PA 10 Règlement - Lannion

COMMUNE DE PERROS-GUIREC
Rue des Lauriers
PA10 : règlement
Maître d’Ouvrage :
SEM LANNION TREGOR SAEML cs 500000€
1 rue Monge
22000 Lannion
Tél. : 02 96 05 54 07
Janvier 2015
PA 10 Règlement _ Janvier 2015
CHAPITRE I
NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL
OBJET DU REGLEMENT
Le présent règlement s'applique au lotissement Rue des Lauriers sur la commune de PERROS-GUIREC. Il a
pour but de fixer les règles et servitudes d’intérêt général.
Les règles d'urbanisme applicables dans le lotissement sont celles du Plan Local d’Urbanisme, approuvé
le 17 octobre 2005, modifié le 6 juillet 2007 et mis en révision le 20 novembre 2009, relatif à la zone 1 AUc,
sous réserve de l'observation des prescriptions complémentaires contenues dans le présent règlement
et les documents graphiques du lotissement.
Il est opposable à quiconque détient ou occupe, à quelque titre que ce soit, tout ou partie du projet de
lotissement. Les acquéreurs ou les occupants du lotissement seront tenus de respecter intégralement les
conditions prévues au présent règlement. Un exemplaire de ce règlement sera annexé à tout acte de
vente, de mutation ou de location intéressant le lotissement.
ARTICLE 1 : OCCUPATION ET UTILISATION ADMISES
• A titre principal, les constructions à usage d'habitation, et à titre dérogatoire ses activités compatibles :
bureaux et services,
• Dans le cas des activités compatibles, le bâtiment sera exclusivement affecté aux activités
professionnelles
• Les équipements collectifs,
• Les annexes et les locaux techniques liées aux constructions précitées, notamment les garages, abris de
jardin, piscines…
• Les clôtures, ainsi que les installations et travaux divers définis à l’article R 442-2 du Code de
l’Urbanisme, notamment les aires de sport, de jeux, de loisirs et de stationnement,
• Les lots sont destinés à accueillir au moins un logement, sauf dérogation accordée par la Commune de
Perros-Guirec,
• Les ouvrages et installations techniques d'intérêt collectif (téléphone, réseaux d’énergie...),
• Les exhaussements ou affouillements du sol nécessaires à la réalisation des constructions et des
équipements ayant fait l’objet d’une autorisation ou d’une déclaration,
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ARTICLE 2 : OCCUPATION ET UTILISATION INTERDITES
• La création de bâtiments à usage agricole, industriel et artisanal,
• L’ouverture de discothèques et bars de nuit,
• Les bâtiments soumis ou non à la réglementation sur les installations classées, y compris les
entrepôts qui, par leur destination, leur nature, leur importance ou leur aspect, sont incompatibles
avec la salubrité, la sécurité, la tranquillité ou l’environnement de la zone,
• Le dépôt de ferrailles, épaves, carcasses de véhicules,
• Le stationnement isolé de caravanes et de mobil homes qu’elle qu’en soit la durée,
• La création de terrains de camping, caravaning et les parcs résidentiels de loisirs,
• Les affouillements ou exhaussements non liés à une autorisation, définis à l’article R.442-2 du Code de
l’Urbanisme,
• L’ouverture de toute mine ou carrière.
CHAPITRE II
REGLES D’URBANISME ET D’ARCHITECTURE
ARTICLE 3 : ACCÈS AU LOT
L'accès se fera à l'endroit indiqué au plan de composition (voir pièce PA 4 du dossier de permis
d'aménager). L’aménagement de 2 places de stationnement par logement est obligatoire. Sous
la forme d’une petite placette, d’une emprise de 5.00 mètres de profondeur et de 5.00 mètres
en façade, non close sur la voie, sera à la charge des acquéreurs.
Toute modification sera soumise à modificatif de Permis d’Aménager en cours de validité. Il ne devra
pas remettre en cause l’aménagement des voies ou des réseaux et sera à la charge de l’acquéreur. Par
ailleurs, tous les accès se feront depuis la voie interne au lotissement.
ARTICLE 4 : DESSERTE PAR LES RESEAUX
Les travaux de viabilisation des lots seront réalisés conformément au programme des travaux (voir pièce PA
8 du dossier de permis d'aménager). La prestation du lotisseur s'arrêtant à la limite de propriété des lots.
Les acquéreurs de lots devront obligatoirement raccorder leurs constructions aux réseaux divers aménagés
par le lotisseur, après avoir sollicité toute autorisation et contracté tout abonnement auprès des services
gestionnaires.
Les acquéreurs de lots ne pourront pas s'opposer au classement des équipements communs, voirie et
cheminements dans le domaine public communal.
Le lotissement sera desservi par les réseaux suivants :
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Eau potable
Le raccordement s’effectuera sur les citerneaux individuels en attente (installés par le lotisseur) en limite de

chaque lot, conformément aux dispositions et modalités techniques fixées par le Syndicat des Traouïéros.
Eaux usées
Les eaux usées doivent être collectées et évacuées vers le réseau collectif du lotissement. Le raccordement

sera réalisé sur les regards en attentes prévus à cet effet. Les acquéreurs de lots devront se rapprocher du
Service Eau et Assainissement de Lannion-Trégor Communauté.

Eaux pluviales
La collecte des eaux pluviales de toiture, de ruissellement, des aires de stationnement, devra être assurée
pour chaque lot et devra se raccorder aux attentes de réseaux collectif d’évacuation réalisées par le
lotisseur.
L’étude géotechnique G1 PGC, menée par ECR Environnement fait état de sols constitués d’arènes
sableuses, d’altérites limoneuses, d’arènes granitiques sablo-limoneuse, de granite altéré et granite
compact. Pour rappel, les formations sableuses et sablo-argileuses sont les plus favorables à l’infiltration.
Aussi, il est recommandé aux acquéreurs d’installer un puits d’infiltration et un dispositif de stockage des
eaux de ruissellement.
Il est rappelé que les acquéreurs de lots devront prendre leurs dispositions pour éviter tout refoulement du
réseau eaux pluviales vers le réseau d’eaux usées et inversement, en réalisant les ouvrages techniques
nécessaires (système de décharge, clapet anti-retour, dispositif de refoulement, puisard individuel
d’évacuation…).
Electricité
Le raccordement sur le réseau souterrain s’effectuera depuis les boîtes de branchement en attente

(installées par le lotisseur) dans chaque lot. Les acquéreurs de lots devront s’acquitter des frais de
raccordement auprès de leur fournisseur d’électricité.
Eclairage public
Le lotisseur fera installer les équipements et matériel imposés par le Syndicat Départemental d’Energie des

Côtes d’Armor (SDE 22).
Les acquéreurs de lots ne pourront pas s'opposer au classement de l’éclairage public et des travaux
d’électricité dans le domaine du SDE 22.
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Téléphone
Le gainage téléphonique souterrain, mis en place par le lotisseur, aboutira dans des regards de

raccordements individuels pour chaque lot. Tous travaux d’installation de lignes téléphoniques seront
obligatoirement effectués en souterrain. Les acquéreurs de lots ne pourront pas s'opposer au classement
du réseau téléphonique dans le domaine d’Orange.
 Gaz
Le lotissement sera desservi par un réseau gaz, le réseau est installé et géré par le concessionnaire
GRDF.
 Ordures ménagères
Les ordures ménagères font l’objet d’une collecte en porte à porte. Chaque acquéreur se verra remettre
des containers à cet effet par le Service Déchets de Lannion-Trégor Communauté.
Tout projet de construction devra prévoir, à l'intérieur de l'unité foncière, un lieu abrité pour le stockage
des ordures ménagères en attente de collecte.
ARTICLE 5 - FORME ET CONTENANCE DES LOTS
Le plan de composition détermine :
16 lots dont les contenances sont approximatives et susceptibles d'être modifiées pour des raisons
techniques, elles seront définitives à l’issue des travaux de bornage.
Désignation
Surfaces en m²
Lot 1
413
Lot 2
434
Lot 3
385
Lot 4
534
Lot 5
387
Lot 6
434
Lot 7
431
Lot 8
401
Lot 9
423
Lot 10
418
Lot 11
428
Lot 12
591
Lot 13
356
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Lot 14
369
Lot 15
414
Lot 16
441
SURFACE TOTALE DES LOTS
6 859
Voirie
860
Aire de jeux, espaces verts
330
Trottoir, cheminements
430
Surface totale
8 479
ARTICLE 6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES
PUBLIQUES
En application de l’article R123-10-1 du code de l’urbanisme, le plan de composition définit
les zones d’implantation des constructions (carroyage violet et bleu). Les constructions doivent s’implanter soit à l’alignement soit en respect du recul minimal prévu au plan.
Les bandes vertes sont inconstructibles
Les pignons des constructions implantées en limite de voie ne pourront pas être aveugles.
ARTICLE 7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES
SEPARATIVES
Lorsque la construction ne joint pas la limite séparative, la distance comptée horizontalement de tout
point du bâtiment à la limite parcellaire qui en est la plus rapprochée doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 1.90 m.
2. Règle particulière :
Lorsque l'architecture ou le contexte bâti environnant le justifie, une hauteur différente pourra être
autorisée ou imposée en limite séparative pour se raccrocher aux constructions existantes sur la parcelle ou sur les parcelles contiguës.
ARTICLE 8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES
SUR UNE MEME PROPRIETE
Une distance d'au moins 4 m peut être imposée entre deux bâtiments non contigus.
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ARTICLE 9 – EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
L'emprise au sol maximale de l’ensemble des constructions de toute nature sur une même unité foncière (c'est à dire la projection au sol des constructions, à l'exception des parties enterrées non apparentes) est fixée à 50 %.
ARTICLE 10 – HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
La hauteur totale des constructions, mesurée à partir du sol existant jusqu’au sommet du bâtiment
(ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures mineures et discontinues exclues) ne peut
excéder : 5,5 mètres à la sablière, 6 mètres à l’acrotère et autre toitures et 8,5 mètres au faîtage.
Il n'est pas fixé de hauteur maximale pour les ouvrages techniques tels que poteaux, pylônes, antennes
et candélabres.
ARTICLE 11 – ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS
La double flèche bleue représentée sur chaque lot au plan de composition indique le sens du corps
principal de la future construction.
Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions
spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des
bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt
des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu'à la conservation des
perspectives monumentales. (Article R.l11- 21 du Code de l'Urbanisme).
En conséquence :
Volumétrie
1. L'implantation et le volume général des constructions ou ouvrages à édifier devront être traités
en relation avec le site dans lequel ils s'inscrivent, qu'il soit naturel ou urbain.
2. Pour les constructions dont la longueur excède 10 m, il sera recherché une solution architecturale assurant les ruptures de façades et de toiture.
3. Les pentes de toitures devront présenter une inclinaison conforme aux pentes locales traditionnelles (comprises entre 40 et 50 °). L'architecture du bâtiment principal devra traduire clairement le faîtage (pas de pente unique de toiture).
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Une pente unique de toiture pourra cependant être admise pour les bâtiments annexes.
4. Les constructions d'habitat individuel et les annexes faisant référence au passé devront tenir
compte des constantes de l'habitat traditionnel local.
5. Toutefois, les toitures terrasses pourront être autorisées sans pouvoir excéder le quart (1/4) du
linéaire des façades de la construction orienté vers l'espace public. Les toitures terrasse sont
autorisées à cœur d’îlot.
6. Les chiens assis et les lucarnes sur toitures devront suivre les indications suivantes :
Les couleurs et matériaux de parement (pierres, enduits, bardages, ...) et des peintures extérieures
devront s'harmoniser entre elles et ne pas porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants.
Les façades devront obligatoirement comporter un traitement partiel réalisé en pierres du pays. Cette
surface devra représenter un minimum de 5 % de la ou des façades. Il pourra être admis ou imposé un
pourcentage différent en fonction du contexte bâti environnant et de l'importance de l'espace public.
Les annexes d'un bâtiment existant et les dépendances devront s'intégrer par leur style architectural à
la construction initiale. En aucun cas les matériaux de fortune ne seront autorisés.
Les bardages de pignons, flèches, souches de cheminée (en ardoises ou matériaux assimilés)…, dont la
teinte ou l'aspect ne serait pas adapté à l'architecture de la construction sont interdits. Les solutions
techniques permettant une harmonisation de teinte et d'aspect avec les autres façades seront
privilégiées.
Les cuves de stockage, coffrets techniques, antennes et stockages divers (matériaux)... ne doivent pas
porter atteinte au caractère urbain environnant. Des prescriptions pourront être imposées pour
améliorer leur insertion dans le site urbain (teinte adaptée, nouvelle implantation...).
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Les clôtures
La clôture assure la transition entre l’espace public et l’espace privé et participe à la qualité du paysage
urbain.
Une attention particulière doit donc être apportée dans la conception et la réalisation des clôtures :
-en évitant la multiplicité des matériaux et des couleurs,
-en évitant les formes trop opaques,
-en recherchant la simplicité des formes et des volumes,
-en tenant compte du bâti implanté sur la parcelle, des clôtures adjacentes et du site environnant.
Les coffrets de comptage, boîte aux lettres… doivent être intégrés à la clôture.
Les plaques de béton et l’emploi brut, en parement extérieur, de matériaux fabriqués en vue d’être
recouverts d’un enduit sont interdits.
•
En limite des voies ou place, publiques ou privées :
La hauteur des clôtures par rapport au terrain naturel ne pourra excéder 1,2 m pour un grillage doublé
à l’arrière d'une haie.
Elles devront être entretenues et ne pas empiéter sur le domaine public. Les haies seront plantées
avec un recul d’1 mètre minimum.
Pour préserver le caractère traditionnel du paysage urbain et pour une bonne harmonie avec le bâti
traditionnel, les clôtures et brises-vue en PVC seront évités.
Les haies devront être traitées par des essences inscrites parmi la liste en annexe.
Les murs de soutènement et les murs de terrasses soumis à déclaration ou autorisation devront
obligatoirement comporter un traitement au moins partiel réalisé en pierres du pays.
•
En limite séparative :
Lorsqu'elles assurent la séparation avec un fonds voisin, les clôtures ne peuvent émerger de plus de
1,8 mètres du terrain naturel.
Les murs de soutènement et les murs de terrasses soumis à déclaration ou autorisation devront
obligatoirement comporter un traitement au moins partiel réalisé en pierres du pays.
Les clôtures bois et palissades en bois sont autorisées sur un linéaire restreint uniquement dans le but
d’assurer l’intimité.
Les prescriptions de hauteurs des clôtures sur voie ou en limite séparative pourront être dépassées
pour des motifs liés à des réglementations spécifiques.
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La liaison entre la clôture sur voie et la clôture en limite séparative devra être traitées
harmonieusement en termes de matériaux et de hauteurs.
Les portails et leurs supports devront présenter une harmonie avec la clôture adjacente, aussi bien en
terme de matériaux que de hauteurs.
ARTICLE 12 – AIRE DE STATIONNEMENT PRIVE
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être
assuré en dehors des voies ouvertes à la circulation publique.
Le stationnement des véhicules à l’intérieur de chaque lot sera prévu à raison de 2 emplacements
minimums par logement, en entrée de lot. L’entretien de cette zone de stationnement incombera à
l’acquéreur du lot.
Pour les bureaux, une place de stationnement pour 30 m² de surface affectée à ces usages.
Pour les professions libérales, une place de stationnement par tranche de 20 m² affectée à l'usage
professionnel,
ARTICLE 13 – PLANTATIONS ET ESPACES LIBRES
Les surfaces libres de toute construction ainsi que les aires de stationnement seront aménagées et
entretenues de façon à garantir le bon aspect des lieux.
Il sera imposé un arbre pour 5 places de stationnement aménagées en espace privé.
Les talus et plantations existants devront être conservés. L’entretien incombe aux propriétaires des
lots concernés.
Les bâches plastiques sont interdites et devront être remplacées par des matériaux naturels (copeaux
de bois, paillette de lin, bois raméal fragmenté…).
Les plantations devront respecter les essences mentionnées en annexe. Toute plante « invasive » est
interdite.
La plantation et l’entretien de l’espace vert collectif sont à la charge de la Commune de PERROSGUIREC.
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ANNEXES : PLANTATIONS ET VEGETAUX
Liste des essences employables
ARBRES
Aulne glutineux - Ar Wernenn (Alnus glutinosa)
Châtaignier commun - Ar Wezenn-gistin (Castanea sativa)
Chêne - Ar Dervenn
C. pédonculé (Quercus robur ou pedonculata)
C. sessile = rouvre (Quercus petraea ou sessiliflora)
Cormier - Ar Hiliberenn = Sorbier domestique (Sorbus domestica)
Erable sycomore (Acer pseudoplatanus)
Frêne commun - Ar Onnenn (Fraximus excelsior)
Hêtre commun - Ar Faouenn (Fagus sylvatica)
Merisier - Ar Wezenn-babu = Cerisier des oiseaux = Cerisier sauvage (Prunus avium)
Noyer commun (Juglans regia)
Orme - Ar Evlec’henn
O. champêtre (Ulmus campestris ou carpinifolia)
Variété résistante à la graphiose : Ulmus resista®
Peuplier tremble - Ar Eflenn (Populus tremula)
Saule blanc (Salix alba)
Tilleul des bois = à petites feuilles (Tilia cordata)
INTERMEDIAIRES
Alisier torminal - Ar Gerzhinnen (Sorbus torminalis)
Bouleau - Ar Vezvenn
B. blanc = verruqueux (Betula verrucosa ou Betula pendula)
B. pubescent (Betula pubescens)
Buis à feuilles rondes (Buxus rotundifolia)
Cerisier
C. à grappes (Prunus padus)
C. de Sainte-Lucie ou faux-merisier (Prunus mahaleb)
Charme commun - Ar favenn-but (Carpinus betulus)
Erable champêtre (Acer campestre)
Houx vert (Ilex aquifolium)
Néflier = Mêlier (Mespilus germanica)
Noisetier
N. commun ou Coudrier ou Avelinier (Corylus avellana)
N. à gros fruits ou Grand Coudrier (Corylus maxima)
Poirier - Ar Wezenn-ber
P. à feuilles en coeur (Pyrus cordata)
P. sauvage ou commun (Pyrus pyraster)
Pommier sauvage (Malus sylvestris ou Malus domestica)
Prunier myrobalan (Prunus cerasifera)
Robinier faux-acacia (Robinia pseudacacia)
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Saule
S. marsault (Salix caprea)
S. osier ou saule des vanniers (Salix viminalis)
S. pourpre (Salix purpurea)
S. roux (Salix atrocinerea)
BUISSONS
Ajonc d’Europe (Ulex europaeus)
Amélanchier
A. de Lamarck (Amelanchier lamarckii)
A. du Canada (Amelanchier canadensis)
Aubépine monogyne (Crataegus monogyna)
Bourdaine (Rhamnus frangula ou Frangula alnus)
Buis à feuilles rondes (Buxus rotundifolia)
Cassis (Ribes nigrum)
Chèvrefeuille (Lonicera peryclimenum)
Cornouiller
C. mâle (Cornus mas)
C. sanguin (Cornus sanguinea)
Eglantier (Rosa canina)
Framboisier (Rubus idaeus)
Fusain d’Europe (Euonymus europaeus)
Genêt à balais (Cytisus scoparius)
Groseiller rouge (Ribes rubrum)
If à baies (Taxus baccata)
Lierre (Hedera helix)
Lilas commun (Syringa vulgaris)
Prunellier ou « Epine noire » (Prunus spinosa)
Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia)
Sureau noir (Sambucus nigra)
Troène champêtre = vulgaire (Ligustrum vulgare)
Viorne
V. lantane (Viburnum lantana)
V. obier (Viburnum opulus)
FRUITIERS FORESTIERS BRETONS
Alisier torminal - Ar Gerzhinnen (Sorbus torminalis)
Aubépine monogyne (Crataegus monogyna)
Cerisier
C. à grappes (Prunus padus)
C. de Sainte-Lucie ou faux-merisier(Prunus mahaleb)
Cormier - Ar Hiliberenn = Sorbier domestique (Sorbus domestica)
Merisier - Ar Wezenn-babu = Cerisier des oiseaux = Cerisier sauvage (Prunus avium)
Néflier = Mêlier (Mespilus germanica)
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oirier - Ar Wezenn-ber
P. à feuilles en coeur (Pyrus cordata)
P. sauvage ou commun (Pyrus pyraster)
Pommier sauvage (Malus sylvestris ou Malus domestica)
Prunellier ou « Epine noire » (Prunus spinosa)
Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia)
DES PLANTES GRIMPANTES POUR HABILLER UNE CLÔTURE
Les hivers tempérés de notre région autorisent une riche et attrayante palette de plantes grimpantes, volubiles, à vrilles ou à crampons… pour lesquelles un grillage ou une palissade forment un support précieux !
Actinidia (à fruits comestibles)
A. arguta (Kiwai)
A. kolomikta
Akébie à cinq feuilles (Akebia quinata)
Bignone de Virginie (Campsis)
C. grandiflora
C. radicans
Célastre = Bourreau des arbres (Celastrus scandens)
Chèvrefeuille (Lonicera sp.)
L. peryclimenum
L. japonica
Clématite
C. alpina
C. armandii (persistante)
C. fargesii
C. montana
C. sibirica
C. vitalba
C. virginiana
C. macropetala
C. tangutica
C. ‘Hagley Hybrid’
C. ‘The President’
Houblon (Humulus lupulus)
Hortensia grimpant (Hydrangea sp.)
H. petiolaris
H. semanii (persistante)
Faux jasmin = jasmin étoilé (Trachelospermum jasminoides)
Lierre (Hedera sp.)
Passiflore = Fleur de la passion (Passiflora caerulea)
Rosier grimpant
Vigne (Vitis sp.)
V. aestivalis
V. amurensis
V. riparia
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Vigne vierge
Parthenocissus quinquefolia (vigne vierge vraie)
Ampelopsis brevipedunculata
Liste des essences végétales qualifiées d’invasives et dont l’emploi est strictement interdit
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