et
messagerie
électroniques ;
fourniture
(transmission) de cartes de vœux personnalisées à des tiers par
courrier électronique ; fourniture (transmission) de vœux
personnalisés par le biais de réseaux informatiques, de réseaux
de communications et du réseau informatique mondial. Mise à
disposition de forums de discussion en ligne pour la
transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ;
transmission de messages assistée par ordinateur ; fourniture
d'accès et location de temps d'accès à une base de données
informatique ; services de télécommunications basés sur
Internet ; diffusion de programmes via Internet ; services
d'affichage électronique (télécommunications). Transmissions
en direct avec possibilité d'affichage par le biais d'une page
d'accueil sur Internet (Webcam) ; transmission et diffusion de
données, de sons et d'images par des moyens de
télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux pour la
transmission d'informations, d'images, de textes, de voix, de
signaux et de données. Fourniture d'accès à une interface
informatique non téléchargeable en vue de gérer des
abonnements à des publications ; fourniture d'accès à un site
Web donnant aux utilisateurs d'ordinateurs en ligne la
possibilité de gérer des abonnements à des publications ;
fourniture d'accès à un site Web proposant principalement un
logiciel non téléchargeable en vue de gérer les abonnements à
des publications ;
Classe No 41 : Services d'informations en ligne dans les
domaines du divertissement, de la télévision, des films
cinématographiques, des célébrités, du sport, des jeux, de la
musique, de la condition physique et de l'actualité ; revues en
ligne, à savoir, fourniture d'accès à des blogues proposant du
contenu défini par l'utilisateur dans les domaines des
commentaires sociaux, des commentaires culturels, et de
l'actualité politique ; services d'édition électronique, à savoir,
publication de contenus multimédias, hypermédia numériques
sous la forme de magazines électroniques par le biais de
réseaux mondiaux informatiques et de communications dans les
domaines des commentaires sociaux, des commentaires
culturels, et de l'actualité politique ; services de divertissement,
à savoir, fourniture d'accès temporaire à des jeux interactifs non
téléchargeables pour un ou plusieurs joueurs par le biais de
réseaux mondiaux informatiques et de communications.
Production
d'enregistrements
audiovisuels ;
production
d'enregistrements
vidéo ;
services
d'enregistrement,
modification ou montage de films, sons et vidéos ; exploitation
de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
micro-édition ; services de photographie ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux
d'argent ; fourniture d'accès à des bases de données,
informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du
divertissement et dans les domaines des groupements d'intérêts
d'affiliés, de collègues, sociaux et communautaires ; services de
partage (transmission) de photos et de vidéos, journaux
électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un
contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ;
services de publication électronique pour des tiers ; services de
divertissement pour le premier et second écran télédiffusé,
notamment services de facilitation de jeux interactifs et de jeux à
joueur(s) multiples ou unique pour des jeux joués via des
réseaux informatiques ou de communication ; services
d'informations sur les jeux d'ordinateurs en ligne et les jeux
vidéo via les réseaux informatiques ou de communication ;
organisation et conduite de concours pour joueurs de jeux vidéo
et joueurs de jeux d'ordinateurs ; organisation de concours
visant à reconnaître, à récompenser et encourager les individus
et les groupes qui se livrent à l'auto-amélioration,
l'épanouissement
personnel,
aux
activités
caritatives,
philanthropiques, bénévoles, aux activités de service public et
communautaire et aux activités humanitaires et au partage des
produits issus d'un travail de création (divertissement et
éducation). Services d'éducation et de formation, à savoir
animation de cours, ateliers de formation et séminaires dans le
domaine des ordinateurs, des logiciels, des services en ligne,
des technologies de l'information, de la conception de sites
Web, des produits relatifs à la musique, à la photographie et des
produits vidéo, ainsi qu'appliqué aux appareils électroniques
grand public ; mise à disposition d'installations pour concerts en
direct ;
Classe No 42 : Fourniture d'accès temporaire à des logiciels non
téléchargeables pour la réception, l'affichage, le stockage,
l'organisation et le partage avec d'autres utilisateurs de
documents, sons, musique, vidéos, photographies, dessins,
images et données stockés électroniquement, permettant,
facilitant ou améliorant des jeux interactifs pour un ou plusieurs
joueurs, pour le compte de tiers ; services informatiques, à
savoir, hébergement d'infrastructures Web en ligne pour des
tiers pour l'organisation et la conduite de réunions, événements
et discussions interactives sur des réseaux de communications ;
services de fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir
hébergement d'applications logicielles pour des tiers ;
fournisseurs d'accès à des services applicatifs (ASP) proposant
des logiciels permettant ou facilitant le téléchargement vers le
serveur, la diffusion en flux, la publication, l'affichage, le
blogage, la liaison, le partage de contenu audio et vidéo, de
photos, de textes, de graphismes et de données ; fourniture
d'accès à des services de réseaux en ligne permettant aux
utilisateurs de transférer et de partager des données d'identité
personnelle avec et entre des sites Web multiples ; fourniture
d'un site Internet proposant une technologie permettant aux
utilisateurs en ligne de créer des profils personnels proposant
des informations sur le réseautage social et de partager ces
informations sur plusieurs sites Internet ; services informatiques,
à savoir création d'index d'informations, de sites et autres
ressources disponibles sur des réseaux informatiques ; service
technologique, à savoir la fourniture d'accès à un service logiciel
en SaaS (Software-as-a-Service), à une infrastructure en IaaS
(Infrastructure-as-a-Service), à une plateforme en PaaS
(Platform-as-a-Service) et/ou à des données en DaaS (Data-as-aService) ; création, administration et modération de forums de
discussion en ligne ; fourniture d'accès à une plateforme sur
l'Internet pour des services de réseautage social ; hébergement
de contenu numérique sur l'Internet ; développement, entretien
et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de
télécommunications ; fourniture de moteurs de recherche pour
l'Internet ; conseil en logiciels ; étude et élaboration de logiciels ;
location de logiciels ; fournisseur de services d'application, à
savoir hébergement de d'applications logicielles de tiers ;
conception de sites Web à des fins publicitaires ; installation,
mise à jour, maintenance et réparation de logiciels ; services de
conseils technologiques dans le domaine des ordinateurs, des
logiciels et des appareils électroniques grand public (travaux
rendus par des ingénieurs) ; services de diagnostic par
ordinateur, récupération de données informatiques ; services de
conseillers dans le domaine de la sélection, de l'implémentation
et de l'utilisation de matériel informatique, logiciels et systèmes
électroniques grand public pour des tiers ; restauration de
données informatiques. Evaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et
de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception) ; services d'installation, support et entretien de
logiciels ; programmation pour ordinateurs ;
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des biens
et des individus ; consultation en matière de sécurité ; services
de réseautage social en ligne fournis par le biais d'un site
communautaire en ligne ; fourniture d'accès à des bases de
données informatiques en ligne et bases de données
explorables en ligne en matière de mise en réseau social, à
savoir services de concession de licences de logiciels et autres
technologies ; services d'identification et de vérification, à savoir
fourniture d'authentification d'informations en matière
d'identification personnelle.
75
No National : 13 4 032 044
BRENELIA, SAS, 1 RUE DU PRESSOIR, 44830 BRAIN.
No SIREN : 794 312 959.
BRENELIA, M. BRENELIERE YVES, 1 RUE DU PRESSOIR, 44830
BRAIN.
préparés, ni transformés (à l'exception des lauriers) ; semences
(graines) (à l'exception des semences des lauriers), plantes (à
l'exception des lauriers) et fleurs naturelles ; arbustes (à
l'exception des lauriers) ; plantes (à l'exception des lauriers) ;
plants (à l'exception des lauriers) ; arbres (végétaux) (à
l'exception des lauriers) ;
Classe No 41 : Formation aux métiers de jardinier et de
paysagiste, formation dans le domaine de la culture et de la
taille des bonsaïs ; organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès en ligne avec la culture des végétaux.
Organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels
ou éducatifs en lien avec la culture des végétaux ;
sylviculture, notamment en lien avec la culture et la taille des
bonsaïs. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
No National : 13 4 032 228
FRANCE TWELVE FORTRESS TRADING WHOLESALE LIMITED,
Société à responsabilité limitée, Château de Lezongars, 33550
VILLENAVE DE RIONS.
No SIREN : 532 393 394.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de
pays.
No National : 13 4 032 264
Mle FALIP Nolwenn Auregan, 13-15 Rue Chevert, 75007 PARIS.
CABINET BALCON, M. BALCON Maxime, Kerdreho, BP 80118,
56401 AURAY CEDEX.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; bandes magnétiques, ; disques et
cassettes audio et vidéo pré enregistrées ; bandes et disques
numériques audio et ; vidéo ; disques compacts, DVD, disques
laser et disques phonographiques contenant de la musique ; et
des divertissements ; enregistrements sonores et vidéo de
musique ;
enregistrements
musicaux ;
enregistrements
audiovisuels proposant de la musique et du divertissement ;
tonalités de sonneries, musique, fichiers de musique et contenus
sonores numériques MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à
télécharger ; supports en tout genre de sons, d'images et sons, ;
enregistrés, y compris pour applications interactives ; supports
d'enregistrement
magnétiques, ;
disques
acoustiques ;
publications électroniques téléchargeables ; fichiers de sons, de
sons et ; images, et d'autres données, sous forme lisible par
machine, enregistrés ou téléchargeables, en ; particulier
enregistrements
musicaux ;
films
cinématographiques
proposant de la musique et du ; divertissement ; logiciels
d'application informatiques pour téléphones mobiles ; sonneries
et ; graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles ;
papiers peints, gadgets logiciels, icônes ; et photographies
téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables
sous forme de ; livres, magazines, lettres d'information,
dépliants, livrets et brochures dans le domaine de la ; musique
et du divertissement ; programmes de jeux électroniques ;
logiciels de jeux vidéo ; housses de rangement pour disques
compacts et DVD ; étuis et housses pour téléphones mobiles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères
brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et ; sachets (enveloppes,
l'emballage ; livres et magazines dans les domaines de la
musique, du divertissement, de l'art et/ou de la culture ; carnets
d'adresses ; carnets de rendez-vous ; calendriers ; cartes de
voeux ; cartes postales ; trousses à stylos et à crayons ; taillecrayons ;
stylos ;
crayons ;
phémérides ;
autocollants ;
décalcomanies ; bloc-notes ; stickers ; tampons encreurs ;
tatouages temporaires ; affiches ; cartes de collection ; pinces à
billets ; papeterie ; produits imprimés ; livres, brochures,
catalogues, périodiques ; partitions, livres de solfège ;
photographies ;
affiches ;
papeterie ;
décalcomanies ;
autocollants (articles de papeterie) ; papier, carton articles de
bureau (à ; l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, cartes
téléphoniques non codées ; billets (tickets) ;
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de
ski ou de sport ; sous-vêtements ;
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
d'espaces publicitaires ; relations publiques ; publicité ; services
de gestion des affaires ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; marketing ; promotion des ventes pour des tiers ;
relations publiques ; conseils et services de conseiller en gestion
commerciale ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
recherches de parraineurs ; parrainage sous forme de publicité ;
services d'agence publicitaire ; marchandisage (promotion des
ventes) ; gestion commerciale de l'octroi de licences afférentes à
des produits et services, pour des tiers ; services de facturation
(travaux de bureau) ; gestion de fichiers informatiques ;
recherches dans le domaine de fichiers informatiques (pour des
tiers) ; assemblage, compilation, classement systématique et
maintenance de données dans des bases de données ;
marketing (recherche de débouchés), étude et analyse de
marché ; médiation d'affaires commerciales pour le compte de
76
tiers ; sondages d'opinion ; recherche publicitaire ; distribution
de marchandises à des fins publicitaires ; promotion de ventes
(pour le compte de tiers) ; publicité, en particulier publicité
radiophonique, télévisée, cinématographique, imprimée, sur
vidéotexte, sur télétexte et sur l'Internet ; commercialisation
publicitaire, à savoir publicité, relations publiques et marketing
aux fins de commercialisation dans et via les médias précités ;
prise de commandes par téléphone pour le téléachat ;
publication de prospectus publicitaires ; production de films
promotionnels ; location de films publicitaires ; compilation,
systématisation et mise à jour de données contenues dans des
bases de données ; administration commerciale ; publicité, en
particulier élaboration de stratégies et programmation de
campagnes ; gestion de projets et d'événements, à savoir
programmation, supervision et organisation de campagnes,
projets et événements à des fins publicitaires ; organisation de
foires et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité, en particulier publicité de films sur l'Internet
distribution de catalogues et prospectus publicitaires ; gestion
de fichiers informatiques ; réception de commandes par
téléphone et/ou par ordinateur pour des offres d'achat sur
l'Internet et de téléachat ; vente aux enchères, également sur
Internet ; services d'agences de publicité.
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services
messagerie
électronique ;
télécommunications au moyen de portails et plateformes du
réseau Internet ; mise à disposition de forums de discussion sur
le réseau Internet ; envoi électronique de messages et d'images ;
échange électronique de messages au moyen de de dialogues
en ligne, forums de discussion et forums Internet ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à
disposition d'accès à des bases de données ; radiodiffusion et
transmission d'émissions radiophoniques et télévisées ;
transmission de messages, informations, sons, images,
musiques, signaux et données ; télécommunications ; diffusion
de films, programmes ou émissions télévisés, radiophoniques,
de vidéotexte et de télétexte, en particulier de spots
publicitaires ; diffusion de programmes de téléachat ; collecte et
fourniture de nouvelles (agences de presse) ; transmission de
sons, d'images et de données par câble, satellite, ordinateur
(réseaux informatiques), lignes téléphoniques ; mise à
disposition d'accès à des informations contenues dans des
bases de données, également sur l'Internet et en particulier au
moyen de systèmes (informatiques) communiquant de façon
interactive ; location de temps d'accès à une base de données ;
mise à disposition d'un portail en ligne ; diffusion de
programmes télévisés destinés à des abonnés, en particulier
sous forme de télévision à péage et de vidéo à la demande ;
fourniture technique d'accès à des jeux informatiques par
consultation et transmission sur l'Internet, d'autres services en
ligne ou des médias similaires ; télécommunication via des
plates-formes et portails sur l'Internet ; transmission de lettres
d'informations dans le domaine de la musique par courrier
électronique ; transmission d'informations dans le domaine de
la musique et de commentaires ou articles sur la musique tous
en ligne ; fourniture d'accès à un site Web contenant des
spectacles musicaux, vidéos, enregistrements musicaux,
oeuvres musicales, clips de films, photographies, pochettes de
disques et d'autres matériels multimédias ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
d'éducation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; microédition ; services de divertissement par la représentations en
direct et télévisées proposant de la musique, série continue
proposant de la musique et du divertissement fournie sur
l'Internet, à la télévision, par satellite, sur supports imprimés,
audio, et vidéo ; services de production et de distribution de
films, émissions radiophoniques, bandes vidéo et programmes
télévisés ; édition musicale ; services d'écriture de chansons ;
services d'enregistrement et de production audio ; production de
disques et de musique ; services de studio d'enregistrement ;
services de publication d'un magazine, services de
divertissement par la fourniture d'informations et de
commentaires en ligne dans le domaine de la musique ; service
d'enregistrement et de production sonores ; production et
distribution de disques, de bandes vidéo, de films
cinématographiques, de musique de films cinématographiques
et documentaires, de fiction, d'animation, d'enregistrements
sonores et d'oeuvres musicales ; services de divertissement par
la fourniture de critiques et de vidéos musicales en ligne, la
fourniture de musique préenregistrée et d'informations dans le
domaine musical en ligne via un réseau informatique mondial ;
organisation d'expositions de divertissement sous forme de
festivals de musique ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne ; services de divertissement sous forme
de musique enregistrée ; représentations musicales en direct ;
location d'enregistrements sonores, d'oeuvres littéraires,
musicales, dramatiques, artistiques et d'émissions ; services de
composition musicale ; services de composition en matière
d'oeuvres audiovisuelles ; services d'une bibliothèque musicale ;
services d'un studio d'enregistrement de musique ; mise à
disposition de musique numérique pour et à partir de site Web
sur Internet non téléchargeable ; mise à disposition de musique
numérique sur Internet non téléchargeable ; mise à disposition
de musique en direct ; représentations musicales en direct ;
représentations en direct d'oeuvres littéraires, musicales,
dramatiques et artistiques ;
Classe No 45 : Services juridiques ; concession de licences de
droits de propriété intellectuelle ; octroi de licences sur des
films, émissions de télévision et sur des vidéos ; service de
gérance de droits de propriété intellectuelle, concession de
licences de propriété intellectuelle ; octroi de licences de droits
d'auteur et de propriété industrielle ; octroi de licences pour
concepts de franchisage ; service juridique de commerce de
droits musicaux ; services juridiques en en matière de
négociation, gestion et exploitation de droits d'auteur et de
droits commerciaux pour le compte de tiers par octroi de
licence ; services juridiques en matière de négociation,
exploitation et gestion de droits de la musique pour la
retransmission télévisée ; services juridiques en matière de
gestion, négociation et autre exploitation de droits d'émission,
de transmission, audiovisuels, mécaniques et autres droits
d'utilisation relatifs à des émissions radiophoniques et
télévisées ainsi qu'à d'autres productions du son et de l'image,
par octroi de licence ; services de concession de licences de
droits de propriété intellectuelle notamment d'enregistrements
sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques, artistiques
et émissions ; services de concession de licences en matière de
représentation en public d'enregistrements sonores, oeuvres
littéraires, musicales, dramatiques et artistiques et paroles
associées ; services de concession de licences en matière de
diffusion d'enregistrements sonores, oeuvres littéraires,
musicales, dramatiques, artistiques et émissions et paroles ;
services de concession de licences en matière d'inclusion
d'enregistrements sonores, oeuvres littéraires, musicales,
dramatiques, artistiques et émissions et paroles dans des
services de programmes câblés ; les services précités, y compris
la concession de licences de droits d'auteurs et tout autre droit
similaire ; services de concession de licences en matière de droit
de synchronisation de films pour des enregistrements sonores,
oeuvres littéraires, musicales, dramatiques et artistiques et
paroles spécialement commandés ; concession et émission de
licences en matière de représentations publiques, diffusion,
câblodistribution et synchronisation de films ; protection et
application de droits d'auteurs dans des enregistrements
sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques et
artistiques et paroles associées (services juridiques) ; protection
et application de droits d'auteurs dans des enregistrements
sonores, oeuvres littéraires, musicales, dramatiques et
artistiques ; services juridiques ; services juridiques en matière
de gestion, négociation et autre exploitation de droits
d'émission, de transmission, audiovisuels, mécaniques et autres
droits d'utilisation relatifs à des émissions radiophoniques et
télévisées ainsi qu'à d'autres productions du son et de l'image,
par octroi de licence ; services de gérance de droits d'auteurs ;
services d'une agence de concession de licences de droits
d'auteurs musicaux (services juridiques) ; services de gestion de
concession de licences de droits d'auteurs musicaux (gérance de
droits d'auteurs).
No National : 13 4 032 948
M. madachon pascal, 4 impasse de bitet, 31400 TOULOUSE.
M. madachon pascal, 4 impasse de bitet, 31400 TOULOUSE.
Classe No 11 : Appareils et machines à glace ; congélateurs ;
glacières ;
mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; cafésrestaurants ; cafétérias ; restaurants (libre-service) ; salons de
thé ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ;
services de bars ; services de traiteurs ; services de restaurants,
y compris préparation et service de crèmes glacées et autres
produits laitiers, de gateaux à base de crèmes glacées, de
patisseries, de café, thés, boissons gazeuses à consommer sur
place et à emporter ; services de préparation de repas et de plats
cuisinés ; services de préparation de boissons à emporter ou
non ; location de matériel pour restaurants ; services de glacier
(préparation de glaces).
77
prothèses et compléments capillaires, cheveux postiches,
perruques, tissages, mèches, tresses et nattes de cheveux,
extensions en cheveux naturels, cheveux naturels, cheveux
synthétiques et artificiels ; articles décoratifs pour la chevelure,
ornements en cheveux pour la coiffure ; fleurs artificielles,
plumes (accessoires d'habillement).
No National : 13 4 034 224
FROTSI, Association, 2ème étage, 1 Rue Raoul Ponchon, 35069
RENNES.
FROTSI, Mle PODGORNIAK Célia, 1 Rue Raoul Ponchon, 35069
RENNES.
No National : 13 4 033 067
PROJETS PARFUMS & COSMETIQUES, Société à responsabilité
limitée, 34, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Produits de parfumerie et produits de beauté
(produits cosmétiques et produits de toilette) ; savons ; huiles
essentielles ; produits de maquillage ; cosmétiques ; crèmes et
masques pour la peau à usage cosmétique et crèmes et
masques pour le cuir chevelu ; préparations pour entretenir,
laver, teindre, colorer, blanchir, éclaircir, permanenter et coiffer
les cheveux ; préparations cosmétiques pour les soins, la beauté
et l'entretien des cheveux ; baumes et produits sous la forme
d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; lotions
capillaires ; shampooings ; colorants pour cheveux ; teintures
cosmétiques ; teintures pour cheveux ; produits pour enlever les
teintures ; colorants pour cheveux ; produits pour la décoloration
des cheveux ; peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique ;
nuanceurs et lotions pour cheveux et barbes ; préparations pour
l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; laques pour les
cheveux ; neutralisants pour permanentes ; produits de rasage ;
lotions après-rasage ; pierres à barbe (antiseptiques) ;
dépilatoires ; produits épilatoires ; cosmétiques pour cils ; cils
postiches ; adhésifs pour fixer les cils postiches ; cosmétiques
pour sourcils ; préparations cosmétiques pour le massage.
o
Classe N 21 : Nécessaires de toilette ; ustensiles de toilette ;
ustensiles cosmétiques ; brosses à sourcils, brosses à ongles ;
peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes électriques ;
brosses à cheveux y compris brosses chauffantes ; brosses et
pinceaux pour la coloration des cheveux ; blaireaux à barbe,
porte blaireaux, poudriers non en métaux précieux ; houppes à
poudrer ; soies d'animaux (brosserie et pinceaux) ; matériaux
pour la brosserie ; pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à
parfums, brûle-parfums ; flacons non en métaux précieux ;
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux.
Classe No 26 : Bandeaux pour les cheveux, rubans
cheveux, élastiques pour les cheveux, filets pour les
résilles., barrettes, pinces à cheveux, épingles à
épingles à onduler, pics à chignon, serre-tête,
pour les
cheveux,
cheveux,
bigoudis,
hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de
logements temporaires.
No National : 13 4 034 250
Mme BOUARISSA Nadia, 30 avenue de la République, 93800
EPINAY SUR SEINE.
Mme BOUARISSA Nadia, 30 avenue de la République, 93800
EPINAY SUR SEINE.
prédomine ;
78
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
No National : 13 4 034 342
M. pavy emmanuel, Agissant pour le compte de la société Urban
Links en cours de formation, 1435 chemin de longuelance, 13400
AUBAGNE.
M. pavy emmanuel, 1435 chemin de longuelance, 13400
AUBAGNE.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; constitution ou
investissement de capitaux ; Marchand de biens immobiliers à
savoir courtages immobiliers.
Classe No 37 : Promotion (construction) de projets immobiliers.
No National : 13 4 034 538
o
N National : 13 4 034 314
M. KUBASIAK NICOLAS, Agissant pour le compte de la société
BOAT CONSEIL en cours de formation, 157 ALLEE DES
COLIBRIS, 83250 LA LONDE LES MAURES.
M. KUBASIAK NICOLAS, 157 ALLEE DES COLIBRIS, 83250 LA
LONDE LES MAURES.
SCEV CHATEAU GIGERY ET DOMAINE DE LA ROUVIERE, SCEV,
CHEMIN DE GIGERY, 83390 PUGET VILLE.
No SIREN : 537 809 006.
SCEV CHATEAU TERREBONNE, ROUTE DE CABASSE, 83340
FLASSANS SUR ISSOLE.
Description de la marque : BOAT CONSEIL
Classe No 37 : Conseil en réparation et entretien en bateaux de
plaisance d'occasion.
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Description de la marque : ECRITURE BLANCHE SUR FOND
NOIR
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine ; spiritueux.
No National : 13 4 034 826
M. Boullier Simon, Agissant pour le compte de la société Les AS
du Bricolage en cours de formation, 35 rue Louis Blanc, 93400
SAINT OUEN.
Mle Mroz Anaïs, Agissant pour le compte de la société Les AS
du Bricolage en cours de formation, 35 rue Louis Blanc, 93400
SAINT OUEN.
M. Boullier Simon, 35 rue Louis Blanc, 93400 SAINT OUEN.
Description de la marque : Typo de “ Les AS du Bricolage ” :
Avengeance Heroic Avenger Typo de “ Votre service de
bricolage à domicile ” : Avengeance Mightiest Avenger
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
o
Classe N 37 : Construction ; informations en matière de
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
79
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ; Services personnels et sociaux
rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus et des entreprises en terme de travaux de bricolage,
c'est à dire : montage, installation, de réparation et d'entretien
de fenêtres, de portes, de serrures, de téléphones, de
chauffages, de chaudières, de machines, d'appareils de bureau,
d'ordinateurs,
d'appareils
de
réfrigération,
d'appareils
électriques, électroménagers, électroniques, de dispositifs
signalant l'incendie, de meubles, d'éléments d'ameublement,
d'aménagement intérieurs et extérieur, d'éléments de
décoration intérieurs et extérieurs, d'équipement intérieur et
extérieur ; travaux de plomberie, travaux d'électricité, travaux de
peinture ; réparation et pose de revêtements muraux et de sol ;
nettoyage et rangement des locaux professionnels ou
d'habitation ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
Diffusion (transmission) de programmes télévisés et
radiophoniques ;
diffusion
(transmission)
d'informations,
d'articles et de récits par Internet ;
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt
location de postes de radio et de télévision ; location de décors
de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Publication
de textes autres que publicitaires à savoir d'informations,
d'articles, de récits sur tous supports ;
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
authentification d'oeuvres d'art ; Service de décoration
intérieure.
80
No National : 13 4 034 895
UBIFRANCE, Etablissement Public à caractère Industriel et
Commercial, 77 Boulevard Saint-Jacques, 75014 PARIS.
No SIREN : 451 930 051.
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés,
journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles,
livres, articles pour reliures, photographies, fiches en papier ou
en carton illustrées, papeterie, revues, lettres d'information,
documentations d'affaires, matériels d'enseignement ;
Classe No 35 : Publicité, aide à la direction des affaires ; conseils
en organisation commerciale et administrative ayant notamment
pour but la recherche et la mise en place de solutions
permettant l'amélioration de la qualité de vie en milieu urbain ;
direction
des
affaires,
promotion
des
expositions
professionnelles organisées à l'étranger ; conseils en partenariat
dans les domaines économiques (conseil en direction des
affaires) et commerciaux concourant notamment à la recherche
et à la mise en place de solutions permettant l'amélioration de la
qualité de vie en milieu urbain ; organisation d'expositions, de
salons, à buts commerciaux ou de publicités, recherche de
marchés, recherche de partenaires industriels ; organisation de
congrès, de colloques, à buts commerciaux ou de publicités ;
agences d'informations commerciales ;
Classe No 41 : Publication de textes (autres que publicitaires),
publication et édition de catalogues et de brochures ;
organisation et conduite de conférences de presse, organisation
et conduite d'expositions, de salons, de congrès, de colloques à
buts culturels et éducatifs, ayant notamment pour thème la
recherche et la mise en place de solutions permettant
l'amélioration de la qualité de vie en milieu urbain ; formation
dans les domaines technique, technologique, économique,
culturel et ayant notamment pour thème la recherche et la mise
en place de solutions permettant l'amélioration de la qualité de
vie en milieu urbain ; rédaction de communiqués de presse ;
production d'émissions radiophoniques, télévisées ;
recherches scientifiques et techniques ; étude de projets
techniques ayant notamment pour but la recherche et la mise en
place de solutions permettant l'amélioration de la qualité de vie
en milieu urbain ; architecture ; décoration intérieure ; services
de
conception
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; audits en matière d'énergie ; développement de
matériel éducatif (développement de nouveaux produits pour
des tiers).
No National : 13 4 034 921
No SIREN : 451 930 051.
documentations d'affaires, matériels d'enseignement ; tous ces
produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
en organisation commerciale et administrative ayant notamment
pour but la recherche et la mise en place de solutions
permettant l'amélioration de la qualité de vie en milieu urbain ;
direction
des
affaires,
promotion
des
expositions
professionnelles organisées à l'étranger ; conseils en partenariat
dans les domaines économiques (conseil en direction des
affaires) et commerciaux concourant notamment à la recherche
et à la mise en place de solutions permettant l'amélioration de la
qualité de vie en milieu urbain ; organisation d'expositions, de
salons, à buts commerciaux ou de publicités, recherche de
marchés, recherche de partenaires industriels ; organisation de
congrès, de colloques, à buts commerciaux ou de publicités ;
agences d'informations commerciales ;
production d'émissions radiophoniques, télévisées ;
de
conception
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
des tiers).
No National : 13 4 035 165
M. Ayroles Pierre, Agissant pour le compte de la société Cults en
cours de formation, 144 rue du Point du Jour, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
M. Fromont Hugo, Agissant pour le compte de la société Cults
en cours de formation, 39 rue Durantin, 75018 PARIS.
M. Ayroles Pierre, 144 rue du Point du Jour, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
81
No National : 13 4 035 352
LES GRANDS D'ESPAGNE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
182 rue de Rivoli, 75001 PARIS.
No SIREN : 791 744 709.
ALTERLEX, M. JAMES Alexandre, 1 quai de Grenelle, 75001
PARIS.
Description de la marque : Nom de marque : Cults. Couleur
Pantone : #822EF5 Couleur RVB : R = 130 V = 46 B = 245
Typographie : Renner Bold
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;
graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ;
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Riz ; sel ; sandwiches ;
sans alcool ;
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 035 665
Mme Maurin Nadine, 36 rue de Mandelieu, 31240 L'UNION.
Mme Maurin Nadine, 36 rue de Mandelieu, 31240 L'UNION.
Classe No 9 : Logiciels, logiciels de jeux, disques compact audio
et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement
magnétiques,
vidéogrammes,
publications
électroniques
82
téléchargeables, lunettes (optique), lunettes de soleil, articles de
lunetterie ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux,
affiches, magazines, guides (produits de l'imprimerie),
autocollants (articles de papeterie), enveloppes (articles de
papeterie, agendas, calendriers, brochures, cartes postales,
photographies, articles de papeterie, stylos, cartes de visite,
dessins, drapeaux et banderoles non en tissu ; documents
imprimés à savoir affiches, banderoles, calendriers, cartes
postales, autocollants, publications imprimées à savoir livres,
livres de tests, livres de formes, carnets, blocs de papier à
lettres, casse-tête, journaux, magazines et publications
périodiques/permanentes assimilées et imprimées sur papier ;
Classe No 25 : Vêtements ; chapellerie, chaussures, ceintures,
tee-shirts, cravates, pochettes, écharpes, foulards, casquettes,
sweat-shirts, ceintures porte-monnaie, survêtements, sousvêtement ;
Classe No 35 : Informations d'affaires commerciales et/ou
publicitaires et/ou administratives, informations d'affaires
commerciales et/ou administratives sur réseaux informatiques,
diffusion et distribution de matériel de matériel publicitaire
(échantillons,
prospectus,
imprimés,
tracts),
diffusion
d'annonces publicitaires, gestion de fichiers informatiques,,
services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services
de revues de presse, publication de textes publicitaires,
organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/
ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou
publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe No 41 : Divertissement ; information en matière éducative
et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière
éducative et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ;
organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite
de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
production de films autres que films publicitaires ; production de
film sur bande vidéo ; micro-édition ; mise à disposition de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
publication de livres ; publication de textes autres que
publicitaires ; planification de réceptions ; rédaction de textes
autres que textes publicitaires ; réservation de places pour les
spectacles ; organisation et conduite de réunions politiques.
No National : 13 4 035 737
M. PEGHAIRE Julien, Résidence Les Océanes, 37 RUE DU PARC
DES PERES, APPT A45, 17000 LA ROCHELLE.
M. PEGHAIRE Julien, Résidence Les Océanes, 37 RUE DU PARC
DES PERES, APPT A45, 17000 LA ROCHELLE.
Description de la marque : AUX TOURS DU BOIS
Classe No 15 : Instruments de musique ; Boîtes à musique en
bois ;
vêtements ; commodes ; étagères ; sièges ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ; Portemanteaux en bois ; coffrets et caisses
en bois personnalisés ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes
ou de table ; Jeux et jouets en bois personnalisables, lettres
décoratives en bois ; puzzles en bois ; jeux éducatifs en bois ;
jeux ludiques en bois.
No National : 13 4 036 199
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2013
SACERDOTI Alexandre,
FRIBOURG, SUISSE.
Immeuble,
35
Grand
Rue,
1700
PROMARK, Avocats à la Cour, 152 avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, tous
ces produits provenant de Suisse.
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux, tous ces
produits provenant de Suisse.
83
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques, tous ces
produits provenant de Suisse.
de papeterie ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ;
albums ; cartes ; instruments d'écriture.
No National : 13 4 036 578
M. FEKKAI Abdelramy, 3, boulevard Gustave Desplaces, 13003
MARSEILLE.
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis, 35, rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
No National : 13 4 036 433
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2013
M. MARS GILLES, 9 RUE DE LA SENETTE, CHEZ MADAME
CHRISTINE BARON, 78955 CARRIERES SOUS POISSY.
Mme MADEC FRANCOISE, 12 RUE DE BALZAC, 93700 DRANCY.
M. MADEC MATHIEU, 12 RUE DE BALZAC, 93700 DRANCY.
Mme MARS MARYLINE, HAMEAU DE POUILLY GALLERAND,
77950 SAINT-GERMAIN-LAXIS.
M. MARS GILLES, 9 RUE DE LA SENETTE, CHEZ MADAME
CHRISTINE BARON, 78955 CARRIERES SOUS POISSY.
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; Liquide pour
cigarette électronique.
No National : 13 4 036 559
Mme DRAWA Séverine, 5 rue des quatre noyers, 51420 BERRU.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; bagages, sacs à dos, et sacs de
sport, étuis de bagages, sacs à main, valises, porte-documents,
porte-monnaie, portefeuilles, sacs d'écoliers, sacs de voyage,
sacs en bandoulière, serviettes, trousses de toilette vendues
vides, portefeuilles de poche, ceintures, étuis pour cartes de
crédit ; portefeuilles, carnets de rendez-vous, carnets d'adresses
et étuis à chéquiers, tous en cuir ; nécessaires de voyage et
nécessaires de toilette en cuir ; étuis pour clefs, sacs de plage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers,
bandanas, ceintures autres qu'en cuir, pantalons, manteaux,
combinaisons, chemises, tee-shirts, robes, vêtements de pluie,
gants, chapeaux, casquettes, vestes, jeans, mitaines, salopettes,
parkas, foulards, shorts, jupes, blouses, chaussettes,
survêtements, chandails, uniformes, visières, vestes coupe-vent,
chemisiers, bottes, chaussures et pantoufles ;
Classe No 35 : Fourniture d'informations sur les produits de
consommation via l'Internet à des fins commerciales et
promotionnelles ; services de publicité et d'informations
commerciales, via l'Internet ; fourniture d'informations liés à des
produits via des réseaux de télécommunication à des fins
publicitaires et de vente pour des services de commerce
électronique ; services de vente au détail liés aux vêtements,
chaussures, chapellerie, sacs et sacs à dos.
Mme WEISS Isabelle, 15 rue de Bourgogne, 51100 REIMS.
Mme DRAWA Séverine, 5 rue des quatre noyers, 51420 BERRU.
84
No National : 13 4 036 620
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du
Rhône ”.
M. roulin frederick, Agissant pour le compte de la société lilou &
co en cours de formation, 3a rue du brutal, 5081 LA BRUYERE,
Belgique.
M. pierrard emmanuel, Agissant pour le compte de la société
lilou & co en cours de formation, 3a rue du brutal, 5081 LA
BRUYERE, Belgique.
M. roulin frederick, 3a rue du brutal, 5081 LA BRUYERE,
Belgique.
Classe No 5 : Aliments pour bébés ;
No National : 13 4 036 732
M. COHEN YAHIR, Agissant pour le compte de la société
AMAPIECE en cours de formation, 16 AV DU 8 MAI 1945,
COHEN, 95200 SARCELLES.
M. COHEN YAHIR, 16 AV DU 8 MAI 1945, COHEN, 95200
SARCELLES.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; conserves
de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit.
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
No National : 13 4 036 661
DOMAINE LES CADINIERES, GFA, 1 CHEMIN DE BLAQUIERE,
QUARTIER DU PUGET, 30210 POUZILHAC.
No SIREN : 429 521 594.
DOMAINE LES CADINIERES, Mle REYNES CLAIRE, 1 CHEMIN DE
BLAQUIERE, QUARTIER DU PUGET, 30210 POUZILHAC.
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Vente au détail ou en gros, direct ou indirecte
par correspondance ou par Internet, de pièces détachées de
carrosserie, mécanique, électriques ou electroniques de
véhicules automobiles, ainsi que le service de comparaison de
prix lié à ces pièces. Publicité traditionnelle ou par Internet liée à
la vente de pièces détachées de carrosserie, mécanique,
électriques ou électroniques de véhicules automobiles et
affichage à la vente de ces produits. Services de comparaison
des prix dans le domaine des pièces détachées de carrosserie,
mécanique électriques ou électroniques de véhicules
automobiles.
Description de la marque : Couleur PANTONE : 408 C
No National : 13 4 037 701
No National : 13 4 037 758
Mle Assouline Stephanie, 67 Rue Jules guesde, 93140 BONDY.
M. Roland Olivier, 70/22 Léon Blum, 59000 LILLE.
Mle Assouline Stephanie, 67 Rue Jules guesde, 93140 BONDY.
M. Roland Olivier, 70/22 rue Léon Blum, 59000 LILLE.
Classe No 25 : • vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Classe No 35 : • présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. • dépôt vente à savoir
présentation de produits pour la vente au détail de vêtements,
matériels de puériculture, jouets, livres pour enfants. • vente au
détail de produits d'occasion et de produits neufs de créations
textiles pour enfants.
Classe No 40 : Couture ; retouche de vêtements ; confection sur
mesure.
No National : 13 4 037 739
M. Benhamou Victor, 22 Avenue de Lamballe, 75016 PARIS.
M. Benhamou Victor, 22 Avenue de Lamballe, 75016 PARIS.
commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de
et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places
de spectacles ;
85
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 037 925
Laureen Walson, chemin du repos, 13170 LES PENNES
MIRABEAU.
Laureen Walson Conseil RH, Mme walson laureen, chemin du
repos, 13170 LES PENNES MIRABEAU.
86
bureaux de placement ;
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; consultation en
matière de sécurité.
No National : 13 4 037 953
Joey Around, SARL, 22 rue Charles Baudelaire, 75012 PARIS.
No SIREN : 793 961 442.
Joey Around, M. LEVY Jonas, 22 rue Charles Baudelaire, 75012
PARIS.
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique.
No National : 13 4 038 406
l'habillement) ;
vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
No National : 13 4 038 309
M. EGATA-PATCHE Julien, 29 rue Raymond Poincaré, 1etg porte
droite, 57200 SARREGUEMINES.
M. LESFRITH
WILLERWALD.
Frederic,
28
rue
de
herbitzheim,
57430
M. EGATA-PATCHE Julien, 29 rue Raymond Poincaré, 1etg porte
droite, 57200 SARREGUEMINES.
Mme MONNOYEUR ANGE, 12 CHEMIN DES HEULEUX, 78240
CHAMBOURCY.
Mme MONNOYEUR ANGE, 12 CHEMIN DES HEULEUX, 78240
CHAMBOURCY.
échantillons) ; services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
communications
par
terminaux
ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; numérisation de documents ; services de
authentification d'oeuvres d'art ; Relations publiques conseil en
communication. Activités promotionnelles, filmage sur bandes
vidéo.
No National : 13 4 038 583
87
télévisés ;
services
de
divertissement ;
services
de
divertissement télévisés ; production de programmes télévisés,
de films, de films cinématographiques, d'oeuvres audiovisuelles,
d'avant-premières, de bandes annonces et de documentaires ;
informations relatives au divertissement, films, documentaires,
programmes télévisés, avant-premières, bandes annonces,
actualités de divertissement, programmes, éducation, jeux,
culture, loisirs, activités et événements ; montage, production et
distribution
de
programmes
télévisés,
films,
films
cinématographiques, oeuvres audiovisuelles, avant-premières,
bandes
annonces
et
documentaires ;
distribution
de
programmes télévisés, films, films cinématographiques, oeuvres
audiovisuelles,
avant-premières,
bandes
annonces
et
documentaires via l'Internet et d'autres réseaux de
communication
électroniques ;
production
de
films,
documentaires, oeuvres audiovisuelles, programmes télévisés,
avant-premières,
bandes
annonces,
sports,
concerts,
compétitions, actualités des célébrités et/ou de divertissement
utilisant des bases de données interactives en ligne et des sites
Web de l'Internet interactifs ; service d'informations utilisant des
bases de données interactives liées aux divertissement, films,
oeuvres audiovisuelles, documentaires, programmes télévisés,
avant-premières, bandes annonces, compétitions, sports,
concerts, actualités des célébrités et de divertissement,
éducation, jeux, culture, loisirs, activités, concours et
évènements ; publication d'informations donnant accès à des
bases de données, à l'Internet ou à d'autres réseaux de
communication électroniques ; services de publication de textes
autre que textes publicitaires ; attractions, divertissement,
éducation, activités sportives et culturelles, concours et
évènements sportifs ou culturels fournis en utilisant l'Internet, la
télévision, le cinéma, des réseaux de communication
électroniques, et/ou le téléphone ; fourniture des services
précités via l'Internet et d'autres réseaux de communication
électroniques ; informations fournies via l'Internet ou d'autres
réseaux de communication électroniques relatives aux services
précités.
Mme alexandre mathilde, 51 rue de fontanières, 69100
VILLEURBANNE.
Mme alexandre mathilde, 51 rue de fontanières, 69100
VILLEURBANNE.
No National : 13 4 038 659
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ;
fauteuils ; sièges ;
Classe No 24 : Tissus ;
M. Di Marzo Alexandre, 6 vieille rue, 51360 VAL DE VESLE.
M. Di Marzo Alexandre, 6 vieille rue, 51360 VAL DE VESLE.
Classe No 42 : Décoration intérieure ; services de conception
Classe No 4 : Et matières éclairantes ; bois de feu.
o
N National : 13 4 038 634
Home Box Office Inc, Société de droit américain, 1100 avenue of
Americas, 10036-6737 NEW YORK, Etats-Unis d'Amérique.
Pinsent Masons, M. Gougé Emmanuel, 23 avenue Balzac, 75008
PARIS.
Classe No 41 : Divertissement sous forme de programmes
télévisés ; services d'éducation fournis par des programmes
No National : 13 4 038 739
Microsols Technologies, SAS, Technowest, 17 Rue du Cdt
Charcot, cs 90014, 33295 BLANQUEFORT.
No SIREN : 493 321 848.
Microsols Technologies, M. Boisson Pascal, Technowest, 17 Rue
du Cdt Charcot, cs 90014, 33295 BLANQUEFORT.
88
Classe No 19 : Ciment.
No National : 13 4 038 747
micro-édition ;
hébergement temporaire ; services hôteliers ; maisons de
retraite pour personnes âgées ;
Classe No 45 : Médiation.
Mme SANCHIS Véronique, épouse DUCHAYNE, 806 chemin du
Remoulin, 31530 LASSERRE.
Mme SANCHIS Véronique, épouse DUCHAYNE, 806 chemin du
Remoulin, 31530 LASSERRE.
No National : 13 4 038 784
à : I.N.P.I. TOULOUSE
VERGERS DE GASCOGNE, S.A.R.L., MONTESTRUC SUR GERS,
32390 MONTESTRUC SUR GERS.
MICHEL FRAYSSE, M. FRAYSSE Michel, 37 boulevard Jean
Brunhes, 31300 TOULOUSE.
Classe No 11 : Bouillottes ;
Classe No 24 : Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ;
Housses pour coussins ;
Classe No 42 : Services de conception d'art graphique ; stylisme
(esthétique industrielle).
No National : 13 4 038 778
Stéréa, sarl, La Frégate A, av général de Gaulle, 13700
MARIGNANE.
No SIREN : 531 398 980.
Stéréa, Mme Ayensa Marie-Claude, La Frégate A, av général de
Gaulle, 13700 MARIGNANE.
Classe No 29 : Poisson, volaille bénéficiant de l'indication
géographique protégée “ volailles de Gascogne ”, volaille
bénéficiant de l'indication géographique protégée “ canard à
foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes,
Périgord, Quercy) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;
bois bruts ; fourrages ;
sans alcool.
Description de la marque : ILE
No National : 13 4 038 796
PIANO SUBITO, SARL, 7 CHEMIN CROIX DE BAPTISTE, 30210
LEDENON.
No SIREN : 795 405 885.
PIANO SUBITO, M. BERGONT LIONEL, 7 CHEMIN CROIX DE
BAPTISTE, 30210 LEDENON.
89
No National : 13 4 038 822
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ;
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; matériel pour les
artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception
des appareils) ; albums ;
M. Aleksander Jakub Lesiak, 234 rue Championnet, 75018 PARIS.
M. Aleksander Jakub Lesiak, 234 rue Championnet, 75018 PARIS.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
location d'enregistrements sonores ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; micro-édition.
No National : 13 4 038 821
VIP CHALLENGE, SARL, 7 Allée Longueterre, 31850 MONTRABE.
No SIREN : 452 122 294.
VIP CHALLENGE, 7 Allée Longueterre, 31850 MONTRABE.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; velours ; linge de lit ;
linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Description de la marque : MITJET SERIES
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
No National : 13 4 038 830
à : I.N.P.I. LYON
M. ALGAY Michel, 12 RUE ARNOUD, 69005 LYON.
90
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel
pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ;
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail
CD, DVD et disques durs ;
forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de
à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
Édition de livres à savoir, programmes de spectacles ;
production
et
organisation
de
spectacles,
concerts,
divertissements ; production de musique, films sur CD, DVD et
disques durs ; diffusion sur les ondes. Numérisation de
documents ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique ; Conception (élaboration) de CD, DVD et
disques durs.
location
d'appareils
de
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de
à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
Édition de livres à savoir, programmes de spectacles ;
production
et
organisation
de
spectacles,
concerts,
divertissements ; production de musique, films sur CD, DVD et
disques durs ; diffusion par ondes.
No National : 13 4 038 841
M. maschino dominique, 2879 route de saint nicolas, 74170
SAINT NICOLAS DE VEROCE.
M. maschino dominique, 2879 route de saint nicolas, 74170
SAINT NICOLAS DE VEROCE.
o
N National : 13 4 038 831
à : I.N.P.I. LYON
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ;
Classe No 16 : Matériel pour les artistes ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches.
No National : 13 4 038 855
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel
pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ;
o
Classe N 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail
CD, DVD et disques durs ;
services
d'affichage
électronique
MCL CREATIONS, SAS, 4 AVENUE DE CHANZY, 94210 LA
VARENNE SAINT HILAIRE.
No SIREN : 793 787 813.
MCL CREATIONS, 4 AVENUE DE CHANZY, 94210 LA VARENNE
SAINT HILAIRE.
Description de la marque : Visuel composé de 3 éléments : le
mot Blue en police VisualMagnets, l'étoile orange à 5 branches
avec effet 3D, le mot mandarine en police Topeka.
Classe No 18 : Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;
91
No National : 13 4 038 918
Classe No 24 : Couvertures de lit ; linge de lit ;
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements ;
Géo.RM, SARL, 68 rue de Poitiers, 86130 JAUNAY-CLAN.
No SIREN : 380 780 544.
Géo.RM, M. ROY Patrice, 68 rue de Poitiers, 86130 JAUNAYCLAN.
ou de publicité ;
Classe No 40 : Couture ; services de broderie ; retouche de
vêtements ;
Classe No 41 : Formation ; divertissement ;
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
organisation
No National : 13 4 038 868
M. Wartowski Olivier, 8 rue Victor Duruy, 75015 PARIS.
PRODDIS, M. Wartowski Olivier, 3 Rue de Tracy, 75002 PARIS.
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de
données ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ;
tiers ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes
informatiques.
No National : 13 4 038 947
Description de la marque : SHOP2CAM
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
M. BEZEUX Thierry, 97 RUE PAQUIER D AUPRE, 21850 SAINT
APOLLINAIRE.
APOLLINAIRE.
prédomine ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
propriété intellectuelle.
92
No National : 13 4 038 960
appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou
ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes
ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport).
APOLLINAIRE.
APOLLINAIRE.
No National : 13 4 038 968
prédomine ;
CHAMBELLAND, SARL, 210 RUE SAINT MAUR, 75010 PARIS.
No SIREN : 795 230 309.
CHAMBELLAND, M. DOBOIN NATHANIEL, 210 RUE SAINT
MAUR, 75010 PARIS.
No National : 13 4 038 966
MASSA Julien, Travailleur indépendant, 19 Avenue Paul
Verlaine, 13470 CARNOUX EN PROVENCE.
MASSA Julien, M. MASSA Julien, 19 Avenue Paul Verlaine,
13470 CARNOUX EN PROVENCE.
Description de la marque : deux carrés juxtaposés formant une
figure, ressemblant à un diamant.
sans alcool.
Description de la marque : Association des MasseurKinésithérapeutes de la Maternité et du Massage Bébé.
o
Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
No National : 13 4 039 078
à : I.N.P.I. PARIS
CABINET D'ETUDE PROVENCE, SARL, 200 AVENUE DU PONT
D'AUPS, 83300 DRAGUIGNAN.
No SIREN : 792 048 456.
CABINET D'ETUDE PROVENCE, Mle SPERANZA NATHALIE, 200
AVENUE DU PONT D'AUPS, 83300 DRAGUIGNAN.
sylviculture.
93
No National : 13 4 039 145
o
N National : 13 4 039 100
ALT PARTNERS, SAS, Parc Industriel des Gravanches, 16 rue
Jacqueline Auriol, 63100 CLERMONT-FERRAND.
No SIREN : 413 027 129.
ALT PARTNERS, Mme JOLY Anne, Parc Industriel des
Gravanches, 16 rue Jacqueline Auriol, 63100 CLERMONTFERRAND.
Comité catholique contre la faim et pour le développement –
Terre Solidaire, Association loi 1901, 4 rue Jean Lantier, 75001
PARIS.
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Classe No 20 : Matelas positionner dorsal, articles de literie, à
savoir matelas, oreillers, cales et supports (coussins, matelas,
oreillers) en mousse ou en autres matières servant d'accessoires
de literie pour nourrissons et jeunes enfants.
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d'échantillons, de catalogues ; comptabilité ; gestion
de fichiers informatiques dans le domaine de la solidarité et de
la lutte contre la faim ; information statistique ; ventes aux
enchères ; organisation de campagne d'appel au don ; relations
publiques.
Classe No 36 : Affaires financières, collectes de bienfaisance,
destinées au secteur humanitaire ; transfert de fonds, loteries,
collectes de bienfaisance, recueil et distribution de fonds à but
caritatif ; services caritatifs et philanthropiques en matière
d'octroi de subventions dans le domaine de la lutte contre la
faim, de la santé et du développement ; services personnels et
sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus dans le domaine humanitaire, à savoir aide technique
(financement) dans le domaine du logement ; aide matérielle
(financement) pour la gestion rationnelle des ressources
naturelles ; aide matérielle (financement) pour l'amélioration des
techniques agricoles et des techniques de forage ; aide
matérielle (financement) pour l'amélioration des techniques
d'implantation des réservoirs d'eau et des systèmes d'adduction
d'eau potable ; services d'aide sociale et matérielle aux réfugiés
et aux victimes de catastrophes naturelles ou de guerres,
notamment assistance pour le relogement et assistance des
personnes en détresse (services de financement).
Classe No 41 : Organisation de colloques, séminaires ;
organisation et conduite de conférences et tous types de
réunions dans le domaine de la solidarité, de la lutte contre la
faim et de l'humanitaire ; organisation d'exposition à buts
culturels et éducatifs ; publication de livres, rapports, revues,
magazines et brochures ; micro-édition ; édition électronique ;
montage de bandes vidéo ; reportages photographiques ;
informations en matière d'éducation, informations en matière
d'éducation dans le domaine humanitaire ; services d'éducation
et de formation pour le développement et l'utilisation de
ressources alimentaires pour les pays pauvres ; formation dans
le domaine humanitaire.
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus dans le
domaine humanitaire, à savoir aide technique, sociale et
matérielle dans le domaine du logement ; services personnels et
sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus, dans le domaine de la lutte contre la faim à savoir
distribution alimentaire, fourniture gratuite d'aliments et/ou de
repas préparés pour des personnes démunies ; services d'aide
sociale et matérielle aux réfugiés et aux victimes de
catastrophes naturelles ou de guerres, notamment assistance
pour le relogement (accompagnement des personnes) ; services
d'informations juridiques.
No National : 13 4 039 183
Mobilier de France, Société par Actions Simplifiée, 58, avenue
de Wagram, 75017 PARIS.
No SIREN : 421 347 055.
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Classe No 18 : Cuir et articles de cuir, à savoir garnitures de cuir
pour meubles, articles de maroquinerie, à savoir sacs et trousse
de voyage, peaux d'animaux, malles et valises, article de
sellerie ; parasols, parapluies, cannes ; tous les produits précités
étant de conception française.
Classe No 20 : Anneaux de rideaux, appuie-tête (meubles),
armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques, bahuts (coffres) non
métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux,
étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèque, coffrets à
bijoux non en métaux précieux, pans de boiserie pour meubles,
casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux
(meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, cadres (encadrements), canapés, cartothèques
(meubles), chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises
longues, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes,
comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins,
dessertes, divans, échelles en bois ou en matières plastiques,
embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, figurines
(statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques,
piédestaux pour pots à fleurs, garnitures de lits non métalliques,
garnitures de meubles non métalliques, glaces (miroirs),
jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, lits, matelas,
meubles, meubles de bureau, meubles métalliques, plaques de
verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration), oreillers,
paillasses, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents
(meubles), plateaux de tables, portemanteaux (meubles), porterevues, pupitres, rayonnages, rideaux de bambou, patères de
rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires,
sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, stores
d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier),
stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette
(mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets,
vaisseliers ; tous les produits précités étant de conception
française.
94
Classe No 24 : Tissus d'ameublement ; courtepointes, housses
pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, couvrepieds, dessus-de-lit, draps, édredons (couvre-pieds de duvet),
embrasses en matières textiles, housses de protection pour
meubles, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge
de bain, revêtements de meubles en matières plastiques,
revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en
matières textiles ou en matières plastiques, taies d'oreillers,
tissus à usage textile ; tous les produits précités étant de
conception française.
No National : 13 4 039 199
M. YOUHET Mehdi, 13 avenue de la gare de l'Est, apt 50, 89100
SENS.
M. MUSSARD Cedric, 10 route de montard, 89100 SOUCY.
Classe No 27 : Tapis antiglissants, descentes de bain (tapis),
carpettes, toile cirée (linoléum), gazon artificiel, gratte-pieds
(paillassons), linoléum, nattes, paillassons, papiers de tenture,
papier peint, revêtements de plancher, revêtements de sols,
revêtements de sols en vinyle, sous tapis, tapis, tapis-brosses
(paillassons), tapisserie (tentures murales) non en matières
textiles ; tous les produits précités étant de conception française.
SARL KARUKERA CLUB, M. YOUHET Mehdi, 4 place de l'Europe,
89100 SAINT CLEMENT.
No National : 13 4 039 193
M. Pankotay Pierre, 6 Rue Paul Albert, 75018 PARIS.
M. Pankotay Pierre, 6 Rue Paul Albert, 75018 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels téléchargeables sur Smartphones et sur
tablettes tactiles dans le secteur artistique et utilisant la
géolocalisation, ainsi que sur Internet permettant l'accès à des
informations sur des acteurs culturels ;
ou de publicité ; mise à disposition, vente au détail et location
pour des tiers de photographies et d'oeuvres d'art non
télégargeables
par
tous
réseaux
de
communication
électronique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des informations stockées sur
une base de données et partagées via un réseau social ;
fourniture d'accès à des portails e-commerce sur Internet à
destination de particuliers, d'entreprises privées et d'acteurs
culturels ;
o
Classe N 41 : Activités culturelles dans le secteur artistique ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; vente
de billets d'entrée (service de billetterie) dans des lieux
culturels ; service de vente en-ligne (e-commerce) d'ouvrages
artistiques ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels ;
authentification d'oeuvres d'art.
Date de dépôt de la demande initiale : 17 FÉVRIER 2014
No national objet de la division : 13 4 039 193
Classe No 28 :
gymnastique ;
Appareils
de
culture
physique
ou
de
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et
No National : 13 4 039 248
Spécialités Pet Food, SAS, Z.A, du Gohélis, 56250 ELVEN.
DIANA, SAS, Mme Le Bihan Rachel, Talhouët, 56250 SAINTNOLFF.
95
Classe No 31 : Aliments pour animaux ;
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
Classe No 42 : Test d'appétence sur des aliments pour chiens et
chats.
Classe No 40 : Imprimerie ; services de gravure ; services de
dorure ; tirage de photographies.
No National : 13 4 039 323
EMERSON AUDIT ET CONSEIL, SARL, 48 rue Cardinet, 75017
PARIS.
No SIREN : 538 806 084.
No National : 13 4 039 426
M. Favette Guillaume, 24 rue du docteur Carrier, 69008 LYON.
M. Favette Guillaume, 24 rue du docteur Carrier, 69008 LYON.
Cabinet BOUCHARA, Avocats, Mme BOUCHARA Vanessa, 11 rue
Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Comptabilité ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité a destination des experts
comptables et des commissaires aux comptes ; services
d'expertise comptable et de commissariat aux compte ; réseau
d'experts comptables et de commissaires aux comptes ;
Classe No 45 : Services juridiques ; conseils juridiques en matière
de constitution, modification ou dissolution de sociétés ou
d'entreprises ; conseils juridiques en matière de contrôles
fiscaux et sociaux ; conseils en gestion de ressources humaines
et des relations du travail ; conseils juridiques en matière de
diagnostic environnement ; établissements des bulletins de
salaires et des formalités sociales ; conseils juridiques en
optimisation sociale et salariale ; établissement et dépôt des
déclarations sociales et fiscales.
No National : 13 4 039 399
NICE IMPRIM', sarl, 7 Boulevard RAIMBALDI, 06000 NICE.
No SIREN : 794 071 316.
NICE IMPRIM', M. CABLAT Eric, 7 Boulevard RAIMBALDI, 06000
NICE.
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
prospectus ; brochures ; calendriers ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
96
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 13 4 039 430
ARES SECURITE, SARL, 9 Avenue eugène varlin, 59000 LILLE.
No SIREN : 794 295 113.
ARES SECURITE, M. GODON Mickael, 9 avenue Eugène Varlin,
59000 LILLE.
l'habillement) ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ; bonneterie.
Classe No 45 : Services de gardiennage privé et de surveillance
des biens.
No National : 13 4 039 990
No National : 13 4 040 149
M. perez jerome, 11 avenue ferdinand buisson, 75016 PARIS.
M. perez jerome, 11 avenue ferdinand buisson, 75016 PARIS.
Mle Cazal Charlotte, Agissant pour le compte de la société
Demeure en cours de formation, 175 rue Charles Bourseul,
59500 DOUAI.
DEMEURE, Mle CAZAL Charlotte, 85 Avenue Jean Baptiste
Lebas, 59100 ROUBAIX.
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; prospectus ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins tous ces
produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises
tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en
France ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
97
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
No National : 13 4 040 332
VA Brands Limited, private limited company, Unit 4405, 44/F
Cosco Tower, 183 Queen s Road Central, Hong-Kong, HongKong.
SCP Lefèvre Pelletier et Associés, M. Pican Xavier, 136 Avenue
des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 36 : Affaires financières ; consultation en matière
financière ; analyse financière ; gestion de patrimoine ;
placement de fonds ; constitution et investissement de capitaux ;
services de conseil en finances, placements, gestion des risques
et investissements financiers à destination des petites et
moyennes entreprises ; services de financement de projets de
capital risque ; services d'informations par voie électronique
dans le domaine de la finance et de l'investissement ; services
de financement, structuration financière et prestations de
conseils en matière de fusions-acquisitions d'entreprises
(consultations en matière financière) ; services de financement
et prestations de conseils en matière de capital risque pour le
compte de tiers ; gestion de fonds d'investissement, de fonds de
placement, de fonds de mutualisation de capital.
No National : 13 4 040 673
M. Plé Jean-Luc, 146 bd Emile Delmas, 17000 LA ROCHELLE.
M. Plé Jean-Luc, 146 bd Emile Delmas, 17000 LA ROCHELLE.
Classe No 3 : Brillants à lèvres ; cosmétiques ; préparations
cosmétiques pour l'amincissement ; crèmes cosmétiques ;
produits de démaquillage ; eaux de senteur ; eaux de toilette ;
huiles essentielles / huiles éthérées ; huiles à usage cosmétique ;
huiles de toilette ; huiles pour la parfumerie ; laits de toilette ;
laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; lotions à
usage cosmétique ; lotions capillaires ; produits de maquillage ;
mascara ; masques de beauté ; nécessaires de cosmétique ;
produits de parfumerie ; parfums ; produits cosmétiques pour
les soins de la peau ; rouge à lèvres ; savons ; shampooings ;
produits de rasage ; tous ces produits étant d'origine française
ou fabriqués en France ;
Classe No 21 : Brosses ; ustensiles cosmétiques ; éponges de
toilette ; flacons ; nécessaires de toilette ; peignes ; ustensiles de
toilette ;
Classe No 30 : Boissons à base de thé ; boissons à base de café ;
café ; préparations végétales remplaçant le café ; infusions non
médicinales ; thé ; barres de céréales ; herbes potagères
conservées [assaisonnements] ; mie.
No National : 13 4 040 559
C&M Finances, Société Anonyme, 10 rue du Colisée, 75008
PARIS.
No SIREN : 430 451 294.
Reed Smith, 42 Avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 040 755
LHAKSAM, Association, 50 rue Fouré, 44000 NANTES.
LHAKSAM, Mme Piteau Annick, 13, rue Ronoir,
PLUNERET.
56400
98
de
conception
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
des tiers).
No National : 13 4 040 939
o
N National : 13 4 040 892
No SIREN : 451 930 051.
à : I.N.P.I. LILLE
REDCATS, société anonyme, 110 rue de Blanchemaille, 59100
ROUBAIX.
No SIREN : 321 164 253.
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN
PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105,
59027, LILLE CEDEX.
Classe No 35 : Publicité et affaires commerciales ; organisation
administrative de transport, livraison, distribution, tri,
acheminement et entreposage de marchandises et colis.
documentations d'affaires, matériels d'enseignement ;
en organisation des affaires ayant notamment pour but la
l'amélioration de la qualité de vie en milieu urbain ; direction des
affaires, promotion des expositions professionnelles organisées
à l'étranger ; conseils en partenariat dans les domaines
économiques (conseil en direction des affaires) et commerciaux
concourant notamment à la recherche et à la mise en place de
solutions permettant l'amélioration de la qualité de vie en milieu
urbain ; organisation d'expositions, de salons, à buts
commerciaux ou de publicités, recherche de marchés, recherche
de
partenaires
industriels,
agences
d'informations
commerciales ; organisation de congrès, de colloques, à buts
commerciaux ou de publicités ;
productions d'émissions radiophoniques, télévisées ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; accès à des
réseaux informatiques mondiaux (location de temps d'–) accès à
Internet ; services de fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services de courrier électronique, de
messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie
électronique, au moyen notamment des réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de types Intranet ou Extranet) ; services de fourniture de
forums de discussion, chat rooms, blogs sur l'Internet ; services
de messagerie par ordinateur.
No National : 13 4 041 662
Syndicat Mixte du Technopole Alimentec, Etablissement public
de cooperation Intercommunale, Rue Henri de Boissieu, 01000
BOURG-EN-BRESSE.
No SIREN : 250 102 209.
Syndicat Mixte du Technopole Alimentec / CEEI-alimentec, Mme
BOUSSIER Martine, Rue Henri de Boissieu, 01000 BOURG-ENBRESSE.
Classe No 7 : Machines-outils ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ;
99
sans alcool ;
conception de systèmes informatiques d'automatisme, de
supervision ; – conseil en matière d'économie d'énergie ; –
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; – conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
– élaboration, conception de logiciels d'automatisme, de
supervision ; – études de projets techniques ; – expertises ; –
ingénierie ; – installation de logiciels d'automatisme, de
supervision ; – programmation pour ordinateurs, automatismes,
supervision ; – mise à jour de logiciels d'automatismes, de
supervision ; – recherche et developpement de nouveaux
produits pour des tiers ; – recherches techniques ; –
telesurveillance de systèmes informatiques, d'automatisme, de
supervision.
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe No 41 : Formation ; organisation de concours (éducation
culturels ou éducatifs ;
projets techniques.
No National : 13 4 041 825
No National : 13 4 041 991
SOGETHERM, SARL, 9 Rue BEAUMARCHAIS, 91270 VIGNEUXSUR-SEINE.
No SIREN : 492 290 192.
SOGETHERM,
M.
PUGLIESE
Dominique,
BEAUMARCHAIS, 91270 VIGNEUX-SUR-SEINE.
9
Rue
DINALEC, SA SCOP, ZA DES ALLEUX, 7 RUE DU NOROIT, 22100
TADEN.
No SIREN : 422 812 032.
Classe No 37 : Installation d'équipements thermiques et de
climatisation, sanitaires, de plomberie, de chauffage, de
ventilation, d'équipements fonctionnant avec l'énergie solaire,
d'équipements fonctionnant avec les énergies renouvelables.
DINALEC, M. AUDRAIN Fabrice, ZA DES ALLEUX, 7 RUE DU
NOROIT, 22100 TADEN.
No National : 13 4 042 207
Mme ALFARO Cristina, LE GRAN CASTELET, 13150 TARASCON.
Mme ALFARO Cristina, LE GRAND CASTELET,
TARASCON.
Description de la marque : PANTONE1807C – PANTONE021C –
N100
13150
bois, cire, plâtre liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
vêtements)
comodes ;
coussins ;
étagères ;
récipients
ou en matières plastiques. Couverts, verrerie, vaiselle, lampes
tables de nuit, meubles.
Classe No 9 : – armoires de distribution (électricité). Coffrets
electriques de distribution, de contrôle, de commande, de
régulation, de supervision ; programmes d'automatisme
(logiciels) armoire de contrôle, de commande (électricité)
logiciels ;
Classe No 21 : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou
en verre ; utensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
Classe No 42 : – analyse de systèmes informatiques,
d'automatismes, de supervision ; – audit en matière d'énergie ; –
100
l'habillement).
No National : 13 4 042 417
ACE, Société à responsabilité limitée, Parc de l'Oseraie, 9 Lot
zone nord, 84130 LE PONTET.
No SIREN : 391 360 344.
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232 avenue du Prado, 13008
MARSEILLE.
Description de la marque : – Pantone Yellow C (pour la partie
gauche de la lettre “ X ”) – Noir – Blanc
Classe No 9 : Gants de protection contre les accidents, gants de
plongée ;
Classe No 25 : Gants de moto, gants de vélo ;
Classe No 28 : Gants de sport ; gants de boxe, gants d'escrime,
gants de base-ball, gants de golf, gants de hockey.
No National : 13 4 042 610
M. KHRIS Taïg, 26 Boulevard de Bonne Nouvelle, 75010 PARIS.
Bird & Bird AARPI, Mme Delorey Rebecca, Centre d'Affaires
Edouard VII, 3 square Edouard VII, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels téléchargeables de communications via le
protocole de voix sur IP (VOIP) et de télécommunication via la
voix au travers des réseaux de téléphonie mobiles et
autocommutateur privé (PBX) ; logiciels de messagerie et
messagerie instantanée sur l'Internet et destinés à un service de
minimessages (SMS) et à un service de messagerie multimédia
(MMS). Logiciels informatiques, à savoir logiciels pour la
transmission, l'enregistrement, la reproduction, l'affichage,
l'organisation, la gestion, la manipulation et la révision de
messages, de texte, d'images, de fichiers, de contenu audio, de
contacts, vidéo et audiovisuel et d'autres données pour la
facilitation des communications entre deux utilisateurs ou plus
par le biais de réseaux informatiques, de réseaux de
télécommunication mobile et du réseau informatique mondial ;
logiciels à utiliser en tant qu'interfaces de programmation
d'applications
(API) ;
dispositifs
sans
fil
pour
les
communications, à savoir téléphones, combinés, casques
d'écoute, haut-parleurs, microphones, écouteurs, Webcams et
caméras vidéo. Logiciels applicatifs pour téléphones mobiles,
ordinateurs portables, à savoir pour l'envoi à des tiers de
photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais
du réseau informatique mondial ; programmes de gestion des
informations personnelles et de synchronisation de données
permettant d'établir une communication téléphonique intégrée
avec des réseaux de communications électriques, mobiles et
informatiques d'information mondiaux ; logiciels de gestion de
bases de données, de reconnaissance des caractères, de gestion
en téléphonie, de courrier, de messagerie électroniques, de
radiomessagerie, de téléphonie mobile ; logiciels pour le
réacheminement des messages, des appels voix, du courrier
électronique sur l'Internet, et/ou d'autres données vers un ou
plusieurs dispositifs électroniques portables à partir d'une base
de données stockée sur ou associée à un ordinateur personnel
ou à un serveur ; logiciels de synchronisation de données entre
un téléphone mobile et un poste éloigné fixe ou mobile de type
gateway ; téléphones ; dispositifs électroniques numériques,
portables et mobiles pour l'envoi et la réception d'appels
téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, et
d'autres données numériques ; téléphones sans fil ; télécopieurs,
répondeurs
automatiques,
appareils
photographiques,
visiophones, logiciels et matériel informatique de récupération
d'informations basés sur la téléphonie ; unités électroniques
portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission
sans fil de données et de messages, et dispositifs électroniques
permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations
personnelles depuis son téléphone mobile ; haut-parleurs,
systèmes à haut-parleurs multiples, microphones ; dispositifs
numériques audio et vidéo ; enregistreurs et lecteurs de bandes
audio numériques ;
Classe No 35 : Services de diffusion d'informations et de
publicité, à savoir location d'espace publicitaire par le biais d'un
réseau informatique mondial, d'application de téléphone
mobile ; promotion des ventes de produits et services de tiers
par Internet ; gestion de fichiers d'informations de contacts ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; services de
télécommunication via le protocole de voix sur IP (VOIP) ;
services télécommunications via la voix sur les téléphones
mobiles et les autocommutateurs privés (PBX) ; services de
téléphonie et vidéoconférence sur l'Internet ; services de
messagerie et de messagerie instantanée sur l'Internet ; service
de transmission de messages courts (SMS) et service de
transmission de messages multimédias (MMS) via un réseau
informatique et de téléphonie mobile ; télécommunication et
transmission électronique d'informations textes par le biais des
réseaux mobiles de communications et du réseau informatique
mondial entre téléphones mobiles, lecteurs multimédias
portables, et ordinateurs portables ; fourniture (transmission) de
données numériques ; fourniture (transmission) en ligne de
tableaux d'informations interactifs, forums et bavardoirs pour
transmission de messages entre utilisateurs de réseaux
informatiques mondiaux et sans fil ; fourniture d'accès en ligne
et par télécommunications à des services de stockage de
données ; communications via des plate-formes électroniques ;
services d'échange de données électroniques ; services de
télécommunications via Internet et des réseaux de
communications privés ; fourniture d'accès pour des utilisateurs
multiples à des réseaux de communications électroniques, y
compris, Internet, Extranets et accès à large bande ; transfert
sans fil de données ; services d'accès à des moyens de
télécommunication ; communication par ordinateur et/ou
téléphone mobile ; services de fourniture de connexions
(télécommunication) à des bases de données informatiques et à
Internet ; remise de messages par transmission électronique ;
services de fourniture de connexions de télécommunications à
des réseaux de communications électroniques, pour la
transmission ou la réception de contenus audio, vidéo ou
multimédias ; fourniture de télécommunications sans fil via des
réseaux de communications électroniques ; messagerie
numérique sans fil, services de messagerie et services de
courrier électronique, y compris services permettant à
l'utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir des messages via un
réseau de données sans fil ; services de messagerie mono- et
bidirectionnelle ; communications par terminaux d'ordinateurs,
communications entre ordinateurs ; services de téléphone ;
fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des
bases de données informatiques et à Internet ; transmission
électronique de fichiers audio et vidéo en continu et
téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de
communications ; services de Webdiffusion (transmission) ;
délivrance de messages par transmission électronique ;
fourniture d'accès à des logiciels pour la gestion d'informations
de contact et communications numériques ; fourniture de temps
d'accès
de
télécommunications
à
des
réseaux
de
communications électroniques permettant d'identifier, localiser,
101
regrouper, distribuer et gérer des données et des liens vers des
serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques ;
services de fourniture d'accès à des logiciels permettant des
communications via la voix sur IP (VOIP) sur un réseau
informatique, les télécommunications via la voix par téléphones
mobiles et les autocommutateurs privés (PBX) ; fourniture
d'accès à un logiciel en ligne à télécharger par des tiers
permettant aux abonnés d'utiliser des services de
communications via le protocole de voix sur IP (VOIP) et
télécommunication via la voix sur téléphones mobiles ; services
de voix sur IP (transmission de la voix) ; fourniture d'accès
auprès des clients d'un accès aux données d'utilisation de leur
compte de communications sans fil et au profil d'utilisation de
leur compte, à des fins de gestion du compte, de comptabilité ;
services de télécommunication et de messagerie électronique
par réseau Internet en rapport avec les réseaux sociaux ;
Classe No 42 : Services pour la conception, développement,
installation, mise à jour, l'installation de logiciels permettant des
communications via la voix sur IP (VOIP) sur un réseau
informatique, les télécommunications via la voix par téléphones
mobiles et les autocommutateurs privés (PBX) ; services de
messagerie et de messagerie instantanée, y compris des
services de messagerie vidéo sur l'Internet ; conception,
développement, installation, mise à jour, maintenance de
logiciels destinés à des services de messagerie et de messagerie
instantanée ; services informatiques à savoir location d'un
logiciel pour autoriser et gérer des modes de communication
simultanés multiples par le biais de réseaux informatiques,
électriques et de télécommunication mobiles, de réseaux de
communication et du réseau informatique mondial par le biais
de la messagerie instantanée, du protocole de voix sur IP, de la
vidéoconférence, de l'audioconférence, du partage de PC, du
transfert de fichiers, de la détection et de la mise à disposition
d'informations de présence d'utilisateurs et de la téléphonie, et
accéder à des données stockées à distance pour ces
applications ; location temporaire de logiciels et d'applications
en ligne non téléchargeables pour la messagerie instantanée,
autorisation et gestion de modes de communication simultanés
multiples sur des réseaux locaux et Internet par le biais de la
messagerie instantanée, du protocole de voix sur IP, de la
vidéoconférence, de l'audioconférence, du partage de PC, du
transfert de fichiers, de la détection et de la mise à disposition
d'informations de présence d'utilisateurs, et de la téléphonie ;
services d'informations techniques dans le domaine des
logiciels informatiques ; services de communication, à savoir
transmission et réception de textes, d'images, de fichiers, de
contenu audio, vidéo et audiovisuel et d'autres données pour la
facilitation des communications entre deux utilisateurs ou plus
par le biais de réseaux informatiques, de réseaux de
communication et du réseau informatique mondial ; services de
messagerie textuelle et instantanée ; téléconférences audio et
vidéo ; services de télécommunication, à savoir mise à
disposition de minutes de communication prépayées à utiliser
sur des téléphones cellulaires à l'étranger et/ou sur le territoire
national ; services de conception de services applicatifs
proposant des logiciels ; programmation pour ordinateurs et/ou
téléphones mobile ; installation, mise à jour, maintenance de
logiciels destinés à des applications de téléphonie mobiles ;
services de conception de logiciels applicatifs pour mobiles, de
sites Internet, de services sociaux et d'information de nature
sociale ;
Classe No 45 : Services de rencontres sociales, de réseautage et
de rendez-vous ; services d'informations liés au réseautage
social ; concession de licences en technologie, codes sources,
logiciels et autre propriété intellectuelle.
prédomine ;
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques ;
services
d'intermédiation
commerciale
(conciergerie).
Classe No 39 : Livraison de produits.
Classe No 41 : Organisation d'évènements à buts culturels ou
éducatifs pour entreprises, administrations, collectivités locales
et particuliers.
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de
retraite pour personnes âgées ; Traiteur pour entreprises et
directions ; traiteur pour salariés ; administrations, collectivités
locales et particuliers ; restauration évènementielle ; livraison ;
services de bars ; cafétérias ; location de chaises, tables, linge de
table et verrerie ; location de tentes ; restaurants à service rapide
et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service.
No National : 13 4 042 652
FRED PONS TRAITEUR & EVENEMENTS, SAS, 110 avenue
Victor Hugo, 75016 PARIS.
No SIREN : 790 622 419.
Berthezène Nevouet Rivet, M. Masson Fabien, 50 rue Etienne
Marcel, 75002 PARIS.
No National : 13 4 042 653
PCKADO, Société anonyme, 244 route de Seysses, 31100
TOULOUSE.
No SIREN : 440 846 087.
PCKADO, M. de Trémaudan Olivier, 244 route de Seysses, 31100
TOULOUSE.
102
Classe No 35 : Services de publicité ; d'annonces publicitaires ;
de publipostage ; sur réseaux informatiques ; radiophoniques et
télévisés ; par correspondance et/ou électronique ; régie
publicitaire ; organisation de concours ; d'expositions ; de foires ;
location de matériels ; d'espaces et de supports publicitaires ;
services de relations publiques ; services de promotion des
ventes ; organisation de services promotionnels ; services
d'affichage ; services d'abonnement à des journaux pour des
tiers ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunications pour des tiers ; gestion de fichiers
informatiques ; fourniture d'accès à des bases de données
commerciales ; services d'information ; d'analyse et d'enquête
commerciale et statistique ; services de recueil et de
systématisation de données ; conseil et gestion dans les
affaires ; le domaine de la vente ; des nouvelles technologies ; et
du commerce électronique ; administration commerciale de
licences de produits et de services de tiers ; services de vente
aux enchères ; agences d'import-export ; achat de produits et
services pour des tiers ; présentation de produits pour la vente
au détail y compris dans le cadre du commerce en ligne sur tout
moyen de communication ; services de vente au détail ;
notamment sur un site de l'Internet ; dans les domaines de
l'informatique (équipements de traitement de données ;
ordinateurs ;
périphériques
d'ordinateurs ;
logiciels
(programmes enregistrés)) ; de l'électroménager (appareils de
cuisson, de lavage, de séchage, de ventilation, de réfrigération,
de congélation ; d'entretien, de repassage, de préparation
culinaire) ; de l'électronique (tablettes, liseuses, livres, console
de jeux) ; de la téléphonie (téléphones ; articles de téléphonie) ;
de l'enregistrement, de la reproduction et de la transmission du
son et/ou des images (appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images) ; supports
optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d'enregistrement numériques) ; de la photographie (appareils
photographiques ; cartes mémoires ; flashs ; objectifs) ; du sport
(habillement ; chaussures ; articles et équipements de sport et de
remise en forme) ; de l'édition (albums ; livres) ; de la musique
(instruments de musique) ; de l'art (matériel pour les artistes) ;
de la papeterie (articles de papeterie) ; des cosmétiques et du
soin (produits de soin et d'hygiène du visage et du corps) ; de la
santé (compléments alimentaires) ; de la diététique (produits de
régime) ; de la beauté et du bien-être (articles de pédicure et de
manucure ; appareils pour la beauté du visage et du corps) ; de
la coiffure et soin du cheveu (articles de coiffage ; appareils de
coiffage) ; de la parfumerie ; des jeux ; des jouets ; de
l'habillement (vêtements ; sous-vêtements) ; des accessoires de
mode (bonneterie ; gants ; foulards ; ceintures ; chaussettes) ; de
la maroquinerie et des bagages (articles de maroquinerie ;
valises ; sacs) ; de la chaussure (chaussures et articles
chaussant) ; de la bijouterie (articles de bijouterie) ; de
l'horlogerie (articles d'horlogerie) ; de la lunetterie (lunettes ;
montures de lunettes ; articles de lunetterie) ; du mobilier ; des
arts de la table (articles d'art de la table ; vaisselle) ; du linge de
maison (linge de table, de lit, de bain) ; de l'alimentation
(produits alimentaires) ; des boissons alcoolisées ou non ; des
ustensiles de cuisine (ustensiles de cuisson ; ustensiles de
préparation culinaire ; articles de rangements) ; des luminaires
(appareils d'éclairage extérieur et intérieur ; lampadaires ;
lampes ; plafonniers ; appliques) ; de la purification de l'air et de
l'eau (appareils et produits de purification de l'air et de l'eau) ;
du chauffage (appareils de chauffage ; cheminée) ; du jardinage
(outils ; machine-outil) ; du bricolage (articles de quincaillerie ;
outils ; machine-outil) ;
Classe No 36 : Affaires financières et immobilières ; opérations
financières ; services de paiement ; services de financement ;
location de biens immobiliers ; courtage en assurances ;
souscription d'assurances ; services financiers en vue de la
fidélisation de la clientèle ;
Classe No 38 : Services de transmission d'informations, de
données, d'offres promotionnelles et d'outils de fidélisation ;
informations
en
matière
de
fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ;
fourniture d'accès à des bases données ; services d'affichage
électronique ; services de messagerie électronique ;
Classe No 39 : Transport de personnes et de marchandises ;
affrètement ; entreposage ; stockage et dépôt de marchandises ;
location d'entrepôts ; emballage et conditionnement de
produits ; livraison de marchandises commandées par
correspondance ; agences de tourisme et de voyages
(organisation de voyage) ; informations en matière de tourisme
(voyage) ; location de véhicules et de bateaux de plaisance ;
services d'organisation de vente de billets (tickets) pour le
tourisme, le transport et le voyage ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; information en matière éducative et/ou
culturelle et/ou de divertissement ; information en matière
éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux
informatiques ; édition et publication de livres et de revues ;
transmission de données électroniques (films ; vidéos ; sons ;
images ; animations ; textes ; logos ; sonneries ; multimédia ;
logiciels) ; micro-édition ; organisation de conférences et/ou de
colloques ; production de films ; organisation de loteries et de
jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne.
No National : 13 4 042 873
M. TOUAFEK Mohamed Zineddine, 23 rue andré barsacq, 75018
PARIS.
M. TOUAFEK Mohamed Zineddine, 23 rue andré barsacq, 75018
PARIS.
Classe No 14 : Robes du soir, prêt à porter de luxe (vêtements),
robes de mariées, bijoux fantaisie, bijoux ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;
foulards ; cravates ; sous-vêtements.
No National : 13 4 042 888
AMS FISHING, SARL, 4 Avenue Georges Vimont, 51190 LE
MESNIL SUR OGER.
No SIREN : 478 726 300.
AMS FISHING, M. FARRONA Jackie, 4 Avenue Georges Vimont,
51190 LE MESNIL SUR OGER.
Description de la marque : Noir, vert et gris
Classe No 28 : Attirail de pêche ; Articles de pêche, leurres durs
et souples pour la pêche, cannes à pêche, moulinets de pêche,
hameçons, plombs, fils et tresses pour la pêche, attirails,
épuisettes, amorces artificielles pour la pêche.
o
N National : 13 4 042 973
IDEAT EDITIONS, Société Anonyme, 12-14, rue Jules César,
75012 PARIS.
No SIREN : 423 011 923.
Mme Isabelle LEROUX, Avocat à la Cour, SCP SALANS FMC
SNR DENTON Europe, 5, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe No 4 : Bougies et mèches pour l'éclairage, chandelles,
cierges, veilleuses (bougies).
Classe No 6 : Bronzes (objets d'art), objets d'art en métaux
commun.
Classe No 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; couverts
(coutellerie, fourchettes et cuillers).
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement,
appareils pour l'enregistrement, la transmission et/ou la
reproduction du son, des images ou d'autres données, supports
d'enregistrement magnétiques, appareils pour le traitement de
l'information, appareils, dispositifs et instruments pour
l'enregistrement et/ou la transmission du son et/ou la réception
du son et/ou des images, enregistrements audio et vidéo
téléchargeables, ordinateurs, tablettes électroniques, terminaux
informatiques,
périphériques
informatiques,
matériel
informatique,
à
savoir
ordinateurs
et
périphériques
d'ordinateurs, télécopieurs, appareils et instruments de
télécommunications,, logiciels de jeux informatiques et
électroniques, logiciels et matériel informatique (ordinateurs)
dotés de fonctions multimédias et interactives, appareils de jeux
informatiques,
moniteurs,
écrans
d'affichage,
claviers,
vidéophones, unités de disques, unités centrales de traitement,
matériel et appareils de stockage de données magnétiques,
optiques et électroniques, disques en vinyle préenregistrés,
bandes audio, bandes audiovisuelles, cassettes audiovisuelles,
disques audiovisuels préenregistrés, Cédéroms, disques
numériques polyvalents (DVD), tapis de souris, écouteurs,
103
casques à écouteurs, haut-parleurs, récepteurs radio,
amplificateurs,
appareils
pour
l'enregistrement
et
la
reproduction du son, phonographes électriques, tourne-disques,
appareils stéréo haute-fidélité, appareils pour l'enregistrement et
la reproduction de bandes, haut-parleurs, systèmes à hautparleurs multiples, microphones, lecteurs audionumériques et
vidéonumériques dotés de fonctions multimédias et interactives,
postes de radio, appareils de prises de vue, caméra vidéo,
téléphones, téléphones sans fil, téléphones mobiles, pièces et
accessoires de téléphones mobiles (étuis, housses, protections),
lecteurs de musique numérique et/ou vidéo, lecteurs MP3, MP4
et autres lecteurs audio de format numérique, assistants
personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes
électroniques, dispositifs électroniques numériques portables et
mobiles pour envoi et réception d'appels téléphoniques,
télécopies, courrier électronique, contenus vidéo, messagerie
instantanée, musique, contenus audiovisuels et multimédias et
autres données numériques, dispositifs pour système de
positionnement mondial (GPS), appareils pour le divertissement
conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant
ou un moniteur, écrans vidéo, périphériques d'ordinateurs,
lunettes (optique) et lunettes de soleil ; casques de protection
pour le sport ; casques de protection.
Classe No 11 : Appareils et installations d'éclairage, luminaires,
ampoules d'éclairage, lustres, plafonniers, lampes d'éclairage,
appliques murales électriques (luminaires) pour l'éclairage,
lampadaires, tubes de lampes, abat-jour, porte abat-jour,
diffuseurs (éclairage), globes de lampes, grille-pain ou toasteurs,
bouilloires électriques, cafetières électriques.
Classe No 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau et notamment bicyclettes, bicycles, cycles, vélos,
véhicules automobiles, motocyclettes et motocycles.
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en
ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à
savoir objets d'art, figurines [statuettes], statues, insignes,
lingots, ornements de chapeaux, boîtes, boîtiers, bracelets,
chaînes, médailles, en or, en argent filé, brut ou battu, en
osmium, en palladium, en platine [métal], en rhodium, en
ruthénium, en cuivre ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en
métaux précieux.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, articles pour reliures,
articles de presse, chroniques et articles écrits ou publiés
contenus ou fournis dans des publications imprimées,
périodiques, journaux, magazines, suppléments de magazines,
livres, carnets d'adresse, livres manuscrits, cahiers, livrets,
brochures, communiqués de presse, répertoires et autres
documents imprimés, blocs-notes, ouvrages de référence,
manuels, catalogues, bulletins, calendriers, journaux, brochures,
affiches,
cartes
postales,
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement autre que les appareils, clichés d'imprimerie,
papeterie,
matériel
pour
les
artistes,
photographies,
photographies d'art, albums photos, images, dessins,
autocollants, décalcomanies, machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles), instruments d'écriture,
panneaux publicitaires en papier ou en carton, reproductions et
représentations graphiques, imprimés graphiques, objets d'art
lithographiés, gravures et objets d'art gravés.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d'autres classes, à savoir boîtes en cuir ou en
carton-cuir, bourses et porte-monnaie, coffres de voyage, étuis
pour clés, garnitures de cuir pour meubles, gibecières,
carnassières, carniers, havresacs, malles, mallettes pour
documents, revêtements de meubles en cuir, sacs de voyage,
sacs de sport, sacs à main, sacs de plage, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, portedocuments, trousses de voyage, valises ; couvertures en peaux
(fourrures) ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie.
Classe No 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.
Classe No 20 : Meubles, commodes, armoires, buffets, bureaux
(meubles), vaisseliers, bahuts (coffres) non métalliques,
vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; sièges, à
savoir fauteuils, canapés, chaises, bancs, étagères et rayons de
bibliothèques, lits, divans, sofas, tabourets, poufs, literie (à
l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, chaises longues,
corbeilles et paniers non métalliques, tables, vitrines (meubles) ;
objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques, en
liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en
baleine, en écaille, en ambre, en corail, en nacre, en écume de
mer ou en succédanés de toutes ces matières ; statues, bustes et
figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, corail, nacre,
écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
104
matières plastiques ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ;
mobiles décoratifs, présentoirs pour journaux, coussins ; boîtes
en bois et en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en
métaux précieux ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ;
présentoirs pour journaux, porte-parapluies, patères pour
vêtements (non métalliques), meubles d'intérieur et de jardin ;
glaces (miroirs), cadres (encadrements).
Classe No 21 : Verrerie, porcelaine et faïence (non comprises
dans d'autres classes), à savoir articles de verrerie pour le
ménage, la cuisine ou la table, articles en porcelaine pour la
ménage ou la cuisine ou la table, articles en faïence pour le
ménage, la cuisine ou la table ; objets d'art en terre cuite ; bustes
en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; bougeoirs
(non en métaux précieux) ; bacs à fleurs ; boîtes à savon ; boîtes
à biscuits ; boîtes à thé ; bonbonnières ; brûle-parfums ; services
à café ; cafetières non électriques ; flacons ; nécessaires pour
pique-niques (vaisselle) ; percolateurs à café non électriques ;
verre peint ; verre émaillé ; objets d'art en porcelaine, en
céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de cuisine et
notamment moules, cuillers à mélanger, spatules, dessous-deplat, ustensiles de cuisson non électriques, aquariums
(d'appartement), distributeurs automatiques de savon, plats de
cuisson, plateaux à usage domestique ; émulseurs non
électriques à usage domestique, mixeurs de cuisine (non
électriques), boîtes à sucreries, récipients pour boissons, verres,
assiettes, ouvre-bouteilles, vaporisateurs de parfum, bols,
bouteilles, bouchons, casseroles, batteries de cuisine, rouleaux à
pâtisserie, pelles à tartes, porte couteaux pour la table, tasses ;
bocaux, sucriers.
Classe No 24 : Tissus, produits en matières textiles non compris
dans d'autres classes, à savoir jetés de lit, couvertures de lit,
couvertures de voyage ou plaids, couvre-lits, damas (étoffe),
housses pour coussins, jersey (tissu), tissus de jute, étoffes et
tissus de laine, tissus de lin, linge de maison, linge de bain (à
l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de table non en
papier, tissus d'ameublement, moleskine (tissu), non-tissés
(textile), tissus de soie, taffetas (tissus), tissus imitant la peau
d'animaux, tentures murales en matières textiles, rideaux et
portières (rideaux) en matières textiles ou en matières
plastiques, voilages (rideaux) ; tapis de table, chemins de table,
nappes de table, sets de table non en papier.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de
gymnastique ; sous-vêtements, lingerie de corps.
Classe No 26 : Fleurs artificielles ; articles de mercerie, à
l'exception des fils.
Classe No 27 : Tapis ; papiers peints textiles ; tentures murales
non en matières textiles, papiers peints et papiers de tenture ;
tapis de gymnastique.
Classe No 28 : Jeux, jouets, à savoir notamment modèles réduits
de véhicules et poupées de collection ; décorations pour arbres
de Noël ; modèles réduits prêts-à-monter (jouets), articles de
gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes et
notamment appareils de gymnastique, appareils de culture
physique ; piscines et bassins (articles de jeu ou de sport) ;
machines de jeux informatiques et électroniques.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières),
vins.
Classe No 35 : Services de vente au détail par tous moyens, y
compris électroniques et présentation de produits sur tous
moyens de communication pour la vente au détail permettant
aux clients de visualiser et d'acheter par tous moyens,
notamment sur un site Web marchand, ces produits relevant des
domaines du soin, de la beauté et de l'hygiène de la personne,
de la parfumerie et des cosmétiques, des jeux, des jouets, de
l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la
mercerie, de la maroquinerie, de la bagagerie, de la bijouterie,
de l'horlogerie, de la lunetterie, de la décoration intérieure et
extérieure, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison,
du linge de table, du linge de lit, du linge et des serviettes de
bain, des boissons (y compris les boissons alcooliques), de
l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la
maison, de la photographie, du sport, du voyage, du tourisme,
de la presse et de l'édition, de la papeterie, de la
télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie
mobile), de l'informatique, des hautes technologies et de
l'automobile, à savoir, savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, bougies et
mèches pour l'éclairage, chandelles, cierges, veilleuses
(bougies), bronzes (objets d'art), objets d'art en métaux
communs, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à
savoir à savoir objets d'art, figurines [statuettes], statues,
insignes, lingots, ornements de chapeaux, boîtes, boîtiers,
bracelets, chaînes, médailles, en or, en argent filé, brut ou battu,
en osmium, en palladium, en platine [métal], en rhodium, en
métaux précieux, coutellerie, fourchettes et cuillers, appareils et
instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement,
la transmission et/ou la reproduction du son, des images ou
d'autres données, supports d'enregistrement magnétiques,
appareils pour le traitement de l'information, appareils,
dispositifs et instruments pour l'enregistrement et/ou la
transmission et/ou la réception du son et/ou des images,
enregistrements audio et vidéo téléchargeables, ordinateurs,
tablettes électroniques, terminaux informatiques, périphériques
informatiques, matériel informatique, à savoir ordinateurs et
périphériques
d'ordinateurs,
télécopieurs,
appareils
et
instruments de télécommunications,, logiciels de jeux
informatiques et électroniques, logiciels et matériel informatique
(ordinateurs) dotés de fonctions multimédias et interactives,
appareils de jeux informatiques, moniteurs, écrans d'affichage,
claviers, vidéophones, unités de disques, unités centrales de
traitement, matériel et appareils de stockage de données
magnétiques, optiques et électroniques, disques en vinyle
préenregistrés, bandes audio, bandes audiovisuelles, cassettes
audiovisuelles, disques audiovisuels préenregistrés, Cédéroms,
disques numériques polyvalents (DVD), tapis de souris,
écouteurs, haut-parleurs, récepteurs radio, amplificateurs,
appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son,
phonographes électriques, tourne-disques, appareils stéréo
haute-fidélité, appareils pour l'enregistrement et la reproduction
de bandes, haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples,
microphones, lecteurs audionumériques et vidéonumériques
dotés de fonctions multimédias et interactives, postes de radio,
appareils de prises de vue, caméra vidéo, téléphones,
téléphones sans fil, téléphones mobiles, pièces et accessoires de
téléphones mobiles (étuis, housses, protections), lecteurs de
musique numérique et/ou vidéo, lecteurs MP3, MP4 et autres
lecteurs audio de format numérique, assistants personnels
numériques,
organisateurs
électroniques,
bloc-notes
lunettes (optique) et lunettes de soleil, appareils et installations
d'éclairage,
luminaires,
ampoules
d'éclairage,
lustres,
plafonniers, lampes d'éclairage, appliques murales électriques
(luminaires) pour l'éclairage, lampadaires, tubes de lampes,
abat-jour, porte abat-jour, diffuseurs (éclairage), globes de
lampes, grille-pain ou toasteurs, bouilloires électriques,
cafetières électriques, véhicules, appareils de locomotion par
terre, par air ou par eau et notamment bicyclettes, bicycles,
cycles, vélos, véhicules automobiles, motocyclettes et
motocycles ainsi que leurs accessoires, produits de l'imprimerie,
articles pour reliures, articles de presse, chroniques et articles
écrits ou publiés contenus ou fournis dans des publications
imprimées, périodiques, journaux, magazines, suppléments de
magazines, livres, carnets d'adresse, livres manuscrits, cahiers,
livrets, brochures, communiqués de presse, répertoires et autres
affiches,
cartes
postales,
matériel
d'instruction
ou
papeterie,
matériel
pour
les
artistes,
photographies,
lithographiés, gravures et objets d'art gravés, cuir et imitations
du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres
classes, à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, bourses et
porte-monnaie, coffres de voyage, étuis pour clés, garnitures de
cuir pour meubles, gibecières, carnassières, carniers, havresacs,
malles, mallettes pour documents, revêtements de meubles en
cuir, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à main, sacs de plage,
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage,
porte-documents, trousses de voyage, valises, couvertures en
peaux (fourrures), parapluies et parasols ; cannes ; sellerie,
meubles, commodes, armoires, buffets, bureaux (meubles),
vaisseliers, bahuts (coffres) non métalliques, vannerie, étagères,
tables, dessertes pour ordinateurs, sièges, à savoir fauteuils,
canapés, chaises, bancs, étagères et rayons de bibliothèques,
lits, divans, sofas, tabourets, poufs, literie (à l'exception du linge
de lit), matelas, sommiers, chaises longues, corbeilles et paniers
non métalliques, tables, vitrines (meubles) ; objets d'art en bois,
cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, corail, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques, statues, bustes et
matières plastiques, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ;
vêtements (non métalliques), meubles d'intérieur et de jardin,
glaces (miroirs), cadres (encadrements), objets d'art en pierre,
en béton ou en marbre, verrerie, porcelaine et faïence (non
comprises dans d'autres classes), à savoir articles de verrerie
pour le ménage, la cuisine ou la table, objets d'art en verre,
articles en porcelaine pour le ménage la cuisine ou la table,
objets d'art en porcelaine, articles en faïence pour le ménage, la
cuisine ou la table ; objets d'art en terre cuite, bustes en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, bougeoirs
(non en métaux précieux), bacs à fleurs, boîtes à savon, boîtes à
biscuits, boîtes à thé, bonbonnières, brûle-parfums, services à
café, cafetières non électriques, flacons, nécessaires pour piqueniques (vaisselle), percolateurs à café non électriques, verre
peint, verre émaillé, objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre, ustensiles de cuisine, ustensiles de cuisson
non électriques, aquariums (d'appartement), distributeurs
automatiques de savon, plats de cuisson, plateaux à usage
domestique, en carton ; plateaux à usage domestique,
émulseurs non électriques à usage domestique, mixeurs de
cuisine (non électriques), boîtes à sucreries, récipients pour
boissons, verres, assiettes, ouvre-bouteilles, vaporisateurs de
parfum, bols, bouteilles, bouchons, casseroles, batteries de
cuisine, rouleaux à pâtisserie, pelles à tartes, porte couteaux
pour la table, tasses ; bocaux, sucriers, tissus, produits en
matières textiles non compris dans d'autres classes, à savoir
jetés de lit, couvertures de lit, couvertures de voyage ou plaids,
couvre-lits, damas (étoffe), housses pour coussins, jersey (tissu),
tissus de jute, étoffes et tissus de laine, tissus de lin, linge de
maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de
lit, linge de table non en papier, tissus d'ameublement,
moleskine (tissu), non-tissés (textile), tissus de soie, taffetas
(tissus), tissus imitant la peau d'animaux, tentures murales en
matières textiles, rideaux et portières (rideaux) en matières
textiles ou en matières plastiques, voilages (rideaux), tapis de
table, chemins de table, nappes de table, sets de table non en
papier, vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires
d'habillement, fleurs artificielles, articles de mercerie, tapis,
tentures, revêtements de sols, jeux, jouets, à savoir modèles
réduits de véhicules et poupées de collection, décorations pour
arbres de Noël, modèles réduits prêts-à-monter (jouets), articles
de gymnastique et de sport, machines de jeux informatiques et
électroniques, boissons alcoolisées (à l'exception des bières),
vins ; location d'espaces et de supports publicitaires (y compris
en ligne sur un réseau de communication mondiale de type
Internet) ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour
le compte de tiers ; achat de produits et de services pour
d'autres entreprises.
Classe No 38 : Communications, à savoir communications par
terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques,
communications téléphoniques ; agences de presse et
d'informations (nouvelles), relations avec la presse ;
télécommunications ; télécommunications multimédias, par
câble, satellite et téléphone, par transmission de données, par
moyens électroniques et numériques, par ondes radio, par
ordinateur et réseaux (y compris par réseaux de
télécommunications mondiaux tels que l'Internet ou de réseaux
d'accès restreint ou réservé, tel qu'un Intranet) ; transmission et/
ou diffusion de données, sons et/ou images, assistée ou non par
ordinateur, par moyens électroniques et numériques, par ondes
radio, transmission de données, par câble, par satellite et
réseaux (y compris par les réseaux de télécommunications
mondiaux tels que l'Internet ou de réseaux d'accès restreint ou
réservé tels qu'un Intranet) ; transmission, diffusion et affichage,
sécurisés ou non, d'informations contenues dans des bases de
données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations
accessibles par code d'accès à des bases de données
informatisées ou de transmission de données et de serveurs de
bases de données informatiques ; échange électronique de
données, transmission de nouvelles et d'informations
générales ; courrier électronique et services de messagerie
électronique ; location d'appareils et équipements de
télécommunications, radiodiffusion et retransmission de
programmes de radio ou audiovisuels, y compris via l'Internet,
envoi de télégrammes, services permettant la connexion et/ou
l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de
105
télécommunications (tel que l'Internet) entre les utilisateurs de
sites tels que les sites Internet et/ou les fournisseurs d'accès et/
ou les gestionnaires de sites tels que les sites Internet ;
transmission de sons, d'images ; services d'information et de
conseils
relatifs
à
la
radiodiffusion ;
communication
d'informations et de divertissements sous forme audio et
audiovisuelle au public par voie de radiodiffusion, diffusion sur
le Web et en rendant disponibles sur demande ; transmission
assistée par ordinateur de messages et/ou d'images ; fourniture
(transmission) en ligne de publications électroniques ; fourniture
(transmission)
d'informations
relatives
aux
loisirs,
divertissements, mode, éducation, événements d'actualité,
activités politiques, sportives ou culturelles, théâtre, télévision,
musique, informations ; services de diffusion de programme
d'informations pour la radio ou la télévision, tous ces services
étant également fournis en ligne ou par le biais de services de
messages courts (SMS), de services de messagerie multimédia
(MMS), de services de protocole de communication permettant
d'accéder à l'Internet à partir d'un appareil de transmission sans
fil (WAP) et de services téléphoniques.
Classe No 42 : Stylisme (esthétique industrielle) ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers, à savoir de
meubles et d'objets destinés à la décoration intérieure ou
extérieure.
19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 33, 35, 38, 42.
No National : 13 4 042 979
IDEAT EDITIONS, Société Anonyme, 12-14, rue Jules César,
75012 PARIS.
No SIREN : 423 011 923.
Mme Isabelle LEROUX, Avocat à la Cour, SCP SALANS FMC
SNR DENTON Europe, 5, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe No 4 : Bougies et mèches pour l'éclairage, chandelles,
cierges, veilleuses (bougies).
Classe No 6 : Bronzes (objets d'art), objets d'art en métaux
commun.
Classe No 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; couverts
(coutellerie, fourchettes et cuillers).
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement,
appareils pour l'enregistrement, la transmission et/ou la
reproduction du son, des images ou d'autres données, supports
d'enregistrement magnétiques, appareils pour le traitement de
l'information, appareils, dispositifs et instruments pour
l'enregistrement et/ou la transmission et/ou la réception du son
et/ou
des
images,
enregistrements
audio
et
vidéo
téléchargeables, ordinateurs, tablettes électroniques, terminaux
informatiques,
périphériques
informatiques,
matériel
informatique,
à
savoir
ordinateurs
et
périphériques
d'ordinateurs, télécopieurs, appareils et instruments de
télécommunications,, logiciels de jeux informatiques et
électroniques, logiciels et matériel informatique (ordinateurs)
dotés de fonctions multimédias et interactives, appareils de jeux
informatiques,
moniteurs,
écrans
d'affichage,
claviers,
vidéophones, unités de disques, unités centrales de traitement,
106
matériel et appareils de stockage de données magnétiques,
optiques et électroniques, disques en vinyle préenregistrés,
bandes audio, bandes audiovisuelles, cassettes audiovisuelles,
disques audiovisuels préenregistrés, Cédéroms, disques
numériques polyvalents (DVD), tapis de souris, écouteurs,
casques à écouteurs, haut-parleurs, récepteurs radio,
amplificateurs,
appareils
pour
l'enregistrement
et
la
reproduction du son, phonographes électriques, tourne-disques,
appareils stéréo haute-fidélité, appareils pour l'enregistrement et
la reproduction de bandes, haut-parleurs, systèmes à hautparleurs multiples, microphones, lecteurs audionumériques et
vidéonumériques dotés de fonctions multimédias et interactives,
postes de radio, appareils de prises de vue, caméra vidéo,
téléphones, téléphones sans fil, téléphones mobiles, pièces et
accessoires de téléphones mobiles (étuis, housses, protections),
lecteurs de musique numérique et/ou vidéo, lecteurs MP3, MP4
et autres lecteurs audio de format numérique, assistants
personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes
lunettes (optique) et lunettes de soleil ; casques de protection
pour le sport ; casques de protection.
Classe No 11 : Appareils et installations d'éclairage, luminaires,
ampoules d'éclairage, lustres, plafonniers, lampes d'éclairage,
appliques murales électriques (luminaires) pour l'éclairage,
lampadaires, tubes de lampes, abat-jour, porte abat-jour,
diffuseurs (éclairage), globes de lampes, grille-pain ou toasteurs,
bouilloires électriques, cafetières électriques.
Classe No 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau et notamment bicyclettes, bicycles, cycles, vélos,
véhicules automobiles, motocyclettes et motocycles.
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en
ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à
savoir à savoir objets d'art, figurines [statuettes], statues,
insignes, lingots, ornements de chapeaux, boîtes, boîtiers,
bracelets, chaînes, médailles, en or, en argent filé, brut ou battu,
en osmium, en palladium, en platine [métal], en rhodium, en
métaux précieux.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, articles pour reliures,
articles de presse, chroniques et articles écrits ou publiés
contenus ou fournis dans des publications imprimées,
périodiques, journaux, magazines, suppléments de magazines,
livres, carnets d'adresse, livres manuscrits, cahiers, livrets,
brochures, communiqués de presse, répertoires et autres
affiches,
cartes
postales,
matériel
d'instruction
ou
papeterie,
matériel
pour
les
artistes,
photographies,
lithographiés, gravures et objets d'art gravés.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d'autres classes, à savoir boîtes en cuir ou en
carton-cuir, bourses et porte-monnaie, coffres de voyage, étuis
pour clés, garnitures de cuir pour meubles, gibecières,
carnassières, carniers, havresacs, malles, mallettes pour
documents, revêtements de meubles en cuir, sacs de voyage,
sacs de sport, sacs à main, sacs de plage, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, portedocuments, trousses de voyage, valises ; couvertures en peaux
(fourrures) ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie.
Classe No 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.
Classe No 20 : Meubles, commodes, armoires, buffets, bureaux
(meubles), vaisseliers, bahuts (coffres) non métalliques,
vannerie, étagères, tables, dessertes pour ordinateurs ; sièges, à
savoir fauteuils, canapés, chaises, bancs, étagères et rayons de
bibliothèques, lits, divans, sofas, tabourets, poufs, literie (à
l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, chaises longues,
corbeilles et paniers non métalliques, tables, vitrines (meubles) ;
objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques, en
liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en
baleine, en écaille, en ambre, en corail, en nacre, en écume de
mer ou en succédanés de toutes ces matières ; statues, bustes et
matières plastiques ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ;
vêtements (non métalliques), meubles d'intérieur et de jardin ;
glaces (miroirs), cadres (encadrements).
Classe No 21 : Verrerie, porcelaine et faïence (non comprises
dans d'autres classes), à savoir articles de verrerie pour le
ménage, la cuisine ou la table, articles en porcelaine pour la
ménage ou la cuisine ou la table, articles en faïence pour le
ménage, la cuisine ou la table ; objets d'art en terre cuite ; bustes
en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; bougeoirs
(non en métaux précieux) ; bacs à fleurs ; boîtes à savon ; boîtes
à biscuits ; boîtes à thé ; bonbonnières ; brûle-parfums ; services
à café ; cafetières non électriques ; flacons ; nécessaires pour
pique-niques (vaisselle) ; percolateurs à café non électriques ;
verre peint ; verre émaillé ; objets d'art en porcelaine, en
céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de cuisine et
notamment moules, cuillers à mélanger, spatules, dessous-deplat, ustensiles de cuisson non électriques, aquariums
(d'appartement), distributeurs automatiques de savon, plats de
cuisson, plateaux à usage domestique ; émulseurs non
électriques à usage domestique, mixeurs de cuisine (non
électriques), boîtes à sucreries, récipients pour boissons, verres,
assiettes, ouvre-bouteilles, vaporisateurs de parfum, bols,
bouteilles, bouchons, casseroles, batteries de cuisine, rouleaux à
pâtisserie, pelles à tartes, porte couteaux pour la table, tasses ;
bocaux, sucriers.
Classe No 24 : Tissus, produits en matières textiles non compris
dans d'autres classes, à savoir jetés de lit, couvertures de lit,
couvertures de voyage ou plaids, couvre-lits, damas (étoffe),
housses pour coussins, jersey (tissu), tissus de jute, étoffes et
tissus de laine, tissus de lin, linge de maison, linge de bain (à
l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de table non en
papier, tissus d'ameublement, moleskine (tissu), non-tissés
(textile), tissus de soie, taffetas (tissus), tissus imitant la peau
d'animaux, tentures murales en matières textiles, rideaux et
portières (rideaux) en matières textiles ou en matières
plastiques, voilages (rideaux) ; tapis de table, chemins de table,
nappes de table, sets de table non en papier.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de
gymnastique ; sous-vêtements, lingerie de corps.
Classe No 26 : Fleurs artificielles ; articles de mercerie, à
l'exception des fils.
Classe No 27 : Tapis ; papiers peints textiles ; tentures murales
non en matières textiles, papiers peints et papiers de tenture ;
tapis de gymnastique.
Classe No 28 : Jeux, jouets, à savoir notamment modèles réduits
de véhicules et poupées de collection ; décorations pour arbres
de Noël ; modèles réduits prêts-à-monter (jouets), articles de
gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes et
notamment appareils de gymnastique, appareils de culture
physique ; piscines et bassins (articles de jeu ou de sport) ;
machines de jeux informatiques et électroniques.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières),
vins.
19, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 33.
107
No National : 13 4 042 993
No National : 13 4 043 005
Lifetime Brands, Inc., Société de droit américain, organisée selon
les lois de l'Etat du Delaware, 1000 Stewart Avenue, 11530
GARDEN CITY, NY, Etats-Unis d'Amérique.
MHCS, Société en commandite
Champagne, 51200 EPERNAY.
No SIREN : 509 553 459.
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
MHCS, Mme Kuta Barbara, 20 Avenue de Champagne, 51200
EPERNAY.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; boîtes spécialement conçues pour le
stockage des couverts et de la vaisselle ; ouvre-boîtes non
électriques ; cuillers de cuisine ; coupe-légumes actionnés
manuellement ; pinces à glace ; mandolines (instruments à main
entraînés manuellement pour tailler des aliments) ; attendrisseur
de viande, à savoir instrument à dents pour le broyage de la
viande ; éplucheurs de fruits non électriques ; économes non
électriques ; casse-noix ; couteaux à pizzas ; cisailles ; cuillers.
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour
le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ;
gobelets doseurs ; cruches graduées ; cuillers de dosage ;
thermomètres, non à usage médical, à savoir thermomètres de
cuisine ; minuteries, à savoir minuteries à ressorts ou minuteries
numériques pour la cuisine.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; planches à
découper en bois ou en matières plastiques ; plateaux de service
en bois ; coupelles à fruits en bois ; casiers à vin en bois ;
plateaux à fromage en bois ; tiroirs de classement ; bouchons de
bouteille non métalliques ; fermetures hermétiques en plastique
pour sacs.
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes ; ustensiles de cuisson non électriques ;
ouvre-bouteilles ; bouchons spécialement adaptés pour
bouteilles de vin ; bouteilles vendues vides ; bols ; brosses
métalliques, non en tant que pièces de machines ; brosses de
nettoyage ; pinceaux de cuisine ; boîtes de cuisine ; brosses de
nettoyage à usage domestique ; shakers ; passoires ; récipients à
usage domestique ou pour la cuisine ; appareils de cuisson, à
savoir marmites et casseroles ; tire-bouchons ; égouttoirs à
vaisselle ; dessous de plats ; distributeurs de serviettes en
papier ; flacons vaporisateurs vides ; poires de cuisine ; presseail ; broyeurs à main ; ustensiles pour le ménage, à savoir, râpes,
grille anti-éclaboussure, spatules, mélangeurs, pinces de cuisine,
batteurs (fouets de cuisine), passoires, vaporisateurs d'huile de
cuisine, organisateurs de dosettes à café, crochets pour
bananes, support pour ustensiles ; cuillers à crème glacée ;
ustensiles pour la cuisine, à savoir, becs verseurs et filtres ; bols
à mélanger ; tasses ; bouilloires non électriques ; hachoirs à
viande non électriques ; distributeurs personnels de dosettes à
café à usage domestique ; paniers à essorer la salade ; moulins à
sel et à poivre à main ; salières et poivrières ; pelles à crème
glacée ; pinces à servir ; étagères à épices ; passe-thé ; poubelles
pour le ménage ; dessous-de-plat ; pinceaux à viande ; tirebouchons ; bouchons-verseurs pour le vin ; décanteurs à vin.
simple,
9
avenue
de
Classe No 1 : Gaz solidifiés à usage industriel ; sels à usage
industriel, alcool vinique ; éléments radioactifs à usage
scientifique ; produits chimiques pour l'industrie ; produits
chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides,
herbicides, insecticides et des parasiticides, produits chimiques
pour la protection contre les maladies de la vigne ; réactifs
chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits
chimiques pour la photographie ; matières plastiques à l'état
brut ; engrais pour les terres / engrais pour l'agriculture, produits
fertilisants ; ignifuges / produits pour la protection contre le feu ;
produits pour le revenu des métaux / produits d'adoucissement
[métallurgie] ; préparations chimiques pour le soudage ;
préparations enzymatiques pour l'industrie alimentaire, colle à
vin ; produits pour l'habillage des cuirs ; adhésifs [matières
collantes] pour l'industrie / matières collantes pour l'industrie ;
pâte de bois ;
Classe No 2 : Colorants ; pigments ; colorants pour aliments /
teintures pour aliments ; encres d'imprimerie ; peintures ;
préservatifs contre la rouille / produits antirouille [préservatifs
contre la rouille] ; résines naturelles à l'état brut ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, alcools à usage
pharmaceutique, pilules amaigrissantes / pilules amincissantes,
pilules autobronzantes, bains médicinaux, baumes à usage
médical, préparations pour le nettoyage des verres de contact,
tisanes, mycocide ; substances diététiques à usage médical,
plantes médicinales, liqueurs médicinales, aliments pour bébé,
eaux minérales à usage médical ; dépuratifs ; médicaments à
usage vétérinaire / remèdes à usage vétérinaire, compléments
alimentaires pour animaux ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles, insecticide, herbicide, pesticide ; ouate à
usage médical, couches, sparadrap ; matières pour plomber les
dents ;
Classe No 7 : Instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement,
cultivateurs
[machines],
dégazonneuses,
motoculteurs ; désintégrateurs, treuil pour la pêche et machine
mécanique pour la distribution d'aliments au bétail ; machines à
travailler le bois ; machines pour la fabrication du papier ;
presses d'imprimerie ; machines pour l'industrie textile ;
machines pour la teinture ; machine pour la confection de thé ;
appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments,
rince-bouteilles ; appareils pour la fabrication des boissons
gazeuses, appareils pour tirer la bière sous pression, machines
de brasserie, pressoirs à vin ; machines à travailler le tabac ;
machines à travailler le cuir ; machines à coudre, machine pour
la fabrication de vêtements et la cordonnerie ; machines pour
l'assemblage de bicyclettes ; machine pour la poterie, à savoir,
tour de potier ; machines à graver ; mécanismes pour la
fabrication de batterie ; machines à cordonner ; machine pour la
fabrication d'émail de porcelaine ; machine pour la fabrication
d'ampoules ; machines à envelopper, machines à boucher les
bouteilles, machines à plomber les bouteilles, machines à
capsuler les bouteilles ; machine pour la fabrication de
briquettes ; machines de cuisine électriques ; lave-linge /
machines à laver le linge ; machines destinées à l'industrie pour
le traitement pharmaceutique ; gaufreuses / machines pour le
bosselage / machines à repousser ; machines à travailler le
verre ; machine permettant la fabrication et l'utilisation
d'engrais ; machines électromécaniques pour l'industrie
chimique ;
machines
pour
l'exploitation
des
mines ;
convertisseurs d'aciéries ; appareils de traitement, raffinage,
mélange et conditionnement de produits pétroliers, chimiques et
autres produits dérivés ; machines pour la construction des
routes, arracheuses [machines] ; appareils élévatoires, mâts de
charge et dispositif de transport, à savoir, tapis roulan, bandes
transporteuses, installations permettant le transport par tubes,
souffleries de transports ; machines à travailler les métaux /
machines à façonner les métaux ; machines de fonderie ;
108
machines à vapeur ; dispositifs d'allumage pour moteurs à
explosion ; turbines autres que pour véhicules terrestres,
éoliennes, hydroliennes ; machine pour la fabrication
d'épingles ; machines pour la fabrication d'attaches,
mécanismes pour la fabrication de boutons et de fermetures à
glissière ; tours [machines-outils], machine-outil pour découper
le métal, instruments pour la découpe et autres machines de
traitement du métal ; outils tenus à la main actionnés autrement
que manuellement, petits outils de fonctionnement mécanique,
couteaux électriques ; machines permettant à une industrie
d'exercer son activité dans le secteur de l'électronique ;
riveteuses / riveuses, à savoir, machines de traitement optique ;
machines pour séparer le gaz ; machines pour la peinture ;
moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;
pompes [parties de machines ou de moteurs] ; arbres de
transmission autres que pour véhicules terrestres ; appareils de
soudure électrique, appareils de soudure mécanique ; appareils
de lavage, mécanismes pour le nettoyage et le traitement des
déchets ; machines à filtrer ; machines de galvanoplastie ;
Classe No 8 : Instruments à main pour abraser ; instruments
agricoles à main actionnés manuellement, petits instruments
agricoles ; outils à main pour le jardinage actionnés
manuellement, petit outillage pour sylviculture et horticulture,
pulvérisateurs pour insecticides [outils], appareils pour détruire
les parasites des plantes ; appareils et instruments pour
l'abattage d'animaux de boucherie, petits outils pour l'élevage
d'animaux ; harpons, petits outils pour l'industrie de la pêche ;
appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, outils
pour la coiffure, coupe-ongles, trousses de manucures, rasoirs
électriques ou non électriques ; outils et instruments à main
entraînés manuellement ; pistolets [outils], étampes, vérins de
levage manuel, outil de forage manuel, fers à marquer au feu ;
burins ; couteaux et ciseaux, tondeuses à gazon [instruments à
main], sécateurs ; armes blanches ; couverts [coutellerie,
fourchettes et cuillers], argenterie [coutellerie, fourchettes et
cuillers], louches à vin ;
Classe No 10 : Appareils et instruments médicaux ; appareils
dentaires ; appareils de radiologie à usage médical,
équipements électroniques, nucléaires, d'électrothérapie, à
rayons X, à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ;
biberons pour bébé, tétines, dispositifs d'alimentation pour
bébé ; contraceptifs non chimiques, équipement sexuel, à savoir,
dispositifs intravaginaux, préservatifs, contraceptifs, poupées
sexuelles ; implants artificiels, prothèses / membres artificiels,
perruques et organes artificiels ; articles orthopédiques ;
matériel de suture ;
Classe No 13 : Armes à feu, munitions, balles ; explosifs ;
produits pyrotechniques, feux d'artifice ; sprays de défense
personnelle ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; étuis pour instruments
de musique, accessoires pour instruments de musique, à savoir,
archets, hausses d'archets, chevilles, pédales, claviers, cordes,
socles, mentonnières, peaux, valves, embouchures, touches,
baguettes et médiators ;
Classe No 17 : Gomme brute ou mi-ouvrée / caoutchouc brut ou
mi-ouvré ; joint, bouchons en caoutchouc ; matières plastiques
mi-ouvrées, gomme, résine, fibres semi-manufacturées ; tuyaux
flexibles non métalliques ; matières pour l'insonorisation,
matériels d'isolation thermique, matériels de barrière
thermique ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, matériels
d'isolation
électrique ;
garnitures
d'étanchéité,
matière
d'emballage, matériaux de remplissage (incluant les produits en
caoutchouc et en plastique) ; ruban d'ouverture pour paquets de
cigarette ;
Classe No 19 : Bois mi-ouvrés ; pavés non métalliques, matériaux
de construction à savoir terre, sable, pierre, pierres de
construction, plâtre, mâchefer, le plâtre, le mâchefer ; gypse ;
ciment ; éléments de construction en béton ; carreaux pour la
construction non métalliques, briques de construction ;
matériaux de construction réfractaires non métalliques,
matériaux de construction non métalliques ignifugés ; bitume ;
matériaux de construction non métalliques / matériaux à bâtir
non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de
construction ; enduits [matériaux de construction] ; liants pour le
briquetage / liants pour la fabrication des briquettes / liaisons
pour la fabrication des briquettes, liants pour la construction ;
statues en pierre, en béton ou en marbre, sculptures non
métalliques ; plaques commémoratives non métalliques,
monuments funéraires, tentes imperméables ;
Classe No 22 : Cordages non métalliques, câbles, liens, sangles,
ficelles d'emballage, bandelettes pour attacher la vigne ; filets,
voiles ; sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour
l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en matières
textiles pour l'emballage ; matières d'emballage [rembourrage]
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres en matières
plastiques à usage textile, matières textiles fibreuses brutes ;
Classe No 23 : Fils à repriser ; fil ; laine filée ;
Classe No 26 : Lacets à border, galons et ornements ;
passementerie ; fermetures pour vêtements / agrafes pour
vêtements / attaches pour vêtements / brides [confection] /
fermetures pour habits ; cheveux postiches, barbe artificielle ;
aiguilles, dés à coudre ; fleurs artificielles ; épaulettes pour
vêtements ; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles
textiles ; lettres pour marquer le linge ;
Classe No 27 : Tapis ; nattes ; revêtement de sol ; tentures
murales non en matières textiles ;
Classe No 37 : Conseils en construction ; construction ; extraction
minière ; nettoyage d'édifices [surface intérieure] ; installation et
réparation de chauffage ; installation et réparation d'appareils
électriques ; entretien et réparation d'automobiles ; entretien et
réparation d'avions ; construction navale ; réparation d'appareils
photographiques, réparation d'équipement d'affichage visuel ;
horlogerie [entretien et réparation] ; entretien et réparation de
chambres fortes ; traitement contre la rouille, traitement
préventif contre la rouille sur véhicule, service d'étanchéité et de
vernissage ; rechapage de pneus ; entretien de mobilier ;
lessivage, réparation, entretien, nettoyage et réparation du cuir
et des vêtements ; désinfection, désinsectisation ; réparation
bijouterie ;
Classe No 39 : Transport, service de transport et de prétransport ; transport en bateau, transport par voie maritime ou
fluviale et services liés ; transport en automobile, transport
terrestre ; transports aériens / transports aéronautiques ; location
de véhicules de transport terrestre ; dépôt (de marchandises) ;
location de scaphandres lourds ; distribution d'énergie, service
d'approvisionnement
d'eau ;
actionnement
des
portes
d'écluses ; livraison de marchandises commandées par
correspondance ; organisation de voyages organisés ; transport
par oléoducs / transport par pipelines ;
Classe No 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; traitement des métaux ; apprêtage de textiles ;
travaux sur bois ; apprêtage du papier ; soufflage [verrerie] ;
travaux sur céramique ; service de transformation des aliments
et des boissons ; décapage ; service de traitement du cuir et des
textiles ; service de traitement de l'image, à savoir, retouche,
photocomposition, sérigraphie, litographie ; service de
traitement des eaux usées ; purification de l'air ; traitement de
l'eau ; encadrement d'oeuvres d'art, travaux de peinture de
bâtiments à des fins décoratives ;
Classe No 44 : Hôpitaux ; salons de beauté, salons de coiffure et
de bien-être ; pansage d'animaux ; jardinage et services
agricoles, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits
chimiques destinés à l'agriculture, location de matériel pour
exploitations agricoles, destruction des mauvaises herbes,
horticulture, services de jardiniers-paysagistes, services de
pépiniéristes ; services d'opticiens ;
Classe No 45 : Consultation en matière de sécurité ;
accompagnement en société [personnes de compagnie] ;
location de vêtements / location d'habits ; pompes funèbres,
enterrement ; location de coffres-forts, agences matrimoniales,
planification et préparation de cérémonies de mariage ;
recherches légales / recherches judiciaires, enregistrement de
noms de domaine [services juridiques].
22, 23, 26, 27, 37, 39, 40, 44, 45.
No National : 13 4 043 047
dents ;
IDEA AGENCY, SARL, 18 BOULEVARD AUGUSTIN CIEUSSA,
13007 MARSEILLE.
No SIREN : 751 447 020.
IDEA AGENCY, M. CHRISTE ARMAND, BATIMENT B, 5 COURS
DU BEAL, 06800 CAGNES SUR MER.
Produits ou services désignés : Location et/ou diffusion
d'annonces publicitaires ; audit d'entreprises (analyses
commerciales) ; – chargeurs pour tablettes numériques et
Smartphones (ordiphones) ; – étuis de protection pour tablettes
numériques et Smartphones (ordiphones) ; – coques pour
tablettes numériques et Smartphones (ordiphones) ; bras
articulé, à savoir supports pour tablettes numériques et
Smartphones (ordiphones) ; – housses étanches pour tablettes
numériques et Smartphones (ordiphones) ; – conseil en
organisation et direction des affaires ; – cables et connectiques
pour tablettes numériques et Smartphones (ordiphones) ; –
stylos numériques pour tablettes numériques et Smartphones
(ordiphones) ;
No National : 13 4 043 050
No SIREN : 509 553 459.
simple,
9
109
avenue
de
MHCS – Champagne Veuve Clicquot Ponsardin, M. LOUVRIER
Charles, 65-67 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
pâte de bois ;
manuellement,
cultivateurs
[machines],
dégazonneuses,
chimique ;
machines
pour
l'exploitation
des
mines ;
charge et dispositif de transport, à savoir, tapis roulant, bandes
110
personnelle ;
d'isolation
électrique ;
garnitures
d'étanchéité,
matière
cigarette ;
o
Classe N 22 : Cordages non métalliques, câbles, liens, sangles,
22, 23, 26, 27, 37, 39, 40, 44, 45.
No National : 13 4 043 161
No SIREN : 509 553 459.
simple,
9
avenue
de
MHCS, Mme KUTA Barbara, 9 avenue de Champagne, 51200
EPERNAY.
préventif contre la rouille sur véhicule, service d'étanchérité et
de vernissage ; rechapage de pneus ; entretien de mobilier ;
bijouterie ;
d'approvisionnement
d'eau ;
actionnement
des
portes
pâte de bois ;
dents ;
manuellement,
cultivateurs
[machines],
dégazonneuses,
chimique ;
machines
pour
l'exploitation
des
mines ;
111
d'isolation
électrique ;
garnitures
d'étanchéité,
matière
cigarette ;
bijouterie ;
d'approvisionnement
d'eau ;
actionnement
des
portes
personnelle ;
112
22, 23, 26, 27, 37, 39, 40, 44, 45.
No National : 13 4 043 189
No SIREN : 509 553 459.
simple,
9
avenue
de
MHCS – Champagne Krug, M. LOUVRIER Charles, 65-67 avenue
de la Grande Armée, 75116 PARIS.
pâte de bois ;
dents ;
manuellement,
cultivateurs
[machines],
dégazonneuses,
chimique ;
machines
pour
l'exploitation
des
mines ;
charge et dispositif de transport, à savoir, tapis roulant, bandes
personnelle ;
d'isolation
électrique ;
garnitures
d'étanchéité,
matière
cigarette ;
113
22, 23, 26, 27, 37, 39, 40, 44, 45.
No National : 13 4 043 197
Abba cooknweb, sarl, 14 bis rue de la voute, 75012 PARIS.
Abba cooknweb, Mme Christina Kelle, 14 bis rue de la voute,
75012 PARIS.
bijouterie ;
d'approvisionnement
d'eau ;
actionnement
des
portes
o
Classe N 40 : Informations en matière de traitement de
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
114
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
o
N National : 13 4 043 215
Abba cooknweb, sarl, 14 bis rue de la voute, 75012 PARIS.
Abba cooknweb, Mme Christina Keller, 14 bis rue de la voute,
75012 PARIS.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 043 283
M. MOSCATI Jean Marc, Lieu dit le Château, CD 908, 13720
BELCODENE.
M. CARDONA Charles, 138 Avenue des Aygalades, 13015
MARSEILLE.
M. MOSCATI Jean Marc, Lieu dit le Château, CD 908, 13720
BELCODENE.
Description de la marque :
MAGAZINE, en Quadrichromie
ELECTRONIQUE
Classe No 16 : Produits de
d'imprimerie ; livres ; journaux ;
l'imprimerie ;
ET
LOISIRS
caractères
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ;
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; publication
No National : 13 4 043 774
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
IVAPOTE, Société à responsabilité limitée, 38 rue du Loup, 33000
BORDEAUX.
No SIREN : 789 515 889.
IP SPHERE, M. Rodhain Philippe, 8 cours Maréchal Juin, 33000
BORDEAUX.
Description de la marque : Rose : Code Quadri C-0 M-100 J-0 N-0
Classe No 5 : Substituts de tabac à usage médical ; cigarettes
(sans tabac) à usage médical ; cigarettes, cigares, cigarillos,
narguilés et pipes électroniques à usage médical, ainsi que leurs
composants.
commande du courant électrique ; batteries, pulvérisateurs,
atomiseurs, cartomiseurs, chargeurs USB, adaptateurs secteur
et accumulateurs pour cigarettes, cigares, cigarillos, narguilés et
pipes électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, d'images ou de
données ; appareils pour le traitement de l'information ;
appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage
de données ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports
d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou
numériques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques
versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ; applications
logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables,
tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et
interactives), logiciels, progiciels et autres programmes
d'ordinateurs
enregistrés ;
publications
électroniques
(téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues
électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces
électroniques
annuaires
et
guides
électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures
électroniques
images
électroniques
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; publications
(imprimés) ; encyclopédies ; livres ; lettres d'information ;
journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ;
guides ; catalogues ; brochures commerciales et plaquettes
publicitaires ; articles de papeterie ; crayons ; stylos ;
calendriers ; prospectus ; albums ; affiches ; dessins ; cartes
géographiques ; cartes postales ; photographies ; clichés ; plans ;
reproductions graphiques ; enseignes en papier ou en carton ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Classe No 20 : Meubles ; présentoirs ; présentoirs testeurs pour
lieux de ventes (meubles) ; stands d'exposition (présentoirs) ;
vitrines (meubles) ; objets de publicité gonflables ; enseignes en
bois ou en matières plastiques ; cadres ; objets d'art en bois,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; boîtes et caisses en bois ou
en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières
plastiques ;
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; succédanés du tabac non à
usage médical ; substituts de tabac non à usage médical ;
médical ; cigarettes, cigares, cigarillos, narguilés et pipes
électroniques non à usage médical, ainsi que leurs composants
recharges pour cigarettes, cigares, cigarillos, narguilés et pipes
électroniques ; boîtes ou étuis pour cigarettes, cigares, cigarillos,
narguilés et pipes électroniques ; porte-cigarettes électroniques ;
cendriers pour fumeurs ;
Classe No 35 : Conseil, gestion et assistance pour la direction des
affaires en relation avec des franchises commerciales ou des
distributeurs indépendants ; assistance à la gestion d'entreprises
commerciales, fournie aux franchisés ou aux distributeurs
indépendants dans le cadre de l'établissement et de
l'exploitation de magasins essentiellement consacrés à la
commercialisation de cigarettes, cigares, cigarillos, narguilés et
pipes électroniques, ainsi que de leurs composants de
succédanés du tabac et de substituts de tabac ; services de vente
et services de regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport), de cigarettes, cigares, cigarillos,
narguilés et pipes électroniques, ainsi que de leurs composants
115
de succédanés du tabac et de substituts de tabac, permettant
aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant
précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins
de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de
catalogues de vente par correspondance ou via toute autre
forme de média électronique de télécommunication ; services de
promotion des ventes par un service de fidélisation de la
clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de
réductions ; mise en place de dispositifs d'affichages
promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile
(publicité) promotion de biens et de services pour le compte de
tiers ; informations commerciales sur Internet, y compris sur
l'Internet mobile, via des répertoires ; publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; parrainage publicitaire ;
publication de textes publicitaires ; diffusion et distribution de
services d'organisation de concours à buts promotionnels ou
publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons
professionnels, manifestations et expositions à des fins
commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à des
journaux, revues, lettres d'information, magazines et bases de
données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ;
étude de marché ; sondage d'opinion ;
Classe No 38 : Services de communication et de transmission de
données par réseaux de communication consistant en la mise en
ligne de catalogues de cigarettes, cigares, cigarillos, narguilés et
succédanés du tabac et de substituts de tabac, destinés aux
consommateurs, accessibles via des réseaux téléphoniques,
informatiques, télématiques, électroniques et numériques
permettant la prise de commandes ; services de transmission de
réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un
réseau de télécommunication ; fourniture de forums sur Internet,
y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux
personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès
et la transmission de messages, commentaires et contenus
multimédias entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des
plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ;
services de messagerie électronique ; services de transmission
de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des serveurs et des
bases de données informatisées ; services de téléchargement de
données numérisées en ligne ;
Classe No 41 : Organisation et conduite d'ateliers, de groupes de
travail et d'actions de formation professionnelle, en particulier
dans le domaine de la lutte contre le tabagisme ; organisation et
conduite d'animations, de spectacles, de concours et de
compétitions en matière sportive, culturelle, de divertissement
ou d'éducation, en particulier dans le domaine de la lutte contre
le tabagisme ; organisation et conduite de colloques,
conférences et congrès, en particulier dans le domaine de la
lutte contre le tabagisme ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs, en particulier dans le domaine de la lutte
contre le tabagisme ; micro-édition ; édition, publication et prêt
de livres, lettres d'information, journaux, revues, recueils,
cahiers d'annonces, annuaires et guides ; publication
électronique de livres, lettres d'information, journaux, revues,
recueils, cahiers d'annonces, annuaires et guides ; services
d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs),
incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu
spécifique ; services de clubs (divertissement ou éducation) ;
services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou
visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de
supports multimédias (Cédéroms, disques versatiles digitaux) ;
production et édition de contenus multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
organisation de loteries ; services de jeux proposés en ligne à
partir de réseaux informatiques ; mise à disposition de
services
de
reportages
photographiques ;
production
d'enregistrements audiovisuels ;
produits pour des tiers, en particulier dans le domaine de la lutte
contre le tabagisme ; conception, développement, gestion et
mise à jour (maintenance) d'applications logicielles (logiciels
téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et
appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), de
logiciels et progiciels ; programmation pour ordinateurs ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; fourniture de moteurs de
recherche sur l'Internet, y compris sur l'Internet mobile ; mise à
disposition
(location)
temporaire
de
logiciels
non
téléchargeables permettant le partage de commentaires et
contenus multimédias entre utilisateurs ; services de stylisme de
116
mobilier, de magasins et de surfaces commerciales ; services de
décoration intérieure.
No National : 13 4 043 795
BORDEAUX.
No SIREN : 789 515 889.
BORDEAUX.
Description de la marque : Rose : Code Quadri C-0 M-100 J-0 N-0
composants.
d'ordinateurs
enregistrés ;
publications
électroniques
électroniques
annuaires
et
guides
électroniques
images
électroniques
plastiques ;
électroniques non à usage médical, ainsi que leurs composants ;
narguilés et pipes électroniques, ainsi que de leurs composants
services
de
reportages
photographiques ;
production
disposition (location) temporaire de logiciel non téléchargeables
permettant le partage de commentaires et contenus.
Multimédias entre utilisateurs ; services de stylisme de mobilier,
de magasins et de surfaces commerciales ; services de
No National : 13 4 043 800
BORDEAUX.
No SIREN : 789 515 889.
BORDEAUX.
composants.
d'ordinateurs
enregistrés ;
publications
électroniques
117
électroniques
annuaires
et
guides
électroniques
images
électroniques
plastiques ;
électroniques non à usage médical, ainsi que leurs composants
narguilés et pipes électroniques, ainsi que de leurs composants,
précisé que ces services peuvent-être assurés par des magasins
promotionnels sur Internet, y compris sur l'Internet mobile.
(Publicité) promotion de biens et de services pour le compte de
118
services
de
reportages
photographiques ;
production
disposition
(location)
temporaire
de
logiciels
non
No National : 13 4 043 804
BORDEAUX.
No SIREN : 789 515 889.
BORDEAUX.
composants.
d'ordinateurs
enregistrés ;
publications
électroniques
électroniques
annuaires
et
guides
électroniques
images
électroniques
plastiques ;
électroniques non à usage médical, ainsi que leurs composants ;
pipes électroniques, ainsi que de leurs composants, de
narguilés et pipes électroniques, ainsi que de leurs composants,
services
de
reportages
photographiques ;
production
disposition
(location)
temporaire
de
logiciels
non
119
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
propriété intellectuelle ; Clubs de rencontres, à savoir services
de rencontres amoureuses et sentimentales via Internet.
No National : 13 4 043 811
No National : 13 4 043 810
NIATRAN INVEST, S.L., société de droit espagnol, 348 Aragón,
08009 BARCELONA, Espagne.
NIATRAN INVEST, S.L., Mme Colom Susana, 348 Aragón, 08009
BARCELONA, Espagne.
BARCELONA, Espagne.
120
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 043 846
Mle Bouvier Céline, Allée B, 16 rue de la Mairie, 69410
Mle Bouvier Céline, Allée B, 16 rue de la Mairie, 69410
No National : 13 4 043 813
BARCELONA, Espagne.
Description de la marque : Logo composé d'un signe graphique
et, en dessous, centré, du nom de la marque. Signe en deux
couleurs : bleu foncé (R30 V50 B91) et bleu clair (R66 V159 B208),
avec effet de lumière sur le haut et effet miroir en dessous du
signe. Texte en police “ Sui Generis ”
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de
fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites
Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Audits
technique et ergonomique de sites Internet. Référencement de
sites Internet pour les moteurs de recherches. Conseil en
stratégie de communication ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
de livres ; production et location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de postes de
Formation en publicité en ligne sur un réseau informatique.
Formation en conception d'art graphiques. Formation en
référencement et en optimisation de sites Internet pour les
moteurs de recherches. Formation en gestion de communautés
sur les réseaux sociaux sur Internet. Formation en stratégie de
communication digitale ;
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service
(SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de
l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique
industrielle) ; Hébergement de contenus numériques sur
Internet. Développement de sites Internet. Conception de
stratégie de communication digitale.
No National : 13 4 043 924
M. DOUGIER HENRY, 11 RUE DE L UNIVERSITE, 75007 PARIS.
M. DOUGIER HENRY, 11 RUE DE L UNIVERSITE, 75007 PARIS.
Classe No 16 : Livres ;
Classe No 41 : Publication de livres.
No National : 13 4 044 383
Mle Choppin Emilie, 3 avenue georges pitard, 91700 SAINTE
GENEVIEVE DES BOIS.
M. Credali Fabien, 3 avenue georges pitard, 91700 SAINTE
GENEVIEVE DES BOIS.
Mle Choppin Emilie, 3 avenue georges pitard, 91700 SAINTE
GENEVIEVE DES BOIS.
121
Classe No 28 : Jeux, jouets ;
Classe No 35 : Services d'achat au detail et de vente au detail de
consoles de jeux, de leur peripherique et de jeux, actuels et
anciens ;
Classe No 41 : Divertissement.
No National : 13 4 045 185
gexu, sarl, 5A boulevard jean jaures, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
gexu, M. SADAT adrien, 5A boulevard jean jaures, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
cuisine ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ;
verres (récipients) ; vaisselle ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
122
No National : 13 4 045 768
No SIREN : 509 553 459.
simple,
9
avenue
de
MHCS, Mme MARIE Camille, 65-67 avenue de la Grande Armée,
75116 PARIS.
pâte de bois ;
dents ;
manuellement,
cultivateurs
[machines],
dégazonneuses,
chimique ;
machines
pour
l'exploitation
des
mines ;
personnelle ;
d'isolation
électrique ;
garnitures
d'étanchéité,
matière
cigarette ;
123
Translitération :
simplifiés)
bijouterie ;
pâte de bois ;
d'approvisionnement
d'eau ;
actionnement
des
portes
22, 23, 26, 27, 37, 39, 40, 44, 45.
No National : 13 4 045 780
No SIREN : 509 553 459.
simple,
9
avenue
de
75116 PARIS.
MOËT
&
CHANDON
(caractères
chinois
dents ;
manuellement,
cultivateurs
[machines],
dégazonneuses,
chimique ;
machines
pour
l'exploitation
des
mines ;
124
personnelle ;
d'isolation
électrique ;
garnitures
d'étanchéité,
matière
cigarette ;
bijouterie ;
d'approvisionnement
d'eau ;
actionnement
des
portes
photocomposition, sérigraphie, lithographie ; service de
22, 23, 26, 27, 37, 39, 40, 44, 45.
No National : 13 4 045 782
No SIREN : 509 553 459.
simple,
9
avenue
de
75116 PARIS.
125
pâte de bois ;
dents ;
manuellement,
cultivateurs
[machines],
dégazonneuses,
chimique ;
machines
pour
l'exploitation
des
mines ;
personnelle ;
d'isolation
électrique ;
garnitures
d'étanchéité,
matière
cigarette ;
126
bijouterie ;
d'approvisionnement
d'eau ;
actionnement
des
portes
photocomposition, sérigraphie, lithographie ; service de
pâte de bois ;
dents ;
Translitération : RUINART
manuellement,
cultivateurs
[machines],
dégazonneuses,
chimique ;
machines
pour
l'exploitation
des
mines ;
22, 23, 26, 27, 37, 39, 40, 44, 45.
No National : 13 4 045 792
No SIREN : 509 553 459.
simple,
9
avenue
de
75116 PARIS.
personnelle ;
d'isolation
électrique ;
garnitures
d'étanchéité,
matière
cigarette ;
bijouterie ;
d'approvisionnement
d'eau ;
actionnement
des
portes
22, 23, 26, 27, 37, 39, 40, 44, 45.
No National : 13 4 045 806
CIM MI ex MAS PROVENCE, SAS, LES PLATRIERES, CS 20044,
55 AV DE LA 1ERE DFL, 13089 AIX EN PROVENCE CEDEX 2.
CIM MI ex MAS PROVENCE, Mme MOTTE LYDWINE, LES
PLATRIERES, CS 20044, 55 AV DE LA 1ERE DFL, 13089 AIX EN
PROVENCE CEDEX 2.
127
128
Description de la marque : Police de caractères : Avantgarde,
ITCAvantgarde et Century Gothic. Couleur bleu : CMJN 60 / 31 /
0 / 20 Gris : CMJN 31/25/27/0 Vert : CMJN 40/27/87/3
construction ; supervision (direction) de travaux de construction.
No National : 13 4 045 913
Dépôt du : 8 JANVIER 2013
M. FAUCOGNEY Anthony, 15 rue du portugal, 35500 VITRE.
M. FAUCOGNEY Anthony, 15 rue du portugal, 35500 VITRE.
Translitération : “ millésime-you ”
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
Marketing mobile ; publicité mobile ;
micro-édition ; Réalisation de didactitiels à savoir de l'édition
d'imprimés.
projets techniques ; architecture ; élaboration (conception),
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
Développement d'applications mobiles ; développement de
nouvelles technologies autour de l'open data, réalisation
didacticiels à savoir conception de logiciels éducatifs.
communication pour la vente au détail.
No National : 13 4 046 101
MEJRISSI YACINE, 14 rue de la charmeuse, 90400 DANJOUTIN.
No SIREN : 492 528 187.
loc'cost 90, M. mejrissi yacine, 14 rue de la charmeuse, 90400
DANJOUTIN.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules.
No National : 13 4 046 292
M. BALCON Ludovic, 319 Chemin du vallon de Vaubelle, 83170
BRIGNOLES.
M. BALCON Ludovic, 319 Chemin du vallon de Vaubelle, 83170
BRIGNOLES.
No National : 13 4 045 987
M. BRIERE Amaury, 12 rue del'Aigle, 60200 COMPIEGNE.
M. BRIERE Amaury, 12 rue del'Aigle, 60200 COMPIEGNE.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine ; vins de pays.
129
No National : 13 4 046 753
No National : 13 4 046 736
M.
GUERMASSI
BORHEN,
58
TCHECOSLOVAQUES, 69007 LYON.
BOULEVARD
DES
M. CHARPENTIER GEORGES, 88 AVENUE PASTEUR, 93100
MONTREUIL.
Monsieur Olivier SEBBAN, Avocat au Barreau de Paris, 125,
boulevard Malesherbes, 75017 PARIS.
verteix, sarl, 28 Avenue Charles de Gaulle, 84130 LE PONTET.
No SIREN : 792 520 090.
verteix, Mme Teixeira, 28 Avenue Charles de Gaulle, 84130 LE
PONTET.
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), à
l'exception des jeux informatiques, jeux vidéo et jeux pour
téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches
conçues pour ordinateurs portables ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 046 823
SF Project (SF-P), SARL, La Cardinale C1, 39 avenue Henri
Pontier, 13100 AIX EN PROVENCE.
No SIREN : 795 301 530.
SF Project, M. Santini Pierre, La Cardinale C1, 39 avenue Henri
Pontier, 13100 AIX EN PROVENCE.
130
No National : 13 4 047 617
M. HOMASSEL Christian, 9 avenue de la République, 69370
SAINT DIDIER AU MONT D'OR.
M. HOMASSEL Christian, 9 avenue de la République, 69370
SAINT DIDIER AU MONT D'OR.
Description de la marque : Les deux couleurs C : 75 M : 100 J : 0
N : 0 C : 53 M : 0 J : 0 N : 0
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles.
No National : 13 4 047 056
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Chateau La Croix Castan, SARL, 1 Lieu-dit Dubourdieu, 33490 ST
MARTIN DE SESCAS.
Cabinet CAZANAVE, SAS, Mme CROIZET Stéphanie, 3 bis rue
Boudeville, 31100 TOULOUSE.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine controlée Bordeaux.
No National : 13 4 047 057
CHATEAU LA CROIX CASTAN, SARL, 1 Lieu-dit Dubourdieu,
33490 ST MARTIN DE SESCAS.
No SIREN : 794 443 028.
Cabinet CAZANAVE, SAS, Mme Croizet Stéphanie, 3 Bis rue
Boudeville, 31100 TOULOUSE.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Classe No 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle. Tous ces services étant
rendus par un avocat. Médiation ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ;
établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de
crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des
alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de
détectives.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux.
No National : 13 4 047 834
Mme Houri Sterna, résidence, 11 allée des eiders, 75019 PARIS.
Mme Attoun Galia, 27 RUE DE LORRAINE, 75019 PARIS.
Mme Houri sterna, résidence, 11 allée des eiders, 75019 PARIS.
131
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 048 714
Classe No 25 : Foulards à savoir turbans pour la tête.
Classe No 26 : Perruques ; articles décoratifs pour la chevelure.
M. MESSILI NACER, 25 RUE JEANNE GLEUZER, 92700
COLOMBES.
M. MESSILI NACER, 25 RUE JEANNE GLEUZER, 92700
COLOMBES.
No National : 13 4 048 668
M. LACOCHE Arnaud, 134 rue d'ermont, 95390 ST PRIX.
M. LACOCHE Arnaud, 134 rue d'ermont, 95390 ST PRIX.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Description de la marque : MARQUE DE COULEURS VERT,
BLANC, ROUGE.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
132
No National : 13 4 049 053
o
Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
l'habillement) ;
Mme Micieli Jessica, Chez Mademoiselle MAKOTA Chrystelle,
29 avenue du roule, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Mle MAKOTA chrystelle, 29 avenue du roule, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Mme Micieli Jessica, SARL DJESS 7, 36 grand rue jean moulin,
34000 MONTPELLIER.
sans alcool ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
39.
Description de la marque : ENFANT SAUVAGE
pour l'horlogerie ; médailles. Tous ces produits étant d'origine
animaux ; filets à provisions. Tous ces produits étant d'origine
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous
No National : 13 4 049 326
H42, SAS, Groupe LCD, 51 boulevard Bessières, 75017 PARIS.
H42, M. salah philippe, Groupe LCD, 51 boulevard Bessières,
75017 PARIS.
133
Classe No 20 : Conteneurs non métalliques pour déchets,
ordures ou verre ;
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
o
Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums
en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
services de téléconférences ou de visioconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 39 : Collecte de tous types de déchets dans les
secteurs privés et publics ;
logiciels ; programmation pour ordinateur.
No National : 13 4 050 209
o
N National : 13 4 049 722
LA PIERRE DE CRAYSSAC, SAC, MAS DE COSTES, 46150
CRAYSSAC.
No SIREN : 721 650 315.
LA PIERRE DE CRAYSSAC, M. DIOGO REINALDO, MAS DE
COSTES, 46150 CRAYSSAC.
SSIT JOLIETTE, SARL Unipersonnelle, Regus Provence – Les
Docks – Atrium 10.6, 10 place de la Joliette, 13002 MARSEILLE.
No SIREN : 509 676 128.
Mme PINARD Diane, 35 rue St Jacques, 13006 MARSEILLE.
Classe No 9 : Logiciels de sécurité du réseau informatique ;
logiciels pare-feu ; logiciels de filtrage de sites Web ; matériels
de stockage de données informatiques ; logiciels de mise à jour
d'autres logiciels ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à distance à des systèmes
informatiques ; services de sécurité du réseau informatique ;
Classe No 42 : Installation et maintenance de logiciels de sécurité
du réseau informatique.
No National : 13 4 049 813
RF Conception, SARL, 10 rue du 10ème Chasseur, 67700
SAVERNE.
No SIREN : 533 778 635.
RF Conception, Mle KONRADT Laura, Bâtiment CICAL, 3 rue de
l'embranchement, 67116 REICHSTETT.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
de travaux de construction ; maçonnerie ;
produits) ;
Classe No 40 : Sciage ; imprimerie ; informations en matière de
traitement de matériaux ; polissage (abrasion) ; rabotage ;
meulage ;
produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ;
stylisme (esthétique industrielle) ;
134
Classe No 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
No National : 13 4 050 262
EDITIONS LEFEBVRE SARRUT, SA à Directoire et Conseil de
Surveillance, 40/42 rue de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
No SIREN : 542 052 451.
EDITIONS LEFEBVRE SARRUT, M. ILLIEN Dominique, 40/42 rue
de Villiers, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
Classe No 16 : Produits de l'édition, de l'imprimerie, articles pour
reliures, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception
des appareils), livres, prospectus, brochures, manuels
d'utilisation, à l'exclusion de tous les produits en rapport avec
l'apprentissage des langues ;
Classe No 35 : Aide aux professions juridiques, comptables ou
fiscales et aux entreprises industrielles, commerciales ou
artisanales dans la conduite de leurs affaires, gestion des
affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires.
Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
réseau informatique, à l'exclusion de tous les produits en
rapport avec l'apprentissage des langues ;
Classe No 38 : Télécommunications. Communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques.
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques,
transmission d'informations par voie télématique, services
téléphoniques ;
Classe No 41 : Education, formation, informations en matière
d'éducation, publications de livres, organisation de concours
(éducation), organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, publication électronique de livres et de périodiques en
ligne à l'exclusion de tous les services en rapport avec
l'apprentissage des langues ;
Classe No 39 : Déménagements – garde meubles – manutention.
No National : 13 4 050 295
Mme DUPUY Céline, Agissant pour le compte de la société
Mob'ILE ESTHETIC en cours de formation, 1 Chemin du Douhet
de Matha, La Cotinière, 17310 SAINT-PIERRE D'OLERON.
Mme DUPUY Céline, 1 Chemin du Douhet de Matha, La
Cotinière, 17310 SAINT-PIERRE D'OLERON.
Classe No 44 : Salon de beauté rendus dans un camion itinérant.
No National : 13 4 050 298
GALMARD Hugues Marc Alain, 1 rue de Belfort, 71100 CHALON
SUR SAONE.
No SIREN : 310 420 625.
SFD, M. Galmard Hugues Marc Alain, 1 rue de Belfort, 71100
CHALON SUR SAONE.
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Programmation pour ordinateurs ;
Classe No 45 : Exploitation d'une banque de données juridiques.
No National : 13 4 050 283
GALMARD Hugues Marc Alain, 1 rue de Belfort, 71100 CHALON
SUR SAONE.
No SIREN : 310 420 625.
SFD, M. Galmard Hugues Marc Alain, 1 rue de Belfort, 71100
CHALON SUR SAONE.
Classe No 39 : Déménagements – garde meubles – manutention.
No National : 13 4 050 338
Dépôt du : 27 JANVIER 2013
QUICK RESTAURANTS, en abrégé QUICK, Société anonyme
belge, Avenue Louise 65, boîte 11, 1050 BRUXELLES, Belgique.
GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine, 41 avenue de Friedland,
75008 PARIS.
135
publication de livres ; prêts de livres ; location d'enregistrements
sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Médiation.
No National : 13 4 050 486
Classe No 29 : Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confiture ; compote ; oeufs ; lait et autres produits laitiers y
compris boissons lactées et boissons frappées à base de lait ;
huiles et graisses comestibles ; conserves de produits
alimentaires à base de produits précités ; aliments, mets et plats
préparés à base de produits précités en particulier articles de
restauration rapide ;
WOPATA, Société à Responsabilité limitée, 73 Rue Leyteire,
33000 BORDEAUX.
No SIREN : 505 180 273.
SCHMIT CHRETIEN, Mme AUBERT Bérénice, 111 Cours du
Médoc, CS 40009, 33070 BORDEAUX Cedex.
Classe No 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédané du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; biscuits ; gâteaux ; pâtisserie et confiserie ; glaces
comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire
lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à
salade ; épices ; glaces à rafraîchir ; conserves de produits
alimentaires à base de produits précités ; aliments, mets et plats
préparés à base de produits précités en particulier produits
alimentaires de restauration rapide ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni
préparés ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes
frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ;
visant à procurer des boissons et des aliments préparés pour la
consommation (services de restauration, de traiteur) ; services
de restauration rendus par des salons de thé, des comptoirs de
ventes de nourritures, des cantines, des friteries, des
restaurants, des restaurants libre-service, des restaurants à
restauration rapide, des restaurants à bord d'une automobile,
des bars, des cafés ; services visant à procurer des boissons, des
aliments, des mets et des plats préparés à emporter (services de
traiteurs) ; services de traiteurs ; hébergement temporaire.
No National : 13 4 050 352
Mme THIL Mylène, 1A Rue de Luxembourg, 67230 BENFELD.
Mme THIL Mylène, 1A Rue de Luxembourg, 67230 BENFELD.
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
Classe No 9 : Logiciels ; programme logiciel ; ordinateurs,
périphériques pour ordinateurs ; circuits intégrés ; publications
électroniques (téléchargeables) ; logiciels pour la gestion de
bases de données ; programmes informatiques ; logiciels et
publications électroniques (téléchargeables) fournis en ligne à
partir de bases de données, de services fournis sur un réseau
informatique mondial ou sur l'Internet ; logiciels interactifs ;
programmes
d'enregistrement
de
données ;
serveurs
informatiques ; logiciels multimédia ; logiciels de jeux
informatiques interactifs ; programmes informatiques pour la
production d'accessoires de présentations, y compris de
graphiques, d'effets audio ou de textes narratifs ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; fourniture
d'accès à des services de communications en ligne ;
télécommunications via un réseau informatique mondial ou
Internet ; services de courrier électronique, de réception et
d'envoi de messages ; fourniture d'accès à un site Web
contenant du matériel multimédia ; transmission et distribution
(transmission) de données ou d'images audiovisuelles via un
réseau informatique mondial ou l'Internet ; fourniture d'accès à
des réseaux de télécommunication ; location d'appareils de
informations
en
matière
de
télécommunications ; services d'accès à des moyens de
services
de
conseillers
en
services
de
télécommunication
et
136
transmission de données ; communications par le biais de
réseaux de télécommunication multinationaux ; fourniture
d'accès à des connexions bases de données par voie de
télécommunication ; services informatiques, à savoir : fourniture
d'accès à un centre serveur de bases de données ;
Classe No 42 : Logiciels-service (SaaS) ; service de
programmation pour ordinateurs ; services informatiques, à
savoir : elaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de
logiciels ; location de logiciels informatiques ; location
d'ordinateurs ;
conseils
techniques
informatiques ;
programmation pour ordinateurs ; consultation en matière
d'ordinateur ; services de conseils en matière de logiciels
audiovisuels et multimédias ; services d'un programmeur ;
services d'assistance et de consultation pour la gestion de
systèmes, de banques de données et d'applications
informatiques ; conception graphique pour la compilation de
pages Web sur Internet ; création et entretien de sites Web ;
fourniture d'accès à un site Web contenant du matériel
multimédia ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ;
location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de
données ; conception de logiciel ; développement de logiciel ;
personnalisation de logiciels ; maintenance de logiciels ; location
de logiciels ; écriture de logiciels ;
Classe No 44 : Services d'informations
médicale ; informations médicales.
médicales ;
aide
No National : 13 4 050 664
No National : 13 4 050 614
SCEA des Remparts, SCEA, Le Bourdilet, 32100 CONDOM.
No SIREN : 431 436 484.
SCEA des Remparts, M. Médéric Marcellin, Le Bourdilet, 32100
CONDOM.
DOMINIQUE GERBOD, 16 Rue de la glacière, 75013 PARIS.
CKR-Solutions open source, SARL, 67 Boulevard des roses,
06210 MANDELIEU.
DGTI, M. Gerbod Dominique, 16 Rue de la glacière, 75013 PARIS.
Classe No 38 : Télécommunications ; services de messagerie
électronique.
o
N National : 13 4 050 652
M. GUILLAUME Jacques, La Pascalinette, 1800 Ancien Chemin
de Hyères, BP 19, 83250 LA LONDE LES MAURES.
Mme GUILLAUME-LAUGA Florence, La Pascalinette, 1800
Ancien Chemin de Hyères, BP 19, 83250 LA LONDE LES
MAURES.
Mme GUILLAUME-LAUGA Florence, La Pascalinette, 1800
Ancien Chemin de Hyères, BP 19, 83250 LA LONDE LES
MAURES.
prédomine ;
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays à IGP
spiritueux ; cidres.
No National : 13 4 050 739
Description de la marque : COCKPIT
Mme weyhaubt
ZITTERSHEIM.
sylvia,
9a
rue
des
forgerons,
137
67290
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ces
produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
de bars.
M. grandgeorge sébastien, 9a rue des forgerons, 67290
ZITTERSHEIM.
Mme weyhaubt sylvia, 9a rue des forgerons,
ZITTERSHEIM.
67290
No National : 13 4 050 887
M. Jocquel Grégoire, 3 route de la Reine, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
M. Jocquel Grégoire, 3 route de la Reine, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Description de la marque : “ spaday ” est un néologisme.
Traduction : “ français ”
ou pour animaux.
No National : 13 4 050 778
TCB CONSEIL, SARL TCB CONSEIL, 8 Place de la Bastille, 75011
PARIS.
No SIREN : 450 512 017.
TCB CONSEIL, M. BOURDONCLE THIERRY, 8 Place de la Bastille,
75011 PARIS.
services d'abonnement à des services de télécommunication
pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur
à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de
services
d'affichage
électronique
services de téléconférences ou de visioconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière
d'énergie ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; recherches
judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle : tous ces services
étant rendus par un avocat ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; consultation en matière
de sécurité ; agences de détectives.
138
No National : 13 4 050 893
M. SALLENAVE PASCAL, 9 CHEMIN ANDRE LARTIGUE, 33340
LESPARRE MEDOC.
CHATEAU HAUT COULOUMEY, M. SALLENAVE PASCAL, 9
CHEMIN ANDRE LARTIGUE, 33340 LESPARRE MEDOC.
No National : 13 4 050 931
M. HUBERT JEAN-MARIE, 52 rue de Bourgogne, 75007 PARIS.
M. HUBERT JEAN-MARIE, 52 rue de Bourgogne, 75007 PARIS.
Classe No 33 : Vins bénéficiant d'une appellation d'Origine
Controlée “ Medoc ”.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 04 3 271 122
No National : 13 4 050 901
SPIRULINE DU DAUPHINE, EARL DE LAYAT, 196 Chemin de
Layat, 38270 MOISSIEU SUR DOLON.
No SIREN : 750 609 844.
SPIRULINE DU DAUPHINE, EARL DE LAYAT, M. GENEVE REGIS,
196 Chemin de Layat, 38270 MOISSIEU SUR DOLON.
Description de la marque : Spiruline du Dauphiné
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ;
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Description de la marque : Logo constitué de 12 carrés en
dégradé de gris, accompagné du mot “ SPAT ”
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 050 937
M. malot eric, Agissant pour le compte de la société ARDEUCHE
en cours de formation, CR1, LAUDUN, 07170 VILLENEUVE DE
BERG.
M. malot eric, CR1, LAUDUN, 07170 VILLENEUVE DE BERG.
139
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
informatique.
No National : 13 4 050 946
à : I.N.P.I. RENNES
Classe No 39 : Location de véhicules.
KPI ADVANCE, SARL, 75 avenue Parmentier, 75544 PARIS
Cedex 11.
No SIREN : 798 149 282.
SELARL ACTIJURIS, M. LE GUEVEL Didier, 1 rue de Paris,
BP 51204, 35512 CESSON SEVIGNE Cedex.
No National : 13 4 050 940
SCARABE, SAS, 157 Rue Louis Blériot, 78530 BUC.
No SIREN : 792 610 438.
SCARABE, M. Poupeau Sylvain, 157 Rue Louis Blériot, 78530
BUC.
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
communications
par
terminaux
140
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de
téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
disposition d'installations de loisirs ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; réservation de places de spectacles ;
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
bonneterie ; cravates ; robes de mariée ; ceintures en cuir
(habillement).
No National : 13 4 051 004
Mme HAINAUX ESTELLE, 3 avenue Henri Woollett, 76600 LE
HAVRE.
Mme HAINAUX ESTELLE, 3 avenue Henri Woollett, 76600 LE
HAVRE.
d'enregistrement numériques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ;
Classe No 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ;
No National : 13 4 050 968
SuZhou DongZhan Textile Co., Ltd, Société organisée sous les
lois de la République Populaire de Chine, Group 2.5, XinLe
Village, ZhenZe Town, WuJiang City, SUZHOU, JiangSu Pro,
Chine, République populaire.
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
culturelles ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
No National : 13 4 051 013
TARADIS, SAS, 94 rue Lecourbe, 75015 PARIS.
No SIREN : 798 353 348.
TARADIS, Mme Guillot Sophie, 94 rue Lecourbe, 75015 PARIS.
Classe No 18 : Imitations de cuir ; coffres de voyage ; sacs à
main ; portefeuilles ; cordons en cuir ; parapluies ; cannes ;
habits pour animaux ; boyaux pour la charcuterie ; revêtements
de meubles en cuir ;
Classe No 24 : Draps ; tissus de soie, couvre-lits ; linge de lit ;
serviettes de toilette en matières textiles ; feutre ; tentures
murales en matières textiles ; non-tissés (textile) ; revêtements
de meubles en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements ; vêtement pour enfants ; maillots de
bain ; chaussures de football ; souliers ; coiffures (chapellerie) ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
141
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 051 021
Classe No 11 : Appareil de distribution d'eau et installation
sanitaire ; appareil pour la purification de l'eau.
No National : 13 4 051 029
M. Bodin Thomas, Bâtiment 1, 61 Terrasse de l'Arche, 92000
NANTERRE.
M. Bodin Thomas, Bâtiment 1, 61 Terrasse de l'Arche, 92000
NANTERRE.
Stickyads.tv, Société anonyme, 100 Avenue Charles de Gaulle,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
No SIREN : 518 495 353.
Stickyads.tv, M. Brunet Hervé, 100 Avenue Charles de Gaulle,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
o
Classe N 38 : Télécommunications ; informations en matière de
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
No National : 13 4 051 028
M. chardavoine claude, 12 Chemin de la Ronze, 17920
BREUILLET.
M. chardavoine claude, 12 Chemin de la Ronze, 17920
BREUILLET.
Description de la marque : My Strapontin Typographie : Honey
Script
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
142
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
o
Classe N 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 051 070
Mle PERRIN Natacha, Résidence le Panorama, 3, rue de la
Réunion, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS.
Mle PERRIN Natacha, Résidence le Panorama, 3, rue de la
Réunion, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS.
No National : 13 4 051 035
M. TUDEL MICHEL, Agissant pour le compte de la société
ISTA.HR en cours de formation, 139 BOULEVARD HAUSSMANN,
75008 PARIS.
M. TUDEL MICHEL, 139 BOULEVARD HAUSSMANN, 75008
PARIS.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Services de traduction.
No National : 13 4 051 106
o
Classe N 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
fonds ;
M. Ezzenfari Issam, 75 rue maxime gorki, 93150 LE BLANC
MESNIL.
communications
par
terminaux
M. onle patrice, 121 rue haxo, 75019 PARIS.
M. onle patrice, 121 rue haxo, 75019 PARIS.
M. imboua Guy Hervé, 44 rue des pommiers, 93500 PANTIN.
143
pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France ;
animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 051 157
MAGIC TV, Société à responsabilité limitée, 42 rue de Lisbonne,
75008 PARIS.
No SIREN : 390 567 030.
PROMARK, 152 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
No National : 13 4 051 134
M. FETHI Lucas, 27 Avenue des Gobelins, 75013 PARIS.
M. FETHI Lucas, 27 Avenue des Gobelins, 75013 PARIS.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d'enseignements ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts ; disques optiques compacts ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ;
bandes magnétiques ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ;
logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ;
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ;
porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; cartes postales,
dessins ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues,
magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles
pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ;
crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ;
matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs,
sachets, pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs
(rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le
ménage ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; cartes à jouer ;
décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles
d'éclairage) ;
Classe No 38 : Programmes radiophoniques, diffusion de
programmes de télévision et cinématographiques (par câbles,
satellite, voie hertzienne) ; émissions radiophoniques, émissions
télévisées ; radiodiffusion ;
Classe No 41 : Services d'éducation, de divertissement ; services
de
divertissements
télévisés,
cinématographiques,
radiophoniques et théâtraux ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de clubs de
divertissement ;
divertissements
radiophoniques ;
144
divertissements télévisés ; divertissements diffusés par
terminaux d'ordinateurs ; location d'enregistrements sonores ;
location de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en
matière d'éducation ou de divertissement ; exploitation de salles
de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ;
services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ;
exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction
de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places
pour le spectacle ; organisation et représentation de spectacles ;
services
de
studios
d'enregistrement,
production
de
programmes de radio et de télévision, de films et de spectacles,
production de musiques et spectacles sur cassettes vidéo et
audio et sur disques vidéo et audio, de divertissement
radiophonique, télévisé, cinématographique et théâtrale,
représentation de spectacles de jeux, divertissement télévisé
faisant participer les spectateurs par téléphone.
No National : 13 4 051 180
M. Pinsolle Julien, Agissant pour le compte de la société SALTY
en cours de formation, 52 rue de Belfort, 33000 BORDEAUX.
M. Pinsolle Julien, 52 rue de Belfort, 33000 BORDEAUX.
No National : 13 4 051 221
M. CANSARAN ROMAIN, 62 RUE DES VIGNES, 75016 PARIS.
M. CANSARAN ROMAIN, 62 RUE DES VIGNES, 75016 PARIS.
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 40 : Imprimerie ; informations en matière de
traitement de matériaux ; services d'encadrement d'oeuvres
d'art.
No National : 13 4 051 224
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Mme MONTEL Marie, 1 rue de la cour des noues, 75020 PARIS.
Mme MONTEL Marie, 1 rue de la cour des noues, 75020 PARIS.
contenir des affaires de toilette ;
l'habillement) ;
Classe N 35 : Publicité ; travaux de bureau ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires.
o
145
No National : 13 4 051 875
Syndicat français de l'intelligence économique – en abrégé
SYNFIE, Syndicat professionnel, 27 Bis Quai Anatole France,
75007 PARIS.
M. de MAISON ROUGE Olivier, 5 Rue Bonnabaud, 63000
CLERMONT-FERRAND.
administration commerciale. Travaux de bureau ; collecte, veille
informationnelle, analyse, traitement, diffusion des informations
économiques. Conseil en anticipation et accompagnement des
évolutions
économiques.
Sensibilisation
des
acteurs
économiques (publicité) ; conseils en organisation et direction
des affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques.
Communication en ligne (publicité). Publications de textes
informationnels ;
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunication. Veille informationnelle sur les services de
télécommunication. Fourniture de forums de discussion sur
Internet.
Services
d'affichage
électroniques
(télécommunication). Agences de presse. Services de
messagerie
électronique.
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Classe No 41 : Formation ; activités culturelles. Publications de
livres et d'articles scientifiques. Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Publications électroniques
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Description de la marque : private feeling en écriture ou en logo,
logo symbolisant un cadenas rouge avec les lettres “ P ” et “ F ”
à l'intérieur.
Classe No 9 : Application mobile (logiciel informatique :
programme enregistré) a vocation de réseau sociale et de
rencontre dans les établissements. (bars, restaurants, boites de
nuits, salle de sport).
communication pour la vente au détail ; Vente en ligne et au
détail d'application mobile (programme informatique enregistré)
dans les domaines de la rencontre, réseau social interne aux
établissements ; application mobile a vocation d'être un réseau
sociale et de rencontre dans des établissements tel que bars,
restaurants, boites de nuits, salle de sport.
No National : 13 4 053 151
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 13 4 051 920
Mle BOLTE Lisa, Agissant pour le compte de la société chic &
charity en cours de formation, 3 Avenue de st Nazaire, 66140
CANET EN ROUSSILLON.
Mle BOLTE Lisa, 3 Avenue de st Nazaire, 66140 CANET EN
ROUSSILLON.
M. caliendo maurice-giani, 41 rue marjolin, 92300 LEVALLOISPERRET.
M. caliendo maurice-giani, 41 rue marjolin, 92300 LEVALLOISPERRET.
146
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
No National : 13 4 053 281
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit
(portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Mme degos sandrine, Agissant pour le compte de la société care
insight en cours de formation, 19 RUE DE MIROMESNIL, 75008
PARIS.
Mme degos sandrine, 19 RUE DE MIROMESNIL, 75008 PARIS.
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Régie
publicitaire ; vente à distance sur catalogue spécialisé (vente en
gros, au détail et par abonnement) de : joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques,
métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux
précieux coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de
fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux,
étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, produits de
l'imprimerie,, photographies, articles de papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils), clichés, papier, carton, boîtes en
carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres journaux,
prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture,
objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures)
encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins,
instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, linge de
table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage, cuir et
imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et
cannes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit
(portefeuilles), sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette, colliers ou habits pour animaux, vêtements, chaussures,
chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir,
ceintures
(habillement),
fourrures
(vêtements),
gants
(habillement), foulards, cravates, bonneterie chaussettes,
chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sousvêtements ;
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations
publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Conseil en stratégie, veille et etudes dans le domaine de la
santé : aide à la direction des affaires.
de livres ; production et location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de postes de
REBAI MORAD, lieu dit la planche, 89350 VILLENEUVE LES
GENETS.
No SIREN : 538 574 518.
Classe No 38 : Informations en matière de télécommunications ;
mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des
bases de données ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services
de téléconférences ou de visioconférences ; services de
messagerie électronique ;
développement de nouveaux produits pour des tiers ; analyse de
systèmes informatiques ; conseils en technologie de
l'information.
No National : 13 4 054 466
REBAI, M. rebai morad, lieu dit la planche, 89350 VILLENEUVE
LES GENETS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;
Tenues de danse.
No National : 13 4 054 505
EVERGRID SOLUTIONS & SYSTEMS, SAS, 100 Route des
Houilleres, 13590 MEYREUIL.
No SIREN : 753 685 056.
147
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de
pesage, de mesure, de sondage, de mesure de densité, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Scanners
lasers. Jauges, sondes, indicateurs de niveau, indicateurs de
niveau de mesure à horloge mécanique. Flotteurs de métrologie.
Lasers de mesure. Instruments d'alarme.
No National : 13 4 054 731
commande du courant électrique ; appareils et instruments
électriques de mesure, de surveillance et de contrôle du courant
électrique ; appareils et instruments pour la production,
l'acheminement et la conversion d'énergie électrique ; appareils
et instruments électriques de mesure, de surveillance et de
contrôle de la consommation d'énergie électrique ;
Classe No 37 : Installation, réparation et maintenance d'appareils
et de réseaux conçus pour la production, l'acheminement, et la
conversion d'énergie électrique ; direction et supervision de
travaux d'installation, de réparation et de maintenance
d'appareils et de réseaux conçus pour la production,
l'acheminement et la conversion d'énergie électrique ; services
de construction ;
o
Classe N 42 : Services de recherches scientifiques et de
recherches techniques ; services de recherches et de conception
y relatifs à savoir recherche et développement de nouveaux
produits ; services d'analyses et de recherches industrielles, à
savoir recherches en matière de conception d'appareils et de
réseaux pour la production, l'acheminement, et la conversion
d'énergie électrique ; conseils en matière de conception
d'appareils et de réseaux pour la production, l'acheminement, et
la conversion d'énergie électrique ; conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ; travaux
d'ingénieurs dans le domaine de la production, de la distribution
et de la conversion d'énergie électrique ; études de projets
techniques.
No National : 13 4 054 592
TOKHEIM HOLDING BV, Société de droit
Industrieweg 5, NL 5531 AD BLADEL, Pays-Bas.
néerlandais,
CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie, 115
boulevard Haussmann, 75008 PARIS.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; distributeurs automatiques, pompes (machines).
Distributeurs de carburant.
M. PERROIS Florian, Agissant pour le compte de la société
Perfene en cours de formation, 61 Bd Victor Hugo, 78680
EPONE.
M. DALLE Jean-renaud, Agissant pour le compte de la société
Perfene en cours de formation, 2 Mail de la Colline, 78760
JOUARS PONTCHARTRAIN.
M. PERROIS Florian, 61 Bd Victor Hugo, 78680 EPONE.
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
148
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.
No National : 13 4 054 736
M. SAGLIMBENE MARIO-ALEXANDRE, 83 RUE LA FAYETTE,
75009 PARIS.
M. SAGLIMBENE MARIO-ALEXANDRE, BOUTIQUE HOWARDS –
L'UNIVERS de la CRAVATE, 83 RUE LA FAYETTE, 75009 PARIS.
No National : 13 4 054 886
AGROMEX, SAS, SYNERGIE PARK, 10 RUE LOUIS NEEL, 59260
LEZENNES.
AGROMEX, Mme BOIRAT ELODIE, SYNERGIE PARK, 10 RUE
LOUIS NEEL, 59260 LEZENNES.
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non
travaillés ; plants ; agrumes.
No National : 13 4 054 846
Description de la marque : sans contour noir autour de l'image
à : I.N.P.I. NICE
M. Nantcho Ritz Choisel, 3 Avenue Aristide, Hambury Palace,
06500 MENTON.
M. Nantcho Ritz Choisel, 3 Avenue Aristide, Hambury Palace,
06500 MENTON.
No National : 13 4 054 986
BAXTER INTERNATIONAL INC., Société de droit américain, 1
Baxter Parkway, DEERFIELD, 60015 ILLINOIS, Etats-Unis
d'Amérique.
horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour
l'horlogerie ;
GAMBRO INDUSTRIES, Mme PRAT Annie, 7 avenue Lionel
Terray, BP 126, 69883 MEYZIEU CEDEX.
149
No National : 13 4 055 110
MULTISCENIC, SARL, ZA DE LA DAUNIERE NORD, 85600 SAINT
GEORGES DE MONTAIGU.
No SIREN : 411 119 274.
Classe No 44 : Services médicaux, à savoir fournitures
d'informations médicales dans le domaine de la nutrition, à des
professionnels médicaux, via un site Internet.
SARL MULTISCENIC, M. GUERIN CHRISTIAN, ZA DE LA
DAUNIERE NORD, 85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU.
No National : 13 4 055 069
MASTER AUTOMOBILES, SARL, 9 RUE RENE FLORY, 68500
BERGHOLTZ.
No SIREN : 420 137 929.
MASTER AUTOMOBILES, M. MULLER ERIC, 9 RUE RENE
FLORY, 68500 BERGHOLTZ.
Classe No 35 : Ventes aux détails, en gros & en ligne appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son
ou des images et d'appareils & installations d'éclairage.
Classe No 41 : Location d'appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images.
Classe No 43 : Location d'appareils d'éclairage autres que pour
les décors de théâtre ou des studios de télévision.
No National : 13 4 055 126
à : I.N.P.I. LYON
o
services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
prédomine ;
M. VIOLET Jean Claude, 49 Saint Romain, 69008 LYON.
150
café, de chocolat ou de thé ; Ketchup, mayonnaise ;
assaisonnements, épices, cornichon ; herbes potagères
conservées.
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; herbes potagères
fraîches crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe No 21 : Vaisselle notamment assiettes, plats, verres,
saladiers, théières non électriques, cafetières non électriques,
chocolatières non électriques.
Classe No 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de
fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons, sodas.
Classe No 33 : Cocktails faiblement alcoolisés gazeux ou non
gazeux à base de vins.
o
N National : 13 4 055 129
No National : 13 4 055 140
à : I.N.P.I. LYON
BAYARD, SAS, Avenue Lionel Terray, 69330 MEYZIEU.
No SIREN : 316 222 595.
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie, Bâtiment B, 7 Rue des
aulnes, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
prédomine ;
café, de chocolat ou de thé ; Ketchup, mayonnaise ;
assaisonnements, épices, cornichon ; herbes potagères
conservées.
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; herbes potagères
fraîches crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
No National : 13 4 055 130
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) dans le
domaine de la consommation d'eau ; appareils pour
l'enregistrement et l'évaluation de volumes de consommation
d'eau ; appareils servant à enregistrer les utilisations d'appareils
de distribution d'eau installés sur la voirie pour l'évaluation de
volumes de consommation ; indicateurs de niveau d'eau ;
enregistreurs de pression ; mécanisme à prépaiement
concernant la consommation d'eau ; compteur d'eau
monétique ; cartes magnétiques d'identification ; cartes
magnétiques codées ; cartes magnétiques prépayées codées ;
lecteurs de cartes magnétiques codées ; cartes à code
magnétique pour le stockage de données ; appareils pour la
vérification de données sur des cartes à codage magnétique ;
VOLCALIA, société par actions simplifiée, 317 avenue Gambetta,
19110 BORT-LES-ORGUES.
No SIREN : 408 643 658.
Classe No 11 : Appareils de distribution d'eau installés sur la
voirie ; bouches de lavage ; bouche à eau.
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
No National : 13 4 055 147
Mle PREMPAIN Karine, Natacha, Agissant pour le compte de la
société L'Ecrit'mots en cours de formation, 5 rue Ligner, 75020
PARIS.
Mle PREMPAIN Karine, Natacha, 5 rue Ligner, 75020 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ;
dessins ;
Classe No 35 : Travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ;
publication de livres ; services de photographie ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
publication
No National : 13 4 055 148
LA POSTE, Société anonyme, 44 boulevard de Vaugirard, 75015
PARIS.
No SIREN : 356 000 000.
Cabinet Marchais, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
151
de données, notamment de type Internet ; services de mise à
jour de bases de données ; informations (pour des tiers) dans les
domaines de la conservation, du classement, de l'archivage et
de la consultation de données et d'images ; services de
transmission d'informations accessibles par code d'accès à
Internet, par réseau de type Internet, par courrier électronique
ou par SMS ; vente au détail de fichiers informatiques de
données ;
Classe No 38 : Télécommunications ; transmission de messages ;
transmission électronique de données, d'images, de documents,
par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres
systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites,
réseau Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ;
services de transmission de messages ou d'images assistés par
ordinateurs ; surveillance, émission et réception de données, de
signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou
par appareils et instruments de télécommunications ; échange
de données informatisées ; service de courrier électronique ;
service
de
messagerie
électronique ;
transmission
d'informations contenues dans des banques de données et
banques
d'images ;
information
en
matière
de
communications
radiophoniques,
télégraphiques ou téléphoniques ; location d'appareils pour la
transmission de messages ; services d'acheminement pour
services
d'affichage
électronique
(télécommunication) ; location d'appareils pour la transmission
des messages ; transmission de télécopies. Transmission de
programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des
interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de
publications périodiques et autres imprimés concernant
l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ;
services de communication (transmission) en temps réel entre
les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial
Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire
du réseau Internet ; services de radiotéléphonie mobile ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; tous services liés aux télécommunications fixes ou
mobiles ;
Classe No 42 : Conception, élaboration, développement,
installation, maintenance et location de logiciels ; location de
temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
consultation en matière d'ordinateurs et de transmission de
données ; étude de projets techniques liés à l'informatique ;
services de mise à jour de logiciels ; services d'étude et
d'expertise technique dans le domaine des télécommunications
et des réseaux informatiques ou de transmission de données à
savoir travaux d'ingénieurs ; conversion de données et de
programmes informatiques ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
expertises techniques (travaux d'ingénieurs) dans le domaine
des télécommunications, des ordinateurs et des réseaux
informatiques ou de transmission de données ; programmation
pour
ordinateurs ;
développement
de
systèmes
en
communication ; reconstitution de bases de données ; service
d'assistance technique, à savoir résolution de problèmes de
logiciels ; compilation, regroupement et synthèse de données.
No National : 13 4 055 187
Mle Franco Anne-Sophie, Agissant pour le compte de la société
Himawari en cours de formation, 432 chemin de la bosquette,
83200 TOULON.
Classe No 35 : Services de marketing à savoir : ciblage de
clientèle, location de fichiers informatiques de données
permettant la réalisation d'opérations de marketing et de
publipostage ; gestion électronique de données et de
documents, à savoir gestion administrative de base de données ;
gestion commerciale d'accès à des services Internet et de
télécommunications ; mise à jour de bases de données ; gestion
de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un
fichier central ; recueil de données dans un fichier central ;
abonnements à une base de données ; abonnements à un centre
serveur de bases de données ; abonnements à un centre
fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission
Mle Franco Anne-Sophie, 432 chemin de la bosquette, 83200
TOULON.
152
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Vente au
détail, en gros et en ligne de cosmétiques ;
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
No National : 13 4 055 189
M. BLANC Daniel, Agissant pour le compte de la société Flash
Eyes en cours de formation, 505 route de Monnair, 38210
VOUREY.
M. BLANC Daniel, 505 route de Monnair, 38210 VOUREY.
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; aquarelles ;
dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
l'emballage ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;
No National : 13 4 055 207
AUDINNOV, SAS, 3 ZA du pasquier, 71800 VARENNES/DUN.
AUDINNOV, M. bugy yves, 3 ZA du pasquier, 71800 VARENNES/
DUN.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux
métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux
métalliques ; coffres-forts ; minerais ; échafaudages métalliques ;
boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients
d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques
d'immatriculation métalliques ; d'enregistrement numériques ;
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
ou en matières plastiques.
No National : 13 4 055 218
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
cinématographiques ; services de photographie ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
MERIDIEM GESTION, SARL, Zone Euro 2000, 6 Avenue de la
Vistrenque, 30132 CAISSARGUES.
No SIREN : 797 918 638.
MERIDIEM GESTION, M. Riché Philippe, Zone Euro 2000, 6
Avenue de la Vistrenque, 30132 CAISSARGUES.
Description de la marque : MERIDIEM GESTION
153
fichiers informatiques. Recherches d'informations dans des
fichiers informatiques pour le compte de tiers. Reproduction de
documents. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Démonstration de produits. Présentation de produits de
lunetterie,
d'optique,
de
contactologie,
d'audiométrie,
d'audiologie, d'audioprothésie, d'appareils auditifs, de produits
d'entretien pour appareils auditifs et pour appareils d'audiologie
et d'audiométrie, d'accessoires pour appareils auditifs pour
vente au détail et en gros. Sondage d'opinion, prévisions
économiques, informations statistiques, relations publiques.
Vente au détail et en gros d'articles de lunetterie, d'optique, de
contactologie, d'audiométrie, d'audiologie, d'audioprothésie,
d'appareils auditifs, de produits d'entretien pour appareils
auditifs et pour appareils d'audiologie et d'audiométrie,
d'accessoires pour appareils auditifs à savoir piles pour
appareils auditifs. Services de comparaison de prix.
commerciale ; audits d'entreprises (analyses ; commerciales) ;
conseils en organisation et direction des affaires. Management à
savoir gestion des affaires ;
Classe No 37 : Entretien et maintenance de prothèses auditives,
de matériel d'audiologie et d'audiométrie.
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières.
Gestion
financière.
Analyse
financière ;
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services de consultation en
matière de protection de l'ouïe, de détection des troubles de
l'audition et de traitement desdits troubles ; services
d'audioprothésistes.
Classe No 41 : Coaching (formation) ; formation.
No National : 13 4 055 238
SONAGORA, Société par actions simplifiée à associé unique, 6
rue de l'Abbé Groult, 75015 PARIS.
No SIREN : 529 349 821.
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ;
membres, yeux et dents artificiels ; adaptateur d'oreille pour
prothèses auditives ; prothèses auditives ; filtres pour prothèses
auditives ; cornets acoustiques ; matériel d'audiologie et
d'audiométrie ; appareils destinés à la projection d'aérosols à
usage médical ; appareils à rincer les cavités du corps ; cureoreilles ; champs opératoires (draps stériles) ; matériel de
suture ; implants artificiels. Pièces et parties constitutives pour
tous les appareils précités.
prospectus, imprimés, échantillons). Services de publicité ;
distribution
de
prospectus,
d'échantillons ;
services
d'abonnement de journaux pour des tiers. Courrier publicitaire.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation
d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle,
organisation de campagnes promotionnelles régionales et
nationales. Informations et conseils commerciaux aux
consommateurs.
Gestion
des
affaires
commerciales ;
administration commerciale. Conseils, informations ou
renseignements d'affaires ; services de regroupement pour le
compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits de
grande consommation dans les domaines de la santé humaine,
de l'hygiène corporelle, de l'optique et de l'audioprothésie,
permettant aux clients de voir ces produits et de les acheter
commodément, regroupement effectué dans un catalogue
général de marchandises ou un site Internet, ou dans une
émission de télévision ou par toute autre forme de média
électronique
de
télécommunication.
Recueil
et/ou
systématisation de données dans un fichier central. Gestion de
No National : 13 4 055 266
commune de Saint Germain en Laye, collectivité locale, Mairie
de St Germain, Service Communication, 16 rue de PONTOISE,
78100 SAINT GERMAIN EN LAYE.
commune de Saint Germain en Laye, Mme Guibé véronique,
Mairie de St Germain, Service Communication, 16 rue de
PONTOISE, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE.
communications
par
terminaux
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
154
No National : 13 4 055 279
Propos Nature, SARL, ZA du Grand Pont, BP 27, 13640 LA
ROQUE D'ANTHERON.
No SIREN : 418 747 499.
Propos Nature, M. Leroy Pascal, ZA du Grand Pont, BP 27, 13640
LA ROQUE D'ANTHERON.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux.
No National : 13 4 055 414
Mme Desmulier Véronique, 172 bis Rue Paul Vaillant Couturier,
92000 NANTERRE.
Mme Desmulier Véronique, 172 bis Rue Paul Vaillant Couturier,
92000 NANTERRE.
Description de la marque : Orange CMJN = magenta 60 + jaune
100 Brun CMJN = cyan 35 + magenta 95 + jaune 100 + noir 50
o
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 055 446
à : I.N.P.I. LYON
EUDIPAT, Société par actions simplifiée, 3 rue de l'Humilité,
69003 LYON.
No SIREN : 500 568 985.
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment
B,
69410
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, riz, sucre, tapioca, sagou,
succédanés du café, farines et préparations faites de céréales,
pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
vinaigre, sauces (condiments) épices ; glaces à rafraichir ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ;
sirop et autres préparations pour faire des boissons ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 93 499 294
155
No National : 13 4 055 481
à : I.N.P.I. PARIS
Constellium Valais SA, Société de droit suisse, 3960 SIERRE,
SUISSE.
Classe No 6 : Métaux communs, bruts, mi-ouvrés et leurs
alliages ; alliages d'aluminium livrés sous forme de tôle,
destinés à la fabrication industrielle de moules ; moules pour la
fonderie métalliques ; matériaux de constructions métalliques,
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique
non électrique, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
alliages à base d'aluminium utilisés en fonderie et pour la
fabrication de produits semi-ouvrés de tous types ; tôles,
billettes et plaques métalliques destinées notamment à la
fabrication industrielle de moules ; matériaux à bâtir
métalliques, profilés, laminés et fondus ; menuiserie métallique,
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes
métalliques, fers à cheval, clous et vis ; coffres forts et cassettes
de sûreté, cassettes à argent métalliques ; blindages, feuilles
métalliques pour emballage, panneaux, poutres, cornières,
treillis, anneaux, cuves, récipients d'emballage métalliques,
garnitures de lits métalliques ; produits extrudés en alliage
d'aluminium non compris dans d'autres classes.
Classe No 7 : Machines et machines-outils de formage de
matériaux par extrusion ; machines et machines-outils de
moulage, moulage-soufflage de produits en matières plastiques.
Description de la marque : PROXY CYCLE
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou parechocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ;
Classe No 40 : Traitement de matériaux, à savoir formage
d'aluminium et d'alliages d'aluminium ; extrusion, moulage et
moulage – soufflage de matériaux.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes.
No National : 13 4 055 681
PROXY CYCLE COMPANY, S.A.S, 7 Rue christiaan Huygens,
25000 BESANCON.
No SIREN : 793 083 451.
PROXY CYCLE COMPANY, M. WALGER Romain, 7 Rue
christiaan Huygens, 25000 BESANCON.
No National : 13 4 055 694
LUCAS MEYER COSMETICS, société par actions simplifiée, Tour
Franklin, 100/101 Terrasse Boieldieu, 92080 PARIS LA DEFENSE.
No SIREN : 390 107 332.
LUCAS MEYER COSMETICS, M. HÉBERT JEAN-FRANÇOIS,
Place de la Cité, Tour de la Cité, 2600 boulevard Laurier, bureau
900, Québec, QUEBEC G1V 4W2, Canada.
Classe No 1 : Principes actifs destinés à l'industrie cosmétique ;
extraits botaniques entrant dans la composition de produits
cosmétiques ; procédé d'extraction de principes actifs d'origine
botanique ;
Classe No 3 : Produits pour les soins de la peau à usage
cosmétique.
156
No National : 13 4 055 698
LUCAS MEYER COSMETICS, société par actions simplifiée, Tour
Franklin, 100/101 Terrasse Boieldieu, 92080 PARIS LA DEFENSE.
No SIREN : 390 107 332.
LUCAS MEYER COSMETICS, M. HÉBERT JEAN-FRANÇOIS,
Place de la Cité, Tour de la Cité, 2600 boulevard Laurier, bureau
900, Québec, QUEBEC G1V 4W2, Canada.
Classe No 1 : Principes actifs destinés à l'industrie cosmétique ;
extraits botaniques entrant dans la composition de produits
cosmétiques ;
Classe No 3 : Produits pour les soins de la peau à usage
cosmétique.
No National : 13 4 055 772
VOYAGES-SNCF.COM, Société par actions simplifiée, CNIT 1,
BP 440, 2 PLACE DE LA DÉFENSE, 92053 PARIS LA DEFENSE
CEDEX.
No SIREN : 431 810 621.
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y
compris Internet et les réseaux Intranet.
Classe No 41 : Services de réservation et de billetterie pour des
manifestations culturelles, sportives et de divertissement,
services de conseillers en matière de services de réservation
fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes
d'assistance téléphonique pour des manifestations sportives,
culinaires, scientifiques, de divertissement et culturelles ; édition
et publication électroniques et numériques de textes, de revues,
de journaux, de publications en tous genres et sous toutes les
formes (autres qu'à buts publicitaires) ; informations en matière
de divertissement, musique, représentations de spectacles en
direct, manifestations de divertissement, concerts, musées,
parcs à thèmes, activités sportives, événements sportifs,
festivals, spectacles mises à disposition sur un réseau
informatique mondial. Les informations et services précités
étant consultables ou disponibles notamment par voie
télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou
informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet.
Classe No 42 : Fourniture de moteurs de recherche pour
l'Internet de réservation de places de spectacles et/ou de
voyages et/ou de transport, mise à disposition, à savoir :
fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des
données par le biais de réseaux de communication dans le
domaine culturel, des loisirs, du divertissement ou de la
gastronomie ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux
informatiques mondiaux ; consultations professionnelles en
matière de création et entretien de sites Internet ; services de
téléchargement de données numérisées ; tous ces services sont
en relation avec un service de réservation de places de
spectacles et/ou d'hébergement et/ou de restauration et/ou de
voyages et/ou de transport dans le domaine du divertissement,
culturel et sportif ;
Classe No 43 : Services de réservation d'hébergement en hôtels,
services de réservation de chambres d'hôtels, services de
réservation de restaurants, services de réservations hôtelières
pour le compte de tiers, services de réservation d'hôtels fournis
par le biais d'Internet, services d'informations en matière
d'hébergements dans le domaine du voyage et services de
réservation d'hébergements pour voyageurs. Informations en
matière de restauration et hébergements mises à disposition sur
un réseau informatique mondial. Les informations et services
précités étant consultables ou disponibles notamment par voie
télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou
informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet.
Classe No 16 : Tickets [billets], tickets imprimés, catalogues,
brochures, horaires imprimés, imprimés, lettres d'informations,
brochures
promotionnelles,
publications
imprimées,
prospectus ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits
et/ou services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires
destinés à être échangés contre des produits et/ou services ;
bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels
et/ou publicitaires.
Classe No 38 : Services de télécommunications, à savoir
transmission
électronique
de
données,
messages
et
informations sur Internet via notamment ordinateur, téléphone
mobile, tablette, Smartphone ; services de diffusion et de
transmission de contenu audio, textuel et vidéo sur des réseaux
informatiques ou d'autres réseaux de communications à savoir,
téléchargement vers le serveur, publication, affichage, repérage,
et transmission électronique de données, informations, contenu
audio et images vidéo, sur Internet via notamment ordinateur,
téléphone mobile, tablette, Smartphone ; fourniture d'accès à un
portail Internet ; tous ces services sont en relation avec un
service de réservation de places de spectacles et/ou
d'hébergement et/ou de restauration et/ou de voyages et/ou de
transport dans le domaine du divertissement, culturel et sportif.
Classe No 39 : Services d'agences de tourisme et de voyages
(autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; organisation
de voyages à forfait ; services logistiques relatifs à l'organisation
de transports ; prestations de tourisme et de transport
combinées ; organisation, réservation et location de place de
transports et de voyages, y compris en train, en car, en bateau,
en avion ; informations en matière de transport et de voyages, y
compris en train, en car, en bateau, en avion ; informations
concernant les tarifs et horaires de chemin de fer, de cars, de
bateaux, d'avions ; les informations et services précités étant
consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou
No National : 13 4 055 775
à : I.N.P.I. BORDEAUX
COLISEE PATRIMOINE GROUP, Société par Actions Simplifiée, 5
Avenue des Quarante Journaux, 33300 BORDEAUX.
No SIREN : 480 080 969.
SCHMIT – CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES, 111, Cours du
Médoc, CS 40009, 33070 BORDEAUX CEDEX.
157
multimédia ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM,
WAP, 3G ou EDGE ; services d'alerte via les téléphones mobiles
ou Internet (services de messagerie électronique) ; services de
messagerie électronique ; fourniture de forums de discussion
sur Internet ; location de temps d'accès à des réseaux
données informatisées. Télécommunications. Communication
par ordinateurs, messagerie électronique, services d'envoi et de
livraison de messages ; délivrance de messages par
transmission électronique ; diffusion et transmission de contenu
audio, vidéo, multimédia et publicitaire vers des ordinateurs,
téléphones mobiles, lecteurs multimédias et autres dispositifs
numériques mobiles ; fourniture de télécommunications sans fil
via des réseaux de communications électroniques ; transmission
électronique de fichiers audio et vidéo en continu et
téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de
communications.
Classe No 9 : Publications électroniques (téléchargeables) ;
revues
(périodiques)
téléchargeables ;
magazines
lettres
d'information
électroniques
logiciels,
prologiciels,
programmes
d'ordinateurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; imprimés ; publications ;
revues (périodiques) ; magazines ; lettres d'information ; livres ;
brochures ; prospectus ; articles de papeterie ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
ou de publicité. Collectes et systématisation de données dans
des banques de données sur l'hébergement assisté ; services de
publicité ; organisation de foires et d'expositions à des fins
publicitaires, publication de textes publicitaires ; organisation de
foires et d'expositions à des fins publicitaires, publication de
textes publicitaires ; recherche et étude de marché ; études et
informations statistiques ; sondages d'opinion. Gestion de
fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de
données à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de
données. Abonnement à des journaux pour des tiers. Etude de
marché. Consultation et aide pour la direction des affaires.
Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services [pour
des tiers] d'abonnements à une base de données,
d'abonnements à un serveur de bases de données,
d'abonnements à des journaux électroniques. Services
d'assistance
aux
démarches
administratives ;
conseils,
informations et renseignements administratifs (sans rapport
avec la conduite des affaires). Consultation dans le domaine de
l'assistance administrative aux personnes âgées ou aux autres
personnes qui ont besoin d'une aide personnelle à leur domicile,
à l'exception d'actes de soins relevant d'actes médicaux ; conseil
en gestion administrative, commerciale, promotion de
résidences pour personnes âgées, de maisons de retraite et de
résidences pour personnes âgées sous contrôle médical,
d'établissement
d'hébergement
pour
personnes
âgées
dépendantes, de maisons de retraite et de convalescence.
Gestion administrative et assistance à la gestion administrative
de maisons de retraite et de résidences pour personnes âgées
sous contrôle médical, d'établissement d'hébergement pour
personnes âgées dépendantes, de maisons de retraite et de
convalescence ; consultation dans le domaine de l'organisation
et de la direction des affaires d'une maison pour des personnes
nécessitant une assistance. Etude et recherches de marchés ;
compilation et études statistiques ; recueil de données dans un
fichier central ; gestion administrative de lieux d'exposition.
Services de vente en ligne de publications électroniques
téléchargeables (à savoir : commentaires, informations et
contenus audiovisuels et audio préenregistrés concernant des
sujets d'intérêt général, à savoir affaires, santé, nutrition,
médecine, sciences, sciences sociales, société et culture,
enseignement et éducation). Services de vente au détail de
logiciels fournis via l'Internet et d'autres réseaux de
communications électroniques ou informatiques ; services de
vente au détail de logiciels pour dispositifs électroniques
numériques mobiles portables et autres produits électroniques
de consommation ; recherche et récupération d'informations,
sites, et autres ressources disponibles sur des réseaux
informatiques mondiaux et d'autres réseaux de communication
pour le compte de tiers. Présentation de services sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; promotion des
ventes pour des tiers.
Classe No 39 : Livraison de repas à domicile.
Classe No 41 : Gestion et organisation d'évènementiel dans le
domaine du médico-social et de la personne âgée et de la
gérontologie.
Éducation ;
divertissement ;
formations ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; édition de textes (autres que publicitaires),
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines et de publications en tous genres (autres que
publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications
électroniques et numériques ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de
livres ; organisation manifestations professionnelles ou non à
savoir organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
formation et formation continue dans le domaine médical, et
notamment des premiers soins, en particulier formation au
secourisme et aux mesures de secours immédiat sur les lieux
d'accidents ; organisation et conduite de séminaires ;
organisation et conduite de conférences ; organisation et
conduite de congrès ; organisation et conduite de symposiums ;
perfectionnement du personnel par le biais de formations et
formations continues ; organisation et tenue de séminaires ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; cours de
démonstration au moyen d'exercices pratiques ; académies
(éducation) ; enseignement et cours ; services de cours à
distance ; conduite d'expositions à des fins culturelles ou
éducatives ; rédaction de textes (autres que textes publicitaires).
Informations et contenus audiovisuels et audio préenregistrés
sous forme de cours, conférences, podcasts (fichiers diffusés sur
Internet) et publications électroniques concernant des sujets
d'intérêt général, à savoir affaires, immobilier, santé, nutrition,
médecine, sciences, sciences sociales, société et culture,
enseignement et éducation.
Classe No 43 : Services hôteliers, d'hébergement temporaire et
de restauration (alimentation). Ravitaillement alimentaire
centralisé
(restauration).
Réservations
en
matière
d'hébergements temporaires, de pensions pour les animaux
domestiques ; réservation de places en maison de retraite ;
réservation d'hôtels, de logements, de pensions, de restaurants.
Préparation et aide à la prise de repas à domicile.
Classe No 44 : Services médicaux. Services médicaux rendus aux
personnes âgées. Services d'assistance médicale aux personnes
âgées. Maisons médicalisées de repos et de convalescence.
Etablissements médicalisés pour l'hébergement pour personnes
âgées dépendantes. Services de kinésithérapie et de rééducation
fonctionnelle réalisés sous contrôle médical. Centres
médicalisés pour handicapés. Informations sur Internet dans le
domaine des traitements médicaux et des soins de santé ;
hospice et maison de convalescence. Services de maisons de
soins et de repos, de sanatoriums et d'hôpitaux, soins médicaux,
conseils diététiques ; prestation de conseils en matière de soins
médicaux et de nutrition, tous les services décrits ci-dessus étant
fournis sous contrôle médical. Soins d'hygiène et de beauté.
Consultation en matière de pharmacie ; assistance à domicile
aux enfants malades et aux personnes âgées, à savoir assistance
médicale à domicile, services de gardes-malades.
Classe No 36 : Conseil en gestion financière de maisons de
retraite.
Classe No 38 : Organisation et tenue de vidéoconférences ;
télécommunication de données (transmission) par supports
158
No National : 13 4 055 784
Description de la marque : Couleurs : rouge, noir, blanc, gris
Mle Girard Anne, 25 rue Pétion, 75011 PARIS.
M. Del Perugia Alexandre, Pontempeyrat, 42550 USSON-ENFOREZ.
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services
de conciergerie, à savoir mise en relation commerciale avec des
prestataires de services et des fournisseurs, rédaction de
comptes rendus (travaux de bureau) et intendance en vue de
séjours (travaux de secrétariat) ;
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages ; informations en matière de transport ;
services de logistique en matière de transport ; distribution de
journaux ; distribution (livraison de produits) ; réservation de
places de voyage ;
Mle Girard Anne, 25 rue Pétion, 75011 PARIS.
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services
hôteliers ; réservation de logements temporaires.
No National : 13 4 055 803
Classe No 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; organisation et conduite de colloques,
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ; Formation-coaching
(formation) accompagnement individuel (formation) conseil en
matière de formation.
à : I.N.P.I. RENNES
FLOR'ANIMAL, SAS, 10 SAGNEMOUSSOUSE, 23300 ST PREST
LA FEUILLE.
No SIREN : 452 113 798.
FLOR'ANIMAL, M. CARNET Julien, 10 SAGNEMOUSSOUSE,
23300 ST PREST LA FEUILLE.
No National : 13 4 055 790
M. BUFFET Eric, 100 Chemin de la Tella, 06360 EZE.
M. BUFFET-CHAPEY Cyril, 100 Chemin de la Tella, 06360 EZE.
Mme STRACHAN Joanne, 25 Chapel Rise
Ringwood, BH242BL HAMPSHIRE, Royaume-uni.
Avon
Castle
AVOCAT, M. LUCIANI Patrick, 40 Boulevard Victor Hugo, 06000
NICE.
Classe No 5 : Produits vétérinaires ; aliments et substances
diététiques à usage vétérinaire sous forme solide et/ou liquide ;
spécialités diététiques fortifiantes pouvant contenir des
protéines, glucides, fibres ou des micronutriments issus de la
fermentation de levures tels que vitamines et/ou des minéraux,
acides aminés et/ou acides gras et/ou extraits de plantes et/ou
de végétaux ; substances aromatiques destinées à nourrir et
fortifier l'équilibre du système immunitaire, le bien-être animal
et la prévention des réactions aux stress oxydatifs et contribuer
à promouvoir le bien-être chez toutes les espèces animales ;
Classe No 31 : Aliment pour les animaux ; aliment diététique et/
ou minéral sous forme liquide et/ou solide, gel, bolus,
comprimés effervescents destinés à toutes les espèces animales.
159
No National : 13 4 055 820
M. Cros charles, Agissant pour le compte de la société ASACT
Consulting en cours de formation, 14A chemin de plantefort,
69370 ST DIDIER AU MONT D'OR.
M. Cros charles, 14A chemin de plantefort, 69370 ST DIDIER AU
MONT D'OR.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; tous les services précités à l'exception de toute
activité commerciale ayant trait à l'écologie et au
développement durable.
fonds ;
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
tous les services précités à l'exception de toute activité
commerciale ayant trait à l'écologie et au développement
durable.
No National : 13 4 055 822
à : I.N.P.I. STRASBOURG
147,
BOULEVARD
Classe No 16 : Publications concernant les croisières papeterie
photographies, brochures, affiches, catalogues, imprimés, livres,
cartes postales, stylos, prospectus.
prospectus, imprimés) relatifs aux croisières et séjours, publicité
en ligne, location de temps publicitaire, publications de textes
publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations
publiques, organisations de foires à buts commerciaux ou de
publicité, publicité télévisée.
Classe No 39 : Organisation de voyages, de séjours, croisières,
agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de
pensions), transports fluviaux, services de bateaux de plaisance,
locations de bateaux, organisation de visites touristiques et
d'excursions,
réservations
de
places
de
voyages,
accompagnement de voyageurs.
Classe No 43 : Réservations d'hôtels, de pensions, de logements
temporaires, services hôteliers, restauration (repas).
No National : 13 4 055 823
FEES, Société à responsabilité limitée, 5, rue Feydeau, 75002
PARIS.
No SIREN : 419 697 644.
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 9 : Cartes de crédit, cartes de débit, cartes
magnétiques, cartes de retrait, cartes de paiement, cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes de fidélité à mémoire ou
à microprocesseur, cartes de réduction à mémoire ou à
microprocesseur, porte-monnaie électroniques, machines à
compter et à trier l'argent, mécanismes pour appareils à
prépaiement ; distributeurs automatiques de billets, détecteurs
de fausse monnaie ; lecteurs de cartes à mémoire ou à
microprocesseur, de cartes magnétiques, de cartes de paiement,
de cartes de crédit, de cartes de débit, de cartes de fidélité, de
cartes de réduction ; logiciels et notamment logiciels de
paiement sécurisé pour des réseaux de communications
informatiques de type Internet ; équipement pour le traitement
de l'information et les ordinateurs ; tous ces produits concernant
le domaine bancaire et financier ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés,
journaux et périodiques, carnets de chèques, formules
imprimées à l'usage des banques ; albums, brochures, cahiers,
calendriers,
lettres
d'information,
publications,
revues,
prospectus, livres, manuels, répertoires ; tous ces produits
concernant le domaine bancaire et financier ;
CROISIEUROPE FINANCES, S.A.S.,
MONTPARNASSE, 75006 PARIS.
No SIREN : 424 975 506.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par eau,
navires, bateaux à moteur.
DU
CROISIEUROPEFINANCES,
S.A.S.,
Monsieur
SCHMITTER
Christian, 12, Rue de la Division Leclerc, 67000 STRASBOURG,
adresse établissement secondaire de CroisiEuropeFinances.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de
communications
informatiques ;
gestion
des
affaires
commerciales ; administration commerciale ; conseils en
affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; publicité
commerciale, démarchage commercial en vue de la diffusion de
valeurs mobilières ; gestion comptable de comptes clients ;
services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; aide
aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite
de leurs affaires ; étude et recherche de marchés ; conseils en
information ou renseignements d'affaires, compilation de
renseignements ; services d'abonnement à des services
télématiques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un
160
réseau informatique de télécommunication ou de transmission
de données, abonnement à des journaux électroniques,
abonnement à un service de télécommunication ; établissement
de relevés de comptes, informations statistiques, vérification de
comptes ; prévisions économiques ; tous ces services
concernant le domaine bancaire et financier ;
Classe No 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; actuariat, affacturage,
agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ;
analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ;
consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ;
services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ;
cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en
matière financière ; expertise immobilière ; courtage en biens
immobiliers, gérance d'immeubles ; gérance de fortunes, cote
en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ;
crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ;
émission de chèques bancaires, de chèques de voyages ;
émission de cartes bancaires, émission de cartes de fidélité
(service
financier) ;
épargne ;
estimations
financières
(assurances, banques, immobilier) ; services de financement ;
estimations fiscales, services fiduciaires, constitution de fonds ;
informations financières ; information en matière d'assurances ;
banque directe ; investissement de capitaux ; caisses de
prévoyance, opérations de change ; paiements par acomptes ;
paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ;
transactions financières ; transfert électronique de fonds ;
vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ;
recherche et prospection de marchés financiers et de la gestion
de valeurs mobilières, tous ces services pouvant être rendus par
Internet ; dépôt en coffre-fort, opérations de compensation
(change), consultation en matière financière, assurance
maritime, assurance contre les accidents, assurance contre les
incendies, assurance maladie, location d'appartements, location
de bureaux (immobiliers), recouvrement de loyers, prêt sur
nantissement, paiement par acompte, parrainage financier, prêt
(finance) ; opérations bancaires, financières et monétaires en
ligne sur des réseaux de télécommunication et des réseaux de
communications informatiques ;
Classe No 38 : Services de transmission, de communication et de
télécommunication par tous moyens, y compris électroniques,
informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de
communication et de télécommunication de messages,
d'informations et de toutes autres données, y compris ceux
fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou
de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et
le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie
électronique et informatique ; transmission d'informations et de
nouvelles par télécommunications ; transmission d'informations
accessibles par code d'accès, par serveurs de traitement de
données, par serveurs de bases de données informatiques, par
réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le
réseau mondial Web ; transmission de textes, de documents
électroniques, de bases de données, de graphiques et
d'informations audiovisuelles accessibles par code d'accès par
ordinateur et par réseau de télécommunications y compris
l'Internet ;
transmission
de
programmes
d'ordinateurs
accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau
personnalisées ; transmission de publications périodiques et
autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par
réseaux de communication ; services de communication
(transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs
sur Internet et le réseau mondial Web ; services de
télécommunications fournis par l'intermédiaire du réseau
Internet ; tous ces services concernant le domaine bancaire et
financier.
147,
BOULEVARD
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire, (tracts,
prospectus, imprimés relatifs aux croisières et séjours, publicité
d'excursions,
réservations
de
places
de
voyages,
No National : 13 4 055 827
No SIREN : 424 975 506.
147,
BOULEVARD
DU
S.A.S.,
Monsieur
SCHMITTER
adresse établissement secondaire de CroisiEuropeFinances.
prospectus, imprimés relatifs aux croisières et séjours, publicité
d'excursions,
réservations
de
places
de
voyages,
No National : 13 4 055 825
No SIREN : 424 975 506.
DU
S.A.S.,
Monsieur
SCHMITTER
adresse établissement secondaire de CroisiEruopeFinances.
No National : 13 4 055 854
M. GUILLEUX Cédric, 64 Avenue Jean XXIII, 49000 ANGERS.
JOKER DELUXE, M. GUILLEUX Cédric, 64 Avenue Jean XXIII,
49000 ANGERS.
161
No National : 13 4 055 896
INRIA,
INSTITUT
NATIONAL
DE
RECHERCHE
EN
INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public
national à caractère scientifique et technologique, Domaine de
Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153, LE CHESNAY Cedex.
INLEX IP EXPERTISE, 37 Rue d'Antibes, 06400 CANNES.
Classe No 9 : Logiciels d'application permettant aux internautes
de collaborer sur des projets musicaux ; logiciels de composition
musicale ; logiciels de traitement de fichiers musicaux
numériques ; fichiers de musique téléchargeables ; musique
numérique téléchargeable ; logiciels de création et d'édition de
musique et de sons.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
Classe No 28 : “ Jeux, à l'exclusion des jeux proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique, des loteries, des jeux d'argent
ou de hasard, des tickets et billets à gratter pour jeux de loterie
et jeux d'argent ou de hasard ; commandes pour consoles de
jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles
d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ” ;
Classe No 35 : “ Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
ou de publicité ; publicité en line sur un réseau informatique ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; tous ces services à l'exclusion de ceux se
rapportant à des boissons, à des jeux proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique, à des loteries, des jeux d'argent ou de
hasard, des tickets et billets à gratter pour jeux de loterie et jeux
d'argent ou de hasard ”.
Classe No 38 : Communication par et/ou entre des ordinateurs et
terminaux d'ordinateurs permettant à des internautes de
collaborer sur des projets musicaux ; fourniture d'accès à des
bases de données permettant à des internautes de collaborer sur
des projets musicaux ; transmission aux internautes via une
application dédiée à la collaboration sur des projets musicaux
de : médias électroniques, contenus multimédia, fichiers sons,
fichiers audiovisuels, partitions, textes, messages, données et
autres contenus générés par les utilisateurs de l'application ;
services de télécommunications permettant aux internautes
d'accéder, mettre à jour, manipuler, modifier, organiser, stocker,
sauvegarder, synchroniser, transmettre et partager des données
dans le but de collaborer sur des projets musicaux.
Classe No 41 : Activités culturelles, éducation, formation et
divertissement liés à la création de projets musicaux
collaboratifs ; organisation de concours en matière d'éducation
et/ou de divertissement liés à la création de projets musicaux
collaboratifs, organisation et conduite ; de colloques,
conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs liés à la création de projets musicaux collaboratifs,
enseignement par correspondance, édition de textes de
divertissement, éducation, enseignement, instruction, formation,
prêt de livres, publication de journaux, édition de livres, édition
de journaux, édition de revues, publication de livres, location de
postes de radio ou de télévision en lien avec la création de
projets musicaux collaboratifs ; services de formation à
l'informatique et aux techniques de télécommunications et
d'utilisation de logiciels d'application permettant aux internautes
de collaborer sur des projets musicaux ; services d'information
en matière de logiciels d'application permettant aux internautes
de collaborer sur des projets musicaux ; production musicale ;
services de composition musicale ; services d'édition musicale.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans le
domaine informatique rendues par des ingénieurs destinées à
permettre la collaboration d'internautes sur des projets
musicaux ; conception et développement de logiciels
d'application permettant aux ; internautes de collaborer sur des
projets musicaux ; recherche et développement pour des tiers de
logiciels d'application permettant aux internautes de collaborer
sur des projets musicaux ; étude de projets techniques dans le
domaine informatique et des logiciels ; maintenance, mise à jour
ou location de logiciels d'application permettant aux internautes
de collaborer sur des projets musicaux ; hébergement de
logiciels et d'applications logicielles permettant aux internautes
de collaborer sur des projets musicaux ; personnalisation de
logiciels, de programmes informatiques ou de bases de données
pour ordinateurs, à savoir services de programmation rendus
par des ingénieurs ; exploitation de logiciels, de programmes
informatiques pour ordinateurs (ingénierie) permettant aux
internautes de collaborer sur des projets musicaux ; exploitation
de bases de données scientifiques ; conduite d'études et de
recherches informatiques, à savoir étude de projets techniques
dans le domaine de l'élaboration de programmes d'ordinateurs
(logiciels) permettant aux internautes de collaborer sur des
projets musicaux ; consultation en matière de valorisation
d'innovations scientifiques et technologiques, à savoir
consultation en matière de développement de logiciels
162
permettant aux internautes de collaborer sur des projets
musicaux.
No National : 13 4 055 901
No National : 13 4 055 899
Mme ait gherbi malika, 180 rue lecourbe, 75015 PARIS.
M. parisse frederic, 30 rue des marchés, 77400 LAGNY SUR
MARNE.
Mme ait gherbi malika, 180 rue lecourbe, 75015 PARIS.
INRIA,
INSTITUT
NATIONAL
DE
RECHERCHE
EN
INFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE, Etablissement public
national à caractère scientifique et technologique, Domaine de
Voluceau, Rocquencourt, BP 105, 78153, LE CHESNAY Cedex.
INLEX IP EXPERTISE, 37 Rue d'Antibes, 06400 CANNES.
Classe No 9 : Logiciels et matériel informatique (ordinateurs et
périphériques d'ordinateurs) pour conception, test, fabrication et
installation de circuits intégrés, semi-conducteurs, systèmes
électriques et informatiques (matériel (ordinateurs et
périphériques d'ordinateurs) et logiciel) de traitement de
données.
Classe No 35 : Services de vente au détail et de vente en ligne de
schèmas (fichiers informatiques) des circuits intégrés, de
logiciels et des systèmes électroniques et informatique de
traitement des données ; recueil, gestion, systématisation et
exploitation de données dans un fichier central ayant pour but
de faciliter la commercialisation de schèmas (fichiers
informatiques) des circuits intégrés, de logiciels et des systèmes
électroniques et informatique de traitement des données auprès
des tiers ; consultation professionnelle d'affaires en matière de
développement de partenariats et de coopérations scientifiques
plus particulièrement dans le domaine des logiciels et des
circuits intégrés ; étude et recherche de marchés dans le
domaine scientifique plus particulièrement en matière de
logiciels et de circuits intégrés ; analyse de données
commerciales
dans
le
domaine
scientifique
plus
particulièrement en matière de logiciels et de circuits intégrés.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans le
domaine informatique rendues par des ingénieurs dans le but
d'élaborer schèmas (fichiers informatiques) des circuits intégrés,
de logiciels et des systèmes électroniques et informatique de
traitement des données ; conception et développement sur
mesure à partir d'algorithmes, de circuits intégrés et de
logiciels ; recherche et développement sur mesure pour des tiers
de circuits intégrés et de logiciels ; étude de projets techniques
dans le domaine informatique et des logiciels ; maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; hébergement de logiciels et
d'applications logicielles ; personnalisation de circuits intégrés
et de logiciels, de programmes informatiques ou de bases de
données pour ordinateurs, à savoir services de programmation
rendus par des ingénieurs ; exploitation de logiciels ;
exploitation de bases de données scientifiques ; conduite
d'études et de recherches informatiques, à savoir étude de
projets techniques dans le domaine de l'élaboration de logiciels
et de circuits intégrés ; consultation en matière de valorisation
d'innovations scientifiques et technologiques, à savoir
consultation en matière de développement de circuits intégrés et
de logiciels ; développement, essai, analyse et contrôle
d'algorithmes visant à concevoir et développer des logiciels et
des circuits intégrés sur mesure pour des tiers.
Classe No 9 : Combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Etuis
pour téléphone ;
congélateurs ; lampes de poche ;
air ou par eau ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ;
véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles
de cycles ; poussettes ;
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
animaux ;
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
artificielles ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures
pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; Champagnes ;
Classe No 34 : Boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour
fumeurs ; cigarettes électroniques ;
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie ; services de
photogravure ; soufflage (verrerie) ; traitement des déchets
(transformation) ; Travail du cuir pour la création d'objets
décoratifs a usage personnel ou non a base de cuir et de
matières précieuses ; incrustation de pierres et de matières
précieuses dans le cuir ;
développement de nouveaux produits pour des tiers ;
architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art
graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d'oeuvres d'art ; Création (conception) d'objets décoratifs a
usage personnel ou non a base de cuir et de matières
précieuses.
33, 34, 40, 42.
No National : 13 4 055 902
163
métal ; installations de jeux en métal destinées à la pratique du
skate-board et du roller ; bacs à sable pour aires de jeux ;
panneaux d'éveil et de jeu en bois pour enfants (jeux) ; tunnels
de jeux pour enfants ; installations sportives d'extérieur
modulaires pour la pratique de sports collectifs ; jeux d'intérieur
pour la petite enfance ; cages de football ; paniers de baskets ;
installations sportives, à savoir : terrains multisports ; jeux sur
ressorts ; jeux à bascule ; carrousel (jeux).
No National : 13 4 055 903
WAM, société à responsabilité limitée, 10, rue Denis Papin,
33510 ANDERNOS LES BAINS.
No SIREN : 440 324 598.
EXTEBOIS, Société par actions simplifiée, ZI No 6, Boulevard
Youri Gagarine, 79300 BRESSUIRE.
No SIREN : 393 049 333.
AQUINOV, Mme MOTHES Marie, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
Classe No 6 : Rambardes métalliques ; garde-corps métalliques ;
corbeilles métalliques ; ponts et passerelles en métal ; clôtures
métalliques ; rampes métalliques pour la pratique du skateboard et du roller ; échelles métalliques ; structures métalliques
pour aires de jeux, terrains multisports et aires de glisse urbaine.
Classe No 19 : Panneaux en bois pour l'affichage ; constructions
en bois pour parcours de santé, aires de jeux, parcours de vélos
tout terrain (VTT) et terrains multisports ; tourniquets (non
métalliques) en bois pour aires de jeux ; clôtures en bois ;
poteaux en bois pour parcours de santé, aires de jeux, parcours
de vélos tout terrain (VTT) et terrains multisports ; ponts et
passerelles en bois ; pergolas en bois ; poutres en bois pour
aires de jeux.
Classe No 20 : Mobilier d'extérieur (meubles) ; meubles
d'extérieur ; bancs (meubles) ; sièges (meubles) ; sièges
métalliques ; tables en bois ; tables métalliques ; mobilier pour
crèches, jardins d'enfants et aires de jeux (meubles) ; meubles
métalliques pour crèches, jardins d'enfants et aires de jeux ;
mobilier urbain, à savoir : bancs et jardinières (meubles).
Classe No 28 : Aires de jeux pour enfants ; jeux d'extérieur ; jeux
d'extérieur métalliques ; jeux d'extérieur d'équilibre ; jeux
d'extérieur modulaires ; jeux en bois ; parcours acrobatiques
d'extérieur (jeux) ; tables de jeux d'extérieur ; balançoires (jeux) ;
portiques de jeu ; toboggans (jeux) ; jeux pour l'escalade ;
structures de jeux d'extérieur et d'intérieur constituées de
plusieurs modules de jeux pour crèches, jardins d'enfants, aires
de jeux, terrains multisports et aires de glisse urbaine ; agrès
(article de sport) pour parcours de santé et parcours de jeux ;
installations pour le renforcement musculaire, l'étirement et
l'exercice physique (articles de sport) ; poutres d'équilibre,
barres parallèles et fixes pour le renforcement musculaire,
l'étirement et l'exercice physique (articles de sport) ; barres
d'entrainement (articles de sport) ; installations de jeux en
Classe No 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du
cuir et peaux d'animaux (à l'exception des étuis adaptés aux
produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et ceintures) ;
sacs à main, sacs de voyage, sacs de plage, sacs besace, sacs à
dos, sacoches pour porter les enfants, sacoches (maroquinerie),
sacs banane, sacs shopping, sacs à roulettes, sacs de sport
autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à
contenir ; bourses, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux
précieux, porte-cartes (portefeuilles) ; serviettes (maroquinerie),
porte-documents, mallettes, sacs d'écoliers, cartables ; étuis
pour les clefs ; malles et valises ; coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits « vanity cases », trousses de voyage,
sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; parapluies,
parasols et cannes.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
verrerie, à savoir boîtes en verre, vases, flacons ; porcelaine et
faïence ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; récipients à
boire ; verres (récipients), verres à boire, gobelets, mugs, bols,
gourdes ; services à thé ; services à café ; services à liqueurs ;
services à épices ; assiettes ; plateaux à usage domestique ;
planches à usage domestique ; plats ; gamelles ; bouteilles,
bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; nécessaires pour
pique-niques (vaisselle) ; boîtes à biscuits, boîtes à thés, boîtes à
pain ; boîtes à casse-croûte ; objets d'art en porcelaine, en
céramique, en faïence ou en verre ; brûle-parfums ; corbeilles à
usage domestique.
Classe No 24 : Tissus ; tissus d'ameublement ; linge de bain à
l'exception de l'habillement ; gants de toilette ; serviettes de
toilette en matières textiles ; linge de lit ; housses pour coussins,
housses d'oreillers ; couvertures de lit ; couvre-lits, draps ;
édredons (couvre-pieds de duvet) ; embrasses en matières
textiles ; linge de maison, linge de table (non en papier) ; nappes
non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; toiles
cirées (nappes).
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
164
No National : 13 4 055 911
No SIREN : 440 324 598.
parasols et cannes.
usage domestique.
cirées (nappes).
No National : 13 4 055 913
EXTEBOIS, Société par actions simplifiée, ZI No 6, Boulevard
Youri Gagarine, 79300 BRESSUIRE.
No SIREN : 393 049 333.
AQUINOV, Mme MOTHES Marie, Allée de la Forestière, 33750
BEYCHAC ET CAILLAU.
Classe No 19 : Panneaux en bois pour l'affichage ; constructions
en bois pour parcours de santé, aires de jeux, parcours de vélos
tout terrain (VTT) et terrains multisports ; tourniquets (non
métalliques) en bois pour aires de jeux ; clôtures en bois ;
poteaux en bois pour parcours de santé, aires de jeux, parcours
de vélos tout terrain (VTT) et terrains multisports ; ponts et
passerelles en bois ; pergolas en bois ; planchers en bois et
lames en bois pour terrasses ; poutres en bois pour aires de
jeux ;
Classe No 20 : Mobilier d'extérieur (meubles) ; meubles
d'extérieur ; bancs (meubles) ; sièges (meubles) ; sièges
métalliques ; tables en bois ; tables métalliques ; mobilier pour
crèches, jardins d'enfants et aires de jeux (meubles) ; meubles
métalliques pour crèches, jardins d'enfants et aires de jeux ;
mobilier urbain, à savoir : bancs, jardinières (meubles) ;
Classe No 28 : Aires de jeux pour enfants ; jeux d'extérieur ; jeux
d'extérieur métalliques ; jeux d'extérieur d'équilibre ; jeux
d'extérieur modulaires ; jeux en bois ; parcours acrobatiques
d'extérieur (jeux) ; tables de jeux d'extérieur ; balançoires (jeux) ;
portiques de jeu ; toboggans (jeux) ; jeux pour l'escalade ;
structures de jeux d'extérieur et d'intérieur constituées de
plusieurs modules de jeux pour crèches, jardins d'enfants et
aires de jeux ; agrès (article de sport) pour parcours de santé et
parcours de jeux ; installations pour le renforcement musculaire,
l'étirement et l'exercice physique (articles de sport) ; poutres
d'équilibre, barres parallèles et fixes pour le renforcement
musculaire, l'étirement et l'exercice physique (articles de sport) ;
barres d'entrainement (articles de sport) ; installations de jeux
en métal ; installations de jeux en métal destinées à la pratique
du skate-board et du roller ; bacs à sable pour aires de jeux ;
panneaux d'éveil et de jeu en bois pour enfants (jeux) ; tunnels
de jeux pour enfants ; installations sportives d'extérieur
modulaires pour la pratique de sports collectifs ; jeux d'intérieur
pour la petite enfance ; cages de football ; paniers de baskets ;
installations sportives, à savoir : terrains multisports ; jeux sur
ressorts ; jeux à bascule ; carrousel (jeux) ;
Classe No 42 : Dessin industriel pour la conception et
l'aménagement d'aires de jeux, de mobilier d'extérieur, de
parcours de santé, de parcours de vélos tout terrain (VTT), de
terrains multisports et d'aires de glisse urbaine ; étude de
projets techniques en matière de conception et fabrication
d'aires de jeux, de mobilier d'extérieur, de parcours de santé, de
parcours de vélos tout terrain (VTT), de terrains multisports et
d'aires de glisse urbaine ; conseils pour l'aménagement et
l'agencement d'aires de jeux à usage collectif, de parcours de
santé, de parcours de vélos tout terrain (VTT), de terrains
multisports et d'aires de glisse urbaine.
No National : 13 4 055 918
Mme GARRIGUE Muriel, Bat A, 10 rue Jacquemont, 75017
PARIS.
Mme GARRIGUE Muriel, Bat A, 10 rue Jacquemont, 75017
PARIS.
165
No National : 13 4 055 930
NEXITY, Société Anonyme, 1 Terrasse Bellini, TSA 48200, 92919
PARIS LA DEFENSE CEDEX.
No SIREN : 444 346 795.
Cabinet BIGNON LEBRAY, M. GOYET Jacques, 14 rue Pergolèse,
75116 PARIS.
Classe No 20 : Meubles de bureau ;
Description de la marque : Les codes pantènes sont : vert clair
pantone 376PC ; vert foncé pantone 348PC ; marron pantone
black5PC ;
Translitération : Clubhouse 19 ;
Classe No 35 : Relations publiques ; Relations publiques ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; Organisation de
compétitions sportives ; mise à disposition d'installations de
loisirs ; mise à disposition de parcours de golf ; organisation de
conférences ;
organisation
d'expositions
à
des
fins
commerciales ; coaching (formation), club de sport (mise en
forme et fitness).
de bars ; services de traiteurs ; Services de bars, café-restaurant ;
service de traiteur ; location de salles de réunion ; location
matériel de jeux.
No National : 13 4 055 929
PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE, Société par Actions
Simplifiée, 45 Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE.
No SIREN : 319 137 576.
PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick, Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
aide à la direction des affaires ; gestion des affaires
commerciales ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; affaires financières ;
administration de biens ; gérance de biens immobiliers ; location
d'appartements et de bureaux (immobiliers) ; gestion locative de
biens immobiliers ; consultations en matière immobilière,
financière, fiscale et d'assurances ; conseils et renseignements
en matière immobilière, financière, fiscale et d'assurances ;
conseils en locations immobilières ; promotion (financement) de
projets immobiliers ; gestion financière de projets immobiliers ;
gestion financière de charges locatives ; services d'information
et de conseil en matière immobilière ;
Classe No 37 : Services de construction immobilière ;
construction et entretien d'édifices, de bâtiments ; construction
et entretien de complexes immobiliers, de locaux et
d'immeubles à usage commercial, de locaux et d'immeubles de
bureaux, de parkings ; supervision (direction) de travaux de
démolition, de réhabilitation, de construction immobilières ;
maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage de programmes de
réhabilitation et de construction immobilières, à savoir :
supervision (direction) de travaux de réhabilitation et de
construction ; informations en matière de réhabilitation et de
construction immobilières ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
données en ligne ; location d'appareils de télécommunication ;
location de modems ; location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; services téléphoniques ; services de
téléconférences ;
Classe No 39 : Location de garages ou de places de
stationnement ; location d'espace de stockage ; services de parcs
de stationnement ;
d'hébergement temporaire, services hôteliers et réservation de
logements temporaires.
No National : 13 4 055 932
Classe No 3 : Produits cosmétiques solaires ;
o
Classe N 5 : Produits pharmaceutiques pour la protection
solaire, produits dermo-cosmétiques pour la protection solaire.
No SIREN : 440 324 598.
166
parasols et cannes.
usage domestique.
o
Classe N 24 : Tissus ; tissus d'ameublement ; linge de bain à
cirées (nappes).
No National : 13 4 055 937
No SIREN : 440 324 598.
No National : 13 4 055 933
CINE276, Association, Mairie de Fauville en Caux, Place Gaston
Sanson, BP 15, 76640 FAUVILLE EN CAUX.
CINE276, M. VASSE Jean-Marc, Mairie de Fauville en Caux,
Place Gaston Sanson, BP 15, 76640 FAUVILLE EN CAUX.
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
parasols et cannes.
usage domestique.
cirées (nappes).
No National : 13 4 055 941
No SIREN : 440 324 598.
parasols et cannes.
usage domestique.
cirées (nappes).
No National : 13 4 055 949
167
parasols et cannes.
usage domestique.
cirées (nappes).
No National : 13 4 055 951
MAIF, Société d'assurance mutuelle à cotisations variables régie
par le Code des Assurances, Secrétariat Général, 200 avenue
Salvador Allende, 79038 NIORT CEDEX 9.
No SIREN : 775 709 702.
MAIF, Mme ASTIER Véronique, Secrétariat Général, 200 avenue
Salvador Allende, 79038 NIORT CEDEX 9.
No SIREN : 440 324 598.
Classe No 35 : Service de vente au détail en ligne de véhicules,
conseils commerciaux en matière d'achat de véhicules ;
Classe No 36 : Assurances, contrats d'assurance, assurancesaccident, assurances IARD (incendie, accident, risques divers),
contrat d'assurance automobile, offre de remboursement pour la
souscription d'un ou de plusieurs contrats d'assurance, crédit,
crédit automobile, service de financement, analyse financière,
recherche de crédit immobilier, renégociation de crédit
immobilier, informations en matière de prêt et de crédit
immobilier, financement de véhicules, package avec assurances
(assurance associée à l'achat du véhicule et à son financement),
services de souscription et de gestion des contrats d'assurance
sur réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou
à accès privé ou réservé de type Intranet ;
168
Classe No 38 : Diffusion d'informations par tous les moyens de
télécommunication notamment par réseau de communication
mondial de type Internet.
No National : 13 4 055 954
No SIREN : 440 324 598.
parasols et cannes.
usage domestique.
cirées (nappes).
parasols et cannes.
usage domestique.
cirées (nappes).
No National : 13 4 055 961
Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du
Code de la Mutualité, 7 rue Bergère, 75009 PARIS.
No SIREN : 775 678 584.
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
No National : 13 4 055 957
No SIREN : 440 324 598.
travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location
d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en
économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires
commerciales ; conseils en organisation et direction des
affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions
économiques ; services de représentants commerciaux et
industriels, à savoir services de démarchage et de prospection
de clientèle auprès des entreprises industrielles et
commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux
ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la
direction des affaires) ; services de conseils en matière de
gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ;
sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins
commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de
personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et
économiques ; prévisions commerciales et économiques ;
enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de
pratiques commerciales ; service d'informations économiques et
commerciales en ligne ; établissement de statistiques,
organisation et conduite de conférences et séminaires à but
commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de
données dans un fichier central ; gestion d'un service de
réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et
systématisation de données), gestion d'une plateforme
téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de
prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de
données) ;
Classe No 36 : Services d'assurances, caisses de prévoyance,
services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à
l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et
informations dans le domaine de l'assurance et de la
prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences
du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
169
téléchargeables,
publications
électroniques
non
téléchargeables).
Instruction
et
enseignement
par
correspondance. Services de conseillers en matière de
formation.
Classe No 44 : Services de thérapies, de conseils d'orientation,
d'accompagnement
personnel
[coaching]
en
soutien
psychologique. Services de réflexologie, de physiothérapie, de
yogathérapie, d'aromathérapie, de médecine alternative, de
massages. Location d'équipements médicaux et d'installations
sanitaires. Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains. Assistance médicale. Services de médecine
alternative. Salons de beauté.
No National : 13 4 055 980
Mutuelle Nationale Territoriale, Mutuelle régie par le livre II du
Code de la Mutualité, 7 rue Bergère, 75009 PARIS.
No SIREN : 775 678 584.
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
No National : 13 4 055 964
Mme BOUQUET Fatéha – Sarah, 189 rue du Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS.
ATMARK, M. PIAT Gilbert, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
administration commerciale ; études de marché. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Conseils en organisation et direction des affaires. Aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires. Sélection du
personnel. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et
de
périodiques
en
ligne.
Micro-édition.
Préparation,
organisation, animation et conduite d'ateliers, de conférences,
de congrès, de séminaires, de stages, de cours, de formations,
d'exhibitions,
de
démonstrations,
de
représentations.
Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou
de formation). Mise à disposition à savoir : prêt de produits
pédagogique (livres, guides, manuels, disques, DVD, bandes
audio
ou
vidéo
magnétiques
enregistrées,
fichiers
travaux de bureau ; publicité par correspondance ; location
d'espaces publicitaires ; recherche commerciale ; conseils en
économie ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires
commerciales ; conseils en organisation et direction des
affaires ; aide à la gestion d'affaires commerciales ; prévisions
économiques ; services de représentants commerciaux et
industriels, à savoir services de démarchage et de prospection
de clientèle auprès des entreprises industrielles et
commerciales ; organisation d'exposition à buts commerciaux
ou de publicité ; assistance en gestion industrielle (aide à la
direction des affaires) ; services de conseils en matière de
gestion des affaires commerciales ; recherche en marketing ;
sondages d'opinion ; organisation de foires à des fins
commerciales ou publicitaires ; conseils en gestion de
personnel ; informations statistiques ; analyses commerciales et
économiques ; prévisions commerciales et économiques ;
enquêtes commerciales ; analyses et conseils en matière de
pratiques commerciales ; service d'informations économiques et
commerciales en ligne ; établissement de statistiques,
organisation et conduite de conférences et séminaires à but
commerciaux ou de publicité, études de marché, recueil de
données dans un fichier central ; gestion d'un service de
réclamation en ligne ou téléphonique (à savoir recueil, saisie et
systématisation de données), gestion d'une plateforme
téléphonique de réclamation dans le domaine de la santé et de
prévoyance (à savoir recueil, saisie et systématisation de
données) ;
Classe No 36 : Services d'assurances, caisses de prévoyance,
services d'assurances des risques liés à la santé, au décès, à
l'invalidité, au chômage et à la retraite ; actuariat, conseils et
informations dans le domaine de l'assurance et de la
prévoyance (protection des travailleurs contre les conséquences
du chômage, de la maladie, du décès et de l'invalidité) ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;
placement de fonds ;
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
170
No National : 13 4 055 981
Mme BOUQUET Fatéha-Sarah, 189 rue du Faubourg Saint
Honoré, 75008 PARIS.
ATMARK, M. PIAT Gilbert, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
administration commerciale ; études de marché. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Conseils en organisation et direction des affaires. Aide aux
entreprises dans la conduite de leurs affaires. Sélection du
personnel. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et
de
périodiques
en
ligne.
Micro-édition.
Préparation,
organisation, animation et conduite d'ateliers, de conférences,
de congrès, de séminaires, de stages, de cours, de formations,
d'exhibitions,
de
démonstrations,
de
représentations.
Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou
de formation). Mise à disposition à savoir : prêt de produits
pédagogique (livres, guides, manuels, disques, DVD, bandes
audio
ou
vidéo
magnétiques
enregistrées,
fichiers
téléchargeables,
publications
électroniques
non
téléchargeables).
Instruction
et
enseignement
par
correspondance. Services de conseillers en matière de
formation.
Classe No 44 : Services de thérapies, de conseils d'orientation,
d'accompagnement
personnel
[coaching]
en
soutien
psychologique. Services de réflexologie, de physiothérapie, de
yogathérapie, d'aromathérapie, de médecine alternative, de
massages. Location d'équipements médicaux et d'installations
sanitaires. Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains. Assistance médicale. Services de médecine
alternative. Salons de beauté.
No National : 13 4 056 033
M. BRISSON Pierre, 3 bis rue Jean Jaurès, 92800 PUTEAUX.
tissus élastiques ; linge de maison ; linge de table non en
papier ; Toile à fromage, sets de table en matières textiles,
serviettes de table en matières textiles.
ski ou de sport ; Tablier de cuisine ;
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts
relations publiques ; Organisation de manifestations de
dégustation dans le domaine alimentaire a but commercial ;
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de
manifestation, de degustation dans le domaine alimentaire à but
culturel ;
No National : 13 4 056 043
M. BRISSON Pierre, Agissant pour le compte de la société
Paroles de Fromagers en cours de formation, 3 bis rue Jean
Jaurès, 92800 PUTEAUX.
tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table
non en papier ; Toile à fromage, sets de table en matières
textiles, serviettes de table en matières textiles.
ski ou de sport ; Tablier de cuisine ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises (analyses commerciales) ; Organisation de
manifestations de dégustation dans le domaine alimentaire à
but commercial ;
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de
manifestations de dégustation dans le domaine alimentaire à
but culturel ;
171
Classe No 9 : Lentilles ophtalmiques ; verres de lunettes, y
compris verres organiques, verres minéraux, verres correcteurs,
verres progressifs, verres solaires, verres polarisants, verres
filtrants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles,
verres photochromiques, verres traités, verres revêtus, verres
antireflets, verres semi-finis ; palets et ébauches de verres de
lunettes ; palets semi-finis de verres de lunettes ; lentilles de
contact ; revêtements de lentilles ophtalmiques ; revêtements de
verres de lunettes ; étuis pour verres de lunettes ; étuis pour
lentilles ophtalmiques ;
Classe No 44 : Services d'opticiens, optométristes et autres
professionnels de l'optique ophtalmique ; informations et
conseils dans le domaine de l'optique ophtalmique ;
informations et conseils en matière de protection des yeux, de
correction visuelle et de confort visuel.
No National : 13 4 056 077
green associates, sas, 29 rue tristan tzara, 75018 PARIS.
No SIREN : 792 005 472.
green associates, M. hagege rene, 29 rue tristan tzara, 75018
PARIS.
No National : 13 4 056 046
ESSILOR
INTERNATIONAL
(COMPAGNIE
GENERALE
D'OPTIQUE), société anonyme, 147 Rue de Paris, 94220
CHARENTON LE PONT.
No SIREN : 712 049 618.
IPSILON FERAY-LENNE, Le Centralis, 63 Avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Description de la marque : bleu, violet, noir, blanc
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables. Tous ces services
étant exclusivement en lien avec les services de vente et
recyclage de produits électroniques, à l'exclusion de tous
services d'annonces et de tous services de vente et location de
véhicules.
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
172
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ;
dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation
d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale. Tous ces services étant exclusivement en
lien avec les services de vente et recyclage de produits
électroniques, à l'exclusion de tous services d'annonces et de
tous services de vente et location de véhicules.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages ; informations en matière de transport ;
services de logistique en matière de transport ; distribution de
journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
distribution (livraison de produits) ; réservation de places de
voyage ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés
électroniquement.
Tous
ces
services
étant
exclusivement en lien avec les services de vente et recyclage de
produits électroniques, à l'exclusion de tous services d'annonces
et de tous services de vente et location de véhicules.
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière
d'énergie. Tous ces services étant exclusivement en lien avec les
services de vente et recyclage de produits électroniques, à
l'exclusion de tous services d'annonces et de tous services de
vente et location de véhicules.
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 056 272
o
N National : 13 4 056 148
We Play Sport, SAS, 33 rue Robert Montagne, 72000 LE MANS.
No SIREN : 795 097 823.
M. Provost Martin, 12 rue Froger, 72000 LE MANS.
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
communications
par
terminaux
GTS INDUSTRIES, SOCIETE ANONYME, Rue du Comte Jean,
59760 GRANDE-SYNTHE.
No SIREN : 331 620 096.
GTS INDUSTRIES, Rue du Comte Jean, 59760 GRANDESYNTHE.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ; tous ces produits étant d'origine français ou
fabriqués en France.
Classe No 40 : Photographiques ; sciage ; couture ; imprimerie ;
informations en matière de traitement de matériaux ; services de
broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ;
meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ;
services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche
de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 056 288
GTS INDUSTRIES, SOCIETE ANONYME, Rue du Comte Jean,
59760 GRANDE-SYNTHE.
No SIREN : 331 620 096.
GTS INDUSTRIES, Rue du Comte Jean, 59760 GRANDESYNTHE.
173
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 056 293
Groupement d'écoles privées de l'EST, SARL, Immeuble
CHARLEX X, 2 rue sainte catherine, 68100 MULHOUSE.
No SIREN : 382 472 892.
Groupement d'écoles privées de l'EST, M. VINCENT Thierry,
Immeuble CHARLEX X, 2 rue sainte catherine, 68100
MULHOUSE.
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ; tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France.
Classe No 40 : Photographiques ; sciage ; couture ; imprimerie ;
informations en matière de traitement de matériaux ; services de
broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ;
meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ;
services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche
de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage ; tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
de films sur bandes vidéo ;
ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ;
salons de coiffure.
174
No National : 13 4 056 357
AXIANE MEUNERIE, SAS, 20 rue de la Gare, 35330 MAURE DE
BRETAGNE.
No SIREN : 391 987 955.
AXIANE MEUNERIE, Chez AXEREAL, Service Juridique, 65
avenue de Lattre de Tassigny, 18000 BOURGES.
immobilières ;
gestion
financière ;
gérance
de
biens
immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;
placement de fonds.
Classe No 30 : Farines, farines panifiables, farines composées
(mixes et préparations), farines bio, farines spécifiques pour les
machines à pain, préparation faites de céréales, biscuiteries,
gâteaux, biscottes, pain de mie, levure, poudre pour faire lever,
glaces comestibles et produits pour glace, améliorants et
adjuvants, sucre, sel, pain, pâtisserie, crème pâtissière, pâtes et
crèmes aromatisées, à l'exclusion de ceux ayant du chocolat
comme ingrédient en arôme principal.
No National : 13 4 056 487
Classe No 40 : Meunerie.
M. WU QI, 5 Allée Simone de Beauvoir, 94110 ARCUEIL.
M. WU QI, 5 Allée Simone de Beauvoir, 94110 ARCUEIL.
No National : 13 4 056 390
VIGNERONS DE GUITRES, EURL, 2 RUE DU LARY, 33230
GUITRES.
No SIREN : 448 725 820.
VIGNERONS DE GUITRES, M. harb marwan, 2 RUE DU LARY,
33230 GUITRES.
No National : 13 4 056 475
Anset assurances, SARL, 5 avenue du Prince HInoi, BP 4656,
98713 PAPEETE, TAHITI.
SARL ANSET ASSURANCES, M. SCHWECHLER Nicolas, 5
avenue du Prince Hinoi, BP 4656, 98713 PAPEETE, TAHITI.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses
(instruments à la main) ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
o
Classe N 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
No National : 13 4 056 488
Mme Chapurlat Joëlle, 13 chemin de la cruvière, 30840
MEYNES.
Mme Chapurlat Joëlle, 13 chemin de la cruvière, 30840
MEYNES.
175
No National : 13 4 056 536
o
Classe N 18 : Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers
ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
cravates ;
bonneterie ;
chaussettes ;
chaussons ;
sousvêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes
ou de table.
o
N National : 13 4 056 524
Mme Pardijon Bénédicte, 134 Boulevard de Clichy, 75018 PARIS.
Mme Pardijon Bénédicte, 134 Boulevard de Clichy, 75018 PARIS.
M. CHARROIN Laurent, Le Pin cannet, 42220 SAINT-SAUVEUREN-RUE.
M. CHARROIN Laurent, Le Pin cannet, 42220 SAINT-SAUVEUREN-RUE.
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
176
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
177
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 048 150
13/50
5
No National
Référence BOPI
1ère publication
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
179
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
Errata
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 13 4 039 735
Signe : Giscope gi-scope
No de BOPI comportant l’erreur : 14/12
Date du BOPI : 21 MARS 2014
Vol : II Partie : I
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 05.10.35.38.41.42.
Signe : Jefferson Ozuma The Heros collection
Vol : II Partie : I
Classes : 16.24.25.
Signe : ODP
Vol : II Partie : I
Classes : 16.37.41.42.44.
181
183
Publication complémentaire des marques en couleurs
PARTIE I-6
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction
fidèle de toutes les nuances)
No National : 12 3 936 322
No National : 13 3 988 868
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 983 890
N National : 13 4 000 836
PARTIE I-2
PARTIE I-2
184
No National : 13 4 006 355
No National : 13 4 013 412
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 007 564
N National : 13 4 015 177
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 010 595
N National : 13 4 015 238
PARTIE I-2
PARTIE I-2
No National : 13 4 015 250
185
No National : 13 4 016 426
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 015 723
N National : 13 4 016 456
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 016 372
N National : 13 4 016 479
PARTIE I-2
PARTIE I-2
186
No National : 13 4 016 502
No National : 13 4 022 794
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 020 415
N National : 13 4 022 851
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 022 743
N National : 13 4 023 338
PARTIE I-2
PARTIE I-2
No National : 13 4 023 637
187
No National : 13 4 025 182
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 024 055
N National : 13 4 025 418
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 024 702
N National : 13 4 027 343
PARTIE I-2
PARTIE I-2
188
No National : 13 4 027 392
No National : 13 4 028 587
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 027 686
N National : 13 4 029 336
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 027 806
N National : 13 4 029 339
PARTIE I-2
PARTIE I-2
No National : 13 4 031 183
189
No National : 13 4 031 512
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 031 319
N National : 13 4 034 224
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 031 321
N National : 13 4 034 314
PARTIE I-2
PARTIE I-2
190
No National : 13 4 034 538
No National : 13 4 035 737
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 034 826
N National : 13 4 036 578
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 035 165
N National : 13 4 036 661
PARTIE I-2
PARTIE I-2
No National : 13 4 038 309
191
No National : 13 4 038 855
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 038 778
N National : 13 4 038 966
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 038 784
N National : 13 4 039 199
PARTIE I-2
PARTIE I-2
192
No National : 13 4 039 323
No National : 13 4 040 892
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 039 426
N National : 13 4 041 825
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 039 430
N National : 13 4 042 417
PARTIE I-2
PARTIE I-2
No National : 13 4 042 653
193
No National : 13 4 043 283
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 042 888
N National : 13 4 043 774
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 043 197
N National : 13 4 043 795
PARTIE I-2
PARTIE I-2
194
No National : 13 4 043 810
No National : 13 4 045 806
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 043 813
N National : 13 4 046 292
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 043 846
N National : 13 4 046 823
PARTIE I-2
PARTIE I-2
No National : 13 4 048 714
195
No National : 13 4 050 338
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 049 722
N National : 13 4 050 486
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 050 209
N National : 13 4 050 664
PARTIE I-2
PARTIE I-2
196
No National : 13 4 050 739
No National : 13 4 050 901
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 050 778
N National : 13 4 050 931
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 050 893
N National : 13 4 050 940
PARTIE I-2
PARTIE I-2
No National : 13 4 051 028
197
No National : 13 4 051 920
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 051 070
N National : 13 4 053 151
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 051 875
N National : 13 4 054 736
PARTIE I-2
PARTIE I-2
198
No National : 13 4 054 886
No National : 13 4 055 147
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 055 110
N National : 13 4 055 218
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 055 140
N National : 13 4 055 279
PARTIE I-2
PARTIE I-2
No National : 13 4 055 414
199
No National : 13 4 055 784
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 055 681
N National : 13 4 055 790
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 055 775
N National : 13 4 055 803
PARTIE I-2
PARTIE I-2
200
No National : 13 4 055 918
No National : 13 4 056 293
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 056 046
N National : 13 4 056 475
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 056 077
PARTIE I-2
PARTIE I-2
VOLUME II
PARTIE II
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
201
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
203
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FÉVRIER 2014
Déclarant : NOBEL SPORT, Société Anonyme, 57 rue Pierre
Charron, 75008 PARIS
No SIREN : 428 770 820
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 206 274 - 385 102
INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN Julie, 5 RUE FEYDEAU,
75002 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 260 068
Marque française
Signe concerné : SALADES DU PECHEUR
Date du dépôt : 7 FÉVRIER 1984
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/15
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : KITUNETT
Classes de produits et de services : 29, 30.
Déclarant : COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC, Société par
actions simplifiée, Zone industrielle, 10 rue du Vertuquet, 59960
NEUVILLE EN FERRAIN
No SIREN : 886 680 289
Cabinet Marc SABATIER, M. SABATIER Marc, 83 avenue Foch,
75016 PARIS.
Classes de produits et de services : 13.
Déclarant : SAUPIQUET, Société par actions simplifiée, 11
avenue Dubonnet, 92407 COURBEVOIE CEDEX
No SIREN : 855 802 484
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 164 679 - 252 883 - 252 884
INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN Julie, 5 RUE FEYDEAU,
75002 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CORINE DE FRANCE (semi-figurative)
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : CREDIT DU NORD, Société Anonyme, 28 Place
Rihour, 59000 LILLE
No SIREN : 456 504 851
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant : BLOC FEU – PROTECTION ET SAUVEGARDE DU
PATRIMOINE – PSP, société anonyme, 9 avenue du 1er mai,
Zone Industrielle “ Les Glaises ”, 91120 PALAISEAU
No SIREN : 30

de la propriété

Transcription

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